Document Partie Date Titre

COM(2009) 20 28.1.2009 Communication de la Commission au Conseil — Évolution technologique dans le domaine de la facturation électronique et mesures destinées à simplifier, moderniser et harmoniser davantage les règles de facturation relatives à la TVA

COM(2009) 42 3.2.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes — Rapport sur l'exécution du plan d'action pour le renforcement de la fonction de surveillance de la Commission dans le contexte de la gestion partagée des actions structurelles

COM(2009) 58 13.2.2009 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Proposition de rapport conjoint 2009 sur la protection sociale et l'inclusion sociale

COM(2009) 64 18.2.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Évaluation finale de la mise en œuvre du programme communautaire pluriannuel visant à promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des nouvelles technologies en ligne

COM(2009) 68 18.2.2009 Rapport de la Commission à l’autorité budgétaire sur les garanties couvertes par le budget général — Situation au 30 juin 2008

COM(2009) 69 12.2.2009 Rapport intérimaire de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les progrès réalisés par la Bulgarie au titre du mécanisme de coopération et de vérification

COM(2009) 70 12.2.2009 Rapport intérimaire de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les progrès réalisés par la Roumanie au titre du mécanisme de coopération et de vérification

COM(2009) 73 18.2.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Stratégie politique annuelle pour 2010

COM(2009) 76 16.2.2009 Communication de la Commission au Conseil relative à l'ouverture de consultations avec la Guinée en application de l'article 96 de l'accord de Cotonou

COM(2009) 77 27.2.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — L’égalité entre les femmes et les hommes — 2009

COM(2009) 79 20.2.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque centrale européenne — Cinq ans d'UE élargie — Résultats et défis économiques

COM(2009) 82R 4.3.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une approche communautaire de la prévention des catastrophes naturelles ou d'origine humaine

COM(2009) 84R 4.3.2009 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Stratégie de l'UE pour le soutien à la réduction des risques de catastrophes dans les pays en développement

COM(2009) 85 26.2.2009 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Région administrative spéciale de Macao: rapport annuel 2008

COM(2009) 96 24.2.2009 Rapport de la Commission — Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes relatif à l’exercice 2007

COM(2009) 103 3.3.2009 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Améliorer l'accès des régions rurales aux technologies de l'information et de la communication (TIC)

COM(2009) 104 25.2.2009 Communication de la Commission «Réagir face à la crise de l’industrie automobile européenne»

COM(2009) 108 5.3.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Infrastructures TIC pour la science en ligne

COM(2009) 110 6.3.2009 Avant-projet de budget rectificatif no 3 au budget général 2009 — État général des recettes

COM(2009) 112 6.3.2009 Communication de la Commission — Rapport sur la vérification ex ante de l’additionnalité dans les régions relevant de l’objectif de convergence pour la période 2007-2013