SOUMISSION DES COIVMUNAUTES EUROPEENNES 
COM(91) 444 final - SYN 368 
Bruxelles, le 10 décembre 1991 
Proposition de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
concernant les colorants destinés à être 
employés dans les denrées alimentaires 
(présentée par la Commission) 
»«2 • 
EXPOSE PES MOTirs 
L'article 3, paragraphes 1 et 2, de la directive 89/107/CEE du 
21 décembre 1988 est rédigé comme suit : 
1) "Les dispositions particulières sont arrêtées, pour les additifs 
appartenant à des catégories visées à l'annexe I, par la voie d'une 
directive globale, incluant notamment les directives spécifiques 
existantes concernant certaines catégories d'additifs. Toutefois, 
cette directive peut être établie par étapes; 
2) le Conseil, statuant sur proposition de la Commission selon la 
procédure prévue à l'article 100A du Traité, arrête : 
(a) la liste des additifs dont l'emploi est autorisé, à l'exclusion 
de tout autre, 
(b) la liste des denrées alimentaires auxquelles ces additifs 
peuvent être ajoutés, les conditions de cette adjonction et, le 
cas échéant, une limitation quant au but technologique de leur 
ut iIisation, 
(c) les régies concernant les additifs utilisés en tant que solvants 
porteurs ou supports, y compris, le cas échéant, leurs critères 
de pureté". 
Une proposition de directive du Conseil concernant les édulcorants destinés 
à être employés dans les denrées alimentaires, qui représente la première 
phase de la préparation de la directive globale mentionnée ci-dessus, a 
déjà été présentée. La présente proposition concerne les colorants. 
Le comité scientifique de l'alimentation humaine a été consulté au sujet de 
ces substances. Son avis est publié dans la série des rapports du Comité 
scientifique de l'alimentation humaine. 
Les critères d'identité et de pureté de ces additifs alimentaires, qui 
n'ont pas encore été déterminés, seront établis conformément à la procédure 
prévue par l'article 11 de la directive 89/107/CEE. 
3 -
Proposition de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
concernant les colorants destinés à être 
employés dans les denrées alimentaires 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment 
son article 100A, 
vu la proposition de la Commission,*1) 
en coopération avec le Parlement européen,<2) 
vu l'avis du Comité économique et social/3) 
vu la directive du Conseil 89/107/CEE, du 21 décembre 1988, relative au 
rapprochement des législations des Etats membres concernant les additifs 
pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation 
humaine*4), et notamment son article 3 paragraphe 2; 
considérant que les différences existant entre les législations nationales 
concernant les additifs alimentaires et leurs conditions d'emploi 
entravent la libre circulation des denrées alimentaires; qu'elles peuvent 
créer des conditions de concurrence déloyales; 
considérant que le critère principal en ce qui concerne tout emploi de ces 
additifs alimentaires ainsi que leurs conditions d'utilisation doit être 
la nécessité de protéger le consommateur et d'éviter qu'il soit induit en 
erreur ; 
(1) 
(2) 
(3) 
(4) JO n' L 40 du 17.2.1989, p. 27 
considérant que l'emploi d'un addifif alimentaire ne peut être envisagé que 
lorsqu'il comporte des avantages pour le consommateur; 
considérant que les colorants sont utilisés pour rétablir l'aspect initial 
des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la 
transformation, le stockage, l'emballage et la distribution, et dont 
l'attrait visuel se trouve ainsi diminué; 
considérant que les colorants sont utilisés pour donner une apparence plus 
attrayante aux denrées alimentaires et donner une coloration à des denrées 
qui n'en auraient pas par elles-mêmes, et qu'ils servent aussi à 
l'identification d'arômes normalement associés à certaines denrées 
al intenta ires-, 
considérant que les colorants sont employés en vue de renforcer les 
colorants naturellement présents dans les denrées alimentaires; 
