Document Partie Date Titre

COM(2009) 617 30.10.2009 Rapport de la commission 20e rapport annuel sur la mise en œuvre des fonds structurels (2008)

COM(2009) 678 15.12.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Deuxième rapport sur l’état d’avancement du programme communautaire de Lisbonne 2008-2010

COM(2009) 680 15.12.2009 Document de travail de la Commission Rapport sur la mise en œuvre du SBA

COM(2009) 682 10.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil sur le suivi des décisions de décharge 2007 (résumé) – Recommandations du Conseil présentées conformément à l'article 276 du traité CE, à l'article 180 ter du traité Euratom et à l'article 147 du règlement financier applicable au budget général, ainsi qu'à l'article 119, paragraphe 5, du règlement financier du FED

COM(2009) 689 22.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité des régions Évaluation ex post de la manifestation «Capitale européenne de la culture» en 2007 (Luxembourg et Sibiu) et 2008 (Liverpool et Stavanger)

COM(2009) 694 18.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions L’égalité entre les femmes et les hommes – 2010

COM(2009) 695 22.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Rapport d’évaluation a posteriori du programme Erasmus Mundus 2004-2008

COM(2009) 698 22.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Rapport annuel Sapard – Année 2008

COM(2009) 699 23.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen. Rapport annuel 2008 sur la mise en œuvre de l'instrument d'aide de préadhésion (IAP)

COM(2009) 700 21.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen – Rapport annuel 2008 sur le programme Phare, l'Instrument de préadhésion pour la Turquie, le programme CARDS et la facilité transitoire

COM(2009) 708 6.1.2010 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant l’application de la directive 2004/23/CE relative à l’établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l’obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus et cellules humains

COM(2009) 709 7.1.2010 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen au titre de l’article 16 du règlement (CE) no 273/2004 du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 relatif aux précurseurs de drogues et de l’article 32 du règlement (CE) no 111/2005 fixant des règles pour la surveillance du commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers

COM(2009) 710 11.1.2010 Rapport de la commission au Conseil et au Parlement européen sur l'application du règlement (CE) no 2111/2005 concernant l'établissement d'une liste communautaire des transporteurs aériens qui font l'objet d'une interdiction d'exploitation dans la Communauté et l'information des passagers du transport aérien sur l'identité du transporteur aérien effectif, et abrogeant l'article 9 de la directive 2004/36/CE