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DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(74)1871
Vol.1974/0296

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE,Euratom) n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernant l'ouverture aupublicdesarchiveshistoriques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement (CE,Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation (EEC,Euratom) No354/83of1February 1983
concerning theopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropean Economic
Community andtheEuropean AtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC,Euratom) No1700/2003 of22September 2003(OJL243,
27.9.2003, p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary, classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformity withArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG,Euratom) Nr.354/83desRatesvom1.
Februar 1983überdieFreigabe derhistorischen Archive derEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom) Nr.1700/2003 vom22.September 2003
(ABI.L243vom27.9.2003, S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(74)1871 final
Bruxelles ,le19novembre 1974
S
PROPOSITION D'UNEDIRECTIVE DUCONSEIL
concernant lerapprochement deslégislations desEtatsmembres
relatives auxalcoomètres etaréomètres pouralcoolainsiqu'aux
tablesalcoométriques
(présentée parlaCommission auConseil)
COMX74)1871final

ETOSE MOTIF S
Laprésente directive estprise enapplication del'article 100duTraité
instituant laCommunauté Economique Européenne' .Elle s'inscrit dans le .
cadre del'élimination desentraves techniques auxéchanges etdoit être
considérée enliaison étroite avec ladirective duConseil du25juillet 1971
concernant lerapprochement' deslégislations desEtats membres relatives
auxdispositions communes auxinstruments demesurait *etauxméthodes de
contrôle metrologique .;
Elle aeneffet pour objet lerapprochement desdispositior.3 législatives ,
réglementaires etadministratives concernant ladéfinition dutitre
alcoométrique desmélanges hydro~-alcooiiqu esainsi quelaconstruction et
lesmodalités decontrôle desalcoomètres etaréomètres pour alcool dont
lesmesures servent debase àl'établissement deces titres .
Cependant bien qu5undesrésultais decette directive soit lalibre
circulation decesinstruments demesurage ,leur commerce n'estpastel
qu'ilpuisse justifier àluiseul lamise aupoint d'unedirective etla
priorité queleConseil ,dans sarésolution concernant lapolitique
industrielle adoptée le19décembre 1973 »ademandé àlaCommission de
respecter pour l'envoi delaproposition correspondante .L'intérêt majeur
quereprésentera l'adoption decette directive provient surtout dece
quselle doit permettre d'éliminer tous lesdésaccords quipeuvent surgir
dan -?lecommerce desalcools ,desvins ,des spiritueux ,etc. .,concernant -
ladétermination dutitre alcoométrique decesmélanges » -
C'estpourquoi ,endehors même desdemandes pressantes formulées par-'
plusieurs Etats membres ,l'établissement d'unetelle directive avait été
vivement souhaité ausein mena desServices delaCommission ,par la'
Direction générale del'agriculture etparcelle dosinstitution ;;financières
etdelafiscalité .

-2-
Actuellement ,eneffet ,lesréglés suivies encedomaine diffèrent depays
àpays .Lestables alcoométriques utilisées ,même àl'intérieur dela
Communauté ,sont basées surlesmesures effectuées pardesauteurs différents
etsurdestraitements de .cesmesures également différente ,cequiconduit
àuneconfusion certaine etàunrisque évident decontestation .Fax ,
exemple lestables françaises seréfèrent auxmesures deGay-Lussac (1824 )»
bien qu'uneédition remaniée soit valable depuis I884 .
EnAllemagne laReichsanstalt furMasse undGewichte acalculé d'après les
travaux deMendeleer etsespropres mesures unetable (quin'estd'ailleurs
pasenaccord avec lestables soviétiques calculées ,elles aussi d'après les
travaux deMendeleer ).Leservice dumonopole desAlcools delaRépublique fSdé^a
d'Allemagne aétabli ,d'après latable delaReichsanstalt fUrMasse und
Gevâchte destables pratiques ,mais ilemploie enoutre unetable tirée
destravaux de0,Reichard .Deplus ,l'industrie allemande desspiritueux
utilise une table deconcentration volumique tirée de3travaux deTralles
remaniée parlaReichsanstalt fUrMasse undGewichte »
AuRoyaume-Uni onutilise couramment desalcoomètres deSikes quidiffèrent
notablement quant àleur construction etleur utilisation desalcoomètres
enverre utilisés dans lesautres pays .
Deplus beaucoup detables diffèrent parlatempérature deréférence choisie s
15°C -15J556°C -17»5°C -20°G etégalement parléchais »detempérature
couvert .
Laconfusion n'était pasmoins grande àl'extérieur delaCommunauté etc'est
pourquoi l'Organisation Internationale deMétrologie Légale (O.I.M.L. )s'est
vuconfier latâche d'uniformiser lemesurage dutitre alcoométrique .C'est
lerésultat decetravail (quiaabouti en1973 encequiconcerne la
définition dutitre alcoométrique etqui n'apasencore reçu la
sanction officielle del.'CIML mais estdéjà pratiquement terminé encequi
concerne lesinstruments )quiaservi debase àl'établissement decette
proposition dedirective .
Lesexperts -v::-iv: ;réunis engroupe detravail parlaCommission
ont d'ailleurs étéunanimes àjuger quelabase detravail choisie parla
Commission était lameilleure .Ilsontmanifesté également leur accord à
l'unanimité surlapresque totalité dutexte proposé quisuit d'aussi prè3
quepossible lesRecommandations del'OBIL correspondantes .

