COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(93) 153 final - SYN 368 
Bruxelles, le 19 avril 1993 
Proposition modifiée de 
PIRECTIYE PU CONSEIL 
concernant les colorants destinés à être 
employés dans les denrées alimentaires 
(présentée par la Commission en vertu de l'article 149, 
paragraphe 3 du traité CEE) 
f..Mr, 
- 2 -
Exposé des mot i fs 
En réponse à l'avis du Parlement européen^1) du 16 décembre 1992 sur la 
proposition de directive du Conseil concernant les colorants destinés à 
être employés dans les denrées alimentaires^2^ et conformément à 
l'article 149, paragraphe 3, du Traité instituant la Communauté économique 
européenne, la Commission a décidé de modifier la proposition susvisée. 
La Commission a adopté les amendements concernant : 
* un considérant portant sur l'encouragement de la recherche 
toxicologique sur les colorants et la définition, pour la clarté, dans 
le texte du dispositif, de la notion de "quantum satis"; 
* les dispositions relatives aux colorants utilisés pour l'estampillage 
des viandes et la coloration de la viande et des oeufs, de telles 
dispositions étant requises par d'autres directives; 
* l'instauration d'un système de contrôle de la consommation des 
colorants en vue de la révision de la directive et pour permettre sa 
mise à Jour; 
* l'interdiction d'employer des colorants dans les légumes transformés. 
Les conserves de fruits sont déjà couvertes par la proposition de la 
Commission. Il n'est pas nécessaire colorer les légumes en conserve; 
* la restriction d'emploi des colorants dans certains produits à base de 
viande, certains fromages et certaines céréales pour petit-déjeuner, 
car seul un petit nombre de couleurs est effectivement utilisé; 
* l'interdiction d'employer des colorants dans le pain complet, mais non 
dans le pain bis ou malté s'agissant de produits traditionnels dans 
certains Etats membres; 
* la combinaison de deux colorants dans les préparations à base de 
viande, en raison de leur utilisation dans certaines préparations 
britanniques traditionnelles à base de viande; 
* la limitation de l'usage de l'amarante et du brun FK, leur DJA (dose 
journalière admissible) étant très faible. 
La Commission n'a pas retenu les amendements concernant : 
* l'applicabilité de la présente directive aux denrées alimentaires 
exportées vers les pays tiers, car la Communauté ne peut légiférer 
pour les pays t iers; 
* les instructions relatives à la publication au Journal officiel de 
certaines rubriques dans une seule langue et le lancement d'une 
campagne d'information des consommateurs ne relèvent pas de la 
proposition relative aux colorants; 
* les dispositions concernant l'étiquetage, cette question relevant de 
la Directive 79/112/CEE; 
* les dispositions relatives aux contrôles par les Etats membres du 
respect de la présente directive relèvent de la Directive relative au 
contrôle officiel des denrées alimentaires; 
(1) JO n' C , . .. 1993, p. 
(2) JO n' C 12, 18.1.1992, p. 7. 
3 -
l'interdiction d'employer deux colorants de la liste des colorants 
autorisés, et les restrictions d'emploi de la tartrazine et du 
ponceau 4R qui ont bénéficié d'une évaluation positive du Comité 
Scientifique de l'Alimentation Humaine; 
l'interdiction d'employer des colorants dans les produits laitiers 
aromatisés, les fromages, et les légumes transformés, ainsi que dans 
les confitures et gelées, plusieurs Etats membres employant 
traditionnellement certains colorants pour ces produits; 
l'autorisation d'utiliser des colorants dans les aliments pour enfants 
malades en bas âge, en l'absence d'avis du Comité Scientifique de 
l'Alimentation Humaine; 
quant à la restriction d'emploi des colorants caramel dans la bière, 
tous ces colorants sont approuvés par le Comité Scientifique de 
l'Aliment ion Humaine et il peut s'avérer techniquement nécessaire d'y 
avoir recours; 
à propos du remplacement des quantités "quantum satis" par des 
quantités fixes et de la modification des quantités maximales des 
colorants autorisés dans les denrées alimentaires, il n'est pas 
nécessaire de fixer des limites maximales pour les colorants ne 
présentant pas de risques pour la santé; 
à propos de la modification de la définition des saucisses cuites et 
des conserves de légumineuses, la définition proposée ne couvre pas 
toutes les denrées alimentaires susceptibles d'être colorées. 
