Code SH6 Description SH6 Code SH8 Description SH8 Deux derniers chiffres Nbre de sub-divisions Taux NPF Îles Salomon Nbre de lignes Exportations de l’UE vers les Îles Salomon, moy. 2014-2016, en EUR Offre révisée et finale des Îles Salomon pour l’APE intérimaire

500100 Cocons de vers à soie propres au dévidage 50010000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

500200 Soie grège (non moulinée) 50020000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

500300 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) 50030000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

500400 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail 50040000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

500500 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail 50050000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

500600 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) 50060000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

500710 - Tissus de bourrette 50071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

500720 - autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette 50072000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

500790 - autres tissus 50079000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510111 -- Laines de tonte 51011100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510119 -- autres 51011900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510121 -- Laines de tonte 51012100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510129 -- autres 51012900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510130 - carbonisées 51013000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510211 -- de chèvre de Cachemire 51021100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510219 -- autres 51021900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510220 - Poils grossiers 51022000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510310 - Blousses de laine ou de poils fins 51031000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510320 - autres déchets de laine ou de poils fins 51032000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510330 - Déchets de poils grossiers 51033000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510400 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 51040000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510510 - Laine cardée 51051000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510521 -- «Laine peignée en vrac» 51052100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510529 -- autre 51052900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510531 -- de chèvre de Cachemire 51053100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510539 -- autres 51053900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510540 - Poils grossiers, cardés ou peignés 51054000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510610 - contenant au moins 85 % en poids de laine 51061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510620 - contenant moins de 85 % en poids de laine 51062000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510710 - contenant au moins 85 % en poids de laine 51071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510720 - contenant moins de 85 % en poids de laine 51072000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510810 - cardés 51081000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510820 - peignés 51082000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510910 - contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 51091000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

510990 - autres 51099000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511000 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail 51100000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511111 -- d’un poids n’excédant pas 300 g/m² 51111100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511119 -- autres 51111900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511120 - autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 51112000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511130 - autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 51113000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511190 - autres 51119000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511211 -- d’un poids n’excédant pas 200 g/m² 51121100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511219 -- autres 51121900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511220 - autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 51122000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511230 - autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 51123000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511290 - autres 51129000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

511300 Tissus de poils grossiers ou de crin 51130000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520100 Coton, non cardé ni peigné 52010000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520210 - Déchets de fils 52021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520291 -- Effilochés 52029100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520299 -- autres 52029900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520300 Coton, cardé ou peigné 52030000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520411 -- contenant au moins 85 % en poids de coton 52041100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520419 -- autres 52041900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520420 - conditionnés pour la vente au détail 52042000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520511 -- titrant 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques) 52051100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520512 -- titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques) 52051200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520513 -- titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques) 52051300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520514 -- titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques) 52051400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520515 -- titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 52051500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520521 -- titrant 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques) 52052100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520522 -- titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques) 52052200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520523 -- titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques) 52052300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520524 -- titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques) 52052400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520526 -- titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n’excédant pas 94 numéros métriques) 52052600 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520527 -- titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n’excédant pas 120 numéros métriques) 52052700 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520528 -- titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) 52052800 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520531 -- titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 52053100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520532 -- titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 52053200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520533 -- titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) 52053300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520534 -- titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 52053400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520535 -- titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 52053500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520541 -- titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 52054100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520542 -- titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 52054200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520543 -- titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) 52054300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520544 -- titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 52054400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520546 -- titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n’excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) 52054600 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520547 -- titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n’excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) 52054700 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520548 -- titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) 52054800 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520611 -- titrant 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques) 52061100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520612 -- titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques) 52061200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520613 -- titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques) 52061300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520614 -- titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques) 52061400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520615 -- titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 52061500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520621 -- titrant 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques) 52062100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520622 -- titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques) 52062200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520623 -- titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques) 52062300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520624 -- titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques) 52062400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520625 -- titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 52062500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520631 -- titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 52063100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520632 -- titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 52063200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520633 -- titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) 52063300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520634 -- titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 52063400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520635 -- titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 52063500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520641 -- titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 52064100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520642 -- titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 52064200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520643 -- titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) 52064300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520644 -- titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 52064400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520645 -- titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 52064500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520710 - contenant au moins 85 % en poids de coton 52071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520790 - autres 52079000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520811 -- à armure toile, d’un poids n’excédant pas 100 g/m² 52081100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520812 -- à armure toile, d’un poids excédant 100 g/m² 52081200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520813 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52081300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520819 -- autres tissus 52081900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520821 -- à armure toile, d’un poids n’excédant pas 100 g/m² 52082100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520822 -- à armure toile, d’un poids excédant 100 g/m² 52082200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520823 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52082300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520829 -- autres tissus 52082900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520831 -- à armure toile, d’un poids n’excédant pas 100 g/m² 52083100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520832 -- à armure toile, d’un poids excédant 100 g/m² 52083200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520833 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52083300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520839 -- autres tissus 52083900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520841 -- à armure toile, d’un poids n’excédant pas 100 g/m² 52084100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520842 -- à armure toile, d’un poids excédant 100 g/m² 52084200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520843 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52084300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520849 -- autres tissus 52084900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520851 -- à armure toile, d’un poids n’excédant pas 100 g/m² 52085100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520852 -- à armure toile, d’un poids excédant 100 g/m² 52085200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520859 -- autres tissus 52085900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520911 -- à armure toile 52091100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520912 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52091200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520919 -- autres tissus 52091900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520921 -- à armure toile 52092100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520922 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52092200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520929 -- autres tissus 52092900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520931 -- à armure toile 52093100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520932 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52093200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520939 -- autres tissus 52093900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520941 -- à armure toile 52094100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520942 -- Tissus dits «denim» 52094200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520943 -- autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52094300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520949 -- autres tissus 52094900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520951 -- à armure toile 52095100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520952 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52095200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

520959 -- autres tissus 52095900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521011 -- à armure toile 52101100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521019 -- autres tissus 52101900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521021 -- à armure toile 52102100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521029 -- autres tissus 52102900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521031 -- à armure toile 52103100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521032 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52103200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521039 -- autres tissus 52103900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521041 -- à armure toile 52104100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521049 -- autres tissus 52104900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521051 -- à armure toile 52105100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521059 -- autres tissus 52105900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521111 -- à armure toile 52111100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521112 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52111200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521119 -- autres tissus 52111900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521120 - blanchis 52112000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521131 -- à armure toile 52113100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521132 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52113200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521139 -- autres tissus 52113900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521141 -- à armure toile 52114100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521142 -- Tissus dits «denim» 52114200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521143 -- autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52114300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521149 -- autres tissus 52114900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521151 -- à armure toile 52115100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521152 -- à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 52115200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521159 -- autres tissus 52115900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521211 -- écrus 52121100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521212 -- blanchis 52121200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521213 -- teints 52121300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521214 -- en fils de diverses couleurs 52121400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521215 -- imprimés 52121500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521221 -- écrus 52122100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521222 -- blanchis 52122200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521223 -- teints 52122300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521224 -- en fils de diverses couleurs 52122400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

521225 -- imprimés 52122500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530110 - Lin brut ou roui 53011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530121 -- brisé ou teillé 53012100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530129 -- autre 53012900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530130 - Étoupes et déchets de lin 53013000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530210 - Chanvre brut ou roui 53021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530290 - autres 53029000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530310 - Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis 53031000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530390 - autres 53039000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530500 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 53050000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530610 - simples 53061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530620 - retors ou câblés 53062000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530710 - simples 53071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530720 - retors ou câblés 53072000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530810 - Fils de coco 53081000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530820 - Fils de chanvre 53082000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530890 - autres 53089000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530911 -- écrus ou blanchis 53091100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530919 -- autres 53091900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530921 -- écrus ou blanchis 53092100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

530929 -- autres 53092900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

531010 - écrus 53101000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

531090 - autres 53109000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

531100 Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier 53110000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540110 - de filaments synthétiques 54011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540120 - de filaments artificiels 54012000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540211 -- d’aramides 54021100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540219 -- autres 54021900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540220 - Fils à haute ténacité de polyesters 54022000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540231 -- de nylon ou d’autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins 54023100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540232 -- de nylon ou d’autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex 54023200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540233 -- de polyesters 54023300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540234 -- de polypropylène 54023400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540239 -- autres 54023900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540244 -- d’élastomères 54024400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540245 -- autres, de nylon ou d’autres polyamides 54024500 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540246 -- autres, de polyesters, partiellement orientés 54024600 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540247 -- autres, de polyesters 54024700 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540248 -- autres, de polypropylène 54024800 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540249 -- autres 54024900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540251 -- de nylon ou d’autres polyamides 54025100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540252 -- de polyesters 54025200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540259 -- autres 54025900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540261 -- de nylon ou d’autres polyamides 54026100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540262 -- de polyesters 54026200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540269 -- autres 54026900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540310 - Fils à haute ténacité en rayonne viscose 54031000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540331 -- de rayonne viscose, sans torsion ou d’une torsion n’excédant pas 120 tours par mètre 54033100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540332 -- de rayonne viscose, d’une torsion excédant 120 tours par mètre 54033200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540333 -- d’acétate de cellulose 54033300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540339 -- autres 54033900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540341 -- de rayonne viscose 54034100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540342 -- d’acétate de cellulose 54034200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540349 -- autres 54034900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540411 -- d’élastomères 54041100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540412 -- autres, de polypropylène 54041200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540419 -- autres 54041900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540490 - autres 54049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540500 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n’excède pas 5 mm 54050000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540600 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail 54060000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540710 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides ou de polyesters 54071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540720 - Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 54072000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540730 - «Tissus» visés à la note 9 de la section XI 54073000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540741 -- écrus ou blanchis 54074100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540742 -- teints 54074200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540743 -- en fils de diverses couleurs 54074300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540744 -- imprimés 54074400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540751 -- écrus ou blanchis 54075100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540752 -- teints 54075200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540753 -- en fils de diverses couleurs 54075300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540754 -- imprimés 54075400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540761 -- contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 54076100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540769 -- autres 54076900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540771 -- écrus ou blanchis 54077100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540772 -- teints 54077200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540773 -- en fils de diverses couleurs 54077300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540774 -- imprimés 54077400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540781 -- écrus ou blanchis 54078100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540782 -- teints 54078200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540783 -- en fils de diverses couleurs 54078300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540784 -- imprimés 54078400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540791 -- écrus ou blanchis 54079100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540792 -- teints 54079200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540793 -- en fils de diverses couleurs 54079300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540794 -- imprimés 54079400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540810 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose 54081000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540821 -- écrus ou blanchis 54082100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540822 -- teints 54082200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540823 -- en fils de diverses couleurs 54082300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540824 -- imprimés 54082400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540831 -- écrus ou blanchis 54083100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540832 -- teints 54083200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540833 -- en fils de diverses couleurs 54083300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

540834 -- imprimés 54083400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550110 - de nylon ou d’autres polyamides 55011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550120 -- de polyesters 55012000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550130 - acryliques ou modacryliques 55013000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550140 - de polypropylène 55014000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550190 - autres 55019000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550200 Câbles de filaments artificiels 55020000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550311 -- d’aramides 55031100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550319 -- autres 55031900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550320 -- de polyesters 55032000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550330 - acryliques ou modacryliques 55033000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550340 - de polypropylène 55034000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550390 - autres 55039000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550410 - de rayonne viscose 55041000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550490 - autres 55049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550510 - de fibres synthétiques 55051000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550520 - de fibres artificielles 55052000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550610 - de nylon ou d’autres polyamides 55061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550620 -- de polyesters 55062000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550630 - acryliques ou modacryliques 55063000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550690 - autres 55069000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550700 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 55070000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550810 - de fibres synthétiques discontinues 55081000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550820 - de fibres artificielles discontinues 55082000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550911 -- simples 55091100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550912 -- retors ou câblés 55091200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550921 -- simples 55092100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550922 -- retors ou câblés 55092200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550931 -- simples 55093100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550932 -- retors ou câblés 55093200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550941 -- simples 55094100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550942 -- retors ou câblés 55094200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550951 -- mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 55095100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550952 -- mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55095200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550953 -- mélangées principalement ou uniquement avec du coton 55095300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550959 -- autres 55095900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550961 -- mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55096100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550962 -- mélangées principalement ou uniquement avec du coton 55096200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550969 -- autres 55096900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550991 -- mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55099100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550992 -- mélangés principalement ou uniquement avec du coton 55099200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

550999 -- autres 55099900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551011 -- simples 55101100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551012 -- retors ou câblés 55101200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551020 - autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55102000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551030 - autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 55103000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551090 - autres fils 55109000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551110 - de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 55111000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551120 - de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres 55112000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551130 - de fibres artificielles discontinues 55113000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551211 -- écrus ou blanchis 55121100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551219 -- autres 55121900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551221 -- écrus ou blanchis 55122100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551229 -- autres 55122900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551291 -- écrus ou blanchis 55129100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

