FR Journal officiel de l'Union européenne C 123/7

Notification des titres des qualifications en médecine spécialisée et des certificats accompagnant la qualification

(2005/C 123/06)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

La directive 93/16/CEE visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres qualifications officielles, telle qu'elle a été modifiée recemment par la directive 2001/19/CE, et en particulier son article 42bis, prévoit que les États membres notifient à la Commission les lois, réglementations et textes administratifs qu'ils adoptent en ce qui concerne l'octroi de diplômes, certificats et autres titres relevant du champ d'application de la présente directive. La Commission publie une note adéquate au Journal officiel de l'Union européenne faisant apparaître les dénominations adoptées par les États membres pour les qualifications concernées et, le cas échéant, pour le titre professionnel correspondant.

Le Luxembourg, l'Espagne, l'Allemagne, la Slovaquie et Chypre ont indiqué que des modifications avaient été apportées aux dénominations de la liste des titres de formation en médecine spécialisée qui les concernaient. L'Allemagne a notifié une modification au certificat accompagnant la qualification des médecins.

L'annexe C de la directive 93/16/CEE telle qu'elle a été modifiée par la directive 2001/19/CE et plus récemment par l'annexe II de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie ainsi que de la Slovaquie et les modifications apportées au traité sur lequel est fondée l'Union européenne est donc amendée comme suit:

(1) au point «Gériatrie», la dénomination relative au Luxembourg est la suivante: «Gériatrie»

(2) au point «Immunologie», la dénomination relative au Luxembourg est la suivante: «Immunologie»

(3) au point «Maladies contagieuses», la dénomination relative au Luxembourg est la suivante: «Maladies contagieuses»

(4) au point «Médecine physique et de réadaptation», la dénomination relative à l'Espagne est la suivante: «Medicina física y rehabilitación»

(5) au point «Orthopédie», la dénomination relative à l'Espagne est la suivante: «Cirugía ortopédica y traumatología»

(6) au point «Chirurgie esthétique», la dénomination relative à l'Espagne est la suivante: «Cirugía plástica, estética y reparadora»

(7) au point «Médecine du travail», la dénomination relative à l'Espagne est la suivante: «Medicina del trabajo»

(8) au point «Chirurgie générale», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «(Allgemeine) Chirurgie»

(9) au point «Pédiatrie», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Kinder- und Jugendmedizin»

(10) au point «Orthopédie», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Orthopädie (und Unfallchirurgie)»

(11) au point «Radiodiagnostic», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «(Diagnostische) Radiologie»

(12) au point «Radiodiagnostic», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Mikrobiologie (Virologie) und Infektionsepidemiologie»

(13) au point «Chimie biologique», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Laboratoriumsmedizin»

(14) au point «Chirurgie esthétique», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Plastische (und Ästhetische) Chriurgie»

(15) au point «Chirurgie thoracique», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Thoraxchirurgie»

(16) au point «Chirurgie des vaisseaux», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Gefäßchirurgie»

(17) au point «Cardiologie», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Innere Medizin und Schwerpunkt Kardiologie»

(18) au point «Gastro-entérologie», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Innere Medizin und Schwerpunkt Gastroenterologie»

(19) au point «Rhumatologie», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Innere Medizin und Schwerpunkt Rheumatologie»

(20) au point «Hématologie générale», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Innere Medizin und Schwerpunkt Hämatologie und Onkologie»

(21) au point «Endocrinologie», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Innere Medizin und Schwerpunkt Endokrinologie und Diabetologie»

(22) au point «Chirurgie gastro-entérologique», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Visceralchirurgie»

(23) au point «Maladies rénales», la dénomination relative à l'Allemagne est la suivante: «Innere Medizin und Schwerpunkt Nephrologie»

(24) au point «Biologie clinique», la dénomination relative à la Slovaquie est la suivante: «laboratórna medicína»

(25) au point «Chirurgie gastro-entérologique», la dénomination relative à la Slovaquie est la suivante: «gastroenterologická chirurgia»

(26) au point «Santé publique et médecine sociale», la dénomination relative à la Slovaquie est la suivante: «verejné zdravotníctvo»

(27) au point «Soins d'urgence», la dénomination relative à la Slovaquie est la suivante: «úrazová chirurgia/urgentná medicína»

(28) au point «Médecine du travail», la dénomination relative à la Slovaquie est la suivante: «pracovné lekárstvo»

(29) au point «Radiothérapie», la dénomination relative à Chypre est la suivante: «Ακτινοθερ απευ τικήΟγκολογία»

L'annexe A à la directive 93/16/CEE telle qu'elle a été modifiée par la directive 2001/19/CE et plus récemment par l'annexe II de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie ainsi que de la Slovaquie et les modifications apportées au traité sur lequel est fondée l'Union européenne est donc amendée comme suit: