ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (80)12
V ol.1980/0008

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE, Euratom) n°354/83 duConseil du1erfévrier 1983
concernant l'ouverture aupublic des archives historiques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergie atomique (JO L43du15.2.1983,
p.1),telque modifié parlerèglement (CE, Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JO L243du27.9.2003, p.1),cedossier estouvert aupublic. Lecaséchéant, lesdocuments
classifiés présents dans cedossier ontétédéclassifiés conformément àl'article 5dudit
règlement.
Inaccordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No354/83 of 1February 1983
concerning theopening tothepublic ofthehistorical archives oftheEuropean Economic
Community and theEuropean Atomic Energy Community (OJ L43, 15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC, Euratom) No1700/2003 of22September 2003 (OJ L243,
27.9.2003, p.1),this fileisopen tothepublic. Where necessary, classified documents inthis
filehave been declassified inconformity with Article 5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG, Euratom) Nr.354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI. L43vom 15.2.1983,
S.1),geändert durch dieVerordnung (EG, Euratom) Nr.1700/2003 vom 22.September 2003
(ABI. L243 vom 27.9.2003, S.1),istdiese Datei derÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden dieVerschlusssachen indieser Datei inÜbereinstimmung mitArtikel 5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(80)12 final
Bruxelles,le29janvier1980
PROPOSITION DEDIRECTIVE DUCONSEIL
relativeaurapprochement deslégislations desEtatsmembres
relatives aumatérielélectriqueutilisable en
t
atmosphère'explosible desminesgrisouteuses
(présentéeparlaCommission auConseil)
COM(oO)12final

EXPOSE DES MOTIFS
I.Introduction
Leprogramme général auConseil du29niai 1969 pour l'élimination des
entraves techniques aux échanges ,•nentionr.e lesecteur des matériels
électriques utilisables enatmosphère explosible ,comme undes secteurs
dans lequel une action derapprochement des dispositions législatives
nationales sur la-base del'article 100 duTraité est nécessaire en
vued'éliminer lesdisparités existant entre lesspécifications techniques
deconstruction .. ..
Ladirective duConseil 76/117/CEE du 18.12.1975 0)concernant lerapprochement
des législations des Etats membres relatives aumatériel électrique utilisable
enatmosphère explosible exclut lematériel électrique utilisable dans les mines
grisout eusas("groupe I),car cematériel peut être soumis àdes recommandations
ccnssunautaires établies parl'Organe permanent pour lasécurité etlasalubrité
dans les mines dehouille etlesautres industries extractives àLuxembourg .
Entretemps ladirective duConseil 7-9/ du6février 1979 (2).
concernant lerapprochement des législations desEtats membres relatives
aumatériel électrique utilisable enatmosphère explosible mettant enoeuvre
certains modes deprotection qui .assurent l'application deladirective
précitée ,aété adoptée .
Par son mandat du6février 1973 modifié le22janvier .1974i l'Organe permanent
ademandé àson groupe detravail -"Electricité "d'élaborer ,enétroite
collaboration avec les service ^delaCommission ,unprojet pour une proposition
dedirective qui adapte ladirective précitée pour larendre applicable au
matériel électrique dugroupe Iutilisable enatmosphère explosibla desaines
grisouteuses .Enplus ilademandé auGroupe de "travail précité d'examiner les
îTormes Européennes (EUT)tdelesmodifier etdelescompléter s'ils'avère
nécessaire .
L'Organe permanent aadopté le1erdécembre 1978 lesprojets pour la -
présents proposition dedirective etson exposé desmotifs élaboré par
son groupe detravail "Electricité ". • * ."
(1)publié auJournal Officiel L24du30janvier 1976 ,pages 45/48 -  
(2)oublié auJournal Officiel L43du50février 1979 »P»20/22.

-2-
II.Commentaire général sur laoro-position dedirective
Seul lematériel électrique répondant auxdispositions delaprésenta
directive jouira delagarantie depouvoir circuler librement dans toute
laCommunauté .
Les spécifications techniques auxquelles devra satisfaire lematériel
électrique figurent dans leç normes harmonisées qui sont identiques aux normes •
européennes duComité Suropéen deîToraalisation Slectrotechnique (GENEL2C )
sauf lorsqu' elles sont amendées par des annexes àladirective .
Une harmonisation optionnelle aété adoptée 'puisqu 'elle permet la
coexistence des normes nationales etdes normes harmonisées .
V '
III.Commentaires des articles delaproposition dedirective
Lesarticles 1et2-définissent ledomaine d'application deladirective
etlanotion dematériel électrique .
; ' " s •
Ladétermination des endroits visés àl'article 3-dépendant des conditions
locales ,est laissée àl'acompétence des autorités nationales .
Les divergences éventuelles entre ces déterminations neconstituent
d-'ailleurs pas une entrave aux échanges .
L'article <1.1.indique que seule la •sécurité vis-4-vis de 1'inflammation
du.grisou est .prise encompte parce queledomaine d'application deces
normes harmonisées deconstruction selimite àcela .
Lesspécifications deconstruction quitiennent compte d'autres aspects de
sécurité restent soumises àd'éventuelles nçrmes nationales tant quedes normes
deconstruction tenant compte decesautres aspects desécurité n'auront pasété
harmonisées .
Peur pouvoir circuler librement dans lesEtats membres lematériel électrique
doit être soit conforme aux normes harmonisées (certificat deconformité )soit
assurer une sécurité aumoins équivalente (certificat decontrôle ).
_ }Lesdispositions législatives réglementaires etadministratives del'Stat
dedestination citées àl'article â..j,nedoivent paspour unmotif
desécurité vis–à–vis dugrisou setraduire pardesinterdictions totales ,
del'utilisation decertains matériels bénéficiaires d'uncertificat de
conformité oudecontrôle .
Puisqu' ilaétéfait référence àdes normes harmonisées à1'artic ].4.4
ilimporte delesdéfinir .
Les normes harmonisées auxquelles untype dugroupe Idoit être conforme
sont les normes européennes 1ère édition ,mars 1977 portant lesréférences
SïT50014 à50020 amendées parles annexes n°î,2et3deladirective .

-3-V
'Les modifications aux nonnes harmonisées enumérées àl'article 4*4 «
seraient ^arrêtées parlaCommission conformément àlaprocédure de
J.'article 7Qais toute nouvelle norme serait arrêtée parlèConseil .
Lerèglement d'ordre intérieur ducomité mentionné dans 1'article 6
établirait lesmodalités delaprocédure àsuivre envue d'accomplir
les tâches prévues «dans l'article .5-Ilpréciserait entre autre que
laCommission pourra consulter surles mesures àproposer notamment le
Groupe detravail "Electricité "del'Organe permanent qui .comporte des ,
représentants des administrations ,aes stations d'essais ,des constructeurs et
desutilisateurs des Etats membres .Ledit groupe detravail pourrait demander .
lecas échéant ,leconcours duCEH3LSC .
Les documents .decertification cités àl'article 8.3 .etàl'article 9«?
.(requêtes ,plans ,notices -,procès-verbaux devérification etd'épreuve )
-sont confidentiels ;des copies ensont remises sur sademande au
pétitionnaire ,lequel est libre d'endisposer àsaconvenance et ...
transmises dans -lesconditions prévues dans lesarticles 3.3 9»7 aux
Etats membres qui enfont lademande .
Lescertificats deconformité oudecontrôle nesont pas confidentiels .
L'application de 1'article 9nécessitera une étroite collaboration entre
les organismes de .laCommunauté agréés pour ladélivrance descertificats de
contrôle .
Quant àl'article 11,ilimpose que chaque matériel électrique destiné à
circuler librement .dans laCommunauté soit identifié par une marque '
distinctive .communautaire signifiant d'une part que letype decematériel
areçu soit uncertificat deconformité ,.soit uncertificat decontrôle
etd'autre part que lematériel est identique autype dematériel ayant
reçu lecertificat ,. ^ .
Lamarque distinctive communautaire comprend lessignes y^y
lesigne' étant destiné àidentifier lematériel électrique pour
mines grisouteuses . -
Lemarquage prévu parles normes harmonisées comprend notamment
1.Lesymbole EExquiindique quelematériel électrique répond àun ■ /;
ouplusieurs modes deprotection normalisés CENELEC prévus àl'art.
2.leoules symboles duoudes modes deprotection dematériel électrique
3.lësymbole quiindique qu'ils'agit d'unmatériel électrique destiné
aux mines grisouteuses . s

4.les deux derniers chiffres dumillésimé del'annee dedélivrance du
certificat deconformité
5.len4d'ordre dans l'année ducertificat deconformité
6.lenom oulesigle del'organisme decertification .
i
Soit àtitre d'exemple :
Exemple demarquage d'unmatériel électrique
objet d'uncertificat deconformité
EExdI •\aterisl électrique pour atmosphères
explosiv esconforme aux^normes européennes
Mode de_pr.otection "enveloppe -I –
antidéfi aérant e" – – '
Mines grisouteuses
Année dedélivrance ducertificat
N°d'ordre dans l'année ; •
Eventuellement :conditions 1 - '
d'utilisation ." 1
Organisée agréé decertification – ■–
Non duconstructeur ou 1 Oh
marque commerciale déposée I
Type donné par leconstructeur –..
■N°defabrication78.1063.X
CHAMPION type 3B5 n'0527
Marque distinctive communautaire
dumatériel électrique pour
mines grisouteuses attestant que -'r
lematériel électrique est conforme
auxdispositions -delarprésente -Directive<g>©

-5-
Lorsqu' untype dematériel électrique non conforme aux normes harmonisées
aobxenu uncertificat decontrôle comme prévu àl'article 9i marque
distinctive communautaire doit être complétée par lemarquage prévu dans
l'annexe 5»cemarquage estdifférent decelui dumatériel électrique
objet d'uncertificat deconformité afin quel'utilisateur sache immédiatement
reconnaître ladifférence .
-suppression deslettres SSx ■
-suppression dusymbole dumode deprotection
-suppression dusymbole )• ;
-adjonction dusymbole après /Çv\
Eremola demarmaa^e d'unmatériel éleetricris ob.iet d'uncertificat decontrôla
Année dedélivrance ducertificat
K°d'ordre dans .l'année78.1064.X
Eventuellement :conditions ––
d'utilisations
Organisme agréé decertification
Nom duconstructeur oumarquei .
coacerciale déposée I («,
Type donné par leenn^truetcur _ ––
H°defabrication ■
Marque distinctive communautaire
duMatériel électrique pour
mines grisouteuses attestant que
lematériel électrique est conforme
auxdispositions delaprésente Directive .
Matériel électrique objet d'unopertificat jdecontrôle . JCESM1NVS
CHAMPION typeB4 n«0326

-6-
rJnmode d'emploi particulier peut etre prescrit dans lescertificats
deconformité oudecontrôle mais ladirective laisse aux Etats membres
l'initiative éventuelle depréciser les langues dans lesquelles ces modes
d'emploi doivent être rédigés .
«
L'article 13estlaclause habituelle desauvegarde .
Consultation des milieux intéressés .
L'Organe permanent pour lasécurité etlasalubrité dans les mines dehouille
etles autres industries extractives ,composé des représentants des
gouvernements des Etats membres ,des employeurs etdes travailleurs a
approuvé leprojet delaprésente proposition dedirective lors desaréunion
du1er décembre 1978 . ^
Les milieux intéressés ,c'est -à-dire les Administrations des mines ,
lesutilisateurs etles constructeurs ainsi que les stations d'essais ont
étéconsultés dans tous lesstades del'élaboration duprojet delaprésente
proposition dedirective ." ' » -
Une collaboration étroite aété établie avec leComité Européen de
2Tomalisation Electri technique (CENELZC ). -
Consultation duParlement etduComité Economia-ue etSocial
L'avis deces deux instances ,conformément auxdispositions del'article 100 ,
alinéa 2,est nécessaire ..
Lamise enoeuvre des prescriptions prévues parladirective aura eneffet
pour conséquence une tmodification desdispositions législatives deplusieurs
Etats membres .

PROPOSITION DEDIRECTIVE DUCONSEIL RELATIVE AU .RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS
DES ETATS MEMBRES RELATIVES AU "MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE ENATMOSPHERE
EXPLCSI3LE DES MINES GRISOUTEUSES N
LiCONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
Vuletraité instituant laCommunauté Economique
Européenne etnotamment l'art-i cle._100, *■
Vulaproposition delaCommission ,
» *
Vul'avis duParlement Européen , .
Vu "l'avis duConseil Economique etSocial ,
Considérant quelesystème législatif envideur dans lesEtats membres
envued'assurer lasécurité dumatériel électrique utilisable enatmosphèreexplosible desmines grisouteuses diffère d'unEtat membre à'l'autre ,
etquecesdivergences sont denature àentraver leséchanges ;
Considérant quecesdivergences peuvent être éliminées parlerapprochement
des'législations desEtats membres ,desorte quelematériel électrique -utilisable enatmosphère explosible des mines grisouteuses etconformes àdes
normes harmonisées puisse être missurlemarché dans toute laConfmurïauté ;
Considérant qu'ilimporte également d'admettre surlemarché lematériel
électrinue qui met enoeuvre des procédés techniques différents deceiu.de
ces normes harmonisées mais quiassure unniveau desécurité équivalent àcelui dumatériel conforme àcesnormes harmonisées ; '
Considérant toutefois que laconstatation delaconformité àdes normes
harmonisées oudel'équivalence duniveau desécurité àcelui dumatériel
conforme aux normes harmonisées doit être l'objet d'unexamen par un
-organisme agréé par' unEtat meâbre ;
Considérant que lerésultat positif decet examen doit être attesté par
descertificats etdelamarque reconnus dans tous lesEtats membres ;
' '*
Considérant que pour tenir compte duprogrès delatechnique une adapta -»
"tion rapide des spécifications techniques définies dans les normes har­
monisées relatives aumatériel électrique utilisable enatmosphère ex­
plosible des mines grisouteuses estnécessaire ;qu'ilconvient ,pour ,
faciliter lamise enoeuvre des mesures nécessaires àcet effet ,de
prévoir une procédure instaurant une coopération étroite entre les
Etats membres etlaCommission ausein d'unComité pour l'adaptation au
.progrès technique des directives visant l'élimination des entraves .
techniques aux échanges intra-communautaires dans ledomaine .dumaté­
riel électrique utilisable enatmosphère explosible des mines grisou­
teuses .
/

-2-
Considérant qu'ilpourrait arriver qu'unmatériel électrique utilisable
enatmosphère explosible desmines grisouteuses ,quoique certifié et
marqué defaçon àpermettre salibre circulation ,compromette la
sécurité ;qu'ilconvient donc deprévoir une procédure destinée à
pallier cedanger ;
Considérant quelalégislation minière dans divers pays s'étend auqsi a,uxinstallations delasurface desmines qrisouteuses etqu'ilapparaît dès lors
nécessaire d'inclure dans cette directive lematériel électricpie utilisable
dans cesinstallations ;qu'ilconvient donc dedéroger àladirective
76/117/CEEduConseil du18décembre 1975 concernant lerapprochement
des législations desStats membres relatives aumatériel électrique
utilisable enatmosphère explosible (1) àladirective 79/196/CEEdu
Conseil du6février 1979 concernant lerapprochement des législations des
Etats membres relatives^au matériel électrique utilisable enatmosphère
explosible mettant enoeuvre certains modes deprotection (2),
AARRETS LAFRESSUTS DIHECTTvS
(1)JOn°L24du30.1.1976 ,p.45
(2)JOn°L43du20.2.1979 ,p*20.

-3-
Article premier
Laprésente directive s'applique aumatériel électrique utilisable dans
lestravaux souterrains desmines grisoudeuses quipeuvent être aïsen
danger par legrisou .
Pardérogation àLadirective 76/117/CEEetàladirective 79/196/CEE,la"
présente directive s'applique aussi gumatériel électrique utilisable dans
lesinstallations delasurface decesmines susceptibles d'être mises en
danger par legrisou amené par laventilation souterraine .
Article 2
\ / '
Ausens delaprésente directive ,onentend parmatériel électrique ,
l'ensemble des objets qui ,entout ouenpartie ,mettent enoeuvre
l'électricité .
Article 3
Ladéfinition destravaux souterrains desmines .grisouteuses quipeuvent
être mis endanger par legrisou etdes installations de "lasurface de
-cesmines susceptibles d'être mises endanger par legrisou amené par
laventilation souterraine est laissée à1'initiative des Etats membres .
•
Article 4
1.LesEtats membres nepeuvent ,pour desmotifs de :sécurité en .matière
d'inflammabi lité dugrisou ,interdire lavente oulalibre circula­
tion oul'usage conforme àsadestination ,dumatériel électrique visé
,aux articles 1et2 •
-dont laconformité auxnormes harmonisées estjustifiée par ,ladéli­
vrance d'uncertificat deconformité dans lesconditions prévues à
l'article 8etpar l'apposition delamarque prévue àl'article 11>
-quidéroge auxnormes harmonisées parce quesaconception ousaréa­
•lisation n'ontpas étéprévues par cesnoraes etdont l'exôûaena permis
d'établir qu*ilassure unesécurité aumoins équivalente àcelle duma­
tériel conforme auxnormes harmonisées ,ceci -étant justifié par
uncertificat decontrôle délivré dans lesconditions prévues àl'article
9etpar l'apposition delamarque prévue àl'article
4

-4-
2Onantend parusage conforme àsadestination ausensdelaprésente di
rartwe l'usage dumatériel électrique dans lesendroits où^
'legrisou estsusceptible deformer avec l'airunmélangé explosif ,, -
telqu'ilestorévu dans lesnormes nai-nonisees deconstruction
■stftenHonne dahs teâcertificats deconformité oudecontrôle .
3.Lesconditions d'installation etd'utilisation danslamesure où
elles nesont passoumises àd'autres dispositions communaux aires,
restent soumises auxdispositions législatives ,réglementaires e
administratives del'Etat dedestination dans lerespect notamment
desarticles 30etsuivants duTraité .
4.Onentend parnormes harmonisées ausensdelaprésente dir*c*iv*'77lesnormes européennes (a)suivantes :-1èreedmon demars1977
1.Matériel électrique peur atnosohèrss exalosibles -
Régies générales EN$0014, * ■ '
'2.Matériel électrique pour atmosphères explosibles ~
Immersion dans l'huile "o"-EN5^015 /•
3.Matériel eloctrique pour atmosphères explosibles -
Surpression interne "p"î£T50016,
4.Matériel électrique pour atmosphères explosibies -
Remplissage pulvérulent "q"Hï$0017, *
5*Matériel élsctfiqu'e pour atmosphères ercplosibles -
Enveloppe antidéflagrante "d"EN50013,
6.Matériel électrique pour atmor phères explosibies ~ '
Sécurité augmentée "e"-EîT50019/
.7«Matériel électrique pour atmosphères explosibles
Sécurité intrinsèque "i"Sîi50020
modifiées etcomplétées parlesannexes ^1,2et3delaprésente
directive .Cesnormes européennes ontétéétablies prComité Européen deNormalisation Electroteclpiique (CENELiC
Article 5 'i
1.Lesmodifications nécessaires .adaptô^ (î^°freStechnique lesnormes harmonisées sont arretees con.ormem-n
àlaprocédure del'article 7«
2.LeComité viséà1•article "«. àL'initiative delaCommission
ousurdemande d'undesesmembres ,examinier toute rt_ranraD heduestion liéeaicertificats decontrSle visés i.paranraphedouzième tiret etdélivrés danslesconditions prévues alarticle 9.

-5-
Article 6
LeComité restreint del'Organe permanent pour lasécurité etla
salubrité dans lesmines dehouille etlesautres industries
extractives *dénomné "Comité ",est charqé d'acconnlir lestâches
définies àL'article 5.Ilestcomposé dereprésentants desEtats
membres etprésidé par unreprésentant deLaCommission .
2.LeComité établit sonrèglement d'ordre intériétir .
Article 7 ■ ~
1«Dans lecasoùilestfait recours ài-nroro'^,r .aAA*--«Ht«rtiel.,leComité /estsaisi par TtZl"' ''
laivetecelui-ci ,soitàlademande dureprésentant'd'un Stat'ciembre .
G«mî^/" SideirtSoimet aucPmi"éunprojet demesures àor-ndxe Lefïœ -TTorâTu^l î?^ 1daCSU"JéUi0"i.'^sS^eutceTl:\î l'/l'urgence celaquestion encause .Ilsepronôn - ''cealamajorité dequarante etunevoix , 1-s'vô -i*des'tatamembres étant affectées delapondérât ioAorivue àl'article *1°=*»• .*»Traité ,LePrésident nep™dpls^lulote <•
les .mesur«envisagées lorscpi' elléssont ■ ' '"conlor^es .à1avis duComité .
clîîï SqUele*m*sures envisagées nesontpasconformes àl'avisdu
Consu lT6nabSe^Ced'avis »laCommission soumet sanstarder au"~~~S 1®®Proposition relative auxmesures àprendre .LeConseilstatue alamajorité qualifiée .
Il «S**""- ^«-P«.rdesasaisie .
la l"~ proposées sontarrStées par .
I Article 8
1.Lecertificat deconformité visé àl'article 4^paraaraohe 1premier tiret est
délivré parundesorganismes agréés visés àl'article 15.Ilatteste
que letypé dumatériel électrique estconforme auxnonnes harmonisées .
Une copie ducertificat deconformité esttransmise aux Etat membres dans
undélai d'unmois àpartir deladélivrance ducertif icat àlaCommission .
L'organisme agréé quiprocède àl'examen dumatériel électrique établit
unprocès-verbal qui esttenu àladisposition desEtats membres .
■2.L'organisme quiadélivré lecertificat deconformité peut révoquer
cecertificat lorsqu' ilconstate quecelui-ci n'aurait pasdûêtre
délivré ouquedesconditions imposées n'ontpas étéremplies .Ilpeut ,
enoutre ,révoquer cecertificat lorsque lefabricant metsurlemarché
dumatériel nonconforme autype dematériel auquel à*étédélivré le
* ^certificat de.conformité .
*

ί
-6-
Iltpansmet cooie deL'acte derévocation àtaCommission et
auxEtats membres ,lesquels enassurent latransmission auxorganismes
qu'ils ontagréés .
Cette révocation estmotivée defaçon précise .311e estpubliée
conformément àl'article 8paragraphe 4.
Larsvocation.de même que lerefus dedélivrer un certificat de
conformité sont immédiatement communiqués àl'intéressé ,avec
l'indication desvoies derecours ouvertes par .leslégislations en
vigueur dans lesEtats membres etdesdélais dans lesquels cesrecours
peuvent être introduit .-
3.Lesdocuments decertification détenus par l'organisme émetteur
sont encas debesoin àladisposition delaCommission
et"desautres Etats Membres 9nVVLed,un examen particulier enmatière
desécurité ^mais lecaractère confidentiel decesdocuments est
.respecté . *
"4.LaCommission fait publiër desextraits des cehtf ficâts
deconformité auJournal Officiel des Communautés européennes .
Article 9
1.Lecertificat decontrôle mentionné àl'article 4.paPanrar)he1deuxième tiret
estdélivré par l'undes organismes visés àl'article 15*Hatteste
que letype dematériel électrique assure une sécurité aumoins équivalente
àcelle dumatériel conforme aux normes harmonisées .
2.Avant dedélivrer uncertificat decontrôle ,l'Etat membre ,à
l'initiative del'organisme agréé concerné ,transmet lesdocuments
comportant ladescription dumatériel ,leprocès-verbal del'examen
effectué parcetorganisme etleprojet decertificat decontrôle à
laCommission etaux autres 3tats membres qui enassurent latrans­
mission auxorganismes qu'ilsontagréés .CesEtats membre disposent d'undélai de
deux mois àcompter decette communication pour exprimer vis-à-visde
1'Etat membre concerné leur accord ouleur désaccord oupour demander
lasaisine duComité prévu àl'article 6.Copie dechaque communication
estenvoyée àlaCommission ;l'ensemble delacorrespondance estconfidentiel .
3.Lorsqu' aucun Etat membre n'aexprimé sondésaccord ,nidemandé la
saisine duComité avant l'expiration dudélai prévu sous 2,laCommission
peut autoriser l'Etat membre àfaire délivrer lecertificat decontrôle .
4.Dans lecascontraire ,laCommission statue surlademande dedérogation
après avoir recueilli l'avis duComité prévu àl'article 6.
Lescommunications visées auxdeuxième paragraphe sont fournies dans la
ouleslangues del'Etat dedestination oudans uneautre langue acceptée
par cet Etat .
5.Qnecopie ducertificat decontrôle esttransmise àlaCommission etauxEtats
membres dans undélai d'unmois àpartir deladélivrance de *cecertificat ;ceux "
ci enassurent latransmission auxorganismes qu'ils ontagréés .
.. .jL'organisme agréé quiaprocédé àl'examen dumatériel
électrique établit unprocès-verbal final .Celui-ci esttenu àladisposition
des Etats membres .

-7-
6.Lorganisme agréé quiadélivré uncertificat decontrôle peut ré­
voquer cecertificat lorsqu' ilconstate quecelui ^:in'aurait oasdû -
etredélivré ouquedesconditions imposées n'ontpasétéremplies .-
Ilpeut enoutre révoquer cecertificat lorsque lefabricant metsur
:fmarcheduaiateriel alectrique nonconforme autypedematériel pour Lequelil aetedélivra .
IlIItransmet copie del'acte derévocation àlaCommission et
auxEtats membres lesquels enassurent latransmission auxorganismes -
qu'ilsontagréés .
Cette révocation estmotivée defaçon précise .Elle estpubliée
conformément àl'article 9paragraphe 8.
Larévocation demême que lerefus dedélivrer uncertificat de
contrôle sont immédiatement communiqués àl'intéressé »avec l'indication
desvoies derecours ouvertes parleslégislations envigueur dans les
Etats membres etdesdélais dans lesquels cesrecours peuvent être
introduits . \ .. .. '
7.Lesdocuments decertification détenus par l'organisme -émetteur
sont encasdebesoin àladisposition delaCommission etdesautres
Etats membres envue d'unexamen particulier enmatière
desécurité ; lacaractère confidentiel deces documents est
•respecté .
i '• ■ -'
3.LaCommission fait publier desextraits descertificats •-~
decontrôle auJournal Officiel desCommunautés européennes .
Article 10
Des copies desdocuments decertification ,cités àl'article 8paragraphe 3
etàl'article 9paragraphe 7sont remises surdemande àl'intéressé ,
lequel estlibre d'endisposer àsaconvenance .
Article 11
1.Lamarque distinctive communautaire apposée par lefabricant surun N
matériel électrique atteste que cematériel estconforme autype de
matériel auquel aétédélivré uncertificat deconformité oùdecontrôle ,
etqu'ilasubi lesvérifications etépreuves individuelles prévues par les
normes harmonisées .encas de .délivrance d'uncertificat deconformité ou
par .lecertificat decontrôle lui-même . ' , ■
Lemodèle demarque distinctive communautaire estreproduit enannexe n°4.
Cette marque doit être apposée demanière àêtre visible ,lisible et
indélébile .
2.LesEtats membres prennent desmesures adéquates pour s'assurer que la
marque distinctive communautaire prévue ci-dessus nesera apposée par le
fabricant que sicelui-ci est enpossession ducertificat deconformité
oudecontrôle correspondant .Ilsprennent aussi toutes les ,dispositions •
utiles pour interdire l'apposition surlematériel nefaisant pas l'objet
d'uncertificat deconformité oudecontrôle demarques ouinscriptions
propres acréer uneconfusion avec lamarque distinctive communautaire
dont lemodèle figure àl'annexe 4.-, .

-8-
3.Lacertificat deconformité oudecontrôla peut orévoir que le
matériel électrique sera accompagné d'une notice précisant les
conditions particulières d'utilisation .
4.Lorsque pour untype dsmatériel électrique non conforme aux
normes harmonisées uncertificat decontrôle aété délivré comme
prévu à'1^article 9^lamarque distinetive communautaire ■
doit être complétés parlaaarqtrage prévu àl'annexe 5.
Article 12
Chaque Etat membre prend toute disposition utile pour mettre sesorganismes
agréés pour ladélivrance descertificats outout autre organisme de .contrôle qu'ilpourrait désigner enmesure d'effectuer ,sicela s'avèrenécessaire ,descontrôles chsz le.fabricant dumatériel électrique couvert
par laprésence directive .
Article 13 .
*
SiunEtat membre constate ,surlabase d'un examen approfondi
qu'unmatériel électrique ,bien queconforme àuntype dematériel au­
quel uncertificat deconformité oudecontrôle aétédélivré ,présents
undanger pour lasécurité ,cetEtat peut provisoirement interdire ousoumettre àdesconditions particulières sursonterritoire lamise sur
lemarché decematériel .Ileninferme immédiatement lesautres
membres etlaCommission ,enprécisant lesmotifs justifiant sadécision .
~2.LaCommission procède dans undélai desixsemaines ,àlaconsulta­tion desEtats membres intéressés ,puis émet sans tarder sonavis et
prend lesmesures appropriées .
3.SilaCommission estd'avis que des adaptations techniques aux normes
harmonisées sont nécessaires ,ces adaptations sont arrêtées selon la
procédure prévue àl'article 7«Dans cecas ,l'Etat membre qui a
adopté des mesures desauvegarde peut lesmaintenir jusqu' àl'entrée
envigueur deces adaptations .
* V
Article 1a
t
Les modèles delamarque distinetive communautaire étdescertificats
communautaires sont publiés auJournal Officiel des Communautés européennes .
Article 15
Chaque Etat membre désigne ses organismes agréés pour procéder auxvérifications etépreuves dumatériel électrique et/oudélivrer las
certificats deconformité oudecontrôle ainsi que laliste des desti­
nataires delacorrespondance visée auxarticles 8et9«

i
-9-
Ilcommunique aux autres Etats membres etàlaCommission dans les '
trois mois après lanotification delaprésente directive ,laliste
decesorganismes et leur communique immédiatement chaque modifi­
cation decette liste .
I.
■■, Article 16 - -
LesEtats membres prennent Lesmesures nécessaire pour seconformer
àlaprésente directive dans undélai
de18mois àcompter desanotification .Ilsen.informent immédiatement
laCommission .
Dès lanotification delaprésente directive ,lesEtats ^membres /ve?I-
lent àinformer laCommission ,entemps utile ,pour luipermettre
deprésenter sesobservations ,detout autre projet dedisposition
d'ordre législatif ,réglementaire ouadministratif qu'ilsenvisagent
d'adopter dans ledomaine régi parlaprésente directive .
' <
Article 17
LesEtats membres sont destinataires delaprésente directive .

Anlieft f-Dezember '970 -S-l 13/
\ ;Annox .I-December 1970 p.1(); Annojn \-péonmbra 1qyfl -p. 1(%)
IIARMONiSiERTE NORM
Anlage 1wirRichtlinie deo Rates der FuropK Ischen
Oeme Inecho ftentur Anglelchung der RechtVivornchrlf ten
der Nltgl iedateaten betreffend elektrleche Petriebe -
rmlttel r.ur Verwendung inetploelonege fKhrde tqn
Rereicben Ingrvbengeefllhrenden (»ruhen
PNTVuRF
Deutsche Foseung
ELEKTRISCH BETRIEBSMITT ELFUER EXPL05I0H 3CEFAEHRDETE
BEREICHE DER CRUFrE I
ALIiRRMRINE hE.TTIHMtlUCBN
*
: / "/ •
1A)Breetze denText von6.3 «der Guropüf Ischen fform
ER50OM.ersl.s Ausgabe ,PISrr .'977 ,durch i
Dl«OehHuee min Kunststoff ,deren projizierte Ober-
HHche InIrgendeiner Richtung grMsser sie 100 cm^
Ist ,oder die zugängliche M^taHteHe enthalten ,
deren KepeisitHt unteren unffllnge 11gten praktischen
Redlngttifpn mehr als 3pF^ef:enUber Frde beträgt ,
muossn sogebeut nein ,denn bei bestlmmungngemHesem
Gebrauch ,beider Wartung und der Reinigung ,ZUndge­
fallen durch eloktrontatloche Aufladungen vermieden
verAen .
Diese Roetlmmung munn erfUllt werde-n ?
-entweder durch geeignete Wahl dee Werkstoffe !nein
Oberf lHchenwlderetnnd ,gemeosen nach den ?In22.4.7 .
dervorliegenden Anlege beschrl ebenen Verfahren »
darf nicht btfher e«in eis ,•
.1(Vibei 23*2°Cund 50 +5^relativer Feuchte ,
oder
.100 (Jnunter den extremen Detriebsbedlnungen von
Temperatur und Feuchtigkeit ,die ftlrdie elek­
trischen Retrlebrnnl ttelvorgeechr 1eben Sind |den
Zeichen Xlet dnnn hinter die üenchelnlgungenummer
*usetzen ,wiedie«Jn26.2 .9)vorgesehen let j
-oder durch Abmessung ,Form ,Anordnung oder durch
endern vorbeugende Hnaennhment dapAuftreten gefHhrHARMONIZED STANDARD
Annex 1tothe Council Directive onthe approxl -
motion nfthe lews ofthe Member States concerning
electrical apparatus for uee Inpotentially
exploeive ntmonphere ingepny mines
DnAFT
Englis hTeralo n
ELE CTRICAL ATPARATU3 FOR FOTERTIALLT EXPLOSIVE
ATH0SP11ERE3 OF GROUP I
OBRERAL -RRQU1 REHENT5
1°)Replace thetext of6.3 »ofEuropean ntand nrd
EN50014 ,let edition ,Hnrch 1977 ,by j
Enclosures ofplaetlcsnaterlal with surface area
projected Inanydirection ofmore than 100 cm^
orcontaining exposed metallic parte with a
capacitance toearth ofmore then JpP,under
the raoat unfavourable conditions inpractice ,
shell besodesigned that under normal conditions
ofune tmaintenance nod cleaning ,danger ofigni-
tlon due toelectrostatic charges isavoided .
Thie requirement shall besatisfied i
-either bysuitable selection ofthematerial t
its insulation resistance ,measured according to
the method given in22.4.7 .ofthis annexe
•hell not fcxoeed 1 j'■
.fGnAt21 +2°Cand 50 +5 relative huinl-
.100 Onunder extreme service conditions of
temperature and humidity specified for the
electrice )apparatus ;thesign Xshall then
beplaced after<tbe certificate reference *,ae
given In26.2.9)I j-orbythesite,ehnpe ,ley-jout orbyother pro­
tective methods Ithe nonappearance ofdange -:NORME HARMO NISEE
Annexe l^ladirective duConnnll de«C<*>mmun*ut4n
Européennes concernant lerapprochement dee M«ln-
Intions dee Etatn Membren reletivee aumatériel
4lectflque utlllnable enalmooph^re eiploelble
raines grinouteueoe
TROJET
'"gralon franç aise '
HATERIEZ ELECTRIQUE POUR ATHQSrH £R£3EXTL05I DI.CS
DU CROUPE 1
RECLE.'' ÍJEBRRALE3
1°)Remplacer letexte de6.3.deleNorme Européenne
EN50014 ,lfcre édition ,Mnre 1977 ,p«r r
Les enveloppes enmatière plAettque dont laaurface
projette dans unequelconque direction d4paeee 100 c.w?
ouqui comportent des parties métalliques acceastblee
dont lacapacité par rapport blaterre est'supérieure
k3pfdans lesconditions lea plue défavorablee en
pratique ,doivent Itre conçues defeçon que tout
danger d'Inflammation par dee chargea 4lectroe tatlqunn
dans les conditlona d'emploi normales ,alnal que lora
del'entretien etdunettoyage soit 4vlt4 .
Cett *r^gle doit Stre eatlafalte 1
-soit par lechoix dumatériau iaaréelstance d'Iso­
lement ,mesurée suivent lamétho-le décrite d*nn
22.4.7»delaprésente nnnere tnedoit pasdépasser 1
.1fink23 ♦2«Cet50*5%d'humidité relative , ;
1' ou
.100 Ondans les conditions deaervlre extrêmes de
température etd'humidité epéclflé*e pour lematé­
riel électrique \leelgue Xsera placé apr^e la
référence ducertificat couwe Indiqué en?{>.?.. 9)?
soit pir ledlmene Ionneraen t,laforme ,ladl.epnsi -
!tlon oupard'autres menurea deprotection 1l'abeen

Anlnge 1Dnrember 1970 S.2(}) Annex 1December 1978 p.2(?) Annuir »IPéoembre 1970 p.2 ('O
llch»r »ltiktroiitdtieehnr Auf !«düngen imisg dnnn
durch prsktleche Entr.tlndungnpTlirungen m»teinnr
JUift -Hethnn -HJnchimR mit (0,5.40,5)^M«thnn
llbarprllft werden . ^
Fal]sjedoch die ZUndgnfHhr nicht beidarGestaltung ,
vermieden werden kann ,muss ein Warnschild rtuf dl«
JMch*rhei tsmensnnhmen hinweisen ,die imfletrieb
anzuwenden sind .
Ersetr.e den Text von 22.4.7.der Europäischen Nonn
ENSOOM ,erst *Ausgabe ,HKrr 1977 ,durch t
/
Die Frllfung des OberflMchanwidorstandes wird andsn
Teilen selbst ausgeführt ,wenn die Abmessungen «8
erlauben ,oder aneinen Prüfkörper nun einer
rechteckigen Platte mit Abmessungen entsprechend
Bild 2,aufdie zwei parallele Flektroden quo'leiten­
derFarbe ,firren l«onunpnn>1 ttel kolnen Finflnnn nuf
den Oborf lncbpnwidoretnnd haben darf ,auf ?.ii7.ej ebnen
p1nd.
Bild 2,-PrUfkllrper mit aufgezeichneten Elektroden
100ÎI i»JΛ\i3
41
(Abmessungen inMillimetern )
Der rrtlfkMrper muaa eine unversehrte Oberfläche haben
und mit destilliertem Ve^e°r tjnd anschliessend mit
Inopropylslkohel goreinigt sein (oder mit jedem
anderen inVesser Itfsllchen I.tfsemlttel ,das den
vorkstoff des FrUfkÖrprs nicht verKndert ),danach
nochmals mitdestilliertem Vanner gereinigt und
getrocknet sein ,Penach musedv .PrllfVHrp«r ,ohne
mit blossen FIHndan berUhrt worden *\)eein,wlihrend
24Stunden denTemperatur-und Feuch tigke itsbodiiv -
gungen»dle 1ri6.}.vorgeschrieben sind ,unterworfen
weiden ,Pia Prüfung istunter den gleichen Bedingungen
durehruflfhren .2°)roue electrostatic charges fthallttonbe verifial
byactual toots forignition ofanair-methane
mixture of(0,5 +0,5)%methane .
Jfhowever any danger ofignition cannot be
avoided inthe design ,awarning label shall indi­
cate thesafety measures tobeapplied inservice
Replace the Text of22.4.7-ofEuropean Standard
EN50OM ,1stedition March 1977 ,by A
Theresistance istested onthepart itself if
itssir.e permits ,oronatest piece comprising
arectangular plate with dimensions inaccordance
with figure 2,onwhich two parallel electrodes
are painted onthe surface ,using aconducting
paint with ssolvent which does not have any
effect onthe Innulatlon resistance .
Figure 2-Teat piece with painted conducting
e1ectrodes
£25 lOOilT
*n1
Oim
(dimensions inmillimetres )
The test piece shall have anintaot surface and
shell becleaned with distilled water ,then with
isopropyl alcohol (oranyother solvent that can
bemixed with water and will not affeot the
materiel ofthetest piece ),then once more with
distilled water before being dried .Untouched by
bare hands ,itshall then beconditioned for
24hours atthe temperature and humidity required
in6.3 .The test shall becarried out under the
same conditions .2°)esd'apparition decharges électrostatiques dange­
reuses doit alors fltrs vérifiée pnrdes épreuves
réelles d'inf 1emmeti ond'unmélange air-méthane fc'
(0,5♦0,5)%deméthane .
Cependant ,aitout danger d'inf 1aromal 1onnep-ut M.re
évité lors delaconception ,une plaque d'avertlnne -
ment doit indiquer les meaures desécurité IImettre en
oeuvre enservice .
Remplacer letexte de22.4.7*deleNorme Européenne
EN50OM,1-fcre édition ,Mare1977»parï
l»arésistance estvérifiée sur lapartie d'enveloppe
sisesdimensions lepermettent ousur uneéprouvette
constituée par une plaque rectangulaire dedimensions
conformes aux indications de1sfigure 2,sur laquelle
deux électrodes parallèles sont peintes sur lasurface
àl'aide d'une peinture conductrice dont lesolvant
nedoit exercer aucune Influence sur larésistance
d'isolement .
Figure 2-Eprouvette avec électrodes conductrices j
peintes . \
3,ï*4»«,H-ï?
Γ5 " I
îi| Si
_U.
âzi^- loqtj ^25_
(dimensions enmillimétrés )
L'éprouvette doit présenter unétet d*surfeoe
Intact etêtre nettoyé *àl'eaudistillés ,puiel'alcool isopropyl ique (ousumoyen detout eut
solvant miscible kl'eau etn'altérant pas le
matériau de 1'éprouve tte),puis denouveau fc1*
distillée etséchée .Elle dolt'eneul te,sane av
été manipulée avec leadoigte nue ,être soumise
pendent 24heures auiconditions detenpéreture
d'humidité prescrites en6.}. I,'épreuve esteff
dans lee mêmes conditions .oir
et
set\iéa

Anlnge tP^rember 197fl "'.3(?)
DJ«rwlachen den Elektroden vnhrend 1Minute angelegte
Gleichspannung betragt 500 T>10I. I
DieSpannung mues wHhrend der Frtlfung g»nHgend konstant
sein ,detiit der Ladeatrom ,der auftritt »wenn die •
Spannung schwankt ,TernachlMeslgbiir klein gegenüber
de»Strom iet ,dardurch denPrüfkörper flieset .In
gewinnen Füllen kenn MerfUr dl«Verwendung ton
Batterien oder Akkumulatoren notwendlng («ein .
DerOberflWShenwider stand wird ausgedrückt durtfh da«
VerhHltnis derandieRlektroden angelegten Gleich­
spannung r.umnesamtstrom ,derzwischen ihnen eine
Minute noch demAnlegen derSpannung fHenet .
Mögliche Methoden alnd imAnhang CAngegeben .
InHillen ,Indenen dieReinigung die Porleu tung
derFrUfergebnlsee beeintrKcht igt ,kenn eine
rusMtr.liche Prüfung durchgeführt werden ,ohne den
PHlfkHrper Torber rureinigen .
iAnnex 1December 197P p.3\3) Annoie \Dicembre 19VH p.V(3J
The direct tojtage Applied foroneminute
between theelectrodes shall beequal to
500 V+tOT.
•– i J
During thetest ,thevoltage shall beauffi -
ciently steedj eothat thecharging current due to
voltage fluctuation vill benegligible compared
with thecurrent flowing through thetest piece .
Inoertain caeen thin requirement implies the
use ofbatteries oraoeumul ators .
The insulation resistance inthe ratio ofthe
direct voltage applied attheelectrodes tothe
total current flowing between them when the
voltege hen been applied foroneMinute ...
ronoible methods are indicated inAnnex C.
Incaaen where cleaning would adversely affect
thesignificance oftheteat results ,anaddi­
tional teat may bemade without firat cleaning
the teat piece .Latension continue appliquée entre 4)ectrori*e eut
de500 ¥+10¥pendant uneminute .
Pendant l'ipreuve ,cette tension doit *tresiirriean -
■ent«tlbl.pour quelacourant daoharge apparale -
aant quand latanalon Tari»,aitunavaleur n*Kl1-
geah)aanregard dacelle ducourant ,qultrererae
l'dprourette .Dana certaine cm ,ceci paut n«tceasit«>i
1'utiliaat1ondapilas ouaccuiBulateura .
I*résistance d'iaolanent a'axprlne par'larapport
delatanalon continue appliquée auxllectrodna
aucourant global qui panne entre elles ,lorsque
latanalon a4téappliquée pendant uneminuta .
I,esarithodes utlliaablea sont Indiquées dnnn l'atinemC
Lorsque lenettoyage eetaunceptlble denuire fcla
signification daarésultats del'épreuve ,uneépreuve
auppl Volontaire peut éventuellement Itre effectué
«ananettoyage préalable de1'rfprouTe tte.
/•v

Anlnge 2Dezember 1978 ™.l (5) Annix 7December 1970 p.t (5) Annexe 7D^c^mbre 1970 P.I (*))
1HARMONISIERTE NORM
AnInge 2rurRichtlinie dea Rntea der EuropHinchen
Ceraeinachnf ten »urAngleichung der RechtoTorechriften
dar Hitgl tedatnaten betreffend elektrische Retriebe -
niittel *urVernendung ineiplneionngefNhrdeten
Bereichen in»rubenffnefUhrenden Gruben
ΒΝΤνυΤΤΓ
[ PeutacheFasaungELEKTRISCHE HETniEINKTTTFT .pnp.n »ELEKTR ISCHE BETRJLEB3HITTEL FPEB EXPLOS XOWSCEFAE HRDETB
I' BEREICHE DERCRUPPE1 DRDÖKFB3TE tiPStLVjl ö d DRDfcRFBSTE KAPSBLUlVG d
RrgKnzs dieEuropäische Horm RR50018,erat «Ausgabe ,
MWr *1977 ,durch :
''*7.TndrucVfnsten Coh^usdn der Gruppe T
mflssen Ieol 1erstoffe,die elektrischen Bean­
spruchungen ausgesetzt sind ,die Lichtbögen
Inf,uft erzeugen können und durch Rennetröme
von mehr als 16 Ahervorgerufen werden (bei (
Sehn ltgerätsn wl® I»e1stungsschal ter,Schütte ,
Trennschsl ter)eine PrUfung aufKrieche trom-
feetigkelt entsprechend IRC-VerÖffentU chung
M?beetehsn .Diene Prüfung intmit 50Tropfsn,und
beieiner Spannung von 400 V,aber elneir PrUritfsurt *
Ton (0,I+0.002)V ol .^Ammonium-Chlorid und
(0,5£0,002)V ol.?& Rstrium -Alkyl -Sulfonat IndestIV
liertetn oder entsalztem Wasser durchzuführen .Der
0pe7.1f1eche Wld^mtond der l.ösitng beträgt bei(?5±1)C(1/0+5)ücm .
nie öhen angeführten Isolierstoffe ,diedleee
Prüfung nicht bestehen ,können Jedoch unter der
Bedingung verwendet werden ,d*0 ihr V olumen auf
1^de»Cesamtvolume'ns dealeeren Gehäuses be­
grenzt l«t oder daß eingnslgneter Wfiohter ee
ermöglicht ,dl«Stromversorgung vor dem GehHuss
abzuschalten ,bevor eine evtl .Zersetzung der
Tnol 1ers*tof Ter,ugefHhrlichen Bedingungen HJhrt .
HnaV orhandensein unddie ZuvarlHeelgkel teines
derartigen WHchters mllasen von der PrUTstelle
geprllft worden sein .jHARMONIZED STANDARD
Anne *2totheCouncil Directive onthsapproxi­
mation ofthe lawa ofthe Member States concerning
electrical apparatus foruse inpotentially
explosive atmosphere ingassy nines
DRAFT
English Teralon
ELECTRIC ALAPPARATUS FOR P0TEWT1ALLT EXTL03ITE
ATH0SFUEHE3 OF CROUP I
FLAHBFROOF ENCL03URES d
l")|Supplemsnt thsRuropean Standard RR50018, | 1®
Istédition ,Hnrch 1977 ,by \
M.7 ;Inflameproof enclosures ofCroup 1 f
Insulating materials subjected tosleotrlcal
atreeses capable ofcausing arcs Inair and
which result from rated currents ofmors than
If A(inswitching apparatus such ascircuit -
breaksrs ,contactors ,Isolators )shall pass a
test for resistance totracking according to
IRC Publication 11?.Thin test shall bs
made with 50drops atavoltage of400 volts ,
butwith asolution containing (0,1 ♦0,00?)f>
bymass ammonium chloride and (0,5 ±0,002 )y*
bymass sodlum -alkylnaphthalens -sulphonats in
distilled ordsionlzed water .Ths resistivity
ofthesolution at.(?} +1)°CIs(170 +5)n.cm .
The above mentioned Insulating materials which
donot pans this tsst may beuesd however iftheir volume islimited to 1^ofthstotal
volume ofthe empty enclosure orifasuitable
detection dovics enablss the power supply to
the enclosure tobedisconnected ,onths
supply side ,bsfors posslbls decomposition of
the Insulating material leads todangerous
condi tionoi the pressncs and effectivsness of
such adevice shall beverified bythe Testing
Station .!NORME HARMONISEE
Annexa 2alaDirective duConseil des Communautés
Européennes concernant larapprochement deslégis­
lations des Etats Membres relatives aumatériel
électrique utilisable enatmosphère eiploa 1ble .den
mines griaouteuses
PROJET
Version frança ise
HATERIEL ELECTRIQUE POUR ATH0 SPHERE3 EAPLO SIBLEIi
DU GROUPE 1
EHTELOPPES AHTIDF .FI.AORAHTRSd
Compléter laNorme Européenne Fïl50018 ,1ère édition ,
Hara <977 »par t
1l*7«Dans les enveloppes antidéf lagrantea du
groupa 1 fles matériaux isolants soumis adea
contraintss électriques susceptibles deprovoquer
des arcs dane l'air etdues 4des courante nomlnaui
deplus delé'*A (dans lesappsrells decoupure
tels que les disjoncteurs ,les contacteurs ,les
sectlonneurs )doivent satisfaire 4une épreuve de
résistance aucheminement conformément àla
publication 112 delaCRI .Cettn épreuve doit être
effectuée avec 50gouttes stsous une tension de
400 volts mais avec une solution dosée A
!0,1+0,002 )f*enmaaas dechlorure d'ammonium et 0,5 +0,002 )*/*enmasse desulfonate nlkyl-
naphtaléne desodium dens del'eaudistillée oudéslonlsée .A(2J+0°C flaréslstlvlté dela
solution est ds (170^5)i7 -^"«
• ;
I.es matériaux isolants ,citée cldessus ,qui nesatisfont pas acette épreuve ,peuvent cependant
être utilisés Àcondition que leur volume aojt
limité i1^duvolume total del'enveloppe vide
ouqu'undispositif approprié dedétection
permette dedéclencher ,enamont ,l'alimentationélectrique del'enveloppe avant qu'une déronipoeltJ onéventuelle dee isolante neconduise àdee condition
dangereuseel lapre'eence etl'efficacité d'unteldispositif doivent 4tre vérifiées parla
Station d'Essais . |

Αηΐη^β 2Ρ^ζριηΙ'ΡΓ 197*3 'Β-2 (5/
2")IErsetre denTex't toh12.3 -^erEuropäischen Norm
IF,NSO018,orflt»Auagabe ,MHrr ,1977,durch :
12.3.1 .Dl«I.Hnge und die Weit «dar tUnddurch -
ech1agee ieher enSpal tede«druckfeeten CehHusss
von mechanisch oder elektrisch vsrrtagel ten^teck -
V orrichtungen werden duroh dee V olumen bestimmt ,
dite ImAugenblick der Trennung der Kontakte vor­
handen Jet .
12.3.2 .Tie Eigenschaften der durckfeeten Kapselung ,
ZUndschutrart "d"von mechanisch oder elektrisch
verriegelten Steclrvorrichtungen mUasen imFnll einer
Inneren Exploeton sowohl im'geeteck ten Zustand
der Steckvorrichtungen als euch ImAugenblick der |
Trennung der Kontakte erhalten bleiben .
12.3.3»Die Steckdose der Steckvorrichtung mues die
fUr die ZUnddurchpchlagsicberhel tmassgebenden Eigen­
schaften dee OahKusee ,sndee nie angebaut ist ,euch
denn sufrechterhaltan ,wenn der Stecker gebogen Int .
3°)Folgende Anmerkurg istnech demrveiten Ahsate '
derZiffer M.l.l .derEuropäischen Norm
BW50OIB,sxste Ausgsbs ,MKrr *977 hlnKurufUgenj
Anmerkungi Esiet euch möglich ,Gehöuee ohne sin-
gebeutee Betriebsmi ttel xuprMfen .Indienern Fall
muB die FrUfstelle aufgrund von V oreohlKgen dee
Herstellers inder Beech «inigung angeben ,welohe <
Arten von Betriebemitteln eingebaut wurden dlirfen 1
und Ihre Einbaubad 1ngungen .
4°)Folgender neuer Abschnitt iet InderFuropNl a'chen
Horm EN50018,'erpt «Ausgabe ,MNrr .1977 hinruruf Ugen !
' '
ABSCHNITT IV-ANnrnP nr^TTMMnnnpN
*6.SCtULTCEnÂTE
DrucVf »st*RehKufl «dsrGruppe I,dl «Sohn ]tgerHt «
•nthnltnn ,beidnn«n h«triehomK B1gMchtbßgen odnr
Funkun «ntutnhon ,dl*»In«Jplor1on»THhigs»CnmlBoh
TllndBn können ,nllRnon d«nnnchfol g«n(i»n Jim»»«-,
mungen entaprncheni .Annpi 2Decnmber 1978 p.2("5) Annexe ?D«!(-fml)rp 1970 r,?(■",)
2")
3°)
1")Replace thetext of12.3 .ofEuropean Standard
F,N50oin ,1Iftedition ,March 1977 ,bj t
17.3.1 .For mechanically orelectrically
interlocked plugs end eockete ,the width and
the gap ofthe flameproof Joints ofthe T
flameproof enclosure shall bedetermined by
the volume which exists at the moment of
separation ofthecontacts . |
12.3.2 .The properties ofthe flameproof snclo -
eure ftype ofprotection "dwofmeohanlcally or
electrically interlocked plugs and sockets shall
bemaintained inthe event ofanInternal
explosion both when the plugs end sockets are
connected together and atthe moment ofseparation
ofthe contacts .
12.3.3 .The fixed part ofaplug and socket
connector shall maintain the flameproof properties
ofthe enclonure onwhich itismounted ,even when
the movable part isremoved .
Add thefollowing note after the second paragraph
of 14-1-1.ofEuropean Standard EN50018,1st
edition ,March 1977,1
Notet Inparticular ,itIspossible totest
the encloeuree without the enclosed apparatus *
Inthis case the teetlng station shall state
inthecertificate ,onthe basis ofproposals
made bythe manufacturer ,the kinds of
enclosed apparatus permitted and their
mounting conditions .
Add anew eectlon inthe Buropean Standard
FIN50010 ,1stedition ,March 1977 1
SECTION IV-OTHER REQUIREMENTS
16.SW1TCIICEAH
Croup Xflameproof encloeuree containing
ewitchlng devices which produce ,inssrvice ,
aros ofsparks capable ofIgniting an
exploe /ve'mixture shall comply with the
following requirements !Remplacer letexte de12.3.d*laNonne Europé onr>*
EN50018,1ère édition ,Mars 1977 ,pnr :
12.5.1 .Lalongueur etl'interstice d«s Jointeantldéflagrante del'enveloppe antid_éflagrari te
des appareils deconnexion véirouillén
mécaniquement ouélectriquement doivent éIre
déterminés par levolume quiexiste mumoment d»
laséparation des contacte .
12.3.2 ..Lespropriétée del'enveloppe sntldénaffrante ,
mode deproteotion "d"den appnr«il «deconnexion
verrouillas mécaniquement ouélectriquement doivent
être *conservées ,encaad'explosion interne ,auisi
bien lorsque leeappareile deconnexion «ont aen^nihléa
qu'aumoment delaséparation des contacts .
12.3.3 .Lesocle des prises decourant doit maintenir
lespropriétés «ntldéflagrantaa del'enveloppe sur
laquelle ilset monté même lorsque lafiche est
enlevée .
Ajouter lanote suivante apr*«lesecond alinéa de
14.1.1 .delaNorme Européenne EN50018 ,Ifcre édition
Mars 1977 1
Note1IIest enparticulier pneeiblp d'éprouver
les enveloppes sans lematériel inclue .tîAna ce
cas,lastation d'essa1edoit indiquer dune )ecertificat ,rfur labaee des propoaitMona du
constructeur ,les genree dematériels inclue
admissibles etleurs condl tions d«*montage .
Ajouter unenouvelle section dans laNorme Européenne
ER50018 ,1ère édition ,Mars 1977 t
SECTION IV-AUTRES RECLES
16.APPARE1LLACE '
Lea enveloppes an11déf1agren tendugroupe 1
contenant del'appareillage produisant eneor»1ce
dee aros oudepétincelle *0uecep 11b1eè *d1e11urner
unmélange exploelf doivent répondre aux tArlea
suivantes t

Anlege 2Dezember *970 "».J (5) Annex .2December 1978 p.3(5) Annexe 2Décembre 1970 p.3(5)
!6.i Trennvorrichtungen
All«r.ugKngl leben Leiter mitAusnahme eigen­
sicherer Stromkreise geofies derEurophM sehen Norm
EN50020oder Schutzleitcr brw .Leiter fUrdie I
Rrdung mllnsen vordemOffnen desdruckfeeten I
(«ehHtisen durch eineTrennvorrlchtung spnnnungsloe j
gemacht werden kKnnen .
IMqTrennvorrlchtung fürdie druckfeeten OehHuse
»uBi
1^.1.1 .entweder Indemdruckfeeten CebKuee singe­
»baut eeinf Indiesem Fall müssen diensch Aueechal -
1t*nder Trennvorrichtung unter Spannung verblei -»
benden Teile nach einer der genormten Inder Euro -
pHlechen Norm BW50014 "Allgemeine Reetimmungen "
festgelegten Zündechu tiar tengeschützt sein ,und
Ihre ZugHngl ichkei tmußdurch eine Abdeckung ,dl*
einSchild mitder .Aufechr ift"NICHT UNTER SPANNUNG
ÖFPNEN "trHgt ,verhindert sein .Auegenommen sind !
dieunter Spennung verbleibenden Teile von eigen­
sicheren Stromkreieen pemfiß derEuropäischen Norm |
FN50020 EiRenelch erhei t
Anmerkung !üenn eeeich umdie Zündachutrar tEr­
höhte Sicherheit "e",gemKß der EuropHlechen Norm
PN50019handelt ,darf dieSohutrart IT54
TP20herabgesetzt w^rdnn ,
16.1.2 ,oder Ineinem enderen GehKuee eingebaut
sein ,de«einer genormten 7.ünd9chu trart entspricht ,
die inder Europäischen Norm 50014 "Allgemeine Be-
atimmungen "feetgelegt let |
16.1.3 .oder alsSteckvorrichtung auagebildet »ein ,
diedenDestimmungen von 12,5 dervorliegenden
F.uropWlechen Norm entspricht ^
16.2 Türen oder Deckel
16.2.1 ,Türen oder Deckel mit Schnellvereehlußi
Diese Türen oder Deckel müeeen mit einem Trenn -
schalter mechaniech eoverriegelt sein ,daB »
■)dasCehKuse die Elgenechaf tenderdruckfeeten
Kapselung ,Zündachu trart"d"beibehält ,eolenge
derTrennochel ter eingeachal tetIst ,unddaß *
b)derTrennechel ternureingeschaltet werden
kann ,wenn dieee Türen oder Deckel dieEigen -
echaften derdruckfeeten Kapeelung ,Zündechutx -
art *'<J"elchncetellAn .16.I Means ofIsolation
Allaccessible oonductors ,except those of
intrinnicnl lysafe circuits complying with
European fltandnrd EN50020orthose for
earthing purponeo ,shall becapable ofisolation
from thesupply byameans ofisolation before •
theopening oftheflameproof enclosure .
The means ofisolation ofthoee flameproof
enclosures shall bet
16.1.1.either fitted inside theflameproof
enclosure !inthis case the parts which remain
energlaejfl after opening themeans ofisolation
shall beprotected byone dfthestandard types
ofprotection listed inEuropean Standard
EN50OM "General requi :emen ts",and accees
tothem ehall beprevented byacover bearing
alabel "DONOT OPEN Win l.EENERGISED "This
does not apply toparte which remain energised
ofintrinsically safe circuits complying with
European Standard EN50020 Intrinsic safety 'T
Notet Ifthe type ofprotection Increased
oafety "e"according toEuropean Standard
EN50019 isconcerned fthespecified degree of
protection IP54may bereduced toIP20.
16.1.2 .offitted Inside another encloeure ,
complying with one ofthestandard types of
protection listed inEuropean Standard
EN50014 "General requ iremen te".
16.1.3 *orconsist ofaplug andsocket
complying with the requiremantB of12.3 of
thie European Standard .
16.2 Doors orcoysts
16.2.1 .Quick-aetlnR doors orcorersi
Th«o «door ,orcovers shall benechani cally
interlocked with anIsolator sothati
»)theenclosure retains thoproperties of
theDaoeproof enclosure ,type ofprotsotlon
"d",aslong asth.Isolator isclosed and i
b)theisolator canonly beclosed when
these doors orco»ere ensure the properties
oTtheflaneprooT enoloeure ,type of
protection "d"./16.1 Organes demise hors tension 1
Tous lesconducteur *accessibles ,excepté ceux do'
circuits desécurité intrinsèque conforme ^fcla
Norme Buropèenne EN50020ouceux demneae ou
deterre ,doivent pouvoir Être mishore tension
parunorgane demise hors tension avant
l'ouverture del'enveloppe antidlflagrante .
I.'organe demise hore tennlon decee enveloppea
antld^flagrantes doit Atrei
16.1.1 .soit monté dane l'enveloppe antldftf lagrant ^
dane ceoas 9les partien qui restent soue tension
apr4s ouverture del'organe demise hore tension
doivent Itre protégées suivant l'undesmodes de
protection normallete cités dans laNorme Biro-
péenne EN50014 "Réglée générales "etleur arcèa
doit Itre empéché par uncouvercle portant une
plaque "NEPAS OUVRIR SOUS TENSION ".Ceci ne ,
s'applique pas aux partlee qui restent eoue teneior
descircuits deeéourlté intrinsèque conformai »à
laNorme Européenne EN50020 sécurité
intrinsèque "1".
Notei S'ils'agit delaSécurité Augmentée "m"
d'après laNorme Européenne EN50019 »1*degrf
deprotection prescrit peut être ramené de1P54
àIP20.
16.1.2 .soit monté dons une autre enveloppe
conforme èl'undesmodes deprotection normal 1aée
cités dans laNorme Européenne EN50014 ■"Règles
Générales ".
16.1.3 .soit constitué par unappareil de
connexion (pries decourant )conforme auxrèglee
de12.3 delapréeente Norme Européenne .
16.2 Portes oucouvercles
16.2.'1 ,Tortes oucouvsrclee èmanoeuvre rapide »
Ceeportes oucouvercles doivent Itre vérouill^e
mécaniquement avec unsectionnesjr detelle sorte
que »
a)L'enveloppe coneerve leepropriétés desenve­
loppes antidft flagrantes *,mode deprotection "d"#
tant que lesectionneur eet fermé etq»ie 1
b)leesctionneur puisse aeulement être fermé
lorsque ces portée oucouvercles assurent lee
propriétés desenveloppes antidéf\agran ten,mo'le
deprotection "d".

•Anlage 2Dezember 197^®«4 (5/ Anne *2December 1970 p.4(5)Annexe ?Décembre 197N p.4(5)
16.?«?. Türen oder Deckel mit "Schraubvereohl ußi
Diese Tllren oder Deokel müssen «inSchild mit der
Aufschrift "NICHT UNTER SPANNUNG ÖFFNEN "trsiien .
if>.5 Zu*&tzliche Bedin«ungen '
Jedes druckfeete Geheuse ,dnn mit einer TUr oa*r
mit einem Deckel mitSchraubverschluß auegerUstet
iet ,(e1ehe 16.2,.2.)unterliegt den folgenden su-'
eätr.J.ichen Bedingungen ?
'Die Kennzeichnung muß das Symbol "X"tra­
gen ,t1«inder Europe isehen Norm EN50014 "All­
gemeine B«e timroungen "festgelegt ,.
16.5' ?* Bescheinigung mufi Gebrauchabedl ngunger
enthalten ,die inbegeht ««wind ,damit die Sicher­
heit gewährleistet ist , •
Anmerkung !Die inder Bescheinigung festgelegten
Gebrnuchebed 1ngungen eind von der Art der CerHts
eMtnngitg ,die indem druckfosten Gehh'use enthelter
sind 1 ^
-wenn dse GehKuse nureinen Trennschalter entÜBlt ,
eventuell mitnilfskontskten ,Snmmelnchlenen und
Anschltiss teilen ,novlrfl Inde»Bescheinigung fest­
gelegt ,dnsn dls RehA'iine kein anderes elektrisches
flnut.eil enthalten darf ;
-wenn das Gebäviee andere elektrische Bauteile
enthält ,eomuß inder Bescheinigung festgelegt
werden ,de.B eich inder Nähe dee GehHusee eine
Trennvorr ichtung befinden muß-
17-LAMTEN -FASSUNGEN UND -SOCKE L
17.1 Die folgenden Beatimmungen gelten fUr Lampen -
fansungen und Lampeneockel fdie zusammen eine druok -
fwete Kapselung ,7-Undeohu tzar t"d"bilden sollen ,
uminLeuchten der ZUndeohutxart ErhtJhte
Sicherheit ,verwendet werden zukftnnen . 1
17.?Auf die V orrichtung gegen Selbe tlockern nach
der EuropMiechen Norm EN50019 ,Erhöhte Sicher­
heit "e"unter 4«)«}-.1 rnnnverzichtet »erden bei
Cewindefeieunpen mit einem eingebauten Sprung - 1
echnlter indrur.kfeeter Kapselung ,XUndechutzart
"d",der den Latnpona tromkrei sallpollg unterbricht ,
bevor die Kontekttrennung \erfolgt.16.?.?. Doors orcovers fixed byscrewst
Thene doore orcovers shall bcar alabol "DO
NOT OPEN WHJLE ENERCISED ". -
16.3 Supplemen tery conditions
Any flameproof enclosure with adoor orcover
fixed byscrews (see 16.2'.?)iesubject to
the following supplementary conditional
16,3.1 .Themarking ehall include thesymbol j
"X"defined inEuropean Standard EN50014 j
"Ceneral requireraen to".
16.}.?. The certificate ehnll state the
conditions ofnee tobeobserved inorder to
ensure safaty.
Notei The conditions ofuse tobespecified
inthe certificate depend onthe kind of
apparatus contained inthe flameproof
enclosure 1
-iftheenclosure only contains anisolator ,poasi
My with auxiliary contacts ,buabars and connection
.facilities ,thecertificate shall stat *that the
Enclosure may not contain any other electrical -
Component . 1
-ifthe .encl oeure may contain o4her J
electrical components ,thecertificate shall 1
Istate t.hnt ameans ofisolation shall be 1near!
!the enclosure , , ^ I
LAMrHOLDEHS AND LAMrCATS
17.1 The following requirements apply tolamp-
holders and lampcapa which together have to
form aflameproof enclosure ,type ofprotection
|"d",no .that they may beuaed inluminaires of
increased safety ,type ofprotection "e".
17.?The device which prevents lamps working
loose ,required in4»3»3 »ofEuropean Standard
EN50019 >Increased safety ,HeMtmey be
omitted for .thread«d lampholders provided with
nquick-acting switch inaflameproof enclo­
sure ,tyf>e ofprotection vdMfwhich breaks all
poles ofthe lamp circuit before oontact
separa tion•-16.7.2 .Portes oucouvercles àTeruPture pervlei
c«»portes oucouvercle ,doivent porter une nle.mer
"NFPAS OUVRIR SOUS TENSION ".
Condition compl&mentalr.oB 1
Toute «nveloppe ant1d*risgrnn te*quip*e d'uneportf
oud'uncouvercle ilfermeture pur vl»(voir Ifi.P.r .est sounlse suiconditions compl imentnl res
nulvantes i
16.3.1 .Lemnrqunne doit comporter lesymbole "X",diflnl dsns 1»Norme EurripAenno EN50OM "Rèfrlesn^rnlee ".
16.3.2 .Lecentiricst doit Indiquer leeconditions
d'emploi srespecter pour que lesrfcurllt soitrespectée .
Note 1Lesconditions d'emploi àpr&clser dane Je
certificat ;dépendent de]ftnnture de 1'appnre i1)ag«
contenu dans l'enveloppe nntid *flagrnnte i
-sil'enveloppe necontient qu'unaectionneur «vec ,
éventuellement ,descontacts auiillelrea ,unJeu de
barres etdes élÉmente deraccordement ,leoertificet '
devra préciser quel'enveloppe nepeut contenir aucun
autre composent électrique ;
-sil'enveloppe peut contenir d'autres comp'oRAnteélectriques ,lecertifient devra prAciner qu'un
organe demise hore teneion doit setrouver d
proximité del'enveloppe .
17.POUILLES ETCULOTS DELAHTES
17-1 Lesreglee qui suivent nont applicebles aux
douilles etculots delnmpns devant eneenble forswr
une enveloppe antid4f1agren t«fmode deprotection
"d",pour pouvoir Itr*utllieie dene dee )um1n«lrer
desiourité augmentée ,mode deprotection "e".
<
17.?Lediepositif qui _erapAche l'aiitodosnerra^A rfn
lalampe prescrit dane laNormn Européen ^'EN50019 ,
sécurité augmentée "e"eoue 4.5 »?peut être évité
dane lesdouilles àviepourvue *d'unInterrupteur
Àfonctionnement brue.^ue àenveloppe ontt-
défïa<rrante ,mode deprotection "d",Pounnnt toueles pôles ducircuit delalampe avant la
séparation ducontact .

Anlnre 2Derember 1976 "'5(5/
17.5 Faeettnye nfUrtjllndrlsche Bocktel
!7.5.1 Faeeungen fUrl.euch'te tofflnmpen mUeeent
-aieRinetlft auegefilhrt sein un<T
-der ÎEC-Publ ika11on$1-2 entsprechen .
17.J. ?Anfl.rt »FaneunRnm Die I.Hnge 3nslUnfldureh -
Hchldg«Jeher.ri Spnlto ».ntlnnfj derSonV.lhlll.e und
d«RRockel «tiftsnmuB ImMigonhllck derKontnkt -
tfennung mindestens 10mmbetraget !*.
17.4 Fassungen fHrGewindesockel
# N
17.4.I DUCewindehUl eemußunseinem Werkstoff
bestehen ,derbeidenJeweiligen Betriebsbedingun­
gen ,korros ionabes tKnd igbleibt .-•
17.4 -?ImAugenblick derKontekttrennung beim
Herausschrauben der Lampe müssen noch mindestens
r*e1 volletHndige OHnge ImEingriTr ««in.
17.4.5 BeiOewindefassungen E?7"n<*®
elektrische B«triebem !tteldarOruppen IIPund IIC
muß derelektrische Kontakt Uber gefederte Kon-
taktglleder erfolgen .Auflerdem messen beim Ein-
und Aueachraubeh derLampe das Schliefen und
Trenn«n d«s Kontaktes nur Innerhalb einer druck­
festen Kapselung ,Zlindnchutrert "dHdarCruppe TIC
erfolgen . ,
Anmerkung »PldBestimmungen nach 17•4•5öind nicht
erforderlich fUr elektrische Betriebeml ttel der
Cruppen 1undIIAeo*ie f\JrOew 1ndefaeeungen E10
Uhd E14 .Anne *2December 1970 p.5(5)
17*5 Holder *forcylindrical caps
17.5.1 The holders for tubulnr fluorescent
1amps shnl )1
-besingle-pin end
•romply with IEO-PublicatJ on61-2 .
i
17.5 .?Other holderai The width ofthe flame­
proof Joint between theholder and the cup at
themoment ofcontnot separation shell beat
lenet 10mm .
17•4.Hoiders for threaded caps
17.4.1 The threaded pert oftheholder shall be
of ,«materiel which ieresistant tocorrosion
tinder the likely condition *ofservioe .
17.4 .?Atthemoment ofcontect separation
during unscrewing ofthe lamp ,atleaet two
complete turns nfthe thread shall beengaged .
17.4.5 1°threaded lampholders E27vind E40
forsJectricel apparatus ofCroupe IIB and I1C ,
electrical oontact shall beestablished by
means ofspring-loaded contact elements .In
addition ,during insertion and removal ofthe
limp ,the oloeing and opening ofthecontact
must bewithin aflameproof enclosure ,type
ofprotection "d",ofCroup 1IC .
Note !The requirements of17.4 .5* not
necessary for electrical apparatus ofCroups
fand TIA and for threaded lampholders E10
end E14.Anne **»?Décembre 197fj*c,(5)
17-5 Douilles pour culots cylindriques
17.5.1 Les douilles detubee fluorescente doivant :
-fitre unipolaires et
-être conformée alapublication 61-2 delaCF.l .
17♦5-2Autres douilles *l.alongueur duJoint anti­
déflagrant entre ]adouille etleoulbt »aumoment
delaséparation di<?contact ,doit Atre d'aumoine
10mm »
17.4Douilles pour culots livie
17.4.1 tapnrtle filetée deladouille doit <tre
réalisée enunmatériau résistent Alacorrosion
dans les conditions probebles deservice .
17*4*2 Aumoment deleséparation ducontact lors
dudévissage duculot tdeux paedevincomplets eu
moins doivent être engagés .
17.4.5 Dans lesdoulllee àvis E?7etF40du
matériel électrique desgroupes 1IBstIJC ,le
contaot électrique doit être réalieé pnrdee
éléments decontact élastiques .Enoutre ,lors tin
viaeage oududévissage delalempe ,lefermeture
ducontact etson ouverture doivent seproduire
àl'intérieur d'uneenveloppe antidé flaprnnte ,
mode deprotection "d",dugroupe 11C .
Note »Lesrègles de17-4.5 nesont néc«nnn1roe ni
pour lematériel électrique dee 0Voup»*a 1et 1JA
nipour lesdouilles Àvis -E10etY,14.
V

Anlnfl *3Der.cmber 1970 ®.1(7)Annex }December 1970 p.t (7) Ann 7.décembre 1970 p.1(7)
HARMONISIERTE NORM |
Anlage 3rurRichtlinie dee Ratvnd«r FuropHlnchen
OonninBchiirien «nrAnglBlchung der RechteTorwchrif tan
der HltgUede tnnton betraffsnd Blektrlaoha Batrlsba -
nlttel rur Verrandung Inexpl oalonRgefHhrdB tan
Rarslchen InrnibBngaafUhranden Cniben
RBTWURF
Deutscht raaaung '
ELEKTRI SCHE BETRIEBSMITTEL FUER EIPL0310HSCEFAEMIDETE
BEREICHE DER CRUPrE I
EIGEN SICHERHEIT 1
EICENSICnERE ELEKTRISCHE ANLAGEN
Anmerkung !Inecl)lag»etlergefKhrdeten Crubanbnuen
dpr RundeBrepibllk PRutechlnnd wird anstelle Abb
Wortes "STatem "dnB Wort "Anlag «"benUtr.t .
IRIULT
1. GELTUNGSBEREICH
2. BEGRIFFE
3. KATEGORIEN DER EIGENSICHEREN EI*KTRISCHEN ANLAGEN
3.2 .Kategoris ia
3.3.Kategorle ib
4- VRRB 1NDUNCSLR ITUNGEN BZV .-KABEI ,EINER EIGENSICHE -
RKN ELEKTRISCHER ANLAGE !
5. ZUBEIIOER FURR DIE VERVENPUNG INEIGENS ICHEnEN
ELEKTRISCHEN ANLAGEN
6. TTFF.WPmïRflîPORÏf
7.>KENNZEICHNUNG DER EIGENS ICHEREN EI.EKTR ISCHEN
ANLAGENHARMONIZED STANDARD ,
Annex 3totheCouncil Directive onthe appro­
ximation ofthe lows ofthe Member States '
concerning electrical apparatus for use In
potentially explosive atmosphere ingassy sines
BRAfT
Englisch version
EUECTRICAL AFPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE
ATMOSPHERES OF CROUP I
INTRINSIC SAFETY 1
•IKTRTNSICALU SAFE ELECTRICAL SYSTEMS
Note iInmines susceptible tofiredamp inthe
Federal Republic ofGermany ,the word "Anlnge "le
used instead of"System ".
CONTENTS
>. SCOPE
1?. .DEFINITIONS
3. CATEGORIES OF INTRINSICALLY SAFE ELECTRICAL
STSTEMS
3.?. Category 'ia
3-3 .Category ib
4. INTERCONNECTING WIRING III AN INTRINSICALLY
SAFE ELECTRICAL SYSTEM
5i ACCESSORIES USED ININTRINSICALLY SAFE
ELECTRICAL ST3TEM3
g. TTPE TESTS .
7. HARKING OFINTRINSICALLY SAFE ELECTRICAL
STSTEM3NORME HARMONISEE
Annexe 3tlaDlrecttre diiConaell dea CommunnuUa
Européennes concernant 1Brapprochaient dss
législation *d«BEtata Membres relatlYea numalaria )
élactrlqua utllinnblB eniltnosph!>r *e»plonib)e
dee nlnss grjsoutauaaa
,' PROJET
-- Version française
MATERIEL ELECTRIQUE POUR ATMOSPHERES EArLOSIBLES
PU CROUfE I ,
SECURITE INTRINSEQUE 1
SYSTEMES ELECTRIQUES DESECURITE INTRINSEQUE
Note iDana lesnlnee grlsoiiteunea delaR«<publ iqn»Fédérale d'AlJemngne ,le»ot"Anla Ka"eatutilisé
iilaplace de"System **.
SOWAIRE
(. DOMAINE D'APPLICATION
2.DEFINITIONS
3.CATEGORIES DE SYSTEMES ELECTRIQUES DESECURITE
INTRINSEQUE
3.2.Catégorie 1« *■
, /
3.3-Catégorle ib
4.CONDUCTEURS D'INTERCONNEXION D'UN SYSTEME ELEC­
TRIQUE DESECURITE INTRINSEQUE
5.ACCESSOIRES UTILISES DANS LES STSTEMES ELECTRI­
QUES DRSECURITE INTRINSEQUE
6.EPREUVES DETTPE
7.MARQUAGE DES SYSTEMES ELECTRIQUES DESECURITE j
INTRINSEQUE

Anlnge 3P*z#*mber 1970 ^.2 \7) Anne *3Oeooraber <978 p.2(7) Annexe ?Décembre 1970 p.?(/)
I. CELTIJW CSBEREICH
1.1.Bi*vorliegende Anlage enthalt die
besonderen Bestimmungen fUr Bauart und Prüfung von
elgeneicheren elektrlechsn Anlsgan ,die gane oder
teilweise fUrdie Errichtung Inexplosionsgefährdeten
Berelchen grubenff«efUhrendf»r Gruben bestimmt
sind ,umsicherzustellen ,dass diese elektrischen
An)A^en keine Explosion dersis umgebenden Atmosphäre
verursachen .
..2.Dlevorliegende Anlage ergNnrt die RuropKlschs
Norm BW50020-Bigeneicherheit "iM(erste Ausgabe MMrs
1977 )»deren Bestimmungen fUrBauart und PrUfung von
eigensicheren elektrischen Betriebsmitteln und tu-
ffehörigen elektrischen Betriebsmitteln gelten .
1.3.Die vorliegende Anlage ersefcet nicht die
;Errlchtungsbestlmmuugen fUr eigensichere elektrische
jBetriebemittel undzugehörige elektrische Betriebs­mittel und elgenslchere elektrische Anlegen .
2. BEGRIFFE
2.1 .Folgende besonders Begriffe werden fUrdie '
eigenslchoren elektrischen Anlegen inder Torile -
genden Anlege wer?endet .Sie ergtfgewn die inden I
Europäischen Hannen EN50OM-Allgemeine Bestimmun­
gen-und EN50020-Elgensichertml t"1"-snthel -
tenen Begriffe .
2.2 .Elgenslchere elektrische Anlage
iDie Gesamtheit derelektrischen Betrief>emf ttel fdie In
jeinam beschreibenden Dokument eis Anlage dargestellt
Ist ,inder die »urVerwendung inexplosionsgefKhrde I
Bereichen bestimmten Verblndiingsstromkrelse oder Teile -■
Tonsolchen Stromkreisen eigensicher sind undden j
.Bestimmungen derTorliegenden Anlage .enteprechen . |
^2.3.Beschein igteelgenslchere elektrische Anlage 1 I
Eine elektrische Anlege entsprechend 2.2.,fUrdie
eincPHlfetelle eine Bescheinigung ausgestellt hat
mit der Bestätigung ,.dnea der Typ derelektrischen
Anlagedie vorliegende AnInge erfUllt .1. acoPB
1.1.This  onnexe contains thespecific
requirements for construction end testing of
Intrinsically safe electrical systems all or
parts ofvhlch are Intended forinstallation In
potentially explosive atmospheres ofmines
susceptible tofiredamp ,inorder toensure that
such electrical systems will not csuse anexplo­
sion inthe surrounding atmosphere .
1.2.Thls annexe suppléments Européen Standard
EN50020,Intrinsic safety 1(first edition .Hard
1977 )th.requirement .ofvhioh apply totha
oonatructlon and testing oflntrlnaloally saf.
eleotrloal apparatus and associated .X.otrical
apparatua .
I.J. This annexe does not tak.th.plac.ofinatal -
lation rule,forIntrinsically aaf.electrical
apparatus ,associated electrical apparatus and
intrinsically safe eleotrlral systems .
2. DEFIMTI0B3
2.1.Tha following definitions ,apeolflo to
intrinsically aaf..l.otrlcal systems ,ara
applicable inthis annexe .They supplement th.
definition ,vhlch ar.InEuropean Standards
EN50014-General Requirements and EH50020-
Intrinsic Safety '1'.
2.2 .Intrinsically safe electrical arstan
Anassembly ofItems ofelectrical apparatus
defined Inadescriptive ayatna document
invhlch th.interconnecting clroulte ,or
parte ofsu'ch circuits ,Intended for ua.Ina
potentially explosive atmosphere ,ar.intrlnalcal -
lysafe olrculta ,and vhlch meet •the requirements
ofthla annexe .
2-3 .Certified Intrinsically aaf.eleotrlcal
system
Anelectrical system conforming to2.2.for which
atesting station hsa lnaued asystem certificate ,
certifying that th.typ.ofelwctrioal ayetem
compliea vith thla annexe .». DOMAINE D'APPLICATION
1.1.LAprésente annexe oontlent lesrègles
spécifiques deconstruction etd'épreuve des système *
électriques desécurité intrinsèque destinés entout
ouenpartie àêtre Installés dans les atmoaphèrea
exploelbles dee mines grleouteusas ,afin des'assurer
que oes systèmes électriques neprovoquent pael'ex­
plosion del'atmosphère environnante .
1.2.Laprésente annexe complète laBorne Européenne
EH50020 ,Sécurité Intrinsèque 1(1ère édltlonjfnra
1977 )dont lesrègles s'appliquent Xlaconstruction
etaux épreuves dumatériel électrique ksécurité
intrinsèque etdumatériel électrique associé .
1,3 *Laprésente annexe nesesubatitue pas auxrèglee
d'installation desmatériels électriques èsécurité
Intrinsèque ,desmatériels électriques associés etd*é
systèmes électriques deeécurlté Intrinsèque .
2. DEriMTiona
2.1.Lesdéfinitions ci-après ,spécifiques dee systè­
mes éleotriquee desécurité Intrinsèque ,eont applica­
bles dans laprésente annexe .Sllee complètent lee
définitions qui figurent dans leeloraee Européennes
en50014-Règles Générales etEN50020-Sécurité
Intrinsèque "i".
2.2 .Système électrique deeécurlté Intrinsèque
Eneemble dematériels éleotriquee définie dans un
document deecrlptlf système ,dans lequel leecircuits
d'interconnexion ouparties detels circuits ,destinée
èItre utilisée dans une ataoephère exploeible ,sont
deecircuits desécurité intrinsèque etqui répondent
aux règles dslaprésente snneie .
2.3.Système électrique certifié desécurité intrln -
Système électrique conforme k2.2..pour lequel une
station d'essais adélivré uncertificat ,certifiant
que letype deeyetème électrique eet oonforme èla
présente annexa .

Anlnrn 3J)pfc*»mbpr 197B SO (7)Anno *3 )><?cenib#»r 1970 p.3 (7/ Annexe 3H^rembr *197H *1,3 (7)
Anmerkung t!Pine eig«r.e Bescheinigung f«rjedes
sinselne elektrische Betrlsbsmittel einer elgenaleharer
siektrincben Anlage letnicht erforderlich ,jedoch »»««
•aeindeutig identlfUierbar «"In.
Anmerkung 2iSoweit dienationalen Errlcbtungebsstlm -
nuingen esgestatten ,dllrfen elektrische AnlsRe ^
entsprechend 2.2,heidenen durch dl«Kenntnis derelektrischen KenngrliBsen derbescheinigten elgensl -
cheren elektrischen Betriebsmittel ,derbescheinigten
r.ugehörigen elektriscbsn Betriebsmittel ,dernichtbescheinigten Einrichtungen Dsch 1.3.derEuropäischen
Ron «RH50OM–Allgemeine Pentimmungen und
durch dieKenntnis derelektrischen undphysikalischen
Kenngröeeen derBauteile undderVerbindungslel tungendl»Aufrechterhnltung derElgeneicherheit einwandfrei
gewljhrle intet ist,ohne welters Bescheinigungen
errichtet werden .
7.4 ..Zubehor
Elektrische Betriebsmittel ,dienurBauteile rum
Verbinden undSchelten eigensicherer Stromkreise
enthalten unddiedieElgenaicherhelt derAnlage |
nicht beeinträchtigende Anochlusnktisten ,Vertojler -
kKeten ,Steckvorrichtungen ,Schalter ,usw. ^
3. 1UTEC0RIEH DER BIQBHSICHEREK' ELEKTRISCHEN ANLAORB
3.1 «Bigenalchere elektrieche Anlegen undTeile von
elgenslchereo elektrischen Anlagen mUenen ineint der
Kategorien' ia oder ibeingeordnet werden .Wenn
nicht besondere ang«g«heii ,gelten die fleetimoninger »£«r
▼orlieg*nden Anlag *fürbeide Kategorien
AonertruQ g1Blgeneiohere elektrische Anlegen oder
Teile davon können Ineine andere Kategorie eingeordnet
*eln ale die elgeneloheren elektrlecben Betrlebenlttel
onddl«cugahtfrigen elektrischen Betriebsmittel ,die
dJeAnlag «oder Teile der Anlage bilden .Ebenso kttnhen
Talle einer elgenai oberen elektrischen Anlage Ter-
achJedene Kategorien aufweinen .!
:_ J
V . • ■ •3.2 .Kategorie la
F.lgenslehare elektrische Anlagen oder Teile davon
•nteprecben derKategorie larwenn' siediefUrdie
«Igenslcheren elektrischen Betrlebswl ttel derKategorie
lageltenden Bestimmungen (siehe Europäische FJottb
CT50020-Rigenslcherhei t-4-1-)erfUUen ,»it
[Unterschied ,dasa diegpanate eigfloslchere
«lektriscbe Anlage al«eineinziges elektrisches
^•triebenl ttel betrachtet werden ibuss .Note 1iItisnot necessary for each eleotrlcal
apparatus Insnintrinsically safe electrical
nvptem tobecertified l'ndiv l,dually ;butItBust
auitnbly beIdentifiable .
Note 2tInbofar asthenational regulations for
Installation make Itpossible ,electrical systems
conforming to2.2.for which theknowledge ofthe
electrical parameters ofthe interns ofcertified
intrinsically safe electrical apparatus ,certified
associated eloctrloal apparatus ,noncertified
devices conforming to1.3.ofEuropesn Standard
EN50011 JCeneral requirement *and the knowledge
oftheelectrical and physical parameters ofthe
components andInterconnecting wiring permits the
unambiguous deduction that intrinsic safety le
conserved ,can beinstalled without additional 1
certificates . ' ,
2A.Accessory
Electrical apparatus which contains only componenti
for "connecting andswitching intrinsically safe
circuits and which donotprejudice theintrinsic
onfety ofthesystem ,such asterminal boxes , •
Junction boxes ,plugs andsockets andsimilar item ,
switches ,etc.
3. CÀTEC0RIE3 OrIHTRIBSICALLI 3UE ELECTRICAX I
SISTEflS I
3-1.Intrinslcslly eafe electrical systeme ,or
parte thereof ,shall beplaced Inoneof 1two
categorlee la orlb.The requirements
ofthis annexe apply toboth oategorlea ,unless
otherwiae epeoified .
Hots 1Intrinaloelly safe eleotrlcal systeme ,or
parte thereof ,mayhare oategorlea different from
those ofthelntrinaically aafe eleotrieal appa- 1
ratus andassociated eleotrlcal apparatus inoluded
inthesystem orpart thereof .Mao different
parts ofanintrinaioAUjr^aafe ,electrical eyatem _
may have different categories *
3.2 .Category la ■
Intrinsically aafe electrical eyatems ,orparts
thereof ,are ofcatogory laifthey oomply with
therequirements forintrinsically aafe electrical
apparatua oTcategory la(seeEuropean Standard
EN50020-Intrinsic eafety -1.1.)except that
theintrinslcslly safe electrical aystem asa
whole shall beconsidered aaasingle Item of
electrical apparatua .Nota 1l'iln'eat pasnécessaire que chaque matériel ,
électrique d'-unayatèroe électrique deeécurité intrin­
sèque eoit certifié individuellement ,mais 11doit *tr«
identifiable aana équivoque .
Note 21Pour autant que les règles natlonalea d'ins­
tallation lepermettent ,1rseyatème <électriques conformes
I»2.2 ,pour lesqufl ".laconnaiaaance dee paramétrée élec-
triquea deematériels électriques certifiés desécurité
lntrineèque ,dea matériela électriquee associés certi­
fiée ,deediapoeltlfa noncertifiés conformes h1-3 .de
laNorme Européenne EN50OM *Règles générales «t
pour lesquels laconnaissance dee paramètres électriquee
etphyaiquea des composants etdea conducteurs d'inter­
connexion permettent dedéduire aana ambiguïté quela
eécurité intrlnaèque est conservée ,peuveiît lire lnstnl
léesana certificat supplémentaire .
2.4.Acceaaolr'a ,
Hatériel électrique qui necomporte que dea éléments
deconnexion oud'Interruption decircuits desécurité
intrinsèque etquin'affecte pse laeécurité intrin­
sèque duayetème ,tel quebolteode raccordement ,bolten
dedérivation ,prlaeade co\)rant ,prolongateum ,lnte.r -
rupteur s/etc.
3..CATEGORIES DESTSTEHES ELECTRIQUES DESECURITE
INTRINSEQUE ,
3.1.Leeayetèmea électriquee deeécurité intrlneèqu »
oupartiee decessyetèmee doivent ltr«répartie dansl'une des deux catégories .la .ou ib.Sauf Indica­
tion contraire ,leerègles delepréaent .annexe
s'appliquent àoee deux cstégorlea .
g0te 1Leasystème »électriquee desécurité intrln -
aèque oupartie »deoeesystème »peuvent être deoatégorle »dlfférentee decelle »deematériele élec­triques àsécurité intrinsèque etde»matériel »éleo-
trlquee aesociée quioospoeent lejyetème oupartie
desystème .Dlfférentee parties d'unsystème éleo-
tfique iesécurité Intrinsèque peuvent comporter
dlfférentee catégories .
3.2 .Catégorie la
I*ssystème »électriquee deeécurité intrinsèque ou j
parties d»tels ayatèmee sont deestégorie laa'liaaatlafont auxrègles applleebles auxmatériele élec­
triques &sécurité Intrinsèque delscatégorie ia
(voir Norme Européenne EN500?0-Sécurité intrinsèque
4.1.),maia le'eyetème électrique desécurité intrin­
sèque dans sonensemble doit *treconsidéré comme un
matériel électrique unique .

Anlage 3Prämiier 1970 4(7) Annex 3December 1970 p.4(7) AnneiP 3Décembre 1970 p.4(7)
!3-5-Kateirorie lbKigenslchere elektr
eptsprechen derïa
etgenslobere elektr
ib gsltendeo Beet IKigenalchere el.ktrlech.AnlagenoderTeiledaron•rteprechen derlategorJ »lb >»ennal.41»fllr
«lgenelob.re el.ktrlaohe Betrlebanitlel derKategorie
lbgeltenden Beetianungen (siebe Europtlisohe Bor»
f~P50020-gigenalcherbelt -4-2.)erf<lll»n ."itder
IAbweichung ,dans die geaumte elgenn iohere
5elektrlache Anlage "1"»inelntigea elektrisches
[Hetri.banilttel betrachtet werdeniiuas.
4 VRRPTWI)ÜW03IJ?ITUfl0CT BZW.-KABEL EIWER EIGEH -
s 31CIIEHEH ELEKIRI3CHEN AULAPE
4.1.Dl«elektrische ^Kenn{T"asen und «IIa Eigen­
schaften der Yerblndungsleltungen einer eigensicheren
«3eictriecben Anlage »Uesen ,soweJt die Flgensicherhait
davon sbhKngt ,inden Bescbeiniguftgndokumnnten dieser
elektrischen Anlege festgelegt «ein .
4.2 .Venn Uber eine mehradrige Lsitung brw.Kabel
Verbindungen von mehr als einem eigentlicheren
Otromkrele gefllbrt werden ,muns die Leitung bzv .dss
Rnbel nachetehende Bestimmungen erfüllen i
4.2.1 .Die Dicke der Isolation muss dem Durchmesser
rf«n Leiters nngepneHt nein .Felln diene Ieolntion nun
f'olyHthylen bnnteht ,muen Ihre Mlndentdlcke 0,2 mm
botrngen .
4.2.?. V or dem Verlassen dee Hera tei 1erwerks muss
diemehradrige l«eitung (Kabel )Spnnnungnprttfungen mit
Vechselepnnnung entweder nach 4-2.2.1 .oder nach
4.2.2.2 .unterworfen werden .Dnn Beatehen dieser
Prüfungen oiiinr durch eine durch *den Knbelbere teiler
hrrnungegebene PHlfbescbeinlgiing bestätigt werden .
4.2.2.1 .Entweder
wird Jede Ader TOTderVerneilung derLeitung (label )
miteiner Snsnminjr (Effektlvwert .)Ton 3000 V+(2000
n«l radiele Dicke des Inolatioosmantel sinmm)7
geprUft )diefertige Leitung (Knbel )»
-wird rueret miteiner Spannung (Bffektivwert )
▼on 500 Vcvlecben der Geenmmtheit der elektrisch
miteinander verbundenen Bewehrungen oder '*
Abnchl rmungeo und dem Bündel aller elektrieoh
verbundenen Adern geprUft und3-3 .c«is«en_li
Intrinsically safe electrical systems *orparts
thereof ,lire ofcategory ibifthey oosply with
therequirements foraleotrical apparatus of
category lb (wee European Standard KB50020-
Intrinsic safety -4*2.)except that the
intrinsical lysafe electrical system asawhole
ahall beconsidered aaasingle item ofslsctrical
apparatus .
4. iHTgn CQWB CTIHQ VIJUWC IBAHIHTR1B3ICALLTsirs a,ERTR icu,aiaim
4.1 .Theelectrical parameters andall characte -
rlntlco ofthe interconnecting wiring specific to
nnintr1nnlcnl 1ysnfe electrical system ,insofar
aaIntrlnnic safety depend *on them ,shall be
epeclfied inthecertification documents forthat
electrical ayat»*m .
4.2 .Vhere amulticore cable oontains intsr -
cnnnections which ars porta ofmors than one
Intrinsically safe circuit the cable shall aeet
the following requirement *t
4.2.1 .The radial thioknena ofthe insulation
nball beappropriate tothediameter ofthe
conductor .Inthe caee ofpolyethylene ,the
minimum rndlal thickneea shall be0,2 mm.
4.2.2 .Before leering themanufacturer 'sworks ,
the multicore cable shall besubmitted toa.c «
dielectric teata ap^clfied either in4.2.2.1 .or
in4.2.2.2 .The succeaa ofthese teets shall be
atteated byateats certificate issued bythe
cable manufacturer .
4.2.2.1 .Either
each core ,before assembly into the cable ,is
tested ateToltag *value (r.m.a .)equal to
3000 V-f(2000 times theradial thickneea of
theinsulation Inmm)V|the aaaembled cable i
-iefirstly tested ataTOItage value (r.m.a .)
equal to500 Vapplied between all the
armouringe orscreena ofthe cable Joined
together electrically and the bundle ofall
nnr*eJoined together eleotrically and!3-5.Cat<«torl >lb
I bmmajattana ll.otriqu.a d«s4curit4 intrin.fcqu .ou
|pnrtl.a d.tala njotkne »sont d.c.l< /torl.1bs'il»
Iaatlafont auxrkgl.s appllonbl.a aux ■ntJrl.la 4l.c-
trlquaa dalacat^forl .ib (voir Norme EuropA.nn .
I KR50020-S4curit4 lntrln.Jiqu .-4.2.)."ils 1.
Ieyatk ».4lactrlqua d.»<curit <intrlnakqu .dana aon
anaaabla doit (tra eonn]d^r <conn.unnat^rial
<laotrlqua unlqua .
4. COB DOCTEURS D1IHTEnCOHBKXIOH P'PH SI5TEME
ELECTRIQUE DESECURITE IWTR1B SEQUE
<1.1.I«a paramètre *^Ipctriqu.a ettoutna )aacirnc -
térlatlquaa dpa conduoteura d'lnterconneilon ap.clfl -
quaa d'un ayatème ^Jactriqu .daa^curit ^intrlnn^qu .
doivent ,pour autant qu»Jaa^rurlt ^intr]unique en
dépend ,#tre pr^cia'a dnna Jaa docum.nta decertifi­
cation deceayatl>me électrique .
4.2 .Lorsqu' uncible ■uitioonducteiir contient d.n
llalaons qui font parti ,deplue d'uncircuit d.
a4curlt6 intrinsèque ,lecAbla doit répondre aux
règles ol-apr^a 1
14.2.1 .L'épaiaaeur radiale d»l'inolant doit ?tre
appropriée audiamètre duconducteur .Sicet inolant
estconatitué par dupoJyéthyU'ne ,aon épsieapur
jradiale minimale doitêtre de0,2 mm.
1_
4.2.2 .Arant dequitter lfuaine defabrication ,le
cÂble multiconducteure doit Itre soumla aux épreuves
diélectriques ,effectuées sous courant alternatif ,
spécifiées soit en4.2.2.1 .soit en4.2.2.2 .l<eaucc^a
deces épreuves doit Itre attenté per uncertificat
d'épreuves délivré par leconatructeur ducAhle .
4.2.2.1 .Oubien
chaque conducteur ,avant annembla **dana lecAble ,
est éprouvé sou*une teneion devaleur efficece é^^l ^
3000 T+(2000foie l'épaleeeur radiale del'isolant exprimée *»n m*) T;leoAble «neemblé i
-eet éprouvé d'abord aoua une teneion devaleur
efficace égale h500 Vappliquée entre l'ensemble
dee armuree ouécrana ducflble réunis électriquement
entre eut etlefaisceau detous les conducteurn
réunis électriquement entre eui et

Anlage 3D«**ember J97K s.5(7) Annex 3December 1970 ,p.5 (7)Annote 3Décembre 19/0p.5(7)
-wird dann miteiner Spannung (Fffektivwert )Tort
1000 V«wischen einem eua der HHlfte dar Adern
gebildeten BUndel und .dem anderem ausder «weiten
BKlfte der Adern gebildeten BUndel
geprUft .
4.2.2.2 .Oo«r
diefertlge I»aitung (Kabel )s
-wird zuerst miteiner Spannung (F,ffekti wert )von
t000 Vder rwischen der Gesamtheit der'elektrisch
miteinander verbundenen .Bewehrungen oder
Abschirmungen und de«Windel aller elektrisch
miteinander verbundenen Adern geprüft und ^
/-wird dann miteiner Spannung (Effektivwert )Ton
2000 Vgeprüft ,die nacheinander rwischen Jeder
Ader der Leitung (Rabel )und dem susallen anderen
elektrieeh miteinander verbundenen Adern gebildete *)
BUndel angelegt wjrd .
4.2.3 »Dl«in4.2.?.festgelegten FrUfungen sind mit
einer veitgehend sinusförmigen Wecbselspannung mit
einer Frequenr «wischen 48Hr,und 62Hr.durchzuführen ,:
die von einem Transformator geeigneter Leistung unter
Berücksichtigung der Kabelkapar.ltHt entnommen wird .
JmFell *der Spannungsprllfungen anfertigen Leitungen
(Kabel )vuss die Spannung innerhalb elnea Zeitraumes
tonnicht weniger als 10Sekunden kontinuierlich bia
auf den festgelegten Wert erhöht werden und dann
wenigstens 60Sekunden lang auf dieeem Wort bleiben .
Diene Prüfungen »Ind durch den Kabelhers teller
durchzuführen .
4.3' Zwischen den Adern einer mehradrigen Leitung
(Kabel )wird dann kein Fehler angenommen ,wenn eine
der beiden nachatehenden Bedingungen erfüllt int t
4.3.I. DieLeitung (Kabel )entepricht 4.2.und
Jeder elnrelne eigensichere Stromkreis ist mit einer
leitenden Abschirmung versehen ,die eine Abdeckung von
mindestens 60j£ gewHhrle lstet.
Anmerkung tFUr den Fall einer Verbindung dar
Abschirmung mit Messe oder Frde gelten dieErrichtungs -
beetjmmungen .
4.3'2 .Die l>e1tung (Kabel )entaprlcht 4.2.,
istgegen Beschädigungen wirksam geschüttt unddie
Spiteenspannung Jedes elgeneicheren -Stromkreises inner­
halb desRebeis ist Imnormalen Betrieb gleich oder
kleiner 60Tolt .-issecondly tested atevoltage Talus (r.m.e .)
equal to 1000 Vapplied between abundle
comprising one half ofthe cable cores and a
bundle comprising the other half ofthe cores .
4.2.2.2 .Or
The asaembled cable j * s •
-lafirstly tented atavoltage value (r.n.s .)
equal to 1000 Vapplied between all the
armourings orscreens ofthecable joined
together electrically and the bundle ofall
cores Joined together electrically end
tissecondly tested atavoltage value (r.m.a .)
*equal to2000 Vapplied insuccession between
each core ofthe cable and the bundle formed
bytheall others cores joined together
electrl cslly.
4.2,3 .Thetests prescribed in4.2.2 .shall be
carried out with ana.c .voltage ofsubstantially
elnuaoldsl wave form atafrequency t^etweenr )40 Fie
and62Begivpn bystransformer ofappropriate
power /tsklng into account thecable capacity .In
theesse ofdielectric teste onAssembled cables ,
thevoltage shell beIncreased steadily tothe
specified value insperiod not less than 10
seconds and then maintained for atleast 60
seconds .
Theee testa are carried out bythe cable manu­
facturer .
/
4.3 .Nofsult between thecores offimulticore
cahle shell bptaken into account ifone ofthe
twofollowing requirement ?aresatisfied t
4.3.1.Theceble conforms ,to 4.2 .end
each individual intrinsically safe circuit is
enclosed Inaconducting screen providing atleast
60^coverage .
Note !The eventual connection ofthe acreen to
«»arth orframe will bespecified Intheinstalla­
tion rules . , 1
4.3.2 .The cable conformn to 4.2.,
iseffectively protected against damage ,and
each Intrinsically safe circuit within the cable
have ,innormal opnratjon ,apeak voltage of
!pqunl to .orless than GOvolte .-set éprouvé ensuite sous une tension devaleur
efficace égale k1000 Vappliquée antre unfaisceau
comprenant lamoitié des conducteurs ducflble etun
faisceau comprenant l'autre moitié dea conducteurs .
4.2.2.2 .Oubien
Lecible assemblé f
-*#téprouvé d'abord sous une tension devaleur
efficace égale k1000 Vappliquée entre l'ensemble
des armures ouécrans ducAble réunis électriquement
entre auxetlefaisceau detoua les conducteurs
réunis électriquement entre euxet
-est éprouvé ensuite sous une tenalon devaleur "
efficace égale k2000 Vappliquée successivement
entre chaque conducteur ducflble etlefaisceau ,
formé parl'ensemble dea autree conducteurs réunia
électriquement entre eux .
4.2.3 -Lesépreuves diélectriques prescrites en4.?.?.
doivent être effectuées sous une tension alternative
sensiblement sinueoldale defréquence comprlae entre
48fl«et62Rr.,délivrée par untraneforma teur de
puissance appropriée ,compte tenu delacapacité du
câble .Dans lecasdesépreuves diélectriques sur
cfible terminé ,latenalon doit être augmentée réguliè­
rement Juaqu'À lavaleur spécifiée enuntempe d'au
moins 10secondes et,ensuite ,maintenue pendant au
moins 60secondes .
Ces épreuves sont effectuées parlefabricant du
cible .
4.3 -Aucun défeut entre lee conducteurs d'uncAhle
muOtlconducteur n'est fcconsidérer allesystème
répond kl'unedeé deux règles cJ-aprfce t
4.3.1 .LecSble est conforme fc 4.2 .etchaque ,
circuit individuel àsécurité intrinsèque comporte un
écran conducteur assurant untaux derecouvrement au
moins égalk60 , j
Note 1Leraccordement éventuel del'écran fcla mnsse j
ou IIlaterre sera déterminé p«rlesreglee d'inatal -|
|lation .
I» •-• , " !
I4.J.2 .LecSbl »,eonf orm»fc 4?.,ent
'efficacement contre lesdétériorations etchaque cir-
tcuit individuel heécuiit *intrinefrqu »présent »,en
fonctionnement normal ,une tension cr^te égale ou
Inférieure k60volts .

iAnlege 3Dezember 1970 S-6(7)Annex 3December 1978 p.6 (7;Annexé 3Décembre >97R P (7')
1.4.Venn eine mehradrige Leitung (Rubel )4r?-**>«*" 1
nicht 4.3.entspricht undeigensicbere Stromkreise \
führt ,die*ueiner einrigen elektrischen AnInge l
gehören ,müssen dieFehler ,dier.wlsrhen «m*imal 4
Adern derLeitung (desRubels )auftreten können ,
r.untitrlich eur Anwendung von 3-2.oder 3-3-
berücksichtigt werden .
<1.5.Wenn eine mehradrige I.eltung (Rnhel )4.2.«her
nicht 4.3.entspricht undeigennichere Stromkreise
fMtart ,die *uverschiedenen eigensi cheren elektrischen
Anlegen gehören ,muss Jeder eigensichere Stromkrelii .fder Uher dieLeitung (dasKnhel )geführt wird ,
einen Sicherheitsfaktor vomVierfachen denIn3-2-
oder 3.3.' gerorderten Wertes otifwelnen .
4.6.Wenn eine mehredrlge Leitung (Röbel )4.2.
und4.3 .nicht entspricht ,IntJede mögliche Zahl
vonFehlern rwjsehen denAdern derLeitung (des
Rebele )r.us8t7.11r ^rurAnwendung Ton3.2.oder 3-3-
tuberücksichtigen . /
14.7.DieBeaoheinigungsdolruiiiente dereigenaloherenelektrischen Anlege müseen dieVervendungs bsdlngungen
festlegen ,diesich iiuederAnwendung ron4-3 -bl»
ergeben .
TnpruriRB F1TFB UTE VERVEN PPNC IHEIGEflSICBER EW
F.LKKTR 1SCBEHAJUGE H " I
,"*sZubehör ,des ImBeechelni gungsdokument eisTeileiner eigenslcheren elektrlechen Anlege angegeben ist ,
wuse ■1
-6.und 7.derEuropäischen Norm CT50014
"Allgemeine Bestimmungen "J
-5.und 10.3 derEuropäischen Horm CT50020
"F.igenelcherheit 1"erfüllen .
Seine Kennzeichnung musB »ehigetens aus dem Hamen de»
IHerstellers oder Seinem Vareneeiohen beetehen .
Anmerkung !nieVerwendung vonnicht beeche inIgten !
Zubehör unterliegt den Errichtungsbnetimimmgen .
6- TTFFRUEFOTGEH
Eigensichere elektrische Anlegen sind denBestimm gder TJTrrUfung gemNss 9-4«rF.uropKlschen Norm
CT50020-Flg.neicherhelt 1-entsprechend r.u
prüfen ;herbei sinddieBestimmungen von 4-d-r
V orliegenden AnNleg ***uberücksichtigen .!aa Vhere »»ultioore cub)*oonfoms vith 4.2 ,
butnotwith 4.3.«ndcontains only intrinsically
safe circuits forming pnrtnof >«ingl «intrinaioal -
lysaTs electrical syttem ,faults shall becon­sidered between Tipto4cores ofthecable In
addition totheapplication ofeither 3-2.or3-3-«
4.5.Vhere amultloore cable oonforms with 4.2 ,butnotvith 4.3.andcontains intrinsically safe ]
circuits forming parte ofdifferent intrlflsloally
safe electrical systems ,each intrinsically safe
ctroult oontnined Inthecable shall hare aSafety
factor of»tleast 4ti">es that required byeither
3-2.or3
4.6.Vhere amulticorn dsble floeB notcomply
with 4.2.and4•3•,enynumber offaults between
thecoree ofthecable shall betaken into account
insdditlon totheapplication of3.2.or3-3'
4.7."Thecertlf iontlon documents oftheintrin­
sically safeeleotrioal ayatem ahall npeolfy theconditions ofuseresulting from theapplication
!of4.3 » 4.6 ;
5. APrF.qsQRiES n^F.n inintrihsicalli sate
ELECTRICAL SISTEH3
Theaccessories which arelisted inthecertifi
cDtion documents asparts ofanintrinsically sare
eleotricel system ahall meet t
-6.and 7.ofEuropean Standard EN50014
"General Requirements "I
-5-and 10-3 -ofEuropean Standard FN50020
I"Intrinsic Safety i".
Their narking shall bear atleast themanufacturer'o name orit'e regietred trade Bark .
Note ;The use ofnon-certlTled acceenoriee
asubject totheinstallation requirements .
fi.Tin !TE3T3
Intrinsically safe electrical systems shall be
type tested inaccordance with thetype test
requirements of9.ofEuropean Standard EN50020-Intrinsic aarety ibuttaking into aooount 4.
ofthis anneie .4.4.Lorsqu' uncible nultloonducteur «etconforme ),
4.2,«talapask4.3.etnecontient quedeecircuitsdéiéourité intrinsèque faisnnt partie d'unm»me
«yatème électrique deaécurlté intrinsèque ,leedéfauts doivent Itre conaidérés entre unmaximum de
4 conducteurs duodble enplus del'application
qe3-2.ouJe3.3-
<,bLorsqu 'uncRble Bultlconduoteur estoonforwe X
4,2 mais pusM.3 «etcontient descircuits de
•4curit4 intrinsèque fslssrtt partie dedifférente
eyBtfemee 4lsotriques de•rfcurità intrinsèque ,fchsqu *circuit de»4curit4 intrinsèque contenu dnne cecible
doit présenter uncoefficient des4curlt4 4«e)k
quatre foi»celui requis en3*2.ouen3*3 »
4.6.Lorsqu' uncfible multiconducteur nerépond pee h
4.2.et4e3 *>unnonbre quelconque ded4feute entre lee
conducteurs ducftble derrà être cûneid4ré enplue de
1'applicetion de3-2 *oude .y.J.
4.7.Lesdocuments decertification duayat>-me élec­
trique de»<curlt# intrinsèque doivent spécifier lesconditions d'utilisation résultant del'application
de4.3 .à4.6 .
5. ACCES30IRE9 UTILISES PAU3LES 3TSTE m:3
ELECTRIQUES DESECURITE 1HTB1H3EQ UE
Leeacceasoires quisont mentionnée dans leedocumente
decertification comme faiaant partie d'unsystème
électrique desécurité intrinsèque doivent aetiefaireè-6.et7.delaNorme Européenne EN50014 "Règles
Générales "1 „'_-5.et10.3 delaNorme Européenne EN50020 Sécurit
Intrinsèque 1".
Leur marquage doit aumoine comporter lenom ducons­tructeur ousamarque commerciale dépoe e.
Note .1,'utilleetion d'fioceseri reenoncertifié »
,tdudomaine desrèglee d'Installation .
6. EFREUTES PETITE
ayatèmee électrique »desécurité intrinsèquedoivent Itre éprouvée confom'éasnt suirègles rela­tive.au.épreuves detype de9.delaNorme Européen ."
EN50020-Sécurité Intrinsèque 1,maie compte tenu
de4.delàpréeente anneie .

Anlepp 3Pe**mh#»r 19W S.7'(7 ) Annei 3 sDecember 1978 p.7\7) Ann«*e "3F>«*cembre 197H p.7(.7)
7.KENNZEICHN UNG PEREIOENSlCflER ENELECKT RISCÜEN
ANLAGEN ~~ .
Bescheinigte eigensichere elektrische Anlegen mtlenän
▼oio Inhaber der Anlegenbescheinigring snmindestens
einem Betriebst ttel der Anlege ,des eich eneiner ^
besonders "geeigneten Stel le"beflnde t,gekennr.elehne t
werden .Die Kennzeichnung muas der HJnitnelkenneich - 1
nung gpfnKen ?6.5 »der F.uropHischen Nono ENSOOH-
Allgemeine Bestimmungen entsprechen tinddie Buchstabe »
ST5T umfaasen .7.MARKINC OF IRTRINSICALLT SAFE ELECTRICAL
SÏSTEM3
Certified Intrinsically safe electrical systems
shell bemarked bythe holder ofthecertificate
ofthat .system onatleast one oftheelectrics !
apparatus net onastrategic position .The
marking shall include the minimal marking of
?6.S ,ofEuropean Standard EN50OH-Csneral
requi rpm«»nts ,and theletters SYST .I.MARQUACE DE3 SI3TEHES ELECTH1QUF.3 DESRqiniTE
IHTRlftSEQUE "
Los sy*timon 'lectrlquen certifiée den4curlt4 lntrln
B?>que doivent Ctremnrqu4a parledétenteur ducerti­
fient dunjBtfcme nurl'unnumoinudeenefrlela
électriques duBjratfcme B«trouvant enunendroit
"stratégique ".I«marquage doit comporter 1»marquage
minimal du26.5 .delaForme Européenne EN50OM-
Règlea générales ,etleslettre *STST .

Aninhe 4 Derember tQ70 Annex 4December 1970 Anno*© 4Décemhr *197' *
HTVIIRf
Anlage 4RurRichtlinie dos Rates der Europäischen
Gemeinschaften für Anglelchung der Rechtsvorschriften
der --Hltglledstaaten betreffend elektrische Betrieb "-'
miete )«\irVerwendung Inexplosionsgefährdeten
Bereichen IngrubenRnefllhrenden Gruben
Deutsche Fassung
RTJ^KTHISCH EBETRIEBS MITTEL FUEREXrL03IQWSGEFAEaiU)ETE
BEREICHE DER GRUPPE I
CrNtIIISCBHFIIsIIIZ8ICIR«
DasGemelnschäf tskennzelchen besteht auseinen
sechseckigen Zeichen ,daseinEpsilon undetn.X enthalt
und •3nem kreisförmigen Zeichen ,da«einen senkrechterStrich enthalt . . ,
DieAusführung den Cemeinochnf tskennzelchens mues den
ind^r Abbildung enthaltenen Angeben entsprechen *
mm
►A
– 3 ϋ' «
σ-10-16-25-40
I)-0,4σ
0-0,250
•>, ο,οίοDRAFT
Anne *4totha Council Directive onthe approxi­
mation oTthe laws ofthe Member States concerning
aleotrlcal apparatus for uaa inpotentially
exploalra atmosphere tnKenny nines
English version
ELECTRICAL APPARATUS FOR POTEBTIALLT EXPLOSIVE
ATH03IT1ERE3 OF CROUP I
DISTINCTIVE COHHDHITT HARK
Thadistinctive community mark comprises ■
heingonal symbol containing anepallon and an x,
and adrcular symbol containing avertical
bar .The design ofthadlntlnctlve community
mark ehall conform tothe proportions shown
intha figure .
9 J« 5 J 1
O»10-16-25-40 mm
b-0.4 o
c-0,25a
β> 0,050PROJET
Annexe 4&laDirective duConseil 1des Communautés
Européennes concernent lerapprochement deslégie-
latlons des Etats Membres relative *eumatériel
électrique utilisable enatmoeph&re exploelble
mines grlsouteusen
Version française
HATBRIEL ELECTR1QITS POUR ATH03niERE3 EAPL0S1BLE5
DO CROO FEI
MARQUE DI9TIHCTIVE
COMMURAUTAIRE
[a«arque distlnctlve communau taire comporte un
symbole hexagonal contenant unepsilon etunikne et
unsymbole circulaire contenant une barre verticale .
Laréalisation delamarque dietinctlve communautaire
doit répondre aux indications delafigure.'
£©Q)
I .
, I. q -_HL ?
0-10-16-25-40 mm
b-0,4 0
c-0,25a
«». O.Ojo

An)npe 'Sf'pr.pmbr -r1P7H S,t(?)
RnTV!!RF
Afttnr »r,.F.«rRichtlinie d-nfntf derEuropHlschen
G^TRFlnprhn TtFHTVT'An*!«3chung d*rRechlevorechr Jften
d*rKit*fl'' ,dp<lantpn bptreffend.pl «ktrisehr B*tri*be-
mlttel s»irVjrv»H"n|c ine*plonIonsge fUhrde ten
P*rflrb^n 1n"grubpngnnnrhr'pndpn Grubpn
J>gut8che_F_ajeu
EirKTIÜ 3TICBETRI EESMITTELFUHREXPL'0 51OWSCBFAEHjlDEtE
': ""' "BF.RMÇBE
'tfRNNZElCHNWC !FlflF.r FI.FFTR TSCTTEN BFTR IPTKJMTTTFI.S' t
pur ,RECFWSTAWl )FIKEP FHWinOMtnEnrnRIWIOIIWO 1ST
V«?nn •!nTjpMn»*rIrktrinohpn Rptrle^arn i11eïn ,dan
nicht denharmpnipiprtpn Nnrwn pni.ppricbt ,«in?
Konirollb?pohe 1n1purp nnr.h Artikrl 9erhalten hat ,
mups-das (Jpmpinnchnf 1Bkpnn*e 1eben minrtpp tp-nn durch
folgenden ergKnzt vpr.de n:
1.t>neZeichen JJ,dnpbedD»>tpt ,dnne pnpich -uniein
r)»VtrIf9rbpn \r1ebnmi 1tp1fUrprubengen fahrende Oru-
b«t>handelt ,d«j' -<»in»Kon trM 1bppohp 1nigunp erhalten
hnt ,Pipppp Zrtrbrn mijjiR dem 0®nv«1npchn ftsk^nnr e1chon
unmittelbar folfon ,wieunt*n angpppbpn .
2.Plébpid^n l»lrinn Ziffern d^r 7.ahl dpeAnnste!-'
liinp aInbrpa dp?l'm trol 1bppchp inipung .
"VPIpNumm«r dpr K'ontrol l'bpp-chf ìnigunp .
4.l)pr Np*t>p od.PT dn**Kv'tt f.plcben dpr rurAustel lun /r
dpr Rp.arbp inirunren ?npp 1anrpnpn f>tel)p .
5.D^rNnmp dpp Tl«,raVe11praoder a«In*Wnrpn7.pichnn .
f).PasTTpzelchpn ,-dnpvom ll^rn tel 1erfestgplpgt lat .
7.Die Fe11igungnnuTnjrpr •
H.Vnnn die Prllfatellp e«fürnotwendig erachtet ,auf
beaondpre ingunn^n fUrdipalcbpre Anwpnd\>np
hinruv^ippn ,inldpp 7-pirh'on Xliini.rr dip Rpncbpini -
ç^inppnMtTTpnT 7uppi*pn ,
9-Anpnb^n ,dJpnorm "}prvn ir\ndnrcb Fonn trukt ionp-
normnn flir pJpVtrin^h 0P«ir Ipbrtrri tIpI vorJnnrt wprdpn .
10.7.»*Kt?1Jrhp Anpnbpn ,dip dJp tur Aupp ip1Jurtp drr
Pppcbp in1fmnfTpn ®Vjr' <1nn«»fnp SIpTìp fUr nn^wpnd.iR
hKll . ,
.../...Ànnpj »5r'PCPtt'bpr 1970 p,1 \?
ΠΚΑΓΤ
Anrt^t 5tothpCouncil I>lrpctiT «onthftapproxi -
mntioh oflb«Invo ofth«Mpmb^r Stat **concer­
ning fflftctrlcftl ;*ppfimtuQ 'for up® inpotentially
pyplonivf ntmopphprp Ingnppy iiilneB
EnRiinh Voreion '
EbECTR ICALAITARATU5 FOR POTENTIAL LYE^PLOSjyE
.ATH051H ERES OFGROUr 1
MARF TNCJ OFFI.RCTniCAT ,APPARATUS COVERED BTAN
INHJTCT JON CERTIFICATE
Ifatypp of*)pctrica )nppnratuH whioh i«not in
«crord%nc «vith the hnrn»onip©d ptpndardfl hup bppn
grnntad «nSnnpection certlflcetp ppprovided for
inprt .9itbpdipkinctiv© community ®ark nupt be
pwppjpmpntrd fttlnnpt bythefollowing f
1.TIJPnymbol Splpniflyinp th«t itippn©3©ctrl -
o«lpppnrntup puliable f^>rgnppy min«8 covered by
n,n inppoc tion -cprti fica t»p :Thin pjrmbol phrtll immp-
diM.ly fellow tbpdistinctive Community Mprk BP '
fndirnf.pd bplow ,
2.Tbp lnnt twonnmprftlp ofTHEyear ofieaue of
th«inppnetion pdrtificntp . *■
5.Tbp ppri«l number oftbp inspection certii "icnte
for 'thn typpr .
Tbr -nnmp or ,symbol oftbpepprovpd body to
ippup tbp cprl Ific«top .
S.TJ^p ,nnmp ofthemenu fnoturer orhip registered
trndp mnrk . ,
f>.Th»mnnuf pcturer *ntypo identi flop tion .
7.Tbn mnnufpcturpr'e poHpI number .
n.Ift))ptonllnp ptfttion conpiders thpt itis
nnnoRp.orv toindicate ppprinl conditionp for eafe
imn t.hpnl^n Xntmll^bo placed after the cert.ifi -
^nlr r°fpr»Ti^r . .
9.Any mnrk in£ 'norma 1)yrpquirpd bytheptandarde
ofconn truot ionfor theelectricnl apparatus,'
10.Anynupplomrntary marking conpidered neceeBary
bvHipapproved bodv toieeue t.hp c»rt 1/Jcatea .AnneiP *3I)4rpmtire ^9^' P*T
PROJET
Anne*,® 5«laDirective duConpell dep Co<nmunaut4n
Européennes concprnant lerapprochement dpplégis­
lations dep Etatp Membres relatives aumatériel
électrique utilipable «natmnpph&re «iploaible dep
mines grisouteupep
Yereion français e
MATERIEL ELECTRIQUE POUR ATH03ITiERESEXl'L03l_Bj DU
GROUPE 1 '
MARQUACE DUMATERIEL ELECTRIQUE OMET D'UN
' CERTIFICAT DECONTROLE
Cette annexp aétéélaborép pnr leGroupe dpTravail
Electricité etadoptée pnr l'Organe Pnrrrmnpnt pour la
eérxirité çtjapaU«brité dnne îpbminoa dphouille
le1.12,1978 .
Lorsqu' untype dematéripl électrique nonconforme
aux normes harmonisées aobtenu uncertificat de
contrôle comme prévu àl'article 9»1*marque dietlnc
tive communautaire doit #tr«complétée aumoine par
lemarquage suivant 1
1.Lesymbole Ssignifiant qu'ils'agit d'unmaté­
riel électrique pour minen grisouteuppp couvert
paruncertificat decontrôle .Cepymbole doit
être placé immédiatement hlasuite delamarque
distinctive communautaire ,comme indiqué cl-aprta .
2.Lee deux derniers chiffres dumillésime de
l'année dedélivrancp ducertificat decontrôle .
3.Lpnuméro d'ordre dana 1,'annép ducertificat dp
contrôle .
<1.Lenomoulesigle del'organisme pgréé decer­
tification . 1
5.\&nomduconptructeur oupamarque cormî>prcia }«
dépoaée . I *
1f
6.Ladésignation dutypa donné par leconptruc -
teur .
7.1»€numéro ,defabrication .
8.Silastation d'eseaip entiroe qu'ileptnécea -'
paire d'indique r,desconditiona ap^cialea po»ir une
utiliaation aOre ,lesigne Apera placé aprpa la
référence ducertificat .
9.Lemarqua^p norœo)pment prévu pnr leanormes dp
construction dumatériel élect'riqup . I
10.Toutes -autres indication ^comp )émnntn ireaenlij
méea nécessaires par 1'organisme pgréé decertifi |
cation .| « /

Anlnp «5Dpfteniber tpM (?)
!
i
b
I »Cri
[(g)
_J Mt©
bAnne *sDorrmb«r 19*7"p.?(?) Arln^ip 3 f>4rprnhr ?1Q7H p.?(?)
I
- 1\ >
t-I1 i l.'i
Θ ·Θ
P – b_
I