FR Journal officiel de l'Union européenne C 440/4

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

(2016/C 440/05)

La présente publication confère un droit d’opposition conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1).

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION NON MINEURE CONCERNANT LE CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE OU D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE

Demande d’approbation d’une modification conformément à l’article 53, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

«TERRE TARENTINE»

No UE: IT-PDO-0105-01356 — 24.7.2015

AOP ( X ) IGP ( )

1. Groupement demandeur et intérêt légitime

O. P. AJPROL Soc. Coop. Agricola dei Produttori olivicoli, anciennement Associazione dei Produttori Olivicoli della provincia di Taranto. Adresse: S. S. 7 Appia, Km. 640.4 74010 Statte (TA) ITALIE Tél. +39 0994527778 Fax +39 0994551832 Courriel ordinaire: info@ajprol.it; courriel certifié: ajprol@pec.it

L’O. P. AJPROL Soc. Coop. Agricola dei Produttori olivicoli, anciennement Associazione dei Produttori Olivicoli della provincia di Taranto, est habilitée à présenter une demande de modification au titre de l’article 13, paragraphe 1, du Decreto del Ministero delle politiche agricole alimentari e forestali no 12511 du 14 octobre 2013.

2. État membre ou pays tiers

Italie

3. Rubrique du cahier des charges faisant l’objet de la/des modification(s)

— ☐ Dénomination du produit — ☒ Description du produit — ☐ Aire géographique — ☒ Preuve de l’origine — ☐ Méthode de production — ☒ Lien — ☐ Étiquetage — ☒ Autres [ont été intégrées les coordonnées de l’organisme de contrôle]

4. Type de modification(s)

— ☒ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012 — ☐ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée, pour laquelle un document unique (ou équivalent) n’a pas été publié, ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

5. Modification(s)

Description du produit portant la dénomination

La modification concerne trois paramètres chimiques mentionnés dans le cahier des charges à l’article 8. Les modifications suivantes sont proposées:

K232: ≤ 1,7 est remplacé par ≤ 2,4

acide linolénique: ≤ 0,6 % est remplacé par ≤ 0,9 %

campestérol: ≤ 3,3 % est remplacé par ≤ 3,5 %.

Au début des années 2000, lors de l’ébauche du cahier des charges, il était possible d’atteindre, même si cela n’était pas aisé, les paramètres chimiques qui font aujourd’hui l’objet de la demande de modification.

Après la reconnaissance au niveau de l’Union et à la lumière des résultats des analyses effectuées systématiquement sur le produit aux fins de la certification, il s’est avéré qu’il était difficile de respecter les paramètres en cause.

La source du problème a été attribuée à une conjoncture locale défavorable, temporaire et transitoire.

Ce n’est que par la suite qu’il est apparu qu’il ne s’agissait pas d’une conjoncture temporaire au niveau local mais de la manifestation générale de conditions découlant très probablement de changements climatiques et environnementaux.

À l’appui de cette thèse, il convient de noter que le règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission (2) lui-même a été modifié afin d’augmenter notamment la valeur de l’acide linoléique qui est passée de ≤ 0,8 % à ≤ 1 %.

Les contrôles effectués pendant plusieurs années sur tous les lots d’huile produite dans le respect des dispositions du cahier des charges en vigueur dans l’aire délimitée ont montré qu’il était extrêmement difficile d’obtenir la certification AOP pour une grande partie de l’huile produite.

La modification demandée, qui fixe des valeurs effectivement compatibles avec les conditions pédoclimatiques de l’aire délimitée, permettrait la délivrance des certifications AOP actuellement fortement entravées par ces limites trop restrictives.

Les modifications des valeurs limites du K232, du pourcentage de l’acide linolénique et du pourcentage de campestérol dans les marges proposées n’entraînent aucune modification significative des caractéristiques qualitatives typiques ni de changements concernant les caractéristiques organoleptiques et la stabilité dans le temps de l’huile d’olive vierge extra AOP «Terre Tarentine».

Preuve de l’origine

Au moment de l’enregistrement, les informations relatives à la preuve de l’origine figuraient uniquement dans le résumé et aucun article spécifique n’était prévu dans le cahier des charges. Il a donc été procédé à l’introduction d’un article spécifique dans le cahier des charges en utilisant les informations déjà présentes dans le résumé et en veillant à les compléter de manière à les reformuler de manière plus claire.

Dans le résumé, il est écrit aux quatrième et cinquième alinéas:

«Les olives proviennent d’oliveraies situées dans la zone de production et, à cet effet, les producteurs inscrivent leur plantation dans un registre dûment tenu et mis à jour par l’organisme de contrôle. Les opérations de production, de transformation, de conditionnement et de mise en bouteille sont effectuées sur le territoire délimité et les producteurs qui se proposent de mettre dans le commerce l’huile extra vierge sous cette dénomination, afin d’assurer la traçabilité du produit, doivent inscrire leurs installations de transformation dans des registres ad hoc tenus et mis à jour par l’organisme de contrôle et déclarer chaque année la quantité d’olives transformées et l’indication de la quantité d’huile produite.»

À l’article 11 introduit dans le cahier des charges, il est écrit:

«Chaque phase du processus de production doit être contrôlée grâce à l’enregistrement, pour chacune d’entre elles, des produits à l’entrée et des produits à la sortie. La traçabilité du produit est garantie grâce à l’inscription des parcelles cadastrales de production, des producteurs, des presseurs et des conditionneurs dans des registres ad hoc, gérés par l’organisme de contrôle, ainsi que par la tenue de registres de production et de conditionnement. Toutes les personnes, physiques et morales, inscrites dans les registres en question seront soumises à l’organisme de contrôle, comme le prévoient le cahier des charges de production et le programme de contrôle correspondant.»

En outre, les informations relatives aux règles spécifiques en matière de conditionnement présentes au cinquième alinéa du résumé et à l’article 9 du cahier des charges ont été utilisées au point 3.5 du document unique et complétées avec les justifications nécessaires. Par conséquent, au point 3.5 du document unique, il est écrit:

«Les opérations de conditionnement de l’huile d’olive vierge extra AOP “Terre Tarentine” doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée. Cette condition permet de réduire autant que possible les déplacements en citerne de l’huile en vrac, lesquels provoquent souvent, en plus des altérations chimiques de faible importance, des altérations organoleptiques nettement plus importantes. L’huile d’olive est en effet un substrat très sensible aux interférences aromatiques qui peuvent résulter de l’intérieur des citernes de transport. Afin de préserver les caractéristiques spécifiques du produit durant toutes les phases et de garantir le respect de la qualité de la filière, le conditionnement de l’huile “Terre Tarentine” est donc depuis toujours effectué à l’intérieur de l’aire visée à l’article 4. En effet, les producteurs de l’aire, qui connaissent exactement les problèmes liés à la gestion de l’huile dans la phase de préconditionnement et de conditionnement, sont notamment capables de définir de manière optimale les délais et les modalités de percolation et de décantation, ainsi que la température de conditionnement; le conditionnement dans l’aire à la fin du processus de production est donc nécessaire pour assurer la préservation des caractéristiques organoleptiques et qualitatives de l’huile d’olive vierge extra AOP “Terre Tarentine”. Le conditionnement dans l’aire permet en outre à l’organisme de contrôle d’effectuer le plus efficacement possible un contrôle total de la production et du conditionnement afin de garantir la préservation des caractéristiques typiques de l’AOP et, en même temps, de la traçabilité et du suivi.»

Lien

Au moment de l’enregistrement, les informations relatives au lien figuraient uniquement dans les trois premiers alinéas du point 4.5 et au point 4.6 du résumé alors que, dans le cahier des charges, il n’existait pas d’article spécifique concernant le lien.

Dès lors, nous avons inséré à l’article 12, en les reformulant et en les complétant, les informations contenues dans les trois premiers alinéas du point 4.5 et au point 4.6 du résumé. Par conséquent, à l’article 12 du cahier des charges relatif au lien, il est écrit:

«L’oléiculture représente un important secteur de production et joue un rôle central dans l’économie de l’aire. L’aire de production de l’huile d’olive vierge extra “Terre Tarentine” se situe sur le versant occidental de la province de Tarente, exposée au sud et protégée au nord par les éminences des Murge; elle présente des aspects agronomiques spécialisés et des caractéristiques pédoclimatiques favorables typiques de l’Arco Jonico Tarantino, et bénéficie d’un climat doux. Les terrains sont sablonneux, profonds, essentiellement de type rouge brun à squelette, d’absent à abondant, constitué de galets de silice et de marbre calcaire; la perméabilité est variable: de moyennement élevée à très élevée. La teneur en argile ne dépasse pas 20 % alors que le pourcentage de calcaire est égal à 5 % au maximum. Le climat est chaud et sec, les précipitations moyennes, allant d’un minimum de 10 millimètres environ au mois de juillet à un maximum de 80 millimètres environ au mois de novembre; la température moyenne annuelle oscille autour des 15-16 °C, avec des minima d’environ 9 °C et des maxima de 30 °C. Les conditions pédoclimatiques exceptionnelles de l’aire de l’Arco Jonico Tarantino associées à l’environnement caractéristique de l’aire de production de l’AOP “Terre Tarentine” confèrent au produit des attributs uniques; en effet, le climat méditerranéen chaud et sec et les sols sablonneux et profonds, principalement de type rouge brun, stimulent la production d’une large gamme de polyphénols à l’origine de l’amertume et du piquant. En outre, le génome très ancien des variétés autochtones des plantes séculaires confère une flaveur reconnaissable et incomparable. L’aire de l’Arco Jonico Tarantino est unique en son genre et l’olivier s’est si bien acclimaté à la spécificité de cette aire qu’encore aujourd’hui, il est possible d’admirer des arbres plusieurs fois centenaires; Un véritable patrimoine environnemental et historique. L’unicité du climat et des caractéristiques pédologiques confèrent à l’huile d’olive vierge extra “Terre Tarentine” une flaveur et un goût généralement harmonieux et très caractéristique, qui se distingue de façon marquée des productions limitrophes du Barese (âpre et forte) et du Salento (douce et délicate), grâce également à un mélange de variétés cultivées (voir au point 3.3) qui ne se retrouve dans aucune autre aire de production de manière aussi répandue. Par goût généralement harmonieux, on entend que, à la différence de celui de l’huile provenant de la zone limitrophe du Barese fortement caractérisée par la variété Coratina qui imprime un goût fort, piquant et amer, avec une flaveur intense de fruité, et à la différence du goût de l’huile provenant de la zone limitrophe de Lecce fortement caractérisée par des variétés autochtones qui confèrent une empreinte peu marquée et pratiquement linéaire, tout en étant douce, avec une faible flaveur de fruité, l’huile d’olive vierge extra “Terre Tarentine” développe spontanément un goût équilibré entre amer, doux et piquant, avec une flaveur de fruité moyen.»

Autres

Nous avons inséré les références de l’organisme de contrôle qui ne figuraient pas dans le cahier des charges en vigueur. À l’article 10 du cahier des charges, il est écrit: «La vérification du respect du cahier des charges du produit huile d’olive vierge extra “Terre Tarentine” AOP, requise par l’article 37 du règlement (UE) no 1151/2012, est effectuée par l’Autorità Pubblica di Controllo Camera di Commercio di Taranto, sise Viale Virgilio 152, 74121 Taranto, Italie; tél. +39 0997783311; fax +39 04922109797; courriel: pat@ta.camcom.it»

DOCUMENT UNIQUE

«TERRE TARENTINE»

No UE: IT-PDO-0105-01356 — 24.7.2015

AOP ( X ) IGP ( )

1. Dénomination

«Terre Tarentine»

2. État membre ou pays tiers

Italie

3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1. Type de produit

Classe 1.5. Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1

Au moment de sa mise à la consommation, l’huile «Terre Tarentine» peut être filtrée ou non filtrée et doit répondre aux caractéristiques suivantes:

— couleur: jaune vert,

— fluidité: moyenne,

— goût: fruité, avec une sensation moyenne d’amertume et une légère sensation de piquant; acidité maximale totale exprimée en acide oléique, en poids: non supérieure à 0,6 gramme pour 100 grammes d’huile,

— indice de peroxyde: ≤ 12 Meq O2/kg,

— K232: ≤ 2,4,

— K270: ≤ 0,150,

— acide linoléique: ≤ 10 %,

— acide linolénique ≤ 0,9 %,

— acide oléique: ≤ 70 %,

— valeur campestérol: ≤ 3,5 %,

— trilinoléine: ≤ 0,2 %.

Pour tous les autres paramètres physico-chimiques non expressément mentionnés, il est fait référence aux dispositions du règlement (CEE) no 2568/91 et ses modifications et compléments ultérieurs.

3.3. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)

L’appellation d’origine protégée «Terre Tarentine» est réservée à l’huile d’olive vierge extra produite à partir des variétés d’oliviers suivantes, que l’on retrouve seules ou en combinaison avec d’autres variétés dans les oliveraies de l’aire géographique: Leccino, Coratina, Ogliarola et Frantoio, dans une proportion non inférieure à 80 %, en pourcentages variables pour chacune d’entre elles; les 20 % restants sont constitués d’autres variétés autochtones secondaires, présentes dans les oliveraies de l’aire de production.

3.4. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

Toutes les étapes du processus de production, la culture, la récolte et l’extraction de l’huile, doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée.

3.5. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence

Les opérations de conditionnement de l’huile d’olive vierge extra AOP «Terre Tarentine» doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée. Cette condition permet de réduire autant que possible les déplacements en citerne de l’huile en vrac, lesquels provoquent souvent, en plus des altérations chimiques de faible importance, des altérations organoleptiques nettement plus importantes. L’huile d’olive est en effet un substrat très sensible aux interférences aromatiques qui peuvent résulter de l’intérieur des citernes de transport. Afin de préserver les caractéristiques spécifiques du produit durant toutes les phases et de garantir le respect de la qualité de la filière, le conditionnement de l’huile d’olive vierge extra AOP «Terre Tarentine» est donc depuis toujours effectué à l’intérieur de l’aire visée au point 4. En effet, les producteurs de l’aire, qui connaissent exactement les problèmes liés à la gestion de l’huile dans la phase de préconditionnement et de conditionnement sont notamment capables de définir de manière optimale les délais et les modalités de percolation et de décantation, ainsi que la température de conditionnement; le conditionnement dans l’aire à la fin du processus de production est donc nécessaire pour assurer la préservation des caractéristiques organoleptiques et qualitatives de l’huile d’olive vierge extra AOP «Terre Tarentine». Le conditionnement dans l’aire permet en outre à l’organisme de contrôle d’effectuer le plus efficacement possible un contrôle total de la production et du conditionnement afin de garantir la préservation des caractéristiques typiques de l’AOP et, en même temps, de la traçabilité et du suivi.

3.6. Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence

Le nom de l’appellation d’origine protégée doit figurer sur l’étiquette en caractères lisibles et indélébiles dont la colorimétrie contraste fortement avec la couleur de fond et de façon à pouvoir être clairement distingué de l’ensemble des indications qui apparaissent sur l’étiquette. Il est obligatoire d’indiquer sur l’étiquette l’année de production des olives à partir desquelles l’huile est obtenue, ainsi que la mention «à consommer de préférence avant le mois de … de l’année …» pour une période n’excédant pas 15 mois à compter de la date de production.

4. Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

L’aire de production et de transformation des olives destinées à l’obtention de l’huile d’olive vierge extra «Terre Tarentine» comprend tout le territoire administratif des communes suivantes de la province de Tarente: le territoire de la commune de Tarente recensé au cadastre sous la lettre «A», Ginosa, Laterza, Castellaneta, Palagianello, Palagiano, Mottola, Massafra, Crispiano, Statte, Martina Franca, Monteiasi, Montemesola.

5. Lien avec l’aire géographique

L’oléiculture représente un important secteur de production et joue un rôle central dans l’économie de l’aire.

L’aire de production de l’huile d’olive vierge extra «Terre Tarentine» se situe sur le versant occidental de la province de Tarente, exposée au sud et protégée au nord par les éminences des Murge; elle présente des aspects agronomiques spécialisés et des caractéristiques pédoclimatiques favorables typiques de l’Arco Jonico Tarantino, et bénéficie d’un climat doux. Les terrains sont sablonneux, profonds, essentiellement de type rouge brun à squelette, d’absent à abondant, constitué de galets de silice et de marbre calcaire; la perméabilité est variable: de moyennement élevée à très élevée. La teneur en argile ne dépasse pas 20 % alors que le pourcentage de calcaire est égal à 5 % au maximum. Le climat est chaud et sec, les précipitations moyennes, allant d’un minimum de 10 millimètres environ au mois de juillet à un maximum de 80 millimètres environ au mois de novembre; la température moyenne annuelle oscille autour des 15-16 °C, avec des minima d’environ 9 °C et des maxima de 30 °C.

Les conditions pédoclimatiques exceptionnelles de l’aire de l’Arco Jonico Tarantino associées à l’environnement caractéristique de l’aire de production de l’AOP «Terre Tarentine» confèrent au produit des attributs uniques; en effet, le climat méditerranéen chaud et sec et les sols sablonneux et profonds, principalement de type rouge brun, stimulent la production d’une large gamme de polyphénols à l’origine de l’amertume et du piquant.

En outre, le génome très ancien des variétés autochtones des plantes séculaires confère une flaveur reconnaissable et incomparable.

L’aire de l’Arco Jonico Tarantino est unique en son genre et l’olivier s’est si bien acclimaté à la spécificité de cette aire qu’encore aujourd’hui, il est possible d’admirer des arbres plusieurs fois centenaires; un véritable patrimoine environnemental et historique. L’unicité du climat et des caractéristiques pédologiques confèrent à l’huile d’olive vierge extra «Terre Tarentine» une flaveur et un goût généralement harmonieux et très caractéristique, qui se distingue de façon marquée des productions limitrophes du Barese (âpre et forte) et du Salento (douce et délicate), grâce également à un mélange de variétés cultivées (voir au point 3.3) qui ne se retrouve dans aucune autre aire de production de manière aussi répandue. Par goût généralement harmonieux, on entend que, à la différence de celui de l’huile provenant de la zone limitrophe du Barese fortement caractérisée par la variété Coratina qui imprime un goût fort, piquant et amer, avec une flaveur intense de fruité, et à la différence du goût de l’huile provenant de la zone limitrophe de Lecce fortement caractérisée par des variétés autochtones qui confèrent une empreinte peu marquée et pratiquement linéaire, tout en étant douce, avec une faible flaveur de fruité, l’huile d’olive vierge extra «Terre Tarentine» développe spontanément un goût équilibré entre amer, doux et piquant, avec une flaveur de fruité moyen.

Référence à la publication du cahier des charges

(Article 6, paragraphe 1, deuxième alinéa, du présent règlement)

Le texte consolidé du cahier des charges de production peut être consulté sur le site internet: http://www.politicheagricole.it/flex/cm/pages/ServeBLOB.php/L/IT/IDPagina/3335

ou

en accédant directement à la page d’accueil du site du ministère des politiques agricoles alimentaires et forestières (www.politicheagricole.it) et en cliquant sur «Prodotti DOP e IGP» (Produits AOP et IGP) (en haut, à droite de l’écran), puis sur «Prodotti DOP, IGP e STG» (Produits AOP, IGP et STG) (sur le côté, à gauche de l’écran) et enfin sur «Disciplinari di produzione all’esame dell’UE» (Cahiers des charges soumis à l’examen de l’Union européenne).

(1) JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.

(2) JO L 248 du 5.9.1991, p. 1.