C 417/13

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

[Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2018/C 417/07)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des documents d’évaluation européens

Référence et titre du document d’évaluation européen Référence et titre du document d’évaluation européen remplacé Remarques 010001-00-0301 Mur composite en béton préfabriqué avec connecteurs ponctuels 010003-00-0301 Éléments de balcon préfabriqués en béton fibré à ultra-hautes performances (BFUP) 010013-00-0301 Panneau léger en mortier de ciment et EPS granulé renforcé par un treillis en fibre de verre et un garde-corps interne en acier 010028-00-0103 Kit de fondation peu profond et réutilisable pour structures légères 020001-01-0405 Ensembles d’articulation à axes multiples dissimulés 020001-00-0405 020002-00-0404 Système de vitrage pour balcons (et terrasses), sans cadres verticaux 020011-00-0405 Toit, plancher, mur et trappes de plafond utilisables comme voie d’accès ou porte de secours/avec ou sans résistance au feu 020029-00-1102 Portes intérieures pour piétons à battant simple ou double résistantes au feu et/ou à contrôle des fumées fabriquées en acier 030019-00-0402 Système d’étanchéité liquide de toitures à base de résine polysiloxane 030065-00-0402 Kit d’étanchéité de toiture monocouche collé par bitume polymère armé appliqué à chaud 030092-00-0605 Mortier d’étanchement minéral non flexible à base de ciment 030155-00-0402 Résine polyuréthane-bitume mono-composante pour emploi en relevé de toiture-terrasse. 030218-00-0402 Membrane pour utilisation comme couche de sous-toiture 040005-00-1201 Produits d’isolation thermique et/ou acoustique manufacturés en fibres végétales ou animales 040007-00-1201 Produit d’isolation thermique pour bâtiments avec composant thermo-réfléchissant 040010-00-1201 Produit d’isolation en perlite expansée 040011-00-1201 Panneaux d’isolation sous vide (VIP) avec couches de protection appliquées en usine 040012-00-1201 Panneau d’isolation thermique réalisé à partir d’un matériau minéral 040016-00-0404 Treillis en fibre de verre pour l’armature des enduits à base de ciment 040037-00-1201 Panneaux composites à faible valeur lambda fabriqués en fibres de laine minérale contenant des additifs sous forme d’aérogel 040048-01-0502 Tapis en fibre de caoutchouc destiné à l’isolation contre les bruits d’impact 040048-00-0502 040049-00-0502 Tapis de mousse de polyuréthanne (PU) destiné à la protection contre les bruits d’impact 040057-00-1201 Panneau d’isolation thermique en silice microporeuse 040065-00-1201 Panneaux absorbants d’isolation thermique et/ou sonore à base de polystyrène expansé et de ciment 040089-00-0404 Systèmes d’isolation thermique extérieure par enduits, destinés aux constructions à ossature bois 040090-00-1201 Produits d’isolation thermique et acoustique sous forme de panneaux moulés et expansés à base d’acide polylactique (E-PLA) 040138-01-1201 Produits d’isolation thermique et/ou acoustique en vrac formés in situ fabriqués en fibres végétales 040138-00-1201 040287-00-0404 Kits pour système composite d’isolation thermique extérieure (ITE) avec des panneaux comme produit d’isolation thermique et des revêtements discontinus comme parements extérieurs 040288-00-1201 Isolation thermique et acoustique fabriquée en usine en fibres de polyester 040313-00-1201 Isolants thermiques et/ou acoustiques en vrac formés in-situ, réalisés à partir de granulés de liège expansé 040369-00-1201 Isolation de granulés de liège expansés en vrac ou en composés 040394-00-1201 Isolant en vrac cellulaire en verre fait en usine 040456-00-1201 Matériau isolant thermique et/ou acoustique de remplissage en vrac formé in situ constitué de fibres animales 040461-00-1201 Produit d’isolation thermique fait de perlite expansée de remplissage en vrac 040635-00-1201 Isolation thermique et/ou acoustique à base de matériau de polystyrène expansé lié en vrac 040643-00-1201 Isolation thermique aérogel à base de silice renforcée par des fibres 040650-00-1201 Panneaux de mousse de polystyrène extrudé en tant que couche de support de charge et/ou d’isolation thermique à l’extérieur de l’étanchéité 040773-00-1201 Panneaux expansés de mousse de polystyrène comme couche de support et isolation thermique à l’extérieur de l’étanchéité 040777-00-1201 Panneaux de verre cellulaires en tant que couche de support et isolation thermique à l’extérieur de l’étanchéité 050001-00-0301 Éléments porteurs d’isolation thermique formant une barrière thermique entre les balcons et les planchers intérieurs 050004-00-0301 Roulement à rotule sur rouleaux avec matériau de glissement spécial en UHMWPE (polyéthylène à poids moléculaire ultra-élevé) 050009-00-0301 Palier sphérique et cylindrique avec matériau glissant spécial fabriqué en fluoropolymère 050013-00-0301 Palier sphérique et cylindrique avec matériau de glissement spécial en PTFE rempli de lubrifiant solide et de fibres de renforcement 060001-00-0802 Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx 060003-00-0802 Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique et avec paroi externe spécifique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx 060008-00-0802 Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1/P1 W3 Gxx et avec différentes parois extérieures et un éventuel changement de paroi extérieure 070001-01-0504 Plaques de plâtre pour application portante 070001-00-0504 070002-00-0505 Bandes de jointoiement en fibres de verre pour plaques de plâtre 080001-00-0403 Géocomposite pour systèmes de drainage 080002-00-0102 Géogrille à maille hexagonale sans renforcement pour la stabilisation des couches granulaires non consolidées par imbrication des granulats 090001-00-0404 Panneaux comprimés préfabriqués en laine minérale avec une finition organique ou inorganique et un système de fixation spécifique 090017-00-0404 Vitrage vertical soutenu ponctuellement 090019-00-0404 Kits pour revêtements muraux extérieurs aérés de panneaux légers sur sous-châssis avec enduit à appliquer in situ avec ou sans isolation thermique 090020-00-0404 Kits pour bardage extérieur à base de pierre agglomérée 090034-00-0404 Kit composé d’un faux-châssis et de fixations pour la fixation d’éléments de revêtement ainsi que d’éléments muraux externes 090035-00-0404 Vitrage isolant avec pièce ponctuelle dans le joint de scellement 090058-00-0404 Kit de revêtement mural extérieur ventilé comprenant un panneau métallique en nid d’abeille et ses fixations associées 090062-00-0404 Kits pour bardages externes fixés mécaniquement ETAG 034 090101-00-0404 Support de vitrage cruciforme à utiliser dans des murs-rideaux 120001-01-0106 Films rétroréfléchissants microprismatiques 120001-00-0106 120003-00-0106 Candélabres d’éclairage en acier 120011-00-0107 Joint de dilatation extensible pour ouvrages routiers avec masse de remplissage élastique à base de liant polymère synthétique 130002-00-0304 Élément en bois massif — Élément composé de panneaux de bois assemblés par chevilles à utiliser comme élément de structure dans des bâtiments 130005-00-0304 Panneau en bois massif pour usage structurel dans les bâtiments 130010-01-0304 Bois lamellé-collé à base de bois de feuillu — Lamibois (LVL) structural à base de hêtre 130010-00-0304 130011-00-0304 Panneau préfabriqué en bois réalisé à partir de planches de bois équarri assemblées mécaniquement, pour usage structurel dans les bâtiments 130012-00-0304 Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en châtaignier avec flaches 130013-00-0304 Élément de plaque de bois — Élément de planches de bois reliées par des connexions en queue d’aronde à utiliser comme élément de structure de bâtiments 130019-00-0603 Chevilles de type goujons avec revêtement en résine 130022-00-0304 Madrier de bois monolithe ou stratifié et rondins en bois 130033-00-0603 Clous et vis