Document Partie Date Titre

COM(2007) 295 6.6.2007 Communication de la Commission au Conseil — Possibilités de pêche pour 2008: Déclaration de politique générale de la Commission européenne

COM(2007) 378 27.6.2007 Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les progrès réalisés par la Roumanie en ce qui concerne les mesures d'accompagnement depuis l'adhésion

COM(2007) 452 24.10.2007 Sixième rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l'application de la directive 89/552/CEE «Télévision sans frontières»

COM(2007) 568 3.10.2007 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communiquer sur l'Europe en partenariat

COM(2007) 569 3.10.2007 Document de travail de la Commission — Proposition relative à un accord interinstitutionnel — Communiquer sur l'Europe en partenariat

COM(2007) 598 17.10.2007 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la préparation de la conférence euro-méditerranéenne des ministres des affaires étrangères de Lisbonne (5 et 6 novembre 2007) — Le partenariat euro méditerranéen: faire progresser la coopération régionale pour soutenir la paix, le progrès et le dialogue interculturel

COM(2007) 601 17.10.2007 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative à une nouvelle stratégie communautaire en vue de prévenir, de décourager et d'éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée

COM(2007) 608 18.10.2007 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Vers un réseau ferroviaire à priorité fret

COM(2007) 609 18.10.2007 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur le suivi de l'évolution du marché ferroviaire

COM(2007) 616 18.10.2007 Communication de la Commission — Communication sur une politique portuaire européenne

COM(2007) 627 24.10.2007 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Issue de la consultation publique sur le Livre vert de la Commission «Moderniser le droit du travail pour relever les défis du XXIe siècle»

COM(2007) 628 24.10.2007 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Intensifier la lutte contre le travail non déclaré

COM(2007) 632 25.10.2007 Rapport de la Commission — Fonds de solidarité de l'Union européenne — Rapport annuel 2006

COM(2007) 641 24.10.2007 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et la République du Cap Vert

COM(2007) 642 22.10.2007 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Rapport de situation sur la stratégie 2007 en faveur du développement durable

COM(2007) 643 25.10.2007 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers une réponse de l'UE aux situations de fragilité — S'engager pour le développement durable, la stabilité et la paix dans des environnements difficiles

COM(2007) 644 23.10.2007 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur le rôle d'Eurojust et du Réseau judiciaire européen dans le cadre de la lutte contre le crime organisé et le terrorisme dans l'Union européenne

COM(2007) 646 29.10.2007 Communication de la Commission — Synthèse des activités de la Commission (DG TREN) menées en 2006 aux fins de la mise en œuvre du titre II, chapitres 3 à 10, du traité Euratom

COM(2007) 666 31.10.2007 Communication de la Commission — Renforcer la croissance de la productivité: les principaux messages du rapport 2007 sur la compétitivité européenne

COM(2007) 675 5.11.2007 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Cinquième rapport sur les statistiques concernant le nombre d'animaux utilisés à des fins expérimentales et à d'autres fins scientifiques dans les États membres de l'Union européenne

COM(2007) 676 6.11.2007 Rapport de la Commission — 18e rapport annuel sur la mise en œuvre des Fonds structurels (2006)

COM(2007) 678 6.11.2007 Rapport de la Commission — Rapport annuel du Fonds de cohésion (2006)

COM(2007) 679 6.11.2007 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Rapport 2006 sur le programme Phare et les instruments de préadhésion et de transition

COM(2007) 681 6.11.2007 Rapport de la Commission fondé sur l'article 11 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative à la lutte contre le terrorisme

COM(2007) 684 6.11.2007 Communication de la Commission au Conseil concernant le taux de la contribution au régime de pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes

COM(2007) 685 7.11.2007 Rapport de la Commission — Rapport annuel 2006 sur l'instrument structurel de préadhésion (ISPA)

COM(2007) 686 8.11.2007 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen transmettant l'accord-cadre européen sur le harcèlement et la violence au travail

COM(2007) 689 6.11.2007 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Instrument d'aide de préadhésion (IAP) — Cadre financier indicatif pluriannuel pour la période 2009-2011

COM(2007) 691 9.11.2007 Communication de la Commission — Création d'un espace aérien commun avec Israël