COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
Bruxelles, le 02.10.1995 
COM(95) 448 final 
Proposition de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant l'annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et 
l'annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs 
maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, 
y compris les fruits et légumes, et établissant une liste de teneurs maximales 
(présentée par la Commission) 
Proposition de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil 
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides 
sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale 
(présentée par la Commission) 

EXPOSÉ DES MOTIFS 
Les présentes propositions constituent ensemble la quatrième série de listes prioritaires ad 
hoc de pesticides à établir depuis l'adoption de la directive 90/642/CEE du Conseil, pour 
lesquelles il est jugé urgent d'arrêter pour la première fois des teneurs maximales en résidus 
de pesticides (TMR). En complétant la gamme des produits de manière à couvrir les 
principaux composants de l'alimentation, la directive 90/642/CEE permet une approche plus 
systématique que jusqu'ici dans l'établissement des TMR communautaires. L'ordre de priorité 
des pesticides repose sur leur importance dans l'agriculture et sur les difficultés qu'ils peuvent 
créer dans les échanges en raison de la présence de résidus dans les produits traités. En 
conséquence, une fois adoptées, ces propositions faciliterons les échanges communautaires 
des produits couverts par les mesures prises. 
Les propositions prévoient de modifier l'annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil, 
l'annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil et les annexes aux directives 86/362/CEE 
et 86/363/CEE du Conseil. Lors de l'adoption des directives-cadre, le Conseil a prévu de 
modifier les directives pour établir progressivement des listes de pesticides et leur niveau 
maximum. Les présentes propositions relèvent exclusivement de la compétence de la 
Communauté. Un régime de niveaux maximums uniformes est nécessaire pour faciliter la 
circulation des produits agricoles concernés et garantir la protection de la santé du 
consommateur. Les autres caractéristiques des propositions sont les suivantes: 
- modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides pour le glyphosate dans le soja 
et pour le fénarimol dans les bananes, afin de tenir compte des usages autorisés dans 
certains pays tiers et faciliter les échanges internationaux. Les nouvelles teneurs prévues 
sont acceptables du point de vue de l'ingestion alimentaire, 
- modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides de l'iprodione dans la rhubarbe 
et du bénomyl dans la rhubarbe et les courgettes. Les nouvelles teneurs prévues sont 
acceptables du point de vue de l'ingestion alimentaire, 
- établir des teneurs maximales en résidus de pesticides pour 13 pesticides couramment 
utilisés qui peuvent laisser des résidus dans les produits agricoles, dont sept n'étaient pas 
préalablement couverts par la législation communautaire. Il est proposé d'ajourner les 
décisions concernant certaines combinaisons pesticide/produit en raison du caractère 
inadéquat des données disponibles pour les normes actuelles et malgré l'existence de 
bonnes pratiques agricoles dans certains État membre. Dans ces cas, il est envisagé une 
période maximale de 4 ans pour permettre d'élaborer les données nécessaires et, pendant 
cette période, les teneurs maximales applicables aux combinaisons particulières 
pesticide/produit demeureront non harmonisées. 
Les propositions n'auront pas ou que peu d'incidence sur les petites et moyennes entreprises. 
Les propositions ne devraient pas avoir d'incidence sur le budget de la Communauté 
européenne. 
A 
Proposition de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant l'annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et 
l'annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs 
maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, 
y compris les fruits et légumes, et établissant une liste de teneurs maximales 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, 
vu le traité instituant la Communauté européenne, 
vu la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre 1976, concernant la fixation de 
teneurs maximaies pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes(1), et 
notamment son article 5, 
vu la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine 
végétale, y compris les fruits et légumes(2), modifiée en dernier lieu par la directive 
94/30/CE(3), et notamment son article 1er, 
vu la proposition de la Commission, 
(1) JO n' L 340 du 9.12.1976, p. 26. 
(2) JO n* L 350 du 14.12.1990, p. 71 
(3) JO n* L 189 du 23.7.1994, p. 70. 
considérant qu'afin d'établir des teneurs maximales obligatoires de résidus de pesticides au 
niveau communautaire, il est nécessaire de transférer des dispositions de la directive 
76/895/CEE à la directive 90/642/CEE pour les pesticides chlormequat, diazinon, dicofol, 
endosulfan, fentine et propoxur; que certaines de ces dispositions doivent être modifiées à 
la lumière du progrès scientifique et technique, 
considérant que la Commission a reçu le mandat, dans le cadre de la directive 90/642/CEE 
du Conseil, de préparer la liste des résidus de pesticides et de leur teneur maximale à 
soumettre à l'approbation du Conseil; 
considérant que la directive 90/642/CEE prévoyait l'établissement d'une liste de teneurs 
maximales pour certains résidus de pesticides, comprenant une teneur maximale en résidus 
pour l'herbicide glyphosate sur et dans le soja(4) et pour le fongicide fénarimol sur et dans 
les bananes(5); qu'il convient maintenant demodifier les teneurs maximales en résidus de 
pesticides pour le soja et les bananes afin de tenir compte des usages autorisés dans 
certains pays tiers; que les nouvelles teneurs prévues sont acceptables du point de vue de 
l'ingestion alimentaire; que ces teneurs devraient faciliter des échanges internationaux; 
considérant que la directive 90/642/CEE prévoyait l'établissement de teneurs maximales en 
résidus de pesticides pour l'iprodione sur et dans la rhubarbe et pour le bénomyl sur et dans 
la rhubarbe et les courgettes4; que de nouvelles données sont disponibles concernant ces 
combinaisons résidus de pesticides/produit; que compte tenu de ces données, il convient 
maintenant de modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides pour la rhubarbe et 
les courgettes; que les nouvelles teneurs prévues sont acceptables du point de vue de 
l'ingestion alimentaire; 
considérant que les pratiques agricoles peuvent laisser des résidus de pesticides dans les 
produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes; qu'il est nécessaire de tenir 
compte des données pertinentes à la fois pour les usages de pesticides autorisés et pour les 
essais contrôlés; 
(4) JO n* L 211 du 23.8.1993, p. 6. 
(5) JO n' L 189 du 23.7.1994, p.70. i k*L*. -
considérant qu'afin de mieux estimer l'ingestion alimentaire de résidus de pesticides, il est 
prudent d'établir simultanément, dans la mesure du possible, des teneurs maximales en 
résidus des différents pesticides pour les principaux composants de l'alimentation; que 
lesdites teneurs correspondent à l'utilisation des quantités minimales de pesticides permettant 
un contrôle adéquat, choisies de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus faible 
possible et qu'elle soit toxicologiquement acceptable; 
considérant qu'il convient maintenant de fixer des teneurs maximales pour certains résidus 
de pesticides dans les produits d'origine végétale, notamment les résidus de disulfoton, oxyde 
de fenbutatine, mécarbam, phorate, propyzamide, triazophosettriforine; qu'il n'est cependant 
pas possible, en raison de l'insuffisance des données disponibles, d'établir des teneurs 
maximales en résidus de pesticides pour toutes les combinaisons résidus de 
pesticides/produit; 
considérant toutefois que les données disponibles sont insuffisantes, d'après les normes 
actuelles, pour établir des teneurs maximales en résidus de pesticides pour certaines 
combinaisons résidus de pesticides/produit; que dans ces cas, une période maximale de 4 
ans semblerait raisonnable pour élaborer les données nécessaires; que des teneurs 
maximales devraient donc être établies sur la base de ces données d'ici le 31 décembre 
1999; que l'absence de données satisfaisantes devrait normalement aboutir à l'établissement 
de teneurs dans la limite de détermination appropriée; que des engagements satisfaisants à 
élaborer les données nécessaires doivent être fournis dans un délai d'un an à compter de 
l'adoption de la présente directive; 
considérant que les teneurs maximales en résidus établies dans la présente directive devront 
être revues dans le cadre de la réévaluation des substances actives prévue dans le 
programme de travail établi à l'article 8 paragraphe 2 de la directive 91/411/CEE du Conseil, 
du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiquesf6), 
(*) JO n* L 230 du 19.8.1991, p. 1 
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: 
Article premier 
La directive 76/895/CEE est modifiée de la manière suivante: 
Les rubriques concernant les résidus de pesticides suivants sont supprimées: 
chlormequat 
diazion 
dicofol 
endosulfan 
fentine 
propoxur. 
Article 2 
L'annexe II à la directive 90/642/CEE est modifiée de la manière suivante: 
GLYPHOSATE 
Dans la colonne de la rubrique "Glyphosate", le chiffre "20,0" est ajouté en face du produit 
suivant: 
- dans le groupe "4. GRAINES OLÉAGINEUSES", "Soja" 
FENARIMOL 
Dans la colonne de la rubrique "Fénarimol", le chiffre "0,3" est ajouté en face du produit 
suivant: 
- dans le groupe "1. (vi). DIVERS", "Bananes" 
IPRODIONE 
Dans la colonne de la rubrique "Iprodione", le chiffre "0,2" est ajouté en face du produit 
suivant: 
- dans le groupe "2. (vii). LÉGUMES - TIGES", "Rhubarbe" 
BENOMYL 
Dans la colonne de la rubrique "Bénomyi", le chiffre "2,0" est ajouté en face du produit 
suivant: 
- dans le groupe "2. (vii). LÉGUMES-TIGES", "Rhubarbe" 
Dans la colonne de la rubrique "Bénomyi", le chiffre "0,3" est ajouté en face du produit 
suivant: 
- dans le groupe "2. (iii). LÉGUMES-FRUITS", "Courgettes" 
Article 3 
Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à l'annexe II de la directive 90/642/CEE: 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
1. Fruits, frais, séchés ou 
non cuits, conservés 
par congélation, sans 
addition de sucre; noix 
(i) AGRUMES 
Pamplemousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris 
les clémentines et 
hybrides similaires) 
Orange 
Pomelos 
Autres 
(ii) NOIX (ÉGALÉES OU 
NON) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Châtaignes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Queensland 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix communes 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Tnfonne 
0.05* 
(a) 
0.05* Endosulfan (somme de 
l'alpha et bêta 
endosulfan et du sulfate 
d'endosulfan, exprimés 
en endosulfan) 
1(a) 
o.r Fentine 
(fentine exprimée en 
cation du triphényl-étain) 
0.03* 
0.05* 
TABLEAU A: page 1 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) FRUITS À PÉPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
(iv) FRUITS À NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pêches (y compris les 
nectarines et hybrides 
similaires) 
Prunes 
Autres 
(v) BAIES ET PETITS 
FRUITS 
(a) Raisins de table et 
raisins de cuve 
(b) Fraises (autres que les 
fraises des bois) 
(c) Fruits de ronces (autres 
que sauvages): 
Mûres 
Mûres de haies 
Ronces-framboises 
Framboises 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Triforine 
2 
(a) 
2 
(a) 
1 
0.05* 
(a) 
(a) 
0.05* Endosulfan (somme de 
l'alpha et bêta endosulfan 
et du sulfate d'endosulfan, 
exprimés en endosulfan) 
1(a) 
1(a) 
1(a) 
1(a) 
1(a) 
1(a) 
0.05* Fentine 
(fentine exprimée en 
cation du triphényl-étain) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
TABLEAU A: page 2 
7 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(d) Autres petits fruits et 
baies (autres que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Vaccinium 
myrtillus) 
Airelles Cannegerges 
Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Groseilles à maquereau 
Autres 
(e) Baies et fruits sauvages 
(vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives 
Passiflores 
Ananas 
Grenades 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Triforine 
2 
2 
Ô.Ô5* 
Ô.Ô5* 
Ô.Ô5* Endosulfan (somme de 
l'alpha et bêta endosulfan 
et du sulfate d'endosulfan, 
exprimés en endosulfan) 
1(a) 
0.05* 
0.Ô5* 
1(a) 
0.1* 
0.05* Fentine 
(fentine exprimée en 
cation du triphényl-étain) 
0.05-
TABLEAU A: page 3 
8 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, à l'état congelée 
ou séché 
(i) LEÔUMEè-RAÔINËè 
ET LÉGUMES 
TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Tapinambours 
Panais 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
(ii) LEdUMES-ËULBÉS 
Ail 
Oignons 
Échalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Triforine 
(a) 
0.05* 
(a) Endosulfan (somme de 
l'alpha et bêta endosulfan 
et du sulfate d'endosulfan, 
exprimés en endosulfan) 
0.2(a) 
0.2(a) 
0.2(a) 
0.2(a) 
0.2(a) 
0.2(a) 
0.05* 
1(a) 
0.05* Fentine 
(fentine exprimée en 
cation du triphényl-étain) 
0.05* 
0.05* 
* 
TABLEAU A: page 4 
9 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) LEGUMES-FRUITS 
(a) Solanacées: 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
(b) Cucurbitacées à peau 
comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
(c) Curcubitacées à écorce 
non comestible: 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
(d) Maïs doux 
(iv) BfcASSIÔËËS 
(a) Choux (développement 
de l'inflorescence): 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
(b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Choux pommés 
Autres 
(c) Choux (développement 
des feuilles): 
Choux de Chine 
Choux non pommés 
Autres 
(d) Choux-raves Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidu' \. 'kgj 
Triforine 
. (a) 
0.5 
(a) 
0.05* 
(a) 
. Endosulfan (somme de 
l'alpha et bêta endosulfan 
et du sulfate d'endosulfan, 
exprimés en endosulfan) 
1(a) 
1(a) 
1(a) 
0.05* 
1(a) 
1(a) 
1(a) 
0.05* Fentine 
(fentine exprimée en 
cation du triphényl-étain) 
Ô.Û5* 
I 
! I 
! 
0.05* 
TABLEAU A: page 5 
10 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(v) LËÔUMÈS-FÈUILLÉS 
ET FINES HERBES 
(a) Laitues et similaires: 
Cresson 
Mâche 
Laitue 
Scarole 
Autres 
(b) Epinards et similaires: 
Epinards 
Feuilles de bettes 
(cardes) 
Autres 
(c) Cresson d'eau 
(d) Endives ; Witloof 
(e) Fines Herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Feuilles de céleri 
Autres 
(vi) LÉGUMINEUSES 
POTAGÈRES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) jj 
Triforine 
(a) 
0.05* 
(a) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
(a) 
0.05* 
(a) Endosulfan (somme de 
l'alpha et bêta endosulfan 
et du sulfate d'endosulfan, 
exprimés en endosulfan) 
0.05* 
1(a) 
1(a) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
1(a) Fentine 
(fentine exprimée en 
cation du triphényl-étain) 
0.05* 
1(a) 
0.05* 
TABLEAU A: page 6 
11 
$r 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
Fenouil 
Artichauts 
Poireaux 
Rhubarbe 
Autres 
(viii) CHAMPIGNONS 
(a) Champignons de 
couche 
(b) Champignons 
sauvages 
3. LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES 
Haricots 
Lentilles 
Pois 
Autres 
4. GRAINES 
OLÉAGINEUSES 
Graines de lin 
Arachides 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de navette 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Triforine 
(a) 
(a) 
(a) 
(a) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* Endosulfan (somme de 
l'alpha et bêta endosulfan 
et du sulfate d'endosulfan, 
exprimés en endosulfan) 
1(a) 
1(a) 
1(a) 
1(a) 
0.05* 
1(a) 
0.05* 
0.05* 
(a) 
(a) 
(a) 
(a) 
(a) 
0.3 
0.01* Fentine 
(fentine exprimée en 
cation du triphényl-étain) 
(a) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
TABLEAU A: page 7 
12 
'wy j- • ,r~r5 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
POMMES DE TERRE 
Pommes de terre de 
primeur et de 
conservation "Résidus de pesticides efteneurs maximales en résidus (mg/kg) 
"Triforine 
HOF Endosulfan (somme de 
l'alpha et bêta endosulfan 
et du sulfate d'endosulfan, 
exprimés en endosulfan) 
~~(i5 ' Tentine 
(fentine exprimée en 
cation du triphényl-étain) 
ITT 
TTT (voir directive Ô3/5Ô/CËE) THE 
(thé noir transformé à 
partir des feuilles de 
Camellia sinensis) ITT 
HOUBLON (séché), 
y compris les 
granulés de houblon 
et la poudre non 
concentrée 15fJ W W 
TABLEAU A: page 8 
13 
a 
.Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
1. Fruits, frais, séchés 
ou non cuits, 
conservés par 
congélation, sans 
addition de sucre; 
noix 
(i) AGRUMES 
Pamplemousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y 
compris les 
clémentines et 
hybrides similaires) 
Orange 
Pomelos 
Autres 
(il) NÔlX (ÉGALÉES OU 
NON) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Chataîgnes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Queensland 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix communes 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Phorate 
(somme du phorate, de 
ses dérivés oxygénés et 
de leurs sulfoxydes et 
sulfones, exprimés en 
phorate) 
0.05* 
0.05* Dicofol 
(somme de P, P' et de 
O, P' isomères) 
2(b) 
0.02* Chormequat 
0.05* 
0.1* 
TABLEAU B: page 1 
14 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) FRUITS A PÉPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
(iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pêches (y compris 
les nectarines et 
hybrides similaires) 
Prunes 
Autres 
(v) BAIES ET PETITS 
FRUITS 
(a) Raisins de table et 
raisins de cuve 
(b) Fraises (autres que 
les fraises des bois) 
(c) Fruits de ronces 
(autres que 
sauvages): 
Mûres 
Mûres de haies 
Ronces-framboises 
Framboises 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Phorate 
(somme du phorate, de 
ses dérivés oxygénés et 
de leurs sulfoxydes et 
sulfones, exprimés en 
phorate) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
(a) 
0.05* Dicofol 
(somme de P, P' et de 
O, P' isomères) 
Kb) 
(b) 
1(b) 
2(b) 
0.02* Chormequat 
(a) 
3(a) 
0.05* 
0.05* 
1(a) 
(a) 
0.05* 
TABLEAU B: page 2 
15 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(d) Autres petits fruits et 
baies (autres que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Vaccinium 
myrtillus) 
Airelles Cannegerges 
Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Groseilles à 
maquereau 
Autres 
(e) Baies et fruits 
sauvages 
(vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives 
Passiflores 
Ananas 
Grenades 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus 
Phorate 
(somme du phorate, de 
ses dérivés oxygénés et 
de leurs sulfoxydes et 
sulfones, exprimés en 
phorate) 
0.05* 
0.05* 
0.05* Dicofol 
(somme de P, P' et «Je 
O, P' isomères) 
(b) 
o.o2* 
o.o2* 
2(b) 
(b) 
| 0.02* (mg/kg) 
Chormequat 
i 
0.05* 
i 
0.05* 
0.1* 
0.05* 
TABLEAU B: page 3 
16 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
2. Légumes, frais ou 
non cuits, à l'état 
congelé ou séché 
(i) LËÔUMÊS-ftAÔINËS 
ET LÉGUMES-
TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Tapinambours 
Panais 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
(ii) LÉGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Échalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Phorate 
(somme du phorate, de 
ses dérivés oxygénés et 
de leurs sulfoxydes et 
sulfones, exprimés en 
phorate) 
(a) 
(a) 
(a) 
Ô.Ô5* 
Ô.05* Dicofol 
(somme de P, P' et de 
O, P' isomères) 
0.02* 
0.02* Chormequat 
0.05* 
0.05* 
TABLEAU B: page 4 
17 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) LEGUMES-FRUITS 
(a) Solanacées: 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
(b) Cucurbitacées à peau 
comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
(c) Curcubitacées à 
écorce non 
comestible: 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
Choux-fleurs 
Autres 
(d) Maïs doux 
(iv) BRASSICEES 
(a) Choux 
(développement de 
l'inflorescence): 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
(b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Choux pommés 
Autres 
(c) Choux 
(développement des 
feuilles): 
Choux de Chine 
Choux non pommés 
Autres 
(d) Choux-raves Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Phorate 
(somme du phorate, de 
ses dérivés oxygénés et 
de leurs sulfoxydes et 
sulfones, exprimés en 
phorate) 
(a) 
0.05* 
(a) 
0.05* 
(a) 
(a) 
(a) 
(a) 
0.05* Dicofol 
(somme de P, P' et de 
O, P' isomères) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.02* 
0.5(b) 
0.5(b) 
-
o.o2* 
0.02* Chormequat 
M 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
TABLEAU B: page 5 
18 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
TESUHE5: 
FEUILLES ET FINES 
HERBES Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kgJT 
Phorate 
(somme du phorate, de 
ses dérivés oxygénés et 
de leurs sulfoxydes et 
sulfones, exprimés en 
phorate) Dicofol 
(somme de P, P' et de 
O, P' isomères) 
TTuT "Choimequ îïît 
W 
w Laitues et similaires: 
Cresson W inss* 
Mâche 
Laitue 
Scarole 
Autres 
15) Epinards et similaires: insp 
Feuilles de bettes 
(cardes) 
Autres 
Cresson d'eau w 
Endives ; Witloof W 
W Fines Herbes: 
Cerfeuil w 
Ciboulette 
Persil 
Feuilles de céleri 
Autres 
W LÉGUMINEUSES 
POTAGÈRES 
Haricots (non 
écossés) liT TTÏJ55 
IToW 
IToW Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres TTuT 
TABLEAU B: page 6 
19 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) "Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(vii) LËÔUMËS-TIÔES Phorate 
(somme du phorate, de 
ses dérivés oxygénés et 
de leurs sulfoxydes et 
sulfones, exprimés en 
phorate) Dicofol 
(somme de P, P' et de 
O, P' isomères) Chormequat 
Asperges "OUS* 
Cardons 
Céleris w 
Fenouil 
Artichauts 
Poireaux w 
Rhubarbe 
Autres 
(vlli) CHAMPIGNONS insr 
"(a) Champignons de 
couche 
TT02*" w Champignons 
sauvages 
LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES "uT5oq 
W W Haricots 
Lentilles 
"PÔTi—" 
Autres 
GRAINES 
OLÉAGINEUSES TT051 ins? 
Graines de lin w W 
Arachides 
Graines de pavot 
Graines de sésame ~ 
Graines de tournesol w w Graines de navette 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
"TTT IcT Graines de coton 
Autres TTuF 
TABLEAU B: page 7 
20 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
POMMES DE TERRE 
Pommes de terre de 
primeur et de 
conservation Phorate 
(somme du phorate, de 
ses dérivés oxygénés et 
de leurs sulfoxydes et 
sulfones, exprimés en 
phorate) 
SJ Dicofol 
(somme de P, P' et de 
O, P' isomères) Chormequat 
TOE? W 
(voir directive 
93/58/CEE) THE 
(thé noir transformé à 
partir des feuilles de 
Camellia sinensis) UJ ITT 
ITT 30" TTT HOUBLON (séché), 
y compris les 
granulés de houblon 
et la poudre non 
concentrée 
TABLEAU B: page 8 
21 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
1. Fruits, frais, séchés 
ou non cuits, 
conservés par 
congélation, sans 
addition de sucre; 
noix 
(i) AGRUMES 
Pamplemousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y 
compris les 
clémentines et 
hybrides similaires) 
Orange 
Pomelos 
Autres 
(ii) NÔlX (ÉGALÉES OU 
NON) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Châtaignes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Queensland 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix communes 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Propyzamide 
0.02* 
0.02* Propoxur 
3(a) 
0.05* Disulfoton 
0.02* 
0.02* 
TABLEAU C: page 1 
22 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) FRUITS A PEPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
(iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pêches (y compris 
les nectarines et 
hybrides similaires) 
Prunes 
Autres 
(v) BAIES ET PETITS 
FRUITS 
(a) Raisins de table et 
raisins de cuve 
(b) Fraises (autres que 
les fraises des bois) 
(c) Fruits de ronces 
(autres que 
sauvages): 
Mûres 
Mûres de haies 
Ronces-framboises 
Framboises 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Propyzamide 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
(b) 
0.02* Propoxur 
3(a) 
3(a) 
3(a) 
3(a) 
3(a) 
3(a) 
0.05* Disulfoton 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
(b) 
0.02* 
TABLEAU C: page 2 
23 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
735 Autres petits fruits et 
baies (autres que 
sauvages): Propyzamide Propoxur Disulfoton 
TTO? 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Vaccinium 
myrtillus) 
Airelles Cannegerges 
Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Groseilles à 
maquereau 
Autres W UT 
w TÏT 
"OT55*" 
"TO2*" 1H55*~ 
1H55*" "Îê5 Baies et fruits 
sauvages 
Ivl)—FRUITS DIVERS WST 
7Tu7 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives w 
Passiflores w Ananas 
Grenades 
"fJOS1 THE1 Autres 
TABLEAU C: page 3 
24 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
2. Légumes, frais ou 
non cuits, à l'état 
congelé ou séché 
(i) LEGUMES-RACINES 
ET LÉGUMES-
TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Tapinambours 
Panais 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
(ii) LÉGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) ! 
Propyzamide 
0.02* 
0.02* Propoxur 
3(a) 
3(a) 
0.05* 
0.05* Disulfoton 
(b) 
(b) 
Ô.02* 
0.Ô2* 
TABLEAU C: page 4 
25 
l^HnHHRMHI 
pSroupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(îiî) LÉÔUMËS-FRUITS 
(a) Solanacées: 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
(b) Cucurbitacées à peau 
comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
(c) Curcubitacées à 
écorce non 
comestible: 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
Choux-fleurs 
Autres 
(d) Maïs doux 
(iv) BRASSICÊÈS 
(a) Choux 
(développement de 
l'inflorescence): 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
(b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Choux pommés 
Autres 
(c) Choux 
(développement des 
feuilles): 
Choux de Chine 
Choux non pommés 
Autres 
(d) Choux-raves Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Propyzamide 
0.02* 
0.02* 
(b) 
0.02* 
0,02* 
0.02* Propoxur 
3(a) 
3(a) 
3(a) 
0.05* 
3(a) Disulfoton 
0.02* 
(b) 
(b) 
0.02* 
(b) 
(b) 
0.02* 
0,02* 
0.02* 
TABLEAU C: page 5 
26 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)" 
LEGUMES-
FEUILLES ET FINES 
HERBES Propyzamide Propoxur Disulfoton" 
(v) 
W Laitues et similaires: 
Cresson W 
"OUF TTOS1 
Mâche 
Laitue 
Scarole 
Autres 
Epinards et similaires: 
Feuilles de bettes 
(cardes) "EuT 3(a) 
W "015? 
Autres 
Cresson d'eau 15155*" 
15155*" 15155*" 
"0155*" "0155*" 
"0135*" W Endives ; Witloof 
Fines Herbes: 
Cerfeuil 15T ~m W W 
Ciboulette 
Persil 
Feuilles de céleri 
Autres 
IvTT LÉGUMINEUSES 
POTAGÈRES 
Haricots (non 
écossés) w w 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) w m 
Pois (écossés) 
Autres UHF UW uœ* w 
TABLEAU C: page 6 
27 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
Fenouil 
Artichauts 
Poireaux 
Rhubarbe 
Autres 
(viii) CHAMPIGNONS 
(a) Champignons de 
couche 
(b) Champignons 
sauvages 
3. LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES 
Haricots 
Lentilles 
Pois 
Autres 
4. GRAINES 
OLÉAGINEUSES 
Graines de lin 
Arachides 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de navette 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mgTRg) 
Propyzamide 
(b) 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.05 
(b) 
(b) 
(b) 
0.02* Propoxur 
3(a) 
3(a) 
3(a) 
3(a) 
1 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* Disulfoton 
(b) 
I 
0.02* 
0.02* 
(b) 
0.02* 
0.05 
0.02* 
TABLEAU C: page 7 
28 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
POMMÉS DÉ TERRÉ 
Pommes de terre de 
primeur et de 
conservation Résidus de pesticides et teneurs maximales en rési Jûslrng7Rgî 
Propyzamide 
0155*" Propoxur 
15155' Disulfoton 
THE 
(thé noir transformé à 
partir des feuilles de 
Camellia sinensis) 15155' W 
T5U55 U7T 
HOUBLON (séché), 
y compris les 
granulés de houblon 
et la poudre non 
concentrée "ET W W 
TABLEAU C: page 8 
29 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
1. Fruits, frais, séchés 
ou non cuits, 
I conservés par 
I congélation, sans 
I addition de sucre; 
| noix 
(i) AGRUMES 
| Pamplemousses 
| Citrons 
Limettes 
Mandarines (y 
compris les 
clémentines et 
hybrides similaires) 
Orange 
Pomelos 
Autres 
(ii) NOIX (ÉÔALÉÉS OU 
NON) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Châtaignes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Queensland 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix communes 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Oxyde de fenbutatine 
(a) 
0.05* Triazophos 
(b) 
(b) 
(b) 
(b) 
0.02* Diazinon 
0.5(b) 
0.05* 
TABLEAU D: page 1 
30 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) FRUITS A PEPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
(iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pêches (y compris 
les nectarines et 
hybrides similaires) 
Prunes 
Autres 
(v) ÔAIES ET PETITS 
FRUITS 
(a) Raisins de table et 
raisins de cuve 
(b) Fraises (autres que 
les fraises des bois) 
(c) Fruits de ronces 
(autres que 
sauvages): 
Mûres 
Mûres de haies 
Ronces-framboises 
Framboises 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Oxyde de fenbutatine 
2 
(a) 
2 
2 
0.05* Triazophos 
(b) 
(b) 
(b) 
0.02* 
0.02* 
(b) 
0.02* Diazinon 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
TABLEAU D: page 2 
31 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(d) Autres petits fruits et 
baies (autres que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Vaccinium 
myrtillus) 
Airelles Cannegerges 
Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Groseilles à 
maquereau 
Autres 
(e) Baies et fruits 
sauvages 
(vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives 
Passiflores 
Ananas 
Grenades 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Oxyde de fenbutatine 
0.06* 
0.05* 
(a) 
0.05* Triazophos 
0.02* 
0.02* 
(b) 
0.02* Diazinon 
0.2 
0.2 
0.2 
0.02* 
0.02* 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.02* 
TABLEAU D: page 3 
32 
mffi'iMftrfliiiff- '"'i"i 'riiiifh irri/ii ..• ••*&&&•-•- • 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
2. Légumes, frais ou 
non cuits, à l'état 
congelé ou séché 
(i) LËGUIVÏÉS-RÀÔlNËS 
ET LÉGUMES-
TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Tapinambours 
Panais 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
(il) LÈ6UMËS-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résicfus (mg/kg, 
Oxyde de fenbutatine 
0.05* 
0.05* Triazophos 
1 
1 
0.02* 
(b) 
(b) 
(b) 
0.02* Diazinon 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.02* 
0.5(b) 
TABLEAU D: page 4 
33 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) LEGUMES-FRUITS 
| (a) Solanacées: 
1 Tomates 
| Poivrons 
| Aubergines 
Autres 
(b) Cucurbitacées à peau 
comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
(c) Curcubitacées à écorce 
non comestible: 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
Choux-fleurs 
Autres 
(d) Maïs doux 
(iv) BRASSI6ËÉS 
(a) Choux (développement 
de l'inflorescence): 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
(b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Choux pommés 
Autres 
(c) Choux (développement 
des feuilles): 
Choux de Chine 
Choux non pommés 
Autres 
(d) Choux-raves Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Oxyde de fenbutatine 
(a) 
0.5 
(a) 
(a) 
0.05* 
0.05* Triazophos 
0.02* 
(b) 
(b) 
0.02* 
(b) 
(b) 
(b) 
0.02* Diazinon 
0.5(b) 
i 
0.5(b) 
TABLEAU D: page 5 
34 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(v) LEGUMES-FEUILLES 
ET FINES HERBES 
(a) Laitues et similaires: 
Cresson 
Mâche 
Laitue 
Scarole 
Autres 
(b) Epinards et similaires: 
Feuilles de bettes 
(cardes) 
Autres 
(c) Cresson d'eau 
(d) Endives ; Witloof 
(e) Fines Herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Feuilles de céleri 
Autres 
(vi) LÉÔUMIKIËUSËS 
POTAGÈRES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Oxyde de fenbutatine 
0.05* 
(a) 
(a) 
0.05* Triazophos 
0.02* 
(b) 
(b) 
(b) 
(b) 
0.02* Diazinon 
0.5(b) 
0.5(b) 
TABLEAU D: page 6 
35 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
Fenouil 
Artichauts 
Poireaux 
Rhubarbe 
Autres 
(viîi) ÔHAMPlÔNÔNS 
(a) Champignons de 
couche 
(b) Champignons 
sauvages 
3. LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES 
Haricots 
Lentilles 
Pois 
Autres 
4. GRAINES 
OLÉAGINEUSES 
Graines de lin 
Arachides 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de navette 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Oxyde de fenbutatine 
o.o5* 
0,05* 
0.05* 
(a) 
0.05* Triazophos 
(b) 
(b) 
(b) 
(b) 
(b) 
(b) 
0.02* 
0,02* 
0.02* 
(b) 
(b) 
(b) 
0.1 
0.02* Diazinon 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0.5(b) 
0,02* 
0.5(b) 
0.02* 
(b) 
(a) 
(a) 
(a) 
0.05* 
TABLEAU D: page 7 
36 
Groupes et exemples de " 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
POMMES DE TERRE 
Pommes de terre de 
primeur et de 
conservation Oxyde de fenbutatine 
DUS* Triazophos 
w Diazinon 
W 
UUS' UJBS1 THÉ 
(thé noir transformé à 
partir des feuilles de 
Camellia sinensis) 
HÔUÊLÔN (séché),— 
y compris les granulés 
de houblon et la 
poudre non concentrée U7T 
W "OUS' UUS* 
TABLEAU D: page 8 
37 
(Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
1. Fruits, frais, séchés 
ou non cuits, 
conservés par 
congélation, sans 
addition de sucre; 
noix 
(i) AGRUMES 
Pamplemousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris 
les clémentines et 
hybrides similaires) 
Orange 
Pomelos 
Autres 
(ii) NOIX (ÉCALÉÉS OU 
NON) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Chataîgnes 
| Noix de coco 
| Noisettes 
Noix de Queensland 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix communes 
| Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Mécarbam 
2(a) 
0.05* ' 
| 
TABLEAU E: page 1 
38 
.:.•.. .-;ai** 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) FRUITS A PEPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
(iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pêches (y compris les 
nectarines et hybrides 
similaires) 
Prunes 
Autres 
(v) BAlËè ET PETITS 
FRUITS 
(a) Raisins de table et 
raisins de cuve 
(b) Fraises (autres que les 
fraises des bois) 
(c) Fruits de ronces 
(autres que sauvages): 
Mûres 
Mûres de haies 
Ronces-framboises 
Framboises 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Mécarbam 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
, 
TABLEAU E: page 2 
39 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(d) Autres petits fruits et 
baies (autres que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Vaccinium 
myrtillus) 
Airelles Cannegerges 
Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Groseilles à 
maquereau 
Autres 
(e) Baies et fruits 
sauvages 
(vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives 
Passiflores 
Ananas 
Grenades 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Mécarbam 
0.05* 
TABLEAU E: page 3 
40 
'-T^tpa; ^^g*P*i' 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
2. Légumes, frais ou 
non cuits, à l'état 
congelé ou séché 
(i) LEGUMES-RACINES 
ET LÉGUMES-
TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Tapinambours 
Panais 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
(ii) LËÔUMËè-BULËÉS 
Ail 
Oignons 
Échalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 1 
Mécarbam 
0.05* 
0.05* 
TABLEAU E: page 4 
41 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(iii) LEÔUMÉS-PftUlTS 
(a) Solanacées: 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
(b) Cucurbitacées à peau 
comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
(c) Curcubitacées â écorce 
non comestible: 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
Choux-fleurs 
Autres 
(d) Maïs doux 
(iv) BRÀôèlCÈËè 
(a) Choux (développement 
de l'inflorescence): 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
(b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Choux pommés 
Autres 
(c) Choux (développement 
des feuilles): 
Choux de Chine 
Choux non pommés 
Autres 
(d) Choux-raves Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Mécarbam 
O.Oô* 
0.05* 
TABLEAU E: page 5 
42 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(v) LEGUMES-FEUILLES 
ET FINES HERBES 
(a) Laitues et similaires: 
Cresson 
Mâche 
Laitue 
Scarole 
Autres 
(b) Epinards et similaires: 
Feuilles de bettes 
(cardes) 
Autres 
(c) Cresson d'eau 
(d) Endives ; Witloof 
(e) Fines Herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Feuilles de céleri 
Autres 
(vi) LEGUMINEUSES 
POTAGÈRES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Mécarbam 
0.05* 
Ô.Û5* 
TABLEAU E: page 6 
43 
I Groupes et exemples de 
| produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR 
(vH) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
Fenouil 
Artichauts 
Poireaux 
Rhubarbe 
Autres 
(vEil) CHAMPIGNONS 
(a) Champignons de 
couche 
I (b) Champignons 
| sauvages 
1 LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES 
Haricots 
Lentilles 
Pois 
Autres 
4. ÔRAlNÉS 
OLÉAGINEUSES 
Graines de lin 
Arachides 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de navette 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Mécarbam 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* x 
. 
TABLEAU E: page 7 
44 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kgf Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les TMR Mécarbam 
POMMES DE TERRE 
Pommes de terre de 
primeur et de 
conservation um* 
THÉ 
(thé noir transformé à 
partir des feuilles de 
Camellia sinensis) ins? 
HOUBLON (séché),— 
y compris les granulés 
de houblon et la 
poudre non concentrée m* 
•Indique la limite inférieure de la détermination analytique (a) (b) (c) (d) si des niveaux ne devaient pas 
être adoptés d'ici le 31 décembre 1999, les niveaux suivants s'appliqueront comme suit: 
(a) 0,05* 
(b) 0,02* 
(c) 0,1* 
(d) 0,01* 
TABLEAU E: page 8 
45 
Article 4 
Les États membres mettent en oeuvre au plus tard le 31 décembre 1996 les dispositions législatives, 
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. 
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente 
directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de 
cette référence sont arrêtées par les États membres. 
Article 5 
La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés 
européennes. 
Article 6 
Les États membres sont destinataires de la présente directive. 
Fait à Bruxelles, le Par le Conseil 
te 
Proposition de la Commission, 
relative à une directive du Conseil 
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil 
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides 
sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale 
4> 
EXPOSE DES MOTIFS 
Les présentes propositions constituent ensemble la quatrième série de listes prioritaires ad 
hoc de pesticides à établir depuis l'adoption de la directive 90/642/CEE du Conseil, pour 
lesquelles il est jugé urgent d'arrêter pour la première fois des teneurs maximales en résidus 
de pesticides (TMR). En complétant la gamme des produits de manière à couvrir les 
principaux composants de l'alimentation, la directive 90/642/CEE permet une approche plus 
systématique que jusqu'ici dans l'établissement des TMR communautaires. L'ordre de priorité 
des pesticides repose sur leur importance dans l'agriculture et sur les difficultés qu'ils peuvent 
créer dans les échanges en raison de la présence de résidus dans les produits traités. En 
conséquence, une fois adoptées, ces propositions faciliterons les échanges communautaires 
des produits couverts par les mesures prises. 
Les propositions prévoient de modifier l'annexe II à la directive 76/895/CEE du Conseil, 
l'annexe II à la directive 90/642/CEE du Conseil et les annexes aux directives 86/362/CEE 
et 86/363/CEE du Conseil. Lors de l'adoption des directives-cadre, le Conseil a prévu de 
modifier les directives pour établir progressivement des listes de pesticides et leur niveau 
maximum. Les présentes propositions relèvent exclusivement de la compétence de la 
Communauté. Un régime de niveaux maximums uniformes est nécessaire pour faciliter la 
circulation des produits agricoles concernés et garantir la protection de la santé du 
consommateur. Les autres caractéristiques des propositions sont les suivantes: 
- modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides pour le glyphosate dans le soja 
et pour le fénarimol dans les bananes, afin de tenir compte des usages autorisés dans 
certains pays tiers et faciliter les échanges internationaux. Les nouvelles teneurs prévues 
sont acceptables du point de vue de l'ingestion alimentaire, 
- modifier les teneurs maximales en résidus de pesticides de l'iprodione dans la rhubarbe 
et du bénomyi dans la rhubarbe et les courgettes. Les nouvelles teneurs prévues sont 
acceptables du point de vue de l'ingestion alimentaire, 
- établir des teneurs maximales en résidus de pesticides pour 13 pesticides couramment 
utilisés qui peuvent laisser des résidus dans les produits agricoles, dont sept n'étaient pas 
préalablement couverts par la législation communautaire. Il est proposé d'ajourner les 
décisions concernant certaines combinaisons pesticide/produit en raison du caractère 
inadéquat des données disponibles pour les normes actuelles et malgré l'existence de 
bonnes pratiques agricoles dans certains État membre. Dans ces cas, il est envisagé une 
période maximale de 4 ans pour permettre d'élaborer les données nécessaires et, pendant 
cette période, les teneurs maximales applicables aux combinaisons particulières 
pesticide/produit demeureront non harmonisées. 
Les propositions n'auront pas ou que peu d'incidence sur les petites et moyennes entreprises. 
Les propositions ne devraient pas avoir d'incidence sur le budget de la Communauté 
européenne. 
m 
Proposition de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil 
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides 
sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, 
vu le traité instituant la Communauté européenne, 
vu la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans les céréales(1), modifiée en 
dernier lieu par la directive 94/29/CE®, et notamment son article 11, 
vu la directive 86/363/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires 
d'origine animale®, modifiée en dernier lieu par la directive 94/29/CE(4), et 
notamment son article 11, 
vu la proposition de la Commission, 
(,) JO n* L 221, du 7.8.1986, p. 37. 
c> JO n* L 189, du 23.7.1994, p. 67. 
® JO n' L 221, du 7.8.1986, p. 43. 
» JO n° L 189, du 23.7.1994, p. 67. 
¥? 
considérant que la Commission a reçu mandat dans le cadre des 
directives 86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil pour préparer la liste des résidus de 
pesticides et de leurs teneurs maximales pour approbation par le Conseil; 
considérant que les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale peuvent 
contenir des résidus de pesticides par suite de certaines pratiques agricoles; qu'il est 
nécessaire de prendre en considération des données pertinentes à la fois pour les 
emplois de pesticides autorisés et, le cas échéant, les essais contrôlés et les études sur 
l'alimentation des animaux; 
considérant qu'afin de mieux estimer l'ingestion alimentaire de résidus de pesticides, 
il est prudent d'établir simultanément, dans la mesure du possible, des teneurs 
maximales en résidus des différents pesticides pour les principaux composants de 
l'alimentation; que lesdites teneurs correspondent à l'utilisation des quantités 
minimales de pesticides permettant un contrôle adéquat, choisies de telle manière que 
la quantité de résidus soit la plus faible possible et qu'elle soit toxicologiquement 
acceptable; 
considérant que, à la lumière des progrès scientifiques et techniques, des exigences en 
matière de santé publique et des contraintes de l'agriculture, il est souhaitable de 
modifier les directives 86/362/CEE et 86/363/CEE en ajoutant des dispositions 
concernant d'autres résidus de pesticides pour les céréales et les produits alimentaires 
d'origine animale, à savoir chlormequat, diazinon, dicofol, disulfoton, endosulfan, 
oxyde de fenbutatine, fentine, mécarbam, phorate, propoxur, propyzamide, triazophos 
et triforine; 
considérant, toutefois, que les données disponibles sont insuffisantes, au regard des 
normes en vigueur, pour établir des teneurs maximales en résidus de pesticides pour 
certaines combinaisons de résidus de pesticides et de produits; que, dans ces 
conditions, une période de temps n'excédant pas quatre ans semble raisonnable pour 
la production des données nécessaires; qu'il convient donc d'établir des teneurs 
maximales sur la base de telles données pour le 31 décembre 1999 au plus tard; que 
l'absence de fourniture de données satisfaisantes entraînera normalement la fixation de 
valeurs correspondant à la limite de détermination appropriée; qu'il y a lieu de 
prendre les mesures nécessaires pour produire les données nécessaires dans un délai 
d'un an à compter de l'adoption de la présente directive; 
considérant que les teneurs maximales en résidus fixées dans la présente directive 
devront être réexaminées dans le cadre de la réévaluation des substances actives 
prévue dans le programme de travail visé à l'article 8 paragraphe 2 de la 
directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le 
marché des produits phytopharmaceutiques(5), 
A ARRÊTE LA PRESENTE DIRECTIVE : 
<5)JOn# L230, du 19.8.1991, p. 1. 
5c 
Article premier 
Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à la partie A de l'annexé II de la 
directive 86/362/CEE : 
Résidus de pesticides Teneur maximale en mg/kg (ppm) 
TRIFORINE 0,1 blé, seigle, triticale, orge, avoine 
0,05* autres céréales 
ENDOSULFAN 0,l(a) blé, seigle, triticale, orge, avoine 
Résidu : somme de l'alpha et bêta endosulfan et 0,2(a) maïs 
du sulphate d'endosulfan, exprimé en endosulfan 0,05* autres 
FENTINE 0,05* 
Résidu : fentine exprimée en cation du triphényl-
étain 
PHORATE (a) maïs 
Résidu : somme du phorate, de ses dérivés 0,05* autres 
oxygénés, de leurs sulfoxydes et de leurs sulfones, 
exprimés en phorate 
DICOFOL 0,02* 
Résidu : somme de P, P' et de O, P' isomères 
CHLORMEQUAT 5 avoine 
2 blé, seigle, triticale, orge 
(a) maïs 
0,05* autres 
PROPYZAMIDE 0,02* 
PROPOXUR 0,05* 
DISULFOTON 0,1 blé 
Résidu : somme du disulfoton, du sulfoxyde de 0,2 orge, sorghum 
disulfoton et du sulfone de disulfoton, exprimés en 0,02* autres 
disulfoton 
OXYDE DE FENBUTATINE 0,05* 
TRIAZOPHOS (b) blé, seigle, triticale, orge, avoine, maïs 
0,02* autres _^______ 
DIAZINON 0,02* blé noir, millet 
0.05(b) autres 
MECARBAM 0,05* céréales 
* Indique le seuil de détection. 
(a) (b) En l'absence d'adoption de teneurs pour le 31 décembre 1999, les teneurs 
suivantes seront applicables : 
(a) 0,05* 
(b) 0,02* 
SI 
Article 2 
1. Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à la partie A de l'annexe II de la 
directive 86/363/CEE : 
Résidus de pesticides 
ENDOSULFAN 
Résidu : somme de 
l'alpha et bêta 
endosulfan et du sulfate 
d'endosulfan, exprimé 
en endosulfan 
FENTINE 
Résidu : fentine, 
exprimée en cation du 
triphényl-étain 
OXYDE DE 
FENBUTATINE 
TRIAZOPHOS 
DIAZINON 
DISULFOTON 
Résidu : somme du 
disulfoton, du sulfone 
de disulfoton, exprimé 
en disulfoton Teneurs maximales en mg/kg (ppm) 
dans la matière grasse 
contenue dans les 
viandes, préparations 
.de viande, abats et 
matières grasses 
animales énumérés à 
l'annexe I sous les 
positions e* 0201, 
0202,0203,0204, 
0205 00 00, 0206, 
0207, ex 0208, 
0209 00, 0210, 
160100, 1602 W(lv> 
(a) viande de 
volaille 
0,1 autres 
0,05* 
0,05* 
(b) viande de 
volaille 
0,01* autres 
(a) viande de porc 
et de volaille 
0,02* dans le lait cru de 
vache et le lait entier 
de vache énumérés à 
l'annexe I sous la 
position 0401; pour les 
autres denrées 
alimentaires des 
positions 0401, 0402, 
0405 00, 0406, 
conformément à fa)(iv) 
0,004 
0,05* 
0,02* 
0,01* 
0,02* dans les oeufs frais, 
dépourvus de leurs 
coquilles, pour les 
oeufs d'oiseau et 
jaunes d'oeufs 
énumérés à l'annexe I 
sous les positions 
0407 00, 0408 (Ui)(iv) 
(a) 
0,05* 
0,05* 
(b) 
(a) 
0,02* 
52. 
DICOFOL 
Résidu : somme de P, 
P' et de O, P' isomères 0,5 matières 
grasses des 
espèces bovine, 
ovine et 
caprine 
0,1 matières 
grasses de 
volaille 
0,05* autres 0,02* 0,05" 
S3 
* Indique le seuil de détection. 
(i) Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matières grasses égale ou 
inférieure à 10 % en poids, les résidus sont exprimés par rapport au poids total de 
du produit alimentaire désossé. Dans ce cas, la teneur maximale est de 1/10 de la 
valeur exprimée par rapport à la teneur en matières grasses, sans être inférieure à 
0,01 mg/kg. 
(ii) Pour déterminer la teneur en résidus du lait cru de vache et du lait entier de 
vache, il convient de fonder le calcul sur une teneur en matières grasses de 4 % 
en poids. En ce qui concerne le lait cru et le lait entier d'une autre origine 
animale, les résidus sont exprimés sur la base des matières grasses. 
En ce qui concerne les autres denrées alimentaires énumérées à l'annexe I sous les 
positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 : 
- dans les cas où la teneur en matières grasses est inférieure à 2 % en poids, la 
teneur maximale est égale à la moitié de celle qui est fixée pour le lait cru et le 
lait entier; 
- dans les cas où la teneur en matières grasses est égale ou supérieure à 2 % en 
poids, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce 
cas, la teneur maximale est égale à 25 fois celle qui est établie pour le lait cru 
et le lait entier. 
(Ui) Pour les oeufs et les produits à base d'oeuf ayant une teneur en matières grasses 
supérieure à 10 %, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières 
grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 10 fois celle qui est établie 
pour les oeufs frais. 
{iv) Les notes (i), (U) et frii) ne s'appliquent pas dans les cas où le seuil de détection est 
indiqué. 
(v) En l'absence d'adoption de teneurs pour le 31 décembre 1999, les teneurs 
maximales suivantes seront applicables : 
(a) 0,05* 
(b) 0,01* 
5V 
2: Les résidus de pesticides suivants sont ajoutés à la partie B de l'annexe II de la 
directive 86/363/CEE : 
Résidus de pesticides 
TRIFORINE 
PROPOXUR 
PROPYZAMIDE 
Résidu : somme du 
propyzamide et de tous 
les metabolites 
contenant la fraction 
acide 3,5-
dichlorobenzoïque, 
exprimés en 
propyzamide 
PHORATE 
Résidu : somme du 
phorate, de ses dérivés 
oxygénés, de leurs 
sulfoxydes et de leurs 
sulfones, exprimés en 
phorate 
CHLORMEQUAT 
DICOFOL 
Résidu : 1,1-bis-
(parachloro-phénol)-
2,2-dichloroéthanol 
(PP'FW152), exprimé 
en dicofol Teneurs maximales en mg/kg (ppm) 
dans les viandes, y 
compris les matières 
grasses, les 
préparations de viande, 
les abats et les matières 
grasses animales 
énumérés à l'annexe I 
sous les positions 
ex 0201, 0202, 0203, 
0204, 0205 00 00, 
0206, 0207, ex 0208, 
0209 00, 0210, 
1601 00 et 1602 
0,05* 
0,05* 
0,05 matières 
grasses, foie et 
rognons 
0,02* autres 
0,05* 
0,05* 
1,0 foie des espèces 
bovine, ovine et 
caprine dans le lait et les 
produits à base de lait 
énumérés à l'annexe I 
sous les positions 0401, 
0402, 0405 00 et 0406 
0,05* 
0,05* 
0,01* 
0,02* 
0,05* 
' dans les oeufs frais, 
dépourvus de leurs 
coquilles, pour les 
oeufs d'oiseau et 
jaunes d'oeufs 
énumérés à l'annexe I 
sous les positions 
0407 00 et 0408 
0,05* 
0,05* 
0,02* 
0,05* 
0,05* 
Indique le seuil de détection. 
s<? 
Article 3 
Les Etats membres mettent en vigueur, au plus tard le 31 décembre 1996, les 
dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se 
conformer à la présente directive. 
Lorsque les Etats membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une 
référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de 
leur publication. Les modalités dé cette référence sont arrêtées par les Etats 
membres. 
Article 4 
La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des 
Communautés européennes. 
Article 5 
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive. 
Fait à Bruxelles, le 
Fir le Conseil 
r( 
ISSN 0254-1491 
COM(95) 448 final 
DOCUMENTS 
FR 03 05 
N* de catalogue : CB-C0-95-489-FR-C 
ISBN 92-77-93839-0 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg 
57