- 4 -
Proposition modifiée de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
concernant les colorants destinés à être 
employés dans les denrées alimentaires 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment 
son art icle 100A, 
vu la proposition de la Commission,(1) 
en coopération avec le Parlement européen,(2> 
vu l'avis du Comité économique et social,^3) 
vu la directive du Conseil 89/107/CEE, du 21 décembre 1988, relative au 
rapprochement des législations des Etats membres concernant les additifs 
pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation 
humaine^4), et notamment son article 3 paragraphe 2; 
considérant que les différences existant entre les législations nationales 
concernant les additifs alimentaires et leurs conditions d'emploi 
entravent la libre circulation des denrées alimentaires; qu'elles peuvent 
créer des conditions de concurrence déloyales; 
considérant que le critère principal en ce qui concerne tout emploi de ces 
additifs alimentaires ainsi que leurs conditions d'utilisation doit être 
la nécessité de protéger le consommateur et d'éviter qu'il soit induit en 
erreur ; 
considérant que l'emploi d'un addifif alimentaire ne peut être envisagé 
que lorsqu'il comporte des avantages pour le consommateur; 
considérant que les colorants sont utilisés pour rétablir l'aspect initial 
des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la 
transformation, le stockage, l'emballage et la distribution, et dont 
l'attrait visuel se trouve ainsi diminué; 
considérant que les colorants sont utilisés pour donner une apparence plus 
attrayante aux denrées alimentaires et donner une coloration à des denrées 
qui n'en auraient pas par elles-mêmes, et qu'ils servent aussi à 
l'identification d'arômes normalement associés à certaines denrées 
a Iimenta i res; 
considérant que les colorants sont employés en vue de renforcer les 
colorants naturellement présents dans les denrées alimentaires; 
(1) 
(2) 
(3) 
(4) JO n' L 40 du 11.2.1989, p. 27 
- 5 -
considérant qu'il est généralement admis que les denrées alimentaires non 
transformées ainsi que certaines autres denrées alimentaires de base 
doivent être exemptes d'additifs alimentaires; 
considérant que, au regard des données scientifiques et toxicologiques les 
plus récentes sur ces substances, certaines d'entre-elles ne doivent être 
autorisées que pour certaines denrées alimentaires et dans certaines 
conditions d'utilisation-, 
considérant qu'il est nécessaire d'établir des règles strictes pour 
l'emploi des additifs alimentaires dans les aliments pour les nourrissons 
et les jeunes enfants; 
considérant que la Commission devra adapter les dispositions communautaires 
en fonction des règles établies par la présente directive; 
considérant que le Comité scientifique de l'alimentation humaine a été 
consulté au sujet des substances qui ne font pas encore l'objet de 
dispositions communautaires; 
considérant qu'il est souhaitable, lorsqu'il convient de décider à quelle 
catégorie appartient une denrée alimentaire particulière, que soit suivie 
la procédure de consultation du Comité permanent des denrées alimentaires; 
considérant que la présente directive remplace en partie la directive du 
Conseil, du 23 octobre 1962, relative au rapprochement des réglementations 
des Etats membres concernant les matières colorantes pouvant être employées 
dans les denrées destinées à l'alimentation humaine^), modifiée en 
dernier lieu par l'Acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal; 
considérant que seront proposées, conformément à la procédure définie à 
l'article 11 de la directive 89/107/CEE, la modification des critères de 
pureté existants concernant les matières colorantes ainsi que de nouvelles 
spécifications relatives aux colorants pour lesquelles il n'existe pas de 
cr i tères de pureté, 
considérant que, pour protéger les consommateurs, la Communauté doit 
encourager la recherche des effets potentiels (dont les effets cumulatifs 
et synergiques) des colorants alimentaires sur la santé humaine en 
particulier de ceux dont l'inocuité est controversée; 
(5) JO n' L 115 du 11.11.1962, p. 2645/62 
- ê -
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE 
Art icle premier 
La présente directive est une directive spécifique qui constitue une 
partie de la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 
89/107/CEE. 
Les colorants sont des substances qui ajoutent ou redonnent de la 
couleur à des denrées alimentaires; il peut s'agir de constituants 
naturels de denrées alimentaires ou d'autres sources naturelles, qui 
ne sont pas normalement consommés comme aliments en soi et ne sont pas 
habituellement utilisés comme ingrédients caractéristiques dans 
l'aiimentat ion. 
Les substances suivantes ne sont pas considérées comme des colorants 
au sens de la présente directive : 
les denrées alimentaires, les arômes, et leurs constituants, entrant 
dans la fabrication de denrées alimentaires composées, en raison de 
leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives tout en ayant un 
effet colorant secondaire, notamment le paprika, le curcuma, et le 
safran; 
les colorants utilisés pour la coloration des coquilles d'oeuf et pour 
l'estampillage des viandes et des parties extérieures des denrées 
alimentaires non consommées, telles que croûtes de fromage non 
comestibles et boyaux non comestibles utilisés en charcuterie. 
Art icle 2 
Seules les substances énumérées à l'annexe I peuvent être utilisées 
comme colorants dans des denrées alimentaires. 
Les colorants ne peuvent être utilisés que dans les denrées 
alimentaires énumérées aux annexes III, IV et V et dans les conditions 
qui y sont spécifiées. 
Dans les denrées alimentaires énumérées à l'annexe II, il ne peut être 
employé de colorants sauf lorsque cela est spécifiquement prévu par 
les dispositions des annexes 111, IV ou V. 
Les colorants autorisés uniquement pour certaines utilisations sont 
énumérés à l'annexe IV. 
On trouvera à l'annexe V la liste des colorants généralement autorisés 
dans les denrées alimentaires ainsi que leurs conditions 
d'ut iIisat ion. 
Les concentrât ions maximales indiquées dans les annexes concernent les 
denrées alimentaires telles qu'elles sont mises sur le marché, sauf 
indication contraire. 
- 7 -
7. Dans les annexes à la présente directive, "quantum satis" signifie 
qu'aucune quantité maximale n'est précisée. Toutefois, les substances 
colorantes doivent alors être utilisées, conformément à la règle des 
bonnes pratiques de fabrication, à une concentration qui ne soit pas 
plus élevée que nécessaire pour obtenir l'effet recherché et sans 
induire le consommateur en erreur. 
8. Pour les indications sanitaires et autres indications requises sur les 
produits à base de viande, prévues dans la directive 91/497/CE£(1), 
seuls les colorants E 155 brun HT, E 133 Bleu Brillant FCF et 
E 129 Rouge Allura AC peuvent être utilisés. 
9. Seuls les colorants mentionnés à l'annexe I peuvent être utilisés pour 
la coloration décorative et I'estampiIlage des coquilles d'oeufs, 
conformément au règlement CEE n* 1274/91<2). 
Art icle 3 
Sans préjudice d'autres dispositions communautaires, la présence d'un 
colorant dans une denrée alimentaire peut être autorisée: 
dans une denrée alimentaire composée, dans la mesure où ce colorant 
est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée 
alimentaire composée pour autant que cette denrée ne figure pas à 
I'annexe I I ; 
ou si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la 
préparation d'une denrée alimentaire composée conforme aux 
dispositions de la présente directive. 
Art icle 4 
Il peut être décidé, selon la procédure établie à l'article 6 de la 
présente directive, si une denrée alimentaire particulière relève de l'une 
des catégories de denrées alimentaires mentionnées à l'article 2, 
paragraphes 2, 3, 4 et 5, et si les substances sont des colorants au sens 
de I'art icle 1er. 
Art icle 5 
Toute disposition nécessaire pour l'adaptation des dispositions 
communautaires existantes aux règles définies par la présente directive est 
adoptée dans les six mois qui suivent sa notification conformément à la 
procédure définie à l'article 6. 
(1) JO n' L 268, 24.9.1991, p. 69. 
(2) JO n' L 121, 16.5.1991, p. 11. 
8 -
Art icle 6 
Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent 
article, le Comité permanent des denrées alimentaires, ci-après dénommé 
"Comité", est saisi par son président, soit à l'initiative de celui-ci, 
soit à la demande du représentant d'un Etat membre. 
Le représentant de la Commission soumet au Comité un projet des mesures à 
prendre. Le Comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le 
président peut fixer en fonction de l'urgence de la question, le cas 
échéant en procédant à un vote. 
L'avis est inscrit au procès-verbal; en outre, chaque Etat membre a le 
droit de demander que sa position figure à ce procès-verbal. 
La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis par le Comité. 
Elle informe le Comité de la façon dont il a été tenu compte de son avis. 
Art icle 7 
Les Etats membres instaurent, dans un délai de trois ans à compter de 
l'adoption de la présente directive, des systèmes de contrôle de la 
consommation et de l'utilisation des colorants, et rend compte de leurs 
constatations à la Commission. 
La Commission fait rapport au Parlement européen, dans un délai de cinq ans 
à compter de l'adoption de la présente directive, sur les changements 
intervenus en ce qui concerne le marché des colorants, les concentrations 
utilisées et la consommation. 
Conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4 de la directive 
89/107/CEE, dans un délai de cinq ans à compter de l'adoption de la 
présente directive, la Commission réexamine les conditions d'emploi et 
propose les modifications le cas échéant. 
Art icle 8 
Les dispositions des articles 1er à 7, l'article 8 paragraphe 1 deuxième 
alinéa et paragraphe 2, les articles 9 à 15 de la directive du Conseil, du 
23 octobre 1962 sont abrogées. 
Les références faites aux dispositions abrogées s'entendent comme faittrj 
aux dispositions correspondantes de la présente directive. 
- 9 -
Art icle 9 
Les Etats membres mettent en oeuvre tes dispositions législatives, 
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la 
présente directive au plus tard le 1er novembre 1992. Ces dispositions 
doivent : 
admettre, au plus tard le 1er novembre 1993, la commercialisation et 
l'emploi des produits conformes à la présente directive, 
interdire, au plus tard, le 1er novembre 1994, la commercialisation et 
l'emploi des produits non conformes à la présente directive. 
Ils en informent la Commission. 
Lorsque les Etats membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent 
une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle 
référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette 
référence sont arrêtées par les Etats membres. 
Art icle 10 
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive. 
Fait à Bruxelles, le Par le Conseil 
10 
ANNEXE 
LISTE DES COLORANTS ALIMENTAIRES AUTORISES 
Nota Bene : Les laques aluminiques préparées à partir de ces matières 
colorantes sont également autorisées. 
N* CEE DENOMINATION USUELLE NUMERO D'INDEX (1) 
OU DESCRIPTION 
E 100 
E 101 
E 102 
E 104 
E 110 
E 120 
E 122 
E 123 
E 124 
E 127 
E 128 
E 129 
E 131 
E 132 
E 133 Curcuméne 
i) Riboflavine 
M) Riboflavine-5'-phosphate 
Tartractne 
Jaune de quinoléine 
Sunset yellow FCF 
Jaune orange S 
Cochen i11e, ac i de carm i n i que, 
carmins 
Azorubine, carmoisine 
Amarante 
Ponceau 4R, rouge cochenille A 
Erythrosine 
Rouge 2G 
Rouge Allura AC 
Bleu patenté V 
Indigotine, carmin d'indigo 
Bleu briI tant FCF 75300 
19140 
47005 
15985 
75470 
14720 
16185 
16255 
45430 
18050 
16035 
42051 
73015 
42090 
(1) Les numéros du "Colour index" sont ceux de la troisième édition de 
1982, volumes 1-7, 1315. De même pour les modifications 37-40 
(125), 41-44 (127-50), 45-48 (130), 49-52 (132-50), 53-56 (135). 
- ;/ -
N* CEE DENOMINATION USUELLE NUMERO D'INDEX (1) 
OU DESCRIPTION 
E 140 
E 141 
E 142 
E 150a 
E 150b 
E 150c 
E 150d 
E 151 
E 153 
E 154 
E 155 Chlorophylles et 
chlorophyIIines 
i) Chlorophylles 
il) ChlorophylIines 
Complexes cuivriques 
de chlorophylles et 
de chlorophyIIines 
i) Complexes cuivriques 
de chlorophylles 
il) Complexes cuivriques 
de chlorophylIines 
Vert S 
Caramel ordinaire (2) 
Caramel de sulphite caustique 
Caramel ammoniacal 
Caramel au sulphite d'ammonium 
Noir briIlant BN, noir PN 
Carbo medicinal is vegetans 
Brun FK 
Brun HT 75810 
75815 
75815 
44090 
28440 
20285 
(1) Les numéros du "Colour index" sont ceux de la troisième édition de 
1982, volumes 1-7, 1315. De même pour les modifications 37-40 
(125), 41-44 (127-50), 45-48 (130), 49-52 (132-50), 53-56 (135). 
(2) Le terme caramel se rapporte à des produits de couleur brune plus 
ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s'agit pas 
du produit aromatique sucré obtenu en chauffant du sucre et 
destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, 
boissons alcoolisées). 
- 12 -
N* CEE DENOMINATION USUELLE NUMERO D'INDEX (1) 
OU DESCRIPTION 
E 160a 
E 160b 
E 160c 
E 160d 
E 160e 
E 160f 
E 161b 
E 161g 
E 162 
E 163 
E 170 
E 171 
E 172 
E 173 
E 174 
E 175 
E 180 Carotènes 
i) Carotènes mélangés 
i i) Béta-carotène 
Extraits d'annatto, bixine, 
norbixine 
Extraits de papr ika, 
capsanthéine, capsorubine 
Lykopène 
Beta-apo-8'-caroténale (C 30) 
Ester éthylique de l'acide 
beta-apo-8'-caroténique (C 30) 
Lutéine 
Canthaxantine 
Rouge de betterave, bétanine 
Anthocyanes 
Carbonate de calcium 
Dioxyde de titane 
Oxydes et hydroxydes de fer 
Aluminium 
Argent 
Or 
Litholrubine BK 75130 
40800 
75120 
40820 
40825 
obtenues par des 
procédés physiques 
à partir de fruits 
et de légumes 
77220 
77891 
77491, 77492, 77499 
(1) Les numéros du "Colour index" sont ceux de la troisième édition de 
1982, volumes 1-7, 1315. De même pour les modifications 37-40 
(125), 41-44 (127-50), 45-48 (130), 49-52 (132-50), 53-56 (135). 
13 -
ANNEXE II 
DENREES ALIMENTAIRES POUR LESQUELLES LES COLORANTS 
NE SONT PAS AUTORISES, SAUF LORSQUE CELA EST SPECIFIQUEMENT 
PREVU PAR LES DISPOSITIONS DES ANNEXES I 11.1V OU V 
Denrées alimentaires non transformées (*) 
Eaux minérales telles que définies dans la directive 80/777/CEE (1) 
Lait entier, demi-écrémé et écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris 
stériIisation UHT) (**) 
Laits fermentes (**) 
Laits de conserve tels que définis dans la directive 76/118/CEE (**) (2) 
Lait battu (**) 
Crème et crème en poudre (**) 
Huiles vierges et huile d'olive 
Jaune d'oeuf, blanc d'oeuf, oeufs entiers et poudre d'oeuf 
Farine, amidon et fécule 
Pain 
Pâtes alimentaires 
Sucres tels que définis par la directive 73/437/CEE (3) 
Purée et conserves de tomate 
Jus de fruit et nectar tels que définis par la directive 75/726/CEE(4) 
Conserves de fruit 
Conserves de légumes et légumes transformés 
Confitures extra, gelées extra, et crèmes de marrons telles que définies 
dans la directive 79/693/CEE (5) 
Poisson, viande et volaille, gibier, préparations à base de viande et 
viande préparée. 
Produits de cacao et de chocolat tels que définis par la directive 
73/241/CEE (6) 
Café y compris le café instantané 
Thé, extraits de thé et infusions y compris les préparations instantanées 
de thé 
Epi ces 
Vin tel qu'il est défini dans la réglementation 87/822/CEE (7) 
Aliments pour nourrissons et jeunes enfants tels que définis par la 
directive 89/398/CEE (8) 
Miel 
(*) Au sens de la présente directive, les denrées alimentaires non 
transformées sont celles qui n'ont subi aucun traitement entraînant 
un changement substantiel de l'état originel des denrées. 
Toutefois, elles peuvent par exemple avoir été divisées, séparées, 
désossées, pelées, coupées, lavées, parées, réfrigérées, ou 
congelées. 
(**) Denrées alimentaires non aromatisées 
( 1) J.O. L 229, 30.8.80, p. 1 
(2) J.O. L 24, 30.1.76, p.49 
(3) J.O. L 356, 27.12.73, p.71 
(4) J.O. L 311, 1.12.75, p.40 (5) J.O. L 205, 13.8.79, p. 5 
(6) J.O. L 63, 5.3.74, p.34 
(7) J.O. L 84, 27.3.87, p. 1 
(8) J.O. L 186, 30.6.89, p.27 
- 14 -
ANNEXE III 
DENREES ALIMENTAIRES AUXQUELLES SEULS CERTAINS 
COLORANTS PEUVENT ETRE AJOUTES 
DENREES ALIMENTAIRES 
Pain bis ou maltè 
Bière COLORANTS AUTORISÉS 
E 150a Caramel ordinaire 
E 150b Caramel de 
sulphite caustique 
E 150c Caramel ammoniacal 
E I50d Caramel au 
sulphite d'ammonium 
E 150a Caramel ordinaire 
E 150b Caramel de 
sulphite caustique 
E 150c Caramel ammoniacal 
E 150d Caramel au 
sulphite d'ammonium QUANTITÉ 
MAXIMALE 
quantum satis 
quantum sat is 
Beurre (y compris beurre à 
teneur lipidique réduite et 
beurre concentré) E 160a Carotènes 
E 160b Annatto, bixine 
norbixine quantum satis 
Margarine, mi narine, autres 
emulsions de matières grasses 
et matières grasses non 
ému 1 sionnées E 100 Curcumlne 
E 160a Carotènes 
E 160b Annatto, bixine, 
norbixine quantum satis 
- 15 -
DENREES ALIMENTAIRES 
Fromages veinés et marbrés 
bleu-vert 
Morbier 
Fromages orange, jaune et 
blanc cassé 
Huiles végétales raffinées 
à l'exception de l'huile 
d'olive (seulement pour 
la restaurât ion de la 
couleur) 
Chorizo 
Sobrasada COLORANTS AUTORISÉS 
E 131 Bleu patenté V 
E 140 Chlorophylles et 
chlorophylIInes 
E 141 Complexes cuivriques 
des chlorophyltes et 
des chlorophyiI ines 
E 153 Carbo medicinal is 
vegetal Is 
E 160a Carotènes 
E 160b Annatto, bixine, 
norbixine 
E 171 Dioxyde de titane 
E 100 Curcum/ne 
E 160a Carotènes 
E 160b Annatto, bixine, 
norbixine 
E 120 Cochenille, acide 
carmi nique, carmins 
E 124 Ponceau 4R, 
rouge cochenille A 
