COMMISSION DES COIVIVIUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(94) 195 final 
Bruxelles, le 27.05.1994 
PREMIER RAPPORT DE LA COMMISSION 
AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN 
SUR LES STATISTIQUES CONCERNANT LE NOMBRE 
D'ANIMAUX UTILISES A DES FINS EXPERIMENTALES 
OU A D'AUTRES FINS SCIENTIFIQUES 
SOMMAIRE 
I . Introduction , p. 3 
II. Présentation des statistiques p. 4 
1. Commentaire général p. 4 
2.Situation dans les Etats membres -P-6 
Belgique p. 6 
Danemark p. 7 
Allemagne p. 9 
Espagne p. 15 
France p. 21 
Grèce p.28 
Irlande p. 34 
Italie p.37 
Luxembourg p. 3 9 
Pays-Bas. . p.40 
Portugal p.46 
Royaume-Uni p.51 
3. Conclus ions générales .p. 58 
3-
J. Introduction 
Le présent rapport a pour objectif d'informer le Conseil 
et le Parlement, en application des articles 13 et 26 de 
la directive 86/609/CEE 1 , sur le nombre d'animaux 
utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins 
scientifiques dans les Etat$ membres au cours de l'année 
1991. 
Afin de répondre à cette exigence, la Commission a demandé 
aux Autorités Compétentes pour l'application de la* 
directive 86/609/CEE, de lui fournir les données 
statistiques concernant l'année 1991. 
Etant donné qu'aucun modèle de tableaux statistiques n'est 
stipulé dans la directive, la Commission, en collaboration 
avec les Autorités Compétentes, a décidé d'utiliser des 
tableaux déjà existants et adoptés au sein de la 
Convention Multilatérale du Conseil de l'Europe. 
Cette approche constitue la première étape d'un travail de 
recherche dans le domaine de la compilation d'informations 
statistiques avec lequel les pays parties à la Convention 
du Conseil.de l'Europe, y compris ceux de la Communauté, 
étaient déjà familiarisés. 
Néanmoins, la Commission et les Etats membres ont estimé 
nécessaire d'apporter certaines modifications à ces 
tableaux pour leur donner une plus grande transparence. 
Ces modifications ont abouti à l'élaboration de tableaux 
améliorés, de présentation différente, que certains Etats 
membres utiliseront dans un premier temps à titre d'essai, 
et qui seront utilisés - dans la mesure du possible -
dans le prochain rapport de la Commission au Conseil et au 
Parlement. 
'Journal Officiel nO L 358 du 18 décembre 1986 
-4-
II. PRESENTATION DES STATISTIQUES 
1. Commentaire général 
Pour rappel, les Etats membres se sont engagés à fournir à 
la Commission au plus tard le 30 mars 1993, les 
informations statistiques concernant l'année 1991 
recueillies sur base des tableaux adoptés au sein du 
Conseil de l'Europe . 
Il est à noter que pour certains Etats membres, la 
collecte des données statistiques prévue dans le champ 
d'application de la directive 86/609/CEE a constitué une 
activité sans précédent au niveau national. 
La Commission s'est donc heurtée à de nombreuses 
difficultés d'harmonisation des données recueillies et 
s'est trouvée dans l'impossibilité de présenter une 
compilation tout à fait cohérente et transparente au 
niveau communautaire. 
Il faut noter également que la Commission a présenté les 
chiffres transmis par les Etats membres sans y apporter de 
modification. 
Elle s'est toutefois efforcée de commenter les 
informations :transmises par chaque Etat-membre quelle que 
soit l'année à laquelle elles se rapportent et quel que 
soit le nombre de tableaux complétés. 
Cependant, dans les tableaux transmis par certains Etats 
membres, les chiffres peuvent parfois sembler erronés. En 
ce cas, il ne s'agit pas de simples erreurs de calcul, 
mais bien d'erreurs d'interprétation de la part de 
certains .laboratoires dans la manière de remplir les 
différents tableaux; ceci est particulièrement vrai pour 
les pays dans lesquels le recueil de données statistiques 
constituait une activité nouvelle. 
-5-
D'autre part, il est également important de signaler que 
les chiffres transmis par ces pays ne reflètent pas 
exactement la réalité car bon nombre de laboratoires n'ont 
pas pu remplir les tableaux ou ne les ont pas renvoyés à 
l'Autorité Compétente. 
Cette remarque a pour objectif principal d'éviter tout 
malentendu possible quant à la signification de 
l'augmentation probable - due à des données incomplètes 
pour 1991 - du nombre d'animaux utilisés qui figurera dans 
les tableaux des rapports futurs. 
Il est également important de rappeler que la publication 
par la Commission, de données statistiques transmises par 
les Etats membres, concernant le nombre d'animaux utilisés 
dans des procédures, constitue une activité sans 
précédent. 
Ceci explique notamment l'absence dans le présent rapport, 
de données comparatives vis-à-vis des années précédentes. 
Cependant, ce premier exercice permettra à la Commission, 
dans son prochain rapport, de disposer de paramètres qui 
serviront de référence pour des commentaires plus 
détaillés. 
En effet, il sera alors possible d'apprécier l'évolution 
du nombre total d'animaux utilisés dans des procédures et 
de faire des constatations quant aux espèces d'animaux 
utilisés (Tableau 1). Les tableaux 2,3, et 4 permettront 
d'évaluer l'évolution du nombre d'animaux utilisés dans 
des procédures spécifiques et le tableau 5 révélera 
l'évolution des procédures effectuées pour des besoins 
législatifs. 
On comprend dès lors, surtout en ce qui concerne 
l'interprétation des tableaux 2,3 et 4 ( procédures 
spécifiques), qu'il est impératif qu' ECVAM (le Centre 
Européen pour la Validation des Méthodes Alternatives) 
joue un rôle effectif dans la publication des résultats et 
soit en mesure de les utiliser pour la détermination de la 
politique à suivre dans lé domaine du développement des 
méthodes alternatives. 
6-
2. Situation dans les Etats membres 
Belgique 
La Belgique n'a pas été en mesure de fournir de données 
statistiques car la base légale qui s'y rapporte est 
encore inexistante. 
-7-
Danemark 
Le Ministère danois de la Justice , responsable pour les 
questions d'administration et de législation dans le 
domaine de la recherche animale, n'a pu fournir que les 
données concernant le premier tableau adopté au Conseil de 
l'Europe. 
(2) 
-8-
TABLEAU 1 (Danemark) 
Nombre et sortes d'animaux utilisés dans des procédures en 1991 
SORTES D'ANIMAUX NOMBRE 
Souris (Mus musculus) 187 627 
Rats (Rattus norvegicus) 87 083 
Cobayes (Cavia porcellus) 8 162 
Autres rongeurs 3 247 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) .6.299 
Singes anthropoïdes (Hominoidea) 
8 9 Autres simiens (Cercopithecoidea-Ceboidea) 
Prosimiens (Prosimia) 
Chiens (Canis familiaris) 332 
Chats (Felis catus) 138 
Autres carnivores 0 
Chevaux, ânes et croisements (Equidae) 32 
Porcs (Sus) 2 110 
Caprins et ovins (Capra & ovis) 135 
Bovins (Bos) 221 
/ 
Autres mammifères 403 
Oiseaux (Aves) 122 
Reptiles (Reptilia) 
8 370 Amphibiens (Amphibia) 
Poissons (Pisces) 
TOTAL 304 370 
ANIMALS USED IN PROCEDURES DURING 1991. tfPPEti&n: x 
MAIN TYPE PROCEDURES 
A. Behavioural, stress induced studies 
B. Biological control studies 
C. Derrotological studies 
D. NjtriticrBl/metaboliaii studies 
C. Phnntncodyronic studies 
T. F^Brracokinetic studies 
fi. Studies nn effects of physical influcncr 
M. Inrtunlogical studies 
1. Infrctirrvpnthological studies 
J. Studios en effects of climate 
K. Oitftv-fircticn studies 
L. loxicological studies 
M. kncirindLrtioVtransplantation 
N. Otlrrs 
Total 
Animalr. not used for experimental 
and other scientific purposes: Mice 
45.577 
33.712 
1.190 
30 
35.094 
2.055 
13.032 
5.253 
1.495 
18.632 
20.033 
11.524 
187.627 
74.175 Rats 
4.937 
37.814 
4.992 
11.555 
2.925 
601 
2.701 
532 
6.231 
5.842 
2.123 
6.830 
87.083 
29.858 Guinea-
Pigs 
2.915 
329 
1.203 
592 
798 
84 
2.086 
139 
16 
8.162 
4.671 Other 
Rodents . 
632 ! 
1 ! 
1 
2.440 
38 
31 
63 
30 
12 
3.247 
622 Rabbits 
50 
821 
16 
572 
97 
1.141 
199 
402 
724 
2.277 
6.299 
3.928 Apes 
9 
16 
11 
9 
4 
15 
25 
89 
7 Dogs 
29 
23 
4 
8 
67 
173 
28 
332 
6 Cats 
44 
43 
14 
37 
138 
2 Horses 
6 
26 
32 
4 Pigs 
27 
165 
33 
103 
216 
219 
49 
316 
637 
89 
256 
2.110 
465 Goat s 
Sheep 
17 
2 
25 
14 
77 
135 
7 Cattle 
88 
10 
3 
76 
13 
3 
28 
221 
157 Other 
Marnais 
24 
123 
8 
60 
5 
118 
55 
19 
403 
1534 Birds 
38 
50 
9 
25 
122 
6508 Other 
Verte­
brates 
200 
5453 
2500 
117 
10 
90 
8370; 
370 oQ 
:) Mostly fish in connection with examination and treatment of fish infectious diseases. 
-9 
Allemagne 
Les tableaux statistiques fournis par l'Allemagne comportent 
quelques inadéquations par rapport aux tableaux adoptés au 
Conseil de l'Europe, celles-ci sont explicitées dans le 
commentaire transmis avec les statistiques par les autorités 
allemandes. 
-10-
TABLEAU 1 (Allemagne) 
Nombre et sortes d'animaux utilisés dans des procédures en 
1991* 
SORTES D'ANIMAUX NOMBRE 
Souris (Mus musculus) 1 223 741 
Rats (Rattus norvegicus) 611 530 
Cobayes (Cavia porcellus) 101 842 
Autres rongeurs 25 905 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) 7 0 228 
Singes anthropoïdes (Hominoidea) 5 
Autres simiens (Cercopithecoidea-Ceboidea) 1 547 
Prosimiens (Prosimia) 116 
Chiens (Canis familiaris) 6 517 
Chats (Felis catus) 1 921 
. * 
Autres carnivores 228 
Chevaux, ânes et croisements (Equidae) 217 
Porcs (Sus) 12 158 
Caprins et ovins (Capra & ovis) 2 690 
Bovins (Bos) 3 07 9 
Autres mammifères 28 6 
Oiseaux (Aves) 87 621 
Reptiles (Reptilia) 124 
Amphibiens (Amphibia) 6 568 
Poissons (Pisces) 246 387 
TOTAL 2 402 710 
* anciens et nouveaux "Laender" 
TABLEAU 2 (Allemagne) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées en 1991(1) 
Toutes 
espèces Etudes biologiques 
(y compris 
médicales et 
vétérinaires) de 
nature fondamentale 
315 453 Découverte, développement 
et contrôle de qualité (y 
compris les tests 
d'innocuité) des produits 
ou des appareils en 
médecine humaine et 
vétérinaire 
1 271 618 Diagnostic 
des 
maladies 
(2) 
333 070 Protection de 
l'homme,de l'animal et 
de l'environnement par 
des tests de 
toxicologie ou autres 
tests d'innocuité (3) 
357 457 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et 
lapins 
Chiens et 
chats 
Primates 283 833 
1 246 
481 1 226 207 
5 581 
1 006 287 016 
989 
211 125 629 
253 
20 Enseignement 
et formation 
Ces données 
ne sont pas 
recueillies 
en RFA 
.3 
1) anciens et nouveaux "Laender" 
2) ces données ne comprennent que des animaux utilisés dans des procédures pour la recherche ou le contrôle de méthodes 
de diagnostic, de prophylaxie ou de thérapie. 
3) ces données comprennent également des animaux qui ne sont pas utilisés pour des tests d'innocuité au sens strict du 
terme. 
Tableau 3(Allemagne) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées pour la protection de 
l'homme, de l'animal et de l'environnement au moyen de tests de toxicologie ou autres tests 
d'innocuité effectués en 1991 (1) 
Toutes espèces Classification détaillée de la colonne 4 du tableau 2 (2) 
Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
en AGRICULTURE 
51 087 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
dans 
1'INDUSTRIE Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
pour l'usage 
DOMESTIQUE Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme 
cosmétiques ou 
produits 
d'hygiène 
corporelle Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme additifs 
alimentaires à 
l'usage de la 
consommation 
humaine 
70 456 Risques 
potentiels 
réels des 
contaminants 
dans 
1'environnement 
général 
235 914 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et 
lapins 
Chiens et chats 
Primates 37 350 
184 
20 49 614 
34 
0 38 665 
35 
o 
(1) anciens et nouveaux "Laender" 
(2) les données pour les colonnes 2-5 ne sont pas recueillies séparément en Allemagne 
TABLEAU 5 (Allemagne) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures exigées par la législation en 1991 (1) 
Toutes espèces Partie concernée seulement 
(2) Autres parties seulement (3) Les deux (4) 
841 716 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 758 913 
3 694 
864 
(1) anciens et nouveaux "Laender" 
(2) procédures requises par la législation allemande 
(3) procédures requises par la législation des autres pays parties au Conseil de l'Europe 
(4) procédures requises par les législations allemande et des autres pays parties au Conseil de l'Europe 
Les données concernent exclusivement des procédures requises par la législation pour la notification ou l'autorisation de 
substances ou de produits. 
•A 
-14-
COMMENTAIRES TRANSMIS PAR L'ALLEMAGNE SUR LES RESULTATS 
Les données statistiques concernent les anciens et les nouveaux 
"Laender". 
Les données du tableau 2, colonne 5 (Enseignement et 
Formation), et du tableau 4 ( concernant les animaux utilisés 
dans des procédures pour les maladies et les troubles de la 
santé) ne sont pas recueillies en Allemagne. 
Ceci en référence à la réserve émise par l'Allemagne vis-à-vis 
de l'Article 27(2), lors de la signature de la Convention du 
Conseil de l'Europe, le 18 mars 1986, pour la protection des 
animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à 
d'autres fins scientifiques. 
(3) 
15-
Espagne 
Les tableaux statistiques fournis par l'Espagne correspondent 
globalement aux tableaux adoptés au Conseil de l'Europe. 
16-
TABLEAU 1(Espagne) 
Nombre et sortes d'animaux utilisés dans des procédures en 1991 
SORTES D'ANIMAUX NOMBRE 
Souris (Mus musculus) 313 250 
Rats (Rattus norvegicus) ^ 135 659 
Cobayes (Cavia porcellus) 17 464 
Autres rongeurs 1 201 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) 17 307 
Singes anthropoïdes (Hominoidea) 0 
Autres simiens (Cercopithecoidea-Ceboidea) 7 
Prosimiens (Prosimià) . . 18 
Chiens (Canis familiaris) 1 497 
Chats (Felis catus) 96 
Autres carnivores 70 
Chevaux, ânes et croisements (Equidae) 5 
Porcs (Sus) ' 1 109 
Caprins et ovins (Capra & ovis) 728 
Bovins (Bos) 74 
Autres mammifères 0 
Oiseaux (Aves) 69 018 
Reptiles (Reptilia) __ , 0 
Amphibiens (Amphibia) 390 
Poissons (Pisces) 621 
TOTAL 558 823 
TABLEAU 2(Espagne) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées en 1991 
Toutes espèces Etudes biologiques 
(y compris 
médicales et 
vétérinaires) de 
nature 
fondamentale 
74 762 Découverte, 
développement et 
contrôle de 
qualité (y compris 
les tests 
d'innocuité) des 
produits ou des 
appareils en 
médecine humaine 
et vétérinaire 
420 977 Diagnostic des 
maladies 
15 913 Protection de 
1'homme, de 
l'animal et de 
1'environnement 
par des tests de 
toxicologie ou 
autres tests 
d'innocuité 
21 394 Enseignement et 
formation 
12 479 
Espèces 
sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 73 171 
678 
0 352 451 
690 
25 15 889 
0 
0 20 807 
14 
0 12 176 
211 
0 43 
Tableau 3(Espagne) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées pour la protection de 
l'homme, de l'animal et de l'environnement au moyen de tests de toxicologie ou autres tests 
d'innocuité effectués en 1991 
Il Toutes espèces Classification détaillée de la colonne 4 du tableau 2 
Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
en AGRICULTURE 
102 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
dans 
1'INDUSTRIE 
1 965 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
pour l'usage 
DOMESTIQUE 
15 641 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme 
cosmétiques ou 
produits 
d'hygiène 
corporelle 
2 036 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme additifs 
alimentaires à 
l'usage de la 
consommation 
humaine 
60 Risques 
potentiels 
réels des 
contaminants 
dans 
1'environnement 
général 
251 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et 
lapins 
Chiens et chats 
Primates 102 
0 
0 1 412 
0 
0 15 615 
14 
0 2 028 
0 
0 60 
0 
0 251 
0 
0 o* 
oO 
TABLEAU 4 (Espagne) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures portant sur des maladies ou des troubles en 1991 
Toutes espèces Cancer (à l'exclusion 
des tests de risques 
carcinogènes) 
18 939 Maladies cardio-
vasculaires 
27 819 Troubles nerveux et 
mentaux 
133 546 Autres maladies 
humaines et animales 
230 389 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 17 886 
39 
0 27 157 
600 
0 133 615 
12 
18 162 945 
371 
7 
Remarque : quand une procédure inclut le cancer sous un des points 2,3 et 4, la classification en 
tant que cancer devrait avoir la priorité. 
VS) 
TABLEAU 5(Espagne) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures exigées par la législation en 1991 
|| Toutes espèces Partie concernée 
seulement (1) 
148 632 Autres parties 
seulement (2) 
858 Les deux (3) 
76 181 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 135 139 
94 
0 837 
21 
0 75.125 
445 
7 
1) procédures requises par la législation espagnole 
2) procédures requises par la législation des autres pays parties au Conseil de l'Europe 
3) procédures requises par les législations espagnole et des autres pays parties au Conseil de 
1 ' Europe psi 
u 
21 
France 
Les tableaux statistiques fournis par la France se réfèrent à 
l'année 1990 et comportent quelques inadéquations par rapport 
aux tableaux adoptés au Conseil de l'Europe. 
Celles-ci apparaissent dans les tableaux ci-joints et certaines 
d'entre elles sont explicitées dans le commentaire transmis par 
les autorités françaises. 
-22-
TABLEAU 1(France) 
Nombre et sortes d'animaux utilisés dans des procédures en 1990 
SORTES D'ANIMAUX NOMBRE % 
Souris (Mus musculus) 2 264 225 62,1 
Rats (Rattus norvegicus) 871 789 23, 9 
Cobayes (Cavia porcellus) 147 495 4 
Hamsters dorés (Mesocricetus auratus) 26 054 0, 7 
Hamsters chinois (Cricetulus griseus) 356 <0,1 
Autres rongeurs 7 051 0,2 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) 113 773 3,1 
Prosimiens (Prosimii) 332 <0,1 
Singes du Nouveau Monde (Ceboidea) 448 <0,1 
Singes de l'Ancien Monde (Cercopithecoidea) 2 340 0,1 
Singes anthropoïdes (Hominoidea) 12 <0,1 
Chiens (Canis familiaris) 7 721 0,2 
Chats (Felis catus) 2 808 0, 1 
Furets (Mustela putorius fur'o) 319 <0,1 
Autres carnivores 247 <0,1 
Porcs (Sus) 15 467 0,4 
Caprins et ovins (Capra & ovis) ' 4 261 0,1 
Bovins (Bos) 2 425 0, 1 
Chevaux, ânes et croisements (Equidae) 258 <0,1 
Autres mammifères 392 <0,1 
Oiseaux (Aves) 91 452 2, 5 
Reptiles (Reptilia) 852 <0, 1 
Amphibiens (Amphibia) 30 690 0, 8 
Poissons (Pisces) 54 941 1,5 
TOTAL ___ 3 645 708 100 
Tableau 2 (France) 
Nombre d'animaux vertébrés utilisés en 1990 par secteur d'activité 
1.Recherche 
fondamentale 
2. Recherche et dévelop­
pement, contrôle de 
qualité, d'efficacité et 
d'innocuité des 
médicaments, et autres 
produits ou appareils en 
médecine humaine (1) 
3.Recherche et dévelop­
pement, contrôle de 
qualité, d'efficacité et 
d'innocuité des 
médicaments, et autres 
produits ou appareils en 
médecine vétérinaire (1) 
4. Mise en oeuvre de 
diagnostic de maladies 
(2) 
5. Protection de 
l'homme, de l'animal et 
de l'environnement (3) 
6. Enseignement et 
formation 
TOTAL Rongeurs 
1 048 915 
1 839 558 
105 314 
132 810 
54 541 
46 362 
3 227 500 Lapins 
32 749 
56 669 
6 721 
2 039 
4 959 
3 228 
106 365 Chiens 
586 
5 025 
1 282 
0 
282 
5 
7 180 Chats 
967 
468 
1 353 
0 
0 
6 
2 794 Primates 
703 
2 231 
0 
1 
320 
0 
3 255 Autres 
51 274 
14 343 
71 032 
14 191 
4 511 
14 808 
170 159 Total 
1 135 194 
1 918 294 
185 702 
149 041 
64 613 
64 409 
3 517 253 
(1) Par "produit", on entend : médicaments, vaccins, sérums, substances utilisées pour des examens médicaux ou diagnostics, 
matériaux employés en orthopédie ou en odontologie, etc.. 
(2) Par "mise en oeuvre", on entend : l'utilisation d'animaux pour établir un diagnostic chez un malade, la production 
d'anticorps mono-ou polyclonaux, etc.. 
(3) Se reporter au tableau 3 pour le détail des catégories concernées par cet intitulé. 
TABLEAU 3 (France) 
Nombre d'animaux vertébrés utilisés en 1990 pour la protection de l'homme, de l'animal et de, 
l'environnement, au moyen de tests de toxicologie ou autres tests d'innocuité (développement du 
point 5 du tableau 2 
Substances 
utilisées ou 
destinées à être 
utilisées 
principalement. 
l.En agriculture 
2. Dans 
l'industrie 
3.Pour l'usage 
domestique 
4.Comme 
cosmétiques ou 
produits d'hygiène 
corporelle 
5.Comme additifs 
alimentaires à 
l'usage de la 
consommation 
humaine 
6.Dans les risques 
potentiels réels 
,des contaminants 
dans 
1"environnement 
général(*) 
TOTAL Rongeurs 
13 405 
23 415 
19 824 
15 386 
3 529 
3 048 
78 607 Lapins 
1 123 
1 790 
606 
7 494 
0 
0 
11 013 Chiens 
90 
12 
0 
0 
0 
0 
102 Chats 
0 
0 
0 
0 
0 
0 
0 Primates 
0 
2 
0 
0 
0 
0 
0 Autres 
6 534 
2 047 
800 
4 457 
0 
3 304 
17 i42 TOTAL 
21 152 
27 264 
21 230 
27 337 
3 529 
6 352 
106 864 
Y compris les radiations nocives 
TABLEAU 4 (France) 
Nombre d'animaux vertébrés utilisés en 1990 en médecine humaine & en médecine vétérinaire pour la 
recherche fondamentale, la recherche & développement, le contrôle des produits ou appareils. 
Rongeurs Lapins Chiens .Chats Primates Autres TOTAL 
MEDECINE HUMAINE 
1.CANCERS 
(à l'exclusion des 
tests de risques 
carcinogènes 
2.Maladies cardio-
vasculaires 
3.Troubles nerveux et 
mentaux 
4.Autres maladies 
humaines 180 938 
212 973 
735 256 
726 491 9 771 
12 442 
1 719 
21 021 688 
2 874 
444 
1 602 62 
336 
223 
96 401 
209 
553 
602 7 526 
1 808 
5 818 
2 360 199 386 
230 642 
744 013 
752 172 
MEDECINE VETERINAIRE 
5.Maladies animales 99 904 4 126 1 235 1 313 0 58 557 165 135 
TOTAL 
1+2+3+4+5 1 955 562 49 079 6 843 2 030 1 765 76 069 2 091 348 
TABLEAU 5 (France) 
Nombre d'animaux vertébrés utilisés en 1990 dans des procédures exigées par la législation 
FRANCE seulement (1) 
C.E.E.(2) 
Autres pays hors C.E.E.(3) 
TOTAL Rongeurs 
229 448 
471 528 
21 734 
722 710 Lapins 
11 587 
18 044 
3 410 
33 041 Chiens 
581 
2 446 
409 
3 436 Chats 
75 
797 
0 
872 Primates 
543 
1 058 
122 
1 723 Autres 
3 011 
5 932 
0 
8 943 TOTAL 
245 245 
499 805 
25 675 
770 725 
(1)Procédures requises par la législation française en vigueur 
(2)Procédures requises par la législation des autres pays de la C.E.E. 
(3)Procédures requises par la législation des pays hors C.E.E. 
27-
COMMENTAIRES TRANSMIS PAR LA FRANCE SUR LES RESULTATS 
La très grande majorité des animaux utilisés en 1990 sont des 
rongeurs (plus de 90%) . 
L'étude comparative entre les résultats de l'enquête de 1990 
et celle réalisée en 1984 fait apparaître les éléments 
suivants : 
- Le nombre total d'animaux utilisés, toutes espèces 
confondues, a diminué de 24,6 %. 
- On notera une réduction importante du nombre de chiens (-
26%) et de chats (-38%). 
- Paradoxalement, cette étude fait ressortir une augmentation 
des besoins pour les espèces domestiques dites "de rente", 
Porcins surtout, mais aussi Ruminants, ainsi que pour les 
poissons. Cette évolution a plusieurs causes. D'une part la 
possibilité de disposer des porcs de format plus réduit 
(miniporcs, et microporcs) a incité les scientifiques à 
employer"ces modèles , comme substituts aux carnivores et aux 
primates, lorsque cela était possible. D'autre part, les 
laboratoires de 1'INRA utilisant en grand nombre des Porcins, 
des Ovins, des Caprins et des poissons dans les domaines de 
la génétique quantitative, de la nutrition et de la 
zootechnie, n'avaient pas pris en compte ces animaux dans les 
statistiques de 1984, car ils étaient entretenus dans des 
conditions normales de l'élevage et ne faisaient l'objet que 
de mesures non invasives (pesées, mesure des quantités 
d'aliment consommées, etc). 
L'évolution des méthodes d'étude implique actuellement des 
mesures biologiques plus fines, comme des prélèvements 
(prises de sang, matériels biologiques, . . . ) , qui font entrer 
ces animaux dans le champ couvert par les textes 
réglementaires. 
Le lecteur pourra remarquer un manque de cohérence entre les 
chiffres figurant au point 5 du tableau intitulé "Protection 
de l'homme, de l'animal et de l'environnement" et ceux du 
tableau 3 dont l'objet était de détailler l'intitulé 
précédent. L'étude exhaustive de cette discordance a permis 
de mettre en évidence que 20 laboratoires importants sur 
l'ensemble des 665 répondants ont mal compris la façon de 
remplir le tableau 3. 
Enfin, la mise en place progressive de méthodes alternatives 
et la réduction concomitante du nombre d'animaux utilisés 
apparaissent comme un fait significatif. 
28-
Grèce 
Les tableaux statistiques fournis par la Grèce correspondent 
globalement aux tableaux adoptés au Conseil de l'Europe. 
- 29 -
TABLEAU 1 (Grèce) 
Nombre et sortes d'animaux utilisés dans des procédures en 1991 
SORTES D'ANIMAUX NOMBRE % 
Souris (Mus musculus) 17 146 67,4 
Rats (Rattus norvegicus) 5 468 21, 5 
Cobayes (Cavia porcellus) 430 1, 7 
Autres rongeurs 0__ Q 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) ' 631 .2,5 
Singes anthropoïdes (Hominoidea) 0 0 
Autres simiens (Cercopithecoidea- 0 0 
Ceboidea) _^ 
Prosimiens (Prosimia) 0 0 
Chiens (Canis familiaris) 5 <0,1 
Chats (Felis catus) 0 0 
Autres carnivores 0 0 
Chevaux, ânes et croisements 1 <0,1 
(Equidae) 
Porcs (Sus) 95 0,3 
Caprins et ovins (Capra & ovis) 105 0, 4 
Bovins (Bos) 0_ 0 
Autres mammifères 0 0 
, Oiseaux (Aves) 228 : 0, 9 
Reptiles (Reptilia) _0 0_ 
Amphibiens (Amphibia) " 1 330 5, 2 
Poissons (Pisces) 0 0 
TOTAL 25 439 100 
TABLEAU 2 (Grèce) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées en 1991 
Toutes espèces Etudes biologiques 
(y compris 
médicales et 
vétérinaires) de 
nature . 
fondamentale 
13 195 Découverte, 
développement et 
contrôle de 
qualité (y compris 
les tests 
d'innocuité) des 
produits ou des 
appareils en 
médecine humaine 
et vétérinaire 
5 244 Diagnostic des 
maladies 
4 419 Protection de 
l'homme, de 
l'animal et de 
1'environnement 
par des tests de 
toxicologie ou 
autres tests 
d'innocuité 
536 Enseignement et 
formation 
1 771 
Espèces 
sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 13 187 
5 
0 5 061 
0 
0 4 197 
0 
0 522 
0 
0 435 
0 
0 0 
Tableau 3(Grèce) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées pour la protection de 
l'homme, de l'animal et de l'environnement au moyen de tests de toxicologie ou autres tests 
d'innocuité effectués en 1991 
Toutes espèces Classification détaillée de la colonne 4 du tableau 2 
Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
en AGRICULTURE 
342 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
dans 
1 * INDUSTRIE 
20 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
pour l'usage 
DOMESTIQUE 
0 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme 
cosmétiques ou 
produits 
d'hygiène 
corporelle 
0 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme additifs 
alimentaires à 
l'usage de la 
consommation 
humaine 
0 Risques 
potentiels 
réels des 
contaminants 
dans 
1'environnement 
général 
174 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et 
lapins 
Chiens et chats 
Primates 342 
0 
0 20 
0 
0 0 
0 
0 0 
0 
0 0 
0 
0 160 
0 
0 
TABLEAU 4 (Grèce) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures portant sur des maladies ou des troubles en 1991 
Toutes espèces Cancer (à l'exclusion 
des tests de risques 
carcinogènes) 
6 033 Maladies cardio-
vasculaires 
222 Troubles nerveux et 
mentaux 
1 237 Autres maladies 
humaines et animales 
4 100 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 6033 
0 
0 222 
0 
0 1 237 
0 
0 3 686 
5 
0 
A» 
TABLEAU 5 (Grèce) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures exigées par la législation en 1991 
Toutes espèces Partie concernée seulement 
(1) 
2 040 Autres parties seulement (2) 
0 Les deux (3) 
0 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 2 040 
0 
0 0 
0 
0 0 
0 
0 
1) procédures requises par la législation grecque 
2) procédures requises par la législation des autres pays parties au Conseil de l'Europe 
3) procédures requises par les législations grecque et des autres pays parties au Conseil de 
1'Europe 
oJ 
Ou 
34-
Irlande 
Les tableaux statistiques transmis par l'Irlande ne 
correspondent pas aux tableaux adoptés au Conseil de l'Europe 
TABLEAU 1 (Irlande) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures en 1991 
Sortes d'animaux 
Souris 
Rats 
Cobayes 
Autres rongeurs 
Lapins 
Chiens 
Chats 
Anes 
Chevaux 
Porcs 
Bovins 
Ovins 
Autres mammifères 
Oiseaux 
Autres amphibiens 
TOTAL Nombre de procédures 
Injections 
1 594 
1 077 
55 
226 
672 
0 
0 
1 
5 
4 
1 367 
10 522 
256 
0 
0 
15 779 Autres 
196 
1 395 
13 
18 
295 
38 
17 
0 
13 
91 
2 897 
172 
252 
17 
4 
5 418 Nombre 
d'animaux 
utilisés 
17 550 
3 053 
423 
249 
1 112 
45 
17 
10 
24 
153 
1 488 
990 
37 
44 
4 
25 199 Avec 
anesthésie 
(licence 
uniquement) 
246 
933 
0 
77 
90 
2 
17 
0 
3 
78 
0 
0 
0 
44 
4 
1 494 Sans anesthésie 
(licence 
uniquement) 
16 941 
1 809 
415 
172 
935 
0 
0 
10 
11 
32 
1434 
764 
37 
0 
0 
22 560 Avec 
anesthésie 
mais ne 
causant pas 
la mort 
(Cert.B) 
363 
311 
8 
0 
87 
43 
0 
0 
10 
43 
54 
226 
0 
0 
0 
1 145 Démonstrations 
(Cert.C) 
201 
52 
0 
0 
6 
2 
0 
0 
0 
0 
8 
0 
0 
0 
4 
273 oJ 
^ 
TABLEAU 2 (Irlande) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées en 1991 
But de la 
procédure 
Production de 
substances 
utilisées en 
médecine 
humaine 
Production de 
substances 
utilisées en 
médecine 
vétérinaire 
Diagnostic des 
Âaladies 
Etude des 
maladies 
cardio-
vasculaires 
Etudes sur le 
cancer 
Etude des 
troubles 
mentaux 
Autres 
maladies 
Enseignement 
et formation 
Autres buts 
TOTAL Sortes d'animaux 
Rongeurs 
et 
lapins 
12 176 
207 
270 
245 
334 
2385 
608 
3 984 
2 178 
22 387 Chiens 
et 
chats 
0 
0 
0 
22 
0 
0 
9 
17 
14 
62 Chevaux, 
ânes et 
autre 
bétail 
260 
59 
534 
0 
0 
0 
43 
675 
1 094 
2 665 Primates 
0 
0 
0 
0 
''0 
0 
0 
0 
0 
0 Autres 
31 
0 
0 
0 
0 
0 
11 
0 
43 
85 TOTAL 
12 467 
266 
804 
267 
334 
2 385 
671 
4 676 
3 329 
25 199 0> 
-37 
Italie 
Les tableaux statistiques transmis par l'Italie ne 
correspondent pas aux tableaux adoptés au Conseil de l'Europe. 
De plus, les données officielles sont incomplètes comme il est 
explicité dans le tableau ci-joint. 
TABLEAU 1 (Italie) 
Nombre total d'animaux utilisés dans des procédures en 1990,1991 et 1992 
Espèces ou 
groupes d'espèces 
Rats 
Souris 
Cobayes 
Hamsters 
Lapins 
Chiens 
Chats 
Porcs 
Caprins et ovins 
Autres 1990 
Données 
officielles 
239 915 
169 153 
13 109 
1 400 
7 484 
934 
265 
300 
3 
Primates 100 
Furets 10 
Miniporcs 50 
Ouistitis 150 Données 
majorées de 
50%* 
359 872 
253 729 
19 663 
2 100 
11 226 
1 301 
398 
450 
4,50 
•-1991 
Données 
officielles 
321 635 
294 345 
20 696 
15 760 
28 754 
1 144 
325 
155 
5 
Primates 155 
Miniporcs 183 
Ouistitis 136 Données 
majorées de 
40%* 
450 289 
412 083 
28 974 
22 064 
40 255 
1 601 
465 
217 
7 1992 
Données 
officielles 
362 629 
453 495 
68 487 
12 960 
79 603 
10 270 
468 
601 
1 265 
Primates 1 455 
Equidés 140 
Gre- 590 
nouilles 
Moutons 19 
Buffles 11 
Poules 390 Données 
majorées 
de 30%* 
471 417 
589 543 
88 033 
16 848 
103 483 
13 351 
608 
841 0J 
* Les données officielles du Ministère de la Santé sont incomplètes car certaines sociétés et 
laboratoires scientifiques ne lui ont pas transmis de statistiques. Le Ministère a donc procédé 
à une évaluation approximative par année qui serait un reflet plus proche de la réalité. 
-39-
Luxembourg 
Le Luxembourg n'a pas transmis de données statistiques. 
-40 
Pays Bas 
Tableaux statistiques complets et conformes 
41 
TABLEAU 1 (Pays Bas) 
Nombre et sortes d'animaux utilisés dans des procédures en 1991 
SORTES D'ANIMAUX NOMBRE 
Souris (Mus musculus) . 378 834 
Rats (Rattus norvegicus) 286 276 
Cobayes (Cavia porcellus) 19 044 
Autres rongeurs 9 384 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) 13 060 
Primates * 611 
Chiens (Canis familiar is) • - 2 078 
Chats (Felis catus) ' 542 
Autres carnivores ' . 407 
Chevaux, ânes et croisements (Equidae) 151 
Porcs (Sus) 7 ,876 
Caprins et ovins (Capra & ovis) ^ 1 796 
Bovins (Bos) , 2 386 
Autres mammifères 71 
Oiseaux (Aves) 90 676 
Reptiles (Reptilia) 162 
Amphibiens (Amphibia) 4 810 
Poissons (Pisces) | 57 894 
TOTAL 876 058 
* incluant les singes anthropoïdes, les autres simiens et les 
prosimiens 
TABLEAU 2 (Pays Bas) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées en 1991 
Toutes espèces Etudes biologiques 
(y compris 
médicales et 
vétérinaires) de 
nature 
fondamentale 
433 417 Découverte, 
développement et 
contrôle de 
qualité (y compris 
les tests 
d'innocuité) des 
produits ou des 
appareils en 
médecine humaine 
et vétérinaire 
332 974 Diagnostic des 
maladies 
22 041 Protection de 
1'homme, de 
1 * animal et de 
1'environnement 
par des tests de 
toxicologie ou 
autres tests 
d'innocuité 
73 283 Enseignement et 
formation 
14 343 
Espèces 
sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 366 570 
1 527 
511 284 676 
988 
96 21 317 
0 
0 24 994 
97 
0 9 041 
501 
4 A-
Tableau 3 (Pays Bas) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées pour la protection de 
l'homme, de l'animal et de l'environnement au moyen de tests de toxicologie ou autres tests 
d'innocuité effectués en 1991 
Toutes espèces Classification détaillée de la colonne 4 du tableau'2 
Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
en AGRICULTURE 
16 191 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
dans 
1'INDUSTRIE 
23 622 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
pour l'usage 
DOMESTIQUE 
0 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme 
cosmétiques ou 
produits 
d'hygiène 
corporelle 
248 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme additifs 
alimentaires à 
l'usage de la 
consommation 
humaine 
1 095 Risques 
potentiels 
réels des 
contaminants 
dans 
1'environnement 
général 
32 127 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et 
lapins 
Chiens et chats 
Primates 2 252 
66 
0 15 488 
0 
0 0 
0 
0 248 
0 
0 1 043 
0 
0 6 963 
31 
0 
TABLEAU 4 (Pays Bas) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures portant sur des maladies ou des troubles en 1991 
Toutes espèces Cancer (à l'exclusion 
des tests de risques 
carcinogènes) 
108 205 Maladies cardio-
vasculaires 
21 739 Troubles nerveux et 
mentaux 
11 907 Autres maladies 
humaines et animales 
150 550 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 108 005 
61 
82 2-0 665 
248 
0 11 728 
92 
16 135 926 
450 
326 
TABLEAU 5 (Pays Bas) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures exigées par la législation en 199 
Toutes espèces Partie concernée seulement 
(1) 
13 288 Autres parties seulement (2) 
1 673 r """ — 
Les deux (3) 
201 238 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 10 164 
10 
1 391 
11 
0 166 527 
444 
26 
1) procédures requises par la législation néerlandaise 
2) procédures requises par la législation des autres pays parties au Conseil de l'Europe 
3) procédures requises par les législations néerlandaise et des autres pays parties au Conseil 
de 1'Europe 
-46-
Portugal 
Les tableaux statistiques transmis par le Portugal sont 
conformes aux tableaux adoptés au Conseil de l'Europe mais les 
données reprises dans ces tableaux sont incomplètes car 
l'Autorité Compétente portugaise n'a pas reçu les résultats 
issus de tous les laboratoires. Il est aussi à noter que le 
tableau 5 est manquant et que les données se réfèrent à l'année 
1992. 
47-
TABLEAU 1 (Portugal) 
Nombre et sortes d'animaux utilisés dans des procédures en 1992 
SORTES D'ANIMAUX NOMBRE 
Souris (Mus musculus) 72 599 
Rats (Rattus norvegicus) 2 944 
Cobayes (Cavia porcellus) 3 412 
Autres rongeurs 1 675 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) 2 180 
Macaques (Hominoidea) 0 
Autres simiens (Cercopithecoidea-Ceboidea) 0 
Primates (non humains) 1 
Chiens (Canis familiaris) 123 
Chats (Felis catus) 0 
Autres carnivores 0 
Chevaux, ânes et croisements (Equidae) 3 
Porcs (Sus) • 779 
Caprins et ovins (Capra & ovis) 716 
Bovins (Bos) ' 530 
Autres mammifères | | 0 
Oiseaux (Aves) 1 398 
Reptiles (Reptilia) : 4 
Amphibiens (Amphibia) 553 
Poissons (Pisces) 200 
TOTAL . 87 117 
TABLEAU 2 (Portugal) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées en 1992 
Etudes biologiques 
(y compris 
médicales et 
vétérinaires) de 
nature 
fondamentale Découverte, 
développement et 
contrôle de 
qualité (y compris 
les tests 
d'innocuité) des 
produits ou des 
appareils en 
médecine humaine 
et vétérinaire Diagnostic des 
maladies Protection de 
l'homme, de 
l'animai et de 
1'environnement 
par des tests de 
toxicologie ou 
autres tests 
d'innocuité Enseignement et 
formation 
Toutes espèces 12 677 3 161 4 905 528 413 
Espèces 
sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 10726 
33 
1 64 435 
3 
0 4 348 
10 
0 428 
0 
0 333 
17 
0 -C 
OQ 
Tableau 3 (Portugal) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées pour la protection de 
l'homme, de l'animal et de l'environnement au moyen de tests de toxicologie ou autres tests 
d'innocuité effectués en 1992 
Toutes espèces Classification détaillée de la colonne 4 du tableau 2 
Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
en AGRICULTURE 
98 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
dans 
1'INDUSTRIE 
52 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
pour l'usage 
DOMESTIQUE 
- 0 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme 
cosmétiques ou 
produits 
d'hygiène 
corporelle 
0 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme additifs 
alimentaires à 
l'usage de la 
consommation 
humaine 
280 Risques 
potentiels 
réels des 
contaminants 
dans 
1'environnement 
général 
100 
Espèces sélectionnées .C 
va 
Rongeurs et 
lapins 
Chiens et chats 
Primates 98 
0 
0 52 
0 
0 0 
0 
0 0 
0 
0 280 
0 
0 0 
0 
0 
TABLEAU 4 (Portugal) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures portant sur des maladies ou des troubles en 1992 
Toutes espèces Cancer (à l'exclusion 
des tests de risques 
carcinogènes) 
3 977 Maladies cardio-
vasculaires 
223 Troubles nerveux et 
mentaux 
0 Autres maladies 
humaines et animales 
5 490 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
. Primates 3 977 
0 
0 214 
8 
1 100 
0 
0 5 300 
21 
0 
? 
-51 -
Royaume Uni 
Les tableaux statistiques fournis par le Royaume Uni sont 
conformes aux tableaux adoptés au Conseil de l'Europe mais le 
tableau 5 est incomplet comme il est explicité dans le 
commentaire ci-joint transmis par les autorités britanniques. 
-52-
TABLEAU 1 (Royaume Uni) 
Nombre et sortes d'animaux utilisés dans des procédures en 1991 
, SORTES D'ANIMAUX NOMBRE 
Souris (Mus musculus) • 1 694 505 
Rats (Rattus norvegicus) 872 622 
Cobayes (Cavia porcellus) 129 158 
Autres rongeurs 19 707 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) 44 442 
Singes anthropoïdes (Hominoidea) 0 
Autres simiens (Cercopithecoidea-Ceboidea) 2 727 
Prosimiens (Prosimia) 1 
Chiens (Canis familiaris) 7 620 
Chats (Felis catus) 2 807 
Autres carnivores 3 002 
Chevaux, ânes et croisements (Equidae) 643 
Porcs (Sus) 8 335 
Caprins et ovins (Capra & ovis) 14 910 
Bovins (Bos) 6 041 
Autres mammifères 1 808 
Oiseaux (Aves) ] 227 972 
Reptiles (Reptilia) 11 
Amphibiens (Amphibia) 13 530 
Poissons (Pisces) 131 927 
TOTAL 3 181 768 
TABLEAU 2 (Royaume uni) 
Nombre dfanimaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées en 1991 
|] Toutes espèces Etudes biologiques 
(y compris 
médicales et 
vétérinaires) de 
nature 
fondamentale 
633 197 Découverte, 
développement et 
contrôle de 
qualité (y compris 
les tests 
d'innocuité) des 
produits ou des 
appareils en 
médecine humaine 
et vétérinaire 
1 514 954 Diagnostic des 
maladies 
26 770 Protection de 
1'homme, de 
1'animal et de 
1•environnement 
par des tests de 
toxicologie ou 
autres tests 
d' innocuité 
250 304 Enseignement et 
formation 
12 010 
Espèces 
sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 548 907 
1 670 
479 1 391 084 
7 323 
1 938 22 465 
6 
0 179 221 
812 
251 9 049 
36 
0 0o 
Tableau 3 (Royaume Uni) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures à des fins sélectionnées pour la protection de 
l'homme, de l'animal et de l'environnement au moyen de tests de toxicologie ou autres tests 
d'innocuité effectués en 1991 
Toutes espèces Classification détaillée de la colonne 4 du tableau 2 
Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
en AGRICULTURE 
75 834 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
dans 
1'INDUSTRIE 
85 316 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
pour l'usage 
DOMESTIQUE 
1 789 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme 
cosmétiques ou 
produits 
d'hygiène 
corporelle 
3 082 Substances 
utilisées ou 
destinées à 
être utilisées 
principalement 
comme additifs 
alimentaires à 
l'usage de la 
consommation 
humaine 
10 855 Risques 
potentiels 
réels des 
contaminants 
dans 
1'environnement 
général 
58 459 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et 
lapins 
Chiens et chats 
Primates 61 267 
633 
0 82 862 
44 
0 1 789 
0 
0 3 082 
0 
0 10 715 
105 
0 11 815 
0 
0 -4: 
TABLEAU 4 (Royaume Uni) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures portant sur des maladies ou des troubles en 1991 
Toutes espèces Cancer (à l'exclusion 
des tests de risques 
carcinogènes) 
182 681 Maladies cardio-
vasculaires 
220 367 Troubles nerveux et 
mentaux 
544 806 Autres maladies 
humaines et animales 
1 382 622 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 
Chiens et chats 
Primates 181 924 
51 
186 198 621 
3 363 
411 520 866 
1 073 
496 1 211 289 
4 430 
1 444 
to 
TABLEAU 5 (Royaume Uni) 
Nombre d'animaux utilisés dans des procédures exigées par la législation en 1991 
Partie concernée et autres 
pays (1) 
Toutes espèces 665 830 
Espèces sélectionnées 
Rongeurs et lapins 355 999 
Chiens et chats 3 569 
Primates 1 284 
1) procédures requises par la législation britannique et internationale. 
57 
COMMENTAIRES TRANSMIS PAR LE ROYAUME UNI SUR LES RESULTATS 
-les chiffres de la Grande Bretagne et de l'Irlande du Nord ont 
été compilés. 
-les données transmises se réfèrent aux "animaux" plutôt qu'aux 
"procédures" comme requis par la Convention. Tous les chiffres 
issus de la Grande Bretagne visent les animaux mais certains 
chiffres issus de l'Irlande du Nord sont basés sur les 
procédures. Ceci introduit une marge d'erreur insignifiante car 
le total d'utilisation en Irlande du Nord ne représente que 
0,5% du total du Royaume Uni. 
-Au tableau 4, colonne 2, les chiffres incluent les maladies 
cardio-vasculaires et respiratoires. Il ne nous est pas 
possible de faire la distinction à partir des données dont nous 
disposons actuellement. 
-Au tableau 5, il ne nous est pas possible de faire la 
distinction entre les différentes catégories d'exigences 
législatives établies dans les tableaux de la Convention. Nous 
sommes seulement en mesure de transmettre un chiffre unique 
pour toutes les procédures réalisées dans un but législatif. 
58 
3. Conclusions générales 
Le tableau récapitulatif figurant à la dernière page du présent 
rapport a été élaboré par les services de la Commission à 
partir du Tableau 1 communiqué par les Etats membres. 
Les données statistiques relatives au nombre d'animaux utilisés 
à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques en 
Belgique et au Luxembourg ne figurent pas dans ce tableau. 
En effet, ces deux pays n'ont pas été pas en mesure de fournir 
les informations requises car ils n'ont pas pris les 
dispositions légales leur permettant de les exiger. 
De plus, les données statistiques fournies par certains Etats 
membres n'étant pas complètes, l'on peut considérer que le 
nombre total d'animaux utilisés est supérieur au n'ombre 
figurant dans le tableau récapitulatif. 
A ce sujet, il faut rappeler que pour plusieurs Etats membres, 
le recueil des données statistiques constituait un tout premier 
exercice en la matière. 
L'on peut donc supposer qu'un certain nombre de laboratoires 
n'ont pas été ou n'ont pas pu être contactés et interrogés sur 
le nombre et les espèces d'animaux utilisés . 
Ceci nous amène à conclure qu'il est probable que le prochain 
rapport, qui sera devenu un exercice de routine , indiquera 
une augmentation du nombre total d'animaux utilisés. 
De toute évidence, ce fait sera dû au perfectionnement des 
modalités du système de recueil des données. 
L'objectif du rapport sera alors de déterminer comment et 
pourquoi on utilise des animaux de laboratoire dans les Etats 
membres et de dégager des tendances qui se dessinent dans le 
temps. 
Toutefois, cet exercice ne sera possible que lorsque les 
données statistiques fournies par les Etats membres seront 
complètes et recueillies de façon systématique. 
D'autre part, nous savons qu'une tendance générale à la 
diminution de l'utilisation des animaux ainsi qu'à la réduction 
de la souffrance qui leur est infligée, se manifeste 
clairement, non seulement dans les pays de l'Union européenne, 
mais également dans de nombreux pays à travers le monde. 
Ceci est dû partiellement au développement et à l'introduction 
de méthodes alternatives à l'expérimentation animale. 
Nous estimons, de plus, que lorsqu'ECVAM sera mieux établi et 
plus opérationnel, on pourra en attendre qu'il exerce ses 
activités en complémentarité avec celles des Etats membres dans 
la poursuite des objectifs du principe des trois R, à savoir : 
"Réduction, Raffinement et Remplacement." 
Nombre total d'animaux utilisés en 1991 (1) dans les Etats membres (2) 
Espèces ou groupes d'espèces 
Souris (Mus musculus) 
Rats (Rattus norvegicus) 
Cobayes (Cavia porcellus) 
Autres rongeurs 
Lapins (Oryctolagus cuniculus) 
Singes anthropoïdes (Hominoidea) 
Autres simiens (Cercopithecoidea-
Ceboidea) 
Prosimiens (Prosimia) 
Chiens (Canis familiaris) 
Chats (Felis catus) 
Autres carnivores 
Chevaux, ânes et croisements 
(Equidae) 
Porcs (Sus) 
Caprins et ovins (Capra & ovis) 
Bovins (Bos) 
Autres mammifères 
Oiseaux (Aves) 
Reptiles (Reptilia) 
Amphibians (Amphibia) 
Poissons (Pisces) 
TOTAL Nombre 
Allemagne 
1 223 741 
611 530 
101 842 
25 §05 
70 228 
5 
i 547 
116 
6 5i7 
1 921 
228 
217 
12 158 
2 éÔO 
3 079 
286 
87 62l 
124 
6 568 
24é 387 
2 4Ô2 7io Danemark 
187 627 
87 083 
8 162 
3 247 
6 299 
89 
332 
138 
0 
32 
2 110 
135 
221 
403 
122 
8 370 
304 370 Espagne 
313 250 
135 659 
17 464 
1 201 
17 307 
0 
7 
18 
1 497 
96 
70 
5 
1 109 
728 
74 
0 
69 018 
Û 
390 
621 
558 823 France 
2 264 225 
871 789 
147 495 
33 4él 
113 773 
12 
2 788 
332 
7 721 
2 808 
566 
258 
15 467 
4 2<51 
2 425 
392 
91 452 
852 
30 690 
54 941 
3 645 708 Grèce 
17 146 
5 468 
430 
0 
631 
0 
0 
0 
è 
0 
0 
1 
95 
105 
0 
0 
228 
0 
1 330 
0 
25 439 Irlande 
17 550 
3 053 
423 
249 
1 112 
45 
17 
34 
153 
990 
1 488 
37 
44 
4 
25 199 Italie 
321 635 
294 345 
20 696 
15 7éô 
2a 754 
291 
1 144 
325 
338 
5 
683 293 Pays Bas 
378 834 
286 276 
19 044 
9 334 
13 060 
6ll 
2 678 
542 
4Ô7 
151 
7 876 
1 79é 
2 386 
7l 
90 £76 
162 
4 810 
57 894 
876 058 Portugal 
72 599 
2 944 
3 412 
i <S75 
2 180 
0 
0 
1 
123 
0 
0 
3 
779 
7ié 
530 
0 
1 398 
4 
553 
200 
êl ii7 Royaume Uni 
1 694 505 
872 622 
129 158 
lô 707 
44 442 
Ô 
2 727 
1 
.7 62 Ô 
2 807 
3 0Ô2 
é43 
8 335 
14 9lô 
6 041 
1 808 
227 972 
11 
13 53ô 
131 927 
3 loi 7é8 Total CEE 
6 491 112 
3 170 769 
448 126 
11Ô 589 
297 786 
8 56 
27 082 
8 a 
4 25 
1 311 
48 420 
26336 
16 244 
2 SEP 
569 531 
1 S 
65 245 
491 970 
11 790 485 
(1) Les données fournies par le Portugal se réfèrent à l'année 1992 
Les données fournies par la France se réfèrent à l'année 1990 
(2) Le Luxembourg et la Belgique n'ont pas fourni de données 
(3) Les zones ombragées correspondent à des données non transmises 
LO 
ISSN 0254-1491 
COM(94) 195 final 
DOCUMENTS 
FR 17 03 15 
N° de catalogue : CB-CO-94-210-FR-C 
ISBN 92-77-68819-X 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg