COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
COM(93) 189 final 
Bruxelles, le 10 mai 1993 
Proposition de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du 
tarif douanier commun sur un certain nombre de 
produits industriels (chimie et secteurs connexes) 
(présentée par la Commission) 
z, 
EXPOSE DES MOTIFS 
1. Au courant du premier trimestre de cette année, la Commission 
assistée du groupe "Economie Tarifaire" a procédé à un examen de 
toutes les demandes de suspensions temporaires des droits du tarif 
douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y 
compris les demandes de reconduction des suspensions actuellement en 
vigueur. La proposition ci-Jointe concerne un certain nombre de 
produits du domaine de la chimie et secteurs connexes. 
2. Pour les produits agricoles et pour les autres produits industriels, 
la proposition de règlement portant suspension tarifaire des droits 
autonomes du tarif douanier commun sera présentée au Conseil 
ultérieurement. 
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus 
ont été examinées à la lumière des critères repris dans la 
communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en 
matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n' C 235 du 
13.9.89, p. 2). 
A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des 
droits est Justifiée pour les produits repris en annexe au projet de 
règlement ci-Joint. 
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier du projet de règlement 
précité, la durée de la mesure proposée est fixée, selon le cas, à 
6 mois ou à 12 mois. 
3 
RÈGLEMENT (CEE) N° 
du ../93DU CONSEIL 
1993 
ponant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un 
certain nombre de produits industrieb (chimie et secteurs connexes) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 28, la situation économique dans les secteurs intéressés, il 
convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre 
temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de 
l'intérêt de la production communautaire, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant que, pour les produits visés au présent règle­
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle 
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent 
ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la 
Communauté; 
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne 
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun 
que partiellement dans certains cas, en raison notamment 
de l'existence d'une production communautaire, et de pro­
céder à la suspension totale dans les autres cas; 
considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de 
la suspension de ces droits autonomes; 
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de 
manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
Article premier 
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs 
aux produits énumérés dans les tableaux figurant à l'an­
nexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun 
d'eux. 
Ces suspensions sont valables: 
— du 1er juillet au 31 décembre 1993 pour les produits 
figurant au tableau I, 
— du 1er juillet 1993 au 30 juin 1994 pour les produits 
figurant au tableau IL 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1993. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout État membre. 
Fait à Je 199J 
Par le Conseil 
Le président 
Coda NC TABIC Designation dai aarchandiaaa ANNEXE 
TABLEAU I Taux daa droila auionoaaa (X) 
14 ex28259618 Hydroxyda da calciua, d'una puraté an poidi da 98X ou plua 
aur produit aac, aoua foraa da particulaa dont: 
- paa plua d'IX an poida aont da diaenaion excédant 75 
aicroaitraa 
at 
- paa plua da 4X an poida aont de diaanaion inférieurs à 1,3 
aicroaitraa 
15 8x28273968 Monochlorure da cuivre d'une pureté en poida de 96X ou plua 
aaia n'excèdent pea 99X 
388 8x29636968 l,2-Bia(pentabroaophényl)ithene 
78 0x29173998 128 1,2-Anhydride de l'acide b8nzine-l,2,4-tricarboxyliqua 
86 6x29173999 •56 Trichlorure de banzine-l,2,4-tricorbonyle 
97 ax29269886 168 Orlhoailicate de tétreéthyle, d'una pureté en poida da 99,99X 
ou plua et contenenl: 
- 1,8 aicrograeee/kg ou aoina da calciua, 
- 1,8 aicrogreaaa/kg ou aoina de chroae, 
- 2,8 Bicrograaaea/kg ou aoina da fer 
et 
- 2,8 aicrograaaaa/kg ou aoina da aodiua, 
destiné à être utiliaé dans la fabrication da produits du 
n°8542 (a) 
163 8x292)4918 
131 8x29286696 (28 Pandiaethalina (180) 3.5 
«48 IjiV-DiéthylhydroxylaainB 
151 8x29318696 Vinylphoaphonete de bis(2-chloroéthyle) 
182 8x29333988 
187 ex29333986 
198 8x29336996 
226 8x28349699 186 2,3,5,6-Tétrachloropyridine 
»17 3,5-Dichloro-2,4,6-lrifluoropyridine 
•38 l,3l5-Tris[(3,5-di-iar(-butyl-4-hydroxyphényl)aéthyl]-l,3l5 
-triazina-2,4,6(l//,3//,5//)-triona 
Hexazolaa (DCI) 
238 8x29356666 3-(4-NBthoxy-6-aéthyl-l,3,5-triazinB-2-ylcarbaaoylsulfaBoyl)thi 
ophinscarboxylatB de aéthyla (Thifansulfuron-aélhyl) 3.3 
258 29393868 Caféine at aaa sala 4.1 
249 8x29419080 Ivermectins (DCI) 2.7 
273 ax2941i 
328 8x32689616 
8x39695666 •28 Propionate de josaaycina (DCIN) 2.7 
•18 Polyuréthane obtenu à partir de 
•16 2,2'-(i«ri-butyliaino)diéthanol et de 
4,4'-aéthylinedicycloh8xyldiiaocyanate, aous foraa de solution 
dans du jV.jV-diaéthylacétaaide contenant an poida 48X ou 
plus de polyaàre 
367 8x38159088 •78 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, aoua foraa de 
suspension dana l'haxana contenant an poida, sur produit sec, 
14X ou plus aaia paa plus da 25X de titana 
382 8x38239698 Mélange da phosphate de tria[2-chloro-l-(chloroaéthyl)éthyla] 
at d'oligoaèraa d'acide aéthylphoephonique al d'acida 
phosphoriqua avac l'élhane-1,2-diol 
383 0x38239698 Mélange de phoaphata da tris[2-chloro-l-(chloroaélhyl)éthyle] 
al d'oligoaàraa da phoaphata da 2-chloroéthyla avac 
l'éthana-l,2-diol 
389 8x38239898 Hydroxyda da télraaélhylaaaoniua, aoua foraa de aolulion dana 
un aélanga d'aau at da propana-2-ol contanant: 
- IX an poids d'hydroxyde da lélraaéthylaaeoniua, 
- 16 aicrograaaaa/kg ou aoina da potassiua, 
- 18 •icragraaaai/kg ou aoina da calciua, . _ 
- 38 aicrograaaaa/kg ou aoina de aodiua, 
- 38 aicrograaeea/kg ou aoina de fer 
et 
- 188886 particules ou aoina par litre, d'une diaanaion 
axcédant 8,5 aicroaàtra, 
cod* ne TAtiC Dé*ignat ion das aarchandisaa S 
Taux daa droits aulonoeas (X) 
daatiné i tira utiliai dana la fabrication de produite du 
n'8542 (•) 
411 8x38239898 •44 Hé longs da JV-benzyloxycarbonyl-l-aaparlata de dieodiua at 
da chlorure de aodiua, eoua foraa da aolulion dans l'eau 
428 ex39619eee •92 Ionoaire constitué d'un eel d'un copolyaira d'éthylina et 
d'acide aéthacryliqua 
448 8x39889688 •68 Copolyaira contanent an poida 58X ou plua d'acrylata da 
aéthyla, d'éthylina et d'un aonoaire contanant un groupe 
carboxyla non tarainal préaant en tent que eubetituant, eiee 
aélangé avac de le eilice 
461 0x39119818 •18 Poly(oxy-l,4-phinylinesulfonyl-l,4-phénylinaoxy-l,4-phinylinai8 
opropylidànB-l,4-phénylina), eoua l'une des foraas visées i la 
note 6 point b) du chapitre 39 3.5 
474 ex39199631 
0x38266288 
ex38219619 •18 Feuille réfléchieeente atratifiée, aétalliaéa, conalituéa d'une 
•11 pallicule en polyester et au aoina d'una autre pellicule en 
•78 polyester ou outres aatiiras plastiquée, revêtus eur une fece 
d'une couche adhesive, aeae protégée per une pellicule 
détachable 
498 0x39268266 •64 Feuille en polyethylene téréphtalata, d'una épeieaeur 
inférieure i 18 aicroaétras, destinés i la fabrication da 
vidéocassettes d'une durée de 368 ainutea i una vitasss da 
dirouleaant da la bande de 24aa par seconde, ou de caaaettes 
audionuaériquaa (a) 
482 0x38266286 •89 Feuilla an polyethylene téréphtalata, d'une épaisseur de 188 
aicroaitraa ou plua aaia n'excédant paa 158 aicroaitraa, 
deatinée i la fabrication da plaques d'iapraaaion photopolyairea 
(a) 
493 6x39286280 •14 Feuille en polyethylene téréphtalata, d'une épaisseur de 28 
aicroaitraa ou plua aaia n'excédant paa 38 aicroaitraa, 
racouvarle aur una faca da silicone, deatinée i lire utilisée 
dans la fabrication de feuilles da aécurité pour fenêtres (a) 6.5 
494 8x39286266 
8x38219819 •15 Feuille en polyethylene téréphtalata, recouverte aur une face ou 
•25 aur lea deux fecea d'una coucha en un polyester aodifié, d'une 
épaisseur totale de 7 eicroaitras ou plus aaia n'excédant paa 11 
aicroaitraa, deatinée i la fabrication de bandas vidéo avac une 
couche oagnétiqua de pigaents aétalliquaa et d'une largeur de 
8BB ou de 12,7aa (a) 
497 0x39286986 •78 Feuille en copolyaira d'ithene-l,2-diol et d'acide 
naphtalène-2,6-dicarboxyliqua, d'une épaiaaaur inférieure i 18 
aicroaitraa, deatinée i la fabrication de vidéocassettes d'una 
durée de 388 ainutea i una vitesse de dirouloaanl da la banda de 
24aa par aaconda (a) 
498 8x39289166 •81 Feuilla an butyral de polyvinyle coaportant une bande colorée 
dégradée 
581 0x39269266 •21 Pellicule an poly(eptlion-caprolaclaae): 
- d'un point de reaolliaaeaant da 288*C ou plua 
et 
- d'une teneur en cuivre de 138ag/kg ou plua aaia n'excédant 
pae I78ag/kg, 
deatinée i être utilisés coaae anvaloppo non-réutilisable dana 
la fabrication d'éléaenta par therao-aaaaablaga aoua vida (a) 
565b 8x76666896 Filtra da couleur, constitué d'une plaqua an verra avec des 
pixels rougoa, bleua at varia, ayant una épaiaaaur totale de 
l,laa (x8,laa) al des diaensions extérieure da 
328x352aa ou plua aaia n'excédant paa 326x488aa, daatiné 
i la fabrication da dispositifs d'affichege i crielaux liquides 
i aatrice activa (Liquid Crystal Displays) (a) 
567 8x78112888 Écran an verre: 
- d'una diagonala da 366,4aa (xl,5ea) al da diaanaione da 
246,4x315,4aa (il.Saa), 
- d'una diagonala da 544,5aa (xl,Saa) at da diaensions da 
358x45468 (il.Saa) 
ou 
- d'une diagonala da 838,2aa (tl,5aa) al de diaensions de 
548,9x695,688 (xl,5aa), 
Code NC € 
TAR IC Désignation das aarchsndises Taux des droits autonoaes (X) 
et auni d'un rebord, daatiné i la fabrication da tubes 
cathodiques an couleurs (a) 
568 78112666 Écran en verra, d'una diagonala da 764,laa (xl,5aa) at da 
diaensions da 387,1x628,8aa (xl,5aa) 
569 8x76112686 Cone an verra, d'una diagonale de 698,7aa (il,5aa) al da 
diaensions de 381,7x623,4ee (il,5aa) 
S74 8x76193288 
6x76193988 •18 Produit non tissé en fibree de verra non textilee, deetiné i la 
•18 fabrication da filtrée i eir ou de produite pour le filtration 
de l'eir (e) 6 
576 0x78199616 •11 Fibrea da varre non textilee dont le aejoriti dee fibree 
préeenta un diaeatre inférieur i 3,5 aicroaitrae 
582 6x81619966 •18 Diaqua avec aatiriaux de dépoeition, conalitué de tungslina ou 
d'un alliaga contenant en poida 99X da tungslina al 18X da 
titena, 
- contanant 186aicrograaaa8/kg ou aoina do aodiua 
et 
- aonti aur un support en cuivra, 
daatiné à tira utiliaé dene le febrication da produits du n*8S42 
par pulvériaation cathodique (a) 8 
588 8x81889896 •92 Diaqua avec eatériaux da déposition, constitué do titana, 
- contenant 56aicrograaaes/kg ou soins da aodiua 
et 
- aonlé aur un support en cuivra, 
destiné i itra utilieé dena la fabrication da produite du n'8542 
per pulvérieetion cathodique (e) 8 
Code NC TABLEAU II ^ 
TABIC Diaignation dea aarchandiaaa Taux daa droita aulonoaaa (X) 
1 8x27679911 •18 Huile légère brute contenent en poida: 
- 18% ou plua de vinylloluinas, 
- 18X ou plue d'indina 
•t 
- IX ou plua eais pea plue de SX de nephteline 
2 8x27122688 •18 Paraffine aynthélique d'un poids aoléculaire de 468 ou plua 
aaia n'excédant pts 1568 
3 ex27129696 •28 Hélanga da 1-alcinaa contenent en poids 86X ou plus de 
1-elcinee d'une longueur de chaîna de 24 atoaaa de cerbone ou 
plus aaia n'axcident paa 28 atoaea da carbone 
4 0x28842988 •18 Héliua 
6 8x28653616 •18 Alliage de cériue et d'eutrea aétaux des terrée reree, 
contenent en poide 47X ou plue de cériue 
8 0x28188868 • 18 Trioxyds de dibore 
9 0x28111966 • 18 Acide aulfaaidiqua 
10 8x28112998 • 18 Dioxyde de tellure 
11 6x28183860 • 16 Hydroxyda-oxyde d'aluainiua aoua foraa da paaudo-boehaita 
12 8x28199886 • 16 Dioxyde de chroaa 
13 8x28269888 •18 Oxyda de aanganiaa contenant en poida 77X ou plus de 
aanganiaa 
16 8x28276666 • 16 Tetraioduro da litena 
17 8x28369188 •28 Carbonate de lithiua, aoua foraa da poudra at contanant une ou 
plaaiaura des iapuratia suivantes aux concentrations indiquées: 
- 2ag/kg ou plua d'arsenic 
- 288ag/kg ou plus da calciua 
- 268ag/kg ou plua da chlorures 
- 28ag/kg ou plua da fer 
- 158ag/kg. ou plus de eegnéaiua 
- 28ag/kg ou plus da aétaux lourda 
- 388ag/kg ou plua da potaasiua 
- 388ag/kg ou plua de sodiua 
- 288ag/kg ou plua da sulfatée, 
assurées d'apràa laa aéthodea spécifiées dans la Pharaacopéa 
Européenne 
18 28461166 
28482618 Borates de sodiua, anhydres 
19 8x28481886 • 18 Tetraborate de diaodiua pantahydraté 
28 8x28418888 •18 Tungslale Iwotfraaata) da calciua, destiné à la fabrication 
de ferro-alliagea ou de 41-oxododécatungatale de decaaaaoniua 
(paramoitraaaia d'aaaonîua) (a) 
21 8x28439898 • 18 Carboplatina (DCI) 
22 284S1888 Eau lourde (oxyde de deutériua) (Euraioa) 
23 28458616 Deutériua at coapoaéa du deutériua; hydrogène et ses coaposés, 
anrichia en deutériua; aélangea at solutions contenant cas 
produits {Euralea) 
24 6x29829898 •18 Vinylloluinas 
25 8x29828898 • 48 p-Cyaina 
26 8x29629896 •66 1,3-Diiaopropylbenzina 
27 8x29628898 •78 1,2,4,5-Titraaéthylbanzina (durine) 
28 6x29633818 • 16 Tétrafluorure da carbona (létrefluoroaéthana) 
Coda NC c? 
TASIC Déaignalion des aarchandisas Taux des droits sutonoaaa (X) 
29 ex29633639 • 16 DibroBoaéthane 
36 6x29035900 • 16 l,6,7.8l8,14,15,16l17,17l18,18-Dodécochloropentecyclo[12.2.1.1 e.9 e5.t3 8s.ie]octidjCi_7|i5_diènei dailln, | glri 
utiliei dene le fabricetion de polyaaida, da polyithyline, da 
caoutchouc aynthétiqua ou de polystyrène (a) 
31 8x29635966 •26 Hexechlorocyclopentediine 
32 0x29836866 •16 Hélenge d'iaoairee de di- ou 
tilrechlorotricyclo[8.2.2.24>T]hexadéca-l(12),4l8,iei13,15-h 
exaine 
33 0x29642090 • 10 Nitroeéthene 
34 0x29042690 •20 Nitroéthane 
35 6x29642696 •36 1-Nitropropane 
36 0x29642696 •46 2-Nitropropana 
38 0x29051698 • 10 0ctona-2-ol 
39 0x29051910 •10 (art-Butylate da potassius 
46 29852186 Alcool allyliqua 
41 6x29653896 • 18 8utans-l,3-diol 
42 ex29853998 •28 2,4,7,9-Télraeélhyldéc-5-yne-4,7-diol 
43 0x29855696 • 18 2,2-Bis(broBoaélhylpropanediol 
44 29061100 Menthol 
45 6x29661968 • 10 Lebd-14-ina-8,13-diol 
46 0x29662996 •16 2,2'-(a-Phinyline)dipropanB-2-ol 
47 0x29872168 • 18 téeorcinol 
58 8x29891908 • 10 l,2-Bia(2-chloroéthoxy)éthene 
SI 8x29693036 • 16 2-Broao-6-aéthoxynephtelina 
52 8x29093036 •20 l,2-BiB(2,4,6-tribroaophénoxy)éthane, destiné i la fabricetion 
d'acrylonitrila-butadians-atyrina (AB8) (a) 
53 6x29894918 •20 2-(2-Chloroéthoxy)éthonol 
54 6x29109686 •30 2,3-fpoxypropana-l-ol (Glycidol) 
55 0x29109000 •40 Porfluoroépoxypropana 
56 0x29141988 • 16 5-Héthylhexono-2-one 
S? 6x29144966 • 16 lla,17,21-Trihydroxy-166-oélhylpregna-l,4-diine-3,28-dione 
58B 0X29145000 2' -Hydroxyacétophénona 
58b 6x29145668 4'-Hydroxyacétophénona 
59 8x29146966 • 10 1,4-Naphtoquinona 
10 ex29148900 •30 Ubidecaranone (OCI) (Coanzyaa 0|A) 
61 0x29146080 •40 Idabenona (OCI) 
02 OX201SI010 •10 Diiaobulyrala de l-i6opropyl-2,2-diaéthyUrl6éthylJna 
S3 1x29189600 •20 Orthoacétsta de triaéthyla 
14 BX2I1I128I •Il Acrylala da 
2-(ar(-kutyl-l-(l-(ar<-bulyl-2-hydr8«y-S-aéthylbanzyl)-4 
-aéthylphényle 
Code NC 
65 ex28161488 3 
TARIC Désignstion daa aarchandiaaa Taux das droits sulonosss (X) 
• 18 Héthacrylala da 2,3-époxypropyle 
86 0x28161998 •28 Porchlorocrotonote do butyle 
67 0x29161999 •36 Acide crotonique 
68 6x29162668 •18 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diaéthylcyclopropanacarboxylate de 
aéthyle 
69 0x29163988 • 16 3-Chlorobanzoata de oéthylo 
78 0x29163968 •26 Chlorure de 3,5-dichlorobonzoylo 3.6 
71 ex29171380 • 10 Acide ozéloîquo, ecide eébocique 
72 8x29171990 •20 l,2-Bie(cyclohexyloxycorbonyl)étheneeulfonote de eodiue 
73 8x29171998 •30 Docuaata eodique (DCI) 
74 8x28172068 •20 Anhydrida 8,9,19-trinorborn-5-ino-2,3-dicorboxylique 
75 8x29173916 • 10 Eeter ou onhydride de l'ecide télrabroaophtaliqua 
76 8x28173090 Oichloruro d'iaophtaloylo, contenent en poida 8,8X ou eoine 
de dichloruro da térephteloylo 
77 0x29173998 • 18 Ac i de benzèna-1,2,4-tr icerboxyli que 
79 0x29173996 •36 Anhydride tétrochlorophteliquo 
81 6x29173998 •76 3,5-8ia(aéthoxycarbonyla)banzènasulfontte de eodiue 
84 0x29181918 •18 Acide aalique 
85 ex29181988 •20 Ac i de 2,2-bi s(hydroxyaéthyl)propi on i que 
86 0x28181990 •30 Dinoproet (DCI), deetiné è le febricetion do aédicaaents du 
n° 3004 pour le aédecine huaaine (e) 
07 8x29181990 •49 (3f,Sf)-7-[(le,,2M<',8M8f)-8-(2l2 
-Diaéthylbulyryloxy)-l,2,6,7,8,8a-
haxahydro-2,6-diaéthyl-l-naphtyl]-3,5-dihydroxyhapt8noata 
d'aaaoniua 3.5 
88 6x28181998 •58 Pravaatatina aodiqua (DCIH) 3.5 
88 8x29182938 «16 4-Hydroxybanzoata do 2-éthylhexyle 
98 6x29189666 • 10 Dinoproatona (DCI) 
61 8x29189886 • 30 Alproetedil (DCI) 
02 0x29199000 •58 Acide 2,6-diaéthoxybanzoîque 
93 0x29199886 «68 Trépibutono (DCI) 
94 0x28269616 • 16 Sulfate do diethyls 
95 0x29269888 • 18 0,0'-Dioctadacylbia(phoBphita) de penlaérythritoi 
96 6x29269686 •38 0,0'-Bie(2,4-di-(er(-bulylphényl)bie(phosphite) ds 
pantaérythrilol 
88 6x29211996 •28 1,1,3,3-TélraeéthylbutylaainB 
99 8x29211998 •38 Tri allylaaine 
188 0x28212886 •16 »*, **,#', «"-Tétrabutylhaxaeéthylènadiaaina 
181 6x29213696 • 16 Cyclohex-l,3-ylènediaeine (1,3-Diaainocyclohexene) 
162 6x29214910 • 16 a',«',«'-Trifluoro-2,3-xylidine 
184 0x29215118 a-Phénylènediooino, d'una pureté on poids ds 99X ou plus 
al contenant: 
- IX ou eoins en poids d'eau, 
- 268ag/kg ou aoina d'o-phénylènediaaine 
et 
- 458ag/kg ou aoins de p-phénylènediaaine 
Code NC TABIC Oéeignation daa aarchandiaaa ••7o 
Taux daa droita autonoaes (X) 
185 6x29215900 •26 a-Phénylànabiataéthylaaina) 
166 6x29215900 •36 2l2'-Dichloro-4,4'-oéthylènodieniline 
187 6x29221906 •26 8el de troaétaaol (DCI) du dinoproat (DCI) 
188 8x28221986 • 36 l-Desoxy-l-(octylsaino)-0-glucitol 
189 6x29221986 •56 Chlorhydrote de tulobutérol (DCIH) 
118 8x29224986 • 16 Acide IrenoxsBiqua (DCI) 
111 ax29224988 •28 p*-Alanine 
113 0x29225968 •26 Metipranolol (DCI) 
114 8x28225668 •66 Nedolol (DCI) 
116 0x29241806 •20 Acide 2-ocryteeido-2-aélhylpropanasulfoniquB, ses tels da 
eodiue ou d'aoooniue 
117 ax29241688 •38 #-(l,l-Dioéthyl-3-oxobutyDacrylaeide 
118 ax29242988 •66 lovoreol (DCI) 
118 0x28251186 •28 8accharina al son sol de eodiue 
128 29251916 3,3',4,4',5,S',6,6'-0ciabrosiO-Ar,iV'-ithylàn«diphl« 
liaide 
121 8x28251896 • 16 «r-Phényleeléieide 
122 0x28269698 •28 2-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile 
123 0x29268698 •38 Ieophtelonitrile 
124 0x28288696 •68 Étocrilène (DCI) 
125 0x29269688 •76 Oclocrylène (DCI) 
126 0x29268888 •86 2-Cyanoacétaaida 
127 0x28269898 •85 Cyoneocétote d'éthylo 
128 0x29276666 • 18 Dichlorhydrata de 2,2'-dieélhyl-2,2'-ozodipropionaaidine 
129 8x29286868 JV, JV-Bis(2-aéthoxyéthyl)hydroxylaaina 
138 6x29288686 •36 Chlorhydrote de robenidine (DCIH) 
132 0x29298668 •58 3,3'-Bie(3,5-di-itri-bulyl-4-hydroxyphényl)-M'-bi 
propionooide 
133 0x29286886 •86 2,4,6-Trichlorophénylhydrozina 
134 0x28291988 •28 Nélonge d'iaoaèraa da aélhylèna dicyclohexyldiieocyanala 
135 0x29291686 •48 (r«ns-(Oiieocyenete do cyclohex-l,4-yline), deetiné è le 
febricetion do polyuréthenos éleetooiree theraoplaatiquea (a) 
136 ex29291886 •56 Diiaocyanata de 3,3'-dioéthylbiphényl-4,4'-diylo 
137 0x29291000 •66 Ieocyanala do a-iaopropényl-«,i-diaélhylbenzylo 
138 0x28291000 •70 D i i socysnsts do a-phénylined i i eopr opyli dino 
139 0x29309010 • 10 Cilealatina oodiquo (DCIN) 
140 1x20309000 Acide 3,3'-thiodipropionique 
141 0x29309086 •01 8ia[3-(3,5-di-tart-bulyl-4-hydroxyphényl)proplonolo] do 
2,2'-thiodiéthyla 
142 8x20309006 •M Thi«phénol 
Code NC 
143 0x29309688 
144 0x29388888 TAKIC Désignation daa earchendisas 
•6S Probucol (DCI) Taux das droit» aulonoaes (X) 
3.8 
•66 Ethoprophos (180) 
145 8x28369888 •87 Netobiain (DCI) 
146 6x29389686 •68 3,3-Diaithyl-l-aéthylthiobutonone-oxiee 
147 6x28389688 • 11 Thiophonote-eéthyl (180) 
148 0x29389886 •13 Mélange d'isosiraa conotitué de 
4-Béthyl-2,6-bis(oéthylthio)-o-phénylènodioeine et 
2-eéthyl-4,6-bio(oéthylthio)-o-phénylènedieeine 
149 0x29309088 • 15 4-C4-(l-Hélhyléthoxy)phényleulfonyl]phénol 
156 8x29310090 Phénylphoephinete de eodiue 
152 8x29316696 •36 Ac i de 2-di phényIphosphi nobenzoîque 
153 0x28310096 •46 ChlorodiphényIphoephine 
154 8x29318690 •56 2-Chloroéthylphoephonoto de bis(2-chloroélhyls) 
155 0x29321166 •18 Tetrohydrofuronne, contenent eu totol 48ag/lilre ou aoina de 
tétrahydro-2-eéthylfuranne et de tétrehydro-3-aéthylfurenne, 
daatiné è la fabrication do 
a-4-hydroxybutyl-a-hydroxypoly(oxytétroeéthylèno) (e) 
156 0x29321388 • 18 Alcool tétrahydrofurfuryliqua 
157 8x29321966 •48 Furanna d'une pureté on poida da 99X ou plua 
158 8x29322996 6-Docoeyloxy-l-hydroxy-4-[l-(4-hydroxy-3-Béthyl-l-phénanthryle) 
-3-oxo-l//, 3//-nophto[l, 8-co,]pyrBn-l-yle]nephtalèna-2-
carboxylote de aéthyla 
158 6x29322996 • 18 eiucurolactonB (OCI) 
168 0x29322996 •15 2'-Anilino-6'-[éthylcieopentyl)ooino]-3'-eéthylepiro[ieob 
enzofurenne-l(3//),9'-xanthine]-3-ona 
161 6x29322998 •28 Acide 
l-hydroxy-4-[l-(4-hydroxy-3-eélhoxycarbonyl-l-naphlylB)-3-oxo-l 
//,3//-benzo[(/f ]isochroeinB-l-yle]-6-octadicyloxy-2-nap 
hloîqua 
163 0x29322996 •36 13,14,15,16-Télranorlebdono-12,8e-lactone 
165 0x28322996 •48 3'-Chloro-6*-cyclohexylooinoepiro[iBobanzofurenne-l(3//) 
,8'-xenthine]-3-ono 
166 8x29322990 •45 2'-Anilino-6'-diéthyleaino-3'-aélhyl8piro[ieobenzofurannB 
-1 (3//) ,9' -xanlhina]-3-ona 
167 6x29322998 •55 2'-(2-Chloroanilino)-6'-dibulylaaino8piro[isobanzofuranna-l 
(3//),9'-xanthsne]-3-one 
168 ex29322990 •68 6'-(#-Éthyl-p-toluidino)-2'-aéthylspiro[isobanzofur 
anna-l(3//),9'-xanlhinfl]-3-ona 
169 6x29322990 •61 2'-Anilino-3'-eélhyl-6'-aélhyl(propyl)aainospirotisobenzo 
furanne-l(3//),9'-x8nlhina]-3-one 
179 0x29322996 •62 6'-Diithylooino-3'*aéthyl-2'-(2,4-xylidino)apiro[ioobonzo 
furanne-l(3//),9'-xanlhina]-3-ono 
171 6x29322990 •85 Lovaalatina (DCI) 
172 6x29322990 •78 2'-Anilino-8*-(**-éthyl-p-loluidino)-3'-Bélhylspir 
o[iaobBnzofuranna-l(3//),9'-xanthinB]-3-one 
173 ex29322990 •86 Étoposida (DCI) 
iZj 
Code NC 
174 0x29329856 TAR IC Désignation daa aarchandiaaa Taux daa droita autonoaaa (X) 
(3$)-Banzaaido-2-hydroxy-3-phénylpropionata do 
(25,5f,75)10£1135)-4,ie-di8cétoxu-2-benzoulo 
xy-l,7-dihydroxy-9-oxo-5,28-époxytax-ll-in8-13-yla (paclitexel) 
17S ax28328678 •36 Chlorhydrate de glucoeaaina (DCIH) 
176 0x28329878 •66 (25f)-8pirosl-5-ins-3B-ol (dioegénine) et ses asters 
177 8x29329679 •76 Bendiocorbe (180) 
178 1x29332100 •10 Hydontoîne 
179 ex29332990 • 10 Énoxieono (DCI) 
100 8x20332090 •20 Produit de riection conetitué deo eatara oélhyliquoa des ecidi 
(•/-)-6-(4-ieopropyl-4-eélhyt-S-oxo-2-iaid8ioUn-2-yl)-o-lol 
uique et 
(•/-)-2-(4-ieopropyl-4-oéthyl-5-oxo-2-iBidszolin-2-yl)-p-tol 
uique 
( Ioazaaélhabanz-aéthyla) 
181 8x20333990 •01 Dichlorhydrata de corpipreeine (DCIH) 
183 0x28333886 • 11 Acide 3,6-dichloropyridine-2-cerboxylique 
184 0x29333986 • 12 3,6-Dichloropyridine-2-corboxylete de 2-hydroxyéthyleeaoniua 
185 8x29333980 • 14 (fS)-l-[2-(4-Chlorobonzhydryloxy)élhyl]pipéridine et seo 
eelo 
186 6x29333980 •15 3,S,6-Trichloro-2-pyridyloxyocétala de 2-butoxyéthyle 
188 0x29333988 • 18 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 
188 0x28333986 •22 Nicorendil (DCI) 
198 0x29333986 •23 S-Molhyl-2-pyridylaainB 
191 0x29333900 •24 Eeter aélhyliqua de fluroxypyr (180) 
192 8x29334896 • 16 Chlorhydrate da quinapril (DCIH) 
193 ex29335999 •28 l,4-0iazabicyclot2.2.2]oclana (triithylinodiooino) 
194 0x29335996 •36 Chlorhydrete d'aaproliua (DCIH) 
195 0x29335996 •76 Acide 
l-éthyl-6-fluoro-l,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazina-l-yl-l,8-naphtyr 
idina-3-cerboxyliquo, et eea sals al aaa oetere 
196 0x29336898 •16 2,6-0i-(or(-butyl-4-[4,6-bio(octylthio)-l,3,5-triozino-2-yl 
aainolphénol 
187 6x29336998 •28 l,3,5-Trio(4-iari-butyl-3-hydroxy-2,6-dieéthylbenzyl)'-l,3,S 
>lriezine-2,4,6(l//,3//,5//)-triono 
199 8x29337966 •26 Chlorhydrete de cortéolol (DCIH) 
268 0x28339888 •11 Octrizole (DCI) 
282 6x29339686 • 13 (2$)-l-(3-Acétyllhio-2-aéthyl-l-oxopropyl)-L-prolina 
263 0x29339886 • IS 2,4-Di-ttrt-butyl-6-(5-chlorobenzolriozole-2-yl)phénol 
264 0x29339688 • 18 Coptopril (DCI) 
285 0x29339996 •19 Tryplophono d'une pureté en poide n'excèdent pee 99,SX, 
deetiné è le febricetion do produite du n° 2389 (o) 
296 0x29339686 •23 2-(2//-8enzolriazole-2-yl)-4,6-di-ter(-butylphénol 
267 0x29339988 •24 2-(2//-Benzolri8zola-2-yl)-4,6-di-ter(-pantylphénol 
268 0x29339688 •25 Buaetrizole (DCI) 
Code NC 
268 0x29339888 43 
TASIC Désignation daa aarchandieea Tsux daa droite autonoaes (X) 
•28 Lacteto d'éthacridine (DCIH) 
216 0x28338688 •27 2-(2//-8enzotriezole-2-yl)-4,6-bie(l-aéthyl-l-phényléthyl)ph 
énol 
211 6x29339688 •28 6,6'-Di-2r7-bonzolriozole-2-yl-4,4'-bis(l,l,3,3-tétrsoét 
hylbutyl)-2,2'-aéthylènediphénol 
212 0x29349866 •16 Clotiezepoo (DCI) 
213 0x28349866 •36 Ténipoeide (OCI) 
214 0x29349866 •46 tlizolee (DCI) 
215 8x29349668 •58 Brooure de tiquiziuo (DCI) 
216 ex29349870 •10 Ofloxecine (DCI) 
217 8x29349070 •30 Pirsnoxine aodique (DCIH) 
218 8x29349699 7-Chloro-5-oélhyl-2//-l,4-banzothiezin-3-(4//)-one 
219 0x29349688 Brooure de l-[2-(l,3-dioxan-2-yle)éthyl]-2-eélhylpyridiniua 
221 0x29349899 • 11 Zotopine (DCI) 
222 0x29349999 •13 l-Élhyl-l,4-dihydro-4-oxo[l,3]dioxolo[4,5-o]cinnoline-3-cer 
boni tri le 
223 6x29349688 • 14 2-Chlorodibenzo[6r*]tl,4]oxezépine-ll(18//)-one 
224 0x29349699 •16 Acide 
(6f,7'>-3-acétoxyoéthyl-7-[(f)-2-foreyloxy-2-phényla 
cétaaido]-8-oxo-5-thia-l-azabicyclo[4.2.8]oct-2-ina-2-carboxyliq 
ua. ses sale et eee eetera 
22S 8x29348899 •19 Phoaphale d'odinoeine (DCI) 
226 0x29349689 •31 3-Chloroeélhyl-7-(2-phénylacétBBido)-3-caphea-4-carboxylata de 
p-aéthoxybanzylB 
227 0x29349689 
0x30040099 •34 
• IS 2',3'-Didéoxyinoeine 
232 6x29356660 3-{l-t7-(rloxadécyleulfonylaaino)-lr7-indole-3-yla]-3-oxo-l 
W,3W-n»phlcU,8-c</]pyron-l-ul6»-JM-die6lhyl-l 
//-indole-7-aulfonaBida 
233 6x29358688 • 36 8ulfethiezol (DCI) et eee aaia 
234 6x28356666 •58 Acide 
3-[l-(7-hexedécona-l-eulfonoaidoindole-3-yle)-3-oxo-l//,3// 
-henzo[da]iBochroaèna-l-yla]-indola-7-carboxyliqua 
235 6x29356666 •66 8ulfediaélhoxinB (DCI) et son sal da aodiua 3.3 
236 6x29350888 •78 2-[4-Hélhoxy-6-Béthyl-ll3,S-triazinB-2-yl(aéthyl)carbaaoylaulfa 
aoyllbanzoata da aéthyla (Tribénuron-aélhyl) 3.3 
237 6x29358086 •75 2-(4-Hélhoxy-6-eélhyl-l,3,S-triezine-2-ylcBrbBBoylBulfaaoyt)ben 
zoele de aéthyla (Mataulfuron-aéthyl) 3.3 
239 8x29358666 •85 Chloroulfuron (180) 3.3 
240 8x29362466 • 16 Dexpanthénol (DCI) 
241 0x29362818 • 18 Acide folique (DCI) 
242 0x29371688 • 16 Torlroto do protiroline (DCIH) 
243 8x28372996 • 18 Héthylprédniaolono (DCI), sss sala at ses estoro 
244 0x29372996 •28 Furoolo de aoaétaaone (DCIH) 
Coda NC M 
TARIC Déaignalion des earchandises Taux des droite aulonoaaa (X) 
245 6x29372998 •38 17,21-Dipropionale d'slcloaétaaona (DCIH) 
246 6x29379968 •18 Calcitonine (DCI) de porc 
247 0x29379986 •26 Calcitonins (DCI) ds ssuson, at ses sais 
248 8x29379988 
251 8x29399896 
8x36644696 
252 8x29468698 
253 8x29411988 
6x38641616 
2S4 8x29411866 
255 8x29415866 
259 8x29419666 
266 0x29419668 
0x36842896 
261 ex2941! 
262 ex2941i 
263 ax2941! 
264 8x29419668 
265 8x29419886 •38 DB8-l-alanine-[125-aérine] inlerleukine-2 (huaaina) 
Irinotécan (DCI) 
•38 Riboae 6 
•26 
• 16 8el de aodiua da pipéracilline (DCIH) 
• 36 Pipéracilline (DCI) 
• 16 Clarithroaycine (DCI) 3.6 
4.1 
2.7 
•61 Cefaclor (DCI), ses hydrates, sels et esters 
• 62 
«16 Asikacine (DCI) et ses sels 
«83 Amphotericins B (DCI) 
• 84 Clindaaycine (DCI), ses sels et ses esters 
• 65 Lincoaycina (DCI), ses sels et ses esters, destinés à la 
fabrication de aédicaaents des n°" 3683 ou 3864 (s) 
•66 Tobrssycine (DCI) et ses aels 
•68 Nonensin (DCI) el ses sais 
266 8x2941 
267 6x29419068 • 89 Dichlorhydrate-pantahydratB de spectinoaycine (DCIH) 
• 13 Nidécesycina (DCI) at sas acétates 2.7 
268 8x29419080 • 14 Sel de sodiua ds csfoxitina (DCIH) 
269 6x29419600 • 15 CéfradinB (DCI) 
276 8x29419868 • 16 Kitaaaaycine (DCI) al son tartrala 
271 ex29419000 • 18 Lataaoxaf (DCI), saa aaia et ses esters 
272 ax2941( • 19 Jossaycine (DCI) 2.7 
274 8x29419666 
8x38642899 •21 
• 36 Hiloaycine (DCI) 
275 8x29419998 
8x36642896 •23 
•26 Sulfate de bléoaycina (DCIH) 
276 ax29419000 •24 Sulfate de dibékecine (DCIH) 
277 6x29419888 •25 Sulfate de aisoaycina (DCIH) 
278 8x29418868 •26 Sulfale de apactinoaycina (DCIH) 
278 8x29419666 •27 8ulfata de nétilaycina (DCIH) 
286 8x29419686 •28 8ulfate de riboeteaycina (DCIH) 
281 6x29419688 •28 Sulfate da néoaycina (DCIH) 
282 8x29419986 • 31 Azlréonaa (DCI) 
283 8x29419866 • 32 Iaipenea (DCI) 
284 ex2941! •33 Cefotetan (DCI) 
Codo NC TARIC Dieignotion doo aarchandiaaa 4 S 
Toux des droits sulonoaas (X) 
285 8x29419888 •34 8aI da aodiuo da ceflizoxiaa (DCIH) 
286 8x28419688 •35 8ulfale de kanaeycine (DCIH) 
287 6x29419600 •36 Dichlorhydrata da cofolioo (DCIH) 
288 0x28419868 • 37 Heoi-chlorhydrote de cefoenoxiee (DCIH) 
289 0x29419888 
0x38642696 •38 
•58 Vancoaycina (DCI), aas solo ot eos oslere 
286 6x29418666 •39 Céfixiee (DCI) 
291 0x29419888 •41 Pirorubicine (DCI) 
292 0x29419866 •42 Rokitooycino (DCI) 2.7 
293 0x29419868 •43 Ceftibulen (DCI) 
294 0x29419866 •44 Eater l-(iaopropoxycarbonyloxy)élhylique de cefpodoxiee (DCI) 
285 0x36621816 • 16 laaunoglobulina ontilétanique 
286 0x36821616 •26 Ioaunplaaaa antitétanique 
297 8x38621616 •66 Iaaunplasaa antirabique 
288 0x38621691 •16 Globulins entihéoophilo at globuline enti-Rh0(D), obtenues 
e psrtir du aang huaain 
299 8x39621691 •26 Gaaeaglobulina an aolulion, obtenue i partir du aang huaain 
386 8x36821891 •38 Gaaaaglobuline lyophilisés, obtenue i portir du eong huoain 
381 8x38621699 • 16 Sérua non atérila obtenu è partir du aang da fatus bovins ou 
da vaaux nouvaau-néa non iaauniaés 
382 8x38821888 •38 Plassa, congelé, obtenu i portir du eong do cheveux, destiné è 
la fabrication de gonodolrophine aériqua (DCI) (a) 
369 8x39929998 •19 Lyast purifié du <Huaan Iaaunodeficiency Virua), obtenu è 
portir doo colluloo-T huaainea infectéee evec le virua aoucho 
Celle HTLV-IIIb 
318 0x36631668 • 16 Hélonge do pipéracilline (DCI) at da tazobocteee (DCI) 3.2 
311 0x36833968 • 18 Hélonge pulvérulent i beao d'eetroginee d'origine equine 
312 0x38834868 •18 Gronulie contenent en poida 46X ou plue aais poe plue de 
58X de theophylline 
313 0x38839896 •16 Granulée contenent en poido 8,7X ou plue aaia pae plue de 
1,2X de trinitrate de glycerol 
314 0x38643998 •18 Préporetion contenent do le doe-l-elenino-[125-aérina] 
inlerleukine-2 (huaaina), obtenue è portir d'une bectérie 
Eacharichia eeli aonipuléo génétiquaaanl 
315 0x38849818 •18 Collogène purifié, dioperei done une oolution ealina 
physiologique teaponnée au phoophelo, aèee contenent de le 
lidocoine (DCI) 
316 0x38849888 • 18 Cerboplatine (DCI) ailengé evec du aonnitol 
317 0x38851686 •18 Feuille suto-adhéoivo en aatiiraa plastiquaa, revltue eur une 
feco de trinitroto de glycerol eélangé avec un edhéeif 
acrylique, contenent 4og/cea ou plue de trinitroto do 
glycerol, protégée per une pellicule délecheble aeis non 
conditionnée pour le vente eu déteil 
318 32812666 Extroite tennonle de aiaoee 
319 0x32619896 • 18 Extroite tonnante d'aucalyptua 3.2 
AG 
Code NC TARIC Déeignotion des oorchondioos Taux daa droits sutonoaaa (X) 
328 8x32618696 •26 Extraits tannante dérivée du gaabiar et doe fruita du ayrobalan 8 
321 6x32864990 •18 Préperotion liquide de couleur noire da pigaenta an oxyde da 
for, dont l'onaaable dea particules a une groeaeur n'excédant 
paa 28 nanoaètraa, contenent en poids 25% ou plua de fer, 
évolué en Fe.O,, deatinée à la fabrication do produits 
doe n°* 3384 ou 9668 (e) 
322 0x32874688 •18 Varra BOUS foroe de flocons d'une longueur de 8,lea ou plua 
aeia n'excèdent pee 3,See et d'une épaiassur de 2 eicrooitrea 
ou plue eois n'excèdent pes 5 eicroeitreo 
323 8x32674696 •28 Verre sous forée de poudre ou de grenailla, contenent en poide 
99X ou plue de dioxyde de eiliciue 
329 0x32999618 
0x39119898 •26 Copolyeire de p-créaol et divinylbenzine, eoue forée de 
•86 aolution dane du A^JV-dioethylocetaaide contenent on poide 
48X ou plus do polyaira 
331 ex34621168 •18 8olution oqueuee contenent en poide 38X ou plue aeie pee plua 
de S6X d'elkyl[oxydi(benzineeulfonole)] de dieodiuo 
332 0x34629816 •26 Hilenge do docuaala eodiquo (DCI) et de benzoete do eodiue 
333 0x34829698 •16 Poudra crietollino obtenue per le réection de phosphate do 
trieodiuo evec un eélongo d'hypochlorite de eodiue et de 
chlorure de eodiue ((phosphate da triaodiua chloré)), conlananl 
en poide: 
- 3,5% ou plue do chlore dioponible, aaeuré iodoaétriqueaent 
et 
- 17,8X ou plue de phosphore, évolué en P20ç 
334 0x35846668 •18 Antiginoo purifiée obtenue i portir de cellulee de levure 
aanipuléas génétiquaeBnt, destinés i la febricetion de tests do 
dépistaga da l'hépalila-C (o) 
335 0x35851858 •28 Dérivé 0-(2-hydroxyéthylique) d'aaidon da aeia ciraux 
hydrolyoé 
336 6x3S879886 • 16 Broaalaine (DCI) 
337 6x35879866 • 46 Lipoprotéine lipeea 
338 8x35878866 •56 8errepeptasB (DCI) 
339 8x35878866 •66 Aspergillus alkalina protease 
346 8x35678866 •78 Préparation d'anzyaa è base da tharaolysine 
341 6x35679600 •86 l-lactala: oxygène-2-oxidoréductoaa, non décarboxyliasnt 
342 ex37019900 •18 Plequa de quertz ou do verre, recouverte d'un file do chroaa et 
revltuB d'une couche de résine photosansibla ou sansibla aux 
élactrons, destinés è la fabrication do aaaquaa pour circuits 
intégrés (a) 
343 0x37823196 •16 Négotif do file couleur: 
- d'une lorgour de 7Saa ou plue aaia n'excédant paa 185aa 
at 
- d'una longueur de 188e ou plua, 
deetiné i le febricetion de filée pour eppereile photogrophiquos 
i dévsloppeaant inatantené (a) 
344 38651688 Eaaenca da papetaria au sulfata 
345 38652866 Huila da pin 1.7 
346 8x38869688 •26 Alcool hydroobiéthylique 
347 8x38699188 •18 Hélange de aéthylphoaphonole de aéthyla de 
5-éthyl-2-aélhy1-2-oxo-1,3,2X8-dioxopho8phoran-5-ylaéthyt 
et de aéthylphosphonote de 
bia(5-éthyl-2-aéthyl-2-oxo-l,3,2Xs-dioxaphosphoran-S-ylaét 
hyl) 
Code NC 
348 0x38112186 TARIC Désignation dee aarchandiaaa ^ 
Toux dea droite outonooes (X) 
• 10 Sole d'ecide dinonylnaphtalineaulfonique, aoue foras de 
eolution dens daa huilée einérelea 
349 0x38122666 •16 Hélonge de réaction contenant du phtalate da benzyle et de 
3-ieobutyryloxy-l-ieopropyl-2t2-dioéthylpropyle, et du phtalate 
de benzyle et de 3-iaobutyryloxy-2,2l4-triaéthylpentyle 
356 0x38123686 •18 Hexocosahydroxydicerbonoto de tétreoluoiniuo et de 
nonooognésiuo heptehydrete, recouvert d'un agent tenaio-actif 
353 8x38151286 •18 Cotalyaeur, aoua foraa da graine ou d'onneeux d'un dioaètra de 
3aa ou plus aaia n'excèdent poa 16ae, constitué de l'argent 
fixé sur un support en oxyde d'elueiniue, et contenent en poids 
8X ou plue ooie pae plua da 28X d'argent 
354 8x38151968 •81 Catalyaaur, sous foroo de greine dont 98X en poide ou plus 
sont de dieeneion n'excédenl pea 16 oicrooitroo, constitué d'un 
eélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de aagnésius, 
contenent en poids: 
- 28X ou plue eaia pas plus ds 35X de cuivra 
et 
- 2X ou plue ooie pee plus da 3X da bisauth, 
al d'una denaité appsrenta da 8,2 ou plue ooia n'excédant paa 
1,6 
355 8x38151986 •83 Catalyseur, constitué do trioxyde da chroaa ou de trioxyde de 
dichroaa fixé aur un aupport an dioxyde de eiliciue, d'un voluaa 
da Poree, d'eprie la aéthodo d'absorption d'ezota, da 
2ce'/g ou plus 
356 ex38lS1988 •11 Catalyseur constitué d'oxydoe do chroaa at da dioxyde do 
tilono, fixés sur un support soit on oxyda da ailiciua, soit en 
oxyde d'oluainiua, aoit on phosphate d'aluainiua 
357 6x38151966 •13 Catalyeeur coneietant en tétrachlorure da titans fixé aur un 
aupport de dichloruro do eognéaiua, sous foroo de euspsnsion 
dons do l'huile oinérele, destiné i Itre utilisé dans le 
febricetion do polypropylene (e) 
358 0x38151996 •14 Catalyseur, sous forée de sphères d'un diaaitra da 4,2aa ou 
plue aaia n'excèdent peo 9ee, conotitué d'un aélenge d'oxydoe 
de oolybdine, lungatina, venediuo, cuivre et etrontiuo, fixé eur 
un eupporl en dioxide de eiliciue el/ou d'oxyde d'elueiniue, 
deetiné i lire utiliei done le febricetion d'ocide ocrylique 
(e) 
359 0x38151866 •15 Catalyseur constitué da coapoeée orgeno-aétolliqueo do litene, 
do aagnéaiua et d'oluainiua eur un eupporl do dioxyde de 
ailiciua, aous foroo do ouepenoion dana du tétrahydrofuranne 
360 0x38159800 •15 Catalyaaur, aoua foraa de bltonnete ronde d'un dieoitre de 
4aa ou plue aaia n'excédant poe 6aa, constitué d'un aélenge 
d'oxydoe contenent on poids plus de 86X d'oxydoe do oolybdine, 
vanadiua, nickel et entiaoino, deetiné i être ulilioé dana la 
fobricotion d'ocide ocrylique (e) 
361 0x30159006 •20 Cetelyoeur, aoua foroo de poudre, conelitué d'un aélenge de 
trichlorure de tilene et do chlorure d'oluainiua, contenent en 
poide: 
- 28X ou plue ooie pae plue do 38X do litene 
et 
- 5SX ou plue aaia pae plue de 72X de chlore 
362 0x38159988 •25 Catalyseur, sous foroo de bltonnete ronde d'un dieoitre do 
4aa ou plue aaia n'excèdent peo 6oe, conotitué d'un oélenge 
d'oxydoe contenent en poida plua de 86% d'oxydoe de oolybdino, 
biaauth, nickal, fer et eiliciue, deetiné i tire utiliei done la 
febricetion d'acrylaldéhyde (e) 
363 0x38159866 •35 Catalyaaur, aoua foroe de euapenaion dana de l'huile, constitué 
da trichlorure de tilene et de trichlorure d'elueiniue, 
contenent en poide, sur produit sec: 
- 15% ou plue eoie peo plua da 30% da titane 
et 
- 48X ou plue eaia pae plue de 72% de chlore 
Code NC 
364 6x38159968 
365 0x38158868 n 
TARIC Désignstion das aarchondiaae Toux des droite eutonoaae (X) 
• 48 Catalyaaur constitué d'scétsta d'élhyltriphénylphoaphoniue sous 
foraa de aolulion dana du aélhanol 
•55 Catalyseur, aoua foraa de bltonnete ronde d'une longueur do 
5oo ou plua aaie n'excèdent peo 8aa, conotitué d'un aélanga 
d'oxydoe do fer, oolybdine et bioeuth, daotini i lire utilisé 
dene le febricetion d'acide acrylique (a) 
366 6x38159666 •66 Cetelyeeur sous forée de grenuléo, conotitué per un sélsnge 
d'oxydoe de venediue et de phoophoro, contenent en poide 8,5X 
ou eoine d'un dee éléeonte suivsnts: lithiuo, potoosiua, eodiue, 
cedeiue ou zinc, deetiné i le febricetion d'onhydrido oeliîque i 
portir du butane (e) 
368 0x38159866 •88 Cetelyeeur, eouo foroo do bltonnete ronde, conotitué d'un 
silicate d'elueiniue acide (zéolite): 
- préeentent un ropport de dioxyde de eiliciuo/trioxyde de 
dioluoiniue d'eu aoine 588 i 1 
et 
- contenent en poide 8,2X ou plue eeie peo plue de 8,8% de 
piétine 
368 0x38159866 •86 Cetelyeeur i beee d'un zeolite aordénite, aoua forée de 
grenuléo, deetiné i lire utiliei done le febricetion de aélangee 
da aéthylaainaa contenent en poide 58X ou plue de 
dioéthyloeine (e) 
376 0x38228888 •18 Produit lyophilieé obtenu i portir d'un extreit do celluloe 
eonguinee du Liaulua polyphaaua (lyoet d'oeébocylee da 
Liaulue) 
371 0x38239826 •16 Silicsta d'elueiniue ecide (zéolite ertificiello du type V) 
eoue foroo de eodiue, contenent en poida 11X ou aoins de 
eodiue, évolué on oxyde de eodiue, eouo forée de bltonnete ronds 
372 0x38236661 •81 Produit intoroédioire obtenu eu coure de le febricetion 
d'entibiotiques, provenant de la fereentetion da Slrapioayces 
lanabrariua, aioo aéché, daatiné i la fabricetion da 
aédicaaanta du n° 3884 pour le oédecine huaaina (a) 
373 8x38239891 •92 Produit intereédieire obtenu eu coure de le febricetion 
d'antibiotiques, provenont de le fereentetion de 
Kicroaonoapora purpurea, aléa aéché 
374 6x38239891 •93 Acida choliqua al acide 
3i,t2s-dihydroxy-56-cholone-24-oïque (acida 
déaoxycholique), bruts 
375 0x38239691 •94 Produit obtenu per le JV-élhylation da la aiaoaycine (DCI) 
376 8x38238891 «85 Produit intoroédioiro de le febricotion dee eaia de eonansin 
377 6x38239691 •66 Acides biliaires brute 
378 6x38239691 •89 Produit intaraédiaira obtenu eu coure de le febricetion 
d'antibiotiques, provenont de le fereentetion de 
Kicroaonoapora inyoanais, oeaa aéché 
379 8x38238891 •15 Résidu de fabrication contenant en poide 48% ou plue de 
21-ecélete da 
lip,17,26,21-tétrahydroxy-6-eélhylpragna-l,4-diène-3-one 
388 0x38238691 • 16 4-(2-Aeinoithylthioeéthyl)-l,3-lhiezol-2-yloéthyldieéthylaaine, 
BOUB foraa de aolulion dans le toluène 
387 0x38238898 Mélange d'eatera de saccharose, résultant de l'ester ificstion 
du sacchsrooe par l'acide aléariquB industriel 
396 8x38239898 PanlBOxyda da diantiaoina colloïdal 
391 6x38239698 l ,-Sb âpoxybujijno_ 
392 0x38239698 •17 Tétrekie(2-chloroélhyl)bi8(pho8phale) d'éthylina, non 
chiaiquaaent défini 
Code NC ^9 
TARIC Déeignotion dae aarchandiaas Taux daa droite eulonoees (X) 
393 8x38239898 •18 Grsins et/ou grenulés constitués d'un aélenge de trioxyde de 
dieluainiua et de dioxyde de zirconiuo, contenent en poids: 
- 78X ou plus ooie pee plus de 78% de trioxyde de 
dielueiniuo 
et 
- 18% ou plue eoie pee plue de 26X de dioxyde de zirconiuo 5.2 
394 ex38239999 •19 Graine et/ou granulée conotituée d'un aélenge de trioxyde de 
dielueiniuo et de dioxyde de zirconiuo, contenent en poide: 
- 54X ou plue ooie peo plue de 62% de Irioxyde de 
dielueiniuo 
et 
- 36X ou plue eoie peo plue do 44% do dioxydo do zirconiuo S.2 
395 0x38238898 «21 Hypochlorite de lithiuo brut 
386 6x38239998 •23 Hélonge de 2-(perf luoroelkyUéthanalhiolo d'una longueur do 
chaîna, perfluoroolkylée da 6 ou plue eoie n'excèdent paa 26 
alooeo do corbono 
387 0x38239688 •25 Hélonge d'oxydoe do baryua, da litana at d'autree aétaux, aoue 
foroo do poudra, contonont on poida: 
- SX ou plua do beryuB 
at 
- 1SX ou pluo de tilene, 
deetiné i lire ulilieé cooaa aetérisux diélactriquas dsns la 
febricetion do condeneoteuro oulticouchoe en céraaiqua (a) 
388 6x38239698 •26 Tranchas da niobate da lithiua, non dopées 
399 ax38238698 •27 Préparation eouo foraa de poudre, contonont on poida 75% ou 
pluo do bio(3,5-bio(l-phényléthyl)oalicylota] de zinc 
466 8x38239898 •31 Pellicule conotituée d'oxydoe de baryua, da calciua et do 
titone ou do zirconiuo, aélongée i des liante 
481 8x38238888 •32 Hélsnge d'aainaa dérivéee d'ocidee groe diaérisés, d'un poida 
aoléculeire aoyan da 526 ou pluo aaie n'axcédant paa 558 
462 8x38239898 •34 Préparation conotituée eeeontiellooont de eulfonole alcalin 
d'oaphelte: 
- d'une denoité de 8,9 ou plue, eoie n'excèdent pee 1,5 
et 
- d'une solubilité dana l'oou do 78X on poide ou plus 
463 8x38239898 •35 Preparation mlt-corroofon constitués ds sole d'acida 
d i nonyInaphtalineeuIfon i que présantés: 
- sur un eupport de cire einérele, olee eodifiée chiaiqueaent 
ou 
- eoue forée de solution done un eotvont orgenique 
404 0x38230008 •36 Nélanga de diieopropylooido de lithiua (ssl de lithiuo do 
diieopropyleoine) et de bis(diieopropylooido) de sagnéaiua (aal 
de aagnésiua da diiaopropyleeino), eouo foroo de solution dene 
dee eolvonts orgeniquee 
485 0x38239688 •37 Bauxita calcinée (réfrecteire) 
486 0x38238888 •38 Oxyde da fer aagnétiaabls.aoua foroo do poudro, contonont on 
poide: 
- 30X ou pluo aaia pae plue de 38% de fer bivelont per 
repporl eu for totel 
et 
'- IX ou plue ooie pee plua da 4X de cobelt 
487 ex38238898 •38 Cetelyeeur épuieé, sous foraa do bltonnete ronde d'un dioaitra 
de loe ou plua aaie n'excèdent pes 3oe, contenent un eélenge 
do eulfuree de lungslins et do nickol fixé eur un eupport de 
zéolite, contenent en poide 18X ou eoine de tungstine et 18% 
ou eoine de nickel, deetiné e être régénéré coooe cetelyeeur 
pour le crequege dee hydrocerbures (s) 
488 sx38239688 •48 Hélonge contenent en poide: 
- 7X ou plue ooio pes plus ds 9% de diisoeyenete ds 
2-eélhyl-l,3-phényline, 
- 31X ou plue ssis paa plus da 34% de diiaocyanata de 
4-aéthyl-l,3-phénylina, 
- 18X ou plus ssis pes plus de 13X de diisocyanate de 
2,4'-aéthy linediphényle, 
Code NC a o 
TARIC Désignation daa aarchandieas Taux daa droite eutonoeea (X) 
- 46X ou pluo oeio pee plue do 48% de diieocyonete de 
4,4'-eéthylinediphinyle 
489 8x38239898 •42 3-(l-Éthyl-l-eéthylpropyl)iooxozol-S-ylooino aous foraa de 
aolulion done le toluino 
416 0x38238698 •43 Hélonge de brooure de eegnéeiue da 2-oxoporhydroozépine-l-ide 
et d'tpsiton-coprolacteee 
412 0x38239898 •45 9,16-0ihydro-8,18-dioxoenthracina-2,7-diaulfonala de disodius, 
contenent en poide 10% ou plue oais paa plue de 20X de 
eulfeto de eodiue 
413 ex38239999 •48 Alliege eutectique ontiireeent do potoeoiue et de eodiue, 
contenent en poide 77X ou plue ooie peo plue de 79X de 
poteeeiuo 
414 0x38239888 •49 Hélonge de dichloruro de térophtoloylo et de dichloruro 
d'ieophteloyle 
415 ax38239998 •SI Coeéine hydrolycéo i l'acide, contenent on poide: 
- 8X ou plue soie pee plue do lit d'ozoto 
et 
- 18% ou plue ooie peo plue do 28X de chlorure de eodiue, 
dootinèo i le febricetion do ailioux do culture priperéo pour le 
développeoent dae aicro-organiaaas (o) 
416 0x38238899 •52 Préporetion conotituée de 98X ou plue on poide de 
3al4,7,7o-titrohydro-4,7-aéthanoindàna (dicyclopentediine), d'un 
ceoutchouc aynlhétiqua et 
- eoit d'un coopoeé d'oluoiniuo-olkylo 
- eoit d'un cooplexe orgoniquo do tungetine 
417 0x39012000 •10 Polyethylene, eouo l'une dee foreee vieiee i le noie 6 point b) 
du chopilro 38, d'une deneité de 0,945 ou plus eoie n'excédant 
pae 0,085, deetiné i le febricetion de fouillée pour rubone 
oncreuro da oechinee i écrire ou rubone encreuro oioiloiroa 
(e) 
418 0x30012060 •20 Polyethylene contonont on poide 35% ou plue aaie paa plua da 
45% de oico 
419 0x39012000 •40 Polyethylene, eouo l'une dee foreee vieiee i le note 6 point b) 
du chopitre 38, d'une deneité de 0,058 ou plue i 23*C, 
contenent: 
- 58og/kg ou eoine d'oluainiua, 
- 2ag/kg ou ooins de celciuo, 
- 2eg/kg ou ooine de chrooo, 
- 2ag/kg ou ooine de fer, 
- 2og/kg ou eoine de nickel, 
- 2og/kg ou ooino do titene 
et 
- Beg/kg ou aoina de venodiuo, 
doatiné i le febricetion de polyéthylono chloroeulfoni (a) 
421 8x39619666 •03 lonooèro conotitué d'un oel d'un torpolyoèro d'ithylino, 
d'ocryloto d'ieobulyle et d'acide eélhocryliquo 
423 0x38628866 
0x38838600 Copolyoère en bloc du typo A-6, de polyetyrine et d'un 
copolyaira d'éthylina et do propylino, contonont on poide 46% 
de etyrine, eouo l'une dee foreee vieéee i le note 6 point b) du 
chopitre 38 
424 8x38628688 •96 Poly(butine-l), copolyoire de bulène-1 et d'ithyline contenent 
en poida 18% ou aoins d'éthylina, ou un aélenge de 
poly(butine-l), polyethylene et/ou polypropyline, contenent en 
poide 16% ou aoins de polyéthylono et/ou 25% ou eoine de 
polypropyline, eouo l'une dee forooo vieieo i le note 6 point b) 
du chopitre 38 
426 0x38839686 •18 Copolyaira uniqueaenl da styrène et d'alcool ollylique, d'un 
indice d'ecétylo de 175 ou plue 
Code NC Z) 
TABIC Déaignalion doe eerchendieee Taux des droite eutonoeea (%) 
427 0x39839866 •26 Copolyeire entiireeent de elyrine et d'snhydride ealéique, ou 
entiireeent de atyrina, d'anhydride ealéique el d'un aonoeire 
acryliqua, alaa cooprenent un copolyeire en bloc do atyrina at 
da butadiene, sous l'une dee forooe vieéee i la nolo 6 point b) 
du chopitre 38, deetiné i le febricetion de plaquée pour 
povillone priforoés de voituree (e) 
428 0x39638888 •38 Polyelyrène broeé, contenent en poida S8% ou plus oeie pes 
plus de 71X de broee, eouo l'une des forcée vieéee i la note 6 
point b) du chopitre 39 
429 8x39639868 •46 Copolyeire de styrine et eoit d'ecrylete de 2-éthylhexylo soit 
d'ecryleto de n-bulyle, contenant: 
- 18 aoleX ou plue eoie pee plua de 16 eoleX d'ecrylete, 
- 0,2eg/kg ou aoins ds eodiue 
•t 
- O,log/kg ou ooine do calciua 
430 8x39638068 
ex300S1000 •50 Copolyeire on bloc de atyrina et d'ecilete de vinyle, contenent 
•20 en poide 5X ou plus oeie peo plue de 55% d'ecétolo de vinyle 
431 0x39044000 •01 Copolyaira de chlorure de vinyle, d'ecilete de vinyle et 
d'olcool vinylique, contonont on poide: 
- 87% ou pluo oeie poe plue de 82% de chlorure de vinyle, 
- 2% ou plue ooie poe plue de 9% d'océtoto de vinyle 
ol 
- IX ou plue ooie pee plue de 0X d'olcool vinylique, 
eouo l'une dee foreee vieéee i le note 6 pointe e) et b) du 
chopitre 38 
432 0x39845666 •81 Copolyeire de chlorure de vinylidono et d'ecrylonilrile, eouo 
foroo do billes oxponoibloo d'un diaailro do 4 oicrooilroo ou 
pluo aaie n'excèdent poe 28 oicroeitroo 
433 0x38045000 •82 Copolyaira da chloruro do vinylidina at da chloruro da vinyla, 
contonont an poida 79,5% ou plue de chlorure de vinylidino, 
aoua l'uno daa foroaa viaéoa i la nota 6 pointa a) ot b) du 
chapitra 38, daatiné i la fabrication da fibroa, da 
aonofilaoanto ou do loaoa (a) 
434 0x38846886 •91 Copolyeire d'éthylina, da chlorotrifluoroèthylèno ot 
d'haxafluoro(2-oéthylpropina), BOUS l'una dae forooe vieiee i le 
note 9 point b) du chopitre 39 
43S 6x39646966 •83 Polyfluoruro de vinyle, eouo l'une doo foreee vieiee i la note 
6 point b) du chopitre 38 
436 0x39646886 •95 Copolyaira d'éthylina et de chlorotrifluoroèthylèno, eouo l'uno 
doo forooo viséao i la note 6 point b) du chopitre 38 
438 0x39858868 •83 Forool polyvinyliquo, eouo l'une doo foreee vieéee i le note 6 
point b) du chopitre 38, d'un poide aoliculoire da 18888 ou 
plue eoie n'excèdent peo 48888 et contenent en poide: 
- 9,5% ou pluo eeia pae plue de 13% do groupée ecétylo, 
évoluée en ecétete do vinyle 
et 
- 5% ou pluo oeie pee plue de 6,5% do groupée hydroxy, 
évoluée en elcool vinylique 
439 6x39661886 •18 Polyoéthecrylote de eéthyle, aoua foroe do billoo axpansibles 
contenant du 2-aélhylpontana coooe gaz d'axpenaion 
441 8x38868868 • 18 Poly[*-(3-hydroxyiaino-l,l-diaélhylbulyl)acrylaBida] 
442 0x38868888 •28 Copolyaira da 2-diiaopropyloeinoithyloéthocrylote at de 
décylaélhacrylata, eouo foroo do eolution dene du 
a",tf-diaélhylacétaaida contenent en poide 55% ou pluo do 
copolyeire 
443 8x38868868 •38 Copolyaira d'acida acryliqua at d'acrylate da 2-ithylhexyle, 
contenant an poido 16% ou plue aaia paa plua da 11% 
d'acrylate de 2-éthylhexyle 
?z 
Code NC TARIC Désignation das aerchandisea Taux daa droite autonoaes (%) 
444 8x39669666 •46 Copolyaira d'acrylonitrile at d'acrylate de aéthyla, aodifié au 
aoyon do polybutodiino-ocrylonitrito (N6R) 
445 0x39668866 •56 Produit do polyaérieetion d'ocide acryliqua, de oéthocryloto 
d'alkyle et de petiteo quantitéa d'autraa aonoeiraa, destiné è 
Itra utilisé cooee épaississent done le febricetion de pites 
d'iaprassion des textilee (e) 
447 0x39668868 •78 Produit do polyeérieotion d'acide acrylique evec de feiblee 
quentitéa d'un aonoeire polyineeturi, destiné i lire utilieé 
cooee épeieoieoont done le febricetion de pltoa d'iapreeaion 
pigaenleiro doo texlitoe ou deetiné i le febricetion de 
oédiceaanls des n" 3863 et 3084 te) 
448 0x39869866 •88 Produit do polyoériootion d'acida acryliqua avac da faiblas 
quantités d'un aonoeire polyineeturé, decline i Itre utilieé 
cooee egont de olebilieetion done dee éouleione ou doe 
diepereione dont le pH eet eupérieur i 13 (e) 
449 0x39872611 Poly(oxyds d'éthyline) 
458 0x39672688 Hydroxyoithylphoephonote de 
bie(2-[»-hydroxy-poly(éthylinaoxy)]ithyla} 
451 0x38872699 •29 Poly(oxypropylino) oyent doo groupée tarainaux elkoxyeilyl 
452 0x39972688 •48 Poly[oxy-l,4-phinylènoieopropylidine-l,4-phinylineoxy-(2-hydrox 
ytriaéthylène)], d'un poide aoléculaira eoyen excédent 26888, 
BOUB l'une dea foreee vieéee i le note 6 point b) du chopitre 39 
453 0x39672896 •68 8-4-Hydroxybulyl-a-hydroxypoly(oxytétroBéthylina), 
contonont ooine de leg/kg d'hologinoe, et eoine de log/kg 
de eétaux, et ayant un indice de coloration n'excèdent pes 28 
unitée eur l'échelle de Hezon 
454 0x38872688 •78 Hooopolyeère de l-chloro-2,3-époxypropene (épichlorhydrino) 
455 6x39672996 •88 Copolyoère de l-chloro-2,3-époxypropana et d'oxyde d'éthylina 
456 8x39879196 • 16 Prépolyoiro do phtolote de diollyle 
4S7 0x38678886 •38 Poly(oxy-l,4-phénylinecerbonyle), aoua foroe de poudre 
458 0x38878886 •46 Poly(éthylinenophtoline-2,6-dicorboxylote) 
458 8x38689886 •16 Poly(ioinoBithyline-l,3-phinylineoéthylineieinoedipoyle), sous 
l'une dee foreee vieéeo i lo note 6 point b) du chopitre 38 
468 0x38884688 •18 Produit do polycondensation do phénol et de foroeldéhydo, oous 
foroo de ephèree crauaea d'un diaaètra infériaur i 156 
aicrooitree 
462 0x38119916 •26 Alcool polyfurfurylique 
464 0x39121168 •10 Flocona*da triecetete de colluloso non pleetifie, destinés i lo 
febricetion de fils de triecetete (e) 
465 0x39123916 • 16 Éthylcellulose non pleetifiie 
467 6x39123998 • 16 Cellulose, o la foie hydroxyéthyléa el éthylée, ineoluble dsns 
l'eou 
468 6x39123996 •26 Hydroxypropylcelluloee 
469 8x39123998 •48 Celluloee, i lo foie hydroxyéthyléo el elkylée d'une longueur 
de chetne alkyla do 3 etoeeo do corbono ou pluo 
476 0x39129618 •26 Colloburoto (OCI), non ploelifié, eoue foras da poudre: 
- contonont on poide 25% ou pluo do butyryle (d'apris la 
aithodo A8TN D 817-72) 
il ^ -
- d'une viocooité n'excèdent peo 57 poisas (d'après la aéthode 
A8TH D 817-72), 
daatiné i lira utilieé coaaa liant dana la fabrication da 
painturaa ou vernie pour les eulooobiloe et lee oviono, ou 
dootiné i le fabrication d'ancres d'iapriaerie pour transfert 
theraiqua (a) 
Code NC ^3 
TARIC Désignation daa aerchandises Taux das droits sutonosea (X) 
471 6x39139686 •38 Acida chondroitinasulfurique, eel de aodiua 
472 8x38146886 •28 Chlorhydrete do colootipol (DCIH) 
473 0x38159693 
0x39159999 •19 Déchoie el débrio do polliculoe (y coapria pour lo 
•19 cinéootogrophio) et de pellicules radiogrephiqueo 6 
475 6x39199631 
6x39266268 
ex39219919 •39 Pellicule en polyethylene téréphtoleto teinté done le ooooo, 
•95 d'uno époiooour n'excèdent paa 25 aicroeitroe, aélallisé sur une 
•68 faca 6 
476 6x38198831 
0x39296288 
0x39286386 
0x39286866 •48 Pellicule réfléchissants an polyoetor, préaentont dae 
•13 iapreaaions en foroo do pyrooidoo, dootinèo i la fabrication 
•38 d'autocollante at badgoe do oicurité, do vltaoanta da aécurité 
•36 et leure eccoeeoiroe, ou do cartables, saca ou contenento 
siailairaa (a) 
477 0x39199856 •82 Fouille en polychloruro do vinyle, d'une épeioeour infériaure i 
lea, pourvue de biliais creusas an varra d'un dieoitre 
n'excèdent poo 188 oicroeètrae, incorporéee done une eubetance 
adhéaiva 
478 6x38261621 Fauilla en polyethylene, d'une épeioeour do 28 oicrooitroe ou 
plua aeie n'excédant pis 45 aicroeitroe, contenent dene le eoaaa 
du carbonote da colciua, daatinée i la fabricetion de couchée 
pour bébés ou de sarviattaa hygiéniquaa ou de teapona 
hygiéniquas ou do bloueoa jatablae pour chirurgien (e) 
479 0x39261621 •92 Fouille en polyithylina, d'une épaiaaaur da 28 aicroaètraa ou 
plue eoie n'excèdent pea 48 aicroaètraa, destinés i lo 
fabrication da fila photoréaiatant pour doo aoai-conductaura ou 
daa circuita iaprieés (a) 
486 8x39261621 
8x39261828 
8x39219868 •84 Fauilla ou bonde alretifiée, constituée d'una pallicula coapoaée 
•83 d'un aélenge d'un copolyaèra d'éthyline et d'ecétoto do vinylo, 
•26 et d'un éleeloeire éthylène-propyline-aodifié (EPH) ou d'un 
éloetooire éthylino-propylino-diino-oodifié (EPDH), rocouvorto 
eur lee deux fecee d'une pellicule en copolyaira d'éthyline et 
d'ecétoto de vinyle 
482 0x39291699 •93 Pète i pépier eynlhélique, eoue foraa de fouillée huai dos, 
coapoeée de fibrille* non cohérontee en polyethylene, eilengéee 
ou non i doe fibree de cellulooe done une proportion n'excèdent 
peo 15%, et contenent, eoaaa agent huaidifient, de l'alcool 
polyvinylique dieeoue dene de l'eau 
483 6x38261686 •85 Feuille d'une épeioeour n'excédant pae 8,28aa, en un aélenge 
de polyethylene et d'un copolyeère d'éthyline et d'octine-1, ot 
préssntont dos iopreeeiono on foroo do losange, deatinée i 
recouvrir lee deux fecee d'une pellicule en caoutchouc non 
vulconiei (a) 
484 8x38282688 •81 Pète è pépier eynthétique, eoue foraa da feuilles hua ides, 
cooposée da fibrilles non cohérentes en polypropylene oilongées 
ou non i doo fibres de cellulooe dons une proportion n'excèdent 
pes 15%, ot contonont, cooee egent huoidifiont, de l'alcool 
polyvinylique dissous dens de l'eeu 
485 0x39283686 
0x38218868 •28 Feuille ou bonde etretifiéo, constituée d'une pellicula d'una 
•27 époioeeur de 188 eicrooetrea ou plus aeia n'oxcédant pas 288 
aicroaètres, coopoaéa d'un aélango d'élostoaira tharaoplostique 
(TPE) da atyrina-butediine-etyrine (8B8) svec du polyethylene ou 
du polypropylene, recouverte eur lee deux cotée d'une pellicule 
en polypropylene d'une épeioeour n'excèdent poe 28 eicroaètraa 
486 0x39284211 
0x39284291 •92 Pellicule réfléchiooente, conotituée uniqueoent d'une seule 
•92 couche en polychloruro de vinyle, préaentont eur le tolelité 
d'un côté des iepreeeions en forée de pyreeides 
487 8x39264291 •93 Feuille en polychloruro do vinyle, elebilieée contre lee rayons 
ultraviolets, sens trou, oloe aicroscopique, d'une épaisseur ds 
68 oicroailras ou plus aaia n'excédant pae 88 aicroaètres, et 
contenant 36 porta ou plus sais pas plus de 48 perte de 
plestifisnl pour 186 ports de polychloruro de vinyle 
Code NC •2. W 
TARIC Désignation daa aarchandiaee Teux des droits sutonoaaa (%) 
488 8x38285988 •18 Copolyeire d'eotero ecryliquee el aélhacryliquas, eouo foree do 
polliculo d'uno époiooour n'oxcédonl pae 158 aicroaitreo 
489 6x39286266 •83 Pellicule en polyethylene téréphtelote, d'uno épeieeeur de 72 
aicroaètraa ou plue ooie n'oxcédont paa 78 aicrooètroo, dootinèo 
i lo fabrication de diequoe eegnétiquee eouploe (a) 
481 8x38266266 
8x38286366 
8x38218619 •87 Feuille en polyeeter, d'uno épeieeeur n'excèdent peo 78 
•58 oicrooètroo, rocouverte eur une foce d'une eubatance qui ae 
•26 colore en préeence d'ocide aalicylique i une teepéreturo 
n'excèdent peo 168*C 
485 0x39266888 
ei39219019 •40 Pellicule irideecente en polyeeter et polyeéthocryloto de 
•15 oéthyle 
496 8x38266906 •58 Produit de polycondoneetion d'acide tériphtalique evec un 
aélange do cyclohox-l,4-ylènedioéthenol et d'éthono-l,2-diol, 
eoue foree de pellicule 
499 0x39269168 •92 Fouille plaatifiéa en butyrel de polyvinyle, contenent en 
poide: 
- ooil 14,SX ou plue ooie pee pluo do 17,5% d'adipote de 
dihexylo 
- eoit 14,SX ou pluo eoie poe pluo do 28,SX do eebocoto de 
dibutylo 
566 0x39288266 •18 Pellicule conotituée de poly(ep*f(on-coprolocteoo) oélongé 
ovoc: 
- eoit 18% en poide ou ooine de polyethylene, 
- eoit 18% en poide ou aoino de copolyeire d'éthylèno ot 
d'océtoto da vinyle 
582 ex39200919 
ex39219050 •10 Fouille ou loee en polyieide, non enduita, ou eeuleeent 
•20 recouverte de oelièroe plootiquoe 
563 8x39289856 •21 Feuille en polyfluorure de vinyle 
504 8x39268856 
0x39219966 •22 Heabrenee (échongeueee d'iona), en eotière plastique fluorée, 
•25 deatinéae i Itre utiliaéea dane dee celluloa d'électrolyss 
chlore-eoude (e) 
565 8x39268956 •23 Feuille en elcool polyvinylique, biexieleoent orientée; non 
enduite, d'une épeieeeur n'excèdent pee loo ot contenent.on 
poide 97% ou pluo d'olcool polyvinylique 
596 0x39268856 •24 Feuille enlièreoonl on olcool polyvinyliquo, d'uno époiooour 
n'oxcédont poe lee et contenent en poide: 
- 2X ou eoine do groupée ecétote non hydrolyses évoluée en 
océtete do vinyle 
et 
- 5X ou plue eoie pas plue de 25% de glycerol cooee 
pleotifiont, 
destinée i le febricetion do fenltree de toits (s) 
567 0x39268956 •26 Pellicule en polyd-chlorolrifluoroilhylène) 
588 8x39269956 •27 Feuille en un eélenge de polyfluorure de vinylidine et d'un 
polyeère acrylique, d'une épeieeeur de 48 eicrooitreo ou pluo 
oeie n'excèdent pes 60 aicroeitroe 
S09 8x39288856 •28 Feuille en un copolyeire d'éthyline el do 
chlorolrifluoroélhyline, d'une épeieeeur do 12 oicroeèlree ou 
plue eoie n'excèdent poe 468 oicrooilree 
518 0x38200050 
0x30210086 •32 Ploque on un copolyaira d'éthylina et de 
•22 chlorotrifluoroèthylèno, d'une époiooour do loo ou plue eoie 
n'excédant paa 3ao, eiee revitue our une foce d'un tieou de 
fibre de varra 
511 0x38268956 •36 Fouille entiireeent en olcool polyvinylique, d'une époiooour 
n'oxcédont poo loo al d'una lorgaur do 2,28a ou plua, ne 
pouvant subir sana aa roapra un ollongooont do 358% ou plua 
dana la aono travers 
Coda NC TARIC Déaignation doo oorchandiaao Toux doo droito autonoaaa (%) 
512 ax392899S6 •37 Feuilla an olcool polyvinylique, biexiolooont orientée, 
recouverte eur lee deux faces, d'una épaiaeeur totole inférioi 
i lee 
513 0x39288858 
0x38218666 •38 Pellicula iridoacanto an polyester, polyethylene at un 
•29 copolyaira d'éthyline at d'acétoto do vinylo 
514 ax39219919 •35 Plaqua coapoaita on polycorbonata ot polybulylèna téréphtolota, 
araée da fibree de varra 
515 0x39219619 •45 Ploque coepoeite en polyethylene téréphtelole ou en 
polybutylino téréphtalata, areéo de fibree de varra 
516 8x38219868 •28 Feuille stretifiée tronelucide conotituée d'une pellicule on 
polyester ravllua sur un côté de aélal el d'oxydoe aétalliques 
et recouverte eur lee deux fecee d'une feuille en butyrsl ds 
polyvinyle 
517 0x39289691 •29 Pellicule ou feuille réfléchissante conotituée d'une foce 
eupérieure on polychloruro de vinyle préoontent dee ieproeaiona 
régulièree en forée de pyreeidoe, thereoscallés en lignée 
perellèloe ou on foroo do grilles, i un doe en eotiire plastique 
ou en tiesu tricoté ou tissé, recouvert d'un cité de ootière 
pleetique 
519 0x41841691 
0x41642100 •10 Cuire et peoux de vochetteo dee Indes (fkips)) entière ou eieo 
•10 dépourvue de le llle et doo pattes, d'un poids not per unité 
excédent 4,5kg eoie n'excèdent peo 8kg, eieploeent tonnés i 
l'oide de substsncss vigétslee, eiee eyont subi csrtains 
traiteoente eoie eonifeeteeent non utiliaeblee, en l'étal, pour 
lo febricetion d'ouvrages en cuir 
518 41051191 
41051199 
41051210 
41051290 
41051010 
41051999 Peaux épiléee d'ovine, préparées, outrée que collas des n°* 
4109 ou 4109, tonnées ou rotannéas ooie eons outre préperetion 
ultérieure, eiee refendues 
520 41061196 
41661268 
41661000 Peaux épiléas de ceprina, préparées, sutroa que celles des 
n°* 4108 ou 4189, tonnées ou rolonnéoe oeie sono outre 
préperetion ultérieure, alae refenduee 
521 41671618 
41872916 
41679616 Peoux épiléee d'outrés eniooux et peaux d'anioeux dépourvue de 
poile, préparées, sutree que collée dee n°" 4188 ou 4188, 
eiepteeonl tannées 
522 0x44166696 •16 Fuloilles at cuvas en boie de chine, usagéas, osssabléss ou 
non; leurs douvos et fonde 
523 45811686 Liège neturol brut ou eieploeent préperé 
524 0x48112168 •16 Popier ioprégné revltu d'uno couche outo-odhéeive eeneible è le 
prossion, la tout: 
- d'uno réaialonco i la rupture per treclion de 2788N/0 ou 
plue eoie n'excèdent pes 3788N/0 done le aana aachina 
(d'oprèo lo oéthodo DIN 53112), 
- d'un ollongooont do 1,5% ou plua aeie n'excèdent peo 3,8% 
done le eone eechine (d'apris la aéthoda DIN 53112), 
et 
- d'un indice d'edhéeion aur acier inoxydoble (d'eprie le 
aéthodo DIN 36646) de 58N/o ou pluo aaie n'excédant pae 
225N/0, i une leopireture de 23'C (i3'C) el i un degré 
d'huoidité de 56% (xS%) 
S25 0x48238888 •12 Bandas an papier, d'uno lorgour n'oxcédont poo 13ca, 
partielleoont controcolléos at foraont une etructure en nida 
d'abeilles, déclinées è daa fine agricolee (a) 
526 58826688 Soie grège (non ooulinéo) 
527 0x58848618 
0x56648688 • 16 
• 16 File entièreeenl do ooie, non conditionnée pour lo vente ou 
détoil 2.5 
ZS 
Code NC TARIC Déeignetion doe ccrchendises Toux des droits sutonosss (%) 
528 8x58658618 
8x56656696 •18 Fils entiireeent de bourre do eoie (échoppe), non conditionnés 
•18 pour Is vsnts au détail 
529 6x53661611 
0x53861631 •18 Filo de Une écrua (è l'exclusion doc file d'étoupoc) titrent 
•18 333,3 décitox ou pluo (n'oxcédont pes 38 nuoéroo oétriquos), 
doctinéc è le fabrication daa fila ratorc ou ciblée, pour 
l'inductria da la chaucouro al pour ligoluror loo cibles (s) 1.8 
538 6x54623916 •18 File texturée de polypropylene ioprégné d'una oubotanco 
ioporoéeble i boee do eilicone 
531 0x5462411 •16 File de fibree bicoapooéee, rétractables, conslituéea da 
poly(hexeoéthyline edipoeide) et d'un copolyseide, non texturée, 
eene lorcion ou d'une torsion n'excèdent pee 22 toure su eitre, 
deetinie è le fsbriestion do: 
- si-bas des sous-positions 61152811 at 61159330, 
- boc pour feeeee doe sous-positione 61152019 et 
61159391, 
ou 
- collente de le eoue-poeition 61151190 
(e) 
532 ex54024130 
0x54024100 •10 File ontiirooont en polyooide erooetique obtenu per 
•10 polycondoneotion do a-phénylinedioaina et d'acide 
ieophtelique 
534 0x54024099 
exS4026999 • 16 
•26 File de polytitrofluoroèthylèno 
535 0x54624999 •39 File d'un copolyoère d'ocide glycolique ot d'ocide lectique, 
destinés è la febricetion do ligoturee pour eulureo 
chirurgicoloe (o) 
536 6x54624999 
0x54925998 
0x54626998 •56 
•26 
• 46 File d'olcool polyvinylique, non texturée, déclinés i le 
febricetion de asnehons pour cylindrée d'iepriaerie (a) 
537 ax54824999 
6x54826998 • 66 
• 18 Fils entiireaent d'acide polyglycolique 
538 0x54824899 •79 File de fi lésants synthétiques, non retors, contenant an poids 
85% ou plus d'acrylonitri la, aoua foraa de eicha contenant 
1888 filaaenls continua ou plus aais pas plus da 25888 
filaaenta continus, d'un poids au ailre do 8,12g ou plus sais 
n'excédant pea 3,75g et d'une longueur do 188c ou plua, 
doctinéc i la fabrication do fila da fibrao da carbona (a) 
539 0x54941999 • 18 Honofiloaantc da polytétrafluoroèthylèno 
548 0x54841696 •26 Monofilaments de polyd ,4-dioxenone) 
S41 0x54841688 •38 Honofilsaanto d'un copolyoère de l,3-dioxon-2-one et de 
l,4-dioxan-2,S-diono, deatinée è lo febricetion de ligaturas 
pour auturaa chirurgicalaa (a) 
542 0x54648699 •19 Loeec de polylétrofluoroèthylèno no pouvant poo aubir aano se 
roepre un ollongeaent da 25% ou pluo 
543 6x546771! • 19 Tiaau de fibres d'slcool polyvinylique pour broderie oéconique 
544 0x54977186 
ex58639999 
545 0x55631818 •28 Tissu ds polytélrsfluoroèthylèno, recouvert our une foce d'un 
•18 copolyeire do titrafluoroèthylèno ot do Irifluoroèthylèno è 
chaînes loléroloo slkoxyporfluorées è groupas acida corboxylique 
ou acide sulfoniqua présents sous foraa do cal do potossiua ou 
de sodiua, eiee enduit eur lo alaa feca d'un coaposé eetallique 
inorganique 
•18 Fibree textilee entiireeent do polyoaida aroaatique obtenuea 
par polycondenaation de a-phénylènediooino ot d'acide 
iaophtalique, destinées i touts aulre utilisation que la 
fabricetion de produite des chapitres 66 i 65 ou ds aatiirea 
utilicéec done to febricetion de eee produite (o) 
26 
Code NC TARIC Décignotion dee oerchendieoo Toux doc droite cutonocac (%) 
546 6x55631619 •36 Fibroo toxtilao contonont on poide: 
- IX ou plua aoie pee plue do 15% do fibree de 
poly(p-phénylènotéréphtelaaide) 
at 
- 85% ou plua de fibree de polyoeido eroeetiquo obtenuoe per 
polycondoncotion do o-phénylinodiooino el d'ocide 
ieophtolique S 
547 0x55838618 
0x55838688 •16 Fibree textiles eulticoepoeees, ecétetieées, eysnt une eotrice è 
•38 structure fibrilleire, constituées de polychloruro de vinyle et 
d'olcool polyvinylique polyoéricéc par éoulcion 
548 0x55638886 • 16 Fibres textilee de polytétrafluoroèthylèno 
549 0x55838888 
0x56613686 •26 
• 16 Fibree d'olcool polyvinylique, oiee ecételieéee 
558 0x55639888 •46 Fibree entiireeent do poly(thio-l,4-phénylène) 
551 0x55841868 • 18 Fibree entiireeent de eodol (180) 
552 0x56638618 
0x56638681 
0x56638693 •16 Nontiecé on piicos eu aiepleeent découpée, do foraa carrée ou 
•18 roctenguloire, en fibree d'olcool polyvinylique: 
•16 - d'une époiooour do 288 oicrooitrea ou plue eoie n'excèdent pea 
286 aicrooètroo 
et 
- d'un poida au aètre cerré de 28g ou plue eoie n'oxcédont pec 
58g 
553 0x56636616 
0x56836683 
0x56636885 
0x56636699 •26 
•36 
•36 
• 18 Nontiecé en piècee ou eiopleeent découpée, de foroe corrée ou 
roctenguloire, en polyoeido eroeetiquo obtenu per 
polycondeneetion de a-phénylènedioeino ot acide ieophtolique 
554 0x56638883 
0x56638685 •48 Nonlissé en pièces ou siopleoent découpé, de forée cerréa ou 
•18 roctenguloire, conotitué per une noppo do fibree de 
polypropylene obtenue per pulvérisstion du polyoère fondu, 
thsrsoscsllée eur choque foce i une neppe de fibres de 
polypropyline obtenue per fileture directs, d'une épeieeeur 
n'excèdent poe 556 eicroeitree el d'un poids su eitre cerré 
n'excédant pee 88g, non ioprégné 
555 6x59831698 
0x58832686 
0x59638688 •18 Ticsu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert eur une foce 
•18 d'une coucha de aoliiroe plectiquec ortificiollee, donc laquelle 
•28 aont incorporées dec eicroephiree 
556 0x59676000 •10 Tiosu enduit d'une ootiire edhéeive done lequello eont 
incorporéee doo ephiroe d'un dioaitra n'excèdent peo 75 
aicroeitroe, d'un poide ou oitro carré n'excédant pae 558g 
557 8x59111886 •10 Foutre i l'oiguille on fibree cynthétiquoe eur une boee on 
fibres eynthétiquee ticeéee no contenant paa do polyaeter, 
onduita ou rocouvorte eur un cite d'un file en 
polytitrafluoroèthylèno, décliné i lo febricetion de produite de 
filtration (o) 
558 0x59119999 •18 File ou laaae do polytitrofluoroéthylèno, iaprégnéa, aiae 
huilée ou graphitée 
S59 63051010 Soce el cochote d'aaballege, ueagéa, da jute ou d'outrée fibree 
textilee liberionnoe du n° S383 
566 0x63658868 • 18 
•81 
•83 8oce et cacheté d'aaballege, ucagés, de lin ou do cieel 
561 0x68158890 •10 Hicrocphiras: 
- d'un dieoitre inférieur i 100 eicroeitree, 
- d'un indice de rifrection do 2,1 ou plue oeie n'excèdent peo 
2,4 
ot 
- contenent on poide pluo do 99X de beryuo el de titene, 
évoluée en oxyde do baryua al an dioxyde de litene 
^ 
Code NC TARIC Désignation daa oarchondicas Teux des droits sutonoaes (X) 
562 8x68832686 •18 Fils an filaaanta cérsaiquss continua contanant chacun an 
poida: 
- 12% ou plue do trioxyde de dibore, 
- 26% ou ooino do dioxyde do eiliciua 
et 
- 68% ou plus de trioxyde de dielueiniuo 
563 0x68891968 «28 Pleque conotituée d'un eélenge do trioxyde de dielueiniuo et de 
cerbure de tilene, de dieeneione n'excèdent poe 48x48eo, ou 
d'un diaaètra n'excèdent poe 125ee, dootinèo i lo febricetion 
de tltee oegnétiquee (e) 
564 0x89681886 «38 8upporl pour cetelyeeure conotitué d'éléoento céreeiquee poreux 
en cordiérite ou on aullite, d'un voluas globst n'axcédant pss 
65888al, aunis, par cantaina ds sa2 da ssction 
trensvsrsale d'au ooine un cenel continu, ouvert s ses deux 
extrioitée ou obturé i l'une doe exlréoitéc 
565 0x78868686 Pleque en verre, revltuo eur une foce d'une couche de chroee 
et/ou d'un eélenge de trioxyde de diindiue si ds dioxyde 
d'étoin, de dieeneione 328x3S2ee ou plue eoie n'excèdent poe 
328x488eo, d'une épeieeeur de l.loo (x8,lae) at d'un 
défsut ds plsnéité n'axcédsnt pss 25 eicroeitrea, dsstinès i le 
febricetion de diepoeitife d'effichege i crieleux liquidée i 
eotrice ectivo (Liquid Cryetel Oiepleye) (e) 
566 8x76868688 Pleque en verre, non revltue, de diaensions 328X352BB ou 
plus aaia n'excèdent pes 328X488BB, d'une épaisssur da 
l,laa (x8,laa) at d'un défaut de plonéité n'excèdent pas 
25 aicroeitroe, doetinéo è lo febricetion do diepoeitife 
d'effichege i crietoux liquidée i eotrice octive (Liquid Cryatal 
Oispleye) (o) 
576 8x78112888 «18 Aopoule en varra pour tuboe cothodiquee eonochrooes: 
- d'uno diegonole d'icron de 3,8ce ou plue eoie n'excèdent pes 
Slce 
et 
- d'un dieoitre nooinol du col de 13sa, 28aa, 29aa ou 
3766 
571 0x79191959 «19 File de 33 tex ou d'un aultipla do 33 ±7,5%, obtenus i 
psrlir da fibres da verra continuée fi labiée d'un diaaitra 
noainele do 3,5 oicrooitroc ou do 4,5 oicrooitroo, dont la 
aajorilé des fibree présente un diooitro do 3 oicrooitroc ou 
pluo aaie n'excèdent poe 5,2 oicrooètroo, outroo quo coux qui 
aont traitio pour la fixation d'éloatooiraa 
572 0x79191659 «39 Fila da 22 tax ±7,5%, obtonuo i portir da fibraa da varro 
continuac fi labiés d'un diooitro nooinol do S aicroaitraa, dont 
la eojorilé dec fibree préoanto un diooitro da 4,2 aicroaitraa 
ou plue eoie n'excèdent peo 5,8 oicrooètroo 
573 0x78181858 «48 Fila do 33, 34 ou 51 tax ou un da laura oultiplao, ±7,5%, 
obtenus i psrtir de fibreo do varra continuée fi lob les d'un 
disaitre noainele da 6 aicroaitraa, dont la aojoriti daa fibraa 
préoanto un diooitro da 5,1 oicrooitroo ou pluo aaia n'oxcédont 
poo 6,8 oicrooètroo 
577 0x72851686 Alliage do for aagnétieeble, eoue foraa da granulée, contanont 
an poide: 
- 88% ou pluo ooie pae plue de 91% de fer 
et 
- 4% ou aoino de cobolt 
578 0x74182168 «18 Toblelte ou pleque de polytétrefluoroèthylèno contonont da 
l'oxyda d'oluainiua ou du dioxyde de tilene ou oraée d'un tiesu 
de fibree de varra, recouverte eur toc deux fecee d'une 
pellicule de cuivre, ou feuille en polyioido recouverte eur une 
foce ou cur too doux feces d'une pellicule de cuivre 
586 76826819 Autrec déchoie d'oluainiua (y coapric lac rebuta da 
fabrication) 
581 0x79858688 «18 Pleque d'alliage de zinc, doucia et polie eur une foca et 
revêtue eur l'outre foce d'une résine époxyde, sous forse 
rectangulaire ou cerrée, d'une longueur de 368oe ou plus sais 
n'excédant paa 2888aa et d'une largeur de 388oa ou plus 
sais n'excédant paa 1688aa, et contenant: 
- 18ag/kg ou eoine de fer, 
- 16sg/kg ou aoins de ploab, 
?s 
Code NC TARIC Désignation doe aarchendieee Toux doo droito sutonoooo (%) 
- 780og/kg ou pluo aais poa plua do OOOog/kg d'oluainiua 
ot 
- 588og/kg ou plue eoie poe plue de 988og/kg de eegnéeiuo, 
daotinéa i lo fabrication do ploquao canaibilicéae pour la 
raproduction (o) 
583 0x81838616 •18 Fila da tantola non allié, d'un diaaètro do 8,2aa ou plua 
aaia n'oxcédont poe 8,Saa, daetinée è lo febricetion do 
condeneoteurc (o) 
584 0x81839999 •18 Tube conotitué oxclueiveeenl de tontole, ou exclueivooont d'un 
elliage da tantale et de tungetàno contenant on poide 2,5% ou 
ooine de tungetino 
S85 0x81848818 •18 Pleque de aagnioiua doucia ot polio, do diaonoione n'excèdent 
poe lS88x2688aa, rovltue eur une foce de réeine époxy 
inoeneible i lo luoiire 
586 0x81881818 • 16 Tilene epongisux 
587 81681688 Déchets si débris de tilene 
589 0x91118611 •18 Honganioo ilactrolytiquo d'una pureté en poida da 99,7% ou 
plua, daatiné i l'induatrie chieique (e) 
596 0x91129936 • 16 Alliage de niobiue (coluabiua) at titona, aoua foroo da barrée 
581 0x84199988 •18 Foieceeu i iaaereion constitué per l'osseeblege da tubas an 
oetiire plestique réunie i cheque exlréeité per une etructure en 
nid d'obéi liée enforces done un reccord 
592 ex94219998 •81 Portiee d'opporeile pour lo purification do l'eeu per oeeoce 
inveree, ce coepooent d'un foieceeu de fibree creueec en eetiàre 
pleetique artificielle et i peroie pereéeblec, noyé i une 
exlréeité dana un bloc de oatiire pleetique artificielle el 
trevereent, i l'outra exlréeité, un bloc de eotière plestique 
artificielle, le tout élent ineéré ou non donc un cylindre 
593 0x94219986 
0x58119890 •92 Portiee d'opporeile pour lo filtrotion ou le purificotion de 
•39 l'eeu per oeeoce inveree, constituéss occentielleeent de 
oaobranoo on eotière pleetique ranforcéae inlériouroaont par du 
ticcu, ticcé ou non tiocé, anrouléoa autour d'un tuba parforé 
contenu donc un cylindre en eotière pleetique dont lo peroi e 
une épeieeeur qui n'excède poe 4aa, l'oneeeble pouvant lire 
contenu dene un cylindre dont l'époieeeur do lo peroi eel do 
See ou plue 
S94 0x84219900 •93 Éléoenle d'opporeile pour le eéporetion ou purificotion de gez 
o partir ds eélonges gozeux, consistant an un feicceau de fibree 
criusss st peroéablac ineéré dane un conteneur, eiee perforé, 
d'uno longueur totolo de 388eo ou plue oeie n'excédant poe 
3788aa il d'un diaailrs n'excèdent poe SOOoa 
59S 1x04390910 
0x04399990 •10 Rouleoux eepirente on scier allié, non perforée, d'une longueur 
•10 do 520?aa ou plue et d'un diooitro extérieur de 7S4oo ou 
plue, deotinée e lire utilisée dane dee eochinoo pour le 
febricetion du pépier ou du corton (•) 
(•) Li contrllo da t'utilieetion i cotlo dootinet ion porticuliire eo foil per 
application dee diipositints cooounouteiree édictéss M le eotière. 
^ 
FICHE FINANCIERE 
1. Liane budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120 
2. Iftt tttrhé^to i ^act i on : Prooos \ t i on de règlement du Conseil portant 
suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun 
sur un certain nombre de produits industriels (domaine de la chimie 
et secteurs connexes). 
3. Base lurid loue : Art. 28 du Traité-CEE. 
4. Objectif de I'action : Suspension des droits du T.D.C. pour les 
produits susvisés. 
5. Coût de I'action : 
à la charge du budget de la CEE : 
Pour l'exercice analogue à celui-ci, en 1992 l'on avait prévu une 
perte en ressources propres d'environ 360 000 000 écus. 
Pour l'exercie actuel, sur la base des statistiques 
communautaires disponibles, on peut estimer que pour la période 
couverte par le projet de règlement joint, le coût de l'opération 
est de l'ordre de 380 000 000 écus. 
Q> 
ISSN 0254-1491 
COM(93) 189 final 
DOCUMENTS 
FR 02 
N° de catalogue : CB-CO-93-217-FR-C 
ISBN 92-77-55611-0 
(Dffîce des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg