COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
Bruxelles, le 11.12.1996 
COM(96) 563 final 
96/0268 (ACC) 
Proposition de 
REGLEMENT fCE) DU CONSEIL 
prévoyant l'admission en exonération des droits pour certains principes actifs portant une 
"dénomination commune internationale" (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et 
certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis ainsi que la 
suppression de l'exonération des droits réservée aux produits pharmaceutiques pour 
certains DCI dont l'utilisation prédominante n'est pas pharmaceutique. 
(présentée par la Commission) 

EXPOSE DES MOTIFS 
1. Conformément aux conclusions tirées dans les résultats des négociations du cycle 
d'Uruguay (L/4740 du 25.3.1994) sur l'admission en exonération des droits pour les 
produits pharmaceutiques, la Commission a participé au premier examen de la liste des 
produits couverts pour y inclure, par consensus, les produits supplémentaires à admettre 
en exonération des droits. 
2. Cet examen a permis de conclure que 231 principes actifs portant une "dénomination 
commune internationale" (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et 234 produits 
utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis devraient être ajoutés à la 
liste de produits bénéficiant déjà de l'admission en exonération des droits et qu'il 
conviendrait également d'ajouter 84 noms à la liste des préfixes et suffixes qui 
désignent des sels et des esters de DCI. 
3. En outre, il a été conclu qu'il conviendrait de rectifier la situation en ce qui concerne 25 
DCI dont l'utilisation était principalement non pharmaceutique en les supprimant de la 
liste de DCI bénéficiant de l'admission en exonération des droits. 
4. La Commission propose pour s'aligner sur d'autres pays qui accordent l'admission en 
exonération des droits pour ces produits supplémentaires dès que possible en 1997 
d'accorder l'admission en exonération des droits à partir du 1er janvier 1997. 
5. Pour ces raisons, la Commission propose que le Conseil adopte le règlement annexé à la 
présente communication. 
PROPOSITION DE RÈGLEMENT (CE) DU CONSEIL 
prévoyant l'admission en exonération des droits pour certains principes actifs portant une 
"dénomination commune internationale" (DCI) de l'Organisation Mondiale de la Santé et 
certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis ainsi que la 
suppression de l'exonération des droits réservée aux produits pharmaceutiques pour 
certains DCI dont l'utilisation prédominante n'est pas pharmaceutique. 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, 
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 113, 
Vu la proposition de la Commission, 
Considérant qu'au cours des négociations du cycle d'Uruguay, la Communauté et plusieurs 
pays ont examiné la question de l'admission en exonération des droits de produits 
pharmaceutiques; 
Considérant que les participants à ces discussions ont conclu qu'en plus des produits 
relevant du chapitre 30 du système harmonisé (SH) et des positions SH 2936, 2937, 2939 et 
2941, l'admission en exonération des droits devrait être accordée pour certains principes 
actifs portant une "dénomination commune internationale" (DCI) de l'Organisation 
mondiale de la santé, pour certains sels, esters ou hydrates de ces DCI et pour certains 
produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis; 
Considérant que les conclusions des discussions, exposées dans les résultats des 
négociations l, ont été incorporées dans le tarif douanier des participants, joint au 
protocole de Marrakech annexé à l'accord général sur les tarifs douaniers de 1994; 
Considérant que les participants ont également conclu que les représentants des membres 
de l'OMC, partie aux résultats des négociations se réuniraient sous les auspices du 
Conseil du commerce des marchandises de l'OMC, normalement au moins une fois tous 
les trois ans, afin de réexaminer la liste des produits admis en exonération de droits en 
vue d'y ajouter, par consensus, des produits pharmaceutiques supplémentaires; 
Considérant que ce premier examen a conduit à la conclusion qu'on devrait accorder 
l'admission en exonération des droits pour un certain nombre d'autres DCI et produits 
utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis et que la 
liste des préfixes et suffixes désignant des sels et esters de DCI devrait être étoffée; 
Considérant que dans le contexte de l'examen, il a été conclu qu'il était opportun de 
rectifier la situation en ce qui concerne certaines DCI dont l'utilisation principale n'est pas 
pharmaceutique et qui avaient été involontairement incluses parmi les DCI qui 
bénéficiaient déjà de l'admission en exonération des droits, 
Document L/7430 du GATT 
3 
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT 
Article premier 
À compter du 1er janvier 1997, la Communauté accordera également l'admission en 
exonération des droits pour les DCI énumérées à l'annexe I ainsi que pour les sels, esters 
et hydrates de tels produits. 
Article 2 
À compter du 1er janvier 1997, la Communauté accordera également l'admission en 
exonération des droits pour les produits utilisés pour la production et la fabrication de 
produits pharmaceutiques finis énumérés à l'annexe II. 
Article 3 
À compter du 1er janvier 1997, les préfixes et suffixes de DCI pouvant bénéficier de 
l'admission en exonération des droits seront ajoutés à la liste de ceux qui sont énumérés à 
l'annexe III. 
Article 4 
À compter du 1er janvier 1997, les produits énumérés à l'annexe IV ainsi que les sels, 
esters et hydrates de tels produits ne pourront plus bénéficier de l'admission en 
exonération des droits. 
Article 5 
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal 
officiel des Communautés européennes. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout État membre. 
Fait à Bruxelles, le 
Pour le Conseil 
Le Président 
k 
Annexe I 
DCI à ajouter à la liste des produits bénéficiant de l'admission en exonération des droits. 
Annexe II 
Produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés utilisés pour la fabrication de 
produits pharmaceutiques finis, à ajouter à la liste des produits bénéficiant de l'admission 
en exonération des droits. 
Annexe III 
Ajouts à la liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3, 
désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI. 
Annexe IV 
DCI qui ne doivent plus bénéficier de l'admission en exonération des droits. 
5 
FICHE FINANCIERE 
Section 1. Implications financières 
1. Proposition de règlement (CE) du Conseil prévoyant l'admission en exonération des 
droits pour 465 produits pharmaceutiques et la suppression de l'exonération des droits 
pour 25 produits dont l'utilisation prédominante n'est pas pharmaceutique. 
2. Ligne budgétaire: (perte de recettes: inconnue) 
3. Base juridique: Article 113. 
4. Description 
La proposition de règlement est une conséquence de la décision prise dans le cadre 
du cycle d'Uruguay d'entreprendre un examen périodique de l'accord en vue d'ajouter, par 
consensus, des produits à la liste des produits admis en exonération des droits. 
5. Type de recettes: Perte de recettes pour les droits de douane payés sur les 
importations de pays tiers. 
6. Changement de niveau des recettes: 
La suppression de l'exonération des droits pour des produits dont l'utilisation 
prédominante n'est pas pharmaceutique, avec l'augmentation de recettes qui en résultera, 
compensera en grande partie la perte de recettes due à l'admission en exonération des 
droits d'autres produits. Aucun chiffre n'est disponible en ce qui concerne les quantités 
impliquées, mais compte tenu de ce qui précède, la perte de droits perçus devrait être 
inférieure à 2 MECU. 
Annexe I 
DCI à ajouter à la liste des produits bénéficiant de l'admission en exonération des droits. 
> 
Code NC CAS RN Dénomination 
2844 40 30 113716-48-6 iolopride (123 I) 
142481-95-6 technetium (99m Tc) furifosmin 
2846 90 00 135326-11-3 acide gadoxétique 
131069-91-5 gadoversétamide 
138721-73-0 sprodiamide 
2914 40 90 20098-14-0 idramantone 
2916 39 00 71109-09-6 védaprofène 
2918 30 00 22161-81-5 dexkétoprofène 
112665-43-7 sératrodast 
2918 90 90 139403-31-9 pimilprost 
2921 49 90 136236-51-6 rasagiline 
2922 49 70 6582-31-6 dapabutan 
2923 90 00 1794-75-8 bromure de laurcétium 
2924 10 00 1675-66-7 adelmidrol 
62304-98-7 thymalfasine 
132787-19-0 tradécamide 
129009-83-2 versétamide 
2924 29 90 147362-57-0 loviride 
94497-51-5 tamibarotène 
2925 19 80 144849-63-8 bisnafide 
2925 20 00 137159-92-3 aptiganel 
2926 90 80 137109-71-8 balazipone 
147076-36-6 laflunimus 
2928 00 90 141579-54-6 fenleuton 
2930 90 16 87573-01-1 salnacédine 
2930 90 70 90357-06-5 bicalutamide 
112573-72-5 dexécadotril 
107023-41-6 pobilukast 
81110-73-8 racécadotril 
2931 00 50 132236-18-1 zifrosilone 
2931 00 80 114084-78-5 acide ibandronique 
124351-85-5 acide incadronique 
63132-39-8 acide olpadronique 
2932 99 70 105674-77-9 lanprostone 
2932 99 90 123407-36-3 artéflène 
132017-01-7 bervastatine . 
110816-79-0 cromoglicate lisétil 
149494-37-1 ébalzotan 
151581-24-7 iralukast 
113806-05-6 olopatadine 
139110-80-8 zanamivir 
2933 29 90 118072-93-8 acide zolédronique 
158682-68-9 élisartan 
116684-92-5 galdansétron 
89371-44-8 imidaprilate 
138402-11-6 irbésartan 
2933 39 95 119257-34-0 bésipirdine 
118248-91-2 fodipir 
155415-08-0 inogatran 
121750-57-0 itaméline 
144412-49-7 lamifiban 
155319-91-8 mangafodipir 
150443-71-3 nicanartine 
29876-14-0 nicotrédole 
144035-83-6 piclamilast 
137795-35-8 spiroglumide 
147025-53-4 talsaclidine 
149488-17-5 trovirdine 
2933 40 10 127294-70-6 balofloxacine 
143383-65-7 prémafloxacine 
143224-34-4 télinavir 
$ 
2933 40 90 
2933 40 90 
2933 59 70 
2933 79 00 
2933 90 95 
2934 10 00 
2934 20 90 
2934 90 60 
2934 90 70 
2934 90 80 
2934 90 98 96946-42-8 
158966-92-8 
136668-42-3 
127266-56-2 
106941-25-7 
113852-37-2 
150756-35-7 
119687-33-1 
127759-89-1 
140945-32-0 
134208-17-6 
96604-21-6 
148504-51-2 
115762-17-9 
118420-47-6 
137234-62-9 
151319-34-5 
148396-36-5 
74436-00-3 
143943-73-1 
106730-54-5 
135548-15-1 
145733-36-4 
143343-83-3 
137882-98-5 
114607-46-4 
120511-73-1 
134523-00-5 
128270-60-0 
139481-59-7 
105806-65-3 
62568-57-4 
120081-14-3 
142880-36-2 
54278-85-2 
62732-44-9 
116287-14-0 
112809-51-5 
116644-53-2 
136122-46-8 
144702-17-0 
132036-88-5 
106308-44-5 
144701-48-4 
147059-72-1 
149079-51-6 
128312-51-6 
51287-57-1 
101001-34-7 
136433-51-7 
138742-43-5 
144665-07-6 
150915-41-6 
146939-27-7 
130370-60-4 
133040-01-4 
135202-79-8 
114686-12-3 
132418-36-1 
132418-35-0 
125533-88-2 
127045-41-4 
118292-40-3 
151356-08-0 bésilate de cisatracurium 
montélukast 
quiflapon 
adatansérine 
adéfovir 
cidofovir 
éflétirizine 
iganidipine 
lobucavir 
mapinastine 
mazapertine 
ocinaplone 
ripisartan 
ruzadolane 
tagorizine 
voriconazole 
zaléplone 
fradafiban 
géclosporine 
liréquinil 
olprinone 
oxéclosporine 
tasosartan 
toborinone 
abitésartan 
acitazanolast 
anastrozole 
atorvastatine 
bivalirudine 
candésartan 
éfégatran 
émideltide 
goralatide 
ilomastat 
iodure de candocuronium 
ipidacrine 
lanpérisone 
létrozole 
mibéfradil 
mipitroban 
pomisartan 
ramosétron 
rufinamide 
telmisartan 
trovafloxacine 
cartastéine 
cinalukast 
dénotivir 
pamicogrel 
tazofélone 
zankirène 
lubéluzole 
pérospirone 
zipraâidone 
batimastat 
éprosartan 
ilonidap 
imitrodast 
rocépafant 
sétipafant 
mofarotène 
pazufloxacine 
tazarotène 
afovirsen 
2935 00 90 
2936 29 90 
2937 10 10 
2937 22 00 
2937 29 90 
2937 99 00 
2939 50 90 
2939 90 90 
2940 00 90 
2941 90 00 
2941 90 00 138298-79-0 
152317-89-0 
153420-96-3 
143393-27-5 
149908-53-2 
150490-85-0 
154361-50-9 
133099-04-4 
137500-42-6 
114030-44-3 
115464-77-2 
141790-23-0 
122254-45-9 
143443-90-7 
82857-82-7 
104454-71-9 
118288-08-7 
138068-37-8 
78994-23-7 
116476-16-5 
148152-63-0 
84558-93-0 
147432-77-7 
139225-22-2 
103255-66-9 
123447-62-1 
131986-45-3 
145781-32-4 
147536-97-8 
136817-59-9 
119905-05-4 
112966-96-8 
125279-79-0 
139133-26-9 
154397-77-0 
139133-27-0 
116649-85-5 
133276-80-9 
146623-69-0 
149556-49-0 
144494-65-5 
139308-65-9 
107753-78-6 
131875-08-6 
9002-68-0 
152923-57-4 
103466-73-5 
144459-70-1 
124478-60-0 
140703-51-1 
133107-64-9 
144743-92-.0 
151581-23-6 
132210-43-6 
100324-81-0 
98833-92-2 
135905-89-4 
117086-68-7 
25775-90-0 
133692-55-4 
127785-64-2 
116853-25-9 
122841-10-5 
156131-91-8 alnespirone 
alniditan 
atibéprone 
azalanstat 
azimilide 
bérupipam 
capécitabine 
darifénacine 
darsidomine 
dexpémédolac 
élopiprazole 
fozivudine tidoxil 
glenvastatine 
ifétroban 
ilepcimide 
ipénoxazone 
lafutidine 
lépirudine 
lévorméloxifène 
lévosémotiadil 
napitane 
nétivudine 
ontazolast 
panâmesine 
pazinaclone 
prulifloxacine 
xanoméline 
zolasartan 
bosentan 
délavirdine 
déléquamine 
domitroban 
ersentilide 
lexipafant 
napsagatran 
nupafant 
ramatroban 
samixogrel 
saprisartan 
susalimod 
tirofiban 
tolafentrine 
zafirlukast 
lexacalcitol 
follitropine alfa 
lutropine alfa 
icométasone enbutate 
rofléponide 
aglépristone 
examoréline 
insuline lispro 
tévérélix 
apaxifylline 
cipamfylline 
lisofylline 
stacofylline 
mirisétron 
ricasétron 
zucapsaïcine 
seprilose 
basifungine 
céfluprénam 
céfosélis 
dimadectine 
1o 
123997-26-2 éprinomectine 
149951-16-6 lénapénem 
108852-90-0 némorubicine 
159445-62-2 orientiparcine 
156769-21-0 sanfétrinem 
3001 90 99 120993-53-5 désirudine 
3002 10 91 143653-53-6 abciximab 
156227-98-4 afélimomab 
151763-64-3 capromab 
152923-56-3 dacliximab 
145832-33-3 détumomab 
142864-19-5 enlimomab 
152981-31-2 inolimomab 
150631-27-9 nacolomab tafénatox 
159445-64-4 odulimomab 
147191-91-1 priliximab 
153101-26-9 régavirumab 
148189-70-2 votumumab 
3002 10 95 143090-92-0 anakinra 
143631-61-2 atexakine alfa 
148637-05-2 cilmostime 
154725-65-2 époétine epsilon 
148363-16-0 époétine oméga 
102786-52-7 eptacog alfa (activé) 
156679-34-4 lénercept 
124146-64-1 mobénakine 
0-00-0 moroctocog alfa 
148641-02-5 muplestim 
139076-62-3 octocog alfa 
3003 39 00 0-00-0 plusonermine 
3003 90 90 0-00-0 fuladectine 
3507 90 90 143831-71-4 dornase alfa 
154248-97-2 imiglucérase 
149394-67-2 lédismase 
156616-23-8 montéplase 
159445-63-3 natéplase 
155773-57-2 pégorgotéine 
3911 90 19 31512-74-0 chlorure de polixétonium 
95522-45-5 colestilan 
3913 90 80 39464-87-4 bétasizofiran 
0-00-0 certoparine sodique 
0-00-0 minoltéparine sodique 
A'A 
Annexe II 
Produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés utilisés pour la fabrication de 
produits pharmaceutiques finis, à ajouter à la liste des produits bénéficiant de l'admission 
en exonération des droits. 
/tt 
code NC CAS RN Dénomination 
2843 30 00 12192-57-3 (alpha-D-glucopyrannosylthio)or 
2903 69 90 42074-68-0 l-chloro-2-(chlorodiphénylméthyl)benzène 
76283-09-5 alpha,4-dibromo-2-fluorotoluène 
2906 29 90 104265-58-9 p-toluènesulfonate de 
2-[(IS,2R)-6-fluoro-2-hydroxy-l-isopropyl-l,2,3 
,4-tétrahydro-2-naphtyl]éthyle 
2907 29 90 700-13-0 2,3,5-triméthylhydroquinone 
2909 50 90 63659-16-5 4-[2-(cyclopropylméthoxy)éthyl]phénol 
2914 40 90 80-75-1 ll-alpha-hydroxyprégn-4-ène-3,20-dione 
2914 50 00 2107-69-9 5,6-diméthoxyindane-l-one 
24916-90-3 9-bêta,ll-bêta-époxy-17,21-dihydroxy-16-alpha-m 
éthylprégna-1,4-diène-3,20-dione 
2914 70 90 83881-08-7 21-chloro-9-bêta,ll-bêta-époxy-17-hydroxy-16-al 
pha-méthylprégna-1,4-diène-3,2 0-dione 
2915 39 90 979-02-2 acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-bêta-yle 
2915 90 20 638-41-5 chloroformiate de pentyle 
2916 39 00 49708-81-8 acide 
trans-4-(p-chlorophényl)cyclohexanecarboxylique 
2917 19 90 48059-97-8 acide (E)-oct-4-ène-l,8-dioïque 
71170-82-6 3-bromopropane-l,1,1-tricarboxylate de 
triéthyle 
2917 39 80 27932-00-9 hydrogénophénylmalonate d'indane-5-yle 
2918 13 00 2743-38-6 acide dibenzoyl-L-tartrique 
2918 17 00 4358-88-7 DL-mandélate d'éthyle 
2918 19 80 56188-04-6 acide 
{(1R,3R,5S)-3,5-dihydroxy-2-[(E)-(3S)-3-hydroxy 
oct-1-ényl]cyclopentyl}acétique 
2918 29 90 167678-46-8 acétate de 3-chloroformyl-o-tolyle 
2918 30 00 56105-81-8 acide (R)-2-(3-benzoylphényl)propionique 
22161-86-0 acide (RS)-2-(3-benzoylphényl)propionique 
1944-63-4 acide 
3-[(3aS,4S,7aS)-7a-méthyl-l,5-dioxooctahydro-lH 
-indène-4-yl]propionique 
78834-75-0 7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle 
39562-17-9 2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutyrate de méthyle 
2918 90 90 26159-31-9 acide (RS)-2-(6-méthoxy-2-naphtyl)propionique 
105560-93-8 (2R,3S)-2,3-époxy-3-(4-méthoxyphényl)propionate 
de méthyle 
40098-26-8 7-[(3RS)-3-hydroxy-5-oxocyclopent-l-ényl]heptan 
oate de méthyle 
2921 19 80 4261-68-1 (2-chloroéthyl)diisopropylamine, chlorhydrate 
2921 59 90 122-75-8 di(acétate) de N,N'-dibenzyléthylènediammonium 
2922 19 00 126456-43-7 (IS,2R)-l-aminoindane-2-ol 
68047-07-4 4'-[2-(diméthylamino)éthoxy]-2-phénylbutyrophén 
one 
2922 30 00 784-38-3 2-amino-5-chloro-2'-fluorobenzophénone 
156732-13-7 (S)-5-amino-2-(dibenzylamino)-1,6-diphénylhex-4 
-ène-3-one 
2922 49 70 42854-62-6 L-alaninate de benzyle--acide 
p-toluènesulfonique (1:1) 
54527-73-0 3-aminobut-2-énoate de 
2-(N-méthylbenzylamino)éthyle 
39878-87-0 chlorure de 
(-)-alpha-(chloroformyl)benzylammonium 
37441-29-5 dichlorure de 5-amino-2,4,6-triiodoisophtaloyle 
81677-60-3 (4-nitrophényl)-L-alaninate de méthyle 
949-99-5 3-(4-nitrophényl)-L-alanine 
2924 10 00 153758-31-7 (2S)-2-amino-3-hydroxy-N-pentylpropionamide--ac 
ide oxalique (1:1) 
13 
13 8531-07-4 L-lysyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-1 
ysyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-lysy 
1-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-lysyl-L 
-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-lysine 
2924 29 90 40188-45-2 3'-acétyl-4'-hydroxybutyranilide 
116661-86-0 acide 
(2S,3S)-3-(tert-butoxycarbonylamino)-2-hydroxy-
4-phénylbutyrique 
144163-85-9 [(IS,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phenyl 
pentyl]carbamate de tert-butyle 
32981-85-4 (2R,3S)-3-benzamido-2-hydroxy-3-phénylpropionat 
e de méthyle 
149451-80-9 [(IS,2S)-l-benzyl-2,3-dihydroxypropyl]carbamate 
de tert-butyle 
1149-26-4 N-(benzyloxycarbonyl)-L-valine 
0-00-0 2-chloro-N-[2-(2-chlorobenzoyl)-4-nitrophényl]a 
cétamide 
125971-96-2 2-[alpha-(4-fluorobenzoyl)benzyl]-4-méthyl-3-ox 
ovaléranilide 
98737-29-2 {(S)-alpha-[(S)-oxirannyl]phénéthyl}carbamate 
de tert-butyle 
2925 19 80 97338-03-9 (S)-3-(4-aminophényl)-2-phtalimidopropionate d' 
éthyle, chlorhydrate 
151860-15-0 méso-N-benzyl-3-nitrocyclopropane-1,2-dicarboxi 
mi de 
94213-2 6-0 (S)-3-{4-[bis(2-chloroéthyl)amino]phényl}-2-pht 
alimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate 
2926 90 80 133481-10-4 (1-cyanocyclohexyl)acétate d'éthyle 
123632-23-5 4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)cinnamonitrile 
58311-73-2 p-toluènesulfonate de 
(Z)-(2-cyanovinyl)triméthylammonium 
2928 00 90 94213-23-7 (Z)-[cyano(2,3-dichlorophényl)méthylène]carbaza 
midine 
2930 90 16 159453-24-4 N-(benzyloxycarbonyl)-S-phényl-L-cystéine 
2930 90 70 136511-43-8 N-{2-[(acétylthio)méthyl]-3-(o-tolyl)-1-oxoprop 
yl}-L-méthionate d'éthyle 
159878-02-1 (1R,2S)-3-chloro-2-hydroxy-l-(phenylthiométhyl) 
propylcarbamate de benzyle 
2932 19 00 97148-39-5 (Z)-2-méthoxyimino-2-(2-furyl)acétate 
d'ammonium 
2932 29 80 517-23-7 alpha-acétyl-gamma-butyrolactone 
39746-01-5 benzoate de 
(3aR,4R,5R,6aS)-4-formyl-2-oxohexahydro-2H-cycl 
openta[b]furanne-5-yle 
6559-91-7 4'-déméthylépipodophyllotoxine 
39521-49-8 (3aR,4bS,4R,4aS,5aS)-4-(5,5-diméthyl-l,3-dioxol 
anne-2-yl)hexahydrocyclopropa[3,4]cyclopenta[1, 
2-b]furanne-2(3H)-one 
976-70-5 3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone 
2932 99 50 32981-86-5 10-déacétylbaccatine III 
2932 99 70 7512-17-6 2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-glucopyrannose 
79944-37-9 trans-6-amino-2,2-diméthyl-l,3-dioxépanne-5-ol 
125971-94-0 [(4R,6R)-6-(cyanométhyl)-2,2-diméthyl-l,3-dioxo 
lanne-4-yl]acétate de tert-butyle 
467-55-0 3-bêta-hydroxy-5-alpha-spirostane-12-one 
53 3-31-3 3,4-(méthylènedioxy)phénol 
2933 11 90 6150-97-6 bis[(2,3-dihydro-l,5-diméthyl-3-oxo-2-phényl-lH 
-pyrazole-4-yl)méthylamino]méthanesulfonate de 
magnésium 
2933 19 90 27511-79-1 hémisulfate de 3-aminopyrazole-4-carboxamide 
2933 29 90 4897-25-0 5-chloro-l-méthyl-4-nitroimidazole 
2933 39 95 142057-79-2 (RS)-2-[(l-benzyl-4-pipéridyl)méthyl]-5,6-dimét 
hoxyindane-1-one 
/1H 
120014-07-5 2-[(l-benzyl-4-pipéridyl)méthylène]-5,6-dimétho 
xyindane-1-one 
6935-27-9 benzyl(2-pyridyl)amine 
87848-95-1 6-bromo-2-pyridyl-p-tolylcétone 
2933 39 95 32998-95-1 N-(tert-butyl)-3-méthylpyridine-2-carboxamide 
38092-89-6 8-chloro-6,11-dihydro-ll-(l-méthyl-4-pipéridyli 
dène)-5H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine 
31255-57-9 3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]pyridine-2-carbonitr 
ile 
107256-31-5 3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]-2-pyridyl-l-méthyl-
4-pipéridylcétone, chlorhydrate 
6298-19-7 2-chloro-3-pyridylamine 
84449-80-9 chlorure de 
1-[2-(4-carboxyphénoxy)éthyl]pipéridinium 
5424-11-3 2,2-diphényl-4-pipéridinovaléronitrile 
108555-25-5 1-[2-(4-méthoxyphényl)éthyl]-4-pipéridylamine, 
dichlorhydrate 
4046-24-6 5-(l-méthyl-4-pipéridyl)-5H-dibenzo[a,d]cyclohe 
ptène-5-ol, chlorhydrate 
139886-04-7 1-méthyl-l,2,5,6-tétrahydropyridine-3-carbaldéh 
yde-(E)-O-méthyloxime,chlorhydrate 
70708-28-0 1-(2-pyridyl)-3-(pyrrolidine-1-yl)-1-(p-tolyl)p 
ropane-1-ol 
1619-34-7 quinuclidine-3-ol 
83949-32-0 p-toluènesulfonate de 
4-carboxy-4-phénylpipéridinium 
2933 40 10 105956-96-5 acide 
7-[3-(tert-butoxycarbonylamino)pyrrolidine-l-yl 
]-8-chloro-l-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-l,4-dih 
ydroquinoléine-3-carboxylique 
86393-33-1 acide 
7-chloro-l-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-l,4-dihyd 
roquinoléine-3-carboxylique 
112811-72-0 acide 
l-cyclopropyl-6,7-difluoro-8-méthoxy-4-oxo-l,4-
dihydroquinoléine-3-carboxylique 
98349-25-8 l-cyclopropyl-6,7-difluoro-4-oxo-l,4-dihydroqui 
noléine-3-carboxylate d'éthyle 
2933 40 90 64228-78-0 bis{3-[1-(3,4-diméthoxybenzyl)-6,7-diméthoxy-l, 
2,3-, 4-tétrahydro-2-isoquinolyl]propionate) de 
pentaméthylène--acide oxalique (1:2) 
159878-04-3 (1S,2S)-3-[(3S,4aS,8aS)-3-tert-butylcarbamoylpe 
rhydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxy-l-(phenylthiomé 
thyl)propylcarbamate de benzyle 
159989-64-7 (3S,4aS,8aS)-N-(tert-butyl)-2-[(2S,3S)-2-hydrox 
y-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-(phénylthio 
)butyl]perhydroisoquinoléine-3-carboxamide 
159989-65-8 (3S,4aS,8aS)-N-(tert-butyl)-2-[(2S,3S)-2-hydrox 
y-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-(phénylthio 
)butyl]perhydroisoquinoléine-3-carboxamide--aci 
de méthanesulfonique (1:1) 
120578-03-2 3-[(E)-2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]benzaldéhyd 
e 
- 1087-69-0 (9S,13S,14S)-3-méthoxymorphinane, chlorhydrate 
2933 59 70 75128-73-3 acétate de 
2-[(2-acétamido-6-oxo-6,9-dihydro-lH-purine-9-y 
1)méthoxy]éthyle 
3 056-3 3-5 N-(9-acétyl-6-oxo-6,9-dihydro-lH-purine-2-yl)ac 
etamide 
10310-21-1 2-amino-6-chloropurine 
150378-17-9 (2R,4S)-2-benzyl-5-[2-(tert-butylcarbamoyl)-4- ( 
3-pyridylméthyl)pipérazine-l-yl]-4-hydroxy-N-[( 
IS,2R)-2-hydroxyindane-l-yl]valéramide 
f6 
124832-31-1 N-(benzyloxycarbonyl)-L-valinate de 
2-[(2-amino-6-oxo-l,6-dihydro-9H-purine-9-yl)mé 
thoxy]éthyle 
2933 59 70 150323-35-6 (3S)-1-(tert-butoxycarbonyl)-3-(tert-butylcarba 
moyl)pipérazine 
112733-45-6 (7-chloro-2,4-dioxo-l,2,3,4-tétrahydroquinazoli 
ne-1-yl)acétate d'éthyle 
41202-32-8 1-(2-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate 
13078-15-4 1-(3-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate 
59703-00-3 chlorure de 
4-éthyl-2,3-dioxopipérazine-l-carbonyle 
2210-93-7 chlorure de 1-phénylpipérazinium 
71-30-7 cytosine 
149062-75-9 1,3-dichloro-6,7,8,9,10,12-hexahydroazépinno[2, 
1-b]quinazoline, chlorhydrate 
41202-77-1 1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine, chlorhydrate 
56177-80-1 2-éthoxy-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one 
64090-19-3 1-(4-fluorophényl)pipérazine, dichlorhydrate 
147539-21-7 isopropyl[2-(pipérazine-1-yl)-3-pyridyl]amine 
3 53 86-24-4 1-(2-méthoxyphényl)pipérazine 
5464-78-8 1-(2-méthoxyphényl)pipérazine, chlorhydrate 
145012-50-6 (7RS,9aRS)-perhydropyrido[1,2-a]pyrazine-7-ylmé 
thanol 
111641-17-9 4-(pipérazine-1-yl)-2,6-bis(pyrrolidine-l-yl)py 
rimidine 
68-94-0 purine-6(1H)-one 
157810-81-6 sulfate de 
(2R,4S)-2-benzyl-5-[2-(tert-butylcarbamoyl)-4-( 
3-pyridylméthyl)pipérazine-l-yl]-4-hydroxy-N-[( 
IS,2R)-2-hydroxyindane-l-yl]valéramide 
70849-60-4 1-(o-tolyl)pipérazine, chlorhydrate 
2933 69 80 58909-39-0 tétrahydro-2-méthyl-3-thioxo-l,2,4-triazine-5,6 
-dione 
2933 79 00 135297-22-2 (3S,4R)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)et 
hyl]-4-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]azéti 
dine-2-one 
75363-99-4 (2R,5R,6S)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-3,7-dioxo-l-a 
zabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de 
p-nitrobenzyle 
141646-08-4 1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-l,2,5,6,7,8, 
8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxyl 
ate de 1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle 
141316-45-2 1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-l,2,5,6,7,8, 
8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxyl 
ate de potassium 
132127-34-5 (3R,4S)-3-hydroxy-4-phénylazétidine-2-one 
2933 90 60 59469-29-3 bis(maléate) de 
[7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-lH-l,4 
-benzodiazépine-2-ylméthyl]ammonium 
59467-64-0 [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-lH-l,4 
-benzodiazépine-2-yl]méthylamine 
59467-69-5 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-l-méthyl-3a,4-dihyd 
ro-3H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazepine 
"59467-63-9 7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2-(nitrométhylène)-
2,3-dihydro-lH-l,4-benzodiazépine 
59469-63-5 4-oxyde de 
7-chloro-5-(2-fluorophényl)-3-méthyl-2-(nitromé 
thylène)-2,3-dihydro-lH-l,4-benzodiazépine 
2933 90 95 130404-91-0 acide 
N-[(R)-2-({(R)-2-[(2-adamantyloxycarbonyl)amino 
]-3-(lH-indole-3-yl)-2-méthyl-1-oxopropyl)amino 
)-1-phenyléthyl]succinamique--l-désoxy-l-méthyl 
amino-D-glucitol (1:1) 
A 
2933 90 95 122536-48-5 acide 
3-[(S)-3-(L-alanylamino)pyrrolidine-l-yl]-1-cyc 
lopropyl-6-fluoro-4-oxo-l,4-dihydro-l,8-naphtyr 
idine-3-carboxylique, chlorhydrate 
122536-91-8 acide 
7-{ (S)-3-[ (S)-2-(tert-butoxycarbonylamino)-1-ox 
opropylamino]pyrrolidine-1-yl}-l-cyclopropyl-6-
fluoro-4-oxo-l,4-dihydro-l,8-naphtyridine-3-car 
boxylique 
100361-18-0 acide 
7-chloro-l-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-l,4-dihyd 
ro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique 
4928-87-4 acide 1H-1,2,4-triazole-3-carboxylique 
134575-17-0 méso-3-azabicyclo[3.1.0]hex-6-ylcarbamate de 
tert-butyle 
112193-77-8 bis(sulfate) de 
1,4,7,10-tétraazoniacyclododécane 
38150-27-5 5-chloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-l,2,4 
-triazole-4-yl]benzophénone 
36916-19-5 5-chloro-2-(3-méthyl-4H-l,2,4-triazole-4-yl)ben 
zophénone 
122665-86-5 [3-(cyanométhyl)-4-oxo-3,4-dihydrophtalazine-l-
yl]acétate d'éthyle 
54196-62-2 2',5-dichloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-
1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone 
54196-61-1 2",5-dichloro-2-(3-méthyl-4H-l,2,4-triazole-4-y 
1)benzophénone 
141113-2 8-2 (E)-(+)-2-(2,4-difluorophényl)-l-{3-[4-(2,2,3,3 
-tétrafluoropropoxy)styryl]-1H-1,2,4-triazole-l 
-yl}-3-(1H-1,2,4-triazole-l-yl)propane-2-ol 
141113-41-9 (R)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazole 
-1-yl)propane-1,2-diol 
66635-71-0 2,3-dihydro-lH-pyrrolizine-l-carboxylate 
d'isopropyle 
144034-80-0 diméthyl{2-[5-(1H-1,2,4-triazole-l-ylméthyl)ind 
ole-3-yl]éthyl)amine 
41340-36-7 2-(7-éthyl-lH-indole-3-yl)éthanol 
95885-13-5 5-éthyl-4-(2-phénoxyéthyl)-4H-1,2,4-triazole-3 ( 
2H)-one 
96034-57-0 trans-4-hydroxy-1-(4-nitrobenzyloxycarbonyl)-L-
proline 
160194-2 6-3 2-iodo-4-(1H-1,2,4-triazole-l-ylméthyl)aniline 
122536-66-7 {(S)-l-méthyl-2-oxo-2-[(S)-pyrrolidine-3-ylamin 
o]éthyl)carbamate de tert-butyle 
140629-77-2 [(RS)-pyrrolidine-3-yl]carbamate de tert-butyle 
0-00-0 sulfate de l'acide 
1,4,7,10-tétraazacyclododécane-l,4,7-triacétiqu 
e 
96107-94-7 lH-tétrazole-5-carboxylate d'éthyle, sel de 
sodium 
3641-08-5 1H-1,2;4-triazole-3-carboxamide 
4928-88-5 1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle 
6969-71-7 1,2,4-triazolo[4,3-a]pyridine-3(2H)-one 
2934 10 00 171485-87-3 acétate de 
2-[4-(2-amino-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-5-ylmét 
hyl)phénoxyméthyl]-2,5,7, 8-tétraméthylchromanne 
-6-yle 
65872-41-5 acide 
(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacét 
ique 
64486-18-6 acide 
(Z)-2- [2- (chloroacétamido)thiazole-4-yl]-2-(met 
hoxyimino)acétique 
m 
66215-71-2 acide 
(Z)-2-méthoxyimino-2-[2-(tritylamino)thiazole-4 
-yl]acétique 
64485-88-7 (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)ac 
étate d'éthyle 
2934 10 00 155213-67-5 (IS,2S,4S)-1-benzyl-2-hydroxy-4-{(2S)-2-[3-(2-i 
sopropylthiazole-4-ylméthyl)-3-méthyluréido]-3-
méthylbutyramido}-5-phénylpentylcarbamate de 
thiazole-5-ylméthyle 
88046-01-9 carbamimidothioate de 
2-guanidinothiazole-4-ylméthyle, dichlorhydrate 
154212-59-6 carbonate de 4-nitrophényle et de 
thiazole-5-ylméthyle, chlorhydrate 
76823-93-3 l-{4-[(2-cyanoéthyl)thiométhyl]thiazole-2-yl}gu 
anidine 
66339-00-2 2-(hydroxyimino)-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-y 
1]acétate d'éthyle, chlorhydrate 
154212-61-0 N-[2-isopropylthiazole-4-ylméthyl(méthyl)carbam 
oyl]-L-valine 
139340-56-0 méthanesulfonate de 
{5-[(Z)-3,5-di(tert-butyl)-4-hydroxybenzylidène 
]-4-OXO-4,5-dihydrothiazole-2-yl}ammonium 
38585-74-9 thiazole-5-ylméthanol 
2934 20 50 80756-85-0 (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminothio 
acétate de S-(benzothiazole-2-yle) 
2934 20 90 87691-88-1 1-(1,2-benzisothiazole-3-yl)pipérazine, 
chlorhydrate 
2934 90 50 111974-69-7 2-{2-[4-(dibenzo[b,f][1,4]thiazépine-ll-yl)pipé 
razine-1-yl]éthoxyjéthanol 
42399-49-5 (2S,3S)-3-hydroxy-2-(4-méthoxyphényl)-2,3-dihyd 
ro-1,5-benzothiazépine-4(5H)-one 
2934 90 60 112887-68-0 acide 
N-{5-[(1,4-dihydro-2-méthyl-4-oxoquinazoline-6-
ylméthyl)méthylamino]-2 7thénoyl}-L-glutamique 
115787-67-2 2-(2-amino-5-nitro-6-oxo-l, ô-dihydropyrimidine-
4-yl)-3-(3-thiényl)propiononitrile 
117829-20-6 2-amino-7-thényl-l,7-dihydro-4H-pyrrolo[2,3-d]p 
yrimidine-4-one, chlorhydrate 
161005-84-1 (S)-N,N-diméthyl-[3-(2-thiényl)-3-(1-naphtyloxy 
)propyl]amine--acide phosphorique (1:1) 
104795-66-6 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(lH-tétrazole-5-yl) ben 
zo[b]thiophène-2-carboxamide 
104795-67-7 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(lH-tétrazole-5-yl)ben 
zo[b]thiophène-2-carboxamide--lH-imidazole 
(1:1) 
104795-68-8 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(lH-tétrazole-5-yl)ben 
zo[b]thiophène-2-carboxamide, sel de sodium 
63 675-74-1 6-méthoxy-2-(4-méthoxyphényl)benzo[b]thiophène 
138564-59-7 5-méthyl-2-(2-nitroanilino)thiophène-3-carbonit 
rile 
2934 90 70 25229-97-4 2-cyano-3-morpholinoacrylamide 
2934 90 80 119221-49-7 5-[(2-aminoéthyl)amino]-2-(2-diéthylaminoéthyl) 
-2H-[1]benzothiopyranno[4,3,2-cd]indazole-8-ol 
147086-81-5 7,7-dioxyde de 
(4S,6S)-5,6-dihydro-6-méthyl-4H-thiéno[2,3-b]th 
iopyranne-4-o1 
2934 90 98 71420-85-4 acide 
7-amino-3-[1-(suifométhyl)-lH-tétrazole-5-ylthi 
ométhyl]-3-céphem-4-carboxylique, sel de sodium 
110314-42-6 acide 
5-[(benzofuranne-2-ylcarbonyl)amino]indole-2-ca 
rboxylique 
/tf 
27255-72-7 acide 
3-méthyl-7-(phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxy 
lique 
58-61-7 adenosine 
2934 90 98 152305-23-2 (S)-4-(4-aminobenzyl)oxazolidine-2-one 
147027-10-9 (2R,5S)-5-(4-amino-2-oxo-l,2-dihydropyrimidine-
1-yl)-1,3-oxathiolane-2-carboxylate de 
(1R,2S,5R)-menthyle 
29706-84-1 3'-azido-3'-désoxy-5'-0-tritylthymidine 
131986-28-2 3-(4-chloro-l,2,5-thiadiazole-3-yl)pyridine 
107452-89-1 omega-conotoxine M VIIA 
126429-09-2 2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl 
)oxazole-4-ylméthanol 
126813-11-4 (4R,5R)-2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-més 
ylphényl)oxazole-4-ylméthanol 
4097-22-7 2',3'-didésoxyadénosine 
139264-17-8 (S)-4-{[3-(2-diméthylaminoéthyl)-lH-indole-5-yl 
]méthyl}oxazolidine-2-one 
110351-94-5 (S)-4-éthyl-4-hydroxy-7,8-dihydro-lH-pyranno[3, 
4-f]indolizine-3,6,10(4H)-trione 
140841-32-3 6-[3-fluoro-5-(4-méthoxytétrahydropyranne-4-yl) 
phénoxyméthyl]-l-méthyl-2-quinolone 
94732-98-6 1-(l-{3-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolanne-2-yl 
]propyl}-4-pipéridyl)-2,3-dihydro-lH-benzimidaz 
ole-2-thione 
125995-03-1 (4R,6R)-6-{2-[2-(4-fluorophényl)-5-isopropyl-3-
phényl-4-(phénylcarbamoyl)pyrrole-l-yl]éthyl}-4 
-hydroxytétrahydro-2H-pyranne-2-one 
147126-62-3 (2R,5R)-5-hydroxy-l,3-oxathiolanne-2-carboxylat 
e de (1RV 2S,5R)-menthyle 
51762-51-7 3-hydroxy-7-(phénylacétamido)cepham-4-carboxyla 
te de benzhydryle 
131988-19-7 iodure de 
3-(4-hexyloxy-l,2,5-thiadiazole-3-yl)-1-méthylp 
yridinium 
104218-44-2 3'-0-mésyl-5'-O-tritylthymidine 
0-00-0 (1R,2S,3S,6R)-[(S)-1-phényléthyl]-3,6-époxytétr 
ahydrophtalimide 
32231-06-4 1-pipéronylpipérazine 
55612-11-8 5'-O-tritylthymidine 
2935 00 90 150975-95-4 aci.de 5-méthanesulfonàmidoindole-2-carboxylique 
151140-66-8 (4-amino-3-iodophényl)-N-méthylméthanesulfonami 
de 
112101-81-2 5-[(R)-(2-aminopropyl)]-2-méthoxybenzènesulfona 
mi de 
120298-38-6 7,7-dioxyde de 
N-(5,6-dihydro-6-méthyl-2-sulfamoyl-4H-thiéno[2 
,3-b]thiopyranne-4-yl)acétamide 
84522-34-9 4-[2-(5-méthylpyrazine-2-carboxamido)éthyl]benz 
ènesulfonamide de sodium 
2939 10 00 66820-84-6 (RS)-tétrahydropapavérine, chlorhydrate 
2940 00 90 13035-61-5 1,2,3,5-tétraacétyl-bêta-D-ribofurannose 
3824 90 64 330-95-0 1,3-bis(4-nitrophényl)urée--4,6-diméthylpyrimid 
ine-2-ol (1:1) 
0-00-0 Concentré intermédiaire issu d'un milieu de 
fermentation d'Escherichia coli génétiquement 
modifié, contenant de 1'interferon humain 
alpha-2b et destiné à la fabrication de 
médicaments classés dans la position No 3 002 du 
SH 
/f\ 
0-00-0 Concentré intermédiaire issu d'un milieu de 
fermentation d'Escherichia coli génétiquement 
modifié, contenant un facteur de stimulation de 
colonies granulocytes macrophages destiné à la 
fabrication de médicaments classés dans la 
position No 3002 du SH 
3 824 90 64 0-00-0 Concentrés intermédiaires issus d'un milieu de 
fermentation de Micromonospora inyoensis 
destinés à la fabrication des antibiotiques 
sisomicine (DCI) et nétilmicine (DCI) 
0-00-0 Concentrés intermédiaires issus d'un milieu de 
fermentation de Micromonospora purpurea 
destinés à la fabrication des antibiotiques 
sulfate de gentamicine (DCIM) et isépamicine 
(DCI) 
104832-01-1 (R)-6/7-diméthoxy-2-méthyl-l-(3,4,5-triméthoxyb 
enzyl)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine--acide 
dibenzoyl-L-tartrique (1:1) 
3824 90 95 0-00-0 7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle, sous la 
forme d'une solution dans le toluène 
3911 90 162430-94-6 1,6-hexanediamine, polymère avec 
1,10-dibromodécane 
3913 90 80 83513-48-8 danaparoïde sodique 
Annexe HI 
Ajouts à la liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3, 
désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI. 
M 
aceturate 
N-acetylglycinate 
acistrate 
acoxil 
amsonate 
benzathine 
bézomil 
buciclate 
bunapsilate 
butéprate 
carbésilate 
p-chlorobenzenesulfonate 
ciclotate 
cipionate 
closilate 
closylate 
crobéfate 
cromacate 
cromésilate 
cyclopentanepropionate 
cyclotate 
cypionate 
dapropate 
deanil 
décil 
dibudinate 
dibunate 
diéthanolamine 
digolil 
N,N-dimethyl-bêta-alanine 
diolamine 
docosil 
dofosfate 
edamine 
edisylate 
epolamine 
erbumine 
ester butylique 
étabonate 
éthanolamine 
éthylènediamine 
farnésil 
fendizoate 
fostedate 
hibenzate 
hybenzate 
hyclate 
hydrogenophosphate de tetradecyle 
o-(4-hydroxybenzoyl)benzoate 
isocaproate 
lauril 
laurilsulfate 
laurilsulfate, sel de sodium 
lauryl 
laurylsulfate 
laurylsulfate, sel de sodium 
mégallate 
métembonate 
4-methylbicyclo[2.2.2]oct-2-ene-1 -carboxylate 
mofétil 
octil 
olamine 
oxoglurate 
pendelide 
SU 
pivoxétil 
proxetil 
1 -pyrrolidineéthanol 
stéaglate 
ténoate 
teprosilate 
tofésilate 
triclofénate 
triéthanolamine 
triflutate 
trolamine 
trométamol 
tromethamine 
troxundate 
xinafoate 
ft 
Annexe IV 
DCI qui ne doivent plus bénéficier de l'admission en exonération des droits. 
an Code NC 
2903 22 00 
2903 30, 10 
2903 51 10 
2906 21 00 
2915 29 00 
2922 41 00 
2922 42 90 
2922 49 10 
2922 50 00 
2923 10 10 
2928 00 90 
2930 90 20 
2933 90 95 
3102 70 10 
3904 61 10 
3906 90 90 
3907 20 
3907 20 12 
3.907 20 21 
3907 60 10 
3908 10 00 
3910 00 00 
3912 20 11 
3912 31 00 
3912 39 80 CAS RN 
79-01-6 
811-97-2 
58-89-9 
100-51-6 
82279-57-0 
56-87-1 
56-86-0 
56-40-6 
72-19-5 
67-48-1 
79-17-4 
111-48-8 
73-22-3 
156-62-7 
9002-84-0 
54182-57-9 
0-00-0 
25322-68-3 
25301-02-4 
.25038-59-9 
25038-54-4 
9006-65-9 
9004-70-0 
9000-11-7 
8063-82-9 Denomination 
trichloroéthylène 
norflurane 
lindane 
alcool benzylique 
zinc, acétate basique de 
lysine 
acide glutamique 
glycine 
threonine 
chlorure de choline 
pimagédine 
thiodiglycol 
tryptophane 
carbimide calcique 
politef 
carbomère 
ester de macrogol 
macrogol 
tyloxapol 
pégoterate 
policapram 
diméticone 
pyroxyline 
carmellose 
hypromellose 


ISSN 0254-1491 
COM(96) 563 final 
DOCUMENTS 
FR 02 05 09 15 
N° de catalogue : CB-CO-96-562-FR-C 
ISBN 92-78-10885-5 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg 
15