23.7.82 Journal officiel des Communautés européennes N°C 189/7 
II 
(Actes préparatoires) 
COMMISSION 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant les règles générales relatives à la 
définition, la désignation et la présentation des boissons spiritueuses et des vermouths et 
autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de matières aromatiques 
(Présentée par la Commission au Conseil le 22 juin 1982.) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS 
EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique 
européenne, et notamment ses articles 43 et 235, 
vu la proposition de la Commission, 
vu l'avis du Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant qu'à l'heure actuelle aucune disposition 
communautaire spécifique ne vise les boissons spiri­
tueuses ni les vermouths et autres vins de raisins frais 
préparés à l'aide de plantes ou de matières aromati­
ques, ci-après dénommés «vins aromatisés», notam­
ment en ce qui concerne la définition de ces produits 
et les prescriptions relatives à leur désignation et à 
leur présentation; que, compte tenu de l'importance 
économique de ces produits, l'adoption de disposi­
tions communes dans ce domaine s'impose afin de 
contribuer au fonctionnement du marché commun; 
considérant que les boissons spiritueuses et les vins 
aromatisés constituent un débouché important pour 
l'agriculture communautaire; que ce débouché est dû, 
en grande partie, à la renommée que ces produits ont 
conquis dans la Communauté et sur le marché 
mondial; que cette renommée est liée au niveau quali­
tatif des produits traditionnels; qu'il convient donc, 
pour maintenir ce débouché, de maintenir un certain 
niveau qualitatif pour les produits en cause; que la 
manière appropriée de maintenir ce niveau qualitatif 
est de définir les produits en tenant compte des 
usages traditionnels qui sont à la base de cette réputa­
tion; que, en outre, il convient de réserver l'emploi 
des termes ainsi définis à des produits dont le niveau 
qualitatif correspond à celui des produits traditionnels 
afin d'éviter que ces termes ne soient dévalorisés; 
considérant qu'il existe dans la Communauté un 
certain nombre de boissons spiritueuses et de vins 
aromatisés qui tirent leur particularité de l'origine 
géographique des matières premières employées et/ou 
des usages locaux dans les processus d'élaboration; que ces boissons possèdent une qualité ou des carac­
tères spécifiques propres à les individualiser; que leur 
dénomination comporte généralement une mention de 
caractère géographique; qu'il convient dès lors, afin 
que le consommateur ne soit pas induit en erreur, de 
contrôler l'emploi de ces mentions géographiques et 
de les réserver aux boissons qu'elles qualifient; 
considérant que le moyen normal et habituel d'in­
former le consommateur est de porter sur l'étiquette 
un certain nombre de mentions; que les boissons spiri­
tueuses et les vins aromatisés sont soumis, en ce qui 
concerne leur étiquetage, aux règles générales établies 
par la directive 79/112/CEE du Conseil, du 18 
décembre 1978, relative au rapprochement des législa­
tions des États membres concernant l'étiquetage et la 
présentation des denrées alimentaires destinées au 
consommateur final ainsi que la publicité faite à leur 
égard (*); que, compte tenu de la nature des produits 
en cause, il convient, pour mieux informer le consom­
mateur, d'arrêter des dispositions complémentaires à 
ces règles générales ainsi que, éventuellement, les 
dérogations nécessaires; que, dans ce cadre, il 
convient toutefois de tenir compte du fait que la 
mention sur l'étiquette de certaines informations rela­
tives notamment au vieillissement ou au titre alcoomé-
trique minimal de mise à la consommation humaine 
dans la Communauté ne serait pas de nature à 
informer suffisamment correctement le consomma­
teur, et ce notamment à cause de la proportion, 
parfois importante, des ventes totales que représente 
la consommation sur place dans les débits de bois­
sons; qu'il convient, dans ce cas, d'incorporer ces 
notions dans la définition des produits; 
considérant qu'il convient de définir, en outre, dans 
certains cas, des prescriptions supplémentaires; que, 
notamment, quand il est fait utilisation d'alcool éthy-
lique, il convient d'imposer l'emploi du seul alcool 
éthylique d'origine agricole, comme c'est déjà l'usage 
dans la Communauté, afin de continuer de garantir 
un débouché important aux produits agricoles de 
base; 
considérant que la directive 80/778/CEE du Conseil, 
du 15 juillet 1980, relative à la qualité des eaux desti-
(') JO n° L 33 du 8. 2. 1979, p. 1. 
N°C 189/8 Journal officiel des Communautés européennes 23. 7. 82 
nées à la consommation humaine (') et la directive 
80/777/CEE du Conseil, du 15 juillet 1980, relative 
au rapprochement des législations des États membres 
concernant l'exploitation et la mise dans le commerce 
des eaux minérales naturelles (2), précisent les caracté­
ristiques des eaux pouvant être utilisées pour l'alimen­
tation; qu'il convient de s'y référer; 
considérant que le règlement (CEE) n° 337/79 du 
Conseil, du 5 février 1979, portant organisation 
commune du marché viti-vinicole (3), modifié en 
dernier lieu par le règlement (CEE) n° 3577/81 (4), 
précise, dans son article 46, les pratiques et traite­
ments oenologiques; qu'il convient d'autoriser les 
mêmes pratiques et traitements pour l'élaboration des 
vins aromatisés; 
considérant que ce même règlement en son article 48 
et en son annexe II, et le règlement (CEE) n° 339/79 
du Conseil, du 5 février 1979, établissant la définition 
de certains produits des positions 20.07, 22.04, 22.05 
du tarif douanier commun, originaires des pays 
tiers (5), précisent ce qu'il faut entendre par certains 
produits du secteur viti-vinicole; qu'il convient de se 
référer à ces notions; 
considérant que la proposition de directive du Conseil 
relative au rapprochement des législations des États 
membres relatives aux agents d'aromatisation destinés 
à être employés dans les denrées alimentaires et aux 
matériaux de base de leur production (6) contient les 
propositions de définition de différents termes suscep­
tibles d'être employés lorsqu'il est question d'aromati­
sation; qu'il convient d'utiliser, dans ce texte, la 
même terminologie, mais qu'il conviendra de 
l'adapter en fonction du résultat de l'examen par le 
Conseil de la proposition de directive en cause; 
considérant que, pour que les mesures proposées 
reçoivent une application uniforme et simultanée, il 
est préférable d'opérer par voie réglementaire; que le 
traité n'ayant pas prévu d'autre moyen d'action requis 
à cet effet pour des produits de caractère industriel 
tels que les boissons déjà citées, il y a lieu d'arrêter 
ces mesures sur la base également de l'article 235 du 
traité; 
considérant que, dans le dessein de simplifier et d'accé­
lérer la procédure, il convient de confier à la 
Commission l'adoption de mesures d'application de 
caractère technique; que, pour ce faire, il convient de 
prévoir une procédure instaurant une coopération 
étroite entre les États membres et la Commission au 
sein d'un comité d'application; 
(') JO n° L 229 du 30. 8. 1980, p. 11. 
(2) JO n° L 229 du 30. 8. 1980, p. 1. 
O JO n° L 54 du 5. 3. 1979, p. 1. 
O JO n° L 359 du 15. 12. 1981, p. 1. 
(s) JO n° L 54 du 5. 3. 1979, p. 57. 
(*) JO n° C 144 du 13. 6. 1980, p. 9. considérant que des mesures transitoires se révèlent 
nécessaires pour faciliter le passage au régime instauré 
par le présent règlement, 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
TITRE PREMIER 
Dispositions spécifiques aux boissons spiritueuses 
Article premier 
1. En ce qui concerne les notions ayant un carac­
tère général, au sens du présent règlement, on entend 
par: 
a) boisson spiritueuse: 
i) le liquide alcoolique destiné à la consommation 
humaine ayant des caractères organoleptiques 
particuliers et obtenu : 
— soit directement par distillation, en présence 
ou non d'arômes, de liquides fermentes 
naturels, 
— soit par incorporation d'arômes divers, de 
divers types de sucre ou d'autres produits à 
de l'alcool éthylique d'origine agricole; 
ii) sont également boissons spiritueuses: 
— les liquides alcooliques obtenus par mélange 
de deux ou plusieurs boissons spiritueuses 
entre elles ou par mélange d'une ou de 
plusieurs boissons alcooliques avec une ou 
plusieurs boissons spiritueuses, 
— ainsi que par addition d'une boisson à une 
boissons spiritueuse; 
iii) ne sont pas boissons spiritueuses: les vins de 
liqueur, les vins mousseux, les vins pétillants et 
les vins aromatisés; 
b) catégorie de boisson spiritueuse: 
l'ensemble des boissons spiritueuses qui répondent 
à une même définition; 
c) sucres: 
sucre mi-blanc, sucre blanc, sucre blanc raffiné, 
dextrose, fructose, sirop de glucose, sucre liquide 
inverti, sirop de sucre inverti; 
d) mélange: 
l'opération qui consiste à mettre ensemble deux ou 
plusieurs boissons différentes en vue d'en faire une 
boisson nouvelle; 
e) coupage: 
l'opération qui consiste à ajouter de l'alcool éthy­
lique d'origine agricole à une boisson spiritueuse; 
f) assemblage (blending) : 
l'opération qui consiste à mettre ensemble deux ou 
plusieurs boissons spiritueuses appartenant à la 
23.7.82 Journal officiel des Communautés européennes N°C 189/9 
même catégorie ne différant entre elles que par des 
nuances dans la composition qui sont le fait d'un 
ou plusieurs des critères suivants: 
— méthodes d'élaboration elles-mêmes, 
— appareils de distillation employés, 
— âge des produits, 
— zone géographique de production. 
La boisson spiritueuse obtenue appartient à la 
même catégorie que les boissons spiritueuses 
initiales avant leur assemblage; 
g) maturation ou vieillissement: 
l'opération qui consiste à laisser se développer 
naturellement sous bois certaines réactions qui 
procurent à la boisson spiritueuse concernée des 
qualités organoleptiques qu'elle n'avait pas aupara­
vant; 
h) alcool éthylique d'origine agricole: 
l'alcool éthylique obtenu à partir de produits agri­
coles figurant à l'annexe II du traité; 
i) titre alcoométrique volumique: 
la teneur en alcool telle qu'elle a été définie dans 
la directive 76/766/CEE du Conseil, du 27 juillet 
1976, concernant le rapprochement des législations 
des États membres relatives aux tables alcoométri-
quesO; 
j) titre alcoométrique volumique acquis: 
le nombre de volumes d'alcool pur à une tempéra­
ture de 20 °C contenus dans 100 volumes du 
produit considéré à cette température; 
k) titre alcoométrique volumique en puissance: 
le nombre de volumes d'alcool pur à une tempéra­
ture de 20 °C susceptibles d'être produits par 
fermentation totale des sucres dans 100 volumes 
du produit considéré à cette température; 
1) titre alcoométrique volumique total: 
la somme des titres alcoométriques volumiques 
acquis et en puissance. 
2. Au sens du présent règlement et en ce qui 
concerne les boissons spiritueuses, on entend par: 
a) rhum: 
la boisson spiritueuse obtenue 
— exclusivement par fermentation alcoolique et 
distillation soit des mélasses ou du sirop 
provenant de la fabrication du sucre de canne 
soit du jus de la canne à sucre, non privés des 
principes aromatiques auxquels le rhum doit 
son caractère spécifique, 
(') JO n° L 262 du 27. 9. 1976, p. 149. — et présentant d'une manière quelquefois atté­
nuée mais toujours perceptible les caractères 
organoleptiques spécifiques du rhum; 
b) whisky ou whiskey: 
la boisson spiritueuse obtenue par distillation d'un 
moût de céréales 
— saccharifié par la diastase du malt qu'il 
contient, avec ou sans adjonction d'autres 
diastases naturelles, 
— fermenté sous l'action de la levure, 
— distillé à moins de 94,8 % vol, de telle sorte 
que le produit de la distillation ait un arôme et 
un goût provenant des matières premières 
utilisées, et vieillie pendant au moins trois ans 
dans des fûts en bois de moins de 700 litres de 
capacité; 
c) eau-de-vie de céréales: 
la boisson spiritueuse obtenue par distillation, à 
moins de 95 % vol, d'un moût fermenté de 
céréales et présentant des caractères organolepti­
ques provenant des matières premières utilisées; 
d) korn: 
la boisson spiritueuse obtenue sans aucune aroma-
tisation, soit en distillant exclusivement le moût 
fermenté de grains complets de blé, d'orge, 
d'avoine, de seigle ou de sarrasin, soit à partir 
d'un alcool de céréales provenant de la distillation 
d'un moût fermenté de grains complets de blé, 
d'orge, d'avoine, de seigle ou de sarrasin; 
e) boisson spiritueuse au genièvre: 
la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation 
de l'alcool éthylique d'origine agricole, d'une 
eau-de-vie de céréales ou du korn, avec des baies 
de genièvre, avant, pendant ou après la distilla­
tion. 
D'autres arômes peuvent être utilisés en complé­
ment, mais le goût de genièvre doit être prépondé­
rant. 
Selon des conditions particulières d'élaboration à 
déterminer selon la procédure prévue à l'article 
14, elle porte une des dénominations suivantes: 
«gin, genièvre, jenever, wacholder»; 
f) boisson spiritueuse au cumin: 
la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation 
de l'alcool éthylique d'origine agricole, d'une 
eau-de-vie de cérérales ou du korn avec du 
cumin, avant, pendant ou après la distillation. 
D'autres arômes peuvent être utilisés en complé­
ment, mais le goût de cumin doit être prépondé­
rant. 
N°C 189/10 Journal officiel des Communautés européennes 23.7.82 
La dénomination «akuavit» est admise sous des 
conditions particulières, à déterminer selon la 
procédure prévue à l'article 14; 
g) boisson spiritueuse à l'anis: 
la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation 
de l'alcool éthylique d'origine agricole avec de 
l'anis après distillation. 
D'autres arômes peuvent être utilisés en complé­
ment, mais le goût d'anis doit être prépondérant. 
Selon des conditions particulières d'élaboration à 
déterminer selon la procédure prévue à l'article 
14, elle porte une des dénominations suivantes: 
«anis, pastis, ouzo, liqueur d'anis»; 
h) vodka: 
la boisson spiritueuse obtenue en faisant subir à 
un alcool éthylique d'origine agricole une filtra-
tion sur charbon activé, dans le but d'atténuer 
sélectivement les caractères organoleptiques inhé­
rents aux matières premières employées. Une 
aromatisation permet de conférer au produit des 
caractères organoleptiques particuliers ; 
i) eau-de-vie de vin: 
la boisson spiritueuse 
— obtenue par distillation exclusive du vin, du 
vin viné ou par redistillation d'un distillât brut 
de vin, 
— ayant une quantité totale de substances vola­
tiles autres que les alcools éthylique et méthy-
lique supérieure à 125 g/hl d'alcool à 100 % 
vol, et 
— ayant une teneur maximale en alcool méthy-
lique de 200 g/hl d'alcool à 100 % vol; 
j) brandy ou weinbrand: 
l'eau-de-vie de vin 
— ayant une quantité totale de substances vola­
tiles autres que les alcools éthylique et méthy-
lique supérieure à 200 g/hl d'alcool à 100 % 
vol, et 
— vieillie pendant un an au minimum en réci­
pients de chêne ou pendant six mois au 
minimum en fûts de chêne d'une capacité infé­
rieure à 1 000 litres; 
k) marc ou eau-de-vie de marc de raisin: 
la boisson spiritueuse 
— obtenue par distillation exclusive de marcs de 
raisins additionnés ou non d'eau et auxquels 
peuvent être ajoutées des lies, dans une 
proportion à déterminer selon la procédure 
prévue à l'article 14, — distillée à moins de 86 % vol, de telle sorte 
que le produit de la distillation conserve les 
principes aromatiques des matières premières 
utilisées, 
— ayant une quantité totale de substances vola­
tiles autres que les alcools éthylique et méthy-
lique supérieure à 140 g/hl d'alcool à 100 % 
vol, et 
— ayant une teneur maximale en alcool méthy-
lique de 1 000 g/hl d'alcool, à 100 % vol; 
1) grappa: 
la boisson spiritueuse 
— obtenue par distillation directe exclusive de 
marcs de raisins auxquels peuvent être ajou­
tées des lies, dans une proportion à déterminer 
selon la procédure prévue à l'article 14, 
— ayant une quantité totale en éléments volatiles 
autres que les alcools éthylique et méthylique 
supérieure à 140 g/hl d'alcool à 100 % vol, et 
— ayant une teneur maximale en alcool méthy­
lique de 1 000 g/hl d'alcool à 100 % vol; 
m) eau-de-vie de cerises, prunes, mirabelles, pêches, 
pommes, poires ou de tous autres fruits : 
la boisson spiritueuse 
— obtenue exclusivement par la fermentation 
alcoolique et la distillation d'un desdits fruits, 
— distillée à moins de 86 % vol de telle sorte que 
le produit de la distillation ait un arôme et un 
goût provenant des matières premières, 
— ayant une quantité totale de substances vola­
tiles autres que les alcools éthylique et méthy­
lique supérieure à 200 g/hl d'alcool à 100 % 
vol, et 
— ayant une teneur maximale en alcool méthy­
lique de 1 000 g/hl d'alcool à 100 % vol. 
