ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(80)29
Vol.1980/0013

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(80)29 final.
Bruxelles,le8février1980
PROPOSITION DEREGLEMENT (CEE)DUCONSEIL
FIXANTCERTAINES MESURESINTERIMAIRES DECONSERVATION
GESTIONDESRESSOURCES DEPÊCHEAULARGEDELACOTE
DELACOTEOCCIDENTALE DUGROENLAND APPLICABLES AUX
NAVIRESBATTANTPAVILLON DUCANADA OUAFFRETES PAR
DESSOCIETES ENREGISTREES AUCANADA
(présentéeparlaCommission auConseil)
COM(80)29finalX'tV­A.-,' .X/'/V,/Iv/A-/^ \ι'0

ÎTOTS EXPLICATIVE
Laprésente proposition vise àautoriser lesnavires canadiens etlesnavires
affrétés pardescompagnies canadiennes cipêcher dans leseaux communautaires
aularge delacote occidentale duGroenland pendant unepériode detrois mois
prenant effet au1erfévrier 1980 ,enattendant lesrésultats desconsultations
quiontlieu entre laCommunauté etleCanada àpropos delagestion decertains
stocks communs existant dans ces eaux .
Lors desconsultations quiontétéorganisées du5au10décembre 1979 »^es
délégations delaCommunauté etduCanada .sont convenues deproroger en1980
l'Accord dePêche qu'elles avaient conclu en1979 *LaCommunauté aparaphé le
10décembre 1979 unaccord sous forme d'échange delettres portant application
provisoire del'Accord prorogé ,etlaCommission arecommandé auConseil de
signer etd'approuver ledit Accord .Lesautorités canadiennes autoriseront les
navires delaCommunauté àpêcher dans leseaux canadiennes àpartir deladate
h.laquelle leConseil décidera designer cetAccord .
Lesconsultations quiontétéorganisées simultanément entre lesparties ;,
concernant lagestion decertains stocks communs depoisson existant dans le
détroit deDavis etlahaie deBaffin nesont ,toutefois ,pasterminées et
reprendront le28janvier 1980 .
Enattendant laconclusion d'arrangements définitifs relatifs àlagestion de
cesstocks communs aucours del'année I98O etcompte tenu dufait queles .
autorités canadiennes ontaccepté d'autoriser lesnavires delaCommunauté à
pêcher dans leseaux canadiennes dèsqueleConseil décidera designer l'Accord
paraphé ,laCommission estime quelaCommunauté devrait ,encontrepartie ,
autoriser dans unecertaine mesure lesnavires canadiens àpêcher dans leseaux
situées aularge delacote occidentale duGroenland .
Lesautorités canadiennes ont subordonné leur accord à.desmesures ouàune
gestion communes àl'acceptation parlaCommunauté qu'uncertain nombre de
navires norvégiens etdesîles Féroé affrétés pardescompagnies canadiennes
soient autorisés àpêcher unepartie desquotas attribués auCanada .Elles ont
insisté surlefait que l'utilisation denavires affrétés constitue unemesure
temporaire visant àfaciliter ledéveloppement desactivités depêche canadiennes
dans ceseaux etquinesera pasprorogée au-delà de1980 .Compte tenu des
possibilités quecesarrangements accordent àlaCommunauté d'allouer àdes
navires noncommunautaires unepartie desdroits dont elle dispose dans leseaux

-2-
canadiennes pour 'cesstocks communs ,laCommission estime qu'ilestdans
l'intérêt delaCommunauté d'accéder àlademande canadienne .
vaCommission propose que-lesdroits alloués auCanada pour lapériode de
trois mois enquestion soient limités à25/°desdroits alloués en1979 au -
Canada dans leseaux communautaires .Encontrepartie ,leCanada autorisera
lesnavires delaCommunauté àcapturer unepartie similaire deleurs quotas
de1979 dans leseaux canadiennes .

Proposition derèglement (CEE)duConseil
fixant certaines mesures intérimaires deconservation etde
gestion desressources depêche auLarge deLacôte
occidentale duGroenland applicables auxnavires battant
pavillon duCanada ouaffrétés pardessociétés enregistrées
auCanada .
LEC0TT3EIL DESC0Kim TAUTE3 EUROPEENNES ,.
vuletraité instituant laCommunauté économiç[ue européenne ,*etnotamment son
article 103 , .
/ Ν
vulaproposition delaCommission ,
considérant queleConseil aadopté ,le3novembre 197^,unensemble derésolution ?
concernant certains aspects externes etinternes delapolitique commune dela
pêche ;
considérant quelaCommunauté etleCanada ontparaphé unaccord prévoyant la
prorogation jusqu' au31décembre 1980 del'accord depêche signé le28juin 1979
etontprocédé àdesconsultations ausujet dèleurs droits depêche
réciproques pour 19SO ;
considérant quecesconsultations nesont pasencore terminées encequiconcerne
lesressources depêche auLarge deLacôte occidentaLe duGroenLand ;
considérant quelesdélégations desdeux parties ,ontapprouvé l'adoption
d'unarrangement intérimaire enattendant l'issue deleurs consultations ,aux
terrr.es duquel elles recommanderont àleurs autorités d'autoriser lesnavires de
chacune desparties cipêcher dans leseaux relevant delajuridiction depêchè
del'autre partie etsituées dans lessous-zones 0et 1définies parlaconvention
NAFO ; >
•• . " I
- f
considérant qu'ilyadonc lieu pour laCommunauté d'autoriser lesnavires ,
battant pavillon duCanada^ou affrétés pardessociétés enregistrées auCanada^à
poûrsuivre pendant une périoefe limitée leurs activités depêche dans leseaux
?
communautaires : -

considérant que ,pour permettre auxdeux parties depoursuivre leurs activités
depêche réciproques sans retard inutile ,ilestnécessaire d'établir cerégime
autitre jdemesure intérimaire surlabase del'article 103dutraité ,
AARRETE LEPRESENT REGLEMENT î ' 1
Article premier
1.Lazona à.laquelle s'applique laprésent règlement est -Lapartie dela
zone depêche duDanemark située àL'intérieur dela.sous-zone
χ
1.telle quedéfinie parlaconvention surlafuture coopération multilatérale
dans lespêches del'Atlantique duNord-Ouest ,limitée aunord parleparallèle
de68°dolatitude nord età,l'ouest paruneligne tracée parallèlement ,àune
distance de12milles nautiques ,auxlignes de "base àpartir desquelles les
eaux territoriales duGroenland sont déterminées .
2..Lescaptures quelesnavires "battant pavillon duCanada ,ouaffrétés par
des sociétés canadiennes ,sont autorisés àeffectuer
du1erfévrier au30avril 1980 dans lazone définie auparagraphe
1sont limitées auxquotas fixée à.l'annexe I.
3.Nonobstant leparagraphe 2,lesprises accessoires inévitables d'espèces
pour lesquelles aucun quota n'estfixé pour une zone sont autorisées dans les
limites prévues parlesmesures deconservation envigueur dans lazone en
question . '
Article 2
1.Lesnavires péchant dans lecadre desquotas fixés àl'article 1er
respectent lesmesures deconservation etdecontrôle ettoutes autres
dispositions régissant lesactivités depêche dans leszones visées audit articl
ycompris lesprocédures decompte rendu .
2.Les'navires visés auparagraphe 1tiennent unjournal debord ,conformément
auxdispositions del'ànnexe II. -L'original dujournal debord doit être
conservé àbord dunavire .Lescopies rose etbleue dujournal debord doivent
être envoyées mensuellement àlaCommission des'Communautés européennes ,au
plus tard ledernier jour dumois encours pour lemois précédent .

I -3-
3.Lesnaviresvisésauparagraphe 1transmettent alaCommissiondes
I
Communautéseuropéennes ,conformément auxrèglesfixéesàl'annexeIII,les
informations mentionnées danscetteannexe. ,
4.Leslettresethumérosd'immatriculation desnaviresvisésauparagraphe 1
doiventêtremarquésdistinctement desdeuxcôtésdel'avantdunavire.
Article3 *
ι
1.Lapêcheestsubordonnéeàladétentionàbordd'unelicencedélivréepar
laCommission,pourlecomptedelaCommunauté^lademandedesautorités
canadiennesetaurespectdesconditionsfigurantdanscettelicence.
'- \" 1
2.Lenombredeslicencesdélivréesconformément auparagraphe 1n'estpas
supérieuràdouze. ■.
3.LorsdudépôtdechaquedemandedelicenceauprèsdelaCommission,lés
informations suivantessontfournies:
a)nomdunavire;
b)numéro'd'immatriculation ;
c)lettresetchiffresextérieursd'identification ;
d)portd»immatriculation ;
e)nometadressedupropriétaire oudel'affréteur ;
f)tonnagebrutetlongueurhorstout;
g)puissancedumoteur; . '
h)indicatifd'appeletfréquenceradio; -
i)méthode'depêcheprévuej
j)sonedepêcheprévue; i '
k)espècesdepoissonqu'ilest.prévudepêcher;
1)périodepourlaquelleunelicenceestdemandée.
4.Chaquelicenceestvalablepourunseulnavire.Aucas,oùplusieursnavires
participentàlamêmeopérationdepêche,chacundecesnaviresdoitêtremuni
d'unelicence. - : "
Article4
Lesautoritésdanoises .prennentlesmesuresappropriées,y
comprislesinspectionsrégulièresdesnavires,pourassurerlerespectdu
présentrèglement. ' ■

-4-
* Article 5
Encasd'infraction dûment constatée ,lesautorités danoises -informent sans délai
LaCommission dunomdunavire etdesmesures éventuellement prises .
Article 6
Leprésent règlement entre envigueur letroisième jour suivant celui desa
publication auJournal officiel desCommunautés européennes !
Leprésent règlement estobligatoire dans tous seséléments etdirectement appli *-
cable dans tout Etat membre .
Fait àBruxelles , Par leConseil
Leprésident

ATTMSXEI
Quotas
. y
Espèces Quantités ■
(entonnes)
Flétannoir(hyppoglossusreinhardtius ) i-i
500'
Grenadierderoche(Coryphaenoides rupestris) 125
Crevettenordique(Pfindalusborealis) 440
Aienxsn.
Lejournaldebordci-apresdoitêtreutilisélorsquelesopérationsdepêche
sonteffectuéesdanslazonedéfinieàl'article1er.

JOURNALl)FBORDDLSCOMMUNAUTES FUROPLLNNI SPOURLAZONF.NAIO0+1
\-y.ViJuiMieau
;.il!m-'ilNlilJUl'O410iHCnCC
iiNuméroJelicence
canadienne
î!DatePositionàmidi;(iMV)
(our
jMoisAnnée l.annule1on^i?tjùef^vision
N'AIO07
!1LJΓΐ!!!\ILH"
!'iir»cj
Ij
γ;.:;"!iliirfVtS.'.O
Ml\f.»u«!ro
♦.kiut»^
in-
ΠίνίΜι^Π 1
NAK)tv•»«»j
dfiijm j
oepvvh*ij«!ctilrts
|i>uJo
|(»ene*
Iuitlor*Oimcn-
•.i<tn.les
m/iillesCapturesp.irespèces{kc-cliiffiosronds)
!
|Llhludc
I
IIiongi-
ItuJc
ιi
Cahilbmtjΐίοι-Ibekiste I
10!)Iat115
noir 1
us.!1
Bitui,
:(•rt-tuu<i'r v]
drnvhe !
1*N !Io-ip
(1m;(ip-.lui :
M'i}.!b••:
[conservées
.i
|reietees
UMISCfVCCS 1
H
I|rejeiéfi j
^OllSCfVfPSjI I'
|reicU'Cbr-•–f
rcon»cr\ee\ I
jrc|ct«ftrs
I•-.conservées1Ί
I
|rejetées
conservées
|reietées
conserver *
I|rejetées
Sous-totalJelajournéeconservées . I
re|t-tee.s j
!otalpourlamaréei.onser\ees <
rcictees.
I
:uihe..sronds'transformeaujourd'hui en\ueJelaeons
•!areJu.ommatumhumaine Ir"i
'ittjv-rond>'traiiNt.»tnieauiourd'hui en\ueJe «.(ion
TOTAL
van«»nsSignature'du-
Λ

ANNEXE111
'•■ » *
1.Lesinformations àtransmettreilaCommissionetl'échéancierdeleurtransmissionsontles
suivants: -
1.1Lorsdechaqueentrée: '
dans1azonedéfinieàL'article .'lerparagraphe 1:
a)lesinformationsindiquéesaupoint1.4; .
b)lesquantitésdecapturesparespècesetrouvantdanslescales(enkilogrammes);
c)lemomentetlelieududébutdelapèche. '
.Lorsquelesopérationsdepêchenécessitentplusd'uneentréedanscettezoneunjo^rdonné,
uneseulecommunication suffitlorsdelapremièreentrée.
1.2.I.orsdechaquesortie: '-
delazone,aprèsnotificationaumoins48heuresàl'avance,delasortiedunavire:
a)lesinformationsindiquéesaupoint1.4;
, / .
,b)lesquantitésdescapturesparespècesetrouvantdanslescales(enkilogrammes);
■c)lesquantitésdechaqueespècecapturéesdepuisl'informationprécédente(enkilogrammes)^.-
d)lesquantitésdescapturestransbordéessurd'autresnaviresparespèce(enkilogrammes)
depuisquelenavireestentrédanslazoneetl'identificationdunaviresurlequelletransbor­
dementaétéeffectué; '
e)lesquantités(enkilogrammes )dechaqueespècedébarquéesdansunportdelaCommu­
nautédepuisquelenavireestentrédanslazone;
"f)lesquantités(enkilogrammes)desrejetsparespècedepuisl'informationprécédente.•
Lorsquelesopérationsdepèchenécessitentplusd'unesortiedelazoneunjourdonné,une
seulecommunication suffitlorsdeladernièresortie.
1.3.Touteslessemaines,icompterduseptièmejoursuivantlapremièreentréedunaviredans.Ia
zone: •
a)lesinformationsindiquéesaupoint1.4;
b)lesquantitésdechaqueespècecapturées,depuisl'informationprécédente(enkilogrammes);
1.4.a)Lenom,l'indicatifd'appel,lesnumérosetlettresd'identificationdunavireetlenomdeson
capitaine;
b)lenumérodelalicencesilenavirepêchesouslicence;
c)lenumérochronologique dumessage; ,'
d)l'identificationdutypedemessage;
c)ladate,l'heure,etlapositiongéographiquedunavire. .
.2.1.LesinformationsindiquéesaupointIdoiventêtretransmisesàlaCommissiondesCommu­
nautéseuropéennesàBruxelles(adressetélex:24189F1SF.U)parl'intermédiairedel'unedes
stationsradjOmentionnéesaupoint3etdanslaformeindiquéeaupoint4.
1.1Danslecasoù,pourdesraisonsdeforcemajeure,lacommunication nepeutpasêtretrans­
miseparlenavire,lemessagepeutêtretransmisparunautrenavirepourlecomptedu
premier.

Nomdelastationradio Indicatifd'appeldelastationradio
\
i•
PrinsChristiansSund 07.N
OXF Juiianehàb
GodthibVAI I
OXIfCentra!Godthib .
Holsteinsborg
GodbavnOYS
OZM
Formailcicommunications
I.cjinformationsindiquéesaupoint1doiventcomprendrelesélémentssuivantsetdiredonnées
dansl'ordresuivant: •»
–lenomdunavire,
–l'indicatifradio. "
–lenumérochronologique etlatransmissionpourlamaréeencause,
–l'indicationdutypedemessageconformément aucodesuivant:
–messagelorsdel'entréedanslazone:IN,•
–messagelorsdelasortiedelazone:OUT,
s–messagehebdomadaire :WKL,
–lapositiongéographique ,_
I ''
–ladateàlaquelleilestprévudecommencerlapèche, ,
–lesquantitésdecapturesparespècesetrouvantdanslescales(enkilogrammes),enutilisant
lecodementionnéaupoint5,
–iesquantitésderejetsparespèce(enkilogrammes)depuisl'informationprécédente,enutili­
santlecodementionnéaupoint3,
–lesquantitésdescapturestransbordéessurd'autresnaviresparespèce(enkilogrammes)
depuisl'informationprécédente,–leslettresetnumérosd'identificationextérieurs ,

–Icnometl'indicatifd'appeJdunaviresurlequelletransbordement aétéeffectué,'
–lesquantités(enkilogrammes )dechaqueespècedébarquéesdansunportdelaCommu­
nautédepuisl'informationprécédente,
–lenomducapitaine. •
LecodeAutiliserpourindiquerlesquantitésdepoissonsibordsouslaformeprévueaupoint-
4estlesuivant:
–A:crevettenordique(Pandalusborealil),
–C:flétannoir(/fyppogl<>ssusreinhardtius), ' '
–D:cabillaud/CSat/uimorrbua), '> ^
–E:églclin(Mclatiogrammus acglcfinus), >
–■F:flétan(Ilippoglossushippoglossus),
–I:grenadierderochc(Corypbaenoides rupestris),.
–J:lieunoir(PolLichiusvirais),
–*K:merian(/Mcrlangusmctlangus),