551299 -- autres 55129900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551311 -- en fibres discontinues de polyester, à armure toile 55131100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551312 -- en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 55131200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551313 -- autres tissus de fibres discontinues de polyester 55131300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551319 -- autres tissus 55131900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551321 -- en fibres discontinues de polyester, à armure toile 55132100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551323 -- autres tissus de fibres discontinues de polyester 55132300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551329 -- autres tissus 55132900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551331 -- en fibres discontinues de polyester, à armure toile 55133100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551339 -- autres tissus 55133900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551341 -- en fibres discontinues de polyester, à armure toile 55134100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551349 -- autres tissus 55134900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551411 -- en fibres discontinues de polyester, à armure toile 55141100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551412 -- en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 55141200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551419 -- autres tissus 55141900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551421 -- en fibres discontinues de polyester, à armure toile 55142100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551422 -- en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 55142200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551423 -- autres tissus de fibres discontinues de polyester 55142300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551429 -- autres tissus 55142900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551430 - en fils de diverses couleurs 55143000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551441 -- en fibres discontinues de polyester, à armure toile 55144100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551442 -- en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4 55144200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551443 -- autres tissus de fibres discontinues de polyester 55144300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551449 -- autres tissus 55144900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551511 -- mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 55151100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551512 -- mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 55151200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551513 -- mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55151300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551519 -- autres 55151900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551521 -- mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 55152100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551522 -- mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55152200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551529 -- autres 55152900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551591 -- mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 55159100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551599 -- autres 55159900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551611 -- écrus ou blanchis 55161100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551612 -- teints 55161200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551613 -- en fils de diverses couleurs 55161300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551614 -- imprimés 55161400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551621 -- écrus ou blanchis 55162100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551622 -- teints 55162200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551623 -- en fils de diverses couleurs 55162300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551624 -- imprimés 55162400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551631 -- écrus ou blanchis 55163100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551632 -- teints 55163200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551633 -- en fils de diverses couleurs 55163300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551634 -- imprimés 55163400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551641 -- écrus ou blanchis 55164100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551642 -- teints 55164200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551643 -- en fils de diverses couleurs 55164300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551644 -- imprimés 55164400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551691 -- écrus ou blanchis 55169100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551692 -- teints 55169200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551693 -- en fils de diverses couleurs 55169300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

551694 -- imprimés 55169400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560121 -- de coton 56012100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560122 -- de fibres synthétiques ou artificielles 56012200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560129 -- autres 56012900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560130 - Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 56013000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560210 - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 56021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560221 -- de laine ou de poils fins 56022100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560229 -- d’autres matières textiles 56022900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560290 - autres 56029000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560311 -- d’un poids n’excédant pas 25 g/m² 56031100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560312 -- d’un poids supérieur à 25 g/m² mais n’excédant pas 70 g/m² 56031200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560313 -- d’un poids supérieur à 70 g/m² mais n’excédant pas 150 g/m² 56031300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560314 -- d’un poids supérieur à 150 g/m² 56031400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560391 -- d’un poids n’excédant pas 25 g/m² 56039100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560392 -- d’un poids supérieur à 25 g/m² mais n’excédant pas 70 g/m² 56039200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560393 -- d’un poids supérieur à 70 g/m² mais n’excédant pas 150 g/m² 56039300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560394 -- d’un poids supérieur à 150 g/m² 56039400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560410 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 56041000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560490 - autres 56049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560500 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal 56050000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560600 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du nº 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette» 56060000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560721 -- Ficelles lieuses ou botteleuses 56072100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560729 -- autres 56072900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560741 -- Ficelles lieuses ou botteleuses 56074100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560749 -- autres 56074900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560750 - d’autres fibres synthétiques 56075000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560790 - autres 56079000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560811 -- Filets confectionnés pour la pêche 56081100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

560819 -- autres 56081910 --- Moustiquaires 10 2 5,0 % 1 - B(15)

560819 -- autres 56081990 --- autres 90 2 10,0 % 1 - B(15)

560890 - autres 56089010 --- Moustiquaires 10 2 5,0 % 1 - B(15)

560890 - autres 56089090 --- autres 90 2 10,0 % 1 - B(15)

560900 Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs 56090000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570110 - de laine ou de poils fins 57011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570190 - d’autres matières textiles 57019000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570210 - Tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main 57021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570220 - Revêtements de sol en coco 57022000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570231 -- de laine ou de poils fins 57023100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570232 -- de matières textiles synthétiques ou artificielles 57023200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570239 -- d’autres matières textiles 57023900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570241 -- de laine ou de poils fins 57024100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570242 -- de matières textiles synthétiques ou artificielles 57024200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570249 -- d’autres matières textiles 57024900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570250 - autres, sans velours, non confectionnés 57025000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570291 -- de laine ou de poils fins 57029100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570292 -- de matières textiles synthétiques ou artificielles 57029200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570299 -- d’autres matières textiles 57029900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570310 - de laine ou de poils fins 57031000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570320 - de nylon ou d’autres polyamides 57032000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570330 - d’autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles 57033000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570390 - d’autres matières textiles 57039000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570410 - Carreaux dont la superficie n’excède pas 0,3 m² 57041000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570490 - autres 57049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

570500 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés 57050000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580110 - de laine ou de poils fins 58011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580121 -- Velours et peluches par la trame, non coupés 58012100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580122 -- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 58012200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580123 -- autres velours et peluches par la trame 58012300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580126 -- Tissus de chenille 58012600 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580127 -- Velours et peluches par la chaîne 58012700 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580131 -- Velours et peluches par la trame, non coupés 58013100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580132 -- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 58013200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580133 -- autres velours et peluches par la trame 58013300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580136 -- Tissus de chenille 58013600 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580137 -- Velours et peluches par la chaîne 58013700 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580190 - d’autres matières textiles 58019000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580211 -- écrus 58021100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580219 -- autres 58021900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580220 - Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles 58022000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580230 - Surfaces textiles touffetées 58023000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580300 Tissus à point de gaze, autres que les articles du nº 58.06 58030000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580410 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 58041000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580421 -- de fibres synthétiques ou artificielles 58042100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580429 -- d’autres matières textiles 58042900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580430 - Dentelles à la main 58043000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580500 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l’aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées 58050000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580610 - Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge 58061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580620 - autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc 58062000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580631 -- de coton 58063100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580632 -- de fibres synthétiques ou artificielles 58063200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580639 -- d’autres matières textiles 58063900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580640 - Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 58064000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580710 - tissés 58071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580790 - autres 58079000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580810 - Tresses en pièces 58081000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580890 - autres 58089000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

580900 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du nº 56.05, des types utilisés pour l’habillement, l’ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs 58090000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

581010 - Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé 58101000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

581091 -- de coton 58109100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

581092 -- de fibres synthétiques ou artificielles 58109200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

581099 -- d’autres matières textiles 58109900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

581100 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d’une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du nº 58.10 58110000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590110 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires 59011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590190 - autres 59019000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590210 - de nylon ou d’autres polyamides 59021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590220 - de polyesters 59022000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590290 - autres 59029000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590310 - avec du poly(chlorure de vinyle) 59031000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590320 - avec du polyuréthanne 59032000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590390 - autres 59039000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590410 - Linoléums 59041000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590490 - autres 59049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590500 Revêtements muraux en matières textiles 59050000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590610 - Rubans adhésifs d’une largeur n’excédant pas 20 cm 59061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590691 -- de bonneterie 59069100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590699 -- autres 59069900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590700 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’atelier ou usages analogues 59070000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590800 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés 59080000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

590900 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières 59090000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

591000 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d’autres matières 59100000 00 1 10,0 % 1 53 B(15)

591110 - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d’autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d’autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples 59111000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

591120 - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées 59112000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

591131 -- d’un poids au m² inférieur à 650 g 59113100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

591132 -- d’un poids au m² égal ou supérieur à 650 g 59113200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

591140 - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux 59114000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

591190 - autres 59119000 00 1 10,0 % 1 23 B(15)

600110 - Étoffes dites «à longs poils» 60011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600121 -- de coton 60012100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600122 -- de fibres synthétiques ou artificielles 60012200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600129 -- d’autres matières textiles 60012900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600191 -- de coton 60019100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600192 -- de fibres synthétiques ou artificielles 60019200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600199 -- d’autres matières textiles 60019900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600240 - contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 60024000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600290 - autres 60029000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600310 - de laine ou de poils fins 60031000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600320 - de coton 60032000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600330 - de fibres synthétiques 60033000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600340 - de fibres artificielles 60034000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600390 - autres 60039000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600410 - contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 60041000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600490 - autres 60049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600521 -- écrues ou blanchies 60052100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600522 -- teintes 60052200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600523 -- en fils de diverses couleurs 60052300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600524 -- imprimées 60052400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600531 -- écrues ou blanchies 60053100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600532 -- teintes 60053200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600533 -- en fils de diverses couleurs 60053300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600534 -- imprimées 60053400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600541 -- écrues ou blanchies 60054100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600542 -- teintes 60054200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600543 -- en fils de diverses couleurs 60054300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600544 -- imprimées 60054400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600590 - autres 60059000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600610 - de laine ou de poils fins 60061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600621 -- écrues ou blanchies 60062100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600622 -- teintes 60062200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600623 -- en fils de diverses couleurs 60062300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600624 -- imprimées 60062400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600631 -- écrues ou blanchies 60063100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600632 -- teintes 60063200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600633 -- en fils de diverses couleurs 60063300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600634 -- imprimées 60063400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600641 -- écrues ou blanchies 60064100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600642 -- teintes 60064200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600643 -- en fils de diverses couleurs 60064300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600644 -- imprimées 60064400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

600690 - autres 60069000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610120 - de coton 61012000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610130 - de fibres synthétiques ou artificielles 61013000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610190 - d’autres matières textiles 61019000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610210 - de laine ou de poils fins 61021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610220 - de coton 61022000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610230 - de fibres synthétiques ou artificielles 61023000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610290 - d’autres matières textiles 61029000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610310 - Costumes ou complets 61031000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610322 -- de coton 61032200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610323 -- de fibres synthétiques 61032300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610329 -- d’autres matières textiles 61032900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610331 -- de laine ou de poils fins 61033100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610332 -- de coton 61033200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610333 -- de fibres synthétiques 61033300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610339 -- d’autres matières textiles 61033900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610341 -- de laine ou de poils fins 61034100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610342 -- de coton 61034200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610343 -- de fibres synthétiques 61034300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610349 -- d’autres matières textiles 61034900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610413 -- de fibres synthétiques 61041300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610419 -- d’autres matières textiles 61041900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610422 -- de coton 61042200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610423 -- de fibres synthétiques 61042300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610429 -- d’autres matières textiles 61042900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610431 -- de laine ou de poils fins 61043100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610432 -- de coton 61043200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610433 -- de fibres synthétiques 61043300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610439 -- d’autres matières textiles 61043900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610441 -- de laine ou de poils fins 61044100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610442 -- de coton 61044200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610443 -- de fibres synthétiques 61044300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610444 -- de fibres artificielles 61044400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610449 -- d’autres matières textiles 61044900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610451 -- de laine ou de poils fins 61045100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610452 -- de coton 61045200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610453 -- de fibres synthétiques 61045300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610459 -- d’autres matières textiles 61045900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610461 -- de laine ou de poils fins 61046100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610462 -- de coton 61046200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610463 -- de fibres synthétiques 61046300 00 1 10,0 % 1 6 903 B(15)

610469 -- d’autres matières textiles 61046900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610510 - de coton 61051000 00 1 10,0 % 1 1 793 B(15)

610520 - de fibres synthétiques ou artificielles 61052000 00 1 10,0 % 1 873 B(15)

610590 - d’autres matières textiles 61059000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610610 - de coton 61061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610620 - de fibres synthétiques ou artificielles 61062000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610690 - d’autres matières textiles 61069000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610711 -- de coton 61071100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610712 -- de fibres synthétiques ou artificielles 61071200 00 1 10,0 % 1 3 710 B(15)

610719 -- d’autres matières textiles 61071900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610721 -- de coton 61072100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610722 -- de fibres synthétiques ou artificielles 61072200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610729 -- d’autres matières textiles 61072900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610791 -- de coton 61079100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610799 -- d’autres matières textiles 61079900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610811 -- de fibres synthétiques ou artificielles 61081100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610819 -- d’autres matières textiles 61081900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610821 -- de coton 61082100 00 1 10,0 % 1 1 330 B(15)

610822 -- de fibres synthétiques ou artificielles 61082200 00 1 10,0 % 1 3 187 B(15)

610829 -- d’autres matières textiles 61082900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610831 -- de coton 61083100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610832 -- de fibres synthétiques ou artificielles 61083200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610839 -- d’autres matières textiles 61083900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610891 -- de coton 61089100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610892 -- de fibres synthétiques ou artificielles 61089200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610899 -- d’autres matières textiles 61089900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

610910 - de coton 61091000 00 1 10,0 % 1 4 463 B(18)

610990 - d’autres matières textiles 61099000 00 1 10,0 % 1 13 327 B(18)

611011 -- de laine 61101100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611012 -- de chèvre du Cachemire 61101200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611019 -- autres 61101900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611020 - de coton 61102000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611030 - de fibres synthétiques ou artificielles 61103000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611090 - d’autres matières textiles 61109000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611120 - de coton 61112000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611130 - de fibres synthétiques 61113000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611190 - d’autres matières textiles 61119000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611211 -- de coton 61121100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611212 -- de fibres synthétiques 61121200 00 1 10,0 % 1 4 197 B(15)

611219 -- d’autres matières textiles 61121900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611220 - Combinaisons et ensembles de ski 61122000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611231 -- de fibres synthétiques 61123100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611239 -- d’autres matières textiles 61123900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611241 -- de fibres synthétiques 61124100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611249 -- d’autres matières textiles 61124900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611300 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07 61130000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611420 - de coton 61142000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611430 - de fibres synthétiques ou artificielles 61143000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611490 - d’autres matières textiles 61149000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611510 - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) 61151000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611521 -- de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 61152100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611522 -- de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus 61152200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611529 -- d’autres matières textiles 61152900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611530 - autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex 61153000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611594 -- de laine ou de poils fins 61159400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611595 -- de coton 61159500 00 1 10,0 % 1 357 B(15)

611596 -- de fibres synthétiques 61159600 00 1 10,0 % 1 2 243 B(15)

611599 -- d’autres matières textiles 61159900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611610 - imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc 61161000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611691 -- de laine ou de poils fins 61169100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611692 -- de coton 61169200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611693 -- de fibres synthétiques 61169300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611699 -- d’autres matières textiles 61169900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611710 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 61171000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

611780 - autres accessoires 61178000 00 1 10,0 % 1 837 B(15)

611790 - Parties 61179000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620111 -- de laine ou de poils fins 62011100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620112 -- de coton 62011200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620113 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62011300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620119 -- d’autres matières textiles 62011900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620191 -- de laine ou de poils fins 62019100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620192 -- de coton 62019200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620193 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62019300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620199 -- d’autres matières textiles 62019900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620211 -- de laine ou de poils fins 62021100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620212 -- de coton 62021200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620213 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62021300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620219 -- d’autres matières textiles 62021900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620291 -- de laine ou de poils fins 62029100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620292 -- de coton 62029200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620293 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62029300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620299 -- d’autres matières textiles 62029900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620311 -- de laine ou de poils fins 62031100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620312 -- de fibres synthétiques 62031200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620319 -- d’autres matières textiles 62031900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620322 -- de coton 62032200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620323 -- de fibres synthétiques 62032300 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620329 -- d’autres matières textiles 62032900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620331 -- de laine ou de poils fins 62033100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620332 -- de coton 62033200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620333 -- de fibres synthétiques 62033300 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620339 -- d’autres matières textiles 62033900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620341 -- de laine ou de poils fins 62034100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620342 -- de coton 62034200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620343 -- de fibres synthétiques 62034300 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620349 -- d’autres matières textiles 62034900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

620411 -- de laine ou de poils fins 62041100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620412 -- de coton 62041200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620413 -- de fibres synthétiques 62041300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620419 -- d’autres matières textiles 62041900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620421 -- de laine ou de poils fins 62042100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620422 -- de coton 62042200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620423 -- de fibres synthétiques 62042300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620429 -- d’autres matières textiles 62042900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620431 -- de laine ou de poils fins 62043100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620432 -- de coton 62043200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620433 -- de fibres synthétiques 62043300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620439 -- d’autres matières textiles 62043900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620441 -- de laine ou de poils fins 62044100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620442 -- de coton 62044200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620443 -- de fibres synthétiques 62044300 00 1 10,0 % 1 2 653 B(15)

620444 -- de fibres artificielles 62044400 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620449 -- d’autres matières textiles 62044900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620451 -- de laine ou de poils fins 62045100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620452 -- de coton 62045200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620453 -- de fibres synthétiques 62045300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620459 -- d’autres matières textiles 62045900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620461 -- de laine ou de poils fins 62046100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620462 -- de coton 62046200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620463 -- de fibres synthétiques 62046300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620469 -- d’autres matières textiles 62046900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620520 - de coton 62052000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620530 - de fibres synthétiques ou artificielles 62053000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620590 - d’autres matières textiles 62059000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620610 - de soie ou de déchets de soie 62061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620620 - de laine ou de poils fins 62062000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620630 - de coton 62063000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620640 - de fibres synthétiques ou artificielles 62064000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620690 - d’autres matières textiles 62069000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620711 -- de coton 62071100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620719 -- d’autres matières textiles 62071900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620721 -- de coton 62072100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620722 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62072200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620729 -- d’autres matières textiles 62072900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620791 -- de coton 62079100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620799 -- d’autres matières textiles 62079900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620811 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62081100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620819 -- d’autres matières textiles 62081900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620821 -- de coton 62082100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620822 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62082200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620829 -- d’autres matières textiles 62082900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620891 -- de coton 62089100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620892 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62089200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620899 -- d’autres matières textiles 62089900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620920 - de coton 62092000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620930 - de fibres synthétiques 62093000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

620990 - d’autres matières textiles 62099000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621010 - en produits des nos 56.02 ou 56.03 62101000 00 1 10,0 % 1 857 B(15)

621020 - autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.19 62102000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621030 - autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.19 62103000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621040 - autres vêtements pour hommes ou garçonnets 62104000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621050 - autres vêtements pour femmes ou fillettes 62105000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621111 -- pour hommes ou garçonnets 62111100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621112 -- pour femmes ou fillettes 62111200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621120 - Combinaisons et ensembles de ski 62112000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621132 -- de coton 62113200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621133 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62113300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621139 -- d’autres matières textiles 62113900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621142 -- de coton 62114200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621143 -- de fibres synthétiques ou artificielles 62114300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621149 -- d’autres matières textiles 62114900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621210 - Soutiens-gorge et bustiers 62121000 00 1 10,0 % 1 1 240 B(15)

621220 - Gaines et gaines-culottes 62122000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621230 - Combinés 62123000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621290 - autres 62129000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621320 - de coton 62132000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621390 - d’autres matières textiles 62139000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621410 - de soie ou de déchets de soie 62141000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621420 - de laine ou de poils fins 62142000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621430 - de fibres synthétiques 62143000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621440 - de fibres artificielles 62144000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621490 - d’autres matières textiles 62149000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621510 - de soie ou de déchets de soie 62151000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621520 - de fibres synthétiques ou artificielles 62152000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621590 - d’autres matières textiles 62159000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621600 Gants, mitaines et moufles 62160000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621710 - Accessoires 62171000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

621790 - Parties 62179000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630110 - Couvertures chauffantes électriques 63011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630120 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins 63012000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630130 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton 63013000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630140 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques 63014000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630190 - autres couvertures 63019000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630210 - Linge de lit en bonneterie 63021000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630221 -- de coton 63022100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630222 -- de fibres synthétiques ou artificielles 63022200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630229 -- d’autres matières textiles 63022900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630231 -- de coton 63023100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630232 -- de fibres synthétiques ou artificielles 63023200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630239 -- d’autres matières textiles 63023900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630240 - Linge de table en bonneterie 63024000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630251 -- de coton 63025100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630253 -- de fibres synthétiques ou artificielles 63025300 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630259 -- d’autres matières textiles 63025900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630260 - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 63026000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630291 -- de coton 63029100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630293 -- de fibres synthétiques ou artificielles 63029300 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630299 -- d’autres matières textiles 63029900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630312 -- de fibres synthétiques 63031200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630319 -- d’autres matières textiles 63031900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630391 -- de coton 63039100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630392 -- de fibres synthétiques 63039200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630399 -- d’autres matières textiles 63039900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630411 -- en bonneterie 63041100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630419 -- autres 63041900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630491 -- en bonneterie 63049100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630492 -- autres qu’en bonneterie, de coton 63049200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630493 -- autres qu’en bonneterie, de fibres synthétiques 63049300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630499 -- autres qu’en bonneterie, d’autres matières textiles 63049900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630510 - de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du nº 53.03 63051000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630520 - de coton 63052000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630532 -- Contenants souples pour matières en vrac 63053200 00 1 10,0 % 1 1 403 B(18)

630533 -- autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène 63053300 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630539 -- autres 63053900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630590 - d’autres matières textiles 63059000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

630612 -- de fibres synthétiques 63061200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630619 -- d’autres matières textiles 63061900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630622 -- de fibres synthétiques 63062200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630629 -- d’autres matières textiles 63062900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630630 - Voiles 63063000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630640 - Matelas pneumatiques 63064000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630690 - autres 63069000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630710 - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires 63071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630720 - Ceintures et gilets de sauvetage 63072000 00 1 0,0 % 1 - A

630790 - autres 63079000 00 1 10,0 % 1 960 B(15)

630800 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d’articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail 63080000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

630900 Articles de friperie 63090000 00 1 10,0 % 1 - E

631010 - triés 63101000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

631090 - autres 63109000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640110 - Chaussures comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal 64011000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640192 -- couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou 64019200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640199 -- autres 64019900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640212 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 64021200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640219 -- autres 64021900 00 1 10,0 % 1 10 423 B(18)

640220 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons 64022000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640291 -- couvrant la cheville 64029100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640299 -- autres 64029900 00 1 10,0 % 1 1 177 B(18)

640312 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 64031200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640319 -- autres 64031900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640320 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 64032000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640340 - autres chaussures, comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal 64034000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640351 -- couvrant la cheville 64035100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640359 -- autres 64035900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640391 -- couvrant la cheville 64039100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640399 -- autres 64039900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

640411 -- Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires 64041100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640419 -- autres 64041900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640420 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 64042000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640510 - à dessus en cuir naturel ou reconstitué 64051000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640520 - à dessus en matières textiles 64052000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640590 - autres 64059000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640610 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l’exclusion des contreforts et bouts durs 64061000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640620 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 64062000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

640690 - autres 64069000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

650100 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux 65010000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

650200 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies 65020000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

650400 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières, même garnis 65040000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

650500 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis 65050000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

650610 - Coiffures de sécurité 65061000 00 1 5,0 % 1 360 B(15)

650691 -- en caoutchouc ou en matière plastique 65069100 00 1 5,0 % 1 - B(15)

650699 -- en autres matières 65069900 00 1 5,0 % 1 - B(15)

650700 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie 65070000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

660110 - Parasols de jardin et articles similaires 66011000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

660191 -- à mât ou manche télescopique 66019100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

660199 -- autres 66019900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

660200 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires 66020000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

660320 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 66032000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

660390 - autres 66039000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

670100 Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du nº 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés 67010000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

670210 - en matières plastiques 67021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

670290 - en autres matières 67029000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

670300 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d’articles similaires 67030000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

670411 -- Perruques complètes 67041100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

670419 -- autres 67041900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

670420 - en cheveux 67042000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

670490 - en autres matières 67049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680100 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l’ardoise) 68010000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680210 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement 68021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680221 -- Marbre, travertin et albâtre 68022100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680223 -- Granit 68022300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680229 -- autres pierres 68022900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680291 -- Marbre, travertin et albâtre 68029100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680292 -- autres pierres calcaires 68029200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680293 -- Granit 68029300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680299 -- autres pierres 68029900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680300 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) 68030000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680410 - Meules à moudre ou à défibrer 68041000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680421 -- en diamant naturel ou synthétique, aggloméré 68042100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680422 -- en autres abrasifs agglomérés ou en céramique 68042200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680423 -- en pierres naturelles 68042300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680430 - Pierres à aiguiser ou à polir à la main 68043000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680510 - appliqués sur tissus en matières textiles seulement 68051000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680520 - appliqués sur papier ou carton seulement 68052000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680530 - appliqués sur d’autres matières 68053000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680610 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 68061000 00 1 10,0 % 1 357 B(15)

680620 - Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux 68062000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680690 - autres 68069000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680710 - en rouleaux 68071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680790 - autres 68079000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680800 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux 68080000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680911 -- revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 68091100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680919 -- autres 68091900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

680990 - autres ouvrages 68099000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681011 -- Blocs et briques pour la construction 68101100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681019 -- autres 68101900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681091 -- Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 68109100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681099 -- autres 68109900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681140 - contenant de l’amiante 68114000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681181 -- Plaques ondulées 68118100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681182 -- autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 68118200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681189 -- autres ouvrages 68118900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681280 - en crocidolite 68128000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681291 -- Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures 68129100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681292 -- Papiers, cartons et feutres 68129200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681293 -- Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux 68129300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681299 -- autres 68129900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681320 - contenant de l’amiante 68132000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681381 -- Garnitures de freins 68138100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681389 -- autres 68138900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681410 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support 68141000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681490 - autres 68149000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681510 - Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu’électriques 68151000 00 1 10,0 % 1 183 B(15)

681520 - Ouvrages en tourbe 68152000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681591 -- contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite 68159100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

681599 -- autres 68159900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690100 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues 69010000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

690210 - contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 69021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690220 - contenant en poids plus de 50 % d’alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d’un mélange ou combinaison de ces produits 69022000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690290 - autres 69029000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690310 - contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d’autre carbone ou d’un mélange de ces produits 69031000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690320 - contenant en poids plus de 50 % d’alumine (Al2O3) ou d’un mélange ou combinaison d’alumine et de silice (SiO2) 69032000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690390 - autres 69039000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690410 - Briques de construction 69041000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690490 - autres 69049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690510 - Tuiles 69051000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690590 - autres 69059000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690600 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique 69060000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690710 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm 69071000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690790 - autres 69079000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690810 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm 69081000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690890 - autres 69089000 00 1 10,0 % 1 1 360 B(15)

690911 -- en porcelaine 69091100 00 1 10,0 % 1 2 067 B(15)

690912 -- Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l’échelle de Mohs 69091200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690919 -- autres 69091900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

690990 - autres 69099000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691010 - en porcelaine 69101000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691090 - autres 69109000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691110 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 69111000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691190 - autres 69119000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691200 Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu’en porcelaine 69120000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691310 - en porcelaine 69131000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691390 - autres 69139000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691410 - en porcelaine 69141000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

691490 - autres 69149000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700100 Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse 70010000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700210 - Billes 70021000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700220 - Barres ou baguettes 70022000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700231 -- en quartz ou en autre silice fondus 70023100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700232 -- en autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 × 10–6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 70023200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700239 -- autres 70023900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700312 -- colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 70031200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700319 -- autres 70031900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700320 - Plaques et feuilles, armées 70032000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700330 - Profilés 70033000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700420 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 70042000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700490 - autre verre 70049000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700510 - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 70051000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700521 -- colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 70052100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700529 -- autres 70052900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700530 - Glace armée 70053000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700600 Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d’autres matières 70060000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700711 -- de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 70071100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700719 -- autres 70071900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700721 -- de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 70072100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700729 -- autres 70072900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700800 Vitrages isolants à parois multiples 70080000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700910 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules 70091000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700991 -- non encadrés 70099100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

700992 -- encadrés 70099200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701010 - Ampoules 70101000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701020 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture 70102000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701090 - autres 70109000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701110 - pour l’éclairage électrique 70111000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701120 - pour tubes cathodiques 70112000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701190 - autres 70119000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701310 - Objets en vitrocérame 70131000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701322 -- en cristal au plomb 70132200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701328 -- autres 70132800 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701333 -- en cristal au plomb 70133300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701337 -- autres 70133700 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701341 -- en cristal au plomb 70134100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701342 -- en verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 × 10–6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 70134200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701349 -- autres 70134900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701391 -- en cristal au plomb 70139100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701399 -- autres 70139900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701400 Verrerie de signalisation et éléments d’optique en verre (autres que ceux du nº 70.15), non travaillés optiquement 70140000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701510 - Verres de lunetterie médicale 70151000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701590 - autres 70159000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701610 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires 70161000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701690 - autres 70169000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701710 - en quartz ou en autre silice fondus 70171000 00 1 10,0 % 1 4 687 B(15)

701720 - en autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 × 10–6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 70172000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701790 - autres 70179000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701810 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie 70181000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701820 - Microsphères de verre d’un diamètre n’excédant pas 1 mm 70182000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701890 - autres 70189000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701911 -- Fils coupés (chopped strands), d’une longueur n’excédant pas 50 mm 70191100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701912 -- Stratifils (rovings) 70191200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701919 -- autres 70191900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701931 -- Mats 70193100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701932 -- Voiles 70193200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701939 -- autres 70193900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701940 - Tissus de stratifils (rovings) 70194000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701951 -- d’une largeur n’excédant pas 30 cm 70195100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701952 -- d’une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d’un poids inférieur à 250 g/m², de filaments titrant en fils simples 136 tex ou moins 70195200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701959 -- autres 70195900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

701990 - autres 70199000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

702000 Autres ouvrages en verre 70200000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

710110 - Perles fines 71011000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710121 -- brutes 71012100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710122 -- travaillées 71012200 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710210 - non triés 71021000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710221 -- bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 71022100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710229 -- autres 71022900 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710231 -- bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 71023100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710239 -- autres 71023900 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710310 - brutes ou simplement sciées ou dégrossies 71031000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710391 -- Rubis, saphirs et émeraudes 71039100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710399 -- autres 71039900 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710410 - Quartz piézo-électrique 71041000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710420 - autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies 71042000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710490 - autres 71049000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710510 - de diamants 71051000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710590 - autres 71059000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710610 - Poudres 71061000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710691 -- sous formes brutes 71069100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710692 -- sous formes mi-ouvrées 71069200 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710700 Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées 71070000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

710811 -- Poudres 71081100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

710812 -- sous autres formes brutes 71081200 00 1 10,0 % 1 - B(15)

710813 -- sous autres formes mi-ouvrées 71081300 00 1 10,0 % 1 - B(15)

710820 - à usage monétaire 71082000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

710900 Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées 71090000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711011 -- sous formes brutes ou en poudre 71101100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711019 -- autres 71101900 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711021 -- sous formes brutes ou en poudre 71102100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711029 -- autres 71102900 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711031 -- sous formes brutes ou en poudre 71103100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711039 -- autres 71103900 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711041 -- sous formes brutes ou en poudre 71104100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711049 -- autres 71104900 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711100 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées 71110000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711230 - Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre 71123000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711291 -- d’or, même de plaqué ou doublé d’or, à l’exclusion des cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux 71129100 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711292 -- de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l’exclusion des cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux 71129200 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711299 -- autres 71129900 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711311 -- en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux 71131100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711319 -- en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux 71131900 00 1 10,0 % 1 3 040 B(15)

711320 - en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs 71132000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711411 -- en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux 71141100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711419 -- en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux 71141900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711420 - en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs 71142000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711510 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 71151000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711590 - autres 71159000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711610 - en perles fines ou de culture 71161000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711620 - en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées 71162000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711711 -- Boutons de manchettes et boutons similaires 71171100 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711719 -- autres 71171900 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711790 - autres 71179000 00 1 10,0 % 1 - B(15)

711810 - Monnaies n’ayant pas cours légal, autres que les pièces d’or 71181000 00 1 10,0 % 1 - B(6)

711890 - autres 71189000 00 1 10,0 % 1 1 127 B(6)

720110 - Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 72011000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720120 - Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore 72012000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720150 - Fontes brutes alliées; fontes spiegel 72015000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720211 -- contenant en poids plus de 2 % de carbone 72021100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720219 -- autres 72021900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720221 -- contenant en poids plus de 55 % de silicium 72022100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720229 -- autres 72022900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720230 - Ferro-silico-manganèse 72023000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720241 -- contenant en poids plus de 4 % de carbone 72024100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720249 -- autres 72024900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720250 - Ferro-silico-chrome 72025000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720260 - Ferronickel 72026000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720270 - Ferromolybdène 72027000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720280 - Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène 72028000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720291 -- Ferrotitane et ferro-silico-titane 72029100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720292 -- Ferrovanadium 72029200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720293 -- Ferroniobium 72029300 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720299 -- autres 72029900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720310 - Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer 72031000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720390 - autres 72039000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720410 - Déchets et débris de fonte 72041000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720421 -- d’aciers inoxydables 72042100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720429 -- autres 72042900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720430 - Déchets et débris de fer ou d’acier étamés 72043000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720441 -- Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d’estampage ou de découpage, même en paquets 72044100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720449 -- autres 72044900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720450 - Déchets lingotés 72045000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720510 - Grenailles 72051000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720521 -- d’aciers alliés 72052100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720529 -- autres 72052900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720610 - Lingots 72061000 00 1 5,0 % 1 80 B(6)

720690 - autres 72069000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720711 -- de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur 72071100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720712 -- autres, de section transversale rectangulaire 72071200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720719 -- autres 72071900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720720 - contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone 72072000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720810 - enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief 72081000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720825 -- d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 72082500 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720826 -- d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 72082600 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720827 -- d’une épaisseur inférieure à 3 mm 72082700 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720836 -- d’une épaisseur excédant 10 mm 72083600 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720837 -- d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm 72083700 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720838 -- d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 72083800 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720839 -- d’une épaisseur inférieure à 3 mm 72083900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720840 - non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief 72084000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720851 -- d’une épaisseur excédant 10 mm 72085100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720852 -- d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm 72085200 00 1 5,0 % 1 8 780 B(6)

720853 -- d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 72085300 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720854 -- d’une épaisseur inférieure à 3 mm 72085400 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720890 - autres 72089000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720915 -- d’une épaisseur de 3 mm ou plus 72091500 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720916 -- d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 72091600 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720917 -- d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm 72091700 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720918 -- d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm 72091800 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720925 -- d’une épaisseur de 3 mm ou plus 72092500 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720926 -- d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 72092600 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720927 -- d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm 72092700 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720928 -- d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm 72092800 00 1 5,0 % 1 - B(6)

720990 - autres 72099000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721011 -- d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus 72101100 00 1 5,0 % 1 - B(18)

721012 -- d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm 72101200 00 1 5,0 % 1 - B(18)

721020 - plombés, y compris le fer terne 72102000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721030 - zingués électrolytiquement 72103000 00 1 5,0 % 1 - B(18)

721041 -- ondulés 72104100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721049 -- autres 72104900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721050 - revêtus d’oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome 72105000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721061 -- revêtus d’alliages d’aluminium et de zinc 72106100 00 1 5,0 % 1 - B(18)

721069 -- autres 72106900 00 1 5,0 % 1 - B(18)

721070 - peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 72107000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721090 - autres 72109000 00 1 5,0 % 1 - B(18)

721113 -- laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 72111300 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721114 -- autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 72111400 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721119 -- autres 72111900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721123 -- contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 72112300 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721129 -- autres 72112900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721190 - autres 72119000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721210 - étamés 72121000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721220 - zingués électrolytiquement 72122000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721230 - autrement zingués 72123000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721240 - peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 72124000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721250 - autrement revêtus 72125000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721260 - plaqués 72126000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721310 - comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 72131000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721320 - autres, en aciers de décolletage 72132000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721391 -- de section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 72139100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721399 -- autres 72139900 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721410 - forgées 72141000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721420 - comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 72142000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721430 - autres, en aciers de décolletage 72143000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721491 -- de section transversale rectangulaire 72149100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721499 -- autres 72149900 00 1 5,0 % 1 17 B(15)

721510 - en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 72151000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721550 - autres, simplement obtenues ou parachevées à froid 72155000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721590 - autres 72159000 00 1 5,0 % 1 - B(18)

721610 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de moins de 80 mm 72161000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721621 -- Profilés en L 72162100 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721622 -- Profilés en T 72162200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721631 -- Profilés en U 72163100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721632 -- Profilés en I 72163200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721633 -- Profilés en H 72163300 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721640 - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus 72164000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721650 - autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud 72165000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721661 -- obtenus à partir de produits laminés plats 72166100 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721669 -- autres 72166900 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721691 -- obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats 72169100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721699 -- autres 72169900 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721710 - non revêtus, même polis 72171000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721720 - zingués 72172000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721730 - revêtus d’autres métaux communs 72173000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721790 - autres 72179000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721810 - Lingots et autres formes primaires 72181000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721891 -- de section transversale rectangulaire 72189100 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721899 -- autres 72189900 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721911 -- d’une épaisseur excédant 10 mm 72191100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721912 -- d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm 72191200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721913 -- d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 72191300 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721914 -- d’une épaisseur inférieure à 3 mm 72191400 00 1 5,0 % 1 - B(15)

721921 -- d’une épaisseur excédant 10 mm 72192100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721922 -- d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm 72192200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721923 -- d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 72192300 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721924 -- d’une épaisseur inférieure à 3 mm 72192400 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721931 -- d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 72193100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721932 -- d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 72193200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721933 -- d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 72193300 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721934 -- d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm 72193400 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721935 -- d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm 72193500 00 1 5,0 % 1 - B(6)

721990 - autres 72199000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722011 -- d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 72201100 00 1 5,0 % 1 220 B(15)

722012 -- d’une épaisseur inférieure à 4,75 mm 72201200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722020 - simplement laminés à froid 72202000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722090 - autres 72209000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722100 Fil machine en aciers inoxydables 72210000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722211 -- de section circulaire 72221100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722219 -- autres 72221900 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722220 - Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 72222000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722230 - autres barres 72223000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722240 - Profilés 72224000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722300 Fils en aciers inoxydables 72230000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722410 - Lingots et autres formes primaires 72241000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722490 - autres 72249000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722511 -- à grains orientés 72251100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722519 -- autres 72251900 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722530 - autres, simplement laminés à chaud, enroulés 72253000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722540 - autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 72254000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722550 - autres, simplement laminés à froid 72255000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722591 -- zingués électrolytiquement 72259100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722592 -- autrement zingués 72259200 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722599 -- autres 72259900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722611 -- à grains orientés 72261100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722619 -- autres 72261900 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722620 - en aciers à coupe rapide 72262000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722691 -- simplement laminés à chaud 72269100 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722692 -- simplement laminés à froid 72269200 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722699 -- autres 72269900 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722710 - en aciers à coupe rapide 72271000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722720 - en aciers silico-manganeux 72272000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722790 - autres 72279000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722810 - Barres en aciers à coupe rapide 72281000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722820 - Barres en aciers silico-manganeux 72282000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722830 - autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 72283000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722840 - autres barres, simplement forgées 72284000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722850 - autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 72285000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722860 - autres barres 72286000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

722870 - Profilés 72287000 00 1 5,0 % 1 1 090 B(15)

722880 - Barres creuses pour le forage 72288000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722920 - en aciers silico-manganeux 72292000 00 1 5,0 % 1 - B(6)

722990 - autres 72299000 00 1 5,0 % 1 - B(15)

730110 - Palplanches 73011000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730120 - Profilés 73012000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730210 - Rails 73021000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730230 - Aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies 73023000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730240 - Éclisses et selles d’assise 73024000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730290 - autres 73029000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730300 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte 73030000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730411 -- en aciers inoxydables 73041100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730419 -- autres 73041900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730422 -- Tiges de forage en aciers inoxydables 73042200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730423 -- autres tiges de forage 73042300 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730424 -- autres, en aciers inoxydables 73042400 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730429 -- autres 73042900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730431 -- étirés ou laminés à froid 73043100 00 1 10,0 % 1 6 453 B(18)

730439 -- autres 73043900 00 1 10,0 % 1 887 B(18)

730441 -- étirés ou laminés à froid 73044100 00 1 10,0 % 1 80 B(18)

730449 -- autres 73044900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730451 -- étirés ou laminés à froid 73045100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730459 -- autres 73045900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730490 - autres 73049000 00 1 10,0 % 1 3 B(18)

730511 -- soudés longitudinalement à l’arc immergé 73051100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730512 -- soudés longitudinalement, autres 73051200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730519 -- autres 73051900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730520 - Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz 73052000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730531 -- soudés longitudinalement 73053100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730539 -- autres 73053900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730590 - autres 73059000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730611 -- soudés, en aciers inoxydables 73061100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730619 -- autres 73061900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730621 -- soudés, en aciers inoxydables 73062100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730629 -- autres 73062900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730630 - autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 73063000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730640 - autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables 73064000 00 1 10,0 % 1 4 353 B(18)

730650 - autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés 73065000 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730661 -- de section carrée ou rectangulaire 73066100 00 1 10,0 % 1 1 207 B(18)

730669 -- de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire 73066900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730690 - autres 73069000 00 1 10,0 % 1 390 B(18)

730711 -- en fonte non malléable 73071100 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730719 -- autres 73071900 00 1 10,0 % 1 243 B(18)

730721 -- Brides 73072100 00 1 10,0 % 1 933 B(18)

730722 -- Coudes, courbes et manchons, filetés 73072200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730723 -- Accessoires à souder bout à bout 73072300 00 1 10,0 % 1 3 953 B(18)

730729 -- autres 73072900 00 1 10,0 % 1 1 213 B(18)

730791 -- Brides 73079100 00 1 10,0 % 1 9 197 B(18)

730792 -- Coudes, courbes et manchons, filetés 73079200 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730793 -- Accessoires à souder bout à bout 73079300 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730799 -- autres 73079900 00 1 10,0 % 1 - B(18)

730810 - Ponts et éléments de ponts 73081000 00 1 10,0 % 1 - E

730820 - Tours et pylônes 73082000 00 1 10,0 % 1 - E

730830 - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 73083000 00 1 10,0 % 1 - E

730840 - Ma