Toutefois, l'eau-de-vie de framboises, de mûres, 
de myrtilles, d'autres baies ou de fruits sauvages 
peut être produite également par distillation 
exclusivement de ces baies partiellement fermen-
tées, additionnées d'alcool agricole dans la limite 
d'un rendement maximal de 20 1 d'alcool à 100 % 
vol pour 100 kg de fruits mis en œuvre. 
La teneur en acide cyanhydrique des eaux-de-vie 
de fruits à noyaux ne doit pas dépasser 10 g/hl 
d'alcool à 100 % vol; 
n) eau-de-vie de cidre ou de poire: 
la boisson spiritueuse 
— provenant de la distillation exclusive des bois­
sons obtenues par la fermentation du jus de 
pomme ou de poire, et 
^Bm^ journal officiel des Communautés européennes ^cn^BM 
— conforme aux exigences retenues pour les 
eauxDdeviedefruits auxdeuxième, troisième 
et quatrième tirets^ 
o^ ^^^^^^^^^B 
la boisson spiritueuse obtenue par distillation d'un 
moût fermenté de racines de gentianes 
p^ ^^^rB 
la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation 
de l'alcool étbvlique d'origine agricole ou d'une 
boisson spiritueuse et contenant au minimum 
lOOgde sucre ou de miel par litres 
q^ ^^^c^rB 
la boisson spiritueuse obtenue par adjonction de 
jaune d'ceuf ou d'ceuf entier et de sucre ou de 
mielàunalcoolétbvlique d'origine agricole ouà 
une boisson spiritueuse et contenant au minimum 
tOOgde jaune d'ceuf par litre. 
^. Au sens du présent règlement et en ce qui 
concerne les boissons spiritueuses particulières 
suivantes, on entend par^ 
a^ ^^r^^^^^B 
la boisson spiritueuse obtenue directementà^O^Bo 
volaumaximum,exclusivementpardistillationde 
moûts fermentes d'un mélange de céréales 
comprenant au moins ^t^o de grains de maïs et 
vieillie pendant au moins deux ans en fûts de 
cbêne neufs superficiellement carbonisés^ 
b^ ^^^^^^r^^^A^^B 
l'eau-de-vie de prunes originaire de Yougoslavie 
commercialisée sous la dénomination sljivovica. 
^. Les modalités d'application du présent article, et 
notamment les métbodesd'analvseàutiliser,sont arrê­
tées selon la procédure prévueàl'articlet^. 
t. Rour pouvoir être commercialisée en vue de la 
consommation bumaine dans la Communauté sous 
une des dénominations reprisesàl'articlet^ paragra-
pbes^et^, la boisson spiritueusedoitrépondreàla 
définition et aux prescriptions quiconcernent la caté-
gorieàlaquelle elle appartient. 
^. L'adjonctionde toute substance autre que celles 
expressément autorisée faitperdre àlaboisson spiri 
tueuse en cause le droitàla dénomination réservée. 
toutefois, sans perdre le droit à la dénomination 
réservée, les boissons spiritueuses peuvent être 
soumises à une aromatisation etBou à une édulcora-
tionetBou peuvent recevoir certains additifs. Les boissons spiritueuses concernées, les adjonctions 
autorisées et les modalités de ces adjonctions sont 
déterminées selon la procédure prévueàl'articlel^. 
t. Rour pouvoir être livrées à la consommation 
bumaine dans laCommunauté,sous une des dénomi 
nationsreprises àl'article l^paragrapbes^et^, les 
boissons spiritueuses énumérées ci-après doivent 
présenter le titre alcoométrique volumique minimal 
suivante 
a^ le^vbiskvoule^vbiskev^O^Bovol, 
b^ le rbum, les eaux-de-vie, le gin, la vodka, akvavit^ 
^Bovol, 
c^lekorn^^^ovol, 
d^ lesboissonsspiritueusesaugenièvre, àl'exclusion 
dugin, lesboissonsspiritueuses aucumin, àl'ex-
clusion de akvavit et les boissons spiritueuses à 
l'anis^O^Bovol 
^. Rour cbacune des boissons spiritueuses énumé 
rées à l'annexe 11, un titre alcoométrique volumique 
minimalpeutêtre fixé àun niveau supérieur à celui 
de lacatégorie àlaquelle appartient laboisson spiri 
tueuse concernée. 
^. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur 
proposition de la Commission, peut fixer des titres 
alcoométriques volumiques minimauxpour des caté 
gories de boissons autres que celles visées au para-
grapbe Poêlon la même procédure, le Conseil déter-
mine les titres alcoométriques volumiques minimaux 
visés au paragrapbe^. 
dispositions spécifiques relatives au^v^ins aromatisés 
t. Au sens du présent règlement, on entend par^ 
a^ ^^^r^^^^B 
la boisson souvent colorée,constituée par des vins 
ou des moûts additionnés ou non d'alcool étbv-
lique d'origine agricole et éventuellement de sucre 
et préparée à l'aide de parties de plantes ou 
d'arômes et éventuellement d'œuf,demiel,de lait 
ou de crèmes 
b^ ^^rc^^^^cB 
levin aromatisé dontla teneuren sucre estinfé 
rieureà^Ogpar litres 
c^ ^^^ro^^^^^^B 
levinaromatisédontlateneurensucreestsupé 
rieureàt^Ogpar litres 
d^ ^^^r^^^^^^^ 
le vin aromatisé obtenuàl'aide du jaune d'ceuf ou 
de substances extraites de celui-ci et dont la teneur 
en sucre est supérieureà^OOgpar litres 
N°C 189/12 Journal officiel des Communautés européennes 23.7.82 
e) vin aromatisé au soda: 
le vin aromatisé préparé à l'aide d'eau gazeuse ou 
d'eau de seltz; 
f) vermouth: 
le vin aromatisé dont l'aromatisation caractéris­
tique a été obtenue par l'emploi de substances 
appropriées parmi lesquelles doivent être toujours 
présentes les armoises. 
2. Les modalités d'application du présent article, et 
notamment les méthodes d'analyse à utiliser, sont arrê­
tées selon la procédure prévue à l'article 14. 
Article 5 
1. Pour pouvoir être commercialisés en vue de la 
consommation humaine dans la Communauté sous 
une des dénominations reprises à l'article 4 paragra­
phe 1, les vins aromatisés doivent répondre aux spéci­
fications suivantes: 
a) dans la préparation des vins aromatisés, ne peuvent 
être utilisés: 
i) comme vins: que les vins qui peuvent être 
offerts ou livrés à la consommation humaine 
directe à l'intérieur de la Communauté, 
énumérés à l'article 48 paragraphe 2 du règle­
ment (CEE) n° 337/79, ainsi que les vins de 
liqueur, les vins mousseux, les vins gazéifiés 
importés, définis à l'article 2 du règlement 
(CEE) n° 339/79, 
ii) comme moûts: que les moûts de raisins, les 
moûts de raisins partiellement fermentes, les 
moûts de raisins frais mutés à l'alcool, les 
moûts de raisins concentrés, les moûts de 
raisins concentrés rectifiés, définis aux points 2, 
3, 4, 5 et 5 bis de l'annexe II du règlement 
(CEE) n° 337/79, ainsi que les moûts de raisins 
frais mutés à l'alcool et les moûts de raisins 
concentrés importés, définis à l'article 2 du 
règlement (CEE) n° 339/79; 
b) dans la préparation des vins aromatisés, les vins et 
les moûts utilisés doivent avoir, après un enrichis­
sement éventuel de 2 °/o vol au maximum, un titre 
alcoométrique volumique total de 10 % vol au 
minimum; 
c) sauf dérogation à décider, le vin ou le moût utilisé 
dans l'élaboration d'un vin aromatisé doit être 
présent dans le produit fini dans une proportion 
non inférieure à 75 % vol. Toutefois, pour les vins 
aromatisés secs, ainsi que pour certains vins 
aromatisés doux à déterminer, cette proportion est 
ramenée à 70 %. 
2. L'adjonction de toute substance autre que celles 
expressément autorisées fait perdre au vin aromatisé 
en cause le droit à la dénomination réservée. Toutefois, sans perdre le droit à la dénomination 
réservée, certains vins aromatisés peuvent être soumis 
à une adulcoration et/ou peuvent recevoir certains 
additifs. 
3. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1 
sous b), les traitements et pratiques œnologiques 
autorisés pour les vins et les moûts, conformément 
aux dispositions de l'article 46 du règlement (CEE) 
n° 337/79, sont également autorisés pour les vins aro­
matisés. 
4. Les modalités d'application du présent article, et 
notamment les dérogations prévues au paragraphe. 1 
sous c), ainsi que les adjonctions visées au paragraphe 
2, sont arrêtées selon la procédure prévue à 
l'article 14. 
Article 6 
1. Pour pouvoir être livrés à la consommation 
humaine dans la Communauté sous la dénomination 
de vins aromatisés secs, les vins aromatisés doivent 
présenter les caractéristiques suivantes: 
— un titre alcoométrique volumique acquis minimal 
de 17 % vol et 
— un titre alcoométrique volumique total minimal de 
18 % vol. 
2. Pour pouvoir être livrés à la consommation 
humaine dans la Communauté sous une des dénomi­
nations reprises à l'article 4 paragraphe 1 sous a), c), 
d) et f), les vins aromatisés sauf exception, doivent 
présenter les caractéristiques suivantes: 
— un titre alcoométrique volumique acquis minimal 
de 15 % vol, 
— un titre alcoométrique volumique total minimal de 
20,5 % vol et 
— une teneur en sucre non inférieure à 50 g par litre. 
3. Les exceptions visées au paragraphe précédent, 
et notamment celles concernant le Maiwein, le Kalte 
Ente et le Glûhwein, sont arrêtées selon la procédure 
prévue à l'article 14. Les différents titres alcoométri-
ques volumiques auxquels sont soumises ces excep­
tions sont déterminés selon la même procédure. 
TITRE III 
Dispositions communes aux boissons spiritueuses et 
aux vins aromatisés 
Article 7 
1. Pour l'élaboration des boissons spiritueuses et 
des vins aromatisés, l'adjonction d'eau est autorisée. 
L'eau ajoutée dont la qualité est conforme aux dispo­
sitions communautaires, arrêtées dans les directives 
80/777/CEE et 80/778/CEE relatives aux eaux miné-
23.7.82 Journal officiel des Communautés européennes N°C 189/13 
raies naturelles et à la qualité des eaux destinées à 
l'alimentation humaine, ne change pas la nature de la 
boisson spiritueuse ni celle du vin aromatisé. 
2. a) Pour l'élaboration des boissons spiritueuses et 
des vins aromatisés, l'alcool éthylique utilisé ne 
peut être que d'origine agricole. 
b) Quand il est fait usage d'alcool éthylique pour 
étendre ou dissoudre les matières colorantes, les 
arômes ou tout autre additif autorisé, utilisés 
dans l'élaboration des boissons spiritueuses et 
de vins aromatisés, il ne peut s'agir que d'alcool 
éthylique d'origine agricole. 
c) La qualité de l'alcool éthylique d'origine agri­
cole doit correspondre aux spécifications 
reprises à l'annexe I. 
3. Pour l'élaboration des boissons spiritueuses et 
des vins aromatisés, seules les substances aromati­
santes naturelles ou identiques aux substances natu­
relles, ainsi que les préparations aromatisantes natu­
relles, peuvent être utilisées comme arômes. 
Les arômes ne sont pas considérés comme matières 
colorantes, même s'ils contribuent à donner une 
couleur à la boisson. 
4. Les modalités d'application du présent article, et 
notamment les méthodes d'analyse à utiliser, sont arrê­
tées selon la procédure prévue à l'article 14. 
Article 8 
1. Les dénominations visées à l'article 1er paragra­
phes 2 et 3 et à l'article 4 paragraphe 1 sont réservées 
aux boissons spiritueuses et aux vins aromatisés qui y 
sont définis, compte tenu des prescriptions visées aux 
articles 2 et 3, d'une part, et 5 et 6, d'autre part. Ces 
dénominations doivent être utilisées dans la Commu­
nauté pour les désigner. 
Les boissons spiritueuses et les vins aromatisés qui ne 
répondent pas aux spécifications arrêtées pour les 
produits définis à l'article 1er paragraphes 2 et 3 et à 
l'article 4 paragraphe 1, ne peuvent pas utiliser les 
dénominations qui y sont retenues. 
2. a) Lorsque l'origine géographique des matières 
premières utilisées et/ou le caractère particulier 
des processus locaux d'élaboration confèrent 
aux boissons spiritueuses ou aux vins aromatisés 
concernés des caractères propres permettant de 
les individualiser, la dénomination de ces bois­
sons peut être complétée ou remplacée par une 
mention géographique qui, toutefois, ne peut 
couvrir l'ensemble d'un territoire national. 
Ces mentions de caractère géographique sont 
réservées à ces boissons. Les boissons visées sont énumérées sur une liste 
figurant à l'annexe II. 
b) La liste figurant à l'annexe II peut être modifiée 
par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée 
sur proposition de la Commission. 
Article 9 
1. Dans le domaine des boissons spiritueuses, les 
dispositions particulières peuvent être prises concer­
nant: 
a) l'emploi de certains termes ou sigles, 
b) l'emploi de certains termes composés incluant la 
mention «brandy», 
c) la dénomination des boissons en mélange et celle 
des mélanges de boissons spiritueuses. 
2. Dans le domaine des vins aromatisés, des dispo­
sitions particulières peuvent être prises concernant: 
a) l'emploi du mot vin en association et de termes 
composés avec le mot vin, 
b) la dénomination des boissons qui résultent d'un 
mélange des produits visés à l'article 4 entre eux 
ou avec une autre boisson. 
3. Les dispositions particulières visées aux paragra­
phes 1 et 2, ainsi que les autres modalités d'applica­
tion du présent article, sont arrêtées selon la procé­
dure prévue à l'article 14. 
Article 10 
1. En plus des règles nationales prises conformé­
ment à la directive 79/112/CEE, l'étiquetage et la 
présentation des boissons spiritueuses et des vins 
aromatisés définis aux articles 1er et 4 destinés au 
consommateur final, ainsi que la publicité faite à leur 
égard doivent être conformes aux dispositions prévues 
au paragraphe 2. 
2. a) La dénomination de vente des produits visés 
aux articles 1er et 4 est l'une des dénominations 
qui leur est réservée en vertu des articles 8 et 9. 
b) Le titre alcoométrique est exprimé en % vol et 
arrondi au demi pour cent. 
c) La liste des ingrédients peut ne pas mentionner 
les ingrédients suivants: 
— distillats de liquides fermentes naturels, 
— alcool éthylique de distillation, 
— eau. 
L'énumération des ingrédients est précédée du 
mot «contient». 
d) Lorsque l'étiquetage fait allusion à la matière 
première utilisée pour la fabrication de l'alcool 
éthylique d'origine agricole, chaque type d'al-
i^ct^Bt^ journal officiel des Communautés européennes ^B5^ 
cooldoitêtrementionné,dansl^ordre décrois 
sant selon les quantités mises en oeuvre. 
e^ La dénomination de vente des boissons spirP 
tueuses visées au para^rapbe 1 est complétée 
obligatoirement par la mention ^coupa^e^ et 
facultativement par la mention ^assembla^e^ 
^^^silaboissonaétésoumiseàundeces 
traitements. 
f) Une durée de maturation ne peut être indiquée 
que lorsqu'elle concerne le plus jeune des cons^ 
tituants et à conditions que le produit ait été 
vieilli sous contrôle fiscal ou sous un contrôle 
présentant des garanties équivalentes. 
^. ^ont déterminées selon la procédure prévue à 
^article t^pour les produits visésàfarticle répara 
^rapbes^et^etàl^article^para^rapben 
a^ les conditions dans lesquelles peuvent être 
mentionnées dans l^étiqueta^e, la durée de matura 
tionouunedénominationd^ori^ineoudeproveD 
nance et également celles relatives au^ matières 
premières utilisées^ 
b^ les conditions d^emploi de dénominations de vente 
évoquant une notion de vieillissements 
c^ les dispositions particulières qui doivent ré^irl^em 
ploi de termes se référantàune certaine qualité du 
produit, telle son bistoire, son origine ou son 
moded^élaboration^ 
d^ les règles d^étiqueta^e des produits non destinés au 
consommateur final, v compris des dérogations 
éventuelles au^ règles d^étiqueta^e pour tenir 
compte notamment de ^entreposage et du transe 
port. 
C^uand une boisson spiritueuse ou un vin aromatisé 
sont définis, est notamment interditfemploidemots 
oudeformules contenant desmots telsque^enre^, 
^tvpe^,^façon^, ...pour désigner uneautreboisson 
spiritueuse ou un autre vin aromatisé. 
L^sposkio^dé^o^toi^e 
Four pouvoir être commercialisées en vue de la 
consommation humaine dans la Communauté sous 
une des dénominations suivantes^ ^vbiskv, ^vbiskev, 
korn, brandv, ^veinbrand, eaude^vie de marc de 
raisin, frappa, eau^de^vie de fruits et eauDdeDvie de 
cidre ou de poires, les boissons spiritueuses concert 
nées ne doivent pas avoir faitfobjetd^un coupage. ^^P^V 
P 11 est institué un comité duplication pour les 
boissons spiritueuses et les vins aromatisés, ciaprès 
dénommé ^comité^, composé de représentants des 
États membres et présidé par un représentant de la 
Commission. 
^. Auseinducomité, lesvoi^des États membres 
sont affectées de la pondération prévueàl^articlet^ 
para^rapbe^du traité.Le président ne prend pas part 
au vote. 
Arr^^ 
t. lôanslescasoùilestfaitréférenceàlaprocé 
dure définie auprésentarticle, le comité est saisipar 
son président, soit à ^initiative de celui-ci, soit à la 
demande du représentant d^un État membre. 
^. Le représentant de la Commission soumet un 
projet de mesuresàprendre.Le comité émet son avis 
sur ces mesures dans un délai que le présidentpeut 
fi^er en fonctionderur^ence des questions soumises 
àe^amen. llseprononceàlamajoritéde quarante^ 
cinqvone 
^. La Commission arrête des mesures qui sont 
immédiatement applicables. Toutefois, si elles ne sont 
pas conformesàfavis émis par le comité, ces mesures 
sont aussitôt communiquées par la Commission au 
Conseil, lôans ce cas, la Commission peut différer 
dàin mois au plusàcompter de cette communication 
^application des mesures décidées par elle. 
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut 
prendre une décision différente dans le délai dâm 
mois. 
Ar^A^ 
Le comité peut examiner toute autre question 
évoquée par son président, soit à ^initiative de 
celuici,soitàlademande du représentant dàmÉtat 
membre. 
Le présentrè^lement ne supplique pas au^produits 
destinés à être emportés bors de la Communauté, à 
re^ceptiondeceu^fi^urantàl^anne^ell. 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième 
jour suivant celuide sa publication au A^^r^^^c^ 
llestapplicableàpartirdut^juillett^^. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses 
éléments et directement applicable dans tout État 
membre. 
23. 7. 82 Journal officiel des Communautés européennes N°C 189/15 
ANNEXE I 
Valeurs limites des impuretés admises dans l'alcool éthylique d'origine agricole 
— Acidité totale 
exprimée en acide acétique g/hl d'alcool à 100 % vol: max. 1,5 
— Esters 
exprimés en acétate d'éthyle g/hl d'alcool à 100 °/o vol: max. 1,3 
— Aldéhydes 
exprimés en acétaldéhyde g/hl d'alcool à 100 % vol: max. 0.5 
— Alcools supérieurs 
exprimés en méthyl-2 propanol-1 g/hl d'alcool à 100 % vol: max. 0,5 
— Méthanolg/hl d'alcool à 100 % vol: max. 50 
— Extrait sec g/hl d'alcool à 100 % vol: max. 1,5 
— Bases azotées volatiles 
exprimées en azote g/hl d'alcool à 100 % vol: max. 10,1 
— Furfural: non détectable 
— Caractéristiques organoleptiques : ne pas présenter un goût étranger 
ANNEXE II 
I. BOISSONS SPIRITUEUSES 
A. RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE 
a) Boissons spiritueuses au genièvre: 
Steinhàger 
b) Eaux-de-vie de fruit: 
Schwarzwàlder Himbeergeist 
Schwarzwâlder Kirsch 
c) Liqueurs ou spécialités: 
Bayerischer Gebirgsenzian 
Benediktbeurer Klostergold 
Chiemseer Klosterlikôr 
Ettaler Klosterlikôr 
Kônigsberger Bârenfang 
Ostpreufiischer Bârenfang 
Stonsdorfer 
B. FRANCE 
I. Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée 
a) Eaux-de-vie de vin 
Cognac 
Eaux-de-vie de Cognac 
Eaux-de-vie des Charentes 
Esprit de Cognac 
Grande Fine Champagne 
Grande Champagne 
Petite Fine Champagne 
Petite Champagne 
Fine Champagne 
Borderies 
Fins Bois 
i^ôen^Bto Journal officiel des Communautés européennes ^Bm^ 
r^onsr^ois 
Armagnac 
r^as-Armagnac 
r^aut-Armagnac 
T^énarése 
h^ ^^-^-^^^r^ 
Calvados du pavsd^Auge 
U. E^xDdeDv^e réglementées 
a^ ^^^-^-^^^ 
Eaux-de-vie de vin de la ^iarne 
Eaux-de-vie de vin originaire d^A^uitaine 
Eaux-de-vie de vin de Bourgogne 
Eaux-de-vie de vin originaire du Centre-Est 
Eaux-de-vie de vin originaire de Eranche-Comté 
Eaux-de-vie de vin originaire du r^ugev 
Eaux-de-vie de vin de Savoie 
Eaux-de-vie de vin originaire des coteaux de la Loire 
Eaux-de-vie de vin des Côtes-du-^ôhône 
Eaux-de-vie de vin originaire de Provence 
Eaugères ou eau-de-vie de Eaugères 
Eaux-de-vie de vin originaire du Languedoc 
h^ ^^^^-^^^^r^ 
Eaux-de-vie de marc de Champagne ou marc de Champagne 
Eaux-de-vie de marc originaire d^A^uitaine 
Eine Bordeaux 
Eaux-de-vie de marc de Bourgogne 
Eaux-de-vie de marc originaire du Centre-Est 
Eaux-de-vie de marc originaire de Eranche-Comté 
Eaux-de-vie de marc originaire du ^ugev 
Eaux-de-vie de marc originaire de Savoie 
^arc de Bourgogne 
^tarc de Savoie 
^tarcd^Auvergne 
Eaux-de-vie de marc originaire des coteaux de la Loire 
Eaux-de-vie de marc des Côtes-du-^.hône 
Eaux-de-vie de marc originaire de Provence 
Eaux-de-vie de marc originaire du Languedoc 
^tar^d^AlsaceCe^ur^traminer 
^arc de Lorraine 
c^ ^^-^-^^^r^^^^r^ 
Calvados 
Calvados del^Avranchin 
Calvados du pavs de ^C3rav 
Calvados du Calvados 
Calvados du Cotentin 
Calvados du ûomfrontais 
Calvados du pavs de ^tarlerault 
Calvados du ^ortanais 
Calvados de la vallée de l^ôOme 
Calvados du perche 
Calvados du pavs de laxiste 
Eau-de-vie de cidre de Bretagne 
23.7.82 Journal officiel des Communautés européennes N°C 189/17 
Eau-de-vie de poiré de Bretagne 
Eau-de-vie de cidre de Normandie 
Eau-de-vie de poiré de Normandie 
Eau-de-vie de cidre du Maine 
Eau-de-vie de poiré du Maine 
d) Eau-de-vie de fruit 
Mirabelle de Lorraine 
III. Rhums traditionnels des départements d'outre-mer 
Rhum traditionnel de la Martinique 
Rhum traditionnel de la Guadeloupe 
Rhum traditionnel de la Réunion 
Rhum traditionnel de la Guyane 
IV. Liqueurs 
Cassis de Dijon 
C. IRLANDE 
Irish whiskey 
Irish Pot Still Whiskey 
D. ROYAUME-UNI 
Whisky 
a) Whisky 
Scotch whisky 
b) Gin 
Plymouth Gin 
E. DANEMARK 
Boisson spiritueuse au cumin 
Aalborg akuavit 
F. ITALIE 
Grappa 
Grappa di Barolo 
G. PAYS-BAS 
Boissons spiritueuses au genièvre 
Schiedam 
Schiedamse jenever (genever) 
Friesche jenever (genever) 
H. GRÈCE 
Eau-de-vie de marc 
Tsikoudia 
I. BELGIQUE 
Boisson spiritueuse au genièvre 
Hasselt 
IL VINS AROMATISÉS 
A. FRANCE 
Vermouth de Chambéry 
B. ITALIE 
Vermouth de Turin