8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»

8402 19 90 autres Relèvent de cette sous-position, par exemple, les chaudières combinées à tubes de fumée et aquatubulaires ainsi que des constructions spéciales de chaudières à réservoir telles que chaudières à vapeur chauffées électriquement dans lesquelles le foyer est remplacé par des cartouches de chauffage électrique.

8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

8405 10 00 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs Ne relèvent pas de cette sous-position: a) les fours à coke tels qu'utilisés dans les usines à gaz (no 8417); b) les appareils gazogènes travaillant électrolytiquement (pour la production du peroxyde d'azote, de l'hydrogène sulfuré ou de l'acide cyanhydrique, selon l'électrolyte utilisé) (no 8543).

8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8407 21 10 à 8407 29 80 Moteurs pour la propulsion de bateaux Ne relèvent pas de ces sous-positions les moteurs utilisés, à bord des bateaux, à d'autres fins qu'à la propulsion.

8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

8408 10 11 à 8408 10 99 Moteurs pour la propulsion de bateaux Voir la note explicative des sous-positions 8407 21 10 à 8407 29 80.

8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408 Outre les exclusions visées dans les notes explicatives du SH, no 8409, sont également exclus de cette position, par exemple: a) les tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci (no 4009); b) les tuyaux flexibles en métaux communs (no 8307); c) les joints (généralement régime de la matière constitutive, ou no 8484).

8409 99 00 autres Sont exclus de cette sous-position les turbocompresseurs de gaz d'échappement destinés à augmenter la puissance des moteurs par compression de l'air frais nécessaire pour la combustion. Ces appareils relèvent, en tant que turbocompresseurs d'air, du no 8414.

8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

8411 11 10 à 8411 12 90 Turboréacteurs Ne relèvent pas de ces sous-positions les dispositifs auxiliaires dits de postcombustion, présentés isolément (sous-positions 8411 91 10 ou 8411 91 90).

8411 99 10 et 8411 99 90 autres Ces sous-positions couvrent les aubes de rotor (ventilateur) pour les turbines à gaz, que la turbine à gaz soit utilisée ou non comme générateur de force motrice conjointement avec un générateur d'électricité.

8412 Autres moteurs et machines motrices

8412 21 10 à 8412 29 99 Moteurs hydrauliques Relèvent de ces sous-positions, par exemple, les moteurs pour la transmission hydraulique.

8412 21 10 à 8412 21 99 à mouvement rectiligne (cylindres) Relèvent de ces sous-positions, par exemple, les dispositifs hydrauliques permettant le positionnement et le blocage en vue d'adapter la position des sièges des véhicules aériens.

8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides

8413 50 30 Agrégats hydrauliques Voir les notes explicatives du SH, no 8412, intitulé B, chiffre 6.

8413 60 30 Agrégats hydrauliques Voir les notes explicatives du SH, no 8412, intitulé B, chiffre 6.

8413 70 61 à 8413 70 80 Pompes à roue radiale Dans les pompes à roue radiale le refoulement du liquide se fait transversalement par rapport à l'axe de la roue.

8413 70 91 et 8413 70 99 autres pompes centrifuges Entrent notamment dans les présentes sous-positions les pompes à roue axiale dans lesquelles le refoulement du liquide se fait longitudinalement par rapport à l'axe de la roue. Entrent également dans les présentes sous-positions les combinaisons de pompes à roue radiale et de pompes à roue axiale (par exemple aspiration radiale et refoulement axial du liquide ou aspiration axiale et refoulement radial du liquide).

8413 81 10 à 8413 82 00 autres pompes; élévateurs à liquides Ne relèvent pas de ces sous-positions: a) les appareils dits pompes d'aspiration médicales servant à aspirer la sécrétion et qui comprennent, outre la pompe, un dispositif d'aspiration. Ces appareils trouvent leur utilisation dans des salles d'opération ou dans des ambulances (no 9018); b) les pompes médicales à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter, servant comme distributeur de médicaments, ayant un réservoir d'approvisionnement et qui sont logées avec la source d'énergie pour la propulsion de la pompe dans une enveloppe commune (no 9021).

8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes Par pompes et compresseurs, au sens de cette position, il faut également comprendre les motopompes, turbopompes, motocompresseurs et turbocompresseurs.

8414 10 80 autres Entrent par exemple dans la présente sous-position les pompes à vide à anneau de liquide et les pompes à vide à membrane.

8414 20 10 à 8414 20 99 Pompes à air, à main ou à pied Parmi les pompes à air décrites dans les notes explicatives du SH, no 8414, intitulé A, ne relèvent des présentes sous-positions que celles à main ou à pied, c'est-à-dire celles uniquement actionnées par la force humaine. Elles sont notamment conçues pour gonfler, par exemple, les pneumatiques (de cycles, de voitures, etc.), les matelas, les coussins et les radeaux pneumatiques.

8414 51 10 à 8414 59 90 Ventilateurs Ne sont considérés comme ventilateurs, au sens des présentes sous-positions, que les appareils décrits dans les notes explicatives du SH, no 8414, intitulé B et qui répondent aux conditions suivantes: 1. la pression de l'air ou du gaz ne doit pas dépasser 2 bars; 2. ils ne doivent comporter qu'une surface tournante. Sont exclus de ces sous-positions et classés aux sous-positions 8414 80 10 à 8414 80 90, notamment, les appareils ne répondant pas aux conditions susmentionnées.

8414 59 50 centrifuges Les ventilateurs centrifuges se caractérisent par une aspiration axiale de l'air ou d'autres gaz à déplacer et un refoulement radial de ceux-ci.

8414 80 21 et 8414 80 29 Turbocompresseurs Dans un turbocompresseur, l'axe de la roue est entraîné par un moteur externe et l'air ou les autres gaz à comprimer sont mis en mouvements par la roue à aubes. Les turbocompresseurs peuvent être monocellulaires ou multicellulaires et travailler de façon axiale ou radiale. Les turbocompresseurs bicellulaires du type simple sont, par exemple, utilisés dans les aspirateurs.

8414 80 21 monocellulaires Relèvent par exemple de cette sous-position les turbocompresseurs de gaz d'échappement destinés à augmenter la puissance des moteurs par compression de l'air frais nécessaire pour la combustion. Ce sont des turbocompresseurs d'air (souffleries) pour la production d'une surpression excédant 2 bars, qui sont propulsés par une turbine à gaz d'échappement fixée au boîtier du compresseur. La turbine à gaz d'échappement est alimentée par les gaz d'échappement du moteur à combustion sur lequel elle est montée.

8414 90 10 et 8414 90 90 Parties Relèvent par exemple de ces sous-positions les parties des turbocompresseurs de gaz d'échappement pour moteurs à combustion. Cependant, les parties des turbines à gaz d'échappement qui sont utilisées avec les turbocompresseurs de gaz d'échappement relèvent, comme parties des turbines à gaz sans chambre de combustion, du no 8411.

8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415

8418 69 99 autres Relèvent par exemple de cette sous-position les appareils dits «sécheurs à froid» pour la déshumidification de l'air dans des piscines couvertes ou dans d'autres espaces humides. Ces appareils consistent essentiellement en une machine frigorifique et un ventilateur motopropulsé. Le ventilateur aspire de l'air humide qui est ensuite amené à l'évaporateur de la machine frigorifique aux parois duquel il est condensé. L'eau de condensation qui se forme est recueillie dans un bac. L'air déshumidifié est, en vue de son réchauffement, passé au-dessus du condenseur chauffé de la machine frigorifique et ensuite ramené dans le hall. Sont également compris dans cette sous-position les sécheurs à froid pour la déshumidification de l'air comprimé pour systèmes à air comprimé. Dans ces appareils l'air déshumidifié est réchauffé généralement par un échangeur de chaleur (air/air) incorporé en complément. Cet échangeur de chaleur délivre la chaleur de l'air comprimé humide entrant dans le sécheur à froid à travers des parois à l'air comprimé déshumidifié. Toutefois, ces appareils ne sont pas équipés de dispositifs pour le réglage de la température. Sont en revanche exclus de cette sous-position les appareils qui fabriquent de la glace carbonique (glace en blocs) à partir de l'anhydride carbonique hautement comprimé moyennant une détente soudaine et l'auto-surfusion qui en résulte (no 8479).

8419 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

8419 20 00 Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires Les appareils relevant de cette sous-position, destinés à l'équipement des cliniques, salles d'opérations, cabinets médicaux, etc., consistent en récipients dans lesquels les outils et instruments médico-chirurgicaux ainsi que les ouates, cotons hydrophiles et autres pansements sont soumis à une température de 100 degrés Celsius ou plus en vue de détruire les germes qu'ils pourraient porter. Le plus souvent, ils affectent la forme d'un parallélépipède ou d'un cylindre couché sur un socle et à l'intérieur duquel se trouvent des claies amovibles. Généralement, l'enveloppe est en acier ou en aluminium et garnie intérieurement de matières calorifuges. La porte peut être vitrée pour permettre de voir les instruments déposés à l'intérieur. Certains appareils sont en forme d'armoires ou d'autres meubles. Dans ce cas, au stérilisateur proprement dit peut se trouver incorporé un casier pour le rangement des instruments ou autres articles à stériliser; cette particularité n'affecte pas l'appartenance à la présente sous-position. Suivant le cas, le chauffage est assuré à l'alcool, au pétrole, au gaz ou à l'électricité et, suivant la conception des appareils, la stérilisation a lieu à l'eau bouillante (bacs ou cuves), à la vapeur d'eau sous-pression (autoclaves) ou à l'air chaud sec (étuves).

8419 50 10 et 8419 50 90 Échangeurs de chaleur Les échangeurs de chaleur sont utilisés: 1. pour modifier la température des fluides sans en changer l'état (liquide ou gazeux), ce changement de température pouvant aller jusqu'à une stérilisation ou une pasteurisation; 2. pour vaporiser ou condenser les fluides. Relèvent de ces sous-positions, par exemple: 1. les condenseurs d'azote ou d'autres gaz; 2. les dispositifs dits «réfrigérants», pour le refroidissement et la condensation des solvants, utilisés notamment dans les teintureries et les entreprises de nettoyage à sec; 3. les appareils de refroidissement, pour liquides, vapeur ou gaz, utilisés dans diverses industries (laiterie, brasserie, etc.); 4. les appareils de pasteurisation, en continu, utilisés notamment en laiterie (pasteurisateur à plaques). Sont exclus de ces sous-positions, par exemple: a) les chauffe-eau des sous-positions 8419 11 00 ou 8419 19 00; b) les appareils dans lesquels: — l'échange thermique a pour résultat de faire passer un fluide liquide ou gazeux à l'état solide (séchage par pulvérisation, par exemple), — l'échange thermique, entre les deux fluides, n'a pas lieu à travers une paroi (tour de ruissellement à l'air libre, par exemple). Ces appareils relèvent généralement des sous-positions 8419 89 10 ou 8419 89 98.

8419 89 10 Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi La présente sous-position comprend notamment les tours de refroidissement dans lesquelles l'eau est refroidie par évaporation au contact direct de l'air. L'eau chaude est pompée vers le haut de la tour puis ruisselle librement à l'intérieur de celle-ci jusqu'en bas en étant refroidie par l'air ascendant (effet de cheminée).

8419 89 98 autres Relèvent de cette sous-position les appareils pour le fumage de saucissons crus, même lorsque le saucisson subit un traitement thermique pendant le fumage, avec pour conséquence la cuisson partielle ou totale du saucisson. Ils consistent en une grande chambre, chauffée par des serpentins à vapeur, à laquelle de la fumée chaude ou froide est amenée de l'extérieur par une soufflerie et qui est équipée d'une installation d'humectation et de serpentins pour le refroidissement à l'eau froide. Les saucissons crus sont introduits dans la chambre, suspendus à des supports mobiles. Sont par contre exclus de cette sous-position les meubles dits distributeurs de vaisselle servant à tenir prêt et à délivrer la vaisselle aux clients des cantines ou des restaurants self-services, même si ces appareils sont pourvus de calorifères électriques ou d'un chauffage à bain-marie pour chauffer la vaisselle (no 9403).

8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz

8421 39 71 par procédé catalytique Relèvent par exemple de cette sous-position les épurateurs catalytiques des gaz d'échappement à installer dans l'échappement des véhicules automobiles ou dans les conduits des gaz d'échappement des établissements industriels, servant à faire disparaître par réaction chimique le dioxyde d'azote et éventuellement d'autres matières nuisibles (telles que l'oxyde de carbone ou le carbure d'hydrogène) en vue de tenir l'air propre. Les appareils pour véhicules automobiles consistent en un boîtier dans lequel est installé un corps en nid d'abeilles avec des canaux d'écoulement recouverts d'un catalyseur actif. Ceux des établissements industriels utilisent comme épurateurs des gaz d'échappement, pour la plupart, un châssis incorporant de nombreux éléments de catalyseur. Présentés isolément, les corps en nid d'abeilles ainsi que les éléments de catalyseur relèvent, en tant que catalyseurs, du no 3815.

8421 39 98 autres Outre les appareils à procédés électrostatique et thermique relèvent, par exemple, de cette sous-position les appareils pour l'épuration des gaz qui, par rétention (séparation) des composants d'un mélange des gaz, décomposent ce mélange.

8422 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons

8422 90 10 de machines à laver la vaisselle Les programmateurs pour machines à laver la vaisselle, présentés isolément, suivent leur régime propre (par exemple no 9107 00 00).

8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances

8423 20 00 Bascules à pesage continu sur transporteurs Relèvent également de cette sous-position les bascules électromécaniques à pesage continu. La structure et le mode de fonctionnement de ces bascules correspondent à ceux des bascules électromécaniques décrits dans la note explicative des sous-positions 8423 81 10 à 8423 89 00.

8423 30 00 Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses Relèvent également de cette sous-position les bascules électromécaniques de l'espèce. La structure et le mode de fonctionnement de ces bascules correspondent à ceux des bascules électromécaniques décrits dans la note explicative des sous-positions 8423 81 10 à 8423 89 00.

8423 81 10 à 8423 89 00 autres appareils et instruments de pesage Relèvent également de ces sous-positions les appareils et instruments électromécaniques de pesage, dans lesquels le poids des objets est transformé par un convertisseur de mesure en une grandeur électrique (tension) qui est mesurée par un instrument faisant partie de l'appareil ou de l'instrument de pesage. Les appareils et instruments de pesage de l'espèce comportent comme convertisseur de mesure généralement des cellules ou des barres de pesage qui sont assemblées avec des bandes compensatoires de mesure (résistances électriques) pour former un pont de mesure. La force de la masse à mesurer provoque une déformation des cellules ou des barres de pesage et entraîne une modification de longueur (allongement ou refoulement) des bandes compensatoires de mesure et une modification de la résistance, proportionnelle à la masse à mesurer. Cette modification est transmise sous forme d'une modification de la tension à l'instrument de mesure de la balance. Outre l'instrument de mesure qui est, le plus souvent, logé dans une enveloppe séparée et qui est désigné comme «unité ou indicateur de pesage», les balances électromécaniques peuvent contenir d'autres unités reliées par câbles (telles que claviers, mémoires, imprimantes, écrans, appareils de commande et lecteurs pour contrôler l'arrivage à la bascule). Dans le cas de tels systèmes de pesage, plusieurs balances peuvent être reliées à un instrument commun de mesure (dit «terminal» de balance). Les balances citées ci-dessus peuvent comporter un «interface» permettant leur connexion à une machine automatique de traitement de l'information. Les balances électromécaniques sont considérées comme «électroniques» si l'instrument de mesure de la balance comporte des microprocesseurs permettant, par exemple, de calculer le prix à payer pour une quantité mesurée à l'aide des informations programmées concernant le prix par unité (en kilogrammes, par exemple).

8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424 30 10 à air comprimé Relèvent par exemple de cette sous-position les machines et appareils à jet de sable à soufflerie d'air comprimé pour le nettoyage des bougies d'allumage ou l'abrasion (alignement) des condensateurs électriques dits monolithiques. Par abrasion on entend, en l'occurrence, le fait d'éliminer par l'utilisation d'un jet de sable, la matière conductrice du condensateur jusqu'à ce que la valeur souhaitée de sa capacité soit atteinte.

8424 89 95 autres Relèvent par exemple de cette sous-position les machines dites «laveuses» à nettoyer des voitures automobiles, des pièces métalliques ou d'autres articles, au moyen de jets d'eau, de pétrole ou d'autres liquides et comportant, réunis en un seul corps, une pompe, des tuyauteries avec des buses, et éventuellement un transporteur, un dispositif de chauffage, etc. Sont exclues toutefois de la présente sous-position les appareils de nettoyage à eau à haute pression (sous-positions 8424 30 01 à 8424 30 09).

8426 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues

8426 41 00 et 8426 49 00 autres machines et appareils, autopropulsés Voir les notes explicatives du SH, no 8426, «appareils autopropulsés et autres appareils mobiles», paragraphe b), chiffre 2. Pour la distinction entre machines et appareils autopropulsés de ces sous-positions, d'une part, et les véhicules automobiles à usages spéciaux du no 8705, d'autre part, on considère que relèvent en principe des présentes sous-positions, les engins: 1. dont la propulsion est assurée par le moteur faisant partie du dispositif de levage; 2. dont la vitesse maximale est de 20 kilomètres par heure; 3. qui ont une seule cabine faisant partie du dispositif de levage; 4. qui ne se déplacent généralement pas en charge ou qui n'effectuent en cet état que des déplacements de faible amplitude jouant un rôle auxiliaire par rapport à leur fonction de levage.

8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

8428 90 30 Machines de laminoirs: tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques Relèvent de cette sous-position deux groupes de machines utilisées comme équipement de service auxiliaire des laminoirs ou trains de laminoirs, à savoir: 1. les tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits (lingots, barres, plaques, tôles, feuillards, fils, tubes, etc.); 2. les culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques. Parmi ces machines, on peut citer: 1. les tabliers à rouleaux (ou galets), parfois appelés transrouleurs ou guides à rouleaux, comportant des rouleaux (ou galets), moteurs ou non, destinés à introduire les produits dans la cage ou à les évacuer, ou encore à les acheminer d'une cage à une autre cage; 2. les couloirs à rouleaux pinceurs (pinch rolls) d'une fonction analogue aux articles ci-dessus, comportant deux séries de rouleaux entre lesquels passent les produits; 3. les refroidissoirs, qui sont des tabliers à rouleaux situés à la sortie des trains de laminoirs et où les produits (barres, fils, par exemple) sont acheminés lentement vers un poste d'évacuation tout en étant refroidis à l'air ambiant; 4. les tabliers releveurs ou basculeurs pour laminoirs à plusieurs jeux de cylindres superposés (laminoirs trios et laminoirs double duos). Ces appareils consistent en un tablier basculant autour d'un axe situé à l'extrémité la plus éloignée du laminoir; le tablier comporte des rouleaux moteurs; à la sortie d'un jeu de cylindres les pièces de métal sont reçues sur le tablier qui, à ce moment, bascule pour se mettre à la hauteur de l'autre jeu de cylindres, entre lesquels la pièce est poussée au moyen de rouleaux moteurs; 5. les ripeurs utilisés dans les trains de laminoirs à cage parallèles, destinés à faire passer par exemple les barres du tablier à rouleaux de la première cage à celui de la deuxième cage; 6. les retourneurs ou bras releveurs (parfois dénommés culbuteurs) qui assurent le retournement du produit. Ne relèvent pas de cette sous-position, par exemple: a) les manipulateurs de lingots automoteurs ainsi que les engins (par exemple grues, ponts roulants) qui, bien qu'utilisés pour approvisionner les laminoirs, ne participent pas directement au travail de ces derniers (sous-positions 8426 12 00, 8426 41 00, 8426 49 00 ou 8426 99 90); b) les engins conçus pour la manipulation à distance des substances hautement radioactives (sous-position 8428 90 98).

8428 90 98 autres Relèvent de cette sous-position, par exemple, les escaliers-ascenseurs, c'est-à-dire des appareils de levage pourvus d'une plate-forme de charge, destinés à être adaptés aux rampes d'escalier et servant à faire monter des escaliers à un malade ou à un mutilé dans son fauteuil roulant. Toutefois, les appareils dits chenilles d'escalier qui servent à cette même fin et qui sont pourvus d'un châssis à chenilles sont exclus de cette sous-position et relèvent, en tant qu'accessoires pour fauteuils roulants, du no 8714. Cette position comprend également des appareils dits monte-malades. Ces appareils sont pourvus d'un râtelier portatif et d'une place-siège et servent à faire monter et descendre des malades placés sur le siège dans les salles de bains ou des lits. La place de siège est fixée de manière amovible au râtelier portatif au moyen de cordes ou de chaînes.

8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

8429 30 00 Décapeuses (scrapers) Voir les notes explicatives du SH, no 8429, deuxième alinéa, lettre C. Ne relèvent pas de cette sous-position les scrapers composés d'un tracteur (même à un seul essieu) et d'un scraper proprement dit, dont chaque élément est à classer à son régime propre (no 8701 pour le tracteur et sous-position 8430 69 00 pour le scraper), en application de la note 2 du chapitre 87.

8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

8432 30 11 de précision, à commande centrale Relèvent de la présente sous-position les machines servant à enterrer des semences ou plus précisément une graine de semence à la fois, en ligne et à intervalle régulier réglable. Ces machines permettent également de distribuer simultanément les graines sur plusieurs rangs.

8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437

8433 11 10 à 8433 19 90 Tondeuses à gazon En ce qui concerne les tondeuses à gazon dites tondeuses autoportées, voir les notes explicatives du SH, no 8433, intitulé A, pénultième alinéa.

8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

8438 80 10 pour le traitement et la préparation du café ou du thé Relèvent par exemple de cette sous-position les machines utilisées pour mélanger différentes sortes de thé ou pour moudre le café. Sont exclues de la présente sous-position les machines pour la préparation industrielle des boissons chaudes (sous-position 8419 81 91), les machines pour la torréfaction du café (sous-position 8419 89 98), les machines destinées à la fabrication de café instantané (sous-position 8419 39 90).

8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton

8439 30 00 Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton Outre les machines et appareils visés dans les notes explicatives du SH, no 8439, partie III, on peut citer les machines à parcheminer. Sont exclus de la présente sous-position: a) les machines et appareils qui, ayant des fonctions analogues à celles visées ci-dessus, opèrent non sur du papier ou du carton en feuilles mais sur des ouvrages en ces matières. Tel est le cas par exemple des machines à paraffiner des gobelets, des pots, etc., par immersion (sous-position 8479 89 98). Les machines et appareils qui fabriquent des ouvrages en papier ou carton tels que gobelets, pots, boîtes, etc., relèvent du no 8441; b) les machines et appareils qui, opérant même sur du papier ou du carton en feuilles, fabriquent des produits qui ne sont plus des papiers ou cartons au sens de la nomenclature combinée. Tel est le cas en particulier des machines pour l'application d'abrasifs, ou pour coucher les émulsions photosensibles sur leurs supports (sous-position 8479 89 98).

8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types

8441 10 20 Coupeuses en long ou en travers Relèvent de la présente sous-position les machines permettant d'obtenir des feuilles d'un format déterminé en découpant des bandes de papier continu en travers uniquement ou à la fois en long et en travers.

8441 10 30 Massicots droits Relèvent de cette sous-position les machines qui, à l'aide d'une seule lame tranchante, servent à façonner des rames de papier, solidement maintenues le long de la marque à couper, par une barre d'appui disposée au-dessus de la table de coupe. Relèvent également de la présente sous-position les machines constituées d'une table de coupe rotative et d'une lame tranchante qui sert à rogner les tranches des livres, lesquels subissent à cet effet un mouvement de rotation de 90 degrés après le premier et le second tranchage.

8441 10 40 Massicots trilames Relèvent de la présente sous-position les machines qui, à l'aide de trois lames formant des angles de 90 degrés, servent à rogner les tranches des livres. Deux lames coupent d'abord simultanément les tranches de tête et de queue, la troisième coupant ensuite la tranche latérale ou vice versa.

8441 10 80 autres Relèvent notamment de cette sous-position les machines et appareils qui sont actionnés à la main ou au moyen d'une pédale.

8442 Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des nos 8456 à 8465) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)

8442 10 00 Machines à composer par procédé photographique Voir les notes explicatives du SH, no 8442, les alinéas après l'intitulé B. Par contre, ne relèvent pas de cette sous-position: a) les machines automatiques de traitement de l'information utilisables universellement qui servent, par exemple, outre à l'exécution des diverses comptabilités, à l'élaboration des photocompositions et qui, à ces fins, sont reliées par câbles (on-line) à une machine à photocomposer pour la commander et pour l'alimenter avec des données de composition (no 8471 — voir note 5 point A du présent chapitre); b) les appareils télégraphiques d'émission et de réception, présentés séparément (no 8517).

8442 20 10 Machines à fondre et à composer (linotypes, monotypes, intertypes, etc.) Voir les notes explicatives du SH, no 8442, intitulé B, deuxième alinéa, chiffres 7 à 10.

8442 20 90 autres Relèvent de cette sous-position les machines qui procèdent simplement à la composition ou à la précomposition des caractères, visées dans les notes explicatives du SH, no 8442, intitulé B, chiffres 1, 2, 5, 6 et 11.

8442 30 00 autres machines, appareils et matériel Relèvent de la présente sous-position les machines, appareils et matériel à fondre les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants décrits dans les notes explicatives du SH, no 8442, intitulé B, chiffres 3, 4, 12 à 19.

8442 50 21 à 8442 50 80 Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) La pierre lithographique naturelle est formée d'une variété de carbonate à grains très fins uniformes. La pierre lithographique artificielle est, le plus souvent, en ciment et en carbonate de chaux moulés et comprimés. Les pierres lithographiques relevant de ces sous-positions sont: — soit revêtues de dessins ou d'écritures (par exemple à la main, par report photographique), — soit dressées ou grenées de façon à être prêtes, sans autres ouvraisons, à recevoir des dessins ou écritures. Sont exclues de ces sous-positions et relèvent de la sous-position 2530 90 98 les pierres calcaires dites «pierres lithographiques», à l'état brut.

8443 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du no 8471; machines auxiliaires pour l'impression

8443 51 00 Machines à imprimer à jet d'encre Voir les notes explicatives du SH, no 8471, partie I, intitulé D, sixième alinéa.

8443 60 00 Machines auxiliaires Outre les machines et appareils visés dans les notes explicatives du SH, no 8443, partie II, on peut citer: 1. les alimentateurs automatiques pour le service des machines à imprimer les feuilles de fer-blanc; 2. les systèmes de tension, généralement pneumatiques, pour maintenir constante la tension du papier débité par les dérouleurs des rotatives; 3. les antimaculateurs autres qu'à jet.

8445 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447

8445 90 00 autres Outre les machines décrites dans les notes explicatives du SH, no 8445, intitulé E, relèvent de la présente sous-position les machines d'assemblage des fils de chaîne sur l'ensouple à partir des tambours d'ourdissoirs, les machines à entrecroiser et à délivrer le fil lors du tissage et les machines à enfiler pour la broderie. Les «noueuses à main» par contre, qui sont des petits outils tenus à la main, servant à nouer les fils cassés, relèvent du no 8205.

8446 Métiers à tisser La présente position comprend les métiers à tisser décrits dans les notes explicatives du SH, no 8446, y compris les métiers à tapis d'Axminster, à chenilles, à velours par trame, à côtes et à grosses côtes, à tissu bouclé du genre éponge, à crêpes, à toile, à voile, à courroies de transmission et à sangles.

8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter

8447 20 20 et 8447 20 80 Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage Relèvent des présentes sous-positions les métiers à crochets, qui sont en réalité des métiers de bonneterie à chaîne, destinés à la fabrication de passementerie d'ornement, de franges, de rideaux, de filets, de dentelles, etc. (tels sont les métiers à crochets à galons, à dentelles, à rideaux, à rubans).

8447 90 00 autres Outre les métiers décrits dans les notes explicatives du SH, no 8447, paragraphe C, relèvent de cette sous-position: 1. les métiers à broder à main (métiers à broder à navettes-pantographes), les métiers à broder automatiques à navettes, équipés de mécaniques Jacquard et similaires, les métiers à broder à grand nombre d'aiguilles et les métiers à broder automatiques multitêtes (comportant plusieurs têtes de métier à broder réunies sur une même table et équipées d'un dispositif Jacquard ou similaire); 2. les métiers à dentelles à fuseaux, qui fabriquent des dentelles composées d'un ou de plusieurs fils (dentelles au fuseau) à l'aide de fuseaux; 3. les métiers à tresses et les métiers à fuseaux qui, en entrelaçant des fils à l'aide de chargeurs (fuseaux) équipés de bobines de fil et parcourant des trajectoires circulaires ou sinusoïdales, fabriquent des articles en pièces (par exemple des tresses plates ou rondes) ou en forme (galons, tresses, mèches, lacets tubulaires, passepoils, etc.) ou recouvrent de fil des boutons, des articles en bois, des tuyaux, etc. (par exemple les métiers à tresses rondes, les métiers à tresses tubulaires, les métiers à tresses pour l'empaquetage, etc.). Les métiers à tresses spéciaux destinés à recouvrir de fil des câbles ou d'autres conducteurs électriques ou qui tressent ou câblent des fils conducteurs souples, relèvent cependant du no 8479; 4. les métiers à passementerie (autres que les métiers à tresses figurant au point 3 ci-dessus), par exemple: a) les métiers à pompons et les métiers à chenilles; b) les métiers à chenilles rondes et de fantaisie et les métiers pour la fabrication de guirlandes-chenilles pour arbres de Noël; c) les tordeuses et les coupeuses de franges. En revanche, les métiers à balancier, c'est-à-dire les métiers à tisser qui fabriquent des rubans ou des passementeries, relèvent du no 8446 et les métiers à crochets pour la fabrication de passementeries relèvent des sous-positions 8447 20 20 ou 8447 20 80.

8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)

8448 11 00 et 8448 19 00 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 Ne relèvent pas de ces sous-positions: a) les machines servant à enlever les restants de fils des canettes pour métiers à tisser et les nettoyeuses de lamelles (sous-position 8479 89 98); b) les appareils pour vérifier la régularité des fils par enroulement sur un tambour ou un plateau (sous-position 9017 80 90); c) les épurateurs de fils utilisant des procédés électroniques — à cellule photoélectrique, par exemple — (sous-positions 9031 80 34 ou 9031 80 39).

8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage

8450 11 11 à 8450 19 00 Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg Relèvent des présentes sous-positions, par exemple les machines à laver à cuve munies d'un agitateur à pales, d'un agitateur en croix, d'un pulsateur, etc., ou encore d'un dispositif d'injection, les machines à laver à tambour y compris celles dont le tambour sert également à essorer le linge, les machines à laver combinées qui réunissent dans un même bâti une machine à laver à cuve ou à tambour et une essoreuse centrifuge du no 8421. Ces machines et appareils à laver ont une capacité exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kilogrammes lorsque la contenance (capacité de remplissage) du tambour ou de la cuve de lavage est de: 1. 120 litres (120 décimètres cubes) ou moins pour les machines à tambour; 2. 150 litres (150 décimètres cubes) ou moins pour les machines à cuve dotées d'un agitateur (palettes); 3. 200 litres (200 décimètres cubes) ou moins pour les machines à cuve dotées d'un pulsateur; 4. 250 litres (250 décimètres cubes) ou moins pour les machines à laver à cuve avec circulation d'eau (machines à laver à turbolaveur). Pour le calcul de la capacité de remplissage: 1. des machines à laver à tambour, on ne tient pas compte des nervures d'entraînement et autres déformations particulières éventuelles des tambours; 2. des machines à cuve, on ne doit pas se baser sur la hauteur totale de la cuve (jusqu'au bord supérieur de celle-ci) mais sur le niveau de remplissage prescrit (voir la marque indiquant le niveau de remplissage), ou sur la hauteur totale de la cuve diminuée de 10 centimètres si une telle marque n'existe pas.

8451 Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451 90 00 Parties Sont exclus de cette sous-position: a) les cônes et bobines spéciaux pour machines et appareils de teinture [classement selon la matière constitutive — note 1 point c) de la présente section]; b) les lames et couteaux pour tondeuses (no 8208); c) les dispositifs électrostatiques pour machines à flocker (no 8543).

8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre

8452 10 11 et 8452 10 19 Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur 1. Ces sous-positions comprennent les machines à coudre et les têtes de machines à coudre répondant aux deux caractéristiques suivantes: a) elles doivent réaliser uniquement le point de navette, c'est-à-dire exécuter les points de couture (point droit, point zig-zag, point décoratif) au moyen de deux fils distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à travers le support (tissu, papier, etc.), cependant que l'autre est lié au premier, sous le support, par le jeu d'une navette mobile; b) la tête doit peser au plus 16 kilogrammes sans moteur ou 17 kilogrammes avec moteur (dans le cas d'une tête incomplète considérée comme complète — règle générale 2 point a) pour l'interprétation de la nomenclature combinée — c'est le poids à l'état complet qui doit être retenu). 2. Par tête de machine à coudre il faut entendre l'ensemble mécanique de la machine (y compris le cas échéant le moteur incorporé ou fixé sur la tête). Une tête de machine à coudre se compose essentiellement d'un bras comportant le mécanisme d'entraînement de l'aiguille et d'une base comportant les mécanismes de la navette et de la griffe et éventuellement d'un dispositif de relevage du pied de biche. N'en font donc pas partie, par exemple, le bâti, la table, le meuble (y compris le pédalier), le coffret. 3. Il y a lieu de noter cependant que dans certaines machines à coudre portatives, la base est conçue pour servir également de support. Dans ce cas il s'agit d'une machine à coudre et non d'une tête.

8452 30 10 avec talon à un côté plat Ces aiguilles sont destinées aux machines du type ménager. Elles ont l'apparence suivante:

8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma

8456 10 90 autres Outre les machines décrites dans les notes explicatives du SH, no 8456, partie A, relèvent de la présente sous-position, par exemple, les machines pour l'abrasion (alignement), moyennant un faisceau laser, des résistances électriques incorporées dans des circuits imprimés. Ces machines éliminent, par faisceau laser, sur les supports isolants des circuits imprimés, la matière conductrice formant les résistances jusqu'à ce que la valeur souhaitée de la résistance soit atteinte.

8456 30 11 par fil Ces machines sont dotées d'une électrode constituée d'un fil fin se déroulant entre deux bobines placées de part et d'autre des pièces à usiner.

8456 91 00 pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices Relèvent de la présente sous-position, par exemple, les machines à corroder par jet de plasma qui servent à ronger, moyennant des jets de plasma, des structures dans la matière semi-conductrice des disques (wafers). Ces machines automatiques, commandées par des microprocesseurs, consistent essentiellement en une chambre de réaction avec une anode et une cathode, un générateur à haute fréquence, des pompes à vide, une installation d'avitaillement de gaz et un dispositif pour l'arrivage et le transport des wafers. Leur fonctionnement est comme suit: les wafers sont introduits par le dispositif de transport dans la chambre de réaction évacuée dans laquelle un champ de tension entre anode et cathode a été créé par le générateur à haute fréquence. Dans l'atmosphère gazeuse de la chambre de réaction se produisent par décharge électrique des ions de gaz chargés positivement qui talonnent sur les wafers cathodiques et qui effectuent par leur énergie de choc un enlèvement de la matière. Voir la note explicative de sous-positions du SH, no 8456 91.

8457 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux

8457 10 10 horizontaux Relèvent de la présente sous-position les centres d'usinage dont les outils sont montés exclusivement sur une broche horizontale et usinent la pièce latéralement.

8457 10 90 autres Cette sous-position couvre les centres d'usinage dont l'outil est placé au-dessus de la pièce à usiner (centres d'usinage à broche verticale), ou ceux qui utilisent soit la broche verticale soit la broche horizontale (centres d'usinage combinés) ou ceux à tête pivotante (centres d'usinage universels).

8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal Relèvent de cette position les tours et les machines à tourner spécialement conçus pour le travail des métaux, qui travaillent par enlèvement de matière à l'aide d'outils de tournage. En général, c'est la pièce à façonner qui est animée d'un mouvement de rotation autour de son axe. Toutefois, les machines à tourner dans lesquelles, soit l'outil seul, soit l'outil et la pièce sont animés d'un mouvement de rotation, relèvent également de cette position. Outre les tours visés dans les notes explicatives du SH, no 8458, troisième alinéa, on peut citer les tours spéciaux à détalonner, pour essieux, les tours à écroûter ainsi que les tours universels. Ces tours universels ont un aspect semblable à celui des tours parallèles mais ils s'en différencient par une structure particulière qui leur permet d'effectuer, outre les travaux de tournage, les opérations de fraisage, de forage et de tronçonnage.

8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458

8459 10 00 Unités d'usinage à glissières Voir les notes explicatives du SH, no 8459, troisième alinéa, chiffre 1.

8459 31 00 et 8459 39 00 autres aléseuses-fraiseuses Voir les notes explicatives du SH, no 8459, troisième alinéa, chiffre 3, troisième paragraphe.

8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461

8460 11 00 et 8460 19 00 Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près Relèvent de ces sous-positions les machines à rectifier citées dans les notes explicatives du SH, no 8460, troisième alinéa, chiffre 3. Ces machines comportent des dispositifs de réglage parmi lesquels on peut citer: 1. les instruments linéaires à lecture directe tels que règles à curseurs, verniers, etc., sur lesquels l'écart entre deux graduations successives correspond à un déplacement d'organe n'excédant pas un centième de millimètre (0,01 millimètre); 2. les projecteurs de profil, pour le contrôle du travail en cours d'opération. Ces appareils comportent un écran en verre dépoli et gradué sur lequel est projetée, fortement grossie, l'image de la pièce et de l'outil, de telle sorte que l'avance de la pièce ou de l'outil ainsi que l'avancement de l'ouvraison peuvent être appréciés par rapport aux graduations de l'écran. On peut également contrôler le travail en appliquant sur l'écran le dessin de la pièce à obtenir tracé sur une feuille transparente à l'échelle correspondant à l'agrandissement optique du projecteur de profil; le rôle de l'ouvrier consiste, dans ce cas, à faire coïncider l'image de la pièce avec le dessin vu par transparence; 3. les dispositifs de limitation d'avance du porte-outil ou du porte-pièce par butées réglables dont le positionnement est effectué à l'aide de cales-étalons; 4. les dispositifs électroniques de contrôle et de commande pour rectifieuses, que l'on règle à l'aide d'un cadran gradué, sur la cote effective finie de la pièce et qui permettent de ralentir et d'arrêter l'avance de l'outil lorsque les dimensions de la pièce approchent et atteignent la valeur de la cote prévue.

8460 21 11 à 8460 29 90 autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près Voir la note explicative des sous-positions 8460 11 00 et 8460 19 00.

8460 21 11 Machines à rectifier de révolution intérieure Les machines à rectifier de révolution intérieure servent à rectifier le diamètre intérieur de pièces creuses. La pièce à rectifier, serrée dans un mandrin, est travaillée à l'aide d'une meule suffisamment petite pour pouvoir pénétrer dans la partie creuse de la pièce à rectifier.

8460 21 15 Machines à rectifier sans centre Les machines à rectifier sans centre servent à rectifier le diamètre extérieur. Dans le cas de la rectification sans centre, la pièce à rectifier n'est pas fixée, mais est posée sur une barre d'appui, maintenue entre la meule de rectification rotative et une meule de contrôle (également entraînée). Le diamètre de la pièce à rectifier est déterminé par l'écart entre les deux meules.

8460 21 19 autres Relèvent par exemple de cette sous-position les rectifieuses universelles. Il s'agit de rectifieuses cylindriques intérieures et extérieures combinées qui permettent de réaliser en même temps la rectification des diamètres intérieur et extérieur.

8460 29 11 Machines à rectifier de révolution intérieure La note explicative de la sous-position 8460 21 11 s'applique mutatis mutandis.

8460 29 19 autres Les notes explicatives des sous-positions 8460 21 15 et 8460 21 19 s'appliquent mutatis mutandis.

8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs

8461 30 10 et 8461 30 90 Machines à brocher Relèvent des présentes sous-positions les machines à brocher (voir notes explicatives du SH, no 8461, troisième alinéa, chiffre 4), qui sont des machines-outils utilisant un procédé d'usinage des surfaces intérieures ou extérieures d'une pièce, à l'aide d'un outil de coupe à dents multiples, appelé broche. Dans ces machines, la pièce est fixe et la broche, maintenue par le coulisseau, reçoit le mouvement de coupe rectiligne et uniforme (poussée ou traction). Le brochage intérieur permet d'usiner et de calibrer les surfaces intérieures d'une pièce brute ou ébauchée qui est traversée par l'outil. Le brochage extérieur permet d'obtenir des surfaces planes et profilées.

8461 40 11 et 8461 40 19 à tailler les engrenages cylindriques Au sens de ces sous-positions, ne sont considérés comme engrenages cylindriques que les engrenages obtenus à partir de pièces de base cylindriques et qui présentent encore cette forme après taillage. Sont notamment comprises dans ces sous-positions, les machines pour la fabrication des roues dentées droites, des roues pour vis sans fin, des vis sans fin, des roues d'arrêt et des roues pour transmission par chaîne articulée.

8461 40 31 et 8461 40 39 à tailler les autres engrenages Ces sous-positions comprennent, par exemple, les machines pour la fabrication des crémaillères, des engrenages coniques et des vis sans fin autres que cylindriques.

8461 40 71 et 8461 40 79 dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près Pour ce qui concerne les dispositifs de réglage, voir la note explicative relative aux sous-positions 8460 11 00 et 8460 19 00.

8469 Machines à écrire autres que les imprimantes du no 8471; machines pour le traitement des textes

8469 11 00 et 8469 12 00 Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes Relèvent des présentes sous-positions les appareils à imprimer par aiguilles, chaîne ou bande en acier ainsi que d'autres appareils imprimeurs mécaniques (impact-printers) dans lesquels les éléments imprimants mécanisés (aiguilles, chaînes, bandes en acier, etc.) frappent, comme les machines à écrire à divers systèmes de porte-caractères, un ruban imprégné d'encre et reproduisent de cette façon des caractères sur du papier. Par contre, ne relèvent pas de ces sous-positions: a) les imprimantes visées ci-dessus pour autant qu'elles soient des unités de sortie des machines automatiques de traitement de l'information (no 8471). À cet égard, la note 5 du présent chapitre, point D, doit être considérée en liaison avec la partie introductive du point B et le point E de cette note; b) les appareils imprimeurs non mécaniques (non impact-printers) (nos 8443, 8471 ou 8472).

8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses

8470 10 00 Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations Relèvent de la présente sous-position, par exemple: 1. les calculatrices électroniques incorporant une horloge avec date et sonnerie ou, par exemple, en plus un dispositif chronométrique, une minuterie ou un clavier musical; 2. les machines électroniques de poche alimentées par pile qui, outre leurs fonctions arithmétiques, sont dotées d'une mémoire pouvant stocker des données pour annuaire téléphonique, programmateur, bloc-notes, calendrier, etc. (également dénommées «digital diaries»); 3. les petits appareils électroniques de poche (souvent appelés micro-ordinateurs) à l'aide desquels on peut composer des mots et des phrases qui sont traduits dans des langues étrangères données selon les modules-mémoires à utiliser dans lesdits appareils, ainsi qu'effectuer des calculs simples. Ces appareils sont munis d'un clavier alphanumérique et d'un écran rectangulaire d'affichage (display). Ne relèvent pas de la présente sous-position, par exemple: a) les montres-bracelets et les montres de poche dont le boîtier comporte une mini-calculatrice électronique (nos 9101 ou 9102); b) les briquets dans lesquels ont été incorporées une mini-calculatrice électronique et éventuellement une montre électronique (no 9613); c) les appareils similaires sans fonction de calcul (no 8543).

8470 30 00 autres machines à calculer Relèvent de cette sous-position les machines à calculer non électroniques citées dans les notes explicatives du SH, no 8470, intitulé A, qui utilisent, pour le calcul, des dispositifs mécaniques généralement par engrenages et crémaillères, que ceux-ci soient actionnés manuellement, par moteur ou par dispositifs électromagnétiques.

8470 40 00 Machines comptables Relèvent de cette sous-position les machines comptables visées dans les notes explicatives du SH, no 8470, intitulé B, et qui restent comprises ici quels que soient leur mode de fonctionnement (mécanique, électromécanique ou électronique) et leur dispositif d'introduction des données (dispositif manuel par clavier, levier, manivelle, lecteur de cartes ou de bandes perforées, etc.).

8470 90 00 autres Outre les machines décrites dans les notes explicatives du SH, no 8470, intitulé D, relèvent également de cette sous-position les machines à établir les étiquettes par impression du prix de vente en fonction du prix à l'unité et du poids ainsi que les appareils à établir et totaliser les tickets de péage pour autoroutes. Ne relèvent pas de la présente sous-position les appareils imprimeurs présentés isolément (no 8443, 8469, 8471 ou 8472).

8471 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs

8471 60 90 autres Relèvent notamment de cette sous-position les appareils de visualisation qui ne peuvent servir que comme unités de sortie pour les machines automatiques de traitement de l'information. Ces appareils ne permettent pas la reconstitution d'une image à partir d'un signal codé appelé signal vidéo-composite.

8471 70 51 optiques, y compris les magnéto-optiques Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre.

8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)

8472 20 00 Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses Ne relèvent pas de cette sous-position les machines à écrire munies d'un dispositif spécial pour frapper les plaques-adresses en stencil (no 8469).

8472 90 80 autres Outre les machines décrites dans les notes explicatives du SH, no 8472, cinquième alinéa, chiffres 3, 5, 7 à 11 et 16 à 22, relèvent également de la présente sous-position: 1. les machines et appareils pour recouvrir (doubler), sur les deux côtés, d'un film transparent des contrats, feuilles de données, épures, pièces d'identité ou autres documents pour les protéger contre le vieillissement, l'altération, la salissure ou le froissement. Sont toutefois exclus de la présente sous-position et relèvent du no 8477 les machines et appareils similaires mais non utilisés dans des bureaux (presses à souder thermiquement) qui, à l'aide de chaleur et de pression, fixent thermoplastiquement un film transparent en matières artificielles sur la surface ou sur l'envers des peintures, photographies, reproductions d'art ou autres produits graphiques; 2. les appareils électriques à gommer pour bureaux de dessinateur, par exemple. Relèvent également de la présente sous-position les appareils imprimeurs non mécaniques (non impact-printers) du type utilisé dans des bureaux tels que: 1. les appareils à imprimer thermiquement dont une tête imprimeuse chauffée électriquement reproduit les caractères moyennant une matrice percée en pointillé sur du papier thermosensible; 2. les appareils à imprimer électrostatiquement. Dans ces appareils les pointes métalliques, amovibles et mises sous tension statique, de la tête à écrire produisent sur papier électrographique des caractères latents consistant en petits points chargés électrostatiquement. Ces points sont noircis par un liquide à teinter et deviennent, de ce fait, visibles. Les appareils imprimeurs cités ci-dessus sont commandés par des supports d'information (CD-ROM, disquettes ou bandes magnétiques, par exemple) ou par d'autres machines (à l'exception des machines automatiques de traitement de l'information). Ne relèvent toutefois pas de la présente sous-position: a) les appareils imprimeurs du no 8443, 8469 ou 8471; b) les machines électroniques de poche alimentées par pile qui, outre leurs fonctions arithmétiques, sont dotées d'une mémoire pouvant stocker des données pour annuaire téléphonique, programmateur, bloc-notes, calendrier, etc. (également dénommées «digital diaries») (sous-position 8470 10 00).

8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472 Outre les parties et accessoires décrits dans les notes explicatives du SH, no 8473, relèvent également de cette position: 1. les chaînes d'impression, têtes d'aiguilles, têtes imprimantes et roues imprimantes; 2. les têtes magnétiques en technologie Winchester ou à couche mince pour les unités de mémoire périphériques sur disques magnétiques, même montées sur bras-supports ou en boîtiers; 3. les blocs de mémoire d'information à monter de manière fixe dans des unités de mémoire à disque (HDA = head/disk/assemblies) composés de plusieurs disques magnétiques montés de manière rigide sur une broche porteuse, de bras avec têtes de lecture/écriture, de mécanismes de commande, d'accès et de positionnement, le tout inclus dans un boîtier hermétiquement scellé; 4. les cassettes imprimantes qui, présentées sous forme d'accessoires interchangeables, contiennent dans un boîtier spécial des rubans encreurs et des rubans de correction.

8473 10 11 et 8473 10 19 Assemblages électroniques Les assemblages électroniques se composent d'un ou plusieurs circuits imprimés équipés de circuits intégrés ou de microassemblages électroniques. Ils peuvent également être dotés d'éléments discrets actifs, d'éléments discrets passifs, d'articles du no 8536 ou d'autres éléments électriques ou électromécaniques, pour autant qu'ils n'en perdent pas leur caractère d'assemblages électroniques. Ces sous-positions ne comprennent pas: a) les mécanismes (sans composants électroniques); b) les modules (constitués de mécanismes et d'assemblages électroniques) telles que les unités d'entraînement pour cassettes, disques compacts ou DVD pour la reproduction de données, d'images ou de sons, constituées d'un mécanisme et d'un assemblage électronique.

8473 21 10 Assemblages électroniques Voir la note explicative des sous-positions 8473 10 11 et 8473 10 19.

8473 29 10 Assemblages électroniques Voir la note explicative des sous-positions 8473 10 11 et 8473 10 19.

8473 30 10 et 8473 30 90 Parties et accessoires des machines du no 8471 Ne relèvent pas de ces sous-positions les claviers pour machines automatiques de traitement de l'information placés dans leur enveloppe propre (sous-position 8471 60 50).

8473 30 10 Assemblages électroniques Voir la note explicative des sous-positions 8473 10 11 et 8473 10 19.

8473 40 11 et 8473 40 19 Assemblages électroniques Voir la note explicative des sous-positions 8473 10 11 et 8473 10 19.

8473 40 90 autres Parmi les articles relevant de cette sous-position, on peut citer les clichés-adresses qui, dans les machines à imprimer les adresses, portent, soit par estampage, soit par frappe, soit par découpage, l'adresse à reproduire. Il s'agit, selon le cas, de plaques métalliques, de petits stencils encadrés, de cartes ou plaquettes en matières plastiques, etc. Sont également classés ici les articles de l'espèce qui, bien que n'ayant pas encore subi l'empreinte ou la découpe de l'adresse, sont reconnaissables en l'état comme destinés aux machines à imprimer les adresses. Toutefois, lesdits articles en papier et carton, c'est-à-dire les stencils de dimensions réduites fixés dans un cadre en carton permettant leur insertion dans la machine, relèvent du no 4816.

8473 50 10 Assemblages électroniques Voir la note explicative des sous-positions 8473 10 11 et 8473 10 19.

8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre Outre les machines et appareils visés dans les notes explicatives du SH, no 8477, on peut citer: 1. les machines à ébarber les semelles et talons de chaussures en caoutchouc souple qui, bien qu'utilisées dans l'industrie de la chaussure, ne sont pas conçues pour le travail des cuirs, peaux ou pelleteries; 2. les machines à trancher ou couper les blocs de moltoprène, de caoutchouc alvéolaire, de mousse de latex et matières similaires, à l'aide d'un couteau-ruban rotatif ou d'une lame de scie.

8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

8479 40 00 Machines de corderie ou de câblerie La présente sous-position comprend notamment: 1. les machines et appareils pour la fabrication de cordes et câbles en matières textiles tels que: a) les machines (toronneuses) qui permettent d'obtenir les torons en réunissant par torsion plusieurs fils élémentaires (fils de caret); b) les machines à câbler les cordes et câbles de fort diamètre, qui réunissent, par torsion, plusieurs torons; c) les machines (commetteuses) qui réalisent simultanément le toronnage et le câblage, en particulier pour la fabrication de grosses ficelles ou de cordes et câbles de diamètre relativement réduit; 2. les machines et appareils pour la fabrication de cordages et câbles en fils métalliques, autres que les câbles électriques, et qui fonctionnent de la même manière que les machines et appareils visés au point 1 ci-dessus; 3. les machines et appareils y compris les assembleuses pour le câblage ou le tressage des câbles électriques même isolés au préalable et les machines formeuses pour la fabrication des câbles coaxiaux. Sont exclus de cette sous-position les machines effectuant les opérations préliminaires au toronnage, à savoir notamment le peignage, l'étalage, le doublage, les étirages successifs et le filage, ainsi que les métiers à retordre des types utilisés en filature et dont certains peuvent également servir à la fabrication de ficelles fines par retordage de fils de carets (no 8445).

8479 89 77 Appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur La présente sous-position comprend des machines permettant le positionnement exact, le montage et la fixation de dispositifs à semi-conducteurs sous forme de microplaquettes (chips) sur substrats porteurs (appareils de soudage de puce et de soudage automatisé). La présente sous-position ne comprend pas: a) les machines de type «wire bonders» (sous-position 8479 89 98 ou no 8515); b) les machines de type «pick and place» (sous-position 8479 89 98).

8479 89 98 autres Relèvent par exemple de la présente sous-position: 1. certains appareils et machines pour la production des circuits imprimés ou des circuits intégrés hybrides (par ouvraison et découpage de plaques en papier dur, tissus de verre, céramique ou autre matière isolante) tels que: a) les machines à brosser et les machines à laver par ultra-son pour le nettoyage des plaques en matières isolantes; b) les machines à laminer et les machines à couler pour appliquer sur les plaques en matières isolantes du photovernis, des photorésistances, des agents d'adhérence ou de la colle; 2. certains appareils et machines pour l'obtention de circuits intégrés monolithiques ou de composants discrets à semi-conducteur (par production, ouvraison et découpage des wafers). 3. Machines d'assemblage pour circuits imprimés servant à équiper lesdits circuits de composants actifs, passifs ou de connexion (machines «pick and place»). Les machines assurent un positionnement exact et le montage des composants aux endroits impartis sur le circuit imprimé. Après montage, ceux-ci sont fixés sur le circuit imprimé par exemple soudure, soudage de contact. Indépendamment de l'assemblage de semi-conducteurs (voir la note explicative de la sous-position 8479 89 77), ces machines sont également à même de réaliser un montage de type «pick and place» sur substrats d'autres composants. Beaucoup de machines et appareils servant à la production de circuits imprimés, de circuits intégrés monolithiques ou hybrides ou de composants discrets à semi-conducteur sont couverts par d'autres positions plus spécifiques et sont, dès lors, exclus de la présente sous-position. C'est par exemple le cas des: a) fours à fusion zonale pour la fusion zone par zone des barres en silicium, des fours d'oxydation pour déposer des couches d'oxyde sur des wafers ainsi que des fours à diffusion pour doter les wafers d'atomes étrangers (nos 8417 ou 8514); b) appareils pour recouvrir (métalliser) des plaques en matières isolantes (pour la production des circuits à couche mince) ou des wafers soit par vaporisation (nos 8417, 8419 ou 8514), soit par l'atomisation de cathodes (no 8543). Lesdits targets utilisés lors de l'atomisation de cathodes en tant que matière de base sont à classer d'après leur matière constitutive; c) appareils à sécher des plaques en matières isolantes imprimées ou lavées et appareils dans lesquels les wafers sont séchés lors de leur passage (nos 8419 ou 8514); d) appareils centrifuges à déposer du photovernis sensible à la lumière sur des plaques en matières isolantes ou sur des wafers (no 8421); e) machines à corroder par dispersion comportant un dispositif gicleur pour arroser des plaques en matières isolantes de produit caustique et pulvérisateurs pour le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur (no 8424); f) passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques (wafers) à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques (wafers) et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur (no 8428); g) machines à imprimer au tamis qui appliquent des couleurs résistant aux produits caustiques sur des plaques en matières isolantes (no 8443); h) machines à graver par jet de plasma qui, par enlèvement de la matière par des jets de plasma, gravent des structures dans le matériel à semi-conducteur des wafers, machines à inciser pour le tranchage des wafers en micro-plaquettes (chips) et machines qui mettent, par faisceau laser, des inscriptions sur les boîtiers en matières plastiques des circuits intégrés monolithiques ou des composants discrets à semi-conducteur achevés (no 8456); ij) machines-outils pour le perçage ou le fraisage des plaques en matières isolantes, pour trancher des barres de silicium en wafers (scie à trou intérieur pour wafers, par exemple), pour découper ou poinçonner des circuits imprimés, pour poncer ou polir des plaques en matières isolantes ou des wafers ou pour le découpage en tranches des disques (wafers) en micro-plaquettes (nos 8464 ou 8465); k) machines pour presser autour des chips des matières plastiques en formant ainsi des boîtiers (no 8477); l) appareils pour souder par ultra-son ou par soudage électrique par compression des fils en or sur les pointes de contact des circuits intégrés monolithiques (no 8515); m) appareils à recouvrir galvaniquement des plaques en matières isolantes d'une couche en métal, des bains galvaniques pour étamer les tiges de connexion des chips et des accélérateurs de particules pour implanter des ions d'un élément distinct (bore ou phosphore, par exemple) (no 8543); n) appareils pour l'obtention photographique des masques servant à la photo-impression des circuits imprimés ou pour la projection des schémas des circuits sur des wafers (no 9006); o) appareils d'exposition pour projeter des schémas des circuits, à l'aide d'un masque, sur des plaques en matières isolantes ou des wafers préalablement recouverts ou imprimés avec un photovernis sensible à la lumière (no 9010); p) machines et appareils électriques pour contrôler, par mesure électrique, le bon fonctionnement des circuits imprimés, des circuits intégrés hybrides, des wafers ou des chips et pour constater et déceler des défauts; ces machines et appareils peuvent être pourvus d'un dispositif pour le marquage des défauts ou d'un dispositif trieur pour ranger les produits vérifiés dans les différents magasins (no 9030). Relèvent, par contre, de la présente sous-position les systèmes dits ouvreurs de portes de garage. Ce sont des appareils mécaniques qui ouvrent ou ferment automatiquement et par télécommande des portes basculantes de garage. Ils sont destinés à être fixés au plafond des garages et consistent essentiellement en un servo-moteur électrique avec broche de commande, une bande de jointure avec dispositif de transmission de force et un bras de manœuvre fixé à la porte de garage. Le servo-moteur est relié par câble au récepteur de la radiotélécommande qui est installé à l'intérieur du garage et qui ouvre le courant qui alimente le servo-moteur au moment où il reçoit les signaux de commande venant de l'appareil d'émission de la télécommande placé dans la voiture. Les appareils d'émission et les appareils de réception de ces systèmes à télécommande sont toutefois exclus de la présente sous-position et relèvent, selon leur nature, du no 8526.

8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques