ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(80)413
Vol.1980/0147

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE, Euratom) n°354/83 duConseil du1erfévrier 1983
concernant l'ouverture aupublic desarchives historiques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergie atomique (JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifié par lerèglement (CE, Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossier estouvert aupublic. Lecaséchéant, lesdocuments
classifiés présents dans cedossier ontétédéclassifiés conformément àl'article 5dudit
règlement.
Inaccordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No354/83 of1February 1983
concerning theopening tothepublic ofthehistorical archives oftheEuropean Economic
Community andtheEuropean Atomic Energy Community (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC, Euratom) No1700/2003 of22September 2003 (OJL243,
27.9.2003, p.1),this fileisopen tothepublic. Where necessary, classified documents inthis
filehave been declassified inconformity with Article 5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG, Euratom) Nr.354/83 desRates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI. L43vom 15.2.1983,
S.1),geändert durch dieVerordnung (EG, Euratom) Nr.1700/2003 vom 22.September 2003
(ABI. L243vom 27.9.2003, S.1),istdiese Datei derÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden dieVerschlusssachen indieser Datei inÜbereinstimmung mitArtikel 5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(80)413 final
Bruxelles,le21juillet1980
Proposition de
REGLEMENT (CEE)DUCONSEIL
relatifàl'application danslaCommunautéde
laConventionsurlecommerceinternational desespèces
defauneetdefloresauvagesmenacéesd'extinction
(présentéeparlaCommission auConseil)
C-\
C0M(80)413final

EXPOSE DES MOTIFS
Objet :Proposition derèglement (CEE )duConseil relatif a11application dans
laCommunauté delaConvention sur lecommerce international des
espèces defaune etdeflore sauvages menacées d'extinction .
Dans lemonde entier ,denombreuses especes sauvages ,tant animales gue
végétales ,sont menacées d'extinction .D'autres espèces ,sielles nesont
pasencore directement menacées ,risguent deledevenir enraison d'une
surexploitation ,d'unedestruction importante deshabitats oud'autres
perturbations del'environnement .
Unmoyen important pour protéger certaines decesespèces estcelui de
restreindre etdecontrôler d'unemanière rigoureuse lecommerce interna­
tional desanimaux etdesplantes appartenant àcesespèces ainsi guedes
produits obtenus àpartir decelles-ci .
LaConvention surlecommerce international desespèces defaune etde
flore sauvages menacées d'extinction répond àcetobjectif .
Cette Convention remonte àune recommandation (1)delaConférence de
Stockholm sur l'environnement (juin 1972 ),guiinvitait lesparticipants à
conclure dèsguepossible uneconvention concernant l'exportation ,l'im­
portation etletransit decertaines espèces sauvages defaune etdeflore .
Elle aétéélaborée enmars 1973 àWashington etestentrée envigueur
le1er juillet 1975 .
Jusqu' àprésent ,59Etats ont adhéré àlaConvention .
Tous lesEtats membres desCommunautés européennes ontsigné laConvention .
LeDanemark ,laRépublique Fédérale d'Allemagne ,laFrance ,l'Italie etle
Royaume-Uni ,ontratifié laConvention etontadopté desdispositions
nationales d'application quiprévoient notamment desformalités douanières .
Envertu delaConvention ,lecommerce (ausens delaConvention ,"l'expor­
tation ,laréexportation ,l'importation etl'introduction enprovenance de
lamer")desespèces sauvages deflore etdefaune menacées d'extinction
guisont inscrites auxAnnexes estassujetti àladélivrance depermis ou
decertificats parlesparties contractantes .Elle prévoit ladésignation
d'organes degestion compétents pour ladélivrance decesdocuments .
Lesespèces menacées sont inscrites ,selon ledegré delamenace ,dans les
Annexes I,IIetIIIdelaConvention .Lecommerce desespèces menacées
d'extinction inscrites àl'Annexe Iestsoumis àuneréglementation parti­
culièrement stricte
(1)Recommandation 99.3 delaConférence deStockholm sur l'environnement .

-2-
Lesdispositions concernant lecommerce desspecimens desespèces inscrites
auxAnnexes IIetIIIpermettent uneutilisation judicieuse desressources
naturelles vivantes .L'Annexe IIcomprend toutes lesespèces qui ,bien crue
n'étant pasnécessairement menacées actuellement d'extinction ,pourraient le
ledevenir ,silecommerce desspécimens decesespèces n'était passoumis
àuneréglementation stricte ayant pour butd'éviter uneexploitation in­
compatible avec leur survie .Elle comprend enoutre certaines espèces qui
doivent faire l'objet d'uneréglementation ,afin derendre efficace lecontrô­
leducommerce .L'Annexe IIIcomprend notamment lesespèces menacées parune
exploitation illégale àl'intérieur deslimites dejuridiction nationale des
Etats contractants mentionnés etnécessitant lacoopération desautres Par­
ties àlaConvention pour lecontrôle ducommerce .
Pour rendre possible l'application delaConvention par lesEtats membres de
laCommunauté ,l'article XIV ,paragraphe 3,delaConvention dispose queles
dispositions delaConvention n'affectent paslesobligations découlant de
tout traité conclu entre Etats ,portant création d'uneunion ,comportant
l'établissement decontrôles communs douaniers extérieurs etlasuppression
decontrôles douaniers intérieurs ,dans lamesure oùelles onttrait aucom­
merce entre les Etats membres deladite union .
Parailleurs ,le14mars 1977 ,leConseil aadopte desdirectives denégo-
tiation envuedepermettre l'adhésion delaCommunauté àlaConvention .En
vertu decette décision ,laCommission arecherché avec lesecrétariat dela
Convention lesmodalités lesplus appropriées pour uneadhésion delaCommu­
nauté etelle présentera entemps utile uneproposition auConseil .
Eneffet ilfaut constater quelaConvention utilise auxfins delaprotection
desespèces desinstruments delapolitique commerciale tels quelesinterdic­
tions ,restrictions oucontrôles à1'importation età1'exportation desmarchan­
dises encause .Lamise enoeuvre delaConvention relève donc dans une très
large mesure delacompétence delaCommunauté envertu del'article 113du
Traité CEE .Ils'ensuit quelesEtats membres nesauraient s'engager seuls
pour l'ensemble delamatière couverte parlaConvention ,etquedèslors la
Communauté doit également devenir partie contractante etparticiper àla
gestion del'accord .D'ailleurs enapprouvant leprogramme d'action desCom­
munautés européennes enmatière d'environnement pour lapériode 1977-81 ,le
Conseil n'afait quereconnaître cette situation .
Pour lesraisons précitées ,ilimporte quelaCommunauté européenne arrête
desmésures appropriées pour l'application desdispositions delaConvention
ainsi quepour interdire lecommerce desspécimens enviolation decesdispo­
sitions .Ilconvient dèslors decréer uneprocédure commune d'autorisation du
commerce ainsi qu'uncontrôle douanier uniforme auxfrontières extérieures de
laCommunauté pour quelefonctionnement dumarché commun nesoit pasperturbé .
Ilyaégalement lieu derenforcer lescontrôles douaniers paruneréglementa­
tion desconditions decommercialisation desspécimens desespèces figurant à
l'Annexe IdelaConvention .

-3-
Enraison del'intention deplusieurs Etats membres d'interdire complète­
ment 11importation decertains produits issus descétacés dans lebut
d'éviter uneexploitation incompatible avec lasurvie descétacés ,laCom­
mission estime approprié deconsidérer ,lors del'introduction dans la
Communauté ,lesprincipaux produits issus descétacés comme
desspécimens d'espèces figurant àl'Annexe IdelaConvention .Cela
signifie notamment quelesorganes degestion desEtats membres nedevraient
délivrer lespermis d'importation oud'introduction enprovenance delamer
qu'après s'être assurés quelesproduits encause neseront pasutilisés à
desfins commerciales .Cette mesure estenconcordance avec laproposition
derèglement duConseil relatif àunrégime commun applicable auximporta­
tions desproduits issus descétacés quelaCommission atransmis auConseil
le29avril 1980 .
* * *
Deslors laCommission propose auConseil d'adopter laproposition de
règlement ci-annexée .

Proposition derèglement (CEE )duConseil relatif àl'application dans la
Communauté delaConvention surlecommerce international desespèces de
faune etdeflore sauvages menacées d'extinction .
LECONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
vuletraité instituant laCommunauté économigue européenne ,etnotamment
sonarticle 113 ,
vulaproposition delaCommission ,
vul'avis duParlement européen ,
vul'avis duComité économique etsocial ,
considérant qu'uneConvention surlecommerce international desespèces
defaune etdeflore sauvages menacées d'extinction aétéouverte àla
signature le3mars 1973 ;que l'objectif decette Convention estdepro­
téger certaines espèces defaune etdeflore sauvages menacées enrégle­
mentant lecommerce international desanimaux ouplantes decesespèces ,
ainsi quedesparties ouproduits facilement identifiables obtenus àpar­
tirdecesanimaux ouplantes ;
considérant queladite convention aétésignée partous lesEtats membres
etestentrée envigueur le1erjuillet 1975 ,quecinq Etats membres ont
déjà ratifié laConvention etquedesprocédures deratification sont en
cours dans lesautres Etats membres ;quelesEtats membres quiontrati­
fiélaConvention ontadopté desmesures d'application ;
considérant queleConseil aautorisé laCommission ,le14mars 1977 ,
àengager desnégociations pour 11adhésion delaCommunauté àlaConvention
surlecommerce international desespèces defaune etdeflore sauvages
menacées d1extinction ;
considérant quelarésolution duConseil du17mai1977 concernant la
poursuite etlaréalisation d'unprogramme d'action desCommunautés euro­
péennes enmatière H■environnement (1)souligne que LaCommunauté toute
entière estconcernée par Laprotection deLafaune etdeLaflore sauvages
et^ueLamise enapplication delaConvention sur Lecommerce internatio­
nal des espèces defaune etdeflore sauvanes menacées d'extinction consti­
tue unemesure importante pour laprotection decesdernières ;
(1)JOC139du13.6.1977 ,p. 1.

-2-
considérant quepour atteindre sesobjectifs ,cette Convention arecours
principalement àdesinstruments depolitique commerciale enimposant des
restrictions etuncontrôle rMjoureuxducommerce international desspéci­
mens desespèces delafaune etdelaflore sauvages menacées ;
considérant quelesmesures relatives àl'application delaConvention dans
leséchanges nedoivent pasaffecter lalibre circulation desproduits a
l'intérieur delaCornu ;autéetpour cefaire nedoivent s'appliouer que
pour leséchanges avec lespays tiers ;
considérant quel'existence auniveau desEtats membres demesures d'appli­
cation quineseraient pasharmonisées risquerait deconduire àdes
distorsions deconcurrence àl'intérieur delaCommunauté ;
considérant quelaConvention concerne desanimaux etdesplantes ,vivants
oumorts ,etlesparties ouproduits ,facilement identifiables ,obtenus à
partir decesanimaux ouplantes ;quepour rendre l'application dela
Convention effective ilest nécessaire d'arrêter une liste commune des
principaux parties etproduits ,etlesconditions dans lesquelles d'autres
marchandises seront comprises dans lechamp d'application duprésent rè­
glement ;
considérant quelesconnaissances sur l'état deconservation delaplupart
descétacés sont insuffisantes ,qu'ilconvient donc deprendre ,pour la
protection descétacés ,desmesures plus strictes quecelles prévues dans
laConvention ;
considérant que l'application delaGonventior ,nécessite l'instauration d'une
procédure communautaire dedélivrance etdeprésentation depermis pour
l'exportation ,laréexportation ,l'importation etl'introduction enprove­
nance delamerdespécimens desespèces inscrites auxannexes delaConven­
tion ;
considérant cru'afin d'assurer lapleine efficacité del'interdiction d'im­
portation ilconvient deprévoir uneréglementation desconditions decom­
mercialisation desspécimens desespèces figurant àl'Annexe Idela
Convention ;

-3-
considérant quelesEtats membres doivent designer desorganes degestion
etdesautorités scientifiques et,lecaséchéant ,d'autres autorités com­
pétentes etdéfinir leurs tâches etleurs compétences ;queladélivrance
depermis doit être subordonnée aurespect deconditions uniformes permet­
tant d'éviter lescontrôles intracommunautaires ;
considérant que ,pour simplifier lesformalités administratives ,lespermis
doivent répondre àdesmodèles uniformes etservir debase pour lerecense­
ment statistique deséchanges ausens delaConvention ;quepour rendre ce
recensement statistique complet ,ilestindispensable quelacoopération
administrative entre lesEtats membres etlaCommission soit assurée etque
lespermis communautaires comportent lesdonnées nécessaires ;
considérant que ,pour faciliter ladélivrance depermis d'exportation etde
réexportation comme lescontrôles ilconvient crue -lesautorités compétentes
desEtats membres délivrent -surdemande de1'intéressé accompagnée des
pièces justificatives nécessaires -descertificats uniformes attestant cru'un
spécimen donné estentré surleterritoire couvert parleprésent rèqlenent
avant l'entrée enviqueur decedernier etconformément auxdispositions dela
Convention ,ouaétéacquis avant quelesdispositions delaConvention ne
s'appliquent auc.it spécimen ,ouqu'unspécimen provient •d'unélevage encaptivité
oud'une culture ;
considérant quecertains spécimens importés expédiés vers unautre Etat
membre doivent arriver àunedestination prescrite ;
considérant qu'ilyalieu deprévoir ,dans descasdéterminés ,lapossibi­
lité d'unedérogation àl'obligation deprésenter auxservices dedouane un
permis pour lecommerce ;
considérant que ,pour faciliter lesprocédures douanières ,ilyalieu de
prévoir lapossibilité pour lesEtats membres dedésigner unouplusieurs
points d'"entrée etdesortie oùlesmarchandises concernées doivent être
présentées ;
considérant quelesmarques ,sceaux etcachets destinés aidentifier les
marchandises doivent répondre àdesmodèles uniformes afin defaciliter les
contrôles ;

-4-
considérant quelesrapports prévus parlaConvention doivent couvrir toute
laCommunauté etdoivent dès lors être transmis ausecrétariat delaConven­
tion parlessoins delaCommission ;
considérant quelaconservation desespèces menacées pose encore despro­
blèmes pour lesquels destravaux scientifiques doivent être entrepris et
quecestravaux permettront enoutre d'évaluer l'efficacité desmesures
prises ;queparailleurs ilestnécessaire dedévelopper desméthodes pour
lasurveillance ducommerce decertains produits etparties obtenus àpar­
tirdecesespèces ;
considérant qu'ilimporte degarantir l'application uniforme desdispositions
duprésent règlement etdeprévoir àcette finuneprocédure communautaire
permettant d'enarrêter lesmodalités d'application dans desdélais appro­
priés ;qu'ilestnécessaire d'organiser ausein d'uncomité unecollaboration
étroite etefficace entre lesEtats membres etlaCommission encedomaine ,
AARRETE LEPRESENT REGLEMENT

Article premier
Lesdispositions delaConvention surlecommerce international desespèces
defaune etdeflore sauvages menacées d'extinction figurant àl'Annexe A
etci-après dénommée laConvention sont applicables dans laCommunauté dans
Lesconditions prévues par Lesdispositions desarticLes suivants .
Article 2
Lesspécimens auxquels leprésent règlement s'applique sont lessuivants :
a)tout animal outoute plante ,vivants oumorts ,desespèces figurant à
l'Annexe IdelaConvention ,toute partie outout produit obtenu àpartir
d'animaux oudeplantes decesespèces etinscrits àl'Annexe B,ainsi
quetoute autre marchandise dans lecasoùilressort d'undocument justi­
ficatif ,del'emballage oud'unemarque ouétiquette qu'ils'agit de
parties oudeproduits d'animaux oudeplantes decesespèces .
b)tout animal outoute plante ,vivants oumorts ,desespèces figurant à
l'Annexe IIdelaConvention ;toute partie outout produit obtenu àpartir
d'animaux oudeplantes decesespèces etinscrits àl'Annexe B,ainsi
quetoute autre marchandise dans lecasoùilressort d'undocument jus­
tificatif ,del'emballage oud'unemarque ouétiquette qu'ils'agit de
parties oudeproduits d'animaux decesespèces .
c)tout animal outoute plante ,vivants oumorts ,desespèces figurant à
l'Annexe IIIdelaConvention ettoute partie outout produit obtenu à
partir d'animaux oudeplantes decesespèces etinscrits àl'Annexe B.
Article 3
Pour l'introduction dans laCommunauté lesproduits issus descétacés figurant
àl'Annexe B,point 7sont considérés comme desspécimens d'espèces inscrites
àl'Annexe IdelaConvention .
Article 4
1. L'introduction dans laCommunauté desspécimens visés auxarticles 2
et3estsubordonnée àlaprésentation ,aubureau dedouane oùsont accomplies
lesformalités douanières relatives aurégime sous lequel lesspécimens sont
placés ,dupermis prévu aceteffet parlesdispositions del'article 9.

