COMMISSION DESCOMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
Bruxelles, le 10.11.2000
COM(2000) 725 final
Propositionde
DÉCISION DU CONSEIL
relative à la position de la Communauté au seindu Conseild'association concernant la
participation de[pays] auxprogrammescommunautaires
Recommandationde
DÉCISION DU CONSEIL
autorisant la Commission à négocier, avec Chypre, Malte etla Turquie, un accord-cadre
concernant leurparticipation auxprogrammescommunautaires
(présentéespar la Commission)
2EXPOSÉ DES MOTIFS
1. I NTRODUCTION
Le Conseil européen d'Helsinki a confirmé, en décembre 1999, le processus d'élargissement
engagé lors de sa réunion de décembre 1997 à Luxembourg. La stratégie de préadhésion
renforcée définie en 1997 a été reconduite, la participation des 13 pays candidats aux
programmes communautaires étant considérée comme un élément important d'une telle
stratégie.
L e ste rm es" programmes communautaires " désignent un ensemble intégré d'actions adoptées
par la Communauté, au fil des années, pour promouvoir la coopération instituée entre ses
États membres dans différents domaines spécifiques se rapportant aux politiques
communautaires. Elles ont été conçues exclusivement, en principe, à l'intention des
États membres de l'UE, sur la base d'une dotation spécifique inscrite au budget général de
l'Union européenne. En conséquence, les programmes dont les bénéficiaires ne sont pas des
États membres de l'Union mais des pays non communautaires (à savoir les
programmes Phare,TacisetMeda)nerelèvent pasdecettedéfinition.
Pour ce qui est des dix pays candidats d'Europe centrale et orientale (PECO)1,l a
participation aux programmes communautaires est prévue dans les accords européens
respectifs. Conformément à ces accords, les conditions et modalités de la participation de ces
pays sont définies par les Conseils d'association respectifs, sur la base de décisions
spécifiques.
Néanmoins, dans le prolongement des conclusions des Conseils européens de Luxembourg et
d'Helsinki, la Commission a proposé au Conseil, dans sa communication du
20 décembre 1999 intitulée "Participation des pays candidats aux programmes, agences et
comités communautaires" [COM(1999)710 final], de rationaliser les procédures
communautairesd'adoptiondecesdécisionsdesConseilsd'association.
2. S ITUATIONACTUELLE
En fait, la participation effective des PECOet deChypreaux programmes communautaires
actuellement ouverts à ces pays a été encouragée activement depuis le Conseil européen de
Luxembourg. Parsuite de l'entrée en vigueur, en 1997 et en 1998, d'une série de décisions des
Conseils d'association, les ressortissants des dix PECOont participé aux programmes
c o m m u n a u t a i r e sp r o p o s é sd a n sd i f f é r e n t sd o m a i n e s . Chypre, pour sa part, est associée à des
programmes concernant l'audiovisuel, l'éducation, la formation professionnelle et la jeunesse,
comme prévu dans les accords conclus en 1997 (et, plus récemment, à des programmes
relatifs à la recherche scientifique et aux PME). Malte participe, depuis septembre2000, aux
programmes concernant l'éducation ( Socrates) et la formation professionnelle ( Léonard da
Vinci). La participationau programme Jeunesse débutera le 1erjanvier 2001.
LaTurquie ne participe pas encore entièrement auxprogrammes communautaires.
1Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Roumanie, Slovaquie et
Slovénie.
3L'expérience a montré que le travail réglementaire préparatoire à la participation des
dixPECOa exigé plus de 100 décisions distinctes (une par pays et par programme) des
Conseils d'association entre1997 et 1999. L'adoptiondeces décisions a pris de six à neufmois,
si bien que certaines d'entre elles sont entrées en vigueur alors que la période couverte par les
programmes étaitdéjà bienentamée.
Compte tenu de cette expérience, la Commission a proposé, dans la communication
susmentionnée, qu'il conviendrait qu'une nouvelle approche soit suivie pour la participation
des pays candidats à la nouvelle génération des programmes communautaires, en tirant parti
du fait que la plupart d'entre eux ont été remplacés par de nouveaux programmes à la fin de
1999ou le seront en2000.
En tout état de cause, par suite du renouvellement de ces programmes communautaires
(auxquels la participation des pays candidats est prévue), d'une part, et de la reconduction des
candidatures de ces pays, d'autre part, des instruments réglementaires bilatéraux définissant
les conditions de participation devront être arrêtés sous la forme de décisions des Conseils
d'association dans le cas des PECOet d'accords ou de protocoles additionnels aux accords
d'associationdans lecasde Chypre,d eMalteet de laTurquie.
