COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
Bruxelles, le 28.05.1996 
COM(96) 216 final 
Proposition de 
REGLEMENT (CE) DU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun 
sur certains produits industriels et agricoles 
(présentée par la Commission) 

EXPOSE DES MOTIFS 
1. Au courant du premier trimestre de cette année, la Commission assistée du groupe "Economie 
Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les demandes de suspensions temporaires des droits 
autonomes du tarif douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y compris les 
demandes de reconduction des suspensions actuellement en vigueur. 
2. La proposition ci-jointe concerne certains produits industriels et agricoles. 
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus ont été examinées à la lumière des 
critères repris dans la communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en matière 
de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n° C 235 du 13.9.89, p. 2). 
A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension ou la réduction des droits est 
justifiée pour les produits repris en annexe à la proposition. 
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de la proposition de règlement précitée, la durée de la mesure 
proposée est indéterminée pour limiter la législation à des cas où une modification des suspensions 
tarifaires ou une adaptation technique s'avère nécessaire. 
Proposition de 
RECREMENT (CE) N° 196 DU CONSEIL 
du 1996 
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun 
sur certains produits industriels et agricoles 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, 
vu le traité instituant la Communauté européenne, 
et notamment son article 28, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant que, pour les produits visés au présent 
règlement, la production est actuellement 
insuffisante ou nulle dans la Communauté et que 
les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux 
besoins des industries utilisatrices de la 
Communauté; 
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté 
de suspendre partiellement ou totalement les droits 
autonomes du tarif douanier commun pour ces 
produits; 
considérant qu'il incombe à la Communauté de 
décider de la suspension de ces droits autonomes; 
considérant que les règlements portant suspension 
temporaire des droits autonomes pour certains 
produits industriels et agricoles ont, dans une large 
mesure, reconduit les mesures précédentes; que, de 
ce fait, dans un souci de rationalisation de la mise 
en oeuvre des mesures concernées, il paraît 
opportun de ne pas limiter la période de validité de 
ce règlement, une adaptation de sa portée, et 
notamment l'ajout ou la suppression de certains 
produits pouvant être effectuée par règlement du 
Conseil en cas de besoin; 
considérant que les modifications de la 
nomenclature combinée et des codes Tarie 
n'entraînent aucune modification de substance; 
que, par souci de simplification, il y a lieu de 
prévoir que la Commission puisse, après avoir 
recueilli l'avis du comité du code des douanes, 
apporter les modifications et les adaptations 
techniques de l'annexe, y compris la publication 
d'une version consolidée, nécessaires au présent 
règlement; Article premier 
Les droits autonomes du tarif douanier commun 
relatifs aux produits repris en annexe sont 
suspendus au taux de droit de douane indiqué au 
regard de chacun d'eux. 
Article 2 
Les modifications et adaptations techniques, y 
compris la publication d'une version consolidée, à 
la suite de modifications de la nomenclature 
combinée ou des codes Tarie, sont arrêtées par la 
Commission selon la procédure prévue à l'article 3. 
Article 3 
1. La Commission est assistée par le comité 
du code des douanes institué par l'article 247 du 
règlement (CEE) n° 2913/920). 
2. Le représentant de la Commission soumet 
au comité un projet des mesures à prendre. Le 
comité émet son avis sur ce projet dans un délai 
que le président peut fixer en fonction de l'urgence 
de la question en cause. L'avis est émis à la 
majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du 
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil 
est appelé à prendre sur proposition de la 
Commission. Lors des votes au sein du comité, les 
voix des représentants des Etats membres sont 
affectées de la pondération définie à l'article 
précité. Le président ne prend pas part au vote. 
La Commission arrête des mesures qui sont 
immédiatement applicables. Toutefois, si elles ne 
sont pas conformes à l'avis émis par le comité, ces 
mesures sont aussitôt communiquées par la 
Commission au Conseil. Dans ce cas, la 
Commission diffère de trois mois à compter de la 
date de cette communication l'application des 
mesures décidées par elle. 
A ARRETE LE PR >ENT REGLEMENT: 
0) JOn°L 302 du 19.10.1992, p. 1. Modifié par l'acte 
d'adhésion. 
ô 
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut 
prendre une décision différente dans le délai prévu 
à l'alinéa précédent. 
3. Le comité peut examiner toute question 
concernant l'application de l'article 2 du présent 
règlement qui est évoquée par son président, soit à 
l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un Etat 
membre. Article 4 
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa 
publication au Journal officiel des Communautés 
européennes. 
Il est applicable à partir du 1er juillet 1996. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable 
dans tout État membre. 
Fait à le 
Par le Conseil 
Le président 
FR ANNEXE 
Code MC TAPIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
1 exÛ?102180 '10 Pois en cosses de l'espèce PÎSUÊ sativua de la variété 
Horlense axiphiua, congelés, d'une épaisseur totale 
n'excédant pas 6mm, destinés à être utilisés, dans leurs 
cosses, dans la fabrication de plats préparés (a) (b) 0 
2 ex6?119668 *11 Champignons, à l'exception des champignons des espèces 
«91 Agaricus spp., conservés provisoirement dans de l'eau salée, 
soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, mais impropres à 
l'aliienlation en l'étal, destinés à l'industrie des conserves 
alimentaires (a) 6 
3 ex07123B0Q «17 Champignons, à l'exception des champignons des espèces 
«24 Agaricus spp., desséchés, présentés entiers, en tranches ou 
en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre 
que le sicple reconditionnement pour ta vente au détait (a) 
(b) G 
4 ex6?133390 «20 Haricots blancs, secs, de l'espèce Phaseoius vulgaris, dont 
pas plus de 2X en poids ne sont retenus par un tamis 
comportant des ouvertures d'un diamètre de 8mm, destinés a 
l'industrie des conserves alimentaires (a) 0 
5 ex68641880 «11 Dattes fraîches ou sèches, destinées à l'industrie de la 
«21 transformation, à l'exclusion de la fabrication d'alcool (a) 0 
6 ex988416GG «12 Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées pour 
«22 la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net 
n'excédant pas 11kg (a) 0 
7 ex881040S0 «18 Fruits du Vacciniu» aacrocarpon, frais 0 
8 ex88189085 «10 Fruits de l'églantier, frais G 
9 08119Ô7G Fruits du genre Vacciniua, non cuits ou cuits à l'esu ou à 
ex68119095 «66 la vapeur, congelés, sans addition de'sucre ou d'autres 
«67 édulcoranls G 
10 ex68119Q95 «40 Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la 
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcoranls 6 
Code NC TABIC Désignation dms mmrchmnditam Tmux des droits autonomes (X) 
1 ««27679911 «18 Huile légère brute contenant en poids: 
- 1BX ou plue de vinyltolumnes, 
- 1GX ou plus d'indènm 
et 
- IX ou plus mais pae plue de SX de nephtalèna 8 
5 0x28853818 «18 Alliage de cariua al d'autree aétaux dei terres rerae, 
contenant an poida 47X ou plue de cériue 8 
6 0x28853818 «28 Alliage de lanthane at d'autrea aéteux de terraa rares, 
contenant en poida 43X ou plue de lenlhane 6 
8 ex28111898 «18 Acide sulfamidique 
9 0x28112996 «18 Dioxyda de tellura 
18 ex28183888 «18 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pieudo-boeheite 
11 ex28199898 «28 Trioxyde de dichrome: 
- d'une surface spécifique de 37m2/g ou plus (d'eprès le 
eéthoda BET), 
- d'une pureté en poida de 89,SX ou plue sur produit sec, 
- d'un poide spécifique de l,2g/ce3 ou moine, 
destiné à la fabrication da bandes magnétiques (a) 
14 ex28238868 «18 Dioxyde de titene, d'une pureté en poide de 99,9X ou plus, 
d'une grosseur moyenne de greino de 1,2 eicrometres ou plus mois 
n'excédant pee 1,8 micromètres, destiné è la fabrication de 
produits des n°*8S32 ou 8533 (a) 
15 8x28255886 «18 Oxyde de cuivre (II) contanent en poids 78X ou plus de cuivre 
et pas plua da 6,83X de chlorure 
17 ex28269690 «18 Hexafluorophosphels de potassium 
18 ex28273998 «16 Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96X ou plus 
maie n'excèdent pee 99X 
19 ex28276668 516 Tetraiodure de titene 
26 ex28369188 «28 Carboneta de lithiua, contenent une ou plusieurs des impuretés 
suivantes eux concentrmtions indiquées: 
- 2tg/kg ou plue d'arsenic 
- 266ag/kg ou plus de cmlcium 
- 288ag/kg ou plue de chlorures 
- 28eg/kg ou plue de fer 
- 158mg/kg ou plus de magnésium 
- 26mg/kg ou plue de eéteux lourds 
- 368mg/kg ou plus de poteesiue 
- 386mg/kg ou plue de eodium 
- 286mg/kg ou plue de sulfates, 
mesurées d'après las aéthodes spécifiées dans la Pharmacopée 
Européenne 
21 8x28399888 «in Silicele de ploeb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, 
évoluée en monoxyde de ploeb, de 84,SX (tl,5X), sous forme 
de poudre 
24 ex28439898 «28 Monoxyde de peltediua 
25 28451888 Eau lourde (oxyde da deuterium) (fursiot) 
26 28459616 Deuterium et coapoeée du deuterium; hydrogène et ses composés, 
enrichis en deuterium; mélenges et solutions contenent ces 
produits (Euraioa) 
28 ex29829890 «15 1,2-Di (3,4-xylyUélhene 
29 ex29629698 146 p-Cyeène 
38 6x29629898 145 2-Héthylnephlalène 
32 ex29829898 «76 1,2,4,5-Télraméthylbenzène (durène) 
c 
Code NC TABIC Désignation des amrchandisms Taux des droits autonomes (X) 
33 8x29833818 «19 Tétrefluorure de carbone (tétrefluoromélhane) 8 
34 0x29833818 «26 1,1,1,2,3,3,3-Heplefluoropropene 8 
36 6x28835998 «18 l,6,7.818,14,lS,16,17,17,18,18-Dodécachloropenlmcyclo[12.2.1.1 
e'8.ei<13.8S'ie]octedéca-7,lS-diène, destiné è être 
utilieé dene le febricetion de polyamide, de polyethylene, de 
caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a) 
37 ex29035998 «28 Hexechlorocyclopentediène 
38 0x29636996 «16 Mélange d'isomères de di- ou 
létrBchlorotricyclo[8.2.2.24'7]hexBdéce-l(12),4,6,18,13,15-h 
exaène 
39 8x29841688 «38 p-Slyrènesulfonsle de sodium 
46 6x29642896 «18 Nitroaéthane 
41 6x29842698 «28 Nitroéthane 
42 ex28842696 «38 1-Nitropropane 
43 6x29842696 «48 2-Nitropropane 
44 0x29849828 «16 Chlorure de toayle 
45 6x29649688 «16 Trichloronitroeéthene, destiné à le fabricetion de produits de 
la sous-position 386828 (e) 
47 6x29851910 «18 i«r(-Butylate de potassiui 
48 29852919 Alcool sllylique 
51 6x29853996 «38 2-Méthylpropane-l,3-diol 
52 6x29854918 «18 Ethylidynelriméthanol 
54 29661168 Menthol 
55 6x29861968 «18 Labd-14-ène-8,13-diol 
56 ex29862998 118 2,2'-(e-Phénylène)dipropane-2-ol 
58 ex29872166 «18 Bésorcinol 
66 0x29672998 «56 1,4-Dihydroanthracène-9,18-diolate de disodiua, sous forme de 
solution aqueuse 
61 ex29672998 168 4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 
62 8x29872998 «78 4,4',4'-Ethylidynetriphénol 
59 8x29672996 «86 Mélenge d'isomères de méthylènediphénol 
63 6x29888668 «18 4-NiIroso-o-crésol 
64 8x29691988 «18 1,2-Bis(2-chloroélhoxy)éthane 
67 8x29893896 «18 4-(p-Tolyloxy)biphényle 
68 ex29694468 «18 2-Hexyloxyéthanol 
78 6x29895698 «16 4-(2-Méthoxyélhyl)phénol 
71 6x29189888 «38 2,3-Époxypropane-l-ol (glycidol) 
72 8x29189686 «46 Perf luoroépoxypropane 
73 ex29124988 «16 3-Phénoxybenzaldéhyde 
7S 6x29145888 «36 2'-Hydroxyacétophénone 
76 8x28145888 «46 4'-Hydroxyacétophénona 
Code NC TABIC Designation dee mmrchmndisme Taux des droits autonomes (X) 
78 0x29147896 «26 21-Chloro-98,llê-époxy-17-hydroxy-16«-méthytprégna-l ,4-di 
ène-3,28-diona 
79 ax291S2988 • 18 Triacetate d'antimoine 
88 0x29153998 «28 Acetate da 5c-broeo-66-hydroxy-17-oxo-androstsna~3p'-yle 
82 0x29159886 «28 Orthoecétata da triméthyle 
83 0x29161298 «19 Acrylate de 
2-(*r(-butyl-8-(3-ter t-bulyl-2-hydroxy-5-mé thy lbenzyD-4 
-eéthylphényle 
84 6x29161498 «16 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 
86 6x29162886 «18 3-(2,2-0ichlorovinyl)-2,2-diBéthylcyclopropantcarboxylate de 
aéthyle 
87 6x29162868 «38 Empenlhrine (180) 
88 6x29163986 «18 3-Chlorobenzoate de eéthyle 
89 0x29163668 «26 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3.6 
92 ex29171! «28 1,2-Bie(cyclohexyloxyc8rbonyl)athenesulfonate de sodium 
93 0x28172868 «38 Anhydride 
1,4,5,6,7,7-haxachloro-8,9,16-trinorborn-5-ène-2,3-dic8rboxyliqu 
188 0x29173999 «35 Nephtalène-2,6-dicarboxylate da diaéthyle 
65 0x29173996 «75 Acide benzone-l,2,4,5-lélrecarboxylique (acide pyromellitique) 8 
91 8x29181366 «18 Acide L-(-)-di-p-loluoyltertrique 
182 ex29181766 8 Acide phényIglycolique (ecide eendélique) 
163 ex29181918 Acide astique 
185 ex29182918 Acide 2-hydroxy-l-naphtoique 
186 ex29182958 Acide gellique, d'une pureté en poids de 99,7X ou plus sur 
produit sec (aasuréa par acidimétrie), d'un taux d'humidité en 
poids inférieur à 18X, d'une teneur en poids en cendres 
sutfuriques inférieure è 8,86X, d'une teneur en fer inférieure 
à 8mg/kg et d'une coloretion n'excédant pas l'indice 3 de 
l'échelle de coloretion iodée de Is norme DIN 6162 
187 6x29182998 «18 Bis[3-(3,5-di-<«r(-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] 
d'hexeaéthylèna 
111 ex291 
112 6x292811 «18 Sel monosodique du phosphate de 
2,2'-mélhylènebis(4,6-di-{flr(-butylphényle) 
«18 Fenilrolhion (180) 
113 ex29281( «28 Tolclofoe-méthyl (ISO) 
114 ex29269616 
115 29289838 
116 6x28289886 
117 8x2928908? 
