Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/336/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Journal officiel n° C 105 du 05/04/2001 p. 0020 - 0032



Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 89/336/CEE du Conseil (2001/C 105/03) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive) Remarque générale: Le tiret dans la colonne 4 (référence de la norme remplacée) signifie que la norme de référence ne peut pas être utilisée sans la modification ou partie particulière pour les besoins de la CEM. Note 1: D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait (dow) fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. Note 2.2: La nouvelle norme a un champ d'application plus large que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. Note 2.3: La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. Note 3: Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. Exemple: Pour EN 55013:1990, ce qui suit est appliqué: Cenelec EN 55013:1990 Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations électromagnétiques des récepteurs de radiodiffusion et des appareils associés (La norme de référence est EN 55013:1990) CISPR 13:1975 + A1:1983 (modifié) Aucune (Il n'y a pas de norme remplacée) - Amendement A12:1994 à EN 55013:1990 (La norme de référence est EN 55013:1990 + A12:1994 à EN 55013:1990) Note 3 (La norme remplacée est EN 55013:1990) Date dépassée (31.12.1998) Amendement A13:1996 à EN 55013:1990 (La norme de référence est EN 55013:1990 + A12:1994 à EN 55013:1990 + A13:1996 à EN 55013:1990) Note 3 (La norme remplacée est EN 55013:1990 + A12:1994 à EN 55013:1990) Date dépassée (1.6.1999) Amendement A14:1999 à EN 55013:1990 (La norme de référence est EN 55013:1990 + A12:1994 à EN 55013:1990 + A13:1996 à EN 55013:1990 + A14:1999 à EN 55013:1990) Note 3 (La norme remplacée est EN 55013:1990 + A12:1994 à EN 55013:1990 + A13:1996 à EN 55013:1990) 1.8.2001 Note 4: Pour les produits qui ne relèvent pas du champ d'application d'EN 60555-2:1987, les normes génériques donnent la présomption de conformité jusqu'au 1er janvier 2001. Note 5: Pour les produits qui ne relèvent pas du champ d'application d'EN 60555-3:1987, les normes génériques donnent la présomption de conformité jusqu'au 1er janvier 2001. Note 6: EN 60947-1:1997 et EN 60947-1:1999 ne donnent pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. CEN : rue de Stassart 36 , B - 1050 Bruxelles , tél. (32-2) 550 08 11 , fax (32-2) 550 08 19. Cenelec : rue de Stassart 35 , B - 1050 Bruxelles , tél. (32-2) 519 68 71 , fax (32-2) 519 69 19. ETSI : BP 152 , F - 06561 Valbonne Cedex , tél. (33) 492 94 42 12 , fax (33) 493 65 47 16. Organisme européen de normalisation Référence et titre de la norme Document de référence Référence de la norme remplacée Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 Cenelec EN 50065-1:1991 Transmission de signaux sur les réseaux électriques à basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques Aucune - Amendement A1:1992 à EN 50065-1:1991 Note 3 Date dépassée (1.12.1994) Amendement A2:1995 à EN 50065-1:1991 Note 3 Date dépassée (1.10.1995) Amendement A3:1996 à EN 50065-1:1991 Note 3 Date dépassée (1.3.1997) Cenelec EN 50081-1:1992 Compatibilité électromagnétique - Norme générique d'émission - Partie 1: Résidentiel, commercial, industrie légère Aucune - Cenelec EN 50081-2:1993 Compatibilité électromagnétique - Norme générique d'émission - Partie 2: Environnement industriel Aucune - Cenelec EN 50082-1:1992 Compatibilité électromagnétique - Norme générique d'immunité - Partie 1: Résidentiel, commercial, industrie légère Aucune - Cenelec EN 50082-1:1997 Compatibilité électromagnétique - Norme générique d'immunité - Partie 1: Résidentiel, commercial et industrie légère EN 50082-1:1992 Note 2.1 1.7.2001 Cenelec EN 50082-2:1995 Compatibilité électromagnétique - Norme générique d'immunité - Partie 2: Environnement industriel Aucune - Cenelec EN 50083-2:1995 Réseaux de distribution par câble pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.9.1996) Amendement A1:1997 à EN 50083-2:1995 Note 3 Date dépassée (1.9.1997) Cenelec EN 50090-2-2:1996 Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) - Partie 2-2: Vue d'ensemble du système - Exigences techniques générales Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.10.1999) Cenelec EN 50091-2:1995 Alimentations sans interruption (ASI) - Partie 2: Prescriptions pour la compatibilité électromagnétique (CEM) Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.3.1999) Cenelec EN 50130-4:1995 Systèmes d'alarme - Partie 4: Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produit: Prescriptions relatives à l'immunité des composants de systèmes de détection d'incendie, d'intrusion et d'alarme sociale Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.1.2001) Amendement A1:1998 à EN 50130-4:1995 Note 3 Date dépassée (1.1.2001) Cenelec EN 50148:1995 Taximètres électroniques Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (15.12.1995) Cenelec EN 50199:1995 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de produit pour le matériel de soudage à l'arc Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.7.1996) Cenelec EN 50227:1997 Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande, interface DC pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR) Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.4.1998) Cenelec EN 50263:1999 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de produit pour relais de mesures et dispositifs de protection Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.8.2002 Cenelec EN 50270:1999 Compatibilité électromagnétique - Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.10.2001 Cenelec EN 55011:1991 Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques des appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique CISPR 11:1990 (modifié) Aucune - Amendement A2:1996 à EN 55011:1991 CISPR 11:1990/A2:1996 Note 3 Date dépassée (1.1.1998) Amendement A1:1997 à EN 55011:1991 CISPR 11:1990/A1:1996 (modifié) Note 3 Date dépassée (1.1.1998) Cenelec EN 55011:1998 Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique - Caractéristiques de perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure CISPR 11:1997 (modifié) EN 55011:1991 et ses amendements Note 2.1 Date dépassée (1.1.2001) Amendement A1:1999 à EN 55011:1998 CISPR 11:1997/A1:1999 Note 3 1.8.2002 Cenelec EN 55013:1990 Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations électromagnétiques des récepteurs de radiodiffusion et des appareils associés CISPR 13:1975+ A1:1983 (modifié) Aucune - Amendement A12:1994 à EN 55013:1990 Note 3 Date dépassée (31.12.1998) Amendement A13:1996 à EN 55013:1990 Note 3 Date dépassée (1.6.1999) Amendement A14:1999 à EN 55013:1990 Note 3 1.8.2001 Cenelec EN 55014-1:1993 Compatibilité électromagnétique - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues - Partie 1: Émission - Norme de famille de produits CISPR 14-1:1993 EN 55014:1987 +A2:1990 Note 2.1 Date dépassée (31.12.1995) Amendement A1:1997 à EN 55014-1:1993 CISPR 14-1:1993/A1:1996 Note 3 Date dépassée (1.1.1998) Amendement A2:1999 à EN 55014-1:1993 CISPR 14-1:1993/A2:1998 Note 3 1.10.2001 Cenelec EN 55014-2:1997 Compatibilité électromagnétique - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues - Partie 2: Immunité - Norme de famille de produits CISPR 14-2:1997 EN 55104:1995 Note 2.1 Date dépassée (1.1.2001) Cenelec EN 55015:1996 Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues CISPR 15:1996 EN 55015:1993 Note 2.1 Date dépassée (1.1.2000) Amendement A1:1997 à EN 55015:1996 CISPR 15:1996/A1:1997 Note 3 Date dépassée (1.1.2000) Amendement A2:1999 à EN 55015:1996 CISPR 15:1996/A2:1998 Note 3 1.10.2001 Cenelec EN 55020:1994 Immunité électromagnétique des récepteurs de radiodiffusion et des appareils associés EN 55020:1988 Note 2.1 Date dépassée (31.12.1998) Amendement A11:1996 à EN 55020:1994 Note 3 Date dépassée (1.6.1999) Amendement A12:1999 à EN 55020:1994 Note 3 1.8.2001 Amendement A13:1999 à EN 55020:1994 Note 3 1.8.2001 Amendement A14:1999 à EN 55020:1994 Note 3 1.8.2001 Cenelec EN 55022:1994 Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques produites par les appareils de traitement de l'information CISPR 22:1993 EN 55022:1987 Note 2.1 Date dépassée (31.12.1998) Amendement A1:1995 à EN 55022:1994 CISPR 22:1993/A1:1995 Note 3 Date dépassée (31.12.1998) Amendement A2:1997 à EN 55022:1994 CISPR 22:1993/A2:1996 (modifié) Note 3 Date dépassée (31.12.1998) Cenelec EN 55022:1998 Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure CISPR 22:1997 (modifié) EN 55022:1994 et ses amendements Note 2.1 1.8.2001 Cenelec EN 55024:1998 Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure CISPR 24:1997 (modifié) Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.7.2001 Cenelec EN 55103-1:1996 Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 1: Émissions Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.9.1999) Cenelec EN 55103-2:1996 Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 2: Immunité Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.9.1999) Cenelec EN 55104:1995 Compatibilité électromagnétique - Exigences d'immunité pour les appareils électrodomestiques, outils électriques et appareils analogues - Norme de famille de produits Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.1.2001) Cenelec EN 60204-31:1998 Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Partie 31: Règles particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture IEC 60204-31:1996 (modifié) Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.6.2002 Cenelec EN EN 60439-1:1994 Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série IEC 60439-1:1992 - - Amendement A11:1996 à EN 60439-1:1994 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.11.1996) Cenelec EN 60439-1:1999 Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série IEC 60439-1:1999 EN 60439-1:1994 et son amendement Note 2.1 1.8.2002 Cenelec EN 60521:1995 Compteurs d'énergie active à courant alternatif des classes 0,5, 1 et 2 IEC 60521:1988 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (15.7.1995) Cenelec EN 60555-2:1987 Perturbations produites dans les réseaux d'alimentation par les appareils électrodomestiques et les équipements analogues - Partie 2: Harmoniques IEC 60555-2:1982 + A1:1985 (modifié) Aucune - Cenelec EN 60555-3:1987 Perturbations produites dans les réseaux d'alimentation par les appareils électrodomestiques et les équipements analogues - Partie 3: Fluctuations de tension IEC 60555-3:1982 Aucune - Amendement A1:1991 à EN 60555-3:1987 60555-3:1982/A1:1990 Note 3 Date dépassée (1.10.1992) Cenelec EN 60669-2-1:1996 Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Partie 2: Prescriptions particulières - Section 1: Interrupteurs électroniques IEC 60669-2-1:1994 + A1:1994 + A2:1995 (modifié) - - Amendement A11:1997 à EN 60669-2-1:1996 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.6.1999) Cenelec EN 60669-2-2:1997 Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Partie 2: Prescriptions particulières - Section 2: Interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs) IEC 60669-2-2:1996 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.6.1999) Cenelec EN 60669-2-3:1997 Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Partie 2-3: Prescriptions particulières - Interrupteurs temporisés (minuteries) IEC 60669-2-3:1997 EN 60669-2-3:1996 Note 2.1 Date dépassée (1.6.1999) Cenelec EN 60687:1992 Compteurs statiques d'énergie active pour courant alternatif (classes 0,2 S et 0,5 S) IEC 60687:1992 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.6.1993) Cenelec EN 60730-1:1995 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 1: Règles générales IEC 60730-1:1993 (modifié) - - Amendement A11:1996 à EN 60730-1:1995 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.1.1998) Amendement A17:2000 à EN 60730-1:1995 Note 3 1.10.2002 Cenelec EN 60730-2-5:1995 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs IEC 60730-2-5:1993 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 Date dépassée (15.12.2000) Cenelec EN 60730-2-6:1995 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les prescriptions mécaniques IEC 60730-2-6:1991 (modifié) - - Amendement A1:1997 à EN 60730-2-6:1995 IEC 60730-2-6:1991/A1:1994 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 Date dépassée (15.12.2000) Cenelec EN 60730-2-7:1991 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques IEC 60730-2-7:1990 (modifié) - - Amendement A1:1997 à EN 60730-2-7:1991 IEC 60730-2-7:1990/A1:1994 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 Date dépassée (1.1.2000) Cenelec EN 60730-2-8:1995 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques IEC 60730-2-8:1992 (modifié) - - Amendement A1:1997 à EN 60730-2-8:1995 IEC 60730-2-8:1992/A1:1994 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 Date dépassée (15.12.2000) Amendement A2:1997 à EN 60730-2-8:1995 IEC 60730-2-8:1992/A2:1997 EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 Date dépassée (15.12.2000) Cenelec EN 60730-2-9:1995 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles IEC 60730-2-9:1992 (modifié) - - Amendement A1:1996 à EN 60730-2-9:1995 IEC 60730-2-9:1992/A1:1994 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 Date dépassée (15.12.2000) Amendement A2:1997 à EN 60730-2-9:1995 IEC 60730-2-9:1992/A2:1994 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 Date dépassée (15.12.2000) Cenelec EN 60730-2-11:1993 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les régulateurs d'énergie IEC 60730-2-11:1993 - - Amendement A1:1997 à EN 60730-2-11:1993 IEC 60730-2-11:1993/A1:1994 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 Date dépassée (1.7.2000) Cenelec EN 60730-2-13:1998 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité IEC 60730-2-13:1995 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 1.8.2001 Cenelec EN 60730-2-14:1997 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les actionneurs électriques IEC 60730-2-14:1995 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 1.6.2004 Cenelec EN 60730-2-18:1999 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques IEC 60730-2-18:1997 (modifié) EN 60730-1:1995 et ses amendements Note 2.3 1.4.2002 Cenelec EN 60870-2-1:1996 Matériels et systèmes de téléconduite - Partie 2: Conditions de fonctionnement - Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique IEC 60870-2-1:1995 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.9.1996) Cenelec EN 60945:1997 Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Spécifications générales - Méthodes d'essai et résultats exigibles IEC 60945:1996 EN 60945:1995 Note 2.1 Date dépassée (1.9.1997) Cenelec EN 60947-1:1997 Appareillage à basse tension - Partie 1: Règles générales IEC 60947-1:1996 (modifié) EN 60947-1:1991 +A11:1994 Note 2.1 Date dépassée (1.6.1998) Note 6 Cenelec EN 60947-1:1999 Appareillage à basse tension - Partie 1: Règles générales IEC 60947-1:1999 (modifié) EN 60947-1:1997 Note 2.1 1.11.2001 Note 6 Cenelec EN 60947-2:1996 Appareillage à basse tension - Partie 2: Disjoncteurs IEC 60947-2:1995 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.10.1997) Amendement A1:1997 à EN 60947-2:1996 IEC 60947-2:1995/A1:1997 EN 60947-2:1996/A11:1997 Note 3 Date dépassée (1.8.1998) Cenelec EN 60947-3:1992 Appareillage à basse tension - Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles IEC 60947-3:1990 (modifié) Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.3.1993) Amendement A1:1995 à EN 60947-3:1992 IEC 60947-3:1990/A1:1994 Note 3 Date dépassée (1.12.1995) Cenelec EN 60947-3:1999 Appareillage à basse tension - Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles IEC 60947-3:1999 EN 60947-3:1992 et son amendement Note 2.1 1.1.2002 Cenelec EN 60947-4-1:1992 Appareillage à basse tension - Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Contacteurs et démarreurs électromécaniques IEC 60947-4-1:1990 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.10.1997) Amendement A2:1997 à EN 60947-4-1:1992 IEC 60947-4-1:1990/A2:1996 Note 3 Date dépassée (1.10.1997) Cenelec EN 60947-4-2:1996 Appareillage à basse tension - Partie 4: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Section 2: Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif IEC 60947-4-2:1995 (modifié) Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.3.1999) Amendement A2:1998 à EN 60947-4-2:1996 IEC 60947-4-2:1995/A2:1998 Note 3 1.7.2001 Cenelec EN 60947-4-2:2000 Appareillage à basse tension - Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif IEC 60947-4-2:1999 EN 60947-4-2:1996 et son amendement Note 2.1 1.12.2002 Cenelec EN 60947-4-3:2000 Appareillage à basse tension - Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif IEC 60947-4-3:1999 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.12.2002 Cenelec EN 60947-5-1:1991 Appareillage à basse tension - Partie 5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Section 1: Appareils électromécaniques pour circuits de commande IEC 60947-5-1:1990 - - Amendement A12:1997 à EN 60947-5-1:1991 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.10.1997) Cenelec EN 60947-5-1:1997 Appareillage à basse tension - Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Appareils électromécaniques pour circuits de commande IEC 60947-5-1:1997 - - Amendement A12:1999 à EN 60947-5-1:1997 EN 60947-5-1:1991 et son amendement Note 2.1 1.10.2002 Cenelec EN 60947-5-2:1997 Appareillage à basse tension - Partie 5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Section 2: Détecteurs de proximité IEC 60947-5-2:1992 + A1:1994 + A2:1995 (modifié) Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.6.1999) Cenelec EN 60947-5-2:1998 Appareillage à basse tension - Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Détecteurs de proximité IEC 60947-5-2:1997 (modifié) EN 60947-5-2:1997 Note 2.1 1.10.2001 Cenelec EN 60947-5-3:1999 Appareillage à basse tension - Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF) IEC 60947-5-3:1999 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.5.2002 Cenelec EN 60947-5-6:2000 Appareillage à basse tension - Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR) IEC 60947-5-6:1999 EN 50227:1997 Note 2.1 1.1.2003 Cenelec EN 60947-6-1:1991 Appareillage à basse tension - Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples - Matériels de connexion de transfert automatique IEC 60947-6-1:1989 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.10.1997) Amendement A2:1997 à EN 60947-6-1:1991 IEC 60947-6-1:1989/A2:1997 EN 60947-6-1:1991/A11:1997 Note 3 Date dépassée (1.7.1998) Cenelec EN 60947-6-2:1993 Appareillage à basse tension - Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples - Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP) IEC 60947-6-2:1992 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.10.1997) Amendement A1:1997 à EN 60947-6-2:1993 IEC 60947-6-2:1992/A1:1997 EN 60947-6-2:1993/A11:1997 Note 3 Date dépassée (1.7.1998) Cenelec EN 61000-3-2:1995 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase) IEC 61000-3-2:1995 EN 60555-2:1987 Note 2.2 Note 4 Date dépassée (1.1.2001) Amendement A1:1998 à EN 61000-3-2:1995 IEC 61000-3-2:1995/A1:1997 EN 61000-3-2:1995/A13:1997 Note 3 Date dépassée (1.1.2001) Amendement A2:1998 à EN 61000-3-2:1995 IEC 61000-3-2:1995/A2:1998 Note 3 Date dépassée (1.1.2001) Amendement A14:2000 à EN 61000-3-2:1995 Note 3 1.1.2004 Cenelec EN 61000-3-3:1995 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-3: Limites - Limitation des fluctuations de tension et du flicker dans les réseaux à basse tension pour les équipements ayant un courant appelé inférieur ou égal à 16 A IEC 61000-3-3:1994 EN 60555-3:1987 et son amendement Note 2.2 Note 5 Date dépassée (1.1.2001) Cenelec EN 61000-3-11:2000 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-11: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension - Équipements ayant un courant appelé inférieur ou égal à 75 A et soumis à un raccordement conditionnel IEC 61000-3-11:2000 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.11.2003 Cenelec EN 61000-6-2:1999 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-2: Normes génériques - Immunité pour les environnements industriels IEC 61000-6-2:1999 EN 50082-2:1995 Note 2.1 1.4.2002 Cenelec EN 61008-1:1994 Petit appareillage électrique - Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) - Partie 1: Règles générales IEC 61008-1:1990 + A1:1992 (modifié) - - Amendement A2:1995 à EN 61008-1:1994 IEC 61008-1:1990/A2:1995 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.7.2000) Amendement A14:1998 à EN 61008-1:1994 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.1.2001) Cenelec EN 61009-1:1994 Petit appareillage électrique - Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) - Partie 1: Règles générales IEC 61009-1:1991 (modifié) - - Amendement A1:1995 à EN 61009-1:1994 IEC 61009-1:1991/A1:1995 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.7.2000) Amendement A14:1998 à EN 61009-1:1994 Note 3 Date dépassée (1.1.2001) Cenelec EN 61036:1996 Compteurs statiques d'énergie active pour courant alternatif (classes 1 et 2) IEC 61036:1996 EN 61036:1992 Note 2.1 Date dépassée (1.6.1997) Amendement A1:2000 à EN 61036:1996 IEC 61036:1996/A1:2000 Note 3 1.6.2003 Cenelec EN 61037:1992 Comptage de l'électricité - Tarification et contrôle de charge - Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée IEC 61037:1990 (modifié) Aucune - Amendement A1:1996 à EN 61037:1992 IEC 61037:1990/A1:1996 Note 3 Date dépassée (1.12.1996) Amendement A2:1998 à EN 61037:1992 IEC 61037:1990/A2:1998 Note 3 1.5.2001 Cenelec EN 61038:1992 Comptage de l'électricité - Tarification et contrôle de charge - Prescriptions particulières pour les horloges de tarification IEC 61038:1990 (modifié) Aucune - Amendement A1:1996 à EN 61038:1992 IEC 61038:1990/A1:1996 Note 3 Date dépassée (1.12.1996) Amendement A2:1998 à EN 61038:1992 IEC 61038:1990/A2:1998 Note 3 1.5.2001 Cenelec EN 61131-2:1994 Automates programmables - Partie 2: Spécifications et essais des équipements IEC 61131-2:1992 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (15.3.1995) Amendement A11:1996 à EN 61131-2:1994 Note 3 Date dépassée (1.12.1996) Amendement A12:2000 à EN 61131-2:1994 Note 3 1.1.2003 Cenelec EN 61268:1996 Compteurs statiques d'énergie réactive pour courant alternatif (classes 2 et 3) IEC 61268:1995 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.7.1996) Cenelec EN 61326:1997 Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire - Prescriptions relatives à la CEM IEC 61326:1997 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.7.2001 Amendement A1:1998 à EN 61326:1997 IEC 61326:1997/A1:1998 Note 3 1.7.2001 Cenelec EN 61543:1995 Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues - Compatibilité électromagnétique IEC 61543:1995 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (4.7.1998) Cenelec EN 61547:1995 Équipements pour l'éclairage à usage général - Prescriptions concernant l'immunité CEM IEC 61547:1995 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.7.1996) Cenelec EN 61800-3:1996 Entraînements électriques de puissance à vitesse variable - Partie 3: Norme de produit relative à la CEM incluant des méthodes d'essais spécifiques IEC 61800-3:1996 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 Date dépassée (1.4.1997) Amendement A11:2000 à EN 61800-3:1996 Note 3 1.1.2002 Cenelec EN 61812-1:1996 Relais à temps spécifié pour applications industrielles - Partie 1: Prescriptions et essais IEC 61812-1:1996 - - Amendement A11:1999 à EN 61812-1:1996 Norme(s) générique(s) appropriée(s) Note 2.3 1.1.2002 CEN EN 12015:1998 Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Émission CEN EN 12016:1998 Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Immunité CEN EN ISO 14982:1998 Machines agricoles et forestières - Compatibilité électromagnétique - Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998) ETSI EN 300 386:2000 Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) - Équipement de réseau de télécommunication - EN 300 386-2:1997 31.5.2003 Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM) ETSI EN 300 386-2:1997 Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) - Équipement de réseau de télécommunication - Norme(s) générique(s) appropriée(s) 30.9.2001 Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 2: Norme sur les classes de produits AVERTISSEMENT: - Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure à l'annexe de la directive 98/34/CE du Conseil(1), modifiée par la directive 98/48/CE(2). - La publication des références au Journal officiel des Communautés européennes n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. - La Commission assure la mise à jour de la présente liste. - Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel des Communautés européennes. (1) JO L 204 du 21.7.1998. (2) JO L 217 du 5.8.1998.