ARCHIVES HISTORIQUES 
DE LA COMMISSION 
 
 
 
COLLECTION RELIEE DES 
DOCUMENTS "COM" 
 
 
 
 
COM (84) 464 
 
 
 
Vol. 1984/0 188 
  
 
Disclaimer  
Conformém ent au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique 
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, 
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003 
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents 
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit 
règlem ent. 
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Econom ic 
Communit y and the European Atom ic Energy Communit y (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as 
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243, 
27.9.2003, p. 1), t his file is open to the public. Where necessary, classified documents in this 
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.  
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom  1. 
Februa r 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen  
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgem einschaft (ABI. L 43 vom  15.2.1983,  
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. Septem ber 2003  
(ABI. L 243 v om 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit  
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5  
der genannten Verordnung freigegeben.  
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(84) 464 final
Bruxelles, le 11 septembre 1984
RAPPORT DE LA COMMISSION  
AU CONSEIL
sur le régime d'aide à l'apiculture établi par  
le réglement (CEE) n° 1196/81 du Conseil
COM(84) 464 final

RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL 
sur le régime d'aide à l'apiculture établi par 
le règlement (CEE) n° 1196/81 du Conseil
Le présent rapport a été établi conformément à l'article 7 paragraphe 2 du 
règlement (CEE) n° 1196/81 du Conseil (1). Toutefois, sa publication a été 
retardée en raison des problèmes posés par la préparation du programme de 
recherche ad hoc sur la varroatose, que la Commission a été chargée 
d'organiser en application du règlement (CEE) n° 1994/83 du Conseil (2).
Le présent rapport a pour base les rapports présentés par les Etats membres 
sur la mise en oeuvre du règlement n° 1196/81 pendant la première année de 
commercialisation, ainsi qu'un certain nombre de réunions avec des experts des 
Etats membres. En outre, des informations importantes ont été fournies par le 
groupe de travail sur le miel du COPA-COGECA, ou obtenues dans le cadre de 
discussions avec ce groupe.
Le présent rapport comprend les chapitres suivants:
I Etat et évolution de l'apiculture dans la CEE 
II Mise en oeuvre du règlement (CEE) n° 1196/81 du Conseil 
III Mesures communes envisageables à l'avenir dans le secteur de l'apiculture.
Annexes
(1) JO L 122 du 6. 5.1981, p. 1
(2) JO L 196 du 20. 7.1983, p. 8

I.Situation et évolution de l'apiculture dans la CEE
1) La valeur de la production communautaire totale de miel, le principal 
produit de l'apiculture, peut être estimée à un montant compris entre 
150 et 200 MECUS, ce qui représente 0,15% de la production finale de 
l'agriculture. Il est impossible de fournir une estimation de la 
valeur des autres produits tirés de l'apiculture (cire, pollen, etc) 
ou de la reproduction. Cependant, il y a lieu de faire observer que 
les abeilles jouent un rôle important dans la production végétale en 
raison de la pollinisation et qu'elles contribuent à l'équilibre de 
l'environnement dans les régions rurales.
2) En dépit de variations annuelles assez importantes, la production de 
miel est plus ou moins stable depuis dix ans, s'élevant respectivement 
à quelque 30 à 40 000 tonnes pour la Communauté à 9 et à quelque 40 à 
50 000 tonnes pour la Communauté à 10. Par suite de l'augmentation de 
la demande, la consommation a augmenté de 50% depuis 1973/74, ce qui a 
entraîné un accroissement des importations de miel provenant 
essentiellement d'Amérique latine, d'Europe de l'Est, de Chine et 
d'Australie (voir tableaux 1 et 2). Toutefois, il semble que la 
demande ait stagné ou qu'elle ait même légèrement diminué depuis 1982 
par suite de la récession économique et en raison des prix plus 
favorables d'autres produits à tartiner.
3) Nous ne disposons pas d'informations complètes sur le nombre total 
d'apiculteurs et de ruches dans la Communauté, car la plupart des 
Etats membres ne possèdent que des estimations. C'est pourquoi il est 
extrêmement difficile de commenter les chiffres du tableau 3, qui se 
réfèrent à l'évolution probable, dans le passé, du nombre 
d'apiculteurs et de ruches dans les différents Etats membres et qui 
reposent sur des données recueillies par le COPA et par des groupes 
d'experts de la Commission.
Ce manque d'informations précises tient à la structure de l'apiculture 
qui se caractérise, dans la plupart des Etats membres, par la 
prédominance de petits apiculteurs amateurs. Dans des pays tels que 
l'Italie, la Belgique et le Danemark, on estime que 70% de tous les 
apiculteurs possèdent moins de 25 ruches; en Irlande et dans le 
Royaume-Uni, ce pourcentage est encore plus élevé puisqu'il peut 
atteindre 90%. De la même manière, plus de 90% de la population totale 
des abeilles en Allemagne est entre les mains d'éleveurs possédant 
moins de 100 ruches. Par ailleurs, 1 à 3% seulement du nombre total 
d'apiculteurs travailleraient à plein temps ou seraient des 
professionnels possédant plusieurs centaines de ruches. D'après des 
estimations provenant de France et de Grèce, ce groupe pourrait 
comprendre de 25 à 35% de la population totale d'abeilles de ces pays 
car les conditions climatiques y sont plus favorables à l'apiculture.

