COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(91) 361 final 
Bruxelles, le 21 octobre 1991 
Propos i t ion de 
PEÇISIQMJHJLJ&MSEIL 
adoptant le Programme de Travail pour la mise en oeuvre du programme 
spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine 
des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994) 
(présentée par la Commission) 
EXPOSE DES MOTIFS 
La Décision du Conseil du 9 Septembre 1991 (91/506/CEE) adoptant un programme 
spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine des 
technologies industrielles et des matériaux, impose dans son Article 7 par. 1,1er alinéa, 
que le projet de Programme de Travail, fourni à cet effet au titre de l'Article 5 par. 2, 
soit soumis pour avis au Comité des représentants des Etats Membres assistant la 
Commission pour la mise en oeuvre du programme, conformément à la procédure 
décrite en son Article 6. 
Conformément à cette procédure, un projet de Programme de Travail a été soumis le 
12 Septembre 1991 au Comité qui n'a pas été en mesure de fournir son avis. En effet, 
ce projet de programme de travail n'a pas obtenu la majorité qualifiée. Les difficultés 
ont été centrées autour de l'inclusion d'une liste de projets ciblés (Chapitre II.4 du 
projet de Programme de Travail). Les projets ciblés sont un élément stratégique de la 
politique de R&D communautaire, nécessaire pour renforcer la compétitivité 
industrielle européenne, comme le demande l'Art. 130 F du Traité. En particulier la 
"voiture propre" est un sujet d'importance pour la Communauté économiquement, 
socialement et sur le plan de l'environnement et, comme cela est indiqué spécifiquement 
dans la décision du Conseil (90/221/Euratom/CEE) sur le Programme Cadre 1990-1994, 
un sujet reflétant les besoins résultant de la création du grand marché intérieur. 
Conformément à l'Article 6 par. 4 de la décision du Conseil mentionnée ci-dessus du 
9 Septembre 1991, il incombe à la Commission de soumettre au Conseil une proposition 
sur les mesures à prendre. 
Il est urgent d'adopter le projet de Programme de Travail, fondement de l'appel aux 
propositions prévu à l'Art. 5, para 2, afin d'éviter un retard dans le lancement de projets 
de recherche et développement technologiques, nécessaires au renforcement de la base 
scientifique de l'industrie manufacturière européenne. En l'absence d'adoption du 
Programme de Travail, la Commission ne peut pas publier formellement d'appels aux 
propositions. 
2) 
m 
Proposition de 
DECISION DU CONSEIL 
du 
adoptant le Programme de Travail pour la mise en oeuvre du programme 
spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine 
des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
Vu la Décision du Conseil 91/506/CEE du 9 Septembre 1991 adoptant un programme 
spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine des 
technologies industrielles et des matériaux (1990-1994)1 et en particulier son Article 6 
para 4, 
Vu la proposition de la Commission,2 
Considérant que l'Article 5 (2) de la Décision du Conseil 91/506/CEE prévoit qu'un 
Programme de Travail sera élaboré, décrivant les objectifs détaillés et les types de projet 
à entreprendre ainsi que les dispositions financières correspondantes à arrêter, 
Considérant que l'Article 7, 1er alinéa de ladite décision prévoit que ce programme est 
arrêté selon la procédure prévue à son Article 6, 
Considérant que, conformémemnt à cette procédure, un projet de Programme de 
Travail a été soumis au Comité chargé d'assister la Commission et que celui-ci n'a pas 
émis d'avis favorable dans le délai imparti par son Président; que, suivant cette même 
procédure, il incombe à la Commission de soumettre au Conseil une proposition relative 
aux mesures à prendre, 
DECIDE 
Article Unique 
Le Programme de Travail décrit en Annexe I est adopté. 
Fait à Pour le Conseil 
Le Président 
1JO N*L 269/30, 25.09.1991 
2 JO N° C Non encore publie 
M 
TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES 
ET DES MATERIAUX 
(1991 - 1994) 
(Brite/EuRam II) 
Avant-projet du programme de travail 
I. INTRODUCTION 
Ce programme est la suite directe du programme BRITE/EURAM et du programme consacré aux matières 
premières et à leur recyclage. Il a pour objectif général de contribuer à la revitalisation de l'industrie 
manufacturière européenne par le renforcement de sa base scientifique par la recherche et le 
développement technologique. L'effort de RDT dans le cadre du programme sera consacré à l'intégration 
de tous les aspects du cycle de vie des matériaux et produits, et respectera également des contraintes plus 
sévères en matière de recevabilité des développements technologiques. Parmi ces contraintes, on compte 
la protection de l'environnement, les conditions de travail, l'adaptation permanente des qualifications de la 
main-d'oeuvre au changement technologique ainsi que les nouvelles méthodes de gestion et d'organisation 
visant à assurer la souplesse et l'efficacité des relations entre la technologie et le monde professionnel. 
Le présent programme de travail a été préparé conformément à l'article 5 paragraphe 2 de la décision du 
Conseil arrêtant le programme. Il s'articule autour des deux sections suivantes: 
Détail des objectifs et travaux de recherche; 
Mise en oeuvre : appel de propositions, types de projets, dispositions financières. 
Même si chaque proposition de recherche ne doit être consacrée qu'à un seul élément du cycle de vie des 
matériaux, il est probable que la préférence sera accordée aux propositions anticipant les résultats issus 
d'une approche pluridisciplinaire et abordant l'éventail de leurs éventuelles applications. Les initiatives 
permettant aux exploitants potentiels et aux utilisateurs éventuels d'accéder le plus librement possible aux 
résultats feront l'objet d'une attention particulière, compte tenu des droits légitimes de protection de la 
propriété intellectuelle et industrielle. 
II. DETAIL DES OBJECTIFS ET TRAVAUX DE RECHERCHE 
Domaine technique 1 : MATERIAUX - MATIERES PREMIERES 
L'accent est mis sur l'amélioration des performances à la fois des matériaux traditionnels et des matériaux 
de pointe, à un coût qui permette une exploitation industrielle concurrentielle dans un large éventail 
d'applications. Cela sous-entend le perfectionnement des technologies afin de garantir l'approvisionnement 
en matières premières de même que le recyclage de ces dernières, de manière à promouvoir une approche 
intégrée de l'ensemble du cycle dévie des matériaux. Cela indu également l'utilisation rentable de nouveaux 
matériaux dans un large éventail de produits et d'applications, et leur diffusion vers de nouveaux domaines 
d'application. 
MATIERES PREMIERES ET RECYCLAGE 
1.1. MATIERES PREMIERES ^ 
1.1.1. Technologie d'exploration 
Objectifs 
Conception de nouveaux outils à faible coût ou amélioration des outils existants et élaboration de concepts 
géologiques plus performants destinés à l'exploration dans le cadre de l'industrie minière. Perfectionnement 
du savoir-faire et du matériel dans ce domaine de même que des techniques de détection et de contrôle 
et de la cartographie des régions minières polluées. 
Travaux de recherche 
1.1.1.1. Développer et tester des approches de pointe dans le domaine de l'exploration, de la 
détection de gisements et de l'évaluation des cibles connus. 
1.1.1.2. Perfectionner les modèles de gisements et les concepts d'exploration. 
1.1.1.3. Perfectionner les méthodes et techniques de calcul des réserves de minerai. 
1.1.1.4. Développer et améliorer des systèmes intégrés basés sur l'analyse multidonnées. 
1.1.1.5. Développer et tester de nouvelles méthodes d'exploration géophysique et géochimique 
rentables et perfectionnées, telles que les mesures électromagnétiques transitoires (TEM), 
la spectrométrie optique et l'analyse des éléments du groupe platine (PGE). 
1.1.1.6. Mettre en oeuvre et évaluer les techniques d'exploration récemment développées, telles les 
méthodes géophysiques au sol comme les géoradars, les méthodes sismiques et les 
systèmes aéroportés et déterminer leur potentiel d'application additionnel. 
1.1.1.7. Développer des équipements d'exploration de pointe par le biais de la miniaturisation 
d'instruments, tels que les spectromètres et les équipements de diagraphie du puits de 
sondage, et mettre au point des techniques de forage plus rentables. 
1.1.1.8. Développer et tester des techniques d'exploration destinées au contrôle environnemental, 
à la détection et à la cartographie des zones polluées autour des exploitations minières et 
des carrières (voir aussi 1.1.2.7. et 1.1.2.8.). 
1.1.2. Technologie minière 
Objectifs 
Mise au point de techniques qui permettront d'accroître la productivité tels qu'une amélioration des coûts 
d'exploitation des activités minières en tenant compte des aspects environnementaux et de sécurité ainsi 
que d'une meilleure évaluation de l'impact social et économique de l'exploitation minière et des carrières. 
Travaux de recherche 
1.1.2.1. Développer des techniques et systèmes de dérochage et d'exploitation continue des mines 
et carrières. 
1.1.2.2. Développer des techniques spécialisées en vue d'améliorer les conditions de travail et les 
nonnes de sécurité ainsi que la qualité de la protection de l'environnement. 
1.1.2.3. Développer des méthodes d'exploitation sélectives réduisant la production de déchets (voir 
aussi 1.1.3.6.). 
1.1.2.4. Développer de nouveaux concepts pour ouvrir des puits de mines ainsi que de nouveaux 
concepts afin d'optimiser et d'intégrer les diverses opérations des exploitations minières 
telles que le remblayage, le forage, l'abattage par explosifs et le transport. 
1.1.2.5. Améliorer la modélisation et les technologies pratiques destinées aux systèmes de support 
ainsi qu'au renforcement et à la stabilisation de la roche. 
1.1.2.6. Développer l'analyse multidonnées, la modélisation et la simulation pour la gestion et la 
planification assistées par ordinateur dans le domaine des activités minières. 
1.1.2.7. Développer des simulations, des modèles et des techniques expérimentales afin d'optimiser 
la réhabilitation de sites désaffectés de mines incluant leur utilisation pour les déchets (voir 
aussi 1.1.1.8.). 
1.1.2.8. Développer des techniques d'évaluation des conséquences économiques et sociales des 
contraintes d'ordre environnemental imposées aux mines et aux carrières (voir aussi 
1.1.1.8.). 
1.1.3. Traitement du minerai 
Objectifs 
Amélioration des procédés existants, développement de technologies innovantes qui seront appliquées lors 
d'opérations en grandeur réelle basées sur des recherches en laboratoire et optimisation des méthodes et 
techniques utilisées au cours des diverses opérations de traitement des concentrés, déchets et résidus 
minéraux dans les exploitations minières et industries métallurgiques afin de réduire les coûts de production 
d'installations nouvelles ou existentes et d'atténuer les problèmes environnementaux. 
Travaux de recherche 
1.1.3.1. Analyser les minerais et roches industrielles afin d'améliorer la technologie de leur traitement 
et la disponibilité pour des usages alternatifs. 
1.1.3.2. Améliorer les techniques de séparation physique et chimique. 
1.1.3.3. Améliorer les techniques de traitement du minerai et d'extraction du métal telles que 
l'hydrométallurgie, la biohydrométallurgie, l'électrométallurgie et la pyrométallurgie ( y 
compris la métallochimie par le laitier). 
1.1.3.4. Développer les technologies qui réduiront les émissions et la consommation énergétique et 
augmenteront l'éventail des matières de base pouvant être utilisées dans les usines de 
traitement de roches et minerais. 
1.1.3.5. Développer des méthodes et techniques de fixation et de stabilisation des métaux et des 
composants toxiques dans les résidus, les déchets miniers, scories et déchets finaux. 
1.1.3.6. Développer de nouveaux procédés et équipements qui optimisent la qualité et le rendement 
qui minimisent la production de déchets (voir aussi 1.1.2.3.) 
1.1.3.7. Elaborer des instruments, en particulier des capteurs, dans le cadre du contrôle de qualité 
des procédés, matériaux et produits. 
1.1.3.8. Développer des modèles et techniques de simulation mathématiques de procédés de 
traitement des minerais et d'extraction des métaux et les intégrer dans les industries en 
exploitation. Développer des systèmes experts et automatisés. 
1.2. RECYCLAGE 
1.2.1. Recyclage et récupération des déchets Industriels y compris les métaux non ferreux 
Objectifs 
Mise au point de nouvelles technologies pour le traitement physique et/ou chimique des résidus, des 
ferrailles et des déchets industriels afin d'améliorer les taux de récupération et de réduire au minimum les 
problèmes environnementaux. Dans ce contexte, les travaux de recherche se concentreront entre autres sur 
les techniques de pyrométallurgie, d'hydrométallurgie et de raffinage appliquées au traitement de résidus 
complexes, d'alliages et de ferrailles contenant de multiples éléments. 
Travaux de recherche 
1.2.1.1. Analyser, identifier, classer et quantifier les matériaux secondaires et les métaux non ferreux 
issus de la production industrielle. Développer des méthodes de contrôle de qualité pour 
les matériaux secondaires avant leur recyclage, leur utilisation ou leur destruction contrôlée. 
1.2.1.2. Optimiser les procédés de séparation, de concentration et de recyclage existants au niveau 
industriel, en vue de la maîtrise de l'énergie, la flexibilité de l'approvisionnement ainsi que 
la concentration et la réduction des émissions. 
1.2.1.3. Développer de nouveaux procédés de séparation, de concentration et de recyclage en vue 
d'améliorer l'efficacité de la récupération de matériaux de valeur à partir des ferrailles et des 
déchets industriels y compris le revêtement des matériaux réfractaires en évitant la pollution 
extérieure. 
1.2.1.4. Développer dos procédés pyrométallurgiques rentables, comme des procédés plasma ou 
laser, qui permettent de gérer des fluctuations de concentrations de la charge d'alimentation 
afin de récupérer les métaux de base, spéciaux et précieux provenant des secteurs 
industriels, des déchets de l'industrie métallurgique, des résidus complexes, des catalyseurs 
d'échappement et des biens et équipements usagés. 
1.2.1.5. Développer des procédés biohydrométallurgiques, photocatalytique et hydrométallurgiques 
rentables destinés au traitement du laitier, des résidus, des effluents et déchets industriels 
en vue de récupérer des métaux, des sels et des matériaux de valeur et de procéder à une 
décontamination visant à réduire la pollution au minimum. 
1.2.1.6. Développer des technologies de pointe adaptées aux produits secondaires et déchets des 
opérations de raffinage et de réduction, par exemple grâce à : la technologie du lit fluidisé, 
l'électrolyse de l'eau, la distillation dans le vide, la technologie du plasma, l'électrolyse à sel 
fondu et la technologie du chlorure. 
1.2.1.7. Développer des technologies'qui permettent la récupération et le recyclage de matériaux 
contenant des structures composées organiques et galvanoplastiques tout en réduisant les 
atteintes à l'environnement. 
