ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(77)287
Vol.1977/0099

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenneetdelaCommunautéeuropéennedel'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiésconformément àl'article5dudit
règlement.
InaccordancewithCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
CommunityandtheEuropeanAtomicEnergyCommunity(OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocumentsinthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung(EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeitzugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
«
COM(77)287final.
Bruxelles.le23juin1977«
Proposition de
DIRECTIVE DUCONSEIL
modifiantladirective 64/432/CÂSetrelative„encequi
concernela"brucellose ,àl'épreuvedel'antigène "brucellique
tampon?^,auvaccin45/20etàlamarged'incertitude de
l'épreuvedeséro-agglutination
(présentéeparlaCommissionauConseil ,
7Q7ra~f.tAa

NOTE EXPLICATIVE
Depuis l'adoption par leConseil deladirective 64/432/CEE,desprogrès
enmatière decontrôle delabrucellose bovine ont été réalisés dans plu­
sieurs domaines ,tant encequiconcerne lediagnostic que laprophylaxie .
Les Etats membres ont decefait introduit des méthodes modernisées dans
leur programme national decontrôle delabrucellose »Cela entraîne ,à
l'heure actuelle ,unedifférence entre lesméthodes utilisées dans les
échanges intracommunautaires etcelles qui sont appliquées sur leplan
national pour contrôler lescheptets .
Etant donné que lesdispositions communautaires visent une harmonisation
complète desprocédés decontrôle ,ilestnécessaire defaire disparaître
?
cesdifférences par l'établissement deméthodes dediagnostic (épreuve de
l'antigène brucellique tamponné ),l'utilisation d'unnouveau vaccin (vaccin
45/20)etd'unprocédé amélioré de l'épreuve deséro-agqlutination .

•DirectiveduConseil
modifiantladirective 64/432/CEEetrelative,ence
quiconcernelabrucellose,àl'épreuvedel'antigènebrucellique tam­
ponné.auvaccin45/20etàlamarged'incertitudedel'épreuvede
séro-agglut1nat1on
LECONSEILDESCOMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vuletraitéinstituantlaCommunautééconomiqueeuropéenne ,,etnotammentsesarti­
cles43et100,
vulaproposition delaCommission ,
vul'avisduParlementeuropéen
vul'avisduComitééconomiqueetsocial,
considérantqueladirectiveduConseil64/432/CEE,du26juin1964trelativeà
desproblèmesdepolicesanitaireenmatièred'échangesintracommunautaires d'animaux
desespècesbovineetporcinemodifiéeendernierlieuparladirective 77/98/
(2)CEE,du21décembre1976,prévoitdesnormescommîmesrelativesauxmesuresde
luttecontrelabrucellose,applicables auxanimauxdevantfairel'objetd'échanges
intracommunautaires ;
considérant quedes"mesures,équivalentes"dediagnosticetdecontrôledela
brucellosebovinesont, parvoiededérogation,encoreapplicables dans
lesnouveauxEtatsmembres;qu'envuedesauvegarder,danslaCommunauté,laliberté
ducommercedebovinsetdeporcs,ilestnécessaired'adapterlesdispositions techni
quesdeladirectivesusviséerelativeàlabrucelloseenfonctiondelasituation ;
considérant que,comptetenudesnouvellesconnaissances scientifiques etde
l'évolutiontechniqueconcernantlediagnosticetlecontrôledelabrucellosebovine,
ils'estavérénécessaired'adapterlesmesurescommunautaires 'existant
danscedomaine,
AARRETELAPRESENTEDIRECTIVE :
•••/•••
(1)J.O.n°121du.£9*7.1964,P.1977/64
(2)J„0.n°L26du31.1.1977,P«81.

_9-
Article premier
Al'annexe A,chapitre IIBOUS A»1.deladirective duConseil 64/432/CEE,il
yaurait lieu d'inclure sous c)unnouvel alinéa iii)libellé comme suit :
"iii)Toutefois ,uncheptel officiellement indemne debrucellose neperd pasnéces­
sairement sonstatut s'ilcomprend des animaux présentant moins de60unités
internationales agglutinantes ,àcondition que letitre decesanimaux ne
dépasse pas 10unités CEEdans deux épreuves defixation ducomplément réalisées
àdesintervalles de60jours aumoins .Cesanimaux nedoivent pasfaire
l'objet d'échanges intracommunautaires ."
Article 2
Al'annexe A,II,A,1,c)i)ajouter cequisuit :
"L'Etat membre encause peut ,auchoix ,,remplacer l'une oul'autre desdeux épreuves
officielles deséro-agglutination ,visées aupremier alinéa duprésent paragraphe ,
paruneépreuve àl'antigène brucellique tamponné conforme auxdispositions des
annexes CetD;l'intervalle entre lesdeux ,épreuves officielles doit être detrois
mois aumoins etdedouze .mois auplus *." " '•' *
Article 3
Al'annexe A,II,A,1,c)letexte del'alinéa ii)devrait êtrer Remplacé parle
texte suivant : :•.
"ii)sont contrôlés annuellement pour déterminer l'absence debrucellose partrois
épreuves del'anneau effectuées àintervalle d'aumoins trois mois ,oudeux
épreuves del'anneau àintervalle d'aumoins trois mois etuneépreuve sérolo­
gique (épreuve deséro-agglutination ouépreuve àl'antigène brucellique
tamponné )pratiquée sixsemaines aumoins après ladeuxième épreuve del'anneau .
Lorsque lesépreuves del'anneau nesont pasréalisées ,deux épreuves sérologi­
ques (épreuve deséro-agglutination ouépreuve àl'antigène brucellique tamoonné )
seront effecttiées chaque année àintervalle detrois mois aumoins etdesix
mois auplus .
Lorsque ,dans unEtat membre oùlatotalité descheptels bovins estsoumise aux
opérations officielles delutte contre labrucellose ,lepourcentage descheptels
bovins infectés n'estpassupérieur à1,ilsuffira deprocéder annuellement à
deux épreuve *del'anneau ,àintervalle d'aumoins trois mois ,ouàuneépreuve
sérologique (épreuve deséro-agglutination ouépreuve àl'antigène brucellique
tamponné )."
•
a •
•••/•••

-3-
Article 4
j
4
A1*annexe A,II,A,2,b),insérer entre "19"et"ou"lemembre dephrase suivant :
ouàl'aide devaccin "tué"45/20,additionné d'unadjuvant ,utilisé conformément *
àlamrthode officiellement envigueur dans l'Etat membre "•
Article 5
Al'annexe A,II,A,2,c),insérer ,entre lesmots "bovins "et"âgés"lemembre
dephrase suivant :
"quiontétévaccinés àl'aide duvaccin vivant Buck 19et".
Article 6
Al'annexe A,II,A,2,d)deuxième paragraphe ,première ligne ,insérer entre les
mots "vacciné "et"âgé"lemembre dephrase suivant :
"àl'aide duvaccin vivant Buck 19"•
Article 7
Al'annexe Cajouter cequisuit :
»
"D.Epreuve àl'antigène brucellique tamponné .
L'épreuve àl'antigène brucellique tamponné peut être réalisée selon l'unedes
méthodes suivantes : ; ...
A.Méthode manuelle
1«Lesérum standard sera ledeuxième sérum standard intemations.1 contre l'avor­
tement brucellique fourni parleCentral Veterinary Laboratory ,VIeybridge ?
Surrey ,Angleterre .
2.L'antigène estpréparé sans référence àlaconcentration cellulaire ,mis
sasensibilité doit être étalonnée parrapport audeuxième sérum standard
international contre l'avortement brucellique demanière àceque l'anti­
gène produise uneréaction positive pour unedilution dusérum de1:47,5 "
une réaction négative pour unedilution de1:55 »
3.L'antigène estmis ensuspension dans dudiluant àl'antigène brucellique
tamponné depH3,65 +0,5 etpeut avoir étémarqué aumoyen d'une .teinture
aurose Bengale# L'antigène utilisé peut être fabriqué conformément e.ux
instructions figurant àl'annexe Adudocument detravail du20février 1974
(document n°503/VI/74).

4.Pourpréparerl'antigene,utiliserlasouchen°99deWeybridgeoula
soucheUSDA1119toutesouchedesensibilité équivalente,
5.Lesmilieuxdecultureutiliséspourconserverlasoucheenlaboratoire
etpourproduirel'antigènedoiventnepasprovoquerdedissociation
bactérienne (SmoinsR);utiliserdelagélosedepommedeterreoudes
méthodesdeculturecontinue.
6.L'antigèneesttestéaumoyende8serumsséchésparprocédéfrigorifique ,
dontonsaitqu'ilssontrespectivement positifsetnégatifs.
7.Lasurveillance etlecontrôleofficielsdusérumetdel'antigènestandard
sonteffectuésparlesinstitutsofficielsénumérésàl'annexeC,A,9dela
présentedirective.
8.L'antigèneestfourniprêtàl'emploi.
9»L'épreuveàl'antigènebrucellique tamponnédoitêtreréaliséedelamanière
suivante :
a)mettreunegoutte(0,03ml)d'antigèneetunegoutte(0,03ml)desérum
suruneplaqueblanche;
b)àl'aided'unagitateurmélangerd'abordsurunelignedroitepuisdans
unmouvementcirculaired'undiamètrede10à12mmenviron;
c)sgitereftsuitelaplaquealternativement enavantetenarrièrependant
4minutes(environ30mouvementsparminute);
d)effectuerlalecturesousunbonéclairage;enl'absenced'agglutination
l'épreuveestconsidérée commenégative;touteagglutination permetde
considérerl'épreuvecommepositive,àmoinsqueleséchagesoitexcessif
surlesbords."!'••
Sousréservedesdispositions del'article12lesméthodesd'interprétation de
l'épreuveàl'antigènebrucellique tamponnépeuventêtreautomatisées.
£•Méthodeautomatisée
Laméthodedoitêtreaumoinsaussisensibleetprécisequelaméthodemanuelle.
Article8
LesEtatsmembresmettentenvigueurlesdispositionslégislatives ,réglementaires et
administratives nécessairespourseconformerauxdispositions dele.présentedirective
pourle1erjanvier1978eteninformentimmédiatement laCommission.
Article9
LesEtatsmembressontdestinataires delaprésent® -directive.
FaitaBruxelles,le ParleConseil
LePrésident