COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
Bruxelles, le 21.03.1997 
COM(97) 121 final 
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL 
concernant 
le vote de la Communauté sur une proposition 
au sein du Comité permanent de la 
Convention européenne sur la protection 
des animaux dans les élevages 

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL 
concernant 
le vote de la Communauté sur une proposition 
au sein du Comité permanent de la 
Convention européenne sur la protection 
des animaux dans les élevages 
A. La Communauté est partie contractante à la Convention européenne sur la protection des 
animaux dans les élevages. Le comité permanent institué par la Convention (dénommé 
ci après "le comité") est chargé de formuler des recommandations et des avis en matière 
de protection des animaux dans les élevages. 
Au sein du comité, la Communauté exerce, dans les domaines pour lesquels elle est 
compétente, son droit de vote par le même nombre de voix que celui de ses États 
membres parties à la Convention. Tous les États membres de la Communauté sont 
parties à la Convention. 
Le comité a élaboré une proposition relative à: 
une recommandation concernant les ratites (document T-AP (94) 1, révision finale (ci-
jointe); 
La proposition a fait l'objet d'un examen détaillé par le comité et est prête à être mise aux 
voix lors de la prochaine session du comité d'avril 1997. 
B. La Commission propose au Conseil d'autoriser la Commission à : 
exercer le droit de vote de la Communauté en faveur de la proposition; 
coordonner sur place la position de vote de la Communauté au cas où la proposition 
serait modifiée avant d'être mise aux voix. 
Council of Europe 
Conseil de l'Europe *** 
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Strasbourg, le 18 février 1997 T-AP (94) 1 
révision finale 
COMITE PERMANENT DE LA CONVENTION EUROPEENNE 
SUR LA PROTECTION DES ANIMAUX DANS LES ELEVAGES (T-AP) 
33e réunion 
Strasbourg, 22 - 25 avril 1997 
PROJET DE RECOMMANDATION CONCERNANT LES RATITES 
(autruches, émeus et nandous) 
revu par le Bureau lors de sa réunion du 18-20 février 1997 
PRÉAMBULE 
Le Comité Permanent de la Convention européenne sur la protection des animaux dans les 
élevages, 
Etant chargé, aux termes de l'Article 9 de la Convention, d'élaborer et d'adopter des 
Recommandations aux Parties contenant des dispositions détaillées en vue de l'application des 
principes énoncés au Titre I de ladite Convention, ces dispositions devant se fonder sur les 
connaissances scientifiques concernant les différentes espèces; 
Conscient également de l'expérience acquise dans la mise en oeuvre des principes de 
protection des animaux figurant aux Articles 3 à 7 de la Convention; 
Considérant que l'élevage des ratites ne devrait pas être entrepris de manière inconsidérée 
et que toute personne élevant ces animaux doit être certaine de pouvoir et de vouloir investir les 
moyens financiers et le temps nécessaires pour garantir la santé et le bien-être des oiseaux; 
Considérant la morbidité et la mortalité élevées observées actuellement dans de nombreux 
lieux d'élevage des autruches, par rapport aux niveaux constatés chez les espèces domestiquées 
d'animaux d'élevage, et étant donné que les ratites, animaux non domestiqués et restés 
essentiellement sauvages, sont extrêmement sensibles au stress, il est particulièrement important de 
prévenir les angoisses chez ces animaux en satisfaisant leurs exigences naturelles du point de vue 
sanitaire et comportementale; 
Conscient du fait que les exigences de base pour la santé et le bien-être des animaux sont 
un bon entretien, des systèmes d'élevage adaptés aux besoins biologiques des animaux, ainsi que 
des facteurs d'environnement appropriés, de manière à ce que les conditions d'élevage des ratites 
répondent aux besoins d'une alimentation et de systèmes de nutrition appropriés, de liberté de 
mouvement, de confort physique; au besoin de comportement normal et aux besoins de protection 
contre les mauvaises conditions climatiques, les attaques par des prédateurs, les blessures, les 
parasites et les maladies ou les troubles du comportement, ainsi qu'à d'autres besoins qui peuvent 
être identifiés comme essentiels par la pratique acquise ou les connaissances scientifiques; 
Préoccupé par le fait que les connaissances scientifiques et l'expérience pratique dans le 
domaine de l'élevage de ratites dans les conditions qui sont celles que l'on trouve en Europe sont 
limitées et qu'il existe donc un risque important de voir les producteurs tenter d'introduire des 
méthodes d'élevage qui ne soient pas adaptées au bien-être des ratites; 
Gardant à l'esprit le fait que l'environnement et la conduite d'élevage doivent satisfaire les 
besoins biologiques des animaux plutôt que d'essayer d'"adapter" les animaux à l'environnement 
par des procédures telles que des mutilations; 
Considérant que la poursuite de la recherche sur le bien-être et la santé des ratites doit être 
encouragée et que les dispositions pertinentes de la Recommandation doivent être réexaminées à la 
lumière des nouveaux résultats scientifiques; 
A adopté la Recommandation suivante concernant les ratites: 
-3-
DISPOSITIONS GENERALES 
Article 1 
1. Cette Recommandation s'applique à tous les ratites: autruches, émeus et nandous communs 
élevés ou détenus pour la production de denrées alimentaires, de peau, de plumes ou à d'autres fins 
d'élevage. 
2. Les dispositions spéciales contenues dans les Annexes à la présente Recommandation font 
partie intégrante de celle-ci. 
