ARCHIVES HISTORIQUES 
DE LA COMMISSION 
 
 
 
COLLECTION RELIEE DES 
DOCUMENTS "COM" 
 
 
 
 
COM (86) 019 
 
 
 
Vol. 1986/0 008 
  
 
Disclaimer  
Conformém ent au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique 
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, 
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003 
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents 
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit 
règlem ent. 
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Econom ic 
Communit y and the European Atom ic Energy Communit y (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as 
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243, 
27.9.2003, p. 1), t his file is open to the public. Where necessary, classified documents in this 
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.  
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom  1. 
Februa r 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen  
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgem einschaft (ABI. L 43 vom  15.2.1983,  
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. Septem ber 2003  
(ABI. L 243 v om 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit  
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5  
der genannten Verordnung freigegeben.  
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
C0M(86) 19 final  
Bruxelles, le 24 janvier 1986
DIXIEME COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL
concernant le programme d'utilisation des fonds provenant du prélèvement  
de coresponsabilité dans le secteur du lait pour la campagne laitière 1986/87
C0M(86) 19 final

Dixième communication au Conseil concernant le programme d’utilisation 
des fonds provenant du prélèvement de coresponsabilité dans le secteur 
du lait -pour la campagne laitière 1986/87
1. L’article A paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1079/77 du Conseil impose à 
la Commission d'informer le Conseil du programme de mesures qx u'elle 
envisage de prendre pour utiliser les fonds provenant du^prélèvement de 
coresponsabilité. Conformément à cette disposition, le présent document 
contient des propositions de la Commission concernant l’affectation des 
fonds produits par le prélèvement de coresponsabilité de 2% du prix 
indicatif pour la campagne 1986/87. Le règlement (CEE) n° 1302/85 du 
Conseil a fixé le prélèvement à 2% du prix indicatif à partir 
du 1er avril 1985. A l'occasion des décisions concernant les prix pour la 
campagne 1985/86, le Conseil a déclaré que l'écoulement des- quantités 
supplémentaires résultant de ses décisions devrait être financé par une 
contribution accrue des fonds du prélèvement de coresponsabi1 Lté.
2■ Orientation générale
Aux termes du règlement (CEE) n° 1079/77 du Conseil, il y a lieu de 
prévoir, en liaison avec le prélèvement, des mesures spécifiques favorisant 
l'élargissement des marchés à l'intérieur et à l'extérieur de la CEE, la 
recherche de débouchés nouveaux et de produits améliorés, mesures qui, pour 
les représentants des producteurs et des transformateurs, sont considérées 
nécessaires au développement du marché à long terme.
De plus, compte tenu de la situation conjoncturelle, d'autres mesures ont 
été prévues favorisant notamment l'écoulement dès stocks. Là aussi, les 
représentants des producteurs et des transformateurs ont fourni un apport 
considérable en suggérant et en formulant des priorités.
Les mesures financées jusqu’à ce jour ont permis de préserver le marché du 
lait et des produits laitiers dans la Communauté et ont offert à 
l’industrie communautaire des possibilités d'exploiter des marchés 
extérieurs.
Outre le maintiendu programme de soutien à long terme du marché, l'état 
des stocks; principalement de beurre, auquel la Communauté est actuellement 
confrontée invite à continuer l'effort réalisé sur les mesures 
d'écoulement, Les producteurs et les transformateurs’entendent continuer à 
jouer un rôle important en établissant les actions prioritaires dans 
l’esprit des fondements de la coresponsabiiibé.

-  2 -
3 *  Campagne laitière 1985/86
Dans la neuvième communication au Conseil fCOM(84)675 final, du 
4 décembre 1984], les recettes de la campagne laitière 1984/85 étaient 
estimées à 545 millions d'Ecus. Lés mesures proposées pour la campagne 
laitière 1985/86 atteignaient le montant de 545 millions d'Ecus, équivalant 
aux recettes disponibles.
4. La Commission a indiqué, dans sa septième communication [COM(83)33 final du 
9 février 1983], qu'il était impératif "de continuer et d'intensifier les 
mesures communautaires d'écoulement des excédents à l'intérieur de la 
Communauté par l'établissement de ventes spéciales de lait écrémé en poudre 
dans des secteurs autres que celui des aliments pour veaux, si le 
développement des stocks le rendait nécessaire". Suite aux mesures 
d'écoulement accrues et à une réduction de la production, les stocks ont 
atteint un niveau normal; par conséquent, ces mesures peuvent être 
suspendues.
5. Les quantités de lait écrémé en poudre en stockage public sont tombées à 
391 000 tonnes en juillet 1985 et s'élèvent actuellement à 493 462 tonnes 
(10 octobre 1985) .  Les stocks publics et privés de beurre dépassent de 
nouveau un million de tonnes comme indiqué ci-dessous :
— — — --------------------------------------------------- --------... ..........
Stocks d'intervention (tonnes) Privés
Poudre de lait Beurre Beurre
écrémé
11octobre 1984 885 630 1 031 683 214 957
10octobre 1985 493 462 980 319 217 613
Au titre des programmes d'encouragement à la vente, pour l'alimentation des 
porcs et volailles, de lait écrémé en poudre se trouvant en stockage public 
(règlements (CEE) n® 368/77 et n® 443/77), 451 000 tonnes ont été vendues 
au cours de l'année civile 1983, 563 000 tonnes en 1984 et encore 
258 422 tonnes entre le 1er janvier et le 31 Juillet 1985. Le prix de 
vente moyen oscillait entre 20 et 28 Ecus par 100 kg, par rapport à un prix 
d'intervention de 174,04 Ecus par 100 kg. De plus, 83 704 tonnes de lait 
écrémé en poudre frais ont été subventionnées au titre du règlement 
(CEE) n® 1844/77, depuis mai 1983 (date de réinstauration du régime) 
jusqu'à la fin de juillet 1984. Le niveau de l'aide s'est situé entre 115 
et 131 Ecus par 100 kg. Ce régime n'a plus été appliqué depuis la fin de 
juillet 1984.
Des ventes supplémentaires de beurre ont également été encouragées grâce à 
des mesures spéciales d'écoulement à prix réduits. Elles comprennent des 
ventes à prix réduits aux secteurs de la pâtisserie et de la crème glacée. 
Les ventes dè beurre pour la pâtisserie sous le règlement (CEE) n® 1932/81 
(beurre de marché) et le règlement (CEE) n° 262/79 (beurre d'intervention) 
ont totalisé 135 250 tonnes en 1983 et 152 500 tonnes en 1984.

- 3-
Jusqu a la fin de juin 1985 encore, 132 000 tonnes ont été vendues. Donc 
iesventes de beurre pour la pâtisserie ont été encourageantes. Par 
contre, dans le secteur des glaces, elles n'ont atteint que 47 000 tonnes 
en 1983 et 34 000 tonnes en 1984. Fin juin 1985, les ventes ont atteint 
33 765 tonnes. En 1984, les niveaux de l'aide sous le règlement (CEE) 
n° 1932/81 étaient fixés à 190 Ecus/100 kg et 105 Ecus/100 kg pour 
respectivement la pâtisserie et la crème galcée Au mois de juin 1985, les 
niveaux d'aide ont été fixés à respectivement 178,50 Ecus/100 kg et 
118,50 Ecus/100 kg. D'autres mesures sont opérationnelles pour la vente de 
matières grasses butyriques à prix réduits, par exemple, des ventespour 
les forces armées, les bénéficiaires d'une assistance sociale et des 
collectivités et organismes sans but lucratif, mais les mesures ne sont pas 
financées avec les fonds de coresponsabilité.
Ainsi le niveau actuel des stocks nécessite la continuation des mesures 
spéciales d'écoulement pour la matière grasse. On estime que des quantités 
légèrement supérieures seront vendues en 1985 à un niveau inférieur d'aide 
pour le beurre,- suite au deuxième réajf ustage des prix d'intervention au 
début de la campagne 1985/1986.
6·  Programme des dépenses pour la campagne laitière 1986/87 -
(i) Promotion desyen tes e t jubiicit é au sein de La Conmiunauté 
Afin d'augmenter au maximum la consommation humaine de produits 
laitiers, le programme de promotion des ventes bénéficie d'un large 
soutien auprès des producteurs et transformateurs.  Afin de 
poursuivre le financement de ces mesures au cours de la camp gne 
laitière 1986/87 et compte tenu de la situation budgétaire générale 
dans le secteur laitier, il est proposé une allocation de 25 millions 
d'Ecus. Il y a lieu de tenir coriipte de la participation de l'Espagne 
à la nouvelle campagne. Du montant prévu de 25 millions d'Ecus, au 
moins 25% devraient être utilisés pour la promotion de beurre *. Le 
Conseil a décidé de réduire encore le prix du beurre en 1985, et 
aucun effort ne devrait être épargné pour valoriser au maximum cette 
diminution de prix.
(ii) Mesures en vue du lancement du programme de beurre concentré
Il est proposé d'allouer un montant de 5 millions d'Ecus à titre 
d'aide au lancement du programme revu pour le beurre de cuisine dans 
toute la Communauté.
(iiij Recherche à l'intérieur de la Communauté
A la lumière de l’expérience acquise, il est opportun de réintroduire 
cette mesure relative aux actions de recherche concernant le lait et 
les produits laitiers à l'intérieur de la Communauté. Il est proposé 
d'allouer une somme de 10 millions d'Ecus pour cette mesure.
Les représentants des producteurs et transformateurs regrettent que, compte' 
ténu des décisions d\ Conseil, la Commission n’ait pu proposer qu'un 
montant de 25 MECU pour la promotion à l'intérieur de la Communauté.^ Cela 
constitue une baisse nominative de 28,6% par rapport aux fonds affectés 
dans la précédente communication. Cette baisse .est de plus accentuée par. 
la participation de l'Espagne à ce programme. En termes réels, la baisse 
atteindra donc +/- 35% dans les différents Etats membres.
Les représentants des producteurs et transformateurs, convaincus que le 
maintien de la consommation interne de lait et de produits laitiers 
nécessite un effort continu en matière de promotion et de publicité, 
estiment dès lors que la réduction des fonds alloués au programme de 
promotion et de publicité diminue 1'efficacité, de ces mesures.

- 4 -
(iv) Amélioration de la qualité du lait
Il est proposé d'allouer encore 5 millions d'Ecus pour 
l'amélioration de la qualité du lait pour la campagne 1986/87. .  Ce 
montant doit être utilisé de la même façon que celle prévue au 
règlement (CEE) n® 283/84. Il est convenu que cette mesure 
terminera le programme pour l'amélioration de la qualité du lait.
(v) Lait destiné aux écoles
Au cours de la campagne laitière 1986/87, l'effet du nouveau régime 
ayant trait au lait destiné aux écoles devrait être pleinement 
ressenti, les livraisons de lait aux écoles devant, selon les 
estimations, dépasser les 300 000 tonnes. A un niveau d'aide de
34,80 Ecus par 100 kg’de lait entier, le coût total de l'opération 
se chiffrerait à 105 millions "Ecus. Comme dans»certains Etats 
membres du lait partiellemet écrémé est distribué aux écoles, le 
concours financier de 75%, à charge des fonds provenant du 
prélèvement de coresponsabilité, implique l'allocation, à cette 
fin, d'un montant de 75 millions d'Ecus.
(vi) Matière grasse butyrique pour crèmes glacées
La quantité à utiliser pour la campagne laitière 1986/87 s'élèvera 
à 63 000 tonnes. Il est proposé d'allouer 50 millions d'Ecus pour 
cette mesure.
(vii) Matière-grasse butyrique pour produits de la pâtisserie et de la 
boulangerie
En 1984, les ventes de bourre destiné à la pâtisserie au titre des 
règlements (CEE) n° 1932/81 et n' 262/79 ont totalisé 152 500 
tonnes. Depuis juin 1985, le niveau de l'aide est fixé à
178,50 Ecus/100 kg. Il est proposé de financer la moitié de 
l'aide, pour une quantité supplémentaire de 135 000 tonnes, à 
charge des fonds provenant du prélèvement. Un montant de 125 
millions d'Ecus devrait être alloué à cet effet.
(viii) Beurre concentré
On estime à 40 000 tonnes la quantité de beurre à vendre au cours 
de la première année pour la fabrication de beurre concentré pour 
la cuisine. Le coût total de la mesure sera d'environ 90 millions 
d'Ecus, dont les deux tiers devront être financés grâce aux fonds 
provenant du prélèvement. Un montant de 60 millions d'Ecus devrait 
donc être alloué à cet effet.
(ix) Autres mesures de déstockage
Le coût annuel de ces mesures est évalué à plus de 650 millions 
d'Ecus dont 140 millions d'Ecus devraient provenir des fonds de 
coresponsabilité,

- 5 -
(x) Réserve
15 MEcus sont proposés pour constituer une réserve à utiliser pour 
des programmes spécifiques si l'évolution du marché requiert des 
fonds supplémentaires ou pour d'autres destinations pour lesquelles 
la nécessité peut devenir apparente au cours de l'exécution du 
programme.
7. Le programme de mesures spécifiques, proposé pour la campagne laitière 
1986/87 se présente comme suit :
Mesures et allocations proposées pour la campagne laitière 1986/87
Mesures Allocations 
(Millions Ecus)
1.Mesures promotionnelles à l'intérieur de la 
Communauté25,0
2.Lancement du beurre concentré 5,0
3.Recherche à l'intérieur de la Communauté 10,0
4.Amélioration de la qualité du lait 5,0
5.Lait destiné aux écoles 75,0
6.PMatière grasse butyrique pour crèmes glacées 50,0
7 .Matière grasse butyr’  Me pour produits de la 
pâtisserie et de la boulangerie125,0
8.Beurre concentré 60,0
9.Autres actions de déstockage de beurre 140,0
10.Réserve 15,0
T0 T A L 510,0
Le coût de ce programme doit être comparé aux recettes de la campagne 
1985/86, soit 510 millions d'Ecus.
8. La réalisation des propositions contenues dans la présente communication 
est subordonnée tant à 1'évolution du marché qu'à la situation et aux 
perspectives budgétaires.

Annexe I
AVIS
du Comité Consultatif du Lait et des produits laitiers  
(émis lors de la réunion du 26 novembre 1985)
Le comité marque son accord sur le texte de la communication dans son intégralité
et fait les observations suivantes :
1) Les producteurs agricoles (COPA) demandent que la dernière phrase de la  
footnote au paragraphe 6(i> se lise comme suit ;
"Les représentants des producteurs et transformateurs, convaincus que  
le maintien de ta consommation interne de lait et de produits laitiers  
nécessite un effort continu en matière de promotion et de publicité,  
estiment dès lors que te maintien des fonds alloués au programme de 
promotion et de publicité à un niveau comparable à celui de ta commu­
nication précédente aurait permis d'améliorer l'efficacité de ces  
mesures".
2) Le Commerce de détail (UNECOLAIT) considère que les 5 millions d'ECU destinés  
au lancement du beurre concentré sont insuffisants.
3) Les représentants des consommateurs, présents à La réunion, demandent de ne  
pas être associés à l'avis faute de consultation a priori.

ANNEXE II
Recettes de prélèvement de coresponsablI lté 
lait et utilisation selon les mesures prises
,  en mlo ECU
'  Vi  .  *  .1977 t  
Mesure ’  :  à 
.  1 partir
,tdu 16.9 
i  >:
,1978 t
t
tX
1979 t
î
:1
I960 i
î
X1961 i
îX
1982 i
X
X1985 !  
*t
1964 iPériode d u : 
16.9.7/ au: 
31.12.84 :
1
A. Recettes de prélève ­
ment (1)24?l156,194,2 |
î222,9478,5537,3527,4699,72.740,2
B. Dépenses totales 
a) lait ai) î écoliers 
(R/1080/77)7,553.4
10.5
2)
28.5110,3
30,-
2)
23,8109,4
45,7117,1 
4t ,4197,7 
49, !335, U 
59,8550,6
88,31.481,1
324,6
b) beurre pour fa­
hr 1cat1  on de 
g 1  aces 
(R/232/75,
R/262/79, R/I932/8I)7,5 24,-24,422,630,928,4 190,1
c) beurre pour fa­
hr 1cat1  on de 
pâtisserie 
(R/262/79,
R/1932/81, R/442/84)
.  d) beurre concentré 
i  pour consommation 
:  directe-2)
4,52)
3,65,17,35,75,4125,7
7,4125,7
39,-
(R/549/73, R/649/78)
e) promût I  on, pub 11 
cité, recherche 
de marchés i 1'In 
térleur de la Cté 
(R/723/78)
, i
f) recherche de i  
marchés h l’exté­
rieur de la Cté
(R/1993/78,R/1024/78)
g) anvél ioratlon de 
la quai lté du 
lait CR/1271/78)
h) écoulement pour 
alimentation 
porcs et volai I  - 
lesCR. 368/77, 
443/77, 1844/77)
i) financement des  
mesures prioritairest  10,1
2)16,6: 2) :
37,4 : 26,6 :  35,2
i i
:  s
2)102,725,660,-51,6 :
15,5 8,86,510,6.II, 7
2)
88,2168,4237,5
2)
16,1113,5361,4339,6193,2149,1
(I) Mon compris les reports de crédits d'un exercice i l’autre. 
(2X rev.
Source: COM C85)  492 fin. (supplé)