E 110 Sunset yellow FCF 
Jaune orange S 
E 124 Ponceau 4R, 
rouge cochenille A QUANTITÉ 
MAXIMALE 
Quantum 
sat is 
quantum satis 
200 mal Kg 
250 mg/kg 
135 mg/kg 
200 mg/kg 
•*•*- "«<*• -»*# *-4fc <f£ •» 
DENREES ALIMENTAIRES COLORANTS AUTORISÉS QUANTITÉ 
MAXIMALE 
"Pasturmas" (partie E 100 Curcumlne 
externe comestible) E 101 I) riboflavine quantum satis 
II) rlboflavlne-5'-
phosphate 
E 120 CocheniI le,acide 
carm 1nI que.carm Ins 
Saucisses (y compris E 100 Curcumlne 20 mg/kg 
notamment salami. hot-dog, E 110 Sunset yellow FCF 50 mg/kg 
et cervelat), pâtés, E 120 Cochenille, acide 100 mg/kg 
gâteau de viande, carml nique, carmins 
"luncheon meat" et E 124 Ponceau 4R. 40 mg/kg 
burgers contenant au rouge cochenille A 
moins de 82 % de viandes E 129 Rouge Allura AC 150 mg/kg 
ou gralses et au moins E 150a Caramel ordinaire } quantum 
6 % de céréales E 150b Caramel de sulphite } satis 
caustique } 
E 150c Caramel ammoniacal ) 
E 150d Caramel au sulphite ) 
d'ammonium } 
E 160a Carotènes mélangés 20 mg/kg 
E 160b Annatto. bixine. 20 mg/kg 
norbixine 
E 160c Extraits de paprika. 
capsanthéine, 10 mg/kg 
capsorubine 
E 162 Rouge de betterave. quantum sat Is 
capsorubine 
E 171 Dloxyde de titane quantum sat/s 
E 172 Oxyde de fer quantum satls 
- 17 -
DENREES ALIMENTAIRES COLORANTS AUTORISÉS QUANTITÉ 
MAXIMALE 
Céréales extrudées, soufflées E 150c Caramel ammoniacal quantum satis 
et/ou au goût de fruits E 160a Carotènes quantum satis 
pour pet it-déJeûner E 160b Annatto, bixine, 200 mg/kg 
norbixine 
E 160c Extraits de paprica, quantum satis 
capsanthéine, 
capsorubine 
Céréales au goût de E 120 Cochenille seuls ou en 
fruits pour petit- Acide carmlnique, combinaison 
déjeuner carmins 
E 162 Rouge de betterave, 200 mg/kg 
bet anIne 
E 163 Anthocyanes 
18 -
ANNEXE IV 
COLORANTS AUTORISES UNIQUEMENT DANS CERTAINES DENREES ALIMENTAIRES 
COLORANT DENREES ALIMENTAIRES QUANTITE MAXIMALE 
E 123 Amarante 
E 127 Erythroslne 
E 128 Rouge 2G 
E 154 Brun FK 
E 161g Canthaxantine 
E 173 Aluminium 
E 174 Argent 
E 175 Or 
E 180 Litholrubine BK Boissons alcoolfsées, vins 
d'apéritif et spiritueux 
Oeufs de poisson 
Cerises pour cocktail et 
cerises confites 
Cerises au sirop et cerises 
pour cocktail de fruits 
Saucisses et "burgers" 
avec une teneur en amidon 
de plus de 6% 
Décorât ions et enrobages 
Farine de protéines végétales 
Poisson fumé et salé 
Saucisses cultes 
Couverture extérieure des 
confiseries au sucre 
destinées à la décoration 
des gâteaux et de la 
pat isserie. 
