5)

Exemples de produits ou articles pouvant être classés en tant qu’assortiments en vertu de la règle 3 b): a) Assortiments pour le bain/bien-être composés de différents articles tels que du gel douche, du bain moussant, du savon, une lotion pour le corps ou un ensemble de shampoing, crème pour le visage et crème pour les mains, etc. ainsi que les articles associés tels qu’une éponge ou un gant de toilette — ces articles doivent être utilisés simultanément, selon un ordre précis ou de manière aléatoire et sont complémentaires. Voir ci-dessous B) I, 6) a) les assortiments composés d’articles de toilette et d’autres articles — classés séparément. Voir également B) III, «assortiments comprenant un article de moindre importance/insignifiant», exemple ii). Si les articles susmentionnés sont présentés ensemble pour la vente au détail dans un sac en plastique doté d’une fermeture, le sac en plastique doit être classé selon la règle 5 b) car il correspond aux emballages du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. b) Kit de survie contenant des produits de faible valeur uniquement, par exemple: 2 épingles de sûreté en acier, 2 hameçons en acier, 1 ligne de pêche en textile (31 m), 1 petite boussole, 1 aiguille à coudre en acier, 2 bâtons allume-feu, 1 fil de cuivre (91 cm), 1 corde multifonctionnelle (3 m), 4 allumettes résistantes à l’eau, 1 boîte d’allumettes, 1 sifflet en plastique, 1 ruban adhésif (30 cm), 1 lame de rasoir, 2 tampons imbibés d’alcool (pour désinfecter les plaies), 2 sparadraps autocollants, 1 sac en plastique hermétique, 2 clous en acier, 1 feuille d’aluminium avec effet miroir et un côté adhésif, 1 crayon, 1 paquet de soupe en poudre, 1 chewing-gum. Les articles de cet assortiment sont rassemblés dans une boîte en aluminium de 11 cm de long, 7,7 cm de large et 2,3 cm de profondeur et sont vendus sous blister imprimé. Ils sont destinés à un usage unique en cas d’urgence, par exemple une halte imprévue dans une région isolée. Ils satisfont un besoin spécifique: survivre. c) Trousses destinées aux patients dans les hôpitaux/trousse d’hygiène de voyage composées de plusieurs articles de faible valeur, par exemple des lingettes nettoyantes, un stylo jetable, une brosse à dents, du dentifrice, du shampooing, des lingettes pour le visage et le corps, un désinfectant pour les mains, un vaporisateur, du baume pour les lèvres, du savon, une brosse à ongles et un dépliant sur l’hygiène, ou Trousses d’hygiène composées, par exemple, d’un savon solide emballé dans une feuille de plastique, d'une serviette de papier parfumée, de quelques mouchoirs en papier et de 2 sièges en papier pour les toilettes (non réutilisables), le tout présenté dans un emballage plastique pliable. D’autres assortiments semblables — pour le voyage ou les vols en avion, comprenant en plus des articles de toilette des pantoufles, pyjamas, etc. — ne peuvent toutefois pas être classés en tant qu’assortiments selon la règle 3 b), car les pantoufles, pyjamas, etc. ne sont pas destinés à la toilette personnelle [voir également le règlement (CE) no 2855/2000 et la 22e session du CSH]. d) Ensemble de forets et de «chevilles en plastique» contenant, par exemple, des mèches hélicoïdales pour l’acier, des mèches hélicoïdales pour le bois, des mèches pour les ouvrages en métal dur, des têtes de tournevis à support magnétique et des «chevilles en plastique». Tous les articles sont rassemblés dans un coffret en plastique divisé en compartiments en plastique — même si ces articles ne sont normalement pas utilisés ensemble pour l'exercice d'une activité déterminée et que seuls certains d'entre eux peuvent servir pour une occasion donnée, ils peuvent être considérés comme présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique tel que la rénovation, la réparation ou le réaménagement du domicile. e) Kit de rénovation ou de bricolage proposant, par exemple, du matériel pour arracher le papier peint ou peindre, notamment des pinceaux, des crayons de menuisier, des rouleaux à peinture, des couteaux spéciaux, des grattoirs, des spatules, un ruban mesureur, un détecteur de voltage, un bac à peinture, etc. Ces marchandises satisfont un même besoin, la «rénovation des murs». f) Un assortiment composé d’un livre et d’un CD correspondant rangé dans la couverture du livre (par exemple, un CD contenant les exercices linguistiques proposés dans le livre) doit être classé selon la règle 3 b), car les deux articles sont présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique (l’étude d’une langue étrangère, par exemple).