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DELACOMMISSION
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DOCUMENTS "COM"
COM(82)101
Vol.1982/0037

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(82)101 final .
Bruxelles ,le9mars 1982
MEMORANDUM
Etablissement dudeuxième programme derecherche
enmatière de"sécurité minière "
(présenté parlaCommission auConseil )
C0M(82 )101 final .te/>■> 1v\vapf? \ jL-j
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Ca£TVva AC\
MEMORANDUM
Etablissement dudeuxième programme derecherche
enmatière de "sécurité minière "
ν· :
I.INTRODUCTION – ;
L'article 55dutraité instituant laCECA prévoit
d'encourager etdefinancer larecherche technique etécono­
mique intéressant laproduction etledéveloppement dela
consommation ducharbon etdel'acier ainsi que la :sécurité
dutravail dans ces industries .
Depuis 1969 ,untotal de ,10.113.566 ECU aétéoc­
troyé àlarecherche enmatière desécurité dans lesmines de
charbon etdefer .Jusqu' en1976 ,les'projets étaient propo­
sés etacceptés individuellement ,endehors detout programme
d'ensemble ;mais ,cette année-là ,le21décembre 1976 ,pour
répondre auxdésirs exprimés partous lesorganismes concer­
nés del'industrie minière ,laCommission aarrêté unpro­
gramme quinquennal derecherche enmatière de"sécurité mini­
ère"comportant l'octroi d'aides financières d'unmontant to­
talde7.500 .000ECU .Cesfonds .onteffectivement étéattri­
bués envue delamise enoeuvre ,,duprogramme , .

-2-
Outre ces recherches concernant directement lasé­
curité dans l'industrie minière ,laCommission ayroorte une
contribution financière àlarecherche minière oar l'intermé­
diaire du "programme àmoyen terme d'aide àlarecherche
charbon ",qui relève delaDirection générale XVII "Energie "
etdu "programme concernant l'ergonomie dans les industries
ducharbon etdel'acier "quirelève delaDirection générale
Y"Emploi etAffaires sociales ".Cesprogrammes ont tous deux
une incidence sur lasécurité minière D'autre part ,l'Organe
permanent pour lasécurité etlasalubrité dans lesmines dë '
houille etautres industries extract ives exerce son activité :
dans ledomaine d.elasécurité notamment par des échanges '
d'expérience etd'information ausein desEtats membres ,et
son ;mandat lui .donne lepouvoir deproposer des recherches
dans des domaines touchant lasécurité dans les mines .Les
résultats decesrecherches sont portés àlaconnaissance *de
cetorganisme dès qu'ilssont disponibles ,lanécessité
d'harmoniser toutes cesactivités est .impérieuse etpour
l'exécution detout programme desécurité minière ,ilfaut
tenir pleinement -compte detous lesefforts déployés aussi
bien par laCommission quepar d'autres organismes concernés .
Avec lerôle deplus enplus important que joue
actuellement lecharbon dans lasituation énergétique mon­
diale »laCommunauté doit absolument exploiter aumaximum
cette source d'énergie indigène ,cequinécessite ,dans l'in­
dustrie minière ,les conditions detravail les plus sûres
possibles .
Parailleurs ,l'industrie sidérurgique trouve un
intérêt marqué dans ledéveloppement derecherches ensécurité
dutravail .Des travaux derecherches utiles aux deux indus­
tries nesont pas exclus dans leprogramme proposé .L'orienta­
tion générale duprogramme nedevrait pasporter uniquement

-3-
sur'laprévention desaccidents collectifs ouencore mortels ,
toujours préoccupants dans lesmines ,mais aussi ,par lare­
cherche denéthodes appropriées ,sur celle desaccidents du •
travail dont lenombre forme unemajorité statistique carac­
térisée .
!•.
L'établissement d'unsecond programme derecherche
enmatière de "sécurité minière "est considéré comme indis­
pensable .Lepremier programme ,compte tenu desmoyens finan­
ciers relativement modestes ,acependant euunimpact considé -
; C
rable sur lasécurité .Four consolider cet impact etpour
obtenir également que larecherche suive etsipossible de­
vance les .progrès techniques qui interviennent ,ilest .proposé
de .lancer unnouveau programme de'recherche prolongeant harmo­
nieusement .lepremier etprésentant donc des caractéristiques /
analogues .Tous lesorganismes 'concernés ausein del'industrie
minière delaCommunauté ,ontétéconsultés etsont convenus de
lànécessité d'undeuxième .programme . >■'
' II.PROGRAMME ;..DESECURITE ~ ;
1."Généralités
Le .degré .demécanisation' a1continue àaugmenter
ainsi que laconcentration des :chantiers avec ,pour consé­
quences ,destonnages accrus parunité d'exploitation .Des
machines plus volumineuses ,plus lourdes ,plus puissantes ,
ayant descapacités plus grandes ,sont actuellement utilisées ...
pour l'abattage ducharbon ,lecreusement desgaleries etle
transport duproduit .Actuellement ,desveines plus difficiles .,
àdépiler ,plus minces ouplus puissantes ,sont exploitées à
desprofondeurs plus grandes quepar lepassé .Là .technologie
etl'exploitation minières comportent maintenant dessystèmes

-4-
î
etdessous-systèmes intégres d'abattage ,desoutènement ,de
transport etdecontrôle .Lerythme detoutes lesactivités
s'estaccéléré et,avec laconcentration delaproduction et
malgré l'augmentation delaproductivité filarrive qu'un
dus grand nombre demineurs soient concentrés dans unemême
unité d'exploitation *Lerisque d'accidents graves devient dès
lors également plus grand .Ilpeut sefaire parailleurs que
des individus oudepetits groupes travaillent intensivement
ensituation isolée ?ils'agit alors d'assurer leur sécurité ,
enmême temps que celle d'autres personnes éloignées ,qui
peuvent néanmoins être affectées .Certains aspects delasur­
veillance ,delatransmission desdonnées etdelaprésenta­
tion de1'information ,delatélécommande etdelacommande
automatique ont connu ungrand essor ,avec lesavantages qui
endécoulent ,sans que tous lesproblèmes aient puêtre réso­
lus etnon sans enposer denouveaux .
Tous ceschangements ,qui ont eutendance àmodifier
letype etlafréquence desaccidents ,méritent d'être suivis
deprès etanalysés ,demême qu'ilconvient d'étudier lacon­
venance etlacompatibilité des systèmes etsous-systèmes in­
tégrés ,extrêmement é.laborés quiapparaissent dans ledomaine
del'abattage ,dusoutènement ,dutransport etdelacommande .
Lesproblèmes desécurité qui endécoulent appellent dessolu­
tions non moins élaborées tant encequi concerne l'identifi­
cation des risques que leur élimination ,,
L'expérience passée aindiqué lanécessité des'in­
téresser aux accidents tant individuels que collectifs .Il
reste toujours opportun dedistinguer cesdeux types d'acci­
dents .
Lepremier programme desécurité était ,àdessein ,
consacré exclusivement aux problèmes dufond .Mais àlalu­
mière del'expérience etcompte tenu desnouvelles méthodes

-5 -
d'exploitation etdesnouveaux types d'accidents ,ilestap­
paru nécessaire desepréoccuper aussi delasécurité des
-activités aujour etdel'exploitation ,à .ciel ouvert .Ceci
estparticulièrement vrai lorsqu' uneproduction accrue rend
nécessaire lamisé enplace ,.aujour ,d'installations nouvel­
les etplus modernes alors :que la :production sepoursuit ,-
créant ainsi undanger possible .L'exploitation àciel ouvert
représente une source croissante decharbon etdeminerai de
fer etonconsidère que lemoment estvenu des'yintéresser
deplus près ,et,,sipossible ,deconsacrer davantage ,dere­
cherches aux problèmes desécurité particuliers àcette mé­
thode d'exploitation »
*
Z.Lepremier programme
, ..Lepremier programme aregroupé quelque 80projets
retenus après les consultations d'usage ,,
Dans denombreux cas ,larecherche es^sparvenue au
stade oùlestravaux dedéveloppement etlaréalisation de
prototypes étant achevés ,ilreste àassurer latransition qui
permettra une utilisation aufond régulière etsûre .Dans de
nombreux autres cas ,les recherches sont encore encours .
Cequi suit illustre brièvement certaines des re­
cherches entreprises ainsi que lesprogrès réalisés dans les
principaux domaines .
■a)Incendies etfeux demine
Unegrande place aétéconsacrée auxincendies et
aux échauffernents ,car lerisque decesaccidents demeure im­
portant .L'accent aétémissurlesproblèmes queposent la
détection etl'alarme rapides dans desconditions défavorables
telles que lesfeux couverts .

-6-
Desprogrès ont étéaccomplis dans lamise aupoint
dedifférents types dedétecteurs couplés àdessystèmes de
transmission des données etàdes systèmes d'alerte .Les tra­
vaux effectués semblent indiquer qu'unsystème standard est
inapproprié ,mais quepour faire face auxdifférents types
d'incendies etaux circonstances dans lesquelles ils sepro­
duisent plusieurs systèmes différents sont nécessaires .
Denouveaux travaux sont àenvisager dans ledomaine
des détecteurs ,leur choix etleur adaptation aux conditions
delamine .Onacependant progressé dans l'élimination des
fausses alertes provoquées par desémissions deCOorovenant
d'autres sources que leséchauffe ment s,par exemple par les
opérations detir oulacirculation des êngins Diesel .
Encherchant àdéterminer lemeilleur emplacement
possible pour lesdétecteurs lorsqu' ils'agit dédéceler de
petits incendies sedéclarant dans desgaleries "degrande
section ,onaconstate ,àlalecture des enregistrements du
COdégagé ,l'existence dans lagalerie d'unestratification
duGOliée àune plus oumoins grande vitesse del'air mais
dont ilreste àpréciser lastructure exacte .
Les efforts tentés pour rendre lesgraisses plus
difficilement inflammables ont été couronnés desuccès .Un
grand nombre decesgraisses ontsubi unexamen derésistance
aufeu àl'issue duquel plusieurs ont été jugées aptes àsubir
desessais techniques .Trois d'entre elles ontdonné debons
résultats etseront soumises àd'autrês essais opérationnels .
Ons'était proposé dedéfinir unessai àéchelle
réduite permettant dedéterminer ledegré d'inflammabilité des
bandes deconvoyeur .Sur cepoint ,lestravaux n'ontpasdonné
derésultat positif jusqu' àprésent . ■

-7-
b)Explosions
Lerisque d'explosions aufond ,tant de .grisou que
depoussières demeure actuellement encore très préoccupant .
Les inflammations degrisou par frottement ,leurs
paramètres etlesmoyens delesarrêter ont étéétudiés etde
nouvelles connaissances ontpuêtre acquises àleur sujet .
Lapossibilité desupprimer ces inflammations près
deleur source aété étudiée etdes méthodes etmatériels ont
étémisaupoint pour supprimer lesinflammations degrisou et
depoussières decharbon enmontant ledétecteur degrisou et
ledispositif d'extinction sur lamachine d'abattage .Ces mé­
thodes ont été essayées sur certaines machines avec succès et
enmine expérimentale .
Ons'est intéresse aux arrêt s-barrage sdéclenchés
capables d'arrêter automatiquement lesexplosions ..Différents
types ont étéessayés ,fondés surdesprincipes différents de ;
détection etutilisant généralement ,l'eau comme agent extinc -
j . -k •
teur .Quelquesuns ensont àlaphase finale del'étude ousont
» i
encours d'essai aufond .Dans ces deux derniers domaines ,il
s'avère indispensable depoursuivre la ;mise aupoint des diffé­
rents types ,etdecomparer defaçon approfondie leurs caracté­
ristiques etleur efficacité enfonction des diverses conditions
possibles .
-)Sauvetage
Les recherches relatives ausauvetage autitre du
premier programme 1ont été d'ampleur modeste ,probablement
parce que ,dèsavant lelancement duprogramme ,destravaux
considérables avaient déjà étéconsacrés ausauvetage desmi­
neurs emmurés .

-8-
Les autosauveteurs ont fait l'objet d'uneattention
particulière .Lesplus utilisés àl'heure actuelle nedonnent
passatisfaction dans desatmosphères pauvres enoxygène et
l'ons'intéresse àceux quiseraient susceptibles depallier
cetinconvénient .Desappareils autonomes (àoxygène chimique )
sont enservice normal dans certaines exploitations dela
Communauté (charbon ,potasse ,uranium ,bauxite , Acet
effet ,des essais pratiques decomportement etdestockage au
fond ont étéentrepris envue decontrôler lafiabilité deces
appareils dans letemps .
d)Surveillance ,télémétrie ,télécommande ,automatisation et
communication .
Ungrand nombre derecherches ont étémises enchan­
tier dans cedomaine et ,comme ilsedoit ,beaucoup ontporté
sur ladétection des incendies etlaT)résentation des infor­
mations concernant les incendies .Elles ont permis deréaliser
d'importants r>rcgrès dans 1*analyse del'air delamine etde
fournir sur cepoint des informations àl'aide d8ordinateurs
etde .systèmes detransmission des données .
Après lacaméra detélévision àutiliser dans des
trous desonde desauvetage ,c'est unsystème detélévision
pour lasurveillance des puits etdes sondages profonds de
grand diamètre qui afait l'objet d'une recherche .
Ons'estégalement proposé d'employer les moyens de
communication parradio etpar ondes éleetro-magné tique sdans
lesopérations desauvetage aufond .Ils'estavéré que les
signaux radio àpropagation directe etàbasse fréquence ne
conviennent paspour communiquer àtravers lesterrains dans
lesmines decharbon delaCommunauté exploitées par longues
tailles àgrande profondeur .Actuellement ,desméthodes de
communication r»armicro-ondes entre leséquipes desauvetage
etlabase ,sont étudiées etmises aupoint .

-9-
Dessystèmes radio ont étéétudies pour détecter les
personnes pénétrant dans unë *zone rendue dangereuse par la'
'1 • *
présence demachines enmarche ,etcommandant alors l'arrêt de
ces machines . . "
e)Méthodes d'exploitation
Unnombre important desujets ontététraités sous
cette rubrique .Lesefforts ont étéconcentrés sur leproblème
des éboulements dans les mines defer envue demieux les
maîtriser etdeseprotéger plus efficacement contre lerisque
qu'ilsreprésentent .Unprototype de'systèmé aétémisau
point quidonne l'alerte encas d'éboulëment imminent etqui ,
une fois perfectionné ,pourrait être utilisé sur une plus
grande échelle .
Des recherches ontporté surunsystème télécommandé
dechargement ducharbon ;l'objectif était detenir leperson­
nelàl'écart deszones dangereuses (éboulements ,poussières ,
dégagements instantanés ).Ilaétéprocédé àdesessais de
commande àdistance desmachines ,avec contrôle partélévision ,
suivis d'undéveloppement industriel .
Dans ledomaine desexplosifs ,onacherché àdéter­
miner les causes d'une détonation incomplète des explosifs qui
seproduit parfois lorsqu' ontire parvolées .Desdifficultés
ont étérencontrées etsurmontées dans lamise aupoint d'une
méthode satisfaisante demesure despressions àl'intérieur
destrous demine aucours desopérations detir .Cette méthode
apermis ,lorsqu' onprocède àuntiraurocher ,d'évaluer les
effets durapport entre lespoids delacharge etl'espacement
destrous demine sans qu'ilyaitinterférence .:estravaux
seront poursuivis dans d'autres terrains etenutilisant diffé­
rents types d'explosif .

-10-
Des recherches encours concernant lasécurité de
marche des convoyeurs ;ils'agit dedévelopper undispositif
d'embrayage /freinage pour réduire l'inertie duconvoyeur
lorsqu' onarrête lemoteur .Unprototype dedispositif visant
àempêcher tout mouvement intemoestif des abatteuses-char -
geuses dans lestailles enplateure ouendressants aété mis
aupoint .
f)électricité
Les recherches sesont orientées vers les disoositifs
rawides dedétection des défauts etdecoupures ducourant
ainsi quevers desaméliorations plus générales concernant la
sécurité desréseaux etdumatériel électrique .
Unsystème aétémis aupoint pour ladétection ra­
pide desdéfauts nius oumoins importants .Utilisé avec un
dispositif dedéclenchement rapide ,iladonné untemps de
cououre de13millisecondes pour des çourants dedéfaut supé­
rieurs aux courants dedémarrage dumoteur .Enoutre ,cesys­
tème décèlera lespetits courts-circuits qui n'étaient précé­
demment pasdétectables ,mais dans cecas ,letemos deréaction
estsupérieur .lesystème estactuellement essayé aufond d'une
mine enexploitation .Des essais enlaboratoire decircuits de
commutation àthyristors sont en .cours qui permettront ,on
l'espère ,deréduire letemps decommutation dusystème àmoins
de10millisecondes .
g)Métallurgie
larecherche aporté principalement sur l'extraction ,
etparticulièrement sur lagéométrie des systèmes defreinage
etsur une sécurité accrue des opérations d'extraction ,notam­
ment encequi concerne lepatinage etlemoudes câbles .La
recherche portant sur lagéométrie desfreins aété

-11-
particulièrement révéDatrice etonestime que lasécurité de
l'extraction aétébeaucoup améliorée grâce auxrésultats des
recherches etauxsolutions appliquées .
h)lesaccidents ,etleur enregistrement
Dans cedomaine ,qui n'amalheureusement guère rete­
nul'attention ,deux projets seulement ont étéentrepris .L'un
concernait laréduction desaccidents dans lessystèmes de
transport sur rails posés ausolpour latraction par locomo­
tive oupar câbles ;ilaabouti àl'installation aufond de
Plusieurs équipements ,déjà éprouvés ouencore àl'essai *
Des dispositifs absorbant l'énergie montés sur les
voies etdestinés àstopper lesvéhicules circulant h.vitesse
excessive ont étésoumis àdes essais etplusieurs sont utili­
sasaufond .Undispositif électronique ,deprotection contre
lessurcharges aégalement étémisaupoint etinstallé au
fond ;dans unsystème dehalage par câble ,ilcoupe l'alimen­
tation pour descharges prédéterminées ducâble .
Des essais sont également encours envue dedéter­
miner sides systèmes d'entraînement par crémaillère etpignon
conviennent pour leslocomotives dufond circulant surfortes
pentes .
ledeuxième projet utilise l'informatique pour
essayer d'établir îmrapport entre lesaccidents ,lessystèmes
etlesméthodes d'exploitation utilisés .
i)Bruit
Unseul projet aététraité dans lecadre deceuré-
mier programme .Ilconcernait l'exposition aubruit etsamaî­
trise dans lesgaleries ,lestraçages etdans lessystèmes de
transport dupersonnel .

-12-
3.Description dudeuxième programme
Lenouveau programme ,quidevrait prolonger etcom­
pléter l'ancien ,comporterait desrubriques principales sous
lesquelles lesrecherches àeffectuer seraient réparties .
Ledomaine couvert serait élargi parrapport aupro­
gramme précédent pour inclure lesquestions concernant les
services dujour etl'exploitation àciel ouvert dans lesin­
dustries ducharbon etduminerai defer .Enplus decetélar­
gissement onestime qu'ilserait avantageux d'ajouter deux
autres domaines principaux derecherche ,"Transport etmanu­
tention "et"Coups deterrain etphénomènes associés ".Ces
deux thèmes étaient inclus dans d'autres domaines del'ancien
programme ,mais l'expérience indique qu'ilsméritent ,depar ...
leur nature ,d'être considérés comme desdomaines principaux
derecherche .Ungrand nombre d'accidents sont liés àl'uti­
lisation des installations etdeséquipements ,autransport et
àlamanutention dematériaux .Enoutre ,afin d'améliorer la ..
sécurité dutransport ,delamanutention etdesopérations qui
s'yrattachent ilserait avantageux decréer undomaine séparé
derecherche .
Plutôt que dedétailler tous lesprojets possibles , .
leprogramme s'efforce dedéfinir desdomaines principaux de
recherche etdeprésenter unexposé sommaire degrands thèmes
surlesquels desprojets pourront être soumis .Sous cesgrandes
rubriques pourraient être poursuivies etterminées lesrecher­
ches qui ,dans lecadre dupremier programme ,sesont révélées
intéressantes .Pourraient également yfigurer des recherches
envue deconsolider lesprogrès etlesaméliorations déjà
réalisés ,ainsi que desrecherches nouvelles destinées àpro­
curer unmilieu detravail plus sûrauxmineurs decharbon et
defer ,compte tenu des innovations etdesexigences récentes
delatechnique minière .

-13-
Dans le :passé ,onainsiste sur l'intérêt d'une re­
cherche communautaire dans laquelle unsujet serait abordé
conjointement par plusieurs organismes .Jusqu' àprésent ,cette
idée n'apasfait beaucoup dechemin .Aussi doit-onsouligner
ànouveau lesavantages considérables queprésente cegenre de
recherche etlanécessité d'accroître les efforts dans cesens
Ilest proposé d'élaborer sous letitre "Sécurité
minière "unnouveau programme s'articulant autour ,desrubrique
suivantes dans lesquelles lésprincipaux thèmes derecherche
sont indiqués .L'ordre deprésentation nereprésente unordre
depriorité nipour lesdomaines nipour lesthèmes dere-,
cherçhe .
a)Accidents etdonnées relatives auxaccidents -
les facteurs humains etlasécurité
3amécanisation accrue etleschangements quien
découlent ont engénéral modifié larépartition desemplace­
ments etdes types d'accidents .la'complexité croissante du
matérial ,dusoutènement ,dutransport ,des méthodes ,des sys­
tèmes detravail etdecommande sont autant defacteurs qui
onttous contribué aux changements intervenus .
Ilestnécessaire d'évaluer tous les systèmes sous
l'angle delasécurité etdemettre aupoint destechniques
permettant d'établir unbilan .''sécurité "pour lessystèmes
utilisés ,depuis leconception jusqu' àl'application.'
Desméthodes d'informatique ontamélioré laprise en
compte deséléments intervenant dans lagenèse desaccidents .
larecherche devrait porter enparticulier sur les ..
thèmes suivants :
Identification desrisques potentiels destechniques .etsys­
tèmes existants ouencours dedéveloppement ,enrecourant à

-Hf-
cet effet ,àlasimulation par ordinateur .
Analvse etprésentation desdonnées .concernant lesaccidents ,
enutilisant toutes lestechniques d'investigation disponibles
etens'efforçant demettre aupoint lesméthodes lesmeil­
leures etles plus utiles .
Recherche visant àaméliorer lecomportement individuel vis-
à-vis delasécurité etàrenouveler lesconceptions enma­
tière deprévention des accidents etdeformation ,enamélio­
rant les méthodes decommunication des informations etdes
instructions ,envaillant àunemeilleure compréhension des
situations detravail etenfaisant appel àlaparticipation
dupersonnel .
Prise enconsidération des problèmes desécurité liés àl'auto­
matisation eta.latélécommande »
Etude desexigences spécifiques delasécurité degopérations
lors des travaux demodernisation .
Etude des conséquences néfastes du "bruit sur lasécurité .
Etude des conséquences del'amélioration del'éclairage sur
lasécurité .
b)Incend:.es etfeux demine
lerisque decombustion spontanée etd'incendie n'a
oas étééliminé dans lesmines .Des efforts doivent être pour -
ruivis sans relâche afin delimiter auminimum les incendies
etleséchauffements ,delesdétecter etdelessignaler rapi­
dement lorsqu' ils seproduisent ,dedéfinir desméthodes ,tant
manuelles qu'automatiques ,permettant deles combattre ainsi
que deprévoir lesmesures àprendre lorsqu' onnepeut plus
maîtriser directement unsinistre .
Aceteffet ,orçretiendra lesgrands thèmes dere­
cherche suivants ; '

-15-
Mise aupoint d'appareils ,dematériaux etdeliquides inin­
flammables oudifficilement inflammables' ;définition d'essais
d'inflammabilité appropriés et,lecaséchéant ,d'essais s'ap-
.p.liquant àd'autres risques ,tels quelatoxicité enparticu­
lier encequi concerne lesnouvelles substances utilisées .
Uneattention particulière devrait être accordée auxrisques
d'incendie etd'explosion liés àl'utilisation desengins die­
sel ,notamment deleurs pneus »
Larecherche sur les convoyeurs àbande doit sepoursuivre „
Uneattention particulière doit être donnée auxpropriétés de
résistance aufeudesconvoyeurs degrande capacité etde
"grande puissance .letravail decomparaison depméthodes d'es­
sais est àcontinuer Onsouhaite trouver detèlles méthodes
pouvant s'appliquer aux convoyeurs enservice .'
Poursuite delamise aupoint etdel'expérimentation dès
systèmes dedétection précoce etd'avertissement encas d'in­
cendie oudecombustion spontanée ,enveillant àceque .leur
utilisation soit compatible avec lessystèmes généraux de
surveillance etd'information dans les mines .
Mise àupoint déméthodes appropriées d'extinction des com-..
bustions etdes incendies ,permettant ,dans cedernier cas ,,de
faire face àlafois aux situations fixes etmobiles .
Recherche detechniques permettant lesoudage despièces métal­
liques aufond .
Mise aupoint desystèmes ,deconstruction automatisée outélé­
commandée desbarrages d'incendie .
Recherche sur lafréquence etledéveloppement desincendies
etfeux demine enfonction delaconfiguration des ouvrages
miniers ,delaventilation etmesures correctives pouvant être
déterminées àl'aide del'ordinateur .

c)Exnlosions
L'utilisation accrue d'engins àpics etàmolettes
■pour l'abattage ducharbon etlecreusement desgaleries aug­
mente lesrisques provenant d'étincelles defrottement ,qu'il
convient d'étudier defaçon plus approfondie .
D'importants travaux derecherche ont été consacrés
auxarrêts-barrages anti-explosion déclenchés ,mais d'autres
perfectionnements sont nécessaires pour que leur utilisation
•aufond puisse être généralisée .
Bien que les progrès delamécanisation aient réduit
,1'utilisation desexplosifs ,ilconvient depoursuivre lare­
cherche dans ledomaine del'amélioration deleur sécurité ,
notamment encequi concerne lesnouveaux types d'explosifs .
Enconséquence lesthèmes suivants doivent continuer
àretenir l'attention :
Mise aupoint etessai deprocédés visant àéliminer les .
risques d'inflammation parétincelles ,leséchauffements par
frottement etles surfaces chaudes .
Perfectionnement etcomparaison desmodèles existants d'arrêts -
barrages anti-explosion déclenchés etmise aupoint deméthodes
permettant d'arrêter lesexplosions àproximité deleur source ,
envue d'obtenir des systèmes pratiquement utilisables aufond .
Recherche decaractère fondamental concernant ledéroulement
desexplosions degaz etdepoussières .Une telle recherche
doit prendre enconsidération ungrand nombre deparamètres
tels que :
-nature etviolence del'explosion initiale ;
-nature despoussières :leur inflammabilité ;
fonction deleur teneur enmatières volatiles etenmatières
incombustibles ;
-laprésence degaz ,provoquant desexplosions hybrides .

-17-
Recherche expérimentale' concernant ,lesexplosions ,dans lamine ,
quidevra prendre enconsidération desparamètres tels que s
-longueur ,section etconfiguration desgaleries ?
-vitesse ducourant d'air ;- '
-diversité denature etd'emplacement desdépôts de
poussières .
ladétermination delareprésentativité d'ungisement de
poussières (déposées-soulevées )quant aurisque depropagation
d'une explosion ..
1
Détermination de .l'efficacité des méthodes decontrôle dela
schistif ication .
Dans lemême ordre d'idées ,lamise aupoint d'unprocédé
immédiat dutaux d'incombustibilité despoussières déposées .";
• *
Amélioration etévaluation duniveau desécurité offert par les
nouveaux explosifs etdenouvelles techniques detir .
Les recherches decette nature devront être coordonnées avec
celles qui seront incluses dans unprogramme derecherches sur -
l'hygiène industrielle dans le ;Îmines .
d)Sauvetage •'
Ilestimprobable qu'onpuisse apporter d'autres
améliorations pratiques auxautosauveteurs àfiltre ,"c'est
pourquoi larecherche devrait être dirigée vers l'amélioration
oulacréation d'autres types d'autosauveteurs .
Ilconvient depoursuivre lesrecherches sur lesau­
vetage desmineurs emmurés etonconsidère qu'ilestnécessaire
d'améliorer lematériel etlessystèmes decommuni cation et
d'avertissement utilisés aucours desopérations desauvetage . '
lesrecherches suivantes devraient être poursuivies s.
Amélioration ouconception etmise aupoint d'autres types .

-18-
d'autosauveteurs etnotamment dedispositifs autonomes ,très
performants etlégers .
Perfectionnement etessai d'appareils respiratoires etdedis­
positifs derefroidissement pour lesmembres des équipes de
sauvetage .
Développement deméthodes améliorées decommunication aucours
des opérations desauvetage .
Poursuite dudéveloppement d'appareils combinés demesure et
d'alarme àl'usage des sauveteurs ,ycompris unlaboratoire
mobile pour lefond .
Etude del'optimisation des systèmes depremier secours et
mise aupoint deméthodes appropriées detransport desblessés ,
compatibles avec lesméthodes detransport normalement dispo­
nibles .
Ilconvient depoursuivre les travaux sur l'amélio­
ration desméthodes delocalisation ^deprise decontact etde
sauvetage despersonnes emmurées ,fonctionnant àpartir du
jour oudufond ,etdemettre aupoint desméthodes etduma­
tériel appropries pour lesopérations desauvetage àlasuite
d'éboulernents .
e)Surveillance ,télémétrie ,présentation desdonnées ,télé­
commande ,automatisation etcommuni cation
Des progrès rapides sont intervenus récemment dans
l'utilisation del'ordinateur enliaison avec les instruments
demesure etlessystèmes detransmission dedonnées utilisés
pour contrôler l'atmosphère delamine ,etonpeut s'attendre
àd'autre ?progrès àmesure que seront développées denouvelles
techniques ,l'ouverture demines très productives etdetailles
àhaut rendement etl'introduction d'équipements télécommandés
augmentent lesbesoins ensurveillance etentélémétrie liés

-19-
aux opérations qui sedéroulent aufront detaille ,dans les
creusements etend'autres points .Ilconvient d'étudier la
sécurité des opérations télécommandées etautomatisées afin de
définir des modes opératoires sûrs .Des moyens decommunication
simples etimmédiats sont nécessaires depuis quedesgroupes
etparfois même des personnes seules travaillent dans uniso­
lement qui devient deplus enplus grand .
Les thèmes derecherche devraient être les suivants ;
Conception ,mise aupoint etinstallation d'équipements etde
systèmes sûrs pour lasurveillance etlacommande dumatériel
etdesengins ,etdesmoyens permettant d'assurer leur sécu­
rité ,ycompris desméthodes assurant lafiabilité opération­
nelle desprogrammes gérés parmicro-processeurs .
Amélioration des systèmes desurveillance etcommande de
l'équipement etdesopérations d'extraction . ,
Mise aupoint desystèmes fiables assurant lasécurité des
opérations télécommandées etautomatisées .
Mise aupoint desystèmes sûrs decommunication etdeméthodes
permettant d'assurer lasécurité des circuits éieçtriques
utilisés pour latélécommande etlacommande automatique .
Etude del'intelligibilité des .messages dans lefond .
f)Transport etmanutention
Sil'onafait decette partie undomaine dere­
cherche àpart ,c'estprincipalement ,comme indiqué plus haut ,
pour attirer l'attention surlenombre croissant d'accidents
imputables autransport dans lesmines .D'autre part ,l'aug­
mentation dunombre detailles àhaute performance aentraîné
denouveaux problèmes demanutention desmatérials .
j
L'équipement servant autransport dupersonnel et

-20-
dumatériel subit actuellement des changements radicaux motive
par des charges plus lourdes ,desvitesses plus élevées etdes
véhicules d'unfonctionnement plus complexe .Des équipements
dont lepoids etl'encombrement ontbeaucoup augmenté doivent
être transportés etmanoeuvres dans les puits ,lesgaleries et
entaille 0
Cenouvel état dechoses etlatendance àl'accrois­
sement dunombre des accidents exigent des recherches sur des
thèmes spécifiques dont lesrésultats devraient s'appliquer
aussi bien aux puits qu'auxgaleries pentées ethorizontales .
Ces thèmes derecherche sont les suivants :
Evaluation etessai detous les systèmes detransport dupoint
devue delasécurité . ;
Mise aupoint denouveaux systèmes automatisés en .vue derem­
placer les systèmes dangereux etexposant beaucoup demain -
d'oeuvre .
Etude des problèmes desécurité posés par l'utilisation de
convoyeurs àbande pour letransport dupersonnel etpar la
commande asservie des convoyeurs .
Etude des problèmes que posent letransport etlamanoeuvre de
matériels lourds etencombrants dans lespuits ,lesgaleries
etentaille ainsi que des problèmes liés àl'utilisation
accrue des systèmes detransport rendue nécessaire par lare­
montée aujour degrandes quantités dematériels nécessitant
unentretien oudes réparations .
g)Electricité
Lesméthodes d'exploitation actuelles impliquent une
beaucoup plus forte consommation d'énergie électrique ,des mo­
teurs -nlus puissants etdestensions supérieures dans :tous les
travaux .D'oùlanécessité depoursuivre les recherches sur la

sécurité dumatériel etdel'équipement dupoint devue des :
risques d'explosion etd'incendie' .etaussi dupoint devue de
lasécurité générale des circuits haute tension .
Les sujets derecherche devraient être lessuivants :
Poursuite destravaux sur lesdispositifs pratiques dedis­
jonction rapide des circuits électriques encasdedanger .
Etude' del'électricité statique sous tous sesaspects ,enpar­
ticulier dans lecontexte d'une utilisation accrue des maté­
riaux synthétiques dans l'industrie minière .
Amélioration desmodes deprotection dumatériel électrique
contre lesrisques d'explosion ,notamment encqqui concerne
lescapteurs desécurité (têtes degrisoumétrie ,...).
Sécurité dessystèmes opératoires etdecommande électriques
encequi concerne notamment l'équipement mobile ,leshautes '
tensions entaille etlemode deraccordement des câbles .
Sécurité desréseaux etéquipements électriques etprocédures
d'essai satisfaisantes ,notamment avant ladescente dumatériel
aufond pour enapprécier lafiabilité ;sécurité d'emploi des
accumulateurs etmise aupoint de .systèmes sûrs assurant sans
câble "l'approvisionnement enénergie .(Ils'agit ici ,notamment
de -l'alimentation entaille d'engins d'abattage ,par conducteurs
t \
fixes ). '
Etude deméthodes permettant l'essai d'appareils électriques
hl'aide dedispositifs demesure desécurité intrinsèque vis-
à-vis dugrisou .
Protection contre les chocs électriques .
h)Technologie desmatériaux
Lamise enservice dematériels d'abattage etde
transport plus puissant etlamise enjeudepuissances accrues

•22•
qui enrésulté ,ontpour effet d'accroître les contraintes de
travail ,cequipose desproblèmes ,surtout enmilieu défavo­
rable .Dans cedomaine ,ilest donc nécessaire d'utiliser les
.matériaux lesplus appropriés dont ondispose etdemettre au
point destechniques permettant dedétecter lesdangers etla
possibilité depannes desmachines etdel'équipement utilisés .
Ainsi deviendrait -ilmoins nécessaire detransporter dumaté­
riel défectueux etdumatériel derechange ,avec lesdangers
demanutention quecela comporte ,notamment dans lespuits et
les galeries .
Larecherche devrait porter sur lespoints suivants s
Mise auT>oint d'essais simples ,sûrs etnon-destructifs à
effectuer àlalecture directe .
Etude denouveaux matériaux appropriés auxsujétions dela
mine .
Evaluation detechniques devieillissement parécrouissage
visant àdéterminer lemoment oùdeséquipements devraient .
être mis hors service .
Application dela"mécanique delarupture "àtous lesmaté­
riaux etmise aupoint d'essais appropriés pour tester la
résistance des matériaux neufs etladétérioration des maté­
riaux usagés ,afin dedéterminer lesniveaux desécurité à
respecter pour ces derniers .
i)Méthodes d'exploitation
Lesméthodes modernes d'exploitation minière utili­
sent toutes lesformes detechnologie etpermettent d'exploiter
non seulement desveines traditionnelles mais également cer­
taines qui étaient considérées jusqu' icicomme inexploitables .
Ledéveloppement rapide desystèmes complexes d'abattage etde
creusement degaleries etleur commande nécessite unexamen

23-
plus attentif ,demême quelasécurité desystèmes etdesous-
systè.-nes concernant lesengins ,l'équipement etlesméthodes .
Lesméthodes modernes entraînent desproblèmes particuliers
desécurité pour lespersonnes setrouvant au-delà delazone
immédiate defonctionnement oudecontrôle etilconvient d'en
tenir compte continuellement aucours decetexamen .
D'autre part ,dans cedomaine onexplorera lespossibilités
qu'offrent l'informatique etlestechniques desimulation .
Lesthèmes derecherches suivants peuvent être proposés ?
Etude desproblèmes ,desécurité qui seposent dans lecadre
del'exploitation mécanisée desveines très pentées puissantes
ouminces enrelation avec laprofondeur d'enlevure ,lanature
duterrain etlamécanisation ducreusement des galeries .
Contrôle dutoit encequi concerne lasécurité dessystèmes
desoutènement etderemblayage etmesures permettant depréve­
nir leséboulements ,enparticulier dans lés zones dérangées
oupeu cohérentes .
Mise aupoint dedispositifs avertisseurs etdecoupe -circuits
automatiques destinés àprotéger lepersonnel contre lesma­
chines ,tant statiques quemobiles ,etcontre les convoyeurs .
Recherche concernant lasécurité defonctionnement desappa­
reils utilisant l'air comprimé oudesfluides hydrauliques ,
notamment àtrès haute pression .
Amélioration destechniques assurant unebonne protection
contre lesdangers potentiels dont l'origine estétrangère à
l'exploitation mais quipeuvent avoir desconséquences surles
lieux detravail .
Amélioration del'éclairage etdélavisibilité dans l'inté­
rêt delasécurité .
Etude d'unestratégie d'exploitation quitienne pleinement

compte detoutes lesinteractions deschantiers etdel'orga­
nisation dusvstème deventilation .
Etude sur laréduction desvibrations des engins utilisés .
Etude des facteurs desécurité liés àlaventilation etau
refroidissement dès chantiers chauds .
j)Coups de .terrain ,phénomènes associés ,dégagements instan­
tanés
Ils'agit d'undomaine nouvellement proposé Via
recherche afin dosouligner l'importance qu'onyattache .
Tout travail entrepris dans cedomaine devrait tenir compte de
cequi est fait ailleurs ,\l'intérieur etendehors dela
Communauté .
'*»
les recherches devraient iciporter sur lesmouve­
ments spontanés deterrain seproduisant enliaison avec 1'ex­
ploitation ,ainsi que sur laprédiction etprévention deces
mouvements .Ilconviendrait d'étudier les méthodes demesure
etdesurveillance des phénomènes etlaprésentation des in- .
formations recueillies ,ens'efforçant demettre aupoint
l'informatisation destechniques dedétection decesévénements .
Ondéveloppera lestechniques deprévention dans les
chantiers sujets àdesdégagements instantanés degaz ,ainsi
que lesmoyens desauvetage etderetraite dupersonnel parti­
culiers cegenre dechantiers .
k)Activités aujour
Ils'agit d'undomaine nouveau etdistinct dont
1'introduction dans leorogramme derecherche apour but d'at-
ι
tirer l'attention sur lesméthodes detravail aujour des mines
souterraines etdes travaux miniers àciel ouvert .Comme pour
lefond ,lestravaux deviennent deplus enplus techniques ,

-25-
complexes etdifficiles àcontrôler et,ilconviendrait de
veiller particulièrement àlasécurité lors de1'introduction
d'équipement ,deméthodes etdesystèmes nouveaux .
Les thèmes suivants méritent d'être étudiés Î
Fonctionnement plus sûr del'équipement mobile .
Fonctionnement etcommande des installations d'enrichissement ,
ens'attachant particulièrement àlacommande automatique et
informatisée ainsi qu'aux dangers susceptibles d'affecter la
sécurité .
Transport dupersonnel et *manutention desmatériaux etde
l'équipement . •
Evaluation delastabilité des matériaux etdes structures et
mise aupoint deméthodes d'essai permettant dedéceler les
points faibles .
Bruit ,éclairage etcommunication etleur incidence sur .la
sécurité .
Etude delastabilité des talus . , ;
III .EXECUTION DES TRAVAUX DEHECHERCHE
les travaux derecherche ,autitre duprogramme ,
seront dans l'ensemble entrepris par les instituts derecherché
minière des pays delaCommunauté .Cesinstituts qui'depuis de
nombreuses années seconsacrent hlàRecherche enmatière de
s'curité dans lesmines ,ontentrepris lestravaux prévus par
leprogramme venu \expiration etsont parfaitement compétents
pour effectuer lestravaux inscrits aunouveau programme ,Ceux-
ciseront répartis entre lesinstituts enfonction desinstal­
lations dont ilsdisposent etdel'orientation générale de
leurs recherches' ,desorte que leprogramme puisse être' exécuté
avec lemaximum d'efficacité etdeprofit .

-26-
I/.PROCEDUifëS
Lorsqu' unprogramme derecherche proposé par la
Commission arecueilli l'avis favorable ducomité consultatif
delaCECA etl'avis conforme duConseil ,"ilappartient àla
Commission deprendre lesdispositions d'exécution etdepro­
céder aux consultations nécessaires àlamise enapplication
duprogramme .
Trois commissions consultatives -lacommission de
recherche ,lacommission des producteurs ettravailleurs pour
lasécurité etlamédecine dutravail et 3.acommission des
exoerts gouvernementaux -conseillent l'exécutif dans laprise
enconsidération de"projets .
Une fois leprojet accepté par laCommission ,un
contrat définit las conditions deson exécution etnotamment
lasoumission derapports techniques périodiques etd'unrap­
port final .Ceux-ci sont examinés par des comités d'experts
dont lesmembres ont des connaissances techniques leur permet­
tant d'émettre .unavis pertinent sur l'avancement etles ré­
sultats delarecherche .Lenombre decomités etleur effectif
seront aussi limités que possible .
Cesystème decontrôle adonné satisfaction pour les
programmes derecherche précédents etilestproposé del'ap­
pliquer auprésent programme .
7.RESULTATS DEIAÆCHE,iCHE
Ilestessentiel quetous lesdétails etrésultats
desrecherches soient communiqués àtous' lesintéressés .Grâce
ausystème desgroupes d'experts décrit ci-dessus ,ladiffusion

-27-
del'information sur larecherche estassurée par lesmembres
deces comités d'experts 'qui reçoivent dans lesplus brefs dé­
lais tous lesrapports techniques correspondant auxsujets
traitas par lecomité dont ilsfont partie .Decette manière
l'information est mise àladisposition des industries minières
des pays membres delaCommunauté dans les plus brefs délais .
Pour assurer uns diffusion plus large del'informa­
tion sur les recherches entreprises ,lesrésultats delare­
cherche etlesbrevets sont présentés dans des résumés publiés
etdistribués par laCommission .Toutefois ,cel'le-ci poursuivra
activement larecherche deméthodes d®information améliorées
encequi concerne ladiffusion des résultats des travaux de
ceprogramme .Enoutre »toute personne ouorganisme ayant be­
.ι ·
soin d'une information plus complète peut obtenir sur demande
des .rapports complets surtoute recherche ayant bénéficié
d'une aide financière .Demême ,pendant ladurée dsexécution
duprogramme unrapport complet sur lesdifférents projets *
les conclusions etautres renseignements s'yrapportant ,est
publié etdistribua .
Cesméthodes ,mises aupoint .et •perfectionnées au ■
cours desannées ,sesont révélées satisfaisantes et.il est
proposé d'appliquer lesmêmes méthodes auprésent programme de
sécurité dans les mines ,.
VI.ASPECTS FINANCIERS ETDILUEE DUPiîOGiiAMME
Comme tout programme derecherche ,unprogramme sur
lasécurité minière doit avoir une durée suffisante pour que
puissent être obtenus desrésultats concrets ,etassez courte
pour permettre unemise enapplication aussi rapide quepossi­
ble des résultats des recherches .

-28-
I*expérience ayant montre qu'une durée decinq ans
était engénéra ],satisfaisante ,cette période aétéproposée
pour le -orogramme quidoit débuter en1932 .Engénéral »les
projets derecherche inclus dans leprogramme s'étendent sur
deux outrois ans .
L'expérience acquise ,notamment pendant lepremier
programme derecherche enmatière desécurité dans lesmines
subventionné par laCommunauté ,permettra d'évaluer demanière
assez précise l'aide financière nécessaire .
L'aide financière communautaire nepeut excéder 757«
dutotal des coûts directs delarecherche ,lebénéficiaire
devant trouver lui-même lecomplément decefinancement .Au
cours desannées ,lecoût delarecherche aaugmenté etil ■
convient deserappeler ,dans l'évaluation des coûts réels ,
que cette tendance àlahausse risque depersister aucours
desprochaines années .Denombreux instituts ont l'équipement
nécessaire àlapoursuite des recherches Îilestdonc indis­
pensable d'assurer unerépartition adéquate destravaux per­
mettant d'utiliser aumieux les installations existantes et
par conséquent deréduire lesdépenses aumaximum .
Outre lecoût direct delarecherche ,des crédits
suffisants devraient être alloués pour financer lagestion du
programme .
Les frais degestion comprennent l'organisation des
réunions nécessaires àlaréalisation duprogramme ,lesindem­
nités dedéplacement etdeséjour desexperts etdes cher­
cheurs ,l'organisation etlagestion desséminaires d'étude ou
à'information ainsi que lapublication etladiffusion des
résultats des recherches entreprises .
Euégard àtoutes ces considérations ,onestime à
12500000ECUS répartis sur cinq ans ,l'aide financière

-29-
nécessaireàlaréalisation d'unprograramepropreàcontribuer
d'unemanièreadé4uateàl'amélioration delasécuritédans
lesmines.
VII.CONCLUSIONS
LaCommissiondesCommunautés européennes »
-considérantlanécessitédepromouvoir\Lasécuritédansles
mines;
-tenantcomptedesavisfavorablesetconcordantsrecueillis
auprèsdescommissionsconsultatives professionnelles ,gou»
vemementales etscientifiques ,ainsiquedesintentions de
recherchedesinstitutsetorganismesspécialisés consultés ?
-vul'article55dutraitédelaCECA.5
propose
-d'affecter1250°000ECUS?.laréalisation ,,pendantunedu­
réedecinqannéesàcompterde1982,duprogrammedere­
cherches"sécuritéminière".