COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(91) 498 final - SYN 372 
Bruxelles, le 26 février 1992 
Propos 11Ion de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
RELATIF A L'INSTALLATION DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE 
SIGNALISATION LUMINEUSE SUR LES VEHICULES 
A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES 
(présentée par la Commission) 
- 1 -
EXPOSE DES MOTIFS 
La présente proposition concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et 
de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues et 
s'insère dans le contexte de la procédure de réception desdits véhicules qui a 
fait l'objet d'une proposition de règlement (règlement cadre) transmise par la 
Commission au Conseil le 3 avril 1991. 
Il s'agit en effet des prescriptions techniques applicables à l'installation des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules 
concernés, prescriptions qui, conjointement à celles des autres éléments et 
caractéristiques prévus à l'Annexe I de la proposition de règlement cadre, 
doivent être respectées pour que ces véhicules puissent être réceptionnés et mis 
sur le marché communautaire. 
En élaborant cette proposition, la Commission a tenu largement compte des 
prescriptions adoptées par la Commission économique pour l'Europe des Nations 
Unies dans ses Règlements 53 et 74 concernant respectivement les motocycles et 
les cyclomoteurs. 
Les exigences contenues dans cette proposition concernent, suivant la catégorie 
de véhicule à deux ou trois roues, la définition des dispositifs d'éclairage et 
de signalisation lumineuse dont la présence est obligatoire ou facultative ainsi 
que, pour chacun de ces dispositifs, le nombre, le(s) schéma(s) d'installation, 
la visibilité géométrique, l'orientation, l'incorporation avec d'autres 
dispositifs et le(s) témoin(s). 
- 2 -
PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
RELATIF A L'INSTALLATION DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE 
SIGNALISATION LUMINEUSE SUR LES VEHICULES 
A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son 
article 100A, 
vu le règlement (CEE) n" ..., du , relatif à la réception des véhicules à 
moteur à deux ou trois roues^), 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social(2) 
considérant qu'il importe d'arrêter les mesures destinées à établir 
progressivement le marché intérieur au cours d'une période expirant le 31 
décembre 1992 ; que le marché intérieur comporte un espace sans frontières 
intérieures dans lequel la libre circulation des marchandises, des personnes, 
des services et des capitaux est assurée; 
(1) J.O. n' L 
(2) J.O. n* C 
- 3 -
considérant que dans chaque Etat membre les véhicules à deux et trois roues 
doivent satisfaire, en ce qui concerne l'installation des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse, à certaines caractéristiques 
techniques fixées par des prescriptions imperatives qui diffèrent d'un Etat 
membre à l'autre ; que, par leur disparité, elles entravent les échanges à 
l'intérieur de la Communauté; 
considérant que ces obstacles à rétablissement et au fonctionnement du marché 
intérieur peuvent être éliminés si les mêmes prescriptions sont adoptées par 
tous les Etats membres en lieu et place de leurs réglementations nationales; 
considérant que rétablissement de prescriptions harmonisées pour l'installation 
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse est nécessaire afin de 
permettre la mise en oeuvre, pour chaque type desdits véhicules, de la procédure 
de réception qui fait l'objet du Règlement (CEE) n* .... 
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT 
Article premier 
Le présent règlement s'applique à l'installation des dispositifs d'éclairage et 
de signalisation lumineuse sur tout type de véhicule tel que défini à l'article 
premier du Règlement (CEE) n" du Conseil, du , relatif à la 
réception des vhéicules à moteur à deux ou trois roues. 
Art icle 2 
La procédure pour l'octroi de l'homologation en ce qui concerne l'installation 
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de 
véhicule à moteur à deux ou trois roues ainsi que les conditions pour la libre 
circulation de ces véhicules sont celles établies par le Règlement (CEE) n* .... 
- 4 -
Art icle 3 
Les modifications qui sont nécessaires pour adapter les annexes I à VI au 
progrès technique sont arrêtées conformément à la procédure suivante : 
Il est institué un comité à caractère consultatif pour l'adaptation au progrès 
technique des règlements relatifs au secteur des véhicules à deux ou trois 
roues, ci-après dénommé "Comité", qui est composé des représentants des Etats 
membres et présidé par un représentant de la Commission. 
Dans le cas où il est fait référence à la procédure définie au présent article, 
le représentant de la Commission soumet au Comité un projet des mesures à 
prendre. Le Comité émet son avis sur ce projet, dans un délai que le président 
peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause, le cas échéant en 
procédant à un vote. 
L'avis est inscrit au procès-verbal ; en outre, chaque Etat membre a le droit de 
demander que sa position figure à ce procès-verbal. La Commission tient le plus 
grand compte de l'avis émis par le Comité. Elle informe le Comité de la façon 
dont elle a tenu compte de cet avis. 
Art icle 4 
Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1993. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses 
éléments et directement applicable dans tout Etat 
membre. 
Fait à Bruxelles, le 
Par le ConseiI, 
- 5 -
LISTE DES ANNEXES 
Annexe I Définitions et prescriptions générales 
Appendice 1: Définition des termes des points 6 à 10 
Appendice 2: Définition des couleurs des feux. 
Annexe 11 Prescriptions pour les cyclomoteurs à deux roues 
Append i ce 1 : 
Appendice 2 
Appendice 3 
Appendice 4 Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières 
blanches vers l'arrière. 
Schéma d'installation. 
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un 
type de cyclomoteur à deux roues. 
Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation 
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur 
un type de cyclomoteur à deux roues. 
Annexe III: Prescriptions pour les cyclomoteurs à trois roues 
Appendice 1 : 
Appendice 2: 
Appendice 3: 
Appendice 4: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières 
blanches vers l'arrière. 
Schéma d'installation. 
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un 
type de cyclomoteur à trois roues. 
Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation 
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur 
un type de cyclomoteur à trois roues. 
- 6 -
Annexe IV: Prescriptions pour les motocycles à deux roues 
Appendice 1 : 
Appendice 2: 
Appendice 3: 
Appendice 4: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières 
blanches vers l'arrière. 
Schéma d'installation. 
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un 
type de motocycle à deux roues. 
Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation 
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur 
un type de motocycle à deux roues. 
Annexe V: Prescriptions pour les motocycles avec sidecar 
Appendice 1 : 
Appendice 2: 
Appendice 3: 
Appendice 4: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières 
blanches vers l'arrière. 
Schéma d'installation. 
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un 
type de motocycle avec sidecar. 
Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation 
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur 
un type de motocycle avec sidecar. 
Annexe VI : Prescriptions pour les tricycles 
Appendice 1 : 
Appendice 2: 
Appendice 3: 
Appendice 4: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières 
blanches vers l'arriére. 
Schéma d'installation. 
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un 
type de tr icycle. 
Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation 
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur 
un tricycle. 
- 7 -
ANNEXE I 
DEFINITIONS ET PRESCRIPTIONS GENERALES 
A. DEFINITIONS 
Au sens du présent règlement on entend par : 
1. "type de véhicule" 
en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et 
de signalisation lumineuse, les véhicules ne présentant pas 
entre eux de différences quant aux éléments essentiels ci 
après : 
1.1. dimensions et forme extérieure du véhicule; 
1.2. nombre et emplacement des dispositifs; 
1.3. ne sont pas non plus considérés comme "véhicules d'un autre 
type" : 
1.3.1. les véhicules présentant des différences au sens des points 1.1. 
et 1.2. ci-dessus, mais qui n'entraînent pas de modification du 
genre, du nombre, de l'emplacement et de la visibilité 
géométrique des feux imposés pour le type de véhicule en cause; 
1.3.2. les véhicules sur lesquels des feux homologués en vertu d'un 
règlement sont montés ou sont absents, lorsque l'installation de 
ces feux est facultative. 
2. "plan transversal" 
un plan vertical perpendiculaire au plan longitudinal médian du 
véhicule; 
3. "véhicule à vide" 
le véhicule sans conducteur, ni passager, ni chargement, mais 
avec son plein de carburant et son outillage normal de bord; 
4. "dispositif" 
un élément ou un assemblage d'éléments utilisé pour assurer une 
ou plusieurs fonctions; 
5. "feu" 
un dispositif destiné à éclairer la route ou à émettre un signal 
lumineux. Les dispositifs d'éclairage de la plaque 
d'immatriculation arrière et les catadioptres sont égalements 
considérés comme des feux; 
5.1. "feu unique" 
tout ensemble de deux ou plusieurs feux, identiques ou non , 
mais ayant la même fonction et émettant une lumière de même 
couleur, constitué par des appareils dont la projection de 
l'ensemble des plages éclairantes sur un plan transversal occupe 
au moins 60 % de la surface du plus petit rectangle circonscrit 
aux projections des plages éclairantes précitées, sous réserve 
qu'un tel ensemble soit homologué en tant que feu unique, 
lorsque l'homologation est requise; 
- 8 -
5.2. "feux équivalents" 
des feux ayant la même fonction et dont les règles 
d'homologation sont fixées par les mêmes prescriptions; ces feux 
peuvent avoir des caractéristiques différentes des feux équipant 
le véhicule lors de son homologation, à condition qu'ils 
satisfassent aux exigences imposées par le présent règlement; 
5.3. "feux indépendants" 
des feux ayant des plages éclairantes distinctes, des sources 
lumineuses distinctes et des bottiers distincts; 
5.4. "feux groupés" 
des appareils ayant des plages éclairantes et des sources 
lumineuses distinctes, mais un même bottier; 
5.5. "feux combinés" 
des appareils ayant des plages éclairantes distinctes, mais une 
même source lumineuse et un même bottier; 
5.6. "feux mutuellement incorporés" 
des appareils ayant des sources lumineuses distinctes (ou une 
source lumi neuse unique fonctionnant dans des conditions 
différentes), des glaces totalement ou partiellement communes et 
un même bott ier; 
4.7. "feu de route" 
le feu servant à éclairer la route sur une grande distance en 
avant du véhicule; 
5.8. "feu de croisement" 
le feu servant à éclairer la route en avant du véhicule, sans 
éblouir ni gêner indûment les conducteurs venant en sens inverse 
ou les autres usagers de la route; 
5.9. "feu indicateur de direction" 
le feu servant à indiquer aux autres usagers de la route que le 
conducteur a l'intention de changer de direction vers la droite 
ou vers la gauche; 
5.10. "feu stop" 
le feu servant à indiquer aux autres usagers de la route qui se 
trouvent derrière le véhicule que son conducteur actionne le 
frein de service; 
5.11. "feu de position avant" 
le feu servant à indiquer la présence du véhicule vu de l'avant; 
5.12. "feu de position arrière" 
le feu servant à indiquer la présence du véhicule vu de 
l'arr ière; 
- 9 -
5.13. "feu brouillard avant" 
le feu servant à améliorer l'éclairage de la route en cas de 
brouillard, de chute de neige, d'orage ou de nuage de poussière-, 
5.14. "feu brouillard arrière" 
le feu servant à améliorer la visibilité du véhicule par 
l'arrière en cas de brouillard dense; 
5.15. "feu de marche arrière" 
le feu servant à éclairer la route en arrière du véhicule et à 
indiquer aux autres usagers de la route que le véhicule effectue 
ou est en train d'effectuer la marche arrière; 
5.16. "signal de détresse" 
le fonctionnement simultané de tous les feux indicateurs de 
direction, destiné à signaler le danger particulier que 
constitue momentanément le véhicule pour les autres usagers de 
la route; 
5.17. "dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière" 
le dispositif servant à assurer l'éclairage de l'emplacement 
destiné à la plaque d'immatriculation arrière; il peut être 
composé de plusieurs éléments optiques; 
5.18. "catadioptre" 
un dispositif servant à indiquer la présence d'un véhicule par 
réflexion de la lumière émanant d'une source lumineuse non 
reliée à ce véhicule, l'observateur étant placé près de ladite 
source lumineuse; au sens de la présente Annexe, les plaques 
d'immatriculation réfléchissantes ne sont pas considérées comme 
des catadioptres; 
6. "plage éclairante" (voir Appendice 1); 
6.1. "surface de sortie de la lumière" 
tout ou partie de la surface extérieure de la glace transparente 
qui enferme le dispositif d'éclairage ou de signalisation 
lumineuse et permet à celui-ci d'émettre la lumière-, 
6.2. "plage éclairante d'un feu d'éclairage" (voir les points 5.7., 
5.8. et 5.13.), 
la projection orthogonale de l'ouverture totale du miroir sur un 
plan transversal. Si la (ou les) glace(s) du feu ne 
recouvre(nt) qu'une partie de l'ouverture totale du miroir, on 
ne considère que la projection de cette partie. Dans le cas 
d'un feu de croisement, la plage éclairante est limitée du côté 
de la coupure par la trace de la coupure apparente sur la glace. 
Si le miroir et la glace sont réglables entre eux, il est fait 
usage de la position moyenne de réglage. 
- 10 -
6.3. "plage éclairante d'un feu de signalisation autre qu'un 
catadioptre" (voir les points 5.9. à 5.12., 5.14, 5.16. et 
5.17.) 
la projection orthogonale du feu sur un plan perpendiculaire à 
son axe de référence et en contact avec la surface transparente 
extérieure du feu, cette projection étant limitée par 
l'enveloppe des bords des écrans situés dans ce plan et ne 
laissant subsister individuellement que 98% de l'intensité 
totale du feu dans la direction de l'axe de référence. Pour 
déterminer les bords inférieurs, supérieurs et latéraux du feu, 
on considère seulement des écrans à bord horizontal ou vertical; 
6.4. "plage éclairante d'un catadioptre" (point 5.18.) 
la plage éclairante d'un catadioptre dans un plan 
perpendiculaire à son axe de référence délimitée par des plans 
contigus aux parties extrêmes de l'optique catadioptrique et 
parallèles à cet axe. Pour déterminer les bords inférieurs, 
supérieurs et latéraux d'un dispositif on considère seulement 
des plans verticaux et horizontaux; 
7. "surface apparente" 
pour une direction d'observation déterminée, la projection 
orthogonale de la surface de sortie du feu sur un plan 
perpendiculaire à la direction d'observation-, 
8. "axe de référence" 
l'axe caractéristique du signal lumineux, déterminé par le 
fabricant du feu pour servir la direction repère (H - 0°, V -
0°) aux angles de champ pour les mesures photométriques et pour 
l'installation sur le véhicule-, 
9. "centre de référence" 
l'intersection de l'axe de référence avec la surface de sortie 
de la lumière; le centre de référence est spécifié par le 
fabricant de feu-, 
10. "angle de visibilité géométrique" 
les angles qui déterminent la zone de l'angle solide minimal 
dans laquelle la surface apparente du feu doit être visible. 
Ladite zone est déterminée par les segments d'une sphère dont le 
centre coïncide avec le centre de référence du feu et dont 
l'équateur est parallèle à la chaussée. On détermine ces 
segments à partir de l'axe de référence. Les angles horizontaux 
6 correspondent à la longitude, les angles verticaux OC à la 
latitude. A l'intérieur des angles de visibilité géométriques, 
il ne doit pas y avoir d'obstacle à la propagation de la lumière 
à partir d'une partie quelconque de la surface apparente du feu. 
Il n'est pas tenu compte des obstacles existant lors de 
l'homologation du feu, si elle est requise-, 
- 11 -
11. "extrémité de la largeur hors tout" 
de chaque côté du véhicule, le plan parallèle au plan 
longitudinal médian du véhicule touchant l'extrémité latérale de 
ce dernier, abstraction faite de la ou des saillies des : 
11.1. miroirs rétroviseurs, 
11.2. feux indicateurs de direction; 
12. "largeur hors tout" 
la distance entre les deux plans verticaux définis au point 11 
ci-dessus; 
13. " distance entre deux feux orientés dans la même direction" 
la distance entre les projections orthogonales, sur un plan 
perpendiculaire aux axes de référence, des contours des deux 
plages éclairantes telles qu'elles sont définies selon le cas au 
point 6. 
14. "témoi n de fonet i onnement" 
un témoin indiquant qu'un dispositif a été mis en action et 
qu'il fonctionne correctement; 
15. "témoin d'enclenchement" 
un témoin signalant qu'un dispositif a été mis en action, sans 
indiquer s'il fonctionne correctement ou non. 
B. PRESCRIPTIONS GENERALES 
1. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse 
doivent être installés de telle façon que, dans les conditions 
normales d'utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils 
peuvent être soumis, ils gardent les caractéristiques 
prescrites, et que le véhicule continue de satisfaire aux 
prescriptions de ce règlement. En particulier, un déréglage non 
intentionnel des feux doit être exclu. 
2. Les feux d'éclairage doivent être installés de façon qu'un 
réglage correct de leur orientation soit aisément faisable. 
3. Pour tous les dispositifs de signalisation lumineuse, l'axe de 
référence du feu placé sur le véhicule doit être perpendiculaire 
au plan longitudinal médian du véhicule dans le cas des 
catadioptres latéraux, et parallèle à ce plan pour tous les 
autres dispositifs de signalisation. Dans chaque direction, une 
tolérance de ± 3° est admise. 
En outre, si des instructions particulières pour l'installation 
sont données par le constructeur, elles doivent être respectées. 
- 12 -
4. La hauteur et l'orientation des feux sont vérifiées, sauf 
instructions particulières, sur le véhicule à vide, placé sur 
une surface plane et horizontale, son plan longitudinal médian 
étant vertical et son guidon ou volant étant dans la position de 
marche en ligne droite. La pression des pneumatiques doit être 
celle prescrite par le constructeur pour les conditions 
particulières de charge prescrites. 
5. Sauf instructions particulières, les feux d'une même paire ayant 
une même fonction doivent : 
5.1. être montés symétriquement par rapport au plan longitudinal 
médian. 
5.2. être symétriquement l'un de l'autre par rapport au plan 
longitudinal médian, 
5.3. satisfaire aux mêmes prescriptions colorimétriques, 
5.4. avoir des caractéristiques photométriques nominales identiques. 
6. Sauf instructions particulières, des feux de fonctions 
différentes peuvent être indépendants ou groupés, combinés ou 
incorporés dans un même dispositif, à condition que chacun de 
ces feux satisfasse aux prescriptions qui lui sont applicables. 
7. La hauteur maximale au-dessus du sol est mesurée à partir du 
point le plus haut de la plage éclairante, et la hauteur 
minimale à partir du point le plus bas. En ce qui concerne les 
feux de croisement, la hauteur minimale au-dessus du sol est 
mesurée à part ire du bord inférieur de la glace, ou du miroir si 
celui-ci est plus haut. 
8. Sauf instructions particulières, aucun feu ne doit pas être 
clignotant, à l'exception des feux indicateurs de direction et 
du signal de détresse. 
9. Aucune lumière rouge ne doit être visible vers l'avant, ni 
aucune lumière blanche, exception faite pour le feu de marche 
arrière si le véhicule en est équipé, vers l'arrière. Cette 
condition est vérifiée comme suit (voir dessins suivant le type 
de véhicule à deux ou trois roues repris aux Appendices 1 des 
Annexes lia VI : 
9.1. pour la visibilité d'une lumière rouge vers l'avant : il ne doit 
pas y avoir visibilité directe d'un feu de couleur rouge pour un 
observateur se déplaçant dans la zone 1 d'un plan transversal 
situé à 25 m en avant de la longueur hors tout; 
9.2. pour la visibilité d'une lumière blanche vers l'arrière : iI ne 
doit pas y avoir visibilité directe d'un feu de couleur blanche 
pour un observateur se déplaçant dans la zone 2 d'un plan 
transversal situé à 25 m en arrière de la longueur hors tout; 
- 13 -
9.3. dans leurs plans respectifs, les zones 1 et 2 explorées par 
l'oeil de l'observateur sont délimitées : 
9.3.1. en hauteur, par deux pians horizontaux situés respectivement à 1 
m et à 2,20 m au-dessus du sol, 
9.3.2. en largeur, par deux plans verticaux faisant respectivement vers 
l'avant et vers l'arrière, un angle de 15° vers l'extérieur par 
rapport au plan longitudinal médian du véhicule. Ces plans 
contiennent respectivement les lignes verticales d'intersection 
des plans verticaux parallèles au plan longitudinal médian du 
véhicule et délimitant la largeur hors tout et des plans 
transversaux délimitant la longueur hors tout du véhicule. 
10. Les connexions électriques doivent être telles que le feu de 
position avant, le feu de croisement, le feu de position arrière 
et le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation 
arrière ne puissent être allumés et éteints que simultanément. 
11. Sauf instructions particulières, les connexions électriques 
doivent être telles que le feu de route, le feu de croisement et 
le feu brouillard ne puissent être allumés que si les feux 
indiquées au point 10 ci-dessus le sont également. 
Cependant, cette condition n'est pas imposée pour le feu de 
route ou le feu de croisement lorsqu'ils sont utilisés pour des 
signaux lumineux produits par allumage intermittent à court 
intervalle du feu de croisement ou par allumage intermittent du 
feu de route, ou par allumage alterné à court intervalle du feu 
de croisement et du feu de route. 
12. Témoins lumineux 
12.1. Tout témoin lumineux doit être aisément visible par le 
conducteur en position de conduite normale. 
12.2. Lorsqu'un témoin d'enclenchement est prévu, il peut être 
remplacé par un témoin de fonctionnement. 
13. Couleur émise par les feux 
La couleur émise par les feux doit être la suivante : 
Feu de route :blanc 
- 14 -
Feu de croisement 
Feu indicateur de 
direct ion 
Feu stop 
Feu de position avant 
Feu de position arrière 
Feu brouillard avant 
Feu brouillard arrière 
Feu de marche arrière 
Signal de détresse 
Dispositif d'éclairage de 
la plaque d'immatriculation 
arr ière 
Catadioptre latéral non 
tr iangulaire 
Catadioptre arrière non 
tr iangulaire 
Catadioptre de pédales :bIanc 
: Jaune auto 
: rouge 
:blanc 
: rouge 
:blanc/Jaune 
: rouge 
:blanc 
: jaune auto 
:blanc 
: jaune auto 
: rouge 
: Jaune auto 
14. La définition des couleurs des feux doit être conforme à celle 
figurant à l'Appendice 2. 
Tout dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse doit 
être homologué. 
- 15 -
APPENDICE 1 
DEFINITION DES TERMES DES POINTS 6 A 10. 
Cette surface doit être 
considérée comme tan­
gente à la surface de 
sort ie de la lumière 
7 LEGENDE 
1 Plage éclairante 
2 Axe de référence 
3 Centre de référence 
4 Angle de v i s ib i I i té 
géométr ique 
Surface de sort ie 
de la lumière 
Surface apparente 
Direction d'obser-
vat ion 
Note : L'objet de la détermination est de contrôler le respect d'une distance 
minimale ; pour éviter d'avoir à déterminer la limite exacte de la plage 
éclairante, on pourra appliquer des méthodes simplifiées, sous réserve qu'elles 
ne mènent pas à des interprétations allant à I'encontre des dispositions sur la 
distance minimale formulées dans ce règlement 
- 16 -
APPENDICE 2 
DEFINITION DES COULEURS DES FEUX 
Coordonnées trichromâtiques 
Rouge limite vers le Jaune :y <_ 0,335 
limite vers le pourpre :z < 0,008 
Blanc 
Jaune 
Jaune-auto I imite vers le bleu 
I imite vers le jaune 
I imite vers le vert 
I imite vers le vert 
limite vers le pourpre 
I imite vers le rouge 
Iimi te vers le rouge 
I imite vers le vert 
Iimi te vers le blanc 
I imite vers la valeur 
spectrale 
Iimi te vers le jaune 
I imite vers le rouge 
I imite vers le blanc x >^ 
x <^ 
y ± 
y i. 
y 3i 
y > 0,310 
0,500 
0,150 
0,440 
0,050 
0,382 0,640 X 
0,750 X 
y >_ 0,138 + 0,580 x 
y <_ 1 ,29 x - 0,100 
y >_ -x + 0,940 
y >_ 0,440 
y <_ - x + 0,992 
y <_ 0,429 
y >_ 0,398 
z < 0,007 
Pour la vérification des limites ci-dessus, il est employé une source à 
température de couleur de 2856 K (étalon A de la Commission internationale de 
I'éclairage (CIE)). 
17 -
ANNEXE II 
PRESCRIPTIONS POUR LES CYCLOMOTEURS A DEUX ROUES 
1. Tout cyclomoteur à deux roues doit être équipé des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
1.1. feu de croisement, 
1.2. feu de position arrière, 
1.3. catadioptres latéraux non triangulaires, 
1.4. catadioptre arrière non triangulaire, 
1.5. catadioptres de pédales, seulement pour les cyclomoteurs à deux 
roues équipés de pédales. 
2. Tout cyclomoteur à deux roues peut, en plus, être équipé des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
2.1. feu de route, 
2.2. feux indicateurs de direction, 
2.3. feu stop, 
2.4. feu de position avant. 
3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de 
signalisation lumineuse mentionnés aux points 1. et 2. ci-dessus 
doit être réalisée conformément aux dispositions appropriées du 
point 6. ci-après. 
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de 
signalisation lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1. 
et 2. ci-dessus est interdite. 
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse admis 
sur les motocycles sont également admis sur les cyclomoteurs. 
6. Prescriptions particulières d'installation 
6.1. FEUX DE ROUTE 
6.1.1. Nombre : un ou deux. 
6.1.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.1.3. Emplacement 
6.1.3.1. en largeur : 
(4) 
- 18 -
- un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou 
au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de route 
doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si 
ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres géométriques 
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian 
du véhicule. 
- un feu de route mutuellement incorporé avec un autre feu avant 
doit être installé de telle sorte que son centre géométrique 
soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. 
Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé d'un feu de 
croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs 
centres géométriques doivent être symétriques par rapport au 
plan longitudinal médian du véhicule. 
- deux feux de route, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés de 
telle sorte que leurs centres géométriques soient symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.1.3.2. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.1.3.3. En tout cas, pour le feu de route indépendant, la distance entre 
le bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de 
croisement ne doit pas être supérieure à 100 mm. 
6.1.3.4. Dans le cas de deux feux de route la distance séparant les 
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 100 mm. 
6.1.4. Visibilité géométrique 
La visibilité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne 
paraissent pas éclairées dans la direction d'observation 
considérée, doit être assurée à l'intérieur d'un espace 
divergent délimité par des génératrices s'appuyant tout au long 
du contour de la plage éclairante et faisant un angle de 5° au 
minimum par rapport à l'axe de référence du projecteur. Comme 
origine des angles de visibilité géométrique on doit considérer 
le contour de la projection de la plage éclairante sur un plan 
transversal tangent à la partie avant de la lentille du feu de 
route. 
6.1.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.1.6. Peut être groupé avec le feu de croisement et le feu de 
posit ion avant. 
6.1.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
- 19 -
6.1.8. Peut être mutuellement incorporé : 
6.1.8.1. avec le feu de croisement, 
6.1.8.2. avec le feu de position avant, 
6.1.9. Branchement électrique 
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. 
Lors du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de 
route, l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du 
passage de faisceaux de route en faisceaux de croisement, 
l'extinction de tous les feux de route doit être réalisée 
simultanément. Les feux de croisement peuvent rester allumés en 
même temps que les feux de route. 
6.1.10. Témoin d'enclenchement : facultatif . 
Voyant lumineux bleu non clignotant. 
6.2. FEUX DE CROISEMENT 
6.2.1. Nombre : un ou deux. 
6.2.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.2.3. Emplacement 
6.2.3.1. en largeur : 
- un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus 
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de 
croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres 
géométriques doivent être symétriques par rapport au plan 
longitudinal médian du véhicule. 
- un feu de croisement mutuellement incorporé avec un autre feu 
avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé 
d'un feu de rotue indépendant, installé à côté du feu de 
croisement, leurs centres géométriques doivent être symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
- deux feux de croisement, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés de 
telle sorte que leurs centres géométriques soient symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule." 
6.2.3.2. en hauteur : minimum 500 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol-, 
- 20 -
6.2.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.2.3.4. Dans le cas de deux feux de croisement la distance séparant les 
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 100 mm. 
6.2.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les anglesolet B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
et- - 15° vers le haut et 10° vers le bas; 
B - 45° à gauche et à droite s'il y a un seul feu de croisement; 
45° vers l'extérieur et 10° vers l'intérieur s'il y a deux 
feux de croisement. 
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du 
projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants 
pour les autres usagers de la route. 
6.2.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.2.6. Peut être groupé avec le feu de route et le feu de position 
avant. 
6.2.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.2.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de route et le feu 
de posit ion avant. 
6.2.9. Branchement électrique 
La commande de passage en faisceau de croisement doit commander 
simultanément l'extinction du feu de route, tandis que le feu de 
croisement peut rester allumé en même temps que le feu de route. 
6.2.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.2.11. Autres prescriptions : aucune 
6.3. FEUX INDICATEURS DE DIRECTION 
6.3.1. Nombre : deux par côté 
6.3.2. Schéma d'installation : deux indicateurs avant et deux 
indicateurs arrière. 
6.3.3. Emplacement 
6.3.3.1. en largeur : 
6.3.3.1.1. pour les indicateurs avant il faut simultanément : 
- 21 -
6.3.3.1.1.1. une distance minimale de 240 mm entre les plages éclairantes, 
6.3.3.1.1.2. qu'ils soient situés à l'extérieur des plans verticaux 
longitudinaux tangents aux bords extérieurs de la plage 
éclairante du ou des projecteur(s), 
6.3.3.1.1.3. une distance minimale entre les plages éclairantes des 
indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés de : 
- 75 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 90 cd; 
- 40 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 175 cd; 
- 20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 250 cd; 
- <_ 20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 400 cd. 
6.3.3.1.2. pour les indicateurs arrière, I'écartement entre les bords 
intérieurs des deux plages éclairantes doit être d'au moins 
180 mm; 
6.3.3.2. en hauteur : minimum 350 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.3.3.3. en longueur : la distance vers l'avant entre le plan transversal 
correspondant à la limite arrière extrême longitudinale du 
véhicule et le centre de référence des indicateurs arrière ne 
doit pas être supérieure à 300 mm. 
6.3.4. Visibilité géométrique 
Angles horizontaux : voir Appendice 2. 
Angles verticaux : 15° au-dessus de l'horizontale. 
Peut être abaissé à 5° si la hauteur des feux est inférieure à 
750 mm. 
6.3.5. Orientation 
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en 
fonction du braquage de la direction. 
6.3.6. Peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux. 
6.3.7. Ne peuvent pas être combinés avec un autre feu. 
6.3.8. Ne peuvent pas être mutuellement incorporés avec un autre feu. 
6.3.9. Branchement électrique : 
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de 
celui des autres feux. Tous les indicateurs de direction situés 
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même 
commande. 
- 22 -
6.3.10. Témoin de fonctionnement -. facultatif. 
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. 
S'il est optique, il doit être clignotant, de couleur verte-, il 
doit être visible en toutes conditions normales de conduite; il 
doit s'éteindre ou rester allumé sans clignoter, ou présenter un 
changement de fréquence marqué en cas de fonctionnement 
défectueux de l'un quelconque des indicateurs de direction. 
S'il est acoustique, il doit être nettement audible et présenter 
un changement de fréquence marqué sous la même condition. 
6.3.11. Autres prescriptions 
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées 
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge 
que les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et 
des dispositifs d'éclairage. 
6.3.11.1. La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie 
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et 
de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et 
demie au max imum. 
6.3.11.2. Dans le cas de tous les véhicules sur lesquels les feux 
indicateurs de direction sont alimentés en courant continu : 
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
Ç.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule doit se produire à la même fréquence et en phase; 
6.5.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre 50% et 100% du régime correspondant 
à la vitesse maximale du véhicule : 
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
I'Appendice 1 ; 
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le 
constructeur et 50% du régime correspondant à la vitesse 
maximale du véhicule : 
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 
90 + 30 et 90 - 45 périodes par minute-, 
23 -
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
I'Appendice 1 ; 
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu 
indicateur de direction, l'autre doit continuer à clignoter ou 
rester allumé, mais la fréquence, dans cette condition, doit 
être différente de celle prescrite, sauf si ie véhicule est muni 
d'un témoin. 
6.4. FEUX STOP 
6.4.1. Nombre : un ou deux. 
6.4.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.4.3. Emplacement 
6.4.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu stop, ou 
ils doivent être symétriques au plan longitudinal médian du 
véhicule, s'il y a deux feux stop. 
6.4.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol-, 
6.4.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
6.4.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal : 45° à gauche et à droite. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.4.5. Orientation : vers l'arrière du véhicule. 
6.4.6. Peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux arrière. 
6.4.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.4.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de position 
arr ière. 
6.4.9. Branchement électrique : doit s'allumer à toute application d'au 
moins un des freins de service. 
6.4.10. Témoin d'enclenchement : interdit. 
- 24 -
6.5. FEUX DE POSITION AVANT 
6.5.1. Nombre : un ou deux. 
6.5.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.5.3. Emplacement 
6.5.3.1. en largeur : 
- un feu de position avant indépendant peut être installé au-
dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces 
feux sont l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du 
feu de position avant doit être situé dans le plan longitudinal 
médian du véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, 
leurs centres géométriques doivent être symétriques par rapport 
au plan longitudinal médian du véhicule. 
- un feu de position avant mutuellement incorporé avec un autre 
feu avant doit être installé de telle sorte que son centre 
^ géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. 
-deux feux de position avant, dont un ou tous les deux 
mutuellement incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être 
installés de telle sorte que leurs centres géométriques soient 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.5.3.2. en hauteur : minimum 350 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.5.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. 
6.5.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 80° à gauche et à droite s'il y a un seul feu 
de position; 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur s'il y 
a deux feux de position. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.5.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.5.6. Peut être groupé avec tout autre feu avant. 
6.5.7. Peut être mutuellement incorporé avec tout autre feu avant. 
6.5.8. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.5.9. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
- 25 -
6.5.10. Autres prescriptions : aucune. 
6.6. FEUX DE POSITION ARRIERE 
6.6.1. Nombre : un ou deux. 
6.6.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.6.3. Emplacement 
6.6.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu de 
position, ou ils doivent être symétriques au plan longitudinal 
médian du véhicule s'il y a deux feux de position. 
6.6.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.6.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
6.6.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal : 80° à gauche et à droite, s'il y a un seul 
feu de position; 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur 
s'il y a deux feux de position. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5e si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.6.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.6.6. Peut être groupé avec tout autre feu arrière. 
6.6.7. Peut être mutuellement incorporé avec le feu stop ou le 
catadioptre arrière non triangulaire, ou avec les deux. 
6.6.8. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.6.9. Témoin d'enclenchement : facultatif . 
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas 
échéant, pour le feu de position avant. 
6.6.10. Autres prescriptions : aucune. 
5) 
- 26 -
6.7. CATADIOPTRES LATERAUX NON TRIANGULAIRES 
6.7.1. Nombre par côté : un ou deux de classe 1^1^. 
6.7.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.7.3. Emplacement 
6.7.3.1. en largeur : aucune spécification particulière; 
6.7.3.2. en hauteur : 300 mm minimum, 900 mm maximum au-dessus du sol-, 
6.7.3.3. en longueur : devrait être tel que, dans des conditions 
normales, le dispositif ne puisse être masqué par le conducteur 
ou le passager, ni par leurs vêtements. 
6.7.4. VisibiIité géométrique 
Angles horizontaux : 30° vers l'avant et vers l'arrière. 
Angles verticaux : 15° au-dessus et au-dessous de 
l'hor izontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du catadioptre est inférieure à 
750 mm. 
6.7.5. Orientation : l'axe de référence des catadioptres doit être 
perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et 
orienté vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant 
peuvent pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.7.6. Peut être groupé avec les autres dispositifs de signalisation. 
6.8. CATADIOPTRES ARRIERE NON TRIANGULAIRES 
6.8.1. Nombre : un de classe 1 (1). 
6.8.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.8.3. Emplacement 
6.8.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule-, 
6.8.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 900 mm au-dessus du sol. 
6.8.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
(1) Selon la classification reprise dans la Directive 76/757/CEE concernant le 
rapprochement des législations des Etats membres relatives aux 
catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques. 
- 27 -
6.8.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal -. 30° à gauche et à droite. 
Angle vertical : 15e au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du catadioptre est inférieure à 
750 mm. 
6.8.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.8.6. Peut être groupé avec tout autre feu. 
6.8.7. Autres prescriptions : la plage éclairante du catadioptre peut 
avoir des parties communes avec celle de tout autre feu rouge 
situé à l'arr ière. 
6.9. CATADIOPTRES DE PEDALES 
6.9.1. Nombre : quatre catadioptres ou groupes de catadioptres. 
6.9.2. Schéma d'installation : pas de spécification. particulière. 
6.9.3. Autres prescriptions 
La surface de la plage éclairante du catadioptre doit être en 
retrait de l'encadrement. 
Les catadioptres doivent être montés dans le corps de la pédale 
de façon qu'ils soient bien visibles vers l'avant et vers 
l'arrière du véhicule. L'axe de référence des catadioptres, 
dont la forme doit être adaptée à celle du corps de la pédale, 
doit être perpendiculaire à l'axe de la pédale. Les 
catadioptres de pédales ne doivent être montés que sur les 
pédales du véhicule qui, par l'intermédiaire de manivelles ou de 
dispositifs semblables, peuvent servir comme moyen de propulsion 
à la place du moteur. Ils ne doivent pas être montés sur des 
pédales qui servent de commandes au véhicule ou qui servent 
seulement de repose-pied pour le conducteur ou le passager. 
- 28 -
APPENDICE 1 
VISIBILITE DES LUMIERES ROUGES VERS L'AVANT ET DES LUMIERES BLANCHES VERS 
L'ARRIERE 
(Voir point B 9 de l'Annexe I. et point 6.3.11.4.2. de la présente annexe) 
VLS'4>C&K. dune. QM^nUurt, 
\>h*cM<L i/ets £'<*m£re 
Figure 2 
- 29 -
APPENDICE 2 
Schéma d'installation 
2 feux indicateurs de direction 
à l'avant et à l'arrière, 
2 feux-indicateurs de direction 
a l'avant et a l'arriére 
- 30 -
APPENCICE 3 
FICHE DE RENSEIGNEMENTS 
EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION 
DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION 
LUMINEUSE SUR UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A DEUX ROUES 
(à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci 
est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule) 
N° d'ordre (attribué par le demandeur) : 
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de cyclomoteur à deux 
roues doit être assortie des renseignements (figurant à l'Annexe II du Règlement 
(CEE) n° .... du Conseil, du ..... sous la lettre A, aux points : 
0.1 
0.2 
0.4 à 0.6 
8 à 8.4 
- 31 -
APPENDICE 4 
Indication de l'Administration 
CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION DES DISPOSITIFS 
D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE SUR UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A DEUX 
ROUES 
MODELE 
RAPPORT N°...du service technique... en date du 
N° d'homologation N° d'extension 
I. Marque de fabrique ou de commerce du véhicule 
2. Type du véhicule 
3. Nom et adresse du constructeur 
4. Le cas échéant, nom et adresse du mandataire du constructeur 
5. Dispositifs d'éclairage obligatoires présents sur le véhicule 
soumis aux vérifications1) 
5.1. Feux de croisement 
5.2. Feux de position arrière 
5.3. Catadioptres latéraux non triangulaires 
5.4. Catadioptres arrière non triangulaires 
5.5. Catadioptres de pédales 2) 
6. Dispositifs d'éclairage facultatifs présents sur le véhicule 
soumis aux vérifications 1) 
6.1. Feux de route : oui/non*) 
6.2. Feux indicateurs de direction : oui/non *) 
1) Indiquer pour chaque dispositif, sur une fiche séparée, les types de 
dispositifs dûment identifiés satisfaisant aux prescriptions de montage au 
sens de la présente Annexe. 
2) Seulement pour les cyclomoteurs à deux roues équipés de pédales. 
*) Biffer la mention inutile 
- 32 -
6.3. Feux stop : oui/non*) 
6.4. Feux de position avant : oui/non*) 
7. Var i antes 
8. Véhicule présenté à l'homologation le 
9. L'homologation est accordée/refusée*) 
10. Lieu 
11. Date 
12. Si gnature 
*) Biffer la mention inutile. 
- 33 -
ANNEXE III 
PRESCRIPTIONS POUR LES CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES 
1. Tout cyclomoteur à trois roues doit être équipé des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
1.1. feu de croisement, 
1.2. feu de position avant, 
1.3. feu de position arrière, 
1.4. catadioptre arrière non triangulaire, 
1.5. catadioptres de pédales, seulement pour les cyclomoteurs à trois 
roues équipés de pédales. 
2. Tout cyclomoteur à trois roues peut, en plus, être équipé des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
2.1. feu de route, 
2.2. feux indicateurs de direction, 
2.3. feu stop. 
3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de 
signalisation lumineuse mentionnés aux points 1. et 2. ci-dessus 
doit être réalisée conformément aux dispositions appropriées du 
point 6. ci-après. 
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de 
signalisation lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1. 
et 2. ci-dessus est interdite. 
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse admis 
sur les motocycles sont également admis sur les cyclomoteurs. 
6. Prescriptions particulières d'installation 
6.1. FEUX DE ROUTE 
6.1.1. Nombre : un ou deux. 
Toutefois pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur 
maximale dépasse 1.300 mm, deux feux de route sont requis. 
6.1.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
(6) 
- 34 -
6.1.3. Emplacement 
6.1.3.1. en largeur : 
- un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou 
au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de 
route doit être situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs 
centres géométriques doivent être symétriques par rapport au 
plan longitudinal médian du véhicule. 
- un feu de route mutuellement incorporé avec une autre feu 
avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le pian longitudinal médian du 
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également 
équipé d'un feu de croisement indépendant, installé à côté du 
feu de route, leurs centres géométriques doivent être 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du 
véhicule. 
- deux feux de route, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés 
de telle sorte que leurs centres géométriques soient 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du 
véhicule. 
6.1.3.2. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.1.3.3. Dans le cas d'un seul feu de route indépendant, la distance 
entre le bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu 
de croisement ne doit pas être supérieure à 100 mm par chaque 
paire de feux. 
6.1.4. Visibilité géométrique 
La visibiIité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne 
paraissent pas éclairées dans la direction d'observation 
considérée, doit être assurée à l'intérieur d'un espace 
divergent délimité par des génératrices s'appuyant tout au long 
du contour de la plage éclairante et faisant un angle de 5° au 
minimum par rapport à l'axe de référence du projecteur. Comme 
origine des angles de visibilité géométrique on doit considérer 
le contour de la projection de la plage éclairante sur un plan 
transversal tangent à la partie avant de la lentille du feu de 
route. 
- 35 -
6.1.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.1.6. Peut être groupé avec le feu de croisement et le feu de position 
avant. 
6.1.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.1.8. Peut être mutuellement incorporé : 
6.1.8.1. avec le feu de croisement, 
6.1.8.2. avec le feu de position avant, 
6.1.9. Branchement électrique 
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. 
Lors du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de 
route, l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du 
passage de faisceaux de route en faisceaux de croisement, 
l'extinction de tous les feux de route doit être réalisée 
simultanément. Les feux de croisement peuvent rester allumés en 
même temps que les feux de route. 
6.1.10. Témoin d'enclenchement : facultatif . 
Voyant lumineux bleu non clignotant. 
6.2. FEUX DE CROISEMENT 
6.2.1. Nombre : un ou deux. 
Toutefois pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur 
maximale dépasse 1.300 mm, deux feux de croisement sont requis. 
6.2.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.2.3. Emplacement 
6.2.3.1. en largeur : 
- un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus 
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux 
sont l'un au-dessus dé l'autre, le centre géométrique du feu 
de croisement doit être situé dans le plan longitudinal 
médian du véhicule; si ces feux sont I'un à côté de l'autre, 
leurs centres géométriques doivent être symétriques par 
rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
- un feu de croisement mutuellement incorporé avec un autre feu 
avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
- 36 -
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également 
équipé d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu 
de croisement, leurs centres géométriques doivent être 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du 
véhicule. 
- deux feux de croisement, dont un ou tous les deux 
mutuellement incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent 
être installés de telle sorte que leurs centres géométriques 
soient symétriques par rapport au plan longitudinal médian du 
véhicule. 
Dans le cas d'un véhicule avec deux feux de croisement : 
les bords de la plage éclairante les plus éloignés du plan 
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à 
plus de 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du 
véhicule; 
les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se 
trouver à une distance d'au moins 500 mm. Cette distance 
peut être réduite à 400 mm si la largeur maximale du véhicule 
est inférieure à 1300 mm. 
6.2.3.2. en hauteur : minimum 500 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.2.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.2.4. Visibilité géométrique 
Elle est déterminée par les anglesoCet 6 tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
<?C- 15° vers le haut et 10° vers le bas; 
6- 45° à gauche et à droite s'il y a un seul feu de croisement; 
45° vers l'extérieur et 10° vers l'intérieur s'il y a deux 
feux de croisement. 
6.2.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.2.6. Peut être groupé avec le feu de route et le feu de position 
avant. 
6.2.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
- 37 -
6.2.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de route et le feu 
de posit ion avant. 
6.2.9. Branchement électrique 
La commande de passage en faisceau de croisement doit commander 
simultanément l'extinction du feu de route, tandis quer ie feu 
de croisement peut rester allumé en même temps que le feu de 
route. 
6.2.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.2.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.3. FEUX INDICATEURS DE DIRECTION 
6.3.1. Nombre : deux par côté. 
6.3.2. Schéma d'installation : deux indicateurs avant et deux 
indicateurs arrière. 
6.3.3. Emplacement 
6.3.3.1. en largeur : 
les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan 
longitudinal médian ne doivent pas se trouver à plus de 400 
mm l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule-, 
les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se 
trouver à une distance d'au moins 500 mm; 
il faut une distance minimale entre les plages éclairantes 
des indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés 
de : 
- 75 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 90 cd; 
- 40 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 175 cd; 
- 20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 250 cd; 
- <_20 mm dans le cas d'une intensité minimale de 
l'indicateur de 400 cd; 
6.3.3.2. en hauteur : minimum 350 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol-, 
6.3.4. Visibilité géométrique 
Angles horizontaux : voir Appendice 2. 
Angles verticaux : 15° au-dessus de l'horizontale. 
Peut être abaissé à 5° si la hauteur des feux est inférieure à 
750 mm. 
- 38 -
6.3.5. Orientation 
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en 
fonction du braquage de la direction. 
6.3.6. Peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux. 
6.3.7. Ne peuvent pas être combinés avec un autre feu. 
6.3.8. Ne peuvent pas être mutuellement incorporés avec un autre feu. 
6.3.9. Branchement électrique 
L'allumage des feux-indicateurs de direction est indépendant de 
celui des autres feux. Tous les indicateurs de direction situés 
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même 
commande. 
6.3.10. Témoin de fonctionnement : facultatif. 
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. S'il est 
optique, il doit être clignotant, de couleur verte ; il doit 
être visible en toutes conditions normales de conduite; il doit 
s'éteindre ou rester allumé sans clignoter, ou présenter un 
changement de fréquence marqué en cas de fonctionnement 
défectueux de l'un quelconque des indicateurs de direction. 
S'il est acoustique, il doit être nettement audible et présenter 
un changement de fréquence marqué sous la même condition. 
6.3.11. Autres prescriptions 
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées 
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge 
que les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et 
des dispositifs d'éclairage. 
6.3.11.1. La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie 
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et 
de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et 
demie au max imum. 
6.3.11.2. Dans le cas de tous les véhicules sur lesquels les feux 
indicateurs de direction sont alimentés en courant continu : 
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule doit se produire à la même fréquence et en phase; 
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre 50% et 100% du régime correspondant 
à la vitesse maximale du véhicule : 
- 39 -
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
I'Appendice 1. 
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le 
constructeur et 50% du régime correspondant à la vitesse 
maximale du véhicule : 
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 
90 + 30 et 90 - 45 périodes par minute; 
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
I'Appendice 1 ; 
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu 
indicateur de direction, l'autre doit continuer à clignoter ou 
rester allumé, mais la fréquence, dans cette condition, doit 
être différente de celle prescrite, sauf si le véhicule est muni 
d'un témoin. 
6.4. FEUX STOP 
6.4.1. Nombre -. un ou deux. Toutefois, pour les cyclomoteurs avec deux 
roues arrière, deux feux stop sont requis. 
6.4.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.4.3. Emplacement 
- 40 -
6.4.3.1. en largeur : le centre de référence doit être dans le plan 
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu stop, s'il 
y a deux feux stop, ils doivent être symétriques au plan 
longitudinal médian du véhicule. Pour véhicules avec deux roues 
arrières : au moins 600 mm entre les deux feux. Cette distance 
peut être réduite à 400 mm si la largeur maximale du véhicule 
est inférieure à 1300 mm. 
6.4.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.4.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
6.4.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 45° à gauche et à droite. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.4.5. Orientation : vers l'arrière du véhicule. 
6.4.6. Peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux arrière. 
6.4.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu 
6.4.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de position 
arr ière. 
6.4.9. Branchement électrique : doit s'allumer à toute application d'au 
moins un des freins de service. 
6.4.10. Témoin d'enclenchement : interdit. 
6.5. FEUX DE POSITION AVANT 
6.5.1. Nombre : un ou deux. 
Toutefois pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur 
maximale dépasse 1.300 mm, deux feux de position avant sont 
requis. 
6.5.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.5.3. Emplacement 
6.5.3.1. en largeur : 
- un feu de position avant indépendant peut être installé au-
dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces 
feux sont l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du 
feu de position avant doit être situé dans le plan longitudinal 
- 41 -
médian du véhicule; si ces feux sont I'un à côté de l'autre, 
leurs centres géométriques doivent être symétriques par rapport 
au plan longitudinal médian du véhicule. 
- un feu de position avant mutuellement incorporé avec un autre 
feu avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. 
- deux feux de position avant, dont un ou tous les deux 
mutuellement incorporô(s) avec un autre feu avant, doivent être 
installés de telle sorte que leurs centres géométriques soient 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
Dans le cas d'un véhicule avec deux feux de position avant : 
- les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan 
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à plus 
de 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule; 
- les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver 
à une distance d'au moins 500 mm. 
6.5.3.2. en hauteur : minimum 350 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.5.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. 
6.5.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 80° à gauche et à droite s'il y a un seul 
feu-position; 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur s'il 
y a deux feux de position. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.5.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.5.6. Peut être groupé avec tout autre feu avant. 
6.5.7. Peut être mutuellement incorporé avec tout autre feu avant. 
6.5.8. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.5.9. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.5.10. Autres prescriptions : aucune. 
6.6. FEUX DE POSITION ARRIERE 
(7) 
- 42 -
6.6.1. Nombre : un ou deux. 
Toutefois, pour les cyclomoteurs avec deux roues arrière, deux 
feux de position arrière sont requis. 
6.6.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.6.3. Emplacement 
6.6.3.1. en largeur -. le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu de position 
arrière; s'il y a deux feux de position arrière, ils doivent 
être symétriques au plan longitudinal médian du véhicule. Pour 
véhicules avec deux roues arrière : au moins 600 mm entre les 
deux feux. Cette distance peut être réduite à 400 mm si la 
largeur maximale du véhicule est inférieure à 1.300 mm. 
6.6.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol-, 
6.6.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
6.6.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal -. 80° à gauche et à droite s'il y a un seul feu 
de position; 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur s'il y 
a deux feux de position. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.6.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.6.6. Peut être groupé avec tout autre feu arrière. 
6.6.7. Peut être mutuellement incorporé avec le feu stop ou le 
catadioptre arrière non triangulaire, ou avec les deux. 
6.6.8 Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.6.9. Témoin d'enclenchement -. facultatif . 
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas 
échéant, pour le feu de position avant. 
6.6.10. Autres prescriptions : aucune. 
6.7. CATADIOPTRES ARRIERE NON TRIANGULAIRES 
6.7.1. Nombre : un ou deux de classe 1^1^. 
Toutefois, pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur 
maximale dépasse 1.000 mm, deux catadioptres arrière non 
triangulaires sont requis. 
(1) Selon la classification reprise dans la Directive 76/757/CEE concernant le 
rapprochement des législations des Etats membres relatives aux 
catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques. 
- 43 -
6.7.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.7.3. Emplacement 
6.7.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul catadioptre, 
ou, s'il y a deux catadioptres, ils doivent être symétriques au 
plan longitudinal médian du véhicule. 
Dans le cas d'un véhicule avec deux catadioptres arrière : 
- les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan 
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à plus 
de 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule; 
- les bords intérieurs des catadioptres doivent se trouver à une 
distance d'au moins 500 mm. Cette distance peut être réduite à 
400 mm si la largeur maximale du véhicule est inférieure à 1.300 
mm. 
6.7.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 900 mm au-dessus du sol. 
6.7.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
6.7.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 30° à gauche et à droite. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5e si la hauteur du catadioptre est inférieure à 
750 mm. 
6.7.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.7.6. Peut être groupé avec tout autre feu. 
6.7.7. Autres prescriptions : la plage éclairante du catadioptre peut 
avoir des parties communes avec celle de tout autre feu rouge 
situé à I'arrière. 
6.8. CATADIOPTRES DE PEDALES 
6.8.1. Nombre : quatre catadioptres ou groupes de catadioptres. 
6.8.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
- 44 -
6.8.3. Autres prescriptions 
La surface de la plage éclairante du catadioptre doit être en 
retrait de l'encadrement. 
Les catadioptres doivent être montés dans le corps de la pédale 
de façon qu'ils soient bien visibles vers l'avant et vers 
l'arrière du véhicule. L'axe de référence des catadioptres, 
dont la forme doit être adaptée à celle du corps de la pédale, 
doit être perpendiculaire à l'axe de la pédale. Les 
catadioptres de pédales ne doivent être montés que sur les 
pédales du véhicule qui, par l'intermédiaire de manivelles ou de 
dispositifs semblables, peuvent servir comme moyen de propulsion 
à la place du moteur. Ils ne doivent pas être montés sur des 
pédales qui servent de commandes au véhicule ou qui servent 
seulement de repose-pied pour le conducteur ou le passager. 
- 45 -
APPENDICE 1 
VISIBILITE DES LUMIERES ROUGES VERS L'AVANT ET DES LUMIERES BLANCHES VERS 
L'ARRIERE 
(Voir point B 9 de l'Annexe I et point 6.3.11.4.2. de la présente Annexe) 
ZONE 1 rt>uae- vers H&tent 
o2ènchc Vers X M-rtèrc ZONE 2 
- 46 -
APPENDICE 2 
Schéma d'installation 
Feu indicateur de direction 
VisibiIité géométrique 
t t 
r > 
- 47 -
APPENDICE 3 
FICHE DE RENSEIGNEMENTS 
EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION 
DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE SIGNAL 1ST ION 
LUMINEUSE SUR UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES 
(à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est 
présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule) 
N° d'ordre (attribué par le demandeur) 
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de cyclomoteur à trois 
roues doit être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II du Règlement 
(CEE) n° du Conseil, du , sous la lettre A, aux 
points -. 
0.1 
0.2 
0.4 à 0.6 
8 à 8.4 
- 48 -
APPENDICE 4 
Indication de l'Administration 
CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION DES DISPOSITIFS 
D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE SUR UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS 
ROUES 
MODELE 
Rapport N° du service technique en date du 
N° d'homologation N° d'extension 
1. Marque de fabrique ou de commerce du véhicule 
2. Type du véhicule 
3. Nom et adresse du constructeur 
4. Le cas échéant, nom et adresse du mandataire du constructeur 
5. Dispositifs d'éclairage obligatoires présents sur ie véhicule 
soumis aux vérifications1) 
5.1. Feux de croisement 
5.2. Feux de position avant 
5.3. Feux de position arrière 
5.4. Catadioptres arrière non triangulaires 
5.6. Catadioptres de pédales2) 
6. Dispositifs d'éclairage facultatifs présents sur le véhicule 
soumis aux vérifications 1) 
6.1. Feux de route : oui/non*) 
6.2. Feux indicateurs de direction : oui/non*) 
6.3. Feux stop : oui/non*) 
1) Indiquer pour chaque dispositif, sur une fiche séparée, les types de 
dispositifs dûment identifiés satisfaisant aux prescriptions de montage au sens 
de la présente Annexe. 
2) Seulement pour les cyclomoteurs à trois roues équipés de pédales. 
*) Biffer la mention inutile. 
- 49 -
7. Variantes , 
8. Véhicule présenté à l'homologation le 
9. L'homologation est accordée/refusée*) 
10. L i eu 
11. Date 
12. Signature 
*) Biffer la mention inutile 
(8) 
- 50 -
ANNEXE IV 
PRESCRIPTIONS POUR LES MOTOCYCLES A DEUX ROUES 
1. Tout motocycle à deux roues doit être équipé des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
1.1. feu de route, 
1.2. feu de croisement, 
1.3. feux indicateurs de direction, 
1.4. feu stop, 
1.5. feu de position avant, 
1.6. feu de position arrière, 
1.7. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière, 
1.8. catadioptre arrière non triangulaire. 
2. Tout motocycle à deux roues peut, en plus, être équipé des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
2.1. feu brouillard avant, 
2.2. feu brouillard arrière, 
2.3. signal de détresse, 
2.4. catadioptres latéraux non triangulaires. 
3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de 
signalisation lumineuse mentionnés aux points 1. et 2. ci-dessus 
doit être réalisée conformément aux dispositions appropriées du 
point 6. ci-après. 
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de 
signalisation lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1. 
et 2. ci-dessus est interdite. 
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse admis 
sur les véhicules à moteur à quatre roues sont également admis 
sur les motocycles. 
6. Prescriptions particulières d'installation 
6.1. FEUX DE ROUTE 
- 51 -
6.1.1. Nombre : un ou deux. 
6.1.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.1.3. Emplacement 
6.1.3.1. en largeur : 
- un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou 
au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de route 
doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule-, si 
ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres géométriques 
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian 
du véhicule. 
- un feu de route mutuellement incorporé avec un autre feu avant 
doit être installé de telle sorte que son centre géométrique 
soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. 
Toutefois, lorsque le véhicule est également éuipé d'un feu de 
croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs 
centres géométriques doivent être symétriques par rapport au 
plan longitudinal médian du véhicule. 
- deux feux de route, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés de 
telle sorte que leurs centres géométriques soient symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.1.3.2. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.1.3.3. En tout cas, pour le feu de route indépendant, la distance entre 
le bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de 
croisement ne doit pas être supérieure à 200 mm. 
6.1.3.4. Dans le cas de deux feux de route la distance séparant les 
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 100 mm. 
6.1.4. Visibilité géométrique 
La visibiIité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne 
paraissent pas éclairées dans la direction d'observation 
considérée, doit être assurée à l'intérieur d'un espace 
divergent délimité par des génératrices s'appuyant tout au long 
du contour de la plage éclairante et faisant un angle de 5° au 
minimum par rapport à l'axe de référence du projecteur. Comme 
origine des angles de visibilité géométrique on doit considérer 
le contour de la projection de la plage éclairante sur un plan 
transversal tangent à la partie avant de la lentille du feu de 
route. 
- 52 -
6.1.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.1.6. Peut être groupé avec le feu de croisement et les autres feux 
avant. 
6.1.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.1.8. Peut être mutuellement incorporé : 
6.1.8.1. avec le feu de croisement, 
6.1.8.2. avec le feu de position avant, 
6.1.8.3. avec le feu brouillard avant. 
6.1.9. Branchement électrique 
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. 
Lors du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de 
route, l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du 
passage de faisceaux de route en faisceaux de croisement, 
l'extinction de tous les feux de route doit être réalisée 
simultanément. Les feux de croisement peuvent rester allumés en 
même temps que les feux de route. 
6.1.10. Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant lumineux bleu non clignotant. 
6.1.11. Autres prescriptions : l'intensité maximale des feux de route 
qui peuvent être allumés en même temps ne doit pas dépasser 
225.000 cd (valeur d'homologation). 
6.2. FEUX DE CROISEMENT 
6.2.1. Nombre : un ou deux. 
6.2.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.2.3. Emplacement 
6.2.3.1. en largeur : 
- un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus 
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de 
croisement doit être situé dans ie plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres 
géométriques doivent être symétriques par rapport au plan 
longitudinal médian du véhicule. 
- 53 -
- un feu de croisement mutuellement incorporé avec un autre feu 
avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également éuipé 
d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de 
croisement, leurs centres géométriques doivent être symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
- deux feux de croisement, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés de 
telle sorte que leurs centres géométriques soient symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.2.3.2. en hauteur : minimum 500 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.2.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.2.3.4. Dans le cas de deux feux de croisement, la distance séparant les 
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 mm. 
6.2.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les anglesoCet B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
oC- 15° vers le haut et 10° vers le bas; 
B- 45° à gauche et à droite s'il y a un seul feu de croisement; 
45° vers l'extérieur et 10° vers l'intérieur s'il y a deux 
feux de croisement. 
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du 
projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants 
pour les autres usagers de la route. 
6.2.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
L'orientation verticale du faisceau de croisement doit rester 
comprise entre - 0,5% et - 2,5% 
6.2.6. Peut être groupé avec le feu de route et les autres feux avant. 
6.2.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.2.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de route et les 
autres feux avant. 
6.2.9. Branchement électrique 
La commande de passage en faisceau de croisement doit commander 
simultanément l'extinction du feu de route, tandis que le feu de 
croisement peut rester allumé en même temps que le feu de route. 
- 54 -
6.2.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.2.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.3. FEUX INDICATEURS DE DIRECTION 
6.3.1. Nombre : deux par côté. 
6.3.2. Schéma d'installation : deux indicateurs avant et deux 
indicateurs arrière. 
6.3.3. Emplacement 
6.3.3.1. en largeur : 
6.3.3.1.1. pour les indicateurs avant, il faut simultanément : 
6.3.3.1.1.1. une distance minimale de 240 mm entre les plages éclairantes, 
6.3.3.1.1.2 qu'ils soient situés à l'extérieur des plans verticaux 
longitudinaux tangent aux bords extérieurs de la plage 
éclairante du ou des projecteurs, 
6.3.3.1.1.3 une distance minimale entre les plages éclairantes des 
indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés de : 
- 75 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
90 cd-, 
- 40 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
175 cd; 
- 20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
250 cd; 
- <_ 20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 400 cd. 
6.3.3.1.2. pour les indicateurs arrière, I'écartement entre les bords 
intérieurs des deux plages éclairantes doit être d'au moins 180 
mm sous réserve du respect des prescriptions du point B 9 de 
l'Annexe I, même lorsque la plaque d'immatriculation est montée; 
6.3.3.2. en hauteur : minimum 350 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.3.3.3. en longueur : la distance vers l'avant entre le plan transversal 
correspondant à la limite arrière extrême longitudinale du 
véhicule et le centre de référence des indicateurs arrière ne 
doit pas être supérieure à 300 mm. 
6.3.4. VisibiIité géométrique 
Angles horizontaux : voir Appendice 2. 
Angles verticaux : 15° au-dessus de l'horizontale. 
Peut être abaissé à 5° si la hauteur des feux est inférieure à 
750 mm. 
- 55 -
6.3.5. Orientation 
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en 
fonction du braquage de la direction. 
6.3.6. Peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux. 
6.3.7. Ne peuvent pas être combinés avec un autre feu. 
6.3.8. Ne peuvent pas être mutuellement incorporés avec un autre feu. 
6.3.9. Branchement électrique 
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de 
celui des autres feux. Tous les indicateurs de direction situés 
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même 
commande. 
6.3.10. Témoin de fonctionnement : obligatoire 
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. S'il est 
optique, il doit être clignotant, de couleur verte; il doit être 
visible en toutes conditions normales de conduite; il doit 
s'éteindre ou rester allumé sans clignoter, ou présenter un 
changement de fréquence marqué en cas de fonctionnement 
défectueux de l'un quelconque des indicateurs de direction. 
S'il est acoustique, il doit être nettement audible et présenter 
un changement de fréquence marqué sous la même condition. 
6.3.11. Autres prescriptions 
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées 
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge 
que les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et 
des dispositifs d'éclairage. 
6.3.11.1. La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie 
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et 
de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et 
demie au max imum. 
6.3.11.2. Dans le cas de tous les véhicules sur lesquels les feux 
indicateurs de direction sont alimentés en courant continu : 
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule se produira à la même fréquence et en phase; 
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre 50% et 100% du régime correspondant 
à la vitesse maximale du véhicule : 
- 56 -
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
l'Appendice 1 ; 
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le 
constructeur et 50% du régime correspondant à la vitesse 
maximale du véhicule : 
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 
90 + 30 et 90 - 45 périodes par minute; 
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
l'Appendice 1 ; 
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu 
indicateur de direction, l'autre doit continuer à clignoter ou 
rester allumé, mais la fréquence, dans cette condition, doit 
être différente de celle prescrite, sauf si le véhicule est muni 
d'un témoin. 
6.4. FEUX STOP 
6.4.1. Nombre : un ou deux. 
6.4.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.4.3. Emplacement 
6.4.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
Iong i tud i naI méd i an du véh i eu Ie s'il y a un seuI feu-stop, ou 
ils doivent être symétriques au plan longitudinal médian du 
véhicule, s'il y a deux feux stop. 
6.4.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.4.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
6.4.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal -. 45° gauche et à droite. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
- 57 -
6.4.5. Orientation : vers l'arrière du véhicule. 
6.4.6. Peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux arrière. 
6.4.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.4.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de position 
arrière. 
6.4.9. Branchement électrique : doit s'allumer à toute application d'au 
moins un des freins de service. 
6.4.10. Témoin d'enclenchement : interdit. 
6.5. FEUX DE POSITION AVANT 
6.5.1. Nombre : un ou deux. 
6.5.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.5.3. Emplacement 
6.5.3.1. en largeur : 
-un feu de position avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont l'un 
au-desssus de l'autre, le centre géométrique du feu de position 
avant doit être situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres 
géométriques doivent être symétriques par rapport au plan 
longitudinal médian du véhicule. 
-un feu de position avant mutuellement incorporé avec un autre 
feu avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. 
-deux feux de position avant, dont un ou tous les deux 
mutuellement incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être 
installés de telle sorte que leurs centres géométriques soient 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.5.3.2. en hauteur : minimum 350 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.5.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. 
6.5.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 80° à gauche à à droite, s'il y a un seul feu 
de position; 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur s'il y 
a deux feux de position. 
- 58 -
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.5.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.5.6. Peut être groupé avec tout autre feu avant. 
6.5.7. Peut être mutuellement incorporé avec tout autre feu avant. 
6.5.8. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.5.9. Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant lumineux vert non clignotant; ce témoin n'est pas exigé 
si l'éclairage du tableau de bord ne peut être allumé ou éteint 
que simultanément avec le feu de position. 
6.5.10. Autres prescriptions : aucune. 
6.6. FEUX DE POSITION ARRIERE 
6.6.1. Nombre : un ou deux. 
6.6.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.6.3. Emplacement 
6.6.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu de 
position, ou ils doivent être symétriques sur le plan 
longitudinal médian du véhicule, s'il y a deux feux de position. 
6.6.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.6.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
6.6.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 80° à gauche et à droite s'il y a un seul feu 
de position; 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur s'il y 
a deux feux de position. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.6.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.6.6. Peut être groupé avec tout autre feu arrière. 
6.6.7. Peut être combiné avec le dispositif d'éclairage de la plaque 
d'immatriculation arrière. 
- 59 -
6.6.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu stop ou le 
catadioptre arrière non triangulaire, ou avec les deux, ou avec 
le feu brouillard arrière. 
6.6.9. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.6.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas 
échéant, pour le feu de position avant. 
6.6.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.7. FEUX BROUILLARD AVANT 
6.7.1. Nombre : un ou deux. 
6.7.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.7.3. Emplacement 
6.7.3.1. en largeur : 
- un feu brouillard avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont l'un 
au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu brouillard 
avant doit être situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres 
géométriques doivent être symétriques par rapport au plan 
longitudinal médian du véhicule. 
- un feu brouillard avant mutuellement incorporé avec un autre 
feu avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. 
- deux feux brouillard avant, dont un ou tous les deux 
mutuellement incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être 
installés de telle sorte que leurs centres géométriques soient 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.7.3.2. en hauteur : 250 mm minimum au-dessus du sol. Aucun point de la 
plage éclairante ne doit se trouver au-dessus du point le plus 
haut de la plage éclairante du feu de croisement; 
6.7.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
- 60 -
6.7.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les angles^Cet B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
oC - 5° vers le haut et vers le bas; 
B - 45° à gauche et à droite sauf pour un feu décentré, auquel 
cas l'angle intérieur doit être B - 10°. 
6.7.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.7.6. Peut être groupé avec les autres feux avant. 
6.7.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu avant. 
6.7.8. Peut être "mutuellement incorporé" avec un feu de route et avec 
un feu de position avant. 
6.7.9. Branchement électrique 
Le feu brouillard avant doit pouvoir être allumé ou éteint 
indépendamment du feu de route ou du feu de croisement. 
6.7.10. Témoin d'enclenchement : facultatif . 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.7.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.8. FEUX BROUILLARD ARRIERE 
6.8.1. Nombre : un ou deux. 
6.8.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.8.3. Emplacement 
6.8.3.1. en largeur : un feu brouillard arrière indépendant peut être 
installé au-dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu 
arrière : son centre géométrique doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule si les feux sont l'un au-dessus 
de l'autre; si les feux sont l'un à côté de l'autre, leurs 
centres géométriques doivent être symétriques par rapport au 
plan longitudinal médian du véhicule. Un feu brouillard arrière 
mutuellement incorporé avec un autre feu arrière doit être 
installé de telle sorte que son centre géométrique soit situé 
dans le plan longitudinal médian du véhicule; 
6.8.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 900 mm au-dessus du sol. 
6.8.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
6.8.3.4. La distance entre la plage éclairante du feu brouillard arrière 
et celle du feu stop doit être au moins 100 mm. 
- 61 -
6.8.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les angles o( et B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
<* - 5° vers le haut et 5° vers le bas; 
B - 25e à droite et à gauche. 
6.8.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.8.6. Peut être groupé avec tout autre feu arrière. 
6.8.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.8.8. Peut être mutuellement incorporé avec un feu de position 
arrière. 
6.8.9. Branchement électrique 
Le feu ne peut être allumé que lorsqu'un ou plusieurs des feux 
suivants sont allumés : feu de route, feu de croisement ou feu 
brouiI lard avant. 
Si un feu brouiI lard avant existe, l'extinction du feu 
brouillard arrière doit être possible indépendamment de celle du 
feu brouillard avant. 
6.8.10. Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant lumineux Jaune auto non clignotant. 
6.8.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.9. SIGNAL DE DETRESSE 
6.9.1. Prescriptions identiques à celles reprises aux points 6.3 à 
6.3.8. 
6.9.2. Branchement électrique 
La mise en action du signal doit être réalisée par une commande 
distincte permettant l'alimentation simultanée de tous les 
indicateurs de direction. 
6.9.3. Témoin d'enclenchement -. obligatoire. 
Voyant rouge clignotant ou, s'il n'existe pas de témoin séparé, 
fonctionnement simultané des témoins prescrits au point 6.3.10. 
6.9.4. Autres prescriptions 
Feu clignotant à une fréquence de 90 ± 30 périodes par minute. 
La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie 
de l'allumage du feu dans le délai d'une seconde au maximum et 
de la première extinction du feu dans le délai d'une seconde et 
demie au max imum. 
- 62 -
Le signal de détresse doit pouvoir être mis en fonction même 
lorsque le dispositif qui commande la mise en marche ou l'arrêt 
du moteur se trouve dans une position telle que le 
fonctionnement de ce dernier soit impossible. 
6.10. DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION ARRIERE. 
6.10.1. Nombre : un. 
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques 
destinés à éclairer l'emplacement de la plaque. 
6.10.2. Schéma d'installation 
6.10.3. Emplacement 
6.10.3.1. en largeur : 
6.10.3.2. en hauteur : Te I s que Ie d i spos i t i f 
écI a i re I'empIacement 
réservé à la plaque 
d'immatr iculat ion 
6.10.3.3. en longueur: 
6.10.4. VisibiIité géométrique 
6.10.5. Orientation 
6.10.6. Peut être groupé avec un ou plusieurs feux arrière. 
6.10.7. Peut être combiné avec le feu de position arrière. 
6.10.8. Ne peut pas être mutuellement incorporé avec un autre feu. 
6.10.9. Branchement électrique : pas de prescription particulière. 
6.10.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu 
pour le feu de position. 
6.10.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.11. CATADIOPTRES LATERAUX NON TRIANGULAIRES 
6.11.1. Nombre par côté : un ou deux de classe 1*1). 
6.11.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.11.3. Emplacement 
6.11.3.1. en largeur : aucune spécification particulière; 
6.11.3.2. en hauteur : 300 mm minimum, 900 mm maximum au-dessus du sol; 
6.11.3.3. en longueur: doit être tel que, dans des conditions normales, le 
dispositif ne puisse être masqué par le conducteur ou le 
passager, ni par leurs vêtements. 
(1) Selon la classification reprise dans la Directive 76/757/CEE concernant le 
rapprochement des législations des Etats membres relatives aux 
catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques. 
- 63 -
6.11.4. VisibiIité géométrique 
Angles horizontaux : 30° vers l'avant et vers l'arrière. 
Angles verticaux : 15° au-dessus et au-dessous de 
I'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du catadioptre est inférieure à 
750 mm. 
6.11.5. Orientation : l'axe de référence des catadioptres doit être 
perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et 
orienté vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant 
peuvent pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.11.6. Peut être groupé avec les autres dispositifs de signalisation. 
6.12. CATADIOPTRES ARRIERE NON TRIANGULAIRES 
6.12.1. Nombre : un de classe 1^1) . 
6.12.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.12.3. Emplacement 
6.12.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule; 
6.12.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 900 mm au-dessus du sol. 
6.12.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
6.12.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal : 30° à gauche et à droite. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de 
l'hor izontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du catadioptre est inférieure à 
750 mm. 
6.12.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.12.6. Peut être groupé avec tout autre feu. 
6.12.7. La plage éclairante du catadioptre peut avoir des parties 
communes avec celle de tout autre feu rouge situé à l'arrière. 
(1) Selon la classification reprise dans la Directive 76/757/CEE concernant le 
rapprochement des législations des Etats membres relatives aux 
catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques. 
- 64 -
APPENDICE 1 
VISIBILITE DES LUMIERES ROUGES VERS L'AVANT ET DES LUMIERES BLANCHES VERS 
L'ARRIERE 
(Voir point B 9 de l'Annexe I. et point 6.3.11.4.2. de la présente Annexe.) 
yUncki, vas d «h-vànt 
Figure 2 \/(&i}>iJlikl d'une, Éu/ntère 
Figure l 
- 65 -
APPENDICE 2 
Schéma d'installation 
2 feux indicateurs de direction à l'avant et 
à l'arrière. 
o 
O 2 feux-indicateurs de direction 
a l'avant et a l'arriére 
- 66 -
APPENDICE 3 
FICHE DE RENSEIGNEMENTS 
EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION 
DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE SIGNAL 1ST ION 
LUMINEUSE SUR UN TYPE DE MOTOCYCLE A DEUX ROUES 
(à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est 
présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule) 
N° d'ordre (attribué par le demandeur) 
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de motocycle à deux roues 
doit être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II du Règlement (CEE) 
n° du Conseil, du sous la lettre A, aux points : 
0.1 
0.2 
0.4 à 0.6 
8 à 8.4 
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APPENDICE 4 
Indication de l'Administration 
CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION DES DISPOSITIFS 
D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE SUR UN TYPE DE MOTOCYCLE A DEUX ROUES 
MODELE 
Rapport N° du service technique en date du 
N° d'homologation N° d'extension 
1. Marque de fabrique ou de commerce du véhicule 
2. Type du véh i eu Ie 
3. Nom et adresse du constructeur 
4. Le cas échéant, nom et adresse du mandataire du constructeur 
5. Dispositifs d'éclairage obligatoires présents sur le véhicule 
soumis aux vérifications1) 
5.1. Feux de route 
5.2. Feux de croisement 
5.3. Feux indicateurs de direction 
5.4. Feux stop 
5.5. Feux de position avant 
5.6. Feux de position arrière 
5.7. Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière 
5.8. Catadioptres arrière non triangulaires 
6. Dispositifs d'éclairage facultatifs présents sur le véhicule 
soumis aux vérifications 1) 
6.1. Feux brouillard avant : oui/non*) 
6.2. Feux brouillard arrière : oui/non*) 
1) Indiquer pour chaque dispositif, sur une fiche séparée, les types de 
dispositifs dûment identifiés satisfaisant aux prescriptions de montage au 
sens de la présente Annexe. 
*) Biffer la mention inutile. 
- 68 -
6.3. Signal de détresse : oui/non*) 
6.4. Catadioptres latéraux non triangulaires : oui/non*) 
7. Var i antes 
8. Véhicule présenté à l'homologation le 
9. L'homologation est accordée/refusée*) 
10. Lieu 
11. Date 
12. Signature 
*) Biffer la mention inutile. 
- 69 -
ANNEXE V 
PRESCRIPTIONS POUR LES MOTOCYCLES AVEC SIDECAR 
1. Tout motocycle avec sidecar doit être équipé des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
1.1. feu de route, 
1.2. feu de croisement, 
1.3. feux indicateurs de direction, 
1.4. feu stop, 
1.5. feu de position avant, 
1.6. feu de position arrière, 
1.7. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière, 
1.8. catadioptre arrière non triangulaire. 
2. Tout motocycle à avec sidecar peut, en plus, être équipé des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
2.1. feu brouillard avant, 
2.2. feu brouillard arrière, 
2.3. signal de détresse, 
2.4. catadioptres latéraux non triangulaires. 
3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de 
signalisation lumineuse mentionnés aux points 1. et 2. ci-dessus 
doit être réalisée conformément aux dispositions appropriées du 
point 6. ci-après. 
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de 
signalisation lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1. 
et 2. ci-dessus est interdite. 
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse admis 
sur les véhicules à moteur à quatre roues sont également admis 
sur les motocycles avec sidecar. 
6. Prescriptions particulières d'installation 
6.1. FEUX DE ROUTE 
6.1.1. Nombre : un ou deux. 
- 70 -
6.1.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.1.3. Emplacement 
6.1.3.1. en largeur : 
- un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou 
au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de route 
doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si 
ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres géométriques 
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian 
du véhicule. 
- un feu de route mutuellement incorporé avec un autre feu avant 
doit être installé de telle sorte que son centre géométrique 
soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. 
Toutefois, lorsque le véhicule est également éuipé d'un feu de 
croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs 
centres géométriques doivent être symétriques par rapport au 
plan longitudinal médian du véhicule. 
- deux feux de route, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés de 
telle sorte que leurs centres géométriques soient symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.1.3.2. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.1.3.3. En tout cas, pour le feu de route indépendant, la distance entre 
le bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de 
croisement ne doit pas être supérieure à 200 mm. 
6.1.3.4. Dans le cas de deux feux de route la distance séparant les 
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 100 mm. 
6.1.4. Visibilité géométrique 
La visibiIité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne 
paraissent pas éclairées dans la direction d'observation 
considérée, doit être assurée à l'intérieur d'un espace 
divergent délimité par des génératrices s'appuyant tout au long 
du contour de la plage éclairante et faisant un angle de 5° au 
minimum par rapport à l'axe de référence du projecteur. Comme 
origine des angles de visibilité géométrique on doit considérer 
le contour de la projection de la plage éclairante sur un plan 
transversal tangent à la partie avant de la lentille du feu de 
route. 
- 71 -
6.1.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.1.6. Peut être groupé avec le feu de croisement et les autres feux 
avant. 
6.1.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.1.8. Peut être mutuellement incorporé : 
6.1.8.1. avec le feu de croisement, 
6.1.8.2. avec le feu de position avant, 
6.1.8.3. avec le feu brouillard avant. 
6.1.9. Branchement électrique 
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. 
Lors du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de 
route, l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du 
passage de faisceaux de route en faisceaux de croisement, 
l'extinction de tous les feux de route doit être réalisée 
simultanément. Les feux de croisement peuvent rester allumés en 
même temps que les feux de route. 
6.1.10. Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant lumineux bleu non clignotant. 
6.1.11. Autres prescriptions : l'intensité maximale des feux de route 
qui peuvent être allumés en même temps ne doit pas dépasser 
225.000 cd (valeur d'homologation). 
6.2. FEUX DE CROISEMENT 
6.2.1. Nombre : un ou deux. 
6.2.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.2.3. Emplacement 
6.2.3.1. en largeur : 
- un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus 
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de 
croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres 
géométriques doivent être symétriques par rapport au plan 
longitudinal médian du véhicule. 
- 72 -
- un feu de croisement mutuellement incorporé avec un autre feu 
avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également éuipé 
d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de 
croisement, leurs centres géométriques doivent être symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
- deux feux de croisement, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés de 
telle sorte que leurs centres géométriques soient symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.2.3.2. en hauteur : minimum 500 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.2.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.2.3.4. Dans le cas de deux feux de croisement, la distance séparant les 
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 mm. 
6.2.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les anglesiCet B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
fll- 15° vers le haut et 10° vers le bas-, 
B- 45e à gauche et à droite s'il y a un seul feu de croisement; 
45° vers l'extérieur et 10° vers l'intérieur s'il y a deux 
feux de croisement. 
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du 
projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants 
pour les autres usagers de la route. 
6.2.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
L'orientation verticale du faisceau de croisement doit rester 
comprise entre - 0,5% et - 2,5% 
6.2.6. Peut être groupé avec le feu de route et les autres feux avant. 
6.2.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.2.8. Peut être mutueliement incorporé avec le feu de route et les 
autres feux avant. 
6.2.9. Branchement électrique 
La commande de passage en faisceau de croisement doit commander 
simultanément l'extinction du feu de route, tandis que le feu de 
croisement peut rester allumé en même temps que le feu de route. 
- 73 -
6.2.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.2.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.3. FEUX INDICATEURS DE DIRECTION 
6.3.1. Nombre : deux par côté. 
6.3.2. Schéma d'installation : deux indicateurs avant et deux 
indicateurs arrière. 
6.3.3. Emplacement 
6.3.3.1. en largeur -. 
- les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan 
longitudinal médian ne doivent pas se trouver à plus de 400 mm 
de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule; 
- les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver 
à une distance d'au moins 600 mm. 
- il faut une distance minimale entre les plages éclairantes des 
indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés de : 
- 75 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
90 cd; 
- 40 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
175 cd; 
- 20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
250 cd; 
- <_20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 400 cd. 
6.3.3.2. en longueur : la distance vers l'avant entre le plan transversal 
correspondant à la limite arrière extrême longitudinale du 
véhicule et le centre de référence des indicateurs arrière ne 
doit pas être supérieure à 300 mm. Sur le sidecar, l'indicateur 
de direction avant doit être en avant de l'axe du sidecar et 
l'indicateur de direction arrière doit être à l'arrière de l'axe 
du sidecar. 
6.3.4. Visibilité géométrique 
Angles horizontaux : voir Appendice 2. 
Angles verticaux : 15° au-dessus de l'horizontale. 
Peut être abaissé à 5° si la hauteur des feux est inférieure à 
750 mm. 
- 74 -
6.3.5. Orientation 
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en 
fonction du braquage de la direction. 
6.3.6. Peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux. 
6.3.7. Ne peuvent pas être combinés avec un autre feu. 
6.3.8. Ne peuvent pas être mutuellement incorporés avec un autre feu. 
6.3.9. Branchement électrique 
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de 
celui des autres feux. Tous les indicateurs de direction situés 
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même 
commande. 
6.3.10. Témoin de fonctionnement : obligatoire 
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. S'il est 
optique, il doit être clignotant, de couleur verte-, il doit être 
visible en toutes conditions normales de conduite; il doit 
s'éteindre ou rester allumé sans clignoter, ou présenter un 
changement de fréquence marqué en cas de fonctionnement 
défectueux de l'un quelconque des indicateurs de direction. 
S'il est acoustique, il doit être nettement audible et présenter 
un changement de fréquence marqué sous la même condition. 
6.3.11. Autres prescriptions 
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées 
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge 
que les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et 
des dispositifs d'éclairage. 
6.3.11.1. La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie 
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et 
de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et 
demie au max imum. 
6.3.11.2. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant continu : 
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute-, 
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule se produira à la même fréquence et en phase-, 
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre 50% et 100% du régime correspondant 
à la vitesse maximaie du véhicule : 
- 75 -
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
I ' Append i ce 1 -, 
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le 
constructeur et 50% du régime correspondant à la vitesse 
maximale du véhicule -. 
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 
90 + 30 et 90 - 45 périodes par minute; 
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
I 'Appendice 1 -, 
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu 
indicateur de direction, l'autre doit continuer à clignoter ou 
rester allumé, mais la fréquence, dans cette condition, doit 
être différente de celle prescrite, sauf si le véhicule est muni 
d'un témoin. 
6.4. FEUX STOP 
6.4.1. Nombre : deux ou trois (un seul sur le sidecar) 
6.4.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.4.3. Emplacement 
6.4.3.1. en largeur : la distance latérale entre le bord le plus 
extérieur des plages éclairantes des feux stop les plus 
extérieurs et l'extrémité de la largeur hors tout ne doit pas 
dépasser 400 mm. Lorsqu'un troisième feu stop est installé, il 
doit être symétrique au feu stop autre que celui qui est 
installé sur le sidecar, par rapport au plan longitudinal médian 
du véhicule. 
6.4.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.4.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
- 76 -
6.4.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal : 45° à gauche et à droite. Pour un feu stop 
installé sur le sidecar : 45° vers l'extérieur et 10° vers 
I'intér ieur. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.4.5. Orientation : vers l'arrière du véhicule. 
6.4.6. Peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux arrière. 
6.4.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. _ 
6.4.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de position 
arr ière. 
6.4.9. Branchement électrique : doit s'allumer à toute application d'au 
moins un des freins de service. 
6.4.10. Témoin d'enclenchement : interdit. 
6.5. FEUX DE POSITION AVANT 
6.5.1. Nombre : deux ou trois (un seul sur le sidecar). 
6.5.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.5.3. Emplacement 
6.5.3.1. en largeur : 
la distance latérale entre le bord le plus extérieur des plages 
éclairantes des deux feux de position avant les plus extérieurs 
et l'extrémité de la largeur hors tout ne doit pas dépasser 
400 mm. Lorsqu'un troisième feu de position avant est installé, 
il doit être symétrique au feu de position avant autre que celui 
qui est installé sur le sidecar, par rapport au plan 
longitudinal médian du véhicule. 
6.5.3.2. en hauteur : minimum 350 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.5.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. 
6.5.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
- 77 -
6.5.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.5.6. Peut être groupé avec tout autre feu avant. 
6.5.7. Peut être mutuellement incorporé avec tout autre feu avant. 
6.5.8. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.5.9. Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant lumineux vert non clignotant; ce témoin n'est pas exigé 
si l'éclairage du tableau de bord ne peut être allumé ou éteint 
que simultanément avec le feu de position. 
6.5.10. Autres prescriptions : aucune. 
6.6. FEUX DE POSITION ARRIERE 
6.6.1. Nombre : deux ou trois (un seul sur le sidecar) 
6.6.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.6.3. Emplacement 
6.6.3.1. en largeur : la distance latérale entre le bord le plus 
extérieur des plages éclairantes des deux feux de position 
arrière les plus extérieurs et l'extrémité de la largeur hors 
tout ne doit pas dépasser 400 mm. Lorsqu'un troisième feu de 
position arrière est installé, il doit être symétrique au feu de 
position arrière autre que celui qui est installé sur le 
sidecar, par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
6.6.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.6.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
6.6.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.6.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.6.6. Peut être groupé avec tout autre feu arrière. 
6.6.7. Peut être combiné avec le dispositif d'éclairage de la plaque 
d'immatriculation arrière. 
- 78 -
6.6.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu stop ou le 
catadioptre arrière non triangulaire, ou avec les deux, ou avec 
le feu brouillard arrière. 
6.6.9. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.6.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas 
échéant, pour le feu de position avant. 
6.6.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.7. FEUX BROUILLARD AVANT 
6.7.1. Nombre -. deux. 
6.7.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.7.3. Emplacement 
6.7.3.1. en largeur : les bords des plages éclairantes les plus éloignés 
du plan longitudinal médian ne doivent pas se trouver à plus de 
400 mm de l'extrémité de la largueur hors tout du véhicule; 
6.7.3.2. en hauteur : 250 mm minimum au-dessus du sol. Aucun point de la 
plage éclairante ne doit se trouver au-dessus du point le plus 
haut de la plage éclairante du feu de croisement; 
6.7.3.3. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.7.4. Visibilité géométrique 
Elle est déterminée par les anglesc(et B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
oC - 5° vers le haut et vers le bas; 
6 - 45° vers l'extérieur et 10° vers l'intérieur. 
6.7.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.7.6. Peut être groupé avec les autres feux avant. 
6.7.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu avant. 
6.7.8. Peut être "mutuellement incorporé" avec un feu de route et avec 
un feu de position avant. 
- 79 -
6.7.9. Branchement électrique 
Le feu brouillard avant doit pouvoir être allumé ou éteint 
indépendamment du feu de route ou du feu de croisement. 
6.7.10. Témoin d'enclenchement : facultatif . 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.7.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.8. FEUX BROUILLARD ARRIERE 
6.8.1. Nombre : un ou deux. 
6.8.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.8.3. Emplacement 
6.8.3.1. en largeur : lorsqu'un seul feu brouillard est installé, sa 
position par rapport au plan longitudinal médian du véhicule 
doit être du côté opposé au coté prescrit pour le sens de la 
circulation dans l'Etat membre où il sera immatriculé; 
6.8.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 900 mm au-dessus du sol. 
6.8.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
6.8.3.4. La distance entre la plage éclairante du feu brouillard arrière 
et celle du feu stop doit être au moins 100 mm. 
6.8.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les angles^ et B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
ot - 5° vers le haut et 5° vers le bas; 
6 - 25° à droite et à gauche. 
6.8.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.8.6. Peut être groupé avec tout autre feu arrière. 
6.8.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.8.8. Peut être mutuellement incorporé avec un feu de position 
arrière. 
6.8.9. Branchement électrique 
Le feu ne peut être allumé que lorsqu'un ou plusieurs des feux 
suivants sont allumés : feu de route, feu de croisement ou feu 
brouiI lard avant. 
Si un feu brouillard avant existe, l'extinction du feu 
brouillard arrière doit être possible indépendamment de celle du 
feu brouillard avant. 
- 80 -
6.8.10. Témoin d'enclenchement -. obligatoire. 
Voyant lumineux Jaune auto non clignotant. 
6.8.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.9. SIGNAL DE DETRESSE 
6.9.1. Prescriptions identiques à celles reprises aux points 6.3 à 
6.3.8. 
6.9.2. Branchement électrique 
La mise en action du signal doit être réalisée par une commande 
distincte permettant l'alimentation simultanée de tous les 
indicateurs de direction. 
6.9.3. Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant rouge clignotant ou, s'il n'existe pas de témoin séparé, 
fonctionnement simultané des témoins prescrits au point 6.3.10. 
6.9.4. Autres prescriptions 
Feu clignotant à une fréquence de 90 ± 30 périodes par minute. 
La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie 
de l'allumage du feu dans le délai d'une seconde au maximum et 
de la première extinction du feu dans le délai d'une seconde et 
demie au max imum. 
Le signal de détresse doit pouvoir être mis en fonction même 
lorsque le dispositif qui commande la mise en marche ou l'arrêt 
du moteur se trouve dans une position telle que le 
fonctionnement de ce dernier soit impossible. 
6.10. DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION ARRIERE. 
6.10.1. Nombre : un. 
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques 
destinés à éclairer l'emplacement de la plaque. 
6.10.2. Schéma d'installation 
6.10.3. Emplacement 
6.10.3.1. en largeur 
6.10.3.2. en hauteur 
6.10.3.3. en longueur: 
6.10.4. Visibilité géométrique 
6.10.5. Orientation 
6.10.6. Peut être groupé avec un ou plusieurs feux arrière. Tels que le dispositif 
éclaire I'empIacement 
réservé à la plaque 
d'immatr ieulat ion 
- 81 -
6.10.7. Peut être combiné avec le feu de position arrière. 
6.10.8. Ne peut pas être mutuellement incorporé avec un autre feu. 
6.10.9. Branchement électrique : pas de prescription particulière. 
6.10.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu 
pour le feu de position. 
6.10.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.11. CATADIOPTRES LATERAUX NON TRIANGULAIRES 
6.11.1. Nombre par côté : un ou deux de classe 1(1). 
6.11.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.11.3. Emplacement 
6.11.3.1. en largeur : aucune spécification particulière; 
6.11.3.2. en hauteur : 300 mm minimum, 900 mm maximum au-dessus du sol; 
6.11.3.3. en longueur: doit être tel que, dans des conditions normales, le 
dispositif ne puisse être masqué par le conducteur ou le 
passager, ni par leurs vêtements. 
6.11.4. VisibiIité géométrique 
Angles horizontaux -. 30° vers l'avant et vers l'arrière. 
Angles verticaux : 15° au-dessus et au-dessous de 
l'hor izontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du catadioptre est inférieure à 
750 mm. 
6.11.5. Orientation : l'axe de référence des catadioptres doit être 
perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et 
orienté vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant 
peuvent pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.11.6. Peut être groupé avec les autres dispositifs de signalisation. 
(1) Selon la classification reprise dans la Directive 76/757/CEE concernant le 
rapprochement des législations des Etats membres relatives aux 
catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques. 
- 82 -
6.12. CATADIOPTRES ARRIERE NON TRIANGULAIRES 
6.12.1. Nombre : deux de classe 1(1) . 
6.12.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.12.3. Emplacement 
6.12.3.1. en largeur : 
- les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan 
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à 
plus de 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du 
véhicule; 
les bords intérieurs des catadioptres doivent se trouver à 
une distance d'au moins 500 mm. Cette distance peut être 
réduite à 400 mm si la largeur maximale du véhicule est 
inférieure à 1300 mm. 
6.12.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 900 mm au-dessus du sol. 
6.12.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
6.12.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal : 30° vers l'extérieur ; 10° vers l'intérieur. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de 
I'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du catadioptre est inférieure à 
750 mm. 
6.12.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.12.6. Peut être groupé avec tout autre feu. 
6.12.7. La plage éclairante du catadioptre peut avoir des parties 
communes avec celle de tout autre feu rouge situé à l'arrière. 
(1) Selon la classification reprise dans la Directive 76/757/CEE concernant le 
rapprochement des législations des Etats membres relatives aux 
catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques. 
- 83 -
APPENDICE 1 
VISIBILITE DES LUMIERES ROUGES VERS L'AVANT ET DES LUMIERES BLANCHES VERS 
L'ARRIERE 
(Voir point B 9 de l'Annexe I. et point 6.3.11.4.2. de la présente Annexe.) 
Figure 1 VùscbiCûrt d Uil£ Ênm^re 
Figure 2 
- 84 -
APPENDICE 2 
Schéma d'installation 
2 feux indicateurs de direction à l'avant et 
à l'arrière. 
2 feux-indicateurs de direction 
a l'avant et a l'arriére 
- 85 -
APPENDICE 3 
FICHE DE RENSEIGNEMENTS 
EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION 
DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE SIGNAL 1ST ION 
LUMINEUSE SUR UN TYPE DE MOTOCYCLE AVEC SIDECAR 
(à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est 
présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule) 
N° d'ordre (attribué par le demandeur) 
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de motocycle avec sidecar 
doit être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II du Règlement (CEE) 
n° du Conseil, du sous la lettre A, aux points : 
0.1 
0.2 
0.4 à 0.6 
8 à 8.4 
- 86 -
APPENDICE 4 
Indication de l'Administration 
CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION DES DISPOSITIFS 
D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE SUR UN TYPE DE MOTOCYCLE AVEC SIDECAR 
MODELE 
Rapport N° du service technique en date du 
N° d'homologation N° d'extension 
1. Marque de fabrique ou de commerce du véhicule 
2. Type du véh i eu Ie 
3. Nom et adresse du constructeur 
4. Le cas échéant, nom et adresse du mandataire du constructeur 
5. Dispositifs d'éclairage obligatoires présents sur le véhicule 
soumis aux vérifications1) 
5.1. Feux de route 
5.2. Feux de croisement 
5.3. Feux indicateurs de direction 
5.4. Feux stop 
5.5. Feux de position avant 
5.6. Feux de position arrière 
5.7. Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière 
5.8. Catadioptres arrière non triangulaires 
6. Dispositifs d'éclairage facultatifs présents sur ie véhicule 
soumis aux vérifications 1) 
6.1. Feux brouillard avant : oui/non*) 
6.2. Feux brouillard arrière : oui/non*) 
1) Indiquer pour chaque dispositif, sur une fiche séparée, les types de 
dispositifs dûment identifiés satisfaisant aux prescriptions de montage au 
sens de la présente Annexe. 
*) Biffer la mention inutile. 
- 87 -
6.3. Signal de détresse : oui/non*) 
6.4. Catadioptres latéraux non triangulaires : oui/non*) 
7. Var iantes 
8. Véhicule présenté à l'homologation le 
9. L'homologation est accordée/refusée*) 
10. Lieu 
11. Date 
12. Signature 
*) Biffer la mention inutile. 
- 88 -
ANNEXE VI 
PRESCRIPTIONS POUR LES TRICYCLES 
1. Tout tricycle doit être équipé des dispositifs d'éclairage et de 
signalisation lumineuse suivants : 
1.1. feu de route, 
1.2. feu de croisement, 
1.3. feux indicateurs de direction, 
1.4. feu stop, 
1.5. feu de position avant 
1.6. feu de position arrière 
1.7. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière, 
1.8. catadioptre arrière non triangulaire. 
2. Tout tricycle peut, en plus, être équipé des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants : 
2.1. feu brouillard avant, 
2.2. feu brouillard arrière, 
2.3. feu de marche arrière, 
2.4. signal de détresse. 
3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de 
signalisation lumineuse mentionnés aux points 1. et 2. ci-dessus 
doit être réalisée conformément aux dispositions appropriées du 
point 6. ci-après. 
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de 
signalisation lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1. 
et 2. ci-dessus est interdite. 
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse admis 
sur les véhicules à moteur à quatre roues et pour les motocycles 
sont également admis sur les tricycles. 
6. Prescriptions particulières d'installation 
6.1. FEUX DE ROUTE 
- 89 -
6.1.1. Nombre : un ou deux. 
Toutefois pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse 
1.300 mm, deux feux de route sont requis. 
6.1.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.1.3. Emplacement 
6.1.3.1. en largeur : 
- un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou 
au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de route 
doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si 
ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres géométriques 
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian 
du véhicule. 
- un feu de route mutuellement incorporé avec un autre feu avant 
doit être installé de telle sorte que son centre géométrique 
soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. 
Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé d'un feu de 
croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs 
centres géométriques doivent être symétriques par rapport au 
plan longitudinal médian du véhicule. 
- deux feux de route, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés de 
telle sorte que leurs centres géométriques soient symétriques 
par rapport au pian longitudinal médian du véhicule. 
6.1.3.2. en longueur : à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.1.3.3. Dans le cas d'un seul feu de route indépendant, la distance 
entre le bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu 
de croisement ne doit pas être supérieure à 200 mm par chaque 
paire de feux. 
6.1.4. VisibiIité géométrique 
La visibilité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne 
paraissent pas éclairées, doit être assurée à l'intérieur d'un 
espace divergent délimité par des génératrices s'appuyant tout 
au long du contour de la plage éclairante et faisant un angle de 
5° au minimum par rapport à l'axe de référence du projecteur. 
Comme origine des angles de visibilité géométriques, on doit 
considérer ie contour de la projection de la plage éclairante 
sur un plan transversal tangent à la partie de la lentille du 
feu de route. 
- 90 -
6.1.5. 
6.1.6. 
6.1.7. 
6.1.8. 
6.1.8.1. 
6.1.8.2, 
6.1.8.3, 
6.1.9. 
6.1.10. 
6.1 .11. 
6.2. 
6.2.1. 
6.2.2. 
6.2.3. 
6.2.3.1 Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
Peut être groupé avec le feu de croisement et les autres feux 
avant. 
Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
Peut être mutuellement incorporé : 
avec le feu de croisement, 
avec le feu de position avant, 
avec le feu brouillard avant, 
Branchement électrique 
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. 
Lors du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de 
route, l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du 
passage de faisceaux de route en faisceaux de croisement, 
l'extinction de tous les feux de route doit être réalisée 
simultanément. Les feux de croisement peuvent rester allumés en 
même temps que les feux de route. 
Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant lumineux bleu non clignotant. 
Autres prescriptions : l'intensité maximale des feux de route, 
qui peuvent être allumés en même temps, ne doit pas dépasser 
225.000 cd (valeur d'homologation). 
FEUX DE CROISEMENT 
Nombre : un ou deux. 
Toutefois pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse 
1.300 mm, deux feux de croisement sont requis. 
Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
Emplacement 
en largeur : 
- un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus 
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont 
l'un au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de 
croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres 
géométriques doivent être symétriques par rapport au plan 
longitudinal médian du véhicule. 
- 91 -
- un feu de croisement mutuellement incorporé avec un autre feu 
avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé 
d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de 
croisement, leurs centres géométriques doivent être symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
- deux feux de croisement, dont un ou tous les deux mutuellement 
incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être installés de 
telle sorte que leurs centres géométriques soient symétriques 
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
Dans le cas d'un véhicule avec deux feux de croisement : 
- les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan 
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à plus 
de 400 mm de l'extrémité de la larguer hors tout du véhicule; 
- les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver 
à une distance d'au moins 500 mm. Cette distance peut être 
réduite à 400 mm si la largeur maximale du véhicule est 
inférieure à 1300 mm. 
6.2.3.2. en hauteur : minimum 500 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.2.3.3. en longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.2.4. Visibilité géométrique 
Elle est déterminée par les angleso(et 6 tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
<?C - 15° vers le haut et 10° vers le bas; 
6 - 45° à gauche et à droite s'il y a un seul feu de croisement; 
45° vers l'extérieur et 10° vers l'intérieur s'il y a deux 
feux de croisement. 
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du 
projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants 
pour les autres usagers de la route. 
6.2.5. Orientation : vers l'avant. 
6.2.5.1. Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.2.5.2. L'orientation verticale du faisceau de croisement doit rester 
comprise entre - 0,5% et - 2,5%. 
6.2.6. Peut être groupé avec le feu de route et les autres feux avant. 
- 92 -
6.2.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.2.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de route et les 
autres feux avant. 
6.2.9. Branchement électrique 
La commande de passage en faisceau de croisement doit commander 
simultanément l'extinction du feu de route, tandis que le feu de 
croisement peut rester allumé en même temps que le feu de route. 
6.2.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.2.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.3. FEUX INDICATEURS DE DIRECTION 
6.3.1. Nombre : deux par côté. 
Un feu indicateur de direction latéral est également admis par 
côté. 
6.3.2. Schéma d'installation : deux indicateurs avant et deux 
indicateurs arrière. 
6.3.3. Emplacement 
6.3.3.1. en largeur : 
les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan 
longitudinal médian ne doivent pas se trouver à plus de 
400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule; 
les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se 
trouver à une distance d'au moins 500 mm; 
il faut une distance minimale entre les plages éclairantes 
des indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés 
de : 
- 75 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
90 cd; 
- 40 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
175 cd; 
- 20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur de 
250 cd; 
- <_20 mm dans le cas d'une intensité minimale de l'indicateur 
de 400 cd; 
6.3.3.2. en hauteur: minimum 350 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
- 93 -
6.3.4. VisibiIité géométrique 
Angles horizontaux : voir Appendice 2. 
Angles verticaux : 15e au-dessus de l'horizontale. 
Peut être abaissé à 5e si la hauteur des feux est inférieure à 
750 mm. 
6.3.5. Orientation 
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en 
fonction du braquage de la direction. 
6.3.6. Peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux. 
6.3.7. Ne peuvent pas être combinés avec un autre feu. 
6.3.8. Ne peuvent pas être mutuellement incorporés avec un autre feu. 
6.3.9. Branchement électrique 
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de 
celui des autres feux. Tous les indicateurs de direction situés 
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même 
commande. 
6.3.10. Témoin de fonctionnement : obligatoire. 
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. S'il est 
optique, il doit être clignotant, de couleur verte; il doit être 
visible en toutes conditions normales de conduite; il doit 
s'éteindre ou rester allumé sans clignoter, ou présenter un 
changement de fréquence marqué en cas de fonctionnemnt 
défectueux de l'un quelconque des indicateurs de direction. 
S'il est acoustique, il doit être nettement audible et présenter 
un changement de fréquence marqué sous la même condition. 
6.3.11. Autres prescriptions 
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées 
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge 
que les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et 
des dispositifs d'éclairage. 
6.3.11.1. La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie 
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et 
la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et 
demie au max imum. 
6.3.11.2. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant continu : 
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
- 94 -
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule se produira à la même fréquence et en phase; 
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime 
du moteur est compris entre 50% et 100% du régime correspondant 
à la vitesse maximale du véhicule : 
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 ± 30 
périodes par minute; 
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis i'avant dans les zones définies à 
I'Appendice 1 ; 
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de 
direction sont alimentés en courant alternatif, quand ie régime 
du moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le 
constructeur et 50% du régime correspondant à la vitesse 
maximale du véhicule : 
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 
90 + 30 et 90 - 45 périodes par minute; 
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté 
du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. 
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les 
feux arrière depuis l'avant dans les zones définies à 
I'Appendice 1 ; 
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu 
indicateur de direction, l'autre doit continuer à clignoter ou 
rester allumé, mais la fréquence, dans cette condition, doit 
être différente de celle prescrite, sauf si le véhicule est muni 
d'un témoin. 
6.4. FEUX STOP 
6.4.1. Nombre : un ou deux. 
Toutefois, pour les tricycles avec deux roues arrière, deux feux 
stop sont requis. 
6.4.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.4.3. Emplacement 
6.4.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu stop, ou 
ils doivent être symétriques au plan longitudinal médian du 
véhicule, s'il y a deux feux stop. 
- 95 -
Pour véhicules avec deux roues arrière: au moins 600 mm entre 
les deux feux. Cette distance peut être réduite à 400 mm si la 
largeur maximale du véhicule est inférieure à 1.300 mm. 
6.4.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.4.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
6.4.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal : 45° à gauche et à droite. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.4.5. Orientation : vers l'arrière du véhicule. 
6.4.6. Peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux arrière. 
6.4.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.4.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu de position 
arr ière. 
6.4.9. Branchement électrique -. doit s'allumer à toute application d'au 
moins un des freins de service. 
6.4.10. Témoin d'enclenchement : interdit. 
6.5. FEUX DE POSITION AVANT 
6.5.1. Nombre : un ou deux. 
Toutefois, les tricycles dont la largeur maximale dépasse 1.300 
mm, deux feux de position avant sont requis. 
6.5.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.5.3. Emplacement 
6.5.3.1. en largeur : 
- un feu de position avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont l'un 
au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu de position 
avant doit être situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres 
géométriques doivent être symétriques par rapport au plan 
longitudinal médian du véhicule. 
- un feu de position avant mutuellement incorporé avec un autre 
feu avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. 
- 96 -
- deux feux de position avant, dont un ou tous les deux 
mutuellement incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être 
installés de telle sorte que leurs centres géométriques soient 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
Dans le cas d'un véhicule avec deux feux de position avant : 
les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan 
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à 
plus de 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du 
véhicule; 
les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se 
trouver à une distance d'au moins 500 mm. 
6.5.3.2. en hauteur :minimum 350 mm, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.5.3.3. en longueur: à l'avant du véhicule. 
6.5.4. Visibilité géométrique 
Angle horizontal : 80° à gauche et à droite s'il y a un seul feu 
de position; 80° vers l'extérieur et 45° vers l'intérieur, s'il 
y a deux feux de position. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du feu est inférieure à 750 mm. 
6.5.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.5.6. Peut être groupé avec tout autre feu avant. 
6.5.7. Peut être mutuellement incorporé avec tout autre feu avant. 
6.5.8. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.5.9. Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant lumineux vert non clignotant; ce témoin n'est pas exigé 
si l'éclairage du tableau de bord ne peut être allumé ou éteint 
que simultanément avec le feu de position. 
6.5.10. Autres prescriptions : aucune. 
6.6. FEUX DE POSITION ARRIERE 
6.6.1. Nombre : un ou deux. 
Toutefois, pour les tricycles avec deux roues arrière, deux feux 
de position arrière sont requis. 
6.6.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
- 97 -
6.6.3. Emplacement 
6.6.3.1. en largeur : ie centre de référence doit être situé dans le 
pian longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu de 
position ou, s'il y a deux feux de position, ils doivent être 
symétriques au plan longitudinal médian du véhicule. Pour 
véhicules avec deux roues arrière : au moins 600 mm entre les 
deux feux. Cette distance peut être réduite à 400 mm, si la 
largeur maximale du véhicule est inférieure à 1.300 mm. 
6.6.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.500 mm au-dessus du sol; 
6.6.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
6.6.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal : 80° à gauche et à droite s'il y a un seul feu 
de position ; 80° vers l'extérieur et 45p vers l'intérieur, s'il 
y a deux feux de position. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de l'horizontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessus et au-dessous de 
l'horizontale peut être abaissé à 5° si la hauteur du feu est 
infér ieure à 750 mm. 
6.6.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.6.6. Peut être groupé avec tout autre feu arrière. 
6.6.7. Peut être combiné avec le dispositif d'éclairage de la plaque 
d'immatriculation arrière. 
6.6.8. Peut être mutuellement incorporé avec le feu stop ou le 
catadioptre arrière non triangulaire, ou avec les deux, ou avec 
le feu brouillard arrière. 
6.6.9. Branchement électrique : pas de spécification particulière. 
6.6.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas 
échéant, pour le feu de position avant. 
6.6.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.7. FEUX BROUILLARD AVANT 
6.7.1. Nombre : un ou deux. 
6.7.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.7.3. Emplacement 
- 98 -
6.7.3.1. en largeur : 
- un feu brouillard avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont l'un 
au-dessus de l'autre, le centre géométrique du feu brouillard 
avant doit être situe dans le plan longitudinal médian du 
véhicule; si ces feux sont I'un à côté de l'autre, leurs centres 
géométriques doivent être symétriques par rapport au pian 
longitudinal médian du véhicule. 
- un feu brouillard avant mutuellement incorporé avec un autre 
feu avant doit être installé de telle sorte que son centre 
géométrique soit situé dans le plan longitudinal médian du 
véhicule. 
- deux feux brouiI lard avant, dont un ou tous les deux 
mutuellement incorporé(s) avec un autre feu avant, doivent être 
installés de telle sorte que leurs centres géométriques soient 
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. 
- Les bords de la plage éclairante plus loin du plan 
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à plus 
de 400 mm de la partie la plus extérieure du véhicule. 
6.7.3.2. en hauteur : 250 mm minimum au-dessus du sol. Aucun point de la 
plage éclairante ne doit se trouver au-dessus du point le plus 
haut de la plage éclairante du feu de croisement; 
6.7.3.3. en longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est 
considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une 
cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni 
indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou 
d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule. 
6.7.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les angles oL et B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
o(. - 5° vers le haut et vers le bas-, 
B - 45° à gauche et à droite sauf pour un feu décentré, auquel 
cas l'angle intérieur doit être B - 10°. 
6.7.5. Orientation : vers l'avant. 
Peut pivoter en fonction du braquage de la direction. 
6.7.6. Peut être groupé avec les autres feux avant. 
6.7.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu avant. 
6.7.8. Peut être mutuellement incorporé avec un feu de route et avec un 
feu de position avant. 
- 99 -
6.7.9. Branchement électrique : le feu brouillard avant doit pouvoir 
être allumé ou éteint indépendamment du feu de route ou du feu 
de croisement. 
6.7.10. Témoin d'enclenchement : facultatif . 
Voyant lumineux vert non clignotant. 
6.7.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.8. FEUX BROUILLARD ARRIERE 
6.8.1. Nombre : un ou deux. 
6.8.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.8.3. Emplacement 
6.8.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu brouillard 
ou s'il y a deux feux brouillard, ils doivent être symétriques 
au plan longitudinal médian du véhicule. Pour véhicules avec 
deux roues arrière : au moins 600 mm entre les deux feux. Cette 
distance peut être réduite à 400 mm, si la largeur maximale du 
véhicule est inférieure à 1.300 mm. 
6.8.3.2. en hauteur : minimum 250 mm, maximum 1.000 mm au-dessus du sol. 
6.8.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. S'il y a un seul feu 
brouillard, il doit être sur le côté du plan longitudinal médian 
du véhicule opposé du sens de marche normale; le centre de 
référence peut être situé aussi sur le plan longitudinal de 
symétrie du véhicule. 
6.8.3.4. La distance entre la plage éclairante du feu brouillard arrière 
et celle du feu stop doit être au moins 100 mm. 
6.8.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les angles<Xet B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
oC - 5° vers le haut et 5° vers le bas; 
B - 25° à droite et à gauche. 
6.8.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.8.6. Peut être "groupé" avec tout autre feu arrière. 
6.8.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.8.8. Peut être mutuellement incorporé avec un feu de position 
arr ière. 
- 100 -
6.8.9. Branchement électrique 
Le feu ne peut être allumé que lorsqu'un ou plusieurs des feux 
suivants sont allumés : feu de route, feu de croisement ou feu 
brouiI lard avant. 
6.8.10. Témoin d'enclenchement -. obligatoire. 
Voyant lumineux Jaune auto non clignotant. 
6.8.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.9. FEUX DE MARCHE ARRIERE 
6.9.1. Nombre : un ou deux. 
6.9.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.9.3. Emplacement 
6.9.3.1. en largeur : aucune spécification particulière. 
6.9.3.2. en hauteur : minimum 250 mm-, maximum 1.200 mm au-dessus du sol; 
6.9.3.3. en longueur : à l'arrière du véhicule. 
6.9.4. VisibiIité géométrique 
Elle est déterminée par les anglesoCet B tels qu'ils sont 
définis au point A 10 de l'Annexe I : 
o( - 15° vers le haut et 5° vers le bas-, 
B - 45e à droite et à gauche, s'il y a un seul feu; 
B - 45° vers l'extérieur et 30° vers l'intérieur s'il y a deux 
feux. 
6.9.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.9.6. Peut être groupé avec tout autre feu arrière. 
6.9.7. Ne peut pas être combiné avec un autre feu. 
6.9.8. Ne peut pas être mutuellement incorporé avec un autre feu. 
6.9.9. Branchement électrique 
Le feu ne peut être allumé que lorsque la marche arrière est 
engagée et lorsque le dispositif qui contrôle la marche ou 
l'arrêt du moteur est dans une position telle que la marche du 
moteur soit possible. 
Le feu ne doit pas pouvoir s'allumer ou rester allumé si une des 
conditions précédentes n'est pas vérifiée. 
6.9.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
101 -
6.10. SIGNAL DE DETRESSE 
6.10.1. Prescriptions identiques à celles reprises aux points 6.3 à 
6.3.8. 
6.10.2. Branchement électrique 
La mise en action du signal doit être réalisée par une commande 
distincte permettant l'alimentation simultanée de tous les 
indicateurs de direction. 
6.10.3. Témoin d'enclenchement : obligatoire. 
Voyant rouge clignotant ou, s'il n'existe pas de témoin séparé, 
fonctionnement simultané des témoins prescrits au point 6.3.10. 
6.10.4. Autres prescriptions 
Feu clignotant à une fréquence de 90 ± 30 périodes par minute. 
La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie 
de l'allumage du feu dans le délai d'une seconde au maximum et 
de la première extinction du feu dans le délai d'une seconde et 
demie au max imum. 
Le signal de détresse doit pouvoir être mis en fonction même 
lorsque le dispositif qui commande la mise en marche ou l'arrêt 
du moteur se trouve dans une position telle que le 
fonctionnement de ce dernier soit impossible. 
6.11. DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION ARRIERE 
6.11.1. Nombre : un. 
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques 
destinés à éclairer l'emplacement de la plaque. 
6.11.2. Schéma d'installation 
6.11.3. Emplacement 
6.11.3.1. en largeur 
6.11.3.2. en hauteur 
6.11.3.3. en longueur: 
6.11.4. Visibilité géométrique 
6.11.5. Orientation 
6.11.6. Peut être groupé avec un ou plusieurs feux arrière. 
6.11.7. Peut être combiné avec le feu de position arrière. 
6.11.8. Ne peut pas être mutuellement incorporé avec un autre feu. Te I s que Ie d i spos i t i f 
écI a i re I'empIacement 
réservé à la plaque 
d'immatr ieulat ion 
- 102 -
6.11.9. Branchement électrique : pas de prescription particulière. 
6.11.10. Témoin d'enclenchement : facultatif. 
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu 
pour le feu de position. 
6.11.11. Autres prescriptions : aucune. 
6.12. CATADIOPTRES ARRIERE NON TRIANGULAIRES 
6.12.1. Nombre : un ou deux de classe id). 
Toutefois, pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse 
1000 mm, deux catadioptres arrière non triangulaires sont 
requis. 
6.12.2. Schéma d'installation : pas de spécification particulière. 
6.12.3. Emplacement 
6.12.3.1. en largeur : le centre de référence doit être situé dans le plan 
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul catadioptre, 
ou, s'il y a deux catadioptres, ils doivent être symétriques au 
plan longitudinal médian du véhicule. Dans le cas d'un véhicule 
avec deux catadioptres arrière, les bords de la plage éclairante 
plus loin du plan longitudinal médian du véhicule ne doivent pas 
se trouver à plus de 400 mm de la partie la plus extérieure du 
véhicule. Les bords intérieurs des catadioptres doivent se 
trouver à une distance d'au moins 500 mm. 
Cette distance peut être réduite à 400 mm, si la largeur 
maximale du véhicule est inférieure à 1.300 mm. 
6.12.3.2. en hauteur : minimum 250 mm; maximum 900 mm au-dessus du sol; 
6.12.3.3. en longueur: à l'arrière du véhicule. 
6.12.4. VisibiIité géométrique 
Angle horizontal : 30° à gauche et à droite. 
Angle vertical : 15° au-dessus et au-dessous de 
l'hor izontale. 
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut 
être abaissé à 5° si la hauteur du catadioptre est inférieure à 
750 mm. 
6.12.5. Orientation : vers l'arrière. 
6.12.6. Peut être groupé avec tout autre feu. 
6.12.7. Autres prescriptions : la plage éclairante du catadioptre peut 
avoir des parties communes avec celle de tout autre feu rouge 
situé à I'arr ière. 
(1) Selon la classification reprise dans la Directive 76/757/CEE concernant le 
rapprochement des législations des Etats membres relatives aux 
catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques. 
- 103 
APPENDICE 1 
VISIBILITE DES LUMIERES ROUGES VERS L'AVANT ET DES LUMIERES BLANCHES VERS 
L'ARRIERE 
(Voir point B 9 de l'Annexe I et points 6.3.11.3.2. et 6.3.11.4.2. de la 
présente Annexe.) 
Visibilité d'une lumière rouge vers l'avant 
Figure 1 
ZONEi 
Visibilité d'une lumière blanche 
vers I'arr ière 
Figure 2. 
- 104 -
APPENDICE 2 
Schéma d'installation 
Feu indicateur de direction 
Visibilité géométrique 
80, 
cr;« 
CL*> 
105 -
APPENDICE 3 
FICHE DE RENSEIGNEMENTS 
EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION 
DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION 
LUMINEUSE SUR UN TYPE DE TRICYCLE 
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci 
est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule) 
N° d'ordre (attribué par le demandeur) 
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation des dispositifs 
d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de tricycle doit être 
assortie des renseignements figurant à l'Annexe II du Règlement (CEE) n° .. 
du Conseil, du sous la lettre A, aux points : 
0.1 
0.2 
0.4 à 0.6 
8 à 8.4 
- 106 -
APPENDICE 4 
Indication de l'Administration 
CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION DES DISPOSITIFS 
D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE SUR UN TYPE DE TRICYCLE 
MODELE 
Rapport N°.... du service technique en date du 
N° d'homologation N° d'extension 
1. Marque de fabrique ou de commerce du véhicule 
2. Type du véh i eu Ie 
3. Nom et adresse de constructeur 
4. Le cas échéant, nom et adresse du mandataire du constructeur 
5. Dispositifs d'éclairage obligatoires présents sur le véhicule 
soumis aux vérifications1) 
5.1. Feux de route 
5.2. Feux de croisement 
5.3. Feux indicateurs de direction 
5.4. Feux stop 
5.5. Feux de position avant 
5.6. Feux de position arrière 
5.7. Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière 
5.8. Catadioptres arrière non triangulaires 
1) indiquer pour chaque dispositif, sur une fiche séparée, les types de 
dispositifs dûment identifiés satisfaisant aux prescriptions de montage au sens 
de la présente Annexe. 
- 107 -
6. Dispositifs d'éclairage facultatifs présents sur le véhicule 
soumis aux vérifications1) 
6.1. Feux brouillard avant : oui/non *) 
6.2. Feux brouillard arrière : oui/non*) 
6.3. Feux de marche arrière : oui/non*) 
6.4. Signal de détresse : oui/non*) 
7. Var i antes 
8. Véhicule présenté à l'homologation 
9. L'homologation est accordée/refusée*) 
10. Lieu 
11. Date 
12. Signature 
1) Indiquer pour chaque dispositif, sur une fiche séparée, les types de 
dispositifs dûment identifiés satisfaisant aux prescriptions de montage au 
sens de la présente Annexe. 
*) Biffer la mention inutile. 
j\&1> -
FICHE FINANCIERE 
Volet 1 : Implications financières 
1. Intitulé de l'action 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'installation des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur 
à deux ou trois roues. 
2. Lignes budgétaires concernées 
-A 2510 : Frais de réunions de comités dont la consultation s'insère 
obligatoirement dans la procédure de formation d'actes 
communautaires. 
A 250 : Réunions et convocations en général. 
3. Base légale 
- Art. 100A 
- Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la réception des 
véhicules à moteur à deux ou trois roues (doc. C0M(90)669 finaI-SYN331). 
4. Description de l'action 
4.1 Harmonisation des législations nationales. Mise en place d'une 
procédure d'homologation en ce qui concerne l'installation des 
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à 
moteur à deux ou trois roues. 
4.2 Durée indéterminée (la durée de validité du règlement n'étant pas 
limitée dans le temps). 
4.3 Constructeurs de véhicules à moteur à deux ou trois roues et 
fabricants de composants, pour ces mêmes véhicules. 
5. Classification de la dépense ou des recettes 
5.1 DNO 
5.2 CND 
6. Quelle est la nature de la dépense ou des recettes 
6.4 Frais de réunion de comités. 
6.5 Non 
6.6 Non 
- to} -
7. Incidence financière sur les crédits d'Intervention (partie B du budget) 
Néant, sauf en cas d'épuisement de la dotation DG I II sur la partie A du 
budget, qui rendrait nécessaire un financement complémentaire sur la ligne 
B8-530 (actions relatives à l'achèvement du marché intérieur - dépenses 
d'appui et de soutien). 
8. Quelles sont les dispositions anti-fraude prévues dans la proposition 
d'action ? 
Contrôle ordinaire de la tenue des réunions du comité. 
Volet 2 : Dépenses administratives 
(partie A du budget) 
1. L'action proposée impIique-t-elle une augmentation du nombre d'effectifs de 
la Commission ? 
Non 
2. Indiquez le montant des dépenses de fonctionnement et de personnel générées 
par la proposition d'action. Explicitez le mode de calcul. 
Les dépenses concernant la comité consultatif pour l'adaptation au progrès 
technique des règlements relatifs au secteur des véhicules à deux ou trois 
roues, institué par l'article 16 de la proposition de règlement (CEE) du 
Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues 
(doc. COM(90)669, final, du 3 avril 1991), ont été estimées, dans la fiche 
financière annexée à la proposition de ce règlement cadre, à 16.860 écus par 
an à partir de 1994. Ce montant couvre également les dépenses liées aux 
procédures d'adaptation au progrès technique de l'ensemble des règlements 
particuliers qui seraient prévus dans l'Annexe I du règlement cadre. 
Volet 3 : Eléments d'analyse coût-efficacité 
1. Objectifs et cohérence avec la programmation financière 
1.1 Mise en place d'une procédure d'homologation en ce qui concerne 
l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation 
lumineuse des véhicules à moteur à deux ou trois roues. 
1.2 Ou i 
1.3 Achèvement du marché intérieur 
Sous-object if 1 : Abolition des frontières techniques. 
— «'Mo -
2. Justification de l'action 
2.1 Justification de l'action choisie par rapport à une alternative qui 
permettrait d'atteindre les mêmes objectifs. La Justification doit se 
baser notamment sur trois critères : 
3. Suivi et évaluation de l'action 
3.1 Rapport sur l'état d'avancement des travaux en vue de la réalisation 
du marché intérieur. 
FICHE D'IMPACT SUR LA COMPETITIVITE ET L'EMPLOI 
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil relatif à l'Installation 
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse 
véhicules à moteur à deux ou trois roues. 
I. Quelle est la Justification principale de la mesure ? 
- Mise en place d'une procédure d'homologation en ce qui concerne 
l'Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation 
lumineuse des véhicules à moteur à deux ou trois roues. 
- Harmonisation des législations nationales. 
- Augmentation de la sécurité de la circulation routière. 
II. Caractéristiques des entreprises concernées 
En partIcul1er : 
- Y-a-t-ll un grand nombre de PME ? Non 
- Note t'on des concentrations dans des réglons : 
. éliglbles aux aides régionales des E.M. ? Non 
. éliglbles au Feder ? Non. 
III. Quelles sont les obligations Imposées aux entreprises ? 
Respecter les prescriptions du règlement, assurant ainsi le libre accès 
de leurs véhicules dans tout le territoire de la Communauté. 
IV. Quelles sont les obligations susceptibles d'être ImposéesIndIrectement 
aux entreprises via les autorités locales ? 
Aucune obligation supplémentaire. 
V. Y-a-t-ll des mesures spéciales pour les PME ? Non. 
- lesquelles ? 
VI. Quel est l'effet prévisible : 
- sur la compétitivité des entreprises ? 
Pas d'effet prévisible. 
- sur I'emploi ? 
Pas d'effet prévisible. 
VII. Les partenaires sociaux ont-Ils été consultés ? Oui. 
- Avis des partenaires sociaux : Favorable. 


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