FR Journal officiel de l'Union européenne C 98/2

APPLICATION UNIFORME DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE (NC)

(Classement des marchandises)

(2006/C 98/02)

Publication des notes explicatives adoptées en application de l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1)

Les notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes (2) sont modifiées comme suit:

À la page 340, insérer le texte suivant:

«8536 69 10 à 8536 69 90 autres Ces sous-positions comprennent les fiches et prises de courant en tant que dispositifs électriques permettant des opérations de raccordement électrique d'appareils, de câbles, de cartes imprimées, etc. par simple emboîtement de la fiche (contact mâle) à l'intérieur de la prise (contact femelle), sans opération de montage. Les connecteurs peuvent présenter soit une partie mâle ou une partie femelle à chaque extrémité, soit une partie mâle ou une partie femelle d'un côté et un autre type de contact de l'autre (connecteurs Crimp, à mâchoire, à souder ou à vis, par exemple). Ces sous-positions comprennent également les paires de connecteurs consistant en l'association d'une fiche et d'une prise de courant (deux pièces distinctes). Ces connecteurs mâles ou femelles sont munis à l'autre extrémité d'un autre type de contact. Ne relèvent pas de ces sous-positions les éléments de connexion ou de contact pour lesquels le raccordement électrique est effectué par d'autres méthodes que par enfichage (connecteurs Crimp, à vis, à souder ou à mâchoire, par exemple). Ces éléments relèvent de la sous-position 8536 90. Sont également exclus de ces sous-positions les connecteurs pour fibres optiques (par exemple, sous-position 6909 19 00). 8536 69 10 pour câbles coaxiaux Relèvent uniquement de cette sous-position les parties mâle et femelle pour connexions coaxiales sur l'extrémité desquelles sont connectés des câbles coaxiaux (exemples: voir photos 1 à 4). 8536 69 30 pour circuits imprimés Relèvent de cette sous-position les prises de courant sur lesquelles des circuits imprimés peuvent être enfichés directement sur un ou deux côtés (“connecteurs directs”). (Exemples: voir photos 5 à 9). 1. Prise de courant pour insertion verticale directe de circuits imprimés: 2. Prises de courant unilatérale et bilatérale pour insertion horizontale de circuits imprimés: Cette sous-position ne comprend pas les dispositifs de connexion mâles et femelles (par exemple réglette à broches ou à fiches) fixés de façon permanente à un circuit imprimé à l'intérieur desquels ou sur lesquels est enfiché le connecteur (position 8536 69 90). 8536 69 90 autres Relèvent de cette sous-position les prises de courant et fiches représentés ci-dessous:

À la page 341, insérer le texte suivant:

«8536 90 10 connexions et éléments de contact pour fils et câbles Relèvent en particulier de cette sous-position les éléments de contact de fin de course placés à l'extrémité des fils ou des câbles et pour lesquels le raccordement électrique s'effectue par d'autres moyens que par enfichage (raccords à vis, par serrage, Crimp ou à souder).»

(1) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 486/2006 du Conseil (JO L 88, 25.3.2006, p. 1).

(2) JO C 50 du 28.2.2006, p. 1.