Couverture extérieure 
de confiserie (à l'excep­
tion du chocolat) 
Liqueurs 
Couverture extérieure 
de confiserie (à l'excep­
tion du chocolat) 
Liqueurs 
Croûte de fromage 
comest fble 30 mg/kg 
30 mg/kg 
200 mg/kg 
150 mg/kg 
20 mg/kg 
50 mg/kg 
150 mg/kg 
20 mg/kg 
30 mg/kg 
quantum satis 
quantum satis 
quantum satis 
quantum satis 
- 19 
ANNEXE V 
COLORANTS AUTORISES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES 
AUTRES QUE CELLES ENUMEREES AUX ANNEXES II ET III 
Les colorants suivants peuvent être utilisés, quantum satis, dans 
toutes les denrées alimentaires autres que celles qui sont indiquées 
aux annexes II et I1I : 
E 101 i) Riboflavine 
ii) Riboflavine-5'-phosphate 
E 140 Chlorophylles et chlorophyIIines 
E 141 Complexes cuivriques des chlorophylles et chlorophyIIines 
E 150a Caramel ordinaire 
E 150b Caramel de sulphite caustique 
E 150c Caramel ammoniacal 
E 150d Caramel au sulphite d'ammonium 
E 153 Carbo medicinal is vegetans 
E 160a Carotènes 
E 160c Extrait du paprika, capsanthéine, capsorubine 
E 162 Rouge de betterave, bétanine 
E 163 Anthocyanes 
E 170 Carbonate de calcium 
E 171 Dioxyde de titanium 
E 172 Oxydes et hydroxydes de fer 
- 20 -
2. Les colorants suivants peuvent être utilisés seuls ou en combinaison 
dans les denrées alimentaires suivantes, à concurrence de la quantité 
maximale spécifiée dans le tableau. 
E 100 Curcumine 
E 102 Tartrazine 
E 104 Jaune de Qui no léine 
E 110 Sunset Ye I low FCF 
Jaune Orange S 
E 120 Cochenille, Acide carminique, Carmins 
E 122 Azorubine, Carmoisine 
E 124 Ponceau 4R, Rouge Cochenille A 
E 129 Rouge allura AC 
E 131 Bleu patenté V 
E 132 Indigotine, carmin d'indigo 
E 133 Bleu briIlant FCF 
E 142 Vert S 
E 151 Noir brillant BN, noir PN 
E 155 Brun HT 
E 160b Annatto, bixine, norbixine 
E 160d Lykopène 
E 160e Beta-apo-8'-caroténal (C 30) 
E 160f Ester éthylique de l'acide 
Beta-apo-8'-caroténique (C 30) 
E 161b Lutéine 
- 21 -
DENREES ALIMENTAIRES QUANTITES MAXIMALES 
Boissons aromatisées sans a/cool (*) 
Confitures, gelées, marmelade et préparations 
de fruits simi iai res 
Fruits confits 
Conserves de fruits rouges 
Confiserie 
Décorât Ions et enrobages (*) 
Boulangerie fine (telles que viennoiserie, 
biscottes, biscuits, gâteaux et gaufrettes) (*) 
Glaces aliment ai res (*) 
Fromages fondus 
Desserts (*) 
Légumes et fruits conservés dans ie vinaigre, 
l'huile ou en saumure 
Sauces, assaisonnements et condiments (*) 
Moutardes 
Pâtes de poisson et de crustacés, oeufs de 
poisson, substitut de saumon, surf mi, conserves 
de poissons et poisson fumé 
Amuse-gueule 
Croûtes de fromage comestIbles et boyaux comestibles 
de col Iagène 
Vins de fruits, vins aromatisés, spiritueux, (*) 
Cidre et poiré 
Préparât ions destinées à des emplois 
nutritionneis particuliers (*) 
Compléments al(mentalres 
Soupes et potages (*) 
Conserves de léguminoses 
Farine de protéine végétale 100 mg/l 
200 mg/kg 
200 mg/kg 
200 mg/kg 
300 mg/kg 
500 mg/kg 
200 mg/kg 
150 mg/kg 
200 mg/kg 
150 mg/kg 
150 mg/kg 
500 mg/kg 
300 mg/kg 
500 mg/kg 
200 mg/kg 
quantum satis 
200 mg/l 
100 mg/l 
50 mg/kg 
quantum satis 
300 mg/kg 
200 mg/kg 
100 mg/kg 
(*) Les quantités maximales indiquées concernent les denrées alimentaires 
prêtes à consommer, préparées conformément aux instructions du 
fabr icant. 

n-
ISSN 0254-1491 
COM(93) 153 final 
DOCUMENTS 
FR 10 
N° de catalogue : CB-CO-93-177-FR-C 
ISBN 92-77-54548-8 
Office des publications ofiScielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg