ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(72)1144
Vol.1972/0145

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION ■•DES COMMUNAUTES ;?EUROPEENNES
.v
COM(72 )1144 final
Bruxelles ,le29septembre 1972 »
RAPPORT
surlasituation delaproduction etdelacommercialisation duhoublon
Proposition d'un
REGLEMENT (CEE)DUCONSEIL
fixant ,dans lasecteur duhoublon ,lemontant del'aide aux producteurs au
titre delarécolte 1971
(présentée parlaCommission auConseil )
COM(72 )1144 final

1/1 VI/923/72-?
Rapport surlasituation delaproduction
etdelacommercialisation duhoublon et
proposition derèglement ,duConseil fixant
lemontant del'aide aux producteurs valable
pour lessuperficies relatives àlarécolte l^Tl
Le -présent rapport estlepremier quelaCommission présente auConseil
conformément àl'article 11duRèglement (CEE)n°I696/7IcluConseil du26
juillet 1971 portant organisation commune desmarohés dans lesecteur duhoublon (l)«
Iloomprend aussi lesmotivations delaproposition jointe derèglement duConseil
fixant lemontant del'aide auxproducteurs conformément àl'article 12dumême
règlement .
Cerapport devait être présenté auConseil avant le30avril 1972 »cette
échéance n'apais puttre respectée parlaCommission enraison desdifficultés
liées àlapremière année d'application durégime commun .Ilconvient particu­
lièrement derappeler quel'adoption durèglement debase précédait demoins
.d'unmois ledébut delapremière récolte dont ilprenait lacharge etqueles
informations concernant cette récolte n'ont pas pumatériellement êtï>e recueillies
dans laforme convenant àl'élaboration duprésent rapport ,Afortiori l'utilisa­
tion aux mêmes fins des données relatives auxrécoltes précédentes aprésenté de
nombreuses difficultés .
Bien queregrettable onsoi,notamment àl'égard desproducteurs ,ceretard
n'apparaît pas cependant comporter deconséquences négatives pour l'économie du
secteur dans lamesure oùlerèglement debase aretenu unsystème "aposteriori "
d'aide auxproducteurs .Ledécalage dol'examen delasituation etdeladécision
d'aide à1:année suivant celle delarécolte aété retenu dans lebut delaisser
lemarché sedérouler hors del'influence d'une aide quiaurait étéfixée auparar -
vant .Leretard doquelques mois enregistré pour lapremière année n'apparaît pas
dans ces conditions denature àmodifier substantiellement l'état des choses ,
•/•
(1)J.O. n°L175du4,VIII ,71,p.l

1/2
Unederniere remarque liminaire reste àfaire etserelie auxdifficul­
tésconcernant lesinformations chiffrées disponibles .Leprésent rapport est
partiellement basé surdesestimations dans lescasoùlematériel statistique
àcaractère officiel fait encore défaut ,iloomporte certaines lacunes etles
aspects concernant lesmarchés extérieurs devront être considérablement appro­
fondis àl1avenir ,LaCommission estime cependant qu'ilconstitue unebase
suffisante d'appréciation pour leConseil encequiconcerne cette première
fixation del'aide auxproducteurs dans lesecteur duhoublon .
A.SUPERFICIES PLANTEES ËNHOUBLON
Lessuperficies plantées enhoublon dans laCommunauté ,relativement
stables jusqu' en1963 (lO/ll.OOO ha),ontatteint 17.300 haen197* ^
accroissement de6Cfoparrapport à1958 *Cette augmentation aétéparticu­
lièrement sensible en1970 et1971 etconcerne l'Allemagne ,principal produc­
teur ,dont lessuperficies sont passées de8.7OO haen1958 à,15»300 haen
1971 »soit 85$dessuperficies delaCommunauté ,Sans 'les deux autres Etats
membres producteurs 1-Belgique etFrance –lessuperficies ontrespective­
ment augmenté etdiminué durant lamSme période (voir tableau Al).
L'évolution intervenue entre 1970 et1971 mérite uneanalyse plus appro­
fondie ,détaillée parvariété etrégion deproduction (voir tableau A2).Il
apparaît quel'augmentation record del'ordre de2.600 ha,soit 17% 7enregistrée
en1971 résulte presque totalement d'unaccroissement deshoublonnières alle­
mandes »Plus précisément l'extension dessuperficies dans lazone deHallertau
(2.142 ha+20/o)joue lerôle principal etfait quecette seule région depro­
duction comprend maintenant unpeuplus deIQffodeshoublonnières comaronaut aires .
Dans cette région deHallertau ledétail parvariété de .cette évolution
estdisponible etressort comme suit :
/•

1/3
-i J _J1 .
Superficies 1971 dont nouvelles _
Varié-tés ha superficies ha 11 -fo
Hallortauer . 7*273 232 + 3fo
Northern Brewer 3.496 ..1.185 - +51$
Brewers Gold I.I77 588 ■ +100$
Hersbrucker 535 10-1 +23$
Autres 89 35 -fr65$
Total 12,570 2.141 +20f0
Ceschiffres démontrent nettement l'importance desnouvelles plantations (l)
devariétés "riches "–riches enprincipes amers par opposition auxvariétés
traditionnelles aromatiques –àsavoir Northern Brewer etBrewers Gold .
Dans lereste delaCommunauté onpeut relever des accroissements assez
nets envaleur relative notamment :
–dans larégion allemande duJURA (82ha+26$)sans quel'onpuisse préciser
s'ils'agit desvariétés riches oudutraditionnel Kallerta.uer ;
–dans leIîord delaFrance (40ha+16$)oùl'accroissement porte surlesdeux
seules variétés riches cultivées (Brewers Gold etNorthern Brewer )évolution
compensée aucadre national par lerecul des hcublonnières alsaciennes .
B.HEKDMEM ?ETPRODUCTION (2) ''
Les rendements delaculture duhoublon ,très sensibles auxconditions cli­
matiques etauxattaques decertaines maladies ,varient selon lesrécoltes al­
lant ,pour laCEE,de30à40Ztr/ha.Lesvariations d'uneannée surl'autre
peuvent être très importantes etdépasser largement les10$;Dans cescondi­
tions ilest impossible deseprononcer sur une tendance àlong terme àtaie
augmentation des rendements ».
Encequi concerne larécolte 1971 »iles"tincontestable qu'elle aété maj>-
quépar unrendement exceptionnellement bas,àsituer parmi lesplus basrende­
ments enregistrés aucours des deux dernières décennies ,
(1)superficies nouvellement plantées quinesont pasencore enpleine production
(2)pour seconformer auxhabitudes commerciales dans cesecteur ,lesdonnées
sont exprimées enquintaux de50kg,indiquées selon l'abréviation conven­
tionnelle "Ztr".Hallortauer 7«273 232
Northern Brewer 3.496 ..1,185
Brewers Gold 1.177 5^8
Hersbrucker 535 101
Autres 89 35
Total 12,570 2.141

V4
Unereserve reste cependant àfaire ence .qui concerne les rendements
résultant delasimple lecture desstatistiques globales .Eneffet ,comme il
aétédéjà souligné ,larécolte 197 -*-a marquée parl'apparition de
"nouvelles superficies "nonencore enpleine production .Leur inclusion dans
 
lesstatistiques globales constitue unabaissement durendement parhectare
decaractère artificiel puisque cesnouvelles plantations ,quireprésentent
près dq15$dessuperfucies totales n'ontdonné enI97I qu'unrendement de
l'ordre dutiers decelui dessuperficies enpleine production .Cephénomène
exceptionnel aamené àl'élaboration pour cette récolte dedonnées derende­
ments –etultérieurement derecettes àl'hectare –faisant abstraction des
"nouvelles superficies "etserapportant exclusivement aux "superficies en
pleine production ".Même dans cette hypothèse detravail ,lerendement de
35jO Ztr/ha(l)atteint en1971 sesitue parmi lesquatre plus basrendements
enregistrés aucours desquinze dernières années (tableau Bl).
Enfait lechiffre global pour laCEE couvre dessituations diverses sui­
vant lesrégions etlesvariétés ;cette baisse exceptionnelle derendement a
été provoquée par unerécolte exceptionnellement réduite :
–d'une part ,delavariété Hallertauer dans larégion d'Hallertau ,dont le
rendement n'aatteint que32Ztr/ha(l),endiminution del/3parrapport
à1970 etde1/4parrapport à1969 (tableau B3).Ilconvient derappeler que
lessuperficies encause représentent lamoitié des houblonnières delaCom­
munauté ,
–d'autre part ,delavariété Strisselspalt traditionnellement cultivée enAlsace
dont lerendement de35Ztr/haestenrecul de17/aP?-rrapport à1970
(tableau B6). -
Pour les autres variétés onneconstate pas d'évolution défavorable en
I97I etmême ,enrecalculant lesrendements pour lesseules surfaces enpleine
production ,desrendements plus élevés pour lesvariétés "riches "
(tableaux B4,B5,37etB8).
•A
(l)rendement calculé pour lessurfaces enpleine production

1/5
Quant àlaproduction globale elle n'aatteint que^60.000 Ztrènrecul
de&J>parrapport à1970 mais encore supérieure auxniveaux atteints de1967
àI969 enraison desaugmentations desuperficies intervenues en1970 »
0.PRIX ETRECETTES AL'HECTAR E - .
Laformation desprix pour lavente delarécolte I97I peut être illustrée
parleschiffres recueillis pour larégion d'Hallertau pour lesannées 1970 e"t
1971 (tableau Cl),Latrès faible récolte 1971 obtenue pour lavariété Haller -
tauer aeupour conséquence qu'environ 15%desquantités dont lalivraison était
prévue par des "contrats conclus àl'avance "n'ontpuêtre fournies *Cescontrats
qui ,dans cette région etpour unerécolte normale couvrent environ 80~85$ dela
production ,sont eneffet conclus enquantité surlabase d'unrendement forfai­
taire àl'hectare presque toujours inférieur aurendement réalisé »Cenefutpas
leca3pour làrécolte 197 ^-^1°manque dans leslivraisons sous contrats a
entrr.îné unetrès vive augmentation desprix surlemarché libre (ventes hors
contrats conclus àl'avance )pour toutes lesvariétés etdans toutes lesrégions
deproduction .Lesniveaux deprix ontatteint alors plus de .larroitié en .plus
etparfois près dudouble desprix inscrits dans lescontrats conclus àl'avance »
Enfait ,cette flambée desprix surlemarché libre n'apportait ,aucune
amélioration auxrecettes desproducteurs ayant enregistré dosrendements excep­
tionnellement baspuisqu' ilsn'étaient pasenmesure d'alimenter cemarché libre
qui ,pour l'Hallertauer delarégion Hallertau ,noconstituait finalement que
5°jodelaproduction totale .Enrevanche cesprix élevés avantageaient les ,var-
riétés (Brewers Gold ,Northern Brewer )etlesrégions deproduction (Aalstj
Poperingo ,Hersbrucker Gebirge )pour lesquelles lerendement àl'hectare était
resté normal et/culesquantités contractées àl'avance neconstituaient pas ..
lamajeure partie delaproduction .
Parailleurs ,unesituation comparable àcelle de1'Hallertauer dans la
région d'Hallertau s'établissait enAlsace pour lavariété Strisselspalt dont
laquasi totalité dolaproduction devait être réservée àlafourniture des
contrats conclus àl'avance .Cette situation était encore aggravée par lefait
qu'unepartie delarécolte était encore couverte pardescontrats conclus en
I968 ,pour lapériode 1968/73»àdesniveaux deprix extrêmement bas (63uc/ztr)
•/

1/6
qui avaient amené legouvernement français àaccorder dans lécadre national
une aide pour lesrécoltes I968 à1970,
Ainsi quel'indique lerèglement de "base ilaété procédé àlacomparai –
son delarecette moyenne réalisée àl'hapour larécolte 1971 ©"tpour lesré­
coltes précédentes .Lescalculs ontétéeffectués ,lorsque les éléments étaient
disponibles ,surlescinq dernières récoltes mais dans denombreux caslesré­
sultats necouvrent quelestrois dernières récoltes ,oubien même ,seul le
chiffre de1971 apuêtre obtenu .Ilconvient eneffet desouligner quel'ana­
lyse parvariété requise parladifférenciation del'aide selon cecritère ,
comporte desdifficultés parfois insurmontables enmatière derassemblement de
données chiffrées effectué "aposteriori ".Ainsi ,jusqu' audéveloppement récent
desvariétés "riches "enAllemagne ,tous lesrelevés deprix etenregistrements
d'autres données effectués dans cet Ebat membre s'entendaient par région depro­
duction ,identifiée àlaprincipale variété traditionnellement cultivée .
Lesrésultats des calculs concernant l'évolution desrecettes moyennes
àl'hectare -sont fournis auxtableaux C2àC9.Il
convient denoter que,comme pour lesrendements ,uncalcul spécial aétéeffec­
tué dans certains caspour 1971 faisant apparaître larecette moyenne relative
auxseules surfaces enpleine production ,abstraction faite des "nouvelles
superficies ".
Les données fournies montrent unrecul certain ôblarecette moyenne
réalisée en1971 pour 1*■ensemble delaproduction dehoublon parrapport aux
récoltes précédentes .Kais onrelève quepour certaines vaxiétés etrégions de
production lesrecettes réalisées en1971 sesont aucontraire inscrites en
accroissement .Finalement dans une analyse sous l'angle variétal conforme au
règlement debase ilconvient derelever les deux faits suivants :
•/•

1/7
–Larecette moyenne réalisée en197^pour lavariété Hallertauer (3.000uo /ha)
estassez nettement inférieure àcelle réalisée pour lestrois dernières
récoltes ainsi que –surbase d'estimations –probablement pour lesdix
dernières récoltes ;cette baisse constitue lefacteur essentiel deladimi­
nution delarecette moyenne pour l'ensemble delaproduction ,enregistrée
en1971 »Encore doit–onrelever quelesproducteurs decette variété dans
lesrégions d'Aalst etFoperinge ontpuprofiter desprix élevés surlemarché
libre etontvu,aucontraire ,leur recette moyenne nettement progresser .
–Lavariété alsacienne Strisselspalt avusasituation sedétériorer dema­
nière particulièrement sensible puisque leseffets descontrats àdesni­
veaux deprix extrêmement basconclus enI968 etencore applicables ontété 1
amplifiés parlebasrendement àl'hectare ,seules desquantités minimes
pouvant profiter desprix favorables pratiqués surlemarché libre .Lare­
cette moyenne réalisée en1971 pour cette variété (2540 uc/ha)estlaseule
recette moyenne parvariété sesituant nettement endessous de3.000 uc/ha»
D.ECHAJfGES ETMARC HEEXTERIEUR
Uneappréciation fondée surleséchanges dans lesecteur duhoublon de­
mande uneélaboration approfondie deschiffres disponibles dans lesstatisti­
ques officielles ,notamment selon lesdifférents produits transformés etles
années –campagne ,élaboration quin'apuêtre effectuée pour leprésent rapport .
Lestravaux actuellement effectuées par l'O.S.C.E. devraient permettre d'abou­
tirprochainement àl'établissement d'unbilan d'approvisionnement dans ce
secteur ,actuellement inexistant ettrès difficilement concevable surlabase
duseul matériel statistique existant *
Destableaux repris enannexe (?0letD2)onpeut retenir queleséchanges
dehoublon delaCommunauté avec lespays tiers sont particulièrement actifs
enraison desexigences qualitatives etvariétales desutilisateurs quicaracté­
risent leséchanges mondiaux deceproduit .
•A

1/8
Lesimportations dehoublon etdepoudres (NDB12.06 )sont del'ordre de
6n000tonnes soit 20jSdelaproduction .Lesexportations des mîmes produits
leur sont unpeusupérieures (.8/9.000 tonnes )»Aceschiffres pourraient
être ajoutés ceux des échanges intracommunautaires fassez intenses ,ainsi que
les échanges d'extraits dehoublon qui sesoldent par unexcédent d'exportation .
Auplan delaproduction ,lerecul des rendements dans laplupart des
pays européens en1971 n'aété que partiellement compensé par uncertain accrois­
sement delaproduction desEtats Unis (+34*000 Ztr.)»Laproduction mondiale
pour larécolte 1971 (1.900.000 Ztrchiffre provisoire )s'inscrit donc enbaisse
del'ordre de&foparrapport àIJJO ,
LaCommunauté acependant gardé saplace depremier producteur mondial
–ainsi que depremier exportateur etimportateur –précédant ,avec 560«000Ztr ,
lesEtats Unis (450*000 Ztr.),leRoyaume Uni (230.000 Ztr.)etlaTchécoslo­
vaquie (i160«000 Ztr).
Ledéficit delarécolte .européenne en197^aplutôt accentué latendance
àlahausse desprix surlemarché international constatée depuis 1969 »Ls.plus
grande partie desrécoltes 1972 et1973 desprincipaux pays producteurs étant
couverte par descontrats conclus àl'avance ,lesperspectives dumarché appa­
raissent donc ,sous cet angle etsauf imprévu ,généralement satisfaisantes ,
E# CONCLUSIONS ETPROPOSITION DEFIXATION "DEL'AIDE AUX PRODUCTEU RS
Lerèglement debase indique queleConseil ,enfixant l'aide ,tout en
visant àlaréalisation d'unrevenu équitable pour lesproducteurs ,doit tenir
compte d'unesérie defacteurs etnotamment delatendance prévisible dumarché
dans laCommunauté etde1*évolution dumarché extérieur .Acet égard ilapparaît
utile derépertorier lesdifférents éléments pouvant jouer unr3le dans cette
évolution .
•/•

1/9
Parmi les éléments positifs onpeut relever ï
1'augmentation constante etrelativement régulière delaproduction de
bière tant dans laCommunauté qu'auplan mondial ;
latendance àl'augmentation desprix constatée dans lescontrats passés
àl'avance etdans les échanges internationaux ;
l'appréciation favorable delaqualité duhoublon delaCommunauté etles
bons résultats qu'ilobtient surlemarché international ;lamise enappli­
cation d'une procédure communautaire decertification d'indication depro­
venance ,attendue pour larécolte 1973 ,devrait encore améliorer cette
situation .
Parmi les éléments négatifs ondoit noter :
latendance toujours possible vers une nouvelle diminution dutaux doho\i-
blonnage desbières (quantité dehoublon utilisée parhl.debière );
les progrès des recherches concernant certains produits élaborés àpartir
duhoublon qui,sileur utilisation était autorisée ,pourraient entraîner
unediminution brutale delaquantité dehoublon (houblon encônes )néces­
saire pour lafabrication d'unhectolitre debière ;
lesintentions difficilement prévisibles desbrasseurs quant àleur choix
surlestypes dehoublon utilisés (variétés "riches "ou"aromatiques ")et
surlanature desproduits employés (houblon encSnes ,poudres ouextraits );
l'augmentation dessuperficies intervenue en1971 >particulièrement enAlle­
magne ,cesnouvelles plantations devant entraîner ,enannée normale lorsqu'
elles entreront enpleine production ,unaccroissement immédiat del'offre
del'ordre de100*000 Ztrsoit plus de15%delaproduction communaut aire
etjfodelaproduction mondiale »Dans cesconditions ilapparaît qu'unnouvel
accroissement dosplantations ,aumoins en1973 »neserait pas unélément
positif pourlabonne tenue dumarché etpourrait enSv'n^rf^risque decréation
d'excédents structurels etdesperturbations dans lastructure del'appro­
visionnement ,
•/•

V10
/
Finalement ,compte tenu del'ensemble deséléments d'appréciation fi­
gurant auprésent rapport ,laCommission propose auConseil l'octroi d'une
aide auxproducteurs ausens de1'article 12durèglement debase pour les
variétés Hallertauer etStrisselspalt pour lesquelles larecette moyenne à
l'Lectare réalisée en1971 aconnu unfléchissement marqué parrapport aux
recettes réalisées pour lesrécoltes précédentes ,
S'agissant dumontant decette aide ,unecertaine prudence luiest
apparu s'imposer afin quelanouvelle organisation commune desmarchés dans
cesecteur n'introduise pa.sunélément pouvant jouer dans lesens d'un
déséquilibre entre l'offre etlademande surcemarché très sensible .C'est
pourquoi laCommission ^compte tenu desconsidérations développées dans la
partie Cduprésent rapport (page I/t)»propose defixer lemontant decette
aide
–pour lavariété Hallertauer à250uc/ha
–pour lavariété Strisselspalt àppOuc/ha»
Dans lapratique cesmontent scorrespondent approximativement àune
compensation derendement del'ordre de3Ztr/haàlaquelle vient s'ajouter ,
pour leStrisselspalt ,unecompensation deprix –enliaison avec lescontrats
àbasprix–del'ordre de10uc/Ztr»Cescompensations ,compte tenu desre­
cettes réalisées aucours desdernières années ,devraient contribuer ,del'avis
delaCommission ,à,laréalisation d'unrevenu équitable pour cesdeux variétés

II/l
Note financière concernant lorèglement
fixant ,dans lesecteur duhoublon ,lemontant
del'aide auxproducteurs autitre delarécolte 1571
1«L'organisation commune des marchés dans lesecteur duhoublon ,qui est
entrée envigueur le7août 1971 »prévoit quelesdispositions concernant
l'aide pour lehoublon sont applicables ,pour lapremière fois ,àlaré­
colte 1971 »Lafixa-tion dumontant del'aide fait l'objet d'une décision
duConseil ,après lacommercialisation duproduit ,aucourant del'année
quisuit celle delarécolte .Selon lesdispositions del'article 12du
règlement debase houblon (Règlement (CE3)n°1696/71)l'aide estfixée en
tenant compte :
–delarecette moyenne réalisée comparée s.uxreoettes moyennes réalisées
pour lesrécoltes précédentes ,
–delasituation etdelatendance prévisible dumarché dans laCommunauté ,
–del'évolution dumarché extérieur ainsi quecelle desprix dans les
échanges internat ionaux »
Laprésente proposition apour but defixer l'aide pour certaines
variétés dehoublon delarécolta 1971 »
2.Surlabase durapport surlasituation delaproduction etdelacommer­
cialisation duhoublon ainsi que descritères énumérés ci–dessus ,laCom­
mission propose d'octroyer l'aide àdeux variétés dehoublon qui représentent
+ 1–52% delasuperficie dehoublon planté dans laCommunauté »
L-incidence financière del'aide propesée pour larécolte 1971 se
chiffre comme suit :
Variété Superficie estimée
(enha)
8.543Aide/ha
proposéeDépenses prévisibles
Hallertauer 250 uc. 2.135.750 uc.
Stnsselspalt 615 550 uc. 338.250 uc«
2.474.000 uc.
•A

II/2
3.Concernant lamise enoeuvre aupoint devue financier ,ilyalieu de
signaler .que 1©règlement (CEE)n°1350/72prévoit àsonarticle 2para­
graphe 1quelademande d'aide est présentée par leproducteur dans un
délai decinq mois àpartir dujour delapublication auJournal officiel
durèglement fixant lemontant del'aide »Decefait onpeut prévoir que
les paiements del'aide pour larécolte 1971 auront lieu dans lesderniers
mois de1972 etlespremiers mois de1973 »Enconséquence ,lemontant total
.del'aide pour larécolte 1971 (~2,5ciil .d'unités decompte )sera pour une
partie imputé aubudget 1972 des Communautés européennes (article 740)»le
solde étant imputé aubudget 1973 «

III/l
Proposition de
REGLEMENT '(CEE)DUCONSEIL
fixant ,dcCis lesecteur duhoublon ,lemontant del'aide
auxproducteurs pjutitre delarécolte 1971
LECONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vuletraité instituant laCommunauté économique européenne ,et
notamment sonarticle 43,'
vulerèglement (CEE)n°1696/71duConseil ,du26juillet 197^1
portant organisation commune desmarchés dans lesecteur duhoublon (l),et
notamment sonarticle 12 paragraphe 5»
vulaproposition delaCommission ,
vul'avis duParlement européen ,
considérant quel'article 12durèglement (CEE)n°I696/7Iprévoit
cltlXlapossibilité d'accorder une aide producteurs dehoublon permettant laréar -
lisation d'unrevenu équitable ;quelemontant decette aide estfixé par
hectare etdifférencié enfonction desvariétés entenant compte delarécette
moyenne réalisée comparée auxrecettes moyennes réalisées pour lesrécoltes
précédentes etdelasituation des marchés etdel'évolution desprix :
(1)J.O. n°L175du4,8.1972 ,p.l./

III/2
considérant quel'examen desrésultats delarécolte 197^conduit à
fixer une aide pour lesvariétés Hallertauer etStrisselspalt ;
AARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
Article unique
Pour larécolte de197^»iles"taccorde une aide auxproducteurs de
houblon desvariétés Kallertauer etStrisselspalt »Cette aide est fixée à
–250unités decompte par hectare pour lavariété Hallertauer ,
-530unités decompte par hectare pour lavariété Strisselspalt .
Leprésent règlement estobligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout Etat membre ,
Fait a Par leConseil
LePrésident ,

Tableau A1
T^tellI A1
Evolution dessuperficies ,durendement etdelaproduction dehoublon d?.ns laC.E.S.
Entwicklung derFlächen ,Erträge undderErzeugung vonHopfen inderEWG
PÀY3/LÀND 1958 1959 1960 1961 1952 1963 1964 '1965 1966 1967 19oc 1929 'P
SUPERFICIES FLA.CHEI !
Allemagne /Deutschld .8,7 8,7 8,4 8,2 8,4,9,i 9,6 10,4 11,0 11,6 11,8 11.8 12.8■~.a
France /Frankre ioh 1.4 1,3 1,2 1,1 1,2 1,2 1,2 1,2 1,2 1,2 1,3 1.1 1.0 1.0
Belgique /Belgien 0,6 0,7 0,7 0,7 0,7 0,7 0,8 0,8 0,8 0,9 0,9 . 0,9 l.o 1,0
C.E.E ./EWG 10,7 10,7 10,3 10,0 10,3 11,0 11,6 12,4 13,1 13,7 14,1 13,7 14,8 ■w,4
ERTRAGE
Allemagne /Deutschld .39,6 41,2 38,6 31,4 36,6 39,8 38,4 35,0 31,8 38,6 37,2 38,6 41.8 31.4
France /Frankreich 31,4 3o,6 42,0 34,2 27,2 38,0 33,2 33,2 41,8 35,0 30,0 32,8 34,2AJ-r t't
Belgique /Belgien 37,6 34,2 34,2 27,4 29,6 34,8 34,4 42,4 31,8 32,8 33,8 38/ 35,0 37,2
C.E.E. /EWG 38,6 40,2 38,4 31,4 35,0 39,4 38,2 35,2 32,8 37,8 36,4 38,2 40,8 31,8
PRODUCT 10J(1.000 vSOw)ERZEHÍ5UN0
Allemagne /Deutschld .346 360 324 258 308 362 368 3e4 350 448 440 456 534 482
France /Frankre ich 44 48 50 38 32 46 4'3 aO 52 42 40 34 34
IEelgique /Belgien 22 22 22 18 20 2a 26 34 26 30 32 3'î) 34 3s
C.E.E. /EWG 412 430 396 314 360 434 442 438 428 520 512 526 602CC.1
■jource :O.S.C.E.
Quellet S.A. E.G.

TafcleauA2:SUPERFICIES PLANTEESENHflUBLONOJ1971PARVARIETEETREGIONDEPRODUCTION
TabelleA2:KITHOPFENBEPFLANZTE FLAECHEN1971,NACHSORTEUNDERZEUGUNGSGEBIET haI/A-2
Variétés
Sorten
Réglonsdeproduction
Erzeugungsgebieto1-
o>
S
e
BUNDESREPUBLIK
DEUTSCHLAND55
V)6
<0c>O3O-oB.–i</>a■i_a>>Q>3CXOtaÏ:Superficies 1970•
Flâ'chen1970
(1)Superficiesnravellec^ntplantéesetpasencoreenpleineproduction
NochnichtinvoilerErzcucjm-stehanHç lëchen
(2)dont/davenHallertauer232ha;NorthernGrewsr1185ha;BreuersGold580ii2;HersbruckerSpät101ha;autres/^idsre35ha.
(3)nonspécifié/nichtnaiierbenaont
Source:CranicationcdisEtats«œstresetdonnéesprofessionnelles
Quelle:Kîtteîlunçraid:rr'itclîsdstaaten tndd?rBerufsorçanisationenHallertau 727334951177535 90125712142'(2 10.165
Spalt 40539 582. 12101148 978
Hersbrucker
Gebirge 1622531G0 f-636427 341
Jura 285344119 138182 311
Tettnang 244 10100.587 43990 51 941
Wurttemberg 11(31 11
Baden 18 18 18
Pfalz 15(3152 13
total
Insgesamt8370355S1230744682.605 172153512352 12.779
FRANCE
Alsace 68 615 73 702 741
Btjjrçorne 78(3)78 79
Nord .'125160 285 245
total
insgesamt .131168 615 73 781065 1.065
eF.LGIWE/GEtflE
Aalst 1109635 3242 315 288
Poperfncje 63382-345 790 778
Vodelée 8 6 71233 31
total
insgesamt173486380 63249121138 1.097
j
-H
CEE/EKG 8.5434.1751.778?44F826156111054926217.564 14.941

Tableau B1:EVOLUTION DES RENDEfENTS PAR ETAT-HEKBRE
Tabelle B1:ENTKICKLUNG DER ERTRAEGE NACH MITGLIEDSTAATENI/B1.3
Ztr 50kg/ha
966 1967 1968 1969 1970 1971 .1971 sur
base dessurfaces
enpleine prodiction
Àifemaone 31,8 38,5 37,3 38,6 Al8 31,4 35,0
France 41,8 35,0 30,0(1 ) 32,8(1 ) 34,2 34,4
Belgique 31,8 32,8 • 33,8 38,6 35,0 37,2
CEE/EWG 32,8 37,8 36,4 38,2 40,8 31,8 34,61971 aufGrund-
vuiier trzeugung
stehenden Fl5-hr r
f1)récolte part 1ellereerit détruite parlagrêle/Ernte durch Hagel teilweise vernichtet
Source :OSCE etdonnées professionnelles
Quelle :SAEG undBerufsorganisationen
Tableau B2:EVOLUTION DES RCKDEKENTS ENRFD'ALLfflAGNE PAR PRINCIPALE REGION DEPRODUCTION
Tabelle B2:ENTWICKLUNG DER ERTRAEGE INDER BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND NACH HAUPTANBAU GEBIETEN
Ztr fOko/ha
Hallertau 31,9 39,7 38,7 39,2 42,9 31,4
Spalt 30,8 32,2 34,6 31,8 35,1 29,0
Kersbruck 27,0 31,6 27,9 35,8 38,1 31,6
Jura 29,7 37,9 39,4 36,5 38,8 28,7
Tettnang 33,5 38,9 34,1 42,6 40,1 35,3
Allemagne 31,8 38,5 37,3 38,6 41,8 31,435,5
35,0
Source :Coiraini cation delaR.F.d'Alleaaçne ; données professionnelles
Quelle :Nitteilung derBundesrepjblik Deutschland ;Berufsorganisationen
Tableau B3:EVOLUTION DES RENDEMENTS POUR LAV ARIETE "HALLERTAUER "PAR PRINCIPALE REGION DEPRODUCTION
Tabelle B3:ENTWICKLUNG DERERTRAEGE FUER DIE SORTE "HALLERTAUER "NACH HAUPTANBAUGEBIETEN Ztr fOkg/ha
Hallertau 39,2 «,5 46,9 31,4 32,1
Autres réaionyandere deutsche
aller-andes Gebiete 29,0
Aalst 31,0 38,0 35,0 37,0
Poperinge 23,0 40,0 37,0 40,0
CEE/EWG 38,9 42,3 46,7 31,4 ■32,2
Source :CoMuni cations desEtats nombres ;données professionnelles
Quelle :Kitteibng derHitqli.dstaatcn ;Berufsorçanisaticnen

Tableau B4:EVOLUTION DES RENDEMENTS POUR LAV ARIETE "NORTHERN BREVE R"PAR PRINCIPALE REGION DEPRODUCTION
Tabel leB4:ENTW ICKLUNG DER ERTRAEGE FUER DIE SORTE "NORTHERN BREWER "NACH HAUPTANBAUGEBIETI/B4.8
Ztr50kg/ha
1966 1967 1968 1969 1970– 1f,"■11
19711971sur 1971 auf (hmd.
base dessurfaces lage derin
enpleine production voller Erzeuge
-1-1 i r«.. .sienenoen rlachm
Hallertau 31,3 25,0 30,3 28,0 38,9
Autres r^gions /andere deutsche
allenandes Gebiete 21,0
Nord France 33,1 32,9 32,8 35,0 33,2 29,1
Aalst 38,0 32,0 32,0 35,0
Poperinge 33,0 33,0 34,0 36,0
CEE/EVG 32,3 27,1 30,9 28,9 37,8
Tableau B5:EVOLUTION DES RENDEMENTS POUR LAV ARIETE "BREWERS GOLD"PARPRlUCIPALE REGION DEPRODUCTION '
Tabelle B5:ENTWICKLUNG DER ERTRAEGE FUER DIE SORTE "BREWERS GOLD "NACH HAUPTANBAUGEBIET Ztr50kc/ha
Hallertau ■"33,3 34,5 42,4 " 42,5 59,4
Autres régions /andere deutsche
allemandes Gebiete
Nord France 50"1 49,0 48,3 51,2 46,7 42,5
Aalst 40,0 42,0 40,0 46,0
Poperinge 40,0 47,0 47,0 44,0
CEE/EVG 39,7 42,6 44,3 42,8 51,6
Tableau B5:EVOLUTION DES RENDEMENTS POUR LAV ARIETE "STRISSELSPALT "
Tabel leB6:ENTWKXWNG DER ERTRAEGE FUER DIE SORTE "STRI SSELSPALT "Ztr 50kg/ha
Alsace -CEE 42,2 35,7 33,3(1 ) 35,8 f1) 42,1 34,7
(1)récolte partiellement détruite parlagrêle
Ernte Airch Hagel teilweise vernichtet
Tableau B7:EVOLUTION DES RENDEMENTS POUR LAV ARIETE 'RECORD "PAR PRINCIPALE REGION DEPRODUCTION
Tabel leB7:ENTWICKLUNG DER ERTRAEGE FUER DIE SORTE "RECORD "NACH HAUPTANBAUGEBIET Ztr 50kg/ha
Alsace■34,0 30,5 30,5 30,7 35,2 30,8
Aalst 38,0 42,0 38,0 42,0
CEE/EVG ' 33,8 34,7 36,1 34,2
TABLE«J B8:EVOLUTION DES RENDEMENTS POUR LAV ARIETE "SAAZ " .
Tabelle B8:ENTWICKLUNG DERERTRAEGE FUER DIESORTE "SAAZ" Ztr50kg/ha
Aalst ♦V odelSs •
CEE/EWG 26,0 34,0 30,0 29,9
Tableaux B4/B5 Source :CoE?nuriîcations desEtats membres ;donnéas professi onnelles/Hftteï lungd.Mftglfedstaaten ;Berufsorganisstï ^en
Tabellen B5/B7/D8 Saures :Comnonications desEtats «eubres/Kitteilungsa derHitgliedstaaten

I/C1.3
Tableau Cl:VENTES DANS LAREGION DEHALLERTAU SELON LEMODE DEVENTE ETLES PRINCIPALES V ARIETES 1970-1971
Tabelle Cl:VERXAQJFE INDEM fiEBIET HALLERTAU NACH VERKAUFSART UND DEN WICHÎIfiSTEN SORTEN 1970 -1971
Vari6t£s /SortenRECOLTE 1970 ERNTE
Ventes sous contrais
Verk&fe Vertraqshopfen
Q PVentes hors contrats
Verkaufe Freihopfen
Q PRECOLTE 1971 ERNTE
Ventes sous contrats Ventes hors contrats
Verkäufe Vertragshopfen Verkäufe Freihopfen
Hallertauer 292.000 340 83.000 380 215.000 329 12.000 571
Northern Brewer 40.000 3H) 8.000 443 85.000 335 13.000 576
Brewers Gold 8.000 300 4.000 400 29.000 294 21.000 580
Q•quantités enZtr (50kg)/Menge inZtr f50kg)
P•prix enDH/Ztr/Preis InDM/Ztr
Source :Coraaiini cation desEtats »er.bres etdonnées professionnelles
Quelle :Hîtteilung derHitqlîedstaaten undBerufsorganisationpn
Tableau C2:EVOLUTION DES RECETTES AL'HECTARE ENRFD»ALLEMAGME PAR PRINCIPALE REGION DEPRODüCTlCN
Tabelle C2:ENTWICKLUNG DER HEKTAR.ERTRAGSERLOESE INDER BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND NACH HAUPTANBAUGEBIET
uc/ha RE/ha
1966 1967 1968 1969 1970
i1971
Hal1ertau 3275 3625 3325 3686 4072 • 3078
Spalt 3850 2975 3040 3556 4110 3407
Hersbruck 2700 1975 1758 3361 3361 3790
Jura 3350 3703 3610 4057 4057 3229
Tettnang 4600 3903 3408 4625 4625 4176
R.F.d 'Alleraame 3375 3513 3270 4067 4087 3187Surbase des aufGrundlage der
surfaces en involler Erzeu.
pleine production gung stehenden
1971 Flichen 1971
3360
Source :Données professionnelles f19î6 -1970 )9tCccrunlcatim delaR.F.d'Allemagne (1971)
Quelle :Berufsorganisationen (1966 -1970)undKitlailung derBundcsreoublik Dautschland (1971 }
Tableau 0:EVOLUTION DES RECETTES AL'HECTARE POUR LAV ARIETE "HALLERlAUER "PAR PRINCIPALE REGIW DEPRODUCTION
Tabelle C3:BITïlQCUMG DER HEKTAR.ERTRAGS£RLOCS£ FUER DIE SORTE "HALLERlAUER "NACH HAUPTASBAUGEBlET
uc/ha RE/ha
nallertau 3429 4064 451S 2914 2989
Autres régions /and*ra c'cutsche
allemandes Gebiete 3500
Aalst 1984 3135 3395 4755
Peperinge 1466 3250 3507 5040
ΟΕΕ/ΕΚΟ 3391 4043 4495 ■ 2950 3033
-Source :Données professionnelles etCe-c.inicitions dssEtats cesbres
Quelle :Eerufsorganisationm UndPiittei lungen d«rriitgliedstaaten

I/C4.8
TABLEAU C4:EVOLUTION DES RECETTES AL'HECTARE POUR LAV ARIÉTÉ «NORTHERN BREKER "PAR PRINCIPALE REGION DEPRODUCTION
TABELLE C4:ENTWICKLUNfi DER HEKTAR-ERTRA3SE RLOESEFUER DIE SORTE "NORTHEW EREWER "NACH HAUPTANBAUGEB IET
uc/ha RE/ha
1966 1967 1968 1969 1970 1971
Haï 1ertau 2737 - 2425 2938 2811
Autres r£gions /ander «deutsche
allesandes Gebiete 233
Nord France 3088 2867 2956 2899 3050 2488
Aalst 3724 3104 3898 4505
Poperinge 2346 3022 3536 4248
CEE/EWG 2716 .2574 2540 2970Surbase des aufGrundlage der
surfaces en Involler Erzeu-
pieine protection gung stehenden
1971 .FlSchen 1971
3707
3736
TABLEAU C5:EVOLUTION DES RECETTES AL'HECTARE POUR LAV ARIETE "BREWERS GOID "PAR PRINCIPALE REGION DEPRODUCTION
TABELLE C5:ENTWICKLUNG DER HEKTAR-E RTRAGSE RLOE SEFUER DIE SORTE "BREWERS GOLD "NACH H«UPTAIJBAUGEBIET .
uc/haRE/ha
Hallertau 2500 2780 3595 4807
Autres rénions /andere deutsche
allemandes Gebiete
Nord France 46?4 4126 4108 4174 3869 3321
Aalst 2160 3234 3560 5221
Poparinge 2280 3499 3866 4452
CEE/EWG 2647 3312 3714 46006498
5370
TABLEAU C6:EVOLUTION DES RECETTES AL'HECTARE POUR LAV ARIETE "STRISSELSPALT
TABELLE C6:ENTWICKLUNG DERKEKTAR-ERTR&GSERLOESE FUER DIESORTE "STRISSELSPALT " uc/ha RE/ha
Alsace :CEE 3928 3071 2837 Í1) 2731n) 3215 2540
(1)récolte partiel lesent détruite parlegrêle
Emte teilwîise dirch Haoel vernichtet
TABLEAU C?:EVOLUTION DES RECETTES AL'HECTARE POUR LAV ARIETE "RECORD "PAR PRINCIPALE REGION DEPRODUCTION
TABELLE C7:ENTWKXLUNG DER HEKTAR-ERTRAGSERLOESE FUER DIE SORTE "RECORD "NACH HAUPTANBAUGEBIET
uc/ha RE/ha
Alsace 3305 2626 2718 2516 2921 1892
Aalst 2660 4350 4864 5343
CEE/EWG 2693 3165 3517 2944
TABLEAU C8:EVOLUTION DES RECETTES AL'HECTARE POUR LAV ARIETE "SAAZ "
TABELLE C8;ENTWICKLUNG DER HEKTAR.ERTRAGSERLOESE FUER DIE SORTE "SAAZ "
. ; uc/ha R'"/.hi
Aalst •Vcdülta.CEE /EWG ' 2197 3458 3555 *100

I/C9
TA8LEAUC9:EVOLUTIONDESRECETTESHOYENNESAl'HECTAREDANSLACEESELONLESPRINCIPALES VARIETES
TABaLEC9:ENTWICKLUNG DERDURCHSCHNITTLICHEN HEKTAR-ERTROG SERLOESEINDEREWGNACHDENWICHTIGSTEN SORTEN
uc/haRE/ha
1968 1969 1970 1971Surbasedessurfaces
enpleineproduction
1971
Hallertauer 3391 4043 4495 2960 3033
NorthernBrewer2716 2574 2940 2970 3736
BrewersGold 2647 3312 3714 4600 5370
Hersbrucker 3382
Spaiter 3520
Strisselspalt 2837Ί2731(1 3215 2540
Tettnanger■4154
Record• 2693 3165 3517 2944
Saaz 2197 3468 3555 4100
NoyeflneCEE/EWG3222 3604 3978 3213 3444ajfGrundlagederin
vollerErzeugjngstehen;,
denFlSchen1971
(1)Récoltepartielleaentdétruiteparlaçrèle;
ErntetellweisedurchHaoslvernichtet
TableauxC4-C9:Source:Communications riesEtats«sobresetdonnéesprcfessionnelles
TahellenCK-C9:Quelle:Kittsilunçen derMitgliedstaaten undderEerufscrçanisationen
f

IHPnffMflOWS CTEXPO ETAT IONS PFH0U8L0N (Cfres etlupuHne )ETDES SUCS ETEXTRAITS DEHCUBLGN
EINFUHREN UND AUSFUHREN VON HOFFEN (Blütenzapfen undHopfeniehl )UND SÄFTE UND AUSZCTGE VON HOPFENTableau D1
Tabelle D1
(■port.
hublon
Elnfuhr
HapfenDEUT FRAN ITAL NDRL U.E.B.L. Œf
H»'1) In1) Ex1) Ho In Ex Ho In Ex Mo In Ex No In Ex nO In Ex
1966 5.417 1.126 4.291 1.086 ■455 631 724 477 247 645 82 563 1.419
I256 1.153|9.291 ,2.406 6.835
1S57 5.545 992 4.553 1.001 613 388 1.032 643 389 496 174 322 1.789 319 1.469 9.863 2.741 7.121
1958 4.070 986 3.032 1.212 725 487 530 350 180 382 111 271 1.696 285 1.410 7.837 2.458 5.380
1959 4.909 1.484 3.425 763 449 313 431 279 153 360 161 199 1.707 340 1.367 8.170 2.713 5.457
1970 4.854 1.454 3.410 1.520 726 794 583 375 208 188 136 52 1.551 433 1.127 8.716 3.124 5.591
1971 |
h 1 15.852 1.703 4.159 903 547 356 381 299 83 204 152 53 2.591 615 1.976 9.941 3.316 •6.527
I£.xporx . houblonJ
I
Ausfuhr
i-nciîfl I
1956 5.327 983 4.344 913 768 145 3 1 2 31 30 1 795 558 237 7.069 2.340 4.729
1957 6.356 1.590 .4.766 1.106 837 220I
I 33 9S9 740 260 8.464 3.217 5.249
15:8 8.837 1.552 7.286 846 685 161 2 2 12 12 1.429 838 591 11.126 3.089 8.038
1659 7.319 951 6.358 1.410 1.309 101i
I 5 5 1.107 706 401 9.841 2.981 6.860
1970 8.882 1.226 7.656 1.528 1.476 152 I1.338 900 438 11.848 3.602 8.246
1971 9.423 1.314 8.109 1.348 1.085 263 9 8 1 1.470 1.120 350 12.250 3.527 8.723
1)Ko•Monde /Welt
In•Intra-CEE (Etats itenbres )/ff.itgliedstaaten )
Ex■Extra-CEE fPays tiers )/Writte LSider )
Source /Quelle :NIMEXE 1206.00 .1303.16

2-
Tableau D2
Tabelle 02
tonnes
Tonnen
I«port .
Extraits
Einfuhr
AusziïceDEUT
Ho1) In1) Ex1)FRAN
Ho In ExTAL
Ho n ExNDRL
Ho In ExU.E.B.L
Ho In Ex HoCEE
In Ex
1955
1957
1958
19E9
1970
1971
|Expert.'
Extraits
Ausfuhr
Auszjçe
1967
196«
1SK9
1970
197130
5
6
21
15
42
563
697'
855
787
1.027
1.546273
378
447
387
478
73529 166 6
5 192 192
6 180 179
20 205 205
13 308 308
41 278 278
295
319
408
400
550
81167
87
104
98
144
16662
86
103
98
141
16480
118
179 .:
'220
278
34839
78
65
131
94
28041
40
114
88
184
6924
55
50
31
32
4115
37
43
17
29
409
18
6
14
3
1367
457
519
575
777
875
13
16
34
35 117
13
16
34
2418 1611
2
5
11
1010 1
2
3
11
10,9
23
25
61
34
493
19
11
28
16
156
5
14
33
1?
34585
739
895
887
1.106
1.640281
393
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■276
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203
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309
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437
454
613
879
1)Ho»Hcnde /Welt
In■Intrc-CEE (Etats *w,bres )/(Mitçliîdstaatsn ) Source/Quelle :NIHEXE 1206.00 »1303.16
Ex•Extra-CEE (Paystiers )/(Dritte Lancier )