ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(73)2123
Vol.1973/0384

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE,Euratom) n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernant l'ouverture aupublicdesarchiveshistoriques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement (CE,Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation (EEC,Euratom) No354/83of1February 1983
concerning theopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropean Economic
Community andtheEuropean AtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC,Euratom) No1700/2003 of22September 2003(OJL243,
27.9.2003, p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary, classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformity withArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG,Euratom) Nr.354/83desRatesvom1.
Februar 1983überdieFreigabe derhistorischen Archive derEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom) Nr.1700/2003 vom22.September 2003
(ABI.L243vom27.9.2003, S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(73)2123 final
Bruxelles ,le21décembre 1973 -»
Proposition d'une
DIRECTIVE DUCONSEIL
concernant lerapprochement deslégislations desEtats
membres relatives auxfeux-brouillard desvéhicules à
moteur ,
(présentée parlaCommission au.Conseil )
COT (73)2123 final

EXPOSE DES MOTIFS
Laprésente proposition dedirective s'inscrit dans lecadre dela
prGcédure deréception deportée communautairè quiafait l'objet
deladirective 70/156/CEEduC@nseil du6février 1970 (l)«
Ilnes'agit quedesprescriptions techniques deconstruction et
d'essais relatives auxfeux-brouillard desvéhicules àmoteur ,les
prescriptions d'installation decesdispositifs étant reprises dans
uneautre propositisn dedirective csncernant l'installation des '
dispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse (2).
Dans 15élaboration decette proposition ,laCommission s'estinspi­
réedestravaux (3)menés enlamatière parlaComniissien Economique
del'Europe deGenève ,cequisur leplan deséchanges nepeut que
présenter unavantage supplémentaire caruntrès grand nombre d'Etats
sont représentés dans cetorganisme » '
Lesarticles 1à6instituent laprocédure d'homologation CEE des
feux-brouillard .Parcette procédure ,ladirective tend àpermettre
lalibre circulation des feux-brouillard àl'intérieur delaCommu­
nauté eninterdisant auxEtats membres des'opposer àleiîr commer­
cialisation lorsqu' ilsrépondent auxprescripti®ns deconstruction
etd'essai fixées av.xannexes etlorsqu' ilsportent lamarque d'ho­
mologation CEEdont lemodèle figure àl'annexe II.Cette prccedure
prévrdt unsystème d5information réciproque surtoute délivrance ?re­
fus ,retrait ouextension d'unehomologation *
L'article 7inséré laprésente directive dans laprocédure derécep­
tion CEE
**
7l)J.O »n°LhZdu23février 1970
(2)COM (7-3 '2024
(3)règlement n°19"Frescriptiens uniformes relatives àl'homcloga –
tion desfeux-brouillard pour véhicules automobiles "
Cdoc .E/ECE/32VE/ECE/TRANS /505/l^ev1Add .18).

Certains nouveaux Etat3 membres neconnaissant paspour lemoment une
procédure deréception deportée ,nationale ,-ilestnécessaire deprévoir
desdispositions permettant degarantir l'utilisation dans cesEtats des
véhicules conformes auxprescriptions doladirective (article 8)(l).
Lechamp d'application estétendu àtous lesvéhicules àmoteur ayant au
moins 4roues etdont lavitesse maximale parconstruction dépasse 25km/h
(article 9).
L
•1"■• ' " ».
L'article 10prévoit laprocédure pour adapter ladirective auprogrès
technique ,procédure quiesténoncée àl'article 13deladirective du
Ccnseil du6février 1970 concernant laréception desvéhicules àmoteur
etdeleurs remorques . .
L'article 11prévoit undouble délai ;avant l'expiration dupremier délai
lesEtats membres sont tenus d'adopter etpublier lesmesures ,nécessaires
pour seconformer àladirective .Quant au2ème délai il .détermine .,la ,
date àlaquelle tous le3Etats membres doivent enmanetemps mettre enappli
cation lesrègles communes (article 11,paragraphe l).
Enfin laCommission doit être informée dans des délais raisonnables do
tout projet dedispositions élaboré parlesEtats membres ...dans ledomaine
visé parladirective ,cette information devant luipermettre deformuler
éventuellement sesobservations àl'égard deceprojet .(article ,11,para­
graphe 2). ..... , ... •
CONSULTAT !OU "DUPARLEMENT .-EUROPEEN 'ET .DU .COUTI !ECONOMIQUE --ETSOCIAL --
L'avis decesdeux instances ,conformément auxdispositions del'article 100
alinéa 2,estnécessaire .
(l) J,0.n°L73du27mars 1972 "Actes relatifs àl'acUiésion eux
Communautés.' Européenne ^duRoyaume de -Danemark ,del'Irlande ,du
Royaume-Uni deGrande-Bretagne etd'Irlande duNord ", .<■
Acte relatif auxconditions d'adhésion etauxadaptations destraités -
Annexe I,titre X.

LECONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
Vuletraité instituant laCommunauté économique européenne et -notam­
ment sonarticle 100 , . . .
vulapropositien delaCommission ,
vul'avis duParlement européen ,
vul'avis duComité économique etseciai ,
considérant quelesprescriptions techniques ,auxquelles daivent sa­
tisfaire lesvéhicules àmoteur envertu deslégislatiens nationales »
concernant ,entre autres ,les feux-brouillard , .•
considérant quecesprescriptions diffèrent d'unEtat membre àun
autre ;qu'ilenrésulte lanécessité quelesmêmes prescriptions
scient adoptées par tous lesEtats membres soit encomplément ,soit
enlieu etplace deleurs réglementations actuelles env\ienotamment
depermettre lamise enoeuvre ,pour' chaque type devéhicule ,dela
procédure deréceptien CEEqui fait l'objet deladirective duConseil
(70/156/082)*du6/s/i.$7&j .GOBCons-int leitopprochoriant deslégisl atiorna -des
Etats membres relatives àlaréception desvéhicules àmoteur etde
leurs remarques (l)5
considérant quelesprescriptions communes concernant l'installation
desdispositifs d'éclairage etdesignalisatien lumineuse desvéhicules
àmoteur etdeleurs remorques ontétéarrêtées parladirective du
Conseil du (2):
que celles concernant laconstruction dosautres dispositifs d'éclaira­
geetdesignalisation lumineuse ser®nt arrêtées ultérieurement ;
considérant que ,paruneprocédure d'homologation harmonisée des feux-
brouillard ,chaque Etat membre estàmémo «Laconstater lerespect des
prescriptions communes deconstruction etd'essais etd'informer les
atitres Etats membres delaconstatation faite par l'envci d'une copie
de"lafiche d'homologation établie peut »chaque type defeu-brouillard ,
que l'apposition d'unemarque d'homolcgatien CESsurtous lesdisposi­
tifs fabriqués enconformité avec letype homologué rend inutile un
contrôle technique decesdisp®sitifs dans lesautres Etats membres î
(1)J.O. n°Lk2du23/2/1970 ,p.l
(2)COM (73)2024

considérant qu'ilj:<*OEviBrrti'i--i dereprendre certaines prescriptions
techniques adoptées parlaCommission Economique pour l'Europe de
l'OoNeU »dans sonrèglement n*19("Prescriptions uniformes relatives
àl'homolcgatien des'feùx-broûilia 'rdpour véhicules automobiles Cl)"
quiestannexé àl'accord du20mars 1958 concernant l'adoption decon­
ditions unifcrmes d'homologation etlareconnaissance réciproque de
l'homologation deséquipements etpièces devéhicules àmoteur }
considérant que lerapprochement deslégislations nationales concer­
nant lesvéhicules àmoteur comporte unereconnaissance entre Etats
membres descontrôles effectués parchacun d'euxsurlabase despres­
criptions communes ;qu'untelsystème implique pour bien fonctionner
que cesprescriptions soient appliquées par tous lesEtats membres à
partir 'd'une même date f
AARRETE LAPRESENTE DIRECTIVE s
Article premier
1.Chaque Etat membre précédé àlfhomslogatien CEE detout type de
feu-breuillard confirme auxprescriptions deconstruc­
tion etd'essai prévues auxannexes 0»III ,IVetV.
2»L'Etat membre ,quiaprécédé àl'homologation CEE }prend lesme­
sures nécessaires peur surveiller ,peur autant quecela estnéces­
saire ,.laconformité delafabrication autype homologué ,aubesoin
enc®llab«raticn avec lesautorités compétentes desautres Etats
membres »Cette surveillance selimite àdessondages .
•Article 2 '"
Les Etats ,membres attribuent aufabricant «uàson mandataire une mar­
que d'hemologatien CEEconforme auxm®dèles établis àl'annexe II
pour .chaque type defeu-brouillard qu'ilshomologuent envertu del'ar­
ticle 1er »
()Document delaConuissioh Econonique pour "'Europe E/SCE/324 )- -,
E/ECÈ/TRMS/505 ) *-

LesEtats membres prennent toutes dispositions utiles pour empêcher
l'Utilisation demarques quipuissent' créer desconfusions entre les
feux~'brouillard dont letype aétéhomologué envertu del'article
1er ,etd'autres dispositifs .
Article 3
1*LesEtats membres nepeuvent interdire lamise sur lemarché des
feux-brouillard peur desmstifs concernant leur construction eu
leur fonctionnement ,pour autant que ceux-ci portent lamarque
d'homolagatien CEEo
2»Toutefois ,mfriert seobra -paut int«T*&ira »ioQ -surleewtrohô
desfeux-broui 11ardportant lamarque d'homologation CEIqui»do '
façon .Bjr£rfcéraat:.qT.:.e fnesont pas conforraoa au .prototype honologué . >
Cetptat informe ,immédiatement les .autres Etats membres etla
Commission des ,mesures prises ,enprécisant lesm®tifs desadé­
cision . ■ . ■ »
Article k ;
Lesautorites compétentes dechaque Etat membre envoient acelles
desautres Etats membres ,dans undélai d'unmois ,copie desfiches
d'homologatisn etd'extension d'homologation établies pour chaque ty­
pedefeu-brauillard .qu'elles homologuent ©urefusent d'hom®loguer «
; > ■.»
. ,Artide 5 1 *■:r.'•; •':>•
1»Sil'Etat ,membre qui aprocédé -al'homologation CEE .constate :que
plusieurs -feux-brouillard portant la .même marque ,d'homologation
CEEnesant pasconformes autype qu'ilahomolegué ,il .prend -les
mesures nécessaires pour quelaconformité delafabrication au
type homologué soit assurée *Lesautorités compétentes decetEtat
avisent celles désautres Etats membres desmesures prisés quipeu­
vent s'étendre ,lecaséchéant ,jusqu' auretrait del'hsmalogation

M6••
CEE»Lesdites autorités prennent lesmêmes dispositions sielles
sont informées parles -autorités compétentes d'unautre Etat mem­
bre del'existence d'untel "défaut deconformité •
2»Lesauterités compétentes desEtats membres s*informent mutuelle­
ment ,dans ledélai d'unmois ,duretrait d'unehomologation CEE
accordée ,ainsi quedesmotifs Justifiant cette mesures
Article 6
Toute décision portant refus ouretrait d'homologation ouinterdiction
demise surlemarché ®ud'usage ,prise envertu desdispositions adop­
tées enexécution delaprésenté directive ,estmotivée defâçcn préci­
se»Elle est notifiée àl'intéressé avec l'indication des voies dere­
cours ouvertes par lalégislatian envigueur dans lesEtatô membres et
desdélais dans lesquels cesrecours peuvent être introduits®
Article 7
LesEtats membres nepeuvent refuser larécépticn CEEnilaréception
deportée nationale d'unvéhiculé peur desmotifs concernant lesfeux-
brouillard siceux-ci portent la ;marque ;d'homologation CEE -ets'ils
sont montés csnfarmément auxprescriptions fixées dans ladirective
duConseil du *(l)ceneernaht lerapprechement deslégislations
desEtats membres relatives àl'installation desdispositifs d'éclai­
rage etdesignalisation lumineuse desvéhicules àmoteur etde -leurs
remorques » '''
• ·ν ··
4. ., • „
(1)COM ;(73)2024

Article 8
LesEtatsmembresnepeuventrefuser ouinterdire lavente,l'immatri­
culation ,lamise-encirculation oul'u'sage .desvéhicules pourdes
motifsconcernant lesfeux-brouillard 'siceux-ciportantlamarque
d'homologation CEEets'ilssontmontésconformément auxprescriptions
fixéesdansladirective duConseildu (l)concernant le
rapprochement deslégislations desEtatsmembresrelatives àl'installa­
tiondesdispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse desvéhi­
culesàmoteuretdeleursremorque^.
Article 9
Onentendparvéhicule ausensdelaprésentedirective ,toutvéhicule
àmoteurdestinéàcirculer surroute,avecousanscarrosserie ,ayant
aumoinsquatrerouesetunevitessemaximale parconstruction supérieure
à25km/hàl'exception desvéhicules quisedéplacent surrails,des
tracteurs etmachinesagricoles ,ainsiquedesenginsdetravauxpublics.
Article 10
Losmodifications quisontnécessaires pouradapterauprogrèstechnique
lesprescriptions desannexes0àV,ainsiquelesarticles 7et-3,
sontarrêtées conformément àlaprocédure prévueàl'article 13dela
directive duConsèil(70/156/CEE)du6février1970concernant lerappro­
chementdeslégislations desEtatsmembresrelatives àlaréception des
véhicules àmoteuretdeleursremorques .
Article 11
1.LesEtatsmembresadoptentetpublientlesdispositions nécessaires
pourseconformer àlaprésentedirective avantle1erjanvier 1975
eteninforment immédiatement laCommission .Ilsappliquent desdispo­
sitionsàpartirdu1er,octobre 1975»
(l)coi(73)2024

2»Deslanotàf ioation delaprésente directive ,lesEtats membres
veillent enoutre àinformer laCommission entemps titile pour
,luipermettre deprésenter sesobservations ,detout projet
desdispositions d'ordre législatif »réglementaire ouad­
ministratif qu'ilsenvisagent d'adopter dans ledomaine régi par
laprésente directive .
Article 12
1 '■:
LesEtats membres sont destinataires delaprésente directive .

-9-
LISTEDESAICEISS(*)
Annexe Définitions ,demanded'homologation CEE,inscriptions ,
homologation CES,spécifications générales ,éclaire-
nent,vérification delagêne,ccnfcmité delapro­
duction
Annexe ilodele dolafiched'homologation CEE
Annexe II Exemple demarqued'nomologation CEE
Annexe III Lampespourfeux-brouillard
Annexe IV Lampesétalonspourfeux-brouillard
Annexe V Ecrandemesure
{*/Letextedesannexesestanalogueàceluidurèglement n°19de
laCommission Economique pourl'Europe ;enparticulier lessubdi­
visionsenpointssontlesmêmes.C'estpourquoi ,siunpointdu
règlement n°19n'apasdecorrespondant danslaprésentedirective ,
sonnuméroestindiquépourmémoireentreparenthèses .

-10.-
'"" Annexe 0
Page 1
ANNEXE 0
DEFINITIONS ,DEMANDE DrHOMOLOGATION CEE ,IÏÏSORIPTIŒÏS ;
HOIKIiOGATIC® CEE|SPECIFICATIONS GENERALES /ECLAIMU-EHT ,VERIFICATION
•DELACffiîE »eOîrPORI-ÏITS' D2LAPR03XJGTI01T ■t 'r-
1. DEFINITIONS
Au ..sens de .laprésente directive ,onentend
1.1 . par "feu-brouillard ",lefeuduvéhicule servant àamélisre ?
1'éelairage dela'.route en-cas debrouillard }dechute deneige ,
d'erage eudenuage depsussière 5
1.2. par feux–T&rc-uillard de"types "différents ,desfeux-brouillard
présentant entre euxdesdifférences essentielles ,cesdiffé­
rences pouvant notamment porter sur :
l»2»lo lamarque defabrique oudecommerce ;
1.2^2 ,;lescaractéristiques dusystème optique ;
1.2o3® .l'addition dséléments susceptibles dem©d3.fier lesrésultats
optiques parréflexion ,réfractisn ©uabssrptian ;
l»2o;*fo ^letype delampe » '
. '•' ?*••• - ■
2a DEMANDE D'HOMOLOGATION CEE
2.1 . Lademande d'homologation CEEeûtàprésenter par ledétenteur
».Ï dela -marque defabrique oudedomraerce ,©uéventuellement "par
son mandataire . • :
2»2 » 'Pour chaque type defeu-brouillard ,lademande 1estaccompagnée :
2.2.1 »" d'unedescription technique succincte .Dans lecas'ou lefeu
n'estpas detype scellé ,letype delalampe sudeslampes
d?îit être précisé fcetype estl^Un deceux "dont lescaracté­
ristiques figurent àl1annexa III ;
2»2.2 .dedessins ,enWcis exemplaires ,suffisamment •détaillés p®ur
permettre l'identification dutype etreprésentant lefeuen
coupe transversale (axiale )etvudeface ,avec ,s'ilyalieu ,
ledétail' desstries delaglace ;
2.2.3 »dedeux échantillons dutype defeu-ferfcuillard .

-11-
Annexe 0
Pag32
3,. INSCRIPTIONS
3»1» Leséchantillons d'untype de'feu-brouillard présentes a
lfhomol»gati©n CEEportent lamarque defabrique ©udecom­
merce .dudemandeur $eette marque doit être nettement lisi­
ble etindélébile .
3«2 » Chaque feucomporte »àlafeis sur .laglace etsurlecorps
principal ,unemplacement degrandeur suffisante pour lamar­
que d'homologation CEEl/;,cetemplacement estindiqué surles
dessins mentionnés aupoint 2.2»20ci-dessus *
4. HOMOLOGATION CEE *' ■ ". .. ;.. .
(4.1.) •-^r-– •' ... .
(4.2.) ~
0 Lesautorités compétente ?quiontaccordé unehomologation
CEE ouune extensien d'hèmologatien CEE aviseiit celles des
autres Etats .membres aumoyen delafiche d'homologation dont
lemodèle estdonné àl'annexe I»Aladite fiche est joint un
dessin fourni par ledétenteur del'homologation auformat
maximal A4 (210x297 mm)etsipossible àl'échelle l/l.
β
Surtout feu-brouillard conforme àuntype homologué par l'au­
torité d'unEtat membre {ilestapposé çàl'emplacement 'visé au
ci-dessus »enplus delamarque prescrite aupoint
3«l«i lesindications suivantes t
•• '.- >**•2/4»4»1 »unemarque d'homologation CEE–.composée -.
·>. .*
A«4#l.l ,dTunrectangle àl'intérieur duquel estplacée lalettre "e"
suivie dunuméro distinctif eudusymbole del'Etat membre
ayant délivré l'homol«gati©n CEE (1peur l'Allemagne ,2pour
la .France ,3pour l'Italie ,4pour lesPays-Bas ,6pour lat
Belgique ,11pour leRoyaume-Uni .,13peur leLuxembourg ,,DK
pour leDanemark etIRL .pour l'Irlande ); ,, '
zf.4»l»2 «dun-umér©' dfhomologation CEEplacé au-dess«us durectangle ;
4<>4»lo3 »d'uncarré situé au-dessus durectangle etportant àl'inté­
rieur lalettre "B".
1/Silaglace nepeut etre séparée ducorps principal ,ilsuffit que
chaque feucomporte untelemplacement sur laglace .
2/Sidifférents types defeux-br©uillard cempcrtent uneglace identi­
que ,celle-ci peut porter lesdifférentes marques d'h©m©logation CEE
decestypes defeux-brauillard àcsnditisn que lecorps principal
dufeu 7même s'ilnepeut être dissacié delaglace ,comporte lui
aussi l'emplacement visé aupeint 3»2 eci-dessus etperte lamarque
d'homolGgaticn CEE dutype defeu-brouillard .Sidifférents types
defeux-brouillard comp«rtent unc®rps principal identique ,celui-ci
peut porter lesdifférentes marques d'hemslsgatian CEE decestypes
defeux-brouillardo

-12-
Annexe 0
Fage 3
bis Lorsque l'homalogatiou CES estdemandée pftur untype de
dispositif d'éclairage etdesignalisation lumineuse com­
prenant' un -•feu~ ibrou:llla.rd etd'autres feux et.lampes ,une
marque d'homologation CEEunique petit être attribuée à
condition que lefeu~brouillard cerrespande auxprescrip­
tions delaprésente directive etquechacun desautres
feux etlampes faisant partie dutype dedispesitif dTé­
clairage etdesignalisati-cm lumineuse pour lequel l'ho-
m«l«g'ation CEE'est' demandée ,correspondent â"ladirective
particulière quilui estapplicable .
^•4eter 'Dans lecasde "1®attribution d'unseul numéro' d^homdloga -
tion CEEprévu aup'.dnt précédent ,peur untype dedisposi­
tif d*éclairage etdesignalisation lumineuse comprenant
unfeu<-»brôuillard etd*autre<3 feux oulampes ,lesprescrip *»
tiens suivantes sent applicables î
k»4*ter1» ,dans -lecas "oùsëlen lai*directive particulière quiluiest
applicable ,-un'élément doit être marqué paruneflèche ,la
flèche 'et --lesindicatifs 1decatégorie -composés ounca de
chiffres ,sont disposés 'sur uneligne horizontale distincte ,
'dans lapartie droite 'dç'uricadre ,àgauche delaquelle se
trouve lé'rectangle àl'intérieur 'duquel estplacée lalet­
tre "e",suivie du •numéro "éu'de -,lalettre distirotif del'E­
tatmembre ayant -délivré l^hcmalogaticn CEE ;
ter 2oladimension desdifférents éléments decette marque nedoit
pas ê'jre infériefure àladimension minimale prescrite pour *
" -lemai'qUagé "individuel *
^*5. Lesmaraues etsymboles mentionnés au :•point '•■Vo4°''
»i-dea»us doivent :§tro.ne"ti?Baent lisibles etindélébiles ,1mSme ••
Î -lorsque .4®feTst-Tasirnaillard «sVî»oht"(!»uarta Hie'-v-éktoulfl*.» ;• '. »
k*6, '■L'ârinëxê II'donrie-urf ;exemple -dela -marqué 1"d'homologation .«•"'
CEE ment^ienhée' -ci-d'e -ssus »' ••
5* SPECIFICATIONS GENERA LES
5«1 Chacun deséchantillons présentés conformément aupoint
2c2«3 «ci-dessus doit aatisi'aire aux spécifications' indi­
quées auxpoints 6»et7»
5»2« Lesfeux-brouillard doivent -être conçus etconstruits de
telle f'acem que ,dans desconditions normales d'utilisation
etendépit desvibrations auxquelles ilspeuvent alors
être s®umis ,leur benfonctionnement reste assuré etils
conservent lescaractéristiques imposées par laprésente
directive® lapesition correcte delaglace doit être clai­
rement repévée etlaglace etleréflecteur doivent être
fixés defacen àéviter toute rotation enutilisation »

-•13-
Annexe 0
■. Page k
r * - -> , :
! • • «y-« •
Lavérification delaconformité auxprescriptions duprésent
point .s'effectue parinspection visuelle ;et,s'ilyalieu ,
au .moyen d'unmontage d'essai » -'
ËCLAIEEMENT '
6.1 » Les feux-brouillard' doivent être construits detelle façon
qu'ilsdonnent unéclairement avec unéblouissement limité .
6.2. Pour vérifier l'éclairement produit parlefeu-brouillard ,on
sesert d'unécran placé verticalement ,àunedistance de25m
àlfavant dela .glace dufeu.Le'point KVestlabase delaper­
pendiculaire allant ducentre dufeu àl'écran .Laligne hh
est l'horizontale passant parHV (voir annexe V).
Bans lecasd'untype deconstruction nonscellée ,onsevsjert
. d'unelampe étalon àampoule incolore dutype indiqué parle
fabricant ,conformément auxprescriptions dupoint 2o2el »et
del'annexe IV,construite pour ùnè tension nominale de12V
etfournie parlefabriqnant fcette lampe estalimentée à
une fcensien telle qu'elle denne léflux prévu pour lesessais
correspondant àsontype »Dans lecas d'untype deconstruction
scellée ,l'alimenta tien estfaite àlatension d'essai (6V,
12Vou2kVselon lecas.),»
6.if. Lefaisceau doit produire surl'écran ,surunelargeur minimale
de2,25 mdepart etd'autre deVV,une :coupure symétrique suf-
„ ...fi-samment ,horizontale peur qu'unréglage àl'aide decette cou­
-pure ?,soit .possible»'
6.5» Lefeu-brouillard estoriettté detelle façon -que ,surl'écran ,
lacoupure setrouve à50cmau-dessaus delaligne hh.
'i..
6.6. Réglé decette façon ,leféu-rbrouillard doi'ê satisfaire aux
candi tiens mentionnées aupeint 60?«ci-après .5.3 .
6.
6.1*

annexe 0
Page 5
6«7« 'L*éèlairement' produit surX®écran ,(voir annexe V)doit ré-
pendre aux prescriptions dutableau suivant s.
Région del'écran demesur-e
Zone
Sur laligne hh
entre l©speints h16t2
A
ΒLimite delazone
225 cmdepart etd'au­
tre delaligne VV ..
225 cmdepart etd'au­
tre delaligne VVet
75cmau-dessus de.,hh»'
1250 cmdepart etd'au­
tre delaligne VVet
150 cmau«-dessus dehh
-ycompris hïu ...
(Sauf zone -A),
1250 .cmdepart etd'au­
tre de .laligne VVetà
partir de150 cmau-desaus
dehh« iEelairement exige
enlux
0S3
0,15 et
4-50 cmdepart etd'au­
tre delaligne W.et
comprise entre les pa­
rallèles àhhsituées
respectivement à75et
150 cmau-dessous dehh.0,5
Sur chaque ligne ver­
ticale decette zor «.
doit exister aumoi .;;:
unpeint (a,b,c )où
l'éclairement est
E De^50cmà1000 cmde
part etd5autre dela
zone Detcomprise entre
lesparallèles àhhsi­
tuées respectivement à
75et150 en:au~desscu3
dehh»Sur chaque ligne ver­
ticale decette zone :
doib exister aum07 ..
unpoint cùl*éclai­
rement est
0,5
^.L'eclairement -estmesuré ,ssit enlumière blanche ,scit en
lumière coloré ételle queprévue par lefabricant pour l:u­
tilisation dufeu-brouillard enservice normal »Enaucune des
zones BetCnedoivent exister des variations d'éclairement
sielles sont nuisibles àune bonne visibilité®

-15-
'■'
Annexe 0
Page6
6.8.'L'éclairement surl'écran,mentionné "aupoint6.7.ci-d.essus,*
estmesuréàuinoyénd'unecellulephoto-électrique desurface
utilecomprise àl'intérieur d'uncarréde65mmdecôté.
•COULEUR
■L'-homologation CEEpeutêtre-obtenuepouruntypede"feti-s»'
brouillard émettant :soitdelalumière "blanche,-sOitdela
lumièrejaune -sélectif 3/.'La"coloration éventuelle "dufais-""
ceaulumineux peut,êtreobtenuesoitparl'ampoule ,dela-lampe
soitparlaglacedufeu-brouillard ,-soitpartoutautremoyen
approprié . -' •
8. VERIFICATION D3LAGENE -
La'-geneprovoquée parlefeu-brouillard ,estvérifiée .».,w.,.
(9.)
(10.).CONFORMITE DELAPRODUCTION
Toutfeu-brouillard portant ,unemarqued'homologation CEEdoit
êtreconforme autypehomologué etsatisfaire auxconditions
photométriques indiquées .ci-dessus .
"(Il-). ^ :'
(12.).
^/"Définition dela'couleurjaunesélectif :'
Facteurdepureté:aumoinségalà0,820:limitesvers.ieblanc
•(y:x+0,966)devenantalors:y'grr^-.X+0,940ety..=0,440»

-16-
ANNEXE I
MODELS DEFICRS D'HC .10I-QG -Uo ..Z.\
(Format maximal 8A,^(21.0x29/r,;m)
Indication I
del'administration !
Communication concernant l'homologation CEE ,lerefus ,
leretrait -del'homologation CEE oul'extension d'ho­
mologation CEE ,lerefus ,leretrait del'extension de
l'homologation CEE d'untype defeu«brouillard
1
ek !
Ν (1®1ΐΟΓϋθ1θ£Γ3,'βΐΟΪ1 ·*·«··^«£»ο·^·»··0θτ»θ9θ««··«9οο«τ9)«9«θΑθ»·9θ···Μθ*ο··οα··ο
1.Feu~brcuillard prévu pour émettre delalumière blanche /jaune
βθΙθΟΪ /Χί*"/·»6·Α·90*Γ«»Ο*ΟΟ«··*ΟΟβ«··Ο··»ΟΟ*«Ο'6*Ο99*Ο6α(.ΟΟΘ*Ο··Φ&··9·
«■*
2oFeu-brouillard utilisant unelampe detypeF_,F2,F^,H^,H,,, ^/o»
3#Tension nominale (s'ils'agit dfunfeuscellé )»«•volts »..•e*«*»*9»«
Marque defabrique oudecommerce «.«»« ®»»oeoï»«.»»oeoc»«*o»o®««<>o»8oe
3*NOd 6"tcLClX0SS6 duÏS.bri.CS.n'b #»oaco»«G0ôi»ooooc»»»*30oo©#*ôo-o«c93<»'?ooôéa
6»Eventuellement nom etadresse desonmandataire ••»a«e®#«»o»o»e»oe»eee
7«Présenté àl'homologation CEE le•••...<.»«<>« &•»• a»»« »«•«•»« 0•••«» ao
8»Service technique chargé desessais d'homologation CEE s.*».„•„e6e•••a
9»Date duprocès-verbal délivré par ceservice oc*..*?os*<»co«>*«*covea&o
10o Numéro duprocès-verbal délivré par ceservice
11.Extension del'homologation ;jaune sélectif /bXarc */».».< G->«e«eo&o*a
12# Date del'her.olcgation /refus/retrait del'homologation CEE*/«•«•»■•»•
13»Date del'extension del'homologation CEE/.refus/retrait del5extension
de1'h*'mO -LOgatiOn CEE *09«*e«eoe*aeaec*cae30»ooo49o»009OC>09sooQ,)cea
1*W Homologation CEEunique accordée surbase despoints ^0$tisetter
del'annexe 0àundispositif d'éclairage etdesignalisation lumineu­
secttmp:£*etar-.t plusieurs fçvx et/oulampes etnotamment 8
15o Date derefus /retrait del'homologation CEEunique .».«.•«• a•••.<.« o
16.Lieu •.,m a**..«>*•»«<>••««••• o«
17*Dclt /60*«**«c*»o*»«***oeo««<>««*e«*0««**e»**«'9O«*e*«»9a«o*«*c»D*a0acòc*O
lSqSl£?H3.tUI*© *ao0099*oe*crCieo«&0?eo»»9«a4*«»*«aoo9'i>oc*0e4o*o*9ft»eoo?rce>re9 >«»Moc»«e4o»oM»»eso9e9r
19»Ledessin n° ci-joint représente lefeuvudeface ,avec les
stries delaglace ,,etencoupe transversale »
*JRayer lamention quineconvient pas

ANNEXE II .
EXEMPLE DEMARQUE D'HOMOLOGATION CEE
a»12mmmin.
IdT TD
M
IlW :CM ^
3 ~
I 1ου
Γ
–3r
V H [ iL
0yuL l
Lefeubrouillard portant lamarque d'homologation C.E.E. oi-dessus est
unfeu .brouillard homolQgué auRoyaume-Uni (il)sous lenuméro 1471 *

ANNEXEHt
Lampespourfeux-brouillard
iTf^bDrf^n-ii±U44K*P TifflAi+t
■hi\i/l^v'-rJlbÆlk•,ÆJ'.ffir\IM\JLAH ,<m==* røm4P«1ffFvt–~J t å II\j^daret»fgTtr» I!J oLJj|il T I|Iii ö2ia^Jna 9<=ï-5a«
''/-r^l_–JV––',.L--–'7/^7^\ri,\ /sN.– I ////ν\\//^Τ-\/\ ί<>ϊ*κ -ΜΜ-4-^ΛΙλΤ^\\Λκι>Λ4•Γνίτν//1^^7^··Η4 -·ί-}--\«ν^U^sniLAJ^LJ . I––^2
Typo :j–!iî– I F>■"?•' I■»•'*•Imm.I-? 1'_Ig»-0j i
•» I i îrm–: ?
^ .–ίί£^_^_^ί,·· Μ5,,^,.» .,ο·, ' ι*μ>·ί ίϊΤτΐί£ -»<Ι--771Γ'λ 285-°η'"'·"„,I-5·°I=».'■!!■«.<,»,.,νοΙΛ.,5„,,,,„.....– 1 ·I05β+°·*-Φ·'2α\0+«.,π-«.μιϊιΙΙ|+".2-.Ρ.Ι|-0.2Λι–;1,■■'<"'"■"£ ! » Iϊ "-»■*«.! βΤοΓϊΞΓ-ΓΤνΤ *·«-~Η(« «»" 1 r I I !W'*l*M 0 ■•*• *•»*' »* –W.2A I-*ri•><;I '
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_-p.»I-■»«IWa,.-[3*>I43|–74 '24I612.|-J.^-__J__i_12 I24\ii]12I:4 jj.,,^ !"-L_aLj_jM ,,s.3, '..4.5.. «l~~i «–fo–i––£--IWa,K 38.8j$Tsmj„ 1 1"-0'i]1■"I Is.IIM.I1::\.0"1 j–rr-i–^–H-"""■V-~^ I♦in 6316-I I«■1«|...|».|~l~^T~rS =–Hi– L ' IFTs i 1
«SI*?lu*lumineux I| .*1Lnorin.il I»»IusoIlu3(>I65ttI_oei I : :l-agga-f- ~ I-I»I~-T=-iI,>i...■....i....
Fluxur.f*inrt i i 1 *20 »,/ . . 1 ' L_-' Ipfo)ccicufii'f6 t"IjmiI!Fi~iji-~'5i!.*15.Uli-: ! •-li
•'11•1–LJ^J II-|IIIII„!–I!.
(•IValeurm<ixiDi.il«
|l>S^plictuo»ou!cr;u,xtA00V.deUproduction
(21Tok-r.mcocylin«lri«|ue
»alcu,4uV-.mil»''«.«imi'mAwtaTvo^'pJbuî"»CExïî)UUeouvcrtu,c«O""»41»(4)Culotconforme klauutilleation C.CJ.i.l
(D)Sontcoatrolcos prirun«BoxSv>u*:m •
|6JPourlo«cjisdtidufouUlampedelypi»12V.«'stx,al»»utiits..
PlPourIciliiinpcs24V.leculolP3iiJvsc00
1

α»19 **
Annexe IV
LAMPES ETALONS FOU ?.FEÏJX-EROUILLAP.D
TYPES
dimensions (mm) 1 |F2 3|m '<»jnigap >f»-m«m-j»
H1
10max » Τ) 29max » 36max® I Himax
b H-bmax »|50msrxo jjk5max a s9max »
25+0,15I c
U. ■2le5+0,15 30*0,152855+0,1^~ J
d1
+0.2 +0.2 +0,2J-0Ç2
2+0-25
f 6à7,51/
lfà7I
j 1
I5*1 I1
5y5+0,5
I 90°+3° I90°31
Tension d'essai j
i13»2 V. I
• i–__„n
I13-5y.!
i1352Vo13s2v0
Puissance ala
tension d'essai1
55?5W,+10%i i
35W-J +10%I
;45W.+10% ,
L ii
6aw.+7%
1.150 IraFlux lumineux pour !
l'essai des
feux »brouillard ■800 lm 5k0 lm 650 lm
L'extxemité dufilament doit itre ^parrapport àl'axe de
référence delalampe ,àlaeste 285+0,2 »

.• I ».j '.?.
'--.î '* • - . -'* ■* *
•~,J". •;.•- •.•., ■• ' . : *'
.'M '1*-, "■-.■■■
\ ..' '... - .+ I . ·' ·.·-·'.·· I
i .^ .t'*•" / ■*.
'-A ,•• • -7-•■.* Annexey '
j .• •* • ■ 1■,,i
;j '• •■ •
. '.. v . •■'ECRANDSMESURE
' \ à25m^ •• .i"i>'v,25°'– "i ,25°– A.
••40,5lx '*'L225.1225lI<0.Slx-
■ ■: •: irT ©.
h^I.OlxvJO->0>15ix|>0.15®f•^t0i1' LA'o'
•– :TTÎS ^Rpr"n :
. 1.9^^ . ,\ ; 1'•.■ I®5»0,5txJrIte|gibf(S)cj^jsixlø^0.5U"|
...* •.450_450'!_J ''"'P»"?
v-':r:.3 |1:■ |superii.ure
v .• ■ ''**.-,*•" .' ■- - dufaisceau
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I;' * * - v : 1
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V- HV:pointdocroisement dosligneshh,et■VV , :
* .• .. ' 1.cotesencm. .. .
ν' · . -· ,1 * ·.
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1 • • !