COMMISSION DES COMVIUNAUTES EUROPEENNES 
COM(91) 448 final - SYN 370 
Bruxelles, le 6 décembre 1991 
Propos it ion de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
fixant les dispositions applicables à la possession et 
au commerce de spécimens d'espèces de faune 
et de flore sauvages 
(présentée par la Commission) 

2 -
1. Rappel historique 
1. Le commerce communautaire d'espèces de faune et de flore sauvages est 
actuellement soumis aux dispositions du règlement (CEE) du Conseil n" 
3626/82 relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur 
le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages 
menacées d'extinction (CITES)1. 
1.2 Le principal objectif de ce règlement, entré en vigueur le 
1er janvier 1984, était de protéger la faune et la flore sauvages des 
éventuels effets négatifs du commerce sur leur état de conservation. Ses 
dipositlons visent donc à assurer que les instruments de politique 
commerciale mis en oeuvre au titre de la CITES sont uniformément 
appliqués au niveau communautaire. 
1.3 L'objectif annexe poursuivi consistait à éviter les répercussions, sur 
la libre circulation des marchandises dans la Communauté, de l'existence 
de disparités entre les dispositions nationales d'application de la 
CITES, à l'origine de distorsions de la concurrence. 
1.4 L'état de conservation défavorable et/ou le volume important du commerce 
de nombreuses espèces a rendu nécessaire l'adoption par la Communauté, 
outre les mesures prévues au titre de la CITES, d'un certain nombre de 
mesures plus strictes. 
1 J.O. L 384 du 31/12/1982, page 1 
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Les espèces inscrites à l'annexe C partie 1 du règlement sont assimilées 
aux espèces visées à l'annexe I de la CITES et les espèces inscrites à 
l'annexe C partie 2 sont soumises à des conditions d'importation plus 
strictes que celles prescrites par la CITES. Alors que la CITES exige la 
délivrance de permis d'Importation uniquement pour les espèces inscrites 
à l'annexe I, le règlement prévolt que ces permis sont obligatoires pour 
l'Importation de tout spécimen relevant de ses dispositions. 
1.5 L'un des aspects importants du règlement est qu'il ne concerne pas 
exclusivement le commerce des espèces de faune et de flore sauvages avec 
les pays tiers, mais qu'il soumet également les activités commerciales 
au sein de la Communauté à un certain nombre de restrictions. 
2. Nécessité de remplacer le règlement 3626/82 
2.1 Au moment où le règlement 3626/82 a été adopté, en décembre 1982, seuls 
cinq Etats membres étaient signataires de la CITES et l'expérience 
pratique commune en matière de contrôle du commerce de la faune et de la 
flore sauvages était Inexistante. Le comité institué au titre de 
l'article 19 du règlement a rapidement décelé et examiné un nombre 
croissant de lacunes dans le règlement, ainsi que de problèmes liés à 
son application et à sa mise en oeuvre. 
2.2 En 1986, la Commission a chargé la Wildlife Trade Monitoring Unit du 
Centre mondial de surveillance continue de la conservation de la nature 
de I'UICN de l'informer sur l'application et la mise en oeuvre du 
règlement. Cette démarche a débouché en septembre 1988 sur un vaste 
examen des problèmes concernés et par de nombreuses recommandations 
d'amélloratIons. 
2.3 Le 20 novembre 1986, la commission de l'environnement, de la santé 
publique et de la protection des consommateurs du Parlement européen a 
organisé un vaste débat public sur la mise en oeuvre de la CITES dans la 
Communauté. Le 12 octobre 1988, le Parlement européen a adopté une 
résolution comprenant 41 recommandations visant à améliorer la 
si tuât ion. 
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2.4 La présente proposition de règlement tient compte des recommandations 
évoquées ci-dessus et de leur examen par le comité de la convention. 
2.5 Outre l'adaptation du règlement 3626/82 aux normes actuelles de la 
législation en matière de commerce de la faune et de la flore sauvages, 
il convient de réviser ses dispositions à la lumière de l'achèvement du 
marché Intérieur d'ici au 1er janvier 1993. Sur la base de l'article 15 
du règlement 3626/82 - et en raison des lacunes dudit règlement - les 
Etats membres ont conservé et arrêté un nombre croissant de mesures plus 
strictes concernant le commerce d'un grand nombre d'espèces - couvertes 
ou non par le règlement - créant ainsi des entraves aux échanges 
incompatibles avec le bon fonctionnement du marché intérieur et, 
partant, inadmissibles. 
3. Principales lacunes administratives et techniques du règlement 3626/82 
El 
améliorations apportées par la proposition de règlement 
3.1 Le texte du règlement 3626/82 n'est pas clair en ce qui concerne les 
obligations découlant de la convention qui ne sont pas traitées de 
manière spécifique. Bien qu'il prévoie que la convention est applicable 
dans toute la Communauté, il ne reprend que les dispositions dont le 
texte a dû être modifié pour être mis en oeuvre dans la Communauté. Cet 
état de fait s'est traduit par des différences considérables dans 
l'Interprétation des dispositions de la convention, et notamment des 
résolutions de la Conférence des Parties à la CITES, que le règlement 
n'aborde absolument pas. 
La présente proposition aborde tous les aspects de la mise en oeuvre de 
la CITES et des mesures plus strictes proposées directement ou 
Indirectement par la Communauté, que ce soit dans le projet de règlement 
proprement dit ou via l'adoption, par la Commission, d'autres 
dispositions d'application selon une procédure de comité. 
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3.2 L'un des principaux défauts du règlement 3626/82 est qu'il se limite aux 
espèces inscrites aux annexes de la CITES. Ce champ d'application 
restreint a empêché la Commission de prendre des mesures concernant les 
nombreuses espèces animales et végétales qui, bien qu'exclues de la 
CITES, doivent être protégées par des mesures préventives ou un contrôle 
efficace contre la menace que représente le commerce pour leur état de 
conservât ion. 
C'est pourquoi le règlement proposé prévoit la possibilité d'inscrire 
toute espèce de faune et de flore sauvages à ses annexes en fonction de 
son état de conservation et de lui garantir un niveau de protection 
adéquat. 
3.3 Outre la restriction susmentionnée, la procédure de transfert des 
espèces d'une annexe à l'autre Interdit toute adaptation appropriée. 
En conséquence, le règlement proposé autorise la modification des 
annexes par la voie de règlements de la Commission selon une procédure 
de comité et, de ce fait, garantit la possibilité d'arrêter rapidement 
des mesures de conservation. 
4. Base lurldiaue du règlement proposé 
4.1 Le règlement proposé contient des dispositions relatives à la 
restriction et au contrôle de la possession et du commerce des spécimens 
de faune et de flore sauvages dans la Communauté. De telles dispositions 
sont nécessaires pour garantir une protection adéquate des espèces 
concernées ainsi que le bon fonctionnement du marché intérieur. 
4.2 Le règlement proposé contient en outre des dispositions visant à 
interdire, à limiter ou à surveiller l'importation en provenance et 
l'exportation et la réexportation à destination de pays tiers. Les 
mesures en question définissent les principes uniformes applicables en 
matière de politique commerciale commune dans le domaine couvert par le 
règlement. 
4.3 A la lumière de ce qui précède, le règlement repose sur les articles 
100 A et 113 du Traité. 
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5. Champ d'application et principales caractérIstI eues du règlement proposé 
5.1 Espèces de faune et de flore sauvages couvertes par le règlement 
Le fonctionnement du règlement proposé est basé sur les différents 
niveaux de protection et de surveillance rendus nécessaires par l'état 
de conservation des espèces animales et végétales et par le commerce 
dont elles font l'objet. Compte tenu de ces différentes exigences, le 
règlement contient cinq listes d'espèces auxquelles s'appliquent 
différentes séries de conditions commerciales : 
5.1.1 L'annexe A contient les espèces inscrites à l'annexe I à la 
convention, ainsi que d'autres espèces rares ou menacées d'extinction 
et des espèces dont l'inscription à cette annexe est essentielle pour 
assurer une protection efficace desdites espèces rares ou menacées. 
Elle contient en outre des espèces, principalement originaires de la 
Communauté, dont d'autres dispositions communautaires interdisent la 
capture ou le commerce. 
5.1.2 L'annexe B contient les espèces Inscrites à l'annexe II à la CITES 
(sauf celles Inscrites à l'annexe A ou C) et d'autres espèces soumises 
à un commerce dont le niveau pourrait être Incompatible avec leur 
survie ou celle de certaines populations. Elle contient également des 
espèces d'apparence similaire à celle des espèces Inscrites aux 
annexes A et B et dont l'inscription est de ce fait nécessaire pour 
assurer un contrôle efficace du commerce. 
L'annexe B contient en outre des espèces dont le rôle dans les écosystèmes 
dans lesquels elles sont présentes est crucial pour le maintien des niveaux 
de population d'autres espèces inscrites aux annexes A et B.Les espèces dont 
d'autres dispositions communautaires réglementent, mais n'interdisent pas, 
la capture ou le commerce figurent également à l'annexe B. Peuvent aussi 
figurer à l'annexe B les espèces dont les spécimens vivants ont peu de 
chances de survivre au transport ou de survivre en captivité pendant une 
proportion considérable de leur durée de vie potentielle, ou dont on sait 
que l'Introduction dans le milieu naturel de la Communauté constituerait une 
menace écologique pour les espèces indigènes. 
- 7 
5.1.3 L'annexe C contient les espèces Inscrites à l'annexe III à CITES ne 
figurant pas aux annexes A, B et D. 
5.1.4 L'annexe D regroupe les espèces de faune et de flore sauvages dont le 
commerce pourrait nuire à leur état de conservation. 
5.1.5 L'annexe E regroupera les espèces indigènes d'Etats membres donnés et 
inscrites à titre de soutien aux mesures de protection prises par les 
Etats membres concernés. 
5.2 conditions d'importation et de (ré)exportation d'espèces inscrites 
aux annexes 
5.2.1 spécimens d'espèces de l'annexe A 
5.2.1.1 introduction dans la Communauté 
La délivrance et la présentation préalables d'un permis 
d'importation sont obligatoires. 
L'introduction doit avoir un effet bénéfique sur l'état de 
conservation de l'espèce dans un pays d'origine - pas nécessairement 
le pays d'exportation -, ne doit pas avoir de répercussion négative 
et s'effectuer à des fins non commerciales. Preuve doit être fournie 
que les spécimens ont été acquis conformément à la législation en 
matière de conservation. Le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de 
destination de tout spécimen vivant doit être adéquat, c'est-à-dire 
correspondre à ses besoins biologiques et comportementaux. 
5.2.1.2 Exportation hors de la Communauté 
La délivrance et la présentation préalables d'un permis 
d'exportation sont obligatoires. 
_ 9 _ 
La capture, le prélèvement dans leur milieu naturel et l'exportation 
de spécimens ne doivent pas nuire à l'état de conservation de 
l'espèce. Par ailleurs, les spécimens doivent avoir été acquis 
conformément à la législation en matière de conservation. Les 
spécimens doivent être mis en état et expédiés de manière adéquate. 
L'importation dans un pays tiers ne doit pas poursuivre des 
objectifs commerciaux et le destinataire doit disposer des 
équipement appropriés pour héberger et soigner les spécimens 
vivants. Pour les spécimens de l'annexe I à la CITES, le pays 
d'importation doit avoir délivré un permis d'importation. 
5.2.1.3 Réexportation hors de ta Communauté 
La délivrance et la présentation préalables d'un certificat de 
réexportation sont obligatoires. 
Preuve doit être fournie que les spécimens ont été légalement 
introduits dans la Communauté. Les spécimens vivants doivent être 
mis en état et expédiés de manière adéquate. L'importation dans un 
pays tiers ne doit pas poursuivre des objectifs commerciaux et le 
destinataire doit disposer des équipements appropriés. Les spécimens 
de l'annexe I à la CITES doivent être munis d'un permis 
d'Importât Ion. 
5.2.2 Spécimens d'espèces de l'annexe B 
5.2.2.1 introduction dans la Communauté 
Comme pour les spécimens de l'annexe A, la délivrance et la 
présentation préalables d'un permis d'importation sont nécessaires. 
Les conditions sont moins strictes. Preuve doit être fournie que les 
spécimens ont été acquis conformément à la législation en vigueur en 
matière de conservation. L'état de conservation de l'espèce ou de la 
population concernée ne doit pas être Incompatible avec son rôle 
dans l'écosystème dans lequel elle est présente, ni être compromis 
par les volumes actuels et futurs du commerce. Les spécimens vivants 
doivent être hébergés et traités de manière adéquate sur le lieu de 
destInat ion. 
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5.2.2.2 Exportation hors de la Communauté 
La délivrance et la présentation préalables d'un permis 
d'exportation sont obligatoires. La capture, le prélèvement dans le 
milieu naturel ou l'exportation ne doit pas nuire à l'état de 
conservation de l'espèce et les spécimens doivent avoir été acquis 
conformément à la législation en vigueur en matière de conservation. 
Les spécimens vivants doivent être mis en état et traités de manière 
adéquate. 
5.2.2.3 Réexportation hors de la Communauté 
La délivrance et la présentation préalables d'un certificat de 
réexportation sont obligatoires. 
Les spécimens doivent avoir été introduits dans la Communauté 
conformément aux dispositions du règlement et les spécimens vivants 
doivent avoir été mis en état et expédiés de manière adéquate. 
5.2.3 Spécimens <respèces de l'annexe C 
5.2.3.1 introduction clans la Communauté 
Il est obligatoire de présenter une déclaration d'Importation à la 
douane, ainsi que les documents CITES valables émanant du pays de 
(ré)exportatIon. 
5.2.3.2 (Ré)exDQrtatlon hors <te la Communauté 
Les dispositions sont les mêmes que pour les espèces de l'annexe B. 
- 10 
5.2.4 Spécimens d'espèces de l'annexe D 
Le règlement vise à surveiller les quantités de spécimens d'espèces de 
flore et de faune sauvages importés inscrites à cette annexe. 
L'introduction dans la Communauté n'est soumise à aucune restriction, 
mais subordonnée à la présentation d'une déclaration d'importation. 
Les informations devant être fournies dans de document seront définies 
par un règlement de la Commission. 
5.2.5 Spécimens d'espèces de l'annexe E 
L'importation, l'exportation et la réexportation de spécimens de 
l'annexe E s'effectueront en principe conformément aux conditions 
applicables aux espèces de l'annexe B, a moins qu'il ne s'agisse de 
commerce avec un Etat membre ayant inscrit l'espèce à l'annexe E. 
Dans ce cas, l'Etat membre concerné peut refuser de délivrer les 
permis et décider d'appliquer les conditions prévues pour les 
espèces de l'annexe A ou les conditions découlant de sa propre 
législation en matière de protection de l'espèce concernée. 
5.3 Dispositions concernant le commerce Intra-communautaIre 
5.3.1 La possession de spécimens de l'annexe A est Interdite, à moins qu'ils 
n'aient été acquis conformément à la législation en matière de 
conservation. Un certificat doit en apporter la preuve. 
La possession, l'acquisition à des fins commerciales, l'exposition au 
public à des fins commerciales et un certain nombre d'autres activités 
commerciales concernant les spécimens de l'annexe A sont également 
interdites. Voir point 5.4 pour les dérogations à ces interdictions. 
5.3.2 Les interdictions visées au second paragraphe du point 5.3.1 
s'appliquent également aux spécimens d'espèces des annexes B à D, à 
moins qu'il ne puisse être prouvé qu'ils ont été acquis conformément à 
la législation en matière de conservation. Les modalités 
d'administration de la preuve seront définies par un règlement de la 
Commission. 
(2) Il n'est pas nécessaire d'inclure dans l'annexe E les espèces qui sont inclues dans l'annexe A, 
et les espèces qui sont inclues dans l'annexe E ne seront probablement pas inclues dans les 
annexes C et D ou ne figureront dans aucune annexe. 
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5.3.3 La possession de spécimens de l'annexe E dans l'Etat membre ayant 
inscrit l'espèce concernée à l'annexe et le déplacement de tels 
spécimens hors du territoire de cet Etat membre sont interdits. L'Etat 
membre concerné peut accorder des dérogations en délivrant un 
certificat à cet effet. 
5.3.4 Déplacement de spécimens vivants dans la Communauté 
5.3.4.1 Tout transport de spécimens vivants dans la Communauté doit 
s'effectuer de manière à réduire les risques de blessures, de 
maladie ou de traitement rigoureux. Dans le cas de spécimens 
vivants, le transport doit être conforme à la législation 
communautaire dans ce domaine. 
5.3.4.2 Pour les spécimens vivants de l'annexe A, les Etats membres doivent 
établir et tenir un registre des emplacements autorisés. Le 
déplacement par rapport à ces emplacements est subordonné à une 
autorisation préalable. 
5.3.4.3 Les spécimens vivants de l'annexe B sont susceptibles d'être dans le 
commerce de détail. L'Importateur doit disposer d'installations 
adéquates et ne peut céder les spécimens qu'après s'être assuré que 
le destinataire est informé des soins à prodiguer aux spécimens. 
5.3.4.4 La Commission peut imposer d'autres restrictions lorsque 
l'introduction dans la nature de spécimens vivants constitue une 
menace écologique pour les espèces indigènes, lorsque les spécimens 
ont peu de chances de survivre au trasport ou à la captivité et 
lorsque de telles restrictions sont nécessaires pour protéger la vie 
et la santé humaines. 
5.4 Dérpgat Ions, 
Le règlement proposé prévoit la possibilité de déroger à certaines de 
ses dispositions, comme suit 
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5.4.1 Certaines conditions d'Importation ne s'appliquent pas aux spécimens 
qui ont été légalement Importés ou acquis dans la Communauté, puis ont 
été (ré)exportés et sont réintroduits dans la Communauté. 
5.4.2 Les spécimens travaillés légalement acquis, c'est-à-dire conformément 
à la législation en matière de conservation, plus de 50 ans 
auparavant, ne doivent pas répondre à la plupart des conditions à 
remplir pour la délivrance d'un permis d'importation et peuvent 
déroger aux interdicatIons relatives à la possession et au commerce 
Intra-communautaIre. 
5.4.3 Les spécimens, autres que les spécimens vivants, légalement acquis 
dans la Communauté avant l'entrée en vigueur des réglementations en 
matière de commerce, peuvent être exportés ou réexportés sans répondre 
à la plupart des conditions à remplir pour la délivrance d'un permis 
d'exportation ou d'un certificat de réexportation et peuvent déroger 
aux interdications relatives à la possession et au commerce Intra-
communauta i re. 
5.4.4 Les spécimens élevés en captivité ou reproduits artificiellement 
d'espèces de l'annexe A doivent, en cas d'importation, d'exportation 
et de réexportation, être traités comme des spécimens de l'annexe B. 
En outre, Ils ne sont pas soumis aux interdictions concernant la 
possession et le commerce intra-communautaire applicables aux 
spécimens de l'annexe A. Pour les spécimens de l'annexe A qui ont été 
élevés ou reproduits à des fins non commerciales, ainsi que pour les 
spécimens des annexes B et C élevés en captivité ou reproduits 
artificiellement, il est possible d'utiliser un certificat à cet effet 
au lieu du permis d'exportation ou du certificat de réexportation. 
Pour les plantes reproduites artificiellement, la Commission définira 
les dispositions relatives à l'utilisation de certificats 
phytosanita 1res, au commerce effectué par des négociants enregistrés 
et au commerce des hybrides. 
- 1 
5.4.5 Les spécimens en transit dans la Communauté ne sont pas soumis à 
l'obligation d'être munis de permis, de certificats et de 
déclarations; en revanche, pour les spécimens CITES, preuve doit être 
fournie de l'existence de documents CITES valables. 
5.4.6 L'Introduction dans la Communauté et l'exportation et la réexportation 
hors de la Communauté de spécimens des annexes B à D qui sont des 
effets personnels ou domestiques font l'objet de dérogations à 
spécifier par la Commission. 
5.4.7 Certains spécimens transférés entre des institutions scientifiques 
enregistrées peuvent être commercialisés s'ils portent une étiquette 
délivrée à cet effet. 
5.4.8 Les spécimens de l'annexe A peuvent être achetés, acquis à des fins 
commerciales, exposés au public, vendus, etc. s'ils sont importés et 
utilisés à des fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée, 
nécessaires dans des circonstances exceptionnelles, au progrès 
scientifique ou à des fins biomédicales essentielles, sont destinés à 
l'élevage ou à la reproduction et contribueront de ce fait à la 
conservation de l'espèce, s'ils sont destinés à des activités de 
recherche ou d'éducation visant à la sauvegarde ou à la conservation 
de l'espèce, ou s'ils ont été prélevés dans le milieu naturel d'un 
Etat membre conformément à la législation en vigueur en matière de 
conservât ion. 
Ces dérogations peuvent être accordées au cas par cas. La Commission 
peut accorder des dérogations générales selon la procédure du comité. 
5.5 Organes de gestion et autorités scientifiques 
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5.5.1 Le règlement proposé prévoit la désignation par les Etats membres d'un 
organe de gestion, chargé principalement de la mise en oeuvre du 
règlement. Les organes de gestion délivrent des permis et des 
certificats lorsque les conditions prescrites par le règlement sont 
remplies, communiquent avec la Commission, le secrétariat de la 
convention et les organes de gestion des pays tiers. La désignation 
d'un organe de gestion est obligatoire au titre de la convention et 
était également prévue par le règlement 3626/82. 
5.5.2 La proposition prévoit également la désignation d'une autorité 
scientifique, qui était déjà obligatoire au titre de la convention et 
du règlement 3626/82. Celle-ci est chargée de déterminer si les 
conditions scientifiques nécessaires à la délivrance de permis et de 
certificats sont remplies. En l'absence d'avis positif de l'autorité 
scientifique, l'organe de gestion ne peut pas délivrer de tels 
documents. 
Pour les espèces inscrites à l'annexe B au règlement,I'autorité 
scientifique surveille les exportations et recommande à I'orgene de 
gestion des mesures adéquates en vue de limiter ces exportations 
lorsqu'elle le Juge nécessaire pour maintenir l'espèce à un niveau 
approprié dans toute son aire de répartition. 
5.6 Groupe d'examen scientifique 
Les représentants des autorités scientifiques constituent un groupe 
scientifique consultatif dénommé groupe d'examen scientifique. La 
création d'un tel groupe s'est avérée nécessaire dans le cadre de la 
mise en oeuvre du règlement 3626/82; le comité a rapidement établi un 
groupe de travail scientifique. En vue de l'adhésion future de la 
Communauté à la CITES, le groupe sera l'autorité scientifique de la 
Communauté conformément à l'article IX de la convention. 
5.7 Comité 
La Commission est assisté par un comité composé de représentants des 
Etats membres. Sa tâche principale consiste à émettre un avis sur les 
mesures à prendre par vole de règlements de la Commission. 
15 -
5.8 Lieux d'entrée et de sortie 
Dans les 12 mois suivant la date d'entrée en vigueur du règlement, les 
Etats membres doivent désigner les lieux d'entrée et de sortie pour 
l'exécution des procédures applicables lors du commerce de spécimens 
d'espèces couvertes par le règlement. Pour les spécimens vivants, il 
convient de prévoir des installations permettant d'héberger et de 
prendre soin de ces spécimens de manière adéquate. Les exigences à 
remplir par ces installations sont déterminées par la Commission. 
5.9 Redevances pour les permis et les certificats 
Pour éviter des différences trop importantes entre les redevances perçus 
par les Etats membres pour la délivrance de permis et de certificats, la 
Commission fixe ces redevances selon la procédure de comité. 
5.10 Sanct ions 
L'imposition de sanctions en cas de violation de la législat ion en 
matière de protection de la nature est nécessaire.C'est pourquoi le 
règlement proposé prévoit l'imposition de sanctions appropriées à la 
nature et à la gravité des infractions commises. 
La Commission propose que le Conseil adopte la proposition de réglementation 
ci-jointe. 
- 16 
Propos it ion de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
fixant les dispositions applicables à la possession et 
au commerce de spécimens d'espèces de faune 
et de flore sauvages 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et 
notamment ses articles 100 A et 113, 
vu la proposition de la Commission^), 
en coopération avec le Parlement européen^2), 
vu l'avis du Comité économique et social^3*, 
considérant que le règlement (CEE) n' 3626/82 du Conseil(4), modifié 
en dernier lieu par le règlement (CEE) n" 197/90 de la Commission^5), 
a mis en vigueur dans la Communauté depuis le 1er Janvier 1984 la 
convention sur ie commerce international des espèces de faune et de 
flore sauvages menacées d'extinction; 
(1) 
(2) 
(3) 
(4) J.O. n* L 384 du 31.12.1982, p. 1 
(5) J.O. n* L 29 du 31.1.1990, p. 1 
- 17 -
considérant qu'un nombre important d'espèces de faune et de flore 
sauvages, qu'elles soient ou non couvertes par le règlement (CEE) 
n* 3626/82, font l'objet d'un commerce dont le volume est ou pourrait 
être incompatible avec leur survie, avec la survie de certaines de 
leurs populations ou avec la conservation de leurs populations à un 
niveau compatible avec leur rôle dans les écosystèmes dans lesquels 
elles sont présentes; 
considérant qu'il importe de mieux protéger les espèces de faune et de 
flore sauvages commercialisées et de remplacer le règlement (CEE) 
n* 3626/82 par un règlement tenant compte des techniques actuelles de 
protection de la nature, des mécanismes de contrôle et de la structure 
des échanges, ainsi que des connaissances techniques et scientifiques 
acquises depuis son adoption-, 
considérant que de nombreuses espèces indigènes des pays de la 
Communauté sont soumises à la législation communautaire arrêtée en vue 
de leur protection; à savoir à la directive 79/409/CEE du 
Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux 
sauvages^6) modifiée en dernier lieu par la directive 244/91/CEE(7) 
ainsi qu'à la directive / /CEE du Conseil, du , 
concernant la conservation des habitats naturels et de la faune et de 
la faune sauvages^8); à savoir qu'il est nécessaire de compléter ces 
dispositions par des mesures relatives à la possession et au commerce 
des spécimens des espèces concernées; 
considérant qu'il importe, en vue de l'achèvement et du bon 
fonctionnement du marché intérieur, d'assurer au niveau communautaire 
une application uniforme des mesures de commerce intérieur concernées; 
considérant qu'il est nécessaire, afin de protéger efficacement les 
espèces de faune et de flore sauvages et d'éviter des distorsions de 
concurrence, de faire en sorte que les mesures de commerce extérieur 
les concernant soient appliquées de manière uniforme dans l'ensemble de 
la Communauté; 
(6) J.O. n- L 103 du 25.4.1979, p. 1 
(7) J.O. n* L 115 du 8.5.1991, p. 41 
(8) J.O. n' L du , p. 
- 18 -
considérant que le présent règlement ne doit cependant pas affecter la 
capacité des Etats membres d'interdire la possession de certaines 
espèces de faune et de flore sauvages indigènes de leurs territoires; 
considérant que l'article XXI de la convention sur le commerce 
international des espèces de faune et de flore sauvages menacées 
d'extinction a été modifié pour en permettre l'adhésion à la Communauté 
en tant que telle; que l'article VIII de la convention prévoit que les 
Parties prennent les mesures appropriées en vue de la mise en 
application des dispositions de la convention ainsi que pour interdire 
le commerce de spécimens des espèces de faune et de flore sauvages en 
violation de ses dispositions; 
considérant qu'il importe de définir les critères à retenir pour la 
détermination des espèces de faune et de flore sauvages devant être 
soumises aux dispositions du présent règlement; 
considérant que la mise en oeuvre du présent règlement nécessite 
l'application de conditions communes de délivrance, d'utilisation et de 
présentation des permis et des certificats liés à l'autorisation 
d'introduction dans la Communauté en provenance de pays tiers ou de la 
mer et d'exportation ou de réexportation hors de la Communauté; qu'il 
importe d'arrêter des dispositions spécifiques concernant le transit de 
spécimens par la Communauté; 
considérant que, pour garantir une protection efficace des espèces de 
faune et de flore sauvages, la Commission doit être en mesure d'imposer 
de nouvelles restrictions à l'introduction dans la Communauté et à 
l'exportation hors de la Communauté de spécimens de certaines espèces; 
considérant qu'il convient d'arrêter des dispositions spécifiques 
concernant la possession et le commerce des spécimens de faune et de 
flore sauvages élevés en captivité ou reproduites artificiellement; 
- 19 
considérant en outre qu'il importe de prévoir des dispositions 
spécifiques applicables aux spécimens de faune et de flore sauvages 
faisant partie des effets personnels ou domestiques, ainsi qu'aux prêts 
non commerciaux, aux donations et aux échanges entre des hommes de 
science et des institutions scientifiques enregistrés; 
considérant que, pour assurer la pleine efficacité des restrictions à 
l'introduction et à l'acquisition de spécimens dans la Communauté , il 
convient d'établir des règles fixant les modalités du commerce 
intérieur des spécimens; 
considérant que, pour assurer une mise en oeuvre et une application 
efficaces des restrictions au déplacement de spécimens vivants de 
certaines espèces, il importe d'établir un système d'enregistrement 
pour ces spécimens; 
considérant que le transport de spécimens vivants à destination, en 
provenance ou à l'intérieur de la Communauté, ainsi que l'hébergement 
ou I'entreprosage de ces spécimens doivent s'effectuer selon des règles 
communes ; 
considérant que, pour prévenir l'introduction dans la nature de 
spécimens vivants d'espèces constituant une menace écologique pour la 
faune et la flore sauvages indigènes, il convient d'imposer des 
restrictions à l'introduction dans la Communauté, à la possession et au 
déplacement de tels spécimens-, 
considérant que l'existence de différences entre les montants des frais 
perçus pour l'instruction des demandes de permis et de certificats 
pourrait donner lieu à des distorsions de concurrence dans la 
Communauté; 
considérant que, pour assurer des contrôles efficaces et faciliter les 
procédures douanières, il importe de désigner des bureaux de douane 
chargés de l'exécution des procédures commerciales avec les pays tiers 
et de les doter d'installations d'hébergement afin de garantir que les 
spécimens vivants soient hébergés et traités avec soin; 
- 20 
considérant que la mise en oeuvre du présent règlement nécessite 
également la désignation par les Etats membres d'organes de gestion et 
d'autorités scientifiques; 
considérant que, pour assurer une application efficace du présent 
règlement, les Etats membres doivent veiller attentivement au respect 
de ses dispositions et, à cette fin, coopérer étroitement entre eux et 
avec la Commission; que cela suppose également la communication 
immédiate des informations en rapport avec la mise en oeuvre du présent 
règlement ; 
considérant que la surveillance du volume des échanges concernant des 
espèces de faune et de flore sauvages couvertes par le présent 
règlement revêt une importance cruciale pour l'évaluation des effets du 
commerce sur l'état de conservation des espèces, et qu'il convient de 
rédiger dans un format commun des rapports annuels détaillés; 
considérant que, pour garantir le respect des dispositions du présent 
règlement, il importe que les Etats membres prennent des mesures en vue 
de sanctionner de manière adéquate les éventuelles infractions; que 
l'existence de différences notables dans ie niveau de ces sanctions 
entraverait la bonne application du présent règlement et pourrait en 
outre causer des distorsions de concurrence dans la Communauté-, 
considérant qu'il est nécessaire d'adopter des règles communes pour la 
saisie et la cession des spécimens confisqués; 
considérant que les propositions de modification de la convention et de 
ses annexes, présentées par les Etats membres ou la Commission, qui 
sont susceptibles d'affecter la mise en oeuvre du présent règlement 
doivent faire l'objet d'une position commune; qu'une position commune 
est également requise pour les propositions soumises par des pays tiers 
parties à la Convention pour approbation par la Conférence des Parties 
à la convent ion; 
- 21 -
considérant qu'il est essentiel d'assurer une application uniforme du 
présent règlement et d'établir à cet effet une procédure communautaire 
permettant d'adopter les dispositions d'application et les 
modifications des annexes dans un délai acceptable; qu'il convient de 
créer un comité en vue d'assurer une coopération étroite et efficace 
dans ce domaine entre les Etats membres et la Commission; 
considérant que, compte tenu des multiples aspects biologiques et 
écologiques à prendre en compte lors de la mise en oeuvre du présent 
règlement, il importe de disposer des meilleures informations 
scientifiques et de les examiner à un niveau scientifique approprié; 
que l'article IX paragraphe 1 lettre (b) de la convention sur le 
commerce international des espèces de faune et de flore sauvages 
menacées d'extinction prévoit que chaque Partie désigne une ou 
plusieurs autorités scientifiques; que la Communauté adhérera à la 
convention dans un avenir proche; qu'il importe donc de créer un groupe 
d'examen scientifique qui Jouera également le rôle d'autorité 
scientifique de la Communauté après son adhésion, 
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT : 
- 22 -
Art icle premier 
Le commerce intérieur et extérieur et la possession de spécimens 
d'espèces de faune et de flore sauvages inscrites aux annexes A à E 
sont soumis aux dispositions fixées dans les articles suivants, ainsi 
qu'à celles des règlement adoptés selon la procédure prévue à 
l'article 29. 
Art icle 2 
Déf ini t ions 
Au sens du présent règlement, on entend par : 
(a) le comité : le comité du commerce de la faune et de la flore 
sauvages institué au titre de l'article 29; 
(b) la convention : la convention sur le commerce international des 
espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES); 
(c) pays d'origine : le pays dans lequel un spécimen a été capturé 
ou prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou reproduit 
art i f iciellement; 
(d) espèces gravement menacées d'extinction : les espèces inscrites 
à l'annexe A dont le groupe d'examen scientifique considère, en accord 
avec le comité, qu'elles sont gravement menacées d'extinction et dont 
la survie ne peut pas être assurée sans l'application de dispositions 
plus strictes que celles s'appliquant normalement aux spécimens des 
espèces inscrites à l'annexe A; 
- 23 -
(e) territoires dépendants : les pays et territoires d'outre-mer 
situés hors du territoire de la Communauté auxquels la convention 
s'applique et dont les relations extérieures sont du ressort d'un Etat 
membre; 
(f) dom i c iIe : dans le cas d'une personne physique, le principal 
lieu de résidence permanente; dans le cas d'une personne morale, 
l'emplacement du siège social ou d'une de ses filiales; 
(g) exportation hors de la Communauté : le déplacement de tout 
spécimen à partir du territoire de la Communauté à destination d'un 
point situé hors de ce territoire; 
(h) déclaration d'importation : la déclaration faite par 
l'importateur, son agent ou son représentant, au moment de 
l'introduction dans la Communauté d'un spécimen d'une espèce inscrite 
aux annexes C ou D du présent règlement, sur un formulaire prescrit par 
la Commission selon la procédure prévue à l'article 29; 
(i) introduction en provenance de la mer : l'introduction directe 
dans la Communauté de tout spécimen prélevé dans le milieu marin 
n'étant pas sous la juridiction d'un Etat, y compris l'espace aérien 
situé au-dessus de la mer et les fonds et le sous-sol marins; 
(j) introduction dans la Communauté : l'introduction de tout 
spécimen sur le territoire de la Communauté; 
OO délivrance : l'exécution de toutes les procédures nécessaires à 
la préparation et à la validation d'un permis ou d'un certificat et, 
sauf dans le cas où l'article 4 paragraphe 1 lettre (b) est 
d'application, sa remise au demandeur-, 
(i) organe de gestion : une autorité administrative nationale 
désignée, dans le cas d'un Etat membre, conformément à l'article 22 
paragraphe 1 lettre (a) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la 
convention, conformément à l'article IX de la convention; 
- 24 
(m) mise en vente : la mise en vente et toute action pouvant 
raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicité 
directe ou indirecte en vue de la vente et l'invitation à traiter; 
(n) effets personnels ou domestiques : les spécimens morts, les 
parties de spécimens et les produits dérivés appartenant à un 
particulier et faisant partie ou devant faire partie de ses biens et 
effets normaux; 
(o) I ieux de dest inat ion : le lieu où il est prévu, lors de 
l'introduction dans la Communauté, que les spécimens soient normalement 
conservés; dans le cas de spécimens vivants, il s'agit du premier lieu 
où les spécimens doivent être hébergés après une éventuelle quarantaine 
ou autre période de confinement à des fins d'examens et de contrôles 
sani ta i res; 
(P) possession : le fait de posséder, de détenir ou d'exercer un 
contrôle; 
(Q) réexportation hors de la Communauté : l'exportation hors du 
territoire de la Communauté de tout spécimen précédemment introduit sur 
ce territoire; 
(r) réintroduction dans la Communauté : l'introduction sur le 
territoire de la Communauté de tout spécimen précédemment exporté ou 
réexporté hors de ce territoire; 
(s) vente : toute forme de vente, location, troc ou échange; les 
expressions analogues sont interprétées dans le même sens; 
(t) autorité scientifique : une autorité scientifique désignée, 
dans le cas d'un Etat membre ou de la Communauté, conformément aux 
dispositions de l'article 22 paragraphe 1 lettre (b) ou, dans le cas 
d'un pays tiers partie à ia convention, conformément à l'article IX de 
la convent ion-, 
- 25 -
(u) le groupe d'examen scientifique -. un organe consultatif créé au 
titre de l'article 28 qui, au moment de l'entrée en vigueur de la 
convention dans la Communauté, sera l'autorité scientifique de la 
Communauté conformément à l'article IX de la convention; 
(v) espèce : une espèce, sous-espèce ou une de leurs populations 
géographiquement ou géopolitiquement isolée; 
(w) spécimen : tout animal ou toute plante, vivant ou mort, des 
espèces inscrites aux annexes A à E, ou toute partie ou tout produit 
obtenu à partir de ceux-ci, incorporé ou non dans d'autres 
marchandises, ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il 
ressort d'un document d'accompagnement, de l'emballage ou d'une marque 
ou étiquette ou de toute autre circonstance qu'il s'agit de parties ou 
de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces, sauf si ces parties 
ou produits sont spécifiquement exemptés de l'application des 
dispositions du présent règlement ou des dispositions relatives à 
l'annexe dans laquelle l'espèce est inscrite par une indication dans ce 
sens contenue dans les annexes concernées. 
Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite aux 
annexes A à E s'il s'agit d'un animal ou d'une plante, ou d'une partie 
ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l'un au moins des 
"parents" appartient à l'une des espèces concernées. Lorsque les 
"parents" d'un tel animal ou d'une telle plante appartiennent à des 
espèces relevant d'annexés différentes, ou à des espèces dont l'une 
seulement est couverte, les dispositions applicables sont celles de 
l'annexe la plus restrictive. Toutefois, dans le cas des spécimens de 
plantes hybrides, si seul un des "parents" appartient à une espèce 
inscrite à l'annexe A, les dispositions de l'annexe la plus restrictive 
s'appliquent uniquement si une indication dans ce sens figure dans 
I'annexe; 
(x) territoire de la Communauté : les territoires des Etats membres 
auxquels s'applique le Traité instituant la Communauté économique 
européenne; 
- 26 -
(y) commerce : l'introduction dans la Communauté, y compris 
l'introduction en provenance de la mer, et l'exportation et la 
réexportation hors de la Communauté, ainsi que l'utilisation, le 
déplacement et la cession à l'intérieur de la Communauté, y compris à 
l'intérieur d'un Etat membre, de spécimens couverts par les 
dispositions du présent règlement; 
(z) transit : le transport de spécimens expédiés à un destinataire 
donné via le territoire de la Communauté entre deux points situés en 
dehors de la Communauté, les seules interruptions du déplacement étant 
celles liés aux arrangements nécessaires dans cette forme de transport; 
(aa) spécimens travaillés légalement acquis plus de cinquante ans 
auparavant : les spécimens dont l'état brut naturel a été largement 
modifié pour en faire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou 
utilitaires, ou des instruments de musique plus de cinquante ans avant 
la présentation de la demande d'introduction dans la Communauté ou 
d'exportation hors de la Communauté ou, le cas échéant, de dérogation 
aux dispositions de l'article 15 paragraphe 1 et dont l'organe de 
gestion de l'Etat membre concerné a pu s'assurer qu'ils ont été 
légalement acquis. De tels spécimens ne sont considérés comme spécimens 
travaillés que s'ils appartiennent clairement à l'une des catégories 
susmentionnées et peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou 
transformés davantage. 
Article 3 
Champ d'applicat ion 
1. Figurent à l'annexe A : 
(a) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention et 
acceptées par la Communauté; 
- 27 -
(b) toute espèce : 
(i) qui fait ou peut faire l'objet d'une demande dans 
la Communauté ou pour le commerce international et qui est soit menacée 
d'extinction, soit si rare que tout commerce, même d'un volume minime, 
compromettrait la survie de l'espèce, ou 
(ii) constituant ou appartenant à un genre dont la 
plupart des espèces ou sous-espèces sont inscrites à l'annexe A en 
vertu des critères établis aux lettres (b) point (i) ou (c) et dont 
l'inscription à l'annexe est essentielle pour assurer une protection 
efficace de ces taxons; 
(c) les espèces pour lesquelles les dispositions d'autres textes 
communautaires sur la conservation de la faune et de la flore sauvages 
interdisent le commerce et la capture. 
2. Figurent à l'annexe B : 
(a) les espèces inscrites à l'annexe il de la convention et 
acceptées par la Communauté, autres que celles inscrites à l'annexe A; 
(b) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention mais ne 
figurant pas à l'annexe A du présent règlement; 
(c) toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la 
convention : 
(i) qui fait l'objet d'un commerce international dont 
le volume pourrait compromettre sa survie ou la survie de populations 
de certains pays, ou la conservation de la population totale à un 
niveau compatible avec le rôle de cette espèce dans les écosystèmes 
dans lesquels elle est présente, ou 
- 28 -
(ii) dont la non-inscription à l'annexe pourrait se 
traduire par une réduction sensible de la population totale ou par 
l'extinction d'autres espèces inscrites à l'annexe A ou B, en raison du 
rôle qu'elle joue dans l'écosystème dans lequel elle est présente, ou 
(iii) dont l'inscription à l'annexe est essentielle en 
raison de leur ressemblance avec d'autres espèces de l'annexe A ou 
inscrites à l'annexe B conformément au point 2 lettres (a), (b), (c) ou 
(d) pour assurer l'efficacité des contrôles du commerce des spécimens 
appartenant à ces espèces, et 
(d) les espèces que d'autres dispositions communautaires sur la 
conservation de la faune et de la flore sauvages réglementent mais n'en 
interdisent pas le commerce ou la capture, et 
L'annexe B peut également contenir d'autres espèces ne figurant pas aux 
annexes I et II à la convention -. 
(e) dont les spécimens vivants mis dans le commerce ont peu de 
chances de survivre au transport ou de survivre en captitivité pendant 
une proportion considérable de leur durée de vie potentielle, ou 
(f) dont on sait que l'introduction de spécimens vivants dans 
le milieu naturel de la Communauté constituerait une menace écologique 
pour les espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la 
Communauté, et 
3. Figurent à l'annexe C : 
(a) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention et 
convenues par la Communauté, autres que celles inscrites aux 
annexes A ou B, et 
(b) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention, mais ne 
figurant pas dans les annexes A et B. 
- 29 -
4. Figurent à l'annexe D : 
(a) toutes les espèces non inscrites aux annexes A à C dont le 
commerce international de spécimens pourrait nuire à l'état de 
conservation ou à celui de toute autre espèce apparentée ou d'apparence 
similai re, et 
(b) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention, mais ne 
figurant pas à l'annexe C. 
5. L'annexe E regroupe les espèces indigènes d'un Etat membre donné et 
pouvant être inscrites uniquement en vue de mesures de soutien pour la 
conservation ou la protection de l'espèce dans l'Etat membre concerné. 
6. (a) Les inscriptions visées aux paragraphes 1 lettre (a), 2 
lettre (a) et 3 lettre (a) sont acceptées par la Communauté selon la 
procédure prévue à l'article 29. 
(b) Les éventuelles modifications des annexes A à E sont 
effectuées selon la procédure prévue à l'article 29. 
7. Dans le cas où l'état de conservation d'espèces couvertes par le 
présent règlement nécessite leur inclusion dans l'une des Annexes de la 
Convention, la Communauté contribuera aux modifications nécessaires. 
Article 4 
Introduction dans la Communauté 
1. L'introduction dans la Communauté en provenance d'un pays tiers de 
spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A est subordonnée à la 
présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les 
formalités douanières, d'un permis d'importation délivré par un organe 
de gestion de l'Etat membre dont relève le lieu de destination des 
spécimens. 
- 30 -
Ce permis d'importation ne peut être délivré que compte tenu des 
restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les 
conditions suivantes sont remplies : 
(a) le groupe d'examen scientifique a émis l'avis que 
l'introduction dans la Communauté ne nuirait pas à l'état de 
conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire qu'elle occupe 
dans le pays d'origine; 
(b) (i) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, 
que les spécimens ont été acquis conformément à la législation sur la 
protection de l'espèce concernée ce qui, dans le cas d'une espèce 
inscrite aux annexes de la convention, suppose la présentation d'un 
permis d'exportation ou de réexportation ou une copie de ce permis, 
délivré conformément aux dispositions de la convention par une autorité 
compétente du pays exportateur ou réexportateur; 
(ii) toutefois, la délivrance de permis d'importation 
pour les espèces inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions 
de l'article 3 paragraphe 1 lettre (a) n'est pas subordonnée à la 
présentation d'un document Justificatif, mais l'original de tout permis 
d'importation de ce type sera conservé par les autorités tant que le 
demandeur n'aura pas présenté de permis d'exportation ou de certificat 
de réexportât ion; 
(c) L'autorité scientifique compétente de l'Etat membre s'est 
assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un 
spécimen vivant : 
(i) est équipé de manière adéquate et répond aux 
besoins biologiques de l'espèce et que le spécimen sera bien traité, et 
(ii) lorsqu'il s'agit d'un animal, qu'il répond aux 
besoins comportementaux de l'espèce et est conforme à la législation 
communautaire en matière de traitement et d'hébergement des animaux; 
et en a informé par écrit l'organe de gestion dudit Etat membre. 
- 31 -
(d) Le groupe d'examen scientifique a émis l'avis que 
l'introduction dans la Communauté s'effectue 
(i) dans l'un des objectifs visés à l'article 15 
paragraphe 2 lettre (a) points (v), (vi) et (vii), ou 
(ii) à d'autres fins ne nuisant pas à la survie de 
l'espèce concernée; 
(e) L'organe de gestion de l'Etat membre a la preuve que le 
spécimen ne sera pas utilisé à des fins principalement commerciales, et 
(f) L'organe de gestion de l'Etat membre a la preuve, suite à une 
consultation avec l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre 
facteur I ié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance 
du permis d'importation. 
2. (a) L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces 
inscrites à l'annexe B est subordonnée à la présentation préalable, au 
bureau de douane où sont accomplies les formalités douanières, d'un 
permis d'importation délivré : 
(i) dans le cas de spécimens vivants, par un organe de 
gestion de l'Etat membre dont relève le lieu de destination des 
spécimens; ou, dans le cas contraire, 
(ii) soit par un organe de gestion de l'Etat membre dans 
lequel le demandeur est domicilié, 
(iii) soit par un organe de gestion de l'Etat membre dont 
relève le lieu de destination des spécimens. 
(b) Ce permis d'importation ne peut être délivré que lorsque les 
conditions visées au paragraphe 1 lettres (b) point (i), (c) et (f) 
sont remplies et que : 
- 32 -
(i) le groupe d'examen scientifique a émis l'avis que 
rien ne permettait d'affirmer que l'état de conservation de l'espèce ou 
l'étendue du territoire occupé par l'espèce dans l'Etat de l'aire de 
distribution d'origine ont été réduits à des niveaux incompatibles avec 
le rôle de l'espèce dans les écosystèmes dans lesquels elle est 
présente ou seront influencés négativement par le volume actuel et 
futur du commerce, ou 
(ii) en l'absence d'un tel avis, qu'il soit positif ou 
négatif, du groupe d'examen scientifique, l'autorité scientifique 
compétente de l'Etat membre a émis par écrit l'avis que la capture ou 
la récolte des spécimens concernés dans le milieu sauvage n'exercera 
aucune influence négative sur l'état de conservation de l'espèce ou sur 
l'étendue du territoire occupé par l'espèce dans l'Etat de l'aire de 
distribution d'origine. 
3. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites 
à l'annexe C est subordonnée à la présentation préalable, au bureau de 
douane où sont accomplies les formalités douanières, d'une déclaration 
d'importât ion et : 
(a) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays pour 
lequel l'espèce est inscrite à l'annexe C, le demandeur apporte la 
preuve, au moyen d'un permis d'exportation délivré conformément à la 
convention par une autorité compétente de ce pays, que les spécimens 
ont été acquis conformément à la législation nationale sur la 
conservation de l'espèce concernée, ou 
(b) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays autre que 
ceux pour lesquels l'espèce est inscrite à l'annexe C ou d'une 
réexportation de n'importe quel pays, le demandeur présente un permis 
d'exportation, un certificat de réexportation ou un certificat 
d'origine délivré conformément aux dispositions de la convention par 
une autorité compétente du pays exportateur ou réexportateur. 
- 33 
4. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites 
à l'annexe D du présent règlement est subordonnée à la présentation 
préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités 
douanières, d'une déclaration d'importation. 
5. Les conditions de délivrance d'un permis d'importation visées au 
paragraphe 1 lettres (a), (d) et (e) et au paragraphe 2 lettre (b) 
points (i) et (ii) ne s'appliquent pas aux spécimens pour lesquels le 
demandeur apporte la preuve, document à l'appui, : 
(a) qu'ils avaient été précédemment introduits ou acquis légalement 
dans la Communauté et qu'ils sont réintroduits dans la Communauté, 
avoir avoir subi ou non des modifications, ou 
(b) qu'il s'agit de spécimens travaillés ayant été légalement 
acquis au moins cinquante ans auparavant. 
6. En consultation avec les pays d'origine concernés et selon la 
procédure prévue à l'article 29, la Commission peut imposer des 
restrictions à l'introduction dans la Communauté : 
(a) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 lettres 
(a), (c) ou (f), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et 
(b) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 lettres (c) 
ou (f) ou au paragraphe 2 lettre (b) point (i), de spécimens d'espèces 
inscrites à l'annexe B, et 
(c) de spécimens vivants d'espèces inscrites à l'annexe B pour 
lesquelles le groupe d'examen scientifique a émis l'avis que : 
(i) ces spécimens avaient peu de chances de survivre au 
transport -, 
(ii) ces spécimens avaient peu de chances de survivre en 
captivité pendant une proportion considérable de leur durée de vie 
potent ielle, ou que 
(2) 
- 34 -
(iii) l'introduction fortuite ou délibérée de tels 
spécimens dans la nature constituerait une menace écologique pour les 
espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la Communauté, et 
publie régulièrement une liste de ces restrictions au Journal officiel 
des Communautés européennes. 
Article § 
Introduction en provenance de la mer 
1. L'introduction dans la Communauté en provenance de la mer de 
spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A est subordonnée à la 
présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les 
formalités douanières, d'un permis d'importation délivré par un organe 
de gestion de l'Etat membre dont relève le lieu de destination. 
Ce permis d'importation ne peut être délivré que lorsque les conditions 
énoncées à l'article 4 paragraphe 1 lettres (c) à (f) sont remplies et 
que : 
a) le groupe d'examen scientifique a émis l'avis que l'introduction 
dans la Communauté des spécimens concernés ne nuirait pas à l'état de 
conservation de l'espèce, et 
b) I 'organe de gestion a la preuve que tout spécimen vivant sera 
préparé au transport et expédié de façon à éviter les risques de 
blessures, de maladie ou de traitement rigoureux. 
2. a) L'introduction dans la Communauté en provenance de la mer de 
spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B est subordonnée à la 
présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les 
formalités douanières, d'un permis d'importation délivré par un organe 
de gestion de l'Etat membre dont relève le lieu de destination. 
- 35 -
b) Ce permis d'importation ne peut être délivré que lorsque les 
conditions énoncées à l'article 4 paragraphe 1 lettres (c) et (f) sont 
remplies et que : 
(i) le groupe d'examen scientifique a émis l'avis que 
rien n'indiquait que le volume actuel ou futur du commerce exercerait 
une influence négative sur l'état de conservation de l'espèce ou, en 
l'absence d'avis du groupe d'examen scientifique, l'autorité 
scientifique compétente de l'Etat membre a émis par écrit l'avis que la 
capture ou la récolte des spécimens dans le milieu sauvage n'aurait 
aucune influence négative sur l'état de conservation de l'espèce, et 
(ii) l'organe de gestion a la preuve que tout spécimen 
vivant sera préparé au transport et expédié de façon à minimiser les 
risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux. 
3. L'introduction dans la Communauté en provenance de la mer de 
spécimens d'espèces inscrites aux annexes C ou D est subordonnée à la 
présentation préalable d'un permis d'importation au bureau de douane où 
sont accomplies les formalités douanières. 
Art icle 6 
Exportation hors de la Communauté 
1. L'exportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces 
inscrites à l'annexe A est subordonnée à la présentation préalable, au 
bureau de douane où sont accomplies les formalités douanières, d'un 
permis d'exportation délivré par un organe de gestion de l'Etat membre 
sur le territoire duquel les spécimens se trouvent. 
Ce permis d'exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions 
suivantes sont remplies : 
- 36 -
(a) Le groupe d'examen scientifique a émis l'avis que la capture ou 
la récolte des spécimens dans le milieu sauvage ou leur exportation 
n'exercerait aucune influence négative sur l'état de conservation de 
l'espèce ou sur l'étendue du territoire occupé par la population 
concernée de l'espèce ou, en l'absence d'avis du groupe d'examen 
scientifique, l'autorité scientifique compétente de l'Etat membre a 
émis par écrit un avis dans ce sens; 
(b) Le demandeur apporte la preuve que les spécimens ont été acquis 
conformément aux obligations légales en matière de protection de 
l'espèce en question; lorsque la demande est soumise à un Etat membre 
autre que l'Etat membre d'origine, cette preuve peut être apportée au 
moyen du certificat mentionné à l'article 18 lettre (d); 
(c) L'organe de gestion de l'Etat membre a la preuve que : 
(i) tout spécimen vivant sera préparé au transport et 
expédié de façon à minimiser ies risques de blessures, de maladie ou de 
traitement rigoureux; 
(ii) les spécimens ne seront pas utilisés à des fins 
principalement commerciales, et 
(iii) dans le cas de l'exportation vers un Etat 
signataire de la convention de spécimens des espèces visées à 
l'article 3 paragraphe 1 lettre (a), qu'il a été délivré un permis 
d'importation; 
(d) Dans le cas de l'exportation de spécimens d'espèces de 
l'annexe A autres que celles visées à l'article 3 paragraphe 1 
lettre (a) ou de l'exportation vers un Etat nonsignataire de la 
convention, l'autorité scientifique compétente de l'Etat membre a ia 
preuve que, dans le cas d'un spécimen vivant, le destinataire dispose 
des installations adéquates pour l'héberger et le traiter avec soin, et 
- 37 -
(e) L'organe de gestion de l'Etat membre a la preuve, après 
consultation de l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre 
facteur lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance 
du permis d'exportation. 
2. L'exportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces 
inscrites aux annexes B et C est subordonnée à la présentation 
préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités 
douanières, d'un permis d'exportation délivré par un organe de gestion 
de l'Etat membre sur le territoire duquel les spécimens se trouvent. 
Ce permis d'exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions 
énoncées au paragraphe 2 lettres (a), (b), (c) point ( i ) et (e) sont 
remplies. 
3. Les conditions de délivrance d'un permis d'exportation énoncées au 
paragraphe 1 lettres (a), (c) points (ii) et (iii) ne s'appliquent 
pas 
(i) aux spécimens travaillés ayant été acquis 
légalement plus de cinquante ans auparavant, ou; 
(ii) aux spécimens morts, aux parties et produits 
obtenus à partir de ces spécimens pour lesquels le demandeur peut 
apporter la preuve, document à l'appui, qu'ils ont été légalement 
acquis avant que les dispositions du présent règlement, du 
règlement (CEE) n' 3626/82 ou de la convention ne leur soient 
d'applicat ion. 
4. (a) L'autorité scientifique compétente de chaque Etat membre 
surveille la délivrance par ledit Etat membre de permis d'exportation 
pour les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, ainsi que les 
exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu'une autorité scientifique 
estime que l'exportation de spécimens d'une de ces espèces doit être 
limitée pour la conserver dans toute son aire de répartition, à un 
niveau qui soit à la fois conforme à son rôle dans les écosystèmes où 
- 38 -
elle est présente, et nettement supérieur à celui qui entraînerait 
l'inscription de cette espèce à l'annexe A conformément à l'article 3 
paragraphe 1 lettres (a) ou (b) point (i), elle informe par écrit 
l'organe de gestion compétent des mesures appropriées qui doivent être 
prises pour limiter la délivrance de permis d'exportation pour les 
spécimens de ladite espèce. 
(b) Lorsqu'un organe de gestion est informé de telles mesures, il 
les communique à la Commission qui, le cas échéant, impose des 
restrictions à l'exportation des espèces concernées selon la procédure 
prévue à I'article 29. 
Art icle 7 
Réexportation hors dp la Communauté 
1. La réexportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces 
inscrites à l'annexe A est subordonnée à la présentation préalable, au 
bureau de douane où sont accomplies les formalités douanières, d'un 
certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l'Etat 
membre sur le territoire duquel les spécimens se trouvent. 
Ce certificat de réexportation ne peut être délivré que lorsque les 
conditions suivantes sont remplies : 
(a) Le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les 
spécimens : 
(i) ont été introduits dans la Communauté conformément 
aux dispositions du présent règlement, ou 
(ii) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant 
le 1er janvier 1993, ont été introduits conformément aux dispositions 
du règlement (CEE) n' 3626/82, ou 
- 39 -
(iii) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant 
1984, ont été mis sur le marché international conformément aux 
dispositions de la convention, ou 
(iv) ont été légalement introduits sur le territoire 
d'un Etat membre avant que les dispositions des règlements visés aux 
points (i) et (ii) ou celles de la convention ne deviennent applicables 
auxdits spécimens ou dans l'Etat membre concerné, et 
(b) L'organe de gestion de l'Etat membre a la preuve que : 
(i) tout spécimen vivant sera préparé au transport et 
expédié de façon à minimiser les risques de blessures, de maladie ou de 
traitement rigoureux; 
(ii) les spécimens ne seront pas utilisés à des fins 
principalement commerciales; 
(iii) dans le cas de la réexportation d'un spécimen 
vivant d'une espèce visée à l'article 3 paragraphe 1 lettre (a) vers 
un Etat signataire de la convention, un permis d'importation a été 
dél ivre, et que 
(c) dans le cas de la réexportation de spécimens d'espèces 
inscrites à l'annexe A autres que celles visées à l'article 3 
paragraphe 1 lettre (a) ou de la réexportation vers un Etat non 
signataire de la convention, l'autorité scientifique compétente de 
l'Etat membre a la preuve que, dans le cas d'un spécimen vivant, le 
destinataire dispose des installations adéquates pour l'héberger et le 
traiter avec soin, et 
(d) qu'aucun autre facteur lié à la conservation de l'espèce ne 
s'oppose à la délivrance du certificat de réexportation. 
- 40 -
2. La réexportation hors de la Communauté de spécimens des espèces 
inscrites aux annexes B et C est subordonnée à la présentation 
préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités 
douanières, d'un certificat de réexportation délivré par un organe de 
gestion de l'Etat membre sur le territoire duquel les spécimens se 
trouvent. 
Ce certificat de réexportation ne peut être délivré que lorsque les 
conditions énoncées au paragraphe 1 lettres (a) et (b) point (i) sont 
remplies. 
Article 8 
Rejet de? demande^ de permis et certificats 
visés aux articles 4 à 7 et 18 
1. Lorsqu'un Etat membre rejette une demande de permis ou de 
certificat, il en informe immédiatement la Commission en précisant les 
motifs du refus si celui-ci : 
(a) est basé sur des informations auxquelles les autres 
Etats membres n'ont pas déjà accès, ou 
(b) est lié à des conditions, critères ou dispositions 
à fixer conformément à l'article 29, mais non encore établis. 
2. Lorsque l'application harmonisée du présent règlement l'exige, la 
Commission communique aux autres Etats membres les informations qu'elle 
a reçues au titre du paragraphe 1. 
_ 41 -
3. Lorsqu'une demande de permis ou de certificat concerne des 
spécimens pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée, 
le demandeur doit informer l'organe compétent auprès duquel la demande 
est introduite du refus antérieur. 
4. (a) Les Etats membres reconnaissent la validité des rejets de 
demandes par les autorités compétentes des autres Etats membres. 
(b) Toutefois, cette disposition ne s'applique pas lorsque les 
circonstances ont changé considérablement ou qu'une demande est appuyée 
par de nouveaux documents. Dans de tels cas, si un organe de gestion 
délivre un permis ou un certificat, il en informe la Commission en 
indiquant les motifs qui ont présidé à sa décision. 
Art icle 9 
Spécimens élevés en captivité et reproduits artificiellement 
1. Au sens des articles 4, 6 et 7, les spécimens d'espèces inscrites à 
l'annexe A qui ont été élevés en captivité ou reproduits 
artificiellement à des fins commerciales sont traités conformément aux 
dispositions applicables aux spécimens des espèces inscrites à 
l'annexe B dans la mesure où, s'il s'agit d'une espèce animale, ils 
proviennent d'une opération d'élevage en captivité approuvée par la 
Commission selon la procédure prévue à l'article 29. 
2. Pour ce qui est des spécimens d'espèces isnscrites à l'annexe A qui 
ont été élevés en captivité ou reproduits artificiellement à des fins 
autres que commerciales et des spécimens d'espèces inscrites aux 
annexes B et C élevés en captivité ou reproduits artificiellement : 
- 42 -
(a) au sens de l'article 4, et sans préjudice des dispositions du 
paragraphe 1 lettre (f) dudit article, un certificat délivré par un 
organe de gestion de l'Etat exportateur ou réexportateur à cet effet, 
s'il est Partie à la convention, est accepté à la place du permis 
d'exportation ou du certificat de réexportation. Dans ce cas, il est 
dérogé aux conditions énoncées à l'article 4 paragraphe 1 lettres (a), 
(b), (d) et (e) et à l'article 4 paragraphe 2 lettres (b) point (i) et 
(b) point (ii) et 
(b) au sens des articles 6 et 7, l'un des certificats visés à 
l'article 18 lettres (e) et (f) peut être délivré par un organe de 
gestion de l'Etat membre sur le territoire duquel les spécimens se 
trouvent, l'autorité scientifique compétente dudit Etat membre ayant 
émis un avis dans ce sens, est accepté par un bureau de douane, à la 
place d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation. 
Dans ce cas, la délivrance du certificat est subordonnée aux conditions 
énoncées à l'article 6 paragraphe 1 lettre (c) point (i). 
(c) Dans le cas des plantes reproduites artificiellement, il peut 
être dérogé aux dispositions des articles 4, 6 et 7 dans des conditions 
spéciales fixées par la Commission et relatives : 
(i) à l'utilisation de certificats phytosanitaires-, 
(ii) au commerce effectué par des agents commerciaux 
enregistrés et par les institutions scientifiques visées à l'article 12 
paragraphe 1, et 
(iii) au commerce des spécimens hybrides. 
3. Les critères retenus pour déterminer si un spécimen a été élevé en 
captivité ou reproduit artificiellement et s'il l'a été à des fins 
commerciales, ainsi que les conditions spéciales visées au paragraphe 2 
lettre (c), sont définis par la Commission selon la procédure prévue à 
I'article 29. 
4. La Commission publie au Journal officiel des Communautés 
européennes la liste des opérations d'élevage en captivité mentionnées 
au paragraphe 1. 
43 -
Dérogations 
Article 10 
1. Par dérogation aux articles 4 et 5, lorsqu'un spécimen transite par 
la Communauté, la présentation au service de douane approprié des 
permis, certificats et déclarations prescrits n'est pas exigée. 
2. (a) Dans le cas des espèces inscrites aux annexes conformément à 
l'article 3 paragraphes 1 lettre (a), 2 lettres (a) et (b), 3 et 4 
lettre (b), la dérogation visée au paragraphe 1 ne s'applique que 
lorsqu'un document d'exportation ou de réexportation valable prévu par 
la convention et indiquant la destination du spécimen a été délivré par 
les autorités compétentes du pays tiers exportateur ou réexportateur. 
(b) Les Etats membres peuvent exiger la présentation d'un tel 
document d'exportation ou de réexportation ou une preuve satisfaisante 
de son ex istence . 
(c) Si un tel document n'a pas été délivré, le spécimen est saisi 
et peut être confisqué, sauf 
(i) s'il s'agit d'un spécimen d'une espèce inscrite à 
I'annexe B ou C; 
(ii) si le document d'exportation ou de réexportation 
est délivré a posteriori, et 
(iii) si cette délivrance a posteriori s'effectue dans 
des conditions autorisées par la Commission selon la procédure prévue à 
I'art icle 29. 
3. Toutefois, les conditions énoncées au paragraphe 2 ne s'appliquent 
pas lorsque le spécimen en transit a été exporté ou réexporté d'un pays 
non signataire de la convention et expédié vers un pays tiers non 
signataire. 
- 44 -
Article 11 
Par dérogation aux articles 4 à 7, les dispositions desdits articles ne 
s'appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits obtenus 
à partir de spécimens d'espèces inscrites aux annexes B à D lorsqu'il 
s'agit d'effets personnels ou domestiques introduits dans la Communauté 
ou exportés ou réexportés hors de la Communauté conformément aux 
dispositions arrêtées par la Commission selon la procédure prévue à 
l'article 29. 
Article 12 
1. Par dérogation aux articles 4, 6 et 7, la présentation aux services 
de douane des documents visés auxdits articles n'est pas exigée dans le 
cas de prêts, de donations et d'échanges à des fins non commerciales 
entre des hommes de science et des institutions scientifiques 
enregistrés par un organe de gestion de leur Etat, de spécimens 
d'herbiers et d'autres spécimens de musée conservés, desséchés ou sous 
inclusion, et de matière végétale vivante portant une étiquette dont le 
modèle est établi selon la procédure prévue à l'article 29 ou une 
étiquette similaire délivrée ou approuvée par un organe de gestion d'un 
pays tiers. 
2. Les procédures et critères d'enregistrement des hommes de science 
et des institutions scientifiques visés au paragraphe 1 sont déterminés 
par la Commission selon la procédure prévue à l'article 29. 
- 45 -
Article 13 
Renvoi des permis et certificats utilisés 
1. Les bureaux de douane envoi vent, dans le mois suivant leur 
réception, à un organe de gestion de l'Etat membre sur le territoire 
duquel ils se trouvent les permis et certificats qui leur ont été 
présentés au titre des articles 4 à 7, ainsi que tout document 
justificatif CITES délivré par des pays tiers exportateurs ou 
réexportateurs. 
2. Les organes de gestion des Etats membres renvoient, dans le mois 
suivant la réception, aux autorités de gestion qui les ont délivrés les 
permis et certificats communautaires qui leur ont été transmis par les 
bureaux de douane au titre du paragraphe 1, ainsi que tout document 
Justificatif CITES. 
- 46 -
Interdictions relative? SU commerce intérieur et 
aux spécimens d'espèces menacée? 
Article 14 
1. La possession de tout spécimen d'une espèce inscrite à l'annexe A 
est interdite, sauf lorsque l'organe de gestion de l'Etat membre 
concerné a la preuve que ce spécimen a été acquis et, s'il provient 
d'un pays tiers de la Communauté, qu'il y a été introduit conformément 
à la législation en vigueur en matière de conservation de la faune et 
de la flore sauvages. 
2. S'il le juge approprié, un organe de gestion d'un Etat membre peut 
délivrer le certificat prévu à l'article 18 lettre (g) pour confirmer 
que la possession d'un tel spécimen est légale. 
3. Selon la procédure prévue à l'article 29, la Commission peut 
imposer des restrictions à la possession de spécimens d'espèces 
gravement menacées. 
Article 15 
1. Il est interdit d'acheter, d'acquérir à des fins commerciales, 
d'exposer à des fins commerciales, d'utiliser dans un but lucratif et 
de vendre, de détenir pour la vente, d'offrir pour la vente ou de 
transporter pour la vente des spécimens d'espèces inscrites à 
l'annexe A. 
47 
2. (a) Il peut être dérogé à l'interdiction visée au paragraphe 1 à 
condition d'obtenir de l'organe de gestion de l'Etat membre dans lequel 
les spécimens se trouvent un certificat à cet effet, délivré au cas par 
cas, compte tenu des objectifs de la convention et dans le respect des 
exigences des autres dispositions communautaires en matière de 
conservation de la faune et de la flore sauvages, lorsque les 
spécimens : 
(i) ont été acquis ou introduits dans la Communauté 
avant l'entrée en vigueur, pour les spécimens concernés, des 
dispositions relatives aux espèces inscrites à l'annexe I de la 
convention, à l'annexe C1 du règlement (CEE) n" 3626/82 ou à l'annexe A 
du présent règlement, ou 
(ii) sont des spécimens travaillés ayant été légalement 
acquis cinquante ans au moins auparavant, ou 
(iii) ont été introduits dans la Communauté conformément 
aux dispositions du présent règlement et sont destinés à être utilisés 
pour l'un des objectifs visés à l'article 4 paragraphe 1 lettre (d) 
point ( i i ), ou 
(iv) sont des spécimens élevés en captivité d'une espèce 
animale ou des spécimens reproduits artificiellement d'une espèce 
végétale, ou une partie ou un produit obtenu à partir d'un tel animal 
ou d'une telle plante, ou 
(v) sont nécessaires, dans des circonstances 
exceptionnelles, au progrès scientifique ou à des fins biomédicales 
essentielles lorsqu'il s'avère que l'espèce en question est la seule 
répondant aux objectifs visés, ou 
(vi) sont destinés à l'élevage ou à la reproduction et 
contribueront de ce fait à la conservation des espèces concernées, ou 
- 48 
(vii) sont destinés à des activités de recherche ou 
d'enseignement visant à la sauvegarde ou à la conservation de l'espèce, 
ou 
(viii) sont originaires d'un Etat membre et ont été 
prélevés dans leur milieu naturel conformément à la législation en 
vigueur dans ledit Etat membre. 
(b) La Commission peut accorder des dérogations générales à cette 
interdiction, sur la base des conditions énoncées à la lettre (a), 
ainsi que des dérogations générales concernant des espèces inscrites à 
l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3 paragraphe 1 
lettres (b) point (i i) et (c). 
(c) La Commission définit les conditions et les critères d'octroi 
des dérogations visées à la lettre (a) et accorde les dérogations 
visées à la lettre (b) selon la procédure prévue à l'article 29. Le 
«il. 
groupe d'examen scientifique conseille le comité dans l'application des 
conditions prévues au paragraphe 2 lettre (a) points (v), (vi) et 
(vii). 
3. Les interdictions prévues au paragraphe 1 s'appliquent également 
aux spécimens d'espèces inscrites aux annexes B à D, sauf lorsque 
l'organe de gestion de l'Etat membre concerné a la preuve que ces 
spécimens ont été acquis et, s'ils ne proviennent pas de la Communauté, 
qu'ils y ont été introduits conformément à ta législation en vigueur en 
matière de conservation de la faune et de la flore sauvages. 
4. Au sens des articles 4 paragraphe 5, 14 paragraphe 1 et 15 
paragraphe 3, et sans préjudice d'autres preuves Jugées concluantes par 
l'organe de gestion, la Commission peut indiquer quelles preuves 
d'acquisition et d'introduction légales dans la Communauté sont 
acceptables, telles que l'utilisation de documents et de marques, selon 
la procédure prévue à l'article 29. 
- 49 -
5. Les autorités compétentes des Etats membres sont habilitées à 
vendre les spécimens des espèces inscrites aux annexes B à E qu'elles 
ont saisies au titre du présent règlement, dans la mesure où ces 
spécimens ne sont pas ainsi directement restitués à la personne 
physique ou morale à laquelle ils ont été confisqués. Ces spécimens 
peuvent alors être utilisés à toutes fins utiles comme s'ils avaient 
été légalement acquis. 
Art icle 16 
Déplacement et enregistrement des spécimens vivants 
1. (a) (i) Un organe de gestion de chaque Etat membre établit 
et tient un registre des emplacements autorisés pour les spécimens 
vivants des espèces inscrites à l'annexe A définis conformément au 
paragraphe 4 lettre (a) et se trouvant sur le territoire relevant de sa 
jur idict ion. 
(ii) Chaque détenteur de tels spécimens doit : 
dans les trois mois suivant la date à laquelle ces 
spécimens sont entrés dans le champ d'application des 
dispositions du paragraphe 4 lettre (a), indiquer leur 
emplacement à un organe de gestion de l'Etat membre dans 
lequel les spécimens se trouvent à ce moment, et 
indiquer à cet organe de gestion toute modification 
ultérieure dans la détention de spécimens par acquisition, 
élevage en captivité, reproduction artificielle, mort ou 
cession dans un délai d'un mois à compter de la date de 
cette mod if icat ion. 
13: 
- 50 -
(b) (i) Tout déplacement dans la Communauté d'un spécimen 
vivant d'une espèce inscrite à l'annexe A en dehors de l'emplacement 
signalé dans le registre, le permis d'importation ou dans tout 
certificat délivré au titre du présent règlement est subordonné à 
l'autorisation préalable d'un organe de gestion de l'Etat membre dans 
lequel se trouve le spécimen. 
(ii) Cette autorisation : 
ne peut être accordée que si l'autorité scientifique 
compétente de l'Etat membre ou, lorsque le déplacement 
s'effectue vers un autre Etat membre, l'autorité 
scientifique compétente de cet autre Etat, a émis par écrit 
l'avis que les installations d'hébergement prévues sont 
dotées des équipements adéquats et répondent aux besoins 
biologiques et, dans le cas d'un animal, comportementaux, 
de l'espèce et que le spécimen sera traité avec soin; 
doit être confirmée par la délivrance du certificat prévu à 
l'article 18 paragraphe (I), et 
est, le cas échéant, communiquée immédiatement à un organe 
de gestion de l'Etat membre vers lequel le spécimen doit 
être expédié. 
(iii) Toutefois, il n'est pas exigé d'autorisation si un 
animal vivant doit être déplacé afin de subir un traitement vétérinaire 
urgent et qu'il est ramené directement à son emplacement autorisé. 
(iv) Dès qu'un déplacement autorisé au titre de la 
lettre (b) a eu lieu, le détenteur du spécimen signale l'emplacement où 
le spécimen a été transporté à l'organe de gestion sous la jurisdiction 
duquel se trouve le nouvel emplacement. 
(c) (i) Les dispositions de la lettre (b) ne s'appliquent 
pas aux spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A qui sont couramment 
élevés en captivité ou reproduits artificiellement; 
- 51 -
2. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B est 
déplacé dans la Communauté, le détenteur du spécimen ne peut le céder 
qu'après s'être assuré que le destinataire prévu est correctement 
informé quant aux installations d'hébergement, aux équipements et aux 
pratiques requises pour faire en sorte que le spécimen soit traité avec 
so i n. 
3. Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors de ou 
dans la Communauté ou sont gardés pendant une période de transit ou de 
transbordement, ils doivent être préparés au transport, déplacés et 
soignés de manière à minimiser les risques de blessure, de maladie et 
de traitement rigoureux et, dans le cas des animaux, conformément à la 
législation communautaire en matière de protection des animaux pendant 
le transport. 
4. En vertu de la procédure prévue à l'article 29, la Commission 
peut : 
a) Déterminer les critères, les conditions et les modalités 
d'application des dispositions et des dérogations visées aux 
paragraphes 1 et 2 et définir ies spécimens vivants et les espèces 
mentionnés au paragraphe 1 lettre (a) point (i); 
b) Imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de 
spécimens vivants des espèces inscrites à l'annexe A ou B pour 
lesquelles le groupe d'examen scientifique a émis l'avis que 
l'introduction fortuite ou délibérée dans la nature de ces spécimens 
constitue une menace écologique pour les espèces de faune et de flore 
sauvages indigènes de la Communauté; 
c) Imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de 
spécimens vivants d'espèces dont l'introduction dans la Communauté est 
soumise à certaines restrictions au titre de l'article 4 paragraphe 6 
lettres (a) ou (c) point (ii) et imposer des restrictions de même 
nature à des spécimens originaires de la Communauté; 
- 52 -
d) imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de 
spécimens vivants dans un souci de protection de la vie et de la santé 
huma i nés. 
Article 17 
1. Il est interdit de posséder un spécimen d'une espèce inscrite à 
l'annexe E sur le territoire de l'Etat membre pour lequel il y figure 
et de déplacer un tel spécimen hors du territoire dudit Etat membre. 
2. Un organe de gestion de l'Etat membre concerné peut accorder des 
dérogations à l'interdiction visée au paragraphe 1 en délivrant, 
lorsque la transaction fait intervenir un pays tiers, un permis 
d'importation, un permis d'exportation ou un certificat de 
réexportation ou, lorsque la transaction s'effectue au sein de la 
Communauté, l'un des certificats prévus à l'article 18. 
Article 19 
certificat? è rtMivw 
Lorsqu'il reçoit de la personne concernée une demande accompagnée de 
tous les documents Justificatifs exigés, un organe de gestion d'un Etat 
membre peut, selon le cas, délivrer l'un des certificats suivants : 
(a) un certificat indiquant qu'un spécimen a été acquis ou 
introduit dans la Communauté avant que les dispositions relatives à 
l'annexe I, Il ou 111 de la convention, à l'annexe C du règlement 
(CEE) n' 3626/82 ou aux annexes A, B, C ou E du présent règlement ne 
deviennent d'application pour ce spécimen; 
- 53 -
(b) un certificat indiquant qu'un spécimen travaillé d'une espèce 
inscrite à l'annexe A a été légalement acquis cinquante ans au moins 
auparavant ; 
(c) un certificat indiquant qu'un spécimen a été introduit dans la 
Communauté conformément aux dispositions du règlement (CEE) n* 3626/82 
ou du présent règlement; 
(d) un certificat indiquant qu'un spécimen a été prélevé dans son 
milieu naturel conformément à la législation en vigueur sur son propre 
terr itoire; 
(e) un certificat indiquant qu'un spécimen est un animal élevé en 
captivité, constitue une partie d'un animal élevé en captivité ou est 
issu d'un tel animal ; 
(f) un certificat indiquant qu'un spécimen est une plante 
reproduite artificiellement, constitue une partie d'une plante 
reproduite artificiellement ou est issu d'une telle plante-, 
(g) un certificat indiquant que la possession d'un spécimen d'une 
espèce inscrite à l'annexe A ou à l'annexe E est légale. 
(h) un certificat indiquant que l'utilisation d'un spécimen d'une 
espèce inscrite à l'annexe A introduit dans la Communauté conformément 
aux dispositions du présent règlement a été autorisée pour l'un des 
objectifs visés à l'article 4 paragraphe 1 lettre (d) point (ii); 
(i) un certificat indiquant que l'utilisation d'un spécimen d'une 
espèce inscrite à l'annexe A essentielle pour des raisons biomédicales 
ou pour le progrès scientifique dans des circonstances exceptionnelles 
a été autor isée; 
- 54 -
(J) un certificat indiquant que, conformément à l'article 15 
paragraphe 2, l'utilisation d'un spécimen d'une espèce inscrite à 
l'annexe A a été autorisée à des fins d'élevage ou de reproduction 
favorables à la conservation de l'espèce concernée ou pour des 
activités de recherche ôu d'éducation visant à la sauvegarde ou à la 
conservation de l'espèce; 
(k) un certificat indiquant qu'un spécimen a été acquis 
conformément à l'article 15 paragraphe 5; 
(I) un certificat indiquant que le déplacement d'un spécimen vivant 
d'une espèce inscrite à l'annexe A a été autorisé. 
Article 19 
ValicUté et condition? ?p$çjale? pour »e? P?rmi? et le? certificats 
1. Les permis et les certificats délivrés par les autorités 
compétentes des Etats membres au titre du présent règlement sont 
valables dans l'ensemble de la Communauté. 
2. (a) Toutefois, tout permis ou certificat, ainsi que tout permis ou 
certificat délivré sur la base d'un tel document, est considéré comme 
nul si l'autorité qui l'a délivré ou la Commission prouve qu'il a été 
émis dans l'hypothèse erronée que les conditions de sa délivrance 
auraient été remplies. 
(b) Les spécimens se trouvant sur le territoire d'un Etat membre et 
couverts par de tels documents sont saisis par les autorités 
compétentes dudit Etat membre et peuvent être confisqués. 
55 -
3. (a) Tout permis ou certificat délivré par une autorité au titre du 
présent règlement peut être assorti de conditions et d'exigences 
imposées par ladite autorité afin de garantir le respect de ses 
dispos it ions. 
(b) Lorsqu'un Etat membre a recours à la lettre (a), il informe la 
Commission des conditions et exigences imposées. 
4. Tout permis d'importation délivré sur la base d'une copie du permis 
d'exportation ou de certificat de réexportation correspondant n'est 
valable pour l'introduction de spécimens dans la Communauté que 
lorsqu'il est accompagné de l'original du permis d'exportation ou du 
certificat de réexportation valable. 
Art icle 20 
Redevances pour les demandes de permis et de certificats 
Les Etats membres prélèvent une redevance pour l'instruction de toute 
demande de permis ou certificat exigé au titre du présent règlement. 
Cette redevance est fixée par la Commission selon la procédure prévue à 
I'art icle 29. 
_ 56 -
Article 21 
Lieux d'entrée, de sortie et de transit 
1. Les Etats membres doivent, dans les douze mois suivant le 
1er Janvier 1993 : 
(a) désigner les bureaux de douane chargés de l'exécution des 
procédures d'introduction dans la Communauté, d'exportation ou de 
réexportation hors de la Communauté, ou de transit ou de transbordement 
dans la Communauté des spécimens d'espèces couvertes par le présent 
règlement, et 
(b) désigner des bureaux de douane spécifiquement chargés de 
l'exécution des procédures à suivre pour l'expédition de spécimens 
vivants, compte tenu de la distance sur laquelle ces spécimens peuvent 
être transportés, et prévoient des installations d'hébergement sur tous 
les lieux ainsi désignés ou à proximité de ceux-ci afin de garantir que 
tous les spécimens vivants détenus soient conservés et traités avec 
soin. 
2. Tous les lieux désignés au titre du paragraphe 1 sont notifiés à la 
Commission qui en publie la liste au Journal officiel des Communautés 
européennes. 
3. Dans des cas exceptionnels, lorsqu'une cargaison ne contient qu'un 
seul ou qu'un petit nombre de spécimen(s) vivant(s) accompagnés, un 
organe de gestion peut autoriser l'introduction dans la Communauté ou 
l'exportation ou la réexportation hors de la Communauté à un bureau de 
douane autre que ceux désignés au titre du paragraphe 1 lettre (b). 
- 57 -
4. Les exigences minimales à remplir par les installations 
d'hébergement visées au paragraphe 1 lettre (b) sont fixées par la 
Commission selon la procédure prévue à l'article 29. 
Article 22 
Organes de gestion, autorités scientifiques et autres 
autorités compétentes 
1. Dans les six mois suivant le 1er Janvier 1993 : 
(a) (i) chaque Etat membre désigne un organe de gestion 
principal chargé de la mise en oeuvre du présent règlement et de la 
communication avec la Commission; 
(ii) chaque Etat membre peut également désigner des 
organes de gestion supplémentaires et d'autres autorités compétentes 
chargées de contribuer à la mise en oeuvre, auquel cas l'organe de 
gestion principal doit fournir aux autorités supplémentaires toutes les 
informations nécessaires à la bonne application du règlement; 
(b) chaque Etat membre désigne une ou plusieurs autorité(s) 
scient if ique(s) dont le personnel doit être distinct de celui de tous 
les organes de gestion désignés et doit disposer des qualifications et 
de l'expérience suffisantes dans le domaine de la conservation, de la 
gestion ou de la biologie des animaux et plantes sauvages, ceci afin 
de constituer un organe adéquat dont l'avis doit reposer uniquement sur 
des informations de caractère scientifique. 
- 58 -
2. (a) Les Etats membres communiquent à la Commission les noms et les 
adresses des organes de gestion, des autorités scientifiques et des 
autres autorités compétentes habilitées à délivrer des permis et des 
certificats; ces informations sont publiées au Journal officiel des 
Communautés européennes. 
(b) Chaque organe de gestion visé au paragraphe 1 lettre (a) doit, 
si la Commission lui en fait la demande, lui communiquer dans un délai 
d'un mois les noms et un modèle de la signature des personnes 
autorisées à signer les permis et les certificats, ainsi qu'un 
exemplaire des cachets, sceaux ou autres marques utilisées pour 
authentifier les permis et les certificats. 
(c) Les Etats membres communiquent à la Commission toute 
modification apportée aux informations déjà transmises dans un délai 
d'un mois à compter de la mise en oeuvre de cette modification. 
Article 23 
Contrôle du respect des dispositions et enquêtes en cas d'Infractions 
1. (a) Les autorités compétentes des Etats membres contrôlent le 
respect des dispositions du présent règlement. 
(b) Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des 
raisons de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, elles 
prennent les mesures nécessaires pour imposer le respect desdites 
dispositions ou entreprendre une action en justice. 
- 59 -
(c) Les Etats membres informent la Commission de toute mesure prise 
par les autorités compétentes eu égard aux infractions au présent 
règlement, y compris les saisies et les confiscations. 
2. (a) La Commission peut demander aux autorités compétentes des Etats 
membres d'entreprendre les enquêtes qu'elle Juge nécessaires au titre 
du présent règlement. 
(b) Avec l'accord de la Commission et des autorités compétentes des 
Etats membres sur le territoire desquels l'enquête est effectuée, les 
services de la Commission aident ces autorités à mener à bien les 
tâches qui leur sont imparties. 
Communication des informations 
Article 24 
1. Les Etats membres et la Commission se communiquent les informations 
nécessaires à la mise en oeuvre du présent règlement. 
2. La Commission reste en rapport avec le Secrétariat de la convention 
afin de garantir une mise en oeuvre efficace de la convention sur 
l'ensemble du territoire auquel s'applique le présent règlement. 
3. Lorsque le groupe d'examen scientifique émet un avis conformément à 
l'article 4 paragraphe 1 deuxième alinéa lettres (a) ou (d) ou 
paragraphe 2 lettre (b) point (i), à l'article 5 paragraphe 1 
lettre (a) ou 2 lettre (b) point (i), ou à l'article 6 
paragraphe 1 lettre (a), la Commission communique immédiatement cet 
avis aux organes de gestion des Etats membres ou à l'organe de gestion 
de l'Etat membre concerné, selon le cas. 
- 60 -
4. (a) Les informations que les Etats membres doivent communiquer à la 
Commission au titre des articles 19 paragraphe 3 lettre (b) et 23 
paragraphe 1 lettre (c) sont transmises mensuellement, 
(b) La Commission : 
(i) précise la forme de ces informations et les 
modalités de leur transmission et 
(ii) lorsque la mise en oeuvre harmonisée du présent 
règlement l'exige, communique aux Etats membres les informations 
reçues. 
5. La Commission prend les mesures adéquates pour protéger le 
caractère confidentiel des informations reçues en application du 
présent règlement. 
Article 25 
1. (a) Les organes de gestion des Etats membres communiquent à la 
Commission avant le 15 Juin de chaque année toutes les informations 
relatives à l'année précédente nécessaires pour la rédaction des 
rapports prévus à l'article 8 paragraphe 7 de la convention et les 
informations équivalentes sur le commerce international de tous les 
spécimens des espèces inscrites aux annexes A, B et C, de même que sur 
l'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à 
l'annexe D. Les informations à communiquer et leur mode de présentation 
sont définis par la Commission. 
- 61 -
(b) Sur la base des informations visées à la lettre (a), la 
Commission publie chaque année un rapport statistique sur 
l'introduction dans la Communauté et l'exportation et la réexportation 
hors de la Communauté de spécimens des espèces couvertes par le présent 
règlement. 
2. (a) En ce qui concerne les espèces relevant du présent règlement et 
les espèces susceptibles d'être inscrites aux annexes dudit règlement, 
les autorités compétentes des Etats membres communiquent à la 
Commission toutes les informations pertinentes relatives : 
à la situation biologique de ces espèces ou au commerce 
dont elles font l'objet-, 
aux méthodes de transport employées; 
aux exigences en matière d'hébergement et de traitement des 
spécimens vivants; 
aux utilisations auxquelles sont destinés les spécimens de 
ces espèces, et 
aux progrès scientifiques, techniques et autres réalisés 
dans le domaine des méthodes de contrôle du commerce de 
spécimens vivants, de parties et de produits obtenus à 
partir de tels spécimens, y compris les méthodes de 
détection et d'enquête en matière de commerce illégal. 
(b) La Commission peut, le cas échéant, prendre des mesures 
adéquates en vue de coordonner les travaux entrepris dans les domaines 
précités ou d'utiliser les informations communiquées afin d'améliorer 
l'application du présent règlement. 
- 62 -
Article 26 
Sanctions 
1. Les Etats membres prennent les mesures nécessaires pour sanctionner 
au moins les infractions suivantes aux dispositions du présent 
règlement : 
(a) l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la 
réexportation hors de la Communauté de spécimens sans le permis ou le 
certificat approprié, ou avec un permis ou un certificat faux, 
falsifié, non valable ou modifié sans l'autorisation de l'autorité 
responsable; 
(b) le non respect des conditions stipulées sur un permis ou un 
certificat délivré au titre du présent règlement; 
(c) l'émission d'une déclaration erronée ou la communication 
délibérée d'informations erronées en vue d'obtenir un permis ou un 
cert ificat ; 
(d) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat faux, falsifié ou 
non valable, ou modifié sans autorisation, en vue d'obtenir un permis 
ou un certificat communautaire ou à toute autre fin officielle en 
rapport avec le présent règlement; 
(e) la non-déclaration ou l'émission d'une fausse déclaration à 
I' importation; 
- 63 -
(f) le transport de spécimens vivants insuffisamment mis en état 
afin de minimiser les risques de blessures, de maladie ou de traitement 
r igoureux; 
(g) l'utilisation de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A à 
des fins autres que celles figurant sur l'autorisation donnée lors de 
la délivrance du permis d'importation ou ultérieurement; 
(h) le commerce de plantes reproduites artificiellement en 
violation des dispositions arrêtées au titre de l'article 9 
paragraphe 2 lettre (c); 
(i) le transport de spécimens vers ou à partir de la Communauté, et 
le transit de spécimens via le territoire de la Communauté sans le 
permis ou le certificat approprié délivré conformément aux dispositions 
du présent règlement et, dans le cas de l'exportation ou de la 
réexportation en provenance d'un pays tiers partie à la convention, 
conformément aux dispositions de ladite convention, ou sans une preuve 
satisfaisante de l'existence d'un tel permis ou certificat; 
(j) la possession de spécimens en violation des articles 14 et 17; 
(k) l'achat, l'acquisition à des fins commerciales, l'utilisation à 
des fins commerciales, l'exposition au public à des fins commerciales, 
la vente, la détention pour la vente, l'offre pour la vente et le 
transport pour la vente de spécimens en violation de l'article 15; 
(I) la non-notification de la détention, de l'acquisition (que ce 
soit par élevage en captivité ou par reproduction artificielle), de la 
mort ou de la cession de spécimens vivants d'espèces inscrites à 
l'annexe A ou le déplacement de spécimens vivants en violation des 
dispositions de l'article 16; 
64 -
(m) le déplacement d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'annexe e 
hors du territoire d'un Etat membre pour lequel elle figure à ladite 
annexe, en violation des dispositions de l'article 17; 
(n) l'ut i I isat ion d'un permis ou d'un certificat pour un spécimen 
autre que celui pour lequel il a été délivré; 
(o) la falsification ou la modification de tout permis ou 
certificat délivré au titre du présent règlement; 
(p) la non-communication des demandes refusées d'introduction dans 
la Communauté, d'exportation ou de réexportation, conformément à 
l'article 8 paragraphe 3. 
2. Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la nature et à 
la gravité de l'infraction et comportent des dispositions relatives à 
la saisine et à la confiscation des spécimens. 
3. Lorsqu'un spécimen est confisqué , il est confié à un organe de 
gestion de l'Etat membre qui a opéré la confiscation, laquelle : 
(i) doit, après consultation avec une autorité 
scientifique de cet Etat membre, placer ou céder le spécimen dans des 
conditions jugées adéquates et conformes aux objectifs et aux 
dispositions de la convention et du présent règlement; et 
(ii) dans le cas d'un spécimen vivant ayant été 
introduit dans la Communauté, peut, après consultation avec le pays 
exportateur, renvoyer le spécimen audit pays, aux frais de la personne 
condamnée. 
- 65 -
4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B ou C 
arrive en provenance d'un pays tiers à un port d'entrée de la 
Communauté sans être muni d'un permis ou d'un certificat valable 
approprié, il peut être saisi et confisqué ou, si le destinataire 
refuse de reconnaître le spécimen, les autorités compétentes de l'Etat 
membre responsable du port d'entrée peuvent, le cas échéant, refuser 
d'accepter l'envoi et exiger du transporteur qu'il renvoie le spécimen 
à son Iieu de départ. 
Article 27 
Positions communes concernant les propositions soumises 
à la Conférence des Parties à la convention 
1. La Commission établit, selon la procédure prévue à l'article 29, 
une position commune des Etats membres pour chaque proposition en 
rapport avec la mise en oeuvre du présent règlement soumise au 
secrétariat de la convention pour approbation par la Conférence des 
Parties à la convention. 
2. Les propositions devant être approuvées par le Conférence des 
Parties à la convention ne peuvent être soumises par : 
(4) 
- 66 -
(a) les Etats membres; ou 
(b) la Commission au nom de la Communauté lorsque celle-ci sera 
partie à la convention 
que lorsqu'elles ont été approuvées conformément i la procédure prévue 
à l'article 29. 
3. (a) Lors des réunions de la Conférence des Parties à la convention, 
les représentants des Etats membres ne peuvent s'exprimer et voter en 
faveur d'une position autre que la position commune établie 
conformément au paragraphe 1 que pour défendre les intérêts de 
territoires dépendants. 
(b) Un Etat membre ne peut exprimer une telle position divergente 
et l'appuyer par un vote qu'après, en consultation avec la Commission, 
avoir épuisé toutes les possibilités de conciliation avec la position 
commune; il doit alors indiquer clairement qu'il exprime sa propre 
position ou exerce son droit de vote dans l'intérêt d'un territoire 
dépendant. 
le flrpupe <Texamen scientifique 
1. Il est institué un groupe d'examen scientifique composé des 
représentants de l'autorité scientifique de chaque Etat membre et 
présidé par le représentant de la Commission. 
- 67 -
2. (a) Le groupe d'examen scientifique étudie toutes les questions de 
nature scientifique en rapport avec la mise en oeuvre du présent 
règlement soulevée par le président, soit de sa propre initiative, soit 
à la demande des membres du groupe, de la Commission ou du comité. 
(b) Le groupe d'examen scientifique s'efforce de garantir la prise 
en considération des meilleures informations scientifiques disponibles 
et communique ses conclusions et avis scientifiques à la Commission et 
au comité. 
Article 29 
La Commission est assistée par un comité composé des représentants des 
Etats membres et présidé par le représentant de la Commission. 
Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures 
à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le 
président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause. 
L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du 
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à 
prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du 
comité, les voix des représentants des Etats membres sont affectées de 
la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas 
part au vote. 
La Commission arrête des mesures applicables immédiatement. Toutefois, 
si ces mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité, elles sont 
immédiatement communiquées par la Commission au Conseil. Dans ce cas : 
- 68 -
la Commission reporte de trois mois à compter de la date de cette 
communication l'application des mesures arrêtées-, 
le Conseil, statuant à la majorité quai ifiée, peut prendre une décision 
différente dans les délais visés à l'alinéa précédent. 
Dispositions finales 
Article 3Q 
1. Conformément à la procédure prévue au paragraphe 29, la 
Commission 
(a) modifie les annexes A à E sur la base des critères énoncés à 
l'article 3; 
(b) arrête des dispositions et des critères uniformes en ce qui 
concerne : 
(i) la délivrance, la validité et l'utilisation des 
documents visés aux articles 4 à 7 et 18 et en détermine la forme; et 
(ii) l'ut i I isat ion des certificats phytosani taires-, 
(c) adopte les mesures prévues à l'article 4 paragraphe 6, à 
l'article 6 paragraphe 4, à l'article 9 paragraphes 1 et 3, à l'article 
10 paragraphe 2, à l'article 11, à l'article 12 paragraphes 1 et 2, à 
l'article 14 paragraphe 3, à l'article 15 paragraphes 2 et 4, à 
l'article 16 paragraphe 4, à l'article 20, à l'article 21 paragraphe 4 
et à l'article 27 paragraphes 1 et 2; et 
- 69 -
(d) adopte toute mesure supplémentaire nécessaire pour assurer une 
application efficace et harmonisée des dispositions du présent 
règlement, y compris, le cas échéant, des mesures visant à mettre en 
oeuvre les résolutions de la Conférence des Parties à la convention, et 
établir des procédures de marquage des spécimens afin de faciliter leur 
identification et de garantir le respect des dispositions. 
Article 31 
Chaque Etat membre notifie à la Commission et au Secrétariat de la 
convention les dispositions spécifiques qu'il adopte en vue de la mise 
en oeuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments 
Juridiques utilisés et les mesures prises pour sa mise en oeuvre et son 
applicat ion. 
La Commission communique ces informations aux autres Etats membres. 
Article 32 
Le règlement (CEE) n' 3626/82 est abrogé 
Article 33 
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au 
Journal officiel des Communautés européennes. Il est applicable à 
partir du 1er Janvier 1993. 
- 70 -
Les articles 28 à 30 sont applicables à partir de la date de la 
publication du présent règlement au Journal officiel des Communautés 
européennes. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et 
directement applicable dans tout Etat membre. 
Fait à Bruxelles, le Par le Conseil 

- 71 -
ANNEXE A> B ET C 
INTERPRETATiQN 
1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont Indiquées : 
a) par le nom de l'espèce, ou 
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une 
partie désignée dudit taxon. 
2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon 
supérieur. 
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données 
uniquement à titre d'Informat Ion ou à des fins de classification. 
4. Les formes domestiques de l'espèce ou de taxons supérieurs figurant dans 
les présentes annexes sont exclues. 
5. L'abréviation "p.e." sert à désigner les espèces peut-être éteintes. 
6. Un astérisque "*" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur 
indique qu'une ou plusieurs populations géographlquement isolées, sous-
espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'annexe A 
et sont exclues de l'annexe B. 
7. Deux astérisques "**" placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon 
supérieur Indiquent qu'une ou plusieurs populations géographlquement 
Isolées, sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon figurent à 
l'annexe B et sont exclues de l'annexe A. 
- 72 -
8. Les signes "I", "II" et "III" et le signe "x" suivis d'un nombre placé 
après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes à 
la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément 
aux notes 9-12. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces 
concernées ne figurent pas aux annexes à la Convention. 
9. Le signe (I) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur 
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné(e) figure à l'annexe I 
à la Convent Ion. 
10. Le signe (II) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur 
Indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné(e) figure à l'annexe 
11 à la Convent Ion. 
11. Le signe (III) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur 
Indique que l'espèce ou le taxon concerné(s) figure à l'annexe III à la 
Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon 
supérieur figure à l'annexe III est également Indiqué au moyen d'un code 
à deux lettres comme suit : BW (Bostwana), CA (Canada), CO (Colombie), 
CR (Costa Rica), GH (Ghana), GT (Guatemala), HN (Honduras), IN (Inde), 
MY (Malalsie), MU (Ile Maurice), NP (Népal), TN (Tunisie) et UY 
(Uruguay). 
12. Le signe "x" suivi d'un nombre placé derrière le nom d'une espèce ou 
d'un taxon supérieur aux annexes A ou B signifie que des populations 
géographlquement isolées, espèces, groupes d'espèces ou familles de 
ladite espèce ou dudit taxon figurent à l'annexe i, Il ou ill à la 
Convention, comme suit : 
x701 Dendro l agus bennet t i anus. PendjQlagus tnustus, Pentirolagus lumhPlUl et 
Pentirolaqus urslnus figurent à l'annexe M. 
x702 Toutes les espèces figurent à l'annexe II à l'exception d'Ate les qeoffroyi 
frontatus et Ateies geoffroyl panamensls qui figurent à l'annexe i. 
- 73 -
x703 Toutes les espèces figurent à l'annexe II à l'exception de Laoothrix 
flavtCauda qui figure à l'annexe I. 
X704 L'espèce figure à l'annexe II, mais la sous-espèce Cercocebus aaleritus 
galerltUS figure à l'annexe I. 
x705 L'espèce figure à l'annexe II, mais (a sous-espèce CQIPPUS pennant 11 Klrkl 
figure à I'annexe I. 
x706 Mvrmecophaoa tridactvia et Tamandua totradactYla chaoadensls figurent à 
l'annexe il. Tamandua totradactYla figure à l'annexe ni pour le 
Guatemala. 
x707 BradYDUS YarlegatUS figure à l'annexe II. 
X708 Choloepus hQfffflanril figure à l'annexe III pour le Costa Rica. 
X709 Cabassous centralis figure à l'annexe 111 pour le Costa Rica et Çabassous 
tatouav figure à l'annexe III pour l'Uruguay. 
x710 Man Is crasslcaudata. Man Is Javanlca et ManlS pentadaCtYla figurent à 
l'annexe il. waiLLs glgantaa, Manis tetradactYla et Mania tricuspis 
figurent à l'annexe III pour le Ghana. 
x711 Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Lipostes 
YfrxilIifer, Elatanista spp., HYDerQQdQn spp., PhYseter macrocaohaïus. 
So_Lai_La spp., SÛUSJL spp., Neophpcaena phocaenoldes, Phccoena sinus, 
Eschrichtlus robustua, BaiaenOPtera spp. (sauf la population de 
Balaencotera , acutorcstrata de l'ouest du Groenland), Megaptera 
ncyaeangl lae, aala^na, spp. et caperea margtnata gm figurent à l'annexe i. 
x712 les populations du Bhutan, Inde, Népal et Pakistan figurent à l'Annexe I 
et la population du territoire des Communautés Européennes figurent à 
l'Annexe II. 
x713 PusICYOP. CUlPaeus, PuslCYon griseus et DusIcvon qvmnocereus figurent à 
l'annexe il. 
X714 La population du Mexique figure à l'Annexe I et la population du 
territoire du la Communauté Européenne figure à l'Annexe II. 
x715 L'espèce figure à l'annexe I, à l'exception de la population de 
l'Australie qui figure à l'annexe il. 
X716 TrlCheçhUS Inunauls et Trichechus manatus figurent à l'annexe I. 
TMchechus enegalensls figure à l'annexe II. 
X717 L'espèce figure à l'annexe II, mais les sous-espèces EQUUS hem Ionus 
hem IOnus et Equus hemionus khur figurent à l'annexe I. 
- 74 -
x718 Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception des populations 
de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du 
Pakistan qui figurent à l'annexe I. 
x719 L'espèce figure à l'annexe 11, mais les sous-espèces Capra falconerl 
ChlaltanensiS, £âûia falconerl lerdonl et Capra falconerl meqaceros 
f igurent à l'annexe I. 
x720 CephalQPhus dorsal Is, Çephalophus mont I cola, ceohaiophus ogiibvi. 
ÇephalQPhUS SYlVlCUltor et ÇephalOPhUS zebra f igurent à I'annexe 11. 
X721 Gazella cuvlerl. fiaifilia dorcas et Gazella leotoceros figurent à 
l'annexe III pour la Tunisie. 
x722 L'espèce figure à l'annexe III pour l'Uruguay, mais la sous-espèce Rhea 
amertcana albescens figure à l'annexe II. 
x723 Rhvnchotus rufescens macuIlcoIIls. Rhvnchotus rufescens pallescens et 
Rhvnchotus rufescens rufescens figurent à l'annexe II. 
x724 Ephipplorhynchus senega lens iS et LePtOPtllOS crumenlférus figurent à 
l'annexe III pour le Ghana. 
X725 Cl con la cl con la bovclana figure à l'annexe I. 
x726 Eudoclmus ruber figure à l'annexe II. Hagedashla fragedash, Umprlfrls rara 
et Thresklornls aethloplcus figurent à l'annexe III pour le Ghana. 
x727 Anas auckland lea aucklandica et Anas aUCKIandlCa ChlQrotlS figurent à 
I'annexe I I. 
x728 çygnus columpianus lanKowsKll figure à l'annexe n. 
x729 SarcoramPhUS Papa figure à l'annexe III pour le Honduras. 
x730 Les espèces suivantes figurent à l'anexe III : Crax daubentonl et Crax 
pauxi pour la Colombie, Crax rubra pour la Colombie, le Costa Rica, le 
Guatemala et le Honduras, OrtalIs vetula pour le Guatemala et le Honduras 
et Penelope purourascens pour le Honduras. 
X731 Arborophlla brunneooectus et Arborophlla Char I tonlI figurent à 
l'annexe III pour la Ma la is le. 
x732 Cvrtonvx montezumae mearnsl (à l'exception de la population des Etats-
Unis) et Cvrtonvx montezumae montezumae figurent à l'annexe II. 
x733 Loohura ervthroohthaIma et Lophura Ignlta figurent à l'annexe III pour la 
Mala is le. 
x734 L'espèce figure à l'annexe M, mais les sous-espèces Grus canadensis 
neslPtes et Grus canadensis oui la figurent à l'annexe I. 
- 75 -
735 Gal IIcplufflpa luzgnlca figure à l'annexe u. 
x736 Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Psittacuia 
Kramer I qui figure à l'annexe ill pour le Ghana et de Melooslttacus 
undUlatUS et NYfflDhlCUg hol landlOUS qui ne sont pas couvertes par la 
Convent ion. 
x737 Tauraco corvthalx figure à l'annexe II. ÇprYthaeola crittata, CjLLCLLtex 
pi scat or. Musophaga Ylolacea et iauiaco. fflacrorhynchus figurent à 
l'annexe III pour le Ghana. 
rhinocéros figurent à l'annexe II. 
x739 RamPhastOS SUlfuratUS figure à l'annexe III pour le Guatemala. 
x740 RUPlçpla spp. figure à l'annexe II. Cephalopterus ornatus et Cephalopterus 
penduliger figurent à l'annexe III pour la Colombie. 
x74i pitta prachYura nympha et Pitta quai ana figurent à l'annexe M. 
x742 Paroarla caPitata et Paroarla coronata figurent à l'annexe II. 
x743 SPhenodon PUnctatUS figure à l'annexe I. 
x744 Toutes les populations européennes à l'exception de celle de l'Union des 
Républiques socialistes soviétiques figurent à l'annexe I. 
x745 Toutes les espèces figurent à l'annexe II à l'exception d'Ariocarnus 
agaYOldes, AriOCarPUS SCaPhorostrus et Ar\oca r PUS t rIgonus qui figurent à 
I'annexe I. 
13. Le signe "-" suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un 
taxon supérieur signifie que des populations géographlquement isolées, 
espèces, groupes d'espèces ou familles de ladite espèce ou dudit taxon 
sont exclus de l'annexe en question, comme suit : 
-102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal, du Pakistan et du territoire 
de la Communauté européenne 
-103 Population de l'Union des Républiques socialistes soviétiques 
-104 Population de la Chine 
-106 Population des Etas-Unis d'Amérique 
-107 - Chi 11 : une partie de la population de la Province de Parinacota, 
région la de Tarapaca; 
- 76 -
Pérou : populations de la réserve nationale de Pampa Galeras et de la zone 
nucléaire, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (Province de 
Lucanas), de Sals Plcotanl (Province d'Azangaro) de Sais Tupac Amaru 
(Province de Janin) et de la réserve nationale de Salinas Aguada 
Blanca (Provinces d'Arequlpa et de Callloma) 
-m Melopslttacus undulatus et Nymphlcus hol l and i eus 
-112 Population du Congo, sous réserve d'un quota annuel à l'exportation de 600 
(en 1990, 1991 et 1992) 
-113 Populations du Bostwana, du Malawi, du Mozambique, de la Zambie et du 
Zimbabwe et populations des pays suivants, sous réserve des quotas annuels 
à l'exportation spécifiés : 
Cameroun 
Congo 
Ethiopie 
(peaux de ranchs : 
nouveaux-nés vivants 
trophées de chasse : 
adultes vivants : 
art le les de ranching 
Kenya lââû 
0 
0 
9370 
6500 
2500 
50 
20 
300 
5000 
Madagascar 
Soma lie 500 
Soudan 5040 
République-Unie de Tanzanie 1100 
(spécimens de ranch : 0 
spécimens sauvages : 1000 
trophées de chasse : 100 lââl 
0 
0 
8870 
6000 
2500 
50 
20 
300 
6000 
2000 
500 
0 
5100 
4000 
1000 
100 isaz 
o 
o 
8870 
6000 
2500 
50 
20 
300) 
8000 
(exclusivement 
peaux et 
produits) 
4000 
(Exclusivement 
spécimens élevés 
en ranch) 
500 
0 
6100 
6000 
0 
100) 
- 77 -
-114 Populations de l'Australie et de la Papouasle-Nouvelle-Gulnée et 
population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exportation 
spécifiés comme suit : 
1990 1991 lââl 
Total 5000 6000 7500 
Spécimens de ranch 2000 3000 5000 
Peaux sauvages avec 
une largeur ventrale 
de 10-18" 3000 3000 2500 
-115 Population du Congo mais avec un quota annuel à l'exportation de zéro 
-116 Population deI'IndonésIe sous réserve des quotas annuels à l'exportation 
spécifiés (1990 : 1250; 1991 : 1500; 1992 : 2500, dont 50 % élevés en 
ranch) 
-117 Population du Chlil 
-118 Toutes les espèces non succulentes 
-190 Espèces de la sous-famille à l'annexe A, à savoir Nemosia rourel et 
-191 A l'exception de Limonlum pej) idtfPHUffl 
14. Le signe "+" suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un 
taxon supérieur signifie que seules des populations géographlquement Isolées, 
sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon sont inscrites à 
l'annexe en question, comme suit : 
+201 Population d'Amérique du Sud (les populations se trouvant hors de 
l'Amérique du Sud ne sont pas inscrites aux annexes) 
+202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal, du Pakistan et du territoire 
de la Communauté européenne 
+203 Populations du Mexique et du territoire de la Communauté européenne 
+204 Populations du Cameroun et du Nigeria 
+205 Population de l'Asie 
+206 Population de l'Inde 
+207 Populations de l'Amérique du Nord et de l'Amérique centrale 
+209 - Chl l i : une partie de la population de la Province de Parlnacota, 
région la de Tarapaca; 
- 78 
- Pérou : populations de la réserve nationale de Pampa Gal eras et de la zone 
nucléaire, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (Province de 
Lucanas), de Sais Plcotani (Province d'Azangaro), de Sals Tupac 
Amaru (Province de Janln) et de la réserve nationale de Salinas 
Aguada Blanca (Province d'Aréquipa et de Cailloma) 
+211 Population du Mexique 
+212 Populations de l'Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, de la République 
Centrafricaine, du Tchad, du Mail, de la Mauritanie, du Maroc, du Niger, 
du Nigeria, du Sénégal et du Soudan 
+214 Population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exportation 
spécifiés (1990 : 1250; 1991 : 1500; 1992 : 2500, dont 50 % élevés en 
ranch) 
+215 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande 
+216 Population du ChlIi 
+250 Population du territoire de la Communauté européenne 
15. Le signe "-" suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un 
taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon 
doit être Interprétée comme suit : 
>301 Comprend la famille Tupaiidae 
•302 Comprend le synonyme générique LeontldCUS 
«303 Comprend le synonyme Saoul nus qeoffrovl 
•304 Comprend le synonyme CercPPlthecus rolPWaY 
•306 Comprend le synonyme ÇPIPPUS badlUS rufpfflltratUS 
•307 Comprend le synonyme générique Slmlas 
«308 Comprend le synonyme générique MandrII lus 
«309 Comprend le synonyme générique RhlnOPlthQCUS 
«311 Comprend le synonyme PriPdPntes*glganteus 
•316 Comprend le synonyme générique Fennecus 
«317 Aussi appelé Ursus thlpetanus 
«318 Comprend le synonyme générique Thalarctos 
«319 Aussi appelé ApnYX mlcrpdpn ou Parapnyx mlcrpdpn 
«320 Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudrlS, Lutra Incarum et 
Lutra platensls 
- 79 -
-321 Comprend te synonyme Eupleres malor 
-322 Aussi appelé Lvnx caracal: comprend le synonyme gênérIque ÇjaiAfiâl 
-323 Aussi appelé Lvnx pardi nus ou Fells lvnx pardina 
-325 Comprend les synonymes EQUUS Klanfl et EQUUS onager 
-326 Comprend le synonyme gênérIque ûama 
-327 Comprend les synonymes génériques AjLlS et HYelaphUS 
-328 Comprend le synonyme BPS frontalis 
-329 Comprend le synonyme BQ8 grunnlens 
-330 Comprend le synonyme générique Novlbos 
-331 Comprend le synonyme générique AQfia 
-332 Comprend le synonyme QrYX tao 
-333 Comprend le synonyme Qyls arles PPhlPn 
-334 Aussi appelé Anas Piatvrhvnchos lavsanensls 
-336 Comprend les synonymes FalCQ PAleorInoides et FaiCO PabYloniCUS 
-337 Comprend le synonyme générique PID ile 
-338 Comprend le synonyme générique Mltu 
-339 Aussi appelé à tort Rheinartla oceilata; 
comprend le synonyme Rheinartla nlgrescens 
-340 Aussi appelé Eupodotls benoarensls 
-341 Souvent commercialisé sous le nom Incorrect d'Ara can Inde 
-342 Comprend le synonyme générique Cvcloosltta 
-343 Précédemment inclus dans le genre Gai Iirex 
-344 Aussi appelé MlffllZUKU gumeYl 
-345 Précédemment Inclus dans le genre RafflPhQdon 
-346 Aussi appelé Muscicapa rueckl 
-347 Précédemment inclus dans le genre Sûlous. 
-348 Comprend les synonymes génér i oues NI cor I a et Geoemvda (en partie) 
-349 Aussi mentionné dans le genre J&sïUSiQ. 
-350 Précédemment Inclus dans Podocnemls SPP. 
-351 Comprend Al Iigatoridae, CrocodylIdae et GavialIdae 
-352 Précédemment Inclus dans Chamaetao SPP. 
-353 Aussi appelé Constrictor constrictor occidental Is 
-354 Comprend aussi le synonyme PscudPPPa ClPfllla 
- 80 -
-356 Comprend le synonyme générique MegalOPatrachUS 
-357 Sensu d'Abrera 
-358 Aussi mentionné dans le genre DsvnomI a 
-359 Comprend le synonyme générique Prootera 
-360 Aussi mentionné dans le genre CaruncutIna 
-361 Comprend le synonyme générique Mlcromva 
-362 Comprend le synonyme générique Paoulna 
-363 Aussi appelé PpdPPhYl lUfTl efflPdl 
-364 Aussi mentionné dans le genre Sclerocactus 
-365 Aussi mentionné dans le genre EchlnPCartUS 
-366 Aussi mentionné dans le genre Pachvcereus 
-367 Aussi mentionné dans le genre ESCPParla 
-368 Aussi appelé Echlnocereus I Indsavl 
-369 Aussi appelé WlIcoxla schmolIlI 
-370 Aussi mentionné dans le genre Neollovdla ou dans le genre Sclerocactus 
-371 Aussi appelé Sol Is la pectlnata 
-372 Aussi appelé Lobe Ira macdougallll 
-373 Aussi mentionné dans le genre Neolloydla 
-374 Aussi appelé Saussurea lappa 
-375 Aussi appelé Enaelhardla pterocaroa 
-376 Comprend les familles Apostaslaceae et Cypripedlaceae en tant que sous-
familles Apostasioldeae et CyprIpedloideae 
-377 Aussi appelé Lyçaste virginal Is var. alPa 
-378 Aussi appelé Sarracenia rubra alabamensls 
-379 Aussi appelé Sarracenia rubra loneslI 
-380 Comprend le synonyme Stangerla paradPXa 
-381 Comprend le synonyme WelWltSChla palneslI 
-385 Comprend le synonyme générique Coendou 
-386 Comprend le synonyme générique Cunlculus 
-387 Comprend le synonyme VulPes YUlPes leucPPUS 
-388 Comprend le synonyme Nasua narIca 
-389 Comprend le synonyme GaHctlS al lamandi 
-390 Comprend le synonyme Martes gwatklnsl 
-391 Comprend le synonyme générique Vlverra 
(5) 
- 81 -
-392 Aussi appelé Tragelaohus euryceus; 
Comprend le synonyme générique Taurotragus 
-393 Précédemment inclus sous la dénomination Bubal us bubal is (forme 
domestiquée) 
-394 Aussi appelé Ardeola Ibis 
-395 Aussi appelé Egretta alpa 
-396 Aussi appelé Spatula cjypeata 
-397 Aussi appelé Nvroca nvroca 
-398 Comprend le synonyme PendrPCYgna fUiva 
-399 Aussi appelé Calrlna hartlaublI 
-402 Aussi appelé Turturoena Iridltorques ou Çplumfra mal herPi| (en partie) 
-403 Aussi appelé Cplumba mayerl 
-404 Aussi appelé Treron austral is (en partie) 
-405 Aussi appelé Çalppella brehmerl; 
Comprend le synonyme CalPPQlla PUella 
-406 Aussi appelé Tympanlstrla tympanlstrla 
-407 Aussi appelé TerpslPhone bourbonnensls 
-408 Aussi appelé EstrlIda supflava ou Sppraeglnthus sufrfiayus 
-409 Aussi appelé EstrlIda larvata: 
Comprend le synonyme Laoonostlcta vlnacea 
-410 Comprend le synonyme générique Soermestes 
-411 Aussi appelé Euodlce cantans 
-412 Aussi appelé HYPargps nltldulus 
-413 Comprend le synonyme Parmoptlla rubrlfrons 
-414 Comprend les synonymes Pyrenestes frpfflffll et Pvrenestes rothschiIdl 
-415 Aussi appelé EstrlIda bengals 
-416 Comprend le synonyme Bubalornls nlqer 
-417 Aussi appelé Euplectes afra 
-418 AUSSI appelé Çg|luspasser ardens 
-420 Comprend le svnonvme Euplectes francIscanus 
-421 Aussi appelé Anaplectes melanotis 
-422 comprend les synonymes Passer dlffusus, Passer gpngpnensIs> Passer 
-423 Comprend le synonyme Ploceus nlgrlceps 
- 82 -
-424 Comprend le synonyme Plpçeus atrpgularlS 
-425 Aussi appelé Sltagra lutepla 
-426 Aussi appelé Sltagra melanpcephala 
-427 Comprend les synonymes Ploceus katanqae. Plpçeus relçhardi , Ploceus ruweti 
et Plpçeus Yltellinus 
-428 Aussi appelé Hvoochera chalvbeata: 
Comprend les synonymes Yldua amaurPPterYX., Vidua centralis, Vidua neumannl. 
Vidua pKayangpensls et vidua UltramarIna 
-429 Comprend le synonyme Vidua oriental Is 
-430 Aussi appelé Peluslos subnlaer 
-431 Précédemment mentionné dans le genre NatrIx 
-480 Aussi appelé Phaeprnls pfrscurus I ana lens's 
-481 Aussi appelé Phaeornls obscurus mvadestinus 
-482 Aussi appelé LpxJa CUrYlrpgtra sçptiça 
-483 Aussi appelé Varanus arayl 
-484 Aussi appelé Chlorophora excelsa 
16. Le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un 
taxon supérieur doit être interprété comme suit : 
"501 A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau international, de 
tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes de 
populations inscrites à l'annexe B (voir +209), et d'articles qui en 
dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de 
l'aire de répartition de l'espèce, signataires de la Convenio para la 
conservacion y Manejo de la Vicuna, et les lisières les expressions "VICU 
ANDES-CHILE" ou "VICU ANDES-PERU", ceci dépendant du pays d'origine. 
"502 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES. 
"520 Tous les spécimens de Cvstooora cristata sont inscrits à l'annexe B, à 
l'exception des peaux de Jeunes animaux dans la phase de pelage au cours 
de laquelle Ils portent le nom de "dos bleus" (bluebacks). Seules les 
peaux de dos bleus sont inscrites à l'annexe A. 
- 83 -
*521 Tous les spécimens de Phoca groenlandlca sont inscrits à l'annexe B, à 
l'exception des peaux de Jeunes animaux dans la phase de pelage au cours 
de laquelle Ils portent le nom de "manteaux blancs" (whitecoats). Seules 
les peaux de dos blancs sont Inscrites à l'annexe A. 
"522 Tous les spéclments sont Inscrits à l'annexe C, à l'exception des graines, 
des spores, du pollen (y compris les pollinies), des cultures de tissus et 
des cultures de plantules en flacons. 
17. Le symbole (#) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un 
taxon supérieur Inscrit à l'annexe B sert à désigner des parties ou 
produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont 
mentionnées comme suit aux fins du présent règlement : 
#1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf : 
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et 
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons 
#2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf : 
a) les graines et le pollen; 
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons, et 
c) les produits chimiques 
#3 sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables 
#4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf : 
a) les graines et le pollen; 
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; 
c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou 
reproduites artificiellement, et 
d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, 
d'Opuntia sous-genre OountI a spp acclimatées ou reproduites 
art ifIcleIlement. 
- 84 -
#5 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf : 
a) les graines et le pollen-, 
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons, et 
c) les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera 
acclimatées ou reproduites artificiellement 
#6 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf : 
a) les graines et le pollen (y compris les pollinies); 
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; 
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement, et 
d) les fruits, et leurs parties et produits, de Vani I la spp., reproduites 
art if iclellement. 
- 85 -
FAUNA 
MAMMALIA Annexe A Annexe B Annexe C 
MONOTREMATA 
Tachyglossldae 
MARSUPIAL IA 
Dasyurldae 
MyrmecoblIdae 
Thylaclnidae 
Peranelldae 
Thylacomyldae 
Phalangeridae 
BurramyIdae 
vombatldae Zaglossus spp.(II) 
Snlnthopsls longlcaudata (I) 
Snlnthopsls psannophlla (I) 
Myrnecobius fasciatus 
Thy Iacinus cynocephalus p.e. (I) 
Chaeropus ecaudatus p.e. (I) 
Peraneles bougalnviI le (I) 
Peraneles gunnlI 
Macrotls lagotis (I) 
Macrotis leucura (I) 
PhaI anger lullulae 
Phalanger naculatus (II) 
PhaI anger oriental is (II) 
Burranys parvus (II) 
Laslorhinus krefftll (I) 
- 86 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Macropodidae Macropodidae spp.* x701 
INSECTIVORA 
Solenodontldae 
Erinaceldae 
Sorlcldae 
TaIpidae 
CHIROPTERA 
Pteropodidae Bettongia spp. (I) 
Caloprymnus canpestris p.e. 
Lagorchestes hirsutus (I) 
Lagostrophus fasciatus (I) 
Onychogalea fraenata (I) 
Onychogalea lunata (I) 
Solenodon cubanus 
Solenodon paradoxus 
Erinaceus algirus 
Crocidura canari ens is 
Galemys pyrenal eus (D 
Pteropus 
Pteropus 
Pteropus 
Pteropus 
Pteropus 
Pteropus 
Pteropus 
Pteropus 
Pteropus 
Pteropus Insular is (I) 
Iivingstonei 
mar I annus (I) 
nolosslnus (I) 
phaeocephalus (I) 
pilosus (I) 
rodricensis 
sanoensis(l) 
tonganus (I) 
voeltzkowi Acerodon spp. (II) 
Pteralopex spp. 
Pteropus spp.* (II) 
- 87 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Rhinolophldae 
Phyllostomidae 
Vespertilionidae Rhinolophus blasi i 
Rhinolophus euryale 
Rhinolophus ferrumequinum 
Rhinolophus hipposideros 
Rhinolophus mehelyi 
Barbastella barbastellus 
Eptesicus niIssoni 
Eptesicus serotinus 
Miniopterus schreibersi 
Myotis bechsteini 
Myotis blythll 
Myotis brandti 
Myotis capaccini i 
Myotis dasycnene 
Myotis daubentoni 
Myotis emarginatus 
Myotis myotis 
Myotis mystaclnus 
Myotis nattereri 
Nyctalus lasiopterus 
Nyctaîus le Is 1er I 
Nyctalus noctula 
Pipistrellus kuhlli 
Plpistreflus maderens is 
Pipistrellus nathusi i 
Pipistrellus pipistrellus 
Pipistrellus savii 
Plecotus auritus 
Plecotus austriacus 
VespertiIio murinus Vampyrops lineatus (III, UY) 
Mo lossIdae Tadarida ten lot is 
- 88 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
PRIMATES 
LemurIdae 
Cheirogaleidae 
IndriIdae 
DaubentonlIdae 
Lor I sIdae 
TarsiIdae 
CallithrlcIdae PRIMATES spp. * =301 (II) 
Ca 11lm icon idae 
Cebidae 
Cercoplthecidae Lemuridae spp. (I) 
Cheirogaleidae spp. (I) 
Indri idae spp. (I) 
Daubentonla madagascariensis (I) 
Nyctlcebus pygnaeus (II) 
Tars I us puni lus (II) 
Tars I us syrichta (II) 
Callithrlx humeralifer (II) 
Callithrix jacchus aurlta (I) 
Callithrlx jacchus flaviceps (I) 
Leontopithecus spp. -302 (I) 
Saguinus bicolor (I) 
Saguinus leucopus (I) 
Saguinus oedlpus =303 (I) 
Ca I Mm ico goeldii (I) 
Alouatta palilata (I) 
AteIes spp. x702 
Brachyteles arachnoïdes (I) 
Cacajao spp. (I) 
Call!cebus personatus (II) 
Chiropotes albinasus (I) 
Lagothrix spp. x703 
Saimlri oersted M (I) 
AI lenopithecus nigroviridis (II) 
Cercocebus gaieritus x704 
Cercopithecus diana =304 (I) 
- 89 -
Hylobat idae 
Pongidae 
EDENTATA 
Myrnecophagldae 
Bradypodldae 
Choloepldae 
Dasypodldae 
PHOLIDOTA 
ManIdae Annexe A 
Cercopithecus solatus (II) 
Co I obus pennant 11 x705 
CoIobus preussi (II) 
Co I obus rufomitratus =306 (I) 
CoIobus satanas (II) 
Macaca silenus (I) 
Nasal is spp. =307 (I) 
Papio leucophaeus =308 (I) 
Papio sphinx -308 (I) 
Presbytls enteI lus (I) 
Presbytis franco Is I (II) 
Presbytls geei (I) 
Presbytis Johnii (II) 
Presbytis pileata (I) 
Presbytis potenzlanl (I) 
Pygathrlx spp. =309 (I) 
Hylobatidae spp. (I) 
PongIdae spp. (I) Annexe B Annexe C 
Bradypus torquatus 
Priodontes max!mus =311 Myrnecophagldae spp. x706 
Bradypodldae spp.* x707 
Choloepidae spp. x708 
Dasypodldae spp.* x709 
Manis spp.* x710 
ManIs temminckiI (I) 
90 
LAG0M0RPHA 
Leporidae 
RODENT IA 
G11r idae 
Scluridae 
Castoridae 
Anomaluridae 
Crlcetidae 
Arvicolidae Annexe A 
Caprolagus hispidus (I) 
Rotnerolagus diazi ( I) 
Dryomys nitedula 
Muscardinus avellanarius 
Myomimus roachi 
Cynomys mexicanus (I) Annexe B Annexe C 
Ratufa indlca (II) 
Sclurus anomal us 
Spermophllus citellus 
Castor fiber 
Cricetus cricetus 
Mlcrotus cabrerae 
Microtus oeconomus arenicola Lepus timidus 
Ratufa spp.* (II) 
Castor canadensis Epixerus ebi i (III, GH) 
Marmota caudata (III, IN) 
Marmota himalayana (III, IN) 
Sciurus deppei (III, CR) 
Anomalurus beecrofti (III, GH) 
Anomalurus derbianus (III, GH) 
Anomalurus peli (III, GH) 
Idiurus macrotis (III, GH) 
Ondatra zibethicus 
- 91 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Muridae 
Zapodidae 
Hystrlcidae 
Erethizontldae 
Agoutldae 
Dasyproctidae 
Chinch]11idae 
Capromyldae 
CETACEA 
CARNIVORA 
Canidae LeporiI lus conditor (I) 
Pseudomys praeconis (I) 
Xeromys myoides (I) 
Zyzomys pedunculatus (I) 
Sicista betulina 
Hystrix cristata (III, GH) 
Chinchilla spp. +201 (I) 
Capromys spp. 
CETACEA spp. X711 
Canis lupus** +202 x712 
Can is rufus 
Canls slmensls 
Chrysocyon brachyurus (II) 
Cuon alpinus (II) 
Lycaon pIctus 
Speothos venatIcus ( I) Canis aureus (III, IN) 
Canis latrans 
Canis lupus* -102 (II) 
Dusicyon spp. x713 
Urocyon spp, Sphiggurus mexicanus =385 (III, HN) 
Sphiggurus spinosus =385 (III, UY) 
Agouti paca =386 (III, HN) 
Dasyprocta punctata (III, HN) 
Vulpes bengalensls ( IN) 
Ursidae 
Procyonldae 
Mustelldae Annexe A 
Ailuropoda nelanoleuca (I) 
Helarctos malayanus (I) 
Melursus urslnus (I) 
Selenarctos thibetanus =317 (I) 
Trenarctos ornatus (I) 
Ursus arctos** +203 x714 
Ursus arctos Isabel Iinus (I) 
Ursus arctos pruinosus (I) 
Aonyx conglca** -319 +204 (I) 
Enhydra lutrls nereis (I) 
Guto gulo 
Lutra felina (I) 
' Lutra longlcaudls =320 (I) 
Lutra lutra (I) 
Lutra provocax (I) - 92 -
Annexe B 
Vulpes cana (II) 
Vulpes zerda =316 (II) 
Ursus anericanus (III, CA) 
Ursus arctos* -103 (II) 
Ursus mar Itinus «318 (II) 
Allurus fulgens (II) 
Procyon lotor 
Conepatus hunboIdtIi (II) 
Lutrinae spp.* (II) Annexe C 
Vulpes vulpes griffithl (III, IN) 
Vulpes vulpes nontana (III, IN) 
Vulpes vulpes pus Ilia «387 (III, IN) 
Bassarlcyon gabbil (III, CR) 
Bassarlscus sunichrastl (III, CR) 
Nasua nasua «388 (III, HN) 
Nasua nasua soli tar la (III, UY) 
Potos flavus (III, HN) 
Elra barbara (III, HN) 
Gal let Is vlttata «389 (III, CR) 
Martes anericana 
- 93 -
Viverrldae Annexe A 
Mustela lutreola 
Mustela nigripes (I) 
Pteronura brasiliens Is (I) 
Cynogale bennettlI (II) 
Eupleres goudotli =321 (II) 
Fossa fossa (II) 
Liber Met Is kuhni 
Prionodon IInsang (II) 
Prlonodon pardicolor (I) Annexe B 
Martes martes 
Martes pennanti 
Martes zibelIina 
Mustela erminea (III, IN) 
Mustela putorius 
Tax idea taxus 
Cryptoprocta ferox (II) 
Genetta genetta 
Hemigalus derbyanus (II) Annexe C 
Martes flavigula =390 (III, IN) 
Martes foina intermedia (III, IN) 
Mellivora capensis (III, BW, GH) 
Mustela altaica (III, IN) 
Mustela kathiah (III, IN) 
Mustela sibirica (III, IN) 
Arctictis binturong (III, IN) 
Civettictis civetta =391 (III, BW) 
Paguma larvata (III, IN) 
Paradoxurus hermaphrodltus (III, IN) 
Paradoxurus Jerdonl (III, IN) 
Viverra megaspila (111, IN) 
Viverra zibetha (III, IN) 
Viverrlcula Indlca (III, IN) 
Herpestldae Herpestes auropunctatus (III, IN) 
Herpestes edwardsi (III, IN) 
Herpestes fuscus (III, IN) 
94 -
Annexe A Annexe B 
ProtelIdae 
Hyaenidae 
FelIdae Annexe C 
Herpestes urva (III, IN) 
Herpestes vltticollis (III, IN) 
Proteles cristatus (III, BW) 
Hyaena brunnea (I) 
Ac inonyx jubatus (I) 
Fel Is badia (II) 
Fells bengalensis bengalensis** -104 
Felis caracal** +205 =322 (I) 
Felis concolor coryi (I) 
Felis concolor costaricensis (I) 
FelIs concolor cougar (I) 
Felis geoffroyi (11) 
Fel Is irlomotensi's (II) 
Fells jacoblta (l'y 
Felis lynx** +250 (II) 
Felis marmorata (I) 
FelIs nlgrlpes (I) 
Fells pardalls (I) 
Fells pardina =323 (I) 
Felis planlceps (I) 
Fells rubiginosa** +206 (I) 
Fells rufa esculnapae =324 (i) 
Fells siIvestris (II) 
Felis temmincki (I) 
Fells tigrlna (I) 
Fells wled i i (I) 
Felis yagouaroundi** +207 (I) 
NeofelIs nebulosa (I) 
Panthera leo persica (I) 
Panthera onca (I) 
Panthera pardus (I) Felidae spp.* (Il) 
(I) 
95 
Annexe A Annexe B Annexe C 
PINNIPEDIA 
OtarIidae 
Odobenidae 
Phocidae 
TUBULIDENTATA 
Orycteropcdidae 
PROBOSCIDEA 
Elephantidae 
SIREN! A Panthera tigris (I) 
Panthera uncia (I) 
Arctocephalus phi I ippi i (11) 
Arctocephalus townsendi (I) 
Eumetopias jubatus 
Cystophora cristata °520 
Monachus spp. (!) 
Phoca groenlandica °521 
E lephas max I mus (I) 
l.oxodonta af r icana ( ! ) Arctocephalus spp.* (II) 
Neophoca cinerea 
Phocarctos hooker! 
Odobenus rosmarus (III, CA) 
Cystophora cristata °520 
Er Ignathus barbatus 
Hal Ichoerus grypus 
Mirounga spp. (II) 
Phoca groenlandica °521 
Phoca hispida 
Phoca vitulina 
Orycteropus afer ( I !) 
uuqo:io !dae Dugong dugon x715 
- 96 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
TrichechIdae 
PERISSODACTYLA 
Equidae 
Tapiridae 
Rhinocerotidae 
ARTIODACTYLA 
SuIdae 
Tayassuidae 
Hlppopotamidae 
Cane Iidae 
Tragulidae 
Cervidae Trichechidae spp. x716 
Equus africanus (I) 
Equus grevyi (I) 
Equus hemionus =325 x717 
Equus przewalskii (I) 
Equus zebra zebra (I) 
TapirIdae spp.** (I) 
Rhinocerotidae spp. (I) 
Babyrousa babyrussa (I) 
Sus sa Ivan lus (I) 
Catagonus «agneri (I) 
Choeropsls Iiberlens Is (II) 
Vicugna vicugna -107 ** (I) 
Blastocerus dlchotonus (I) 
Cervus dama mesopotamicus =326 (I) 
Cervus duvaucel1(1) Equus zebra hartmannae (II) 
Tapirus terrestris (II) 
Tayassuidae spp.* -106 (II) 
Hippopotanus amphiblus (III.GH) 
Lama guanicoe (II) 
Vicugna vicugna* +209 °501 (II) 
Hyemoschus aquat icus (III, GH) 
Cervus elaphus bactrianus (II) 
Cervus elaphus barbarus (III, TN) 
- 97 
Annexe A Annexe B Annexe C 
Bovidae Cervus elaphus corsicanus 
Cervus elaphus hang lu (I) 
Cervus eldi (I) 
Cervus porcinus annamiticus =327 (I) 
Cervus porcinus calamianensis =327 (I) 
Cervus porcinus kuhli =327 (I) 
Hippocame lus spp. (I) 
Moschus spp. x718 
Muntiacus crinifrons (I) 
Muntiacus feai 
Ozotoceros bezoarticus (I) 
Pudu pudu (I) 
Addax nasomaculatus (I) 
Antllocapra americana mexicana (II) 
Antilocapra americana peninsularis (I) 
Antllocapra americana sonoriensis (I) 
Bison bison athabascae (I) 
Bos gaurus =328 (I) 
Bos mutus =329 (I) 
Bos sauveI i =330 (I) 
Bubalus depressicornls =331 (I) 
Bubalus mindorensis =331 (I) 
Bubalus quarlesi =331 (I) 
Capra aegagrus 
Capra falconerl x719 Pudu mephistophiles (II) 
Ammodorcas clarkei 
Ammotragus lervia (II) 
Anti locapra americana* 
Bos Javanicus 
Budorcas taxicolor (II) Mazama americana cerasina (III, GT) 
Odocoileus virginlanus mayensis (III, GT) 
Antilope cervicapra (III, NP) 
Boocercus eurycerus =392 (III, GH) 
Bubalus arnee =393 (III, NP) 
- 98 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Capra pyrenaica pyrenaica 
Capricornis sumatraensis (I) 
Cephalophus jentinki (I) 
GazeI la dama (I) 
Hippotragus niger variani (I) 
Nenorhaedus goral (I) 
Oryx dammah =332 (I) 
Oryx leucoryx (I) 
Ovis amnion hodgsonl (I) 
Ovis nus 1non 
Ovis oriental is ophion =333 (I) 
Ovis vlgnei (I) 
Pantholops hodgsonl (I) 
Rupicapra rupicapra balean lea 
Rupicapra rupicapra ornata (I) Capra ibex 
Capra pyrenaica * 
Cephalophus spp.* x720 
Dana Iiscus dorcas dorcas (II) 
Dama Iiscus hunter 1 
Gaze I la spp.* x721 
Henitragus spp. 
Hippotragus equinus (II) 
Kobus leche (II) 
Ovis amnon* (II) 
Ovis canadensis +211 (II) 
Rupicapra rupicapra* 
Tragelaphus buxtoni Damaiiscus lunatus (III, GH) 
Tetracerus quadrlcornls (III, NP) 
Tragelaphus spekei (III, GH) 
- 99 -
AVES Annexe A Annexe B Annexe C 
STRUTHION I FORMES 
Struthionidae 
RHEI FORMES 
Rheidae 
CASUAR1IFORMES 
Casuarlidae 
TI NAM I FORMES 
TinamIdae 
SPHENI SCI FORMES 
Spheniscidae 
GAVIIFORMES 
GaviIdae 
PODICIPEDIFORMES 
Podicipedldae Struthio camelus +212 (I) 
Pterocnemia pennata (I) 
Tlnamus solitarlus (I) 
Spheniscus humboldti (I) 
Gavi idae spp. 
Podiceps auritus 
Podlceps cristatus 
Podiceps grlsegena 
Podiceps nigrIcolI is Rhea americana x722 
Casuari idae spp 
Rhynchotus rufescens x723 
Spheniscus demersus (II) 
Podiceps major 
- 100 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
PROCELLARIIFORMES 
Dlomedeldae Podilymbus gigas (I) 
Tachybaptus ruficollis 
Diomedea albatrus (I) 
Dionedea ansterdamensls Podilymbus podiceps 
Diomedea exulans 
Diomedea melanophris 
Procellariidae 
Hydrobatldae 
PELECANIFORMES 
Phaethontldae 
Pelecanidae Bulweria bulwerii 
Calonectris diomedea 
Fulnarus glacial Is 
Pterodrona nollis feae 
Pterodrona nollis madeira 
Puffinus assinilis 
PuffInus gravis 
Puffinus grlseus 
Puffinus puffinus 
Hydrobates pel agieus 
Oceanodrona castro 
Oceanodrona leucorhoa 
Ocean I tes ocean I eus 
Pelagodroma marina Daption capense 
Pterodrona hasitata 
Oceanodrona nonorhis 
Phaethon aethereus 
Pelecanidae spp.* 
Pelecanus crispus (I) 
101 
Annexe A Annexe B Annexe C 
Sutidae 
Phalacrocoracidae 
Fregatidae 
CI CON IIFORMES 
Ardeidae Pelecanus onocrotalus 
Pelecanus phi Iippensis 
Morus bassanus 
Sula abbottl (I) 
Hal letor pygmeus 
Phalacrocorax aristotelis 
Phalacrocorax carbo 
Fregata andrewsi (I) 
Ardea clnerea 
Ardea hunbloti 
Ardea imperial Is 
Ardea purpurea 
Ardeola railoldes 
Botaurus stellaris 
Bubulcus ibis =394 (III, GH) 
Casmerodius albus =395 (III, GH) 
Egretta eulophotes 
Egretta garzetta (III, GH) 
Gorsachius goisag! Sula dactylatra 
Sula leucogaster 
Fregata magnificens 
Agami a agami 
Ardea herodlas 
Ardea sumatrana 
Ardeola idae 
Botaurus lentlginosus 
Butor ides striatus 
Egretta gularis 
Egretta thula Ardea goliath (III, GH) 
- 102 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Gorsachius magnificus 
BalaenleIp11 idae 
Scopidae 
Ciconiidae 
Threskiornlthidae Ixobrychus minutus 
Nycticorax nyeticorax 
Balaeniceps rex (II) 
Ciconla ciconla x725 
Ciconia nigra (II) 
Ciconla episcopus stormi 
Jablru nycterla (i) 
Leptoptilos dubius 
Leptoptilos javanicus 
Mycteria cinerea (I) 
Geronticus cal vus (II) 
Gerontlcus eremita (I) 
Nlpponia nippon (I) 
Platalea leucorodia (II) 
Platalea ninor 
Plegadis fa leineI lus 
Thaunatibis glgantea Gorsachius melanolophus 
Hydranassa caerulea 
Hydranassa tricolor 
Hydranassa vinaceigula 
Ixobrychus eurhythmus 
Ixobrychus exiI is 
Ixobrychus sturmi i 
Tigrisoma fasciatum 
Zebrilus undulatus 
Scopus umbretta 
Ciconi idae spp.* x724 
Threskiornithidae spp.* x726 
Phoenicopteridae Phoenicopteridae spp.* (Il) 
- 103 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Phoenicopterus ruber (II) 
ANSERIFORMES 
Anhlmidae 
Anatldae 
Anas americana 
Anas aucklandica nesiotis (I) 
Anas discors 
Anas laysanensis =334 (I) 
Anas oustaletl (I) 
Anas rubripes 
Anser caerulescens 
Anser erythropus 
Aythya collaris 
Aythya innotata Chauna chavaria 
Aix sponsa 
Anas acuta (III, GH) 
Anas aucklandica* x727 
Anas bernieri (II) 
Anas clypeata =396 (III, GH) 
Anas crecca (III, GH) 
Anas formosa 
Anas pêne lope (III, GH) 
Anas platyrhynchos 
Anas querquedula (III, GH) 
Anas strepera 
Anser albifrons 
Anser anser 
Anser faballs 
Aythya affinis 
Aythya baeri 
Aythya ferlna 
Aythya fuiigula Alopochen aegyptiacus (III, GH) 
Anas capensis (III, GH) 
- 104 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Aythya nyroca «397 (III, GH) 
Branta canadensis leucopareia (I) 
Branta leucopsis 
Branta rufIcol I is (II) 
Branta sandvlcensls (I) 
Calrina scutulata (I) 
Cygnus colunbianus bewicki 
Cygnus cygnus 
Marnaronetta angustirostris 
Melanitta perspici I lata 
Mergus a I be I lus Aythya mari la 
Branta bernicla 
Branta canadensis' 
Bucephala albeola 
Bucephala clanguia 
Bucephala is I and tea 
Clangula hyemalis 
Coscoroba coscoroba (II) 
Cygnus colunbianus* x728 
Cygnus nelanocoryphus (II) 
Cygnus olor 
Dendrocygna arborea (II) 
Dendrocygna bicolor «398 (III, 
Dendrocygna vlduata (III, GH) 
Histrlonicus histrionicus 
Hymenolaimus malacorhynchus 
Melanitta fusca 
Melanitta nigra 
Mergus cucullatus 
Mergus merganser 
Mergus octosetaceus 
Mergus serrator 
Mergus squamatus 
Neochen jubatus Cairina moschata ( HN) 
Dendrocygna autumnal is (III, HN) 
GH, HN) 
- 105 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
FALCONIFORMES 
Cathartidae 
Pandlonidae 
AceIpitrIdae Oxyura leucocephala (II) 
Rhodonessa caryophyllacea p.e.(l) 
Somateria spectabi I Is 
Tadorna cristata 
Tadorna ferruglnea 
Tadorna tadorna 
Gynnogyps cal Ifornianus (I) 
Vultur gryphus (I) 
Pandlon ha Mae tus (II) 
Accipiter brevlpes (II) 
Acclpiter gentil is (II) 
Accipiter nlsus (II) 
Aegypius monachus (II) 
Aquila chrysaetos (II) 
Aquila clanga (II) 
Aqulla hellaça (I) 
Aquila ponarlna (II) 
Buteo buteo (II) 
Buteo galapagoensls (II) 
Buteo rldgwayi (II) 
Buteo rufInus (II) 
Buteo lagopus (II) 
Chondrohierax uncinatus wilsonII (I) Netta ruflna 
Polysticta stelleri 
Sarkidiornis nelanotos (II) 
Sonateria mol Iissima Nettapus auritus (III, GH) 
Plectropterus ganbensls (III, GH) 
Pteronetta hartlaubii =399 (III, GH) 
Cathartidae spp.* x729 
Accipitrldae spp.* (Il) 
- 106 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Circaetus gal Iicus (II) 
Circus aeruginosus (II) 
Circus cyaneus (II) 
Circus macrourus (II) 
Circus pygargus (II) 
Elanus caeruleus (II) 
Eutrlorchis astur (II) 
Gypaetus barbatus (II) 
Gyps fulvus (II) 
Hal laeetus a lb ici I la (I) 
Haliaeetus leucocephalus (I) 
Hal iaeetus pelagicus (II) 
Hal iaeetus sanfordi (II) 
Haliaeetus vociferoides (II) 
Harpia harpyja (I) 
Henicopernls Infuscata (II) 
Hleraaetus fasciatus (II) 
Hieraaetus pennatus (II) 
Leucopternis lacernulata (II) 
Leucopternls occidental is (II) 
Mi Ivus migrans (II) 
Ml Ivus ml Ivus (I I) 
Neophron percnopterus (II) 
Pern is apivorus (II) 
Plthecophaga jefferyl (I) 
Spilornls cheela kinabaluensis (II) 
Spllornls elgini (II) 
Splzaetus bartelsl (II) 
Sagittarlldae Sagittariidae spp. (II) 
Falconldae Falconidae spp.* (II) 
Falco araea (I) 
Falco biarmicus (II) 
Falco cherrug (II) 
Falco columbar lus (II) 
Falco eleonorae (II) 
107 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
GALL I FORMES 
MegapodiIdae 
Cracidae 
Pnasianldae Falco jugger (I) 
Falco naumanni (II) 
Falco newtoni aldabranus (I) 
Falco peregrinus =336 (I) 
Falco punctatus (I) 
Falco rusticolus (I) 
Falco subbuteo (II) 
Falco tinnuncuius (II) 
Falco vespertinus (II) 
Macrocephalon maleo (I) 
Aburrla jacutinga =337 (I) 
Aburrla plpile plplle =337 (I) 
Crax alberti (III, CO) 
Crax blumenbachli (I) 
Crax globulosa (III, CO) 
Crax mitu mitu =338 (I) 
Oreophasls derblanus (I) 
Ortal is erythroptera 
Penelope albipennis (I) 
Denelope barbata 
Peneiope dabbenei 
Penelope ochrogaster 
Penelopina nigra (III, GT) 
Agelastes roeleagrides (iii, GH) 
Aiectoris ehukar Megapodi idae spp.* 
Cracidae spp.* x730 
Afropavo congensis 
A lector is barbara 
Alectoris graeca Agriocharls oce I lata (ill, GT) 
- 108 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Arborophlla ardens 
Arborophlla rufipectus 
Catreus walllchii (I) 
Colinus virglnianus ridgwayl (I) 
Crossoptilon crossoptllon (I) 
Crossoptilon mantchurlcun (I) 
Francolinus franc&llnus 
Lophophorus spp. (I) 
Lophura bulwerl 
Lophura edwards! (I) 
Lophura hatinhensls 
Lophura Imperial is (I) 
Lophura swlnho11 (I) 
Odontophorus strophlui 
Ophrysa superciliosa Alectoris rufa 
Arborophlla spp.* x731 
ArgusIanus argus (II) 
Bonasa bonasia 
Coturnix coturnix 
Cyrtonyx nontezunae x732 
Gal lus sonneratiI (II) 
Ithaglnis cruentus (II) 
Lagopus lagopus 
Lagopus nutus 
Lophura spp.* x733 
Pavo nutieus (II) 
Perdix perd Ix 
Phaslanus colchicus 
Polyplectron bicalcaratun (II) Caloperdix oculea (III, MY) 
Melanoperdix nigra (III, MY) 
- 109 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Polyplectron emphanun (I) 
Rheinardia oceI lata «339 (I) 
Syrnatlcus el I lot I (I) 
Syrnatlcus hunlae (I) 
Syrnatlcus mikado (I) 
Tetraogallus caspius (I) 
Tetraogallus tibetanus (I) 
Tragopan blythil (I) 
Tragopan cabotl (I) 
Tragopan me IanocephaI us (I) 
Tynpanuchus cup I do attwaterl (I) Polyplectron gernaini (II) 
Polyplectron nalacense (II) 
Tetrao tetrlx 
Tetrao urogallus Polyplectron Inopinatun (III, MY) 
Rhizothera longlrostris (III, MY) 
Rollulus rouloul (III, MY) 
Tragopan satyra (III, NP) 
GRUIFORMES 
Mes Itorn IthIdae 
TurnIcIdae 
Pedlononldae 
Gruidae Turn Ix syI vat lea 
Bugeranus carunculatus (II) 
Grus anericana (I) 
Grus canadensis x734 
Grus grus (II) 
Grus japonensis (I) MesitornIthidae spp. 
Turnix melanogaster (II) 
Pediononus torquatus (II) 
Gruidae spp.* (II) 
110 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Psophlidae 
Rai I idae 
Rhynochet 
Otidldae Grus leucogeranus (I) 
Grus monacha (I) 
Grus nlgrlcol lis (I) 
Grus vipio (I) 
Crex crex 
Fui ica cristata 
Notornis mantel IP 
Porphyrio porphyrio 
Porzana parva 
Porzana porzana 
Porzana pus11 la 
Trlcholimnas sylvestrls (I) 
Rhynochetos jubatus (I) 
Chlamydotis undulata (I) 
Chorlotls nigriceps (I) 
Houbaropsls bengalensis =340 (I) 
Otls tarda (II) 
Sypheotldes indica (II) 
Tetrax tetrax (II) Psophi idae spp, 
Fui Ica americana 
Fuiica atra 
Gal I inula chloropus 
Gai I irai lus austral is hectori (II) 
Limnocorax flavirostra 
Porphyrula alleni 
Porphyrula martinlca 
Porzana carolina 
Rai lus aquaticus 
Otidldae spp.* (Il) 
- 111 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
CHARADRII FORMES 
Haematopodldae 
Recurvlrostrldae 
Burhinidae 
Glareolidae 
CharadrlIdae 
Scolopacldae Hinantopus hinantopus 
Himantopus novaezelandiae 
Recurvirostra avosetta 
Burhinus oedicnemus 
Cursor lus cursor 
Glareola pratincola 
GI areola nordmanni 
Charadrius alexandrlnus 
Charadrlus dubius 
Charadrius hiatieu la 
Eudromias morinellus 
Vanellus spinosus 
Act it is hypoleucos 
Act it is macularia 
Arenaria interpres Haematopus ostralegus 
Recurvlrostrldae spp.* 
Glareola maldivarum 
Pluvianus aegyptius 
Charadrius asiaticus 
Charadrius leschenaulti 
Charadrius mongolus 
Charadrius semipalmatus 
Charadrius vociferus 
Pluvial is apricaria 
Pluvial is domlnica 
Pluvial is squatarola 
Vanellus gregarius 
Vanellus leucurus 
Vanellus vanellus Burhinus bistriatus (III, GT) 
- 112 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Calidrls alba 
Calidris alpina 
Calidrls ferruginea 
Calidris mar itIma 
Calidris melanotos 
Calidris minuta 
CalIdris temnlnckll 
Galllnago nedia 
Linlcola falcinellus 
Nunenius boreal is (I) 
Numenlus tenuirostris (I) 
PhaIaropus lobatus Bartramia longicauda 
Calidris acuninata 
Calidris bairdii 
Calidris canutus 
Calidrls fuscicollis 
Calidris mauri 
Calidris minutilia 
Calidris pusl Ma 
Calidrls ruficollls 
Cal idris subninuta 
CalIdris tenuirostris 
Catoptrophorus semipalmatus 
Gal Iinago gal Iinago 
Heteroscelus brevipes 
Limnodromus griseus 
LImnodromus scoIopaceus 
Limnodronus senipalnatus 
Linosa haenastica 
Limosa lapponica 
Linosa limosa 
Lymnocryptes minimus 
Micropalana hinantopus 
Numenlus arquata 
Numenius ninutus 
Numenlus phaeopus 
- 113 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Phalaropus fui Icarius 
Tringa glareola 
Trlnga guttifer (I) 
Tringa ochropus 
Tringa stagnâtiI is 
Xenus cinereus Phalaropus tricolor 
Philomachus pugnax 
Scolopax rusticoI a 
Tringa erythropus 
Tringa flavipes 
Tringa nelanoleuca 
Tringa nebularia 
Tringa solitaria 
Tringa totanus 
Tryngltes subruficolI is 
StercorarlIdae Catharacta skua 
Stercorarlus longicaudus 
Stercorarius parasiticus 
Stercorarlus pomarlnus 
Laridae Anous stolidus 
Chl I don I as hybridus 
Ch11don I as Ieucopterus 
ChlIdonias niger 
Geloche IIdon nllotica 
Hydropogne caspia 
Larus audouiniI 
Larus cachlnnans 
Larus gene I 
Larus glaucoides Larus argentatus 
Larus atrici I la 
Larus canus 
Larus cirrocephalus 
Larus delawarensis 
Larus fuscus 
- 114 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Ale Idae Larus hyperboreus 
Larus nelanocephalus 
Larus ninutus 
Larus re I Ictus (I) 
Rlssa tridactyla 
Sterna albifrons 
Sterna dougal 
Sterna hirundo 
Sterna paradisaea 
Thalasseus sandvlcensis 
Xema sab in I 
AIca torda 
Aile aile 
Cepphus grylle 
Fratercula arctlca 
Uria aalge Larus ichthyaetus 
Larus leucophthalmus 
Larus marInus 
Larus Philadelphia 
Larus pipixcan 
Larus ridibundus 
Pagophila alba 
Rhodostethia rosea 
Sterna aIeutica 
Sterna anaethetus 
Sterna elegans 
Sterna forsteri 
Sterna fuscata 
Thalasseus bengalensis 
Thalasseus naxinus 
Uria lomvia 
COLUMBI FORMES 
Pteroclididae Pterocles alchata 
- 1.15 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Colunbidae Pterocles oriental Is 
Syrrhaptes paradoxus 
Caloenas nicobarica (I) 
Claravls godefrida 
Colunba bollii 
Columba carlbaea 
Columba junoniae 
Columba trocaz 
Dldunculus strigirostris 
Drepanoptila hoiosericea 
Ducula aurorae 
Ducula galeata 
Ducula go Iiath 
Ducula mindorensls (I) 
Ducula whartonI 
Gallicolumba erythroptera 
Geotrygon caniceps 
Leptotila we I Isi 
Nesoenas mayeri =403 (III, MU) 
Ptllinopus huttoni 
PtlIinopus rose leapiI la Pterocles Senegal lus 
Alectroenas spp, 
Columba livia (ill, GH) 
Columba oenas 
Columba oi(viae 
Colunba palumbus 
Ducula spp.* 
Gal 11columba spp.* x735 
Goura spp. (II) 
Otidiphaps nob I lis Columba guinea (III, GH) 
Columba irid(torques =402 (III, GH) 
Columba unicincta (III, GH) 
Oena capensis (III, GH) 
- 116 
Annexe A Annexe B Annexe C 
PSITTACIFORMES Streptopelia decaocto 
Streptopelia oriental is 
Streptopelia senega lens is (III, GH) 
Streptopella turtur (III, GH) Streptopelia declpiens (III, GH) 
Streptopella roseogrisea (III, GH) 
Streptopelia semitorquata (III, GH) 
Streptopelia vinacea (III, GH) 
Treron cal va =404 (III, GH) 
Treron waalia (III, GH) 
Turtur abyss Inicus (III, GH) 
Turtur afer (III, GH) 
Turtur brehmeri =405 (III, GH) 
Turtur tympanlstrla -406 (III, GH) 
Zenaida macroura graysoni 
PSITTACIFORMES spp.* -111 x736 
Anazona agi I Is (II) 
Anazona arauslaca (I) 
Anazona barbadensis (I) 
Anazona bras 111 ens is (I) 
Amazona collaria (il) 
Amazona dufresnlana rhodocorytha (I) 
Anazona guiIdinglI (I) 
Anazona imperial is (I) 
Anazona leucocephala (I) 
Anazona prêtre I (I) 
Anazona tucunana (I) 
Anazona ventral Is (II) 
Anazona versicolor (I) 
Anazona vinacea (I) 
Anazona vittata (I) 
Anodorhynchus spp. (I) 
Ara anblgua (I) 
Ara glaucogularis «341 (I) 
Ara nacao (I) 
- 117 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Ara naracana (I) 
Ara nllltaris (I) 
Ara rubrogenys (I) 
Aratinga euops (II) 
Aratinga guarouba (I) 
Brotogerls pyrrhopterus (II) 
Cacatua noluccensis (I) 
Charnosyna dladena (II) 
Cyanopsitta spixii (I) 
Cyanoranphus auriceps forbes I (I) 
Cyanoramphus novaezelandlae (I) 
Geopsittacus occidental Is p.e.(l) 
Leptosittaca branickil (II) 
Lorlus tibialis (II) 
Neophena chrysogaster (I) 
Ognorhynchus icterotls (I) 
Opopsltta dlophthalna coxenl «342 (I) 
Pezoporus via I Ileus (!) 
Plonopsitta plleata (I) 
Probosclger aterrlnus (I) 
Prosopeia spp. (II) 
Psephotus chrysopterygius (I) 
Psephotus puIcherrInus p.e.(l) 
Psittacuia echo (I) 
Psittacuia Internedia (II) 
Pslttacus erlthacus princeps (I) 
Pyrrhura cruentata (I) 
Pyrrhura hypoxantha (II) 
Rhynchopsitta spp. (I) 
Strlgops habroptiius (I) 
Tanygnathus heterurus (II) 
Vini spp. (II) 
CUCULI FORMES 
Musophagldae Musophagidae spp.* x737 
Tauraco bannernanl 
STRIGI FORMES - 118 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Tauraco porphyreolophus =343 (II) 
Tauraco ruspolIi 
Cuculidae Centropus chlororhynchus 
Clamator glandarius 
Coccyzus americanus 
Coccyzus erythrophthalmus 
Cuculus canorus 
Tytonidae Tytonidae spp.* (II) 
Tyto alba (II) 
Tyto soumagnei (I) 
Strigidae Strigidae spp.* (II) 
Aegolius funereus (II) 
Asio flammeus (II) 
Aslo otus (II) 
Athene blewitti (I) 
Athene noctua (II) 
Bubo bubo (II) 
Glaucldium passerinum (II) 
Ninox novaeseeiandiae royana (I) 
Nlnox squamiplla natal is (I) 
Nyctea scandiaca (II) 
Otus gurneyi «344 (I) 
Otus ireneae (II) 
Otus scops (II) 
Strix aluco (I I) 
Strlx uralensis (II) 
CAPRIMULGIFORMES 
Caprimulgidae Caprimulgus aegyptius 
Caprimulgus europaeus 
Caprimulgus ruficollis 
- 119 
Annexe A Annexe B Annexe C 
APOD I FORMES 
Apodidae 
TrochllIdae 
TROGONI FORMES 
Trogonidae 
CORACIIFORMES 
Alcedlnldae 
Momotidae 
Meropldae 
Coraciidae 
Upupldae 
Bucerotidae Apus apus 
Apus caffer 
Apus melba 
Apus pallidus 
Glaucis dohrnil =345 (I) 
Pharomachrus mocinno (I) 
Alcedo atthis 
Merops apfaster 
Coracias garrulus 
Upupa epops Chordelles minor 
Apus affinis 
Apus pacificus 
Chaetura pelagica 
Hirundapus caudacutus 
TrochiIidae spp.* (II) 
Trogonidae spp.* 
A Iced inidae spp.* 
Momotidae spp. 
Meropldae spp.* 
Coraclidae spp.* 
Bucerotidae spp.* x738 
- 120 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
PIC I FORMES 
Capitonidae 
Ramphastidae 
Picldae 
PASSER I FORMES 
Cotingidae 
PittIdae Buceros bicorn is homra 
Rhinoplax vigil (I) (I) 
Semnornis ramphastinus (III, CO) 
Ramphastidae spp. x739 
Campephilus imperial is (I) 
Canpephllus principal is 
Dryocopus javensis richards) (I) 
Dryocopus nartius 
Jynx torqui I la 
Picoides leucotos 
Plcoides najor 
Pico Ides nedlus 
Plcoides ninor 
Plcoides syriacus 
Plcoides tri dactylus 
PIeus canus 
Picus vlrldls 
Sapheopipo noguchiI 
Cotinga naculata (I) 
Xipholena atropurpurea (I) 
Pitta gurneyi (I) 
Pitta kochi (I) Sphyrapicus varlus 
Cotingidae spp.* x740 
Pittidae spp.* X741 
Atrichornithidae Atrichornls clanosus (I) 
- 121 
Annexe A Annexe B Annexe C 
A laudidae 
Calandre)la clnerea brachydactyla 
CalandreI la rufescens 
Chersophilus dupontl 
Eremophila alpestris 
Galerida cristata 
Galerida theklae 
Lui lu la arborea 
Melanocorypha calandra Alaemon al audipes 
Alauda arvensis 
Ammomanes cincturus 
Eremophila bilopha 
Melanocorypha blnaculata 
Melanocorypha leucoptera 
Melanocorypha yeltoniensis 
HlrundInldae Cecropls daurlca 
DelIchon urblca 
Hlrundo rustIca 
Pseudochelidon slrlntarae (I) 
Ptyonoprogne rupestrls 
Riparia riparia Petrochelldon pyrrhonota 
MotaclIIIdae Anthus berthe lotil 
Anthus canpestrls 
Anthus cervlnus 
Anthus hodgsonl 
Anthus pratensls 
Anthus novaeseelandlae richard 
Anthus spinoletta** 
Anthus trivial Is 
MotaciI la alba Anthus godlewskl 
Anthus gustavl 
Anthus spinoletta rubescens 
122 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Pycnonotldae 
Lani idae 
BombyciIIidae 
Clnci idae 
Troglodytidae 
M im Idae 
Prune 11Idae 
Musc leapidae MotaciI la clnerea 
MotaciI la flava 
Lanius collurio** 
Lanius excubitor 
Lanius minor 
Lanius nubicus 
Lanius senator 
BombyciI la garrulus 
Cinclus clncius 
Troglodytes troglodytes 
Mimodes graysoni 
Ramphocinclus brachyurus 
Prunella collaris 
Prunel la modularis 
AcrocephaIus arundInaceus 
Acrocephalus paludicola 
Acrocephalus palustris 
Acrocephalus schoenobaenus 
AcrocephaI us se i rpaceus MotaciIia citreola 
Pycnonotus barbatus 
Lanius collurio isabellinus 
Lanius cristatus 
Dumetella carol Inensis 
Toxostoma rufum 
Prunella montaneI la 
Acrocephalus aedon 
Acrocephalus agricola 
Acrocephalus dumetorum 
- 123 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Alethe choloensis 
Bebrornis rodericanus ( MU) 
Cettia cetti 
Cisticola June id is 
Copsychus sechellarum 
Dasyornis broadbenti Iitoralis p.e. (I) 
Dasyornis longlrostris (1) 
Erithacus luscinla 
Erithacus megarhynchos 
Erithacus rubecula 
Erithacus sveclcus 
Erythropygla galactotes 
Flcedula alblcolI is 
Flcedula hypoleuca 
Flcedula parva 
Hfppofais Icterlna 
Hippolais ol ivetorum 
Hippolais pal Iida 
Hlppolals poiyglotta 
Liocichia orneiens is 
Locuste!la f luviatii is 
Locuste)ia iusc'nioides 
Locuste!la naevia 
Luscinioia melanopogon Catharus fuscescens 
Catharus guttatus 
Catharus minimus 
Catharus ustulatus 
Conostoma oemodium 
Hippolais ca!igata 
Hylocichla mustelina 
irania guttural is 
Leiothrix spp. 
Locustel ia certhiola 
Locustella fasciolata 
Locustella lanceolata 
Luscinia cal Iiope 
- 124 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Monticola saxatllis 
Mont IcoI a solItarius 
Muscicapa striata 
Myadestes I ana lens is =480 
Myadestes myadestlnus =481 
Myiagra freycinetl 
Oenanthe h Ispanica 
Oenanthe Isabel Una 
Oenanthe leucura 
Oenanthe oenanthe 
Panurus b lam Icus 
Phaeornls pa Inert 
Phoenlcurus ochruros 
Phoenlcurus phoenlcurus 
Phylloscopus bone III 
Phylloscopus boreal is 
Phylloscopus co11ybI ta 
Phylloscopus inornatus 
Phylloscopus proregulus 
Phyl loscopus s lb Matrix 
Phy11oscopus t roch11oIdes 
Phylloscopus trochilus 
Picathartes spp. (I) 
Pomarea din Id lata 
Ponarea nigra Muscicapa latirostris 
Nitalra ruecki =346 (II) 
Oenanthe desert I 
Oenanthe leucopyga 
Oenanthe pleschanka 
Paradoxornls spp. 
Phoenlcurus noussier 
Phylloscopus fuscatus 
Phylloscopus nitidus 
Phylloscopus schwarzi 
- 125 
Annexe A Annexe B Annexe C 
Regulus IgnicaplI lus 
Regulus regulus 
Saxicola dacotiae 
SaxIcola rubetra 
Sax I col a torquata 
Sylvia atricapiI la 
Sylvia borin 
Sylvia cantiIlans 
Sylvia communis 
Sylvia conspiciI lata 
Sylvia curruca 
Sylvia hortensis 
Sylvia melanocephala 
Sylvia nisorla 
Sylvia rueppelI 
Sylvia sarda 
Sylvia undata 
TerpsIphone corvlna 
Turdus heller! 
Turdus torquatus Sylvia mystacea 
Sylvia nana 
Tarslger cyanurus 
Turdus iliacus 
Turdus morula 
Turdus migrator lus 
Turdus naunanni 
Turdus obscurus 
Turdus pallldus 
Turdus phi Ionelos 
Turdus pilaris 
Turdus ruficolI is 
Turdus unicolor 
Turdus viscivorus 
Zoothera dauma 
Zoothera naevia Tchitrea bourbonnensis «407 (III, MU) 
126 
Annexe A Annexe B Annexe C 
Zoothera sibirica 
Aegithalidae 
Remizidae 
Paridae 
SlttIdae 
CerthlIdae 
Nectar Iniidae 
Zosteropidae 
MelIphagidae 
EmberIzidae Aegithal os caudatus 
Remiz penduIinus 
Parus ater 
Parus caeruleus 
Parus crlstatus 
Parus lugubris 
Parus major 
Parus montanus 
Parus paiustris 
Sitta europaea 
Sitta krueperi 
Sitta neumayer 
Sitta whitehead! 
Tichodronta mur aria 
Certhla brachydactyla 
Certhla fami I laris 
Anthreptes pal IIdigaster 
Anthreptes rectlrostrls rubritorques 
Nectarinia afra prlgoginel 
Nectarinla loverîdgei 
Zosterops albogularis (I) 
Meliphaga cassldlx (I) 
Moho bishopl 
Moho braccatus Parus cyanus 
Nectar IniIdae spp.* 
Ammodramus sandwlchensls 
- 127 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Cal car lus lapponicus 
EmberIza caesia 
Emberiza calandra 
Emberiza cia 
Emberiza clrlus 
Emberiza citrinel la 
EmberIza hortulana 
Emberiza melanocephala 
Emberiza pusiI la 
Emberiza schoeniclus 
Incasplza pulchra 
Nemosia rourei 
Plectrophenax nival is 
Tangara fastuosa Emberiza aureola 
Emberiza bruniceps 
Emberiza chrysophrys 
Emberiza cineracea 
Emberiza leucocephala 
Emberiza pallasi 
Emberiza rustica 
Emberiza spodocephala 
Emberiza striolata 
Gubernatrix cristata (II) 
Junco hyemalis 
Melospiza melodla 
Paroaria spp. x742 
Passerella iliaca 
Passerina cyanea 
Pheucticus ludovicianus 
Pipilo erythrophthalmus 
Thraupinae spp.* -190 
Zonotrichla alblcolI is 
Zonotrichia leucophrys 
- 128 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Paru Iidae Dendroica coronata 
Dendroica fusca 
Dendroica nagnolia 
Dendroica pensyIvanica 
Dendroica petechia 
Dendroica striata 
Dendroica tlgrina 
Dendroica virens 
Geothlypis trichas 
MniotiIta varia 
Parula americana 
Setophaga rut ici I la 
Seiurus aurocapiI lus 
Seiurus noveboracensis 
Vernivora chrysoptera 
Vermlvora peregrina 
Vfilsonia cltrlna 
NiIsonia pusiI la 
Drepanldldae Hem Ignathus lue Idus 
Henignathus obscurus 
Hen Ignathus wilsoni 
Loxops naculata 
PsittI rostra psittacea 
Vireonldae Vireo olivaceus 
Vireo philadelphicus 
Icterldae Do Iichonyx oryzivorus 
Icterus galbula 
Quiscaius quiscula 
Xanthopsar flavus (III, UY) 
Fringillldae Acanthis cannabina 
Acanthi s flammea 
Acanthi s flavlrostris 
Acanthis hornenannl 
- 129 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Cardue I Is carduelis 
Carduelis chloris 
Carduelis cucullata -347 (I) 
Carduelis spinus 
Carpodacus erythrinus 
Coccothraustes coccothraustes 
FrIng11 la coelebs 
FrIng11 la mont ifring11 la 
FrIng11 la teydea 
Loxia curvirostra 
Loxia pytyopsittacus 
Loxia scotica «482 
Pyrrhula pyrrhula 
Rhodopechys glthaginea 
SerInus canaria 
Serlnus citrine I la 
Serlnus pus IM us 
Serlnus serlnus Carduelis yarrellii «347 (II) 
Carpodacus roseus 
Hesperiphona vespertina 
Loxia leucoptera 
Plnicola enucleator 
Serlnus gularls (III, GH) 
Serinus ieucopygius (ill, GH) 
Serlnus nozanblcus (III, GH) 
EstrlIdIdae Anadina fasciata (III, GH) 
Anandava subflava «408 (III, GH) 
EstrlIda astrild (III, GH) 
EstrlIda caerulescens (III, GH) 
EstrlIda nelpoda (III, GH) 
EstrlIda troglodytes (III, GH) 
Lagonosticta larvata «409 (III, GH) 
Lagonostlcta rara (III, GH) 
Lagonosticta rubricata (III, GH) 
Lagonosticta rufoplcta (III, GH) 
- 130 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Poephila cineta cincta (II) Lagonosticta senega la (III, GH) 
Lonchura blcolor -410 (III, GH) 
Lonchura cuculiata -410 (III, GH) 
Lonchura frlnglIloldes -410 (III, GH) 
Lonchura nalabarica -411 (ill, 6H) 
Mandingoa nitidula -412 (III, GH) 
Nesocharis capistrata (III, GH) 
Nigrita bicolor (III, GH) 
Nigrita canicapilla (III, GH) 
Nigrita fusconota (III, GH) 
Nigrita luteifrons (III, GH) 
Ortygospiza atrIcolI is (III, GH) 
Parnoptila woodhousei -413 (III, GH) 
Pholidornis rushiae (III, GH) 
Pyrenestes ostrinus -414 (ill, GH) 
Pytllla hypogrannica (III, GH) 
Pytilia phoenlcoptera (III, GH) 
Spernophaga haenatlna (III, GH) 
Uraeginthus bengalus -415 (III, GH) 
Ploceldae 
Foudla flavleans 
Foudla rubra 
Mallnbus Ibadanensls Anblyosplza alblfrons (III, GH) 
Anomalosplza inberbls (III, GH) 
Bubalornls albirostrls -416 (III, 6H) 
Euplectes afer «417 (III, GH) 
Euplectes ardens -418 (III, GH) 
Euplectes hordeaceus (III, GH) 
Euplectes nacrourus «419 (III, GH) 
Euplectes orlx -420 (III. GH) 
Mallnbus cassini (III, GH) 
Maiinbus nallnblcus (III, GH) 
Mallnbus nitens (III, GH) 
Ma Iinbus rubr iceps -421 (III, GH) 
Mallnbus rubrlcollls (III. 6H) 
- 131 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Montlfrlngllla nivalis 
Passer donestlcus 
Passer hispaniolens is 
Passer nontanus 
Petronia petron Ia 
Ploceus go Iand! Mallnbus scutatus (III, GH) 
Passer griseus -422 (ill, GH) 
Petronia dentata (III, GH) 
Plocepasser superc iIiosus (III, GH) 
Ploceus albinucha (III, GH) 
Ploceus aurantius (III, GH) 
Ploceus cucullatus -423 (III, GH) 
Ploceus heuglini -424 (III, GH) 
Ploceus luteolus -425 (III, GH) 
Ploceus nelanocephalus «426 (III, 
Ploceus nlgerrinus (III, GH) 
Ploceus nigrIcolI is (III, GH) 
Ploceus pelzelni (III, GH) 
Ploceus preussl (III, GH) 
Ploceus superciIiosus (III, 6H) 
Ploceus tricolor (III, 6H) 
Ploceus velatus -427 (III. GH) 
Que lea erythrops (III. GH) 
Sporopipes frontalis (III. GH) 
Vidua chalybeata -428 (III, GH) 
Vidua interjecta (III. GH) 
Vidua larvaticola (III. GH) 
Vidua nacroura (III. GH) 
VIdua paradIsaea -429 (III. GH) 
Vidua raricola (ill. GH) 
Vidua togoensis (III. GH) 
Vidua Nilsoni (III. GH) GH) 
Sturnldae Aplonls cinerascens 
Leucopsar rothschiIdI (I) Gracula religiosa 
- 132 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Orlolidae 
Paradisaeidae 
Corvidae Sturnus roseus 
Sturnus unicolor 
Sturnus vulgaris 
Orlolus oriolus 
Corvus corax 
Corvus tropicus 
Cyanoplca cyana 
Nucifraga caryocatactes 
Pyrrhocorax graculus 
Pyrrhocorax pyrrhocorax Sturnus sturninus 
Paradisaeidae spp. (Il) 
Corvus corone 
Corvus frugilegus 
Corvus nonedula 
Corvus ruficolI is 
Garru lus glandarius 
Pica pica 
- 133 -
REPTILIA Annexe A Annexe B Annexe C 
TESTUDINATA 
Oernatenydidae 
Chelydridae 
Enydidae 
Testudlnldae Batagur baska (I) 
Callagur borneoensls 
Enys orbicularis 
Geoclenys has 11ton 11 (I) 
Kachuga tecta tecta (I) 
Maurenys casplca 
Maurenys leprosa 
Melanochelys tricarInata «348 (I) 
Morenia ocellata (I) 
Terrapene coahulla (I) 
Geochelone elephantopus «349 (I) 
Geochelone radlata -349 (I) 
Geochelone ynlphora «349 (I) 
Gopherus flavonarginatus (I) 
Hoiopus berger I (II) 
Malacochersus torn 1er I (II) 
Psannobates geonetrlcus «349 (I) 
Pyxis pian Icauda (II) 
Testudo graeca (II) Dernatenys mawiI (II) 
Macroclennys t email nek i 
Clennys nuhlenbergi (ll) 
Cuora criskarannarun 
Cuora pani 
Rhinoclennys spp. 
Terrapene spp.* 
Trachemys scripta elegans 
Testudlnldae spp.* (II) 
- 134 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Che Ioniidae 
Denochelyldae 
Trionychldae 
Pelonedusidae 
Che I Idae 
CROCODYLIA 
AlligatorIdae 
Crocodylldae Testudo hernannI ( 11 ) 
Testudo narginata (II) 
Che I oniidae spp. (I) 
Oernochelys coriacea (I) 
Lissenys punctata punctata (I) 
Trlonyx ater (I) 
Trionyx gangeticus (I) 
Trionyx hurui (I) 
Trlonyx nigricans (I) 
Podocneiis lewyana (II) 
Pseudenydura unbrlna (I) 
Alligator sinensis (i) 
Caiman crocodilus apaporiensis (I) 
Caiman latlrostris (I) 
Melanosuchus niger (I) 
Crocodylus acutus (I) 
Crocodylus cataphractus** -112 (I) 
Crocodylus Interned!us (I) Erynnochelys nadagascariensis -350 (II) 
Peltocephalus dunerllianus «350 (II) 
Podocneiis spp*. (II) Trlonyx triunguls (III. GH) 
Pelonedusa subrufa (III, GH) 
Pelusios adansonii (III, GH) 
Pelus Ios castaneus (III, GH) 
Pelusios gabonensis «430 (III, GH) 
Pelusios niger (III, GH) 
CROCODYLIA spp.- -351 (II) 
- 135 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Gavialidae 
RHYNCHOCEPHALIA 
Sphenodontidae 
SAUR IA 
Gekkonldae 
Agaiidae Crocodylus noreletli (I) 
Crocodylus nlloticus** -113 (I) 
Crocodylus novaeguineae nindorensis (I) 
Crocodylus palustris (I) 
Crocodylus porosus** -114 (i) 
Crocodylus rhombifer (I) 
Crocodylus sianensis (I) 
Osteolaenus tetraspis** -115 (I) 
Tonistona schlegem (I) 
Gavlalis gangeticus (I) 
Sphenodon spp. x743 (I) 
Cyrtopodlon kotschyi 
Phelsuna edwardnewtonii (II) 
Phelsuna guentherl (II) 
Phyllodactylus europaeus 
Tarentola angustdental is 
Tarentola boettgeri 
Tarentola deialandli 
Tarentola gonerensis Cyrtodactylus serpens insu Ia (il) 
Phelsuna spp.* (II) 
Rhacodactylus spp. 
Stellio stellio Ceratophora tennentii 
Chlanydosaurus kingii 
Hydrosaurus spp. 
Uronastyx spp. (II) 
- 136 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Chanaeleonidae 
Iguanidae 
Lacertidae Chaiaeleo chanaeleon (II) 
Anoiis roosevelti 
Brachytophus spp. (I) 
Cyclura spp. (I) 
Ganbelia si lus 
Sauronalus varlus (I) 
AIgyro Ides fltzingerl 
AIgyro Ides narchl 
AIgyro Ides noreotlcus 
AIgyroIdes nIgropunctatus 
Gal lot la atlantica 
Gal lot la gal lot I 
Gal lot la sinonyi (I) 
Gal lot la stehllnl 
Lacerta agi I Is 
Lacerta bedrlagae 
Lacerta danfordi 
Lacerta dugesi 
Lacerta graeca 
Lacerta horvathl 
Lacerta lepida 
Lacerta nonticola 
Lacerta schrelberl 
Lacerta trlllneata 
Lacerta vi r id Is 
Ophisops elegans 
Podarcls erhardll Bradypodion spp. «352 (II) 
Chanaeleo spp.* (II) 
Anblyrhynchus cristatus (II) 
Anoiis equestris 
Conolophus spp. (II) 
Iguana spp. (II) 
Oplurus spp. 
Phrynosona coronatun blainvillel (II) 
- 137 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Cordylldae 
Telidae 
SeineIdae 
Anguldae 
Xenosaurldae Podarcis 
Podarcls 
Podarcis 
Podarcis 
Podarcis 
Podarcis 
Podarcis 
Podarcis 
Podarcis 
Podarcis 
Podarcis 
Podarcis filfolensis 
h Ispanica atrata 
lllfordl (II) 
•élise Hens is 
•ilens is 
•uralis 
peloponnesiaca 
pltyusensis (II) 
sicula 
taurica 
t iIiguerta 
wag 1er!ana 
Ablepharus kltalbeli! 
Chalcldes bedrlagal 
Chale ides occidental Is 
Chalcldes oceliatus 
Chalcldes sexlineatus 
Chalcldes viridianus 
Ophionorus punctatissinus 
Ophlsaurus apodus Cordylus spp. (Il) 
Pseudocordylus spp. 
Zonosaurus spp. (Il) 
Calloplstes palluna 
Cnenidophorus hyperythrus (II) 
Crocodllurus iacertinus (Ii) 
Dracaena spp.(Il) 
Tupinanbls spp. (Il) 
Corucia zebrata 
Shinisaurus crocodllurus (II) 
- 138 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
He IOdernatIdae 
VaranIdae 
SERPENTES 
Bo idae 
Colubrldae Heloderna spp. (II) 
Varanus spp.* «483 
Varanus bengalensis (I) 
Varanus flavescens (I) 
Varanus griseus (I) 
Varanus konodoensis (I) 
Varanus olivaceus -483 (II) 
Boidae spp.* (II) 
Acrantophis spp. (I) 
Boa constrictor occidental Is «353 (I) 
Bo Iyer la nultocarinata (I) 
Casarea dussuaieri (I) 
Ep I crates I noma tus (I) 
EpIcrates nonensis (I) 
Epierates subflavus (I) 
Eryx Jacuius (II) 
Python nolurus aolurus (I) 
Sanzinia nadagascariensis (I) 
Atretlun schistosun (III, IN) 
Cerberus rhynchops (III, IN) 
Clelia del ia «354 (II) 
Coluber 
Coluber 
Coluber 
Coluber 
Coluber 
Coluber 
Coluber 
Coronet I caspius 
hippocrepis 
jugular is 
laurenti 
najadun 
numifer 
vlrldlflavus 
a austriaca 
Eirenls nodesta Cyclagras gigas «355 (II) 
EIachistodon westernanni (II) 
- 139 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
ElapIdae 
ViperIdae Elaphe longisslia 
Elaphe quatuor IIneata 
Elaphe situla 
Natrlx natrix cetti 
Natrix natrix corsa 
Natrix tessellata 
Telescopus fa I lax 
Naja naja oxlane (II) 
Vipera annodytes 
Vlpera latast! Enhydris spp. 
Honalopsis buccata 
Langaha spp. 
Ptyas nucosus (II) 
Hoplocephalus bungaroides (ll) 
Naja naja* (II) 
Ophlophagus hannah (II) 
Agkistrodon bi11neatus (III, HN) 
Bothrops insular is 
Crotalus unicolor 
Crotalus «i Mardi 
Trlneresurus wirotl 
Vlpera a lb(zona 
Vipera bornnuelleri 
Vipera buigardaghica 
Vipera kaznakovi Xenochrophis piscator «431 (III, IN) 
Micrurus diastema (III, HN) 
Micrurus nigrocinctus (III, HN) 
Bothrops asper (III, HN) 
Bothrops nasutus (III, HN) 
Bothrops nunnifer (III, HN) 
Bothrops ophryonegas (III, HN) 
Bothrops schlegelll (III, HN) 
Crota lus dur issus (III. HN) 
- 140 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Vlpera tatlfii 
Vlpera seoanni 
Vlpera schweizeri 
Vipera ursinli x744 
Vlpera xanthlna Vlpera raddei 
Vlpera russe 11 i I (III, IN) 
Vipera wagneri 
AMPHIBIA 
ANURA 
Bufonldae 
Dendrobatldae 
Discoglossidae Ateiopus varius zeteki 
Bufo calan Ita 
Bufo perlglenes (I) 
Bufo supercI liar is (I) 
Bufo virldis 
NectophrynoIdes spp. (I) 
Alytes clsternasil 
Alytes nuletens Is 
Alytes obstetrleans 
Bonbina bonbina 
Bonblna variegata 
DiscogIossus galganoi 
DiscogIossus jeanneae 
D i scogIossus nontaIent11 
DiscogIossus pictus Bufo ret I form I s (II) 
Dendrobates spp. (II) 
Phyllobates spp. (II) 
Bonbina fortinuptialis 
Bonbina maxima 
Bonbina nlcrodeladigitora 
Bonbina oriental is 
- 141 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Hylldae 
Mi crony IIdae 
Myobatrachidae 
Pelobatldae 
Ranidae DiscogIossus sardus 
Hyla arborea 
Hyla meridional Is 
Hyla sarda 
Dyscophus antongilii (I) 
Rheobatrachus si lus (II) 
Pelobâtes eu Itripes 
Pelobates fuscus 
Pelobates syrlacus 
Conraua go I lath 
Mantel la aurantiaca 
Rana arvalis 
Rana daliatlna 
Rana graeca 
Rana iberlca 
Rana I ta Iica 
Rana latastei 
Rana lessonae Dyscophus spp. 
Rheobatrachus spp.* (II) 
Conraua robusta 
Mantel la spp. 
Rana arfaki 
Rana blythl 
Rana boulonger I 
Rana cancrlvora 
Rana catesbeiana 
Rana crassa 
Rana esculenta 
Rana grunnlens 
Rana grylio 
Rana hexadactyia (II) 
Rana heckscherl 
- 142 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
CAUOATA 
Anbystonatldae 
Cryptobranchldae 
Plethodontldae 
Proteldae 
Salanandrldae Andrlas spp. -356 (I) 
Speleonantes anbrosll 
Speleonantes fIavus 
Speleoeantes gene I 
Speleonantes laperiai is 
Speleonantes Ita IIcus 
Speleonantes supranontes 
Proteus angulnus 
Chloglossa lusltanlca 
Euproctus asper 
Euproctus nontanus 
Euproctus pIatycephaIus 
Salanandra atra 
Salanandra aurorae 
Salanandra lanzal 
Salanandra luschanl 
Salamandrlna terdlgltata 
Trlturus earn ifex Rana nacrodon 
Rana occipitalis 
Rana perezi 
Rana phrynoides 
Rana ridibunda 
Rana rugulosa 
Rana tenporaria 
Rana tigerIna (II) 
Anbystona dunerilii (ll) 
Anbystona eexlcanun (II) 
Cynops pyrrhogaster 
- 143 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Triturus cr(status 
Triturus Ita Iicus 
Triturus karellnii 
Triturus narnoratus 
PISCES 
PETROIIYZONTI FORMES 
Petronyzontidae Lanpetra fluviatills 
Lethenteron zanandrai 
CERATOOONTIFORMES 
CeratodIdae Neoceratodus forsterl (II) 
COELACANTHIFOWCS 
Coe laçant h Idae Latlnerla chalumae (I) 
ACIPENSERIFORMES 
Aclpenserldae Acipenser brevlrostrun (I) 
Ac Ipenser naccarll 
Acipenser nudlventrls 
Acipenser oxyrhynchus (II) 
Acipenser ruthenus 
Acipenser stellatus 
Acipenser sturlo (I) 
Huso huso 
OSTEOGIOSSIFORMES 
Osteoglossldae Arapalna glgas (II) 
Heterotls ni loticus 
- 144 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Scleropages fornosus** -116 (I) 
CLUPEIFORMES 
Clupeidae 
CYPRINIFORMES 
CyprinIdae 
Catostonidae 
SILURIFORMES 
Schllbeidae 
Silurldae 
SALMONIFORMES 
Coregonldae 
Sa Iionidae Anaecypris hispanica 
Probarbus Jul I ten I (I) 
Chasmistes cujus (I) 
Pangasianodon gigas (I) 
Coregonus oxyrhynchus Scleropages fornosus* -1-214 (II) 
Alosa alosa 
Alosa faflax 
Barbus barbus 
Barbus nerid tonal is 
Barbus plebejus 
Caecobarbus geertsi (II) 
Ctenopharyngodon i de 11a 
Hypophthalnlchthys nolitrix 
Rasbora kalachrona 
Rhodeus sericeus 
Silurus arlstotelis 
Coregonus spp.' 
Hucho hucho 
Salno salar 
Thyaallus thynallus 
- 145 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
ATHERINIFORMES 
Cyprlnodontidae 
Valencia hlspanica 
Anablepidae 
SYNGNATHIFORMES 
CentriseIdae 
Solenostonidae Crenichthys spp. 
Cynolebias constanciae (II) 
Cynolebias narmoratus p.e. (II) 
Cynolebias minimus (II) 
Cynolebias opalescens p.e. (II) 
Cynolebias splendens (II) 
Cyprinodon bovinus 
Cyprinodon diabolis 
Cyprinodon elegans 
Cyprinodon eremus 
Cyprinodon latifasciatus 
Cyprinodon macular lus 
Cyprinodon ni 11er! 
Cyprinodon nevadensis 
Cyprinodon radiosus 
Cyprinodon tularosa 
Empetrlchthys spp. 
Anableps anableps 
Aeoliscus punctulatus 
Aeoliscus strigatus 
Centriscus scutatus 
Solenostomus armatus 
Solenostomus cyanopterus 
Solenostomus paegnis 
Solenostonus paradoxus 
- 146 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Syngnathldae 
PERCI FORMES 
SerranIdae 
Centrarchldae 
Percldae 
Ephippidldae 
Sclaenldae 
Chaetodontidae ZInge I asper 
Cynoscion nacdonaldl (I) Doryrhanpus dactyl Iophorus 
Hemanthias carberryl 
Pseudanthlas luzonensis 
Pseudanthlas hypselosonus 
Pseudanthlas rubrizonatus 
Lepomis spp. 
Gymnocephaius schraetzer 
ZInge I zInge I 
Platax pinnatus 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon 
Chaetodon austriacus 
baronessa 
bennettI 
citrinellus 
larvatus 
melapterus 
meyerI 
ocellicaudatus 
octofasciatus 
ornatissimus 
plebius 
reticulatus 
speculun 
trlanguiun 
trlfasclalis 
trifasciatus 
zanzibarensls 
- 147 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Heniochus chrysostonus 
Parachaetodon ocellatus 
Pomacanthidae Apolemichthys arcuatus 
Centropyge multifasciatus 
Chaetodontopius mesoleucus 
Labridae Anampses caeruleopunctatus 
Anampses chrysocephalus 
Anampses cuvier 
Anampses elegans 
Anampses geographicus 
Anampses lennardi 
Anampses lineatus 
Anampses melanurus 
Anampses meleagrides 
Anampses neogulnaicus 
Anampses rubrocaudatus 
Cirrhilabrus cyanopleura 
Cirrhllabrus lubbocki 
Cirrhilabrus rubripinnis 
Labroidei pectoral is 
Labroldei pthirophagus 
Labroidei rubrolablatus 
Labropsis a I leni 
Labropsis austral is 
Labropsis micronesica 
Labropsis xanthonota 
Macropharyngodon choatl 
Macropharyngodon cyanoguttatus 
Macropharyngodon geoffroyi 
Macropharyngodon negrosensis 
Macropharyngodon ornatus 
Microlabrichthys bartletti 
Microlabrichthys bicolor 
Microlabrichthys dispar 
Microlabrichthys evansi 
148 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Acanthurldae 
Zand idae 
Be Iont IIdae 
Luciocephalidae 
TETRA000NTIFORMES 
Bal 1stIdae 
Trlacanthidae Microlabrichthys Ignitus 
Microlabrichthys imeIdae 
Microlabrichthys pascalus 
Microlabrichthys smithvanizi 
Microlabrichthys thompsoni 
Microlabrichthys tuka 
Miralabrichthys spp. 
ParacheiIinus Iineopunctatus 
Pseudojulioides cerasinus 
Pseudojulioides elongatus 
Pseudojulioides erythrops 
Stethojulis spp. 
Acanthurus triostegus 
Zand us canescens 
Betta bel Iica 
MaIpulutta kretseri 
Luciocephalidae spp. 
Oxymonocanthus longirostris 
Trlacanthidae spp. 
ECHINODERMATA 
ECHINOIDEA 
AULODONTA Centrostephanus longispinus 
- 149 -
ARTHROPODA Annexe A Annexe B Annexe C 
INSECTA 
COLEOPTERA 
Carabldae 
Dytiscldae 
Lucanidae 
Scarabaeidae 
Buprestidae 
Cucujidae 
Ceranbycidae 
LEPIDOPTERA 
PapillonIdae Carabus olynpiae 
Dytiscus latisslnus 
Graphoderus bllineatus 
Lucanus cervus 
Osnoderna erenlta 
Buprestls splendens 
Cucujus clnnaberlnus 
Ceranbyx cerdo 
Rosalia alplna 
Ornlthoptera alexandrae (I) 
Pap I Ho alexanor 
Paplllo chlkae (I) Atrophaneura pa lu 
Baronia brevicornis 
Bhutan it is spp. (II) 
Graphium sandawanum 
Graphiurn stresenanni 
Ornlthoptera spp.* =357 (II) 
Papilio aristodemus ponceanus 
PapiIio benguetanus 
Pap 11io esperanza 
- 150 
Annexe A Annexe B Annexe C 
PapiIio homerus (I) 
PapiIIo hosplton (I) 
Parnasslus apolIo (II) 
Parnassius mnemosyne 
P lebleu I a golgus 
Proserpinus prosperpina 
Zerynthia polyxena PapiIio grosesmithi 
PapiIio maraho 
PapiIio morondavana 
PapiIIo neumoegeni 
Par ides ascanius 
Par ides hahneli 
Teinopalpus spp. (II) 
Trogonoptera spp. =357 (II) 
Troides spp. =357 (II) 
Lycaenldae Lycaena dI spar 
Macullnea arlon 
Maculinea nausithous 
Macullnea teleius 
SatyrIdae Coenonympha hero 
Coenonympha oedippus 
Erebia calcaria 
Erebia chrlsti 
Erebia sudetica 
Lopinga achine 
Melanagria arge 
NymphalIdae Apatura metis 
Euphydryas aurinia 
Fabriciana el Isa 
Hypodryas maturna 
Lasiocampidae Eriogaster catax 
- 151 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Saturniidae 
SphIngidae 
MANTOOEA 
Mantidae 
ODONATA 
CoenagrIonIdae 
LestIdae 
Aeshnidae 
Gonphidae Graellsia isabelae 
Cordulegasteridae 
CordulIIdae 
Libel luiIdae 
ORTHOPTERA 
Tettlgonildae Hyles hippophaes 
Apteromantis aptera 
Coenagrion mercuriale 
Sympecma brauerl 
Aeshna v irId is 
Gomphus graslin il 
Llndenia tetraphylla 
Ophlogomphus ceci I la 
Stylurus flavlpes 
Cordulegaster trinacriae 
Macron la splendens 
Oxygastra curt Isii 
Leucorrhlnla albifrons 
Leucorrhinla caudal Is 
Leucorrhlnla pectoral is 
Baetlca ustulata 
Saga pedo 
ANNELIDA 
MOLLUSCA 
BIVALVIA 
ANISOMYARIA Annexe A - 152 -
Annexe B Annexe C 
ARACHNIDA 
ARANEAE 
Theraphosldae 
Dipluridae Macrothele calpelana Brachypelma smithi (II) 
CRUSTACEA 
DECAPODA 
Astacldae 
ScyliarIdae Astacus astacus 
Austropotanobius palllpes 
Austropotanobius torrent!un 
Scy11arides latus 
HIRUDINOIDEA 
ARHYNCHOBDELLAE 
Hlrudlnidae Hlrudo medicinal is (II) 
- 153 
Mytilidae 
Pinnidae 
VENEROIDA 
Tridacnldae 
UNIONOIDA 
Un ionIdae Annexe A 
Lithophaga lithophaga 
Pinna nob11 is 
Tridacnldae spp. (II) 
Conrad!I la caelata (I) 
Dromus dronas (I) 
Eploblasna curt is I «358 (I) 
Epioblasna florentlna «358 (I) 
Eploblasna sanpsonl «358 (I) 
Eploblasna sulcata perobi I qua «358 (I) 
Eploblasna torulosa gubernaculun «358 (I) 
Eploblasna torulosa torulosa «358 (I) 
Epioblasna turgidula «358 (I) 
Eioblasna walker! «358 (I) 
Fusconaia cuneolus (I) 
Fusconala edgariana (I) 
Lamps 11 Is hlgginsi (I) 
Lamps!I Is orblculata orblculata (I) 
Lamps!lis satura (I) 
Lamps)I Is virescens (I) 
Plethobasus clcatricosus (I) 
Plethobasus cooper I anus (I) 
Pleurobema plenus (I) 
Potanilus capax «359 (I) 
Quadrula interned!a (I) 
Quadrula sparsa (I) Annexe B Annexe C 
Pholas dactylus 
Cyprogenia aberti (II) 
Eploblasna torulosa rang!ana «358 (II) 
Fusconaia subrotunda (II) 
Lamps!I is brevicula (II) 
Lexingtonla dolabelIoides (II) 
Microcondylaea conpressa 
Pleurobema clava (II) 
- 154 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Margar itIferIdae 
GASTROPODA 
PROSOBRANCHIA 
Pate 11idae 
STYLOMMATOPHORA 
Achat!ne 11Idae 
Partulidae 
Chondrlnidae 
ArIonidae . 
Endodontidae 
Camaenidae 
Paryphantldae 
Helicidae Unlo crassus 
Unio nick IInlana (I) 
Unlo tampicoensis tecomatensis (I) 
Villosa trabalis =361 (I) 
Margaritlferra auricularla Unio elongatulus 
Patella feruginea 
Achatine lia spp. (I) 
Partula spp. 
Leiostyla abbrevlata 
Leiostyla cassida 
Leiostyla corneocostata 
Leiostyla gibba 
Leiostyla lame 11 osa 
Geomalacus macuIosus 
Discus defloratus 
Discus guerlnianus Margaritifera margarit Ifera 
Papustyla pulcherrima =362 (II) 
Paryphanta spp. +215 (II) 
Caseolus calculus 
Caseolus commixta 
- 155 
CNIDARIA Annexe A Annexe B Annexe C 
EI on idae Discula leacockiana 
Discula tabellata 
Discula testudinalis 
Discula turricula 
Geomitra monoziana 
Helix subplicata 
Elona quimperiana Helix pomatla 
ANTHOZOA 
GORGONACEA 
Coral IiIdae 
ANTIPATHARIA 
SCLERACTINIA 
HYDROZOA 
ATHECATA 
Ml I leporidae 
Stylaster idae Coral Ilum rubrum °502 
ANTIPATHARIA spp. (II) 
SCLERACTINIA spp. °502 (II) 
Mi I leporidae spp. °502 (II) 
Stylasterldae spp. °502 (II) 
ALCYONARIA 
COENOTHECALIA 
STOLON I FERA Coenothecalia spp. °502 (II) 
156 
FLORA 
SPERMATOPHYTA 
ANGIOSPERMAE Annexe A Annexe B Annexe C 
AGAVACEAE Agave arizonica (i) 
Agave parvlflora (I) 
Dracaena draco 
Nollna interrata (I) Agave victorlae-reginae #1 (II) 
ALISMATACEAE Cal des la parnasslfolla 
Luronium natans 
AMARYLLIDACEAE 
Leucojum nicaeense 
Narcissus asturiensls 
Narcissus calcicola 
Narcissus cyclamineus 
Narcissus fernandesi i 
Narcissus humi i is 
Narcissus longispathus 
Narcissus nevadensis 
Narcissus pseudonarcIssus nobilis 
Narcissus scaberulus 
Narcissus trlandrus 
Narcissus viridiflorus Galanthus spp. «1 (II) 
Narcissus bulbocodium #1 
Narcissus juncifollus «1 
Sternbergia spp. #1 (II) 
- 157 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
APOCYNACEAE Pachypodium spp.* #1 (II) 
AQUIFOL I ACEAE 
ARACEAE 
ARALIACEAE 
ASCLEPIADACEAE 
BERBER IDACEAE 
BORAGINACEAE Pachypodium baronii (I) 
Pachypodiun brevicaule (I) 
Pachypodium decaryi (I) 
Pachypodium namaquanum (I) 
AI ocasia sanderIana (I) 
CaralI una burchardll 
Ceropegla chrysantha 
Berber Is naderensls 
Anchusa crispa 
Echiun candlcans 
Echlun gent IanoI des 
Llthodora nit Ida 
Myosotis azorica 
Myosotis I us I tanica 
Myosotis maritima 
Myosotis rehstelneri 
Myosotis retusifolia 
Omphalodes kuzinskyana 
Omphalodes littoral Is 
Solenanthus a Iban Ieus 
Symphytum cycladense Rauvolfia serpentina #2 (II) 
I lex aquifolium #1 
Panax qulnquefolius «3 (II) 
Ceropegla spp.* #1 (II) 
Frerea indica #1 (II) 
Podophyllum hexandrum #2 «363 (II) 
BYBLIDACEAE Byblis spp. *1 (II) 
- 158 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
CACTACEAE CACTACEAE spp.* #4 (II) 
Ancistrocactus tobuschii =364 (I) 
Ariocarpus spp. x745 
Astrophytum asterias =365 (I) 
Aztekium ritteri (I) 
Backebergia m i M tar is =366 (I) 
Coryphantha minima =367 (I) 
Coryphantha sneedli =367 (I) 
Coryphantha werdermannii (I) 
Discocactus spp. (II) 
Echinocereus ferreirianus var.lindsayi 
=368 (I) 
Echinocereus schraollil =369 (I) 
Echinomastus erectocentrus «370 (I) 
Echlnomastus marlposensis =370 (I) 
Leuchtenbergla principis (I) 
Mammi Maria pectinifera =371 (I) 
MammiIlaria plumosa (I) 
Mammiilaria solisioides (I) 
Melocactus conoideus (II) 
Nopalxochia macdougaMil =372 (I) 
Obregonla denegri i (I) 
Pediocactus bradyi (I) 
Pediocactus despalni1(1) 
Pediocactus knowltonii (I) 
Pediocactus papyracanthus =364 (I) 
Pediocactus paradinei (I) 
Pediocactus peeblesianus (I) 
Pediocactus si leri (I) 
Pediocactus wink 1eri (I) 
Pelecyphora spp. (I) 
Sclerocactus glaucus (I) 
Sclerocactus mesae-verdae (I) 
Sclerocactus pubispinus (I) 
Sclerocactus wrightiae (I) 
Strombocactus disciformis (I) 
Turbinicarpus laui =373 (I) 
Turbinicarpus lophophoroides =373 (I) 
- 159 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Turbinicarpus pseudomacrochele =373 (I) 
Turbinicarpus pseudopectinatus =373 (I) 
Turbinicarpus schmiedickeanus =373 (I) 
Turbinicarpus valdezlanus =373 (I) 
Uebelmannia spp. (I I) 
CAMPANULACEAE 
CAPRIFOLIACEAE 
CARYOCARACEAE 
CARYOPHYLLACEAE Asyneuma giganteum 
Azorina vidai 11 
Campanula norettiana 
Campanula sabatia 
Jasione crispa serpentinica 
Jaslone I us Itanica 
Musschla aurea 
Musschla wo Ilastonli 
Physoplexis comosa 
Sambucus pa Imens is 
Arenarla nevadensls 
Arenaria provincial is 
Dlanthus cintranus cintranus 
Dlanthus marizi i 
Dlanthus rupicola 
Gypsophila papi11 osa 
Hernlarla algarvica 
Herniarla berlengiana 
Hernlarla latlfolia litardierel 
Hernlarla marltima 
Moehrlngia fontqueri 
Moehringia tommasinlI 
Petrocoptis grandi flora 
Petrocoptls monts icelana 
Petrocoptis pseudoviscosa 
Silene cintrana 
Silene hicesiae 
SIlene hifacensis 
SIlene long lei Iia Caryocar costarlcense #1 (II) 
160 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
CELASTRACEAE 
CEPHALOTACEAE 
CHENOPODIACEAE Si lene marlana 
SI lene orphanidis 
SIlene rothmaleri 
Silène velutina 
Spergularla azorica 
Maytenus umbel lata 
Bassia saxicola 
Beta patula 
Kochia saxicola 
Sal I corn!a veneta Cephalotus follicularis #1 (II) 
CISTACEAE 
COMPOS ITAE 
(ASTERACEAE) Clstus chinamadensls 
Clstus palhinhae 
Hallniun vertlclI latum 
Heltanthenun alypoldes 
Helianthenun bystropogophylturn 
Hellanthenun caput-fells 
Tuberarla najor 
Andryala crlthnifolia 
Anthenls glaberrlna 
Argyranthenun IidlI 
Argyranthenun plnnatifidum succulentum 
Argyranthenun thalassophylum 
Argyranthenun winterii 
Artemisia granatensis 
Aster pyrenaeus 
Aster sorrentinll 
Atractylis arbuscula 
Atractylls preauxlana 
Calendula maderensis Arnica montana «1 
Artemisia eriantha #1 
Artemisia genipi »1 
Brachylaena hutchinsii «1 
- 161 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Carduus nyriacanthus 
Centaurea alba heldreichii 
Centaurea alba princeps 
Centaurea attlca negarensis 
Centaurea balearIca 
Centaurea borjae 
Centaurea citricolor 
Centaurea corynbosa 
Centaurea gadorensis 
Centaurea horrida 
Centaurea kalanbakensis 
Centaurea kartschiana 
Centaurea lactiflora 
Centaurea nicrantha hern ini! 
Centaurea niederi 
Centaurea peucedanifolia 
Centaurea plnnata 
Centaurea pulvlnata 
Centaurea rothnalerana 
Centaurea vicentina 
Cheirolophus durant I 
Cheirolophus ghonerytus 
Cheirolophus junonlanus 
CheIr oIophus massoni anus 
Clrsium latifoliun 
Crépis crocifolia 
Crépis granatensis 
Erigeron frlgldus 
Helichrysum gossypinum 
Helichrysum oligocephala 
Helichrysum sibthorpi i 
Hymenostemma pseudanthemis 
Jurinea cyanoldes 
Jurlnea fontqueri 
Lactuca watsoniana 
Lamyropsls microcephala 
Leontodon mlcrocephalus 
Leontodon boryi Doronicum plantagireum tournefortii #1 
- 162 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Leontodon si eu lus 
Leuzea longifolia 
Ligularia sibirica 
Onopordum carduelinum 
Onopordum nogaiesi i 
Perica11 is hadrosoma 
Phagnalon benetti i 
Picris wilIkommi i 
Santolina elegans 
Santolina impressa 
Santolina senidentata 
Saussurea costus «374 (I) 
Senecio caespitosus 
Senecio eIodes 
Senecio lagascanus Iusitanicus 
Senecio nevadensis 
Stemmacantha cynaroldes 
Sventenia bupleuro ides 
Tanacetun ptarmiciflorum 
Wagenitzia lancifolla Leuzea rhaponticoldes «1 
CONVOLVULACEAE Convolvulus argyrothamnus 
Convolvulus caput-medusae 
ConvoI vu Ius fernandesIi 
ConvoI vu Ius Iopez-socas i i 
Convolvulus masson)I 
CRASSULACEAE Aeonlum gomeraense 
Aeonlum saundersli 
Alchryson dumosum 
Dudleya stolonifera (I) 
Dudieya traskiae (I) 
Monanthes wildpretiI 
Sedum brissemoretti i 
CRUCIFERAE 
Alyssum pyrenaicum 
Arab Is sadIna Alyssum pintodasiIvae #1 
- 163 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Biscute I la neustriaca 
Biscutella vincentina 
Boleum asperum 
Brassica glabrescens 
Brassica insularis 
Brassica macrocarpa 
Coincya cintrana 
Coincya rupestris 
Coronopus navasi i 
Crambe arborea 
Crambe laevigata 
Crambe sventeniI 
Diplotaxis iblcensis 
Diplotaxis siettiana 
Diplotaxis vincentina 
Erucastrum palustre 
Iberis arbuscula 
Iberis procumbens nicrocarpa 
lonopsldium acaule 
lonopsidium savianun 
Murbeckiella sousae 
ParoIi n i a sch izogynoI des 
Slnapldendron rupestre 
Sisymbrium cavanlIleslanum 
Sisymbrium supinun Malcolm la lacera graceilima «1 
Murbeckiella plnnatifida herminli «1 
CYPERACEAE Carex malato-belizl I 
Carex panormltana 
Eleocharis carnlolica 
DIAPENSIACEAE 
DIDIEREACEAE 
DIOSCOREACEAE Borderea chouardl Shortia galacifolia #1 (II) 
DIDIEREACEAE spp. «1 (II) 
Dioscorea deltoidea #1 (II) 
164 
Annexe A Annexe B Annexe C 
DIPSACACEAE 
DIPTEROCARPACEAE 
DROSERACEAE 
ERICACEAE 
EUPHORBIACEAE 
FAGACEAE 
FOUQUIERIACEAE 
GENTIANACEAE Scabiosa nitens 
Aldrovanda vesiculosa 
Erica scoparia azorica 
Euphorbia ambovombensis (I) 
Euphorbia cylindrifolia (I) 
Euphorbia decaryi (I) 
Euphorbia francoisi i (I) 
Euphorbia hand lens is (II) 
Euphorbia lanbil (II) 
Euphorbia nargalIdlana 
Euphorbia noratll (I) 
Euphorbia nevadensls 
Euphorbia parvlcyathophora (I) 
Euphorbia prinulifolla (I) 
Euphorbia quartziticola (I) 
Euphorbia stygiana 
Euphorbia transtagana 
Euphorbia tulearensis (I) 
Fouquieria fasciculata (!) 
Fouquleria purpusli (I) 
CentaurIun rlgualii 
Centaur!un sonedanun Neobalanocarpus heimii #1 
Kaimia cuneata #1 (II) 
Euphorbia spp. #1 -118 (I I) 
Quercus copeyensis «1 (II) 
Fouquleria columnar is «1 (I!) 
- 165 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
GERANIACEAE 
GESNERIACEAE 
GLOBULAR IACEAE 
GRAMINEAE 
GROSSULARIACEAE 
GUTTIFERAE 
HUMIRIACEAE Gentlana Iigustica 
Gentiane!la angel tea 
Erodiun astragaIoides 
Erodiun paularense 
Erodiun rupicola 
Geraniun naderense 
Jankaea heldreichii 
Ranonda serbica 
G lobular la ascanil 
G lobular!a sarcophylla 
G lobular ia stygia 
Avenu I a hacked I 
Bronus grossus 
Coleanthus subtil Is 
Deschamps Ia naderensls 
Festuca brigantina 
Festuca duriotagana 
Festuca elegans 
Festuca henrlquesli 
Festuca sunllusitantca 
Gaud in la h IspanIca 
Holcus setlglunts duriensls 
Micropyropsis tuberosa 
Pseudarrhenatherun pal lens 
PuceIneI lia pungens 
Stipa austroltalIca 
St I pa bavarlca 
Stipa veneta 
Ribes sardoun 
Hypericum aciferum Gentiana lutea «1 
Vantanea barbourll #1 (II) 
- 166 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
IRIDACEAE Crocus etruscus 
Iris boissieri 
Iris marisca Iris lusitanica #1 
JUGLANDACEAE 
JUNCACEAE 
LABIATAE Oreomunnea pterocarpa =375 (I) 
Juncus valvatus 
Dracocephalum austriacum 
Micromerla taygetea 
Nepeta dlrphya 
Nepeta sphaciotlca. 
Origanum dictannus-
Rosnarinus tonentbsus 
Slderltis cystosiphon 
Sideritis discolor 
Siderltis incana glauca 
Sideritis Infernal Is 
Sideritis javalanbrensis 
Sideritis narnorea 
Sideritis serrata 
Teucrlun abutiIoides 
Teucrlun bétonIcun 
Teucrlum charldenl 
Teucrlum lepicephalun 
Teucrlum turredanun 
Thymus camphoratus 
Thymus capitellatus 
Thymus carnosus 
Thymus cephalotos 
Thymus viIlosus viIiosus Teucrium salvlastrum salviastrum #1 
167 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
LEGUMINOSAE 
(FABACEAE) Anagyris latifolia 
Anthyllis hystrix 
Anthy Mis lemanniana 
Astragalus algarblensis 
Astragalus aquilanus 
Astragalus centraIpinus 
Astragalus maritimus 
Astragalus tremolsianus 
Astragalus verrucosus 
Cytisus aeolicus 
Dorycnlun spectablle 
Genista dorycnlfolia 
Genista holopetala 
Lotus azorlcus 
Lotus cal IIs-vir fdls 
Lotus kunkelIi 
MelI lotus segetalls-fallax 
Ononis hacked! 
Teline rosmarinifolia 
Teline salsoloides 
Tri folium saxatile 
Vicia blfollolata 
Vicia donnesiana AnthylI is lusitanica «1 
Baikiaea plurijuga *1 
Cynometra hemitomophylla #1 (II) 
Dalbergia cochinchinensis #1 
Dalbergia nigra #1 
Dalbergia Stevenson)I «1 
Dorycnium pentaphyllum transmontana #1 
Gosswellerodendron balsaniferun «1 
Platynlscium pleiostachyum #1 (II) 
Tachigall versicolor #1 (II) 
Ulex densus #1 
LENTIBULARIACEAE Pinguicula nevadensis 
- 168 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
LIL IACEAE AI I turn gros 11 
Aloe albida (I) 
Aloe pillansii (I) 
Aloe polyphylla (I) 
Aloe thorncroftii (I) 
Aloe vossli (I) 
Androcymbium europeum 
Androcymblum psammophilum 
Androcymbium rechingeri 
AsphodeIus bento-ra inhae 
Bel levaiia hackel11 
Co Ichlcum cors I cum 
Co Ichlcum cousturieri 
Frlti Maria conlca 
Fr It I Maria drenovskl I 
Frltl Maria gusslchlae 
Fritl Maria obliqua 
Frltl liar la rhodocanakis 
Hyaclntholdes vIcentina 
Muscarl gussonel 
Ornlthogalun reverchonll 
Sell la be Irana 
Set I la maderensis 
Sell la odorata 
Senele naderensls Aloe spp.* #5 (II) 
Li Iiun rubrum «1 
Ruscus aculeatus #1 
LINACEAE Li nun mue Ileri 
- 169 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
LORANTHACEAE 
LYTHRACEAE 
MAGNOLIACEAE 
MALVACEAE 
MEL IACEAE 
MORACEAE 
MYRICACEAE 
NAJADACEAE 
NEPENTHACEAE 
OLEACEAE 
ORCHIDACEAE Arceuthobiun azoricum 
Lythrum flexuosun 
Kosteletzkya pentacarpos 
Myrica rivas-nartlnezi 
Najas flexi! Is 
Nepenthes khasiana (I) 
Nepenthes rajah (I) 
Jasninun azoricum 
Picconia azorica 
Cattleya skinneri (I) 
Cattleya trlanae (I) 
Cephalanthera cucullata (II) 
Cypripedlum spp. (II) Lovoa swynnertoni i #1 
Swietenia hum!I is «1 (II) 
Batocarpus costaricensis #1 (II) 
Mi Iicia excelsa #1 «484 
Mi Iicia regia «1 
Nepenthes spp.* «1 (II) 
ORCHIDACEAE spp.* #6 =376 (II) Talauna hodgsonl! °522 (III, NP) 
- 170 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Didiciea cunninghamiI (I) 
Goodyera macrophylla (II) 
Himantoglossum spp. (II) 
Laelia jongheana (I) 
Laelia lobata (I) 
Liparis loeselii (II) 
Lycaste skInneri var. alba =377 (I) 
Ophrys spp. (II) 
Orchis spp. (II) 
Paphiopedilum spp. (I) 
Peristeria elata (I) 
Phragmipedlum spp. (I) 
Renanthera imschootiana (I) 
Vanda coerulea (I) 
PAEON IACEAE Paeon I a cambessedes I i 
Paeon ia dus 11 rhodla 
Paeonia parnassica 
PALMAE 
(ARECACEAE) 
Phoenix theophrast Areca ipot #1 (II) 
Chrysalidocarpus decipiens #1 
Neodypsis decaryi #1 (II) (d) 
PAPAVERACEAE 
PITTOSPORACEAE 
PLANTAGINACEAE Pittosporum corlaceum 
Plantago algarbiensis 
Plantago almogravensis 
Plantago malato-belIzi i Meconopsis regla °522 (III, NP) 
PLUMBAGINACEAE Armeria berlengensis 
Armer la he I odes 
Armeria negleta 
Armeria pseudarmeria 
Armeria rouyana 
Armer la soleiroli i ArmerIa sampaioi «1 
71 
Annexe A Annexe B Annexe C 
Armeria velutina 
Limonium arborescens 
Limonlum dendroides 
Limonium dodartli lusitanicum 
Limonlum Insulare 
Limonlum lanceolatum 
Limonium multiflorum 
Limonlum pseudolaetum 
Limonium strlctlssimum 
Limonium spectabile 
Limonlum sventenlI Limonium spp.* #1 -191 
POLYGONACEAE Polygonum praelongum 
Rumex azoricus 
Rumex rupestris 
PORTULACACEAE Anacampseros spp. #1 (II) 
Lewisia cotyledon #1 (II) 
Lewisia magulrel #1 (II) 
Lewisia serrata #1 (II) 
Lewisia tweedyl #1 (II) 
PRIMULACEAE Androsace cylIndrica 
Androsace mathiIdae 
Androsace pyrenaica 
Primula apennina 
Primula glaucescens 
Primula palinuri 
Primula spectabiI is 
Soldanel la viIlosa Cyclamen spp. #1 (II) 
PROTEACEAE Orothamnus zeyheri (I) 
Protea odorata (I) 
RANUNCULACEAE Aconitum corsicum 
Adonis dlstorta 
172 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
RESEDACEAE 
RHAMNACEAE 
ROSACEAE 
RUB IACEAE 
SALICACEAE 
'SANTALACEAE Aquilegia alpina 
Aquilegia bertoloni i 
Aquilegia kitaibel i i 
Aquilegia pyrenaica cazorlensis 
Consolida samla 
PulsatiI la patens 
Ranunculus weyleri 
Reseda decursiva 
Frangula azorica 
Bencomia brachystachya 
Bencomia sphaerocarpa 
Chamaemeles coriacea 
Dendrlopoterlum put Idol 
Marcetella naderensis 
Potent 11 la delphlnensis 
Prunus Ius I tanica azorica 
Sorbus maderensls 
Balmea stormiae (I) 
Galium I itorale 
Galium virId if Sorum 
Salix salvifolia 
KunkeIi e11 a subsuccuI enta 
Thesium ebracteatum Rubus genevieri herminii #1 
SantaIum album #1 
- 173 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
SARRACENIACEAE Dariingtonla californica #1 (II) 
Sarracenia spp.* #1 (II) 
Sarracenia alabamensis alabamensis=378 
(I) 
Sarracenia Jones Ii «379 (I) 
Sarracenia oreophila (I) 
SAXIFRAGACEAE 
SCROPHULARIACEAE Saxlfraga 
Saxifraga 
Saxlfraga 
Saxifraga 
Saxifraga 
Saxlfraga 
Saxifraga 
Saxifraga 
Saxlfraga berica 
cintrana 
f lorulenta 
hirculus 
portosanctana 
presolanensis 
tombeanensis 
va I dens is 
vayredana 
Antirrhinum char I deni 
Antirrhinum lopesianum 
Chaenorrhinum serpy11IfoI 
Euphrasia azorica 
Euphrasia genargentea 
Euphrasia grandiflora . 
Euphrasia narchesettd 
I sop Iex is chalcantha 
I sop I ex is Isabel liana 
Linarla algarviana 
Linaria coutinhoi 
Linaria ficalhoana 
Linaria flava 
Linaria ricardoi 
Linaria tonzigi i 
Linaria tursica 
Lindernla procumbens 
Odontites granatensis 
Odontites hoi Ilana Anarrhinum longipedice latum «1 
ium lusitanicum 
Euphrasia mendoncae «1 
Scrophuiarla grand iflora #1 
- 174 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Scrophularia hermini i #1 
Scrophularia sublyrata #1 
SOLANACEAE 
TETRACENTRACEAE 
THEACEAE 
THYMELAEACEAE 
ULMACEAE 
UMBELLIFERAE Sibthorpia peregrina 
Verbascum litiglosum 
Veronica micrantha 
Veronica oetaea 
Atropa baetica 
Mandragora officinarum 
Solanum lidii 
Daphne petraea 
Daphne rodriguezi i 
Thymelaea broterana 
Zelkova abelIcea 
Ammi tri fol latum 
Angelica heterocarpa 
Angelica palustris 
Apiun bernejoi 
Api uni repens 
Athamanta cortlana 
Bunlum brevifolium 
Bupleurum capiI lare 
Bupleurum handiense 
Bupleurum kaki skalae 
ChaerophylIum azoricum 
Eryngium alpinum 
Erynglum vivlparum 
Ferula latipinna 
Laserpltium long)radium 
Me I anoseIi num dec Ip iens 
Monizia edulIs Tetracentron sinense °522 (III, NP) 
Camellia chrysantha #1 (II) 
- 175 -
GYMNOSPERMAE Annexe A Annexe B Annexe C 
VALERIANACEAE 
VIOLACEAE 
ZINGIBERACEAE 
ZYGOPHYLLACEAE Naufraga bal earica 
Oenanthe conioides 
Oenanthe divaricata 
Petagnia sanlcudfol la 
Rouya polygana 
Sanicula azorica 
Seseli intr ica turn 
Thorella vert ici I tat inundata 
Centranthus trinervis 
Viola athois 
Viola cazorlensis 
Viola deiphinantha 
Viola hispida 
Viola Jaubertiana 
Viola paradoxa 
Hedychlun phi IIpplnense (I) 
Guaiacum sanctum #1 (II) 
ARAUCARIACEAE 
CUPRESSACEAE 
CYCADACEAE 
GNETACEAE Araucaria araucana** +216 (I) 
Fitz-Roya cupressoides (I) 
PiIgerodendron uviferum (I) 
Cycas beddomel (I) Araucaria araucana* #1 -117 (II) 
CYCADACEAE spp.* #1 (II) 
Gnetum montanum °522 (III, NP) 
- 176 
Annexe A Annexe B Annexe C 
PINACEAE 
PODOCARPACEAE 
STANGERIACEAE 
WELwïTSCHIACEAE 
ZAMIACEAE Abies guatemalensis (I) 
Abies nebrodensis 
Podoearpus parlatorei (I) 
Stangeria eriopus =380 (I) 
Ceratozamia spp. (I) 
Chigua spp. (I) 
Encephalartos spp. (I) 
Microcycas calocoma (I) Podoearpus nerdfodus #1 °522 (III, NP) 
Welwitschia mirabilis «1 =381 (II) 
ZAMIACEAE spp. #1 (II) 
PTERIDOPHYTA 
ASPLENIACEAE 
BLECHNACEAE 
CYATHEACEAE 
DICKSONIACEAE 
HYMENOPHYLLACEAE 
ISOETACEAE Asp I enIum hem ion It is 
Asp I enium jahandiezi I 
Dryopteris cor ley! 
Polystichun drepanun 
Woodward)a radleans 
Culcita macrocarpa 
Hymenophyllum maderens Is 
Trichomanes speciosum 
Isoetes azorica 
Isoetes boryana 
Isoetes mal inverni ana CYATHEACEAE spp. #1 (II) 
DICKSONIACEAE spp.* #1 (II) 
BRYOPHYTA Annexe A - 177 -
Annexe B Annexe C 
LYCOPODIACEAE 
MARSILEACEAE 
OPHIOGLOSSACEAE Mars I lea azorica 
Marsi lea batardae 
Mars)lea quadrifolia 
Marsilea strigosa 
Botrychium simplex 
OphIogIossum poIyphy11 urn Lycopodium spp. #1 
MUSC I Leucobryum glaucum «1 
- 178 -
Annexe A Annexe B Annexe C 
Sphagnum pylaissi 
Tayloria rudolphlana 
Thamnobryum fernandesii 
THALLOPHYTA Sphagnum spp.* #1 
ALGAE Lithothamnium coralloide #1 
Phymatholithon calcareum #1 
LICHENS CI adina spp. #1 
- 179 -
AHUEXEJ* 
INTERPRETATION 
1. Le signe "*" placé après le nom d'un taxon Indique que certaines espèces 
dudit taxon sont inscrites à l'annexe A et sont exclues de l'annexe D. 
2. Le signe "**" placé après le nom d'un taxon Indique que certaines 
espèces dudit taxon sont Inscrites à l'annexe B et sont exclues de 
I'annexe D. 
3. Le signe "-" suivi d'un nombre placé derrière le nom d'une expèce ou 
d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit 
taxon doit être Interprétée comme suit : 
-485 Aussi appelé MYtragyna ciilata 
-486 Aussi appelé PotJocarPUS Plume| 
•487 Aussi appelé poçtocarpus amaïua 
4. Pour les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les dispositions ne 
s'appliquent ni aux formes domestiques ni à aucun spécimen à l'exception 
des suivants : 
A. Pour les mammifères, les oiseaux, les reptiles et les amohibiens : 
(i) spécimens vivants; 
(il) spécimens vivants entiers, congelés, desséchés ou conservés au 
moyen de produits chimiques,, dont l'aspect extérieur permet 
aisément de les identifier à l'espèce concernée; 
(iii) tout ou partie d'une dent ou d'une défense d'animal, ou tout 
produit fabriqué entièrement ou partiellement à partir d'une telle 
dent ou d'une telle défense; 
- 180 -
(iv) tout ou partie des cornes ou des bols d'un animal; 
(v) tout ou partie d'une peau brute (avec ou sans fourrure ou poils) 
fraîche, salée, séchée, chaulée ou picklée, refendue ou non; 
(vi) tout ou partie de la carapace de tout animal de l'ordre des 
Testudines; 
(vii) crèmes, huiles, soupes, viande ou autres denrées alimentaires 
fabriquées à partir d'un animal des groupes suivants ou dérivée 
d'un tel animal : 
ordre Testudines (tortues de mer, tortues terrestres et tortues 
fluviales) 
ordre Marsupialia (marsupiaux) 
familles Otarlldae (otaries) et Phocldae (phoques) de l'ordre des 
Pinnipedia 
ordre Pinnipedia 
ordre Lagomorpha (lièvres et lapins) 
ordre Artlodactyla (porcs, chameaux et ruminants) 
ordre Apodiformes (martinets, etc.) 
ordre Anura (grenouilles et crapauds); 
(vlii) toute plume ou peau ou autre partie portant des plumes de tout oiseau autre 
que le duvet d'une femelle de l'espèce Somater la moltSSlma (elder à duvet) 
ou la queue d'un mâle adulte de l'espèce Pavo crlstatus (paon bleu); 
(ix) tout oeuf, entier ou vidé, et 
(x) le casque, avec ou sans la partie supérieure du bec, de tout oiseau de 
l'ordre des Coracliformes (calaos, etc.) 
B. Pour les poissons 
(xi) tous les spécimens vivants et 
(xli) tous les spécimens, vivants ou morts, des espèces de la famille des 
Syngnathldae (hippocampes, etc.). 
c. Pour les Invertébrés 
(xiii) tout ou partie de la coquille extérieure ou du squelette, à 
l'exception des fossiles. 
- 181 - • 
5. Pour les espèces de flore Inscrites à l'annexe D, les dispositions ne 
s'appliquent pas aux parties et produits suivants qui ne sont pas 
considérés comme des spécimens des espèces inscrites à l'annexe D : 
graines, spores, pollen, cultures de tissus, cultures de plantules en 
flacons, produits chimiques dérivés, fruits et parties et produits de 
fruits de plantes reproduites artificiellement, fleurs coupées de plantes 
reproduites artificiellement, produits manufacturés à base de bois. 
- 182 -
ANNEXE D 
FAUNE 
VERTEBRES 
MAMMIFERES 
Tous les taxons non Inscrits aux annexes A, B et C à ! 'exception des 
suivants : 
Orvctolaaus çunlOUlUS formes domestiques 
Rattus norvegicus 
MILS, muscuius 
Mesocrlcetus auratUS formes domestiques 
Cavia spp. formes domestiques 
Chine il la laniaer formes domestiques 
Can Is fam)Ilarls 
Mustela furo 
Feiis çatus 
Equus asinus 
Eauus cabal lus x aslnus 
Sus scrofa formes domestiques 
Lama g lama 
lama paçps 
Camelus pactrlanus formes domestiques 
Came lus drQmedarjus 
Cervus elaphus elaphus 
cervus .dama dama 
Cervus nippon 
cervus limorensls 
Rangifer tarandus formes domestiques 
Bubalus pubaIIS 
Bo_s. taurus 
i££ Indiçus 
BÛS. frontal is 
Bos arunniens formes domestiques 
Capra h I reus formes domestiques 
Ovis aries 
OISEAUX 
Tous les taxons non inscrits aux annexes A, B et C, à l'exception des 
suivants : 
Anser anser formes domestiques 
Anser cygnoIdes formes domestiques 
Cairina mogçhata formes domestiques 
Anas piatvrhvnchos formes domestiques 
- 183 -
Phaslanus col ohicus 
Coturnix laoonlca 
Excalfactorla chinensls 
NumI da meleagrls formes domestiques 
MeleagrlS gallOPava formes domestiques 
Lonchura Striata formes domestiques 
REPTILES 
Tous les taxons non Inscrits aux annexes A, B et C, 
AMPHIBIENS 
Tous les taxons non inscrits aux annexes A, B et C 
POISSONS 
Toutes les espèces marines. 
INVERTEBRES 
CNIDARIA 
ANTHOZQA 
GORGONACEA 
Coral Ii idae 
Corallium spp. 
MOLLUSCA 
SASTRQPQPA 
ARCHAEOGASTROPODA 
Turblnldae 
Turbo marmoratus 
MESOGASTROPODA 
Strombldae 
St rompus glgas 
ECHINODERMATA 
ECHINOIDA 
ECHINOIDA 
Echinidae 
Paracentrotus ||yldUS 
- 184 -
SPERMATQPHYTA 
ANGIQSPERMAE 
Agavaceae 
No!ina spp.* 
Amary11idaceae 
LeuÇQiUfT) spp.* 
Narcissus spp.*/** 
Anacardiaceae 
Pracontomeion 4a& 
Apocynaceae 
Aden I urn spp. 
Hunter la epurnoa 
Strophanthus spp. 
Araceae 
Arlsaema spp. 
Biarlum spp. 
Asclepiadaceae 
grachYstelma spp. 
FocKea spp. 
Boraglnaceae 
Cord I a tnllentI 
Cordia platYthyrsa 
Bromeliaceae 
Tl I lands!a spp. 
Burseraceae 
Aucpumoa Klalneana 
Dioscoreaceae 
Droseraceae 
Plonaea musclpula 
Prosera spp. 
Ebenaceae 
PlosoYros crassiflora 
Plospyros munL 
Diospvros phi IIppinensls 
Plospyros rumphli 
- 185 -
Euphorblaceae 
Monadenlum spp. 
Guttlferae 
AllanblacKIa parvlflora 
Pentadesma putyracea 
lr idaceae 
Espèces d'iris de la section Oncocvclus comprenant : 
Iris acutllppa 
JLJmmJLJmm NLAAajKJLJNHCJKJHk 
Iris parnuroae 
Iris pasaltlca 
Iris penlamlnlI 
Iris plggerl 
lrIs plsmarKlana 
lrIs postrensls 
lrIs camlIlae 
IrlS ££dX£lJ_L 
lr Is datiasçena 
Iris 9rosshe|m»i 
Iris hauranensls 
Iris haynel 
lrIs herroona 
Iris heyiandiana 
Iris IfrerIca 
lrIs lordana 
Iris Keredlensls 
Iris KlrKwoodj I 
Iris iûLLôlil 
Iris marias 
Iris meda 
Iris nectarIfera 
IrlS niaricans 
Iris paradoxa 
Iris petrana 
Iris salarias 
Iris sari 
IrlS schelkownilowi i 
Iris sofarana 
Iris sprengerl 
Iris suslana 
iris swensonIana 
IrlS westiI 
Iris yeprutil I 
JugIandaceae 
Lauraceae 
- 186 -
LegumInosae 
Afzeiia africana 
Afzella blPlndensls 
Afzei ia pachyloba 
Amburana cearensls 
CaesalPinla paraguarlens I s 
Copalfera salIKounda 
Pal berg I a spp.** 
Grlffonia SlmPlIctfolla 
Gulbourtia eh le 
Haplormosla monophvlla 
Intsia bi luga 
intsia palembanlca 
Koomoassia malaccensls 
Microberiinla bISCUlCata 
Microberiinia braz.avl1iensis 
Mi Ilettla laurentli 
MonooetaIanthus heltZlI 
Peri COPS is elata 
Per I COPS is moon i ana 
Pterocarpus spp. 
Physostigma venenosum 
SwarUia fIstuloides 
Li Iiaceae 
Astroloba spp. 
Erythronlum spp. 
FritlIlarla spp.* 
Gasteria spp. 
Haworthia spp. 
L i11 urn spp.** 
MuscarI spp.* 
Poelfnit-la spp. 
SclI la spp.* 
TrIIIium spp. 
Tu 11 pa spp. 
Meliaceae 
Cedrela fissi I is 
Cedrela odorata 
Entandrophragma SUP-
Guarea thompsoniI 
Khaya scp.. 
Lovoa trlchiIioides 
Swietenia macrophylla 
Swietenja mahagoni 
Turraeanthus afrlcanus 
Ochnaceae 
Passifloraceae 
Aden I a spp. 
Rosaceae 
Prunus africana 
- 187 -
Rub i aceae 
Hallea letiermannll -4S5. 
Naucjâa. dltierrlchll 
Pauslnystal la Iphlinpe 
Rutaceae 
BaIfpurotiendjon rledlllanum 
Chlprpxylpn swletenla 
Sapotaceae 
Anlngerla aitissima 
AUtranella congoIensIs 
Bal IIpnella tpxisperma 
TIeghemella africana 
Tleghemella hecKelII 
Sterculiaceae 
ManspnIa ait Isslroa 
Nespgprdpnla papayerlfera 
Sterculla pplpnga 
TrlPlPChltPn scleroxvlon 
Thymelaeaceae 
Aqullarla malaccensls 
GPnYStylUS bancanus 
Verbenaceae 
GYMNQSPERMAE 
Araucar iaceae 
AgatfllS SJ2P.. 
Araucaria anaustlfolla 
Podocarpaceae 
Pacrydlum elaturo 
Hagela. wal l ichtana -486 
PPdPCarPUS rumphll -487 
Prumnppltys amara 
PTERIPQPHYTA 
Se I agi ne 11aceae 
SeIagIne11a imbricata 
Selaglne M a novoieonis 
Selaglnella Pi 11fera 
THALIQPHYTA 
LICHENS 
Çetrarla spp. 
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Annexe E 
(13 

ISSN 0254-1491 
COM(91) 448 final 
DOCUMENTS 
FR 14 03 
N° de catalogue : CB-CO-91-540-FR-C 
ISBN 92-77-78034-7 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
Lr2985 Luxembourg