ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (78)557
V ol.1978/0215

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE, Euratom) n°354/83 duConseil du1erfévrier 1983
concernant l'ouverture aupublic des archives historiques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergie atomique (JO L43du15.2.1983,
p.1),telque modifié parlerèglement (CE, Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JO L243du27.9.2003, p.1),cedossier estouvert aupublic. Lecaséchéant, lesdocuments
classifiés présents dans cedossier ontétédéclassifiés conformément àl'article 5dudit
règlement.
Inaccordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No354/83 of 1February 1983
concerning theopening tothepublic ofthehistorical archives oftheEuropean Economic
Community and theEuropean Atomic Energy Community (OJ L43, 15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC, Euratom) No1700/2003 of22September 2003 (OJ L243,
27.9.2003, p.1),this fileisopen tothepublic. Where necessary, classified documents inthis
filehave been declassified inconformity with Article 5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG, Euratom) Nr.354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI. L43vom 15.2.1983,
S.1),geändert durch dieVerordnung (EG, Euratom) Nr.1700/2003 vom 22.September 2003
(ABI. L243 vom 27.9.2003, S.1),istdiese Datei derÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden dieVerschlusssachen indieser Datei inÜbereinstimmung mitArtikel 5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(78)557 final
Bruxelles,le16novembre 1978
RECOMMANDATION DEREGLEMENT DUCONSEIL
concernant laconclusion del'accordentrelaCommunauté
.économique européenne etHaitisurlecommercedespro­
duitstextiles
(présentéeparlaCommission auConseil)
C0M(78)557filiali

-2-
Expose des motifs
1. Pardécision du 19 octobre 1977 1IeConseil aautorisé la
Oo:-.rr,ir!r:ion àouvrir desnégociations avec Haiti .envue delaconclusion
d'unaccord surlecommerce des produits textiles .
2. Conformément àladécision duConseil nusvisée etenconsultation
avec leComité spécial del'article 113 *laCommission amené avec cepays
desnégociations du 13octobre '1977 au12mai 1978 ,
Alasiûte decesnégociations ,unprojet d'accord aété élaboré .
Ceprojet contient :
-lacouverture parles mécanismes del'accord detous lesproduits
&'.F delaine ,coton etfibres synthétiques etartificielles originaires de
«Waat i.
-l'autolimitation àdesniveaux convenus ,desexportations vers la
Communauté decertaines descatégories deproduits couvertes parl'accord
-pour lescatégories deproduits non encore limitées ,unmécanisme
deconsultation envue del'établissement demesures d'autolimitation lorsque
certains seuils sont dépassés
-l'adoption pour lescatégories deproduits faisant l'objet delimi­
tation d'unsystème dedouble contrôle etpour toutes lescatégories couvcrten
parl'accord d'unsystème decontrôle del'origine
-desdisponitions deflexibilité qui permettent destransferts d'un
pourcentage des quotas entre catégories etentre annéer .
-encontrepartie l'engagement delaConrrunauté ,denepasrecourir
àd'autres restrictions quantitatives surlabase del'article XIX duGATT
oudel'article 3del'MPniàdes mesures d'effet équivalent àdesrestric­
tions quantitatives

-3-
Les Chefs dedélégation ayant constaté que ceprojet d'accord était
conforme auxrésultats desnégociations ,ont procédé ,le 12mai 1978
ouparaphe decetexte .
3. Pour sauvegarder laréalisation desobjectifs decet accord et
prévenir lerisque d'exportations extraordinaires avant son entrée en
vigueur ,laCommunauté a,après laconclusion desnégociations ,proposé
aupays tiers l'application demanière autonome depart etd'autre àpartir
du1erjanvier 1978 ,desdispositions decet accord onanticipation deson
entrée envigueur .Cesdispositions ont été mises enoeuvre pour l'année
1978 parleRèglement (CEE)n°3019/77delaCommission du30décembre 1977 *
soumettant àunrégime commun d'autorisation etdelimitation quantitative
les importations dans laCommunauté deproduits textiles originaires de
certains pays tiers (l)confirmé parleRèglement (CEE)duConseil nc265/78
du7février 1978 (2).
Les mesures définitives d'application parlaCommunauté desdispositions
rtecct accord font l'objet d'une proposition derèglement dont laCommission
a.saisi leConseil .
4« LaCommission estime que ceprojet d'accord constitue unrésultat
acceptable poux *laCommunauté .Enconséquence ,elle recommande auConseil :
-d'approuver l'accord enadoptant lerèglement .dont leprojet figure
en annexe
-(tnattendant l'approbation decet accord ,deprendre lesdécisions
nécessaires relatives àsasignature
!
(1^J.O. r>°L357 du31décembre 1977
(2}J.O. n°L42du11février 1978

Recommandai ionderèglement duConreil concernant laconclusion de
l'accord entre laCommunauté Economique européenne et ,-Haïti -–
LECONSEIL DESCOMMUNAUTES EUROPENNES ,
vuleTraité instituant laCommunauté économique européenne etnotamment
sonarticle 113t
vularecommandation delaCommission ,
considérant qu'ilconvient d'approuver l'accord surlecommerce des
produits textiles négocié entre laCommunauté économique européenne et
Kaiti .
AAP-RETE LEPRESENT REGLB>IEST :
Article 1er
Estapprouvé aunomdelaCommunauté ,l'accord surlecommerce des
produits textiles entre laCommunauté économique européenne etHaïti
dont letexte figure enannexe .
Article 2
LePrésident duConseil procède àlanotification prévue &l'article
-V):Vdel'accord (l)
(l)ladate del'entrée envigueur del'accord sera publiée auJournal
officiel desCommunautés Européennes ,

-2-
Article 3
Leprésent règlement entre envigueur le3^me jour suivant celui
desapublication auJournal officiel des Communautés européennes . i
Leprésent règlement estobligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout Etat membre .
Fait àBruxelles ,le
Pour leConseil
LePrésident

ACCORD ENTRE LA
COMMUN AUTEECONOMIQUE EUROPEENNE ET
HAÏTI
CONCERNANT LE COMMERCE DES PRODUITS TEXTILES

ACCORD
ENTRE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
ETHAÏTI ,
CONCERNANT LE COMMERCE DES PRODUITS TEXTILES
LECONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
d'une parti
LEGOUVERNEMENT DEHAÏTI ,
d'autre part ;
DESIREUX deprooouvoir ,dans une perspective decoopération permanente et
dans des conditions assurant toute sécurité dans les échanges ,ledévelop­
pement ordonné etéquitable ducommerce des produits textiles entre la
Communauté économique européenne (ci-après dénommée "laCommunauté ")et
HAITI ,
DECIDES htenir leplus grand compte des graves problèmes éoonooiques et
sociaux qui seposent actuellement dans l'industrie textile ,aussi bien
dans les pays importateurs que dans les pays exportateurs ,notaient afin
d'éliminer les risques réels deperturbation dumarché communautaire et
ducommerce textile deHAÏTI .
VU1'arrangement concernant lecommerce international destextiles
(dénommé ci-après "arrangement de'Genève ")etnotamment sonarticle 4,
ainsi que les conditions dqrenouvellement dudit arrangement d«fir .ies dans
leProtocole du14décembre 1977 etdans les Conclusions adoptées par le
Comité desTextiles lemême jour (L/46I6),
ONT DECIDE deconclure leprésent accord etont déeigné &cette fin comme
leurs plénipotentiaires 1
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES :
LEGOUVERNEMENT DEÎÎAITI :
QUI SONT CONVENUS DECEQUI SUIT t

Rérime des échangea
Artici© prenier
1. t*présent accord s'applique aucommerce desproduits textiles
decoton ,delaine ,defibres synthétiques ouartificielles ,originaires
doHaïti .quisont éniL-nérés &l'Annexe I.
2. tferelèvent pao duprésent accord lesexportationc detiscus de
fabrication articanal eobtenuo our des métiers actionnas \lamain ouau
pied ,lesarticles d'habillement ouautres articles textiles coucus h,la
ir.ain \partir decestiesus etlesproduits artisanaux relevant du
folklore traditionnel ,pour autant que cesproduits répondent aux
conditions fixées auProtocole A.
3» Ladécignation et 1'identification des produito eouverto parle
pn'-nont accord sont fondées curlanomenclature duTarif douanier cor.run
A\nri que ourlaiïomenclaturo des marchandises pour lesotatictiquue du
cnnnerco extérieur delaCommunauté etducommerce entre coc Ltats r.cihree
(MIZXK ).
A» L'origine desproduits couverts parleprésent accord est déterminée
'cuivant lesdispositions envigueur dons laCommunauté .
Lesmodalités ducontrôle del'origine desproduits ci-deccuo eont
fixées auProtocole B.

Article 2
1* Lesimportations desproduits textiles couverts parleprésent
accord sont soumises àunsystème decontrôle adninistratif delapart
delaCommunauté selon lesdicpoeitionc eavigueur dans celle-ci ,
2. LaCommunauté s'engage «\communiquer auxautorités deHaïti
avant lafindudeuxième mois suivant lotrinectre auquel elîoc cerap-»
portent ,leostatistiques d'importation deaproduits originaires de
Haïti . Seront enoutre communiquées ,avant le31rcars dechaque année ,
lesdonnées ctatictiqueo del'année précédente detoute6 lesxnportationo
da-13 laConraunauté ,de3produits couverts par leprésent accord ,avec
t
ventilation parpays fournisseur etparEtat membre delaCo^nunauté .

3.
Aricle 3
Al'entré *enapplication duprésent accord ,lesexportations
deproduits textiles deHaïti vers laCommunauté neoeront pas soumises
àdeslimites quantitatives .Deslimites quantitatives pourront cependant
être introduites parlasuite ,dans les conditions définies auProtocole C.

ArtieloA
filcas d'introduction delimites qu&ntitatlveo envertu del'artielo
Ionparties conviennent d'enca^er canc retard laprocédure deconcultation
suivant lenmodalitéc définies ill'article 5» vu«d'établir losdicpoci -
tionc relatives àlagestion desioportations desproduite souais hlicites
quantitatives .

Article 5
L«r »procédures deconsultation visées parleprésent accord cont
r^riea parlesdispositions suivantes i
-toute demande deconsultation estnotifiée parécrit àlapartie
concerné© ; i
-lademar.de deconsultation ec^lecas échéant assortie ,dons un
délai raisonnable (etentout casdans les 15jours hcorpter de
lanotification ),d'unrapport curlesconditiono qui,del'avis
delapartie intéressée ,justifient l'introduction dtune telle
demande ;
-lesconsultations cont engagées aupluo tard dans undélai d'uui
mois àcompter delanotification delademande envue deparvenir ,
auplus tard dans undélai d'unmois ,hunaccord ouàux.e
conclusion mutuellement acceptable }
»ledélai d'unmois prévu ci-dessus pour parvenir Àunaccord
ouàune conclusion mutuellement acceptable peut ctre prolongé
d'ur.co.-mun accord .

Article 6
Alademande del'unedeadeux parties ,etconformément aux
dlepositions de1*arraneement deGenève ,dpsconsultations seront
surtout Gujet concernant leurc échanjcs deproduite textiles
etc:iparticulier eurtout problème découlant del'application du
pr<:^eit accord .Lesdeux parties aborderont toute consultation er.jacée
autitre duprésent article dans unetprit decoopération etaveo la
volonté deconcilier lesdiverrencee oxi6tant entre elles .

Dispositions traneitoires etfinales7
Article 7
Endérocation auxdispositions del'artiole 1,etdel'article 2du
Protocole B,cont adnio 4l'importation dans 1laCommunauté lcnproduit ?
originaires doHaïti accompagnés d'uncertificat d'oricine dans une
forie autre quecelle prévue l'article 2duProtocole B,pour auta:.t
quecesproduits coient embarqués pendant lapériode du1erjanvier 1970
au31août 1978 .
Cedélai peut être prorogé d'uncommun accord entre los partie *
dan.i lecadre delaprocédure deconsultation visée àl'article 5de
1'accord *

8
Article 8
#
1« Sous réserve desdispositions visées auxarticles 3et4,laCoeaunauté
o'ci\çzçG tpour lesproduits couverts parleprécent accord ,ànepas
introduire derestriction *}quantitctivco aux teruec dol'article XIX de
l'accord général ourlootarifn douaniers etleco.moro »air.ci qu«d«
l'article 3de1'arrangement deCenève .
2* Sont interdites lesnesures d'offet équivalent auxrestrictions
quantitatives ài'inportation dans laCommunauté desproduits couverts par
leprésent accord .

Article 9
Leprésent accord e'Applique auxterritoires oùletraité
inetituant laComaunauté économique européenne estd'application et
dono le3conditions prévues parledit traité ,d'uncôté ,etauterritoire
deHaïti ,. del'autre côté *

10.
Article 10
4
1« Leprésont accord entre envigueur lepremier Jour dunolnqui
cuit ladate 2tlaquelle lesparties contractantes cenotifient l'ac­
compli cce":ent dos procédures nécessaires ceteffet *Ilreste applicable
jurqu'au 31décembre 1932.
2« Leprésent aocord estapplioable aveo effet au1erJanvier 197fl.
3* Chacune des parties peut ,à.tout moment ,proposer demodifier le
présent accord oudénoncer celui-ci moyennant unpréavis d'aumoins
quatre-vin /^dixjours .Dans ceca3,l'accord prond fin al'expiration
docett'e période depréavis .
4. Léo annexes etprotooolea jointe auprésent aocord font partie
iritérrante decelui-ci *

11.
Article lr
Leprésent aooord estrédigé endouble exemplaire ,en
langues allemande ,anglaise ,danoise ,française ,_italienne et
néerlandaise ,chacun destextes faisant également foi.

Protocol *A
L'exemption prévue àl'artiele 1,paragraphe 2tdel'acoord ,concernant
leeproduits defabrication artisanale ,nevise quelesproduits suivants t
a)tissus entoztiles obtenus eu?descétiors actionnés exclusivement
àlamain ouaupied ,etqui soient d'untype relevant del'artisanat
.trrvditionnel deHa'iti ;
b)vêtements etautres articles entextiles d'untype relevant du
folklore traditionnel deHaïti confectionnés exclucivc.-.ent
Ylata.ilnetoansl'intervention demachine d'aucune corte ,apartir
destissus visés ci-dessus ;
e)produits textiles artisanaux relevant dufolklore traditonnel de
Haïti faits &lamain parl'artisanat local deHaïti
suivant uneliste decesproduits àoonvenir entre Haïti etla
•Communauté .
L'exemption nevise queles produits couvorts parlecertificat délivré
par lesautorités compétentes deHa'iti conformément aumodèle annexé au
présent Protocole . Cescertificats doivent indiquer lepmotifs
justifiant leur délivrance ;lesautorités compétentes delaConnunauté
acceptent lescertificats après avoir constaté que les pro-luits concernés
reaplissent lesconditions établies dan3 ceProtocole .Aucas oùles impor­
tations detout produit parai ceux visés ci-dc-cuoatteindraient des
proportions telles qu'elles cauceraient dosdifficultés &laCemunauté ,
les deux parties en^.vjeront des consultation .,cuivant laproceduro établie
&l'article 5del'accord ,envue deparvenir &unosolution encoqui
oonceme losquantités *

'iccrsr-f,y»jsmss.country) ♦
Ei::dateuriw*.tc'.i-tcomp'tw.un)ORIGINAL No
CERTIFICATE inregardloHANDLOOMS ,TEXTILEHANDICRAFTS andTRA
DITIONALTEXTILEPRODUCTS .OFTHECOTTAGEINDUSTRY ,Issuedin
conformitywithindundertheconditionsregulatingtradeInteitlle
productswiththeEuropeanEconomicCommunity
CERTIFICATrelatifauiTISSUSTISSESSURMETIERSAMAIN,auiPRO­
DUITSTEXTILESFAITSALAMAIN,etauiPRODUITSTEXTILESRELEVANT
DUFOLKLORETRADITIONNEL ,DEFABRICATION ARTISANALE ,délivréen
conformitéavecettouslesconditionsrégissantleséchangesdeproduits
textilesaveclaCommunauté EconomiqueEuropéenne3Ccn-;neemime.lui)a.'fesi.connut)
Destinataire (nom.toussacompléta,pars)
4Country01ongin
Parsd'origine3Ccuntryoldesiinat.on
Paysdedestination
6fH'.eandtutolsnignent–Meansoltransport
LieuetHaied'embarquement–Moyendetransport •1Suppiementary details
Donnéessupplémentaires
6Man;an:num&ers-Numùerandkmdotpackages-DESCRIPTIONOfGOOOS
Marquesetnuméros–Nombreelnaturedescolis–DESIGNATION OESMARCHANDISES9Ûuantity
Quantité10FOBvaje(D
ValeurFOB(U
i
«
It BrIH-COMPtTENT AUTHORITY-VISADEI'AUTORITECOVPETENTE
i''ejnrc-vcTtd .cert'yi^.artieconsijnmentdescribedaboveincludesonlythefollowingfertileproductsofthecottageindustryofthecountryshowninboiNo<
a)fabricswovenonionsoperatedsoielybyhandortoot(handiooms)(?)
b):vnpn'sorfittertnMeatic'esobtainedmanuallyfromthefabricsdescribedundera)andsewnsolelybyhandwithouttheaidofanymachine(handicrafts)(7)
->trart'tianalfnWorehandicrafttextileproductsmadebyhand,asdelmedinthelistagreedbetweentheEuropeanEconomicCommunityandthecountryshownmbciN•t
Jr c.;ri:»ip«juel'envoidécritcidessuscontienteic!usivement lesproduistextilessuçantsrelevantdelafabricationartisanaledupaysfigurantdanslacasi<Nu4
tiI-.i.'.t.'.-.f-,su'ilrmétiersactionnéstlamainouaupied(handtooms)(?)
bi«"•'rn.ntsojjui'fiarticlestfiwesobtenusmanuellementtpartirdetissusdécritssousa)etcoususuniguementIlamainsansl'aided'unemachine(Undicratsi i?>
c)p'ndjitstertnesrelevantdufolkloretraditionnelfabriquéstIImain,commedéfinisdanslalisteconvenueentraIICommunauté EconomiqueEuropeenteetlepîys
c.cqjrcmlacas«No4.
12vsr.sets^tajtior:tymarni.fullifljrtss.country)
Au'.O'lécomceteiti(non.«driuicompiitipivi)AI–A.. on–H »
(5'flflaluf«) (Stimp-tichih
>*•)•<»T«3mHVIRUS.«180WladM1,Mattasi1110,Irtokokaff 2*-lUputRt•(lm«|
(«•fimi!•<WLMJKfimiaIIIUI,4I»0MIIMI.»MVMlUSI.liNkiitMlt«-HmUiui fUlMM«M

rrotooole B
1.
Moflnlltéa decontrole de 1'erigine
Artide 1
1* Lesproduits originaires deRalti sont admis àl'importation
dans laCommunauté sous lorégime établi parleprésent accord ,sur
présentation d'unoertlficat d'origine conforme aumodèle annexé ou
prénent Protocole . •
2* Cecertificat d'origine estdélivré parleoautorités gouverne »
eentales compétontes deHaïti silesproduits encause peuvent être
considérés comme originaires deHaïti aucoao do~dicpooitxor.c er.
vigueur enlamatière dans laCommunauté »
3« Toutefois lesproduits des groupes III,IVetVFont edrir .à
l'importation dans laCommunauté BOUS lerégime établi parleprésent
■accord ,eur présentation d'unedéclaration dol'exportateur ourlafaeturo
ouunautre docunont commercial attestant que les produits concernés oont
originaires deKa'iti ausons do:;dispositions envijucur cr.laraticre
dans laCocnrunauté#
Article 2
Leeertlfloat d'origine estétabli enanglais ouenfr&n:ais .
S'ilestétabli &laBain ,ildoit être rempli &l'encre etencaractères
d'Imprimerie .Ilpeut eomport erdes copieo eupplénentaireo dûner.t désignées
••
oone telles .
Leformat dudocument est de210 x297millimètres .Lepapier h
utiliser estunpapier decouleur blanche oans pâtes E-!cardqueo fcollé
pour écriture etpesant aucinirua 25cracres parritre cirré .Ilest
revêtu d'une impression dofond guillochce rendent apparer.teo touteo leo
falsifications par moyens mécaniques ouchimiques .
e
Chaque document estrevêtu d'unnuméro doséria Imprimé ounon »
destiné àl'individualiser .

Protooole B
2*
Article 3
IAcertificat d'origine peut être délivré après l'embarquement dea
produit sauxquels 11serapporte »Encecas,11doit êtro revctu dola
mention "délivré àposteriori "ou"issued rotroopeetively ".
Article 4
Ehcas devol,deperte oudedestruction d'uncertificat d'origine ,
l'exportateur peut réclamer àl'autorité gouvernementale compétente deHaïti
quil'adélivré ,unduplicata établi surlabase des docuconts d'exportation
qui sont ensapooseooion .Leduplicata ainsi délivré doit ctro rovôtu
delà mention "duplicata ".
Leduplicata doit reproduire ladate ducertificat original *
Article 5
Le*autorités gouvernementales compétentes deHaiti
•'assurent quelesmarchandises exportées corroo pondent auxinondations
portées ourlecortifioat d'origine *
.Article 6
Haïti communique àlaCommission des Cocsunsutés Européennes
les notas etadresses desautorités gouvemcncntalea cocpétentcs pour la
délivrance descertificats d'orifjind ,ainsi que les cpcciscna des
esprointeo des cachots utilisés par loodites autorités .

Article 7Protocol# B
3.
Laoonstation delégères discordances entre lesmentions portées
butlecertificat d'origine etcelles portées futles documents produits
eubureau dedouane ,envue del'accomplissement desforoalité3 d'icportation
des produits ,n'apas pour effet ,ipso facto ,demettre endoute les
iénonciations ducertificat .
Article 8
1*? Atitre desonda /jeouchaque fbis quelesautorités compétentes
dans laCommunauté ont des doutes fondés encequi concerne l'authenti­
cité ducertificat oul'exactitude des renseignements relatifs àl'origine
réelle desproduits encause ,descontrôles à.posteriori descertificats
'd'origine sont effectués .
Pans ces cas losautorités compétentes dans laCommunauté renvoient
lecertificat d'origine ouune copio decolui«*ci &l'autorité *r>uv«rnerïcn –
taie compétente do.Hafti enindiquant ,lecan vck<.*iifit,l' ,onotify île
fond oudeforoo quiJustifient une enquête .Elles Joi.rricnt aucertificat
d'origine ,sielle aété produite ,lafacture ouuno copie decelle-ci et
foumiooent tous leo rcnceigncncnts qui ont puctre obtenus etqui font
penser que les mentions portées auditcertificat sont inexactes .
••
2* Lesdispositions duparagrapne 1sont applicables auxcontrôles &
posteriori desdéclarations d'origine visées &l'articlo 1,paragraphe 3<(u
Protocole .
3* Lesrésultats des contrôles &posteriori effectués auxternes des
paragraphes 1et2ci-desnu3 ,sont portés àlaoonnaicoance desautorités
oonpétentes dans laCorrrunauté dans ledélai detrois cois auoaxirum .
•
Silesrésultats decescontrôles font apparaître desirrégularités
systématiques dansl'utilisation dosdéclarationo d'origine décrites &
l'article 1paragraphe 3doceProtocole ,laConrunauté peut oou.ucttrc
lesimportations desproduits concoméa auxdiepoaitiono dol'articlo 1
paragraphe 1ot2deceProtooole *

Protoool® *
4
4« Auxfins des contrôles ftposteriori deseertificato d'ori/Tino Ion
copies descertificats aintd qu'éventuellement lesdocuncnt d'exportation
quis'yréfèrent doivont être concervéo ,oucoins pendant 2ans,par
l'autorité gouverneneritale compétente deHaïti .
5» Larecours &laprocéduro vioée dans loprécent article &
titre desondage nepeut faire obctaclo àlaaiceàlaconcocsation des
produits encause .
Article 9
Lesdispositions dupréoontProtocole nesont pasapplicables si
les marchandises font l'objet d'uncertificat d'origine ,forrule A,
établi selon laréglementation oorraunautairé enlanatière envue de
bénéficier despréférences tarifaires généralisées#

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?u.«e7*2?
»«M
–Ν1Exporter(name.lulladdress,country)
Exportateur (nom.adressecomplète,pays)ORIGINAL 2No
3Quotayear
Annéeconimgentaire4Categorynumber
Numérodecatégorie
CERTIFICATE OFORIGIN
(Textileproducts)
CERTIFICAT D'ORIGINE
(Produitstextiles)5Consignée (name,fulladdress.country)
Destinataire (nom,adressecomplète,pays)
6Countryofongin
Paysd'origine7Countryotdestination
Paysdedestination
8Placeanddateofsmpment-Meansoftransport
Lieuetdated'embarquement-Moyendetransport9Supplementary détails
Donnéessupplémentaires
10Marksandnumbers-Numberandkindofpackages-DESCRIPTION OFGOOuS
Marquesetnuméros-Nombreetnaturedescolis*DESIGNATION DESMARCHANDISESltQuantity(1)
Quantité(1)12F0BValue(2)
ValeurFOB(2)
13CERTIFICATION BYTHECOMPETENT AUTHORITY-VISAOEL'AUTORITE COMPETENTE
I,theundersigned ,certifythatthegoodsdescribedaboveoriginatedinthecountryshowninboxNo6.inaccordancewiththeprovisionsinforceintheEuropeanEconomic
Community .
Jesoussignécertifiequelesmarchandisesdésignéesci-dessussontoriginairesdupaysfigurantdanslacaseNo6,conformément auxdispositionsenvigueurdansla
CommunautéEconomiqueEuropéenne .
14Competentauthonty(name,fulladdress,country)
Autoritécompétente(nom.adressecomplète,pays)At-A ; on-le
(Signature) (Stamp-Cachet)
PrlnttdbyWILHELMKOHLERVERIAQ,4950lllndtat,PostUch1130.Irtickenkopf2a-fedentRipubllcofGerm»njr
Imprlm«parWILHELMKOHLERVERLA8,4950Mlitfu1,Postficfc1130,Irucfcokopf 2*-llépobllQuiftdéraliI

Protocole C
1.
1*/Antitre del'artiole 3A*l'accord ,laComcrunauté peut soumettre
kdeslimites quantitatives lesexportations des produits textiles roprio
al'annexe Ztdans lesconditions fixées auxparagraphes suivants .
2« LaCommunauté peut demander l'ouvorture deconsultations suivant lc:i
modalités établios àl'article 5del'accord ,envue deparvenir hunaccord
surun niveau delimitation approprié pour lesproduits del'une queloon-ruo
descatégories visées &l'annexo I,lorsqu' elle constate que,dans lecairo
dusystène decontrôle administratif institué ,leniveau deoieportationa
desproduits del'unedeoescatégories originaires deHaïti dépasse ,par
rapport auvolume total des importations del'année précédente dans la
Comsrunauté des produits decette catégorie ,letaux det
–0,2 %silacatégorie doproduits rolivo dugroupe Ij
»1,5^silacatégorio doproduits relève dufroupo II;
–4 /•»silacatégorio deproduits relève des groupes III,IV
ot V*
3* Sansl'attente d'unesolution mutuellement satisfaisante ,Haiti
s'engage ,àcomptor deladate denotification dolademande deconsultation ,
àsuspendre ouàlimiter auniveau indiqué parlaConnunautc lesexportations
delaCatégorie dc3 produits enquestion vero laCommunauté ouverc la
région oulesrégions dumarché communautaire indiquées pareollè-^ci *
LaCommunauté autorioo 1*importation dos produits doladite catégorio
expédiés depuis Haiti avant ladate &laquelle lademando docor.cultation
aété notifiée »
4a Dan3lecasot»lesparties nepeuvent parvenir ,dano ledélai .
prévu &l'article 5del'accord ,&unocolution caticfaisanto aucoure
desconsultations ,laCocmunauté aura ledroit d'introduire unelinite
quantitative àunniveau annuel noninférieur àcelui atteint parles impoxw
tations delacatégorie enquostion etmentionné dans lanotification de
lademande deconsultation *
Une révision hlahausse dunivoau Annuel ainsi fixé interviendra
dans lecadre delaprocédure doconsultation vicco il'articlo 5»afin
d'assurer lerospoct deo conditions prévues auparagrapho 2,cil'évolution
des importations totales deceproduit 1*rond n£cccsairo a
5» toslimites quantitatives introduites envertu desparagraphes
2o®4nepeuvent oaaucun caaÊtre inférieures auniveau des

Protocol *C 2*
l:.r>ortationo deoproduits dolamîmo eatégorie originaire *doHaïti
réalicéee vers laCornnunauté .en1976 »
6, Les limites quantitatives auniveau régional nepeuvent Itre
introduites que lorsque lesimportations d'unproduit déterminé dons
ur.orégion delaConnunauté dépassent ,parrapport auxquantités déteroinéee
c1;»r.o lesoonditiono prévues euparagraphe 2,lepourcentage suivant affecté
Àces régions
R.F.À . 28,5t
Bénélux 10,5 £
France 18.5$'
Italie • 15 >
Danemark 3>
Irlande 1 $•
Royaume-Uni 23»5%
7. Letaux decroissance annuel deslimites quantitatives Introduites
onvertu deoparagraphes 2,4ou6eotdéterminé cocne suit i
*)pour lesproduits dugroupe 1*
..letaux ectfixé à0,5i»paraasileproduit relève deo
eatégoriee 1et2,
«•letaux ootfixé &4£paransileproduit relève deo
eatégoriee 3*8 ;
fe)pour leocatégories deproduit »deogroupes ZI,III,XVet7
letaux decroissance 'est fixé d'uncownun accord entro les
parties dans lecadre delaprocédure deconsultation établie
àl'article 5d®l'accord .Côtaux decroissance nepeut on
aucun cacStre inférieur autaux leplue élevé dont bénéficient
leo catégories correcpondantes envortu don accords bilatéraux
conclue dar.o lecadre de1•arrangement deCen&ve entre la
Conr.u.-;auté etd'autres paystiers d'unniveau d'éohanges égal ou
comparable àcelui deHaïti »
C. Leodicpo6itions dupréeent article nes'appliquent pa3lorsque
lespourcentages ce.itionnéo ouparagraphe 2cont atteinte dufait du
recul des Importations totales dano laCocaur.auté etnon dufait d'un
ooeroiooesent deoexportations dooproduits original reo deHaïti .

DECLARATION
concernant l'article premier ,paragraphe 2del'accord
LaCommunauté déclare que ,conformément àla
réglementation communautaire sur l'origine visée à.
l'article premier ,paragraphe 2del'accord ,toute »
modifications àladite réglementation respectera
toujours leprincipe selon lequel l'origine est
conférée surlabase d'uneseule transformation complète .
Fait aBruxelles ,le
Pour laCommunauté ,
■JT-1
.AZ/v

NOTE VERBALE
LaMission delaRépublique d'Haïti présente sescomplimenta *
&laDirection desRelations Extérieures delaCommission des Communautés
Européennes etàl'honneur deseréférer &l'Aocord concernant les
produits textiles négocié entre laRépublique d'Haïti etlaCommunauté
Economique Européenne ,paraphé le ,12mai1978 .
LaMission delaRépublique d'Haïti désire porter àla
connaissance delaDirection Générale desRelations Extérieures que ,en
attendant quesoient terminées lesprocédures nécessaires &laconclusion
etàl'entrée envigeur del'Accord ,leGouvernement delaRépublique
d'Haïti estprêt àaccepter quelesdispositions del'Accord
soient appliquées defacto àpartir du1erjanvier 1978 silaCommunauté
estdisposée àagir demême .
LaMission delaRépublique d'Haïti considère quela
présente note ainsi quelanote deréponse delaCommunauté constituent
unAccord entre leGouvernement delaRépublique d'Haïti etlaCommunauté .
LaMission delaRépublique d'Haïti saisit cette occasion
pour renouveller àlaDireotion Générale desRelations Extérieures
les assurances desatrès haute considération .

LaDirection Générale des Relations Extérieures dela
Commission desCommunautés Européennes présente sescompliments à
laMission delaRépublique d'Haïti etal'honneur d'accuser réoeption
desanote decejour libellée comme suit t
i
flLaMission delaRépublique d'Haïti présente sescompliments
àlaDirection des Relations Extérieures delaCommission des
Communautés Européennes etal'honneur deseréférer àl'Accord
eoncernant lesproduits textileB négocié entre laRépublique d'Haïti
•tlaCommunauté Economique Européenne ,paraphé le12mai1978 .
LaMission delaRépublique d'Haïti désire porter &la
connaissance delaDirection Générale desRelations Extérieures que t
enattendant quesoient terminées lesprocédures nécessaires àla
conclusion etàl'entrée envigueur del'Accord ,leGouvernement dela
République d'Haïti estprêt àaccepter quelesdispositions del'Acoord
soient appliquées defacto apartir du1erjanvier 1978 eila
Communauté estdisposée aagir demême .
LaMission delaRépublique d'Haïti considère quela
présente note ainsi quelanote deréponse delaCommunauté constituent
unAccord entre leGouvernement delaRépublique d'Haïti etlaCommunauté .
LaMission delaRépublique d'Haïti saisit cette occasion
pour renouveller &laDirection Cénérale desRelations Extérieures
lesassurances desatrès haute considération /'

LaDirection Générale des Relations Extérieures al'honneur
deconfirmer &laMission delaRépublique d'Haïti son accord sur
cequi précède etconsidère par conséquent quecet échange denotes
constitue unAccord entre leGouvernaient delaRépublique d'Haïti et
laCommunauté .
LaDirection Générale desRelations Extérieures dela
Commission des Communautés Européennes saisit cette occasion pour
renouveler àlaMission delaRépublique d'Haïti l'assurance desa
très haute considération .

ANNEXE I

GROUPE I
i
Catégorie DescriptionCode WABE
1978Tebleeu deséquivalences
Tible oféquivalence
[plécesAfl Ior/ptece
ΓΤΊ Fils decoton non conditionnés pour la'vente 55.05-13
audétail .55.05-19
55.05-21
Cotton yarn not put upforretail sale 55.05-25
55.05-27;
55.05-29
55.05-33
55.05-35
55.05-37
55.05-41
55.05-45
55.05-46
55.05-48
55.05-52
55.05-58
55.05-61
55.05-65«
55.05-67
55.05-69
55.05-72
55.05-78
55.05-92
I55.05-98

Catégorie Daicrtpttonc«ismai
1978Tablaau d«séqulvalexcs
T*bls ofcqutvalenea
ptècesAg
Τor/p'.œa
Tissus decoton ,autres quetissus apoint de
gaze ,bouclé dugenre éponge ,rubanerie ,
velours ,peluches ,tissus bouclés ,tissus de
chenille ,tulles ettissus àmailles nouées
Woven fabrics ofcotton ,other than gauze ,
terry fabrics ,narrow woven fabrics ,pile
fabrics ,chenille fabrics ,tulle andother
net fabrics ,
a;dont autres qu'écrus oublanchis
ofwhich other than unbleached or
bleached55.09-01 ;.
55.09-03 ;
55.09-05 ;
55.09-12 ;
55.09-14 ;
55.09-16 ;
55.09-19 ;
55.09-29 ;
55-09-33;
[55.09-37 ;
[55.09-39 ;
55.09-49 ;
55.09-52 ;
55.09-54 ;
55.09-56 ;
55.09-59 ;
55.09-63 ;
55-09-65;
55.09-67 ;
55.09-69 ;
55.09-71 ;
55.09-73 ;
55.09-76 ;
55.09-78 ;
55.09-82 ;
55.09-84 ;
55.09-87 ;
55.09-93 ;
55.09-03
55.09-05
55.09-52
55.09-54
55.09-56
55.09-59
55.09-63
55.09-65
55.09-67
55.09-71
55.09-82
55.09-84
55.09-87
55.09-9355.09-02
55.09-04
55.09-11
55.09-13
55.09-15
55.09-17
55.09-21
55.09-31
55.09-35
55.09-38
55.09-41
55.09-51
55.09-53
55.09-55
55.09-57
55.09-61
■55.09-64
55.09-66
55.09-68
55.09-70
55.09-72
55.09-74
55.09-77
55.09-81
55.09-83
55.09-86
55.09-92
55.09-97
55.09-04
55.09-51
55.09-53
55.09-55
55.09-57
55.09-61
55.09-64
55.09-66
55.09-70
55.09-81
55.09-83
55.09-86
55.09-92
55.09-97

3
t
1 [– :–– [ –] Tableau d«séquivalentes i
ICatégorie Description ICoda WKEXE Trtle of«qu1va1er >C9
1978 JplècesAg 1 or/piecem Tissus defibres textiles synthétiques' dis-I 56.07-01
continues ,autres querubanerie ,velours ,. I .56.07-04Ii
peluches ,tissus bouclés (ycompris les II 56.07-05
tissus 'bouclés dugenre éponge )ettissus de I 56.07-07 •ί·
chenille 56.07-08
56.07-11
Woven fabrics ofsynthetic fibres 56.07-13
(discontinuous orwaste )other than narrow 56.07-14
:woven fabrics ,pile fabrics (including terry 56.07-16 ,
Ifabrics )andchenille fabrics 56.07-17
56.07-18
56.07-21 .
56.07-23
56.07-24
56.07-26
56.07-27 ..
56.07-28i
56.07-321
56.07-33
56..07-34
56.07-36
Ia)dontautres qu'écrus oublanchis 56.07-01
56.07-05
I ofwhich other than -unbleached or !. ■56.07-07
bleached 56.07-08
56.07-13 >
56.07-14
56.07-16
56.07-18
56.07-21
56.07-23
56.07-26
56.07-27
56.07-28
56.07-33
56.07-34
»
<56.07-36
II
f

4.
Catégorie DtaerlptlonCoda RlflEXE
1978Ttblnu d«séqulTaleri.'j >
Tffela ofwulvalenc » ?
pièces A9 1oryp.aio ;
Chemises ,chemisettes ,T-shirts ,sous-pulls ,
maillots decorps etarticles similaires ,
debonneterie non élastique nicaoutchoutée ,
autres que vêtements pour bébés ,encoton
ouenfibres textiles synthétiques
Shirts ,T-shirts ,lightweight roll orturtle
neck pullovers ,undervests and' thelike ,
knitted orcrocheted ,notelastic nor l
rubberised ,other than babies *garments ,
ofcotton orsynthetic textile fibres
a)T-shirts etc
T-shirts etc
b)Chemises etchemisettes autres que
T-shirts
Shirts other than T-shirts60.04-01
60.04-05
60.04-13
60.04-18
60.04-28
60.04-29
60.04-30
60.04-41
60.04-50
60.04-586,48 154
Chandails ,pull-overs ,slip-overs ,twinsets ,
gilets etvestes ,debonneterie non
élastique nicaoutchoutée
Jerseys ,pullovers ,slip-overs ,twinsets ,
cardigans ,bed-jackets and jumpers ,knitted
orcrocheted ,notelastic nor rubberised60.05-01
60.05-27
60.05-28
60.05-29
60.05-30
60.05-33
60.05-36
60.05-37
60.05-384,53 221
Culottes ,shorts etpantalons ,tisses ,pour
hommes etgarçonnets ;pantalons ,tissés ,
pour femmes ,fillettes' etjeunes enfants
Men'sand boys' woven breeches ,6horts and
trousers (including slacks );women 's,
girls' andinfants' woven trousers and
slacks61.01-62
61.01-64
61.01-66
61.01-72
61.01-74
61.01-76
61.02-66
61.02-68
61.02-721,76 568
Chemisiers ,blouses-chemisiers etblouses ,
debonneterie (nonélastique ni
caoutchoutée ),outissés ,pour femmes ,
fillettes etjeunes enfantB
Blouses and shirt-blouses ,knitted or
crocheted (notelastic norrubberised ),
orwoven ,for women ,girls andinfants60.05-22
60.05-23
60.05-24
6O.O5-25
61.02-78
61.02-82
61.02-845,55 180
Chemises etchemisettes ,tissees ,pour
hommes etgarçonnets
Men's and boys *shirts ,wo.ven61.03-11
61.03-15
61.03-194,60 217

s
i
Catégorie DescriptionCode WKEXETablaau deséquivalences 1
Teble ofnulvalme 1
pièces /kg 1 gr/pleca
9 Tissus decoton ,boucles dugenre eponge ;
linge detoilette ,d'office oudecuisine ,
bouclé dugenre éponge ,decoton
Woven cotton terry fabrics ;toilet and
kitchen linen ofwoven cotton terry fabrics55.08-10
55.08-30
55.08-50
55.08-80
62.02-71»
1
10
a»Ganterie debonneterie non élastique ni
caoutchoutée ,imprégnée ouenduite de
matières plastiques
i
Gloves ,mittens and mitts ,knitted or
crocheted ,notelastic nor rubberised ,impre­
gnated orcoated with artificial plastic
materials60.02-40 10,14 pr ;99
11 -Ganterie debonneterie non elastique ni
caoutchoutée ,autre que celle dela -
catégorie 10
Gloves ,mittens andmitts ,knitted or
crocheted notelastic nor rubberised ,other (
than those ofcategory 1060.02-50
.60.02-60
60.02-70
60.02-8024,6 pr 41
12
1
♦Bas ,sous-bas ,chaussettes ,socquettes ,
protège-bas etarticles similaires de
bonneterie non élastique nicaoutchoutée ,
autres que bas defibres textiles synthé­
tiques pour femmes
Stockings ,under stockings ,socks ,ankle -;
sockc ,sockettes and thelike ,knitted or
crocheted ,notelastic nor rubberised ,other
than women 'sstockings ofsynthetic textile
fibres•60.03-11
•60.03-19
60.03-25
60.03-27
60.03-30
60.03-90 -24,3 pr
I41
i
r
1
!.1
13 Slips etcaleçons pour hommes etgarçonnets ,#
slips etculottes pour femmes ,fillettes et
jeunes enfants (autres quebébés ),de
bonneterie non élastique nicaoutchoutée ,de
coton oudefibres textiles .synthétiques
Men'sand boy'sunderpants andbriefs ,women 'sgirls' andinfants' (other than babies' ),
knickers andbriefs ,knitted orcrocheted ,not
elastic nor rubberised ,ofcotton orsynthetic
textile fibres•60.04-17
60.04-27
60.04-48
60.04-56
j
I
I
: " I17 :59
I
I
r
14 AManteaux detissus imprégnés ,enduits ou
recouverts ,pour hommes etgarçonnets
Men 1sand boys' coats ofimpregnated ,coated ,
covered orlaminated woven fabric61.01-01 . 1,0 1.000
14 ΒPardessus ,impermeables etautres manteaux ,y
compris les capes ,tissés ,pour hommes et
garçonnets ,%autresqueceux deiacatégorie
14A
Men'sand boys' woven overcoats ,raincoats
and other coats ,cloaks and capes ,other
than those ofcategory 14A61.01-41
61.01-42
61.01-44
61.01-46
61.01-470,72 1.389
I– _

6
Catégorie• / .· · ;
D**crlptton .CodeWRÇXE
1978Ttblaau deséquivalences )
Trtleoffqutvalenc » .1
IplteesAo 1or/plcca I
15A Manteaux detissus imprégnés ,enduits ou
recouverts pour femmes ,fillettes etjeunes
enfants <
Women 's,girls' andinfants' coats of
impregnated ,coated ,covered orlaminated
woven fabric61.02-05 1,1 909
>
J
15Β
(Manteaux etimperméables (ycompris les i
capes )etvestes ,tissés pour femmes ,
fillettes etjeunes enfants ,autres que
les vêtements delacatégorie 15A.
Women 's,girls *andinfants' woven
overcoats ,raincoats and other coats ,
cloaks and capes ,jackets andblazers ,
other than garments ofcategory 15A61.02-31
61.02-32
61.02-33
61.02-35
61.02-36
61.02-37
61.02-39
61.02-40
•«0,84 1.190
«
i
16 .
!
>
\
ICostumes etcomplets ,tisses ,pour hommes
etgarçonn ts(ycompris les ensembles qui .
secomposent dedeux outrois pièces ,qui
sont commandées ,conditionnées ,
transportées etnormalement vendues
ensemble \
Men'sandboys *woven suits (including
co-ordinate suits consisting oftwo or
three pieces ,which are ordered ,packed ,
consigned andnormally sold together )61.01-51
61.01-54
61.01-57
.•
.0,80
1
I1.250 j
I?!
1Vestes etvestons tisses ,pour hommes et
garçonnets
Men'sand boys' woven jackets andblazers61.01-34
61.01-36
61.01-371,43 700
' I
18 Sous-vetements tissés ,autres que chemises
etchemisettes ,pour hommes etgarçonnets *
Men fsand boys 9woven under garments other
than 6hirts .
/61.03-51
61.03-55
61.03-59
61.03-81
61,03-85
61.03-89i
I
. I
I
19 Mouchoirs detissus ,pasplus de
15UCE/kg
Handkerchiefs ofwoven fabrics' ,not
more than 15EUA/kg61.05-30 ■
61.05-9955,5 18
i
t
I
20
»Linge delit,.tisse
Bed linen ,woven62.02-11
.62.02-19
*

7.
Catégorla Ducrtptlon.Codemai■Tablnu d«séqulvalenses :
Trt>leofiqulvalence !
I 1978Ipltees /kfl gr/pteco 1
21 Parkas ,anoraks ,blousons etsimilaires ,
tissés
Parkas yanoraks ,windcheaters andthelike y
woven61.01-29
.61.01-31
61.01-32
61.02-25
61.02-26
61.02-282,3 435
22
a»
iPlis defibres synthétiques discontinues ,non
conditionnés pour lavente audétail
Yarn ofdiscontinuous orwaste synthetic
fibres ,not put upforretail sale
a)dont acrylique
ofwhich acrylic56.05-03
56.05-05
56.05-07
56.05-09
56.05-11
56.05-13
56.05-15
56.05-19
56.05-21
56.05-^23
56.05-25
56.05-28
56.05-32
.56.05-34
56.05-36 ■
56.05-38
56.05-39
•56.05-42
56.05-44
56.05-45
56.05-46
56.05-47
56.05-21
56.05-23
56.05-25
56.05-28
56.05-32
56.05-34
56.05-36• 1
11
i
1
I
1
j
t
.i
1
23 Fils defibres artificielles discontinues ,
non conditionnés pour lavente audétail
Yarn ofdiscontinuous orwaste regenerated .
fibres ,not put upforretail sale56.05-51
56.05^55
56.05-61
56.05-65'
56.05-71
56.05-75
56.05-81
56.05-85
56.05-91'
56.05-95' '
56.05-99i
24
1 ^Pyjamas debonneterie ,decoton oudefibres
textiles synthétiques ,pour hommes et
garçonnets ••
Men'sandbtys fpyjamas ,knitted orcrocheted
ofcotton orofsynthetic textile fibres60.04-15
'60.04-472,8 357

8.
CatégorieDiierlptlto.Coda WHEXc
1978Tableau desé
Tfbla of«g
ptkesAg 1ςυ1τ8ΐεττ:ο3
υ1ν3Ϊ9Ιΐΐ3 ,!
α<-/ρ<εεβ ί
25
IPyjamas etchemises denuit debonneterie ,de
coton oudefibres synthétiques ,pour femmes ,fillettes etjeunes enfants (autres que
bébés ) '
Women 's,girls *andinfants' (other than
babies' )knitted orcrocheted pyjamds and"'
nightdresses ,ofcotton orsynthetic fibres60.04-21
.60.04-25
60.04-51
60.04-53.4,3
/233
26
»■Robes tissées etrobes debonneterie ,pour
femmes ,fillettes etjeunes enfants (autres
quebébés )
Women 's,girls' andinfants *(other than
babies' )woven andknitted orcrocheted
dresses '60.05-41
6O.O5-42
60.05-43
60.05-44 '
61.02-48
61.02-52
61.02-53
61.02-54.3,1
I323
27 :
I
IJupes ,yinclus jupes-culottes ,pour femmes ,-fillettes etjeunes enfants (autres quebébés ]
tissées oudebonneterie
Women 's,girls' andinfants' ,(other than
babies' )woven andknitted orcrocheted
skirts ,including .divided skirts60. -05-51
60.05-52
60.05-54
.60.05-58
61.02-57
.61.02-58
61.02-62
*2,6 385
28
1Pantalons debonneterie (àl'exception de
shorts ),autres quepour bébés
Knitted orcrocheted trousers (except shorts )
other than babies'60.05-61 ■
60.05^62
60.05-641,61 620
29
ICostumes-tailleurs ,tissés (ycompris les
ensembles qui secomposent dedeux outrois >
pièces qui sont commandées ,conditionnées ,
transportées etnormalement vendues .
ensemble )pour femmes ,fillettes etjeunes
enfants (autres quebébés )
Women 's,girls' andinfants *(other than
babies' )woven suits andcostumes (including
co-ordinate suits consisting oftwo orthree
pieces which are ordered ,packed ,consigned
andnormally sold together )61.02-42 •
61.02-43
61.02-441,37 730 .I
!
<
I
I
• . 1
i
!
30 A Pyjamas etchemises denuit ,tissés ,pour -
femmes ,fillettes çtjeunes enfants
Women 's,girls 1andinfants' woven pyjamas
and nightdresses61.04-11
61.04-13
61.04-18
* •4,0 250

9-
Catégorie
ιDxcrlpttoii.Coda B1ME3CE
1978.Ttblnu d«séqulralerecs J
Ttfcls oftqulvalenco I
QT/piCCQ |
30Β Sous-vetements tissés .autres ,que pyjamas et
chemises denuit ,pour femmes ,fillettes et
jeunes enfants (autres que "bébés )
i
Women 's,girls' andinfants' (other than
babies' )woven undergarment sother than
pyjamas andnightdresses61.04-91
61.04-93
61.04-98I
I
31
»Soutiens-gorge etbustiers ,tisses oude .i
bonneterie
Brassieres ,woven ,knitted orcrocheted61.09-50 18,2 55

GROUPE III
Catégorie
»Description i.Coda BIHE3CE
1978Î«b1«ii deséqulralenees
Trtle ofnutvalencu
|pifcces/kgcr/plea
32 Velours ,peluches ,tissus boucles et.tissus
dechenille ,àl'exclusion destissus de
coton bouclé dugenre éponge etderubanerie
Woven pile fabrics and chenille fabrics
(other than terry fabrics ofcotton and
narrow woven fabrics )58.04-07
58.O4-II
58.04-15
58.04-18 ..
58.04-41
58.04-43
58.04-45
'58,04-61 "
58.04-63
58.04-67
58.04-69
'58.04-71
.58.04-75
58.04-77
58.04-78 ,I
>
33 Tissus obtenus apartir delames ouformes'
similaires depolyéthylène oude
polypropylène demoins de3nudelargeur ;
sacs tissés obtenus àpartir deçes lames
ouformes similaires
Woven fabrics ofstrip orthe like of
polyethylene orpolypropylene ,less than
3mwide ;woven sacks ofsuch strip or
the like51.04-06
.62.03-96
34 Tissus obtenus àpartir delames ouformes
similaires depolyéthylène oude
polypropylène de3m.delargeur ouplus
Woven fabrics ofstrip orthelike of .
polyethylene orpolypropylene 3mor
more wide •51.04-08
4

11.
latégorle Description.Coda WKEXE
1978Ttbldftu doséquivalences
T*blfl ofttulvalorK'ii
|plfaesAa |gr/pieca
35 Tissus defibre® textiles Bynthetiquës
continues autres que ceux pour
pneumatiques etceux contenant desfils
d'élastomères
Woven fabrics ofsynthetic textile fibres
•(continuous ),other than those fortyres
and those containing elastomeric yarn
1
a)dont autres qu'écrus oublanchis
ofwhich other than unbleached or
bleached51.04-11 ;51.04-13
51.04-15 ;51.04-17
51.04-18 ;51.04-21
51.04-23 ;51.04-25
51.04-26 ;51.04-27
51.04-28 ;51.04-32
51.04-34 ;51.04-36
51.04-42 ;51.04-44
51.04-46 ;51.04-48
51.04-15 ;51.04-17
51.04-18 ;51.04-23
51.04-25 ;51.04-26
51.04-27 ;51.04-28
51.04-32 ;51.04-34
51.04-42 ;,51.04-44
51.04-46 ;51.04-48
36
iTissus defibres textiles artificielles
continues ,autres que ceux pour
pneumatiques etceux contenant desfils
d'élastomères
Woven fabrics ofregenerated textile
fibres (continuous )other than those for
tyres andthose containing elastomer'ic
yarn
a)dont autres qu'écrus oublanchis
ofwhich other than unbleached or
bleached51.04-56 ;51.04-58
51.04-62 ;51.04-64
51.04-66 ;51.04-72
51.04-74 ;51.04-76
51.04-82 ;51.04-84
51.04-86 ;51.04-88
51.04-89 ;51.04-93
51.04-9 4;51.04-95
51.04-96 ;51.04-97
51.04-98
51.04-58
51.04-62
51.04-64
51.04-72 .
51.04-74
51.04-76 .
51.04-82
51.04-84
51.04-86
51.04-88
51.04-89
51.04-94
51.04-95
51.04-96
51.04^97
51.04-98 .

12.
Catégorie Description*
.Code WKEXE
1978.Tableau des
Trtla oft
pièces /kgÉqulTaltrsas
aulvalerîs
Jgr/picco "
37 •
»
I
tTissus defibres textiles artificielles
discontinues ,autres que rubanerie ,velours ,
peluches ,tissus bouclés , .
(ycompris lestissus bouclés dugenre
éponge )ettissus dechenille
Woven fabrics ofregenerated textile
fibres (discontinuous orwaste )other than
narrow woven fabrics ,pile fabrics - k
(including terry fabrics )andchenille
fabrics
a)dont autres qutécrus oublanchis
ofwhich other than unbleached or
bleached56.07-37 ;56.07-42
56.07-44 ;56.07-48
56.07-52 ;56.07-53
56.07-54 ;'56.07-57
56.07-58 ;56.07-62
56.07-63 ;56.07-64
56.07-66 ;56.07-72
56.07-73 ;56.07-74
56.07-77 ;56.07-78
56.07-82 ;56.07-83
56.07-84 ;56.07-87
56.07-37 ;56.07-44
56.07-48 ;56.07-52
56.07-54 ;56.07-57
56.07-58 ;56.07-63
56.07-64 ;56.07-66
56.07-73 ;56.07-74
56.07-77 ;56.07-78
56.07-83 ;56.07-84
56.07-87
38A Etoffes synthétiques debonneterie pour
rideaux etvitrages
«•*
Knitted orcrocheted synthetic curtain
fabrics including net curtain fabric*.60.01-40
38B Vitrages
Net curtains62#02-09
t
-3A .,Linge detable ,linge detoilette ,
ft^office etdecuisine ,tissés ,autres
que ceux decoton bouclé dugenre éponge
Woven table linen ftoilet andkitchen
linen other than ofcotton terry fabric62.02-41'
62.02-43
62.02-47
62.02-65 '
■ 62.02-73
•62.02-77
40
»Rideaux (autres quevitrages ),et
articles d'ameublement ,tissés
Woven curtains (other than netcurtains )
and furnishing articles ..!62.02-81
62,02-89

13.
Catégorie Description.Coda WHEXE
1978.Itblnu des ê
Trtila ofta
pièces /V9 1quIrmlc-íTa
luívatenco
gr/pícsa
41
»
JFils defibres textiles synthétisés
continues ,non conditionnés pour lavente au
détail ,autres quefils .nontextures ,simple ,
sans torsion oud'unetorsion jusqu' à50
tours au m
Yarn ofsynthetic textile fibres (continuous )
not put upforretail sale ,other than non-
textured single yarn untwisted orwith a t
twist ofnot more than 50turns per m•51.01-05
51.01-07
.51.01-08
51.01-09
51.01-11
51.01-13
51.01-16
51.01-18
51.01-21
51.01-23
51.01-26
51.01-28
51.01-32
51.01-34
51.01-38
51.01-42
51.01-44 ••
51.01-48
42
1
I
IFils defibres textiles artificielles
continues ,non conditionnés pour lavente au'
détail ,autres quefils simples derayonne
viscose sans torsion oud'une torsion jusqu' à
250 tours au metfils simples non texturés
d'acétate
Yarn ofregenerated ,textile fibres j
(continuous ),notput upforretail sale ,
other than single yarn ofviscose rayon
untwisted orwith atwist ofnot more than
250turns per mandsingle non-textured yarn
of-any acetate51.01-50
51."01-61
51.01-64 -
51.01-66
51.01-71
51.01-76
*.51.01-801
1
43 Fils defibres textiles synthétiques ouarti­
ficielles continues ,conditionnés pour la
vente audétail
Yarn ofman-made fibres (continuous )put up
for retail sale51.03-10
51.03-20
44 :Tissus defibres textiles synthétiques
continues ,contenant desfils d'élastomères
Woven fabrics ofsynthetic textile fibres
(continuous ),containing elastomeric yarn51.04-05
45 Tissus defibres textiles artificielles
continues contenant desfils d'élastomères
Woven fabrics ofregenerated textile fibres
(continuous ),containing elastomeric yarn51.04-54

% 1
CatégorieDtterlptlan -.Code BIHE3CETtbleau dsséqulrale-îes I
Tfbls of«Qulvalews I
1970 plècesAa er/pieca 1
46 Laine etpoils fins cardés oupeignés
Carded orcombed sheep 'sorlamb'swool or
other fine animal hair53.05-10
'53.05-22
53.05-29
53.05-32
53.05-391
47
a»Fils delaine oudepoils fins ,.cardes ,non
conditionnés pour lavente audétail ,
1
Yarn ofcarded sheep 'sor'lamb'swool (woollenyarn )orofcarded fine animal hair ,notput
upforretail .sale53.06-21
53.06-25
.53.06-31
53.06-35
53.06-51
53.06-55
.53.06-71
53.06-75
53.08-11 •«
53.08^.15 • ■ 1
48
IFils delaine oudepoils fins ,peignés ,non
conditionnés pour lavente audétail
Yarn ,of combed sheep 'sorlamb 'swool
(viorsted yarn )orofcombed fine animal hair ,
not put upforretail sale53.07-01
53.07-09
53.07-21
53.07-29
53.07-40
53.07-51
*-53.07-59
53.07-81
53.07-89
.53.08-21
53.08-25I
1
49'Fils delaine oudepoils fins ,conditionnés
pour lavente audétail
Yarn ofsheep 'sorlamb'swool oroffine
animal hair ,put upforretail sale53.10.li :
53.10-15
50 Tissus delaine oudepoils fins
Woven fabrics ofsheep 'sorlamb'swool or
offine animal hair53.11-01
53.11-03
53.11-07
53.11-11 .
53.11-13
53.11-17
53:11-20
53.11-30
53.11-40
53.11-52 "
53.11-54
53.11-58
53.11-72
53.11 T74
'53.11-75 ■
53.11-82
•53.11-84
53.11-88
53.11-91
53.11-93 .
53.11-97I
,I
■I*

Catégorl e/ .Description
%.Coda BIREu.Tftblnu (teséqulralemcs '
Tfbla ofeaulvalerci .1
1 1978 |pièces /*g ■Qr/pìcco *
*
51 Coton carde oupeigné .
Carded or combed cotton55.04-00
52 Fils decoton conditionnés pour lavente au
détail
Cotton yarn put upforretail sale55.06-10
55.06-90
i*
53
» -Tissus decoton apoint degaze
Cotton gauze55.07-10
55.07-90
54 .Fibres textiles artificielles ,discontinues ,
ycompris les déchets ,cardés oupeignés
Regenerated textile fibres (discontinuous or
waste ),carded orcombed56.04-21
56.04-23
56.04-25 ...
56.04-29 i
' !
55 Fibres textiles synthétiques ,discontinues ,y
compris les déchets ,cardés oupeignés
Synthetic textile fibres (discontinuous or
waste ),carded orcombed56.04-11
56.04-13
56.04-15
56.04-16
56.04-17
«56.04-18
.56 ,Fils defibres textiles synthétiques
discontinues (ycompris lesdéchets ),
conditionnés pour lavente audétail
Yarn ofsynthetic textile fibres
(discontinuous orwaste )put up.forretail
sale56.06-11
56.O6-I5 »
r
57 Fils defibres textiles artificielles
discontinues (ycompris lesdéchets ),
conditionnés pour lavente audétail
Yarn ofregenerated textile fibres
(discontinuous orwaste )put upforretail
sale56.06-20 .
58-Tapis àpoints noués ouenroulés ,meme
confectionnés
Carpets ,carpetting andrugs ,knotted (made '
upornot)58.01-01
58.01-11
58.01-13
58.01-17
58.01-30
58.01-80
59
7
 Tapis ,tissés ouenbonneterie ,meme confec­
tionnés ;tissus dits "Kélim "ou"Kilim ",
"Schumacks "ou"Soumak ","Karamanie "et
similaires ,même confectionnés ;revêtements de
sol defeutre *
Woven ,knitted orcrocheted carpets ,
carpeting ,rugs ,mats andmatting ,and "Kelem "
"Schumacks "and "Karamani'e "rugs andthelike
.made upornot);floor coverings offelt58.02-12
58.02-14
58.02-17
58.02-18
58.02-19
58.02-30
58.02-43
58.02-49
58.02-90
59.02-01
59.02-09

16.·
Catégorie'Deserïptle n .Coda SIHEX£
19781 11 1■j
Tableau desfquîralî-r.es
Trble ofwulYaler.i j
pièces As çr/T'icca j
l
60 Tapisseries ,faites àlamain
Tapestries ,hand made58.03-00
61
»Rubanerie d'vine largeur n'excedant pas 30cm .
etpourvues delisières tissées ,collées ou
autrement obtenues ,autres quelesétiquettes
etarticles similaires :bolducs
I
Narrow woven fabrics not exceeding 30cmin
width with selvedges (woven ,gummed ormade
otherwise )onboth edges ,other than woven
labels and the like :bolduc58.05-01
58.05-08
58.05-30
58.05-40
58.05-51
58.05-59
58.05-61
58.05-69
58.05-73
58.05-77
58.05-79
58.05-90 ">I
I
1
62 Etiquettes ,écussons etarticles similaires ,
tissés ,mais non brodés ,enpièces ,enrubans
oudécoupés ;
Fils dechenille ;fils guipés (autres quefils
métallisés etfils decrin guipés );
tresses enpièces ;autres ,articles ornemen­
taux analogues ,enpièces ;glands ;floches ,
olives ,noix ,pompons etsimilaires ;
Tulles ettissus' àbailles nouées (filet )
unis ;
Tulles ,tulles-bobinots ettissus àmailles
nouées (filet ),façonnés ;dentelles
(mécaniques ouàlamain )enpièces ,enbandes
ouenmotifs ;
Broderies enpièces ,enbandes ,ouenmotifs ;
'./oven labels ,badges andthelike ,not
embroidered ,inthe piece ,instrips orcutto
shape orsize ; •
Chenille yarn (including flock chenille yarn ),
pimped yarn (other than metallised yarn and
pimped horsehair yarn );braids andornamental
trimmings inthe piece ;tassels ,pompons and
the like ;
Tulle andother netfabrics (butnotincluding
woven ,knitted orcrocheted fabrics ),
plain ;
Tulle andother netfabrics (but notincluding
woven ,knitted orcrocheted fabrics ),figured ;
hand ormechanically made lace ,inthe piece ,orinmotifs ;
Embroidery ,inthe piece ,instrips orin
motifs•58.06-10
58.06-90
58.07-31 :
58.07-39
58.07-50
.58.07-80
:58.08-11
58.08-15
58.08-19
58.08-21
58.08^29
58.09-11
58.09-19
58.09-21
58.09-31
58.09-35
58.09-39
58.09-91
58.09-95
58.09-99
58.10-21 -
58.10-29
58.10-41
58.10-45
58.10-49
58.10-51 .
58.10-55 •
58.10-59

17.
4
Catégorie Dtacrlptlan ,■.CodaSIWEXE -1Tiblatu doséqulval ?;îsI
Tibia of«gulvalenc ;J
1970pièces/kg|givpieca I
63
1lîtoffes debonneterie non élastique nicaout­
choutée ,defibres textiles synthétiques
contenant desfils d'élastomères ;étoffes en
pièces de "bonneterie élastique ou
caoutchoutéeéO.01-30
60.06-11
60.06-18
»Knitted orcrocheted fabric ,notelastic nor
rubberised ,ofsynthetic textile fibres ,
containing elastofibres ;knitted orcrocheted
fabric ,elastic orrubberised
64 Dentelles Rachel etétoffes alongs poils
(façon fourrure ),debonneterie nonélastique
nicaoutchoutée ,enpièces ,defibres textiles
synthétiques
Rachel lace andlong-pile fabric (imitation
fur),knitted orcrocheted ,notelastic nor
rubberised ,ofsynthetic textile fibres•6O.OI-5I
60.01-55
65 Etoffes debonneterie non elasti que ni
caoutchoutée autres que lesarticles des
catégories 33A,63et64
V
Knitted orcrocheted fabrics ,notelastic nor
rubberised ,other than those ofcategories
38A,"63and64 j
• I60.01-01 :
60.01-10
60.01-62
,60.01-64
60.01-65
60.01-68
60.01-72 '
60.01-74
60.01-75
60.01-78
60.01-81
6O.OI-89
60.01-92
60.01-94
6O.OI-96
60.01-97I
66
1Couvertures
■ ■ 1
Travelling rugs andblankets62.01-10
'62.01-20
.62.01-81
62.01-85 -
62.01-93
62.01-95
67 Accessoires duveteraent etautres articles
(àl'exception desvêtements )debonneterie ,
nonélastique niCaoutchoutée ;articles (aitiœ
quelesmaillots debain ),debonneterie
élastique oucaoutchoutée
J
Clothing accessories andother articles
(except garments ),knitted orcrocheted ,notElastic norrubberised ;articles (other than
bathing costumes ),ofknitted or'crocheted
fabric ,elastic orrubberised60.05-86
60.05-67 .
60.05-89 • j
60.05-91
60.05-95
60.05-98 'j
60.06-92 ·■
•60.06-96
6Ο.Ο6-98 . ί
1

GROUPE IV
Catégorie Description■Code HHEXETeblew deséquivalences 1___ Tfb1eof équivalence .1
j 1978IplécesAgI9T/piCÎ8 j
68 Sous-vetements debonneterie non elastique
nicaoutchoutée ,pour bébés
Babies' under garments ofknitted or
crocheted fabrics ,notelastic nor
rubberised 460.04-11
60.04-36
69 Combinaisons etjupons debonneterie ,de
fibres textiles synthétiques ,pour femmes ,fillettes etjeunes enfants (autres que
bébés )60.04-54 7,8 128
tWomen 'sgirls' andinfants' knitted or
crocheted petticoats andslips ,of
synthetic textile fibre ,other than
babies' garments
70 Bas-culottes communément appeles collants '
Panty-hose (tights )60.04-31 -
•60.04-33
60.04-3430,4 '33
71 Vêtements ded,essus debonneterie ,pour
bébés
Babies' knitted outer garments.6O.O5-O6
60.05-07
'6O.O5-O8
60.05-09
72 ",
*
i
IMaillots debain debonneterie
Knitted swimwear6O.O5-II
60.05-13
60.05-15
60.06-9110 • 100
73
ISurvêtements desport (trainings )de
bonneterie non élastique nicaoutchoutée
Track suits ofknitted orcrocheted fabric ,
not elastic nor rubberised60.05-16
6O.O5-I7
6O.O5-I91,67 600
74 .
t
XCostumes-tailleurs (ycompris les .
ensembles qui secomposent dedeux outrois
pièces •qui sont commandées
conditionnées ,transportées etnormalement
vendues ensemble ),enbonneterie non
élastique nicaoutchoutée ,pour femmes ,fillettes etjeunes enfants (autres que
bébés )| .60.05-71
60.05-72
60.05-73
60.05-741,54 05-
IWomen's,girls' andinfants' (other than
babies' )suits andcostumes (including
co-ordinate suits consisting oftwo or
three pieces which are ordered ,packed ,
consigned andnormally sold together )
ofknitted orcrocheted fabric ,not
elastic nor rubberised•»
# '

19.
Catégorie Dtserlptlen1 CodaIIHEUTablant (teséquivalent ::
Tabla ofnulvslivres i
| 1978IptfccesAg 1 flP/cïcco :
75\ ,
Costumes etcomplets (ycompris les -
ensembles qui secomposent dedeux outrois
pièces qui sont commandées
conditionnées ,transportées etnormalement
vendues ensemble )enbonneterie non
élastique nicaoutchoutée ,pour hommes
etgarçonnets -60.05-66
60.05-680,80 1250
' ι
»Hen'sandboys' suits (including co­
ordinate suits consisting oftwo orthree
pieces ,which are ordered ,packed ,
consigned andnormally sold together )of
knitted orcrocheted fabric ,notelastic
nor rubberised
76
?
I
Î
■iVetements detravail ,tissés,' pour hommés
etgarçonnets ;tabliers ,blouses et
autres vêtements detravail ,tissés ,pour
femmes ,fillettes etjeunes enfants
Men'sand boys' woven industrial and
occupational clothing ;women 's,girls' and
infants' woven aprons ,smock-overalls and
other industrial and occupational clothing
■(whether ornotalso suitable fordomestic
use) .-v .,61.01-13 "
61.01-15 ■
61.01-17'
.61.01-19
61.02-12
61.02-14
*ii ; Bas defibres textiles synthétiques pour
femmes >60.03-21
60.03-2340pr 25
»
&Women 'sstockings ofsynthetic -textile
fibre
78 jPeignoirs debain ,robes dechambré ,vestes
d'intérieur etvêtements d'intérieur
analogues etautres vêtements dedessus ,
tissés ,pour hommes etgarçonnets ,à
1.'exclusion des vêtements descatégories
6,14A,14B,16,17,21,16et79
Men'sandboys' woven bath robes ,dressing
gowns ,smoking jackets and similar indoor
wear and other outergarments ,except
garments ofcategories 6,14A,14B,16,17,
21,16and 7961.01-09
61.01-24
61.01-25
61.01-26
61.01-92
61,01-94 '•
-61.01-96
!'!
[
'\
79 Culottes etmaillots debain ,tisses
Woven swimwear61.01-22 •
61.01-23
61.02-16 '
61.02-18 .8,3 120 i
.•!
»
80 Vêtements tissés pour bebes
Babies' woven garments
*»•61.02-01 •
61.02-03
61.04-01
61.04-09

20.
4
Catégorie Description.Code WKtt
1978Tableau des i
Ttble ofe
pièces /kgSqul*a1eK-s I
quivalence J
|or/pi6CQ
81 Peignoirs debain ,robes dechambres ,
liseuses etvêtements d'intérieur analogues
etautres vêtements dedessus ,tissés ,
pour femmes ,fillettes etjeunes enfants àl'exclusion des vêtements des catégories
6,7,15A,15B,21,26,27,.2% 76,79et
80 • . .
Women 's,girls' andinfants' woven bath t
robes ,dressing gowns ,bed jackets and
similar indoor wear and other outer garments
except garments ofcategories 6,7i15A,
15B,21,26,27.29,76,79and 8061.02-07
61.02-22
61.02-23
61.02-24
61.02-86 .
61.02-88
61.02-92I
82
ISous-vetements ,autres que pour bébés ,de
bonneterie nonélastique nicaoutchoutée ,
delaine ,depoils fins oudefibres
textiles artificielles
Under garments ,other than babies' ,knitted
orcrocheted ,notelastic nor rubberised ,
ofwool tfine animal hair orregeneratedtextile fibres60.04-38
60.04-60
83
t
I.
'IVêtements dedessus debonneterie ,non
élastique nicaoutchoutée ,autres que
vêtements descatégories 5»7»26,27»28,
71,72,73,74et75
Outer garments knitted orcrocheted ,not
elastic norrubberised ",other than garments
ofcategories 5,7,26,27,28;71,72,73,
74and 75 .•60.05-04
6O.O5-8I
60.05-82 .
60.05-83
6O.O5-84
»
84 '
1
iChales ,echarpes ,foulards ,cache-nez ,
cache-col ,mantilles ,voiles etvoilettes ,
etarticles similaires ,autres qu'en "
bonneterie
Shawls ,scarves ,mufflers ,mantillas ,veils
and thelike ,other than knitted or
crocheted61.06-30
61.06-40
61.06-50
61.06-60
85 • Cravates ,autres qu'enbonneterie
Ties ,bowties andcravats ,other than
knitted orcrocheted61.07-30
61.07-40
61.07-9017,9 5*
86 Corsets ,ceintures-corsets ,gaines ,
bretelles ,jarretelles ,jarretières ,
supports-chaussettes ,etarticles
similaires ,autres que soutiens-gorge et
bustiers ,entissus ouenbonneterie même
élastique
Corsets ,corset-belts ,suspender-belts ,
braces ,suspenders ,garters andthelike
(including such articles ofknitted "or
crocheted fabric ),other "than brassieres ,
whether ornot elastic61.09-20 •
61.09-30
61.09-40
61.09-80 .
# .
I
I
I8,8
:* {
I11/

21,
Catégorie
I–– :" :
Description..Coda UNEXE.Tablatu <tos <
Trtil aofy
plécssAg 1Squlrelenst ;
julvaleroe '
fif/pt'cca i
87 Ganterie ,bas,chaussettes etsocquettes ,
autres qu'enbonneterie
Gloves ,mittens ,mitts ,stockings ,socks
and sockettes ,not being knitted or
crocheted goods -61.10-00
88 Accessoires confectionnés duvêtement :
dessous debras ,bourrelets etépaulettes
desoutien pour tailleurs ,ceintures et
ceinturons ,manchons ,manches protectrices
etc. ,autres qu'enbonneterie
Made upaccessories forarticles ofapparel
(for example ,dress shields ,shoulder and
other pads ,belts ,muffs ,sleeve protectors ,
pockets ),other than knitted orcrocheted61.11-00
».
89
!
;
!Mouchoirs entissus decoton etd'une
valeur supérieure à15UCE/kg
Handkerchiefs ofwoven cotton fabric ofa
value ofmore than 15EUA/Kg61.05-20 59 17

22.
GROUPE V
Catégorier • •
Description.Code MflEtf .:Tableau deséquivalences
Trble oféquivalence
pièces/kg jer/pleco
90
%Ficelles ,cordes etcordages ,en ,
fibreg textiles synthétiques ,tressés
ou non
Twine ,cordage ,ropes and cables ,.ofsynthetic
textile fibres ,plaited ornot .59.04-11
.59.04-13
59.04-15
59.04-17
59.04-18t
1
1
î
91 Tentes
Tents62.04-23
62.04-73
ι *«I
I
92 Tissus defibres textiles ,synthétiques
ouartificielles ,ettissus caoutchoutés r
pour pneumatiques
Woven fabrics ofman-made textile fibres
and rubberised textile woven fabrics ,
for tyres51,04-03
51.04-52 j
1
59•11-15 I1
!
i
93
r.
'i
I
ίSacs etsachets ,d'emballage entissus de
fibres autres que ceux obtenus àpartir
delames ouformes similaires de
polycthylône oudepolypropylène
Sacks and bags ,of3kind used forthe
packing ofgoods ,ofwoven fabric ,other
than made from polyethylene or
polypropylene strip62.03-93
62.03-95
62.03-97
62.03-98
94 •
1Ouates etarticles enouate ;tontisses ,
noeuds etnoppes -(boutons )dematières
textiles
Wadding andarticles ofwadding ;textile
flock anddust andmill nep359.01-07
59.01-12
59.01-14 . .
*•59.01-15
59.01-16
59.01-18
•59.01-21
59.01-29
95 Pteutres etarticles "enfeutre ,meme imprégnés
ouenduits ,autres quelesrevêtements du
sol
Pelt andarticles offelt ,whether ornot
impregnated orcoated ,other than floor ■
coverings
t59.02-35
59.02-41
59.02-47 •
59.02-51
59.02-57
. 59.02-59
59.02-91
59.02-95
59.02-97

Caiégori e Description.Code 81HEXETableau d«séquivalences '
Trbl eof«ulvalGrc® !
IplécesAg1or/ploa j
$6
3kTissus non tisses etarticles entissus non
tissés ,même imprégnés ouenduits ,autres
crue les vêtements etaccessoires duvêtement
Bonded fibre fabrics ,similar bonded yarn <■
fabrics ,andarticles ofsuch fabrics ,
whether ornot impregnated orcoated ,other
than clothing andclothing accessories59.03-11
.59.03-19
59.03-30
.0
97 ï^ilets ,fabriqués al'aide desficelles ,
cordes etcordages ,ennappes ,enpièces ou
enforme ;filets enforme pour lapêche ,en
fils ,ficelles oucordes
Nets andnetting made oftwine ,cordage or
rope ,and made upfishing nets ofyarn ,twine
cordage orrope59.05-11
59.05-21 ••
59.05-29
59.05-91
59.05-99
98 Articles fabriques avec desfils ,ficelles ,
cordes oucordages ,àl'exclusion destissus ,
des articles en'tissus etdes articles dela
catégorie 97 ' •
Other articles :made from yarn ,twine ,cordage ,
rope orcables ,other than textile fabrics ,
articles made from such fabrics and articles
ofcategory 9759.06-00
.t
59 Tissus enduits decolle oudematiere
amylacées ,dugenre utilisé pour la'reliure ,"
lecartonnage ^lagainerie ouusages
similaires (percaline enduite ,etc)toiles
àcalquer outransparentes pour ledessin ;
toiles préparées pour lapeinture ;bougran
etsimilaires pour lachapellerie
Textile fabrics coated with gumoramylaceous
substances ,ofakind used fortheouter
covers ofbooks and the like ;tracing cloth ;
prepared painting canvas ;buckram and .1
similar fabrics for hat foundations and
similar uses59.07-10
59.07-90
I
I■I
■I
I
I
100 Tissus imprégnés ,enduits ourecouverts de
dérivés delacellulose ,oud'autres
matières plastiques artificielles ettissus
stratifiés avec ces même s'.matières ,
Textile fabrics impregnated ,coated ,covered
orlaminatad with preparations ofcellulose
derivatives orofother artificial plastic
„materxals
7
«959.08-10
5Q.08-51
59.08-53
59.08-57

catégorie1– : 1
0••erIp11on.Code BtflEXE.Teblesu deséquIralerKca I
Tfbla oftqulvalewe J
plteesAfl jgr/pleca I
101 Ficelles ,cordes etcôrdagës tresses ounon,
autres qu'enfibres textiles synthétiques
Twine ,cordage ropes ana cables ,plaited or
not,other than ofsynthetic textile fibres•59.04-90
102
»Linoléums pour tous usages ,lucoupe sounon ;
couvre-parquets consistant enunenduit
appliqué sur support dematières textiles ,
découpés ounon •'
Linoleum andmaterials prepared onatextile
base inasimilar ranner tolinoleum ,whether
ornot cut toshape or'ofakind used as
floor coverings ;floor coverings consisting
ofacoating applied onatextile base ,cut
toshape ornot59.10-10
59.10-31
59.10-39
•«
»
103 Tissus caoutchoutes autres que debonneterie
àl'exclusion deceux pour pneumatiques
Rubberised textile fabrics other than
rubberised knitted orcrocheted goods , j
excluding fabrics fortyres '-59.11-11
59.11-14'
'59.11-17
59.11-20
104
i
»
»Tissus imprégnés ouenduits autres que ceux
des catégories 99»100,102et103 ;toiles
peintes pour décors dethéâtres ,fonds
d',ateliers ouusages analogues -
Textile fabrics ,impregnated orcoated ,other
than those ofcategories 99»100,102 and
103 ;painted canvas being theatrical scenery ,
studio backcloths orthe like59.12-00
»
I
105 .Tissus (autres quedebonneterie )élastique ^
formés dematières textiles associées à
des fils decaoutchouc
Elastic fabrics andtrimmings (other than
knitted orcrocheted goods )consisting of
textile materials combined with rubber
threads59.13-01
59.13-11
59.13-13
59.13-15
59.13-19
59.13-32
! 59.13-34
59.13-35
-59.13-39(
i
-, {
«
»
i
106 Mèches tissees ,tressees outricotees ,en
matières textiles ,pour lampes ,réchauds ,
bougies etsimil .lires ;manchons à
incandescence ,même "imprégnés ,ettissus
tubulaires de .bonneterie servant àleur
fabrication
Wicks ,offlbven ,plaited orknitted textile
materials ,for l'amps ,stoves ,lightens ,
^-candles andthelike ;tubular knitte^lgas-mantle fabric andincandescent ^as
mantles59.14-00 I

DatéQorl e DescriptionCodeKflOE ITtblew dtséqulralereœ
Tfble of«j:,tvnleTK -
pièces /kg 1 Sr/pis-TTI
107 Tuyaux pour pompes ettuyaux similaires ,en
matières textiles ,même avec armatures ou
accessoires enautres matières
Textile hosepiping andsimilar tubing ,with
orv/ithout lining ,armour oraccessories of
other materials59.15-10
59.15-90
I
103 Courroies transporteuses oudetransmission
enmatières textiles ,même armées
Transmission ,conveyor orelevator belts or
belting ,oftextile material ,whether or
not strengthened with metal orother
material59.16-00
109 Bâches ,voiles d'embarcations etstores
d'extérieur ,tissés 1
Y/oven tarpaulins ,sails ,awings and sunblinds62.04-21
•■62.04-61
62.04-69
110 Matelas pneumatiques ,tisses
Woven pneumatic mattresses62.04-25
62.04-75
» "l
111
!Articles decampement ,tisses ,autres que
matelas pneumatiques ettentes
Camping goods ,woven ,other than pneumatic
mattresses and tents •62.04-29 .
62.04-79>
112 Autres articles confectionnés entissus a
l'exception deceux des catégories 113et
114 .
Other made-up textile articles ,woven ,
excluding those ofcategories 113 and 11462.05-10
62.05-30
62.05-93
62.05-98
113 Torchons ,serpillières ,lavettes et
chamoisettes ,autres qu'enbonneterie
Floor cloths ,dish cloths ,dusters andthe
like other than knitted orcrocheted62.05-20
114 Tissus etarticles pi/urUsages techniques en
matières textiles
Textile fabrics and textile articles ofa
kind commonly used inmachinery orplant59.17-10
59.17-29
59.17-41 ■
59.17-49
59.17-51
59.17-59
59.17-71
59.17-79
59.17-91
59.1.7-93
59.17-95
59.-17-99