«aWst'1!'1';»^ COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(93) 304 final 
Bruxelles, le 28 juillet 1993 
Proposi t ion de 
DECISION DU CONSEIL 
concernant la conclusion et la signature de l'accord entre la 
Communauté économique européenne et l'Australie 
relatif au commerce du vin 
(présentée par la Commission) 
- A -
Exposé des motifs 
Par décision du 14.12.1992, le conseil a autorisé la Commission à entamer 
des négociations avec l'Australie en vue de la conclusion d'un accord 
bilatéral CEE/Australie relatif au commerce des vins qui a pour objectif 
de faciliter et de promouvoir les échanges de vins entre la Communauté et 
l'Australie. 
2. Ces négociations, que la Commission a conduites sur la base des lignes 
directrices données par le Conseil, ont conduit à un accord, basé sur les 
principes de la non-discrimination et de la réciprocité, dont les 
principaux éléments peuvent être résumés comme suit : 
a) Reconnaissance mutuelle des pratiques oenologiques et des exigences en 
matière de composition analytique des vins : 
La reconnaissance tient compte des particularités des conditions de 
production de vin des deux parties contractantes. L'accord prévoit une 
procédure permettant d'élargir ou de restreindre la liste des pratiques 
oenologiques mutuellement reconnues, notamment en fonction du progrès 
scientifique ou pour des raisons de santé publique; 
b) Protection réciproque des dénominations de vins : 
La protection comprend non seulement les indications géographiques (et 
les appellations d'origine), mais aussi les mentions traditionnellement 
utilisées pour désigner une qualité ou un type de vin particulier. Aux 
termes de l'accord, l'Australie s'engage formellement à renoncer à 
l'utilisation, en Australie et sur des marchés exportateurs, de 
l'ensemble des noms géographiques communautaires considérés par ce pays 
jusqu'à présent comme noms génériques ou semi-génériques. La renonciation 
s'opère, pour la plupart des noms, selon un échéancier bien défini. Pour 
certains noms, particulièrement sensibles pour l'Australie, la période 
transitoire pendant laquelle ils peuvent encore être utilisés sera fixée 
d'un commun accord avant la fin 1997. 
Afin d'établir certaines règles minimales visant à assurer, d'une part, 
une information correcte du consommateur sur l'origine du vin et, d'autre 
part, une concurrence loyale entre les producteurs, les dispositions sur 
la protection des dénominations de vins sont assorties de dispositions 
régissant les conditions d'utilisation des noms géographiques ainsi que 
des noms des variétés de vigne; 
c) Simplification des règles de certification pour l'importation des vins : 
La Communauté accorde à l'Australie certaines facilités en ce qui 
concerne le régime des certificats d'importation de vins. Il s'agit de 
facilités comparables à celles déjà accordées aux Etats-Unis 
(cf. règlements (CEE) n° 3590/85 et n* 2390/89). L'Australie qui, de son 
côté, possède un système d'importation libéral, s'engage à ne pas prendre 
des mesures plus restrictives; 
A CL. 
d) Assistance mutuelle entre les autorités chargées des. contrôles dans le 
secteur du vin : 
Il est prévu que les autorités communautaires et australiennes puissent 
entretenir une collaboration directe, notamment par l'échange 
d'informations en cas de soupçon de non-respect des dispositions de 
l'accord. 
3. S'agissant d'un accord dont les dispositions sont directement liées aux 
mesures régies par la PAC, en l'occurrence par la réglementation 
communautaire viti-vinicole, il y a nécessité d'établir cet accord sur le 
plan communautaire. 
Afin de faciliter la mise en oeuvre de certaines dispositions de 
l'accord, il est proposé d'autoriser la Commission à procéder aux 
adaptations techniques nécessaires selon la procédure du comité de 
gestion des vins, visée à l'article 83 du règlement (CEE) n° 822/87, qui 
permet une collaboration étroite entre les Etats membres et la 
Commission. 
5. Compte tenu de ce qui précède, il est proposé au Conseil d'approuver le 
présent accord. 
Incidences financières : Vu que les échanges de vins concernent 
essentiellement les vins de haute qualité, l'impact 
sur le budget devrait être négligeable. 
Petites et Moyennes Entreprises : Pas d'incidences de compétitivité ni de coût 
pour les P.M.E. 
4 -G-
Proposition 
DÉCISION DU CONSEIL 
du 
concernant la conclusion et la signature de l'accord entre la 
Communauté économique européenne et l'Australie 
relatif au commerce du vin 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et 
notamment son article 113, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant que la conclusion de l'accord négocié entre la 
Communauté économique européenne et l'Australie relatif au 
commerce du vin permettra de faciliter et de promouvoir les 
échanges de vin entre les deux parties contractantes; qu'il 
s'avère dés lors opportun d'approuver ledit accord; 
considérant que, afin de faciliter la mise en oeuvre de certaines 
dispositions de l'accord, il convient que la Commission, selon 
la procédure prévue à l'article 83 du règlement (CEE) n?822/87 
du Conseil, du 19 mars 1987, portant organisation commune du 
marché viti-vinicole^), modifié en dernier lieu par le 
règlement (CEE) n° 1756/92^2), puisse procéder aux adaptations 
techniques nécessaires; 
- 2 -
considérant que, s'agissant d'un accbrd dont les dispositions sont 
directement liées aux mesures régies par la politique agricole commune, en 
l'occurrence par la réglementation communautaire viti-vinicole, il y a 
nécessité d'établir cet accord sur le plan communautaire, 
DECIDE: 
Article premier 
L'accord entre la Communauté économique européenne et l'Australie sur le 
commerce des vins est approuvé au nom de la Communauté économique européenne. 
Le texte de l'accord est joint à la présente décision. 
Article 2 
Le président du conseil est autorisé à désigner la personne habilitée à signer 
l'accord et à déposer l'instrument d'approbation par la communauté. 
Le président du Conseil procède à la notification prévue à l'article 27 
paragraphe 1 de l'accord. 
Article 3 
Pour l'application de l'article 17 paragraphe 2 de l'accord, la Commission est 
autorisée, suivant la procédure prévue à l'article 83 du règlement (CEE) 
ng 822/87, à conclure les actes de modifications nécessaires de l'accord. 
Article 4 
La Commission, assistée par des représentants des Etats membres, représente la 
Communauté dans la commission mixte instituée par l'article 18 de l'accord. 
Article 5 
La présente décision est publiée au Journal officiel des communautés 
européennes. 
Fait à Bruxelles, le Par le Conseil 
Le président 
ACCORD CEE-AUSTRALIE CONCERNANT LE VIN 
Accord entre 
la communauté économique européenne et l'Australie 
relatif au commerce du vin 
LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, 
dénommée ci-après "la Communauté", 
d'une part, et 
L'AUSTRALIE, 
d'autre part, 
DESIREUSES de créer des conditions propices au développement harmonieux du 
commerce et à la promotion de la coopération commerciale dans le secteur du 
vin sur la base de l'égalité, de la réciprocité et de l'intérêt mutuel, 
CONSCIENTES que la Communauté et l'Australie souhaitent resserrer leurs 
liens contractuels dans le secteur du vin et permettre ainsi 
l'intensification ultérieure du développement, 
SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT : 
4 
Article premier 
Les parties contractantes s'engagent, sur la base de la non-discrimination 
et de la réciprocité, à favoriser et à promouvoir le commerce du vin 
originaire de la Communauté et de l'Australie aux conditions établies dans 
le présent accord. 
Article 2 
Le présent accord s'applique aux vins qui relèvent du code 22.04 du système 
harmonisé de la Convention internationale sur le système harmonisé de 
désignation et de codification des marchandises, signée à Bruxelles le 
24 juin 1983. 
Aux fins du présent accord et sauf intention contraire explicite, on entend 
par : 
(a) "vin originaire de" suivi du nom d'une des parties contractantes un 
vin élaboré sur le territoire de ladite partie contractante à partir 
de raisins récoltés et produits intégralement sur le territoire de 
ladite partie contractante. 
(b) "indication géographique", toute indication telle que figurant à 
l'annexe II, y compris l'appellation d'origine, qui est reconnue par 
les lois et réglementations d'une partie contractante aux fins de la 
désignation et de la présentation d'un vin, originaire de son 
territoire ou d'une région ou localité dudit territoire, pour lequel 
une qualité déterminée, la réputation ou une autre caractéristique de 
ce vin peut-être attribuée essentiellement à cette origine 
géographique; 
(c) "mer on traditionnelle", une dénomination traditionnellement utilisée 
telle que figurant à l'annexe II qui se réfère, notamment à une 
méthode de production ou à la qualité, la couleur ou au type d'un vin 
et est reconnue par les lois et réglementations d'une partie 
contractante aux fins de la désignation et de la présentation d'un vin 
s 
originaire du territoire d'une partie contractante; 
G 
(d) "désignation", les dénominations utilisées dans l'étiquetage, sur les 
documents qui accompagnent le vin pendant son transport, sur les 
documents commerciaux, et notamment les factures et les bulletins de 
livraison, ainsi que dans la publicité; 
(e) "étiquetage", l'ensemble des désignations et autres mentions, signes, 
illustrations ou marques qui caractérisent le vin et apparaissent sur 
un même récipient, y compris son dispositif de fermeture, ou sur le 
pendentif qui y est attaché et sur le revêtement du col des 
bouteilles; 
(f) "présentation", les dénominations utilisées sur les récipients et 
leurs dispositifs de fermeture, dans l'étiquetage et sur l'emballage; 
(g) "emballage", les enveloppes de protection tels que papiers, paillons 
de toutes sortes, cartons et caisses, utilisés pendant le transport 
d'un ou de plusieurs récipients. 
Article 3 
1. Sauf disposition contraire du présent accord, le vin est importé et 
commercialisé conformément aux lois et réglementations applicables sur 
le territoire de la partie contractante. 
2. Les parties contractantes prennent toutes mesures générales et 
spécifiques propres à assurer le respect des obligations établies par le 
présent accord. Elles veillent à la réalisation des objectifs définis 
dans l'accord. 
1 
TITRE I 
Pratiques et traitements oenologiques et exigences de composition du vin 
Article 4 
1. La Communauté autorise l'importation dans la Communauté et la 
commercialisation à des fins de consommation humaine directe sur son 
territoire de tous les vins originaires d'Australie et produits 
conformément : 
(a) à un ou plusieurs traitements et pratiques oenologiques énumérés au 
point 1 de l'annexe I, et 
(b) aux exigences de compositions et autres critères établis dans le 
protocole de l'accord. 
2. L'Australie autorise l'importation en Australie et la commercialisation 
à des fins de consommation humaine directe sur son territoire de tous 
les vins originaires de la communauté et produits conformément : 
(a) à un ou plusieurs traitements et pratiques oenologiques énumérés au 
point 2 de l'annexe I, et 
(b) aux exigences de compositions et autres critères établis dans le 
protocole de l'accord. 
Article 5 
Si une partie contractante autorise pour ses vins une pratique ou un 
traitement oenologiques non autorisés par l'autre partie au sens de 
l'article 4, elle peut saisir l'autre partie contractante d'une demande 
d'autorisation. Dans ce cas, la partie demanderesse met à la disposition 
de l'autre partie un dossier approprié contenant les informations 
nécessaires pour l'évaluation de la demande. 
8 
2. L'évaluation de la demande visée au paragraphe 1 tient compte, en 
particulier : 
- des exigences de la protection de la santé humaine, 
- du respect du principe de la protection du consommateur, et 
- des règles de la bonne pratique oenologique et, en particulier, de 
l'exigence que la pratique ou le traitement oenologiques en cause 
n'entraînent pas de modification inacceptable de la composition du 
produit traité ni d'altération de ses caractéristiques 
organoleptiques. 
3. Dans un délai de douze mois à compter du dépôt du dossier visé au 
paragraphe 1, les parties contractantes décident d'un commun accord si 
et avec quelles prescriptions la pratique oenologique en cause peut être 
inscrite à l'annexe I ou si un délai d'évaluation supplémentaire 
s'impose. 
4. Si une des parties contractantes l'estime nécessaire, elle peut 
solliciter l'avis de l'Office international de la vigne et du vin (OIV) 
ou de toute autre autorité internationale compétente sur la pratique ou 
le traitement oenologiques en cause. Dans ce cas, le délai visé au 
paragraphe 3 ci-dessus est prolongé jusqu'à ce que ledit office ou 
autorité ait rendu son avis. 
5. La partie contractante qui a été saisie de la demande d'autorisation 
peut, après avoir appliqué la procédure définie aux paragraphes 3 et 4, 
refuser l'autorisation si elle estime que la pratique ou le traitement 
oenologiques en cause sont incompatibles avec les conditions visées au 
paragraphe 2. 
6. Les dispositions des paragraphes 1 à 5 s'appliquent aussi dans les cas 
où une partie contractante : 
H 
(a) demande à l'autre partie de rendre moins restrictives les 
prescriptions d'une pratique ou d'un traitement oenologiques visés à 
l'annexe I, ou 
(b) se propose, pour des raisons étrangères à la santé humaine, 
d'interdire une pratique ou un traitement oenologique ou de rendre 
plus restrictives les prescriptions d'une pratique ou d'un 
traitement oenologiques visés à l'annexe I. 
7. Si, sur la base de nouveaux renseignements ou d'une réévaluation des 
données existantes, une partie contractante constate et justifie qu'une 
pratique ou un traitement oenologiques autorisés présentent un danger 
pour la santé humaine, elle peut suspendre provisoirement l'autorisation 
visée à l'article 4 ou restreindre les prescriptions relatives à ladite 
pratique ou audit traitement visés à l'annexe I. Elle en informe l'autre 
partie au moins quatre semaines avant la prise d'effet de la suspension 
ou restriction et lui communique les motifs qui justifient cette 
décision. Lorsque la gravité du danger le justifie, la suspension ou la 
restriction peut être décidée avec effet immédiat; dans ce cas, l'autre 
partie contractante en est informée immédiatement, motifs à l'appui. 
8. En cas d'invocation des dispositions du paragraphe 7, les parties 
contractantes engagent des consultations aussitôt que possible en vue 
d'arrêter, d'un commun accord, les mesures qui s'imposent. Ces mesures 
peuvent consister à apporter des modifications à l'annexe I. 
Ao 
TITRE II 
Protection réciproque des dénominations de vins 
et dispositions relatives à leurs désignation et présentation 
Article 6 
1. Les parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires, 
conformément au présent accord, pour assurer la protection réciproque 
des dénominations visées à l'article 7 et utilisées pour la désignation 
et la présentation des vins originaires du territoire des parties 
contractantes. Chaque partie contractante fournit aux parties 
intéressées les moyens juridiques d'empêcher l'utilisation d'une mention 
traditionnelle ou d'une indication géographique pour désigner un vin non 
originaire du lieu désigné par ladite indication géographique. 
2. La protection visée au paragraphe 1 s'applique également aux 
dénominations dans lesquelles la mention de l'origine véritable du vin, 
l'indication géographique ou la mention traditionnelle est traduite ou 
accompagnée de termes tels que "genre", "type", "façon", "imitation", 
"méthode" ou autres expressions analogues. 
3. La protection visée aux paragraphes 1 et 2 s'applique sans préjudice des 
dispositions de l'article 7 paragraphe 5 et des articles 8 et 11. 
4. L'enregistrement d'une marque commerciale de vin qui contient ou 
consiste en une indication géographique ou mention traditionnelle 
désignant un vin visé à l'article 7 est refusé ou, si la législation 
nationale le permet et à la demande d'une partie intéressée, invalidé 
lorsque le vin en cause n'est pas originaire : 
(a) du lieu indiqué par l'indication géographique; ou 
(b) du lieu où la mention traditionnelle a été utilisée. 
41 
5. En cas d'homonymie d'indications géographiques : 
(a) lorsqu'une indication protégée d'une partie contractante est 
identique à une indication protégée de l'autre partie contractante, 
la protection est accordée à chaque indication pour autant que le 
nom géographique en question soit d'usage traditionnel et constant 
et que le vin ne donne pas à penser à tort au consommateur qu'il est 
originaire du territoire de l'autre partie contractante; 
(b) lorsqu'une indication protégée d'une partie contractante est 
identique au nom d'une unité géographique située hors des 
territoires des parties contractantes, ce nom peut être utilisé pour 
désigner et présenter un vin produit dans l'unité géographique à 
laquelle le nom se réfère pour autant qu'il soit d'usage 
traditionnel et constant, que son usage à cette fin soit réglementé 
par le pays d'origine et que le vin ne donne pas à penser à tort au 
consommateur qu'il est originaire du territoire de la partie 
contractante concernée. Le cas échéant, les parties contractantes 
fixent les conditions pratiques qui permettront de différencier les 
indications homonymes, compte tenu de la nécessité d'assurer un 
traitement équitable des producteurs concernés et de faire en sorte 
que les consommateurs ne soient pas induits en erreur. 
6. Les dispositions du présent accord ne doivent en aucun cas préjudicier 
le droit que possède toute personne d'utiliser à des fins commerciales 
son propre nom ou celui de leur prédécesseur, à condition que ce nom ne 
soit pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur. 
7. Aucune disposition du présent accord n'oblige une partie contractante à 
protéger une indication géographique ou mention traditionnelle de 
l'autre partie contractante qui ne soit pas ou cesse d'être protégée 
dans son pays d'origine ou y soit tombée en désuétude. 
4z 
Article 7 
1. Les dénominations suivantes sont protégées, sans préjudice des 
dispositions des articles 8 et 11 et du protocole: 
(a) en ce qui concerne les vins originaires de la Communauté : 
I. les termes qui se réfèrent à l'Etat membre d'origine du 
vin, 
II. les termes ci-après, visés à l'article 1er du règlement 
(CEE) n* 823/87 du Conseil établissant des dispositions 
particulières relatives aux vins de qualité produits dans 
des régions déterminées : 
(i) les termes "vin de qualité produit dans une région 
déterminée", y compris l'abréviation "v.q.p.r.d." 
et les termes et abréviations équivalents dans les 
autres langues de la communauté, 
(ii) les termes "vin mousseux de qualité produit dans 
une région déterminée", y compris l'abréviation 
"v.m.q.p.r.d.", les termes et abréviations 
équivalents dans les autres langues de la 
Communauté, et les termes "Sekt bestimmter 
Anbaugebiete" ou "Sekt b.A.", 
(iii) les termes "vin pétillant de qualité produit dans 
une région déterminée", y compris l'abréviation 
"v.p.p.r.d." et les termes et abréviations 
équivalents dans les autres langues de la 
Communauté, 
(iv) les termes "vin de liqueur de qualité produit dans 
une région déterminée", y compris l'abréviation 
"v.l.q.p.r.d." et les termes et abréviations 
équivalents dans les autres langues de la 
Communauté, 
III. les termes ci-après visés dans le règlement (CEE) 
n° 4252/88 du Conseil relatif à l'élaboration et à la 
commercialisation des vins de liqueur produits dans la 
Communauté : 
"v.o.", "vino generoso", vino generoso de licor", 
vinho generoso", "vino dulce natural", "vino dolce 
naturale", vinho dolce natural", "vin doux 
naturel"; 
IV. les indications géographiques et mentions traditionnelles 
figurant à l'annexe II; 
Ab 
(b) en ce qui concerne les vins originaires d'Australie : 
I. le nom "Australie" ou tout autre nom désignant ce pays, 
II. les indications géographiques et mentions traditionnelles 
figurant à l'annexe II; 
2. En Australie, les dénominations communautaires protégées : 
(a) sont réservées exclusivement aux vins originaires de la Communauté 
auxquels elles s'appliquent, et 
(b) ne peuvent être utilisées que dans les conditions prévues par la 
législation et la réglementation communautaires ou, à défaut, par 
celle des Etats membres. 
3. Dans la Communauté, les dénominations australiennes protégées : 
(a) sont réservées exclusivement aux vins originaires d'Australie 
auxquels elles s'appliquent, et 
(b) ne peuvent être utilisées qu'aux conditions établies par la 
législation et la réglementation australiennes. 
4. Les parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires pour 
assurer qu'en cas d'exportation et de commercialisation de vins 
originaires des parties contractantes hors de leurs territoires, les 
dénominations protégées d'une partie contractante en vertu du présent 
article ne soient pas utilisées pour désigner et présenter un vin 
originaire de l'autre partie contractante. 
5. En ce qui concerne les mentions traditionnelles, la protection conférée 
par les dispositions du présent article prend effet lorsque les parties 
contractantes sont convenues, en tenant compte des recommandations du 
comité mixte établi à l'article 16, des modalités de ladite protection 
et notamment de périodes transitoires appropriées pour l'abandon 
progressif par l'Australie et par les tierces parties de l'emploi de 
certaines mentions traditionnelles européennes, ainsi que des modalités 
de protection des mentions traditionnelles australiennes. 
^ 
Article 8 
1. La protection des dénominations visées à l'article 7 ne fait pas 
obstacle à l'utilisation des dénominations suivantes, pendant les 
périodes transitoires indiquées ci-après, pour désigner et présenter un 
vin en Australie et dans les autres pays dont la législation et la 
réglementation le permettent : 
a) Période transitoire expirant le 31.12.1993 
I Beaujolais 
II Cava 
III Frascati 
IV Sancerre 
V Saint Emilion/ St. Emilion 
VI Vinho verde/Vino verde 
VII White Bordeaux blanc 
b) Période transitoire expirant le 31.12.1997 
I Chianti 
II Frontignan 
III Hock 
IV Madeira 
v Malaga 
c) Période transitoire déterminée conformément à l'article 9 
I Burgundy 
II chablis 
III Champagne 
IV claret 
V Graves 
VI Marsala 
VII Moselle 
VIII Port 
IX Sauternes 
X Sherry 
XI White Burgundy 
\S 
2. Dans l'attente de la fixation de la ou des périodes transitoires 
applicables aux dénominations visées au paragraphe 1 sous c) lesdites 
dénominations peuvent être utilisées pour désigner et présenter un vin à 
condition que la législation et la réglementation australiennes et des 
autres pays le permettent. 
3. La période transitoire fixée pour le Beaujolais au paragraphe 1 sous a) 
est soumise aux dispositions de tout accord ou convention conclu entre 
les producteurs australiens et les instances françaises habilitées à 
représenter les producteurs de Beaujolais, ainsi qu'à tout ordonnance 
pertinente des tribunaux. 
Article 9 
A partir de la date de l'entrée en vigueur du présent accord, les parties 
contractantes mettent tout en oeuvre pour fixer, pour le 31.12.1997 au plus 
tard, les périodes transitoires applicables aux dénominations visées aux 
articles 8 et 11. Des périodes transitoires de durées différentes peuvent 
être fixées afin de tenir compte des intérêts commerciaux des deux parties 
contractantes et du nombre de dénominations utilisées par l'Australie. 
Article 10 
1. Dans la mesure où la législation communautaire pertinente l'autorise, la 
protection conférée par le présent accord s'étend aux personnes 
physiques et morales ainsi qu'aux fédérations, associations et 
organisations de producteurs, de commerçants ou de consommateurs dont le 
siège est établi en Australie. 
2. Dans la mesure où la législation australienne pertinante l'autorise, la 
protection conférée par le présent accord s'étend aux personnes 
physiques et morales ainsi qu'aux fédérations, associations et 
organisations de producteurs, de commerçants ou de consommateurs dont le 
siège est établi dans la Communauté. 
4<* 
Article 11 
1. Sans préjudice des dispositions plus restrictives prévues leur 
législation interne, les parties contractantes n'autorisent l'emploi du 
nom d'une variété de vigne ou, éventuellement, de son synonyme pour 
désigner et présenter un vin qu'aux conditions suivantes : 
(a) en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne, au moins 85 % 
du vin doit être issu, après déduction de la quantité des produits 
utilisés pour une édulcoration éventuelle, à partir de ladite 
variété; 
(b) en cas d'emploi de noms de plus d'une variété de vignes et, au 
maximum, de trois variétés pour un même vin : 
I au moins 85 % du vin doit être issu, après déduction de la 
quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, à 
partir desdites variétés à raison d'au moins 20 % par variété 
indiquée; 
II les variétés doivent être citées par ordre décroissant de 
proportion; 
(c) lorsqu'un vin est issu intégralement à partir de variétés de vigne 
dans l'étiquetage indiquées celui-ci peut en mentionner au maximum 
cinq et chacune d'elles doit entrer pour au moins 5 % dans la 
composition du vin; les variétés doivent être citées par ordre 
décroissant de proportion; 
(d) lorsque le nom de la variété de vigne ou son synonyme est constitué 
de plusieurs mots, ce nom ou ce synonyme composite doit être indiqué 
dans l'étiquetage, sans interposition de toute autre donnée, en 
caractères de même type et de la même taille, étalés sur une ou deux 
lignes. 
(e) le nom de la variété de vigne ne doit pas être utilisé de manière à 
induire le consommateur en erreur; à cet effet, les parties 
4> 
contractantes peuvent établir des conditions spécifiques 
d'utilisation d'un nom. 
48 
Les parties contractantes confirment que la dénomination "Hermitage" est 
utilisée pour les vins originaires d'Australie comme synonyme de la 
variété "Shiraz". Nonobstant les dispositions de l'article 7 et du 
présent article, les parties contractantes conviennent que, dans 
l'attente de la fixation d'une période transitoire en application de 
l'article 9 et, ultérieurement, pendant ladite période transitoire, la 
dénomination "Hermitage" peut être utilisée comme synonyme du cépage 
"Shiraz" pour des vins originaires d'Australie commercialisés hors du 
territoire de la Communauté, dans la mesure où la législation et la 
réglementation de l'Australie et des autres pays l'autorisent et à 
condition que cette dénomination ne soit pas utilisée de manière à 
induire le consommateur en erreur. 
Nonobstant les dispositions du présent article, les parties 
contractantes conviennent que, dans l'attente de la fixation d'une 
période transitoire en application de l'article 9 et, ultérieurement, 
pendant ladite période transitoire, les dénominations "Lambrusco" et 
"Riesling" peuvent être utilisées pour des vins originaires d'Australie 
afin de désigner un type de vins élaborés et commercialisés 
traditionnellement sous ces dénominations et commercialisés hors du 
territoire de la Communauté, dans la mesure où la législation et la 
réglementation de l'Australie et des autres pays l'autorisent et à 
condition que ces dénominations ne soient pas utilisées de manière à 
induire le consommateur en erreur. 
Article 12 
Sans préjudice d'éventuelles dispositions législatives australiennes 
plus restrictives, les parties contractantes conviennent de n'autoriser 
l'emploi d'une indication géographique pour désigner et présenter un vin 
originaire d'Australie qu'aux conditions suivantes : 
W 
(a) en cas d'emploi d'une seule indication géographique, au moins 85 % 
du vin doit être obtenu à partir de raisins récoltés dans cette 
unité géographique; 
(b) en cas d'emploi de plus d'une et, au maximum, de trois indications 
géographiques pour un même vin, au moins 95 % du vin doit être 
obtenu à partir de raisins récoltés dans ces unités géographiques et 
chacune d'elles doit entrer pour au moins 5 % dans la composition du 
vin; les indications géographiques doivent être citées par ordre 
décroissant de proportion. 
Article 13 
1. Si la désignation ou la présentation d'un vin, en particulier dans 
l'étiquetage ou dans les documents officiels ou commerciaux, ou encore 
dans la publicité, est en contravention avec le présent accord, les 
parties contractantes appliquent les mesures administratives ou engagent 
les actions judiciaires qui s'imposent, conformément à leurs législation 
et réglementation. 
2. Les mesures et actions visées au paragraphe 1 sont prises, en 
particulier, dans les cas suivants : 
(a) lorsque la traduction des désignations prévues par la législation 
communautaire ou australienne dans la ou les langues de 1'autre 
partie contractante fait apparaître un mot susceptible d'induire en 
erreur sur l'origine, la nature ou la qualité du vin désigné ou 
présenté; 
£o 
(b) lorsque des désignations, marques, dénominations, inscriptions ou 
illustrations qui, directement ou indirectement, fournissent des 
indications fausses ou fallacieuses sur la provenance, l'origine, la 
nature, la variété de vigne ou les propriétés substantielles du vin 
apparaissent sur les récipients ou sur l'emballage d'un vin dont la 
dénomination est protégée en vertu du présent accord, ou encore dans 
la publicité ou sur des documents officiels ou commerciaux qui s'y 
rapportent; 
(c) lorsqu'il est fait usage d'un emballage de nature à induire en 
erreur sur l'origine du vin. 
Article 14 
Le présent accord est conclu sans préjudice de toute protection plus 
étendue que les parties contractantes accordent ou accorderont aux 
dénominations protégées par le présent accord en vertu de leur législation 
interne ou d'autres accords internationaux. 
<24 
TITRE III 
Certification 
Article 15 
1. La Communauté autorise, sans limitation temporelle, l'importation de vin 
originaire d'Australie, conformément aux dérogations prévues à 
l'article 1 paragraphe 2 et à l'article 2 deuxième alinéa du règlement 
(CEE) n° 2390/89, établissant les règles générales pour l'importation 
des vins, des jus et des moûts de raisins. A cet effet et conformément 
auxdites dispositions, l'Australie : 
(a) communique les documents de certification et le bulletin d'analyse 
par 1'intermédiaire de 1'instance compétente, ou 
(b) lorsque l'instance compétente visé au point (a) ci-dessus a établi 
que les producteurs ont la compétence voulue pour assumer ces 
responsabilités, 
I agrée individuellement les producteurs autorisés à établir les 
attestations et les bulletins d'analyse; 
II surveille et contrôle les producteurs agréés; 
III communique à la Commission, deux fois par an, aux mois de 
janvier et de juillet, les noms, adresses et numéros 
d'enregistrement officiels des producteurs agréés; 
IV informe immédiatement la Commission de tout changement des noms 
et adresses des producteurs agréés; 
V notifie immédiatement à la Commission tout retrait d'agrément d'un 
producteur. 
<5.<^ 
2. A l'effet du présent article, l'instance compétente australienne est 
1'Australian Wine and Brandy Corporation ou tout autre entité désignée 
comme telle par l'Australie. 
3. Sous réserve des dispositions de l'article 16, la Communauté s'engage à 
ne pas soumettre les importations de vin originaire d'Australie à un 
régime de certification plus restrictif que le régime en vigueur à la 
date d'entrée en vigueur de l'accord. 
4. Sous réserve des dispositions de l'article 16, l'Australie s'engage à ne 
pas soumettre les importations de vin originaire de la Communauté à un 
régime de certification plus restrictif que le régime en vigueur le 
1er janvier 1992. 
Article 16 
1 , Les parties contractantes se réservent le droit d'instaurer des critères de 
certification additionnels temporaires pour répondre à des préoccupations 
légitimes d'intérêt public telles que la santé ou la protection du 
consommateur, ou pour réprimer la fraude. Dans ce cas, l'autre partie 
contractante doit en être informée dûment et en temps utile pour pouvoir se 
conformer aux nouveaux critères. 
Z- Les deux parties s'engagent à ne pas prolonger l'application de ces 
critères au-delà de la durée nécessaire pour répondre à la préoccupation 
d'intérêt public qui a motivé leur instauration. 
Z3 
TITRE IV 
Gestion de l'accord 
Article 17 
1. Les parties contractantes se contactent directement pour toute question 
relative à l'exécution du présent accord. 
2. En particulier, l'Australie, représentée par le Department of Primary 
Industries and Energy, et la Communauté : 
(a) adaptent, en application d'un commun accord, les annexes et le 
protocole du présent accord en fonction de toute modification 
apportée à la législation et à la réglementation des parties 
contractantes; 
(b) revoient de concert l'utilisation des dénominations visées aux 
articles 8 et 11 aux fins de la désignation et de la présentation 
des vins originaires d'Australie; 
(c) fixent d'un commun accord les périodes transitoires visées à 
l'article 9 pour l'emploi d'une ou de plusieurs dénominations sur 
une partie ou sur l'ensemble des marchés ou pour l'application de 
toute autre restriction affectant l'emploi d'une dénomination 
utilisée pour désigner ou présenter un vin originaire d'Australie; 
(d) déterminent d'un commun accord, en cas de besoin, les conditions et 
modalités pratiques visées à l'article 6 paragraphe 5 deuxième 
alinéa et à l'article 11 paragraphe 1 sous e); 
(e) décident de commun accord de modier l'annexe I conformément aux 
dispositions du titre I; et 
(f) fixent de commun accord les modalités de la protection des mentions 
traditionnelles visées à l'article 7 paragraphe 5. 
^M 
Article 18 
1. Il est institué un comité mixte composé de représentants de la 
Communauté et de l'Australie. Il se réunit une fois par an, 
alternativement dans la Communauté et en Australie, à une date à 
convenir. Les parties contractantes peuvent convoquer des réunions 
extraordinaires, dont elles fixent de commun accord les dates et lieux. 
2. Le comité mixte veille au bon fonctionnement du présent accord et 
examine toute question suscitée par sa mise en oeuvre. 
3. En particulier, le comité mixte peut formuler des recommandations en vue 
de favoriser la réalisation des objectifs du présent accord. 
4. Il facilite les contacts et échanges d'informations afin d'optimiser le 
fonctionnement du présent accord. 
5. Il formule des propositions concernant les questions vitivinicoles 
d'intérêt mutuel. 
<£b~ 
TITRE V 
Assistance mutuelle des autorités de contrôle 
Article 19 
4. chaque partie contractante désigne les instances qu'elle charge de contrôle 
du respect des dispositions du présent accord. 
<?, Les parties contractantes se communiquent, au plus tard deux mois après 
l'entrée en vigueur du présent accord, les noms et adresses des instances 
précitées. Lesdites instances entretiennent une collaboration directe et 
étroite. 
Article 20 
1. Si une des instances visées à l'article 19 a des raisons de soupçonner 
(a) qu'un vin ou lot de vins définis à l'article 2 et faisant ou ayant 
fait l'objet d'une transaction commerciale entre l'Australie et la 
communauté ne respecte pas les dispositions du présent accord ou la 
législation communautaire ou australienne applicable au secteur 
viti-vinicole, et 
(b) que ce non-respect présente un intérêt particulier pour l'autre 
partie contractante et est de nature à donner lieu à des mesures 
administratives ou à des poursuites judiciaires, cette instance en 
informe immédiatement la Commission et la ou les instances 
compétentes de l'autre partie contractante. 
<^Q> 
2. Les informations fournies en application du paragraphe 1 doivent être 
accompagnées de documents officiels, commerciaux ou d'autres pièces 
appropriées utiles ainsi que de l'indication des mesures administratives 
ou poursuites judiciaires éventuelles; elles portent notamment, en ce 
qui concerne le vin en cause, sur : 
(a) le producteur et la personne qui dispose du vin, 
(b) la composition et les caractéristiques organoleptiques, 
(c) la désignation et la présentation, 
(d) la nature de l'infraction commise aux règles de production et de 
commercialisation. 
àOf 
TITRE VI 
Dispositions générales 
Article 21 
Les titres I, II et III du présent accord ne sont pas applicables aux vins 
(a) qui transitent par le territoire d'une des parties contractantes 
ou 
(b) qui sont originaires du territoire d'une des parties contractantes et 
qui font l'objet d'envoi entre elles en petites quantités, dans les 
conditions et selon les modalités prévues dans le protocole annexé au 
présent accord. 
Article 22 
Le présent accord s'applique aux territoires où le traité instituant la 
Communauté économique européenne est applicable dans les conditions prévues 
par ledit traité d'un côté, et, au territoire de l'Australie, de l'autre 
côté. 
Article 23 
1. Les parties contractantes se consultent lorsque l'une d'elle estime que 
l'autre a manqué à une obligation contractée dans le cadre du présent 
accord. 
2. La partie contractante qui sollicite les consultations communique à 
l'autre partie toutes les informations nécessaires à un examen 
approfondi du cas considéré. 
s.© 
3. Lorsque tout délai ou retard risque de mettre en péril la santé humaine 
ou de frapper d'inefficacité les mesures de lutte contre la fraude, des 
mesures de sauvegarde provisoires peuvent être arrêtées sans 
consultation préalable, à condition que des consultations soient 
engagées immédiatement après la prise desdites mesures. 
4. Si, au terme des consultations prévues aux paragraphes 1 et 3 les 
parties contractantes ne parviennent pas à un accord, la partie qui a 
sollicité les consultations ou arrêté les mesures visées au paragraphe 3 
peut prendre les mesures conservatoires appropriées de manière à 
permettre l'application du présent accord. 
Article 24 
1. Les parties contractantes peuvent modifier d'un commun accord les 
dispositions du présent accord afin de renforcer la coopération dans le 
secteur vitivinicole. Elles conviennent d'engager des consultations en 
vue d'harmoniser les règles qui régissent l'étiquetage du vin. 
2. Dans le cadre du présent accord, chacune des parties contractantes peut 
formuler des suggestions visant à élargir le champ de leur coopération, 
compte tenu de l'expérience acquise dans sa mise en oeuvre. 
Article 25 
1. Les vins qui, au moment de l'entrée en vigueur du présent accord ou à la 
fin de la période transitoire pertinente prévue à l'article 8 ou 11 ou à 
l'annexe I point 1 sous b), ont été produits, désignés et présentés 
licitement mais interdite par le présent accord peuvent être 
commercialisés aux conditions suivantes : 
a) les vins dont les producteurs ont eu recours à une ou plusieurs 
pratiques ou traitements oenologiques non prévus à l'annexe I peuvent 
être commercialisés jusqu'à l'épuisement des stocks; 
<2°\ 
b) les vins désignés et présentés sous une dénomination interdite par le 
présent accord peuvent être commercialisés : 
- par les grossistes, pendant une période de trois ans, 
- par les détaillants, jusqu'à l'épuisement des stocks. 
Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1 sous b), la période 
durant laquelle un vin désigné et présenté comme "Beaujolais" en vertu 
de l'article 8 peut être commercialisé, est soumise aux conditions de 
tout accord ou convention conlue entre les producteurs australiens et 
les instances françaises habilitées à représenter les producteurs de 
"Beaujolais", ainsi qu'à toute ordonnance pertinente des tribunaux. 
àjD 
3. Sans préjudice des dispositions de l'article 5 paragraphe 7 et sauf 
convention contraire des parties contractantes, la commercialisation des 
vins produits, désignés et présentés conformément au présent accord mais 
dont la désignation et la présentation perdent leur conformité par suite 
d'une modification dudit accord peut se poursuivre jusqu'à épuisement 
des stocks. 
Article 26 
Le protocole et les annexes du présent accord en font partie intégrante 
Article 27 
Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande, 
anglaise, danoise, espagnole, française, grecque, italienne néerlandaise et 
portugaise, tous les textes faisant également foi. 
Article 28 
1. Le présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui 
suit la date à laquelle les parties contractantes se sont notifié par 
écrit l'accomplissement des procédures nécessaires à cet effet. 
2. Chacune des parties contractantes peut dénoncer le présent accord 
moyennant notification par écrit d'un préavis d'un an. 
En foi de quoi, les soussignés ont signé le présent accord. 
Fait à , le mil neuf cent quatre-vingt-treize 
(2 
3'\ 
Pour la Communauté économique européenne Pour l'Australie 

33 -
ANNEXE I 
visée à l'article 4 
1. Liste des pratiques et traitements oenologiques autorisés pour les vins 
originaires d'Australie, avec les prescriptions suivantes : 
a) autorisés sans limite temporelle : 
1. l'aération ou le barbotage à l'aide d'argon, d'azote ou d'oxygène; 
2. les traitements thermiques; 
3. l'utilisation dans les vins secs, et dans des quantités non 
supérieures à 5 %, de lies fraîches, saines et non diluées qui 
contiennent des levures provenant de la vinification récente de 
vins secs; 
4. la centrifugation et la filtration avec ou sans adjuvant de 
filtration inerte, à condition que son emploi ne laisse pas de 
résidus indésirables dans le produit ainsi traité; 
5. l'emploi de levures de vinification; 
6. l'emploi d'anhydride carbonique, d'argon ou d'azote, soit seuls, 
soit en mélanges entre eux, à la seule fin de créer une atmosphère 
inerte et de manipuler le produit à l'abri de l'air; 
7. l'addition, selon les conditions établies par la réglementation 
australienne, d'une ou de plusieurs des substances suivantes afin 
de favoriser le développement des levures : 
. phosphate diammonique ou sulfate d'ammonium, 
. sulfite d'ammonium ou bisulfite d'ammonium, 
. dichlorhydrate de thiamine. 
3tf 
8. l'emploi de bactéries lactiques dans une suspension vineuse; 
9. l'addition d'anhydride carbonique, à condition que la teneur en 
anhydride carbonique du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 
2 g/1; 
10. l'emploi, dans les conditions établies par la réglementation 
communautaire, d'anhydride sulfureux, de bisulfite de potassium ou 
de métabisulfite de potassium, aussi appelé disulfite de potassium 
ou pyrosulfite de potassium; 
11. l'addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, à 
condition que la teneur finale en acide sorbique du produit traité 
ne soit pas supérieure à 200 mg/1 au moment de sa mise à la 
consommation humaine directe; 
12. l'addition d'acide L-ascorbique ou acide érythorbique (acide iso­
ascorbique) dans la limite de 300 mg/1; 
13. l'addition d'acide citrique en vue de la stabilisation du vin, à 
condition que la teneur finale du vin traité ne soit pas 
supérieure à 1 g/1; 
14. l'emploi d'acide tartrique, d'acide lactique ou d'acide malique à 
des fins d'acidification, à condition que l'acidité initiale ne 
soit pas augmentée de plus de 4,0 g/1, exprimée en acide 
tartrique; 
15. la clarification au moyen d'une ou de plusieurs des substances 
suivantes à usage oenologique : 
- gélatine alimentaire, 
- colle de poisson, 
- caséine et caséinate de potassium, 
- lait ou lait évaporé, 
- albumine animale, 
35" 
- dioxyde de silicium sous forme de gel ou de solution colloïdale, 
- kaolin, 
- tanin, 
- enzymes pectolytiques, 
- enzymes agréés à des fins alimentaires; 
16. l'addition de tanin; 
17. le traitement des vins par des charbons à usage oenologique 
(charbons activés); 
18. le traitement, aux conditions établies par la réglementation 
australienne : 
- des vins blancs et des vins rosés au ferrocyanure de potassium, 
- des vins rouges au ferrocyanure de potassium ou au phytate de 
calcium, à condition que les vins ainsi traités contiennent du 
fer résiduel; 
19. l'addition d'acide métatartrique dans la limite de 100 mg/1; 
20. l'emploi, pour l'élaboration de vins mousseux obtenus par 
fermentation en bouteille et pour lesquels les lies sont séparées 
par dégorgements : 
- d'alginate de calcium 
ou 
- d'alginate de potassium; 
21. l'addition de bitartrate de potassium pour favoriser la 
précipitation du tartre; 
22. l'emploi de préparations d'écorces de levures, dans la limite de 
40 g/hl; 
3e 
23. l'emploi de polyvinylpolypyrrolidone, à condition que le vin ainsi 
traité ne contienne pas plus de 100 mg/1 de 
polyvinylpolypyrrolidone; 
24. l'emploi de sulfate de cuivre pour éliminer les défauts de goût ou 
d'odeur du vin, dans la limite de 1 g/hl, à condition que la 
teneur en cuivre du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 
1 mg/1; 
25. l'addition de caramel pour renforcer la couleur des vins de 
liqueurs; 
26. l'addition de distillât de vin ou de raisin sec ou d'un alcool 
neutre d'origine vinique pour l'élaboration de vins de liqueur aux 
conditions établies par la réglementation australienne; 
27. l'addition, aux conditions établies par la réglementation 
australienne, de moût de raisins et de moût de raisins concentré 
afin d'édulcorer le vin; 
28. l'emploi de carbonate de calcium à des fins de désacidification; 
b. autorisées provisoirement,jusqu'au 31.12.1998, afin de permettre la 
poursuite de l'évaluation scientifique : 
l'emploi de résines d'échanges de cations pour la stabilisation du 
vin, à condition que les résines aient une stabilité suffisante pour 
éviter tout transfert de substances au vin dans des quantités 
susceptibles de nuire à la santé humaine. 
- 37 -
2. Liste des pratiques et traitements oenologiques autorisés pour les vins 
originaires de la Communauté, avec les prescriptions suivantes : 
1. l'aération ou le barbotage à l'aide d'argon, d'azote ou d'oxygène; 
2. les traitements thermiques; 
3. l'utilisation dans les vins secs, et dans des quantités non 
supérieures à 5 %, de lies fraîches, saines et non diluées qui 
contiennent des levures provenant de la vinification récente de 
vins secs; 
4. la centrifugation et la filtration, avec ou sans adjuvant de 
filtration inerte, à condition que son emploi ne laisse pas de 
résidus indésirables dans le produit ainsi traité; 
5. l'emploi de levures de vinification; 
6. l'emploi de préparations d'écorces de levures, dans la limite de 
40 g/hl; 
7. l'emploi de polyvinylpolypyrrolidone, dans la limite de 80 g/hl; 
8. l'emploi de bactéries lactiques dans une suspension vineuse; 
9. l'addition d'une ou de plusieurs des substances suivantes, afin de 
favoriser le développement des levures : 
. addition de phosphate diammonique ou sulfate d'ammonium, dans la 
limite 
. addition de sulfite d'ammonium ou bisulfite d'ammonium, dans la 
limite de 0,2 g/1; 
- 38 -
Ces produits peuvent aussi être employés ensemble dans la limite 
globale de 0,3 g/1, sans préjudice de la limite de 0,2 g/1 
précitée. 
. addition de dichlorhydrate de thiamine dans la limite de 0,6 mg/1 
exprimée en thiamine; 
10. l'emploi d'anhydride carbonique, d'argon ou d'azote, soit seuls 
soit mélangés entre eux, à la seule fin de créer une atmosphère 
inerte et de manipuler le produit à l'abri de l'air; 
11. l'addition d'anhydride carbonique, à condition que la teneur en 
anhydride carbonique du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 
2 g/1; 
12. l'emploi, dans les conditions établies par la réglementation 
australienne, d'anhydride sulfureux, de bisulfite de potassium ou 
de métabisulfite de potassium, aussi appelé disulfite de potassium 
ou pyrosulfite de potassium; 
13. l'addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, à 
condition que la teneur finale en acide sorbique du produit traité 
ne soit pas supérieure à 200 mg/1 au moment de sa mise à la 
consommation humaine directe; 
14. l'addition d'acide L-ascorbique, dans la limite de 150 mg/1; 
15. l'addition d'acide citrique en vue de la stabilisation du vin, à 
condition que la teneur finale du vin traité ne soit pas 
supérieure à 1 g/1; 
16. l'emploi d'acide tartrique ou d'acide malique à des fins 
d'acidification, à condition que l'acidité initiale ne soit pas 
augmentée de plus de 2,5 g/1, exprimée en acide tartrique; 
- 39 -
17. l'emploi, pour la désacidification, d'une ou de plusieurs des 
substances suivantes : 
- tartrate neutre de potassium, 
- bicarbonate de potassium, 
- carbonate de calcium, contenant éventuellement de petites 
quantités de sel double de calcium des acides L(+) tartrique et 
L(-) malique, 
- tartrate de calcium ou acide tartrique, 
- préparation homogène d'acide tartrique et de carbonate de 
calcium, dans des proportions équivalentes et finement 
pulvérisés; 
18. la clarification au moyen d'une ou de plusieurs des substances 
suivantes à usage oenologique : 
- gélatine alimentaire, 
- colle de poisson, 
- caséine et caséinate de potassium, 
- albumine animale, 
- bentonite, 
- dioxyde de silicium sous forme de gel ou de solution colloïdale, 
- kaolin, 
- tanin, 
- enzymes pectolytiques, 
- préparation enzymatique de bétaglucanase. 
19. l'addition de tanin; 
20. le traitement des vins par des charbons à usage oenologique 
(charbons activés), dans la limite de 100 g de produit sec par hl; 
21. le traitement, aux conditions établies par la réglementation 
communautaire : 
- des vins blancs et des vins rosés au ferrocyanure de potassium, 
- des vins rouges au ferrocyanure de potassium ou au phytate de 
calcium, à condition que les vins ainsi traités conservent du 
fer résiduel; 
- 40 -
22. l'addition d'acide métatartrique dans la limite de 100 mg/1; 
23. l'emploi de gomme arabique; 
24. l'emploi d'acide DL tartrique, appelé aussi acide racémique, ou de 
son sel de potassium neutre, pour la précipitation du calcium 
excédentaire; 
25. l'emploi, pour l'élaboration de vins mousseux obtenus par 
fermentation en bouteille et pour lesquels les lies sont séparées 
par dégorgements : 
- d'alginate de calcium 
ou 
- d'alginate de potassium; 
26. l'emploi de sulfate de cuivre pour éliminer les défauts de goût ou 
d'odeur du vin, dans la limite de 1 g/hl, à condition que la 
teneur en cuivre du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 
1 mg/1; 
27. l'addition de bitartrate de potassium afin de favoriser la 
précipitation du tartre; 
28. l'emploi de résine de pin Aleppo, aux conditions établies par la 
réglementation communautaire et à la seule fin d'obtenir un vin 
"retsina"; 
29. l'addition de caramel pour renforcer la couleur des vins de 
liqueur; 
30. l'emploi, aux conditions établies par la réglementation 
communautaire, de sulfate de calcium pour l'élaboration de vins de 
liqueur, à condition que la teneur en sulfate du vin ainsi traité 
ne soit pas supérieure à 2,5 g/1 exprimée en sulfate de potassium; 
- 41 -
31. l'addition de distillât de vin ou de raisin sec ou d'un alcool 
neutre d'origine vinique pour l'élaboration de vins de liqueur aux 
conditions établies par la réglementation communautaire; 
32. l'addition, aux conditions établies par la réglementation 
communautaire relative au saccharose, de moût de raisins concentré 
ou de moût de raisins concentré rectifié afin d'augmenter le titre 
alcoométrique naturel du raisin, du moût ou du vin; 
33. l'addition, aux conditions établies par la réglementation 
communautaire, de moût de raisins ou de moût de raisins concentré 
rectifié afin d'édulcorer le vin. 
42 
ANNEXE I I 
Les vins faisant l'objet du présent accord sont: 
A. EN CE QUI CONCERNE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE 
I. VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE 
(A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées 
Ces vins sont désignés par le terme "Quaiitâtswein b.A." ou par une 
mention traditionnelle spécifique visée au point 1, par le nom d'une 
région déterminée visé au point 2.1. et par l'indication "amtliche 
PrUfungsnummer" ou en abrégé "A.P.Nr" suivie d'un numéro. 
Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d'une sous-région 
(Bereich) et/ou le nom d'une commune viticole ou partie de commune 
viticole visés au point 2.2. ainsi que le nom d'une GroBlage ou d'un 
lieu-dit (Einzellage). En plus, ces vins peuvent être désignés par une 
mention traditionnelle complémentaire, visées au point (e). 
1. Mentions traditionnelles spécifiques : 
'Quaiitâtswein' 
ou 
'Quaiitâtswein mit Prëdikat' aen liaison avec une des 
mentions: 'Kabinett', 'Spâtlese', 'Auslese', * Beerenauslèse', 
'Trockenbeerenauslese' or 'Eiswein'. 
2. Indications géographiques 
2.1. Noms des régions de production déterminées : 
- Ahr 
- Hessische Bergstrasse 
- Mittelrhein 
- Mosel-Saar-Ruwer 
- Nahe 
- Rheingau 
- Rheinhessen 
- Pfalz 
- Franken 
- Wtirttemberg 
- Baden 
- Saale-Unstrut 
- Sachsen 
H3 
2.2. Noms des sous-régions, des communes et des parties de 
communes : 
2.2.1. Région déterminée Ahr: 
(a) Sous-régions: 
Bereich WaIporzheim/AhrtaI 
(b) Grossi age: 
Klosterberg 
(e) Einzellagen: 
Blume 
Burggarten 
Goldkaul 
Hardtberg Herrenberg 
Laacherberg 
Mônchberg 
Pfaffenberg 
(d) Communes et parties de communes: 
AhrbrUck 
Ahrwei1er 
Altenahr 
Bachem 
Bad Neuenahr-Ahrwei1er 
Dernau Ehlingen 
Heimersheim 
Heppingen 
Lohrsdorf 
Mar ienthal 
Mayschoss 
2.2.2. Région déterminée Hessische Bergstrasse: 
(a) Sous-régions: 
Bereich Starkenburg 
Bereich Umstadt 
(b) Grosslagen: 
Rott 
Schlossberg 
Wolfsmagen 
(c) Einzellagen: 
Eckweg Hôliberg 
FUrstenlager Kalkgasse 
GuldenzolI Maiberg 
Hemsberg Pau lus 
Herrenberg Steingerôll 
(d) Communes et parties de communes: 
Alsbach 
Bensheim 
Benshe im-Auerbach 
Benshe im-Schônberg 
Dietzenbach Erbach 
Gross-Umstadt 
Hambach 
Heppenheim 
Klein-Umstadt Sonnenberg 
Steinkaul 
Ubigberg 
Neuenahr 
PUtzfeld 
Rech 
Reimerzhoven 
Walporzheim 
SteingerQck 
Steinkopf 
Stemm 1er 
Streichling 
Rossdorf 
Seeheim 
Zwingenberg 
MM 
2.2.3. Région déterminée Mittelrhein 
(a) Sous-régions: 
Bereich Loreley 
Bereich Siebengebirge 
(b) Grosslagen: 
Burg Hammerstein 
Burg Rheinfels 
Gedeonseck 
Herrenberg 
Lahntal 
Loreleyfelsen 
(c) Einzellagen: 
BrUnnchen 
FUrstenberg 
Gartenlay 
Klosterberg Marxburg 
Petersberg 
Schloss Reichenstein 
Schloss Schônburg 
Schloss Stahleck 
Romerberg 
SchloB Stahlberg 
Sonne 
St. Martinsberg 
(d) Communes et parties de communes 
Ar iendorf 
Bacharach 
Bacharach-Steeg 
Bad Ems 
Bad Hônningen 
Boppard 
Bornich 
Braubach 
Breitscheid 
Brey 
Damscheid 
Dattenberg 
Dausenau 
DelIhofen 
Dôrscheid 
Ehrenbrei tstein 
Ehrental 
Ems 
EngenhôlI 
Erpel 
Fachbach 
F iI sen 
Hamm 
Hammerstein 
Henschhausen Hirzenach 
Kamp-Bornhofen 
Karthaus 
Kasbach-OhIenberg 
Kaub 
Kestert 
Koblenz 
Kônigswinter 
Lahnstein 
Langscheid 
Leubsdorf 
Leutesdorf 
Linz 
Manubach 
Medenscheid 
Nassau 
Neurath 
Niederburg 
NiederdolIendorf 
Niederhammerstein 
Niederheimbach 
Nochern 
Oberdiebach 
OberdolIendorf 
Oberhammerstein 
Oberheimbach Wahrheit 
Wolfshôhle 
Obernhof 
Oberwesel 
Osterspai 
Patersberg 
Perscheid 
Rheindiebach 
Rheinbreitbach 
Rheinbrohl 
Rhens 
Rhôndorf 
Sankt-Goar 
Sankt-Goarshausen 
Schloss FUrstenberg 
Spay 
Steeg 
Trecht ingshausen 
Unkel 
Urbar 
Vallendar 
Weinëhr 
WelImich 
Werlau 
Winzberg 
^s 
2.2.4. Région déterminée Mosel-Saar-Ruwer 
(a) Sous-régions: 
Bereich Bernkastel 
Bereich Moseltor 
Bereich Obermosel 
Bereich Saar-Ruwer 
Bereich Zell/Mosel 
(b) Grosslagen: 
Badstube 
Gipfel 
Go Idbàumchen 
Grafschaft 
Kôningsberg 
KurfUrstlay 
MUnzIay 
Nacktarsch 
Probstberg Rorner lay 
Rosenhang 
Sankt Michael 
Schwarzberg 
Schwarze Katz 
Scharzlay 
vom heissem Stein 
We i nhex 
Vé 
(c) Einzellagen: 
Abteiberg 
Ad 1er 
Altarberg 
Altërchen 
Altenberg 
Annaberg 
Apotheke 
Auf der WiItingerkupp 
BlUmchen 
Bockstein 
Brauneberg 
Braunfels 
BrCiderberg 
Bruderschaft 
Burg Warsberg 
Burgberg 
Burg lay 
Burglay-Felsen 
Burgmauer 
Buss lay 
CarIsfelsen 
Doctor 
Domgarten 
Domherrenberg 
Edelberg 
Elzhofberg 
Engelgrube 
Engelstrdpfchen 
Euchar iusberg 
Falkenberg 
Fa Ik lay 
Felsenkopf 
Fettgarten 
Feuerberg 
Frauenberg 
Funkenberg 
Geisberg 
GoldgrUbchen 
Goldkupp 
Gold lay 
Goldtropfchen 
Grafschafter Sonnenberg 
GroSer Herrgott 
Gunterslay 
Hahnenschr i ttchen 
Hammerstein 
Hasenberg 
Hasenlaufer 
Held 
Herrenberg 
Herzchen Himmelreich 
Hirschlay 
Hirtengarten 
Hitzlay 
Hofberger 
Honigberg 
Hubertusberg 
Hubertuslay 
Johann i sbrUnnchen 
Juffer 
KapelIchen 
Kapellenberg 
Kardinalsberg 
KarIsberg 
Këtzchen 
Kehrnagel 
Kirchberg 
Kirchlay 
Klosterberg 
Klostergarten 
Klosterkammer 
Kônigsberg 
Kreuzlay 
Krone 
Kupp 
KurfUrst 
Lambertuslay 
Laudamusberg 
Laurentiusberg 
Lay 
Leiterchen 
Letter lay 
Mandelgraben 
Mar ienberg 
Mar ienburg 
Mar ienburger 
Mar ienholz 
Maximiner Burgberg 
Max iminer 
Herrenberg 
Max iminer 
Klosterlay 
Meisenberg 
Monteneubel 
Mou Ilay-Hofberg 
MUhlenberg 
Niederberg 
N i ederberg-HeI den 
Nonnenberg 
Nonnengarten 
Osterlammchen 
Paradies 
Paulinsberg Paul ins I ay 
Pfirsichgarten 
Quiriniusberg 
Rathausberg 
Rausch 
Rochusfels 
Romerberg 
Romergarten 
Romerhang 
Rômerquelle 
Rosenberg 
Rosenborn 
Rosengàrtchen 
Rosen I ay 
Roterd 
Sandberg 
Schatzgarten 
Scheidterberg 
Schelm 
SchieBlay 
Schlagengraben 
Schleidberg 
Schlemmertrôpfchen 
SchloB Thorner Kupp 
SchloBberg 
Sonnenberg 
SonnenI ay 
Sonnenuhr 
St. Georgshof 
St. Martin 
St. Matheiser 
Stefanslay 
Steffensberg 
Stephansberg 
Stubener 
Klostersegen 
Treppchen 
Vogteiberg 
Weisserberg 
WUrzgarten 
Zellerberg 
Il 
(d) Communes et parties de communes 
Alf 
Al ken 
Andel 
Avelsbach 
Ayl 
Bausendorf 
BeiIstein 
Bekond 
BengeI 
Bernkastel-Kues 
Beuren 
Biebelhausen 
Biewer 
Bitzingen 
Brauneberg 
Bremm 
Br iedel 
Br iedern 
Brodenbach Brutt ig-Fankel 
Bu 11ay 
Bur g 
Burgen 
Cochem 
Cond 
Detzem 
Dhron 
Dieblich 
Dreis 
Ebernach 
Ediger-EI1er 
Ed i ngen 
Eitelsbach 
Ellenz-Poltersdorf 
El 1er 
Enkirch 
Ensch Erden 
Ernst 
Esingen 
Faikenstein 
Fankel 
Fastrau 
Fell 
Fel1er ich 
FiIsch 
FiIzen 
F isch 
Flussbach 
Franzenheim 
Godendorf 
Gondor f 
Graach 
Grewenich 
GUIs 
VH 
Hamm 
Hatzenport 
Helfant-Esingen 
Hetzerath 
Hockwei1er 
Hupperath 
Igel 
Irsch 
Kaimt 
Kanzem 
Karden 
Kasel 
Kastel-Staadt 
Kattenes 
Kenn 
Kernscheid 
Kesten 
Kinheim 
Kirf 
Klotten 
KlUsserath 
Kobern-Gondorf 
Koblenz 
KommIi ngen 
Konz 
KôlIig 
Kônen 
Kovenich 
Kower ich 
KorIingen 
Krettnach 
Kreuzwei1er 
Krôv 
Krutwei1er 
Kues 
KUrenz 
Langsur 
Lay 
Lehmen 
Lei wen 
Liersberg 
Lieser 
Longen 
Longuich 
Lof 
Lôrsch 
Lôsnich 
Lorenzhof 
Mar ing-Noviand 
Max imin Grunhaus Mehr ing 
Menn i g 
Merl 
Mertesdorf 
Merzkirchen 
Mesen i ch 
Metternich 
Metzdorf 
Meur ich 
Minheim 
MonzeI 
Morscheid 
Moselkern 
MoselsUrsch 
Moselweiss 
MUden 
MUhlheim 
Neef 
Nehren 
Nenn i g 
Neumagen-Dhron 
Niederemmel 
NiederfelI 
Niederleuken 
Niedermennig 
Nittel 
Nov i and 
Oberbi11ig 
OberemmeI 
OberfelI 
Obermennig 
OberperI 
Ockfen 
Olkenbach 
01ew i g 
Onsdorf 
Osann-MonzeI 
Pa Izem 
Pel Iingen 
Perl 
Piesport 
Platten 
Pommern 
Poltersdorf 
Polich 
Portz 
PUnder ich 
Racht ig 
Ralingen 
Rehlingen Rei I 
Riol 
Rivenich 
River is 
Ruwer 
Saarburg 
Scharzhofberg 
Schleich 
Schoden 
Schwei ch 
Sehl 
Seh Iem 
Sehndorf 
Sehnhals 
Senheim 
Serr ig 
Soest 
Sommerau 
Staadt 
St. Aldegund 
Starkenburg 
Tarforst 
Tawern 
TemmeI s 
Thôrnich 
Traben-Trarbach 
Trarbach 
Treis-Karden 
Trier 
Tr ittenheim 
Urzig 
Valwig 
VeIdenz 
Waldrach 
WasserIiesch 
Wawern 
Wehlen 
Wehr 
Weilen 
Wilt ingen 
Wincher ingen 
Winningen 
Wintersdorf 
Wintrich 
Wittlich 
Wolf 
Zel I 
Zelt ingen-Racht ig 
Zewen-Oberk irch 
M3 
2.2.5. Région déterminée Nahe: 
(a) Sous-régions: 
Bereich Kreuznach 
Bereich Schloss Bôckelheim 
Bereich Nahetal 
(b) Grosslagen : 
Burgweg 
Kronenberg 
Paradiesgarten 
Pfarrgarten 
(c) Einzellagen: 
Abtei 
Al te RômerstraBe 
Altenberg 
Altenburg 
Apostelberg 
Backôfchen 
Becherbrunnen 
Berg 
Bergborn 
Birkenberg 
Domberg 
Drachenbrunnen 
Edelberg 
Felsenberg 
Felseneck 
Forst 
FrUhlingsplàtzchen 
Galgenberg 
Graukatz 
Herrenzehntel 
Hinkelstein 
Hipper ich 
Hofgut 
Hôl le 
Hôllenbrand 
Hôllenpfad Rosengarten 
Schlosskapelle 
Sonnenborn 
Honigberg 
Hôrnchen 
Johannisberg 
Kapellenberg 
Karthëuser 
KastelI 
Katergrube 
Katzenhôlle 
Klostergarten 
Kônigsgarten 
KônigsschloG 
Krone 
Kronenfels 
Lauerweg 
Liebesbrunnen 
Lôhrer Berg 
Lump 
Mar ienpforter 
Klosterber» 
Mônchberg 
MClhlberg 
Narrenkappe 
Nonnengarten 
OsterhôlI 
Otterberg 
Palmengarten 
Paradies Pastorei 
Pastorenberg 
Pfaffenstein 
Ratsgrund 
Rheingrafenberg 
Romerberg 
Rômerhelde 
Rosenberg 
Rosenteich 
Rothenberg 
Saukopf 
SchloBberg 
Sonnenberg 
Sonnnenlauf 
Sonnenweg 
St. Antoniusweg 
St. Martin 
Steinchen 
Steyerberg 
StrauBberg 
Teufelsktiche 
TiIgesbrunnen 
VogeI sang 
WiIdgrafenberg 
vSo 
(d) Communes et parties de communes: 
Alsenz 
Altenbamberg 
Auen 
Bad Kreuznach 
Bad MUnster-Ebernburg 
Bayerfeld-Steckwei1er 
BingerbrUck 
Bockenau 
Boos 
Bosenheim 
Braunwei1er 
Bretzenheim 
Burg Layen 
Burgsponheim 
Col In 
Dalberg 
Des loch 
Dorsheim 
Duchroth 
Ebernburg 
Eckenroth 
FeiIbingert 
Gaugrehwei1er 
Genheim 
Gui dental 
Gutenberg 
Hargesheim 
Heddesheim 
Hergenfeld 
Hochstàtten HUffelsheim 
Ippeshelm 
Kalkofen 
Kirschroth 
Langenlonsheim 
Laubenheim 
Lauschied 
Lettwel1er 
Mande I 
Mannweiler-CôlIn 
Martinstein 
Meddersheim 
Meisenneim 
Merxheim 
Monzi ngen 
MUnster 
MUnsterappel 
MUnster-Sarmshe im 
Niederhausen 
Niedermoschel 
Norheim 
Nussbaum 
Oberhausen 
ObermoscheI 
Oberndorf 
Oberstreit 
Odernheim 
Plan!g Raumbach 
Rehborn 
Roxheim 
RUdesheim 
RUmmelsheim 
SchlossbôckeI he im 
Schôneberg 
Schweppenhausen 
Sobernheim 
Sommer loch 
SpabrUcken 
Sponheim 
Staudernheim 
Steinhardt 
Steckwei1er 
St. Katharinen 
Traisen 
Unkenbach 
Waldalgesheim 
Waldbôckelheim 
Waldlaubersheim 
Wald Erbach 
WaldhiIbersheim 
WaIIhausen 
Wei1er 
Weinsheim 
Wlndesheim 
Wlnterborn 
Winzenheim 
SA 
2.2.6. Région déterminée Rheingau 
(a) Sous-région: 
Bereich Johannisberg 
(b) Grosslagen : 
Burgweg 
Daubhaus 
DouteIsberg 
Erntebr inger 
Gottesthal 
(c) Einzellagen: 
Dachsberg 
Doosberg 
Edelmann 
Fuschsberg 
Gutenberg 
Hasensprung 
Hendelberg 
Herrnberg 
Hôllenberg 
Jungfer 
Kapellenberg 
Kilzberg HeiIigenstock 
Honigberg 
Mehrhôlzchen 
Steil 
Steinmacher 
Klaus 
KIàuserweg 
Klosterberg 
Kônigin 
Viktoriaberg 
LangenstUck 
Lenchen 
Magdalenenkreuz 
Marcobrunn 
MicheImark 
Mônchspfad 
NuBbrunnen 
(d) Communes et parties de communes: 
Assmannshausen 
Au Ihausen 
Bôddiger 
EltviI le 
Erbach 
Flôrsheim 
Frankfurt 
Oestr ich 
Rauenthal 
RUdesheim 
Schloss Johannisberg 
Schloss Reichartshausen Rosengarten 
Sandgrub 
Selingmacher 
Schônhe11 
SchUtzenhaus 
Sonnenberg 
St. Nikolaus 
Taubenberg 
Geisenheim 
HalIgarten 
Hattenheim 
Hochheim 
Johannisberg 
Kiedrich 
Lorch 
Schloss VolIrads 
Steinberg 
Wicker 
Wiesbaden 
W i esbaden-Dot zhe i m Lorchhausen * 
Mainz-Kostheim 
Martinsthal 
Massenheim 
Mittelheim 
Niederwalluf 
Oberwalluf 
W i esbaden-Frauenstei n 
W i esbaden-Schi erste i n 
Winkel 
2.2.7. Région déterminée Rheinhessen 
(a) Sous-régions: 
Bereich Bingen 
Bereich Nierstein 
Bereich Wonnegau 
sz 
(b) Grosslagen: 
Abtey 
Adelberg 
Auflangen 
Bergkloster 
Burg Rodenstein 
DombIi ck 
Domherr 
GotteshiIfe 
GUIdenmorgen 
Gutes Domtal 
Kaiserpfalz 
Krôtenbrunnen KurfUrstenstUck 
L iebfrauenmorgen 
Petersberg 
Pi Igerpfad 
Rehbach 
Rheinblick 
Rheingrafenstein 
Sankt AI ban 
Sankt Rochuskape11e 
Spiegelberg 
Sybi11inenstein 
VOgelsgarten 
S3 
(c) Einzellagen: 
Adelpfad 
Affchen 
AI te RômerstraBe 
Altenberg 
Aulenberg 
Au1erde 
Bildstock 
Binger Berg 
Blume 
BlUcherpfad 
Bockshaut 
Bockstein 
Bornpfad 
BubenstUck 
BUrgeI 
Daubhaus 
Doktor 
Ebersberg 
Edle Weingarten 
Eiserne Hand 
EngeIsberg 
Fels 
Felsen 
Feuerberg 
Findling 
Frauenberg 
Fraugarten 
FrUhmesse 
Fuchsloch 
Galgenberg 
Geiersberg 
Geisterberg 
GewUrzgërtchen 
Geyersberg 
Goldberg 
Go I denes Horn 
Go Idgrube 
Goldpfad 
GoldstUckchen 
Gottesgarten 
Gotzenborn 
Hahnchen 
HasenbiB 
Hasensprung 
Haubenberg 
He il 
HeiIigenhaus 
HeiIighàuschen 
HeiIigenpfad 
HeiIigkreuz 
Herrengarten Herrgottspfad 
Himmelsacker 
Himmelthal 
H i pp i ng 
Hoch 
Hochberg 
HockenmUhIe 
Hohberg 
Hôl le 
Hôllenbrand 
Homberg 
Honigberg 
Horn 
Homberg 
Hundskopf 
Johannisberg 
Kachelberg 
Kaisergarten 
Kallenberg 
Kapellenberg 
Katzebuckel 
Kehr 
Kieselberg 
Kirchberg 
KirchenstUck 
KirchgSrtchen 
Kirchplatte 
Klausenberg 
Kloppenberg 
Klosterberg 
Klosterbruder 
Klostergarten 
Klosterweg 
Knopf 
Kônigsstuhl 
Kranzberg 
Kreuz 
Kreuzberg 
Kreuzblick 
Kreuzkapelle 
Kreuzweg 
Leckerberg 
Leidhecke 
Lenchen 
Liebenberg 
Liebfrau 
Liebfrauenberg 
Liebfrauenthal 
Mande Ibaum 
Mande I berg Mandelbrunnen 
MIcheIsberg 
Monchbaumchen 
Mônchspfad 
Moosberg 
Morsteln 
Nonnengarten 
Nonnenwingert 
01 berg 
Osterberg 
Paterberg 
Paterhof 
Pfaffenberg 
Pfaffenhalde 
Pfaffenkappe 
PiIgerstein 
Rheinberg 
Rheingrafenberg 
Rheinhôhe 
Ritterberg 
Romerberg 
Rômersteg 
Rosenberg 
Rosengarten 
Rotenfels 
Rotenpfad 
Rotenstein 
Rotes Kreuz 
Rothenberg 
Sand 
Sankt Georgen 
Saukopf 
Sauloch 
Schelmen 
SchiIdberg 
SchloB 
ScloB Hammerstein 
SchloBberg 
SchloBberg-
Schwëtzerchen 
SchloBhôlIe 
Schneckenberg 
Schônberg 
SchUtzenhUtte 
Schwarzenberg 
SeiIgarten 
SiIberberg 
Si Iiusbrunnen 
Sioner Klosterberg 
Sommerwende 
*v 
Sonnenberg 
Sonnenhang 
Sonnenweg 
Sonnhe iI 
Spitzberg 
St. Annaberg 
St. Georgenberg 
St. Jakobsberg St. Julianenbrunnen Vogelsang 
Steig 
Steig-Terassen 
Stein 
Steinberg 
Steingrube 
Tafelstein 
Teufelspfad 
(d) Communes et parties de communes: 
Abenheim 
Albig 
Alsheim 
Alzey 
Appenheim 
Armsheim 
Aspisheim 
Badenheim 
Bechenheim 
Bechtheim 
Bechtolsheim 
Bermersheim 
Bermersheim v.d.H. 
Biebelnheim 
Biebelsheim 
B i ngen 
Bodenheim 
Bornheim 
Bretzenheim 
Bubenheim 
BUdesheim 
Budenheim 
Dalheim 
Da I sheim 
Dautenheim 
Dexheim 
Dintesheim 
Dienheim 
Dietersheim 
D i t te I she i m-HessIoch 
Dolgesheim 
Dorn-DUrkheim 
Drais 
Dromersheim 
Ebersheim 
Eckel sheim 
Eich 
Eimsheim 
Elsheim Engelstadt 
Ensheim 
Eppelsheim 
Erbes-BUdesheim 
Esse I born 
Essenheim 
Finthen 
FIor she Im-DaI she i m 
Flomborn 
Flonheim 
Framersheim 
Freilaubersheim 
Freimersheim 
Frettenheim 
Fr iesenheim 
FUrfeld 
Gabsheim 
Gau-Algesheim 
Gau-Bickelheim 
Gau-B i schofshe i m 
Gau-Heppenheim 
Gau-Kôngernhe im 
Gaulsheim 
Gau-Odernheim 
Gau-We i nhe i m 
Gens i ngen 
Gimbsheim 
Grolsheim 
Gross-Winternheim 
Gumbsheim 
Gundersheim 
Gundheim 
GuntersbIurn 
Hackenheim 
Hahnheim 
Hangen-Weisheim 
Harxheim 
Hechtsheim 
Heidesheim Wartberg 
Wingertstor 
WiBberg 
Zechberg 
Zellerweg am 
schwarzen Herrgott 
Heimersheim 
Heppenheim 
Herrnsheim 
Hess Ioch 
Hi Ilesheim 
Hohen-SUIzen 
Horchheim 
Horrwei1er 
IngeI he i m 
Jugenheim 
Kempten 
Klein-Winterheim 
Kettenheim 
Kongernheim 
Kr iegsheim 
Laubenheim 
Lei se Iheim 
Lôrzwei1er 
Lonsheim 
Ludwigshôhe 
Mainz 
Mauchenheim 
Mettenheim 
Mommenheim 
Mo I sheim 
Môrstadt 
Monsheim 
Monzernheim 
Nack 
Nackenheim 
Neu-Bamberg 
Nieder-Florsheim 
Nieder-HiIbersheim 
Nieder-Olm 
Nieder-Saulheim 
Nieder-Wiesen 
Nierstein 
Ober-Flôrsheim 
s s-
Ober-HiIbersheim 
Ober-Olm 
Ockenheim 
Offenheim 
Offstein 
Oppenheim 
Osthofen 
Partenheim 
Pfaffen-Schwabenhe im 
Pfeddersheim 
Pleitersheim 
Rommersheim 
Sankt Johann 
Saul heim 
Schafhausen 
Schimsheim 
Schornsheim 
Schwabenheim 
Schwabsburg Se I zen 
Siefersheim 
Sôrgenloch 
Spiesheim 
Sponsheim 
SprendlIngen 
Stadecken-Elsheim 
Stein-Bockenheim 
Sulzheim 
Tiefenthal 
Udenheim 
Uelversheim 
Uffhofen 
Undenheim 
Vendersheim 
Volxheim 
Wachenheim 
Wackernheim 
Wahlheim Wallertheim 
Weinheim 
Weinolsheim 
Weinsheim 
We i senau 
Welgesheim 
Wendelsheim 
Westhofen 
Wies-Oppenhe 
Wintersheim 
Wôllstein 
Wolfsheim 
Wonsheim 
Worms 
Wôrrstadt 
Zornheim 
Zotzenheim m 
2.2.8. Région déterminée Pfalz 
(a) Sous-régions: 
Bereich Mittelhaardt Deutsche Weinstrasse 
Bereich siidliche Weinstrasse 
(b) Grosslagen : 
Bischofskreuz 
Feuerberg 
GrafenstUck 
Guttenberg 
Herrlich 
Hochmess 
Hôllenpfad 
HofstUck 
Honigsàckel 
Kloster Liebfrauenberg 
Kobnert 
Kônigsgarten 
Mande Ihôhe Mariengarten 
Meerspinne 
Ordensgut 
Pfaffengrund 
Rebstôckel 
RosenbUhI 
Schenkenbôl 
Schnepfenpflug an der Weinstrasse 
Schnepfenpflug vom Zel1ertaI 
Schwarzerde 
Schloss Ludwigshôhe 
Trappenberg 
(c) Einzellagen: S G 
Abtsberg 
Altenberg 
AI tes Lôhl 
Baron 
Benn 
Berg 
Berge I 
Bettelhaus 
Biengarten 
BiIdberg 
Bischofsgarten 
Bischofsweg 
Bubeneck 
Burgweg 
Doktor 
EseIsbuckeI 
Eselshaut 
Forst 
Frauenlandchen 
Frohnwingert 
Fronhof 
FrUhmeB 
Fuchsloch 
Gesse I 
GeiBkopf 
GerUmpel 
Goldberg 
Gottesacker 
Grafenberg 
Hahnen 
Ha I de 
Hasen 
Hasenzei le 
Heidegarten 
Heilig Kreuz 
HeiIigenberg 
Held 
Herrenmorgen 
Herrenberg 
Herrenpfad 
Herrgottsacker 
Hochbenn 
Hochgericht Hone 
Hohenrain 
Hôl le 
Honigsack 
Im Sonnenschein 
JohanniskircheI 
Kaiserberg 
Kalkgrube 
Kalkofen 
Kape11e 
Kapellenberg 
Kastanienbusch 
Kastaniengarten 
Kirchberg 
KirchenstUck 
Kirchlôh 
Kirschgarten 
Klostergarten 
Klosterpfad 
KlosterstUck 
Kônigswingert 
Kreuz 
Kreuzberg 
Kroatenpfad 
Kronenberg 
Kurfirst 
Latt 
Lerchenbôhl 
Letten 
Liebesbrunnen 
Linsenbusch 
Mande I berg 
Mande Igarten 
Mande I hang 
Mande Ipfad 
Mande Irôth 
Mar ia Magdalena 
Mart inshôhe 
MicheIsberg 
MUnzberg 
Musikantenbuckel 
MUtterle 
Narrenberg Neuberg 
Nonnengarten 
NonnenstUck 
NuBb i en 
NuBrlege I 
OberschloS 
Olgassel 
Oschelskopf 
Osterberg 
Paradies 
Pfaffenberg 
Reiterpfad 
Rittersberg 
Rômerbrunnen 
RornerstraGe 
Romerweg 
Rosenberg 
Rosengarten 
Rosenkranz 
Rosenkrânzel 
RoBberg 
Roter Berg 
SauschwënzeI 
Schëfergarten 
SchloBberg 
SchloBgarten 
Schwarzes Kreuz 
Seligmacher 
SiIberberg 
Sonnenberg 
St. Stephan 
Steinacker 
SteingebiB 
Steinkopf 
Stift 
VenusbuckeI 
VogeI sang 
VogeI sprung 
Wolfsberg 
Wonneberg 
Zchpeter 
s-* 
(d) Communes et parties de communes: 
Alberswei1er 
Albisheim 
Albsheim 
Alsterwei1er 
Altdorf 
Appenhofen 
Arzheim 
Asselheim 
Bad Bergzabern 
Bad DUrkheim 
Barbelroth 
Battenberg 
BelIheim 
Berghausen 
Biedesheim 
Billigheim 
Billigheim-lngenheim 
Birkwei1er 
Bischheim 
Bissersheim 
Bobenheim am Berg 
Bockenheim 
Bôb i ngen 
Bôch i ngen 
BoIanden 
Bornheim 
Bubenheim 
Burrwei1er 
Co Igenste i n-Hei deshe i m 
Dackenheim 
Dammheim 
Deidesheim 
Diedesfeld 
Dierbach 
Dirmstein 
Dôrrenbach 
Druswei1er 
Duttwei1er 
Edenkoben 
Edesheim 
Einselthum 
Ellerstadt 
Erpolzheim 
Eschbach 
Essingen 
FIemIi ngen 
Forst 
Frankwei1er 
Freckenfeld 
Freimersheim 
Freinsheim 
Freisbach 
Fr iedelsheim Gauersheim 
Geinsheim 
Gerolsheim 
Gimmeldingen 
Gleiswel1er 
Gleiszellen-Gle 
Godramstein 
GôckIi ngen 
Gônnheim 
Gommersheim 
Grëfenhausen 
Grossfischlingen 
GrosskarIbach 
Grossniedesheim 
Gronau 
GrUnstadt 
Haardt 
Hainfeld 
Hambach 
Hassloch 
Harxheim 
Heidesheim 
Hergerswei1er 
HeiIigenstein 
Herxheim bei Landau Knittelsheim 
Knôr i ngen 
Kônigsbach a.d. W. 
Lachen 
Lachen/Speyerdor f 
shorbach 
Landau i. d. Pfalz 
Laumersheim 
Lautersheim 
Leinswei1er 
Leistadt 
Lustadt 
Maikammer 
Marnheim 
Mechtersheim 
Meckenheim 
Mertesheim 
Minfeld 
MôrIheim 
Môrzheim 
Morschheim 
MUhIheim 
MUhlhofen 
Mussbach a.d. W. 
NeuIe i n i ngen 
Herxheim am Berg 
Herxheimweyher 
Hessheim 
HeucheIheim 
HeucheIheim bei 
Frankenthal Neustadt a.d. W. 
Niederhorbach 
Niederkirchen 
Niederotterbach 
Niefernheim 
Nussdorf 
HeucheI heim-KIingen Oberhausen 
Hochdorf-Assenheim Oberhofen 
Hochstadt 
IIbesheim 
Immesheim 
ImpfIingen 
Ingenheim 
Insheim 
Kallstadt 
KandeI 
Kapellen Oberotterbach 
ObersUIzen 
Obrigheim 
Offenbach 
Ottersheim 
Ottersheim/Zellerthal 
Pleiswei1er 
Pleisweiler-Oberhofen 
Queichheim 
Kapellen-Druswei1er Ranschbach 
Kapsweyer 
Kindenheim 
Kirchheim a.d. W. 
K i rchhei mboIanden 
Kirrwei1er 
Kleinfischlingen 
KleinkarIbach 
Kleinniedesheim 
KIi ngen 
KlingenmUnster Rechtenbach 
Rhodt 
Rittersheim 
Rôdershe im-Gronau 
Romerberg 
Rohrbach 
Roschbach 
RUssingen 
Ruppertsberg 
Sausenheim 
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Schwegenheim 
Schweigen 
Schwe i gen-Rechtenbach 
Schweighofen 
Siebeldingen 
Speyerdorf 
Steinfeld 
Steinwei1er 
Stetten 
St. Johann 
St. Martin 
Ungstein 
Venn i ngen VolImerswei1er 
Wachenheim 
Walsheim 
Weingarten 
Weisenheim am Berg 
Weyher i.d. Pfalz 
Winden 
Ze i skam 
Zel I 
Zellertal 
2.2.9. Région déterminée Franken : 
(a) Sous-régions: 
Bereich Bayerischer Bodensee 
Bereich Maindreieck 
Bereich Mainviereck 
Bereich Steigerwald 
(b) Grosslagen : 
Burgweg 
Ewig Leben 
HeiIigenthal 
Herrenberg 
Hofrat 
Honigberg 
Kapellenberg 
Kirchberg Markgraf Babenberg 
01 spiel 
Ravensburg 
Renschberg 
Rosstal 
Schild 
Schlossberg 
SchlosstUck 
Teufelstor 
(c) Einzellagen: S3 
Abtsberg 
Abtsleite 
Altenberg 
Benediktusberg 
Berg 
Berg-Ronde11 
Bischofsberg 
Burg Hoheneck 
Centgrafenberg 
Cyriakusberg 
Dabug 
Dachs 
Domherr 
EseIsberg 
Falkenberg 
Feuerstein 
First 
Fischer 
FUrstenberg 
Glatzen 
Harstell 
HeiIigenberg 
Heroldsberg 
Herrrenberg 
Herrgottsweg 
Herrschaftsberg 
Himmelberg 
HofstUck 
HohenbUhI 
Hôl I Homburg 
Johannisberg 
Julius-Echter-Berg 
Kaiser Karl 
Kalb 
Kalbenstein 
Kallmuth 
Kapellenberg 
Karthëuser 
Katzenkopf 
KeI ter 
KiIiansberg 
Kirchberg 
Kônigin 
Krëhenschnabel 
Kreuzberg 
Kronsberg 
KUchenmeister 
Lëmmerberg 
Landsknecht 
Langenberg 
Lump 
Ma in lei te 
Marsberg 
Maustal 
Paradies 
Pfaffenberg 
Ratsherr 
Reifenstein Rosenberg 
Scharlachberg 
SchloBberg 
Schwanleite 
Sommerta I 
Sonnenberg 
Sonnenleite 
Sonnensche i n 
Sonnenstuhl 
St. Klausen 
Stein 
Stein/Harfe 
Steinbach 
StolI berg 
StorchenbrUnnle 
Tannenberg 
TeufeI 
Teufelskel1er 
Trautlestai 
Vôgele in 
VogeI sang 
WachhUgeI 
Weinsteig 
Wolflein 
Zehntgaf 
ÊO 
(d) Communes et parties de communes: 
Abtswind 
AdeIsberg 
Adelshofen 
Albertshofen 
Albertheim 
Aschaffenburg 
Aschfeld 
Altmannsdorf 
Alzenau 
Arnstein 
Astheim 
Aub 
Aura a.d. Saale 
Bad Windsheim 
Bamberg 
Bergrheinfeld 
Bergtheim 
Bibergau 
Bieberehren 
Bischwind 
Bottigheim 
Breitbach 
BrUck 
Buchbrunn 
Builenheim 
BUrgstadt 
Caste 11 
Dampfach 
Dettelbach 
Dietersheim 
Dingolshausen 
Donnersdorf 
Dorfprozelten 
Oottenheim 
OUttingsfeld 
Ebelsbach 
Eherieder MUhle 
Eibelstadt 
EichenbUhl 
Eisenheim 
Elfershausen 
Elsenfeld 
E1tmann 
EngeIsberg 
Engental 
Ergersheim 
Erlabrunn 
Erlasee 
Erlenbach a.M. 
Erlenbach bei 
Marktheidenfeld 
Eschau Escherndorf 
Euerdorf 
Eussenheim 
Fahr 
Falkenstein 
Feuerthal 
Fuchstadt 
Frankenberg ^ 
Frankenwinheim 
Frickenhausen 
GSdheim 
Gaibach 
Gambach 
GermUnden 
Gerbrunn 
Gerolzhofen 
Gnôtzheim 
Gossenheim 
Greussenheim 
Grettstadt 
Greuth 
Grossheubach 
Grosslangheim 
Grossostheim 
GrosswalIstadt 
GCintersIeben 
Haidt 
HalIburg 
Hammelburg 
Handthal 
Hassfurt 
Hassloch 
Heidingsfeld 
Helmstadt 
Hergolshausen 
HerIheim 
Herrnsheim 
Hesslar 
Himmelstadt 
Hoheim 
Hohenfeld 
Hôchberg 
Hôsbach 
HôlIrich 
Homburg a. Main 
Holzkirchen 
Holzkirchhausen 
HQttenheim 
Humprechtsau 
Hunde1shausen 
HUttenheim 
IckeIheim 
Iffigheim 
Ingolstadt Iphofen 
Ippesheim 
Ipsheim 
Kammerforst 
KarIburg 
KarIstadt 
Karsbach 
Kaubenheim 
Kemmern 
Kirchschônbach 
Kitzingen 
Kleinheubach 
Kleinlangheim 
Kleinochsenfurt 
Klingenberg 
Knetzgau 
Kôhler 
Kônigsberg i. Bayern 
Kolitzheim 
Krassolzheim 
Krautheim 
Kreuzwertheim 
Krum 
KUIsheim 
Laudenbach 
Leinach 
Lengfeld 
Lengfurt 
Lenkersheim 
Lindach 
Lindelbach 
LUIsfeld 
Macht i1shausen 
MaiIheim 
Mainberg 
Mainbernheim 
Mainstockheim 
Margetshôchheim 
Mart insheim 
Marktbreit 
Markt Einersheim 
Markt Erlbach 
Marktheidenfeld 
Markt Nordheim 
Marktsteft 
Michel au i. 
Steigerwald 
Michelbach 
Michelfeld 
Mi 1tenberg 
Mônchstockheim 
MUhlbach 
Mutzenroth 
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Neubrunn 
Neundorf 
Neuses a. Berg 
Neusetz 
Nordheim a. Main 
Obereisenheim 
Oberhaid 
Oberleinach 
Obernau 
Obernbreit 
Obernt ief 
Oberschleichach 
Oberschwappach 
Oberschwarzach 
Obervolkach 
Ochsenfurt 
Ottendorf 
Pflaumheim 
Possenheim 
Prappach 
Prichsenstadt 
Prosselsheim 
Ramsthal 
Randersacker 
Rem Iingen 
Repperndorf 
Retzbach 
Retzstadt 
Reusch 
Riedenheim 
Rimbach 
Rimpar 
Rôde I see 
Rôtt ingen 
Rothenburg ob der 
Tauber 
Rottenberg 
Rossbrunn 
Rottendorf 
RUck 
RUdenhausen RUdisbronn 
RUgshofen 
Saaleck 
Sand a. Main 
SchalIfeld 
Scheinfeld 
Schmachtenberg 
Schnepfenbach 
Schonungen 
Schwanfeld 
Schwarzach 
Schwarzenau 
Schweinfurt 
Segnitz 
Seinsheim 
Sickershausen 
Sommerach 
Sommerau 
Sommerhausen 
Staffelbach 
Stammheim 
Steinbach 
Stetten 
Sugenheim 
Sulzfeld 
Sulzheim 
Sulzthal 
Tauberrettershe im 
TauberzelI 
TheiIheim 
ThUngen 
ThUngersheim 
Tiefenstockheim 
Tiefenthal 
Traustadt 
Tr iefenstein 
Tr imberg 
Uett ingen 
Uffenheim 
UlIstadt 
Unf inden 
UnterdUrrbach Unterhaid 
Untereisenheim 
Unterleinach 
Veitshôchheim 
Viereth 
Vôgnitz 
Vogelsburg 
Volkach 
Waigo Ishausen 
Waigolsheim 
Walddachsbach 
Wasserlos 
Wësserndorf 
Weigenheim 
Weiher 
WeiIbach 
Weimersheim 
Wenigumstadt 
Werneck 
Westheim 
WiebeIsberg 
Wiesenbronn 
Wiesenfeld 
Wiesentheid 
WiIlanzheim 
Winterhausen 
Wipfeld 
Wirmsthal 
Worth a. Main 
Wonfurt 
WUrzburg 
WUstenfelden 
WUstenzelI 
Ze iI a. Ma i n 
ZeiIitzheim 
Ze11 a. Ma i n 
ZelI a. Ebersberg 
ZelIingen 
Ziegelanger 
2.2.10 Région déterminée WUrttemberg 
(a) Sous-régions: 
Bereich WUrttembergischer Bodensee 
Bereich Kocher-Jagst-Tauber 
Bereich Obérer Neckar 
Bereich Remstal-Stuttgart 
Bereich WUrttembergisch Unterland 
éi 
(b) Grosslagen: 
HeucheIberg 
Hohenneuffen 
Kirchenweinberg 
Kocherberg 
Kopf 
Lindauer Seegarten 
Lindelberg 
Salzberg 
Schalkstein 
Schozachtal 
SonnenbUhI 
Stautenberg 
Stromberg 
Tauberberg 
WartbUhl 
Weinsteige 
Wunnenstein 
(c) Einzellagen: 
Altenberg 
Berg 
Burgberg 
Burghalde 
Dachsberg 
Dachsteiger 
Dezberg 
Dieblesberg 
EberfUrst 
Felsengarten 
Flatterberg 
Forstberg 
Goldberg 
Grafenberg 
Hal de 
Harzberg 
HeiIigenberg 
Herrlesberg 
Himmelreich 
Hofberg 
Hohenberg 
Hoher Berg 
Hundsberg 
Jupiterberg Kaiserberg 
KatzenbeiBer 
Katzenôhrle 
Kayberg 
Kirchberg 
Klosterberg 
Kônig 
Kr iegsberg 
Kupferhalde 
Lëmmler 
Lichtenberg 
Liebenberg 
Margarete 
MichaeIsberg 
Mônchberg 
Mônchsberg 
MUhlbâcher 
Neckarhëlde 
Paradies 
Propstberg 
Ranzenberg 
Rappen 
Reichshalde 
Rozenberg 
Sankt Johânnser Schafsteige 
Schanzreiter 
Schelmenklinge 
Schenkenberg 
Scheuerberg 
SchloBberg 
SchioBsteige 
Schmecker 
Schneckenhof 
Sommerberg 
Sommerhalde 
Sonnenberg 
Sonntagsberg 
Steinacker 
Steingrube 
Stiftsberg 
Wachtkopf 
Wanne 
Wardtberg 
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Oberohrn 
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Oberstenfeld 
Oberstetten 
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Ochsenbach 
Ochsenburg 
Oedheim 
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Offenau 
Pfaffenhofen 
Pfedelbach 
Poppenwei1er 
Ravensburg 
Reinsbronn 
Remshalden 
ReutIingen 
Rie Iingshausen Riet 
Rietenau 
Rohracker 
RommeIshausen 
Rosswag 
Rotenberg 
Rottenburg 
Sachsenhelm 
Schluchtern 
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Schôntal 
Schorndorf 
Schozach 
SchUtzingen 
Schwabbach 
Schwaigern 
Siebeneich 
Siglingen 
Spielberg 
Steinheim 
Sternenfels 
Stetten a.H. 
Stetten i.R. 
Stockholm 
StrUmpfelbach 
Stuttgart 
SUIzbach 
Ta I dorf 
TaIheim 
TUb i ngen 
Uhlbach 
Untereisesheim 
Untergruppenbach Unterheimbach 
Unterheinriet 
UnterJesingen 
Untersteinbach 
UntertUrkheim 
Va i h i ngen 
Verrenberg 
Vorbachzimmern 
Waiblingen 
Waldbach 
Wa Iheim 
Wangen 
Wasserburg 
Weikersheim 
Wei 1er b. Weinsberg 
Wei 1er a. d. Zaber 
WeiIheim 
Weinsberg 
Weinstadt 
Weissbach 
WendeIsheim 
Wermutshausen 
Widdern 
WiIIsbach 
Wimmental 
Windischenbach 
W i nnenden 
Winterbach 
Winzerhausen 
WUstenrot 
Wurmlingen 
Zaberfeld 
Zuffenhausen 
2.2.11 Région déterminée Baden 
(a) Sous-régions: 
Bereich Badische Bergstrasse Kraichgau 
Bereich Badisches Frankenland 
Bereich Bodensee 
Bereich Breisgau 
Bereich Kaiserstuhl 
Bereich Tuniberg 
Bereich Markgràf1er land 
Bereich Ortenau 
GS 
(b) Grosslagen: 
Atti lafelsen 
Burg Lichteneck 
Burg Neuenfels 
Burg Zâhringen 
FUrsteneck 
Hohenberg 
Lorettoberg 
Mannaberg 
Rittersberg 
Schloss Rodeck 
SchutterIindenberg 
Sonnenufer 
Stiftsberg 
Tauberklinge 
Vogtei Rôtte In 
Vulkanfelsen 
(c) Einzellagen: 
Abtsberg 
Alte Burg 
Altenberg 
Alter Gott 
BaBge i ge 
Batzenberg 
Betschgrabler 
Bienenberg 
BUhl 
Burggraf 
Burgstal1 
Burgwingert 
Caste 1Iberg 
Eckberg 
Eichberg 
EngeIsberg 
Engelsfelsen 
EnseIberg 
Feuerberg 
Fohrenberg 
Gansberg 
GestUhl 
Haselstaude 
Hasenberg 
Henkenberg 
Herrenberg 
Herrenbuck 
HerrenstUck 
Hex von Dasenstein 
Himmelreich Hochberg 
Hummel berg 
Kaiserberg 
Kapellenberg 
Kâsleberg 
Katzenberg 
Kinzigtàler 
Kirchberg 
Klepberg 
Kochberg 
Kreuzhalde 
KronenbUh1 
Kuhberg 
Lasenberg 
Lerchenberg 
Lotberg 
Maltesergarten 
Mande 1 berg 
MUhlberg 
OberdUrrenberg 
Oelberg 
01baum 
01 berg 
Pfarrberg 
Plauelrain 
Pulverbuck 
Rebtal 
Renchtàler 
Rosenberg 
Roter Berg Rotgrund 
Schâf 
Scheibenbuck 
SchloBberg 
SchloBgarten 
SiIberberg 
Sommerberg 
Sonnenberg 
SonnenstUck 
Sonnha1de 
Sonnhoh1e 
Sonnho1e 
Spiegel berg 
St. Michaelsberg 
Steinfelsen 
Steingàssle 
Steingrube 
Steinhalde 
Steinmauer 
Sternenberg 
Teufelsburg 
Ulr ichsberg 
Weingarten 
Weinhecke 
Winklerberg 
Wo Ifhag 
GG 
(d) Communes et parties de communes: 
Achern 
Achkarren 
Altdorf 
Al tschweier 
Amoltern 
Auggen 
Bad Be 11i ngen 
Baden-Baden 
Badenweiler 
Bad Krozingen 
Bad Mergentheim 
Bad Mingolsheim 
Bad Rappenau 
Bahlingen 
BahnbrUcken 
BalIrechten-Dott ingen 
Bamlach 
Bauerbach 
Beckstein 
Berghaupten 
Berghausen 
Bermat ingen 
Bermersbach 
Berwangen 
B i ckensoh1 
Biengen 
BiIfingen 
Binau 
Binzen 
Bischoff ingen 
B1ankenhornsberg 
Blansingen 
Bleichheim 
Bodmann 
Botzingen 
BolIschwei1 
Bombach 
Bottenau 
Breisach 
Br itzingen 
Broggingen 
Bruchsal 
Buchholz 
BUhl 
BUhlertal 
Buggingen 
Burkheim 
Dainbach 
Oatt ingen 
Oenzlingen 
Dert ingen 
Diedesheim 
Dielheim 
Diersburg 
Diet Iingen Diestelhausen 
Dittigheim 
Dossenheim 
DUrrn 
Durbach 
Eberbach 
Ebringen 
Efringen-Kirchen 
Egringen 
Ehrenstetten 
Eichelberg 
Eichstetten 
Eichtersheim 
Eimeldingen 
Eisental 
E i s i ngen 
ElImendingen 
Elsenz 
Emmend i ngen 
Endingen 
Eppingen 
Erlach 
Ersingen 
Erzingen 
Eschbach 
EscheIbach 
Ettenheim 
Feldberg 
Fessenbach 
Feuerbach 
Fischingen 
FI ehingen 
Freiburg 
Fr iesenheim 
Ga i1i ngen 
Gemm i ngen 
Gengenbach 
Gerlachsheim 
Gissigheim 
Glottertal 
Gochsheim 
Gottenheim 
Grenzach 
Grôtzingen 
Grossrinderfeld 
Grosssachsen 
Grunern 
Hagnau 
Hait ingen 
Haslach 
Hassmersheim 
Hecklingen 
Heidelberg 
Heidelsheim 
Hei1igenzel1 Heimbach 
Heinsheim 
Heitersheim 
Helmsheim 
Hemsbach 
Herbolzheim 
Herten 
Hertingen 
Heuwei1er 
HiIsbach 
H i1z i ngen 
Hochburg 
Hôhefeld 
Hofweier 
Hohensachsen 
Hohenwet tersbach 
Ho 1 zen 
Horrenberg 
HUgeIheim 
Hugsweier 
Huttingen 
Ihringen 
Immenstaad 
Impfingen 
Istein 
Jechtingen 
Jôh1i ngen 
Kappe1rodeck 
Kar1sruhe-Durlach 
Kembach 
Kenz i ngen 
Kiechlinsbergen 
K i ppenhausen 
Kippenheim 
Kirchberg 
Kirchardt 
Kirchhofen 
K1e i nkems 
Klepsau 
Klettgau 
Kôndr i ngen 
Kônigheim 
Kônigschaffhausen 
Kônigshofen 
Konstanz 
Kraichtal 
Krautheim 
KUIsheim 
KCirnbach 
Lahr 
Landshausen 
Langenbrilcken 
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Laudenbach 
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2.2.12 Région déterminée Saale-Unstrut 
(a) Sous-régions: 
Bereich SchloB Neuenburg 
Bereich ThUr ingen 
(b) Grosslagen: 
BlUtengrund 
Gôttersitz 
Kelterberg 
Schweigenberg 
(c) Einzellagen: 
Hahnenberg 
MUhlberg 
Rappental 
(d) Communes et parties de communes 
Bad Kôsen 
Bad Suiza 
Burgscheidungen 
Domburg 
Dorndorf 
Eut au 
Freyburg 
Gleina 
Goseck 
Grôst 
GroBher ingen 
GroBjena 
Hôhnstedt 
Jena Kaatschen 
KaIzendor f 
Karsdorf 
K i rchsche i dungen 
Klosterhàseler 
Langenbogen 
Laucha 
LôbaschUtz 
MUncheroda 
Naumburg 
Nebra 
Neugônna 
Reinsdorf 
Ro11sdor f RoSbach 
Schleberoda 
Schulpforte 
Seeburg 
Spielberg 
Steigra 
Vitzenburg 
WeischUtz 
WeiBenfels 
Werder/Havel 
Zeuchfeld 
Zscheiplitz 
2.2.13 Région déterminée Sachsen 
(a) Sous-régions: 
Bereich Dresden 
Bereich Elstertal 
Bereich MeiBen 
(b) Grosslagen: 
Elbhënge 
LôBnitz 
SchloBweinberg 
Spaargebirge 
G9 
(c) Einzellagen: 
Kapitelberg 
Heinr ichsburg 
(d) Communes et parties de 
communes : 
Belgern 
Jessen 
Kleindrôben 
We i nbôhI a 
Me i Ben 
Merbitz Ostritz 
Pesterwitz 
Pillnitz 
Proschwitz 
RadebeuI Schlieben 
SeuBIitz 
(B) Vins de table portant une 
indication géographique 
Ahrtaler Landwein 
Altrheingauer Landwein 
Bayerischer Bodensee-Landwe 
Frankischer Landwein 
der Mosel 
Landwein der Mosel 
Landwein der Ruwer 
Landwein der Saar 
Mitteldeutscher Landwein 
Nahegauer Landwein 
Pfâlzer Landwein Regensburger Landwein 
Rhe i nburgen-Landwe i n 
in Rheinischer Landwein 
Saarlândischer Landwein 
Sëchsischer Landwein 
Schwabischer Landwein 
Starkenburger Landwein 
SUdbadischer Landwein 
Taubertaier Landwein 
Unterbadischer Landwein 
(C) Mentions traditionnelles 
complémentaires: 
Affentaler 
Badisch Rotgold 
Ehrentrudis 
Hock 
LiebfrauenmiIch and 
LiebfraumiIch 
Moselta 1er 
R i es Ii ng-Hochgewachs 
Rot Iing 
Schi ilerwein 
WeiBherbst 
Winzersekt 
Deutsches Weinsiegel 
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il. VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 
(A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées 
Ces vins sont désignés par les termes "vins de qualité produit dans une région 
déterminée" ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1 ; 
ils sont inscrits sur la liste figurant au point 2. 
Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d'une unité géographique 
plus restreinte que la région déterminée n'étant pas citée individuellement 
dans cette annexe, ainsi que par une mention traditionnelle complémentaire et 
des précisions concernant le mode d'élaboration, une couleur particulière ou 
le type du vin, visées au point 3. 
1. Mentions traditionnelles spécifiques : 
- Appellation d'origine contrôlée 
- Appellation contrôlée 
- Appellation d'origine - Vin délimité de qualité supérieure 
2. Noms des régions déterminées 
2.1 Régions d'Alsace et de l'Est : 
2.1.1 Appellations d'origine contrôlées 
Alsace ou vin d'Alsace 
Alsace Grand Cru 
Alsace Grand Cru, suivie d'un nom de cru ("lieu-dit") 
Alsace ou vin d'Alsace, suivie de : 
GewUrztraminer 
Riesling 
Pinot gris 
Muscat 
Pinot or Klevner 
SyIvaner 
Chasselas ou Gutedel 
Pinot noir 
Vin d'Alsace Edelzwicker 
Crémant d'Alsace 
2.1.2 Vins délimités de qualité supérieure 
Côtes de Tout 
V i n de MoseIIe 
1-1 
2.2 Région de la Champagne 
2.2.1 Appellations d'origine contrôlées 
Champagne 
Coteaux Champenois 
Rosé des Riceys 
2.3 Région de Bourgogne 
2.3.1 Appellations d'origine contrôlées 
Aloxe-Corton 
Auxey-Duresses 
Bâtard-Montrachet 
Beaujolais 
Beaujolais, suivie du nom de la commune d'origine 
Juliénas 
Jul lié 
Emeringes 
Chenas 
FIeur i e 
Ch i roubI es 
Lancié 
Vi Nié Morgon 
Lantignié 
Beaujeu 
Regnié 
Durette 
Cercié 
Qu i ne i é 
Saint-Lager 
Odenas 
Charentay 
Sa i nt-Et i enne-1a-Varenne 
Vaux 
Le Perréon Saint-Et ienne-des-OuiIlères 
Blacé 
Arbuisonnas 
Sal les 
Saint-Julien 
Montmelas 
Ri vol et 
Den i ce 
Les ArdiIlats 
Marchampt 
Vauxrenard 
Leynes 
Sa !nt-Amour-Be 11evue 
La Chape 11e-de-Guinchay 
Romanéche 
PruziIly 
Chânes 
Saint-Vérand 
Sa i nt-Symphor i en-d'Ance11 es 
Beaujolais Supérieur 
Beaujolais-ViIlages 
Beaune 
Bienvenues Bâtard-Montrachet 
Blagny 
Bonnes Mares 
Bourgogne 
Bourgogne Aligoté 
Bourgogne Aligoté-Bouzeron 
Bourgogne Clairet 
Bourgogne Clairet Côte Chalonnaise 
Bourgogne Clairet Hautes Côtes de Beaune 
IZJ 
Bourgogne Côte Chalonnaise 
Bourgogne Grand-Ordinaire 
Bourgogne Grand-Ordinaire Clairet 
Bourgogne Grand-Ordinaire Rosé 
Bourgogne Hautes Côtes de Beaune 
Bourgogne Irancy 
Bourgogne Hautes Côtes de Nuits 
Bourgogne mousseux 
Bourgogne Ordinaire 
Bourgogne Ordinaire Clairet 
Bourgogne Ordinaire Rosé 
Bourgogne Passetoutgrains 
Bourgogne Rosé 
Bourgogne Rosé Côte Chalonnaise 
Bourgogne Rosé Hautes Côtes de Beaune 
Bourgogne Rosé Hautes Côtes-de-Nults 
Broui ily 
Chablis 
Chablis Grand Cru 
Chablis "Premier Cru" 
Chambert in 
Chamber tin Clos de Bèze 
Chambo11e-Mus i gny 
Chape iIe-Chamber ti n 
Char iemagne 
Charmes-Chambert in 
Chassagne-Montrachet 
Chenas 
Chevalier-Montrachet 
Chiroubles 
Chorey-Iès-Beaune 
Clos de la Roche 
Clos des Lambrays 
Clos de la Roche 
Clos de Tart 
Clos de Vougeot 
Clos Saint-Denis 
Corton 
Cortor-CharIemagne 
Côte de Beaune 
Côte de Beaune, précédée du nom de la commune d'origine 
Auxey-Duresses Monthé lie 
Blagny Pernand-Vergelesses 
Chassagne-Montrachet Puligny-Montrachet 
Saint-Aubin 
Chorey-Iès-Beaune Saint-Romain 
Ladoix Santenay 
Meursault Savigny-Iès-Beaune 
Côte de Beaune-ViIlages 
Côte de BrouiIly 
Côte de Nuits-Villages 
Coteaux du Lyonnais 
^ 
Crémant de Bourgogne 
Criots de Bâtard-Montrachet 
Echezeaux 
Fixin 
Fleurie 
Gevrey-Chambert in 
Givry 
Grands Echezeaux 
Gr iotte-Chambert in 
Juliénas 
La Grande Rue 
Lado i x 
Lat r i c i ères-Chamber ti n 
Mâcon 
Mâcon-Vi11 ages 
Mâcon Super leur 
Mâcon, suivie du nom de la commune d'origine 
Azé 
Berzé-la-Vil le 
Berzé-le-Chatel 
B i ssy-1 a-Maçonnai se 
Burgy 
Bussières 
Chaintré 
Chânes 
La Chapelle-de-Guinchay 
Chardonnay 
Charnay-Iès-Mâcon 
Chasselas 
Chevagny-lès-Chevr ières 
Clessé 
Crèches-sur-Saône 
CruziI les 
Davayé 
Fuisse 
GréviIly 
Hurigny 
Igé 
Leynes Loche 
Lugny 
Mi 11y-Lamartine 
Montbel let 
Péronne 
Pierreclos 
Prisse 
PruziIly 
La Roche Vineuse 
Romanèche-Thor a i ns 
Sa i nt-Amour-Be 11evue 
Sa i nt-Gengoux-de-Sc i ssé 
Sa i nt-Symphor i en-d'Ance11 es 
Saint-Véran 
Sologny 
So lutré-PouiIly 
Vergisson 
Verzé 
Vinzelles 
Viré 
Uchizy 
Maranges 
Maranges Côtes de Beaune 
Marsannay 
Mazis-Chambert in 
Mazoyères-Chamber t i n 
Mercurey 
Meursault 
Montagny 
Monthélie 
Montrachet 
Morey-Sa i nt-Den i s 
Morgon 
^Vf 
Moulin-à-Vent 
Musi gny 
Nuits ou Nuits-Saint-Georges 
Pernand-Vergelesses 
Petit Chablis 
Pinot Chardonnay-Mâcon 
Pommard 
Pou i11y-Fu i ssé 
Pou i11y-Loché 
PouiIly-Vinzelles 
Puligny-Montrachet 
Régnié 
Richebourg 
Romanée (La) 
Rornanée Cont i 
Romanée Saint-Vivant 
Ruchot tes-Chambert i n 
Rully 
Saint-Amour 
Saint-Aubin 
Saint-Aubin (premiers crus) 
Saint-Romain 
Saint-Véran 
Santenay 
Savigny ou Savigny-Iès-Beaune 
Tâche (La) 
Vins Fins de la Côtes de Nuits 
VoI nay 
Vol nay Santenots 
Vosne-Romanée 
Vougeot 
2.3.2 Vins délimités de qualité supérieure 
Côtes du Forez 
Côtes Roanaises 
Sauvignon de Saint Bris 
2.4 Régions du Jura et de la Savoie : 
2.4.1 Appellations d'origine contrôlées 
Arbois 
Arbois mousseux 
Arbois-Pupi11 in 
Château Châlon 
Côtes du Jura 
Côtes du Jura mousseux 
Crépy 
L'Etoile 
L'Etoile mousseux 
Mousseux de Savoie 
Pét iIlant de Savoie 
is 
Roussette de Savoie 
Roussette de Savoie, suivie d'un nom de cru 
Frangy 
Marestel or Marestel Altesse 
Monterminod 
Monthoux 
SeysseI 
Seyssel mousseux 
Vin de Savoie 
Vin de Savoie, suivie d'un nom de cru : 
Abymes 
Apremont 
Arbin 
Ayze 
Charpignat 
Chautagne 
Chignin 
Chignin Bergeron or Bergeron 
Cruet 
Mar ignan 
Montmélian 
Ripaille 
St-Jean de la Porte 
St-Jeoire Prieuré 
Sainte-Marie d'Alloix 
Marin 
Jongieux 
Vin de Savoie Mousseux 
Vin de Savoie PétiIlant 
Vin de Savoie Ayze Mousseux 
Vin de Savoie Ayze Pétillant 
2.4.2 Vins délimités de qualité supérieure 
Mousseux or Pétillant du Bugey 
Vin du Bugey 
Vin du Bugey Mousseux ou Pétillant 
Vin du Bugey, suivie d'un nom de cru : 
Vir ieu-le-Grand 
Montagnieu 
Manie le 
Machuraz 
Cerdon 
!<o 
Roussette du Bugey 
Roussette du Bugey, suivie d'un nom de cru 
Anglefort 
Arbignieu 
Chanay 
Lagnieu 
Montagnieu 
Virieu-le-Grand 
Vin du Bugey-Cerdon Pétillant 
Vin du Bugey-Cerdon Mousseux 
2.5 Région des Côtes du Rhône : 
2.5.1 Appellations d'origine contrôlées 
Château Gril let 
Châteauneuf-du-Pape 
ChâtiIlon-en-Diois 
Clairette de Die 
Clairette de Die mousseux 
Condr ieu 
Cornas 
Côte Rôtie 
Coteaux du Tri cast in 
Côtes du Lubéron 
Côtes du Rhône 
Côtes du Rhône, suivie du nom de la commune d'origine : 
Beaumes de Venise Saint-Pantaléon-les-Vignes 
Rochegude Séguret 
Saint-Maurice Valréas 
V insobres Visan 
Cairanne Laudun 
Rasteau Saint-Gervais 
Roaix Sablet 
Rousset-Ies-Vignes Chusclan 
Côtes du Rhône-Villages 
Côtes du Ventoux 
Crozes-Hermitage ou Crozes Ermitage 
G i gondas 
Hermitage ou Ermitage 
Lirac 
Saint-Joseph 
Saint-Péray 
Saint-Péray mousseux 
Tavel 
Vacqueyras 
^ 
2.5.2 Vins délimités de qualité supérieure 
Côtes du Vivara is 
Côtes du Vivara is, suivie d'un nom de cru 
Orgnac-I'Aven 
Saint-Montant 
Saint-Remèze 
Coteaux de Pierrevert 
Haut-Comtat 
2.6 Régions de Provence et de la Corse : 
2.6.1 Appellations d'origine contrôlées 
Ajaccio 
Bandol 
Bel let 
Cassis 
Coteaux d'Aix-en-Provence 
Coteaux d'Aix-en-Provence, suivie du nom : 
Les-Baux-de-Provence 
Côtes de Provence 
Palette 
Patr imonio 
Vin de Bandol 
Vin de Bel let 
Vin de Corse 
Vin de Corse Calvi 
Vin de Corse Coteaux du Cap-Corse 
Vin de Corse Figar i 
Vin de Corse Sartène 
Vin de Corse Porto Vecchio 
2.6.2 Vins délimités de qualité supérieure 
Coteaux Varois 
2.7 Régions Languedoc-Roussi I Ion : 
2.7.1 Appellations d'origine contrôlées 
Blanquette de Limoux 
Blanquette méthode ancestrale 
Clairette de Bellegarde 
Clairette du Languedoc 
Col Iioure 
Corbières 
Cost ière de Nîmes 
Coteaux du Languedoc 
Coteaux du Languedoc, suivie ou non d'un des noms suivants 
1 z 
Cabri ères 
Coteaux de La MéJane Ile ou La MéJane Ile 
Coteaux de Saint-Christol ou Saint-Christol 
Coteaux de Vérargues ou Vérargues 
La Cl ape 
Montpeyroux 
Picpoul-de-Pi net 
Pic-Saint-Loup 
Quatourze 
Saint-Drézéry 
Saint-Georges-d'Orques 
Saint-Saturnin 
Côtes du Roussi I Ion 
Côtes du Roussi I Ion ViIlages 
Côtes du Roussi lion Villages Caramany 
Côtes du Roussi lion Villages Latour de France 
Crémant de Limoux 
Faugères 
F itou 
Limoux 
Minervois 
Saint-Chinian 
2.7.2 Vins délimités de qualité supérieure 
Carbadès 
Côtes de la Malepère 
Côtes du Carbardès et de l'Orbiel 
2.8 Région Sud-Ouest : 
2.8.1 Appellations d'origine contrôlées 
Béarn 
Béarn-Bellocq 
Bergerac, Bergerac sec 
Buzet 
Cahors 
Côtes de Bergerac 
Côtes de Bergerac Moelleux 
Côtes de Duras 
Côtes du Frontonnais 
Côtes du Frontonnais-Fronton 
Côtes du Frontonnais-ViIlaudric 
Côtes du Marmandais 
Côtes de Montravel 
Ga i11ac 
Gai Mac Premières Côtes 
Ga i11ac Doux 
19 
Gai I lac mousseux 
Haut-Montravel 
Irouléguy 
Jurançon 
Jurançon sec 
Madiran 
MarciI lac 
MonbaziI lac 
Montravel 
Pacherenc du Vic-Bilh 
Pécharmant 
Rosette 
Saussignac 
2.8.2 Vins délimités de qualité supérieure 
Côtes de Bru I ho is 
Côtes de Saint-Mont 
Tursan 
Vin d'Entraygues et du Fel 
Vin d'Estaing 
Vin de LaviI ledieu 
2.9 Région de Bordeaux : 
Appellations d'origine contrôlées 
Barsac 
Blaye ou Blayais 
Bordeaux 
Bordeaux Clairet 
Bordeaux Côtes de Francs 
Bordeaux Haut-Benauge 
Bordeaux mousseux 
Bordeaux rosé 
Bordeaux sec 
Bordeaux Supérieur 
Bordeaux supérieur Clairet 
Bordeaux supérieure rosé 
Bourg ou Bourgeais 
CadiI lac 
Cérons 
Côtes Canon-Fronsac ou Canon-Fronsac 
Côtes de Bourg 
Côtes de Blaye 
Côtes de Bordeaux Saint-Macaire 
Côtes de Cast iI Ion 
Crémant de Bordeaux 
Entre-Deux-Mers 
Entre-Deux-Mers-Haut-Benauge 
Fronsac 
3° 
Graves 
Graves Supérieures 
Graves de Vayres 
Haut-Médoc 
La lande de Pornerol 
Listrac-Médoc 
Loup i ac 
Lussac Saint-EmiI ion 
Margaux 
Médoc 
Montagne Saint-EmiI ion 
Mou Ii s ou Mou Ii s-en-Médoc 
Néac 
Parsac Saint-EmiI ion 
PauiI lac 
Pessac-Léognan 
Pomerol 
Premières Côtes de Blaye 
Premières Côtes de Bordeaux 
Premières Côtes de Bordeaux, suivie du nom de la commune d'origine 
Bassens 
Carbon blanc 
Lormont 
Cenon 
Floirac 
BouIi ac 
Car ignan 
La Tresne 
Cenac 
Camblanes 
Quinsac 
Cambes 
Saint-Caprais-de-Bordeaux 
Haux 
Tabanac 
Baurech 
Le Tourne 
Langoiran 
Capian Lest iac 
PaiI let 
ViIlenave de R ions 
Cardan 
Rions 
Laroque 
Béguey 
Omet 
Donzac 
CadiI lac 
Monpr imblanc 
Gabarnac 
Semens 
Verde la is 
Saint-Mai xant 
Saint-Eulalie 
Sa i nt-Germa i n-de-Graves 
Yvrac 
Puisseguin Saint-EmiI ion 
Sa i nte-Cro i x-du-Mont 
Saint-EmiI ion 
Saint-EmiI ion Grand Cru 
Sa int-Estèphe 
Sainte-Foy Bordeaux 
Saint-Georges Saint-EmiI ion 
Sa int-Julien 
Sauternes 
61 
2.10 Région Val de Loire : 
2.10.1 Appellations d'origine contrôlées 
Anjou, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Anjou Coteaux de la Loire, complétée ou non par les mots Val de 
Loire 
Anjou Gamay, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Anjou pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Anjou mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Anjou-viIlages 
Blanc Fumé de Pouilly, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Bourgueil, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Bonnezeaux, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Cabernet d'Anjou, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Cabernet de Saumur, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Chinon, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Coteaux de l'Aubance, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Coteaux du Layon, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Coteaux du Layon, suivie du nom de la commune d'origine, complétée 
ou non par les mots Val de Loire : 
Beau lieu-sur Layon 
Faye-d'Anjou 
RabIay-sur-Layon 
Sa i nt-Aub i n-de-Lu igné 
Rochefor t-sur-Lo i re 
Sa int-Lambert-du-Lattay 
Coteaux du Layon-Chaume, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Coteaux du Loir, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Coteaux de Saumur, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Crémant de Loire, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Jasnières, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Menetou Salon, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Mont louis, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Mont louis pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Mont louis mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loiore 
Muscadet, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Muscadet des Coteaux de la Loire, complétée ou non par les mots Val 
de Loire 
ÏZ 
Muscadet de Sèvre-et-Maine, complétée ou non par les mots Val de 
Loire 
PouiIly-sur-Loire, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Pouilly Fumé, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Quarts-de-Chaume, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Quincy, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Reuilly, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Rosé d'Anjou, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Rosé d'Anjou pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Rosé de Loire, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Sancerre, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Saint-Nicolas-de-BourgueiI, complétée ou non par les mots Val de 
Loire 
Savenniéres, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Savennières-Coulée-de-Serrant, complétée ou non par les mots Val de 
Loire 
Savennières-Roches-aux-Moinés, complétée ou non par les mots Val de 
Loire 
Saumur, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Saumur Champigny, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Saumur pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Saumur mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Touraine, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Touraine Azay-le-Rideau, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Touraine Amboise, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Touraine Mes land, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Touraine pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Touraine mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Vouvray, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Vouvray pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire 
Vouvray mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loire 
2.10.2 Vins délimités de qualité supérieure : 
ChâteaumeiIlant 
Cheverny 
Coteaux d'Ancenis, suivie obligatoirement du nom de cépage : 
"83 
Pineau de la Loire 
Chen in blanc 
Ma Ivo i s i e 
Pinot-Beurot 
Gamay 
Cabernet 
Coteaux du Giennois 
Coteaux du Giennois Cosne-sur-Loire 
Coteaux du Vendômois 
Côtes d'Auvergne, suivie du nom de la commune d'origine : 
Boudes 
Chanturgue 
Châteaugay 
Corent 
Madargues 
Côtes de Gien 
Côtes de Gien Cosne-sur-Loire 
Fiefs-Vendéens, suivie obligatoirement d'un des noms suivants 
MareuiI 
Brem 
Vix 
P issotte 
Gros Plant ou Gros Plant du Pays Nantais 
Haut Poitou 
Saint-Pourçain 
Valençay 
Vins de I'Orléanais 
Vins du Thouarsais 
3. "Vins doux naturels" regions 
3.1 Vins de liqueur relevant de la catégorie des "vins doux naturels" 
Appellations d'origine contrôlées 
Banyuls 
Banyuls Rancio 
Banyuls Grand Cru 
Banyuls Grand Cru Rancio 
Front ignan 
Grand Roussi I Ion 
Grand Roussi Mon Rancio 
Maury 
Maury Rancio 
Muscat de Beaumes-de-Venise 
Muscat de Frontignan 
Muscat de Lunel 
3H 
Muscat de Mi rêva I 
Muscat de Rivesaltes 
Muscat de Saint-Jean-de-Minervois 
Rasteau 
Rasteau Rancio 
Rivesaltes 
Rivesaltes Rancio 
Vin de Front ignan 
Vins de Iiqueur : 
Appellations d'origine contrôlées: 
Clairette du Languedoc 
Floc de Gascogne 
Front ignan 
Macvin du Jura 
Muscat de Frontignan 
Pineau de Charentes ou Pineau Charentais 
Vin de Front ignan 
5. Mentions traditionnelles complémentaires 
- Grand 
- Premier (Première) 
- Cru 
1er cru 
- Grand cru 
- Grand vin 
- Vin f in 
- Ordinaire 
- Grand ordinaire 
- Superieur(e) 
- Cru classé 
- 1er cru classé 
- 2e cru classé 
- Grand cru classé 
1er grand cru classé 
- Cru bourgeois 
- Villages 
- Clos 
- Camp 
- Edelzwicker 
- SchiIlerwein Réserve 
Passetoutgrain 
Vin noble 
Petit 
Haut 
vin Jaune 
vin de paiI le 
pelure d'oignon 
vin pr imeur 
vin tuilé 
vin gr is 
blanc de blancs 
vin nouveau 
sur Iie 
fruité 
clairet, clairette 
roussette 
vendange tardive 
claret 
vin de café 
sélection de grains nobles 
ZS 
(B) Vins de table portant une indication géographique 
1. "Vins de pays", suivie du nom d'un département de production. 
Tous les départements producteurs de vin, excepté ceux dont les noms 
sont des appellations d'origine contrôlée (p. ex., la Corse, le Jura, 
la Loire, la Moselle et la Savoie). 
2. "Vins de pays" décrits par le nom d'une zone production : 
Vin de pays de l'Agenais 
Vin de pays d'Allobrogie 
Vin de pays de l'Ardai Ihou 
Vin de pays d'Argens 
Vin de pays des Balmes dauphinoises 
Vin de pays de la Bénovie 
Vin de pays du Bérange 
Vin de pays de Bessan 
Vin de pays de Bigorre 
Vin de pays du Bourbonnais 
Vin de pays de Cassan 
Vin de pays catalan 
Vin de pays de Caux 
Vin de pays de Cessenon 
Vin de pays charentais 
Vin de pays de la cité de Carcassonne 
Vin de pays des collines de la Moure 
Vin de pays des collines rhodaniennes 
Vin de pays du comté de Grignan 
Vin de pays du comté tolosan 
Vin de pays des comptés rhodaniens 
Vin de pays de la Côte Vermeille 
Vin de pays des coteaux de I'Ardèche 
Vin de pays des coteaux de Baronnies 
Vin de pays des coteaux de Besilles 
Vin de pays des coteaux de la Cabrerisse 
Vin de pays des coteaux cévenols 
Vin de pays des coteaux de Cèze 
Vin de pays des coteaux charitois 
Vin de pays des coteaux du Cher et de I'Arnon 
Vin de pays des coteaux de Coiffy 
Vin de pays des coteaux d'Enserune 
Vin de pays des coteaux de Fenouillèdes 
Vin de pays des coteaux fiaviens 
Vin de pays des coteaux de Fontcaude 
Vin de pays des coteaux de Glanes 
Vin de pays des coteaux du Grésivaudan 
Vin de pays des coteaux de Laurens 
vin de pays des coteaux du Libron 
Vin de pays des coteaux du Littoral audois 
vin de pays des coteaux de Miramont 
Vin de pays des coteaux de Murviel 
Vin de psys des coteaux de Narbonne 
3G 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin 
Vin de pays 
de pays 
de pays 
de pays 
de pays 
de pays 
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de pays 
de pays 
de pays 
de pays des 
des 
des 
des 
des 
des 
des 
des 
des 
des 
des 
des coteaux 
coteaux 
coteaux 
coteaux 
coteaux 
coteaux 
côtes du de Peyriac 
du Pont du Gard 
du Quercy 
du Salagou 
du Sa lavés 
du Termenés 
Vidourle 
coteaux et terrasses de Montauban 
côtes du Br ian 
côtes de Ceressou 
côtes catalanes 
côtes du Condomois 
des côtes de Gascogne 
des côtes de Lastours 
des côtes de Lézignan 
des côtes du Libac (ex Serre de Coi ran) 
des côtes de Montestruc 
des côtes de Pérignan 
des côtes de Prou il he 
des côtes du Tarn 
des côtes de Thau 
des côtes de Thongue 
de Cucugnan 
de Franche-Comté 
des gorges de l'Hérault 
des gorges et côtes de Millau 
de Hauterive en pays d'Aude 
de la haute vallée de l'Aude 
de la haute vallée de I'Orb 
des hauts de Badens 
de l'île de Beauté 
du jardin de la France 
des marches de Bretagne 
des Maures 
du Mont Baudile 
du Mont Bouquet 
de Mont-Caume 
des Monts de la Grage 
d'Oc 
de Pet ite-Crau 
de Pézenas 
de la principauté d'Orange 
de Retz 
des Sables du golfe du Lion 
de Saint-Sardos 
du Torgan (ex coteaux Cathares) 
des Terroirs landais 
de Thézac-Perricard 
d'Urfé 
de l'Uzège 
du va I de Cesse 
du val de Dagne 
du val de Montferrand 
«^ 
Vin de pays du val d'Orbieu 
Vin de pays de la vallée du Paradis 
Vin de pays des vais d'Agi y 
Vin de pays de la Vaunage 
Vin de pays de la Vicomte d'Aumelas 
Vin de pays de la Vistrenque 
^ 
III. VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME D'ESPAGNE 
(A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées 
Ces vins sont désignés par les termes "vino de calidad producido en region 
determinada" ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1, 
ainsi que par le nom d'une des régions déterminées visées au point 2. Ce nom 
peut être complété par le nom d'une des unités géographiuques inscrites dans 
la même Iiste. 
Ces vins peuvent en outre être désignés par une mention traditionnelle 
complémentaire, visées au point 3. 
1. Mentions traditionnelles spécifiques : 
- Denominaciôn de Origen calificada or D.O.C. 
- Denominaciôn de Origen or D.O. 
- Vino generoso 
- Vino generoso de M cor 
- Vino du Ice natural 
2. Indications géographiques 
2.1 Noms des régions déterminées: 
Alella 
Alicante 
Aimansa 
Ampurdân-Costa Brava 
Bierzo 
Binissalem 
Calatayud 
Car inena 
Campo de Borja 
Cava 
Cigales 
Conca de Barbera 
Condado de Hue I va 
Costers del Segre 
Chacoli de Getaria-Getariako 
Txakolina 
Jerez or Xérès or Sherry 
JumiI la 
Malaga 
Mancha, La 
ManzaniIla-Sanlûcar de Barrameda 
Méntr ida 
Mont iIla-Mor iles 
Navarra 
Penedés 
Pr iorato 
Rias Baixas 
R ibeiro 
Ribera del Duero 
Rioja (D.O. Ca.) 
Rueda 
Somontano 
Tacoronte-Acentejo 
Tarragona 
T>3 
Terra Alta 
Toro 
Ut iel-Requena 
Valdeorras 
Valdepenas 
Valencia 
Vinos de Madr id 
Yecla 
2.2. Noms des sous-régions et communes 
2.2.1 Région déterminée ALELLA: 
Alella 
Argentona 
Cabr iIs 
Martorellas 
Masnou, EL 
Mongat 
Montorrés del Vallès 
Orr ins 
Premia de Dalt 
Premia de Mar 
La Roca del Val lés 
San Fost de Campsentelles 
Santa Maria de Martorelles 
Teia 
Tiana 
Va II romanes 
ViIlanova del Va IIes 
Vilassar de Dalt 
2.2.2 Région déterminée : AL ICANTE : 
(a)AIicante (b)La Mar ina 
Alguena 
Baneres 
Benejama 
Biar 
Campo de Mi rra 
Canada 
Castalla 
Elda 
Hondôn de 
Hondôn de 
Ibi 
Manân 
Monovar 
Oni i 
Petrer 
P i noso 
Romana, La 
Salinas los Frai les 
las Ni eves A lea laii 
Beniarbeig 
Benichembla 
Ben i do Ie i g 
Bénime Ii 
Béni tache I I 
Benissa 
Calpe 
Caste 11 de Caste I Is 
Dénia 
Gâta de Gorgos 
Jalon 
LMber 
Miraflor 
Mur la 
Ondara 
Orba 
«)<=> 
Sax 
Tibi 
ViIlena Parcent 
Pedreguer 
Sagra 
Sanet y Negrals 
Seni ja 
Set la y Mirarroi 
Teulada 
Tormos 
Va II de Laguart 
Verge I 
Xabia 
2.2.3 Région déterminée : ALMANSA : 
Alpera 
Bonete 
Chinchilla de Monte-Aragôn 
Corral-Rubio 
Higueruela 
Hoya Gonzalo 
Pétrola 
2.2.4 Région déterminée : AMPURDAN-COSTA BRAVA 
Agu11 ana 
Avinyonet de Puigventôs 
BoadeI I a 
Cabanes 
Cadaqués 
Cantal lops 
Capmany 
Co I era 
Darnius 
Espolla 
Figueres 
Garr iguella 
Jonquera, La 
Llança 
Llers 
Masarach 
Mol let de Perelada 
2.2.5 Région déterminée : BIERZO Palau-Sabardera 
Pau 
Pedret i Marsâ 
Perelada 
Pont de Mol ins 
Port-Bou 
Puerto de la SeIva, EL 
Rabôs 
Roses 
San Climent de Sescebes 
Se I va de Mar, La 
Terrades 
Vi lafant 
Vi lajuiga 
Vilamaniscle 
Vilanant 
Viure 
Arganza 
Bembibre 
Borrenes 
Cabanas Raras 
Cacabelos 
Camponaraya 
Carracedelo 
Carucedo 
Castropodame 
Congosto 
CorulIon 
Cub iI Ios de I Si 
9l 
Fresnedo 
Molinaseca 
Noceda 
Ponferrada 
Pr iaranza 
Puente de Domingo Fierez 
Sancedo 
Vega de Espinareda 
ViIladecanes 
Tora I de Ios Vados 
ViIlafranca del Bierzo 
2.2.6 Région déterminée BINISSALEM 
Binissalem 
Conse 11 
Santa Maria del Cam! 
Sauce I las 
Santa Eugenia 
2.2.7 Région déterminée : CALATAYUD 
Abanto 
Acered 
Alarba 
Alhama de Aragon 
An i non 
Ateca 
Belmonte de Graciân 
Bubierca 
Calatayud 
Carenas 
Castejôn de las Armas 
Castejon de Alarba 
Cervera de la Canada 
Clarés de Ribota 
Codos 
Fuentes de JiIoca 
Godojos 
Ibdes 
Maluenda 
Mara 
Miedes 
Monterde 
Monton 
Morata de J iloca 
Moros 
Munébrega 
Nuévalos 
Olvés 
Orera 
Paracuellos de Jiloca 
Ruesca 
Sed iI es 
Terrer 
Torralba de Ribota 
Torrijo de la Canada 
Valtorres 
ViIlalba del PerejiI 
ViIlalengua 
ViIlaroya de la Sierra 
La Vinuela 
9*, 
2.2.8 Région déterminée CAMPO DE BORJA 
Agon 
Ainzôn 
Alberite de San Juan 
Albeta 
Ambel 
Bisimbre 
Bor Ja 
Bulbuente Burata 
Buste, El 
FuendeJalon 
Magallôn 
Pozuelo de Aragon 
Tabuenca 
Vera de Moncayo 
2.2.9 Région déterminée : CARlRENA 
Aguarôn 
Aladrén 
Alfamén 
Almonacid de la Sierra 
Alpart ir 
Cosuenda 
Encinacorba Longares 
Mezalocha 
Muel 
Paniza 
Tosos 
Villanueva de Huerva 
2.2.10 Région déterminée : CAVA 
2.2.11 Région déterminée : CIGALES 
Cabezôn de Pisuerga 
Cigales 
Corcos del Val le 
Cubillas de Santa Marta 
Fuensaldana 
Mueientes 
Quintanilla de Trigueros 
San Martin de Valveni 
Santovenia de Pisuerga 
Tr igueros del Va Ile 
Valor ia la Buena 
Duenas 
2.2.12 Région déterminée : CONCA DE BARBERA 
Barbera de la Conca 
Blancafort 
Conesa 
L'Espluga de Francoli 
Forés 
Montblanc 
Pira 
Rocafort de Queralt 
Sarral 
Senan 
So Ii ve M a 
ValIcalra 
Vilaverd 
Vimbodi 
93 
2.2.13 Région déterminée : CONDADO DE HUELVA 
Almonte 
Béas 
Bollullos del Condado 
Bonares 
Chucena 
Hinojos 
Lucena del Puerto 
ManzaniI la Moguer 
Niebla 
Palma del Condado, La 
Palos de la Frontera 
Rociana del Condado 
San Juan del Puerto 
Tr igueros 
Vi liaiba del Al cor 
Vi I larrasa 
2.2.14 Région déterminée : COSTERS DEL SEGRE 
a) Sous-région : Raimat 
Raimat 
b) Sous-région : Artesa 
Artesa de Segre 
Foradada 
Alôs de Balaguer 
Penelles 
Preixens 
c) Sous-région : Val le del Rio Corb 
San Marti de Riucorb 
Ver dû 
Gui merà 
Ma Ida 
Belianes 
CiutadiI la 
Nalec 
Va II bona de les Monges 
EI s Orne Ils de na Ga i a 
Târrega 
Vallfogona de Riucorb 
Granyena de Segarra 
Montornés de Segarra 
Preixana 
Granyanella 
Montoliu de Segarra 
d)Sous-région : Les Garrigues 
La Pobla de Cérvoles 
El ViloselI 
Cerviâ de les Garrigues 
L'AIbi 
Vinaixa 
Bellaguarda 
L'Espluga Calba 
EIs OmelIons 
Tarrés 
Fuileda 
La Floresta 
Arbeca 
9^ 
2.15 Région déterminée 
TXAKOLINA CHACOLI DE GETARIA - GETARIAKO 
Aia 
Getaria 
Zarautz 
2.2.16 Région déterminée : JEREZ-XERES-SHERRY 
Chiclana de la Frontera 
Chipiona 
Jerez de la Frontera 
Puerto de Santa Maria, El 
Puerto Real 
Rota 
Sanlucar de Barrameda 
Trebujena 
2.2.17 Région déterminée : JUMILLA 
Albatana 
Fuente-Alamo 
He IIi n 
Montealegre del Castillo 
Ontur 
Tobarra 
2.2.18 Région déterminée : MALAGA 
AIameda 
Alcaucin 
Alfarnate 
Alfarnatejo 
Algarrobo 
Alhaurin de la Torre 
Almachar 
AImog i a 
Archez 
Archidona 
Arenas 
Benamargosa 
Benamocarra 
Borge, El 
Can i Mas del Aceituno 
Cani Mas de Albaida 
Casabermeja 
Casares 
Colmenar 
Comares 
Competa Cuevas Bajas 
Cuevas de San Marcos 
Cutar 
Estepona 
Fr igiIiana 
Fuente Piedra 
HumiIladero 
Iznate 
Macharaviaya 
ManiIva 
Moclinejo 
Mol Iina 
Nerja 
Per iana 
Rincôn de la Victoria 
Riogordo 
Salares 
Sayalonga 
SedeI I a 
Sierra de Yeguas 
Torrox 
^s 
Total an 
Velez-Mâlaga 
Villanueva de AI gai das 
Villanueva del Rosario 
Vi Ilanueva de Tap la 
Villanueva del Trabuco 
V i nue I a 
2.2.19 Région déterminée : LA MANCHA 
Barrax 
Bonillo, El 
Fuensanta 
Herrera, La 
Lezuza 
Minaya 
Monta I vos 
Munera 
Ossa de Mont ial 
Roda, La 
Tarazona de la Mancha 
VIIlarrobledo 
Albaladejo 
Alcâzar de San Juan 
AIcolea de Calatrava 
A Idea del Rey 
Alhambra 
Almagro 
AImedIna 
Almodovar del Campo 
Arenas de San Juan 
Argamasi Ma de Alba 
Argamasilla de Calatrava 
Ballesteros de Calatrava 
Bolanos de Calatrava 
Calzada de Calatrava 
Campo de Cr iptana 
Canada de Calatrava 
Caracuel 
Carrion de Calatrava 
Carr izosa 
Caste liar de Santiago 
Ciudad Real 
Cortijos, Los 
Côzar 
Daimiel 
Fernancaballero 
FuenlI ana 
Fuente el Fresno 
Granâtula de Calatrava 
Herencia 
Labores, Las 
Ma I agon 
Manzanares 
Membr ilia 
Miguelturra 
Montiel Pedro Munoz 
Picon 
Piedrabuena 
Poblete 
Porzuna 
Pozuelo de Calatrava 
Puebla del Pr incipe 
Puerto Lap ice 
Santa Cruz de los Canamos 
Socué11amos 
So I ana, La 
Terr inches 
Tome Iloso 
Torralba de Calatrava 
Torre de Juan 
Va 
Vi 
Vi 
Vi 
Vi 
Vi 
Vi 
Vi 
Vi Abad 
Calatrava enzuela de 
lahermosa 
I amanr ique 
lamayor de 
lanueva de 
lanueva de 
lar del Pozo 
larrubia de los Ojos 
larta de San Juan Calatrava 
la Fuente 
los Infantes 
Acabron, El 
Alberca de Zâncara, La 
Alconchel de la EstreI la 
Almarcha, La 
Almendros 
Almonacid del Marquesado 
Atalaya del Canavate 
Barajas de Melo 
Belinchôn 
Belmonte 
Canadajuncosa 
Canavate, El 
Carrascose de Haro 
Casas de Benitez 
Casas de Fernando Alonso 
Casas de Gui jarro 
Casas de Haro 
Casas de los Pi nos 
Castillo de Gareimunoz 
Cervera del Llano 
Fuente de Pedro Naharro 
9£ 
Fuentelespino de Haro 
Hinojosa, La 
Hinojosas, Los 
Honrubia 
Hontanaya 
Horcajo de Santiago 
Hue Ives 
Leganiel 
Mesas, Las 
Monreal del Llano 
Monta I banejo 
Mota del Cuervo 
01ivares de Jucar 
Osa de la Vega 
Pedernoso, El 
Pedroneras, Las 
Pinarejo 
Pozoamargo 
Pozorrubio 
Provencio, El 
Puebla de Almenara 
Rada de Haro 
Rozalén del Monte 
Saelices 
San Clémente 
Santa Maria del Campo 
Santa Maria de los Llanos 
Sisante 
Tarancôn 
Torrubia del Campo 
Torrubia del Cast i I lo 
Tresjuncos 
Tri bal dos 
Uclés 
Valverde de Jucar 
Vara de Rey 
ViIlaescusa de Haro 
Villamayor de Santiago 
ViIlar de Canas 
Vi I lar de la Encina 
Villarejo de Fuentes 
ViI lares del Saz 
ViIlarrubio 
Vil laverde y Pasaconsol 
Zarza de Tajo AJofrin 
Almonacid de Toledo 
Cabanas de Yepes 
Cabezamesada 
Camunas 
Ci ruelos 
Consuegra 
Corral de Almaguer 
Chueca 
Dosbarrlos 
Guardia, La 
Huerta de Valdecarâbanos 
Lillo 
Madr idejos 
Manzaneque 
MarJaliza 
Mascaraque 
Miguel Esteban 
Mora 
Nambroca 
Noblejas 
Ocana 
Ontigo la con Oreja 
Orgaz con Arisgotas 
Puebla de Almoradiel, La 
Quero 
Quintanar de la Orden 
Romeral, El 
Santa Cruz de la Zarza 
Sonseca con Casa Igordo 
TembIeque 
Toboso, El 
Turleque 
Urda 
ViIlacanas 
Villa de Don Fadrique, La 
Villafranca de los Cabal 1eros 
ViIlaminaya 
V iIIamueI as 
Villanueva de Alcardete 
V iIIanueva de Bogas 
Villarrubia de Santiago 
Vi I lasequi Ma de Yepes 
ViIlatobas 
Yebénes, Los 
Yepes 
33 
2.2.20 Région déterminée : MENTRIDA 
Albarreal de Tajo 
AIcabô 
Aldeancabo de Escalona 
Almorox 
Arcicôllar 
Barcience 
Bargas 
Burujôn 
Camarena 
CamareniI la 
Cardiel de Los Montes 
Carmena 
Carranque 
Casar de Escalona, El 
Casarrubios del Monte 
Cast i Mo de Bayuela 
Cedi Mo del Condado 
Cerralbos, Los 
Chozas de Canales 
Domingo Pérez 
Escalona 
EscaloniI la 
Fuensalida 
Garciotûn 
Ger indote 
Hinojosa de San Vincente Horm i gos 
Huecas 
Lominchar 
Maqueda 
Nombela 
Novés 
Nuno Gomez 
Otero 
Pa Iorneque 
Paredas de Escalona 
Pelahustân 
PortiIlo de Toledo 
Qu i smondo 
Real de San Vincente, El 
Recas 
Rielves 
Santa Cruz del Retamar 
Santa Olalla 
Torre de Esteban Hambrân, La 
TorriJos 
Val de Santo Domingo 
Valmojado 
Ventas de Retamosa, Las 
V i M am i eI de To Iedo 
Viso de San Juan, El 
YuncliIlos 
2.2.21 Région déterminée : MONTILLA-MORILES 
Aquilar de la Frontera 
Baena 
Cabra 
Castro del Rio 
Dona Mèneia 
Espejo 
Fernân-Nunez 
Lucena 
MontaIbàn 
Montemayor 
Monturque 
Nueva Carteya 
Puente GeniI 
Rambla, La 
Santaella 
t>8 
2.2.22 Région déterminée : NAVARRA 
(a)Sous-régions 
Ablitas 
Arguedas 
BariI las 
Cascante 
Castejôn 
Cintruénigo 
Corel la Ribera Baja 
Fitero 
Monteagudo 
Murchante 
TudeI a 
Tulebras 
Valtierra 
(b)Sous-régions : Ribera Alta : 
Artajona 
Be ire 
Berbinzana 
Caparroso 
Cârcar 
Carcast iIlo 
Fa Ices 
Funes 
Larraga 
Ler in 
Lodosa 
MarciI la Mélida 
Miranda de Arga 
Mur i Mo el Cuende 
Mûri Mo el Fruto 
01 ite 
Peralta 
Pit il las 
Sansoain 
Santacara 
Sesma 
Tafalla 
Vi I lafranca 
(c)Sous-régions : Tierra Estel la 
Aber in 
Al lo 
Aras 
Arcos, Los 
Arellano 
Arrôniz 
Morent in 
Ayegu i 
Barbar in 
Bargota 
Busto, El 
Discasti I lo 
Desojo 
(d)Sous-régions : Valdizarbe : Estel la 
Lazagurr ia 
Los Arcos 
Luquin 
Oteiza de la SoIana 
Sansol 
Torres del Rio 
Val le de Yerr i 
ViIlatuerta 
Adios 
Anorbe 
Artazu 
Barâsoain 
Biurrun 
Cirauqui 
Enér iz 
Gar inoain 
GuirguiIlano 
Legarda 
Leoz 
Maneru Mendigorr ia 
Muruzâbal 
Obanos 
Oloriz 
Od i soa i n 
Pueyo 
Puente la Reina 
Tiebas-Muruarte de Reta 
Tirapu 
Ucar 
Unzué 
Uterga 
92 
(e) Sous-régions: Baja Montana: 
Al bar Llédena 
Aoiz Lûmbier 
Câseda Sada 
Es lava Sanguesa 
Exprogui San Martin 
Gallipienzo Ujué 
Javier 
Leache 
Lerga de Unx 
2.2.23 Région déterminée : PENEDES 
Abrera 
Avinyonet 
Bègues 
Cabanyas, Les 
Cabrera d'Igualada 
Canyelles 
Caste I let i Gornal 
CasteIIvi de la Marca 
CasteIIvi Rosanes 
Cervellô 
Corvera de Llobregat 
Cubelles 
Font-rubi 
GeIi da 
Granada, La 
Llacuna, La 
MartorelI 
Mascefa 
Mediona 
Olerdola 
Olesa de 
Olivella 
Pacs del 
Piera Bonesva11 s 
Penedès Pierola 
Pla del Penedès 
Pontons 
Puigdàlber 
Sant Cugat Sesgarriges 
Sant Esteve Sesrovires 
Sant Llorenç d'Hortons 
Sant Martin de Sarroca 
Sant Père de Ribes 
Sant Père de Riudebittles 
Sant Quinti de Mediona 
Sant Sadurni d'Anoia 
Santa Fe del Penedès 
Santa Margarida i els Monjos 
Santa Maria de Mirai les 
Sitges 
Subi rats 
Torre lav it 
TorreI les de Foix 
Val Iirana 
Vilafranca del Penedès 
Vilanova i la Geltru 
Vilovi 
Aiguamurcia 
Albinyana 
L'Arboç 
Banyeres 
Be 11ve i 
Bisbal del Penedès, La 
Bonastre 
CalafelI 
CreixelI 
Cuni t 
Llorenç del Penedès 
Montme11 
Roda de Bare 
Sant Jaume dels Domenys 
Vendre I I, El 
•70C3 
2.2.24 Région déterminée : PRIORATO: 
Bellmunt del Priorat Porreré 
Grata Mops Torroja del Priorat 
Lloâ VIlella Alta, La 
Morera de Montsant, La Vilella Baja, La 
Poboleda 
2.2.25 Région déterminée : RIAS BAIXAS 
a) Sous-région: Val do Saines 
Cambados 
Me a no 
Sanxenxo 
R i badum i a 
Me is 
Vilanova de Arousa 
Portas 
Caldas de Reis 
Villagracia de Arousa 
b) Sous-région: Condado do Tea 
Salvaterra de Mino 
As Neves 
Arbo 
Crecente 
A Caniza 
c) Sous-région: 0 Rosal 
0 Rosal 
Tomino 
Tui 
2.2.26 Région déterminée : RIBEIRO: 
Arnoia Cortegada 
Beade Leiro 
Carballeda de Avia Punxin 
Castrelo de Mino Ribadavia 
Cenile San Amaro 
AoA 
2.2.27 Région déterminée : RIBERA DEL DUERO: 
Adrada de Haza 
Aguilera, La 
Angu i x 
Aranda de Duero 
Banos de Val dearados 
Berlangas de Roa 
Boada de Roa 
Caleruega 
CampiIlo de Aranda 
CastriIlo de la Vega 
Cueva de Roa, La 
Fresnilla de las Duehas 
Fuentecén 
FuenteIcésped 
FuenteIisendo 
Fuentemolinos 
Fuentenebro 
Fuentespina 
Gumiel de Hizân 
Gumiel del Mercado 
Guzmân 
Haza 
Hontangas 
Hontoria de Valdearados 
Horra, La 
Hoyales de Roa 
Mambrilla de Castrejôn 
Milagros 
Moradi Mo de Roa Nava de Roa 
OlmedlIlo de Roa 
Pardi Ma 
Pedroso de Duero 
Peharanda de Duero 
Quemada 
Quintana del Pidio 
Qu i ntanamanv i rgo 
Roa 
San Juan del Monte 
San Martin de Rubia les 
Santa Cruz de la Sal céda 
Sequera de Haza, La 
SotiIlo de la Ribera 
Terradillos de Esgueva 
Torregalindo 
Tôrtoles de Esgueva 
Tub ilia de I Lago 
Vadocondes 
Valcabado de Roa 
Va Ideande 
Valdezate 
Vid, La 
ViIlaescusa de Roa 
VillaIba de Duero 
Vi I lalbiI la de Gumiel 
Villatuelda 
Vil love la de Esgueva 
Zazuar 
Al dehorno 
Honrubia de la Cuesta 
Langa de Duero MonteJo de la Vega de la 
Serrezuela 
Vil laverde de Montejo 
San Esteban de Gormaz 
4O2J 
Bocos de Duero 
Canalejas de Penafiel 
Castr iIlo de Duero 
Curiel 
Fompedraza 
ManzaniIlo 
01ivares de Duero 
Olmos de Penafiel 
PadiI la de Duero 
Penafiel Pesquera de Duero 
Pi ne I de Abajo 
Pi ne I de Arr iba 
Quintanilla de Arriba 
Quintan! Ma de Onesimo 
Rébano 
Roturas 
Torre de Penafiel 
Valbuena de Duero 
Va I dearcos 
2.2.28 Appellation d'origine contrôlée RIOJA: 
a) Sous-région: Rioja Alavena: 
Bahos de Ebro 
Barr iobusto 
Cr ipàn 
EIc i ego 
ElviIlar 
Labastida 
Labraza 
Laguardia 
Laneiego 
b) Sous-région: Rioja Alta 
Aba Ios 
Alesanco 
Alason 
Anguc i ana 
Arenzana de Abajo 
Arenzana de Arr iba 
Azofra 
Badarân 
Banares 
Banos de Rioja 
Banos de Rio Tobia 
Berceo 
Bezares 
BobadiI la 
Br inas 
Briones 
Camprovin 
Can il las de Rio Tuer to 
Carias 
Cardenas 
Casalarreina 
Castanares de Rioja 
Ce I lor igo 
Conicero 
C i damon 
Cihur i 
Ciruena 
Cordovin Lapuebla de Labarca 
Leza 
Moreda de A lava 
NavarIdas 
Oyôn 
Sa IiniI las de Buradon 
Samaniego 
ViIlanueva de A lava 
Yécora 
Cuzcurrita de Rio Tirôn 
Daroca de Rioja 
Entrena 
Estollo 
Foncea 
Fonzaleche 
Fuenmayor 
GalbàrrulI 
G i m iIeo 
Haro 
Herraméllur i 
Hervias 
HormiI la 
Horn i11e J a 
Hornos de Moncalvillo 
Huércanos 
Lardero 
Leiva 
Logrono 
Manjarrés 
Matute 
Medrano 
Nâjera 
Navarrete 
Ochandur i 
01lauri 
Rodezno 
Sajazarra 
•1o3 
San Asensio 
San Mi 11 an de Yécora 
Santa Co Iorna 
San Torcuato 
San Vicente de la Sonsierra 
Sojueia 
Sorzano 
Sotés 
Tirgo 
Tormantos Torrecilla Sobre Alesanco 
Torremonta I bo 
Treviana 
Tricio 
Urunuela 
Ventosa 
ViIlalba de Rioja 
ViIlar de Torre 
Villajero 
Zarratôn 
c) Sous-région: Rioja Baja 
AgonciIlo 
AI be I da de Iregua 
Alberite 
Alcanadre 
Aldeanueva de Ebrp 
AI faro 
Andos ilia 
Arnedo 
Arrubal 
Ausejo 
Auto I 
Azagra 
Bergasa 
BergasiI la Bajera 
Calahorra 
Clavijo 
Corera 
Galilea Gravalos 
Lagunilla del Jubera 
Mendavia 
Mo Ii nos de Ocôn, Los 
Mur i Mo de Rio Leza 
Nalda 
Pradejôn 
Quel 
Redal, El 
Ribafrecha 
Rincôn de Soto 
San Adr iân 
Sartaguda 
TudeIiII a 
Viana 
Villa de Ocôn, La 
Vil lamediana de Iregua 
VjJ lar de Arnedo, El 
2.2.29 Région déterminée RUEDA: 
Blasconuno de Matacabras 
Madrigal de las Al tas Torres 
Aldeanueva del Codonal 
Aldehuela del Codonal 
Bernuy de Coca 
Codorniz 
Fuente de Santa Cruz 
Juarros de Voltoya 
Montejo de Arévalo Montuenga 
Mora leJa de Coca 
Nava de La Asuncion 
Nieva 
Raparlegos 
San Cristobal de la Vega 
Santiuste de San Juna Bautista 
Tolocirio 
Villagonzalo de Coca 
4<=>^ 
AguasaI 
Alaejos 
Alcacerén 
Almenara de Ada Ja 
Ataquines 
Bobad ilia de I Campo 
Bôcigas 
Brahojos de Medina 
Carpio 
Castrajôn 
Castronuno 
Cervillego de la Cruz 
Fresno el Viejo 
Fuente el sol 
Fuente Olmedo 
HorniIlos 
Llano de Olmedo 
Matapozuelos 
Medina del Campo 
Mojados 
Moraleja de las Panaderas 
Nava del Rey Nueva Villa de las Torres 
Olmedo 
Pollos 
Pozal de Gal Iinas 
Pozâldez 
Puras 
Ramiro 
RodiI ana 
Rueda 
San Pablo de la Moraleja 
San Vicente del Palacio 
Seca, La 
Serrada 
Siste Iglesias de Travancos 
TordesiI las 
Torrecilla de la Abadesa 
Torrecilla de la Orden 
Valdesti Mas 
Ventosa de la Cuesta 
Villafranca de Duero 
Villanueva de Duero 
ViIlaverde de Medina 
2.2.30 Région déterminée : S0M0NTAN0: 
Ab i ego 
Adahuesca 
AI cal à del Obispo 
AgUes 
AntiI Ion 
Alquézar 
Argavieso 
Azara 
Azlor 
Barbastro 
Barbunales 
Berbegal 
Bespen 
Blecua y Torres 
Bierge 
Cape I la 
Casbas de Huesca 
Cast iIlazuelo 
Co Iungo 
Estada 
Estadilla 
Fonz Grado, El 
Graus 
Hoz y Costean 
Ibieca 
11 che 
Laluenga 
Laperdiguera 
Lascellas-Ponzano 
Naval 
01 vena 
Peralta de Alcofea 
PeraltiI la 
Perarrua 
Pertusa 
Pozân de Vero 
Puebla de Castro, La 
Salas AI tas 
Salas Bajas 
Santa Maria Dulcis 
SecastiI la 
Siétamo 
Torres de Alcanadre 
-1o5 
2.2.31 Région déterminée : TACORONTE-ACENTEJO: 
La Matanza de Acentejo 
Santa Ursula 
El SauzaI 
Tacoronte 
Tegueste 
La Victoria de Acentejo 
La Laguna 
2.2.32 Région déterminée : TARRAGONA: 
a) Sous-région: Campo de Tarragona 
Al cover 
Aleixar 
Alforja 
Aliô 
Almoster 
Altafulla 
Argentera, L' 
Ascô 
Benissanet 
Borjas del Camp 
BotarelI 
Brefim 
Cabra del Camp 
Cambrlois 
Caste II veil del Camp 
Cat Mar, El 
Col IdeJou 
Constant i 
Cor nude Ma 
Duesa i gnes 
Figuerola del Camp 
Garcia 
Garidel Is 
Ginestar 
La Maso 
Masllorens 
Maspujols 
Mila, El 
Miravet 
Montbr iô del Camp 
Montferr i 
Montroig 
Mora d'Ebre 
Mora la Nova 
Morali Nou de Gaià, La 
Nulles 
Pallaresos, Els 
Perafort 
Pla da Santa Maria, El 
Pobla de Mafumet, La 
Pobla de Montornés, La 
Puigpelat 
Renau 
Reus 
Riera de Gaià, La 
Riudecanyes 
Ru i déco I s 
Ru i doms 
Rodonyè 
RoureM, EI 
Salomô 
Secuita, La 
Sel va del Camp, La 
Tarragona 
Tivissa 
Torre del Espanyol, La 
Torredembarra 
U11 demo Ii ns 
Vallmoll 
Va Ils 
Vespe11 a 
Vi label la 
Vilailonga del Camp 
V iIanova d'Escor naIbou 
Vila-rodona 
Vilaseca i Salou 
Vinebre 
Vinyols i els Arcs 
b) Sous-région: Falset 
Cabassers 
Capçanes 
Figuera, La 
Guiamets, Els Marçà 
Masroig, El 
PradelI 
Torre de Font aube Ma, La 
/jot 
2.2.33 Région déterminée : TERRA ALTA 
Arnés 
Batea 
Bot 
Caseres 
Corbera de Terra Al ta 
Fatarella, El Gandesa 
Horta de Sant Joan 
PinelI de Brai, El 
Pobla de Massalauca, La 
Prat de Comte 
Vi lalba dels Arcs 
2.2.34 Région déterminée : TORO: 
Arguj iIlo 
Bôveda de Toro, La 
Morales de Toro 
Pego, El 
Peleagonzalo 
Pinero, El 
San Miguel de la Ribera Sanzoles 
Valdefinjas 
Ven i a Ibo 
Villabuena del Puente 
San Roman de Hornija 
ViIlafranca de Duero 
2.2.35 Région déterminée : UTIEL-REQUENA: 
Camporrobles 
Caudete 
Fuenterrobles 
Siete Aguas Sinarcas 
Venta del Moro 
Vi Ilagordo 
2.2.36 Région déterminée : VALDEORRAS: 
Barco, El Pet In 
Bollo, El Rua, La 
Carballeda de Valdeorras Rubiana 
Laroco ViIlamartin 
2.2.37 Région déterminée : VALDEPENAS 
AlcubiI las 
Moral de Calatrava 
San Carlos del Va Me Santa Cruz de Mudela 
Torrenueva 
2.2.38 Région déterminée : VALENCIA: 
a) Sous-région: Alto Turia: 
Alpuente 
Aras de Alpuente 
Chelva 
La Yesa 
Titaguas 
Tuéjar 
S\0^ 
b) Sous-région: Valentino: 
Alborache 
AI cub I as 
And iII a 
Bugarra 
Bunol 
Cas i nos 
Cheste 
Chiva 
Chul11 la 
Domeno 
Estivella 
Gestalgar 
Godelleta Higueruelas 
Lliria 
Losa del Obispo 
Macastre 
Monserrat 
Montroy 
Montserrat 
Pedralba 
Real de Montroy 
Tur is 
ViIlamarxant 
Vi Mar del Arzobispo 
c) Sous-région: Moscatel de Valencia: 
Catadau 
Cheste 
Chiva 
Godelleta 
LIomba i 
Montroy 
Monserrat 
Real de Montroy 
Tur is 
d) Sous-région: Clariano 
Adzaneta de Albaida 
Agullent 
Albaida 
Alfarrasi 
Ayelo de Mal fer it 
Ayelo de Rugat 
Bélgida 
Bel lus 
BeniatJar 
Bénicolet 
Benigânim 
Boca i rem 
Bufali 
CasteIlô de Rugat 
Fontanares 
Font la Figuera Guadasequies 
Llutxent 
Moixent 
Montaberner 
Montesa 
Mont ichelvo 
L'OIleria 
Ont inyent 
Otos 
Palomar 
Pinet 
La Pobla del Duc 
Quatretonda 
Râfol de Salem 
Sempere 
Terrateig 
Va 11ada 
2.2.39 Région déterminée : VINOS DE MADRID 
a) Sous-région: Arganda 
Ambite 
Aranjuez 
Arganda del Rey 
Belmonte de Tajo 
Campo Real 
Carabana 
Colmenar de Oreja 
Ch i nchôn 
Finca "El Encin" (Al cal à de Henares) 
Fuentiduena de Tajo 
Getafe 
Loeches 
Mejorada del Campo 
Morata de Tajuna 
Orusco 
Perales de Tajuna 
Pezuela de las Torres 
Pozuelo del Rey 
Tielmes 
Titulcia 
Valdaracete 
Va I de Iaguna 
Valdilécha 
ViIlaconejos 
ViIlamanrique de Tajo 
Villar del Olmo 
Villarejo de Salvanés 
b) Sous-région: Naval carnero 
Âlamo, El 
A Idea del Fresno 
Arroyomolinos 
Batres 
Brunete 
Fuenlabrada 
Gr i non 
Humanes de Madr id 
Mora leja de Enmedio 
Môstoles 
Navalcarnero 
Parla 
SerraniIIos del Val le 
Sévi lia la Nueva 
Valdemor iIlo 
ViIlamanta 
Vi11amantiI la 
Villanueva de la Canada 
Villaviciosa de Odôn 
io<2> 
c) Sous-réoion: San Martin del Val de Iglesias 
Cadalso de los Vidrios 
Cenicientos 
Colmenar de Arroyo 
Chapineria 
Navas del Rey 
Pelayos de la Presa 
Rozas de Puerto Real 
San Martin de Valdeiglesias 
Vil la del Prado 
A AO 
3. Mentions traditionnelles complémentaires 
- Réserva 
- Gran réserva 
- Vino noble 
- Vino afrutado 
- Vino Joven 
- Vino nuevo 
- A loque 
- Cardeno 
- Clarete 
- Granate 
- Guinda 
- Morado 
- Ojo de gallo 
- P i eI de cebo11 a 
- Rojo 
- Teja 
- Tinto 
- Carmin 
- Cereza 
- Naranja 
- Rosado 
- Rosicier 
- Lagrima 
- Primica 
- Vendimia seleccionada 
- Vendimia temprana 
- Amar iIlo 
- Ambar 
- Blanco 
- Blanco de blancs 
- Blanco de uva blança 
- Blanco de uva tinta 
- Dorado 
- Gr is 
- Lionado 
- Oro 
- Oro oscuro 
- PaJ izo 
- Palido 
- Topacio 
- Tostado 
- Verdoso 
- Corazon 
- Chacoli 
- Pop le pasta 
- Vino de consagrar 
- Vino enverado 
- Vino de misa 
- Vino de yema 
- Cr ianza 
- FondiI Ion 
- Rancio 
- Viejo 
- Anejo 
- Nove11 
- Solera 
- Cr iadera 
- Fino 
A 10 
Amont i11 ado 
Oloroso 
Palo Cortado 
Raya 
ManzaniI la 
Pale 
Dry 
Pale Dry 
Pale Cream 
Amoroso 
Med Iurn 
Go I den 
Cream 
Sweet 
Brown 
Lâgr ima 
Maestro 
Tierno 
Pajarete 
Clas ico 
(B) Vins de table portant une indication géographique: 
Ces vins sont désignés par les termes "Vino de la Tierra" et par le nom 
d'une des unités géographiques suivantes: 
Val le del Mino-Ourense 
Val le de Monterrey 
Ri be ira Sacra 
Valdevimbre-Los Oteros 
Los Arribes del Duero-Fermoselle 
Tierra del Vino de Zamora 
Bajo Aragon 
Valdejalôn 
Tierra Baja de Aragon 
Matanegra 
Ribera Al ta del Guadiana 
Ribera Baja del Guadiana 
Tierra de Barros 
Canamero 
Montânchez 
Pozohondo 
Sacedôn-Mondé jar 
Gâlvez 
Manchuela 
Cebreros 
Aban i11 a 
BuI las 
Campo de Cartagena 
Contraviesa-AIpujarra 
Câdiz 
Fuencaliente (La Palma) 
El Hierro 
La Geria (Lanzarote) 
A^Z 
IV. VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE HELLENIQUE 
A. Vins de qualité produits dans des régions déterminées 
Ces vins sont désignés par les termes "vins de qualité produit dans une 
région déterminée" ou par une des mentions traditionnelles spécifiques 
visées au point 1 ainsi que par le nom d'une des régions déterminées 
visées au point 2. 
ces vins peuvent en outre être désignés par une mention traditionnelle 
complémentaire visée au point 3. 
1. Mentions traditionnelles spécifiques: 
Ovouocofa irpoeXeûoewç eXeyxopevn, (appellation d'origine contrôlée) 
- OvouaoCcc TtpoeXcûoetoç avuxépaç TCOIÔTHTOÇ (appellation d'origine de 
qualité supérieure). 
2. Noms des régions déterminées 
2.1 Ovouaofa irpoeXcuoecoç eXeyxou^vn (appellation d'origine contrôlée) 
2.1.1. Vins de liqueur 
(a) oCvoç y^uxûç (vin doux) : 
Eduoç (Samos) 
MOOX<*TOÇ ncrrpcOv (Muscat de Patras) 
MOOX<&TOÇ Pfou natTpûv (Muscat Rion de Patras) 
Mooxàxoç KecpaXXnv faç (Muscat de Céphalonie) 
MOOX<4TOÇ Pôôou (Muscat de Rhodos) 
MOOXCXTOÇ Afjpvou (Muscat de Lemnos) 
(b) OCvoç Y^UVCÛÇ cpuoiKÔç (vin doux naturel) : 
Zàuoç (Samos) 
Maupoôdtpvn. naxpwv (Mavrodaphne de Patras) 
Maupoôdcpvq KecpaXXnv (aç (Mavrodaphne de Céphalonie) 
MooxdToç naxpcôv (Muscat de Patras) 
013 
MooxdToç Pfou naxpcOv (Muscat Rion de Patras) 
MooxdToç KecpaXXnv (aç (Muscat de Céphalonie) 
MooxdToç Pôôou (Muscat de Rhodos) 
Mooxdxoç Afjpvou (Muscat de Lemnos) 
(c) O(voç Y^UMÙ? cpuoivcôç auô ôiaXexToûç auiccXûvcç 
(vin doux naturel - grand cru) : 
Zdpoç (Samos) 
MOOXATOÇ naxpcûv (Muscat de Patras) 
MooxdToç P(ou naTowv (Muscat Rion de Patras) 
MooxdToç KecpaXXnv (aç (Muscat de Céphalonie) 
MooxdToç Pôôou (Muscat de Rhodos) 
MooxdToç Afjuvou (Muscat de Lemnos) 
2.1.2. AoiiroC ofvoi (autres vins) : 
Ofvoç cpuoiKcoç Y^UKU€ (Vins naturellement doux) 
Edpoç (Samos) 
MooxdToç IlaTpwv (Muscat de Patras) 
MooxdToç Pfou naTpcOv (Muscat Rion de Patras) 
MooxdToç KecpaXXnv (aç (Muscat de Céphalonie) 
MooxdToç Pôôou (Muscat de Rhodos) 
MooxdToç Afjpvou (Muscat de Lemnos) 
2.2 Ovopaafa irpoeXeuoeioç avcoTépaç TtoiÔTnraç (appellation d'origine de qualité 
supérieure) 
2.2.1. Vins de liqueur 
(a) 0(voç Y*UKÛÇ (vin doux) : 
En.TeCa (Sitia) 
Neuéa (Némée) 
EavTop(vrj (Santorin) 
Aacpvéç (Dafnes) 
-Illf 
(b) ofvoç Y^UMUC cpuoiKôç (vin doux naturel) : 
Er)Te(a (Sitia) 
EavTop(vr| (Santorin) 
Aacpvéç (Dafnes) 
2.2.2. AoiitoC o(voi (autres vins) : 
Enjefa (Sitia) 
Pôôoç (Rhodos) 
Ndouoa (Naoussa) 
Neuéa (Némée) 
PouicôXa KecpaXnv(aç (Robola de Céphalonie) 
Paipdvr) ( Rapsani ) 
MavTiveCa (Mantinée) 
neÇd (Peza) 
Apxdveç (Archanes) 
Aacpvéç (Dafnes) 
EavTopfvn, (Santorin) 
ndTpai (Patras) 
Z(Toa (Zitsa) 
AyuvTaiov (Amynteon) 
rouyévtaoa (Gumenissa) 
ndpoç (Paros) 
Afjuvoç (Lemnos) 
AYX (ccXoç ( Anchialos ) 
nXayiéç MeX(Tu>va (Côtes de Meliton) 
3. Mentions traditionnelles complémentaires 
- airô ôiaXxToûç auireXwvcç ('grand cru') 
- emXoYn. n. eiriXeYUévoç ('réserve') 
- eiôixn. eiriXoyn. n. eiôiKd eTtiXeyuevoc ('grande réserve') 
- XeuKÔç airô Xeuxd oTacpûXia ('blanc de blancs') 
^}0J 
B. Vins de table désignés par les termesard Trapàôoon." (mention 
traditionnelle) 
1. Vins avec ou sans indication géographique désignés par la mention 
"peToCva" (retsina) en combinaison avec le terme "ovouaoCa xaxà 
icapdôoon" (appellation traditionnelle). 
2. Bepvxéa - ovoyaoCa xaxd itapdôoon. ZaxûvGou - (Verdea - appellation 
traditionnelle de Zante) 
3. Vins de table Retsina suivi du nom d'un nôme et appelé "ovouao(a xaTd 
Trapàôoon," 
PexoCva ATTixfjç (Retsina Attikis) 
PexoCva BoiioxCaç (Retsina Viotias) 
PexoCva EuBoCaç (Retsina Evias) 
4. Vins de table Retsina suivi du nom d'une zone de production et appelé 
"ovouaoCa xaxd Trapàôoon," 
Pexo(va Meaoye fcov (Retsina Messoguion) (1) 
Pexo(va KptouCaç (Retsina Kropias) (1) 
or 
Pexo(va Kopcoîcfou (Retsina Koropiou) (1) 
Pexo(va MapxoiroûXou (Retsina Markopoulou) (1) 
Pexo(va Meydpiov (Retsina Megaron) (1) 
PexoCva naiavfaç (Retsina Peanias) (1) 
or 
PexoCva AïoireoCou (Retsina Liopessiou) (1) 
PexoCva naXXf|vr|ç (Retsina Pallinis) (1) 
PexoCva nixeppCou (Retsina Pikermiou) (1) 
PexoCva Zicdxcov (Retsina Spaton) (1) 
PexoCva en&iôv (Retsina Thivon) (2) 
PexoCva ndXxptov (Retsina Guialtron) (3) 
PexoCva KapOoxou (Retsina Karystou) (3) 
PexoCva XaXxCôaç (Retsina Halkidas) (3) 
(1) Accompagné ou nom du nom du nôme Axxixfjç (Attikis). 
(2) Accompagne ou non du nom du nôme BoiurrCaç (Viotias). 
(3) Accompagné ou nom du nom du nôme EuBoCaç (Evias). 
AA& 
C. Vins de table désignas par les termes "TOTTIXÔÇ OCVOÇ" (vin local) 
TOTUXÔÇ oCvoç TpicpuXfaç (vin de pays de Trifilia) 
MeonuBpicoT ixoç TOTTIXÔÇ oCvoç (vin de pays de Messimvria) 
ETravcouCxixoç TOTTIXÔÇ oCvoç (vin de pays de Epanomie) 
TOTTIXÔÇ OCVOÇ nXayiwv opeivfjç KoptvSfaç (vine de pays de côtes 
montagneuses de Korinthia) 
TOTTIXÔÇ OCVOÇ nuXCaç (vin de pays de Pylie) 
TOTTIXÔÇ oCvoç nXayiéç BepxCoxou (vin de pays de côtes de Vertiskos) 
HpaxXeiwxixoç TOTTIXÔÇ oCvoç (vin de pays de Heraklion) 
Aaoi6iwxixoç TOTTIXÔÇ oCvoç (vin de pays de Lassithie) 
neXoirovvnoiaxôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ (vin de pays de Péloponnèse) 
Meoonviaxôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ (vin de pays de Messina) 
Maxeôovixôç TOTTIXÔÇ oCvoç (vin de pays de Macédonie) 
KprjT ixôç TOTTIXÔÇ o fvoç (vin de pays de Crète) 
OeooaXixôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ (vin de pays de Thessalia) 
TOTTIXÔÇ OCVOÇ Kioduou (vin de pays de Kissamos) 
TOTTIXÔÇ oCvoç TupvdBou (vin de pays de Tyrnavos) 
TOTTIXÔÇ OCVOÇ TrXayiéç AuiréXou (vin de pays de côtes de Ampelos) 
TOTTIXÔÇ oCvoç BfXXiÇaç (vin de pays de villiza) 
TOTTIXÔÇ OCVOÇ rpepevcuv (vin de pays de Grevena) 
TOTTIXÔÇ oCvoç Axxixfjç (vin de pays d'Attique) 
AyiopeCxixoç XOTUXÔÇ OCVOÇ (vin de pays Agioritikos) 
Acoôexavnoiaxôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ (vin de pays de Dodekanèse) 
AvaBuoicoTixôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ (vin de pays Anavyssiotikos) 
naiavCxixoç xoirixôç oCvoç (vin de pays Peanitikos) 
TOTTIXÔÇ oCvoç Apduaç (vin de pays de Drama) 
KpavtwTixoç TOTTIXÔÇ oCvoç (vin de pays de Krania) 
TOTTIXÔÇ oCvoç irXayiuv nàpvrjôaç (vin de pays de Côtes de Parnitha) 
Eupiavôç TOTTIXÔÇ of voç (vin de pays de Syros) 
OnPoïxôç XOTUXÔÇ ofvoç (vin de pays de Thiva) 
TOTTIXÔÇ OCVOÇ irXayicOv KiGaipcova (vin de pays de côtes du Kitheron) 
TOTTIXÔÇ OCVOÇ irXayicôv nexpwTOÛ (vin de pays de côtes de Petrotou) 
TOTTIXÔÇ oCvoç repavfiov (vin de pays de Gerania) 
naXXnvicûx ixoç TOTTIXÔÇ ofvoç (vin de pays de Pallini) 
Axxtxôç xoirixôç ofvoç (vin de pays d'Attique) 
in^ 
V. VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE 
(A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées 
Ces vins sont désignés par les termes "vino di qualità prodotto in una 
régione determinata" ou par une mention traditionnelle spécifique visée 
au point 1; ils sont inscrits dans la liste figurant au point 2. 
Ces vins peuvent en plus être désignés par le nom d'une unité 
géographique plus restreinte que la région déterminée n'étant pas citée 
individuellement dans cette annexe, ainsi que par une mention 
traditionnelle complémentaire au point 3. 
1. Mentions traditionnelles spécifiques: 
- "Denominazione di origine controllata", 
- "Denominazione di origine controllata e garanti ta". 
2. V.q.p.r.d. originaires de l'Italie (1): 
2.1 V.q.p.r.d. désignés par la mention 'Denominazione di origine 
controllata e garanti ta': 
Albana di Romagna (Passito) 
Barbaresco 
Barolo 
Bruneilo di Montalcino 
Chianti, accompagné ou non 
- de la mention Classico 
- ou d'une des indications géographiques suivantes: 
- MontaIbano 
- Rufino 
- Col I 
- Coll 
- Col I 
-Coll fiorent ini 
senes i 
aretini 
ne pi sane 
Vino nobile di Montepulciano 
(1) L'indication des termes entre parenthèses est admise uniquement aux 
conditions prévues par la réglementation nationale spécifique du 
V.q.p.r.d. en question, ainsi que par la réglementation communautaire 
'Wff 
2.2. V.q.p.r.d. désignés par la mention "Denominazione di origine 
control lata" : 
2.2.1. Région Val d'Aoste: 
Val le d'Aosta or Vallée d'Aoste, accompagné ou non 
- d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- d'une des indications géographiques suivantes : 
- Blanc de Morgex and de la Salle 
- Chambave Moscato 
- Chambave Moscato Passito 
- Chambave Rosso 
- Nus Pinot Gr igio 
- Nus Pinot Grigio Passito 
- Nus Rosso 
- Arnad-MontJovet 
- Torrette 
- Donnas 
- Enfer d'Arvier, 
- ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- MQI1er Thurgau 
- Gamay 
- Pinot Nero 
2.2.2. Région Piémont: 
Barbaresco, accompagné ou non par le mot riserva 
Barbera d'Alba, complétée ou non par le mot superiore 
Barbera d'Asti, complétée ou non par le mot superiore 
Barbera del Monferrato, complétée ou non par le mot superiore 
Boca 
Brachetto d'Acqui 
Bramaterra 
Carema 
Colli Tortonesi, complétée ou non par le mot superiore ou 
accompagné du nom d'une des variétés suivantes : 
- Barbera 
- Cortese 
Cortese del l'Alto Monferrato 
DoIcetto d'Acqui, complétée ou non par le mot superiore 
Dolcetto d'Alba, complétée ou non par le mot superiore 
DoIcetto d'Asti, complétée ou non par le mot superiore 
Dolcetto di Diano d'Alba or Diano d'Alba, complétée ou non par le 
mot superiore 
Dolcetto di Dogliani, complétée ou non par le mot superiore 
/M9 
Dolcetto délie Langhe 
Monregalesi, accompagné ou non 
par le mot superiore 
Dolcetto d'Ovada, accompagné ou non par le mot superiore 
Erbaluce di Caluso or Caluso 
Fara 
Freisa d'Asti, accompagné ou non par le mot superiore 
Freisa di Chieri, accompagné ou non par le mot superiore 
Gabiano, accompagné ou non par le mot riserva 
Gattinara, accompagné ou nom par le mot riserva 
Gavi or Cortese di Gavi 
Ghemme 
Grignolino d'Asti 
Grignolino del Monferrato Casa lèse 
Lessona 
Loazzolo 
Mal vas!a di Casorzo d'Asti 
MaIvasia di CasteInuova Don Bosco 
Moscato d'Asti 
Moscato d'Asti Spumante or Asti Spumante or Asti 
Nebbiolo d'Alba 
Roero accompagné ou nom des mentions suivantes : 
- rosso 
- superiore 
ou du nom d'une des variétés suivantes : Arneis 
Rubino di Cantavenna 
Ruche di Castagnole Monferrrato 
Sizzano 
2.2.3. Région Lombardie: 
Botticino 
Capriano del Colle, accompagné ou non par le mot rosso ou du nom de 
la variété Trebbiano 
Cellatica 
Colli morenici mantovani del Garda, accompagné ou non d'une des 
mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- chiaretto 
- rubino 
Franciacorta, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- rosé 
Lambrusco Mantovano, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- rosso 
- rosato 
Lugana *1) 
(1) Egalement sous la région Vénétie 
/)Zo 
Oltrepo Pavese,accompagné d'une des mentions 
suivantes: 
- spumante 
- moscato Iiquoroso do I ce 
- moscato Iiquoroso secco 
- Rosso 
- Rosato 
- Riserva 
- Buttafuoco 
- Sangue di Giuda 
ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Barbera 
- Bonarda 
- Riesling Italico 
- Riesling Renano 
- Cortese 
- Moscato 
- Moscato Iiquoroso do Ice 
- Pinot Nero 
- Pinot Grigio (Frizzante) 
Riviera del Garda Bresciano ou Garda Bresciano, accompagné ou non 
d'une des mentions suivantes : 
- Bianco 
- Chiaretto 
- Rosso 
- Rosato 
- Rosé 
- Super iore 
- NoveIIo 
ou du nom de la variété Grope Mo 
San Colombano al Lambro ou San Colombano 
San Martino Delia Bat tag M a 
Valcalepio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- Bianco 
- Rosso 
Valtellina accompagné ou non par le mot superiore, Sforzato or 
Sfursat or accompagné d'une des indications géographiques 
suivantes : 
- Sassella 
Inferno 
- Grume Ilo 
- Va IgeII a 
2.2.4. Région Trentin-Haut-Adige : 
Alto Adige (SUdtiroler), accompagné ou non par le mot riserva ou du 
nom d'une des variétés suivantes : 
- Moscato Giallo (GoldenmuskateI 1er or Goldmuskatel1er) 
- Pinot Bianco (Weissburgunder) 
- Chardonnay 
- Pinot Grigio (Rulender) 
- Riesling Italico (Welschriesling) 
- MUIler-Thurgau (Riesling Sylvaner) 
- Riesling Renano 
- Sylvaner 
- Sauvignon 
- Traminer Aromatico or Gewtlrztraminer 
- Cabernet 
/7Z-1 
Lagrein rosato (Lagrein 
Kretzer, Lagrein di Gries or 
Grieser Lagrein) 
- Lagrein scuro (Lagrein DunkeI-Grieser or Lagrein di Gries) 
- Ma I vasia or Malvasier 
- Mer lot 
- Moscato rosa (Rosenmuskatel1er) 
- Pi not nero (Blauburgunder) 
- Schiave (Vernatsch) 
Caldaro or Lago di Caldaro (KaItérer or KaItérersee), accompagné ou 
non d'une des mentions suivantes : 
- classico 
- classico superiore 
- see I to 
- selezionato 
Caste Mer, accompagné ou non par le mot superiore 
Colli di Bolzano (Bozner Leiten) 
Meranese di Collina (Meraner HUgel) (Burgravio or Burggrâfler) 
Santa Maddalena, accompagné ou non de la mention Classico ou 
Klassisches Ursprungsgebiet 
Sorni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- see I to 
Terlano (Terlaner), accompagné de la mention 
- Classico 
- et/ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Pinot bianco 
- Chardonnay 
- Riesling italico 
- Riesling renano 
- Sauvignon 
- Sylvaner 
- MUIler-Thurgau 
Teroldego Rotaiiano, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- rosso 
- rubino 
- rosato 
- kretzer 
- super iore 
- r iserva 
Trentino, accompagné d'une des mentions suivantes 
- bianco 
- rosso 
- riserva 
-vin santo 
- ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Chardonnay 
- Moscato giallo 
- Moscato rosa 
- MUIler-Thurgau 
- Nosiola 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Riesling italico 
- Riesling renano 
- Traminer arornatico 
- Cabernet 
- Cabernet franc 
/) zz 
- Cabernet sauvignon 
- Lagrein 
- Marzemino 
- Mer lot 
- Pi not nero 
Valdadige (Etschtaler) (1), accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Chardonnay 
- Pinot Bianco 
- Pinot grigio 
- Schiava 
Val le Isarco (Eisacktaler) (Bressanone), accompagné de la mention 
Bressanone ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Traminer aromatico 
- Pinot gr igio 
- Veltliner 
- Sylvaner 
- MUIler-Thurgau 
2.2.5. Région Vénétie : 
Bardolino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- classico 
- noveIIo 
- super iore 
- chiaretto 
Bianco di Custoza 
Breganze, accompagné ou non d'une des mentions suivantes -. 
- bianco 
- rosso 
- superiore 
ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Cabernet 
- Pinot nero 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Vespaiolo 
Colli Berici, accompagné ou non par le mot Riserva ou du nom d'une 
des variétés suivantes : 
- Garganega 
- Sauv i gnon 
- Pinot bianco 
- Mer lot 
- Cabernet 
Colli Euganei, accompagné ou non par le mot Riserva ou du nom d'une 
des variétés suivantes : 
- Moscato 
- Pinot bianco 
- Mer lot 
- Cabernet 
Gambellara, accompagné ou non d'une des ment ions suivantes : 
- recioti 
- vin santo 
- super iore 
(1) Egalement ous la région Vénétie 
/U3 
Lessini Dure Ilo 
(Spumante) <1), accompagné ou 
non par le mot superiore 
Lison-Pramaggiore, accompagné d'une des mentions suivantes : 
- cl asico 
- riserva 
ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Cabernet 
- Cabernet Franc 
- Cabernet Sauvignon 
- Chardonnay 
- Mer lot 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Refosco dal Peduncolo Rosso 
- Ries Mng italico 
- Sauvignon 
- Verduzzo 
Lugana *2) 
Monte Mo e Colli Asolani, accompagné d'une des mentions 
suivantes : 
- rosso 
- superiore 
ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Prosecco 
- Mer lot 
- Cabernet 
- Cabernet franc 
- Cabernet Sauvignon 
- Chardonnay 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
Prosecco di Conegliano (Valdobbiadene), accompagné ou non de 
l'indication géographique Superiore di Cartizze 
Soave (Recioto di Soave), accompagné ou non de la mention 
Classico ou superiore 
San Martino delta Battaglia 
Valdadige (Etschtaler), accompagné du nom d'une des variétés 
suivantes : 
- Chardonnay 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Schiava 
Val poli ce II a or Recioto délia Val poli ce Ma, accompagné 
- de la mention classico, superiore ou amarone 
- or by the geographical indication Valpantena 
Vini del Pi ave or Pi ave, accompagné 
- de la mention Riserva 
- ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Cabernet 
- Cabernet Sauvignon 
- Mer lot 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Pinot nero 
- Raboso 
- Verduzzo 
(1) Egalement sous la région Frioul-Vénétle Julienne 
(2) Egalement sous la région Lombardie 
/)^ Y 
2.2.6. Région Frloul-Vénétle Julienne 
Aquileia or Aquileia del Friuli, accompagné ou non de la mention 
rosato ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes: 
- Mer lot 
- Cabernet franc 
- Cabernet sauvignon 
- Chardonnay 
- Refosco dal peduncolo rosso 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Riesling renano 
- Sauv i gnon 
- Traminer aromatico 
- Verduzzo friulano 
Carso, accompagné ou non d'une des variétés suivantes: 
- Terrano 
- Ma I vasia 
Col Mo Goriziano or Col Mo, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- riserva 
ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Riesling Italico 
- Riesling renano 
- Traminer aromatico 
- Ma I vasia 
- Ma I vasia istriana 
- MUMer-Thurgau 
- Picolit 
- Ribollagialla 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Sauv i gnon 
- Traminer 
- Cabernet 
- Cabernet franc 
- Cabernet Sauvignon 
- Chardonnay 
- Mer lot 
- Pinot nero 
Colli Orientali del Friuli, accompagné ou non de l'indication 
géographique Ramandolo, accompagné d'une des mentions suivantes : 
- rosato 
- ramandolo 
- riserva 
ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Verduzzo 
- Ribolla g iaI ta 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Sauvignon 
- Pinot nero 
- Riesling renano 
- P i co M t 
- Mer lot 
- Cabernet 
4 4.S 
- Cabernet Franc 
- Cabernet Sauvignon 
- Chardonnay 
- MaIvasia istriana 
- Refosco da I peduncolo rosso 
- Schioppettino 
- Traminer aromatico 
Grave del Friuli, accompagné ou non d'une des mentions suivantes 
- rosato 
- superiore 
ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Mer lot 
- Cabernet franc 
- Cabernet Sauvignon 
- Chardonnay 
- Refosco dal penduncolo rosso 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Pinot nero 
- Verduzzo friulano (Frizzante) 
- Riesling renano 
- Sauv i gnon 
- Traminer aromatico 
Isonzo or Isonzo del Friuli, accompagné d'une des mentions 
suivantes : 
- bianco 
- rosso 
ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes: 
- Cabernet franc 
- Cabernet Sauvignon 
- Chardonnay 
- Franconia 
- Sauv i gnon 
- MaIvasia Istriana 
- Pinot Bianco 
- Pinot Grigio 
- Pinot nero 
- Refosco dal peduncolo rosso 
- Verduzzo Friulano 
- Traminer Aromatico 
- Riesling Italico 
- Riesling Renano 
- Mer lot 
Latisana del Friuli, accompagné ou non de la mention rosato ou 
accompagné du nom d'une des variétés suivantes: 
- Mer lot 
- Cabernet 
- Refosco 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Verduzzo friulano 
- Traminer aromatico 
- Sauv i gnon 
- Chardonnay 
Lison-Pramazziore (Spumante) <1), accompagné ou non d'une des 
mentions suivantes : 
- classico 
- riserva 
(1) Voir description sous région Vénétie (NB.: le mention Llson Classico 
n'est pas admise pour la région Frloul-Vénétie). 
n^G 
ou du nom d'une des variétés suivantes 
- Cabernet 
- Cabernet franc 
- Cabernet Sauvignon 
- Chardonnay 
- Mer lot 
- Pinot bianco 
- Pinot grigio 
- Refosco dal peduncolo rosso 
- Riesling italico 
- Sauvignon 
- Verduzzo 
2.2.7. Région Ligurie 
Cinque terre and Cinque terre sciacchetrà 
Rossese di Dolceacqua or Dolceacqua, accompagné ou non de la 
mention superiore 
Colli di Luni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosso 
- riserva 
ou du nom de la variété Vermontino 
Riviera Ligure di Ponente, whether or not accompanied by 
- d'une des indications géographiques : 
- Riviera dei Fior i 
- Albenga or Albenganese 
- Finale or Finalese 
- Ormeasco 
- Ormeasco superiore 
- Ormeasco Schiac-trà 
- ou du nom des variétés suivantes : 
- Pigato 
- Rosesse 
- Verment ino 
2.2.8. Région EmiIie-Romagne: 
Albana di Romagna 
Bianco di Scandiano 
Bosco Eliceo, accompagné ou non de la mention et/ou du nom d'une 
des variétés suivantes : 
- Fortana 
- Mer lot 
- Sauvignon 
Cagnina di Romagna 
Colli Bolognesi, accompagné ou non d'une des mentions suivantes 
- bianco 
- riserva 
ou du nom des variétés suivantes : 
- Barbera 
- Mer lot 
- Sauvignon 
- Riesling italico 
- Pinot bianco 
- Pignoletto 
- Cabernet Sauvignon 
(8 
SIZ,^ 
Colli di Parma, accompagné ou 
non de la mention rosso et/ou 
d'une des variétés suivantes: 
- Mal vas!a (Spumante) 
- Sauv i gnon 
Colli Placentini, accompanied by 
- d'une des mentions suivantes: 
- Gutturnlo 
- Monterosso Val d'Arda 
- Trebbianino Val Trebbia 
- Val Nure 
- ou du nom d'une des variétés suivantes: 
- Barbera 
- Bonarda 
- Mal vas!a 
- Ortrugo 
- Pinot Nero 
- Pinot Grigio 
- Sauvignon 
Lambrusco Grasparossa di Caste I vetro 
Lambrusco Mantovano (Frizzante) 
Lambrusco Reggiano 
Lambrusco Sal amino di Santa Croce 
Lambrusco di Sorbara 
Montuni del Reno 
Pagadebit di Romagda, accompagné ou non du nom de la variété 
Bert inoro 
Sangiovese di Romagna 
Trebbiano di Romagna (Spumante) 
2.2.9. Tuscany Region: 
Bianco délia Valdinievole, accompagné ou non de la mention vin 
santo 
Bianco del l'Empolese, accompagné ou non de la mention vin santo 
Bianco di Pitigliano, accompagné ou non de la mention superiore 
Bianco Pisano di S. Torpé, accompagné ou non de la mention vin 
santo 
Bianco Vergine Va Idichiana 
Bolgheri 
Brune Mo di Monta leino, accompagné ou non de la mention riserva 
Candi a dei Colli Apuani 
Carmignano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosato 
- vin santo 
- riserva 
Chianti, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- classico 
- riserva 
ou du nom d'une des vartiétés suivantes : 
- Col Ii Aret ine 
- Col Ii Fiorent ini 
- Co 11i ne Pi sane 
- Colli Senesi 
- MontaIbano 
- Rufina 
/IZ% 
Colli dell'Etruria, accompagné ou non d'une des 
mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- vin santo 
ou du nom de la variété Vermiglio 
Colli di Luni, accompagné ou non d'une des 
mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- riserva 
ou du nom de la variété Vermontino 
Elba, accompagné ou non de la mention bianco et rosso 
Montecarlo, accompagné ou non de la mention bianco et rosso 
Montescudaio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- vin santo 
Morellino di Scansano, accompagné ou non de la mention riserva 
Moscadello di Montalcino 
Parrina, accompagné du nom d'une des variétés suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
Pomino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- vin santo 
- r iserva 
Rosso délie Colline Lucchesi et Bianco délie Colline Lucchesi 
Rosso di Montalcino 
Rosso di Montepulciano 
Val d'Arbia, accompagné ou non de la mention vin santo 
Val di Cornia, accompagné d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- r iserva 
ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Campiglia Marittima 
- Suvereto 
- San Vincenzo 
Vernaccia di San Gimignano, accompagné ou non de la mention riserva 
Vino Nobile di Montepulelano,accompagné ou non de la mention 
riserva 
4*9 
2.2.10. Région Ombrle: 
Colli AI totiberini, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
Colli Amerini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- novello 
ou du nom de la variété Mal vas!a 
Colli del Trasimeno, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- bianco 
- rosso 
Colli Martani, accompagné ou non de la mention riserva ou du nom 
d'une des variétés suivantes : 
- Grechetto di Todi 
- Grechetto 
- Sangiovese 
- Trebbiano 
Colli Perugini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
Montefalco, accompagné ou non de la mention Rosso <1) ou du nom de 
la variété MaIvasia 
Orvieto, accompagné ou non d'une des mentions suivantes 
Torgiano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
ou du nom des variétés suivantes : 
- Chardonnay 
- Cabernet Sauvignon 
- Pinot grigio 
- Pinot nero 
- Riesling italico 
2.2.11. Région des Marches: 
Bianche Ilo del Metauro 
Beanco dei Colli Maceratesi 
Falerio dei Colli Ascolani 
Lacrima di Morro or Lacrima di Morro d'Alba 
Rosso Conero, accompagné ou non de la mention riserva 
Rosso Piceno, accompagné ou non de la mention superiore 
Sangiovese dei Colli Pesaresi 
Verdicchio dei Casteili di Jesi, accompagné ou non de la mention 
Classico 
Verdicchio di Matelica 
Vernaccia di Serrapetrone 
(1) Egalement sous la région Latium 
n 3o 
2.2.12. Région des Abruzzes: 
Montepulciano d'Abruzzo, accompagné du nom d'une des variétés 
suivantes : 
- Cerasuolo 
- Vecchio 
Trebbiano d'Abruzzo 
2.2.13. Molise Region: 
Biferno, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
Pentro di Isernia, whether or not accompanied by one of the 
following expressions : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
2.2.14. Rég i on Mo Ii se 
AI eat ico di Gradoli 
Apr ilia, accompagné du nom d'une des variétés suivantes: 
- Mer lot 
- Sangiovese 
- Trebbiano 
Bianco Capena, accompagné ou nom de la mention superiore 
Cerveteri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
Cesanese del Pig Mo 
Cesanese di Aff ile 
Cesanese di Olevano Romano 
Colli AIbani, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- super iore 
- novello 
CoIIi Lanuvini 
Cori, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
Est ! Est M Est M! Montef iascone 
Frascati, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- cane M i no 
- novello 
- super iore 
Genazzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- novello 
Mario, accompagné ou non de la mention superiore 
Montecompatri Colonna, accompagné ou non de la mention superiore 
^3-1 
Orvieto (1), accompagné ou non de la mention 
classico 
Velletri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes -. 
- super iore 
- riserva 
Zagarolo, accompagné ou non de la mention superiore 
2.2.15. Région Campante 
Capri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
Castel San Lorenzo, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- r iserva 
- lambiccato 
ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Barbera 
- Moscato 
Ci lento, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
ou du nom de la variété Agiianico 
Fa 1erno del Massico, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- r iserva 
- vecchio 
ou du nom de la variété Primitivo 
Fiano di Avellino, accompagné ou non de la mention Apianum 
Greco di Tufo 
Ischia, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- bianco super iore 
Solopaca, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
Taburno or Aglianico del Taburno, accompagné ou non d'une des 
mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
Taurasi, accompagné ou non de la mention riserva 
Vesuvio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- Lacryma 
ou du nom de la variété Christi 
(1) Egalement sous la région Ombrie (NB : la mention Classico n'est pas 
admise pour la région Latium). 
432. 
2.2.16. Région des Pou M les: 
Aleatico di Puglia, accompagné ou non de la mention riserva 
Alezio. accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
Brindisi, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
Cacc'e mm it te di Lucera 
Caste I del Monte, accompagné ou non d'une des mentions suivantes 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes : 
- Chardonnay 
- Sauvignon 
- Pinot bianco 
- Bianco da Pinot nero 
- Pinot bianco 
- Agiianico rosso 
- AgM anico rosato 
Copertino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
Gioia del Colle, accompagné ou non d'une des mentions suivantes 
- bianco 
- rosso 
ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Aleat ico 
- Pr im it ivo 
Gravina 
Leverano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
Lizzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- giovane 
- novello 
- super iore 
ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Ma I vasia nera 
- Negro amaro 
Locorotondo 
Martina or Martina Franca 
A 1>3 
Matino, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- rosso 
- rosato 
Moscato di Trani 
Nardo, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
Or ta Nova, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
Ostuni, accompagné ou non de la mention bianco 
ou du nom de la variété Ottavianello 
Primitivo di Manduria 
Rosso Bar letta, accompagné ou non de la mention invecchiato 
Rosso Canosa, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- canusium 
- riserva 
Rosso di Cerignola, accompagné ou non de la mention riserva 
Sal ice Sa lentino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
- noveIIo 
ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Al eat ico 
- Pinot bianco 
San Severo (Spumante), accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
Squinzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
- r iserva 
2.2.17. Région BasiMcate 
Aglianico del Vulture, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- vecchio 
- riserva 
2.2.18. Région Calabre : 
Ciro, accompagné ou non d'une des mentions suivantes 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- riserva 
- classico 
- super iore 
A 3 M 
Donn i c i 
Greco di Bianco 
Lamezia 
Melissa, accompagné ou non d'une des mentions suivantes 
- bianco 
- rosso 
- super iore 
Pol lino, accompagné ou non de la mention superiore 
Santa Anna di Isola Capo Rizzuto 
Savuto, accompagné ou non de la mention superiore 
2.2.19. Région S ici le 
Alcamo or Bianco Alcamo 
Cerasuolo di Vit tori a 
Etna, Lizzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- bianco 
- rosso 
- rosato 
- super iore 
Faro 
MaIvasia di Lipari 
Marsala, accompagné d'une des variétés suivantes: 
- Cremovo vino aromatizzato or Cremovo Zabaione vino aromatizzato 
- Stravecchio 
- Fine 
- Superiore 
- Vergine et/ou Soleras 
- Vergine Stravecchio or Soleras Stravecchio or Vergine 
- Riserva 
Moscato di Noto, accompagne ou non de la ment ion superiore 
Moscato di Pantelleria 
Moscato di Siracusa 
2.2.20. Région Sardaigne 
Arborea, accompagné ou non d'une des mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
ou du nom d'une des variétés suivantes : 
- Sangiovese 
- Trebbiano 
Campidano di Terralba or Terralbe 
Cannonau di Sardegna, accompagné ou non de la mention rosato ou du 
nom d'une des variétés suivantes : 
Capo Ferrato 
01 iena 
Carignano del Suie is, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- rosso 
- rosato 
- r iserva 
Giro di Cagliari, accompagné ou non de la mention riserva 
MaIvasia di Boso 
MaIvasia di Cagliari, accompagné ou non de la mention riserva 
A ZS 
Mandrolisai, accompagné ou non d'une des 
mentions suivantes : 
- rosso 
- rosato 
- superiore 
Monica di Cagliari, accompagné ou non de la mention riserva 
Monica ci Sardegna, accompagné ou non de la mention superiore 
Moscato di Cagliari accompagné ou non de la mention riserva 
Moscato di Sardegna (Spumante), accompagné ou non d'une des 
indications géographiques suivantes: 
- Tempio Pausania or Tempio 
- Gallura 
Moscato di Sorso-Sennori or di Sorso or di Sennori, accompagné ou 
non de la mention riserva 
Nasco di Cagliar i 
Nuragus di Cagliar i 
Vermentino di Gallura, accompagné ou non de la mention superiore 
Vermontino di Sardegna 
Vernaccia di Oristano, accompagné ou non d'une des mentions 
suivantes : 
- riserva 
- superiore 
3. Mentions traditionnelles complémentaires: 
- Riserva - Kretzer 
- Riserva spéciale - Rubino 
- Superiore - Granato 
- Classico - Cerasuolo 
- Amarone - Chiaretto 
- Vergine - Aranciato 
- See I to - Giallo 
- Auslese - Paglierino 
- Passito - Dorato 
- Lacrima -Verdolino 
- Lacrima Christi - Ambrato 
- Sforzato, Sfurzat - Vivace 
- Canne IIino - Vino novello 
- Vino santo - Vin nouveau 
- Dunkel 
(B) Vins de table portant une indication géographique : 
A 36 
VI. VINS ORIGINAIRES DU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG 
Ces vins sont désignés par les termes "vins de qualité produit dans 
une région déterminée" ou par la mention traditionnelle spécifique 
"Marque nationale du vin luxembourgeois". La marque nationale est 
caractérisée par une collerette portant l'inscription "Moselle 
luxembourgeoise - Appellation contrôlée. Marque nationale ; sous le 
contrôle de l'Etat". Cette collerette porte également l'indication 
de la variété de vigne, de l'année de récolte et du numéro de 
contrôle de l'Etat. 
Ces vins peuvent, en outre, être désignés par le nom d'une des 
localités dont ils sont originaires visées au point 1, suivi, le cas 
échéant, du nom d'un lieu-dit n'étant pas mentionné individuellement 
dans cette annexe ainsi que d'une des variétés mentionnées au point 
2. En plus, ces vins peuvent être désignés par une des mentions 
traditionnelles complémentaires visées au point 3. 
1. Nom des localités : 
Schengen, Remerschen, Wintringen, Mondorf, Elvange, Eli ange, 
Burmerange, Schwebsange, Bech-Kleinmacher, Wellenstein, Remich, 
Bous, Assel, Trintange, Rolling, Erpeldange, Stadtbredimus, 
Greiveldange, Ehnen, Wormeldange, Oberwormeldange, Ahn, Machtum, 
Lenningen, Canach, Gostingen, Niederdonven, Oberdonven, 
Grevenmacher, Mertert, Wasserbi11ig, Rosport, Born, Moersdorf; 
2. Variétés de vignes : 
Riesling, Traminer, Pinot gris (Rulender), Pinot blanc, Pinot 
noir, Auxerrois, Muscat Ottonel, Rivaner (MUIler-Thurgau), 
Sylvaner, Elbling, Chardonnay, Gamay. 
3. Mentions traditionnelles complémentaires : 
- 'vin classé' 
- 'premier cru' 
- 'grand premier cru'. 
4. L'appellation "Crémant de Luxembourg", complétée par les termes 
"Moselle luxembourgeoise - Appellation contrôlée". 
5. Les vins mousseux de qualité portant la mention "Moselle 
luxembourgeoise - Appellation contrôlée". 
4Z1 
VII. VINS ORIGINAIRES DU PORTUGAL 
(A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées 
Ces vins sont désignés par les termes "vinho de qualidade produzido em 
regiâo determinada" et par le nom d'une des régions déterminées 
énumérées au point 1. 
Ces vins peuvent être désignés, en outre, par le nom d'une sous-région 
citée au point 2, par une mention traditionnelle spécifique citée au 
point 3 et par une des mentions traditionnelles complémentaires 
énumérées au point 4. 
1. Noms de régions déterminées 
Alcobaça 
AI enquer 
AIme i r i m 
Arrâbida 
Arruda 
Bairrada 
Biscoitos 
Borba 
BuceI as 
Carcavelos 
Cartaxo 
Castelo Rodr igo 
Chamusca 
Chaves 
Co lares 
Coruche 
Cova da Be ira 
Dâo 
Porto, V 
Wine, 
Douro 
Encostas 
Encostas 
Evora 
Graciosa 
Granja-Amareleja 
Lafoes 
Lagoa 
2. Noms de sous-régions 
2.1 Région déterminée : Dâo n de Porto, Oporto, Port, 
Portwein, Portvin, Portwijn 
de 
da Aire 
Nave Lagos 
Madeira, Madeira We in, 
Madeira Wine, Vin de 
Madère, Madera, Vino di 
Madera, Madeira Wijn 
Moscatel de Setûbal, Setûbal 
Moura 
6bI dos 
Palme la 
Pico 
Pinhel 
PI ana I to Mirandas 
Portalegre 
Port imao 
Redondo 
Reguengos 
Rosé de Trés-os-Montes 
Rosé das Be iras 
Rosé do Ri batejo e Oeste 
Rosé do Algarve 
Santarém 
Tavira 
Terceira 
Tomar 
Va Ipaços 
Varosa 
Vidigueira 
Vinhos Verdes 
Alva 
Besteiros 
Castendo 
Serra da Estrela SiIgueiros 
Terras de Azurara 
Terras de Senhorim 
2.2 Région déterminée : Douro 
AI i Jô 
Lamego 
Meda Sabrosa 
Vi la Real 
13S 
2.3 Sous-région de Favalos 
2.4 Région déterminée : Varosa 
Tarouca 
2.5 Région déterminée : Vinhos Verdes 
Amarante 
Basto 
Braga 
3. Mentions traditionnelles spécifiques 
Denominaçâo de Origem 
Denominaçâo de Origem Controlada 
Generoso 
Indicaçâo de Proveniência Regulamentada 
Regiâo Demarcada 
Vinho Doce Natural 
Vinho Generoso 
4. Mentions traditionnelles complémentaires 
4.1 Région déterminée : Madère 
Amadurecido 
Aveludado 
Canteiro 
Dourado 
Encorpado 
Escuro 
Garrafeira 
F ino 
Frasque ira 
Levé 
Macio 
4.2 Région déterminée : Porto 
A lourado 
Alourado Claro 
Branco-Doirado 
Branco-Pélido 
Branco-Palha 
Crusted 
Crust ing 
Late Bottled Vintage or L.B.V. 
Levé Seco 
Muito Velho Lima 
Monçâo 
Penafiel 
Meio Escuro 
Mu i to PàIi do 
Muito Velho 
Pa Ii do 
Réserva 
Réserva Velha 
Seleccionado 
Sercial 
Solera 
Superior - Bual 
Velho 
Réserva 
Ret into 
Ruby 
Superior 
Tawny 
Tinto 
Tinto Alourado 
VeI h i ss i mo 
Vintage 
4.3 Autres /1'2>9 
Branco de Uvas Brancas 
Branco de Uvas Tintas 
Casa 
Casai 
Clarete 
Colheita Seleccionada 
Escolha 
Garrafeira 
Herdade 
Monte 
Nobre 
Novo 
Paco 
Palàcio Palhete or Palheto 
Quinta 
Réserva 
Solar 
Super ior 
Velho 
Vila 
Vinho Branco Alvarinho 
Vinho corn Agulha 
Vinho Frutado 
Vinho Levé 
Vinho de Missa 
Vinho Novo 
Vinho 
(B) Vins de table portant une indication géographique 
Ces vins sont désignés par les termes "vinho regional" et par le nom 
d'une des unités géographiques suivantes : 
Alentejo 
Algarve 
Be iras - Terras de Sico - Be ira Litoral - Be ira Al ta 
Estremadura 
Ribatejo 
Rios do Minho 
Terras do Sado 
Trâs-os-Montes - Terras Durienses 
Ho 
VIM. VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME-UNI 
Ces vins sont désignés par les termes "Quality Wine Produced in a 
Specified Region" ou "Q.W. PSR" et par le nom d'une des régions 
déterminées énumérées au point 1. 
1. Noms des régions déterminées 
- Southern Counties 
- Northern Counties 
2. Mentions traditionnelles spécifiques 
- Designated origin. 
4" 
B - VINS D'AUSTRALIE 
Vins portant L'indication South-Eastern Australia ou t'un des noms suivants d'Etats/terri tories, zones, 
régions ou sous-régions de superficies viticoles : 
NEW SOUTH WALES 
ZONE 
Riverina 
Regions 
ZONE 
Orana 
Régions Carrathool 
Coolamon 
Griffith 
Hay 
Junee 
Leeton 
Lockhart 
Murrumbidgee 
Narrandera 
Temora 
Wagga Wagga 
Bogan 
Bourke 
Brewarrina 
Cobar 
Coolah 
Coonabarabran 
Coonamble 
Dubbo 
Gilgandra 
Narromine 
Walgett 
Warren 
C. ^ 
1 t/^ 
NEW SOUTH WALES 
ZONE 
Central Slopes 
Regions 
Canowindra 
Cowra 
Mudgee 
Wellington 
West Cabonne 
ZONE 
Central Tableland 
Regions 
Bathurst 
Blayney 
East Cabonne 
Evans 
Lithgow 
Orange 
Rylstone 
ZONE 
Central Western 
Regions 
Bland 
Forbes 
Lachlan 
Oberon 
Parkes 
Weddin 
ZONE 
Southern Slopes 
Regions 
Boorowa 
Cootamundra 
Harden 
Gundagai 
Tumut 
Young 
QA' 
o: 
443 
NEW SOUTH WALES 
ZONE 
Southern Tablelands 
Regions 
Bega Valley 
Bombala 
Canberra 
Cooma-Monaro 
Crookwell 
Eurobodalla 
Goulburn 
Gunning 
Mulwaree 
Queanbeyan 
Snowy River 
Tallaganda 
Tumbarumba 
Yass 
ZONE 
Murray 
Regions 
Balranald 
Berrigan 
Conargo 
Corowa 
Culcairn 
Deniliquin 
Euston 
Holbrook 
Hume 
Jerilderie 
Murray 
Urana 
Wakool 
Wentworth 
Windouran 
1-
ALjl) 
NEW SOUTH WALES 
ZONE 
New England 
Regions 
Barraba 
ZONE 
Holiday Coast Bingara 
Dumareso 
Gunnedah 
Guyra 
Inverell 
Manilla 
Moree Plains 
Narrabri 
Nundle 
Parry 
Quirindi 
Severn 
Tenterfïeld 
Uralla 
Walcha 
Yallaroi 
Regions 
Ballina 
Bellingen 
Byron 
Casino 
Coffs Harbour 
Copmanhurst 
Grafton 
Hastings Valley 
Kempsey 
Kyogle 
Lismore 
Maclean 
Nambucca 
Nymboida 
Richmond River 
Tweed 
Ulmarra 
^ 
^yr 
NEW SOUTH WALES 
ZONE 
Sydney 
Regions 
Blue Mountains 
Camden 
Gosford 
Hawkesbury 
Wollondilly 
Wyong 
ZONE 
lllawarra 
Regions 
Shoalhaven 
Wingecarribee 
Wollongong 
ZONE 
Far Western 
Regions 
Central Darling 
Broken Hill 
9* 
NEW SOUTH WALES 
ZONE 
Hunter 
Hunter Valley 
Regions 
Upper Hunter ou 
Upper Hunter Valley ou 
Upper Hunter River Valley 
Sous-régions 
Denman 
Jerrys Plains 
Merriwa 
Muswellbrook 
Scone 
Regions 
Lower Hunter ou 
Lower Hunter Valley ou 
Lower Hunter River Valley 
Sous-régions 
Allandale 
Belford 
Broke/Fordwich 
Cessnock 
Dalwood 
Dungog 
Gloucester 
Greater Lakes 
Greater Tarée 
Lake Macquarie 
Maitland 
Milfield 
Newcastle 
Ovingham 
Pokolbin 
Port Stephens 
Rothbury 
Singleton 
$• 
QUEENSLAND 1 V} 
Region 
Roma 
Region 
Granite Belt 
Sous-régions 
Stanthorpe 
Ballandean 
^ 
4 vs 
SOUTH AUSTRALIA 
ZONE 
Central SA 
Region 
Adelaide 
Sous-regions 
Angle Vale 
Evanston 
Gawler River 
Hope Valley 
Marion 
Magill 
Modbury 
Tea Tree Gully 
Region 
Adelaide Hills 
Sous-régions 
Clarendon 
Echunga 
Gumeracha 
Lenswood 
Mount Pleasant 
Piccadilly Valley 
Region 
Barossa 
Sous-régions 
Angaston 
Barossa Valley 
Dorrien 
G ersal 
Greenoch 
Lights Pass 
Lyndoch 
Marananga 
Nuriootpa 
Rowland Flat 
Seppeltsfield 
Tanunda 
Williamstown 
feS^-) c* 
i</5 
SOUTH AUSTRALIA 
ZONE 
Central SA (cont'd) 
Region 
Clare Valley 
Sous-régions 
Auburn 
Clare 
Leasingham 
Polish Hill River 
Sevenhill 
Watervale 
White Hut 
Region 
Eden Valley 
Sous-régions 
Flaxmans Valley 
High Eden 
Keyneton 
Partalunga 
Pewsey Vale 
Springton 
Region 
Fleurieu Peninsula 
Sous-régions 
Angas Bremer 
Currency Creek 
Lakeside 
Langhorne Creek 
feO^ <^ 
A 5<=> 
SOUTH AUSTRALIA 
ZONE 
Central SA (cont) 
Region 
McLaren Vale 
Sous-régions 
Coromandel Valley 
Happy Valley 
McLaren Flat 
Morphett Vale 
Reynella 
Seaview 
Willunga 
ZONE 
South East 
Regions 
Bordertown 
Buckingham-Mundulla 
Coonawarra 
Padthaway 
Penola 
4SI 
SOUTH AUSTRALIA 
ZONE 
Murray Malice 
Region 
ZONE 
Yorke Peninsula 
ZONE 
Eyre Peninsula 
ZONE 
Kangaroo island 
ZONE 
Far North Murray Valley 
Sous-régions 
Barmera 
Berri 
Bow Hill 
Kingston 
Loxton 
Lyrup 
Monash 
Moorook 
Morgan 
Murray Bridge 
Murtho 
Nildottie 
Paringa 
Pyke River 
Qualco 
Ramco 
Renmark 
Riverland 
Taylorsviile 
Waikerie 
£S "t1 
1J-<L 
VICTORIA 
ZONE 
North Western Victoria 
Region 
Murray River Valley 
Sous-régions 
Beverford 
Buronga 
Irymple 
Karadoc 
Lake Boga 
Merbein 
Mildura 
Mystic Park 
Nangiloc 
Red Cliffs 
Robinvale 
Swan Hill 
Wood Wood 
ZONE 
North East Victoria 
Region 
King Valley 
Sous-régions 
Chestnut 
Edi 
Hurdle Creek 
Markwood 
Meadow Creek 
Milawa 
Myrrhee 
Oxley 
Whitfield 
Whitland 
Region 
Ovens Valley 
Sous-régions 
Beechworth 
Buffalo River Valley 
Buckland River Valley 
Mount Beauty 
Porpunkah 
4S3 
VICTORIA 
ZONE 
North East Victoria (cont) 
ZONE 
Central Victoria Region 
Region 
Region Rutherglen 
Sous-régions 
Barnawartha 
Indigo Valley 
Wahgunyah 
Kiewa River Valley 
Sous-régions 
Yakandandah 
Glenrowan 
Region 
Region Central Northern Victoria 
Sous-régions 
Katunga 
Picola 
Goulburn Valley 
Sous-régions 
Avenel 
Dookie 
Mansfield 
Mitchelton 
Mount Helen 
Murchison 
Nagambie 
Seymour 
Shepparton 
Strathbogie Ranges 
Tahbilk 
Yarck 
i>> 
t&*3 % 
VICTORIA 
ZONE 
Central Victoria (cont) ASy 
Région 
Bendigo 
Sous-régions 
Bridgewater 
Graytown 
Harcourt 
Heathcote 
Redesdale 
Daylesford 
Maryborough 
Region 
Macedon 
Sous-régions 
Kyneton 
Macedon Ranges 
Sunbury 
Région 
Grampians 
Sous-régions 
Ararat 
Great Western 
Stawell 
Région 
Pyrenees 
Sous-régions 
Avoca 
Moonambel 
Percydale 
Redbank 
Region 
Far South West 
Sous-régions 
Condah 
Drumborg 
Gorae 
,Ç-<:£) A > 
VICTORIA 
ZONE 
Western Victoria ASS 
Region 
Ballarat 
Sous-région 
Smythesdale 
ZONE 
Yarra Valley 
Région 
ZONE 
Geelong 
ZONE 
Momington Peninsula 
ZONE 
Gippsland Yarra Valley 
Sous-régions 
Diamond Valley 
Yarra Yering 
Région 
Geelong 
Sous-régions 
Anakie 
Bellarine Peninsula 
Moorabool 
Waurn Ponds 
Région 
West Gippsland 
Sous-régions 
Moe 
Traralgon 
Warragul 
VICTORIA (cont) 
ZONE 
Gippsland 1 Se 
ZONE 
Melbourne Région 
Région South Gippsland 
Sous-régions 
Foster 
Korumburra 
Leongatha 
Westernport 
East Gippsland 
Sous-régions 
Bairnsdale 
Dargo 
Lakes Entrance 
Maffra 
Orbost 
Al 
ATI 
WESTERN AUSTRALIA 
Region 
Northern Perth 
Sous-régions 
Bindoon 
Gingin 
Muchea 
Moondah Brook 
Region 
Region Darling Range 
Sous-régions 
Bickley 
Chittering Valley 
Darlington 
Glen Forrest 
Perth Hills 
Orange Grove 
Toodyay 
Wandering 
Swan Valley 
Sous-régions 
Guildford 
Henley Brook 
i' Middle Swan 
Upper Swan 
West Swan 
Region 
Great Southern 
Sous-régions 
Albany 
Denbarker 
Denmark 
Frankland 
Mount Barker 
Porongurup 
c'^ £^3^ 
WESTERN AUSTRALIA (cont) 
Region 
TASMANIA 
NORTHERN TERRITORY Margaret River 
Region 
Warren-Blackwood 
Sous-régions 
Blackwood 
Bridgetown 
Donnybrook 
Manjimup 
Pemberton 
Région 
South West Coastal 
Sous-régions 
Baldivis 
Bunbury 
Busselton 
Capel 
Mandurah 
Wanneroo 
Region 
Espérance 
O 
(K 
AS 9 
Annexe II Expressions australiennes traditionnelles 
L'Australie présentera une liste d'expressions australiennes traditionnelles lors de la réunion du comité 
paritaire établi à l'article 18 
PROTOCOLE 
LES PARTIES CONTRACTANTES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT 
I. 1. En application de l'article 4 paragraphe 1 sous b) de l'accord, la 
Communauté autorise l'importation et la commercialisation sur son 
territoire des vins originaires d'Australie : 
(a) dont la teneur en minéraux n'excède pas : 
- 1 g/1 à 20*C de chlorures solubles, exprimés en 
chlorure de sodium; 
- 2 g/1 à 20*C de sulfates solubles, exprimés en sulfate 
de potassium; 
- 400 mg/1 à 20*c de phosphates solubles, exprimés en 
phosphore; 
(b) dont l'acidité totale, exprimée en acide tratarique, est 
inférieure à 4,5 mais supérieure à 3,0 grammes par litre, à 
condition que le vin porte une indication géographique protégée 
mentionnée à l'annexe II; 
(c) qui présentent, en ce qui concerne les vins désignés et 
présentés, conformément à la législation australienne, par les 
termes "botrytis" ou autres termes équivalents, "noble late 
harvested" ou "special late harvested" : 
- untitre alcoométrique volumique total sans enrichissement, 
supérieure à 15 % vol., à condition que le titre alcoométrique 
volumique naturel soit d'au moins 9 % vol.; 
- une teneur en acide volatile n'excédant pas 25 milli-
équivalents par litre (1,5 g/1); 
- une teneur en anhydride sulfureux n'excédant pas 300 mg/1, 
à condition que le vin en question porte une indication 
géographique protégée visée à l'annexe II. 
2. Pour l'application du paragraphe 1, le vin doit être accompagné 
d'un certificat établi par 1'Australian wine and Brandy 
Corporation ou par une autre instance compétente désignée par 
l'Australie et attestant que le vin a été élaboré conformément à 
la législation et à la réglementation australiennes. 
II. En application de l'article 21 point b) de l'accord, l'accord n'est 
pas applicable : 
1. aux vins présentés en récipients de 5 litres ou moins, étiquetés et 
munis d'un dispositif de fermeture non récupérable, lorsque la 
quantité totale transportée, même si elle est composée de plusieurs 
lots particulier, n'excède pas 100 litres; 
2. (a) aux quantités de vin n'excédant pas 30 litres par voyageur 
contenues dans les bagages personnels des voyageurs; 
(b) aux quantités de vin n'excèdent pas 30 litres qui font l'objet 
d'envois adressés de particulier à particulier; 
(c) aux vins contenus dans les déménagements des particuliers; 
(d) aux vins destinés aux foires telles qu'elles sont définies dans 
les dispositions douanières pertinentes, à condition que les 
produits concernés soient conditionnés en récipients de 2 litres 
ou moins, étiquetés et munis d'un dispositif de fermeture non 
récupérable; 
A6^ 
(e) aux quantités de vin importées à des fins d'expérimentation 
scientifique et technique, dans la limite de 1 hectolitre; 
(f) aux vins destinés aux représentations diplomatiques, postes 
consulaires et corps assimilés, importés au titre des franchises 
qui leur sont consenties; 
(g) au vin qui constitue les provisions de bord des moyens de 
transport internationaux. 
Le cas d'exemption visé au paragraphe 1 ne peut pas être cumulé avec 
un ou plusieurs des cas d'exemption visés au présent paragraphe. 
163 
ECHANGE DE LETTRES 
sur les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux 
"bottle fermented" originaires d'Australie 
Lettre n° 1 
(Commission des 
Communautés européennes) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des 
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie sur 
les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux "bottle 
fermented" originaires d'Australie. Je prends acte de ce que le 
gouvernement australien a l'intention d'insérer la définition suivante du 
produit considéré dans la législation australienne en la matière : 
a) "Bottle fermented" est un vin mousseux issu de la fermentation dans 
une bouteille d'une capacité ne dépassant pas 5 1 et vieilli sur 
lie pendant au moins six mois. 
b) Les termes "bottle fermented" ne figurent pas sur l'étiquette 
apposée sur un emballage contenant du vin mousseux ou qui y est 
attachée, à moins que ce vin ne soit issu de la fermentation dans 
une bouteille dont la capacité ne dépasse pas 5 1 et vieilli sur 
lie pendant au moins six mois. 
Je vous confirme que la définition précitée est équivalente aux 
dispositions communautaires énoncées à l'article 6 paragraphe 3 du 
règlement (CEE) n° 2333/92, et je vous informe que la Communauté est 
disposée à compléter le règlement (CEE) n* 2707/86 afin d'autoriser, 
lorsque cette définition sera insérée dans la législation australienne en 
la matière, l'importation et la commercialisation de ces vins mousseux 
originaires d'Australie. 
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître 1'accord de 
l'Australie sur le contenu de la présente lettre. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
A6^ 
Lettre n* 2 
(Australie) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée 
comme suit : 
"J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des 
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie sur 
les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux "bottle 
fermented" originaires d'Australie. Je prends acte de ce que le 
gouvernement australien a l'intention d'insérer la définition suivante du 
produit considéré dans la législation australienne en la matière : 
a) "Bottle fermented" est un vin mousseux issu de la fermentation dans 
une bouteille d'une capacité ne dépassant pas 5 1 et vieilli sur 
lie pendant au moins six mois. 
b) Les termes "bottle fermented" ne figurent pas sur l'étiquette 
apposée sur un emballage contenant du vin mousseux ou qui y est 
attachée, à moins que ce vin ne soit issu de la fermentation dans 
une bouteille dont la capacité ne dépasse pas 5 1 et vieilli sur 
lie pendant au moins six mois. 
Je vous confirme que la définition précitée est équivalente aux 
dispositions communautaires énoncées à l'article 6 paragraphe 3 du 
règlement (CEE) n" 2333/92, et je vous informe que la Communauté est 
disposée à compléter le règlement (CEE) n* 2707/86 afin d'autoriser, 
lorsque cette définition sera insérée dans la législation australienne en 
la matière, l'importation et la commercialisation de ces vins mousseux 
originaires d•Australie. 
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître 1'accord de 
l'Australie sur le contenu de la présente lettre". 
Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de 
votre lettre. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
A6S 
ECHANGE DE LETTRES 
sur les conditions de production et d'étiquetage des vins australiens 
désignés et présentés par le terme "botrytis" ou autres termes 
équivalents, par l'expression "noble late harvested" 
ou "special late harvested" 
Lettre n° 1 
(Commission des 
Communautés européennes) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des 
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie sur 
les conditions de production et d'étiquetage des vins originaires 
d'Australie qui sont désignés et présentés par le terme "botrytis" ou 
autres termes équivalents, par l'expression "noble late harvested" ou 
"special late harvested". Je prends acte de ce que le gouvernement 
australien a l'intention d'insérer la définition suivante des produits 
considérés dans la législation australienne en la matière : 
a) Un vin dont l'étiquetage comprend le terme "botrytis" ou des termes 
équivalents, ou l'expression "noble late harvested" doit être 
élaboré à partir de raisins frais mûrs dont une proportion 
importante a subi l'influence, dans des conditions naturelles, de 
la moisissure Botrytis cinerea d'une manière qui favorise la 
concentration des sucres dans les grains. Un tel vin présente les 
caractéristiques désignées sous les termes "pourriture noble" ou 
"Edelfâule"; 
b) Un vin dont l'étiquetage comporte l'expression "special late 
harvested" doit être élaboré à partir de raisins frais mûrs dont 
une proportion importante a été desséchée dans des conditions 
naturelles d'une manière qui favorise la concentration des sucres 
dans les grains." 
Je vous confirme que les termes utilisés dans les définitions précitées 
sont reconnus comme se référant à la qualité supérieure au sens de 
l'article 26 paragraphe 2 point c) du règlement (CEE) n* 2392/89, et je 
vous informe que la Commission est disposée à compléter 1'annexe I du 
règlement (CEE) n* 3201/90 afin d'autoriser, lorsque cette définition sera 
insérée dans la législation australienne en la matière, l'importation et la 
commercialisation de ces vins d'origine australienne. 
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de 
l'Australie sur le contenu de la présente lettre. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
Aéé 
Lettre n* 2 
(Australie) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée 
comme suit : 
"J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des 
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie sur 
les conditions de production et d'étiquetage des vins originaires 
d'Australie qui sont désignés et présentés par le terme "botrytis" ou 
autres termes équivalents, par l'expression "noble late harvested" ou 
"special late harvested". Je prends acte de ce que le gouvernement 
australien a l'intention d'insérer la définition suivante des produits 
considérés dans la législation australienne en la matière : 
a) Un vin dont l'étiquetage comprend le terme "botrytis" ou des termes 
équivalents, ou l'expression "noble late harvested" doit être 
élaboré à partir de raisins frais mûrs dont une proportion 
importante a subi l'influence, dans des conditions naturelles, de 
la moisissure Botrytis cinerea d'une manière qui favorise la 
concentration des sucres dans les grains. Un tel vin présente les 
caractéristiques désignées sous les termes "pourriture noble" ou 
"EdelfSule"; 
b) Un vin dont l'étiquetage comporte l'expression "special late 
harvested" doit être élaboré à partir de raisins frais mûrs dont 
une proportion importante a été desséchée dans des conditions 
naturelles d'une manière qui favorise la concentration des sucres 
dans les grains." 
Je vous confirme que les termes utilisés dans les définitions précitées 
sont reconnus comme se référant à la qualité supérieure au sens de 
l'article 26 paragraphe 2 point c) du règlement (CEE) n* 2392/89, et je 
vous informe que la Commission est disposée à compléter l'annexe I du 
règlement (CEE) n° 3201/90 afin d'autoriser, lorsque cette définition sera 
insérée dans la législation australienne en la matière, l'importation et la 
commercialisation de ces vins d'origine australienne. 
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de 
l'Australie sur le contenu de la présente lettre." 
Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de 
votre lettre. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
AG^ 
ECHANGE DE LETTRES 
concernant les articles 8 et 14 de l'accord entre la Communauté 
économique européenne et l'Australie 
sur le commerce du vin 
Lettre n* 1 
(Communauté) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur de me référer à l'accord entre la Communauté économique 
européenne et l'Australie sur le commerce du vin, signé ce jour, et 
notamment ses articles 8 et 14. 
A cet égard, j'ai l'honneur de confirmer l'assentiment des parties 
contractantes, en liaison avec les articles 8 et 14 dudit accord, pour 
qu'en ce qui concerne l'application de l'accord sur les aspects des droits 
de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (TRIP) aux parties 
contractantes, les dispositions en matière d'exportations énoncées à 
l'article 24 paragraphe 4 de l'accord TRIP l'emportent sur les exceptions 
temporaires visées à l'article 8 du présent accord dans le domaine des 
exportations. 
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de 
l'Australie sur le contenu de la présente lettre. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
A6% 
Lettre n* 2 
(Australie) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée 
comme suit : 
"J'ai l'honneur de me référer à l'accord entre la Communauté économique 
européenne et l'Australie sur le commerce du vin, signé ce jour, et 
notamment ses articles 8 et 14. 
A cet égard, j'ai l'honneur de confirmer l'assentiment des parties 
contractantes, en liaison avec les articles 8 et 14 dudit accord, pour 
qu'en ce qui concerne l'application de l'accord sur les aspects des droits 
de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (TRIP) aux parties 
contractantes, les dispositions en matière d'exportations énoncées à 
l'article 24 paragraphe 4 de l'accord TRIP l'emportent sur les exceptions 
temporaires visées à l'article 8 du présent accord dans le domaine des 
exportations. 
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de 
l'Australie sur le contenu de la présente lettre." 
Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de 
votre lettre. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
16 3 
ECHANGE DE LETTRES 
concernant l'accord entre la Communauté économique européenne 
et l'Australie sur le commerce du vin 
Lettre n* 1 
(Australie) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur de me référer aux négociations récemment entamées par nos 
délégations respectives afin de parvenir à un accord entre la Communauté 
économique européenne et l'Australie sur le commerce du vin ("l'accord"). 
L'Australie confirme que lorsqu'une indication géographique a été intégrée 
à une marque déposée en Australie en tant que marque de fabrique de vins, 
cela n'implique généralement pas que le titulaire de la marque déposée ait 
l'exclusivité de ladite indication. En conséquence, lorsqu'une indication 
géographique figurant à l'annexe II de l'accord est protégée par la loi 
australienne, son insertion dans une marque déposée sera limitée aux vins 
originaires, sur le territoire de la partie contractante, de la région ou 
localité considérée. 
Lorsque l'une des indications géographiques énumérées à l'article 8 de 
l'accord a été insérée dans une marque de fabrique, seule ou avec d'autres, 
le titulaire de la marque n'a pas l'exclusivité de cette indication. En 
conséquence, l'utilisation d'une indication géographique dans le cadre 
d'une marque de fabrique sera limitée aux vins originaires d'une région 
spécifique du territoire de la partie contractante lorsque cette indication 
est protégée par la loi australienne à l'issue des périodes transitoires 
prévues en la matière par les articles 8, 9 et 11 de l'accord. 
J'ai l'honneur de proposer que la présente lettre constitue une précision 
supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
Pour le gouvernement de l'Australie 
1>o 
Lettre n* 2 
(Communauté) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée 
comme suit : 
"J'ai l'honneur de me référer aux négociations récemment entamées par nos 
délégations respectives afin de parvenir à un accord entre la Communauté 
économique européenne et l'Australie sur le commerce du vin ("l'accord"). 
L'Australie confirme que lorsqu'une indication géographique a été intégrée 
à une marque déposée en Australie en tant que marque de fabrique de vins, 
cela n'implique généralement pas que le titulaire de la marque déposée ait 
l'exclusivité de ladite indication. En conséquence, lorsqu'une indication 
géographique figurant à l'annexe II de l'accord est protégée par la loi 
australienne, son insertion dans une marque déposée sera limitée aux vins 
originaires, sur le territoire de la partie contractante, de la région ou 
localité considérée. 
Lorsque l'une des indications géographiques énumérées à l'article 8 de 
l'accord a été insérée dans une marque de fabrique, seule ou avec d'autres, 
le titulaire de la marque n'a pas l'exclusivité de cette indication. En 
conséquence, l'utilisation d'une indication géographique dans le cadre 
d'une marque de fabrique sera limitée aux vins originaires d'une région 
spécifique du territoire de la partie contractante lorsque cette indication 
est protégée par la loi australienne à l'issue des périodes transitoires 
prévues en la matière par les articles 8, 9 et 11 de l'accord. 
J'ai l'honneur de proposer que la présente lettre constitue une précision 
supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité." 
J'ai l'honneur d'accepter votre suggestion que cette lettre constitue une 
précision supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
Pour la Communauté 
A ?s) 
ECHANGE DE LETTRES 
sur l'utilisation en Australie du terme "FrontignaC 
Lettre n° 1 
(Australie) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des 
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie au 
sujet de l'accord sur le commerce du vin. 
L'Australie confirme que l'utilisation de la dénomination "Frontignac" en 
Australie en tant que synonyme du cépage "Muscat à petit grain" sera 
examinée par le comité mixte regroupant les parties contractantes, 
conformément à l'article 11 paragraphe 1 point e) de l'accord, lors de sa 
première réunion. 
Je vous serais obligé de bien vouloir me confirmer que la Communauté 
économique européenne approuve le contenu de la présente lettre. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
Pour le gouvernement de l'Australie 
1U 
Lettre n* 2 
(Commission des Communautés européennes) 
Bruxelles, le 
Monsieur, 
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée 
comme suit : 
"J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des 
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie au 
sujet de l'accord sur le commerce du vin. 
L'Australie confirme que l'utilisation de la dénomination "Frontignac" en 
Australie en tant que synonyme du cépage "Muscat à petit grain" sera 
examinée par le comité mixte regroupant les parties contractantes, 
conformément à l'article 11 paragraphe 1 point e) de l'accord, lors de sa 
première réunion. 
Je vous serais obligé de bien vouloir me confirmer que la Communauté 
économique européenne approuve le contenu de la présente lettre." 
J'ai l'honneur de vous confirmer que la Commission approuve le contenu de 
votre lettre. 
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération, 
ISSN 0254-1491 
COM (93) 304 final 
DOCUMENTS 
FR 11 03 
N° de catalogue : CB-CO-93-408-FR-C 
ISBN 92-77-58322-3 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg