Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

(2021/C 129/12)

La présente publication confère un droit d’opposition à la demande de modification, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1) dans un délai de trois mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION NON MINEURE CONCERNANT LE CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE OU D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE

Demande d’approbation d’une modification conformément à l’article 53, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

«CHUFA DE VALENCIA»

No UE: PDO-ES-0055-AM02 — 28.10.2016

AOP (X) IGP ( )

1. Groupement demandeur et intérêt légitime

Consejo Regulador de la Denominación de Origen Protegida «Chufa de Valencia» [Conseil régulateur de l’appellation d’origine protégée «Chufa de Valencia»]

Plaza Constitució 17, 46120 Alboraia

Tél: +34 963690499

Courriel: info@chufadevalencia.org

2. État membre ou pays tiers

Espagne

3. Rubrique du cahier des charges faisant l’objet de la/des modification(s)

☒ Dénomination du produit

☒ Description du produit

☒ Aire géographique

☒ Preuve de l’origine

☒ Méthode de production

☐ Lien

☒ Étiquetage

☒ Autres [structure de contrôle]

4. Type de modification(s)

☒ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

☐ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée, pour laquelle un document unique (ou équivalent) n’a pas été publié, ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

5. Modification(s)

Modification no 1:

Ajouter une nouvelle dénomination du produit: «Xufa de València».

Justification de la modification no 1:

Les langues officielles de la communauté valencienne sont l’espagnol et le valencien et, partant, il est demandé que la dénomination du produit protégé figure dans les deux langues.

Points concernés par la modification no 1:

Cahier des charges: «A) Dénomination du produit», «B) Description du produit», «H) Étiquetage»

Document unique: «1. Dénomination, 3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1»

Texte enregistré actuel:

(Le texte est parfaitement identique dans le cahier des charges et dans le document unique.)

Dénomination du produit

«Chufa de Valencia»

Description du produit

«La “Chufa de Valencia” est le souchet qui est récolté, lavé et séché (teneur en humidité comprise entre 6,5 % et 12 %) et sélectionné (calibre supérieur à 3 mm).»

«Pour ce qui est du pourcentage de la matière sèche, la composition chimique de la “Chufa de Valencia” protégée par l’appellation d’origine est la suivante: [...]»

Texte proposé:

Dénomination du produit

«Chufa de Valencia»/«Xufa de València»

Description du produit

«La “Chufa de Valencia/Xufa de València” est le souchet qui est récolté, lavé et séché (teneur en humidité comprise entre 6,5 % et 12 %) et sélectionné (calibre supérieur à 3 mm).»

«Pour ce qui est du pourcentage de la matière sèche, la composition chimique de la “Chufa de Valencia/Xufa de València” protégée par l’appellation d’origine est la suivante: [...]»

Étiquetage

Les entreprises doivent obligatoirement inclure sur les étiquettes des emballages la mention de l’appellation d’origine protégée «Chufa de Valencia/Xufa de València» ainsi que l’étiquette numérotée délivrée par le conseil régulateur qui permet d’assurer la traçabilité du produit lors de sa commercialisation. Les étiquettes sont fournies sans distinction aux producteurs qui respectent le cahier des charges.

Modification no 2:

Règles relatives à l’étiquetage.

En vertu de la modification proposée, les étiquettes doivent porter la mention de l’appellation d’origine à côté de l’étiquette numérotée délivrée par le conseil régulateur.

Justification de la modification no 2:

Garantir la traçabilité et le contrôle du produit.

Points concernés par la modification no 2:

Cahier des charges: «H) Étiquetage»

Document unique: 3.7. Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence.

Texte proposé:

Étiquetage

Les entreprises doivent obligatoirement inclure sur les étiquettes des emballages la mention de l’appellation d’origine protégée «Chufa de Valencia/Xufa de València» ainsi que l’étiquette numérotée délivrée par le conseil régulateur qui permet d’assurer la traçabilité du produit lors de sa commercialisation. Les étiquettes sont fournies sans distinction aux producteurs qui respectent le cahier des charges.

Modification no 3:

Extension de l’aire géographique.

Il est proposé d’étendre la zone de production aux communes d’Aldaia, de Náquera et de Puzol.

Justification de la modification no 3:

Il s’agit de trois communes ayant le même lien avec la culture du souchet que les autres communes bénéficiant actuellement de l’appellation. Elles possèdent les mêmes caractéristiques pédoclimatiques, ainsi qu’une connaissance similaire de cette culture, qui y est aussi traditionnelle.

Points concernés par la modification no 3:

Cahier des charges: «C) Aire géographique»

Document unique: 4. Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

Texte enregistré actuel:

(Le texte n’est pas parfaitement identique dans le cahier des charges et dans le document unique.)

La zone de production des souchets protégés est située dans la zone Horta Nord de Valence, et couvre les communes suivantes: Albalat dels Sorells, Alboraya, Albuixech, Alfara del Patriarca, Almàssera, Bonrepós i Mirambell, Burjassot, Emperador, Foios, Godella, Massalfassar, Meliana, Moncada, Museros, Paterna, Rocafort, Tavernes Blanques, Valencia et Vinalesa.

Il s’agit d’une zone de plaine, typique des zones sédimentaires côtières du pourtour méditerranéen. Grâce à la proximité de la mer, elle jouit d’un climat méditerranéen, d’une humidité relativement importante et de faibles variations thermiques journalières.

Texte proposé:

Afin d’assurer la cohérence du contenu établi à cet effet tant dans le cahier des charges que dans le document unique, la formulation suivante est proposée:

La zone de production des souchets protégés est située dans la Huerta de Valence et s’étend sur une superficie d’environ 420 ha. Elle couvre les communes de Aldaia, Albalat dels Orells, Alboraya, Albuixech, Alfara del Patriarca, Almàssera, Bonrepòs i Mirambell, Burjassot, Emperador, Foios, Godella, Massalfassar, Meliana, Moncada, Museros, Nàquera, Paterna, Puçol, Rocafort, Tavernes Blanques, València et Vinalesa, qui sont toutes situées dans la province de Valence.

Modification no 4:

Modification de la procédure d’analyse.

Justification de la modification no 4:

Dans le cadre du processus de contrôle à réaliser sur le produit protégé, ce sont les analyses physiques, chimiques et morphologiques qui garantissent la qualité et apportent la preuve de l’origine du produit, en veillant à ce que toutes les exigences prévues dans le cahier des charges soient respectées. Il est donc jugé nécessaire de remplacer la référence à la réalisation d’analyses organoleptiques par une référence à des analyses morphologiques.

En outre, tout cela est conforme aux dispositions du point 5.1 du document unique, dans lequel il est établi que «parmi les paramètres chimiques déterminant la qualité du souchet, les teneurs en graisses et en protéines sont les principales valeurs qui différencient la qualité du souchet de Valence de ceux provenant d’autres régions, ces derniers obtenant pour ces deux paramètres des pourcentages inférieurs à ceux des souchets de Valence.»

Points concernés par la modification no 4:

Cahier des charges: «D) Éléments prouvant que le produit est originaire de l’aire géographique» (contrôles et certification)

Texte enregistré actuel:

Contrôles et certification:

Certains éléments essentiels garantissent l’origine du produit. Ils englobent les processus suivants:

Les souchets sont soumis à des analyses physico-chimiques et organoleptiques pour en assurer la qualité.

Texte proposé:

Contrôles et certification:

Certains éléments essentiels garantissent l’origine du produit. Ils englobent les processus suivants:

Les souchets sont soumis à des analyses physico-chimiques et morphologiques pour en assurer la qualité.

Modification no 5:

Modification des dates des plantations tardives dans le calendrier des plantations

Justification de la modification no 5:

Conformément au libellé actuel du cahier des charges (Obtention du produit - Description de la culture), sont considérées comme très précoces les plantations réalisées entre le 10 mars et le 7 avril, comme précoces celles réalisées entre le 8 et le 30 avril, comme moyennement précoces les plantations réalisées entre le 1er et le 20 mai, et comme tardives celles réalisées entre le 25 et le 20 juin. Il y a donc deux erreurs de rédaction:

a) D’une part, les plantations réalisées entre le 20 mai et le 20 juin ne sont pas définies.

b) D’autre part, les plantations tardives sont décrites de manière erronée comme étant celles réalisées entre le 25 et le 20 juin.

Points concernés par la modification no 5:

Cahier des charges: «E) Obtention du produit» (description de la culture)

Texte enregistré actuel:

plantations tardives: 25-20 juin

Texte proposé:

plantations tardives: 21 mai-20 juin

Modification no 6:

Corrections de texte.

Au point E) du cahier des charges «Obtention du produit — Opérations après récolte», il est proposé:

a) au point 1, de remplacer le terme «albedo», qui n’a pas de sens, par «lavage». Il s’agit donc d’une erreur de grammaire;

b) d’améliorer la formulation du point 6 afin de refléter correctement l’opération qui y est décrite.

Justification de la modification no 6:

L’objectif de cette modification est d’assurer la cohérence et de donner du sens à la formulation du texte.

Points concernés par la modification no 6:

Cahier des charges: «E) Obtention du produit — Opérations après récolte» (points 1 et 6)

Texte enregistré actuel:

OPÉRATIONS APRÈS RÉCOLTE

1. Lavage: le souchet fraîchement récolté est soumis à un processus appelé «albedo», destiné à éliminer les impuretés (terre, cailloux, restes de cultures, etc.). Ce processus se déroule dans des installations industrielles. [...]

6. Contrôle de la qualité: opération destinée à garantir que les emballages ne présentent pas d’anomalies, à savoir que le poids est correct, qu’il n’y a pas de corps étrangers, que les souchets ne présentent pas de défauts et qu’ils respectent les tolérances prescrites dans la législation concernée. Texte proposé:

OPÉRATIONS APRÈS RÉCOLTE

1. Lavage: le souchet fraîchement récolté est soumis à un processus de lavage destiné à éliminer les impuretés (terre, cailloux, restes de cultures, etc.). Ce processus se déroule dans des installations industrielles. [...]

6. Contrôle de la qualité: opération destinée à garantir que les souchets emballés ne présentent pas d’anomalies, à savoir que le poids est correct, qu’il n’y a pas de corps étrangers, que les souchets ne présentent pas de défauts et qu’ils respectent les tolérances prescrites dans la législation concernée.

Modification no 7:

Changement d’adresse de l’organe de contrôle.

Justification de la modification no 7:

L’organe de contrôle a déménagé.

Points concernés par la modification no 7:

Cahier des charges: «G) Structure de contrôle»

Texte enregistré actuel:

G) Structure de contrôle

La vérification du respect des conditions énoncées dans le présent cahier des charges incombe au conseil régulateur de l’appellation d’origine protégée «Chufa de Valencia».

Adresse: C/Poeta Eduardo Buil, 5-6a.- 46020 Valencia

Tél. +34 963690499

Fax. +34 963690499

Courriel: info@chufadevalencia.org

Site web: www.chufadevalencia.org

Texte proposé:

G) Structure de contrôle

La vérification du respect des conditions énoncées dans le présent cahier des charges incombe au conseil régulateur de l’appellation d’origine protégée Chufa de Valencia.

Adresse: Plaza Constitució 17, 46120 Alboraia

Tél. +34 963690499

Fax +34 963690499

Courriel: info@chufadevalencia.org

Site web: www.chufadevalencia.org

DOCUMENT UNIQUE

«CHUFA DE VALENCIA»/«XUFA DE VALÈNCIA»

No UE: PDO-ES-0055-AM02 — 28.10.2016

AOP (X) IGP ( )

1. Dénomination(s) [de l’AOP ou de l’IGP]

«Chufa de Valencia»/«Xufa de València»

2. État membre ou pays tiers

Espagne

3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1. Type de produit

Classe 1.8. Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.)

3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1

Dénomination: «Chufa de Valencia»/«Xufa de València».

Description: Tubercule de la variété-population souchet («Cyperus esculentus L. var. sativus Boeck»), de formes et dimensions diverses, à peau fine et présentant un tissu subérifié et une teneur élevée en graisses et en sucres.

La «Chufa de Valencia/Xufa de València» est le souchet qui est récolté, lavé et séché (teneur en humidité comprise entre 6,5 % et 12 %) et sélectionné (calibre supérieur à 3 mm).

Les souchets sélectionnés doivent présenter un aspect typique, être sains, entiers, propres et exempts d’altération susceptible de nuire à leur consommation et à leur conservation.

Pour ce qui est du pourcentage de la matière sèche, la composition chimique de la «Chufa de Valencia/Xufa de València» protégée par l’appellation d’origine est la suivante:

— Sucres: pourcentage égal ou supérieur à 11 %

— Graisses: pourcentage égal ou supérieur à 25 %

— Protéines: pourcentage égal ou supérieur à 6,5 %

— Amidon: pourcentage égal ou supérieur à 25 %

— Fibre brute: pourcentage égal ou supérieur à 5 %

3.3. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)

—

3.4. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

— la plantation, qui s’effectue de mars à juin, et la récolte, qui débute à la fin du mois d’octobre;

— le lavage et le séchage du souchet, qui s’étalent sur une période de trois mois. Les caractéristiques climatiques de l’aire ainsi que le savoir-faire des agriculteurs expérimentés jouent un rôle fondamental dans le bon déroulement du séchage artisanal du produit et dans l’obtention de tubercules présentant la composition finale souhaitée;

— le nettoyage du souchet; au cours de cette phase, les souchets secs sont soumis à un nouveau processus de nettoyage pour éliminer les tubercules présentant des défauts. Grâce à la longue expérience des producteurs de l’aire, à l’issue de cette opération de nettoyage, tous les souchets qui ne remplissent pas les conditions appropriées sont totalement éliminés;

— la sélection et le classement; au cours de ces phases, les souchets secs et propres sont sélectionnés afin d’éliminer les restes de cultures, les souchets endommagés par des parasites ou autres et, le cas échéant, ils sont classés par calibre. Il s’agit des dernières phases pour l’obtention du produit final décrit au point 3.2. La connaissance du souchet acquise par les producteurs, associée aux techniques mises en place et aux moyens dont ils disposent, leur permet d’effectuer une sélection et un classement satisfaisants des souchets et d’obtenir ainsi le produit final.

3.5. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence

—

3.6. Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence

Les entreprises doivent obligatoirement inclure sur les étiquettes des emballages la mention de l’appellation d’origine protégée «Chufa de Valencia/Xufa de València» ainsi que l’étiquette numérotée délivrée par le conseil régulateur qui permet d’assurer la traçabilité du produit lors de sa commercialisation. Les étiquettes sont fournies sans distinction aux producteurs qui respectent le cahier des charges.

4. Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

La zone de production des souchets protégés est située dans la Huerta de Valence et s’étend sur une superficie d’environ 420 ha. Elle couvre les communes de Aldaia, Albalat dels Sorells, Alboraya, Albuixech, Alfara del Patriarca, Almàssera, Bonrepòs i Mirambell, Burjassot, Emperador, Foios, Godella, Massalfassar, Meliana, Moncada, Museros, Nàquera, Paterna, Puçol, Rocafort, Tavernes Blanques, València et Vinalesa, qui sont toutes situées dans la province de Valence.

5. Lien avec l’aire géographique

5.1. Spécificité de l’aire géographique

1. Facteurs naturels

Orographie: plane, typique des zones sédimentaires côtières du pourtour méditerranéen.

Sol: sols à texture franche sableuse, bien drainés et nivelés.

Sols à texture légère, peu compacts, de sables fins et exempts de mauvaises herbes.

Climat: méditerranéen, avec une humidité relative élevée et de faibles variations thermiques journalières, en raison de la proximité de la mer qui agit comme un amortisseur thermique.

L’humidité relative élevée favorise la culture compte tenu de la faible pluviosité dans cette région.

Hydrologie: zone de faible pluviosité (400 mm/an). La zone de production est irriguée par un réseau de canaux qui prennent leur source dans le Turia et sont utilisés pendant la période estivale.

2. Facteurs humains

Le souchet a été introduit en Espagne, au VIIIe siècle, par les Arabes, en tant que produit à saveur délicate et servant de base à la boisson rafraîchissante obtenue par sa macération. Au XIIIe siècle, sous la culture islamique, sa culture s’est répandue dans la région méditerranéenne de la Communauté de Valence actuelle. En 1975, A.J. Cavanilles parle de l’existence de 15 ha de souchet à Alboraya et Almàssera et fait référence à la culture et à la consommation de celui-ci. De nombreuses études ont été publiées par des chercheurs locaux sur le souchet, ses caractéristiques, la microbiologie et la boisson obtenue par sa macération.

La culture du souchet est une tradition dans cette zone géographique et revêt une grande importance socioéconomique car elle constitue le principal moyen de subsistance de plus de 500 agriculteurs qui possèdent des connaissances techniques approfondies des pratiques culturales, leur savoir-faire étant un facteur déterminant dans la préparation du sol, la plantation, les pratiques culturales, la récolte et le séchage, pour l’obtention d’un produit final d’excellente qualité.

5.2. Spécificité du produit

Parmi les paramètres chimiques déterminant la qualité du souchet, les teneurs en graisses et en protéines sont les principaux facteurs qui différencient la qualité du souchet de Valence par rapport à des souchets provenant d’autres régions, dont les teneurs en graisses et en protéines sont inférieures. De plus, la peau du souchet de Valence est plus fine que celle des souchets provenant d’autres régions. Le souchet de Valence a donc un goût plus sucré et intense, une peau plus fine et un calibre plus grand et uniforme.

5.3. Lien causal entre l’aire géographique et la qualité ou les caractéristiques du produit (pour les AOP), ou une qualité spécifique, la réputation ou une autre caractéristique du produit (pour les IGP)

La climatologie de l’aire intervient de manière décisive dans la germination, le développement et la production du souchet. Ce facteur, associé aux conditions pédoclimatiques du sol, dues principalement aux apports de sable de mer au fil des ans, offre l’environnement idéal pour le développement mentionné, le calibre du tubercule et la qualité de celui-ci: goût plus sucré et intense, peau plus fine et calibre plus grand et uniforme.

La culture de ce produit nécessite des températures moyennes élevées, comprises entre 13o C et 25o C et l’absence de gelées pendant les mois de culture pour que le tubercule puisse germer et se développer. De plus, l’humidité relative élevée favorise la culture compte tenu de la faible pluviosité dans cette région. Toutes ces conditions sont présentes dans l’aire délimitée de l’AOP comme cela a déjà été indiqué au point 5.1.

Le facteur humain intervient également dans la qualité du produit, notamment le savoir-faire des agriculteurs expérimentés de la zone de production qui pratiquent cette culture. En particulier, l’introduction de la culture du souchet en rotation avec des cultures maraîchères méditerranéennes et un contrôle efficace des mauvaises herbes conjointement avec les autres étapes déterminantes de la culture sont essentiels pour l’obtention d’un souchet de qualité appropriée.

Les étapes suivant la récolte et plus précisément le séchage artisanal méticuleux et lent qui modifie la composition chimique des tubercules de souchet confèrent à la Chufa de Valencia les caractéristiques uniques qui lui sont propres.

Référence à la publication du cahier des charges

(article 6, paragraphe 1, deuxième alinéa, du présent règlement)

http://www.agroambient.gva.es/documents/163228750/166998507/PLIEGO+DE+CONDICIONES+CHUFA2018cast.pdf/1a636a37-acc8-4d07-8c95-688fb3286861

(1) JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.