Demandeur Description de l'aliment ou ingrédient alimentaire Dossier scientifique présenté Date de notification Date de transmission aux États membres

1 AgrEvo UK Limited Chesterford Park Saffron Walden Essex CB10 1XL United Kingdom Huile raffinée produite à partir de graines de canola génétiquement modifié, événement de transformation TOPAS 19/2 et tous les croisements conventionnels «Rapport concernant une huile produite à partir d'un colza oléagineux génétiquement modifié (GM) présentant une tolérance au glufosinate ammonium» (ACNFP) (1) (UK) 9 juin 1997 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 24 juin 1997

2a Plant Genetic Systems N.V. Jozef Plateaustraat 22 B-9000 Gent Huile raffinée produite à partir de colza oléagineux génétiquement modifié dérivé de: i) la lignée de colza oléagineux mâle stérile MS1Bn (B91-4) et tous les croisements conventionnels; ii) la lignée de colza oléagineux restauratrice de fertilité RF2Bn (B94-2) et tous les croisements conventionnels; iii) la combinaison hybride MS1XRF2 «Rapport concernant une huile produite à partir d'une lignée restauratrice de fertilité destinée à être utilisée dans un programme de sélection d'hybrides de colza oléagineux génétiquement modifié (GM)» (ACNFP) (1) (UK) 10 juin 1997 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 24 juin 1997 et 28 juillet 1998

2b Plant Genetic Systems N.V. Jozef Plateaustraat 22 B-9000 Gent Huile raffinée produite à partir de colza oléagineux génétiquement modifié dérivé de: i) la lignée de colza oléagineux mâle stérile MS1Bn (B91-4) et tous les croisements conventionnels; ii) la lignée de colza oléagineux restauratrice de fertilité RF1Bn (B93-101) et tous les croisements conventionnels; iii) la combinaison hybride MS1XRF1 «Rapport concernant une huile produite à partir d'une lignée restauratrice de fertilité destinée à être utilisée dans un programme de sélection d'hybrides de colza oléagineux génétiquement modifié (GM)» (ACNFP) (1); et «Rapport concernant une huile produite à partir d'un colza oléagineux génétiquement modifié» (ACNFP) (1) (UK) 10 juin 1997 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 24 juin 1997 et 28 juillet 1998

3 Monsanto Services International S.A Avenue de Tervuren 270-272 B-1150 Brussels Huile raffinée produite à partir de la lignée de colza oléagineux GT73 tolérant le glyphosate «Rapport concernant une huile produite à partir d'un colza oléagineux génétiquement modifié (GM) présentant une tolérance au glyphosate» (ACNFP) (1) (UK) 10 novembre 1997 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 21 novembre 1997

4 Monsanto Services International S.A Avenue de Tervuren 270-272 B-1150 Brussels Aliments et ingrédients alimentaires produits à partir de farine de maïs, de gluten de maïs, de semoule de maïs, d'amidon de maïs, de glucose de maïs et d'huile de maïs dérivés de la descendance de la lignée MON 810 «Rapport concernant des produits transformés obtenus à partir de maïs génétiquement modifié (GM) présentant une résistance aux insectes» (ACNFP) (1) (UK) 10 décembre 1997 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 6 février 1998

5 AgrEvo France S.A. Les Algorithmes Bâtiment Thalès Saint Aubin F-91197 Gif-sur-Yvette Cedex i) Amidon et tous ses dérivés; ii) huile vierge et raffinée; iii) tous les produits traités thermiquement ou fermentés obtenus à partir de semoules, gruaux et farines (fractions traitées par mouture sèche), produits à partir de maïs génétiquement modifié tolérant le glufosinate d'ammonium, événement de transformation T25, et de toutes les variétés dérivées «Rapport concernant des produits transformés obtenus à partir de maïs génétiquement modifié (GM) présentant une tolérance au glufosinate ammonium» (ACNFP) (1) (UK) 12 janvier 1998 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 6 février 1998

6 Novartis Seeds AG Schwarzwaldallee 215 CH-4058 Basel Aliments et ingrédients alimentaires dérivés du transformant initial Bt11 croisé avec la lignée consanguine Northrup King Company #2044 (maïs), ainsi que de toutes lignées consanguines et hybrides qui en sont dérivées et qui contiennent les gènes introduits Rapport de l'ACNFP (1) (UK) concernant les grains d'un maïs génétiquement modifié (GM) présentant une résistance aux insectes 30 janvier 1998 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 6 février 1998

7 Pioneer Overseas Corporation Avenue Tedesco, 7 B-1160 Brussels Nouveaux aliments et ingrédients alimentaires produits à partir de la lignée de maïs génétiquement modifié MON 809 Rapport de l'ACNFP (1) (UK) concernant le maïs génétiquement modifié (GM) de la lignée MON 809 de Pioneer Hi-bred International résistant aux insectes 14 octobre 1998 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 23 octobre 1998

8 Hoechst Schering, AgrEvo GmbH Industriepark Hoechst AgrEvo-Haus K 607 D-65926 Frankfurt am Main Huile raffinée produite à partir de colza oléagineux génétiquement modifié dérivé de Falcon GS 40/90 Avis du BgVV (2) (D) relatif à l'équivalence en substance de l'huile alimentaire raffinée produite à partir du colza génétiquement modifié Falcon GS/40/90 présentant une tolérance au glufosinate 21 octobre 1999 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 8/9 novembre 1999

9 Hoechst Schering, AgrEvo GmbH Industriepark Hoechst AgrEvo-Haus K 607 D-65926 Frankfurt am Main Huile raffinée produite à partir de colza oléagineux génétiquement modifié dérivé de Liberator L62 Avis du BgVV (2) (D) relatif à l'équivalence en substance de l'huile alimentaire raffinée produite à partir du colza génétiquement modifié Liberator pHoe6/Ac présentant une tolérance au glufosinate 21 octobre 1999 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 8/9 novembre 1999

10 Plant Genetic Systems N.V. Jozef Plateaustraat 22 B-9000 Gent Huile raffinée produite à partir de colza oléagineux génétiquement modifié dérivé de: la lignée de colza oléagineux mâle stérile MS8 (DBN 230-0028) et tous croisements conventionnels; la lignée de colza oléagineux porteuse de codes de rétablissement de la fertilité RF (DBN212-0005) et tous croisements conventionnels; la combinaison hybride MS8 x RF3 Avis du BgVV (2) (D) relatif à l'équivalence en substance de l'huile alimentaire raffinée produite à partir du colza génétiquement modifié MS8/RF3 présentant une tolérance au glufosinate 21 octobre 1999 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 8/9 novembre 1999

11 F. Hoffman — La Roche Ltd. Vitamins & Fine Chemicals Regulatory Affairs Bldg 241/283 CH-4070 Basel Riboflavine produite à partir de Bacillus subtilis utilisée comme élément nutritif Rapport de l'ACNFP (1) (UK) concernant la riboflavine obtenue par une technique de fermentation à partir de Bacillus subtilis génétiquement modifié (GM) 20 mars 2000 26 avril 2000

12 M. Jean-Pierre Clavié Vidalou F-47300 Pujols Huile d'amandon de pruneau Avis de l'AFSSA (3) (F) relatif à la mise sur le marché d'une «Huile vierge d'amandons de pruneaux» 24 juillet 2000 4 août 2000

13 Mme Catherine Drevet CD & A sarl 14 avenue de l'opera F-75001 Paris Huile d'argan (Argania spinosa L.) Avis de l'AFSSA (3) (F) relatif à l'évaluation de l'équivalence en substance de l'huile d'argan (Argania spinosa L.) avec d'autres huiles alimentaires 23 juillet 2002 26 août 2002

14 Dr Bruno Tinland Monsanto Services International Avenue de Tervuren 270-272 B-1150 Bruxelles Huile de coton produite à partir de la lignée 1445 de coton génétiquement modifié (résistant aux herbicides) Demande d'avis de l'ACNFP (1) (UK), en application de l'article 5, sur l'équivalence en substance de l'huile de coton avec des ingrédients alimentaires dérivés du coton Roundup® Ready 24 juillet 2002 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 19 décembre 2002

15 Dr Bruno Tinland Monsanto Services International Avenue de Tervuren 270-272 B-1150 Bruxelles Huile de coton produite à partir de la lignée 531 de coton génétiquement modifié (résistant aux insectes) Demande d'avis de l'ACNFP (1) (UK), en application de l'article 5, sur l'équivalence en substance de l'huile de coton avec des ingrédients alimentaires dérivés d'huile de coton résistant aux insectes 24 juillet 2002 Depuis le 18 avril 2005, voir le registre en application de l'article 28 du règlement (CE) no 1829/2003 19 décembre 2002

16 M. Jean-Paul Braud Innovalg S.A.R.L. Centre d'Algoculture Polder du Dain F-85230 Bouin Microalgue Odontella aurita Avis de AFSSA (3) (F) relatif à la demande d'évaluation de la démonstration de l'équivalence en substance d'une microalgue Odontella aurita avec des algues autorisées 9 décembre 2002 19 décembre 2002

17 Herr Matthias Werner NCT Nord Trading GmbH Albert-Schweitzer-Str. 20 D-85375 Neufahrn b. Freising Jus du fruit de Morinda citrifolia Avis du BVL (4) (D) relatif à la reconnaissance de l'équivalence en substance du jus du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L., de l'entreprise NCT Trading GmbH, avec le «jus de noni» autorisé en tant que nouvel ingrédient alimentaire 10 novembre 2003 5 décembre 2003

17a Drs. René van Lohuizen Will & Co. B.V. Postbus 46 1170 AA Badhoevedorp Nederland Dellaertlaan 24 1171 HG Badhoevedorp Nederland Jus du fruit de Morinda citrifolia Voir no 17 Confirmé par le Ministerie van Volksgezondheid, Welzijn en Sport (NL) (ministère néerlandais de la santé publique, du bien-être et du sport) 22 juin 2004 6 juillet 2004

17b Poul A Svane Svane Trading ApS Rypevang 4 DK-3450 Allerød Jus du fruit de Morinda citrifolia Voir no 17 Confirmé par le BVL (4) (D) pour le MfFLoF (7) (DK) 6 juillet 2004 16 juillet 2004

17c Kerstin Wiegärtner Xerion Overseas Hauptstrasse 36-38 D-91278 Pottenstein Jus du fruit de Morinda citrifolia Voir no 17 Confirmé par le BVL (4) (D) 10 août 2004 16 août 2004

18 Professor Dr. G.-W. von Rymon Lipinski Head Regulatory Services & Management Nutrinova Industriepark Höchst D-65926 Frankfurt am Main Huile extraite de microalgue à teneur élevée en DHA (acide docosahexaénoïque) (DHActiveTM) Avis du BfR (5) (D) relatif à la reconnaissance de l'équivalence en substance de l'huile DHA45 avec l'huile Omega GoldTM autorisée en tant que nouvel ingrédient alimentaire 10 novembre 2003 24 décembre 2003

19 Dr Ernst Karrer Paracelsus Haus GmbH Freistädter Straße 236 A-4040 Linz Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Demande de reconnaissance de l'équivalence en substance du «jus 100% Bula Noni® du fruit de l'espèce Morinda citrifoliaL.» de l'entreprise «Paracelsus Haus Handels- und Dienstleistungs GmbH», en tant que nouvel ingrédient alimentaire, introduite par l'AGES (6) (A) conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97 23 décembre 2003 14 janvier 2004

20 Herr Michael Gracher GSE-Vertrieb Biologische Nahrungsergänzungs- und Heilmittel GmbH Saargemünder Str. 18 D-66119 Saarbrücken Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis du BVL (4) (D) relatif à la reconnaissance de l'équivalence en substance du jus du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L. de l'entreprise GSE-Vertrieb, avec le «jus de noni» autorisé en tant que nouvel ingrédient alimentaire (jus du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L.) de l'entreprise Morinda Inc. 24 décembre 2003 26 janvier 2004

21 Herr Franz Brenner Botanical Products International F.M. Brenner GmbH Hauptstrasse 10 A-2392 Wienerwald/Grub Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Demande de reconnaissance de l'équivalence en substance d'un concentré de jus de noni de l'entreprise «Botanical Products International (BPI) — F.M. Brenner GmbH» fabriqué à partir du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L., en tant que nouvel ingrédient alimentaire, introduite par l'AGES (6) (A) conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97 (10 décembre 2003) 9 janvier 2004 14 janvier 2004

Demande de reconnaissance de l'équivalence en substance d'un «jus de noni» de l'entreprise «Botanical Products International (BPI) — F.M. Brenner GmbH» fabriqué à partir du fruit de l'espèce Morinda citrifolia L., en tant que nouvel ingrédient alimentaire, introduite par l'AGES (6) (A) conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97 (28 juin 2004) 30 juin 2004 5 août 2004

22 Poul A Svane Svane Trading ApS Rypevang 4 DK-3450 Allerød Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis du MfFLoF (7), Fødevaredirektoratet (Direction des denrées alimentaires) (DK) relatif à l'équivalence en substance du produit à base de jus de noni de Pouls Svane Trading avec le produit approuvé conformément à la décision 2003/426/CE de la Commission du 5 juin 2003 relative à l'autorisation de mise sur le marché de «jus de noni» (jus du fruit de Morinda citrifolia L.) en tant que nouvel ingrédient alimentaire 16 janvier 2004 6 février 2004

22a Tahiti Naturel EURL PO Box 14968 Arue — Tahiti French Polynesia c/o Mme Marysa Benjamin Tahiti Naturel 1 Square Xavier Monteny F-93220 Gagny Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Voir no 22 21 juin 2004 29 juin 2004

23 Herr Franz Mitterbauer FM Network Marketing GmbH Stadtplatz 13/1 A-5280 Braunau Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) avec 10% de concentré de jus de raisins et Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Demande de reconnaissance de l'équivalence en substance du «jus de Morinda, Indian Noni Indian Mulberry contenant 10% de concentré de jus de raisins» de l'entreprise «FM NETWORK MARKETING GMBH», en tant que nouvel ingrédient alimentaire, introduite par l'AGES (6) (A) conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97 (27 février 2004) 1er mars 2004 16 mars 2004

Demande de reconnaissance de l'équivalence en substance du «jus de Morinda, Indian Noni Indian Mulberry» de l'entreprise «FM NETWORK MARKETING GMBH», en tant que nouvel ingrédient alimentaire, introduite par l'AGES (6) (A) conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97 (27 juillet 2004) 2 août 2004 5 août 2004

24 Georg Jessner Planta Naturstoffe Vertriebsges.m.b.H. Erlgasse 48 A-1120 Wien Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Demande de reconnaissance de l'équivalence en substance du «jus Nonivera» (dénomination commerciale), «jus de noni issu de l'agriculture biologique» de l'entreprise «Planta Naturstoffe Vertriebsges.m.b.H.», en tant que nouvel ingrédient alimentaire, introduite par l'AGES (6) (A) conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97 29 mars 2004 21 avril 2004

25 Els Deprez G.D.I. nv Wolvenhovenstraat 12 B-8870 Izegem Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis du Conseil supérieur d'hygiène (B) concernant la demande de reconnaissance de l'équivalence en substance d'un jus de noni introduite par l'entreprise GDI en vertu de l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97 24 mai 2004 6 juillet 2004

26 Dr. John Wilkinson Herbal Sciences International Ltd. The Seed Bed Centre, Langston Road Loughton Essex IG10 3TQ United Kingdom pour US Nutra 2751 Nutra Lane USA — 32726 Eustis Fl Capsules d'oléorésine de caroténoïde à teneur élevée en astaxanthine extraite de Haematococcus Pluvialis (max. 4 mg d'astaxanthine par capsule) Demande d'avis de l'ACNFP (1) (UK), en application de l'article 5, sur l'équivalence en substance de l'oléorésine de caroténoïde à teneur élevée en astaxanthine extraite de Haematococcus pluvialis 28 juin 2004 13 juillet 2004

27 Ms Leena Morander Teriaka Ltd. Siirakuja 3 FIN-01490 Vantaa Produits de type lait et boissons à base de soja enrichis en phytostérols/phytostanols et produits de type lait fermenté enrichis en phytostérols/phytostanols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excède pas 3 grammes. Avis de la Commission des nouveaux aliments (NFB (8) (FIN)) concernant l'équivalence en substance d'une boisson lactée et au soja enrichie au Diminicol® (Teriaka Ltd.) 1er juillet 2004 16 juillet 2004

Avis de la NFB (8) (FIN) concernant l'équivalence en substance de produits à base de lait fermenté enrichis au Diminicol® (Teriaka Ltd.) 4 octobre 2004 16 novembre 2004

28 Mr Javier Echevarria Gutierrez Corporación Alimentaria Peñasanta S.A. E-33199 Granda-Siero Produits de type lait et produits de type lait fermenté enrichis en phytostérols/phytostanols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excède pas 3 grammes Les phytostérols/phytostanols sont ceux autorisés par la décision de la Commission 2004/333/CE 7 juin 2004 4 août 2004

29 Friedrich Reuss for i) Medicura AG Am Baumfeld 14 D-97616 Bad Neustadt ii) Littlefood GmbH Schmiedweg 6 A-6380 St. Johann iii) Naturana GmbH Eichthalstraße 12a D-82377 Penzberg Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Demande de reconnaissance de l'équivalence en substance d'un «jus de fruit de noni des îles Cook» des entreprises «Littlefood» , «Naturana GmbH» et «Medicura AG» , en tant que nouvel ingrédient alimentaire, introduite par l'AGES (6) (A) conformément à l'article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97 23 juillet 2004 2 août 2004

30 Mme Géraldine Perez Danone 126, rue Jules-Guesde F-92302 Levallois-Perret Yaourt enrichi en phytostérols/phytostanols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytostérols/phytostanols ajoutés; la teneur en phytostérols/phytostanols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excède pas 3 grammes Avis de la Commission des nouveaux aliments (NFB (8) (FIN)) concernant l'équivalence en substance d'un produit de type yaourt enrichi au DANACOL® (DANONE France) 29 juillet 2004 12 août 2004

31 Dr Horst Messinger Cognis Deutschland GmbH & Co. KG Postfach 13 01 64 D-40551 Düsseldorf Henkelstrasse 67 D-40589 Düsseldorf Esters de phytostérols à ajouter aux: i) produits de type lait et yaourt; et ii) matières grasses à tartiner telles que décrites par le règlement (CE) no 2991/94 du Conseil, à l'exception des matières grasses utilisées pour la cuisson et la friture et des pâtes à tartiner à base de beurre ou d'autres graisses animales Demande d'avis de la FSA (9) (UK) concernant l'équivalence en substance de phytostérols et de leurs esters 23 juillet 2004 4 août 2004

31a M. Gilles Nassy Novandie 19, rue de la République F-76153 Maromme Cedex Produits de type yaourt enrichis en esters de phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) d'esters de phytostérols ajoutés; la teneur en esters de phytostérols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excède pas 3 grammes L'ester de phytostérol visé est celui notifié par Cognis 22 juillet 2004 9 septembre 2004

31b Ms Maria Donzília de Jesus Cantarinho Lactogal Produtos Alimentares S.A. Rua do Campo Alegre 830 5° P-4150-171 Porto Produits de type lait et yaourt enrichis en esters de phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) d'esters de phytostérols ajoutés; la teneur en esters de phytostérols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excède pas 3 grammes L'ester de phytostérol visé est celui notifié par Cognis 30 septembre 2004 21 octobre 2004

31c M. Eric Grande Danone Vitapole Route Départementale 128 F-91767 Palaiseau Cedex pour Compagnie Gervais Danone Produits de type lait fermenté enrichis en esters de phytostérols une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) d'esters de phytostérols ajoutés; la teneur en esters de phytostérols ajoutés dans une boisson conditionnée n'excède pas 3 grammes Avis de la NFB (8) (FIN) concernant l'équivalence en substance de produits de type yaourt enrichis par un ester de phytostérol (Compagnie Gervais Danone) et avis de la NFB (8) (FIN) publié concernant la notification no 30 L'ester de phytostérol visé peut être identique à celui notifié par Cognis. 23 novembre 2004 13 décembre 2004

32 Michael O'Shea QA Consumer Food Manager Dairygold Clonmel Road Mitchelstown Co. Cork Ireland Matières grasses à tartiner, à l'exception des matières grasses utilisées pour la cuisson et la friture et des pâtes à tartiner à base de beurre ou d'autres graisses animales; une portion contiendra au maximum soit 3 grammes (dans le cas d'une portion par jour), soit 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) d'esters de phytostérols ajoutés Dans un courrier daté du 11 août, l'autorité irlandaise de sécurité alimentaire estime que les matières grasses à tartiner visées sont substantiellement équivalentes à un produit semblable du marché communautaire. 30 août 2004 20 septembre 2004

33 Brent Rogers Cargill Acidulants Cargill Drive Eddyville IA 52553 USA Glucosamine Hydryochloride from the fungus Aspergillus niger Avis de l'ACNFP (1) (UK) concernant l'équivalence en substance de la Glucosamine HCl (Aspergillus niger) conformément à l'article 5 du règlement sur les nouveaux aliments 6 août 2004 13 octobre 2004

34 M. Salvador Martí Gómez-Lechón SomaNoni Tico Catalana S.A. Sucursal en España Camino de Aldaya 18 E-46940 Manises, Valencia Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'AESA (10) (E) relatif à l'équivalence en substance du produit «Somanoni» de l'entreprise Tico Catalana S.A. 16 août 2004 7 octobre 2004

35 Mr Daniel Deneke Cosmos-AN Europe B.V. Postbus 2699 6401 DD Heerlen Nederland Economiestraat 13 6433 KC Hoensbroek Nederland Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Évaluation par le Conseil de santé publique (NL) d'un jus de noni (3): équivalence en substance du jus de fruit de Morinda citrifolia 13 octobre 2004 16 novembre 2004

36 Mr Gerry Reints NONI Hawaii BV Postbus 1342 9701 BH Groningen Nederland Aweg 43 9718 CX Groningen Nederland Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Évaluation par le Conseil de santé publique (NL) d'un jus de noni (2): équivalence en substance du jus de fruit de Morinda citrifolia 14 octobre 2004 16 novembre 2004

37 Mr Pascal Erdmann Natures Products 15 Brailsford Court, Howick Auckland New Zealand Jus de noni (jus du fruit de Morinda citrifolia) Avis de l'Agence des normes alimentaires (UK) sur l'équivalence du jus de noni de l'île Cook produit par Natures Products Ltd. 2 novembre 2004 15 novembre 2004