ANNEXE

ANNEXE II: Droits de douane de l’UDAA sur les marchandises originaires de l’UE – Partie 4

Code Description Secteur Catégorie de démantèlement Autres remarques et/ou notes explicatives

72.16 Profilés en fer ou en aciers non alliés

7216.10 Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de moins de 80 mm Industrie A

7216.2 Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de moins de 80 mm

7216.21 Profilés en L Industrie A

7216.22 Profilés en T Industrie A

7216.3 Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus

7216.31 Profilés en U Industrie A

7216.32 Profilés en I Industrie A

7216.33 Profilés en H Industrie A

7216.40 Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus Industrie A

7216.50 autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud Industrie A

7216.6 Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid

7216.61 obtenus à partir de produits laminés plats Industrie A

7216.69 autres Industrie A

7216.9 autres

7216.91 obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats Industrie A

7216.99 autres Industrie A

72.17 Fils en fer ou en aciers non alliés

7217.10 non revêtus, même polis Industrie A

7217.20 zingués Industrie A

7217.30 revêtus d’autres métaux communs Industrie A

7217.90 autres Industrie A

72.18 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables

7218.10 Lingots et autres formes primaires Industrie A

7218.9 autres

7218.91 de section transversale rectangulaire Industrie A

7218.99 autres Industrie A

72.19 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d’une largeur de 600 mm ou plus

7219.1 simplement laminés à chaud, enroulés

7219.11 d’une épaisseur excédant 10 mm Industrie A

7219.12 d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm Industrie A

7219.13 d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm Industrie A

7219.14 d’une épaisseur inférieure à 3 mm Industrie A

7219.2 simplement laminés à chaud, non enroulés

7219.21 d’une épaisseur excédant 10 mm Industrie A

7219.22 d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm Industrie A

7219.23 d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm Industrie A

7219.24 d’une épaisseur inférieure à 3 mm Industrie A

7219.3 simplement laminés à froid

7219.31 d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus Industrie A

7219.32 d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm Industrie A

7219.33 d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm Industrie A

7219.34 d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm Industrie A

7219.35 d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm Industrie A

7219.90 autres Industrie A

72.20 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d’une largeur inférieure à 600 mm

7220.1 simplement laminés à chaud

7220.11 d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus Industrie A

7220.12 d’une épaisseur inférieure à 4,75 mm Industrie A

7220.20 simplement laminés à froid Industrie A

7220.90 autres Industrie A

7221.00 Fil machine en aciers inoxydables Industrie A

72.22 Barres et profilés en aciers inoxydables

7222.1 Barres simplement laminées ou filées à chaud

7222.11 de section circulaire Industrie A

7222.19 autres Industrie A

7222.20 Barres simplement obtenues ou parachevées à froid Industrie A

7222.30 autres barres Industrie A

7222.40 Profilés Industrie A

7223.00 Fils en aciers inoxydables Industrie A

72.24 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés

7224.10 Lingots et autres formes primaires Industrie A

7224.90 autres Industrie A

72.25 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus

7225.1 en aciers au silicium dits «magnétiques»

7225.11 à grains orientés Industrie A

7225.19 autres Industrie A

7225.30 autres, simplement laminés à chaud, enroulés Industrie A

7225.40 autres, simplement laminés à chaud, non enroulés Industrie A

7225.50 autres, simplement laminés à froid Industrie A

7225.9 autres

7225.91 zingués électrolytiquement Industrie A

7225.92 autrement zingués Industrie A

7225.99 autres Industrie A

72.26 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm

7226.1 en aciers au silicium dits «magnétiques»

7226.11 à grains orientés Industrie A

7226.19 autres Industrie A

7226.20 en aciers à coupe rapide Industrie A

7226.9 autres

7226.91 simplement laminés à chaud Industrie A

7226.92 simplement laminés à froid Industrie A

7226.99 autres Industrie A

72.27 Fil machine en autres aciers alliés

7227.10 en aciers à coupe rapide Industrie A

7227.20 en aciers silicomanganeux Industrie A

7227.90 autres Industrie A

72.28 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés

7228.10 Barres en aciers à coupe rapide Industrie A

7228.20 Barres en aciers silicomanganeux Industrie A

7228.30 autres barres, simplement laminées ou filées à chaud Industrie A

7228.40 autres barres, simplement forgées Industrie A

7228.50 autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid Industrie A

7228.60 autres barres Industrie A

7228.70 Profilés Industrie A

7228.80 Barres creuses pour le forage Industrie A

72.29 Fils en autres aciers alliés

7229.20 en aciers silicomanganeux Industrie A

7229.90 autres Industrie A

73.01 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier

7301.10 Palplanches Industrie A

7301.20 Profilés Industrie A

73.02 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails

7302.10 Rails Industrie A

7302.30 Aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies Industrie A

7302.40 Éclisses et selles d’assise Industrie A

7302.90 autres Industrie A

7303.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte Industrie A

73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier

7304.1 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7304.11 en aciers inoxydables Industrie A

7304.19 autres Industrie A

7304.2 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz

7304.22 Tiges de forage en aciers inoxydables Industrie A

7304.23 autres tiges de forage Industrie A

7304.24 autres, en aciers inoxydables Industrie A

7304.29 autres Industrie A

7304.3 autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

7304.31 étirés ou laminés à froid Industrie A

7304.39 autres

7304.39.35 d’une épaisseur de paroi excédant 25 mm ou dont la dimension extérieure de la section transversale excède 170 mm Industrie A

7304.39.90 autres Industrie A

7304.4 autres, de section circulaire, en aciers inoxydables

7304.41 étirés ou laminés à froid Industrie A

7304.49 autres Industrie A

7304.5 autres, de section circulaire, en autres aciers alliés

7304.51 étirés ou laminés à froid Industrie A

7304.59 autres

7304.59.45 d’une épaisseur de paroi excédant 25 mm ou dont la dimension extérieure de la section transversale excède 170 mm Industrie A

7304.59.90 autres Industrie A

7304.90 autres Industrie A

73.05 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d’un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier

7305.1 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7305.11 soudés longitudinalement à l’arc immergé Industrie A

7305.12 soudés longitudinalement, autres Industrie A

7305.19 autres Industrie A

7305.20 Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz Industrie A

7305.3 autres, soudés

7305.31 soudés longitudinalement

7305.31.10 Conduites forcées en acier du type utilisé pour les installations hydro-électriques, d’une épaisseur de paroi excédant 400 mm ou dont la dimension intérieure de la section transversale excède 10,5 mm Industrie A

7305.31.90 autres Industrie A

7305.39 autres

7305.39.10 Conduites forcées en acier du type utilisé pour les installations hydro-électriques, d’une épaisseur de paroi excédant 400 mm ou dont la dimension intérieure de la section transversale excède 10,5 mm Industrie A

7305.39.90 autres Industrie A

7305.90 autres

7305.90.10 Conduites forcées en acier du type utilisé pour les installations hydroélectriques, d’une épaisseur de paroi excédant 400 mm ou dont la dimension intérieure de la section transversale excède 10,5 mm Industrie A

7305.90.90 autres Industrie A

73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier

7306.1 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

7306.11 soudés, en aciers inoxydables Industrie A

7306.19 autres Industrie A

7306.2 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz

7306.21 soudés, en aciers inoxydables Industrie A

7306.29 autres Industrie A

7306.30 autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

7306.30.10 d’une épaisseur de paroi n’excédant pas 2 mm, galvanisés Industrie A

7306.30.20 d’une épaisseur de paroi n’excédant pas 2 mm, non galvanisés Industrie A

7306.30.30 d’une épaisseur de paroi excédant 2 mm, galvanisés Industrie A

7306.30.40 d’une épaisseur de paroi excédant 2 mm, non galvanisés Industrie A

7306.40 autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables Industrie A

7306.50 autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés Industrie A

7306.6 autres, soudés, de section non circulaire

7306.61 de section carrée ou rectangulaire

7306.61.10 d’une épaisseur de paroi n’excédant pas 2 mm Industrie A

7306.61.20 d’une épaisseur de paroi excédant 2 mm Industrie A

7306.69 de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire

7306.69.10 d’une épaisseur de paroi n’excédant pas 2 mm Industrie A

7306.69.20 d’une épaisseur de paroi excédant 2 mm Industrie A

7306.90 autres Industrie A

73.07 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier

7307.1 moulés

7307.11 en fonte non malléable

7307.11.10 pour gouttières Industrie A

7307.11.90 autres Industrie A

7307.19 autres

7307.19.10 pour gouttières Industrie A

7307.19.80 autres, en fonte Industrie A

7307.19.90 autres Industrie A

7307.2 autres, en aciers inoxydables

7307.21 Brides

7307.21.10 pour gouttières Industrie A

7307.21.90 autres Industrie A

7307.22 Coudes, courbes et manchons, filetés

7307.22.10 pour gouttières Industrie A

7307.22.90 autres Industrie A

7307.23 Accessoires à souder bout à bout

7307.23.10 pour gouttières Industrie A

7307.23.90 autres Industrie A

7307.29 autres

7307.29.10 pour gouttières Industrie A

7307.29.90 autres Industrie A

7307.9 autres

7307.91 Brides

7307.91.10 pour gouttières Industrie A

7307.91.20 pour conduites électriques Industrie A

7307.91.35 coulissantes, dont la dimension intérieure de la section transversale est de 25 mm ou plus mais n’excède pas 1 200 mm (à l’exclusion de ceux pour gouttières et conduites électriques) Industrie A

7307.91.40 autres, dont la dimension intérieure de la section transversale est de 400 mm ou plus mais n’excède pas 610 mm Industrie A

7307.91.90 autres Industrie A

7307.92 Coudes, courbes et manchons, filetés

7307.92.10 pour gouttières Industrie A

7307.92.20 pour conduites électriques Industrie A

7307.92.30 Raccords et pièces en Y, pour tuyaux dont le diamètre intérieur n’excède pas 30 mm (à l’exclusion de ceux pour gouttières et conduites électriques) Industrie A

7307.92.90 autres Industrie A

7307.93 Accessoires à souder bout à bout

7307.93.10 pour gouttières Industrie A

7307.93.20 pour conduites électriques Industrie A

7307.93.30 Raccords et pièces en Y, pour tuyaux dont le diamètre intérieur n’excède pas 30 mm (à l’exclusion de ceux pour gouttières et conduites électriques) Industrie A

7307.93.90 autres Industrie A

7307.99 autres

7307.99.10 pour gouttières Industrie A

7307.99.20 pour conduites électriques Industrie A

7307.99.30 Raccords et pièces en Y, pour tuyaux dont le diamètre intérieur n’excède pas 30 mm (à l’exclusion de ceux pour gouttières et conduites électriques) Industrie A

7307.99.90 autres Industrie A

73.08 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l’exception des constructions préfabriquées du nº 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

7308.10 Ponts et éléments de ponts Industrie A

7308.20 Tours et pylônes

7308.20.10 Pylônes pour lignes télégraphiques ou électriques Industrie A

7308.20.90 autres Industrie A

7308.30 Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils

7308.30.10 Portes et portails d’ascenseurs Industrie A

7308.30.90 autres Industrie A

7308.40 Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage

7308.40.10 Matériel minier Industrie A

7308.40.90 autres Industrie A

7308.90 autres

7308.90.30 Toboggans; cheminées Industrie A

7308.90.90 autres Industrie A

7309.00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge Industrie A

73.10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7310.10 d’une contenance de 50 l ou plus

7310.10.10 Fûts coniques en acier d’une contenance de 235 litres ou plus Industrie A

7310.10.90 autres Industrie A

7310.2 d’une contenance de moins de 50 l

7310.21 Boîtes à fermer par soudage ou sertissage Industrie A

7310.29 autres Industrie A

7311.00 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier

7311.00.20 assemblés par soudage, portant, en caractères indélébiles, une mention indiquant une capacité en eau de 1,5 litre ou plus mais n’excédant pas 114 litres, pour gaz de pétrole liquéfié Industrie A

7311.00.90 autres Industrie A

73.12 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité

7312.10 Torons et câbles

7312.10.10 Torons de fils plaqués ou revêtus d’alliages à base de cuivre-zinc (laiton) Industrie A

7312.10.15 Torons de fils plaqués ou revêtus d’étain Industrie A

7312.10.20 autres torons Industrie A

7312.10.25 Câbles de fils non plaqués ou revêtus Industrie A

7312.10.40 Câbles de fils plaqués ou revêtus de zinc Industrie A

7312.10.90 autres Industrie A

7312.90 autres Industrie A

7313.00 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d’acier, des types utilisés pour les clôtures Industrie A

73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier

7314.1 Toiles métalliques tissées

7314.12 Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables

7314.12.10 avec au moins 4 mais pas plus de 10 ouvertures par cm dans la chaîne et dans la trame Industrie A

7314.12.20 avec plus de 10 mais pas plus de 80 ouvertures par cm dans la chaîne Industrie A

7314.12.90 autres Industrie A

7314.14 autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables

7314.14.10 Écrans anti-insectes (toiles métalliques), avec au moins 5 mais pas plus de 7 ouvertures par cm dans la chaîne et dans la trame, fabriqués à partir de fils d’un diamètre n’excédant pas 0,32 mm Industrie A

7314.14.20 avec au moins 4 mais pas plus de 10 ouvertures par cm dans la chaîne et dans la trame (à l’exclusion des écrans anti-insectes) Industrie A

7314.14.30 avec plus de 10 mais pas plus de 80 ouvertures par cm dans la chaîne et dans la trame Industrie A

7314.14.90 autres Industrie A

7314.19 autres

7314.19.20 Écrans anti-insectes (toiles métalliques), avec au moins 5 mais pas plus de 7 ouvertures par cm dans la chaîne et dans la trame, fabriqués à partir de fils d’un diamètre n’excédant pas 0,32 mm Industrie A

7314.19.30 avec au moins 4 mais pas plus de 10 ouvertures par cm dans la chaîne et dans la trame (à l’exclusion des écrans anti-insectes) Industrie A

7314.19.40 avec plus de 10 mais pas plus de 80 ouvertures par cm dans la chaîne et dans la trame Industrie A

7314.19.90 autres Industrie A

7314.20 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d’au moins 100 cm² Industrie A

7314.3 autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre

7314.31 zingués Industrie A

7314.39 autres Industrie A

7314.4 autres toiles métalliques, grillages et treillis

7314.41 zingués Industrie A

7314.42 recouverts de matières plastiques Industrie A

7314.49 autres Industrie A

7314.50 Tôles et bandes déployées Industrie A

73.15 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7315.1 Chaînes à maillons articulés et leurs parties

7315.11 Chaînes à rouleaux

7315.11.10 Chaînes à bague («bushing») d’un poids de 20 kg/m ou plus mais n’excédant pas 50 kg/m Industrie A

7315.11.90 autres Industrie A

7315.12 autres chaînes

7315.12.35 Chaînes à maillons articulés d’un poids de 0,8 kg/m ou plus mais n’excédant pas 1,4 kg/m et d’une largeur de 50 mm ou plus mais n’excédant pas 80 mm Industrie A

7315.12.90 autres Industrie A

7315.19 Parties

7315.19.10 de chaînes à rouleaux, en poids par pièce: axes - excédant 300 g, douilles - excédant 190 g, galets - excédant 800 g et plaques latérales - excédant 950 g Industrie A

7315.19.90 autres Industrie A

7315.20 Chaînes antidérapantes Industrie A

7315.8 autres chaînes et chaînettes

7315.81 Chaînes à maillons à étais Industrie A

7315.82 autres chaînes, à maillons soudés

7315.82.01 dont les maillons ont été fabriqués à partir de fils et barres de section ronde, en fer ou en acier, d’un diamètre inférieur à 4 mm Industrie A

7315.82.03 dont les maillons ont été fabriqués à partir de fils et barres de section ronde, en fer ou en acier, d’un diamètre de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm Industrie A

7315.82.05 dont les maillons ont été fabriqués à partir de fils et barres de section ronde, en fer ou en acier, d’un diamètre excédant 10 mm mais n’excédant pas 20 mm Industrie A

7315.82.07 dont les maillons ont été fabriqués à partir de fils et barres de section ronde, en fer ou en acier, d’un diamètre excédant 20 mm mais n’excédant pas 36 mm Industrie A

7315.82.90 autres Industrie A

7315.89 autres

7315.89.10 Chaînes de transmission, de transport et d’ascenseur Industrie A

7315.89.90 autres Industrie A

7315.90 autres parties

7315.90.10 pour chaînes de transmission, de transport et d’ascenseur ou chaînes à maillons soudés Industrie A

7315.90.90 autres Industrie A

7316.00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier Industrie A

7317.00 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre

7317.00.02 Pointes de tréfilerie appointées à une extrémité, présentées en bandes Industrie A

7317.00.04 Clous-vis à tige filetée et tête non fendue Industrie A

7317.00.06 autres pointes de tréfilerie Industrie A

7317.00.15 Punaises ; crampons appointés Industrie A

7317.00.40 Agrafes Industrie A

7317.00.90 autres Industrie A

73.18 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier

7318.1 Articles filetés

7318.11 Tire-fond Industrie A

7318.12 autres vis à bois Industrie A

7318.13 Crochets et pitons à pas de vis Industrie A

7318.14 Vis autotaraudeuses Industrie A

7318.15 autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles

7318.15.26 Écrous type Allen Industrie A

7318.15.33 Boulons (y compris boulons sans tête et goujons prisonniers), reconnaissables comme étant destinés aux aéronefs Industrie A

7318.15.35 Autres vis et boulons (y compris boulons sans tête et goujons prisonniers) en acier inoxydable (à l’exclusion de ceux entièrement filetés à tête hexagonale) Industrie A

7318.15.37 Autres vis et boulons, en acier inoxydable, entièrement filetés à tête hexagonale Industrie A

7318.15.39 Autres vis et boulons entièrement filetés à tête hexagonale (à l’exclusion de ceux en acier inoxydable) Industrie A

7318.15.41 Boulons sans tête et goujons prisonniers (à l’exclusion de ceux en acier inoxydable et de ceux reconnaissables comme étant destinés aux aéronefs) Industrie A

7318.15.43 Autres boulons (à l’exclusion des boulons sans tête et des goujons prisonniers) à tête hexagonale Industrie A

7318.15.90 autres Industrie A

7318.16 Écrous

7318.16.05 reconnaissables comme étant destinés aux aéronefs Industrie A

7318.16.10 en acier inoxydable Industrie A

7318.16.20 Écrous hexagonaux borgnes, à insert non métallique, à embase et de sécurité Industrie A

7318.16.30 autres écrous hexagonaux Industrie A

7318.16.90 autres Industrie A

7318.19 autres Industrie A

7318.2 Articles non filetés

7318.21 Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage

7318.21.10 Rondelles destinées à faire ressort, fendues ou doublement spiralées Industrie A

7318.21.90 autres Industrie A

7318.22 autres rondelles Industrie A

7318.23 Rivets Industrie A

7318.24 Goupilles, chevilles et clavettes Industrie A

7318.29 autres Industrie A

73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs

7319.40 Épingles de sûreté et autres épingles Industrie A

7319.90 autres Industrie A

73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier

7320.10 Ressorts à lames et leurs lames Industrie A

7320.20 Ressorts en hélice

7320.20.10 dont le fils a un diamètre excédant 1,32 mm mais n’excédant pas 2,43 mm Industrie A

7320.20.90 autres Industrie A

7320.90 autres Industrie A

73.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier

7321.1 Appareils de cuisson et chauffe-plats

7321.11 à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles Industrie A

7321.12 à combustibles liquides Industrie A

7321.19 autres, y compris les appareils à combustibles solides Industrie A

7321.8 autres appareils

7321.81 à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles Industrie A

7321.82 à combustibles liquides Industrie A

7321.89 autres, y compris les appareils à combustibles solides Industrie A

7321.90 Parties Industrie A

73.22 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7322.1 Radiateurs et leurs parties

7322.11 en fonte Industrie A

7322.19 autres Industrie A

7322.90 autres Industrie A

73.23 Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier

7323.10 Paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues Industrie A

7323.9 autres

7323.91 en fonte, non émaillés Industrie A

7323.92 en fonte émaillée Industrie A

7323.93 en aciers inoxydables

7323.93.20 Bols (pots, bouilloires, etc.) pour le ménage ou la table (à l’exclusion de ceux plaqués de métal précieux) Industrie A

7323.93.90 autres Industrie A

7323.94 en fer ou en acier, émaillés Industrie A

7323.99 autres Industrie A

73.24 Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7324.10 Éviers et lavabos en aciers inoxydables Industrie A

7324.2 Baignoires

7324.21 en fer ou en acier, émaillés

7324.21.10 plaquées de métal précieux Industrie A

7324.21.90 autres Industrie A

7324.29 autres Industrie A

7324.90 autres, y compris les parties Industrie A

73.25 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier

7325.10 en fonte non malléable Industrie A

7325.9 autres

7325.91 Boulets et articles similaires pour broyeurs Industrie A

7325.99 autres Industrie A

73.26 Autres ouvrages en fer ou en acier

7326.1 forgés ou estampés mais non autrement travaillés

7326.11 Boulets et articles similaires pour broyeurs Industrie A

7326.19 autres Industrie A

7326.20 Ouvrages en fils de fer ou d’acier

7326.20.10 Gabions en treillis métallique Industrie A

7326.20.30 Supports de calice, du type habituellement utilisés par les fleuristes pour les œillets Industrie A

7326.20.40 Dispositifs pour la récolte et le séchage des feuilles de tabac, avec clips spiraux Industrie A

7326.20.90 autres Industrie A

7326.90 autres

7326.90.10 Colliers et brides de support pour tuyauteries Industrie A

7326.90.50 Reliures anneaux pour calendriers Industrie A

7326.90.90 autres Industrie A

7401.00 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) Industrie A

7402.00 Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique Industrie A

74.03 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute

7403.1 Cuivre affiné

7403.11 Cathodes et sections de cathodes Industrie A

7403.12 Barres à fil (wire-bars) Industrie A

7403.13 Billettes Industrie A

7403.19 autres Industrie A

7403.2 Alliages de cuivre

7403.21 à base de cuivre-zinc (laiton) Industrie A

7403.22 à base de cuivre-étain (bronze) Industrie A

7403.29 autres alliages de cuivre (à l’exception des alliages mères du nº 74.05) Industrie A

7404.00 Déchets et débris de cuivre Industrie A

7405.00 Alliages mères de cuivre Industrie A

74.06 Poudres et paillettes de cuivre

7406.10 Poudres à structure non lamellaire Industrie A

7406.20 Poudres à structure lamellaire; paillettes Industrie A

74.07 Barres et profilés en cuivre

7407.10 en cuivre affiné Industrie A

7407.2 en alliages de cuivre

7407.21 à base de cuivre-zinc (laiton) Industrie A

7407.29 autres

7407.29.10 en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) (à l’exclusion des profilés creux) Industrie A

7407.29.90 autres Industrie A

74.08 Fils de cuivre

7408.1 en cuivre affiné

7408.11 dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm Industrie A

7408.19 autres Industrie A

7408.2 en alliages de cuivre

7408.21 à base de cuivre-zinc (laiton) Industrie A

7408.22 à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) Industrie A

7408.29 autres Industrie A

74.09 Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur excédant 0,15 mm

7409.1 en cuivre affiné

7409.11 enroulées Industrie A

7409.19 autres Industrie A

7409.2 en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

7409.21 enroulées Industrie A

7409.29 autres Industrie A

7409.3 en alliages à base de cuivre-étain (bronze)

7409.31 enroulées Industrie A

7409.39 autres Industrie A

7409.40 en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) Industrie A

7409.90 en autres alliages de cuivre Industrie A

74.10 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm (support non compris)

7410.1 sans support

7410.11 en cuivre affiné Industrie A

7410.12 en alliages de cuivre Industrie A

7410.2 sur support

7410.21 en cuivre affiné Industrie A

7410.22 en alliages de cuivre Industrie A

74.11 Tubes et tuyaux en cuivre

7411.10 en cuivre affiné

7411.10.10 dont la dimension extérieure de la coupe transversale n’excède pas 115 mm Industrie A

7411.10.40 dont la dimension extérieure de la coupe transversale excède 115 mm Industrie A

7411.2 en alliages de cuivre

7411.21 à base de cuivre-zinc (laiton)

7411.21.15 dont la dimension extérieure de la coupe transversale n’excède pas 115 mm (à l’exclusion de ceux d’une épaisseur de paroi n’excédant pas 0,3 mm et dont la dimension extérieure de la coupe transversale n’excède pas 10 mm) Industrie A

7411.21.90 autres Industrie A

7411.22 à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7411.22.10 dont la dimension extérieure de la coupe transversale n’excède pas 115 mm Industrie A

7411.22.40 dont la dimension extérieure de la coupe transversale excède 115 mm mais n’excède pas 152 mm Industrie A

7411.29 autres

7411.29.10 dont la dimension extérieure de la coupe transversale n’excède pas 115 mm Industrie A

7411.29.40 dont la dimension extérieure de la coupe transversale excède 115 mm Industrie A

74.12 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre

7412.10 en cuivre affiné

7412.10.10 Branchements, pièces en Y et raccords pour tuyauteries d’un diamètre intérieur n’excédant pas 25,4 mm Industrie A

7412.10.80 autres, pour tuyauteries d’un diamètre intérieur inférieur à 12,7 mm Industrie A

7412.10.90 autres Industrie A

7412.20 en alliages de cuivre

7412.20.10 Pièces cintrées et raccords en laiton, pour conduites sanitaires et d’évacuation des eaux usées Industrie A

7412.20.20 Branchements, pièces en Y et raccords pour tuyauteries d’un diamètre intérieur n’excédant pas 25,4 mm Industrie A

7412.20.80 autres, pour tuyauteries d’un diamètre intérieur inférieur à 12,7 mm Industrie A

7412.20.90 autres Industrie A

7413.00 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l’électricité

7413.00.30 Câbles, cordes ou cordages; fils et câbles électriques Industrie A

7413.00.90 autres Industrie A

74.15 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre

7415.10 Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires Industrie A

7415.2 autres articles, non filetés

7415.21 Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) Industrie A

7415.29 autres Industrie A

7415.3 autres articles, filetés

7415.33 Vis; boulons et écrous Industrie A

7415.39 autres Industrie A

74.18 Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre

7418.10 Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

7418.10.10 Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues Industrie A

7418.10.90 autres Industrie A

7418.20 Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties Industrie A

74.19 Autres ouvrages en cuivre

7419.10 Chaînes, chaînettes et leurs parties Industrie A

7419.9 autres

7419.91 coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés Industrie A

7419.99 autres

7419.99.10 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre Industrie A

7419.99.20 Ressorts Industrie A

7419.99.30 Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties Industrie A

7419.99.90 autres Industrie A

75.01 Mattes de nickel, sinters d’oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

7501.10 Mattes de nickel Industrie A

7501.20 Sinters d’oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel Industrie A

75.02 Nickel sous forme brute

7502.10 Nickel non allié Industrie A

7502.20 Alliages de nickel Industrie A

7503.00 Déchets et débris de nickel Industrie A

7504.00 Poudres et paillettes de nickel Industrie A

75.05 Barres, profilés et fils, en nickel

7505.1 Barres et profilés

7505.11 en nickel non allié Industrie A

7505.12 en alliages de nickel Industrie A

7505.2 Fils

7505.21 en nickel non allié Industrie A

7505.22 en alliages de nickel Industrie A

75.06 Tôles, bandes et feuilles, en nickel

7506.10 en nickel non allié Industrie A

7506.20 en alliages de nickel Industrie A

75.07 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel

7507.1 Tubes et tuyaux

7507.11 en nickel non allié Industrie A

7507.12 en alliages de nickel Industrie A

7507.20 Accessoires de tuyauterie Industrie A

75.08 Autres ouvrages en nickel

7508.10 Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel Industrie A

7508.90 autres Industrie A

76.01 Aluminium sous forme brute

7601.10 Aluminium non allié Industrie A

7601.20 Alliages d’aluminium Industrie A

7602.00 Déchets et débris d’aluminium Industrie A

76.03 Poudres et paillettes d’aluminium

7603.10 Poudres à structure non lamellaire Industrie A

7603.20 Poudres à structure lamellaire; paillettes Industrie A

76.04 Barres et profilés en aluminium

7604.10 en aluminium non allié

7604.10.30 pour pales d’éolienne Industrie A

7604.10.35 Barres dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 160 mm Industrie A

7604.10.65 Profilés dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 370 mm Industrie A

7604.10.90 autres Industrie A

7604.2 en alliages d’aluminium

7604.21 Profilés creux

7604.21.15 dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 370 mm Industrie A

7604.21.90 autres Industrie A

7604.29 autres

7604.29.15 Barres dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 7,5 mm mais n’excède pas 160 mm Industrie A

7604.29.65 Profilés dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 370 mm Industrie A

7604.29.90 autres Industrie A

76.05 Fils en aluminium

7605.1 en aluminium non allié

7605.11 dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm

7605.11.05 circulaires, en bobine, sans dévidoir, d’un poids excédant 800 kg/bobine Industrie A

7605.11.80 autres, d’un poids excédant 20 kg/bobine Industrie A

7605.11.90 autres Industrie A

7605.19 autres

7605.19.05 circulaires, en bobine, sans dévidoir, d’un poids excédant 800 kg/bobine Industrie A

7605.19.80 autres, d’un poids excédant 20 kg/bobine Industrie A

7605.19.90 autres Industrie A

7605.2 en alliages d’aluminium

7605.21 dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm Industrie A

7605.29 autres Industrie A

76.06 Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm

7606.1 de forme carrée ou rectangulaire

7606.11 en aluminium non allié

7606.11.07 contenant, en poids, au maximum 99,9 % d’aluminium, enduites ou revêtues sur une ou les deux faces de peinture, d’émail ou de plastique (à l’exclusion des revêtements de sol antidérapants à motifs en relief) Industrie A

7606.11.17 contenant, en poids, au maximum 99,9 % d’aluminium, non enduites ou revêtues de peinture, d’émail ou de plastique (à l’exclusion des revêtements de sol antidérapants à motifs en relief et des tôles et bandes perforées) Industrie A

7606.11.90 autres Industrie A

7606.12 en alliages d’aluminium

7606.12.07 enduites ou revêtues sur une ou les deux faces de peinture, d’émail ou de plastique, d’une épaisseur excédant 0,25 mm et d’une largeur excédant 100 mm (à l’exclusion des revêtements de sol antidérapants à motifs en relief et des tôles et bandes perforées) Industrie A

7606.12.17 non enduites ou revêtues de peinture, d’émail ou de plastique (à l’exclusion des revêtements de sol antidérapants à motifs en relief, des tôles et bandes perforées ainsi que des tôles et bandes contenant en poids plus de 0,5 % de cuivre, 6,0 % de magnésium ou 4 % de silicone) Industrie A

7606.12.90 autres Industrie A

7606.9 autres

7606.91 en aluminium non allié

7606.91.07 contenant, en poids, au maximum 99,9 % d’aluminium, enduites ou revêtues sur une ou les deux faces de peinture, d’émail ou de plastique (à l’exclusion des revêtements de sol antidérapants à motifs en relief et des tôles et bandes perforées) Industrie A

7606.91.17 contenant, en poids, au maximum 99,9 % d’aluminium, non enduites ou revêtues de peinture, d’émail ou de plastique (à l’exclusion des revêtements de sol antidérapants à motifs en relief et des tôles et bandes perforées) Industrie A

7606.91.90 autres Industrie A

7606.92 en alliages d’aluminium

7606.92.07 enduites ou revêtues sur une ou les deux faces de peinture, d’émail ou de plastique, d’une épaisseur excédant 0,25 mm et d’une largeur excédant 100 mm (à l’exclusion des revêtements de sol antidérapants à motifs en relief et des tôles et bandes perforées) Industrie A

7606.92.17 contenant, en poids, au maximum 99,9 % d’aluminium, non enduites ou revêtues de peinture, d’émail ou de plastique (à l’exclusion des revêtements de sol antidérapants à motifs en relief et des tôles et bandes perforées) Industrie A

7606.92.90 autres Industrie A

76.07 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris)

7607.1 sans support

7607.11 simplement laminées Industrie A

7607.19 autres

7607.19.10 gravées, d’une largeur n’excédant pas 105 mm Industrie A

7607.19.25 autres, autocollantes, revêtues de microsphères de verre Industrie A

7607.19.90 autres Industrie A

7607.20 sur support

7607.20.20 non imprimées, d’une épaisseur de 0,1 mm ou plus mais n’excédant pas 0,15 mm et d’une largeur n’excédant pas 40 mm, laquées sur une seule des deux faces (à l’exclusion des feuilles et bandes revêtues de papier ou de plastique et renforcées de fibre de verre ou de sisal) Industrie A

7607.20.25 autres, autocollantes, revêtues de microsphères de verre Industrie A

7607.20.90 autres Industrie A

76.08 Tubes et tuyaux en aluminium

7608.10 en aluminium non allié Industrie A

7608.20 en alliages d’aluminium Industrie A

7609.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium

7609.00.10 d’un diamètre intérieur inférieur à 12,7 mm Industrie A

7609.00.90 autres Industrie A

76.10 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l’exception des constructions préfabriquées du nº 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

7610.10 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils Industrie A

7610.90 autres Industrie A

7611.00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge Industrie A

76.12 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7612.10 Étuis tubulaires souples Industrie A

7612.90 autres

7612.90.40 Bidons d’une capacité n’excédant pas 500 ml Industrie A

7612.90.90 autres Industrie A

7613.00 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés Industrie A

76.14 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité

7614.10 avec âme en acier Industrie A

7614.90 autres Industrie A

76.15 Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium

7615.10 Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

7615.10.10 Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues Industrie A

7615.10.20 Bols (pots, bouilloires, etc.) pour le ménage ou la table (à l’exclusion des seaux) Industrie A

7615.10.90 autres Industrie A

7615.20 Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties Industrie A

76.16 Autres ouvrages en aluminium

7616.10 Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires Industrie A

7616.9 autres

7616.91 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium Industrie A

7616.99 autres

7616.99.10 Stores vénitiens Industrie A

7616.99.20 Marches et échelles Industrie A

7616.99.30 Lopins pour filage par choc Industrie A

7616.99.90 autres Industrie A

78.01 Plomb sous forme brute

7801.10 Plomb affiné Industrie A

7801.9 autre

7801.91 contenant de l’antimoine comme autre élément prédominant en poids Industrie A

7801.99 autre Industrie A

7802.00 Déchets et débris de plomb Industrie A

78.04 Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb

7804.1 Tables, feuilles et bandes

7804.11 Feuilles et bandes, d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris) Industrie A

7804.19 autres Industrie A

7804.20 Poudres et paillettes Industrie A

7806.00 Autres ouvrages en plomb Industrie A

79.01 Zinc sous forme brute

7901.1 Zinc non allié

7901.11 contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc Industrie A

7901.12 contenant en poids moins de 99,99 % de zinc Industrie A

7901.20 Alliages de zinc Industrie A

7902.00 Déchets et débris de zinc Industrie A

79.03 Poussières, poudres et paillettes, de zinc

7903.10 Poussières de zinc Industrie A

7903.90 autres Industrie A

7904.00 Barres, profilés et fils, en zinc Industrie A

7905.00 Tôles, feuilles et bandes, en zinc Industrie A

7907.00 Autres ouvrages en zinc Industrie A

80.01 Étain sous forme brute

8001.10 Étain non allié Industrie A

8001.20 Alliages d’étain Industrie A

8002.00 Déchets et débris d’étain Industrie A

8003.00 Barres, profilés et fils, en étain Industrie A

8007.00 Autres ouvrages en étain Industrie A

81.01 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris

8101.10 Poudres Industrie A

8101.9 autres

8101.94 Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage Industrie A

8101.96 Fils Industrie A

8101.97 Déchets et débris Industrie A

8101.99 autres Industrie A

81.02 Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris

8102.10 Poudres Industrie A

8102.9 autres

8102.94 Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage Industrie A

8102.95 Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles Industrie A

8102.96 Fils Industrie A

8102.97 Déchets et débris Industrie A

8102.99 autres Industrie A

81.03 Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris

8103.20 Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres Industrie A

8103.30 Déchets et débris Industrie A

8103.90 autres Industrie A

81.04 Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris

8104.1 Magnésium sous forme brute

8104.11 contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium Industrie A

8104.19 autres Industrie A

8104.20 Déchets et débris Industrie A

8104.30 Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres Industrie A

8104.90 autres Industrie A

81.05 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris

8105.20 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres Industrie A

8105.30 Déchets et débris Industrie A

8105.90 autres Industrie A

8106.00 Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris Industrie A

81.07 Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris

8107.20 Cadmium sous forme brute; poudres Industrie A

8107.30 Déchets et débris Industrie A

8107.90 autres Industrie A

81.08 Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris

8108.20 Titane sous forme brute; poudres Industrie A

8108.30 Déchets et débris Industrie A

8108.90 autres Industrie A

81.09 Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris

8109.20 Zirconium sous forme brute; poudres Industrie A

8109.30 Déchets et débris Industrie A

8109.90 autres Industrie A

81.10 Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris

8110.10 Antimoine sous forme brute; poudres Industrie A

8110.20 Déchets et débris Industrie A

8110.90 autres Industrie A

8111.00 Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris Industrie A

81.12 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris

8112.1 Béryllium

8112.12 sous forme brute; poudres Industrie A

8112.13 Déchets et débris Industrie A

8112.19 autres Industrie A

8112.2 Chrome

8112.21 sous forme brute; poudres Industrie A

8112.22 Déchets et débris Industrie A

8112.29 autres Industrie A

8112.5 Thallium

8112.51 sous forme brute; poudres Industrie A

8112.52 Déchets et débris Industrie A

8112.59 autres Industrie A

8112.9 autres

8112.92 sous forme brute; déchets et débris; poudres Industrie A

8112.99 autres Industrie A

8113.00 Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris Industrie A

82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

8201.10 Bêches et pelles

8201.10.05 dont la largeur du fer excède 150 mm mais n’excède pas 200 mm Industrie A

8201.10.10 dont la largeur du fer excède 200 mm mais n’excède pas 320 mm Industrie A

8201.10.90 autres Industrie A

8201.30 Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs

8201.30.03 Pioches; pics Industrie A

8201.30.20 Houes dont la largeur utile du tranchant n’excède pas 320 mm Industrie A

8201.30.40 Râteaux à 8 dents au plus Industrie A

8201.30.90 autres Industrie A

8201.40 Haches, serpes et outils similaires à taillants

8201.40.10 Hachettes à manche en acier Industrie A

8201.40.90 autres Industrie A

8201.50 Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main Industrie A

8201.60 Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains Industrie A

8201.90 autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

8201.90.10 Fourches à 8 dents ou plus Industrie A

8201.90.20 autres fourches dont la longueur des dents excède 150 mm Industrie A

8201.90.90 autres Industrie A

82.02 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)

8202.10 Scies à main Industrie A

8202.20 Lames de scies à ruban

8202.20.20 bi-métal haute vitesse, d’une largeur de 13 mm ou plus mais n’excédant pas 40 mm, Industrie A

8202.20.30 autres, d’une largeur de 4,5 mm ou plus mais n’excédant pas 32 mm Industrie A

8202.20.90 autres Industrie A

8202.3 Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)

8202.31 avec partie travaillante en acier Industrie A

8202.39 autres, y compris les parties

8202.39.30 avec partie travaillante en carbure de tungstène, d’un diamètre n’excédant pas 600 mm Industrie A

8202.39.90 autres Industrie A

8202.40 Chaînes de scies, dites «coupantes» Industrie A

8202.9 autres lames de scies

8202.91 Lames de scies droites, pour le travail des métaux Industrie A

8202.99 autres Industrie A

82.03 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main

8203.10 Limes, râpes et outils similaires Industrie A

8203.20 Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires

8203.20.10 Pinces pour pompe à eau Industrie A

8203.20.20 Pinces d’une longueur excédant 110 mm mais n’excédant pas 300 mm des types suivants: pinces coupantes de côté à mâchoires dentelées (avec ou sans serre-tubes), pinces à bec à tranchant latéral et mâchoires dentelées, clés serre-tubes et pinces multiprise (y compris pinces à bec rond) Industrie A

8203.20.30 Pinces à grillage d’une longueur excédant 110 mm mais n’excédant pas 320 mm; pinces coupantes diagonales (sans levier) d’une longueur excédant 110 mm mais n’excédant pas 250 mm; pinces à circlip (pinces à goupilles) d’une longueur excédant 150 mm mais n’excédant pas 250 mm Industrie A

8203.20.40 Pinces autoserrantes ajustables Industrie A

8203.20.90 autres Industrie A

8203.30 Cisailles à métaux et outils similaires Industrie A

8203.40 Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires Industrie A

82.04 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches

8204.1 Clés de serrage à main

8204.11 à ouverture fixe

8204.11.15 Clés plates doubles, de toutes dimensions jusqu’à 36 mm; clés à œil, de toutes dimensions jusqu’à 36 mm; clés mixtes plates et à œil, de toutes dimensions jusqu’à 36 mm Industrie A

8204.11.40 Accessoires (par exemple, rallonges, cliquets, vilebrequins, porte-embouts à poignée en T, joints universels et cardans) pour clés à douilles d’un diamètre de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 21 mm (à l’exclusion des clés dynamométriques) Industrie A

8204.11.90 autres Industrie A

8204.12 à ouverture variable

8204.12.10 Serre-tubes (à l’exclusion des serre-tubes à chaîne) Industrie A

8204.12.20 Clés d’une longueur de 140 mm ou plus mais n’excédant pas 310 mm (y compris leurs parties, travaillées ou non) Industrie A

8204.12.90 autres Industrie A

8204.20 Douilles de serrage interchangeables, même avec manches

8204.20.40 d’un diamètre de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 21 mm Industrie A

8204.20.90 autres Industrie A

82.05 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

8205.10 Outils de perçage, de filetage ou de taraudage Industrie A

8205.20 Marteaux et masses

8205.20.10 Marteaux à tête en acier Industrie A

8205.20.90 autres Industrie A

8205.30 Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois Industrie A

8205.40 Tournevis

8205.40.10 Tournevis cruciformes (à l’exclusion des tournevis automatiques et des tournevis avec fixation de vis) Industrie A

8205.40.20 Tournevis plats d’une largeur de lame de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 9,5 mm (à l’exclusion des tournevis automatiques et des tournevis avec fixation de vis) Industrie A

8205.40.40 Jeux de tournevis contenant au moins un tournevis cruciforme ou un tournevis plat d’une largeur de lame de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 9,5 mm Industrie A

8205.40.90 autres Industrie A

8205.5 autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)

8205.51 d’économie domestique Industrie A

8205.59 autres

8205.59.05 Outils pour rivetage aveugle, ciseaux à brique; burins; pointes; hachoirs; fers à braser Industrie A

8205.59.90 autres Industrie A

8205.60 Lampes à souder et similaires Industrie A

8205.70 Étaux, serre-joints et similaires

8205.70.10 Étaux pour établis et bancs de menuisier (à l’exclusion des étaux à mains et à pieds, des étaux pour tuyaux et des étaux tournants autres qu’à base tournante amovible) Industrie A

8205.70.20 Serre-joints et pinces de serrage pour le travail du bois Industrie A

8205.70.30 Serre-joints automatiques pour travail de soudure; serre-joints automatiques en C Industrie A

8205.70.90 autres Industrie A

8205.90 autres, y compris des assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position Industrie A

8206.00 Outils d’au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail Industrie A

82.07 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage

8207.1 Outils de forage ou de sondage

8207.13 avec partie travaillante en cermets

8207.13.25 Forets (à l’exclusion de ceux d’un diamètre excédant 100 mm mais n’excédant pas 385 mm incorporant des inserts hémisphériques en carbure de tungstène, de ceux du type utilisé pour le forage ascendant et des couteaux pour le forage de la roche) Industrie A

8207.13.90 autres Industrie A

8207.19 autres, y compris les parties

8207.19.10 Parties de forets (à l’exclusion des parties utilisées pour le forage ascendant et des autres parties n’incorporant pas de cermets) Industrie A

8207.19.90 autres Industrie A

8207.20 Filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux Industrie A

8207.30 Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner Industrie A

8207.40 Outils à tarauder ou à fileter

8207.40.10 Tarauds, en acier allié ou acier à coupe rapide Industrie A

8207.40.90 autres Industrie A

8207.50 Outils à percer Industrie A

8207.60 Outils à aléser ou à brocher

8207.60.15 Alésoirs, en carbure de tungstène ou acier à coupe rapide Industrie A

8207.60.90 autres Industrie A

8207.70 Outils à fraiser

8207.70.15 Fraises, en carbure de tungstène ou acier à coupe rapide Industrie A

8207.70.90 autres Industrie A

8207.80 Outils à tourner

8207.80.10 Outils de coupe, en carbure de tungstène Industrie A

8207.80.90 autres Industrie A

8207.90 autres outils interchangeables Industrie A

82.08 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques

8208.10 pour le travail des métaux Industrie A

8208.20 pour le travail du bois Industrie A

8208.30 pour appareils de cuisine ou pour machines pour l’industrie alimentaire Industrie A

8208.40 pour machines agricoles, horticoles ou forestières

8208.40.10 Lames de tondeuses à gazon Industrie A

8208.40.90 autres Industrie A

8208.90 autres Industrie A

8209.00 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets

8209.00.10 Pointes en carbure de tungstène pour outils de coupe pour machines-outils utilisées pour le travail des métaux et des carbures métalliques Industrie A

8209.00.20 Autres pointes en carbure de tungstène Industrie A

8209.00.90 autres Industrie A

8210.00 Appareils mécaniques actionnés à la main, d’un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons Industrie A

82.11 Couteaux (autres que ceux du nº 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames

8211.10 Assortiments

8211.10.10 reconnaissables comme étant destinés à être utilisés exclusivement ou principalement en agriculture Industrie A

8211.10.20 reconnaissables comme étant destinés à être utilisés exclusivement ou principalement en mécanique ou artisanat et couteaux pour autres usages industriels Industrie A

8211.10.30 Couteaux de table, non platinés Industrie A

8211.10.80 autres, platinés Industrie A

8211.10.90 autres Industrie A

8211.9 autres

8211.91 Couteaux de table à lame fixe Industrie A

8211.92 autres couteaux à lame fixe

8211.92.10 reconnaissables comme étant destinés à être utilisés exclusivement ou principalement en agriculture Industrie A

8211.92.20 reconnaissables comme étant destinés à être utilisés exclusivement ou principalement en mécanique ou artisanat et couteaux pour autres usages industriels Industrie A

8211.92.80 autres, platinés Industrie A

8211.92.90 autres Industrie A

8211.93 Couteaux autres qu’à lame fixe, y compris les serpettes fermantes

8211.93.10 reconnaissables comme étant destinés à être utilisés exclusivement ou principalement en agriculture Industrie A

8211.93.20 reconnaissables comme étant destinés à être utilisés exclusivement ou principalement en mécanique ou artisanat et couteaux pour autres usages industriels Industrie A

8211.93.25 Couteaux multifonction possédant au moins cinq autres outils Industrie A

8211.93.30 autres couteaux multifonction à un ou plusieurs lames dont le tranchant mesure 25 mm ou plus mais n’excède pas 100 mm, non platinées Industrie A

8211.93.80 autres, platinés Industrie A

8211.93.90 autres Industrie A

8211.94 Lames

8211.94.10 pour couteaux de table (à l’exclusion des couteaux à pain, couteaux à trancher et similaires) Industrie A

8211.94.90 autres Industrie A

8211.95 Manches en métaux communs

8211.95.10 pour couteaux de table à lame fixe, non platiné Industrie A

8211.95.30 pour autres couteaux, platiné ou non Industrie A

82.12 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)

8212.10 Rasoirs Industrie A

8212.20 Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes Industrie A

8212.90 autres parties Industrie A

8213.00 Ciseaux à doubles branches et leurs lames Industrie A

82.14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d’outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

8214.10 Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames Industrie A

8214.20 Outils et assortiments d’outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) Industrie A

8214.90 autres

8214.90.10 Lames de tondeuses pour animaux Industrie A

8214.90.20 Parties (à l’exclusion des lames) des tondeuses à main non électriques pour animaux Industrie A

8214.90.90 autres Industrie A

82.15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

8215.10 Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné Industrie A

8215.20 autres assortiments Industrie A

8215.9 autres

8215.91 argentés, dorés ou platinés Industrie A

8215.99 autres Industrie A

83.01 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs

8301.10 Cadenas Industrie A

8301.20 Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles Industrie A

8301.30 Serrures des types utilisés pour meubles Industrie A

8301.40 autres serrures; verrous

8301.40.10 Serrures à barillet incorporant un mécanisme de verrouillage Industrie A

8301.40.90 autres Industrie A

8301.50 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure Industrie A

8301.60 Parties Industrie A

8301.70 Clefs présentées isolément Industrie A

83.02 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l’espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs

8302.10 Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) Industrie PM5 Moteurs - partiel 2

8302.20 Roulettes Industrie A

8302.30 autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

8302.30.30 Ferrures en fer, en acier ou en cuivre (à l’exclusion des mécanismes d’ouverture des fenêtres) pour fenêtres, portes et châssis Industrie X

8302.30.90 autres Industrie PM5 Moteurs - partiel 2

8302.4 autres garnitures, ferrures et articles similaires

8302.41 pour bâtiments

8302.41.10 Ferrures en fer, en acier ou en cuivre des types utilisés exclusivement ou principalement pour les fenêtres, portes et châssis Industrie A

8302.41.90 autres Industrie A

8302.42 autres, pour meubles

8302.42.10 Ferrures en fer, en acier ou en cuivre des types utilisés exclusivement ou principalement pour les fenêtres, portes et châssis Industrie A

8302.42.90 autres Industrie A

8302.49 autres Industrie A

8302.50 Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires Industrie A

8302.60 Ferme-portes automatiques Industrie A

8303.00 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

8303.00.10 Coffres et cassettes de sûreté et articles similaires Industrie A

8303.00.90 autres Industrie A

8304.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau du nº 94.03 Industrie A

83.05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs

8305.10 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs Industrie A

8305.20 Agrafes présentées en barrettes Industrie A

8305.90 autres, y compris les parties Industrie A

83.06 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d’ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs

8306.10 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires Industrie A

8306.2 Statuettes et autres objets d’ornement

8306.21 argentés, dorés ou platinés Industrie A

8306.29 autres Industrie A

8306.30 Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs Industrie A

83.07 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires

8307.10 en fer ou en acier Industrie A

8307.90 en autres métaux communs Industrie A

83.08 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

8308.10 Agrafes, crochets et œillets Industrie A

8308.20 Rivets tubulaires ou à tige fendue

8308.20.10 Rivets aveugles Industrie A

8308.20.90 autres Industrie A

8308.90 autres, y compris les parties

8308.90.10 Montures-fermoirs pour sacs à main Industrie A

8308.90.20 Perles Industrie A

8308.90.90 autres Industrie A

83.09 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs

8309.10 Bouchons-couronnes Industrie A

8309.90 autres

8309.90.05 en fer ou en acier Industrie A

8309.90.90 autres Industrie A

8310.00 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l’exclusion de ceux du nº 94.05 Industrie A

83.11 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection

8311.10 Électrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs

8311.10.10 avec un cœur en acier doux Industrie A

8311.10.90 autres Industrie A

8311.20 Fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs Industrie A

8311.30 Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs

8311.30.10 Électrodes de soudage à cœur en acier doux Industrie A

8311.30.90 autres Industrie A

8311.90 autres

8311.90.10 Électrodes de soudage à cœur en acier doux Industrie A

8311.90.90 autres Industrie A

84.01 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique

8401.10 Réacteurs nucléaires (Euratom) Industrie A

8401.20 Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom) Industrie A

8401.30 Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom) Industrie A

8401.40 Parties de réacteurs nucléaires (Euratom) Industrie A

84.02 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»

8402.1 Chaudières à vapeur

8402.11 Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur excédant 45 t Industrie A

8402.12 Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur n’excédant pas 45 t Industrie A

8402.19 autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes Industrie A

8402.20 Chaudières dites «à eau surchauffée» Industrie A

8402.90 Parties Industrie A

84.03 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du nº 84.02

8403.10 Chaudières Industrie A

8403.90 Parties Industrie A

84.04 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur

8404.10 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 Industrie A

8404.20 Condenseurs pour machines à vapeur Industrie A

8404.90 Parties Industrie A

84.05 Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs

8405.10 Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs Industrie A

8405.90 Parties Industrie A

84.06 Turbines à vapeur

8406.10 Turbines pour la propulsion de bateaux Industrie A

8406.8 autres turbines

8406.81 d’une puissance excédant 40 MW Industrie A

8406.82 d’une puissance n’excédant pas 40 MW Industrie A

8406.90 Parties Industrie A

84.07 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8407.10 Moteurs pour l’aviation Industrie A

8407.2 Moteurs pour la propulsion de bateaux

8407.21 du type hors-bord Industrie A

8407.29 autres Industrie A

8407.3 Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8407.31 d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm³ Industrie A

8407.32 d’une cylindrée excédant 50 cm³ mais n’excédant pas 250 cm³ Industrie A

8407.33 d’une cylindrée excédant 250 cm³ mais n’excédant pas 1000 cm³ Industrie A

8407.34 d’une cylindrée excédant 1000 cm³ Industrie A

8407.90 autres moteurs Industrie A

84.08 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

8408.10 Moteurs pour la propulsion de bateaux Industrie A

8408.20 Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 Industrie A

8408.90 autres moteurs

8408.90.65 Moteurs fixes, quatre temps, à aspiration normale, d’une cylindrée de 300 cm³ ou plus mais inférieure à 4 000 cm³ (à l’exclusion des moteurs reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés à des rouleaux compresseurs) Industrie A

8408.90.90 autres Industrie A

84.09 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08

8409.10 de moteurs pour l’aviation Industrie A

8409.9 autres

8409.91 reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

8409.91.27 Pistons, équipés ou non de goupilles de goujons, segments ou chemises, pour véhicules à moteur Industrie PM5 Moteurs - partiel 2

8409.91.37 Goupilles de goujons (à l’exclusion de celles pour motocyclettes) Industrie X

8409.91.40 Soupapes d’admission et de refoulement, dont le diamètre de la tête n’excède pas 80 mm Industrie X

8409.91.60 Radiateurs Industrie A

8409.91.90 autres Industrie A

8409.99 autres

8409.99.30 Pistons, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 155 mm, équipés ou non de goupilles de goujons, segments ou chemises, pour véhicules à moteur Industrie A

8409.99.60 Radiateurs Industrie A

8409.99.90 autres Industrie A

84.10 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

8410.1 Turbines et roues hydrauliques

8410.11 d’une puissance n’excédant pas 1 000 kW Industrie A

8410.12 d’une puissance excédant 1 000 kW mais n’excédant pas 10 000 kW Industrie A

8410.13 d’une puissance excédant 10 000 kW Industrie A

8410.90 Parties, y compris les régulateurs Industrie A

84.11 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

8411.1 Turboréacteurs

8411.11 d’une poussée n’excédant pas 25 kN Industrie A

8411.12 d’une poussée excédant 25 kN Industrie A

8411.2 Turbopropulseurs

8411.21 d’une puissance n’excédant pas 1 100 kW Industrie A

8411.22 d’une puissance excédant 1 100 kW Industrie A

8411.8 autres turbines à gaz

8411.81 d’une puissance n’excédant pas 5 000 kW Industrie A

8411.82 d’une puissance excédant 5 000 kW Industrie A

8411.9 Parties

8411.91 de turboréacteurs ou de turbopropulseurs Industrie A

8411.99 autres Industrie A

84.12 Autres moteurs et machines motrices

8412.10 Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs Industrie A

8412.2 Moteurs hydrauliques

8412.21 à mouvement rectiligne (cylindres) Industrie A

8412.29 autres Industrie A

8412.3 Moteurs pneumatiques

8412.31 à mouvement rectiligne (cylindres) Industrie A

8412.39 autres Industrie A

8412.80 autres

8412.80.10 Générateurs pour turbines éoliennes Industrie A

8412.80.90 autres Industrie A

8412.90 autres Industrie A

84.13 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides

8413.1 Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif

8413.11 Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages Industrie A

8413.19 autres Industrie A

8413.20 Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413.19 Industrie A

8413.30 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Industrie A

8413.40 Pompes à béton Industrie A

8413.50 autres pompes volumétriques alternatives Industrie A

8413.60 autres pompes volumétriques rotatives Industrie A

8413.70 autres pompes centrifuges

8413.70.25 Pompes submersibles Industrie A

8413.70.90 autres Industrie A

8413.8 autres pompes; élévateurs à liquides

8413.81 Pompes Industrie A

8413.82 Élévateurs à liquides Industrie A

8413.9 Parties

8413.91 de pompes Industrie A

8413.92 d’élévateurs à liquides Industrie A

84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes

8414.10 Pompes à vide Industrie A

8414.20 Pompes à air, à main ou à pied Industrie A

8414.30 Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques Industrie A

8414.40 Compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables Industrie A

8414.5 Ventilateurs

8414.51 Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d’une puissance n’excédant pas 125 W Industrie A

8414.59 autres Industrie A

8414.60 Hottes dont le plus grand côté horizontal n’excède pas 120 cm

8414.60.20 autres Industrie A

8414.60.90 autres pompes; élévateurs à liquides Industrie A

8414.80 Pompes Industrie A

8414.90 Parties

8414.90.70 pour ventilateurs (à l’exclusion de ceux reconnaissables comme étant destinés aux moteurs automobiles) Industrie A

8414.90.90 autres Industrie A

84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément

8415.10 du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)

8415.10.10 des types utilisés pour bâtiments, à compresseur, dont la capacité de refroidissement nominale n’excède pas 8,8 kW Industrie A

8415.10.20 des types utilisés pour bâtiments, autres qu’à compresseur, dont la capacité de refroidissement nominale n’excède pas 8,8 kW Industrie A

8415.10.50 autres, à compresseur, dont la capacité de refroidissement nominale n’excède pas 8,8 kW Industrie A

8415.10.90 autres Industrie A

8415.20 du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles Industrie A

8415.8 autres

8415.81 avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

8415.81.10 des types utilisés pour bâtiments, dont la capacité de refroidissement nominale n’excède pas 8,8 kW Industrie A

8415.81.90 autres Industrie A

8415.82 autres, avec dispositif de réfrigération

8415.82.10 des types utilisés pour bâtiments, dont la capacité de refroidissement nominale n’excède pas 8,8 kW Industrie A

8415.82.90 autres Industrie A

8415.83 sans dispositif de réfrigération

8415.83.10 des types utilisés pour bâtiments, dont la capacité de refroidissement nominale n’excède pas 8,8 kW Industrie A

8415.83.90 autres Industrie A

8415.90 Parties

8415.90.05 Unités intérieures et extérieures pour machines des nos 8415.10.10 et 8415.10.20 Industrie A

8415.90.20 Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des machines à compresseur du nº 8415.10 dont la capacité de refroidissement nominale n’excède pas 8,8 kW Industrie A

8415.90.90 autres Industrie A

84.16 Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires

8416.10 Brûleurs à combustibles liquides Industrie A

8416.20 autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes Industrie A

8416.30 Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires Industrie A

8416.90 Parties Industrie A

84.17 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques

8417.10 Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux Industrie A

8417.20 Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie Industrie A

8417.80 autres Industrie A

8417.90 Parties Industrie A

84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du nº 84.15

8418.10 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées Industrie A

8418.2 Réfrigérateurs de type ménager

8418.21 à compression Industrie A

8418.29 autres Industrie A

8418.30 Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d’une capacité n’excédant pas 800 l

8418.30.10 dont toutes les parois ont une épaisseur qui excède 110 mm et qui sont en mesure de maintenir une température inférieure à – 50°C Industrie A

8418.30.90 autres Industrie A

8418.40 Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d’une capacité n’excédant pas 900 l

8418.40.10 dont toutes les parois ont une épaisseur qui excède 110 mm et qui sont en mesure de maintenir une température inférieure à – 50°C Industrie A

8418.40.90 autres Industrie A

8418.50 autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l’exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid Industrie A

8418.6 autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur

8418.61 Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du nº 84.15

8418.61.10 convenant pour réfrigérateurs ou congélateurs ménagers Industrie A

8418.61.90 autres Industrie A

8418.69 autres

8418.69.10 convenant pour réfrigérateurs ou congélateurs ménagers Industrie A

8418.69.90 autres Industrie A

8418.9 Parties

8418.91 Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

8418.91.10 pour réfrigérateurs ou congélateurs ménagers Industrie A

8418.91.20 pour armoires, vitrines, comptoirs et similaires Industrie A

8418.91.90 autres Industrie A

8418.99 autres

8418.99.10 Panneaux de feuilles d’aluminium contrecollées, incorporant des canaux d’évaporation, ni percées ni découpées, sans tuyaux en cuivre ou en aluminium Industrie A

8418.99.20 autres, pour réfrigérateurs ou congélateurs ménagers Industrie A

8418.99.30 autres, pour armoires, vitrines, comptoirs et similaires Industrie A

8418.99.40 Autres évaporateurs et condenseurs Industrie X

8418.99.90 autres Industrie A

84.19 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l’exclusion des fours et autres appareils du nº 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

8419.1 Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

8419.11 à chauffage instantané, à gaz

8419.11.10 domestiques Industrie A

8419.11.90 autres Industrie A

8419.19 autres

8419.19.10 domestiques Industrie A

8419.19.90 autres Industrie A

8419.20 Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires Industrie A

8419.3 Séchoirs

8419.31 pour produits agricoles Industrie A

8419.32 pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons Industrie A

8419.39 autres Industrie A

8419.40 Appareils de distillation ou de rectification Industrie A

8419.50 Échangeurs de chaleur Industrie A

8419.60 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz Industrie A

8419.8 autres appareils et dispositifs

8419.81 pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments Industrie A

8419.89 autres Industrie A

8419.90 Parties

8419.90.10 pour chauffe-eau domestiques instantanés ou à accumulation Industrie A

8419.90.90 autres Industrie A

84.20 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines

8420.10 Calandres et laminoirs Industrie A

8420.9 Parties

8420.91 Cylindres Industrie A

8420.99 autres Industrie A

84.21 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz

8421.1 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges

8421.11 Écrémeuses Industrie A

8421.12 Essoreuses à linge

8421.12.20 d’une capacité de chargement de linge sec n’excédant pas 7 kg (à l’exclusion de ceux fonctionnant avec des pièces de monnaie) Industrie A

8421.12.90 autres Industrie A

8421.19 autres Industrie A

8421.2 Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides

8421.21 pour la filtration ou l’épuration des eaux Industrie A

8421.22 pour la filtration ou l’épuration des boissons autres que l’eau Industrie A

8421.23 pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421.23.30 pour moteurs de véhicules automobiles (y compris les moteurs de motocycles) Industrie X

8421.23.90 autres Industrie A

8421.29 autres Industrie A

8421.3 Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz

8421.31 Filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421.31.10 Filtres à air comportant 6 tubes de filtrage ou plus Industrie A

8421.31.20 Filtres à air sec haute performance, sans éléments, des types équipés d’un préfiltre Industrie A

8421.31.50 autres, pour moteurs de véhicules automobiles (y compris les moteurs de motocycles) Industrie X

8421.31.90 autres Industrie A

8421.39 autres

8421.39.20 Appareils de filtration des types utilisés dans les systèmes de conditionnement d’air des véhicules automobiles Industrie A

8421.39.30 Convertisseurs catalytiques des types utilisés pour véhicules automobiles Industrie A

8421.39.90 autres Industrie A

8421.9 Parties

8421.91 de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges

8421.91.20 pour sèche-linge d’une capacité de chargement de linge sec n’excédant pas 7 kg Industrie A

8421.91.90 autres Industrie A

8421.99 autres

8421.99.66 pour filtres de moteurs de véhicules automobiles (y compris les moteurs de motocycles) Industrie X

8421.99.90 autres Industrie A

84.22 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons

8422.1 Machines à laver la vaisselle

8422.11 de type ménager Industrie A

8422.19 autres Industrie A

8422.20 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients Industrie A

8422.30 Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons Industrie A

8422.40 autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) Industrie A

8422.90 Parties Industrie A

84.23 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances

8423.10 Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage Industrie A

8423.20 Bascules à pesage continu sur transporteurs Industrie A

8423.30 Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses Industrie A

8423.8 autres appareils et instruments de pesage

8423.81 d’une portée n’excédant pas 30 kg Industrie A

8423.82 d’une portée excédant 30 kg mais n’excédant pas 5 000 kg Industrie A

8423.89 autres Industrie A

8423.90 Poids pour toutes balances; parties d’appareils ou instruments de pesage Industrie A

84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424.10 Extincteurs, même chargés Industrie A

8424.20 Pistolets aérographes et appareils similaires Industrie A

8424.30 Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires Industrie A

8424.8 autres appareils

8424.81 pour l’agriculture ou l’horticulture Industrie A

8424.89 autres Industrie A

8424.90 Parties Industrie A

84.25 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins

8425.1 Palans; treuils et cabestans (à l’exclusion des types utilisés pour lever des véhicules et des monte-charges)

8425.11 à moteur électrique Industrie A

8425.19 autres Industrie A

8425.3 Treuils; cabestans

8425.31 à moteur électrique

8425.31.10 Treuils pour baleiniers ou chalutiers Industrie A

8425.31.90 autres Industrie A

8425.39 autres

8425.39.10 Treuils pour baleiniers ou chalutiers Industrie A

8425.39.90 autres Industrie A

8425.4 Crics et vérins

8425.41 Élévateurs fixes de voitures pour garages Industrie A

8425.42 autres crics et vérins, hydrauliques

8425.42.10 Crics rouleurs de garage, d’une capacité de levage n’excédant pas 11 tonnes Industrie A

8425.42.20 autres crics rouleurs de garage Industrie A

8425.42.25 Chandelles hydrauliques, d’une capacité de levage n’excédant pas 90,7 tonnes Industrie 6 % Moteurs 3

8425.42.30 Autres dispositifs de levage manuels, d’une capacité de levage n’excédant pas 90,7 tonnes Industrie 6 % Moteurs 3

8425.42.35 Ponts élévateurs 4 colonnes, d’une capacité de levage n’excédant pas 3,5 tonnes Industrie A

8425.42.40 autres dispositifs de levage Industrie A

8425.42.50 autres crics Industrie A

8425.42.90 autres Industrie A

8425.49 autres

8425.49.10 Crics rouleurs de garage Industrie A

8425.49.15 Dispositifs de levage mécaniques, manuels, dont la hauteur de levage est de 800 mm ou plus en pleine extension (à l’exclusion des crics rouleurs de garage) Industrie A

8425.49.25 Autres dispositifs de levage mécaniques, manuels, d’une capacité de levage n’excédant pas 90,7 tonnes Industrie A

8425.49.30 autres dispositifs de levage Industrie A

8425.49.90 autres Industrie A

84.26 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues

8426.1 Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers

8426.11 Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes Industrie A

8426.12 Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers Industrie A

8426.19 autres Industrie A

8426.20 Grues à tour Industrie A

8426.30 Grues sur portiques Industrie A

8426.4 autres machines et appareils, autopropulsés

8426.41 sur pneumatiques

8426.41.10 Chariots-grues pour la manutention de conteneurs Industrie A

8426.41.90 autres Industrie A

8426.49 autres Industrie A

8426.9 autres machines et appareils

8426.91 conçus pour être montés sur un véhicule routier Industrie A

8426.99 autres Industrie A

84.27 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage

8427.10 Chariots autopropulsés à moteur électrique Industrie A

8427.20 autres chariots autopropulsés

8427.20.30 Grues mobiles («reach stackers») à bras téléscopique pour la manutention de conteneurs d’un poids n’excédant pas 6 tonnes Industrie A

8427.20.40 Autres chariots-gerbeurs d’un poids n’excédant pas 10 tonnes Industrie A

8427.20.50 Autres chariots-gerbeurs d’un poids excédant 10 tonnes Industrie A

8427.20.90 autres Industrie A

8427.90 autres chariots

8427.90.20 Transpalettes à main Industrie A

8427.90.90 autres Industrie A

84.28 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

8428.10 Ascenseurs et monte-charge Industrie A

8428.20 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques Industrie A

8428.3 autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises

8428.31 spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains Industrie A

8428.32 autres, à benne Industrie A

8428.33 autres, à bande ou à courroie Industrie A

8428.39 autres Industrie A

8428.40 Escaliers mécaniques et trottoirs roulants Industrie A

8428.60 Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires Industrie A

8428.90 autres machines et appareils

8428.90.10 Plates-formes et nacelles élévatrices pour travaux généraux de maintenance, conçues pour être montées sur un véhicule, d’une hauteur de fonctionnement n’excédant pas 20 m mesurés du sol jusqu’au plancher de la plate-forme ou de la nacelle Industrie A

8428.90.90 autres Industrie A

84.29 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

8429.1 Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)

8429.11 à chenilles Industrie A

8429.19 autres Industrie A

8429.20 Niveleuses Industrie A

8429.30 Décapeuses (scrapers) Industrie A

8429.40 Compacteuses et rouleaux compresseurs Industrie A

8429.5 Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses

8429.51 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

8429.51.20 non tractées, à moteur à piston à combustion interne, d’un poids de 3 tonnes ou plus mais n’excédant pas 30 tonnes (à l’exclusion de celles spécialement conçues pour la mine) Industrie A

8429.51.90 autres Industrie A

8429.52 Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° Industrie A

8429.59 autres Industrie A

84.30 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux; chasse-neige

8430.10 Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux Industrie A

8430.20 Chasse-neige Industrie A

8430.3 Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries

8430.31 autopropulsées Industrie A

8430.39 autres Industrie A

8430.4 autres machines de sondage ou de forage

8430.41 autopropulsées Industrie A

8430.49 autres Industrie A

8430.50 autres machines et appareils, autopropulsés Industrie A

8430.6 autres machines et appareils, non autopropulsés

8430.61 Machines et appareils à tasser ou à compacter Industrie A

8430.69 autres Industrie A

84.31 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30

8431.10 de machines ou appareils du nº 84.25

8431.10.05 de palans à chaîne à trois brins Industrie A

8431.10.10 de crics rouleurs hydrauliques de garage, d’une capacité de levage n’excédant pas 11 tonnes Industrie A

8431.10.25 d’autres dispositifs de levage hydrauliques, manuels, d’une capacité de levage n’excédant pas 90,7 tonnes (à l’exclusion des crics rouleurs de garage) Industrie 6 % Moteurs 3

8431.10.30 d’autres dispositifs de levage mécaniques, manuels, d’une capacité de levage n’excédant pas 90,7 tonnes (à l’exclusion des crics rouleurs de garage) Industrie 6 % Moteurs 3

8431.10.90 autres Industrie A

8431.20 de machines ou appareils du nº 84.27

8431.20.10 Radiateurs Industrie A

8431.20.90 autres Industrie A

8431.3 de machines ou appareils du nº 84.28

8431.31 d’ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques Industrie A

8431.39 autres Industrie A

8431.4 de machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30

8431.41 Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces Industrie A

8431.42 Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) Industrie A

8431.43 Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430.41 ou 8430.49 Industrie A

8431.49 autres

8431.49.60 Radiateurs Industrie A

8431.49.90 autres Industrie A

84.32 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

8432.10 Charrues Industrie A

8432.2 Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses

8432.21 Herses à disques (pulvériseurs) Industrie A

8432.29 autres Industrie A

8432.30 Semoirs, plantoirs et repiqueurs Industrie A

8432.40 Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais Industrie A

8432.80 autres machines, appareils et engins Industrie A

8432.90 Parties Industrie A

84.33 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du nº 84.37

8433.1 Tondeuses à gazon

8433.11 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433.11.10 d’une largeur de coupe n’excédant pas 470 mm Industrie A

8433.11.90 autres Industrie A

8433.19 autres

8433.19.10 d’une largeur de coupe n’excédant pas 460 mm Industrie A

8433.19.90 autres Industrie A

8433.20 Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur Industrie A

8433.30 autres machines et appareils de fenaison Industrie A

8433.40 Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses Industrie A

8433.5 autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage

8433.51 Moissonneuses-batteuses Industrie A

8433.52 autres machines et appareils pour le battage Industrie A

8433.53 Machines pour la récolte des racines ou tubercules Industrie A

8433.59 autres Industrie A

8433.60 Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles Industrie A

8433.90 Parties Industrie A

84.34 Machines à traire et machines et appareils de laiterie

8434.10 Machines à traire Industrie A

8434.20 Machines et appareils de laiterie Industrie A

8434.90 Parties Industrie A

84.35 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

8435.10 Machines et appareils Industrie A

8435.90 Parties Industrie A

84.36 Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture, l’aviculture ou l’apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l’aviculture

8436.10 Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux Industrie A

8436.2 Machines et appareils pour l’aviculture, y compris les couveuses et éleveuses

8436.21 Couveuses et éleveuses Industrie A

8436.29 autres Industrie A

8436.80 autres machines et appareils Industrie A

8436.9 Parties

8436.91 de machines ou appareils d’aviculture Industrie A

8436.99 autres Industrie A

84.37 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier

8437.10 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs Industrie A

8437.80 autres machines et appareils Industrie A

8437.90 Parties Industrie A

84.38 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

8438.10 Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires Industrie A

8438.20 Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat Industrie A

8438.30 Machines et appareils pour la sucrerie Industrie A

8438.40 Machines et appareils pour la brasserie Industrie A

8438.50 Machines et appareils pour le travail des viandes Industrie A

8438.60 Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes Industrie A

8438.80 autres machines et appareils Industrie A

8438.90 Parties Industrie A

84.39 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton

8439.10 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques Industrie A

8439.20 Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton Industrie A

8439.30 Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton Industrie A

8439.9 Parties

8439.91 de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques Industrie A

8439.99 autres Industrie A

84.40 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets

8440.10 Machines et appareils Industrie A

8440.90 Parties Industrie A

84.41 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types

8441.10 Coupeuses Industrie A

8441.20 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes Industrie A

8441.30 Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage Industrie A

8441.40 Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton Industrie A

8441.80 autres machines et appareils Industrie A

8441.90 Parties Industrie A

84.42 Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des nos 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)

8442.30 Machines, appareils et matériel Industrie A

8442.40 Parties de ces machines, appareils ou matériel Industrie A

8442.50 Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple) Industrie A

84.43 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du nº 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires

8443.1 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du nº 84.42

8443.11 Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines Industrie A

8443.12 Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié Industrie A

8443.13 autres machines et appareils à imprimer offset Industrie A

8443.14 Machines et appareil