Proposition modifiée de directive du Conseil instituant un cadre pour l'action communautaire dans le domaine de l'eau [COM(97) 49 final] (1) (98/C 108/17) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) COM(98) 76 final - 97/0067 (SYN)

(Présentée par la Commission conformément à l'article 189 A, paragraphe 2 du traité CE, le 17 février 1998)

L'annexe V de la directive instituant un cadre pour l'action communautaire dans le domaine de l'eau est remplacée par le texte ci-après:

«Table des matières

1. EAUX DE SURFACE

1.1. ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

1.1.1. Paramètres types pour la classification de l'état écologique des eaux de surface

1.1.1.1. Rivières

1.1.1.2. Lacs

1.1.1.3. Estuaires

1.1.1.4. Eaux côtières

1.1.2. Définitions normatives des classifications de l'état écologique

1.1.2.1. Rivières

1.1.2.2. Lacs

1.1.2.3. Estuaires

1.1.2.4. Eaux côtières

1.1.2.5. Procédure pour l'établissement des normes de qualité chimique

1.1.3. Identification des conditions de référence

1.1.3.1. Classification des écotypes des masses d'eau

1.1.3.1.1. Rivières

1.1.3.1.2. Lacs

1.1.3.1.3. Estuaires

1.1.3.1.4. Eaux côtières

1.1.3.2. Établissement des conditions de référence: méthodologie

1.1.4. Surveillance de l'état des eaux de surface

1.1.4.1. Sélection des sites de surveillance

1.1.4.2. Sélection des paramètres types pour la surveillance

1.1.4.3. Sélection de la fréquence

1.1.4.4. Dispositions supplémentaires concernant les substances figurant sur la liste prioritaire

1.1.4.5. Surveillance des zones protégées

1.1.4.6. Surveillance en cas de pollution accidentelle

1.1.4.7. Normes pour la surveillance des paramètres types

1.1.5. Surveillance et évaluation des autres eaux marines

1.1.6. Présentation des résultats de la surveillance et classification harmonisée de la qualité écologique

1.1.6.1. Présentation des résultats de la surveillance et classification de l'état écologique

1.1.6.2. Comparabilité des résultats de la surveillance biologique

1.1.7. Critères pour la désignation des caractéristiques physiques fortement modifiées

1.2. ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX DE SURFACE

1.2.1. Sélection des sites de surveillance, fréquences d'échantillonnage et d'analyse

1.2.2. Présentation de l'état chimique

2. EAUX SOUTERRAINES

2.1. ANALYSE DES CARACTÉRISTIQUES DU DISTRICT HYDROGRAPHIQUE

2.2. ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

2.2.1. Paramètres pour la classification de l'état quantitatif des eaux souterraines

2.2.2. Définitions normatives du bon état quantitatif

2.2.3. Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

2.2.3.1. Sites de surveillance du niveau de l'eau souterraine

2.2.3.2. Sélection de la fréquence

2.2.3.3. Représentation de l'état quantitatif

2.3. ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

2.3.1. Paramètres pour la classification de l'état chimique

2.3.2. Définition du bon état chimique

2.3.3. Surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

2.3.3.1. Désignation des points de surveillance

2.3.3.2. Sélection des paramètres

2.3.3.3. Sélection de la fréquence

2.3.3.4. Représentation de l'état chimique des eaux souterraines

1. EAUX DE SURFACE

1.1. ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

1.1.1. Paramètres types pour la classification de l'état écologique des eaux de surface

1.1.1.1. Rivières

Paramètres biologiques

- Composition et abondance de la flore aquatique

- Composition et abondance de la faune benthique invertébrée

- Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune

Paramètres hydromorphologiques soutenant les paramètres biologiques

- Régime hydrologique (quantité et dynamique du débit d'eau, y compris la connexion à la masse d'eau souterraine)

- Continuité de la rivière

- Éléments morphologiques (variation de la profondeur et de la largeur de la rivière, structure et substrat du lit, structure de la rive)

Paramètres chimiques et physico-chimiques soutenant les paramètres biologiques

Paramètres généraux

- Température de l'eau

- Bilan d'oxygène

- Teneur en sel

- pH

- État d'acidification

- Concentration en nutriments

Autres substances visées à l'annexe VIII

- Toutes substances prioritaires déversées

- Autres substances recensées comme étant déversées en quantités significatives dans la masse d'eau lors de l'initiative de la pollution provenant de sources ponctuelles et diffuses

1.1.1.2. Lacs

Paramètres biologiques

- Composition et abondance de la flore aquatique (autre que phytoplancton)

- Composition, abondance et biomasse du phytoplancton

- Composition et abondance de la faune benthique invertébrée

- Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune

Paramètres hydromorphologiques soutenant les paramètres biologiques

- Régime hydrologique (quantité et dynamique du débit d'eau, y compris le temps de résidence et la connexion à la masse d'eau souterraine)

- Éléments morphologiques (variation de la profondeur du lac, quantité, structure et substrat du lit, structure de la rive)

Paramètres chimiques et physico-chimiques soutenant les paramètres biologiques

Paramètres généraux

- Transparence

- Température de l'eau

- Bilan d'oxygène

- Teneur en sel

- pH

- État d'acidification

- Concentration en nutriments

Autres substances visées à l'annexe VIII

- Toutes substances prioritaires déversées

- Autres substances recensées comme étant déversées en quantités significatives dans la masse d'eau lors de l'inventaire de la pollution provenant de sources ponctuelles et diffuses

1.1.1.3. Estuaires

Paramètres biologiques

- Composition et abondance de la flore aquatique (autre que phytoplancton)

- Composition, abondance et biomasse du phytoplancton

- Composition et abondance de la faune benthique invertébrée

- Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune

Paramètres hydromorphologiques soutenant les paramètres biologiques

- Régime des marées

- Continuité

- Éléments morphologiques (variation de la profondeur, quantité, structure et substrat du lit, structure de la rive)

Paramètres chimiques et physico-chimiques soutenant les paramètres biologiques

Paramètres généraux

- Température

- Bilan d'oxygène

- Degré de salinité

- pH

- Concentration en nutriments

Autres substances visées à l'annexe VIII

- Toutes substances prioritaires déversées

- Autres substances recensées comme étant déversées en quantités significatives dans la masse d'eau lors de l'inventaire de la pollution de sources ponctuelles et diffuses

1.1.1.4. Eaux côtières

Paramètres biologiques

- Composition et abondance de la flore aquatique (autre que phytoplancton)

- Composition, abondance et biomasse du phytoplancton

- Composition et abondance de la faune benthique invertébrée

- Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune

Paramètres hydromorphologiques soutenant les paramètres biologiques

- Éléments morphologiques (afflux d'eau douce, profondeur, charge sédimentaire, direction des courants dominants, structure et substrat de la côte, structure de la rive)

Paramètres chimiques et physico-chimiques soutenant les paramètres biologiques

Paramètres généraux

- Température de l'eau

- Bilan d'oxygène

- Degré de salinité

- pH

- Concentration de nutriments

Autres substances visées à l'annexe VIII

- Toutes substances prioritaires déversées

- Autres substances recensées comme étant déversées en quantités significatives dans la masse d'eau lors de l'inventaire de la pollution provenant de sources ponctuelles et diffuses

1.1.2. Définitions normatives des classifications de l'état écologique

>TABLE>

>TABLE>

>TABLE>

>TABLE>

1.1.2.5. Procédure à suivre par les États membres pour l'établissement des normes de qualité chimique

1.1.2.5.1. Exigences en matière de données

Dans la mesure du possible, il convient d'obtenir, pour les espèces suivantes, des données tant aiguës que chroniques, que l'on désignera collectivement sous le nom de «dossier de base»:

- Algues et/ou macrophytes

- Daphnies

- Poissons.

D'autres espèces pour lesquelles des données sont disponibles peuvent être prises en compte, le cas échéant.

1.1.2.5.2. Établissement de la norme de qualité environnementale

La procédure suivante s'applique à l'établissement d'une concentration moyenne annuelle maximale.

i) La concentration effective fiable et appropriée la plus faible est établie lors des essais de laboratoire et le coefficient de sécurité approprié est appliqué selon le tableau suivant:

>TABLE>

Les États membres peuvent adapter les facteurs susvisés dans certains cas prévus au point 3.3.1 de la Partie II du document d'orientation technique voir la directive 93/67/CEE de la Commission concernant l'évaluation des risques présentés par les nouvelles substances notifiées et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission concernant l'évaluation des risques présentés par les substances existantes.

ii) Lorsqu'on dispose de données sur la persistance et la bio-accumulation, il convient de les prendre en compte dans la détermination de la valeur définitive de la norme de qualité environnementale;

iii) La norme ainsi obtenue doit être comparée avec les éléments provenant des études sur le terrain. Lorsqu'on constate des anomalies, il convient de revoir le calcul;

iv) La norme obtenue doit être soumise à un examen critique de confrères et à une consultation publique au sein de l'État membre.

1.1.3. Identification des conditions de référence

1.1.3.1. Classification des écotypes des masses d'eau

Méthodologie

i) Les masses d'eau de surface dans le bassin fluvial sont subdivisées en écotypes.

ii) À cet effet, les États membres peuvent appliquer le système A ou le système B repris ci-dessous. S'ils appliquent le système A, le bassin fluvial doit être subdivisé en écorégions selon la carte figurant à l'annexe X. Les masses d'eau de chaque écorégion doivent alors être subdivisées en écotypes selon les critères figurant dans les tableaux relatifs au système A.

iii) S'ils appliquent le système B, les États membres doivent obtenir au moins le même degré de subdivision que celui qui serait obtenu à l'aide du système A.

iv) Cet exercice doit être achevé pour le 31 juin 2001.

v) Les États membres soumettent à la Commission une liste des différents écotypes, ainsi que des cartes (GIS) de leur situation géographique, au plus tard le 31 décembre 2001.

vi) Le cas échéant, les États membres adaptent la classification du type de masse d'eau, notamment à la lumière des résultats de la surveillance requise par l'article 13.

1.1.3.1.1. Classification par écotypes pour les rivières

>TABLE>

>TABLE>

1.1.3.1.2. Classification par écotypes pour les lacs

>TABLE>

>TABLE>

1.1.3.1.3. Classification par écotypes pour les estuaires

>TABLE>

>TABLE>

1.1.3.1.4. Classification par écotypes pour les eaux côtières

>TABLE>

>TABLE>

1.1.3.2. Établissement des conditions de référence: méthodologie

i) Pour chaque écotype identifié au point 1.1.3.1, il est établi un ensemble de conditions de référence. Ces conditions de référence sont les valeurs des paramètres biologiques qui seraient obtenues pour cet écotype en très bon état.

ii) Les conditions de référence peuvent être spatiales et/ou temporelles.

iii) Pour les conditions de référence spatiales, les États membres doivent mettre en place un réseau de référence d'un moins cinq sites de référence en très bon état à l'intérieur de chaque écotype. En utilisant ce réseau, il convient alors de déterminer les valeurs des paramètres biologiques énumérés au point 1.1 correspondant au très bon état écologique, soit en utilisant directement les données de référence, soit en utilisant des modèles prédictifs basés sur les données de référence.

iv) On établit les conditions de référence temporelles en utilisant des données historiques sur le site afin de déterminer les valeurs des paramètres biologiques énumérés au point 1.1 correspondant au très bon état écologique. On peut également établir les conditions de référence en utilisant une combinaison de conditions de référence spatiales et temporelles, par exemple en se servant des données historiques sur un site de référence. On détermine les valeurs historiques en utilisant soit des données recueillies dans le passé soit des données recueillies aujourd'hui par des méthodes paléontologiques.

v) L'établissement des conditions de référence doit être achevé pour le 31 décembre 2001.

1.1.4. Surveillance de l'état des eaux de surface

Les programmes de surveillance de l'état des eaux de surface, dont l'article 10 prévoit l'établissement, sont mis en place conformément aux exigences suivantes, de manière à fournir une vue globale de l'état des eaux de surface dans chaque bassin hydrographique. Ces programmes de surveillance sont réexaminés tous les trois ans.

1.1.4.1. Sélection des sites de surveillance

Les États membres identifient séparément toutes les masses d'eau dans chaque district hydrographique.

Les États membres désignent les sites de surveillance qui doivent être couverts par le programme de surveillance conformément aux exigences suivantes:

1. identifier les masses soumises à des pressions provenant de sources ponctuelles conformément à l'annexe III point 2,

2. identifier les masses soumises à des pressions provenant de sources diffuses conformément à l'annexe III point 3,

3. identifier les masses qui ne sont pas soumises à une pression anthropogénique,

4. identifier toutes les masses d'eau significatives (1) qui traversent la frontière d'un État membre, et

5. identifier toutes les masses d'eau significatives qui se déversent dans les eaux territoriales.

Les masses identifiées au point 1 sont désignées comme sites de surveillance.

Les masses identifiées au point 2 font l'objet d'une évaluation. Cette évaluation est effectuée comme suit:

- désignation comme site de surveillance de chaque masses d'eau soumise à la pression, ou

- désignation comme sites de surveillance d'une sélection de masses d'eau qui sont à la fois:

- représentatives des écotypes (2) qui sont soumis à la pression, et

- représentatives de la variabilité spatiale de la pression.

Les masses identifiées au point 3 font l'objet d'une évaluation. Cette évaluation est effectuée comme suit:

- désignation comme site de surveillance de chaque masse d'eau, ou

- désignation comme sites de surveillance d'une sélection de masse d'eau qui sont représentatives de tous les écotypes présents dans le bassin.

Les masses identifiées aux points 4 et 5 font l'objet d'une surveillance au point de déversement dans les eaux territoriales ou dans le territoire d'un autre État.

Les États membres désignent les sites de surveillance supplémentaires nécessaires pour fournir une vue d'ensemble de l'état des eaux de surface pour chaque bassin hydrographique.

1.1.4.2. Sélection des paramètres types pour la surveillance

Les États membres surveillent chaque site identifié aux points 1 à 5 ci-dessus quant aux paramètres énumérés dans le tableau ci-dessous:

>TABLE>

Dans le tableau ci-dessus, on entend par «inventaire»: «la surveillance quant aux paramètres de soutien qui indiquent le niveau des pressions identifiées lors de l'inventaire des sources de pollution requis par l'annexe III, qui sont exercées sur la masse d'eau, et dès lors sur la communauté biologique».

Dans le tableau ci-dessus, on entend par «étude»: «la surveillance quant aux paramètres de soutien au cas où la qualité biologique n'est pas qualifiée de bonne».

Dans le tableau ci-dessus, on entend par «référence»: «la surveillance de l'état des sites de référence (3) quant à l'ensemble des paramètres de soutien afin de s'assurer qu'ils ne soient pas soumis à une pression anthropogénique significative».

1.1.4.3. Sélection de la fréquence

Les États membres procèdent à la surveillance à la fréquence jugée nécessaire pour que toute modification de la classification soit décelée avec un degré de confiance de 90 % entre les périodes de trois ans. Dans tous les cas, les États membres doivent, lorsque le tableau 1.1.4.2 les y contraint, surveiller les éléments de qualité appropriés à une fréquence au moins égale à celle prévue ci-après:

>TABLE>

Le degré de confiance et de précision atteint par le système de surveillance utilisé est indiqué dans le Plan de gestion de district hydrographique.

1.1.4.4. Dispositions supplémentaires concernant les substances figurant sur la liste prioritaire

i) Les masses d'eau de type 1 qui ont été soumises à des apports de substances figurant sur la liste prioritaire continueront à être surveillées jusqu'à ce que douze échantillons consécutifs se trouvent en-dessous de la norme de qualité environnementale appropriée pour les substances en question.

ii) Les points de surveillance doivent être choisis de telle façon que l'on puisse déterminer si les objectifs qualitatifs appropriés sont systématiquement atteints à proximité du site d'apport, de manière à ce qu'ils soient représentatifs de la qualité des eaux de réception dans la zone affectée par l'apport, tout en prévoyant une zone de mixage raisonnable.

iii) Toute surveillance supplémentaire requise en cas de non-respect d'une norme de qualité environnementale pour une substance figurant sur la liste prioritaire devrait comprendre une surveillance à une série de distances du site d'apport afin de vérifier l'étendue de la zone de dépassement.

1.1.4.5. Surveillance des zones protégées

La surveillance prévue aux points 1.1.4.1 à 1.1.4.4 est complétée conformément aux exigences suivantes:

i) Points de captage d'eau potable

Les zones visées à l'article 8 (captage d'eau potable) sont désignées somme sites de surveillance et font l'objet d'une surveillance quant à l'ensemble des paramètres pour lesquels des normes de qualité environnementale appropriées ont été fixées en application de l'article 8. La surveillance est effectuée selon les fréquences prévues ci-après:

Fréquence annuelle minimale d'échantillonnage et d'analyse pour chaque paramètre pour lequel une norme de qualité environnementale a été fixée en vertu de l'article 8

>TABLE>

ii) Eaux de baignade

La surveillance de ces zones est effectuée conformément aux exigences de la directive 76/160/CEE.

iii) Zones sensibles du point de vue des nutriments

La surveillance de ces zones est effectuée conformément aux exigences des directives 91/271/CEE et 91/676/CEE.

iv) Zones de protection des habitats et des espèces

La surveillance de ces zones est effectuée comme pour les masses de type 1 visées ci-avant et il est procédé à toute surveillance supplémentaire jugée nécessaire pour veiller à ce que l'état de ces zones satisfasse aux exigences de la mesure dans le cadre de laquelle elles sont désignées.

1.1.4.6. Surveillance en cas de pollution accidentelle

En cas de pollution accidentelle au sens de l'article 19, il est procédé à la même surveillance que pour les masses de type 1 visées ci-avant afin d'évaluer l'impact de la pollution accidentelle sur la masse d'eau de réception.

1.1.4.7. Normes pour la surveillance des paramètres types

Échantillonnage des macro-invertébrés

>TABLE>

Échantillonnage de macrophytes

Normes CEN/ISO en cours d'élaboration

Échantillonnage de poissons

Normes CEN/ISO en cours d'élaboration

Échantillonnage de diatomées

Normes CEN/ISO en cours d'élaboration au CEN

Normes pour les paramètres physico-chimiques

Normes pour les paramètres hydromorphologiques

1.1.5. Surveillance et évaluation des autres eaux marines

>TABLE>

Méthodologie

1. Chaque État membre identifie, conformément à la méthodologie établie à l'annexe III:

a) les substances ou contaminants visés aux points 1 et 2 du tableau 1.1.5 qui sont déversés en quantités importantes dans le milieu marin à partir de l'atmosphère, de rivières et d'estuaires, de rejets directs, dans le voisinage de voies navigables et dans le voisinage d'installations situées au large des côtes. Ils comprennent notamment les apports de substances dont il est démontré qu'ils contribuent de manière significative à la pollution des eaux marines d'un autre État membre;

b) la présence de quantités importantes d'ordures à la surface de la mer, sur le fond marin et le long des côtes;

c) des cas significatifs d'activités de pêche et de mariculture.

2. Pour chaque substance ou contaminant visé au point 1 du tableau 1.1.5 identifié au point 1 a), les États membres:

a) surveillent les concentrations marines dans les sédiments et les biotes;

b) déterminent les concentrations de fond;

c) comparent les concentrations avec les critères d'évaluation écotoxicologiques.

Pour les groupes importants de polluants ainsi identifiés, les États membres établissent des régimes de surveillance des effets biologiques.

3. Pour les apports importants de nutriments identifiés au point 1 a), les États membres:

a) établissent un programme de surveillance afin de recenser les endroits où des concentrations élevées de nutriments ou des flux provenant de sources anthropogéniques sont à l'origine d'une augmentation de la fréquence, de la magnitude ou de la durée des efflorescences de phytoplancton, ou d'une modification de la composition des espèces; et

b) opèrent une surveillance afin de déceler et d'évaluer la mesure dans laquelle une augmentation de l'abondance du phytoplancton, une modification de la composition des espèces de phytoplancton et la présence d'espèces toxiques de phytoplancton donnent lieu à des perturbations écologiques.

4. Pour la présence d'ordures identifiée au point 1 b), les États membres:

a) déterminent et évaluent les sources, la composition, la présence et les quantités d'ordures; et

b) évaluent les informations sur le contenu d'estomacs d'oiseaux et d'organismes marins par rapport à leur état de santé.

5. Pour les cas d'activités de pêche et de mariculture identifiés au point 1 c), les États membres:

a) pour les activités de pêche:

- surveillent les rejets de captures et d'abats;

- surveillent les prises accessoires et établissent une surveillance des effets biologiques afin de quantifier les effets sur les stocks d'espèces non ciblées et les communautés benthiques;

b) pour les activités de mariculture:

- déterminent et surveillent la composition génétique des stocks sauvages afin d'identifier les impacts;

- surveillent les maladies et les parasites dans les stocks sauvages et évaluent les risques qu'entraînerait une éventuelle introduction de la mariculture;

- examinent les concentrations/effets biologiques des pesticides et des antibiotiques.

6. En vue de réaliser une évaluation globale de la santé écologique afin de déterminer l'étendue de l'impact humain, les États membres fixent des objectifs de qualité écologique, identifient des espèces caractéristiques appropriées et définissent un système de surveillance biologique en relation avec leurs objectifs de qualité écologique.

7. Les spécifications techniques et les dispositions relatives à l'assurance de qualité nécessaires pour garantir la fiabilité et la comparabilité des données et pour enregistrer clairement les procédures utilisées pour la surveillance, l'évaluation et l'analyse des activités visées aux points 2 à 6 sont adoptées par la Commission au plus tard le 31 décembre 2001, conformément à la procédure arrêtée à l'article 25. La Commission veille à assurer la plus grande cohérence entre les obligations établies et celles qu'imposent les conventions internationales relatives aux eaux marines territoriales et autres.

1.1.6. Présentation des résultats de la surveillance et classification harmonisée de la qualité écologique

1.1.6.1. Présentation des résultats de la surveillance et classification de l'état écologique

i) En ce qui concerne la surveillance biologique, les États membres présentent les résultats de la surveillance de chaque site en termes d'écart par rapport à l'état de référence de ce site. Cet écart est exprimé par un seul chiffre représentant numériquement le degré d'écart.

ii) Pour chaque paramètre chimique, le résultat de la surveillance est exprimé par une valeur numérique absolue et traduit en une classification de la qualité, comme prévue au point 1.2.

iii) Pour les paramètres hydromorphologiques, le résultat de la surveillance est exprimé sous forme de classification de la qualité, comme prévu au point 1.2.

iv) Les États membres classent la qualité écologique de chaque masse d'eau selon le schéma suivant:

>TABLE>

Ils fournissent une carte de la qualité biologique, avec les indications de couleur susvisées.

Lorsque l'état écologique de la masse d'eau n'a pu être qualifié de «bon» en raison d'une forte modification des caractéristiques physiques, une série de traits verts est surimposée sur la couleur appropriée.

v) La classification de la qualité écologique de la masse d'eau est représentée par trois lettres juxtaposées. La première lettre représente la classification des paramètres biologiques, la deuxième la classification des paramètres hydromorphologiques et la troisième la classification des paramètres chimiques. L'état écologique global de la masse d'eau est la valeur la moins élevée des trois.

1.1.6.2. Comparabilité des résultats de la surveillance biologique

i) La Commission assure un échange d'informations entre les États membres permettant d'identifier dans toute la Communauté un ensemble de masses d'eau, constituant une sélection représentative d'écotypes, de qualités correspondant aux définitions normatives des classes de qualité établies au point 1.2. Ce groupe de sites est désigné par la dénomination collective de «réseau d'étalonnage comparatif». Il est établi un registre des sites comprenant le réseau d'étalonnage comparatif, qui pourra faire l'objet d'observations pour le 31 mars 2001.

ii) L'établissement du réseau d'étalonnage comparatif pour le bon état écologique doit être achevé pour le 31 décembre 2001.

iii) La Commission coordonne un exercice d'étalonnage comparatif. Chaque système de surveillance biologique qui sera utilisé par un État membre aux fins de l'article 10 est testé sur le réseau d'étalonnage comparatif. Cet essai est effectué de la manière suivante:

- Chaque système de surveillance biologique est appliqué à chaque site du réseau d'étalonnage comparatif appartenant à un écotype pour lequel il est utilisé dans la pratique. Le réseau d'étalonnage comparatif comprend au moins cinq sites de chacun des cinq niveaux de qualité pour chacun de ces écotypes.

- Des ratios de qualité environnementale pour chaque système de surveillance national sont établis pour chacune des cinq classes de qualité. Les États membres classent l'état écologique de la masse d'eau aux fins de la présente directive par référence aux ratios ainsi établis.

iv) L'exercice d'étalonnage comparatif décrit ci-dessus doit être achevé pour le 31 décembre 2002 au plus tard. Un tableau de toutes les valeurs ainsi établies est publié par la Commission le 30 juin 2003 au plus tard.

1.1.7. Critères pour la désignation des caractéristiques physiques fortement modifiées

L'État membre peut qualifier les caractéristiques physiques d'une masse fortement modifiées sur la base des considérations suivantes:

i) la possibilité technique et économique de procéder à des modifications;

ii) les effets de telles modifications sur l'environnement plus large;

iii) les effets sur la navigation;

iv) les effets sur les activités pour lesquelles l'eau est stockée (production d'énergie, alimentation en eau potable, etc.);

v) les effets sur la régulation d'eau et la protection contre les inondations.

Lorsque les caractéristiques d'une masse d'eau ont été désignées de la sorte, cette désignation et sa motivation figurent dans le Plan de gestion de district hydrographique.

1.2. ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX DE SURFACE

1.2.1. Sélection des sites de surveillance, fréquences d'échantillonnage et d'analyse

Celles-ci sont adoptées conformément à la législation établissant la norme de qualité environnementale. Lorsqu'aucune ligne directrice particulière n'est donnée, c'est le système des substances de la liste prioritaire visé au point 1.1.4.3 qui est adopté.

1.2.2. Présentation de l'état chimique

Lorsqu'une masse satisfait à toutes les normes de qualité environnementale établies en vertu de l'article 13 paragraphe 3 point a) ou h), elle est enregistrée comme ayant atteint le bon état chimique. Dans le cas contraire, la masse est enregistrée comme n'ayant pas atteint le bon état chimique.

2. EAUX SOUTERRAINES

2.1. ANALYSE DES CARACTÉRISTIQUES DU DISTRICT HYDROGRAPHIQUE

Identification, cartographie et caractérisation des masses d'eau souterraine

Les États membres identifient, établissent la cartographie et caractérisent toutes les masses d'eau souterraine aux niveaux national, régional et local.

Lors de la caractérisation des masses d'eau souterraine, les informations suivantes sont recueillies, le cas échéant, pour chaque masse d'eau souterraine:

- les limites et la superficie de la masse d'eau souterraine;

- les caractéristiques géologiques de la masse d'eau souterraine, y compris l'étendue et le type des unités géologiques;

- les caractéristiques hydrogéologiques de l'aquifère, y compris la conductivité hydraulique, la porosité et le confinement;

- les caractéristiques des dépôts et sols superficiels surmontant l'aquifère, y compris leur épaisseur, leur porosité, leur conductivité hydraulique et leurs propriétés absorbantes;

- les caractéristiques de stratification de l'eau souterraine à l'intérieur de la masse d'eau souterraine;

- un inventaire des systèmes de surface associés, y compris les écosystèmes terrestres et les masses d'eau de surface, avec lesquels la masse d'eau souterraine est dynamiquement liée;

- des estimations des directions et des taux d'échange de l'eau entre la masse d'eau souterraine et les systèmes de surface associés; et

- des données suffisantes pour calculer le taux annuel moyen à long terme de la réalimentation globale.

Lors de la caractérisation de l'impact de l'activité humaine, les informations suivantes sont recueillies et tenues à jour pour chaque masse d'eau souterraine:

- la localisation des points de captage de l'eau dans la masse d'eau souterraine;

- le taux de captage annuel moyen à partir de ces points;

- la composition chimique de l'eau captée de la masse d'eau souterraine;

- la localisation des points de la masse d'eau souterraine dans lesquels l'eau se déverse directement;

- le débit à ces points;

- la composition chimique des eaux se déversant dans la masse d'eau souterraine;

- l'utilisation des terres dans le captage pour la masse d'eau souterraine, y compris les modifications anthropogéniques apportées aux caractéristiques de réalimentation de la masse d'eau souterraine, y compris le détournement des eaux de pluie et de ruissellement en raison de l'imperméabilisation des terres, de la réalimentation artificielle, de la construction de barrages et du drainage; et

- les zones de développement humain susceptibles d'être endommagées à la suite de modifications du niveau de l'eau souterraine.

Des informations suffisantes doivent être fournies pour permettre le calcul d'un bilan hydrique fiable pour chaque masse d'eau souterraine, de manière à déterminer la modification nette du stockage de l'eau dans la masse qui résulte du volume total d'eau entrant et sortant de la masse.

2.2. ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

2.2.1. Paramètres pour la classification de l'état quantitatif des eaux souterraines

Régime du niveau de l'eau souterraine

2.2.2. Définition du bon état quantitatif

>TABLE>

2.2.3. Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

2.2.3.1. Sites de surveillance du niveau de l'eau souterraine

Chaque autorité compétente met en place un réseau de surveillance des eaux souterraines, conformément aux dispositions de l'article 10. Le réseau de surveillance doit être conçu de manière à fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau souterraine.

Les États membres

1. identifient les masses d'eau souterraine qui font l'objet de captages d'eau et veillent à ce qu'il y ait suffisamment de points de surveillance pour évaluer l'impact du captage sur le niveau de l'eau souterraine dans la masse d'eau souterraine;

2. identifient les masses d'eau souterraine soumises à des rejets directs ou indirects et veillent à ce qu'il y ait suffisamment de points de surveillance pour évaluer l'impact des rejets sur le niveau de l'eau souterraine dans la masse d'eau souterraine;

3. identifient toutes les masses d'eau souterraines significatives où de l'eau souterraine traverse la frontière d'un État membre et veillent à ce qu'il y ait suffisamment de points de surveillance pour évaluer la direction et le débit de l'eau souterraine à travers la frontière de l'État membre;

4. identifient les masses d'eau souterraine qui ne sont pas couvertes par les points 1, 2 et 3 ci-dessus et veillent à ce qu'il y ait suffisamment de points de surveillance pour évaluer le niveau de l'eau souterraine, y compris des éléments dynamiques tels que les variations saisonnières, et les fluctuations naturelles à long terme dans la masse d'eau souterraine.

2.2.3.2. Sélection de la fréquence

La surveillance des niveaux d'eau souterraine est effectuée de manière à identifier les tendances tant à court qu'à long terme dans les niveaux de l'eau souterraine. La surveillance doit être suffisante pour permettre l'identification de telles tendances malgré la présence de variations induites par le climat dues à des facteurs tels que les précipitations et le changement climatique à long terme.

La fréquence des observations du niveau de l'eau souterraine dans chaque masse d'eau souterraine doit permettre d'évaluer les tendances dans le niveau de l'eau souterraine dues à des influences tant anthropogéniques que non anthropogéniques sur la masse.

La fréquence des observations doit permettre de procéder au calcul des ressources disponibles en eau souterraine.

2.2.3.3. Représentation de l'état quantitatif

Pour chaque point de surveillance du niveau de l'eau souterraine, les observations du niveau de l'eau souterraine sont analysées en vue de l'évaluation des tendances du niveau de l'eau souterraine dans la masse d'eau souterraine. En cas de détection ou de prédiction de tendances induites par une action anthropogénique, susceptibles d'entraîner une diminution de l'état écologique des systèmes de surface associés, la masse d'eau souterraine doit être considérée comme n'ayant pas atteint le bon état quantitatif.

2.3. ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

2.3.1. Paramètres pour la classification de l'état chimique

Conductivité

Concentrations de substances figurant sur la liste prioritaire

Concentrations de polluants visés à l'annexe VIII

2.3.2. Définition du bon état chimique

>TABLE>

2.3.3. Surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

2.3.3.1. Désignation des points de surveillance

Les États membres évaluent, le cas échéant, la sensibilité de chaque masse d'eau souterraine à la pollution par référence aux données appropriées disponibles, issues de la surveillance, ou par référence aux caractéristiques de la masse d'eau souterraine déterminées conformément à l'annexe II et notamment:

- l'épaisseur, la conductivité hydraulique, les propriétés absorbantes et réactives des matières surmontant l'unité géologique dans laquelle l'eau souterraine est située;

- l'épaisseur, la conductivité hydraulique, les propriétés absorbantes et réactives des strates géologiques solides dans la zone non saturée; et

- la profondeur sous terre de la partie supérieure de l'aquifère associé à la masse d'eau souterraine.

Les États membres:

1. identifient les masses d'eau souterraine soumises à des polluants provenant de sources ponctuelles et veillent à ce qu'il y ait suffisamment de points de surveillance pour évaluer l'impact de la source ponctuelle sur la masse d'eau souterraine compte tenu de sa sensibilité inhérente;

2. identifient les masses d'eau souterraine soumises à des polluants provenant de sources autres que ponctuelles et veillent à ce qu'il y ait suffisamment de points de surveillance pour évaluer l'impact de telles sources sur la masse d'eau souterraine compte tenu de sa sensibilité inhérente;

3. identifient les masses d'eau souterraine soumises à une invasion d'eau saline ou autre à la suite du captage d'eau et veillent à ce qu'il y ait suffisamment de points de surveillance pour déclarer le taux d'invasion d'eau saline ou autre dans la masse d'eau souterraine;

4. identifient toutes les masses d'eau souterraine significatives où de l'eau souterraine traverse la frontière d'un État membre et veillent à ce qu'il y ait au moins un point de surveillance, ainsi que tout autre point de surveillance jugé nécessaire pour être représentatif de la variabilité de la composition chimique à travers la frontière de l'État membre;

5. désignent les points de surveillance supplémentaires nécessaires pour donner un aperçu global de l'état chimique de l'eau souterraine pour chaque masse d'eau souterraine.

Les masses d'eau souterraine désignées en vertu de l'article 8 comme pouvant être utilisées pour le captage d'eau destinée à la consommation humaine sont surveillées au point de captage afin que les normes de qualité environnementale fixées par les États membres conformément à l'article 8 soient effectivement atteintes.

2.3.3.2. Sélection des paramètres

La surveillance et l'analyse sont effectuées pour les paramètres énumérés dans le tableau ci-dessous:

>TABLE>

Dans le tableau ci-dessus, on entend par «inventaire»: «la surveillance quant aux polluants, identifiés lors de l'inventaire des sources de pollution détaillé au point 2.3.1 ci-avant, qui sont susceptibles d'entrer dans la masse d'eau souterraine».

Dans le tableau ci-dessus, on entend par «sélection»: «la surveillance d'une sélection de sites non affectés quant à la présence de polluants susceptibles d'avoir un caractère extensif, de manière à obtenir des valeurs pour les concentrations de fond de tels polluants».

Dans le tableau ci-dessus, on entend par «option»: «peut être surveillé à la convenance de l'État membre».

2.3.3.3. Sélection de la fréquence

Les États membres opèrent une surveillance, lorsque le tableau 2.3.3.2 les y contraint, à la fréquence jugée nécessaire pour s'assurer que les tendances dans la concentration de tous les polluants soient décelées. Dans tous les cas, la surveillance doit être effectuée à une fréquence au moins annuelle.

Le degré de confiance et de précision atteint par le système de surveillance utilisé est indiqué dans le Plan de gestion de district hydrographique.

2.3.3.4. Représentation de l'état chimique des eaux souterraines

La masse d'eau souterraine qui ne satisfait pas aux normes arrêtées au point 2.2.2 doit être considérée comme n'ayant pas atteint le bon état chimique.

(1) On entend par «significatives» les masses qui, en moyenne, sont responsables de plus de 20 % du débit annuel d'un bassin hydrographique. À cet effet, les États membres désignent toutes les stations de surveillance énumérées à l'annexe I de la décision 77/795/CEE du Conseil.

(2) Pour les besoins de cette exigence, on entend par «écotype» un des types de masse d'eau identifiés au point 1.1.3.1.

(3) Les sites de référence sont définis au point 1.1.3 de la présente annexe.»

(1) JO C 184 du 17.6.1997, p. 20.