-3-
Seuls quelques point3 techniques mineurs n'ontétéapprouvés qu'àlatrès
grande majorité desexperts présents .Ilnepouvait cependant yavoir
complète identité entre letexte desrecommandations del'OIML etladirective
duConseil :toute lapartie relative àl'utilisation desalcoomètres et
aréomètres quirelève delapratique delaboratoire etcorrespond d?ns
letexte del'OIML aumode d'emploi desinstruments n'avait pasEaplaoa dar.s
ladirective communautaire relative àlalibre circulation decesappareils .
Parcontre tout caquiconcerne lemarquage desinstruments afin deleur
permettre decirculer librement àtravers lesfrontières nepouvait
évidemment setrouver quedans ladirective communautaire »
îïisàpart cesquelques points ainsi quelaprésentation générale etd'autres
détails mineurs ,letexte del'annexe technique deladirective estidentique
àceux des recommandations del'OUÎL .
C'estpourquoi ,l'adoption decette directive tout enmettant àl'intérieur
delaCommunauté leminimum d'ordre indispensable pour quelesliquides
alcoolisés puissent circuler librement pour leplus grand profit desconsom­
mateurs ,sans queleur titre nepuisse plus prêter àcontestation ouéquivoque v
neconstituera pasunemesura protectionniste carelle estenaccord avec les
décisions prises dans lecadre international compétent leplus large .Ilest
àpeuprès certain qu:àplus oumoins brève échéance ,lesEtats intéressés
vont serallier àuneréglementation analogue etilserait souhaitable que
laCommunauté quiestfortement concernés par leséchanges tant ir.tra -
qa'extra-communautaires desproduits àbase d'alccol toit unedespremières
àsuivre officiellement les recommandations internationales enlamatière .
Consultatation duParlement européen etduComité économique etsocial
L'avis decesdeux instances ,conformément auxdispositions del'article 100 ,
alinéa 2,estnécessaire »
Lamise enoeuvre desprescriptions prévues parladirective nécessite ,en
effet ,pour certains Etats membres ,unemodification deleurs dispositions
législatives .

PROPOSITION D'UNE DIRECTIVE DUCONSEIL
concernant lerapprochement deslégislations dssEtats membres
relatives auxalcoomètres etaréomètres pour alcool ainsi qu'aux
tables alcoométriques
I.ECONSEIL DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES ,
VuleTraité instituant laCommunauté économique européenne etnotaiment son
article 100 ,
vulaproposition delaCommission ,
vul'avis duParlement européen ,
vul'avis duComité économique etsocial ,
considérant quedans plusieurs Etats membres existent deslégislations définissant 7
letitre alcoomctrique d'unmélange hydro-alcoolique ,queceslégislations
diffèrent d'unEtat membre àl'autre etcréent parvoie deconséquence des
entraves auxtransactions commerciales ;quedans cesconditions uneharmonisation
decedomaine aboutissant àunedéfinition commune s'impose auplan commun autairej
considérant queladéfinition ,laconstruction ainsi quelesmodalités de
contrôle desalcoomètres etaéromètres pour alcool font l'objet dedispositions
irnpératives quidiffèrent d'unEtat membre àl'autre etentravent dscefait
lacirculation etlecommerce àl'intérieur delaCommunauté dsces instruments ,
qu'ilyadonc lieu deprocéder aurapprochement decesdispositions ;
considérant quel'harmonisation desdispositions législatives ,réglementaires
etadministratives concernant cesinstruments ,estégalement indispensable peur
compléter celle concernant laméthode comnune dedétermination dutitre
alcoométrique àpartir durésultat desmesures effectuées ,afin d'éliminer toute
ambiguïté etrisque decontestation dans lerésultat desmesures effectuées ;

considérant queladirective duConseil du26juillet 1971 concernant le
rapprochement deslégislations desEtats membres relatives auxdispositions
communes auxinstruments domesurage etauxméthodes decontrôle
métrologiques (l)adéfini lesprocédures d'approbation CEEdemodèle etde
vérification primitive CEE ;que ,conformément àcette directive ,ilyalieu
defixer ,pour lesalcoomètres etlesaréomètres pour alcool lesprescriptions
techniques deréalisation etdefonctionnement auxquelles doivent satisfaire
cesinstruments pour pouvoir être importés ,commercialisés etutilisés libre­
ment après avoir subi lescontrôles etêtre munis desmarques etsignes
prévus ;
considérant queladirective susvisée stipule également quelesdirectives
particulières peuvent préciser ,lorsque lesconditions lepermettent ,la
date àlaquelle chaque Etat membre abroge lesdispositions desource nationale
applicables auxinstruments similaires àceux quisatisfont auxdispositions
communautaires ;quedans lecas d'espèce ,iln'estpasencore permis defixer
cette date ;
AARRETE LAPRESENTE DIRECTIVE :
Article 1er
Laprésente directive -apour objet :
-dedéfinir lamanière d'exprimer laproportion d'alcool ethylique (ethanol )
contenu dans unmélange hydro-alcoolique ainsi quelesmesures àeffectuer
pour ladéterminer etparsuite dedonner uneformule permettant d'établir
lestables quiserviront àcalculer cette proportion enfonction desmesures
effectuées ; - •
-defixer lesspécifications relatives auxalcoomètres etauxaéromètres
pour alcool destinés àladétermination dutitre alcoométrique desmélanges
d'eau etd'ethanol .
(l)J.O. n°L202du6septembre 1971

Letitre alcoometrique d'unmélange hydro-alcoolique estdéterminé àpartir
demesures effectuées àl'aide desalcoomètres ouaréomètres pour alcool CEE
enutilisant les ts,bles alcoométriques établies surbase delaformule
indiquée enannexe I
Article 3
Lesalcoomètres etaréomètres pour alcool quipeuvent recevoir lesmarques
etsignes CESsont décrits àl'annexe II.
Ilsfont l'objet d'uneapprobation CEEdemodèle etsont soumis àlavéri­
fication primitive CEE .
Article j
LesEtats membres nepeuvent refuser ,interdire ourestreindre lamise surle
marché etlamise enservice desalcoomètres etaréomètres pour alcool
munis desmarques etsignes CEE .
1.LesEtats membres mettent envigueur lesdispositions législatives ,
réglementaires etadministratives nécessaires pour seconformer àla
présente directive dans undélai de18mois àcompter desanotification
eleninforment immédiatement laCommission .
2.LesEtats membres veillent àcommuniquer àlaCommission letexte des
dispositions dedroit interne qu'ilsadoptent dans ledomaine régi par
laprésente directive .
Article 6
LesEtats membres sont destinataires delaprésente directive .

ANNEXE I
TITRE ALCOOî'IE^RI OUE
1.DEFINITION
Le"titre alcooniétrique volumique "d'unmélange d'eauetd'alcool estle
rapport entre lavolume d'alcool ,àlatempérature de20°C ,contenu dans
cemélange etlevolume total decemélange àlamSme température .
Le"titre alcooaétrique massique "d'unmélange d'eauetd'alcool estle
rapport entre lamasse d'alcool contenu dans cemélange etlamasses totale
decemélange »
2.EXPRESSION DE3TITRAIS AIC00ÎÎ3TRIQU I5
Lestitres alcooraétriques sont exprimés enparties d'alcool pour cent
parties demélange .
Leurs symboles sont :
"$vol "pour letitre alccometrique volumique ,
"%nasse "pour letitro alcoomëtriqua massique .
3.PETERMmTION DUTITRE ALCOCTETTRI QUE
Lesopérations àeffectuer pour obtenir laproportion d'alcool sont î
-lalecture del'alcoomètre oudel'aréomètre oulapesée dupycnoniàtre ,
àlatempérature dumélange ,
–lamesure delatempérature dumélange .
Lesrésultats sont obtenus d'après lestables alcoorr.étriques internationales
4»FCR^ÏÏ.E permettant decalculer lesTABLES ALGOOMET'RIQIES desmélanges
d'aiccol éthyliqua etd'eau
Lamasse volumique exprimée enkilogrammes parmètre cube (kg/m^),
d'unmélange d'alcool éthylique etd'eauàlatempérature t,exprimée en
degrés Celsius ,estdonnée parlaFormule suivante enfonction :
-dutitre massique pexprimé parunnombre décimal (*)
-delatempérature texprimée endegrés Celsiun ,(E.I.P.T. 68)
-de3coefficients nunériques ci-après .
Laformule estvalable pour lestempératures comprises entre -20°C et+40°C .
(*)exemple spour untitre massique de12% :p=0,12

AnnexeI-p.2
12
+>'£:/:Apk-1+EB.c.-M-C)'
k *
.k=2 k-1:
n■■mivx;:;Ec..
m.
m,
m.
m.5
11
10
9
4
2

AnnexeI-p.3\
\
COEFFICIENTS NUMÉRIQUES ■
DELAFORMULE
k
kg/mJ
1'9,982012300 ■•102 –2,0618513-ÎO"'kg/(m•°C)
2–1,92976949b •■102 • '–5,2682542-10"3kg/(m•°C!)
33,891238958 ■•102 3,6130013■10"5kg/(m5•°C3)
•4*–1,668103923 • –3,8957702-10'7kg/(mJ•°C)
51,352215441 •■104 •. 7,1693540-10"'kg/(mJ•°C)
6–8,829278388 ■•104. –9,9739231-10-"kg/(m3•°C')
73,062874042 ••10s
8–6.138381234 ■■105
9 7.470172998•■105
10–5,478461354•■105
11 2,234460334 ■105
«
12–3.903285426•10*
c2,k
.kg/(mJ'°C2)
–1,193013005057010•10
2,517399633803461•IO"1
–2,170575700536993
1,353034988843029-10'–5,029988758547014•10'
1,096355666577570-IO2–1,422753946421155-IO2
1,080435942856230•IO2–4,414153236817392•10'
7,442971530188783c„
.kg/(m3•°C)
11,69344346530087' ■10"
2–1,046914743455169 1■10'
37,196353469546523 ■•10'
4–7,047478054272792 ■■102
53,924090430035045 ■■JO3
6–1,210164659068747' ■104
72,248646550400788 ■■104
8–2,6055629828864■■104
91,852373922069467'104
10–7,420201433430137 ■■103
il 1.285617841998974-■103
kC3, ΓWk c <^5,k
kg/(m3•°C3) kg/(m3•°C) kg/(m'•°C5)
1–6,802995733503803•ÎO*44,075376675622027•10'6–2,788074354782409*10
21,876837790289664-10"2–8,763058573471110-10 "61345612883493354•10
3–2,002561813734156•10"' 6,515031360099368•10"4
41,022992966719220–1,515784836987210•10"*
5-.–2,895696483903638
64,810060584300675
7–4,672147440794683
82,458043105903461
9–5,411227621436812-10"'
■■■''.,■■■^ '■
i ,;
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mmvii
ALfiCCMEPPES ETAREP?£3TP."ijS POI.TR/LC00L '
DEFINITION PESINSTRM^NTS
1.1.Lesalcoomètres sontdesinstruments enverreindiquant enpourcent:
-soitletitrealcoométrique massique($masse),-soitletitrealcoométrique voltunique (fovol).
Ilssontappelés ,suivantlagrandeur mesurée ,alcoomètres massiques
eualcoomètres volumiques .
Lesaréomètres pouralcoolsontdesinstruments enverredestinés à
indiquerlamassevoludiqueenkilogramme parmètrecubed'unmélange
hydro-alcoolique .
1.2.Lesinstruments faisantl'objetdecetteDirect son-fegraduéeàla,
température deréférence de2û°0,d'aprèslesvaleursfigurant dansles
tablesalcoométriques internationales publiées parl'Organisation
Internationale deMétrologie Légale®
1.3»Ilssontgraduéspourdeslectures effectuées auniveaudelasurface
librehorizontale duliquide.
DESCRIPTION DliSIN5TRTM EMTS
2.1.Lesalcoomètres etlesaréomètres pouralcoolsontdesinstruments
enverreconstitués :
-d'unecarènecylindrique ,terminée àsonextrémité inférieure par.
linepartiedeforasconiqueouhémisphérique afinqu'elleneretienne
pasdesbullesd'air,
-d'unetigecylindrique creusesoudéeàlapartiesupérieure dela
carène;sonextrémité supérieure estfermée.
2.2.Lasurfaceextérieure detoutl'instrument estderévolution autour
del'axeprincipal .
Lasectiondroitenedoitpasprésenter devariation discontinue .
2.3»Lapartieinférieure delacarènecontientlachargedestinée àajiister
lamassedel'instrument .
2»4.Latigecomporte uneéchellegraduéssurunsupportcylindrique
fixéd'unemanièreinamovible àl'intérieur delatige.

AnnexeII-p.2
3.PRINCIPES rsCONSTRUCTION
3.1.Leverreutilisépourlafabrication desinstruments doitêtretransparent
etexemptdedéfautssusceptibles degênerlalecturedesindications
del'échelle.
-6._-1Soncoefficient dedilatation cubiquedoitêtrede(25+2)10°C•
3.2.Lachargedoitrestermaintenue danslapartieinférieure delacarène.
Silamatièreconstituant lachargeestsolide,celle-ci nedoitpas
seramollirlorsqu'elleestportéeàunjtempérature de80°C.
Ilnedoitpasyavoirdematièremobiledanslesautrespartiesdel'instrumenta
3.3.L'instrument doitflotter avecsenaxesensiblement vertical .
L'anglemaximaltoléréentreceta-ceetuneverticale estde1,5°*
4.ECHELLE
4»liL'instrument necomporte qu'uneéchelle.
4.2.L'échelleetlesinscriptions doiventêtremarquées surunsupportayant
unesurface .lisseetnonbrillante .
Cesupportdoitêtresolidement maintenu enplacedanslatigeetun
dispositif convenable doitpermettre deconstater toutdéplacement
del'échelleetdesonsupportparrapportà.latige.,
Lesupport,l'échelleetlesinscriptions nedoiventprésenter aucune
tracededistorsion ,dedécoloraticn oudecarbonisation lorsqu'ils
ontétésoumispendantvingt-quatre heuresà'latempérature deJ0°C.
4.3.Lesrepèressontdostraits
-situésdansdespiansperpendiculaires àl'axedel'instrument ,-noirs(*)etmarquésà5un&f&çonclaireetindélébile ,
-fins,netsetd'épaisseur uniformen'excédant pas0,2mm.
4»4»Lestraitscourtsdel'échelles'étendent ,auminimum,surlecinquième
delacirconférence delatige?lestraitsmoyensauminimumsurle
tiersdecettecirconférence ;lestraitslongsauminimumsurlamoitié
decettecirconférence .
(*)note:endehorsdel'étenduedel'échellenominale,lestraitspeuvent
êtredecouleurdifférente .

Annexe II-p.3
4.5 .Les échelles nominales des alcoomètres couvrent une étendue detitre
alcoométrique (massique ouvolumique )nedépassant pas ICffo,
L'échelon aunevaleur de0,1$ .
Chaque échelle comporte 5à10échelons au-delà deslimites inférieures
etsupérieure desonétendue nominale .
4«6.Leséchelles nominales desaréomètres pour alcool couvrent uneétendue
nedépassant pas20kg/m3.
L'échelon aunevaleur de0,2kg/m\
Chaque échelle comporte 5à10échelons au-delà deslimites inférieure
etsupérieure desonétendue nominale .Toutefois ,l'échelle nese
prolonge pasobligatoirement au-delà delavaleur 1000kg/m3.
5.GRADUATION ETCHIFFRAISON DEL'ECHELLE
5.1 .Surlesalcoomètres ,chaque repère d'ordre 10,compté àpartir d'un
repère limite del'échelle nominale ,estuntrait long .
Ilyauntrait moyen entre deux traits longs consécutifs etquatre
traits courts entre untrait long etuntrait moyen .
Seuls lestraits longs sont chiffrés .
5.2 .Surlesaréomètres pour alcool ,chaque repère d'ordre 5»compté àpartir
d'unrepère limite del'échelle nominale ,estuntrait long .
Ilyaquatre traits courts entre deux traits longs consécutifs .
Lestraits longs d'ordre 5 10sont chiffrés .
5.3 .Lachiffraison destraits correspondant auxlimites del'échelle
nominale doit être faite enentier .
Surlesaréomètres pour alcool ,lesautres nombres peuvent être abrégés .
6.CLASSIFICATION DES INSTRUMENTS ETDEPENSIONS PRINCIPAL ES
6.1.Lesinstruments appartiennent àl'unedesclasses deprécision suivantes :
-classe I :lalongueur moyenne minimale del'échelon est1,5millimètre .
Lesinstruments decette classe n'ontpasdethermomètre
incorporé .
-classe II :lalongueur moyenne minimale del'échelon est1,05 millimètre .
Lesinstruments decette classe peuvent avoir un
thermomètre incorporé .

XI/176/74-F
Rev.1
AnnexeII-p.4
6.2.Lediamètreextérieur descarènesestcomprisentre19et40millimètres .
Lediamètreextérieur delatigedoitêtreaumoinségalà3millimètres
poiirlesinstruments delaclassaIetaumoinségalà2,5millimètres
pourceuxdelaclasseII.Latigedoitseprolonger d'aumoins15
millimètres au-dessus durepèreleplushautdel'échelle.
Lasectiondroitedelatigedoitresteruniforme surunelongueur
d'aumoins5millimètres au-dessous durepèreleplusbasdel'échelle.
7.I?15CRIPTTOM3
7.1.Lesin3criptions suivantes doiventêtremarquées àl'intérieur des
instruments ,defaçonlisibleetindélébile :
-20°C
-éthanol
-lenomoulamarqued'identification dufabricant
-lenumérod'identification del'instrument .
7.2,Lamassede1'instrument rexprimée enmilligrammes ,peutêtrefacultativement
inscrite surlacaréné.
8.EREEUTB WTWALW >TOLEEEES ETVERIFICATION
8.1.L'erreurmaximaletoléréesurlesalcoomètres etlesaréomètres pour
alcoolestfixée :
-pourlesinstruments delaclasseI,à+undemi-échelon pour
chaquevaleurmesurée;
-pourlesinstruments delaclasseII,à+unéchelonpourchaque
valeurmesurée .
8.2.Lavérification esteffectuée enaumoinstroispoints,choisissur
toutel'étendue nominale del'échelle.
9.THURI'îOyaTPES utilisés àl'occasion dumesurage dutitrealcoométrique
9.1»Sil'instrument servantaunesurage dutitrealcoométrique appartient
àlaclasseI,lethermomètre utilisé-classeIcuclasseII
-kg/moufovolou%masse
-estdutypeàrésistance métallique ouadilatation demercure
etgainedeverre,
-estgraduéparC,10Gou0,05°C,

AnnexeII-p«5
-L'erreurmaximaletoléree,enplusouenmoins,estde0,05°Cpour
touteslesvaleurs desonéchelle,
■Lesthermomètres àmercuredoiventporterlagraduation 0°C«
9.2»Sil'instrument servantaumesurâgedutitrealcoométrique appartient
àlaclasseII,lethermomètre utilisé
-estdutypeàdilatation demercureetgainedeverreetportela
graduation 0°C,
-estgraduépar0,1°Cou0,2°C.
L'erreurmaximaletolérée,enplusouenmoins,estde:
0,1°Csilethermomètre estgraduépar0,1°C,
0,15°Csilethermomètre estgraduépar0,2°C#
Lethermomètre peutêtreincorporé àl'instrument servantaumesurage
dutitrealcoométrique .
10»Marquage
Audosdesalcoomètres etaréomètres pouralcool,dansletierssu­
périeurunespacelibreestréservéàl'apposition delamarquede
vérification primitive CEE,
Enapplication dupoint3«1»1«del'annexeIIdeladirective duCon­
seildu21juillet1971concernant lerapprochement deslégislations
'desEtatsMembresrelatives auxdispositions commîmes auxinstruments
demesurageetauxméthodesdecontrôlemétrologique ,(71/3I6/CEE)et
pardérogation àlarèglegénéralestipulée aupoint3decettemême
annexe,lamarquedevérification primitive ,enraisondesimpératifs
particuliers dumarquage surlesinstruments enverre,doitêtrecom­
poséeparunesuitedesignesayantlasignification suivante :
-lalettreminuscule "e"
-lemillésime del'annéedevérification
-lalettreouleslettresdistinctives del'Etatoùaeulieula
vérification primitive
-sinécessaire lenumérodistinctif du"bureaudevérification
Danslecasdumarquageeffectué àl'aidedelatechnique dusablage,
leslettresetchiffres doiventêtreinterrompus àdesendroits ap­
propriés nenuisantpasàleurlisibilité »
Exemple:
e75D48»Vérification primitive effectuée en1975parlebureau
n°48del'Allemagne#