Document Partie Date Titre

COM(2008) 164 3.4.2008 Communication de la Commission au Parlement et au Conseil – Mise en œuvre de la politique européenne de voisinage en 2007

COM(2008) 207 22.4.2008 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions sur la protection des consommateurs, et en particulier des mineurs, en ce qui concerne l'utilisation des jeux vidéo

COM(2008) 227 30.4.2008 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative à l’application du règlement (CEE) no 95/93 fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la communauté, tel que modifié

COM(2008) 391 19.6.2008 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen – Rapport sur la première année de mise en œuvre de la synergie de la mer Noire

COM(2008) 397 16.7.2008 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Plan d’action pour une consommation et une production durables et pour une politique industrielle durable

COM(2008) 465 16.7.2008 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen – Une stratégie dans le domaine des droits de propriété industrielle pour l’Europe

COM(2008) 466 16.7.2008 Livre vert Le droit d’auteur dans l'économie de la connaissance

COM(2008) 480 18.7.2008 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque centrale européenne – Septième rapport sur les préparatifs pratiques en vue du futur élargissement de la zone euro

COM(2008) 494 23.7.2008 Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les progrès réalisés par la Roumanie au titre du mécanisme de coopération et de vérification

COM(2008) 495 23.7.2008 Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les progrès réalisés par la Bulgarie au titre du mécanisme de coopération et de vérification

COM(2008) 496 23.7.2008 Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la gestion des fonds de l’UE en Bulgarie

COM(2008) 499 30.7.2008 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Rapport annuel à l'autorité de décharge concernant les audits internes réalisés en 2007

COM(2008) 500 1.8.2008 Communication de la Commission – Synthèse du rapport au Conseil sur les progrès réalisés en ce qui concerne la mise en œuvre de la recommandation 2005/835/CE du Conseil du 14 novembre 2005 relative à des actions prioritaires en vue d’une coopération renforcée dans le domaine des archives en Europe présenté par le groupe européen d’experts spécialisés dans le domaine de l’archivage

COM(2008) 501 1.8.2008 Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Deuxième rapport sur les résultats des études pilotes visées à l’article 4, paragraphe 3, et à l’article 5, paragraphe 1, du règlement (CE) no 2150/2002 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2002 relatif aux statistiques sur les déchets

COM(2008) 502 1.8.2008 Rapport de la Commission au Conseil – Deuxième rapport de suivi et d’évaluation sur l’application de la position commune 2005/69/JAI du Conseil

COM(2008) 503 13.8.2008 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Rapport d'évaluation final de la stratégie-cadre et du programme d'action communautaire concernant la stratégie communautaire en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (2001-2006)

COM(2008) 507 1 4.8.2008 Communication de la Commission au Conseil relative à un mandat de négociation autorisant la Commission à négocier un accord entre la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) et le ministère de l'énergie des États-Unis d'Amérique (USDOE) dans le domaine de la recherche et du développement en matière de sécurité nucléaire

COM(2008) 510 7.8.2008 Communication de la Commission – Communication relative à la portée de la responsabilité des transporteurs aériens et des aéroports en cas de destruction, de dégradation ou de perte d'équipements de mobilité appartenant à des passagers à mobilité réduite lorsqu'ils font des voyages aériens.

COM(2008) 511 12.8.2008 Rapport de la commission au Conseil et au Parlement européen – Premier rapport de suivi sur la restructuration du secteur sidérurgique en Bulgarie et en Roumanie