Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

(2021/C 446/11)

La présente publication confère un droit d’opposition à la demande de modification, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1) dans un délai de trois mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION NON MINEURE CONCERNANT LE CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE OU D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE

Demande d’approbation d’une modification conformément à l’article 53, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

«TROTE DEL TRENTINO»

No UE: PGI-IT-0965-AM02 – 18 septembre 2020

IGP (X) AOP ( )

1. Groupement demandeur et intérêt légitime

Consorzio di Tutela delle Trote del Trentino IGP

Adresse: Via Galileo Galilei, 43 - 38015 Lavis (TN)

Courriel: consorziotroteigp@legalmail.it

Le Consorzio di Tutela delle Trote del Trentino IGP est habilité à présenter une demande de modification au titre de l’article 13, paragraphe 1, du décret no 12511 du 14 octobre 2013 du Ministero delle politiche agricole, alimentari e forestali (ministère des politiques agricoles, alimentaires et forestières).

2. État membre ou pays tiers

Italie

3. Rubrique du cahier des charges faisant l’objet de la ou des modifications

☐ Dénomination du produit

☐ Désignation du produit

☐ Aire géographique

☐ Preuve de l’origine

☒ Méthode de production

☒ Lien

☐ Étiquetage

☐ Exigences nationales

☒ Autres [conditionnement]

4. Type de modification(s)

☒ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012.

☐ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée, pour laquelle un document unique (ou équivalent) n’a pas été publié, ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012.

5. Modification(s):

Article 5 – paragraphe 2 – élevage

L’utilisation d’un revêtement en céramique est également autorisée, étant donné que les caractéristiques de cette matière diffèrent peu de celles du béton et peuvent, dans certains cas, faciliter le nettoyage des bassins. L’utilisation d’un revêtement en céramique n’entraîne pas de changements dans les pratiques d’élevage ou les caractéristiques organoleptiques des truites élevées. Pour ces raisons, la phrase suivante:

Les bassins d’élevage des juvéniles et des truites adultes doivent être entièrement construits en béton, ou en terre et béton, ou avec des parois en béton et le fond en terre, ou en fibre de verre, ou en acier, et doivent être disposés en série ou en succession afin de maximiser la réoxygénation.

est modifiée comme suit:

Les bassins d’élevage des juvéniles et des truites adultes doivent être entièrement construits en béton, ou en terre et béton, ou avec des parois en béton et le fond en terre, ou en fibre de verre, ou en acier, ou en céramique, et doivent être disposés en série ou en parallèle afin de maximiser la réoxygénation.

En raison des changements majeurs que subit l’aire d’élevage à cause du réchauffement climatique et de la variation des régimes nivométriques et pluviométriques que celui-ci a engendrée, l’indication des températures des eaux d’élevage figurant dans le cahier des charges n’est pas représentative de l’environnement physique réel dans lequel les truites sont élevées dans le Trentin. Il est donc nécessaire d’augmenter les valeurs de la température de l’eau à l’entrée des bassins pendant les mois d’hiver (moyenne de novembre à mars) de 10 °C à 12 °C. Pour ces raisons, l’article 5, paragraphe 2, point a), prévoit que la température moyenne au cours des mois de novembre à mars ne doit pas dépasser 12 °C.

Cette modification demande donc une adaptation de l’article 6 du cahier des charges, en modifiant la température de l’eau, qui passe de 10 °C à 12 °C. La modification s’applique également au point 5 du document unique publié au JO C 255 du 4.8.2015.

Les valeurs de la densité d’élevage en bassin, basées sur le nombre de renouvellements d’eau par jour, sont modifiées. En ce qui concerne ce point, compte tenu des conditions excellentes des eaux utilisées, afin d’éviter que d’éventuelles situations de sécheresse ou de pénurie d’eau, même temporaire, des installations ayant plus de dix renouvellements d’eau par jour et une densité autorisée de 40 kg/m3 obligent à descendre rapidement à 30 kg/m3 si le nombre de renouvellements devait tomber en dessous de dix par jour, compte tenu du fait que les caractéristiques distinctives de l’IGP ne sont pas altérées, il convient d’affiner le tableau en autorisant une densité maximale de 35 kg/m3 aux installations ayant plus de huit renouvellements par jour. Cela rend les éventuelles situations de pénurie d’eau plus faciles à gérer à court terme. Pour ces raisons, le tableau suivant:

Nombre de renouvellements d’eau par jour Densité maximale d’élevage (kg/m3) de 2 à 6 25 de 6 à 10 30 plus de 10 40

est modifié comme suit:

Nombre de renouvellements d’eau par jour Densité maximale d’élevage (kg/m3) de 2 à 6 25 de 6 à 8 30 de 8 à 10 35 plus de 10 40

Il est procédé au remplacement de la liste des matières premières autorisées, qui prévoyait les céréales, les grains, leurs produits et sous-produits, y compris les concentrés protéiques; les graines oléagineuses, leurs produits et sous-produits, notamment les concentrés protéiques et les huiles; les graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits, y compris les concentrés protéiques; la farine de tubercules, leurs produits et sous-produits, y compris les concentrés protéiques; les produits et sous-produits dérivés de poissons et/ou de crustacés, y compris les huiles; la farine d’algues marines et dérivés; les produits à base de sang de non-ruminants et l’utilisation des protéines animales transformées provenant de non-ruminants et d’aliments composés pour animaux contenant de telles protéines, avec une disposition qui interdit l’utilisation des matières premières suivantes:

— huile de maïs brute,

— gluten de maïs,

— tourteau et farine d’arachide,

— graines de moutarde et dérivés protéiques de leur transformation,

— graines de sésame et dérivés protéiques de leur transformation.

Cette modification précise l’interdiction de certaines matières premières susceptibles de modifier la couleur du produit ou d’en altérer le goût. Cette modification concerne également le point 3.3 du document unique. Le texte suivant du cahier des charges et du document unique:

Pour contribuer à la mise en valeur de la qualité typique de la chair de l’IGP «Trote del Trentino», les matières premières suivantes sont autorisées:

1) céréales, grains, leurs produits et sous-produits, y compris les concentrés protéiques;

2) graines oléagineuses, leurs produits et sous-produits, notamment les concentrés protéiques et les huiles;

3) graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits, y compris les concentrés protéiques;

4) farine de tubercules, leurs produits et sous-produits, y compris les concentrés protéiques;

5) produits et sous-produits dérivés de poissons et/ou de crustacés, y compris les huiles;

6) farine d’algues marines et dérivés;

7) produits à base de sang de non-ruminants.

Est également admise l’utilisation de protéines animales transformées provenant de non-ruminants et d’aliments composés pour animaux contenant de telles protéines.

a été reformulé comme suit:

L’utilisation des matières premières suivantes est également interdite:

— huile de maïs brute,

— gluten de maïs,

— tourteau et farine d’arachide,

— graines de moutarde et dérivés protéiques de leur transformation,

— graines de sésame et dérivés protéiques de leur transformation.

Il convient de clarifier la définition du temps de jeûne, en faisant référence non plus au dernier jour de l’alimentation, mais plutôt à la suspension de la ration d’engraissement. En outre, il est autorisé d’administrer une ration d’entretien aux animaux pendant la période qui suit l’arrêt de la ration d’engraissement, à condition que le tractus intestinal soit exempt de matière au moment de l’abattage.

Cette modification vise à améliorer la précision des règles relatives à l’alimentation animale afin de garantir, dans le respect du bien-être des animaux, l’absence d’un produit non digéré dans le tractus intestinal au moment de l’abattage. Il est donc nécessaire de préciser que le temps du jeûne porte sur la ration d’engraissement. Il a été constaté que, dans certaines situations, pour des raisons structurelles, la ration d’engraissement pour l’ensemble d’un bassin de poissons destinés à l’abattage était suspendue pendant plusieurs jours, de sorte qu’il pouvait même arriver qu’une partie des animaux ne soit pas nourrie pendant 15 à 20 jours. Une restriction aussi importante d’accès à l’alimentation risque de ne pas être pleinement conforme aux exigences en matière de bien-être animal et peut également entraîner une perte de fermeté du muscle et, partant, des caractéristiques distinctives de l’IGP, en particulier pendant la période estivale. Pour ces raisons, la référence à la suspension de la ration d’engraissement est précisée, et il est également indiqué que, si besoin est, une ration d’entretien peut être administrée, pour autant que les exigences relatives à l’absence de matière non digérée dans le tractus intestinal soient respectées.

La phrase suivante du cahier des charges:

Avant d’envoyer les truites adultes à la transformation, les temps de jeûne suivants, calculés à partir du jour suivant le dernier jour d’alimentation, doivent être respectés, par rapport à la température de l’eau:

est modifiée comme suit:

Avant d’envoyer les truites adultes à la transformation, les temps de suspension de la ration d’engraissement indiqués ci-dessous, calculés à partir du jour suivant le dernier jour d’alimentation, doivent être respectés, par rapport à la température de l’eau:

et le paragraphe suivant est ajouté:

Afin de maintenir un niveau élevé de bien-être animal, il est permis de donner aux animaux une ration d’entretien pendant la période qui suit l’arrêt de la ration d’engraissement, à condition que le tractus intestinal soit exempt de matière au moment de l’abattage.

Article 5 - paragraphe 4 – conditionnement

Le paragraphe suivant:

Le produit transformé doit être mis en vente dans des barquettes en polystyrène sous film plastique et/ou dans des caisses en polystyrène sous film plastique et/ou dans des pochettes conditionnées sous vide et/ou sous atmosphère modifiée (ATM).

est modifié comme suit:

Le produit transformé doit être mis en vente dans des barquettes sous film plastique et/ou dans des caisses en polystyrène sous film plastique et/ou sous glace et/ou dans des caisses plastiques sous film plastique et/ou sous glace et/ou dans des pochettes ou autres conteneurs sous vide, et/ou sous atmosphère modifiée (ATM).

La phrase suivante:

Les exemplaires mis à la consommation comme produit entier et/ou éviscéré ont un poids minimal de 200 g.

est modifiée comme suit:

Les exemplaires mis à la consommation comme produit entier et/ou éviscéré ont un poids minimal avant l’abattage de 200 g.

Pour répondre aux demandes de la grande distribution organisée, la référence à la matière des barquettes est supprimée afin de permettre le conditionnement du produit dans des barquettes d’une matière adaptée aux usages prévus par la réglementation en vigueur. En outre, une clarification concernant l’utilisation de la glace est introduite pour éviter tout doute d’interprétation, de même que la possibilité d’utiliser des caisses en plastique réutilisables afin de réduire la consommation de plastique et des conteneurs sous vide autres que les pochettes. Enfin, il est précisé que le poids minimal des exemplaires mis à la consommation en tant que produit entier et/ou éviscéré fait référence au poids avant l’abattage.

La modification s’applique au point 3.5 du document unique.

DOCUMENT UNIQUE

«Trote del Trentino»

No UE: PGI-IT-0965-AM02 – 18 septembre 2020

AOP ( ) IGP (X)

1. Dénomination(s) [de l’AOP ou de l’IGP]

«Trote del Trentino»

2. État membre ou pays tiers

Italie

3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1. Type de produit [voir annexe XI]

Classe 1.7. Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1

L’indication géographique protégée «Trote del Trentino» est attribuée aux salmonidés élevés dans l’aire de production définie au point 4 et appartenant à l’espèce truite arc-en-ciel Oncorhynchus mykiss (Walb.). Lors de la mise à la consommation, les truites doivent présenter les caractéristiques suivantes: dos verdâtre avec une bande rose de chaque côté; ventre blanchâtre; corps moucheté de noir, y compris sur les nageoires dorsale et caudale. Le coefficient de condition (condition factor) ne doit pas dépasser 1,25 pour les poissons pesant jusqu’à 500 grammes et 1,35 pour les poissons de plus de 500 grammes. La chair doit présenter une teneur en graisses totales inférieure ou égale à 6 %. La chair est blanche ou saumonée; de texture compacte et tendre, la chair est maigre avec une saveur délicate de poisson et une légère odeur parfumée d’eau douce, exempte de tout arrière-goût de vase. Les flaveurs étrangères (off-flavour) du produit doivent être limitées, les teneurs en géosmine doivent être inférieures à 0,9 μg/kg et la fermeté du muscle doit être caractérisée par des valeurs de force maximale de compression supérieures ou égales à 4 N.

3.3. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)

La ration alimentaire doit répondre aux exigences que la tradition a établies dans le respect des usages loyaux et constants. C’est la raison pour laquelle les aliments utilisés doivent être exempts de matières premières génétiquement modifiées.

L’utilisation des matières premières suivantes est également interdite:

— huile de maïs brute,

— gluten de maïs,

— tourteau et farine d’arachide,

— graines de moutarde et dérivés protéiques de leur transformation,

— graines de sésame et dérivés protéiques de leur transformation.

Les caractéristiques de la composition de la ration alimentaire doivent être de nature à couvrir les besoins des animaux durant toutes les phases du cycle d’élevage quant aux objectifs fixés dans le présent cahier des charges.

Tous les additifs destinés à l’alimentation animale définis par la législation en vigueur sont autorisés. La coloration saumonée doit être obtenue en utilisant essentiellement le pigment caroténoïde astaxanthine et/ou des caroténoïdes d’origine naturelle.

3.4. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

Les différentes phases d’élevage, qui comprennent les stades d’alevin, de juvénile, de truite adulte ainsi que les opérations d’abattage doivent avoir lieu à l’intérieur de l’aire délimitée au point 4 ci-après.

3.5. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence

Le produit transformé doit être mis en vente dans des barquettes sous film plastique et/ou dans des caisses en polystyrène sous film plastique et/ou sous glace et/ou dans des caisses plastiques sous film plastique et/ou sous glace et/ou dans des pochettes ou autres conteneurs sous vide, et/ou sous atmosphère modifiée (ATM).

Quant aux formes de commercialisation du produit, les truites sont mises en vente comme produit frais entier, éviscéré, en filets et/ou en tranches. Les exemplaires mis à la consommation comme produit entier et/ou éviscéré ont un poids minimal avant l’abattage de 200 g. Pour le produit commercialisé en filets et/ou en tranches, le poids minimum est de 90g.

3.6. Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence

Chaque conditionnement/emballage devra indiquer, en caractères clairs, indélébiles et nettement distincts de toute autre inscription, la mention «Indicazione Geografica Protetta» [Indication géographique protégée] ou le sigle «IGP».

Cette dernière inscription doit être traduite dans la langue du pays de commercialisation du produit. Tout ajout d’une qualification non expressément prévue est interdit.

Sur chaque conditionnement/emballage, il sera apposé de manière visible, sur l’étiquette ou sur l’emballage, le logo suivant. À titre d’alternative, le logo peut être reproduit en niveaux de gris.

L’étiquette ou l’emballage individuel doivent également comporter le symbole européen qui identifie les productions IGP. Le numéro ou le code de référence du producteur et/ou le lot de production doivent également figurer sur l’étiquette ou sur une étiquette spéciale.

4. Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

L’aire de production de l’IGP «Trote del Trentino» comprend tout le territoire de la province autonome de Trente ainsi que la commune de Bagolino, dans la province de Brescia. Le territoire délimité comprend donc les principaux cours d’eau du Trentin ainsi que les vallées latérales avec leurs affluents.

5. Lien avec l’aire géographique

L’aire de production a été formée par la superposition de plusieurs cycles d’érosion glaciaire et fluviale. D’un point de vue morphologique, elle est essentiellement montagneuse et se caractérise par des vallées creusées plus ou moins profondément dans le substrat géologique et correspondant à tous les bassins hydrographiques du territoire. Le climat de l’aire de production des «Trote del Trentino» IGP est caractéristique des régions alpines, avec des précipitations fréquentes, qui se transforment souvent en neige les mois d’hiver, et des températures fraîches même pendant l’été. Toute l’eau utilisée pour la production des truites provient des névés et des glaciers pérennes présents sur le territoire. Les caractéristiques climatiques et hydrogéologiques de l’aire délimitée, qui ne peuvent pas être transférées ou reproduites, assurent ainsi aux «Trote del Trentino» ces particularités qui en font un produit unique. La composition chimique des eaux de source du Trentin du point de vue des oligoéléments (magnésium, sodium, potassium) présente des valeurs inférieures par rapport à la moyenne européenne et offre un milieu parfaitement adapté au développement des truites. Les cours d’eau qui alimentent les stations d’élevage de truites du Trentin sont caractérisés par une excellente qualité biologique, avec des valeurs d’I.B.E. (indice biotique étendu) supérieures à 8, ce qui correspond à la classe de qualité I ou II.

La demande de reconnaissance de l’IGP «Trote del Trentino» est justifiée par le fait que le produit en question se démarque des produits appartenant à la même catégorie commerciale grâce à son coefficient de condition très réduit et à sa faible teneur en graisses. Par ailleurs, la chair est compacte, tendre et maigre avec une saveur délicate de poisson et une légère odeur parfumée d’eau douce, exempte de tout arrière-goût de vase souvent présent dans la chair des truites d’élevage.

Les qualités particulières des «Trote del Trentino» découlent principalement de l’eau utilisée. Originaire des glaciers et des névés pérennes présents dans l’aire, celle-ci est très abondante, possède un degré élevé d’oxygénation, une bonne qualité chimique, physique et biologique et une température basse qui, de novembre à mars, est généralement inférieure à 12 °C.

Les eaux froides et pauvres en substances nutritives ralentissent la croissance des truites. Si, d’une part, ce paramètre pénalise la production sous l’angle quantitatif, d’autre part, il améliore les caractéristiques qualitatives de la chair, à savoir le coefficient de condition réduit et la teneur en graisses. Par ailleurs, grâce à l’eau disponible en abondance et à la déclivité du terrain, la plupart des truiticultures de la région du Trentin s’effectuent dans des bassins disposés en cascade, ce qui permet une réoxygénation naturelle de l’eau. La bonne qualité de l’eau empêche la prolifération d’algues et de micro-organismes indésirables, dont les métabolites sont responsables de goûts désagréables, notamment le goût de vase provoqué par la présence excessive de géosmine.

Du fait des conditions climatiques de l’environnement ainsi que de la contribution de l’homme pour ce qui est des soins apportés à la gestion des élevages, il existe un lien étroit entre les «Trote del Trentino» et l’aire géographique de production.

L’élevage des «Trote del Trentino» est une activité très ancienne jouissant d’une longue tradition qui s’est consolidée au fil du temps. La pratique de l’élevage en bassin remonte au XIXe siècle avec la construction de la station de pisciculture artificielle de Torbole en 1879, laquelle avait pour objet de diffuser la pratique de la pisciculture et de repeupler les eaux publiques d’alevins de truites. Les premiers élevages privés sont apparus ensuite, en 1891 à Predazzo, en 1902 à Giustino et en 1926 à Tione, suivis de nombreux autres après la seconde guerre mondiale. Ceux-ci ont maintenu un parc de reproducteurs, isolé à l’intérieur de l’élevage, en le renouvelant occasionnellement avec des souches provenant d’autres élevages ou avec des spécimens prélevés dans le milieu sauvage, de manière à transmettre à leurs progénitures les propriétés typiques du produit élevé.

Cette tradition s’est consolidée avec la création en 1975 de l’«Associazione dei Troticoltori Trentini» (Association des truiticulteurs du Trentin), qui a joué un rôle important dans la relance de la truiticulture dans l’aire de production, de sorte que l’appellation «Trote del Trentino» s’est imposée avec force dans le langage courant et commercial, comme le prouvent factures, étiquettes et matériel publicitaire.

Référence à la publication du cahier des charges

(article 6, paragraphe, 1, deuxième alinéa du présent règlement)

Le texte consolidé du cahier des charges de production peut être consulté sur le site internet:

http://www.politicheagricole.it/flex/cm/pages/ServeBLOB.php/L/IT/IDPagina/3335

ou encore

en accédant directement à la page d’accueil du site du Ministero delle politiche agricole alimentari e forestali (www.politicheagricole.it) et en cliquant sur «Qualità» [Qualité] (en haut, à droite de l’écran), puis sur «Prodotti DOP IGP STG» [Produits AOP IGP STG] (sur le côté, à gauche de l’écran) et enfin sur «Disciplinari di Produzione all’esame dell’UE» [Cahiers des charges soumis à l’examen de l’Union européenne].

(1) JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.