ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(79)606
Vol.1979/0207

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION
DES
COMMUNAUTES EUROPEENNES
SecrétoriotgénérolCOM(79)606final
Bruxelles,le31octobre1979
DOCUMENT INTERNE
PROJETDEDECISION DUCONSEIL
PORTANTAPPROBATION DES"ARRANGEMENTS SUBSIDIAIRES "
COMPLETANT L'ACCORDENTRELEROYAUME-UNI DEGRANDE-BRETAGNE
ETD'IRLANDEDUNORD,LACOMMUNAUTE EUROPEENNE DE
L'ENERGIEATOMIQUE ETL'AGENCEINTERNATIONALE DE
L'ENERGIEATOMIQUE POURL'APPLICATION AUROYAUME-UNI DE
GRANDE-BRETAGNE ETD'IRLANDE DUNORDDEGARANTIES EN
LIAISON AVECLETRAITESURLANON-PROLIFERATION
DESARMESNUCLEAIRES
(présentéparLaCommission auConseil)
COM(79)606final

ACCORD ROYAUME-UNI /EURATOM /AIE A-ARRANGEMENTS SUBSIDIAIRES
Laccord degaranties conclu en1976 entre LeRoyaume-Uni ,laCommu­
nauté européenne del'énergie atomique etl'Agence internationale de
l'énergie atomique ,pour donner suite àl'offre volontaire duGouvernement
britannique (1),estentré envigueur le14août 1978 .
Conformément àl'article 39decetaccord ,des "Arrangements
subsidiaires "ont étéélaborés pour définir demanière détaillée les
modalités d'application del'accord .
Ces Arrangements subsidiaires ont lamême structure que ceux conclus
dans lecadre del'accord entre laCommunauté ,l'AIEA etlessept Etats
membres delaCommunauté non dotés d'armes nucléaires (ci-après appelé
"accord devérification ")(2).Certaines parties sont cependant différentes ,
enraison del'évolution delasituation etdecertaines caractéristiques
particulières del'accord relatif auRoyaume-Uni .
Les Arrangements subsidiaires comprennent lesparties suivantes :
A)Une Introduction subdivisée enquatre parties :
I.Les "Règles etMéthodes "visées àl'article XII duProtocole pour calculer
les efforts d'inspection .Cette partie est entièrement différente de
lapartie correspondante del'accord devérification ,dont Lepoint 12était
./.
(1)Accord entre LeRoyaume-Uni deGrande-Bretagne etd'Irlande duNord,
LaCommunauté européenne deL'énergie atomique etl'Agence interna­
tionale del'énergie atomique pour l'application auRoyaume-Uni de
Grande-Bretagne etd'Irlande duNord,degaranties enliaison avec le
Traité sur lanon-prolifération des armes nucléaires .
(2)Accord entre leRoyaume deBelgique ,leRoyaume deDanemark ,la
République fédérale d'Allemagne ,l'Irlande ,laRépublique
italienne ,leGrand-Duché deLuxembourg ,leRoyaume des Pays-Bas ,
laCommunauté européenne deL'énergie atomique etl'Agence interna­
tionale del'énergie atomique enapplication des paragraphes 1et4
deL'article III duTraité sur Lanon-prolifération des armes
nucléaires .

-2-
ainsi Libellé :Les règles etméthodes ci-dessus correspondent àl'état
actuel des connaissances etdel'expérience .Elles seront revisées ...
pour tenir compte des progrès delatechnologie dans ledomaine desgaranties
etdel'expérience acquise ".
Enréalité .Lesrègles etméthodes ,élaborées en1971 /1972,n'ont
jamais été révisées depuis cette époque .Etant donné qu'entretemps certaines
solutions nouvelles ont été trouvées pour mettre enoeuvre l'accord devéri­
fication CiLsuffit d'évoquer Leprincipe des "joint teams "),ilestclair
qu'iln'était plus possible d'utiliser lesanciennes "règles etméthodes "
telles quelles .
Une mise àjour decesrègles etméthodes aurait comporté inévitablement
des répercussions surl'accord devérification ,etaurait risqué deporter
préjudice auxdélicats compromis pour lamise enoeuvre decet accord qui
ont étéélaborés entretemps ,auprix delongues etdifficiles discussions
entre Euratom etl'AIEA .
C'est pourquoi ,ilaparu préférable dechercher pour l'accord
relatif auRoyaume-Uni une formule entièrement originale ,àsavoir un
texte différent .
Ilest important desouligner que,bien que les "règles etméthodes "
élaborées pour cet accord soient différentes decelles del'accord devéri­
fication ,lerésultat pratique deleur application sera lemême dans les
deux cas.Ceci est expressément énoncé auparagraphe 8decette partie ,
quistipule que "Ces règles etméthodes assureront ,dans des conditions
similaires lamise Bnoeuvre auRoyaume-Uni degaranties similaires à
celles mises enoeuvre dans d'autres Etats soumis auxgaranties dela
Communauté etdel'Agence ".
Enoutre ,cette formule nouvelle apermis d'incorporer intégralement
dans lesArrangements subsidiaires del'accord trilatéral les Arrangements
relatifs aux "joint teams "que leConseil avait approuvés enseptembre 1977
dans lecadre del'accord devérification .
Comme dans lecas decedernier accord ,les "règles etméthodes "sont
complétées par des exemples ,quiillustrent leur application àdifférents
types d'installations .L'examen deces exemples confirme que desgaranties
similaires àcelles prévues parl'accord devérification seront mises en
oeuvre auRoyaume-Uni .
II.Pour les mêmes raisons que celles évoquées ausujet des "règles et
méthodes ",lesdispositions decoordination visées auxarticles XIX
et XXduProtocole nesont pas énoncées dans l'introduction des Arrangements
subsidiaires del'accord britannique ,d'une manière générale ,mais elles
seront déterminées dans chaque Facility Attachment ,comme leprévoit l'ar­ticle XIX .
Pour lesdéterminer ,ilsera également tenu compte des Arrangements
sur les "joint teams "approuvés par leConseil .
./.

-3-
III.Lapartie Forme etprésentation des rapports "est identique àLa
partie correspondante deL'accord devérification .
IV.Unepartie suppLémentaire aétéajoutée aux Arrangements subsidiaires
britanniques pour définir LesmodaLités pratiques d'appLication de
L'articLe 23deL'accord ,quiprévoit que L'appLication desgaranties de
L'Agence envertu d'autres accords degaranties concLus avec L'Agence sera
suspendue aussi Longtemps que L'accord est envigueur .
-B)La"partie généraLe des Arrangements subsidiaires spécifie Les communications
que doivent échanger LesParties ,Lesdocuments pertinents ,Lesprocédures
àsuivre etLes déLaisàrespecter .Cette partie est entout comparabLe
dans L'accord devérification etdans L'accord britannique .Dans La"partie
généraLe "decedernier .Lesannexes sont cependant partieLLement différentes ,
pour tenir compte d'unecaractéristique essentieLLe decetaccord ,àsavoir
L'éLaboration d'une "Liste des instaLLations "soumises àL'accord etd'une
Liste des instaLLations désignées par L'Agence conformément àL'articLe
78(a)deL'accord .ILconvient depréciser que ces Listes ,étant des
actes uniLatéraux ,nefont paspartie intégrante des Arrangements subsidiaires .
L'annexe qui contient Lequestionnaire reLatif aux renseignements descriptifs
des instaLLations est identique dans Les deux accords .
C)Enfin ,comme dans Lecas deL'accord devérification ,des annexes séparées
(FaciLity Attachments )seront négociées ;dans Lecasbritannique ,des
"attachments "seront étabLis pour chaque instaLLation oupartie d'instaLLa -
tion figurant sur La"Liste des instaLLations ".

-4-
DECISION DUCONSEIL
portantapprobation des"arrangements subsidiaires "
complétantl'accordentreleRoyaume-Uni deGrande-
Bretagneetd'IrlandeduNord,laCommunauté européenne
del'énergieatomiqueetl'Agenceinternationale del'énergie
atomiquepourl'application auRoyaume-Uni deGrande-Bretagne et
d'IrlandeduNorddegaranties enliaisonavecle
Traitésurlanon-prolifération desarmesnucléaires
LECONSEILDESCOMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vuletraitéinstituant laCommunauté européenne del'énergieatomique,
etnotamment sonarticle101deuxièmealinéa,
vuleprojetsoumisparlaCommission,
considérant quelaCommission anégociéselonlesdirectives duConseil
etseproposedeconcluredes"arrangements subsidiaires "complétant
l'accordentrelaCommunauté européenne del'énergieatomiqueetl'Agence
internationale del'énergieatomique,quiaétéapprouvéparleConseil
le14juin1976etauquelestégalementpartieleRoyaume-Uni ;
considérant qu'ilconvientd'approuverletextedeces"arrangements
subsidiaires".
DECIDE:
Articleunique
'Letextedes"arrangements subsidiaires "complétantl'accord
entreleRoyaume-Uni deGrande-Bretagne etd'IrlandeduNord,laCommunauté
européenne del'énergieatomiqueetl'Agenceinternationale del'énergie
atomiquepourl'application auRoyaume-Uni deGrande-Bretagne etd'Irlande
duNord,degaranties enliaisonavecleTraitésurlanon-prolifération
desarmesnucléaires estapprouvé.
Faità
ParleConseil
LePrésident

,•... .. ANNE * <d-
ΧΙΚ/ϊΜΒΛΤΟΚ /ΐΑΗίΑ ΑσΚ373Ηΐί"Τ
PRAPT SUBSIDIARY ARK/AGBHEKTS

* rthr-i u' £\ |fV*
SU/iSIDIARY /HE£iG©!IKT3 - , ' '
ΤΟ 'ί'ί-ίΤΠ
ACU^'viT BlJrVJ.W 'i'H'iUNITED KINGDOM OFGREAT BRITAIN ANDKOKTllKKi ISMfi ,
VHSfcUHOPKAi .ATOMIC yfJi-ROY COi-eiUIilTY AI'DTHEINTER ;.-ATIOri ALATttiXC *KKSROY .
j\y&X \:FORTHE APPLICATION 01-'SAFEGUARDS II<THE IIIiI.TED KliiGDOi-i liiCOiiKECTIOK
WITH THE TREATY Or!THE KOii-PROLIF -SRATIGN OPMJCLEAR WEAPGbS
Those Subsidiary Arrangements ,made under Article •39(a )oftheAgreement between
theUnited Kingdom ofGreat Britain andNorthern Ireland ,theEuropean Atomic
Energy Community andtheInternational Atomic Energy Agency inconnection -with the
Treaty ontheEon-Proliferation ofNuclear Weapons ,signed atVienna on6September
1976 ,specify indetail ,totheextent necessary topermit theAgency tofulfil its
responsibilities under this Agreement ,howtheprocedures laid down inthat Agree­
ment aretobeapplied ."The Agreement and its Protocol arehereinafter referred to
as'the Agreement *and ''the Protocol' .These Subsidiary Arrangements consist of:
••>
A. AnIntroduction relating to
IThe Rules andMethods forthe implementation ofthecriteria
referred toinArticle 01oftheAgreement andArticle XIIof
the Protocol .
II Theco-ordination arrangements referred toinArticle XIXof
the Protocol .
Ill The specification ofthe form and format ofreports referred
toinArticle IXofthe Protocol .
IV The arrangements fortheimplementation oftheprovisions of
Article 23ofthe Agreement .
B. AGeneral Part applicable toallnuclear material intheUnited Kingdom
covered byArticle 1ofthe Agreement which specifies thecommunications
tobemade between theParties ,therelevant documents ,theprocedures to
bofollowed and the time limits for actions tobemade between the Parties .
/
This Part issupplemented bythefollowing Annexes' :
l(o.)Thecurrent Facilities List asspecified inArticle l(b)oftheAgreement .
l(b)Acurrent list ofFacilities intheUnited Kingdom designated pursuant to
Artic.lo 70(f )oftheAgreement . .•
Annex l(a )andAnnex I(b)arenotanintegral part ofthese subsidiary arrangements
II Theagreed indicative questionnaire ,referred toinArticle IIofthe
.Protocol .This indicates thedesign andother information tobeprovided
forthepreparation ofFacility Attachments .
C. Aseparate Attachment foreach facility orpart ofafacility .
June 1079 BT-STRÎCIED

I.'»..CTn »^TCTKK– ilKiV {L.L'
S.U??IT JTAHY A3RAITC !SIiSTTTS
IITTR ODUCTI OIT
RULES AID METHODS FOR THE IMPLEMENTATION OPTHE CRITERIA REFERRED TO
INARTICLE 81 OFTHE AGREEMENT AND ARTICLE XII OFTHE PROTOCOL UNDER
THE TERMS OFTHE UK/EURATOM /IAEA AGREEMENT
z'
,Theobjective ofsafeguards will beachieved ,inter alia ,through routine
inspection efforts under the Agreement asdetermined onthebasis ofthe
criteria described below .
.Thecriteria for determining inspection efforts are :-
(a)the form andaccessibility ofthenuclear material tobesafeguarded ;
(b)theeffectiveness ofthe Community 'ssafeguards ;
-(c)characteristics ofthenuclear fuel cycle being safeguarded inthe UK;
(d)international interdependence inrelation tothenuclear fuel cycle
being safeguarded inthe UK;and
(e)technical developments inthefield ofsafeguards .
.Allroutine inspection activities expected tobecarried out byEuratom and
theAgency will belisted andallocated adequate inspectors' time fortheir
execution ,sothat intotal the ARIE 1*and ARIE 2*efforts derived will be
sufficient for practical operations . •
■.Inthe case ofinstallations for uranium enrichment orusing significant
quantities ofplutoniura andhighly enriched uranium orreprocessing irradiated
fuel and such other facilities asmutually agreed upon the IAEA aridEuratom will
form "Joint Teams "ofinspectors whowill jointly carry outtheir work .
Basically allroutine inspection activities tobecarried outunder theAgreement
ineach plant will beconsidered asatask tobeperformed byone Joint Team .
>.Thepurpose ofhaving Joint Teams ofinspectors istoenable both organizations
toachieve thesafeguards objectives ,with minimum intrusion into facility
operations compatible with these objectives andwith theavoidance totheextent
possible ofunnecessary duplication®
6.The Joint Team will perform common verification activities undertaken in
mutual support insuch awayastogive each organisation alltheinformation
required todraw its own independent conclusion .
7.Provided that theobjective stated in6above isassured thefollowing arrangemen
shall guide theoperations oftheJoint Team :-
*Actual Routine Inspection Efforts oftheCommunity (ARIE 1)andoftheAgency (ARI~

^ -
(i) Collection of "basic data will bedone asfaraspo.ssible onthobasis
ofacommon setofworking papers ,Thedistribution oftasks within ,
theJoint Team .will bedecided bytheteam itself .Ifacertain inspection
activity i3considered asrequiring more than one inspector ,inspectors
from both IAEA ,and Euratoni menu bers ofthe team will bepresent .An
f
activity which canbecarried outbyasingle inspector maybeundertaken
byanymemberoftheJoint Team .Sampling plans will beprepared
jointly ,butprovision will bemade where required foreach organisation
toperform itsownanalysis onsampling taken .Ifseals arerequired by
both organisations theJoint Team will apply oneagreed seal .Until
mutually .accepted seals areavailable ,different seals may beapplied .
(ii)Data obtained inthecourse ofperforming inspection activities will be
.reviewed forcompleteness and correctness bythe Joint Team -.Identical
copies ofalldata collected will becompiled bythe Joint Team ,and
made available toboth organisations .
(iii)Nohierarchical structure isforeseen forthe Joint Team .Requests to
theoperator relating toJoint Team activities will normally be
channelled through theEuratom inspector andtheAgency inspector will
accompany himwhenever itisconsidered necessary bytheAgency .
8.These Rules andMethods will ,forsimilar conditions ,provide for the
implementation ofsimilar safeguards intheUnited Kingdom a3inother states
.subject toCommunity andAgency safeguards .
9.Theinspection efforts fortypical facilities areshown inthefollowing
specific examples .These examples shall bereviewed from time totime
totake into account newtechnological developments inthefield ofsafeguards
and experience gained .'ifr<•* SAm
(ii)
-2-

RESTRICTED
EXAMPLES
The following examples illustrate the application of
the Rules and Methods .They have "been established
for anumber ofrealistic cases .

