LStf T 
11 
m COMMISSION DES COMVKJNAUTES EUROPEENNES 
C0M(92) 472 final 
Bruxelles, le 19novembre 1992 
Proposition de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du 
tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels 
(microélectronique et secteurs connexes) 
(présentée par la Commission) 
EXPOSE DES MOTIFS 
1. Au courant du troisième trimestre de cette année, la Commission 
assistée du groupe "Economie Tarifaire" a procédé à un examen de 
toutes les demandes de suspensions temporaires des droits du tarif 
douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y 
compris les demandes de reconduction des suspensions actuellement en 
vigueur. 
2. Pour les produits agricoles, la proposition de règlement portant 
suspension tarifaire des droits autonomes du tarif douanier commun a 
déjà été présentée au Conseil. 
La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de produits 
industriels du domaine de la microélectronique et secteurs connexes. 
Pour les autres produits industriels la proposition est en 
préparation. 
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus 
ont été examinées à la lumière des critères repris dans la 
communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en 
matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n" C 235 du 
13.9.89, p. 2) 
A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des 
droits est justifiée pour les produits repris en annexe à la 
proposition de règlement ci-jointe. 
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de la proposition de 
règlement précitée, la durée de la mesure proposée est fixée à 6 
mois. 
4 
Projet de proposition ae 
RÈGLEMENT (CEE) N° 
du /92 DU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un 
certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 28, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant que, pour les produits visés au présent règle­
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle 
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent 
ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la 
Communauté; 
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne 
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun 
que partiellement dans certains cas, en raison notamment 
de l'existence d'une production communautaire, et de pro­
céder à la suspension totale dans les autres cas; temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de 
l'intérêt de la production communautaire, 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
Article premier 
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs 
aux produits énumérés dans le tableau figurant à l'annexe 
sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun 
d'eux. 
Ces suspensions sont valables du 1er janvier au 30 juin 
1993. 
contidinnl qu'il incoaba • li COMUMUU dt décider dt la 
•uipantion dt ctt droilt lulonoaei; 
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de 
manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de 
la situation économique dans les secteurs intéressés, il 
convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le 1" janvier 1993 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout État membre. 
Fait à Bruxelles, le 
Par le Conseil 
Le président 
L 
./li>.AO.i\. 
Code NC 
! ex84?193S9 TABLEAU 
TAC 1C Désignation des serchandises Taux des droits auionoaes (X) 
HO Unité de aéaoire à disques souples 
2 ex847l9359 126 Unité de aéaoire à disques, paraettant le transfert parallèle 
de données par 1, 4, 5 ou 6 canaux respectiveeenl à une vitesse 
de 3,614 Moctats, 12,65 «octets, 15,67 «octets ou 18,68 Models 
par seconda, coeprenanl 8 disques aagnétiques rigides d'un 
dieaètre extérieur de 26,32 ca (6 inch) si ayant une cepaciié 
totale de aéaorisation, non foraatée, n'excédant pas 1606,2 
Models et un circuit d'interface de pilotage de aodule de 
aéaoire (SND) 
8 ex84733690 •15 Boule aélallique, rsvltue de eatière plastique ou de 
caoutchouc, ayant un dieaètre n'excèdent pas 26 aa ai un poids 
de 38 g ou plus, destinés à le fabrication d'un dispositif de 
pointage (dit "souris") (a) 
9 6x84733090 135 Codeur aécanique, constitué d'un disque, de balais de contact, 
d'un rouleaent, d'une pièce de distance et d'un arbre tournant, 
aonté dans un bottier comportant 3 connexions, résistent à une 
tension de 56 V (courent alternetif) pendant 1 ainute au aoins 
16 ex85011C93 «52 Moteur à courant continu aans balais, dont le couple n'excède 
pas 8,26 Na, avec une bride de fixalier d'un diaaèlre de 76 
aa (il aa). un rotor axtarna d'un diaaétre n'excédant pas 55 
aa (Il aa). un anrouleaant à quatre phases, una vitesse 
noainale de 3666 (il X) toure/einute et une tension 
d'eliaantalion de 12 V (±16 X), auni de cibles électriques avec 
connecteure 
21 e.eSOMOS •68 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple de 
rotation typique n'excède pes 8,6865 Na, avec un eandrin d'un 
diamètre de 28 aa (±8,5 aa), une vitesse noainale de 3486 
(±0,1 X) toura/ainute al une tenaion d'aliaentation de S V (±10 
X), aonté sur un support dont les dimensions n'excèdent pes 71 
x 163 ••, auni d'un connecteur et des éléments conducteurs 
22 6x850110*3 •69 Moteur è courant continu sans balais, dont le couple de 
rotation typique n'excède pas 6,882 Na, avec una brida de 
fixation d'un dieaètre de 27,5 aa (±8,5 am), une bride de 
fixation d'un diamètre de 15 aa (±8,5 mm), un mandrin d'un 
diamètre de 25 aa (±6,5 am), un rotor interne, un enroulement 
è trois phases, une vitesse nominale da 3489 (±8,1 X) 
tours/minute et une tension d'elimentetion de 12 V (±5 X) 
23 o»EEPîIC99 •70 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple de 
rotation typique n'excède pes 8,661 Na, avec une bride de 
fixation d'un diamètre de 57 mm (±6,5 mm), une bride de 
fixation d'un diaaèlre de 43,5 am (±6,5 mm), un mandrin d'un 
diaaèlre de 25 aa (±8,5 aa), un rotor interne, un enroulement 
è trois phases, une vitesse nominale de 3575 (±6,1 X) 
lours/ainute et une tenaion d'alimentation de 12 V (±5 X) 
12 BX85C1 1039 •71 Moteur bipolaire è courant continu sans balais, dont le couple 
de rotation tupique n'excède pas 8,8223 Na, avec une bride de 
fixation d'un diaaétre de 17,8 aa (±6,5 aa), un eandrin d'un 
diaaétre de 25 aa (±8,5 aa), un rotor interne, un enrouleaent è 
trois phases, une vitesse noainale de 4498 (±6,1 X) 
toura/ainuta at une lanaion d'aliaentation de 12 V (±18 X) 
13 ex85011899 *72 Moteur bipolaire s courant continu sans balais, dont le couple 
de rotation tgpique n'axcèda paa 8,68825 Ne, avec une bride de 
fixation d'un disaètre de 27,4 sa (±8,5 aa), un aandrin d'un 
diaaétre de 25 aa (±8,5 aa), un rotor interne, un enrouleaent è 
trois phases, une vitesse noainale de 4498 (±6,1 X) 
toura/ainuta at une tenaion d'aliaanteiton de 12 V (±18 X) 
14 ex85011099 •73 Moteur è courent continu aana baleis, dont le couple de 
rotation typique n'excède pas 1.6 x 18— Na, avec une 
bride de fixation d'un diaeèlra da 32 aa (±0^5 aa), un aandrin 
d'un diaaètra de 25 aa (±6aL5 aa), une vitesse noainale de 
3663 (±8,5 X) toura/ainute al une tension d'aliaentation de 12 
V (+10 X/-8 X), intégré sur une plaque de base en aluminium 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 98 x Hj_ ea 
a 
Code NC TAPIC Obsignation dee aarchandises 
15 ex85011099 •74 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple de 
rotation typique n'excède pas 8.8671 Ne. avec une bride de 
fixation d'un diamètre de 12,7 aa (iO^ mm), un mandrin d'un 
diaaètre de 39,7 aa (±1. aa), une vitesse noainale de 3608 
(±8,1 X) tours/ainuta st une tension d'aliaentation de 11 V 
(±18 X) Taux des droits autonoses (X) 
26 ex85179098 •62 Assemblage constitué: 
- d'un tube cathodique aonochroae è écran plat, ayant une 
diegonele de l'écran de 188 aa ou plus aais n'excédant pas 110 
aa et pourvu d'une bobine de déviation, et 
- d'un circuit iapriaé aur lequel eont Bontés, une unité de 
déviation, un saplificataur vidéo et un transforaeteur, 
le tout aonté aur un chassis, destiné s la fabrication de 
parlophonaa vidéo (a) 
27 ex85229099 •91 Dérouleur aiaple pour eppereils è cesseltes, d'une heuteur 
totale n'excédant pas 53 aa, destiné è la fabrication 
d'apparaila d'anragiatraaent et de reproduction du son (a) 
31 exS529S0S8 •91 Dispositif constitué exclusivement d'un capteur d'image è 
trensferl de charge è interligne et d'un filtre, dont les 
dimensions n'excèdent pas 43 x 59 aa 
32 ex85299898 •92 Filtre d'onde acouatiqua de surface pour una fréquence de 45,5 
MHz (±56 kHz) et ayant une lergeur de bande de 3 dB è 340 kHz ou 
de 28 dB è 956 kHz, enserré dens un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pes 5 x 13 x 21 es, comportant au 
maximum 6 connexions, et portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coaprenent la 
coabinaiaon alphanueérique auivante: 
45.5A 
- d'eutres aigles d'identification se rapportant è des filtres 
qui satiafont è la présente description 
33 ex85289098 •93 Oscillateur commandé par tension, ayant une fréquence 
d'oscillations de 615 MHz ou plus è 4,5 V et n'excédant pas 890 
MHz è 1 V, enserré d ns un boîtier dont les dieensions 
extérieures n'excèdent pas 5 x 16 x 15 aa, coaportant au 
aaximum 4 connexions, et portent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
VV995S05 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des 
oscillateurs qui satisfont è la présente description 
34 ex85312090 •16 Dispositif d'affichage è aatrice par points constitué d'une 
rangée de 8 caractères, chaque caractère coaposé de 35 diodes 
éaettrices de lumière (LEDs), comprenant des coeposants 
électroniques pour las fonctions d'interface et de pilotage, 
anaarré dana un bottier dont laa dieensions extérieures 
n'excèdent pas 26 x 43 sa, coaportant au aaxiaua 28 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification constatant an/ou coaprenanl une des 
coabinaiaona alphanuaériquea suivantes: 
HD8P 2187 HD8P 2112 PD8P 2116 PDSP 2112 
HDSP 2111 HDSP 2113 PDSP 2111 PDSP 2113 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des 
dispositifs qui satisfont è la présente description 
35a ex8531209C •26 Dispositif ectif d'affichage aonochroae è cristaux liquides 
(LCD), constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée 
entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 256886 points ou 
plus, Bonté sur un circuit iapriaé doté de coaposants 
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 
4 
Code NC 
35b ex85312690 TAJ?IC Désignation dos sarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
•39 Dispositif passif d'affichage a cristaux liquides (LCD), 
constitué d'une couche de criataux liquides enserrée entre 2 
plaques ou feuilles de verre avec 256886 pointe ou plus, eonté 
sur un circuit iapriaé doté de coaposants électroniques à 
fonctions da pilotage at/ou de contrôla 
35bis ex85340090 •93 Circuit iapriaé sur une ou deux faces d'un support céraeique, 
constitué d'éléaents conducteurs, de contacts et de résistances, 
incorporent des connexions isolée par des couches vitrifiées, 
dont les diaensions n'sxcèdenl pas 45 x 45 aa, coaportant 
au aaxiaua 558 connexions 
36 e.85365619 
6x85365690 •81 Interrupteur à leaea, eoua forae d'une capeule de verra 
•91 contenant une petits quantité de aercure et su aaxiaua 3 
contacts électriques fixas aur dee tiges aétalliques 
37 ex854030l0 •34 Tube cathodique couleur pourvu d'un Basque perforé à trous 
circulaires (doi-aask) avec des canons à électrons placés 
les uns è côté des autias (technique in-line), ayant une 
diagonale da l'écran excédant 72 ce el_une distance entre les 
points du sème couleur inférieure a 6,5 ai* 
3e ex854C3C10 •35 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous 
circulaires Idoi-aask) avac dam canons à électrons pieces 
les uns è cSlé daa autrsa (tachniqua in-lina) al ayant una 
diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm 
36us ex8540305C •26 Tube cathodique monochrome è écran plat, ayant une diagonale de 
l'écran de 142 aa ou plus mais n'excédant pas 190 aa, une 
lueinescence de 368 lueana ou plus aais n'excèdent pas 2666 
luaens, un pouvoir de résolution de 6,66 aa ou plus mais 
n'excédant pes 6,1 ma, des phosphores du type soit PI soil P22 
soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV, 
une tension de focalisation excédant 7 kV et un courent 
cathodique de 3 aA OU plus 
3S ex854C9100 •SI Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence 
d'opération de 31256 Hz ou plus aais n'excédant pas 64000 
Hz, comportant un aimant quadripole 
40 ex65409900 •91 Anode, cathode ou dispositif è sortie, destiné è la fabrication 
de magnetrons de le sous-position 85404166 (a) 
42 ex85412990 •3C Transistor è effet de cheap (FET) ayant une tension de claquage 
drain-source de 50 V, fonctionnant avec un courant drain de 8,2 
A, une résistance drain-source n'excédant pas 8,2 ohm et ayant 
un pouvoir de dissipation n'excèdent pas 25 W, enserré dans un 
bottier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 6x7 
aa, coaportant au aaxiaua 3 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison slphanuaérique suivante: 
\m oie 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des 
transistors qui aatiefonl s la présente description 
43 ex85414010 •76 Diode éaettrice de luaière (LED), constituée d'un 
semi-conducteur à baae d'atuainium-gallium-ersenic (AtGaAs), 
evec une base carrés d'une longueur de c8té n'sxcèdenl pes 8,2 
aa, ayant une lentille priaaire 
44 ex85414810 •86 Diode émettrice de luaière (LED), réalisée an technologie 
substrat transparent, constituée d'un Beei-conducteur à base 
d'aluainiue-galliua-Braenic (AlGaAs), ayant une intensité 
lumineuse de 1,4 candela ou plus è 26 aA 
48 ex8542110l • 30 Disque {.water) non encore découpé en eicroplaquettes, 
constitué exclusiveaent de aéaoires statiques è lecture-écriture 
à accès aléatoire (8-RAMs) d'une cepacité de aéaorisation de 1 
Mbit, destiné à la fabrication de produits de la sous-posilion 
85421125 enserrés dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pes 14 x 42 aa, coaportant au aaxiaua 
32 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison numérique suivante: 
431600 X 
r0(jc »;c TAP IC Désignation des mmrchandimes Taux des droits autonomes (X) 
d'autres aigles d'identification aa rapportant è dea circuits 
qui satisfont è ta présanta description (a) 
49a mx85421181 »48 Diaqua {wafer) non encore découpé sn microplmqualtas, 
constitué axcluaiveaent de microprocesseurs d'une capacité de 
traiteaent de 18 bita et un bus de données è 8 bits, 
comprenant une aéaoira è lecture-écriture è accès aléatoire 
(RAM) d'une capacité dm mémorisation n'excèdent pea 2 Kbits, 
destiné è le fabricacion de produits de la sous-position 
65421184, anearréa dans un boîtier dont las dieensions 
axlérieures n'axcèdanl pas 11 a 43 sa, coaportant au maxiaua 
64 connexions, at portant: 
- un aigle d'identification cenaiétant an/ou coaprenant ta, 
coabinaiaon alphanuaériqua auivanta: 
78C18 
d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente descripi' n (a) 
49b ex85421101 *S6 Disque {wafer) non ancore découpé en aicroplaquettes, 
constitué exclusivement de microcorlrôleurs ou micro-ordinateurs 
avec une unité arithmétique et logique (ALU) d'une capacité de 
trmitement de 1£ bits et un bus de donnée? è 8 bits, 
comprenent une mémoire è lecture exclusivetent, non-programmable 
(ROM) d'une cepacité de séeoriaation n'excédant pas 128 Kbits et 
une mémoira è lecture-écriture è accèa aléatoire (RAM) d'une 
capacité de mémorisation n'excèdent pas 2 Kbits, destiné è la 
fabricacion de produite de la aous-posilion 85421173 
.enserrés dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pes 18 x 43 aa, coaportant au maximum 64 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
78C11 78C12 78C14 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description (a) 
49»is ex6542H01 «60 Disque {wafer) non encore découpé en aicroplaquettes, 
constitué exclusiveaent de aicrocontrôleurs ou aicro-ordinateurs 
d'une capacité de traiteaent de 4 bits, coaprenant une aéaoire à 
lecture exclusiveaent, non-programmable (ROM) ou une aéaoire è 
s lecture exclusiveaent, prograaaable, non effaçable (PROH) d'une 
capacité de aéaorisation n'excédant pas 128 Kbits et une aéaoire 
è lecture-écriture à accès sléatoire (RAM) d'une capacité de 
aésorisation n'excédant pas 2 Kbits, destiné à la fabricacion de 
produits de la sous-position 85421171 enserrés dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 15 x 52 
aa, coaportant au ssxiaua 68 connexions, et portent: 
- un aigle d'identificetion consistant sn/ou coaprenant une des 
coabinBiaona nuaériquaa ou alphanuaériques euivantes: 
7567 75384 75368 75316 7SP316 
7568 75366 75312 75P388 
- d'autres sides d'identification se rspportant è des circuits 
qui satisfont s la présente description (a) 
51 ex8542îlfiS «20 Circuit de pilotage pour des dispositifs de visualisation à 
cristaux liquides (LCD), réélise en technologie C-MOS, doté 
minimum de 48 canaux de aortie, avec un courant d'attaque 
excédant 16 V, sous forae de circuit intégré monolithique 
présenté en microplaquette, destiné à la fabrication de 
dispositifs de visualisation è cristaux liquides (LCD) (a) 
C 
Code NC TAR1C Désignation des aarchandiaes Taux des droits autonomes (X) 
52 ex85421114 (62 Néeoire dynaaique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) 
à double ou tripla port, ayant des regislrea de donnéee et un 
contrôle de lacturs sn sortis sérisl si une cspscité de 
aéaoriaation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré 
Bonolithiqua, anaarrée dana un boîtier dont lea dimensions 
axtériauree n'axcèdant pas 28 x 51 sa, coaportant BU maximum 
52 connexions, el portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
TC 524256 TC 528128 MT 42 C 4256 MT 43 C 8128 
TC 524257 N5N 442256 HT 43 C 4257 THS 44 C 251 
TC 528126 MB 81 C 4251 NT 43 C 4258 
ou 
- d'autres sigles d'identification ae rapportent à des circuits 
qui satisfont è la préaanta description 8 
53 ex85421116 «82 Mémoire dynaaique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 
256 K x 16 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 80 
ns, sous forae de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pes 11 x 27 
mm, coaportant au aaxiaua 48 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
HT 4C16256 PD 424268 PD 424170 
- d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
54 ex8542l118 «01 Héeoire dynaaique à lecture-écriture à 8ccès aléatoire (D-RAM), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 
256 K x 18 bits et sysnt un teaps d'accès n'excédant pas 80 
ns, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 27 
ma, comportant au aaximum 48 connexions, et portant: 
- un sigle d'identi'ication consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
PD 424280 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont s la présente description 18 
5t ex85421!21 101 Mémoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 
16 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, 
sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dans un 
boîtier dont les dieensions extérieures n'excèdent pas 9 x 21 
mm, coaportant au aaxiaua 16 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiaona slphsnussriquss auivantas: 
CV27883 CVS48189 CV7C169 
CV27667 CV746189 CV7C198 
- d'autres siglss d'identification ae rapportant à des circuits 
qui sstisfonl s le présente description 
S7 ex85421121 tll Circuit intégra aonolithique constitué d'une aémoire étatique à 
lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de 
mémorisation de 256 bits, superposée bit è bit à une eémoire à 
lecture exclusivement, effaçable éleclriqueaenl, programmable 
(E2PR0M), enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 8 x 24 am, coaportant au aaxiaua 18 
connexions, el portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
X 2210 X 2443 X 2444 
£ 
Code KC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits aulonomss (X) 
- d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
58 ex85421121 »21 Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire étatique 
à lecture-écriture à accèa aléatoire (8-RAM) d'une capacité de 
mémorisation da 1 Kbit superposée bit è bit m une aéaoire è 
lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable 
(E2PR0M), enserrées dens un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 17 x 33 aa, comportant au maximum 
24 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaiaona alphanuaériques suivantes: 
X 2001 X 2261 A X 2212 
- d'autres aiglea d'identification sa rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
S» exS5421121 «22 Circuit intégré aonolithique, constitué d'une aéaoire statique 
è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de 
aéaorisstion de 2 Kbits euperposée bit à bit è une aéaoire à 
lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable 
(E2PR0M), enserrées dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximur 
26 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
X 2002 
- d'autres s i g les d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
60 CK.S5421121 >27 Circuit intégré aonolithique, constitué d'une aéaoire statique 
à lecture-écriture è eccès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de 
mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit è une mémoire à 
lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable 
(E2PR0H), enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximur 
2c connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
X 2004 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
61 ex8542ll2l 137 Méaoire statique è lecture-écriture a accès aléatoire (S-RAK), 
non volatile, réalisée en technologie C-N0S, d'une capacité de 
aémorisation da 16 Kbita at aunia d'une source d'énergie 
interne, sous forse de circuit intégré aonolithique, enserrée 
dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 
19 x 48 BB, coaportant au Baxiaua 28 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coeprenant une des 
coabinaisons slphsnusériques suivantes: 
DS 1226 V HK 48 Z 82 
- d'autres sigles d'idenlificelion sa rapportant a des circuits 
qui satisfont è la présente description 
£3 ex85421123 (20 Antémémoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire 
(S-cache-RAH) è double port, réalisée en technologie C-KCS, 
d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, comprenant un 
circuit de contrôle de bus mémoire, un circuit de contrôle de 
bus de l'unité centrale de traitement (CPU), un verrou 
d'adresses et 2 multiplexeurs, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pes 45 x 45 aa, coaportant au maximum 
84 connexions, et portant: 
? 
Code KC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
82496XP 
- d'eutres aigles d'identification me rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
64 ex85421123 «21 Mémoire ststique è lecture-écriture è accès eléetoire (S-RAM), 
non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de 
aéaorisation de 256 Kbits si syant une source d'énergie interne, 
sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dons un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 40 
am, coaportant au aaximum 28 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques auivanles: 
B0 4811 DS 1236 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont s Is présente description 
£5 cx85421l23 «23 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 
32 K x 8 bits et ayant un teaps d'accès excédant 55 ns, sous 
forme de circuit intégré monolithique, ïr.mrrée dans un boîtier 
dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, 
comportent au aaximum 32 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
HM 62256 HV 62C256 MB 84256 PD 43256 TC 55257 
d'eutres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
CE cxS5421123 (25 Méaoirc statique a lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 
64 K x 4 bits et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 15 ns, 
sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 9 x 30 
am, comportant BU maximum 32 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
MCM 6268 MCM 62988 HCH 62983 
d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits 
qui satiafont è la présente description 
67 ex85421125 »01 Héaoira ststiqus à lecture-écriture s accès aléatoire, 
réaliaée an tachnoloqia BiMOS. d'une capacité da aeaoriaation 
de 288 Kbits at ayant un tsape d'accèa n'excédant pas 48 ns, 
sous forae de circuit intégré aonoliIhique, enserré dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pes 9 x 
41 am, coaportant au aaxiaua 32 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant sn/ou cosprenant une des 
combinaisons slphanuaériques suivantes: 
TC 55329 TC 5SB329 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è le présente description 
EE exE542!125 HO Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), 
d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit 
intégré aonolithique, enserrée dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 17 x 47 mm, comportant 
au aaximum 44 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 3 
Code NC TAR IC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
CXKS81628 CV7C188 HH 624257 TC 551661 
CV7C161 CV7C169 M5M 51664 TC 55B42S6 
CV7C182 EDI 88128 H5M 51688 TC 5SB4257 
CV7C166 HM 621166A MCH 6228 TC S5B8128 
CV7C167 HM 624256 HT 5C1668 
ou 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
6& ex8542H25 (11 Mémoire étatique à lecture-écriture è accès aléatoire (6-RAH), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité da aéaorisation de 
512 Kbits, eous forae de circuit intégré monolithique, enserré 
dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 
12 x 28 aa, comportant au aaxiaum 46 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique auivanle: 
TC SS1632 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
;C4T3125 «12 Mémoire statique è lecture-écriture- à accès aléatoire (S-RAM), 
non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de 
mémorisation de 1 Mbit et aunie d'une source d'énergie interne, 
sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 19 x 44 
am, comportant au aaxiaum 32 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique auivanle: 
BC 4013 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description. 
exE5421127 «Cl Mémoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM,, 
non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de 
mémorisation de 2 Mbits et aunie d'une source d'énergie interne, 
sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 19 x 54 
am, coaportant au aaxiaum 48 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaiaons alphanuaériques suivantes: 
60 4014 80 4624 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
72 e*85421127 (02 Héaoire étatique s lecture-écriture à secès aléatoire (8-RAM), 
non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de 
aéaorisation de 4 Mbils et aunie d'une source d'énergie interne, 
sous forae de circuit intégré aonolilhique, enserrée dens un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 19 x 54 
sa, coaportant su ssxisus 46 connexions, et portant: 
- un sigle d'idenlificetion consistent en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériquea auivantes: 
BO 4615 B0 4825 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuit; 
qui satisfont à la présente description 
/U) 
Code KO TARIC Désignation dee aarchandiaes Taux des droits autonomes (X) 
73 0x8542113! (06 Mémoire è lecture excluaiveaent, non-programmable (ROM), 
réalimée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorismtion de 
1 Mbit, comprenant un port de aortia pour donnéee sérielles, 
sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un 
boîtier dont les diaanaions extérieures n'excèdent pas 17 x 43 
sa, comportmnt au aaxiaua 32 connsxions st porlent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coapranant la 
combinaison alphanumérique suivmnte: 
TMS 60C80 
- d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à le présente description 
74 ex85421131 •11 Héaoire è lecture exclusivement, non-programmable (ROM), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aéaorisation de 
6 Mbits, BOUS forme de circuit intégré monolithique, enserrée 
dens un boîtier dont Iss diasnsions extérieures n'excèdent pas 
15 x 56 aa, coaportant au aaxiaua 64 connexions et 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une 
des combinaison^ alphenuaériques_ suivantes: 
PD 2306900 TC 538206 
d'sutres aigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont e la présente description 
75 exES421131 •16 Mémoire a lecture exclusiveaent, non-programmable (ROM), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aémorisation de 
16 Mbits, sous forée de circuit intégré monolithique, enserrée 
dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
14 x 56 mm, comportant au aaxiaua 44 connexions et portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une 
des combinaisons alphanuaériques_ suivantes: 
PD 23C16000 TC 5316260 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
e»E5421142 
e»E542115? •21 Mémoire è lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
•61 rayons ultraviolets (EPRCM) ou non effaçable (PROK), d'une 
capacité de Béaorisalion de 256 Kbits et ayant un temps d'accès 
inférieur à 88 ns, sous forée de circuit intégré eonoliIhique, 
enserrée dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 17 x 39 aa, coaportant au maximum 32 
connexions, aêae pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en 
quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
CV 7C 271 CV 7C 274 CV 7C 277 CV 7C 279 
- d'eulres sigles d'identificelion se rapportant è des circuits 
qui satisfont s la présante description 
78 ex85421144 • 06 NéBoire-r*(asn è lecture exclusiveaer.t, effaçable 
électriqueeent, prograamable {Flash E2PR0M), d'une 
capacité de aéaorisation de 1 Mbit, sous forae de circuit 
intégré aonolithiqua, enserrée dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pes 18 x 53 am, coaportant 
au aaxiaua 48 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
28 F 010 28 F 210 48 F 610 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux dos droits autonomes (X) 
77 ei85421144 «07 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
ex85421159 (68 rayons ultraviolets (EPRON) ou non effaçable (PROM), d'une 
capacité de aéaoriaation de 512 Kbits et ayant un temps d'accès 
n'excédant pas 75 ns, sous forae de circuit intégré 
monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'axcèdanl paa 12 x 43 mm, comportmnt au maximum 
32 connexions, môme pourvu sur la faca aupériaure d'une fenêtre 
en quartz, at portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une 
des combinaisons alphanuaériques suivante^: 
CV 7C 285J5 CV 7C 286 CV 7C 289-65 
CV 7C 285-75 CV 7C 287 CV 7C 289-75 
- d'autres s i g les d'identification ae rapportant a des circuits 
qui satisfont è la présente description 
60 ex85421146 (61 Mémoire-ftash i lecture exclusivement, effaçable 
électriqueaent, programmable {Flash E PROM), d'une 
capacité de aémorisation de 2 Mbits, sous forae de circuit 
intégré aonolithique, enserré dans un cîlier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 1? x 42 mm, coaportant 
au maximum 32 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
28 F 020 
d'autres sigles d'identification se repportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
exE:42114t (02 Mémoire-ftas/) è lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable {Flash E PROM), d'une 
capacité de aémorisation de 4 Mbits, sous forme de circuit 
intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 42 am, comportant 
au maximum 56 connexions, et portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
28 F 040 
d'autres sigles d'identification se repportent è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
El ex85421148 (01 Méaoire a lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux 
e » f 5 4 Z '. 159 (66 rayons ultraviolets (EPR0M) ou non effaçable (PROM), d'une 
capacité de mémorisation de 8 Mbits, BOUS forae de circuit 
intégré aonolithique, enserrée dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 16 x 56 mm, comportant 
au aaxiaua 42 connexions, même pourvu sur la face aupériaure 
d'une fenêtre an quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique auivante: 
TC S78288 
- d'eutres sigles d'identification ae rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
ex8542114£ (02 Méaoire à lecture exclusivement, prograssable, effaçable aux 
cx65421l59 (E? rayons ultraviolets (EPR0M) ou non effaçable (PROM), d'une 
capacité de aéaorisalion de 16 Mbits, sous forae de circuit 
intégré aonolithique, ensarrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 56 mm, comportant 
au maximum 42 connexions, même pourvu sur la face supérieure 
d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
TC 5716268 
/fi 
Code NC TARIC Désignation des marchandées Taux des droits autonomes (X) 
d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont s la présente description 
63 ex85421150 (02 Mémoire à lactura axcluaivaaent, effaçable électriquement, 
programmable (E PROM), d'une capacité de sssorisstion de 512 
Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dans 
un boîtier dont les diaenaions extérieures n'excèdent pes 17 x 
42 mm, coaportant au asxisua 32 connexions, et portent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaiaon alphanumérique suivante: 
X 28C512 
d'autres e i g les d'identification se rapportant a des circuits 
qui satisfont à la présente description 
84 ex8542U59 (26 Héaoire è lecture-écriture FIFO {Firei in/Firsi oui) 
permettant le lecture et l'écriture simultanées en un seul 
signet d'horloge, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité 
de mémorisation de 512 x 9 bits et ayant un temps d'accès 
n'excédant pas 48 ne, sous forse de circuit intégré 
monolithique, enserrés dans un bottier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pes 12 x 43 mm, comportant au maximum 
32 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C441 CV7C451 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è le présente description 
85 1.85421159 (27 Mémoire è ledure-écriture FIFO {First in/Firsl oui), soit 
permettant la lecture et l'écriture siaultanées en un 6eul 
signal d'horloge, soit bidirectionnelle, réalisée en technologie 
C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 18 Kbits, sous forae de 
circuit intégré aon.lithique, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 43 mm, comportant 
au maximum 32 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV7C439 CV7C443 CV7C453 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
ex£542Hc: (01 
ex85421164 (01 
ex85421167 (01 Coprocesseur, réalisé en technologie C-MOS, peraettant 
l'interface eultiple entre un bus aystèae parallèle et des 
unités centrales de traiteaenl (CPUs) è 8, 16 ou 32 bits, sous 
foras de circuit intégré sonolithique, enserré dsns un boîtier 
dont les diaensions sxlériauras n'sxcèdanl pas 41 x 41 as, 
coaportant su saxiaua 149 connexions, si portsnt: 
- un sigla d'ident i f i cation consistant en/ou cosprenanl une des 
coabinaiaona nuaériquea ou alphanuaériques suivantes: 
82389 82C389 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
ET ex85421164 (40 Microprocesseur d'une capacité de treiteeent de 16 bits, 
réalisé en technologie C-H0S, constitué d'une unité centrale de 
traitement (CPU) et d'une unité de bus externe à 8 ou è 16 
bits, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans 
un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 36 x 
54 am, coaportant au saxiaua 132 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
C 186 89 C 296 DSP 56156 Z 280 /T3> 
Code KO TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
86 C 188 ADSP 2166 D8P 56266 Z 76188 
80 C 196 D8P 56116 XSP 56288 Z 76116 
- d'aulrea siglss d*idsntificstion me rapportant è des circuits 
qui eatiafont è Is présente description 
86 ex8542ll64 (43 Hicroprocesseur d'une capacité de traitement de 16 bits, 
réaliaé en technologis C-HOS, constitué d'un circuit de contrôle 
d'accèa direct séeoire (DMA) è 4 canaux, d'un émetteur/récepteur 
asynchrone universel (UART), de 3 teaporiaeteur/coaptaura è 16 
bits, d'un contrôlsur d'intsrruptions s 8 canaux, d'un circuit 
de contrôle de rafraîchiamement de eéeoire, d'un généreteur 
d'horloge st d'un circuit de contrôle bus ayant un générateur 
d'état d'attente, aous forae de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un bottier dont Iss diaensions extérieures 
n'excèdent pas 28 x 29 mm, comportant au maximum 120 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaiaon alphanumérique auivanle: 
PD 76236 
- d'eutres sigles d'identificetion ee rapportant è des circuits 
qui setisfont è le présente description 
10? ex8542HE4 (44 Hicroprocesseur d'une capacité de trailaaent de 16 bits, 
réalisé an technologie C-HOS, coeprenant 2 temporisateurs, un 
circuit de contrôle d'une mémoire dynamique à lecture-écriture è 
accès aléatoire (D-RAM), un circuit de contrôle d'une 
aéaoire-fissn à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable {Flash E2PRQM), un ci rcui t 
de contrôle d'une aéeoire è lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (E2PR0M), un émetteur/récepteur 
asynchrone universel (UART), un circuit de décodage d'adresses 
et des registres, sous forme de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 29 x 29 as, coaportant au aaxiaua 160 
connexions, et portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison elphenuaérique suivante: 
1TX9-0301 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont s Is présente description 
6; ex6S421lE7 (39 Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits, 
réalisé en technologie C-HOS, ayant un bus externe des données 
de 32 bits et un bus externe d'adresses de 26 bits, sous forme 
de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dent 
les diaensions extérieures n'excèdent pas 29 x 28 aa, 
coaportant au asxisus 168 connexions, et portant: 
- un sigls d'idsntificstion consistsnl sn/ou coaprenant la 
coabinaison slphsnusérique suivants: 
86C828 
- d'autres siglss d'identification ae rapportant è des circuits 
qui satisfont à la préaente description 
90 e«8S42H67 (40 Hicroprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits, 
réaliaé en technologie C-HOS, coaprenant une antémémoire 
statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-ceche-RAM) 
d'une capacité de aéaoriaation de 64 Kbits pour le flux 
d'instructions et de données et une enléaéaoire étatique è 
lecture-écriture è eccès aléatoire (S-cecne-RAH) d'une 
cepecité de séaorisation de 16 Kbits uniqueaent pour le flux 
d'instructions, sous forae de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 62 x 62 aa, coaportant au maximum 431 
connexions, at portant: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: A 
Code NC TARIC Désignation des ssrchsndises Taux des droits autonomes (X) 
DC 262 A 
- d'autres ai glas d'identification aa rapportant è des circuits 
qui satisfont s Is prisants dsscription 
9E ex£5421171 (07 Kicrocontrôleur ou aiero-ordinsteur d'une capacité de 
traiteaent de 4 bits, réélise en technologie C-HOS, ayant la 
fonction de pilotege pour des dispositifs de visualisation a 
criataux liquidée (LCD), coaprsnanl une sémoirm s Iscture 
sxduaiveaanl, non-progreamable (ROM) d'une capacité de 
sésorisstion da 188 ou 216 Kbits, uns aémoira s lecture-écrilure 
è accès aléetoire (RAH) d'une cepecité de mémorisation de 7196 
ou 16412 bits et 3 oscillateurs, aoua forme de circuit intégré 
aonolithique, enssrré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pes 22 x 22 am, comportant au maximum 
100 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
THC-17 
- d'autres s i g les d'identification se rapportant a des circuits 
qui satisfont à la présente description 
exE5421171 (34 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué 
d'une mémoire è lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une 
capacité de aéaorisation de 2 ou 8 Kbits, d'une mémoire à 
lecture exclusivement, effaçable électriquement (E2PR0M) 
d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et d'un convertisseur 
analogique/numérique a 8 canaux, sous forae de circuit intégré 
aonoli Ihique, enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 25 x 25 aa, coaportant au aaximum 
68 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comp-enanl une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
HC 68HC11F SC 415111FU SC 80S666FN 
- d'autres sigtes d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
ex8542il71 (35 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réélise en technologie C-MCS, comprenant 
une eéaoire è lecture exclusiveaent, non-programmable (ROM) 
d'une capacité de aéaorisation de 32 Kbits, une mémoire à 
lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aéaorisation de 1 Kbit, un convertisseur analogique/numérique à 
8 canaux, 2 leaporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à 
16 bits et un circuit d'interface de communications sériel 
synchrone consistant en un registre à décalage sériel è 8 bits 
svec une snlrée de donnéss sérielles, uns sortis de données 
sérislles st uns horloge s dscslsge ssrialls, sous forée de 
circuit intégré aonolithique, snserré dsns un boîtier dont les 
disensions sxlérieures n'sxcèdenl pas 18 x 53 aa, coaportant 
au saxiaua 44 connexions, st portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
COP 884CF COP 888CF 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont a la présente description 
exE542!171 (36 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, constitué 
d'une eéaoire è lecture exclusivement, non-programmable (ROM) 
d'une cepecité de aéaorisation de 32 Kbits, d'une eéaoire à 
lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une cepecité de 
eéaorisation de 1,5 Kbits, d'un émetteur/récepteur asynchrone 
universel fonctionnant simultanément dans deux directions 
{full duplex UART), de 2 comparateurs analogiques, de 3 
yts 
Code NC TARIC Désignation des asrchsndises Taux des droits autonomes (X) 
temporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres è 16 bits, et 
d'un circuit d'interface de coeeunicationa sériel synchrone 
consistant an un rsgistre è décalage sérisl è 8 bits avec une 
entrée de donnéee sérielles, une sortie de données sérielles et 
uns horloge è décalage sérielle, BOUS forme de circuit intégré 
aonolithique, enserré dans un boîtier dont Iss disensions 
extérieures n'sxcsdsnl pas 18 x 53 as, coaportant au aaxiaua 
44 connexions, st portsnt: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
COP 888C6 
d'autres aiglas d'identification se repportant è des circuits 
qui satiafont à la présenta description 
10C 6x85421171 (37 Microcontrclaur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réalisé sn technologie C-HOS, constitué 
d'uns mémoirm s leclura axclumivmmmnt, non-prograamable (ROM) 
d'une empmeité dm mémorimation dr. 64 Kbits, d'une mémoire à 
lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
mémorisation de 2 Kbits, d'un émetteur/récepteur asynchrone 
univaraal fonctionnant aiaultanéaanl dans daux diractions 
{full duplex UART), de 2 coapBratsurs analogiques, de 3 
temporisateurs è 16 bits chscun ayant 2 registres è 16 bits, et 
d'un circuit d'interface de communications sériel synchrone 
consistent en un registre à décalage sériel è 6 bits evec une 
entrée de données mérimllms, une aortia de données sérielles et 
une horloge à décalmgm aérialle, moum foraa de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtiar dont las dimensions 
extérieures n'excèdenl pms 18 x 53 mm, comportmnt mu maximum 
44 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la 
combinaison alphenumérique suivante: 
COP 888EG 
- d'autres aigles d'identification me rapportant è des circuits 
qui satiafont è la présente description 
101 ex8542ll71 (38 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, constitué 
d'une mémoire à lecture exclusivement, non-prograamable (ROM) 
d'Une capacité de aéaor iaalior, de 32 Kbits, d'une mémoire à 
lecture-écriture è mecès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aécorisation de 1 Kbit, d'un temporisateur è 16 bits ayant un 
registre è 16 bits, al d'un circuit d'interface de 
coaaunications sérisl synchrone consistant en un registre è 
décalage sériel è 8 bits avec une entrée de données sérielles, 
une sortie de données sérielles et une horloge è décalage 
sérielle, sous forée de circuit intégré aonolithique, enserré 
dans un boîtier dont les disensions extérieures n'excèdent pas 
18 x 53 mm, comportant au aaxiaua 44 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coebinaiaons slphsnuaériquea suivantes: 
COP 8860 COP 881C 
d'autres aigles d'identification as rapportant à des circuits 
qui satiafont è la présenta description 
102 ex8542117l •39 Microcontrôieur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 6 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant 
16 registres è 8 bits ou 8 registres è 16 bits, une mémoire à 
lecture exclusivement, non-programmables (ROM) ou une mémoire à 
lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) d'une 
capacité de aémorisalion de 128 Kbits, une aéaoire è 
lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aémorisation de 4 Kbits, 3 temporisateurs, un circuit 
d'interface de communication sériel, un convertisseur 
analogique/nuaérique s 8 canaux et 8 porta entrée/sortie, sous 
forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier 
dont les disensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 am, 
coaportant au aaxiaus 84 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
AC 
Code NC TAR1C Désignation das aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HO 6473368CP 
d'autres aigles d'identification se rspportsnt à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
103 ex8542U71 •40 Nicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, essurant des 
fonctions da coaaunication et de contrôle dans des réseaux 
locaux, cosprsnsnt 3 unités centrales de traitssent (CPUs) à 8 
bits, une aémoira statique à lecture-écriture s sccès sléatoire 
(S-RAH) d'une capacité de séaorisation de 16 Kbits et une 
aésoire è lecture exclusivement, affaçeble électriquement, 
prograaaabla (E2PR0H) d'une capacité de sésorisalion de 4 
Kbits, sous forée de circuit intégré aonolithique, enserré dans 
un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 15 x 
15 aa, coaportant eu aaxiaua 64 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
MC 143158 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
91 ex85421171 •41 Microconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réaliaé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire è lecture exclusivement, non-programmable (RCK) 
d'une capacité de aéaorisation de 8 ou 16 Kbits, une mémoire è 
lecture-écriture è eccès sléatoire (RAM) d'une capacité de 
mémorisation de 512 bits ou 1 Kbit et un circuit d'interface de 
communications sériel sunchrone consistant en un registre s 
décalage sérielles à 8 bits avec une entrée de données 
sérielles, une sortie de données sérielles et une horloge à 
décalage sérielle, sous forée de circuit intégré eonolithique, 
enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 17 x 38 sa, coaportant au aaxiaua 28 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
COP 820 COP 846 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
105 ex 8542117; «05 Nicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bits, comprenant une aéaoire a lecture 
exclusivement, non-programmable (ROM) ou une mémoire à lecture 
exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une aéaoire 
à lecture exclusiveeent, progreaaable, effaçable aux rayons 
ultraviolets (EPROH) d'une capacité de assorisstion n'excèdent 
pas 128 Kbits, uns aéaoire à lecture-écriture è accès sléatoire 
(RAH) d'une espseité de aéaorisation n'excédanl pas 6 Kbits, un 
convertisseur analogiqua/nuaérique avec échantillonnage-blocage, 
aous forae de circuit intigré sonolithiqus, aneerré dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 46 x 46 
aa, coaportant au aaxiaua 84 connexions, at portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiaona numériquee ou alphanuaériques suivantes: 
8396 8397 8796 83C196 83C198 87C196 
- d'autres aigles d'identification aa rapportant è des circuits 
qui satisfont a la présente description 
/& 
Code NC TAR1C Désignation daa aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
106 ex85421173 «67 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, cosprenant 
un sultiplicalaur/accuaulateur (HAC), une unité de décalage 
arithmétique et logique (Sn/fter), un port d'interface pour 
un aicroprocesseur, uns sésoirs à lecture exclusivssent, 
non-progrsassbls (SON) d'une capacité de séaorisation de 48 
Kbits, une sésoirs statique à lecture-écriture s sccès aléatoire 
(S-RAH) d'une capacité de sésorisation de 16 Kbits, un 
convertisseur analogique/numérique, un convertisseur 
numérique/analogique et un teaporisateur progreaaable, sous 
forss de circuit intégre eonolithique, enserré dsns un boîtier 
dont les disensions sxtirisurss n'excèdent pas 46 x 46 sa, 
coaportsnt au ssxisus 144 connexions, si portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la 
coabinaison alphanuaèrique euivante: 
21asp52B8-52 
- d'sutres aigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
104 ex8542H73 (88 Microcontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traileaenl de 16 bits, rislisé en technologie C-HOS, cosprenant 
une aéaoire s lecture exclusiveeent, non-programmable (ROM) ou 
une mémoire a lecture exclusiveeent, prograaaable, non effaçable 
(PROM) ou une aéaoire s lecture exclusivement, programmable, 
effeçable aux rayons ultraviolets (EPROF.' d'une capacité de 
aéaorisation de 128 ou 256 Kbits, une aéaoire à lecture-écriture 
è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de aéaorisation de 4 ou 
16 Kbits et un convertisseur enalogique/nuaérique è 8 bits, sous 
forae de circuit intégré eonolithique, enserré dans un boîtier 
dont les disensions extérieures n'excèdent pes 18 x 58 mm, 
comportant au maximum 88 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaèriques suivantes: 
H 37702 E2 H 37762 B4 H 37702 H2 H 37702 M4 
- d'autraa aigles d'identification ae rapportent è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
10c ex854211?4 (13 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, ayant la 
fonction de traitement dee données audio, coaprénant une unité 
arithmétique et logique (ALU) è 32 bits, un 
aultiplicaleur/accuaulateur (HAC) è 52 bits, 2 aéaoires 
dynaaiquas à lecture-écriture è accès aléetoirs (D-RAHs) d'une 
capacité de aéaorisation totale de 12 Kbits et 2 aéaoires 
statiques è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAKs) d'une 
capacité de aéaorisation totale de 14 Kbits, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 am, comportant 
au aaxiaua 64 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification consistant sn/ou cosprsnant une des 
combinaiaona slphanuaèriquas suivantes: 
THC 57886 THC 57661 
- d'sdrss aigles d'identification ae rapportant è des circuits 
qui sstisfont s la présente description 
110 ex85421179 »01 Sunthétimataur de signaux numériques è bmse de circuits 
précaractérisés, réalieé en technologie C-HOS, comprenant 32 
canaux programmables indépendants, un générateur d'horloge, un 
décodeur d'entrée/sortie, un aicroprocesseur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, 2 temporisateurs, une unité de contrôle 
d'interruptions, 2 convertisseurs numérique/analogique et un 
convertisseur analogique/digital, eous forae de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pes 31 x 31 aa, comportant au aaxiaua 
128 connexions, al portsnt: 
- un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
A 
1. 
Code KC TAR1C Désignation des sarchandises Taux des droits autonomes (X) 
VV 66243 
- d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont s Is présente description 
134bis ex8542H79 «02 Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits 
précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettanl 
l'interface entre un bus de données à 32 bits et un multiplexeur 
asynchrone à 16 ports, cosprenanl des registres de données, des 
registres de commandes et d'états et un circuit de contrôle 
d'une sésoirs s lecture-écriture FIFO {Firsl in/Firsi oui), 
sous forée de circuit intégré aonolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dieeneions extérieures n'excèdent pas 29 x 29 
am, coaportent au aaxiaua 166 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou cosprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1THA-8382 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la priaante description 
ex£5421!79 »03 Filtre numérique audio è base de circuits préca^actérisés, 
réalisé en technologie C-HOS, evec 16 canaux étant chacun 
programmable en leaps réel evec 20 paramètres ou plus, 
comprenant un multiplicateur/accumulateur (MAC), un 
temporisateur et 2 aémoires à lecture-écriture è accès aléatoire 
(RAMs) pour le dockage des paramètres et des données 
temporaires de traitement, sous forme de circuit intégré 
sonolithique, enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pes 25 x 25 mm, coaporlant au aaxiaua 
68 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
VC 5396 
d'autres sigles d'identification sa rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
114:.$ e»E542ll&C (06 Dispositif logique programmable, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 85 x 124 am, coaportanl eu maximum 
300 connexions, même pourvu aur la fece aupérieure d'une 
fenêtre en quertz, et portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
16 L8-W 
16 P 8 
16 R4-M 
16 R6-W 
16 R8-W 
16 RP 4 
22 V18-M 
A 1616 
A 1826 
A 1225 
A 1248 
A 1288 
C 16 L 8 
C 16 R 4 
C 16 R 6 C 16 R 8 
C 26 G 16 
C 22 V 16 
CV7B326 
CV78336 
CV7B337 
CV7B338 
CV7B339 
CV7C336 
CV7C331 
CV7C332 
CV7C342 
CV7C343 
CV7C344 
CV7C345 CV7C361 
EP 680 
EP 616 
EP 636 
EP 918 
EP 1868 
EP 1818 
EP 1836 
EPH 5832 
EPH 5864 
EPH 5128 
EPH 5136 
EPH 5192 
EPH 7832 
EPH 7696 EPM 7128 
EPH 7160 
EPH 7192 
EPH 7256 
EPH 7326 
EPH 7384 
EPH 7512 
EPH 7768 
EPH 71624 
TPC 1225 
TPC 1248 
TPC 1286 
XC 2618 
XC 2864 
XC 3020 XC 3030 
XC 3042 
XC 3064 
XC 3090 
XC 4062 
XC 4683 
XC 4004 
XC 4605 
XC 4666 
XC 4608 
XC 4016 
XC 4613 
XC 4016 
XC 4020 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
Ai 
Code HC TAR1C Désignation des sarchandiees Taux des droits autonomes (X) 
120 ex£S42H82 (86 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous 
forse de circuit intégré eonolilhique, enserré dans un boîtier 
dont les disensions sxtirieures n'excèdent pas 41 x 41 sa, 
comportant su saxiaua 268 connexions, et portent: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant une des 
cosbinsisons nusériquss ou slphsnusériquas suivantes: 
82308 82 C 211 GC 181 VL 82 C 331 
62389 82 C 288 LIA 4601 VV 86 C 410 
82355 82 C 381 HSH 6367 
82358 82 C 362 TACT 83443 
82 C 88 CA 91C614 VIC 868 
- d'autres sigtes d'identification se rapportant s des circuits 
qui satisfont a la présente description 
121 ex85421182 (87 Circuit de controls pour bus systèaes et périphériques, et 
pour le giniration des tops horloge {Syslea-Conlroller), 
réalisé an technologie C-HOS, aous forée de circuit intégré 
eonolilhique, enserré dens un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pes 33 x 33 ea, comportant au 
aaxiaus JJ56, connsxiona, al portant: 
- un sigls d'idantificetion conaialant an/ou coaprenant une 
des combinaison^ alphanumériques suivantes: 
82C101 82C320 82C461 82C493 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
121 C.S54211E2 (49 Circuit de contrôle de aéaoira dyneaique à lecture-écriture à 
accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS, permettent 
d'adresser le aéaoira par page {page aode operation) et de 
traiter siaultanéaant {interleaving) des mémoires séparées, 
sous forme de circuit intégré aonolithique, enserré dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 33 x 33 
mm, comportant au aaxiaum 166 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
82 C 283 CC 113 HT 113 
- d'autres aigles d'identification me rapportant è des circuits 
qui aatiafont à la préeenle description 
123 cx85421182 (51 Circuit de contrôle, réaliaé en technologie C-NOS, permettant 
la gestion de charge et de consommation des batteries, 
coaprenant une aéaoire è lecture-écriture è accès aléatoire 
(RAM) d'une cepacité de •éaoriemtion dm 256 bits, un circuit de 
contrôle de charge, un circuit de contrôle de décharge, un 
circuit de surveillance de batterie et un registre de contrôle 
de flux d'énergie (Ces Sauge), sous forae de circuit intégré 
monolithique, snserri dsns un bottisr dont les diaensions 
extérieures n'sxcèdent pss 15 x 33 as, comportant au aaxiaum 
24 connexions, st portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant une des 
coabineisons alphanuaériques suivantes: 
B6 2681 60 2662 
- d'sutres sigles d'identificelion se rapportant à des circuits 
qui sstiefont i le présente description 
124 ex85421l82 (52 Circuit de contrôle, réélise sn technologie C-MOS, peraettant 
le traitement des signaux de lecture et le contrôle du moteur 
d'un lecteur de disques coapads, coaprenant un circuit 
d'interface d'une unité centrale de traiteaent (CPU), un circuit 
de détection et de correction des erreurs, un démodulateur du 
signal de lecture, un circuit boucle è verrouillage de phase 
(PLL) et un circuit de contrôle de le vitesse linéaire 
constante, aous forae de circuit intégré eonolilhique, enserré 
dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 
lo 
Code KC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
15 x 21 aa, coaportant au aaxiaua 88 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification consistant sn/ou cosprsnant une des 
cosbinaisons alphsnuairiques suivantes: 
CXD 1125 CXD 1136 CXD 1135 CXD 1167 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
125 ex85421162 «53 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour des 
systèmes microconlrôlsur ou sicro-ordineteur d'uns cspacité de 
traileaent de 16 ou 32 bits, assursnt le contrôle de le 
configuration aémoire programmable et des temps d'attente 
programmables et des délais de commande pour la synchronisation 
de aémoire et de bus, cosprenant une horloge à leaps réel, une 
aémoire ststique à lecture-écriture s accès aléatoire (S-RAH) 
d'une cspacité de séaoriaation de 1 Kbit, un contrôleur 
d'interruptions, un circuit de contrôle d'accès direct aéaoire 
(DHA), une horloge DHA prograsssble et des teaporiaateurs, sous 
forme de circuit intégré sonolithique, enserré dens un boîtier 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pes 29 x 29 es, 
comportant au aaxiaua 288 connexions, il portant: 
- un aigle d'identification consistsnl sn/ou coaprenant la 
coabinaison slphanuaérique suivante: 
TACT 82S411 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
6x85421182 (54 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, permettant 
le contrôla des signaux d'un aicoprocesseur d'une capacité de 
traitement de 32 bitm, de l'eccès è la aémoire dynamique è 
lecture-écriture è accès aléatoire (D-RAH) et è l'antémémoire, 
des bus systèmes è 8, 16 ou 32 bits et essurant l'arbitrage de 
bus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 
mm, comportent au aaxiaua 166 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique muivante: 
82C311 
d'autres aiglea d'identification ae rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
127 cx85421162 (55 Circuit de contrôle pour le communication en eérie esynchrone, 
réalisé en technologie C-HOS, ayant 8 canaux indépendants 
permettant le transmission des données simultanément dans deux 
directions (full duplex) è une vitesse de 38460 bits par 
seconde, coaprenant une aéaoire à lecture-écriture FIFO {First 
in/First out) d'une cepacité de séaoriaation de 192 bits, sous 
forée da circuit intigré sonolithique, enmerré dans un boîtier 
dont les diaensions sxtérieurea n'excèdent pes 31 x 31 sa, 
coaportant su aaxiaua 84 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant le 
coabinaison slphanuaérique suivante: 
CL-CD188 
- d'autres sigles d'identification 8e repportent è des circuits 
qui satisfont s la présente description 
128 cx85421162 (67 Circuit de contrôle pour disques rigides, sous forée de circuit 
intégré aonolithique, enserré dans un bottier dont les 
dieensions extérieures n'excèdent pes 31 x 53 ae, coaportant 
au aaxiaua 144 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou slphanuaériques suivantes: 
1454-801 HDC 9224 PD 7261 HP 2018 WD 42C22 
8980 HDC 9234 PD 7262 NO 5010 Z 86 C 99 
ADS 16C00 OTI 018 WD 1016 ND 5011 
IA 
Code- KO TfiRIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (x 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits 
qui satisfont s la prisante description 
131 ex85421182 <79 Circuit ds controls pour le trsnssission en série de données 
(.Serial Coeeunication Controller), doté de deux csnsux 
autonoaes perseltent Is trsnssission de donnies sisultanéaenl 
dans deux directions {full duplex) è une vitesse sexisale de 
1,6 Mbits/s ou plus sais n'excédant pas 4 Hbits/s, sous forme de 
circuit intégré sonoliIhique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions sxtérieures n'sxcèdenl pes 21 x 62 as, comportant 
su aaxiaua 52 connexiona, st portant: 
- un sigls d'identification consistant sn/ou cosprsnsnt une des 
combinaisons alphanussriques suivantes: 
PO 72661 6CN 68562 2 86 C 36 Z 85 C 36 Z 85 C 35 
d'eulras aigles d'identification se rspportsnt s des circuits 
qui satisfont a la présente description 
50 ex8542H62 (84 Circuit de contrôle pour des dispositifs de visualisation s 
criataux liquidas (LCD), rialisé en technologie C-HCS, doté au 
ainiauB ds 46 csnsux de sortis, svsc un coursnt d'sttaqua 
excédant 18 V, sous foras de circuit intégré aonoliIhique, 
comportant au aaxiaua 165 connexions à points de contecl sur 
un support en plastique, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
HD 61104T HD 61185T HD 66166T HD 66107T 
- d'autres sigles d'identification ae rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
117 cx6542H£2 (85 Circuit de contrôle, réalisé en technologie N-HOS (y compris 
H-MOS), pour des moteurs è coursnt continu, comprenant un filtre 
numérique è 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîl'er dont lea dimensions extérieures 
n'excèdent pas 14 x 3? am, comportanl au maximum 28 
connexions, el portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinmison alphanumérique suivante: 
LM 629 
d'autres aigles d'identification ae rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
118 ex85421162 (86 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour un 
réseau local s fibre optique, aaaurant la contrôla d'accès aux 
inforaationa, paraettant la réception, l'iaiaeion, le 
dépouillement at Is répétition des données, sous forse de 
circuit intégré aonoliIhique, snserré dans un boîtiar dont las 
dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 sa, cosportant 
su aaxiaua 132 connexions, st portsnt: 
- un sigls d'identification consistsnl sn/ou cosprsnsnt la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
DP 83261 
d'sulres sigles d'idsntifiestion se rspportsnt s des circuits 
qui sstisfont s la présente description 
119 cx85421162 »87 Circuit de contrôle pour la cossunication «n série ou en 
paralalia, réalieé en technologie C-HOS, comprenant 2 
éaetteurs/ricepteurs asynchrones universels (UARTs), sous forme 
de circuit intégré sonoliIhique, enserré dans un boîtier dent 
les diaensions sxtérieures n'excèdent pas 17 x 17 mm, 
comportant su aaxieus 84 connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
21 
Cede NC TARIC Désignation des sarchandises Taux des droits autonomes (X) 
VD 76C30 
- d'autrea aigles d'identificalion se rspportsnt à des circuits 
qui sslisfont s Is prissnts dsscription 
121 b I <o ex£542HE2 (88 Circuit de contrôle vidéo, pour le gestion des écrans 
cathodiques, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré 
dans un bottier dont las diaansions extériauras n'excèdent pas 
36 x 62 as, cosporlsnt su aaxiaua 184 connexions, st 
portsnt: 
- un sigle d1idsntifiestion consistsnt en/ou coaprananl uns des 
combinaisons alphanueériquas suivantaa: 
86 C 911 WD 96 C 39 
- d'autres aiglas d'identification ss rspportsnt s des circuits 
qui satisfont s le présente description 
135 e«8542!184 «01 Circuit d'interface bus, réalisée en technologie C-HOS, 
permettant l'interfeca sntrs das edresses/données i 8 ou 16 bits 
d'un bus périphérique ou d'un bue assoira si dss 
adresses/données à 32 bits d'un bus d'une unité centrale de 
traitement (CPU), BOUS forae de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîtier dont las diaansions extérieures 
n'excèdent pes 28 x 28 am, comportant au aaxiaua 16C 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons nuaériques ou alphanumériques suivantes: 
82351 GC 133 
- d'autres sigles d'idsntification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
13£ ex85421184 «07 Circuit d'interface, réalisé an technologie C-HOS, permettant 
l'interface è double porta des données è 16 bits entre un bus de 
données de mystème, un bus de données de aéaoire et un bus de 
données d'un aicroprocesseur, comprenant un bus de données 
interne, des verrous (letches), des aéaoires tampons, des 
multiplexeurs et des circuits de contrôle de parité, sous fores 
de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont 
les diaensions extérieures n'excèdent pes 34 x 34 mm, 
' comportant au aaxiaua 164 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison numérique suivante: 
82353 
- d'autres sigles d'identifiestion se rspportsnt s des circuits 
qui satisfont à la présente description 
137 ex8S421164 »22 Circuit d'intsrfscs prograsaable pour le trsnsfsrt dss données 
(EPCI), sous forse de circuit intégré aonolithique, enserré dans 
un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 17 x 
38 BB, coaportant au aaxisus 28 connexions, et portsnt: 
- un sigle d*identifiestion consistsnt en/ou comprenant une des 
combinaisons nuaériques suivantes: 
2661 68661 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont s ls présente description 
138 ex85421184 (36 Circuit de contrôle et d'interfece bus, réalisée en technologie 
C-HOS, coaprenant un ou deux circuits de contrôle d'accès 
direct aéaoire (DHA), un ou deux circuits de contrôle 
d'interruptions, et un tesporisaleur/coapteur, sous forse de 
circuit intégré sonolithique, enserré dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pes 33 x 33 aa, comportant 
au aaxiaua 166 connexions, et portant: 23 
Code KO TARIC Désignation des earchandises Taux des droits autonomes (X) 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantea: 
82C168 82C366 82C836 WD 76 C 10 
- d'autres Bigles d'idsnlificalion se rspportsnt è des circuits 
qui sstisfont a la présente description 
139 ex65421184 (47 Circuit d'intsrface st de contrôle, réalisé sn technologie 
C-HOS, coaprenant 2 iaettaurs/ricsptsurs asynchrones universels 
(UARTs), un port de donnies parallèles, un circuit d'intarfaca 
pour des disques rigides st un circuit de contrôle pour des 
disques souplss, sous forss ds circuit intégré sonolithique, 
enserré dans un boîtier dont les disensions extérieures 
n'excèdent pes 15 x 21 sa, coaportant au aaxiaua 166 
connexions, st portent: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaèrique cuivante: 
82C711 
- d'autres Biglas d'idsnlification ea rapportant è das circuits 
qui satisfont è la présente description 
140 6x85421164 »48 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie 
C-HOS, programmable pour l'interface des signaux entre des 
circuits de contrôle de réseeu vidéo grephique (VGA) et des 
écrans à tube cathodique (CRT), des dispositifs d'affichage è 
cristaux liquidas (LCD), des dispositifs d'affichage è diodes 
émettrices de lumière (LED) ou des dispositifs d'affichage à 
.plasma, permettant le contrôle eiaultané d'un écran è tube 
cathodique (CRT) et d'un dispositif d'affichage è cristaux 
liquides (LCD), coaprenant un convertisseur vidéo 
numérique/analogique ayant une aémoire è lecture-écriture à 
eccès aléatoire (RAHDAC), aous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 15 x 21 am, comportant au maximum 
100 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanumérique suivanta: 
CL-G06346 
d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
141 cxS5421164 (49 Circuit d'interface et de contrôle répéteur, réalisé en 
technologie C-HOS, comprenant 7 ou 12 ports d'interface 
d'éaission/réception, un port d'interfece de l'unité de liaison 
(AU1), un décodeur de boucle è verrouillage de phase (PLL), une 
aéaoire laapon è 32 bits st un circuit d'interfece bus pour la 
communication antre des contrôleurs d'interface répéteurs 
(RICs), sous forse de circuit intégré sonolithique, snssrré dans 
un bottiar dont las diasnsions sxtériaurss n'excèdent pas 45 x 
45 aa, coaportant au saxisua 166 connexions, si portant: 
- un sigls d'idenlificelion consistant an/ou cosprenant une des 
cosbinaiaons slphanusériques suivsntss: 
DP 83958 DP 83955 
d'autres aigles d'idenlificetion se repportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
142 ex85421164 (50 Circuit d'interface, réalisé en technologie C-HOS, peraeltant 
l'interface entre un bus à 32 bits et des registres 
d'entrée/sortie et/ou des circuits d'interface, assurant le 
contrôle d'eccès direct aéaoire (DHA), coaprenanl une aéaoire è 
ledure-écriture FIFO (First in/First out) d'une capacité de 
aéaorisalion de 256 bits, un vsrrou (latch) de données, un 
verrou (latch) d'adresses et des registres à 32 bits, sous 
forse de circuit intégré sonolithique, enserré dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pes 37 x 37 sa, 
coaportant au aaxiaum 132 connexions, et portant: 
2.V 
Code KO TAS IC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la 
coabinsison alphanuaériqua suivante: 
1X89-6401 
- d'autres aiglee d'identification ae rapportant i des circuits 
qui satisfont è la présente description 
143 ex85421184 (51 Circuit d'inlerfaca et ds contrôle bue, réalisé sn tschnologia 
C-HOS, coaprenant 2 contrôleurs d'intsrruptions programmables, 2 
taaporimmtmurm, 3 coaptsurs, uns horloge tasps réel, une aéaoira 
è laclura-icritura à accàa sliatoire (RAM) d'una capaciti de 
mémorisation de 612 bits, un circuit d'interface de aéaoira, un 
circuit d'interface d'un contrôleur de diaquaa aouplas, un 
circuit d'interface de disques rigides, un circuit d'interface 
d'un coprocesseur aathimatique si un circuit d'interface d'un 
clavier, permettant Im génération de le validation des adresses, 
Bous forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un 
boîtier dont las diseneiona extérieures n'excèdent pes 29 x 29 
am, comportant au maximum 166 connexions, et portant: 
- un sigle d'idenlificetion consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
TACT 84544 
* d'autres aigles d'identification 8e rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
144 6x65421184 (52 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie 
C-MOS, pour des données è lecture-écriture entre une unité de 
aéaoire à bandes audionuaériques et un microprocesseur, 
comprenant un circuit de gestion taapon pour une mémoire 
dynaaique à lecture-écriture è accès aléatoire (D-RAtf), sous 
forme de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier 
dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 29 x 29 mm, 
comportant BU maximum 268 connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
1XK2-0361 
- d'autres sigles d'identification ae repportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
132 6x85421184 (85 Circuit d'interface, réalisé en technologie BiMOS, pour un 
réseau local i fibre optique, peraetlent l'interface des flux de 
données entre une unité de contrôle d'accès aux informations, un 
circuit de récupération d'horloge, un bus de contrôle et un 
éaettcur è fibre optique, coaprenant un émetteur, un récepteur, 
un interrupteur de configuration et des registres, sous forae de 
circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 30 x 36 ae, 
coaportant au asxisuB 132 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant une des 
cosbinaisons slphanuaériques suivantes: 
DP 83251 DP 83255 
- d'autres sigles d'identification ae rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
133 ex85421184 (86 Circuit d'interface, réalisé en technologie C-HOS, pour un 
réseau local è fibre optique, permettant l'interface des signaux 
entre une unité de contrôle d'accès aux inforaations et une 
unité cenlrele de traiteaent (CPU), coaprenant des aémoires à 
lecture-écriture FIFO (First in/First oui) et une unité 
d'interface bus, sous forae de circuit intégré aonolithique, 
enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pes 28 x 28 sa, coaportant au aaxisus 166 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
2\ 
Code NO TARIC Désignation des sarchendisea Taux des droits autonomes (XT 
DP 83265 
- d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui aatiafont è la préaenle description 
134 ex85421184 »87 Circuit de contrôle et d'interface, réalisé sn technologie 
C-HOS, pour un réseau local sériel, coaprenant une interface 
pour une paire de cible torsadé, un codeur/décodeur utilisant le 
code "Hanchestsr" (HED), une unité de contrôle d'accès aux 
informations, una unité da contrôla d'accès direct sésoire (DHA) 
et une aéaoira à lecture-écriture FIFO (First in/First oui) 
d'une capacité de aéaorisalion de 128 bits, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant 
au aaxiauB 168 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant le 
combinaison alphanuaérique auivante: 
DP 83962 
d'autres eiglae d'idantification sa rapportant è das circuits 
qui satisfont s Is préssnts description 
e«654211Ec «11 Circuit taapon des données, réalisé en technologie C-MOS, pour 
le transfert et le conversion des données entre un bus de 
données d'une unité centrale de traiteaent (CPU), un bus de 
données aémoire et 2 bus de données de périphériques, coaprenant 
un générateur de parité, un circuit de détection des erreurs de 
parité et 7 aultiplexeurs, sous forae de circuit intégré 
monolithique, enserré dens un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 29 x 29 mm, comportant au aaxisum 
128 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
VL 82C332 
- d'eutres sigles d'identificelion se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
6x85421166 (13 Circuit taapon et de pilotage de ligne à 16, 18 ou 20 bits, 
réalisé en technologie C-HOS, sous forée de circuit intégré 
aonolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 11 x 26 mm, comportant au maximum 
56 connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
74 AC 16240 74 AC 16825 74 AC 16827 74 ACT 16244 
d'autres sigles d'identification se rspportsnt s des circuits 
qui satisfont s Is préssnts description 
146 ex85421!86 (14 Bascule (flip-flop) de type D s 16 ou 26 bits, réalisée en 
technologie C-HOS, sous foras de circuit intigri aonolithique, 
enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 11 x 28 as, coaportant au aaxiaum 56 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
74 AC 16821 74 ACT 16374 
d'eutres sigles d1identificetion se repportanl à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
u 
Code NC TARIC Désignation das ssrchandisss Taux des droits autonomes (X) 
147 ex85421186 (15 Récepteur aullifréquence a double tonalité (DTHF), réalisé en 
technologie C-HOS, persattant le décodege des signaux DTMF en 
données binaires s 4 bits, sous forse de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extériauras n'axcèdmnt pas 12 x 36 sa, coaportant su maximum 
22 connaxions, al portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent la 
coabinaison alphsnuaérique auivante: 
H-857 
- d'eutres aigles d'identification se rapportant a des circuits 
qui satisfont è la présente description 
148bis ex85421186 «16 Emetleur/réceplaur, rialisi an technologie C-HOS, pour des 
signaux entre un codeur/encodeur utilisant le code "Manchester* 
(HEP) ou une unité d'interface et une paire de cible torsadé ou 
un cable coaxial dans un réssau local, coapranant un oscillateur 
et un circuit détecteur de collision, sous forse de circuit 
intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas ?•? x 40 aa, coaportant 
au aaxiaua 28 connaxions, et portant: 
- un sigls d'identificstion consistsnt en/ou coapranant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
63C94 83C92 Aa 79C98 
d'autres sigles d1identificetion se repportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
15i ex8542H66 (17 tircuit de récupéretion pour de tops horloge, réalisé en 
technologie BiHOS, pour un réseau local à fibre optique, capable 
d'extraire une horloge de 125 MHz du flux des bits d'entrée, 
sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 12 x 12 
at, coaportant au aaxiaua 28 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
DP 83231 
d'eutres sigles d'identificetion se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
15! cx8542118£ (18 Circuit horloge, réalisé en technologie BiHOS, pour un réseau 
locsl è fibre optique, assurant la génération et la distribution 
des signaux d'horloge de 12,5 et de 125 HHz de logique à 
couplage par les éaetteurs (ECL) et des signaux, d'horloge de 
12,5 et de 25 HHz de logique transistor-transistor (TTL), sous 
forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier 
dont les dieensions extérieures n'excèdent pas 12 x 12 aa, 
coaportant au aaxiaua 28 connexions, st portant: 
- un sigls d*idsntificstion consistsnt sn/ou coaprenant la 
coabinaison slphanumérique suivante: 
DP 83241 
- d'eutres sigles d'identificstion se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
153 ex85421186 (19 Émetteur/récepteur synchrone universel, réalisé en technologie 
C-KOS, permettant le trenaaiasion nuaérique simultanément dans 
deux directions (full duplex), de données è une vitesse de 
144 Kbits/s sur une diatance de 1,8 ka, coaprenant un 
modulateur, un démodulateur, une aésoirs taapon d'émission, une 
mémoire tampon de réception, un registre de contrôle et un 
registre d'état, sous forae de circuit intégré aonolithique, 
enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 13 x 26 aa, coaportant au aaxiaua 28 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: Tt 
Cede NC TAR1C Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
TP 3481 TP 3482 TP 3463 
d'autres aigles d'identification se rapportant è daa circuits 
qui aatiafont à la prémentm demeription 
157 ex£542ll8£ «20 Codeur/décodeur quadruple avec filtres a aodulation par 
impulsion codée, réalisé en technologie C-HOS, comprenant des 
amplificateurs pour ajuster la symétrie des signaux, sous 
forme de circuit intégré aonolithique, enserré dons un boîtier 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pee 17 x 18 am, 
comportant au aaxiaua 44 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaiaon alphanuaérique auivante: 
OHV 365 
d'autres sigles d'identification se repportant è des circuits 
qui aatiafont è la préeanle description 
161 ex85421186 (28 Convertisseur numérique/analogique vidéo è 8 bits triple avec 
aéaoire â lecture-écriture è accès aléatoire (RAHDAC), réalisé 
en technologie C-HOS, coaprenant 3 ports de pixels chacune 
associé à un registre de palette de couleurs d'une capacité de 
mémorisation de 256 x 8 bits et 1 port de pixels associé è 3 
registres de recouvrement chacun d'une capacité de mémorisation 
de 15 x 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîtier dont les diaansions extérieures 
n'excèdent pas 26 x 26 as, comportant au aaxiaua 66 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
81473 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
161 ex854211E6 «29 Convertisseur nuaérique/analogique è 7 bits double, réalisé en 
technologie C-HOS, 60us forme de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 12 x 29 mm, comportant au eaxiaum 28 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou coaprenant la 
coabinaison alphenuaérique suivante: 
PBM 3960 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
159 ex85421186 «30 Décodeur, réalisé en technologie C-HOS, pour la déaodulation et 
le déeultiplexage dea signaux stéréo, coaprenant un circuit 
d'interface du convertisseur nuaérique/enaloqique auant un tops 
d'horloge de sortie de 8.192 ou 16.384 HHz. sous forse de 
circuit intégré sonolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 16. x 63 aa, 
coaportent au aaxiaua 48 connexions, et portant: 
- un aigle d'identificelion consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique auivante: 
CF 78888 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont a la présente description 
n 
Code NC TARIC Désignation das asrchsndissB Taux des droits autonomes (X) 
163ter ex8S42118E *31 Circuit de sunchronisation coabiné avec un exploreteur et 
distributeur de signsux, rialisé en tachnologia C-HOS, 
coapranant una unité da contrôle, un circuit de aupprsmmion dm 
rabondiasaaanl da contact, un ragimtrm de décdage i 17 bits et 
une uniti de aiaa an foraa de donniea de aortie, sous forme ds 
circuit inligri sonolithiqus, snaerré dsns un bottisr dont Iss 
dissnsions extirisurss n'sxcèdent pes 53 x 54 sa, coaportant 
au aaxiaua 68 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
cosbinsison slphanueérique auivanle: 
OHV 222 
- d'sutrss aigles d'idantificstion ss rspportsnt s des circuite 
qui eatiafont è Is présente description 
163 8x85421186 (53 Générateur d'horloge progrmmmmblm, réalisé sn tschnologie 
BiHOS, paraettant la générstion des fréquences sntre 6,78125 MHz 
et 168 MHz, sous forae de circuit intégré eonolithique, enserré 
dans un boîtier dont lea dissnsions extérieures n'excèdent pas 
13 x 13 mm, comportant eu aaxiaua 28 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification conaiatanl an/ou comprenant une dea 
coabinaiaona slphsnuaériquea suivsntss: 
DP 8531 DP 8532 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è le présente description 
163bis ex8;4211E6 «60 Circuit de coepression/décospression d'ieage, réalisé en 
technologie C-M0Sj_coaprenant un circuit d'interface bus 
vidéo, une unité de coepression/décoapreasion du flux des 
données des éléments d'iaage et un circuit d'interface bus d'un 
aicroprocesseur, sous forse de circuit intigré sonolithique, 
enserré dens un boîtier dont les dieensions extérieures 
n'excèdent pes 45 x 45 as, coaportant au aaxiaua 144 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
CL 550 
- d'autres sigles d'identification se rspportsnt è des circuits 
qui satisfont è le présente description 
164 ex&5421186 «68 Hodulateur/déaodulaleur, rialisé en technologie C-HOS 
(C-HOS-Hodeas), pour la transaission de données per une ligne 
téléphonique siaultanéaent dans deux directions (full 
duplex), à une vitesse de 2488 bits par seconde, et pour la 
transaission d'iaages statiques (facsieile tetegraphy) dans 
une seule direction, i une vitesse de 4880 bits ou 9600 bits par 
seconde, sous forse de circuit intégré aonolithique, enserré 
dans un boîtier dont les dissnsions extérieures n'excèdent pas 
14 x 37 aa, coaprenant au aaxiaua 28 connexions, et portant: 
* un sigle d'identification consistant an/ou coaprenent une des 
coabinaisons slphanueériques suivsntes: 
SC 11646 SC 11854 
- d'sutrss sigles d'identification ss rspportsnt s des circuits 
qui sstisfont s Is présente description 
165 ex8542H86 »77 Émetteur/récepteur ssynchrone universel è deux canaux (DUART), 
sous forae de circuit intégré sonolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 52 
aa, comportant au aaxiaua 186 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comportant une dos 
coabinaisons slphanueériques suivantes: 
2681 PC 87318 
1$ 
Code NO TARIC Désignation das aarchandiaes T^* des droits autonomes (X) 
d'autres eigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la priaante description 
166 ex85421186 (86 Circuit coaparataur, réaliaé en technologie C-MOS, permettent 
la coaparaiaon des itiquettem d'adraeae d'entéaeaoire, 
coaprenant une aéaoira étatique è lecture-écriture à accès 
aléatoire (8-RAH) d'une capacité de memorisation da 16 Kbits, 
sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 33 
am, comportant au ssxisus 24 connexiona, et portent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprsnant la 
combinaison slphanuaérique suivante: 
HCH 62358 
- d'eutres sigles d'identification mm repportenl è des circuits 
qui aatiafont à le présenta description 
167 exE542!186 (81 Filtre nueérique, réeliaé an tachnologie C-HOS, assurant le 
sur-échentillonage quedruple ou octuple pour 2 cenaux, 
comprenant une aéaoira è lecture exclus vement, 
non-progrmmmablas (ROH) si uns aésoirs è lecture-écriture è 
sccès aléatoire (RAM), sous foras de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 14 x 36 mm, comportant au maximum 
40 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en-ou coaprenant la 
combinaison slphanuaérique suivante: 
TM8 57021 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
ÎCP e«8542116E (85 Émetteur/récepteur, réaliaé en technologie C-HOS, opérant à 
un courant d'alimentation n'excédant pas 3 aA, coaprenant 2 
circuits de pilotage, 3 circuits de réception et un circuit de 
protection theraique, sous forae de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 9 x 12 mm, comportant au aaxiaum 16 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
LTC 902 
- d'autres sigles d'identification ae rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
lESois exS5421190 (75 Héaoire statique à lecture-écriture à sccès aléatoire (S-RAM), 
réalisée en technologie AsGs, d'une capacité de aésorisation de 
1 Kbit, sous forse de circuit intigré sonolithique, enserrée 
dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 
\J_ x \]_ am, comportant su aaxiaum 44 connexions, et 
portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaèrique suivante-
12G014 
- d'autres sigles d'identificetion ss rspportsnt s des circuits 
qui satisfont à la présente description 
lEEqua ex65421190 (76 Héaoire è lecture exclusivement, programmable, non effaçable 
(PROM), réalisée en technologie AsGa, d'une capacité de 
aémorisation de 4 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonol iIhique, enserrée dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pes £7 x 1_7 aa, coaportant au 
aaxiaum 44_ connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons elphanuaèriques suivantes: 
3o 
C0dc KO TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
14GD848 14GH848 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la préaente description 
1681er ex85421190 (77 Héeoire statique à ledure-écriture s accès aliatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie AsGa, d'une capacité de aéaorisation de 
4 Kbits, sous forae de circuit intégré aonoliIhique, enserrée 
dans un boîtier dont lss dissnsions extérieures n'excèdent pas 
H x 17 H, cosportsnt su ssxisus 4_4_ connexions, et 
portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison slphanuaèrique suivante: 
12G844 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui setisfont è la préaente description 
169 ex£5421l95 (18 Circuit de contrôle d'unités de mémoire è disques è base de 
résaaux_ prédiffuses, rialiaé en technologie bipolaire, 
coaprensnt 1888 portes, ayant au ssxisus 86 sntriss/sorties 
avec des niveaux de logique è couplage per les émetteurs (ECL) 
et/ou des niveaux de logique transistor-transistor (TTL), sous 
forae de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier 
dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, 
comportant au aaxiaùa 68 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
AaMPA 1656 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
165'.er ex£5421195 (38 Circuit de contrôle è 2, 4, 6. 10 ou 14 canaux, réalisé en 
technologie bipolai-e, pour le contrôle des signaux 
d'écriture-lecture des têtes aagnétiques faisant partie d'unités 
è disque rigide, sous forae de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 19 x 19 aa, coaportant au maximum 44 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
32 R 2820 R 32 R 516 A 32 R 522 
32 R 2021 R 32 R 5121 
- d'autres sigles d'identification aa rapportant à des circuits 
qui satisfont s la présente description 
169qua ox85421195 (62 Circuit de pilotege, rislisi an tachnologis AsGa, persettant le 
contrôle des diodes lassr ou d'sutrss diodes éaeltrices de 
luaièra, eoua forae de circuit intégré aonoliIhique, enserré 
dans un bottier dont lea dissnsions sxtirisurss n'excèdent pas 
1_7 x 17 sa, cosportsnt au maxiaua 4_4_ connexions, et 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
16G875 16G876 
d'autres sigles d'identification aa rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
31 
Code NO TARIC Désignation des aarchandiaem Taux des droits autonomes (X) 
17C ex85421195 (63 Traducteur duodéciaal, réalisé en technologie bipolaire, pour 
la conversion en des niveaux de logique à couplage par les 
émetteurs (ECL) ou en des niveaux de logique 
transistor-transistor (TTL), sous forse de circuit intégré 
aonolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
sxtérisuras n'excèdent paa 18 x 18 aa, coaportant au maximum 
124 connexiona, at portant: 
- un sigle d'idenlificstien consistsnt sn/ou coaprenant une 
des cosbinaieons numériques ou alphanumériques 
^Suivantes: 
57-248245 HE 768 
* d'Sutrss siglas d'identification ae rapportant è des circuits 
qui satisfont è Is prissnts description 
172 6x85421198 (04 Circuit intégré aonolithiqus persettsnt l'aaplificetion et le 
conversion dee signaux de lecture et la conversion des signaux 
d'écriture pour unités de disques rigides, enserré dans un 
bottier dont lee diaensions extérieures n'excèdent pes 18 x 38 
sa, cosporlsnt su aaxiaum 28 connexiona, si portant: 
- un sigle d'idenlificetion consistsnt sn/ou coaprenant une des 
coabinaiaona slphanuaériques suivantes: 
32 P 548 32 P 541 
- d'autres sigles d'identification se rspportant i des circuits 
qui satisfont i la présente description 
17! cx85421198 (18 Convertisseur analogique/numérique è 9 bits, réalisé en 
technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enterré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pes 36 x 30 mm, comportant au maximum 
68 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique auivanle: 
TDC 1649 
- d'autres sigles d'idenlificetion se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
1?2bis ex8542119S, 120 Circuit de récupéretion pour des tops horloge et des données, 
réalisé en technologie AsGa, sous forse de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdenl pas 17_ x j_7_ aa, coaportant au 
maximum 44 connexions, et portant: 
- un aigle d'idenlificetion consistsnt sn/ou comprenant la 
coabinaison alphanusèrique suivinte: 
16G040 
d'autres sigles d'idenlificetion se rapportent s des circuits 
qui satisfont s Is prisante description 
172ter ex85421198 (21 Circuit cosparstsur, rialiei en technologia AsGa, pour dea 
différences de phase al ds fréquence pour dea fréquences 
n'excédant pas 1 GHz, sous forse de circuit intégré 
aonolithique, ansarré dans un bottisr dont les diaensions 
extérieures n'excédant pas 1! « 17 H, coaportant au 
maximum 4_4_ connexions, at portant: 
- un Bigle d'identification consistant sn/ou comprenant la 
coabinsiaon alphanumérique auivanta: 
16G844 
d'autres aigles d'idenlificetion ee rapportant è des circuits 
qui sslisfont è la présente description 
3^ 
Code NC TARIC Désignation des ssrchsndises Taux des droits autonoaes (X) 
?4 ex85421930 (65 Amplificateur, réalisé en technologie bipoleire, ayant un 
courant d'aliaantation n'excédant pas 1,5 aA, sous forme de 
circuit intégri aonolithique analogique, enserri dans un boîtier 
dont les diaensions extirieures n'excèdent pas 9 x 9 aa, 
comportant au aaxisus 28 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification consistant sn/ou cosprensnt la 
coabinaiaon alphenuaériqua suivsnle: 
LH 1964 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits 
qui satisfont è la présente description 
175 ex85421930 <66 Aaplificateur, rialisi an technologie bipolsirs, sysnt une 
friquence d'opirstion typiqus de 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et 
une tension d'eliaentation unique de 5 V, aous forae de circuit 
intégré aonolithique snslogique, enserré dans un boîtier dont 
les diaensions sxtérieures n'excèdent pas 3 x 3 aa, comportant 
8u aaximum 6 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphenueériques suivantes: 
C1D C1E C1F C1G C1H C1J 
- d'autres sigles d'identification 8e rapportant è des circuits 
qui satisfont è le présente description 
17: e>65421930 (07 Amplificateur ayant une tension de décalage n'excédant pas 
525 pV à 25 *C, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique, enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 5x7 aa, comportant au maximum 8 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combineison numérique suivsnle: 
1066 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
17 6 o s s ex8542193C (08 Amplificateur, réelieé en technologie AsGs, ayant un facteur 
d'amplification nominal de 18 dB ou plus sais n'excédant pas 30 
dB et une gaaae de friquence n'excidant pas 1,9 GHz, sous forae 
de circuit intégré aonolithique analogique, enserré dans un 
boîtier dont las diaensions extérieures n'excèdent pas 1_7 x 
1_7 mm, comportant au aaxiaua 4_4_ connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaèriques suivsntes: 
16G071 16GB72 16GG74 
- d'autres sigles d'identification aa rapportant à des circuits 
qui satisfont s la prisants dascription 
177 ex85421930 (30 Amplificateur double ou quadrupla, opérant è un courant 
d'alimentation n'excédant pas 38 |iA par ssplificateur, aous 
forae ce circuit intigri aonolithique enalogiqua, enserri dans 
un boîtier dont lea dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 
11 mm, comportant au aaxiaua 16 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistsnl en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivsntes: 
LT 1178 LT 1178 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui aatiafont è la présente description 
^ 
Codé NC TARIC Désignation des serchendises Taux des droits autonomes (X) 
179 ex8542l950 (20 Régulateur de tension ayant une gaame de tension d'entrée de 3 
V ou plus sais n'excédant pas 66 V st un coursnt s l'état de 
repos de 6 sA, cosprsnant un circuit cossulstsur de 1,25 A, de 
2,5 A ou de 5 A, sous forae de circuit intégré monolithique 
analogique, enserré dans un bottier dont Iss disensions 
sxtérisurss n'sxcèdent pas 11 x 39 ss, cosportsnt su aaxiaua 8 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons slphanumériques suivantes: 
LT 1676 LT 1671 LT 1178 LT 1171 LT 1172 
Ou 
- d'tutres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont s Is préssnts dsscription 8 
180 ex8542l950 (30 Régulateur de lenaion avec un dérivation (ahunl) réglable, 
cosprsnant une tension de riférsnce interne st des résistances 
de division ayant un coursnt collecteur (aink) de 1 aA ou 
plus ssis n'sxcédanl pas 188 sA st une tolérance initiale de 
tension de référence de 8,4 X, sous forae de circuit intégré 
sonolithique analogique, enserré dans un bottier dont les 
disensions axlirisuras n'sxcèdent pas 8 x 11 ss, cosportsnt su 
Bsxiaua 8 connexions, at portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison slphanuaérique suivante: 
LT 1431 
d'autres ft i g las d'identification ae rapportant i des circuits 
qui satisfont à la présente description 
161 ex8542l950 «40 Régulateur de tension variable, ayant un courant d'alimentation 
n'excédant pas 126 uA è un courant de sortis n'excédant pas 
100 uA et une tension de relècheeent n'excédant pas 6,85 V à 
un courant de sortie de 125 aA, sous forae de circuit intégré 
monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les 
dieensions extérieures n'sxcèdent pes 8 x 20 as, coaportant au 
aaxiaua 16 connexion-, et portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques auivsntea: 
LT 1620 LT 1128 
- d'autras sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
178 exE5421950 (50 Régulateur de tension, fonctionnant avec une tension do sortie 
de 2,1 V (±2,5 X) ou de 3 V (±2,5 X) i un courant nominal de 
sortie de 48 aA, sous forée de circuit intégré sonolithique 
snalogique, enserré dans un boîtier dont les disensions 
extérieures n'excèdmnt pee 6 x 6 ss, cosportsnt su maximum 3 
connexions, st portsnt: 
- un sigle d'idsntificstion conmislmnt sn/ou cosprsnsnt uns dss 
combinsisons alphanuaèriquem suivsntss: 
8 C (RH5 RA 39 AA) 1 B (RHS RA 21 AA) 
d'aulrss aiglaa d'identification me repportant è das circuits 
qui satisfont m Im prémante deacription 
182 ex65421960 (08 Circuit de contrôle de courent, réalisé en technologie 
bipolaire, peraettent le pilotege d'un courant de aortie 
constant de 2 A, ayant une fonction de détection des erreurs de 
aortie, eoua forae de circuit intégré monolithique enelogique, 
enserré dons un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pmB 11 M 16 mm, comportant au aaxiaua 5 connexions, 
et portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la 
combinaison slphanuaérique suivante: 
PBD 3548 ^V 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres aigles d'identificstion se rapportant è des circuits 
qui satisfont s Is présente description 
183 6x85421960 *89 Circuit de contrôle, rislisi sn technologie BiHOS, persetlent 
le pilotage des charges de ls borne positive d'une aliaentstion 
iledrique, assursnt ls protection contre les surtensions de 
-100 V ou plus sais n'excédant pas +106 V, ayant un courant de 
fuite de sortie n'excèdent pes 158 |iA, sous forae de circuit 
intégré aonolithique anslogique, enserré dans un boîtier dont 
les diaensions extérieures n'sxcèdsnt pes 8 x 11 aa, 
comportant au ssxisus 16 connexions, st portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
HC 3399DW 
- d'autres aiglee d'identificetion es rapportant è des circuits 
qui satisfont à U prisante description 
184 ex65421960 (10 Circuit pour le pilotage du courant dans un enroulement 
(winding) de aotaura linéaires ou i braa pivotants, réalisé 
en technologis bipolaire, opérant a uns tension de sortie 
n'excédant pas 45 V è un courant de sortie n'excédant pas 1,8 A, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique, enserré 
dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 
17 x 23 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
PBL 3717 PBL 3776 
- d'autres 6igles d'identificetion se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
185 ex6S421860 *11 Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou a 
bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à une 
tension de sortie n'excédant pas 45 V è un courant de sortie 
n'excédant pas 1 A, comportant un circuit générateur de tops 
horloge, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique, 
enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 17 x 23 mm, comportant au maximum 28 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
PBL 3771 PBL 3772 
- d'autres aigles d'identification se repportant à des circuits 
qui satisfont a la présente descriplion 
186 ex85421970 «30 Circuit d'interface, réélise en technologie bipolaire, 
peraettant l'interface dee données et de l'aliaentetion entre un 
aicrocontrôleur ou eicro-ordinateur et un tereinal de 
lecture/écriture, cosprsnant un redresseur en pont, un 
régulsteur de tension d'sliasntstion, un circuit de 
réinitialisation, un iaetteur et un ricepteur, sous forae de 
circuit intégré aonolithique anslogique, enserré dans un boîtier 
dont les diaensions extériaures n'excèdent pas 8 x 11 aa, 
coaportant su aaxisus 16 connexions, st portent: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant le 
combinaison alphanuaérique suivante: 
LB I167A 
d'autres sigle d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
ir 
Code NC TARIC Désignation das aarchandiaem Taux das droits autonoaes (X) 
192 ax85421988 «28 Capteur d'iasgs à tranafart da charga a inlerligna^moum 
foras de circuit intégra aonolithiqua analogique, anaerré dana 
un bottier dont laa diaansiona extérieures n'sxcèdant paa 21 x 
32 aa, cosportsnt su aaxiaus 28 connaxions, st portsnt: 
- un sigls d'idsntification consistsnt an/ou coapranant une des 
caabinsisons slphsnuairiquss suivsntas: 
ICX 618 ICX 621 ICX 822 ICX 824 ICX 638 ICX 639 
- d'autrea aiglaa d'identification aa rapportant è daa circuits 
qui satisfont s la préamntm dascription 
192bis ex85421988 «25 Deai-redreaaeur an pont, constitué de 2 transistors i effet de 
chssp, rislisi an tschnologis H08 (HOSFETs), psrssttsnt ls 
pilotage des chsrgss inductivss ou cspscitivss d'uns tension 
nosinsls ds 56 V at un courant nooinsl ds 2 A, sous fores de 
circuit intigri aonolithique analogiqus, enserri dons un boîtier 
dont las diasnsions sxtiriauras n'sxcèdenl pes 6x11 aa, 
coaportant au aaxiaua 16 connexions, et portsnt: 
- un sigls d'idsntificstion consistsnt en/ou comprenant la 
coabinsison slphanusirique suivante: 
8i9956DV 
- d'autras aigles d'identification aa rapportant a des circuits 
qui satiafont à la préaente deacription 
193 ex85421980 (26 Convertisaaur et riguleteur de tension, réalisé en technologie 
bipoleire, syant une perte de tension n'sxcédsnt pas 1,6 V è un 
courant de sortie de 186 aA et opérant è une gamme de tension 
d'aliaentalion de 3,5 V ou plus sais n'excèdent pes 15 V, sous 
forme de circuit intigri aonolithique analogique, enserri dans 
un boîtiar dont laa diaensions extérieuraa n'excèdent pes 8 x 
11 sa, coaportant au aaxiaua 16 connaxions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coapranant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1654 
- d'autrea aigle d'identificelion ae rapportant è des circuits 
qui satisfont a la présente description 
134 ex85421980 «27 Circuit cospsrslsur de tension m 5 canaux pour surveiller des 
circuits ds Issps, aoua forae ds circuit intigri sonolilhique 
snslogiqus, snserré dans un bottier dont lea diaensions 
extérieures n'excèdent pas 18 x 28 aa, coaportant au aaxiaua 
26 connexions, at portant: 
- un sigls d'identificstion consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivsnte: 
AD 22661 
- d'autras ai g les d'idantificstion sa rapportant i des circuits 
qui sstisfont à* la prisants dascription 
195 8x85421980 «28 Capteur d'issgs constitué ds 16 lignes ayant 992 cellules 
photo.snsibles ou aoins at une satrice associis s un registre de 
décslage, sous foras de circuit intigri aonolithique analogique, 
enserré dana un bottier dont laa dissnsions extérieures 
n'excèdent pes 12 x 28 sa, cosportsnt su ssxiaus 22 
connexions, st portsnt: 
- un aigle d'identification consistsnt on/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique auivsnte: 
RA 16x62 
d'autras sigles d'identificelion se rapportant à des circuits 
qui satiafont è la présente description 
u 
Code NC TARIC Désignation das mmrchmndiaes Taux des droits autonomes (X) 
196 6x85421980 (32 Circuit de tranafart da parole, rielisi sn technologie 
bipolaire, operant i una tanaion d'sliasnlstion de 2,3 V ou plus 
aaia n'axcidant pas 22 V, sssursnt Is régulslion constants 
d'amplificmlion de transaiaaion et de riception et le fonction 
de riglage silanciaux (auie), coapranant 4 aaplificateurs, 
uns tsnsion da rifirancs intsrne, 2 rigulslsurs da coursnt 
continu si uns fonction d'attente d'alisentstion (power 
down), sous foraa de circuit intigri aonolilhjque anelogique, 
enserré dene un bottier dont les diaensions Extérieures 
n'sxcsdsnt pss 8 x 13 sa, coaportant su ssxisus 26 connsxions, 
si portsnt: 
- un sigls d'identificstion consistsnt en/ou coapranant Is 
combinaison slphenuaérique suivante: 
PBL 3858 
- d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui setiefont à la prisants description 
198 ex8542!980 (34 Décodeur passif, réaliai an technologie BiHOS, coeprenant une 
aalrice fixe, un filtre à 7 kHz, un circuit d'aténuation du 
bruit, un circuit nuairique de retord et un circuit de contrôle 
de aéaoira, sous forss de circuit intigri sonolilhique 
enalogique, enserré dans un bottier dont les dieensions 
extérieures n'excèdent pas 17 x 58 mm, comportant au maximum 
64 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphahuaérique auivante: 
LV 1808 
- d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à le préaente description 
cxE5421960 (35 Décodeur de eatrice, réalisé en technologie BiHOS, coeprenant 
un circuit de aatrice adaptable, des eéaoires taapon de balance 
automatique, un générateur de bruit et un circuit de contrôle, 
sous forae de circu't intégré aonolithique enalogique, enserré 
dans un boîtier dont les dieensions extérieures n'excèdent pas 
15 x 63 aa, coaportant au saxieua 48 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
6SH 2125 8SM 2126 
d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présente description 
200 cx85421S£0 (36 Circuit de poste s haut-parleur coaautable par parole, réalisé 
en technologie bipolaire, permettant l'éaission et la réception 
de parole dans une seule direction (half duplex), coeprenant 
des atténustsurs, des détedaurs de niveaux, un délecteur de 
tonalité de manoeuvre, un circuit de contrôle d'algorithae et 
des aaplificateurs, sous forss de circuit intégré aonolithique 
analogique, anssrri dans un bottisr dont Iss diaensions 
extérieures n'axcàdsnt pas 8 x 19 aa, coaportant au aaxisus 28 
connsxions, si portant: 
- un sigls d'identification consistant an/ou coapranant la 
coabinaison alphanuaérique auivante: 
HC 34118 
d'autres siglee d'identification ae rapportent i des circuits 
qui satisfont à ta présente description 
6x65421980 (37 Codeur/décodeur sériel è 13 bits linéaires, réalisé en 
technologie C-HOS, permettant la conversion numérique/anatogique 
al analogique/numérique, coapranant 2 
échantillonneure-bloqueurs, un coaparateur/aaplificateur, un 
circuit eéledeur de données, un registre d'approximation 
successive, 2 registres è décalage, un circuit de contrôle de 
séquence et un circuit de tension de référence, sous forme de 
^ 
Code NC TARIC Désignation das asrchandisea Taux des droits autonomes (X) 
circuit intigri monolithique analogique, enserri dans un bottier 
dont las dimmnmionm axtiriaurmm n'sxcèdant pam 8 x 28 mm, 
coaportant au aaxiaua 16 connexions, at portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la 
combinaison alphanusériqus suivsnls: 
HC 145482 
- d'sutrss siglss d'idsntificstion se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présenta description 
202 ex85421980 (38 Codeur/décodeur svec_filtre è modulmtion par impulsion codée, 
réalisé sn tachnologis C-HOS, opérant avec une alimenlmlion 
uniquB dm *5 V, cesprsnsnt un convartiameur analogiqua/nuaérique 
at un convsrtisssur nuairiqua/analogiqus, sous foras de circuit 
intigri sonolithique analogique, enserri dens un bottier dont 
les dimensions sxtérisuras n'excèdent pes 8 x 13 sa, 
coaportant au aaxiaua 28 connexiona, et portant: 
- un sigls d'identification conaiatant en/ou comprenant la 
coabinaiaon alphanuaérique oui vente: 
HC 145488 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présenta description 
203 ex85421980 (39 Codeur/décodeur avec filtre è aodulstion par iapulsion codée, 
réalisé sn technologie C-HOS, avec 2 aources d'alieentalion et 
un pouvoir typique de dissipation de 58 aW, comprenant un 
convertisseur analogiqus/nuaérique et un convertisseur 
numérique/analogique, sous forae de circuit intégré monolithique 
analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 8 x 11 am, comportant au maximum 16 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
HC 145563 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
204 cx85421980 (40 Circuit à modulation par iapulsion codée adaptable 
' différenciée, réélise en technologie C-HOS, pour le 
codage/décodage de données, permettant U transmission des 
données sisultsnéaent dens deux directions (full duplex) 
entre un canal ayant une vitesse de transfert de 64 Kbits par 
seconde et un canal syant une vitesse de transfert de 16, 24, 32 
ou 64 Kbits par seconds, sous forme de circuit intégré 
sonolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 6 x 28 aa, coaportant au 
aaxiaua 16 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou cosprsnsnt la 
cosbinsison alphanusériqus suivants: 
HC 145532 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont s Is préssnte description 
205 ex8542I980 (41 Circuit de tension ds référence, aesursnt une tension de sortie 
tupioue de 5, 7 ou 18 V si ayant un coefficient de dérive en 
température n'excédant pas 28 ppa/'C et un bruit de le tension 
de sortis n'sxcidsnt pas 6 pVrss, sous forms de circuit 
intigri aonolithique analogique, enserri dans un boîtier dont 
les diaensions extérieures n'excèdent pas 8 x 11 as, 
coaportant au saxiaua 8 connexions, et portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphsnusiriqus suivants: 
LT 1621 
32 
Code NC TARIC Désignation dss ssrchsndisss Taux das droits autonomes (X) 
- d'autres aiglee d'identification as rapportant i das circuits 
qui aatiafont è la présente description 6 
206 6x85421980 (42 Circuit de tension de rifirence, eyent une tension inverse de 
clequaga de 1,235 V (±4 aV) ou 2,5 V (±28 mV), «oui forae de 
circuit intigri monolithique analogique, anmmrré dans un boîlisr 
dont las disenaione axtiriaurae n'excèdent pas 5 x 6 sa ou 
dont le dissètrs n'excède pas 6 as, cosporlsnt au mmximum 3 
connexions, si portsnt: 
- un aigle d'identificetion consistant sn/ou coaprsnsnt la 
cosbinsison slphanusirique auivanta: 
LT 1864 
- d'autres siglas d'idsntificstion ss rspportsnt s dss circuits 
qui satisfont i la prisente description 
287 8x85421980 143 Circuit coasutstsur bidiredionnsl, rialisi an technologie 
C-HOS, peraettant la coaautalion des signaux analogiques de -5 V 
et de +5 V, coeprenant 4 transistors i effet de chaap (FETs), 
sous forae de circuit intigri eonolilhque analogique, enserré 
dens un bottier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 9 
x 11 ss, coaportant au eaxiaua 18 connsxions, st portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant le 
combinaison alphanuaérique suivante: 
8D 5401 CV 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
187 cxE542I96C (44 Modulateur, réalisé en technologie bipolaire, fonctionnant dans 
la bande UHF, pour la conversion de signaux audio et vidéo dans 
une gamme de fréquences de 476 HHz ou plus sais n'excèdent pas 
630 HHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique, 
enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pes 6x11 sa, comportant au aaxiaua 16 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphenuaériques suivantes: 
ALP 161 CXA 1333 
- d'autres sigles d'identification se rspportsnt a des circuits 
qui satisfont à la présente description 
186 ex85421980 (45 Capteur d'écren complet d'iaage è transfert de charge, avec une 
horloge è phase unique et ayant au aaxiaua 1648576 cellules 
photosensibles, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enalogique, enserré dans un bottier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pea 32 x 32 sa, coaportant au aaxiaua 
166 connexions, al portant: 
- un sigla d'identification consistant an/ou coaprsnsnt la 
cosbinsison alphsnusiriqus auivante: 
TC 223 
- d'autres aigles d'identification es rspportsnt è des circuits 
qui satisfont à ls prisante description 
189 ex85421980 (46 Codeur/décodeur svec filtres è aodulation par impulsion 
codée, réalisé sn technologie C-HOS, peraettant la numérisation 
et la reconstruction de Is psrols è une vitesse de 64 Kbits/s 
ou plus sais n'excédant pas 2848 Kbits/s. svec une 
elisentetion unique de 5 V, un pouvoir de diesipstion n'excédanl 
pas 37 aW en fonctionnement et n'excédant pas 3 aW en aode 
d'attente, pouvant être ais autoaatiqueaent en aode d'attente 
per srrét d'horlogs, sous forae de circuit intégré aonolithique 
snalogique, snssrri dans un bottier dont les diaensions 
extirieures n'axcsdsnt pee H x 26 sa, coaportant au 
maximum 28 connexions, al portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
S3 
Code NC TARIC Désignation des earchandiaes Taux des droits autonomes (X) 
coebinaisona alphsnusériquBS auivanles: 
7588 B 7589 B 
d'autres aigles d'identification se rspportsnl s des circuits 
qui satisfont s la priaenta description 
191b i s ex85421980 •47 Réseau de diode prograaaable, constitué de 14 diodes 
individuelles et d'un redresseur, réélise en technologie AsGa, 
sous forae de circuit intégré aonolithiqus analogique, enserré 
dens un bottiar dont les disensions extirieurea n'excédant pas 
17 x 17 H, cosportsnt au asxiaua 4_4_ connexions, st 
portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coapransnt uns dss 
coabinaiaona alphsnuaàriques suivantes: 
16G816 16G611 
d'autres sigles d'identification se rapportent à des circuits 
qui satisfont à la présente description 
208 ex85422030 •58 Convertisseur enelogique/nueérique à 12 bits, réalisé en 
technologie C-MOS, comprenant un amplificateur 
échanti llonneur-bloqueur ayant une perforaance dunamique de 
6,5 HHz/s ou plus, sous forae de circuit intégré hybride, 
enserré dens un boîtier dont les disensions extérieures 
n'excèdent pas 21 x 34 as, coaportant au aaxiaua 24 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
ADS 111 ADS 112 ADS 117 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont è la présente description 
210 exE5422C50 •40 Amplificeteur ayant "ne puissance d'entrée de 1 mY et une 
puissance de sortie de 3,5 W è une gamme de fréquence de 890 MHz 
ou plus sais n'excédant pas 915 MHz, sous forse de circuit 
intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les disensions 
extérieures n'excèdent pes 5 x 15 x 34 as, coaportant au 
aaxiaua 6 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique euivanle: 
XHV 903 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits 
qui satisfont i la présente description 
209 ex85422050 •56 Aaplificateur fonctionnant à une teneion d'alieentolion de 28 
V, pour daa friquencas de 1625 MHz ou plus aais n'axcidant pas 
1645 HHz, aoua foras ds circuit intigri hybrids, snsarré dsns 
un bottiar dont las diaansions sxtirisuras n'axcidant pas 27 x 
96 aa, coaportant au eaxiaua 6 connaxions, at portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprsnsnt la 
coabinaiaon slphanuaérique suivsnts: 
8TM 1645-38 
d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont à la présenta description 
212 ex8S428C0O (01 Transistor è effat de cheap (FET) double, réélise en 
technologie N-HOS (u coapris H-HOS). ayant une tension de 
claquage drain-source de 26 V ou plu6, fonctionnent evec un 
courant drain n'sxcidsnt pas 3,5 ft st un pouvoir de dissipation 
n'axcidant pss 2 W. anserri dans un boîtier dont les disensions 
extérieures n'excèdent pee 6x7 aa, coaportant au maximum 8 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent le HO 
Code NC TARIC Désignation des aarchandiaes Taux des droits autonoaes (X) 
coabinaison nuaérique suivante: 
9956 
- d'autres aigles d'identification se rspportsnt a des 
transistors qui satisfont s ls présente description 
215 ex85438080 (93 Circuit opto-ilectronique cosposé d'une ou de plusieurs diodes 
émettrices de luaière et d'une photodiode avec circuit 
amplificateur et circuit intigri de portes logiques ou d'une ou 
plusieurs diodes issttricas de lusièrs st de plusiaurs 
photodiodea avec circuit ssplificstsur, snssrri dans un bottisr 
plsstique, coaportsnt BU aaximum 8 connaxions, st portant: 
- un aigle d'identification consistant sn/ou cospranant une des 
cosbinsisons slphsnusiriquss suivsntss: 
HC PL 2466 HC PL 2736 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits 
qui satisfont è la présente description 
217 6x85459690 181 Charbon pour pi lea et ballades de pilas,,, mous forae de 
bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais n'excédant pas 
166 aa et d'un diamètre n'excédant pas 12 mm 
218 ex85480000 (91 Circuit horlogs/calendrier, constitué d'une pile au lithium, 
d'un résonateur à quartz at d'un circuit intégré aonolithique, 
réalisé en technologie C-H08, coaporlant un générateur 
programmable pour interruptions périodiques et pour ondes 
rectangulaires at una aéaoira statique è lecture-écriture i 
accès aléatoire (8-RAH), le tout enserré dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures n'excédant pas 18 x 34 aa, 
comportant au maximum 24 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
DS 1287 DS 1387 
- d'autres sigles d'identification ae rapportent è des circuits 
qui satisfont è la présenta description 8 
219 ex85460000 (92 Capteur d'iaage par contact, conatitué d'une ligne de 1728 ou 
plus asis n'sxcédanl pas 2858_ points photosensibles et d'une 
' ligne de diodee éaallrices de lumière, enaerri dans un boîtier 
dont les diaensiona axlériaurea n'axcsdant paa 23 x 24 x 
277 BB 6 
30 cx9002H00 (40 Objectif è diaphragae automatique, même pourvu d'une fonction 
zoom, auni d'un ou de plusieurs câles(s) de connexion, destiné à 
la fabrication de ceaéras d'observation è transfert de charge 
(a) 6 
220 8x90213099 (21 Prothèses vaeculairsB ni tisaéea, ni tricotées, dont l'orifice 
le plue lerge a un diaaètre intérieur n'sxcidant pas 6 BB 3.1 
221 ex96213690 *29 Prothèaea vaaculsirss ni tississ, ni tricotées, dont l'orifice 
le plus Isrge a un diaaètra intérieur excédant 6 es sais 
n'axcidant pas 8 as 8 
(a) Le contrôle de l'uli lisstion è celte destination particulière ae fait par 
application des dispositions communeulairas édictées en la aatière. 
v* 
FICHE FINANCIERE 
1. Liane budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120 
2. intitulé de I'action : Projet de proposition de règlement du Conseil 
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier 
commun sur un certain nombre de produits industriels (domaine de la 
microélectronique et secteurs connexes). 
3. Base Juridique : Art. 28 du Traité-CEE. 
4. Objectif de I'action : Suspension des droits du T.D.C. pour les 
produits susvisés. 
5. Coût de I'action : 
à la charge du budget de la CEE : 
Evaluation rendue difficile, faute de statistiques communautaires 
complètes et précises. 
Compte tenu de ce qui précède et sur la base d'une pondération 
établie à partir des données fournies par certains Etats membres, le 
coût de cette opération peut être chiffré de la façon suivante : 
1 • Coût de l'action pour la période 1/7/92 - 31/12/92 (période 
précédente) 
6 884 000 Ecus 
2. Coût de l'action actuelle (1.1.93-30.6.93) : 
7 570 000 Ecus 
UQ 

ISSN 0254-1491 
COM(92) 472 final 
DOCUMENTS 
FR 1102 
N° de catalogue : ÇB-CO-92-493-FR-C 
ISBN 92-77-49218-X 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg