ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(65)138
Vol.1965/0031

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenneetdelaCommunautéeuropéennedel'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiésconformément àl'article5dudit
règlement.
InaccordancewithCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
CommunityandtheEuropeanAtomicEnergyCommunity(OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocumentsinthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung(EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeitzugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
COMMISSION
I/COM(65)138final
Bruxelles,lo13avril1965
PROPOSITION CONCERNANT UNREGLEMENT
DUCONSEILRELATIFAL'ETABLISSEMENT
D'UNELISTECOMMUNEDELIBERATION DES
IMPORTATIONS AL'EGARDDESPAYSTIERS
(présentéeparlaCommissionauConseil)
I/COM(65)138final

Exposé desmotifs
1. Lesmesures delibération desimportations quelesEtats membres
ontprises àl'égard despays tiers ontpermis deréaliser ,aucours
desdernières années ,uneprogression constante ,d'unepart vers la
réalisation del'objectif visé parlesdispositions duGATT et,
d'autre part ,vers 1'uniformisation desrégimes delibération prévue
par leTraité .
Jusqu' àprésent ,lesobligations résultant desengagements que
lesEtats membres ontcontractés surleplan international ontété
remplies àleur seule initiative .Envertu durôle quiluiestconfié
dans cedomaine parlesdispositions duTraité ,laCommission aappor­
tésacollaboration àl'évolution delapolitique delibération des
Etats membres .Elle aorganisé desréunions adhoo d'experts natio­
naux ,aélaboré àleur intention dessituations comparées parpro­
duits del'état delalibération dechaque Etat membre àl'égard des
pays tiers etasuggéré lesprocédures àretenir pour harmoniser pro­
gressivement lesmesures delibération .
Sans leoadre decette action ,tendant àfavoriser enmême
temps laréalisation desobjectifs prévus par leTraité ,laCommis­
sion a,endate du12février 1963 ,adressé auxEtats membres ,à
l'exclusion delaRépublique fédérale d'Allemagne ,unerecommanda­
tion ,fondée surl'article 111§5alinéa 1etvisant àpermettre
d'entamer l'uniformisation desrégimes delibération àl'égard des
pays ex-QECE etdelazone .dollar .Lesmesures visées parcette
recommandation ontfait aussi l'objet d'uneproposition delaCom­
mission auConseil endate du5novembre 1963 *LesEtats membres
concernés ontalors estimé denepasêtre enmesure dedonner dans
l'immédiat unesuite favorable àl'ensemble despropositions dela
Commission .Toutefois ,certaines mesures quiavaient étéainsi pro­
posées ontpuêtre adoptées pardesEtat.s membres ,aucours de1964 *

-2-
Ilestnécessairedeprogresserdavantagedanslavoiede
l'uniformisation ,afind'atteindrelesobjeotifsprévusparlesdis­
positionsoonoernantlamiseenoeuvredelapolitiquecommerciale
commune. „
2.Eneffet,l,article111§5alinéa1prévoitquelesEtats
membressefixentcommeobjectifd'uniformiserentreeux,pendant
lapériodedetransition,leurslistesdelibération &l'égaidde
paystiersoudegroupesdepaystiersàunniveauaussiélevéque
possiblei
D'autrepaît,leprogrammed'actionenmatièredepolitique
commerciple commune,approuvépardécisionduConseille25septembre
1962,f'JteaupointAparagraphe 1l'objectifdelalibérationtotale
desirjportations originaires despaysmembresduGATTetprévoitla
proç^dureàsuivre,pendantlapériodedetransition,envuederéa­
liserl'uniformisation deslistesdelibération àunniveauaussi
élevéquepossible »Enparticulier ,ceprogrammeprévoitl'établis­
sementd'unelistecommunedelibération,surproposition delaCom­
missionetpardécisionduConseil,lorsquecelui-oiauraconstaté
qu'uneuniformisation suffisanteestatteinte.
Ilyalieuderappelerenoutrequelorsdesa129èmesession,
du13au15avril1964»1®Conseilasoulignélanécessitéd'acoélérer
danstoutelamesuredupossiblelamiseenoeuvredelapolitique
commerciale commune.Ilapri»©et®notammentd'unedéclaration dela
Commissionconcernantlestravauxàeffectuerenvuede1'uniformisa­
tiondelapolitiquecommerciale .Ceprogrammedetravailconcerne,
entreautres,l'élaborationd'unelistecommunedelibération.
3.LaCommissionpensequel'évolutiondelapolitiquedelibé­
rationdesEtatsmembresacrééprogressivement lesconditions
susceptibles depermettrelamiseenoeuvre,dèsàprésent,d'une
actioncommunedanscedomaineetquecetteactionpourraitdébuter
parl'établissement d'unelistecommunedelibérationdesimporta­
tionsàl'égarddespaysGATT.
v *

LaCommission estimé ,enoutre ,qu'ilestnécessaire d'entamer
sans délai 1'élaboration' decette liste commune ,étant donné que
1'uniformisation complète desrégimes delibération applicables aux
pays tiers -quidoit ,auxtermes duTraité ,être atteinte auplus
tard àlafindelapétiode detransition -nepourra seréaliser ,
pour unnombre encore important depositions dutarif douanier com­
mun ,queparuneharmonisation graduelle effectuée selon lesprocé­
dures prévues auprogramme d'aotion .
Austade aotuel ,leslistes de'libération desEtats membres à
l'égard despays GATT sont largement uniformisées *eneffet ,surles
1097 positions dutarif douanier commun ,810positions sont entière­
ment libérées "dejure "dans lesquatres zones douanières delaCom­
munauté vis-à-visdespays membres duGATT .Ilexiste ,parconséquent ,
un'noyau uniforme assez étendu delibération ,constitué parlesposi-
tions communes aux :différentes listes delibération . ?
Parmi lespositions tarifaires quinesont pasentièrement
libérées dans lesquatre zones douanières ,laplupart sont soit totale­
ment libérées dans unouplusieurs Etats membres ,soit partiellement
libérés dans tous lesEtats membres ,uneoinquantaine sont entière­
ment libérées àl'égard despâys duGATT àl'exception duJapon ,deux
Seulement sont totalement contingentées dans tous lesEtats membres .
Ilestdonc possible deconstater que l'uniformisation deslistes
delibération desEtats membres estsuffisante pour justifier l'éta­
blissement d'une liste oommune delibération .
* i*. ' ' *
l "
-•4..Cette liste commune pourrait être établi© enreprenant exclusi­
vement lespositions entières dutarif douanier commun quisont libé­
rées dans tous lesEtats membres àl'égard detous lespays duGATT ,
àl'exoeption delaTchécoslovaquie .

Lalibération oommune desimportations àl'égard ,despays mem­
bres duGATT estconforme auxobligations internationales etpermet
deréaliser l'uniformisation laplus étendue possible surleplan
géographique# Desdécisions pourraient intervenir ultérieurement
sur 1'applioation delaliste oommune auxpays tiers nonmembres du
GATT etdont laréglementation ducommerce extérieur s'inspire des
principes del'Aocord Général ,enfonction delamise enoeuvre de
lapolitique commerciale commune àl'égard decespays etnotamment
àl'occasion denégociations éventuelles entre laCEEetlespays
tiers encause .Parailleurs ,d'autres procédures sont encours
d'élaboration pour lespays àcommerce d'Etat .
Dans lesconditions envisagées ci-dessus ,l'établissement de
laliste commune représente ,pour lesEtats membres ,unpasquileur
estfacile àfranchir dans lavoie d'uneaotion communautaire ,étant
donné qu'iln'apaspour effet demodifier lasituation existante
etqu'ilconstitue seulement uneétape surlavoie del'uniformisa­
tion progressive desrégimes delibération suivant lesprocédures
prévues par leprogramme d'action .
D'autre part ,ils'agit d'unepremière mesure dont laportée
reste encore limitée ,puisque laliste encause estloin decouvrir
toute l'étendue deslibérations existantes ,etqu'elle nereprend nilesposi­
tions tarifaires partiellement libérées dans lesquatre zones doua­
nières ni,afortiori ,leslibérations quinesont pasappliquées
par tous lesEtats membres .
5» L'extension delaliste commune delibération implique l'adop­
tion denouvelles mesures delibération parlesEtats membres qui
maintiennent encore lecontingentement desimportations surcertains
produits .
L'établissement graduel desorganisations communes demarchés
entraînera lasuppression derestrictions quantitatives existant
dans lesecteur agrioole .Mais l'élargissement etl'uniformisation
deslistes delibération desEtats membres exigent surtout que des

-5-
progrès soient réalisés dans lamise enoeuvre progressive d'une
politique commerciale commune àl'égard decertains pays ougroupes
depays tiers ,notamment leJapon etd'autres pays àbasprix de
revient ainsi qu'engénéral lespays envoie dedéveloppement .
Lesproblèmes soulevés dans chaque secteur par 1'unif ormisa -
tion totale des listes delibération seront examinés attentivement
parlaCommission avec lesEtats membres .Laliste oommune delibé­
ration devra être élargie progressivement detelle sorte quelaCom­
munauté réalise l'objectif duTraité consistant àlibérer lesimpor­
tations àunniveau aussi élevé quepossible .LaCommission soumettra
despropositions auConseil àceteffet .Parcontre ,aucas oùle
maintien derestrictions quantitatives serait justifié etindispen­
sable ,ilconviendrait defixer ,auplus tard àlafin delapériode
detransition ,desoontingents d'importation pour l'ensemble dela
Communauté .
0 9
LaCommission soumet auConseil leprojet derèglement ci-joint ,
auquel laliste oommune delibération estannexée ,pour adoption en
vertu del'article 111duTraité etdeladécision du25septembre
1962 relative àunprogramme d'action en .matière depolitique com­
merciale commune .

PROPOSITION D'UNREGLEMENT DUCONSEIL
PORTANT ETABLISSEMENT D'UNE LISTE
COMMUNS DELIBERATION DES IMPORTATIONS
DANS LAC.E.E. "AL'EGARD DESPAYS TIERS
(présentés parlaCommission auConseil )
LECONSEIL DELACOMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
VuloTraité instituant laCommunauté Economique Européonno ,et
notamment sonarticle 111 , •
Vusadécision ondate du25septembre 1962 (l),arrôtant unpro-„
gramme d'action onmatière dopolitique commerciale oommune ,dont
l'undosobjectifs est d'uniformiser losrégimes d'importation des
Etats membres àl'égard des'pays tiers , "
Vulaproposition delaCommission ,
Considérant qu'aux termes dolaprocédure fixéo parleprogramme
d'action mentionné ci«-dessus ,leConseil ,surproposition dola .
Commission etsuivant losdispositions del'artiole 111paragraphes
1et3duTraité ,décide l'établissement d'uneliste commune de
libération ,lorsqu' uneuniformisation suffisante estatteinte }
Considérant qu'àl'heure actuelle ,surles 1097 positions dutarif
douanier commun ,810positions tarifaires sont entièrement libérées
etuncertain nombro dopositions tarifaires scait partiellement
libérées dans tous lesEtats membres àl'égard despays tiers qui
sont parties contractantes àl'Accord général surlestarifs douaniers
etlocommercej que,decefait ,losmesures delibération prises à
l'égard dooespays ontatteint uneuniformisation suffisante }
Considérant que ,dans oesconditions ,uneliste commune delibération
peut Ôtrs établie ;.qu'ilconviont ,austade actuel ,dereprondre
.dans cptte liste lospositions dutarif douanier commun entièrement
(l)J.O. desCommunautés Européennes n°90d.u5ootobre 1962j
P.2353 à2357/62.

-2-
libereesdanslesEtatsmembresàl'égarddespaystiersquisontpar­
tiescontractantes àl'Accordgénéralsurlestarifsdouaniersetle
commerce,
Considérant quel'établissement d'unelistecommunedelibération im­
pliquelaconsolidation auseindelaCommunautéEconomiqueEuropéenne
desmesuresdelibérationdontils'agit,
Considérant qu'ejiprincipetoutemodification delalisteoommunede
libérationdoitêtredécidéeparleConseilsurproposition dela
Commission,
Considérant qu'ilconvienttoutefoisdeprévoirdesdérogations aux
principesénoncésci-dessus,envuedepermettreauxEtatsmembresouà
laCommissiondemettreenapplicationcertainesmesuresparticulières ,
AARRETELEPRESENTREGLEMENT :
Article1
Lesproduitsreprisenannexeauprésentrèglementconstituent
lalistecommunedelibération delaCommunautéEconomiqueEuropéenne
àl'égarddespaystiersquisontpartiescontractantes àl'Accordgé­
néralsurlestarifsdouaniersetlecommerceetauxquelslalibération
desimportations pourlesproduitsencauseestappliquéeparlesEtats
membresàladated'entréeenvigueurduprésentrèglement.
Article2
LesEtatsmembress'abstiennent ,àcompterdeladatedel'en­
tréeenvigueurduprésentrèglement,d'introduiredesrestrictions
quantitatives pourlesproduitsfigurantsurlalistecommunedelibéra­
tion,àl'égarddespaystiersindiquésàl'article1.
•••/•••

-3-
.articlej
1.Conseil,statuantsurproposition delaCommissionsuivant
laprocédure >crévueàl'article111paragraphe 3duTraité,modifie
lalistecommunedelibérationetdécide,notamment,d'yinclured'au­
tresproduits,*enfonctiondesprogrèsdel'uniformisation deslistes
delibératior>desEtatsmembres.
2.EnCc|.sderetraitd'unproduitdelalistecommune,le
Conseilfixee*imêmetempspourleproduitencauselecontingent
quiseraouvertT>arlaCommunautéauxpaystiers.
Article4
Lesa.i^positionsdel'article2,ainsiquecellesdel'article
3deuxièmeparagraphe,nesontpasapplicables :
I
a)aucasoùun;tatmembreintroduitdesrestrictionsquantitatives à
l'égarddesautresEtatsmembresenconformitéaveclesdisposi­
tionsduTraité;
b)aucasoùdostostrictionsquantitatives sentrétablies -dans
lesconditionsprévuesparlosrèglementsportantétablisso-
montrxaducld'uneorganisation dosmarchésdanslo
soctourapicoleetparlosaccordsd'associationconclus
parlaCommumuté 5 ..
c)jusqu'àlafindelapériodedetransitionauplustard,aucasoù
unEtatmembreappliquelesclausesdesauvegardeprévuespardes
accordsbilatérauxnationauxconclusouàconclureselonladécision
arrêtéeparleConseilles13et14novembre1962,ouparl'Accord
multilatéral de1962surlestextilesdecoton.

-4-
Article 5
Leprésent règlement entre envigueur le
Ilestobligatoire dans tous seséléments etdirectement ap­
plicable dans tout Etat membre .
Fait àBruxelles ,le
Par leConseil
LePrésident

ANNEXE
LISTE DES POSITIONS TARIFAIRES ENTIERES LIBEREES "DEJURE "
DANS LESQUATRE ZONES DOUANIERES DELAC.E.E ,
AL'EGARD DES PAYS QUISONT
PARTIES CONTRACTANTES AUG.A.T.T.
(Situation àladate du15/1/1965 )

NOTE EXPLICATIVE
Dans cedocument sont indiquées lespositions tarifaires
(àquatre chiffres )quisont entièrement libérées dans lesquatre
zones douanières delaCEE ,àl'égard desPays quisont Parties
Contractantes auG.A.T.T.àladate du1/3/1965 »
Cette liste ,quicomprend ,810positions tarifaires sur
untotal de1.097 dutarif douanier ,constitue le"tronc commun "
delalibération quelespays delaCommunauté Economique Européen -
i.os.cliquent àl'égard despays tiers sus-indiqués .
Lestreize positions tarifaires (26.01 ;26.02 ;73.03 ?73*05 »
73.06 ;73.07 ;73.08 ;73.09 ;73.10 ;73.11 ;73.12 ;73.13 et73.16 )qui
visent entotalité ouenpartie desproduits C.E.C.A. n'ontpas été
insérées dans cette liste ,bien quecespositions soient entièrement
libérées dans tous les Etats membres .
Les 274positions tarifaires quinefigurent pas dans cette
liste positive delibération font souvent l'objet desrestrictions
quantitatives différenciées dans lesEtats membres delaCEE .
Enconséquence ,pour lesproduits visés parles274posi­
tions tarifaires susmentionnées ,delarges possibilités d'importation
existent dans chaque Etat membre enraison demesures delibération
dejure oudefacto quisont particulières àchacun d'entre eux .

LISTE DESPOSITIONS TARIFAIRES (àkchiffres )
ENTIEREMENT LIBEREES DANS LESQUATRE ZONES DOUANIERES DEhACES
AL'EGARD DESPAYS TIERS QUISONT PARTIES CONTRACTANTES AUG.A.T.T.
SECTION I
Animaux vivants etproduits durègne animal
Chapitre 1er îANIMAUX VIVANTS
01.02 -Animaux vivants del'espèce bovine ,ycompris lesanimaux dugenre buffle
01.03 -Animaux vivants del'espèce porcine
01.05 -Volailles vivantes debasse-cour
01.06 -Autres animaux vivants
Chapitre 2! VIANDES ETABATS COMESTIBLES
02.02 -Volailles mortes debasse-cour etleurs abats comestibles
(àl'exclusion desfoies ),frais ,réfrigérés oucongelés
02.03 -Foies devolailles ,frais réfrigérés ,congelés ,salés ou
ensaumure
02.0**Autres viandes etabats comestibles ,frais ,réfrigérés ou
congelés
02.05 -Lard ,ycompris lagraisse deporc etdevolailles non
pressée nifondue ,àl'exclusion dulard contenant des
parties maigres (entrelardé ),frais ,réfrigérés ,conge­
lés ,salés ouensaumure ,séchés oufumés
Chapitre k: LAIT ETPRODUITS DELALAITERIE ;OEUFS D'OISEAUX ;MIEL
NATUREL
0^.02 -Lait etcrème delait ,conservés ,concentrés ousucrés
0^.03 -Beurre
O^.O^t -Fromages etcaillebotte
Chapitre 5: AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE ,NONDENOMMES NICOMPRIS
AILLEURS
05.01 -Cheveux bruts ,même lavés etdégraissés ;déchets deche­
veux
05.02 -Soies deporc oudesanglier ;poils de'blaireau etautres
poils pour labrosserie ;déchets decessoies etpoils
05.03 -Crins etdéchets decrins ,même ennappes avec ousans
support enautres matières
05.0 ^-Boyaux ,vessies etestomacs d'animaux ,entiers ouenmor­
ceaux ,autres queceux depoissons

05.05 -Dechets depoissons
0^,06 -Tendons otnerfs ;rognures etautres déchets similaires
depeaux non tannées
05.07 -Peaux etautres parties d'oiseaux revêtues deleurs plumes
oudeleur d'ilvet ,plumes mène démunies deleur tuyau oude
lapartie saillante delatige ,plumes fendues ,tuyaux et
tiges deplumes ,duvet etbarbes deplumée ,nêac rc .3:16 :3
(ycompris lesbarbes restant reliées entre elles parune
partie delatige ),bruts ousimplement nettoyées ,désin­
fectés outraités envue deleur conservation
05.08 -Osetcornillons ,bruts ,dégraissés ousimplement préparés ,
mais nondécoupés enforme ,acidulés oubien dégélatinés ;
poudres etdéchets decesmatières
05.09 -Cornes ,boxs ,sabots ,ongles ,griffes etbees ,bruts ou
simplement préparés ,mais non découpes enforme ,ycompris
lesdéchets etpoudres ;fanons debaleine etd'animaux si­
milaires ,bruts ousimplement préparés ,ïaais nondécoupas
enforme ,ycompris lesbarbes etdéchets
05.10 -Ivoire brut ousimplement préparé ,nais non découpé en
forme ;poudres etdéchets
05.11 -Ecaille detortue (carapaces ,feuilles détachées )brute ou
simplement préparée ,mais non découpée enforme ;onglons ,
rognures^.et déchets
05.12 -Corail etsimilaires ,bruts ousimplement préparés ,mais
nontravaillée ;coquillages vides brute ousimplement pré­
parés ,mais non déooupés enforme ;poudres etdéchets de
coquillages vides
05.13 -Eponges naturelles
05.1^-Ambre g~is ,castoréum ,civette etmusc ;ca&tha~iàcs et
bile ,mîme séchées ;substances animales utilisées pour
lapréparation ,àeproduits pharmaceutiques ,fraîches ,ré­
frigérées ,congelées ouautrement conservées defaçon pro­
visoire
.../•••

~3-
SECTION II
Produits durègne végétal
Chapitre 6îPLANTES VIVANTES ETPRODUITS DELAFLORICULTUKE
0-0'-:--Feuillages ,feuilles ,ranéaux etautres parties deplantes
herbes ,mousses etlichens ,pour bouquets oupour orne­
ments ,frais ,séchés ,blanchis ,teints ,imprégnés ouautre -
nent préparés ,àl'exclusion desfleurs etboutons duno»
06.03
Chapitre 7îLEGUMES ,PLANTES ,RACINES ETTUBERCULES ALIMENTAIRES
07.06 -Racines demanioc ,d'arrow-root etdesalep ,topinambours ,
patates douces etautres racines ettubercules similaires
àhaute teneur enamidon oueninuline ,même séchés ou
débités enmorceaux ;moelle dusagoutier .
Chapitre 8{FRUITS COMESTIBLES ;ECORCES D'AGRUMES ETDEMELONS
08.02 -Agrumes ,fraîches ousèches
08.05 -Fruits àcoques (autres queceux duno,08.01 ),frais ou
secs ,même sans leurs coques oudécortiqués
08.13 -Ecorces d'agrumes etdemelons ,fraîches ,congelées ,pré­
•sentées dans l'eau salée,' soufrée ouadditionnée d'autres
substances servant àassurer provisoirement leur conser­
vation oubien séchées
Chapitre 9:CAFE ,THE ,MATE ETEPICES
09.02 -Thé
09.03 -Maté ,
09.05 -Vanille
09.06 -Cannelle etfleurs decannelier
09.07 -Girofles (antofles ,clous etgriffes )
09.08 -Noix muscades ,macis ,amomes etcardamomes
09.09 *Graines d'anis ,debadiane ,,defenouil ,decoriandre ,
decumin ,decarvi etdegenièvre
Chapitre 10: CEREALES
Toutes lespositions comprises dans lechapitre 10
(de10.01 à10,07 )sont libéréesV"■«KJ'-r
•••/•••

Chapitre 11:PRODUITS DELAMINOTERIES ;MALT ;AMIDONS ETFECULES ;
GLUTEN ;INULINE
11.01 -Farines decéréales
11.02 -Gruaux ,semoules ;grains mondés ,perlés ,concassés ,aplati
(ycompris lesflocons ),àl'exception durizpelé ,glacé $
poli ouenbrisures ;germes decéréales ,même enfarines
11.03 -Farines delégumes secs repris auno07.05
11.04 -Farines desfruits repris auChapitre 8
11.06 -Farines etsemoules desagou ,demanioc ,d'arrow-root ,de
salep etd'autres racines ettubercules repris auno07-06
11.07 -Malt ,même torréfié
11.09 -Gluten etfarine degluten ,nêne torréfiés
Chapjtre 12:GRAINES ETFRUITS OLEAGINEUX ;GRAINES ,SEMENCES ETFRUITS
DIVERS ;PLANTES INDUSTRIELLES ETMEDICINALES ;PAILLES ET
FOURRAGES
12.02 -Farines degraines etdéfruits oléagineux ,non déshuilées
àl'exclusion delafarine demoutarde
12.07 -Plantes ,parties deplantes ,graines etfruits desespèces
utilisées principalement enparfumerie ,enmédecine ouà
usages insecticides ,parasiticides etsimilaires ,frais
ousecs ,même coupés ,concassés oupulvérisés
12.09 -Pailles etballes decéréales brutes ,même hachées
Chapitre 13:MATIERES PREMIERES VEGETALES POUR LATEINTURE OULETANNAGE ;
GOMMES ,RESINES ETAUTRES SUCS ETEXTRAITS VEGETAUX
13.01 -Matières ,premières végétales pour lateinture oule
tannage
Chapitre 14:MATIERES ATRESSER ETTAILLER ETAUTRES PRODUITS D'ORIGINE
VEGETALE ,NON DENOMMES NICOMPRIS AILLEURS
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 14(de14.01 à
14.05 )sont libérées

-5-
SECTIONIII
Graissesethuiles(animalesetvégétales)5
Produitsdeleurdissociation ;graissesalimentaires élaborées;
ciresd'origineanimaleouvégétale
Chapitre15:GRAISSESETHUILES(ANIMALESETVEGETALES);PRODUITSDE
LEURDISSOCIATION ;GRAISSESALIMENTAIRES ELABOREES ;
CIRESD'ORIGINEANIMALEOUVEGETALE
15»05-Graissesdosuintetsubstancesgrassesdérivées,
ycomprislalanoline
15*06-Autresgraissesethuilesanimales(huiledopiedde
boeuf,graissesd'os,graissesdodéchets,etc.)
15*09-Dégras
15.14-Blancdebaleineetd'autrescétaoés(spermaceti),brut,
prosséouraffiné,mêmeartificiellement coloré
15*15-Ciresd'abeillesotd'autresinsectes,môme,artificielle­
mentcolorées
15*16-Cirosvégétales,m8moartificiellement colorées
SECTIONIV
Produitsdesindustriesalimentaires ;Boissons;
Liquidesalcooliquesotvinaigres;Tabacs-
Chapitro18sCACAOETSESPREPARATIONS
18.01-CacaoonfèvesotbrisuresdefèTOs,brutsoutorréfiés
18.02-Coques,pelures,pelliculesetdéchetsdocacao15*14-
15*15-
15*16-
18.01-
18.02-
•••/•••

18.03 -Cacao enmasse ouenpains (pâte decacao ),même dégraissé
18.Ok-Beurre decacao ,ycompris lagraisse etl'huile decacao
18.05 -Cacao enpoudre ,nonsucré
Chapitre 19:PREPARATIONS ABASE DECEREALES ,DEFARINES OUDEFECULES ;
PATISSERIES
19.01 -Extraits demalt
19.04 -Tapioca ,ycompris celui defécule depommes deterre
19.06 -Hosties ,cachets pour médicaments ,pains àcacheter ,
pâtes séchées defarine oudefécule enfeuilles etpro­
duits similaires
Çha£itre_20î PREPARATIONS DELEGUMES ,.DEPLANTES POTAGERES ,DEFRUITS ET
D'AUTRES PLANTES OUPARTIES DEPLANTES
20.03 -Fruits àl'état congelé ,additionnés desUcre
Chapitre 21;PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
21.03 -Farine demoutarde etmoutarde préparée
21.Ok-Sauces ;condiments etassaisonnements ,composés
Chapitre 22:BOISSONS ,LIQUIDES ALCOOLIQUES ETVINAIGRES
22.01 -Eau ,eaux minérales ,eaux gazeuses ,glace etneige
22.02 -Limonades ,eaux gazeuses aromatisées (ycompris leseaux
minérales ainsi traitées )etautres boissons non alcoo­
liques ,àl'exclusion desjus defruits etdelégumes du
no20.0 ?
22.03 -Bières
22.06 -Vermouths etautres vins deraisins frais préparés àl'aide
deplantes oudematières aromatiques
22.07 -Cidre ,poiré ,hydromel etautres boissons fermentées
Chapitre 23:RESIDUS ETDECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;ALIMENTS
PREPARES POUR ANIMAUX
23.05 -Lies devin ;tartre brut
23.06 -Produits végétaux delanature deceux utilisés pour la
nourriture desanimaux ,nondénommés nicompris ailleurs

SECTION V
Produits minéraux
Chapitre 2gîSEL ;SOUFRE ;TERRES ETPIERRES ;PLATRES ,CHAUX ETCIMENTS
25.02 -Pyrites defernongrillées
25*04-Graphite naturel
25.05 -Sables naturels detoute espèce ,même (.colorés ,àl'ex­
clusion des sables métallifères relevant duno26.01
25.06 -Quartz (autre quelessables naturels );quartzites ,brutes ,
dégrossies ousimplement débitées parsciage
25.07 -Argiles (kaolin ,bentonite ,etc. ),àl'exclusion desargiles
expansées duno.68.07 ,andalousite ,cyanite ,sillimanite ,
même calcinées ;mullite ;terres dechamotte etdedinas
25.08 -Craie
25.09 -Terres colorantes ,même calcinées oumélangées entre elles ;
oxydes defermicacés naturèls
25.10 -Phosphates decalcium naturels ,phosphates alumino-cal -
ciques naturels ^apatite etcraies phosphatées
25.11 -Sulfate debaryun naturel (barytine );carbonate debaryum
naturel (withérite ),même calciné ,.àl'exclusion del'oxyde
debaryum
25.12 -Terres d'infusoires ,farines siliceuses fossiles etautres
terres siliceuses analogues {kieselgur ,tripolite ,diato­
mite ,etc. )d'unedensité apparente inférieure ouégale
à1,même calcinées
25.13 -Pierre ponce ,éneri ,corindon naturel etautres abrasixs
naturels
25.1^-Ardoise brute ,refendue ,dégrossie ousimplement débitée
par sciage
25.15 -Marbres ,travertins ,écaussines etautres pierres calcaires
'detaille oudeconstruction d'une densité apparente supé­
rieure ouégale à2,5 etabâtre ,bruts ,dégrossis ou
simplement débités par sciage •
25.16 -Granit ,porphyre ,basalte ,grès etautres pierres detaille
oudeconstructions ,bruts ,dégrossis ousimplement débités
par sciage
25.17 -Silex ,pierres concassées ,macadam ettarmacadam ,cailloux
etgraviers ,destypes généralement utilisés pour l'empier­
rement desroutes etdesvoies ferrées ,ballast ,bétonnage ;
galets ;granules ,éclats etpoudres despierres desnos
25.15 et25.16
25.18 -Dolomie ,brute ,dégrossie ousimplement débitée parsciage ;
dolomie ,même frittée oucalcinée ;pisé dedolomie
•••/•••

-8-
25.19 -Carbonate demagnésium naturel (magnésite ),même calciné »
àl'exclusion del'oxyde demagnésium
25.20 -Gypse ;anhydrite ;plâtres ,même colorés ouadditionnés de
faibles quantités d'accélérateurs ouderetardateurs ,mais
àl'exclusion desplâtres spécialement préparés pour l'art
dentaire
25.21 -Castines etpierres àchaux ouàciment
25.22 -Chaux ordinaire (vive ouéteinte );chaux hydraulique ,à
l'exclusion del'oxyde etdel'hydroxyde decalcium
25.23 -Ciments hydrauliques (ycompris lesciments nonpulvérisés
dits "clinkers "),même colorés
25.24 -Amiante (asbeste )
25.25 -Ecume demernaturelle (même enmorceaux polis )etambre
(succin )naturel ;écume demer etambre reconstitués ,en
plaquettes ,baguettes ,bâtons etformes similaires ,sim­
plement moulées ;jais
25.26 -Mica ,ycompris lemica clivé enlamelles irrégulières
(spittings )etlesdéchets demica
25.27 -Stéatite naturelle ,brute ,dégrossie ousimplement débitée
par sciage ;talc
25.28 -Cryolithe etchiolithe naturelles
25.29 -Sulfures d'arsenic naturels
25.30 -Borates naturels bruts etleurs concentrés (calcinés ou
non )àl'exclusion des borates extraits des saumures na­
turelles ;acide borique naturel titrant aumaxiumum 85%
deB03H3surproduit sec
25.31 -Feldspath ;leucite ;néphéline etnéphéline syénite;' spath
fluor
25.32 -Matières minérales nondénommées nicomprises ailleurs ;
débris ettessons depoterie
Chapitre 26 ;MINERAIS METALLURGIQUES ,SCORIES ETCENDRES
26.03 -Cendres etrésidus (autres queceux dun°26.02 ),conte­
nant dumétal oudescomposés métalliques
26.Ok-Autres scories etcendres ,ycompris lescendres devarech

-b-
Chapitre 27: 'COMBUSTIBLES MINERAUX ,HUILES MINERALES ETPRODUITS DELEUR
DISTILLATION ;MATIERES BITUMINEUSES ;CIRES MINERALES
27*03 -Tourbe (ycompris latourbe pour litière )etagglomérés de
toufrbe - -
27.05 -Charbon decornue
27.06 «Goudrons dehouille ,delignite oudetourbe etautres
goudrons minéraux ,ycompris lesgoudrons minéraux étôtés
etlesgoudrons minéraux reconstitués
27.08 -Brai etcoke debrai degoudron dehouille oud'autres
goudrons minéraux
27»15-Bitumes naturels etasphaltes naturels ;6chistes etsables
bitumineux ;roches asphaltiques
SECTION VI
Produits desindustries chimiques etdesindustries connexes
Chapitre 28:PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ;COMPOSES INORGANIQUES OU
ORGANIQUES DEMETAUX PRECIEUX ,D'ELEMENTS RADIO -ACTIFS ,DE
METAUX DES TERRES RARES ETD'ISOTOPES .
28.01 -Halogenes (fluor ,chlore ,brone ,iode )
28.03 -Carbone (noir degazdepétrole ou"carbon black ",noirs
d'acétylène ,noirs antracéniques ,autres noirs defumée ,
etc. )
28.04 -Hydrogène ;gazrares ;autres métalloïdes
28.05 -Métaux alcalins etalcalino -terreux ;métaux desterres
rares (ycompris l'yttriun etlescandium );mercure
28.06 --.Acide ,chlorhydrique ;acide chlorosulfonique ouchlorosul­
furique
28.07 -Anhydride sulfureux (bioxyde desoufre )
28.08 -Acide sulfurique ;oléura
28.09 -Acide nitrique (azotique );acides suifonitriques
28.10 -Anhydride etacides phosphoriques (méta -,ortho -etpyro-)
28.11 -Anhydride arsénieux ;anhydride etacide arséniques
28.12 -Acide etanhydride boriques
28.13 -Autres acides inorganiques etcomposés oxygénés des
métalloïdes
«
?8.14 -Chlorures ,oxychlorures etautres dérivés halogénés et
oxyhalogénés desmétalloïdes
•••/•••

– lu *
28.15 -Sulfures métalloïdiques ,ycompris letrisulfure dephos­
phore
28.16 -Ammoniac liquéfié ouensolution (ammoniaque )
28.17 -Hydroxyde desodium (soude caustique );hydroxyde de
potassium (potasse caustique );peroxydes desodium etde
potassium
28.18 -Oxydes ,hydroxydes etperoxydes destrontium ,debaryum
etdemagnésium
28.19 -Oxyde dezinc ;peroxyde dezinc
28.20 -Oxyde ethydroxyde d'aluminium (alumine );corindons ar­
tificiels
28.21 -Oxydes ethydroxydes dechrome
28.22 -Oxydes demanganèse
28.23 -Oxydes ethydroxydes defer (ycompris lesterres colo­
rantes àbase d'oxyde defernaturel ,contenant enpoids70%etplus de.-fçr combiné ,évalué enFe0)
28.24 -Oxydes ethydroxydes (hydrates )decobalt
28.25 -Oxydes detitane
28.26 -Oxydes d'étain :oxyde stanneux (oxyde brun )etoxyde stan­
nique (anhydride stannique )
28.27 -Oxydes deplomb
28.28 -Autres bases ,oxydes ,hydroxydes etperoxydes métalliques
inorganiques (ycompris l'hydrazine etl'hydroxylamine et
leurs sels inorganiques )
28.29 -Fluorures ;fluosilicates ,fluoborates etautres fluosels
28.30 -Chlorures etoxychlorures
28.31 -Chlorites ethypochlorites
28.32 -Chlorates etperchlorates
28.33 -Bromures etoxybromures ;bromates etperbromates ;hypo-
hromites
28.3^-Iodures etoxyiodures ;iodates etperiodates
28.35 -Sulfures ,ycompris lespolysulfures
28.36 -Hydrosulfites ,ycompris leshydrosulfites stabilisés par
desmatières organiques ;sulfoxylates
28.37 -Sulfites ethyposulfites
28.38 -Sulfates etaluns ;persulfates
28.39 -Nitrites etnitrates
28.40 -Phosphites ,hypophosphites etphosphates
28.41 -Arsénites etarséniates

-11-
28.42-Carbonates etpercarbonates ,ycompris lecarbonate
d'ammonium ducommerce contenant ducarbamate d'ammonium
28.43 -Cyanures simples etcomplexes
28.44 -Fulminates etcyanates
28.45 -Silicates ,ycompris lessilicates desodium oude
potassium ducommerce j
28.46 -Borates etperborates
28.4-7 -Sels desacides d'oxydes métalliques (chromâtes ,per­
manganates ,stsnnates ,etc. ) '
28.48 -Autres sels etpersels desacides inorganiques ,àl'ex­
clusion des azotures
28.49 -Métaux précieux àlêétat colloïdal ;amalgames demétaux
précieux ;sels etautres composés inor j-srjiques ouorga­
niques demétaux précieux ,deconstitution chimique dé­
finie ounon -
28.50 -Eléments chimiques radio-actifs etisotopes radio-actifs ;
leurs composés inorganiques ouorganiques ,deconstitution
chimique définie ounon
28.51 -Isotopes d'éléments chimiques autres queceux duno28.50 ;
leurs composés inorganiques ouorganiques ,deconstitution
chimique définie ounon
28.52 -Sels etautres composés inorganiques ouorganiques du
thorium ,del'uranium etdesmétaux desterres rares (y
compris ceux del'yttrium etduscandium ),môme mélangés
entre eux
28.53 -Airliquide
28.54 -Peroxyde d'hydrogène (eauoçygénée )
28.,55-Phcsphures
28.56 -Carbures (carbures desilicium ,debore ;carbures métal­
liques ,etc. )
28.57 -Hydrures ,nitrures etazotures ,siliciures etborures
28.58 -Autres composés inorganiques ,ycompris leseaux distillées ,
deconductibilité oudemême degré depureté etlesamal­
games autres que demétaux précieux
Chapitre 29:PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
29.01 -Hydrocarbures
29.02 -Dérivés halogénés deshydrocarbures
29.03 -Dérivés sulfonés ,nitrés ,nitrosés deshydrocarbures
, 29«04 -A-Uools acycliques etleurs dérivés halogènes ,sulfonés ,
nitrés ,nitrosés
•••/»»•

-12-
29.05 -Alcools cycliques etleurs dérivés halogénés ,sulfonés ,
nitrés ,nitrosés
29.06 -Phénols etphénols-alcools
29.07 -Dérivés halogénés ,sulfonés ,nitrés ,nitrosés desphénols
etphénols-alcools
29.08 -Ethers-oxydes ,éthers -oxydes -alcools ,éthers -oxydes -phénols
éthers -oxydes -alcools -phénols ,peroxydes d'alcools et
peroxydes d'éthers etleurs dérivés halogénés ,sulfonés ,
nitrés ,-nitrosés ,
29.09 -Epoxydes ,époxy-alcools ,époxy-phénols etépoxy-éthers
(alpha oubêta );leurs dérivés halogénés ,sulfonés ,nitrés ,
nitrosés
29.10 -Acétals ,hémi-acétals etacétals ethémi-acétals àfonc­
tions oxygénées simples oucomplexes ,etleurs dérivés
halogénés ,sulfonés ,nitrés ,nitrosés
29.11 -Aldéhydes ,aldéhydes-alcools ,aldéhydes-éthers ,aldéhydes -
phénols etautres aldéhydes àfonctions ©xygénées simples
oucomplexes
29.12 -Dérivés halogénés ,sulfonés ,nitrés ,nitrosés despro­
duits dun°29.ll
29.13 -Cétones ,cétones-alcools ,cétones-phénols ,cétones-aldé­
hydes ,quinones ,quinones-alcools ,quinones-phénols ,quir.o -
nes-aldéhydes etautres cétones etquinones àfonctions
oxygénées simples oucomplexes ,etleurs dérivés halogène -„
sulfonés ,nitrés ,nitrosés
29.1 ^-Monoacides ,leurs anhydrides ,halogénures ,peroxydes et
peracides ;leurs dérivés halogénés ,sulfonés nitrés ,ni­
trosés
29.15 -Polyacides ,leurs anhydrides ,halogénures ,peroxydes et
peradices ;leurs dérivés halogénés ,sulfonés ,nitrés jni­
trosés
29.17 -Esters sulfuriques etleurs sels ,etleurs dérivés halo­
génés ,sulfonés ,nitrés ,nitrosés
29.18 -Esters nitreux etnitriques ,etleurs dérivés halogénés ,
sulfonés ,nitrés ,nitrosés
29.19 -Esters phôsphoriques etleurs sels ,ycompris leslacto -
phosphates ,etleuirs dérivés halogénés ,sulfonés ,nitrés ,
nitrosés
29.20 -Esters carboniques etleurs sels ,etleurs dérivés halo­
génés ,sulfonés ,nitrés ,nitrosés
29.21 -Autres esters desacides minéraux (àl'exclusion des esters
desacides halogénés )etleurs sels ,etleurs dérivés halo­
génés ,sulfonés ,nitrés ,nitrosés
29.22 -Composés àfonction aminé

-13-
29*24 -Sels ethydrates d'ammonium quaternaires ,ycompris les
lécithines etautres phospho-aminolipides
29«25-Composés àfonction amide
29*26 -Composés àfonction imide ouàfonction imine
29«27"Composés àfonction nitrile \
29«29-Dérivés organiques del'hydrazine oude1'hydroxylamine
29»30-Composés àautres fonctions azotées
29*21 -Thiocomposés organiques
29*32 *»Composés organo-arséniés
29«33-Composés organo-mercuriques
29*35 -Composés hétérocycliques ,ycompris lesacides nucléiques
29*36' -Sulfamides
29*37 -Lactones etlactames ;sultones etsultames
29.38 -Provitamines etvitamines (ycompris lesconcentrats ,)
naturelles oureproduites parsynthèse ,mélangées ounon
entre elles ,mêiae ensolutions quelconques
''29*39 -Hormones ,naturelles oureproduites parsynthèse
'29*^0 -Enzymes
29*^1 -Hétérosides ,naturels oureproduits parsynthèse ,leurs
sels ,leurs éthers ,leurs esters etautres dérivés
29*^2 -Alcaloïdes végétaux ,naturels oureproduits parsynthèse ,
leurs sels ,leurs éthers ,leurs esters etautres dérivés
29*^3 -Sucres ,chimiquement purs ,àl'exception dusaccharose
29.^5 -Autres composés organiques
Chapitre 30;PRODUITS PHARMACEUTIQUES
30.01 -Glandes etautres organes àusages opothérapiques ,àl'état
desséché ,même pulvérisés }extraits ,àusages opothérapiques ,
deglandes oud'autres organes oudeleurs sécrétions ;
autres substances animales préparées àdesfins thérapeu­
tiques ouprophylactiques nondénommées nicomprises
" ailleurs
30*02 -Sérums d'animaux oudepersonnes immunisés ;vaocins mi­
crobiens ,toxines ,cultures demicro-organismes (ycompris
;ilesferments ,mais àl'exclusion deslevures )etautres
produits similaires
30*04 -C'-ates ,gazes ,bandes etarticles analogues (pansements ,
sparadraps ,sinapismes ,etc. )imprégnés ourecouverts de
St .Bt;tances pharmaceutiques ouconditionnés pour lavente
audétail àdes fins médicales ouchirurgicales ,autres que
lesproduits visés par laNote 3cluChapitre
•»./»*»29.24 -
29*23 -
29*26 -
29.27 -

-1k-
30.05 -Autres préparations etarticles pharmaceutiques
Chapitre 31: ENGRAIS
31.01 -Guano etautres engrais naturels d'origine animale ou
végétale ,même mélangés entre eux ,mais nonélaborés
chimiquement
31.03 -Engrais minéraux ouchimiques phosphatés
31*0^-Engrais minéraux ouchimiques potassiques
31.05 -Autres engrais';' produits duprésent Chapitre présentés
soit entablettes ,pastilles etautres formes similaires ,
soit enemballage d'unpoids brut maximum de10kg
Chapitre 32: EXTRAITS TANNANTS ETTINCTORIAUX ;TANINS ETLEURS DERIVES ;
MATIERES COLORANTES ,COULEURS ,PEINTURES ,VERNIS ETTEIN­
TURES ;MASTICS ;ENCRES
32.01 -Extraits tannants d'origine végétale
32.02 -Tanins (acides tanniques ),ycompris letanin denoix de
galle àl'eau ,etleurs sels ,éthers ,esters etautres dé­
rivés
32.03 -Produits tannants synthétiques ,même mélangés deproduits
tannaut.3 n^tu-els ;confits artificiels pour tannerie (con­
fits en:.;/maci"iue3 ,pancréati-iues ,bactériens ,etc. )
32.04 -Matières colorantes d'origine végétale (ycompris lesex­
traits debois deteinture etd'autres espèces tinctoriale ?"
végétales ,mais àl'exclusion del'indigo )etmatières colo­
rantes d'origine animale
32.06 -Laques colorantes
32.07 .-Autres matières colorantes ;produits inorganiques dugenre
deceux utilisés comme "luminophores "
32.08 -Pigments ,opacifiants etcouleurs préparés ,compositions
vitrif iables ,lustres liquides etpréparations similaires ,
pour lacéramique ,l'émaillerie oulaverrerie ;engobes ,
fritte deverre etautres verres sous forme depoudre ,de
grenailles ,delamelles oudeflocons
32.09 -Vernis ;peintures àl'eau ,pigments àl'eaupréparés du
genre deceux utilisés pour lefinissage descuirs ;autres
peintures ;pigments broyés àl'huile ,àl'essence ,dans un
vernis oudans d'autres milieux ,dugenre deceux servant
àlafabrication depeintures ;feuilles pour lemarquage au
fer ;teintures présentées dans desformes ouemballages de
vente audétail
•/

-15-
32.10 -Couleur~yn>our lapeinture artistique ,l'enseignement ,lapein­
ture de^.-nseignes ,couleurs pourmodifier lesnuances ,ou
pour 1*îwt !îement ,entubes ,pote ,flacons ,godets etprésenta­
tions similaires ,même enpastilles ;cescouleurs enassorti­
ment cofoortant ounondespinceaux ,estompes ,godets ouautres
accessoires
32.11 -Siccatif préparés
32.12 -Mastics .;*•enduits ,ycompris lesmastics etciments derésine
32.13 -Encres a-scrire ouàdessiner ,encres d'imprimerie etautres
encres
Chapitre 33? HUILES ESSENTIELLES ETRESINOIDES ;PRODUITS DEPARFUMERIE ..
OUDETOILETTE ETCOSMETIQUES
33«0 2-Sous-produits terpéniques résiduaires deladéterpénation
des huiles égsentielles
33.03 -Solutions corfïentrées d'huiles essentielles dans lesgraisses ,
dans leshuil»s fixes ,dans lescires oumatières analogues ,
obtenues par nfleurage' oumacération
33.0 ^-Mélanges entr »elles dedeux ouplusieurs substances odo­
riférantes ,naturelles ouartificielles ,etmélanges àbase
d'uneouplusieurs decessubstances (ycompris lessimples
solutions dam unalcool ),constituant desmatières debase
pour laparfuierie ,l'alimentation oud'autres industries
33.05 -Eaux distillef.3 aromatiques etsolutions aqueuses d'huiles
essentielles ,'même médicinales
33*06 -Produits deparfumerie oudètoilette préparés etcosmé­
tique préparés
Chapitre jk: SAVONS ,PRODUITS ORGANIQUES TSNSIO-ACTIFS ,PREPARATIONS POUR '
LE3SIVES ,PREPARATIONS LUBRIFIANTES ,CIRES ARTIFICIELLES ,
CIRES PREPAREES ,PRODUITS D'ENTRETIEN ,BOUGIES ETARTICLES
SIMILAIRES ,PATES iAMODELER ET"CIRES "POUR L'ART DENTAIRE
3^.01 -Savons ,ycomp *j*lessavons médicinaux .. .. ,
•>>
3^.02 -Produits organiqi^ps tensio-actifs ;préparations tensio -
actives etpréparations pour lessives contenant ounondu
savon ' . • .
«*•/•••Chapitre5k:
3^.01 -
3^.02 -

-16-
3H-.05 -Cirages etcrèmes pour chaussures ,encaustiques ,brillants
pour métaux ,pâtes etpoudres àrecurer etpréparations
similaires ,àl'exclusion descires préparées dun°jk.Ok
3^.06 -Bougies ,chandelles ,cierges ,rats decave ,veilleuses et
articles similaires
3^.07 -Pâtes àmodeler ,ycompris celles présentées enassortiment
oupour l'amusement des enfants ;compositions dugenre de
celles dites "cires pour l'artdentaire ",présentées en
plaquettes ,fers àcheval ,bâtonnets ousous des formes
similaires
Chapitre 35 :MATIERES ALBUMINOIDES ETCOLLES
35.02 -Albumines ,albuminates etautres dérivés éesalbumines
35.03 -Gélatines (ycompris celles présentées enfeuilles décou­
pées deforme carrée ourectangulaire ,même ouvrées en
surface oucolorées )etleurs dérivés ;colles d'os,de
peaux ,denerfs ,detendons etsimilaires etcolles de
poisson ;ichtyocolle solide
35*04 -Peptones etautres matières protéiques etleurs dérivés ;
poudre depeau ,traitée ounonauchrome
35.05 -Dextrines ;amidons etfécules solubles outorréfiés ;
colles d'amidon oudefécule
35«06-Colles préparées nondénommées nicomprises ailleurs ;pro­
duits detoute espèce àusage decollc-s ,conditionnés pour
lavente audétail comme colles enemballages d'unpoids
netinférieur ouégal à1kg
Chapitre 36:POUDRES ETEXPLOSIFS ;ARTICLES DEPYROTECHNIE ;ALLUMETTES ;
ALLIAGES PYROPHORIQUES ;MATIERES INFLAMMABLES
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 36 (de36.01à
36.08 )sont libérées
Chapitre 37;PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ETCINEMATOGRAPHIQUES
37.OI-Plaques sensibilisées ,nonimpressionnées ,entoutes matière
37.03 -Papiers ,cartes ettissus sensibilisés ,nonimpressionnés ,
ouimpressionnés mais nondéveloppés
37.0 ^-Plaques ,pellicules etfilms impressionnés ,nondéveloppés ,
négatifs oupositifs

-17-
37*05 -Plaques ,pellicules nonperforées ,etpellicules uerforées
(autres quelesfilms cinématographiques ),ir.-pi-«rr«ionjvô^ro
etdéveloppées ,négatives oupositives
37*06 -Films cinématographiques ,impressionnés etdéveloppés ,ne
comportant que l'enregistrement duson ,négatifs ouposi-
,tifs . • . .
37.07 -Autres films cinématographiques impressionnés etdévelop­
pés ,muets oucomportant àlafois l'enregistrement de
l'image etduson ,négatifs oupositifs
37*08 -Produits chimiques pour usages photographiques ,ycompris
lesproduits pour laproduction delalumière-éclair
Chapitre 38: PRODUITS DIVERS DES'INDUSTRIES CHIMIQUES
38.01 -Graphite artificiel etgraphite colloïdal autre qu'en
suspension dans l'huile
38.02 -Noirs d'origine animale (noir d'os,noir d'ivoire ,etc. ),
ycompris lenoir animal épuisé
38.03 -Charbons activés (décolorants ,dépolarisants ouabsorbants );
silices fossiles activées ,argiles activées ,bauxite acti­
vée etautres matières minérales naturelles activées
38.0^-Eaux ammoniacales etcrude ammoniac provenant del'épura­
tion dugaz d'éclairage
38.05 -Tali oil("résine liquide ")
38.06 -Lignosulfites
38.07 -Essence' detérébenthine ;essence debois depinouessence
depin ,essence depapeterie ausulfate etautres solvants
terpéniques provenant deladistillation oud'autres trai­
tements desbois deconifères ;dipentène brut ;essence de
papeterie aubisulfite ;huile depin
38»09 -Goudrons debois ,huiles degoudrons debois (autres que
.lessolvants etdiluants composites dun°38*18 )";créosote
debois ;méthylène ethuile d'acétone
•*•/•••

-18-
3^.10 -Poix végétales detoutes sortes ;poix debrasserie etcom­
positions similaires àbase decolophanes oudepoix vé­
gétales ;liants pour noyaux defonderie ,àbase fiepro­
duits résineux naturels
38.11 -Désinfectants ,insecticides ,fongicides ,herbicides ,an-
tirongeurs ,antiparasitaires etsimilaires présentées à
l'état depréparations oudans desformes ouemballages
devente audétail ouprésentés sous forme d'articles
tels querubans ,mèches etbougies soufrés etpapiers tue-
mouches
38.12 -Parements préparés ,apprêts ,préparés etpréparations pour
leinordançage ,dugenre deceux utilisés dans l'industrie
textile ,l'industrie dupapier ,l'industrie ducuir ou
des industries similaires
38.13 -Compositions pour ledécapage desmétaux ;flux àsouder
etautres compositions auxiliaires pour lesoudage des
métaux ;pâtes etpoudres àsouder composées demétal d'ap­
port etd'autres produits ;compositions pour l'enrobage
oulefourrage desélectrodes etbaguettes desoudage
38.15 -Compositions dites "accélérateurs devulcanisation "
38.16 -Milieux deculture préparés pour ledéveloppement des
micro-organismes
38.17 -Compositions etcharges pour appareils extincteurs ;gre­
nades etbombes extinctrices
38.18 -Solvants etdiluants composites pour vernis ouproduits
similaires
•»•/»•.
M

-19
SECTION VII .
*
Matières plastique-s artificielles ,éthers etesters dela
cellulose ,résines artificielles etouvrages encesmatières ;-
Caoutchouc ,naturel ousynthétique ,factice pour caoutchouc
etouvrages encaoutchouc
Chapitre 39:MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES ,ETHERS ETESTERS DELA
CELLULOSE ,RESINES ARTIFICIELLES ETOUVRAGES ENCES MATIERES
39.04 -Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie ,gélatine
durcie ,etc. )
39.05 -Résines naturelles moùifiûoo p.--1'fusion (gommes fondues );
résines artificielles obtenues parestérification derè-,
sines naturelles oud'acides résiniques (gommes esters );
dérivés chimiques ducaoutchouc naturel (caoutchouc chloré ,
chlorhydraté ,cyclisé ,oxydé ,etc. )
• **
39.06 -Autres hauts polynlères ,résines artificielles etmatières
plastiques artificielles ,ycompris l'acide alginique ,ses
sels etses esters ;linoxyne
Chapitre 40;CAOUTCHOUC ,NATUREL OUSYNTHETIQUE ,FACTICE POUR CAOUTCHOUC
ETOUVRAGES ENCAOUTCHOUC
40.01 -Caoutchouc naturel ,balata ,gutta-percha etgommes naturel­
lesanalogues ,àl'état brut (ycompris lelatex ,stabilisé'
ounon )
40.02 -Caoutchoucs synthétiques ,ycompris lelatex synthétique ,
stabilisé ounon ;factice pour aaoutchouc dérivé deshuiles
40.03 -Caoutchouc régénéré
40.04 -Déchets ,rognures et'poudres decaoutchouc nondurci ;-"débris
d'ouvrages encaoutchouc exclusivement utilisables pour la
récupération ducaoutchouc
4-0.05 -Plaques ,feuilles etbandes encaoutchouc ,naturel ousyn­
thétique ,nonvulcanisé
40.06 -Caoutchouc ,naturel ousynthétique ,nonvulcanisé présenté
sous d'autres formes ouétats (solutions etdispersions ,
. . tubes ,baguettes ,profilés ,etc. );articles encaovtchouc ,
naturel ousynthétique ,nonvulcanisé (fils textiles im­
prégnés ;adhésifs surtout support ,même sursupport de
caoutchouc ,naturel ousynthétique ,vulcanisé ,disques ,
rondelles ,etc. )
40.07 -Fils etcordes decaautchouc vulcanisé ;même recouverts
detextiles ;fils textiles imprégnés ourecouverts decaout­
chouc vulcanisé 1
40.08 -Plaques ,feuilles ,bandes etprofilés (ycompris lesprofi­
lésdesection circulaire ),encaoutchouc vulcanisé ,non
durci39.04 -
39.05 -
39.06 -
•••/•••

20
0.C9 -Tubes ettuyaux encaoutchouc vulcanisé nondurci
40.14 -Autres ouvrages encaoutchouc vulcanisé nondurci
40.15 -Caoutchouc durci (ébonite )enmasses ,enplaques ,enfeuil
lesoubandes ,enbâtons ,enprofilés ouentubes :déchets
poudres etdébris
40.16 -Ouvrages encaoutchouc durci (ébonite )
O 1.;.L .» kxXi ,
%
Peaux ,cuirs ,pelleteries etouvrages encesmatières ;
Articles debourrellerie ,desellerie etdevoyage ;
Maroquinerie etgainerie ;ouvrages enboyaux
Chapitre 41;PEAUX ETCUIRS
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 41 (de41.01 à
41.10 )sont libérées
Chapitre 42:OUVRAGES ENCUIRS ;ARTICLES DEBOURRELLERIE ,DESELLERIE ET
DEVOYAGE ;MAROQUINERIE ETGAINERIE ;OUVRAGES ENBOYAUX
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 42 (de42.01 à
42.06 )sont libérées
Chapitre 43îPELLETERIES ETFOURRURES ;PELLETERIES FACTICES
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 43 (de43.01 à
43.04 )sont libérées

-21 -
SECTION IX
Bois ,charbon debois etouvrages enbois ;
Liège etouvrages enliège ;
Ouvrages desparterie etdevannerie
Chapitre 44:BOIS ,CHARBON DEBOIS ETOUVRAGES ENBOIS
44.01 -Bois dechauffage enrondins ,bûches ,ramilles oufagots ;
déchets debois ,ycompris lessciures
44.02 -Charbon debois (ycompris lecharbon decoques etdenoix ),
même aggloméré
44.03 -Bois bruts ,même écorcés ousimplement dégrossis
44.04-Bois simplement équarris
44.05 -Bois simplement sciés longitudinalement ,tranchés oudérou­
lés ,d'uneépaisseur supérieure à5mm
44.06 -Pavés debois
44.07 -Traverses enbois pour voies ferrées
44.08 -Merrains ,même sciés surlesdeux faces principales ,mais
non autrement travaillés
•% f .
44.09 -Bois feuillards ;échalas fendus ;pieux etpiquets enbois ,
appointés ,nonsciés longitudinalement ;bois enéclisses ,
lames ourubans ;copeaux debois des types utilisés envi­
naigrerie oupour laclarification des liquides
44.10 -Bois simplement dégrossis ouarrondis ,mais nontournés ,non
courbés niautrement travaillés ,pour cannes ,parapluies ,
fouets ,manches d'outils etsimilaires
44.11 -Bois filés ;bois préparés pour allumettes ;chevilles enbois
pour chaussures
44.12 -Laine (paille )debois ;farine debois
44.13 -Bois (ycompris leslames oufrises pour parquets ,nonassem­
blées )rabotés ,rainés ,bouvetés ,languetés ,feuillurés ,
chanfrainés ousimilaires
44.14 -Feuilles deplacage enbois ,sciées ,tranchées oudéroulées ,
d'uneépaisseur égale ouinférieure à3mm,même renforcées
sur une face depapier oudetissu
44.16 -Panneaux creux oucellulaires enbois ,même recouverts de
feuilles demétal commun
44.17 -Bois dits "améliorés "enpanneaux ,planches blocs etsimi­
laires
44.18 -Bois dits "artificiels "ou"reconstitués "formés decopeaux ,
desciure ,defarine debois oud'autres déchets ligneux ,
agglomérés avec desrésines naturelles ouartificielles ou
d'autres liants organiques ,enpanneaux ,plaques ,blocs et
similaires
•.•/».•

-22-
•19-Baguettes etmoulures enbois ,pour meubles ,cadres ,décors
intérieurs ,conduites électriques etsimilaires
kk.20-Cadres enbois pour tableaux ,glaces etsimilaires
*♦4.21 -Caisses ,caissettes ,cageots ,cylindres etemballages simi­
laires complets enbois ,montés oubien nonmontés ,même
avec parties assemblées
bk.22 -Futailles ,cuves ,baquets ,seaux etautres ouvrages deton­
nellerie enbois etleurs parties autres quecelles dun°4^.01
kk,2J >-Ouvrages demenuiserie etpièces decharpente pour bâtiments
etconstructions ,ycompris lespanneaux pour parquets et
lesconstructions démontables ,enbois
kk.2k -Ustensiles deména,ge enbois
kk.25 -Outils ,montures etmanches d'outils ,montures debrosses ,
manches debalais etdebrosses ,enbois ;formes ,embauchoirs
ettendeurs pour chaussures ,enbois
kk.26 -Canettes ,busettes ,bobines pour filatures ettissage etpour
fil àcoudre etarticles similaires enbois tourné
kb.27 -Ouvrages detabletterie etdepetite ébénisterie (boîtes ,
coffrets ,étuis ,écrins ,plumiers ,porte-manteaux ,lampadai­
res etautres appareils d'éclairage ,etc. ),objets d'orne­
ment ,d'étagère etarticles deparure ,enbois ;parties en
bois deces ouvrages ouobjets
^.28-Autres ouvrages enbois
Chapitre k3:LIEGE ETOUVRAGES ENLIEGE
^5.03 -Ouvrages enliège naturel
k^.Ok -Liège aggloméré (avec ousans liant )etouvrages enliège
aggloméré
Chapitre ^6;OUVRAGES DESPARTERIE ETDEVANNERIE
Toutes lespositions comprises dans leChapitre **6 (de *+6.01 à
^6.03 )sont libérées

-23-
SECTION X
Matières servant àlafabrication dupapier ;
Papier etses applications
Chapitre47:MATIERES SERVANTALAFABRICATION DUPAPIER
Toutes lespositions comprises dans leChapitre47(47.01 et
47.02)sont libérées
Chapitre48;PAPIERS ETCARTONS ;OUVRAGES ENPATE DECELLULOSE ,EN
PAPIER ETENCARTON
Papiers etcartons formés ftlieàfeuille (papiers àla
main )
Papiers etcartons parcheminés etleurs imitations ,y
compris lepapier dit "cristal ",enrouleaux ouenfeuil­
les
Papiers etcartons simplement assemblés parcollage ,non
imprégnés nienduits àlasurface ,même renforcés inté­
rieurement ,enrouleau ;:ouenfeuilles
Papiers etcartons simplement ondulés (même avec recou­
vrement parcollage ),crêpes ,plissés ,gaufrés ,estampés
ouperforés ,enrouleaux ouenfeuilles
Papiers etcartons simplement réglés ,lignés ouquadrillés ,
enrouleaux ouenfeuilles48.02 -
48.03 -
48.04-
48.05-
48.06-

–24 «•
48.07 -Papiers etcartons couchés ,enduits ,imprégné »oucolorie ?
ensurface (marbrés ,indiennés etsimilaires )ouimprimés
(autres queceux duno48.06 etduChapitre 49),enrou­
leaux ouenfeuilles
48.08 -Plaques enpâte àpapier pour masses filtrantes
48.09 -Plaques pour constructions ,enpâte àpapier ,enbois dé­
fibrés ouenvégétaux divers défibrés ,même agglomérés
avec des résines naturelles ouartificielles oud'autres
liants similaires ■
48.10-Papier àcigarettes découpé àformat ,même encahiers ou
entubes
48.11 -Papiers detenture ,lincrusta etvitrauphanies
48.12 -Couvre-parquets àsupports depapier oudecarton ,avec
ousans couche depâte delinoléum ,même découpés
48.13 -Papiers pour duplication etreports ,découpés àformat ,
même conditionnés enboîtes (papier carbone ,stencils
complets etsimilaires )
48.14 -Articles decorrespondance :papier àlettres enblocs ,
enveloppes ,cartes-lettres ,cartes postales nonillustrés !
etcartes pour correspondance ;boîtes ,pochettes etpré­
sentations similaires ,enpapier oucarton ,renfermant un
assortiment d'articles decorrespondance
48.15 -Autres papiers etcartons découpés envue d'unusage dé­
terminé
48.16 -Boîtes ,sacs ,pochettes ,cornets etautres emballages en
papier oucarton
48.17 -Cartonnages debureau ,demagasin etsimilaires
48.18 -Registres ,cahiers ,carnets (denotes ,dequittances et
similaires ),blocs-notes ,agendas ,sous-main ,classeurs ,
reliures (àfeuillets mobiles ouautres )etautres arti­
cles scolaires ,debureau oudepapeterie ,enpapier ou
carton ;albums pour échantillonnages etpour collections
etcouvertures pour livres ,enpapier oucarton
48.19 -Etiquettes detous genres enpapier oucarton ,imprimées
ounon ,avec ousans illustrations ,même gommées
48.20-Tambours ,bobines ,busettes ,canettes etsupports simi­
laires enpâte àpapier ,papier oucarton ,même perforés
oudurcis
48.21 -Autres ouvrages enpâte àpapier ,papier ,carton ououate
cellulose
•«•/•••

-25-
\
Chapitre ^9:ARTICLES DELIBRAIRIE ETPRODUITS DESARTS GRAPHIQUES
Toutes lespositions comprises dans leChapitre ^9 (de **9.01 à
^9.11 )sont libérées
SECTION XI
Matières textiles etouvrages encesmatières
Chapitre 50îSOIE ,BOURRE DESOIE (SCHAPPE )ETBOURRETTE DESOIE
50.03 -Déchets desoie (ycompris lescocons devers àsoie non
dévidables etleseffilochés );bourre ,bourrette etblous­
ses
50.05 -Fils debourre desoie (sçhappe )nonconditionnés pour la
vente audétail
50.06 -Fils dedéchets debourre desoie (bourrette )noncondition­
néspour lavente audétail
50.08 -Poils deMessine (crin deFlorence );imitations decatgut
préparés àl'aide defils desoie
50.10 -Tissus debourrette desoie
Çha£itre_52 :FILES METALLIQUES
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 52 (52.01 et
52.02 )sont libérées
Chapitre 53:LAINE ,POILS ETCRINS
53*01 -Laines enmasse
53.02 -Poils fins ougrossiers ,enmasse
53«03-Déchets delaine etdepoils (fins ougrossiers ),à
l'exclusion des effilochés
53»0*f -Effilochés delaine etdepoils (fins ougrossiers )
53-08 -Fils depoils fins ,cardés oupeignés ,nonconditionnés
pour lavente audétail
53.09 -Fils depoils grossiers oudecrin ,nonconditionnés
pour lavente audétail
53.12 -Tissus depoils grossiers
53.13 -Tissus decrin
Chapitre LIN ETRAMIE
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 5^(de5^.01 à
5^.05 )sont libérées

-26-
Chapitre 55 : COTON
55.01 -Coton enmasse
55*02 -Linters decoton
55.03 -Déchets decoton (ycompris leseffilochés )nonpeignés
nicardés
55*0^-Coton cardé oupeigné
Chapitre 57:AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES ;FILS DEPAPIER ETTISSUS
DEFILS DEPAPIER
57*01 -Chanvre ("Cannabis sativa ")brut ,roui ,teillé ,peigné ou
autremenent traité ,mais nonfilé ,étoupes etdéchets (y
compris leseffilochés )
57«02-Abaca (chanvre deManille ou"Musa textilis ")brut ,en
filasse outravaillé mais non filé ;étoupes etdéchets
(ycompris leseffilochés )
57*03 -Jute brut ,décortiqué ouautrement traité ,mais nonfilé ;
étoupes etdéchets (ycompris leseffilochés )
57.0 ^-Autres fibres textiles végétales brutes outravaillées ,mais
non filées ;déchets eteffilochés
57*05 -Fils dechanvre
57*06 -Fils dejute
57*07 -Fils d'autres fibres textiles végétales
57*08 -Fils depapier
57*09 -Tissus dechanvre
57*11 -Tissus d'autres fibres textiles végétales
57*12 -Tissus enfils depapier
Chapitre 58:TAPI3 ETTAPISSERIES ,VELOURS ,PELUCHES ,TISSUS BOUCLES ET
TISSUS DECHENILLE ;RUBANERIE ,PASSEMENT "CRIES ,TULLES } ;
TISSUS AMAILLES NOUEES (FILET );DENTELLES ETGUIPURES ;
BRODERIES
58.01 -Tapis àpoints noués ouenroulés ,même confectionnés
58.03 -Tapisseries tissées àlamain (genre Gobelins ,Flandres ,
Abusson ,Beauvais etsimilaires )ettapisseries àl'ai­
guille (aupetit point ,aupoint croix ,etc. )même confec­
tionnées
58.10 -Broderies enpièces ,enbandes ouenmotifs
•••/••«

-27-
Chapitre 59:OUATES ETFEUTRES ;CORDAGES ETARTICLES DECORDE RIE ;TISSUS
SPECIAUX ,TISSUS IMPREGNES OUENDUITS ;ARTICLES TECHNIQUES
ENMATIERES TEXTILES . • . .
59.01 -Ouates etarticles enouate ;tontisses ,noeuds etnoppes
(boutons )dematières textiles
59*02 -Feutres etarticles enfeutre ,même imprégnés ouenduits
$9*03 -"Tissus nontissés "etarticles en"tissus nontissés ",
même imprégnés ouenduits
59.0*f -Ficelles ,cordes etcordages ,tressés ounon
59.06 -Autres articles fabriqués avec desfils ,ficelles ,cordes
oucordages ,àl'exclusion destissus etdesarticles en
tissus ,
59*0 ?-Tissus enduits decolle oudematières amylacées ,5dugenre
utilisé pour lareliure ,lecartonnage ,lagainerie ou
usages similaires (percaline enduite ,etc. );toiles .àcal­
quer outransparentes pour ledessin ;toiles préparées pour
.la peinture ;bougran etsimilaires pour lachapellerie
59.08 -Tissus imprégnés ouenduits dedérivés delacellulose ou
d'autres matières plastiques artificielles
' •' '
59.09 ~Toiles cirées .etautres tissus huilés ourecouverts d'un
enduit àbase d'huile'
59.10 -Linoléums pour tous usages ,découpés ounon ;couvre-par­
quets consistant enunenduit appliqué sursupport dema­
tières textiles ,découpés ounon
59.11 -Tissus caoutchoutés ,autres quedebonneterie
59.12 -Autres tissus imprégnés ouenduits ;toiles peintes povr ■
décors dethéâtres ,fonds d'ateliers ouusages analogues
59.12*-Mèches tissées ,tressées outricotées ,enmatièrestextiles ,
pour lampes ,réchauds ,bougies etsimilaires ;manchons à
incandescence ,même imprégnés ,ettissus tubulaires en
bonneterie servant àleur fabrication
59.15 -Tuyaux pour pompes ettuyaux similaires ,enmatières tex­
tiles ,même avec armatures ouaccessoires enautres ma­
tières >"
,59.15 -Courroies transporteuses ou.de transmission enmatières ,^
textiles ,même armées , " *
Chapitre 60;BONNETERIE
60.01 -Etoffes debonneterie nonélastique nicaoutchoutée ,en
pièces
60.06 ■-<Etoffes enpièces etautres articles (ycompris lesge­
nouillères etlesbasàvarices )debonneterie élastique ,
ycompris labonneterie caoutchoutée
.•./...

-28-
Chapitre 62:AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES ENTISSUS
62.04 -Bâches ,voiles d'embarcations ,stores d'extérieur ,tentes
etarticles decampement
Chapitre 63iFRIPERIE ,DRILLES ETCHIFFONS
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 63 (63.01 et
63.02 )sont libérées
SECTION XII
Chaussures ;Coiffures ;Parapluies etparasols ;
Fleurs artificielles etouvrages encheveux ;Eventails
Chapitre 64:CHAUSSURES ,GUETRES ETARTICLES ANALOGUES ;PARTIES DECES
OBJETS
64.03 -Chaussures enbois ouàsemelles extérieures enbois ou
enliège
64.04 -Chaussures àsemelles extérieures enautres matières (corde ,
carton ,tissu ,feutre ,vannerie ,etc. )
64.05 -Parties dechaussures (ycompris lessemelles intérieures
etlestalonnettes )entoutes matières autres que lemétal
64.06 -Guêtres ,jambières ,molletières ,protège-tibias etarticles
similaires etleurs parties
Chapitre 65:COIFFURES ETPARTIES DECOIFFURES
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 65 (de65.01 à
65.07 )sont libérées
Chapitre 66:PARAPLUIES ,PARASOLS ,CANNES ,FOUETS ,CRAVACHES ETLEURS
PARTIES
66.02 -Cannes (ycompris lescannes d'alpinistes etlescannes -
sièges ),fouets ,cravaohes etsimilaires
Chapitre 67:PLUMES ETDUVET APPRETES ETARTICLES ENPLUMÉS OUENDUVET ;
FLEURS ARTIFICIELLES ;OUVRAGES ENCHEVEUX ;EVENTAILS
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 67 (de67.01 à
67.O5 )sont libérées

-29-
SECTION XIII
Ouvrages enpierres ,plâtre ,ciment ,amiante ,mica etmatières
analogues ;produits céramiques ;verre etouvrages enverre
Chapitre 68 î OUVRAGES ENPIERRES ,PLATRE ,CIMENT ,AMIANTE ,MICA ET
MATIERES ANALOGUES
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 68 (de68.01 à
68.16 )sont libérées
Chapitre 69 : PRODUITS CERAMIQUES
69*01 -Briques ,dalles ,carreaux etautres pièces calorifuges en
terres d'infusoires ,kieselgur ,farines siliceuses fossiles
etautres terres siliceuses analogues
69.02 -Briques ,dalles ,carreaux etautres pièces analogues de
construction ,refractaires
69.03 -Autres produits refractaires (cornues ,creusets ,moufles ,
busettes ,tampons ,supports ,coupelles ,tubes ,tuyaux ,
gaines ,baguettes ,etc. )
69.0^-Biques deconstruction (ycompris leshourdis ,cache -
pairelles etéléments similaires )
69.05 -Tuiles ,ornements ,architectoniques (corniches ,frises ,
etc. )etautres poteries debâtiment (mitres ,boisseaux ,
etc. )
69.06 -Tuyaux ,raccords etautres pièces pour canalisations et
usages similaires
69»09 -Appareils etarticj.es pour usages chimiques etautres usa­
gestechniques ;auges ,bacs etautres récipients similaires
pour l'économie rurale ;cruchons etautres récipients simi­
laires detransport oud'emballage
69.1^-Autres ouvrages enmatières céramiques
Chapitre 70 î VERRE ETOUVRAGES ENVERRE
70.01 -Tessons deverrèrie etautres déchets etdébris deverre ;
verre enmasse (àl'exclusion duverre d'optique )
70.02 -Verre dit "émail "enmasse ,enbarres ^baguettes outubes
#-70.03 -Verreen ^barres ,baguettes,' billes outubes ,nontravaillé
: (àl'exclusion .du ,verre d'optique )
70.0^-'Verre coulé oulaminé ,nontravaillé (même armé ouplaqué en
ooursrr de .fabrication ),enplaques ouenfeuilles deforme
,carrée v-ourectangulaire , '
70.05 -Verre étiré ousoufflé dit "verrè âvitres "non travaillé
(même plaqué -,encours defabrication ),en-feuilles deforme
carrée ourectangulaire
-.../...

I
-30-
70.06 -Verre coulé oulaminé et"verre àvitres "(même armés
ouplaqués encours defabrication ),simplement doucis
oupolis sur une oudeux faces ,enplaques ouenfeuil­
lesdeforme carrée ourectangulaire
70.07 -Verre coulé oulaminé et"verre àvitres "(doucis oupolis
ounon),découpés deforme autre quecarrée ourectangu­
laire ,oubien courbés ouautrement travaillés (biseautés ,
gravés ,etc. );vitrages isolants àparois multiplap ;verres
assemblés envitraux
70.08 -Glaces ouverres desécurité ,même façonnés ,consistant en
verres trempés ouformés dedeux ouplusieurs feuilles
contre-collées
70.09 -Miroirs enverre ,encadrés ounon ,ycompris lesmiroirs
rétroviseurs
70.10 -Bonbonnes ,bouteilles ,flacons ,bocaux ,pots ,tubes àcom­
primés etautres récipients similaires detransport ou
d'emballage ,enverre ;bouchons ,couvercles etautres dis­
positifs defermeture ,enverre
70.11 -Ampoules etenveloppes tubulaires enverre ,ouvertes ,non
finies ,sans garnitures ,pour lampes ,tubes etvalves élec­
triques etsimilaires
70.12 -Ampoules enverre pour récipients isolants ,finies ounon
70.13 -Objets enverre pour leservice delatable ,delacuisine ,
delatoilette ,pour lebureau ,l'ornementation o-^par -
tements ouusages similaires ,àl'exclusion desarticles
dun°70.19
70.1*f -Verrerie d'éclairage ,designalisation etd'optique commune
70.15 -Verres d'horlogerie ,delunetterie commune etanalogues ,
bombés ,cintrés etsimilaires ,ycompris lesboules creuses
etles segments
70.16 -Pavés ,briques ,carreaux ,tuiles etautres articles enverre
coulé oumoulé ,même armé ,pour lebâtiment etlaconstruc­
tion ;verre ditmulticellulaire ouverre mousse enblocs ,
panneaux ,plaques etcoquilles
70.17 -Verrerie delaboratoire ,d'hygiène etdepharmacie ,en
verre ,même graduée oujaugée ;ampoules pour sérums etar­
ticles similaires
70.18 -Verre d'optique etéléments enverre d'optique etdelunet­
terie médicale ,autres queleséléments d'optique travaillés
optiquement
70.20 -Laine deverre ,fibres deverre etouvrages encesmatières '
70.21 -Autres ouvrages enverre
•••/•

-31-
SECTION XIV
Perles fines ,pierres gemmes etsimilaires ,métaux précieux ,
Plaqués oudoublés demétaux précieux etouvrages encesmatières ;
Bijouterie defantaisie ;monnaies
Chapitre 71 : PERLES FINES *PIERRES GEMMES ETSIMILAIRES ,METAUX PRECIEUX ,
PLAQUES OUDOUBLES DEMETAUX PRECIEUX ETOUVRAGES ENCES
-MATIERES ;BIJOUTERIE DEFANTAISIE
71.01 -Perles fines brutes outravaillées ,nonserties nimon­
tées ,même enfilées pour lafacilité dutransport ,mais
non assorties
71.02 -Pierres gemmes (précieuses oufines )brutes ,taillées ,ou
< autrement travaillées ,nonserties nimontées ,même enfi­
lées pour lafacilité dutransport ,mais nonassorties
71.03 -Pierres synthétiques oureconstituées ,brutes ,taillées ou
autrement travaillées ,nonserties nimontées ,même enfi­
lées pour lafacilité dutransport ,mais nonassorties
71.0^-Egrisés etpoudres depierres gemmes etdepierres syn­
thétiques
71*05 -Argent etalliages d'argent (ycompris l'argent doré ou
vermeil etl&rgent platiné )bruts oumi-ouvrés
71*06 -Plaqué oudoublé d'argent ,brut oumi-ouvré
71*08 -Plaqué oudoublé d'orsurmétaux communs ousurargent ,
brut oumi-ouvré
71.09 -Platine etmétaux delamine duplatine etleurs alliages ,
bruts oumi-ouvrés
71.10 -Plaqué oudoublé deplatine oudemétaux delamine du
platine surmétaux communs ousurmétaux précieux ,brut
oumi-ouvré
71*11 -Cendres d'orfèvre ,débris etdéchets demétaux précieux
71*15 -Ouvrages enperles fines ,enpierres gemmes ouenpierres
synthétiques oureconstituées
Chapitre 72 : MONNAIES \
Laseule position duChapitre 72 (n°72.01 )estlibérée
•••/•••

-32-
SECTION XV
Métaux communs etouvrages encesmétaux
Chapitre 73 : FONTE ,FES ETACIER
73. -Grenailles defonte ,deferoud'acier ,même concas­
sées oucalibrées
73.1^-Fils deferoud'acier ,nusourevêtus ,àl'exclusion
des fils isolés pour l'électricité
73.17 -Tubes ettuyaux enfonte -
73«18-Tubes ettuyaux (ycompris leurs ébauches )enferou
enacier ,àl'exclusion desarticles dun°73*19
" i
73-19 -Conduites forcées enacier ,même frettées ,dutype
utilisé pour lesinstallations hydro-électriques
73«20-Accessoires detuyauterie enfonte ,ferouacier
(raccords jcoudes ,joints ,manchons ,brides ,etc. )

-33-
73*21 -Constructions ,même incomplètes ,assemblées ounon ,et
parties deconstructions (hangars ,ponts etéléments de
ponts ,portes d'écluses ,tours ,pylônes ,piliers ,colon­
nes ,charpentes ,toitures ,cadres deportes etfenêtres ,
rideaux defermeture ,balustrades ,grilles ,etc. ),en
fonte ,ferouacier ;tôles ,feuillards ,barres ,profilés ,
tubes ,etc. ,enfonte ,ferouacier ,préparés envuede
leur utilisation dans laconstruction
73*22 -Réservoirs ,foudres ,cuves etautres récipients analogues ,
pour toutes matières ,enfonte ,ferouacier ,d'unecon­
tenance supérieure à300 1,sans dispositifs mécaniques ou
thermiques ,même avec revêtement ■intérieur oucalorifuge
73*23 -Fûts ,tambours ,bidons ,boîtes etautres récipients simi­
laires detransport oud'emballage ,entôle deferou
d'acier
73*24 -Récipients enferouenacier pour gazcomprimés ouliqué­
fiés
73*25 -Câbles ,cordages ,tresses ,élingues etsimilaires ,enfils
deferoud'acier ,àl'exclusion desarticles isolés pour
l'électricité
73*26 -Ronces artificielles ;torsades ,barbelées ounon ,enfil ou
enfeuillard defer oud'acier
73*27 -Toiles métalliques ,grillages ettreillis ,enfils defer
oud'acier
73*28 -Treillis d'uneseule pièce ,enferouenacier ,exécutés à
l'aide d'une tôle oud'unebande incisée etdéployée
73*29 -Chaînes ,chaînettes etleurs parties ,enfonte ,ferou
acier
73*30 -Ancres ,grappins etleurs parties ,enferouenacier
73*31 -Pointes ,clous ,crampons appointés ,agrafes ondulées et
biseautées ,pitons ,crochets etpunaises ,enferouen
acier ,même avec tête enautre matière ,àl'exclusion de
ceux avec tête encuivre
73*33 -Aiguilles àcoudre àlamain ,crochets ,broches ,passe-cor *
donnets ,passe-lacets etarticles similaires pour effectuer
àlamain destravaux decouture ,debroderie ,defilet ou
detapisserie ,poinçons àbroder ,ébauchés oufinis ,enfer
ouenacier
73.3^-Epingles autres quedeparure ,enferouenacier ,ycompri
lesépingles à.cheveux ,<ondulateurs etsimilaires
73*35 ~Ressorts etlames déRessorts ,enferouenacier
73*36 -Poêles ,calorifères ,cuisinières (ycompris ceux pouvant
être utilisés accessoirement pour lechauffage central ), \
réchauds ,chaudières àfoyer ,chauffe-plats etappareils J
similaires nonélectriques destypes servant àdesusages ,
domestiques ,ainsi queleurs parties etpièces détachées , j
enfonte ,fer ouacier ,•••/••• J

tm "ï*+ m
73«37-Appareils dechauffage central noneleciriques .(chaudières ,
-autres quelesgénérateurs devapeur dun°84.01 ,calori­
fères àairchaud etradiateurs )etleurs parties ,enfonte ,
fer ouacier
73*38 -Articles deménage ,d'hygiène etd'économie domestique
etleurs parties ,enfonte ,fer ouacier
73«39-Paille deferoud1acier jéponges ,torchons ,gants etar­
ticles similaires pour lerécurage ,lepolissage etusages
analogues ,enfer ouenacier
73.^0 -Autres ouvrages enfonte ,ferouacier .
Chapitre ?4: CUIVRE
')
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 74 (de74.01 à
74.19 )sont libérées
Chapitre 75: NICKEL
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 75 (de75.01 à
75.06 )«">itlibérées
Ch ro?Cî -.ALUMliCliM
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 76(de76.01à
76.16 )sont libérées
Chapitre 77:MAGNESIUM ,BERYLLIUM (GLUCINIUM )
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 77 (de77»01a
77.04 )sont libérées
Chapitre 78; .PLOMB
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 78(de78.01à
78.06 )sont libérées
Chapitre 79: ZINC
Toutes lespositions comprises dans léChapitre 79(de79.01 à
79.06 )sont libérées
Chapitre 80:ETAIN - '
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 80(de80.01 à
80.06 )sont libérées
Chapitre 81:AUTRES METAUX COMMUNS v
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 81
81,04)sont libérées(de81.01 à

-35-
Chapitre 82; OUTILLAGE ;ARTICLES DECOUTELLERIE ETCOUVERTS DETABLE ,
ENMETAUX COMMUNS
82.01 -Bêches ,pelles ,pioches ,pics ,houes ,binettes ,fourches ,
crocs ,râteaux etracloirs ;haches ,serpes etoutils iii.-.i-
laires àtaillants ;faulx etfaucilles ,couteaux àfoin
ouàpaille ,cisailles àhaies ,coins etautres outils agri
coles ,horticoles etforestiers ,àmain
82.02 -Scies àmain montées ,lames descies detoutes sortes (y
compris les fraises-scies etles lames nondentées pour
lesciage )
82.0^-Autres outils etoutillage àmain ,àl'exclusion desar­
ticles repris dans d'autres positions duprésent Chapitre ;
enclumes ,étaux ,lampes àsouder ,forges protatives ,meu­
lesmontées àmain ouàpédale etdiamants devitriers
montés
82.05 -Outils interchangeables pour machines etpour outillage à
main ,mécanique ounon (àemboutir ,estamper ,tarauder ,
aléser ,fileter ,fraiser ,mandriner ,taillei ;,tourner ,
visser ,etc. ),ycompris lesfilières d'étirage etdefi­
lage àchaud desmétaux ,ainsi quelesoutils deforage .
82.06 -Couteaux etlames tranchantes pour machines etpour appa­
reils mécaniques
82.07 -Plaquettes ,baguettes ,pointes otobjets similaires /cur
outils ,nonmontés ,constitués pardescarbures métalli­
ques (detungstène ,demolybdène ,devanadium ,etc. )ag­
glomérés par frittage
82.08 -Moulins àcafé ,hache-viande ,presse-purée etautres ap­
pareils mécaniques des types servant àdesusages domes­
tiques ,utilisés pour préparer ,conditionner ,servir ,etc.
lesaliments etlesboissons ,d'unpoids de10kget
moins
82.10 -Lames decouteaux dun°82.09
8?tl1--Rasoirs .,et .leurs lames (ycompris lesébauches enbandes );
pièces détachées métalliques derasoirs desûreté
82.12 -Ciseaux àdoubles branches etleurs lames
82.13 -Autres articles decoutellerie (ycompris lessécateurs ,t(
deuses ,fendoirs ,couperets ,hachoirs debouchers etd'o^f ;
<etcoupe-papier );outils etassortiments d'outils demanu­
cures ,depédicures etanalogues (ycompris leslimes à
ongles )
82.15 -Manches enmétaux communs pour articles desnoS82.09 ,
82.13 et82.14
•••/••

-36-
fhatiitre 83: OUVRAGES DIVERS ENMETAUX COMMUNS
83.01-Serrures (ycompris lesfermoirs etmontures-fermoirs
comportant uneserrure ),verrous etcadenas ,àclef ,
àsecret ouélectiques ,etleurs parties ,enmétaux
communs ;clefs (achevées ounon)pour cesarticles ,en
métaux communs
83.02 -Garnitures ,ferrures etautres articles similaires en
métaux communs pour meubles ,portes ,escaliers ,fenêtres ,
.persiennes ,carrosseries ,articles desellerie ,malles ,
!coffres ,coffrets etautres ouvrages del'espèce ;patères ,
porte-chapeaux ,supports ,consoles etarticles similaires ,
\enmétaux communs (ycompris lesferme-portes automatiques )
83.03 -Coffres-forts ,portes etcompartiments blindés pour Cham­
bres fortes ,coffrets etcassettes desûreté etarticles
similaires ,enmétaux communs
83.0^-Classeurs ,fichiers ,boîtes declassement etdetriage ,
porte-copies etautre matériel similaire debureau ,en
métaux communs ,àl'exclusion desmeubles debureau du
n°9^.03
83.05 -Mécanismes pour reliure defeuillets mobiles etpour clas­
seurs ,pinces àdessin ,attache-lettres ,coins delettres ,
trombones ,agrafes ,onglets designalisation ,garnitures
pour registres etautres objets similaires debureau ,en
1métaux communs
83.06
83.07
83.08
83.09Statuettes etautres objets d'ornement d'intérieur ,en
métaux communs
Appareils d1éclairage ,,articles delampisterie etdelus­
trerie ,ainsi queleurs parties non électriques ,enmétaux
communs
83.08 -Tuyaux flexibles enmétaux communs
83.09 -Fermoirs ,montures-fermoirs ,boucles ,boucles-fermoirs ,
agrafes ,crochets ,oeillets etarticles similaires ,en
métaux communs ,pour vêtements ,chaussures ,bâches ,maro­
quinerie etpour toutes confections ouéquipements ;rivets
tubulaires ouàtige fendue ,enmétaux communs
83.10 -Perles métalliques etpaillettes métalliques découpées ,en
métaux communs
83.11-Cloches *clochettes ,sonnettes ,timbres ,grelots etsimi­
laires (nonélectriques )etleurs parties ,enmétaux com­
muns
83.12 -Cadres métalliques pour photographies ,gravures etsimi­
laires ;miroiterie métallique
83.13 -Bouchons métalliques ,bondes filetées ,plaques debondes ,cap­
sules desurbouchage ,capsules déchirables ,bouchons verseurs ,
scellés etaccessoires similaires pour l'emballage ,enmé­
taux communs
83.I1*-Plaques indicatrices ,plaques-enseignes ,plaques-réclames ,
plaques adresses etautres plaques analogues ,chiffres ,lettres
etenseignas diverses ,enmétaux communs
»../..•83.10
83.11
83.12
83.13

SECTION XVI
Machines etappareils ;matériel électrique
Chapitre 84:CHAUDIERES ,MACHINES ,APPAREILS ETENGINS MECANIQUES
84.01 -Générateurs devapeur d'eauoud'autres vapeurs (chau­
dières àvapeur )
8k,02-Appareils auxiliaires pour générateurs devapeur d'eauou
d'autres vapeurs (économiseurs ,surchauffeur s,accumula -,
teurs devapeur ,appareils deramonage ,derécupération
desgaz ,etc. );condenseurs pour machines àvapeur
84.03 -Gazogènes etgénérateurs degazàl'eauoudegazàl'air ,
avec ousans leurs épurateurs ;générateurs d'acétylène (pai
voie humide )etgénérateurs similaires ,avec ousans leurs
.épurateurs
84.04 -Locomobiles (àl'exclusion destracteurs duno87.01 )et
machines demi-fixes ,àvapeur
8k.03-Machines àvapeur d'eauouautres vapeurs ,séparées de
leurs chaudières
84.07 -Roues hydrauliques ,turbines etautres machines motrices
hydrauliques ,ycompris leurs régulateurs
84.08 -Autres moteurs etmachines motrices
84.09 -Rouleaux compresseurs à-propulsion mécanique
84.10 -Pompes ,moto-pompes etturbo-pompes pour liquides ,ycom­
pris lespompes nonmécaniques etlespompes distributri­
cescomportant undispositif .-..mesureur ;élévateurs àli­
quides (àchapelet ,àgodets ,àbandes souples ,etc. )
84.11 -Pompes jmoto-pompes etturbo-pompes àairetàvide ;com­
presseurs ,moto-ccfmpresseurs etturbo-compresseurs d'air
etd'autres gaz ;générateurs àpistons libres ;ventila­
teurs etsimilaires
84.12 -Groupes pour leconditionnement del'aircomprenant ,réunis
enunseul corps ,unventilateur àmoteur etdes disposi­
tifs propres àinodifier latempérature etl'humidité
84.13 -Brûleurs pour l'alimentation desfoyers ,àcombustibles
liquides (pulvérisateurs ),àcombustibles solides pulvéri -
•sésouàgaz ;foyers automatiques ,ycompris leurs avant­
' foyers,' leurs grilles mécaniques ,leurs dispositifs méca­
niques pour l'évacuation descentres etdispositifs simi­
laires ,présentés isolément
84.14 -Fours industriels oudélaboratoires ,àl'exclusion des
foui-s électriques duno85.11
•••/ •••

38~
84.16-Calandres etlaminoirs ,autres queleslaminoirs àmétaux
etlesmachines àlaminer leverre ;cylindres pour ces
machines
84.17-Appareils etdispositifs ,même chauffés électriquement ,
pour letraitement dematières par desopérations impli­
quant unchangement detempérature ,telles quelechauf­
fage ,lacuisson ,latorréfaction ,ladistillation ,la
rectification ,lastérilisation ,lapasteurisation ,
l'étuvage ,leséchage ,l'évaporation ,lavaporisation ,la
condensation ,lerefroidissement ,etc. ,àl'exclusion dfa3
appareils domestiques ;chauffe-eau etchauffe-bains non
électriques
84.18-Machines etappareils centrifuges ;appareils pour la
filtration oul'épuration desliquides oudes gaz
84.19-Machines etappareils servant ànettoyer etàsecher les
bouteilles etautres récipients ;àremplir ,fermer ,éti~
queter etcapsuler lesbouteilles ,boîtes ,sacs etautr os-
récipients ;àempaqueter etemballer lesmarchandises ;ap­
pareils àgazéifier lesboissons ,appareils àlaver la
vaisselle
84.20-Appareils etinstruments depesage ,ycompris lesbascules
etbalances àvérifier lespièces usinées ,mais àl'ev.;iu -
sion desbalances sensibles àunpoids de5cgetmoins Ï
poids pour toutes balances
84.21 -Appareils mécaniques (même àmain ),àprojeter ,disperser
oupulvériser desmatières liquides ouenpoudre ;extinc­
teurs ,chargés ounon ;pistolets aérographes etappareil s­
/ similaires ;machines etappareils àjet desable ,àjet
devapeur ,etappareils àjetsimilaires
84.22-Machines et.appareils delevage ,dechargement ,dedé­
chargement etdemanutention (ascenseurs ,ëkips ,treuils ,
crics ,palans ,grues ,ponts-roulants ,transporteurs ,té)!"
fériques ,etc. ),àl'exclusion desmachines etappareils
duno84.23
84.23 -Machines etappareils ,fixes oumobiles ,d'extraction ,«o
terrassement ,d'excavation oudeforage dusol (pelles
mécaniques ,haveusetf ,excavateurs ,décapeurs ,niveleus «.<;<,
bulldozers ,scrapers ,et*.); sonnettes debattage ;chasy *:-
neige ,autres quelesvoitures chasse-neige duno87*03
84.24 -Machines ,appareils etengins agricoles ethorticoles pou-
lapréparation etletravail dusol etpour laculture *-y
compris les rofcleaux pour pelouses etterrains desports
84.25-Machines ,appareils etengins pour larécolte etlebat­
tage desproduits agricoles ;presses àpaille etàfour »
rage ;tondeuses àgazon ;tarares etmachines similaires
pour lenettoyage des grains ,trieurs àoeufs ,àfruits
etautres produits agricoles ,àl'exclusion desmachines
etappareils deminoterie duno84.29
••*/»

84.26 -Machines àtraire etautres machines etappareils de
laiterie
84.27 -Pressoirs ,fouloirs etautres appareils devinification ,
decidrerie etsimilaires
84.28 -Autres machines etappareils pour l'agriculture ,l'horti­
culture ,l'aviculture etl'apiculture ,ycompris les
germoirs comportant desdispositifs mécaniques outher­
miques etlescouveuses etéleveuses pour 1'aviculture
■84,29 -Machines ,appareils etengins pour laminoterie etle
traitement descéréales etlégumes secs ,àl'exclusion
desmachines ,appareils etengins dutype fermier
84.30 -Machines etappareils ,nondénommés nicompris dans d'au­
tres positions duprésent Chapitre ,pour lesindustries
delaboulangerie ,delapâtisserie ,delabiscuiterr'.a ,
despâtes alimentaires ,delaconfiserie ,delachocola­
terie ,delasucrerie ,delabrasserie et]pour letra­
vail desviandes ,poissons ,légumes etfruits àdesfins
alimentaires ,
84.31 -Machines etappareils pour lafabrication delapâte cel­
lulosique ïpâte àpapier )etpour lafabrication etle
finissage dupapier etducarton
84.32 -Machines etappareils pour lebrochage etlareliure ,y
compris lesmachines àcoudre les feuilleta
84.33 -Autres machines etappareils pour letravail delapâte
àpapier ,dupapier etducarton ,ycompris lescoupeuses
tetout genre
84.34 -Machines àfondre etàcomposer lescaractères ;machines ,
appareils etmatériel declicherie ,destéréotypie etsi­
milaires ;caractères d'imprimerie ,clichés ,planches ,cy­
lindres etautres organes imprimants ;pierres lithogra­
phiques ,planches etcylindres préparés pour lesarts •
graphiques (planés ,grenés ,polis ,etc. )
84.36 -Machines etappareils pour lefilage (extrusion )desma­
tières textiles synthétiques etartificielles ;machines et
appareils pour lapréparation desmatières textiles ;machi­
nes etmétiers pour lafilature etleretordage ;machines
àbobiner (ycompris lescanetières ),mouliner etdévider
84.37-auvumtr vycompris xes cunetxeres ;,louiincr ëi>aeviaer
84.37 -Métiers à.tisser ,àbonneterie ,àtulle ,àdentelle ,à
brodorie ,à.passementerie etàfilet ;appareils etmachi­
nespréparatoires pour letissage ,labonneterie ,etc.
(ourdissoirs ,encolleuses ,etc. )
84.38 -Machines etappareils auxiliaires pour lesmachines du
no84.37 (ratières ,mécaniques Jacquard ,casse-chaînes et
chsse-trames ,mécanismes dechangement denavettes ,etc. );
pièces détachées etaccessoires reconnaissables comme étant
exclusivement ouprincipalement destinés auxmachines et
appareils delaprésente position etàceux desnos84.36
et84.37 (broches ,ailettes ,granitures decardes ,peignes ,
barrettes ,filières ,navettes ,lisses etlames ,aiguilles ,
platines ,crochets ,etc. )

-40-
OM-.39 -Machines etappareils pour lafabrication etlefinissage
dufeutre ,enpièce ouenforme ,ycompris lesmachines de
chapellerie etles formes dechapellerie
84.42 -Machines etappareils pour lapréparation etletravail
des cuirs etpeaux etpour lafabrication desdhaussures
etautres ouvrages encuir ouenpeau ,àl'exclusion des
machines àcoudre duno84.41
84.43-Convertisseurs ,poches decoulée ,lingotières etmachines
àcouler (mouler )pour aciérie ,fonderie etmétallurgie
84.44 -Laminoirs ,trains delaminoirs etcylindres delaminoirs
8k,45-Machines-outils pour letravail desmétaux etdescarbures
métalliques ,autres quecelles desnos84,49et84.50
84.46 -Machines-outils pour letravail delapierre ,desproduits
céramiques ,dubéton ,de1'amiante -ciment etd'autres ma­
tières minérales similaires ,etpour letravail àfroid du
verre ,autres quecelles duno84.49
84.4?-Machines-outils ,autres quecelles duno84.49 ,pour le
travail dubois ,duliège ,del'os,del'ébonite ,desma­
tières plastiques artificielles etautres matières dures
similaires
84.48 -Pièces détachées etaccessoires reconnaissables comme étant
exclusivement ouprincipalement destinés auxmachines -
outils desnos84.45 à84.47 inclus ,ycompris lesporte -
pièces etporte-outils ,lesfilières àdéclenchement auto­
matique ,lesdispositifs diviseurs etautres dispositifs
spéciaux semontant surlesmachines-outils ;porte-outils
pour outillage àmain desnos82.04 ,84.49 et85.05
84.49 -Outils etmàchinès^-oùtiis pneumatiques ouàmoteur autre
qu'él'ectrique .ipporpor ^pour emploi àlamain
84.50-Machines etappareils :auxgazpour lesoudage ,lecoupage
etlatrempe superficielle , r
84.51 -Machines àécrire necomportant pasdedispositif detota­
lisation ;machines àauthentifier les chèques
84.52-Machines àcalculer ;machines àécrire dites "comptables ",
caisses enregistreuses ,machines àaffranchir ,àétablir
lestickets etsimilaires ,comportant undispositif de
totalisation
84.53 -Machines àstatistique etsimilaires àcartes perforées
(perforatrices ,vérificatrices ,trieuses ,tabulatrices ,
multiplicatrices ,etc. )
84.54 -Autres machines etappareils debureaû (duplicateurs hec­
tographiques ouàstencils ,machines àimprimer lesadres­
ses ,machines àtrier ,àcompter etàencartoucher .les
pièces demonnai ,appareils àtailler lescrayons ,appa­
reils àperforer etagrafer ,etc. )84.39 -
84,42 -
84.48 -
84.49 -
84.50-
84.51 -
84.52 -

84.55 -Pièces détachées etaccessoires (autres quelescoffrets ,
leshousses etsimilaires )reconnaissables comme étant ex­
clusivement ouprincipalement destinés auxmachines et
appareils desnos84.51 à84.54 inclus
84.56 -Machines etappareils àtrier ,cribler ,laver ,concasser ,
broyer ,mélanger lesterres ,pierres ,minerais etautres
matières minérales solides ;machines etappareils àag­
glomérer ,former oumouler lescombustibles minéraux so­
lides ,lespâtes céramiques ,leciment ,leplâtre etau­
tres matières minérales enpoudre ouenpâte ;machines à
former les moules defonderie ensable
84.57 -Machines etappareils pour lafabrication etletravail à
chaud duverre etdesouvrages enverre ;machines pour
l'assemblage deslampes ,tubes etvalves électriques ,
électroniques etsimilaires
84.58 -Appareils devente automatiques dont lefonctionnement ne
repose pas sur l'adresse pulehasard ,tels quedistribu­
teurs automatiques detimbres-poste ,cigarettes ,chocolat ,
comestibles ,etc. .
84.59 -Machines ,appareils etengins mécaniques ,nondénommés ni
compris dans d'autres positions duprésent Chapitre
84.60 -Châssis defonderie ,moules etcoquilles destypes utili -
.séspour lesmétaux (autres queleslingofcières ),lescar­
bures métalliques ,leverre ,lesmatières minérales (pâtes
céramiques ,béton ,ciment ,etc. ),lecaoutchouc etles
•matières plastiques artificielles
84.61 -Articles derobinetterie etautres organes similaires (y
' " 'compris lesdétendeurs etlesvannes thermostatiques )pour
tuyauteries ,chaudières ,réservoirs ,cuves etautres con­
.' tenants similaires
84.63 -Arbres detransmission ,manivelles etvilebrequins ,pa­
liers çtcoussinets ,engrenages etroues defriction ,ré­
ducteurs ,multiplicateurs etvariateurè devitesse ,vo­
lants etpoulies (ycompris lespoulies àmoufles ),em­
brayages ,-organes d'accouplement (manchons ,accouplements
élastiques ,etc. )etjoints d'articulation (decardan ,
d'Oldham ,etc ;) ' ■
84.64 -Joints métalloplastiques ;jeux ouassortiments dejoints
decomposition différente pour machines ,véhicules et
tuyauteries ,présentés enpochettes ,enveloppes ouembal­
lages analpgues • r- ..
84.65 -Partie© ,etpièces détachées demachines ,d'appareils et
d'engins mécaniques ,,nondénommées nicomprises dans
d'autres positions duprésent Chapitre ,necomportant pas
deconnexions électriques ,departies isolées électrique­
ment ,debobinages ,decontract oud'autres caractéristiques
électriques . w

-bZ
Chapitre 85îMACHINES ETAPPAREILS ELECTRIQUES ETOBJETS SERVANT
ADES USAGES ELECTROTECHNIGUES
85.02 -Electro-aimants ;aimants permanents ,magnétisés ounon ;
plateaux ,mandrins etautres dispositifs magnétiques
ouélectromagnétiques similaires defixation ;accou­
plements ,embrayages ,variateurs devitesse etfreins
électromagnétiques ;têtes delevage électromagnétiques
85»Ok-Accumulateurs électriques
85.05 -Outils etmachines-outils électromécaniques (àmoteur
incorporé )pour emploi àlamain
85.06 -Appareils électromécaniques (àmoteur incorporé )à
usage domestique
85.07 -Rasoirs ettondeuses électriques àmoteur incorporé
85.08 -Appareils etdispositifs électriques d'allumage etde
démarrage pour moteurs àexplosion ouàcombustion
interne (magnétos ,dynamos-magnétos ,bobines d'allu­
mage ,bougies d'allumage etdechauffage ,démarreurs ,
etc. );génératrices (dynamos )etconjoncteurs-dis -
jongteurs utilisés avec cesmoteurs
85.09 -Appareils électriques d'éclairage etdesignalisation ,
essuie-glaces ,dégivreurs etdispositifs antibuée
électriques ,pour cycles etautomobiles
85.10 -Lampes électriques partatives destinées àfonctionner
aumoyen deleur propre source d'énergie (àpiles ,à
accumulateurs ,électromagnétiques ,etc. ),àl'exclu­
sion desappareils duno85.09
85.11 -Fours électriques industriels oudelaboratoires ,y
compris les appareils pour letraitement thermique ,
desmatières parinduction ouparpertes diélectriques ;
machines etappareils électriques àsouder ,braser ou
couper
85.12 -Chauffe-eau ,chauffe-bains etthermo-plongeurs élec­
triques ;appareils électriques pour lechauffage des
locaux etpour autres usages similaires ;appareils
électrothermiques pour lacoiffure (sèche-cheveux ,
appareils àfriser ,chauffefers àfriser ,etc. ),fers
àrepasser électriques ;appareils électrothermiques
pour usages domestiques ;résistances chauffantes ,
:'autres quecelles duno85.2^
85.13 -Appareils électriques pour latéléphonie etlatélégra­
phie parfil ,yCompris lesappareils detélécommuni­
cation par courant porteur
«••/••»

- -
85.16 -Appareils électriques designalisation (autres quepour
latransmission demessages ),desécurité ,decontrôle et
decommande pour voies ferrées etautres voies decommu­
nication ,ycompris lesports etlesaérodromes
85.17 -Appareils électriques designalisation acoustique ouvi­
suelle (sonneries ,sirènes ,tableaux annonciateurs ,appa­
reils avertisseurs pour laprotection contre levol ou
l'incendie ,etc. ),autres queceux desnos85.09et85.16
85.22 -Machines etappareils électriques nondénommés nicompris
dans d'autres positions duprésent Chapitre
85.26 -Pièces isolantes ,entièrement enpatières isolantes ou
comportant desimples pièces métalliques d'assemblage
(douilles àpasdevis ,parexenple )noyées dans lanasse ,
pour machines ,appareils etinstallations électriques ,à
l'exclusion -lesisolateurs dun°85.25
85.27 -Tubes isolateurs etleurs pièces deraccordement ,enmé­
taux communs ,isolés intérieurement
85.28 -Parties etpièces détachées électriques demachines et
appareils ,non de-nommés nicomprises dans d'autres posi­
tions duprésent Chapitre
•ACTION XVII
Matériel detransport
Chapitre 86 :VESICULES ETÎÎAT3RISL P0U3 VOIES FELEES .;APPAREILLE SIGNA­
! LISATION NON ELECTniïTDS POUR VOIES DECOMMUNICATION
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 86 (de86.01 à
86.10 )sont libérées
Chapitre 87: VOITURES AUTOMOBILES ,TRACTEURS ,CYCLES ETAUTRES VEHICULES
TERRESTRES * ,
87.01 -Tracteurs ,ycompris lestracteurs-treuils
87.10 -Vélocipèdes (ycompris lestriporteurs etsimilaires ),
sans moteur
87.11 -Fauteuils etvéhicules similaires avec mécanisme de
propulsion (même àmoteur ),spécialement construits pour
être utilisés parlesinvalides
87.13 -Voitures sans mécanisme depropulsion pour letransport
desenfants etdesmafias ;leurs parties etpièces déta-
.chées
87.1^-Autres véhicules nonautomobiles etremorques pour tous
véhicules ;leurs parties etpièces détachées
Chapitre 88: 'NAVIGATION AERIENNE
88.01 -Aérostats
88.ÔV-Parachutes etleurs parties ,pièces détachées desappareils
■ ■desnos88.01 et88.02

-M-
88.05-Catapultes etautres engins delancement similaires ;
appareils ausol d'entraînement auvol ;leurs parties et
pièces détachées
Chapitre 89: NAVIGATION MARITIME STFLUVIALE
89.03 -Bateaux-phares ,bateaux-pompes ,bateaux dragueur bcil' ti
types ,pontons-grues etautres bateaux pour lasquelc luna-
vi.gation n'est qu'accessoire parrapport àlafonction
principale ;docks-flottants
89.04-Bateaux àdépecer
89.05 -Engins flottants divers ,tels queréservoirs ,caissons ,
coffres d'amarrage ,bouées ,balises etsimilaires
SECTION XVIII
Instruments etappareils d'optique ,de:photographie etdecinemato -
graphie ,demesure ,devérification ,deprécision ;
Instruments etappareils médico-chirurgicaux ;horlogerie ;instruments de
musique ;appareils d'enregistrement etdereproduction duson
Chapitre 90: INSTRUMENTS ETAPPAREILS D'OPTIQUE ,DEPHOTOGRAPHIE ETDE
CINEMATOGRAPHIE ,DEMESURE ,DEVERIFICATION ,DEPRECISION ;
INSTRUMENTS ETAPPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX
90.03 -Montures delunettes ,delorgnons ,defaces -à-main et
d'articles similaires etparties demontures
90.0 ^-Lunettes (correctrices ,protectrices ouautres ),lorgnons
faces -à-main etarticles similaires
90.06 -Instruments d'astronomie etdecosmographie ,tels que té­
lescopes ,lunettes astronomiques ,méridiennes ,équatoriaux ,
etc. etleurs bâtis ,àl'exclusion desappareils deradio­
astronomie
90.10 -Appareils §tmatériel destypes utilisés dans leslaboratoi­
resphotographiques oucinématographiques ,nondénommés ni
compris ailleurs dans leprésent Chapitre ;appareils depho­
tocopie par contact ;bobines pour l'enroulement des films
etpellicules ;écrans pour projections
90.11 -Microscopes etdiffractographes électroniques etprotoniquee
90.13 -Appareils ouinstruments d'optique ,nondénommés nicompris
dans lesautres positions duprésent Chapitre (ycompris les
projecteurs )
90.14 -Instruments etappareils degéodésie ,detopographie ,d'ar­
pentage »denivellement ,dephotogrammétrie etd'hydrogra­
phie ,denavigation (maritime ,fluviale ouaérienne ),de
météorologie ,d'hydrologie ,degéophysique ;boussoles ,télé­
mètres /

i
90.15 -Balances sensibles aunpoids de5cgetmoins ,avec ou
sans poids
90.16 -Instruments dedessin ,detraçage etdecalcul (pantogra­
phes ,étuis demathématiques ,règles etcercles àcalcul ,
etc. );machines ,appareils etinstruments demesure ,de
vérification etdecontrôle ,nondénommés nicompris dans
d'autres positions duprésent Chapitre (machines àéquili­
brer ,planimètres ,micromètres ,calibres ,jauges ,mètres ,
etc. );projecteurs deprofils
90.18 -Appareils demécanothérapie etdemassage ;appareils de
psychotechnie ,d'ozonothérapie ,d'oxygénothérapie ,deréani­
mation ,d'aérosolthérapie etautres appareils respiratoi­
resdetous genres (ycompris lesmasques àgaz )
90.19 -Appareils d'orthopédie (ycompris lesceintures médico-chirup -
gicales );articles etappareils deprothèse dentaire ,ocu­
laire ouautre ;appareils pour faciliter l'audition des
sourds ;articles etappareils pour fractures -'pttjl'is ,
gouttières etsimilaires )
90.20 -Appareils àrayons X,même deradiophotographie ,etappa­
reils utilisant les radiations desubstances radio-actives ,
ycompris lestubes générateurs deru, X,lesgénérateurs
detension ,lespupitres decommande ,lesécrans ,lestables ,
fauteuils etsupports similaires d'examen oudetraitement
90.21 -Instruments ,appareils etmodèles conçus pour ladémonstra­
tion (dans l'enseignement ,dans lesexpositions ,etc. ),non
susceptibles d'autres emplois
90.22 -Machines etappareils d'essais mécaniques (essais derésis­
tance ,dedureté ,detraction ,decompression d'élasticité ,
etc. )desmatériaux (métaux ,bois ,textiles ,papier ,matiè­
resplastiques ,etc. )
90.2^-Appareils etinstruments pour lamesure ,lecontrôle oula
régulation desfluides gazeux ouliquides ,oupour lecon­
trôle automatique dostempératures ,tels quemanomètres ,ther­
mostats ,indicateurs deniveau ,régulateurs detirage ,débit­
mètres ,compteurs dechaleur ,àl'exclusion desappareils et
instruments dun°90.1 ^+
90.25 -Instruments etappareils pour analyses physiques ouchimi­
ques (tels quepolarimètres ,réfractomètres ,spectomètres ,
analyseurs degaz oudefumées );instruments etappareils
pour essais deviscosité ,deporosité ,dedilatation ,deten­
sion superficielle etsimilaires (tels queviscosimètres ,poro -
simètres ,dilatomètres )etpour mesures calorimétriques ,
photométriques ouacoustiques (tels quephotomètres -ycom­
pris lesindicateurs detemps depose -calorimètres );micro­
tomes
90.26 -Compteurs degaz ,deliquides etd'électricité ,ycompris les
compteurs deproduction ,decontrôle etdétalonnage »
«.m/...

:- :kSV
90.27 -Autres compteurs (compteurs detours ,compteurs deproduc­
tion ,taximètres ,totalisateurs dechemin parcouru ,podo­
mètres ,etc. ),indicateurs devitesse ettachymètres autres
queceux dun°90.1 ^,ycompris lestachymètres magnétiques ;
stroboscopes
Chapitre 91: HORLOGERIE
91.05 -Appareils decontrôle etcompteurs detemps àmouvement
d'horlogerie ouàmoteur synchrone (enregistreurs depré­
sence ,horodateurs ,contrôleurs derondes ,minutiers ,comp­
teurs desecondes ,etc. )
91.06 -Appareils munis d'unmouvement d'horlogerie oud'unmoteur
synchrone permettant dedéclancher unmécanisme àtemps
donné (interrupteurs horaires ,horloges decommutation ,etc. )
91.08 -Autres mouvements d'horlogerie terminés
91.10 -Cages etcabinets d'appareils d'horlogerie etleurs parties
Chapitre 92: INSTRUMENTS DEMUSIQUE ,APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT ETLA
REPRODUCTION DUSON ;PARTIES ETACCESSOIRES DECES INSTRU­
MENTS ETAPFAREILS
92.01 -Pianos (mime automatiques ,avec ousans clavier );clavecins
etautres instruments àcordes ,àclavier ;harpes (autres
quelesharpeç éoliennes )
92.02 -Autres instruments demusique àcordes
92.03 -Orgues àtuyaux ;harmoniums etautres instruments similai­
resàclavier et4q.nches libres métalliques
92.0 ^-Accordéons etconcertinas ;harmonicas àbouche
92.05 »Autres instruments demusique àvent
92.06 -Instruments demusique àpercussion (tambours ,crc-sses ,xy­
lophones ,métalophones ,cymbales ,cas+agnet it-i ,etc. )
92.07 -Instruments demusique électromagnétiques ,électrostatiques ,
électroniques etsimilaires (pianos ,orgues ,accordéons ,etc.
92.08 -Instruments demusique nonrepris dans uneautre position
duprésent Chapitre (orchestrions ,orgues deBarbarie ,boî­
tesàmusique ,oiseaux-chanteurs ,scies musicales ,etc. );
appeaux detout genre etinstruments d'appel etdesignali­
sation àbouche (cornes d'appel ,sifflets ,etc .)
92.09 -Cordes harmoniques
92.10 -Parties ,pièces détachées etaccessoires d'instruments de
musique (autres queles .cordes harmoniques ),ycompris les
cartons etpapiers perforés pour appareils àjouer mécani­
quement ,ainsi quelesmécanismes deboîtes àmusique ;mé­
tronomes etdiapasons detout genre
f A /•••/•••

92.12 -Supports desonpour lasappareils dun°:9?*11oupour eu–
rogistreaients analogues ;disques ,cylindres ,cires ,bandes ,
films ,fils ,etc. ,préparés pour l'enregistrement ouenre­
gistrés ;matrices etmoules galvaniques pour lafabrication
des disques
SECTION XIX
Armes et munitions
Chapitre 93: ARMES ETMUNITIONS ^ -
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 93 (de93«01à
93«07)sont libérées
SECTION XX
Marchandises etproduits divers ,nondénommés nicompris ailleurs
Chapitre 9k: MEUBLES ;MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL ;ARTICLES DELITERIE
ETSIMILAIRES ,
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 9^(de9^*01 à
9^»0*f )sont libérées
Chapitre 95: MATIERES ATAILLER ETAMOULER AL'ETAT TRAVAILLE
(YCOMPRIS LESOUVRAGES )
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 95 (de95*01 à
95*08 )sont libérées
Chapitre 96: OUVRAGES DEBROSSERIE ETPINCEAUX ,BALAIS ,PLUMEAUX .
HOUPPES ETARTICLES DETAMISERIE
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 96(de96.01 à
96.06 )sont libérées
Chapitre 97: JOUETS ,JEUX ,ARTICLES POUJl DIVERTISSEMENTS ETPOUR SPORT
97*01 -Voitures etvéhicules àroues pour l'amusement desenfants ,
tais quevélocipèdes ,trottinettes ,chevaux mécaniques ,
autos àpédales ,voitures pour poupées etsimilaires
97*02 -Poupées detous genres ; .

-48-
97•O'f-Articles pour jeux desociété (ycompris lesjeux àmoteur
ouàmouvement pour lieux publics ,lestennis detable ,
lesbillards-meubles etlestables spéciales pour jeux de
casinos )
97*06 -Articles etengins pour lesjeux deplein air ,lagymnas­
tique ,l'athlétisme etautres sports ,àl'exclusion des
articles dun°97.0 ^
97«08-Manèges ,balançoires ,stands detiretautres attractions
foraines ,ycompris lescirques ,ménageries etthéâtres
ambulants
Chapitre 98; OUVRAGES DIVERS
98.03 -Porte-plume ,stylographes etporte-mines ;porte-crayon et
similaires ;leurs pièces détachées etaccessoires
(protège-pointes ,agrafes ,etc. ),àl'exception desarticles
desnos98.Ob -et98.05
98.0^-Plumes àécrire etpointes pour plumes
98.06 -Ardoises ettableaux pour l'écriture etledessin ,enca­
drés ounon
98.07 -Cachets ,numéroteurs ,composteurs ,dateurs ,timbres etsi­
milaires ,àmain
98.08 -Rubans encreurs ,imprégnés d'encre oud'uncolorant ,montés
ounonsurbobines ,pour machines àécrire ,àcalculer et
similaires ;tampons encreurs ,imprégnés ounon ,avec ou
sans boîte
98.09 -Cires àcacheter debureau oupour bouteilles ,présentées
enplaquettes ,bâtonnets ousous des formes similaires ;
pâtes àbase degélatine pour reproductions graphiques ,
rouleaux d'imprimerie etusages similaires ,même sur sup­
port enpapier ouenmatières textiles
98.11-Pipes (ycompris lesébauchons etlestêtes );fume-cigares
etfume-cigarettes ;bouts ,tuyaux etautres pièces détachées
98.12 -Peignes àcoiffer ,peignes decoiffure ,barrettes etarti­
cles similaires
98.13 -Buses pour corsets ,pour vêtements ouaccessoires duvête­
ment etsimilaires
98.1^-Vaporisateurs detoilette ,montés ,leurs montures ettêtes
demontures
98.15 -Bouteilles isolantes etautres récipients isothermiques
montés ,ainsi queleurs parties (àl'exclusion desampou­
les enverre )
98.16 -Mannequins etsimilaires ;automates etscènes animées pour
étalages
.•m/...

SECTION XXI
Objets d'art ^r!© -collent i_ojî-©+-d"*antiquité
Chapitra 99: OBJETS D'ART ,DECOLLECTION 33TD'ANTIQUITE
Toutes lespositions comprises dans leChapitre 99 (de99»01 à
99»06 )sont libérées »