FR Journal officiel de l'Union européenne C 218/2

AIDE D'ÉTAT — ITALIE

Aide d'État no C 30/06 (ex N 367/05 et N 623/05)

Réduction des droits d'accises pour les biocarburants — Modification d'un régime existant

Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE

(2006/C 218/02)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Par lettre du 4 juillet 2006, reproduite dans la langue faisant foi dans les pages qui suivent le présent résumé, la Commission a notifié à l'Italie sa décision d'ouvrir la procédure prévue à l'article 88, paragraphe 2, du traité CE concernant la mesure susmentionnée.

Les parties intéressées peuvent présenter leurs observations dans un délai d'un mois suivant la date de publication du présent résumé et de la lettre qui suit, à l'adresse suivante:

Commission européenne Direction générale de la concurrence B-1049 Bruxelles Fax: (32-2) 296 12 42

Ces observations seront communiquées à l'Italie. L'identité des parties intéressées ayant présenté des observations peut rester confidentielle sur demande écrite et motivée.

RÉSUMÉ

Le 26 juillet 2005, l'Italie a notifié une augmentation du budget affecté à une aide d'État autorisée sous le numéro N 717/2002 consistant dans la réduction des droits d'accises sur les biocarburants. Le 28 septembre 2005, l'Italie a prolongé la mesure modifiée jusqu'à la fin de l'année 2007.

1. Description de la mesure

Le régime autorisé permet de réduire les droits d'accises pour le bioéthanol et ses produits dérivés utilisés en tant que biocarburants (ETBE), ainsi que pour les additifs et les reformulations dérivées d'autres types de biomasse, utilisés pour l'essence et le diesel, mais pas pour le biodiesel. Le bioéthanol est un produit agricole. Il est d'origine renouvelable à 100 %. ETBE (éthyl-tertio-butyl-éther), qui est de l'éthanol estérifié, est d'origine renouvelable à 47 % seulement. Les bénéficiaires de l'aide sont choisis dans le cadre d'un appel d'offres ouvert. Cette mesure était prévue pour trois ans, de 2003 à 2005. Le budget total prévu était de 15 493 706 EUR par an, TVA comprise.

La notification enregistrée sous le numéro N 367/2005 prévoit une augmentation du budget total, porté à 73 millions EUR par an, TVA comprise. La notification enregistrée sous le numéro N 623/2005 prévoit la prolongation de la mesure jusqu'à la fin de l'année 2007. Une nouvelle procédure d'appel d'offres ouverte sera mise en place pour la nouvelle mesure. En outre, l'Italie a fourni des informations sur les mesures de réduction accrue des droits d'accises pour les biocarburants et celles destinées à augmenter les droits d'accises pour les combustibles fossiles; de même, elle a transmis des calculs de coûts de production actualisés pour le bioéthanol et pour l'ETBE.

2. Appréciation

Le régime remplit la totalité des conditions pour être considérées comme des aides d'État en application de l'article 87, paragraphe 1, du traité CE, car il accorde un avantage aux producteurs de biocarburants en Italie au moyen de ressources d'État et est susceptible d'affecter les échanges et la concurrence au sein de la Communauté. Les autorités italiennes ont par conséquence notifié le régime à la Commission pour que celle-ci l'autorise en tant qu'aide pour la protection de l'environnement.

Les mesures d'aides envisagées sont destinées à renforcer l'utilisation de combustibles respectueux de l'environnement afin de diminuer l'émission de gaz à effet de serre. Le développement des énergies renouvelables, notamment des biocarburants, est encouragé depuis 1985 par de nombreuses mesures communautaires et, depuis 2003, par la directive sur les biocarburants (1). Les objectifs du présent régime sont conformes à la politique de l'UE dans ce secteur.

La Commission a apprécié la mesure notifiée à la lumière de l'encadrement communautaire des aides d'État pour la protection de l'environnement (2) (ci-après «encadrement environnemental»). Les céréales, les molasses et le vin utilisés pour produire des biocarburants dans le cadre du régime en cause relèvent du chapitre 10, du chapitre 17.03 et du chapitre 22.05 respectivement de la liste figurant à l'annexe I du traité, qui constitue la liste des produits auxquels s'applique le titre II relatif à l'agriculture. La Commission a de ce fait également apprécié la mesure notifiée à la lumière des lignes directrices de la Communauté concernant les aides d'État dans le secteur agricole (3). Étant donné que la mesure concerne un abattement des droits d'accises pour un produit énergétique, la Commission l'a également apprécié conformément à la directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité («Directive sur la taxation de l'énergie») (4). Dans ce cas, il convient de garantir la conformité avec l'article 16 de ladite directive.