-2-
2. L'expédition hors delaCommunauté desspécimens visés àl'article 2
estsubordonnée àlaprésentation ,aubureau dedouane oùsont accomplis
lesformalités douanières correspondantes ,dupermis prévu àceteffet dans
lesdispositions del'article 9.
3. Lesbureaux dedouane auprès descruels lespermis ontétéprésentés
conformément auxdispositions desparagraphes 1et2renvoient cesderniers
àl'organe degestion dupays dont ilsrelèvent .
4. Pardérogation auxdispositions desparagraphes 1et2,encequi
concerne lesspécimens introduits dans laCommunauté etplacés soit sous
unrégime detransit douanier soit sous lerégime desentrepôts douaniers ,
soit sous lerégime deszones franches ,laprésentation auxservices douaniers
compétents despermis visés àl'article 9n'estpasexigée àcondition qu'un
permis d'exportation applicable àcesspécimens etdélivré par l'organe de
gestion del'Etat d'exportation soit présenté auxdits services douaniers .
Article 5
Sauf dérogation accordée parlesautorités compétentes d'unEtat membre ,
ilestinterdit d'exposer ,devendre ,dedétenir pour lavente ,d'offrir
pour lavente oudetransporter pour lavente lesspécimens visées à
L'article 2point a).
Article 6
LesEtats membres communiquent àlaCommission laliste etlesadresses des
organes degestion etdesautorités scientifiques visées àl'article IX
delaConvention ainsi que ,lecaséchéant ,desautres autorités compéten­
tesvisées auprésent règlement .LaCommission publie cesdonnées au
Journal officiel desCommunautés européennes .

-3-
Article 7
Les autorites compétentes des Etats membres :
a)délivrent lespermis visés àl'article 9dans desconditions uniformes
àétablir suivant laprocédure visée àl'article 20:
b)délivrent lescertificats visés àl'article 10et1'étiquette visée à
l'article 11;
c)renvoient auxorganes cegestion quilesontdélivrés lespermis qui
leur ontétéadressés parlesbureaux dedouane enapplication des
dispositions de1'article 4;
d)communiquent àlaCommission toutes lesinformations nécessaires à
l'établissement desregistres etrapports visés àlaConvention .
Article 8
1. Chaque Etat membres reconnaît lesdécisions desautorités compéten­
tes des autres Etats membres .
2. Lespermis etlescertificats visés auprésent règlement etdélivrés
dans unEtat membre sont valables dans toute laCommunauté .
3. Lesdemandes depermis d'importation FFlvisés àl'article 9para­
graphe 1sont adressées àl'organe degestion dont relève lelieu dedesti­
nation duspécimen .
4. Lesdemandes depermis d'introduction enprovenance delamerFF4
visés àl'article 9paragraphe 3sont adressées a1'organe degestion dont
relève lelieu d'introduction duspécimen .
5. Lesdemandes depermis d'exportation FF3etderéexportation FF3
despécimens vivants visés à1'article 9paragraphe 4sont adressées a
1'organe degestion de11Etat membre surleterritoire duquel lespécimen
setrouve .

-4-
Article 9
1. L'introduction enprovenance depays tiers dans laCommunauté
desspécimens visés àl'article 2,point a)etàl'article 3
estsubordonnée àlaprésentation d'unpermis d'importation FF1
2. L'introduction enprovenance depays tiers dans laCommunauté
desspécimens visés àl'article 2points b)etc)estsubordonnée àla
présentation d'unpermis d'importation FF2 .
3. L'introduction enprovenance delamerdespécimens visés auxarti­
cles 2et3,dans laCommunauté ,estsubordonnée àlaprésentation d'un
permis d'introduction enprovenance delamerFF4.
4. L'expédition hors delaCommunauté desspécimens visés àl'arti­
cle .2estsubordonnée àlaprésertation selon lecasd'unpermis d'expor­
tation FF3oud'unpermis deréexportation FF3 .
: Article 10
Lesautorités compétentes délivrent , sur demande de
l'intéressé ,accompagnée despièces justificatives nécessaires ,lescer­
tificats suivants :
a)Certificat FF5 attestant qu'unspécimen donné estentré sur
leterritoire couvert parleprésent régiment avant l'entré envi­
gueur decedernier etconformément auxdispositions delaConvention ,
ouaétéacquis avant quelesdispositions delaConvention nes'ap­
pliquent audit spécimen ;
£>)certificat FF6attestant soit qu'unspécimen d'uneespèce animale a
étéélevé encaptivité soit qu'unspécimen d'uneespèce végétale a
étéreproduit artificiellement ,soit qu'ils'agit d'unepartie d'un
telanimal oud'unetelle plante oud'iondesesproduits .

-5-
Article 11
Pardérogation auxdispositions del'article 4,laprésentation auxservices
desdouanes despermis visés àl'article 9n'estpasexigée quand ils'agit
deprêts ,dedonations etd'échanges àdesfins noncommerciales entre des
hommes descience etdesinstitutions scientifiques quisont enregistrés par
unorgane degestion deleur Etat ,despécimens d'herbiers etd'autres
spécimens demusées conservés ,desséchés ousous inclusion etdeplantes
vivantes portant uneétiquette FF7ouuneétiquette similaire délivrée ou
approuvée parunorgane degestion d'unpays tiers .
Article 12
1. Lorsque lesspécimens visés àl'article 2point a}qui
doivent auxtermes dupermis d'importation être conservés àuneadresse
déterminée ,sont expédiés après lamise enlibre pratique vers unautre
Etat membre ,lapreuve que lesmarchandises ontreçu ladestination
prescrite doit être apportée auxautorités compétentes del'Etat membre
d'expédition .
2. Lorsque lesspécimens visés auparagraphe 1sont placés sous lapro­
cédure detransit communautaire interne ,leprincipal obligé appose dans
lacase réservée àladésignation desmarchandises deladéclaration de
transit communautaire l'une des mentions suivantes :
ESPECES MENACEES D'EXTINCTION
UDP.YT.rELSKcTRUEDE ARTER
GEFAHRDETE ARTEN
ENDANGERED SPECIES
SPECIE MINACCIATE DIESTINZIONE
BEDREIGDE SOORTEN .
Artide 13
Lesdispositions desarticles 4et9nes'appliquent pasauxspecimens qui
sont desobjets personnels ouausage domestique sauf lorsqu' ilsontété
acquis endéhors delaCommunauté parunepersonne domiciliée dans cette
dernière etsont introduits dans celle-ci ,et:

-6-
a)s'ils'agit despecxmens vises àl'article 2point a),ou
k)s'ils'agit despécimens visés àl'article 2point b),lorsqu 'ils
ontétéacquis dans unEtat dans lerilieu sauvage duouel aeulieu
lacapture oularécolte etlorscrue cetrtat exige ladélivrance
préalable d'unpermis d'exportation
Article 14
Lespoints d'entrée etdesortie fixés ,lecas échéant ,
parlesEtats membres conformément àl'article VIII paragraphe 3dela
Convention ,sont notifiés àlaCommission ,quienpublie laliste au
Journal officiel desCommunautés européennes .
Article 15
Lesmarques ,sceaux etcachets utilisés pour identifier lesspécimens et
visés auparagraphe 7del'article VIdelaConvention doivent être
conformes auxmodèles établis envertu de1?procédure prévue hl'article
20.
Article 16
Entant que debesoin ,lesEtats membres etlaCommission secommuniquent
mutuellement lesconstatations outoutes lesinformations dont ilsdisposent
concernant lespermis etcertificats ,lesdocuments ,lesrapports ,lespro­
cèsverbaux etlesirrégularités etdélits relevant duprésent règlement .
Article 17
LesEtats membres encouragent desprogrammes complémentaires ouconjoints
d'études etderecherche concernant lasituation desespèces menacées
d'extinction etlesméthodes decontrôle ducommerce portant surlespar­
ties ouproduits obtenus àpartir cesanimaux oudesplantes ,et
transmettent àlaCommission les informations recueillies .
Acetéqard ,lesEtats membres prennent enconsidération les
travaux effectués parlesorganisations internationales quiexistent dans ce
domaine .

7-
Article 18
1. Ilestinstitué uncomité delaConvention ciaprès dénommé' le
"comité ",composé dereprésentants desEtats membres etprésidé parun
représentant delaCommission .
2. Lecomité établit sonrèglement intérieur .
Article 19
Lecomité peut examiner toute question relative à1'application duprésent
règlement ,quiestévoquée parsonprésident soit àl'initiative decelui-ci ,
soit àlademande dureprésentant d'unEtat membre .
Article 20
1. Lesmodalités d'application duprésent règlement sont arrêtées selon
laprocédure définie auxparagraphes 2et3.
2. Lereprésentant delaCommission soumet aucomité unprojet des
dispositions àprendre .Lecomité émet sonavis surceprojet dans un
délai queleprésident peut fixer enfonction del'urgence delaquestion
encause .Ilseprononce àlamajorité dequarante etunevoix ,lesvoix
desEtats membres étant affectées delapondération prévue àl'article 148
paragraphe 2dutraité .Leprésident neprend paspart auvote .
3. a)LaCommission arrête lesdispositions envisagées lorsqu' elles
sont conformes àl'avis ducomité .
b)Lorsque lesdisposition envisagées nesont pasconformes àl'avis
ducomité ,ouenl'absence d'avis ,laCommission soumet sans
tarder auConseil uneproposition relative auxdisposition s
prendre .LeConseil statue àlamajorité qualifiée .
cSi,àl'expiration d'undélai detrois mois acompter delasai­
sine duConseil ,celui-ci n'apasstatué ,lesdispositions pro­
posées sont arrêtées parlaCommission .

-8-
Article 21
Chaque Etat membre informe laCommission desdispositions qu'ilprend
envuedel'application duprésent règlement .
LaCommission communique cesinformations auxautres Etats membres .
Article 22 '
Leprésent règlement entre envigueur le1erjuillet 1981 ,àl'exception
desdispositions desarticles 1er à5et7à16qui sont applicables
àpartir du1erjanvier 1982 .
Leprésent règlement estobligatoire dans tous seséléments etdirectement
applicable dans tout Etat membre .
Fait àBruxelles ,le
Pour leConseil
Leprésident

ANNEXE A
CONVENTION SURLECOMMERCEINTERNATIONAL
DESESPECESDEFAUNEETDEFLORESAUVAGESMENACEESD'EXTINCTION
LesEtatscontractants
RECONNAISSANT quelafauneetlafloresauvagesconstituent deparleur
beautéetleurvariétéunélémentIrremplaçable dessystèmesnaturels,
quidoitêtreprotégéparlesgénérationsprésentesetfutures;,
CONSCIENTSdelavaleurtoujourscroissante,dupointdevueesthétique,
scientifique ,culturel,récréatif,etéconomique,delafauneetdela
floresauvages;
RECONNAISSANT quelespeuplesetlesEtatssontetdevraientêtreles
meilleursprotecteurs deleurfauneetdeleurfloresauvages;
RECONNAISSANT enoutrequelacoopérationinternationale estessentielle
àlaprotectiondecertainesespècesdelafauneetdelafloresauvages
contreunesurexploitation parsuiteducommerceinternational ;
CONVAINCUSquedesmesuresdoiventêtreprisesd'urgenceàceteffet;/
SONTCONVENUSdecequisuit:
ARTICLEI
Définitions
AuxfinsdelaprésenteConventionet,saufsilecontexteexigequ'il
ensoitautrement,lesexpressions suivantessignifient :
a)"Espèce":touteespèce,sous-espèce ,ouunedeleurspopulations
géographiquement isolée;
b)"Spécimen":
i)toutanimaloutouteplante,vivantsoumorts;
ii)danslecasd'unanimal:pourlesespècesinscritesauxAnnexesI
etII,toutepartieoutoutproduitobtenuàpartirdel'animal,
facilementidentifiables ,et,pourlesespècesinscritesàl'An­
nexeIII,toutepartieoutoutproduitobtenuàpartirde

-2-
l'animal ,facilement identifiables ,lorsqu' ilssont mentionnés
y
&ladite Annexe ;
iii)dans lecasd'uneplante :pour lesespèces inscrites àl'Annexe 1,
toute partie outout produit obtenu àpartir delaplante ,faci­
lement identifiables ,et,pour lesespèces Inscrites auxAn­
nexes IIetIII ,toute partie outout produit obtenu àpartir
delaplante ,facilement identifiables ,lorsqu' ilssont
mentionnés auxdites Annexes ;
c)"Commerce ":l'exportation ,laréexportation ,l'importation et
l'introduction enprovenance delamer ;
d)"Réexportation ":l'exportation detout spécimen précédemment importé ;
e)"Introduction enprovenance delamer":letransport ,dans unEtat ,
despécimens d'espèces quiontétépris dans l'environnement marin
n'étant passous lajuridiction d'unEtat ;
f)"Autorité scientifique ":uneautorité scientifique nationale dési­
gnée conformément àl'Article IX;
g)"Organe degestion ":uneautorité administrative nationale désignée
conformément àl'Article IX;
h)"Partie ":unEtat àl'égard duquel laprésente Convention estentrée
envigueur .
ARTICLE II
Principes fondamentaux
1.L'Annexe Icomprend toutes lesespèces menacées d'extinction quisont
oupourraient être affectées par lecommerce .Lecommerce desspécimens de
cesespèces doit être soumis àuneréglementation particulièrement stricte
afin denepasmettre davantage leur survie endanger ,etnedoit être
autorisé quedans desconditions exceptionnelles .
2. L'Annexe IIcomprend :
a)toutes lesespèces qui ,bien que n'étant pasnécessairement mena­
cées actuellement d'extinction ,pourraient ledevenir silecom­
merce desspécimens decesespèces n'était passoumis àunerégle­
mentation stricte ayant pour but d'éviter uneexploitation incom­
patible avec leur survie ;

-3-
b)certaines espèces quidoivent faire l'objet d'uneréglementation ,
afin derendre efficace lecontrôle ducommerce desspécimens
d'espèces inscrites àl'Annexe IIenapplication del'alinéa a).
3.L'Annexe 111comprend toutes lesespèces qu'unePartie déclare soumises ,
dans leslimites desacompétence ,&uneréglementation ayant pour butd'em­
pêcher ouderestreindre leur exploitation ,etnécessitant lacoopération
desautres Parties pour lecontrôle ducommerce .
4.LesParties nepermettent lecommerce desspécimens desespèces ins­
crites auxAnnexes I,IIetIIIqu'enconformité avec lesdispositions de
laprésente Convention .
ARTICLE III
Réglementation ducommerce desspécimens
d'espèces inscrites àl'Annexe I
1.Tout commerce despécimens d'uneespèce inscrite &l'Annexe Idoit
être conforme auxdispositions duprésent Article .
2. L'exportation d'unspécimen d'uneespèce inscrite àl'Annexe Inéces­
site ladélivrance etlaprésentation préalables d'unpermis d'exportation .
Cepermis doit satisfaire auxconditions suivantes :
a)uneautorité scientifique del'Etat d'exportation aémis l'avis
quecette exportation nenuit pasàlasurvie del'espèce inté­
ressée ;
b)unorgane degestion del'Etat d'exportation alapreuve que le
spécimen n'apasétéobtenu encontravention aux lois surlapré­
servation delafaune etdelaflore envigueur dans cetEtat ;
c)unorgane degestion del'Etat d'exportation alapreuve quetout
spécimen vivant sera misenétat ettransporté defaçon àéviter
lesrisques deblessures ,demaladie ,oudetraitement rigoureux ;
d)unorgane degestion del'Etat d'exportation alapreuve qu'un
permis d'importation aétéaccordé pour ledit spécimen .

-4-
3.L'importationd'unspécimend'uneespèceinscriteàl'AnnexeInécessite
ladélivranceetlaprésentationpréalablesd'unpermisd'importationet,
soitd'unpermisd'exportation ,soitd'uncertificatderéexportation .
Unpermisd'importationdoitsatisfaireauxconditionssuivantes:
a)uneautoritéscientifique del'Etatd'importationaémisl'avis
quelesobjectifsdel'importation nenuisentpasàlasurviede
laditeespèce;
b)uneautoritéscientifique del'Etatd'importationalapreuveque,
danslecasd'unspécimenvivant,ledestinataire alesinstalla­
tionsadéquatespourleconserveretletraiteravecsoin;
c)unorganedegestiondel'Etatd'importationalapreuvequele
spécimenneserapasutiliséàdesfinsprincipalement commerciales .
4.Laréexportation d'unspécimend'uneespèceinscrite&l'AnnexeIné­
cessiteladélivranceetlaprésentation préalablesd'uncertificatderéex­
portation.Cecertificatdoitsatisfaireauxconditionssuivantes:
a)unorganedegestiondel'Etatderéexportation alapreuvequele
spécimenaétéimportédanscetEtatconformément auxdispositions
delaprésenteConvention ;
b)unorganedegestiondel'Etatderéexportation alapreuveque
toutspécimenvivantseramisenétatettransportédefaçonàévi­
terlesrisquesdeblessures,demaladie,oudetraitementrigoureux;
I
c)unorganedegestiondel'Etatderéexportation alapreuvequ'un.
permisd'importation aétéaccordépourtoutspécimenvivant.
5.L'introduction enprovenancedelamerd'unspécimend'uneespèce
inscriteàl'AnnexeInécessiteladélivrancepréalabled'uncertificatpar
l'organedegestiondel'Etatdanslequellespécimenaétéintroduit.Ledit
certificatdoitsatisfaire auxconditions suivantes :
a)uneautoritéscientifique del'Etatdanslequellespécimenaété
introduitaémisl'avisquel'introduction nenuitpasàlasurvie
deladiteespèce;

-5-
b)unorganedegestionde1Etatdanslequellespécimenaétéintro-*
duitalapreuvequedanslecasd'unspécimenvivant,ledestina­
tairealesinstallations adéquatespourleconserveretle
traiteravecsoin;
c)unorganedegestiondel'Etatdanslequellespécimenaétéintro­
duitalapreuvequelespécimenneserapasutiliséàdesfins
principalement commerciales ..
ARTICLEIV
Réglementation ducommercedesspécimens
d'espècesinscrites &l'AnnexeII
1.Toutcommercedespécimensd'uneespèceinscriteàl'AnnexeIIdoit
êtreconformeauxdispositions duprésentArticle.
2.L'exportationd'unspécimend'uneespèceinscriteàl'AnnexeIInéces­
siteladélivranceetlaprésentation préalablesd'unpermisd'exportation .
Cepermisdoitsatisfaireauxconditionssuivantes :
a)uneautoritéscientifiquedel'Etatd'exportationaémisl'avisque
cetteexportationnenuitpasàlasurviedel'espèceintéressée;
b)unorganedegestiondel'Etatd'exportationalapreuvequele
spécimenn'apasétéobtenuencontravention auxloissurlapré­
servationdelafauneetdelafloreenvigueurdanscetEtat;
c)unorganedegestiondel'Etatd'exportationalapreuvequetout
spécimenvivantseramisenétatettransportédefaçon&éviter
lesrisquesdeblessures,demaladie,oudetraitementrigoureux.

-5bis-
3,PourchaquePartie,uneautoritescientifiquesurveillera defaçon
continueladélivranceparladitePartiedespermisd'exportationpourles
spécimensd'espècesinscritesàl'AnnexeII,ainsiquelesexportations
réellesdecesspécimens.Lorsqu'uneautoritéscientifiqueconstateque
l'exportationdespécimensd'unedecesespècesdevraitêtrelimitéepourla
conserverdanstoutesonairededistribution ,àunniveauquisoitàlafois
conformeàsonrôledanslesécosystèmes oitelleestprésente,etnettement
supérieuràceluiquientraîneraitl'inscriptiondecetteespèceàl'AnnexeI
elleinformel'organedegestioncompétentdesmesuresappropriéesqui
doiventêtreprisespourlimiterladélivrancedepermisd'exportationpour
lecommercedesspécimensdeladiteespèce.

-6-
4.L'importationd'unspécimend'uneespèceinscriteàl'AnnexeIInéces­
sitelaprésentationpréalablesoitd'unpermisd'exportation ,«oitd'un
certificatderéexportation .
5.Laréexportation d'unspécimend'uneespèceinscriteàl'AnnexeIIné­
cessiteladélivranceetlaprésentation préalablesd'uncertificatde
réexportation .Cecertificatdoitsatisfaireauxconditionssuivantes :
a)unorganedegestiondel'Etatderéexportation alapreuvequele
spécimenaétéimportédanscetEtatconformément auxdispositions
delaprésenteConvention ;
b)unorganedegestiondel'Etatderéexportation alapreuveque
toutspécimenvivantseramisenétatettransportédefaçonà
éviterlesrisquesdeblessures,demaladieoudetraitement
rigoureux .
6.L'introduction enprovenancedelamerd'unspécimend'uneespèce
inscriteàl'AnnexeIInécessiteladélivrancepréalabled'uncertificatpar
l'organedegestiondel'Etatdanslequellespécimenaétéintroduit.
Leditcertificatdoitsatisfaire auxconditions suivantes :
a)uneautoritéscientifique del'Etatdanslequellespécimena
étéintroduitaémisl'avisquel'introduction nenuitpas&la
surviedeladiteespèce;
b)unorganedegestiondel'Etatdanslequellespécimenaétéintro­
duitalapreuvequetoutspécimenvivantseratraitédefaçonà
éviterlesrisquesdeblessures,demaladieoudetraitement
rigoureux .
7.Lescertificatsvisésauparagraphe 6ci-dessuspeuventêtredélivrés,
suravisdel'autoritéscientifique prisaprèsconsultation desautresauto­
ritésscientifiques nationales,et,lecaséchéant,desautoritésscienti­
fiquesinternationales ,pourlenombretotaldespécimensdontl'introduction
estautoriséependantdespériodesn'excédantpasunan.

-7-
ARTICLE V
Réglementation ducommerce despécimens
d'espèces Inscrites &l'Annexe III
1.Tout commerce despécimens d'uneespèce Inscrite àl'Annexe IIIdoit
être conforme auxdispositions duprésent Article .
2.L'exportation d'unspécimen d'uneespèce inscrite àl'Annexe IIIpar
tout Etat quiainscrit ladite espèce àl'Annexe IIInécessite ladélivrance
etlaprésentation préalables d'unpermis d'exportation quidoit satisfaire
auxconditions suivantes :
a)unorgane degestion del'Etat d'exportation alapreuve que le
spécimen enquestion n'apasétéobtenu encontravention auxlois
sur lapréservation delafaune etdelaflore envigueur dans cet
Etat ;
b)unorgane degestion del'Etat d'exportation alapreuve quetout
spécimen vivant sera misenétat ettransporté defaçon àéviter
lesrisques deblessures ,demaladie oudetraitement rigoureux .
3.Sauf dans lescasprévus auparagraphe 4duprésent Article ,l'impor­
tation detout spécimen d'uneespèce inscrite àl'Annexe IIInécessite la
présentation préalable d'uncertificat d'origine et,dans lecasd'uneimpor­
tation enprovenance d'unEtat quiaInscrit ladite espèce àl'Annexe III ,
d'unpermis d'exportation .
4.Lorsqu' ils'agit d'uneréexportation ,uncertificat délivré par l'organe
degestion del'Etat deréexportation précisant quelespécimen aététrans­
formé dans cetEtat ,ouqu'ilvaêtre réexporté enl'état ,fera preuve pour
l'Etat d'importation quelesdispositions delaprésente Convention ontété
respectées pour lesspécimens enquestion .
ARTICLE VI
Permis etCertificats
1.Lespermis etcertificats délivrés envertu desdispositions desAr­
ticles III ,IV,etVdoivent être conformes auxdispositions duprésent
Article .

-8-
2.Unpermisd'exportationdoitcontenirdesrenseignements précisésdans
lemodèlereproduitàl'AnnexeIV;ilneseravalablepourl'exportationque
pourunepériodedesixmoisàcompterdeladatededélivrance.
3.ToutpermisoucertificatseréfèreautitredelaprésenteConvention ;
ilcontientlenometlecachetdel'organedegestionquil'adélivréet
unnumérodecontrôleattribuéparl'organedegestion.
4.Toutecopied'unpermisoud'uncertificatdélivréparunorganede
gestiondoitêtreclairementmarquécommeteletnepeutêtreutiliséàla
placedel'originald'unpermisoud'uncertificat,àmoinsqu'ilnesoit
stipuléautrementsurlacopie.
5.Unpermisouuncertificatdistinctestrequispourchaqueexpédition
despécimens.
6.Lecaséchéant,unorganedegestiondel'Etatd'importationdetout
spécimenconserveetannulelepermisd'exportation oulecertificatderé­
exportationettoutpermisd'importationcorrespondant présentélorsde
l'importationduditspécimen.
7.Lorsquecelaestréalisable,unorganedegestionpeutapposerune
marquesurunspécimenpourenpermettrel'identification .Acesfins,le
terme"marque"désignetouteempreinteindélébile,plombouautremoyenap­
propriépermettantd'identifierunspécimenetconçudemanièreàrendre
toutecontrefaçonaussidifficilequepossible.
ARTICLEVII
Dérogations etautresdispositions particulières
concernant lecommerce
1.Lesdispositions desArticlesIII,IVetVnes'appliquentpasautran­
sitouautransbordement despécimenssurleterritoired'unePartie,lorsque
cesspécimensrestentsouslecontrôledeladouane.

-9-
2.Lorsqu'unorganedegestiondel'Etatd'exportationouderéexportation
alapreuvequelespécimenaétéacquisavantquelesdispositions dela
présenteConventionnes'appliquentauditspécimen,lesdispositionsdes
ArticlesIII,IVetVnesontpasapplicables àcespécimen,àlacondition
queleditorganedegestiondélivreuncertificatàceteffet.
3.Lesdispositions desArticlesIII,IVetVnes'appliquentpasauxspé­
cimensquisontdesobjetspersonnelsouàusagedomestique.Toutefois,ces
/dérogationsnes'appliquentpas:
a)s'ils'agitdespécimensd'uneespèceinscriteàl'AnnexeI,lors­
qu'ilsontétéacquisparleurpropriétaire endehorsdesonEtat
derésidencepermanenteetsontimportésdanscetEtat;
b)s'ils'agitdespécimensd'uneespèceinscriteàl'AnnexeII,
i)lorsqu'ilsontétéacquisparleurpropriétaire ,lorsd'un
séjourhorsdesonEtatderésidencehabituelle,dansunEtat
danslemilieusauvageduquelaeulieulacaptureoularécolte;
li)lorsqu'ilssontimportésdansl'Etatderésidencehabituelle
dupropriétaire ;
lii)etlorsquel'Etatdanslequelaeulieulacaptureoularé­
colteexigeladélivrancepréalabled'unpermisd'exportation ;
àmoinsqu'unorganedegestionaitlapreuvequecesspécimensontétéacquis
avantquelesdispositions delaprésenteConventionnes'appliquentaux
spécimensenquestion.
4.Lesspécimensd'uneespèceanimaleInscriteàl'AnnexeIélevésencap­
tivitéàdesfinscommerciales ,oud'uneespècedeplanteinscrite&l'An­
nexeIreproduiteartificiellement àdesfinscommerciales ,serontconsidé­
réscommedesspécimensd'espècesinscritesàl'AnnexeII.
5.Lorsqu'unorganedegestiondel'Etatd'exportationalapreuvequ'un
spécimend'uneespèceanimaleaétéélevéencaptivitéouqu'unspécimen

-10-
d'uneespècedeplanteaetereproduitartificiellement ,ouqu'ils'agit
d'unepartied'untelanimaloud'unetelleplante,oud'undesesproduits,
uncertificatdélivréparl'organedegestionàceteffetestacceptéàla
placedespermisetcertificatsrequisconformément auxdispositions des
ArticlesIII,IVouV.
6.Le8dispositions desArticlesIII,IVetVnes'appliquentpasaux
\
prêts,donationsetéchangesàdesfinsnoncommercialesentredeshommesde
scienceetdesinstitutionsscientifiques quisontenregistrésparunorgane
degestiondeleurEtat,despécimensd'herbiersetd'autresspécimensde
muséesconservés,desséchésousousinclusionetdeplantesvivantesqui-
portentuneétiquettedélivréeouapprouvéeparunorganedegestion.
7.UnorganedegestiondetoutEtatpeutaccorderdesdérogations aux
obligations desArticlesIII,IVetVetautorisersanspermisoucertificats
lesmouvementsdesspécimensquifontpartied'unzoo,d'uncirque,d'une
ménagerie,d'uneexpositiond'animauxoudeplantesitinérantsàconditionque:
a)l'exportateur oul'importateurdéclarelescaractéristiques complètes
decesspécimens &l'organedegestion,
b)cesspécimensentrentdansunedescatégoriesspécifiéesaupara­
graphe2ou5duprésentArticle,/
c)l'organedegestionaitlapreuvequetoutspécimenvivantsera
transportéettraitédefaçonàéviterlesrisquesdeblessures,
demaladieoudetraitementrigoureux.
ARTICLEVIII
MesuresàprendreparlesParties
1.LesPartiesprennentlesmesuresappropriéesenvuedelamiseenappli­
cationdesdispositions delaprésenteConventionainsiquepourinterdirele
commercedespécimensenviolationdesesdispositions .Cesmesures
comprennent :
a)dessanctionspénalesfrappantsoitlecommerce,soitladétention
detelsspécimens,oulesdeux:

-11-
b)laconfiscation oulerenvoià1Etatd'exportationdetelsspécimens.
2.Outrelesmesuresprisesenvertuduparagraphe 1duprésentArticle,une
Partiepeut,lorsqu'ellelejugenécessaire,prévoirtouteprocédurederem­
boursementInternedesfraisqu'elleaencourusetrésultantdelaconfisca­
tiondespécimensquiontfaitl'objetd'uncommerceenviolationdemesures
prisesenapplicationdesdispositions delaprésenteConvention.
3.Danstoutelamesuredupossible,lesPartiesferontensortequeles
formalitésrequisespourlecomnercedespécimenss'effectuentdansles
meilleursdélais.Envuedefacilitercesformalités,chaquePartiepourra
désignerdesportsdesortieetdesportsd'entréeoùlesspécimensdoivent
êtreprésentéspourêtredédouanés.LesPartiesferontégalementensorteque
toutspécimenvivant,aucoursdutransit,delamanutention oudutransport
soitconvenablement traité,defaçonàéviterlesrisquesdeblessures,de
maladieetdetraitementrigoureux.
4.Encasdeconfiscation d'unspécimenvivant,résultantdesdispositions
duparagraphe 1duprésentArticle,lesmodalitéssuivantess'appliquent :
a)lespécimenestconfiéàunorganedegestiondel'Etatquia
procédéàcetteconfiscation ;
b)l'organedegestion,aprèsavoirconsultél'Etatd'exportation ,lui
renvoielespécimen &sesfrais,oul'envoieàuncentredesauve­
gardeoutoutendroitquecetorganejugeappropriéetcompatible
aveclesobjectifsdelaprésenteConvention ;
c)l'organedegestionpeutprendrel'avisd'uneautoritéscientifique
ouconsulterleSecrétariat chaquefoisqu'illejugesouhaitable ,
afindefaciliterladécisionvisée&l'alinéab)ci-dessus,y
comprislechoixd'uncentredesauvegarde.
5.Uncentredesauvegarde,viséauparagraphe4duprésentArticle,est
uneinstitutiondésignéeparunorganedegestionpourprendresoindesspé­
cimensvivants,particulièrement deceuxquiontétéconfisqués.

-12-
6.SurlecommercedesspécimensdesespècesinscritesauxAnnexesI,II
etIII,chaquePartietientunregistrequicomprend :
a)lenometl'adressedesexportateursetdesimportateurs ;
b)lenombreetlanaturedepermisetdecertificatsdélivrés;les
Etatsaveclesquelslecommerceaeulieu;lenombreoulesquanti­
tésettypesdespécimens,lesnomsdesespècestellesqu'inscrites
auxAnnexesI,IIetIIIet,lecaséchéant,latailleetlesexe
desditsspécimens.
7.ChaquePartieétablitdesrapportspériodiquessurlamiseenapplica­
tion,parcettePartie,delaprésenteConvention ,ettransmettra auSecrétariat :
a)unrapportannuelcontenantunrésumédesinformations mentionnées
àl'alinéab)duparagraphe 6duprésentArticle;
b)unrapportbisannuelsurlesmesureslégislatives ,réglementaires
etadministratives prisespourl'application delaprésente
Convention .
8.Lesinformations viséesauparagraphe 7duprésentArticleseronttenues
àladisposition dupublic,danslamesureoticelan'estpasincompatible
aveclesdispositions législativesetréglementaires delaPartieintéressée .
ARTICLEIX
Organesdegestionetautoritésscientifiques
1.AuxfinsdelaprésenteConvention ,chaquePartiedésigne:
a)unouplusieursorganesdegestioncompétentspourdélivrerles
permisetlescertificats aunomdecettePartie;
b)uneouplusieursautoritésscientifiques .
2.Aumomentdudépôtdesinstruments deratification ,d'acceptation ,d'appro­
bationoud'adhésion,chaqueEtatcommuniqueaugouvernementdépositaire
lenometl'adressedel'organedegestionhabilitéàcommuniquer avecles
organesdegestiondésignéspard'autresParties,ainsiqu'avecleSecrétariat .

-13-
3.Toute modification auxdésignations faites enapplication desdisposi­
tions duprésent Article doit être communiquée parlaPartie intéressée au
Secrétariat pour transmission auxautres Parties .
4.L'organe degestion cité auparagraphe 2duprésent Article doit ,àla
demande duSecrétariat oudel'organe degestion d'unedesParties ,leur
communiquer l'empreinte descachets etsceaux qu'ilutilise pour authentifier
sescertificats etpermis .
ARTICLE X
Commerce avec des Etats non Parties àlaprésente Convention
Dans lecasd'exportation ouderéexportation &destination d'unEtat
quin'estpasPartie &laprésente Convention ,oud'importation enprove­
nance d'untelEtat ,lesParties peuvent ,àlaplace despermis etdes
certificats requis par laprésente Convention ,accepter desdocuments simi­
laires ,délivrés par lesautorités compétentes dudit Etat ;cesdocuments
doivent ,pour l'essentiel ,seconformer auxconditions requises pour la
délivrance desdits permis etcertificats .
ARTICLE XI
Conférence des Parties
« III•!■■■. - II- ,
1.LeSecrétariat convoquera unesession delaConférence desParties au
plus tard deux ansaprès l'entrée envigueur delaprésente Convention .
2.Par lasuite ,leSecrétariat convoque dessessions ordinaires dela
Conférence aumoins une fois tous lesdeux ans ,àmoins que laConférence
n'endécide autrement ,etdessessions extraordinaires lorsque lademande
écrite enaétéfaite paraumoins untiers desParties .
3.Lors dessessions ordinaires ouextraordinaires decette Conférence ,
lesParties procèdent àunexamen d'ensemble del'application delaprésente
Convention etpeuvent :
a)prendre toute disposition nécessaire pour permettre auSecrétariat
(*)deremplir sesfonctions etadopter desdispositions financières 1 •
(*)letexte souligné n'estpasencore entré envigueur niratifié par-les
Etats membres .

-14-
b)examiner desamendements auxAnnexes IetIIetlesadopter
conformément àl'Article XV;
c)examiner lesprogrès accomplis dans lavoie delarestauration et
delaconservation desespèces figurant auxAnnexes I,IIetIII ;
d)recevoir etexaminer tout rapport présenté par leSecrétariat ou
par toute Partie ;
e)lecaséchéant ,faire desrecommandations visant &améliorer
l'application delaprésente Convention .
4.Achaque session ,lesParties peuvent fixer ladate etlelieu dela
prochaine session ordinaire àtenir conformément auxdispositions du
paragraphe 2duprésent Article .
5.Atoute session ,lesParties peuvent établir etadopter lerèglement
intérieur delasession .
6. L'Organisation desNations Unies ,sesinstitutions spécialisées ,
l'Agence internationale del'Energie atomique ,ainsi quetout Etat nonPartie
àlaprésente Convention peuvent être représentés auxsessions delaConfé­
rence pardesobservateurs quiont ledroit departiciper àlasession
sans droit devote .
7.Tout organisme outoute institution techniquement qualifiés dans ledo­
maine delaprotection ,delaconservation oudelagestion delafaune et
delaflore sauvages quiontinformé leSecrétariat deleur désir dese
faire représenter auxsessions delaConférence pardesobservateurs ysont
admis -sauf siuntiers aumoins desParties s'yopposent -&condition
qu'ilsappartiennent àunedescatégories suivantes :
a)organismes ouinstitutions internationaux ,soit gouvernementaux
soit non gouvernementaux ,ouorganismes ouinstitutions nationaux
gouvernementaux ;

b)organismes ouinstitutions nationaux nongouvernementaux quiont
étéapprouvés àceteffet par l'Etat dans lequel ilssont établis .
Unefois admis ,cesobservateurs ontledroit departiciper auxsessions
sans droit devote .
ARTICLE XII
LeSecrétariat
1.Dès l'entrée envigueur delaprésente Convention ,unSecrétariat sera
fourni par leDirecteur exécutif duProgramme desNations Unies pour l'Envi­
ronnement .Dans lamesure oùillejuge opportun ,cedernier peut bénéficier
duconcours d'organismes internationaux ounationaux appropriés ,gouverne­
/
mentaux etnongouvernementaux ,compétents enmatière deprotection ,de
conservation etdegestion delafaune etdelaflore sauvages .
2.Lesattributions duSecrétariat sont lessuivantes : '
a)organiser lesconférences desParties etfournir lesservices y
.afférents ;
b)remplir lesfonctions quiluisont confiées envertu desdisposi­
tions desArticles XVetXVIdelaprésente Convention ;
c)entreprendre ,conformément auxprogrammes arrêtés par laConférence
desParties ,lesétudes scientifiques ettechniques quicontribue­
ront àl'application delaprésente Convention ,ycompris lesétudes
\ relatives auxnormes àrespecter pour lamise enétat etletrans­
port appropriés despécimens vivants etauxmoyens d'identifier
cesspécimens ;
d)étudier lesrapports desParties etdemander auxParties tout
complément d'information qu'iljuge nécessaire pour assurer
l'application delaprésente Convention ;
e)attirer l'attention desParties surtoute question ayant trait
auxobjectifs delaprésente Convention ;
f)publier périodiquement etcommuniquer auxParties des listes mises
&jour desAnnexes I,IIetIIIainsi quetoutes informations de
nature &faciliter l'identification desspécimens desespèces
inscrites àcesAnnexes ;

-16-
g)établirdesrapportsannuelsàl'intentiondesPartiessurses
proprestravauxetsurl'application delaprésenteConvention,
ainsiquetoutautrerapportquelesditesPartiespeuventdemander
lorsdessessionsdelaConférence ;
h)fairedesrecommandations pourlapoursuitedesobjectifsetla
miseenapplication desdispositions delaprésenteConvention ,
iycomprisleséchangesd'informations denaturescientifique ou
technique;
i)remplirtoutesautresfonctionsquepeuventluiconfierlesParties.
ARTICLEXIII
Mesuresinternationales
1.Lorsque,àlalumièredesinformations reçues,leSecrétariatconsidère
qu'uneespèceinscriteauxAnnexesIouIIestmenacéeparlecomnercedes
spécimensdeladiteespèceouquelesdispositions delaprésenteConvention
nesontpaseffectivement appliquées,ilenavertitl'organedegestion
compétentdelaPartieoudesPartiesintéressées .
2.QuandunePartiereçoitcommunication desfaitsindiquésauparagraphe 1
duprésentArticle,elleinforme,leplusrapidementpossibleetdansla
mesureotisalégislationlepermet,leSecrétariat detouslesfaitsquis'y
rapportentet,lecaséchéant,proposedesmesurescorrectives .Quandla
partieestimequ'ilyalieudeprocéder&uneenquête,celle-cipeutêtre
effectuéeparuneouplusieurspersonnesexpressément agrééesparladite
Partie.
3.Lesrenseignements fournisparlaPartieourésultantdetouteenquête
prévueauparagraphe 2duprésentArticlesontexaminéslorsdelasession
suivantedelaConférencedesParties,laquellepeutadresseràladite
Partietouterecoomandatlon qu'allajugeappropriée.

-17-
ARTICLEXIV
V.
IncidencesdelaConventionsurleslégislations internes
etsurlesconventions internationales
1.Lesdispositions delaprésenteConventionn'affectentpasledroit
desPartiesd'adopter:
a)desmesuresinternesplusstrictesencequiconcernelesconditions
auxquelleslecommerce,lacaptureoularécolte,ladétentionou
letransportdespécimensd'espècesinscritesauxAnnexesI,II
etIIIsontsoumis,mesuresquipeuventallerjusqu'àleur
interdiction complète;
b)desmesuresinterneslimitantouinterdisantlecommerce,lacap­
tureoularécolte,ladétentionouletransportd'espècesquine
sontpasinscritesauxAnnexesI,IIouIII.
2.Lesdispositions delaprésenteConventionn'affectentpaslesmesures
internesetlesobligations desPartiesdécoulantdetoustraités,conven­
tionsouaccordsinternationaux concernantd'autresaspectsducommerce,de
lacaptureoudelarécolte,deladétentionoudutransportdespécimens,
quisontoupourrontentrerenvigueur&l'égarddetoutePartieycompris,
notamment,toutemesureayanttraitauxdouanes,àl'hygiènepublique,àla
sciencevétérinaire ouàlaquarantaine desplantes.
3.Lesdispositions delaprésenteConventionn'affectentpaslesdisposi-
»
tionsoulesobligationsdécoulantdetouttraité,conventionouaccord
\
international conclusouàconclureentreEtats,portantcréationd'une
unionoud'unezonecommercialerégionale,comportantl'établissement oule
maintiendecontrôlescommunsdouaniersextérieursetlasuppression de
contrôlesdouaniersintérieurs,danslamesureotiellesonttraitaucommerce
entrelesEtatsmembresdeladiteunionouzone.
4.UnEtatpartie&laprésenteConvention,quiestégalementpartieilun
autretraité,àuneautreconventionouàunautreaccordinternational en
vigueuraumomentdel'entréeenvigueurdelaprésenteConventionetdont
lesdispositions accordentuneprotectionauxespècesmarinesinscrites &

-18-
l'Annexe II,sera dégagé desobligations qui luisont imposées envertu des
dispositions delaprésente Convention encequiconcerne lecommerce de
spécimens d'espèces Inscrites àl'Annexe IIquisont pris pardesnavires
immatriculés dans cetEtat etconformément auxdispositions dudit traité ,
deladite convention oududit accord international .
5.Nonobstant lesdispositions desArticles III ,IVetVdelaprésente
Convention ,toute exportation d'unspécimen pris conformément auparagraphe 4
duprésent Article nenécessite qu'uncertificat d'unorgane degestion de
l'Etat dans lequel ilaétéintroduit attestant que lespécimen aétépris
conformément auxdispositions desautres traités ,conventions ouaccords
internationaux enquestion .
6.Aucune disposition delaprésente Convention nepréjuge lacodification
etl'élaboration dudroit delamerpar laConférence desNations Unies sur
leDroit delamerconvoquée envertu delaRésolution n°2750 C(XXV)de
l'Assemblée générale desNations Unies ,nilesrevendications etpositions
juridiques ,présentes oufutures ,detout Etat touchant ledroit deIxmer ,
etlanature etl'étendue desajuridiction côtifere etdelajuridiction
qu'ilexerce surlesnavires battant sonpavillon .
ARTICLE XV
Amendements aux Annexes IetII
1.Lesdispositions suivantes s'appliquent encequiconcerne lesamende­
ments apportés auxAnnexes IetIIlors dessessions desConférences desParties :
a)Toute Partie peut proposer unamendement auxAnnexes IouIIpour
examen àlasession suivante delaConférence .Letexte dela
proposition d'amendement estcommuniqué auSecrétariat 150jours
aumoins avant lasession delaConférence .LeSecrétariat
consulte lesautres Parties etorganes intéressés ausujet de
l'amendement ,conformément auxdispositions desalinéas b)etc)
duparagraphe 2duprésent Article etcommunique lesréponses à
toutes lesParties 30jours aumoins avant lasession delaConférencek

-19-
b)Lesamendements sont adoptes àlamajorité desdeux tiers des
Parties présentes etvotantes .Acette fin"Parties présentes
etvotantes "signifie lesParties présentes ets'exprimant af­
firmativement ounégativement .Iln'estpastenu compte des
abstentions dans lecalcul delamajorité desdeux tiers requise
pour l'adoption del'amendement .
c)Lesamendements adoptés àunesession delaConférence entrent en
vigueur 90jours après ladite session pour toutes lesParties ,à
l'exception decelles quiformulent uneréserve conformément aux
dispositions duparagraphe 3duprésent Article .
2.Lesdispositions suivantes s'appliquent encequiconcerne lesamende­
ments apportés auxAnnexes IetIIdans l'intervalle dessessions des
Conférences des Parties :
a)Toute Partie peut proposer unamendement auxAnnexes IouIIpour
examen dans l'intervalle dessessions delaConférence desParties parla
procédure devote parcorrespondance stipulée dans leprésent paragraphe
b)Pour lesespèces marines ,leSecrétariat ,dèsréception dutexte
delaproposition d'amendement ,lecommunique àtoutes lesParties .
Ilconsulte également lesorganismes intergouvernementaux compé­
tents particulièrement envued'obtenir toutes données scientifiques
quecesorganismes sont àmême defournir etd'assurer lacoordina­
tion detoute mesure deconservation appliquée parcesorganismes .
LeSecrétariat comnunique auxParties dans lesmeilleurs délais les
vues exprimées etlesdonnées fournies parcesorganismes ainsi que
sespropres conclusions etrecommandations .
c)Pour lesespèces autres que lesespèces marines ,leSecrétariat ,
dèsréception dutexte delaproposition d'amendement ,lecommu­
nique auxParties .Par lasuite ,illeur transmet sespropres re­
commandations dans lesmeilleurs délais .
d)Toute Partie peut ,dans undélai de60jours àpartir deladate
àlaquelle leSecrétariat atransmis sesrecommandations aux .

-20-
Partiesenapplicationdesalinéasb)ouc)ci-dessus,transmettre
auditSecrétariattouscommentaires ausujetdelaproposition
d'amendementainsiquetoutesdonnéesettousrenseignements
scientifiques nécessaires .
e)LeSecrétariatcommuniqueauxParties,danslesmeilleursdélais,
lesréponsesqu'ilareçues,accompagnées desespropres
recommandations .
f)Siaucuneobjectionàlapropositiond'amendementn'estreçuepar
leSecrétariat dansundélaide30joursàpartirdeladate&
laquelleiltransmetlesréponsesetrecommandations reçuesen
vertudesdispositions del'alinéae)duprésentparagraphe,
l'amendemententreenvigueur90joursplustardpourtoutesles
Partiessaufpourcellesquifontuneréserveconformément aux
dispositions duparagraphe 3duprésentArticle.
g)Siuneobjectiond'unePartieestreçueparleSecrétariat ,la
propositiond'amendementdoitêtresoumiseàunvoteparcorres­
pondanceconformément auxdispositions desalinéash),i)etj)
duprésentparagraphe .
h)LeSecrétariatnotifieauxPartiesqu'uneobjectionaétéreçue.
i)AmoinsqueleSecrétariatn'aitreçulesvotesaffirmatifs ou
négatifs,oulesabstentionsd'aumoinslamoitiédesPartiesdans
ledélaide60joursquisuitladatedenotification conformément
àl'alinéah)duprésentparagraphe ,lapropositiond'amendement
serarenvoyéepournouvelexamenàlasessionsuivantedela
Conférence desParties.
j)Danslecasoùlenombredevotesreçusémanentd'aumoinslamoitié
desParties,lapropositiond'amendementestadoptéeàlamajorité

-20bis-
desdeuxtiersdesPartiesayantexprimeunvoteaffirmatif ou
négatif.
k)LeSecrétariatnotifieauxPartieslerésultatduscrutin.
1)Silapropositiond'amendementestadoptée,elleentreenvigueur
90joursaprèsladatedenotification parleSecrétariatdeson
acceptation ,àl'égarddetouteslesParties,saufàl'égardde
cellesquifontuneréserveconformément auxdispositions dupara­
graphe3duprisentArticle.

-21-
V
3.Durantledélaide90joursprévuàl'alinéac)duparagraphe 1ouà
l'alinéa1)duparagraphe 2duprésentArticle,toutePartiepeut,parnoti­
ficationécriteaugouvernementdépositairefaireuneréserveausujetde
l'amendement.Tantqueladiteréserven'estpasretirée,cettePartieest
considérée commeunEtatquin'estpasPartieàlaprésenteConventionen
cequiconcernelecommercedesespècesvisées.
ARTICLEXVI
AnnexeIIIetamendements àcetteAnnexe
1.ToutePartiepeut&toutmomentsoumettreauSecrétariat uneliste
d'espècesqu'ildéclareavoirfaitl'objet,dansleslimitesdesacompétence,
d'uneréglementation auxfinsviséesauparagraphe 3del'ArticleII.L'An­
nexeIIIcomprendlenomdelaPartiequiafaitinscrirel'espèce,lesnoms
scientifiques desditesespèces,lespartiesd'animauxetdeplantesconcer­
nésetlesproduitsobtenusàpartirdeceux-ci,quisontexpressément men­
tionnés,conformément auxdispositions del'alinéab)del'ArticleI.
2.Chaquelistesoumiseenapplication desdispositions duparagraphe 1du
présentArticleestcommuniquée auxPartiesaussitôtaprèssaréception,par
leSecrétariat .Lalisteentreraenvigueur,entantquepartieintégrante
del'AnnexeIII,90joursaprèsladatedecommunication .Aprèscommunica­
tiondeladiteliste,toutePartiepeut,parnotificationécriteadressée
augouvernementdépositaire ,formuleruneréserveausujetdetouteespèce,
detoutepartieoudetoutproduitobtenuàpartirdesanimauxouplantes
, V
concernés,et,tantquecetteréserven'apasétéretirée,l'Etatestconsi­
dérécommeunEtatnonPartieàlaprésenteConventionencequiconcerne ,
lecommercedel'espècepudelapartieouduproduitobtenu&partirdes
animauxouplantesconcernés.
3.UnePartiequiainscrituneespèceàl'AnnexeIIIpeuteneffectuer
leretraitparnotificationécriteauSecrétariatquieninformetoutesles
Parties.Ceretraitentreenvigueur30joursaprèsladatedecette
communication .

-22-
4.Toute Partie soumettant uneliste d'espèces envertu desdispositions
duparagraphe 1duprésent Article communique auSecrétariat unecopie de
toutes leslois etdesrèglements internes applicables àlaprotection de
cesespèces ,accompagnée detout commentaire quelaPartie juge nécessaire
ouqueleSecrétariat peut luidemander .Tant quelesespèces enquestion
restent inscrites àl'Annexe 111 ,laPartie communique tout amendement ap­
porté àceslois etrèglements outout nouveau commentaire ,dèsleur
adoption .
ARTICLE XVII
Amendements àlaConvention '
1.Unesession extraordinaire delaConférence desParties estconvoquée
parleSecrétariat ,siaumoins untiers desParties enfait lademande par
écrit ,pour examiner etadopter desamendements àlaprésente Convention .
Cesamendements sont adoptés àlamajorité desdeux tiers desParties pré­
sentes etvotantes .Acette fin ,"Parties présentes etvotantes "signifie
lesParties présentes ets'exprimant affirmativement ounégativement .Il
n'estpastenu compte desabstentions dans lecalcul delamajorité des
deux tiers requise pour l'adoption del'amendement .
2.Letexte detoute proposition d'amendement estcommuniqué par leSecré­
tariat auxParties 90jours aumoins avant lasession delaConférence .
3.Unamendement entre envigueur pour lesParties qui l'ontapprouvé le
soixantième jour après que lesdeux tiers desParties ontdéposé un
instrument d'approbation del'amendement auprès dugouvernement dépositaire .
Parlasuite ,l'amendement entre envigueur pour toute autre Partie 60jours
après ledépôt parladite Partie desoninstrument d'approbation deL'amendement .
ARTICLE XVIII
Règlement desdifférends
1.Tout différend survenant entre deux ouplusieurs Parties àlaprésente
Convention relativement àl'interprétation oul'application desdispositions
deladite Convention fera l'objet denégociations entre lesParties concernées .

-23-
2.Sicedifférend nepeut être régie delafaçon prévue auparagraphe 1
ci-dessus ,lesParties peuvent ,d'uncommun accord ,soumettre ledifférend
àl'arbitrage ,notamment àcelui delaCour permanente d'Arbitrage deLaHaye ,
etlesParties ayant soumis ledifférend seront liées par ladécision
arbitrale .
ARTICLE XIX
Signature
'i , ' .
Laprésente Convention sera ouverte àlasignature àWashington jusqu' au
30avril 1973 etaprès cette date ,àBerne jusqu' au31décembre 1974 .
ARTICLE XX
Ratification ,acceptation ,approbation
Laprésente Convention sera soumise àratification ,acceptation ou
approbation .Lesinstruments deratification ,d'acceptation oud'approba­
tion seront déposés auprès dugouvernement delaConfédération Suisse ,
quiest legouvernement dépositaire .
ARTICLE XXI
, Adhés ion
Laprésente Convention sera ouverte indéfiniment àl'adhésion .Les
instruments d'adhésion seront déposés auprès dugouvernement dépositaire .
ARTICLE XXII
Entrée envigueur _
1.Laprésente Convention entrera envigueur 90jours après ledépôt du
dixième instrument deratification ,d'acceptation ,d'approbation oud'adhé­
sion auprès dugouvernement dépositaire . ■■ ,
2.Pour chaque Etat quiratifiera ,acceptera ouapprouvera laprésente
Convention ouyadhérera postérieurement audépôt dudixième instrument de

-24-
ratification ,dacceptation ,dapprobation oud'adhésion ,laprésente Conven­
tion entrera envigueur 90jours après ledépôt parcetEtat desoninstrument >
deratification ,d'acceptation ,d'approbation oud'adhésion .
ARTICLE XXIII
Réserves
»
1.Laprésente Convention nepeut faire l'objet deréserves générales .
Seules desréserves spéciales peuvent être formulées conformément auxdispo­
sitions duprésent article etdecelles desArticles XVetXVI .
2.Tout Etat peut ,endéposant soninstrument deratification ,d'accepta­
tion ,d'approbation oud'adhésion ,formuler uneréserve spéciale concernant :
a)toute espèce inscrite auxAnnexes I,IIouIII ;ou
b)toutes parties outous produits obtenus àpartir d'unanimal ou
d'uneplante d'uneespèce inscrite àl'Annexe III .
3.Tant qu'unEtat Partie àlaprésente Convention neretire passaréserve
formulée envertu desdispositions duprésent Article ,cetEtat estconsi­
déré comme unEtat qui n'estpasPartie àlaprésente Convention encequi
concerne lecommerce desespèces ,parties ouproduits obtenus àpartir d'un
animal oud'uneplante spécifiés dans ladite réserve .
ARTICLE XXIV
Dénonciation
Toute Partie pourra dénoncer laprésente Convention parnotification
écrite adressée augouvernement dépositaire .Ladénonciation prendra effet
douze mois après laréception decette notification parlegouvernement
dépositaire .
ARTICLE XXV 1
Dépositaire
1.L'original delaprésente Convention ,dont lestextes anglais ,chinois ,
espagnol ,français etrusse font également fol ,sera déposé auprès du

-25-
gouvernement dépositaire quientransmettra descopies certifiées conformes
auxEtats qui l'ontsignée ouquiontdéposé desInstruments d'adhésion à
ladite Convention .
2.Legouvernement dépositaire Informe lesEtats signataires etadhérents
àlaprésente Convention etleSecrétariat dessignatures ,dudépôt des
Instruments deratification ,d'acceptation ,d'approbation *oud'adhésion ,
delaprésentation ouduretrait desréserves ,del'entrée envigueur de
laprésente Convention ,desesamendements etdesnotifications de
dénonciation .
). Dès l'entrée envigueur delaprésente Convention ,unexemplaire ccr-
tifié conforme deladite Convention sera transmis par legouvernement
'tépositaire auSecrétariat desNations Unies aux fins d'enregistrement et
depublication conformément àl'Article 102delaCharte desNations Unies .
IHNFOIDEQUOI ,lesPlénipotentiaires soussignés ,dûment autorisés ,ont
signé laprésente Convention .
FAIT àWashington cetroisième jour demars ,mil neuf cent soixante -
treize .

ANNEXESIETIIANNEXEA
Valables àpartirdu28juin1979
INTERPRETATION
l
*
1.Lesespècesfigurantauxprésentesannexessontindiquées:
a)parlenomdel'espèce;ou
b)parl'ensembledesespècesappartenant àuntaxonsupérieur ouà
unepartiedésignéedudittaxon.
2.L'abréviation "spp."sertàdésignertouteslesespècesd'untaxon
supérieur.
3.Lesautresréférences àdestaxonssupérieurs auxespècessontdonnésunique­
mentàtitred'information ouàdesfinsdeclassification .
4.L'abréviation "p.e."sertàdésignerdesespècespeut-êtreéteintes.
5.Unastérisque(*)placéaprèslenomd'uneespèceoud'untaxonsupérieur
indiquequ'uneouplusieurspopulations géographiquement isolées,sous-
espècesouespèces,deladiteespèceoududittaxon,figurent àl'AnnexeI
etquecespopulations,sous-espèces ouespècessontexcluesdel'AnnexeII.
6.Deuxastérisques (**)placésaprèslenomd'uneespèceoud'untaxonsupé­
rieurindiquentqu'uneouplusieurspopulations géographiquement isolées,
sous-espèces ouespèces,deladiteespèceoududittaxon,figurentàl'AnnexeII
etquecespopulations,sous-espèces ouespècessontexcluesdel'AnnexeI.
7.Lesigne(+)suivid'unnombreplacéaprèslenomd'uneespèceoud'un
taxonsupérieursignifiequeseuleslespopulations géographiquement isolées,
sous-espèces ouespèces,deladiteespèceoududittaxon,sontinscrites
àl'annexeconcernée,commesuit:
+201Population del'AmériqueduSud
+202(A)Population duPacifique Nord
(B)Population delazonesituéedudegrédelongitude 0au
70edegrédelongitudeestetdel'équateur àl'Antarctique
+203Populations duBhoutan,del'Inde,duNépaletdu.Pakistan
+204Populationitalienne
+205Touteslessous-espèces del'AmériqueduNord
+206Populationasiatique
+207Population del'Inde
+208Population australienne
+209Population del'Himalaya
+210Population desEtats-Unis d'Amérique
+211TouteslesespècesdelaNouvelle-Zélande
+212Population duChili
+213TouteslesespècesdelafamilledanslesAmériques
+214Populations australiennes

-2-
8.Lesigne (-)suivi d'unnombre placé après lenom d'uneespèce oud'un
taxon supérieur signifie que lespopulations géographiquement isolées ,sous-
espèces ,espèces ,groupes d'espèces oufamilles ,deladite espèce oududit
taxon ,sont exclues del'annexe concernée ,comme suit :
-101 (A)Population del'Atlantique Nord aularge del'Islande
(B)Population del'Atlantique Nord aularge deTerre-Neuve
(C)Population delazone située au40degré delatitude sud
àl'Antarctique etdu120 au60degrée delongitude ouest
-102 Populations duBhoutan ,del'Inde ,duNépal etduPakistan
-103 Panthera tigris altaica (=amurerisis >
-104 Population australienne
-105 Cathartidae
-106 Population desEtats-Unis d'Amérique
-107 Population australienne
-108 Population delà Papouasie -Nouvelle -Guinée
-109 Population duChili
-110 Toutes lesespèces non succulentes
(*)
9.Lesigne (> )suivi d'unnombre pla
taxon supérieur sert àdésigner des p
àcesujet aux fins delaConvention
> 1sert àdésigner lesracines
>2sert àdésigner lebois
>3sert àdésigner lestroncscéaprès lenom d'uneespèce oud'un
arties ouproduits qui sont mentionnés
comme suit :
(*)Texte valable acompter du4février 1977 .Lors deladeuxième session
delaConférence des Parties larecommandation Conf .2.18 concernant
lesparties etproduits d'espèces animales inscrites àl'Annexe III
et d'espèces végétales inscrites auxAnnexes IIetIIIaété
adoptée .Cette recommandation prévoit entre autres "que ,( ),
uneremaroue soit ajoutée àl'Annexe IIIpour lesanimaux
etauxAnnexes IIetIIIpour lesplantes indiquant quetous les
parties etproduits facilement identifiables des taxons inscrits sont
soumis àréglementation ,àl'exception desparties etproduits spéci­
fiés ,quibénéficient d'unedérogation ".LaCommission estime qu'une
telle remarque constitue unamendement ,quinedevrait être adopte ,ence
quiconcerne l'Annexe II,quesuivant lesdispositions del'article XV
delaConvention .Ilest ànoter quelors del'adoption même decette
recommandation plusieurs délégations ontsouligné lesproblèmes juridi­
ques quesoulèverait sonapplication (voir page 128desprocès -verbaux
deladeuxième session delaConférence desParties ).

Annexe A
Annexe I Annexe II
FAUNA
Faune
MAMMflT-JA
Mammifères
MONOTREMATA
Monot rênes
Tachyglossidae
Echidnés
HARSUPIALIA
Marsupiaux
Macropodidae Betto ngia spp .
Kangourous Kangourous-rats
Caloprymnus campes trisp.e .
Ksngourou-rat duDésert
Dendrolagus bennettianus
DendroLague deBennet .
Dendrblagus tumholtzi
DendroLague deLumholtz
Dendrolagus inustus
DendroLague gris
Dendrolaqus ursmus
'DendroLague noir
Lagorchestes hirsutus
WaLlaby-lièvre roux
Lagos trophus fascxatus
WaLLaby-Lievre raye
Onychoaalea frenata
■orrychcga-te -bridé–Zaglossus spp .
Echidné àbec courbe
Macropodidae
Kangourous
Onychoçalea îunata
Onychogale àcroissant

2.-
Annexe I Annexe II
Phalangendae
Phalangers
Burramyidae
Vonibatidae
Uombats
Perairielidae
Bandi coots
Dasyuridae
Oasyuridés
Thylacinxdae
Loups marsupiauxLasiorhmus krefftii
Wombat ànezpoilu deQueensland
Chaeropus ecaudatus p.e .
Bandicoot àpieds deporc
Macrotis laqotis
Bandi coot-lapin
Macrotis leucura
Bandi coot-lapin àqueue blanche
Perameles bougainville
Bandicoot deBougainville
Sminthopsis longicaudata
Souris marsupiale àlongue queue
Sminthopsis psamrrophila
Souris marsupiale dudésert
Thyl acinu scynocephaln sp.e .
ThyLacine ouloup marsupialPhalange rmacu latus
Couscous tacheté
Phalanger orientalis
Couscous gris
Burramys parvus
Souris-opossum desmontagnes
INSECTIVORA
Insectivores
Erinaceidae
Héri ssonsErmaceus frontal !s
Hérisson duCap
PRIMATES
Primates (Singes )
Lerr.uridae
Lémuri ensAllocebus spp .
Chirogales àoreilles poilues
Cheiroqaleus spp .
Chirogales àqueue grasse
Hapalemur spp .
Hapa lémurs
Lemur spp .
Lemurs ,makisPRIMATES spp .
Primates (singes )
l.^iienur sci

Annexe I
(Lemuridae )
LémuriensMicrocebus spp .
Microcèbes
Phaner spp .
Phaner
Indriidae
IndrisAva.hi spp .
Avahis
Indri spp .
Indris
Propithecus spp .
Propithèques
Daubentonndae
Aye-AyesDauoentonia raadagascariensis
Aye-Aye
Callithricidae
CalLitrichesCallimico qoeldii *
Tamarin deGoeldi
Callithrix aurita
Marmoset àorei LLesblanches
Callithrix flaviceps
Ouistiti àtête jaune
Leontopithecus (Leontideus )spp .
Singes-lions
Saguinus bicolor
Tamarin bicolore
Saguinus leucopus
Tamarin àpieds blancs
Saguinus oedipus
Tamarin pinché
Cébidae
CébidésAlouatta palliata (villosa )
Hurleur duGuatémala
Ateles geoffroyi frontatus
Atèle deGeoffroy (sous-espèce )
Ateles geoffroyi panajnensis
Atele deGeoffroy duPanama
Brachyteles arachnoides
Atèle arachnoïde
Cacajao s;ç >.
Ouakari s

4.-
Annexe I
Chixopotos albinasus
Saki ànez blanc
Saimiri oerstedii
Saimiri àdos roux
Cercopithecidae
CercopithécidésCercocebus galexitus qaJeritus
Mangabey deLaTana oucercocèle
agiLe
Colobus badius kirkii
CoLobe bai deZanzibar
Colobus badius rufcmitratus
CoLobe bai deLaTana
Macaca silenus
Macaque àqueue deLion
Macaque ouanderou
Nasal islarvatus
Nasique
Presbytis entellus
EnteLLe ouhouleman
Presbytis qeei
EnteLLe doré ,Langur doré
Presbytis pileatus
EnteLLe pileuse ,langur à
capuchon
Presbytis potenziani
Semnopithèque deMentawi
Pyqathrix neir.aeus
Doue
Simias concolor
Langur àqueue decochon
Hylobatidae
GibbonsHylooates spp .
Gibbons
Symphalanqus svndactylus
Siamang
Pongidae
Singes anthropoïdesPongidae spp
Singes anthropoïdes
EDENTATA
EdentésAnnexe II
Mynnecoph agidaeFourmi liersKyrrnecoph agatridsctyla
Grand fourmilier »tamanoir

5.-
AnnexeI AnnexeII
(Myrmecophagidae )
Fourmitiers
Bradypodidae
Paresseux
Dasypodidae
TatousPriodontesgiganteus(-iraximus)
TatougéantTamanduatetradactyla
chapadensis
Tamandoutetradactyle,fooT'fil-
Lieràcollierouarbonco-tï
Bradypusboliviensis
Paresseuxtridactyle de
Bolivie
FHOLIDOTA
Pangolins
Manidae
Manidés
IJAGOMORPHAtagomorphes
Leporidae
Lièvres
RODENTIA
Rongeurs
Sciuridae
EcureuiIsManistemmincki
PangolinterrestreduCap
PangolindeTemminck
Cafirolaqushispidus
Lapindel'Assam
Romerolaqusdiazi
Lapindesvolcans
Cynomysmexicanus
ChiendeprairieduMexiqueManiscrassicauaata
Pangolinàgrossequeuedel'Inde
Manisjavanica
Pangolinmalais
Manispentadactyla
PangolindeChine
Nesolaqusnetscheri
LapindeSumatra
Lariscushosei
Spermophile àquatrebandes
Heteronyidae
HétéromyidesRatufaspp.
Ecureuilsgéants
Dipcdomysçhillipsiiphilli:
Rat-kangourou dePhillips

6.
Annexe I Annexe II
Muridae
Muridés
Chinchillidae
Chinchi LlasLepon ]lusconditor
Rat architecte
Pseuaomys furie us
Fausse souris fuligineuse
Pseudornys praeconis
Fausse souris deLabaie deShark
Xeromys rryoïdes
Faux rat d'eau
Zyzomys pedunculatus
Rat àgrosse queue
Chinchilla spp .+201
Chinchi liasNofcorays spp .
Souris sauteuses
Pseudomys shcrtridqei
Fausse souris deShortridge
CETACEA
BaleinesCETACEA spp .
Baleines
Platanistidae
Dauphins derivièreLipotes vexillifer
Dauphin d'eau douce deChine
Platanista qanqetica
Dauphin duGange
Platanista minor
Delphinidae
DauphinsSotalia spp .
Sotalies del'Amérique duSud
Sous aspp .
Sotalies africaines etasiatiques
Phocaemdae
Marsouins
Eschrichtidae
Eschri chtidésNecphocaena phocaenoides
Marsouin de l'Inde
Phocoena sinus
Marsouin duPacifique
Eschrichtius robus tus (glaucus )
Baieine grise

Annexe I Annexe II
Balaenopteridae
BalaenoptéridésBalaenoptera borealis **+202
Baleine boreale
Balaenidae
BaLeinidésBalaenoptera inusculus
Baleine bleue
Balaenoptera physalus **-101
Rorqual commun
Megaptera novaeanqliae
Baleine àbosse
Balaena mysticetus
Baleine franche duGroenland
Eubalaena spp .
Baleines franches
CARNIVORA
Carnivores
Canidae
CanidésCanis lupus **+203
LoupCanis lupus *-102
Loup
Chrysocyon brachyurus
, Loup àcrinière
■ ., Cuon alpinus
Dhole oucuon d'Asib
- . Dusicyon culpaeus
< Renard colfeo
Dusicyon fulvipes
Renard deChiloë
Dusicyon griseus
Renard gris del'Argentine
Speothos vena tiens
Chien des buissons
Vulpes cana
Renard deBlanford
Vulpes velox hebes
Renard veloce des EtatsUnis
etduCanada
Ursidae Helarctos malayanus
0urs Ours malais ouours des
cocotiers
Selenarctos thibetanus
Ours duthibet ouours àcollier

8.-
Annexe I Annexe II
Tremarctos ornatus
Ours àlunettes
Ursus arctos **+204
Ours brun s
Ursus arctos isabellinus
Ours brun (Pakistan ,Indé )ouOurs Isabelle
Ursus arctos nelsoni
Ours brun duMexique
Ursus arctos pruinosus
Ours brun (E.U.etCanada )Ursus arctos *+205
Ours brun
Ursus (Thaï arctos )maritjjnus
Ours blanc ouours polaire
Procvonidae
ProcyonidésAilurus fulgens
Petit panda
Kustelidae
MustélidésAonyx microdon
Loutre àjoues blanches
(duCameroun )
Enhydra lutris nereis
Loutre demer (Californie )
Lutra fel.ina
Loutre demer
Lutra longicaudis (platensis /
annectens )
Loutre àlongue queue ,oudela
PLata
Lutra lutra
Loutre d'Europe
Lutra provocax
Loutre duChili
Mustelaniqripes
Putois àpieds noirs
Pteronura brasiliensi s
Loutre géante duBrésilConepatus huniboldt.i
Moufette dePatagonie
Lutrmae spp .*
Loutres
Viverridae
ViverridésCryptoprocta ferox
Foussa
Cynoqale bennetti
Civette-loutre deSumatra

Annexe I Annexe II9.-
(Viverridae )
ViverridésEupleres qoudotii
Euplère deGoudot
Prionodon pardicolor
Linsang tachetéEupleres major
Fana loue
Fossa fossa
Civette fossane
Hemiqalus derbyanus
Civette palmiste àbandes de
DerbyPrionodon linsang
Civette àbandes oulinsangrayé
Hyaenidae
HyénidésHyaena brunnea
Hyène brune
Felidae
FélidésFelidae spp .*
Félidés
-Acmonyx jubatus
Guépard
Felis benqalensis bengalonsis
Chat leopard deChine' -
Felis caracal **+206
Caracal
\
Felisconcolor coryi
Puma ouCouguar c'eFloride
Felisconcolor costaricensis
Puma d'Amérique centrale
Felis concolor couqar
Puma de l'Est del'Amérique
duNord
Felis jacobita
Chat des Andes
Felis marmorata
Chat marbré
Felis niqripes
Chat àpieds noirs
Felis pardalis mearnsi
Ocelot duMexique etde
l'Amerioue centrale
Felis pardalis mitis
Ocelot ci'Amérique duSud

Annexe I Annexe
Felis planiceps
Chat àtête plate
Fells rubiqinosa **+207
Chat Léopard deL'Inde
Felis (Lynx )rufa escuinapae
Lynx roux duMexique
Felis tercmincki
Chat doré d'Asie
Feli stigrina oncilla
OnciUle,petit chat tigré
tacheté
Felis wiedii nicaraguae
Margay dufTTcaragua .
Felis wiedii salvinia
margay duGuatemala
Felis yagouaroundi cacomitli
Ëyra ouJaguârundi deL'Est
duSuddes E.U. etduMexique
Felis yagouaroundi fossata
Eyra ou ,Jaguarundi duMexique duSud
Felis yagouaroundi pananensis
Eyra ou ,Jaguarundi d'AméricueC,v ,traie
Felis yaqouaroundi tolteca
Fyra ouJaquarundi deL'Ouest
des E.U. etduMexique
Neofelis nebulosa
Panthère longibande ounébuleuse
Panthera leopersica
Lion d'Asie
Panthera onca
Jaguar
Panthera pardus
Panthère
Panthera tigris **-103
Tigre
Panthera uncia .
Panthère desneiges ,once ,
Irbis

11.
Annexe I Annexe II
PINNIPEDIA
Pinnipèdes
Otariidae
Otaries
Arctocephalus townsendi
Otarie àfourrure d'AmériqueArctocephalus spp .*
Otaries àfourrure
Phocidae
PhoquesMirounga angustirostris
Eléphant demer duSud
TUBULIDENTATA
TubulidentésMonachus spp .
Phoques-moinesMrrounga leonina
Eléphant demer "BuSud
Qrycteropodiaae
OryctéropesOrycteropus afer
Oryctérope
PROBOSCIDEA
Proboscidiens
Elephantidae
Eléphants
SIRENIA
SirênesElephas maximus
Eléphant d'Asie
Loxodonta africana
Eléphant d'Afrique
Dugongidae
DugongsDugong dugon **-104
DugongDugong dugon *+208
Dugong
Trichechidae
LamantinsTrichechus invmguis
Lamantin de l'Amazone
Trichechus manatus
Lamantin d'Amérique duNord
Trichechus seneaalensis
Lamantin d'Afrique

Annexe I Annexe II
PERISSODACTYLA
Péri ssodacty Les
Equidae
EquidésEquus grevyi
Zèbre deGrévy
Equus hernionus hemionus
Hémione deMongolië
Equus hcnuonus khur
Hémione de L'Inde
Equus przewalskii
ChevaL dePrzewaLski
Equus zébra zébra
Sèbre demontagne duCapEquus hemionus *
Hémione
Equus zebra hartrar
Zebre deHartmann
Tapiric ae
Tapi rsTapirus balrdii
Tapir deBaird
Tapirus indicus
Tapir de L'Inde
Tapirus pinchaque
Tapir des Andes ou
Tapi rpinchaqueTapirus terrestres
.Tapi rterrestre
Rhmocer otidae
Rhinocéros?hinocerotidae spp .
Rhinocéros
ARTIODACTYIA
Artiodacty Les
Suidae Bafcyrousa babvrussa
Suidés Babiroussa
Sus salvanius
SangLier nain
Hippopotanudae Choeropsis liberiensis
Hippopotamidés u;^^ Hippopotame nain
Camelidae Lama guanicoe
CaméLidésGuanacoHippopotanudae
Hippopotamidés
Camelidae
CaméLidés
Vicugna vicugna
Vigogne

13.-
AnnexeI AnnexeII
Cervidae Axis(Hvelaphus)calamianensis
Cervides Cerf-cochoncalamien
Axis(Hyelaphus )kuhli
Cerf-cochon deKuhl
Axis(Hyelaphus )porcinus
armainiticus
Cerf-cochon deThaïLande
Blastocerus dichotomus
Cerfdesmarais
Cervusduvauceli
CerfdeDuvaucelou
barasingha
Cervuselaptosbactrianus
CerfelapheduTurkestan
Cervuselaphushanqlu
CerfelapheduCachemireouhangul
Cervuseldi
Cerfd'Eld
Damamesopotainica
DaimdeMésopotamie
Hii^pocainelus antisensis
CerfdesAndesseptentrionales
ouguemal
Hippocaroelus bisulcus
CerfouhuemuldesAndes'
méridionales
Moschusspp.*
Porte-musc
Moschusroschiferus **+209
Cerfportemuse
Czotocarosbezcarticus
CerfdesPampas
Pudumephistoplules
PududuNord
Pudupudu
PududuSud
Antilocapridae Antilocapraamericana
Antilopesàfourche mexicana
Pronghornouantilocapre
duMexiqueAntilocapra americana
peninsularis
Pronghornouantilocapre de
Californie

14 .-
Annexe I Annexe II
Antilocapra americana sonoriensis
Pronghorn ouantilocapre deSonora
Bison bison athabascae
Bison des forêts
Bos gaurus
Gaur
Bos (qrunniens )mutus
Yack sauvage
Bubalus (Anoa )depressicornis
Anoa des plaines
Bubalus (Anoa )mindorensis
Tainarau
Bubalus (Anoa )ouarles i
Anoa desmontagnes
Capra falconeri chiltanensis
Markhor duChiItan
Capra falconeri jerdom
Markhor duPuniab
Capra falconeri meqaceros
Markhor deKaboul
Capricornis sumatraensis
Serow oucapricorne de
Sumat ra
Damaliscus dore asdorcas
Bontebok
Hippotraqus niqer variani
Hippotrague noir géantBovidae
BovidésAddax nasomaculatus
Addax
Capra falconeri *
Markhor
Cephalophus monticola
CéphaLophe bleu
Kobus leche
Cobe lechwe
Nemorhaedus aoral
Gora I

Annexe I15.-
Annexe II
(Bovidae )
Bovidés
AVES
Oiseaux
RHEIFORMES
Rhéiformes
Rheidae
NandousNovibos (Bos )sauveli
Kouprey
Qryx leucoryx
Oryx blanc
Ovis ammon hodqsoni
Mouflon del'Himalaya
Ovis orientalis crhion
Mouflon deChypre
Ovis viqnei
Mouflon deLadak
Pantholops hcdqsoni
Antilope duTibet
Rupicapra rupicaprs ornata
Chamois des Abruzzes
Pterocnemia pennata
Nandou deDarwinOryx (tao )daircr.ah
Oryx algazelle
Ovis aircuon *
Mouflon d'Eurasie
Ovis canadensis
Mouflon d'Amérique
Rhea americana albescens
Nandou d'Argentine
TINAMIFORMES
Tinamiformes
Tinamidae
TinamousRhynchotus rufescens
maculicollis
Tinamou roussatre (Guaipo )
Rhynchotus rufescens
pallescens
Tinamou roussâtre (Martineta
común )
Rhynchotus rufescens rufescens
Tinamou roussatre (Inambu
Guazu )

Annexe I16 .-
Annexe II
(Tinamidae )
TinamousTmarnus solitarius
Tinamou solitaire
SPHENISCIFORMES
Manchots
Spheniscidae
ManchotsSpheniscus dernersus
Manchot duCap
PODICIPEDIFCRI'ES
Grèbes
Podici xdidae
GrèbesPodilyirbus giqas
Grèbe duLac Atitlan
PROC FT ,T,ARIIFORMES
Procellarii formes
Diomedeidae
AlbatrosDiomedea albatrus
Albatros àqueue courte
PELECANIFORMES
Pélécani formes
Palecanidae
Peti cansPelecanus crispus
Pélican frisé
Sulidae
FousSula afcfootti
Fou d'Abbott
Fregatidae Fregata andrewsi
Frégates Frégate del'ileChristmas
CICONI IFORMES
Echassiers
Ciconudae Cicoma ciconia boyciana
Cigognes Cigogne blanche duJapon
Ciconia niqra
Cigogne noire
Threskiornithidae Geronticus calvus
Ibis Ibis chauve del'Afrique
duSud
Geronticus eremita
Ibis chauve
Nipponia nippon
Ibis blanc duJapon
Platealea leucorodia
Spatule blancheThreskiornithidae
Ibis

Annexe 117.-
Annexe II
Phoenicopteridae Phoemcoparrus andinus
Flamants Flamant des Andes
Phoenicoparrus jamesi
Flamant deJames
Phoenicopterus ruber
chilensis
Flamant duChili
Phoenicopterus ruber ruber
Flamant deCuba
ANSERIFORMES
Ansèri formes
Anas aucklandica aucklandica
Sarcelle terrestre des îles
Auckland
Anasaucklandica chlorotis
Sarcelle deNouvelle-Zélande
Anas aucklandica nesiotis
Sarcelle deCampbell
Anas bernieri
Sarcelle malgache deBernier
Anas laysanensis
Canard deLaysan
Anas oustaleti
Canard d'Oustalet
Anser albifrons gambelli
Oie rieuse deTule
Bran tacanadensis leucopareia
Bernache des Aléoutiennes
Bran tasandvicensis
Bernache deHawaii
Cairina scutulata
Canard àa+le-s -blanches
Coscoroba coscoroba
Cygne coscoroba
Cyqnus bewickii jankowskii
Cygne deJankowskiPhoenicopteridae
Flamants
Anatidae
Canards etoies
Bran taruficollis
Bernache àcou roux

18 .-
Annexe I
(Anatidae )
Canards etoies
Rhodonessa caryophyllacea
Canard àtête rose
FALCONI ^ORMES
Rapaces
Cathartidae
Cathartidés
Accipitridae
AccipitridésGymnogyps californianus
Condor deCalifornie
Vultur qryphus
Condor des Andes
■Aguila heliaca
Aigle impérial
Chondrohi eraxwilsonn
Busard deWiLson
Haliaeetus albicilla
Pygargue àqueue blanche
Haliaeetus leucocephalus
Pygargue àtête blanche
Harpia harpyja
Harpye
Pithecophaqa jefferyi
Aigle des Singes
Falconidae
FauconsFalco araea
Faucon crécerelle des Seychelles
Falco newtor.i aldabranus
Faucon crécerelle de l'ile Aldabra
Falco peregrinus
(peligrmoides /babylonicus )
Faucon pèlerin
Falco punctatus
Faucon crécerelle de l'Ile Maurice
Falco ru-sticolus
Faucon gerfautAnnexe II
Cyqnus roelancoryphus
Cygne àcounoir
Dendrocygna arbore a
Dendrocygne àbecnoir
Sarkidiomis iryelanotos
Sarcidiorne àcréte
FALCON IFORME Sspp .*-105
Rapaces

19.-
GALLIFORMES
GalliformesAnnexe IAnnexe II
Magapodudae
MégapodesMacrocephalon maleo
Mégapode maléo
ÇracidaeHoccosCrax blumenbachii
Hocco àbecrouge
Mitumitumitu
Hocco mitu
Qreophasis darbianus
Pénélope cornue
Pipile jacutinqa
Pénélope àplastron
Pipile pipile pipile
Pénélope siffleuse delaTrinitéMegapodius freycinet abbotti
Megapode d'Abbot
Meqapodius freycinet
nicobariensis
Mégapode desNicobares
Tetraomdae
Tétras
Phasianidae
PhasianidésTympanuchus cupido attwateri
Tetras cupidon d'Attwater
Catraeus wallichu
Faisan deWallich ou
Faisan del'Hymalaya
Colinus virqinianus ridqwayi
Colin deVirgine masqué
Crossoptilon crossoptilon
Hoki blanc
Crossoptilon mantchuricum
Hoki brunLyrurus mlokosiewiczi
Tétras lyre deGéorgie
Arqusianus argus
Argus géant
Cyrtonyx monteztjmae
mearnsi -106
Colin arlequin deMearns
Cyrtonyx montezumae montezurae
Colin arlequin (forme nominale )

20.
AnnexeI AnnexeII
Franco!inusochropectus
FrancolíndeTadi
Francolinusswierstrai
FrancolíndeSwierstra
Galiussonneratu
CoqdeSonnerat
Ithagimscruentus
Faisansanguin
Lophophorus impejanus
Monaldel'Himalayaou
lophophoreresplendissant
Lophophoruslhuysii
Monalchmoisou
lophophore deLhuys
Lophophorussclateri
MonaIbirmanou
lophophore deSclater
Lophuraedwardsi
Faisand'Edwards
Lophuraimperialis
Faisanimpérial
Lophuraswinhoii
FaisandeSwinhoe
Pavomuticus
Paonspicifére
Polyplectron bicalcaratuiT 1.
Eperonniergris
Polyplectron emphanum
Eperonnier dePalawan
Polyplectron qermaini
Eperonnier deGermain
Polyplectron malacense
Eperonnier deMalaisie
Syrmaticusellioti
Faisand'Elliot
Syrmaticushumiae
FaisandeHume
Syrmaticusmikado
Faisanmikado

21.-
Annexe I Annexe II
(Phasianidae )
PhasianidésTetraoqallus caspius
Perdrix desneiges Caspienne
Tetraoqallus tibetanus
Perdrix desneiges duTibet
Traqopan blythii
Tragopan oriental
Traqopan caboti
Tragopan arlequin
Traqopan melanocephalus
Tragopan occidental
GRUIFORMES
Grui formes
Turnicidae
Pedionomidae
Gruidae
Grues
Grus americana
Grue blanche d'Amérique
Grus canadensis nesiotes
Grue canadienne deCubaTurnix melanoqaster
Hémipode àventre noir
Pedionomus torquatus
Hémipode àcollier
Ealearica requlorum
Grue couronnée duCap
Grus canadensis pratensis
Grue canadienne deFloride
Grus canadensis pulla
Grue canadienne duMississippi
Grus japonensis
Grue deMandchourie
Grus leucoqeranus
Grue blanche d'Asie ouGrue
nonne ougrue deSibérie
Grus monacha
Grue moine
Grus niqricollis
Grue àcou noir
Grus vipio
Grue àcou blanc

22 .-
Annexe I Annexe II
Rallidae
RaLLidés
Tricholunnas sylvestris
Râle de L'île deLord HoweGallirallus australis hectori
Râle deWeka de l'Est
Rhynochetidae
Kagous
Otididae
OutardesRhynochetos jubatus
Kagou
Chlanrydotis undulata
Outarde houbara
Choriotis niqriceps
Grande outarde de l"Inde
Eupodotis benqalensis
Outarde duBengale
Otis tarda
Grande outarde
CHARADRI IFORMES
Oiseaux demarais etde
plage
Scolopacidae
ScolopacidésNumenius boréal îs
Courlis esquimau
Trinqa quttifer
Chevalier maculéNuroemus minutus
Courlis nain
Numenius ter.uirostris
Courlis àbecgrêle
Landae
GoélandsLarus brunnicephalus
Goéland àtête brune
Larus relictus
Goéland deMongolie
COLUMBIFORMES
Colobiformes
Colurrbidae
PigeonsCaloenas nicobarica
Pigeon chauve
Ducula mindorensis
Carpophage deMindoro
Gallicoluirka luzonica
Colombe poignardée

23.-
Annexe I Annexe II
(Coluiribid.ae ) Goura cristata
Pigeons Goura couronnée
Goura schoepmakeri
Goura deScheepmaker
Goura Victoria
Goura deVictoria
PSITTACIFORMES
Psittaciformes
Psittacxdae Amazona guildingii
Perroquets Amazone deStVincent
Amazona imperialis
Amazone impériale .
/ .
Amazona leucocephala -
Amazone àtete bianche
Amazona pretrei pretrei
Amazone àface rouge
N Amazona rhodocorytha
Amazone àjoues bleues
Ana^ona versicolor
Amazone versicolore
Amazona vinacea
Amazone bourgogne
Amazona vittata
Amazone abandeau rouge
Anodorhynchus glaucus
Ara bleu
.Anodorhynchus leari
Ara deLear
Aratinga guaruba
<Perruche dorée
Cacatua (Kakatoe )tenuirostris
Cacatoes àbecgracile
Calyptorhynchus lathairj ..
Cacatoes deLatham
Coracopsis niara barklyx
Petit Vasa des Seychelles
Cyanoliseus patagonu sbyroni
Perruche des rocs duChili

24.-
Annexe I Annexe II
Cyanopsitta spixii
Ara deSpix
Cyanorainph^js auriceps forbes i
Perruche àtête d'ordeForbes
Cyanoramphus malherbi
Perruche afront orang6
Cyanoramphus novaezelandiae
Perruche deNouvelle-Zélande
Cyanoramphus unicolor
Perruche del'îleAntipodes
Eunymphicus cornutus
Perruche cornue
Geopsittacus occidental isp.e .
Perruche nocturne
Neophema chrysoqaster
Perruche àventre orange
Neophema splendida
Perruche splendide
Opopsitta diophthalma coxeni
Perroquet masqué deCoxen
Pezoporus wallicus
Perruche deterre
Pionopsitta pileata
Perroquet àoreilles
Poicephalus robus tus
Perroquet duCap
Polytelis alexandrae
Perruche-princesse
/
Probosciger aterrimus
Microglosse noir
Proscpeia personata
Perruche masquée
Psephotus chrysopteryqius
Perruche àailes d'oretperruche
àcapuchon
Psephotus (Northiella )
haematoqaster narethae
Perruche deNaretha

25.-
Annexe I Annexe II
(Psittacidae )
PerroquetsPsephotus pulcherriim^s p.e .
Perruche deparadis
Psittacula kraireri echo
Perruche àcollier deMaurice
CUCULIFORMES
CuculiformesPsittacus erithacus princeps
Jacquot deFernando Poo
Pyrrhura cruentata
Conure àgorge bleue
Rhynchops ittapachyrhyncha
Perroquet àgros bec
Strigops habroptilus
Kakapo
Tanygnathus lucionensis .
Perroquet àcalotte bleue
Musophagidae
Touracos
STRIG IFCRMES
Strigiformes (chouettes ,
hiboux )
Tytonidae
Chouettes effraies
Strigidae
Chouettes
APODIFORMES
Apodi formes
Trochilidae
ColibrisGallirex porphyreolophus
Touraco àhuppe pourprée
Tauraco corythaix
Touraco vert d'Afrique duSud
STRIGIFORMES spp .*
Strigiformes
Tyto soumaqnei
Effraie deMadagascar
Athene blewitti
Chouette des forêts
Ninox novaeseel andiae royana
Chouette coucou (sous-espèce )
Ninox squamipila natal is
Chouette desMoluques(sous-espèce )
Otus qurnoyi
Hibou deGuerney
Ramphodon dohrnii
Colibri àbec incurvé

Annexe I Annexe II26 .-
TROGONIFORMES
Trogoni formes
Trogonidae
TrogonsPharomachrus rocinno
costaricensis
Quetzal deCosta Rica
Pharomachrus mocinno mocinno
Quetzal magnifique
CORACI IFORMES
Coraci iformes
Bucerotidae
CalaosAceros narcondami
Calao deNarcondam
Buceros bicornis *
Calao bicorne
Buceros bicornis homrai
Calao bicorne del'îleHomray
Rhinoplax vigil
Calao àcasqueBuceros hydrocorax hydroco rax
Calao desPhilippines
Buceros rhinoceros rhinocercs
Calao rhinocéros
PICIF ORMES
Piciformes
Picidae
Pics-vrai sCaropephilus imperialis
Pic impérial
Dryocopus javens isrichardsi
Pic àventre blanc deCorée
Ficus squaratus
flavirostris
Picécai lié
PASSERIFORMES
Passeri formes
(passereaux )
Pittidae
Pittas
Cotingidae
Cot ingasPitta kochi
Brève deKoch
Cotinqa maculata
Cot inga maculé
Xipholena atropurpurea
Cotinga àailes blanchesPitta brach^oira nyrpha
Brève duJapon
Rupicola peruviana
Coq deroche duPérou
Rupicola rupicola
Coq deroche deGuyane

27.-
Atrichornithidae
Oiseaux bruyantsAnnexe I
Atrichornis claroosa
Oiseau bruyant debuissonsAnnexe II
Hirundinidae
HirondellesPseudochelidon sirintarae
Hironde Ile alunettes
Muscicapidae
FauvettesDasyornis brachypterus
longirostris
Fauvette desherbes àlong bec
Dasyornis hroadbenti littoralis
Fauvette rousse del'OueslP *6*
Picathartes qymnocephalus
Picatharte àcou blanc
Picathartes oreas
Picatharte àcougrisMuscicapa ruecki
Gobe-mouches deRueck
Zosteropidae
Oiseaux-lunettes
Meliphagidae
MéliphagesPsophodes niqroç;ularis
Timalie duMaltée
Zosterops alboqularis
Oiseau-lunettes àpoitrine blanche
Meliphaqa cassidix
Méliphage casque
Fringillidae
Fringi llidésSpinus cucullatus
chardonneret rouge
Spinxjs yarrellii
Chardonneret deYarrell
Estrildidae Qnblema oculata
Sturnidae
Etourneaux
Paradisaeidae
Oiseaux duparadisLeucopsar rothschildi
Mainate deRothschild
Paradisaeidae spp .
Oiseaux duparadis
TESTUDINATA
TortuesREPTILIA
Repti les
Qnydidae
Tortues des maraisBatagur baska
Tortue fluviale indienne
Clefpjnys muhlenberqi
Tortue deMuhlenberg

Annexe I Annexe II
(Oriydidae )
Tortues des maraisGeociercys (=Damonia )hairiltonii
Tortue deHami Lton
Geomyda (=Nicoria )tricarinata
Tortue tricarénée
Kachuga tecta tecta
Tortue àtoit de l'Inde
Morenia ocellata
Tortue deBirmanie
Terrapene coahuila
Tortue-boîte aquatique
Testudinidae
Tortues deterre
Cheloniidae
Cheloniens outortues
demerTestudinidae spp .*
Tortues deterre
Geochel one (-Testudo )elephantopus
Tortue géante des Galápagos
Geochelone (=Testudc )radiata
Tortue rayonnée
Geochelon e(="estudo )yniphora
Tortue àéperon
Geopherus flavornarqin ;tus
Gophère
Psamzrobates georoetrica
Tortue géométrique
Caretta caretta
Tortue caret
Chelonia mydas **-107
Tortue verte
Eretmochelys inihricata
Tortue àécai lLes
Lepidochelys kempii
Caret des Ant iLLes
Lepidochelys olivacea
Tortue bâtardeCheloniidae spp .*
CheLoniens outortues
demer
Dermochelyidae
Tortues-cui rDermochelys coriacea
Tortue-cuir géante

Annexe I29.-
Annexe II
Trionychidae
Trionychidés
Pelcmedusidae
Pélomédusidés
Chelidae
Tortues àcoldeserpentLissemys punctata punctata
Tortue de l'Inde
.Trionyx ater
Trionyx noir
Trionyx garigeticus
Trionyx duGange
Trionyx hurum
Trionyx paon
Trionyx njgricans
Trionyx sombre
Pseudemydura umhrina
Tortue àcoldeserpent del'OuestPodocnoms spp .
Tortues fluviatiles
CROCODYLIA
Crocodi les
Alligatoridae
Alligators
Crocodylidae
Crocodiles vraisAlligator sinensis
Alligator deChine ,
Caxman crocodixus apaporiensis
Caiman duRioApaporis
Cajjnan latirostris
Caïman àmuseau large
Melanosuchus niger
Caïman noir
Crocodylus acutus **+210
Crocodile américain
Crocodylus cataphractus
Faux-gavial d'Afrique
Crocodylus intermedius
Crocodile del'Orénoque
Crocodylias more letu
Crocodi ledeMorelet
Crocodylxjs niloticus
Crocodi leduNilAlligatoridae spp .*
Alligators
Crocodylidae spp .*
Crocodiles vrais

30 .-
Annexe I Annexe II
(Crocodyl idae )
Crocodi les vraisCrocodylus novaeguineae
mindorensis
CrocodiLe deMindoro
Crocodyl uspalustris
Crocodile des marais
Crocodylus porosus **-108
Crocodi Lemarin
CrocodylMS rhombifer
Crocodi LedeCuba
Crocodylus siamensis
Crocodi LedeSiam
Osteolaemus tetraspis
Crocodile àmuseau court
Tomistoma schleqelii
Faux-gavial malais
Gavaalidae
Gavia LsGavial isqanqeticus
Gavial duGange
RHYKCHOCEPHALIA
Rhynchocépha les
Sphenodontidae
SphénodonsSphenodon punctatus
Sphénodon
SAURIA
Lézards
Gekkonidae
Geckos
Pygopodidae
Pygopodes
Agami dae
AgamesCyrtodac tylusserpensinsula
Gecko de l11leSerpept
Phelsuna spp .
PheIsumes
Paradeln.a orientalis
Parade Ima
uromastyx spp .
Fouette-queues
Chamaeleonidae
CaméléonsChamaeleo spp .
Camé léons
Iguanidae
IguanesAnblyrhynchus cristatus
Iguane marin
Conolophus spp .
Iguanes terrestres
Cyclura spp .
Iguane cornu ,Iguanes terrestres

Annexe I Annexe II
(Iguanidae )
IguanesIquana spp .
Iguanes vrais
Phrynosoma coronatum
Blainvillei
Lézard cornu deSanDiego
Tendae
TéjusCnanidophorus hyperythrus
Coureur àgorge orange
Crocodi lurus lacertmus
Crocodilure lézardet
Dracaena quianensis
Dracène delaGuyane
Tupinairibis spp .
Tégu
Helodermatidae
HéloderraesHeloderma spp
Hélodermes
Varaniclae
VaransVaranus spp .*
Varans
Varanus benqalensis
Varan duBengale
Varanus flavescens
Varan jaune
Varanus qriseus
Varan dudésert
Varanus komodoensis
Dragon deKomodo
Acrantophis spp .
Boa deMadagascar
Bolvveria spp .
Boa deMauri ce
Casarea spp .
BoadeRound Island
Epicrates inornatus
BoadePorto RicoSERPENTES
Serpents
Boidae
BoidésBoidae spp .*
Boidés

Annexe I Annexe II32 .-
(Boidae )
BoidésEpicrates subflavus
Boa deLaJamaïque
Python molurus molurus
Python deL'Inde
Sanzinia madaçascariensis
Colubridae
CoLubridésCyclaqras giqas
Faux cobra
SALIENTIA
AnouresAMPHIBIA
BatraciensElachistodon westermanni
Mangeur d'oeufs
Pseudoboa cloelia
Mussurana
Thamnophis eleqans
hammondi
Serpent-jarretière àdeux raies
URODELA
UrodèLes
Cryptobranchidae
SaLamandres géantesAncLr ias(-Mec;al obatr achu s)
davidianus
Salamandre géante deChine
Andrias (=^Megal obatr achus )
japonicus
SaLamandre géante duJapon
Ambys tomidae
Ambystomesftnbystoma dumerilii
SaLamandre duLac Patzcuaro
Ambystoma lermaensis
SaLamandre duLac Lerma
Ambystoma mexicanum
SaLamandre duMexique
Bufomdae
CrapaudsBufo periqlenes
Crapaud orange
Bufo retiformis
Crapaud vert duSonora

Annexe I Annexe II
(Bufonidae )
Crapauds
Atelopodidae
AtélopodidésBufo superciliaris
Crapaud duCameroun
Nectophrynoides spp .
Crapauds vivipares
Atelopus varius zeteki
Grenouille dorée duPanama
ACIPENSERIFCRMES
Esturgeons
Acipenser idae
Esturgeons vraisPISCES
Poissons
Acipenser brevirostrum
Esturgeon ànez court
Acipenser fulvescens
Esturgeon lacustre
Acipenser oxyrhynchus
Esturgeon del'Atlantique
Acipenser sturio
Esturgeon commun
OSTEOGLOSSIFORMES
Ostéoglossi formes
Osteoglossidae
Ostéoglossidés
SALMDNIFORMESScleropages formosus
Scléropage d'AsieArapaima gigas
Arapaima
Salrronidae
SaumonsCoregonus alpenae
Cisco àmâchoire longue Salmo chrysogaster
Truite doree auMexique
Stenodus leucichthys
leucichthys
Sténode blanc
CYPRINIFORMES
Catostomidae Chasmistes cujus
Cui-ui

Annexe I Annexe II34.-
Cyprinidae
Carpes
Probarbus jullieni
Plaa eesok ouEkan temotehPlagopterus arqenitssinus
PLagoptère argenté
Ptychocheilus lucius
Poisson squaw duColorado
SILuRIrCRMES
Schilbeidae Panqas ianodon qiqas
Silure deverre géant
ATHERINIFORMES
Cyprinodontidae
PoeciliidaeCynolebias constanciae
CynoLebias deConstance
Cynolebias marmoratus
Cyno lebi asmarbré
Cynolebias minimus
Cynolebias nain
Cynolebias opalescens
CynoLebias opalescent
Cynolebias splendens
Cynolebias brillant
Xiphophorus couchianus
Porte-épée deMonterrey
PERCIFORMES
Percidae
Perches
SciaenidaeStizostedion vitreum qlaucum
Doré bleu
Cynoscion macdonaldi
COELACANTHIFCRMES
Coel acanthidae
CERATODIFORMESLatimeria chalunnae
Coelacanthe
Ceratodidae
CeratodesNeoceratodus fors ter1
Dipneuste

Annexe I Annexe II35.
ANISOMYARIA
Mytilidae
NAIADOIDA
UnionidaeMOLLUSCA
Mytilus chorus
Conradilla caelata
Cyproqenia aberti
Promus dromas
Epioblasma (=Dysnomia )
Fiorentina cùrtisi
Epioblasma (=Dysnomia )
florentina florentina
Epioblasma (=Dygnomia )
sampsoni
Epioblasma (=Dysnomia )
sulcata perobliqua
Epioblasma (=Dvsnomia )
torulosa aubernaculum
Epioblasma (=Dysnomia )
torulosa rangiana
Epioblasma (=Dvsnomia )
torulosa torulosa
Epioblasma (=Dysnomia )
turqidola
Epioblasma (=Dysnomia )
walkeri

36.
Annexe I
(Unionidae ) Fusconaia cuneolus
Fusconaia edgariana
Lampsilis hiqqinsi
Lampsilis orbiculata orbiculata
Lajnpsilis satura
Lampsilis virescens
Plethobasis cicatricosus
Plethobasis cooperianus
Pleurobema plénum
Potamilus (=Proptera )capax
Quadrula intermedia
Quadrula sparsa
Toxolasma (=Carunculina )
cylindrella
Unió (Mee ?alonaias/?/)
nicklinianaAnnexe II
Fusconaia subrotunda
Lampsilis brevicula
Lexingtonia dolabelloides
Pleorobema clava

Annexe I
(Unionidae ) Union .(Lampsilis /?/)
tairpicoensis tecomatensis
Villosa (=Micromya )trabalis
STYLOMMATOPHORA
Camaenidae
Paraphantidae
\
PROSOBRANCHIA
Hvdrobiidae37,-
Annexe II
Pupustyla (=Papuina )
pulcherrima
Paraphanta spp .+211
i
CoJiuillx hubbsi
Cochliopina milleri
Duranqonell acoahuilae
fiexipyrqus carranzae
Mexipyrqus churinceanus
Mexipyrqus escobedae
Mexipyrqus luqoi
Mexipyrqus moyarralis
Mexithauria multilineatus
Mexipyrqus auadripaludium
Nymphophilus mincklt
Paludiscala cararcba

Annexe I38 .-
Annexe II
INSECTA
LEPIDOPTERA
Papilionidae
FLORA
APOCYNAŒAE
ARACEAE Alocasia sander ana
Alocasiazebrma
ARALIAŒAE
ARAUCARIACEAE Araucaria araucana **+212
ASCLEPIADACEAE
BYELIDAŒAE
CACTAŒAEQrnithoptera spp .(sensu
D'Abrera )
Pamassius apollo
Trogonoptera spp .(sensu
D1Ahrera )
Troides spp .(sensu D'Abrera )
Pachypodium spp .
Panax quinquefolius >1
Araucari aaraucana *-109>2
Ceropegia spp .
Frerea indica
Byblis spp .
CACTAŒAE spp .+213
Fhipsalis spp .

Annexe I39.-
Annexe II
CARYOCARACEAE Caryocar costaricense
CARYOPHYLLAŒAE Gymnocarpos przewalskii
Melandrium monqolicus
Silene mongolica
Stellaria pulvmata
CEPHALC /ïACEAE
CHLOANTHACEAECechalotus follicularis
CHLOANTHACEAE spp .+214
COMPOSITAESaussurea lappa >1
CUPRESSACEAE Fitzroya cupressoides
Pilqerodendron uviferus
CYATHEACEAEÇYATHEACEAE spp .>3
CYCADACEAECYCADAŒAE sep. *
DICKSONIAŒAE
DIDIEREACEAE
DIOSOOREACEAE
EUPHORBIAŒAEMicrocvcas oalocoma
DICKSONIAŒAE spp .>3
DIDIEREACEAE spp .
Dioscorea deltoidea >1
Euphorbia spp .-110

Annexe I
FAGACE AE
GENTIANACEAE Prepusa hookeriana
HAEMODORAŒAE
HUMIRIAŒAE Vantanea barbourii
JUGLANDAŒAE Engelhardtia pterocarpa
LEGUMINOSAE Ammopiptanthus mongolicum
CVnometra herrutomophylla
Platymiscium plexostachyum
Tachigalia versicolor
LILIACEAE
Aloe albida
Aloe pillansii
Aloe polyphylla
Aloe thorncxopf tii
Aloe vossii40 .-
Annexe II
ÇXiercus copeyensis >2
Anigozanthos spp .
Macropidia fuliginosa
Thermopsis mongolica
Aloe spp .*
MELASTOMATACEAE Lavoisiera itambana

41.-
MELIACEAE
MORAŒAEAnnexe I
Guarea longipetiola
Batocarpus costaricensisAnnexe II
Swietenis .humilis >■2
MYRTACEAE
ORCHIDACEAE
Cattleya skinneri
Cattleya trianae
Didiciea cunninqhamii
Laelia jonqheana
Laelia lobata
Lycaste virqinalis var .alba
Peristeria elata '
Renanthera iraschootiana
Vanda coeruleaVerticordia spp .
ORCHIDACEAE spp .
PALMAE Areca ipot
Chrvsalidocarpus decipiens
Chrysalidocarpus lutescens
Neodypsis decaryi
Phoenix hanceana var .
phi1ippinens îs
Zalacca clemensiana

PINACEAEAnnexe I
Abies guatonalensisAnnexe II
Abies nebrodensis
PODOCARPACEAE Podocarpus costal is
Podocarpus parlatorei
PORTULACAŒAE
PRMJLACEAE
PROTEAŒAE
RLTTACEAEQrothamnus zevheri
Protea odorata
RUBIAŒAE Balmea stormaeAnacanpseros spp .
Cyclainen spp .
Bariksia spp .
Conospermun spp .
Dryandra fornosa
Dryandra polycephala
Xylomelum spp .
Eoronia spp .
Crowea spp .
Geleznowia verrucosa

Annexe I
SAXIFRAGACEAE
(GROSSULARIACEAE ) Ribes sardoum
SOLANAŒAE
STANGERIAŒAE
Stanqeria eriopus
STERCULIACEAE
THYMELAEAŒAE
ULMAŒAE Celtis aetnensis
VERBENAŒAE
WELWITSCHIAŒAE
Welwitschia bainesii
ZAMIAŒAE
Encechalartos spp .
ZINGIBERACEAE Hedychium philippinense43.
Annexe II
Solarium sylvestre
STANGERIAŒAE spp .*
Basiloxylon exeelsum >2
Pimelea physodes •
Caryopteri smonQolica
WELWITSCHIACEAE spp .*
ZAMIAŒAEspp.*
ZYGCPHYLiLAŒAEGuaiacum sanctum >2

ANNEXE A
ANNÏÏX2 III
1.Lesespèces figurant àlaprésente annexe sont indiquées :
a)par lenomdel'espèce ?ou
b)par l'enserable des espèces appartenant àuntaxon supérieur
ouàunepartie désignée dudit taxon .
2.L'abréviation "spp."sert àdésigner toutes lesespèces d'untaxon
supérieur .
3.Les autres références àdes taxons supérieurs aux espèces sont données
uniquement àtitre d'information ouàdes fins declassification .
4.Unastérisque (*)placé après lenom d'uneespèce oud'untaxon supé­
rieur indique qu'uneouplusieurs populations géographiquement isolées ,
sous-espèces ouespèces deladite espèce oududit taxon figurent à
l'Annexe ïetque cespopulations ,sous-espèces ouespèces sont exclues
del'Annexe III .
5.Deux asrérisques (**5 placés après lenom d'uneespèce oud'untaxon
supérieur indiquent qu'une ouplusieurs populations géographiquement
isolées ,sous-espèces ouespèces deladite espèce oududit taxon fi­
gurent àl'Annexe IIetque cespopulations ,sous-espèces ouespèces
sont exclues del'Annexe III .
G. Lesnoms despays placés après lesnoms desespèces ouautres taxons
sont ceux desParties qui ont fait inscrire lesdites espèces oules­
dits taxons àlaprésente annexe .
7.Tout animal outoute plante ,vivant oumort ,appartenant àuneespèce
ouàunautre taxon mentionné àlaprésente annexe ,est couvert par
Isadispositions delaConvention ,ainsi que toute partie outout pro­
duit facilement identifiable crui endérive .

Annexe A
Annexe III
FAUNA
Faune
MAMMALIA
Mammi fères
CHIROPTERA
Chiroptères chauves -
souri s
Phyllostomatidae
Phyl lostomatidaeVainpyrops línea tus
Stenoderme pseudo-vampi reUruguay
EDENTATA
Edentés
Bradypodidae
Paresseux
Dasypodidae
TatousBradypus griseus
Ai-ai ouparesseux gris '
*
Choloepus hoffmanni
Unau ouparesseux d'Hoffmann
Cabassous centralis
Tatou d'Amérique centrale
Cabassou sqymnurus (tatouay )
Tatou gymnureCosta Rica
Costa Rica
Costa Rica
Uruguay
PHOLIDOTA
Pangolins
Manidae
Pangoli ns
RQDENTIA
Rongeurs
Sciuridae
Ecureui IsManis qiqaritea
Pangolin géant
Manis lonqicaudata
Pangolin àlongue queue
Manis tricuspis
Pangolin àécai lies
tricuspides
Epixerus ébii
Ecureil palmiste
Sciurus deppei
EcureuilGhana
Ghana
Ghana
Ghana
Costa Rica

2.-
Annexe III
Anomal uridae
Anoma luridto ou
écureui Lsvolants
d1Afrique
Hystricidae
Porcs épies
ErethizontidaeAnomal urus spp .
Toutes Lesespèces
d'Anoma Lure
Idiurus spp .
Idiure ouécureuil volant
pygmée
Hystri xspp .
Toutes Tes espèces de
porc s-épi cs
Coendou spinosus
Coendou épineuxGhana
Ghana
Ghana
Uruguay
CARNIVORA
Carni vores
Canidae
Canidés ,chiens sauva ,
ges,loups ,chacals
Procvonidae
Procyonidés
Mustelidae
Mustélides
Viverridae
Viverrides
Hyaenidae
HyénidésFennecus zerda
Fennec
Bassaricyion gabbii
Olingos
Bassariscus suimchrasti
Ringtailed cat
Nasua nasua solitaria
Coati
Galictis allamandi
Grison
Mellivora capensis
Rate l
Viverra civetta
Civette
Proteles cristatus
ProtèleTurn sie
Costa Rica
Costa Rica
Uruguay
Costa Rica
Ghana ,Botswana
Botswana
Botswana
PINNIPEDIA
Pinnipèdes
Odobenidae
Odobenidae (morses )Odobenus rosmarus
MorseCanada
ARTIODACTYLA
Artiodactyles
Hîppopotamidae
HippopotamesHippopotamus arnphifcius
HippopotameGhana

Annexe III3.
Hyemoschus aouaticus
Chevrotain aquatique
Cervus elaphus barbarus
Cerf deBarbarie (AFN,Corse
Sardaigne ),
Arnmotraqus lervia
Mouflon àmanchettes
Antilope cervicapra
Cervicapre
Boocercus (Tauro tragus )euryceros
Bongo
Bubalus bubalis
Buffle d'Asie ouarni
Damaliscus lunatus
Damalisque,sassaby ou
tiang oukorrigum
Gazella dorcas
Gazelle darcas
Gazella qazeila cuvieri
GazeLLe deCuvier
Gazella leptoceros
Giazelle leptocére ,rhim
Hippotracpjs equinus
Hippotrague ,antilope rouanne
anti lope cheval
Tetracerus quadricornis
Tétracere
Traqelaphus spekei
Sitatunga
AVES
Oiseaux
RHEIFORMES
Rheidae ^ americana
Nandou
CICONIIFORMES
Cigognes ,herons .
ibis , ,...Ardeidae Ardea -
Héron GoliathGhana
\
Tunisie
Tunisie
Népal
Ghana
Népal
Ghana
Tunisie
Tunisie
Tunisie
Ghana
Népal
Ghana
Uruguay
Ghana

Annexe III4.-
(Ardeidae ) Bubulcus ibis
Héron garde-boeuf
Casmerodius albus
Grande aigrette
Egretta garzetta
Aigrette garzetteGhana
Ghana
Ghana
Ciconudae
CigognesEphippiorhynchus senegalensis
JabiruGhana
Threskiornithidae
Ibis etspatulesLeptoptilos crurreniferus
Marabout
Hagedashia hagedash
Ibis hagedashGhana
Ghana
Lampribis rara Ghana
Threskiornis aethiopica
Ibis sacréGhana
ANSERIFORHES
Canards ,oies
Cygnes
Anatidae
Anatides (sarcelles ,
cànards ,oies ,cignes )
GALLIFORMES
Ga11inacésAnatidae spp .***
Toutes lesespèces
d1Anat idésGhana
Cracidae
Hoccos
Phasianidae
FaisansCrax rubra
Grand Hocco
Agelastes meleagrides
Pintade àpoitrine blanceCosta Rica
Ghana
Tragopan satyra
Tragopan satyreNépal
CQLUMBlFORMES
Colombes ,tourtere Lles,
pigeons ,gangas
Coluïïbidae
Columbi désColumbidae spp .***
Toutes Içsespèces decolumbi des
Nesoenas mayeriGhana
Mauri ce

Annexe III
PSITTACIFORMES
Perruches ,perroquets
Psittacidae
Psittacides ,perruch-es
perroquetsPsittacidae spp .***
Toutes Lesespèces de
psettacidés
Ara ambigua
Araambigu
Ara macao
Ara macao
drurj.FORMÈs
Coucous ,touracés ,
couculs
Musophagidae
Touracos
PASSER IFORMES
Erssereaux
Muscicapidae
G^,be-mouches
Emberizidae
Bruants
Icteridae
Ictéridés :cassiques
troupiaLes ,carouges ..
Fringillidae
,F»ringi LLes :serins ,
pinsonloriot
Ploceidae
Tisserins ,moineaux ,
veuvesMusophagidae spp .**
Toutes Lesespèces de
touracos
Behrornis rodericanus
(jôbe–mouches
Tchitrea (Terpsiphone )
bourbonnens is
Gobe-mouches
Gubematrix cristata
Bruant àcrête
Xanthopsar flavus
Fringillidae spp .***
Toutes Lesespèces
Ploceidae spp .
Toutes Lesespèces
REPTILIA
Repti Les
TESTUDINATA
Tortues
Trionichidae Trionyx triunguis
Tortue duNiL
Pelomedusidae Peloinedusa subrufa
Tortue pLateGhana
Costa Rica
Costa Rica
Ghana
Maurice
Maurice
Uruguay
Uruguay
Ghana
Ghana
Ghana
Ghana
Pelusios spp .Ghana

6.-
Annexe III
FLORA
FLore
GNETACEAE Gnetum montanum Népal
MAGNIQLIAŒAE Talauma hodgsonii Népal
PAPAVERAŒAE Meconopsis regia Népal
PODCCARPACEAE Podocarpus nerifolius Nepal
TETRACENTRACEAE Tetra.centron spp . Népal

ANNEXE B
Numéro
d'ordreNuméro dutarif
douanier communDésignation desmarchandises
l.a .
ex41.01
ex41.02 C
ex41.05 B
ex43.01
ex43.02
\Fourrures etpeaux (complètes ouventres et
flancs )desespèces deloups ,d'ursidés ,de
loutres ,decivettes ,defélidés ,d'otaries ,
d'éléphants ,dezèbres etdecamélidés
inscrites auxAnnexes I,IIetIIIdela
Convention ,ainsi quedeColobus angolensis ,
Colobus guereza etColobus polykomos .
l.b . ex43.03 B Articles deconfection ,couvertures ,tapis
ettapisseries fabriqués àpartir desfour­
rures etpeaux visées sous 1,alinéa a.
2. ex05.09
ex05;15B .
ex99.05
ICrânes ,trophées ouparties de
trophées desespèces d'éléphants ,de
rhinocéros ,desuidés ,decervidés ,de
bovidés etd'hippopotames ,inscrites aux
Annexes I,IIetIIIdelaConvention .
3.a. ex05.09
ex95.05 B
ex99.05Défenses de11éléphant ,dunarval etdu
morse etparties importantes dedéfenses .
I
3.b . exchapitres
66,71 ,92,
97,98et99Articles obtenus entièrement ouenpartie
àpartir del'ivoire visé sous 3alinéa a.
4. ex05=09
ex95.05 B
ex99.05Cornes travaillées ounonderhinocéros
5. ex05.14 Musc dechevrotain porte-musc

-2- Annexe B
Numéro
d 'ordreNuméro dutarif
douanier communDésignation desmarchandises
6.
7.
S.
10 .
11 .a.
11.b.ex53.02 B
ex53.05
ex02.04 C
ex02.06 CII
ex05.15 B
ex16.03
ex05.09
ex15.04
ex15.08
ex15.12
15.15 A
exchapitre 41
ex05.07 B
ex67.01
ex99.05
ex04.05 AII
ex99.05
ex05.09
ex95.05 B
ex99.05
ex41.01
ex41.05
ex99.05
ex42.02 B
ex42.03Lame deVicugna vicugna etLama guanicoe
Viandes etabats ,farines ,extraits etjus
deviande decétacés .
Fanons debaleine ,bruts ousimplement
préparés ,mais nondécoupés enforme
Graisses ethuiles decétacés
Blanc debaLeine etd'autres cétacés
(spermaceti )
Cuirs etpeaux ,traités avec huile de
baleine oud'autres cétacés même modifiée
Peaux d'oiseaux ,parties depeaux d'oiseaux
etplumes desespèces d'oiseaux inscrites
auxAnnexes I,IIetIIIdelaConvention
etobjets fabriqués àpartir deceux-ci
Oeufs etcoquilles desespèces d'oiseaux
inscrites auxAnnexes I,IIetIIIdela
Convention .
Casque duRhinoplax vigil etproduits
sculptés àpartir decelui-ci .
Peaux complètes etparties importantes de
peaux desespèces dereptiles inscrites aux
Annexes I,IIetIIIdelaConvention .
Articles devoyage ,sacs àmain
etcontenants similaires ,etvête­
ments etaccessoires devêtement fabriqués
àpartir despeaux visées sous 11alinéa a.

-3- Annexe B
Numéro
d'ordreNuméro dutarif
douanier communDésignation desmarchandises
12. ex05.09 Carapaces detortues terrestres oumarines ,
ex
ex05.15
95.05Β
Βbrutes ousimplement préparées etécaillées ,
ex99.05 I
l
I -
13. ex02.04 CII Viande detortue etsoupes detortue
ex02.06 CII
ex21.05 A
14. ex
ex05.15
99.05Β
IAiles desespèces depapillons inscrites au>
Annexes IetIIdelaConvention etmar-
chanf'ises fabriquées àpartir decesailes
15. ex99.05 Animaux ouparties d'animaux préparés ou
naturalisés desespèces inscrites auxAn­
nexes IetIIdelaConvention .
16. ex06.02 Troncs decyatheaceae etdedicksoniaceae ,
ex
ex06.04
44.03 Βainsi quelebois etlesracines inscrits
àl'Annexe IIdelaConvention .