Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

(2022/C 252/11)

La présente communication est publiée conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement délégué (UE)2019/33 de la Commission (1).

COMMUNICATION D’UNE MODIFICATION STANDARD MODIFIANT LE DOCUMENT UNIQUE

«Mosel»

PDO-DE-A1270-AM01

Date de la communication: 5.4.2022

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION APPROUVÉE

1. Description du vin/des produits de la vigne et caractéristiques analytiques et/ou organoleptiques

Description:

Modification du titre alcoométrique volumique naturel minimal ou de la densité minimale de moût (jusqu’à présent au point 5.1, désormais au point 3.2 du cahier des charges) pour le vin de qualité du cépage Dornfelder les années caractérisées par des conditions climatiques exceptionnelles.

Valeurs standard pour le vin de qualité du cépage Dornfelder: alcool en puissance 8,8 % vol./68° Öchsle.

AJOUT:

«Le titre alcoométrique volumique naturel minimal/la densité minimale de moût du cépage Dornfelder peut être fixé(e) à 8,3 % vol. d’alcool/65° Öchsle les années où les conditions climatiques sont exceptionnelles, sur décision du comité directeur de l’association de protection reconnue Schutzgemeinschaft Mosel. Cette disposition est chaque fois limitée au millésime faisant l’objet de la décision. La décision de la Schutzgemeinschaft est communiquée par une publication appropriée.»

Les différents produits sont nommément désignés, avec des explications sur leur titre alcoométrique volumique naturel minimal/densité minimale de moût, ainsi qu’une description organoleptique.

AJOUT:

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée «Mosel» obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol..

Justification:

La légère réduction du titre alcoométrique/de la densité minimale de moût du cépage Dornfelder doit permettre une vendange plus précoce afin de réduire au minimum les influences négatives de nouveaux organismes nuisibles. Lors de l’année de récolte 2014, par exemple, la Drosophila suzukii est devenue une menace pour les cépages rouges précoces. Lors de telles années, le fait d’attendre pour vendanger en raison de la densité minimale de moût à respecter telle qu’elle était en vigueur jusqu’à présent comporte le risque de pertes qualitatives et quantitatives considérables lors de la vendange.

Les descriptions organoleptiques ont été différenciées afin de mieux refléter les différents produits.

L’ajout du titre alcoométrique volumique total pour les vins sans enrichissement permet de faire usage de la clause d’ouverture du règlement de l’Union européenne.

2. Définition de la zone

Description:

La zone de l’AOP Mosel fait l’objet d’une nouvelle définition.

AJOUT:

Les différentes communes, y compris les circonscriptions municipales et numéros de circonscription, sont mentionnées.

La définition exacte résulte des cartes présentant les vignobles des communes mentionnées, délimités par parcelles; ces cartes peuvent être consultées à l’adresse: www.ble.de/eu-qualitaetskennzeichen-wein.

Justification:

La définition de la zone telle qu’envisagée n’est ainsi pas arbitraire, mais nécessaire pour éviter des inconvénients majeurs pour la viticulture et l’agriculture, la collectivité et l’équilibre naturel, ainsi que pour la région de la Moselle, eu égard au paysage culturel qui s’est développé au fil du temps.

Les motifs justifiant la définition de la zone sont expliqués plus en détail ci-après.

Les mesures phytosanitaires mises en œuvre en viticulture ne sont pas toujours compatibles avec d’autres cultures et nécessitent donc, pour garantir la qualité, que les vignobles soient d’un seul tenant.

Les mesures phytosanitaires en viticulture sont nécessaires, mais pas toujours compatibles avec d’autres cultures. La coexistence alternée de vignes et d’autres utilisations (par exemple prairies, cultures de champ, vergers ou cultures maraîchères) pose souvent des problèmes qu’il convient d’éviter dans la mesure du possible.

— Moins un vignoble est morcelé et moins il y a de points de contact entre la viticulture et d’autres usages (culture agricole, vergers, prairies, etc.), moins il y a d’effets négatifs sur la culture et la qualité des vins.

Cela s’explique par les exigences de gestion particulières de la viticulture, notamment en matière de protection phytosanitaire. Sur de nombreux versants escarpés historiques de la Moselle, la protection phytosanitaire est assurée par pulvérisation héliportée, ce qui, pour des raisons techniques et physiques, présente un risque de dérive plus élevé que l’application au sol. Pour pouvoir effectuer correctement la pulvérisation héliportée, il est préférable d’avoir une géométrie de pulvérisation sous la forme de longues bandes droites le long de la surface de la pente. Cela requiert un vignoble d’un seul tenant.

Les agriculteurs et les viticulteurs sont tenus d’empêcher la dérive des produits phytosanitaires vers d’autres cultures et surfaces non cibles, notamment en respectant certaines distances. Les vignes ne peuvent donc pas être pulvérisées à proximité de la limite d’un vignoble, ce qui y rend la culture impossible. Il en va de même pour les champs, les prairies et les vergers qui jouxtent des vignobles. La viticulture sur un vignoble disséminé entraîne donc des pertes économiques pour tous les exploitants. Le problème est particulièrement marqué sur les sites soumis à la pulvérisation héliportée, car l’hélicoptère doit respecter des contraintes de distance particulièrement importantes en raison du risque accru de dérive. En cas de déplacement des vignobles, les anciennes surfaces viticoles deviennent des zones non cibles par rapport auxquelles des distances doivent alors être respectées. Les vignobles restants subissent donc un désavantage économique en raison de ce déplacement.

— Si, malgré une application correcte des produits, ceux-ci dérivent vers des parcelles voisines utilisées à d’autres fins, il peut en résulter des dommages végétatifs indésirables sur la zone non cible, une perte de qualité ou une perte de la capacité de commercialisation du produit en raison de la présence de certains résidus de produits phytosanitaires. Les produits phytosanitaires utilisés en viticulture, en culture agricole ou en arboriculture diffèrent à certains égards considérablement en ce qui concerne leur champ d’application, leur autorisation spécifique aux espèces cultivées et les délais d’attente qui y sont associés. Lorsqu’en dépit des bonnes pratiques mises en œuvre, des produits parviennent par dérive à des cultures voisines et qu’ils ne sont pas autorisés pour ces cultures, la grande précision des analyses et les faibles seuils autorisés pour les résidus de ces substances peuvent avoir pour conséquence que les produits cultivés sur ces parcelles ne sont pas commercialisables. De tels cas sont régulièrement constatés dans la pratique. Certes, la responsabilité de l’auteur de tels dommages peut être engagée, mais le maintien de vignobles d’un seul tenant permet de réduire au minimum les surfaces en bordure des vignobles et donc d’éviter les problèmes.

Protection de la collectivité et de l’équilibre naturel grâce à l’exploitation des versants escarpés

Les versants escarpés contribuent aujourd’hui de manière décisive à la protection contre l’érosion et le ruissellement. La viticulture en terrasses et les murs de vignes empêchent l’écoulement des eaux de surface dans l’axe de pente. Les vignes et l’enherbement stabilisent le sol et sont préservés par des travaux d’entretien permanents. Une gestion appropriée du sol permet d’assurer une bonne structure du sol et une infiltration importante de l’eau dans celui-ci. Ces techniques permettent de limiter au minimum l’érosion, de tamponner l’eau en cas de fortes pluies et d’empêcher le ruissellement des nutriments (surtout les phosphates) vers les eaux de surface. Sans une gestion active, les terrasses et les murs se dégraderaient. Le sol s’embroussaillerait et perdrait de sa fertilité et de sa structure. Il en résulterait une érosion, un lessivage des sols, un ruissellement des nutriments ainsi que des glissements de terrain en cas de fortes pluies, entraînant une mise en danger des riverains et de la circulation ainsi que des dommages.

De nombreuses méthodes de gestion et de protection de la vigne ne sont possibles ou efficaces que si elles sont appliquées dans un vignoble remembré.

— Des stratégies de protection phytosanitaire douces, qui présentent des avantages qualitatifs, écologiques et économiques, sont importantes pour garantir une production durable de vins de qualité.

— Des méthodes largement utilisées et établies de longue date, telles que la lutte contre les vers de la grappe au moyen de phéromones. Cette stratégie ne fonctionne que sur les grandes parcelles remembrées: seule cette configuration permet de recourir efficacement à la méthode de confusion des mâles pour empêcher la prolifération des ravageurs en dehors du vignoble et leur incursion dans les vignes. C’est l’unique moyen de faire l’économie d’un onéreux double accrochage de diffuseurs de phéromones en bordure de parcelles (limites avec d’autres cultures, types d’utilisation ou autre végétation). À cela s’ajoute, en Rhénanie-Palatinat, le fait que le programme de développement «EULLE» (mesures environnementales, développement rural, agriculture, alimentation) ne prévoit la promotion de procédés biotechniques de protection des plantes en viticulture que sur les surfaces de minimum 2 hectares en un seul tenant. Si des parcelles tombent en dessous de ces 2 hectares en raison du déplacement de certaines vignes vers des terres arables, les vignes restantes ne seraient plus éligibles pour la pose de diffuseurs de phéromones, ce qui entraînerait un désavantage économique pour les exploitants. Sans soutien financier, la protection phytosanitaire biotechnique n’est actuellement pas rentable. Il en résulte une augmentation de l’utilisation d’insecticides, ce qui a, à son tour, des conséquences négatives sur l’équilibre naturel.

— Les vignobles d’un seul tenant sont également nécessaires, tant du point de vue technique qu’économique, pour repousser les oiseaux afin de protéger les raisins mûrs contre les dommages liés au picorage; c’est la seule façon d’assurer une protection efficace.

— Les vignes d’un seul tenant permettent également d’éviter les dégâts causés par le gibier.

La réduction de la population de gibier est nécessaire, entre autres, parce que les dégâts causés par celui-ci dans les vignobles de Rhénanie-Palatinat ne donnent généralement pas lieu à indemnisation. En outre, cela permet de réduire le risque d’apparition de la peste porcine africaine, une maladie à déclaration obligatoire qui représente un risque considérable pour l’élevage d’animaux en Allemagne. Les mesures de contrôle des populations de sangliers sont plus susceptibles de réussir et moins coûteuses dans les vignobles d’un seul tenant que dans les zones où les cultures comme la viticulture, les cultures agricoles et les vergers sont alternées, qui offrent aux sangliers des refuges et des sources de nourriture.

— L’irrigation goutte à goutte prend de plus en plus d’importance, surtout dans les jeunes plantations, où elle favorise l’enracinement des vignes. Les domaines viticoles d’un seul tenant sont ici un grand avantage pour la mise en place et l’exploitation de l’infrastructure nécessaire (puits, conduites, etc.) La collecte en commun de l’eau et l’utilisation commune des canalisations de transport et de distribution deviennent ainsi plus efficaces et moins chères.

— Les conditions d’exploitation de la viticulture sont différentes de celles de la culture de champ, par exemple, surtout sur les versants escarpés de la Moselle. Si ces surfaces n’étaient plus utilisées pour la viticulture, elles risqueraient de s’embroussailler, parce que ces terroirs ne se prêtent pas à l’exploitation comme champs ou à l’exploitation des herbages. Sur ces surfaces non exploitées, des plantes hôtes de ravageurs indésirables comme la Drosophila suzukii, telles que les ronces, peuvent s’installer par autocolonisation; ces ravageurs menacent à leur tour la santé et la qualité des raisins sur les surfaces viticoles voisines.

Le paysage culturel qui s’est développé au fil du temps et le paysage avec ses vignobles traditionnels sont caractéristiques de l’origine protégée «Mosel» et de sa réputation

— Les vignobles contigus qui s’étendent sur les coteaux de la vallée de la Moselle, qui suivent depuis des siècles le cours de la rivière et la topographie naturelle, sont caractéristiques du paysage et définissent ainsi le caractère de la région viticole auprès de ses habitants, des acteurs de l’économie viticole de la région, des professionnels et également des consommateurs.

— Le déplacement de la viticulture vers des terres agricoles traditionnelles entraînerait une modification du paysage qui s’est modelé au fil des siècles et, partant, du paysage culturel qui s’est développé.

— Ce paysage culturel sert à la fois de décor à la publicité pour le vin et d’attraction touristique. Il assure ainsi la base économique de nombreuses entreprises actives dans le tourisme, notamment la restauration et l’hôtellerie. Si le cahier des charges ne prévoyait pas de définition de la zone et permettait ainsi le déplacement des vignobles vers des terres arables, de nombreuses surfaces viticoles traditionnelles seraient menacées d’un embroussaillement indésirable, comme expliqué plus haut, car leur taille réduite, leur nature et leur accessibilité souvent difficile les rendraient impropres à d’autres utilisations que la viticulture. Outre les conséquences écologiques, cet embroussaillement aurait également des conséquences économiques, car la plupart des touristes ne trouveraient pas un tel paysage visuellement plaisant.

— Treize paysages viticoles historiques le long de la Moselle constituent le cœur de la candidature «Historische Weinberge der Kulturlandschaft Moseltal» (Vignobles historiques du paysage culturel de la vallée de la Moselle), que l’association Weltkulturerbe Moseltal e.V. a présentée au Land de Rhénanie-Palatinat en 2021. L’objectif de cette candidature est l’inscription de ces paysages viticoles historiques sur la liste indicative de la République fédérale d’Allemagne et, de là, la reconnaissance de ces régions en tant que patrimoine mondial de l’UNESCO. Dans le cadre de la reconnaissance au patrimoine mondial de l’UNESCO, l’exploitation future des vignobles inscrits revêt une grande importance. Il faut donc tout faire pour ne pas modifier le paysage culturel actuel dans toutes ses dimensions afin d’éviter de nuire à la procédure d’évaluation de l’UNESCO.

— Les vins présentés dans les publications spécialisées, qui contribuent fortement à la perception et à la réputation nationales et internationales de l’AOP Mosel, proviennent souvent de coteaux traditionnels (par ex. Wehlener Sonnenuhr, Erdener Prälat, Bernkasteler Doctor, Brauneberger Juffer, Winninger Uhlen). Sur les versants escarpés de la Moselle, l’exposition avantageuse au soleil, associée aux sols généralement pauvres, donne lieu à des conditions de culture particulières qui produisent des vins de grande qualité.

— Grâce à ces facteurs, l’AOP Mosel jouit d’une image positive dans le commerce et auprès des consommateurs. Lors de l’achat et de la consommation de vins de Moselle, des images des célèbres coteaux défilent dans l’esprit du consommateur. Certains pensent peut-être alors aux vacances et à ces beaux paysages. C’est ce qui rend l’AOP Mosel incomparable et unique.

Il ressort des raisons évoquées précédemment qu’une exploitation des vignobles sur un terrain remembré présente des avantages de différentes natures pour les propriétaires et les exploitants de vignobles ainsi que pour l’environnement et la collectivité. C’est pourquoi il ne faut pas augmenter la proportion de vignobles disséminés existant déjà de manière isolée, qui présentent les nombreux inconvénients exposés ici.

3. Variété à raisins de cuve

Description:

Le point 7 (futur point 8) du cahier des charges mentionne les cépages suivants:

cépages blancs

Arnsburger, Auxerrois, Bacchus, Bronner, Cabernet Blanc (Sarre uniquement), Chardonnay, Ehrenbreitsteiner, Ehrenfelser, Faberrebe, Findling, Gelber Muskateller, Goldriesling, Grauer Burgunder, Grüner Veltliner, Huxelrebe, Johanniter, Juwel, Kerner, Kernling, Merzling, Morio-Muskat, Müller-Thurgau, Muskat-Ottonel, Optima, Ortega, Perle, Phoenix, Prinzipal, Regner, Reichensteiner, Rieslaner, Roter Elbling, Roter Muskateller, Roter Traminer, Saphira, Sauvignon Blanc, Scheurebe, Schönburger, Solaris, Weißer Burgunder, Weißer Elbling, Weißer Riesling

cépages rouges et rosés

Accent, Acolon, Blauer Frühburgunder, Blauer Limberger, Blauer Portugieser, Blauer Spätburgunder, Bolero, Cabernet Cortis, Cabernet Cubin, Cabernet Dorio, Cabernet Dorsa, Cabernet Mitos, Cabernet Sauvignon, Dakapo, Domina, Dornfelder, Dunkelfelder, Merlot, Müllerrebe, Prior, Regent, Rondo, Rubinet, Saint-Laurent, Syrah.

AJOUT:

Les cépages suivants sont ajoutés:

cépages blancs

Albalonga, Blauer Silvaner, Calardis Blanc, Felicia, Freisamer, Früher Malingre, Früher roter Malvasier, Goldmuskateller, Helios, Hibernal, Hölder, Kanzler, Muscaris, Nobling, Orion, Osteiner, Rosa Chardonnay, Roter Gutedel, Roter Müller-Thurgau, Roter Riesling, Ruländer, Sauvignon Cita, Sauvignon Gryn, Sauvignon Sary, Sauvitage, Septimer, Siegerrebe, Silcher, Silvaner, Sirius, Souvignier Gris, Staufer, Trebbiano di Soave, Villaris, Weißer Gutedel, Würzer

cépages rouges et rosés

Allegro, Baron, Blauburger, Blauer Zweigelt, Cabernet Cantor, Cabernet Carbon, Cabernet Carol, Cabernet Franc, Cabertin, Calandro, Deckrot, Domina, Färbertraube, Frühburgunder, Hegel, Helfensteiner, Heroldrebe, Monarch, Muskattrollinger, Neronet, Palas, Pinotin, Piroso, Reberger, Rosenmuskateller, Rotberger, Tauberschwarz, Wildmuskat.

Les cépages sont complétés par leurs synonymes.

Justification:

La liste des cépages actuelle est incomplète. Elle est complétée, étant donné que tous les cépages déjà classés ainsi que leurs synonymes doivent y être mentionnés.

4. Exigences applicables en vertu de la législation de l’Union ou nationale

Description:

Le point 10 du cahier des charges énumère les autres exigences en matière d’étiquetage.

Unités géographiques plus petites

AJOUT:

Par ailleurs, le registre des vignobles établit la liste des noms de domaines, de grandes parcelles, de lieux-dits et de terroirs autorisés pour les unités géographiques plus petites. Dans le registre des vignobles, les limites des terroirs et des domaines sont inscrites selon les désignations cadastrales (circonscription municipale, lieu-dit, terroir, parcelle). Le registre est géré par la chambre d’agriculture de Rhénanie-Palatinat. En Sarre, les limites sont régies par la Verordnung über die Abgrenzung der Weinbaugebiete im Saarland (ordonnance sur la délimitation des régions viticoles de la Sarre). L’établissement et la tenue du registre des vignobles reposent sur les bases juridiques suivantes:

— article 23, paragraphes 3 et 4, du Weingesetz (loi sur le vin);

— article 29 de la Weinordnung (ordonnance sur le vin);

— Landesgesetz über die Festsetzung von Lagen und Bereichen und über die Weinbergsrolle (en abrégé: Weinlagengesetz; loi du Land sur la détermination des terroirs et des domaines et sur le registre des vignobles);

— Verordnung über die Abgrenzung der Weinbaugebiete im Saarland (ordonnance sur la délimitation des régions viticoles de la Sarre) du 2 juin 2006;

— article 2, point 16, de la Landesverordnung über Zuständigkeiten auf dem Gebiet des Weinrechts (règlement du Land sur les compétences en matière de législation sur le vin).

Une modification de la définition des petites unités géographiques n’est autorisée qu’avec l’accord des organisations compétentes visées à l’article 22g du Weingesetz. Toute modification doit être notifiée au Bundesanstalt für Landwirtschaft und Ernährung (Office fédéral pour l’agriculture et l’alimentation) par l’organisation compétente visée à l’article 22g du Weingesetz.

Justification:

Les dispositions relatives à l’étiquetage doivent être complétées par des dénominations géographiques plus restrictives afin de refléter la législation en vigueur.

5. Autorité de contrôle

Description:

Ajout des autorités de contrôle désignées et de leurs tâches.

AJOUT:

La chambre d’agriculture est assistée dans ses contrôles par le

Landesuntersuchungsamt Rheinland-Pfalz (Office d’inspection du Land de Rhénanie-Palatinat) Mainzer Straße 112 56068 Coblence

Téléphone: +49 (0)2 61/91 49-0

Télécopieur: +49 (0)2 61/91 49 19-0

Courriel: poststelle@lua.rlp.de

Pour la Sarre:

Landwirtschaftskammer für das Saarland (Chambre d’agriculture de la Sarre): In der Kolling 310 66450 Bexbach

Téléphone: + 49 (0)6 82 6/82 89 5-0

Télécopieur: + 49 (0)6 82 6/82 89 5-60

Courriel: info@lwk-saarland.de

La chambre d’agriculture est assistée dans ses contrôles par le

Landesamt für Verbraucherschutz (Office régional de protection des consommateurs) Konrad-Zuse-Straße 11 66115 Sarrebruck

Téléphone: + 49 (0)6 81/99 78-0

Télécopieur: + 49 (0)6 81/99 78-45 49

Courriel: poststelle@lav.saarland.de

Justification:

Le Landesuntersuchungsamt Rheinland-Pfalz et le Landesamt für Verbraucherschutz Saarland doivent être ajoutés en tant qu’autorités de contrôle, parce qu’ils assurent des missions de contrôle dans ce domaine. En Sarre, l’adresse de la Chambre d’agriculture de la Sarre a changé.

6. Divers

Description:

Modifications rédactionnelles conformément aux exigences du droit de l’Union.

Justification:

Des modifications rédactionnelles ont dû être apportées afin de se conformer aux exigences du droit de l’Union.

DOCUMENT UNIQUE

1. Dénomination(s)

Mosel

2. Type d’indication géographique

AOP - Appellation d’origine protégée

3. Catégories de produits de la vigne

1. Vin

5. Vin mousseux de qualité

8. Vin pétillant

4. Description du ou des vins

1. Vin blanc de qualité

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins blancs présentent généralement une robe allant du vert clair à l’or foncé intense. Leurs arômes sont généralement frais et fruités à floraux et épicés. La plupart des vins blancs sont issus de cépages purs et reflètent donc généralement la typicité des différents cépages. Les vins blancs présentent généralement une bouche délicate à prononcée ainsi qu’une structure acide élégante à racée. En fonction du type de vinification, on peut également trouver un phénol discret à prononcé ainsi que des arômes de torréfaction. Le cépage Riesling, surtout, reflète les différents terroirs de la Moselle dans son arôme et sa minéralité.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée «Mosel» obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol.

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

2. Vin rouge de qualité

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Selon le cépage, les vins rouges affichent généralement une robe rouge aqueuse à bleu foncé ou violette, qui peut même se parer, avec l’âge, de reflets légèrement bruns. Leurs arômes sont généralement fruités avec des notes de baies et de fruits rouges; une expression épicée et terreuse est également possible. Selon le type de vinification, ils peuvent aussi présenter des arômes de torréfaction et des notes chocolatées. Ils présentent généralement une bouche délicate à prononcée, avec une structure acide veloutée à fraîche.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée «Mosel» obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol.

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

3. Vin rosé de qualité; Weißherbst, Blanc de Noir

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins rosés et clairets affichent généralement une robe rouge clair, de faible à intense. Les vins Blanc de Noir ont la couleur du vin blanc. Leurs arômes sont généralement frais et fruités à subtilement épicés, avec des notes de baies et de fruits rouges. Le Blanc de Noir peut également être caractérisé par des notes de délicats arômes de fruits à pépins et à noyau. Ces vins présentent généralement une bouche délicate à prononcée, avec une structure acide élégante à racée.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée «Mosel» obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol.

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

4. Vin de qualité «Rotling»

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins «Rotling» ont généralement une robe rouge clair, de faible à intense. Leurs arômes sont généralement fruités à subtilement épicés pour certains, avec des expressions de fruits rouges, de fruits à pépins et d’agrumes. Ils présentent généralement une bouche délicate à prononcée, avec une structure acide fraîche.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée «Mosel» obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol.

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

5. Vin portant l’attribut spécial «Kabinett»

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins de Moselle portant l’attribut spécial «Kabinett» sont généralement des vins frais et fruités avec une acidité bien présente et une teneur en alcool modérée.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée «Mosel» obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol.

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

6. Vin portant l’attribut spécial «Spätlese»

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins de Moselle portant l’attribut spécial «Spätlese» présentent généralement des arômes intenses de fruits mûrs et une structure acide harmonieuse.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée «Mosel» obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol.

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

7. Vin portant l’attribut spécial Auslese

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins de Moselle portant l’attribut spécial «Auslese» présentent généralement une couleur vive et des arômes fruités intenses, parfois exotiques. Des notes discrètes de miel et d’épices sont également fréquentes.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée Mosel obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol..

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

8. Vin portant l’attribut spécial Beerenauslese

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins de Moselle portant l’attribut spécial «Beerenauslese» sont produits à partir de grains trop mûrs, séchés ou atteints par la pourriture noble et présentent donc généralement une robe jaune doré intense à ambrée et une consistance légèrement visqueuse. Au goût, ils se caractérisent généralement par une douceur intense avec une structure acide modérée à racée. Leurs arômes sont généralement fruités à épicés, avec des notes de fruits mûrs à trop mûrs, de fruits séchés, de miel et d’épices.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée Mosel obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol..

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

9. Vin portant l’attribut spécial Eiswein

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins de Moselle portant l’attribut spécial «Eiswein» sont vinifiés à partir de raisins naturellement gelés, ce qui confère aux substances contenues dans les raisins un degré de concentration élevé. Les vins Eiswein se caractérisent généralement par une bouche sucrée intense avec une acidité forte, leurs arômes sont généralement fruités et moins caractérisés par la pourriture noble que ceux des vins portant les attributs Beerenauslese et Trockenbeerenauslese.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée Mosel obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol..

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

10. Vin portant l’attribut spécial Trockenbeerenauslese

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Les vins de Moselle portant l’attribut spécial «Trockenbeerenauslese» sont produits à partir de grains trop mûrs, séchés ou atteints par la pourriture noble et présentent donc généralement une robe jaune doré intense à ambrée et une consistance légèrement visqueuse. Au goût, ils se caractérisent généralement par une douceur intense avec une structure acide modérée à racée. Leurs arômes sont généralement fruités à épicés, avec des notes de fruits mûrs à trop mûrs, de fruits séchés, de miel et d’épices. Ils se distinguent essentiellement des vins portant l’attribut Beerenauslese par une concentration aromatique plus élevée et une influence plus forte de la pourriture noble ou de fruits évoquant les raisins secs.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée Mosel obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol..

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

11. Vin pétillant, vin mousseux de qualité

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Les produits de la Moselle acquièrent des propriétés caractéristiques du fait des différentes dégradations des sols.

Vin pétillant

Les vins pétillants de qualité présentent un perlage fin à fort et sont frais et fruités. Leurs arômes peuvent être assimilés à ceux de la description des vins blancs, rosés ou rouges, selon le type de vin.

Vin mousseux de qualité

Les vins mousseux de qualité présentent un perlage prononcé à fort et sont généralement frais et fruités à mûrs et levurés. Les arômes sont marqués par le type du vin de base, les cépages utilisés et la durée de fermentation.

Les crémants présentent un perlage intense ainsi qu’une structure douce. Leurs arômes sont généralement fruités et mûrs à levurés et épicés et sont influencés par le type du vin de base, les cépages utilisés et la durée de fermentation.

Le titre alcoométrique volumique total du vin de l’appellation d’origine protégée Mosel obtenu sans aucun enrichissement peut être supérieur à 15 % vol..

Le droit en vigueur s’applique aux caractéristiques analytiques pour lesquelles il n’existe aucune donnée chiffrée.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

5. Pratiques vitivinicoles

5.1. Pratiques œnologiques spécifiques

1. Tous produits confondus

Pratique œnologique spécifique

Le droit en vigueur s’applique.

2. Tous produits confondus

Restrictions applicables à la fabrication du vin

Le droit en vigueur s’applique.

3. Tous produits confondus

Pratique culturale

Le droit en vigueur s’applique.

5.2. Rendements maximaux

125 hectolitres par hectare

6. Zone géographique délimitée

L’appellation d’origine protégée du Land de Rhénanie-Palatinat comprend les vignobles des communes suivantes: Alf (1599), Alken (1375), Ayl (Ayl (2740), Biebelhausen (2741)), Bausendorf (Bausendorf (2476), Olkenbach (2477)), Beilstein (1509), Bekond (2609), Bengel (2474), Bernkastel-Kues (Andel (2431), Bernkastel (2433), Kues (2432), Wehlen (2434)), Brauneberg (2429), Bremm (1516), Briedel (1601), Briedern (1510), Brodenbach (1373), Bruttig-Fankel (Bruttig (1506), Fankel (1507)), Bullay (1596), Burg (Mosel) (2460), Burgen (arrondissement de Bernkastel-Wittlich) (2425), Burgen (arrondissement de Mayen-Koblenz) (1371), Cochem (Cochem (1531), Cond (1533), Sehl (1532)), Detzem (2602), Dieblich (1378), Dreis (arrondissement de Bernkastel-Wittlich) (2540), Ediger-Eller (Ediger (1514), Eller (1515)), Ellenz-Poltersdorf (1508), Enkirch (2459), Ensch (2605), Erden (2440), Ernst (1505), Esch (arrondissement de Bernkastel-Wittlich) (2562), Fell (Fastrau (2619), Fell (2622)), Fisch (2735), Flußbach (2478), Föhren (2610), Franzenheim (2786), Graach an der Mosel (2437), Hatzenport (1370), Hetzerath (2559), Hochweiler (2787), Hupperath (2542), Igel (Igel (2788), Liersberg (2789)), Irsch (2711, 2867), Kanzem (2757), Kasel (2662), Kastel-Staadt (2713), Kenn (2614), Kesten (2427), Kinderbeuern (2475), Kinheim (2473), Kirf (Kirf (2717), Meurich (2718)), Klausen (Krames-Klausen (2563), Pohlbach (2564)), Klotten (1502), Klüsserath (2608), Kobern-Gondorf (Gondorf (1364), Kobern (1363)), Koblenz (Güls (1405), Koblenz (1401), Lay (1403), Metternich (1407), Moselweiß (1402)), Köwerich (2607), Konz (Filzen (2428), Filzen (2770), Könen (2769), Kommlingen (2773), Konz (2771), Krettnach (2774), Niedermennig (2772), Oberemmel (2775)), Korlingen (2668), Kröv (2472), Langsur (Grewenich (2793), Langsur (2790), Metzdorf (2794)), Lehmen (Lehmen (1366), Moselsürsch (1367)), Leiwen (2601), Lieser (2436), Löf (Kattenes (1368), Löf (1369)), Lösnich (2441), Longen (2616), Longuich (2615), Maring-Noviand (2435), Mehring (Lörsch (2617), Mehring (2621)), Mertesdorf (2663), Merzkirchen (2724), Mesenich (1511, 2791), Minheim (2576), Morscheid (2665), Moselkern (1558), Müden (Mosel) (1557), Mülheim (Mosel) (2430), Neef (1597), Nehren (1513), Neumagen-Dhron (Dhron (2579), Neumagen (2580)), Niederfell (1377), Nittel (Köllig (2761), Nittel (2763), Rehlingen (2762)), Oberbillig (2767), Oberfell (1376), Ockfen (2739), Ollmuth (2675), Onsdorf (2760), Osann-Monzel (Monzel (2566), Osann (2565)), Palzem (Esingen (2728), Helfant (2732), Kreuzweiler (2729), Palzem (2730), Wehr (2731)), Pellingen (2776), Piesport (Niederemmel (2578), Piesport (2577)), Platten (2536), Pluwig (2670), Pölich (2603), Pommern (1546), Pünderich (1600), Ralingen (Edingen (2804), Godendorf (2803), Ralingen (2802), Wintersdorf (2799)), Reil (2471), Riol (2618), Rivenich (2561), Riveris (2664), Saarburg (2737), Sankt Aldegund (1598), Schleich (2604), Schoden (2742), Schweich (Issel (2613), Schweich (2612)), Sehlem (2560), Senheim (1512), Serrig (2712), Sommerau (2666), Starkenburg (2458), Tawern (Fellerich (2766), Tawern (2759)), Temmels (2765), Thörnich (2606), Traben-Trarbach (Traben (2452), Trarbach (2453), Wolf (2451)), Treis-Karden (Karden (1555), Treis (1556)), Trier (Biewer (2857), Eitelsbach (2855), Filsch (2866), Kernscheid (2868), Kürenz (2864), Olewig (2863), Ruwer-Maximin (2853), Ruwer-Paulin (2854), St. Matthias (2861), Tarforst (2865), Trier (2856), Zewen (2860)), Trittenheim (2581), Ürzig (2439), Valwig (1504), Veldenz (2423), Waldrach (2661), Wasserliesch (2768), Wawern (Trier-Saarburg) (2758), Wellen (2764), Witlingen (2756), Wincheringen (Bilzingen (2723), Söst (2734), Wincheringen (2733)), Winningen (1362), Wintrich (2426), Wittlich (Lüxem (2522), Neuerburg (2524), Wittlich (2521)), Zell (Mosel) (Kaimt (1594), Merl (1595), Zell (1593)), Zeltingen-Rachtig (2438).

L’appellation d’origine protégée de la Sarre comprend les vignobles de la commune/des districts urbains de Perl (Hasenberg, St. Quirinusberg), d’Oberperl, de Nennig (Römerberg, Schlossberg), de Sehndorf (Klosterberg, Marienberg).

La définition exacte résulte des cartes présentant les vignobles des communes mentionnées ci-dessus, délimités par parcelles; ces cartes peuvent être consultées à l’adresse: www.ble.de/eu-qualitaetskennzeichen-wein.

La production de vin de qualité, de vin portant un attribut spécial, de Sekt d’origine déterminée ou de vin pétillant de qualité portant la dénomination protégée «Mosel» peut être effectuée dans une région autre que la région déterminée où les raisins ont été récoltés et qui est indiquée dans l’étiquetage, pour autant que la région de production se trouve dans le même Land ou dans un Land voisin.

7. Variété(s) à raisins de cuve

Accent

Acolon

Albalonga

Allegro

Arnsburger

Auxerrois – Auxerrois blanc, Pinot Auxerrois

Bacchus

Baron

Blauburger

Blauer Frühburgunder – Frühburgunder, Pinot Noir Précoce, Pinot Madeleine, Madeleine Noir

Blauer Limberger – Limberger, Lemberger, Blaufränkisch

Blauer Portugieser – Portugieser

Blauer Silvaner

Blauer Spätburgunder – Spätburgunder, Pinot Nero, Pinot Noir, Samtrot,

Blauer Trollinger – Trollinger, Vernatsch

Blauer Zweigelt – Zweigelt, Zweigeltrebe, Rotburger

Bolero

Bronner

Cabernet Blanc

Cabernet Carbon

Cabernet Carol

Cabernet Cortis

Cabernet Cubin – Cubin

Cabernet Dorio – Dorio

Cabernet Dorsa – Dorsa

Cabernet Franc

Cabernet Mitos – Mitos

Cabernet Sauvignon

Cabertin

Calandro

Chardonnay.

Chardonnay Rosé

Dakapo

Deckrot

Domina

Dornfelder

Dunkelfelder

Ehrenbreitsteiner

Ehrenfelser

Faberrebe – Faber

Findling

Freisamer

Früher Malingre – Malinger

Früher Roter Malvasier – Malvoisie, Malvasier, Früher Malvasier

Färbertraube

Gelber Muskateller –Muskateller, Muscat Blanc, Muscat, Moscato

Goldriesling

Grüner Silvaner –- Silvaner, Sylvaner

Grüner Veltliner – Veltliner

Hegel

Helfensteiner

Helios

Heroldrebe

Hibernal

Huxelrebe – Huxel

Hölder

Johanniter

Juwel

Kanzler

Kerner

Kernling

Merlot

Merzling

Monarch

Morio Muskat

Muscaris

Muskat Ottonel

Müller Thurgau – Rivaner

Müllerrebe – Schwarzriesling, Pinot Meunier

Neronet

Nobling

Optima 113 – Optima

Orion

Ortega

Osteiner

Palas

Perle

Phoenix – Phönix

Pinotin

Piroso

Prinzipal

Prior

Reberger

Regent

Regner

Reichensteiner

Rieslaner

Rondo

Rotberger

Roter Elbling – Elbling Rouge

Roter Gutedel – Chasselas Rouge

Roter Muskateller

Roter Riesling

Roter Traminer – Traminer, Gewürztraminer, Clevner

Rubinet

Ruländer – Pinot Gris, Pinot Grigio, Grauburgunder, Grauer Burgunder

Saint Laurent – St. Laurent, Sankt Laurent

Saphira

Sauvignon Blanc

Sauvignon Cita

Sauvignon Gryn

Sauvignon Sary

Scheurebe

Schönburger

Septimer

Siegerrebe – Sieger

Silcher

Sirius

Solaris

Souvignier Gris

Staufer

Syrah – Shiraz

Tauberschwarz

Weißer Burgunder – Pinot Blanc, Pinot Bianco, Weißburgunder

Weißer Elbling – Elbling

Weißer Gutedel – Chasselas, Chasselas Blanc, Fendant Blanc. Gutedel

Weißer Riesling – Riesling, Riesling renano, Rheinriesling, Klingelberger

Wildmuskat

Würzer

8. Description du ou des liens

La région viticole de la Moselle, dont les vignobles sont principalement situés le long de la Moselle et de ses affluents, de la Sarre et de la Ruwer, s’étend sur plusieurs espaces naturels. On distingue du sud-ouest au nord-est: la Haute Moselle (de Perl à Konz), la vallée de Trèves (de Konz à Schweich), la Moselle centrale (de Schweich à Moselkern) et la basse vallée de la Moselle (de Moselkern à Coblence). Morphologiquement, la Moselle peut globalement être divisée en deux parties. Dans les espaces naturels de la Haute Moselle et de la vallée de Trèves, la Moselle se coule dans les roches mésozoïques assez douces (grès bigarré, falun et keuper) de la baie de Trèves. En revanche, dans les zones naturelles de la Moselle centrale et de la Moselle inférieure, la rivière serpente dans une étroite vallée en V creusée dans les roches dévoniennes des massifs schisteux rhénans. Le long de la Moselle, de la Sarre et de la Ruwer, on trouve des surfaces viticoles à des altitudes d’environ 65 à 375 mètres au-dessus du niveau de la mer. En moyenne, les vignobles se situent à une altitude de 180 mètres au-dessus du niveau de la mer. Les vignobles sont principalement exposés (à 50 %) SE-S-SO, avec une exposition moyenne de 195 degrés (SSO) sur l’ensemble de la zone viticole. Géologie: les roches du dévonien dominent de loin dans la région de la Moselle. À l’époque du dévonien, des sédiments se sont déposés dans un bassin marin: dépôts sablonneux près des côtes, limon et argile plus au large. Au cours du carbonifère, ces dépôts, entre-temps solidifiés, se sont redressés pour former un massif montagneux (le «Rheinisches Schiefergebirge» ou massif schisteux rhénan). Nous nous trouvons aujourd’hui dans les zones où sont présentes des roches du dévonien, et principalement des grès quartzitiques, des quartzites et des schistes (argileux). Dans la région de l’actuelle baie de Trèves se sont déposés des alluvions et des dépôts éoliens qui se manifestent aujourd’hui sous la forme de grès (grès bigarré). Au cours des périodes suivantes, des sédiments marins calcaires (falun et keuper) se sont formés dans la région de la baie de Trèves. On ne trouve aujourd’hui du keuper et du falun que dans la région de la Haute Moselle.

Facteurs naturels: concernant les données météorologiques, en moyenne annuelle, les températures moyennes journalières s’élèvent à 9,7 °C. Au cours de la période de végétation à proprement parler, la température moyenne est de 14,1 °C. Les précipitations annuelles moyennes sont de 760 mm, dont 60 % au cours de la période de végétation. En moyenne, les vignes reçoivent un rayonnement solaire direct d’environ 652 000 Wh/m2 pendant la période de végétation. Les valeurs de rayonnement les plus élevées sont enregistrées dans les pentes escarpées et très escarpées.

Facteurs humains: les structures à petite échelle et les versants escarpés limitent la mécanisation technique des vignobles. C’est pourquoi l’entretien des vignes constitue une importante charge de travail. Cet entretien intensif a un effet stabilisateur sur les rendements. Il favorise dans une large mesure la qualité de la vendange en ce qui concerne le degré d’alcool minimum naturel, l’expression des arômes et l’harmonie de l’acidité du vin. La longue période de végétation, associée à la topographie particulière de la région viticole, aux conditions microclimatiques, à la composition caractéristique du sol ainsi qu’à la forte implication humaine, déterminent la typologie des vins. L’influence de l’homme repose sur une tradition vitivinicole vieille de plusieurs siècles.

9. Autres conditions essentielles (conditionnement, étiquetage, autres exigences)

Vin, vin mousseux de qualité, vin pétillant

Cadre juridique

Législation nationale

Type de conditions supplémentaires

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition

Pour pouvoir utiliser les mentions traditionnelles sur l’étiquette, les vins de qualité, les vins portant un attribut spécial, les vins pétillants de qualité d’origine déterminée ou les Sekt d’origine déterminée doivent au préalable avoir passé avec succès un examen officiel. Le numéro d’inspection délivré («amtliche Prüfungsnummer» ou «numéro AP») doit être indiqué sur l’étiquette. Il remplace le numéro de lot.

Les vins et les produits vitivinicoles sont obligatoirement identifiés, en plus de la dénomination de vin protégée existante, par l’une des mentions traditionnelles visées au point 5 a) du cahier des charges. L’étiquetage des mentions traditionnelles visées au point 5 b) du cahier des charges est facultatif.

Par ailleurs, le registre des vignobles établit la liste des noms de domaines, de grandes parcelles, de lieux-dits et de terroirs autorisés pour les unités géographiques plus petites. Dans le registre des vignobles, les limites des terroirs et des domaines sont inscrites selon les désignations cadastrales (circonscription municipale, lieu-dit, terroir, parcelle). Le registre est géré par la chambre d’agriculture de Rhénanie-Palatinat. En Sarre, les limites sont régies par la Verordnung über die Abgrenzung der Weinbaugebiete im Saarland (ordonnance sur la délimitation des régions viticoles de la Sarre). L’établissement et la tenue du registre des vignobles reposent sur les bases juridiques suivantes:

— article 23, paragraphes 3 et 4, du Weingesetz (loi sur le vin);

— article 29 de la Weinordnung (ordonnance sur le vin);

— Landesgesetz über die Festsetzung von Lagen und Bereichen und über die Weinbergsrolle (en abrégé: Weinlagengesetz; loi du Land sur la détermination des terroirs et des domaines et sur le registre des vignobles);

— Verordnung über die Abgrenzung der Weinbaugebiete im Saarland (ordonnance sur la délimitation des régions viticoles de la Sarre) du 2 juin 2006;

— article 2, point 16, de la Landesverordnung über Zuständigkeiten auf dem Gebiet des Weinrechts (règlement du Land sur les compétences en matière de législation sur le vin).

Une modification de la définition des petites unités géographiques n’est autorisée qu’avec l’accord des organisations compétentes visées à l’article 22g du Weingesetz. Toute modification doit être notifiée au Bundesanstalt für Landwirtschaft und Ernährung (Office fédéral pour l’agriculture et l’alimentation) par l’organisation compétente visée à l’article 22g du Weingesetz.

Lien vers le cahier des charges

www.ble.de/eu-qualitaetskennzeichen-wein

(1) JO L 9 du 11.1.2019, p. 2.