18. 11. 88 Journal officiel des Communautés européennes N° C 294/7 
Article 2 
Le président du Conseil procède à la notification prévue à l'article 26 du protocole ('). 
Article 3 
La présente décision entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel 
des Communautés européennes. 
(') Le protocole et la date d'entrée en vigueur seront publiés au Journal officiel des Communautés euro­
péennes par les soins du secrétariat général du Conseil. 
Proposition modifiée de décision du Conseil portant adoption d'un premier programme pluri-
annuel (1988-1993) de recherche et de développement technologique dans le domaine agro­
industriel, basés sur les biotechnologies (') — «ECLAIR» — (European Collaborative Linkage 
of Agriculture and Industry through Research) 
COM(88) 602 final — SYN 113 
(Présentée par la Commission le 28 octobre 1988 en vertu de l'article 149 paragraphe 3 du 
traité CEE.) 
(88/C 294/07) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, notamment l'article 130 Q paragraphe 2, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant que l'article 130 K du traité prévoit que la 
mise en œuvre du programme-cadre se fera au moyen de 
programmes spécifiques développés à l'intérieur de 
chacune des actions; 
considérant que, par sa décision du 28 septembre 1987, 
le Conseil a arrêté un programme-cadre communautaire 
de recherche et développement technologique 
(1987-1991) (2) définissant les actions à mener pour 
garantir une exploitation et une utilisation optimale des 
ressources biologiques; 
considérant que la décision du 28 septembre 1987 stipule 
qu'un des objectifs spécifiques de la recherche commu­
nautaire sera de renforcer les bases technologiques et scientifiques de l'industrie européenne, notamment dans 
les secteurs stratégiques de la technologie avancée, et de 
la stimuler pour la rendre compétitive sur le plan interna­
tional, et que cette même décision dispose par ailleurs 
que l'action communautaire est justifiée lorsqu'elle 
contribue, entre autres choses, à améliorer la cohésion 
économique et sociale de la Communauté et à stimuler 
son développement global et harmonieux pour autant 
qu'elle soit compatible avec la recherche de la qualité 
scientifique et technique; 
considérant que l'initiative ECLAIR est censée contribuer 
à la réalisation de ces objectifs; 
considérant que les qualifications, capacités et compé­
tences utiles pour le développement agro-industriel sont 
présentes en Europe, mais que les capacités compétitives 
internationales sont dispersées dans les États membres; 
que des avantages significatifs peuvent, dès lors, être 
retirés d'une collaboration à un programme communau­
taire; 
considérant que le Parlement européen, lors de son 
évaluation du potentiel des «biotechnologies dans l'agri­
culture européenne» (3) et de «la biotechnologie en 
Europe et le besoin d'une politique intégrée» (4), a 
souligné que les biotechnologies doivent contribuer à la 
promotion d'une politique agricole orientée vers la 
(') JO n° C 62 du 5. 3. 1988, p. 7. 
(2) JO n° L 302 du 24. 10. 1987. C) JO n° C 76 du 23. 3. 1987, p. 22. 
(4) JO n° C 76 du 23. 3. 1987, p. 25. 
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qualité et la valeur ajoutée plutôt qu'à un nouvel accrois­
sement des rendements et à une augmentation de la 
production et que la Communauté se doit de soutenir les 
recherches biotechnologiques orientées vers l'améliora­
tion de produits existants et le développement de formes 
de production nouvelles et alternatives; 
considérant que ces activités doivent être accompagnées 
de l'étude permanente des coûts et bénéfices qui y sont 
liés afin d'éviter qu'elles ne donnent naissance à des 
nouvelles industries ne pouvant fonctionner que sur la 
base d'un marché des produits agricoles subventionné en 
permanence, ou à des excédents agricoles; 
considérant que le Parlement, inter alia, a souligné les 
risques liés à l'utilisation et notamment à la dissémination 
d'organismes transformés par voie du génie génétique 
ainsi que les éventuels effets sociaux et structurels indési­
rables de ces nouvelles technologies; 
considérant que des activités de ce type devraient consti­
tuer un complément logique des programmes commu­
nautaires de recherche dans les domaines de la biotech­
nologie et de l'agriculture, contribuant à l'application de 
leurs résultats à la réalisation des objectifs sociaux et 
économiques de la Communauté; 
considérant que les activités de développement à l'inter­
face entre agriculture et industrie pourraient contribuer à 
résoudre certains des problèmes que l'agriculture 
rencontre actuellement au sein de la Communauté; 
considérant que les impératifs auxquels il faut satisfaire 
en priorité et au plus tôt portent sur la mise au point de 
productions agricoles à usage industriel, de technologies 
de transformation, et d'intrants industriels pour l'agricul­
ture tels que pesticides ou engrais moins préjudiciables à 
l'environnement; 
considérant que le Parlement a demandé qu'une étude 
soit menée sur les conséquences structurelles et sociales 
de la promotion des biotechnologies et de l'ingénierie 
génétique; 
considérant qu'il importe d'éviter que la concentration 
des structures agraires et la spécialisation plus poussée ne 
produisent des effets négatifs pour les petites et 
moyennes entreprises agricoles; 
considérant qu'il est de l'intérêt des petites et moyennes 
entreprises agricoles et industrielles qu'elles soient impli­
quées au maximum dans un programme de développe­
ment agro-industriel basé sur les biotechnologies; 
considérant que le Comité de recherche scientifique et 
technique (CREST) a exprimé son avis, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: 
Article premier 
Un programme de recherche et de développement tech­
nologique de la Communauté économique européenne 
dans le domaine agro-industriel, basés sur les biotechno­
logies, est arrêté sous la forme fixée à l'annexe I, pour 
une période de cinq ans débutant le 1er juillet 1988. 
Le programme consistera en activités exécutées dans le 
cadre de contrats de recherche, en action de coordina­
tion et sous la forme de bourse de formation et de mobi­
lité. Les participants pourront être des entreprises indus­
trielles ou agricoles, individuelles, associées ou coopéra­
tives, des institutions de recherche, des universités ou la 
combinaison de ces différentes entités établies dans la 
Communauté. 
En principe, les institutions de recherche et les universités 
devraient participer à l'intérieur d'un groupe comportant 
également une ou plusieurs entreprises industrielles ou 
agricoles. 
Les institutions de recherche dont le financement est 
majoritairement ou exclusivement pris en charge par des 
entreprises industrielles seront considérées comme des 
participants industriels. 
Les projets devront être mis en œuvre par des partici­
pants provenant de plus d'un Etat membre. 
En règle générale, la participation de la Communauté ne 
dépassera pas 50 %, le solde étant fourni par le(s) parte­
naire^), principalement par des sources industrielles ou 
agricoles. 
Article 2 
Les fonds nécessaires à l'exécution du programme sont 
estimés à 80 millions d'Écus, y compris les frais de 
personnel pour un effectif de treize personnes. 
Article 3 
1. Au cours de la troisième année de la mise en œuvre 
du programme, la Commission entreprend son réexamen 
et transmet un rapport sur les résultats de ce réexamen 
au Conseil et au Parlement européen, accompagné, si 
nécessaire, de propositions de modification portant sur le 
contenu et les ressources du programme, ou visant à sa 
prorogation. 
2. La Commission procède à une évaluation des résul­
tats obtenus. Elle transmet au Conseil et au Parlement 
européen un rapport à ce sujet. Ce rapport sera rédigé 
par des experts indépendants. 
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3. Les rapports susmentionnés sont établis eu égard créé en conformité avec la décision 84/338/Euratom, 
aux objectifs définis dans l'annexe II de la présente déci- CECA, CEE du Conseil du 29 juin 1984 (*). 
sion et en conformité avec les dispositions de l'article 2 . . . 
paragraphe 2 du programme-cadre. Les ^ontrats concluLs Par la Commission règlent les droits 
( et obligations de chaque partie, y compris les modalités 
de diffusion, de protection et de valorisation des résultats 
de la recherche. 
Article 4 Article 5 
Les États membres sont destinataires de la présente 
La Commission sera responsable de l'exécution du décision, 
programme et sera assistée dans sa mise en œuvre par un 
comité consultatif de gestion et de coordination (CGC) (*) JO n° L 177 du 4. 7. 1984, p. 25. 
ANNEXE I 
Programme pour le premier programme pluriannuel de recherche et développement technologique dans le 
domaine agro-industriel, basés sur les biotechnologies (1988-1993) 
Objectifs 
L'objectif du programme ici proposé est de promouvoir, en Europe, les applications utiles basées sur les 
progrès récents dans le domaine des sciences de la vie et des biotechnologies. Ce but sera atteint par la mise 
en œuvre d'un programme de recherche précompétitive, de projets de développements techniques et 
d'activités de coordination. Toutes ces actions seront fondées sur une collaboration étroite entre des acti­
vités de nature agricole et industrielle et soutenues par des bourses de formation et de mobilité. Le 
programme contribuera à moyen et à long terme à l'accroissement de la compétitivité européenne dans les 
activités économiques fondées sur le résultat de ces développements, ainsi qu'au renforcement de la cohé­
sion économique et sociale de la Communauté. 
Le programme évitera de porter atteinte à la santé et à l'environnement, et de créer des problèmes pour la 
protection et la mise en valeur de la nature. 
Les objectifs principaux visés par ce programme sont énumérés ci-dessous: 
(i) recherche, adaptation et mise au point de produits agricoles destinés à l'industrie ainsi que la recherche 
et la mise en valeur de nouvelles techniques industrielles pour produire et transformer des matières 
premières agricoles en vue de l'élaboration, dans des conditions économiquement rentables, de produits 
industriels qui répondent aux besoins du marché; 
(ii) recherche et mise au point d'intrants industriels pour l'agriculture tels que pesticides et engrais, et de 
systèmes de contrôle et de lutte contre les maladies qui soient moins préjudiciables ou mieux adaptés à 
l'environnement; réduction et élimination des sous-produits de fabrication en récupérant les ressources 
et en limitant les déchets. 
Contenu 
Le programme se présentera sous la forme des actions suivantes: 
1. Évaluation des caractéristiques et production de nouvelles espèces et de nouveaux organismes 
Cette activité portera sur des essais à une échelle appropriée et dans des conditions diverses, d'espèces 
ou d'organismes nouveaux ou modifiés (plantes, animaux d'élevage, autres) en vue de tester leur 
comportement, résistance aux maladies et aux parasites, besoins en intrants, adéquation au traitement 
industriel, nutrition animale et acceptabilité par le marché de l'organisme, de ses constituants et des 
produits de sa transformation. Un accent particulier sera mis sur l'utilisation de nouvelles méthodes 
biotechnologiques pour l'identification, la caractérisation, la sélection, la modification, la propagation, 
la culture et les autres aspects du développement et de l'évaluation des organismes. 
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2. Produits industriels et services 
Il s'agira de viser, dans ce secteur, à la mise au point: 
2.1. d'intrants plus efficaces et plus précis pour l'agriculture obtenus par des activités de recherche et 
développement basés sur l'utilisation des sciences de la vie et des biotechnologies, orientés vers la 
création de produits et de services pour l'agriculture présentant des avantages en termes de spécifi­
cité, d'efficacité, d'amélioration de la performance des plantes et des animaux d'élevage, de 
l'adéquation au traitement en aval et/ou à la mise sur le marché des produits agricoles tout en 
évitant les éventuels effets marginaux non souhaités; 
2.2. de procédés d'extraction, de production et de transformation rendus plus spécifiques et plus effi­
caces par les activités de recherche et développement sur les méthodes susceptibles d'accroître 
l'utilisation et la valeur de la production agricole par extraction, transformation ou tout autre 
procédé, dans l'industrie ou ailleurs, qui, par des moyens biotechnologiques ou autres, font un 
meilleur usage des propriétés intrinsèques de ces matériaux. 
3. Approches intégrées 
Ce secteur couvre: 
3.1. la valorisation de la récolte entière par la mise au point, par des systèmes d'essais, de techniques de 
récolte de la plante entière, de sa conservation et de son fractionnement en composantes adaptées 
aux applications en aval. De telles actions devraient être d'une dimension qui permettre l'évaluation 
économique et une participation importante des secteurs industriels et agricoles. La priorité sera 
donnée à des projets utilisant les biotechnologies avancées; 
3.2. des études et des projets de développement en vue de l'utilisation intégrée des nouvelles technolo­
gies articulés autour de l'exploitation conjointe des progrès de la connaissance des phénomènes 
biologiques ainsi que de techniques et d'équipements agricoles de haute technologie. 
Mise en œuvre 
La mise en œuvre des projets se fera par des actions de recherche et de développement à frais partagés et 
des activités de coordination. Des bourses de formation et de mobilité feront également partie du 
programme de manière à permettre de réunir des compétences utiles sur chacun des projets et de promou­
voir une dissémination efficace de la connaissance qui en résultera. Le programme comportera également 
l'organisation de réunions, la consultation d'experts, la réalisation d'études sur des sujets connexes, et la 
diffusion de l'information sur les progrès et les résultats des projets auprès de tous les groupes appropriés. 
Chaque proposition devra comporter une déclaration d'impact sur l'environnement indiquant les effets 
éventuels du projet sur les êtres humains, la faune, la flore, les sols, l'eau, l'air et sur les interactions entre 
ces divers facteurs. Cette déclaration devra également comporter l'engagement du respect des règles de 
sécurité existantes. 
ANNEXE II 
Critères d'évaluation concernant le premier programme pluriannuel de recherche et de développement 
technologique dans le domaine agro-industriel, basés sur les biotechnologies (1988-1993) 
La communication de la Commission au Conseil concernant un plan d'action communautaire lié à l'évalua­
tion de la recherche communautaire et de l'activité de développement pour les années 1987 à 1991 [COM 
(86)660 final] indique que les objectifs et les points de repère de chaque programme de recherche devront 
être fixés d'une manière qui permette l'évaluation de leurs résultats. Les objectifs et les points de repère du 
programme sont indiqués ci-dessous. 
1. L'objectif à long terme du présent programme est décrit dans l'annexe I. 
2. L'objectif principal à court terme du programme est de susciter des propositions comportant l'engage­
ment d'un co-financement industriel et/ou agricole pour des projets de développement comportant une 
taille correspondant aux ressources communautaires proposées. La réalisation de cet objectif sera mesu­
rable en 1991-1992. À cette époque, le programme devra également avoir démontré ses effets au titre de 
la promotion et de l'encouragement de la collaboration intersectorielle et entre États membres. 
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3. Les critères pour l'évaluation des objectifs à atteindre au cours des trois premières années de mise en 
œuvre du programme sont: 
3.1. que des tests sur les espèces végétales et les organismes vivants nouveaux ou modifiés aient été 
conduits et aient donné consistance à l'espoir que ces organismes, ou les processus utilisés pour les 
produire ou les modifier, constituent un progrès réel et puissent trouver des applications indus­
trielles et commerciales; 
3.2. que des tests aient été conduits sur des produits nouveaux et modifiés, des techniques ou des 
services utilisables en agriculture; que les avantages en terme de précision et d'efficacité ou le 
moyen d'éviter les effets marginaux négatifs aient été identifiés et que, à titre de résultat des tests, 
les produits, les services ou les techniques créés ou améliorés comportent des applications pratiques; 
3.3. que les tests portant sur les procédés d'extraction, de transformation ou de production plus précis et 
plus efficaces mettant en œuvre des biotechnologies et/ou d'autres méthodes de traitement des 
produits agricoles, en aient démontré l'utilité; 
3.4. que, à travers la mise en œuvre du programme, des accords soient réalisés entre le secteur agricole 
et l'industrie de transformation, ou que des installations et de l'équipement aient été mis au point, 
modifiés ou rendus accessibles, en vue de tester, sur une ou plusieurs espèces, la faisabilité tech­
nique de la récolte et de la valorisation de la plante entière. Que, par ailleurs, des modes d'évalua­
tion aient été définis ou soient en cours de définition pour constituer la base d'une amélioration du 
système et une base de décision pour la multiplication et la dissémination d'activités similaires à 
grande échelle; 
3.5. que des études aient été financées et menées à leur terme et des projets de développement soutenus, 
impliquant l'utilisation de nouvelles technologies dans l'agriculture (par exemple, des techniques de 
détection, de mesure et de recueil de données; de traitement de l'information, d'automatisation de 
l'équipement et des installations), conjointement à des applications des biotechnologies; que de 
nouvelles applications aient été réalisées suite à de telles études et projets; 
3.6. qu'aient été financées des études sur les conséquences sociales, structurelles et écologiques de la 
promotion de la biotechnologie et du génie génétique dans l'agriculture. 
4. En outre, le programme devrait assurer que les critères généraux suivants soient rencontrés: 
4.1. que l'accroissement potentiel en possibilité de marché, à moyen ou à long terme, comme résultat 
des améliorations dont la démonstration aura été faite, est d'une importance qui justifie les 
dépenses communautaires effectuées, ce qui implique une analyse des coûts et bénéfices de ces 
activités et de leurs applications éventuelles; 
4.2. prenant en compte les rapports finaux du programme d'action en biotechnologie qui se termine en 
décembre 1989 et du programme de génie biomoléculaire (1982-1986) et les rapports d'évaluation 
sur ces programmes, il faudra vérifier si le présent programme a, en fait, encouragé effectivement le 
transfert des résultats des programmes de recherche en biotechnologie ou en génie biomoléculaire 
vers leur application; 
4.3. que l'exécution du programme ait évité de porter atteinte à la santé et à l'environnement, et n'ait 
pas créé de problèmes pour la protection et la mise en valeur de la nature; 
4.4. prenant en compte les résultats des activités de recherche communautaires, nationales ou privées en 
biotechnologie, le groupe d'évaluation vérifiera si le programme ECLAIR a pris en considération, 
d'une manière adéquate, les critères de sélection définis à l'annexe III du programme-cadre, y 
compris la «recherche qui contribue à renforcer la cohésion économique et sociale de la Commu­
nauté et à promouvoir son développement global harmonieux, tout en respectant l'objectif de la 
qualité scientifique et technique».