ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(81)519
Vol.1981/0156

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(81)519 final
Bruxelles,le23septembre 1981
COMMUNICATION DELACOMMISSION AUCONSEIL
Principesrelatifsàlasûretédescentralesnucléaires équipéesde
réacteurs àeaulégère
b|&
và.M
C0M(81)519final

Larésolution duConseil du .22juillet 1975 relative auxproblèmes
technologiques desûreté ,nueléai reprévoit que l'action communautaire
concernant l'harmonisation progressive desexigences etcritères de
sûreté nucléairç s'articule entrois étapes .
Lapremière consiste àéchanger lesinformations etàinventorier les
méthodologies ,critères etnormes utilisés dans lesdifférents Pays *
membres .Elle aété largement menée àbien ,même s'ilyalieu de
reviser périodiquement lesinventaires établis pour tenir compte
ducaractère évolutif des ^problèmes technologiques desûreté
nucléai re.
Ladeuxième consiste àidentifier lessimilitudes etlesdivergences et
àenanalyser lesraisons .-
Latroisième étape vise l'établissement deRecommandations envertu
del'Article 124deuxième tiret duTraité delaCEEA .
Lors destravaux relatifs auxpremière etdeuxième étapes mentionnées
ci-dessus ,menés ausein duGroupe detravail sur lasécurité desréacteurs
àeau légère "Méthodologies ,critères ,codes etnormes'' avec leconcours
actif desreprésentants desorganismes réglementaires ,desautorités admi-
*
nistratives délivrant lesautorisations et/oudesorganisations decontrôle
ouassociées àlasûreté etdesproducteurs d'électricité etdesconstruc­
teurs decentrales ,ilestapparu que toute harmonisation spécifique rte
peut qu'être basée suruneffort préalable d'harmonisation desprincipes
debase desûreté desquels dépendent lesprescriptions etlescritères
desûreté .
Une "Task force ",composée d'experts provenant desautorités nationales
desûreté etdisposant del'assistance desservices compétents dela
Commission ,aétédonc chargée derédiger unesérie deprincipes debase
desûreté etunschéma pour lesexigences etcritères desûreté quien
découlent pour lescentrales nucléaires àeau légère etquipeuvent aussi
engénéral ,être appliqués àd'autres types decentrales nucléaires .

Lerésultat decetravail estcontenu dans leprésent document qui a
étéformellement approuvé par laCommission etqui estporté àla
connaissance desautres institutions communautaires etdupublic .
Parcedocument laCommission publie lesprincipes debase desûreté
pour lescentrales nucléaires àeaulégère dans destermes Quisoient aisément
compréhensibles etelle reconnaît ainsi l'importance croissante qui
estdonnée àlasûreté par l'industrie nucléaire ,lesorganismes
réglementaires etpar lepublic ausens large .
Cesprincipes debase (principes fondamentaux etprincipes généraux
sûreté )forment uneentité -.Bien quedenature générale ,ils
contribueront aux réflexions encours dans les Etats membres etdans
lesinstitutions communautaires sur lesproblèmes relatifs àlasûreté
desréacteurs àeau légère ;enparticulier ,ilspourront constituer un
cadre qui soit utilisable comme référence pour lesjugements qui
devront être portés dans lesévaluations desûreté par lesorganismes
réglementaires ,lesautorités délivrant lesautorisations ,lesproducteurs
d'électricité ,lesconstructeurs d'équipements ,lesarchitectes industriels etc,
envue desuivre uneapproche logique etcohérente .
Cedocument servira debase pour lesactivités d'harmonisation
ultérieures .

Introduction
Laplupart desactivités humaines présentent unrisque potentiel
pour lasanté etlasécurité despersonnes etdelasoçiété dans sonensemble .
D'unemanière générale onpeut dire que^plus lesconséquences éventuelles d'un
événement dangereux sont graves ,plus l''homme <et-lasociété s'efforcent de
réduire saprobabilité d'occurrence etdelimiter seseffets .
Dès ledébut ,l'utilisation del'énergie atomique àdesfins pacifiques aété
développée enveillant particulièrement àlap/otection vis-à-visdesrisques ,
c'est -à-dire enmettant l'accent sur laprévention desaccidents etlalimi­
tation desconséquences néfastes .
Cette préoccupation nepouvait manquer desemanifester auniveau Communau­
taire etseretrouve dans différents articles dutraité Euratom ainsi que
dans larésolution duConseil du22juillet 1975 sur lesproblèmes technologiques
delasûreté nucléaire .Desactivités ont étéentreprises sur labase de
cette résolution ,notamment pour l'harmonisation progresslve c'esprescriptions
etdescritères enmatière desûreté .Acetégard lesobservations suivantes ,
peuvent être faites :
-bien qu'elle soit possible surcertains plans ,uneharmonisation des
«'prescriptions etdescritères n'estpasréalisable àtous lesniveaux
parce que cesprescriptions etcescritères seréfèrent souvent ,par
exemple ,àunaspect spécifique d'unefonction deprotection quipeut
être assumée deplusieurs manières ; -
-toute harmonisation suppose 'untravail préal abte d'harmonisation
desprincipes fondamentaux desûreté dont découlent lesprescrip­
tions etcritères ;
-bien que l'objectif poursuivi consiste àatteindre undegré équivalent
etsatisfaisant deprotection delapopulation etdel'environnement ,la
manière d'yparvenir peut différer d'unpays àl'autre .Toutefois ,les
* ' '
principes debase doivent être etpeuvent être communs dans lamesure où
ilstraduisent desobjectifs etnon tafaçon delesréaliser ,.

2.
Lesprincipes énoncés dans cedocument ont uncaractère général etsont
destinés auxconcepteurs ,exploitants etresponsables del'évaluation .
L'harmonisation desprincipes ,desprescriptions et/oudescritères de
sûreté ,sielle estsouhaitable ,nesuffit pas àgarantir l'harmonisation
desniveaux desûreté .Enoutre ,laseule application desaspects techniques
n'assure pas lasûreté d'uneinstallation nucléaire sielle nes'accompagne
pas d'évaluations complètes etdétaillées ,assorties d'activités appropriées
d'inspection etdepouvoir decoercition .
Néanmoins ,l'harmonisation desprincipes debase desûreté (fondamentaux et
généraux )constitue lepoint dedépart indispensable àtoute harmonisation
ultérieure . N
Objet etcontenu dudocument .
Lesprincipes décrits dans cedocument sedivisent endeux catégories .
Lapremière catégorie comprend lesprincipes fondamentaux desûreté sur
lesquels laseconde catégorie estfondée .
Cette seconde catégorie définit lesprincipes généraux dfsûreté ,permettant
d'atteindre lesobjectifs définis dans lapremière catégorie ,c'est -à-dire
d'éviter lesaccidents etdelimiter lesconséquences ra<^iologiques del'exploi­
tation delacentrale nucléaire dans "tous"lesétats defonctionnement
1)etles situations accidentelles . <
Ledocument comprend unetroisième partie oùfigure une liste des
domaines dans lesquels des exigences desûreté peuvent être définies en
vuedesatisfaire auxprincipes desûreté généraux énoncés dans ladeuxième
partie .
1)Voir lesdéfinitions jointes enannexe *

ILressort clairement del'introduction que lebut n'estpas d'imposer la
manière d'atteindre lesobjectifs ,nid'exposer lesprescriptions pouvant
être définies àUnmoment approprié etdans unordre approprié -caril"est
Ν
nécessaire deprendre enconsidération lesxlifficultés del'harmonisation .
• *
Lesprincipes énoncés dans leprésent document portent sur lescentrales
nucléaires équipées deréacteurs àeaulégère ,mais ilspeuvent ,engénéral , ,
y
s'appliquer àd'autres types decentrales nucléaires . '' '
Remarque :ons'estefforcé d'éviter dans lamesure dupossible lestermes
techniques ayant uncaractère particulier oudont lasignification doit être
précisée .Toutefois ,pour certaines expressions ,ilap^ru nécessaire de
fournir desdéfinitions (voir annexe ).Cesdéfinitions sont tirées des
codes debonne pratique del'AIEA ,Collection Sécurité N°50 .
PARTIE I
Principes fondamentaux desûreté .
1.Lescentrales nucléaires "ddivénF^tT^nmplàntëes ,conçues ^construites ,
mises enessais ,exploitées et^déclajsséesdans desconditions garantissant
raisonnablement qu'elles neprésentent pasderisque excessif pour
*
lestravailleurs ,lapopulation etl'environnement .
" 1
Leprésent document netraite que desaspects radiologiques relatifs àla
santé del'homme ;ilnedonne aucune orientation sur lesaspects liés à
l'environnement ,tels quelaprotection dumilieu naturel ,agricole etin-
dustriel etdel'habitat humain ,etilnefait pas nonplus deréférence
spécifique auxprincipes dechoix des sites même si,dans ledomaine com­
plexe del'implantation desinstallations ,unéchange d'informations a
lieu dans lecadre des activités communautaires .
*)AIEA :Agence Internationale del'Energie Atomique -Vienne .

Ledanger potentiel caractéristique d'unecentrale nucléaire réside dans la
quantité deproduits radioactifs présents dans l'installation .
Les rayonnements ionisants résultant del'inhalation etdel'ingestion de
matières radioactives etles irradiations externes peuvent avoir des effets
nocifs sur l'homme .
Parconséquent s
2.Des mesures doivent être prises poour assurer que les matières
radioactives présentes dans les installations sont correctement
confinées .
3.Lalibération dematières radioactives doit être aussi réduite
que raisonnablement praticable .
4.Des mesures adéquates doivent être prises dans laconception ,
l'exploitation etledéclassement del'installation afin d'assurer
que toutes lesexpositions auxrayonnements ionisants soient aussi
réduites que raisonnablement praticable . /
Les principes ci-dessus concernent essentiellement l'exploitation normale
delacentrale (ycompris lamanutention desdéchets )mais ilssont également
applicables aux situations accidentelles .
Pendant l'exploitation normale d'une centrale nucléaire ,il n'est pas
possible d'éviter unecertaine exposition auxrayonnements des travailleurs
etdespersonnes dupublic .Desrejets decertaines quantités d'effluents
radioactifs gazeux ouliquides ontlieu ,cequiconduit àdesvoies d'exposi­
tion dupublic .Lesdoses résultant desrejets deradioactivité pendant le
fonctionnement normal d'une centrale nucléaire peuvent toutefois être
maintenus àunniveau très bas sidesdispositions appropriées sont prises .
Enoutre ,lasûreté d'exploitation dela s- .surveillance
appropriée comprenant desinspections ,destravaux d'entretien ,letraitement
desdéchets etdestravaux deréparation qui conduisent àuneexposition
despersonnes dusite auxrayonnements .

Enconséquence ,leprincipedeprotectionsuivantdoits'appliquerconformé­
mentàladirectiveEuratomconcernantlaprotectioncontrelesrayonnements
*ionisantsetauxrecommandations delaCIPR; '.
5VLesdosesindividuelles doiventtoujoursresteràl'intérieurdes.-
limitesprescrites .Enoutre,lesdosesindividuelles ëtcollectives
reçuesparlepersonnelaffectéausiteetparlespersonnesdu
publicdoiventêtreaussiréduitesquerasonnabl.ement praticable,
danstouslesétatsdefonctionnement delacentralenucléaire.
Ilestimportantdetenircomptedurapportexistantentreladosereçuepar
lepersonnelaffectéausiteetladosereçueparlapopulation.
Noteî
Afindedéterminersiuneréductiondeladoseendessousdeslimites
recommandées est"rasisonnablemenfe praticable "il-est.nécessairede
comparer »d'unepartl'augmentation desavantagesrésultantdecette
diminutionetd'autrepart,l'augmentation descoûts(sociauxet
économiques )qu'elleimplique.SelonlaCIPR,unrésultatoptimal
estobtenupourunedosecollectivetellequel'augmentation des
coûtsdeprotection parunitéd'équivalent dedosecompensela
diminution dudétrimentparunitédedose(CIPR26,paragraphe 74).
L'application duprocessusd'optimisation recommandén'enestpasau
\ -stadeoùdeslimitesquantitatives commvmespourladosecollective
peuventêtreindiquées.
Lapréventiondesaccidentset,puisquedesaccidentspeuventnéanmoins
toujoursseproduire,l'atténuation deleursconséquences ,sonttoutesdeux
d'uneimportancecapitale.Pluslesconséquences potentielles desaccidents
sontgravespluslesexigencespourempêcherlesévénementsinitiateurs
detelsaccidentsdoiventêtrestrictes.Cesaccidentsexigentde
surcroîtlaprévisiondemesuresélargiesdeprotectionpourconfinerles-
produitsradioactifs . '
Lesprincipessuivantsenrésultent :
6.Touteslesmesuresraisonnablement praticablesdoiventêtreprises
pourempêcherlesaccidents.'
*
CommissionInternationale pourlaProtection Radiologique.

7.Touteslesmesuresraisonnablement praticables doiventetre
prisespourréduireauminimumlesconséquences radiologiques d'un
accidentéventuelpourlespersonnesdupublic.
8.Touteslesmesuresraisonnablement praticables doiventêtreprises
pourréduireauminimumlesconséquences radiologiquesd'unaccident
éventuelpourlestravailleurs affectésausite.
Λ
9.Pluslesconséquences potentielles d'unaccidentsontgraves»plus
laprobabilité d'occurrenced'untelaccidentdoitêtreréduite.
Pourgarantirquetouteslesmesurespossiblespratiquement puissent
êtreprisesparlestravailleurs affectésausitepourgarderlecontrôle
d'unesituationaccidentelle etexécuterlesactionsnécessaires envuede
limiterlesconséquences desaccidents »ilestprescritdeprendredes
dispositions pourmettrecepersonnelàl'abridedosesd'irradiation
excessives .
Parconséquent s
10.Desdispositions doiventêtreprisespouréviterquel'exposition
destravailleurs affectésausiten'atteignedésniveauxde
natureàempêcherlesactionsnécessaires àlalimitationdes
conséquences d'unaccident.
Remarquessupplémentaires concernantles.principesci-dessus :
Encequiconcernelamiseenoeuvredesprincipes1,3,4et5mentionnés
ci-dessusonpeuttrouverdesidéesd'orientation dansladirectivedu
Conseilfixantles"Normesdebaserelativesalaprotectionsanitairede
lapopulationetdestravailleurs contrelesdangersrésultantdesrayonne­
*
mentsionisants",du15juillet1980etdansles"Recommandations dela
CIPR".
Leslimitesdedosepourlestravailleurs etlapopulation encequi
concernedesexpositionscontrôlables auxrayonnements sontdéfinies,par
exemple,auxarticles7à13desNormesdebasesusmentionnées .Enoutre,
l'article6stipulequelesexpositionsdoiventêtreaussiréduitesque
raisonnablement praticable.AusujetduconceptALARA,laCIPRrecommande
unprocessusd'optimisation basésuruneanalysecoûts-avantages.
J.O.L246du17.9.80.

7.
i
Alalumière desrecommandations delaCIPR ,1lrestopportun detenir
compte ,dèslestade duprojet deâcentrales nucléaires ,delaquestion de§
doses annuelles individuelles etdelarépartition desdoses entre les
travailleurs affectés ausite . * ^
Ontrouvera desorientations concernant lamise enoeuvre desprincipes
6,7,8et10dans laIlepartie dudocument relative notamment àun
concept "dedéfense enprofondeur ".Ausujet desaspects probabi listes
liés auprincipe 9,onpeut dire que :
D'unemanière générale ,onn'apasencore introduit dans Lesprocédures
d'autorisation deconsidérations sur lesrisques combinant lesprobabi­
lités d'incidents oud'accidents etleurs conséquences respectives -
surtout radiologiques . Destentatives préliminaires ontnéan­
moins étéfaites dans cesens etunexemple enest donrié dans l'Annexe
àlaPartie I.Cestentatives visent principalement àClasser ,lesévéne - -
ments d'après leur fréquence d'occurence etleurs consééuences etceltes des
séquences dedéfaillances . -
Leschéma présenté dans cette annexe nedonne qu'uneidé^j générale dela
classification desévénements etdesséquences dedéfaillances .Une
classification d'uncaractère plus quantitatif pourra être établie
,lorsque l'ondisposera d'informations plus complètes sur lafréquence et
lesconséquences decesévénements et des .séquences dedéfaillances .

ANNEXE ALAPARTIE I
Evénements (survenant encours d'exploitation )defréquence réduite
susceptibles deseproduire dans chaque centrale nucléaire plusieurs
fois pendant ladurée deviedel'installation .Grâce auxmoyens de
protection existants /cesévénements n'engendrent pasdesituations
entraînant undépassement des limites dedoses annuelles admissibles
(limites d'exploitation )bien qu'undépassement desniveaux d'expo­
sition normaux puisse intervenir pendant decourtes périodes .
Exemples d'événements considérés :
.perte d'eau d'alimentation normale
.perte partielle dudébit derefroidissement ducoeur
.perte totale decharge et/oudéclenchement delaturbine
.perte desalimentations électriques externes .
Événements ouséquences dedéfaillances susceptibles deseproduire
pendant ladurée devie d'une installation donnée .Grâce
auxmoyens deprotection existant dans l'installation ,cesévéne­
ments ouséquences dedéfaillances nesont pascensés engendrer des
situations quinécessitent desmesures extérieures deprotection des
personnes dupublic 1autres que,parexemple ,unprogramme decontrôle
(desproduits alimentaires )àtitre deprécaution ,bien que les
limites dedoses annuelles admissibles enfonctionnement normal
puissent être ,dépassées .
Exemple d'événement considéré : ' „ ■
.perte defluide derefroidissement primaire ,àlasuite delarupture
d'unetuyauterie defaible diamètre d'uneampleur teUe que l'arrêt
normal .etlerefroidissement normal duréacteur sont empéchés
etensupposant que l'appoint estfait seulement par lesystème
d'appoint normal .

Evénements ouséquences dedéfaillances qui nesont pas censés se
produire pendant ladurée devie d'uneinstallation donnée ,mais
dont l'éventualité estnéanmoins envisagée lors delaconception .
Grâce auxmoyens deprotection existant dans l'installation ,ces
événements ouséquences dedéfaillances nesont pascensés engen­
drer dessituations nécessitant desmesures importantes àl'exté­
rieur dusite pour laprotection desmembres dupublic .
Exemple d'événement considéré :
.rupture guillotine double d'unetuyauterie degrand diamètre
dusystème primaire .
Evénements oùséquences dedéfaillances hypothétiques detrès faible
probabilité d'occurence ,dont l'éventualité n'estpasénvisagée lors
delaconception .
Cessituations pourraient exiger desmesures d'intervention étendues
dans lecadre d'unplan d'urgence ,pour assurer laprotection des
membres dupublic .

10.
PARTIEII
Principesgénérauxdesûreté
Pourprotégerl'hommeetsonenvironnement deseffetsnéfastesdesrayonne­
mentsionisants,lacentralenucléairedoitêtreconçue»construite »mise
enessaisetexploitéesuivantuncertainnombredeprincipesdesûreté.
Ilestprimordial deréduireauminimumlerelâchement dematièresradio­
activesetd'empêcherleurdissémination danstouslesétatsdefonction­
nementetdanslessituations accidentelles .
Pouratteindrecetobjectifdesûreté,onutilisehabituellement un
conceptde"défenseenprofondeur® .Ainsi,parexemple»quatredifférents
échelonsdedéfense,successifsetseconsolidant mutuellement »sont
parfoisexigésvisantàempêcherqu'unaccidentgraven'affecteles
membresdupublic.
.Unpremieréchelondedéfenseenprofondeurmetl'accentsurlaprévention
desaccidents.Ilexigequelacentralesoitd'uneconceptionsûreet
prudente »qu'ellesoitconstruiteetexploitéeconformément àdesnormes
dequalitéetdespratiquestechnologiques rigoureuses .
Laconceptiondoitfondamentalement réduireauminimumlapossibilité
d'incidentsdefonctionnement prévusetdesituationsaccidentelles .
.Undeuxièmeéchelondedéfensecorrespondàl'hypothèsequedesdéfaillances
oudeserreursd'exploitation seproduirontpendantladuréedevied'une
centralenucléaireendépitdusoinapportéàleurprévention .Des
systèmesspécifiques sontparconséquentnécessaires pouréviterou
réduireauminimumlesdommagesrésultantdetellesdéfaillances .
L'objectifpoursuiviàceniveauestdedétecteretdecorrigerles
écartsparrapportauxconditionsdefonctionnement noraalafind'empêcher
quedepetitsincidentsnedégénèrentenaccidentsmajeurs.

11.
.Untroisièmeéchelondedéfenseprévoitdesdispositifs desûreté
supplémentaires pourprotégerlesmembresdupubliccontrelesaccidents.
Uncertainnombredeséquencesaccidentelles sontchoisiespourla
conception decesdispositifs .desûretésupplémentaires nécessaires
pouratténuerlesconséquences detelsévénements.
.Unquatrièmeéchelondedéfense,quiparnaturediffèredelaconception
duréacteur,estlapréparation deplansd'urgenceinternesausiteaussi
bienqu'extérieurs.Sontprisenconsidération danscecontexteles
accidentssusceptibles deconduireàunrejetdematièresradioactives
supérieuràceluiquicorrespondauxévénementsprisencomptçautroisième
échelon.
Unconceptdedéfenseenprofondeurpeutnotammentêtremisenoeuvre
techniquement enprévoyantunesériedebarrièresopposéesàladissémina­
tiondematièresradioactives .
Lestroisbarrièresprincipales sontlessuivantes : «
.Lapremièrebarrièreestconstituéeparlacapacitéderétentiondela
matriceducombustibleetparlagainedesélémentscombustibles .Ilest
-essentield'assurerl'intégritédecettebarrière.Aussidoit'être
prévuunrefroidissement fiableducoeurêtunemaîtriseappropriéede
laréactivitépourlimiterlatempérature ducombustibleetdugainageen
régimenormal,lorsd'*incidentsdefonctionnement 'prévus,telsqueles
'transitoires ,etencasd'accident *Ilfautprévoir,enoutre,unmoyen
fiabled'extraction delachaleurrésiduelleaprèsl'arrêtafinde
préserverl'intégritédesélémentscombustibles .

12.
.Ladeuxième barrière est l'enveloppe sous pression dufluide derefroidisse­
ment primaire àJ.'intérieur delaquelle s'effectuent laproduction
etl'échange dechaleur .Cette barrière assure leconfinement des
matières radioactives présentes dans lefluide caloporteur .La
perte d'intégrité decette barrière conduit àuneperte deréfri­
gérant qui,àsontour ,peut conduire àunedéfaillance dugainage
ducombustible .Tesdispositions sont ,parconséquent ,nécessaires pour
limiter lesconséquences deladéfaillance deladeuxième barrière .
.Latroisième barrière estconstituée par l'enceinte deconfinement .
Safonction principale estdefaire face auxconséquences d'unefuite
dematières radioactives ducircuit primaire etdelimiter le
relâchement deces matières dans J.'environnement . "
t
Ilyad'autres ,aspects qui sont liés auxprincipes généraux desûreté .
Lacentrale doit être exploitée demanière àmaintenir lesparamètres du
procédé etdessystèmes dans leurs limites d'exploitation .Tout écart
parrapport aux^omaines defonctionnement doitêtredécelé etentraîner
desactions appropriées pour conserver lesparamètres duprocédé etdes
systèmes àl'intérieur deslimites desûreté . \
Ilconvient des'assurer que lafiabilité desstructures ,dessystèmes
etdescomposants reste suffisante pendant toute ladurée devie dela
centrale pour satisfaire aux fonctions desûreté àremplir .Cebut est
atteint moyennant uneconception ,uneconstruction etuneexploitation
appropriées etenprévoyant austade delaconception desmoyens adéquats
pour lesessais ,lesinspections ,l'entretien etlesréparations .
L'expérience acquise lors del'exploitation peut fournir desdonnées im­
portantes sur leplan delasûreté descentrales nucléaires .Ilconvient
donc defaire bénéficier laconception ,laconstruction etl'exploitation
descentrales desenseignements tirés del'exploitation etdessituations
accidentelles .
Unprogramme approprié d'assurance delaqualité estnécessaire etle
niveau dequalité doit refléter l'importance pour /lasûreté desstructures ,
dessystèmes etdescomposants . .

13.
LagestionetL'organisation,ycomprislaqualification etlaforma­
tiondupersonnel,revêtentégalementunegrandeimportance.
L'influencesurlasûretédelacentraledescaractéristiques dusite
etdesactivitésexercéesàproximité,doitêtreégalementpriseen
considération .Ilconvientdeprévoiruneprotectionsuffisantecontre
desagressionsextérieuresd'originenaturelleouhumainetellesque
séismes,inondations,tornades,chutesd'avions,explosions,incendies,
etc.
Bienquel'onreconnaissel'importanced'unpland'urgencecommemesure
ultimedeprotectiondesmembreisdupubliccontreleseffetsderelâ­
chementaccidentels deradioactivité,cepointneserapastraitéspéci­
fiquementdansleprésentdocument.
, ./Lesconsidérations quiprécèdentsetraduisentparlesprincipesgénéraux
desûretésuivants:/
1.Pourmettreenoeuvreleprincipefondamental desûreté-suivantlequel
touteslesmesurespratiques'doiventêtreprisespouréviterlesacci­
dentsetréduireauminimumlesconséquences radiologiques detoutaccident
éventuel,-ilfautappliquerunestratégiede"défenseenprofondeur".
Cettestratégieimpliquelesprescriptions suivantes :
-Laconception,laconstruction etl'exploitation delacentraledoivent
garantirunemargedesûretéappropriée enexploitation normale,éviter
lesmauvaisfonctionnements dessystèmesetminimiserlasensibilité de
l'installationauxdéfaillances^auxmauvaisfonctionnements etaux
erreursd'exploitation ;
-lacentraledoitêtreconçue,construite ,etexploitéedemanièreà
pouvoirdécelerdesconditionssortantdelanormale(telsqueles
incidentsdefonctionnement prévus)etempêcherl'aggravationd'inci­
dentsmineurs;

14.
-desmoyensfiablesainsiquedesdispositions opérationnelles et
organisationnelles doiventêtreprévuespourfairefaceàtoutévé­
nementintérieur ouextérieurcrédibleouàtoutecombinaison crédible
detelsévénements .Celanécessite quelacentralepuisseêtremise
àl'arrêtetmaintenue àl'arrêtentoutesécurité,quelachaleur
résiduellepuisseêtreextraiteetquerelâchements desubstances
radioactives soitlimitée;
-desplansd'urgence(interneetexterneausite)doiventêtre
établis.
2.Ilfautprocéder àuneévaluation delasûreté,notammentpourdémontrer
quelaconception/laconstruction etl'exploitation delacentralesont
conformes àlastratégie dedéfenseenprofondeur.L'évaluations'appuiera
surdesessais,expériences etanalysesentenantcomptedesincertitudes
entachantlesdonnéesetlesanalyses.Cetteévaluationdoitmentionner
lestypesetcombinaisons d'événements,ainsiqueleursconséquences ,
quisontprisenconsidération .
3.Lesstructures,systèmesetcomposants importants pourlasûretédoivent
êtreconçus,fabriqués,montés,inspectéset'Hisenessaisavecunniveaude
qualitéproportionné àl'importance desfonctions desûretéàremplir.
Encasd'utilisation decodesetdenormes,ceux-cidoiventêtredéfinis
etévaluéspourdéterminers'ilsconviennentetiLsdoiventêtrecomplétés
oumodifiéssinécessaire ..
Unprogrammed'assurancedelaqualitédoitêtreélaboréetmisenoeuvreen
vuededonneruneassurancesatisfaisante quelesstructures,systèmeset
composantsrempliront correctement leursfonctions desûreté ,
sinécessaire pendanttouteladuréedeserviceprévuedanslacentrale.
Defaçcnplusgénérale,unprogrammecompletd'assurance delaqualité
couvrantt>uteslesactivitéspouvantinfluersurlasûretédelacentrale
doitêtremisaupointpourlaconception,laconstruction,lamiseen
service,l'exploitation ettedéclassement .

Lafiabilité d'unebarrière oud'unsystème desûreté doit etre
proportionnée àLafonction desûreté quecette barrière ou
ce système doivent assurer .XLfaut prendre enconsidération
Lesindisponibilités deséquipements .Lesdéfaillances uniques ,A
les défauts demode commun etlesdéfaillances résultantes
(parexemple > •défaillances d'équipement ).Desmesures
appropriées doivent être prises pour réduire auminimum lapro-
habilité dedéfauts demode commun .ILfaut également étudier
lesautres systèmes ,structures oucomposants quipeuvent influ­
encer lasûreté decesbarrières ,les systèmes desûreté ou
delacentrale dans son ensemble .
Les exigences relatives auxmatériels venant eosupport des
systèmes desûreté doivent être cohérentes avec celles qui se
rapportent av*systèmes desûreté alimentés .
Tous leséléments importants pour lasûreté doivent pouvoir être
essayés etentretenus enproportion de lafonction desûreté ^
qu'ilsdoivent remplir .Sidesstructures ,dessystèmes oudes
^composants importants pour lasûreté nepeuvent pasêtre essayés
dans Lamesure souhaitable ,desprécautions suffisantes sur le
plan deLasûreté doivent être prises pour compenser d'éventu­
elles défaillances non décelées .
Acetégard ,leseffets desradiations etd'autres caractéris­
tiques d'environnement doivent être considérées .
Outre laprotection contre lesagressions internes telles que
perte deréfrigérant ,incendie etexplosion ,explosion dela
turbine ,parexemple ,laprotection contre lesagressions externes ,
d'origine naturelle (séisme ,tornades ,inondations ,etc. )ou
». ... -
humaine (chutes d'avions ,accidents d'origine chimique ,travaux de
mines ,etc. )doit être prise enconsidération .Onpeut envisager
uneétude -quantitative probabi Liste decesagressions externes
etdeleurs conséquences . V

16.
7.Ilfaut prendre encompte l'interaction delacentrale etde
l'environnement .Acetégard ,lesservices provenant del'exté­
rieur dusite ,notamment ,etdont peuvent dépendre lasûreté de
lacentrale etlaprotection dupersonnel affecté ausite etdu
public ,doivent être étudiés comme parexemple ,lasource froide
ultime ,l'alimentation enénergie électrique etlesservices de
lutte contre l'incendie .
\ •
8.Lesstructures ,systèmes etcomposants importants pour lasûreté
nedoivent pasêtre communs àplusieurs tranches implantées sur
unmême site ,àmoins qu'ilpuisse être prouvé qu'unaccident
survenant dans l'une des tranches n'aura aucune influence sur le
déroulement normal del'arrêt ,durefroidissement etdel'extrac­
tion delachaleur résiduelle del'autre tranche enprenant encompte des
situations telles que laperte desalimentations électriques
externes .
> -' ' .
9.Dans l'intérêt delasûreté ,desprincipes ergonomiques appropriés
doivent être appliqués dans leszones etl'environnement detravail
dupersonnel affecté ausite ,compte tenu desactions àeffectuer par
cepersonnel enrégime normal aussi bien qu'ensituation acciden­
telle .Deplus ,lesrisques d'erreurs commises par Lepersonnel
affecté ausite doivent être réduits auminimum paruneconception
appropriée etdesmesures administratives .
10.L'accès auxsystèmes desûreté etàleurs systèmes auxiliaires doit
être restreint dans des limites appropriées ,compte tenu dela
nécessité d'empêcher unaccès nonautorisé etdeprévenir desdom­
mages involontaires ouvolontaires .Lesméthodes utilisées doivent
comprendre descombinaisons adéquates demesures deprotection
physiques etdemesures administratives . '
11.Lepersonnel doit être suffisamment qualifié etentraîné pour
effectuer lestâches qu'onluidemande d'exécuter .

17.
PARTIEIII
Sujetspourdesexigencesdesûreté
1.Introduction
AlorsquelaPartieIIénoncedesprincipesgénérauxdesûretéquisont
d'importanceglobalepourlacentralenucléaire,laPartieIIIénumère
systématiquement lesprincipaux motsclésdesprincipesdesûreté.
Certainsd'entreeuxpourraientêtredéveloppésultérieurement .
Ilestreconnuquecertainesexigencesportentsurplusieursdesphases
suivantes :
-choixdusite,
-conception ,
-construction , , ~
-miseenservice,
-exploitation , .
-déclassement ;
cesexigencessontd'unenaturedifférentedecellesquisontliéesaux
phasesmentionnéesci-dessus.Ellesserapportentauxdomainessuivants .:
-évaluations desûreté,
-assurancedelaqualité,
-radioprotection ,ycomprisletraitementdesdéchets,
-ergonomie,
-plansd'urgence.
Encequiconcernelesphasesspécifiques delaconception,delaconstruc­
tion,delamiseenservice,del'exploitation etdudéclassement ,des
exigencesgénéralesdevraientêtreélaboréespourchaquephaseenparticu-•
lier,suiviespardesexigencesspécifiquesportantsurdessujetsparticuliers
*concernant chaquephase.
* *
Unefigurejointeenannexedonnesousformedediagrammeunaperçudu
schémaproposépourlesprescriptions desûreté.

18.
Ledeuxièmeparagraphe delaPartieIÏIcomprendunprojetdelistedes
sujetspourdévelopper de3exigencesgénéralesetspécifiques dansles
différentes phasesetleparagraphe 3énoncelesprincipauxsujetspour
développerdesexigencesdesûretédanslesdifférentsdomaines.
2.Exigencesdesûretépourlesphases
2.1.CHOIXDUSITE* *
Exigencesgénérales
-critèresgénérauxderechercheetdechoixdessites,
-critèresdestinésàlapriseenconsidération desagressions
externes (
-critèresdestinésàdéterminerl'impactpotentieldelacentrale
nucléairesurlarégion
-considérations démographiques .
Exigencesspécifiquesrelatiyes_à_des_sujets _spécifiques
-inondations
-géologieetsismologie
-tornades
-chutesd'avions
-explosionschimiqueseteffetsdesgazdangereux
-dissémination dematièresradioactives
-aspectsradioécologiques liésausite
-répartition delapopulation
-autresparamètresliésausite.
Conformément alaPartieIrlesaspectsliesauchoixdusitenefont
l'objet,pourl'instant,qued'échangesd'informations .

19
2.2 .CONCEPTION
'Exigences générales
-classification .desûreté
-questions defiabilité (aspects probabi listes ,déterministes ,
critères dedéfaillance unique ,diversité ,séparation phy­
sique ,passage enétat sûraprès défaillance )
-site àplusieurs tranches
-dispositions relatives audéclassement
AxJâ®nîLe_s____._SBécif igyes_relati yes_à_des_suj >ets_s£éçifi,gues -
Structures ,composants etsystèmes
v-- -conception delaprotection contre lesagressions externes
(résultant dephénomènes naturels oud'activités humaines )
-répercussions desdéfaillances deséquipements (missiles ,
.fouettement des tuyauteries ,parexemple )
-protection contre l'incendie etlesexplosions
-bâtiments (ycompris l'enceinte deconfinement )
Coeur duréacteur
-conception duréacteur (ycompris sûreté intrinsèque )
-éléments combustibles
-contrôle-commande du réacteur
-structures internes duréacteur
Système derefroidissement duréacteur
-conception générale dusystème derefroidissement duréacteur
-enveloppe sous pression dufluide derefroidissement primaire
-extraction delachaleur résiduelle •
-refroidissement d'urgence ducoeur *
-auxiliaires dusystème derefroidissement duréacteur
(purification duréfrigérant primaire ,parexemple )
Système deconversion del'énergie '
-générateurs ,devapeur
-turbine

20.
Inst^mentation et commande
-conception générale del'instrumentation
-salle decommande etpostes decommande supplémentaires
-surveillance desrayonnements etvérification des rejets dematières
radioactives '•
-instrumentation encas d'incidents
-instrumentation ayant desfonctions desûreté
Système deprotection duréacteur
-indépendance par rapport ausystème decommande
> -
Alimentations électriques
-sur lesite
-hors site ^
-groupes électrogènes desecours
Système deconfinement
-conception générale (fuites ,essais ,isolement ,parexemple )s
-auxiliaires (système d'extraction delachaleur ,système
d'épuration del'atmosphère ,structures internes del'en­
ceinte deconfinement ,parexemple )
Système&auxi liaires
t ,
-manutention etstockage ducombustible
-systèmes deventilation
-systèmes deprotection contre l'incendie
-autres systèmes auxiliaires

21.
2.3 .MISE ENSERVICE ETEXPLOITATION
_J^jçLei\fej__._2éné raies
-surveillance del'exploitation
-organisation delagestion
-limites etconditions defonctionnement
.-recrutement ,formation ethabilitation dupersonnel "
._.Exigences s2éçi^29y®s_reLat2yes_à_des_suj,ets_sgé£Í figues
Mise enserv-.ce
-programme '• ■'1 . t ■
-procédures d'essai
Exploitation
-procédures (marche enpuissance ,renouvellement ducombus­
tible /mise àl'arrêt ,modifications del'installation ,etc. ) ,
-instructions (manuel d'exploitation ,enregistr© ments e*
rapports ,notamment fiches dedescriptions des incidents ,etc. )
Entretien ,essais ,inspection etvérification
-programme
-procédures

22.
2.A.DECLASSEMENT
Acestade,aucuneprescription n'estdonnéepourcettephase.
3..Exigences desûretépourlesdomaines
3.1.EVALUATIONS DESURETE
^Exigences
.objectifs
.documentation (rapportdesûretéetdocuments ensupport)
.procédures
.e'tapesetsujets
.méthodologie
-déterministe (critèrededéfaillance unique,événements
initiateurs prisencompte)
-probabiliste(notionderisque,arbrededéfaillances ,
fiabilité,...)
3.2.ASSURANCE DELAQUALITE
^Exigences
-programmes
-organisation
-contrôle(desdocuments ,.
desétudes,desapprovisionnements ,desfournitures,des
procédés)
-inspections
-non-conformités
-actionscorrectives
-dossiersdecompterendu
-enquêtes(audits)

23.
3.3 .PROTECTION RADIOLOGIQUE ,YCOMPRIS PANS LAMANIPULATION DUCOMBUSTIBLE ETLE
TRAITEMENT DES DECHETS
JLiL&l'lÇ.® .?.
-aspects delaradioprotection liés ,auchoix dusite
-radioprotection austade delaconception
-radioprotection encours d'exploitation .
-manipulation etgestion ducombustible
-traitement des déchets .
3.4 .ERGONOMIE ; ,
Exigences
-milieu detravail (climat ,éclairage ,bruit etvibrations ,
par exemple ) v
-zones detravail (conception etemplacement desorganes de
commande etdesdispositifs d'affichage ,parexemple )
-règlement delacentrale etorganisation dutravail .
i " > ' '' .
3.5 .PLANS D'URGENCE
.Exigences
-plan d'urgence pour lesite
-plan d'urgence pour l'extérieur dusite
-coordination desresponsabilités pour .lesite etl'exté­
rieur dusite .

Principes Fondamentaux deSûretéPartie I
Principes Généraux deSuret ;Partie II
W
Exigences deSûreté
(phase )é~
Choix Concep -'Exploi -
du tionp. tation
Site Service
Concep­
tion du
réacteur
Struc­
tures ,
systèmes
Refroi­
dissement
ducoeurPartie III
(domaines )
lDéclasse -j'
iment iEvalu­
ation
de
Sûreté
ï\ Exigences générales
!(pouvant être appliquéesJàtous lessujets )
-Qualifica­
tion du
personnel
-Démarrage
Ehrégi s- §
trements |
etrapportsJExigences spécifiques
(pour dessujets spéci­
fiques )Assu­
rance
dela
qualité!Radio
protec­
tionErgo­
nomiePlans
d'ur­
gence
.Exigences
Figure -Schéma pour lesexigences

25.
ANNEXE
DEFINITIONS
Lesdéfinitions quisuiventsontreprisesdescodesdebonnepratique
del'AIEA.collectionsécuritén°50*
'\
Assurancedelaqualité
Opérationsprévuesetsystématiques quisontnécessaires pourassurer
avecunniveaudeconfiancesatisfaisant ,qu'unarticleouuneinstalla­
tionfonctionneront convenablement .
Chaleurrésiduelle
Sommedelachaleurprovenantdeladécroissance radioactiveetdes
produitsdefission!'aprèsl'arrêt,etdelachaleuraccumuléedansles
structuresassociéesauréacteuretdanslescaloriporteurs .
Constituants importantspourlasûreté' ^
Lesconstituants importantspourlasûretésontlessuivants:
(1)lesstructures,systèmesetcomposantsdontlemauvaisfonc­
tionnement(ouladéfaillance)pourraitentraîneruneirra­
diationinacceptable dupersonnelaffectéausite.oudu
public*,
(2)lesstructures,systèmesetcomposantsquiempêchentlesin­
cidentsdefonctionnement prévusdedégénérerensituations
accidentelles ,
(3)lesdispositifsinstalléspourlimiterlesconséquences du
mauvaisfonctionnement oudeladéfaillancedesstructures,
systèmesoucomposants.
STcomprislesbarrièressuccessivesmisesenplacepourempecherle
rejetderadioactivité parlescentralesnucléaires.

26.
Défaillance unique
Défaillancealéatoirequirenduncomposantimpropreàremplirsa
fonctiondesûretéprévue.Desdéfaillances quisontlaconséquence
d'unseulincidentaléatoiresontconsidérées commefaisantpartiede
ladéfaillance unique.
Etatsdefonctionnement
EtatsdéfinissousExploitation normaleetIncidentsdefonctionne­
mentprévus(voircesdeuxdéfinitions)
Exploitation
Ensembledesactivitésexercéespouratteindre,dansdesconditions
desûreté,l'objectifenvueduquellacentraleaétéconstruite,et
comprenantlesopérationsd'entretien,derechargement encombustible ,
d'inspection enservice,etd'autresactivitésassociées,
Exploitation normale
Exploitation d'unecentralenucléairedansdeslimitesetconditions
d'exploitation spécifiées,comprenantl'arrêt,lefonctionnement en
puissaiicerlamiseàl'arrêt,ledémarrage,l'entretien,lesessaiset
lerechargement encombustible (voirEtatsdefonctionnement )»
Fiabilité
Probabilitéqu'undispositif,unsystèmeouuneinstallation remplisse
safonctiondefaçonsatisfaisante pendantuntempsdéterminédansdes
conditions d5exploitâtiondonnées »
4Onutiliselestermeschoixdusite,construction ,essaisdemiseen
service?exploitation etarrêtdéfinitifpourdésignerlescinqprinci­
pauxstadesdelaprocédured'autorisation .Plusieursdecesstades
peuventcoexister,parexemple:laconstruction etlesessaisdemise
enservice,oulesessaisdemiseenserviceetl'exploitation .

Incidents defonctionnement prévus
Tous lesécarts defonctionnement parrapport à1/exploitation normale
que l'on s'attend àvoir survenir uneouplusieurs fois pendant ladurée
d'exploitation delacentrale etqui ,grâce auxdispositions appropriées
prises lors delaconception ,necausent auplus quedesdommages insigni­
fiants auxconstituants importants pour lasûreté etnedégénèrent pasen
situations accidentelles (voir Etats defonctionnement ).
Limites desûreté ,
Limites assignées àdesvariables decertains processus ,entre les­
quelles ilestétabli quelacentrale nucléaire estexploitée dans des
conditions desûreté .
Limites etconditions d'exploitation
Ensemble derègles quifixent leslimites desparamètres ,lespossi­
bilités fonctionnelles etlesniveaux deperformance dumatériel etdu
personnel ,etquisont approuvées par l'organisme réglementaire pour
l'exploitation delacentràle nucléaire dans desconditions desûreté .
. - . -
Limites prescrites *
Limites fixées ouacceptées par l'organisme réglementaire .
* - - .Personnel affecté ausite
Toutes lespersonnes quitravaillent ,àtitre permanent outemporaire ,
sur lesite . ' ~
•*L'expression limites autorisées estparfois employée àlaplace de
limites prescrites * -

28.
Site
Zonedanslaquellesetrouvelacentrale,dontlepourtourest
délimitéetquiestsouslecontrôleeffectifdeladirectiondela
centrale.
Situationsaccidentelles
Ecartsnotablesparrapportàtoutétatdefonctionnement ,qui
devraientêtreraresetquirisqueraient d'entraînerlerejetde
quantitésinacceptables dematièresradioactives silesdispositifs
desauvegardecorrespondants nefonctionnaient pascommeprévudans
laconception .
Systèmedeprotection
Systèmequicomprendtouslesdispositifsetcircuitsélectriques
etmécaniques,depuislescapteursjusqu'auxbornesd*entrésdesdis­
positifsactionneurs ,intervenant danslaproductiondessignaux
associésàlafonctiondeprotection .
Systèmesdesûreté
Systèmesimportantspourlasûretéinstalléspourgarantir,dans
touslescas,l'arrêtsûrduréacteuretl'évacuationdelachaleur
ducoeur,etpourlimiterlesconséquences desincidentsdefonction­
nementprévusetdessituationsaccidentelles (voirIncidentsdefonc­
tionnementprévusetSituationsaccidentelles).
Systèmeprotecteur
Systèmedesûretéconçu©tmisenplacepourempêcherautomatique­
mentqu'uneouplusieurslimitesdesûreténesoientfranchies.