FR Journal officiel de l'Union européenne C 259/1

Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

(2008/C 259/01)

Conformément à l'article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes (2) sont modifiées comme suit:

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Au paragraphe «2710 19 11 à 2710 19 29», le nouveau texte suivant est ajouté après le texte existant:

«Sous-position 2710 19 21 Cette sous-position comprend les carburéacteurs du type kérosène. Ces carburéacteurs sont conformes aux dispositions de la note complémentaire 2 c) du chapitre 27. Le chromatogramme en phase gazeuse de carburéacteurs du type kérosène, par exemple le carburéacteur A-1 le plus communément utilisé, est caractéristique d'une huile obtenue exclusivement par distillation d'un pétrole brut. La longueur de chaîne des alcanes varie entre environ 10 et 18 atomes de carbone. L'intervalle de distillation d'après la méthode ASTM D 86-67 (réapprouvée en 1972) est de 130 °C à 300 °C environ. La teneur en composés aromatiques peut aller jusqu'à 25 % en volume. Le point d'éclair est en général supérieur à 38 °C. Les carburéacteurs peuvent contenir les additifs suivants: des antioxydants, des inhibiteurs de corrosion, des produits antigel, des colorants traceurs. Chromatogramme en phase gazeuse des carburéacteurs type A-1 (kérosène) SIMDIS ASTM D 2887 Extended 2 Sample name: Jet fuel Acquired on: 22.3.2007 5:51:24 PM Processed on: 4.4.2007 12:01:26 PM Data File: D070322\011F1101.D Vial: 1 Injection: 1 Boiling Point (°C) Retention Time (min) ASTM D 86 correlation (STP 577) — Distribution Recovered Vol. % BP °C Recovered Vol. % BP °C Recovered Vol. % BP °C Recovered Vol. % BP °C IBP 139,7 20,0 167,3 70,0 210,1 FBP 260,7 5,0 153,0 30,0 174,3 80,0 221,5 10,0 159,4 50,0 190,1 90,0 234,9 Sous-position 2710 19 25 Cette sous-position comprend le kérosène autre que les carburéacteurs. Le kérosène de cette sous-position est conforme aux dispositions de la note complémentaire 2 c) du présent chapitre. Certaines de ces huiles se caractérisent par leur très faible teneur en composés aromatiques et en oléfines, permettant d'éviter la formation de suie pendant la combustion. Dans certains cas, des marqueurs chimiques sont présents. La présente sous-position ne comprend pas les mélanges de kérosène et d'autres huiles minérales ou solvants organiques. Chromatogramme en phase gazeuse d'un kérosène à faible teneur en composés aromatiques SIMDIS ASTM D 2887 Extended 2 Sample name: Kero low aromat Acquired on: 23.1.2007 10:23:54 AM Processed on: 4.4.2007 12:30:02 PM Data File: D070122\006F1001.D Vial: 6 Injection: 1 Boiling Point (°C) Retention Time (min) ASTM D 86 correlation (STP 577) — Distribution Recovered Vol. % BP °C Recovered Vol. % BP °C Recovered Vol. % BP °C Recovered Vol. % BP °C IBP 193,4 20,0 210,1 70,0 220,1 FBP 247,3 5,0 201,8 30,0 211,4 80,0 223,4 10,0 206,2 50,0 214,8 90,0 229,6 Sous-position 2710 19 29 Cette sous-position comprend les huiles moyennes autres que le kérosène des sous-positions 2710 19 21 et 2710 19 25. Les huiles de la présente sous-position sont conformes aux dispositions de la note complémentaire 2 c) du présent chapitre. La n-paraffine en est un exemple. Chromatogramme en phase gazeuse de la n-paraffine SIMDIS ASTM D 2887 Extended 2 Sample name: n-Parafin 10-13 Acquired on: 23.1.2007 12:59:27 PM Processed on: 4.4.2007 12:26:59 PM Data File: D070122\008F1301.D Vial: 8 Injection: 1 Boiling Point (°C) Retention Time (min) BP distribution table — Percent Recovered Mass % BP °C Recovered Mass % BP °C Recovered Mass % BP °C Recovered Mass % BP °C IBP 172,4 30,0 199,2 60,0 219,6 90,0 239,2 5,0 174,8 35,0 199,6 65,0 220,2 95,0 240,0 10,0 176,0 40,0 200,4 70,0 220,8 FBP 254,4 15,0 188,2 45,0 200,8 75,0 221,8 20,0 197,2 50,0 217,4 80,0 237,0 25,0 198,4 55,0 218,8 85,0 238,2 »

(1) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.

(2) JO C 50 du 28.2.2006, p. 1.