FR Journal officiel de l'Union européenne C 299/13

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

2013/C 299/06

La présente publication confère un droit d’opposition conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1).

DEMANDE DE MODIFICATION

RÈGLEMENT (CE) No 510/2006 DU CONSEIL

relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (2)

DEMANDE DE MODIFICATION CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 9

«ANTEQUERA»

No CE: ES-PDO-0105-0327-06.09.2011

IGP ( ) AOP ( X )

1. Rubrique du cahier des charges faisant l'objet de la modification

—  Dénomination du produit — ☒ Description du produit —  Aire géographique — ☒ Preuve de l'origine — ☒ Méthode d'obtention —  Lien — ☒ Étiquetage — ☒ Exigences nationales — ☒ Autres (Contrôle)

2. Type de modification(s)

— ☒ Modification du document unique ou du résumé —  Modification du cahier des charges de l’AOP ou de l’IGP enregistrée, pour laquelle aucun document unique ni résumé n’a été publié —  Modification du cahier des charges n'entraînant aucune modification du document unique publié [article 9, paragraphe 3, du règlement (CE) no 510/2006] —  Modification temporaire du cahier des charges résultant de l'adoption de mesures sanitaires ou phytosanitaires obligatoires par les autorités publiques [article 9, paragraphe 4, du règlement (CE) no 510/2006]

3. Modification(s)

3.1. Modifications du point B «Description du produit»

B.1. Définition

— Le premier paragraphe est rédigé de la manière suivante: «Huile d’olive vierge extra, obtenue à partir du fruit de l’olivier (Olea Europea L.), de la variété Hojiblanca, à laquelle peuvent s’ajouter d’autres variétés minoritaires telles que Picual ou Marteño, Arbequina, Picudo, Lechín de Sevilla ou Zorzaleño, Gordal de Archidona, Verdial de Vélez Málaga et Verdial de Huévar, exclusivement par des procédés physiques ou mécaniques, à une température qui n’altère pas la composition chimique naturelle de l’huile, préservant ainsi le goût, l’arôme et les caractéristiques du fruit d’origine.»

B.3. Caractéristiques physico-chimiques et organoleptiques des huiles

— Dans la phrase: «Les huiles d’Antequera présenteront les caractéristiques organoleptiques suivantes:», le terme «présenteront» est remplacé par «présentent». Justification: il s’agit d’un erratum; il existe une étude préalable à l’enregistrement de l’AOP dans laquelle sont définies les caractéristiques organoleptiques. Le texte est modifié pour qu’il soit plus explicite.

— La partie finale de l’alinéa, qui commence par la phrase «Les huiles protégées par l'appellation d'origine “Antequera” seront nécessairement (…)», et le tableau des paramètres sont remplacés comme suit: «Les huiles protégées par l'appellation d'origine “Antequera” seront nécessairement des huiles d'olive vierges extra présentant les spécifications suivantes: Paramètres physico-chimiques Acidité (%) 0,3 au maximum Indice de peroxydes (m.e.q. oxygène par kg d'huile) 10 au maximum K270 (Absorbance 270 nm) 0,15 au maximum

Caractéristiques organoleptiques Moyenne de l’attribut fruité supérieure ou égale à 4 Médiane du défaut Égale à 0» Justification: les spécifications d’un seul type d’huile sont définies, supprimant ainsi les types «légère» et «intense». Les caractéristiques physico-chimiques et organoleptiques de qualité supérieure, qui définissent les huiles d’olive vierges extra d’Antequera, sont conservées, puisqu'il s'agit du type d’huile auquel ont fait référence les opérateurs pour demander la certification depuis l’introduction de l’AOP «Antequera» et de son conseil régulateur. Les règles en vigueur en matière d'étiquetage des huiles d'olive sont également adaptées. L’intensité de l’attribut fruité a été mise en conformité avec la réglementation en vigueur, à savoir le règlement (CEE) no 2568/91 et ses modifications ultérieures. Les tests relatifs à la teneur en humidité et au taux d’impuretés sont supprimés car il s’agit de paramètres liés au processus de filtration et non directement à la qualité de l’huile. Ils ne sont donc pas déterminants pour la qualification de l'huile en tant qu'AOP.

3.2. Modifications du point D «Éléments prouvant que le produit est originaire de la région»

— les paragraphes suivants sont supprimés: «Les méthodes de culture, dans les oliveraies enregistrées, sont agréées par le conseil régulateur». Justification: toutes les exigences que le conseil pourrait vouloir imposer aux opérateurs certifiés (notamment les méthodes de culture) doivent figurer dans le cahier des charges. Point D, paragraphe 3: «et sous le contrôle des inspecteurs habilités par le conseil régulateur». Justification: non-conformité avec la norme UNE EN-45011. «Les contrôles ci-après seront notamment réalisés. Le conseil régulateur effectuera des inspections, des contrôles et des analyses pour confirmer l'adéquation de l'huile à certifier, en procédant notamment aux inspections suivantes: 1) localisation et identification des parcelles, qui doivent être situées dans l'aire de production et inscrites au registre du conseil régulateur; 2) contrôle du processus de récolte; seules les olives cueillies directement sur l’arbre pourront être utilisées; 3) contrôle de l’état des olives, en prélevant des échantillons pour déterminer l'humidité, la teneur en huile et l'acidité; 4) contrôle des caractéristiques de l’huile, grâce à des contrôles en laboratoire; 5) les analyses seront toujours effectuées dans des laboratoires respectant la norme ISO 17025; 6) inspection des installations, qui devront être inscrites, situées dans l'aire délimitée et répondre aux spécifications établies dans le manuel de qualité. 7) une fois les analyses terminées, le laboratoire envoie les résultats au conseil régulateur en vue de leur évaluation ultérieure. Ces rapports contiendront les résultats des analyses physico-chimique et organoleptique. Le processus de certification se déroulera précisément comme suit: Pour qu'un lot puisse être certifié, le conseil régulateur examinera les résultats de l'inspection (rapport d'inspection, rapport de l'analyse physico-chimique et rapport de l'analyse organoleptique), afin de décider de l'octroi ou non de la certification. Cette documentation ne comportera aucune donnée d'identification de l'inscrit. Après l'octroi de la certification, l'huile sera conditionnée sous le contrôle du conseil régulateur.» Justification: non-conformité avec la norme UNE EN-45011. Description de la méthode utilisée précédemment pour qualifier le produit.

— Sont incorporés au cahier des charges: Au paragraphe: «Le nombre de contre-étiquettes remises par le conseil régulateur à l’entreprise de conditionnement dépend du volume d’huile et de la capacité des emballages dans lesquels le produit sera commercialisé», la phrase suivante est ajoutée: «ou autorisées pour ce qui est de l’utilisation de la marque» Justification: on évite ainsi tout conflit avec la loi relative aux marques (loi no 17/2001 du 7 décembre 2001).

3.3. Modifications du point E «Description de la méthode d’obtention du produit».

— L’intitulé du point est modifié pour l’adapter aux dispositions du règlement (UE) no 1151/2012.

— Point E b) «Fertilisation». Au paragraphe: «La fertilisation foliaire, qui utilise des complexes tels que des mélanges d'engrais simples solubles ou des complexes accompagnés d'oligoéléments et de produits à base d'acides aminés, est également pratiquée», la phrase suivante est ajoutée: «(…) lorsqu’on constate qu’un élément est présent en quantité insuffisante, soit en procédant à une inspection visuelle, soit en effectuant une analyse foliaire». Justification: définition des situations dans lesquelles la fertilisation foliaire est utilisée.

— En ce qui concerne l’application de l’engrais, les mois (février à avril et novembre) ne sont plus mentionnés. Justification: les saisons (printemps et automne) étant déjà indiquées, il est donc inutile de préciser les mois.

— Les termes «en automne» sont ajoutés en ce qui concerne l’application de l’engrais. Justification: utilisation d'expressions équivalentes, au printemps et en automne.

— La phrase suivante est supprimée: «À la fin de l'été et au début de l'automne (septembre-octobre), on applique normalement un engrais foliaire composé d’éléments riches en potassium. Ces fertilisations foliaires s’accompagnent généralement d’un traitement phytosanitaire». Justification: définition de la période d’utilisation des engrais foliaires indépendamment des dates, mais en tenant compte de l’état des feuilles.

Application de produits phytosanitaires

— Parasites: le texte suivant est supprimé: «Afin de lutter contre la teigne de l’olivier (Prays oleae), la deuxième génération est généralement traitée une ou deux fois avec du diméthoate, du trichlorfon ou du Bacyllys thuringiensis, alors que pour la troisième génération, on utilise les deux premiers produits. Afin de lutter contre la mouche (Dacus oleae), on utilise du diméthoate associé à une substance attractive. Afin de lutter contre la cochenille, on utilise généralement du carbaryl ou du phosmet», et la phrase suivante est ajoutée: «Pour lutter contre toutes ces maladies, les traitements nécessaires sont effectués en utilisant les produits autorisés par la législation en vigueur.»

— Maladies: le texte suivant est supprimé: «Afin de prévenir la maladie de l’œil de paon et les maladies plus graves, on effectue généralement deux traitements, un à la fin de l'hiver ou au début du printemps (février-mars) et un autre à la fin de l'été ou au début de l'automne (septembre-octobre), avant la saison des pluies automnales. En fonction des conditions climatiques, il est nécessaire de répéter ce traitement tant au printemps qu'en automne», et la phrase suivante est ajoutée: «Pour lutter contre toutes ces maladies, les traitements nécessaires sont effectués en utilisant les produits autorisés par la législation en vigueur.»

— Mauvaises herbes: le texte suivant est supprimé: «Afin de contrôler les mauvaises herbes, des systèmes mixtes “labour entre les rangs et herbicides au pied des oliviers” ou “labour entre les rangs et herbicides sur la totalité de la superficie” sont utilisés. On lutte généralement contre les mauvaises herbes à l’aide d’un mélange d’herbicides de pré-levée et de post-levée. Le diuron combiné à l’aminotriazole glyphosate constitue le mélange de matières actives le plus utilisé», et la phrase suivante est ajoutée: «Afin de lutter contre les mauvaises herbes, des systèmes et des produits autorisés par la législation en vigueur sont utilisés». Justification: toute mention relative à des produits phytosanitaires appliqués pour lutter contre les parasites, les maladies et les mauvaises herbes est supprimée et il est indiqué que pour lutter contre l’ensemble de ces parasites, maladies et mauvaises herbes, les traitements nécessaires seront effectués en utilisant les produits autorisés par la législation applicable en vigueur.

— Point E c) «Récolte et transport» Le paragraphe suivant: «Compte tenu des conditions climatiques, la récolte débute mi-novembre et dure jusqu’à la fin du mois de mars, voire jusqu’en avril. Pour la récolte des olives n’ayant pas touché le sol, on utilise aussi bien la méthode manuelle traditionnelle, par gaulage, que le système mécanisé par vibrage, ou le système de récolte à la main. Le système du gaulage manuel est habituellement utilisé en combinaison avec le système du vibrage mécanique. Le système de balles disposées à proximité des arbres est le plus courant pour récolter les olives tombées des arbres. Les olives qui sont en contact avec le sol ne peuvent pas être récoltées», est remplacé par: «La récolte commence en novembre et dure jusqu'au mois de mars. Lors de la récolte, seules seront destinées à la fabrication d’huiles protégées les olives saines cueillies directement sur l’arbre, par la méthode manuelle traditionnelle du gaulage, par vibrage ou par récolte à la main, et en récoltant les olives tombées des arbres à l'aide d'un système de balles placées autour de l'olivier». Justification: définition de la période de récolte, indépendamment des conditions climatiques. C’est à ce moment qu’on obtient les olives de meilleure qualité. Le paragraphe suivant est remanié.

— La phrase suivante est supprimée: «L'utilisation de produits d’abscission pour faciliter la récolte des olives est interdite». Justification: ces produits ne sont pas utilisés dans l’aire car ils nécessitent un dosage très précis. Étant donné qu'ils peuvent engendrer une importante chute de feuilles, leur utilisation a été abandonnée.

— La phrase: «pour le gaulage, on utilise …» est modifiée et précise que «Pour le gaulage, on peut utiliser …». Justification: l’expression est modifiée, précisant ainsi que pour le gaulage, on peut utiliser toute méthode figurant dans le cahier des charges.

— Du paragraphe ci-après: «Les huiles d’olive vierges extra, typiques de la région, sont fabriquées à partir de fruits n’ayant pas touché le sol, sains et ayant atteint un degré de maturité adéquat, destinés à la production d’huiles aux attributs fruités caractéristiques. La date de récolte est déterminée chaque année en fonction des caractéristiques climatiques», les expressions suivantes sont supprimées: «La date de récolte est déterminée chaque année en fonction des caractéristiques climatiques». «ayant atteint un degré de maturité adéquat» Justification: le début de la période de récolte, à savoir le mois de novembre, a été précisé précédemment. On estime qu’à partir de novembre, lorsque débute la récolte, les olives présentent un degré de maturité adéquat. En outre, le degré de maturité n'est pas un paramètre intervenant dans l’obtention d’huiles de qualité, étant donné que la qualité de l’huile est déterminée par les analyses physico-chimiques et organoleptiques.

— Dans les paragraphes: «Être dans des conditions d’hygiènes adéquates» et «Lorsque le transport des olives s'effectue dans des caisses, celles-ci doivent présenter un état de propreté adéquat», la phrase suivante est ajoutée: «Absence de pierres, de boue ou de tout autre produit étranger aux olives.» Justification: définition des conditions d’hygiène que les véhicules de transport doivent respecter et de l'état de propreté des caisses destinées au transport des olives.

— La référence à la fréquence du nettoyage des caisses (dans le cahier des charges, il était indiqué que les caisses devaient être nettoyées régulièrement) est supprimée. Justification: l’état de propreté dans lequel doivent se trouver les caisses est mentionné précédemment et celles-ci doivent être nettoyées lorsque cela est nécessaire.

— Point E d) «Réception de la matière première» Dans le paragraphe: «Les cours disposeront de systèmes de nettoyage adéquats», la phrase suivante est ajoutée: «il convient d'éliminer des lignes de réception les produits ne bénéficiant pas de l'appellation d'origine avant de manipuler le produit protégé par l'AOP». Justification: définition du système de nettoyage des cours.

— La phrase: «Les systèmes de stockage des olives devront faire l’objet d’un nettoyage quotidien avant le début de la journée de travail et chaque fois que cela est jugé nécessaire» est remplacée par: «Les systèmes de stockage des olives devront faire l’objet d’un nettoyage à chaque fois que la qualité des olives changera». Justification: le nettoyage quotidien n’est pas nécessaire lorsque la qualité des olives stockées est identique (pour l’AOP).

— Point E e) «Traitement du fruit. Élaboration» Nettoyage, lavage et pesage des olives: l'alinéa suivant est supprimé: «une fois les olives nettoyées et/ou lavées, des échantillons sont prélevés sur le lot réceptionné afin de procéder à une analyse physico-chimique qui doit être consignée dans un registre». Justification: au moment de la réception, les olives sont contrôlées et classées; une analyse physico-chimique de chaque lot réceptionné n’est donc pas nécessaire, étant donné que le lot d’huile produite sera analysé ultérieurement. Broyage: les paragraphes suivants sont supprimés: «avec une durée de séjour variable du fruit à l’intérieur du moulin, en fonction de la taille du tamis de la grille du moulin» Justification: il n’est pas nécessaire de définir la durée pendant laquelle les olives peuvent rester dans le moulin, étant donné que cette exigence n'a pas d'incidence sur les caractéristiques du produit. «Dans des circonstances exceptionnelles, lorsque les conditions d'hygiène et de santé sont garanties, les moulins à meule de pierre pourront être autorisés.» Justification: la possibilité d’utiliser les moulins à meule de pierre est supprimée. Ils ont été retirés du service et ne sont plus utilisés. Malaxage de la pâte: Dans la phrase: «La durée de malaxage dépend de l’état de maturité et de la variété des olives», les termes «pouvant varier d’une à trois heures» sont ajoutés dans le cahier des charges. Justification: définition de la durée du malaxage en fonction du nombre de cuves des malaxeurs. En cas de dépassement de cette durée, la pâte surchauffe et les huiles ainsi produites sont de qualité inférieure. Dans le paragraphe: «Le seul adjuvant autorisé est le talc alimentaire dûment homologué. Ce dernier est utilisé exclusivement pour les olives présentant une forte teneur en eau. En cas d’utilisation de ce produit, le malaxeur sera équipé d’un doseur de talc. La dose maximale autorisée est de 2,5 %», la phrase suivante est supprimée: «Ce dernier est utilisé exclusivement pour les olives présentant une forte teneur en eau». Justification: l’utilisation de doses incorrectes de talc altère le rendement gras car lorsque le talc a absorbé toute l’eau, il commence à absorber l’huile. L’utilisation de talc n'a pas d'incidence sur les caractéristiques du produit. Séparation des phases: L'alinéa suivant est supprimé: «Le système traditionnel de presses n'est autorisé que lorsqu’il offre les garanties d'hygiène, sanitaires et technologiques suffisantes pour obtenir l'huile présentant les caractéristiques de l'appellation d'origine protégée “Antequera”». Justification: la possibilité d’utiliser le système traditionnel de presses est supprimée. Ce système n’est plus utilisé dans l’aire. Séparation des phases solides et liquides par centrifugation continue: Au paragraphe: «Contrôle de la potabilité et de la température de l’eau injectée et ajoutée. La température de l’eau ajoutée aux décanteurs ne dépasse pas 35 °C». la phrase suivante est ajoutée au cahier des charges: «doit permettre de garantir que la température de l’huile à l’intérieur des décanteurs». Justification: il convient de s'assurer que la température de l'huile ne dépasse pas 35 °C afin de ne pas perdre les attributs positifs par volatilisation; la température de l’eau doit donc être inférieure ou égale à 35 °C par échange de chaleur. Il existe des systèmes qui ne permettent pas de mesurer la température de l’eau car ils sont fermés. Au paragraphe: «Il convient d’utiliser de l’eau potable dont la température ne peut dépasser 35 °C et le gradient thermique doit être maintenu positif depuis le malaxeur jusqu'à la centrifugeuse verticale», la phrase suivante est ajoutée au cahier des charges: «Lorsqu’il est impossible de mesurer la température de l’eau, la température de l’huile ne doit pas dépasser 35 °C». Justification: il n’est pas toujours possible de mesurer la température de l’eau lorsqu’il s’agit de systèmes fermés, mais on a la possibilité de la contrôler par l’intermédiaire de la température de d'huile. La phrase: «Les éléments des centrifugeuses verticales sont nettoyés régulièrement» est remplacée par: «Les éléments des centrifugeuses verticales sont nettoyés chaque fois que la qualité de l'huile change et avant le début d'une nouvelle campagne.» Justification: définition de la fréquence du nettoyage des éléments des centrifugeuses verticales. Dans la phrase: «À la sortie de la centrifugeuse verticale, un premier tri des huiles est effectué par dégustation et analyse d’acidité afin d’obtenir des lots homogènes», les termes «est effectué» sont remplacés par «peut être effectué». Justification: il n’est pas obligatoire d'effectuer ce premier tri au cours de cette phase du processus car c'est l’analyse physico-chimique et organoleptique du lot final qui détermine la qualification d’appellation d’origine. Ce premier tri est par conséquent optionnel. Décantation: Dans le paragraphe: «Capacité adéquate de décantation, au minimum six heures de centrifugation et 36 heures de décantation par gravité», les termes «six heures de centrifugation et» sont supprimés. Justification: la décantation s’effectue uniquement par gravité et non par centrifugation (l’huile a déjà été centrifugée), car cette technique est moins agressive et permet de préserver les propriétés du produit. Dans la phrase: «La température de la chambre de décantation doit être d’environ 20 °C», les termes «doit être d’environ 20 °C» sont remplacés par «ne doit pas dépasser 25 °C». Justification: définition exacte de la température de la chambre de décantation pour une bonne conservation des huiles. La phrase: «Il est préférable de transvaser les huiles de la centrifugeuse verticale aux bacs par gravité» est remplacée par: «Les huiles sont transvasées de la centrifugeuse aux bacs de décantation par gravité ou directement dans des réservoirs intermédiaires». Justification: les termes «il est préférable», qui sont ambigus, sont supprimés et le mode de transvasement de l'huile est défini. Dans la phrase: «Les bacs de décantation devront être conçus de manière à permettre un nettoyage efficace par une purge régulière à l’aide de la valve prévue à cet effet», le terme «régulière» est remplacé par «quotidienne». Justification: définition de la fréquence de nettoyage des cuves. Dans la phrase: «Les bacs de décantation ou décanteurs devront être construits dans un matériau inerte, de préférence en acier inoxydable», les termes «de préférence en acier inoxydable» sont remplacés par «adéquat pour les produits alimentaires». Justification: précision concernant le type de matériau utilisé, qui doit être adéquat pour les produits alimentaires; l’acier inoxydable peut notamment être utilisé, mais d’autres matériaux également. La condition suivante est supprimée: «Séparation de la chambre de décantation des autres dépendances du moulin à huile». Justification: les décanteurs doivent être fermés, raison pour laquelle la séparation n'est pas nécessaire. Stockage en cave dans des réservoirs jusqu’au moment du conditionnement Dans le paragraphe: «Les réservoirs de la cave doivent être totalement fermés, seront équipés de systèmes permettant un nettoyage correct ainsi que d’un système de drainage périodique et d'un dispositif de prélèvement d'échantillons,» les termes «de systèmes» sont remplacés par «d’accès» Justification: le nettoyage des réservoirs nécessite la présence d’un accès, généralement appelé «trou d'homme», prévu à cet effet. Dans la phrase: «Les caves doivent être climatisées à une température adéquate pour la bonne conservation de l'huile», les termes: «ne dépassant pas 25 °C» sont ajoutés. Justification: définition exacte de la température des caves pour une bonne conservation des huiles.

— Point E f) «transport de vracs et conditionnement» En ce qui concerne le transport d’huile en vrac, les termes «en matières plastiques à usage alimentaire» sont ajoutés. Les paragraphes suivants sont supprimés: «Le transport en vrac des huiles protégées par l’appellation d’origine “Antequera” n'est autorisé que dans les limites de l’aire géographique de l’appellation d’origine, permettant ainsi de garantir la traçabilité et l’origine du produit. Le conditionnement de l'huile s'effectue exclusivement dans les installations des entreprises de conditionnement enregistrées, qui se situent sur le territoire de l'aire de production, permettant ainsi de garantir la traçabilité et l’origine du produit. L'exigence relative au conditionnement sur le lieu d'origine vise clairement à mieux protéger la qualité et l'authenticité du produit et, dès lors, la réputation de l'appellation d'origine, dont la responsabilité incombe pleinement et collectivement aux bénéficiaires, et il ne fait aucun doute que les contrôles effectués dans l'aire de production sous la responsabilité des bénéficiaires de l'appellation d'origine ont un caractère minutieux et systématique et sont réalisés par des professionnels ayant une connaissance approfondie des caractéristiques du produit. Il est difficile de s'assurer que les contrôles nécessaires, qui doivent être effectués pour garantir le produit, puissent être réalisés de manière efficace en dehors de l’aire de production.» Justification: les conteneurs en matières plastiques à usage alimentaire permettent de transporter l’huile en vrac, en préservant la qualité de celle-ci.

— Au point f), les termes «Filtres à plaques en acier inoxydable» sont remplacés par «système de filtration en acier inoxydable». Justification: l’utilisation de filtres à plaques n’est pas obligatoire, il existe d’autres systèmes de filtration, raison pour laquelle d’autres possibilités sont offertes. La seule obligation est qu’ils soient en acier inoxydable.

— Au point j), les termes «ou à défaut, accrédité selon la norme EN ISO/IEC 17025» et «afin de respecter le cahier des charges» sont ajoutés. Justification: le recours à un laboratoire physico-chimique et à un jury de dégustation accrédités selon la norme EN ISO/IEC 17025 «Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnage et d’essais» garantit la compétence technique et l’obtention de résultats valables sur le plan technique pour classer les huiles conformément au cahier des charges.

— Dans la phrase: «Le conditionnement se fait dans des récipients en verre, en métal revêtu ou en céramique à usage alimentaire», les termes «foncé» et «d’un matériau à usage alimentaire» sont ajoutés. Justification: précision concernant, d’une part, le verre qui doit être de couleur foncée pour empêcher le passage de la lumière et, d’autre part, le matériau de revêtement qui doit être à usage alimentaire.

3.4. Modifications du point G «Structure de contrôle»

— Le libellé est modifié et le texte suivant est ajouté: «La vérification du respect du cahier des charges avant la commercialisation du produit est effectuée conformément au règlement (UE) no 1151/2012. L’autorité compétente désignée responsable des contrôles est la Dirección General de Calidad, Industrias Agroalimentaria y Producción Ecológica de la Consejería de Agricultura, Pesca y Medio Ambiente de la Junta de Andalucía C/ Tabladilla, s/n 41071 Sevilla ESPAÑA Tél. +34 955032278 Fax +34 955032112 Courriel: dg-ciape.sscc.capma@juntadeandalucia.es Les informations concernant les entités chargées de vérifier le respect des conditions figurant dans le cahier des charges peuvent être consultées à l'adresse suivante: http://www.juntadeandalucia.es/agriculturaypesca/portal/areas-tematicas/industrias-agroalimentarias/calidad-y-promocion-agroalimentaria/denominaciones-de-calidad/aceite-de-oliva.html Les tâches spécifiques sont celles qui découlent de la vérification du cahier des charges avant la commercialisation du produit.» Justification: mise en conformité avec le règlement (UE) no 1151/2012.

3.5. Modifications du point H «Étiquetage»

— Dans la phrase suivante: «Les étiquettes commerciales, propres à chaque entreprise enregistrée, doivent être approuvées par le conseil régulateur», les termes «être approuvées» sont remplacés par «faire l’objet d’une supervision». Justification: les étiquettes doivent faire l’objet d’une supervision par le conseil régulateur en ce qui concerne l'utilisation du logo de l’appellation, mais ne nécessitent pas une approbation préalable, car elles ne constituent pas une entrave au fonctionnement du marché intérieur. La phrase suivante est ajoutée: «concernant l’utilisation du logo de l’appellation.» Justification: on évite ainsi tout conflit avec la loi relative aux marques (loi no 17/2001 du 7 décembre 2001).

— Dans la phrase suivante: «Elles doivent obligatoirement porter l'indication “Denominación de Origen Antequera”» les mots «l'indication» sont remplacés par «la mention». Et la phrase suivante a été ajoutée: «ou le symbole de l'appellation d'origine et le symbole de l'Union». Justification: mise en conformité avec le règlement (UE) no 1151/2012.

— Dans la phrase suivante: «Tout type d’emballage dans lequel l'huile est vendue au consommateur doit être pourvu de la vignette de garantie, de l’étiquette ou de la contre-étiquette, numérotée et délivrée par le conseil régulateur ou autorisée par ce dernier pour ce qui est de l’utilisation de la marque de l’appellation.», le terme «autorisée» est remplacé par «faisant l’objet d’une supervision». Les termes «du logo de l’appellation» sont ajoutés et «de la marque» sont supprimés. Justification: faire référence uniquement à l’appellation d’origine. Les étiquettes doivent faire l’objet d’une supervision par le conseil régulateur en ce qui concerne l'utilisation du logo de l’appellation, mais ne nécessitent pas une approbation préalable, car elles ne constituent pas une entrave au fonctionnement du marché intérieur.

3.6. Modifications du point I «Exigences législatives»

— Le terme «nationaux» a été supprimé de l’intitulé. Justification: conformément au règlement (UE) no 1151/2012, les exigences législatives qui ont une incidence sur le produit ou la qualité de celui-ci relèvent du niveau national et communautaire.

— La législation applicable au produit est mise à jour.

DOCUMENT UNIQUE

RÈGLEMENT (CE) No 510/2006 DU CONSEIL

relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (3)

«ANTEQUERA»

No CE: ES-PDO-0105-0327-06.09.2011

IGP ( ) AOP ( X )

1. Dénomination

«Antequera»

2. État membre ou pays tiers

Espagne

3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1. Type de produit

Classe 1.5. Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1

Huile d'olive vierge extra obtenue à partir du fruit de l'olivier (Olea Europea L.), produite exclusivement par des procédés physiques ou mécaniques, à une température qui n'altère pas la composition chimique naturelle de l'huile, préservant ainsi le goût, l'arôme et les caractéristiques du fruit d'origine.

D’un point de vue organoleptique, ces huiles présentent un fruité d’olives vertes, d’autres fruits mûrs, d’amande, de banane et de fourrage vert, avec des intensités allant de moyennes à élevées. En outre, les attributs amer et piquant apparaissent avec des intensités allant de légères à moyennes, qui coexistent en parfaite harmonie avec des saveurs légèrement sucrées.

Les huiles protégées par l’appellation d’origine «Antequera» seront nécessairement des huiles d’olive vierges extra présentant les spécifications suivantes:

Paramètres physico-chimiques Acidité (%) 0,3 au maximum Indice de peroxydes (m.e.q. oxygène par kg d'huile) 10 au maximum K270 (Absorbance 270 nm) 0,15 au maximum

Caractéristiques organoleptiques:

Moyenne de l’attribut fruité supérieure ou égale à 4 Médiane du défaut Égale à 0

3.3. Matières premières (uniquement pour les produits transformés)

Huile d'olive vierge extra, obtenue à partir du fruit de l'olivier (Olea Europea L.), de la variété Hojiblanca, à laquelle peuvent s'ajouter d'autres variétés minoritaires telles que Picual ou Marteño, Arbequina, Picudo, Lechín de Sevilla ou Zorzaleño, Gordal de Archidona, Verdial de Vélez Málaga et Verdial de Huévar.

La principale variété est l’Hojiblanca, la plus abondante, puisqu’elle occupe plus de 90 % de la superficie oléicole totale de l’aire. Les autres variétés sont considérées comme secondaires, car elles sont moins répandues dans l’aire. Les variétés ci-après sont considérées comme autochtones, d’origine locale: l’Hojiblanca et le Gordal de Archidona.

3.4. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale)

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3.5. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

Les olives utilisées dans l'élaboration du produit proviennent d'oliveraies enregistrées situées dans l’aire de production et appartiennent aux variétés autorisées.

L'huile est produite dans les moulins agréés, situés dans l’aire de production et qui réunissent les conditions prévues.

Les étapes de la production sont: le nettoyage, le lavage et le pesage des olives; le malaxage de la pâte; la séparation des phases solides et liquides par centrifugation continue; la séparation des phases liquides par centrifugation continue; la décantation et le stockage.

3.6. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc.

Le conditionnement se fait dans des récipients en verre foncé, en métal revêtu d’un matériau à usage alimentaire ou en céramique à usage alimentaire, étant donné qu’ils préservent plus longtemps les propriétés physico-chimiques et organoleptiques de l’huile, car ces matériaux sont inertes et ne laissent pas passer la lumière qui agit comme un accélérateur des processus d’oxydation de l’huile.

3.7. Règles spécifiques d’étiquetage

Les étiquettes commerciales, propres à chaque entreprise enregistrée, doivent faire l’objet d’une supervision par le Conseil régulateur en ce qui concerne l’utilisation du logo de l’appellation. Elles doivent obligatoirement porter la mention «Denominación de Origen Protegida Antequera» ou le symbole de l'appellation d'origine et le symbole de l'Union.

Tout type d’emballage dans lequel l'huile est vendue au consommateur doit être pourvu de la vignette de garantie, de l’étiquette ou de la contre-étiquette, numérotée et délivrée par le conseil régulateur ou faisant l’objet d’une supervision par ce dernier pour ce qui est de l’utilisation du logo de l’appellation. Ces contre-étiquettes sont apposées exclusivement dans l’entreprise de conditionnement enregistrée et de manière à ce qu’elles ne puissent pas être réutilisées.

4. Description succincte de la délimitation de l'aire géographique

L’aire de production se compose des territoires situés dans les communes suivantes de la province de Malaga: Alameda, Almargen, Antequera, Archidona, Campillos, Cañete La Real, Cuevas Bajas, Cuevas de San Marcos, Fuente de Piedra, Humilladero, Mollina, Sierra de Yeguas, Teba, Villanueva de Algaidas, Villanueva del Rosario, Villanueva del Trabuco et Villanueva de Tapia, ainsi que la commune de Palenciana dans la province de Cordoue.

5. Lien avec l'aire géographique

5.1. Spécificité de l'aire géographique

L’aire de production se situe dans la région naturelle de la dépression d'Antequera, à l'extrémité occidentale des dépressions intrabétiques d’Andalousie. Elle est limitée par les provinces de Cordoue et Séville au nord, par les provinces de Séville et Cadix à l'ouest et par celle de Grenade à l'est. La limite sud forme un ensemble d'alignements montagneux pénibétiques qui la séparent des Monts de Malaga, des Hoyas de la vallée de Guadalhorce et de la région de la Serranía de Ronda, toutes ces régions faisant partie de la province de Malaga.

Elle présente des caractéristiques géomorphologiques et climatiques particulières. La région englobe une zone déprimée à topographie douce (400-600 m d'altitude), entourée par une série de systèmes montagneux situés au nord (Sierras sous-bétiques) et au sud (Système pénibétique), qui lui assurent des conditions microclimatiques et pédologiques particulières pour la culture de l'olivier.

Les oliveraies sont situées à des cotes comprises entre 450 et 600 mètres d'altitude, sur des sols de profondeur moyenne et très argileux (20-70 % de carbonates). Par ailleurs, vu la nature endoréique de la dépression d'Antequera, qui a généré divers niveaux de terrasses fluviales, le sol présente une grande quantité de dépôts tertiaires, parmi lesquels des argiles rouges miopliocènes qui offrent à l'olivier des niveaux élevés de potassium et un taux d’humidité élevé, améliorant ainsi les conditions de végétation de l'olivier, puisque plus de 90 % de la superficie consacrée à cette culture n'est pas irriguée. La région d'Antequera bénéficie d'un climat tempéré-chaud méditerranéen, un peu continentalisé en raison de sa situation dans les dépressions intrabétiques d'Andalousie, qui engendre de grandes amplitudes thermiques entre l'été et l'hiver, et entre le jour et la nuit. Les températures moyennes du mois le plus froid (janvier ou décembre) sont comprises entre 6 °C et 9 °C. Les mois les plus chauds sont juillet et août, avec des températures moyennes allant de 22 °C à 27 °C.

5.2. Spécificité du produit

L’huile d’olive vierge extra bénéficiant de l’AOP «Antequera» se caractérise, du point de vue organoleptique, par la présence d’intensités allant de moyennes à élevées de l’attribut fruité d’olives vertes, avec une moyenne égale ou supérieure à 4, qui s’accompagne d’une gamme d’attributs positifs d’autres fruits mûrs, d’amande, de banane et de fourrage vert. Ces huiles présentent des intensités légères à moyennes des attributs amer et piquant qui coexistent en parfaite harmonie avec des saveurs légèrement sucrées. En ce qui concerne ses caractéristiques physico-chimiques, le produit se distingue par une faible acidité (inférieure à 0,3 %), une faible teneur en peroxydes (inférieure à 10), et une faible absorbance dans l’ultraviolet (K270) (inférieure à 0,15).

Le produit présente une composition en acides gras très équilibrée. Il enregistre des niveaux élevés d'acide oléique (de l'ordre de 78 à 81 %), des niveaux moyens d'acide linoléique (de 5 à 8 %), un rapport élevé entre les acides gras monoinsaturés et saturés (compris entre 11 et 15) ainsi qu'un rapport moyen entre les acides gras oléiques et linoléiques (15 et 12), ce qui en fait des huiles légères en bouche.

Ce sont des huiles modérément stables grâce à leur haute teneur en tocophérols. Cela explique pourquoi les huiles d'Antequera sont riches en vitamine E.

Dans la fraction insaponifiable des huiles d'Antequera, il convient de souligner les niveaux élevés de méthyl-stérols, qui dépassent les 30 mg/100 g d'huile.

5.3. Lien causal entre l’aire géographique et la qualité ou les caractéristiques du produit (pour les AOP), ou une qualité spécifique, la réputation ou une autre caractéristique du produit (pour les IGP)

La tolérance de la variété autochtone Hojiblanca aux sols argileux de l’aire, due à la nécessité de l'arbre d’extraire le calcium du sol et au climat méditerranéen continentalisé, de la région naturelle de la dépression d'Antequera, avec des hivers froids et secs, a permis à l’olive de la variété autochtone Hojiblanca, obtenue des oliviers de cette aire au cours des mois où les températures sont peu élevées, de produire des huiles qui présentent, sur le plan sensoriel, un fruité d’olives vertes avec une moyenne de l’attribut égale ou supérieure à 4, des attributs positifs d’autres fruits mûrs, d’amande, de banane et de fourrage vert ainsi que des attributs amer et piquant d’intensités légères à moyennes et qui présentent, d’un point de vue physico-chimique, une faible acidité (inférieure à 0,3), un indice de peroxydes inférieur à 10 et une absorbance dans l’ultraviolet inférieure à 0,15.

Par ailleurs, les faibles températures enregistrées durant la saison hivernale, caractéristiques de l’aire géographique, retardent la période de maturation de la variété autochtone Hojiblanca, ce qui entraîne une modification des profils acidiques des huiles, en augmentant les niveaux d'acide oléique (compris entre 78 et 81 %) au détriment des acides gras saturés et insaturés.

Référence à la publication du cahier des charges

[article 5, paragraphe 7, du règlement (CE) no 510/2006 (4)]

Le texte intégral du cahier des charges de la dénomination peut être consulté à l'adresse suivante:

http://www.juntadeandalucia.es/agriculturaypesca/portal/export/sites/default/comun/galerias/galeriaDescargas/cap/industrias-agroalimentarias/denominacion-de-origen/Pliegos/PliegoAntequeramodificado.pdf

ou bien directement à partir de la page d’accueil du site web de la Consejería de Agricultura, Pesca y Medio Ambiente de la Junta de Andalucía (http://www.juntadeandalucia.es/agriculturaypesca/portal), en suivant l’arborescence: «Industrias Agroalimentarias»/«Calidad y Promoción»/«Denominaciones de Calidad»/«Aceite de oliva virgen extra», un lien vers le cahier des charges se trouvant sous le nom de l'appellation de qualité.

(1) JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.

(2) JO L 93 du 31.3.2006, p. 12. Remplacé par le règlement (UE) no 1151/2012.

(3) Remplacé par le règlement (UE) no 1151/2012.

(4) Cf. note 3.