COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
Bruxelles, le 16.11.1995 
COM(95) 553 final 
Proposition de 
REGLEMENT (CE) DU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du 
tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels 
(microélectronique et secteurs connexes) 
(présentée par la Commission) 

EXPOSE DES MOTIFS 
Au cours du troisième trimestre de cette année, la Commission assistée du groupe 
"Economie Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les demandes de suspensions 
temporaires des droits du tarif douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats 
membres, y compris les demandes de reconduction des suspensions actuellement en 
vigueur. 
La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de produits industriels du domaine de 
la microélectronique et secteurs connexes. 
Pour les produits agricoles et autres produits industriels la proposition est en cours de 
préparation. 
Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus ont été examinées à la 
lumière des critères repris dans la communication de la Commission au Conseil et aux Etats 
membres en matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n C 235 du 13.9.89, p. 2) 
A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des droits est justifiée 
pour les produits repris en annexe à la proposition de règlement ci-jointe. 
Ainsi qu'il ressort de l'article premier de cette proposition de règlement précitée, la durée de 
la mesure proposée est fixée à 6 mois. 
Proposition de 
REGLEMENT (CE) N° DU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un 
certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes) 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, 
vu le traité instituant la Communauté européenne, 
et notamment son article 28, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant que, pour les produits visés au présent 
règlement, la production est actuellement 
insuffisante ou nulle dans la Communauté et que 
les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux 
besoins des industries utilisatrices de la 
Communauté; 
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté 
de ne suspendre les droits autonomes du tarif 
douanier commun que partiellement dans certains 
cas, en raison notamment de l'existence d'une 
production communautaire, et de procéder à la 
suspension totale dans les autres cas; 
considérant qu'il incombe à la Communauté de 
décider de la suspension de ces droits autonomes; 
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche 
avenir, l'évolution de la situation économique dans 
les secteurs intéressés, il convient de ne prendre 
ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, 
en fixant leur durée de validité en fonction de 
l'intérêt de la production communautaire, 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT: 
Article premier 
Les droits autonomes du tarif douanier commun 
relatifs aux produits énumérés dans le tableau 
figurant en l'annexe sont suspendus au niveau 
indiqué en regard de chacun d'eux. 
Ces suspensions sont valables du 1er janvier au 
30 juin 1996. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le 1er 
janvier 1996. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. 
Fait à , le 
Par le Conseil 
Le président 
l 
ANNEXE 
TABLEAU 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
1 ex847170S 1 *38 Unité d'enlraîneaenl pour la lecture de disques optiques CD-ROM 
ex85219988 «91 8 
2 ex84717853 »18 Unité de aéaoire à disques du type 3,5 pouces, permettant le 
transfert de données de 7,5 Hoctets ou plus aais n'excédant pas 
188 Hoctets par seconde, comprenant pas plus de 18 têtes 
•agnétiques et pas plus de 5 disques aagnétiques rigides ayant 
une capacité de aéaorisation totale, foraatée, n'excédant pas 
4,35 Goctets, destinée à la fabrication de produits relevant du 
n° 8471 (a) 6 
5 ex84733818 *61 Microprocesseur, sous la forae d'un circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier sur lequel sont aontés au 
aoins une des coaposants suivants: 
- un condensateur de découplage, 
- un vent ilateur, 
- un éléaent de refroidisseaent, 
- un circuit de contrôle, sous la forae d'un circuit intégré 
aonolithique 8 
12 ex84733819 '82 Module aicroprocesseur, constitué exclusiveaent de 7 circuits 
intégrés aonotithiques sous forae: 
- d'une unité aicroprocesseur associée à une antéaéaoire d'une 
capacité de aéaorisation totale de 64 Kbits, 
- d'une unité à virgule flottante, 
- d'une unité d'interface aicroprocesseur, 
- de 4 unités de contrôle de aéaoire associées à 4 antéaéaoires 
d'une capacité de aéaorisation totale de 2 Mbits, 
le tout enserré dans un boîtier coaprenant des condensateurs de 
découplage 6 
IS ex84733018 *83 Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits, 
constitué uniqueaent de 2 circuits intégrés aonolithiques 
enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
88521EX 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
4 ex84733810 «04 Module de aicroprocesseur, coaprenant 8 circuits intégrés 
aonol ithiques constitués: 
- d'une unité à virgule fixe, 
- d'une unité à virgule flottante, 
- d'une unité d'anléaéaoire d'instruction, 
- d'une unité de contrôle de aéaoire, 
- de 4 unités d'antémémoires de données, 
le tout enserré dans un boîtier coaprenant des condensateurs de 
découplage 
17 ex84733010 «68 Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits, 
réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré 
aonolithique, enserré dans un boîtier aonté sur un circuit 
iapriaé dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 68 x 66 
aa, et avec des condensateurs de découplage, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques suivantes: 
486 88386 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
19 ex84733610 «70 Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits, 
réalisé en technologie C-MOS, coabiné avec un circuit de 
contrôle bus et un circuit de contrôle de aéaoire, sous forae de 
circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 aa et avec des 
condensateurs de découplage, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
390 Z 56 
3» 
Code NC TAR IC Designation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
21 ex84733996 «81 Parties à l'exclusion de têtes d'iapriaante à jets d'encre et à 
l'exclusion de parties comprenant une tête d'iapriaante à jets 
d'encre, destinées à la fabrication de produits de la 
sous-position 84716848 (a) 
23 ex84733890 «02 Assemblage pour une unité de aéaoire à bande aagnétiqua à 36 
pistes, coaprenant une tête de lecture-écriture réalisée en 
technologie à couche aince et une unité d'entraîneaenl de bande 
24 ex84733898 «25 Dispositif de pointage (trackball), constitué d'un circuit 
iapriaé sur lequel sont aontés un codeur optique sous forae de 
circuit intégré aonolithique et un bottier coaprenant une boule 
et un conteneur d'anneau, destiné à la fabrication de produits 
de la sous-position 84713068 (a) 
16 ex84733696 (77 Asseablage constitué d'un circuit iapriaé autticouche, de 
connecteurs et d'un cadre en aluainiua 
25 ex84733090 «85 Asseablage de lecture-écriture, pour des unités de aéaoire à 
disques rigides, coaprenant une seule tête aagnétique réalisée 
en technologie à couche aince aontée sur un bras porteur, 
peraeltent la lecture-écriture d'une densité de 78 pistes ou 
plus par aa 
28 ex85611899 «73 Moteur, destiné à la fabrication d'unités de aéaoire i disques 
rigides (a) 
29 85949811 Noyaux en ferrite 
38 ex85051100 «31 Aiaant en ferrite, ayant une réaanence de 455 aT (±15 aT) 
32 ex85673891 (20 Accumulateur, de forae rectangulaire, d'une longueur n'excédant 
ex85078891 (10 pas 67,1 aa, d'une largeur n'excédant pas 18 aa et d'une 
ex85079098 (20 épaisseur n'excédant pas 10,6 aa, destiné à la fabrication de 
batteries rechargeables (a) 
376 ex8S169686 (31 Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puissance 
connectée par un câble à une diode de protection de 
transforaateur, destinée à la fabrication de produits de la 
sous-position 85165888 (a) 
42 ex8S179882 (58 Asseablage coaprenant des diodes éaeltrices de lumière 
44 ex85179888 (28 Parties, destinées à la fabrication de produits de la 
sous-position 85172186 (a) 
45 ex85182998 (16 Haut parleur, ayant une puissance de 5 H et une iapédance de 4 
Ohas, dont tes dimensions n'excèdent pas 23 x 58 ma, destiné à 
la fabrication de téléphones portables (a) 
46 ex85229091 (92 Asseablage électronique pour une tête de lecture laser de 
lecteurs de disques coapacts, constitué: 
- d'un circuit iapriaé flexible, 
- d'un photo-détecteur, sous forae de circuit intégré 
aonolithique, enserré dans un boîtier, 
- de 2 connecteurs au aaxiaua, 
- d'un transistor au aaxiaua, 
- de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au 
aaxiaum 
- de 5 condensateurs au aaxiaua, 
le tout aonté sur un support 
48 ex8S229698 (31 Dispositif d'enregistreaent et de reproduction à couche mince, 
ayant au moins 9 canaux parallèles pour des signaux numériques 
el au moins 2 canaux pour des signaux analogiques, auquel est 
fixé un substrat en céramique non-magnétique, le tout arrondi à 
une face, destiné à la fabrication des têtes aagnétiques pour 
des appareils d'enregistreaent numérique et la reproduction 
numérique/analogique à cassettes (a) 
k 
Code NC TAR IC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
49 ex85229998 (32 Asseablage de reproduction du son, constitué d'un mécanisme à 
disques compacts, coaportant un systèae de lecture optique et 3 
aoleurs à courant continu, destiné à la fabrication de produits 
de la sous-position 85272116 (a) 8 
47 ex85229698 (38 Asseablage de tête de lecture, coaprenant une tête de lecture 
laser, 2 aoteurs, un circuit iapriaé flexible, le tout aonté sur 
un support en plastique, destiné à la fabrication de lecteurs de 
disques compacts (a) 8 
50 ex85231286 (10 Bande magnétique, ayant une épaisseur n'excédant pas 16 |ia et 
une largeur de 6,274 aa (±8,813aa), sur bobines, non aontée dans 
une cartouche 8 
56 ex85291678 (50 Filtre diélectrique pour des fréquences centrales de 982,5 et 
947,5 MHz, avec une largeur de bande d'au aoins 25 MHz, enserré 
dans un boîtier 8 
53 ex85291879 (75 Filtre à bande passante, à l'exception des filtres à onde de 
surface, pour une fréquence centrale de 485 ou 1212 MHz, ayant 
une perte d'insertion n'excédant pas 3 dB, enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
916571 919046 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
65 ex85312851 (10 Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à 
matrice active de 488 x 646 ou 688 x 888 pixels, constitué 
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou 
feuilles de verre, doté de coaposants électroniques à fonctions 
de pilotage et/ou de contrôle, destiné à la fabrication de 
produits relevant de la sous-position 84713888 (a) 
66 ex85312851 (26 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à 
aalrice active de 768 x 1024 ou 900 x 1152 pixels, 
constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 
plaques ou feuilles de verre, doté de coaposants électroniques à 
fonctions de pilotage et/ou de contrôle 
63 ex85312051 '30 Dispositif d'affichage en couleur a cristaux liquides (LCD) à 
aatrice active de 1624 x 1286 pixels, constitué d'une 
couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles 
de verre, aonté sur un circuit iapriaé doté de coaposants 
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 
68 ex85312659 (28 Dispositif d'affichage aonochroae à cristaux liquides (LCD) à 
aatrice active de 998 x 1152 pixels, constitué d'une couche 
de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de 
verre, doté de coaposants électroniques à fonctions de pilotage 
et/ou de contrôle 
76 ex85322980 (31 Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l'une en céraaique, 
l'autre en résine époxyde, ayant une capacité initiale de 599 pF 
(±38 X) et un facteur de dissipation n'excédant pas 2,5 X 
71 ex853290OO (32 Anode ou cathode, destinée à la fabrication de condensateurs 
éleclrolytiques à l'aluminium (a) 
73 ex85348819 (92 Circuits imprimés siaple face, chacun avec 268 fils conducteurs 
ou aoins, sur une bande plastique ayant des perforations 
d'entraînesent sur les 2 bords, d'une largeur n'excédant pas 48 
aa et d'une épaisseur n'excédant pas 8,26 aa 
74 ex85346819 (94 Circuit iapriaé, constitué de 29 ou 31 éléaents conducteurs 
fixés sur une feuille souple en matière plastique, destiné à la 
fabrication des têtes aagnétiques pour des appareils 
d'enregistreaent nuaérique et de reproduction 
numérique/analogique à cassettes (a) 
r 
Code NC TAR IC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
75 ex85364190 (92 Relais double opérant à une tension nominale de 12 V, 
permettant la commutation à une tension continue n'excédant pas 
30 V et à un courant n'excédant pas 25 A, enserré dans un 
boîtier 0 
76 ex85364190 (93 Rélais, ayant une résistance de bobine n'excédant pas 84 Ohms, 
une résistance de contact initiale de 5 mV/A, un courent continu 
de 30 A ou plus et un courant de surtension de 68 A ou plus, 
enserré dans un boîtier 0 
77 ex85365811 (31 Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, 
opérant à une force de 4,9 N (±8,9 N), enserré dans un boîtier 
en plastique 9 
79 ex85365G9G (94 Capteur de choc pour coussins d'air, permettent de maintenir un 
courant de commutation de 28 A après 3 commutations à une 
tension de 26 V, ayant une résistance d'isolation de 188 HOhas 
ou plus à une tension continue de 588 V et une résistance 
n'excédant pas 158 aOhas avec les contacts feraés à un courant 
de 2 A (±8,5 A) pour une durée de 2 as (Il as), enserré dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 17 x 22 
x 32 aa 6 
383 ex85369085 >92 8ande métallique eaboutie, avec des connexions 8 
81 ex854G1113 (91 Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque à fentes 
islii-»ask), ayant une distance entre les bandes de aêae 
couleur inférieure à 8,42 aa et une diagonale de l'écran de 49 
ce, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage 
professionel y coapris des applications de aoniteurs de sécurité 
ou à usage aédical (a) 8 
83 ex85401191 (31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de 
l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de 39,8 ce (±8,3 ca) 8 
86 GX854O1200 (81 Tube cathodique aonochrose à écran plat, ayant une diagonale de 
l'écran de 188 ma ou plus mais n'excédant pas 155 ma, une 
tension anodique de 5 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV 8 
87 ex854G9109 «97 Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à ta fabrication de 
tubes cathodiques (a) 8 
91 ex85411091 (18 Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en 
technologie planar, avec un temps de recouvrement inférieure à 
189 ns, une tension de coupure n'excédant pas 288 V, un courant 
direct moyen de 2,5 A ou plus, et enserrée dans un boîtier 8 
92 ex85411891 (29 Diode redresseuse de puissance au silicium, ayant une tension 
inverse de crête n'excédant pas 1599 V et un courant de sortie 
moyen de 5 A ou plus mais n'excédant pas 8 A, enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
PG151S15 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
88 e x 8 5 411091 '46 Diode redresseuse de puissance, ayant une tension inverse de 
crête de 6, 8, 18, 12 ou 14 kV, un courant de sortie aoyen de 5 
aA et un courant inverse de 2 (iA, enserrée dans un boîtier 
94 ex85412910 (10 Disque {wafer) non encore découpé en aicroptaquettes, 
constitué de transistors à effet de chaap (FETs) du type canal 
P, ayant une tension de claquage drain-source de -30 V ou plus, 
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas 10 A, 
une résistance drain-source n'excédant pas 8,2 ohm et ayant un 
pouvoir de dissipation n'excédant pas 68 U, destiné à la 
fabrication de produits de la sous-position 85424898 (a) 
95 ex85412929 «75 Transistor à effet de chaap (FET) du type canal P, ayant une 
tension de claquage drain-source de -258 V, fonctionnant avec ur 
courant drain continu n'excédant pas -6 A, une résistance 
drain-source n'excédant pas 1 oha et ayant un pouvoir de 
dissipation n'excédant pas 38 U, enserré dans un boîtier 
por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
G 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
combinaison alphanumérique suivante: 
2SJ387 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
97 ex85412928 «88 Transistor à effet de chaap (FET) du type canal P, ayant une 
tension de claquage drain-source de -38 V ou plus, fonctionnant 
avec un courant drain continu n'excédant pas 10 A, une 
résistance drain-source n'excédant pas 0,2 ohm et ayant un 
pouvoir de dissipation n'excédant pas 60 W, enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
RFD18P03L RFD18P83LSM RFP1DP83L 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
182 ex85412930 «18 Transistor bipolaire à grille isolée (IGBT), fonctionnant avec 
un courant collecteur-émetteur n'excédant pas 20 A, une tension 
de claquage émetteur-collecteur de 328 V ou plus et ayant un 
pouvoir de dissipation n'excédant pas 158 W, enserré dans un 
boît i er portant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
5481GM 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
103 ex85412986 (68 Transistor du type canal NPN, ayant une tension de claquage de 
collecteur-base de 126 V ou plus, une tension de claquage 
émetteur-base de 3 V ou plus, un courant continu de collecteur 
n'excédant pas 266 mA, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
KSC 3953 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 8 
164 ex85413699 (18 Diac, opérant à une tension symétrique de 77 V ou plus aais 
n'excédant pas 270 V et un courant a l'état passant n'excédant 
pas de 1 A, enserré dans un boîtier 6 
114 ex85413699 «20 Diac, opérant à une tension symétrique de 65 V ou plus, avec 
une capacité n'excédant pas 208 pF, enserré dans un boîtier 0 
113 ex85414819 «48 Diode émettrice de lumière, enserrée dans un boîtier du type 
CMS 0 
115 ex8541 6000 «94 Cristal piézo-électrique, à l'exclusion des filtres à onde 
acoustique de surface, opérant à une fréquence centrale de 450 
kHz ou plus mais n'excédant pas 1843 MHz 8 
116 ex85419000 «10 Boîtier ou support en céramique, avec des connexions 
ex85429000 «20 0 
118 ex85421381 «69 Disque {wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs 
d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie 
C-HOS, comprenant une mémoire de données d'une capacité de 
mémorisation de 4 Kbits ou plus mais n'excédanl pas 8 Kbits et 
soit une mémoire lampon, une mémoire de programme d'une capacité 
de mémorisation de 64 Kbits ou plus mais n'excédant pas 486 
Kbits, soit une mémoire d'affichage à lecture-écriture à accès 
aléatoire (display RAM), d'une capacité de mémorisation 
n'excédant pas 512 bits, destiné à la fabrication de produits de H-
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
ta sous-position 85421268 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
78011 78014 78044 78053 78058 78664 
78012 78042 78045 78055 78062 
78013 78043 78052 78856 78063 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
122 ex85421301 «10 Disque {wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement de microcontrôleurs ou aicro-ordinateurs 
d'une capacité de traiteaent de 4 bits, destiné à la fabrication 
de produits de la sous-position 85421261 enserrés dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
7507 75108 
7508 75112 
75884 75116 
75866 75216 
75828 75217 75304 
75306 
75308 
75312 
75316 75336 75P008 
75352 75P116 
75512 7SP216 
75516 75P308 
75617 75P316 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
125 ex8S42130S (12 Circuit de compression/décompression de données ou d'images, 
réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré 
aonolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la 
fabrication de produits de la sous-position 85421372 ou 
85421399 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
3H6414 MPEGCD1 MPEGSD1 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
126 ex85421385 (13 Circuit de contrôle de graphique, réalisé en technologie C-MOS, 
sous forae de circuit intégré aonolithique présenté en 
aicroplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de 
la sous-position 85421370 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
51G8286 88G2562 88G2734 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
127 ex854213ll 
ex854213l3 
ex8542t 315 
ex8S4213!7 (11 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec 
(62 entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels 
«01 {field memor ies), réalisée en technologie C-MOS, sous forae 
«02 de circuit intégré aonolithique enserré dans un boitier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
MSM 514222B 
MSM 548332 MSM 548333 
TC 521000 TMS 4C1081 
THS 4C2870 TMS 4C2978 
TMS 53805 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
? 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
134 ex85421322 (16 Méaoire statique à Lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) à 
double port, réalisée en technologie C-MOS, peraettant l'accès 
séquentiel de données sur un port et l'accès aléatoire sur 
l'autre port, d'une capacité de aéaorisation de 4 K x 16 bits 
ou 8 K x 16 bits, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
IDT 70824 IDT 79825 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
138 ex85421322 (17 Méaoire statique à leclure-écriture à accès aléatoire (S-RAM) 
asynchrone à double port, réalisée en technologie C-MOS, d'une 
capacité de aéaorisation de 16 K x 8 bits ou de 32 K x 8 
bits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier por tant : 
' un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
IDT 7006 IDT 7007 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
141 ex85421322 (18 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-MOS, opérant à une tension 
d'alimentation de 3,3 V (10,3 V), d'une capacité de aéaorisation 
de 256 Kbits et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 15 ns, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
KM 68V257-15 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
142 ex8S421322 (19 Méaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) 
asynchrone, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de 
aéaorisation de 16 K x 16 bits, à l'exclusion d'une 
antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAN), sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
MCM 62995-17 MCM 62995-20 
- d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
145 ex85421325 (84 Mémoire statique à leclure-écriture à accès aléatoire (S-RAM), 
ex85421925 (66 d'une capacité de aéaorisation de 1 Mbit, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXK581880 CV7C188 HM 624257 MCM 6729 
CXK581629 CV7C109 HM 628128 MT 5C1008 
CV7C101 EDI 88128 KM 681000 TC 551081 
CV7C182 GM 76C8128 M5M 51604 TC 5564256 
CV7C106 HM 621100A M5M 51008 TC 55B4257 
CV7C107 HM 624256 MCM 6228 TC 55B8128 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
146 ex85421325 «05 Méaoire slalique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 
288 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV7C1388 MCM 62486B 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente' description 
147 ex85421327 «83 Méaoire statique à leclure-écriture à accès aléatoire (S-RAM), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 
32 K x 36 bits, 64 K x 18 bits ou 128 K x 9 bits, sous 
forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXK 77916 CV7C1631 CV7C1632 HT 58LC32 MT 58LC64 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
148 ex85421327 «84 Méaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 
plus de 1 Mbit, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TC 554002 HT5C1H4B2 HT5LC1H4D4 
HTS8LC128K HT5C256K1682 HT5LC256K16D4 
HT58LC64K HT5C512K8B2 HT5LC512K8D4 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
150 ex85421332 «11 Héaoire a lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux 
ex85421353 «08 rayons ullraviolels (EPROM) ou non effaçable (PROM), d'une 
ex85421931 «08 capacilé de aéaorisation de 1 Hbit, ayant un teaps d'accès 
ex85421949 (07 n'excédant pas 45 ns, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier, aêae pourvu sur la face supérieure 
d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV27H010-2S CV27H010-35 CV7B201 CV7B211 
CV27H010-30 CV27HO10-45 CV7B210 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
151 ex85421335 (01 Méaoire a lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux 
rayons ultraviolets (EPROM), réalisée en technologie C-MOS, 
pouvant fonctionner avec un courant de batterie non régulé de 
2,7 V ou plus mais n'excédant pas 3,6 V, d'une capacité de 
mémorisation de 2 Mbits ou plus mais n'excédant pas 4 Mbits et 
ayant un teaps d'accès n'excédant pas 120 ns, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier, pourvu sur 
la face supérieure d'une fenêtre en quartz, el portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
27BV020 27BV04O 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
/# 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
160 ex85421341 «83 Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable {Flash E PROH), d'une 
capacité de mémorisation de 1 Mbit, à l'exception des mémoires 
effaçant uniquement dans leur totalité (bulk erase) et 
permettant l'effacemenl et l'écriture à une tension 
d'alimentation de 12 V et la lecture à une tension 
d'alimentation de 5 V, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
29 F 010 29 F 100 48 F 01( 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
161 ex85421343 «01 Méaoire-r'tas/) à lecture exclusivement, effaçable 
électriqueaenl, programmable {Flash E PROH), d'une 
capacité de aéaorisation de 2 Mbits, sous foras de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
28 F 002 28 F 020 28 F 200 29 F 200 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfonl à la présente description 
162 ex85421343 «02 Héaoire-flash à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable {Flash E PROH), d'une 
capacité de aéaorisation de 4 Mbils, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consistanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
28 F 004 28 F 400 
28 F 040 29 C 640 29 F 848 
TC S84886 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
163 ex85421345 «61 Héaoire-flash à lecture exclusivement, effaçable 
électriqueaenl, prograaaable {Flash E2PR0H), d'une 
capacité de aéaorisation de 8 Mbils, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
28 F 608 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
164 ex85421345 «02 Héaoire-flash à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable {Flash E PROH), d'une 
capacité de mémorisation de 16 Hbits, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
28 F 816SA 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
A* 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
152 ex85421349 «02 Héaoire à lecture exclusiveaenl, effaçable électriqueaent, 
prograaaable (E PROH), réalisée en technologie C-MOS, d'une 
capacité de mémorisation de 1 Kbit ou plus mais n'excédant pas 
16 Kbits, ayant au aaxiaua 10000 portes logiques, sous forae 
de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AT 88SC 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
159 ex85421349 «03 Méaoire à lecture exclusiveaent, effaçable électriqueaent, 
prograaaable (E PROH), d'une capacité de aéaorisation de 256 
Kbits ou plus, à l'exclusion des aémoires-flash à lecture 
exclusivement, effaçables électriqueaent, prograaaables 
{Flash E2PR0Hs), sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaérique ou alphanumériques suivantes: 
2928256 28 C 512 AT 28C1824 
28 C 256 48 C 256 E/H 28C610 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
158 GX85421349 (04 Héaoire à lecture exclusiveaent, effaçable électriqueaent, 
prograaaable (E PROH), d'une capacité de aéaorisation de 8 K 
x 8 bits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
28 C 64 28 H 64 28 HC 64 28 LV 64 28 PC 64 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
165 ex85421351 «11 Héaoire à lecture-écriture FIFO {First in/Firsl out) 
peraettanl la lecture et l'écriture asynchrone, réalisée en 
technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 256 x 9 
bits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
CV7C419 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
166 ex854213Sl «12 Héaoire à lecture-écriture FIFO {First in/Firsl out) 
peraettant la lecture et l'écriture asynchrone, réalisée en 
technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 512 x 9 
bits, 1 K x 9 bits, 2 K x 9 bits'ou 4 K x 9 bits et ayant 
un teaps d'accès n'excédant pas 15 ns, sous forme de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
Aa 7204A-15 CV7C425 CV7C433 
CV7C421 CV7C429 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
AL 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
169 ex85421363 «14 Microcontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 5 
aéaoires de données d'une capacité de aéaorisation totale 
n'excédant pas 160512 bits, une mémoire de programme d'une 
capacité de aéaorisation de 21 Kbits, un circuit de contrôle 
d'un clavier, un circuit de contrôle de signaux vidéo 
synchronisés, 1 ou 2 éaelteurs/récepteurs asynchrones universels 
(UARTs), sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VV 27685 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
176 ex8S421363 (15 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant 
une aéaoire de données, une aéaoire de prograaae et un circuit 
de contrôle ou de pilotage pour un dispositif d'affichage, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
83C751 
83C7S2 
87C750 
87C7S1 
87C752 
CXP 82316 
CXP 82328 CXP 85228 
CXP 85232 
CXP 85348 
CXP 85452 
CXP 85460 
H 37S00H5 
H 37500H8 3817 
38203E4 
38203H2 
38287E8 
38207H8 
3825 PD 75316 
THP 87CC20F 
TMP 87CH20F 
TMP 87CK70AF 
MB 89898 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
177 ex8S421363 «16 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
une aéaoire de données d'une capacité de aéaorisation n'excédant 
pas 9 Kbits, une aéaoire de prograaae d'une capacité de 
aéaorisation n'excédant pas 256 Kbit, un circuit d'interface de 
communications sériel synchrone consistant en un registre à 
décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données sérielles, 
une sortie de données sérielles et une horloge à décalage 
sérielle, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
COP 820 
COP 840 
COP 880C COP 881C 
COP 884CF 
COP 888CF COP 888CG 
COP 888EG 
MB 89145 MB 89152 
MB 89P657A 
HB 89U147 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
178 ex85421363 «17 Microcontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) 
d'une capacité de mémorisation de 16,5 Kbits, d'une mémoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aéaorisation de 1 Kbit, sous forae de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
76832KC 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
/& 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
179 ex85421363 «18 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaenl de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS ou N-HOS (y 
compris H-HOS), comprenant une ou plusieurs aéaoires de données 
d'une capacité de aéaorisation totale n'excédant pas 8 Kbits et 
une aéaoire de prograaae d'une capacité de aéaorisation de 32 
Kbits ou plus aais n'excédant pas 256 Kbits, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
5A41 
SB11 
76C75T 
7742 
88C51 
88C52 
83C055 
83C584 
83C51 
83L51 
8751 87C05S 
87C504 
87C51 
87C52 
87C54 
87C58 
87L51 
C 1900 
C 2900 
C 3908 
CXD 88724 CXP 88524 
H 374S0E8 
M 37450H8 
M 38063H6 
M 38863E8 
M 38867H8 
«59958 
H50959 
HC68HC85i8 
HC68HC705i8 
HM 1871215 PCA 84C648 
PCA 84C848 
PCA 84C841 
PD 78614 
PD 78664 
PD 78134 
TMP 87PM78 
TMP 91P642 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
188 ex85421363 «19 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué 
d'une aéaoire à leclure-écrilure à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aéaorisation n'excédant pas 2 Kbits et d'une aéaoire 
à lecture exclusiveaent, programmable, non effaçable (PROH) ou 
d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable 
aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de aéaorisation 
de 64 Kbits ou d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, 
non-prograamable (ROH) ou d'une mémoire-flash à lecture 
exclusivement, effaçable électriquement, programmable {Flash 
E PROH) d'une capacité de aéaorisation de 32, 64 ou 488 
Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans 
un boîlier portant: 
- un sigle d'identification cons i slant" en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
77 C 82 
80 C 152 AT 89C51 
H 58743 H 58747 
MC 68HC11A8 PO 78858 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
181 ex8S421363 *20 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
une aéaoire a lecture exclusivement, non-programmable (ROM) 
d'une capacité de mémorisation de 256, 320 ou 384 Kbits, une 
mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une 
capacité de aéaorisation de 10496, 11008, 20736 ou 21766 
bits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CXP 87132 
CXP 87140 CXP 87240 
CXP 87248 MN 1883220 
MN 1884820 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
182 ex85421363 «21 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitemenl de 8 bits, réalisée en technologie C-HOS, comprenant 
une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aéaorisation n'excédant pas 16 Kbits, soit d'une 
mémoire à lecture exe lusivemenl, non-programmable (ROH) soit 
d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non 
effaçable (PROH) soit d'une mémoire à lecture exclusivement, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une 
capacité de mémorisation n'excédant pas 384 Kbits, d'une mémoire 
à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable 
Ah 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
(E PROH) d'une capacité de aéaorisation n'excédant pas 6 
Kbits et d'un convertisseur analogique/nuaérique à 8 canaux, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 68HC11 HC 68HC711 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
185 ex85421365 «61 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, permettant 
le traitement des signaux de modulateurs/démodulateurs (Hodeas), 
coaprenant une aéaoire de données d'une capacité de aéaorisation 
de 4 Kbits et une aéaoire de prograaae d'une capacité de 
aéaorisation de 256 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
SC 11066 SC 11077 SC 11088 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
186 ex85421365 «62 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
une ou plusieurs aéaoires de données d'une capacité de 
aéaorisation totale n'excédant pas 88 Kbits, une mémoire de 
programme d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits et ayant 
un bus externe de 14 bits, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ADSP 2171 ADSP 2178 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
188 ex85421365 «63 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
une unité de décalage arithaélique et logique {Shifier), une 
aéaoire de données d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits et 
une méaoire de programme d'une capacité de mémorisation de 96 
Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
ADSP 2164 
d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
189 ex85421365 «64 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aéaorisation de 8 Kbits et ayant la fonclion de 
aéaoire de données et de programme, un circuit d'interface 
audio, un circuil d'interface vidéo el un circuit de 
désembrouiliage, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
CL 9118 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
AT 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
qui satisfont à la présente description 6 
191 ex8542136S «05 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie N-HOS (y coapris 
H-MOS), consistant en au aoins une aéaoire à lecture 
exclusiveaent, non-prograaaable (ROM) d'une capacité de 
aéaorisation de 510 x 13 bils ou une aéaoire à lecture 
exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux rayons ultraviolets 
(EPROH) d'une capacité de aéaorisation de 512 x 13 bits, et 
une aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aéaorisation de 2 Kbits, sous forae de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
PD 7720 PD 77 P 20 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
192 ex85421365 «66 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aéaorisation de 48 Kbits et ayant la fonclion de 
aéaoire programme, une méaoire à lecture-écriture à accès 
aléatoire (RAH) d'une capacité de aéaorisation de 32 Kbits, un 
convertisseur analogique/numérique et un convertisseur 
nuaérique/ana logique, sous forae de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ADSP 21asp58 ADSP 21msp59 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
193 ex85421365 (07 Hirrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits et doté d'un bus d'adresses à 16 bits et 
d'un bus de données à 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, 
constitué d'une aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire 
(RAH) d'une capacité de aéaorisation de 4 Kbits ou plus, et 
d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) ou 
d'une aéaoire à lecture exe lusiveaent, prograaaable, 
non-effaçable (PROH) ou d'une aéaoire a lecture exclusiveaent, 
prograaaable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une 
capacité de aéaorisation de 128 Kbits ou plus, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HB 89715 HB 89P71S HB 89W715 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
194 ex85421365 «68 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
16 regislres à 8 bits ou 8 registres à 16 bits, une aéaoire à 
lecture exclusiveaent, non-programmables (ROH) ou une aéaoire à 
lecture exclusiveaent, prograaaable, non effaçable (PROH) d'une 
capacité de aéaorisation de 128 Kbits, une aéaoire à 
lecture-écriture a accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aéaorisation de 4 Kbits, 3 temporisateurs, un circuit 
d'interface de coaaunication sériel, un convertisseur 
analogique/numérique à 8 canaux et 9 ports entrée/sortie, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'idenlificat ion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HD 6473308CP 
A<° 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
195 ex85421365 •09 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
un bus externe de données à 8 ou 16 bits, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aéaorisation de 16 Kbits et ayant la fonction de aéaoire 
prograaae et une aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire 
(RAH) d'une capacité de aéaorisation de 16 Kbits, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
DSP 56116 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
196 ex8S421365 «18 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, permettant 
le contrôle des flux de données entre un réseau local à paire de 
câbles torsadés et une unité centrale de traitement (CPU), 
coaprenant une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable 
(ROH) d'une capacité de aéaorisation n'excédant pas 32 Kbits et 
une aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aéaorisation de n'excédant pas 128 Kbits, sous forae 
de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SHC 83C825 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
197 ex85421365 «11 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le 
contrôle de coaaunication de'bus de réseau local, coaprenant une 
aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aéaorisation de 2 Kbits, 2 aeaoires à lecture 
exclusiveaent, non-prograaaable (ROMs) ou 2 aeaoires à lecture 
exclusiveaent, prograaaable, non effaçable (PROHs) ou 2 aeaoires 
à lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux rayons 
ultraviolets (EPROHs) d'une capacité totale de aéaorisation de 
56 ou 128 Kbits et un port d'interface sériel, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
THS 8370C03 TMS 8370C73 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
198 ex85421365 «12 Microcontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, ayant la 
fonction de contrôler la charge des batteries au nickel-cadmium, 
coaprenant une aéaoire à lecture exclusivement, non-prograaaable 
(ROH) d'une capacité de aéaorisation de 42000 bits, une 
aéaoire à lecture exe lusiveaent, non-prograaaable (ROH) d'une 
capacité de méaorisation de 1 Kbil, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aéaorisation de 1 Kbit et un convertisseur ana logique/nuaérique 
à 18 bits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivanle: 
ICS 1700 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente descriplion 
tir 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
199 ex85421365 «13 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) 
d'une capacité de aéaorisation de 64 Kbits, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aéaorisation de 32 Kbits et une antéaéaoire statique à 
leclure-écriture à accès aléatoire (S-cac/ie-RAH) d'une 
capacité de mémorisation de 15 x 16 bits, sous forae de 
circuit intégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
DSP16A 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
200 ex85421365 «14 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire de données d'une capacité de aéaorisation de 2 
Kbits, une aéaoire de prograaae d'une capacité de aéaorisation 
de 32 Kbits ou plus mais n'excédant pas 128 Kbits et un 
convertisseur analogique-numérique à 8 canaux, sous forae de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
78C11 78C12 78C12AG 78C14 78CP14G 
- d'autres sigles d'identificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
201 ex85421365 «15 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bits, comprenant une mémoire de données d'une 
capacité de mémorisation n'excédant pas 20 Kbits, une aéaoire de 
prograaae d'une capacité de aéaorisation n'excédant pas 992 
Kbits, un convertisseur analogique/numérique avec 
échantillonnage-blocage, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanumériques suivantes: 
8396 83C196 H8/532 
8397 83C198 HO 6435368 
8796 87C196 HD 6475368 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
282 ex85421365 «16 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) ou 
une aéaoire à lecture exe lusiveaent, prograaaable, non effaçable 
(PROH) ou une aéaoire à lecture exe lusiveaent, prograaaable, 
effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de 
aéaorisation de 128, 192, 256, 384 ou 489 Kbits, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aéaorisation de 4, 8 ou 16 Kbits et un convertisseur 
analogique/numérique à 8 bils, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
M 37702 E2 H 37702 M2 M 37702 H4 
H 37782 E4 H 37702 M8 M 37702 M6L 
H 37702 E8 M 37702 H3B H 37702 MDB 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
Ai 
Code NC TARIC Designation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
203 ex85421365 «17 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacilé de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
un multiplicateur/accumulateur (MAC), une unité de décalage 
arilhaélique et logique IShifter), un port d'interface pour 
un aicroprocesseur, une aéaoire à lecture exclusiveaent, 
non-prograaaable (ROM) d'une capacité de aéaorisation de 48 
Kbits, une aéaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-RAH) d'une capacité de aéaorisation de 16 Kbits, un 
convertisseur anatogique/nuaérique, un convertisseur 
numérique/analogique et un temporisateur prograaaable, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
21asp52BS-52 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
204 ex85421365 «18 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bils, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 
un aultiplicateur/accumulateur (MAC), une unité de décalage 
arithmétique et logique {Shifter), une mémoire de données 
d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 16 Kbits, une 
mémoire de programme d'une capacilé de mémorisation n'excédant 
pas 48 Kbits et un temporisateur programmable, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlificat ion consislant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ADSP 2101 
ADSP 2102BS-50 ADSP 2103 
ADSP 2105 ADSP 2111 
ADSP 2115 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
205 6x85421365 «19 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 
une aéaoire stalique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-RAH) d'une capacité de aéaorisation de 8 Mbits ayant la 
fonction de mémoire programme, une mémoire statique à 
leclure-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de 
aéaorisation de 8 Kbits, un aodule d'intégration de systèmes 
hétérogènes (SIM), un convertisseur analogique-nuaérique, un 
teaporisaleur et 2 circuits d'interface série, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consislant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
MC 68HC16Z1 (SC41S902FV) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
206 ex8S42l365 »26 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable 
(PROH) d'une capacité de mémorisation de 48 Kbits, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aéaorisation de 4 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
PD 77P25 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
208 ex85421367 •10 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaenl de 28 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forae 
de circuil intégré aonolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VV 27015 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
211 ex85421370 «36 Convertisseur numérique/analogique et analogique/nuaérique, 
réalisé en technologie C-HOS, coaprenant un modulateur de 
signaux numériques, un bus sériel, un circuit d'interface à 16 
bits et un compteur à 1/4 de bit, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CSP 1888 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
215 ex85421378 «37 Circuit de correction de phase el de détection de données, 
réalisé en technologie C-HOS, coaprenant un circuit de 
correction de fréquence d'horloge, des registres de contrôle et 
d'état et un circuit d'interface de aicroprocesseur, sous forae 
de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison nuaérique suivante: 
118014903 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
231 ex85421370 «38 Circuit de compression de données, réalisé en technologie 
C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
110017103 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
241 ex85421370 «39 Circuit de contrôle de signaux audio à 16 bits, réalisé en 
technologie C-MOS, coaprenant un circuit d'interface de bus, un 
circuit de génération de son, un émet leur/récepteur asynchrone 
universel (UART) el un circuil d'interface de microprocesseur, 
sous forme de circuit inlégré monolithique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
OTI 605 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
232 ex85421370 140 Circuil de détection d'erreurs el séquenceur de lecture, 
réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuil intégré 
aonolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivanle: 
110016404 
> 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits aulonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
220 ex85421370 «41 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-HOS, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
2782376 
2782654 
69G1705 
82303 
82304 
82306 
82368 
82389 
82355 
82358 
82374EB 
82434LX 101 
103 
211 
288 
301 
320 
362 
461 
463 
465 
493 
496 591 
597 
82 C 599 
8018 
862G 
822 
CA 91C814 
ET 6000 
GC 181 
HT 216 
HT 321 LIA 4661 
HSM 6387 
R 4228 
R 4238 
TACT 83443 
VAC 668 
VIC 868 
VIC 64 
VL 82 C 331 
VV 86 C 418 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
221 6x85421378 
ex85421971 «42 Circuit de contrôle vidéo, ayant au aoins une des fonctions 
(09 suivantes: 
- a) contrôle de tubes cathodiques, 
- b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'affichage à cristaux 
liquides, 
- c) contrôle de graphiques ou de syaboles graphiques, 
- d) contrôle de sélection des couleurs, 
sous forae de circuit intégré aonolithique, soit enserré dans ur 
boîtier, soit fixé sur un support en aatière plastique, et 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)82 C 
a)82 C 
a)86 C 434 
453 
885 
a)86 C 911 
a)86 C 928 
a)AH 8052 
a)ATl 68860 
a)CL-GDS42 
a)CL-GD543 
a)CRT 9887 
a)CRT 97 C 
a)N 58452 
a)MB 89321 
a)HB 89322 
a)TVP 9512 
a)V 6363 
a)VD 96 C 
a)UD 96 
a)UD 99 
a)VD 99 
a)WD 98 
b)82 C C 
C 
C 
C 
425 
b)CL-GD6416 
b)C0P 472 
b)H 5656 
b)HD 44188 
b)HD 44788 b)HD 66160 
b)HD 61164T 
b)HD 61105T 
b)HD 66106T 
b)HD 66187T 
b)LC 7582 
b)H 6683 
b)M 6664 
b)HSH 5259 
b)HSH 5298 
b)HSH S299 
b)HSH 5839 
b)PCF 8576 
b)SED 1520 
b)SED 1521 
b)SED 1666 
b)SED 1616 
b)T 6A39 
b)T 6A46 
b)THS 3491 
b)THS 3492 
b)THS 57202 
b)TMS 57206 
b)TMS S7207 
b)THS- S7210 
b)TMS 57212 
b)TMS S7213 b)V 6117 
b)V 6355-DJ 
b)WD 96C24 
c)82 C 431 
c)82 C 435 
c)82 
c)82 
c)82 
c)84 
c)86 
c)86 441 
451 
452 
451 
864 
964 
c)ATI 264CT 
c)AVGAl 
c)CL-GD5418 
c)GD 5438 
c)HT 268 
c)HT 289 
c)L 64845 
c)LC 74788 
c)NCR 77C22 
c)0TI 067 
c)PEGA 
c)PVGA 
c)SC 15064 
c)UD 99 C 9( 
d)82 C 433 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
M 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
222 ex85421370 «43 Circuil de contrôle, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y 
compris H-HOS), permettant de détecter el de corriger les 
erreurs d'1 bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîlier por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
8206 Am 29C68 Am 29C660 
d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
223 ex85421370 «44 Circuit d'interface bus, même avec des fonctions de contrôle 
bus, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier por lanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphabétiques, nuaériques ou alphanumériques 
su i vantes : 
83H6308 
53 C 788 
53 C 716 
53 C 728 
82335 
82351 
82352 
82353 
82365SL 
82375EB 
82378IB 
82423TX 
82433LX 
82C180 
82C300 
82C596 
82C611 
82C836 
89C186 
89C165 
94G8287 AIC 6258 
AIC 7778 
Aa 29C963 
Aa 29C985 
CL PD6710 J 
CL PD6720 
CV7C960 
CV7C961 
CV7C964 
ES 688 
ESP 216 
ESP 226 
FAS 216 
FAS 226 
FAS 236 
FE 3838 
GC 132 
GC 133 
HDL 33A112-00HO 
HS 3282 
L 64853A LIA 6396 
LIA 6732 
HB 86986 
NCR 5380 
NCR 5381 
NCR 53 C 
NCR 53 C 
PBI 
PCF 85474 
TACT 84544 
THS 38030 
VV 06765 
VV 66925 96 
WD 33 
WD 33 
WD 33 
WD 33 
WD 76 
Z 16C32 
Z 86817 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
224 ex85421376 
6x85421971 «45 Circuit d'interface ou de contrôle pour un réseau local, sous 
«16 forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
8003 
80C03 
82586 
82588 
82598 
82592 
83C795 
Am 7998 
Am 79C838 
Am 79C90 Am 79C940 
Am 79C950 
Am 79C960 
Am 79C961 
Am 79C96S 
Aa 79C970 
Aa 79C987 
COH 9026 
DP 8025 
DP 83251 DP 83255 
DP 83261 
DP 83265 
OP 8396 
DP 83982 
OP 83965 
DP 83932 
LXT 901 
MB 86958 
MB 86965A SMC 83C790 
T 7213 
WD 80 C 
WD 83 
WD 83 
WD 83 
WD 83 24 
503 
510 
683 
690 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
225 ex85421370 
ex85421450 146 Interface série peraettant d'exécuter les fondions de codage et 
«07 décodage des données el les fonctions de coaaande connexes dans 
un réseau local, sous forae de circuil inlégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
)O02 
3023 82581 
82 C 581 AH 7991 
COH 91 C 32 
2X-
Code NC TARIC Désignation des marchandises • Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente descriplion 
226 ex85421378 «47 Unité arithmétique et logique (ALU), réalisée an technologie 
C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV2981 CV7C911S CV7C9U7 
CV7C9101 CV7C9116 CV7Ç981 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
227 ex85421378 «48 Codeur/décodeur à aodulation par iapulsions codées adaptables 
différencielles, réalisé en technologie C-HOS, comprenant un 
circuit de contrôle d'éaission et de réception, un circuit 
d'interface bus de aicroprocesseur et un port parallèle, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
VP 86S6S VP 23676 VP 23871 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
239 ex8S421378 (49 Registre, réalisé en technologie C-HOS, sous foraa de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
74FCT162374 74FCT374 74HC597 
74FCT1628238T 74FCT534 74HCT595 
74FCT162823CT 74FCT574 Aa 29C818A 
74FCT16374 54HC59S Aa 29C821A 
74FCT16823BT 54HC597 Aa 29C823A 
74FCT16823CT 74HCS9S 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
233 ex85421384 (11 Coapleur, réalisé en technologie C-HOS, sous forme de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
54 AC 161 54 ACT 161 74 AC 161 74 ACT 161 
54 AC 163 54 ACT 163 74 AC 163 74 ACT 163 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
234 ex85421384 (12 Circuil logique, réalisé en technologie C-HOS, ayant uniquement 
une des fonctions suivantes: 
- NON ET, 
- OU, 
- multiplexeur, 
sous forme de circuil intégré monolithique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
54 AC 88 54 ACT 86 74 AC 88 74 ACT 86 
54 AC 257 54 ACT 257 74 AC 257 74 ACT 257 
54 AC 258 54 ACT 258 74 AC 258 74 ACT 258 
54 AC 32 54 ACT 32 74 AC 32 74 ACT 32 
l± 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
236 ex8542l384 (13 Circuit comparateur d'identité à 8 bits, réalisé en technologie 
C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
54 AC 521 74 AC S21 74 ACT 521 
54 ACT 521 74 ACT 528 
- d'autres aigles d'identification sa rapportant à des produits 
qui satisfonl à ta présente description 
244 ex85421391 (18 Circuit d'interface de ligne, réalisé en technologie C-HOS, 
peraetlanl ta transaission et la réception de données à une 
vitesse de 25,6 Hbits/s, coaprenant une aéaoire à 
lecture-écriture FIFO {First in/First out), un codeur à 4/5 
bit et un décodeur à S/4 bit, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
TXC 87125 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
219 ex8S421399 *39 Convertisseur sériel/parallèle pour bus sériel synchronisé, 
réalisé en technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HO 46783 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
243 1x95421399 (48 Eaetteur/récepteur, réalisé en technologie C-HOS, permettant ta 
réception el ta transaission de données à una vitesse de 51,84 
ou 44,736 Hbits/s, coaprenant un codeur de données en format N(Z 
Won-teiurn-to-Zero), un décodeur, un circuit égaliseur 
adaptable associé à un circuit de contrôle de gain automatique, 
un circuit de contrôle de réception, un circuit de contrôle 
d'éaission et un circuil de recouvreaent de signal d'horloge, 
sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TXC 62826 TXC 82821 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente descriplion 
247 ex85421399 (41 Circuil d'atténuation de bruit vidéo, réalisé en technologie 
C-HOS, coaprenant des entrées pour des signaux de luminance et 
de chrominance à 8 bits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXO 2836 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente descriplion 
LH 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
253 ex85421399 (42 Circuit générateur de sons FH stéréo, réalisé en technologie 
C-HOS, coaprenant un générateur de phase, un teaporisateur, un 
réseau de registres, un circuit de contrôle de bus et au aoins 
un accuaulaleur, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
VHF 262 VHF 289 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
254 2x85421399 (43 Décodeur, réalisé en technologie C-MOS, peraettant la 
correction d'erreurs, coaprenant un bus sériel et un circuit de 
déseabrouiliage, sous forae de circuil inlégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VES 5453 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
255 ex8S421399 (44 Déaodulateur, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant des 
filtres de réception, des filtres de polyphasés, un circuit de 
contrôle de la synchronisation de signaux d'horloge et un 
circuit de contrôle autoaatique de gain, sous forae de circuil 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VES 4133 
d'autres sigles d'identificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
259 8x85421399 «45 Eaetteur/récepteur infrarouge, réalisé en technologie C-HOS, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
bo?Ii er por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CS 8130 
- d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
266 ex85421399 «46 Emetteur/récepteur, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le 
transfert de données à une fréquence de 1,544 HHz ou 2,048 MHz, 
coaprenant un égalliseur et un générateur de signaux d'horloge, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LXT 304 LXT 310 LXT 311 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
262 ex85421399 «47 Convertisseur nuaérique/analogique, réalisé en technologie 
C-HOS, ayant au aoins une des caractéristiques suivantes: 
- a) d'une capacilé de 8 bits, coaprenant un aaplificateur 
tampon de sortie, un circuil d'interface sériel et au aoins 12 
canaux, 
- b) d'une capacité de 8 bits, peraettant le taaponage double 
des mots à 8 bits, 
- c) d'une capacité de 8 bits, permettant la conversion de K 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
données d'entrée série vers 36 canaux de sortie, 
- d) convertisseur simple ou triple vidéo, avec au aoins une 
aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAHDAC), avec au 
aoins un registre de pelette de couleurs, 
- e) avec une gaaae dynaaique audio de 96 dB ou plus, 
- f) convertisseur vidéo d'une capacité à 8 ou 18 bits, ayant 3 
canaux pour la conversion séparé des signaux de couleurs, 
- g) d'une capacité de 16 bits, peraettant la conversion de 
données à virgule flottante, coaprenant un convertisseur 
nuaérique/analogique à 18 bits et un registre à décalage, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)H 62352P 
b)DAC 8838 
b)DAC 8831 
b)DAC 8832 
c)HB 88344B 
d)357S8816 
d)357S6811 
d)357S0012 
d)ATT 20C498 
d)ATT 28C491 
d)ATT 26C492 
d)ATT 20C493 d)ATT 20C497 
d)Bt445 
d)Bt451 
d)Bt458 
d)Bl459 
d)Bt468 
d)Bl461 
d)Bt462 
d)Bl463 
d)Bl467 
d)Bt473 
d)Bl475 d)HU 9C9768 
d)SC 11482 
d)SC 11483 
d)SC 11484 
d)SC 11485 
d)SC 11487 
d)SC 11489 
d)SC 15825 
d)SC 15826 
d)TR 9C1718 
d)TVP 3828 
d)TVP 3838 e)CS 4328 
e)CXD 2564 
e)PD 6376 
e)THS 57818 
f)CX0 1178 
f)CXD 2387R 
f)CXD 2389 
g)VAC 512 
g)VAC 513 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
263 ex85421399 «48 Convertisseur analogique/nuaérique, ayant au aoins une des 
caractéristiques suivantes: 
- a) convertisseur parallèle à 8 bits, réalisé en technologie 
C-HOS, 
- b) d'une capacité de 16 ou 28 bits, réalisé en technologie 
C-HOS, coaprenant un circuit de synchronisation, 2 
aodulateurs, 2 filtres nuaériques, un convertisseur 
nuaérique/analogique à 4 bits el un aaplificateur, 
- c) convertisseur audio stéréo à 16, 18 ou 28 bits, réalisé en 
technologie C-HOS, 
- d) d'une capacilé de 16 bits, coaprenant un filtre nuaérique 
ayanl une bande passante à 3 dB de 45,5 kHz, 
- e) peraettant le pilotage d'un dispositif d'affichage à 
cristaux liquides (LCD) ou à diodes éaettrices de lumière 
(LED) à 4 chiffres au aaxiaua, 
- f) convertisseur vidéo à 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, 
coaprenant un verrou (claap) de synchronisation, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)IDT 75C48 
a)IDT 75CS8 
a)HP 7683 
a)MP 7684 
b)CS 5516 
b)CS 5528 
c)CS 5326 
c)CS 5327 
c)CS 5328 
c)CS 5329 
c)CS 5336 c)CS 5339 
c)CS 5349 
d)DSP 56ADC16 
e)HI 7131 
e)HI 7133 
e)lCL 7186 
e)ICL 7187 
e)ICL 7116 
e)ICL 7117 
e)ICL 7126 
e)lCL 7136 e)ICL 
e)HAX 
e)HAX 
e)HAX 
e)HAX 
e)HAX 
e)HAX 
e)HAX 
f)CXD 
f)CXD 7137 
138 
131 
133 
138 
139 
148 
136 
1176 
2388 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
264 ex85421399 «49 Circuit de segaentation ou de reasseablage de données, réalisé 
en technologie C-HOS, peraetlant la fragaentation de 16382 
paquets de mots à 8 ou 16 bits en cellules ou le reasseablage de 
cellules aulliplexées en 16382 paquets de aols de 8 ou 16 
bits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
1Q 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
TXC 65501 TXC 05601 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
265 ex85421399 «50 Circuit de traiteaent des signaux audio d'une ligne d'abonné 
(SLAC), réalisé en technologie C-HOS, auni de 2 processeurs de 
signaux nuaériques, au aoins d'un convertisseur 
analogique/nuaérique et au aoins d'un convertisseur 
nuaérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
Aa 7901 Aa 7995 Aa 79C92 Am 79C93 Aa 79CB4 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
266 6x85421399 «51 Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-HOS (y 
coapris H-HOS), comportant un générateur de fréquence, une 
méaoire de 15 tons instrumentaux, un convertisseur 
numérique/analogique et un oscillateur à quartz, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VH 2413 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
267 ex85421399 «52 Circuit de traiteaent video, réalisé en technologie C-HOS, 
ayant des fonctions d'incrustation d'iaage dans une iaage, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons a Iphanuaériques suivantes: 
CXD 2031R CXD 2033 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
268 ex85421399 «53 Décodeur audio, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le 
décodage et ta décompression des signaux audio à une vitesse 
n'excédant pas 15 Hbils/s, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
74 ACT 6358 THS 320AV120 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
269 ex85421399 «54 Générateur de signaux horloge, sous forae de circuit intégré 
ex85421998 «21 monolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
04661CL CV7B992 ICS 2494 HK 1456 
82 C 482 CV7B993 ICS 90C64 HSH 5547 
AV 9129 DP 8531 ICS 9161 PCLK 1 
Bl 438 DP 8532 LZ 93F31 PCLK 2 
Bl 439 DP 83241 LZ 93F33 SC 11410 
CXD 1035 . ICD 2023 LZ 93N61 SC 11411 
CXD 1252 ICD 2027 MK 1418 SC 11412 
CXD 1255 ICD 2028 MK 1442 TCK 9082 
CV7B991 ICS 1394 MK 1448 WD 90 C 61 n-
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
278 ex85421399 «55 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la parole, 
opéranl à une vitesse de 8 Kbits/s ou plus, réalisé en 
technologie C-HOS, ayant au aoins une des caractéristiques 
suivantes: 
- a) coaprenant un aaplificateur et un convertisseur 
nuaérique/analogique à 16 bits, 
- b) coaprenant un circuit d'interface de aéaoire, un circuit 
d'interface codeur/décodeur, un circuit d'inlerface d'une 
unité centrale de traiteaenl (CPU), 
- c) coaprenant un convertisseur numérique/analogique à 12 bits, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)T 6668 a)TC 8836 b)TC 88461 c)H5H6388 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
271 ex85421415 «03 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH), réalisée en 
technologie ECL, d'une capacilé de aéaorisation n'excédant pas 
64 Kbit, sous forae de circuit intégré aonolithique, soit 
enserré dans un boîtier, soit fixé sur un support en matière 
plastique, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques suivantes: 
160474 100490 
100480 100A474 
180484 101474 101480 
101A474 
10422 10478 18484 
18474 18498 
18488 18A474 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
272 8S4214J Circuits à logique standard 
279 ex85421499 «27 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, pour des 
bus bidirectionnels différentiels, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
DS 36277 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
289 ex85421499 •28 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant la conversion de données en foraat série ou parallèle 
el le transfert de données sérielles à une vitesse n'excédant 
pas 290 Hoclet/s, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 100SX1451 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
281 ex85421499 «29 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, 
permettant la transmission de données par un câble à paire 
torsadée, sous forme de circuil intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
2-î 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
Aa 26LS38 DP 83228 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
282 ex85421499 «38 Prédiviseur, réalisé en technologie bipolaire, ayant une 
fréquence d'entrée n'excédant pas 2,8 GHz et un facteur de 
division ajustable de 32/33, 64/65, 64/128 ou de 128/129, sous 
forae de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
por tant : 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 12022 HC 12034 HC 12053 SC 12022 
HC 12032 HC 12052 HC 12089 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
140 ex85421922 «07 Anléaéaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH), réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité 
de aéaorisation de 240 Kbits,'sous forae de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
IDT 71215 IDT 71216 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
135 ex8S421922 «08 Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH), réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité 
de aéaorisation de 64 Kbits, ayant un teaps d'accès n'excédant 
pas 20 ns, coaprenant un circuit coaparateur d'adresses à 8 
bits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
IDT 71874 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
136 ex85421922 «69 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie HOS en coabinaison avec la technologie 
ECL, d'une capacité de aéaorisation n'excédant pas 64 Kbits, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîlier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
180474 100A474 101480 10474 18A474 
100480 181474 181A474 18486 18C494-15 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
143 ex85421925 «05 Méaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de méaorisation de 
576 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons a Iphanuaériques suivantes: 
IDT 71419 IDT 71420 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
VS 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
qui satisfont à la présente description 
240 ex8S421984 
ex8S421998 «03 Eaetteur/récepleur, réalisé en technologie BiMOS, sous forae de 
«19 circuil intégré aonolithique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
74ABT543 
CV7B923 
CV7B933 
CV7B9S5 CV7B956 SN 74 BCT 2423 
DS 3884 SN 74 BCT 2424 
DS 3886 SN 74 BCT 2425 
SN 74 BCT 2428 SN 75 LBC 976 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
278 ex85421992 «84 Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC), réalisé en 
technologie isolation diélectrique, avec un courant de ligne 
constant prograaae interne, coaprenant un réseau de résistance 
et un aaplificateur opérationnel, sous forae de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 5S82 HC 5584 
d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
331 6x85421998 •18 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en 
technologie BiMOS, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîlier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AD 871 AD 872 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
261 ex85421998 «28 Convertisseur nuaérique/analogique quadruple d'une capacité de 
12 bits, réalisé en technologie BiMOS, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
AD 664 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
283 ex85423810 «07 Disque {wafer) non encore découpé en aicroplaquettes, 
réalisé en technologie C-HOS, constitué da circuits de tranfert 
de parole, destiné à la fabrication de produits de la 
sous-position 85423095 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AS 2520 AS 2S31 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
284 ex8542302O «08 Aaplificateur ayant un courant d'entrée n'excédant pas 86 nA, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique présenté 
en aicroplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits 
de la sous-position 85423030 enserrés dans un boîtier 
por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
INA 101 OPA 111 OPA 121 OPA 2111 
10 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description (a) 
285 ex85423020 «09 Aaplificateur ayant un gain prograaaable, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique présenté en aicroplaquette 
(chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 
85424050 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
3666G 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description (a) 
287 ex85423030 «16 Aaplificateur logarithaique, sous forae dB circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 606 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
289 ex85423030 «17 Aaplificateur audio, ayant une densité de bruit de tension 
n'excédant pas 108 nV/Hz à une fréquence de 1 kHz, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SSH 2017 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
290 ex85423838 «18 Aaplificateur à gain variable, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AO 688 AD 602 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
291 ex85423030 •19 Aaplificateur peraettant le traiteaent de signaux de lecture 
d'une unité de aéaoire, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1110884-01 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
293 ex8S423030 • 20 Aapl ificateur vidéo, réalisé en technologie bipolaire, ayant un 
gain typique de 8 dB à 300 kHz, sous forae de circuil intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXA 1704 
} M 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 6 
295 ex85423030 «21 Amplificateur de fréquences intermédiaires (FI) ou FH, réalisé 
en technologie bipolaire, comprenant un mélangeur, un indicateur 
d'intensité de signal reçu (RSSI), un détecteur et un 
oscillateur, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CXA 1343 CXA 1744R SA 607D SA 617D 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
296 ex8S423630 «22 Aaplificateur, en matériau semi-conducteur arséniure de galliua 
(AsGa), ayant un gain noainal de 15,4 dB ou plus aais n'excédant 
pas 30 dB et une gaaae de fréquence n'excédant pas 8 GHz, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîlier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
16G071 16G072 16G674 865 HGF 7131 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
297 ex85423036 «23 Amplificateur audio, réalisé en technologie bipolaire, ayant un 
gain typique de 47 dB dans une gaaae fréquence de 20 Hz à 20 
kHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LH 3875 TA 201S 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
298 ex85423030 «24 Aaplificateur siaple, double ou quadruple, opérant à un courant 
d'aliaentation n'excédant pas 8 aA par aaplificateur, sous forae 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
814B LM 2902 LT 1079 MC 14574 MC 3503 
AD 826 LH 324 LT 1178 HC 14575 OP 292 
LM 124 LS 404 LT 1179 HC 3383 OP 492 
LH 224 LT 1078 HC 14573 HC 3403 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
299 ex85423050 «15 Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée 
n'excédant pas 6 V, ayant une tension de sortie typique de 3,3 
V, un courant à l'état de repos n'excédant pas 16 aA et une 
tension minimale de régulation n'excédant pas 1,3 V, sous forae 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
EZ 1083 EZ 1084 EZ 1085 EZ 1086 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
Zl. 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
301 ex8542305O «16 Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée de 4 V ou 
plus aais n'excédant pas 11 V, ayant une tension de sortie 
typique de 12 ou 15 V, sous forme de circuit intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HAX 732 HAX 733 
- d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
383 ex85423050 «17 Régulateur de tension ayant une gaaae de tension d'entrée de 3 
V ou plus aais n'excédant pas 64 V et un courant à l'état de 
repos de 6 aA ou plus aais n'excédant 8,5 aA, coaprenant un 
circuit coaautateur de 1,25 A, de 2,5 A, de 4 A ou de 5 A, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LT 1070 LT 1074 LT 1170 LT 1172 
LT 1071 LT 1076 LT 1171 LT 1271 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
304 ex85423050 «18 Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée de -0,5 V 
ou plus aais n'excédant pas 26 V, ayant une tension de sortie 
typique de 5 V, un courant à l'état de repos n'excédant pas 15 
aA et une tension ainiaale de régulation n'excédant pas 1,5 V à 
un courant de sortie de 588 aA, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CS 8148 CS 8141 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
305 ex85423061 «64 Circuit "intelligent'1 {siartpower), peraettant le contrôle 
de la charge de tension de batterie, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HPC 1825VH TOP 201 TOP 283 TOP 214 
TOP 288 TOP 202 TOP 204 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
307 ex85423065 «12 Circuit de contrôle d'un aoteur à 3 phases, coaprenant un 
convertisseur nuaérique/analogique à 9 bits, un port sériel à 11 
bits, opérant à un courant d'axe n'excédant pas 1 A et ayant un 
courant de aoteur à actuateur n'excédant pas 466 aA, sous forae 
de circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HA 13544 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
M 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
389 6x85423065 «13 Circuit de contrôle bi-directionnel d'un aoteur à courant 
continu, réalisé en technologie bipolaire, coaprenant un circuit 
de commutation de courant de pilotage, sous forae de circuit 
intégré aonolithique aixte analogique-numérique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
TA 8050P 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
313 ex85423065 «14 Circuit de contrôle de transistors de puissance à effet de 
chaap (FET), sous forae de circuit intégré aonolithique aixte 
analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaportant la 
coabinaison numérique suivante: 
HAA9P-51123R 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
318 6x85423065 «15 Circuit de contrôle d'un aoteur à courant continu à 3 phases, 
réalisé en technologie bipolaire, coaprenant un oscillateur, des 
circuits de perautation de phase et d'aliaentation et un 
coapleur en anneau, sous forae de circuit intégré aonolithique 
aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AN 8225 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
311 6x85423865 (16 Circuit pour le pilotage du courant de aoteurs linéaires ou à 
bras pivotants, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant un 
circuit de coaaulation de courant de pilotage et un circuit de 
détection de fautes d'aliaentation, sous forae de circuit 
intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
32H6816 56G2996 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
312 ex85423865 (17 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant la coaautation et le verrouillage des signaux vidéo, 
sous forae de circuit intégré aonolithique aixte 
analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXA 1860 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
314 ex85423065 '18 Circuit de contrôle de gain, peraettant le contrôle et 
t'aaplification des signaux de lecture d'unité de aéaoire, sous 
forae de circuit intégré aonolithique aixte analogique-numérique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
^ 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
1110005-64 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
294 ex85423069 (14 Circuil de contrôle, peraettant l'enregistreaent et la 
reproduction des signaux dans un systèae à asservisseaent vidéo, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TA 8823N 
d'autres sigles d'identification sa rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
315 ex85423069 (16 Circuit de pilotage de têtes d'une unité de aéaoire, sous forae 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaportant la 
coabinaison nuaérique suivante: 
1110007-01 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
316 ex85423069 «17 Circuil de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant le contrôle de l'intensité sonore, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
BA 3574 CXA 1646 CXA 1946 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
317 ex85423069 «18 Circuit de contrôle, peraettant le contrôle de transistors de 
puissance à effet de chaap (FET), sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
71009SB LTC 1155 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
319 ex8542307O «06 Circuit d'interface de ligne d'abonnés (SLIC), sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
porlant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
Aa 79H535 Aa 79H574 Aa 79H576 
d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
41 ex8S42369S «22 Convertisseur nuaérique/analogique à 16 bits, coaprenant une 
fonction aains-libre, sous forae de circuit intégré aonolithique 
aixte analogique-numérique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison numérique suivante: 
10485 If 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
245 ex85423095 «23 Double convertisseur analogique/nuaérique à 16 bits, réalisé en 
technologie BiHOS, coaprenant un circuit de tension de 
référence, sous forae de circuit intégré aonolithique aixte 
analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 9066 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
256 ex85423695 «24 Générateur à aodulation de largeur d'iapulsion de 12 bits à 4 
canaux, sous forae de circuit intégré monolithique aixte 
analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
T 7280 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
306 ex8S423095 '25 Circuit de détection de l'allumage préaaturé d'un aoteur 
autoaobile, coaprenant au aoins un aaplificateur et un filtre à 
bande passante opérant à une fréquence de 1 kHz ou plus aais 
n'excédant pas 20 kHz, sous forae de circuit intégré 
aonolithique aixte analogique-numérique enserré dans un boîtier 
por tanl: 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HIP 9910 HIP 9011 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
308 ex85423895 «26 Capteur à effet Hall ayanl des sorties de signaux nuaériques, 
coaprenant un différentiateur et un détecteur de crêtes, sous 
forae de circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique 
enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 22492 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
321 ex85423095 «27 Circuit de traileaent de signaux audio, réalisé en technologie 
C-MOS, fonctionnant à une tension d'aliaentation typique de 3 V, 
coaprenant un générateur mullifréquences à double tonalité 
(DTHF), des circuits de coaautation de réglage silencieux 
{aute), des atténuateurs de signaux contrôlés nuaériqueaent 
et des filtres à bande passante, sous forae de circuit intégré 
aonolithique aixte analogique-numérique enserré dans un boîtier 
por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SA 5753 
d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
36 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
323 ex85423095 «28 Eaetteur/récepleur, réalisé en technologie bipolaire, 
comprenant un oscillateur de fréquences UHF, un oscillateur 
opérant à une fréquence de 117 MHz et un oscillateur opérant à 
une fréquence de 284 MHz, sous forae de circuit intégré 
aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
W 2020 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
327 ex85423095 «29 Convertisseur sériel/parallèle ou parallèle/sériel dans un 
réseau à cables à fibres optiques ou à câble coaxial, sous forae 
de circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
64G8175 64G0176 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
332 ex85423095 «30 Circuit de coaautation audio/video peraettant la coaautation 
indépendante des signaux audio et des signaux vidéo, sous forae 
de circuit intégré aonolithique aixte analogique-numérique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXA 1114P CXA 1434P 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
334 ex8542309S «31 Aaplificateur/fi Itre, réalisé en technologie BiHOS, peraeltant 
d'extraire des signaux ayant une fréquence de 16 ou 47 kHz à 
partir des signaux de fréquences radio (RF), sous forae de 
circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HB 4476 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
338 ex85423095 «32 Circuit audio, réalisé en technologie C-HOS, ayant une gaaae 
dynaaique de 79 dB ou plus, coaprenant 2 convertisseurs 
numériques/analogiques et 2 convertisseurs 
analogiques/nuaériques, sous forae de circuit intégré 
aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier 
por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AD 1845 AD 1847 AD 1848 CS 4231 CS 4248 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
& 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
339 ex85423095 «33 Circuit de traiteaent de signaux vocaux, réalisé en technologie 
C-HOS, coaprenant un circuit de codage, un circuit de décodage, 
un circuit de coapression et un circuit de décoapression, sous 
forae de circuit intégré aonolithique aixte analogique-numérique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AK 2342 AK 2353 TC 35492 TC 35493 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
340 ex85423095 «34 Synthétiseur de frequences, opérant à une fréquence d'entrée 
n'excédant pas 2 GHz et une tension d'aliaentation continue 
n'excédant pas 10 V, coaprenant un circuit à boucle de 
verrouillage de phase {Phase Locked Loop/PLL) et un coapteur 
prograaaable à 14 ou 20 bits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier 
por tant : 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LC 7216 LHX 2320 HC 145158 HC 145162 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
341 ex8542309S '35 Décodeur passif, réalisé en technologie BiHOS, coaprenant une 
aatrice fixe, un filtre à 7 kHz, un circuit d'aténualion du 
bruit et un circuit nuaérique de retard, sous forae de circuit 
intégré monolithique aixte analogique-numérique enserré dans un 
boîtier porlant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LV 1000 LV 1011 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
342 ex85423095 «36 Décodeur matricielle, coaprenant un circuit de aatrice 
adaptable, un générateur de bruit et un circuit de contrôle de 
balance autoaatique, sous forae de circuit intégré aonolithique 
aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
LA 2785 H 69032P SSH 2125 SSM 2126 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
343 ex85423095 '37 Circuit de traiteaent vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant la discriainalion des signaux de synchronisation, 
sous forae de circuit intégré aonolithique aixte 
analogique-numérique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou comprenant la 
coabinaison a Iphanumé-r i que suivante: 
CXA 1616 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
n 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
344 ex85423095 «38 Circuit de traiteaent vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
pour des signaux de couleurs el de synchronisation, sous forae 
de circuil intégré aonolithique aixtB analogique-nuaérique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXA 1213BS CXA 1587 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
345 sx85423895 «39 Circuil de aesure de signaux de courant et de position, réalisé 
en technologie C-HOS, coaprenant 3 convertisseurs 
analogique/nuaérique, un converlisseur nuaérique/analogique, des 
aultiplexeurs et des circuits de contrôle 
échantillonneur-bloqueur, sous forae de circuit intégré 
aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier 
por tant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VECANA 01 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente descriplion 
318 ex85423099 «49 Circuil d'indicalion de niveau, peraettant l'interface entre un 
capteur theraique et un dispositif d'affichage, sous forae de 
circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TL 527 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
333 ex85423099 «58 Teaporisateur, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
NE 555 TS 555 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
346 ex8S423099 «51 Circuit de coapression/décoapression audio, fonctionnant à une 
tension d'aliaentation de 3 V ou plus aais n'excédant pas 18 V, 
sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
SA 5752 SA 578 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
347 ex85423699 «52 Récepteur de bande FH, peraettant la déaodulation de signaux 
FH, coaprenant au aoins un aélangeur, un aapl ificateur de 
fréquence interaédiaire (FI) et un aaplificateur liaiteur, sous 
forae de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identificalion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
SA 60S SA 607 SA 617 "> 3* 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
349 ex85423099 «53 Mélangeur, réalisé en technologie bipolaire, ayant un fadeur 
de- distortion typique de 251 aW (24 dBa), sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison nuaérique suivante: 
AD 831 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
350 ex85423099 «54 Récepteur de bande RF, réalisé en technologie bipolaire, 
coaprenant un aélangeur, un indicateur de longueur de signal 
reçu (RSSI) et un aaplificateur liaiteur/logarithai que, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
AD 608 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
351 ex85423999 «55 Double synthétiseur de fréquences, réalisé en technologie 
BiHOS, opérant à une fréquence d'entrée par synthétiseur 
n'excédant pas 1,2 GHz, coaprenant un ou plusieurs circuits à 
boucle de verrouillage de phase {Phase Locked Loop/PPL), des 
registres à décalage, des diviseurs et des verrous, sous forae 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant'en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
UMA1015H UMA1018M 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
354 ex85423099 «56 Circuit de discriainalion de signaux vidéo, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LA 7311 LA 7356 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
357 ex85423099 «57 Circuil d'interruption de courant, coaprenant 8 transistors à 
effet de chaap (FETs) en réseau, du type à canal N ou P, ayant 
une tension de claquage drain-source typique de + 380 V ou -380 
V, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AN0132NAR AP0130NA 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
0 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
358 ex85423099 '58 Convertiseur de fréquence en tension, coaprenant un régulateur 
de tension et une sortie protégée contre les court-circuits, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SN29736P1 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
359 ex85423999 (59 Circuit de transfert de parole, réalisé en technologie 
bipolaire, coaprenant un atténuateur de signaux transais, un 
atténuateur de signaux reçus, un circuit de contrôle 
d'atténuateur, un circuit de contrôle de réglage silencieux 
{aute), 3 aaplificateurs, un détecteur de tonalité d'appel 
et 2 circuits de gestion de bruit, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
MC 34118 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
360 ex85423099 (66 Récepteur de bande FM, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant la deaodulation de signaux FM, coaprenant au aoins un 
aélangeur, un aapl ificateur de fréquence interaédiaire (FI) et 
un aaplificateur liaiteur, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
MC 13156 MC 13158 TA 2027F 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
361 ex85423899 (61 Circuit d'atténuation, en aatériau seai-conducteur arséniure de 
gallium (AsGa), peraettant une gaaae d'atténuation réglable par 
variation de tension n'excédant pas 46 dB à une fréquence de 8,9 
GHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AT 188 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
362 ex85423899 (62 Circuit de traiteaent vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
pour des signaux de couleurs ou de luainance, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphaauaériques suivantes: 
CXA 1287 CXA 1288 CXA 1779P 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
Il A 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
363 ex85423899 (63 Coaparateur de tension, opérant dans une plage de tension de 
aode coaaune de -12 V ou plus aais n'excédant pas +16 V et une 
plage de lension différentielle de -24 V ou plus aais n'excédant 
pas +24 V et ayanl un teaps de réponse n'excédant pas 2,2 |is, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
EL 2619 LH 119 LH 219 LH 319 LT 1016 TS 3782 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
364 ex85423699 (64 Circuit à boucle de verrouillage de phase {Phase Locked 
Loop/PLL), réalisé en technologie bipolaire, coaprenant un 
oscillateur et un détecteur de fréquence et/ou de phase, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
H52319SP SN 28967 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produit: 
qui satisfont à la présente description 
365 ex854246S6 (68 Aaplificateur, opérant dans une gaaae de fréquences de 466 HHz 
a 478 HHz, ayanl une puissance de sortie de 2 W à 6 V el une 
puissance d'entrée n'excédant pas 36 aW, sous forae de circuit 
inlégré hybride enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'idenlificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
M 678718 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
366 ex85424856 (09 Aaplificateur ayant une puissance d'entrée de 1 aW et une 
puissance de sortie n'excédant pas 3,5 W à une gaaae de 
fréquence de 1710 HHz ou plus aais n'excédant pas 1785 KHz, 
sous forae de circuil intégré hybride enserré dans un boîtier 
por tant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
FA 01314 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
348 ex8542409O (07 Générateur de signaux horloge, sous forae de circuit intégré 
hybride enserré dans un boîtier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
64G8211 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
378 0x85424898 «88 Circuit de régulation de tension el de relais pour un systèae 
de vérouillage central et d'alarae, coaprenant un circuit de 
tension constante el un circuit d'échantillonnage, sous forae de 
circuil intégré hybride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
BX 6531 BX 6563 
^ 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produite 
qui satisfont à ta présente description 
374 ex85424098 «69 Eaetteur, en matériau seai-conducteur arséniure de gattiua 
(AsGa), opérant avec des fréquences de 21 GHz ou plus aais 
n'excédant pas 48 GHz, sous forae de circuit intégré hybride 
enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
371-238 371-388 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à ta présente description 
93 ex85425688 (05 Asseablage pour l'élimination de surtension, constitué de 4 
diodes montées en réseau, opérant à une tension de claquage de 6 
V ou plus, ayant une puissance de crête de 388 M pour 8 
surtensions de 28 us chacune, sous forae de micro-assemblage 
enserré dans un boîtier du type CHS 
98 ex85438998 (44 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de 2 
diodes ayant un courant direct aoyen n'excédant pas 668 A et une 
tension inverse répétitive da crête n'excédant pas 48 V, chacune 
enserrée dans un boîtier et reliées par une cathode coaaune 
286 ex85438996 (45 Amplificateur, en aatériau seai-conducteur arséniure de gattiua 
(AsGa), opérant dans une gamme de fréquence de 898 HHz à 915 
HHz, ayant un niveau d'entrée n'excédant pas 16 aV (12 dBa) et 
un niveau de sortie typique de 858 aW (29,3 dBa) à 5 V, 
constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit 
iapriaé, enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanumérique suivante: 
FHC 888961-76 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
386b i s ex85438998 (46 Oscillateur à cristal piézo-éleclrique à fréquence fixe pour le 
pilotage d'horloges, ayant une bande de fréquence de 1,8 HHz a 
67 HHz, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaiasons alphanumériques suivantes: 
R4000.8 R4880.9 
- d'autres sigtas d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
390 ex8S438990 (47 Eaetteur/réceplaur activé par des signaux en réception de 134,2 
kHz, peraettant la transaission d'un message d'identification 
avec des codes de correction d'erreurs, coaprenant un solénoide, 
un condensateur et un circuit intégré, le tout enserré dans une 
ampoule en verre heraétiqueaent fermée 
391 ex8S438998 (48 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur de 25 
ou 26 kHz, coaprenant un amplificateur différentiel et un 
circuil de détection, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
ENC85D 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
fe 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
392 6x85438996 (49 Amplificateur, réalisa en technologie bipolaire, opérant dans 
une gamme de fréquences da 868 HHz a 956 HHz, ayant au aoins une 
des caractéristiques suivantes: 
- a) une puissance de sortie de 1,41 H à une. puissance d'entrée 
de 5 mV, 
- b) une puissance de sortie de 2 U à une puissance d'entrée de 
1 a», 
- c) une puissance de sortie de 3,2 U à une puissance d'entrée 
de 2 mW, 
- d) une puissance de sortie de 3,5 U à une puissance d'entrée 
de 1 ou 168 mW, 
- e) une puissance de sortie de 6 U à une puissance d'entrée de 
186 mW, 
- f) une puissance de sortie de 14 U à une puissance d'entrée de 
1 ou 188 mW, 
- g) une puissance de sortie de 7 U à une puissance d'entrée da 
28 mW, 
constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit 
imprimé, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigta d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)HHU 9882 d)HHU 953 e)XHU SUS g)PF 6146 
b)HHU 863 d)XHU 993 f)HHU 914 
c)PHW 962 e)SHU 5115 f)MHW 915 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
393 ex85438996 (58 Circuit opto-éleclronique coaposé d'une ou de plusieurs diodes 
éaettrices de lumière et d'une photodiode avec circuit 
amplificateur at circuit intégré de portes logiques ou d'une ou 
plusieurs diodes éaettrices de lumière et de plusieurs 
photodiodes avec circuit aaptificateur, enserré dans un boîtier 
plastique portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
HC PL 2488 HC PL 2738 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a ta présente description 
394 ex85438998 (51 Oscillateur de fréquences à compensation thermique, ayant une 
fréquence nominale de 12,8 ou 13 HHz et fonctionnant à une 
tension d'alimentation de 3 V (±6,3 V), comprenant un circuit 
imprimé sur lequel sont montés au soins un cristal 
piézo-éleclrique et un condensateur ajustable, enserré dans un 
boîtier coaportant au aaxiaua 5 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TCXO-111 TX 82663 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
373 ex85438998 (52 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 28 GHz ou plus 
aais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et 
passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigte d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
372-82 372-63 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
kh 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
398 ex85439898 (16 Transist 
caractér 
- a) du 
de -26 
9,2 A 
- b) du 
de 26 
pas 3, 
enserré 
- un si g 
coabin 
a)9947 
a)9953 or à effet de chaap (FET) double ayant au aoins une des 
istiques suivantes: 
type canal P, ayant une tension da claquage drain-source 
V, fonctionnant avec un courant drain n'excédant pas 
al un pouvoir de dissipation n'excédant pee 2 U, 
type canal N, Ayant une tension de claquage drain-source 
V ou plus, fonctionnant avec un courant drain n'excédant 
5 A el un pouvoir de dissipation n'excédant pas 2 U, 
dans un boîtier portant: 
le d'identification consistant en/ou coaprenent une des 
aisons nuaériques suivantes: 
a)HMOF2C02E b)9956 
a)HHDF2P82H0 b)9959 bJHHDFlNSBE 
b)HM0F2C02E 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
462 6x85489686 «35 Unité optique, constituée d'une diode laser, d'une photodiode 
et d'une lentille, opèrent à une longueur d'onde typique de 
1318 ou 15S8 na, enserrée dans un bottier 
483 6x98619896 (28 Écran de rétroprojection, coaprenant une lentille de Fresnel en 
aatière plastique et une feuille polarisante en matière 
plastique, destiné à ta fabrication de produits du n° 8528 
(a) 
484 ex90019090 (38 Lentille en aatière plastique, non aontée, d'une distance 
focale de 3,86 mm (±8,1 ma) et d'un diamètre n'excédant pas 8 
èm, destinée à ta fabrication de lecteurs de disques coapacts 
(a) 
485 6x98189888 (18 Partie d'appareil de projection de dessins de tracés de 
circuits sur tes surfaces sensibilisées dei aatériaux 
semi-conducteurs, constitué exclusivement d'une membrane en 
matière plastique d'une épaisseur n'excédant pas 3 ua et d'un 
cadre métallique 
467 6x98319896 «18 Asseablage pour capteur d'alignemenl par faisceau laser, sous 
la forae d'un circuit iapriaé comprenant des filtres optiques, 
un capteur d'image par transfert d'image (CCD), ta tout enserré 
dans un boîtier 
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par 
application des dispositions communautaires édictées en la aatière. 
hf 

FICHE FINANCIERE 
1. Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120 
2. Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant suspension temporaire des 
droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels 
(microélectronique et secteurs connexes). 
3. Base juridique : Art. 28 du Traité-CE. 
4. Objectif de l'action : Suspension des droits du T.D.C. pour les produits susvisés. 
5. Coût de l'action : 
à la charge du budget de la CE (droits de douane non perçus - DNP): 
L'évaluation prévisionnelle du coût est rendue difficile, principalement à cause du manque de 
statistiques communautaires récentes et de l'arrivée des trois nouveaux Etats membres pour lesquels 
aucune information économique complète n'est disponible. 
En prenant en compte: 
les dernières statistiques EUROSTAT connues (DNP de 460 MECUS pour l'année 1993) 
les déclarations des Etats membres sur l'utilisation des suspensions 
le nombre des suspensions nouvelles et renouvelées (407) 
la diminution des droits de douane consécutive aux accords du GATT 
la période de validité du présent règlement ( 1.01.96 / 30.06.96) 
les déclarations des nouveaux Etats membres pour les demandes nouvelles 
La meilleure estimation du montant des DNP pour l'année 1996 est de 750 MECUS. L'action 
prévue correspond à moins de 1/4 de ce montant. 
Coût prévisionnel de l'action actuelle (1.1.96 - 30.6.96V 
150.000.000 Ecus 
4^ 


ISSN 6254-1491 
COM(95) 553 final 
DOCUMENTS 
FR 02 
N° de catalogue : CB-CO-95-589-FR-C 
ISBN 92-77-95882-0 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg