Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/37/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 relative aux machines(1), modifiée par la directive 98/79/CE(2)

(2001/C 78/07)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive

OEN: Organismes européens de normalisation:

- CEN : rue de Stassart 36 , B - 1050 Bruxelles , tél. (32-2) 550 08 11 ; télécopieur (32-2) 550 08 19.

- Cenelec : rue de Stassart 35 , B - 1050 Bruxelles , tél. (32-2) 519 68 71 ; télécopieur (32-2) 519 69 19.

- ETSI : BP 152 , F - 06561 Valbonne Cedex , tél. (33-4) 92 94 42 00 ; télécopieur (33-4) 93 65 47 16.

OEN

Référence

Titre des normes harmonisées

CEN

EN 453:2000

Machines pour les produits alimentaires - Pétrins - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

CEN

EN 454:2000

Machines pour les produits alimentaires - Batteurs-mélangeurs - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

CEN

EN 614-2:2000

Sécurité des machines - Principes ergonomiques de conception - Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail

CEN

EN 818-3:1999

Chaînes de levage à maillons courts - Sécurité - Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes - Classe 4

CEN

EN 818-5:1999

Chaînes de levage à maillons courts - Sécurité - Partie 5: Élingues en chaînes - Classe 4

CEN

EN 818-6:2000

Chaînes de levage à maillons courts - Sécurité - Partie 6: Élingues en chaînes - Spécification pour l'information pour l'utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant

CEN

EN 848-1/A1:2000

Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif - Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical

CEN

EN 1218-1:1999

Sécurité des machines pour le travail du bois - Tenonneuses - Partie 1: Tenonneuses simples à table roulante

CEN

EN 1374:2000

Matériel agricole - Désileuses stationnaires pour les silos cylindriques - Sécurité

CEN

EN 1612-2:2000

Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines de moulage par réaction - Partie 2: Prescriptions de sécurité relatives aux installations de moulage par réaction

CEN

EN 1755:2000

Sécurité des chariots de manutention - Fonctionnement en atmosphères explosibles - Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, de brouillards ou de poussière inflammables

CEN

EN 1834-2:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables

CEN

EN 1870-1:1999

Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scies circulaires - Partie 1: Scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile) et scies au format

CEN

EN 12016:1998

Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Immunité

CEN

EN 12041:2000

Machines pour les produits alimentaires - Façonneuses - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

CEN

EN 12198-1:2000

Sécurité des machines - Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines - Partie 1: Principes généraux

CEN

EN 12348:2000

Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne - Sécurité

CEN

EN 12545:2000

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires - Code d'essai acoustique - Exigences générales

CEN

EN 12639:2000

Pompes et groupes de motopompes pour liquide - Code d'essai acoustique Classes de précision 2 et 3

CEN

EN 60335-1/A15:2000

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 1: Prescriptions générales

CEN

EN 60335-2-72/A1:2000

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2-72: Règles particulières pour les appareils automatiques de traitement des sols à usage industriel et commercial (CEI 60335-2-72/A1:2000)

CEN

EN 60947-5-5:2000

Appareillage à basse tension - Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique (CEI 60947-5-5:1997)

CEN

EN 61029-1:2000

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes - Partie 1: Règles générales (CEI 61029-1:1990 - modifié)

AVERTISSEMENT:

- Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE(3) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE(4).

- La publication des références dans le Journal officiel des Communautés européennes n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

- La Commission assure la mise à jour de la présente liste(5).

- D'autres normes harmonisées concernant les machines ont été publiées dans des éditions précédentes du Journal officiel des Communautés européennes. Une liste complète et mise à jour se trouve dans le serveur Europa sur l'Internet à l'adresse suivante:

http://europa.eu.int/comm/enterprise/newapproach/standardization/harmstds/reflist/machines.html

(1) JO L 207 du 23.7.1998, p. 1.

(2) JO L 331, 7.12.1998, p. 1.

(3) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(4) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

(5) JO C 252 du 2.9.2000, p. 5.

JO L 286 du 11.11.2000, p. 40.