21. 8. 89 Journal officiel des Communautés européennes N° C 214/31 
15. Tous les veaux doivent être nourris au moins deux fois par jour. Lorsque les veaux sont logés en groupe et 
qu'ils ne bénéficient pas d'une alimentation « ad libitum » ou d'un système d'alimentation automatique, chaque 
veau doit avoir accès à la nourriture en même temps que les autres animaux du groupe. 
16. Les veaux âgés de plus de deux semaines doivent avoir accès à tout moment à de l'eau potable fraîche, 
fournie en suffisance, et doivent avoir accès quotidiennement à au moins 100 g d'aliment sec contenant des 
fibres digestibles. 
17. Les équipements d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçus, construits, installés et entretenus 
de manière à limiter les risques de contamination des aliments et de l'eau destinés aux veaux. 
18. Les ingrédients constituant les aliments secs doivent être entreposés de telle manière qu'ils soient 
maintenus au sec, propres et à l'abri de toute infestation. 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant les normes minimales relatives 
à la protection des porcs élevés dans des systèmes de production intensive 
COM(89) 115 final 
(Présentée par la Commission le 23 juin 1989) 
(89/C 214/05) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique 
européenne, et notamment son article 43, 
vu la proposition de la Commission, 
vu l'avis du Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant que tous les États membres ont ratifié la 
convention européenne sur la protection des animaux dans 
les élevages; que la communauté a également approuvé 
cette convention par la décision 78/923/CEE (*) et a déposé 
son instrument d'approbation ; 
considérant que le Parlement européen, dans sa résolution 
du 20 février 1987 sur une politique visant à assurer le bien-
être des animaux d'élevage (2), a demandé à la Commission 
de faire des propositions sur des normes minimales 
relatives à l'élevage intensif des porcs de boucherie ; 
considérant que les porcs, qui sont des animaux vivants, 
figurent dans la liste des produits énumérés à l'annexe II du 
traité ; 
considérant que l'élevage des porcs dans les systèmes de 
production intensive de viande fait partie intégrante de 
l'agriculture; qu'il constitue une source de revenus pour 
une partie de la population agricole ; 
considérant que les différences qui peuvent fausser les 
conditions de concurrence interfèrent avec le bon fonction­
nement de l'organisation du marché commun des porcs et 
des produits dérivés; 
0) JO n° L 323 du 17. 11. 1978, p. 12. 
(2) JO n° C 76 du 23. 3. 1987, p. 185. considérant qu'il est donc nécessaire d'établir des normes 
minimales communes pour la protection des porcs élevés 
dans des systèmes de production intensive pour garantir le 
développement rationnel de la production et pour faciliter 
l'achèvement du marché intérieur des porcs et des produits 
dérivés ; 
considérant qu'il est nécessaire, pour les services officiels, 
pour les producteurs, pour les consommateurs et autres, 
d'être tenus au courant des développements dans ce 
secteur; que la Commission devrait continuer à appuyer 
des projets de recherche et d'information sur le sujet, 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
Article premier 
L'élevage des porcs dans des systèmes de production 
intensive est soumis aux dispositions du présent règlement. 
Article 2 
Au sens du présent règlement, il y a lieu d'appliquer les 
définitions suivantes: 
1. Porc: un animal de l'espèce porcine, de n'importe quel 
âge, élevé pour la reproduction ou l'engraissement; 
2. Système de reproduction intensive : un type d'élevage où 
les porcs sont maintenus sans accès à un pâturage 
pendant la totalité ou la majorité de leur vie ; 
N° C 214/32 Journal officiel des Communautés européennes 21. 8. 89 
3. Verrat : un porc mâle pubère, destiné à la reproduction ; 
4. Cochette : un porc femelle pubère qui n'a pas encore mis 
bas; 
5. Truie: un porc femelle après la mise bas; 
6. Truie allaitante: une truie de la période périnatale 
jusqu'au sevrage des porcelets; 
7. Truie sèche : une truie entre le moment du sevrage et la 
période périnatale; 
8. Porcelet: un porc de la naissance au sevrage; 
9. Porc sevré: un porcelet sevré, jusqu'à l'âge de dix 
semaines ; 
10.Porc de production: un porc depuis l'âge de dix 
semaines jusqu'au moment de l'abattage ou de la saillie. 
Article 3 
1. À compter du 1er janvier 1992, tous les systèmes de 
production intensive nouvellement construits et tous les 
systèmes de production intensive mis en service pour la 
première fois répondent au moins aux exigences suivantes : 
a) après le sevrage, les truies ne doivent pas être attachées 
pendant une période d'au moins quatre semaines; au 
cours de cette période, elles ne seront confinées dans des 
salles ou des boxes individuels que si elles sont détachées 
pour l'exercice quotidien; 
b) la superficie d'espace libre dont dispose chaque porc 
sevré ou porc de production ne doit pas être inférieure 
aux valeurs suivantes : 
— 0,2 m2 pour un porc d'un poids moyen égal ou 
inférieur à 20 kg, 
— 0,3 m2 pour un porc d'un poids moyen entre 20 et 
30 kg, 
— 0,4 m2 pour un porc d'un poids moyen entre 30 et 
50 kg, 
— 0,65 m2 pour un porc d'un poids moyen entre 50 et 
110 kg, 
— 1,0 m2 pour un porc d'un poids moyen de plus de 
110 kg. 
2. À compter du 1er janvier 1999, les normes minimales 
visées au paragraphe 1 s'appliquent à tous les systèmes de 
production intensive. 
Article 4 
Les prescriptions contenues dans les annexes peuvent être 
modifiées selon la procédure prévue à l'article 10 de 
manière à tenir compte des progrès scientifiques. Article 5 
La Commission établit un système, comportant une base de 
données appropriées, pour garantir qu'elle a accès à toutes 
les informations scientifiques, technologiques et autres 
concernant l'élevage des porcs dans des systèmes de 
production intensive, et diffuse cette information auprès 
des autorités compétentes des États membres et des autres 
parties intéressées. 
Article 6 
Avant le 1er janvier 1994, la Commission présente au 
Conseil et au Parlement un rapport sur le bien-être des 
porcs dans les différents systèmes d'élevage et sur les 
dispositions du présent règlement. Ce rapport examine 
notamment le bien-être des truies élevées dans différents 
degrés de confinement et en groupes et est accompagné de 
toute proposition appropriée. 
Article 7 
1. L'autorité compétente de chaque État membre procède 
à des inspections des systèmes de production intensive pour 
s'assurer qu'ils sont conformes aux dispositions du présent 
règlement. 
2. Les inspections visées au paragraphe 1 couvrent un 
échantillon aléatoire de 10 % des systèmes de production 
intensive de chaque État membre, chaque année. 
3. L'autorité compétente de chaque État membre présen­
te un rapport annuel à la Commission, avant le dernier jour 
ouvrable du mois d'avril de chaque année, à partir d'avril 
1993, précisant: 
— le nombre de systèmes de production intensive sur le 
territoire, 
— le nombre d'inspections effectuées conformément au 
paragraphe 1, 
— les éventuelles contraventions constatées, 
— les éventuelles mesures prises en conséquence. 
Article 8 
Les experts vétérinaires de la Commission peuvent, dans la 
mesure où cela est nécessaire à l'application uniforme du 
présent règlement, effectuer des contrôles sur place. La 
Commission informe les États membres du résultat du 
contrôle effectué. 
L'État membre sur le territoire duquel est effectué un 
contrôle apporte aux experts toute l'aide nécessaire pour 
l'accomplissement de leur mission. 
Les dispositions générales d'application du présent article 
sont fixées selon la procédure prévue à l'article 10. 
21. 8. 89 Journal officiel des Communautés européennes N° C 214/33 
Article 9 
La Commission est assistée par le comité vétérinaire 
permanent institué par la décision 68/361/CEE du 
Conseil (*), ci-après dénommé «le Comité». 
Article 10 
Dans le cas où il est fait référence à la procédure définie au 
présent article, les dispositions suivantes sont applicables : 
Le représentant de la Commission soumet au Comité un 
projet des mesures à prendre. Le Comité émet son avis sur 
ce projet dans un délai que le président peut fixer en 
fonction de l'urgence de la question en cause, le cas échéant, 
en procédant à un vote. 
L'avis est inscrit au procès-verbal; en outre, chaque État 
membre a le droit de demander que sa position figure au 
procès-verbal. 
(!) JO n° L 255 du 19. 10. 1968, p. 23. La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis 
par le Comité. Elle informe le Comité de la façon dont elle a 
tenu compte de cet avis. 
Article 11 
Les Etats membres peuvent, en ce qui concerne les systèmes 
de production intensive situés sur leur territoire, conserver 
ou prendre, pour la protection des porcs, des mesures plus 
strictes que celles qui sont prévues au présent règlement. Ils 
informent la Commission de toute mesure dans ce sens. 
Article 12 
Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1992. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments 
et directement applicable dans tout État membre. 
ANNEXE A 
Conditions générales 
1. La conception, la construction et l'entretien du local de stabulation des porcs, des cases et des équipements 
doivent être de nature à créer un environnement sain, favorable à la santé et au bien-être des porcs, et à réduire 
au minimum les risques d'incendie. 
2. Les matériaux utilisés dans la construction des locaux de stabulation, et notamment des cases, des 
équipements, des sols et des cloisons ne doivent pas être préjudiciables aux porcs et doivent pouvoir être 
nettoyés et désinfectés de manière approfondie. 
3. Les équipements et circuits électriques doivent être installés et entretenus de manière à éviter que les porcs 
ne soient exposés à des voltages parasites. 
4. Les bruits violents, constants ou soudains, doivent être évités. L'isolation, le chauffage ou les deux doivent 
être assurés si nécessaire pour prévenir toute condensation, ainsi que des fluctuations dans la température 
ambiante. La ventilation doit assurer que la vitesse de l'air, la température, l'humidité relative et la 
concentration des gaz soient maintenues dans des limites qui ne soient pas nuisibles aux porcs. 
5. Tout l'équipement automatique ou mécanique indispensable à la santé et au bien-être des porcs doit être 
inspecté au moins une fois par jour. Tout défaut constaté doit être rectifié immédiatement ou, si cela est 
impossible, des mesures appropriées doivent être prises pour protéger la santé et le bien-être des porcs jusqu'à ce 
que la réparation soit effectuée, par exemple en utilisant d'autres méthodes d'alimentation et en maintenant un 
environnement satisfaisant. Lorsqu'on utilise un système de ventilation artificiel, il convient de garantir une 
arrivée d'air frais en cas de défaillance du système et un système d'alarme doit être prévu pour avertir l'éleveur de 
la défaillance. Le système d'alarme doit être testé au moins une fois par semaine. 
6. Les porcs ne doivent pas être maintenus en permanence dans l'obscurité. Un éclairage artificiel doit être 
disponible et être d'une intensité suffisante pour permettre d'inspecter les porcs à tout moment. 
7. Les porcs doivent être soignés par un personnel suffisamment nombreux, ayant une connaissance théorique 
et pratique appropriée, notamment de la gestion et du système de production utilisé, de manière à se rendre 
compte si les porcs semblent en bonne santé ou non, entre autres en cas de changements de comportement, et si 
l'ensemble de l'environnement est adapté pour les maintenir en bonne santé. 
N° C 214/34 Journal officiel des Communautés européennes 21. 8. 89 
8. Lorsque les porcs semblent ne pas être en bonne santé ou ne pas aller bien, des mesures doivent être prises 
sans délai pour établir la cause et des moyens appropriés doivent être mis en œuvre dès que possible. Si la cause 
est liée à un facteur de l'environnement concernant la conception ou la construction du bâtiment, de 
l'équipement ou des cases, elle doit être corrigée avant que le prochain porc ou le prochain lot de porcs, le cas 
échéant, ne soit introduit. 
9. Tous les porcs doivent être inspectés au moins deux fois par jour. Tout porc qui semble malade ou blessé 
doit être traité comme il convient sans délai. Des cases équipées d'une litière sèche et confortable doivent être 
mises à la disposition des porcs malades ou blessés, leur offrant un espace suffisant pour aller et venir, s'allonger 
et se lever facilement. Il convient de consulter un vétérinaire dès que possible si les porcs ne réagissent pas au 
traitement de l'éleveur. 
10. Si les porcs sont élevés ensemble, des mesures doivent être prises pour éviter les bagarres. Les porcs 
manifestant une agressivité constante à l'égard des autres doivent être éliminés du groupe. 
11. Les locaux de stabulation des porcs doivent être construits de manière à permettre à chaque porc : 
— de s'allonger, de se reposer et de se lever sans risque; 
— d'utiliser des places distinctes pour le repos et pour les déjections ; 
— de voir d'autres porcs. 
12. En cas de stabulation entravée, les attaches ne doivent pas blesser les porcs et doivent être inspectées tous 
les jours et ajustées si nécessaire pour qu'elles ne constituent pas une gêne. Chaque attache doit être 
suffisamment longue pour permettre aux porcs de se mouvoir conformément au paragraphe 11. Elles doivent 
être conçues de manière à éviter tout risque de strangulation. 
13. Les locaux, les cases, les installations et les ustensiles destinés aux porcs doivent être nettoyés et désinfectés 
régulièrement pour éviter une infection croisée et l'apparition d'organismes pathogènes. Les matières fécales, les 
urines, ainsi que les rejets ou les déchets de nourriture doivent être évacués aussi souvent que possible, afin de 
réduire au minimum les mauvaises odeurs susceptibles d'attirer mouches ou rongeurs. 
14. Les sols doivent être lisses pour empêcher les animaux de se blesser, mais non glissants. Lorsqu'on a 
recours à un caillebotis (lattes, tôles perforées ou treillis métalliques), ce dernier ne doit pas occasionner de 
blessure ni de contrainte aux animaux en position debout ou couchée. Il doit être approprié à la taille et au poids 
des animaux et constituer une surface rigide, plane et stable. L'aire de couchage doit être équipée de caniveaux 
suffisants et maintenue sèche. Lorsqu'une litière est fournie, elle doit être propre, sèche et ne pas nuire aux 
animaux. 
15. Tous les porcs doivent avoir accès à une alimentation appétissante, digeste et nutritive, adaptée à leur âge 
et à leur poids et tenant compte de leurs besoins comportementaux et physiologiques pour favoriser un bon état 
de santé et de bien-être. 
16. Tous les porcs doivent être nourris au moins deux fois par jour. Lorsque les porcs sont logés en groupes et 
ne bénéficient pas d'une alimentation « ad libitum » ou d'un système d'alimentation automatique, chaque porc 
doit avoir accès à la nourriture en même temps que les autres animaux du groupe. 
17. Tous les porcs âgés de plus de deux semaines doivent, à tout moment, avoir accès à une eau potable 
fraîche, distribuée en suffisance. 
18. Les installations d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçues, construites, placées et entretenues 
de manière à réduire la contamination de la nourriture ou de l'eau destinée aux porcs. 
19. Les ingrédients des aliments secs doivent être entreposés de manière à ce qu'ils soient maintenus secs, 
propres et à l'abri de toute source d'infestation. 
20. Tous les porcs doivent disposer de paille, de foin ou d'autres matériaux ou objets adaptés pendant au 
moins une heure par jour pour leur permettre de s'adonner à leur répertoire de comportement normal. 
^1 ^ ^ ]onrn^lothct^ldc^Commun^urc^curonccnnc^ ^C^t^B^ 
Oispositions spécifiques applicables au^ diverses catégories de porcs 
I. V^^ 
L Les cases pour verrats doivent être placées et construites de manière que les verrats puissent percevoir le 
grognement,l'odeur et la silhouettedes autres porcset de mamèreàcomporter des zones distinctes pour le repos 
et les détections. 
^. L'aire de couchage doit être pourvued'une litière sèche et contortahle^par exemple, en pailler.La cased'un 
verrat adulte doit avoir une dimension minimale de^m^. 
^. Lorsque les saillies naturelles ne sont pas surveillées par un éleveur expérimenté, la truie ou cochette et le 
verrat doivent disposer d'un espace suttisant pour pouvoir manceuvrer sans se hlesser. 
t. lôes mesures doivent être prises pour empêcher la caudophagieouautres vices en fournissant de la paille ou 
d'autres matières ou oh^ets appropries et en prêtant attention au milieu amhiantetàla densité de peuplement. 
III.Tr^^^^^^^^o^^^ 
L Les truies allaitantes et cochettes doivent être propres et, le cas échéant, traitées contre les parasites internes 
et externes avant d'être placées dans les loges de mise has. 
^. relies doiventavoiraleur disposition une aire de couchage propre,sèche, con^ortahle et doivent hénet^icier 
d'une litière et de matériaux de nidification appropriés, a^in d'éviter les hlessuresau^ parties osseuses saillantes 
telles que les épaules ou les hanches. 
^. Un espace hhre doit être aménagé derrière la truie ou la cochette pour permettre une mise has naturelle ou 
assistée. 
4. Les loges de mise has où les truies peuvent se mouvoir librement doivent être munies de dispositifs de 
protection des porcelets, tels que des harres. 
L llyaheu de fournir au^ porcelets une source de chaleur et une aire de couchage solide, dotée d'une litière 
sèche et con^ortahle,àl'écart de la truie où tous peuvent se reposer en même temps. 
^. Lorsqu'une case de mise has est utilisée, les porcelets doivent pouvoir disposer d'un espace su^isant, de 
chaque côte de la case, pour têter sans di^iculté le lait de leur mère. 
^. aussitôt après la naissance, les porcelets doivent recevoir un complément de l^er et, en cas de hesoin, des 
électrolytes ou un aliment de remplacement du lait doivent être disponibles. 
4. Les aliments complémentaires doivent être administrés de manière que les porceletsysoient accoutumés 
avant leur sevrage. 
.3. Les porcs mâles destmésàêtreahattusaun poids vi^inténeurà^l^g ne doivent pas être castres La 
castration des porcs mâles âgés de plus de huit semaines ne peut être pratiquée que sous anesthesie par un 
vétérinaire ou une personne qualifiée cont^ormementàla législation nationale. 
^. La sectionpartielle des dents et delaqueue ne doit pas être e^ectuéed'unemamere routinière, mais 
seulement lorsqu'il est apparu dans l'exploitation que les hlessures occasionnées au^tetines des truies ouàla 
queue des porcs résultent de la nonapplication de ces procédés, ^eulel'e^tremite des incisives et de la queue doit 
être enlevée dans les sept ^ours qui suivent la naissance. 
^. Lorsque des porcelets sont hlessésau^ genoux ou au^ jarrets,ilyaheu de prendre les mesures appropriées 
en vue de protéger ceu^ci contre de nouvelles hlessures et de permettre la guenson. 
^. Les porcelets ne doivent pas être séparés de leur mèreavant d'avoir atteint l'âge de trois semaines,saui si la 
nonséparation est premdiciahle au hienêtre de la truie ou des porcelets. 
^. Lors du sevrage, ilyalieu de taire sortir la truie de la cage de mise has avant les porcelets. 
V.^or^^^^^^^o^^^o^^o^ 
L 11 convient d'élever les porcs par groupes stahlesqLi'on évitera autant que possihle de mélanger. 
^. Oesmesuresdoivent être prises pour empêcher la caudophagie et autres vicesenmettantala disposition des 
animaux de la paille ou uneautre matière ou un autre oh^et approprie et en prêtant attention au milieu amhiant 
etàla densité de peuplement.