FR    FR  
 COMMISSION  
EUROPÉENNE 
Bruxelles, le 25.2.2015  
COM(2015) 69 final 
  
RAPPORT DE LA COMMISSION AU PAR LEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL
SUR LES DENRÉES ET INGRÉDIENTS ALIMENTAIRES  
TRAITÉS PAR IONISATIO N POUR L’ANNÉE 2013 
 
 
2 
 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU 
CONSEIL 
SUR LES DENRÉES ET INGR ÉDIENTS ALIMENTAIRES  
TRAITÉS PAR IONISATION POUR L’ANNÉE 2013 
 
3 
 1. INTRODUCTION  
Le présent rapport, dont l’établissement est prévu par l’article 7, paragraphe 4, de la 
directive 1999/2/CE du Parlement euro péen et du Conseil relative au 
rapprochement des législati ons des États membres sur le s denrées et ingrédients 
alimentaires traités par ionisation1, couvre la période allant du 1er janvier au 
31 décembre 2013. Il réunit les informa tions transmises à la Commission 
européenne par vingt-six États membres. Ma lte et la Croatie n’ ont pas fourni de 
données pour 2013. La Croatie a adhéré  à l’Union européenne le 1er juillet 2013. 
2. BASE JURIDIQUE ET CONTEXTE  
L’article 7, paragraphe 3, de la directiv e 1999/2/CE prévoit que, chaque année, les 
États membres transmettent à la Commission: 
– les résultats des contrôles effectués dans  les unités d’irradiation, notamment en 
ce qui concerne les catégories et les qua ntités de denrées et d’ingrédients 
alimentaires traités et les doses appliquées 
et – les résultats des contrôles effectués au stade de la commercialisation du 
produit, ainsi que les méthodes utilisées pour détecter si un produit a été traité 
par ionisation. 
L’article 7, paragraphe 4, de ladite dire ctive impose à la Co mmission de publier au 
Journal officiel de l’Union européenne : 
– des informations détaillées  concernant les unités d’i rradiation agréées dans les 
États membres, ainsi que toute m odification de leur situation, 
– un rapport fondé sur les renseignements f ournis chaque année par les autorités 
nationales de contrôle. 
Le site web de la direction générale de  la santé et des c onsommateurs de la 
Commission
2 contient des informations générales sur le traitement des denrées 
alimentaires par ionisation. 
2.1. Unités d’irradiation 
Les denrées et les ingrédients alimentair es ne peuvent être irradiés que dans 
des unités agréées. Pour les unités implantées dans l’Union, l’agrément est accordé par les autorités compétentes des États membres. L’article 7, paragraphe 3, de la directive 1999/2/ CE prévoit que les États membres 
transmettent à la Commission la liste de leurs unités d’irradiation agréées. 
L’irradiation des denrées et ingrédients alimentaires ne peut être effectuée 
qu’au moyen des sources suivantes, énum érées à l’annexe II de la directive: 
– rayons gamma émis par les radionucléides cobalt 
60 ou césium 137, 
– rayons X produits par des appareils délivrant une énergie nominale 
(énergie quantique maximale) inférieure ou égale à 5 MeV, 
– électrons produits par des appareil s délivrant une énergie nominale 
(énergie quantique maximale) inférieure ou égale à 10 MeV. 
                                                 
1 Directive 1999/2/CE du Parlemen t européen et du Conseil du 22 février 1999 relative au 
rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (JO L 66 du 13.3.1999, p. 16). 
2 http://ec.europa.eu/food/food/biosafety/irradiation/index_fr.htm 
 
4 
 La liste des unités d’irradiation agr éées dans les États membres est à la 
disposition du public, dans la mesure  où elle a été publiée par la 
Commission3. 
2.2. Denrées et ingrédients alimentaires irradiés 
La directive 1999/3/CE du Parlement eur opéen et du Conseil établissant une 
liste communautaire de denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation
4 autorise, à l’échelon de l’Union, le traitement par ionisation des 
herbes aromatiques séchées, des épi ces et des condiments végétaux. En 
outre, sept États membres ont fait savoir à la Commission qu’ils maintenaient leurs autorisations nationa les pour certaines denrées et certains 
ingrédients alimentaires, conformément  à l’article 4, paragraphe 4, de la 
directive 1999/2/CE. La lis te des autorisations na tionales a été publiée par 
la Commission
5. 
L’étiquette des denrées alimentaires irradiées contenan t un ou plusieurs 
ingrédients alimentaires irradiés doit porter la mention «traité par 
rayonnements ionisants» ou «traité par ionisation». Si un produit irradié est 
utilisé comme ingrédient dans un alim ent composé, la même mention doit 
accompagner sa dénomination dans la liste des ingrédients. Pour les 
produits vendus en vrac, cette menti on figure, avec la dénomination du 
produit, sur une affiche ou sur un écrit eau placé au-dessus ou à côté du 
récipient qui les contient. 
Afin de garantir un étiquetage corr ect ou de détecter les produits non 
autorisés, le Comité européen de nor malisation (CEN), mandaté à cet effet 
par la Commission, a normalisé une série de méthodes analytiques. 
3. RESULTATS DES CONTROLES EFFECTUES DANS LES UNITES D ’IRRADIATION ET 
DOSES APPLIQUEES  
Cette section du rapport traite  des résultats des contrôle s effectués dans les unités 
d’irradiation, notamment en  ce qui concerne les caté gories et les quantités de 
produits traités et les doses appliquées. Sel on les informations fournies par les États 
membres, les contrôles effectués par les au torités compétentes ont confirmé que les 
unités d’irradiation agréées observaient les prescriptions de la directive 1999/2/CE. 
Les tableaux et les graphiques figurant ci-après montrent les résultats des contrôles 
effectués dans les unités d’irradiati on agréées des États membres en 2013, 
notamment en ce qui concerne les catégor ies et les quantités de denrées et 
d’ingrédients alimentaires trai tés et les doses appliquées. 
3.1. Résumé pour l’ensemble de l’UE 
Le tableau ci-dessous récapitule les qua ntités de denrées alimentaires (en 
tonnes) traitées par ioni sation dans les unités d’i rradiation agréées situées 
dans treize États membres de l’Union: 
État membre Nombre d’unités d’irradiation 
agréées Quantité traitée (en 
tonnes) 
                                                 
3 JO C 265 du 1.9.2012, p. 3. 
4 Directive 1999/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 établissant une liste 
communautaire de denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (JO L 66 du 13.3.1999, p. 24). 
5 JO C 283 du 24.11.2009, p. 5. 
 
5 
 Belgique 1 3 399,3 
Bulgarie 2 Pas de denrées alimentaires 
irradiées 
République tchèque 1 24,4 
Allemagne 4 103,3 
Estonie 1 35,2 
Espagne 3* 871,0 
France 5 691,0 
Italie 1 Pas de denrées alimentaires 
irradiées 
Hongrie 1 6,7 
Pays-Bas 2 1 678,6 
Pologne 2 66,7 
Roumanie 1 Pas de denrées alimentaires 
irradiées 
Royaume-Uni 1 Pas de denrées alimentaires 
irradiées 
Total 25 6 876,2 
* Aucune denrée alimentaire n’a été irradiée dans deux des trois unités. 
Il existe vingt-cinq unités d’irradiation agréées, s ituées dans treize États 
membres de l’Union européenne. Aucune denrée alimentaire n’a été 
irradiée dans sept des vingt-cinq unité s agréées. Seuls neuf États membres 
sur treize ont irradié des de nrées alimentaires en 2013. 
 
6 
 L’histogramme ci-dessous récapitule le s quantités de denrées alimentaires 
(exprimées en tonnes) et les catégories de produits traités par ionisation en 
2013 dans les unités d’irradiation agréées situées sur le terri toire de l’Union 
européenne: 
 
Il n’existe aucune unité d’irradi ation agréée dans les États membres 
suivants: Danemark, Irlande, Grèce, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Autriche, Slovénie, Slova quie, Finlande, Suède, Portugal. 
Les tableaux ci-dessous indiquent les catégories de produits irradiés dans 
les États membres concernés et les doses appliquées. 
3.2. Belgique  
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 4 – 7,9 
Sang séché, plasma, coagulats 2,2 – 6,6 
Cuisses de grenouilles congelées 2,7 – 4,7 
Abats de volaille 3,1 – 4,4 
 
7 
 3.3. République tchèque  
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 5,66 – 9,92 
Légumes et fruits séchés* 6,65 – 8,7 
* Leccinum  sp., Suillus luteus , Boletus edulis  et mélange de champignons séchés 
3.4. Allemagne 
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 5 – 10 
3.5. Estonie 
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 10 
3.6. Espagne 
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 9,31 
3.7. France 
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 5 – 10 
Cuisses de grenouilles congelées 1 – 10 
Viandes de volaille séparées mécaniquement 4 – 10 
3.8. Hongrie  
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 2 – 10 
3.9. Pays-Bas 
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 4 – 8 
Viande de poulet 3 – 5 
Légumes et fruits séchés 2 – 8 
Blanc d’œuf 1 
Cuisses de grenouilles congelées 4 – 8 
Crevettes 3 
 
8 
 3.10.  Pologne 
Denrées alimentaires Dose absorbée (kGy) 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux 
(séchés) 5 – 10 
4. RESULTATS DES CONTROLES EFFECTUES AU STADE DE LA COMMERCIALISATION 
DU PRODUIT ET METHODES UTILISEES POUR DETECTER LES DENREES ALIMENTAIRES IRRADIEES
 
Les tableaux suivants montrent les résultats  des contrôles effect ués au stade de la 
commercialisation du produit, ainsi que les méthodes utilisées pour détecter si un 
produit a été traité par ionisation. 
4.1. Résumé pour l’ensemble de l’Union 
Le tableau ci-dessous indique le nomb re d’échantillons analysés et les 
résultats obtenus pour l’ensemble de l’Union européenne: 
État 
membre Conforme
s Non 
probants Non 
conformes Total 
des 
échantil
lons En % du 
total des 
échantillons 
dans l’UE 
BE 104 16 3 123 2,1 % 
BG 5 0 0 5 0,1 % 
CZ 26 1 3 30 0,5 % 
DK ACE ACE ACE ACE  
DE 2 839 9 38 2 886 50,5 % 
EE ACE ACE ACE ACE  
IE 90 0 1 91 1,6 % 
EL 10 0 0 10 0,2 % 
ES 162 0 0 162 2,8 % 
FR 167 0 7 174 3,0 % 
HR ADT ADT ADT ADT  
IT 535 10 8 553 9,7 % 
CY ACE ACE ACE ACE  
LV 8 0 5 13 0,2 % 
LT 95 0 2 97 1,7 % 
LU 18 0 2 20 0,4 % 
HU 81 0 0 81 1,4 % 
MT ADT ADT ADT ADT  
NL 340 0 20 360 6,3 % 
AT 65 0 7 72 1,3 % 
PL 296 3 10 308 5,4 % 
PT 19 1 3 23 0,4 % 
RO 201 4 3 208 3,6 % 
SI 28 0 0 28 0,5 % 
 
9 
 SK 21 0 0 21 0,4 % 
FI 252 7 13 272 4,8 % 
SE ACE ACE ACE ACE  
UK 149 22 5 176 3,1 % 
5 511 73 130 5 713 100 % Total 
UE 96,4 % 1 % 2 % 100 %  
ADT: Aucune donnée transmise. ACE: Aucun contrôle effectué. 
 
10 
  
L’histogramme ci-dessous indique le nombre d’échantillons analysés et les 
résultats obtenus par État membre. 
 
 
11 
 4.2. Belgique. Nombre d’échantillons: 123 
  Nombre d’échantillons: 123  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de 
la commercialisation 
des produits Conforme
s Non probants Non 
conformes Méthode 
CEN utilisée 
Fruits (séchés) 5 0 0 EN 1788 
Champignons (frais) 3 0 0 EN 1788 
Pâtes alimentaires 7 6 1* EN 1788 Céréales, 
graines, 
légumes, fruits 
et leurs produits 
dérivés Légumes et produits 
végétaux (séchés) 4 0 0 EN 1788 
Mollusques 20 0 0 EN 1788 Poisson, 
crustacés, 
coquillages et 
leurs produits 
dérivés Crevettes 18 0 0 EN 1788 
Fines herbes et épices 
(congelées) 16 2 0 EN 1788 Fines herbes et 
épices Thé 19 2 0 EN 1788 
Viande et 
produits à base 
de viande Cuisses de grenouilles 2 6 1* EN 1788 
Autres Compléments 
alimentaires 10 0 1** EN 1788 
Total 104 16 3  
Total en % des échantillons analysés 85 % 13 % 2 %  
* étiquetage erroné 
** irradiation non autorisée 
4.3. Bulgarie. Nombre d’échantillons: 5 
  Nombre d’échantillons: 5  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de 
la commercialisation 
des produits Conformes Non 
probants Non 
conformes Méthode 
CEN 
utilisée 
Herbes aromatiques, épices et condiments végétaux (séchés) 4 0 0 EN 1788 
Fines herbes et 
épices 
Thé 1 0 0 EN 1788 
Total 5 0 0  
Total en % des échantillons analysés 100 % 0 % 0 %  
 
12 
 4.4. République tchèque. Nombre d’échantillons: 30 
  Nombre d’échantillons: 30  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade 
de la 
commercialisation 
des produits Conformes Non 
probants Non 
conformes Méthode 
CEN 
utilisée 
Ail 3 0 0 EN 1788 
Nouilles à préparation 
instantanée 1 0 0 EN 1788 Céréales, graines, 
légumes, fruits et 
leurs produits dérivés Champignons ou 
produits à base de 
champignons (séchés) 3 0 0 EN 1788 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 8 1 0 EN 1788 Fines herbes et 
épices 
Tisanes/infusions 2 0 0 EN 1788 
Compléments 
alimentaires (yucca 
en poudre)* 4 0 1 EN 1788 Autres 
Soupes* 5 0 2 EN 1788 
Total 26 1 3  
Total en % des échantillons analysés 87 % 3 % 10 %  
* Les échantillons se sont révélés irradiés. Les produ its irradiés n’étaient pas étiquetés. L’indication 
de traitement ne figurait pas sur les documents accompagnant les denrées alimentaires irradiées ou 
s’y référant, de sorte qu’il n’était pas possible de dire si le produit avait été irradié dans une unité 
agréée par l’UE. 
4.5. Danemark 
En raison de ressources financière s limitées, aucun contrôle n’a été 
effectué au stade de la commerc ialisation des produits en 2013. 
4.6. Allemagne. Nombre d’échantillons: 2 886 
  Nombre d’échantillons: 2 886  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de 
la commercialisation 
des produits Conformes Non 
probants Non 
conformes Méthode 
CEN 
utilisée 
Produits céréaliers 9 0 0 EN 1788 
EN 1787 
Céréales 1 0 0 EN 1787 
Fruits (séchés) 80 0 0 EN 13708 
EN 1788 EN 1787 
EN 13751 
Fruits (frais) 51 0 0 EN 1784 
EN 1788 EN 1787 Céréales, 
graines, 
légumes, fruits et leurs produits 
dérivés 
Champignons (frais) 14 0 0 EN 1788 
EN 13751 
 
13 
 Champignons ou 
produits à base de 
champignons (séchés) 142 0 0 EN 1788 
EN 1787 
EN 13751 
Pommes de terre 10 0 0 EN 1788 
Légumineuses 66 0 0 EN 1788 
EN 1787 
EN 13751 
Légumes et produits végétaux (séchés) 36 0 1* EN 1788 
EN 1787 
EN 13751 
Légumes (frais) 19 0 0 EN 1788 
EN 1787 EN 13751 
Crustacés, coquillages, 
moules et autres 
animaux aquatiques (y compris leurs produits 
dérivés) 148 0 5** EN 1786 
EN 1788 
EN 1787 EN 13751 
Poisson et produits à base de poisson 41 0 1*** EN 1784 
EN 1786 EN 1788 Poisson, 
crustacés, 
coquillages et leurs produits 
dérivés 
Poisson et fruits de mer 
(séchés) 14 0 0 EN 1786 
EN 1788 
EN 13751 
Herbes aromatiques, épices et condiments 
végétaux (séchés) 1 124 6 3** EN 1788 
EN 1787 
EN 13751 
Fines herbes et épices 
(assaisonnements et condiments) 197 0 6* EN 1788 
EN 1787 EN 13751 Fines herbes et épices 
Thé 201 0 1* EN 1788 
EN 1787 
EN 13751 
Viande (sauf volaille et gibier) 31 0 0 EN 1784 
EN 1786 
EN 1787 
Produits à base de 
viande (sauf saucisses) 48 0 0 EN 1784 
EN 1786 
Autres 1 0 0 EN 1788 
EN 1786 
EN 1787 EN 13751 
Viande de volaille 118 0 0 EN 1786 Viande et produits à base 
de viande 
Charcuterie 30 0 0 EN 1784 
EN 1786 
Beurre (aux fines 
herbes) 6 0 0 EN 1786 
Fromage (contenant 
des épices/fines herbes) 41 0 0 EN 1788 
EN 1787 Lait et produits 
laitiers 
Lait et produits laitiers 1 0 0 EN 1787 
Café 0 0 1*** EN 1788 
Compléments 
alimentaires 154 1 4*** EN 1788 
EN 13751 Autres 
Plats préparés 24 0 0 EN 1786 
EN 1788 
EN 13751 
 
14 
 Autres 33 0 0 EN 1788 
EN 1786 
EN 1787 EN 13751 
Sauces et soupes 
(déshydratées) 199 2 16* EN 1788 
EN 13751 
Total 2 839 9 38  
Total en % des échantillons analysés 98 % 0 % 1 %  
* étiquetage erroné 
** étiquetage erroné et/ou irradiation non autorisée *** irradiation non autorisée 
4.7. Estonie 
En raison de l’absence de laboratoi res effectuant des analyses de 
l’ionisation, aucun contrôle n’a été effectué au stade de la 
commercialisation des produits en Estonie en 2013. De plus, les autorités compétentes estoniennes affirment n’ avoir pas eu connaissance de cas 
laissant suspecter la présence de denrées alimentaires irradiées non 
conformes sur leur marché. 
4.8. Irlande. Nombre d’échantillons: 91 
  Nombre d’échantillons: 91  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Baies 4 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Céréales, graines, 
légumes et fruits 4 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Nouilles à préparation 
instantanée 1 0 0 EN 1788 
EN 13751 Céréales, graines, 
légumes, fruits et 
leurs produits 
dérivés 
Tomates en poudre 1 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 1 0 0 EN 1788 
EN 13751 Fines herbes et épices 
Fines herbes et épices 26 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Viande et produits 
à base de viande Burger Mix 1 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Autres Compléments 
alimentaires 52 0 1* EN 1788 
EN 13751 
Total 90 0 1  
Total en % des échantillons analysés 99 % 0 % 1 %  
* étiquetage erroné 
4.9. Grèce. Nombre d’échantillons: 10 
  Nombre d’échantillons: 10  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Fines herbes e t 
épices Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 9 0 0 EN 13751 
 
15 
 Tisanes/infusions 1 0 0 EN 13751 
Total 10 0 0  
Total en % des échantillons analysés 100 % 0 % 0 %  
4.10.  Espagne. Nombre d’échantillons: 162 
  Nombre d’échantillons: 162  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Fruits (séchés) 8 0 0 EN 13708 
Champignons ou produits 
à base de champignons (séchés) 12 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Fruits à coque 4 0 0 EN 1787 
Graines oléagineuses 32 0 0 EN 13751 Céréales, 
graines, légumes, 
fruits et leurs produits dérivés 
Légumes et produits 
végétaux (séchés) 24 0 0 EN 1788 
EN 1787 EN 13751 
Poisson, crustacés, 
coquillages et leurs 
produits dérivés Poisson et produits à base 
de poisson 17 0 0 EN 1786 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 45 0 0 EN 1788 
EN 1787 
EN 13751 Fines herbes et 
épices 
Tisanes/infusions 10 0 0 EN 13751 
Viande et produits 
à base de viande Viande 10 0 0 EN 1786 
Total 162 0 0  
Total en % des échantillons analysés 100 % 0 % 0 %  
4.11.  France. Nombre d’échantillons: 174 
  Nombre d’échantillons: 174  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Céréales, graines, légumes et fruits 54 0 0 EN 1787 Céréales, graines, 
légumes, fruits et 
leurs produits 
dérivés Autres 8 0 0 EN 1788 
Poisson, crustacés, 
coquillages et leurs 
produits dérivés Crevettes 20 0 1* EN 1786 
Fines herbes et 
épices Herbes aromatiques, 
épices et condiments végétaux (séchés) 44 0 2* EN 1788 
Cuisses de grenouilles 10 0 0 EN 1786 Viande et produits 
à base de viande Viande et produits à base 
de viande 31 0 4* EN 1784 
Total 167 0 7  
Total en % des échantillons analysés 96 % 0 % 4 %  
* étiquetage erroné 
 
16 
 4.12.  Italie. Nombre d’échantillons: 553 
  Nombre d’échantillons: 553  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Céréales 2 2 0 EN 1788 
EN 13751 
Fruits (séchés) 8 0 0 EN 13708 
EN 13784 EN 1787 
Fruits (frais) 7 0 0 EN 13708 
EN 1788 
EN 1787 EN 13751 
Ail 17 1 0 EN 1788 
EN 13784 
EN 13751 
Champignons ou produits à base de champignons 
(séchés) 14 0 0 EN 1788 
EN 1787 
EN 13751 
Fruits à coque 20 0 0 EN 13784 
EN 1787 EN 13751 
Oignons 22 0 0 EN 1788 
EN 13784 
EN 13751 
Autres légumes 4 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Pommes de terre 26 0 0 EN 1788 
EN 13784 EN 13751 Céréales, graines, 
légumes, fruits et 
leurs produits dérivés 
Légumineuses 12 0 0 EN 13784 
EN 13751 
Crustacés, coquillages, 
moules et autres animaux aquatiques (y compris 
leurs produits dérivés) 95 1 0 EN 1788 
EN 1786 EN 13751 
Poisson et produits à base de poisson 18 0 0 EN 1786 
EN 1788 EN 13784 
Crevettes 38 3 4*** EN 1788 
EN 13751 Poisson, crustacés, 
coquillages et leurs produits dérivés 
Surimi 0 2 0 EN 1788 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 124 0 1* EN 1788 
EN 13784 
EN 13783 
EN 1787 EN 13751 
Compléments 
alimentaires 25 0 1** EN 1788 
EN 13784 
EN 13751 Fines herbes et épices 
Thé 13 0 0 EN 1788 
EN 1787 
EN 13751 
Viande et produits 
à base de viande Cuisses de grenouilles 14 0 2 EN 1786 
EN 13751 
 
17 
 Viande (sauf volaille et 
gibier) 36 0 0 EN 1786 
EN 13784 
Viande de volaille 39 0 0 EN 1786 
EN 13784 
Plats préparés 0 1 0 EN 1788 
Autres Sauces et soupes 
(déshydratées) 1 0 0 EN 13751 
Total 535 10 8  
Total en % des échantillons analysés 97 % 2 % 1 %  
* étiquetage erroné 
** étiquetage erroné et/ou irradiation non autorisée 
*** étiquetage erroné et/ou irradiation dans des unités non agréées par l’Union 
4.13.  Chypre 
En raison de l’absence de laboratoi res effectuant des analyses de 
l’ionisation, aucun contrôle n’a été effectué au stade de la 
commercialisation des produits à Chypre en 2013. 
4.14.  Lettonie. Nombre d’échantillons: 13 
  Nombre d’échantillons: 13  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Fines herbes e t 
épices Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 3 0 0 EN 1788 
Autres Compléments 
alimentaires 5 0 5* EN 1788 
Total 8 0 5  
Total en % des échantillons analysés 62 % 0 % 38 %  
* irradiation non autorisée 
4.15.  Lituanie. Nombre d’échantillons: 97 
  Nombre d’échantillons: 97  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Autres Compléments 
alimentaires 95 0 2* EN 13783 
Total 95 0 2  
Total en % des échantillons analysés 98 % 0 % 2 %  
* irradiation dans des unité s non agréées par l’Union 
4.16.  Luxembourg. Nombre d’échantillons: 20 
  Nombre d’échantillons: 20  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Poisson, crustacés, 
coquillages et leurs produits dérivés Gambas crues congelées 10 0 0 EN 1788 
 
18 
 Viande et produits 
à base de viande Cuisses de grenouilles 5 0 0 EN 1786 
Autres Compléments 
alimentaires 3 0 2* EN 1788 
Total 18 0 2  
Total en % des échantillons analysés 90 % 0 % 10 %  
* irradiation non autorisée au Luxembourg, produits provenant des États-Unis 
4.17.  Hongrie. Nombre d’échantillons: 81 
  Nombre d’échantillons: 81  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Fines herbes et épices Herbes aromatiques, 
épices et condiments végétaux (séchés) 81 0 0 EN 1788 
Total 81 0 0  
Total en % des échantillons analysés 100 % 0 % 0 %  
4.20.  Pays-Bas. Nombre d’échantillons: 360 
  Nombre d’échantillons: 360  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Céréales, graines, légumes, fruits et 
leurs produits 
dérivés Autres 101 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Poisson, crustacés, 
coquillages et leurs 
produits dérivés Indication de catégorie 
uniquement 40 0 8* EN 1788 
EN 13751 
Fines herbes et 
épices Indication de catégorie 
uniquement 83 0 1*** EN 1788 
EN 13751 
Viande et produits 
à base de viande Indication de catégorie 
uniquement 3 0 0*** EN 1788 
EN 13751 
Denrées alimentaires destinées à une 
alimentation particulière 3 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Compléments 
alimentaires 83 0 11** EN 1788 
EN 13751 Autres 
Volaille 27 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Total 340 0 20  
Total en % des échantillons analysés 94 % 0 % 6 %  
* étiquetage erroné 
** irradiation dans des un ités non agréées par l’Union 
*** aucune raison indiquée 
 
19 
 4.21.  Autriche. Nombre d’échantillons: 72 
  Nombre d’échantillons: 72  
Caté gorie de 
denrées alimentaires Denrées alimentaires 
anal
ysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Poisson, crustacés, coquillages et leurs produits dérivés Crustacés, coquillages, 
moules et autres animaux aquatiques (y compris 
leurs produits dérivés) 20 0 2** EN 1786 
Fines herbes et 
épices Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 30 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Autres Sauces et soupes 
(déshydratées) 15 0 5* EN 1788 
EN 13751 
Total 65 0 7  
Total en % des échantillons analysés 90 % 0 % 10 %  
* étiquetage erroné 
** irradiation non autorisée 
4.22.  Pologne. Nombre d’échantillons: 308 
  Nombre d’échantillons: 308  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Baies 1 0 0 EN 1787 
Céréales, graines, légumes et fruits 1 0 0 EN 1784 
Fruits séchés 4 0 0 EN 13708 
Fruits (frais) 2 0 0 EN 1784 
EN 1788 
Fruits (tropicaux) 7 0 0 EN 1784 
EN 1788 
Ail 13 0 0 EN 1788 
Champignons (frais); 
champignons ou produits 
à base de champignons (séchés) 1 0 0 EN 1788 
Oignons 1 0 0 EN 1788 
Pommes de terre 2 0 0 EN 1788 
Légumineuses 3 0 0 EN 1788 
Soupes 1 0 0 EN 1788 
Thé 1 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Légumes et produits 
végétaux (séchés) 1 0 0 EN 1788 Céréales, graines, 
légumes, fruits et 
leurs produits 
dérivés 
Légumes (frais) 1 0 0 EN 1788 
Crustacés et mollusques 
(congelés) 1 0 0 EN 1788 
Crustacés, coquillages, 
moules et autres animaux 
aquatiques (y compris leurs produits dérivés) 5 0 0 EN 1786 Poisson, crustacés, 
coquillages et leurs 
produits dérivés 
Poisson et produits à base 
de poisson 15 0 0 EN 1786 
 
20 
 Crevettes 4 0 0 EN 13751 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 63 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Ail 4 0 0 EN 1788 
Tisanes/infusions 1 0 0 EN 13751 
Fines herbes et épices (fraîches) 3 0 0 EN 1788 
Autres 1 0 0 EN 1788 
Thé 1 0 0 EN 1788 
EN 13751 Fines herbes et épices 
Légumes et produits 
végétaux (séchés) 2 0 0 EN 1788 
Viande 9 0 0 EN 1784 
EN 1786 
Viande (sauf volaille et 
gibier) 5 0 0 EN 1784 
EN 1786 
Viande de différents 
oiseaux, de kangourou, de 
lièvre 5 0 0 EN 1784 
EN 1786 Viande et produits à base de viande 
Viande de volaille 5 0 0 EN 1784 
EN 1786 
Fromages contenant des épices/fines herbes 32 1 7* EN 1788 
Fromage frais 4 0 0 EN 1788 
Fromage (affiné) 1 1 0 EN 1788 Lait et produits 
laitiers 
Lait et produits laitiers 3 0 0 EN 1788 
Baies 1 0 0 EN 1787 
Fruits séchés 2 0 0 EN 13708 
Denrées alimentaires 
destinées à une 
alimentation particulière 8 0 1** EN 1788 
EN 13751 
Compléments 
alimentaires 19 0 2*** EN 1788 
EN 13751 
Fruits (tropicaux) 2 0 0 EN 1784 
EN 1788 
Tisanes/infusions 2 0 0 EN 13751 
Champignons (frais); champignons ou produits 
à base de champignons 
(séchés) 10 0 0 EN 1788 
Autres 1 0 0 EN 1788 
Sauces et soupes 
(déshydratées) 19 0 0 EN 1788 
Soupes 5 1 0 EN 1788 
Thé 23 0 0 EN 1788 
EN 13751 Autres 
Légumes et produits 
végétaux (séchés) 1 0 0 EN 1788 
Total 296 3 10  
Total en % des échantillons analysés 96 % 1 % 3 %  
* étiquetage erroné 
** irradiation non autorisée 
*** étiquetage erroné, autres anomalies 
 
21 
 4.23.  Portugal. Nombre d’échantillons: 23 
  Nombre d’échantillons: 23  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Herbes aromatiques, épices et condiments 
végétaux (séchés) 6 0 0 EN 13751 
Fines herbes e t 
épices 
Tisanes/infusions 1 0 0 EN 13751 
Autres Compléments 
alimentaires 12 1 3* EN 13751 
Total 19 1 3  
Total en % des échantillons analysés 83 % 4 % 13 %  
* irradiation non autorisée 
4.24.  Roumanie. Nombre d’échantillons: 208 
  Nombre d’échantillons: 208  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Fruits (séchés) 1 0 0 EN 13751 
Graines 13 0 0 EN 13751 Céréales, graines, légumes, fruits et 
leurs produits 
dérivés Légumes et produits 
végétaux (séchés) 3 0 0 EN 13751 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 133 4 3* EN 1788 
EN 13751 
Tisanes/infusions 22 0 0 EN 1788 
EN 13751 Fines herbes e t 
épices 
Thé 5 0 0 EN 13751 
Denrées alimentaires 
destinées à une 
alimentation particulière 2 0 0 EN 13751 
Autres 
Compléments 
alimentaires 22 0 0 EN 1788 
EN 13751 
Total 201 4 3  
Total en % des échantillons analysés 97 % 2 % 1 %  
* irradiation dans des unité s non agréées par l’Union 
4.25.  Slovénie. Nombre d’échantillons: 28 
  Nombre d’échantillons: 28  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Baies 5 0 0 EN 1787 
EN 13751 Céréales, graines, légumes, fruits et 
leurs produits dérivés Ail 5 0 0 EN 1788 
EN 1786 EN 13751 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 5 0 0 EN 1787 
EN 13751 Fines herbes et épices 
Thé 5 0 0 EN 13751 
en 1787 
 
22 
 Bouillon de poulet 1 0 0 EN 1788 
EN 1786 
EN 13751 
Viande et produits à base de viande 2 0 0 EN 1788 
EN 1786 
EN 13751 Viande et produits à base de viande 
Viande de volaille 3 0 0 EN 1788 
EN 1786 EN 13751 
Autres Soupe 2 0 0 EN 1788 
EN 1786 
EN 13751 
Total 28 0 0  
Total en % des échantillons analysés 100 % 0 % 0 %  
4.26.  Slovaquie. Nombre d’échantillons: 21 
  Nombre d’échantillons: 21  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Fines herbes et épices Autres 4 0 0 EN 1784 
EN 1788 
Viande et produits 
à base de viande Autres 1 0 0 EN 1784 
EN 1788 
Lait et produits 
laitiers Fromage (affiné) 1 0 0 EN 1784 
Autres Autres 15 0 0 EN 1784 
EN 1788 
Total 21 0 0  
Total en % des échantillons analysés 100 % 0 % 0 %  
4.27.  Finlande. Nombre d’échantillons: 272 
  Nombre d’échantillons: 272  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Baies 14 0 1* EN 13751 
Produits céréaliers 8 0 0 EN 13751 
Fruits (séchés) 3 0 0 EN 13751 
Champignons ou produits 
à base de champignons 
(séchés) 2 0 0 EN 13751 
Fruits à coque 0 0 4* EN 13751 Céréales, graines, 
légumes, fruits et 
leurs produits 
dérivés 
Légumes et produits 
végétaux (séchés) 30 0 0 EN 13751 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 111 1 2** EN 13751 
Tisanes/infusions 7 0 0 EN 13751 Fines herbes e t 
épices 
Thé 19 0 1* EN 13751 
Préparations d’acides 
aminés 1 0 0 EN 13751 
Ingrédient de boisson 8 0 0 EN 13751 
Grué de cacao 1 0 0 EN 13751 Autres 
Additif alimentaire 1 0 0 EN 13751 
 
23 
 Denrées alimentaires 
destinées à une 
alimentation particulière 1 0 0 EN 13751 
Compléments 
alimentaires 33 5 4* EN 13751 
Plats préparés 7 1 1* EN 13751 
Préparations de protéines 2 0 0 EN 13751 
Sauces et soupes 
(déshydratées) 4 0 0 EN 13751 
Total 252 7 13  
Total en % des échantillons analysés 93 % 3 % 5 %  
* étiquetage erroné, irradiatio n dans des unités non agréées par l’Union, i rradiation non 
autorisée 
** étiquetage erroné, i rradiation dans des unités non agréées par l’Union 
4.28.  Suède 
Aucun contrôle n’a été effectué au stade de la commercialisation des 
produits en 2013.  
4.29.  Royaume-Uni. Nombre d’échantillons: 176 
  Nombre d’échantillons: 176  
Catégorie de 
denrées 
alimentaires Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probantsNon 
conformes Méthode 
CEN utilisée
Ail 3 1 0 EN 13751 
Nouilles à préparation 
instantanée 34 8 4* EN 1788 
EN 13751 
Chutney de mangues 1 0 0 EN 13751 
Fruits à coque 1 0 0 EN 13751 Céréales, graines, légumes, fruits et leurs produits 
dérivés 
Biscuits ( crackers ) de riz 1 0 0 EN 13751 
Herbes aromatiques, 
épices et condiments 
végétaux (séchés) 84 6 0 EN 1788 
EN 13751 
Pâte de curry 1 0 0 EN 13751 
Tisanes/infusions 1 1 0 EN 13751 
Fines herbes et épices (fraîches) 5 1 0 EN 13751 Fines herbes et 
épices 
Thé 2 0 0 EN 13751 
Café 1 0 0 EN 13751 
Compléments 
alimentaires 11 4 1* EN 1788 
EN 13751 Autres 
Sauces et soupes 
(déshydratées) 4 1 0 EN 13751 
Total 149 22 5  
Total en % des échantillons analysés 85 % 13 % 3 %  
* étiquetage erroné, irradiatio n dans des unités non agréées par l’Union, i rradiation non 
autorisée 
 
24 
 5. SYNTHESE  
Le présent rapport couvre la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2013. Il 
réunit les informations transmises à la Commission par vingt-six États membres. 
Malte et la Croatie n’ont pas fourni de données pour 2013. 
En 2013, vingt-cinq unités d’irradiation ag réées conformément  à l’article 7, 
paragraphe 2, de la directive 1999/2/CE étaient en activité dans treize États 
membres. Une nouvelle unité d’irradiation a été agréée en Espagne. Aucune unité 
d’irradiation agréée n’a été fermée. Sept unités d’irradiation n’ont traité aucune 
denrée alimentaire par ionisation en 2013. 
Au total, 6 876 tonnes de produits ont été traitées par ionisati on dans l’Union, dont 
84 % dans trois États membres principale ment: en Belgique (49,4 %), aux Pays-
Bas (24,4 %) et en Espagne (12,7 %). Les deux principaux produits soumis à ionisation étaient les cuisses de grenouilles (46,4 %) et les herbes aromatiques et 
épices séchées (24,4 %). La quantité totale  de produits irradiés dans l’Union a 
diminué de 14 % par rapport à l’année 2012 (7 972 tonnes). 
 
Vingt-six États membres ont fourni des info rmations sur les cont rôles effectués au 
stade de la commercialisation du produit. Quatre États membres n’ont pas effectué 
de contrôles analytiques lors des inspections et contrôles officiels en 2013.  
Au total, 5 713 échantillons ont été analysés par vingt-deux États membres en 
2013, dont 66 % dans trois États membres ( 50,5 % en Allemagne, 9,7 % en Italie et 
6,3 % aux Pays-Bas; 52,4 % en Allemagne, 7,2 % aux Pays-Bas et 6,2 % au Royaume-Uni en 2012). L’Allemagne deme ure en tête en ce qui concerne le 
contrôle des produits alim entaires au stade de la commercialisation. 5 511 
échantillons (96,1 %) étaient conformes aux dispositions de la directive 1999/2/CE, 
130 échantillons (2,3 %) ne l’étaient pas et 73 échantillons  (1,5 %) ont donné des 
résultats non probants.  Les deux principaux motifs de non-conformité des 
échantillons analysés étaient les mêmes que les années précédentes: un étiquetage incorrect et un traitement par ionisation interdit. Parmi les autres motifs figurait une irradiation dans des unités non agréées pa r l’Union. Les motifs de non-conformité 
sont indiqués dans chaque tableau présentant  les essais effectué s dans chaque État 
membre. 
 
25 
 6. RECTIFICATIF AU RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU 
CONSEIL SUR LES INGREDIENTS ALIMENTAIRES TRAITES PAR IONISATION POUR 
L’ANNEE 2012  [COM(2014)  52 FINAL ] 
Le présent rectificatif remplace la section 4.10. Espagne par le texte suivant: 
4.10.  Espagne 
Nombre d’échantillons: 141 Denrées alimentaires 
analysées au stade de la 
commercialisation des 
produits Conformes No n probants Non 
conformes Méthode CEN 
utilisée 
Herbes aromatiques, épices 
et condiments végétaux 
(séchés) 77 1 0 EN 1788; EN 
13751; EN 1787 
Poisson et produits à base de 
poisson 30 0 0 EN 1786 
Tisanes/infusions 8 0 0 EN 13751 
Viande et produits à base de 
viande 2 0 0 EN 1786 
Champignons ou produits à 
base de champignons 
(séchés) 9 0 0 EN 1788; EN 
13751 
Fruits à coque 6 0 0 EN 1787 
Légumes (séchés) 8 0 0 EN 13751, 
EN 1787 
Total 140 1 0  
Total en % des 
échantillons analysés 99 % 1 % 0 %