destinés à la fixation de plaques dans des structures en bois 130087-00-0204 Système de construction modulaire 130089-00-0304 Bois massif structuré à l’état humide et/ou à froid à joints emboîtés collés 130090-00-0303 Dalle composite en bois et en béton avec fixations goujonnées 130118-00-0603 Vis pour utilisation dans des constructions en bois 130166-00-0304 Bois de construction classé selon la résistance — Bois massif durci à la vapeur de section rectangulaire qui peut être emboîté ou non — Bois de conifère 130167-00-0304 Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en résineux avec flaches — Bois de conifère 130191-00-0304 Élément de dalle en bois préfabriqué fait d’éléments de bardage stratifiés enroulés et articulés à utiliser comme élément structurel dans des bâtiments 130196-00-0304 Panneaux en bois massif pour une utilisation structurelle à plat avec des bords de chevauchement 130197-00-0304 Bois lamellé collé en bois massif durci à la vapeur avec section rectangulaire — Résineux 130324-00-0603 Inserts pour utilisation dans des constructions en bois 140015-00-0304 Murs, toits et plafonds fabriqués en panneaux OSB, collés ensemble sur leurs surfaces 150001-00-0301 Ciment à base de sulfoaluminate de calcium 150002-00-0301 Ciment réfractaire à base d’aluminate de calcium 150003-00-0301 Ciment à haute performance 150004-00-0301 Ciment à prise rapide à base de sulfoaluminate de calcium résistant au sulfate 150007-00-0301 Ciment portland à la pouzzolane à usage tropical 150008-00-0301 Ciment à prise rapide 150009-00-0301 Ciment de haut fourneau CEM III/A avec évaluation de la résistance au sulfate (SR) et en option à faible teneur efficace en alcalis (LA) et/ou à faible chaleur d’hydratation (LH) 160003-00-0301 Goujons à tête double pour l’augmentation de la résistance au cisaillement périphérique de dalles plates ou de semelles et de dalles de sol 160004-00-0301 Procédés de précontrainte par post-tension ETAG 013 160012-00-0301 Barres en acier à renfort de tête 160027-00-0301 Produits d’injection spéciaux pour procédés de précontrainte ETAG 013 170008-00-0604 Renforcement pour joints horizontaux pour l’utilisation structurelle 180003-00-0704 Couvercles de drains et couvercles de trous d’homme en polyamide (PA) pour zones extérieures de véhicules et de piétons 180008-00-0704 Siphon de sol — avec obturateur mécanique interchangeable 180018-00-0704 Raccords flexibles pour les canalisations d’assainissement et d’évacuation avec ou sans pression 180022-00-0704 Raccord en plastique préfabriqué fait à partir de déchets plastiques recyclés et conçu pour le drainage du génie foncier et civil 190002-00-0502 Kit de plancher flottant réalisé à partir d’éléments emboîtés préfabriqués en carreaux céramiques et tapis en caoutchouc 190005-00-0402 Kit de planches de terrasse 200001-00-0602 Câbles préfabriqués en acier ou acier inoxydable avec connecteurs d’extrémité 200002-00-0602 Système à tirant 200005-00-0103 Poteaux en acier de construction avec profils creux et éclissages rigides 200012-00-0401 Kits d’entretoises pour couverture et bardage en métal 200014-01-0103 Abouts spéciaux et sabots pour poteaux en béton 200014-00-0103 200017-00-0302 Produits et composants structuraux laminés à chaud, de nuances d’acier Q235B, Q235D, Q345B et Q345D 200019-00-0102 Gabion boîte et matelas à mailles hexagonales en treillis tissé 200020-00-0102 Boîtes et matelas de gabions à coutures soudées 200022-00-0302 Produits longs laminés à chaud en nuances spéciales d’aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique 200026-00-0102 Systèmes de maille d’acier pour remplissage renforcé 200032-00-0602 Systèmes de tendeurs préfabriqués avec connecteurs d’extrémité spécifiques 200033-00-0602 Connecteur de cisaillement cloué 200035-00-0302 Pattes de fixation cachées pour procédés de couverture ou de bardage métalliques 200036-00-0103 Kit pour micropieux — Kit de barres creuses pour micropieux auto-foreurs — Barres creuses de tubes en acier sans soudure 200039-00-0102 Boîtes de gabion et matelas à mailles tissées hexagonales avec revêtement en zinc 200043-01-0103 Tubes de pieux en fonte ductile 200043-00-0103 200050-01-0102 Gabions, matelas et gabions sacs en mailles torsadées hexagonales normales avec zinc préenduit et/ou revêtement zinc + organique 200050-00-0102 200059-00-0302 Composants en acier pour systèmes de rayonnages à palettes 200086-00-0602 Produits d’assemblage par agrafes métalliques 200089-00-0302 Façonneur de joint permanent de dalle de béton in situ 210004-00-0805 Élément modulaire pour le bâtiment 210012-00-0504 Éléments de plâtre pour finitions murales intérieures 210020-00-0402 Tôle isolante en mousse composite PUR/PIR autoportante fabriquée en usine pour toiture, revêtement extérieur et revêtement interne 210024-00-0504 Plateau cimenté 220006-00-0402 Toiture ardoise faite de mélange recyclé de calcaire, de fines et de polypropylène 220007-00-0402 Tôles et bandes en alliage de cuivre totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur 220008-00-0402 Profilés de bordure pour terrasses et balcons 220010-00-0402 Feuilles de plastique plates pour toiture discontinue entièrement supportée et bardage extérieur 220013-01-0401 Verrière double autoportante 220013-00-0401 220018-00-0401 Unité de ventilation basse pression écoénergétique décentralisée à débit alternatif et récupération de la chaleur 220021-00-0402 Dispositifs tubulaires d’éclairage naturel (TDD) 220022-00-0401 Arrêt de neige en polycarbonate pour toit 220025-00-0401 Vitrage horizontal structurel en porte-à-faux (pour verrières en VEA) 220069-00-0402 Panneaux de toit en plastique plats et profilés (avec motif) en matière recyclée pour toiture discontinue entièrement supportée 230004-00-0106 Panneaux de mailles d’anneaux métalliques 230005-00-0106 Panneaux de mailles de câble métallique 230008-00-0106 Double treillis torsadé en acier avec ou sans câbles de renfort 230011-00-0106 Produits de marquage routier 230012-01-0105 Additifs pour la production d’asphalte — Granulés de bitume à base de membrane bitumineuse de toiture recyclée 230012-00-0105 230025-00-0106 Systèmes frontaux flexibles pour stabilisation de la pente et protection de la roche 260001-00-0303 Sections structurelles fabriquées en polymères renforcés de fibres (FRP/Composites de fibre de verre) 260002-00-0301 Fibre de verre résistant aux alcalis et contenant du dioxyde de zirconium, pour utilisation dans du béton 260006-00-0301 Adjuvant polymère pour béton 260007-00-0301 Type I — Additif pour béton, mortier et matériaux de chape — Solution aqueuse 260009-00-0301 Cendres résiduelles transformées à partir d’incinérateurs de déchets solides municipaux comme ajout de type II pour la production de béton, mortier et coulis 260035-00-0301 Pouzzolane calcinée naturelle comme ajout de type II pour le béton 280001-00-0704 Unité de canalisation préassemblée pour le drainage ou l’infiltration 280015-00-0701 Kit pour le transport de l’eau froide et chaude à l’intérieur des bâtiments 290001-00-0701 320001-00-0605 Ruban d’étanchéité pour joints à base de mousse de polyuréthanne souple pré-comprimée, destiné au calfeutrement des fenêtres et aux joints de façades de bâtiments 320002-02-0605 Feuille d’étanchéité en métal recouvert pour le gros œuvre et joints de contrôle de fissure du béton étanche à l’eau 320002-00-0605 320002-01-0605 320008-01-0605 Ruban d’étanchéité gonflable sur la base de différents matériaux pour joints de construction en béton étanche 320008-00-0605 330001-00-0602 Assemblage de boulonnerie structurelle expansive pour fermeture aveugle de composants en acier 330008-02-0601 Traverses d’ancrage 330008-00-0601 330008-01-0601 330011-00-0601 Vis ajustables pour béton 330012-00-0601 Cheville préscellée à manchon à filetage interne 330014-00-0601 Fixation à expansion mécanique pour une utilisation dans du béton cellulaire 330030-00-0601 Attache de revêtements muraux extérieurs 330046-01-0602 Vis de fixation pour éléments métalliques et tôles 330046-00-0602 330047-01-0602 Vis de fixation pour panneaux sandwich 330047-00-0602 330075-01-0601 Appareil de levage pour ascenseurs 330075-00-0601 330076-00-0604 Chevilles métalliques à injection pour maçonneries ETAG 029 330079-00-0602 Systèmes de fixation pour planchers en tôle striée ou caillebotis 330080-00-0602 Assemblages de crapauds à haute résistance au glissement 330083-02-0601 Fixation à charge propulsive pour l’utilisation multiple dans le béton pour des applications non structurelles 330083-00-0601 330083-01-0601 330084-00-0601 Plaque d’acier avec ancrages scellés 330087-00-0601 Systèmes d’ancrages à barres nervurées avec mortier 330153-00-0602 Chevilles à scellement pour la fixation de montants et de revêtements en acier de faible épaisseur 330155-00-0602 Dispositif de serrage auto-réglable 330196-01-0604 Chevilles en plastique en matériau vierge ou non-vierge pour la fixation de systèmes d’isolation thermique extérieure avec enduit 330196-00-0604 ETAG 014 330232-00-0601 Fixations mécaniques pour utilisation dans du béton ETAG 001-1 ETAG 001-2 ETAG 001-3 ETAG 001-4 330340-00-0606 Dispositif de fixation d’un équipement de sécurité individuel contre les chutes de hauteur mis en œuvre de manière permanente sur revêtement d’étanchéité multicouche bitumineux 330389-00-0601 Connecteur ponctuel fabriqué en polymère renforcé de fibre de verre pour murs composites 330499-00-0601 Chevilles chimiques pour utilisation dans du béton ETAG 001-5 330667-00-0602 Profilé de montage laminé à chaud 330747-00-0601 Fixations pour utilisation dans du béton pour de multiples usages dans des systèmes non structurelles ETAG 001-6 330924-00-0601 Boulons d’ancrage coulés en acier à renfort nervuré 330965-00-0601 Fixation à charge explosive pour fixation d’ETICS dans du béton 331072-00-0601 Dispositifs d’ancrage pour fixation de systèmes de protection anti-chute de personnes sur des structures en béton 331852-00-0102 Câble d’ancrage spiralé 340002-00-0204 Panneaux de fils d’acier avec isolation thermique intégrée pour structure entière 340006-00-0506 Kits d’escaliers préfabriqués ETAG 008 340020-00-0106 Kits flexibles pour retenir les coulées de débris et les glissements de terrain peu profonds/les flux de débris de colline ouverte 340025-00-0403 Sous-structure pour bâtiments chauffés 340037-00-0204 Éléments de toitures, légers et porteurs en acier et bois 340059-00-0106 Kits de protection contre les chutes de blocs rocheux ETAG 027 340210-00-0104 Kit SRP (Polymère à renfort d’acier) en micro-fils en acier, maillage en fibre de verre et adhésif époxyde 350003-00-1109 Kit pour gaines techniques ignifuges composées de pièces de raccordement préfabriquées (en tôle d’acier prélaqué mécaniquement) et accessoires correspondants 350005-00-1104 Produits intumescents pour calfeutrement au feu et protection contre le feu 350022-01-1107 Kit de système de fermeture pour installations de convoyage 350022-00-1107 350134-00-1104 Piège à eau à l’épreuve du feu avec joint ignifuge intumescent (combiné à une rigole de pénétration au sol en acier inoxydable) 350140-00-1106 Enduits et kits d’enduits pour applications de résistance au feu ETAG 018-1 ETAG 018-3 350141-00-1106 Joint linéaire et joint d’interstice ETAG 026-1 ETAG 026-3 350142-00-1106 Plaque, panneau semi-rigide, panneau flexible, de protection au feu, et kits de protection au feu à base de ces constituants ETAG 018-1 ETAG 018-4 350402-00-1106 Revêtements réactifs pour protection au feu d’éléments en acier ETAG 018-1 ETAG 018-2 350454-00-1104 Calfeutrements de pénétration ETAG 026-1 ETAG 026-2 360001-00-0803 Système de ventilation en laine minérale recouverte d’un film à l’intérieur et à l’extérieur 360005-00-0604 Gouttières pour maçonnerie creuse

Note:

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