ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(82)685
Vol.1982/0214

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(82)685 final
Bruxelles,le28octobre1982
Y.V."v>î<3/
Proposition modifiéededeuxièmedirectiveduConseil
concernantlaprotectiondestravailleurs contrelesrisquesdus
àl'exposition àdesagentschimiques,physiquesetbiologiques
surlelieudetravail:amiante
- »
(PrésentéeparlaCommissionauConseilconformément àl'article149,
deuxièmeparagraphe -duTraitéCEE)
COM(82)685final

Proposition modifiée dedeuxième directive duConseil concernait
laprotection destravailleurs contre lesrisques dusàl'exposition
àdesagents chimiques ,physiques etbiologiques surlelieu de
travail samiante
(Présentée parlaCommission auConseil conformément àl'article 149»
deuxième paragraphe ,duTraité CES)
Article premier inchangé
Article 2 Article 2
Aux finedelaprésente directive ,leterme
"amiante "désigne l'unquelconque dessili­
cates fibreux suivants :
-l'actinolite ,n°13768 -00-3duChemical
Abstract Service (CAS),
-l'amosite ,n°12172–73–5 duCAS ,
-l'anthophyllite ,n°17068 -78-9duCAS ,
-lechrysotile ,n°12001 -29-5duCAS ,
-lacrocidolite ,n°12001 -28-4duCAS ,
-latrémolite ,n°14567 -73-8duCAS ,
outout mélange contenant l'unquelconque
ouplusieurs des silicates fibreux susmen­
tionnés .Aux fins delaprésente directive :
1#leterme "amiante "désigne l'unquelconque
des silicates fibreux suivants ;
-l'actinolite ,n°77536–66–4 *duChemical
Abstract Service (CAS),
-l'amosite ,n°12172 -73-5*duCAS ,
–l'anthophyllite ,n°77536-67–5 *duCAS ,
–lechrysotile ,n°12001 -29-5duCAS ,
–lacrocidolite ,n°12001 -28-4duCAS ,
-latrémolite ,n°77536 -68-6*duCAS ,
outout mélange contenant l'unquelconque
ouplusieurs des silicates fibreux susmen­
tionnés ;
2.leterme Mn"isure "désigne 1'échantillons -
nage etl'analyse »Cequ'ilfaut ente ndre
par fibre aux fins del'analyse est défi­
niàl'annexe 11.10
Article 3 Article 3
jLaprésente directive estapplicable aux
travailleurs exposés àl'amiante pendant
letravail ,ycompris lestravailleurs ex­
posés dans deslieux oùl'amiante estex­
trait ,manipulé ,traité ,transformé ,chargé ,
déchargé ,appliqué ,enlevé oudémoli ,et
dans deslieux oùsedéroule tout autre pro­
cessus impliquant lafabrication d'articles
composés entout ouenpartie d'amiante .1«Laprésente directive estapplicable aux
travailleurs exposés àl'amiante pendant
letravail ,ycompris lestravailleurs ex­
posés dans des lieux oùl'amiante estex­
trait ,manipulé ,traité ,transformé ,chargé
déchargé ,appliqué ,enlevé oudémoli ,et
dans deslieux oùsedéroule tout autre pro­
cessus impliquant lafabrication d'articles
composés entout ouenpartie d'amiante .
2.Aux fins delaprésente directive ,est con­
sidéré comme exposé àl'amiante touttra *-
vailleur q^uiLau__cours d'unesemaine de40
heures ,estexposé pendant unedurée tota­
ledeplus ,de4heures detravail àunecon­
centration dépassant 0,1fibre /mïd'amiante
bleu ou0,5fibr e/mldetout autre type
d'amiante _dans l'atmosphère desonlieu de
travail

-2-
Article 4 Article 4
Paragraphes 1et2inchanges
i.L'emploi delacrocidolite doit être
évité chaque fois quepossible ettou­
teslesmesures doivent être prises
pour réduire aumaximum lesquantités de
crocidolite employées pendant letravail .3»Lacommercialisation etl'emploi dela
crocidolite nesont autorisés que selon
les dispositions dupoint '5.1 »del'An­
nexe àladirective 76/7o9/CS3concernant
lalimitation delamise sur lemarché et
del'emploi decertaines substances et
préparations dangereuses (amiante )»
Suite duparagraphe 3inchangée
Article 5
Lafabrication ,letraitement ,lestockage
etl'élimination del'amiante ,autre que la
orocidolite ,feront l'objet d'unsystème de
notification sous lecontrôle del'autorité
responsable del'Etat membre concerné »Les
travailleurs etleurs représentants dans
l'entreprise oul'établissement ontaccès à
notification relative àleur entreprise »laArticle 5
L'extraction ,letraitement ,lestockage et
l'élimination del'amiante feront l'objet
d'unsystème denotification sous lecontrô­
ledel'autorité responsable del'Etat mem­
bre concerné .Les travailleurs etleurs re­
présentants dans l'entreprise oul'établis­
sement ont accès àlanotification relative
àleur entreprise .
Article 6
Ledégagement d'amiante dans l'airpendant
letravail doit être réduit dans toute lame­
sure possible »
Acette fin :Article 6
Ledégagement defibres d'amiante inhalables
dans l'airpendant letravail doit etre ré­
duit dans toute lamesure dupossible »
Acette fin :
Suite del'article
Article 7
Les lieux oùsedéroulent les activités visées
àl'article 3:
Suite del'article
Article 8
1.L'échantillonnage del'amiante dans l'air
doit être programmé ,effectué régulière­
ment ,etêtre représentatif del'exposi­
tion des travailleurs.' Laméthode d'échan­
tillonnage deréférence estcelle utilisant
unappareil d'échantillonnage individuel
avec filtres àmembranes ayant undébit
d'unlitre parminute ;d'autres méthodes
d'échantillonnage donnant desrésultats équi­
valents peuvent être utilisées »6inchangée
Article 7
Les lieux oùsedéroulent les activités et
oùseproduisent lesexpositions visées à
l'article 35
7inchangée
Article 8
1.L'échantillonnage del'amiante dans l'air
doit être programmé ,effectué régulière­
ment etêtre représentatif del'exposi­
tion des travailleurs .Laméthode d'échan­
tillonnage deréférence estcelle utili­
sant unappareil d'échantillonnage indivi­
duel avec filtres àmembranes ;d'autres
méthodes d'échantillonnage donnant des
résultats équivalents peuvent être utili­
sées .
Paragraphes 2à6inchangés

Paragraphe 7supprimé
Paragraphes 8à11numérotés 7à10
Paragraphe 11.Lesmesures doivent être effpr-
tuees conformément à.laméthode deréférence
indiquée dans l'Annexe ilàlaprésente direc­
tive »
Article 9inchangé
Article 10
Lorsque ladurée totale del'échantillonnage
5our lamesure delaconcentration del'amian -
oedans l'airpendant letravail estinférieure
ouégale àquatre heures ,lesvaleurs limites
fixées àl'article 9peuvent être considérées
comme respectées silesrésultats del'analyse
sont inférieurs auxvaleurs suivantes :Article 10
Lorsque ladurée totale del'échantillonnage
pour lamesure delaconcentration del'amian­
tedans l'airpendant letravail estinférieu­
reouégale àquatre heures ,lesvaleurs limi­
tesfixées àl'article 9s'appliquent dana les
mêmes conditions ,soit pour untemps égal ou
inférieur àquatre heures :
Suite del'article 10inchangée
Article 11inchangé
Article 12Article 12
Lorsque lesvaleurs limites fixées àl'article
9sont dépassées oulorsque l'onprévoit leur
dépassement s
a)l'autorité responsable del'Etatmembre ,les
travailleurs et/ouleurs représentants dans
l'entreprise sont informés ;
b)lestravailleurs reçoivent unéquipement in­
dividuel deprotection d'unmodèle agréé
qu'ilsdoivent porter
et
c)despanneaux designalisation doivent être
mis enplace#Lorsque lesvaleurs limites fixées àl'article
9sont dépassées oulorsque l'onprévoit leur
dépassement :
a)l'autorité responsable del'Etat membre ,le
travailleurs et/ouleurs représentants dans :
l'entreprise oul'établissement sont infor­
més ;
b)lestravailleurs reçoivent unéquipement ir.
dividuel deprotection d'unmodèle agréé pa
lesautorités responsables ,qu'ilsdoivent
porter
et
c)despanneaux designalisation doivent être
mis enplace .
Articles 13et14inchangés
Article 15
1.Aucun travailleur nedoit être exposé ,qu'il
s'agisse ounond.'une première exposition ,au
risque demaladie quereprésente pour lui
1*inhalation d'amiante pendant letravail ,
siuneévaluation desonétat desanté fait
apparaître qu'untelrisque demaladie est
contre –indiqué .
Cette évaluation :Article 15
1.Aucun travailleur nedoit être exposé ,qu'i
s'agisse ounon d'unepremière exposition ,
l'inhalation d'amiante pendant letravail s
uncontrôle médical laisse présumer qu'une
telle exposition pourrait entraîner une dé­
térioration desonétat physique .CecontrS -
lemédical :
Articles 15«1 a)et15»1 b)inchangés
c)comprend lerelevé d'autres substances
nocives avec lesquelles letravaiT Tëïïr
a'."ventuellement étéencontact»
Paragraphes 2et3inchangés

-4-
Article 16
Paragraphes 1et
j.Lesvêtements detravail oudeprotection 3»
restent dans l'entreprise .Ilspeuvent
toutefois être transportés dans desréci­
pients imperméables fermés portant lamen­
tion "contient del'amiante "pour être lar­
vés dans des établissements spécialisés »Article 16
2inchangés
Lesvêtements detravail oudeprotection
restent dans l'entreprise ,ilspeuvent tou­
tefois être transportés dans desrécipients
imperméables fermés portant lamention
"contient del'amiante "pour être lavés
dans des services spécialisés situés à
l'intérieur del'entreprise .
Sil'entreprise nedispose pas d'unservice
spécial deblanchisserie pour lenettoyage
des vetements detravail ,elle confie ce
travail ùune entreprise extérieure spéciar -
lisée qui doit etre avisée ,par écrit et
aupréalable ,des risques impliqués ,afin
que ses employés bénéficient des raeiaeîj
précautions que les travailleurs exposés à
1'amiante .
Article 17
1.Lestravailleurs reçoivent uneformation
appropriée pour lestravaux qu'ils sont
appelés àexécuter .
Alinéas a)
Leparagraphe 2est
Article 18
1.L'autorité responsable del'Etat membre re­
cueille lesstatistiques detoutes lesab­
sences deplus detrois jours pour maladies
attribuées àl'amiante .
Paragraphes 2
Articles 19Article 17
1.Lestravailleurs reçoivent uneformation
appropriée pour lestravaux qu'ilssont
appelés àexécuter etpour lesrisques que
ceux-ci comportent .Cette formation com­
prend :
etb)inchangés
2.Les informations sont mises à .jour enfonc­
tion del'évolution des connaissances scier :-
tiii_ic£ues .
modifié enparagraphe 3
Article 18
Paragraphe 1supprimé etremplacé par s
1.Les cancers pulmonaires dus àl'amiante
sont reconnus sans aucune restriction coi ;>-
rùêr.aladie profess ionne 11e.
2et3inchangés
9à.21inchangés

-5-
ANNEXE 1
Point 1inchange
.Description succincte ,par ledemandeur
ouledéclarant :2.description succincte ,parledemandeur
ouledéclarant :
a)destypes etquantités d'amiante
utilisés :a)destypes etquantités d'amiante uti­
lisés gLans lecycle deproduction ou
présents dans l'entreprise sous d'au­
tres formes :
Alinéas b)àd)inchangés
i.Autres substances dangereuses utilisées 3.Autres substances utilisées ,denature to­
xique ouprésentant tout autre risque pour
lasanté .
Points 4à6inchangés
ΑΜΝΕΧΞ II
Spécifications techniques relatives àlaméthode
deréférence àsuivre pour lamesure delateneur
del'air enamiante sur lelieu detravail ,dé­
finissant lasignification quantitative desva­
leurs limites indiquées àl'article 9delapré­
sente directive .
1.Echantillonnage
1.1 .Les échantillons sont prélevés dans lazone
d'inhalation dechaque travailleur ,c'est-à -
dire àl'intérieur d'unhémisphère de300mm
derayon s'étendant devant levisage etmesuré
àpartir dumilieu d'une ligne reliant les
oreilles .
1.2.Onutilise desfiltres àmembranes (esters mé­
langés decellulose oudenitrate decellulose
dont les pores ont une dimension comprise en­
tre 0,oet1,2micromètre .Ils ont des carrés
imprimés etundiamètre de25mm.
1.3 .Or,utilise unsupport defiltre ouvert équipé
d'uncylindre métallique projecteur faisant ,
face aufiltre ,une saillie comprise entre 33
et44mmetexposant une zone circulaire d'au
moins 20mmdediamètre .Encours d'utilisa­
tion ,cecylindre est dirige vers lebas .
1.4.Onutilise unepompe portative àpiles ,portée
illa .ceinture dutravailleur oudans une po¬
che .Ledépit ,qui doit être régulier ,est
initialement fixé ù11/mln ,±5.-» -Jurant la
période duprélèvement ,cedébit estmainte­
nuclans .une fourchette de+10^duchiffre
initial .

-6-
1,5.Latolsrance admise dans lamesure du jj
temps deprcilêvemenx esx ce2...» j
i
2.Analyse j
2.1.Lacharge optimale enfibres desfilxres j
sesitue entre 100et400fibres parmm2. j
j2.2 .L'ensemble dufiltre ,placé sur une lar.s i
microscope ,esx rendu transparent par la
méthode de1'acetone-triacétine etrecou­
vert d'une lamelle deverre .
2.3 .Pour lecomptage ,onutilise unmicrosco­
pebinoculaire possédant les caractéristi­
ques suivantes :
–unéclairage deKoehler ;
–ledispositif situe sous laplatine com­
prend uncondenseur d'Abbe ouunconden­
seur achromatique àcontraste dephase ,
incorporé dans undispositif defocali - !
sation etdecentrage .Leréglage ducen - j
trage ducontraste dephase est indépen - !
dant dumécanisme decentrage duconden - j
seur ; j
–miobjectif achromatique parfocal àcon- !
traste dephase positive grossissant 40 '
fois ,avec uneouverture numérique com– !
prise entre 0,65 et0,70 e~tuneabsorp­
tion annulaire dephase de65à85£ ;
–des oculaires compensateurs grossissant
12,5 fois ,dont unaumoins doit permet­
tre l'insertion d'unréticule etêtre du
type focalisateur ;
–unréticule d'oculaire circulaire deWal -
ton-Beckett ,d'undiamètre apparent ,dan '
leplan objet ,de100micromètres +2mi- I
cromètres ,lorsqu' onutilise l'objectif
etl'oculaire spécifiés ,etvérifié au
moyen d'unmicromètre situé surlapla- (
tine . 'i
2.4 *Lemicroscope est installé conformément ■
aux instructions dufabricant etlali­
mite dedétection eBt vérifiée aumoyen
d'une lame dephase »Siles instructions
données par lefabricant sont respectées
unepartie allant jusqu' aucode 5sur j
leslames AIAoujusqu' aubloc 5surla j
lame HSË7^PÏT*Mark 2doit être visible . j
Cette opération esteffectuée audébut j
delajournée d'utilisation » j
j
'i

Lecomptage s'effectue conformément an-yrè­
gles suivantes s
-parfibre dénombrable ,onentend tout ob­
jetdeplus decinq micromètres delon­
gueur etdemoins Aetrois micromètres de
largeur avec unrappor-TTongueur /largeur
supérieur àtrois »Lecomptage desfibres
s'effectue àl'aide demicroscopes opti­
ques àcontraste dephase ;
-toute fibre dénombrable dont lesdeux bouts
setrouvent àl'intérieur duréticule est
comptée comme une fibre »Toute fibre dont
une extrémité seulement ,setrouve àl'in­
térieur delazone estcomptée comme une
demi–fibre ;
-les surfaces deréticule destinées au
comptage sont choisies auhasard dans la
zone exposée dufiltre ;
-unagglomérat defibres qui ,àunouplu­
sieurs endroits desalongueur ,serévèle
solide etnon divisé ,mais qui ,end'au­
tres points ,sedivise enmorceaux isolés
(fibre fendue )estcompté comme"une fibre
s'ilest conforme àladéfinition donnée
aupremier alinéa ,lediamètre mesure étant
celui delapartie non divisée etnon ce­
lui delapartie fendue |
-dans tout autre agglomérat defibres dans
lequel des fibres isolées setouchent ou
secroisent (faTsceau ),cesfibres sont
comptées individuellement sielles peu­
vent être distinguées suffisamiaent pour
être considérées comme conformes àladé­
finition donnée aupremier alinéa»Si aucu­
nefibre individuelle répondant àcette
définition nepeut etre distinguée ,le
faisceau est considéré comme une fibre dé­
nombrable si,pris dans son ensemble ,il
répond àladéfinition enquestion ;
-siplus de1/8ème d'unesurface deréti­
cule est couverte par unagglomérat de
fibres et/oudeparticules ,cette surface
deréticule nepeut être prise encompte ,
exilfaut enprendre une autre ;
-ilconvient decompter 100 fibres ,enexa-
minant aumoins 20surfaces deréticule ,
ouà'examiner 100 surfaces dercticule »

Oncalcule lenombre moyen defibres par
réticule endivisant lenombre defibres
dénombrées par lenombre deréticules exa­
minés »L'incidence sur lecomptage desmar­
ques setrouvant sur lefiltre etdela
contamination est maintenue en–deçà de3
fibres par 100 surfaces deréticule etest
évaluée aumoyen defiltres vierges »
Concentration dans l'air=(nombre parsur­
face deréticule xsuperficie exposée du
■– «I –––– ^ ifiltre )/(surface duréticule xvolume d'ai
prélevé ).