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DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (69)939
Vol.1969/0163

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(69)939 final
Bruxelles ,le22octobre 1969
PROPOSITION D'UNE?
DIRECTIVE DUCONSEIL
concernant lerapprochement deslégislations
desEtatsmembres relatives auxémissions de
gazpolluants enprovenance desmoteursàal­
lumagecommandé équipant lesvéhicules àmoteur
(présentée parlaCommission auConseil)
Proposition modifiée dela
Directive duConseilconcernant lerapproche­
mentdeslégislations desEtatsmembresrela­
^tivesàlaréception desvéhicules àmoteur
etleursremorques .
(présentée parlaCommission auConseilen
conformité avecl'article 149paragraphe 2
duTraité).
CO»«69)939final

PROPOSITION D'UNE
DIRECTIVE DUCONSEIL
concernant lerapprochement deslégislations
desEtatsmembresrelatives auxémissions de
gazpolluants enprovenance desmoteurs à
allumage commandé équipantlesvéhicules àmoteur
(présentée )parlaCommission auConsoi

EXPOSE DES MOTIFS
GENEKALITES
L'émission d'oxyde decarbone etd'hydrogène carburé parlesmoteurs
àallumage commandé desvéhicules peut être réduite par l'utilisation
desdécouvertes techniques lesplus ,récentes .Lesmoyens appropriés à
cette finsont aussi bien lesaméliorations apportées auxmoteurs per­
mettant unemeilleure combustion ,quelesappareils depurification des
gaz d'échappement produits dans lemoteur .
Aumois d'octobre 1968 ,l'Allemagne aarrêté uneloiconcernant la
pollution del'airprovoquée parlesvéhicules àmoteur :l'entrée en
vigueur decette loiaétéfixée au1eroctobre 1970 *
Demême ,enFrance aétépublié auJournal officiel ,endate du
17mai1969 il'arrêté du31mars 1969 concernant la"Limitation dela
teneur enmonoxyde decarbone desgaz d'échappement desvéhicules auto­
mobiles émis aurégime duralenti "etla"Composition desgaz d'échap­
pement émis parlesvéhicules automobiles équipés demoteur àessence ".
Cetarrêté sera applicable :
-auxvéhicules réceptionnés partype àpartir du1erseptembre 1971
s'ilscomportent unmoteur d'untype nouveau ,c'est -à-dire n'ayant
jamais étémonté sur ,unvéhicule ayant donné lieu àuneréception
partype ;
-auxvéhicules misencirculation pour lapremière fois àpartir du
1erseptembre 1972 .
LaCommission économique -pour l'Europe ,deGenève ,aentretemps
élaboiré unprojet derèglement àcesujet (Prescriptions uniformes
relatives àl'homologation desvéhicules équipés demoteurs àallu­
mage commandé encequiconcerne lesémissions degazpolluants par
lemoteur ),etlaplupart despays européens amanifesté l'intention
des'yconformer dans desdélais raisonnables .
Laprésentation auConseil d'uneproposition dedirective semble
être lacondition nécessaire pour ,pouvoir résoudre lesdifficultés
quiapparaîtront àpartir dumois d'octobre 1970 »date àlaquelle la
nouvelle loiallemande entrera envigueur ,etquirésulteront aggra­
vées âpartir du1erseptembre 1971 »date d'entrée envigueur de
l'arrêté français . ./.

Cette nécessité aétéparailleurs confirmée parlegroupe detra­
vail delaCommission "Elimination desentraves techniques auxéchan­
ges-Véhicules àmoteur "ainsi queparleComité deLiaison del'In­
dustrie automobile delaC.E. E.lors dela29ème réunion quiaeulieu
les19et20mai1969 .
Aucours delamême réunion unavis très favorable aétéégalement
exprimé surl'utilisation ^dans Iftproposition dodir^ctivo •■onquoati
duprojet derèglement delaC.E.E. deGenève mentionné ci-dessus .
Compte tenu decequiprécède ,laCommission arepris ,dans les
annexes techniques decette proposition dedirective ,lesspécifica­
tions etlesessais contenus dans leprojet final derèglement dela
C.E.E. deGenève .Cela nepeut queprésenter ,surleplan deséchan­
ges ,unavantage supplémentaire pour l'industrie dessixpays carun
très grand nombre d'Etats sont représentés àcetorganisme .
Consultation du,Parlement etduComité économique etsocial
L'avis decesdeux instances ,conformément auxdispositions de
l'article 100 ,alinéa 2,semble nécessaire .Lamise enoeuvre des
prescriptions ,prévues parladirective nécessite eneffet pour cer­
tains Etats membres unemodification deleurs dispositions législatives .
PRESENTATION ETCOIUÏENTAIRE DELAPROPOSITION DEDIRECTIVE
Lechamp d'application deladirective estleplus large possible
encesens qu'elle s'applique àtoutes lescatégories devéhicules à
moteur àallumage commandé ayant aumoins quatre roues etdont lavi­
tesse maximale parconstruction dépasse 25km/h(art.l).
L'article 2intègre dans laprocédure deréception CEElespres­
criptions relatives auxémissions degazpolluants enprovenance des
moteurs àallumage commandé équipant lesvéhicules àmoteur .Ilse
situe également dans laperspective del'harmonisation optionnelle
encesens qu'ilestprévu quelesprescriptions communautaires
fixées auxannexes deladirective ontmême valeur quelesprescrip­
tions nationales .Crestainsi qu'iln'estpaspossible pour unEtat
membre derefuser laréception deportée nationale d'unvéhicule pour
lemotif quesonéquipement etsescaractéristiques visés parladi­
rective particulière neseraient pasconformes auxprescriptions ./.

-3-
nationales alors qu'ilsrépondraient auxprescriptions communautaires .
Ladate prévue pour l'application des prescriptions communaut aires
estladate prévue pour l'entrée envigueur despremières dispositions
nationales (loiallemande )susceptibles decréer desentraves aux
échanges intracommunautaires .Seul l'essai detype I,figurant à
l'annexe III ,nesera exigé pour laréception CESoupour laréception
deportée nationale ausens del'article 10delaproposition dedirec­
tive concernant la"réception "qu'àpartir du1eroctobre 1971 pour
laisser àl'industrie communautaire letemps nécessaire pour s'adapter .
L'article 3prévoit ,conformément àlaprocédure visée àl'article
12deladirective concernant laréception desvéhicules àmoteur ,la
possibilité demodifications éventuelles pour toutes lesprescriptions
figurant auxannexes .Cela dufait que cesprescriptions ontuncarac­
tère purement technique etpeuvent ,parconséquent ,faire l'objet de
modifications envue d'une adaptation auprogrès delatechnique .
Quant audélai que lesEtats membres doivent respecter pour intro­
duire dans leurs législations lesmesures nécessaires pour seconfor­
meràladirective ,l'article 4prévoit ladate du30juin 1970 qui se
place quelques mois avant ladate d'entrée envigueur delapremière
série dedispositions nationales (loiallemande ).Cedélai devrait
pouvoir être respecté malgré lesprocédures parlementaires etadminis­
tratives auxquelles lesEtats membres devront avoir recours ,étant
donné l'absence deproblèmes ausujet descaractéristiques techniques
desdispositions deladirective quireproduit intégralement lessolu­
tions deGenève .
L'article 5engage lesEtats membres àinformer laCommission dans
desdélais raisonnables detout projet dedispositions élaboré parles
Etats membres dans ledomaine visé parladirective ,cette information
devant luipermettre deformuler éventuellement sesobservations à
l'égard decemême projet .

Proposition d'une directive
concernant lerapprochement deslégislations desEtats membres
relatives auxémissions degazpolluants enprovenance des
moteurs àallumage commandé équipant lesvéhicules àmoteur
LECONSEIL DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES ,
Vulesdispositions duTraité instituant laCommunauté économique européenne
etnotamment celles del'article 100 ,
Vuladirective duConseil du concernant lerapprochement
deslégislations desEtats membres relatives àlaréception des .véhicules à
moteur etdeleurs remorques ,(*)
Vulaproposition delaCommission ,
Vul'avis duParlement européen ,
Vul'avis duComité économique etsocial ,
CONSIDERANT quel'Allemagne aarrêté endate du14octobre 1968 uneloicon­
cernant lapollution del'airprovoquée parlesvéhicules àmoteur ;quecette
loiaétépubliée dans le"Bundesgesetzblatt "(journal officiel )le18octo­
bre1968 etsera envigueur le1eroctobre 1970 , ;
(*)C0M(68)529final du11juillet 1968 -J.O. n°C125du28/II/I968 .

-2-
CONSIDERANT qu'enFranceaétépubliéauJournalOfficiel endatedu
17mai1969unarrêtéconcernant la"Limitation delateneurenmonoxyde
decarbonedesgazd'échappement desvéhicules automobiles émisau
régimeduralenti"etla"Composition desgazd'échappement émispar
lesvéhicules automobiles équipés demoteuràessence"5quecetarrêté
estapplicable :
-auxvéhicules réceptionnés partypeàpartirdu1erseptembre 1971
s'ilscomportent unmoteurd'untypenouveau,c'est-à-diren'ayant
jamaisétémontésurunvéhicule ayantdonnélieuàuneréception
partype 5
-auxvéhicules misencirculation pourlapremièrefoisàpartirdu
1erseptembre 1972|
CONSIDERANT quecesdispositions sontsusceptibles decréerdesobsta­
clesàl'établissement etaufonctionnement dumarché commun
CONSIDERANT qu'ilenrésultelanécessité d'harmoniser cesdispositions
afindepermettre ,dèsleurentréeenvigueur ,lamiseenoeuvre,pour
chaquetypedevéhicule ,delaprocédure deréception communautaire
quiafaitl'objetdeladirective duConseil du
CONSIDERANT qu'encequiconcernel'essaidutypeI,ilyalieude
tenircomptedesdifficultés d'adaptation del'industrie j
CONSIDERANT que,encequiconcernelesprescriptions etlesessais,
ilaétéjugéopportun dereprendre ceuxquiontétéproposés parla
Commission économique pourl'EuropedeGenèvedanssonprojetde'règle­
ment(Prescriptions uniformes relatives àl'homologation desvéhicules
équipés demoteuràallumage commandé encequiconcernelesémissions
degazpolluants parlemoteur)quiestdestinéàêtreannexéàl'Ac­
cordde1958concernantl'adoption deconditions uniformes d'homologa­
tionetlareconnaissance réciproque del'homologation deséquipements
etpiècesdevéhicules àmoteur(°)5
(°)Doc.CEEdeGenèvew/TRANS/viP29/293/Rév.1du11avril19^9

CONSIDERANT quelesprescriptions techniques etlesessaisdoivent
pouvoirêtreadaptésrapidement auprogrèsdelatechnique ?qu'ilcon­
vientàceteffetdeprévoirl'application delaprocédure fixéeà
l'article 12deladirective concernant lerapprochement deslégisla­
tionsdesEtatsmembresrelatives àlaréception desvéhicules àmoteur
etdeleursremorques du |
AARRETE LAPRESENTE DIRECTIVE s
Article premier
Onentendparvéhicule ,ausensdelaprésentedirective ,tout
véhicule àmoteuràallumage commandécirculant surroute,avecousans
carrosserie ,ayantaumoinsquatrerouesetunevitesse maximale par
construction excédant25km/h.
Article 2
LesEtatsmembres nepeuventrefuserlaréception CEEnilaré­
ceptiondeportéenationale d'unvéhicule pourdesmotifsconcernant
lalimitation desémissions degazpolluants enprovenance dumoteur
àallumage commandé équipantleditvéhicule : v
-àpartirdu1eroctobre 1970sicesvéhicules répondent auxprescrip­
tionsfixéesauxannexesI,II,IV,VetVI
-àpartirdu1eroctobre 1971sicesvéhicules répondent enoutreaux
prescriptions fixéesàl'annexeIII.
Article 3
Toutedisposition figurant auxannexesI,II,III,IV,VetVI
peutêtremodifiée conformément àlaprocédure prévueàl'article 12
deladirective duConseilconcernant laréception desvéhicules àmo­
teuretdeleursremorques .du

-4-
Article 4
LesEtats membres adoptent lesdispositions nécessaires pour
seconformer àlaprésente directive avant le30juin 1970 eteninfor­
ment immédiatement laCommission .
Article 5
Dès lanotification delaprésente directive ,lesEtats mem­
bres veillent enoutre àinformer laCommission ,entemps utile pour
présenter sesobservations ,detout projet ultérieur dedispositions
essentielles d'ordre législatif ,réglementaire ouadministratif ,qu'ils
envisagent d'adopter dans ledomaine régi parlaprésente directive .
Article 6
LesEtats membres sont destinataires delaprésente directive .

ANNEXES
ALAPROPOSITION DEDIRECTIVE CONCERNANT LE
RAPPROCHEMENT DESLEGISLATIONS DISETATSMEMBRES
RELATIVES AUXMISSIONS DESGAZPOLLUANTS ENPROVENANCE
DESMOTEURS AALLUIIAGE COMT4ANDE EQUIPANT LESVEHICULES AMOTEUR
!

LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I :Définitions etprescriptions d'essais .
ANNEXE II :Caractéristiques essentielles dumoteur etrenseignements
concernant laconduite des essais .
ANNEXE III :Essai dutype I(contrôle despolluants émis enmoyenne dans
unezone urbaine encombrée après undémarrage àfroid ).
ANNEXE IV :Essai dutype II(contrôle del'émission demonoxyde decar­
bone aurégime duralenti ).
ANNEXE V :Essai detype III (contrôle desémissions degazdecarter ).
ANNEXE VI :Caractéristiques ducarburant deréférence etméthodes uti- ■
lisées pour lesdéterminer .

ANNEXE I
DEFINITIONS ,PRESCRIPTIONS D'ESSAIS
/
DEFINITIONS
"Type devéhicule encequiconcerne lalimitation des émissions
degaz polluants enprovenance dumoteur "
Par "type devéhicule encequiconcerne lalimitation desémis­
sions degazpolluants enprovenance dumoteur "onentend les
véhicules neprésentant ,pas entre eux dedifférences
essentielles ,cesdifférences pouvant porter notamment surles
points suivants Ï
inertie équivalente déterminée enfonction dupoids deréférence
comme ilestprescrit aupoint del'annexe III .
caractéristiques dumoteur etduvéhicule définies auxpoints
1à6del'annexe II.
"Poids deréférence "
Par "poids deréférence "onentend lepoids duvéhicule enordre
demarche majoré d'unpoids forfaitaire de120kg.Lepoids du
véhicule enordre demarche estcelui correspondant aupoids
total àvide avec tous lesréservoirs pleins sauf leréservoir
àcarburant quisera seulement àdemi-rempli ,l'outillage de "bord
etlaroue desecours .
"Carter dumoteur "
Par "carter dumoteur "onentend lescapacités existant soit dans
lemoteur ,soit àl'extérieur decedernier ,etreliées aucar­
ter d'huile pardespassages internes ouexternes parlesquels
lesgazetlesvapeurs peuvent s'écouler .

-2-
Annexe I
1.4 "Gaz polluants "
Par "gazpolluants "onentend lemonoxyde decarbone etleshy­
drocarbures .
1.5 "Poids maximal "
Par "poids maximal "onentend lepoids maximal techniquement ad­
missible déclaré parleconstructeur (cepoids peut être supé­
rieur au"poids maximal "autorisé ).
2 PRESCRIPTIONS D'ESSAIS
2.1 Généralités
Leséléments susceptibles d'influer surlesémissions degazpol­
luants doivent être conçus ,construits etmontés detelle façon
quedans desconditions normales d'utilisation etendépit des
vibrations auxquelles ilpeut être soumis ,levéhicule puisse
satisfaire auxprescriptions delaprésente directive .
2.2 Description' :des essai s
2.2.1 Levéhicule estsoumis ,suivant sacatégorie etcomme ilestin­
diqué ci-après ,àdesessais destrois types I,IIetIII .
2.2.1.1 Essai du-type I(contrôle despolluants émis enmoyenne dans une
zone urbaine encombrée après undémarrage àfroid ).
2.2.1.1.1 Cet essai doit être effectué sur tous les véhicules visés àl'ar­
ticle premier etdont lepoids maximal nedépasse pas3,5 "t.
2.2.1.1.2 Levéhicule estplacé surunbanc dynamoraétrique comportant un
frein etunvolant d'inertie .Ilestexécuté sans interruption
unessai d'une durée totale de13minutes etcomportant quatre
cycles .Chaque cycle secompose de15modes (ralenti ,accélara -
tion ,vitesse stabilisée ,ralentissement ...). Pendant l'essai ,
lesgaz d'échappement sont recueillis dans unouplusieurs sacs .
Lesgazsont analysés etleur volume mesuré àlafindelapério­
dederemplissage .

-3-
AnnexeI
2.2.1.1.3 L'essaiestconduitselonlaméthodedécriteàl'annexeIII.Les
méthodes decollecteetd'analysedesgazdoiventêtrecelles
prescrites .D'autresméthodes pourrontêtreapprouvées s'ilest
reconnuqu'ellesdonnentdesrésultats équivalents .
2.2.1.1.4 Lesmassesdemonoxyde decarboneetd'hydrocarbure obtenueslors
del'essaidoiventêtreinférieures auxvaleursfigurant dansle
tableauci-après suivantlepoidsderéférence duvéhicule .
Poidsdereference
Pr
kilogrammeMassedemonoxyde de
carbone j
grammesparessai j
i iMassesd'hydrocarbures
grammesparessai
Pr<x750 100 8,0
750<Pr-<850 II 109 8,4
850<Pr1020 117 8,7
1020<Pr1250 134 9,4
1250<Pr^1470
1470<Pr<i\1700152 10,1
169 10,8
1700,<Pr<1930! 186 11.4
1930<Pr<<2150 203 12,1
2150<Pr j
«220 !
.i12,8
2.2.1.2 EssaidutypeII(contrôle del'émission demonoxyde decarbone
aurégimeduralenti).
2.2.1.2.1 Cetessaidoitêtreeffectué surlesvéhicules visésàl'article
premier.
2.2.1.2.2 Lateneurenvolumeenmonoxyde decarbonedesgazd'échappement
émisaurégimeduralentinedoitpasdépasser4,5%»
2.2.1.2.3 Laprescription quiprécèdeestcontrôlée aucoursd'unessai
conduitselonlaméthodedécriteàl'annexeIV,paragraphes
2.2.1.3 EssaidutypeIII(contrôledesémissions degazdecarter)
2.2.1.3.1 Cetessaidoitêtreeffectué surtousvéhicules visésàl'arti­
clepremieràl'exception deceuxdontlemoteurestàdeuxtemps
aveccompression danslecarter.2.2.1.3
2.2.1.3.1

-4-
Annexe I
2.2.1.3.2 Lamasse deshydrocarbures contenus dans lesgazdecarter non
réaspirés parlemoteur dqit être inférieure à0,15$ delamasse
ducarburant consomma par lemoteur .
2.2.1.3.3 Laprescription quiprécède estcontrôlée aucours d'unessai
conduit selon laméthode décrite àl'annxe V.

ANNEXE II
CARACTERISTIQUES ESSENTIELLES DUMOTEUR ETRENSEIGNEMENTS
CONCERNANT LACONDUITE DESESSAIS^
1 Description dumoteur
1.1 Marque
1.2 Type ..
1.3 Cycle :quatre temps/deuxtemps^
1.4 Nombre decylindres
1.5 Alésage mm
1.6 Course mm
1.7 Cylindrée cm^
y1.8 Rapport volumétrique decompression –7
1.9 Mode derefroidissement
1.10 Suralimentation avec/sans^description dusystème
1.11 Dispositif derecyclage desgazdecarter (description etschémas )
1.12 Filtre àair :dessins oumarques ettypes
/
2. Dispositifs additionnels d*antipollution (s1ilsexistent ets'ils
nesont pascompris dans uneautre rubrique )
Description etschémas
3. Alimentation
3.1 Description etschémas destubulures d'admission etdeleurs
accessoires (dash-pot ,dispositif deréchauffage ,prises d'air
additionnelles ,etc. )
3.2 Alimentation encarburant
3.2.1 parcarburateur (s)-^ Nombre
1/Pour lesmoteurs ousystèmes nonconventionnels ,onfournira lesdonnées
équivalentes àcelles mentionnées ci-dessous .
2/Rayer lamention inutile .
3/Indiquer latolérance . ./.

-2-
Annexe II
carburant enfonction
dudébit d'air2/3/3.2.1.1 Iiarque
3.2.1.2 ï^rpe
3.2.1.3 Réglages ^
3.2.1.3.1 Gicleurs ) (
3.2.1.3*2 Buses ( /Courbe dedébit de
-,0, \ >carburant enfonct3.2.1.3.3 Niveau dans lacuve ou ( ,j-u-j.j.•
< >dudébit d'air 2/
3.2.1.3.4 Poids duflotteur < >
3.2.1.3.5 Pointeau (
3.2.1.4 Starter manuel /automatique ^■Réglage defermeture ^
3.2.1.5 Pompe d'alimentation
Pression .oudiagramme caractéristique ^....
3.2.2 Pardispositif d'injection ^
3.2.2.1 Pompe
3.2.2.1.1 Ilarque «
3.2.2.1.2 Type
3.2.2.1.3' Débit ....mm^parcoupà....t/mindelapompe&
oudiagramme caractéristique ^
3.2.2.2 Injecteur(s )
3.2.2.2.1 Marque
3.2.2.2.2 Type
3.2.2.2.3 Tarage .... bars 1
2/3/oudiagramme caractéristique –'–'
4 Distribution
4.1 Levées maximales dessoupapes etangles d'ouverture etdefer­
meture repérés parrapport auxpoints morts
4*2 Jeux deréférence et/ouderéglagey
2/Rayer lamention inutile .
3/Indiquer latolérance .

Annexe II
5 Allumage
5.1 Allumeur(s )
5.1.1 Marque
5.1.2 Type
5.1?3 Courbe d'avanoe àl'allumage ^.
5.1.4 Calage^
5.1.5 Ouverture descontacts .............. «•••«.. .
6 Système d'échappement
Description etschémas
7 Renseignements additionnels concernant lesconditions d'essais
7.1 Lubrifiant employé
7.1.1 Marque
7.1.2 Type
•(indiquer lepourcentage d'huile dans lecarburant sidulubri­
fiant estmélangé àcedernier )
7.2 Bougies
7.2.1 Marque
7.2.2 Type
7.2.3 Ecartement des électrodes
7.3 Bobine d'allumage
7.3.1 Marque
7.3.2 Type
7.4 Condensateur d'allumage
7>4»1 : Marque
7.4.2 Type
8 Performances dumoteur
8.1 Vitesse derotation aurégime deralenti ..... t/min^
8.2 Vitesse derotation correspondant aurégime depuissance maximum
t/min^
8.3 Puissance maximale CV/KP=*(ISO-BSI-CUNA -DIN-IGH -
SAE ,etc.
2/Rayer lamention inutile ,
3/Indiquer latolérance .

-1-
ANNEXE III
ESSAI DUTYPE I
(Contrôle despolluants émis enmoyenne dans unezone urbaine encombrée
après undémarrage àfroid )
METHODE POUR CONDUIRE L'ESSAI DUTYPE IDEFINI AUPOINT 2.2,1.1
DEL'ANNEXE I
1. Cycle defonctionnement aubanc dynamométrique
1.1 Descr iption ducycle
Lecycle defonctionnement àutiliser aubanc dynamométrique est
celui donné dans letableau ci-après etreprésenté dans legra­
phique joint enappendice delaprésente annexe (page l).Ladé­
composition séquentielle estégalement donnée dans letableau de
l'appendice (page 2).
•A

-2-
Annexe III
CYCLE DEFONCTIONNE ÏENT AUBANC DYNAÎÏOMETRIQUE
II0
séquenceI
modesjAccélé -
}ration ^
jm/sec.Vitesse
kn/hDuree de f
chaque
séquen -mode ;
cesec.sec .ITemps .Rapport deboites i
cunru -;àutiliser dans le
lé jcasd'une "boîte
sec. !mécanique
I1 Ralenti 1 I!
. !11 i111116sec.FM+5sec .Kl^/j
!2
i'Accélération 2!1,04|0-15 4!4I I1
!3
iVit® stabilisée 3I
I
I(8 ' 823j 1
4
5Décélération
Décélération
moteur débrayé)
)4
)î-0,69
-0,92
!I15-10
I10-0
!
i2
32
325
281
Kl
6 Ralenti 5 21 2149!16sec .PM+5sec .Kl
!?Accélération )
\I0,83 G-1515H54 1
8- jChang .devitesse 6 -2 <12 56 j
9"Accélération j
i.0,94 I15-32j5 61 !
i2 i
I
10 Vit .stabilisée |
l-7 ! 3224!
i i2485i 2
11 Décélération i)
)8
)
90,75 32-108 )
i"
)
2193 2
12 Décélération
moteur débrayéI
;-0,92 10-0 3 96i
I
| K2
I
13 Ralenti 21 117 tl6sec,FM+5sec.Kl
14 Accélération 0,830-15 5 )
)
)122 1
!^ ,Chang ...devitesse |
• i;
;,)io
)
)
)i 2 124
i16
I
i"Accélération ..
Changé devitesse!0,62 15r359
2)26 i
) !
)133
1352
18 Accélération i
S0,5235-50 8 )143 3
19 Vit .stabilisée 11 50 12 12j1553
!20
I IDécélération 12-0,52 50-35 88163 3
21 Vit .stabilisée 13 35!1313i176
t3
I22 Chang .devitesse i)
)
UaI 2 )
\178
23 Décélération –0,86 32-10I7
I 12I185
iI
i
24 Décélération
moteur débrayé -0,92 10-0I
'3)
)'■i
|188K2
!25jRalenti 15 ~77i195
j7sec.PM
FM=Boîte aupoint mort ,moteur embraye .
Kl,K2=Boîte en1ère ou2ème vitesse engagée ,moteur débrayé .
•A

-3-
Annexe III
Conditions générales pour l'exécut ionducycle
Descycles d'essais préliminaires doivent être exécutés pour dé­
terminer lameilleure façon d'actionner lacommande del'accélé­
rateur etdufrein s'ilyalieu ,afin d'exécuter uncycle se
rapprochant ducycle théorique dans leslimites prescrites .
1.3 Utilisa tion dela "boîtedevitesses
1.3.1 Silavitesse maximale pouvant être atteinte surlepremier rap­
port delaboîte devitesses estinférieure à15km/h,onutili­
seles 2ème ,3ème et4ème combinaisons .
1.3*2 lgsvoitures équipées deboîtes devitesses àcommande semi-
automatique sont essayées enutilisant lesrapports normalement
utilisés pour lacirculation surroute ,etlacommande desvites­
ses est actionnée selon les instructions duconstructeur .
1.3 «3 Lesvoitures équipées deboîtes devitesses àcommande automati­
quesont essayées enenclenchant lerapport leplus élevé (Drive ).
Lamanoeuvre del'accélérateur esteffectuée defaçon àobtenir
desaccélérations aussi constantes quepossible permettant àla
transmission :d'enclencher lesdifférents rapports dans l'ordre
normal .Enoutre ,lespoints dechangement devitesse indiqués
àl'appendice (page l)nesont pasapplicables etlesaccéléra­
tions doivent être effectuées lelong desdroites joignant lafin
delapériode deralenti audébut delapériode devitesse sta­
bilisée suivante .Lestolérances dupoint l.J*sont applicables .
1.3«t - Lesvéhicules comportant unOverdrive pouvant être commande par
leconducteur sont essayés avec l'overdrive hors action .
1.^ Tolérances
1.^.1 Ontolère unécart de+1km/hparrapport àlavitesse théori­
queenaccélér?tton }envitesse stabilisée etendécélération
lorsqu' onutilise lesfreins duvéhicule .Silevéhicule décé­
lère plus rapidement sans qu'onutilise lesfreins ,onsecon­
forme seulement auxprescriptions dupoint 5-6^3 .Onaccepte
auxchangements demode destolérances surlavitesse supérieures
àcelles prescrites àcondition queladurée desécarts constatés
nedépasse paschâquë fois 0,5seconde . " . .
./•

-4-
Annexe III
le4.2 Lestolérances surlestemps de+0,5 sec.
Lestolérances ci-dessus s'appliquent également audébut etàla
fin dechaque période dechangement devitesse –
1.^«3 Lestolérances surlavitesse etsurlestemps sont combinées
comme ilestindiqué àl'appendice (page l).
2. Véhicule etcarburant
2,1 Véhicules àessayer
2ai.l Levéhicule doit être présenté enbonétat mécanique .Ildoit
être rodé etavoir parcouru aumoins 3=000 kmavant l'essai .
2.1„2 Ledispositif d'écha-ppenent nedoit pasprésenter defuite sus­
ceptible dediminuer laquantité desgazcollectés quidoit être
celle sortant dumoteur .
2.1«3 L'étanchéité dusystème d'admission peut être vérifiée pour que
lacarburation nesoit pasaltérée par line prise d'airacciden­
telle .
2.1,4 Lesréglages dumoteur etdesorganes duvéhicule sent ceux pré­
vus par leconstructeur .
2.1.3 Uneprise dedépression estaménagée dans lecircuit d'admis­
sion ,auvoisinage ducarburateur ,après lepapillon .
2»1.6 Lelaboratoire peut vérifier quelevéhicule correspond auxper­
formances indiquées par leconstructeur ,etestutilisable en
conduite normale ,etnotamment apte àdémarrer àfroid etàchaud .
2.2 Carburant
2.2.1 Lecarburant estlecarburant deréférence dont lesspécifications
sont définies àl'annexe VI.Silemoteur estlubrifié parmélange ,
onajoute aucarburant deréférence l'huile delaqualité etdans
laquantité recommandées par leconstructeur .
3» Matériel d'essai .
'.Ji.l Frein dynamométrique
Aucun modèle n'estprescrit .Toutefois ,sonréglage doit rester
stable dans letemps .Ilnedoit pasengendrer devibrations per­
ceptibles dans levéhicule ,etsusceptibles denuire àsonfonc­
tionnement normal .Ildoit comporter obligatoirement unadaptateur
d'inerties permettant dereproduire lefonctionnement surroute du
véhicule (inerties équivalentes ).
•/•7
1JIIestànoter queletemps de2secondes alloué comprend ladurée
duchangement decombinaison ets'ilyalieu unecertaine latitude
pour rattraper lecycle .

-o-
Annexe III
3.2 Maté rieldecollecte desgaz
3.2»1 Lestuyaux deraccordement doivent être enacier etcomporter
aitant quepossible desraccords rigides .Toutefois ,pour isoler
leo«positif desvibrations duvéhicule ,ondoit prîvoir unélé-
mon' ..élastique annulaire totalement étanche .Onpeut utiliser
d'ares matériaux s'ils n'ontpas d'influence surlacomposition
dos j-az .
3.2.2 Lorsque levéhicule essayé possède untuyau d'échappement àplu­
sieurs branches cesdernières doivent être reliées aussi près que
possible auvéhicule .
3.2.3 Latempérature desgazdans lesystème decollecte doit être com­
patible avec lebonfonctionnement dumoteur ,labonne conserva­
tion dessacs deprélèvement ,leniveau d'absorption deshydro­
carbures prévu aupoint 4.5<>l tetlaréduction aunininr.irn des
condensations surlesparois duoudes sacs deprélèvement .
3.2.4 Lesdiverses soupapes permettant dediriger lesgazd'échappement
soit vers l'atmosphère ,soit vers ledispositif deprélèvement ,
doivent être àmanoeuvre etàaction rapides .
3.2.5 Ledispositif decaptation estconstitué parunouplusieurs sacs
decapacité suffisante .Lessacs sont constitués dematériaux
tels quelesmesures d'unepart ,etlaconservation desgaz
d'autre part ,nesoient pasaltérées .
3-3 Matérield'analyses
■3,3.1 Lasonde peut être constituée parletuyau deprélèvement débou­
chant dans ledispositif decaptation ouparletuyau devidange
dusac .Elle peut également être indépendante ,mais nepeut en
tout cas avoir son orifice situé dans lefond dusac .
3.3*2 Lesanalyseurs sont dutype nondispersif àabsorption dans
l'infrarouge .L'analyseur àhydrocarbures estsensibilisé au
n-hexane .
3,if Matérieldemesure duvolume
'3.4.1 Onutilise uncompteur volumétrique .
3.4.2 Lesmesures delapression etdelatempérature permettant de
ramener levolume auxconditions standards sont effectuées en
despoints choisis enfonction dutype decompteur utilisé et
leur emplacement estindiqué parlelaboratoire .
3.4.3 Ledispositif desoutirage desgazpeut être constitué parune
pompe outout autre système maintenant constante lapression

–6–
Annexe III
mesurée aucompteur .
3*5 Précision desappare ils
3»5»1 Lefrein étant taré parunessai séparé ,laprécision dudynamomè­
tren'estpasindiquée .L'inertie totale desmasses enrotation ,
ycompris celle desrouleaux etdurotor dufrein (voir point
4.2}testdonnée à+20kgprès .
3^5»2 Lavitesse duvéhicule doit être mesurée àpartir delavitesse
derotation des rouleaux liés aux volants d'inertie dufrein .
Elle doit pouvoir être mesurée à+2km/hprès dans lagamme
0-10 km/hetà+1kmprès au-dessus de10km/h.
3.5.3 Lestempératures considérées auxpoints '5ol»l et6,3.3
■doivent pouvoir être mesurées à+2°Cprès .
y-.5 . Lapression atmosphérique doit pouvoir être mesurée à+1mm
demercure près .
3*5.5 ' Ladépression dans lesystème d'admission duvéhicule doit être
mesurée à+5mmdecolonne demercure près .Lesautres pressions
.(contre-pression dudispositif deprélèvement ,pression pour la
correction duvolume ,...) doivent être mesurées à+5mmde
colonne d'eauprès .
?«5*S ' Ladimension etlaprécision ducompteur doivent être en .rapport
avec levolume dugazàmesurer ,demanière àcequelaprécision
delamesure duvolume soit de+2$.
3.5.7 . Lesanalyseurs doivent avoir uneétendue demesures compatibles
avec laprécision requise pour lamesure desteneurs desdivers
constituants :+3$,sans tenir compte delaprécision desgaz
d'étalonnage .Laréponse globale ducircuit d'analyse doit
être inférieure à1minute .
3•5.8 .LesgaZétalons doivent avoir uneteneur nes'écartant pasde
+2$delavaleur deréférence dechacun d'eux .Lesupport dilu­
antestconstitué pardel'azote .
4® Préparation del'es?ai
4.1 Réglage dufrein . ....
4.1.1 Leréglage dufrein estcelui permettant dereproduire lefonc­
tionnement duvéhicule enpalier àlavitesse stabilisée de
50km/h.

Annexe III
Pour cefaire |ladépression estmesurée àl'admission dumoteur ,
lors d'unessai surroute effectué à50km/hen3ème vitesse ,ou
enutilisant lesrapports indiqués aupoint 1«3 ?levéhicule
étant chargé àsonpoids deréférence ,lapression despneuma­
tiques étant celle indiquée par leconstructeur .Ladépression
estmesurée lorsque lavitesse eststabilisée enpalier pendant
aumoins 15secondes .Pour tenir compte del'influence duvent ,
onprend lamoyenne desmesures effectuées deux fois dans cha­
que sens .
Levéhicule estensuite pla.cé surlebanc dynamométrique etle
'frein réglé demanière àobtenir lamême dépression àl'admis - .
sion quecelle relevée dans l'essai sur route défini aupoint
k.1,Z ci-dessus .Ceréglage dufrein sera conservé pendant
tout l'essai .
Ceréglage estvalable pour lesfreins dutype hydraulique .Pour
d'autres types ,ilpeut être nécessaire devérifier queleré­
glage ainsi obtenu estvalable pour d'autres conditions inter­
médiaires comprises entre leralenti etlavitesse maximale du
cycle .Sinécessaire ,unréglage moyen estadopté .
Adaptationdesinerties équivalentes auxinerties detranslation
duvéhicule
Onadapte levolant d'inertie permettant d'obtenir uneinertie
totale desmasses enrotation serapportant aupoids deréfé­
rence dans leslimites ci-après :
Poids deréférence duvéhicule Pr,kg Inerties équivalentes ,kg
Pr 75° 680
750 Pr'.<*850 ■ 800
850<C1_Pr 1020 910
1020 Pr 1250 1130
1250<n.Pr 1470 r 1360
1470 Pr.^11700 1590
1700-=C..Pr-^11930 "1810
1930<. Pr 2150 2040
2150< Pr 2270
•A750
850
1020
1250
1470
1700
1930
2150Pr
Pr
Pr
Pr
Pr
Pr
Pr
Pr
Pr750
rT 850
CL1020
r:1250
et:1470
1700
^1930
=cr2150

-8-
Anne::s III
Conditionnement duvéhicule
Avant l'essai ,levéhicule estplacé durant sixheures aumoins
àune température comprise entre 20et30°C .Ilestvérifié
avant l'essai quelesTempératures del'eauderefroidissement
etdel'huile dumoteur sont comprises entre 20et30°C .
Lapression despneumatiques doit être lamême quecelle indi­
quée par leconstructeur pour l'exécution del'essai prélimi­
naire surroute permettant leréglage dufrein »Toutefois ,si
lediamètre desrouleaux estinférieur à50cm,onaugmente la
pression despneumatiques de30à50fopour éviter leur détério­
ration .
Contrô ledelacontre-pr essio n
Aucours desessais préliminaires ,ilestvérifié quelacontre­
pression créée par l'ensemble dudispositif decaptation nedé­
passe pas 75mmdecolonne d'eau ,lamesure étant effectuée aux
divers régimes stabilisés prévus dans lecycle .
Conditionnem ent des sacs
Lessacs sent conditionnés ,notamment encequiconcerne leshy-^
drocarbures ,defaçon quelespertes enhydrocarbures soient in­
férieures à2pparrapport àlateneur d'origine pour unedurée
deséjour de20minutes .Ceconditionnement esteffectué lors
d'essais préliminaires exécutés dans desconditions detempé­
ratures voisines destempératures extrêmes rencontrées lors des
diverses expérimentations .
Pour lamesure despertes ,onutilise leprocessus ci-après .Le
moteur tournant enrégime derotation constant ,onmesure en , >
permanence lateneur enhydrocarbures desgazentrant dans le
sacjusqu' a-uremplissage .Lateneur enfinderemplissage doit
être lateneur moyenne relevée sur l'enregistrement .Onopère
levidage dusacàl'aide despompes desanalyseurs ,etenenre­
gistre lateneur encontinu ouàunintervalle detemps donné .
Si,aubout de20minutes ,lateneur avarié .deplus de2$,on
procède àlavidange etauRemplissage dusacpour effectuer une
deuxième mesure .Onrecommence cecycle ayant defois qu'ilest
nécessaire pour quelesparois soient saturées .

-9-
Annexe III
4.6 Réglag edesappareils d'analyse
^.6.1 Tarage desanalyseurs .
Oninjecte dans l'analyseur àl'aide dudébimètre etdudéten­
deur monté surchaque bouteille ,laquantité degazàlapres­
sion indiquée compatible avec lebonfonctionnement desappareils .
Onajuste l'appareil pour qu'ilindique envaleur stabilisée ,la
valeur inscrite surlabouteille étalon .Ontrace ,enpartant du
réglage obtenu avec labouteille àteneur maximale ,lacourbe des
déviations del'appareil enfonction delateneur desdiverses
bouteilles degazétalons utilisées .
4.5.2 Réponse globale desappareils .
Oninjecte àl'extrémité delasonde ,legazdelabouteille à
teneur maximale .Onvérifie que lavaleur indiquée correspondant
àladéviation maximale est atteinte enmoins de1minute .Si
cette valeur n'estpasatteinte ,onrecherche lesfuites dans
lecircuit d'analyse ,enprocédant deproche enproche ,
^•7 Réglage dudispositifdemesure duvolume
Lesacétant rempli aucours d'essais préliminaires ,onvérifie
que lamesure duvolume peut être effectuée avec laprécision
indiquée ,Onchoisit s'ilyalieu uncompteur approprié àcha­
que cas .
5* Mode opératoire pour lesessais aubanc
5*1 Conditionsparticu lière sd'exécution ducycle
5.1.1 Latempérature dulocal dubanc àrouleaux doit être comprise ,
pendant tout l'essai ,entre 20et30°C ,etêtre voisine leplus
possible decelle dulocal deconditionnement duvéhicule .
5»1»2 Levéhicule doit être àpeuprès horizontal aucours del'essai
demanière àéviter une distribution anormale ducarburant .
5.1.3 L'essai doit être fait capot relevé .Undispositif auxiliaire
deventilation agissant surleradiateur (refroidissement par
eau)ousur l'entrée d'air (refroidissement parair)peut être
mis enroute sicela estnécessaire pour maintenir normale la
température dumoteur .
5.1.4 'Pour l'exécution ducycle ,lavitesse àconsidérer estcelle des
rouleaux liés auxvolants d'inertie dufrein .Onenregistre la
vitesse enfonction dutemps aucours del'essai pour juger de
lavalidité descycles exécutés .
•/•

-10-
Annexe III
5«1.5 L'enregistrement deladépression estfacultatif ,toutefois s'il
esteffectué enmême temps quecelui delavitesse ,ilpermet de
'juger delabonne exécution desaccélérations .
5*1*6 Demême ,lestempératures del'eauderefroidissement etde1{hui­
leducarter moteur peuvent être facultativement enregistrées .
5»2 Mise enroute du'moteur
5»2.1 Lemoteur estmisenroute enutilisant lesmoyens dedépart pré­
vusàceteffet :starter ,volet dedépart ,etc. suivant lesins­
tructions duconstructeur .
5.2.2 Lemoteur estmaintenu auralenti austarter pendant une durée
de40secondes .Ledébut dupremier cycle d'essai coïncide avec
lamanoeuvre delavanne dudispositif derécupération desef­
fluents quidoit être effectuée aubout dutemps de40secondes
ci-dessus indiqué .
3 Utilisation dustarter àcommand emanuell e
Lestarter doit être mishors circuit leplus têtpossible eten
principe avant 1'accélération 0à50km/h.Sicette prescription
nepeut être respectée ,lemoment delafermeture effective doit
être indiqué .Laméthode deréglage dustarter estcelle indi­
quée parlesspécifications duconstructeur .
Kalenti
5^.1 iBoîte devitesses àcommande manuelle
5«'+.l.li .;Lespériodes deralenti steffectuent moteur embrayé ,boîte de
vitesses aupoint mort .
5«'^«.1*2 ._•■Pour permettre deprocéder auxaccélérations ensuivant normale­
ment lecycle ,levéhicule estplacé 5secondes avant l'accélé -
•ration suivant leralenti considéré ,enpremière vitesse moteur
débrayé .
5«4 -.l-3' Lepremier ralenti dudébut ducycle secompose de6secondes de
ralenti boîte aupoint mort ,moteur embrayé ,etde5secondes
enpremière Vitesse ,moteur débrayéi
5.^.1 .^ •Pour lesralentis dumilieu dechaque cycle ,les -temps corres­
pondants sont réspectivemerit de16secondes aupoint mort ,et
de5secondes enpremière vitesse ,moteur débrayé .
5-i+..J.«|5 1.;Entre deux cycles successifs ,lapériode deralenti comprend Î
13secondes -boîte aupoint mort -moteur embrayé .

-11-
Annexe III
5.M-.2 Boîte devitesse àcommande semi-automatique .
Onapplique lesindications duconstructeur pour laconduite en
ville ou,àdéfaut ,lesprescriptions relatives auxboîtes de
vitesses àcommande manuelle .
->•^•3 ■Boîte devitesses àcommande automatique .
Lesélecteur nedoit pasêtre manoeuvré durant tout l'essai ,sauf
indications contraires duconstructeur .Dans cette alternative ,
onapplique leprocessus prévu pour lesboîtes devitesses àcom­
mande manuelle .
5*5 Accéléra tions
5*51 Lesaccélérations sont effectuées demanière àavoir unevaleur
aussi constante quepossible pendant toute ladurée dumode .
5.5.2 Siuneaccélération nepeut être effectuée dans letemps pres­
crit ,l'excès dedurée estdéfalqué deladurée duchangement de
combinaison sipossible ,etentout cas ,delapériode devitesse
stabilisée suivante .
5«ô Décéléra tions
Toutes les décélérations sont effectuées enrelevant franchement
lepied del'accélérateur ,lemoteur restant embrayé .Ledébrayage
dumoteur sans toucher aulevier des vitesses est effectué àla
vitesse de10km/h.
5.6.2 - Siladurée deladécélération estplus longue quecelle prévue
dans lemode correspondant ,onutilise pour suivre lecycle ,les
freins duvéhicule .
5.6.3' Siladurée deladécélération estplus courte quecelle prévue
dans lemode correspondant ,onrétablit laconcordance avec le
cycle théorique parunepériode deralenti s'enchaînant a.vec la
séquence deralenti suivante .
5.0 Enfindelapériode dedécélération (arrêt duvéhicule surles
rouleaux )laboîte devitesses estplacée aupoint mort etle
moteur sera embrayé .
5.7 Vitess esstabilisée s
5.7.1 Ondoit éviter le"pompage "oulafermeture dupapillon desgaz
lors dupassage del'accélération àlavitesse stabilisée sui­
vante . ■ ••
5.7.2 Lespériodes àvitesse constante sont effectuées enconservant
fixe laposition del'accélérateur .
•/•

-12-
Annexe III
6* Mode opératoire pour leprélèvement etl'analyse
6.1 Prélèvem ent
611 Celui-ci esteffectif dèsl'ouverture delavanne fcomme indiqué
aupoint 5»2.2 »
6»1,<Î Sil'onutilise plusieurs sacs ,onpasse d'unsacàl'autre au
début delapremière période deralenti d'uncycle .
6.1.3 Lesac ,dèslafinduremplissage ,estfermé hermétiquement .
6.1.^ Alafindudernier cycle ,lavanne estmanoeuvréè pour dériver
vers l'atmosphère lesgazproduits parlemoteur . /
6.2 Analyse
621
** L'analyse desgazcontenus dans chaque sacesteffectuée dèsque
possible ,etentout caspasplus tard que20minutes après le
début duremplissage dusacconsidéré . ,
6*2.2 sîlasonde n'estpaslaissée àdemeure dans lesac,ilyalieu
d'éviter les entrées d'air lors deson introduction etles fuites
lors desonextraction dusac'considéré .
6.2,3 • L'analyseur doit être stabilisé dans laminute suivant ledébut
delamise encommunication "dusac avec lui .
Lavaleur retenue pour lateneur desgazenchacun deseffluents
mesurés ,estlavaleur lueaprès stabilisation del'appareil de
mesure . ,
6*3 Mesure duvolume
6.3>1 Ienprocède àlamesure duvolume duoudessacs dèsquelatem­
pérature aatteint celle dulocal pour éviter desvariations
importantes delatempérature .
6.3*2 Onprocède àlavidange dessacs enpassant parlecompteur àgaz.
^•3*3 Latempérature (tm)àadopter peurlescalculs estlamoyenne
arithmétique destempératures audébut etàlafindelavidange ,
l'écart maximal toléré entre lesdeux valeurs étant inférietrà
5°C .
6.3*^ Lapression (Pm)àadopter pour lescalculs estlamoyenne arith­
métique despressions absolues relevées audébut etvers lafin
delavidange ,l'écart maximal toléré entre lesdeux valeurs étant
inférieur à4™ademercure . ,
- Onajoute auvolume mesuré aucompteur levolume desgazpréle­
véspour l'analyse ,sicelui-ci excède Yfoduvolume mesuré ci-
dessus .Ondésigne parVmlerésultat obtenu . /

-13-
Annexe III
'4 Détermination dolaquantité dogazpolluants émis
7• Correction desvolumes degazmesures
Levolume desgazcontenus dans chaque sacdoit être ramené dans
lesconditions normales detempérature etdepression aumoyen
delaformule :
», „ 273 Pm-PH
273+tm x760
oulesquantités Vm,tm,PmetPHsont définies delamanière
suivante :
Vm :volume mesuré exprimé enlitres ,comme indiqué aupoint
6.3.5 ;
tm :moyenne arithmétique destempératures extrêmes relevées
comme ilestindiqué aupoint g^.3 exprimée endegrés
Celsius ;
Pm :moyenne arithmétique despressions absolues extrêmes rele­
vées comme ilestindiqué aupoint 6,3.*+exprimée enmil­
limètres demercure ;
PH :tension devapeur d'eausaturée àlatempérature exprimée
enmillimètres demercure .
7«2 Massedegazpolluants cont enuedanschaqu esac
Lamasse degazpolluants contenue dans chaque sacestdéterminée
par leproduit dCVoùCestlateneur envolume etdlamasse vo­
lumique dugazpolluant considéré :
-pour l'oxyde decarbone d=1,250
-pour leshydrocarbures d=3,844 (hexane )
7*3 Masse totale degazpolluants émis
Lamasse Mdechaque gazpolluant émis parlevéhicule aucours
del'essai estobtenue enajoutant lesmasses degazpolluants
contenues dans chaque sacetcalculée comme ilestindiqué au
point 7»2•
Note :Ilestrecommandé auxlaboratoires devérifier lavalidité desana­
lyses enmesurant également laquantité degazcarbonique produite .

I .'~I' ·.·'··!Γ . .'ΤΓ–ΤΤ!Γ^Τ7 !~'–Γ~ ~5–::–-––-–τ–■'11Ί– ;––––-
f ....f... . ■--'•••... •.• ■j
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VKm/it-"'.Y|^IC^YCL^DÈPOBCTIO^HEMBSI' DESHOTEUBSAESSEDOFPO^SLESSAIDOTÏPE^F^'''^1
i•j-":*rf!^Débrayage Dtbrayag#vitessetou2etigagée,.|>![:Passagedevitsst,.^p=5:.LesLolertocssurlesvitessesit1km/Kl,gK.'T'..'.y*
soimM ;r-j**™I,>'■H**-' ;,i•ay "■ V"-..';7;.•r- ~' géôîneU'iqucni :nir"p6ir"dQ(pjcpoint 7^ 'K/–rt–
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L~:F- £'1-1"i1?:--■■::hiti:–K--jf'j-i-T"'"' "~v -I-•
;1'fi'R''!■'|"!f;|I:I••!:i|K2"I:-1'\É^•T^ \+~|jj(j"V
R!K,'FY •] FJKIYJB .7 <rYRJ-'-
1;|••-ttii•|!f3'Hi':•'.;1K0:i.»■'■ii'i■■!I'■r10 i^racdB I.•21
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Annexe III
Appendice -p?,.r,e 2
DECOITOSITICN DUCYCLE DEFONCTIONNEMENT
UTILISE POUR L'ESSAI DUTYPE I
Temps ^
1-Décomposition enmodes
Ralenti .............. 60sec. 30,8 )
Ralenti véhiculé enmarche moteur embraye <
surunecombinaison 9sec. 4>6j354
Passage desvitesses 8sec. 4»1
Accélérations . 36sec. 18,5
Stabilisations 57sec * 29,2
Décélérations 25sec. 12,8
195sec . 100%
2-Décomposition enfonction del'utilisation
delaboîte devitesses
Ralenti 60sec. 30,8
Ralenti véhicule enmarche moteur embraye <
surunecombinaison 9sec. 4»6j354
Passage desvitesses 8sec. 4>1
1ère vitesse 24sec. 12,3
2ème vitesse ....................... 53sec. 27»2
3ème vitesse 41sec. 21
195sec . 100f,
Vitesse moyenne lors del'essai ...19km/h.
Temps demarche effectif ...195 sec.
Distance théorique parcourue parcycle ...1,013 km.
Distance équivalente pour l'essai (4cycles )...4»052 km.

ANNEXE TV
ESSAI DUTYPE II
(Contrôle del'émission demonoxyde
decarbone aurégime duralenti )
"7
METHODE POUR CONDUIRE L'ESSAI DUTYPE IIDEFINI AUPOINT 2.2.1.2
DEL'ANNEXE I
.1 Conditions demesure
1.1 Lecarburant est lecarburant deréférence dont lesspécifications
sont définies àl'annexe VI.
1.2 Lateneur envolume enmonoxyde decarbone estmesurée immédiate­
ment après les4cycles del'essai dutype I,lemoteur tournant
auralenti .
1.3 Pour lesvéhicules àboîte devitesses àcommande manuelle ou
serai-automatique ,l'essai esteffectué enposition boîte aupoint
mort ,lemoteur étant embrayé .
.1.4 Pour lesvéhicules àtransmission automatique ,l'essai esteffec­
tuéavec lesélecteur enposition "zéro "ou"stationnement ".
2 Prélèvement des gaz
2.1 Lasonde deprélèvement estplacée dans letuyau raccordant
l'échappement duvéhicule ausacetleplus près possible de
1'échappement .
2.2 Pour tenir compte desdilutions possibles desgaz d'échappement
avec l'air ,onmesure lateneur envolume enmonoxyde decarbone
(T^)etendioxyde decarbone (Tg)etlateneur envolume Tà
comparer avec lalimite prescrite estcalculée parlaformule
T=T1x0.15
T+T1 2

ANNEXE V
ESSAI DUTYPE III
(Contrôle desémissions degazdecarter )
METHODE POUR CONDUIRE L'ESSAI DUTYPE IIIDEFINI AUPOINT 2.2.1,3
DEL'ANNEXE I
Prescriptions générales
L'essai dutype IIIestréalisé sur levéhicule soumis auxessais
destypes IetII.
Lesmoteurs ,ycompris lesmoteurs étanches ,sont soumis àl'es­
sai ,àl'exception deceux dont laconception esttelle qu'une
fuite ,même légère ,peut entraîner desvices defonctionnement
inacceptables (moteurs flat-twin ,parexemple ).
Conditions d'essais
Leralenti estréglé conformément auxrecommandations ducons­
tructeur ;àdéfaut detelles recommandations ,ilestréglé de
telle sorte queladépression dans lecollecteur aitlavaleur
maximale .
Lesmesures sont effectuées dans les trois conditions defonc­
tionnement suivantes dumoteur :
w0Vitesse duvéhicule Dépression d, Facteur de" enkm/h 1-admission en pondération
' mmdemercureVJL VLU . -« n • •N° , /, l'admission en ,,..
.enkm/h , ponderation* mm Ho mûT»r*nY*o r
1 Ralenti avide 0,25
2 50+2 400+8 0,25
3 50+2 250+8 0,50
Lorsque lemoteur nepeut fonctionner avec •unedépression de
400mmdemercure ,ladépression estréglée "defaçon àégaler
celle relevée surroute àlavitesse constante enpalier de
50km/h. ■ ' n
Ladépression delacondition 3estcelle relevée ci-dessus mul–
250tipliée parlerapport =0,625 . •
400

-2-
Annexe V
2.4 Lavitesse derotation dumoteur pour lespoints domesure N°2
et3définis aupoint 2,2ci-dessus estchoisie ,enfonction
desrapports dedémultiplication ,comme laplus baisse vitesse de
rotation dumoteur permettant auvéhicule derouler àunevites­
sede50km/hdans desconditions normales defonctionnement .
3 Méthode d'essais
3.1 IIestprocédé pour chacun despoints demesure n°1,2et3
définis aupoint 2=2ci-dessus àlamesure
3.1.1 duvolume nonréaspiré par ledispositif pendant l'unité de
.temps ;
3.1.2 delaconsommation enpoids ducarburant pendant lamême uni­
tédetemps .
.3»2 Lesvolumes mesurés tels quedéfinis aupoint 4„6„en chacun
despoints demesure sont ramenés dans lesconditions normales
pression de760mmdemercure ettempérature de0°C)parlafor­
mule
=Qy,JLx2J1
760 T
.3.3 Lateneur tenvolume d'hydrocarbure estmesurée ainsi qu'ilest
précisé aupoint ^.4ci-après .Sileconstructeur ledemande ,
iln'estpasprocédé àl'analyse desgazdecarter ,auxquels il
estattribué une teneur forfaitaire enhydrocarbures de15°000ppm .
3.^ Ilestattribué auxhydrocarbures unemasse voluminique de
3,34g/litre etpour chaque point demesure lepoids d'hydrocar­
bures émis dans l'atmosphère estdéterminé aumoyen delaformule
Ρ = χΐχ3,84η η 7
Q' étant lesvolumes corriges .
3..5 Lepoids moyen d'hydrocarbures ¥etlaconsommation Cdecarbu­
rant sont calculés àpartir desvaleurs obtenues pour chacun des
points demesure enutilisant lesfacteurs depondération indi­
qués aupoint .2,4ci-dessus .Ilssont exprimés dans les sternes
unités .
3.6 Interprétation desrésultats :
Levéhicule estconsidéré comme satisfaisant si
p< xcF^100 XU./.

-3-
Annexe V
4 ETéthode domesure dudébit Qnonréaspiré parledispositif
4,1 Kesur esàprend reavant l'essai
Avant l'essai ,tous lesorifices autres quecelui nécessaire àla
récupération desgazdoivent être obturés .
4e2 Princ ipedelaméthode
'.4„2.1 Unedérivation appropriée n'introduisant pasdeperte decharge
supplémentaire estinstallée sur lecircuit deréaspiration du
dispositif immédiatement sur l'orifice debranchement aumoteur .
Ae2.2 Alasortie decette dérivation estraccordé unsacsouple cons­
titué enunmatériau n'absorbant pas leshydrocarbures defaçon
àrecueillir lesgaznonréaspirés parlemoteur (Annexe III ,
appendice ,page 1)&Cesac estvidé dans chaque mesure .
,4.Z Méthode demesure .
Avant chaque mesure ,lesacestobturé .Ilestmis encommunica­
tion avec ladérivation pendant untemps connu ,puis vidé autra­
vers d'uncompteur volumétrique approprié .
Pendant lavidange ,lapression Hexprimée enmmdemercure etla
température Nexprimée endegré Csont mesurées pour apporter au
volume lacorrection indiquée aupoint 3*2 ;,
4.4 Mesure desteneurs enhydrocarbures .
4.4.1 Pendant lavidange lateneur enhydrocarbures estmesurée ,s'il
yalieu ,àl'aide d'unanalyseur àinfrarouge ,nondispersif ,
sensibilisé aun-hexane .Lavaleur obtenue estmultipliée par le
coefficient 1,24 pour tenir compte delaconcentration absolue
enhydrocarbures desgazdecarter .
4.^.2 Lesanalyseurs etlesgazétalons doivent satisfaire auxcondi­
tions prescrites auxpoints 3»5»7 3*5,8 del'annexe III .
4.5 Mesure delaconsommation decarburant .
Ondétermine lepoids ducarburant consommé pendant chacune des
conditions defonctionnement définies aupoint 2.2 Cepoids
estrapporté àl'unité detemps .
4„6 Expre ssion desrésultats desmesures .
Lesvaleurs Q' n'étant relatif àchacune des conditions indi-n
quées aupoint 2.2 ainsi quelesconsommateurs C^,sont rap­
portées àlamême unité detemps pour l'application descoef­
ficients depondération etlescalculs relatifs àladétermina­
tion dupoids pondéré d'hydrocarbures etdelaconsommation pon­
dérée decarburant . ./.

-4-
Annexe V
4.7 Précision desmesures
4>7*1 Lapression dans lesacpendant lamesure desvolumes estmesurée -
à+1mmdecolonne demercure .
4.7.2 Ladépression àl'admission estmesurée à+8mmdeclonne de
mercure près . '
4.7.3 Lavitesse duvéhicule estprise sur .lesrouleaux etmesurée à
+2km/hprès . ,
4.7.4 Laquantité desgazémise estmesurée à+5près .
4.7.5 Latempérature desgazlors delamesure duvolume estmesurée
à+2°Cprès .
4.7.6 Lesteneurs enhydrocarbures sont mesurées ,s'ilyalieu ,avec
uneprécision de+5$compte IIDUtenu delaprécision desgaz
d'étalonnage .
4.7.7 Laconsommation decarburant estmesurée à+■4%près .

-1-
ANNEXE VI
CARACTERISTIQUES SUCARBURANT DEREFERENCE 1/
ETMETHODES UTILISEES POUR LES DETERMINER
Nombre d'Octane "Research "
Densité 15/4°C
Pression devapeur Reid
Distillation
Point initial
Composition hydrocarburee
-Olefines
-Aromatiques
-Saturés
Période d'induction
Gommes actuelles /
Anti-oxydant
Teneur ensoufre
Teneur enplomb
-Type de"Scavenger "
-Compose organique deplomb
Autres additifsLimites etUnités
99+1
0,742 +0,007
(0,6+0,04 bars
(8,82 +0,59 psi
-10% vol. 50+5°C
-50%vol » 100 +10°C
-9C%vol. 160 +10°C
Point final 195 +10°C
-résidu vol ,) 2max.
-pertesm1max.ASTM
»
hMéthode
tvor »
18+47°vol.
35+5$vol.
balance
480min. minutes '
4maux.mg/lOOml 1
50min. ppm
0,03 +0,015 f»
poids "
(0,57 +0,03 g/l
(2,587 +0,136 g/lG"
compose automobile
nonprécisé
néantD908-67
D1298-67
D323-58
D86-67
D1319-66 T
D525-55
D381-64
D1266-64 T
D526-66
1/Ilnedoit être utilisé pour lafabrication ducarburant deréférence
quelesessences debase couramment produites par l'industrie pétrolière
européenne ,àl'exclusion descoupes nonconventionnelles ,telles queles
essences depyrolise ,decraquage thermique etlebenzol .
2/Abréviation de"American Society forTesting andMaterials "1916 Race St.,
Philadelphia ,Pensylvania 19103 ,Etats-Unis d'Amérique .Leschiffres après
letirer indiquant l'année aucours delaquelle unenorme aétéadoptée
ouamendée .

Proposition modifiée dela
Directive duConseil concernant lerapprochement deslégislations
desEtats membres relatives àlaréception desvéhicules àmoteur
etleurs remorques
/
(Présentée parlaCommission auConseil enconformité avec
149paragraphe 2duTraité ).l'article

-1-
EXPOSE DESMOTIFS
L'émission d'oxyde decarbone etd'hydrogène carburé parlesmoteurs à
allumage commandé desvéhicules peut être réduite par l'utilisation des
découvertes techniques lesplus récentes .Lesmoyens appropriés àcette
finsont aussi bien lesaméliorations apportées auxmoteurs permettant
unemeilleure combustion ,quelesappareils depurification desgaz d'é­
chappement produits dans lemoteur .
Aumois d'octobre 1968 ,l'Allemagne aarrêté une loiconcernant lapol­
lution del'airprovoquée parlesvéhicules àmoteur ;l'entrée envigueur
decette loiaétéfixée au1eroctobre 1970 »
Demême ,enFrance aétépublié auJournal officiel ,endate du17mai
1969 il'arrêté du31mars 1969 concernant la"Limitation delateneur en
monoxyde decarbone desgaz d'échappement desvéhicules automobiles émis
aurégime duralenti "etla"Composition desgaz d'échappement émis par les
véhicules automobiles équipés demoteur àessence ".Cetarrêté sera appli­
cable :
-auxvéhicules réceptionnés partype àpartir du1erseptembre 1971 s'ils
comportent unmoteur d'untype nouveau ,c'est -à-dire n'ayant jamais été
monté surunvéhicule ayant donné lieu àune réception par type ;
-auxvéhicules mis encirculation pour lapremière fois àpartir du
1erseptembre 1972 .
LaCommission économique pour l'Europe ,deGenève ,aentretemps élaboré
unprojet dorèglement àcesujet (Prescriptions uniformes relatives à
l'homologation desvéhicules équipés demoteurs àallumage commandé ence
quiconcerne lesémissions degazpolluants parlemoteur ),etlaplupart
despays européens amanifesté l'intention des'yconformer dans desdélais
raisonnables .

-2-
Unedirective particulière ,quiremplacerait lerégime R.R 'initiale­
ment prévu ,s'avère donc nécessaire pour résoudre lesdifficultés quiap­
paraîtront àpartir dumois d'octobre 1970 jdate àlaquelle lanouvelle loi
allemande entrera envigueur .
Cette nécessité aétéparailleurs confirmée par legroupe detravail
delaCommission "Elimination desentraves techniques auxéchanges -Véhi­
cules àmoteur "ainsi quepar leComité deliaison del'industrie automo­
bile delaC.E.E. lors dela29ème réunion quiaeulieu les19et20mai1969 •
(l)R.R=Vérification delaconformité del'élément oudelacaractéristique
sous rubrique auxprescriptions desource nationale envigueur
dans l'Etat membre quiprocède àlaréception ,(voir publication
auJournal officiel du28.11.1968 ).

Proposition dedirective
concernant lerapprochement deslégislations desEtats membres
relatives àlaréception desvéhicules àmoteur etleurs remorques »
Larédaction aupoint 3.2.8 del'annexe II(page 4)estàremplacer
parlasuivante :
3»2.8.ContrSles relatifs àlapollution del'air D.P. -P.V