Compte tenu des demandes de participation aux programmes actuels et futurs formulées par
les pays candidats, les procédures actuellement appliquées par la Communauté dans ce
domaine exigeraient, au cours des quelques mois à venir, plus de 150 instruments
internationauxpour formaliser ce type de participation.
Dans le cas de Chypre,d eMalteet de la Turquie, une double procédure
Commission-Conseil serait nécessaire puisque, pour chaque accord individuel, un mandat de
négociation devrait être sollicité, au préalable, par la Commission au Conseil. Il conviendraitenoutredeconsulter le Parlement européensur chaque propositionde la Commissionrelative
à unprojet d'accord.
Ce scénario engorgerait à la fois les relations interinstitutionnelles habituelles de l'UE et
l'activité administrative exigée de la Commission. Au niveau des pays candidats, il
aggraverait la déception manifestée par ceux-ci à l'égard de la lourdeur des procédures
communautaires de formalisationde leur participation aux programmes. Il ya lieu de rappeler
que les autorités de ces pays ont salué unanimement les procédures allégées proposées à ce
sujet par la Commissiondans sa communicationau Conseildu 20 décembre 1999.
3. N
OUVELLEAPPROCHE
En conséquence, pour simplifier les procédures d'adoption de ces instruments internationaux,
laCommissionproposedésormaisauConseil:
a) d'adopter une série de 10 décisions relatives à la position arrêtée par la Communauté au
sein des Conseils d'association respectifs en ce qui concerne les décisions-cadres de ces
Conseils relatives à la participation des PECOaux programmes communautaires qui leur
sont ouverts;
b) d'autoriser la Commission à négocier, avec Chypre,Malteet laTurquie,
trois accords-cadres concernant leur participationauxprogrammes communautaires.
4Dans les deux cas, ces instruments internationaux devraient établir les principes généraux
applicables à la participation des différents pays qui le souhaitent aux programmes
communautaires, et confier à la Commission les décisions relatives aux procédures
spécifiques de cette participation. Ces procédures et, plus spécialement, les modalités
financières, seraient arrêtées ultérieurement, soit dans des protocoles de financement (dans le
cas d'un soutien par l'assistance extérieure de la Communauté, telle que Phare), soit dans des
protocoles d'accord normaux conclus entre la Commission et le gouvernement du pays
candidat encause.
3.1. En ce qui concerne lespayscandidatsd'Europe centrale et orientale (PECO)
Les principaux problèmes suivants seront abordés dans les projets envisagés de
décisions-cadresdesConseilsd'association:
a) les programmes considérés seront ceux dont les décisions ou règlements de la
Communauté les instituant (adoptés soit par le Conseil de l'UE, soit par le
Parlement européenet le Conseilde l'UE) prévoient une participationdes PECO;
b) les PECO acquittent chaque année une contribution à fixer dans les protocoles de
financement ou les protocoles d'accord mentionnés ci-dessus. Cette contribution
ne sera pas remboursée si, à la fin de l'exercice, les résultats obtenus sont en deçà
de la contribution versée;
c) les représentants des PECO seront invités à assister, à titre d'observateurs et pour
les problèmes quiles concernent, auxréunions des comités des programmes;
d) les projets et initiatives présentés par les participants des PECO seront assujettis aux
mêmes conditions, règles et procédures que celles qui s'appliquent aux
États membres et, plus particulièrement, pour celles qui concernent la présentation,
l'évaluationet lasélectiondescandidaturesetdesprojets;
e) les décisions-cadres s'appliqueront pendant une période indéterminée, sous
réserve de la clause classique de dénonciation. Des durées spécifiques de
participation aux programmes seront précisées, par la suite, dans les protocoles à
c on cl u reen trel aC om m i s si one tl ep ay se nc a us e .
3.2. En ce qui concerne Chypre, Malte et la Turquie
Pour formaliser, avec ces trois pays candidats, une participation aux programmes
selon des modalités identiques à celles proposées aux PECO,d e si n s t r u m e n t s
internationaux de nature différente sont nécessaires. Cette nécessité résulte du fait
que les accords d'association en vigueur avec Chypre,Malteet laTurquie depuis
1973, 1971 et 1964 respectivement ("ancienne génération") ne prévoient pas une
participation aux programmes communautaires, contrairement aux "accords
européens" conclus avec les 10 PECO("dernière génération" d'accords d'association
entrés en vigueur entre 1994 et 1999).
Au lieu de "décisions-cadres des Conseils d'association" s'appliquant aux PECO,i l
conviendrait de négocier, sur la base de mandats correspondants confiés par le
Conseil de l'UE, des accords-cadres équivalents, au niveau bilatéral, entre la
Commissionet Chypre,Malteet laTurquie.
5Les principaux problèmes abordés dans ces accords-cadres seraient les mêmes que
ceux envisagés pour les PECO(voir 3.1 ci-dessus), sauf en ce qui concerne le
point a.
En fait, la presque totalité des actes réglementaires instituant des programmes
communautaires et autorisant une participation des PECOprévoient aussi la
participation de Chypre. À l'inverse, la participation de Malteest moins
couramment envisagée et celle de la Turquie est très inhabituelle. Néanmoins, les
conclusionsduConseileuropéend'Helsinkimettentles 13pays candidats sur unpied
d'égalité du point de vue de la stratégie de préadhésion et, notamment, de la
"participationauxprogrammes".
C'est pourquoi, les futurs accords-cadres devraient permettre la participation de
Chypre,Malteet laTurquie à tous les programmes communautaires ouverts aux
PECO.
Compte tenu de ce quiprécède, le Conseilest invité à :
•adopter les propositions jointes de 10 décisions concernant la position à arrêter par la
Communauté au sein des Conseils d'association établis dans les accords européens conclus
avec lesdixpayscandidatsd'Europe centrale et orientale (PECO) ;
•décider d'autoriser la Commission à négocier, avec Chypre,Malteet laTurquie,
conformément aux directives ci-jointes, trois accords-cadres bilatéraux fixant les modalités
et conditions générales de la participation de ces trois pays candidats aux différentsprogrammes communautaires ouverts aux PECO.
6Propositionde
DÉCISION DU CONSEIL
relative à la position de la Communauté au seindu Conseild'association concernant la
participation de [pays]auxprogrammescommunautaires
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment ses articles 300,
paragraphe 2, et 308,
vu la proposition de la Commission,
considérant ce quisuit :
(1) Le protocole additionnel à l'accord européen établissant une association entre les
Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et [pays]♦♦♦♦, d'autre part,
a étéconclu par décisiondu Conseilet de la Commissiondu 4 décembre 1995.
(2) Conformément à l'article 1erdu protocole additionnel, [pays]♦peut participer aux
programmes-cadres, aux programmes spécifiques, aux projets ou aux autres actions de
l aC o m m u n a u t ée t ,c o n f o r m é m e n tàs o na r t i c l e2 ,l eC o n s e i ld ' a s s o c i a t i o nd é f i n i tl e s
conditions et modalités de la participationde [pays]à ces activités.
(3) Les actes réglementaires de la Communauté instituant les différents programmes
disposent que ces programmes sont ouverts aux pays candidats d'Europe centrale et
orientale, selon les modalités définies dans les accords européens, dans leurs
protocoles additionnels et dans les décisions des Conseils d'association respectifs,
♦[Cetteformulation n'estapplicablequ'àsixPECO :Bulgarie, Hongrie, Pologne, République tchèque,
RoumanieetSlovaquie.Uneformulationlégèrement différente (pasdementiondeprotocoleadditionnel)
sera utiliséepourlesquatre autresPECO].
7DÉCIDE :
La positionà adopter par la Communauté au sein du Conseil d'association institué par l'accord
européen conclu entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et
[pays], d'autre part, concernant la participation de [pays]aux programmes communautaires
correspond au projet de décisiondu Conseild'associationci-joint.
Fait à Bruxelles, le
Par le Conseil
Le Président
8Propositionde
DÉCISION-CADRE N° …/ …. DU CONSEIL D'ASSOCIATION
entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et
[pays],d'autre part
du ...….…
portant adoptiondesconditionsetmodalitésgénéralesde participation de [pays]
auxprogrammescommunautaires
LE CONSEIL D'ASSOCIATION,vu le protocole additionnel à l'accord européen conclu entre les Communautés européennes et
leurs États membres, d'une part, et [pays]
♦♦♦♦, d'autre part, relatif à la participation de [pays]aux
programmes communautaires, et notamment ses articles 1eret 21;
considérant ce quisuit :
(1) Conformément à l'article 1erdu protocole additionnel, [pays]♦peut participer aux
programmes-cadres, aux programmes spécifiques, aux projets ou aux autres actions de
la Communauté déployés dans un large éventail de domaines. Il prévoit aussi
l'additiond'autres domaines communautaires.
(2) Conformément à l'article 2 du protocole additionnel, le Conseil d'association définit
lesconditionset modalitésde laparticipationde [pays]♦à ces activités.
(3) Les conditions spécifiques de participation, notamment les implications financières,
sont déterminées, pour chaque programme communautaire, sur la base de protocoles
d'accord ànégocier et àconclure entre la Commissioneuropéenne et [pays],
DÉCIDE :
Article premier
[pays]est autorisé(e) à participer à tous les programmes communautaires ouverts aux pays
candidats d'Europe centrale et orientale.
Article 2
[pays]contribue financièrement au budget de l'Union européenne correspondant aux
programmes spécifiques auxquels [pays]participe.
♦♦♦♦[Cette formulation n'est applicable qu'à six PECO : Bulgarie, Hongrie, Pologne, République
tchèque, Roumanie et Slovaquie. Une formulation légèrement différente (pas de mention de
protocoleadditionnel) serautiliséepourlesquatre autresPECO].
1JO L…, du00.00.199.., p. …
9Article 3
Les représentants de [pays]sont autorisés à participer, à titre d'observateurs et pour les points
qui les concernent, aux comités de gestion chargés du suivi des programmes auxquels [pays]
contribue financièrement.
Article 4
Les projets et initiatives présentés par les participants de [pays]sont assujettis, dans la mesure
du possible, aux mêmes conditions, règles et procédures que celles qui s'appliquent aux
États membres.
Article 5
Les modalités et conditions spécifiques, notamment la contribution financière, de la
participation de [pays]à chaque programme particulier sont déterminées par la
Commissioneuropéenne et [pays], sur la base d'un protocole d'accord. Si [pays]sollicitait une
assistance extérieure de la Communauté autitre du règlement (CEE) n°3906/89 relatifà l'aide
économique en faveur de certains pays d'Europe centrale et orientale, modifié en dernier lieu
par le règlement (CE) n°1266 du 21 juin 1999, ces modalités et conditions spécifiques
peuvent être arrêtées sur la base d'unprotocole de financement.
Article 6
La présente décision-cadre s'applique pendant une période indéterminée. Elle peut être
dénoncée par chacune des parties moyennant préavis de 6 mois signifié par écrit.
Article 7
La présente décision-cadre entre en vigueur le premier jour du mois suivant celui de son
adoptionpar leConseild'association.
Fait à Bruxelles, le
Par le Conseil d'association
Le président
10Recommandationde
DÉCISION DU CONSEIL
autorisant la Commission à négocier, avec Chypre, Malte etla Turquie, un accord-cadre
concernant leurparticipation auxprogrammescommunautaires
La Commission est autorisée à négocier avec Chypre,Malteet laTurquie, conformément
aux directives ci-jointes, trois accords-cadres bilatéraux établissant les principes généraux de
leur participationauxprogrammes communautaires.
La Commissionconduira ses négociations au nomde la Communauté, enconsultationavec le
comité spécial désigné par le Conseil pour l'assister dans cette tâche, conformément à
l'article 300, paragraphe 1 du traité de la Communauté européenne.
11ANNEXE
DIRECTIVESDE NÉGOCIATION
1. Considérations générales
Les négociations ont pour objet la conclusion d'un accord-cadre entre la Communauté et,
respectivement, Chypre,Malteet laTurquie, établissant les principes généraux de la
participation de ces pays aux programmes communautaires auxquels ils souhaitent être
associés.
Après l'entrée en vigueur de chacun des accords-cadres et la demande de participation d'un
de ces trois pays à un programme communautaire, des modalités spécifiques de
participation seront définies, soit dans un protocole de financement (dans le cas d'un
soutien par les fonds de préadhésion correspondants de la Communauté), soit dans un
protocole d'accordordinaire conclu entre la Commissionet le pays candidat.
2. Étendue de la participation
Chypre,Malteet laTurquie doivent être en mesure de participer à tous les programmes
communautaires ouverts aux dix pays candidats d'Europe centrale et orientale
(PECO)2, les 13 pays candidats étant traités sur un pied d'égalité en ce qui concerne ce
type de participation.
La présentation, l'évaluation et la sélection des demandes de Chypre,d eMalteet de la
Turquieseront assujetties, dans la mesure du possible, (comme pour les PECO), aux mêmes
conditions, règles et procédures que celles qui s'appliquent aux États membres de l'Union
européenne.
3. Dispositions financières
Chypre,Malteet laTurquie acquitteront chaque année une contribution aux
programmes. Cette contributionsera fixée dans le protocole de financement ou le protocole
d'accord mentionné ci-dessus et ne sera pas remboursée aux pays candidats si, à la fin de
l'exercice, les résultatsobtenus sont endeçà de la contributionversée.
4. Associationauxmécanismesdeprisededécision
Des représentants de Chypre,d eMalteet de laTurquie seront invités à assister en qualité
d'observateurs et pour les points qui les concernent aux réunions des comités des
programmes.
5. Durée
Ces trois accords-cadres s'appliqueront pendant une période indéterminée, sous réserve de
la clause classique de dénonciation. Des durées spécifiques de participation aux
programmes seront fixées dans les protocoles susmentionnés.
2Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Roumanie, Slovaquie et
Slovénie.