considérant qu'il est généralement admis que les denrées alimentaires non 
transformées ainsi que certaines autres denrées alimentaires de base 
doivent être exemptes d'additifs alimentaires; 
considérant que, au regard des données scientifiques et toxicologiques les 
plus récentes sur ces substances, certaines d'entre-elles ne doivent être 
autorisées que pour certaines denrées alimentaires et dans certaines 
conditions d'utilisation; 
considérant qu'il est nécessaire d'établir des règles strictes pour 
l'emploi des additifs alimentaires dans les aliments pour les nourrissons 
et les Jeunes enfants; 
considérant que la Commission devra adapter les dispositions communautaires 
en fonction des règles établies par la présente directive; 
considérant que le Comité scientifique de l'alimentation humaine a été 
consulté au sujet des substances qui ne font pas encore l'objet de 
dispositions communautaires; 
- 5 -
considérant qu'il est souhaitable, lorsqu'il convient de décider à quelle 
catégorie appartient une denrée alimentaire particulière, que soit suivie 
la procédure de consultation du Comité permanent des denrées alimentaires; 
considérant que la présente directive remplace en partie la directive du 
Conseil, du 23 octobre 1962, relative au rapprochement des réglementations 
des Etats membres concernant les matières colorantes pouvant être employées 
dans les denrées destinées à l'alimentation humaine*5), modifiée en 
dernier lieu par l'Acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal; 
considérant que seront proposées, conformément à la procédure définie à 
l'article 11 de la directive 89/107/CEE, la modification des critères de 
pureté existants concernant les matières colorantes ainsi que de nouvelles 
spécifications relatives aux colorants pour lesquelles il n'existe pas de 
cr itères de pureté, 
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE : 
Article premier 
1. La présente directive est une directive spécifique qui constitue une 
partie de la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 
89/107/CEE. 
2. Les colorants sont des substances qui ajoutent ou redonnent de la 
couleur à des denrées alimentaires; il peut s'agir de constituants 
naturels de denrées alimentaires ou d'autres sources naturelles, qui 
ne sont pas normalement consommés comme aliments en soi et ne sont pas 
habituellement utilisés comme ingrédients caractéristiques dans 
i'alimentat ion. 
(5) JO n' L 115 du 11.11.1962, p. 2645/62 
- 6 -
3. Les substances suivantes ne sont pas considérées comme des colorants 
au sens de la présente directive : 
les denrées alimentaires, les arômes, et leurs constituants, entrant 
dans la fabrication de denrées alimentaires composées, en raison de 
leurs propriétés aromatiques, sap ides ou nutritives tout en ayant un 
effet colorant secondaire, notamment le paprika, le curcuma, et le 
safran; 
les colorants utilisés pour la coloration des coquilles d'oeuf et pour 
l'estampillage des viandes et des parties extérieures des denrées 
alimentaires non consommées, telles que croûtes de fromage non 
comestibles et boyaux non comestibles utilisés en charcuterie. 
Article 2 
1. Seules les substances énumérées à l'annexe I peuvent être utilisées 
comme colorants dans des denrées alimentaires. 
2. Les colorants ne peuvent être utilisés que dans les denrées 
alimentaires énumérées aux annexes III, IV et V et dans les conditions 
qui y sont spécifiées. 
3. Dans les denrées alimentaires énumérées à l'annexe II, il ne peut être 
employé de colorants sauf lorsque cela est spécifiquement prévu par 
les dispositions des annexes III, IV ou V. 
4. Les colorants autorisés uniquement pour certaines utilisations sont 
énumérés à l'annexe IV. 
5. On trouvera à l'annexe V la liste des colorants généralement autorisés 
dans les denrées alimentaires ainsi que leurs conditions 
d'ut iIisat ion. 
-•7-
6. Les concentrations maximales indiquées dans les annexes concernent les 
denrées alimentaires telles qu'elles sont mises sur le marché, sauf 
indication contraire. 
Article 3 
Sans préjudice d'autres dispositions communautaire*, fa présence d'un 
colorant dans une denrée alimentaire peut être autorisée: 
dans une denrée alimentaire composée, dans ta mesure où ce colorant 
est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée 
alimentaire composée pour autant que cette denrée ne figure pas à 
l'annexe II; 
ou si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la 
préparation d'une denrée alimentaire composée conforme aux 
dispositions de la présente directive. 
Article 4 
Il peut être décidé, selon la procédure établie à l'article 6 de la 
présente directive, si une denrée alimentaire particulière relève de l'une 
des catégories de denrées alimentaires mentionnées à l'article 2, 
paragraphes 2, 3, 4 et 5, et si les substances sont des colorants au sens 
de I'article 1er. 
- 8 -
Art icle 5 
Toute disposition nécessaire pour l'adaptation des dispositions 
communautaires existantes aux règles définies par la présente directive est 
adoptée dans les six mois qui suivent sa notification conformément à la 
procédure définie à l'article 6. 
Article 6 
Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent 
article, le Comité permanent des denrées alimentaires, ci-après dénommé 
"Comité", est saisi par son président, soit à l'initiative de celui-ci, 
soit à la demande du représentant d'un Etat membre. 
Le représentant de la Commission soumet au Comité un projet des mesures à 
prendre. Le Comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le 
président peut fixer en fonction de l'urgence de la question, le cas 
échéant en procédant à un vote. 
L'avis est inscrit au procès-verbal; en outre, chaque Etat membre a le 
droit de demander que sa position figure à ce procès-verbal. 
La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis par le Comité. 
Elle informe le Comité de la façon dont il a été tenu compte de son avis. 
Article 7 
Conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4 de la directive 
89/107/CEE, dans un délai de cinq ans à compter de l'adoption de la 
présente directive, la Commission réexamine les conditions d'emploi et 
propose les modifications le cas échéant. 
• 9 -
mm* » 
Les dispositions des articles 1er à 7, l'article 8 paragraphe 1 deuxième 
alinéa et paragraphe 2, les articles 9 à 15 de la directive du Conseil, du 
23 octobre 1962 sont abrogées. 
Les références faites aux dispositions abrogées s'entendent comme faites 
aux dispositions correspondantes de la présente directive. 
Article 9 
Les Etats membres mettent en oeuvre les dispositions législatives, 
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la 
présente directive au plus tard le 1er novembre 1992. Ces dispositions 
doivent : 
admettre, au plus tard le 1er novembre 1993, la commercialisation et 
l'emploi des produits conformes à la présente directive, 
interdire, au plus tard, le 1er novembre 1994, la commercialisation et 
l'emploi des produits non conformes à la présente directive. 
Ils en informent la Commission. 
Lorsque les Etats membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent 
une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle 
référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette 
référence sont arrêtées par les Etats membres. 
Article 10 
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive. 
Fait à Bruxelles, le Par le Conseil 
* 10-• 
ANNEXE I 
LISTE DES COLORANTS ALIMENTAIRES AUTORISES 
Nota Bene : Les laques aluminiques préparées à partir de ces matières 
colorantes sont également autorisées. 
N* CEE DENOMINATION USUELLE NUMERO D'INDEX (1) 
OU DESCRIPTION 
E 100 
E 101 
E 102 
E 104 
E 110 
E 120 
E 122 
E 123 
E 124 
E 127 
E 128 
E 129 
E 131 
E 132 
E 133 Curcumine 
i) Riboflavine 
ii) Riboflavine-5'-phosphate 
Tartrazine 
Jaune de quinoléine 
Sunset yellow FCF 
Jaune orange S 
Cochen i11e, ac i de carm i n i que, 
carmins 
Azorubine, carmoisine 
Amarante 
Ponceau 4R, rouge cochenille A 
Erythrosine 
Rouge 2G 
Rouge Allura AC 
Bleu patenté V 
Indigotine, carmin d'indigo 
Bleu briIlant FCF 75300 
19140 
47005 
15985 
75470 
14720 
16185 
16255 
45430 
18050 
16035 
42051 
73015 
42090 
(1) Les numéros du "Colour index" sont ceux de la troisième édition de 
1982, volumes 1-7, 1315. De même pour les modifications 37-40 
(125), 41-44 (127-50), 45-48 (130), 49-52 (132-50), 53-56 (135). 
- 11 -
N' CEE DENOMINATION USUELLE NUMERO D'INDEX (1) 
OU DESCRIPTION 
E 140 
E 141 
E 142 
E 150a 
E 150b 
E 150c 
E 150d 
E 151 
E 153 
E 154 
E 155 Chlorophylles et 
chlorophyIIines 
i) Chlorophylles 
ii) ChlorophylIines 
Complexes cuivriques 
de chlorophylles et 
de chlorophylIines 
i) Complexes cuivriques 
de chlorophylles 
II) Complexes cuivriques 
de chlorophylIines 
Vert S 
Caramel ordinaire (2) 
Caramel de sulphite caustique 
Caramel ammoniacal 
Caramel au sulphite d'ammonium 
Noir briIlant BN, noir PN 
Carbo medicinal is vegetal is 
Brun FK 
Brun HT 75810 
75815 
75815 
44090 
28440 
20285 
(1) Les numéros du "Colour index" sont ceux de la troisième édition de 
1982, volumes 1-7, 1315. De même pour les modifications 37-40 
(125), 41-44 (127-50), 45-48 (130), 49-52 (132-50), 53-56 (135). 
(2) Le terme caramel se réfère à des produits de couleur brune plus ou 
moins intense, destinés à la coloration. Il ne s'agit pas du 
produit aromatique sucré obtenu en chauffant du sucre et destiné à 
aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons 
alcoolisées). 
- 12 -
N* CEE DENOMINATION USUELLE NUMERO D'INDEX (1) 
OU DESCRIPTION 
E 160a 
E 160b 
E 160c 
E 160d 
E 160e 
E 160f 
E 161b 
E 161g 
E 162 
E 163 
E 170 
E 171 
E 172 
E 173 
E 174 
E 175 
E 180 Carotènes 
i) Carotènes mélangés 
i i) Béta-carotène 
Extraits d'annatto, bixine, 
norbix ine 
Extraits de papr ika, 
capsanthéine, capsorubine 
Lykopène 
Beta-apo-8'-caroténale (C 30) 
Ester éthylique de l'acide 
beta-apo-8'-caroténique (C 30) 
Lutéine 
Canthaxant ine 
Rouge de betterave, bétanine 
Anthocyanes 
Carbonate de calcium 
Dioxyde de t itane 
Oxydes et hydroxydes de fer 
AIum i n i um 
Argent 
Or 
Litholrubine BK 75130 
40800 
75120 
40820 
40825 
obtenues par des 
procédés physiques 
à part ir de fruits 
et de légumes 
77220 
77891 
77491, 77492, 77499 
(1) Les numéros du "Colour index" sont ceux de la troisième édition de 
1982, volumes 1-7, 1315. De même pour les modifications 37-40 
(125), 41-44 (127-50), 45-48 (130), 49-52 (132-50), 53-56 (135). 
- 13 -
ANNEXE II 
DENREES ALIMENTAIRES POUR LESQUELLES LES COLORANTS 
NE SONT PAS AUTORISES. SAUF LORSQUE CELA EST SPECIFIQUEMENT 
PREVU PAR LES DISPOSITIONS DES ANNEXES I II . IV OU V 
Denrées alimentaires non transformées (*) 
Eaux minérales telles que définies dans la directive 80/777/CEE (1) 
Lait entier, demi-écrémé et écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris 
stériIisation UHT) (**) 
Laits fermentes (**) 
Laits de conserve tels que définis dans la directive 76/118/CEE (**) (2) 
Lait battu (**) 
Crème et crème en poudre (**) 
Huiles vierges et huile d'olive 
Jaune d'oeuf, blanc d'oeuf, oeufs entiers et poudre d'oeuf 
Farine, amidon et fécule 
Pain 
Pâtes alimentaires 
Sucres tels que définis par la directive 73/437/CEE (3) 
(*) Au sens de la présente directive, les denrées alimentaires non 
transformées sont celles qui n'ont subi aucun traitement entraînant 
un changement substantiel de l'état originel des denrées. 
Toutefois, elles peuvent par exemple avoir été divisées, séparées, 
désossées, pelées, coupées, lavées, parées, réfrigérées, ou 
congelées. 
(**) Denrées alimentaires non aromatisées 
(1) J.O. L 229, 30.8.80, p. 1 
(2) J.O. L 24, 30.1.76, p.49 
(3) J.O. L 356, 27.12.73, p.71 
- 14 -
Purée et conserves de tomate 
Jus de fruit et nectar tels que définis par la directive 75/726/CEE(4) 
Conserves de fruit 
Confitures extra, gelées extra, et crèmes de marrons telles que définies 
dans la directive 79/693/CEE (5) 
Poisson, viande et volaille 
Produits de cacao et de chocolat tels que définis par la directive 
73/241/CEE (6) 
Café y compris le café instantané 
Thé, extraits de thé et infusions y compris les préparations instantanées 
de thé 
Epi ces 
Vin tel qu'il est défini dans la réglementation 87/822/CEE (7) 
Aliments pour nourrissons et Jeunes enfants tels que définis par la 
directive 89/398/CEE (8) 
Miel 
(4) J.O. L 311, 1.12.75, p.40 
(5) J.O. L 205, 13.8.79, p. 5 
(6) J.O. L 63, 5.3.74, p.34 
(7) J.O. L 84, 27.3.87, p. 1 
(8) J.O. L 186, 30.6.89, p.27 
- 15 -
ANNEXE III 
DENREES ALIMENTAIRES AUXQUELLES SEULS CERTAINS 
COLORANTS PEUVENT ETRE AJOUTES 
DENREES ALIMENTAIRES COLORANTS AUTORISÉS QUANTITÉ 
MAXIMALE 
Pain complet, pain bis E 150a Caramel ordinaire quantum sat Is 
ou mal té E 150b Caramel de 
sulphite caustique 
E 150c Caramel ammoniacal 
E 150d Caramel au 
sulphite d'ammonium 
Bière E 150a Caramel ordinaire quantum satis 
E 150b Caramel de 
sulphite caustique 
E 150c Caramel ammoniacal 
E 150d Caramel au 
sulphite d'ammonium 
Beurre (y compris beurre à E 160a Carotènes quantum satis 
teneur lipidique réduite et E 160b Annatto, blxlne 
beurre concentré) norblxlne 
Margarine, ml narine, autres E 100 Curcumine quantum satis 
emulsions de matières grasses E 160a Carotènes 
et matières grasses non E 160b Annatto, blxlne, 
émulslonnées norblxlne 
- 16 -
DENREES ALIMENTAIRES COLORANTS AUTORISÉS QUANTITÉ 
MAXIMALE 
Fromages E 131 Bleu patenté V 
E 140 Chlorophylles et 
chIorophy111 nés q 
E 141 Complexes cuivriques u s 
des chlorophylles et a a 
des chlorophyliInes n t 
E 153 Carbo medicinal Is t I 
vegetal Is u s 
E 160a Carotènes m 
E 160b Annatto, blxlne, 
norblxlne 
E 171 DIoxyde de titane 
Huiles végétales raffinées E 100 Curcumlne quantum satis 
à l'exception de l'huile E 160a Carotènes 
d'olive (seulement pour E 160b Annatto, blxlne, 
la restaurât Ion de la norblxlne 
couleur) 
Chorizo E 120 Cochenille, acide 200 mg/kg 
carml nique, carmins 
E 124 Ponceau 4R, 250 mg/kg 
rouge cochenlI le A 
Sobrasada E 110 Sunset yellow FCF 135 mg/kg 
Jaune orange S 
E 124 Ponceau 4R, 200 mg/kg 
rouge cochenille A 
- 17 -
DENREES ALIMENTAIRES COLORANTS AUTORISÉS QUANTITÉ 
MAXIMALE 
"Pasturmas" (partie E 100 Curcumlne 
externe comestible) E 101 I) riboflavine quantum satls 
II) rlboflavlne-5'-
phosphate 
E 120 CochenlI le,acide 
car ml ni que.carmins 
Saucisses (y compris E 100 Curcumlne 20 mg/kg 
notamment salami, hot-dog, E 110 Sunset yellow FCF 50 mg/kg 
et cervelat), pâtés, E 120 Cochenille, acide 100 mg/kg 
gâteau de viande, carmlnlque, carmins 
"luncheon meat" et E 124 Ponceau 4R, 40 mg/kg 
burgers contenant au rouge cochenille A 
moins de 82 % de viandes E 129 Rouge Allura AC 150 mg/kg 
ou gralses et au moins E 150a Caramel ordinaire } quantum 
6 % de céréales E 150b Caramel de sulphite } satis 
caustique } 
E 150c Caramel ammoniacal } 
E 150d Caramel au sulphite } 
d'ammonium } 
E 160a Carotènes mélangés 20 mg/kg 
E 160b Annatto, blxlne, 20 mg/kg 
norblxlne 
E 160c Extraits de paprika, 
capsanthélne, 10 mg/kg 
capsorublne 
E 162 Rouge de betterave, quantum satls 
bétanlne 
18 -
ANNEXE IV 
COLORANTS AUTORISES UNIQUEMENT DANS CERTAINES DENREES ALIMENTAIRES 
COLORANT 
E 127 Erythroslne 
E 128 Rouge 2G 
E 154 Brun FK 
E 161g Canthaxantine 
E 173 Aluminium 
E 174 Argent 
E 175 Or 
E 180 Lltholrublne BK DENREES ALIMENTAIRES 
Cerises pour cocktail et 
cerises confites 
Cerises au sirop et cerises 
pour cocktail de fruits 
Saucisses et "burgers" 
avec une teneur en amidon 
de plus de 6% 
Décorât ions et enrobages 
Farine de protéines végétales 
Poisson fumé et salé 
Saucisses cuites 
Couverture extérieure des 
confiseries au sucre 
destinées à la décorât Ion 
des gâteaux et de la 
pat fsserle. 
Couverture extérieure 
de confiserie (à l'excep­
tion du chocolat) 
Liqueurs 
Couverture extérieure 
de confiserie (a l'excep­
tion du chocolat) 
Liqueurs 
Croûte de fromage 
comestible QUANTITE MAXIMALE 
200 mg/kg 
150 mg/kg 
20 mg/kg 
50 mg/kg 
150 mg/kg 
20 mg/kg 
30 mg/kg 
quantum satls 
quantum satis 
quantum satis 
quantum satls 
79 -
ANNEXE V 
COLORANTS AUTORISES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES 
AUTRES QUE CELLES ENUMEREES AUX ANNEXES H ET III 
1. Les colorants suivants peuvent être utilisés, quantum satis, dans 
toutes les denrées alimentaires autres que celles qui sont indiquées 
aux annexes II et III : 
E 101 i) Riboflavine 
ii) Riboflavine-5'-phosphate 
E 140 Chlorophylles et chlorophylIines 
E 141 Complexes cuivriques des chlorophylles et chlorophylIines 
E 150a Caramel ordinaire 
E 150b Caramel de sulphite caustique 
E 150c Caramel ammoniacal 
E 150d Caramel au sulphite d'ammonium 
E 153 Carbo medicinal is vegetans 
E 160a Carotènes 
E 160c Extrait du paprika, capsanthélne, capsorubine 
E 162 Rouge de betterave, bétanine 
E 163 Anthocyanes 
- 20 -
E 170 Carbonate de calcium 
E 171 Dioxyde de titanium 
E 172 Oxydes et hydroxydes de fer 
2. Les colorants suivants peuvent être utilisés seuls ou en combinaison 
dans les denrées alimentaires suivantes, à concurrence de la quantité 
maximale spécifiée dans le tableau. 
E 100 Curcumine 
E 102 Tartrazine 
E 104 Jaune de Qui no léine 
E 110 Sunset Yellow FCF 
Jaune Orange S 
E 120 Cochenille, Acide carminique, Carmins 
E 122 Azorubine, Carmoisine 
E 123 Amarante (*) 
E 124 Ponceau 4R, Rouge Cochen i11e A 
E 129 Rouge allura AC 
E 131 Bleu patenté V 
E 132 Indigotine, carmin d'indigo 
E 133 Bleu briIlant FCF 
(*) Pour l'amarante E 123, la quantité maximale ne doit pas être 
supérieure à 30 mg/kg ou 30 mg/l selon les cas. 
- 21 -
E 142 Vert S 
E 151 Noir brillant BN, noir PN 
E 155 Brun HT 
E 160b Annatto, bixine, norbixine 
E 160d Lykopène 
E 160e Beta-apo-8'-caroténal (C 30) 
E 160f Ester éthyUque de l'acide 
Beta-apo-8'-caroténique (C 30) 
E 161b Luteins 
- 22 -
T 
DENREES ALIMENTAIRES QUANTITES MAXIMALES 
Boissons aromatisées sans alcool C") 
Confitures, gelées, marmelade et préparations 
de fruits similaires 
Fruits confits 
Conserves de fruits rouges 
Confiserie 
Décorations et enrobages C") 
Céréales pour pet It-déJeûner 
Boulangerie fine (telles que vlennolsérie, 
biscottes, biscuits, gâteaux et gaufrettes) (*) 
Glaces al Intentai res (*) 
Fromages fondus 
Desserts (*) 
Légumes et fruits conservés dans le vinaigre, 
l'huile ou en saumure 
Sauces, assaisonnements et condiments (*) 
Moutardes 
Pâtes de poisson et de crustacés, oeufs de 
poisson, substitut de saumon, sur/ml, conserves 
de poissons et poisson fumé 
Amuse-gueule 
Croûtes de fromage comestibles et boyaux comestibles 
de collagène 
Vins de fruits, vins aromatisés, spiritueux, (*) 
Cidre et poiré 
Préparations destinées à des emplois 
nutrltlonnels part 1 cul Iers (*) 
Compléments al I mental res 
Soupes et potages (*) 
Conserves de légumInoses 
Farine de protéine végétale 100 mg/l 
200 mg/kg 
200 mg/kg 
200 mg/kg 
300 mg/kg 
500 mg/kg 
200 mg/kg 
200 mg/kg 
150 mg/kg 
200 mg/kg 
150 mg/kg 
150 mg/kg 
500 mg/kg 
300 mg/kg 
500 mg/kg 
200 mg/kg 
quantum satls 
200 mg/l 
100 mg/l 
50 mg/kg 
quantum satls 
300 mg/kg 
200 mg/kg 
100 mg/kg 
(*) Les quantités maximales indiquées concernent les denrées alimentaires 
prêtes à consommer, préparées conformément aux instructions du 
fabricant. 
FR ISSN 0254-1491 
CQM(91) 444 final 
DOCUMENTS 
05 10 
N° de catalogue : CB-GO-91-505-FR-C 
ISBN 92-77-77484-3 
Office des publieatioiis officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg