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DELACOMMISSION
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DOCUMENTS "COM"
COM(82)337
Vol.1982/0122

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenneetdelaCommunautéeuropéennedel'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiésconformément àl'article5dudit
règlement.
InaccordancewithCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
CommunityandtheEuropeanAtomicEnergyCommunity(OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocumentsinthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung(EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeitzugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(82)337 final
Bruxelles /le14juin 1982
COMMUNICATION DELACOMMISSION AUCONSEIL
relative auxsubstances dangereuses susceptibles defigurer
sur laliste IdelaDirective duConseil 76/464/CEE
C0M(82 )337 final .•/Tvm :'vI
y.\.\V -J/
[y
y '-y ^/jo;r\/ J \-_Jkr~?'•pmj
|yf ,j f–«J4 ^ fw
\v-x . £W-y^A $A/\V:X c-ï' v'r

Communication de LaCommission
auConseil relative aux substances dangereuses
susceptibles defigurer sur laListe Idela
Directive duConseil 76/464/CEE
Introduct ion
L«' m.111976 leConseil aadopté une directive concernant la
pollution causée parcertaines substances dangereuses déversées
dans lemilieu aquatique delaCommunauté (76/464/CEE),directive
quivise àéliminer Lapollution des eaux par les substances
dangereuses incluses dans lesfamilles etgroupes desubstances
énumérés sur laListe Iannexée àcette même directive .
Ladirective prévoit que Lesrejets dans les eaux delaCommunauté ,
susceptibles decontenir une des substances figurant sur laListe I
sont soumis àl'autorisation préalable del'autorité compétente de
L'Etat membre concerné .L'autorisation doit fixer pour Lesrejets
des normes d'émissions ,qui nedoivent pas dépasser desvaleurs
limites àfixer par LeConseil surproposition delaCommission .
Ces normes d'émission peuvent également être fixées enfonction des
objectifs dequalité dans les cas oùunEtat membre peut prouver
que cesobjectifs ,euxaussi àfixer par LeConseil ,sont atteints
etmaintenus enpermanence dans toute larégion géographique
éventuellement affectée par lesrejets .
JON°L129 du18.5.1976/p.23

-2-
Ladirective 76/464/CEE constitue donc une directive cadre qui doit
être mise enoeuvre ,moyennant desdirectives d'application ,pour les
substances figurant sur laListe I.
Cesdirectives d'application serapportent principalement aux rejets
industriels directs dans lemilieu aquatique .Toutefois ,dans
certains cas,ilsera nécessaire dedévelopper uneapproche globale
pour éliminer lapollution provoquée par certaines substances qui
sont rejetées dans lesdifférents milieux (eau,air,sol )oudont
lapollution provient des rejets indirects oudiffus .
2.Choix ,àcejour ,des substances prioritaires figurant sur laListe I
Endehors dumercure etducadmium ,laListe Idel'annexe àla
directive précitée du4mai 1976 nementionne pas dessubstances
individuelles ,mais des familles ougroupes desubstances (par ex.
lescomposés organohalogénés ,etc. ).
Ilest donc nécessaire dechoisir certaines substances particulières
parmi lesfamilles ougroupes envuedelesétudier et,lecaséchéant ,
d'élaborer despropositions auConseil .
Ladirective précise que cessubstances doivent être choisies
principalement enraison deleur toxicité ,deleur persistance etde
leur bioaccumulation .
Dès l'adoption deladirective du4mai 1976 ,lesservices dela
Commission ontprocédé auchoix desubstances prioritaires indi­
viduelles delaListe I. Aceteffet ,ilsont fait appel àun
groupe d'experts nationaux ,qui s'est réuni cinq fois .
Lors decesréunions ,quatre séries desubstances ontétéchoisies ,
quiont étéétudiées par lesservices delaCommission et.au sujet
desquelles plusieurs propositions auConseil ont déjà étéélaborées
ousont encours d'élaboration .
LaListe Icomprend aussi dessubstances cancérigènes ,dont certaines
font également l'objet d'unexamen delapart desservices dela
Commi ssion .
Lessubstances choisies ainsi qui l'état d'avancement destravaux
concernant cesmêmes substances figurent auTableau 1.

-3-
Tableau 1':Substances choisies àcejour etétat d'avancement destravaux
Substances Etat d'avancement des travaux
Première série :
1.Mercure etcomposés dumercure Proposition dedirective concernant
lesinstallations d'électrolyse des
chlorures alcalins ,transmise le
20.6.1979 auConseil ,adoptée le22
mars 1982 (JOn°L81du27.03.1982 )
Proposition dedirective concernant
d'autres industries ,encours
d'élaborat ion .
2.Cadmium etcomposés ducadmium Proposition dedirective transmise le
17.2.1981 auConseil (JON°C118 du
21.5.1981 ).
3.Aldrine
4.Dieldrine
5.EndrineProposition dedirective transmise le
16.5.1979 auConseil (JON°C146 du
12.6.1979 ).
Deuxième série :
6.Chlordane
7.Heptachlore (comprenant
l'époxide d'heptachlore )Communication delaCommission au
Conseil ,transmise le18.7.1980
(C0M(80)433 final )etdont leConseil
apris acte le3.12.1981 .
8.DDT
9.Hexachlorocyclohexane
(comprenant tous les isomères
etnotamment lelindane )Les études etles discussions avec
lesexperts nationaux sont achevées .
Propositions appropriées encours
d'élaboration .
10.PCB (comprenant lesPCT )
11.HexachlorobenzèneEtudes achevées :discussions en
cours avec lesexperts nationaux .
Troisième série :
12.Endosulfane
13.Hexachlorobutadiène
14.Pentachlorophénol
15.TrichlorophénolEtudes achevées .
Discussions encours avec les
experts nationaux .
Quatrième série :
16.Benzène
17.Tétrachlorure decarbone
18.ChloroformeEtudes encours .
Substances cancérigènes :y
Etudes encours . 19.Arsenic etcomposés minéraux
del'arsenic
20.Benzidine
21.PAH (enparticulier le
3,4-Benzopyrène etle
3,4-Benzof luoranthène
■a•/••m

Etudes effectuées etméthode suivie envue deL'établissement
d'une liste desubstances
Parallèlement aux travaux envue duchoix decertaines substances
prioritaires delaListe I,laCommission aeffectué une série
d'études envue d'établir uneliste complète des substances sus­
ceptibles defigurer sur laListe I.
Ilexiste environ 4millions decomposés chimiques ,dont 50.000
approximativement sont utilisés àdes fins techniques .Une
première étude aété effectuée ,dont l'objectif consistait à
identifier parmi les substances utilisées àdesfins techniques
celles quiappartiennent ,enraison deleur structure chimique ,aux
familles etgroupes delaListe I.
1.500 substances ont été identifiées .
Ilest apparu rapidement que laplupart deces substances nesont
pas produites outransformées régulièrement dans laCommunauté ,ou
nelesont qu'entrès petites quantités (dequelque kilogrammes à
quelques tonnes par an).
Une analyse plus détaillée amontré que sur ces 1.500 substances ,
1.000 sont produites ouutilisées enquantités inférieures à100,
186 supérieures à1.000 ,44supérieures à10.000 etseulement
25supérieures à100.000 tonnes par an.
Enfin ,dans unetroisième phase ,500 substances produites ou
utilisées dans des quantités supérieures à100 tonnes par andans
laCommunauté ont été examinées moyennant unmodèle mathématique
d'évaluation des risques provenant desrejets deces substances
pour lemilieu aquatique .
Cet examen apermis deprocéder àuneclassification des' substances
parordre prioritaire enfonction durisque queconstitué chacune
d'elles pour lemilieu aquatique etlasanté humaine .

-5-
Laméthode ut111seeestprobablement une desmeilleures approches
possibles ,mais lemodèle mathématique nepeut que simuler
approximativement l'environnement naturel .
Enoutre ,ilaéténécessaire defaire certaines estimations ,en
raison dumanque dedonnées exactes sur lesquantités ainsi que sur
Latoxicité ,lapersistance etlabioaccumulation decertaines sub­
stances dans lemilieu aquatique .
Ilexiste plusieurs autres listes desubstances présentant des
risques pour lemilieu aquatique qui ont été également prises en
considération lors des travaux effectués .
Ainsi peut -onciter leslistes deEPA (Envi ronmenta lProtection
1.....Agency -USA,List oftoxic pollutants andList ofhazardous
2 .. 3substances ),laliste canadienne (List ofpriority chemicals 1979 )
etlecatalogue allemand des substances menaçant les eaux
4(Umweltbundesamt -Office fédéral del'Environnement ,1980 ).
Enoutre ,laCommission internationale pour laprotection duRhin
contre lapollution arécemment établi uneliste des substances
dangereuses pour cecours d'eau.Les services delaCommission ont
participé àcestravaux etont puprendre connaissance d'informations
etdedonnées spécifiques ,surcertaines substances ,qui intéressent
plus particulièrement les pays riverains decefleuve .
Sur labase deces différentes listes des substances existantes et
des études citées précédemment ,lesservices delaCommission ont
établi uneliste provisoire de122 substances ,-.qu'iIsonttransmise
aux Etats membres envue d'obtenir des informations complémentaires ,
notamment encequi concerne lesquantités produites ,consommées et
déversées dans lemilieu aquatique par chaque Etat membre .
Code ofFed.Ref.1980 Title AOPart 401 EPA
/
Code ofFed.Reg.1980 Title AOPart 116 EPA
^Department oftheEnvironment andDepartment ofNational Health
andWelfare ,Priority chemicals 1979 (The Canada Gazette Part 1,
December 1979 )
Katalog wassergefährdender Stoffe ,Umweltbundesamt ,August 1980
(LTwS -Nr.12)

-6-
Ces informations complémentaires ont été examinées Lors d'une
réunion d'experts nationaux ,qui apermis dechoisir parmi ces
122 substances une Liste de108 substances .
Faute depouvoir examiner simultanément les 108 substances choisies ,
ilaété convenu Lors decette réunion ,dedésigner 15substances à
étudier enpremier .
Quand onajoute àcette Liste de108 substances ,Les 21substances
qui ont été choisies précédemment etqui ont déjà fait L'objet
d'études (voir tableau 1,page 3),ontobtient laliste complète de
129 substances ,qui fontl'objet deLaprésente Communication .
4. LaListe desubstances
LaListe est annexée àLaprésente Communication .
Parmi cette Liste ,ilfaut distinguer 4catégories desubstances en
fonction duprogrès réalisé aucours des travaux :
1. 7substances ,indiquées par*** ont déjà faitl'objet d'une
Proposition oud'une Communication auConseil ;
2. 14substances ,indiquées par**sont àL'étude ouont été
étudiées ;
3. 15substances ,indiquées par*seront étudiées prochainement ;
4. 93substances seront étudiées par Lasuite .
Pour pouvoir identifier plus facilement Lessubstances ,Lenuméro
CAS (Chemical Abstract Service )est ajouté àcelles-ci .
LaCommission neconsidère pascette liste comme définitive et
exhaustive etelle envisage deLaréviser ,lecas échéant ,auvu
denouvelles connaissances scientifiques etentenant compte des
autres substances quipourront être produites ouutilisées à
l'avenir .

Conc lusions
LaCommission demande auConseil deprendre acte delaprésente
Communication delaCommission .
Elle estime enoutre que ces substances devraient figurer sur la
Liste Ideladirective duConseil 76/464/CEE.Elle procédera ,au
cas oùelle nel'aurait déjà fait,àdesétudes prioritaires sur
celles-ci etsoumettra auConseil ,lecas échéant ,despropositions
appropriées envue d'éliminer lapollution dumilieu aquatique
causée par ces substances .
Laprésente Communication est également transmise auParlement
Européen etauComité Economique etSocial pour information .

Liste desubstances susceptibles defigurer
sur laListe IdelaDirective duConseil
76/464/CEE
*** Substances qui ont déjà fait l'objet d'uneproposition ou
d'une communication auConseil .
** Substances qui sont al'étude ouont ete étudiées .
* Substances qui seront etudiees prochainement ,
309-00-2numero CAS (Chemical Abstract Service )
1.
2.
3.
4.
5.
6.**309-00-2
95-85-2
120-12-7
7440 -38-2
2642 -71-9
86-50-0aldrine
2-amino -4-chlorophenol
anthracene
arsenic etses composés minéraux
azinphos-ethyl
azinphos-methyl
7.
8.
9.
10.
11.**
**71-43-2
92-87-5
100-44-7
98-87-3
92-52-4benzene
benzidine
chlorure debenzyle
(alpha-chlorotoluène )
chlorure debenzylidène
(alpha ,alpha-dichlorotoluène )
biphenyle
12.
13.
14.
15.
16.
17.***
**
   7440 -43-9
56-23-5
302-17-0
57-74-9
79-11-8
95-51-2cadmium etcomposés ducadmium
tétrachlorure decarbone
hydrate dechloral
chlordane
acide chloroacétique
2-chloroani line

-2-
18. 108-42-9
19. 106-47-8
20.* 108-90-7
21. 97-00-7
22. 107-07-3
23.** 67-66-3
24. 59-50-7
25.. 90-13-1
26.
27. 89-63-4
28. 89-21-4
29. 88-73-3
30. 121-73-3
31. 89-59-8
32.
33. 95-57-8
34. 108-43-0
35. 106-48-9
36. 126-99-8
37. 107-05-1
38. 95-49-8
39." 108-41-8^
40. 106-43-4
41.
42.3-chloroaniLine
4-chloroani Line
chlorobenzène
1-chLoro-2.4-dinitrobenzène
2-chloroéthanol
chloroforme
4-chloro-3-méthylphénol
1-chloronaphtalêne
chloronaphtalênes
(mélangetechnique)
4-chloro-2-nitroaniline
1-chloro-2-nitrobenzène
1-chloro-3-nitrobenzène
1-chloro-4-nitrobenzène
4-chloro-2-nitrotoluène
chloronitrotoluènes
(autresquele4-chloro-2-nitrotoluène )
2-chlorophénol
3-chlorophénol
4-chlorophénol
chloroprène
(2-chlorobuta-1,3-diene)
3-chlorophopene
(chloruredrallyle)
2-chlorotoluène
3-chlorotoluène
4-chlorotoluene
2-chloro-p-toluidine
chlorotoluidines
(autresquela2-chloro-p-toluidine)

-3-
A3 ,
44.56-72-4
108-77-0
45 .
46 .
47.
48.
49.
50.
51.
52.
53.
54.
55.
56.
57.
58.
59.
60.
61.
62.
63.94-75-7
50-29-3
298-03-3
106-93-4
95-50-1
541-73-1
106-46-7
108-60-1
75-34-3
107-06-2
75-35-4
540-59-0
75-09-2coumaphos
chlorure decyanuryle
(2,4,6 -trichloro -1,3,5–triazine )
2,4-D .
(comprenant lessels de2,4-D et
Lesesters de2,4-D )
DDT
(comprenant lesmétabolites DDD et
PDE)
déméton
(comprenant ledéméton-o ,déméton-s ,
déméton -s-méthyl etdéméton -s-méthyl­
sulfone )
1,2-dibromoethane
dichlorure dedibutylétain
oxyde dedibutylétain
sels dedibutylétain
(autres que ledichlorure dedibutyl­
étain etl'oxyde dedibutylétain )
dichloroani lines
1.2-di chlorobenzène
1.3-di chlorobenzène
1.4-di chlorobenzène
dichlorobenzidines
oxyde dedichlorodi isopropyle
1.1-dichloroéthane
1.2-di chloroéthane
1.1-dichloroéthylène
(chlorure devinylidene )
1.2-di chloroéthylène
/
dichlorométhane
dichloronitrobenzènes

t
-4-
64.
65.
66.
67.
68.
69.
70.
71.
72.
73.
74.
75.120-83-2
78-87-5
96-23-1
542-75-6
78-88-6
120-36-5
62-73-7
60-57-1
■109-89-7
60-51-5
124-40-3
298-04-42,4-chchlorophenol
1,2-dichLoropropane
1,3-diehLoropropane-2-ol
1,3-diehloropropène
2,3-dichloropropène
dichlorprop
dichlorvos
dieldrine
diethylamine
dimethoate
dimethylamme
disulfoton
76.
77.
78.
79.**
***115-29-7
72-20-8
106-89-8
100-41-4endosulfan
endrine
épichlorhydrine
éthyLbenzène
80.
81.122-14-5
55-38-9fenitrothion
fention
82.
83."
84.
85
86.***
**
**76-44-8
118-74-1
87-68-3
608-73-1
58-89-9
67-72-1.heptachlore
(comprenant L"heptachlorépoxyde )
/
hexachlorobenzène
hexaciuorobutadiene
hexachlorocyclohexane
(comprenanttouslesisomèresetle
lindane)
hexachloroéthane

-s-
R7 . 9R-R1.-Q isopropy Lbenzène
«R 33n-5s-;> Linuron
89 .
90.
91.
92.
93.
94.
95.121-75-5
94-74-6
93-65-2
7439 -97-6
10265 -92-6
7786-34 -7
1746 -81-2malathion
MCPA
mecoprop
mercure etcomposés dumercure
méthami dophos
mevinphos
monoLinuron
9A 91-20-3naphtalène
97 .
98-1113 -02-6
301-12-?ométhoate
oxydéméton-méthyl
99 . +4PAH
(notamment le3,4-benzopyrène etle
3,4-benzof luoranthène )
100.
101.
102 .
103 .
m ,
105 .56-38-2
298-00-f
4*4
87-86-5
14816 -18-2
m-w-%
1698 -60-8parathion
(comprenant leparathion-méthyl !
PCB
(comprenant lePCT )
pentachlorophénol
phoxime
pf©pâftî !
pyrazon

-6-
106. 122-34-9 simazme
107.
108.
109.
110.
111
112.
113.
114.
115.
116.
117.
118.
119.
120.
121.
122.
123.
124.
125.
126.93-76-5
**95-94-3
79-34-5
127-18-4
108-88-3
24017 -47-8
126-73-8
52-68-6
120-82-1
71-55-6
79-00-5
79-01-6
95-95-4
88-06-2
76-13-1
1582-09-8
900-95-82,4,5-T
(ycompris lessels de2,4,5-Tetles
esters de2,4,5 -T)
tétrabutylétain
1,2,4,5-tétrachlorobenzène
1,1,2,2 -tétrachloroéthane
.tétrach loroéthylène
toluène
triazophos
phosphate detributyle
oxyde detributylétain
trichlorfon
trichlorobenzène
(mélange technique )
1,2,4-trichlorobenzène
1,1,1 -trichloroéthane
1,1,2-tri chloroethane
trichloroethylene
trichlorophénoles
1,1,2-trichlorotrif luoroethane
trif luraline
acetate detriphenyletain
(acetate defentine )
triphenyltin chloride
(chlorure defentine );

-7-
127. 76-87-9 hydroxydedetriphenylétain
(hydroxydedefentine)
128. 75-01-A chloruredevmyle
(chloroéthylène )
129. xylenes
(mélangetechniqued'isomères)