La Commission fait observer que la mesure remplit les conditions fixées par l'encadrement communautaire des aides d'État pour la protection de l'environnement, les lignes directrices de la Communauté concernant les aides d'État dans le secteur agricole, et les dispositions de la directive relative à la taxation de l'énergie. La Commission pourrait, sur la base de cette appréciation, considérer que la mesure notifiée est compatible avec le traité CE.

La Commission nourrit toutefois des doutes sur la mesure, car elle est cumulable avec d'autres aides illégales et incompatibles, qui n'ont pas encore été remboursées. L'Italie a refusé de prendre l'engagement de ne pas verser de nouvelles aides à ces bénéficiaires potentiels qui n'ont pas remboursé les aides incompatibles.

Enfin, la Commission estime, à ce stade, qu'elle ne peut approuver un régime qui s'applique de manière automatique à des entreprises tenues de rembourser des aides illégales et incompatibles perçues antérieurement, même si ces aides ont été accordées au titre d'un régime, notamment lorsque la procédure de récupération n'a pas encore été lancée et que l'Italie a été traduite devant la Cour pour carence. Une telle application automatique empêcherait la Commission de tenir compte de la distorsion cumulée issue des anciennes et des nouvelles aides.

3. Conclusions

À la lumière des considérations précédentes, la Commission, agissant conformément à la procédure visée à l'article 88, paragraphe 2, du traité CE, demande aux parties intéressées de lui présenter leurs observations, notamment en ce qui concerne la distorsion découlant de l'éventuel cumul entre des aides incompatibles et le régime actuel.

La Commission rappelle à l'Italie l'effet suspensif de l'article 88, paragraphe 3, du traité CE, et attire son attention sur l'article 14 du règlement (CE) no 659/1999 du Conseil, qui prévoit que toute aide illégale pourra faire l'objet d'une récupération auprès de son bénéficiaire.

TEXTE DE LA LETTRE

«La Commissione informa il governo italiano che, dopo aver esaminato le informazioni fornite dalle autorità italiane sull'aiuto in oggetto, ha deciso di avviare il procedimento d'indagine formale. 1. PROCEDIMENTO 1. Con lettera datata 26 luglio 2005 e protocollata il 29 luglio 2005, le autorità italiane hanno notificato, ai sensi dell'articolo 88, paragrafo 3, del trattato CE, la misura d'aiuto N 367/2005 con procedura semplificata. Con lettera datata 28 settembre 2005, protocollata lo stesso giorno, le autorità italiane hanno notificato, ai sensi dell'articolo 88, paragrafo 3, del trattato CE, la misura d'aiuto N 623/2005, anch'essa con procedura semplificata. Le due notificazioni (N 623/05 e N 367/05) riguardano lo stesso settore e la Commissione, anche per motivi di efficienza procedurale, adotta una sola decisione relativa ad entrambe le notificazioni. Inoltre, la Commissione considera tutta la corrispondenza con l'Italia relativa alla notificazione N 367/05 relativa anche alla notificazione N 623/05. La Commissione adotta la presente decisione con procedura normale in quanto l'Italia non ha presentato la relazione annuale come previsto dall'articolo 4 del regolamento di applicazione (5) relativo alla procedura di notificazione semplificata. Inoltre, le correzioni applicate al regime si sono rivelate essere una modifica di un aiuto esistente, ai sensi dell'articolo 4, paragrafo 1, dello stesso regolamento, che devono quindi essere sottoposte alla valutazione di compatibilità con il mercato comune. 2. Con lettere datate 29 agosto 2005 e 21 ottobre 2005, la Commissione ha chiesto ulteriori informazioni, che sono state inviate con lettere datate 27 settembre 2005 e 21 novembre 2005, protocollate lo stesso giorno. A seguito di una riunione tra i rappresentanti dell'Italia ed i servizi della Commissione tenutasi, su richiesta dell'Italia, in data 9 dicembre 2005, i servizi della Commissione hanno inviato una lettera in cui ricapitolavano tutte le questioni non risolte. Le autorità italiane hanno presentato le informazioni mancanti in due lettere: una inviata il 28 febbraio 2006 e protocollata il 1o marzo 2006 e una inviata il 28 aprile 2006 e protocollata il 5 maggio 2006. La seconda lettera è stata inviata dopo un incontro tra Italia e Commissione europea avvenuto il 15 marzo 2006 e l'invio di una lettera all'Italia avvenuto il 24 marzo 2006. 2. DESCRIZIONE DELLA MISURA 3. Entrambe le notificazioni riguardano modifiche di un regime di aiuto esistente, l'aiuto N 717/2002 (6), autorizzato dalla Commissione fino alla fine del 2005. La notificazione protocollata con numero N 367/05 riguarda le modifiche apportate ad un regime approvato, mentre la notificazione protocollata con numero N 623/05 riguarda la proroga del regime modificato fino alla fine del 2007. 2.1. Regime esistente 4. Il regime autorizzato prevede la riduzione dell'aliquota di accisa per il bioetanolo ed i suoi derivati (ETBE) nonché per gli additivi e riformulati prodotti a partire da altre biomasse impiegati per benzine e per gasolio, escluso il biodiesel. Il bioetanolo è un prodotto agricolo e deriva al 100 % da fonti energetiche rinnovabili. L'ETBE (etere etilterbutilico), che è bioetanolo trasformato in etere, viene ottenuto da alcol di origine agricola tramite la reazione del bioetanolo con l'isobutilene e deriva solo al 47 % da fonti energetiche rinnovabili. L'unico additivo ottenuto da biomassa noto a tutt'oggi è il dietilcarbonato, che può essere usato come additivo per il diesel. 5. I biocarburanti possono essere utilizzati in forma miscelata o pura. I due prodotti finali in forma miscelata che beneficeranno della riduzione saranno la miscela bioetanolo-benzina (5 % -95 %) e la miscela ETBE-benzina (15 %-85 %). 6. Il progetto è inteso a promuovere l'uso di biocarburanti ottenuti da vino, cereali e barbabietola da zucchero e da barbabietola da zucchero e melassi. I beneficiari dell'aiuto sono i partecipanti ad un progetto sperimentale. Nel quadro della misura di aiuto N 717/2002, sono state selezionate tre imprese tramite gara aperta: la Ecofuel SpA, Milano, produttrice di ETBE e la IMA srl, Partinico (Palermo) e la Silcoma SpA, Correggio (Reggio Emilia), produttrici di bioetanolo. La gara era aperta a tutte le imprese UE che producono i suddetti biocarburanti e soddisfano le condizioni fissate nel provvedimento normativo relativo alla gara. 7. La durata prevista della misura era di tre anni, dal 2003 al 2005. Lo stanziamento complessivo previsto era di 15 493 706 EUR all'anno, IVA inclusa. A causa di ritardi nella procedura di gara, l'aiuto è stato però assegnato a partire dall'inizio del 2005. 8. I vantaggi in termini di riduzione dell'aliquota dell'accisa per il periodo 2003-2005 erano i seguenti (le riduzioni si intendono applicate ad un litro del biocarburante in questione): Biocarburanti Aliquota normale Riduzione Aliquota ridotta EUR/litro Bioetanolo 0,541 (benzina) 0,26 0,281 ETBE 0,541 (benzina) 0,25427 0,28673 Altri additivi e miscele (per benzina) 0,541 (benzina) 0,26 0,281 Altri aditivi e miscele (per gasolio) 0,403 (gasolio) 0,16 0,243 9. La riduzione dell'aliquota approvata per un litro di ETBE è equivalente ad un'esenzione completa per 0,47 litri di ETBE, che è la frazione derivata da biomassa (7). 10. La riduzione dell'accisa si applica ai biocarburanti sia in forma pura che miscelata. Per quanto riguarda i biocarburanti miscelati con carburanti fossili, l'Italia ha confermato che la riduzione dell'aliquota di accisa sarebbe stata proporzionata al volume del biocarburante contenuto nel prodotto finale. 11. Nella decisione N 717/2002, la Commissione ha concluso che le riduzioni non erano superiori alla differenza tra i costi di produzione dell'energia dai biocarburanti e il prezzo di mercato di tale energia. La Commissione ha quindi escluso che vi fossero fenomeni di sovracompensazione nel caso della produzione di biocarburanti. 2.2. Modifiche notificate 12. Con la notificazione protocollata con il numero N 367/2005, lo stanziamento complessivo è stato innalzato a 73 milioni all'anno, IVA inclusa. Con la notificazione protocollata con il numero N 623/2005, la misura è stata prorogata fino alla fine del 2007. Tali modifiche sono state introdotte per rendere il programma più significativo alla luce delle importanti modifiche relative alle politiche in materia di biocarburanti a livello comunitario [per es. l'introduzione della direttiva 30/2003 (8) e della direttiva 96/2003 (9)]. 13. Per la nuova misura, verrà bandita una nuova gara. Le autorità italiane hanno sottolineato che i tre beneficiari selezionati tramite la gara di cui al regime esistente N 717/2002 non saranno necessariamente i beneficiari selezionati nel quadro del nuovo regime. 14. Inoltre, l'Italia ha comunicato l'intenzione di introdurre riduzioni d'accisa maggiori per i biocarburanti e aliquote d'accisa maggiori per i carburanti fossili ed ha inviato gli schemi di costo aggiornati relativi a bioetanolo e ETBE. Le aliquote di accisa notificate sono le seguenti: Biocarburanti Aliquota normale Riduzione Aliquota ridotta EUR/litro Bioetanolo 0,64 (benzina) 0,275 0,289 ETBE 0,564 (benzina) 0,265 0,299 15. L'agevolazione fiscale notificata relativa all'ETBE (pari a 0,265 EUR/litro) corrisponde ad un'esenzione fiscale completa per 0,47 litri di ETBE, ovvero alla frazione di biomassa contenuta nell'ETBE. 16. I costi produttivi del bioetanolo sono aumentati di 32 EUR/1 000 litri, a causa dell'aumento del costo delle materie prime (barbabietola da zucchero e melassi), della trasformazione intermedia e del trasporto. L'aumento del costo di produzione dell'ETBE (conseguenza dell'aumento del costo del bioetanolo) è stato compensato dall'aumento dei prezzi di vendita dei co-prodotti. Il prezzo di riferimento dei carburanti fossili utilizzato per il confronto con i prezzi dei biocarburanti è risultato essere di 0,453 EUR/litro (10). 17. L'Italia si impegna a prevedere un monitoraggio semestrale dei costi di produzione dei carburanti fossili e, se del caso, ad aggiustare la riduzione di aliquota di accisa allo scopo di evitare fenomeni di sovracompensazione lungo l'intera durata degli aiuti in oggetto. 18. Con le lettere del 21 ottobre 2005, 19 dicembre 2005 e 24 marzo 2006, la Commissione ha chiesto alle autorità italiane di sospendere il pagamento del nuovo aiuto nel quadro del regime attuale per le società che non hanno rimborsato l'aiuto incompatibile conformemente a precedenti decisioni relative ai recuperi, (in particolare alla decisione 2000/128/CE della Commissione, dell'11 maggio 1999 relativa al regime di aiuti concessi dall'Italia per interventi a favore dell'occupazione (11), alla decisione 2003/193/CE della Commissione, relativa all'aiuto di Stato relativo alle esenzioni fiscali e prestiti agevolati concessi dall'Italia in favore di imprese di servizi pubblici a prevalente capitale pubblico (12), alla decisione 2004/800/CE della Commissione, del 30 marzo 2004, relativa al regime di aiuto di Stato concernente disposizioni urgenti in materia di occupazione cui l'Italia ha dato esecuzione (13) e alla decisione 2005/315/CE, del 20 ottobre 2004, relativa al regime di aiuti cui l'Italia ha dato esecuzione a favore delle imprese che hanno realizzato investimenti nei comuni colpiti da eventi calamitosi nel 2002 (14), al fine di permettere alla Commissione di tenere in considerazione, nella sua valutazione, la distorsione cumulativa derivante dai nuovi aiuti e dai vecchi aiuti incompatibili che non sono stati recuperati. 19. Le autorità italiane hanno rifiutato d'impegnarsi in tal senso. Inoltre, esse hanno dichiarato che, a loro parere, ai regimi di aiuti non si dovrebbe applicare la giurisprudenza Deggendorf, in base alla quale spetta alla Commissione il controllo del cumulo tra aiuti vecchi e aiuti nuovi. 20. Le autorità italiane hanno sottolineato che i tre beneficiari selezionati tramite gara aperta nel quadro del regime esistente N 717/2002 (cfr. punto 6) non saranno necessariamente i beneficiari del nuovo regime. 21. La notificazione protocollata al numero N 623/05 proroga il regime modificato di cui alla notificazione N 367/05 dalla fine del 2005 alla fine del 2007. 3. VALUTAZIONE 22. L'Italia ha notificato la misura alla Commissione e la sua entrata in vigore è soggetta all'approvazione della Commissione; l'Italia ha quindi ottemperato agli obblighi di cui dall'articolo 88, paragrafo 3, del trattato CE. Le modifiche al regime notificate riguardano l'aumento della dotazione di bilancio del regime e la durata dello stesso. La Commissione è stata inoltre informata in merito alla modifica della riduzione dell'accisa e alle modifiche del calcolo del costo di produzione dei carburanti fossili. 3.1. Esistenza di aiuto ai sensi dell'articolo 87, paragrafo 1, del trattato CE 23. Ai sensi dell'articolo 87 del trattato CE, per aiuto di Stato si intende (1) l'aiuto concesso dagli Stati, ovvero mediante risorse statali, (2) che falsa la concorrenza (3) favorendo talune imprese, (4) nella misura in cui incida sugli scambi tra Stati membri. 24. La riduzione dell'aliquota è concessa attraverso risorse statali. La misura si prefigge di compensare ai produttori di biocarburanti una parte dei costi di produzione. Riducendo l'onere fiscale sui prodotti, essa favorisce talune imprese o talune produzioni. Di conseguenza, i prezzi dei biocarburanti possono essere ridotti ad un livello concorrenziale con quello dei combustibili fossili. Giacché i biocarburanti possono fungere da succedanei dei combustibili fossili, l'agevolazione in oggetto può falsare la concorrenza nel mercato interno UE. Dato che i combustibili sono commercializzabili a livello internazionale, la misura è inoltre atta ad incidere sugli scambi tra Stati membri e pertanto costituisce un aiuto di Stato ai sensi dell'articolo 87, paragrafo 1, del trattato CE. 3.2. Esenzione a norma dell'articolo 87, paragrafo 3, lettera c), del trattato CE 25. L'articolo 87, paragrafo 3, lettera c), del trattato CE prevede una deroga alla regola generale di incompatibilità con il mercato comune di cui al paragrafo 1 dello stesso articolo per gli aiuti destinati a favorire lo sviluppo di talune attività economiche o regioni, sempre che non alterino le condizioni degli scambi in misura contraria al comune interesse. 26. Le misure d'aiuto proposte sono intese a rafforzare l'uso di carburanti ecologici in modo da ridurre l'emissione di gas serra. Lo sviluppo delle energie rinnovabili e in particolare dei biocarburanti (15). È stato incoraggiato fin dal 1995 attraverso l'adozione di numerose misure comunitarie (16) e, a partire dal 2003, dalla direttiva 2003/30/CE del Parlamento europeo e del Consiglio sulla promozione dell'uso dei biocarburanti o di altri carburanti rinnovabili nei trasporti (la direttiva sui biocarburanti) (17). L'articolo 3 di tale direttiva obbliga gli Stati membri a garantire che una percentuale minima di biocarburanti sia immessa sui loro mercati. Il valore di riferimento degli obiettivi nazionali è pari al 5,75 %, che dovrebbe essere raggiunto entro il 31 dicembre 2010. 27. Gli obiettivi del regime in oggetto sono in linea con la politica UE in questo settore. La Commissione deve valutare la misura notificata alla luce della disciplina comunitaria degli aiuti di Stato per la tutela dell'ambiente (18) (la disciplina ambientale). 28. In base alla sezione E.3.3 della disciplina comunitaria, gli Stati membri possono concedere aiuti al funzionamento per la produzione di energia rinnovabile. La Commissione è del parere che tali aiuti presentino le caratteristiche per beneficiare di un trattamento speciale per via delle difficoltà che incontrano talora nel competere efficacemente con le fonti di energia convenzionali. 29. Il punto 56 della disciplina ambientale prevede che gli aiuti compensino la differenza tra il costo di produzione dell'energia da fonti energetiche rinnovabili e il prezzo di mercato dell'energia stessa. Tale orientamento viene ulteriormente sviluppato ai punti 59 e 60 della disciplina comunitaria. Le tabelle successive, basate sulle informazioni inviate dall'Italia, dimostrano chiaramente che l'aiuto permette ai produttori di vendere la miscela di carburante ad un prezzo appena sufficiente per competere con il carburante fossile. Tale situazione non varierà per tutta la durata del regime; l'Italia ha infatti confermato che le modifiche del prezzo dei carburanti fossili e del costo di produzione dei biocarburanti saranno oggetto di un monitoraggio a cadenza semestrale e che, se del caso, l'entità dell'aiuto potrà essere corretta. Costi di produzione Bioetanolo ETBE Barbabietola da zucchero/melassi Cereali Vino A) Materie prime 270,00 380,00 650,00 Bioetanolo: 334,10 Raffinato (1): 400,00 B) Mano d'opera 30,00 30,00 30,00 21,50 C) Ammortamenti — oneri finanziari 30,00 30,00 30,00 9,70 D) Trasformazione intermedia 205,00 215,00 195,00 37,10 E) Costi di trasporto 22,00 22,00 22,00 F) Ricavi da vendita co-prodotti -130,00 -149,00 G) Costi di produzione (A+B+C+D+E+F) 557,00 530,00 910,00 653,40 H) Margine di utile 5% 27,85 27,35 46,35 32,67 I) Fattore correttivo potere calorico (19) 270,36 265,50 449,94 110,46 J) Totale tasse escluse (G+H+I) 855,21 839,85 1 428,29 796,53 K) Defiscalizzazione biocarburanti 274,78 274,78 274,78 265,08 L) Prezzo dei biocarburanti (J–K) 580,42 565,07 1 148,51 531,45 M) Prezzo di riferimento dei carburanti fossili tasse escluse 453,00 453,00 453,00 453,00 Differenza (L-M) (20) 127,43 112,07 695,51 78,45 30. A parte il bioetanolo e l'ETBE, la misura notificata prevede altresì che additivi e riformulati derivati da biomasse possano beneficiare della riduzione delle imposte. L'unico potenziale additivo derivato da biomassa noto a tutt'oggi è il dietilcarbonato. Poiché questo prodotto tuttavia non è ancora sul mercato, non è disponibile alcuna informazione sui costi di produzione. Lo stesso dicasi per ulteriori potenziali additivi e riformulati derivati da biomassa che non sono ancora noti ma che in futuro potrebbero essere introdotti nel quadro del regime. La Commissione europea osserva che l'Italia, nel quadro del regime approvato con la decisione N 717/2002, si è impegnata a condurre un'analisi, non appena il nuovo prodotto beneficerà dell'agevolazione fiscale, per verificare che tale agevolazione non produca fenomeni di sovracompensazione. Anche tali informazioni saranno incluse nelle relazioni annuali da presentare alla Commissione. 31. I cereali, la barbabietola da zucchero e i melassi e il vino utilizzati per produrre i biocarburanti nel quadro del regime in oggetto rientrano rispettivamente nel capitolo 10, nel capitolo 17.03 e nel capitolo 22.05 dell'elenco che figura all'allegato I del trattato, che corrisponde all'elenco dei prodotti di cui al titolo II — Agricoltura. La Commissione ha valutato la misura notificata alla luce degli orientamenti comunitari per gli aiuti di stato nel settore agricolo (21). 32. Conformemente alla sezione 5.5.3 degli orientamenti comunitari per gli aiuti di stato nel settore agricolo, in casi debitamente giustificati, come per gli aiuti allo sviluppo dei biocarburanti, la Commissione può inoltre approvare aiuti al funzionamento qualora si dimostrino necessari per compensare i costi aggiuntivi derivanti dall'impiego di mezzi di produzione ecocompatibili invece di processi produttivi tradizionali. L'aiuto dovrebbe limitarsi alla compensazione dell'incidenza dei costi aggiuntivi ed essere oggetto di riesame periodico almeno ogni cinque anni. Le informazioni fornite dall'Italia dimostrano chiaramente che il regime di aiuti notificato soddisfa tali condizioni. 33. Poiché la misura prevede la riduzione dell'accisa relativa ad un prodotto energetico, la Commissione la valuterà anche alla luce della direttiva 2003/96/CE del Consiglio, del 27 ottobre 2003, che ristruttura il quadro comunitario per la tassazione dei prodotti energetici e dell'elettricità (la direttiva sulla tassazione dei prodotti energetici) (22). 34. L'articolo 16, paragrafo 1, di tale direttiva permette agli Stati membri di applicare esenzioni o riduzioni dell'aliquota di imposta ai biocarburanti. Tuttavia, l'articolo 16, paragrafo 2, della stessa direttiva limita l'esenzione o la riduzione dell'imposta a quella frazione di prodotto ottenuta da biomassa. Mentre il bioetanolo è derivato completamente da biomassa, solo il 47 % di un litro di ETBE è ottenuto da biomassa. La riduzione dell'accisa sull'ETBE introdotta dall'Italia (pari a 0,26508 EUR) corrisponde al 47 % dell'aliquota di accisa normale (0,564 EUR). Essa rappresenta quindi un'esenzione fiscale integrale di quella frazione dell'ETBE ottenuta da biomassa ed è conforme alle disposizioni di cui all'articolo 16, paragrafo 2. 35. La riduzione dell'accisa si applica ai biocarburanti sia in forma pura che miscelata. Per quanto riguarda i biocarburanti miscelati con carburante fossile, la riduzione dell'accisa sarà proporzionata alla quantità di biocarburante nel prodotto finale. Pertanto quanto più è elevata la percentuale di biocarburante nel prodotto finale, tanto maggiore è il valore della potenziale riduzione dell'accisa sul prodotto finale. 36. Il regime notificato rispetta anche l'articolo 16, paragrafo 3, della direttiva sulla tassazione dei prodotti energetici, conformemente al quale le riduzioni di tassazione sono modulate in funzione dell'evoluzione dei prezzi delle materie prime, affinché dette riduzioni non conducano ad una sovracompensazione dei costi addizionali legati alla produzione dei biocarburanti. 37. Della misura possono beneficiare tutte le imprese UE che producono i suddetti biocarburanti e soddisfano le condizioni fissate nel provvedimento normativo relativo alla gara. La misura non risulta quindi discriminatoria. 38. La Commissione prende atto del fatto che la misura non sia entrata in vigore, poiché le autorità italiane intendono applicarla solo dopo l'autorizzazione della Commissione. 39. La Commissione prende inoltre atto del fatto che la misura originale è stata prorogata e che la nuova misura scade alla fine del 2007. 40. In base a tale valutazione, si può concludere che il regime in oggetto è in linea con la disciplina ambientale, con gli orientamenti comunitari per gli aiuti di Stato nel settore agricolo e con le disposizioni della Direttiva sulla tassazione dei prodotti energetici. La Commissione, pertanto, potrebbe ritenere la misura notificata compatibile con il Trattato CE dal punto di vista ambientale, agricolo e dal punto di vista della tassazione dei prodotti energetici. 41. Tuttavia, la Commissione sottolinea il problema del cumulo della distorsione derivante dall'aiuto disposto dal regime di riduzione dell'aliquota di accisa e altre distorsioni derivanti da altri aiuti illegittimi e incompatibili, in particolare disposti dai regimi menzionati al punto 18, che non sono ancora stati rimborsati. Nella sentenza del 15 maggio 1997, la Corte di giustizia ha statuito che “quando la Commissione esamina la compatibilità di un aiuto con il mercato comune deve prendere in considerazione tutti gli elementi rilevanti, ivi compreso, eventualmente, il contesto già esaminato in una decisione precedente, nonché gli obblighi che tale decisione precedente ha potuto imporre a uno Stato membro”. Secondo la Corte di giustizia, la compatibilità di un nuovo aiuto può dipendere dall'esistenza di un precedente aiuto illegittimo che non sia stato restituito, poiché l'effetto cumulativo degli aiuti potrebbe produrre gravi distorsioni di concorrenza nel mercato comune. Di conseguenza, la Commissione, nell'esaminare la compatibilità di un aiuto di Stato con il mercato comune, ha la facoltà di prendere in considerazione al tempo stesso l'effetto cumulativo di tale aiuto con un aiuto precedente e il fatto che l'aiuto precedente non sia stato rimborsato (23). 42. In applicazione della giurisprudenza Deggendorf, la Commissione valuta una nuova misura di aiuto tenendo conto dell'eventualità che i beneficiari non abbiano ottemperato a precedenti decisioni con le quali la Commissione stessa abbia ordinato loro di restituire precedenti aiuti illegittimi e incompatibili. In simili casi, la Commissione deve accertare gli effetti che esercita sui beneficiari la combinazione del nuovo aiuto con i precedenti aiuti incompatibili che non sono stati ancora restituiti. 43. La Commissione osserva che, nella fattispecie, le autorità italiane hanno rifiutato d'impegnarsi a non erogare i nuovi aiuti disposti dal regime in causa alle imprese che non abbiano ancora restituito l'aiuto incompatibile, in ottemperanza alle decisioni di recupero menzionate al punto 18, al fine di permettere alla Commissione di valutare la distorsione cumulativa derivante da tali nuovi aiuti e dai vecchi aiuti incompatibili. Le autorità italiane hanno dichiarato che, a loro parere, la giurisprudenza Deggendorf non si applica ai regimi di aiuti. 44. La Commissione precisa che la giurisprudenza Deggendorf si applica a tutti i tipi di aiuto, siano essi concessi singolarmente o nell'ambito di regimi. Nel corso di un incontro con le autorità italiane tenutosi il 15 marzo 2006, la Commissione ha spiegato che la giurisprudenza Deggendorf deve applicarsi non solamente agli aiuti concessi singolarmente, ma anche ai regimi, in quanto un regime è costituito da una serie di singoli aiuti. 45. La Commissione fa presente alle autorità italiane l'esigenza di dare esecuzione alle decisioni in materia di aiuti di Stato, in particolare quando impongono il recupero di aiuti illegittimi e incompatibili presso i beneficiari. Nonostante il numero limitato di casi di recupero (cfr. punto 18) e nonostante il fatto che il numero di produttori di biocarburanti — i potenziali beneficiari del regime — sia ridotto e probabilmente ben noto alle autorità italiane, l'Italia non ha identificato le società che dovevano ancora rimborsare gli aiuti illegittimi ed incompatibili, né si è impegnata a non concedere nuovi aiuti a tali società. 46. La Commissione nutre pertanto dei dubbi sul fatto che gli aiuti concessi a titolo del regime notificato non siano soggetti a possibili cumuli con aiuti precedenti illegittimi e incompatibili, anche se tali aiuti sono stati concessi nel quadro di un regime, in particolare per quanto riguarda i casi di cui al punto 18. 47. La Commissione precisa che i dubbi riguardano solamente il problema del cumulo dei nuovi e dei vecchi aiuti relativamente all'applicazione della sentenza Deggendorf. Tali dubbi sorgono nonostante il fatto che la misura sia conforme alle politiche UE e che essa soddisfi le condizioni di cui alla disciplina comunitaria degli aiuti di Stato per la tutela dell'ambiente, agli orientamenti comunitari per gli aiuti di Stato nel settore agricolo e alle disposizioni della direttiva sulla tassazione dei prodotti energetici. 48. In considerazione dei dubbi relativi alla compatibilità del regime in oggetto alla luce della sentenza Deggendorf, la Commissione ritiene di non potere, in questo momento, approvare la riduzione dell'accisa relativa ai biocarburanti. Poiché il regime si applica automaticamente, la Commissione ritiene impossibile tener conto della distorsione cumulativa derivante da aiuti vecchi, che sono stati dichiarati dalla Commissione incompatibili e che non sono stati ancora recuperati, e aiuti nuovi. 49. La Commissione si rammarica di non poter approvare il regime in oggetto a causa di ragioni non correlate con l'attuale disciplina ambientale e sebbene il progetto notificato sia effettivamente in linea con la politica comunitaria sui biocarburanti. 50. A tale riguardo, la Commissione sollecita il parere delle autorità italiane e delle parti interessate. 4. CONCLUSIONI 51. In base alle considerazioni di cui sopra, nell'ambito del procedimento di cui all'articolo 88, paragrafo 2, del trattato CE, la Commissione invita l'Italia a presentarle eventuali osservazioni e a trasmetterle, entro un mese dalla data di ricezione della presente, ogni informazione utile ai fini della valutazione della misura. 52. La Commissione fa presente all'Italia che l'articolo 88, paragrafo 3, del trattato CE ha effetto sospensivo e richiama l'attenzione del governo italiano sull'articolo 14 del regolamento (CE) n. 659/1999 del Consiglio, a norma del quale tutti gli aiuti illegittimi possono essere recuperati presso i beneficiari. 53. La Commissione avverte l'Italia che informerà le parti interessate, pubblicando la presente lettera e una sintesi del caso nella Gazzetta ufficiale dell'Unione europea. Essa informerà inoltre gli interessati nei paesi EFTA firmatari dell'accordo SEE attraverso la pubblicazione di un avviso nel supplemento SEE della Gazzetta ufficiale dell'Unione europea e informerà infine l'Autorità di vigilanza EFTA inviandole copia della presente. Tutti gli interessati saranno invitati a presentare osservazioni entro un mese dalla data di siffatta pubblicazione.»

(1) Directive 2003/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 mai 2003 visant à promouvoir l'utilisation de biocarburants ou autres carburants renouvelables dans les transports, JO L 123 du 17.5.2003, p. 42.

(2) JO C 37 du 3.2.2001, p. 3.

(3) JO C 28 du 1.2.2000, p. 2.

(4) JO L 283 du 31.10.2003, p. 51.

(5) GU L 140 del 30.4.2004, pag. 1.

(6) Lettera dell'Italia dell'11 dicembre 2003, SG (2003) D/233341.

(7) Ai sensi dell'articolo 2, paragrafo 2, lettera f), della direttiva 2003/30/CE (GU L 123 del 17.5.2003).

(8) GU L 123 del 24.3.2003, pag. 42.

(9) GU L 283 del 24.3.2003, pag. 51.

(10) Il prezzo dei carburanti fossili è il valore medio registrato nel 2005 del prezzo di mercato dei carburanti fossili. Tutte le modifiche dei dati sui costi di produzione si basano sulle osservazioni relative al 2005 e dipendono dall'andamento dei prezzi di mercato.

(11) GU L 42 del 15.2.2000, pag. 1.

(12) GU L 77 del 24.3.2003, pag. 21.

(13) GU L 352 del 27.11.2004, pag. 10

(14) GU L 100 del 20.4.2005, pag. 46.

(15) I biocarburanti sono inclusi nella definizione di fonti energetiche rinnovabili di cui alla direttiva 2001/77/CE del Parlamento europeo e del Consiglio, del 27 settembre 2001, sulla promozione dell'energia elettrica prodotta da fonti energetiche rinnovabili nel mercato interno dell'elettricità (GU L 283 del 27.10.2001).

(16) Cfr. fra l'altro il Libro bianco del 1997 sulle fonti energetiche rinnovabili (COM (1997) 599 def. del 26.11.1997), il Libro verde della Commissione sulla sicurezza dell'approvvigionamento energetico nell'Unione europea (COM (2000) 769 del 29.11.2000), la comunicazione della Commissione sui carburanti alternativi per il trasporto stradale e su una serie di misure per promuovere l'uso dei biocarburanti (COM(2001) 547 del 7.11.2001).

(17) GU L 123 del 17.5.2003.

(18) GU C 37 del 3.2.2001, pag. 3.

(19) Il fattore correttivo potere calorico è stato calcolato nel modo seguente: per il bioetanolo (31/21.2-1)*100 %, per l'ETBE (31/26.7-1)*100 %. La somma delle voci G e H deve essere moltiplicata per tali fattori.

(20) Se la differenza è positiva, il livello dell'aiuto è ammissibile. Se la differenza è negativa, il livello dell'aiuto è troppo elevato e si ha sovracompensazione.

(21) GU C 28 dell'1.2.2000, pag. 2.

(22) GU L 283 del 31.10.2003, pag. 51.

(23) Caso C-355/95P, Textilwerke Deggendorf GmbG (TWD) contro Commissione, Racc. 1997, pag. I-2549, punti 25-27.