1.2.1.8. Développer des modèles informatiques d'évaluation de la viabilité économique et de la 
disponibilité des matériaux secondaires recyclables et de modèles métalurgiques ainsi que 
de prévision de l'impact du recyclage multiple sur les propriétés et la potentialité de 
traitement des matières premières. 
1.2.2. Recyclage, récupération et réutilisation des matériaux de pointe. 
Objectifs 
Amélioration des technologies de recyclage visant au réemploi des déchets provenant de matériaux de 
pointe afin de renforcer la qualité des nouveaux produits ou composés de qualité et de valeur économique 
supérieures. 
Travaux de recherche 
1.2.2.1. Analyser, classer et quantifier les déchets provenant de matériaux de pointe et mettre au 
point des méthodes de contrôle de qualité des matériaux secondaires avant leur recyclage, 
leur réutilisation et leur destruction contrôlée. 
1.2.2.2. Développer des techniques analytiques de marquage destinées à l'identification. Développer 
des technologies sûres et rentables pour le recyclage des résidus et déchets métalliques 
provenant de composites organiques ou inorganiques ou d'autres matériaux de pointe. 
1.2.2.3. Développer des modèles d'évaluation de la viabilité économique et de la disponibilité des 
matériaux de pointe recyclables ainsi que des modèles de prévision de l'impact du 
recyclage multiple sur les propriétés physiques et la potentialité de traitement des matériaux 
initiaux. 
MATERIAUX NOUVEAUX ET AMEUORES ET TRAITEMENT DE CES MATERIAUX 
1.3. MATERIAUX STRUCTURELS 
1.3.1. Matériaux métalliques et composites à matrice métallique 
Objectifs 
Réalisation des progrès nécessaires à l'exploitation totale du potentiel des nouveaux alliages, composites 
et de leur traitement; en particulier, les technologies visant à résoudre les probicmes associés à la 
production en série. En outre, mise au point de superalliages résistants à haute température, d'alliages 
intermétalliques, de poudres métalliques, d'alliages métal-verre, de métaux durs frittes, d'alliages et placages 
résistant à l'usure nécessaires pour des applications spécifiques dont les spécifications de conception sont 
complexes. 
Travaux de recherche 
1.3.1.1. Développer des technologies rentables en vue de la synthèse et de la production de 
matériaux et d'alliages métalliques destinés à une gamme plus large de produits finals de 
haute qualité et de haute performance. 
1.3.1.2. Développer des systèmes en alliages, alliages intermétalliques de construction et 
composites à matrice métallique bénéficiant de propriétés spécifiques telles qu'une meilleure 
rigidité, un ratio poids/résistance plus faible, une résistance plus importante aux conditions 
liées à l'environnement et aux températures élevées. 
\ 
1.3.1.3. Améliorer les performances par le biais du contrôle de la morphologie des poudres et des 
propriétés de l'interface des composites à matrice métallique 
1.3.1.4. Développer des systèmes de placage mince et épais aux propriétés fonctionnelles 
améliorées pour des substrats métalliques. 
1.3.1.5. Appliquer des techniques de simulation informatiques liant les modèles micro et 
macrostructurels. 
1.3.1.6. Développer des techniques d'évaluation de la stabilité et des comportements à long terme 
des matériaux métalliques. 
6 
1.3.2. Matériaux céramiques, composites à matrice céramique et matériaux de pointe en verre 
Objectifs 
Poursuite des progrès des connaissances et des technologies dans des domaines d'importance critique tels 
que la qualité, le traitement et la fiabilité des matériaux, avec une attention particulière pour le traitement 
économique ainsi que pour la fabrication de produits résistants et exempts de défauts. 
Travaux de recherche 
1.3.2.1. Développer des matériaux à haute température dont la résistance, la dureté, la ductilité et 
la résistance à la corrosion et l'érosion seront renforcées. 
1.3.2.2. Optimiser les poudres en tant que produit de départ 
1.3.2.3. Développer des techniques de traitement rentables et à haut rendement destinées à des 
matériaux de haute qualité et pouvant être diffusées dans de nouveaux champs 
d'application. 
1.3.2.4. Améliorer la solidité et la fiabilité des composants, et notamment leur stabilité à long terme 
en service. 
1.3.2.5. Améliorer la résistance au chocs thermiques, la résistance au fluage, le calorifugeage et le 
comportement des matériaux face à l'oxydation et à la corrosion à haute température. 
1.3.2.6. Développer des méthodes probabilistes de conception de composants d'ingénierie à haute 
performance. 
1.3.2.7. Développer des technologies de traitement de surface destinées à faciliter la fabrication et 
l'utilisation en service. 
1.3.2.8. Appliquer des techniques de simulation informatiques liant les modèles micro et 
macrostructurels. 
1.3.2.9. Développer des techniques d'évaluation de la stabilité et du comportement à long terme des 
matériaux céramiques. 
1.3.3. Polymères et composites à matrice polymères 
Objectifs 
Amélioration de l'analyse des performances de ces matériaux en fonction de leur structure et 
perfectionnement des connaissances au pian de la relation entre les propriétés et les techniques de 
fabrication de ces matériaux. Des progrès dans ce domaine pourraient se concrétiser sous la forme de 
méthodes de conception et de techniques de fabrication innovantes. Réponse aux inquiétudes 
environnementales soulevées par les nouveaux thermoplastiques techniques qui conservent leurs propriétés 
mécaniques à haute température et qui peuvent être produits grâce aux techniques de fabrication 
thermiques les moins coûteuses. 
3) 
Travaux de recherche 
1.3.3.1. Développer des matériaux, composites, fibres et matières collantes poiymériques destinés 
à un plus large éventail d'applications et bénéficiant de propriétés matérielles améliorées 
telles que la résistance aux agressions de l'environnement, à la température, à la pression, 
au choc et aux solvants. 
1.3.3.2. Développer des matériaux poiymériques aux propriétés spécifiques, permettant de minimiser 
leur impact sur l'environnement, telles que la faculté de biodégradation, de recyclage et de 
réutilisation. 
1.3.3.3. Développer des techniques de traitement rentables et à haut rendement pour les matériaux 
de haute qualité. 
1.3.3.4. Etudier de nouveaux types de composites tels que les composites moléculaires et 
autorenforcés. 
1.3.3.5. Evaluer les interfaces fibre/matrice des composites grâce au développement de techniques 
non destructives. 
1.3.3.6. Développer des produits semi-finis préimprégnés performants pour les composants 
composites destinés à des applications nécessitant haute résistance et dureté. 
1.3.3.7. Développer des techniques intelligentes de conception et de contrôle de la fabrication des 
matériaux poiymériques et de leurs composites. 
1.3.3.8. Appliquer des traitements spécifiques en vue de transformer les matériaux poiymériques bon 
marché en composants à haute performance sur mesure. 
1.3.3.9. Appliquer des modèles mathématiques en vue de l'optimisation des matériaux, des produits 
et des procédés. 
1.3.3.10. Développer des techniques de transformation combinées et totalement intégrées, telles que 
le moulage par injection, le laminage et les techniques multicouches et de sandwich, pour 
des matériaux de construction innovants à haute performance. 
1.4. MATERIAUX FONCTIONNELS POUR APPLICATIONS MAGNETIQUES, OPTIQUES, 
ELECTRIQUES, BIOTECHNOLOGIQUES ET DE SUPRACONDUCTIVITE 
1.4.1. Matériaux magnétiques 
Objectifs 
*\ 
Réponse aux besoins en nouveaux matériaux disposant de propriétés magnétiques supérieures et pouvant 
être facilement traités, comme des matériaux magnétiques de pointe y compris des aimants durs, semi-durs 
et doux et intégration de ces matériaux dans des composants et des systèmes. 
Travaux de recherche 
1.4.1.1. Développer des matériaux magnétiques de pointe, tels que les nouveaux matériaux à terres 
rares, pouvant être produits de façon rentable. 
1.4.1.2. Développer des matériaux à propriétés magnétiques à haute température améliorées ainsi 
que leurs méthodes de traitement et développer des produits magnétiques permanents 
améliorés dont les rendements énergétique et voiumetrique seront accrus et qui seront 
destinés à des applications spécifiques telles que les moteurs électriques et autres 
dispositifs électriques. 
8 
1.4.1.3. Améliorer la qualité structurelle des matériaux magnétiques en mettant au point un concept 
innovant pour leur synthèse, leur traitement et le contrôle de leur composition. 
1.4.1.4. Améliorer les qualités fonctionnelles des matériaux magnétiques par le biais des techniques 
multicouches. 
1.4.2. Matériaux supraconducteurs à haute température 
Objectifs 
Mise au point de supraconducteurs à haute température critique, à haute intensité et à haut flux pour des 
applications électriques pouvant être combinés à d'autres matériaux à de faibles températures de traitement. 
Analyse des nouveaux matériaux supraconducteurs et de leurs propriétés intrinsèques. 
Travaux de recherche 
1.4.2.1. Développer des techniques fiables et rentables de fabrication de composants de matériaux 
supraconducteurs à courant fort tels que des fils, des câbles et des couches. 
1.4.2.2. Elaborer une méthodologie de conception afin d'accroître la fiabilité des composants, 
particulièrement pour la préparation de fils, de câbles et de couches minces ou épaisses. 
1.4.2.3. Développer des techniques de traitement telles que les techniques sol-gel, de mélange, de 
frittage et de pulvérisaticn pour la préparation de poudres spécifiques et contrôlées 
destinées aux supraconducteurs. 
1.4.2.4. Accroître les connaissances en ce qui concerne les relations fondamentales entre 
propriété/structure/stoechiométrie, y compris les propriétés électriques et magnétiques, dans 
l'optique de la séparation par phases, de l'anisotropie et des effets aux joints des grains. 
1.4.3. Matériaux conducteurs électriques et ioniques 
Objectifs 
Perfectionnement de la technologie de synthèse/traitement des matériaux conducteurs électriques et des 
matrices conductrices dont le développement technologique en est au stade initial. Mise au point de 
domaines d'application tels que les fils électriques, le stockage de l'énergie et les appareils acoustiques. 
Développement des matériaux nécessaires aux systèmes à cellule électrochimique destinés à la production 
d'électricité propre. Evaluer les limites de la technologie actuelle et les moyens qui permettront de dépasser 
ces limites par le biais de nouvelles méthodes de traitement. 
Travaux de recherche 
1.4.3.1. Développer des matériaux électriques à meilleure conductivité, à résistance élevée, bon 
comportement à la fatigue, à la corrosion, à la chaleur et à l'étincelage. 
1.4.3.2. Développer des matériaux conducteurs ioniques solides destinés à des electrolytes solides 
dans des appareils de conversion de l'énergie. 
1.4.3.3. Développer des systèmes de matériaux poiymériques conducteurs contenant des matières 
de remplissage inorganiques, destinés au traitement de volumes importants et à une 
utilisation dans l'encapsulage et l'assemblage. 
1.4.3.4. Etablir le rapport entre les structures des matériaux et leurs propriétés électriques et 
acoustiques. 
1.4.3.5. Développer des alliages durcis par vieillissement et des matériaux composites multicouches 
qui associent une haute conductivité électrique et thermique ou une émissivité électronique 
à des propriétés mécaniques et une résistance à la corrosion accrues. 
1.4.4. Matériaux optiques 
Objectifs 
Résolution des problèmes majeurs comme la disponibilité de matériaux ultra purs à pertes optiques réduites 
pour les systèmes de transmission et la transformation de matériaux y compris la fabrication de matériaux 
par procédé CVD (dépôt en phase gazeuse par procédé chimique) en 2 D ou 3 D . 
Travaux de recherche 
1.4.4.1. Développer de nouveaux types de verres à propriétés de translucidité variables de même 
que des technologies rentables destinées à leur application. 
1.4.4.2. Développer et analyser des matériaux optiques non linéaires, y compris les matériaux 
organiques et les produits intermédiaires. 
1.4.4.3. Développer des revêtements actifs tels que des couches superficielles sensibles 
magnétiques, piézoélectriques et chimiques pour les capteurs. 
1.4.4.4. Optimiser les phénomènes électroluminescents, électrochromiques, photochromiques et 
thermochromiques afin de produire des matériaux optiques à transmission et génération de 
lumière contrôlables. 
1.4.5. Matériaux biotechnologiques 
Objectifs 
Satisfaction des besoins en nouveaux matériaux biotechnologiques y compris les alliages métalliques, les 
céramiques, les composites, les matériaux en verre, les polymères et colles destinés à des applications telles 
que les implants orthopédiques et dentaires, le remplacement de tissus mous et de liquides corporels, les 
prothèses externes ou internes de nature permanente ou temporaire. Mise au point de technologies 
rentables destinées à la fabrication d'articles, aux procédures cliniques et aux systèmes de réadaptation. 
Travaux de recherche 
1.4.5.1. Développer des matériaux spéciaux ou à vocation médicale biocompatibles et 
biofonctionnels destinés à des appareils ou des implants orthopédiques. 
1.4.5.2. Développer des techniques innovantes de conception, de modélisation et d'essais cliniques 
de nouvelles structures et de composants et dispositifs de forme complexe combinant tous 
les aspects de la fiabilité bio-opérationnelle, à savoir compatibilité de l'implant et des tissus 
humains. 
1.4.5.3. Développer des techniques de traitement de surface pour implants médicaux afin d'éviter 
l'érosion et la corrosion et améliorer les propriétés de bioadhésion. 
10 
1.5. MATERIAUX DE CONSOMMATION DE MASSE 
1.5.1. Matériaux d'emballage 
Objectifs 
Amélioration des technologies requises pour réduire les coûts de traitement, à savoir entre autres 
l'automatisation et le contrôle en ligne, par le biais de l'introduction de matériaux naturels, du remplacement 
des matériaux toxiques et de l'amélioration du recyclage des systèmes de matériaux. 
Travaux de recherche 
1.5.1.1. Développer des matériaux d'emballage respectant l'environnement qui soient réutilisables, 
recyclables ou dégradables et non toxiques lors de leur utilisation ou de leur destruction. 
1.5.1.2. Améliorer les méthodes de transformation actuelles afin d'accroître la productivité et de 
disposer de produits d'emballage à haute valeur ajoutée. 
1.5.2. Nouveaux matériaux Industriels de construction 
Objectifs 
Perfectionnement des matériaux actuellement utilisés dans la coniiruction civile et mise au point de 
nouveaux matériaux, y compris des composites, susceptibles d'associer des caractéristiques fonctionnelles 
et structurelles. 
Travaux de recherche 
1.5.2.1. Développer de nouvelles technologies de matériaux visant à améliorer l'isolation thermique, 
l'insonorisation et la qualité mécanique. 
1.5.2.2. Développer l'introduction de nouvelles méthodes de production et d'assemblage permettant 
un haut niveau d'automatisation. 
1.5.2.3 Analyser la dégradation des matériaux et systèmes de construction exposés à l'air, l'eau, la 
pollution, aux radiations ultraviolettes, aux variations de température et à l'humidité. 
1.5.2.4. Développer des matériaux adhésifs de construction qui seront utilisés comme boutisses et 
armatures dans des systèmes préfabriqués hybrides. 
1.5.2.5. Développer des techniques d'utilisation de matériaux métalliques et organiques en tant 
qu'armature pour le béton, le verre et la céramique et permettant la réalisation de systèmes 
à haute résistance à la corrosion, correctement isolés thermiquement et insonorisés et 
disposant d'une meilleure ignifugation. 
Domaine technique 2 : CONCEPTION ET FABRICATION 
L'objectif du programme dans ce domaine consiste à améliorer la capacité de l'industrie à concevoir et à 
fabriquer des produits qui soient à la fois de grande qualité, d'entretien facile, hautement compétitifs et 
acceptables d'un point de vue environnemental et social. 
11 
2.1. CONCEPTION DES PRODUITS ET PROCEDES 
2.1.1. Outils de conceptionet techniques Innovants 
Objectifs 
Mise au point d'outils de conception tels que des systèmes de support de décision en vue de promouvoir 
des méthodes de conception plus efficaces, une fabrication, un assemblage, un démantèlement et des 
produits fiables et ergonomiques plus économiques. 
Travaux de recherche 
2.1.1.1. Développer des systèmes de support de décision en matière de conception de matériaux 
et de composants standardisés qui intègrent la modélisation mathématique, les 
caractéristiques de la production, les performances des produits et des données 
anthropométriques. 
2.1.1.2. Elaborer de méthodes de validation et de certification des instruments de supports de 
décision, de modélisation et d'analyse. 
2.1.1.3. Développer des techniques destinées à réduire le laps de temps séparant la conception de 
la production sur la base des techniques d'analyse de la valeur, de modélisation, de 
simulation et de réalisation rapide de prototypes. 
2.1.1.4. Développer une méthodologie de modélisation de la totalité du processus de mise au point 
depuis la conception initiale jusqu'à son aboutissement, en passant par l'étude de tolérance 
fonctionnelle, et valider cette approche. 
2.1.2. Méthodologies de conception des composants complexes 
Objectifs 
Mise au point des méthodes visant à l'intégration de composants multifonctions dans la conception des 
produits. Accroître la qualité des systèmes de haute précision et de micro-ingénierie de même que la 
conception dans le domaine de la microminiaturisation. 
Travaux de recherche 
2.1.2.1. Elaborer de nouvelles méthodes pour la conception de composants multifonctionnels ainsi 
que de nouvelles applications pour ces composants. 
•\ 
2.1.2.2. Développer des méthodes pluridisciplinaires pour la conception de systèmes intégrés tels 
que les systèmes de mécanique électronique, d'optoélectronique et multicomposants. 
2.1.2.3. Développer des méthodes de conception pour des systèmes de haute précision et de 
microingénierie liés à la mécanique et au comportement des matériaux au niveau 
microstructurel. 
2.1.3. Maintenabilité et fiabilité 
Objectifs 
Mise au point d'outils de support, y compris des systèmes de capteurs, destinés à améliorer les 
performances, la fiabilité et la maintenabilité des produits. Parfaire la modélisation mathématique afin qu'elle 
12 
puisse soutenir encore davantage la conception de systèmes, y compris en intégrant des techniques de 
modélisation à l'analyse des défauts et défaillances nécessaire à la garantie de la fiabilité et d'une 
maintenance prédictive. 
Travaux de recherche 
2.1.3.1. Améliorer la capacité des méthodes de conception et de la modélisation à renforcer la 
qualité, la fiabilité, la durabilité, la maintenabilité et la sécurité des produits et procédés. 
2.1.3.2. Développer des systèmes de support de fiabilité qui fournissent des informations sur le 
comportement des composants et qui sont basés sur l'analyse de la détérioration et des 
défaillances de ces composants. 
2.1.3.3. Développer des techniques de maintenance prédictive incluant le contrôle de l'état des 
systèmes et les analyses des vibrations. 
2.1.3.4. Développer des concepts de systèmes intégrés incorporant des capteurs perfectionnés et 
fiables. 
2.1.3.5. Développer des techniques de minimisation du bruit et des vibrations générés par les 
produits et par les équipements de production. 
2.2. FABRICATION 
2.2.1. Outils, techniques et systèmes de fabrication de haute qualité 
Objectifs 
Mise au point de technologies de support des compétences visant à affiner les compétences visant à rendre 
plus efficace les compétences et jugements humaines dans le processus de fabrication. Mise au point 
d'outils et de techniques rentables de systèmes de fabrication de haute qualité et innovants afin d'améliorer 
le contrôle en cours de fabrication, d'augmenter la précision, d'accélérer la production et d'intégrer de 
nouvelles technologies d'usinage de transformation aux processus de fabrication en vigueur. 
Travaux de recherche 
2.2.1.1. Développer de meilleurs modèles d'exploitation des systèmes basés sur les connaissances 
dans le cadre des processus de fabrication. 
2.2.1.2. Perfectionner les systèmes, pouvant inclure la robotique, de fixation, de transport et de 
manipulation sûre des pièces lors du processus de fabrication. 
\ 
2.2.1.3. Développer des procédés de fabrication rentables tels que l'usinage (découpe, meulage, 
formage, enlèvement de copeaux...) et l'assemblage (collage, soudage, burage,...) afin 
d'améliorer productivité et précision. 
2.2.1.4. Développer des procédés rentables utilisant des faisceaux de grande puissance, des fibres 
optiques pour des systèmes de transport du faisceau et acoustique associée et des 
techniques de test et d'essais optiques associés. 
2.2.1.5. Développer et intégrer des technologies liées aux traitements de surface de haute qualité 
dans le cadre du processus de fabrication. 
2.2.1.6. Développer des systèmes de fabrication flexibles et économiques pour petits lots à grand 
nombre de variables. 
13 
2.2.2. Techniques de fabrication permettant une utilisation industrielle des matériaux de pointe 
Objectifs 
Mise au point de techniques de fabrication rentables et efficaces destinées à permettre d'exploiter la totalité 
du potentiel des matériaux de pointe. 
Travaux de recherche 
2.2.2.1. Améliorer et étendre les procédés de mise en forme à cotes finies ou semi-finies de 
matériaux de pointe, y compris l'automatisation de la fabrication préformée. 
2.2.2.2. Développer des techniques d'usinage rentables pour les matériaux de pointe d'élaboration 
difficile, associées le cas échéant à la modélisation des procédés. 
2.2.2.3. Développer et automatiser l'équipement destiné à la fabrication productive de composites 
et de céramiques. 
2.2.2.4. Améliorer les technologies d'assemblage et de montage des matériaux et composants de 
pointe. 
2.2.2.5. Développer des essais non destructifs et des techniques d'assurance de qualité pour les 
collages et les matériaux composites. 
2.2.2.6. Développer et améliorer les techniques de traitement surface et de finition de surface des 
matériaux de pointe et élaborer des méthodes de contrôle de qualité. 
2.2.3. Approche intégrée du génie chimique et du génie des procédés 
Objectifs 
Adaptation de la technologie de fabrication aux besoins du génie chimique et intégration de la conception 
dans le contrôle en cours de procédés. Amélioration des connaissances nécessaires à la conception et au 
contrôle de procédés chimiques d'une complexité croissante parallèlement à la prévention de la pollution 
dans ce domaine. 
Travaux de recherche 
2.2.3.1. Améliorer la conception et le contrôle des réacteurs chimiques et biochimiques afin 
d'accroître la flexibilité et la productivité ainsi que la qualité du produit. 
2.2.3.2. Développer des techniques qui associent des étapes précises du génie chimique lors de la 
synthèse du matériau, la transformation du matériau et dans la technologie des particules 
par le biais d'une connaissance plus approfondie des phénomènes chimiques et physiques 
fondamentaux. 
2.2.3.3. Développer des techniques de séparation innovantes (voir aussi 1.1.3.2.). 
2.2.3.4. Modéliser les réactions chimiques jouant un rôle important dans les procédés de fabrication 
tels que la réaction et le moulage par injection, le dérochage, le rechargement et le collage. 
2.2.3.5. Développer des modèles de systèmes multiphasés et des phénomènes d'interface pour la 
conception et le contrôle des procédés. 
14 
2.2.3.6. Parvenir à une meilleure compréhension des procédés dans lesquels les réactions, la 
catalyse et les phénomènes de transport sont fortement couplés et où la qualité du produit 
dépend considérablement du couplage. 
2.2.3.7. Optimiser les procédés de génie chimique via une approche intégrée de la conception, de 
la modélisation et du contrôle de ces procédés dans l'optique du recyclage, de la protection 
de l'environnement et de la sécurité des procédés. 
2.3. STRATEGIES D'INGENIERIE ET DE GESTION POUR L'ENSEMBLE DU CYCLE DE VIE DU 
PRODUIT. 
2.3.1. Stratégies intégrant la conception 
Objectifs 
Définir de nouveaux concepts plus globaux visant à soutenir les travaux d'intégration de tâches d'ingénierie 
pour la totalité du cycle de vie d'un produit tols que les concepts d'ingénierie simultanée associant 
conception, ingénierie et fabrication. 
Travaux de recherche 
2.3.1.1. Développer des stratégies d'optimisation de la conception et des techniques de 
modélisation des contraintes pour la totalité du cycle de vie des produits, y compris le 
recyclage et la destruction. 
2.3.1.2. Elaborer au point des méthodes systématiques dans le contexte de l'entreprise maximale 
en vue de réduire le cycle de conception et de fabrication des produits et d'accroître la 
flexibilité au plan de la fabrication. 
2.3.1.3. Prolonger les approches pluridisciplinaires visant à intégrer les activités d'ingénierie et de 
gestion. 
2.3.1.4. Développer les pratiques innovatrices au plan de la conception, de la modification et de 
l'établissement des coûts, en tenant compte de la totalité du cycle de vie du produit, y 
compris le recyclage ou la destruction. 
2.3.2. Ingénierie 
Objectifs 
Elaborer une approche intégrée exploitant totalement les nouveaux matériaux, les nouvelles technologies 
de conception et de fabrication et le contrôle des produits et procédés au profit des industries 
manufacturières traditionnelles, en portant une attention particulière aux nouvelles exigences en matière de 
contrôle environnemental et d'amélioration des conditions de travail. 
Travaux de recherche 
2.3.2.1. Etendre le champ d'application des techniques de fabrication flexibles en exploitant au 
maximum les nouveaux matériaux et les nouvelles technologies. 
2.3.2.2. Elaborer de nouvelles méthodes de conception et d'ingénierie afin de faciliter la fabrication, 
l'assemblage, l'utilisation et le démontage des produits, en tirant parti d'approches 
ergonomiques et innovatrices en matière de préfabrication et de conception modulaire. 
2.3.2.3. Développer des techniques d'ingénierie interactives qui permettront d'améliorer les 
conditions de travail et l'ergonomie. 
15 
2.3.2.4. Développer des méthodes d'ingénierie permettant d'étendre l'application du concept de 
qualité totale à l'ensemble du cycle de vie d'un produit. 
2.3.3. Facteurs humains dans la gestion de l'Ingénierie et de la fabrication 
Objectifs 
Accélération du décollage des nouvelles technologies par le développement des nouvelles techniques de 
gestion qui permettent de déterminer et de supprimer les domaines de conflits potentiels entre les nouvelles 
technologies et les ressources humaines. Amélioration des méthodes d'évaluation des performances des 
produits et procédés et de leurs relations avec le monde professionnel. 
Travaux de recherche 
2.3.3.1. Elaborer des stratégies permettant d'améliorer la gestion et l'organisation de la conception, 
de la fabrication et de la construction afin d'exploiter au mieux les ressources disponibles 
et les nouvelles technologies. 
2.3.3.2. Développer des systèmes d'aide à la gestion en vue d'évaluer, de contrôler, de prévoir et 
de mesurer les exigences et les ressources de la production au sein du monde industriel. 
2.3.3.3. Développer des techniques de quantification et d'évaluation des compétences et de 
l'expérience humaines et adapter ces dernières aux exigences professionnelles spécifiques. 
Domaine technique 3 : AERONAUTIQUE 
L'objectif dans ce domaine consiste à renforcer la base technologique de l'industrie aéronautique 
européenne et d'enrichir la connaissance qui favorise les actions visant à réduire au minimum l'impact sur 
l'environnement et à améliorer la sécurité et l'efficacité de l'emploi des aéronefs. 
3.1. TECHNOLOGIES DE L'ENVIRONNEMENT 
Objectifs 
Créer ou améliorer des outils et techniques d'analyse, de prévision et de contrôle du bruit extérieur et 
intérieur ainsi que des émissions de gaz d'échappement des aéronefs. 
Travaux de recherche 
3.1.1. Développer des outils et techniques perfectionnés de prévision et de contrôle du bruit extérieur 
engendré par les systèmes de propulsion avancés, propfans et rotors d'hélicoptères. 
3.1.2. Développer et évaluer des techniques rentables de réduction du bruit intérieur des aéronefs. 
3.1.3. Développer la technologie de combustion à émissions faibles. 
16 
3.2. TECHNOLOGIES DE L'EMPLOI DES AERONEFS 
Objectifs 
Créer ou améliorer des outils et techniques de contrôle de la surveillance de l'état des systèmes embarqués, 
de conception de structures résistant a la fatigue, au crash et au feu, et d'intégration des aéronefs dans les 
futurs systèmes avancés de contrôle du trafic aérien. 
Travaux de recherche 
3.2.1. Développer des outils de conception perfectionnés destinés à la surveillance de la fatigue 
acoustique. 
3.2.2. Développer les techniques de surveillance de l'état et du vieillissement des aéronefs. 
3.2.3. Développer techniques d'analyse du comportement au crash. 
3.2.4. Développer techniques d'analyse du risque d'incendie, et de détection. 
3.2.5. Développer les techniques d'interface du système de contrôle du traffic aérien avec le système de 
gestion du vol. 
3.3 AERODYNAMIQUE ET AEROTHERMODYNAMIQUE 
Objectifs 
Perfectionnement des techniques de calcul numérique pour la dynamique des fluides, de la technologie de 
l'écoulement laminaire, des outils d'analyse de l'intégration de la propulsion et des techniques d'analyse de 
l'aérothermodynamique des turbomachines. 
Travaux de recherche 
3.3.1. Développer et valider de nouveaux outils de calcul numérique pour la dynamique des fluides 
destinés à optimiser l'étude des écoulements, les techniques du traitement des données et la 
conception de l'optimisation aérodynamique. 
3.3.2. Développer les techniques de contrôle de l'écoulement laminaire naturel et hybride. 
3.3.3 Développer les moyens expérimentaux d'étude de l'intégration des systèmes de propulsion. 
3.3.4. Développer les techniques d'analyse des systèmes de propulsion carénés montés sur l'aile. 
3.3.5. Développer les outils d'analyse de l'interaction rotor/fuselage sur les hélicoptères. 
3.3.6. Développer les outils d'analyse de l'aérothermodynamique des compresseurs à flux axial et mixte. 
3.3.7. Développer les outils d'analyse de l'aérothermodynamique de la turbine. 
3.3.8 Développer de nouveaux modèles de turbulence (recherche fondamentale polarisée uniquement). 
17 
3.4. TECHNOLOGIES DE FABRICATION ET DES STRUCTURES AERONAUTIQUES 
Objectifs 
Amélioration des techniques de réalisation de fuselages de grandes dimensions pressurisées en composites. 
Travaux de recherche 
3.4.1. Elaborer des concepts de structures de fuselage pressurisées en laminé métallique et/ou 
composites. 
3.5. TECHNOLOGIES DE L'AVIONIQUE 
Objectifs 
Elaborer ou améliorer des techniques de conception de systèmes modulaires de mesure ou de traitement 
de l'information embarqués et très fiables et des techniques d'analyse et de conception d'interface homme-
machine dans les postes d'équipage. 
Travaux de recherche 
3.5.1. Développer des outils et techniques d'intégration et d'évaluation d'équipements et de systèmes 
d'avionique complexes, critiques pour la sécurité des vols et tolérants aux pannes. 
3.5.2. Développer et évaluer les techniques nouvelles et améliorées de mesure optique et/ou électronique 
et de traitement de données, intégrant les problèmes de normalisation. 
3.5.3. Développer les techniques et l'architecture destinées au traitement de signaux critiques et à la fusion 
de données. 
3.5.4. Elaborer des concepts avancés pour les postes d'équipage et les techniques connexes 
d'optimisation de l'interface homme-machine. 
3.5.5. Développer les techniques de conception et d'analyse du poste de pilotage des hélicoptères et de 
son utilisation. 
3.6. TECHNOLOGIES MECANIQUES, DE SERVITUDES ET DE COMMANDE 
Objectifs 
Elaborer et perfectionner des techniques de conception des composants des équipements vitaux des 
systèmes mécaniques des aéronefs. '^ 
Travaux de recherche 
3.6.1. Elaborer et valider des concepts nouveaux et des techniques de modélisation en matière 
d'atterrisseurs. 
3.6.2. Développer des techniques sans air d'appoint destinées au dégivrage et/ou à la climatisation de 
l'habitacle. 
3.6.3. Elaborer et valider des techniques avancées destinées aux systèmes intégrés de gestion de la 
consommation de carburant. 
18 
3.6.4. Développer des techniques avancées en matière d'actionneurs électriques avec traitement de données 
électronique intégré. 
4. PROJETS CIBLES 
Le concept des "projets ciblés" consiste à regrouper autour d'un objectif spécifique des projets complémentaires, 
couvrant des technologies différentes du programme. De nombreuses industries, parmi lesquelles des PME, 
tireront profit de ces projets, à la fois au niveau des producteurs, des fournisseurs et des utilisateurs. Le contenu 
scientifique et technologique des projets sera lié aux thèmes de recherche des domaines techniques 1 & 2 du 
programme et sera publié lors des traditionnels appels de propositions. Les qautre premiers projets ciblés ci-
après seront mentionnés lors du premier appel de propositions. Les projets sujets à publication lors du second 
appel de propositions seront sélectionnés plus tard parmi une série de projets qui incluera probablement les 
méthodes de réaction rapide dans le secteur textilc-vêtcmcnt-distribution et la fabrication propre. Le cas échéant, 
les "projets cibles" seront menés à bien en collaboration avec des activités complémentaires d'autres programmes 
spécifiques. Une indication des technologies qui pourraient être regroupées comme "projets ciblés"est donnée ci-
après: 
4.1. Technologies Propres 
a) Il incluera les technologies de fabrication et des matériaux nécessaires à la réalisation de véhicules ayant un 
impact réduit sur l'environnement, particulièrement en termes de pollution, de sécurité, de bruit et de 
consommation de matériaux. Dans cette optique, la RDT pourrait faire appel eux technologies avancées dans le 
domaine de la conception, des matériaux, de la fabrication et du recyclage, en accordant une attention particulière 
au cycle de vie du produit et au système de propulsion. Les technologies de fabrication à flux tendu, les 
technologies d'assemblage, les technologies des matériaux parmi lesquelles les systèmes de matériaux composites 
disposant d'un potentiel d'accroissement des performances et de flexibilité de conception, et enfin sur les 
technologies de fabrication destinées à la production de masse ou en petites séries afin de répondre aux 
contraintes de qualité, de souplesse et de coûts pourraient être important. 
b) Les technologies de construction sont nécessaire à une meilleure adaptation de la construction aux besoins de 
l'utilisateur en termes de contrôle et de souplesse de l'environnement de travail et peuvent être conçu, construit, 
entretenu et réutilisé en toute sécurité et efficacité avec un impact minimal sur l'environnement. La recherche 
pourrait inclure des techniques de conception, des matériaux, de fabrication et de construction et en particulier 
l'élaboration de spécifications en matière de cahier des charges, la définition de modèles de simulation et de calcul 
pour la réalisation des plans et l'examen du champ d'utilisation et de la durabilité des nouveaux matériaux. La 
fabrication flexible, les systèmes d'assemblage et les technologies de rénovation peuvent aussi être développés. 
4.2. Technologies pour infrastructures et réseaux 
a) Les technologies de fabrication et des matériaux liées au chemin de fer afin de développer au mieux 
l'infrastructure de transport communautaire. Le TGV, tant en ce qui concerne le transport de voyageurs que celui 
de marchandises, pourrait être inclu afin de réduire les problèmes d'embouteillage et de pollution par le bruit 
et d'améliorer l'efficacité des transports. Les principaux domaines techniques concernés pourraient être 
l'aérodynamique, les systèmes méchaniques et électriques, la suppression des vibrations et des bruits extérieurs 
et intérieurs, ainsi que le confort et la sécurité des passagers. 
b) Des technologies qui garantiront la compétitivité de l'industrie de la construction navale européenne - navires 
et infrastructure de support - sur les marchés mondiaux, en particulier les systèmes fiables, efficaces, automatisés 
et propres. L'accent pourrait être placé également sur la prévention des risques pour l'environnement, 
particulièrement en ce qui concerne le transport de matières dangereuses ou polluantes, sur la réduction au 
minimum des frais de fonctionnement grâce à l'automatisation et à la réduction des équipages, sur la rentabilité 
et la sécurité du transport maritime à grande vitesse, sur la réduction des délais et des coûts de construction. 
19 
43. Fabrication flexible et propre 
a) Technologies pour une augmentation de la flexibilité, l'efficacité et la précision ainsi que l'amélioration de la 
qualité, la productivité et la rapidité de réaction dans chaque activité et l'intégration des trois types d'activité 
(textile - vêtement - distribution) afin de pouvoir répondre rapidement et efficacement aux exigences du marché. 
Les travaux de recherche pourraient porter sur les technologies des procédés, le développement des matériaux, 
l'automatisation, la découpe et l'assemblage, la manipulation des matériaux, le contrôle de qualité et la gestion 
de la production. 
b) Technologies répondants à des exigences environnementales toujours plus sévères et à la demande de procédés 
plus sûrs, moins polluants et plus économiques au plan des déchets. En ce qui concerne le génie des procédés 
industriels, ceci pourrait inclure le contrôle des procédés et des commandes, les capteurs, l'ingénierie des 
matériaux, la conception et la fabrication des équipements. Des progrès dans les machines de précision, les 
systèmes de fabrication souple, la manipulation des matériaux, les équipements nécessaires aux nouveaux 
matériaux et aux nouvelles applications de même que sur l'amélioration de la gestion et de l'organisation de la 
fabrication sont également pris en considération. 
III. REALISATION 
Le programme sera mis en oeuvre par le biais de projets de recherche, d'actions concertées et de mesures 
d'accompagnement. 
1. Projets de R&D et actions concertées 
A l'exception des mesures d'accompagnement, la recherche sera mises en oeuvre sous la forme de contrats à frais 
partagés et d'actions concertées. Le budget indicatif réservé à ces activités pour toute la durée du programme est 
le suivant : matières premières et recyclage - SO millions d'écus; matériaux - 228,8 millions d'écus; conception et 
fabrication - 301,5 millions d'écus; recherche aéronautique (sur 3 ans) - 53 millions d'écus. 
La participation financière de la Communauté dans les projets à frais partagés n'excédera normalement pas 50 
% des dépenses totales. Les universités et autres centres de recherche participant à des projets à frais partagés 
auront la possibilité, pour chaque projet, de demander soit un financement de 50 % des dépenses totales, soit 
un financement à 100 % des coûts marginaux additionnels. Les projets de recherche à frais partagés comprennent 
les tyjK'S d'action suivants : 
- les projets de recherche industrielle dont l'importance atteindra au moins 10 hommes-années et le budget 1 à 
5 millions d'écus pour les Domaines 1 et 2 (pour le Domaine 3, de 3 à 5 millions d'écus); ils se dérouleront sur 
une période d'environ 3 ans et prévoiront la participation d'au moins 2 partenaires industriels établis dans des 
Etats membres différents; 
- les projets de recherche fondamentale polarisée; en amont de la recherche industrielle et nécessitant un soutien 
industriel, leur importance atteindra au moins 10 hommes-années et leur budget de 0,5 à 1 million d'écus; ils se 
dérouleront sur une période de 2 à 4 ans et incluront au moins 2 organisations d'Etats membres différents; 
20 
Au cas où des propositions, de par leur nature, leur mode de réalisation ou leur urgence, seraient 
susceptibles de renforcer la base scientifique et technologique de l'industrie européenne et dès lors, de 
développer sa compétitivité internationale, la Commission se réserve la possibilité de les prendre en compte, 
sous réserve de la procédure d'exemption au titre de l'article 7 de la décision du Conseil. 
- la recherche coopérative est destinée à des groupes d'entreprises, en particulier des PME, qui ne 
possèdent pas leurs propres installations de recherche, en vue de résoudre des problèmes techniques 
communs. Une ou plusieurs organisations tierces (associations de recherche, universités ou entreprises) 
seront désignées pour la réalisation de la recherche. Ces projets seront couverts jusqu'à 50 % des coûts 
de recherche, avec un plafond de 1 million d'écus, pour une durée ne dépassant normalement pas deux 
ans. Les propositions doivent être soumises par des entreprises qui devront participer à la planification et 
à la conduite de la recherche ainsi qu'à la mise en pratique des résultats; 
• les actions concertées consistent en des efforts entrepris par la Commission en vue de coordonner les 
activités de recherche menées dans les Etats membres dans des domaines spécifiques. Ces activités 
peuvent bénéficier d'un financement allant jusqu'à 100 % des frais de concertation (voyage, ateliers, 
publications) qui ne dépasseront normalement pas 0,4 million d'écus sur une période maximale de 4 ans. 
2. Mesures d'accompagnement 
Les mesures d'accompagnement sont destinées à accroître l'efficacité du programme, en particulier par le 
renforcement de son accessibilité et de son impact. Elles sont fondées sur l'expérience acquise dans le 
cadre du programme BRITE/EURAM et du domaine technique "Matières premiè'es et recyclage". De 
nouvelles idées devraient être exposées au cours du programme. Les mesures d'accompagnement se 
poursuivront pendant toute la durée du programme. 
Elles prendront la forme de : 
- primes de faisabilité destinées aux PME dont la fabrication ou la transformation est la principale activité; 
leur montant maximum est fixé à 30 000 écus couvrant 75 % des coûts des travaux de recherche entrepris 
pour une durée maximale de neuf mois et visant à déterminer la faisabilité d'un dispositif, d'un concept ou 
d'un procédé innovant. L'objectif général de ces primes consiste à encourager la participation de PME à la 
recherche coopérative; 
- activités de formation spécifique et pluridisciplinaire, qui intégreront la fonction de formation aux projets 
et mettront en relation les activités de recherche et d'autres activités industrielles orientées vers l'exploitation, 
le transfert des résultats, la codification et la normalisation, les droits de propriété industrielle etc.; cours 
spécifiques consacrés à la formation nécessaire à l'application efficace des technologies mises au point et 
enfin, partenariats de recherche dans les domaines techniques du programme; 
- séminaires, ateliers et conférences scientifiques; 
- réunions de groupes d'experts ad-hoc (par ex. sur la préparation de normes et standards, les banques de 
données relatives aux matériaux, les technologies innovatrices, la définition des priorités de recherche); 
- contrats d'étude; 
- un système d'échange d'informations; '\ 
- la promotion de l'exploitation des résultats; 
- l'évaluation indépendante des aspects scientifiques et stratégiques du programme; 
Le budget indicatif prévu pour ces mesures d'accompagnement s'élève à 20 millions d'écus, avec 2 % du 
budget total du programme seront affectés aux activités de formation. 
21 
Calendrier 
Un calendrier des activités présentant les budgets indicatifs des contrats est proposé dans le tableau suivant. 
Tableau 1 
Activité Budget Lancement Date 
indicatif Domaines des de 
des contrats techniques appels clôture 
en millions 
d'écus Examen 
et 
sélection 
des 
propositions Début 
probable 
des 
contrats 
Rech. indust. 266 
Rcch. fondam. 33,5 
Aci. concert. 3 1,23* 
1,2,3 • 
1,23* juil. 91* mi-févr.92* mars/avr. 92* oct. 92* 
Rech. indust. 221 
Rech. fondam. 28,5 
Act. concert. 3 1,2 
1,2 
1,2 juil. 92 mi-févr.93* mars/avr. 93 nov. 93 
Rech. cooper. 57 
Primes de 5 
faisabilité 
Formation 11 
ciblée 1,2 
1,2 
1,2,3 sans 
interruption 
jusqu'en fevr.93 
avec 
sélection deux 
fois par an à partir de 
déc.91 
à partir de 
déc. 91 
à partir de 
déc. 91 à partir de 
sept. 92 
à partir de 
févr. 92 
à partir de 
févr. 92 
* Un appel sera lancé plus tôt pour le domaine technique 3 

ISSN 0254-1491 
COM(91) 361 final 
DOCUMENTS 
FR 15 04 
N° de catalogue : CB-CO-91-441-FR-C 
ISBN 92-77-76375-2 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg