COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
Bruxelles, le 20.09.1996 
COM(96) 454 final 
COMMUNICATION DE LA COMMISSION 
CONCERNANT LA LISTE EUROPEENNE DES MALADIES 
PROFESSIONNELLES 

INTRODUCTION 
Le 22 mai 1990 la Commission des Communautés européennes a adopté une 
recommandation concernant l'adoption d'une liste européenne des maladies 
professionnelles, qui actualisait une recommandation du 23 juillet 1962 sur le même 
sujet. Dans ce texte, la Commission prie, entre autres, les Etats membres de l'informer 
des mesures prises ou envisagées en vue de donner suite à ladite recommandation. 
Sur la base de ces informations, la Commission examine l'état d'application de la 
recommandation dans les Etats membres en vue de déterminer la nécessité de proposer 
une disposition législative contraignante. 
CHAMP D'APPLICATION 
Parmi les pathologies affectant les travailleurs, nous pouvons distinguer des maladies 
causées par la profession, des maladies aggravées par le travail ou ayant une incidence 
plus élevée à cause des conditions de travail (maladies liées au travail) et des affections 
n'ayant aucun lien avec le travail. 
Les maladies professionnelles comprennent toutes les pathologies induites par un travail 
prolongé, par exemple par un effort excessif ou une exposition aux facteurs nocifs 
inhérents aux matériaux, à l'équipement ou à l'environnement de travail. Les maladies 
professionnelles sont essentiellement définies par les caractéristiques étiologiques, 
c'est-à-dire la cause professionnelle qui agit lentement (par opposition aux accidents, où 
la cause agit rapidement), et non par les caractéristiques nosologiques, ces dernières 
n'étant pas spécifiques dans la plupart des cas. 
Il existe des maladies qui ne touchent pratiquement que les travailleurs, et certaines 
affections ont une faible incidence dans la population générale. Ces maladies peuvent 
être très clairement mises en relation avec une profession ou une exposition 
professionnelle donnée. Mais il existe également des maladies dont l'incidence est élevée 
dans une population donnée, par exemple la bronchite chronique lorsque la pollution 
atmosphérique est importante, et pour lesquelles il est difficile d'établir une relation de 
cause à effet avec l'activité professionnelle. 
Pour certaines maladies, il est possible d'identifier une cause spécifique, alors que 
d'autres sont induites par plusieurs facteurs nocifs. Il existe en outre des maladies qui 
sont causées par les facteurs étiologiques inhérents aux circonstances dans lesquelles le 
travail est effectué, par exemple une mauvaise posture, un effort physique répété ou un 
stress psychique; ces maladies mériteraient donc d'être reconnues comme maladies 
professionnelles. 
Il est évident que les effets et les conséquences des maladies professionnelles sont très 
importants dans la Communauté européenne, non seulement en termes économiques, 
mais aussi en raison des souffrances humaines qui les accompagnent. 
Du point de vue économique, plusieurs pays ont analysé les coûts occasionnés par les 
maladies professionnelles. Les analyses montrent que les sommes en jeu sont 
considérables, qu'elles affectent les personnes concernées, les entreprises et les systèmes 
de protection sociale, et par conséquent la société tout entière. 
ACTIONS COMMUNAUTAIRES 
Depuis 1962, la Commission a adressé trois recommandations aux Etats membres 
concernant les maladies professionnelles: 
1. Le 23 juillet 1962, la Commission a adopté une recommandation aux Etats 
membres1 concernant l'adoption d'une liste européenne des maladies 
professionnelles. 
L'exposé des motifs de cette recommandation indique que "En matière de 
maladies professionnelles, la législation des six pays de la Communauté repose 
sur le système dit "de liste" qui consiste à énumérer iimitativement les maladies 
reconnues comme ayant une origine professionnelle." 
Il précise que les listes de maladies figurant dans les législations des Etats 
membres diffèrent pour diverses raisons: divergences de nomenclatures, 
différences dans les conditions d'application de l'assurance, etc. 
1 J O.C.E. réf. 2188/62 du 31.08.1962 
La recommendation mentionne que ces divergences peuvent entraîner des 
différences importantes dans les garanties accordées aux travailleurs tant en ce 
qui concerne la prévention que la réparation des maladies professionnelles. 
Elle estime qu'il est souhaitable que les Etats membres adoptent une liste 
européenne uniforme des maladies ou agents pouvant les provoquer. 
L'analyse approfondie des listes nationales montre qu'il est possible de réunir 
dans une liste unique, en les classant selon leur nature, les maladies ou agents 
figurant dans une ou plusieurs listes nationales. 
Sur la base de ces motifs, la Commission recommande aux Etats membres, entre 
autres: 
a) d'introduire dans leurs dispositions législatives, réglementaires et 
administratives relatives aux maladies professionnelles la liste européenne 
ci-jointe au titre de liste des maladies professionnelles susceptibles de 
donner lieu à réparation sur la base de leur législation, en complétant à 
cet effet leur liste nationale ou leurs tableaux de maladies 
professionnelles indemnisables; 
b) d'introduire en outre dans leurs dispositions législatives, réglementaires 
et administratives un droit à réparation au titre de la législation sur les 
maladies professionnelles, lorsque la preuve est suffisamment établie par 
le travailleur intéressé qu'il a contracté, en raison de son travail, une 
maladie qui ne figure pas sur la liste nationale. 
Le 27 juillet 19662, la Commission a adopté une recommandation (66/464/CEE) 
adressée aux Etats membres, concernant le contrôle médical des travailleurs 
exposés à des risques particuliers. 
Le point 4 de l'exposé des motifs signale qu'il est opportun de prendre la liste 
européenne des maladies professionnelles comme base d'une liste européenne des 
risques spécifiques comportant l'obligation du contrôle médical périodique des 
J OC E réf. 2753/66 du 17.08.1966 
travailleurs, et qu'il est souhaitable que le contrôle médical soit également étendu 
aux risques possibles considérés dans la liste annexe, en vue, notamment, de 
recueillir des informations utiles. 
3. En 1990, la Commission a décidé de procéder à une mise à jour de la liste 
européenne des maladies professionnelles, pour les raisons suivantes: 
- la liste des différentes maladies professionnelles susceptibles de donner droit 
à indemnisation a évolué dans chaque Etat membre depuis les recommandations 
de 1962 et 1966. 
Cela s'explique par plusieurs facteurs, tels que l'évolution des techniques, 
l'apparition de substances nouvelles, d'activités différentes et de contraintes plus 
variées sur le lieu de travail. 
- le nombre de maladies à "caractère" professionnel, c'est-à-dire dont tout laisse 
à penser qu'elles sont étroitement liées à certaines activités mais qui ne sont pas 
encore reconnues comme donnant droit à indemnisation par les Etats membres, 
n'a cessé de se modifier. 
La Commission a évalué soigneusement l'instrument juridique à utiliser pour 
cette mise à jour. 
Comme il s'agit d'une liste de maladies susceptibles de donner lieu à indemnisation -
matière qui relève du domaine des Etats membres, la Commission a choisi comme 
instrument une recommandation (recommandation 90/326/CEE du 22 mai 1990 
concernant l'adoption d'une liste européenne des maladies professionnelles3). La 
Commission recommande donc aux Etats membres d'introduire dans les meilleurs délais, 
dans leurs dispositions législatives, réglementaires ou administratives relatives aux 
maladies reconnues scientifiquement comme d'origine professionnelle, susceptibles 
d'indemnisation et devant faire l'objet de mesures préventives, la liste européenne 
figurant à l'annexe I. 
Cette recommandation inclut aussi, à l'annexe II, une liste complémentaire de maladies 
dont l'origine professionnelle est soupçonnée, qui devraient faire l'objet d'une déclaration 
J.O.C.E n* L 160 du 26.06.1990, p. 39 
6 
et dont l'inscription à l'annexe I de la liste européenne pourrait être envisagée à l'avenir. 
A cet égard, la Commission recommande aux Etats membres de s'employer à introduire 
dans leurs dispositions législatives, réglementaires ou administratives un droit à 
l'indemnisation au titre des maladies professionnelles pour le travailleur souffrant d'une 
affection ne figurant pas dans la liste de l'annexe I, mais dont l'origine et le caractère 
professionnel peuvent être établis, en particulier si cette affection figure à l'annexe II. 
Il est également recommandé aux Etats membres d'encourager du mieux possible la 
déclaration de tous les cas d'affections d'origine professionnelle, de développer et 
d'améliorer les divers mesures de prévention des maladies professionnelles, de diffuser 
des notices sur les maladies professionnelles de leur liste nationale, d'assurer une 
formation adéquate du personnel chargé de la mise en oeuvre des dispositions nationales 
découlant de la présente recommandation, d'instaurer un système de collecte 
d'informations ou de données concernant l'épidémiologie des maladies à caractère 
professionnel, ainsi que de promouvoir la recherche dans le domaine des affections liées 
à une activité professionnelle. 
Cette recommandation ne s'applique pas aux maladies dont l'origine professionnelle n'est 
pas reconnue. Il appartient aux Etats membres de fixer eux-même les critères de 
reconnaissance de chaque maladie professionnelle selon leur législation ou pratiques 
nationales en vigueur. 
Il est à noter que, même si, en principe, une recommandation n'a pas de caractère 
contraignant, dans l'affaire préjudicielle C 322/88 Salvatore Grimaldi c/le Fonds des 
maladies professionnelles de Belgique4, la Cour de justice des Communautés 
européennes a dit pour droit : 
"A la lumière de l'article 189, cinquième alinéa, du traité CEE, les recommandations de 
la Commission du 23 juillet 1962, concernant l'adoption d'une liste européenne des 
maladies professionnelles, et 66/462 du 20 juillet 1966, relative aux conditions 
d'indemnisation des victimes de maladies professionnelles, ne sauraient par elles-mêmes 
créer des droits dans le chef de justiciables dont ceux-ci pourraient se prévaloir devant 
les juges nationaux. Cependant, ces derniers sont tenus de prendre les recommandations 
en considération en vue de la solution des litiges qui leur sont soumis, notamment 
Arrêt du 13.12.1989, Rec. 1989, p. 4407 
lorsqu'elles sont de nature à éclairer l'interprétation d'autres dispositions nationales ou 
communautaires. " 
SUIVI DE LA RECOMMANDATION DE 1990 
Dès l'adoption de la recommandation de la Commission du 22 mars 1990, la 
Commission a suivi son état d'application dans les différents Etats membres. A ce sujet, 
on a pu constater, lors de réunions avec les représentants des Etats membres pour 
discuter et évaluer les différents aspects de ladite recommandation, que les maladies 
professionnelles figurant à l'annexe I sont déjà reprises dans la plupart des législations 
des Etats membres qui prévoient un droit d'indemnisation au titre des maladies 
professionnelles, même si les situations de départ sont souvent très différentes. 
Par ailleurs, pour certaines maladies, les données épidémiologiques recueillies au fil du 
temps montrent des liens significatifs avec l'exposition à certains agents et substances 
présents dans des environnements professionnels spécifiques. 
Compte tenu des recherches supplémentaires qui seront nécessaires pour démontrer ces 
relations causales, il sera possible d'envisager dans quelques années, après une analyse 
approfondie des données existantes avec les Etats membres, d'insérer à l'annexe I 
certaines maladies figurant actuellement à l'annexe II de la recommandation et dont 
l'origine professionnelle est soupçonnée. 
En outre, pour faciliter l'établissement, par les Etats membres, des critères de 
reconnaissance pour chacune des maladies professionnelles décrites à l'annexe I, la 
Commission a publié en 1994 le document "Notices explicatives d'aide au diagnostic de 
maladies professionnelles". 
Ce document s'inscrit dans la ligne du document "Notices d'informations médicales sur 
les affections figurant dans la liste européenne des maladies professionnelles", publié en 
1963 par la Commission européenne, après la première recommandation de 1962. 
Les notices explicatives d'aide au diagnostic des maladies professionnelles fournissent 
des informations sur les relations causales entre les maladies et les expositions sur les 
lieux de travail, décrivent les effets toxiques de certains agents et incluent une analyse 
des critères d'exposition qui peuvent déterminer, entre autres, le caractère aigu ou 
chronique de l'affection. 
8 
Ces notices constituent une source d'information pour les partenaires concernés 
(médecins, hygiénistes industriels, partenaires sociaux, administrations nationales, etc.), 
car il est clair que les méthodes de déclaration, de reconnaissance et de réparation des 
maladies professionnelles dans les différents Etats membres sont encore loin d'être 
uniformes. 
Depuis 1991, la Commission s'attache à résoudre ce problème pour établir une 
méthodologie applicable à la collecte de données statistiques comparables. 
A ce sujet, en 1994, un groupe d'experts a rédigé un rapport au terme d'une enquête sur 
les systèmes en vigueur dans les Etats membres concernant les maladies professionnelles 
incluses dans les annexes I et II de la recommandation. Ce rapport inclut également une 
proposition relative à l'élaboration de statistiques communautaires harmonisées en vue 
de l'adoption de mesures de prévention des maladies professionnelles, qui tient compte 
des avis des Etats membres ayant participé activement au processus d'élaboration de 
ladite proposition. 
Suite à ces travaux, en janvier 1995, la Commission a lancé un projet pilote visant à 
rendre comparables les données sur les maladies professionnelles reconnues dans les 
Etats membres. 
La première phase de ce projet pilote rassemble tous les cas reconnus pendant l'année 
1995 concernant les 31 points de l'annexe I de la liste européenne des maladies 
professionnelles les plus représentatives. 
Compte tenu des différents systèmes de reconnaissance dans les Etats Membres, un 
projet d'évaluation des résultats est également prévu pour vérifier si les résultats sont 
vraiment comparables du point de vue épidémiologique et statistique, projet qui débutera 
au deuxième semestre 1996. 
Par ailleurs, au cours des années précédentes, la Commission s'était interrogée sur la 
disponibilité en données épidémiologiques suffisantes, devant servir à certaines 
identifications de la relation cause-effet pour les agents nocifs responsables de 
l'apparition des maladies professionnelles. 
La Commission s'est également rendue compte des difficultés rencontrées pour obtenir 
des données fiables et de la disponibilité réduite de telles données. 
Suite à cela, la Commission a conclu, en septembre 1995, un contrat avec un Institut 
universitaire pour développer un projet sur l'analyse des bases des futurs "codes de 
bonne pratique" et des recommandations en vue d'harmoniser la collecte des données 
concernant les maladies professionnelles, et pour proposer des recommandations 
concernant les types et quantités de données à collecter pour la recherche 
épidémiologique en matière de maladies professionnelles. 
Les résultats de ce projet seront connus fin 1997 et devraient être très utiles pour la 
définition d'une méthodologie plus fiable en vue d'établir des relations de cause à effet 
qui ne sont pas encore parfaitement connues entre certains agents et certaines maladies. 
SITUATION ACTUELLE DANS LES ETATS MEMBRES 
D'une manière générale, en ce qui concerne l'état d'application de la recommandation, 
tel que décrit à l'annexe III de ladite recommandation, la situation dans les Etats 
membres n'a pas changé de façon substantielle. 
Toutefois, il est à noter qu'en 1990, quelques Etats membres (dont la Belgique et l'Italie) 
ont modifié leurs dispositions dans ce domaine, et que la Communauté européenne s'est 
élargie le 1er janvier 1995, avec l'adhésion de trois nouveaux Etats membres (Autriche, 
Finlande et Suède). L'adaptation des législations de ces pays aux textes communautaires 
est en cours. 
Il faut aussi tenir compte du fait que le temps écoulé depuis la recommandation de 1990 
est probablement encore insuffisant pour que l'on assiste à des changements normatifs 
approfondis dans les Etats membres dans un domaine qui affecte les systèmes nationaux 
de protection et de sécurité sociale, et pour disposer de données très novatrices 
procédant du progrès technique et scientifique. 
10 
D'autre part, l'éventuelle inscription à l'annexe I de certaines maladies de l'annexe II, 
dont l'origine professionnelle est soupçonnée, devra faire l'objet d'une discussion 
approfondie avec les Etats membres, tenant compte de nouvelles données qui pourraient 
établir le lien définitif entre la cause et l'effet. 
CONCLUSIONS 
Compte tenu de l'ensemble des données précédentes, la Commission considère que: 
les Etats membres ont fait un important effort pour s'aligner sur les dispositions 
prévues à l'annexe I de la recommandation; 
l'insertion à l'annexe I de certaines maladies actuellement incluses à l'annexe II 
doit encore faire l'objet d'une analyse approfondie, qui pourra avoir lieu à 
l'occasion d'une révision des annexes de la recommandation, en tenant compte 
des nouvelles connaissances découlant du progrès technique et scientifique et de 
l'évolution de la situation dans les Etats membres; 
le document "Notices explicatives d'aide au diagnostic des maladies 
professionnelles" peut constituer un outil valable pour aider les Etats membres 
en vue d'une application homogène de la recommandation; 
en ce qui concerne les statistiques, les résultats du projet pilote sur les 31 
maladies professionnelles énumérées à l'annexe I pourraient orienter 
l'établissement d'une méthodologie permettant d'obtenir des données comparables 
et plus fiables dans ce domaine dans toute la Communauté européenne; 
il est nécessaire que les Etats membres s'engagent dans la création d'un système 
de collecte d'informations épidémiologiques sur les maladies à caractère 
professionnel; les résultats du projet entamé par la Commission pourront les y 
aider; 
11 
l'introduction plus étendue dans les Etats membres du système mixte de 
réparation - qui permet, dans certains cas, une indemnisation des affections 
d'origine professionnelle ne figurant pas sur la liste nationale, si le travailleur 
apporte lui même la preuve de l'origine professionnelle de son affection -
pourrait être très positive. A moyen ou long terme, elle permettrait de dépasser 
l'approche qui existe actuellement d'une liste précise des maladies 
professionnelles indemnisables. 
En conséquence: 
la Commission considère qu'il est prématuré de proposer à l'heure actuelle une 
disposition législative contraignante pour remplacer la recommandation de 1990. 
Elle envisage néammoins d'examiner cette possibilité à l'occasion d'une mise à 
jour de la liste européenne des maladies professionnelles. Cette mise à jour 
pourrait avoir lieu avant l'an 2000, pour tenir compte des données du progrès 
scientifique et technique et des résultats des différents travaux et projets en 
cours, déjà cités, pour améliorer, entre autres, la collecte, la comparabilité et 
l'analyse épidémiologique des données concernant les maladies professionnelles. 

Ah 
ISSN 0254-1491 
COM(96) 454 final 
FR 05 04 
N° de catalogue : CB-CO-96-464-FR-C 
ISBN 92-78-08904-4 
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