-  2 -
4) Le miel, produit énuméré à l'annexe II, n'est cependant pas soumis à 
une organisation commune de marché· Cela tient au fait que le régime 
des importations des pays tiers n'est pas encore entièrement 
harmonisé. Alors que la plupart des pays ont totalement libéralisé 
leurs importations afin de pouvoir satisfaire une demande intérieure 
croissante, certains Etats membres appliquent des licences à 
l'importation de miel de certaines origines (France) ou adoptent des 
contingents annuels aux importations des pays à commerce d'Etat 
(France, Italie).
Le droit général à l'importation est fixé à 27%. Dans le cadre du 
système des préférences tarifaires généralisées, ce droit se trouve 
réduit à 25% pour les pays en voie de développement en général et à 0% 
pour les 38 pays les moins avancés. Un droit nul s'applique également 
aux pays ACP. En dépit de prix à l'importation constamment bas, les 
producteurs de la CEE obtiennent des prix beaucoup plus élevés pour le 
produit du pays, dont la plus grande partie est évidemment consommée 
par les apiculteurs amateurs eux-mêmes ou vendue directememt aux 
consommateurs.
Le tableau 4 présente une comparaison des prix d'importation et des 
prix au producteur en Allemagne, pays qui fournit non seulement 25% de 
la production communautaire totale mais qui absorbe 60% de l'ensemble 
des importations de la CEE. Il devient manifeste que les prix moyens 
au producteur ont augmenté de 69% depuis 1975/76, c'est-à-dire de 7,8% 
par an, alors que les prix à l'importation n'ont augmenté que de 9,5% 
(= 1,3% par an).
5) Dans le passé, les apiculteurs de la Communauté ont bénéficié de 
plusieurs régimes d’aide. De 1968 à 1980, du sucre alimentaire 
dénaturé pouvait ête fabriqué à partir de stocks de sucre 
d'intervention. C'est ainsi que durant la dernière campagne 
d'application de ce régime, en 1980, une quantité totale de 13 160 
tonnes de sucre a pu être utilisée à cet effet, un montant de 2,8 MECU 
ayant été dépensé en primes de dénaturation. Ce régime n'ayant pas été 
appliqué de 1974 à 1976 à la suite d'une période de prix du sucre 
élevés sur le marché mondial, une aide directe de 2,5 de MUC a été 
allouée à des associations d'apiculteurs dans les Etats membres par 
suite d'une intervention du Parlement européen. En outre, la 
Commission avait fait une proposition en 1975 en vue d'accorder une 
aide à des associations d'apiculteurs pendant trois années 
consécutives, mais cette proposition n'a été approuvée ni par le 
Conseil ni par le Parlement. Finalement, en 1981, le Conseil a adopté 
le régime d'aide actuel qui est également applicable pour trois ans.

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II.  Mise en oeuvre du règlement (CEE) n° II96/8I
6) L'apiculture ayant connu des difficultés à la fin des années 70 (les 
rendements étaient assez bas en raison des mauvaises conditions 
climatiques qui régnaient dans la plus grande partie de la Communauté, 
comme il ressort du tableau n" 1 indiquant une production inférieure à 
la moyenne pour les campagnes 1978/79 à 1980/81), il a été jugé 
opportun de ne pas supprimer d'un seul coup toutes les subventions 
communautaires au secteur de l'apiculture alors qu'il devenait 
évident, en 1980, que le régime d'aide au sucre dénaturé ne pourrait 
être maintenu après cette année-là en raison du changement alors 
apporté à l'organisation commune du marché du sucre. C'est pourquoi le 
Conseil a approuvé le règlement n° 1196/81 portant établissement d'un 
régime d'aide à l'apiculture pour trois campagnes de
commercialisation, l'objectif essentiel étant d'accorder une aide "à 
ce secteur pendant une période suffisamment longue pour qu'un 
processus d'amélioration à long terme puisse s'engager".
Le niveau de l'aide était fixé à 1 Ecu/ruche en production et par an 
afin de parvenir à un montant total de dépenses budgétaires qui ne 
soit que légèrement supérieur au chiffre correspondant dans le 
précédent régime d'aide au sucre.
7) Les principaux éléments de ce régime d'aide sont:
a) l'aide est accordée sous forme de contribution spécifique à des 
associations d'apiculteurs reconnus par les Etats membres;
b) les demandes d'aide adressées à l'Etat membre doivent reposer sur 
des déclarations faites à l'association par des apiculteurs 
individuels sur le nombre de ruches en production;
c) seules auront droit à des aides les associations qui n'excluent pas 
les apiculteurs non membres du bénéfice de l'aide, c'est-à-dire qui 
acceptent leurs déclarations et qui leur permettent de participer;
d) l'aide peut être utilisée par l'association pour l'achat de sucre 
alimentaire destiné à être distribué à prix réduit à des éleveurs 
enregistrés ou en faveur de programmes généraux d'amélioration de 
la production, de la technologie et de la commercialisation du 
miel. Le Conseil n'a jamais eu recours à la possibilité de limiter 
le montant de l'aide qui peut être consacré à l'achat de sucre, 
offerte à l'article 5 paragraphe 3 du règlement n° 1196/81 pour les 
campagnes 1982/83 et 1983/84, puisqu'il a accepté une souplesse 
totale dans l'utilisation de l'aide qui a pu être affectée à 
l'achat de sucre, soit à 100% à des programmes généraux pour ces 
années-là aussi (voir les règlements (CEE) n° 637/82 (1) et 1806/83 
(2) du Conseil.
(1) JO n° L 76 du 20. 3.1982, p. 6"
(2) J0 n° L 177 du 1. 7.1983, p. 1

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8. Pour faciliter l'application du règlement n° 1196/81, la Commission a 
adopté un règlement fixant les modalités de conversion du montant de 
l'aide en monnaies nationales (règlement (CEE) n° 3447/81 (1)) sur la 
base des taux représentatifs applicables au début de la campagne de 
commercialisation.
En outre, deux notes d'information (6/82 et 7/82) ont été mises par le 
FEOGA pendant la première campagne de commercialisation, la première 
concernant la possibilité d'octroyer une aide à des unions nationales 
d'associations et la seconde concernant les modalités en cas d’achat 
de sucre alimentaire.
9. Pendant la première campagne de commercialisation 1981/82, une aide 
totale de 3 673 463 Ecus a été versée à 215 associations d'apicutleurs 
(voir tableau 5). Par rapport à l'estimation du nombre totale de 
ruches (4 769 250), cela signifie que sur cette estimation totale, 77% 
seulement ont été déclarés par des apiculteurs à des associations (2).
Ce pourcentage varie considérablement d'un Etat membre à l'autre 
puisqu'il est de 90% ou plus en Allemagne, au Danemark (3) et au 
Luxembourg, de 75% en France, en Grèce, aux Pays-Bas et au 
Royaume-Uni, de 60% en Irlande et en Belgique et de 50% seulement en 
Italie. Ces différents chiffres s'expliquent essentiellement par les 
facteurs suivants (outre le fait que la campagne 1981/82 a été la 
première année d'application de ce nouveau régime, dont la mise en 
oeuvre peut avoir posé des problèmes administratifs à certaines 
associations ) :
- degré d'organisation, c'est-à-dire pourcentage d'apiculteurs membres 
d'associations,
- structure d'organisation et force de ces associations,
- consentement des apiculteurs (en particulier de non membres 
d'associations) à fournir des déclarations sur le nombre de leurs 
ruches, c'est-à-dire peur de dévoiler des "secrets professionnels" à 
des associations professionnelles et (éventuellement) à des 
autorités de l'Etat pour obtenir une subvention (assez modérée).
(1) JO n° L 347 du 3.12.1981, p. 13
(2) Ce pourcentage n'a pas beaucoup varié pendant la campagne de 
commercialisation 1982/83, mais il est passé à 88% en 1983/84 d’après les 
chiffres provisoires présentés par les Etats membres (voir tableau 6)
(3) D'après des estimations du COPA: 75%

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10. Le nombre d'associations des differents niveaux ayant ete reconnues par 
les Etats membres comme eligibles ä l'aide est egalement revelateur des 
differences de structures d'Organisation:
Associations d'apiculteurs
nationales regionales
10locales
4Cooperatives 
d'apiculteurs ou 
agricoles ______ _
Be
lgique
Dänemark
Allemagne
Grece
France
Irlande
Italie
Luxembourg
Pays-Bas
Royaume-Uni
Total CEE (1)3
1 avec 14 affilies 
+ 3 independants
2
3
1 avec 41 affilies
1 32 
1 avec 12 affilies
2 3
1 124
13 2412 4 coop. agricoles +
4 coop. d'apiculteurs
1 coop. nationale +
2 regionales
6
6 17
11. Sur le montant total octroye, 73% ont ete affectes a l'achat de Sucre 
alimentaire. En fait, il existe 4 pays dans lesquels toute l'aide a ete 
utilisee a cet effet: la Belgique, le Dänemark, 1'Irlande et les 
Pays-Bas. La France est le seul pays ou un plus de la moitie du montant 
a ete affecte a des actions d'ordre general. La raison en est l'etroite 
Cooperation qui s'est instauree dans ce pays entre les organisations,  
l'institut technique d'apiculture et les autorites de l'Etat en vue de 
parvenir a un programme commun dans les domaines de la formation, de 
recherche, de commercialisation et de prevention des maladies. Ainsi, 
le cas de la France peut etre considere comme un excellent exemple de 
1'utilisation de l'aide en faveur des objectifs a plus long terme de 
1'amelioration structurelle de ce secteur.
(1) Ce total ne correspond pas aux chiffres indiques au tableau 5 de l'annexe, 
car les associations n'ont finalement pas toutes reQu l'aide (Italie), ou 
bien celle-ci a ete versee par 1'intermediaire d'associations nationales 
(Irlande, Luxembourg).

-  6 -
12. En France, des actions générales ont été menées essentiellement dans le 
domaine des projets de formation (21% de l'aide totale - sessions de 
formation, achat de matériel audio-visuel pour la sensibilisation du 
public et des apiculteurs, équipement de centres de formation) ainsi 
que dans celui de la recherche destinée à améliorer les méthodes de 
production et les produits (23% - amélioration du traitement des données 
concernant les activités de reproduction et de sélection; recherche sur 
la qualité du pollen et du miel). Dans les autres domaines d'actions 
générales, dans celui de la commercialisation et de la prophylaxie, les 
aides ont permis de contribuer à l'amélioration des relations 
contractuelles et des centres d'emballage, ainsi que d'étudier les 
effets des mesures de protection végétale sur les abeilles domestiques.
En Allemagne et au Royaume-Uni aussi, la plupart des actions générales 
auraient été axées sur des projets consacrés à l'enseignement, y compris 
la création et la promotion de services de vulgarisation bénévoles.
Par ailleurs, des actions générales en Grèce ont été menées 
essentiellement dans le domaine de la publicité et d'autres activités 
de commercialisation, notamment celui des ventes directes par des 
producteurs et leurs coopératives.
13. Sur la base de l'expérience acquise lors de la mise en oeuvre du régime 
d'aide pendant la première année de commercialisation, le règlement 
n° 1196/81 a été modifié en 1983 par le règlement (CEE) n° 1194/83 du 
Conseil (1) en ce qui concerne les délais et conditions de paiement de 
1'aide.
14. Par le même règlement, le Conseil a arrêté une mesure communautaire 
visant à établir un programme ad hoc de recherche sur la varroatose, 
maladie qui s'est répandue ces dernières années dans un certain nombre 
d'Etats membres et qui menace toute l'Europe. A cet effet, l'aide par 
ruche pour la campagne de commercialisation 1983/84 a été augmentée 
d un montant de 0,07 Ecu destiné à financer le programme de recherche 
ad hoc. En fait, cette action commune a été demandée par l'Union 
allemande des apiculteurs en 1982, à la suite de quoi la Commission, au 
début de 1 année 1983, avait organisé un symposium réunissant des 
membres d'instituts de recherche en vue:
- de permettre des échanges de vues sur l’état de la maladie, sur la 
lutte contre cette maladie et sur les travaux de recherche déjà 
effectués ou en cours,
- d'identifier les domaines d'étude à explorer.
La Commission a adopté en octobre 1983 un programme de recherche sur la 
varroatose (2) et elle a conclu des contrats de recherche avec 
12 instituts dans 7 Etats membres qui prévoient également une étroite 
collaboration entre les différents instituts concernés.
(1) JO n° L 196 du 20. 7.1983, p. 8
(2) Communication de la Commission au Conseil sur le programme de recherche sur 
la varroatose pour la campagne de commercialisation 1983/84 C0M(83) 576 
final, du 4.10.1983.

- 7 -
15. Parmi les rapports soumis par les Etats membres, la moitié ne contenait 
pas d'évaluation du régime d'aide. Les autres mentionnaient les points 
critiques suivants:
- niveau d’aide trop bas empêchant les apiculteurs de faire des 
déclarations (1 Etat membre)
- frais administratifs trop élevés (y compris compte rendu du niveau de 
l'aide) (2 Etats membres)
- tient compte de la reconnaissance des fédérations nationales, 
notamment pour permettre l'organisation de programmes généraux à 
l'échelle nationale (2 Etats membres)
- délais de paiement (1 Etat membre).
Lors des discussions avec des experts des Etats membres, la demande de 
prolongation des délais a été soutenue par quelques Etats membres de 
plus, et elle a alors été insérée dans la proposition de la Commission 
qui a conduit à l'amendement du règlement n° 1196/81 visé au point 13.
Une réunion d'experts a également montré qu'il fallait examiner de plus 
près la question de la reconnaissance des associations et que la 
tendance était au renforcement des actions générales (au détriment du 
sucre) et des actions communautaires centrales, p^.r exemple la 
recherche sur la varroatose.
16. Les observations faites par les associations professionnelles
elles-même et communiquées par le groupe de travail du COPA sur le miel 
peuvent être résumées de la manière suivante:
Nombre de délégations 
favorables :
- Augmenter l'aide 8
- Insister sur les programmes généraux, moins 5
sur le sucre
- Suspendre les déclarations individuelles et
se fonder sur le nombre total de ruches (données 
provenant de recensements, d'associations, 
estimations nationales officielles) pour
répartir l'aide 5
- Promouvoir la recherche sur la varroatose et
d'autres maladie à l'échelle européenne 4
- Centraliser l'aide par la voie des fédérations
nationales 3
- Couvrir les frais administratifs 3
- Réduire les délais 2
- Prévoir un régime d'aide à long terme 1

-  8 -
III·  Mesures envisageables à l'avenir dans le secteur de l'apiculture
17. Le régime d'aide adopté par le règlement n° 1196/81 se proposait deux 
objectifs: à court terme, compenser l'augmentation des prix du sucre 
alimentaire et les mauvaises conditions climatiques en diminuant les 
prix du sucre alimentaire; à moyen terme, permettre la mise en route 
d'un processus d'amélioration à long terme du secteur par 
l'application de programmes généraux.
18. Bien que la majorité des associations ait décidé d'utiliser 
essentiellement l'aide octroyée à l'achat de sucre, cette action a eu 
apparemment peu d'incidence sur l'extension de l'apiculture ou sur le 
volume de miel produit, qui semble s'être stabilisé depuis dix ans.
Le niveau de l'aide n'est certainement pas de nature à stimuler la 
production et il n'a même pas suffi à forcer tous les apiculteurs 
membres d'associations à faire des déclarations, notamment ceux qui 
ne possédaient que quelques colonies. On peut également démontrer que 
si le montant total de l'aide (1 Ecu - 2,50 DM) est affecté à l'achat 
de sucre, cela ne réduit pas de plus de 1,8% les coûts variables de 
l'apiculture (estimés à 138 DM en Allemagne, voir tableau 7). En 
d’autres termes, la marge brute par heure aurait pu passer de 11,AO 
DM à 11,65 DM.
19. Par ailleurs, si l'on tenait aussi pleinement compte des coûts fixes
standard (1), il faudrait un montant d'aide très important pour 
assurer un revenu raisonnable par heure. Ce montant peut
être estimé à 25 Ecus/colonie,  c'est-à-dire 25 fois le montant actuel 
de l'aide.
20. En conclusion, on peut dire qu'une telle augmentation de l'aide
directe au revenu, même envisagée sur une période plus longue, serait 
totalement irréaliste compte tenu des restrictions budgétaires 
actuelles et futures. De plus, elle n'encouragerait nullement à 
améliorer la productivité puisqu'elle est liée au nombre de ruches, 
et elle bénéficierait surtout aux grandes unités de production. Par 
ailleurs, doubler l'aide comme le demandent un certain nombre 
d'associations nationales d'apiculteurs ne permettrait pas de réduire 
les coûts de manière significative même si le montant total octroyé 
est dépensé en sucre alimentaire. Il convient également de rappeler 
que le montant total de l'aide par apiculteur moyen de la CEE s'élève 
à 12,5 Ecus seulement.
(1) D'après la même source que celle indiquée au tableau 7 de l'annexe.

- 9 -
21. Il semble donc que la solution appropriée à long terme consiste à 
interrompre tout type d'aide au revenu, tant sous la forme de 
paiements directs (comme cela s'est fait en 1976) que d'aides visant 
à réduire les prix des facteurs de production (comme pour le sucre 
alimentaire), et à concentrer l'action sur des mesures structurelles 
visant à améliorer la productivité du secteur. Cela présenterait 
également l'avantage de permettre de réduire les coûts élevés de 
gestion et de distribution de l'aide à un nombre maximum de + 360 000 
producteurs. Bien que les associations nationales d'apiculteurs ne 
soient pas nécessairement d'accord pour renoncer entièrement à l'aide 
directe, la majorité d'entre elles sont cependant favorables à ce que 
l'accent soit mis essentiellement sur ce que l'on a coutume d'appeler 
les "actions générales" (voir point 16).
22. Parmi ce train de mesures, les domaines suivants présentent un 
intérêt particulier:
a) information et formation;
b) amélioration de la commercialisation;
c) protection des abeilles contre les maladies et les produits 
phytosanitaires.
23. Alors que l'information et la formation des apiculteurs en vue 
d'améliorer les méthodes de production et la commercialisation. semble 
dûment assurées par les servies de vulgarisation de l’Etat en 
coopération avec des associations d'apiculteurs dans la plupart des 
Etats membres, notamment dans le nord de la CEE, il semble qu’il y 
ait des besoins à couvrir dans le sud où le degré d'organisation est 
moins élevé. C’est pourquoi il convient de faire d’autres efforts en 
ce sens en utilisant surtout les instruments mis à disposition ou 
proposés dans le cadre de la politique des structures agricoles. Il 
s'agit en particulier des instruments suivants:
- directive 72/161/CEE concernant l'information socio-économique et 
la qualification professionnelle des personnes travaillant dans 
l'agriculture, et la suite qu'il est proposé de lui donner dans le 
cadre d'un règlement du Conseil visant à améliorer l'efficacité des 
structures agricoles (1). Celui-ci prévoit également, au titre ¥, 
d'adapter la formation professionnelle aux besoins de l'agriculture 
moderne. D'après cette proposition, les Etats membres peuvent, dans 
les régions où le besoin s'en fait sentir, introduire un système 
d'aide spéciale visant à améliorer la qualification dans le domaine 
agricole, qui comprend non seulement une aide à l'organisation et à 
la fréquentation de cours de formation, mais aussi la création de 
centres axés sur la formation agricole et la mise en oeuvre de 
projets pilotes visant à démontrer aux exploitants agricoles les 
possibilités réelles des systèmes, méthodes et techniques de 
production;
(1) COM(83) 559 du 10.10.1983.

-  10  -
- règlement (CEE) n° 1360/78 concernant les groupements de 
producteurs et leurs associations (1). Ce règlement a été adopté 
pour promouvoir les groupements de producteurs dans certaines 
régions de la Communauté (Grèce et Italie en ce qui concerne le 
miel) en vue de mieux organiser la production agricole et la 
commercialisation. Il prévoit l'octroi d'aides à des groupements de 
producteurs et aux unions reconnus qui respectent les règles 
communes de production et de commercialisation, afin d'accélérer 
leur constitution et de faciliter leur fonctionnement 
administratif. L'aide accordée pendant trois ans ne peut dépasser 
un pourcentage donné des frais réels de constitution et de 
fonctionnement administratif qui couvrent, entre autres frais 
administratifs, les honoraires pour services et conseil techniques 
prévus par le règlement (CEE) n° 2804/80 de la Commission (2);
- règlement (CEE) n° 355/77 concernant une action commune pour 
l'amélioration des conditions de transformation et de 
commercialisation des produits agricoles (3), par le financement de 
projets qui sont prévus dans des programmes spécifiques établis par 
les Etats membres. La Commision a proposé de prolonger jusqu'à la 
fin 1994 la période envisagée pour l'achèvement de l'action commune.
Il y a lieu de noter que les actions communes précitées ne peuvent 
bénéficier de manière équivalente à tous les apiculteurs et 
associations d'apiculteurs, ce qui est le cas du régime d'aide 
actuel, mais qu’elles sont plutôt sélectives puisqu'elles concernent 
des producteurs, groupements de producteurs, régions ou projets 
donnés. Qui plus est, leur réussite dépend évidemment des efforts 
déployés par les apiculteures et/ou leurs associations ainsi que du 
soutien que leur accordent les Etats membres.
(1) JO n° L 166 du 23. 6.1978, p. 1
(2) JO n° L 203 du 5. 8.1980, p. 9
(3) JO n° L 51 du 23. 2.1977, p. 1

-  11 -
24. La protection des abeilles prend de l'importance en raison non 
seulement de l'extension de la maladie, mais aussi eu égard à 
l'emploi accru des pesticides et insecticides. La Communauté a déjà 
entrepris un programme de recherche sur la varroatose (voir point 14) 
que la Commission entend poursuivre dans le cadre de son plan 
quinquennal actuel de coordination de la recherche agronomique. Il 
faudrait également coordonner la recherche dans le domaine de
'  l’incidence des mesures phytosanitaires sur l'apiculture. Il faudrait 
également envisager une action commune spéciale en vue d’aider les 
apiculteurs à supporter les frais d'éradication de la varroatose, qui 
s'ajouterait au financement de la recherche.
25. Etant donné l’état actuel et l'évolution récente de l'apiculture 
ainsi que l'expérience acquise dans le cadre de différents régimes 
d'aide, il ne semble pas opportun de continuer à appliquer le régime 
d'aide établi par le règlement (CEE) n° 1196/81 du Conseil, en raison 
notamment de son incidence économique limitée. Toutefois, la 
Commission estime qu'il y a lieu de continuer à aider les apiculteurs 
de la Communauté :
- en adoptant des mesures spécifiques dans le domaine de la recherche 
sur les maladies et sur la protection des abeilles et 
éventuellement dans celui de l'éradication de la maladie;
- en encourageant les apiculteurs et les autorités des Etats membres 
à avoir recours aux actions communes qui existent déjà ou qui sont 
proposées dans le domaine de la politique des structures agricoles.

Tableau 1;  Bilan d'approvisionnement en miel de la CEE
CEE 9 CEE10 :
Moyenne
1973/74-1975/76 1977/78 1978/79 1979/80 1980/81 1981/82 1980/81 1981/82 :
Production ) 36 39 32 32 30 38 44 50 :
Importations ) 71 87 104 106 112 128* 111 126* :
Exportations )  1000 t 2 6 5 6 8 9* 8 9* :
Consommation ) 106 121 131 132 134 157 146 167 :
Consommation par habitant en kg 0,4 0,5 0,5 0,5 0,5 0,6 0,5 0,6 :
Degré d'auto-
approvisionnement % 34,0 32,4 24,6 24,4 22,5 24,3 30,3 30,0 :
(*) Chiffe provisoire :
Source: EUROSTAT

Tableau 2; Importations de miel de la CEE en tonnes
1975 1977 1979 1980 1981 1982 :
:  Echanges intracommunautaires 3.278 6.211 7.681 8.056 13.916 15.267 :
:  Importations des pays tiers, 81.237 80.254 105.688 104.930 115.033 117.882 :
:  dont:
:  Espagne 5.234 3.826 1.432 1.460 1.496 1.050 :
:  Europe de l'Est 12.333 8.145 13.229 12.943 18.904 20.627
:  Mexique 17.765 30.211 31.786 26.742 33.526 28.014 :
:  Argentine 9.547 10.148 16.981 15.410 14.024 13.518 :
:  Cuba 6.451 3.064 2.671 2.369 2.985 3.484 :
:  Chine 8.521 5.388 16.555 20.109 22.718 26.958 :
:  Australie 6.903 3.423 3.787 7.194 4.523 9.836 :
1975-1980: EUR 9 1981+1982: EUR 10
Source: EUROSTAT - Nimexe

Tableau 3:  Estimation du nombre d'apiculteurs et de ruches par Etat membre
1975/76 1979/80 1981/82 1982/83 :
Apiculteurs Ruches Moyenne Apiculteurs Ruches Moyenne Ruches :
Belgique 10.350 87.600 8,5 10.000 90.000 9,0 100.000
Danemark 9.000 111.000 12,3 9.000 70.000 7,8 100.000
Allemagne 95.000 1.150.000 12,1 100.000 1.115.000 11,2 1.055.666
France 95.000 1.200.000 12,6 100.000 1.200.000 12,0 1.200.000
Grèce # 1.108.000 30.000 1.110.000 37,0 1200.000
Irlande 2.300 30.000 13,0 2.623 23.250 8,9 28.590
Italie 60.000 700.000 11,7 70.000 850.000 12,1 850.000
Luxembourg 1.030 12.500 12,1 900 11.400 12,7 10.209 9.326 :
Pays Bas 9.400 70.000 7,4 11.400 80.000 7,0 80.000
Royaume-Uni 41.960 234.400 5,6 44.600 219.600 4,9 210.000 220.000 :
CEE 9 324.040 3.594.500 11,1 348.523 3.659.250 10,3 3.634.465 3.643.582 :
CEE 10 • 4.702.500 • 378.523 4.769.250 12,6 4.834.465 4.843.582 :
_______ _________ .  _________________ .... ....
Source: 1979/80: groupe d'experts de la Commission sur l’apiculture; autres années :  COPA.

Tableau 4:  Comparaison des prix du miel au producteur et à l'importation en Allemagne 
(en DM/t)
Prix du miel importé de
Année (1)Prix moyen 
aux Autres Pays tiers
producteur Etats membres Taxe à l'importation (2)
non comprise comprise
1975 6.514 5.130 2.100 2.625
1976 6.544 5.130 2.030 2.538
1977 7.001 4.530 1.970 2.463
1978 7.903 4.970 2.000 2.500
1979 8.958 5.640 2.070 2.588
1980 10.595 6.220 2.130 2.663
1981 11.070 5.100 2.140 2.675
1982 11.014 5.820 2.300 2.875
(1) Prix au producteur: campagne de commercialisation juillet 1975/juin 1976 = 1975 
Prix à l'importation: année civile
(2) 25%
Source: EUROSTAT: Nimexe
Ministère fédéral de l’alimentation, de l'agriculture et des forêts: 
annuaire statistique de l'alimentation, de l'agriculture et des forêts.

Tableau 5:  Aide à l'apiculture - campagne de commercialisation 1981-1982
Aide de la CEE 1981-1982
B
D
DK
EL
F
IRL
IT
L
NL
UK
TOTALESTIMATION 1979-1980 
Nombre total de
Apicul­
teursRuches
10.600
100.000
9.000
30.000
100.000
2.623
70.000 
900
11.400
44.600
378.52390.000
1.115.000
70.000
1.110.000 
1.200.000
23.250
850.000
11.400
80.000 
219.600
4.769.250Associa­
tions re­
cevant 
une aide
15
18
3
12
3
1
32
1
5
125
215Eleveurs
enregis­
trés
5.941
905
20.573Ruches
déclarées
55.159
1.055.666
74.832
892.920
887.962
17.640
458.899
10.209
60.289
159.886
3.673.462Relation 
membres/ 
non mem­
bres
96 :  4
56 :44( 1 )  
87 :13
90 :10Sucre
100
91,1
100
74.6
40.6 
100
80
80
100
73,4
73Utilisation de l'aide
Projets
de
formation
0,9
21,2
20
15,9Commer­
cialisa­
tion
22,2
9,2
0,2:Améliora­
tion des 
:méthodes 
:de product 
:+ produits
-8,9-
22,9
9,9Prophy­
laxie
2,3
6,1
0,5
(1) 1982-1983
Source: Rapports des Etats membres.-20 -

Tableau 6:  Nombre de ruches déclarées en vue d'une aide de la CEE au titre du règlement 
n° 1196/81 et dépenses totales du FEOGA
1981/82 :  1982/83 :  1983/84
Nombre de ruches
:  Belgique 55.159 48.409 a) 55.580
:  Danemark 74.832 56.352 71.559
:  Allemagne 1.055.666 1.034.552 a) 1.090.027
:  Grèce 892.920 1.092.060 1.371.000
:  Francia 887.962 835.497 868.064
:  Irlande 17.640 19.294 21.616
:  Italie 458.899 260.000 a) 546.606
:  Luxembourg 10.209 9.326 10.130
:  Pays Bas 60.289 65.505 71.685
:  Royaume-Uni 159.886 135.164 145.609
:  Total 3.673.462 3.556.159 4.246.056
:  Dépenses du FEOGA en MECU1981 1982 1983 :  1984
2,0 4,48 4,44 :  1,0 *
* Chiffre inscrit au budget 
(a) Données du COPA

Tableau_7: Structure des coûts de production de miel par colonie d'abeilles en Allemagne
Rendement uni­
taire /dépensesDM par 
unitéTotal 
en DM
:  Production 
:  Miel 20 kg 12,60 252,-
:  Coûts variables
:  Remplacement de l'effectif 
:  Sucre alimentaire 
:  Commercialisation 
:  Cadres
:  Combustible, machines 
:  Electricité, eau 
:  Assurance
:  Réparations, entretien 
:  Total des coûts variables1 reine 
20 kg 
40 pots 
1 kg15,-
1,70
0,60
3,-15,-
34,-
24,-
3,-
40,-
10,-
2,-
io.-
138,-
:  Marge brute114,-
:  Besoins en main-d'oeuvre en heures
:  Pour la colonie 4,5 
:  Bureau 0,5 
:  Preparation du miel 1,0 
:  Commercialisation 1,0 
:  Autres (réparations etc.) 3,0
:  Total 10,0
:  Marge brute par heure11,40
Source: H. Scherhag: Betriebswirtschaftliche Analyse des Imkerbetriebes (II) in 
"Allgemeine Deutsche Imkerzeitung" No 6/1983 S. 174.