Demandeur Description de l'aliment ou de l'ingrédient alimentaire Dossier scientifique présenté Date de notification Date de transmission aux États membres

27a Dr L. Nyberg Skånemejerier S-205 03 Malmö Produits de type yaourt enrichis en phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excèdera pas 3 grammes Les phytostérols sont fournis par Teriaka (Diminicol) 26 août 2005 8 septembre 2005

31 Dr Horst Messinger Cognis Deutschland GmbH & Co. KG Postfach 13 01 64 D-40551 Düsseldorf Henkelstrasse 67 D-40589 Düsseldorf Phytostérols et esters de phytostérol à ajouter aux matières grasses à tartiner (à l'exception des matières grasses utilisées pour la cuisson et la friture et des pâtes à tartiner à base de beurre ou d'autres graisses animales), aux assaisonnements pour salades, y compris la mayonnaise et les produits de type lait visés par la décision 2004/333/CE de la Commission, aux sauces épicées visées par la décision 2004/334/CE de la Commission et aux boissons lactées aux fruits visées par la décision 2004/336/CE de la Commission. une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excèdera pas 3 grammes; les sauces épicées seront conditionnées en portions individuelles. Avis de l'UEL (1) (FI) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de phytostérols et d'esters de phytostérol Cognis ainsi que de denrées alimentaires enrichies par ces substances (Cognis Deutschland GmbH & Co) 20 avril 2005 29 juin 2005

31d Dr R. Keller MIFA AG Frenkendorf Rheinstraβe 99 CH-4402 Frenkendorf Matières grasses à tartiner enrichies en esters de phytostérol une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés L'ester de phytostérol visé est celui notifié par Cognis 30 mai 2005 29 juin 2005

31e M. F. Meindl Nöm AG Vöslauer Straße 109 A-2500 Baden Produits de type lait enrichis en phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excèdera pas 3 grammes L'ester de phytostérol visé est celui notifié par Cognis 2 septembre 2005 9 septembre 2005

31f M. M._A. García Baquero LÁCTEAS GARCIA BAQUERO S.A. Polígono industrial «Alces» 22-23 E-13600 Alcázar de San Juan Produits de type fromage enrichis en phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés L'ester de phytostérol visé est celui notifié par Cognis 22 juillet 2005 8 septembre 2005

39 M. David Backstrom Resort Health Products Noni Maui Nutrition & Cosmetics 211, Napoko Place Kulu Maui 96790 Hawai USA Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'AFSSA (FR) (2) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance d'un jus de noni hawaïen avec un autre jus de noni autorisé par décision du 5 juin 2003 du comité scientifique de l'alimentation humaine de la Commission européenne 28 janvier 2005 22 février 2005

40 M. Gerhard Stemmler Herbex Ltd. P.O. Box 516 17 Vesi Crescent Waiyavi Lautoka Fidji Islands Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'ACNFP (3) (Royaume-Uni) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance d'un jus de noni produit dans une série d'îles du Pacifique conformément à l'article 5 du règlement sur les nouveaux aliments 11 janvier 2005 11 février 2005

40a M. W. G. Brull Royal Noni (Fiji) Limited P.O. Box 5842 Lautoka Fiji Islands Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'ACNFP (3) (Royaume-Uni) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance d'un jus de noni produit dans une série d'îles du Pacifique conformément à l'article 5 du règlement sur les nouveaux aliments 15 avril 2005 25 avril 2005

40b M. Alexander Litterst Blütenweg 17 D-78351 Bodmann-Ludwigshafen pour le compte de Tauro Tukaroa Sunline Noni Ltd. Rarotonga P.O. Box 295 Cook Islands Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'ACNFP (3) (Royaume-Uni) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance d'un jus de noni produit dans une série d'îles du Pacifique conformément à l'article 5 du règlement sur les nouveaux aliments 2 juin 2005 29 juin 2005

40c M. Ken Newton C.C.K. Trading Ltd. P.O. Box 3043 Apia Samoa Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'ACNFP (3) (Royaume-Uni) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance d'un jus de noni produit dans une série d'îles du Pacifique conformément à l'article 5 du règlement sur les nouveaux aliments 25 mai 2005 29 juin 2005

40d M. Bradley J. Stafford Cook Islands Noni Marketing Ltd. P.O. Box 184 Rarotonga Cook Islands Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'ACNFP (3) (Royaume-Uni) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance d'un jus de noni produit dans une série d'îles du Pacifique conformément à l'article 5 du règlement sur les nouveaux aliments 29 septembre 2005 20 octobre 2005

41 Dr David Stewart Forbes Medi-Tech Inc. 750 West Pender Street Vancouver B.C. V6C 2T8 Canada Denrées alimentaires énumérées à l'article 1er de la décision 2000/500/CE de la Commission et à l'annexe I des décisions 2004/333/CE, 2004/334/CE, 2004/335/CE et 2004/336/CE de la Commission (matières grasses à tartiner, assaisonnements pour salades, produits de type lait fermenté, boissons au soja, produits de type fromage, produits de type yaourt, sauces épicées, boissons lactées aux fruits) enrichies en phytostérols/phytostanols (ReducolTM) Avis de l'UEL (1) (FI) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de denrées alimentaires enrichies en ester de phytostérol ReducolTM (Forbes Medi-Tech Inc.) 22 avril 2005 6 juin 2005

41a Timo Keski-Kasari Juustoportti Oy Meijeritie 3 FIN-61600 Jalasjärvi Produits de type yaourt enrichis en phytostérols/phytostanols (ReducolTM) Les produits de type yaourt sont présentés en conformité avec les dispositions de l'article 2 des décisions 2004/334/CE et 2004/336/CE de la Commission Avis de l'UEL (1) (FI) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de denrées alimentaires enrichies en ester de phytostérol ReducolTM (Forbes Medi-Tech Inc.) 10 mai 2005 30 juin 2005

41b Dr Gilles Nassy Novandie 19, rue de la République F-76153 Maromme Cedex Produits de type yaourt et autres produits laitiers enrichis en esters de phytostérol (ReducolTM) Les produits de type yaourt et autres produits laitiers sont présentés en conformité avec les dispositions de l'article 2 de la décision 2004/845/CE de la Commission. L'ester de phytostérol visé est celui autorisé par la décision 2004/845/CE de la Commission En outre, les produits de type yaourt et les autres produits laitiers contenant l'ester de phytostérol visé ont déjà été notifiés par Forbes Medi Tech (voir le no 41) 27 mai 2005 29 juin 2005

41c Mme N. Carrolo Pingo Doce Distribuição Alimentar S.A. Rua Actor António Silva, 7 Aparto 52022 P-1649-033 Lisbonne Boissons à base de lait enrichies en phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excèdera pas 3 grammes Les phytostérols visés sont ceux autorisés par la décision 2004/845/CE de la Commission 17 juin 2005 4 juillet 2005

41d M. D. Dobbins Robert Wisemans & Sons Limited 159 Glasgow Road East Kilbride Glasgow G74 4PA United Kingdom Boissons à base de lait enrichies en phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excèdera pas 3 grammes Les phytostérols visés sont ceux autorisés par la décision 2004/845/CE de la Commission 27 juin 2005 26 juillet 2005

41f M. C. Swire Fayrefield Foods Ltd. Englesa House Barthomley Road Crewe, Cheshire CW1 UF United Kingdom Matières grasses à tartiner enrichies en phytostérols, à l'exception des matières grasses utilisées pour la cuisson et la friture et des pâtes à tartiner à base de beurre ou d'autres graisses animales une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés Les phytostérols visés sont ceux autorisés par la décision 2004/845/CE de la Commission 13 juillet 2005 3 août 2005

41g Dr Walter Link Walter Rau Lebensmittelwerke GmbH & Co. KG Münsterstr. 9-11 D-49171 Hilter Matières grasses à tartiner enrichies en phytostérols, à l'exception des matières grasses utilisées pour la cuisson et la friture et des pâtes à tartiner à base de beurre ou d'autres graisses animales une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés Les phytostérols sont fournis par Forbes MediTech 15 novembre 2005 7 décembre 2005

42 Dr David Stewart Forbes Medi-Tech Inc. 750 West Pender Street Vancouver B.C. V6C 2T8 Canada Denrées alimentaires énumérées à l'article 1er de la décision 2000/500/CE de la Commission et à l'annexe I des décisions 2004/333/CE, 2004/334/CE, 2004/335/CE et 2004/336/CE de la Commission (matières grasses à tartiner, assaisonnements pour salades, produits de type lait, produits de type lait fermenté, boissons au soja, produits de type fromage, produits de type yaourt, sauces épicées, boissons lactées au fruit) enrichies en esters de phytostérol Avis de l'UEL (1) (FI) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de l'ester de phytostérol Forbes avec les phytostérols et les esters de phytostérol autorisés dans les denrées alimentaires (Forbes Medi-Tech) 22 avril 2005 6 juin 2005

43 Dr David Stewart Forbes Medi-Tech Inc. 750 West Pender Street Vancouver B.C. V6C 2T8 Canada Denrées alimentaires énumérées à l'article 1er de la décision 2000/500/CE de la Commission et à l'annexe I des décisions 2004/333/CE, 2004/334/CE, 2004/335/CE et 2004/336/CE de la Commission (matières grasses à tartiner, assaisonnements pour salades, produits de type lait, produits de type lait fermenté, boissons au soja, produits de type fromage, produits de type yaourt, sauces épicées, boissons lactées aux fruits) enrichies en phytostérols/phytostanols (Phyto-S-SterolsTM) Avis de l'UEL (1) (FI) du 4 novembre 2004 relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de l'ester de phytostérol Phyto-S-SterolsTM avec les esters de phytostérol et de phytostanols autorisés (Forbes Medi-Tech Inc.) 20 mai 2005 6 juin 2005

44 Reinhard Bursian Trisana GmbH Diemendorf 8 D-82327 Tutzing Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis du BVL (4) (DE) relatif à la reconnaissance de l'équivalence en substance, conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97, de jus du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L. de la société Trisana GmbH avec le «jus de noni» de la société Morinda Inc. autorisé en tant que nouvel ingrédient alimentaire conformément audit règlement. daté du 14 septembre 2004 mais, l'adresse étant incorrecte, la notification n'a été reçue que le 2 mai 2005 29 juin 2005

45 M. L. Sita Granarolo S.p.a. Via Cadriano, 27/2 I-40127 Bologne Produits de type lait fermenté (yaourt) enrichis en phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excèdera pas 3 grammes Les phytostérols sont fournis par la société Triple Crown et la FSA (5) (Royaume-Uni) a émis un avis concluant à l'équivalence en substance desdits phytostérols («Avis relatif à l'équivalence en substance d'un phytostérol libre») 5 août 2005 16 août 2005

46 Mme M. Weinzierl Princesse de Mogador Kellerstr. 11 D-81667 Münich Deux notifications concernant de l'huile d'argan (huile obtenue à partir de Argania spinosa L.) AFSSA (2) (FR) Avis relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de l'huile d'argan (Argania spinosa L.) avec d'autres huiles alimentaires (identique à celui de la case 13) 23 mai 2005 et 5 juillet 2005 26 juillet 2005

47 M. G. Martin Mi GmbH Postfach 2535 CH-6342 Baar Mi EU ltd. c/o EAC Business Sevices Ltd. Cariocca Business Park 2 Sawley Road Manchester M40 8BB United Kingdom Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'ACNFP (3) (Royaume-Uni) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance du jus de noni conformément à l'article 5 du règlement sur les nouveaux aliments 28 juin 2005 25 juillet 2005

48 Mme N. Hanlon Kerry Foods Tralee Road, Listowel Co. Kerry Irlande Matières grasses à tartiner décrites par le règlement (CE) no 2991/94 du Conseil, à l'exception des matières grasses utilisées pour la cuisson et la friture et des pâtes à tartiner à base de beurre ou d'autres graisses animales une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés La FSAI (6) (IRL) a émis un avis concluant à l'équivalence en substance des aliments visés avec ceux autorisés par les décisions 2004/333/CE, 2004/334/CE et 2004/336/CE de la Commission. 15 juin 2005 4 juillet 2005

49 M. M. Gebauer Homann Feinkost GmbH & Co Bahnhofstrasse 4 D-49197 Dissen Assaisonnements pour salades et mayonnaises enrichies en phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; les aliments seront conditionnés en portions individuelles. Les phytostérols visés sont ceux autorisés par la décision 2004/333/CE de la Commission 5 juillet 2005 3 août 2005

50 M. M. Werner NCT Nord Trading GmbH Albert-Schweitzer-Str. 20 D-85375 Neufahrn b.Freising Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis du BVL (4) (DE) relatif à la reconnaissance de l'équivalence en substance, conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97, de jus du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L. des sociétés NCT Nord Trading GmbH et Dynamic Health Laboratories Inc. avec le «jus de noni» (jus du fruit de l'espèce, Morinda citrifolia L.) de la société Morinda Inc. autorisé en tant que nouvel ingrédient alimentaire conformément audit règlement. 19 mai 2005 19 septembre 2005

51 M. Bruce Burwick Dynamic Health Laboratories Inc. 110 Bridge Street Brooklyn, New York 11201 USA Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis du BVL (4) (DE) relatif à la reconnaissance de l'équivalence en substance, conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97, de jus du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L. des sociétés NCT Nord Trading GmbH et Dynamic Health Laboratories Inc. avec le «jus de noni» (jus du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L.) de la société Morinda Inc. autorisé en tant que nouvel ingrédient alimentaire conformément audit règlement. 27 septembre 2005 10 octobre 2005

52 Dr Dirk Cremer Degussa Food Ingredients GmbH Lisa-Meitner-Strasse 34 D-85345 Freising Aliments énumérés à l'annexe I des décisions 2004/333/CE, 2004/334/CE, 2004/335/CE et 2004/336/CE de la Commission (matières grasses à tartiner, assaisonnements pour salades, produits de type lait, produits de type lait fermenté, boissons au soja, produits de type fromage, produits de type yaourt, sauces épicées, boissons lactées aux fruits) enrichis en esters de phytostérol Avis de l'UEL (1) (FI) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de l'ester de phytostérol et de phytostanol Cholestatin IPTM destiné à être employé dans des denrées alimentaires (Degussa Food Ingredients GmbH) 27 septembre 2005 13 octobre 2005

53 M. Boujima Boujia ARGANINE Argan-Öl e.K. D-86938 Schondorf Huile d'argan (huile obtenue à partir de Argania spinosa) AFSSA (2) (FR) Avis relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de l'huile d'argan (Argania spinosa L.) avec d'autres huiles alimentaires (identique à celui de la case 13) 17 octobre 2005 24 novembre 2005