KX/.I-IPLB A ArVujt Tirordor"Kranier
Application toafast breeder reactor ofnominal inventory 1000 kg plutonivun
and 3000 kgnatural uranium ,andathroughput of1000 kgplutoniurjj and 3000 kg
natural uranium per year . - ■
Itisassumed that thereactor isoperated continously .
MActivities Number ofevents /yearARIE 1
(mandays/y)ARIE 2
(man days/y)
1Receipts 150 * *
2Lespatcnes 150 * «•
3Examination ofrecords 20 20
4Physical Inventory
Vérification2 10 5
5Containment /Surveillance
Activities20 20
i
■Total '5°'
I45
*Covered "byverification activities associated with fast "breeder reactor storage
facility . ' .

,Çt
EXAMPLE BPranh g,nfl 'Xrrefli&tefl Puol Stor?.fceassociated with aFast Breeder Reactor
Application toafresh andirradiat-ed storage facility with anominal inventory
of1000 kgplutonium and3000 kgnatural uranium andathroughput of1000 leg
plutcnium and3000 kgnatural uranium peryear .Itisassumed that thefacility
isoperated continuously .
Activities Number ofevents /yearABIE 1
(Mandays/y)ARIE2 j
(Kandays/y)j
1Receipts 150 75
2Despatches ofirradiated
fuel1S0
ι105
i
l
[80
3Examination ofrecords 30 30
4Containment /Surveillance
activities30 |
I30
j
5Sampling andNDA
measurements40 40 |
l
I
6Pbysical Inventory
vérification20
Total 300 . 300
Note :Forinspection activities atstrategic points ,other than thestrategic
points referred toincodes 3.1.2 .and3.2.1 .ofthefacility attachments ,
ARIE 1=50and .ARIE 2=50man/days areassumed .This figure isnot "based
oncalculations orspecific characteristics ofthefacilities inquestion ,
ispromemoria only andisincluded intheARIE figures forthevarious
inspection activities indicated inthe table .

Ci
EXAMPLE C "Fast Reactor Fuel Reprooossinff Pltmt  
Application toafast reactor fuel reprocessing plant ofnomina ^;inventory of
1000 kgPuandnominal throughput of1000 kgperyear . V
j
* ■
*
Itisassumed that the plant isoperating from dissolver toprocess -
300 days peryear ona7.days per week and 3shifts per daybasis ,and
performing about 350dirsolutions .
_ y
Activities Number ofevents /yearARIE 1
(Mandays/y)ARIE 2
j(Kandays/y)
1Receipts 150I
j 7575
2Input measurements 350 350 350
:-.3 Puoutput 25 • 25 25
4Waste -hulls +UU/MAW»
50 30
5Containment /Surveillance
activities* *
6Examination ofRecords 30 30
7Calibrations and verifi­
cations ofoperators
measurement system10 • 10
8Sample preparation for
shipment
.■400 .' !
■ ■* I
. I
i90 90 ,
9I
Clean-out operations
l2 ' i
l.20 J
10 Phypical "inventoiy
vérificationI
2ι
20 j
I20
Total 670 630
*Covered by other verification activities
Note :Forinspection activities atstrategic points ,other than the .strategic
points referred toincodes 3.1.2 .and3.2.1 .ofthefacility attachments ,
-ARIE 1=80and ARIE 2=80man/days are assumed .This figure isnotbased
oncalculations orspecific characteristics ofthefacilities inquestion ,
ispro memoria only andisincluded inthe ARIE figures for thevarious
inspection activities indicated inthe table# •

©
KXAKPLE -D Fabrication ofMixed Plutonium /Uranium Oxide Fuel Elements
Application toamixed plutonium /uranium fuel element fabrication facility of
nominal inventory 300 kgplutonium plus 900 kgnatural uranium andathroughput
of300 legplutonium and$00 kgofuranium peryear .Itisassumed that the
facility operates 8hours/dayfor 5days/week forapproximately 300days/year.
Activities Number ofevents /yearARIE 1
(Mandays/y)ARIE 2 '
Liandays/y|
\
•1Receipts ofplutonium
nitrate inflasks25 25 25
2Transfer ofplutonium
nitrate tostorage tanks50 50
3Verification ofinput to
conversion process50 |
i50
4Observation ofsampling
activities •40 40
5 HTDA measurements
l80 80
6Shipment ofsub assemblies 25 25 25
7Clean out operation 2 20 0
8
9Physical Inventory taking ]
Containment /Surveillance
activitiesI
2 0
030
50
10Examination ofRecords 40 40
11Calibration and verification
ofoperators measurements
system20 20
12^amples préparation for
shipment50 50
13Preparation ofstandards 40 40
Total 530 500
Note:Forinspection activities atstrategic points ,other than thestrategic
points referred toincodes 3.1.2 .and3.2.1 ,ofthefacility attachments ,
ARIE 1=100and ARIE 2=100 man/days areassumed .This figure isnot
based oncalculations orspecific characteristics ofthefacilities in
question ,ispro raemoria only andisincluded inthe ARIE figures forthe
various inspection activities indicated inthe table .

EXAMPLE .E ZOTO FÏNTORCS JjroRfimr _hen.ct.or
Application toaZero Energy Breeder Reactor ofnominal inventory of1700 kg
plutonium asmetal snd oxide and 2200 kgenriched uranium asmetal and oxide
(U2-^content 650kg)and58tons ofnatural uranium .Itisassumed that
thefacility isoperating 8hours/day'for 5days/week throughout theyear .
Activities Number ofevents /yearARIE 1
(Kan day/y)Τ
AH31.E2
(lían doy/y)
1Receipts • . 20 20 20
2Despatchesi 20 20 20
3Observation of
ongoing operationsI
60j5P ' |
! I
4 Containraent /Surve i11ance
activities80 80
5 KDA Activities selected atrandom 100 100
•0Physic&l Invent ory
vérification2 10 10
7Examination ofrecords 10 10
Total 300 290 .
r.ote :For inspection activities atstrategic points ,other than thestrategic
points referred toincodes 3.1.2 .and 3»2.1 .ofthefacility attachments ,
ARIE 1=50and ARIE 2=50man/days are .assumed .This figure isnot
based oncalculations orspecific characteristics ofthefacilities in *
question ,ispro memoria only andisincluded inthe ARIE figures for the
various inspection activities indicated inthe table .

EXAMPLE F .ContirmourQ.y Fuelltvl Or.mhite 1'oderr.tcd Rcnc-tors
#• •
Application to:
a)Apower station fuelled with natural uranium metal fuel with anominal
inventory of900tonnes uranium and anannual throughput of120 tonnes
b)Apower station fuelled with lowenriched uranium (enrichment varies from
1.162 to3.50 w/° nominal inventory of280tonnes total uranium and
annual throughput of39tonnes uranium .
Reactors operated coritinously . ,
Activities JNumber ofevents /year.ARIE 1
(Mandays/y)ARIE 2
(Man days/y)
1Receipts 30 SIL + MIL +
2Dcspatches •30 30 30
3Examination of
records10 10
4Physical Inventory
vérification1 5 3
5Containment and Surveill­
ance activities* *
6NDA measurements 5 • 5
Total!
! 50
I48
ifsealed atfabrication plant
.*covered byother verification activities
-10-

p,?=•f»Vfi !■A'rp -kcbiKiwlcJ
SUBSIDIARY ARRANGEMENTS
INTRODUCTION
Co-ordination Arrangements
The co-ordination arrangements referred toinArticles XIX andXXofthe
Protocol arespecified intheFacility Attachments *Inspections offacilities
designated pursuant toAnnex 1(b)ofthese Subsidiary Arrangements are
tobecarried out ,where soagreed ,byJoint Teams ofinspectors drawn fronr
theEuropean Atomic Energy Community andfrom theInternational Atomic
Energy Agency ..
-11-
RESTRICTED

KESTRÎC iED
SUB3I DI.-MîY AMIAI *GK.!H;TS
IKTRODUCTIQB
r'o'rm cTirt Format ofRonorts
Accounting reports shall normally beprovided totheAgency onma#1®1C
tape .They shall inolude elltheappropriate information specified m
Code 10.Theformat forreports onmagnetic tapes v;ill bespecified in
letters tobeexchanged between theCommission andtheAgency 's^ecr©-
tariat.
Under exceptional circumstances ,accounting reports maybetraJisn"-'ttec*
inhard copy .
-12-
RESTRICTED

SUBSIDIARY ARRANGEMENTSι
INTRODUCTION
Arrangements for the implementation ofArticle 23of .the
Agreement '
»
Atthetime this Agreement enters into force theUnited Kingdom and
theAgency ohall jointly agree theinventory ofnuclear material
already intheUnited Kingdom which issubject toother safeguards agreemen
between theAgency and theUnited Kingdom .
TheAgency and theUnited Kingdom shall seek jointly tomake arrangements
with theother parties involved sothat safeguards intheUnited Kingdom
under such Agreements aresuspended .TheUnited Kingdom will inform the
Agency byletter oftheamounts ofmaterial under other Agreements which
susbequently arrive inoraredespatched from theUnited Kingdom ,within
JOdays ofreceipt ordespatch . , '
Onthebasis ofsuch transfers theUnited Kingdom and "theAgency shall
each maintain arecord ofthe amounts ofmaterial subject tosuspended
safeguards agreements and shall compare their records at .six-monthly
intervals .
; ' »
Itwill betheresponsibility oftheAgency todesignate asufficient
number offacilities toensure that the total amount ofmaterial ofeach
type actually safeguarded intheUnited Kingdom isatalltimes equal to
orgreater than thecorresponding quantities inthe above mentioned record .

45
RESTRICTED
SUBSIDIARY ARRANGEMENTS
GENERAL PART
Table ofContents
Code Subject
1. Channels ofcommunication
1.1 Communications from Agency
1.2 Comnumi cations toAgency
2. TheCommunity 'sSafeguards Measures referred toinArticle 32oi
theAgreement
2.1
2.2Measures foreseen intheAgreement
Specifications ofinformation tobeprovided bytheCommunity
!3. Provision ofinformation bytheCommunity
3.1 Information onfacilities orparts offacilities
3.2 •Radiological protection andsafety
3.5 Initial report
3.& Accounting reports
3.5
3.6Spécial reports
Information ontransfers into oroutoftheUnited King om
h. Provision ofinformation bytheAgency totheCommunity andtote
United Kingdom
4.1 Agency statements
*.2 ! Advance Notice ofadhoc inspections
5. Publication ofinformation bytheAgency
6.Termination andexemption
I6.1I Model arrangement fortermination
6.2
6.3Model request forexemption
Model communication onre-application ofsafeguards
K Advance notifications oftransfers ofnuclear material outofor
into theUnited Kingdom
»i Modelcommunication forintended export
?.h •Ai. .| Model communication forexoected import

■ftK^T !^ •?'*,VTr\L&k-si jWjV *»I4>tj
Table ofContents iCont'd )
Code Subject
Model inventory ofnuclear material subject tosafeguards
under theAgreement
9 Samples ,forSafeguards
10 Report forms andexplanations oftheir use .
11
Annex 1(a )
Annex 1(b )Provision ofinformation bytheUnited Kingdom onintended
withdrawal ofnuclear material fornational security reasons
(Article 14oftheAgreement )
The current Facilities List
Thecurrent list ofDesignated Facilities
Annex II The Indicative Questionnaire fortheprovision .of
Design Information
ρ „Λ»,-Λ.ρίΛ
-.15-

<&/. 1
■ " S V
'^Tr.n ' * • l
■• - r
f
1. Channels ofcommunication
Vi
\
i
ode Subject Name and Address f
.1 Communications from Agency!
f
and : !
.1.1
1.1.2
1.1.3Onmatters relating toimplementation
ofAgreement ,Protocol andSubsidiary
Arrangements .
Routing ofcommunications under 1.1.1
Normal contact ,ofAgency inspectors
intheUnited Kingdom .
Communications toAgencvTheSafeguards Office Commission of
Department ofEnergy theEuropean
Thames House South -Communities
London SW1P kqj Directorate of ;
Direct : Euratom Safeguards
Jean Monnet Bid
TheSafeguards Office Kirchberg ,
Department ofEnergy Luxembourg
Thames House South Grand Duchy of
London SW1P ^QJ Luxembourg
1.2.1 Onmatters relating toimplementation
ofAgreement ,Protocol andSubsidiary
Arrangements .TheDirector General
International Atomic Energy Agency
.Kdmtner Ring 11POBox590 ,
A-t01rVienna Austria
Telephone :52^511
Telex :0126^5
Cable :INATOM A
OrAgency staff member shown by
previous communications tobe
authorised todeal with subject /
matter .
1.2.2 Contact incase ofaccidents or
other emergencies involving
Agency inspectors .AsAbove
-16-
;γί;·D

tlsVv«.V .»«.Skij.Mr >> »s*-»±*-» ,,wei -». 4'.\*w-«>MX'WO wu .to .inAi'tj.clc ofthe A'jren L MS
/•«b'
I
Référencé t/ jI
I
Code I (Articles ) i Subject
Agreerent Protocol
2.1 I.'C^sutos i.n "tno AToorr.on'fc
2.1.1 Foi -measurer.'.ent :
32(a ) Au;easurement system for the determination v/nere
«appropriate ofquantities ofnuclear material
(i)received ;
(ii)produced ;
V(iii)shipped
I (iv)lost ;
I '(v)other -,vise removed from inventory ,or
i
i
' i■
I (vi)oninventory .
I
32(b ) The evaluation ofprecision and accuracy of
- measurements ana the estimation exmeasurement
uncertainty .
32(d ) ; Procedures for taking aphysical inventory .
32(e ) Procedures for .the evaluation ofaccumulations
ofunmeasured inventory and unmeasured losses .
2.1.2 For accountnncv :
32(c )I
I Procedures for identifying ,reviewing and evaluating
I
Idifferences inshipper /receiver measurements .
32(f ), Asystem ofrecords anareports shov /ing,for eacn
I
I
I material balance area ,the .inventory ofnuciear
material and the changes inthat inventory including .
receipts into and transfers out ofthe material
balance area .
!32(h ) Procedures for the submission ofreports tothe
IIAgency inaccordance v/ithArticles 59~°5ana oj--
I ofthe Agreement and with Articles VII-IXofthe
Protocol . !
2.1.3 !32(g ) Provisions toassure correct operation ofthe
Iaccounting procedures and arrangements . ,
t/Note Reference toArticles inthese columns ispurely indicative soastofacilitate
cross-reference between theSubsidiary Arrangements ana the Agreement and the ^
Protocol respectively . ^
SESmctSD '
-17-

IHSIRICTcDQ
CodeRéférence
(Articles )
2.2
2.2.1
2.2.1.1Arreement Protocol
32(a)
-(h)
2.2.1.2
2.2.1.3
2.2.1.4Subject
Speclf5.c n'b:on~ofinforr.'at lonoQ
be •nroviO;:d (asrnnlicnble )
For each ofthe items listed
under code 2.1 information is .
tobeprovided on:
Theexisting legislation (laws ,
regulations ,general adminis­
trative procedures )giving
requirements orlaying down
minimum standards (outlines ,
and brief extracts ofrelevant
texts ,andreferences ).Tnf0rr.n t3.wn
rrroviôed bv
Coinmunity
Theorganizational unit(s )in
the United Kingdom responsible
for :
(i}measurement ;
(ii)accountancy ;
(iii)theassurance that the
functions listed under
codes 2.1.1 and 2.1.2
arecarried outcorrectly(S
(iii)The European
lommunities Act
1972
The Treaty
establishing The
European Atomic
Energy Community
J957
The extent towhich each ofthe
organizational units involved
(i)hasauthority toinsure
compliance with the
provisions ofthe
Community 'sSafeguard ?
(ii)carries outaudits ;
(iii).carries outindependent
measurements .(i)
(ii)
(iii)
The procedures and techniques
followed byeach organizational
unit inorder tomeet the
requirements orminimum standards
referred tounder code 2.2.1.1Commission
Regulation
(Suratom )Ho,
3227/76,
19October 1976
Note :The Agency should be
provided with texts of
new laws ,regulations of
general administrative
procedures assoon as
possible after promulgation .
-18- :VBITL*\i V*:TED

;··> . ΙttV' I;{hi ùN-û) v
I.t^N.» *1.Hiw*
3.Provision ofinformation bytheCommunity
\
Codeiíefei'ence
(Articles )
Agreement ProtocolSubject Date ortime limit
3-1-1
3.1.2 kZ-kkII-V
II-V
3.1.3 , ^5
3.1 .h *5
6(a )
o(c )
42,^5II-V
II-VInformation onfacilities orparts
offacilities
Provision ofdesign information in
respect offacilities orparts
thereof identified inthe Facilitie
List (Annex 1(a)).
Provision ofdesign information for
new facilities orparts ofnew
facilities together with complete
proposal fortheFacility
Attachment .
Provision ofinformation on
significent changes todata
previously provided under 3-1.1
or3-1.2 ,asspecified inthe
relevant Attachment together .
with theproposal .forconsequent
amendment ofthe Attachment .
Provision ofinformation on
changes todata previously
provided under 3-1.1or3.1.2
other than changes specified
in3.1.3 .
Note 1
With reference tosubjects under
code' 3-1i
Confidential information shall
bemarked assuch and treated
accordingly .
Confidential information ,once
examined ,may bemarked bythe'
Agency toshow that theexamina­
tion has taken place .
Note 2
With reference tosubjects under
codes 3-1.2 and 3-1.3 :
Ifthe information cannot be
provided infull atthe time
specified TtheAgency ,and the
Community mayagree onalater
date forcompletion ofthe
information .Prior todiscussions
of "theFacility
Attachment .
Not later than 30
days before the
facility orpart of
facility scheduled
togointo operation ,
Notlater -than .15
days before the
modification is
scheduled tobe
completed .
Together with the
first inventory
change report made
after modification
iscomplete .
When provided .
When examine a.
-19-y*t**'
!-■> I.<'Π?,/·*">ΤΓ
» •'t..,»i***•'3

»"Cil ilUîj)(li
CodeReference
(Articles )
AgreementProtocolSubject Date ortime lirnit
3-2
3.2.1
3.2.244.88
44,88
3.2.3 44,'88Radiological Protection andSafety */
Information onlaws andregulations
forradiological protection and
safety intheUnited Kingdom as
applicable toAgency inspectors .
Information onradiological
surveillance measures and on
medical facilities that are .avail­
able forAgency inspectors incase
ofradiation accidents .
Information onradiation dosages
received byAgency inspectors in
theperformance oftheir functions
intheUnited Kingdom .Initially upon entry
into force ofthe j
Subsidiary Arrangements
Initially ,upon entry ;
into force ofthe - ;
Subsidiary Arrangements
Note
TheAgency should be
provided with informa­
tion onnew laws or .
regulations ,orchange
tothe information ,
provided under code
3.2.2 ,assoon as
possible after such
new laws orregula­
tions have been
promulgated orchanges
introduced .
Quarterly ,orassoon
aspossible after
significant radiation
exposure .■
/ -ri ♦ -1 i <ii i .Tt .•J. ^Tr<.«« .«-!•* .. _*J Itisunderstood that theUnited Kingdom will ensure that staff members ofthe ^gcnc ^
carrying outfunctions under theAgreement benefit fully from thehealth and
safety measures inforce ateach facility ,including theprovision ofavailable
medical care andmeasures foremergency assistance incase ofaccidents .
I
-20-

RÊf**V!' * r-rsï\i!V >iIZL)(ZI
Code
A'rreementReference
(Articles )
Tient IProtocolSubject Date ortime lirait
3.3 62,34 Initial Renort
Despatch oftheinitial report of
all nuclear material subject tosafe­
guards under the Agreement .
(Forcontent seestandard form R.02 ,
asattached to'Code 10with explan­
ations ).Within thirty days
ofthe last day of
the calendar month
inwhich Agreement
entered into force
bythe .fastest means
ofcommun icat ion
(express airmail or
diplomatic pouch ).
A'ote :Ifmaterial balance areas under the Agreement have not yet been defined ,list
material according tomaterial balance areas orgeographical location asused
bythe Community .
3.4
3*4.1 59-61 ,
63(a),64
65
3.4.2 59-61 ,
63(b),67
3,4.3 69 "vi.vn,
IX,
VI,VIII ,
IX,Accounting Reports
Despatch ofinventory change
reports either inaconsolidated
list orindividually ,asspecified
intherelevant Attachment ,and
concise notes .
(Forcontent seestandard »form R.01 ,
asattached toCode 10,with expla -
.ations .)
Despatch ofmaterial balance
reports with physical inventory
listing attached .
(Forcontent seestandard forms
R.03 for material balance report
and R.02 for physical inventory
listing ,,asattached toCode 10,
with explanations .)
Despatch ofamplification and
clarification ofaccounting
reports .Assoon aspossible ,
but within 60days
after the end ofthe
month inwhich the
inventory change (s)
occur (s),byfastest
means ofcommunication .
Assoon aspossible ,
but within 60days
ofcompletion of
physical inventory
taking .
Normally within 30
days ofthe date of
Agency *srequest .
-21-
T(vYr ^5/r sN

125-
!^ *^r p–v
3odeRefere
(Articl
Agreement Ince
es)
ProtocolSubjectl
\
Date ortime limit ,
.5
.5.1
5.5-2
5.5.368
/
91(C )
69,9i(c )Spécial -Reports
Despatch of .special reports . . j
■ ■ _ i
Despatch ofspecial reports incase
ofunusual incidents orcircum­
stances during transfers ofnuclear
material into orout ofthe United
Kingdom which have been notified
tothe Agency under Article 91(a)
ofthe Agreement
Despatch ofamplification ,and
clarification ofspecial reports .Without delay after the ,
Community isled to !
believe that there isor
mayhave been loss of
nuclear material orafter
the containment has un­
expectedly changed totne
|extent that unauthorized
removal ofnuclear materi­
alhas become possible ,
bycable ,telex ortele­
phone andfollow-up letter
Immediately after
incident orcircumsta­
nce isknown bycable ,
telex ,ortelephone and
follow-up letter .
Immediately onreceipt
ofAgency 'srequest or
assoon aspossible
thereafter .
53 Note :The Agency may request
amplification orclarifi­
cation ofthe reports
referred tounder Codes
J>.h.3and3.5.3Aslong astherelevant
records areretained as
specified inAttachment
concerned .
3.6
I
3.6.1
5.6.29l(b)(i )
91(b)(i)I
I
iInformation ontransfers into or
out ofthe United Kingdom
Despatch ofadvance notification
oftransfers ofnuclear material
out ofthe UKofmore than one
effective kilogram .See Code
7.L for details ofinformation
tobetransmitted .
Despatch ofadvance notification oi
transfers ofnuclear material
out ofthe United Kingdom from
facilities which normally export
significant quantities tothe
same State inshipments each
not exceeding one effective
kilogram ,ifsospecified in
the corresponding Facility
Attachment .Toreach Agency normally
not less than ten days
before shipment
See Note 1
Toreach Agency normally
notless than ten days
before shipment /
Soe Note 1
i t•.-.y' \i'w*l|/»--»t–'

Référencé ji
Code | (Articles ) Subject Date orTime Limit
Agreement jIProtocol
3.6.3 9l(b)(ii ) Itespatch ofadvance notification of
nuclear material transfers .into the
UKeach ofmore than one effective
kilogram .See Code "J.2fordetails
ofinformation tobetransmitted .
I
ITobesent tothe Agencj
not later than the date
ofreceipt ,and whenever -
possible atsuch time as
toensure that itis
received bythe Agency r,
later than two days befo
the material isunpacked
lote 1: .Inpractice ,,thenotifications under Codes 3.6.1 and3.6.2 .should bedespatched to
reach the Agency 5working days before the nuclear material istobeprepared for
shipment . -
'ote 2:Iftheobservation ofthe time limits given under codes 3.6.1 ,3.6.2 and 3*6.3 would
result indelayed shipment orunpacking ,shorter notice toenable the Agency toact
under Article 7l(°)i asappropriate ,may begiven becable ,telex ortelephone .
Such anotice should befollowed bytransmission ofthe full' information under Codes
7«1 or7*2 asappropriate .Innocase .will .these requirements beinterpreted asan
obligation for the operator topostpone preparing for shipment ,shipping orunpacking
nuclear material .
ote 3?Referring toCodes 3.6.1 ,3.6.2 ,and 3.6.3»despatch ofnotification ofdelays not
giving rise toSpecial Reports ,inpreparation for shipment ,indespatch orin
Unpacking ofnuclear material will bemade assoon aspossible bycable ,telex or
telephone .Notifications should give new dates ,ifknown .
sta4:Theinformation included under Codes 3»3 r3.4 f3.5 and3.6shall betreated as
confidential and appropriate security measures taken forits transmission .

••ίΐκκγτ ?
11A14" IrJ
k.Provision ofInformation bytheAp:ency_t° ^■--
Community end tothe Um'ted Kingdom
CodeBeference
(Articles )
Agreement Protocol
.1
■.1.1 41,66
.1.2 50,90
ft.285(a),7i(a)Subject
Agency statements
Provision ofcopies ofthe Agency s
unified inventories
See model under code 8.
Statement onthe Agency s
verification activities^asspecified intheFacility
Attachments .
Note
IftheCommunity ortheUni e
Kingdom disagrees with an^QthisAgency statement ,noticeeffect should besent to
AgencyDate ortimo liwi"
Advance Noticeof^JL,flhoiU^P 6^" 1
thatNotice bythe Agency tnuclearitintends ^" ithmaterial inconnoc ± the'transfers into oro^y .
United Kingdom .Ka^*'earl;',r ;June ana ..51 ,
December notlater
than 3months' efter
these dates .
Asspsci"0"in
the Facility
Atachrtients
Ifpossible within
30days after .
receipt ofthe
statement in
question .'
Immediately after
receipt ofanynoti
fication pursuant
tocode 3.6 aboveand aXleast 24hrc
before the inspect !
-24-

/Sr. »f SY«»»v
h'TU ç
5. Publication ofInformation bythe Agency
CodeRefcrence
(Articles )
Agreement |ProtocolSubject
5.1
5.1.1
5.1.26(b)(ii ) The Agency may publish the following summarized info mistior ,
after having secured the agreement ofthe Community and of
the United Kingdom .
The amounts and types ofnuclear material subject tosafe­
guards under the Agreement inthe United Kingdom interms
ofeffective kilograms asfollows :
(a)natural and depleted uranium ,and thorium ;
(b) enriched uranium with anenrichment uptoand
including 5^5
(c)enriched uranium with anenrichment ofmore
than 5/^iand
(d) plutonium .
Alist ofthefacilities inthe United Kingdom which conta :
nuclear .material subject tosafeguards under the Agreement
asfollows :
(a) reactors with anindication oftheir purpose and
with their nominal power ;
(b)conversion and fabrication plants ,with anindication (
whether they arepilot orindustrial size plants ;
(c) isotope separation plants ,with their nominal
capacity ;
(d) reprocessing plants ,with their nominal capacity ;
and
(e) critical facilities ,research installations ,(with a
indication oftheir nature ,)and separate storage facilitia
Thelist mayalso contain theofficial description and/or
name ,and the location ofeach facility .

Code 6.1 -Kodel
Agrecmont Rçforencc .
-(Articles )
13,35(13 )
m
TEÏttlIITATION OF FAFSOUAÏÏDS
Oil KUCLTTAT ?MATERIAL
' TOBEUEED IIITO?T--!T'JCLEAR ACTIVITIES ^
Safeguards shall "beterminated with respect tonuclear material as
specified "below :
a) g/kgtotal weight ,and gfissile
isotope(s )6f (Element )
*
"b)Chemical composition
Physi calform :
Enrichment orisotopic composition (if
applicable ):
*
c)Material balance area andlocation therein where
the nuclear rcaterial isnow present :
d)Present use,with particulars ofcontainment ,if
appropriate :
e)Theproposed non-nuclear useis:
f)Thenuclear material ,once inuse,will be
practically irrecoverable because .........
g)Approximate date oftransfer tonon-nuclear use !
For the Community For the Agency For the United Kingdom
Bate Date {rfparafabove )Date
*JExcept nuclear material covered byspecific provisions fortermination of
safeguards intheFacility Attachments ifrelevant .
-26-

»Code 6,2-Model
Agreement Reference
(Articles )
36,37 ' .
RE0U3ST POP .EXKÎ.TPTION
'Γ",,*/FROM SAFEGUARDS' OFNUCLEAR MATERIAL u
Date ...
a)Exemption from safeguards ,isrequested for
...... g/kgtotal weight ,and gfissile
isotope(s )of (Element )
b)Chemical composition :
Physical form :
Enrichment orisotopic composition (if
applicable ) ....
c)Material balance area andlocation therein where
thenuclear material isnowpresent :
d)Intented use (only ifexemption issought
pursuant toArticle 36(a )or(b)):
e)Approximate date of: •
(i)forexemption under Articles 36(a )and37'
transfer .out ofmaterial balance area '
(ii)forexemption urider Art-iclo 36(b):
transfer tonon-nuclear use
For the Community
Exemption granted asabove
Date »...
For theAgency
^/Except nuclear material covered byspecific provisions forexemption from
safeguards intheFacility Attachments ifrelevant .m
-27-

Code 6.2>t–Kodel
Agreement Refarence
(Articles )
38 *
PS-flPPLJC ATI 0?T OP SAFEGUARDS
* IKRESPECT OP ?<UCLEAR MATERIAL PREVIOUSLY EXEI.IPTED
Date
a)Safeguards should bere-applied inrespect of
gAs total weight ,and.......... gfissile
icotope(s )of (Element )
b)Chemical composition :............... .
Physical form : „
Enrichment orisotopic composition (ifapplicable )^a
c)Material balance area andlocation therein where
safeguards should bere-applied inrespect of
the nuclear material
d)Date from which safeguards should bere-applied :
e)Exemption from safeguards in .respect ofmaterial
inquestion was granted on
under Article ». (date)
For the Community
a)Safeguards vail bere-applied tothenuclear
material described above .
b)Fornuclear material which wasexempted pursuant
toArticle 37?the amount which now remains
.exempted under the relevant paragraph ofthe
Article is....................................
Date
-23-For the Agency

nA\.U 1}1-:r.~.t ,:ri) &
Code' 7»1-Môael
Agreement Reference
(Articles )
12,91
IITPORT'ATIOIT TOBE PROVIDED FOR ADV ANCE NOTIFICATION
OP EXPORTS 0?NUCLEAR MATERIAL OUT OP THE UNITED KUTGBOM
(a)Quantity :total weight ofelement "
(b)Chemical composition
Physical form "
Enrichment orisotopic composition (if
applicable )
(c)Number ofitems
(d)Description (type )ofcontainers ,
including features that would permit
sealing
Shipment identification data
*
(e)State and,ifknown ,place ofdestination
(f)Means oftransport
(g)Material "balance area andlocation therein
where material isprepared for shipping
and can "beidentified and where its
quantity and composition canifpossible
"beverifiedin.grams/kilograms ;
weight offissile isotope (s)in
grams (ifapplicable )..
S\ I Ï–J
-29-

U/i\„
Code 7.1-Kodol (page 2)
Agrcornent Référencé
(Articles )
12.91 .
(h)Last date when material can "beidentified
and when itsquantity and composition can,
ifpossible ,"beverified
(i)Approximate dates ofdispatch
and ofexpected ,arrival~at .destination
(j)Date ofnotification
(lc) Kaiac ofauthorised person on.behalf
ofCommunity
Note :Ifseparate shipments are prepared together for
dispatch tothe same State (whether simultaneous
ornot),they mayall "bespecified jnasingle
advance notification .
.-30-

(it
Côâa 7.g-Moàel
Agrcernent Reference
(Articles )
12.91
INFORMATION TO BE PROVIDED FOR ADV ANCE NOTIFICATION
OF IMPORTS OF NUCLEAR MATERIAL INTO THE TOUTED KINGDOM
.(a)Quantity :total weight ofelement ingrams/kilograms ;
weight offissile isotope (s)ingrains (ifapplicable )
(b)Chemical composition ".
Physical form *
Enrichment orisotopic composition (ifapplicable )
(c)Number ofitems
(à)Description (type )ofcontainers
(e)Supplying State '
(f)Means oftransport .
(g)Expected oractual date ofarrival intheUnited Kingdom .
Λ
(h)Material balance area andlocation therein where
material will beunpacked and can beidentified and
where itsquantity and composition can beverified
SESÏRiCTED
-31-

i*?tf"**Vlf ,r ■r-ttr-^lRiWLD
Code 7»2-Model (pago 2) " "
Agreemcnt Reference
(Articles ) '
12,91
(i)Date(s )when material will beunpacked
(j)Date ofnotification
(k) 'Kama ofauthorised person onLohc-lf
ofCommunity .
Note ;Ifseparate shipments fpom the sane State are
expected to "beunpacked together (whether they
have arrived together ornot)they nayallhe
specified inasingle advance notification#

Code 8-Model
Agreement ^Reforance
(Articles )
12,41»66
THE AGENCY 'SIWECTORY OPNUCLEAR MATERIAL
SUBJECT TOSAFEGUARDS UNDER THE AGREEMENT
asof
A. finnaoli dated Book Inventoryf*u­
■■MBA Faeility Material
ι
i ;
i _Quantity •
Limits
ofError Total
ElémentF£'ssile
jIsotope
!
"$
.1.0-
>!ί1
B.Material intransit in ;:the United Kingd.om
Between
Shipper Receiver
(MBA)and (MBA)MaterialQuantity
Total
ElémentFissile
Isotope
J

reo'ir.ent Koference ■ • /'j^
(Articles ) ' ' . tihaXRlQirn *'
..12j 41,66
>v_.
•C. Ercport /.c.coimt
Transferred to(st&te and,
ifknov /n,place of
destination ). i
lîaterial 'i
*Quantity
Total Fissile
Element Isotope
Notes .1. Hueleas material inrespect ofwhich the Agency has received a
ropox't from thoshipping material balance area that the export
ofthematerial' out ofthe United Kingdom has taken place will
beplaced onthe export account for the United Kingdom until
'r such time asthe Agency hasreceived confirmation that the
material has been received bytherecipient State .
•2.Nuclear material transferred totlieUnited Kingdom will bo
•listed inthe inventory upon receipt bythe Agency ofthe
inventory change report from thereceiving material balance
area pertaining tothereceipt ofthematerial inquestion .
3.Nuclear material transferred between twomaterial balance areas
•within the United Kingdom will continue tobelisted bythe
.Agency inrespect ofthematerial balance area from which it
has been shipped ,asmaterial intransit ,until itisreported
tohave been received inthereceiving material balance area .
-34-

RESTRICTED
Code 9-Mode !
Agreement Reference
(Articles )
75
Protocol Reference
(Articles )
.XXII
SAMPLES FOR SAFEGUARDS
Information tobeincluded inSample Forms weed bytheAgency .
Country .
Facility /MBAcode .
Date ofsampling .
Proposed shipment date andmeans oftransport .
Packaging arrangements .
Activity ofcontent .
Agency i^eal number .
Name andsignature ofappropriate official atshipping facility /MBAto
whom thesealed package hasbeen handed over forshipment .
Name andsignature ofauthorized official atFacility and ofIAEA inspector
certifying that thesamples described inthesample form have been taken
foranalysis .
Data forsamples taken :
a)Material description andbatch name ornumber .
b)Weight ofsample andbottle .
c)Net v/eight ofsample .
d)Enrichment wt$ (ifapplicable ).
Onecopy ofthesample form tobegiven forretention byappropriate official
atshipping facility /MBAe)Operator's value forelement conc.(vrt$ .)
f)Operator 'svalues foru/u/Pu/Thweights -inthesample .
Note .
-35-
RESTRICTED

,OOUU iv . ••••,vA'V .V ,
Afjjoe.ïÂO.nij Refe ronce
(Art .Le]es)
~9-6f.,07
Protocol Iteferenco
(Articles )
IX ' REPORT FOIC.IS AIJD EXPLAUATIO ]
EÎTROiniCïION
Reports toboprovided tothe Agency connict ofthree types ;Inventory Change
Reportn (ICR),Physical Inventory Listings (PIL)andiVxiierial Balance Reports
(LIBR),Foreach ofthese ahard copy proforcia isattached .
These forms are de.oicned togive anindication ofthecontents ofthereports
tobeprovided bythe Community tothe Agency but these forms will not normally be
used since the reports will normally beprovided onmagnetic tape .
The form and format ofthereports tobeprovided bythe Community tothe Agency
are set forth inthe Introduction tothese Subsidiary Arrangements .' ;ι-ΐ
«OPTII3IR TJSS
RESTRICTED
-36-

INVENTORY CHANGEREPORTOCR)FORMR.OI.Vc
COUKTRY
FACILITY !
MATERIAL BALANCE AREA
L-I
ENTRY
No..!.11.
DATEOF
INVENTORY
CHANGE
IIMI&L_L..III
MBA/COUNTRY
FROM TO>
U.CCyjOgo
UJ~rz
0-UJ<ν>,χ,
m... ,
NAMEOR
NUM8EROF
BATCHPERIODCOVERED BYREPORT:FROM
REPORTNo.TO.
PAGENo. OF PAGES SIGNATURE .
NUMBER
OF
ITEMS
IN
BATCHZJO
eno_
ïasliJACCOUNTANCY DATA
WEIGHTOF
ELEMENT
mWEIGHTOF
FISSILE
ISOTOPES
(URANIUMONLY)
(9)
ΠΠ1.1III.
CORRECTION
TO
REPORT
No.
nmENTRY
No.
m
N-65A/Rev.3(Sept77)3738727374

«leader Coding :
I-2 Country Code
6-8 'facility Code
9-12 MBACode
13-18 Beginning Oatc ofPeriod Covered {YYMMDDl
19-24 DateofReported Event Oftnding DaleofPeriod (YVMMDDJ
25–27 Number oflineEntries ,increased by1.
28–31 foriAEA useonly
70–73 Report Wurnber
?4-79 Attribute (coded attheIAEA !» .
* '* * ■'
«
• V . .
' • •A <

-Q
V.LIYVTWTORY CHANGEREPORT (ICR)FORMR.01.2
.COUNTRY -
FACILITY
MATERIAL BALANCE AREA .
25 28PERIODCOVERED BYREPORT:FROM TO.
REPORTNO
PAGENo. OF PAGES SIGNATURE
□JL !!!L
Ζ
>-
CI
H­ZMBA/FACILITY/
COUNTRY
DATEOF
INVENTORY
CHANGEFROM
IIIII
IIIII
L
III
III
!IIIIII
I
JL
JLI
LJITOTYPEOF
INVENTORY
CHANGEKMP
CODENAMEOR
NUMBEROF
BATCH
II
II
IIII
IILII
IIIII
IIIIIII
IIIII
IIIIINUMBER
OF
ITEMS
IN.
BATCH
II1
LII
II
III
IIMATERIAL '
DESCRIPTION
III
II
JL
I
L_J_JACCOUNTANCY ,DATA
S
UJWE('GHTOF
ELEMENT
11(111 I
IIIIIII
IIIIIII
IIIII
IIIII1I
IIIIIII.Z3.WEIGHTOF
'FISSILE
ISOTOPES
(URANIUM ONL'Y)
.(9)
I.II.II
IIIIIII
IIIII
IIIII
IIIIIII
III!III
III!IΙI!IIΗ-
Ζ
UJ
CC
<
UJ
SCORRECTION
TO
REPORT
NO.
II
I
10 14 18 20 21 29 33 37 38TI
Sfi72 7374 78>
ÙC
K
Ζ
UJ
o
n
Z
UJZ
H
6
O,ISOTOPIC DATAUJ
3,^7,
IU5M
SCORRECTION
TO
"<U233 S"234 5IU235 %U236 •"«"238 %PU238 %P"239-%P"240 %P"241 %P"242I
REPORT
NO.u
LU
ΠJπππππππππππ□π□□ππππππππππππππππ□π□□□□□□□ππ□πππππΓLIL1LLLJLLLLL□Θ
LLΠΠΠππππππππππΓππ□ππ□LJ□ΠππππππππΓΠπππππππππLΠπ□LυυLLLULLiLLJ ILiLLL3
ΠΠ□πππππππππππππππΠππππππΠπππππππππππππΓπππΓππππ□□π□πΗππLLΓΠLLLJΠLLLΠA
ΠππππππππππππIπ□Γπππππππππππππππππππππ□□ππππ□□ππππππππLπΓΊLLLLLLLJLΠΠΓΊΠAππ□□πππ□πULJ□□π□L□ΠπππππLΠππππ□ππππππ□□□□π□π□□□π□□πΓLLLLLLLJLJI- I\2\
ΠππππππππππππππππππππΊππΠn□□□□□□πππππππππππππππππ□π□□υυπΓΠUIIυJJ□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□N□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□J□J□uJ2114 10 16 22 28 34 .40 52 38 7274 78
N-56B/R«.L(JAN75) ' ' V/

■L-..WT,U^ |
PHYSICALINVENTORY LISTING(PIL)FORMR.02/c
COUNTRT .
FAOUTY
MATERIAL BALANCEAREA
2 •DATE
REPORTNO,
PACEK«.or
IÂU_LÎ.PACES SIGNATURE .
_L_L JLIΓζ
O UioNAMEOR
NUMBEROF
BATCHNUMBERXJOACCOUNT ANCTOATA«Λ
<£
19CORRECTION
TO
>»
Oí
►-z
UiI<
I3
IZ
IP
z
8!O
!U
!CL
2
1*
IOF
IICMS
IN
6ATCMACU
£ΥΊ"SUJ
O'H
Z
Ui
2
MJ
•J
UJWEIGHTOF
-ELEMENTmï
Jt
iWEIGHTOF
FISSILE
ISOTOPES
(URANIUMONL*)
<•»O
Ο
6
►-
SCD
*
3
«
UJ
SΛ
Ui
Ι/Ι
U
§
UREPORT
N*.OÏ?
>-
C:
LJ
LELLLILL11 ΠΤ'.. !ΓΠΤ ΗITTΤΠΊΠΠ;
21 >♦N 5Ï mN I»LIIΠΪΠ£_M.ÎΠΓ ΓΓΓΓΓΓΜΠ
I ΓΓ ΓΓrΓH□ΓL ΓΓ ΓΠLΗΠΠL Γη ΓLΓ >;
Π□ LΓ ΓΓΓηηππ□ Γη ΓΓrhnππ Γη ΓΓΓ0ΠΠπ Γη ΓΓΓΓ­ΗΠnπIΓ ΓΓΓ0Π□□IΓ I ΓΓΓΓΖ0ΠΠπ Γγ:ΓΓΓ0ΠΠπ Γη Γ\1□η0πnn πη ΓΓ□0;ΠΠπ nη ΓΓπ0nππ nη Γπnn0□□π πΓΊIΓ□Π□0Π□□ □□ Γ□ΠIπ0:Π□□ ΠΠ ΓΠΠπ0π□□ Ππ I |
IJΓΠΠ0□Πη □«πΓ~C□ΠπanπΠ nπ[_ΓΠηnn0πΠΠ nπ n□nπ0:ππΠ □π π□□πilππ n innππ>?π□□ π□I
IΠΠ□n3Π□□ Ππ □n□πΠΠ □πI□□ΠΓΊ1ΠnπIΠπ πΠn0ΠnπΙΠ □Π1 •Βnn ππ πi71ΠΠΠIΠ
_ ΠΠ1ΠΠΠ iI□ηΊΊΊh
IΠΠI□ηΊΊΊ~1ΜΊ'-
nπΙΠ□ΊΊΊ Im!
ΠΠIIΠn Ί11"1
I□I
IJIJΊ11 5È
I]U□ IJ□ 13nsi!
1:C
C.

Header Coding :
1–2 Country Code
5-8 FacilityCode
9_12 MBA Code
iq–24 Date (YYMMDD )
25–27 Number oflineEntries ,increased by1.
28
70–73 Report Number
74–79 Attribute (coded attheIAEA )

V^1jbVjVyLit-aid
MATERIAL BALANCEREPORT (SVIBR)FORMR.03n?>
COUNTRY
FACILITY
MATERIAL BALANCEAREA.REPORTING PERIOD.FROM TO.
REPORTNo.
PAGEN® OF PAGESSIGNATURE
_J 1III1LJII II!!I1IL_'T.M.1 .
I I3
o
z
>
tù
»-
z
UJ|z
o
Z>
z
H­ZoU:ENTRYNAMEACCOUNTANCY DATAUJ
I­
O
Z
UJ
(/*>
G
zouCORRECTION
TO
H
Z
UJ
S
ui
-I
IDWEICHTOF
ELEMENT
iOk
N,!
OI
Jt
s3WEIGHTOF
FISSILEISOTOPES
(URANIUMONLY)
(9)W
Oou
S!
o
KoREPORT
No.o
Z
>•
OC
I-
z
UJπ3te20.
I3731 44ΓL74 78Π
ΓΠΠQiiBBESlH LrIIIIIII1111rΓIIΓμΠi ΓΓΠ
ΓΠΠ LL!1IIII IIIIIIIrrιII1_1_7
Π1rumπnο ΓDiiiiiiiiiiiiiiiLι□
Μ□ LL I
rnπ□rLiiiiii_lJiIIIIIIL.LI□
Γ3n ΓΓΠ
ΓΠΠα πrιιιιιιιιιιΓιίιΓIl1nιΙ'Π Π£'1riπ
m .Ρ!iιιιιιι IIIIIΜ nΠ□5□□π
I
I□□■■■■-■ τ
ιιιιιιιν
IIIII£I III0πΠ nnn□no □■iiiiii !IIIIIΕI□ΠII□□nL ππ□□m nηIIII1IIIΙ'I111II□□I7
πΓ □□π□m □1IIIIIII□IIIIIIIππI□aΠ ΠΓΠ□Πn πHIIIII1II I!IIIIIn□aΓΊn n□
,Ρ πίIIIIIIIiiiiiii!ππIIILi_0
ΓΊIn□□α πriiiiiiiiiinnijjjnπn nnin
71ΟηΓiiiiiii iiiiiiiΠΠnπΊ ΠΠn□πmα ΠΓllllI_1_LL.I_iiiiiiiπn!ιιIΊninnι πnπn
LJΠL1Ρ ΠΓιιιιιιIIIIIIIIInniiinin
nnΊΠn
L_□α ;iIIM1,I1,□I
IlMI1I□:L_U3
N-560/Rav.S(Fob77)RESTRICTED

Header Coding :
i–2 Country Code
5–8 Facility Code
9-12 MBA Code
13-18 Beginning Date ofPeriod Covered (YYMMDD )
19–24 Ending Date ofPeriod Covered (YYMMDD )
25–27 Number oflineEntries ,increased bv1.
28–31 ForIAEA useonly
70–73 Report Number
74–79 Attribute (coded attheIAEA )
Codes oflineEntries (tobeused ,ifdesired ,asappropriate )
PB RA LN
RA RF LN
RF RA LD
RA RD LD
RD RA TW
RA RS TW
RS RA EU
RA RN EU
RN RA EQ
RA NP EQ
NP RATU
RA DU TU
DU RA LA
RA DQ LA
DQ RA ED (fordecreases inE)
RA FW ED (fordecreases inE
FW RA NE (fordecreases inN)
RA ED (forincreases inD) NE (fordecreases inN
ED (forincreases inD) RA DE (fordecreases inD
RA NE (forincreases inE DE (fordecreases inD
NE (forincreases inE) RA ND (fordecreases inN)
RA DE (forincreases inE) ND (fordecreases inN)
DE (forincreases inE RA BE
RA ND (forincreases inD) BE
ND (forincreases inD RADI .
RASF Dl
SF RA BA
RASD BA
SD RAPE
RASS PE
SS•RAMF
RASN MF
SN

HSI&ICTED (
T3X?L /C:ATX0;-TS OP FORI .:R.01 --HWrZlVOM ClttlXR REPORT ?
1.Form R.01 should bou.j'xl foyInventory Ci'iange Repoi'ts (ICR)only .
Thebasic version ofthin form ,forsi R.01.1 ,cons intoofthree types of
entries ,i.e. heading information ,mate-rial identification end accountancy
data .Inaddition ,for coiiie material balance arear,isotopic data will be
provided ifsoa,'greed bythoParties ir.therelevant facility attachments .
Insuch cases isotopic data aro inindispensable part ofbatch data and
should noreported ,For'thin purpose asecond version ofthe ICR,fona
R.01 .2isavailable ,which has asection headed 'isotopic data' .
V/hsrever inthese explanations mention ismade offona R.01 ,this
refers tothepart ofthe form v/hich both versions have incom.-f.on ,.
Heading Information y
....1 -–– Τ1 \
2. 'Country' ,'facility' ,'raterial balance area' :the name ofthecountry ,
theidentification ,asspecified intherelevant facility attachment ,ofthe
facility andthematerial balance area (J.3A)tov/hich thereport relates ,
should begiven . -
3. 'Period covored byreport' rwhen thereport covers anindividual
inventory change ,thedate (day,month ,year )oftha.t change should begiven
here .Inthecase ofperiodic reporting ,theperiod covered (beginning and
ending date )should begiven ,
4. 'Report no.'sreports for each I.33A should benumbered consecutively ,
5. 'Pace No....of...pages' :the page number and thetotal number ofpages
should begiven .IfanICRconsists ofseveral pages ,theheading infonnation
may beoiAitted from the second and follov.-ing pages aslong aseach page bears
anumber endsignature .
6.'Signature' ;each pagoofthereport should besigned .
Material (Untch )Tdcntlf i.cr.tion Data
7.'Entry number' :each lino entry inanICRshould have one unique entry
number insequential order .This also applies ifabatch intobereported in
several line entries andifonICRconsists ofseveral pages .Kence ,abatch
may comprise several entry numbers .
Y'ith this provision anyentry inreports from aparticular I.3A can be
uniquely identified byreference tothereport number andentry number j*/.
0. 'Continuation' :not applicable .
*/ seaalso 'Corrections /•.. .TRIOTED

&fc3Bï.CTED '
WU»ft«;ATIOKS OP VORM R.01 --EJYhilH'O^Y CKAITM REPORT ?
('"
\
1.Form R.OI should boinert forInventory Change Reports (ICR)only .
Thebasic version ofthis form ,form R.0'1.1 ,cons istoofthree types of
entries ,i.e. heading information ,material identification and accountancy
data .Inaddition ,for sonic material balance areas isotopic data will be
provided ifaoa.-preed bytheParties intherelevant facility attachments .
Insuch canes isotonic data are inindispensable part ofbatch data and
should bereported .For'this purpose a,second version ofthe ICR,form
R.01.2 isavailable ,which lias asection headed 'isotopic data 1.
Y/herever inthese explanations mention ismade ofform R.01 ,this
refers tothepart'oftheform which both versions have incommon .
Ileadjn'<•Inf0-^:1"tion
2. 'Country' ,'facility 1,'material balance area' :the name ofthecountry ,
•theidentification ,asspecified intherelevant facility attachment ,ofthe
facility andthematerial balance area (MBA)towhich thereport relates ,
should begiven .
3. 'Period covered byreport' :when thereport covers aairalivi&ual
inventory change ,thedate (day,month ,year )oftha.t change should begiven -
here .Inthecase ofperiodic reporting ,theperiod covered (beginning and
ending date )should begiven .
4. 'Report no.1:reports for each I3A should benumbered consecutively .
ν
5. 'Page No....of...pages ':the page number and thetotal number ofpages
should begiven .IfanICRconsists ofseveral page3 ,the heading information
may beomitted from the second and following pages aslong aseach page bear3
anumber end signature .
ι
6.'Signature' :each page ofthereport should besigned .
Hater in1(Batch )Identification Data
7. 'Entry number' :each line entry inanICRshould have one unique entry
.number insequential order .This also applies ifabatch istobereported in
several line entries andifanICRconsists ofseveral pages .Hence ,abatch
may comprise several entry numbers .
With this provision anyentry inreports from aparticular I.3A can be
uniquely identified byreference tothereport number andentry number */.
0. 'Continuation' :not applicable .
Zj seen3so 'Corrections' , .TRIOTED
... v r41-

ρν! *·>
. v.» »
9. 'i>oto ofinventory ehnnee' :thedate should given (clfty »jsionlih ,yspa?)
on v/hlcli the chnnrje ininventory occurred orwas established .
10.'MBA/facility /country 1:this entry should 3howthe names orcodes ofthe
J."BAs between which thematerial was transferred .Inthe case ofexports or
imports ,ifthe MBA from which thematerial comes ortowhich itisshipped is
unknown ,the name ofthefacility orcountry concerned must boreported .
11.'Type ofinventory change ':one ofthefollowing key words ortheir code3
should beused inthis column inorder toindicate the type ofinventory change
-42 HISIRICÏED

ï'jêywordB o^mcrm
( Keccj.pt foreign
y
Receipt domestic
Receipt otstarting point
Receipt from non-cafeguardsd
activity
Nuclenr production
De-exemption ,use
De-exemption ,quantity
I
Shipment foreign
Shipment domestic
Return topre-safeguards stage
Shipment tonon-safeguarded
,Activity
Nuclear loss
Îvlea3ured discard
Transfer toretained waste
Re-transfer from retained
wasteKV
RDSxoln nation
RN
HP
DU
DQ ,
SF
SD
SS
SN
m
LD
Γ«Υ
F,YNuclear material imported into the
United Kingdom .
Receipt ofnuclear material from
another MBA intheUnited Kingdom .
■Domestic receipt ofnuclear material
atstarting point ofsafeguards
Receipt ofnuclear material from non-
safeguarded activity ,inaccordance
with Article 14 '
Production ofspecial fiss.ion'.fule
material inareactor (?u,U^33 )
Reapplication ofsafeguards onnuclear
material previously exempted therefrom
pursuant toArticle 3^ofthe agreement
Reapplication ofsafeguards onnuclear
material previously exempted therefrom
pursuant toArticle 37o.fthe agreement
Nuclear material exported out ofthe
United Kingdom
Transfer ofnuclear material toanothei
~I.IBA inthe United Kingdom
Transfer ofsafeguarded nuclear materio
back topre-safeguarded stage
Withdrawal ofnuclear material from th:
scope ofthe Agreement inaccordance vri
Article 14«
Consumption ofnuclear material due
toits trans format ion into other elernsi
orisotope(s )asaresult ofnuclear
reactions
Operational loss -loss ofameasured f
estimated (onthebasis ofmeasurement ,
quantity ofnuclear material from prcO'
essing which has been disposed ofin
such awavthat itisnot suitable for
further nuclear use
Transfer ofmeasured nuclear material'
the retained waste category which is
deemed tobeunrecoverable atpresent ,
stored atthe I-.iBA and tobedeleted fi
the inventory ofthe ".3A
Re-transfer ofmaterial ,v/hich had bee
stored atthe I3A asretained waste ,t_
nuclear material .This applies whenev
material inthe retained waste catc -'-oT
isremoved from storage either *for pro
ssing atthe MBAorfor shipment fro^
,the MBA .
RES3SÏCTED
-43-

l.e'y;;orv3 CodorjjOw .
libcplnnnt.ton
/
L.Kxemption ,"3°
Exemption ,nuantxty
Termination ,non-nuclear use
Accidental loss
Transfer depleted tonatural
'transfer depleted toonriched
Transfer noturn 1todepleted
Transfer natural toenriched
Trans forenriched todepleted
Transfer enriched tonatural
Shipper Receiver Difference
(s/ad)EU Exemption ofnuclear material 'from
-safeguards pursuant toArticle 36of
tho Agreement
EQ , Exemption ofnuclear material fro-
safegunrds pursuant toArticle 37of
the Agreement
TU Termination ofsafeguards onnuclear
material pursuant toArticles 13find
35(d )oftheAgreement
I<A Irretrievable and inadvertent lonr .of
aknot /nquantity ofnuclear matrjr.vvl
astheresult ofonoperational rccidc -ju-.
I>N 'fxansfer ofnuclear material iron
depleted uraniuai tonatural ursnium ,
e.g. byt\nenrichnent prooes3
D2 Transfer ofnuclear *material from
depleted uranium toenriched uranium , *
e.g. byanenrichment process
!TD Transfer ofnuclem «materiel fx*ori
natural uranium todepleted ur^niira ,
e.g. byblending orirradiation
JIB Transfer ofnuclear material from
natural uraniiua toenriched uranium ,
e.g. byonenrichment process
ED Transfer ofnuclear material frcn ;
enriched uranium todepleted uranium ,
e.g. byblending orirradiation
EU Transfer ofnuclear material from
enriched uranium tonatural urar.ium ,
e.g. byblending orirradiation .
DI Shipper /receiver diffox-ence <■the
difference between the quantity of
material inabatch asstated bytho
shipper end asmeasured bythe operator ?
ofthereceiving material balance area ,
Kebatchir.g plus R? Increase ofthequantity ofabatch uu$
torebetchin g.
Rebatching minus JC.I Decrease ofthequantity ofabatch due ;
torebetching .
Γ·»Λ·..· /tâïlP.îCTED
–44«- ^

(po
12.'Xj.IPCode :the name orcode should begiven ofthe flow key measurement –'
point v/horo'.tht *batch reported \nwnenfntred ,received orshipped ,
13.'frame ornuinbe rofbatch ": .thedesignation (marking )ofthebatch reported
onshould begiven .This i3particular-ly important ifitem accountability isuac-d .
14.'Number ofitems inbatch' :the number ofsimilar items ofwhich the batch
consists should begiven ,e.g. the number ofdrums ,fuel rods ,containers .
15.'jViaterial description 'sthis entry should boused todescribe thenuclear
material bythe use offour keywords orcodes :
(a)First andsecond keywords :
First Keyword Second keyword Code
.solutions nitrate LïT
fluorides LF
other LO
powder homogeneous PH
heterogeneous PIT
ceramics pellets CP
spheres CS
other CO
r.ietal pure ' ." LIP
alloys I«IA
fuel rods ,pins ER
plates EP
bundles EB
assemblies EA
other . EO
sealed sources - 03
small quantities - SS .
samples
i
scrap homogeneous , SH
heterogeneous .SN
(cleanouts ,
clinkers ,sludges ,
fines ,other )
solid v/astc hulls AH
mixed AM
(plastics ,gloves ,
papers ,etc)
contaminated equipment AC
other AO
liquid waste lowactive TiX
medium active Y .7-.T
high active v.H
&ES3SCTED
-15-

RSSTR:CTED ^
(b)Third keyword :thinkoyword specifies thetype ofcontainer (items ).
Oneofthyfollowing words orcodes should beused :
Keyword .Code
cylinder C
pack P
drum D
discrète fuel units */ S
bird cage B .
bottle F,
Tank .orother container T
other 0
(c)Fourth Keyword :forfurther characterization ofthematerial ,one
ofthefollowing words should beused :
Keywo rd Code
fresh nuclear material F
irradiated nuclear I
material '
retained waste 'V
irrecoverable material IT ,
recoverable material R
*JForfuel only .Thekeyword denotes that thenumber ofitems reported is
thenumber ofdiscrete fuel units ,asidentified bythesecond keyword .
■Accountancy ^nta
16.'Element 1:theelement name orcode ofthequantities given inthesubsequent
columns should begiven .Thefollowing codes should bevised :
Code
1
4depleted uranium D
natural uranium ■N
enriched uranium E
plutonium P
thorium T
%
Theelement code tobereported -inthecase ofacategory change v.inventory
change code P'T,D3,ND,ITS,'I3T*,or13IT)is''that ofthe'higher' category (3MI*-*?).
17., '".'.'eight ofelement' :theweight oftheelement referred tointheprevious
paragraph should begiven ,:-rounded jj/,ifdesired tothenearest integer ofthe ur.ii
asspecified inthenext colvur «* These units are :
jyfundings :digits 1-4should berounded off
di^'itu 5-9p'-iuld ...b'orrountlcd upKcbiki^i ED

prqr«';^?-n r55ituù.J w
(a)Crans ofpluionium ;
^ (b)Grru.-is oftotal uranium forenriched uranium ;
(c)Kilograms ofthorium ,natural uranium anddepleted uranium .
Forreporting purposes the weights ofindividual items inthe botch should be
added together before round ingtothenearest unit _^/.
10.'Unit -KG/G':theunit used intheprevious column should begiven .
19.'Weight offissile isotopes' :forenriched uranium (element code S)the
*combined weight -ofthe isotopes U235 and U233 should begiven rounded -Jifdesired
tothenearest gram .Forother categories ofuranium (element codes Nand D)the
weight offissile isotopes may berequired ifsoagreed andspecified intherelevar
Facility Attachment .'
20.'Isotope code' :toindicate the kind offissile isotope ofwhich the weight
isgiven inaccordance with the previous paragraph ,one ofthe following codes
should be -used :
Code
Foi:fissile isotope content of -
U235 only G
forfissile isotope content of
U235 Plus U233 J
forfissile isotope content of
U233 only K
21.'Measurement basis' :this column serves for the indication whether ornot the
reported batch data are based onmeasurements made atthe MBA and ,ifnot,whet they ,
arc based on.Oneofthefollowing keywords orcodes should beused :
Keywords Code Explanation
measured M the batch data are based onmeasure­
ments made atthe I.IBA ,including j^.ZPs
onits boundary
measured elsewhere • N the batch data are based onmeasure­
ments made atanother I..T3A-
tagged T the batch data are based onmeasure­
ments previously made atthe same I.3A
end have been reported forthat 13k .ii
anICR or?ILand the measurements ivr ;
not been repeated
labelled . L the batch data are based onmeasure­
ments preview lymade atanother "3A
and have been reported for the preser.'
}3AinanICR or?ILand the measurer .;
have not been repeated .
Inthecase ofacategory change (inventory change code D1T,1)3,10),ITS,37)
orKi),the .measurement basis code ir.K.
rounding :digits 1-4 should berounded off
dibits rS-f»nhouid "ro"rounded up'

?2.'Concise note ':notapplicable . ti.lj
23.'Correction' :this oolur «isuood v/bonitin'necessary tocorrect enentry
inanearlier ]'CH,bygivin gthe nwr.be roftheearlier report and that ofthe
entry therein which needs correction .Theremainder ofthis line should give al1
the information inrespect ofthic entry asitshould now read sothat theentire
line oftheoriginal entry isreplaced .Ifthecorrection consists inadding one or
more lines totheoriginal report ,the lino numbers indicated jjithese columns
should bethe numbers ofthelast entry line intheoriginal report plus 1,2 ,etc.
(upto«nunotmore than 8entries ).Ifthecorrection consists indeleting a
line ,theoriginal entry should bereplaced byaline containing zero quantities ,
Reasons forcorrections should begiven inconcise notes .
T.-iotonic liata
Paragraphs 24to23refer totheversion R.01 .2only . ,
24.'Toentry number' :it}this column theentry number oftherelated batch data
should borepented inorder topermit therelated data tobeconnected ;thus .,
uranium and plutonium mast beentered ondifferent lines ,v/ith areference tothe
respective line entry above .
25.'Contin .':notapplicable . .
26.'/JU233 ./Spu 242' :theweight percentages oftheindicated isotopes
oboul 'dbegiven asspecified intherelevant Facility Attachment .
.Fortheapplication ofisotope correlation techniques anaccuracy
ofatleast two decimals isrequired .
27.'î»eo3 virement basis 'ssee paragraph 21above .
20.'Correction' isee paragraph 23above .
EXPLANATION OF -FORI ,iR.02 -PHYSICAL INVENTORY LISTING
29.This report form should boused for .Physical Inventor;,' 1Listings (PIL)only .
Toeach l.'-aterial Balance Report orset ,ofL'aterial Balance Reports pertaining
tothe same period aPhysical Inventory Listing istobeattached .Since the
information tobegiven inform R.02 isspecified inthe S3rce way asthat tobe
given inR.01 ,theexplanations 5„nrespect ofform R.02 .consist ofreferences to
therelevant paragraphs ofR.01 . '
Heading InTomation
30.These items aretobehandled asthose for R.01 :seeparagraphs 2-6 .
-48- fi5SE£i'CT!:r -

D'£fV "vitT~ )*r"ÇM •UVviiD
Kp.+oriftl Ohtch )"Ment5.fioption T>nta -
31.'Entry no.'ssee paragraph '(.
32.'Continuation 'snot applicable .
33. 'KT-IP Code 'tasinperagraph 12,butfor inventory key measurement point .
34.'Name ornumber ofbatch' ssee paragraph -13.
36.'J,Iaterial description 'sseeparagraph 15.
Accountancy "Data
37*'Element' :seeparagraph 16.
38.'height ofelement 'ssec paragraph 17.
39.''Unit KG/G'j seeparagraph 18.
40.'Weight offissile isotopes' :see paragraph 19.
41.'Isotope code 'ssee paragraph 20.
42.'îfoasurement basis's see paragraph 21.
43.'Correotion to':seeparagraph 23.
BZPLAiT ATIOITS OF FOIL"H.03 -l.'A.TSRTAL BALAT TC'SREPORTS
44-.Thi3 report form should boused forMaterial Balance Reports (KDH)only .
Sinco the information tobegiven infora R.Q3 istoalarga extent specified
inthe came way asthat tobegiven inR.01 ,the explanations inrespect of
fora R.03 consist ofreferences totherelevant paragraphs offoria R.01 .
HOTS :Unless otherwise indicated intherelevant Facility Attachment ,sej>arate
HBRs shall beprepared foreach category ofnuclear material aslisted inpara­
graph 16above .
Ifeafltn ;?Inform tion
45.Those items oretobohandled asfor form R.01 :seeparagraphs 2-6 .
Colir.m ]\33cri'otion
46,'Entry number' sseeparagraph 7.
47*'Continuation' :not applicable .
40.'Entry nnao 'sinthis colurrjn thefollowing keywords orthsir codes should
beused ,inthesequence ,indicated asapplicable for thetype ofISAinquestions35.'tfumbor ofitems inbatch' :see paragraph 14.
mmctïh

Keyword j ΟοΛο55
Explanation ,
Beginning physical liivantor / PB
(Inventory changes ;for keyv /crdn
end cotearelating tovarious
types ofinventory cinn^o ,sea
paragraph 11ofthese explanations ,)
Adjusted ending book inventory EA
Ending physical inventory P3
Material Unaccounted For (MUF) I.tP
Rounding adjustment HABeginning physical inventory should be
equal totheending physical inventory
ofthe previous report .
For each type ofinventory change ,e.-s
applicable for the I.13A inquestion ,one
consolidatsd entry should bewado for the
entire reporting period ;list first
increases inthe inventory and then
decrease therein ;receipts ofnuclear
piaterial atthefacility should be
entered onshipper 'sdata .
Ending bocl:inventory including S/PJ)
(ifapplicable ).
l.'-aterial uviaooounted for -should be
calculated asthe difference between
adjusted ending 'booJc Inventory and
physical inventory .
Quantity required tonoke the rounded sua -
equal tothe erasofthe rounded te:cm .
Thia isgiven only x"or theadjusted
ending book inventory .
49.'Element 'scee paragraph 16.
50.'Weight ofelement 1:seeparagraph 17.
51.'Unit KG/G'sseeparagraph 10.
52. 1Weight offissile isotopes 1:see paragrah 19.
53. ♦Isotope Code' :seeparagraph 20.
54.'Correction' ;ce©paragraph 23.
1-^ v •■*. .Lf H/'-50-–«••wj

RESJRÎCTED
Code 11 PROVISION OFINFORMATION BYTIHC UNITED KINGDOM
INACCORDANCE WITH ARTICLE OFTHE AGREEMENT
CodeRefer
(Arti
Agreement Ience
cles )
ProtocolSubject Time limit
11.1
i
■. i
iUoO,H
/i
Despatch ofadvance
notification ofwithdrawal
ofnuclear material from
thescope oftheAgreement
fornational security
reasons .See Code 11.2
for details ofinformation
tobetransmitted .Toreach the Ager,i
and theCommunity
10days before th
material isto be
withdrawn unless
otherwise specifi
mthe relevant
Pacility Attachée
Note Information included under Code 11shall betreated asconfidential -.
RESTRICTED
-51-

RESTFuCTEDs
Code 11.2 -Model
Agreement Reference
•(Articles )
14-
INFORMATION TOBEPROVIDED FOR ADVANCE NOTIFICATION OFINTENDED WITHDRAWAL
OFNUCLEAR MATERIAL FROM THE SCOPE OFTHE AGREEMENT FOR NATIONAL SECURITY
REASONS
(1) Material Balance Area Code
(2) Installation
(3) Quantities
(k) Chemical Composition
(5)' Enrichment orisotopic composition (ifappropriate )
(6) Physical Form
(7) Number ofitems
(8) Description ofcontainers andseals
(9) Shipment identification data .
(10)Date ofnotification
(11)Name ofauthorised person ,onbehalf ofUnited Kingdom
msmimm
-52-

>y*. •«ί·.'ι»ϊ·ίΐ \ΐ-·.)7 !·.'·/''·Λ·;·"Τ :""\ ·^ ·♦ ΪΛ.Γ.-Ό .*1ν.·<·'Ι»«·■>··". Λ-Λ/-STR P1TH CUBSIDLiiìX . *-– • .. -./rg
■iy-.*n\iv^ieu V » ,vN «f . .
*,'/ ' . GK23RÂX »PA3?(Ar-nex «!(»)/• ' <.
UNITED KINGEOM FACILITIES LIST • /
i - * ""
Provided inuccorda^ce vith Article Kb)oftheAgreement between theUnited
Kincdoai ofGreat Britain andNorthern Ireland ,theEuropean Atomic Enerry
■'Consunity andtheInternational Atoaic Energy Agency fortheapplication of
.Safeguards intheUnited Kin5doaofGreat Britain andNorthern inland inconnection vith theTreaty ontheNon-Proliferation ofNuclear Weapons
Signed inVienna on6September 197&., •
BRITISH 1PJCLSAS FUELS LTP
•British Nuclear Fuels LtdWindscale WorksSellafield ■ •'- •• "
.Seoscale
CUMBRIA CA20 1PG ! ■ ■■ • ■ .■- _
British Nuclcw FucXs IitdSpringfiolis V .orks .
Salvick .
Pre61onLANC ASHIRE PR*r OXJ
British Nuclear Fuels LtdCapenhurst Works
Capenhurst . .
Chester • ' _ . •
■CHESHIRE CH1 6ER •
■ ' '' • > . .
British Nuclear Fuels Ltd'Chapelcross Works
'■Ann em ' • . . ,
Dumfrieshire
SCOTLAND DG12 6RF ••• •.
.UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY
UKAEA Ato'mic Energy Establishment Winfrith
■Dorchester •,
CORSET 1>T2 8Ki
UKAEA Windscale Nuclear Power Development Laboratories
Sellafield ' '
Seascale '
CUMBRTA CA20 1PG ...*
UKAEA Dounreay Nuclear Power Development establishment
Dounreay . -
Thurso . • ■
CAithnees ' ■
SCOTLAND KWTf 7TZ
.. •
'UXAEA Springfields Nuclear Power Development Laboratories
Salvick
Preston . ■ «*
LANCASHIRE PR^OXJ
UKAEA Atonic Energy Research Establishment Harwell
'Harvell . '
» 'Didcot .
-OXFOSBSHIÏŒ 0X11 ORA . ' ' •''
D'?"CTD ir-N-rrn'

(4o
j.on :,
Ayrshire
SCCîLAiiD KA2J v".-1
SS23
yp.stKilbcw J.o
Ayrshire
SGOILAND KA.23 >'1^;
.U>rEVTRSIT15.S
-;
University of-lx.'ndc.u ct,>:
Siiwood Park £u.aair
Ascot
SE^RKSHXRE 5L5 yvi -
Queen Mary College .■
University ofLo-ukw
Mile Knd Ro&d
LONDON El*NS
Scoltish Univc -:,-^ ■
J?e.st iviIbrida
GIASGOW G?3 COC -
Universi tij
Universitine of
KIslcy
Warrington
'CHESHIRE 6A?:t,':i55
£>r-r Centre
er
FIRI'IS
Imperial Cbeovcal n>-«.u
Petro chendcr l.i o■.
POBox No2
Organic "Houc a
Billin^ham
THESID2 TS23
CSV;En^ineeri :^ /.Cj
11Haxted Ho&d
'Hosiel HeLTc;:'i,y ;c
!ÆRHJORDE HIP o '
K.cklord ,, :•/
IKv.'JS IJ.M'o V',-/',';...
S'ccuroric'&o
VEST KIBLfU'-DJ .Vx'V;.;aHeac;v::y
Article ol -V-e '
;mtae l'A'~ay bo ^
r>&.rtû cf -sema c,;r;va:.;
/WTr-cOD'.cr;' ^Vr .L"U"c-s.rt /dnfacilities orp&rts t.ierev
'or security reasons . ^»^crt
-,-iexciucUri '£re«theooopc ofthe

u^xj.uüiï AIÜiMïGEIiEITTS
CEI7ERAL PART (Annex l(b))ι1^Ρ(•ν!· *."-'^'νΐΓ *τ·»»ί\»ϊ^«=/ (ιΚ,'Γν *II£Γ^'
LIST OFFACILITIES IIITHE U1TITED KIIIGDOK DESIGliATED
PURSUANT TOARTICLE 78(a )OFTHE AGR2213NT
RESTRICIED

SUBSIDIARY AIi:u:TGE!-IBIITS
GEI'SiUL PART :
(Annex II)!•>;'. i*•; -L^IbO Ct
THEAGREED INDICATIVE QUESTIONAIRE ,REFERRED TOINARTICLE II
OFTHE PROTOCOL .THIS INDICATES THE DESIGN AND -OTHER INFORMATION
TOBEPROVIDED FOR THE PREPARATION OFFACILITY ATTACHMENTS
: "'A.'REACTOR FACILITIES /■ '
■ Dato ofinformation
IDENTIFICATION OFTHEFACILITY .. \V::/ •: ""'V ■
'•2.■'.• _Location < '
3» Ownor(legal )y'responsible body ) .•k •-■ '
4« Operator (legally responsible .body ) "
•5» Frcsent statue (inoperation or.expected datoofstart ofoperation
6. <Purpose and'type offacility
7.• Operating no&ooffacility influencing itsthroughput .(Shift system
adopted ,approximate' dayaofoperating timeperyear ,;eto.)
.8» Layout offacility sito , .Mapshowing perimeters andpromisee
faoility intheform ofa6ito "layout j•buildings ,,roads ,rivers ,
■•■ railways ,etc. ' ; •. •'
'9* Layout offacility r- '• •' - ■
• (tv)./ ■structural containment ,fences andaccess routes ;
'v .(b) •inc-oming material' etorago area ; 'y' '
.•(c) reactor area ; •11 V---" •'••.
'' v(d) testandexperiment area ,laboratories ;
.*'• .(o) .outgoing manorial storage aroa ; .' : "
(f) nuclear inatorial .waste disposal . •'." ' ■
'• !• ' • • . '■■■• • ■\ •• ■•
;10.*•Additional main facility data s '
(°0 rated thermal output perreactor forcontinuous operation ,
(b) source andspecial fissionable material ;
(°) initial coro enrichmcnts ; \ "
modarator ' ' v.'.--. ''' ■■
' ••• •(d)'.;codant .•./ "t/V;' y:/ '"* ; ^ •;
..·■··· . ■·1··ι♦■'Ν 'α\ί .ι■·1 ' ··'· .·..··'·· : ' .

CENEfJAI .APJl/lNCEKKfl ?OP FACILITY XKCWBIG FEATURES J33LATINO TOKATERIAL
ACCOUtfTAWX ,CCWTAlliiffiWT AND SURV2XLUKG8 •. •....-. •..' ...:
»/
Doscrip-tionofMao 1carMai orj.aI–7.
IX.Fuel ,element an'.'/oracoowbly out },inodrawing insufficient dotail >©
indicato gonoral otruotuye with ovaioli dimensiono .(iSlement iothe
.6mallo>.»i ;contained fuol unit ;aocemu !^isthocotnbifiatioi )ofoleuionte to
ahandling unit uuph aaduct ,ororbundle .?rovioiona fo?element exchange
* ••
ohould batihown ifapplicable andindication given ifthip isforeseen to
"bo.&routina operation .) .. .• '. . V ..V
ikr+f ' *' ' *
12.Fuel natorio.l –'(includine nucloar material incontrol o;*chiù
6sao>ttblÌ.oB ifapplicatole )* ••.. '
" •(a)©bemic&l composition ormajor alloy oor.etituejittij ' •.
'(b)itvevago cnrióhjnont por a&&on!b2yt
(o)nominal woight offuol mat3rial popaoeembly vj^th docign
.■ -- . .■■ •, ...tolcrances . '*••••'.-•.. .'
«*/ ' '•13.Cladding material rr* ..• ...\ ':•
14.Koihod ofidentifying individual fuol element© and/oroo&oiublieo if
• •
applicarlo . •.
• ' • •, • .
15.Other nuclear material uaed intirofacility (state briefly uatorial ,
purpose andwayofusing watorial ,o,£»booster rods )*
T'ic\foffluclear Manorial .• '• " ■• '
16.Soheuat icflew eh9et ;for iihonucloar aaterial showing points whore
nuolcar raatorial inidentified orweaoured ,patorial balance aroao and
inventory locations usod formatorial balance accountancy andestimated
rango ofinventories ofniiolear suitorial ifitlieue areas unaornormal '.
.operating conditiona# •:
Itom 011-14 tobciaJicwored foroaoh typo ofaseembly intho .'
.faoility *Teraipolo^y consiotont with ilohould bov.ocd #
.ν' ·. .... .? ·'*· Λ·.
m *
V obopx-ovided forthoae typoo offuol forvhich non-dostraotivo
<teclxnicuca forauoloor material f-nrjay ar«available * ■ ,

/iiïSIRîGTED -
) » . t
.17» .Ebcpoctod ,nominai fuol cyclo data inoluding (asapplioablo )t.
•••(&)reactor coro loading;' : ; :•''*••• '-J' *'V ,': »•? >k'
.(h)oxpcotod "burn-up *- "'v' ■•'. :
•••"tc)annual refuelling amount j•' '
.. (d)refuelling -interval (on-lo'ad oroff-load ");-
"(f)'approximate forecaot .ofthroughput andinventory andofreceipts
.©ad'ehipmcnta *. ■... .v ,V .' -. ;•.
•*. ."' * ·% ··»'· -I .· , '■
'i« . . .... •... «'•, ' •.
H.-xn' ^lin /rofNuclear Material , ' • "• ■;
18.Layout andgonoz-al arrangement drawings offresh ,fuel otorago ,and
Aeroription ofpackaging :offroohfuel .'- .
.^9*.Layout andgoneral arrange /nont drawings offooh fuel preparation
and/oraeu£\y room andreactorloading area.' ... \ •
r ''"■' ' ' •720.Conoral arrangement drav/ingo offuel transfer equipment forfreoh and
irradiatod fuol ,including refuelling machines .orequipment .'
• " . π
21.Gonera!' arrangement .drawing ofreactor vessel ,location ofcoro and
opeminga -invessel ,method offuol' handling -in-vesool . ' /... •'-
22.Sketch ofcord ohowing thegeneral disposition ,lattice ,form , ■■
pitch anddiaionoiona ofcoro ,reflector ,location' ,chapes anddimonsiono of
control olcmento ,experimental and/orirradiation positions . ;
23.Nurabcr andoiso ofchannola foxyfuol elements oracsomhliea andfor
control olomonto inthocoro# , : ^ ^
^4*•"S»pcn*t fuol storage ;-- ■/"»* *'•I /■
{&)..loyout ondgcnoral arrongottsnt drav /ingsp v' ;• '\
" (h)'mothod ofstorage ; "' ' .7':.'V ■■V" !";V:'''"V .V
•(o)design capacity ofstorage :
• -(i),oquipmemt forhandlijig irradiatod fuol ;.'' .
••;\c>)minimum cooling timo beforo ehipmcnt orirradiated fuol' ; .
(*')'■■^vnuin^j .Anddoucription .ofchipping caokforirradiatod fuol
v-v (ao^oviuirod -ioOxploi ^ibopo<;uii)ility of .coaling ). .

•,v'■'PpQTT'IPTF'h ', ••*' '■•■■
25.Wucloar' material touting area (ifapplicable )t. <
.■ (a)brief description ofthenature ofthe .activities performed ;'
"(b) .description ofmajor equipment (o.g.thotooll ,fuel olomcnt
i-"'j .dooladding raiddissolution equipmont ); . .
•(o)doncription ofchipping containers fornuclear mat0rial and
-packaging ofwaste andscrap (asx-oquired (to*explore the
possibility of .scaling )• •• . *•...
* * . *
(d)storage ofunirradiated midirradiated nuclear material ;*
(o)loyout andgeneral arrangement drawings forthoabove ifnot
■oovered elsowhoro . ' , 'v. ,•" ; ••
Coolant Data ,
26.Schematic coolant flow diagram asrequired forhoat balance
calpulationc (indicating pressure ,temperatures andmass flow rates at
majpr points ). • ••• • 1•
XUCMSAR MATERIAL ACCOUNTANCY ANDCONTROL ..
' . .. • • .1
27.Nuclear matorial control andaccountancy system (describo item and/or
mass accountancy system ,i^oluding relevant assay measurement methods used
with assessed aocuracios supplying specimen blank formG used inall ;
control andaccountancy procedures ).Length ofpreservation ofsuch
records should bestated . "" ' ... -. .
OTHER I7JF0RKATI0N RELEVANT -TOAPPLICATION OFSAFEGUARDS ' '
* . 1
.• ••• '••• '' •*.
28. .Organizational structure formaterial accountancy andcontrol .
29.Information onthohealth andcafety procedures which theAgency shall
observe andwith which tho .inspectors shall comply atthofaoility . .«
'' ;.»'*
V•v».
■V "RESTRICTED

■'."•,SESTK.rCTHT -;-T::■..v/v; •Acc•vtóW.1 ruw iUttJ .• •. ■,• <•ifet-
CRITICA !.7ÜTB ZERO .EHEROÍ FACIUTIES '■■: yi'-y ",...Vy..
■; ;•;• -C..•'' i>ato ofinformation
'V .EKEWtflFICATIOH OFTHIS FACIXOT ;-y..' \:' ;V .;V \r;
i.;vNama •':; ^V" '-"yv:y Vy
•2»'.Looation •_ V ■ '.^'v • /.v:' ^\-'
''■3,.'Owner (legal lyroeponsiblo boáy ) ■'. "'y .y-V;*.*/•: v­
■4„Operator (legally responsible body ) ' ■; v,.;v
.•5o Present status (inoperation orexpected date ofstart ofoperation )"y
6. Purj>os© andtypo offacility ,' . «•" •••«• '
.'.7.Operating mode offaoility .influencing itntln'oughput .,(Shift system
"•adopted ,approximate days ofoperating time peryear *oto.)' •...
/■'8. .Layoutoffacility site."Mapshoving perimeters andpremises ofthe '
.'../facility intheform ofasite leyout;buildings troado ,rivers ,railways ,
■Joto.' ;* y'-y"^y' -y''.'y
•*. -9»koyout o.ffaoilityj • '•'/'"-«V -'■ *'• ''V
(o)structural containmànt ,fencos endacceos routes ; ••
v •• • • .V *'' .*
(b)nucle&r matériel ct,$raga e.ro«i,(»);. • .y._>y.'Vj-.y.'.' V •V ■
■/ .• (c)-fuel element assembling areaj laboratoriea toto.} t.'?..-'i.
(d)oritical aeeembly propor –'•. :
*.,
mrr*« lo.Adciitional main faoility data t -A;v-':
.- •(a)waximura expected oo&rating power and/orneutron flux ;
.(b)main typo(o )ofnuolsar oaterlal aadenrichiiient } -r •.y
"• •.*•''(©)moderator ;-, - -iC'v:;-.
·.·■... ■.':,', :··.* ·ίννί- ·ν'·.►.·.·.··!. \·Λ···"*' {'··'*'• /«\ * ^ ■». Λ. · 1 '♦. .' · » · \ .· ·
....'■;(d)roflootor ,blankot;' - •'•"r::/-'J'•. ''•
; (0)coolant ,"
,-«/ Tobeprovidad foreach _oritio&l asesinbly-if csor9 thOA *oneinthe - •"
••••oritioal -f&oility , *■ V:- ••-v.--•• v
- .i(•• 3 • .••. .v .* V.• i..••

.^ESTPJCTED R' 1/'-:!^-V*;
.*.• * . ••' . .>
GENERAL ARRANGEMENT OP T1DD FACILITY "INCLUDING FEATURES IffiLATINO TOMATERIAL
ACCOUNTING CONTAINMENT AND SURVEILLANCE ...
Description Nuclear M.-vtorial ' '■■■.' •.• •'.■
tll.Description bymoans ofdrawings orotherwise ofallnuolcar material '
.infacility (showing * V ■ '?' ••'
(a)alltypes ofunite including normal handling units' ;
•••.••.•/*\*'/ _< •*
• 'chemical composition ormain alloy constituents ; ' »'■ .
(o)'form onddimensions ; '•
;.-(d)enrichment ;
/N♦/
•• (o)–' nominal ,weight ,ofnuclear matorial with design tolerances ;
/r«/ * ..fnA / ' .* <*• < • N * • • • i • _ »(f)–'oladding matorial ;and :-.; ,\
(g)mothod(s )ofidentifying units * •, :
.Location end Handling ofNuclear Material . • •.•
>1·" ■■■*■» .I·· »>«ι·»ι !.·Λμιι.«·Ι«·Ι»·· < ■– ι,ι^ η ■I» «
9.* >,. . '*'•*'
12*Description tymeans "clayout andgeneral arrangement drawings or
otherwise ofj . • .
v (tt)nuclear material storage andausembly areas andcritical
assembly (ios)proper (invontoiy looations ); '
,, n • . ,f* A t« * « • « A • I. .• .A' ^ I * . 11 . ^' ' "(b)theestimated range of.inventories ofnuclear material inthoso
locations ; . • . . ...
*(o)thephysical arrangement ofequipment used fox -assembling ,
• ■
testing andrr.oasuring nuolear matorial ;and ... _ .
'•'* .(d)theroutes ofnuclear material ..
• • •
13*Sketch ofcritical assembly core showing cord support structure ,
shielding andhoat removal arrangements with doGcriptipn (tobeprovided •*
'for oach critical assembly ifmore than oneinthecritio&l facility ),
.. *NUCLEAR MATERIAL ACCOUNTANCY AND CONTROL .■"..'•.•..v .
•Account tmcy System '* "',- '■
t~T- ■< r-i– «– -'-r>■»-> – '•
• • • .. I •
· * ·*. ·I ·
'.•14.Description ofthenuolear mator.\al control and accountancy cystora
(doscribo item and/ortrans acoount ancy system ,.including relevant assay
«/ Toboprovided forthose "typorj offuol forwhich noa-doatractivs
..tochniqucfj fornuclear material assay *areavail able .
=;>iRÈSfRiCTÉD '

rnothodaunodwithaGcotised .aoouraoico)oupplyihgDpocimonblo.nkfox-mo •
usodinallcontroland,accountancy procedures.Lengthofprcoox^vation
ofouchvooordoehould'boetatod..v
PhysicalInventory ■■'' •>,;•
15«'Description ofprocodureo ,'scheduledfrequency,methodsof
operator'oinventorytaking("bothforitemand/ormassaccountancy
.inoluding'rolevantaoR{iyir.othodo),expectedaccuracy;aooeosto■
"nuclearmaterial'isthecoreuidtoirradiated nuolearmaterial
\'outcidothocore,expectedradiationlovelo. •.
OTHERINFORMATION RELEVANT TOAPPLICATION OFSAFEGUARDS '
16«/'Organizational' struoturoformaterialaooouritancy andcontrol.^..
17«'Information onthohealthandsafetyprocedures whichshall"bo
•obfjorrodondwithvhichtheinopeotorashallcomplyatthofaoiltity

•""•v RESTRICTÉp ■■■•■>;V
,Λ.
Ov.'.••••c..conversion,•fabrication akdreprocessingfacilities -;.
•'*■/.V•.y.'-.;«,V;"**;jEatoofinformation .»»»•*••« «<>»•»«'
'•IDENTIFICATION •07THEFACILITY "";Wj;:O,/-,'.■>.%.,v; "
•1.'Kams'• _ V'.
2,•Location 's-V.'..:• "v..
;Ovmer(legallyresponoi'blo "body).."-v:v;V'
,4»vOperator(legallyrosponei'ble "body)...'■-
5.Prosontetatuo(inoperationorexpecteddatoofstartofoperation.)
■6,.Purposoandtypeoffacility ...... •
7„'Operatingmodeoffacilityinfluencing -itsthroughput,(Shiftsystem
adopted,approximate doyftof"operatingtimeperyear,otc„)
8.Leyoutoffacilitycite.Mapuhovfingperimeters andpremisesofthe
fe.oility .intheformofasitelayout}Tjuildings,roada,rivers,
railwayo,etc# •' '[.' '
:.9«:Layoutoffaoilityi '
•'•' .• • .'•''.*
-(a)structuralcontainment ,fencesandaccessrouter,j'
''(b)routoofollov/adtynuclearmaterial;.«'. ,*••''
..•••(c)..incomingnuclearmaterialstorage; •
'••-(d).eachmainprocessingareaandprooosalaboratory ?\ .
(0)teatorexperimental arsafi;;•..•..••v•.*,.
/(f)outgoingnuclearmaterialstoragej ;.'.VV-
(g)wastodisposalfacilitieoj 'i■' ••'
(h)ena3ytioallaboratoiy,•■ 5••*'
*• 4 . .
"OK^RALAPjIAWCEMSMTOFTilSFACILITYTNCLUDE<0FEATUEESRELATINGTOMATERIAL
•_ACCOUNTANCY COHTAIHl-uSJJT ANDSURVBILLAJiCB .•• -
Flow,Location _endH^nd1.j.ngofNv.olearI'fatcrial '''•.*.'
'•10.Schonuvtioflowohootforthenuolearmaterialshowingpointawhere ■
'nuclearmatci"ialisidentifiedormeasured,materialbalancearoaoand
• , '
'inventory .Xocationa .uKcdforMaterial "balanceaccovmtancy ander/cimatod
..":'v:V::-;RËStR/ntcnv'"

RESTRICTED
Λ'Λ .....· ·« .Μ. ■I _ 'TEu-igo of ^inventories ofnuoloar material inthese areas under nox^mal
operating conditions .Thedescription obould inoludo (ifapplicable )s;■
(a)batch size orfloirratos -. /•
■''*• . * ■■ -<»s, '• >'
"■••..(b)method ofstorage ovpacking;'
■'(o)•etoroge -capaclty ? ,• ¿' 'V'' ,«
- (d)approximate forecast ofthroughput andinventory imdof.receipt
■•'•»' cuid ahipinonto . ! "1■ '•' '•
•,11» .0;addition to10o,bove tfood storage areas forreprocessing plants
>.iid'.iX?.2d "be*deeoribed byageneral arraagemont drawing ehovfings
■'■(a)locations forfuol olocaonto and.handling equipment ;" •
'•'03)typo offuol elements including nuclear material content and
- , ,
•'■' enriohroont » ■.•
Inaddition to10above fthodescription ofthorocyoie siagQ oftho
'prooooR should include ifavailable * • .... V '
.••■(a)duration oftemporary wtorago ; . ■ \"V:
•(b)nohodules forexternal recycling (ifapplicable ).".!'. ■
13.Insedition to10abov© |thodesorj.ption ofthodiscard stage oftho
process t-hould include i V-. ■•' .V­
(ti)thodiscard method (disposal orstorage ). ::.v:'. :
■14.Under equilibrium conditions foreach flowsheet referred ,toin'"
.paragraph ^10and 16andassuming themodes ofoperation in'paragraph 7»
etat e$ ;- .~ •' >•', . ■'•; .■... •
"'(B)thonominal throughput poryear ; .:'• •'
'\*>J thein-process invontoxy based ondesign capacity,' .
1^»Do&cribo thonoruial procedures adopted forcomplete -orpDjrtial ;;
cloan~ouo oftheplant .Include descripticn ofspecial oawpling and '
•weasiu-ernant jjointu (associated with thoclcan–out procedure tuidGubsequent
plyoioal inventory taking ,ifnotdosoyibed inXOabove.' , '• \il
DcGC.r3);Uon ofKnc' ;.or,r ■'/'X­
!<$•.Oonovibe ,Irj-"Dioojao offloy/uheeta orotherwise tthoestimated flow
andiwV ontorj ofallnucloar material forctcrags andprocess areas . .
Thedescription should include :s" A' ;.■■■;/
-■r'"'V ^v;;.a,;:V^ TR.r6S-£b -;->;;V:"'^e v-^'j.*

■vy'RESTRICTED vV -''C>v"':
.(a)phjoical andchemical formj ' •.*''I. \''V '■
(b)\contont range oroxpoctod upper limit afoveach catogor ,,"of
'•V.'* colid crlicjuid disoard material ^ '"'v'.-'' .'••;7.V-V *'
■. 1(o)enrichment range . : I: . '
'NUCLEI AKMATERIAL ACCOUNTANCY AND CONTROL . ';V .;- '..V'7...
* ' ," *, ' ■' 'i ' * A •.
Accovr.ting System
V/..Description of "the "accountancy system used "torecord andreport
"accountancy data ar;destablish matorial balances ,supplying specimen
forms usod inall procedures' ,Longth ofpreservation ofouch records
"should "beotatod ,
•»M .
10,Indicate when and how often material balances are made ,including any ;
'during campaigno ,Describe rno.thod andprocedure for .adjustment ,ofaocounts
aftex' plant inventory taking , ■: ;."\ 'V . '• .
» • • • ••
19® Describe proeoduxe forhandling shipper /receiver differences and
method ofadjustment ofaccounts , • / , • •;
" •. *
20,Describo procoduro for making oorrootions toaccounts due to
procedural orclerical mistakes ar.dthe .offeot onchippar /recoiver
■diffovencesj ifapplicable , ; _ ,_. • _ .•
. r'1 .• • • •• ■ .< . ;• •'•
Physical Inventory " ■• ■ ' '■.
.'21® Koferenco iomade toparagraph 15,Identify theitems of'equipment on •
.the .flov;sheets ofparagraphia 10and .16toberegarded ascontainers for
• \
nuclear roateri<i.l under physical inventory conditions ,,•State the timing m
f-the campaign px^ograovno oftaking physicol inventories ,- V'
■Metho de_for Moar.urerr.ont ,Sampling and Analysis • .•
22,Method ofestablishing each meaouremont atthepoint indicated should
'bodescribed ;equations ortables usod and'calculations made todetermine
actual quantities ofwoighta or.voluir.es should beidentified ,Rcoording
.ofdata automatically ormj^nually should bostatod .•Method ofand .
practical procedures for Damping for each point indicated should be .
desorinod ,• •'
.•1 » •, «" •'• v , * *'
;RÉSTJiiQ7ED ":■';:7 .;
• '10'.' '?=' ."v .'

• ■•• ••'RESTRICTED' '"V ." ' •
23.. Analytical methods used foraccountancy purposes should ; >^
"bodescribed .Reference toamanual -orreport v/ould "bo
\euitablo . .. . v-' :
1v*.Control ofMeasurement Accuracy . •• •..." - ■v
'jDoooribo rceaoviremônt qv.ality control programme relovant for ^
•naturial accounting including progra /ronoG (together with acouracy
'valuoo )forthocontinuing -appraisal ofanalytical ,weight ,
volume andsampling precisions andbiases ,/andfor thecalibra –
•': -fciou ofassociated equipment ,method ofcalibrating thomeasuring _
>• oquipmont referred toin .paragraph 23? "typ® quality of
•standards used foranalytical methods referred "toinparagraph 23,
* ■t, . •
"A*:,typo ofanalytical .equipment usod t--mothod orcalibration ana -
••/,'/•frecjuoncy ..\* ' .*'■v-'.V •*" -'r.v. , : ■
i Stati stlcal ISvaluation .■ ■ ^
25.'.Describe methods ofstatistical evaluation ofdata accumulated
. inmeasurement control programmes' forthoevaluation ofprecision
. 1
•.**andaccuracy ofHie&GuretTic?vxt& andtho ©&*tirAation oFjncasuromont
■•uncertainty (i»o,tdetermination oftherandom andsystematic ■■.
•. erroro oftho measurements and thoassociated limits oforrorj
etatiotical procedures used tocombine individual measurement
■ error estimates toobtain theovoro,ll limits oferror fors/R
differences ,thebookinventor ,thophysical inventory end MUF).
. OTHER INFORMATION KELSV /iNT TOAPPLICATION OF •SAFEGUARDS -
26..',' 'Organizational structure for .material 'accountancy endcontrol ,
27. Information on'the -health 'and safety procedures which
.ohall boobserved andwith whioh theinspectors shall comply "at
thefaoility# \
>.1.. ,:
·.·***'«· .
'·»'■!".·' .*·»'■·'»·*.·.
*•4 •*, .*.' «".
■'l'-'jy -\s '■
y'V-;:;■-;"V\.S ^ RESTRICTED

3Τΐυ0ΤΒ>' ' 0^
•'* ,\ } '.,v,;'**
D. STORAGE FACILITIES-' .
*· ·'»% .
■'••'Date cfinformation
»*»1IDEimFIfiATIOK OFTHE PACII-T^f . •.•.-
•■•1.Nomo ■ •:: •»...•
2.Location .' ■>.
\
.·· '
'3»Owner (legally responsible "body )
.4. .Oporator ().egal3y responsible "body )
5.Présent status ,1
6.Purpose andtypo offacility ... '■ *•'.
7. 'Layout offacility .Structural containment ,fences andaccess routes ,,
lfappropriato . • .■. • .•- ,••• •«•' • ■
.GENERAL ,AREANCEMENT OFTIEFACILITY INCLUDING FEATURES RELATING TOMATERIAL
ACCOUMTANCY ,CONTAINIŒNT AND SURVEILLANCE-' .
\ . . ■ • •'-, . .-■••VV '•!< '. . * •.
Inscription ofNuclear Ka.torial ' "v
I • •_ M •^8«Description bymeans "ofdrawings orotherwise ofallnuclear material -
'in'facility showing } s*..■ • * ' .
•.(a)'all types ofunits including normal handling units ;'
- (^) chemical composition ormain alloy constituents ;.1 .. .
'(c)form anddimensionc ; ' '.vv •• •./ . '• '
(d.)enrichment ; •;»1 ' *• ,yy' / V i .• ; . .* t • .. 4
■(e)-–'nominal weight of"nuclear material with design tolerances ;
/*»*/ w ' ■...■•
(f)•–'cladding materials ;and ." •;
•./\ \ ,r. .'j.. . ;i•"*•' '■• .• •••(g).method(s )ofidentifying units . r- . .. ;- : '• ...
Locations pndHandling ofHuclear Material :• • • •
; .. • ; • •. ;
])escrj.ption byroeana oflayout andgeneral axTangement drawings ox*
π ■ ·..'■·
..otherwise of:
*/*Separate facilities ^.otnormally associated' with enrichment ,conversion ,
fabrication ,reactor ?,andchemical reprocessing andrecovery facilities .
Tobeprovided forthose typos offuel forwhich non-dcstructive .
'teohniqxios fornuclear material ,assay aroavailable . .
I.12RESTRICTffi'

*/P
.'-■..•OTHERItlFORINATIONRELEVANTTOAPPLICATION OPSAPSCUAKDo !!
''12»Organizational struotvre ,,formaterial "'accountancy andcontrol#
"}■13..-Informationonthehoal'tiandcafetyproo©dure3'vhichehallbe.'
;'7observedandwith>ihiolx:<th®"inopeotoy ».ehallcomplyatthofacility#..
v'v .•
>•('.'fi.,'
4
-.X
/.*•\\.'V.\vV*»'»ι··.;ι
«i·'Λ.'■;v-;.y:'V:.'RESTRICTED .'' ;';:o
1 !: 1' 5
■'• , - •«• ' 1 i'I
' ..• •»• .; ■ • .. ■
i.••••••':'(a)'i'nuolea*matorialstorageareas(invontorylocations);
(b);thoestimatedrangeofinventoriesofnucloarmaterialinthose
-*.vr.'V•'\''.locations ;•_:>/-V'v.'.. ■./•
-^{o)nuolearmaterial'stcroga'and/orshippingcontainers ?' :V"'.
•''V"'-:•.(d)theroutebandequipmentuaedformovesmsntofnuolaarmaterial*••
-.1"ifapplioablo# ,"\*V-v':
KUCIS/JlMATBHÏALACCOUHTANCY MDCONTHOL ■." *<r.V"
'•t.'-.Acoovntan c.ySystem .; -.•
xo.Descriptionofthenuclearmaterialoontrolandaccountancysystem
•.'■■■(doseriboitemand/ormassaccountancysystem,includingrelevantassay ;
methodsusedwithaosoesedaccuracies)supplyingspecimenblankformeused!'
''ino.llcontrolandaccountancyprocedures.:'/-;V-.
v.'PhysicalInventory ': «•.'"' ■
.· ···.*·
•*'.;11,X)oscriptionofproaoduro^,eohed^ilodfrequency,'mothodoofoperator*a•
'•rinventorytaking(bothforitemand/ormassaccountancyincludingrelevant
»acooy.mothoda),andexpootodaccuracy. v.' -r.
• ;•."i':• '.'T5'•'r'v:''M'•"-•'r*':•X' ''''•

l\iV»*i
■E*.ISOTOPE SEPARATION PLANTS
1 Λ
Date ,
t i
IDENTIFICATION OFTHE FACILITY
1. Name
2.Location ,exact address with telephone andtelex numbers .
3.Owner (legally responsible body orindividual ).
k.Operator (legally responsible body orindividual ). '
5.Present status (inoperation orexpected date ofentry into operation ).
6.Building schedule (iffacility notinoperation ):
/(a)date building starts :
(b)date offacility .acceptance ;
(c)commissioning date .
7.Purpose andtype offacility (nominal separation capacity ,enrichment
facilities ,etc).
8.Operating mode'of facility influencing itsthroughput .(Shift system
odoptod ,approximate dates ofoperating times inyear ,etc.)
9.Layout offacility site .Mapshowing perimeters andpremises ofthe
facility intheform ofasite layout ;buildings ,roads ,rivers ,railways
10.Layout offacility
(a)structural containment ,fences andaccess routes ;
(b)containment ofcertain parts ofthefacility ;
(c)routes followed bynuclear material ;
(d)incoming nuclear material storage ;
(e)each main processing area andpropess laboratory ,including weighing
andsampling area ,decontamination ,purification and feed areas' ,etc
(f)test orexperimental areas ;
(g)outgoing nuclear material storage ;
(h)waste disposal facilities ;
(i)analytical laboratory .
GENERAL ARRANGEMENT OFTHE FACILITY INCLUDING FEATURES RELATING TOMATERIAL
ACCOUNTANCY ,CONTAINMENT ANDSURVEILLANCE .
Flow ,location andhandling ofnuclear materials
4
RESTRICTED

reu ML -
11.Description bymeans ofdiagrams orotherwise ofstorage areas andprocess
areas .Thedescription should include (ifapplicable ):
(a)sampling andmeasuring points ;
(b)batch size and/orflow rate ;
(c)method ofstorage orpacking ;
(d)storage capacities .
12.Inaddition toitem 11above ,thedescription ofthefacility should
include :
(a)separation capacity ;
(b)enrichment techniques ormethods ;
(c)possible points forfeed ,product andtails ;
(d)recycling facilities ;
(e)type andsize ofUF6cylinders used andfilling andemptying methods .
13.Power consumption should begiven ,where necessary .
14.Each diagram should indicate ,under equilibrium conditions :
(a)nominal throughput peryear ; ' '
(b)physical inventory ofin-process materials ;
(c)material loss rate owing toleakage ,decomposition ,deposition ,etc.,
(d)arrangements forregular plant maintenance (periodic shutdown or '
continuous component replacement ,etc. ).
15.Describe special sampling andmeasurement points associated with
decontamination ofoff-process equipment formaintenance orreplacement .
16.Describe proc.ess waste disposal point ,including disposal method ,storage
period ,type ofdisposal ,etc .
Description ofnuclear material
17.Describe ,bymeans offlowsheets orotherwise ,theestimated flow and
inventory ofallnuclear material forstorage andprocess areas .The
description should include :
(a)physical andchemical form ;
(b)enrichment range forfeed ,product andtails ;
(c)content range orexpected upper limits foreach category ofsolid or
liquid discard material .
15 xESÏRiCTED

NUCLEAR MATERIAL ACCOUNTANCY AND CONTROL
Accountancy system
18.Description oftheaccountancy system used torecord andreport
accountancy data andtoestablish material balances ,supplying
specimen forms used inallprocedures .
19.Indicate when andhowoften material balances aremade ,including any
during campaigns .Describe method andprocedure foradjustment of
accounts after aphysical inventory taking . . i ' ■
20.Describe procedure forhandling shipper /receiver differences and
method ofadjustment ofaccounts . *
21.Describe procedure formaking corrections toaccounts due toprocedural
orclerical mistakes andtheeffect onshipper /receiver differences ,if
applicable .*
Physical inventory
22.Identify theitems ofequipment ontheflowsheets ofitems 11and 17
toberegarded ascontainers fornuclear material under physical .
inventory conditions .State thetiming ofphysical inventory taking .
Methods formeasurement ,sampling andanalysis . .
23»Refer totheflowsheets ofitems 11and 17forlocation ofsampling and
measurement points . .
2^+. Method ofestablishing each measurement atthepoint indicated should be
described ;equations ortables used andcalculations made todetermine
actual Quantities ofweights orvolumes should beidentified .Recording
ofdata automatically ormanually should bestated .Method ofand
practical procedures forsampling foreach point indicated should be
described .Indicate number ofsamples taken andrejection criteria .
25.Analytical methods used foraccountancy purposes should bedescribed .
Reference may bemade toamanual orreport .
Control ofmeasurement accuracy -
26.Describe programmes forthecontinuous appraisal ofweight ,volume and
sampling precision andbiases andforthecalibration ofassociated
equipment .
27.Describe type andquality ofstandards used foranalytical methods
referred toinparagraph 25i type ofanalytical equipment used ,method
ofcalibration andfrequency .
Statisical evaluation
28.Describe statistical evaluation programmes fordata accumulated incontrol
programmes forweight ,volume ,,sampling andanalytical measurements (i.e.
determination oftherandom andsystematic errors ofthemeasurements and
associated limits oferror );statistical methods used tocombine individual
measurement error estimates toobtain theoverall limits oferror for S/R
differences ,thebook inventory ,thephysical inventory andMUF .
16 EESIRICTED

RESTRICTED
OTHER INFORMATION RELEVANT TOAPPLICATION OFSAFEGUARDS
29.Organisation ofmaterial accountancy andcontrol *.
JO.Information onthehealth andsafety rules which have tobeobserved
andwith which theinspectors must comply atthefacility .
17 ■RESTRICTED

F. -FACILITIES USING NUCLEAR MATERIAL INQUANTITIES EXCEEDING
ONE EFFECTIVE KILOGRAMME
For anyfacility of3.type notreferred ,toinsections AtoEusing more than
aneffective kilogramme per annum .
1.Identification ofthefacility
2. General arrangement ofthefacility ,including features relating to
material accountancy ,containment and surveillance .
3.Nuclear material accountancy andcontrol system ,including techniques
for physical inventory taking .
4.Other information relevant tothe application ofsafeguards .
Theinformation required under these headings is,asapplicable ,the same as
described inthe questionnaires for the types offacilities coming under
Sections C,Dand E.
,-18-