COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(92) 161 final 
Bruxelles, le 30 avril 1992 
Proposit ion de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE 
concernant la fixation de teneurs maximales 
pour les résidus de pesticide sur et dans 
les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale 
Proposit ion de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits 
et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant 
la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur 
ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits 
et légumes et prévoyant l'établissement d'une première 
liste de teneurs maximales 
(présentées par la Commission) 
- 2 -
EXPOSE DES MOTIFS 
Avec l'adoption progressive, sur la période 1986-1990, des mesures 
communautaires encadrant la fixation de teneurs maximales obligatoires pour 
les résidus de pesticides (teneurs maximales) sur et dans les céréales 
(directive 86/362/CEE<1)), sur et dans les denrées alimentaires d'origine 
animale (directive 86/363/CEE(2>), ainsi que sur ou dans certains produits 
d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (directive 
90/642/CEE(3)), la Communauté a désormais la possibilité de fixer des 
teneurs maximales harmonisées simultanément pour les pesticides de la 
plupart des composants principaux de l'alimentation, en prenant en 
considération l'apport total de résidus de pesticides dans l'alimentation 
au niveau communautaire. 
Quoiqu'un examen précoce du fonctionnement de ces diverses mesures ait été 
envisagé lors de l'adoption des directives de 1986, l'expérience de leur 
mise en oeuvre est encore insuffisante. A cela s'ajoute que la directive 
91/414/CEE<4) concernant la mise sur le marché des produits 
phytopharmaceutiques, arrêtée en 1991, contient d'autres dispositions 
concernant la fixation de teneurs maximales en résidus, non prévues en 
1986, qui n'entreront en vigueur qu'en 1993. 
La Commission considère que, dans ces circonstances et pour faciliter le 
bon fonctionnement du marché intérieur, il importe que des teneurs 
maximales en résidus harmonisées soient fixées dés que possible sous le 
régime existant. Il est dans l'intention de la Commission d'établir 
annuellement une liste prioritaire des pesticides n'ayant pas fait l'objet 
d'une harmonisation antérieure au titre de la législation communautaire sur 
les résidus de pesticides; les présentes propositions représentent 
notamment le résultat de la première liste. 
Les objectifs principaux des propositions sont les suivants : 
1. Fixer des teneurs maximales communautaires pour 22 pesticides 
importants qui sont susceptibles de laisser des résidus dans 
l'alimentation et n'ont pas été visés antérieurement par la 
(1) JO n* L 221 du 7. 8.1986, p. 37. 
(2) JO n* L 221 du 7. 8.1986, p. 43. 
(3) JO n* L 250 du 14.12.1990, p. 71. 
(4) JO n' L 230 du 19. 8.1991, p. 1. 
- 3 -
législation communautaire harmonisée. Dans le cas de certaines 
combinaisons de produits pesticides, un délai suffisant sera accordé 
pour la production de données lorsque les données disponibles auront 
été considérées comme ne permettant pas, selon les normes en vigueur, 
de fixer des teneurs maximales communautaires. 
2. Fixer des teneurs maximales communautaires pour 14 pesticides utilisés 
soit actuellement, soit antérieurement pour la production de thé et 
prévoir une date limite pour la fixation de teneurs maximales pour 18 
autres pesticides qui sont actuellement utilisés pour la production de 
thé mais pour lesquels les données actualisées appropriées font 
défaut. Dans le cas de trois pesticides qui sont susceptibles de 
laisser des résidus décelables lorsqu'ils sont utilisés pour la 
production de thé, il est proposé de faire correspondre les teneurs 
maximales au seuil de détection en raison d'un risque éventuel pour la 
santé du consommateur dans certaines circonstances. 
3. Transférer et, en tant que de besoin, modifier les dispositions 
relatives à 19 pesticides de l'ancienne directive facultative 
76/895/CEE<5), concernant la fixation de teneurs maximales pour les 
résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes, à la 
directive 90/642/CEE. Le transfert rendra les teneurs maximales 
obligatoires et applicables à toutes les catégories de produits visées 
par la directive 90/642/CEE. 
4. Etablir des dispositions pour les oeufs d'oiseaux, qui étaient prévues 
dans la directive 86/363/CEE lors de son adoption, et fixer les 
teneurs maximales pour les huit pesticides contenus dans l'annexe 2 de 
la directive lors de son adoption et pour lesquels des teneurs 
maximales ont déjà été fixées pour d'autres denrées alimentaires 
d'origine animale. 
Dans les cas où les données disponibles pour fixer les teneurs maximales 
visées aux points 1 et 2 supra sont insuffisantes, un délai ne dépassant pas 
quatre ans sera accordé pour la production des données nécessaires. Au cours 
de cette période, les Etats membres seront autorisés à maintenir les teneurs 
maximales qu'ils pourront avoir fixées. 
(5) JO n' L 340 du 9.12.1976, p. 26. 
- 4 -
Outre les principaux points qui viennent d'être énumérés, les propositions 
envisagent quelques modifications techniques des listes des produits visés 
par les teneurs maximales. 
Ces propositions n'auront guère d'incidence sur les PME. 
Les propositions n'auraient aucune incidence sur le budget des Communautés 
européennes. 
- 5 -
Proposition de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE 
concernant la fixation de teneurs maximales 
pour les résidus de pesticide sur et dans 
les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES; 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, 
vu la directive 86/362/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour 
les résidus de pesticide dans les céréales*1) modifiée en dernier lieu par 
la directive 88/298/CEE*2) du Conseil et notamment son article 11, 
vu la directive 86/363/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour 
les résidus de pesticide dan s les denrées alimantaire d'origine animale*3), 
et notamment son article 11, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant qu'il paraît souhaitable de mettre à Jour la nomenclature des 
annexes I des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE pour les mettre en 
conformité avec le règlement (CEE) n' 2587/91 de la Commission*4); 
considérant qu'il paraît également souhaitable d'étendre la portée de 
l'annexe I de la directive 86/362/CEE de manière à ce qu'elle s'applique non 
seulement au riz paddy ou naturel, mais aussi au riz décortiqué et au riz 
semi-blanchi ou blanchi étant donné qu'une proportion de riz significative 
est mise en circulation sous ces dénominations; 
considérant qu'au vu des progrès scientifiques et techniques et des 
contraintes de la santé publique et de l'agriculture, il paraît désormais 
souhaitable de compléter l'annexe 2 de la directive 86/363/CEE en ce qui 
concerne les dispositions relatives à la fixation de teneurs maximales pour 
les oeufs d'oiseaux et Jaunes d'oeufs et de fixer des teneurs pour les 
(1) JO n* L 221 du 7.8.1986, p. 37. 
(2) JO n' L 126 du 20.5.1988, p. 53. 
(3) JO n* L 221 du 7.8.1986, p. 43. 
(4) JO n* L 259 du 26. 7.1991, p. 1. 
- 6 -
pesticides qui y sont énumérés; que, dans un souci de clarté, il paraît 
souhaitable de présenter une version codifiée de ladite annexe; 
considérant que, pour le même motif, il paraît souhaitable de mettre à Jour 
les directives 86/362/CEE et 86/363/CEE en ajoutant des dispositions 
concernant d'autres résidus de pesticide pour les céréales et les produits 
d'origine animale, savoir : acéphate, bénomyl, carbendazime, chloropyriphos, 
chloropyriphos-methyl, chlorothaloniI, cypermethrine, deltamethrine, 
fenvalerate, glyphosate, imazalil, iprodione, mancozèbe, manèbe, 
methamidophos, met Irame, permethrine, procymidone, propinèbe, thiophanate-
methyl, vinclozoline, zinèbe. 
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE : 
Art icle premier 
La directive 86/362/CEE est modifiée comme suit : 
1. L'annexe I est remplacée par le texte suivant : 
N' du tarif 
douanier commun Désignation des marchandises 
ex 1001 Froment 
10020000 Seigle 
ex 100300 Orge 
ex 100400 Avoine 
ex 1005 MaTs 
ex 1006 Riz 
ex 100700 Sorgho 
ex 1008 Sarrazin, millet et autres céréales 
2. Les pesticides suivants sont ajoutés à la partie A de l'annexe II 
- 7 -
20. 
21. 
22. 
23. 
24. 
23. 
26. 
27. 
28. 
29. 
30. 
31. 
32. 
33. 
34. 
35. 
36. 
37. 
38. 
39. 
40. 
41. Residue do pesticides 
ACEPHATE 
BEN0MYL ) 
CARBENDAZIME ) somme exprimée en carbendozime 
THIOPHANATE-METHYL) 
CHLOROPYRIPHOS 
CHLOROPYR1PHOS-ME THYL 
CHLOROTHALONIL 
CYPERMETHRINE 
OELTAMETHRINE 
FENVALERATE 
CLYPHOSATE 
IMAZALIL 
IPROOIONE 
(somma do l'Iprodione et do tous ses produits 
de métabolieotIon contenant la fraction 3,5— 
dlchloroonl1Ino, exprimés en Iprodlone) 
MANCOZEBE ) 
MANEBE ) 
MET 1 RAME ) comme exprimée en CS2 
PROP1NEBE ) 
ZINEBE ) 
METHAMIDOPHOS 
PERMETHRINE 
(somma dos Isooâres) 
PROCYMIDONE 
(somma de procymldono et de tous ses produits 
do métabolIsotIon contenant la fraction 
3.5-dlchloroanllino, exprimes en procymldono) 
VINCLOZOLINE 
(sornno do la vlnclozolino ot de tous sss produits 
de métabolleatIon contenait la fraction 
3,5-dlchtoroanll Ine, oxprlcr4s en vlnclozolino) 0.02* 
(D • 
0.1* : 
(2) : 
0.05*: 
0.05*: 
(2) : 
0.1 : 
0.01* 
(2) 
0.05* 
1 
(2) . 
0.05*: 
5 
20 
0.1* : 
0.02* 
0.5 : 
(3) : 
0.02*: 
(2) : 
0.05*: 
0.01* 
0.2 : 
2 
0.01* 
0.05* Teneur maximale en mg/kg 
(PP">) 
orge 
autres céréales 
orge 
outres céréales 
riz 
autres eéréoles 
froment, seigle, orge, avoine 
et triticale 
autres céréales 
froment, orge, avoine et seigle 
autres céréales 
orge, avoine, seigle et trltlca 
autres céréales 
froment, eelgle et triticale 
orge et avoine 
autres céréales 
froment 
orge et riz 
autres céréales 
orge 
outres céréales 
mais 
autres eéréoles e 
• Indlquo lo oeull do detection. 
(1)(2)(3) A ccrr.pt or du lor Janvier 1996 et sauf adoption d'autree teneure. les teneure max I males suivontes 
o'applIquoront comma indlquo: 
(1) - 0.1 
(2) - 0.05 
(3) - 0.02 
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Article 2 
La directive 86/363/CEE est modifiée comme suit 
1. L'annexe I est remplacée par le texte suivant 
ANNEXE I 
N' du tarif 
douanier commun Désignation des marchandises 
0201 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou 
réfr(gérées 
0202 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées 
0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées 
ou congelées 
0204 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées 
02050000 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou 
mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées 
0206 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, 
ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, 
réfrigérés ou congelés 
0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n' 0105 (coqs et poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades) 
ex 0208 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou 
congé Ies 
020900 Lard sans parties maigres, graisse de porcs et graisse de 
volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou 
en saumure, séchés ou fumés 
0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou 
fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats 
0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre 
ou d'autres édulcorants 
0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants 
040500 Beurre et autres matières grasses du lait 
0406 Fromages et caillebotte 
040700 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits 
0408 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et Jaunes 
d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants 
160100 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, 
d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces 
produits 
1602 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de 
sang 
- 10 -
2. L'ancienne annexe II devient l'annexe II partie A; elle est modifiée 
et remaniée comme suit : 
Residue do pesticides 
1. ALORINE )Isolament ou 
)eneemb1e, exprImee 
2. DIELDRINE)en dloldrlne 
(HEOO) )(HEOO) 
3. CHLOROANE (somme des isomeres 
CIS et TRANS et de 
1 'oxychlordone, exprlmes en 
chlordano) 
4. DDT (somme des 1 some res du 
DOT. du TOE st du 00E. 
exprlmes en DOT) 
5. ENORINE 
6. HEPTACHLORE (somme de 
1'heptachloro et de I'hepto-
chlore—expoxyde, exprImee en 
heptachloro) 
7. HEXACHLOROBENZENE (HCB) 
8. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH) 
8.1. leomere alpha 
8.2. leomere beto 
8.3. leomere gamma (lindane) 
9. CHL0R0PYRIPHOS 
10. CHLOROPYRIPHOS-METHYL 
11. CYPERMETHRINE 
12. DELTAMETHRINE 
13. FENVALERATE 
14. PERMETHRINE Teneurs max!males mg/kg (ppm) 
de matière graese contenue 
dans Iss viandss, prépara­
tions de viande, abats et 
matières grasses animales 
énumérée à 1'annexe 1 sous 
les positions ex 0201, 0202, 
0203. 0204, 02050000, 0206. 
0207. ex 0208. 020900. 0210. 
160100. 1602 (1) (4) 
0.2 
0.05 
1 
0.05 
0.2 
0.2 
0.2 
0.1 
2 
ex 0204 viande ovine 
1 outrée produits 
0.05* 
sx 0207 viands de volaille 
0.2 outrée produite 
0.05 
0.05* 
ex 0207 v i onde de vo1a111e 
0.2 outrée produits 
0.05 
ex 0207 viande de volaille 
(3) 
ex 0207 v i onde de vo1a i11e 
0.5 outrée produits 
0.5 pour le lait de vache cru 
et le lolt de vache entier 
énumérés & l'annsxe 1 sous 
la position 0401; pour les 
autres denrées alimentaires 
des positions 0401. 0402. 
040500. 0406 conformément 
à (2) (4) 
0.006 
0.002 
0.04 
0.0008 
0.004 
0.01 
0.004 
0.003 
0.008 
0.01* 
0.01* 
0.02* 
0.05 
0.05 d'oeufs frols. dépourvus 
ds Isurs coquilles, pour 
lee oeufs d'oiseaux et 
jaunee d'oeufs repris à 
l'annsxe 1 sous Iss 
positions 040700. 0408 
(3) (4) 
0.02 
0.005 
0.1 
0.005 
0.02 
0.02 
0.02 
0.01 
0.1 
0.01* 
0.01* 
0.05* 
0.05* 
(3) 
0.05 
• Indique le seuil de détection. 
(1) Pour lee donréee alimentaires ayant uns tsneur en matière graess égals ou Inférieure a 10 X du polde. la quantité de résidu ss i 
ou poids total de la denrée désossés. Dons ce cae. la teneur maximale est de 1/10e de la valeur exprimée par rapport a la quant 
matière graess. mois elle doit être au moine égale a 0,01 mgAfl-
(2) Pour exprimer lo teneur en résidus pour Is lait ds vochs cru et le lait de vache entier H convient de baser le calcul sur une 
en matière groeee égale o 4 X du poids. 
Pour le lait cru et lo lait entier d'une autre origine animale, les résidus sont excprImée sur la base de la matière grasse. 
Pour les outrée donréee alimentaires énumérées & Connexe I eoue lee positions 0401. 0402, 040500 st 0406 : 
- oyont une teneur en matloère graeee inférieur a 2 X du polde, la teneur maximale est égale a la moitié de celle fixée pour l< 
cru et le lait entier. 
- ayant une teneur en matière graeee égale ou supérlsure à 2 X du polde. lo teneur eet exprimée en mg/kg de matière grasse. 
Oond ce cae. la teneur maximale est égale a 25 foie celle pour le lait cru et le lait entier. 
(3) Pour lee produite o base d'oeufs oyont uns tsneur en matière graeee eupérleur a 10 X, la teneur maximale est exprimée en mg/kg i 
matière graeee. Oone ce cas, la teneur maximale est égals a 10 fpols celle pour les oeufe frais. 
(4) les notée (1) (2) et (3) ne s'appliquent pas dons Iss cas où le seuil de détection est indiqué. 
(5) Sauf adoption de teneure ou 1er janvier 1996, la teneur maximale applicable 9*ra la suivonte : 0,05. 
- 11 -
3. A I'annexe li est ajoute ce qui suit : 
PART IE B 
Residus de pesticides 
1. ACEPHATE 
2. 8EN0MYL ) somme 
)exprImee 
3. CARBENOAZIME ) en 
) carben-
4. THIOPHONATE METHYL) dazime 
5. CHLOROTHALONIL 
6. CLYPHOSATE 
7. IMAZALIL 
8. IPROOIONE (somme de Clpro-
dlone et de tous see prodults 
de mstobolIsation contonant 
lo froction 3.5-dichlorooni-
11 no. exprImee en 1prod lone) 
9. MANCOZEBE ) 
10. MANEBE ) somme exprImee 
11. METIRAME ) en CS2 
12. PROPINEBE ) 
13. ZINEBE ) 
14. METHAMIOOPHOS 
15. PROCYMIOONE (oomme de la 
procymldone et do toue ses 
prodults de mstobolisation 
contonant la froction 3,5— 
dlchtoroani1Ine, exprImee en 
procymldone) 
16. VINCLOZOLINE(eonme do la 
vinclozollne et de tous ses 
prodults de metabolIsatIon 
contenont la fraction 3,5-
dichloroanl1Ine, expr Imee en 
vlnclozolIne) Teneurs moximolee mg/kg (ppm) 
de matière groeee contenue 
dans les viondes, prépara­
tions de viande, abats st 
matières grasses animales 
énumérés a l'annexe 1 sous 
lee positions ex 0201, 0202. 
0203. 0204. 02050000. 0206. 
0207. ex 0208. 020900. 0210, 
160100. 1602 
0.02* 
0.1* 
0.01* 
0.5 
ex 0206 rognon de porc 
2 
ex 0206 rognon de bovin, 
de caprin et d'ovin 
0.1* autres produits 
0.02* 
0.05* 
0.05* 
0.01* 
0.05* 
0.05* pour le lait de vache cru 
et le lait de vache entier 
énumérés a l'onnexe 1 sous 
la position 0401; pour lee 
autres denrées alimentaires 
des positions 0401, 0402, 
040500, 0406 
0.02* 
0.1* 
0.01* 
0.1* 
0.02* 
0.05* 
0.05* 
0.01* 
0.05* 
0.05* d'oeufs frais, dépourvus 
de leurs coquilles, pour 
les oeufe d'olaeoux et 
jounee d'oeufe repris a 
1'annexe 1 eous lee 
positions 040700, 0408 
0.02* 
0.1* 
0.01* 
0.1* 
0.02* 
0.05* 
0.05* 
0.01* 
0.05* 
0.05* 
• Indlque le eeull do detection. 
- 12 -
Article 3 
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives, 
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la 
présente directive au plus tard le 31 décembre 1992. 
Les mesures arrêtées par les Etats membres comportent un renvoi à la 
présente directive ou sont accompagnées d'un tel renvoi à l'occasion de leur 
publication officielle. La méthode de renvoi est fixée par les Etats 
membres. 
Article 4 
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive. 
Fait à Bruxelles, Par le Conseil 
( -4*-
Proposi t ion de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de 
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits 
et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant 
la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur 
ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits 
et légumes et prévoyant l'établissement d'une première 
liste de teneurs maximaies 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES : 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, 
vu la directive 76/895/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs 
maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et 
légumes*1), modifiée en dernier lieu par la directive 89/186/CEE du 
Conseil*2^, et notamment son article 5, 
vu la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs 
maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits 
d'origine végétale, y compris les fruits et légumes*3^, et notamment son 
art icle 1er, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant que les pesticides chlorbenzide et 1 ,1-dichloro-2,2-bis 
(4-éthyIphényle) éthane n'ont plus d'importance économique et que leurs 
résidus sont susceptibles d'être contenus dans des denrées alimentaires; 
qu'il est donc approprié de les faire disparaître de l'annexe II de la 
directive 76/895/CEE; 
considérant que, pour fixer des teneurs maximales pour les résidus de 
pesticides contraignantes au niveau communautaire, il est nécessaire de 
transposer les dispositions de la directive 76/895/CEE dans la directive 
86/6452/CEE en ce qui concerne les produits suivants amitrole, atrazine, 
binapacryl, bromophos méthyle, captafol, DDT, dichlorprop, dinosèbe, 
dioxathion, endrine, dibromure d'éthylène, fenchlorphos, heptachlore, 
hydrazide maléic, méthyle bromide, paraquat, TEPP, 2,4,5-T, toxaphène; que, à 
la lumière de révolution des connaissances scientifiques et techniques, il 
convient de modifier certaines de ces dispositions; 
(1) JOn' L 340 du 9.12.1976, p. 26. 
(2) J0 n* L 66 du 10.3.1989, p. 36. 
(3) J0 n' L 350 du 14.12.1990, p. 71 
-1lf 
considérant qu'il est nécessaire de modifier l'annexe de la directive 
90/642/CEE afin que les graines de tournesol et les olives puissent être 
décrites de manière plus appropriée compte tenu des pratiques commerciales 
actuelles, ce qui faciliterait le contrôle des résidus de pesticides qu'elles 
cont iennent; 
considérant que les produits d'origine végétale, y compris les fruits et 
légumes, peuvent contenir des résidus de pesticides provenant de pratiques 
agricoles actuelles ou antérieures; qu'en vue de fixer des teneurs maximales 
pour les pratiques actuelles, il est nécessaire de prendre en considération 
des données pertinentes relatives aux emplois autorisés et aux essais 
contrôlés; que, cependant, les données disponibles sont souvent insuffisantes, 
au regard des normes en vigueur, pour permettre la fixation de teneurs 
maximales; que, dans le cas des pratiques agricoles antérieures, il faut 
évaluer des données de contrôle appropriées; 
considérant qu'il existe des données de contrôle permettant de fixer, pour le 
thé, les concentrations maximales des produits suivants : aldrine, dieldrine, 
chlordane, DDT, endrine, heptachlore, HCH et HCB; 
considérant que, pour cartap et endosulfan, pesticides utilisés dans la 
production de thé, il existe des données suffisantes, en ce qui concerne à la 
fois les emplois autorisés et les essais contrôlés, pour établir des teneurs 
maximales en résidus; 
considérant que, pour certains autres pesticides utilisés dans la production 
de thé, ces données sont insuffisantes, au regard des normes en vigueur, pour 
fixer des teneurs maximales en résidus; qu'il existe cependant des données 
indiquant que les résidus éventuellement présents ne constituent pas un risque 
pour la santé; que les Etats membres peuvent donc maintenir les teneurs 
maximales qu'ils avaient fixées en attendant qu'aient été produites les 
données nécessaires pour une décision communautaire; 
considérant que, pour ométhoate, diméthoate et éthion, pesticides utilisés 
dans la production de thé, les données disponibles indiquent que, dans 
certaines circonstances, il peut y avoir un risque pour la santé; qu'il 
convient par conséquent de fixer comme teneur maximale le seuil de dosage; 
-15-
considérant que, pour mieux estimer l'ingestion potentielle maximum de résidus 
de pesticides par voie alimentaire, il est prudent de fixer simultanément, 
lorsque c'est possible, les teneurs maximales de chaque pesticide dans toutes 
les composantes majeures de la ration alimentaire; que ces teneurs 
représentent l'utilisation de quantités minimales de pesticides nécessaires 
pour une lutte adéquate, appliquées de telle manière que la quantité de 
résidus soit la plus petite possible et toxicologiquement acceptable; 
considérant qu'il convient désormais de fixer des teneurs maximales, en ce qui 
concerne les produits d'origine végétale, pour certains pesticides, à savoir: 
acéphate, bénomyle, carbendazime, thiophanate-méthyle, manèbe, mancozèbe, 
metiram, propinèbe, zinèbe, méthamidophos, procymidone, chlorothaloni I, 
chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyle, cyperméthrine, deltaméthrine, 
fenvalérate, glyphosate, imazalil, iprodione, perméthrine, vinclozoline; 
considérant que, cependant, les données relatives à certaines combinaisons de 
pesticides et de cultures sont insuffisantes; qu'une période ne dépassant pas 
quatre ans sera nécessaire pour produire ces données; qu'en conséquence des 
valeurs maximales devraient être fixées sur la base de ces données le 1er 
Janvier 1996 au plus tard; que l'absence de données satisfaisantes 
déboucherait sur la fixation de valeurs correspondant au seuil de dosage 
appropr ié, 
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE 
-16 -
Art icle premier 
Les rubriques de l'annexe 2 de la directive 76/895/CEE concernant les résidus 
de pesticides suivants sont supprimées : 
ami trôle 
atrazine 
binapacryI 
bromophos-éthyI 
captafol 
chlorbenzide 
DDT (somme des isomères du DDT, du TDE et du DDE, exprimés en DDT) 
dichlorprop 
1,1-dichloro-2,2-bis (4-éthyl-phényI) éthane 
dinosèbe 
dioxathion 
endr ine 
dibromure d'éthylène 
fenchlorphos 
heptachlore 
hydraz ide maléic 
bromure de méthyle 
paraquat 
TEPP 
toxaphene 
2,4,5-T 
•n-
Art icle 2 
L'annexe de la directive 90/642/CEE est modifiée comme suit : 
1. L'ancienne annexe devient l'annexe I. 
2. La partie de l'annexe relative aux fruits divers et aux graines 
oléagineuses est modifiée comme suit : 
Désignation des comprenant les produits Partie du produit à laquelle 
groupes suivants s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans 
addition de sucre; noix 
(vi) Olives pour l'extraction Fruits entiers sans pédoncu-
d'huile et la consomma- le (le cas échéant) et, dans 
tion telles quelles le cas des olives destinées 
à l'extraction d'huile, sans 
terre (le cas échéant) (rin­
cer à I'eau courante) 
4. Graines Graines de tournesol Graines entières avec ou 
Oléagineuses sans coque 
3. L'annexe suivante est ajoutée 
"ANNEXE II 
Croupes et examples de 
produits individuels ouxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximoles en residus 
1. Fruit, frois, secher ou 
non cuits, conserves par 
congelation, sans addi­
tion de sucre. 
i) ACRUMES 
Pomp Iemousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris 
les Clementines et 
hybrides similaires) 
Oranges 
Pomelos 
Autres 
ii) NOIX (ecolees ou non) 
Amende* 
Noix du Bresil 
Noix de cajou 
Chontatgnes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Queensland 
Noix de Pecan 
Pignons 
Pistoches 
Noix carmines 
iii) FRUITS A PEPINS 
Ponmes 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Peches (y compris les 
nectarines et hybrides 
simi loires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
a) Raisins de table 
Raisins de cuve 
b) Praises 
(autres que les 
(raises des bois) 
c) Fruits de ronces 
(autres que 
sou voces) 
MQres 
MO res des haies 
Ronces-frarboises 
Frarboises Acéphale 
1 
0.02» 
(D 
0.02* 
0.02» 
(D 
(1) 
0.02* 
0.02* 
0.02» 
0.02» 
0.02» ChlorotholoniI 
0.01» 
0.01» 
(2) 
(2) 
(2) 
(2) 
0.01» 
0.01» 
1 
(2) 
(2) 
(2) Residus 
Chlorpyriphos 
0.3 
(3) 
0.05» 
0.5 
(3) 
(3) 
0.2 
0.05» 
0.5 
0.5 
0.2 
(3) de pesticides et 
Chlorpyriphos 
methyle 
(3) 
(3) 
(3) 
0.5» 
0.5* 
0.5 
(3) 
0.05* 
0.2 
0.2 
0.5 
0.05» teneurs maximoles en residus (ma/kg) 
Cypermithrine 
#(soffme des 
isomeres) 
2 
0.05» 
1 
2 
1 
2 
1 
0.05* 
0.5 
0.5 
(3) 
0.5 Deltarrfthr ine 
0.05* 
0.05* 
0.1 
0.1 
0.1 
0.1 
0.05* 
(3) Fenvalerate 
(3) 
0.05* 
1 
(3) 
(3) 
0.05* 
1 
1 
0.05» 
0.05* Glyphosate 
0.1» 
0.1« 
0.1* 
0.1* 
0.1« 
0.1« 
0.1* 
0.1* Imazoli1 
5 
0.02* 
5 
0.02» 
0.02» 
0.02* 
(1) 
0.02* Iprodione 
(1) 
0.02* 
(1) 
0.02» 
10 
(1) 
5 
(D 
5 
0.02» 
10 
10 
10 
5 Permethr ine 
(sorrrne des 
isomeres) 
0.5 
0.1 
0.05* 
1 
1 
1 
1 
(3) 
(3) 
Croupes et examples de 
produits individuels ouxquels 
s'appliquent les teneurs 
maxima les en residus 
d) Autres pet its fruits 
et boies (autres que 
souvages): 
Myrtilles (fruits de 
I'espece Voccinium 
myrt i1lus) 
Airelles Cannegerges 
Croseilles (a grapes 
rouges, blanches ou 
no ires - cassis) 
Crosei1 les o moque-
reou (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Boies et fruits 
souvages 
vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Ban ones 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Morgues 
01 ives 
Possif lores 
Ananas 
Grenades 
Autres 
2. Legumes, frais ou non 
cuits, a I'etot congele 
ou seche 
i) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Corottes 
Celeris-raves 
Raifort 
Topincmbours 
Panais 
Persil o grosse rocine 
Rod is 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
1 gnomes 
Autres 
ii) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Acéphote 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* Chlorothaloni1 
2 
(2) 
(2) 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
(2) 
(2) 
0.01* 
0.5 
0.5 
0.5 
0.01* Residus 
Chlorpyriphos 
(3) 
(3) 
(3) 
0.05» 
0.05* 
(3) 
2 
(3) 
0.05* 
(3) 
0.1 
(3) 
(3) 
(3) 
0.05* 
(3) 
0.05» de pesticides et 
Chlorpyriphos 
methyle 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* teneurs max imoI 
Cypermethrine 
(sorrme des 
isomeres) 
(3) 
(3) 
(3) 
0.05* 
2 
0.05* 
(3) 
(3) 
0.05* 
0.1 
0.1 
0.1 
0.05* ss en residus (mqAq) 
Deltomethrine 
0.2 
0.05* 
0.05* 
(3) 
(3) 
0.1* 
0.5* 
0.5* 
0.1 
0.1 
0.1 
(3) 
0.05* FenvaKrate 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* Glyphosate 
0.1* 
0.1* 
(4) 
0.1* 
0.1* 
0.1* Imazali 1 
0.02* 
0.02* 
2 
0.02* 
0.02* 
0.02* Iprodione 
10 
10 
10 
0.02* 
0.02* 
(1) 
5 
0.02* 
(1) (D 
0.02 
5 
5 
5 
(1) 
0.02* Permethr ine 
(sorrme des 
isomeres) 
(3) 
(3) 
0.05* 
0.05* 
1 
(3) 
0.05* 
0.1 
0.1 
(3) 
0.05* 
0.05* 
0.5 
Croupes et examples de 
produits individuels ouxquels 
s'appliquent les teneurs 
moximoles en residus 
iii) LEGUMES-fRUITS 
a) Solanocees 
Tomotes 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbitocees a 
peau comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbitocees a ecorce 
non comestible 
Melons 
Courges 
Pasteques 
Autres 
d) Mais doux 
iv) BRASSICEES 
a) Choux (developpement 
de la inflorescence) 
Brocolis 
Choux-f1eurs 
Autres 
b) Choux porrmes: 
Choux de Bruxel les 
Head cabbage 
Autres 
c) Choux (developpement 
des feui 1 les) 
Choux de Chine 
Choux non porrmes 
d) Choux-raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
a) Laltues et 
simi laires: 
Cresson 
Moche 
Laitue 
Scarole 
Autres 
b) Epinards et 
similaires: 
Feui1les de bettes 
(cardes) 
c) Cresson d'eou 
d) Endives 
e) Fines heroes: 
Cerfeui1 
Ciboulette 
Persi1 
CeleVi a coupe r 
Autres Acéphate 
0.5 
(1) 
(D 
0.02* 
(1) 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0) 
2 
(D 
0.02* 
1 
0.02* 
0.02* 
0.02» 
0.02» 
0.02» Chlorotholoni1 
2 
(2) 
(2) 
0.01» 
(2) 
0.5 
(2) 
0.01» 
0.01» 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
(2) Residus 
Chlorpyriphos 
0.5 
0.5 
(3) 
0.05» 
0.05* 
0.05* 
(3) 
0.05* 
(3) 
(3) 
0.05* 
(3) 
0.05* 
0.1 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
(3) de pesticides et 
Chlorpyriphos 
methyle 
0.5 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* teneurs moximoles en residus (mgAd) 
CypermSthrine 
(sorrme des 
isomeres) 
0.5 
0.2 
(3) 
0.05* 
0.5 
0.5 
1 
0.2 
2 
2 
2 
2 
0.05* 
0.5 
0.05* 
(3) 
2 Del tamethrine 
0.2 
0.1 
0.05* 
(3) 
0.1 
0.1 
0.5 
0.05* 
(3) 
0.5 
0.05* 
(3) 
0.5 Fenvalerate 
1 
0.2 
0.05* 
0.2 
0.05* 
0.2 
0.5 
0.5 
0.05» 
0.05* 
1 
(3) 
1 
(3) 
0.05» 
(3) 
0.05* 
0.05» 
0.05* 
0.05* 
0.05* Glyphosate 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* Imazali1 
(1) 
0.02* 
0.2 
(D 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 1prodlone 
5 
2 
(D 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
(1) 
5 
0.02* 
(1) 
0.02* 
0.1 
10 
0.02* 
0.02* 
1 
10 Permethrine 
(sorrme des 
isomeres) 
0.5 
0.1 
0.1 
0.1 
(3) 
0.1 
0.05* 
(3) 
1 
0.05* 
2 
1 
0.05* 
0.05* 
2 
Groupes et examples de 
produits individuels ouxquels 
s'appliquent les teneurs 
moximoles en residus 
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non ecosses) 
Haricots (ecosses) 
Pois (non ecosses) 
Pois (ecosses) 
Autres 
vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cordons 
Ceteris 
Fenou i1 
Art ichauts 
Poireoux 
Rhubarbe 
Autres 
viii) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons souvages 
3. Legumineuses sechees 
Haricots 
Lenti1les 
Pois 
Autres 
4. Gralnes oleogineuses 
Graines de 1 in 
Arochidee 
Graines de pavot 
Graines de sesame 
Graines de tournesol 
Graines de colza 
Feves de sojo 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres 
5. Porrmes de terre 
P. de t. de primeur 
P. de t. de conservation 
6. The (feuilies the noir 
produit a portir de 
Camel 1ia sinensis) 
7. Houblon (seche), y compris 
les granules de houblon et 
lo poudre non concentree Acéphate 
(D 
(1) 
(D 
0.02» 
0.02» 
(D 0.02» 
(D 0.02* 
0.02» 
0.02» 
0.1» 
(4) ChlorothaloniI 
(2) 
(2) 
2 
(2) 
0.01» 
(2) 
(2) 
0.01» 
(2) 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.1* 
(4) Res i dus 
Chlorpyriphos 
(3) 
(3) 
(3) 
(3) 
(3) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.1* 
(4) de pest icides et 
Chlorpyriphos 
methyle 
0.05* 
(3) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
(3) 
0.05* 
0.05* 
(*) 
0.1» teneurs moximoles en residus (mo/kg) 
Cypermethrine 
(somne des 
isomeres) 
0.5 
0.05» 
(3) 
(3) 
0.05» 
(3) 
(3) 
(3) 
0.5 
0.05* 
0.05» 
1 
0.05» 
(3) 
0.05* 
0.2 
0.2 
0.2 
0.2 
0.2 
0.2 
0.05» 
0.05» 
(4) 
30 Deltamethrine 
0.2 
0.05» 
0.1 
0.05» 
0.05» 
0.05« 
(3) 
0.05» 
1 
0.1 
0.05» 
0.05» 
5 
5 Fenvale>ote 
(3) 
0.05» 
0.05» 
(3) 
0.1 
0.05* 
(4) 
5 Glyphosate 
0.1* 
0.05» 
0.1* 
50 
1 
0.1* * 
(4) 
0.1* 
10 
10 
(4) 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* ImozoliI 
0.02» 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
5 
0.1* 
0.1* 1 prodione 
(D 
(1) 
0.5 
(1) 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.2 
(D 
(D 
(1) 
0.1 
0.5 
(D 
0.02* 
0.02* 
0.1* 
0.1* Permethrine 
(scrnne des 
isomeres) 
0.5» 
0.05» 
0.1 
0.05* 
0.05» 
2 
(3) 
0.5 
2 
0.05* 
0.05» 
0.05* 
0.1 
0.1 
(3) 
0.1 
0.1 
0.2 
0.05» 
0.05* 
(4) 
(4) ! 
I 
- 22-
Groupes st exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs moxlmoles en résidus (mgAg) 
BENOMYLE 
CARBENOAZIME 
THI OPHANATE-iCTHYLE 
(sorrms exprimée en 
carbendazIme) MANEBE 
MANCOZEBE 
METIRAME 
PROPINEBE, ZINEBE 
(somme exprimée en 
CS2) METHAMIOOPHOS PROCYMIOONE VINaOZOLINE 
(sorrme de la vinclozollne 
et de tous ses métobolltes 
contenant la moitié de 3,5 
dlcloroani I ine. exprimée ei 
vlnclozoline) 
1. Fruité, frais, séchés ou non cuits, 
conservés par congélation, sons 
oddltlon de sucrs; noix 
I) AGRUMES 
Pamplemousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris les 
clémentines et hybrides 
eimllalree) 
Oranges 
Pomelos 
Autres 
II) NOIX 
(écalées Amandes 
ou non) Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Châtaignes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Oueensland 
Noix de Pécon 
Pignons 
Pistaches 
Noix cormxines 
III) FRUITS À PÉPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS À NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pèches (y compris les 
nectorlnes et 
hybrides similaires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
(o) Raisins de table et 
raisins de cuve 
Raisins de table 
Raisins de cuve 
(b) Fraises 
(outres que lee fraisée 
des bols) 
(c) Fruits de ronces 
(outres que sauvages) : 
MOres 
Mûres de haies 
Ronces-framboises 
Framboises 
Autres (3) 0.2 0.02» 0.05* 
0.1» 
(4) 
(4) 
(4) 
0.1e 
(4) 
(4) 0.1* 0.01* 0.05* 0.05* 
1 
0.05* 
(3) (2) 
(2) 
(2) 
(2) 
0.01* (1) 
(1) 
0.02* 
(D 
10 
0.02» 2 
0.5 
2 
(3) 
0.05» 
A2 3 - *• 
Groupes et exemples de produits 
Individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mgAfl) 
8EN0MYLE 
CARBENOAZIME 
THIOPHANATE-METHYLE 
(sonrns exprimée en 
carbendaz Ime) MANEBE 
MANCOZEBE 
METIRAME 
PROPINEBE. ZINEBE 
(somme expr Imée en 
CS2) METHAMIDOPHOS PROCYMIDONE VINCLOZOLINE 
(sorrme de la vinclozoline 
et de tous ses métabolltes 
contenant la moitié de 3,5 
dicloroaniIine, exprimée en 
vinclozoline) 
d) Autres petits fruits 
et baies (outrée que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Voeclnium 
myrtlI lus) 
Airelles Cannegergee 
Groseilles (a grapes 
rouges, blanches ou 
noires - cossis) 
Grossi liée à maque­
reau (Cynorrhodon) 
Autres 
s) Baies st fruits 
sauvages 
vl) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives 
Passiflores 
Ananas 
Grenades 
Autres 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, à l'état congelé 
ou eéché 
I) LEGUMES-flACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Topinambours 
Ponois 
Pareil à grosse racine 
Rodls 
Solsifls 
Patates douces 
Rutabaga» 
Navets 
Ignames 
Autres 
il) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres (4) 
0.1e 
0.1e 
(4) 
0.1e 
(4) 
(4) 
(4) 
(4) 
0.1e 
(4) 
0.1 (3) 
(3) 
0.05* 
0.05* 
(3) 
0.05* 
(3) 
(3) 
0.2 
(3) 
(3) 
0.05* 
0.5 
0.5 
0.5 
(3) 
0.05* 0.01* 0.02* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.2 
0.2 
0.2 
(D 
0.02* 0.05* 
0.05* 
(3) 
(3) 
(3) 
0.05* 
1 
-.24-
Groupes et exemples de produits 
individuels ouxquels s'appliquent 
les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
BENOMYLE 
CAR8ENDAZIME 
THIOPHANATE-METHYLE 
(somme exprimée en 
corbendazIme) MANEBE 
MANCOZEBE 
METIRAME 
PROPINEBE. ZINEBE 
(somme expr imée en 
CS2) METHAMIDOPHOS PROCYMIDONE VINCLOZOLINE 
(somme de la vinclozoline 
et de tous ses métabolites 
contenant la moitié de 3,5 
dicloroaniIIne, exprimée m 
vinclozoline) 
111) LEGUMES-FRUITS 
a) Solanacées 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbltocées a 
peau comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbltocées a écorce| 
non comestible 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
d) Mais doux 
Iv) BRASSICEES 
o) Choux (développement 
de la Inflorescence) 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autree 
b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Heod cabboge 
Autres 
c) Choux (développement 
des feulI les) 
Choux de Chine 
Choux non pommés 
Autres 
d) Choux-raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
a) Laitues et 
siml lolres: 
Cresson 
Mâche 
Loi tue 
Scarole 
Autres 
b) Eplnords et 
slmllolres: 
Feuilles de bettes 
(cardes) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
s) Fines herbes: 
CerfeuiI 
Ciboulette 
Persil 
Célért a couper 
Autree 1 
1 
0.5 
0.1* 
(4) 
(4) 
0.1* 
o.s 
0.5 
0.1e 
0.1e 
(4) 
(4) 
3 
0.1e 
0.1e 
0.1e 
(4) 
0.1e 
(4) 
0.1e 0.5 
(3) 
(3) 
0.05* 
(3) 
0.05* 
0.05* 
(3) 
(3) 
(3) 
(3) 
5 
5 
0.05* 
0.05* 
(3) 
0.2 
0.05* 0.5 
(2) 
0.2 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
(2) 
0.5 
(2) 
0.01* 0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
(D 5 
0.2 5 
5 
0.01* 0.02* 
0.01* 0.02* 
0.01* 0.02* 
0.01* (1) 
0.01* 0.02* 0.05* 
0.05» 
0.05* 
0.05* 
0.05» 
0.05* 
0.05* 
2 
0.05* 
Croupes st exemples de produits 
individuels ouxquels e'oppliquent 
les teneurs maximoles en résidus 
vl) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres 
vil) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
FenoulI 
Artichauts 
Poireaux 
Rhuborbe 
Autres 
vill) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons souvagee 
3. Légumineuses séchées 
Haricots 
Lentilles 
Pois 
Autres 
4. Graines oléagineuses 
Graines de lin 
Arochides 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de colza 
Fèves de soja 
Graines de moutorde 
Graines de coton 
Autres 
5. Porrmss de terre 
P. de t. de primeur 
P. de t. de conservation 
6. Thé (feuilles thé noir 
produit 6 partir de 
Camellia elnensis) 
7. Houblon (séché), y compris 
les granulés de houblon et 
la poudre non concentrée -iS 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (ma/kg) 
BENOMYLE 
CARBENOAZIME 
THIOPHANATE-METHYLE 
(somme exprimée en 
carbendaz ime) 
(4) 
(4) 
(4) 
(4) 
0.1* 
(4) 
0.1e 
1 
(4) 
0.1e 
(4) 
0.1e 
0.2 
0.1e 
(4) 
0.1e 
(4) MANEBE 
MANCOZEBE 
METIRAME 
PR0PÏNE8E. ZINEBE 
(somme exprimée en 
CS2) 
(3) 
(3) 
(3) 
(3) 
0.05e 
0.05* 
0.05* 
(3) 
0.1* 
0.05* 
0.1* 
25 METHAMIDOPHOS 
(2) 
(2) 
(2) 
0.01* 
0.01* 
(2) 
0.01* 
(2) 
0.01* 
0.1 
0.01* 
0.01* 
0.1* PR0CYMIDONE 
2 
(D 
(1) 
(D 
0.02* 
0.02* 
0.02* 
(D 
0.05* 
0.02* 
0.1* 
0.1* VINCL0ZOLINE 
(somme de la vinclozollne 
et de tous ses métabolites 
contenait la moitié de 3,5 
diclorooniIine, exprimée en 
vlnclozoline) 
2 
(3) 
1 
(3) 
0.05* 
(3) 
0.05* 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.1» 
40 
-2Q <mmrm***++* 
Groupée et exemptée de produite 
indlviduele auxquels s'appliquent 
les teneurs maximoles en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
AL DR I NE 
DIELDRINE 
(Isolément ou ensem­
ble, exprimée en 
dieldrine (HOEO)) DOT 
(eomme dee I semer « 
du DDT, du TDE et 
du DDE, exprimés « 
DDT) ENDOSULFAN 
(somme dee 
sonner es alpha 
et béta et du 
sulfate d'en-
su If on expri­
més en endo-
sulfan HEXACHLORO-
CYCLO 
HEXANE (HCH) 
isomères 
alpha et 
béta HEXACHLOTOCYCLOHEXANE (HCH) 
isomères garrma (lindane) 
1. Fruit, fraie, sécher ou 
non cuits, conservés par 
congélation, sans addi­
tion de sucre. 
I) AGRUMES 
Pamplemoussee 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris 
Iss clémentines st 
hybrides simtlairee) 
Oranges 
Pomelos 
Autres 
il) NOIX (écalées ou non) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Chantalgnes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Oueensland 
Noix de Pécon 
Pignons 
Plstoches 
Noix communes 
iil) FRUITS A PEPINS 
Porrmes 
Polree 
Coings 
Autres 
Iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pèches (y compris lee 
nectarines et hybrides 
slml lolres) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
a) Raisins de table 
Raisins de cuve 
b) Fraises 
(autres que les 
fraises des bols) 
c) Fruits de ronces 
(autres que 
sauvages) 
Mûr es 
Mûres des haies 
Ronces-framboises 
Framboises 0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
- w-
Groupes et exemples de produite 
individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximoles en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mgAg) 
ALDRINE 
DIELORINE 
(isolément ou ensem­
ble, exprimée en 
dieldrine (HOED)) DDT 
(somme des isomères 
du DOT. du TDE et 
du DDE, exprimés en 
DOT) ENDOSULFAN 
(somme des 
somères alpha 
et béta et du 
sulfate d'en-
sulfon exprI-
més en endo— 
su I fan HEXACHLORO-
CYCLO 
HEXANE (HCH) 
isomères 
alpha et 
béta HEXACHLOTOCYCLOHEXANE (HCH) 
Isomères garrma (lindone) 
d) Autres petits fruits 
et baies (autres que 
sauvages): 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Vaccinlum 
myrtiI lus) 
Airelles Connegerges 
Groseilles (à grapee 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
Groseilles a maque­
reau (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Baies et fruits 
sauvages 
vl) FRUITS DIVERS 
Avocate 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
01ives 
Passiflores 
Anonas 
Grenades 
Autres 
2. Légumes, frols ou non 
cuits, d l'état congelé 
ou séché 
I) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris—raves 
Raifort 
Topinambours 
Panais 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
II) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotee 
Oignons de printemps 
Autres 0.05* 
0.05* 
0.05* 
- 1% 
Groupes et exemples de produits 
Individuels auxquels s'appliquent 
les teneurs maximoles en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
AL DR I NE 
DIELDRINE 
(isolément ou ensem­
ble, exprimée en 
dieldrlne (HOEO)) DOT 
(somme des isomères 
du DOT, du TDE et 
du DOE, exprimés en 
DOT) ENDOSULFAN 
(somme des 
somères alpha 
et béta et du 
sulfate d'en-
sulfon exprI-
més en endo-
aulfan HEXACHLORO-
CYCLO 
HEXANE (HCH) 
isomères 
alpha et 
béta HEXACHLOTOCYCLOHEXANE (HCH) 
Isomères gemma (lindane) 
III) LEGUMES-FRUITS 
a) Solanacées 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbltocées à 
peau comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbltocées à écorce| 
non comestible 
Melons 
Courges 
Pastèques 
Autres 
d) Mais doux 
iv) BRASSICEES 
a) Choux (développement 
de la inflorescence) 
BrocolIs 
Choux-fleurs 
Autres 
b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Heod cobbage 
Autres 
c) Choux (développement 
dee feulI les) 
Choux de Chine 
Choux non pommés 
d) Choux—raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
a) Laitues et 
slml lalres: 
Cresson 
Moche 
Laitue 
Scarole 
Autres 
b) Eplnaros et 
slmllalres: 
FeulI les de bettes 
(cardes) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
e) Fines herbes: 
CerfeuiI 
Ciboulette 
Père il 
Céleri à couper 
Autres 0.05* 
0.05* 
0.05* 
29-
Croupes st examples de prodults 
Individuals ouxquels s'appllquent 
les teneurs maxima les en resldus 
vl) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non ecosses) 
Haricots (ecoeeee) 
Pols (non ecoeses) 
Pais (ecosses) 
Autres 
vil) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cordons 
Celerie 
Fenoui1 
Artlchauts 
Poireaux 
Rhubarbe 
Autres 
vlil) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons sauvages 
3. Legumlneuses secheee 
Haricots 
Lent IIles 
Pole 
Autres 
4. Gralnes oleaginouses 
Gralnes de 1 In 
Arochldes 
Gralnes de pavot 
Gralnes de sesame 
Gralnes de tourneaol 
Gralnes de colza 
Feves de soja 
Gralnes de moutorde 
Gralnes de coton 
Autres 
5. Porrmes de terre 
P. de t. de prlmeur 
P. de t. de conservation 
6. Th« (feuilles the noir 
produit a partlr de 
Camellia sinensis) 
7. Houblon (sAche), y comprle 
les granules de houblon et 
la poudre non concentree Resldus de pesticides et 
ALDRINE 
DIEL0RINE 
(isolément ou ensem­
ble, exprimée en 
dieldrine (HOED)) 
0.02* DOT 
(somme des isomères 
du DOT. du TDE et 
du DDE, exprimés en 
DOT) 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.2 
0.05* teneurs maximal 
ENDOSULFAN 
(somme des 
semeres alpha 
et béta et du 
sulfate d'en— 
su 1 fan expri­
més en endo— 
su 1 fan 
30 »s en resldus (mgAg) 
HEXACHLORO-
CYCLO 
HEXANE (HCH) 
isomeras 
alpha et 
beta 
0.2 HEXACHLOTCCYCLOHEXANE (HCH) 
lsomeres garrma (lindane) 
0.2 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximoles en résidus 
1. Fruit, frais, sécher ou 
non cuits, conservés por 
congélation, sans addi­
tion de sucre, 
i) AGRUMES 
PampI emousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris 
les clémentines et 
hybrides similaires) 
Oronges 
Pomelos 
Autres 
ii) NOIX (écalées ou non) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Chontoignes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Oueensland 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix corrmunes 
iii) FRUITS A PEPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pèches (y compris les 
nectorines et hybrides 
similaires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
a) Raisins de table 
Raisins de cuve 
b) Fraises 
(outres que les 
fraises des bois) 
c) Fruits de ronces 
(autres que 
sauvages) 
Mûres 
Mûres des haies 
Ronces-f rombo i ses 
Framboises Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kq) 
0.05* 
0.05» 
0.05» 
0.05* 
0.05* Atrazine 
0.1» 
0.1» 
0.1* 
0.1* 
0.1* Binopocryl 
0.05* 
0.05* Bi prientr ine 
0.05* 
0.05* 
0.05* Brcmophoséthyl 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* Brcmopropylote Car top 
(expr imé en 
base Iibre) Coptafol 
0.02» 
0.02» 
0.02» 
0.02* 
0.02* Cyholotrine 
(somme des 
isomères) Chlordane 
(somme des cis-
et trons isomères) Dichlorprop 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* u 
û 
0.05* 
e*jes**i»sjayt«4*e*as) 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
d) Autres petits fruits 
et baies (autres que 
sauvages): 
MyrtiI les (fruits de 
I'espèce Voce i n i um 
myrtiI lus) 
Airelles Connegerges 
Groseilles (à gropes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
GroseiI les à maque­
reau (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Baies et fruits 
sauvages 
vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives 
Possiflores 
An an os 
Grenades 
Autres 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, à l'état congelé 
ou séché 
i) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Topinambours 
Panais 
Persil à grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
ii) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kq) 
Ami trole 
0.05* 
0.05* 
0.05» 0.1* 
0.1* 
0.1* Binopocryl 
0.05* 
0.05* 
0.05» Biphentr ine Brcmophoséthyl 
0.05» 
0.05» 
0.05* Bromopropylote Car top 
(exprimé en 
base Iibre) Captofol 
0.02* 
0.02* 
0.02* Cyhalotrine 
(somme des 
isomères) Chlordone 
(somme des cis-
et trons isomères) Dichlorprop 
0.05* 
0.05* 
0.05* \ 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
iii) LEGUMES-FRUITS 
a) Solanacées 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbitocées à 
peau comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbitocées à écorce 
non comestible 
tlble 
Melons 
Courges 
Pastèques 
d) Mais doux 
iv) BRASSICEES 
a) Choux (développement 
de la Inflorescence) 
Brocolis 
Choux-fI ours 
Autres 
b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Heod cobbage 
Autres 
c) Choux (développement 
des feuilles) 
Choux ds Chine 
Choux non porrmés 
d) Choux-raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
a) Laitues et 
similaires: 
Cresson 
Moche 
Laitue 
Scarole 
b) Epinards et 
siml lalres: 
Fouillée de bettes 
(cordes) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
s) Fines herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Célér! d couper 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximoles en résidus (mg/kg) 
Ami trole 
0.05* 
0.05* 
0.05* Atrazine 
0.1* 
0.1* 
0.1* Binapacryl 
0.05* 
0.05* 
0.05» Biphentrine Bromophoséthyl 
0.05» 
0.05» 
0.05» Bromopropylate Cartop 
(exprimé en 
base libre) Coptafol 
0.02» 
0.02* 
0.02* Cynolotrine 
(somme des 
isomères) Chlordane 
(somme des cie— 
et trons isomères) Oichlorprop 
0.05* 
0.05* 
VA/ 
I 
0.05» 
Biéss*s*ssBt£aSs*as«* 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres 
vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
FenouiI 
Artichouts 
Poireaux 
Rhubarbe 
Autres 
viii) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons sauvages 
3. Légumineuses séchées 
Haricots 
Lent i I les 
Pois 
Autres 
4. Graines oléagineuses 
Graines de I in 
Aroch i des 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Graines de tournesol 
Graines de colza 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres 
5. Porrmes de terre 
P. de t. de primeur 
P. de t. de conservation 
6. Thé (feuilles thé noir 
produit à partir de 
CamelIia sinensis) 
7. Houblon (séché), y compris 
les granulés de houblon et 
la poudre non concentrée Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Amitrole 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.1* Atrazine 
0.1» 
0.1» 
0.1* 
0.1» 
0.1* 
0.1* 
0.N 
0.1* Binapocryl 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.1» Biphentrine 
(4) Brcmophoséthyl 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05* 
0.1* 
0.1* Bromopropylote 
(4) Cartop 
(expr imé en 
base Iibre) 
20 Coptafol 
0.02* 
0.02* 
0.02» 
0.02* 
0.02» 
0.02» 
0.1» 
0.1» Cyholotrine 
(somme des 
isomères) 
(4) Chlordone 
(sorrme des cis-
et trans isomères) 
0.020» Dichlorprop 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.1* 
0.1» \ 
l 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
1. Fruit, frais, sécher ou 
non cuits, conservés par 
congélation, sans addi­
tion de sucre, 
i) AGRUMES 
Pamplemousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris 
les clémentines et 
hybrides similaires) 
Oranges 
Pomelos 
Autres 
ii) NOIX (écolées ou non) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix ds cojou 
Chantatgnes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Oueenslond 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix coffirun+s 
iii) FRUITS A PEPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pèches (y compris Iss 
nectarines et hybrides 
similaires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
a) Raisins de table 
Raisins de cuve 
b) Fraises 
(outres que les 
fraises des bois) 
c) Fruits de ronces 
(autres que 
sauvages) 
Mûres 
Mûres des haies 
Ronces-fr embo i ses 
Framboises Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (ma/kg) 
Dichlorvos Oicofol Diméthoate Dinosèb 
0.05» 
0.05» 
0.05* 
0.05* 
0.05* Dioxathion 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05* 
0.05» Endrine 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.01* 
0.01» Oibromure 
d'éthyllène 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.01* 
0.01* Ethion Fenchlorphos 
0.01* 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.01» Fenitrothion Flucythrinate 
**»«M>*>tta»«-»8) 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
d) Autres petits fruits 
et baies (outres que 
souvoges): 
Myrtilles (fruits de 
l'espèce Voccinium 
myrtiI lus) 
Airelles Connegerges 
Grossi I les (a gropes 
rouges, blanches ou 
noires - cossis) 
GroseiI les à moque-
reau (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Boies et fruits 
sauvages 
vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives 
Passiflores 
Ananas 
Gr en odes 
Autres 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, o l'état congelé 
ou séché 
i) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Topinambours 
Panais 
Persil a grosse racine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabogas 
Navets 
Ignames 
Autres 
i i) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mq/kq) 
Dichlorvos Dicofol Diméthoate Dinosèb 
0.05» 
0.05» 
0.05» Dioxathion 
0.05» 
0.05* 
0.05* Endr i ne 
0.01* 
0.01* 
0.01» Dibromure 
d'éthyllène 
0.01* 
0.01* 
0.01* Ethion Fenchlorphoe 
0.01< 
0.01e Feni trothion 
0.01* Flucythrinote 
\ 
\ 
*trtmm^mm^m) 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
iii) LEGUMES-FRUITS 
a) Solanacées 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbitacéee a 
peau comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbitacées à écorce 
non comestible 
tibls 
Melons 
Courges 
Pastèques 
d) Mais doux 
iv) BRASSICEES 
o) Choux (développement 
de la inflorescence) 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
b) Choux pommés: 
Choux de Bruxelles 
Heod cabboge 
Autres 
c) Choux (développement 
des feuilles) 
Choux de Chine 
Choux non porrmés 
d) Choux-raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
a) Laitues et 
similaires: 
Cresson 
Mochs 
Lai tus 
Scarole 
b) Epinards st 
similaires: 
Feuilles de bettes 
(cardes) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
s) Fines herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Céleri a couper 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximale* en résidus (ma/kg) 
Dichlorvos Dicofol Dlméthoate Dinosèb 
0.05* 
0.05* 
0.05* Dioxathion 
0.05* 
0.05* 
0.05* Endrine 
0.01* 
0.01* 
0.01* Dibromure 
d'éthyllène 
0.01* 
0.01* 
0.01* Ethion Fenchlorphos 
0.01* 
0.01* 
0.01* Fenitrothion Flucythrinote 
VA) 
I 
Groupes et examples de 
produits individuels ouxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximoles en residus 
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non ecosses) 
Haricots (ecosses) 
Pois (non ecosses) 
Pois (ecosses) 
Autres 
vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cordons 
Celeris 
Fenoui1 
Artichouts 
Poireoux 
Rhubarbe 
Autres 
viii) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons souvoges 
3. Legumineuses sechees 
Haricots 
Lent!lies 
Pois 
Autres 
4. Graines oleaglneuses 
Graines de lin 
Arochides 
Graines de pavot 
Graines de sesame 
Graines de tournesol 
Graines de colza 
Fives de sojo 
Graines de moutarde 
Graines de colon 
Autres 
5. Porrmes de terre 
P. de t. de pr imeur 
P. de t. de conservation 
6. The (feuiires the norr 
produit o partir de 
Camel 1ia sinensis) 
7. Houbton (sech<), y conpris 
les granules de houbton et 
la poudre non concentree Residus 
Oichlorvos 
(4) Dicofol 
(4) Diméthoate 
0.05* de pesticides et 
Dinoseb 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0,05* 
0.05* 
0.T* 
0.1* teneurs maximal 
Dioxothion 
0.05* 
0.05* 
0J55* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.1» 
0.1* »8 en residus (mg/kg) 
Endrine 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.1* 
0.1* Dibromure 
d'ethyllene 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
O.Ote 
0.1* 
0.01* Ethion 
0.1* Fenchlorphos 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
o.or* 
0.0T* 
o.ot* 
o-.t* 
0.1* Fenitrothion 
(4) Flucythrinate 
(4) V 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
1. Fruit, frais, sécher ou 
non cuits, conservés par 
congélation, sons addi­
tion de sucre, 
i) AGRUMES 
Pampl emousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris 
les clémentines et 
hybrides similaires) 
Oranges 
Pomelos 
Autres 
ii) NOIX (écalées ou non) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cojou 
Chantalgnes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Oueensland 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix communes 
iii) FRUITS A PEPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pèches (y compris Iss 
nectarines et hybrides 
similaires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
a) Raisins de table 
Raisins de cuve 
b) Fraises 
(autres que les 
fraises des bois) 
c) Fruits de ronces 
(autres que 
sauvages) 
Mûres 
Mûres des haies 
Ronces-f r ombo i ses 
Framboises Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Hepto-
chlore 
0.0H 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* Hexochloro­
benzène 
(HC8) Hydrazide 
maléique Méthidathion Bromure de 
méthyl 
0.05* 
0.1-
0.05* 
0.05* 
0.05* Monocrotophos Ométhoote Poroquot I HUnj'ULII II) 
Profenofos 
0.05* 
0.05» 
0.05* 
0.05* t 
(*> 
I 
0.05* 
4sMss)ssS|*JèWt-ssB> 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mq/kq) 
Hepto-
chlore Hexochlorc 
benzène 
(HCB) Ma lot h ion Hydrazide 
moléique Méthidathion Bromure de 
méthyl Monocrotophos Ométhoate Paroquot Phoxim Profenofos 
d) Autres petits fruits 
et baies (outres que 
souvoges): 
Myrtilles (fruits de 
I'espèce Voce i n i um 
myrtiI lus) 
Airelles Cannegerges 
Groseilles (à grâces 
rouges, blanches ou 
noires - cossis) 
GroseiI les a moque— 
reou (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Baies et fruits 
souvoges 
vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
01ives 
Passiflores 
Anonas 
Grenodes 
Autres 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, o l'état congelé 
ou séché 
i) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Carottes 
Céleris-raves 
Raifort 
Topinambours 
Panais 
Persil a grosse rocine 
Radis 
Salsifis 
Patates douces 
Rutabogas 
Navets 
Ignames 
Autres 
ii) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres 0.01* 0.05* 0.05* 
\ 
0.01* 0.05* 0.05* 
0.01* 0.05* 0.05* 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximoles en résidus 
iii) LEGUMES-FRUITS 
o) Solanacées 
Tomate* 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbitocée* à 
peau comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbitocées à écorce 
non comestible 
tible 
Melons 
Courges 
Pastèques 
d) Mais doux 
iv) BRASSICEES 
a) Choux (développement 
de la inflorescence) 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
b) Choux pommes: 
Choux de Bruxelles 
Heod cobboge 
Autres 
c) Choux (développement 
des feuilles) 
Choux de Chine 
Choux non porrmés 
d) Choux-raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
o) Laitues et 
similaires: 
Cresson 
Moche 
Laitue 
Scarole 
b) Eplnords et 
similaires: 
Feuille* de bettes 
(cordes) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
e) Fines herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Céleri à couper 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (ma/kg) 
Hepto-
chlore 
0.01* 
0.01» 
0.01» Hexochloro-
benzène 
(HCB) Mo loth ion Hydrazide 
moléique Méthidathion Bromure de 
méthyl 
0.05» 
0.05» 
0.05» Monocrotophos Ométhoate Poroquat Phoxim Profenofos 
0.05» 
0.05» 
o 
I 
0.05» 
Groupes et exemple* de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Hepto-
chlore Hexochlorc— 
benzène 
(HCB) Hydrazide 
maléique Méthidathion Bromure de 
méthyl Monocrotophos Ométhoate Paroquat Phoxim Profenofos 
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres 
vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
FenouiI 
Artichauts 
Poireaux 
Rhubarbe 
Autres 
viii) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons souvoges 
3. Légumineuses séchéss 
Haricots 
tontines 
Pois 
Autres 
4. Graines oléagineuses 
Graines de I in 
Arochides 
Graines de pavot 
Graines de sésame 
Groines de tournesol 
Groines de colza 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres 
5. Porrmes de terre 
P. de t. de primeur 
P. de t. de conservation 
6. Thé (feuilles thé noir 
produit à partir de 
CamelIia sinensis) 
7. Houblon (séché), y compris 
les granulés de houblon et 
la poudre non concentrée 0.01* 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.01* 
0.02 
0.01* 50 
1* 
0.01 (4) (4) 0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.1* 
0.05* 
0.1* 
0.05* 0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
0.05» 
Je-
I 
(4) 0.05» 0.1» 
0.05* (4) (4) 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
1. Fruit, frais, sécher ou 
non cuits, conservés par 
congélation, sans addi­
tion de sucre, 
i) AGRUMES 
Parrp I emousses 
Citrons 
Limettes 
Mandarines (y compris 
les clémentines et 
hybrides simi laires) 
Oranges 
Pomelos 
Autres 
ii) NOIX (écalées ou non) 
Amandes 
Noix du Brésil 
Noix de cajou 
Chantatgnes 
Noix de coco 
Noisettes 
Noix de Oueensland 
Noix de Pécan 
Pignons 
Pistaches 
Noix communes 
iii) FRUITS A PEPINS 
Pommes 
Poires 
Coings 
Autres 
iv) FRUITS A NOYAU 
Abricots 
Cerises 
Pèches (y compris les 
nectarines et hybrides 
simi laires) 
Prunes 
Autres 
v) BAIES ET PETITS FRUITS 
a) Raisins de table 
Raisins de cuve 
b) Fraises 
(autres que les 
fraises des bois) 
c) Fruits de ronces 
(outres que 
souvoges) 
Mûres 
Mûres des haies 
Ronces-f r ambo i ses 
Framboises Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (ma/kg.) 
Propargite Ou i nolphos TEPP 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* 
0.01* Toxophène 
0.1» 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1* 2. 4, 5 T 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* Phosmet (somme 
du phosmet et 
de son analo­
gue en oxygène 
Groupes et exemples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
d) Autres petits fruits 
et baies (outres que 
sauvages): 
Myrt iI les (fruits de 
I'espèce Voce i n i um 
myrtiI lus) 
Airelles Cannegerges 
Groseilles (à grapes 
rouges, blanches ou 
noires - cassis) 
GroseiI les à moque-
reou (Cynorrhodon) 
Autres 
e) Baies et fruits 
sauvages 
vi) FRUITS DIVERS 
Avocats 
Bananes 
Dattes 
Figues 
Kiwis 
Kumquats 
Litchis 
Mangues 
Olives 
Passiflores 
Ananas 
Grenades 
Autres 
2. Légumes, frais ou non 
cuits, à l'état congelé 
ou séché 
i) LEGUMES-RACINES ET 
LEGUMES-TUBERCULES 
Betteraves 
Corot tes 
Celer is-raves 
Raifort 
Topinambours 
Panais 
Persil a grosse rocine 
Radis 
Sa I s i f i s 
Patates douces 
Rutabagas 
Navets 
Ignames 
Autres 
ii) LEGUMES-BULBES 
Ail 
Oignons 
Echalotes 
Oignons de printemps 
Autres Résidus de pesticides et teneurs mox impies en résidus (ma/ko) 
Proporgite Ou i naIphos TEPP 
0.01* 
0.01* Toxaphène 
0.1* 
0.1» 
0.01* 0.1* 2. 4, 5 T 
0.05» 
0.05* Phosmet (somme 
du phosmet et 
de son onalo-
gue en oxygène 
0.05* X 
1 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
iii) LEGUMES-FRUITS 
a) Solanacées 
Tomates 
Poivrons 
Aubergines 
Autres 
b) Cucurbitocéee à 
peau comestible 
Concombres 
Cornichons 
Courgettes 
Autres 
c) Cucurbitocées o écorce 
non comestible 
tible 
Melons 
Courges 
Pastèques 
d) Mais doux 
iv) 8RASSICEES 
o) Choux (développement 
de la inflorescence) 
Brocolis 
Choux-fleurs 
Autres 
b) Choux porrmés: 
Choux de Bruxelles 
Head cabbage 
Autres 
c) Choux (développement 
des feuilles) 
Choux de Chine 
Choux non porrmés 
d) Choux-raves 
v) LEGUMES-FEUILLES ET 
FINES HERBES 
a) Laitues et 
similaires: 
Cresson 
Mâche 
Laitue 
Scarole 
b) Eplnards et 
simi laires: 
FeuiIles de bettes 
(cardes) 
c) Cresson d'eau 
d) Endives 
e) Fines herbes: 
Cerfeuil 
Ciboulette 
Persil 
Céleri à couper 
Autres Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mgAg) 
Proporgite Ouinalphos TEPP 
0.01» 
0.01* 
0.01» Toxaphène 
0.1* 
0.1» 
0.1e 2. 4, 5 T 
0.05» 
0.05» 
0.05» Phosmst (somme 
du phosmst et 
de son analo­
gue en oxygène 
X 
Groupes et examples de 
produits individuels auxquels 
s'appliquent les teneurs 
maximales en résidus 
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES 
Haricots (non écossés) 
Haricots (écossés) 
Pois (non écossés) 
Pois (écossés) 
Autres 
vii) LEGUMES-TIGES 
Asperges 
Cardons 
Céleris 
FenouiI 
Artichauts 
Poireoux 
Rhubarbe 
Autres 
viii) CHAMPIGNONS 
Champignons de couche 
Champignons sauvoges 
3. Légumineuses séchées 
Haricots 
LentiI les 
Pois 
Autres 
4. Graines oléagineuses 
Graines de I in 
Arachides 
Groines de pavot 
Graines de sésame 
Groines de tournesol 
Groines de colza 
Fèves de soja 
Graines de moutarde 
Graines de coton 
Autres 
5. Porrmes de terre 
P. de t. de primeur 
P. de t. de conservation 
6. Thé (feuilles thé noir 
produit à partir de 
CamelIia sinensis) 
7. Houblon (séché), y compris 
les granulés de houblon et 
la poudre non concentrée Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kq) 
Propargite 
(4) Ou i naIphos 
(4) TEPP 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.01» 
0.1» 
0.01» Toxaphène 
0.1» 
0.1» 
0.1» 
0.1* 
0.1* 
0.1* 
0.1e 
0.1* 2. 4. 5 T 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.05* 
0.1e 
0.05e Phosmet (somme 
du phosmet et 
de son analo­
gue en oxygène 
(4) X 
* Indique le seuil de détection. 
(1)(2)(3)(4) A partir du 1er janvier 1995, les teneurs maximoles indiquées seron opplicobles sauf si d'autres teneurs étaient fixées avont cette dote. 
(1) 0,02 
(2) 0,01 
(3) 0,05 
(4) 0.1 
Article 3 
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives, 
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la 
présente directive au plus tard le 31 décembre 1992. 
Lorsque les Etats membres adoptent ces mesures, celles-ci contiennent une 
référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle 
référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette 
référence sont arrêtées par les Etats membres. 
Article 4 
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive. 
Fait à Bruxelles, 
w ISSN 0254-1491 
COM(92) 161 final 
DOCUMENTS 
FR 03 
N° de catalogue : CB-CO-92-178-FR-C 
ISBN 92-77-43566-6 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg