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* COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
felfc C0M(93) 505 final 
•":WÊ Bruxelles, le 21 octobre 1993 
— - 4 
Si * 
mm. 
• .•=. â 
«II^ÉjË Proposition de 
Il £ DIRECTIVE DU CONSEIL 
§* Il modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE 
l!™îlî concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides 
I ;lï sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale 
PMKtfS» 
W<W&WË Proposition de 
§' 
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'. _,_ :x . J. 
'|^::»-.^«|'r DIRECTIVE PU CONSEIL 
modifiant t'annexe II de la directive 90/642/CEE 
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides 
sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 
I ;Ml et orévovant l'établissement d'une liste de teneurs maximales 
|;:n 
§ (présentées par la Commission) 
W££ 
EXPOSE DES MOTIFS 
La présente proposition représente la deuxième d'une série de listes 
prioritaires de pesticides n'ayant pas encore fait l'objet d'une 
harmonisation au titre de la législation communautaire sur les résidus des 
pesticides; elle reprend notamment le résultat de l'établissement de cette 
seconde Hste. L'adoption de cette proposition facilitera les échanges 
communautaires de produits agr icol es relevant des mesures arrêtées, tout en 
établissant un niveau élevé de protection des consommateurs. 
Cette proposition prévoit l'amendement de l'annexe lia ia directive 
90/642/CEL du Conseil «modifiée en dernier lieu par la directive 93/58/CEE du 
Conseil) «t aux direct ves 86/362/CEIE et 86/363/CEE du Conseil (modifiées par 
la direct ve 93/57/CEE du Conseil). Au moment d'adopter les directives-cadre, 
le Conseil a amendé se?; propres directives pour établir progressivement des 
listes de pesticides et leurs niveaux maximums. La présente proposition 
relève exclusivement do la compétence de la Communauté. Il est nécessaire 
d'instaurer un système de niveaux maximums uniformes afin de garantir la 
libre circulation des produits agricoles concernés et la protection de la 
santé des consommateurs. Les autres éléments de la proposition sont les 
suivants: 
Fixer des teneurs maximales pour 12 pesticides importants qui sont 
susceptibles de laisser des résidus dans l'alimentation et ne sont pas 
couverts par la législation communautaire antérieure. De même que pour la 
première liste prioritaire, un délai de quatre ans a été fixé pour la 
production des données concernant certaines combinaisons de produits 
déterminés et de pesticides pour lesquelles les données disponibles 
actuellement ne sont pas considérées comme répondant aux normes en vigueur. 
La proposition n'aura guère d'incidence sur les petites et moyennes 
entrepr ises. 
La proposition n'aura aucune incidence sur le budget des Communautés 
européennes. 
Propos i t. ion de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE 
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus 
de pesticides sur et dans les céréales 
et les denrées alimentaires d'origine animale 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, 
vu la directive 86/362/CEE, du 24 Juillet 1986, concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les 
céréales^1), modifiée en dernier lieu par la directive 93/57/CEE, et 
notamment son article 11, 
vu la directive 86/363/CEE, du 24 Juillet 1986, concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées 
alimentaires d'origine animale*2^, modifiée en dernier lieu par la directive 
93/57/CEE(3), et notamment son article 11, 
vu la proposition de la Commission, 
Considérant que la Commission a reçu le mandat, dans le cadre des directives 
86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil, de préparer la liste des résidus de 
pesticides et leur niveaux maximums à soumettre à l'approbation du Conseil; 
considérant qu'au vu des progrès scientifiques techniques et des contraintes 
de la santé publique et de l'agriculture, il est désormais souhaitable de 
modifier l'annexe II des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE en y ajoutant 
des dispositions concernant les résidus d'autres pesticides pour les céréales 
et les denrées alimentaires d'origine animale, à savoir le daminozide, la 
lambda-cyhalothrine, l'éthéphon, le propiconazole, le carbofuran, le 
carbosulfan, le benfuracarbe, le furathiocarbe, la cyfluthrine, le métalaxyl, 
le bénalaxyl et le fénarimol; 
considérant que, cependant, les données relatives à certaines combinaisons de 
pesticides et de céréales ou de denrées alimentaires d'origine animale sont 
insuffisantes; qu'une période ne dépassant pas doit pas quatre ans sera 
nécessaire pour produire les données requises; qu'en conséquence des teneurs 
maximales devraient être fixées sur la base de ces données le 1er Janvier 
1999 au plus tard; que l'absence de données satisfaisantes déboucherait sur 
la fixation de valeurs correspondant au seuil de dosage approprié; 
(1) JOn" L 221 du 7.8.1986, p. 37. 
(2) JO n" L 221 du 7.8.1986, p. 43. 
(3) JO n* L 211 du 23.8.1993, p. 1 
- 3 -
considérant que, pour mieux estimer l'ingestion de résidus de pesticides par 
la voie alimentaire, il est prudent de fixer simultanément, lorsque c'est 
possible, les teneurs maximaies de chaque pesticide dans toutes les 
composantes majeures de la ration alimentaire; que ces teneurs reprètentent 
l'utilisation de quantités minimales de pesticides nécessaires pour une lutte 
adéquante, appliquées de telle manière que la quantité de résidus soit la 
plus petite possible et toxicologiquement acceptable; 
considérant que les teneurs maximales fixées dans la présente directive 
devront être revues dans le cadre des réévaluations des substances actives 
prévues par le programme de travail en question à l'article 8 paragraphe 2 de 
la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise 
sur le marché des produits phytopharmaceutiques^4^, 
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE : 
(4) JO n' L 230 du 19.8.1991, p. 1. 
- 4 
Art icle premier 
Les résidus des pesticides suivants sont insérés dans la partie A de 
l'annexe II de la directive 86/362/CEE : 
Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg 
(PP«>) 
42. CYFLUTRHINE 
43. METALAXYL 
44. BENALAXYL 
45. FENARIMOL 
46. PftOPICONAZOLE 
47. DAMINOZIOE (somme du daminozlde et de 
la 1,1-diméthyIhydrozine exprimée en daminozlde) 
48. LAMBOA-CYHALOTRHINE 
49. ETHEPHON 
50. CARBOFURAN (somme du carbofuran et du 
3-hydroxy-corbofuran) 
51. CARBOSULFAN (soirme du carbosu I fan, du 
corbosulfan et du 3-hydroxy-corbofuron) 
52. BENFUR0CAR8E (somme du benfurocarbe. du 
carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran) 
53. FURATHIOCARBE (somme du furathlocorbe. du 
carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran) 0.05* : mais 
0.02* : autres céréales 
0.05* 
O.05» 
(a) : froment, orge 
0.02* : autres céréales 
0.05* 
0.02* 
0.05 : orge 
0.02* : autres céréoles 
0,05 : froment, orge, seigle 
et trlticale 
0,05* : autres céréales 
(c) : riz et avoine 
0,1* : autres céréales 
0.05* 
(b) : mais 
0,05* : autres céréales 
0.05* 
Indique le seuil de dosage, 
(a) (b) (c) SI des teneurs ne sont pas adoptées pour le 1er janvier 1999, les teneurs suivantes seront appliquées 
(a) 0.02* 
(b) 0,05* 
(c) 0.1* 
5 -
Article 2 
1. Les résidus des pesticides suivants sont insérés dans la partie A de 
l'annexe II de la directive 86/363/CEE : 
Résidus de pesticides 
15. CYFLUTHRINE 
16. LAM8DA-CYHALOTHRINE Teneur maximale en mg/kg (ppm) 
de matière grasse contenue 
dons les viandes, préparations 
de viandes, abats et matières 
grasses animoles énumérées à 
l'annexe I sous les positions 
ex 02.01. 02.02, 02.03, 02.04. 
02.050000. 02.06. 02.07, ex 
02.08. 02.09.00. 02.10. 
16 01.00, 16.02 (1) (4) 
0.05 
0,5 pour le lait de vache cru et le lait 
de vache entier énumérés ô I'annexe I 
sous la position 04.01; pour les 
autres denrées alimentaires des 
positions 04.01, 04.02, 04.05.00, 
04.06 conformément à (2) et (4) 
0.02* 
0,05 d'oeufs frais, dépourvus de leur 
coquille, pour les oeufs d'oiseaux 
et jaunes d'oeufs repris à 
l'annexe I sous les positions 
04.07.00 et 04.08 (3) (4) 
0.02* 
0.02» 
Indique le seuil de dosage. 
(1) Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matière grasse égale ou inférieure a 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au 
poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, lo teneur maximale est de 1/10e de la valeur exprimée par rapport a la quantité de matière 
grasse, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg. 
(2) Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait de vache cru et le lait de vache entier, il convient de baser le calcul sur une teneur en 
matière grosse égale à 4 % du poids. Pour le lait cru et le lait entier d'une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base 
de la matière grosse. 
Pour les autres denrées alimentaires énumérées o l'annexe I sous les positions 04.01, 04.02, 04.05.00 et 04.06 : 
- ayant une teneur en matière grasse inférieure à 2 % du poids, la teneur maximole est égale à la moitié de celle fixée pour le lait cru et 
le lait ent1er, 
- ayant une teneur en matière grasse égale ou «supérieure a 2 % du poids, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière grasse. Oans 
ce cas, la teneur maximale est égale o 25 fois celle pour le lait cru et le lait entier. 
(.*) Pour les produits à base d'oeufs ayant une teneur en matière grasse supérieure a 10 X, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière 
grasse. Oans ce cas, la teneur maximale est égale à dix fols celle pour les oeufs frais. 
(4) Les notes (l), (2) et (3) ne s'appliquent pas lorsque le seuil de dosage est indiqué. 
- 6 -
2. Les résidus des pesticides suivants sont insérés dans l'annexe II de la 
directive 86/363/CEE : 
Résidus de pesticides 
17. FENARIMOL 
18. METALAXYL 
19. BENALAXYL 
20. 0AMINOZI0E 
(somme du daminozlde 
et de la 1.1-
diméthylhydrazine 
expr imée en 
daminozlde) 
21. ETHEPHON 
22. PROPICONAZOLE 
23. CARBOFURAN 
(somme du carbofuran 
et du 3—hydroxy-
carbofuran exprimé 
en carbofuran) 
24. CARBOSULFAN 
(somme du corbosulfon, 
du carbofuran et du 
3-hydroxy-corbofuron) 
25. BENFUR0CAR8E 
(somme du benfurocarbe, 
du carbofuran et du 
3-hydroxy-carbofuran) 
26. FURATHIOCARBE 
(somme du furothiocarbe, 
du carbofuran et du 
3-hydroxy-corbofuran) Teneur maximale en mg/kg (ppm) 
de matière grasse contenue 
dans les viandes, préparations 
de viandes, abats et matières 
grasses animales énumérées à 
l'annexe I sous les positions 
•x 02.01. 02.02. 02.03. 02.04. 
02.05.0000. 02.06, 02.07, ex 
02.08, 02.09.00. 02.10, 
16.01.00. 16.02 
Ex 02.08 (a) foie + rognons 
0.02* autres produits 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
Ex 02.06 0.1 foie de bovin 
0,05* autres produits 
0.1* 
0.05* 
0.05* 
0,05* pour le lait et les produits laitiers 
énumérés a l'annexe I sous les 
positions 04.01. 04.02, 04.05.00 
et 04.06 
0.02* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0,05* 
0.01* 
0.1* 
0.05* 
0.05* 
0.05* d'oeufs frais, dépourvus de leur 
coquille, pour les oeufs d'oiseaux 
et jaunes d'oeufs repris à 
l'annexe I sous les positions 
04.07.00 et 04.08 
0.02* 
0.05* 
0,05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.1* 
0.05* 
0.05* 
0,05* 
Indique le seuil de dosage, 
(o) Si des teneurs ne sont pos fixées pour le 1er janvier 1999, il conviendra d'appliquer une teneur de 0.02*. 
Art icle 3 
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives, 
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente 
directive au plus tard le 30 juin 1994. 
Lorsque les Etats membres adoptent les dispositions visées au premier alinéa, 
celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont 
accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les 
modalités de cette référence sont arrêtées par les Etats membres. 
Art icle 4 
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive. 
Fait à Bruxelles, Par le Conseil 
~& 
Propos it ion de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation 
de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains 
produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant 
l'établissement d'une liste de teneurs maximales 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, 
vu la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs 
maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine 
végétale, y compris les fruits et légumes*1^, modifiée en dernier lieu par la 
directive 93/58/CEE^2), et notamment son article 1er, 
vu la proposition de la Commission, 
Considérant que la Commission a reçu le mandat, dans le cadre de la directive 
90/642/CEE du Conseil, de préparer la liste des résidus de pesticides et leur 
niveaux maximums à soumettre à l'approbation du Conseil; 
considérant que les produits d'origine végétale, y compris les fruits et 
légumes, peuvent contenir des résidus de pesticides provenant de pratiques 
agricoles; qu'en vue de fixer des teneurs maximales en ce qui concerne ces 
résidus, il est nécessaire de prendre en considération des données pertinentes 
relatives aux emplois autorisés et aux essais contrôlés en matière de 
pesticides; que, cependant, les données disponibles sont souvent insuffisantes, 
au regard des normes en vigueur, pour permettre la fixation de teneurs 
max imales; 
(1) JO n* L 350 du 14.12.1990, p. 71 
(2) JO n" L 211 du 23.08.1993, p. 6. 
~°> 
considérant que, pour mieux estimer l'ingestion potentielle maximale de résidus 
de pesticides par voie alimentaire, il est prudent de fixer simultanément, 
lorsque c'est possible, les teneurs maximales de chaque pesticide dans toutes 
les composantes majeures de la ration alimentaire; que ces teneurs représentent 
l'utilisation de quantités minimales de pesticides nécessaires pour une lutte 
adéquate, appliquées de telle manière que la quantité de résidus soit la plus 
petite possible et toxicologiquement acceptable; 
considérant qu'il convient désormais de fixer des teneurs maximales, en ce qui 
concerne les produits d'origine végétale, pour certains pesticides, à savoir : 
la daminozide, le lambda-cyhalothrine, le propiconazole, le carbofuran, le 
carbosulfan, le benfurocarbe, le furathiocarbe, le cyfluthrine, le metalaxyl, le 
bénalaxyl et le fénarimol; que, cependant, faute de données suffisantes il n'est 
pas possible de fixer des teneurs maximales en résidus de pesticides pour toutes 
les combinaisons de pesticides et de produits; 
considérant que, dans les cas où les données sont insuffisantes, il convient de 
prévoir une période pour la production des données nécessaires; qu'une période 
ne dépassant pas quatre ans semble raisonnable à cet effet; qu'en conséquence 
des valeurs maximales devraient être fixées sur la base de ces données le 
30 juin 1999 au plus tard; que l'absence de données satisfaisantes déboucherait 
sur la fixation de valeurs correspondant au seuil de dosage approprié; 
considérant que les teneurs maximales pour les résidus de pesticides fixées dans 
la présente directive devront être réexaminées dans le cadre du réexamen des 
substances actives prévu dans le programme de travail institué à l'article 8 
paragraphe 2 de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, 
concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques^3), 
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE : 
Art icle premier 
La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit : 
1. Les résidus de pesticides qui suivent sont ajoutés à l'annexe II de la 
directive 90/642/CEE : 
(3) JO n' L 230 du 19.8.1991, p.1 
- ^v.ç> 
(PVNA/FR/06S4-1) 
Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximales en résidus 
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, 
conservés par congélation, sans 
odd it Ion de sucre; noix 
i) AGRUMES 
Pamp I«mousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris les 
clémentines et hybrides 
simi(aires) 
Oranges 
Pomelos 
Autres 
ii) NOIX 
(écaléee Amandes 
ou non) Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Châtaignes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Queensland 
Noix de Pécon 
Pignons 
Pistoches 
Noix communes 
iii) FRUITS À PÉPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS À NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pèches (y compris les 
nectarines et 
hybrides similaires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
(o) Roislns de table et 
raisins de cuve 
Raisins de tabla 
Raisins de cuve 
(b) Fraises 
(outres que les froises 
des bols) 
(c) Fruits de ronces 
(outres qua souvoges) : 
Mûres 
Mure* de halos 
Ronces-f r aifco t sas 
Framboises 
Autre* RésUkis de pest Ic[des^ et teneurs mox imoles en j-ésidus(mgAa) 
DAMINOZIOE 
(somme de daminozlde 
et de 1.1-diméthyl-
hydrozine,exprimée en 
daminozlde) 
0.02-
0.05* 
0.02* 
0.02* 
0.02* LAMBDA-CYHALOTHRI NE 
(A) 
0.05* 
0.1 
0.2 
0.2 
0.1 
0.2 
(A) 
0.02* PROPICONAZOLE 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.2 
(B) 
0.2 
(B) 
0.05* 
0.5 
0.05» 
0.05* 
(PVNA/FR/0694-2) 
Groupes et exemples de produits 
individuels ouxquels s'oppl iquen't 
les teneurs moximoles en résidus 
d) Autres petits fruits 
et baies (autres que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Vaccinium 
myrtII lus) 
Airelles Cannegerges 
Groseilles (à grapes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Grossi I les à maque­
reau (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Baies et fruits 
sauvages 
vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bonones 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
01ives 
Possif lores 
Ananas 
Grenades 
Autres 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, à l'état congelé 
ou séché 
i) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Topinambours 
Panais 
Persil o grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutobogos 
Navets 
Ignames 
Autres 
ii) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mg/kg) 
DAMINOZIOE 
(sorrme de daminozlde 
et de 1,1-diméthyl-
hydrazine.exprimée en 
daminozlde) 
0.02* 
0.02* 
0.02* LAMBDA-CYHALOTHRI NE 
0.1 
0.1 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02» 
(A) 
0.02* PROPICONAZOLE 
0.05» 
0.05* 
0.1 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
. —A9L-
(PVNA/FR/CI.5S4-3) 
Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximoles en résidus Résidu; de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mgAg) 
iii) LEGUMES-FRUITS 
a) Solanacées 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbitocées a 
peau comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbitocées à écorce 
non comestible 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
d) Mais doux 
iv) BRASSICEES 
a) Choux (développement 
de la inflorescence) 
Brocoi is 
Choux-fleurs 
Autres 
b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Heod cabboge 
Autres 
c) Choux (développement 
des feuilles) 
Choux de Chin* 
Choux non pommé* 
Autres 
d) Choux-raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
a) Laitues et 
simi loir**: 
Cresson 
Mâche 
Laitue 
Scarole 
Autre* 
b) Epinords et 
similaires: 
Feuille* de batte* 
(cardes) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
e) Fines herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Céleri a couper 
Autres DAMINOZIOE 
(somme de daminozide 
et de 1.1-diméthyl-
hydrazine.expr imée en 
daminozide) 
0.02* 
0.02* L AMBDA-CYHALOTHRINE 
(A) 
0.1 
(A) 
0.02» 
(A) 
0.05 
0.2 
0.02* 
(A) 
(A) 
(A) 
0.02* 
(A) 
1 PROPICONAZOLE 
(B) 
0.05* 
(B) 
(B) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.02* 
-A'V 
(PVNA/FR/0694-4) 
Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximales en résidus 
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres 
vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
Fenou iI 
Art ichauts 
Poireoux 
Rhubarbe 
Autres 
viii) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons sauvages 
3. Légumineuses séchées 
Haricots 
Lentilles 
Pois 
Autres 
4. Graines oléagineuses 
Graines de I in 
Arachides 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de colza 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres 
5. Porrmes de terre 
P. de t. de primeur 
P. de t. de conservation 
6. Thé (feuilles thé noir 
produit à part ir de 
Camel Iia sinensis) 
7. Houblon (séché), y compris 
les granulés de houblon et 
la poudre non concentrée Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(mg/kg) 
DAMINOZIDE 
(somme de daminozide 
et de 1,1-diméthyl-
hydrazine,exprimée en 
daminozide) 
0.02* 
0.02* 
0.05* 
0.02» 
0.1» LAMBDA-CYHALOTHRI NE 
0.2 
(A) 
0.02» 
0.02» 
(A) 
(A) 
0.02» 
0.02» 
0.02* 
0.01* PROPICONAZOLE 
0.05* 
(B) 
(B) 
0.05* 
0.05» 
0.05» 
(B) 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.1» 
M* 
(PVN/,/Flt/0(??4-C') 
Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquer,! 
les teneurs maximales en résidus 
1. Fruit, frais, sécher ou 
non cuits, conservé* par 
congélation, sans addi­
tion d* sucre, 
i) AGRUMES 
Pamplemousses 
Citrons 
Limette* 
Mandarines (y compris 
les clémentines et 
hybrides simi loir**) 
Oronges 
Pomelos 
Autres 
ii) NOIX (écalées ou non) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cojou 
Chontotones 
Noix de coco 
Noisette* 
Noix de Queensland 
Noix de Pécon 
Pignons 
Plstoches 
Noix communes 
iii) FRUITS A PEPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cer i ses 
Pêches (y compris les 
neetor Inès et hybrides 
simi loires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
a) Raisins de table 
Rois ins de cuve 
b) Fraises 
(autres que les 
fraises des bois) 
c) Fruits de ronces 
(outres que 
sauvages) 
MO res 
MO res des haies 
Ronces-fr omboI ses 
Framboises Résidus de pesticides et teneurs maximales en rés!dus(mgAj32. 
CARBOFURAN 
(somme de carborfu 
et 3-hydroxy~car 
furan) bo-
CC) 
(C) 
0.1» 
(C) 
(C) 
0.1* 
(C) 
0.1* CARBOSULFAN 
(somme de carbosulfan 
et carbofuran et 
3-hydroxy-carbofuron 
(B) 
0.05» 
(B) 
(B) 
0.05» BENFUROCARBE 
(somme de benfuro­
carbe et carbofu­
ran et 3-hydroxy-
carbofuron FURATHI0CARBE 
(somme de 
furathiocarbe et 
carbofuran et 
3-hydroxy-corbo-
furon 
0.05» 
~/<S~ 
(PVNA/FR/0694-6) 
Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximoles en résidus 
d) Autres petits fruits 
et baies (outres que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
I'espèce Voce InI um 
myrtiI lus) 
Airelles Connegerges 
Groseilles (à gropes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Grossi I les à moque— 
reou (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Baies et fruits 
sauvages 
vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bon ones 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
01ives 
Passiflores 
Ananas 
Grenades 
Autres 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, à l'état congelé 
ou séché 
i) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Celeris-roves 
Raifort 
Topinambours 
Panais 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
ii) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs moximoles en r es i dus(mg/kg) 
CARBOFURAN 
(sonme de carborfuron 
et J-hydroxy—caro-
furan) 
0.1» 
0.1* 
0.1* 
0.3 
0.3 
0.5 
(C) 
(C) 
0.1* 
0.3 
0.3 
0.3 
0.1» CARBOSULFAN 
(somme de carbosulfan 
et carbofuran et 
3-hydroxy-corbofuron 
0.02» 
(B) 
(B) 
(B) 
0.05* BENFUROCARBE 
(somme de benfuro­
carbe et corbofu-
ran et 3-hydroxy-
corbofuran 
0.05» 
0.05» 
0.05» FURATHI0CARBE 
(somme de 
furathiocarbe et 
carbofuran et 
3-hydroxy—carbo-
furon 
0.05» 
0.05» 
yi b 
(PVNA/FR/0694-7) 
Groupes et exemples de produits 
individuel* ouxquels s'appliquent 
les teneurs moximoles en résidus Résidus de pesticides et teneurs moximoles en_rée i dus ( ^ ? ^ft) 
CARBOFURAN 
(somme de carborfuran 
et 3-hydroxy-carbo-
furon) CARBOSULFAN 
(somme de carbosulfan 
<it carbofuran et 
3-hydroxy-corbofuron BENFUROCARBE 
(somme de benfuro­
carbe et carbofu-
ron et 3-hydroxy-
carbofuron FURATHICCARBE 
(somme de 
furathlocarbe et 
corbofuron et 
3-hydroxy-corbo­
furon 
ill) LEGUMES-FRUITS 
a) Solanocée* 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbitocée* d 
peau comestible 
Concombres 
Cornichon* 
Courgette* 
Autres 
c) Cucurbitocées d écorce 
non come*tlbl* 
Melons 
Courge* 
Poetèques 
Autre* 
d) Mal* doux 
iv) BRASSICEES 
a) Choux (développement 
d* la inflorescence) 
Brocolis 
Choux-f leur* 
Autre* 
b) Choux pommé*: 
Choux de Bruxelles 
Head cabbage 
Autres 
c) Choux (développement 
des feuilles) 
Choux de Chine 
Choux non ponmés 
d) Choux-rave* 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
o) Laitue* et 
similoi res: 
Cresson 
Moche 
Loi tu* 
Scarole 
Autres 
b) Epinords et 
simi lolres: 
Feuille* d* bette* 
(corde*) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
e) Fines herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Ce 1er! a couper 
Autres 0.1* 
0.1* 
<C) 
0.1* 
(C) 
0.2 
(C) 
(C) 
0.2 
0.1» 0.05* 
0.05* 
(B) 
0.05* 
(B) 
(B) 
(B) 
(B) 
0.05* 0.05* 
0.05* 
(B) 
0.05* 0.05* 
(B) 
(B) 
0.05* 
0.05* 
0.05* (B) 
0.O5* 
0.05* 
0.1 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
->iy-
(PVNA/FR/0694-e) 
Groupes et exemples de produits 
Individuels ouxquels s'appliquent 
les teneurs maximales en résidus 
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres 
vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
FenouiI 
Artichauts 
Poireoux 
Rhubarbe 
Autres 
viii) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons sauvages 
3. Légumineuses séchées 
Har icots 
LentiIles 
Pois 
Autres 
4. Graines oléagineuses 
Groines de I in 
Arachides 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de colza 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres 
5. Pommes de terre 
P. de t. de pr imeur 
P. de t. de conservation 
6. Thé (feuilles thé noir 
produ i t à par t i r de 
Camel Iia sinensis) 
7. Houblon (séché), y compris 
les granulés de houblon et 
la poudre non concentrée Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mg/kg) 
CARBOFURAN 
(somme de corborfuron 
et 3-hydroxy-carbo— 
furon) 
(C) 
(C) 
0.1* 
0.1» 
(C) 
(C) 
(c) 
(C) 
(C) 
(C) 
0.1* 
(C) 
0 2* CARBOSULFAN 
(somme de carbosulfan 
et carbofuran et 
3-hydroxy-carbofuron 
(B) 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
(B) 
(B) 
(B) 
0.05» 
0.05* 
0.1* 
(B) BENFUROCARBE 
(somme de benfuro­
carbe et corbofu-
ron et 3-hydroxy-
carbofuran 
0.05* 
0.05* 
0.05» 
0.05» 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.1» FURATHI0CARBE 
(somme de 
furathiocorbe et 
corbofuron et 
3-hydroxy-corbo­
furon 
0.05* 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.05* 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.1* 
--A&-
(PVNA/FR/0694-9) 
Groupes et exemples de produits 
individuels ouxquels s'appliquent 
les teneurs maximal** en résidus 
1. Fruit*, frais, séché* ou non cuit*, 
conservés par congélation, sons 
addition de sucre; noix 
i) AGRUMES 
Pamplemousses 
Citrons 
Limette* 
Mandarine* (y compris le* 
clément in** et hybrides 
•Imllolre») 
Oranges 
Pomelos 
Autre* 
il) NOIX 
(école** Amande* 
ou non) Noix du Brésil 
Noix d* cajou 
Chototgnes 
Noix de coco 
Noisette* 
Noix d* Queensland 
Noix de Pécon 
Planons 
Pistaches 
Noix communes 
ill) FRUITS À PEPINS 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS À NOYAU 
Abricots 
Carlses 
Pèches (y compris le* 
nectarine* et 
hybrides similaires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
(a) Raisins de table et 
raisins de cuve 
Raisins de table 
Raisins de cuve 
(b) Fraises 
(outres que les fraises 
des bols) 
(c) Fruits de ronces 
(outres que souvoges) : 
Mûres 
Mûres de haie* 
Ronces-frambo i ses 
Framboises 
Autres Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mgAa) 
CYFLUTHRINE 
(somme des Isomère) 
0.02* 
0.02* 
0.2 
0.2 
0.2 
(A) 
0.3 
(A) 
0.02» METALAXYL 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.5 
(B) BENALAXYL 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.2 
0.05» 
0.05» FENARIM0L 
0.02* 
0.02* 
0.3 
(A) 
0.3 
0.3 
(A) 
0.02* 
--A«H -
(PVNA/FR/0694-10) 
Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximales en résidus 
d) Autres petits fruits 
et baies (outres que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
I'espèce Voce In i um 
myrtiI lus) 
Airelles Cannegergee 
Groseilles (à gropes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Grossi I les d maque­
reau (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Baies et fruits 
sauvages 
vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mongues 
01ives 
Passiflores 
Ananas 
Grenades 
Autres 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, ô l'état congelé 
ou séché 
i) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Topinambours 
Pana i s 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
ii) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mg/kg) 
CYFLUTHRINE 
(sonrme des isomère) 
(A) 
(A) 
0.02* 
0.02» 
0.02* 
0.02» 
0.02» METALAXYL 
0.05» 
(B) 
0.05* 
0.1 
0.05* 
(B) 
0.2 
0.05» BENALAXYL 
0.05» 
0.05» 
(B) FENARIMOL 
1 
0.02» 
0.02» 
0.05» 
0.02» 
0.02» 
— oLc-— 
(PVNA/FR/0694-11) 
Groupes et exemples de produits 
individuels ouxquels s'appliquent 
les teneurs maximoles en résidus 
iii) LEGUMES-FRUITS 
a) Solanacées 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbitocées à 
peou comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbitocées à écorce 
non comestible 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
d) Maïs doux 
Iv) BRASSICEES 
a) Choux (développement 
de lo inflorescence) 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Head cabbage 
Autres 
c) Choux (développement 
des feuiI les) 
Choux de Chine 
Choux non pommés 
Autres 
d) Choux-raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
o) Laitues et 
simi laires: 
Cresson 
Moche 
Laitue 
Scorole 
Autres 
b) Epinards et 
simi laires: 
FeuiI les de bette* 
(cardes) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
e) Fines herbes: 
CerfeuiI 
Ciboufette 
Persil 
Célérî à couper 
Autres Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mgAg) 
CYFLUTHRINE 
(somme des isomère) 
0.05» 
(A) 
0.02* 
(A) 
0.02* 
0.02* 
(A) 
0.05 
0.02» 
0.2 
(A) 
0.02* 
0.5 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* METALAXYL 
(B) 
(A) 
0.05* 
(B) 
0.05* 
0.05» 
(B) 
(B) 
(B) 
0.05» 
0.05» 
(B) 
(B) 
(B) 
(B) 
(B) BENALAXYL 
0.2 
0.2 
0.05» 
0.05» 
(B) 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.05* 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» FENARIM0L 
(A) 
(A) 
(A) 
0.02» 
0.02» 
0.02» 
-a>»-
(PVNA/FR/0694-12) 
Groupes et exemples de produits 
individuels ouxquels s'appliquent 
les teneurs maximales en résidus 
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres 
vil) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
FenouiI 
Artichauts 
Poireaux 
Rhubarbe 
Autres 
viii) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons sauvages 
3. Légumineuses séchées 
Haricots 
Lentilles 
Pois 
Autres 
4. Graines oléagineuses 
Graines de I in 
Arachides 
Graines de pavot 
Groines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de colza 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres 
5. Pommes de terre 
P. de t. de pr imeur 
P. de t. de conservation 
6. Thé (feuilles thé noir 
produi t o port i r de 
Came Ilia si nens i s) 
7. Houblon (séché), y compris 
les granulés de houblon et 
la poudre non concentrée Résidus de pesticides et t eneurs max i ma I es en résidus(mg/kg) 
CYFLUTHRINE 
(sorrme des Isomère) 
0.05 
(A) 
0.02» 
0.02» 
0.02» 
0.05 
0.02» 
0.02» 
(C) 
20 METALAXYL 
(B) 
0.05» 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
(B) 
(B) 
0.05» 
0.05» BENALAXYL 
0.05» 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
(B) 
0.05» 
0.05» 
0.1» 
0.1» FENARIM0L 
(A) 
(A) 
0.02* 
(A) 
0.02» 
0.02» 
0.02» 
0.02» 
0.02* 
0.05» 
* Indique le seuil de détection 
P - Indique l'application après la récolte. 
(A) (B) (C) A partir du 30 juin 1997, les teneurs moximoles ndiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette dote. 
-.&2.~ 
Art icle 2 
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives, 
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente 
directive au plus tard le 30 Juin 1994. 
Les mesures arrêtées par les Etats membres comportent un renvoi à la présente 
directive ou sont accompagnées d'un tel renvoi à l'occasion de leur publication 
officielle. La méthode de renvoi est fixée par les Etats membres. 
Art icle 3 
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive. 
Fait à Bruxelles, Par le Conseil 
-£•"<. 
ISSN 0254-1491 
COM (93) 505 final 
DOCUMENTS 
FR io 03 
N° de catalogue : CB-CO-93-541-FR-C 
ISBN 92-77-59891-3 
Office des publications officielles des Commiiinautés européennes 
Lr2985 Luxembourg