ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(69)1363
Vol.1969/0241

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE, Euratom) n°354/83 duConseil du1erfévrier 1983
concernant l'ouverture aupublic desarchives historiques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergie atomique (JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifié par lerèglement (CE, Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossier estouvert aupublic. Lecaséchéant, lesdocuments
classifiés présents dans cedossier ontétédéclassifiés conformément àl'article 5dudit
règlement.
Inaccordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No354/83 of1February 1983
concerning theopening tothepublic ofthehistorical archives oftheEuropean Economic
Community andtheEuropean Atomic Energy Community (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC, Euratom) No1700/2003 of22September 2003 (OJL243,
27.9.2003, p.1),this fileisopen tothepublic. Where necessary, classified documents inthis
filehave been declassified inconformity with Article 5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG, Euratom) Nr.354/83 desRates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI. L43vom 15.2.1983,
S.1),geändert durch dieVerordnung (EG, Euratom) Nr.1700/2003 vom 22.September 2003
(ABI. L243vom 27.9.2003, S.1),istdiese Datei derÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden dieVerschlusssachen indieser Datei inÜbereinstimmung mitArtikel 5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(69)1363final
Bruxelles,le6janvier1970
PROJETD'UNEDECISIOITDUCONSEIL
arrêtantunprogrammederecherchesetd'ensei­
gnementdelaCommunautéeuropéenne del'énergie
atomiquepourl'exercicede1970composé .d'un
programme communetdoprogrammescomplémentaires
(présentéeparlaCommissionauConseil)
COMÍ69)1363final

PROJET DEDECISION DUCONSEIL
arrêtant unprogramme derecherches etd'enseignement
delaCommunauté européenne ,del'énergie atomique pour
l'exercice de1970 composé d'unprogramme commun etde
programmes complémentaires
(prâaontéo parlaCommission auCrnsoil )
LECONSEIL DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vuletraité instituant laCommunauté européenne del'énergie
atomique ,etnotamment sesarticles 7et172 ,
vuletraité instituant unConseil unique etuneCommission
unique desCommunautés ,européennes ,
vulaproposition delaCommission présentée après consulta­
tion duComité scientifique ettechnique ,
vularésolution duConseil ,du6décem bre19&9 relative aux
activités futures delaCommunauté européenne del'énergie
atomique ,
vuladécision duConseil du19décembre 1969relative àla
répartition deseffectifs entre budget defonctionnement et
budget derecherches ,
considérant queleprogramme derecherches etd'enseignement
estundesmoyens essentiels delaCommunauté pour cotribuer
! àlaformation etàlacroissance rapides desindustries
nucléaires etqu'ildoit ,enconséquence ,prévoir la
poursuite del'action communautaire entreprise .
DECIDE
Article unique
laprolongation duprogramme derecherche etdéveloppement
delaCommunauté européenne del'énergie atomique de19^9
pour unepériode d'unanàcompter du1erjanvier 1970 .
Ceprogramme figure àl'annexe Iqui fait partie intégrante
delaprésente décision ;ilsera prolongé d'unedurée d'un
andans les conditions définies dans larésolution duConseil
du6décembre ci-dessus visée .

2
Pour les effectifs nécessaires àlaréalisation deces
programmes ,lesplafonds restent identiques àceux fixés
dans ladécision deprogramme pour 1969 ,déduction faite
dupersonnel des actions "Applications industrielles des
rayonnements etisotopes "et"Diffusion des connaissances "
quiontététransférées aubudget defonctionnement ,ainsi
que dupersonnel del'action "Activités deCoordination "
quiestsupprimée ,soit 2.183 agents .
Encequiconcerne lesmoyens nécessaires àlaréalisation
decesprogrammes ,lesplafonds sont fixés à^§,,83millions
d'unités decompte .Larépartition decesmoyens eteffectifs
ainsi queles clés derépartition descontributions finan­
cières desEtats membres pour lesprogrammes complémentaires
figurent respectivement auxannexes .IIetIII qui font partie
intégrante delaprésente décision ,l'unité decompte étant
définie àl'article 19durèglement financier relatif à
l'établissement etàl'exécution dubudget derecherches et
d'investissement delaCommuna.uté européenne del'énergie
atomique etàlaresponsabilité desordonnateurs etcomptables
(article 183 a)etc)dutraité .
Ausein desprogrammes régis parunemême cléderépartition
descontributions financières ,lesplafonds d'effectifs par
objectif ontuncaractère indicatif .Certains transferts de
personnel pourront ,enconséquence ,être opérés entre les
objectifs decesprogrammes .
Fait aBruxelles ,le
Par leConseil
LePrésident

-ds».~l-)ra/o9 f-
ANNEXE I
PROGRAMME COMMUN ETPROGRAMMES COMPLEMENTAIRES
DERECHERCHES ETD'ENSEIGNEMENT POUR 1970
I.REACTEURS RAPIDES
a)Programme commun
Unmontant de0,78 million d'unités decompte estaffecté à
cetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à55
agents .L'action prévue dans cedomaine selimite aumaintien
dupersonnel duSiège etdesagents détachés dans lecadre
d'anciennes associations .
b)Programme complémentaire
Unmontant de0,78 million d'unités decompte estaffecté à
cetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à51
agents .L'activité prévue dans cedomaine seborne àla
poursuite decertaines recherches effectuées par l'établis­
sement d'Ispra dans ledomaine desmatériaux etdesmétaux
liquides ainsi que delaphysique desréacteurs .
(Ledéveloppement del'utilisation duplutonium pour les
réacteurs rapides fait l'objet duchapitre Vci-après ).
II .REACTEURS AEAU LOURDE
a)Programme commun
Unmontant de d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à
262agents .L'action prévue concerne l'exploitation du
réacteur ESSOR etquelques travaux supplémentaires relatifs
àlaboucle multiple MK5 »
b)Programme complémentaire
Unmontant de4,55 millions d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,-dont leplafond deseffectifs estfixé à
296agents . ^
i)Surcemontant 2,60 millions d'unités decompte couvrent ,
outre l'équipe dirigeante del'ensemble destravaux sur
l'eaulourde ,lestravaux derecherches etdedéveloppe­
ment suivants ,d'intérêt commun àaumoins ,trois varian­
tesderéacteurs àeaulourde (recherches polyvalentes^'

\
-2-
-etudes decombustibles
-irradiations (ESSOR )
-physique desréacteurs
-analyse das contraintes destructures
-analyse desécurité
Leplafond deseffectifs prévus pour cestravaux est
fixé à169 agents .
ii)1,95 million d'unités decompte est ,d'autre part ,
destiné :
-auxétudes spécifiques suivantes relatives aux
sous-filières àeaulégère etàeaulourde
(recherches spécifiques ):
-études decombustibles àdensité élevée ,
-études surlezirconium ,
-technologie etirradiations decanaux et
decombustibles ,
-blindage ,
-moyens decontrôle ,
-isolation thermique ducaisson ,
-études desécurité ;
~àl'exploitation delaboucle CART destinée
aux essais d'unprogramme CIRENE .
Leplafond deseffectifs prévus pour cestravaux est
fixé à127agents .
L'ensemble des travaux mentionnés ci-dessus seront effectués
uniquement dans l'établissement d'Ispra .
III .REACTEURS AGAZ AHAUTE TEMPERATURE
a)Programme commun
Unmontant de0»26 million d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à
18agents .L'action prévue dans cedomaine selimite au
maintien dupersonnel duSiège etdesagents détachés dans
lecadre d'anciennes associations .Lepersonnel delaCom­
munauté détaché auprès duprojet DRAGON estcouvert parla
décision deprogramme prise parleConseil le50 .juin 19^9 »
b)Programme complémentaire
Unmontant de0,82 million d'unités decompte estaffecté à
cetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à80
agents .
L'action prévue selimite essentiellement àlapoursuite d'un
certain nombre d'actions directes portant principalement sur
lesmatériaux ,notamment lesgraphites etlescombustibles

*"?-
enrobes .
Cesactivités seront poursuivies dans lesétablissements
d'Ispra etdePetten .
IV.PROBLEMES TECHNOLOGIQUES LIES AUDEVELOPPEMENT DESREACTEURS
Programme complémentaire
Unmontant de1,00 million d'unités decompte estaffecté à
cetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à115
agents .
Ilconcerne des études sur lasécurité des installations nu­
cléaires (àraison de1,15 million d'unités decompte etde
73agents )etledéveloppement deméthodes nondestructives
pour ladétermination delateneur enmatières fissiles
(àraison deS,6.5million d'unités decompte etdekZagents )
Cesactivités seront menées principalement par l'établisse­
ment d'Ispra ,encoopération avec laG.f.K. pour ladéter­
mination delateneur enmatières fissiles ,etpourront ,
lecaséchéant ,être exécutées encollaboration avec les
équipes duSiège .
V.PLUTONIUM ETTRANSPLUTONIENS
a)Programme commun
Unmontant de2,00 millionsd'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé
à110agents .
Ilconcerne l'étude fondamentale ducomportement dematé­
riaux combustibles auplutonium (ycompris lescarbures ),
complétée pardesirradiations decapsules instrumentées
ainsi queparlesexamens correspondants .D'autre part ,
seront étudiées quelques propriétés physico-chimiques de
composés solides destransplutoniens .
Cesactivités seront menées àl'Institut européen des
transuraniens deKarlsruhe' .
b)Programme complémentaire
..Unmontant de2,85 millions d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à
120 agents .
Ilconcerne l'étude decomposés deplutonium (ycompris
les carbures )envue deleur utilisation dans les réac­
teurs rapides ,appuyée sur l'examen détaillé d'éléments

-k-
-combustibles irradies .D'autre part ,ledéveloppement
desméthodes d'analyse chimique etisotopique decombus­
tibles irradiés sera poursuivi .
Cesactivités seront menées par l'Institut européen des
transuraniens deKarlsruhe .
VI.PHYSIQUE DESREACTEURS
Programme complémentaire
Unmontant de0,65 million d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à
42agents .
Ilporte essentiellement sur des études théoriques intéres­
sant laplupart desfilières ,notamment dans ledomaine des
codes decalcul .
Cette activité sera menée par l'établissement d'Ispra .
VYII .PHYSIQUE DEL'ETAT CONDENSE
Programme complémentaire
Unmontant de2,30 millions d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à
1&9agents .
Ilcomporte lapoursuite decertaines expériences d'optique
neutronique dans leréacteur Ispra Ietcelle destravaux
surlaphysique del'état solide etlarésonance magnétique .
Cesactivités seront menées par l'établissement d'Ispra .
VIII .RECHERCHES SUR DES MATERIAUX NUCLEAIRES
Programme complémentaire
Unmontant de2,65 millions d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixa à
168agents .
Lesactivités dans cedomaine porteront sur l'étude denou­
veaux matériaux combustibles etdestructure pour l'utilisa­
tion dans lesréacteurs futurs ,etnotamment surlecompor­
tement sous irradiation deces matériaux .
Elles seront menées dans les établissements d'Ispra etde
Petten .
•A

-5-
IX.CONVERSION DIRECTE D'ENERGIE
Programme complémentaire
Unmontant de0,67 million d'unités decompte estaffecté à
cetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé àk2agents
Lesactivités dans cedomaine porteront sur ledéveloppement
decellules associées àdescaloducs ,decombustibles etd'au­
tres composants deréacteurs thermo-ioniques ,ainsi que sur
desétudes comparatives dedifférents types deréacteurs .
Cesactivités seront menées dans leCCR ,essentiellement par
l'établissement d'Ispra .
X.FUSION ETPHYSIQUE DES PLASMAS
Programme commun
Unmontant de6,70 millions d'unités decompte estaffecté à
cetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à9kagents
les travaux porteront principalement sur :
-lesrecherches théoriques surlàphysique desplasmas ,
-lesplasmas àtrès basse pression ,
-lesplasmas àmoyenne pression ,
-lesplasmas àtrès haute pression ,
-lesproblèmes posés par l'interaction desondes électro­
magnétiques etdesplasmas .
Lestravaux seront menés parvoie decontrats d'association .
XI .BIOLOGIE ETPROTECTION SANITAIRE
a)Programme commun
Unmontant de3,30 millions d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à
3Ç>0agents »
Lestravaux porteront surlaradioprotection ,essentielle­
ment lacontamination del'homme etdumilieu ,sur l'étude
deseffets àcourt terme ,long terme ethéréditaires ,ainsi
qu® surlesmesures derayonnements .
Cesactivités seront menées principalement parvoie de
contrats d'association ouassimilés et,enpartie ,parle
groupe installé dans l'établissement d'Ispra .

-6-
b)Programme complémentaire
Unmontant de0,Skmillion d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à
5agents .
L'action ,dans cedomaine ,selimite àlapoursuite des
études surledéveloppement destechniques nucléaires ,en­
<treprises dans lecadre ducontrat d'association encours ,
envue deleur application àlarecherche agronomique .
XII .CETIS -INFORMATIQUE
Programme complémentaire
Unmontant de3»90 millions d'unités decompte estaffecté
àcetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à
161agents .
Les travaux decalcul pour satisfaire ,moyennant facturation ,
lesbesoins duprogramme delaCommunauté etlesdemandes
detiers constitueront 'aplus grande part desactivités du
CETIS quieffectuera ,enoutre ,quelques études spécifiques ,
parexemple sur 1.'analjTe etlasimulation desystèmes (par­
tiellement encoopératxm avec laG.f.K. )surlessystèmes
intégrés d'information ,,sxnsi que sur ledéveloppement de
techniques ,langages etcrstèmes destinés àfaciliter lacom­
munication avec les calculatrices .
Cet objectif sera réalir,:' par l'établissement d'Ispra .
XIII .MESURES ETETALONS NUCLF;\.3ES
Programme commun
Unmontant de31^5millions d'unités decompte estaffecté à
cetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à173a­
gents .
Lestravaux ,dans cedomaine ,portent surlespoints suivants :
-mesures desparamètres neutroniques etconstitution
d'étalons neutroniques ,
-mesures deprécision surlesradionucléides ,
-définition etfo^r v::.L-ure d'isotopes stables etfissiles ,
-préparation etanalyse d'échantillons dehaute défini­
tion pour mesures nucléaires .
Ces activités constituent latâche duBureau Central deMesures
Nucléaires deGeel ,quifacturera toutes lesprestations effec­
tuées pour lecompte detiers .
x•/.

-7-
XIV .EXPLOITATION DUREACTEUR BR2
Programme complémentaire
Unmontant de0,57 million d'unités decompte estaffecté àcet
objectif ,dont leJjlafond deseffectifs estfixé à agents .
Ilestdestiné àcouvrir lesfrais relatifs aupersonnel détaché
parlaCommunauté auprès deceréacteur ,enattendant ladéfini­
tion dunouveau régime desonexploitation .
Cetobjectif estréalisé auC.E.N. deMol .
XV.EXPLOITATION DUREACTEUR H.F.R.
Programme complémentaire
Unmontant de3t80millions d'unités decompte estaffecté àcet
objectif dont leplafond deseffectifs est fixé â76agents .
Ilcouvre l'exploitation duréacteur d'essais dematériaux ,la
conception ,laréalisation etlasurveillance desexpériences
etcertains examens post-irradiatoires .Leréacteur sera .utili­
sé,d'unepart ,pour l'irradiation dematériaux destructure ,
notamment lesgraphites ,etdematériaux combustibles ,princi­
palement àl'appui desprogrammes "matériaux nucléaires et
'■réacteurs àgazàhaute température "et,d'autre part ,pour
satisfaire les besoins delaclientèle .
Cetobjectif constitue uneactivité importante del'établissement
dePetten ,laconduite technique duréacteur étant assurée ,sous
contrat ,par leReactor Centrum Nederland .
·\
XVI .ENSEIGNEMENT ETFORMATION
Programme commun
Unmontant de0,56 million d'unités decompte estaffecté à
cetobjectif ,dont leplafond deseffectifs estfixé à6agents .
Ilcomporte lapoursuite desactivités visant laformation et
leperfectionnement dupersonnel scientifique ettechnique en
général par l'organisation destages etl'octroi debourses ,et
dupersonnel d'Euratom par l'organisation decours ,notamment
derecyclage etderéorientation .
Cette activité sera assurée parlesagents duSiège .

ANNEXE II
TABLEAU DES PLAFONDS DES ENGAGEMENTS DEDEPENSES
ETDES EFFECTIFS
OBJECTIFSProgramme commun
Engage­
ments
(millions
d'U.C. )EffectifsProgramme complémentaires
Engage­
ments
(millions
d'U.C. )Pays
Effectifs Ï"U-
cipants<Totaux |
millions !
d'U.C ,}
REACTEURS RAPIDES
-Action indirecte 0,78
-Action directe
?I.REACTEURS AEAU LOURDE
-Essor 5,80
-Recherches polyvalentes
-Recherches spécifiques
TH.REACTEURS AGAZ AHAUTE
TEMPERATURE
-Action indirecte ©,26
-Action directe
IV»PROBLEMES TECHNOLOGIQUES
LIES AUDEVELOPPEMENT DES
REACTEURS
-Sécurité des installations
-Développement deméthoded
non destructives pour la '
détermination delateneur
enmatières fissiles
V.PLUTONIUM ETTRANSPLUT3 -
NIENS f 2,ùO
VI.PHYSIQUE DESREACTEURS
t'II.PHYSIQUE DEL'ETAT CONDENSE
/III .RECHERCHES SUR DES MATERIAUX
NUCLEAIRES
IX.CONVERSION DIRECTE D'ENERGIE
X.FUSION ETPHYSIQUE DES Ê,?0PLASMAS
XI.BIOLOGIE ETPROTECTION SANI­
TAIRE
-Radioprotection 3,3^
-Applications àlarecherche
agronomique
ni.CETIS -INFORMATIQUE
XIII .MESURES ETETALONS
NUCLEAIRES 3.^5
UV.
K7.
riz.NUCLEAIRES I3,^5
EXPLOITATION DUREACTEUR BR2
EXPLOITATION DUREACTEUI
H.F.R.
ENSEIGNEMENT ETFORMATION «,56
TOTAUX 22,8555
262
18
110
9^
ieo
173
W0,78
2,60
1,95
0,82
1,15
0,65
2,85
0,65
2,30
2,65
0,67
Ot6k
3,90
0,57
3,8051
169
127
80
73
k2
120
kZ
169
168
bz
5
161
ko
761,56
B/A//I/L/N
A/F/I/L/N10,35
1,©8
B/A//I/L/N
1,89
B/A//I/L/N
B/A//I/L/N4,85
I
B/A//I/L/N0,65
B/A//I/L/N2,30
B/A//I/L/N2,65
B/A//I/L/N©,67
I6,7©
3,9 *+
A//I//N
B/A//I/L/:Ν3,9«
25,98 1.3653Λ5
B/A//I/L/N§,57
B/A//I/L/N3,80
*,56