Article 2 
1. Aucun ratite capturé dans la nature ne doit être gardé à des fins d'élevage. 
2. Aucune disposition de cette Recommandation ne porte atteinte à la mise en oeuvre d'autres 
instruments pour la protection des animaux ou pour la préservation des espèces sauvages. 
3. Aucun ratite d'aucune espèce ne doit être détenu à des fins d'élevage si: 
a. les conditions de cette Recommandation ne peuvent pas être remplies, ou si 
b. l'animal appartient à une espèce dont les individus, bien que ces conditions soient 
remplies, ne peuvent pas s'adapter à la captivité sans problèmes pour leur bien-être. 
CARACTERISTIQUES BIOLOGIQUES DES RATITES 
(Struthio camelus, Rhea americana et Dromaius novaehollandiae) 
Article 3 
1. Lorsque l'on considère des riratiques d'élevage, ces caractéristiques biologiques importantes 
des ratites devraient être prises en compte: 
2. Les ratites sont de grands oiseaux terrestres, ayant un long cou et des pattes très puissantes 
adaptées à la course. 
Les autruches mâles peuvent atteindre une hauteur de plus de 2 mètres et les 
femelles environ 2 mètres, les poids pouvant aller respectivement jusqu'à 160 kg et 
110 kg. 
Dans des conditions naturelles, les autruches peuvent parcourir chaque jour pour 
chercher de la nourriture une zone dont le rayon moyen peut atteindre 20 km. 
Les émeus et les nandous sont plus petits; leur taille peut atteindre respectivement 
1,9 m et 1,5 m et leur poids 55 kg et 40 kg. 
Chez les ratites, la défense contre les prédateurs repose sur une grande vigilance basée sur une 
excellente vue et un comportement de fuite face au danger qui implique parfois une course à grande 
vitesse. 
Les autruches peuvent courir à une vitesse qui peut atteindre 70 km/h et les nandous 
sont capables de tourner à angle droit pour modifier brutalement leur direction. 
Dans des conditions naturelles, les autruches peuvent atteindre des âges supérieurs 
à 50 ans. 
3. Dans des conditions sauvages, les ratites sont typiquement des animaux grégaires et leurs 
groupes ont une structure sociale complexe. La taille des groupes dépend des ressources naturelles 
disponibles et du statut de reproducteur. Les mâles et les femelles sont tous très agressifs. Pendant 
la période de reproduction, un "lien monogame" est établi, la femelle la plus grande étant dominante. 
Un large territoire est défendu pendant la ponte. 
Les groupes de reproducteurs sont généralement constitués chez les autruches, d'un 
mâle territorial pour 2 à 4 femelles, l'une étant la femelle principale. La construction 
du nid, l'incubation des oeufs et l'élevage des jeunes sont pris en charge par la 
femelle principale et le mâle. 
Les nandous peuvent se regrouper en troupeaux mixtes, se séparant pendant la saison 
de reproduction où les mâles deviennent généralement solitaires, les femelles forment 
de petits groupes et les jeunes de l'année restent en troupeaux. 
Les émeus, dans la nature, peuvent être solitaires, par deux ou en petits groupes. 
Chez les émeus et les nandous, seul le mâle couve et élève les jeunes. 
Pendant la période de reproduction des ratites, les mâles en particulier deviennent en général très 
protecteurs et peuvent devenir agressifs. Les jeunes sont précoces et quittent le nid après quelques 
jours. 
Ils sont accompagnés et protégés par un adulte, chez les autruches jusqu'à l'âge de 
9 mois et chez les émeus éventuellement jusqu'à 18 mois. 
4. La reconnaissance et l'accoutumance à l'homme est possible et, en général, les ratites sont 
curieux et répondent au contact humain. Cependant, ils restent des animaux dangereux pour 
l'homme. 
5. Les ratites sont essentiellement herbivores et complètent occasionnellement leur alimentation 
par des insectes çt de petits vertébrés. Les ratites ont besoin d'une certaine quantité de petits 
cailloux pour faciliter la digestion des aliments grossiers. Ils avalent facilement toutes sortes de 
corps étrangers. 
6. Les autruches et les émeus n'ont pas de glande uropygiale et ne peuvent donc pas lustrer 
leurs plumes pour les imperméabiliser. 
7. Les ratites sont diurnes. L'activité est principalement répartie entre l'alimentation, la marche, 
la course, l'observation, le lissage des plumes et les bains de poussière. 
Les autruches se baignent et les émeus et les nandous se baignent et nagent dans l'eau s'ils 
en ont la possibilité. 
-5-
ENTRETIEN ET INSPECTION DES RATITES 
Article 4 
1. Toute personne s'occupant de ratites doit être habituée à leur comportement et être 
compétente dans la façon de les manipuler et la conduite de leur élevage. Elle doit connaître les 
signes de maladie ou d'angoisse. Cette compétence doit être évaluée par un organisme, 
conformément à la législation nationale. 
2. Dans un centre d'élevage nouvellement créé, avant l'arrivée des animaux, une importante 
période de formation comprenant une expérience pratique est nécessaire pour ceux qui auront à 
manipuler des ratites. Les sujets figurant à l'Annexe 1 doivent être inclus dans la formation. Une 
formation continue est essentielle. 
3. La possibilité d'une autorisation officielle devrait être considérée préalablement à 
l'établissement d'un élevage de ratites. 
Article 5 
1. Il est essentiel que l'éleveur ait des contacts rapprochés avec les ratites, en particulier lorsque 
les oiseaux sont jeunes, afin de les habituer à répondre à un appel ou une incitation particulière 
comme de la nourriture; et cette pratique devrait être prolongée pendant toute la vie des animaux. 
2. Avant de se débarrasser d'un oeuf, l'on devrait prendre soin de s'assurer qu'il ne contient 
aucun embryon vivant. Si l'éclosion est artificielle et qu'aucune autruche adulte ou un autre oiseau 
n'est présent, les jeunes se regroupent et restent inactifs, ce qui peut conduire à des problèmes de 
pattes et de comportement alimentaire. Ds doivent donc être encouragés à se déplacer et doivent 
bénéficier de soins particuliers. Les jeunes sont stimulés par un environnement enrichi. Ceux qui 
surveillent les jeunes doivent effectuer des visites chaque jour aussi fréquemment que possible et 
doivent passer suffisamment de temps avec eux pour les inciter à s'alimenter, se déplacer et jouer. 
3. L'imprégnation filiale par les jeunes étant importante, la possibilité de donner aux jeunes 
ratites une "représentation parentale" appropriée dans les deux jours qui suivent l'éclosion, doit être 
sérieusement envisagée. Si la personne qui s'occupe des jeunes doit jouer ce rôle, l'on devrait 
respecter le fait qu'il ou elle doit rester avec les jeunes pendant pratiquement toute la journée car 
la séparation d'avec la représentation parentale est une source d'angoisse considérable pour les 
jeunes oiseaux. De plus, le remplacement de cette personne par un oiseau adulte en temps utile 
devrait être considérée afin d'éviter l'imprégnation sexuelle. 
Article 6 
1. L'immobilisation manuelle est potentiellement dangereuse à la fois pour la personne et pour 
les oiseaux, car les ratites ont tendance à réagir très rapidement quand ils sont effrayés, souvent en 
sautant et en projetant leurs pattes puissantes. Leurs ailes et en particulier leurs griffes peuvent 
également blesser gravement la personne ou l'oiseau. Capturer, manipuler et déplacer des ratites 
nécessitent des compétences particulières, en particulier parce que l'angoisse liée à la capture et 
l'immobilisation a souvent été considérée comme étant une cause importante d'accident mortel. Ils 
devraient être traités avec douceur et jamais précipitamment, en profitant du fait qu'ils se laissent 
plus facilement faire quand la lumière est atténuée. Le fait de frapper ou de pousser les oiseaux, y 
compris au moyen d'un bâton électrique, doit être interdit. Les détails techniques sont présentés à 
l'Annexe 2. 
-6-
2. Un système de contention chimique ne doit pas être utilisé de façon régulière pour capturer 
les ratites. En raison des dangers potentiels de blessures pendant le réveil, la contention chimique 
ne devrait être utilisée qu'en dernier recours et toujours sous le contrôle d'un vétérinaire. 
Article 7 
Les ratites détenus à des fins d'élevage ne doivent pas être utilisés à d'autres fins y compris 
les spectacles publics ou les manifestations, en particulier les autruches ne doivent pas être montées 
ou utilisées dans des courses. 
Article 8 
1. Les ratites doivent être observés minutieusement au moins deux fois par jour. Les oiseaux 
malades ou blessés doivent être séparés des autres oiseaux, si nécessaire. Aux fins de cette 
observation, la nuit, on doit disposer d'une source de lumière suffisamment forte permettant de voir 
chaque oiseau distinctement. Si les oiseaux ne semblent pas en bonne santé, ont des difficultés à 
s'alimenter ou s'abreuver, ou s'ils montrent des signes de comportements aberrants tels que le 
picage de plume ou des comportements de déplacement stéréotypés, l'éleveur doit immédiatement 
prendre des mesures pour déterminer la cause et entreprendre une action afin de remédier au 
problème. Si l'action entreprise par l'éleveur n'est pas efficace, un vétérinaire ou un autre expert 
doit être consulté. 
2. Les parcs et les enclos doivent être inspectés tout d'abord avant que les oiseaux n'y soient 
admis et débarrassés de tout objet étranger qui pourrait être avalé. Par la suite, les parcs et les enclos 
doivent être contrôlés quotidiennement. 
3. Pendant la saison de reproduction, les oiseaux doivent être dérangés le moins possible et 
doivent, lorsque cela est possible, être soignés uniquement par l'éleveur qu'ils connaissent. 
4. Les oiseaux adultes doivent à tout moment être traités avec certaines précautions afin d'éviter 
des angoisses et des réactions de panique qui pourraient devenir dangereuses à la fois pour les 
animaux et pour les éleveurs. 
ENCLOS, BATIMENTS ET EQUIPEMENTS 
Article 9 
1. Les élevages ne doivent être situés que dans des zones où les conditions climatiques et autres 
conditions permettent qu'en toute saison les animaux restent à l'extérieur la majeure partie de la 
journée, et où des terrains bien drainés et suffisamment grands permettent aux animaux de satisfaire 
leur besoin de courir et de pâturer. 
2. Lorsqu'on envisage la construction de .locaux pour les ratites, tous les risques de 
perturbations occasionnées par l'environnement extérieur comme le bruit, la lumière, les vibrations, 
les conditions atmosphériques, la pollution et les risques tels que le feu et les inondations devraient 
être pris en compte. Les paddocks doivent être situés uniquement sur des sols bien drainés et donner 
accès à des abris. 
-7-
Article 10 
1. Des installations construites de façon appropriée doivent être disponibles pour la 
manipulation des animaux et des équipements spéciaux doivent être utilisés, en particulier parce que 
les ratites répondent naturellement à toutes les situations inquiétantes en s'enfuyant rapidement. 
2. Des installations de chargement et des véhicules correctement conçus et construits doivent 
être prévus. En particulier, les rampes de chargement pour les véhicules doivent permettre aux 
oiseaux d'être chargés et déchargés sans contraintes. 
Article 11 
1. Une clôture ou autre barrière adéquate doit éviter que les oiseaux ne s'échappent de l'élevage 
et doit rendre l'accès difficile pour des personnes non autorisées et les prédateurs. 
2. Les clôtures doivent être conçues et construites de façon à éviter que les oiseaux n'y restent 
piégés ou ne se blessent. Si des clôtures grillagées sont utilisées, la taille des mailles doit être telle 
que la tête et les pattes des oiseaux ne puissent être coincéesv Les clôtures doivent être suffisamment 
solides, mais assez élastiques pour supporter une collision avec un oiseau sans le blesser. Les 
clôtures doivent être très visibles pour les oiseaux afin d'éviter qu'ils ne s'y heurtent en courant 
rapidement. Les paddocks adjacents pour les adultes doivent être séparés par un système qui évite 
les interactions agressives entre les oiseaux, par exemple deux clôtures suffisamment distantes l'une 
de l'autre, une clôture simple avec un paravent ou une haie naturelle. Le fil barbelé ne doit pas être 
utilisé. L'utilisation de clôtures électriques doit être découragée. 
3. Des panneaux avertissant des dangers que représentent pour les oiseaux le fait d'être 
dérangés ou les objets jetés dans l'enclos, et des risques pour les personnes qui pourraient entrer 
dans l'enclos, doivent être placés en évidence à l'extérieur de l'enclos. 
Article 12 
1. Lorsque de jeunes oiseaux ou des individus isolés doivent être hébergés pour des périodes 
plus longues qu'elle qu'en soit la raison, un espace supplémentaire doit être fourni pour répondre 
pleinement aux besoins d'exercice des oiseaux. 
2. Il doit y avoir une surface de mangeoire suffisante ou un nombre de points d'alimentation 
et d'eau pour permettre à tous les animaux de s'alimenter en même temps et les équipements 
doivent être conçus de façon à éviter une compétition indue pour la nourriture, en particulier en cas 
de rationnement. 
3. Les bâtiments d'hébergement doivent être secs, bien ventilés et sans courant d'air. Des 
systèmes de chauffage doivent être disponibles lorsque cela est nécessaire pour protéger la santé et 
le bien-être des animaux. 
4. Les parcs intérieurs doivent être éclairés par la lumière du jour et être équipés d'un éclairage 
artificiel supplémentaire lorsque les oiseaux sont momentanément maintenus à l'intérieur car les 
ratites doivent bénéficier d'un régime d'éclairage de 10 à 12 heures de lumière proche des 
conditions naturelles. Le système d'éclairage artificiel supplémentaire doit être construit de façon 
à ne pas présenter de risques pour la santé des animaux. 
5. Les sols des parcs doivent être faciles à nettoyer et non-glissants, et de préférence être pleins. 
Pour les jeunes poussins, un sol isolé ou chauffé peut être nécessaire. 
-8-
6. Toutes les installations électriques branchées sur le réseau principal ne doivent pas être 
accessibles aux ratites, doivent être bien isolées, protégées contre les rongeurs. 
7. Les parcs intérieurs doivent être conçus de façon à ce que les contacts entre les groupes de 
reproducteurs pendant la période de reproduction n'engendrent pas d'angoisse inutile. 
Article 13 
1. Les paddocks doivent avoir une surface et une protection adéquates pour permettre aux 
oiseaux de pouvoir échapper aux attitudes hostiles des autres oiseaux, devraient être conçus de façon 
à éviter les contacts physiques entre les différents groupes de reproducteurs et doivent garantir que 
les contacts entre les oiseaux ne soient pas une source inutile d'angoisse. Une barrière visuelle entre 
les paddocks des différents groupes de reproducteurs est recommandée. 
2. Le paddock doit avoir un côté long permettant aux oiseaux de courir et aucun côté ne doit 
être trop court afin de ne pas risquer de causer des blessures à des oiseaux courant très rapidement. 
Les angles aigus entre deux côtés doivent être évités afin que des animaux subordonnés ne s'y 
laissent pas coincer. 
3. Un abri librement accessible ou un enclos doit être fourni pour protéger les oiseaux des 
conditions climatiques difficiles, en particulier la pluie, la neige et la lumière du soleil. 
4. Les émeus doivent avoir accès à de l'eau pour se baigner, sauf les jeunes qui peuvent se 
noyer même quand la profondeur d'eau est faible. 
5. Dans les élevages ayant recours à la reproduction naturelle, des endroits adaptés doivent être 
prévus pour la nidification. 
CONDUITE DE L'ELEVAGE 
Article 14 
1. Dans la conduite régulière de l'élevage, on doit garder à l'esprit que les ratites sont en 
premier lieu des animaux sauvages. Les ratites de tout âge peuvent être inquiétés par des 
changements dans les habitudes et, quand cela n'est pas nécessaire, ceux-ci devraient être évités. 
2. a. Le troupeau choisi pour la reproduction doit être vigoureux, en bonne santé et ne doit 
pas présenter d'anomalie physique ou comportementale. 
b. Les ratites sont très sensibles au son. Les bruits constants, même à des niveaux 
faibles, doivent donc être évités et les animaux devraient être protégés contre des 
bruits soudains. 
3. Les ratites ne doivent pas rester en permanence dans des bâtiments. 
4. Sauf si des conditions climatiques difficiles et exceptionnelles l'interdisent totalement, les 
ratites de plus de trois mois doivent avoir accès à des aires extérieures chaque jour. Cependant, si 
les animaux sont maintenus à l'intérieur, cette période doit être la plus courte possible et ne doit 
jamais durer plus de 10 jours par mois. 
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5. Les ratites doivent disposer d'installations pour le bain de poussière. 
6. Pour favoriser un développement comportemental et physique normal, les jeunes de plus 
de 3 jours doivent être encouragés à prendre de l'exercice à l'extérieur au moins quatre fois par jour 
pendant les périodes de plus en plus longues. Lorsque les conditions climatiques sont difficiles, cet 
exercice doit être pris à l'intérieur. Pour se protéger, les ratites doivent être entraînés à utiliser les 
abris ou les bâtiments lorsque les conditions climatiques sont difficiles. L'on devrait éviter que les 
oiseaux ne soient trop mouillés. 
7. Afin que les jeunes oiseaux disposent d'un environnement le plus naturel possible et aient 
très tôt accès à une aire extérieure, l'éclosion pendant l'hiver devrait être évitée. 
8. Les ratites ne doivent pas être détenus individuellement sauf pour des oiseaux très agressifs 
ou, si nécessaire, pour des individus malades, blessés ou malmenés. 
Lorsqu'ils sont détenus individuellement, les oiseaux doivent voir et entendre les autres 
oiseaux sauf si un vétérinaire en a décidé autrement. 
9. Etant donné le stress subi par les ratites et le risque de souffrances, un soin particulier doit 
être pris lorsque les oiseaux sont transportés et le transport doit être limité autant que possible; et 
l'abattage des ratites à la ferme devrait donc être considéré. 
Article 15 
1. Chaque animal et chaque groupe d'animaux doit disposer d'un espace suffisant. Une trop 
grande densité de peuplement augmente les risques de comportement anormal tel que des combats 
excessifs, le picage de plumes et de maladies liées au stress. 
2. La taille du groupe doit être fixée en fonction de l'âge et du sexe des animaux et en prenant 
en compte la surface disponible. 
3. Si plusieurs groupes de reproducteurs sont détenus dans un même espace, un espace 
supplémentaire suffisant, un abri et la possibilité de séparer les groupes en cas de combats violents 
sont particulièrement importants. 
Article 16 
1. L'utilisation de litière est recommandée pour l'entretien du plumage et l'enrichissement de 
l'environnement. La litière doit être maintenue sèche et meuble. La litière doit être répartie en 
couche fine, constituée d'un matériaux absorbant qui n'incite pas les oiseaux à l'ingérer, comme du 
sable, de la sciure de bois ou de la paille hachée. Pour les jeunes poussin détenus sans leurs parents 
et avant l'âge de 3 semaines, la litière ne doit pas être utilisée. Après 3 semaines, elle peut être 
introduite progressivement. 
Les aires intérieures et les petits paddocks doivent être nettoyés régulièrement et les fientes 
et les restes de nourritures éliminés chaque jour. 
2. Si les parcours extérieurs sont recouverts de glace, ils doivent être sablés afin que les 
animaux puissent y avoir accès. 
Article 17 
1. Les autruches adultes doivent avoir accès à un pâturage naturel. Pendant la saison de l'année 
où il n'y a pas d'herbe, du fourrage doit leur être apporté. 
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2. Tous les oiseaux doivent pouvoir chaque jour disposer de façon appropriée d'une 
alimentation adéquate, nutritive, équilibrée et hygiénique et d'une quantité d'eau adéquate et d'une 
qualité suffisante à tout moment. 
Les ratites doivent avoir accès à des aliments de lest dès le jeune âge. Des lignes directrices 
concernant la taille des aliments sont présentées à l'Annexe 6. 
Les jeunes de moins de 3 mois devraient avoir un accès continu à des aliments. Des végétaux 
frais (green food) doivent leur être proposés dès le jeune âge. 
Lorsque des aliments composés sont distribués, l'on doit prendre soin de s'assurer qu'ils sont 
sans danger et que leur composition convient aux ratites. En particulier, la composition du régime 
alimentaire des jeunes oiseaux nécessite un soin particulier afin d'éviter un taux de croissance 
pouvant conduire à des anomalies des articulations ou du squelette. Des compléments minéraux ou 
autres devraient être fournis en fonction des besoins. 
3. Des changements soudains du type de régime alimentaire pouvant causer des problèmes 
digestifs tels que des occlusions intestinales, ou même la mort, de tels changements devraient être 
introduits progressivement. 
4. Les méthodes d'alimentation et les additifs alimentaires qui sont sources de lésions ou de 
détresse pour les oiseaux ne doivent pas être autorisés. 
5. Les ratites doivent avoir accès à tout moment à du sable ou des cailloux appropriés pour 
faciliter la digestion. Cependant, pendant les premières semaines, les jeunes ne doivent en disposer 
qu'en quantité limitée. 
Article 18 
L'on devrait prendre soin de maintenir une structure sociale stable au sein d'un groupe. Les 
nouveaux oiseaux arrivant dans l'élevage devraient être laissés dans leur nouvel environnement 
pendant quelques jours en étant dérangés le moins possible. Us doivent être contrôlés pour s'assurer 
qu'ils sont en bonne santé et qu'ils n'ont pas d'infection ou de maladie contagieuse et de parasites, 
avant d'être introduits dans de nouveaux groupes. 
Article 19 
Si des ratites sont malades ou blessés au point de ne pouvoir être transportés sans que cela 
ne leur cause des souffrances supplémentaires considérables, ils doivent être traités ou tués sur place. 
Lorsque des ratites doivent être tués, cela doit être fait sans délai, et en accord avec les dispositions 
de l'article 23. 
Article 20 
Chaque Partie contractante doit fixer des valeurs pour les clôtures, les dimensions des abris, 
les surfaces des enclos et des paddocks, et la taille des groupes, s'inspirant des lignes directrices 
figurant dans les annexes. 
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CHANGEMENT DE PHENOTYPE OU DE GENOTYPE 
Article 21 
1. Aux fins de cette Recommandation, "mutilation" signifie une procédure pratiquée à des fins 
autres que thérapeutiques et entraînant rendommagement ou la perte d'une partie sensible du corps 
ou la modification de la structure osseuse, ou provoquant une douleur ou une détresse significative. 
2. Les mutilations et les autres procédures chirurgicales ne doivent pas être pratiquées sauf pour 
des besoins vétérinaires et uniquement par un vétérinaire ou sous son contrôle lorsque cela est 
autorisé par la législation nationale. 
3. Les plumes ne doivent pas être arrachées sur un oiseau vivant. 
4. Les plumes ne doivent uniquement être coupées qu'au-dessus de la ligne de vascularisation. 
5. L'insertion d'un système électronique pour l'identification est autorisée. 
Article 22 
1. L'élevage ou les programmes d'élevage qui causent ou sont susceptibles de causer des 
souffrances ou des dommages à tout oiseau impliqué ne doivent pas être pratiqués. En particulier, 
les oiseaux dont le génotype a été modifié à des fins de production ne doivent pas être élevés dans 
des conditions d'élevage commercial, sauf si des études scientifiques sur le bien-être des animaux 
ont démontré que l'élevage dans de telles conditions ne porte pas atteinte à leur santé ou à leur bien-
être. 
2. Dans les programmes d'élevage, une attention particulière doit être portée à des critères 
visant à améliorer le bien-être et la santé des oiseaux, parallèlement aux caractéristiques de 
production. En conséquence, la conservation ou le développement de races ou de souches d'animaux 
qui limiteraient ou réduiraient les problèmes de bien-être doivent être encouragés. 
MISE A MORT 
Article 23 
1. La mise à mort doit être faite sans causer de douleur ou d'agitation indues ou d'autres 
formes de détresse et par une personne expérimentée dans les techniques de mise à mort, sauf en 
cas d'urgence si une telle personne n'est pas immédiatement disponible. 
2. Les méthodes utilisées doivent: 
a. causer la perte de conscience et la mort immédiates, ou 
b. rapidement rendre l'animal insensible à la douleur et à l'angoisse jusqu'à ce qu'il soit 
mort, ou 
c. provoquer la mort d'un animal qui est anesthésié ou étourdi efficacement. 
12-
La noyade et les méthodes d'étouffement ne doivent pas être autorisées. 
3. La personne responsable de la mise à mort doit s'assurer que, pour chaque oiseau, les 
exigences du paragraphe 2 sont remplies et que l'animal est mort. 
DISPOSITION SUPPLEMENTAIRE 
Article 24 
Cette Recommandation doit être revue dans les cinq ans qui suivent son entrée en vigueur. 
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ANNEXE 1 
Sujets à inclure dans le programme de formation 
destiné aux éleveurs de ratites 
Comportement et biologie générales 
Capture et manipulation 
Procédures générales de conduite d'élevage 
Contrôles sanitaires 
Signes de maladie 
Signes d'angoisse ou de détresse. 
De plus, les personnes chargées des troupeaux devraient connaître certains autres détails, dont 
beaucoup figurent dans nos recommandations comme données générales: 
Caractéristiques biologiques - Zoologie 
Besoins nutritionnels et alimentaires: pierres (gravier) et sable (source de calcium 
pour les femelles reproductrices 
Besoins en exercice 
Comportement de reproduction, y compris la manipulation et le stockage des oeufs, 
l'éclosion et l'élevage des jeunes poussins (jusqu'à 12 semaines) 
Espace dans les parcs et les enclos 
Hébergement, les besoins environnementaux, y compris les abris, et les endroits pour 
se cacher pour éviter les affrontements ou les approches sexuelles 
Conception et la construction de clôtures 
Capture et la manipulation des oiseaux de tous âges 
Chargement et le déchargement de véhicules 
Manipulation, les soins et le traitement des oiseaux malades, y compris 
l'administration de médicaments par le bec ou les injections 
Hygiène et les méthodes de désinfection 
Besoins de bains de poussière et d'eau et les moyens d'y répondre 
z Sélection du troupeau de reproducteurs 
Enregistrement des données 
Méthodes de mise à mort en cas d'urgence 
Législation sur la santé et le bien-être animal, y compris le transport et l'abattage 
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ANNEXE 2 
Détails techniques pour la capture et la manipulation des ratites 
La méthode la plus indiquée pour soulever de jeunes animaux (de 0 à environ 10 semaines) 
consiste à placer une main sous le corps de façon à permettre aux pattes de pendre. Lorsqu'il est 
plus âgé et plus grand, l'oiseau peut être immobilisé en se plaçant à cheval sur lui, en plaçant les 
jambes autour de son corps derrière les ailes, et les mains autour de son abdomen ou à la base de 
son cou. Les ratites ne doivent pas être retenus par les pattes, les plumes ou par une seule aile car 
cela peut être une cause de dislocation. Il est recommandé qu'au moins trois personnes soient 
présentes pour l'immobilisation quand les animaux sont adultes. 
D'une façon générale, l'oiseau devrait être guidé et approché par derrière. Cependant, 
lorsqu'un "crochet de berger" est utilisé pour séparer un oiseau adulte d'un groupe, cela devrait se 
faire par l'avant. Le crochet devrait être utilisé pour attraper l'oiseau autour du cou juste sous la 
tête, et tirer sa tête vers le bas en-dessous du niveau du dos. L'oiseau peut alors être immobilisé en 
plaçant le pouce d'une main sur le coté du bec et en maintenant l'arrière de la tête de l'oiseau 
abaissé avec l'autre main. Cela évite que l'oiseau donne des coups de pattes vers l'avant. 
y Lorsqu'on attrape et on tient des oiseaux par le cou, on doit faire très, attention de ne pas 
abîmer le cou, et, on devrait en particulier éviter que les oiseaux ne puissent reculer. Les ailes et 
la queue peuvent être utilisées pour diriger l'oiseau, mais on doit prendre soin de ne jamais utiliser 
une seule aile. Les oiseaux ne doivent jamais être maintenus par leurs pattes. Après la capture, 
l'encapuchonnage est recommandé en prenant soin de ne pas obstruer les narines. Les capuches ne 
doivent pas être laissées plus longtemps que cela est absolument nécessaire. 
Quand les oiseaux sont relâchés, il faut prendre soin d'éviter les comportements agressifs 
et les blessures par leurs congénères. 
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ANNEXE 3 
AUTRUCHES 
Dispositions générales: 
La hauteur du plafond dans les bâtiments ou les abris ne devrait pas être inférieure à 3 m pour les animaux adultes. 
La largeur de la porte du bâtiment ou l'ouverture de l'abri doit être suffisante pour que tous les oiseaux puissent 
y entrer ou en sortir en même temps. L'ouverture ne doit pas être inférieure à 1,50 m. 
Un abri devrait être fermé sur 3 côtés et disposer d'un système de fermeture sur le quatrième, permettant d'isoler 
le mâle. 
Les clôtures devraient avoir une hauteur minimum de 1,60 m pour les jeunes autruches (4-5 mois) et de 2 m pour 
les adultes, avec du grillage sur une hauteur minimum de 1,50 m et des piquets au moins tous les 4 m. 
Toutes les autruches âgées de plus de 5 jours devraient disposer de gravier. La distribution du gravier, en particulier 
chez les jeunes animaux, devrait être faite avec précaution afin d'éviter 1'impaction. Une attention particulière 
devrait être portée à la taille des graviers qui devrait être égale à la moitié de la taille de l'ongle d'un doigt de 
l'animal. 
Lignes directrices pour des valeurs maximales pour la taille des groupes 
et des valeurs minimales pour l'espace alloué 
j = jour; s = semaine; m = mois; m2 = mètre carré 
Age Maximum 
oiseaux/Groupe Bâtiments/Abris 
m min. 
surface/ 
oiseau m min. 
surface 
totale/ 
enclos Paddocks 
m min. 
surface/ 
oiseau(x) m min. 
surface 
totale/ 
paddock 
<4j 40 0,25 1 
4j-3s 40 0,25 - 1,2 10 100 
3 s - 6 m 40 2- 10 15 10-40 100-1000 3)4)7) 
6- 12 m 10 30 800/3 1000 3)4) 
1 an - âge de 
la reproduction 10 30 1000/3 1000 3)5) 
Oiseaux adultes 10 30 2000/3 6) 1000 3)5) 
') Cette taille de groupe présuppose qu'il n'y ait pas de différence de taille entre les animaux. 
2) Si une même surface accueille plus d'un groupe de reproducteurs, un espace supplémentaire suffisant, un abri et la possibilité 
de séparer les groupes en cas d'agressions graves sont des éléments particulièrement importants. 
3) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 10 m. 
4) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 50 m. 
5) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 100 m. 
6) Pour chaque femelle supplémentaire 200 m2 devraient être rajoutés et pour chaque mâle supplémentaire 800 m2. 
7) Cette fourchette doit être interprétée selon l'âge de l'oiseau. 
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ANNEXE 4 
EMEUS 
Dispositions générales: 
La hauteur du plafond dans les bâtiments ou les abris ne devrait pas être inférieure à 2,5 m pour les animaux 
adultes. 
La largeur de la porte du bâtiment ou l'ouverture de l'abri doit être suffisante pour que tous les oiseaux puissent 
y entrer ou en sortir en même temps. L'ouverture ne doit pas être inférieure à 1,50 m. 
Un abri devrait être fermé sur 3 côtés et disposer d'un système de fermeture sur le quatrième, permettant d'isoler 
le mâle. 
Les clôtures devraient avoir une hauteur minimum de 1,60 m pour les jeunes émeus (4-5 mois) et de 1,80 m pour 
les adultes. 
Tous les émeus âgés de plus de 5 jours devraient disposer de gravier. La distribution du gravier, en particulier chez 
les jeunes animaux, devrait être faite avec précautions afin d'éviter 1'impaction. Une attention particulière devrait 
être portée à la taille des graviers qui devrait être égale à la moitié de la taille de l'ongle d'un doigt de l'animal. 
Lignes directrices pour des valeurs maximales pour la taille des groupes 
et des valeurs minimales pour l'espace alloué 
2 _ j = jour; s = semaine; m = mois; m = metre carre 
Age 
<4j 
4j -3 s 
3 s - 6 m 
6- 12 m 
1 an - âge de 
la reproduction 
Oiseaux adultes Maximum 
oiseaux/Groupe 
40 
40 
40» 
- . 
-: •/ •* 
1 + 12) Bâtiments/Abris 
m2 min. 
surface/ 
oiseau 
0,25 
0,25 - 0,5 
1 
2 
3-4 
5 m2 min. 
surface 
totale/ 
enclos 
1 
5 
10 
20 
20 
30 Paddocks 
m2 min. 
surface/ 
oiseau 
:*' ^^"^KY^"^ 
5 
20 
150 
200 
250 m2 min. 
surface 
totale/ 
paddock 
75 
100-500 3)5)7) 
5004)5) 
500 4) 6) 
500 4) 6) 
') Cette taille de groupe présuppose qu'il n'y ait pas de différence de taille entre les animaux. 
2) Si une même surface accueille plus d'un groupe de reproducteurs, un espace supplémentaire suffisant, un abri et la possibilité 
de séparer les groupes en cas d'agressions graves sont des éléments particulièrement importants. 
3) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 6 m. 
4) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 7 m. 
5) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 50 m. 
) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 70 m. 
7) Cette fourchette doit être interprétée selon l'âge de l'oiseau. 
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ANNEXE 5 
NANDOUS 
Dispositions générales: 
La hauteur du plafoncl dans les bâtiments ou les abris ne devrait pas être inférieure à 2,5 m pour les animaux 
adultes. 
La largeur de la porte du bâtiment ou l'ouverture de l'abri doit être suffisante pour que tous les oiseaux puissent 
y entrer ou en sortir en même temps. L'ouverture ne doit pas être inférieure à 1,50 m. 
Un abri devrait être fermé sur 3 côtés et disposer d'un système de fermeture sur le quatrième, permettant d'isoler 
le mâle. 
Les clôtures devraient avoir une hauteur minimum de 1,50 m pour les jeunes nandous (4-5 mois) et de 1,70 m pour 
les adultes. 
Tous les nandous âgés de plus de 5 jours devraient disposer de gravier. La distribution du gravier, en particulier 
chez les jeunes animaux, devrait être faite avec précautions afin d'éviter 1'impaction. Une attention particulière 
devrait être portée à la taille des graviers qui devrait être égale à la moitié de la taille de l'ongle d'un doigt de 
l'animal. 
Lignes directrices pour des valeurs maximales pour la taille des groupes 
et des valeurs minimales pour l'espace alloué 
j = jour; s = semaine; m = mois; m2 = mètre carré 
Age Maximum 
oiseaux/Groupe Bâtiments/Abris 
m min. 
surface/ 
oiseau m min. 
surface 
totale/ 
enclos Paddocks 
m min. 
surface/ 
oiseau m min. 
surface 
totale/ 
paddock 
<4j 40 0,25 1 
4j-3s 40 0,25 - 0,5 75 
3 s - 6 m 40 1 10 20 100-500 3)5)7) 
6- 12 m 20 150 500 4)5) 
1 an - âge de 
la reproduction 3-4 20 200 500 4)6) 
Oiseaux adultes 1 + l2) 30 250 500 4) 6) 
') Cette taille de groupe présuppose qu'il n'y ait pas de différence de taille entre les animaux. 
2) Si une même surface accueille plus d'un groupe de reproducteurs, un espace supplémentaire suffisant, un abri et la possibilité 
de séparer les groupes en cas d'agressions graves sont des éléments particulièrement importants. 
3) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 6 m. 
4) Le côté le plus court ne devrait pas être inférieur à 7 m. 
5) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 50 m. 
6) Un côté devrait avoir une longueur d'au moins 70 m. 
7) Cette fourchette doit être interprétée selon l'âge de l'oiseau. 
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ANNEXE 6 
Lignes directrices pour la litière et la coupe du fourrage 
Hauteur du ratite Taille de la litière ou du fourrage 
< 30 cm 5-10 mm 
30 - 45 cm 10 - 15 mm 
45 - 60 cm 15 - 20 mm 
60 - 75 cm 20-25 
75 cm - 1 m 25-30 mm 
1 - 1,5 m 30 - 35 mm 
> 1,5 m 35-50 mm 
La litière devrait de préférence ne pas être utilisée pour les jeunes de moins de 3 semaines. Si c'est le cas, cela 
doit être fait en petites quantités. 


A 9 
ISSN 0254-1491 
COM(97) Ï21 final 
DOCUMENTS 
FR 03 15 
N° de catalogue : CB-CO-97-lll-FR-C 
ISBN 92-78-17212-X 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg