ARCHIVES HISTORIQUES 
DE LA COMMISSION 
 
 
 
COLLECTION RELIEE DES 
DOCUMENTS "COM" 
 
 
 
 
COM (83) 564 
 
 
 
Vol. 1983/0 213 
  
 
Disclaimer  
Conformém ent au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique 
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, 
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003 
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents 
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit 
règlem ent. 
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 
concerning the openi ng to the public of the historical archives of the European Econom ic 
Community and the European Atomic Energy Communit y (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as 
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243, 
27.9.2003, p. 1), this f ile is open to the public. Where necessary, classified documents in this 
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.  
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom  1. 
Februar 198 3 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen  
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgem einschaft (ABI. L 43 vom  15.2.1983,  
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. Septem ber 2003  
(ABI. L 243 vom 27 .9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit  
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5  
der genannten Verordnung freigegeben.  
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
C0MC83) 564 final  
Bruxelles, le 7 octobre 1983
PREMIER RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMISSION  
AU CONSEIL
ACTIONS COMMUNAUTAIRES DANS LE DOMAINE DE LA TECHNOLOGIE MICROELECTRONIQUE
A LA DATE DU 15 JUILLET 1983
C0MC83) 564 final

EXPOSE DES MOTIFS
Le 7 décembre 1981 le Conseil a adopté le règlement n° 3744/81 concernant 
des actions communautaires dans le domaine de la technologie microélectro­
nique .
L'article 9 du règlement stipule que la Commission transmet chaque année 
au Conseil et au Parlement Européen un rapport sur l'évolution des actions 
dans la Communauté relevant du domaine d'application dudit règlement.
Le premier rapport d'activité, sur la microélectronique, objet de la pro­
cédure écrite, examine les activités de mise en place du règlement, les 
étapes du premier appel d'offres et ses résultats, les raisons qui ont 
amené la Commission à modifier la liste des projets qui bénéficieront de 
l'aide communautaire au titre du règlement n° 3744/81 et à publier un 
second appel d'offres ainsi que les travaux entrepris pour la coordina­
tion des activités nationales et la diffusion des résultats. Il mentionne 
également le lien entre le règlement et le programme de recherche et déve­
loppement ESPRIT.

ACTIONS COMMUNAUTAIRES DANS LE DOMAINE DE LA TECHNOLOGIE MICROELECTRONIQUE: 
PREMIER RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMISSION 
A LA DATE DU 15 JUILLET 1983
INTRODUCTION
-ç» t) jv r-f-î ftv V* frt c· *' ' 'S <·,"*,
La Commission a soumis au Conseil le 1er septembre 1980 une proposition de 
règlement concernant des actions communautaires dans le domaine de la 
technologie microélectronique (1), comme suite au sommet de Dublin et en 
réponse à la résolution du Conseil du 11 septembre 1979 (2) l'invitant à 
lui proposer des projets concrets au niveau communautaire.
Ce projet a été conçu dans le but de réduire le retard de l'industrie 
européenne dans le domaine de la technologie microélectronique vis-à-vis du 
Japon et des Etats-Unis, afin de promouvoir des activités de recherche et 
de développement destinées à assurer l'indépendance de l'Europe à l'égard 
de ses fournisseurs en matière d'équipements et de composants électroniques 
et dans un souci de coordonner les différentes initiatives nationales dans 
le secteur de la microélectronique.
Après avis du Parlement Européen (3) et du Comité Economique et Social (4) 
ce projet a donné naissance au règlement n° 3744/81 du Conseil du 7 
décembre 1981 (5) dont la date d'entrée en vigueur a été fixée au 1er 
janvier 1982. Les principaux objectifs du règlement n° 3744/81 sont les 
suivants:
- coordonner les actions nationales dans le secteur de la
microélectronique;
- accorder un soutien financier aux entreprises, centres de recherches et 
universités de la Communauté en vue de promouvoir des activités de 
recherche industrielle et de développement concernant les équipements, 
procédés, instruments et techniques tant en logiciel qu'en matériel, 
destinées à la conception, à la production industrielle et aux tests de 
circuits intégrés·.;  ■  .--I-Dèfe
(1) C0M(80) 421 final du 1.09.1980
(2) J.O. n° C 231 du 13.09.1979, p. 1
(3) J.O. n° C 144 du 15.06.1981, p. 69
(4) J.O. n° C 353 du 31.12.1980, p. 4
(5) J.O. n° L 376 du 30.12.1981, p. 38

-  2 -A
Pour atteindre ces objectifs, une diffusion appropriée, au niveau européen,  
des produits ?t des autres résultats issus des projets qui auront bénéficié  
d 1  un soutien iomiiumautaira,  devra être assurée.
Pou·· la mise un oeuvre du programme, le règlement n° 3744/81 prévoit que la  
Comriissior. scit assistée dans ses travaux par un Comité Consultatif. La  
première réunion du Comité a eu lieu le 28.01.1982.
Le présent rapport, établi conformément aux dispositions de l'article 9 du  
règlement, examine les activités de mise en place du programme par la  
Commission, à savoir les principales étapes du premier appel à des  
propositions et ses résultats ainsi que les raisons qui ont amené la  
Commission à modifier la liste des projets qui bénéficieront de l'aide  
communautaire au titre du règlement n° 3744/81 et à publier un second appel  
à des propositions.
■ · ■ « · P ' x s j - ÿ . l  o o y y - J :
PREMIER APPEL A DES PROPOSITIONS-------------------------------  >  a 1 v :ç " x  A
. .
 · ; * ■  n } v  rv> r >  O
Dans le but d'informer les participants potentiels de la publication  
prochaine d'un appel à des propositions dans le domaine de la technologie  
microélectronique et de recueillir des informations préliminaires sur les  
intéressés (organismes, sociétés ou particuliers) afin de favoriser si  
nécessaire les prises de contacts entre les participants éventuels, un avis 
d'appel à des propositions a été publié le 30 janvier 1982 au Journal  
Officiel des Communautés Européennes (1).
En réponse à cet avis, la Commission a reçu 157 déclarations d'intérêts.  
Ces réponses ont été regroupées par domaine d'activité et des listes  
mentionnant les coordonnées des participants ayant manifesté un interet  
pour un domaine d'activité particulier ont été établies. Ces listes ont été  
adressées à chaque intéressé en fonction du ou des domaine(s) d'activité.  
déclaré(s).
(1) J.O. C 23 du 30.01.1982, p. 2

- 3 -
Conformément à l'article 5, alinéa 5 du règlement, un premier appel à des  
propositions a été publié au Journal Officiel des Communautés européennes  
le 20 mai 1982 (l) et sa date de clôture fixée au 19 juillet 1982. Ce  
communiqué précisait qu'une réunion d'information se tiendrait à Bruxelles  
le 15 juin 1982. r ,î . ■ . · ·  .
54 personnes représentant 43 sociétés, universités et centres de recherche  
ont participé à cette réunion qui avait pour but d'apporter aux intéressés  
un supplément d'information sur les conditions de participation à l'appel à  
des propositions et notamment sur les formalités administratives.
S. ‘)i' · i r î i i l C ’ A  ■ r i  î : U V l ■ û "
En réponse à ce premier appel à des propositions la Commission a reçu 25  
propositions émanant de 95 soumissionnaires répartis dans 9 pays de la  
Communauté (seul le Luxembourg n'a pas participé) · *  ,,,,^
. T
Lors
 du dépouillement des propositions, on a pu constater une participation  
nettement plus élevée dans le domaine de la C.A.0.(2) que dans celui de  
1'équipement.
En effet, parmi les 25 projets reçus, 19 sont des offres relatives à la  
C.A.O. et seulement 6 d'entre eux concernent l'équipement.
Une évaluation préliminaire a été effectuée par les services de la  
Commission afin de vérifier si les propositions étaient conformes au  
règlement du Conseil et à l'appel à des propositions. F»do.tr. ' ; ■ >
A l'issue de cette première phase, les propositions ont été classées en 2  
groupes :  le groupe 1 pour les propositions recevables et conformes et le  
groupe 2 pour les autres.
Cette évaluation préliminaire a été suivie d'une phase d'évaluation  
détaillée au cours de laquelle des experts techniques, réunis à Bruxelles,  
ont examiné et discuté toutes les propositions du groupe 1.
(1) J.O. C 130 du 20.05.1982, p. 2
(2) Conception Assistée par Ordinateur

-  * *  -
A l'issue dï cette phase d'évaluation, 8 propositions ont été jugées 
susceptible.·; fie bénéficier d'un soutien financier. Lors des réunions des 7 
e\. 8 octobre 1982, sur· la base d'un premier rapport d'évaluation établi par 
la Commission, le Comi;é Consultatif a marqué son accord sur la poursuite 
cas négociation'; concernant les contrats proposés par la Commission. % ■'
A la suite de eus négociations, 7 propositions ont fait l'objet d'un projet 
de décision en vue de bénéficier d'une aide communautaire au titre du 
règlement n° 3744/81.  Ces projets de décision, après avoir obtenu un avis 
favorable unanime de la part, du Comité Consultatif réuni à Bruxelles le 2 
décembre 1982 ont été transmis à la Commission.
La Commission a décidé de proposer une aide financière communautaire à 
chacune de ces 7 propositions en date du 20 janvier 1983. Les bénéficiaires
en sont les suivants :  — --·> ---·■ ..........»-·«· -... -
..
..... ............  «i, »1 s; .&Xè suie? jn
A) DANS LE DOMAINE DE L'EQUIPEMENT «în ' !‘i
■.£ ,S i iç%'i  1  .« » £  xrrræ q ,. .  .  . -  itS
Contractant principal :  Siemens AG, Munich et Berlin 
Utilisateurs :  Thomson-EFCIS,  Grundig, Italtel
Titre du projet :  "Equipement de test pour circuits à très haut niveau 
d'intégration" (VLSI tester)
Montant global de l'aide communautaire :  6 712 000 ECU
B) DANS LE DOMAINE DE LA C.A.O. .QSStiq S7.
- -  1) Contractant principal :  Standard Telecom Labs, Harlow
Associés :  Standard Electric Lorenz, British Telecom, Brown Boveri,
■  G.E.  C.  Telecom
Titre du projet :  "Compilation et vérification des circuits à très 
haut niveau d'intégration" (VLSI vérification and 
compilation)
Montant global de l'aide communautaire :  677 000 ECU
ub CEI 0 ,Q.Î, i l )
J- ·  ;  1  «oJtf.cjasiK-G (1)

- 5 -
2) Conl.rac:  tant pr i  nci.pal :  SERC, Rutherford laboratories
Associ és :  University College of Swansea, Trinity College of Dublin,
■  Philips Eindhoven, G.E.C. Hearst Research Centre
Titre du projet :  "Simulation tri-dimensionnelle des dispositifs à  
semi-conducteurs comprenant le comportement en  
transition" (Three dimensional semiconductor deviceG i*'
simulation including transient behaviour)
Montant global de l'aide communautaire :  1 774 000 ECU
& >  -  ■ ,  .JB i ‘;i an&b
3) Contractant principal :  University College of Cork
Associés :  University of Belfast, Analog Devices, G.E.C. Wembley  
Titre du projet :  "Modélisation numérique bi et tri-dimensionnelle
.  ,  des dispositifs MOS" (Two and three dimensionalt h iiosiu*·:  as
__. ■  >  ■  numerical modelling of MOS devices)
Montant global de l'aide communautaire :  336 000 ECU .
4) Contractant principal :  Université Catholique de Louvain
Associés :  Université du Languedoc Montpellier, Silvar-Lisco, Philips  
Research Labs, Siemens Munich
Titre du projet :  "Système mixed-mode de comportement pour la concep­
tion de circuits MOS à très haut niveau d'intégra-  
. .  _  _ tion" (Mixed-mode behavioural systems for M0S VLSI
design)
Montant global de l'aide communautaire :  587 000 ECU
5) Contractant principal :  MICAD0/IMAG
Associés :  SGS,  TMC Ltd, RTC, Philips S.A. Paris, Philips Telecom  
Hilversum
Titre du projet :  "Approche générale à la Conception Assistée par Or-  
dinateur: CASCADE" (CAD overall approach: CASCADE)  
Montant global de l'aide communautaire :  4 172 000 ECU
6) Contractant principal :  CNET, CSELT, FI Darmstadt
Associés :  Cil HB,  CIT Alcatel, Thomson-EFCIS,  SGS, Italtel, Olivetti  
AEG-Telefunke ,  Standard Electric Lorenz, 5 universités  
italiennes, 6 universités allemandes, GMD, Fraunhofer Ges.  
Titre du projet :  "Conception Assistée par Ordinateur pour circuits à  
très haut niveau d'intégration pour les télécommu­
nications" (CAD FOR VLSI for telecommunications)  
Montant global de l'aide communautaire :  12 000 000 ECU

Aotua?1 errant -roi1 ? contrats ont été signés:
- MI CAD VlMAG le 31.01,1983 '  A'  ' '  nd
- 3ERC, Rutherford Laboratories le 18.03.1983
- Université Catholique de Louvain le 18.05.1983
Afin d1  évi cer que la procédure administrative relative au premier appel à  
des propositions ne chevauche les travaux concernant les projets soumis  
dans le <  adre du second appel à des propositions, l'article 3 de la  
décision de la Commission proposant un soutien financier communautaire  
stipulait que la signature des contrats devait intervenir dans une période  
de 4 mois à dater du jour de la prise de décision pai' la Commission.
Des délais de 15 à 30 jours ont néanmoins dû être accordés par la  
Commission pour la signature de certains contrats en raison de retards  
imputables à des difficultés administratives rencontrées par plusieurs  
participants dans le cadre d'une procédure contractuelle communautaire  
encore méconnue par certains d'entre eux.
ƒ
Lorsque tous ces contrats seront signés, la Commission aura engagé  
26 800 000 ECUs, soit 67,5 % du budget.
’  ‘  iib stilT
SECOND APPEL A DES PROPOSITIONS
Compte tenu du budget résiduel disponible, la Commission a décidé de lancer  
un second appel à des propositions.
A la lumière des résultats du premier appel à des propositions qui  
démontrent une participation nettement plus élevée dans le secteur de la  
C.A.0. que dans celui de l'équipement, afin de tenir compte des tendances 
technologiques les plus récentes, de rendre le règlement mieux adapté aux  
besoins réels de l'industrie et d'améliorer l'impact du soutien  
communautaire, la Commission a également décidé de procéder à une révision  
de la liste des domaines d'activité concernés, conformément à l'article 4  
du règlement n° 3744/81
Un projet de révision de cette liste a été transmis au Comité Consultatif  
qui a participé à son élaboration. Le règlement modifiant la liste de  
l'article 4.1. du règlement n° 3744/81 a été a été adopté par la Commission  
en date du 17 février 1983 (l).
(1) J.O. L 47 du 19.02.1983, p. 13

Un second appel, à des propositions a été publié le 19 février 1983 (1) et  
sa date de clôture fixée au 29 avril 1983.
Les procédures de dépouillement et d'évaluation des propositions reçues ont  
été identiques à celles du premier appel à des propositions et les premiers  
résultats font apparaître la possibilité d'un rétablissement de l'équilibre  
entre les secteurs équipement et C.A.O.
*  -  v  fx
La phase d'évaluation détaillée a débuté le 15 mai 1983 et un rapport  
d'évaluation fera l'objet d'une discussion lors de la prochaine réunion du  
Comité Consultatif.
Les résultaLs de ce second appel à des propositions feront l'objet d'un  
second rapport d'activité en 1984. ;
COORDINATION DES ACTIVITES NATIONALES
Les articles 1 à 3 du règlement n° 3744/81 prévoient la mise en place entre  
les Etats membres et la Commission d'un système d'information et de  
consultation ayant pour objet toute information à caractère scientifique,  
économique et financier concernant toute action relevant de l'autorité des  
Etats membres, en cours à la date d'entrée en vigueur du règlement ou  
envisagée après cette date.
En raison d'une insuffisance de personnel au moment du lancement du  
programme, la Commission a jugé utile de donner la priorité aux actions de  
soutien direct prévues par le règlement.
Une première série de données ont néanmoins déjà été recueillies par les  
services de la Commission, et lors des réunions du Comité Consultatif, dans  
le cadre des discussions sur les différents projets, il a été tenu compte  
des activités nationales dans les domaines faisant l'objet de propositions  
reçues par la Commission. ~
La collecte des données concernent les activités nationales se poursuit et  
les résultats de ces travaux feront également l'objet du second rapport  
d'activités prévu pour 1984. 5
(1) J.O. n° C 49 du 19.02.1983, p. 2

-  8 -
COCRDIKATION DES ACTIVITES COMMUNAUTAIRES
Aires le l.aru ement du programme microélectronique, la Commission a mis en 
pl.ee la phase pilote du programme ESPRIT. Dans le cadre de celle-ci, les 
secteurs retenus dans le domaine de la microélectronique ont été choisis de 
façon à corner' les activités complémentaires, non prévues par le règlement 
n’  3744/81, notamment 11  interconn îxion multicouches à haute densité et la 
C.A.O. de haut r.iveau pour le tracé et la conception interactifs.
ievè'h
Depuis, une oroposition de programme stratégique européen de recherche et 
de développement relatif aux technologies de l'information (ESPRIT) a été 
acceptée par la Commission et transmise au Conseil (1). Ce programme 
comporte également une partie microélectronique décrite dans l'annexe 
technique du document COM 258.
Les activités microélectroniques dans le cadre d'ESPRIT représentent à la 
fois une continuation et un élargissement des activités entreprises dans le 
cadre du règlement n° 3744/81 et constituent un complément essentiel au 
développement de la microélectroniquo de pointe au sein de la Communauté.
DIFFUSION DES RESULTATS
Afin de stimuler les échanges de vues au niveau technique, de promouvoir 
les contacts entre les différents chercheurs de la Communauté et de 
contribuer à une diffusion appropriée des résultats des projets financés, 
la Commission a lancé une série de séminaires sous la dénomination CAVE 
(CAD for VLSI in Europe = Conception assistée par ordinateur pour circuits 
à très haut niveau d'intégration en Europe) dont la périodicité est fixée, 
à titre d'essai, à deux réunions par an (2).
Le premier séminaire a eu lieu à l'Aquila les 24, 25 et 26 mai 1983. Le 
prochain se tiendra à Grenoble les 12, 13 et 14 décembre 1983.
(1) COM(83) 258 final du 2.06.1983
(2) Annexe :  Document de référence concernant CAVEi^rgeqo rtq eab A Ig -jaü nU
'1 isM p'ïuFôI a eb eg.sb sa

- S "
ANNEXE
«« i ê à p i m , . .  . .  -o
OBJECTIF DES REUNIONS DE TRAVAIL
t
Le problème le plus généralement évoqué par les personnes désireuses 
de soumettre une proposition au titre du règlement du Conseil n° ƒ 
3744/81 relatif à la microélectronique est la difficulté de trouver 
des partenaires industriels appropriés dans des Etats membres autres 
que le leur. Un nombre limité de collaborations antérieures a servi 
de base à certains des projets proposés, mais il apparaît nécessaire 
d'élargir et d'étendre le dispositif de contacts personnels, qui s 
engendre généralement ces collaborations. î
Ces relations, qui impliquent une compréhension et une confiance réci­
proques ont besoin d'un certain temps pour arriver à maturité. La 
CEE s'est déjà avérée remarquablement apte à favoriser ces contacts.
Ceci s'est fait dans le cadre de quatre équipes d'étude, constitués 
pour conseiller la CEE sur les priorités des thèmes de recherche sur 
les VLSI devant être financés. L'un des résultats les plus marquants 
des travaux de ces équipes d'étude a été que les membres des équipes 
provenant de différentes organisations et de différents Etats membres 
ont parfaitement réusssi à collaborer sans réserve aucune sur le plan 
technique.
Le groupe de travail CAO auquel ces équipes ont rendu compte a estimé 
qu' il est important pour la CEE de continuer à encourager ces échanges 
de vues techniques. Il estime en effet qu'une condition essentielle 
du plein succès des projets de R & D réalisés en collaboration à l'é­
chelle communautaire est que les personnes intéressées se familiarisent 
les unes avec les autres et qu'une compréhension et une confiance réci­
proques s'établissent. Il pense que ces échanges créent un environne­
ment favorable à l'épanouissement d'un esprit de collaboration et qu'en 
fait des projets de R & D communs se développeront naturellement dans î 
ce contexte.
S Z tO sU C l  6 3-8 ÏV Î 4J* S ïSîiïS v '· M '-iiâi î & tïV  Û  JîU zv X v v  5 »  i < S J à ·^  Sitp '

3K3KHA-  2 -
On a es tin.é qu'une série régulière de réunions d’étude techniques 
contribuerait d’une certaine manière à créer cet environnement.
"'"7.. ..'  \  '  3M â s
Le
s contacts établis grâce à ces réunions d’étude pourraient être
t de
.«.pprofondiu Lors de réunions ultérieures indépendantes, ce qui per- 
mettrait aux différences personnes de discuter de questions d’intë- 
rêt commun. Les avantages de cette amélioration des perspectives de 
collaboration seront particulièrement appréciables dans le cas des 
futurs progranmes de R & D prévus par la CEE, tels que le programme
t» ,
ESPRIT. On s’attend également à ce que cette série de réunions -
aboutisse à de nouvelles idées de thèmes de recherche et favorise de 
nouvelles associations de collaboration." t
Le deuxième objectif des réunions est d’offrir la possibilité de 
faire circuler l’information entre les équipes participant aux 
projets financés au titre du règlement 3744/81 et aussi entre ces 
équipes et les utilisateurs éventuels des moyens qu’offre le groupe 
CAO, ou des connaissances résultant de ce programme communautaire.
.iiîsvsb I2JV s si
S’il est clair que les participants au programme de recherche financé 
doivent tirer certains avantages par rapport à ceux qui n’y ont pas 
participé, il est également évident qu’il entre dans les intentions 
de la Commission de faire profiter en dernier ressort toutes les ?
sociétés électroniques de la CEE de son injection de fonds, pour 
qu’elles puissent concurrencer les sociétés extérieures à la Commu­
nauté. Les réunions doivent garantir que des idées seront échangées i
au cours du processus de R & D sans attendre la fin des projets.
jb
La dimension communautaire spécifique des réunions d’étude est un 
aspect nouveau qui ne se retrouve dans aucune série existante.
»cnonvns rw daa- apoiq
oiasïods; é eidSToveî inam
ORGANISATION DES REUNIONS D’ETUDE n 0-*q epb dial
.sdxsdnoo es
L’organisction des réunions d’étude devra être optimisée pour atteindre 
les objectifs énoncés précédemnent.  En fait, on peut s'attendre à ce 
que ces réunions évoluent d'une certaine manière au fur et à mesure

- * ~- 3 -
que des expériences seront acquises et que la demande changera. ;i 
Toutefois, certaines orientations générales ont été suivies par la 
Commission et par le comité technique chargé de conseiller et d'assis­
ter cette dernière pour l'organisation des réunions.
Il y aura un noyau de participants réguliers répartis entre les Etats 
membres d'une manière déterminée par la Commission et par le comité 
technique. Ce noyau sera complété par d'autres participants invités 
par roulement en fonction des thèmes techniques à couvrir. Un nombre 
limité d'observateurs de l'Etat membre hôte sera également autorisé.
Le logement des participants aux réunions d'étude sera assuré pour 
permettre un maximum de discussions informelles. '
Il est important de fournir d'amples occasions de séances de discussion 
publiques et privées. Les participants devront être prêts à faire un 
bref exposé oral lors d'au moins une réunion d'étude par an, mais il 
est admis que des contributions informelles à des discussions auront 
souvent un effet équivalent. Bien que les exposés soient informels, 
on demande aux participants de préparer sérieusement les réunions.
Des séances consacrées à l'affichage constituent également un aspect 
important de ces réunions. La répartition optimale entre exposés 
et discussions devra être évaluée d'après les expériences et il se 
peut très bien qu'elle varie d'une réunion à l'autre, en fonction du 
thème.
En vue d'encourager des exposés appropriés, les thèmes spéciaux choisis 
pour la réunion suivante seront communiqués à l'avance. Les demandes 
de thèmes spéciaux pourront être exprimées à l'issue des réunions.
Le comité technique suivra de près l'évolution de l'intérêt marqué 
par les participants.  Tous les domaines essentiels de la CAO seront 
couverts lors de chaque ré nion, cela pour justifier une préférence 
suivie du noyau de participai;ts réguliers.
Il y aura un roulement entre les Etats membres en ce qui concerne le 
lieu des réunions. Ceci renforcera le caractère communaut. ire des

liens ef r-.partira la charge de l'organisation locale. La CEE -  
financera es frais de voyage de tous les participants de façon à ne 
pis décourage··.·  ceux provenant de régions éloignées et une représenta- 
:ion équilib-ée de l'ensemble de la Communauté sera favorisée.
ub siviue