ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (76)271
Vol.1976/0085

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE,Euratom) n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernant l'ouverture aupublicdesarchiveshistoriques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement (CE,Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation (EEC,Euratom) No354/83of1February 1983
concerning theopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropean Economic
Community andtheEuropean AtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC,Euratom) No1700/2003 of22September 2003(OJL243,
27.9.2003, p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary, classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformity withArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG,Euratom) Nr.354/83desRatesvom1.
Februar 1983überdieFreigabe derhistorischen Archive derEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom) Nr.1700/2003 vom22.September 2003
(ABI.L243vom27.9.2003, S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(76)271 final.
Bruxelles ,le2juin1976.
COMMUNICATION DELACOMMISSION AUCONSEIL
AUSUJETDUPROJET JET
COM(76)271final.

COM (76)271
Orig .:E
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL
AU SUJET DU PROJET JET
Table des matières :
Introduction page 1
Chapitre I: Situation scientifique 3
Chapitre II :Situation technique pasre 6
Chapitre III :Etat de!•évaluation de8coûts pa^e 11
chapitre IV ÏOrganisation etgestion duprojet JET pa^e 14
Chapitre V: Urgence deladécision finale paçe 16
Chapitre VI sInformation supplémentaire concernant
lechoix dusite
Conclusion

Introduction
1.Enjuillet 1975 tlaCommission aprésente auConseil leProgramme
Pluriannuel delaCommunauté proposé pour lesannées 1976/80dans
ledomaine delaFusion Thermonucléaire Contrôlée etdela
Physique desPlasmas .Cette proposition deprogramme portait aussi
bien sur letravail «ffeotué enassociation aveo laCommission par
tous tous leslaboratoires desEtats membres engagés dans cedomaine
quesurlaphase deconstruotion duprojet JET*
Lors desasession du15décembre 1975 »leConseil n'a
puparvenir àunedécision ausujet duprogramne proposé ressen­
tiellement enraison des difficultés inhérentes auchoix dusite
d'implantation deJET .
Enjanvier 1976 ,laCommission aprésenté auConseil unecommunica­
tion concernant lesite deJETdans laquelle ,après avoir analysé
tous lesaspects duproblème ,elle concluait quecesite devait
8tre Ispra etdemandait auConseil deprendre position surcechoix .
Lors desasession du24février 1976 ,leConseil n'a
paspris position sur lechoix dusite fait parlaCommission et
n'apasapprouvé leprojet JET.Ilaapprouvé leprogramme
fusion delaCommunauté ,àl'exception duprojet JET ,pour line
période de5anssurlabase d'une enveloppe financière de124KUC ,
mais ilaprovisoirement limité lamise enoeuvre deceprogramme
àl'année 1976 avec uncrédit de20,8 MtJC ,enattendant qu'une
décision définitive intervienne surleprojet JET.Alam$me
réunion ,leConseil estconvenu deretenir ladate duvendredi 18
juin 1976 pour saprochaine session consacrée àlapoursuite de
l'examen despropositions delaCommission relatives auprojet JET
etdesescommunications sur lesite deceprojet .
2.Lors dessessions duConseil du15décembre etdu24février etau
cours desdébats antérieurs ,certaines préoccupations ontété
exprimées quant auxobjectifs scientifiques ,auxaspects techniques
etfinanciers etauxstructures administratives duprojet .Le
Comité Consultatif Fusion adiscuté tous cesaspects ,àlademande de
laCommission ,aucours desesréunions du5avril etdu17mai1976 etil
aadopté àl'unanimité l'AVIS donné enANNEXE .
./2.

;LaCommission s'était engagée àfournir de»informât ions ultérieures
etplus récentes surcesquestions }etdans oebutprésente au
Conseil ledocument qui suit .

ChaDitre I:SITUATION SCIENTIFIQUE
1.L'objectif essentiel deJETestderéaliser etd'étudier unplasma de
dimensions etdans des conditions proches decelles d'unréacteur
thermonucléaire .Cetobjectif implique quatre domaines d'activité principaux t
(i)L'évolution ducomportement duplasma lorsque lesparamètres se
rapprochent dudomaine duréacteur
(ii)l'intéraction plasma –parois dans cesconditions
(iii)l'étude duchauffage duplasma et
(iv)l'étude delaproduction etduconfinement desparticules alpha etdu
chauffage duplasma quienrésulte .
Austade delaconception ,onasupposé quelecourant induit était le
facteur demérite d'untokamak .Pour uncoût donné etune limite donnée
dans lesefforts mécaniques dans lecuivre ,cette hypothèse apour consé­
quence lescaractéristiques principales suivantes dudispositif tgrand
volume ,petit rapport d'aspect ,champ magnétique relativement peuélevé et
bobines decuivre enforme deD. Ilconvient denoter que cechoix est
compatible avec deshypothèses différentes concernant lefacteur demérite .
2.Trois grands projets comparables àJETsont encours dans lemonde :TFTR
auxUSA ,T–20enURSS etJT-ôO auJapon .Deux decesprojets (TFTR etJT-éO )
sont fondés surdesoptions assez différentes decelles deJET :volume plus
réduit ,rapport d'aspect plus grand ,champ magnétique plus fort ,bobines de
cuivre circulaires àsupport enacier inoxydable .Letroisième (T-20 )
ressemble davantage àJET ,mais estbeaucoup plus grand .Quelques variations
entre lesexpériences decette génération peuvent 8tre considérées oomme
avantageuses pour leprogramme mondial .
3.Unprojet decette envergure etdececofit ,pour lequel ilfaut compter
de7à.8ansentre ledébut destravaux de"design "etcelui de1'exploita­
tion ,ainévitablement unecertaine inertie notamment surleplan dela
définition descaractéristiques principales quel'onnepeut changer sans
provoquer unretard deplusieurs années etuneaugmentation considérable des
frais .Onnesaurait entièrement tenir compte detoutes lesfluctuations
desopinions scientifiques surleoritère dechoix entre lesoptions
principales .Enconséquence ,ilfaut prévoir unesouplesse maximale en
matière deconception ,cequiaétélecasdeJETdèsledébut dustade
conoeptuel .Grâce àlaconception retenue ,ilestpossible d'exploiter JET
dans unevaste gamme dedimensions etdesections transversales duplasma
allant ducirculaire àl'elliptique assez prononcé .
./4.

-4-
Outrelapossibilité duchauffage parinjection deneutresetparradio­
fréquence ,onaprévucelleduchauffage parcompression adiabatique .
4cCommenousl'avonsdéjàsignalé ,lesprincipales optionsconceptuelles
deJETsontfondéessurl'hypothèse selonlaquelle lecourantestle
facteur demérited'untokamak.Lavérification decettehypothèse
estl'undesprincipaux objectifs deJET.Lespointsd'incertitude
concernent essentiellement lavalidité desonextrapolation auxrégimes
deplasmaprévusdansunréacteur thermonucléaire etimpossibles à
réaliser aveclagénération actuelle dedispositifs .Cesincertitudes
sontliéesenparticulier aur8ledesimpuretés dansleplasmaetplus
encoreaucomportement desmécanismes deperte.
L'hypothèse ducourant entantquefacteur deméritelaisseunecertaine
margedechoixentrelessolutions grandvolume–champfaibleetpetit
volume–champfort.
5.Lesrésultats acquisfin1975aveclesmachines ALCATORauMIT(champ
magnétique fort,rapportd'aspectimportant ,volumefaible)etPULSATOR
àGarching (champmagnétique faible,rapportd'aspectimportant ,volume
faible)indiquent que,dansTinplasmatrèspropre,ilestpossible
d'accroître considérablement ladensité n,sanschangement important
detempérature etdecourant.Danscesconditions ,letempsdeconfine­
menttaugmente également ,desortequelaqualité duconfinement ,
définieparleproduitn.t,setrouvesubstantiellement accrue.Iln'est
pasclairsicesaméliorations deladensitéetduconfinement sontdeux
effetsdelamêmecauseousil'amélioration duconfinement estuneconsé­
quencedel'accroissement deladensité.Cettedernière hypothèse
suggérerait quedeschampsplusfortspermettent desdensités plusfortes,
maisl'extrapolation decesphénomènes auxrégimes deréacteur estloin
d'êtreunfaitacquis.
Parailleurs ,lesrésultats préliminaires deT–10(Moscou)quel'onpeut
considérer commeuneversionagrandie àl'échelle1:2deT–3,montrent que
l'exploitation avecunchampmagnétique etdesparamètres deplasmacompa­
rablesàT–3donneuncourantaccruainsiqu'uneamélioration dutempsde
confinement d'unfacteur 5*Cetteamélioration peutêtreattribuée à
1'augmentation devolumeet,partant ,decourant.
6.Silepremiergroupederésultats mentionnés auparagraphe 5laissesupposer
queleschampsmagnétiques deJETdevraient êtreaugmentés etlevolume
réduit,lespremiersrésultats deT–10plaident aucontraire enfaveurdu
maintien delaconception actuelle deJET.
•/5.

-5-
Entoutétatdecause,toutchangement apportéauprojetentraînerait
lapertededeuxoutroisansetdeplusieurs MUC.Cesinconvénients
seraientinévitables ,tandisquelesmodestesaméliorations deperfor­
mancerestenthypothétiques .Comptetenudel'avantage évidentd'une
certainediversité danslesrégimesdetravaildelaprochaine
génération detokamaks,forceestdeconclure quelesparamètres de
JETdevraient resterinchangés .
7.L'examendel'information mentionnée en1–5amisenévidencelaquestion
duohauffage additionnel deJET.Uneimportance plusgrandedoitêtre
attachée àceproblème dontlasolutionrelèveplusparticulièrement de.
laresponsabilité desassociations EUR–CEAetEUR-UKAEA .
Ilestpossible quel'installation d'unepuissance dechauffage supplémentaire
considérable (20-30MW),initialement prévuepourlasecondephasede
l'exploitation deJET(performance élargie,autourde1983),s'avère
nécessaire dèslapremièrephase(performance debase,autourde1981),
naiscettenécessité éventuelle nepourraêtreétabliequeéL'ici2à
3ans.
8.Aprèsavoirréexaminé lesobjectifs scientifiques deJETetlechoixde
sesprincipaux paramètres àlalumièredetouteslesinformations réoentes ,
laCommission confirme ,avecl'appuidetoussespartenaires ,quela
conoeption deJET,tellequ'elleestdéfiniedans estscientifiquement
valableetbienadaptéeauxbutsvisés.Enconséquence ,laCommission
insistepourqueleprojetJETsoitréalisételqu'ilestdéfini,sans
délai.
*)"TheJETprojectdesignproposai"doc.EUR-JET-R5quiestrésumédans
labrochure "LeprojetJET"doc.EUR-JET-R7.
./6.

Chapitre II :SITUATION TECHNIQUE
1.Ilconvient derappeler tout d'abord quedans lecasd'unprojet dece
genre ,quiestessentiellement uneexpérience ,onnesaurait tracer de
limite précise entre lesphases delaconception ,delaconstruction et
del'exploitation .Ilsepeut quecertaines petites améliorations se
révèlent opportunes enmatière deconception aucours delaconstruction ,
voire del'exploitation .
2.L'état actuel desdifférents éléments duprojet figure dans la2ème
colonne dutableau I.Dans l'ordre d'avancement destravaux ,nous
trouvons :
non encore étudié
projet conceptuel
conception
conception définitive
appel d'offres prêt
appel d'offres lancé
contrat pr?t àlasignature
contrat signé
Letableau Imontre quelssprincipaux éléments dudispositif ,tels que
lesbobines duchamp tcrc^dal ,lastmcture mécanique etl'enceinte àvide ,
sont lesplus avancés .ne3-j;normal quelesdiagnostics ,lasurveillance
decontrôle etl'acquisition dedonnées ainsi quelessystèmes dechauffage
additionnel soient moins avancés :leur achèvement prend moins detemps
oun'estrequis qu'àune date plus éloignée .
Deux éléments devraient être plus avancés àl'heure actuelle :lesbâtiments
etl'alimentation électrique .D'après laplanification duprojet ,cesdeux
éléments setrouvent sur lechemin critique :chaque mois deretard dans
leur achèvement entraîne mmcis deretard dans lamise enoeuvre dudispo­
sitif .Parailleurs ,leur conception estaussi avancée qu'ilestpossible
enl'absence d'une décision concernant lesite .
3.Cette dernière affirmation vadesoipour cequiestdesbâtiments .Ence
quiconcerne l'alimentation électrique ,ilnefaut pasoublier qu'elle est
aussi liée ausite ,ainsi qu'ilestprécisé àmaintes reprises dans R5»
Enfait ,leschéma d'alimentation debase indiqué dans R5etmentionné au
point 3dutableau Iestopérationnel quel quesoit lesite ,même leplus
faible dupoint devue électrique .Mais ledessein final dépendra des
caractéristiques duréseau public dusite deJET .AISPRA ,parexemple ,
onn'aurait pasbesoin d'ungroupe moteur –générateur –volant .*
*)Lors deladeuxième réunion duComité Consultatif Fusion (17mai197^),
leMembre britannique adéclaré quececi s'applique maintenant aussi
àCulham .

-7-
4.Etantdonnelesdimensions etlacomplexité deJET,touslespartenaires ,
Commission comprise,ontjugéplusprudentdedemanderuneévaluation indépen­
dantedesaspectstechniques etdesestimations decoûtduprojet»C'est
pourcetteraisonqueleComitédeSurveillance deJETenmaiI975aconfié
cettetacheàla"Engineering DivisionoftheReactorGroup"(Risley)
del'UKAEA.
Cetteéquipeadressélalisteetdiscutédetouteslesdifficultés techniques
prévisibles ,tellesqu'ellesseprésentaient àcetteépoqueetaproduitune
évaluation totalement indépendante duprojet»
Lapériodefinaledel'exploitation dudispositif (enconditions radioactives )
etlesproblèmes conséquents d'entretien etderéparation partélémanipulation
ontfaitl'objetd'uneattention particulière .
Lorsdelaconsultation finaleentrel'équipeJETetl'Equiped'Evaluation
Indépendante (independent Assessment Team:IAT)enavril1976»1««
deuxpartiesintéressées ontdéclaréconjointement que"pourlaplupart
desquestions poséesparl'IAT,lesréponses donnéesparl'équipeJE?Tétaient
jugéesadéquates ,comptetenuaussidesprogrèsréalisés enmatièrede
conception etdedéveloppement aucoursdel'annéequiasuivilapublica­
tiondeR5"etque"lesdivergences assezsecondaires quisubsistent après
lesentretiens sontplusunequestiond'opinions quedefaits".
LeComitéConsultatif Fusionaexprimésasatisfaction surl'évaluation
indépendante etsoigneuse duprojetproduiteparl'IATetsurlesrésultats
delaconsultation finale(voirpointb.de1*ANNEXE).
Del'avisdelaCommission aussi,cerésultatestsatisfaisant etlesquelques
pointsrestésensuspensdevraient êtretraitésparleComitédeDirection
duJETaufuretàmesuredudéroulement destravaux.
5.Ayantexaminél'étattechnique leplusrécentduprojetetlesrésultats de
laconfrontation finaledel'équipedeJETetdel'Equiped'Evaluation
Indépendante ,laCommission conclutqueleprojetesttechniquement valable
etréalisable .L'étatactueldelaconception permetdeprocéder immédia­
tementàlaconstruction ,saufencequiconcernel'alimentation électrique
etlesbâtiments quisetrouvent surlechemincritiqueetdontlaconception
nepeutêtreteerminée tantquelesiten'estpasdécidé.
./s

-8- TABLEAUI(i)
Elements Situation technique
(mars1976)
(voirp.6)Situation del'évaluation descoûts
I
Coût(MUC)Basedesestimations
mars1975 (voirp.11)
1.Dispositif JET
Structures mécaniques
CircuitmagnétiqueConception definitive
Bobines duchamptoroïdal Contrats passés
Conception définitive
Bobines duchamppoloïdal Conception définitive2.8
7.7
3.9
4.5Comparaison
3Contrats d'etudes
2Contrats d'études
Comparaison
Conducteurs encuivre
contratpassé2Contrats d'etudes
Enceinte avide Appeld'offreslance 5.5 Secteursrigides :
3Contrats d'études
Contratpasse Soufflets :
3Contrats d'études
Conception Penêtres,1imiteurs
Comparaison
Divers,transport 2.3 Estimation
Eléments delivraison à
longterme(créditsdébloqués
aucoursdelaphasede
conception )
Imprévus 20$
Sous-total4.9
29.1Contrats d'etudeset
travaux deprototype
2.Systèmes auxiliaires
Pompes
Refroidissement
MontageetmaintenanceConception
Conception
Conception2.0 2Contrats d'etudes
0.6 Comparaison
1.4(50$sur1Contrat
(d*étude
(50$Comparaison
./(ii).

-9- TABLEAU I(ii)
Eléments Situation technique
(mars 1976 )
(voir p.6)Situation del'évaluation des coûts
Coût (MUC)Base desestimations
mars 1975 (voir p.11)
Chauffage additionnel (avec
alimentation électrique )
Imprévus 20$6
Sous–totalProjet conceptuel 3.5
1.5
.isSComparaison
3.Alimentation electrique
AEchamp toroïdal (une
unité statique ,ungroupe
Moteuj> -Oénerateur -Volaat )
AEchamp poloïdal (un
groupe MGV .circuits )(nonencore optima­
lisée enfonction du
site )
Conception définitive
Appel d'offres prêt pour
les groupes GM8*1 4Contrats d'études
9*7 Idem +comparaison
etestimation pour les
circuits
AEauxiliaire
Imprévus 20£Non encore étudiée 1.0
3.7Estimation
Sous–total 22.5
4»ContrSle ,surveillance ,acquisition dedonnées
Ordinateurs etpériphériques
Station etconnexions
Imprévus 20iProjet conceptuel1.9
1.0
0.6Comparaison
Comparaison
Sous–total 3i5
5*Diagnostics (debase )
Sous–"totalEtudes preliminaires
settlement Λύ . Comparaison
6.Budget opérationnel
Sous–total 1Α Estimation
/(iii).

10- TABL81P I(iii)
Eléments Situation "technique
(mars 1976 )
(voir p.6)Situation A»l'évaluation des cottti
Coftt (MUC)Base de»estiaations
1975 (voir p.11)
7.Bâtiments
Bâtiments spéciaux JET
imprévus 12$inclus
Bâtiments enlocation
Sous-totalConception définitive
(parties nonliées au
site ) 15.3
1.3
16.61Contrat d'étude *
Estimation
8.Effectifs
1224 années /homme 26*4 Traitement »moyens
Burato®
Services généraux 18% 4.7 Comparaison
Missions 0.8 Comparaison
Sous –total 31i9 ,
9„Reserve
TOTAL GEN3RAL11.3
135 MUC

-11-
ChapitreIII:ETATDEL'EVALUATION DESCOUTS
1.Commel'indique R5»lecoûtdeJETjusqu'àsaperformance debasealté
estiméà135MUC.Cecoûtétaitcalculéauxprixdemars1975enfrancs
belges,auxcoursdumarchélibre,puisconvertienunitésdecompteau
tauxofficiel ;50PB=1u.c.
Labased'estimation ducoûtdechaqueélémentfigureàlacoloxme4du
tableauI.
Signification desmots-clésutilisés :
Contratd'études:étudescomplètes defaisabilité etestimation de
coûteffectuées danslesecteurindustriel .
Comparaison :estimations comparatives (parfoisextrapolées )fondées
surdeséquipements analoguesutilisées auseindes
associations oud'autresorganisations .
Estimation : surlabasededonnéestechniques etdel'expérience
générale.
Eacequiconcernela3èmecolonnedutableauI,lessous-totaux sont
lesmêmesqueceuxdeR5(page566),àl'exception d'une
augmentation de1,3MUCautitredesdépensesrelatives auxbâtiments ,
quevientcompenser unedotation moinsimportante pourlaphaseopération­
nelleenraisondesaduréepluscourtedansleprogramme de76-80,par
suitedesretardsintervenus .Letotalgénéralde135MUCresteinchangé.
2.l'IATavaitestiméinitialement quelecoûtdelaphasedeconstruction
dépasserait lesestimations del'équipeJET(135MUC)de23MUC.Après
discussion ,l'équipeJETetl'IATsesontmisd'accordsurladéclaration
communesuivantelorsdelaconfrontation finaledes29et30avril1976:
"Ladiscussion générale afaitapparaître untrèsbonaccordsurlescoûts
etleseffectifs .Lesestimations del'IATpourlaconstruction duprojet
sur5années,commeleproposeledocument R5,nedépassent cellesdeJET
quede5MUC.Cettedifférence n'estpassignificative .
Les6annéesprévuespourlaphasedeconstruction sontduesàuneapproche
plusprudente selonlaquelle lesprototypes sontsoumiBàtouslesessais
avantquenecommencelaproduction ensérie.Cettepériodesupplémentaire
coûterait quelque6,5MUCenplus".LaCommission faitobserver queces
différences sontcouvertes presqueexactement parlaréserve (élément9du
tableaui).
•/12.

-12-
3»Encequiconcerne lecoût delaphase opérationnelle ,ilestraisonnable
deprévoir unepériode de5ans ,ycompris lestemps d'arrêt nécessaires à
lapréparation delaperformance élargie ,pour atteindre lesobjectifs de
JETcités dans leChapitre I.Leseffectifs pendant l'exploitation seront
numériquement comparables àceux deladernière année deconstruction .Sur
cette base ,lesfrais depersonnel s'élèveraient à40MUCenviron .
Lecoût d'investissement delaréalisation delaperformance élargie sera
également d'environ 40MUC ,comme ilestindiqué dans R5.Cette somme inclut
lecoût duchauffage auxiliaire additionnel (15–20MUC).Comme ilestdit
auparagraphe 1.7decedocument ,ils'avérera probablement nécessaire
d'engager unepartie deces fonds avant lafinduprogramme quinquennal en
cours mais cette nécessité nepeut être établie dèsmaintenant .
Lescoûts opérationnels ,incluant l'exploitation avec tritium ,sont estimés
à50MUC environ .
Tout compte fait ,lecoût annuel d'exploitation serait donc analogue aucoût
annuel moyen deconstruction ,cequi sevérifie habituellement dans des
projets detaille comparable .
4.Letotal général de135MUCpour laphase deconstruction sera certainement
affecté par l'inflation »
Encequiconcerne lestraitements ,suivant l'hypothèse retenue dans R5(postes
temporaires Euratom aumois demars 75)»l'augmentation aumois d'avril 75
devrait être d'environ 4MUC(àrajouter aux135MUÔ )surlabase dubarême
destraitements approuvés par leConseil ennovembre 1975 *
Quant auxautres éléments ,ilestextrêmement difficile defournir desindi­
cations dumême genre .D'unepart ,onpeut s'attendre àuneaugmentation
générale descoûts ,etlaplupart descontrats comportent desclauses d'infla­
tion .D'autre part ,laconcurrence entre lesfirmes etcertaines fluctuations
desprix desmatières premières peuvent entraîner uneréduction pour quelques
éléments .Letableau IIqui fait lacomparaison entre lesestimations initiales
etlesoffres del'industrie pour lescasdans lesquels lescontrats sont prêts
àlasignature ouont d'ores etdéjà étéconclus ,illustre bien lasituation .
5.Ayant examiné l'état présent del'évaluation descoûts duprojet etlaprise
deposition finale del'IAT ,laCommission continue àretenir l'estimation de
135MUCpour laconstruction ,surlabase desprix demars 1975 *Hfaut
escompter leseffets desvariations delasituation économique .Laseule
manière defaire face àcette difficulté estdeproposer unenouvelle fois au
Conseil d'adopter unsystème definancement tenant compte delasituation
économique d'année enannée ,surlabase despropositions delaCommission
assorties dejustifications précises .
./13.

-13-
TABLEAUII
Eléments pourlesquels le3contrats sontprêts
àlasignature ouontétéoonclus
Typededépense Offredel'Industrie Estimation
(MUCàladateindiquée)(MUCmars75)
Cuivrepourles
bobines duchamp
toroïdal 1.8février 76 2.1
Réalisation des
bobines duchamp
toroïdal
Soufflets
Cuivrepourenroule­
mentsextérieurs du
champpololdal3.6avril76
0.8janvier 76
0.3mars76
6.5*4°9
0.54
0.5
8.04
*)Lesengagements juridiques delaCommission necouvrent,conformément
auxdéoisions duConseil,quel'acquisition deprototypes pourun
montanttotalde1,2MUCenviron,tandisquelesengagements des
fournisseurs correspondant àcetotalde6,5MUCcouvrentlafourniture
dejeuxcomplets.Touslescontrats comportent desclausesd'inflation .

Chapitre IV :ORGANISATION ETGESTION DUPROJET JET
1.Principes généraux
Lacomplexité scientifique ettechnologique deJET ,ainsi quesataille et
soncoût ,exigent uneforme d'organisation dedirection etdegestion
enmême temps forte etflexible quipermette deprendre etdefaire exécuter
les décisions sans retard .Cette structure dedirection devrait dono avoir
lapleine responsabilité financière etcontractuelle ainsi queteohnique et
opérationnelle duProjet .
Enplus ,uneinteraction efficace etcontinue doit être établie entre le
Projet etlesLaboratoires Associés quidevraient être pleinement engagés
dans leProjet etleconsidérer comme uneentreprise commune .
Leprojet JETsera clairement séparé del'organisation h8te etdeses
activités ;enprévoyant lesservices administratifs oul'assistance
d'autres domaines delapart decette dernière ,ilfaudra définir endétail
lineligne deséparation claire descompétences afin d'éviter tout dédouble­
ment ouconfusion desresponsabilités .
2.Structure dedirection
Lastructure dedirection adéjà fait l'objet d'unaccord entre les
Partenaires etlaCommission etinclut desreprésentants detous les
Partenaires etdelaCommission àtous les niveaux dedirection .UnCONSEIL
JETsera institué pour ladirection engénéral etunCOMITE DEDIRECTION
sera directement responsable deladirection duprojet .
UnCHEF DEPROJET aura despouvoirs délégués assez étendus pour diriger
l'exécution duprojet avec l'assistance decadres supérieurs .etdel'EQUIPE
DUPROJET .Lamise enplaoe duJETCouncil ainsi queduComité dedirection
est encours .
3.Forme .juridique
Afin desatisfaire lesexigences mentionnées sous 1.enutilisant lastruo -
ture degestion déjà approuvée mentionnée sous 2.,plusieurs alternatives de
forme d'organisation juridique peuvent être adoptées .Unedecelles –ciest
représentée paruneAssociation JETformée paruncontrat d'Accord signé par
tous lesPartenaires ,EURATOM comprise ,etdans laquelle lesactes juridiques
seraient accomplis parcette dernière aunomdetous lesPartenaires .Une
autre alternative serait l'institution d'uneentité légale indépendante pour
leprojet JET ,quiaccomplirait elle-même tous lesactes juridiques nécessaires .
/15

-15-
Conformément auchoixd'IspraeffectuéparlaCommission ,l'Association
JETtellequ'elleestdécriteci-dessus ,estconsidérée commelaforme
lamieuxadaptée.
4.Budget
Quellequesoitlaformed'organisation choisie
a)lesfondsfournisparlaCommission etlesPartenaires ,dansleur
ensemble,constitueront le"budgetduprojetJETquidevraêtreàla
disposition deladirection duprojetetêtregéréindépendamment
des"budgetsdelaCommission etdesPartenaires ,
b)lesREGLEMENTS FINANCIERS applicables auprojetdoiventprévoirles
pouvoirs pourlesengagements etlespaiements danslecadredubudget,
unsystèmedecontrôlebudgétaire ,desprocédures d'inventaire etde
comptabilité etdesprocédures pourlelancement decontrats dans
l'industrie assurantlapleineconcurrence surunebasecommunautaire .
5.Effectifs
L'équipeduProjetseracomposéed'effectifs détachés parlePartenaire
hôte,parlesautresPartenaires etprovenant d'autressources.
LaCommission propose derecruterleseffectifs del'EquipeduProjeten
tantqu'agentstemporaires delaCommission surdespostestemporaires .
6.Rôledel'Industrie
L'industrie devracontribuer auprojetprincipalement danslecadre
decontrats passésparladirection deJETpourlafourniture de
matériels etservices,pourlaconstruction debâtiments ,pièces
d'équipement ,etc..L'utilisation del'industrie danstoutrôle
d'architecte industriel doitfairel'objetd'examenetdedécision
delapartduComitédedirection duJET.
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Chapitre V:URGENCE DELADECISION FINALE
1.Ilestgénéralement reconnu quetout retard ,d'unmois quesubit ladécision
finale incluant lesite entraîne unretard d'unmois dans lamise enoeuvre
dudispositif .Laconception d'aumoins deux éléments liés ausite
(bâtiments etalimentation électrique )restera ensuspens tant quelesite
nesera pasconnu .Ilestpossible depoursuivre d'autres travaux ,mais le
retard final nes'entrouvera pas réduit .Ceretard entraînerait entout
état decause desdépenses supplément aires tneserait -ce qu'autitre des
traitements etsalaires .Silesbâtiments tardent partrop ,ilsepeut
quequelques équipements importants dehardware soient livrés avant que les
bâtiments d'essai etdemontage nesoient disponibles .Ilenrésulterait un
problème d'entreposage gênant etonéreux etlesgaranties desfabricants
pourraient setrouver invalidées .
2.Outre JET ,leprogramme fusion tout entier estaffecté etentravé par le
retard quesubit ladécision ausu^st dusite deJET .Lesprogrammes de
quatre desprincipales associations dépendent techniquement etfinancièrement
decette décision .Chacun decesprogrammes comporte laconstruction d'un
dispositif moyen dont ledessin exécutif estpratiquement achevé .TEXTOR ne
serait paaréalisé siJET setrouvait àJttlich ,TORUS 2serait éventuellement
construit àCadaracfae aulieu deFontenay –aux–Roses siJET setrouvait à
Cadarache ,HBS neserait pas construit siJET setrouvait àGarching etla
compatibilité deHBTI 2avec JET sicelui –cisetrouvait àCulham ,n'apaa
encore été établie .
3.Laréussite d'uneexpérience nouvelle telle queJET estdéterminée dans une
large mesure par l'enthousiasme del'équipe quienestcnargée .Ilvadesoi
que tout nouveau retard setraduit parundécouragement croissant dupersonnel .
Ilendevient difficile demaintenir l'équipe àsonniveau actuel etquasi
impossible del'accroître comme ilserait nécessaire .
Laconstruction deJET exige aussi uneffort decoopération réelle delapart
des industries concernées .Onnesaurait s'attendre àunengagement sans
réserve deleur part enl'absence d'unedécision finale .
Encequiconcerne leprogramme fusion delaCommunauté ,l'esprit decoopéra­
tion estcompromis par lemanque dedécision ausujet dusite deJET .Toute
initiative estattribuée d'emblée àdesmotifs d'intérêts égoïstes liés
plus oumoins directement àceproblème .Endehors delaCommunauté ,la
crédibilité duprogramme fusion diminue rapidement .Comme ilaétéremarqué
lors delaréunion du6avril 1976 du"Fusion Power Coordinating Committee "
del'AIE ,toute planification encollaboration avec laCommunauté seheurte à
lafaiblesse denosprocédures décisionnelles .Defait ,ilestextrêmement
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difficile decomprendre pourquoi l'exécution d'unprojet surlequel l'accord
estunanime necesse d'être retardée pour desraisons dedifficulté dechoix
dusite .
4*Lesconséquences duchoix dusite deJET etlepoids desintérêts enjeu
nesont pasdenature àjustifier desdébats sans fin ,deshésitations
etdesretards répétés .LaCommission souligne une fois deplus queJET
neconstitue qu'unpasparmi denombreux autres àfranchir dans lavoie
vers leréacteur defusion .
5.Toute décision concernant lapoursuite destravaux dans lecadre duprojet
JXTsans quelesite ensoit connu serait nonseulement peuréaliste tmais
encore dangereuse telle pourrait conduire àdeserreurs techniques et
entraîner desdépenses supplémentaires inutiles .Ilserait difficile ,par
exemple ,d'éviter lapassation decommandes d'équipements d'alimentation
électrique quirisquent denepasconvenir surlesite finalement retenu
oumfeme deserévéler superflus .Onserait amené àélaborer desprojets
détaillés pour lesbâtiments enplusieurs versions plus oumoins optimalisées
enfonction desites différents .Etant donné qu'enfindecompte ,unseul
decesprojets serait retenu ,cetravail représenterait ungaspillage de
travail etd'argent .
6.Enconclusion ,laCommission nevoit comment onpourrait éviter quetout
nouveau report deladécision finale quereprésenterait unesolution
temporaire nesetraduise parunretard supplémentaire correspondant dans
lamise enservice dudispositif .Bien aucontraire ,toute solution
temporaire présenterait desérieux inconvénients oEnoutre ,laCommission
nevoit pas quel est l'avantage delaisser passer lesmois sans résoudre
leproblème dusite .C'estpourquoi elle insiste auprès duConseil pour
qu'unedécision finale etcomplète soit prise sans délai ausujet deJET .
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Chapitre VI :INFORMATION SUPPLEMENTAIRE CONCERNANT LECHOIX DUSITE
Aucun nouvel argument depoids neseprésente ii««»oecontexte ,mais les
informations données ci-après peuvent néanmoins être utiles .
1.Lors desdébats quiontprécédé laréunion duConseil du24février 1976
etaucours desderniers mois tlaCommission apuoonstater quel'impoa >-
tance ducritère del'alimentation électrique n'apas étésuffisamment
soulignée dans sacommunication auConseil surlesite deJET •En
fait ,siJETestalimenté directement parleréseau ,.celui-ci doit non
seulement fournir unniveau d'énergie très élevé ,mais être capable aussi
detolérer desvariations decharge importantes ^fréquentes etrapides ainsi
que d'autres caractéristiques decharge anormales requises pour l'exploi­
tation deJET .
Decepoint devue ,Ispra quiestalimentée directement paruneligne de
connexion entre unecentrale thermique etunecentrale hydroélectrique ,se
trouve dans unesituation particulièrement favorable enEurope etl'emporte
deloin surtous lesautres sites proposés .
Rappelons icique l'unique solution derechange possible àl'alimentation
directe parleréseau estlaréalisation coûteuse deplusieurs groupes
moteur–générat eur–vo1ant .L'attention accrue consacrée auproblème du
chauffage auxiliaire quiexigera del'énergie supplémentaire (cf.point 7
duChapitre i)ajoute encore dupoids auxarguments concernant l'alimenta­
tion électrique . x
2.L'importance del'alimentation estégalement illustrée par lescritères
appliqués dans larecherche dusite duT–20(URSS ).Lapremière condition
estladisponibilité àplein temps d'unepuissance électrique de2000 MW ;
enoutre ,ladisponibilité d'eaupour lerefroidissement doit être suf­
fisante .Ilsemblerait que lesite envisagé pour leT–20soit line centrale
électrique située àCHATURA ,à120kmenviron deMoscou ,àproximité d'un
point focal duréseau .Iln'existe aucun centre derecherche dans le
voisinage decesite .Pour legrand tokamak japonais JT-^0 ,larecherche du
site selimite àunrayon de30kmd'unpoint focal duréseau électrique .
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3.Unecondition essentielle pour lecaractère communautaire duprojet est
lacomposition internationale del'équipe .Ilfaut donc quelesite
offre toutes lescaractéristiques etpossibilités nécessaires àla
satisfaction decette condition *
4*Enfin laCommission estime quelesdéclarations quecontient saCommuni­
cation auConseil surlesite deJETrestent pleinement valables *
CONCLUSION
Enconclusion del'examen desaspects scientifiques ,techniques etfinanciers
ainsi quedelastructure administrative duprojet etoompte tenu del'avis
duComité Consultatif Fusion surtous oesaspects (voir ANNEXE ),la
Commission confirme qu'iln'yaaucune raison dedifférer ladécision finale
relative àlaconstruction deJET .Cette décision nepeut 3tre prise indé­
pendamment del'approbation dusite .Aucune tentative dejustification d'un
nouveau report nesaurait invoquer desarguments d'ordre scientifique ,tech­
nique ,financier ouadministratif .Toute solution temporaire manquerait de
réalisme etprésenterait desérieux inconvénients *
Sans lasituation actuelle ,l'absence dedécision compromet nonseulement
leprojet lui-même etlamise enoeuvre duprogramme fusion tout entier ,
mais encore lacrédibilité delacapacité décisionnelle desinstitutions
delaCommunauté .
Lors desréunions duConseil du15décembre 1975 etdu24février 1976 ,
aucune convergence vers unesolution derechange àlaproposition dela
Commission nes'est dessinée .LaCommission insiste sur lavalidité
objective desaproposition etdemande instamment auConseil deprendre
unedécision définitive àcesujet .

ANNEXE
AVIS
duComité Consultatif "Fusion "
surleProjet JET
Réuni àBruxelles le5avril etle17mai 1976 »leComité Consultatif
"Fusion "aémis àl'unanimité l'avis ci-après :
Situation «cientifique
L'objectif essentiel deJETestderéaliser etd'étudier unplasma de
dimensions etdans desconditions proches decelles d'unréacteur
thermonucléaire .Cetobjectif implique quatre domaines d'activité
principaux :
(i)l'évolution ducomportement duplasma lorsque lesparamètres se
rapprochent dudomaine duréacteur
(ii)l'interaction plasmar-parois dans cesconditions
(iii)l'étude duchauffage duplasma et x
(iv)l'étude delaproduction etduconfinement desparticules alpha ,
etduchauffage duplasma quienrésulte •
LeCCFsouligne que lebut final estlaréalisation duconfinement des
particules alpha etestime quelesparamètres physiques duprojet ,à
l'état actuel desconnaissances ,sont conformes àcebut.
Situation technique
LeCCF sefélicite dufait quelaCommission etleprojet JETaient soumis
ceprojet àl'examen approfondi etautonome d'uneéquipe d'évaluation
indépendante .LeCCFnote quelaconsultation finale entre l'équipe JET
etl'équipe d'évaluation indépendante aabouti àdesrésultats satisfaisants ,
leprojet dans sonensemble ayant étévérifié .Ceci donne pleine confiance
dans lapossibilité deconstruire etd'exploiter lamachine comme prévu .
./2.

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L'état actuel duprojet permet d'aborder sans délai laphase dela
construction ,exception faite desconsidérations relatives àl'alimenta­
tion électrique etauxbâtiments dont lesplans nepeuvent être achevés
tant quelesite n'apasétéchoisi .
(c)Situation del'évaluation descoftts
Ayant examiné l'état actuel duprojet ycompris laprise deposition
finale del'équipe d'évaluation indépendante surlesprévisions decoût
(quifaisait état d'uneaugmentation de5MUC),leCCPaccepte l'évalua­
tion de135 auxprix demars 1975 pour laphase deconstruction de
ladurée de5ans .
Selon lesestimations préliminaires duCCF ,lecoût d'unephase
d'exploitation de581113devrait être grosso modo dumême ordre degrandeur .
LeCCFsouligne lanécessité demettre aupoint unmécanisme permettant
l'adaptation dufinancement duprojet àlasituation desprix etdes
monnaies (inflation ).
(d)Structure
LeCCF juge essentiel quelastructure duprojet JETsoit conçue de
manière àcequ'elle dispose detoutes lesfonctions degestion ,dela
souplesse etdupouvoir dedécision nécessaires àlaréussite duprojet .
Acette fin ,quelques délégations ontestimé qu'ilserait opportun de
prévoir pour JETunstatut juridique indépendant ,tandis quequelques
autres ontappuyé laproposition delaCommission relative àune
Association JET .
Afin d'accélérer l'organisation duprojet etl'examen desquestions
structurelles ,financières etindustrielles ,leCCF :
recommande àlaCommission decréer sans délai ,leConseil JET etle
Comité dedirection JET etdedemander auxpartenaires dedésigner
les membres «noonsultation avec laCommission .
./3.

Conclusion
Résumant sesconclusions ,leCCFrecommande vivement queleprojet
JETsoit réalisé etinsiste auprès duConseil pour qu*il prenne
toutes lesdécisions nécessaires leplua rapidement possible .