30. 12. 87 Journal officiel des Communautés européennes N° C 353/17 
Proposition de directive du Conseil modifiant les directives 75/362/CEE, 77/452/CEE, 78/ 
686/CEE, 78/1026/CEE et 80/154/CEE concernant la reconnaissance mutuelle des diplômes, 
certificats et autres titres respectivement de médecin, d'infirmier responsable des soins 
généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire et de sage-femme, ainsi que les 
directives 75/362/CEE, 78/1027/CEE et 80/155/CEE visant à la coordination des dispositions 
législatives, réglementaires et administratives concernant les activités respectivement du 
médecin, du vétérinaire et de la sage-femme 
COM(87) 577 final 
(Présentée par la Commission le 2 décembre 1987) 
(87/C 353/02) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment ses articles 49, 57 et 66, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant qu'il y a lieu d'apporter certaines modifica­
tions d'ordre technique aux directives 75/362/CEE (1), 
77/452/CEE (2), 78/686/CEE(3), 78/1026/CEE (4) et 
80/154/CEE (5), modifiées en dernier lieu par l'acte d'ad­
hésion de l'Espagne et du Portugal, concernant la 
reconnaissance mutuelle des diplômes de médecin, d'in­
firmier responsable des soins généraux, de praticien de 
l'art dentaire, de vétérinaire et de sage-femme, ainsi 
qu'à la directive 75/363/CEE(6), modifiée en dernier 
lieu par la directive 82/76/CEE(7), et qu'aux directives 
78/1027/CEE (8) et 80/155/CEE (9) du Conseil visant à 
la coordination des dispositions législatives, réglemen­
taires et administratives concernant les activités du 
médecin, du vétérinaire et de la sage-femme afin de 
tenir compte notamment des changements dans la déno­
mination des diplômes, certificats et autres titres de ces 
professions ou dans le libellé de certaines spécialisations 
médicales, ainsi que de la création de certaines spéciali­
sations médicales nouvelles ou de l'abandon de certaines 
spécialisations médicales anciennes intervenus dans cer­
tains États membres; 
considérant qu'il y a lieu de protéger sur le plan commu­
nautaire les droits acquis des porteurs d'anciens titres 
qui ne sont plus délivrés suite aux modifications préci­
tées intervenues dans la réglementation de l'État mem­
bre qui leur a délivré le titre et de compléter au besoin, 
en ce sens, les directives susmentionnées par des disposi­
tions appropriées; 
C1) JO n° L 167 du 30. 6. 1975, p. 1. 
(2) JO n° L 176 du 15. 7. 1977, p. 1. 
(3) JO n° L 233 du 24. 8. 1978, p. 1. 
(4) JO n° L 362 du 23. 12. 1978, p. 1. 
(5) JOn°L33du 11.2. 1980. p. 1. 
(6) JO n° L 167 du 30. 6. 1975, p. 14. 
(7) JO n° L 43 du 15. 2. 1982, p. 21. 
(8) JO n° L 362 du 23. 12. 1978, p. 7. 
(9) JO n° L 33 du 11. 2. 1982, p. 8. considérant qu'il convient de prévoir, pour des raisons 
d'équité et eu égard à la situation particulière d'un État 
membre, certaines mesures transitoires au profit des 
porteurs de diplômes, certificats et autres titres de vété­
rinaire délivrés dans cet État membre qui sanctionnent 
des formations commencées après l'entrée en vigueur 
des directives 78/1026/CEE et 78/1027/CEE et non 
entièrement conformes aux dispositions de l'article 1er 
de la directive 78/1027/CEE; qu'il convient cependant 
de limiter le bénéfice de ces mesures aux personnes 
ayant commencé leur formation avant le 1er janvier 
1985, les compléments de formation requis étant à 
apporter, au besoin en cours d'études, pour les forma­
tions commencées ultérieurement, 
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: 
CHAPITRE PREMIER 
Modifications relatives aux directives 75/362/CEE et 
75/363/CEE (reconnaissance mutuelle des diplômes, 
certificats et autres titres de médecin et coordination 
des dispositions législatives, réglementaires et adminis­
tratives concernant les activités du médecin) 
Article 1er 
L'article 3 de la directive 75/362/CEE est modifié 
comme suit : 
1. le texte sous la lettre «f) en Italie» est remplacée 
par le texte suivant : 
«diploma di laurea in medicina e chirurgia» 
(diplôme de lauréat en médecine et chirurgie) délivré 
par l'université et accompagné du « diploma di abili-
tazione all'esercizio délia medicina e chirurgia» 
(diplôme d'habilitation à l'exercice de la médecine et 
de la chirurgie) délivré par la commission d'examen 
d'Etat. » 
2. le texte sous la lettre «j) en Grèce» est remplacé 
par le texte suivant : 
«IlTUxio IaTpiKfjç» (licence en médecine) délivrée 
par 
— la faculté de médecine d'une université, ou 
— par la faculté des sciences de la santé, départe­
ment de médecine, d'une université. » 
N° C 353/18 Journal officiel des Communautés européennes 30. 12. 87 
3. le texte sous la lettre « k) en Espagne » est remplacée 
par le texte suivant : 
« Titulo de Licenciado en Medicina y Cirugia » (titre 
de licencié en médecine et chirurgie) délivré par le 
ministère de l'éducation et de la science ou le recteur 
d'une université. » Luxembourg : 
Pays-Bas : 
Royaume-Uni : 
Grèce : 
Espagne : 
Portugal : anatomie pathologique 
pathologische anatomie 
morbid anatomy and histo 
pathology 
7ta9oX.oyiKT| avaxouiicf| 
anatomia patologica 
anatomia patologica. » 
Article 2 
L'article 5, paragraphe 2 de la directive 75/362/CEE est 
modifié comme suit : 
1. le texte de la rubrique «en Belgique» est remplacé 
par le texte suivant : 
« Le titre d'agrégation en qualité de médecin spécia­
liste — erkenningstitel van geneesheer specialist 
délivré par le ministre de la santé publique. » 
2. le texte de la rubrique « en Grèce » est remplacé par 
le texte suivant : 
« TixÀ,oç IaxpiKf|Ç ei§iK6xr|xaç xopTjyoûuevoç anà 
xiç Nouapxieç» (titre de spécialisation de méde­
cine) délivré par les préfectures. » 
3. le texte de la rubrique «en Espagne» est remplacé 
par le texte suivant : 
« Titulo de Especialista » (titre de spécialiste), délivré 
par le ministère de l'éducation et de la science ou 
par le recteur d'une université. » 
Article 3 
À l'article 5 de la directive 75/362/CEE, le paragra­
phe 3 est modifié comme suit : 
1. sous «anesthésie-réanimation», la sous-rubrique 
concernant les Pays-Bas est remplacée par : 
« Pays-Bas : anesthesiologie » 
2. sous «ophtalmologie», la sous-rubrique concernant 
la Belgique est remplacée par : 
« Belgique : ophtalmologie-oftalmologie » 
3. sous «médecine des voies respiratoires», la sous-
rubrique concernant les Pays-Bas est remplacée par : 
« Pays-Bas : longziekten en tuberculose » 
4. à la fin de l'article 5, est ajoutée la rubrique suivante : 
« — Anatomie pathologique : 
Allemagne : 
Belgique : 
Danemark : 
France : 
Irlande : 
Italie : pathologie 
anatomie pathologique/ 
pathologische anatomie 
patologisk anatomi og histo-
ïogi eller vaevsundersegelse 
anatomie et cythologie pa­
thologique 
morbid anatomy and histo-
pathology 
anatomia patologica Article 4 
À l'article 7 de la directive 75/362/CEE, le paragra­
phe 2 est modifié comme suit : 
1. dans les versions linguistiques autres que le français 
et le portugais, on supprime sous «hématologie 
biologique » la sous-rubrique relative à l'Espagne; 
2. la rubrique «anatomie pathologique» est sup­
primée; 
3. sous « chirurgie des vaisseaux»: 
— dans la version linguistique néerlandaise, on 
remplace le titre de cette rubrique par « chirur­
gie van bloedvaten », 
— la sous-rubrique concernant l'Italie est 
remplacé par : 
«Italie: chirurgia vascolare». 
4. sous « gastro-entérologie » : 
— la sous-rubrique concernant les Pays-Bas est 
remplacée par : 
« Pays-Bas : gastro-enterologie », 
— la sous-rubrique concernant la Grèce est 
remplacée par : 
«Grèce: yaaxpevxepotayyia». 
5. sous « endocrinologie», est insérée la sous-rubrique 
suivante concernant la France : 
«France: endocrinologie — maladies métaboli­
ques». 
6. sous «physiothérapie», la sous-rubrique concer­
nant la Grèce est remplacée par : 
«Grèce: (pixjiKf| iaxpucf| Kai a7toKaxàaTao"T|». 
7. sous «neurologie», la sous-rubrique suivante 
concernant la Belgique est insérée : 
« Belgique : neurologie — neurologie ». 
8. sous «psychiatrie», est insérée la sous-rubrique 
suivante concernant la Belgique : 
« Belgique : psychiatrie — psychiatrie ». 
9. sous « neuropsychiatrie », la sous-rubrique concer­
nant la Grèce est remplacée par : 
« Grèce : veupoÀ,oy(a — i|A)xiaxpiKf| ». 
10. sous «dermato-vénéréologie», la sous-rubrique 
concernant les Pays-Bas est remplacée par : 
«Pays-Bas: dermatologie en venerologie». 
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11. sous «radiologie», la sous-rubrique concernant la 
France est remplacée par : 
«France: électro-radiologie». 
12. sous «médecine tropicale», la sous-rubrique 
«Belgique: médecine tropicale: tropische, genees-
kunde » est supprimée. 
13. sous «psychiatrie infantile», est insérée la sous-
rubrique suivante concernant l'Irlande : 
«Irlande: child and adolescent psychiatry». — Belgique : médecine nucléaire/nucléaire genees-
kunde, 
— Italie : medicina nucleare, 
— Pays-Bas : nucléaire geneeskunde, 
— Royaume-Uni : nuclear medicine, 
— Grèce: rcupîiviicfi luvcpucfi, 
— Espagne : medicina nuclear, 
— Portugal : medicina nuclear, 
— Chirurgie maxillo-faciale : 
— Italie : chirurgia maxillo-facciale, 
— Espagne : cirugia oral y maxilofacial. » 
14. sous «gériatrie», est insérée la sous-rubrique sui­
vante concernant les Pays-Bas : 
« Pays-Bas : klinische gériatrie ». Article 5 
15. sous « maladies rénales », est insérée la sous-rubri­
que suivante concernant le Luxembourg : 
«Luxembourg: néphrologie». 
16. sous « allergologie » la sous-rubrique concernant la 
Grèce est remplacée par : 
«Grèce: aÀ,>.epYioÀoYia». 
17. la rubrique « occupational medicine » est modifiée 
comme suit : 
a) le titre de la rubrique est modifié comme suit 
sauf dans la version linguistique anglaise: 
18. <— version linguistique 
danoise: 
— version linguistique 
allemande: 
— version linguistique 
grecque : « arbejdsmedicin » 
« Arbeitsmedizin » 
« iaxpiKf| TT|Ç epya-
aiaç » 
version linguistique « medicina del tra-
espagnole : bajo » 
— version linguistique « médecine du tra-
française : vail 
« arbeidsgeneeskunde » — version linguistique « medicina del lavo-
italienne : ro » 
— version linguistique 
néerlandaise : 
— version linguistique « medicina do tra-
portugaise : balho. » 
b) sont insérées sous ce titre les sous-rubriques 
suivantes : 
«Allemagne: Arbeitsmedizin 
«Danemark: samfundsmedicin» 
«Italie : medicina del lavoro » 
«Grèce: latpiKri TÎ|Ç epyaaiaç» 
«Espagne: medicina del trabajo» 
«Portugal : medicina do trabalho. » 
à la fin du paragraphe 2, on ajoute les deux nouvel­
les rubriques suivantes : 
« — Médecine nucléaire : 
— Allemagne: Nuklearmedizin, À l'article 9 de la directive 75/362/CEE, le paragra­
phe 3 est remplacé par le texte suivant : 
« 3. Chaque État membre reconnaît comme preu­
ve suffisante pour les ressortissants des États mem­
bres dont les diplômes, certificats et autres titres de 
médecin ou de médecin spécialiste ne répondant pas 
aux dénominations figurant pour cet Etat membre 
aux articles 3, 5 ou 7, les diplômes, certificats et 
autres titres délivrés par ces États membres, accom­
pagnés d'un certificat délivré par les autorités ou 
organismes compétents. Le certificat atteste que ces 
diplômes, certificats et autres titres de médecin ou 
de médecin spécialiste sanctionnent une formation 
conforme aux dispositions de la directive 75/362/ 
CEE visées, selon le cas, aux articles 2, 4 ou 6 de la 
directive 75/362/CEE et sont assimilés par l'État 
membre qui les a délivrés à ceux dont les dénomina­
tions figurent, selon le cas, aux articles 3, 5 ou 7. » 
Article 6 
À l'article 2 de la directive 75/363/CEE, le paragra­
phe 3 est remplacé par le texte suivant : 
«3. Les États membres désignent, dans le délai 
prévu à l'article 9, les autorités ou organismes com­
pétents pour la délivrance des diplômes, certificats 
et autres titres visés au paragraphe 1. » 
Article 7 
À l'article 4 de la directive 75/363/CEE est ajoutée à la 
fin du « 2e groupe » la rubrique suivante : 
«— anatomie pathologique». 
N° C 353/20 Journal officiel des Communautés européennes 30. 12. 87 
Article 8 
L'article 5 de la directive 75/363/CEE est modifié 
comme suit : 
1. Sous « 1er groupe » : 
— dans la version linguistique néerlandaise la déno­
mination de la rubrique « chirurgie van hart- en 
bloedvaten» est remplacée par «chirurgie van 
bloedvaten», 
— la rubrique suivante est ajoutée : 
«— chirurgie maxillo-faciale». 
2. Sous « 2e groupe » : 
— la rubrique «anatomie pathologique» est sup­
primée : 
— la dénomination de la rubrique « occupational 
medicine», sauf dans la version linguistique 
anglaise est remplacée par ce qui suit : 
— version linguistique 
danoise : « arbejdsmedicin » 
— version linguistique 
allemande : « Arbeitsmedizin » 
— version linguistique « icrcpucfi TT|Ç epya-
grecque: aiaç » 
— version linguistique 
espagnole : « medicina del trabajo » 
— version linguistique 
française : « médecine du travail » 
— version linguistique 
italienne : « medicina del lavoro » 
— version linguistique 
néerlandaise : « arbeidsgeneeskunde » 
— version linguistique « medicina do traba-
portugaise: lho» 
— la rubrique suivante est ajoutée: 
«— médecine nucléaire». 2. Les dates auxquelles les États membres concernés 
ont abrogé les dispositions législatives, réglementaires 
et administratives concernant les diplômes, certificats 
et autres titres visés au paragraphe 1 figurent à l'annexe. 
3. Le paragraphe 4 de l'article 9 de la directive 75/ 
362/CEE et l'article 15 de la directive 82/76/CEE sont 
supprimés. 
CHAPITRE 2 
Modifications relatives à la directive 77/452/CEE 
(reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et 
autres titres d'infirmier responsable des soins généraux) 
Article 10 
A l'article 1er de la directive 77/452/CEE le paragraphe 
2 est ainsi modifié comme suit : 
1. Le texte de la rubrique «au Royaume-Uni», est 
remplacé par : 
«State Registered Nurse» ou «Registered General 
Nurse». 
2. Le texte de la rubrique « en Grèce » est remplacé par : 
« AinX(ù[iaxovxoç f| nxvxiovxoq voaoïcôuoç, 
voar|À,ei)Tf|ç f| voaTiXeuxpia». 
Article 11 
Article 9 
1. Les États membres qui ont abrogé les dispositions 
législatives, réglementaires et administratives concer­
nant la délivrance des diplômes, certificats et autres 
titres de neuropsychiatrie, de radiologie, de chirurgie 
thoracique, de chirurgie des vaisseaux, de chirurgie 
gastro-entérologique, d'hématologie biologique ou de 
physiothérapie, et ont pris des mesures relatives à des 
droits acquis en faveur de leurs propres ressortissants, 
reconnaissent aux ressortissants des États membres le 
droit de bénéficier de ces mêmes mesures, pour autant 
que leurs diplômes, certificats et autres titres de neuro­
psychiatrie, de radiologie, de chirurgie thoracique, de 
chirurgie des vaisseaux, de chirurgie gastro-entérologi­
que, d'hématologie biologique ou de physiothérapie 
remplissent les conditions pertinentes visées soit à l'ar­
ticle 9 paragraphe 2 de la directive 75/362/CEE, soit 
aux articles 2, 3 et 5 de la directive 75/363/CEE, et dans 
la mesure où ces diplômes, certificats et autres titres 
ont été délivrés avant la date à partir de laquelle l'État 
membre d'accueil a cessé de délivrer ses diplômes, certi­
ficats ou autres titres pour la spécialisation concernée. L'article 3 de la directive 77/452/CEE est ainsi modifié 
comme suit : 
1. Le texte de la lettre «f) en Italie» est remplacé par 
le texte suivant : 
« le « diploma di infermiere professionale » délivré 
par les écoles reconnues par l'État. » 
2. Le texte de la lettre «i) au Royaume-Uni» est 
remplacé par le texte suivant : 
« — un « Statement of Registration as a Registered 
General Nurse» dans la Partie I du registre 
tenu par le « United Kingdom Central Council 
for Nursing, Midwifery and Health Visiting. » 
3. Le texte de la lettre «j) en Grèce» est remplacé par 
le texte suivant : 
«—• «To ôiTtXtOjia A8eX<pf|ç NoaoKouaç TT|Ç 
Avcoxépaç Ix°Mç A6eA,cpév NoaoKÔncov» 
(diplôme d'infirmière en soins généraux de 
l'école supérieure des infirmières en soins 
généraux), certifié conforme par le ministère 
des Services sociaux ou par le ministère de la 
Santé et de la Prévoyance, ou bien 
30. 12. 87 Journal officiel des Communautés européennes N° C 353/21 
• «To 7CTl)Xio NOCTOKO^OO TOI) TjiTlUXZTOÇ 
ASe^cpcov NOCJOKOUCÛV TCOV napaïcupiKcbv 
IXoX-cbv T^v Kévxpcov AvcoTépaç TexviKT|ç 
Kai ErcayyeXuxmKfiç EKTtaiÔEucrriç» (licence 
d'infirmier de la section infirmiers des écoles 
paramédicales des centres d'enseignement 
supérieur technique et professionnel) délivrée 
par le ministère de l'Education nationale et 
des Affaires religieuses, ou bien 
• «To Tixvxio voCTT|^ei)Tf| f| vocniÀ,£ii)Tpiaç 
TCOV TexvoX,oyiKCov EK7tai§euTiKcbv ISpu-
UCITCOV (TEI) (licence d'infirmier des établisse­
ments d'enseignement technologique) du 
ministère de l'Education nationale et des 
Affaires religieuses, ou bien 
• «To TtTUxio TTIÇ AvcoTtmiç Noar|^ei>TiKf|Ç 
TTIÇ £x°Mç E7tayyeA.uàTcov Yyeiaç, Tuf|ua 
NoCTT|Â,eUTlKf|Ç TOI) IlaV67tlCTTr||lioO A0T|-
vcbv» (licence d'infirmier de la Faculté des 
sciences de santé, section infirmiers de l'Uni­
versité d'Athènes). » 
4. Le texte de la lettre «k) en Espagne», est remplacé 
par le texte suivant : 
« Titulo de Diplomado universitario en Enfermeria » 
(titre de diplômé universitaire en infirmerie), délivré 
par le ministère de l'éducation et de la science, ou 
le recteur d'une université. » 
Article 12 
L'article 4 de la directive 77/452/CEE est modifié 
comme suit : 
— les deux alinéas actuels deviennent le paragraphe 1 
dudit article, 
— le paragraphe 2 suivant est ajouté : 
« 2. Chaque État membre reconnaît comme preu­
ve suffisante pour les ressortissants des États mem­
bres dont les diplômes, certificats et autres titres 
d'infirmier responsable des soins généraux ne répon­
dent pas aux dénominations figurant pour cet État 
membre à l'article 3 les diplômes, certificats et autres 
titres délivrés par ces États membres, accompagnés 
d'un certificat délivré par les autorités ou organis­
mes compétents. Ce certificat atteste que ces diplô­
mes, certificats et autres titres d'infirmier responsa­
ble des soins généraux sanctionnent une formation 
conforme aux dispositions de la directive 77/453/ 
CEE visées à l'article 2 de la directive 77/452/CEE, 
et sont assimilés par l'État membre qui les a délivrés 
à ceux dont les dénominations figurent à 
l'article 3. » CHAPITRE 3 
Modifications relatives à la directive 78/686/CEE 
(reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et 
autres titres du praticien de l'art dentaire) 
Article 13 
À l'article 1er de la directive 78/686/CEE le texte figu­
rant sous la rubrique «— en Italie» est remplacé par: 
« odontoiatra » 
Article 14 
À l'article 7 de la directive 78/686/CEE est ajouté le 
paragraphe 3 suivant : 
« 3. Chaque État membre reconnaît comme preu­
ve suffisante pour les ressortissants des États mem­
bres dont les diplômes, certificats et autres titres de 
praticien de l'art dentaire ou de praticien de l'art 
dentaire spécialiste en orthodontie et en chirurgie 
buccale ne répondent pas aux dénominations figu­
rant pour cet État membre aux articles 3 ou 5 les 
diplômes, certificats et autres titres délivrés par ces 
États membres, accompagnés d'un certificat délivré 
par les autorités ou organismes compétents. Ce cer­
tificat atteste que ces diplômes, certificats et autres 
titres de praticien de l'art dentaire ou de praticien 
de l'art dentaire spécialiste en orthodontie et en 
chirurgie buccale sanctionnent une formation 
conforme aux dispositions de la directive 78/687/ 
CEE visées, selon le cas, aux articles 2 ou 4 de la 
directive 78/686/CEE, et sont assimilés par l'État 
membre qui les a délivrés à ceux dont les dénomina­
tions figurent, selon le cas, aux articles 3 ou 5. » 
CHAPITRE 4 
Modifications relatives aux directives 78/1026/CEE et 
78/1027/CEE (reconnaissance mutuelle des diplômes, 
certificats et autres titres de vétérinaire et coordination 
des dipositions législatives, réglementaires et adminis­
tratives concernant les activités du vétérinaire) 
Article 15 
À l'article 2 de la directive 78/1026/CEE, l'alinéa 2 est 
remplacé par le texte suivant : 
« Lorsqu'un des diplômes, certificats ou autres titres 
énumérés à l'article 3 a été délivré avant la mise en 
application de la présente directive, ou a été délivré 
après cette date mais sanctionne une formation com­
mencée avant celle-ci, il doit être accompagné d'une 
attestation établie par les autorités compétentes du 
pays de délivrance certifiant qu'il est conforme à 
l'article 1er de la directive 78/1027/CEE. » 
N° C 353/22 Journal officiel des Communautés européennes 30. 12. 87 
Article 16 Article 18 
L'article 3 de la directive 78/1026/CEE est modifié 
comme suit : 
1. Le texte de la lettre « j) en Grèce », est remplacé par 
le texte suivant : 
«Iliuxio KTT|viaTpiKf|ç» diplôme de vétérinaire de 
la Faculté de sciences géotechniques de l'Université 
Aristote de Salonique ou de l'École de vétérinaires 
de l'Université Aristote de Salonique. » 
2. Le texte de la lettre «k) en Espagne», est remplacé 
par le texte suivant : 
« Titulo de Licenciado en veterinaria » (titre de licen­
cié vétérinaire), délivré par le ministère de l'éduca­
tion et de la science, ou par le recteur d'une univer­
sité. » 
Article 17 
L'article 4 de la directive 78/1026/CEE est remplacé par 
le texte suivant : 
« Article 4 
1. Chaque État membre reconnaît comme preuve 
suffisante pour les ressortissants des États membres 
dont les diplômes, certificats et autres titres ne 
répondent pas à l'ensemble des exigences minimales 
de formation prévues à l'article 1er de la directive 78/ 
1027/CEE, les diplômes, certificats et autres titres de 
vétérinaire délivré par ces États membres avant la 
mise en application de la directive 78/1027/CEE, ou 
qui ont été délivrés après cette date mais sanction­
nent une formation commencée avant celle-ci, 
accompagnés d'une attestation certifiant que ces 
ressortissants se sont consacrés effectivement et lici­
tement aux activités en cause pendant au moins 
trois années consécutives au cours des cinq années 
précédant la délivrance de l'attestation. 
2. Chaque État membre reconnaît comme preuve 
suffisante pour les ressortissants des États membres 
dont les diplômes, certificats et autres titres de vété­
rinaire ne répondent pas aux dénominations figu­
rant pour cet État membre à l'article 3, des diplômes, 
certificats et autres titres délivrés par ces États mem­
bres, accompagnés d'un certificat délivré par les 
autorités ou organismes compétents. Ce certificat 
atteste que ces diplômes, certificats et autres titres 
de vétérinaire sanctionnent une formation conforme 
aux dispositions de la directive 78/1027/CEE visées 
à l'article 2 de la directive 78/1026/CEE, et sont 
assimilés par l'État membre qui les a délivrés à ceux 
dont les dénominations figurent à l'article 3. » À l'article 1er de la directive 78/1027/CEE est ajouté le 
paragraphe 5 suivant : 
«5. À titre transitoire et par dérogation au para­
graphe 2, l'Italie dont les dispositions législatives, 
réglementaires et administratives prévoyaient un 
programme de formation qui n'a pas été rendu, au 
moment de la prise d'effet de la directive 78/1026/ 
CEE et de la présente directive, entièrement 
conforme à celui figurant en annexe, peut maintenir 
l'application de ces dispositions aux personnes qui 
ont commencé leur formation de vétérinaire au plus 
tard le 31 décembre 1984. 
Chaque État membre d'accueil est autorisé à exiger 
des porteurs de diplômes, certificats et autres titres 
de vétérinaire délivrés par l'Italie et sanctionnant 
des formations commencées avant le 1er janvier 
1985, que leurs diplômes, certificats et autres titres 
soient accompagnés d'une attestation certifiant 
qu'ils se sont consacrés effectivement et licitement 
aux activités de vétérinaire pendant au moins trois 
années consécutives au cours des cinq années précé­
dant la délivrance de l'attestation, à moins que ce 
diplôme, certificat ou autre titre soit accompagné 
d'une attestation délivrée par les autorités compé­
tentes italiennes certifiant qu'il sanctionne une for­
mation entièrement conforme au présent article et 
à l'annexe. » 
Article 19 
À l'annexe de la directive 78/102/CEE figurant dans la 
version linguistique grecque au premier tiret sous «2e 
groupe: sciences cliniques» du chapitre «B) Matières 
spécifiques » le terme « XeipoupyiKfj » est remplacé par 
«Haieimicfi». 
CHAPITRE 5 
Modifications relatives aux directives 80/154/CEE et 
80/155/CEE (reconnaissance mutuelle des diplômes, 
certificats et autres titres de sage-femme et coordination 
des dispositions législatives, réglementaires et adminis­
tratives concernant l'accès aux activités de la sage-
femme et l'exercice de celles-ci) 
Article 20 
L'article 1er de la directive 80/154/CEE est modifié 
comme suit : 
1. Le texte sous « en république fédérale d'Allemagne » 
est remplacé par : 
« Hebamme » ou « Ehtbindungspfleger. » 
2. Le titre sous «en Grèce», est remplacé par: 
« Maia » ou « MaiEuxfjç. » 
30. 12. 87 Journal officiel des Communautés européennes N° C 353/23 
Article 21 
L'article 3 de la directive 80/154/CEE est modifié 
comme suit: 
1. Le texte sous la lettre «a) en république fédérale 
d'Allemagne » premier tiret est remplacé par le texte 
suivant : 
«— le «Zeugnis ùber die staatliche Prùfung fur 
Hebammen und Entbindungspfleger», délivré 
par le jury d'examen de l'État. » 
2. Le texte sous la lettre « h) aux Pays-Bas » est 
remplacé dans toutes les version linguistiques autres 
que le néerlandais « vroedvrouwdiploma » par 
«diploma van verloskundige». 
3. Le texte sous la lettre «j) au Royaume-Uni» est 
remplacé par le texte suivant : 
«— un «Statement of registration as a Midwife» 
dans la Partie 10 du registre tenu par le « United 
Kingdom Central Council for Nursing, Midwi-
fery and Health Visiting. » 
4. Le texte sous la lettre «j) en Grèce» est remplacé 
par le texte suivant : 
«— le «n-cuxio Maiaç TJ MaiEirrfj» certifié 
conforme par le ministère de la Santé et de la 
Prévoyance, 
— le «riiuxio Avœxépaç I,xoXi)q 'Lxe'kEx&v 
Yyeiaç Kai KOWCOVIKTIÇ ripôvoiaç, 
Tuf||iaToç Maiei)TiKf|Ç» délivré soit par la 
faculté des cadres de santé et de prévoyance 
sociale, section obstétrique, des centres d'ensei­
gnement supérieur technique et professionnel, 
soit par les établissements d'enseignement 
technologique et professionnel du ministère de 
l'Éducation nationale et des Affaires reli­
gieuses. » 
5. Le texte sous la lettre « k) en Espagne » est remplacé 
par le texte suivant : 
« — le diplôme de « asistente obstétrico (matrona) 
o matrona», délivré par le ministère de l'Édu­
cation et de la Science ou par le recteur d'une 
université. » 
Article 22 
À l'article 5 de la directive 80/154/CEE est ajouté le 
paragraphe 3 suivant : 
«3. Sans préjudice de l'article 4, chaque État 
membre reconnaît comme preuve suffisante pour les 
ressortissants des États membres dont les diplômes, 
certificats et autres titres de sage-femme ne répon­
dent pas aux dénominations figurant pour cet État 
membre à l'article 3 les diplômes, certificats et autres 
titres délivrés par ces États membres, accompagnés d'un certificat délivré par les autorités ou organis­
mes compétents. Ce certificat atteste que les diplô­
mes, certificats et autres titres de sage-femme sanc­
tionnent une formation conforme aux dispositions 
de la directive 80/155/CEE visées à l'article 2 de la 
directive 80/154/CEE, et sont assimilés par l'État 
membre qui les a délivrés à ceux dont les dénomina­
tions figurent à l'article 3. » 
Article 23 
À l'article 1er de la directive 80/155/CEE est ajouté le 
paragraphe 5 suivant : 
«5. La présente directive ne porte en rien préju­
dice à la possibilité pour les États membres d'accor­
der sur leur territoire, selon leur réglementation, 
l'accès aux activités de sage-femme et leur exercice 
aux titulaires de diplômes, certificats ou autres 
titres, qui n'ont pas été obtenus dans un État 
membre. » 
Article 24 
À l'article 4 de la directive 80/155/CEE, le texte du 
point 6) dans la version linguistique espagnole, est 
remplacé par le texte suivant : 
« 6. llevar a cabo el parto normal cuando se trate 
de una presentaciôn de vértice, incluyendo, si es 
necesario, la episiotomia, y, en caso de urgencia, 
realizar el parto en presentaciôn de nalgas. » 
Article 25 
À l'article 8 de la directive 80/155/CEE, le texte de la 
version linguistique allemande, est remplacé par le texte 
suivant: 
« Article 8 
Spàtestens sechs Jahre nach Bekanntgabe dieser 
Richtlinie beschlietët der Rat auf Vorschlag der 
Kommission und nach Stellungnahme des Beraten-
den Ausschusses, ob die Anwendung der Ausnahme 
nach Teil B Nummer 3 des Anhangs geàndert oder 
aufgehoben werden soll. » 
CHAPITRE 6 
Dispositions finales 
Article 26 
Les États membres prennent les mesures nécessaires 
pour se conformer à la présente directive au plus tard 
le 1er avril 1989. Ils en informent immédiatement la 
Commission. 
Article 27 
Les États membres sont destinataires de la présente 
directive. 
N° C 353/24 Journal officiel des Communautés européennes 30. 12. 87 
ANNEXE 
DATES À PARTIR DESQUELLES CERTAINS ÉTATS MEMBRES ONT ABROGÉ LES DISPOSITIONS 
LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES CONCERNANT LA DÉLIVRANCE DE 
DIPLÔMES, CERTIFICATS ET AUTRES TITRES VISÉS À L'ARTICLE 9 
BELGIQUE 
— Chirurgie thoracique: 1er janvier 1983. 
— Chirurgie des vaisseaux: 1er janvier 1983. 
— Neuropsychiatrie: 1er août 1987, sauf pour les personnes ayant commencé la formation avant cette date. 
— Chirurgie gastro-entérologique: 1er janvier 1983. 
DANEMARK 
— Hématologie biologique. 
Physiothérapie: 1er janvier 1983, sauf pour les personnes ayant commencé la formation avant cette date 
et qui la termineront avant fin 1988. 
FRANCE 
— Radiologie: 5 septembre 1972. 
— Neuropsychiatrie: 31 décembre 1971. 
LUXEMBOURG 
— Radiologie^). 
— Neuropsychiatrie (1). 
PAYS-BAS 
— Radiologie: 9 juillet 1984. 
— Neuropsychiatrie: 9 juillet 1984. 
0) Les diplômes, certificats et autres titres ne sont plus délivrés pour les formations concernées après le 5 mars 1982.