N° C 108/72 Journal  officiel  des Communautés  européennes 15. 5. 75 
ANNEXE 
à l'avis  du Comité  économique  et social 
Le texte  suivant  de l'avis  de la section  a été retiré  à la suite  d'un  amendement  accepté  à l'una-
nimité  au cours  des  débats. 
Paragraphe  2.13.  sous  h) (dernière  phrase) 
« Sans  mettre  en difficulté  les régions  de la Communauté  où xette  pratique  est légale  et 
justifiée,  la section  estime  qu'une  diminution  de la chaptalisation  non  autorisée  devrait 
être rendue  possible,  notamment  par  un contrôle  de la circulation  du sucre  ou par  l'adjonc-
tion  d'un  révélateur.  » 
Avis  sur  une  proposition  de directive  du Conseil  relative  au rapprochement  des 
législations  des  États  membres  relatives  aux  matériaux  et objets  destinés  à entrer  en 
contact  avec  les denrées  alimentaires 
Le texte  qui  a fait  l'objet  de cet avis  est publié  au Journal  officiel  des  Communautés 
européennes  n° C 121  du 11 octobre  1974,  page  27. 
A. BASE  JURIDIQUE  DE  L'AVIS 
Le Conseil  a décidé,  le 20 août  1974,  de consulter,  conformément  aux  dispositions  de 
l'article  100  du traité  instituant  la Communauté  économique  européenne,  le Comité 
économique  et social  soir  la proposition  susvisée. 
B, AVIS  DU  COMITÉ  ÉCONOMIQUE  ET  SOCIAL 
Le Comité  économique  et social  a élaboré  son  avis  sur le sujet  précité  au cours  de sa 
128e  session  plénière,  tenue  à Bruxelles  les 26 et 27 février  1975. 
Le texte  de cet avis  est le suivant. 
LE COMITÉ  ÉCONOMIQUE  ET  SOCIAL, 
vu le traité  instituant  la Communauté  économique 
européenne,  et notamment  son  article  100, 
vu la demande  d'avis  du Conseil  des Communautés 
européennes  du 21 août  1974  sur la proposition  de 
directive  du Conseil  relative  au rapprochement  des 
législations  des États  membres  concernant  les maté-
riaux  et objets  destinés  à entrer  en contact  avec  les 
denrées  alimentaires, 
vu la décision  du bureau  du Comité,  du 8 octobre 
1974,  de charger  la section  de l'environnement, de la santé  publique  et de la consommation  de l'éla-
boration  d'un  avis  et d'un  rapport  en la matière, 
vu l'avis  de la section  de l'environnement,  de la 
santé  publique  et de la consommation,  du 11 février 
1975,  et le rapport  de Mme  Evans, 
vu ses délibérations  lors  de la 128e  session  plénière 
tenue  les 26 et 27 février  1975,  séance  du 27 février, 
A ADOPTÉ  L'AVIS  SUIVANT, 
à l'unanimité  : 
Le Comité  approuve  la proposition  de directive  sous 
réserve  des  observations  suivantes. 
15. 5. 75 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 108/73 
1. Observations  générales 
1.1. Champ  d'application  de  la directive 
1.1.1.  Le  Comité  constate  que  la proposition  de 
directive  s'applique  à tous  les matériaux  et objets 
qui sont  mis  ou destinés  à être  mis  en contact  avec 
les denrées  alimentaires.  Il s'agit  d'une  définition  très 
vaste  couvrant  tous  les divers  stades  de la fabrica-
tion,  transformation  et commercialisation  des denrées 
alimentaires. 
1.1.2.  Au  terme  de ces dispositions,  tous  les objets 
et matériaux  qui  ont  été utilisés  tout  au long  de la 
chaîne  de production  et de distribution  jusqu'à  la 
consommation  privée  devraient  être  soumis  aux 
règles  de la directive. 
1.1.3.  Le  Comité  demande  que  la proposition  de 
directive  indique  expressément  que  les dispositions 
envisagées  s'appliquent  uniquement  aux  parties 
des matériaux  et objets  qui sont  en contact  avec  les 
denrées  alimentaires. 
1.1.4.  Le  Comité  propose  de compléter  la propo-
sition  de la Commission  par  la définition  de ce que 
l'on considère  par  « denrées  alimentaires  ». 
1.1.5.  Le  Comité  fait  en effet  observer  que,  en 
l'absence  d'une  définition  de la notion  de « denrées 
alimentaires  », il est impossible  de fixer  avec  certi-
tude  le point  de la chaîne  de production  à partir 
duquel  le produit  peut  être  considéré  comme  une 
« denrée  »; dans  ce cas,  il en conclut  qu'il  est égale-
ment  impossible  de définir  avec  précision  le champ 
d'application  de la proposition  de directive  à l'étude. 
1.1.6.  Le  Comité  se demande,  en outre,  s'il  ne 
conviendrait  pas  d'aborder,  en priorité,  dans  des 
directives  spécifiques,  l'aspect  de conditionnement 
des denrées  alimentaires,  c'est-à-dire  lorsque  les 
aliments,  de par  leur  contact  avec  les emballages, 
pourraient  être  contaminés  et constituer,  dès  lors, 
un danger  pour  la santé. 
1.1.7.  Par  ailleurs,  le Comité  est d'avis  que  les 
conduites  servant  à la distribution  publique  de l'eau 
potable  et les autres  moyens  de transport  des  ali-
ments  non  encore  conditionnés  ne devraient  pas 
échapper  aux  règles  et aux  contrôles  prévus  dans  la 
directive. 
1.2. Principe  de Vinertie  du matériau  ou  de Vobjet 
et de la pureté  de l'aliment 
1.2.1.  Le  Comité  approuve  l'application  de ce 
principe  qui  vise  à interdire  l'utilisation  des  maté-
riaux  et objets  pouvant  soit  céder  aux  denrées  ali-mentaires  des  constituants  dangereux  pour  la santé 
humaine,  soit  modifier  de façon  indésirable  la 
composition  ou les caractères  organoleptiques  des 
aliments,  mais  il estime  qu'il  est difficile,  voire  impos-
sible,  de considérer  de façon  objective  jusqu'à  quel 
point  cette  modification  de la composition  peut  être 
définie  comme  indésirable,  sans  toucher  au goût 
personnel  des  acheteurs. 
1.2.2.  Le  Comité,  en outre,  s'interroge  sur  la 
possibilité  de définir  exactement  la quantité  de 
constituants,  cédés  par  l'emballage  à l'aliment, 
susceptible  de mettre  la santé  en danger. 
1.2.3.  Le  problème  de la migration  des  consti-
tuants  dans  les  denrées  alimentaires  étant  très 
complexe,  le Comité  estime  que,  au cas  où la fixa-
tion de la limite  globale  de cette  migration  serait 
jugée  nécessaire  par les directives  d'application,  cette 
limite  devrait  tenir  compte  avant  tout  des  caracté-
ristiques  des denrées  alimentaires  et seulement  ensuite 
de celles  des  matériaux  et objets. 
1.2.4.  Le  Comité  suggère  dès lors  que  les contrôles 
soient  effectués  à tous  les stades  de la production 
et de la distribution  en tenant  compte  surtout  de la 
durée  de contact  de l'aliment  avec  l'objet  susceptible 
de le contaminer. 
1.3. Principe  de l'étiquetage  positif 
1.3.1.  Le  Comité  appuie  les  dispositions  de la 
directive  visant  à interdire  la commercialisation  de 
tous les matériaux  et objets  destinés  à entrer  en 
contact  avec  des denrées  alimentaires  qui ne portent 
pas de symbole  conventionnel  ou la mention  « pour 
contact  alimentaire  ». 
1.3.2.  Cette  mention  devrait  figurer  dans  la langue 
nationale  du lieu  de vente  et constituer  une  obliga-
tion au même  titre  que  l'indication  du nom  et de 
l'adresse  du fabricant  de ces  produits,  ou de sa 
marque  déposée. 
1.3.3.  Le  Comité  estime,  en effet,  que  la protec-
tion des consommateurs  et la sauvegarde  de la santé 
publique  nécessitent  des  dispositions  suffisamment 
rigoureuses  et en même  temps  précises. 
1.3.4.  À  ce propos,  le Comité  se demande  si, 
pour  certains  matériaux  et objets  repris  dans  des 
directives  particulières,  il ne serait  pas  plus  indiqué 
d'en prévoir  le marquage  au stade  de la production 
plutôt  qu'au  stade  de la commercialisation.  Ceci 
rendrait  l'opération  beaucoup  plus  facile  du point 
de vue  technique  et en même  temps  moins  onéreuse 
N° C 108/74 Journal  officiel  des Communautés  européennes 15. 5. 75 
du point  de vue  économique,  tout  en réduisant  les 
risques  d'erreur. 
1.4. Établissement  des  directives  d'application 
1.4.1.  La  mise  en œuvre  des  principes  géné-
raux  s'effectuera  par  des  dispositions  d'application 
concrètes  dans  des  directives  spécifiques  en ce qui 
concerne  chaque  groupe  de matériaux  et objets, 
par exemple  verre,  matières  plastiques,  céramiques, 
papiers  et cartons,  etc. 
1.4.2.  L'actuelle  proposition  de directive  se limite 
à définir,  pour  certaines  de ces directives  spécifiques, 
le principe  de la liste  positive,  selon  lequel,  dans 
certains  cas,  seraient  admises  seulement  des  sub-
stances  dûment  autorisées  sous  une  forme  ne mettant 
pas la santé  en danger. 
1.4.3.  Dans  cette  perspective,  le Comité  appuie 
le principe  de l'établissement  de listes  positives 
assurant,  de la façon  la plus  efficace,  la meilleure 
protection  des  consommateurs. 
1.4.4.  Il  estime,  en outre,  qu'il  est  nécessaire 
d'inciter  de plus  en plus  les fabricants  à utiliser  des 
matières  et substances  qui  ne mettent  pas  la santé 
en danger  lors  de la production  des  emballages  et 
qui ne posent  pas de problèmes  particulièrement  aigus 
lors de leur  élimination  comme  déchets. 
1.4.5.  D'autre  part,  il convient  de  considérer 
qu'une  modification  importante  des  techniques  de 
production  pourrait  entraîner  une  augmentation 
des prix  de revient  et donc  des  prix  de vente;  dans 
ces conditions,  le Comité  estime  que  des  mesures 
spécifiques  devraient  être  prises  pour  la période  de 
transition  en ce qui  concerne  le remplacement  des 
installations  industrielles  les plus  coûteuses. 
1.4.6.  D'une  manière  générale,  le Comité  est 
d'avis  qu'il  serait  utile  de développer  une  action 
d'information  à tous  les stades  et surtout  au stade 
de la production,  en vue  de favoriser  l'utilisation 
d'objets  et de matériaux  non  polluants.  De même,  il 
faudrait  informer  les consommateurs  au sujet  de 
l'utilisation  correcte  des  emballages,  et notamment 
de leur  compatibilité  avec  les aliments. 
1.4.7.  Le  Comité  souligne  la nécessité  d'associer 
les milieux  économiques  et sociaux  aux  travaux 
devant  aboutir  à l'adaptation  au progrès  technique 
de ces  directives  particulières. 
1.5. Mesures  de sauvegarde 
1.5.1.  Dans  certains  cas,  les États  membres  pour-
ront accorder,  à certaines  substances  et matières 
qui ne sont  pas reprises  dans  la liste,  une autorisation 
d'utilisation  provisoire. 1.5.2.  Le  Comité  estime  que la procédure  envisagée 
dans  la proposition  de directive  devrait  être  plus 
rigoureuse  afin  que  les mesures  éventuelles  visant  à 
supprimer  cette  autorisation  provisoire  soient  prises 
dans  les délais  les plus  brefs. 
1.5.3.  Le  Comité  fait  observer  que,  dans  le cas 
contraire,  lorsqu'il  s'agit  pour  les États  membres 
d'interdire  l'emploi  de matériaux  et objets  suscep-
tibles  de présenter  un danger  pour  la santé,  cette 
interdiction  est immédiatement  valable  et reste  en 
vigueur  jusqu'au  moment  où une  décision  n'a  pas 
été arrêtée  selon  la procédure  prévue  dans  la direc-
tive. 
1.5.4.  Par  ailleurs,  en ce qui concerne  les modalités 
relatives  au  prélèvement  des  échantillons  et les 
méthodes  d'analyse  nécessaires  au  contrôle  des 
dispositions  prévues  dans  les directives  spécifiques, 
le Comité  préconise  une  harmonisation  de  ces 
méthodes  au niveau  communautaire  afin  d'éviter 
toute  disparité  de traitement  à l'intérieur  des  États 
membres. 
1.5.5.  Les  méthodes  de contrôle  examinées  jus-
qu'ici  par  les instances  de la Commission  ne s'ap-
pliquant  qu'aux  objets  et aux  matériaux  destinés 
à entrer  en contact  avec  les denrées  alimentaires,  le 
Comité  estime  opportun  que  l'on  précise  dans  les 
directives  spécifiques  qu'une  méthodologie  de 
contrôle  appropriée  s'applique  également  pour  le 
contrôle  des  objets  et des  matériaux  déjà  mis  en 
contact  avec  les denrées  alimentaires. 
2. Observations  particulières 
2.1. Article  1er 
Afin  de mieux  préciser  la portée  des dispositions  de la 
directive,  le Comité  propose  de modifier  le point  1 
de cet article  comme  suit  : 
« 1. La présente  directive  concerne  les  parties 
des matériaux  et objets  qui,  à l'état  de produits 
finis,  sont  mises  ou destinées  à être  mises  en 
contact  avec  des  denrées  alimentaires;  ils sont 
ci-après  dénommés  matériaux  et objets.  » 
Étant  donné  que  les conduites  d'eau  potable  peuvent 
constituer  un  élément  véhiculaire  très  dangereux 
pour  la santé  humaine,  il propose  également  de 
rayer  du texte  de cet  article  la dernière  phrase  : 
« Toutefois,  les conduites  servant  à la distribution 
publique  de l'eau  potable  ne sont  pas  soumises 
aux dispositions  de la présente  directive.  » 
2.2. Article  2 
Dans  l'intérêt  d'une  protection  efficace  du consom-
mateur,  le Comité  est d'avis  qu'il  convient  de pré-
15. 5. 75 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 108/75 
ciser  davantage  le deuxième  alinéa  de cet article  en 
insérant  après  le mot  « utilisés  » le membre  de 
phrase  suivant  : 
« ... à chaque  stade  de la fabrication  ou de la 
commercialisation  des  denrées  alimentaires.  » 
2.3. Article  3 
Pour  les  raisons  évoquées  dans  les  observations 
générales,  le Comité  propose  de remplacer  les mots 
« modification  indésirable  » par le mot  « dégrada-
tion » et de biffer  le mot  « altération  » figurant  dans 
le texte  de cet article  qui,  dès  lors,  se lirait  comme 
suit : 
« Dans  les  conditions  normales  ou  prévisibles 
de leur  emploi,  les matériaux  et objets  ne doivent 
pas céder  aux  denrées  alimentaires  des  consti-
tuants  dans  une  quantité  susceptible,  soit  de pré-
senter  un danger  pour  la santé  humaine,  soit 
d'entraîner  une  dégradation  de la composition 
ou des caractères  organoleptiques  desdites  denrées 
alimentaires.  » 
2.4. Article  4 paragraphe  3 
Le Comité  propose  de modifier  comme  suit  le 
texte  du deuxième  alinéa  : 
- « Les États  membres  informent  immédiatement 
les autres  États  membres  et la Commission  de 
toute  admission  donnée  en vertu  de l'alinéa  pré-
cédent  et fournissent,  en même  temps,  les pièces 
selon  lesquelles  l'admission  leur  paraît  justifiée.  » 
2.5. Article  6 paragraphe  2 
Le Comité  propose  de modifier  le texte  de ce para-
graphe  comme  suit  : 
« À tous  les stades  de la production  et de la dis-
tribution,  ces  indications  peuvent  apparaître  sur 
lés documents  d'accompagnement.  Ces  documents 
devront  être  tenus  à la disposition  des organes  de 
vigilance  pour  les contrôles  visant  à la protection 
du consommateur.  » 
2.6. Article  6 paragraphe  3 
Le Comité  estime  également  qu'il  serait  souhaitable 
de rendre  obligatoire  les dispositions  de ce para-
graphe,  de manière  à permettre  une  application 
uniforme  de celles-ci  dans  tous  les États  membres. Aussi,  le Comité  propose  de modifier  le texte  de ce 
paragraphe  comme  suit  : 
« Les États  membres  interdisent,  sur leur  territoire, 
le commerce  de détail  des  matériaux  et objets  si 
les indications  prévues  au paragraphe  1 sous  a) et 
b) ne figurent  pas  sur les étiquettes  ou emballages 
dans  la ou les langues  nationales.  » 
2.7. Article  11 paragraphe  1 premier  alinéa 
L'élaboration  des directives  particulières  par secteur, 
auxquelles  se réfère  la directive  à l'examen  pour  son 
application  concrète,  sera  longue  et difficile,  en rai-
son notamment  de l'absence  d'une  méthodologie 
pour  les examens  de contrôle  d'aptitude  des divers 
matériaux  mis  en contact  avec  les innombrables 
types  d'aliments  (la méthodologie  existant  actuel-
lement  pour  ces  essais  semble  concerner  exclusive-
ment  des objets  destinés  à venir  en contact  avec  des 
aliments  et non  des  objets  qui ont déjà  été en contact 
avec  des  denrées  alimentaires). 
Compte  tenu  de cet état  de fait  et afin  d'éviter  que 
la directive-cadre  entre  en vigueur  avant  que  les 
normes  spécifiques  ne soient  élaborées  pour  les 
différents  secteurs  qui,  en raison  des  dispositions 
de l'article  6, conditionnent  ladite  directive-cadre, 
l'application  de cette  dernière  doit  être  reportée 
d'au moins  un an. 
Le Comité  propose  donc  de modifier  comme  suit 
le texte  en question  : 
« 1. D'ici  une  période  de deux  années  à compter 
de la notification  de la présente  directive,  les États 
membres  modifient,  si nécessaire,  leurs  législations 
afin de se conformer  aux  dispositions  de la pré-
sente  directive  et ils en informent  immédiatement 
la Commission.  La  législation  ainsi  modifiée 
s'applique  aux  matériaux  et objets,  ainsi  qu'aux 
produits  alimentaires  fabriqués  ou importés  dans 
la Communauté  trois  ans  après  la modification.  » 
Le second  alinéa  étant  inchangé. 
Fait à Bruxelles,  le 27 février  1975. 
Le président 
du Comité  économique  et social 
Henri  CANONGE