118 6x28269686 «10 Sulfate de diethyls 
Phosphite de triméthyle 
«16 0,tf'-l)iocladecylbiB(phoephi te) de penleérylhr i toi 
«38 0,0'-8!s(2,4-di-(tr(-bulylphényl)bis(phoBphile) da 
pentaérythr i toi 
«66 Qrthc? .ate de lélrséthyla, d'une pureté en poids de 99,99X 
« i J;'. «t contenent: 
• 1,8 microgramme/kg ou moins de calcium, 
- 1,6 aicrograaaB/kg ou moins de chrome, 
- 2,6 microgrammes/kg ou moins de fer 
et 
- 2,8 sicrogrammes/kg ou moine de sodium, 
destiné à Être utilisé dans la fabrication de produits du 
n°8S42 (a) 
Code NC TABIC Désignation das aarchandisas Taux des droits autonomes (X) 
126 6x29211996 «38 Tr imllyU. ine 8 
121 8x29212988 «16 *,*,«/',*'-Télrabutylhsxmméthyl8nedimmina 6 
122 ax29212988 «28 Tris[3-(diaathyleBino)propyl]aaine 
123 ex28212988 «38 Bis[3-(diméthylBmino)propyl]méthylamine 
125 8x29213998 «26 DicyclohaxyKaélhyUaaina 
127 ex28214218 «18 2,6-Dichloro-4-nitroeniline 
128 ex29214218 «28 2-BroBo-4,6-dinitroeniline 
129 ex29214216 «36 Acide 4-sainobenzène-ll3-disulfonique et ees sels 
138 ex29214398 «16 Acide S-eBino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 
131 ex29214566 «16 Acide 3-aminonaphtmline-l,S-disulfonique, sel aonosodique 8 
132 0x29214918 «28 Pendieethalins (180) 3.5 
138 8x29215966 «66 Mélange d'isomères de 3,S-diélhyltoluènedieBine 
139 6x29221988 «55 4,4-0ieéthoxybutyleBine 
146 6x28221988 «66 2-[2-(Dimélhylimino)éthyl(méthyl)imino]élhanol 
141 8x28221966 «76 *,*, *",*'-Télraeéthyl-2,2'-oxybis(éthylBaine) 
142 ex29222188 «18 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalèna-l,7-disulfonique et ses sels, 
d'une pureté en poids de 68X ou plus 
143 ex29222988 «18 2-Méthyl-*-phényl-p-anisidine 
144 ex29222968 «28 3-Aeinophénol-
145 6x29222966 «38 Acide 4-BBino-5-mélhoxy-2-méthylbenzènesulfonique 
146 6x29222988 «48 2-Amino-4-(er(-pentyl-6-nitrophénol 
147 6x29223986 »18 Acide l-amino-4-broao-9,16-dioxoanthrBcène-2:sulfonique et ses 
sels 
156 6x29225868 «56 Acide 2-(4-dibulylBBiiiosalicyloyl)banzoique 
151 ex29239006 «10 Hydroxyde de tétreméthylaamoniua, sous forme de solution 
aqueuse contenant: 
- 2SX (±8,IX) en poids d'hydroxyde de tétremélhylammonium, 
- 5ag/kg ou soins d'halogénurs, 
- 10 aicrograaaas/kg ou moins de eodiua, 
- 16 aicrogrsBBBS/kg ou moins de calcium, 
- 18 micrograaaes/kg ou moins de fer 
et 
- 16 microgrammes/kg ou soins de zinc 
152 6x29241668 «26 Acide 2-BcrylaBido-2-aélhylpropanesulfonique, ees sels de 
sodiuB ou d'mmmonium 
153 BX2924188C «38 tf-d, l-Diméthyl-3-oxobutyl)8crylamide 
154 ex29242990 «40 Dielhofencarbe (ISO) 
155 ex29242990 «50 3'-Diéthylaaino-4'-aélhoxy8cét8nitide 
156 8x29242996 «60 5-[*f-(2-Acéloxyéthyl)acétoxyBcétamido]-*, *"-bis(2,3-dia 
cétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide 
157 ex292S1100 «28 Saccharine et son sel de sodium 
159 ex23251986 «16 l-Phénylmaléiaide 
166 6x29252066 «18 Dicyclohexylcarbodiimide 
3 
Code NC TABIC Désignation das mmrchmndimee Taux des droits autonomes (X) 
162 0x28269898 «IS Méthscrylonitrile 8 
161 ax29269898 «25 l-Cyenocyclohexylocélale d'éthyla 6 
164 8x29269898 «65 2-Aaino-5-nitrobanzonitrile 8 
18S 8x29269898 «75 Chlorothatonil (180) 8 
166 ax29269898 «86 2-Cyanoacétaaide 
167 ax29269896 «85 Esters alkyles ou alkoxyeUyles de l'ecide cyanoacétiqua 
168 0x28278888 «18 Dichlorhydrate de 2,2'-diséthyt-2,2'-azodipropionamidine 
169 8x29276668 «28 Hydrogénosulfate de 4-oni lino-2-sélhoxybanzènediazonius 
178 0x29286868 «58 3,3'-Bis(3,5-di-(ort-buty l-4-hydroxyphényI)-^, Jr"-bi 
propionamida 
171 0x29288688 «68 2,4,6-Trichlorophénylhydrazins 
173 0x29281896 «16 Mélange d'isomères de aélhylèna dicyclohexyldiieocyanate 
174 0x29291696 «38 Diisocyanata de 3,3'-dieéthylbiphényl-4,4'-diyle 
175 8x29291698 «48 Isocyaneta de a-isopropényl-^f-diaéthylbenzyle 
176 8x29291898 «56 Diisocyaneta de a-phénylènediisopropylidène 
178 ex29389895 «64 Thiophénol 
173 6x29389895 «86 Ethoprophos (ISO) 
188 8x29389695 «89 3,3-Diaéthyl-l-aéthylthiobutanone-oxiBe 
181 ax29389695 «11 Thiophanete-eéthyl (ISO) 
183 8x29389895 «15 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 
184 8x29369695 «17 Acide 3,3'-thiodipropionique 
185 29318816 Mélhylphosphonste de diaéthyle 
186 ex29318888 «18 Acide 2-diphénylphosphinobenzoique 
187 8x29318688 «28 Chlorodiphénylphosphine 
188 8x29313888 «36 2-Chloroélhylphosphonele de bis(2-chtoroéthyle) 
189 8x29318686 «48 Phénytphosphinata da sodium 
198 8x29318686 «56 Vinylphosphonata da bis(2-chloroéthyle) 
181 8x29316688 «66 TétraphényIborele de sodium 
162 ix29316886 «78 Acide #-(phosphonoaélhyl)i•inodiacélique 
193 8x29321188 «16 Tétrshydrofuranns, contenant su total 46mg/litre ou moins de 
létrBhydro-2-Bélhylfur8nnB at de tétrahydro-3-mélhyIfuranne, 
destiné è la fabrication de 
*-4-hydroxybulyl-*-hydroxypoly(oxylélraméthylène) 
(a) 
194 ex29321386 «18 Alcool tétrBhydrofurfurylique 
196 8x29321966 «46 Furanna d'una pureté sn poids de 99X ou plus 
195 ex29321988 «58 2,3-Dihydrofursnne 
197 8x29322998 «15 2'-Anilino-6'-[élhyl(iBopentyl)aBino]-3'-mélhylspiro[isob 
enzofur8nna-l(3r/),9'-xanthène]-3-one 
199 6x29322996 «30 13,14,15,16-Tétrsnor labdano-12,8#-laclone 
yiO 
Coda NC TABIC Désignation des aarchandisas Taux des droits autonomes (X) 
281 8x29322996 «55 2' -(2-Chloroenilino)-8'-dibutylaoino8piro[isobenzofurenna-l 
(3//),8'-xanlhàna]-3-one 8 
283 8x29322998 «61 2'-Ani lino-S'-aélhyl-e'-BélhyKpropyUaminospiro[isobenzo 
furBnna-l(3r/),8'-xanthèna]-3-onB 6 
284 ex29322996 «62 6'-DiBthylaaino-3'-aéthyl-2'-(214-xylidino)spiro[isobBnzo 
f uranne-1(3//), 9'-xanlhène]-3-one 8 
285 ex29322998 «76 2'-Anilino-6'-(*'-olhyl-p-toluidino)-3"-Béthylspir 
o[ibobenzofurenna-1(3/f),9'-xanthène]-3-one 6 
286 ex29322998 *7S 2'-Anilino-6'-élhyl(isobutyl)amino-3'-mélhyUpiro[isobenz 
ofur8nne-î(3r/),9'-xanthèna]-3-ona 8 
287 6x29322990 «76 2'-Anilino-6'-cyctohexyl(Béthyl)aBino-3'-sélhylspiro[isobenzo 
furanne-1(3//),9'-xenthènB]-3-ona 8 
268 ex29322898 «77 6-Diaélhylemino-3,3-bis(4-dimtlhylitinophényUphtilide 8 
218 8x29329978 «16 Bandiocarba (180) 8 
211 0x29332188 «18 Hudsnloine 8 
212 ex29332188 «26 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoiBidazolidin8-l-yl)-2,-chloro-5'-(3-dodécy 
Isulfonyl-2-aéthy Ipropionaaido)-4,4-diaélhy1-3-oxovêler ani tide 6 
213 ex29332168 «38 3'-[4,4-DiBéthyt-2-(4,4-diBélhyl-2,5-dioxoisidazoline-l-yl)-3-o 
xovalérylamino]-4'-méthoxysléaranilide 6 
214 8x29332996 «26 Produit da réaction constitué des esters sethyliques des acides 
(+/-)-6-(4-isopropyl-4-aéthyl-5-oxo-2-imid8zolin-2-yl)-«-lol 
uique et 
(+/-)-2-(4-isopropyl-4-Béthy1-5-0X0-2-imidazolin-2-yU-p-toi 
uique 
(Iaezaséthabenz-aélhyle) 4 
215 8x29332998 «46 Trifluaizole (ISO) 8 
221 6x29333988 «12 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylaamonium 6 
222 ex29333986 «14 Fendizoete de clopérestine (DCIM) 8 
225 8x29333986 «18 Acide pyridine-2,3-dic8rboxylique 6 
226 6x29333986 «23 S-Methyl-2-pyridylaaine 6 
229 ex29333986 «28 Imazethepyr (ISO) 6 
218 ex29333368 «29 4,4'-Triaéthylènsdipipéridins 6 
238 8x29334698 «26 5,7-Dichloro-4-(4-f luorophénoxy)quinoléine 8 
232 ex29335980 «18 Acide 
l-éthyl-6-fluoro-l,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-l-yl-l,8-naphlyr 
idine-3-carboxylique, et ses sais et ses esters 6 
234 ex29336990 «28 1,3I5-Tris(4-(«r(-butyt-3-hydroxy-2I6-diaélhyIbenzyl)-l,3,5 
-lriszine-2,4,6(l//,3r/,Sr/)-trione 
235 8x29336998 «38 1,3,5-Tr is[(3,S-di-(er(-butyl-4-hydroxyphényl)mélhylM ,3,5 
-lriszin6-2,4,6(lr/,3//,Sr/)-trione 
236 8x29336990 »3S Tris(2,3-époxypropyl)-l,3,5-triszinanetrione 
237 ex26336996 «46 Cyanazine (ISO) 
248 ex29339880 «23 2-(2tf-Benzotri8zolB-2-yl)-4,6-di-/er(-bulylphénol 
241 8x29339886 «24 2-(2//-BanzotriBzole-2-yl)-4,6-di-ter(-pentylphénol 
242 6x29339886 «27 2-(2//-BenzotriBzolB-2-yt)-4,6-bis(l-mélhyl-l-phényléthyl)ph 
éno l 
Code NC TABIC Désignation das marchandises Taux des droits autonomes (X) 
243 ax29339888 »28 6,6'-Di-2r/-benzolriazole-2-yl-4,4' -bisd,1,3,3-ialraaéi 
hytbutyl)-2,2'-mélhylènmdiphénol 
244 ex29339888 «38 Ouizelofop-P-éthyle (180) 
245 8x29339888 «31 Indotine 
246 8x29341888 «18 Hexythiszox (ISO) 
247 0x29341888 «28 2-(4-Héthylthiazole-S-yl)éthanol 
256 0x29349699 «35 7-Chloro-5-aéthyl-2//-lI4-benzothiBzin-3-(4r/)-one 
252 0x29349899 «37 Carboxine (ISO) 
253 ex29349899 «38 1,1-Dioxyde de 
4-[4-(tridécyl[raaifié]oxy)phényl]-l,4-thiBzinanB 
254 0x29358886 «36 Sels de sulfsthiazol (DCI) 
256 8x29358688 «48 Toluènesulfonamides 
257 8x29356888 «45 Mélange d'isomères constitué de 
#-élhyUoluène-2-sulfonamide et de 
*-éthyUoluène-4-sulfonamide 
259 32612668 Extraits tannants de aiaosa 
268 8x32819898 «18 Extraits tannants d'eucalyptus 3.2 
261 8x32819698 «28 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du ayrobalan 6 
263 0x32841566 «18 Colorent C.I. Vet Oranga 7 
264 6x32841588 «28 Colorant C.I. Vat Red 15 
265 ex32641S66 «38 Colorent CI. Val Bed 14 
262 8x32841586 «46 Colorant CI. Vat Broun 57 
266 ex32841768 «16 Colorent CI. Pigment Vello» 81 
267 8x32864996 «16 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de 
fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur n'excédant 
pas 28 nanometres, contenant en poids 25X ou plus de fer, 
évalué en Fe-O-, destinée à la fabrication de produits 
des n" 3384 ou 9688 (a) 
276 ex32882816 «16 Copolymers de Af-vinylcsprolactame, de 
JV-vinyl-2-pyrrolidona et de aéthacrylate de 
diméthylaminoéthyla, sous forme de solution dans de l'éthanol 
contenant en poids 34X ou plus mais pas plus de 46X de 
copolymers 
273 8x32159886 «18 Préparation d'encre, destinée è être utilisée dans la 
fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (a) 
275 33611216 Huile essentielle d'orenge, non déterpénée 
277 ex34829616 «26 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoets de sodium 
278 6x34829696 «19 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de 
trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de 
chlorure de sodium ({phosphate de trisodium chloré)), contenant 
en poids: 
- 3,SX ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement 
et 
- 17,8X ou plus de phosphore, évalué en P20s 
279 6x35646660 «10 Antigènes purifiés obtenus è partir de cellules de levure 
manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tesls de 
dépislaga de l'hépalite-C (8) 
288 ex3S648866 «26 Glycoproteins 166 obtenue à partir du "Human Immunodeficiency 
Virus", souche HIV-1 
S*-
Code NC TABIC Désignation dmm marchandises Taux des droits autonomes (X) 
281 ex35851858 «28 Dérive 0-(2-hydroxyélhylique) d'amidon da asis cireux 
hydrolyse 8 
282 8x35669168 «18 Adhésif à basa d'une dieparsion aqueuse d'un mélange da 
colophane diaariea et d'un copolymèra d'éthylène et d'acétate de 
vinyla (EVA) 6 
285 8x35679868 «65 Asparaginase 8 
286 ex3S879886 «78 Préparation d'onzyoo è basa da thermolysine 8 
287 8x35679688 «86 L-Lactate: oxygène-2-oxidoréductase, non décarboxylisant 8 
288 8x37613888 «18 Plaques pour l'imprassion an relief, constituées d'un support 
mélellique révolu d'une coucha de photopolymère contenant en 
poids 1 SX ou plue sais pae plus de 48X de aéthscrylats de 
2-hydroxyéthyle, d'une épaisseur totala de 8,67mm ou plus sais 
n'axcédant pas 8,77mm 8 
289 8x37819998 116 Plaqua de quartz ou do verre, recouverte d'un film da chrome et 
revêtue d'une couche de résina photosensible ou électrosensible, 
destinés à la fabrication da masques pour les produits des 
n°«8S41 ou 8542 (s) 8 
291 38852686 Huile de pin 1.7 
292 ex38882686 «16 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 6SX ou 
plus aais pes plus de 75X d'hymexazole (ISO), non conditionné 
pour la vente au détail, destiné à l'enrobage des semences (a) 0 
293 ex38884698 «18 Chlorhydrmle de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans 
l'iaopropanol et l'emu, contenant en poids 46X ru moins de 
chlorhydrate de I-dodécylçuanidine 6 
294 ax38699188 «19 Mélange de aéthylphosphonats de aéthyle et de 
5-éthy 1-2-88thyl-2-oxo-1,3,2/1 -dioxaphosphorsn-S-ylaét 
hyle et de méthylphosphcnate de 
bis(5-éthyl-2-eéthyl-2-oxo-l,3,2As-dioxaphosphoran-5-y 
laéthyle) 6 
295 6x38699288 «18 Antidécolorant pour papier, constitué d'un aélange de 
trisilicate de magnésium at de sel aonosodique de phosphate de 
2,2'-Béthylènebis(4,6-di-<6/"(-bulylphényle) 8 
296 ax38112188 «16 Sels d'acide dinonylnaphtalènasulfonique, sous forms de 
solution dans des huiles minérales 8 
298 ex38123886 «18 Hexacosahydroxydicarbonata de tétraaluainius et de 
nonaaagnésium heptahydrste, racouvert d'un agent tensio-aclif 8 
299 ex38123880 «20 Hélanga contananl principalement du sébaçata de 
bis(2,2,6,6-lBtr8Béthyl-l-oclyloxy-4-pipéf idyls) 8 
366 8x38123888 «36 Stabilisalsurs composites contenant en poids 1 SX ou plus mais 
pas plus da 43X de perchlorate de sodium et pas plus de 78X 
de 2-(2-aéthoxyélhoxy)éthBnol 6 
381 6x38151266 «18 Catalyseur, sous forae de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 
3mm ou plus mais n'axcédant pas 16mm, constitué da l'argent 
fixé sur un support an oxyda d'aluminium, et contenant en poids 
8X ou plus aais pas plus da 28X d'argent 
362 8x38151266 «26 Catalyseur constitué de palladium ml da rhéniua, fixés sur un 
support an carbone actif, BOUS forme de poudre, contenent: 
- 8,5X ou plue asis pas plus de 1,5X en poids de palladium, 
- 3X ou plus mais pas plus da 5X sn poids de rhéniua 
et 
- 6,1 eoleX ou plue mais pas plus de 1 aoleX de métaux 
alcBlin6, 
destiné i être utilisé dans la fabrication de tetrahydrofuranne 
(a) 
364 6x38151866 «83 Catalyseur, constitué de trioxyde d". chrome ou de trioxyde de 
dichroea fixé mur un support en dioxyde de silicium, d'un volume 
de pores, d'sprèe la méthode d'absorption d'azote, de 
2CB /q ou plus 
M 
Coda NC TABIC Déeignation dee mmrchmndimem Taux des droits autonomes (X) 
365 ax381S1988 «11 Calatyaaur conmtitué d'oxydée de chrome et de dioxyde de 
titane, fixas sur un support soit on oxyde do siliciua, soit an 
oxyde d'aluminium, moit on phosphate d'aluminium 8 
366 8x38151980 «13 Cslalymmur consistant en tétrachlorure da litana fixé sur un 
support do dichlorure da aagnésiua, sous forms da suspansion 
dans da t'huila ainarala ou dans da l'haxsna, dastiné à être 
utilisé dans ta fabrication da polypropylene (e) 6 
387 8x38151968 «14 Catalyseur, aoua forae da aphèrae d'un dissètra da 4,2mm ou 
plue aaia n'axcédant pas 9aa, constitué d'un sélmnga d'oxydes 
da aolybdène, tungstène, vanadiua, cuivra et strontiua, fixé sur 
un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluainiua, 
destiné è être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique 
(a) 6 
388 8x38151966 «15 Catalyseur constitué da composés orgmno-métsltiquss da titane, 
de aagnésiua et d'aluainiua sur un support de dioxyde de 
siliciua, aous forma da suspansion dans du tetrahydrofuranne 6 
389 8x38151988 «16 Catalyseur constitué de trioxyde de dichroae, fixé sur un 
aupport en oxyda d'aluminium 8 
318 8x38159666 «15 Catalyseur, sous forae de bâtonnets ronds d'un diamètre de 
4aa ou plus sais n'excédant pes 6mm, constitué d'un aélange 
d'oxydes contenant en poids plus de 96X d'oxydes de molybdène, 
vanadiuB, nickel et antimoine, destiné è être utilisé dans la 
febricetion d'ecida acrylique (a) 8 
311 ex38159668 «26 Cetalyseur, sous foras da poudra, constitué d'un mélange de 
trichlorure de titene et de chlorure d'aluminium, contenant en 
poids: 
- 26X ou plus aais pas plus de 38X de titane 
et 
- 55X ou plus sais pas plus de 72X de chlore 6 
312 ex38159668 «25 Catalyseur, sous foras de bitonnets ronds d'un diamètre de 
4mm ou plus aais n'axcédant pas 6mm, constitué d'un mélange 
d'oxydes contenent en poide plus de 96X d'oxydes de aolybdène, 
bismuth, nickel, fer et siliciua, destiné s Être utilisé dans la 
febricetion d'ecrylaldéhyda (a) 8 
313 ex38159668 «35 Catalyseur, sous fores da suspansion dans de l'huile, constitué 
de trichlorure de titene et de trichlorure d'sluminium, 
contenent en poids, sur produit ssns huile: 
- 1 SX ou plus maie pas plus de 38X de titane 
et 
- 46X ou plus sais pas plus de 72X de chlore 6 
315 ex38159688 «55 Catetyseur, eous forée de bêlonnets ronds d'une longueur de 
5aa ou plus aais n'excédant pas 8mm, constitué d'un mélange 
d'oxydes de fer, molybdène et bismuth, destiné à être utilisé 
dans la fabrication d'acide acrylique (s) 8 
316 ex38159688 «78 Catalyseur contenent du trichlorure da titane, eous forme de 
euspension dons l'haxsne ou l'heptana contenent en poids, sur 
produit exempt d'hexsns ou d'heptene, 9X ou plus aais pas plus 
de 38X de titans 6 
317 6x38159806 «75 Iniliataur de réaction, constitué d'un mélange de 
#,#,*',ff-'-tétraBéthyl-2,2'-oxybis(éthylsain8) at de 
dipropylène-glycole 6 
318 ex38159686 «86 Cetalyseur, sous forae de bitonnets ronds, constitué d'un 
silicate d'aluminium acide (zéolite): 
- présentant un rapport da dioxyde de silicium : trioxyde de 
dieluainiua d'au moins S68 : 1 
st 
- contenant an poids 6,2X ou plus sais pas plus de 8,8X de 
piétina 0 
319 ex38159068 «86 Catalyseur à base d'un zéolite aordénila, BOUS forae de 
granulés, destiné à être utilisé dans le febricetion de mélanges 
de aélhylaainas contenant en poids 56X ou plu6 de 
diaéthylaaina (a) 8 
M 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
328 8x38159868 «87 Catalyseur, constitué d'un aélanga de foraiata da 
(2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols 
322 «X38186618 «16 Disques da siliciua, avec une diffusion da phoaphora sur une 
faca, d'una épaisseur n'excédsnt pas 318 aicroaètres, destinés à 
être utilisée dens la fabrication d'éléments saai-conducleurs du 
n'8541 (a) 
321 8x38188616 «28 Disque (aafar) da aiticiua aonocrislsllin, BVBC una couche 
d'oxyde de aiticiua couverts d'une couche do aiticiua déposée, 
d'un diaaatra supériaur i 88mm mais n'excédsnt pas 282mm 
323 6x38226866 «18 Produit lyophilisé obtanu s partir d'un extrait da cellules 
sanguines du Liaulua polyphiaus (lysat d'smébocytas de 
Limulus) 
324 8x38226886 «26 Buban an polyethylene téréphtalale, recouvert da plusieurs 
couches de réactifs da nature différants at coaportant une 
couche suparficiella da dioxyde de litane ou de sulfate de 
beryue, destiné è ta fabrication de plaquas analytiques pour la 
réalieetion de tests biochiaiquee (e) 
325 ex38231916 «91 Mélange d'ecides grès contenent en poids: 
- 2X ou plus aais pas plus da 6X d'acide hexanoique, 
- S3X ou plus sais pas plus de 66X d'acide octanoique, 
- 34X ou plus aeis pas plus de 42X d'scide décenoïque 
at 
- pas plus de 2X d'acide dodécanoîque 
326 8x38249615 «16 Silicate d'aluainiua acide (zéolite ertificietle du type V) 
sous forée de sodium, contenant en poids llX ou soins de 
sodium, évalué an oxyde de sodium, sous forme de bêlonnets ronds 
328 ex38249866 «62 Produit intermédiaire obtenu eu cours de le febricetion 
d'antibiotiques, provenant de la fereentation de 
Microaonospora purpurea, même séché 
329 8x38249868 «83 Acide cholique et acide 
3«,12«-dihydroxy-5p-cholane-24-oique (acide 
désoxycholique), bruis 
336 ex38249868 «64 Produit obtenu par la «/-éthylalion de le aisoaycine (DCI) 
332 6x38249866 «06 Produit intermédieire obtenu eu cours de le fabrication 
d'antibiotiques, provenent de la fereentation de 
Microaonospora inyoansit, même séché 
333 6x38249866 
334 6x38249698 «67 Bésidu de febricetion contenant en poids 40X ou plus de 
21-ecétete de 
llï,17,28,21-tétrehydroxy-6-eéthylprBgna-l,4-diènB-3-one 
98b i s ex38249099 * k% Acide azélei.que d'une pureté en poids de 75X ou plus sais 
n'axcédant pas 85X 
«01 Pentaoxyde de diantiaoina colloïdal 
335 8x38249898 «82 Mélange de nilroaéthana et 1,2-époxybutane 
361 6x38249896 «63 Grains el/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de 
dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenent en poids: 
- 78X ou plus aais pas plus de 78X de trioxyde de 
dialuainiue 
et 
- 1 SX ou plus sais pas plus de 26X de dioxyde de zirconium 5.2 
336 ex38249896 «84 Hypochlorite de lithium brut 
337 6x38249898 «05 Mélenge d'oxydée de baryum, de titane et d'autres métaux, sous 
forae de poudre, contenant en poids: 
- 5X ou plus de baryum 
et 
- 1 SX ou plus de titane, 
destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la 
fabrication de condensateurs aulticouchas en céramique (a) 
A 
Coda NC TABIC Désignation dea marchmndiaas Taux des droits autonomes (X) 
339 8x38249698 *87 Préparation aous forma da poudra, contenant an poids 75X ou 
plus da bia[3,S-bia(l-phénylilhyl)salicylata] da zinc 6 
348 8x38249898 «88 Pallicula constituée d'oxydes de baryum, de cslciua et de 
titane ou iê zirconiua, aélangés è des liants 6 
342 ex38249896 «11 Préparation constitués ssssntisllement de sulfonsts alcalin 
d'asphalte: 
- d'une densité de 8,9 ou plus, sais n'excédant pas 1,5 
at 
- d'une aotubilité dans l'eau de 76X en poids ou plus 6 
343 8x38248998 «12 Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide 
dinonylnophlalènaaulfoniqua présentés: 
- sur un support da cire einérale, mime modifiée chimiquement 
ou 
- sous forme de solution dane un solvant organique 6 
344 8x38249696 «13 Bauxite calcinée (réfractsire) 8 
345 ex38249898 «14 Oxyda da fer aagnétisable.soua forae de poudre, contenant en 
poide: 
- 30X ou plue mais pas plus da 38X de 1er bivalent par 
rapport au ter total 
Bt 
- IX ou plue aais pas plus de 4X de cobalt 6 
346 6x38249696 «15 Catalyseur épuisé, sous forae de bâtonnets ronds d'un diamètre 
de lmm ou plue aais n'axcédant pis 3mm, contenant un mélange 
de sulfuras da tungstens et de nickel fixé sur un support de 
zéolite, contenant en poida 16X ou soins de tungstène et 18X 
ou soins de nickel, destiné è être régénéré comme cetalyseur 
pour le craquage des hydrocarbures (e) 6 
347 ex38249898 «16 Mélange contanant an poids: 
- 7X ou plus aaia pas plus de 9X de diisocysnate de 
2-méthyl-l,3-phénylène, 
- 31X ou plue aaia pas plus de 34X de diisocyanste de 
4-aéthyl-1,3-phénylène, 
- 18X ou plus aaia pas plus de 13X de diisocysnate de 
2,4'-aéthylènediphényle, 
- 46X ou plue aais pas plus de 49X de diisocysnate de 
4,4'-méthy lènediphényle 6 
349 ex38249898 «18 Mélange de broeure de aagnésiuB de 2-oxoperhydroezépine~l-ide 
et d'r-caprolactame 6 
358 ex38249696 «19 Mélange de lY-benzyloxycerbonyl-L-aspsrlste de disodiua et 
de chlorure de sodium, sous forae de solution dans l'eau 6 
351 8x38249898 «21 9,18-Dihydro-9,18-dioxoanlhracène-2,7-disulfonale de disodiua, 
contenant en poids 16X ou plus sais pas plus de 28X de 
sulfate de sodiua 6 
352 ex38249698 *22 Alliage autectique enlièraaent de potassium et de sodium, 
contenant en poide 77X ou plus mais pas plus da 79X de 
potassium 6 
353 ex38249698 «23 Mélange de dichlorure de térephtsloyle et de dichlorure 
d'isophtsloyle 6 
354 ex38249896 «25 Caseins hydrolyses à l'acide, contenant en poids: 
- 8X ou plus aais pas plus de 11X d'azote 
et 
- 16X ou plus aais pae plue de 26X de chlorure de sodiua, 
deetinée è la fabrication de Bilieux de culture préparés pour le 
développement dee micro-organismes (a) 6 
355 ex38249696 «26 Préparstion constituée de 66X ou plus en poids de 
3e,4l7,7e-tétr8hydro-4,7-Béth8noindène (dicyclopentadiène), d'un 
caoutchouc synthétique et 
- soit d'un composé d'aluainiua-alkyle 
- soit d'un complexe organique de tungstène 8 
Code UC TABIC Désignation doe marchandises Taux des droits autonomes (X) 
356 ax38249698 «27 Mélange da phosphsta da tris(2-chloro-l-(chlorométhyl)éthyle] 
at d'oligoairaa d'acida méthylphoephoniqus st d'acide 
phosphoriqua avec l'élhana-l,2-diol 6 
357 ax38249898 «28 Mélange da phosphsta de tris[2-chloro-l-(chloroaéthyl)éthyle] 
at d'oligoairas da phosphsts da 2-chloroéthyla avec 
l'éthane-l,2-diol 6 
358 ex38249888 «29 Katanga d'astars da aaccharoBa, résultant da l'asterificslion 
du saccharose par l'acida stéarique industrial 8 
359 8x38249898 «31 Préparations constituées principalement de 
phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous 
forae de solution dans la 4-(tr(-butyltoluèna 6 
368 ax38249896 «32 Tranches de tantatata de lithiua, non dopées 6 
362 8x38249698 «35 Préparation constituée principalaaant d'éthylène glycol et de 
JV,Jf-diaélhylforaaaida ou d'éthylsne glycol et de 
y-butyrolsclone, destinés è ta fabrication de 
condensateurs élsctrolytiquas (a) 6 
363 ex38249888 «36 Préparation constitués principalement de jrbutyrolactone 
et de sels d'saaoniue quaternaire, destinée è la fabrication de 
condensateurs éleclrolytiques (s) 6 
364 6x38249696 «37 2,4,7,8-Tétraeéthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 8 
365 6x38249898 «38 Ferrite de cuivre et de zinc, BOUS forae de grains d'une 
diaension n'excèdent pas 128 micromètres, enrobés par une résine 
de silicone 6 
366 ex38249899 «39 Oligomère de styrène 6 
367 ex38249896 «41 Préparation constitués de 
«-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-«r-ellyloxypoly[oxy(2-fl 
éthyléthylèna)oxytéréphlaloyl] et soit de dicarbonale de 
diellyl-2l2,-oxydiéthyle soit d'isophtalate de diallyle 6 
466 ex38249698 «47 Mélange contenent en poide 46X ou plus aais pas plus de 56X 
de aéthacrylets da 2-hydroxyélhyle el 48X ou plus sais pas 
plus de 56X d'eeter de glycerol de l'acide borique 8 
369 8x39612886 «18 Polyethylene, BOUS l'une des formes visées à la note 6 point b) 
du chapitra 39, d'une densité de 8,845 ou plue sais n'excédant 
pes 8,985, destiné à la febricetion de feuilles pour rubans 
encreurs de eachines à écrire ou rubans encreurs similaires 
(a) 6 
378 8x39612686 «28 Polyethylene contenant en poids 35X ou plus mais pas plus de 
45X de mica 8 
373 ex39818668 «92 Bésine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène 
et d'ecida eéthecrylique 4 
376 8x39619866 «97 Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de aonoxyde de 
carbone, destiné s être utilisé comme plastifient dens la 
fabrication da feuilles pour toits (s) 6 
377 6x39829698 «92 Polymères de 4-aéthylpant-l-ène 6 
379 8x39629888 «97 Copolymèra an bloc du type A-B, de polystyrène et d'un 
8x39639886 «66 copolymèra d'éthylène el de propylene, contenent en poids 46X 
ou soins de styrène, sous l'une des forsss visées à la note 6 
point b) du chepitra 39 6 
388 8x39831988 «26 Polystyrène d'un poids moléculaire n'excédant pas 5666 6 
382 BX39839866 «26 Copolymère entièrement de styrène et d'enhydride aaléique, ou 
entièreeenl da styrène, d'anhydride aaléique et d'un monomère 
acrylique, aêae coaprenant un copolymère en bloc de styrène et 
de butadiene, eous l'une des formes visées à le note 6 point b) 
du chepitra 39, destiné è la fabrication de plaques pour 
pavillons préforaés da voitures (a) 0 
Si 
Code NC TABIC Désignation daa merchendisss Taux des droits sulonomes (X) 
383 ax39839888 «25 Copolyaèra entiaraaant da atyrèna al d'anhydrida aalaiqua, ou 
antiàraaant da atyrèna, d'anhydrida aalaiqua al d'un aonomère 
acrylique, alaa parliallaaanl aatérifié, d'un poida aoléculaire 
aoyen inférieur ou égal à 3888, sous l'une dss foraaa visées à 
la nota 6 point b) du chapitra 39 
385 ax39839888 «48 Copolymèra da atyrèna at aoit d'acrylate de 2-éthylhaxyla soit 
d'acrylate da n-butyla, contenant: 
- 10 aolaX ou plue aaia pae plus de 16 aoleX d'acrylate, 
- 8,2sg/kg ou aoina da aodiua 
al 
- 8,lag/kg ou aoina de ealciua 
386 8x39939888 «78 Copolyaèra da atyrèna, d'acrylate de butyls at d'acide 
ecrylique, contenant an poide 92(±1)X de styrène, 
7(ll)X d'acrylate da butyla at Ki8,5)X d'acide 
Bcrytiqua 
387 ex39839888 «88 Copolyaèra d'f-aéthylstyrèna al da atyrèna, è point de 
ax39119880 «89 raaolliaaeaanl supérieur è 113'C 
389 8x39844988 «91 Copolyaara de chlorure de vinyle, d'acélata da vinyls et 
d'alcool vinyliqua, contenant an poids: 
- 87X ou plus aaia pas plus de 92X de chlorure de vinyle, 
- 2X ou plus sais pas plus da 9X d'acétata de vinyle 
et 
- IX ou plus aais pas plus da 8X d'alcool vinyliqus, 
sous l'une des forces visées è ta note 6 pointe B) at b) du 
chapitra 39 
396 8x39844888 «92 Copolyaèra da chlorure de vinyle, d'acétata da vinyle, 
d'ecrylata d'hydroxypropyla at d'acide aaléique, contenant en 
poida 88X ou plua aais pas plus da 83X de chlorure de 
vinyla, 1,6X ou plua aeis pas plus da 2X da groupas hydroxy 
et 8,25X ou plus aaia pas plus de 6,38X de groupes csrboxyle 
392 6x38845666 «92 Copolymère de chlorure de vinylidène al de chlorure de vinyle, 
contenent en poids 79,5X ou plus de chlorure de vinylidène, 
sous l'une des formas visées è la nota 6 points a) ou b) du 
chapitra 39, destiné è ta fabrication de fibres, de 
aonofilaaents ou de laaas (s) 
393 8x39646186 «16 Mélenge de polylétrsfluoroéthylène et de mica, BOUS l'une des 
formes visées è la note 6 point b) du chepitra 38 
395 8x39846688 «91 Copotyaère d'élhylmna, da chlorotrifluoroéthylène et 
d'hexefluoro(2-mélhyIpropène), BOUS l'une des formes visées è la 
noie 6 point b) du chapitre 39 
396 8x39646968 «92 Copolyaèra de télrafluoroéthylèna et de 
trifluoro(tri fluorooélhoxy)ethylene 
398 8x38646966 «95 Copotyaère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une 
des forées viséss è la nota 8 point b) du chapitra 39 
394 8x39646988 «96 Copolymère d'éthylène et de tétrefluoroéthylène 
76b i s 8x39859196 «91 Copolymère de JV-vinyIcaproloctaae, de 
l-vinyl-2-pyrrolidone et de mélhacrylmte de 
diméthylmminoélhyle 
488 8x38659186 «92 Copolyaèra de vinylpyrrotidone el de eéthecrylate de 
ex32882616 «26 dimélhyImminoéthyle, partiellement quaternisé par du sulfate de 
diethyls, sous forma da solution dans de l'éthanol 
484 ex398S9988 «94 Acétata phtalata da polyvinyls 
461 8x39859988 «95 Polymers de vinylpyrrolidona mt da méthacrylate de 
dieéthylaainoéthyle, contenent en poids 87X ou plus asis pas 
plus da 99X de vinylpyrrolidona, sous forms de solution dans 
de l'eau 
462 8x39859989 «96 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicoaylée 
^ 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
485 8x39861688 «18 Polyaathacrylata de aéthyla, aous forma da billes expsnsibles 
contenant du 2-aélhylpantana coama gaz d'sxpsnsion 6 
413 6x39869686 «76 Produit as polyaériaation d'acide acrytiqua avec da faibles 
quantité d'un aonoaèra polyinssturé, destiné è la fabrication 
de aédicaaanta des n0< 3883 ou 3864 (a) 8 
414 8x39869986 «89 Produit da polyaériaation d'acide scrytique avac da faibles 
quantités d'un aonoaèra polyinssturé, daatiné è être utilisé 
coaaa agent da atabiliaation dana des éaulsions ou des 
dispsrsions dont te pH aat supérieur è 13 (a) 6 
415 8x39672819 «16 Polytoxyda d'éthylène) 6 
416 8x39672898 «15 HydroxyaélhyIphoaphonatB da 
bis{2-[«-hydroxy-poly(élhylèneoxy)]éthyle) 6 
417 ex39972696 «28 Poly(oxypropylène) ayant das groupée terainaux Blkoxysilyl 6 
418 ex39672688 «48 Poly[oxy-1,4-phénylènaisopropylidène-l,4-phénylèneoxy-(2-hydrox 
ylriméthylène)], d'un poids aoléculaire moyen axcédant 26666, 
sous l'une des foraaa viséss è ts nota 6 point b) du chapitre 39 8 
419 6x39872698 «60 t-4-Hydroxybutyl-m-hydroxypoly(oxytétramélhylène), 
contenent moine da lag/kg d'halogènes, al moins da lag/kg 
de aétaux, et ayant un indice de coloration n'axcédant pas 28 
unités sur l'échelle de Hazen 6 
428 ax39872898 «76 Hoaopolyaèra de l-chloro-2,3-époxypropone (épichlorhydrine) 8 
422 8x39873888 «28 Béeine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44X 
ou plus aais pas plus da 5SX da quartz at 8,5X ou plus aais 
pas plus da IX da trioxyde de diantiaoina, destinée à enrober 
les condensateurs è feuille (a) 6 
423 8x39679196 «18 Prépolyaèra da phtalate de di ally le, sous forms de poudre 6 
425 ex39879910 «16 Poly(oxy-l,4-phénylènecsrbonyle), sous forme de poudre 
ex39879998 «10 0 
427 ex39679918 «36 Copolyester cristal liquide è point de fusion non inférieur à 
278*C, avec ou sans charges 8 
428 8x39689868 «16 Poly( iminomélhylène-1,3-phénylènemélhytèneiminomdipoyte), BOUS 
l'une des forées visées è la nota 6 point b) du chapitre 39 6 
429 ex39894600 «18 Produit de polycondensation da phénol et de formaldehyde, sous 
forae de sphères creusas d'un diamètre inférieur è 156 
micromètres 6 
436 ex39119818 »20 Poly(oxy-l,4-phénylàneeulfonyl-l,4-phénylèneoxy-4,4'-biphénylèn 
e) 0 
431 ex3SHS616 «40 Polymère de dextrosa, de sorbitol et d'acide citrique, 
contenant en poids 86X ou plus de dextrose 8 
437 ex39119898 «85 Copolyaèra de ealéata de dibutyle et de 
#-vinyl-2-pyrrolidone, sous l'una des formes visées à la 
note 6 point e) du chapitra 39 6 
438 6x39119696 «87 Copolymère de vinyltoluène et d'f-sélhylstyrène 6 
434 ex39U9090 «91 Copolymère d'ecide aaléique et d'oxyde de mé thy le et de vinyle, 
ex32989816 «39 monoeslérifié per dee groupas éthyl BI/OU isopropyl et/ou butyl, 
sous forme de solution dens de l'éthanol, de l'éthsnol et du 
butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropsnol et du butanol 0 
435 ex39119GU9 «92 Sal sixte de cslciua et de sodium d'un copolymère d'acide 
aaléique et d'oxyde de eéthyle et de vinyle, ayant une teneur en 
calcium de 9X ou plus sais pas plus de 16X an poid6 0 
436 6x39119699 «93 Copolymers d'acide aaléique at d'oxyde de aélhyle et de vinyle 9 
448 ex391211G9 «18 Flocons de triacétats de cellulose non plmstifié, destinés à la 
fabrication de fils de triacetate (a) 6 
Coda KC TABIC Désignation das marchandises Taux des droits autonomes (X) 
441 ex39123918 «18 Élhylcalluloaa non plastifiée 8 
443 8x39123998 «18 Cellulose, è la fois hydroxyéthyléa at éthylée, insoluble dans 
l'eau 8 
445 ex39123998 «48 Cellulose, è te foie hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur 
da chaîna alkyla da 3 Btoaes da carbone ou plue 6 
446 8x39138888 «36 Acide chondroitinasulfuriqus, sel de sodiua 8 
448 8x39173231 «92 Tube isolent (gaina tharmorélrmctable) da polyssras d'éthylène, 
aêae revêtu è l'intérieur d'une colla thermofusibte, destiné s 
être utilisé dans des inslelletions nucléaires (a) 6 
449 ex39173239 «26 Tuba constitué d'un copolyaèra en bloc de 
polylélrafluoroélhylsne at de 
polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant 
pee 578mm, d'un diaaètre n'excèdent pes 58mm at dont 
l'épaisseur da la paroi est da 36 micromètres ou plus sais 
n'excéda pas 116 eicrometres 8 
456 8x39199616 «18 Feuille an matière plastiqua découpée, revêtus d'une couche 
adhéaive contenent du potyisobutylens et da la pectine, destinée 
è la fabrication de poches de colostomie (a) 6 
451 8x39199831 «16 Feuille réfléchissants stratifiée, métallisée, ne contenant ni 
ex39266966 «86 billes de verre ni impressions en forée de pyramides, constituée 
d'une pellicula an polyester et su moins d'une autre pellicule 
en polyester ou autres matièrss plastiques, revêtue sur une face 
d'une couche adhesive, aêae protégée per une pellicule 
détachable, en rouleaux, chaque rouleau élant d'une largeur de 
156ca ou plue et d'un poids brut de 75kg ou plus 6 
452 ex3919S831 «48 Pellicule réfléchissants an polyester, présentant des 
8x39266218 «48 impressions en fores de pyrsaides, destinée è le febricetion 
Bx39296298 «20 d'autocollants et bedges da sécurité, de vêlements de sécurité 
8x39266366 «36 at leurs sccessoires, ou de cartables, sscs ou contenants 
8x39286966 «38 siailaires (a) 6 
(53 6x38199661 «92 Feuille en potychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à 
ex39199869 «92 lmm, pourvue de billes an verra d'un diaaètre n'excédant pas 
168 micromètres, incorporées dans una substance adhesive 8 
154 6x39199661 «93 Fila adhésif constitué d'una basa en copolymère d'éthylène et 
ex3919S669 «93 d'ecétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 128 eicroaètres ou 
plus at d'une partie adhesive da type ecrylique d'une épaisseur 
de 18 aicromètras ou plus, destiné à la protection de la surface 
de disques de silicium (a) 6 
57 8x39281822 «95 Feuille en polyethylene, d'une épaisseur de 28 micromètres ou 
plus aais n'excédant pes 45 micromètres, contenant dans la masse 
du carboneta de calcium, destinée à la fabrication de couches 
pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons 
hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (s) 6 
58 ex39281822 *9C Feuille d'une épaisseur n'excédsnt pas 9,26mm, en un mélange 
8x39261888 «95 de polyethylene et d'un copotyaère d'éthylène et d'octène-1, et 
présentent des impressions en foras de losange, destinée è 
recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non 
vulcanisé (a) 6 
59 ex39281846 «91 Pête è papier synthétique, sous forme de feuilles humides, 
composée de fibrilles non cohérentes en polyethylene, mélangées 
ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant 
pas 15X, et contenent, comme agent humidifiant, de l'alcool 
polyvinylique dissous dans de l'eau 8 
56 6x39281646 «92 Feuille ou banda stratifiée, constituée d'une pellicule 
composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de 
vinyle, et d'un élestoeère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou 
d'un élastosèra éthylène-propylène-diène-aodifié (EPDM), 
recouverte sur tes deux faces d'une pellicule en copolymère 
d'éthylène et d'acétata de vinyle 6 
Cods NC TABIC Désignation dee earchandises Taux des droits autonomes (X) 
468 8x39262698 «91 Pête i papiar synthéliqus, sous foraa da fsuillem humides, 
composés da fibrittaa non cohérentes en polypropylèna aélangées 
ou non è des fibres de catluloaa dens una proportion n'axcédant 
pas 15X, at contenant, coaaa agent humidifiant, da l'alcool 
polyvinytique disaous dans da l'aau 6 
461 8x39263888 «26 Fauilla ou banda stratifiés, constitués d'una pellicule d'une 
épaisseur de 188 aicroaètraa ou plus aaia n'axcédant pas 268 
aicroaètraa, coapoaéa d'un aélange d'élastoaèra thsrmoplsstique 
(TPE) da atyrèna-buladiène-styrèna (S88) avac du polyethylene ou 
du polypropylene, racouverta sur les deux cotés d'une pellicule 
en polypropylene d'une épaisseur n'sxcédmnt pas 26 sicromètres 6 
462 8x39264211 «92 Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule 
ex39264291 «62 couche en polychlorure de vinyle, préeentent sur la totalité 
d'un côté des isprsssions an forma da pyraaides 6 
463 8x3926^291 «93 Feuille an polychlorure de vinyle, stsbilisée contra les rayons 
ultraviolets, sans trou, aêaa aicroacopiqua, d'una épaisseur de 
66 aicromètree ou plus aaia n'axcédant pas 88 micromètres, et 
contenant 38 parta ou plua aais paa plus da 48 parts da 
plastifiant pour 188 porta da polychlorura de vinyle 6 
464 ex39204291 «94 Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impressions 
en reliaf, destinés à la fabrication de pochoire pour 
l'iaprassion du textila (a) 0 
465 ex39265166 «18 Plaque en polyeathacrylata da aéthyle, evac un revêtement 
antistatique, de diaansions da 738x972mm (il,Sam) 6 
467 6x39266166 «16 Feuille an polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas 15 
micromètres, destinée e ts fabrication da condensateurs à 
feuille (e) 6 
471 ex39266218 «16 Feuille en polyethylene léréphtstats, d'une épaisseur 
inférieure è 11 aicroaètraa, destinée à IB fabrication de bandes 
audionumériquea pour cassattee (a) 6 
473 ex39266210 «26 Pellicule en polyethylene téréphtstste, non revêtue d'une 
couche edhéaive, d'une épaisseur n'excèdent pas 25 micromètres: 
- soit uniquement teintés dans la aasse, 
- soit teintéa dans la masse et métallisée sur una face 6 
475 8x39266216 «45 Feuille en polyethylene téréphtslste seuleeent, d'une épaisseur 
totale n'excèdent pes 128 micromètres, constituée d'une ou deux 
couches contenent checune dans Is masse un colorant et/ou un 
matériau absorbant les UV, non enduits d'sdhésif ou d'autres 
matériaux 8 
476 8x39206216 «56 Feuille en polyethylene téréphtalata, d'una épaisseur de 28 
micromètres ou plus sais n'axcédant pas 30 micromètres, 
recouverte sur uns faca de silicone, destinée è être utilisée 
dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (a) 5.6 
477 8x39266218 «55 Feuille stratifiée en polyethylene téréphtalata seulement, 
d'une épaisseur totals n'excédsnt paa 126 micromètres, 
constituéa d'una couche saulsmenl métmllisée et d'une ou deux 
couches contenant chacune dans la massa un colorant et/ou un 
matériau absorbant lee UV, non enduite d'adhésif ou d'autres 
satériaux 8 
478 8x39266218 «68 Feuille en polyethylene téréphtalata, recouverte sur une face 
ou sur les deux fsces d'una coucha an polyester modifié, d'une 
épeissaur totale de 7 eicroaètras ou plus sais n'axcédant pas 11 
aicroaètres, destinée è la fabrication de bandée vidéo avec une 
couche magnétique de pigments eélalliques et d'une largeur de 
8am ou de 12,7mm (a) 6 
479 ex39296210 «65 Feuille d'une couche en polyethylene téréphtelate seulement, 
d'une épaisseur n'excédsnt pas 128 eicrometres, qui seulement: 
- contient dans la messe un colorant et/ou un matériau absorbant 
les UV 
et 
- est métallisée sur une face, 
recouverte ou non sur uns ou les deux faces d'un polymère 
d'acrylate de vinyle mais na coaportant aucun autre recouvrement 
ou adhésif 0 
fA 
Code NC TABIC Désignation das esrchandisms Taux des droits autonomes (X) 
468 8x39286218 «78 Fauilla on polyethylene térsphlalate, d'una épaisssur totata 
n'excédant paa 126 aicroaètraa, d'une torgaur da 188am ou plus 
maia n'axcédant pas USsa, rscouverle aur laa deux faces d'une 
ou pluaieura couchea contenant différente produita chimiques, 
daalinia è la fabrication da produita da la sous-position 
37812888 (a) 
469 8x39266218 «75 Fagilla an polyethylene téréphtalata, aur una faca aétallisée 
at recouverts d'encre blanche at d'une coucha protactrica et sur 
l'autre faca recouverte d'una couche da acatlaga thermosensible, 
d'una largeur da 186aa ou plus aais n'axcédant pas 1588a, 
destinée è IB fabrication da produits de IB sous-position 
37812688 (a) 
478 8x39266216 Fila an polyéthylèns téréphtalata, revêtu sur uns faca d'une 
couche de polyestsr aodifié, d'una épaisseur da 28 micromètres 
(±8,7 microeètre) ou de 38 micromètres (±8,9 micromètre), 
destina è la fabrication de bendes aegnéliquss audio d'une 
épaiaeaur totala de 33 aicroaèlrea ou plue (e) 
488 8x39266968 «48 Pellicule iridascsnts an polyaster et polyeéthacrylata de 
aéthyla 
481 8x39286986 «56 Produit de polycondensstion d'acide léréphtslique 8vec un 
aét&nge de cyclohex-1,4-ylènadiaéthanol at d'éthene-1,2-diol, 
sous forme de pellicule 
482 ex39206966 «66 Fila d'un copolyaère da téréphtalata d'éthylène et 
d'iaophtatata d'éthylène, d'une épaisseur n'excédsnt pas 2 
micromètres 
483 ex392891( «91 Feuille en butyrel de polyvinyle coaportant una bande colorée 
dégradée 
484 ex3D2691( «92 Feuille plastifiée en butyrsl de polyvinyle, contenant an 
poids: 
- soit 14,5X ou plus asis pas plus de 17,SX d'adipate de 
dihexyle 
- soit 14,SX ou plus Bais pas plus de 28,5X de sebacste de 
dibutyle 
489 ex39266956 «24 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'una épaisseur 
n'excèdent pas lmm at contenent en poids: 
- 2X ou eoine de groupes acétate non hydrolyses évslués en 
acétata de vinyle 
et 
- SX ou plus sais pas plus de 25X de glycerol comme 
plsslifianl, 
destinée è le fabrication da fenêtres de toits (s) 
499 8x39299950 «26 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) 
491 6x39269958 «27 Feuille en un aélangs de polyfluorure de vinylidène et d'un 
potyeère acrylique, d'une épaisseur de 48 Bicroaètres ou plus 
aais n'excédsnt pes 68 aicromèlres 
492 8x39289956 «28 Feuille en un copolyeère d'éthylène et de 
chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 micromètres ou 
plus aais n'axcédant pas 468 micromèlrss 
493 8x39289956 «36 Feuille entièraaent en elcool polyvinylique, d'une épaisseur 
n'excédant pas laa at d'una largeur de 2,28e ou plus, ne 
pouvant subir sans se roapre un allongement de 356X ou plus 
dans le sens travers 
494 ex39269956 «37 Feuille en elcool polyvinylique, biaxialeaent orientée, 
recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure 
à lea 
495 ex39289958 «38 Pellicule iridescsnte en polyester, polyethylene el un 
copolymère d'éthylène et d'ecélste de vinyle 
496 ex39289956 «39 Feuille de polytétrefluoroéthylène non-microporeuse, sous forme 
de rouleaux, d'una épaisseur de 6,619mm ou plue mais 
n'excèdent pae 8,14mm, imperméable e la vapaur d'eau 
Z-L 
Code NX TABIC Désignation das amrchandises Taux des droits autonomes (X) 
498 8x39211996 «61 Fauilla an polypropylene aicroporeues d'une mpmimieur 
n'axcédant pas 38 aicroaètraa 
497 8x39211998 «92 Feuille microporeuse constituée de eélenges d'acétata de 
cellutoBB at da nilrala da callulose, d'una épaisseur n'excédant 
pas 288 aicroaètrBS 6 
499 8x39219819 «35 Plaqua coaposila an polycarbonate et polybulylène téréphtalate, 
armée de fibres de verra 
598 6x39219819 «45 Plaque coaposite an polyethylene téréphtelsta ou en 
polybutylène téréphlalsle, eraéa da fibres de verre 
581 ex39219819 «56 Foui Ils stratifiés d'una épaisseur n'excédant pas 158 
micromètres, constitués d'una feuille de polyester recouverte 
eur una faca da réaina polycarbonate, métallisée sur l'autre 
face avec du titane recouvert da résina polycsrbonate et 
d'sulrss couchée contenent de le 
M, #,-diphényl-iV/i/'-di-e-tolylbiphényl-4,4'-ylènedisB 
ine 
582 6x39269691 «28 Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face 
supérieurs en polychlorure de vinyla présentent des impressions 
régulières en forée de pyramides, thermoscellée en lignes 
parallèles ou en fores de grillée, è un dos en matière plastique 
ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière 
plastiqua 
583 ex48681H «16 Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire 
d'éthylène-propylène-dièna-Bodifié (EPDM) mélangé avec du 
chloroprèna, satisfaissnt au "Underwriters Laboratories 
Flaeeability Standard UL94HF-1" 
564 8x48169988 «16 Bouchon d'étanchéité an caoutchouc souple destiné à la 
febricetion de condensateurs électrolytiques (a) 
585 41851191 
41851199 
41851218 
41851298 
41651916 
41851996 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des noc 
4168 ou 4169, tannées ou retannées asis sans autre préparation 
ultérieure, même refendues 
566 41661198 
41861286 
41861980 Peaux épilées de caprins, préparées, autres qua celles des 
noa 4188 ou 4169, tennéas ou retannées aais sans autre 
préparation ultérieure, même refendues 
587 41871818 
41872919 
41879616 Pesux épilées d'eutres aniaaux et peaux d'animaux dépourvus de 
poils, préparées, autres que celles des n°* 4188 ou 4169, 
simplement tannées 
568 ex44166698 «16 Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou 
non; leurs douves et fonds 
589 458111 Liège naturel brut ou sisplement préperé 
516 6x46856898 «16 Papier "overlay", d'une largeur supérieure è 265ca et 
contenant en poide plue da 5X da corindon 
511 6x4811211 «18 Papier imprégné revêtu d'une couche euto-adhésive sensible à ls 
pression, le tout: 
- d'une résistsncB è la rupture par traction de 2766M/B ou 
plus Bais n'axcédant pas 3766N/B dan6 le sens machine 
(d'après la méthode DIN 53112), 
- d'un allongement de 1,5X ou plus sais n'axcédant pas 3,8X 
dans te sens machine (d'après ls méthode DIN 53112), 
et 
- d'un indice d'adhésion sur acier inoxydable (d'après la 
méthode DIN 36646) da 58N/a ou plus asis n'excédant pas 
22SN/B, à une température de 23*C (l3'C) et e un degré 
d'huaidité de SGX (tSX) 
512 8x48113968 «16 Papier kraft ieprégné d'un polyaère acrylique d'un poids 
nominal de 8Sg/a 
Code NC TABIC Désignation dee aarchsndisaa Taux des droits autonomes (X) 
513 8x48239699 «12 Bandaa an papiar, d'una largeur n'axcédant paa 13cm, 
partiellement contracotlémm at foraant una structure an nids 
d'abeillea, destinées è dae fine agricolss (a) 
514 8x49119988 «18 Feuille an polyester, parlialleoflnl recouvarta d'una coucha da 
métal magnétique préaantanl un logo ou un aotif répété 
régulièrement, destinés è la fabrication de fila da sécurité 
(a) 
515 56828868 Soia grèga (non aoulinéa) 
516 8x58648818 
8x58846699 Fils antièreoent da soie, non conditionnés pour la vente eu 
déteit 
517 8x59959816 
8x56858896 8 Fils entièrement de bourre de soie (schappa), non conditionnés 
8 pour ta vante eu détail 
519 exS4923316 
8x54623398 Fil texture da potyasler, è une ou deux couchée, titrant en fil 
simple 128 décitax al constilué da 36 filsmenls ou titrant en 
fil aiapla 167 décitax at constitué da 48 filaaents chacun 
présentent une veriation da diaaètra aléatoira sur la longueur 
526 6x54623398 «26 Fil texture de polyester, titrent en fit ciaple 167 décitex et 
constitué de 68 filsmenls ou titrant en fil siaple 334 décitex 
et constitué de 78 filsmsnls, ayant des filsmenls è la fois de 
polyethylene téréphtelate al d'un polyethylene téréphtalata 
modifié chisiquement pour qu'il puisse être teinté avec des 
colorants cationiques 
521 6x54823916 «16 Fils textures de polypropylene ieprégné d'una substance 
imperméable è base de silicone 
522 6x54624118 «16 File de fibres bicoaposéee, rétractables, constituées de 
poly(hex8méthylène edipsmide) et d'un copotyaaide, non textures, 
sans torsion ou d'une torsion n'axcédant pas 22 tours su mètre, 
destinés è la fabrication de: 
- Bi-bas des sous-positions 61152611 at 61159336, 
- bas pour feemes des sous-positions 61152619 et 
61159391 
ou 
- collants da ta sous-position 61151166 
(B) 
523 8x54624138 
8x54824198 «16 Fils entièrement en polyamide eroaalique obtenu par 
«16 polycondensation de a-phénytènediaaine et d'acide 
isophtalique 
524 8x54824316 «16 Fil siaple de polyester, titrent 5S décitex at constitué de 36 
fileaents ou titrent 83 décitex at constitué de 48 filaments, 
les filaaents ayant des facteurs de contrsction thereique 
différente 
525 ex54824999 
6x54626998 «18 
«28 Fils de polytétrefluoroéthylène 
526 ex54824S 
527 exS4824999 
ex54625998 
ex54626S98 «36 Fils d'un copolyaèra d'acide glycolique et d'ecide lactique, 
destinés è ls fabrication de ligatures pour sutures 
chirurgicstes (s) 
150 
«26 
«40 Fils d'alcool polyvinylique, non textures 
528 8x54824999 
ex5482639o «68 
«18 Fils entièrement d'mcide polyglycolique 
529 ex54624999 «70 Fils «"" filaments synthétiques, non rstors, contenent en poids 
85* plue d'acrylonitrile, sous forma de eèche contenant 
1866 filaments continus ou plus sais pas plus de 25008 
fileaente continus, d'un poids su mèlra de 6,12g ou plus mais 
n'excédant pes 3,75g at d'une longueur de 168B OU plus, 
destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (a) 
o // 
Code NC TABIC Désignation das aarchandisas Taux des droits autonomes (X) 
539 ax54624999 «86 Fila da filaments da polyethylene, sans torsion, de 55, 116, 
165 ou 1768 décitex, destinés è te febrication de produite du 
n'5667 (a) 8 
531 6x54624899 «85 Fil da filaments synthétiques, simples, ssna torsion, 
antièraaant da poly(thio-l,4-phénylène) 8 
532 0x54841888 «16 Monofilaments da polytétrafluoroéthylène 
533 8x54641699 «28 Monofitsmsnts da polyd,4-dioxmnone) 
534 8x54841699 «38 Monofilaaents d'un copolyaèra de 1,3-dioxen-2-one et de 
1,4-dioxan-2,S-dione, destinés s la fabrication de ligatures 
pour suturas chirurgicales (a) 6 
535 6x54049699 «18 Lames de polylélrefluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se 
rompre un allongement de 25X ou plus 8 
536 ex54677168 «18 Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique 6 
537 ex54677168 «28 Tissu de polytétrefluoroéthylène, recouvert sur una face d'un 
ex59839999 «16 copolyaèra da tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à 
chaînée latérales slkoxyperfluorées è groupas acide cerboxylique 
ou acide sulfonique présents sous forée de sel de potassiua ou 
de sodiua, même enduit sur ls même face d'un coaposé métallique 
inorganique 6 
538 6x55639818 «16 Fibres textiles eulticosposées, scétalisées, ayant une astrice à 
ex55839899 «39 structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et 
d'alcool polyvinylique polymerises par emulsion 8 
539 ax5S839896 «16 Fibres textiles de polytétrefluoroéthylène 8 
540 8x55639696 «26 Fibres d'alcool polyvinylique, aêae acételisées 
6x56613666 «16 8 
541 8x55839898 «46 Fibres entièreaent de poly(thio-l,4-phénylène) 0 
542 ex55049000 «10 Fibre de cellulose obtenue par filage en eolvant organique 
(Lyocell) 4 
543 exS6031116 «18 Nonlissé en pièces ou siaplaaent découpés, de forae carrée ou 
ex5663l1.98 «18 rectangulaire, en fibres d'alcool polyvinylique: 
exS6831218 «16 - d'une épaisseur de 288 micromètres ou plus mais n'excédant pas 
ex56831296 «16 286 micromètres 
6x56839116 «18 et 
ex56639196 «16 - d'un poids au mètre carré de 28g ou plus mais n'excédant pas 
6x56639216 «18 56g 
ex56839296 «10 6 
544 ex56831296 «36 Nonlissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou 
6x56831398 «36 rectangulaire, en polyeaide aromatique obtenu par 
ex56831498 «18 polycondensstion de s-phénylènediasine et d'acide 
isophtalique G 
545 exS6639298 «26 Nontissés constitués psr uns couche centrale obtenue per 
ex56939398 «28 pulvérisation d'un élaetomère Ihereoplaslique jtondu, recouverte 
sur chaque face d'une couche theraoscellée de fibres de 
polypropylene 0 
546 ex56039290 «40 Nonlissé en pièces ou simplement découpé, de forae cerrée ou 
ex56639399 «16 rectangulaire, constitué par une nappe de fibres de 
polypropylene obtenue per pulvérisation du polymère fondu, 
Ihermoscellée sur cheque face è uns nappe de fibres de 
polypropylene obtenue psr filature directe, d'une épaisseur 
n'excédant pas 558 micromètres si d'un poids eu mètre carré 
n'excédant pas 88g, non imprégné 8 
551 ex56639498 «28 Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 
58cm, destinés à le fabrication de pointas pour marqueurs 
(a) 6 
547 8x59831899 «10 Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert Eur une face 
ex59932090 «16 d'une couche de matières plsstiques srtifieielles, dans laquelle 
ex59639699 «20 sont incorporées des microspheres 0 
2^ 
Code NC TABIC Désignelion dea aarchandisaa Taux des droits autonomes (X) 
548 8x59876898 > 16 Tissu enduit d'una aatièra adhesive dens laquelle sont 
incorporées dea aphèrea d'un diaaètre n'excédant pes 75 
aicromètres, d'un poida au aètra carré n'axcédant pas 556g 
549 8x59111686 «18 Feutre è l'aiguilla an fibras synthétiques sur una base en 
fibrea synthétiques tisséss na contenent pas da polyester, 
anduita ou recouverte sur un cîté d'un fils an 
polytétrefluoroéthylène, dastina è la fabrication de produits de 
fillration (a) 
558 8x59119898 «18 Fils ou laaee da polylélrafluoroéthylène, imprégnés, aêae 
huilés ou graphitéa 
552 63851816 Sacs et aachata d'aabatlaga, usagés, de jute ou d'autres fibres 
textiles libériennes du n° 5363 
553 ex6385D888 «16 Sacs at sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal 
8x63659988 «91 
8x63858886 «93 
554 8x68159999 «18 Microsphères: 
- d'un diaaètra inférieur è 196 micromètres, 
- d'un indice de réfraction de 2,1 ou plus ssis n'excédant pas 
2,4 
et 
- contenent en poids plus de 68X de baryum et de titane, 
évalués an oxyda d^ baryua at en dioxyde de titane 
555 ex69632998 «18 Fils en filsments céramiques continus contenant chacun en 
poids: 
- 12X ou plus de trioxyde de dibora, 
- 26X ou aoina de dioxyde de siliciua 
et 
- 68X ou plue da trioxyda de dialuminium 
556 ex69839888 «18 Oxyde de béryltiue, d'una pureté en poids supérieure à 99X, 
8x69991968 «46 présenté BOUS foras d'ébauches, de barres, de blocs ou de 
plsquBE 
557 ex69891268 «26 Plaque constituée d'un sélange de trioxyde de dialuminium et de 
carbura da titana, da dimensions n'excédant pas 48x48mm, ou 
d'un diamètre n'excédant paa 125mm, destinée à la fabrication 
de têtes magnétiques (s) 
558 6x69691988 «36 Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux 
en cordiérita ou an Bullile, d'un volume global n'axcédant pas 
651, munis, par cm de section transversale d'au soins un 
canal continu, ouvart è ses dsux axtréaités ou obturé à l'une 
des extréeilés 
559 8x76868896 «18 Plaque en verra, revêtue sur une fsce d'une couche de chrome 
et/ou d'un mélsnga de trioxyde de diindius et de dioxyde 
d'étein, de dimensions 328x352mm ou plus sais n'axcédant pas 
328x466mm, d'une épsiseeur da 1,1mm (±6,lmm) et d'un 
défaut de plenéité n'excédant pas 25 micromètres, destinée à la 
fabrication de dispositifs d'sffichsge è cristaux liquides (LCD) 
à matrice active (B) 
568 ex76668698 «26 Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des 
pixele rouges, bleus et verts, syant une épaisseur totale de 
1,1mm (l8,laa) at dee dimensions extérieurs de 
328x352mm ou plus aais n'excédant pas 328x466mm, destiné 
s la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides 
(LCO) à ealrica active (a) 
561 ex768688S6 «38 Plaque en verra, non revêtue, de dimensions 326x352mm ou 
plus mais n'axcédant pas 326x466mm, d'una épaisseur de 
l,lam (±8,lmm) et d'un défeut da planéité n'axcédant pas 
25 aicromètres, destinés s ta fabrication de dispositifs 
d'sffichsge à crietaux liquides (LCD) s matrice active (a) 
562 ex76111696 «18 Lentilles en verre, pourvue» de pointe réfringents ou 
d'éléments prismatiques, d'un diaaètre extérieur supérieur à 
121mm maie n'excédant pas 125mm 
IC 
Coda NC TABIC Désignation dee aarchandisas Taux des droits autonomes (X) 
563 8x78111696 «28 Eéflectaurs paraboliques an verre, d'un diamètre extérieur 
supérieur è 121mm aaia n'axcédant pas 125mm 6 
564 ex76112886 «16 Aapoula an varra pour tubas cathodiques aonochroaas: 
- d'una diagonale d'écran de 3,8ca ou plua aais n'axcédant pas 
51cm 
et 
- d'un dÎBsèlre noainal du col da 13mm, 26mm, 29mm ou 
37BB 8 
565 8x78112688 «48 Écran an verra: 
- d'une diegonsta da 366,4mm (il.Smm) at de dimensions de 
246,4x315,4BB (il.Smm), 
- d'une diagonale de 391mm (il,5mm) et de dimensions de 
261,4x326,808 (tl,5aa), 
- d'una diagonals da 442mm (il.Smm) et da dimensions de 
293,4x369,2BB (±1,5BB), 
- d'une diagonals da 513,5mm (il,6mm) et de dimensions de 
341,8x448,Si» (H,6BB), 
- d'une diegonsta de 544,Sea (il,6m») et de dimensions de 
3S8*4S4ee (il,6»m), 
- d'une diegonsta de 629,8ma (±3ma) et de disensions de 
466,5x519mm (±2BB), 
- d'une diagonale de 639,3m» (t3ms) at da dimensions de 
413,6x527m. (±2aa) 
ou 
- d'une diegonsta de 838,2m» (il.Smm) at de disensions de 
549,9x695,6m. (il,5.«), 
et euni d'un rebord, destiné è la fabrication de tubes 
cathodiques an coutaurs (a) 6 
566 8x76112886 «56 Écran an verre, d'une diagonale de 784,lee (il,5mm) at de 
dimensions da 387,1x628,8mm (il.Smm) 6 
567 6x78112686 «88 Cône en verra: 
- d'une diagonale de 365,8»» (il,S»») et de dissnsions de 
243,2x312,888 (il,S..), 
- d'une diagonale de 389,6mm (il,5mm) et de dimensions de 
258,5x324,5mm (il,5mm) 
~ ou 
- d'une diagonale de 439,9mm (il.Smm) at de dimensions de 
296x366,6.» (il,5..) 6 
568 ex76191919 «16 File da 33 tax ou d'un sultipls de 33 i7,SX, obtenus è 
partir de fibres de verra continuée fitebtas d'un diaaètre 
nominale de 3,5 eicrometres ou de 4,5 micromèlree, dont la 
majorité des fibres présente un diaaètre da 3 aicromètres ou 
plus mais n'axcédant pas 5,2 eicroaètres, autres que ceux qui 
sont traités pour ls fixation d'élastosères 8 
569 6x79191916 «36 Fils de 22 tex t7,SX, obtenus è partir de fibres de verre 
continues f ilab les d'un diaaètre noeinat de 5 aicrosèlras, dont 
ls majorité des fibres présents un diaaètre de 4,2 micromètres 
ou plus mais n'axcédant pas 5,8 aicroaèlres 6 
576 ex76181919 «48 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ±7,SX, 
obtenus à partir de fibres da varra continues f ilab les d'un 
diesètra noainal de 6 sicromètres, dont la aajorité des fibres 
présente un diamètre da 5,1 micromètraa ou plus asis n'axcédant 
pas 6,9 aicromètres 6 
572 6x76193266 «18 Produit non tissé en fibres de verre non textitee, destiné à la 
ex76183916 «18 fabrication de filtrée è oir ou de produits pour le filtration 
0x78193996 «16 de l'eir (e) 6 
573 ax76199816 «11 Fibres de verre non textiles dont le majorité dee fibres 
présente un diamètre inférieur è 3,5 micromètres 6 
574 ex71641668 «18 Ouertz piézo-éleclrique, non serti ni aonté, eoue forae de 
disques non dopés provenant d'un monocristal de «-quartz 
synthétique 6 > 
575 71861686 «16 Argent, sous forae de poudre 6 
Coda NC TABIC Désignation daa earchandiaas Taux des droits aulonoaes (X) 
S76 8x71162898 «18 Disque de eiliciua aur aephir 
576bis 72825868 Farroailicochroms 
S77 72829388 Farroniobiue 
577bis 8x72829919 «28 Ferropho8phorB, contanant an poids 1 SX ou plus de phosphore, 
deetiné è la fabrication de fontes phosphoreuses d'affinage ou 
d'aciers (a) 
578 8x728511 «18 Attiaga de fer aagnétiaabte, eous forme de granulés, contenant 
an poids: 
- 88X ou plus aais pet plus de 91X de fer 
et 
- 4X ou soins de cobelt 
S79 8x73663829 «91 Tuba de précieion en ecier non ellié, soudé et fini è froid, 
d'un diaaètra extérieur excédant 160»» et d'une épaisseur de 
paroi excédent 2am 
581 8x74162168 «16 Tablette ou plaque de polytétrefluoroéthylène contenant de 
l'oxyde d'eluainiua ou du dioxyde de titane ou ereée d'un tissu 
de fibres de verra, recouverte sur les deux feces d'une 
pellicule de cuivre, ou feuille en polyiaide recouverte sur une 
face ou sur les deux feces d'une pellicule de cuivre 
582 76626819 Autree déchets d'aluainiua (y compris les rebuts de 
febricetion) 
584 ex76169999 «46 Disques an attiaga d'aluainiua, pourvus d'un revêtement en 
nickml-phosphors sur tes deux feces, d'une épaisseur totsle 
n'excèdent paa 3,02»» 
585 6x79958686 «16 Pleque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et 
revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forae 
rectengulaire ou carrée, d'une longueur de 368»» ou plus mais 
n'excèdent pes 2688mm et d'une lergeur de 380mm ou plus 
mais n'excédant pas 1688mm, et contenant: 
- 18mg/kg ou eoine de fer, 
- 18mg/kg ou eoine de plomb, 
- 768mg/kg ou plue aais pas plus de 966ag/kg d'aluminium 
et 
- 586eg/kg ou plus mais pas.plus de 966ag/kg de magnésium, 
destinée è te fabrication de plaquée sensibilisées pour la 
reproduction (e) 
586 6x8181 «16 Disque avec aatérieux de déposition, constitué de tungstène ou 
d'un elliege contenent en poids 90X de tungstène et 18X de 
t ilane, 
- contenent 168microgramme6/kg ou soins de sodium 
et 
- aonté sur un support en cuivre, 
destiné à être utilieé dans la fabrication de produits du 
n'8542 par pulvérisation cathodique (a) 
587 6x81639996 «16 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou 
exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant 
en poids 2,SX ou soins de tungstène 
587bis 6x816411( «36 Magnésium eous forme brute, d'une pureté en poids de 99,95X 
ou plus, sous forme de lingots 
588 6x81849688 «18 Plaque de eagnésiua doucia et polie, de disensions n'excédant 
pas 1588x2888mm, revêtue sur une face de résine époxy 
insensible s la lumière 
589 ex81881818 «18 Tit8ne spongieux 
596 81881898 Déchets et débris de titene 
591 ex81889696 «92 Disque avec aelérimux de déposition, constitué de titane, 
- contenant 58microgrsmmes/kg ou moins de sodium 
et 
- monté sur un support en cuivre, 
destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du 
n'8542 par pulvérisation cathodique (a) 
1% 
Code NC TABIC Désignation dee aarchandiaaa Taux das droits autonoaes (X) 
592 6x81188611 «16 Antiaoina sous foraa da lingots 6 
593 ex81118611 «16 Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7X ou 
plus 6 
594 ex81121118 «18 8éryllius, d'una pureté en poids supérieure ou égale à 94X, 
ex81121986 «18 sous forée da blocs ou barres, de tSles ou plaques et de 
feuilles 6 
595 ax81129938 «18 Alliage da niobiua (coluabium) at titane, sous forae de barres 6 
596 82824868 Chaînes de scias, dites "coupantes" 1.7 
597 ex84189998 «91 Micro-élémsnls de réfrigérstion soudés, on alliage d'aluainiua, 
destinés è la fabrication de condenseurs (s) 8 
598 ex8419899S «16 Faiscsau è immersion constitué per l'assemblage da tubas en 
matière plastiqua réunis è chaque extrémité par une structure en 
nid d'sbaillas anfaraéa dans un raccord 6 
599 ex8421996G «91 Parties d'appareils pour le purification de l'eau par osmose 
inverse, se coapoaant d'un faiscaau da fibres creuses en eatière 
plastiqua artificialte at è parois permésbles, noyé à une 
extrémité dans un bloc de eatière plastique artificielle et 
traversant, à l'autre extréailé, un bloc da eatière plastique 
artificielle, le tout étent inséré ou non dans un cylindre 0 
668 ex84219968 «92 Partias d'appareils pour te filtration ou la purification de 
ex59119699 «36 l'eau par osaose inverse, constituées esssnliellesent de 
aeabranes an aatière plastiqua renforcées interieuresent par du 
tissu, tissé ou non lissé, enroulées sutour d'un tuba perforé 
contenu dans un cylindre en aatière plastique dont la paroi a 
une épsisseur qui n'excéda pas 4mm, l'snsembla pouvant être 
contenu dans un cylindra dont l'épaisseur de la paroi est de 
5mm ou plus 8 
601 ex84219968 «93 Éléments d'appareils pour ls séparation ou la purification de 
gaz è partir de mélsnges gazeux, consistant en un faisceau de 
fibres creuses et perméables inaéré dans un conteneur, même 
perforé, d'une longueur totals de 368mm ou plus asis 
n'excédant pas 3766mm et d'un diaaètre n'excédant pas 
506mm 8 
« 
662 ex84219999 «95 Partias d'appareils pour Is filtration de dispersions 
aagnéliques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6 
contenuas dans une enveloppe en eatière plastique d'un diaaètre 
de 78mm (i2mm) at d'une longueur de 528BB (iSmm) 8 
663 8x84399918 «18 Bouleaux aspirants sn acier allié, non perforés, d'une longueur 
6x84399998 «16 de 5287ae ou plus et d'un diamètre extérieur de 7S4mm ou 
plus, destinés è être utilisés dans des machines pour la 
fabrication du papier ou du carton (a) 6 
664 ex84559666 «16 Dispositif è courber hélicoïdal pour laminoir à froid 6 
?,•? 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
2 ex84716698 «18 Unité d'entrée (touchpsd) dont les disensions extérieures 
n'excèdent pas 56 x 62 mm, permettant l'exploration et la 
détection aatricielte, constitué de 2 couches d'électrodes de 
mesure, d'un circuit imprimé, d'una mairies capacitive, de 2 
circuits intégrés, de composants discrets at d'un connecteur, 
destinée à la fabrication da produits du n6 8471 (s) 
3 ex84716899 «29 Dispositif de pointage (trackball), constitué d'un circuit 
imprimé sur lequel sont montés un codeur optique sous forae de 
circuit intégré monolithique et un boîtier coaprenanl une boule 
et un conteneur d'anneau, destiné à la fabrication de produits 
de la sous-position 84713668 (a) 
4 ex84717851 «18 Unité d'entraînement pour des disques optiques réinscriptibles 
par changement de phase 
5 8x84717651 «26 Unité d'entraînement pour des disques magnélo-optiques 
6 ex8471705i 
ex8S219806 «36 Unité d'entraînement, coapranant un circuit imprimé sur lequel 
«91 sont fixés des circuits intégrés syant des fonctions de pilotage 
et de traileaent de signaux pour la lecture de disquee optiques 
CD-ROM, incapable d'snregistrer 
11 ex84717853 «19 Unité de mémoire à disques durs, permettant te transfert 
parallèle de données par 1, 4, 5 ou 6 canaux respectivement à 
une vitesse de 3,614 Models, 12,05 Hoclets, 15,87 Moctets ou 
18,88 Moctets par seconde, comprenant 8 disques eagnétiques_du 
type 8 pouces et ayant une capacité de aéaorisation totale, non 
forsalée, n'excédant pas 1866,2 Moclets et un circuit 
d'interface de pilotage de sodule eéaoire, destinée à la 
fabrication d'appareils de cardiodiagnoslique (a) 
12 ex847178S3 «26 Unité de eéaoire à disques durs du type 8 pouces, pereettant 
le transfert parallèle de données par 1 canal a une vitesse de 
3,641 Moctets par seconde, comprenant un circuit d'interface de 
pilotage de module mémoire_et 11 disques magnetiques_ayant 
une capacité de mémorisation totale, non formatée, n'excédant 
pas 2,5 Goctets, destinée è la fabrication de produits relevant 
de la sous-posilion 84714999 ou 84715099 (a) 
13 ex84717953 «36 Unité de mémoire à disques durs du type 5,25 pouces, 
permettant le Iransfert externe de données à une vitesse de 7,5 
Moclets par seconde et ayant des canaux doubles pour l'écriture 
et la lecture simultanément SVPC deux têtes magnétiques, 
comprenant un circuit d'interface de port double et 11 disques 
aagnétiques_ayanl une capacité de mémorisation totale, non 
formatée, de 1986 Moctets, destinée s la fabrication de 
produits de la sous-posilion 99221408 (s) 
10 ex84717G53 <5G Unité da séaoire à disques durs du type 5,25 pouces, pereettant 
le transfert externe de données s une vitesse de 16 Moctets ou 
plus sais n'excédant pas 48 Moclets par seconde, coeprenant 14 
disques magnétiques ayant une capacité de mémorisation totale, 
formatée, da 21 Goctets ou plus sais n'excédant pas 26 Goctets^ 
destiné à ta fabrication de sgstèmes de aésoire de masse (a) 
15 ex847178S9 «18 Unité de mémoire à disques souples 
16 8x84717868 «16 Unité d'entraînement à bobine double, du type de cassette 8 
destinée à la fabrication des unités de mémoire s bandes 
magnétiques (a) 
17 ex84717660 «26 Unité d'entraînement, comprenant un tambour d'enregistrement, 
destinée à la fabrication d'unités de mémoire à bandes 
audionuaériques (a) 
18 ex84717860 «30 Unité de mémoire à bande magnétique pour cassettes 
19 ex84719000 «10 Lecteur optique pour ls lecture de caractères alphanumériques 
imprimés par points et leur conversion en signaux électriques, 
constitué d'une lé te de lecture coaportant un détecteur optique, 
un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou 
deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions ne 
dépassent pas 2G0 x 226 mm, consistant en un circuit imprimé, 
sur lequel sont montés — au minimum — un microprocesseur, un 
circuit d'identification de l'image et un convertisseur 
analogique/nuaér ique 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X 
32 8x84733816 «15 Processeur constitué de: 
- 15 circuits intégrés eonolilhiquas, comprenant une unité 
arithaélhique et logique (ALU) è 32 bits, una unité 
arithaathiqua al logiqua (ALU) è daai-aot, un auttipticataur à 
demi-mot, una unité trevaittant è virgule flottante, une unité 
travaillant è virgula fixa, una unité da contrôla da aéaoire, 
un circuit d'interface da mémoire at 18 mémoires sletiquas è 
lactura-écritura è accès aléatoira (8-BAMs) d'una capacité da 
séaorisation totals de 5768 Kbits, 
- des condensateurs de découplage et des plaquas da 
refroidissement, 
le tout fixé sur un substrat céraaique aullicouchss dont tes 
disensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 mm, coaportant 
au Bsxiaua 624 connexions, si portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coebinaison(s) suivante(s): 
16G7559 1697628 
- d'autres sigles d'identification sa rapportent à des produits 
qui satisfont è le présente description 
26 ex84733618 «16 Processeur constitué de: 
- 4 ou 8 circuits intégrés aonolithiquas, coaprenant 1 ou 2 
unités centrale de traitement (CPUs) chscune avec une 
antémémoire statique à lecture-écriture è accès aléatoira 
(S-cac/te-BAM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, 
1 ou 2 unités travaillant à virgulle flottante/fixe, 2 ou 
4 antémémoires statiques è teclure-écriture è accès aléatoire 
(S-cscnt-BAMs) d'una capacité da mémorisation totale de 
1.5 ou 3 Mbits, 
- des condensateurs de découplage, 
le tout fixé s-ur un substrat céraaique sulticouches dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 mm, comportant 
au aaxiaua 736 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
46H9568 46H9582 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
33 ex84?3381G «28 Processeur, réalisé en technologie ECL, constitué de 336 
circuits intégrés sonoliIniques ou soins, chacun ne coaportant 
pas plus de 15666 réseaux logiques programmables, aonté sur 
une ou les deux faces d'un circuit imprimé multiple, enserré 
dans un boîtier fixé a une plaque de refroidissesent ou fixé 
entre 2 plaques de refroidissement, les disensions extérieures 
totales n'excédant pas 148 x 566 x 584 BB at portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
881B-3835-H882 52-263619 52-283621 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
34 ex84733GlG «25 Processeur constitué de: 
- 12 circuits intégrés monolithiques, comprenant 2 unités 
centrales de traitement (CPUs) avec une unité travaillant à 
virgule fixe/flottante, 2 unités de contrôle antémémoire, des 
unités de gestion de mémoire et d'étiquettes (CMTUs) et 8 
mémoires statiques è lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-BAMs) d'una capacité de mémorisation totals de 4 Mbits, 
- des condensateurs de découplage et des plaques de 
refroidissement, 
le tout fixé sur un circuit imprimé dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 84 x 14? mm, comportant au maximum 
166 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s ) suivanle(s): 
M 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
BT 6626K BT 6236K 
- d'autres sigles d'identification sa rapportant à des produits 
qui salisfont à ta présente description 
35 6x84733818 «38 Unité arithaétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur 
se coeposent d'un aaxiaus da neuf circuits ieprtaés dont les 
disensions extérieures n'excédant pes 299 x 318 sa sur chacun 
desquels sont aontés au aaxiaum soit 121 réseaux prédiffusés, 
soit 121 sésoires s lecture-écriture è accès aléatoire (BAM), 
soit une coabinaison de ces deux types de circuits, réalisés en 
technologie ECL, te tout étant enserré dans un cadre dont les 
disensions extérieures n'excèdent pes 561 x 596 x 611 mm 
faisant fonction de boîtier et assurent les connexions entre les 
circuits imprimés, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
C01B 2675 E 588 C01B 267S H 581 C01B 2675 H 563 
C01B 2675 H 500 C01B 2675 H 582 C01B 2675 H 584 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenta description 
36 ex84733816 «35 Systèse de traitement, constitué: 
- au maximum da 121 circuits intégrés monolithiques présentés en 
microplaquettes (chips), 
- d'un substrat céraaique, 
le tout fixé entre une plaque à embase aé ta 11i que at une plaque 
métallique comportant au maximum 121 pistons resplis de liquide 
de refroidissement 
38 ex84733610 «50 Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en 
technologie Winchester, comprenant un circuit intégré 
eonolithique pour la lecture-écriture à 2 ou 4 canaux des 
signaux des têtes sagnetiques monlé svec des composants discrets 
sur un circuit imprimé flexible 
39 6x84733010 «55 Hémoire-fles/i à lecture exclusivement 
électriquement, programmable (Flash E , effaçable 
^PBOM), constituée 
de 2 circuits intégrés aonolithiques enserrés dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
28 F 632SA 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
28 ex84733616 «65 Microprocesseur, sous ls foras d'un circuil intégré 
monolithique enserré dans un boîtier sur lequel sont montés au 
soins une des composants suivants: 
- un condensateur de découplage, 
- un ventilateur evec un élément de refroidissement, 
- un circuit de contrôle, sous Is forms d'un circuit intégré 
sonolithique 
41 ex84733610 <7G Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, 
réalisé en technologie C-MOS, combiné svec un circuit de 
contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous forme de 
circuil intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 mm et avec des 
condensateurs de découplage, el portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
398 Z 58 
d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
i>^ 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
29 8x84733818 «75 Module microprocesseur, constitué exclusivement de 7 circuits 
intégrés monolithiques constitués: 
- d'una unité aicroprocmsseur associée è una antémémoire d'una 
capacité de mémorisation totala de 64 Kbits, 
- d'une unité à virgute flottante, 
- d'une unité d'intsrfaca microprocesseur, 
- de 4 unités de controls de mémoire sssociées è 4 snlésémoires 
d'une capacité de aéaorisation totala de 2 Mbits, 
le tout enserré dans un boîtier comprenant des condensateurs de 
découplage 
38 8x84733816 «86 Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits, 
constitué uniquement de 2 circuits intégrés aonotithiques 
ens8rrés dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
88521EX 
d'autres sigles d'identification se rapportant s des produits 
qui satisfont à la présente description 
31 6x84733618 «85 Module de microprocesseur, comprenant 8 circuits intégrés 
aonotithiques constitués: 
- d'une unité à virgule fixe, 
- d'une unité à virgule flottante, 
- d'une unité d'antémémoire d'instruction, 
- d'une unité de contrôle de mémoire, 
- de 4 unités d'antémémoires de données, 
te tout enserré dsns un boîtier comprenant des condensateurs de 
découplage 
Ibis ex84733999 103 Parties et accessoires à l'exception des produits suivantes: 
- blocs de eéaoire d'informât ion (Head/Disc/Asseablu), 
- têtes sagnetiques à couche since 
54 ex84733998 «55 Bloc de mémoire d'information (Haad/Disc/AssaabLy) pour des 
unités de mémoire à disques durs, permettant le transfert de 
données a une vitesse de 3,9 ou 4,2 Moctets par seconde, 
comprenant des têtes de lecture-écriture et 9 ou 11 disques 
sagnétiques_d'un diamètre extérieur n'excédant pas 24,2 es 
(9,5 pouces) et ayant une capacité de mémorisation totsle, 
forsalée, de 2838 ou 8514 Moctets, le tout enserré dans un 
boîtier hermétiquement scellé 
55 ex84733698 «66 Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/Asseably) pour des 
unités de eéaoire à disques durs du type 9 pouces, permettent 
te transfert de données s uns vitesse de 2,77 Models par 
seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et 7 disques 
magnétiques_ayanl une capacité de aéaorisation totale, 
foraatée, de 1216 ou 1566 Models, opérant avec une tension 
d'aliaenlstion de 129 V et de 226 à 246 V, le tout enserré dans 
un boîtier hermétiquement scellé 
57 ex84733690 «70 Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/fisseably) pour des 
unités de mémoire à disques durs du type 19,8 pouces, 
pereettant le transfert oe donnéee à une vitesse de 3,9 Models 
par seconde, comprenant 16 tètes de leclure-écrilure et 8 
disqu68 magnétiques_el ayant une capacité de mémorisation 
totale, formatée, de 17 Goctets, ls toul enserré dsns un boîtier 
hermétiquement scellé 
68 ex84734696 «16 Tête d'impression thermique, réalisée sn technologie à couche 
aince ou épaisse, constituée d'un circuit imprimé sur lequel 
sont aonlés BU moins un condenssteur, enserrés dans un support 
métallique coaportant un connecteur, des peignes d'impression et 
un dissipateur thermique. présentée avec rouleau et support 
sppropriés 
61 8x84734699 «85 Tête d'impression thermique, réalisée en technologie a couche 
aince, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 99 
x 275 mm, constituée: 
- d'un circuit imprimé sur un substrat céramique auni de 
circuits intégrés monolithiques et de 2888 éléments 
chauffants, 
- d'un circuit imprimé muni de circuits intégrés monolithiques, 
de condensateurs, de résistances et de connecteurs, 
- d'une thereistance 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
et 
- de 1 ou 2 plaques de refroidisssement 
62 6x84831896 «18 Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant, 
forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur è 215 t 
65 8x85611699 «54 Moteur è courent continu sans balais, avac un diaaèlra axterne 
n'axcédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2268 (±15 X) 
ou 5428 (±15 X) tours/minute et une tension d'etiBentation de 
1,5 ou 3 V 
67 ex8S811899 «59 Moteur pas è pas è coursnl continu, è sngle de pas da 1,8* 
(±6,89'), avec un couple de blocage de 8,156 Na ou plus, une 
brida de fixation dont tes diasnsions oxlériauras n'excèdent pas 
43 x 43 aa, un aandrin d'un diamètre de 4 mm (±6,1 mm), un 
enroulement è deux phases et une puissance n'axcédant pas 5 V 
72 e x 8 5 611G S 9 «73 Moteur è courent continu, même monté sur une pleque à embase, 
destiné è la fabrication de produits de la sous-position 
84717953 (a) 
75 ex85911699 «77 Moteur è courent continu avec balais, avac un coupla da 
rotation typique de 6,664 Ns (±6,681 Km), una brida de fixation 
d'un diaaètre de 32 aa (±9,5 mm), un aandrin d'un diamètre de 2 
mm (±9,984 mm), un rotor interne, un enroulement è trois phases, 
une vitesse nominale de 2866 (±16 X) tours/minute et une 
tension d'alimenlation de 12 V (±15 X) 
72bis ex85611899 «78 Moteur è courent continu, même monté sur une plaque à embase, 
destiné è te fabrication de produits de la sous-position 
85279891 (a) 
76 ex85824890 «10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des 
bobines à 2 ou 6 enroulements et d'un diaaètre de 6,1 as, 
connecté è un circuit ispriaé flexible 
77 ex8S838699 «31 Collecteur S6lampé d'un moteur électrique, syant un diamètre 
extérieur n'excédant pas 16 aa 
156b i s ex85641891 «18 Bobine simple de démsgnétisstion, syant 96 enroulements au 
meximua, munie de cibles si connecteurs 
78 ex85644699 «16 Convertisseur de courent continu en courant continu, ayant une 
tension d'entrée de 169 V ou plus mais n'excédant pas 390 V, 
enserré dans un boîtier 
79 ex85845096 «16 Bobine de reactance ayant une inductance variable n'excédant 
pas 62 BH 
88 ex8584S690 «20 Bobina de reactance aonolithique mullicouche, enserrée dans un 
boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 1,8 x 3,4 am, destinée à la fabrication de produits de la 
sous-position 85171188. 85252891 ou 85279691 (s) 
81 85649611 Noueux en ferrite 
82 ex858511( «31 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 BT (±15 BT) 
63 6x85659816 «91 Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension 
d'alimentation nominale de 24 V s un courent continu noainal de 
6,88 A, destiné à la fabrication de produits du n° 8517 (a) 
85 ex85865898 «26 Unité composée d'un asxisus de 2 piles au lithium, enserrée 
dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 
connexions et incorporant un circuit de contrôle 
93 ex85873891 
ex8S878891 «29 Accusulateur, de forae rectanguteirs, d'une longueur n'excédant 
«10 pas 67,1 sa, d'une largeur n'excédant pas 18 sa et d'une 
épaisseur n'excédant pas 18,6 ea, destiné s la fabrication de 
batteries rechargeables pour des téléphones portables (8) 
186 ex8516£ «31 Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puissance 
connectée par un cibla à uns diode de protection de 
transformateur, agent un pouvoir de dissipation inverse de 
crête de 2 J ou plus, destinée s la fabrication da produits de 
la sous-posilion 85165668 (a) 
-//? 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
187 6x85175696 «16 Unité d'émission permettant la conversion des signaux 
ex85178898 «38 électriques en impulsions de luaière, opérant è una longueur 
d'onde nominale de 828 na, coaprananl une diode aaettrice da 
luaière, enserré dans un bottiar en matière plastiqua 
comportait 8 connexions et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou compranant ta (una 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
HFBB 1412 HFBB 1414 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à ta présanta dascription 
168 ex85175898 «20 Unité de réception, pereettant ta conversion dee iapulrions de 
ex85178898 «49 lumière en signsux élelriques, opérant è uns longueur d'onde 
nominale de 828 na, comprenant une photodiode at un 
aaplificataur, enserré dene un boîlisr en aatièra ptestique 
comportant 8 connexions et portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
HFBB 2412 HFBB 2414 HFBB 2416 
- d'autres sigles d'identification se rapportent à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
189 ex85175696 «36 Unité d'émission permettant ta conversion des signaux 
ex85178898 «19 électriques en impulsions da lumière, opérant è une longueur 
d'onde nominale de 856 na, comprenant une diode ésetlrice de 
lumière, un commutateur de courent, un tampon d'entrée et un 
circuit de déformation/compensalion, enserré dans un bottier 
portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou comprenant ta (une 
des) combinsison(s) suivante(s): 
DM-231-TA 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui sstisfont à la présenta description 
116 ex85175896 «46 Unité de réception, pereettant IB conversion des impulsions de 
6x85178898 «28 lumière an signaux élelriques, opérants è uns longueur d'onde 
nominale de 858 ne, coaprenant una photodiode, 2 circuits de 
décision, un amplificateur et un circuit intégrateur, enserré 
dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivsnteCs): 
DM-231-BA 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont a la présente description 
113' 8x85179611 «61 Modulateur/démodulateur (Modes), réalisé en technologie C-MOS, 
pour la transaission de données simultanément dans deux 
directions (full duplex) s une vitesse de 28888 bits par 
seconde, et pour la transaission d'iasgas statiques (facsiaile 
telegraphy) dsns une saule direction (half duplex) è une 
vitesse de 14460 bits par seconde, constitué su ainimum de 2 
circuits intégrés aonotithiques, dont su moins un pour le 
processeur de signsux numériques (DSP) et un sulra pour des 
fonctions analogiques, fixés sur un circuil i»pri»é, enserré 
dan6 un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
BC 192DP BC 240DP BC 288DP 
BC 192DPL BC 248DPL BC 288DPL 
d'autres eigles d'identification se rapportant à des produits 
3r 
Code NC TABIC Désignation dos marchandises Taux des droits autonomes (X) 
qui satisfont è ta présents description 
114 ax8S179811 »82 Nodulaleur/déaodulalaur (Modaa), réalisé an technologie C-MOS, 
uniquement pour ta tranaaission d'images slaliquss (facsiaile 
telegraphy) ou da données dans una aaula diraction (half 
duplex) à una vitesse n'axcédant pas 2468 bits par seconde, 
uniqueaant conalitua da 2 circuits intégrés aonotithiques, dont 
un pour la procasseur da aignaux numériques (DSP) st l'autre 
pour des fonctions analogiques, fixée sur un circuit imprimé, 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou comprenant ls (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
BC 24BKJ 
d'autres aigles d'identificetion se repportent è des produits 
qui satisfont è ta présenta description 
115 ex851798ll «63 Modulateur/déaodutaleur (Modaa), réalisé en technologie C-MOS, 
pour la transaission de donnéea siaultanéaent dans 2 directions 
{full duplex) à une vitesse n'excédant pes 9688 bits 
par seconde, uniqueaent constitué de 2 circuits intégrés 
aonotithiques, dont l'un pour le processeur de signaux 
nuaériques (DSP) et feutre pour des fonctions analogiques, 
fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
EC 2324DPL 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
116 ex85179611 «64 Modulateur/déaodulateur (Modes), réalisé en technologie C-MOS, 
uniquement pour la transaission d'images statiques (facsiaile 
telegraphy) dans une eeule direction (half duplex) s une 
vitesse n'excédant pas 9699 bits par seconde, uniquement 
constitué de 2 circuits intégrés aonotithiques, dont un pour le 
processeur de signaux nuaériques (DSP) et l'autre pour des 
fonctions enatogiques, fixés sur un circuit ispriaé, enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
B 96DFX B 96EFX B 96MFX 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
117 ex8517S611 «65 Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, 
pour ta transmission de données simultanément dans deux 
directions (full duplex) à une vitesse n'excèdent pa6 
14488 bits par seconde, et pour le transmission d'images 
statiques (facsiaila telegraphy) dans uns seule direction 
(half duplex) à une vitesse de n'excédant pas 14488 
bits par seconde, uniquement constitué de 2 ou 3 circuits 
intégrée monolithiques, dont 1 ou 2 pour la processeur de 
signsux nuaériques (DSP) et 1 pour des fonctions analogiques, 
fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivanle(s): 
BC 144ACF BC 144DPI BC 9624 BC 96V24 
BC 144AFT BC 9323 BC 96DPL 
- d'autres sigles d'identification se rmpportsnt s des produits 
qui satisfont è la présenta description 
9 / 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
111 ex85179011 »G6 Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, 
pour U transmission d'images statiques (fecsieile 
telegraphy) dans una saule direction (half duplex) è une 
vitesse n'excédant pas 9696 bits par saconda, comprenant un 
circuit de compression/décompression da aignaux vocaux, 
uniqueaent constitué da 2 circuits intégrés aonolithiques, dont 
un pour te processeur de signaux nuaériquea (DSP) et l'autre 
pour dee fonctions analogiques, fixés aur un circuit iapriaé, 
enserré dans un boîtier portant: 
- un eigla d'identification consistant en/ou comprenant ta (une 
des) coebinaison(s) suivante(s): 
BFX 96V12 
- d'sutros siglee d'identification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présanla description 
118 8x85179682 «16 Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué d'un 
aicrophona, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4 
voies, monté aur un circuit imprimé dont tes dimensions 
n'excèdent pee 22 x 46 aa 
119 ex85179882 «20 Commutateur différentiel è point de croiseaent à 16 x 16 ou 
32 x 32 bits, an aatériau semi-conducteur eraéniura da gallium 
(AsGs), permettant la coaautation è une vitesse de données d'au 
aoins 866 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dsns un boîtier en cosbinaison avec des condensateurs de 
découplage, le tout fixé sur un support dont tes disensions 
extérieures n'excèdent pas 35 x 35 sa, coaportant au maximum 
196 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
TQ 8816 TO 8832 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
128 ex85179882 «39 Assemblage constitué d'une diode léser opérant à une longueur 
d'onde nominale de 788 na, d'une photodiode et d'une lentille, 
enserrée dens un boîtisr dont te diaaètrm extérieur n'excède pas 
8 mm ml la hauteur n'excède pas 26 sa, comportant au maximum 3 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ls (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
FU-611SLD-N2 LM-7115 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
122 ex85179882 «50 Assemblage comprenant des diodes éaettrices de luaière 
123 ex85179G88 «16 Assemblage constitué d'une diode laser opèrent è une longueur 
d'onde nominale de 886 na, d'une photodiode, d'une theraislance 
et d'une plaque de refroidissement, enserrée dens un boîtier 
comportent une connexion pour un cible à fibres optiques, et 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
0LM9S478 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
^ 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
124 6x85179688 '28 Parties, destinées è ls fabrication de produits de la 
sous-position 85172198 (a) 
126 ex85182999 '18 Haut parleur, ayant une puisaanca da 5 M at una impédance de 4 
Ohms, d'un diamètre n'axcédant paa 58 aa, destiné è ta 
fabrication de téléphones portables (a) 
127 ex85183699 «19 Écouteur pour apparails auditifa contenu dans un bottier dont 
las disensions axtérieures aesuréaa coapta non tenu des reccords 
n'excèdent pas S x 6 x 8 aa 
128 ex85189660 «91 Plaque noyau d'un seul tenant, en scier rafouté è froid, sous 
forme d'un disque muni sur un coté d'un cylindre, destiné à la 
fabrication de haut-parleurs (B) 
129 ex8S229891 «91 Unité optique, constituée d'une diode léser avec une 
photodiode, émettant une luaière d'une longueur d'ondes nominale 
de 786 nanomètrBB, ansarréa dana un boîtisr dont le diamètre 
extérieur n'excède pes 18 sa et te hautaur n'axcède pas 9 aa, 
coaportant au aaxiaua 19 connexions, at portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ls (une 
des) combinsison(s) suivsnte(s): 
LDGU LT 622 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à te présente description 
138 ex85229691 «92 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de 
lecteurs de disques compacts, constitué: 
- d'un circuit imprimé flexible, 
- d'un photo-détecteur, sous foraa de circuit intégré 
Bonolithique, enserré dans un boîtier, 
- de 2 connecteurs au maximum, 
- d'un transistor au aaxiaua, 
- da 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, su 
aax iaua 
- de 5 condensataurs au maximum, 
te tout aonté sur un support 
131 ex85229898 *31 Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche aince, 
ayant eu aoins 9 canaux parallèles pour dee signaux nuaériques 
et au aoins 2 canaux pour des signaux analogiques, euquel est 
fixé un substrat en céraaique non-magnétique, le tout arrondi à 
une face, destiné è ta fabrication des têtes sagnetiques pour 
des apparails d'enregistrement numérique at la reproduction 
numérique/analogique è casselles (a) 
132 ex8S229998 «32 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un aécanisae à 
disques compacts, comportant un système de lecture optique et 3 
moteurs è courant continu, destiné è la fabrication de produits 
de la sous-position 85272178 (a) 
133 ex85229698 «33 Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un 
tachycapteur et d'un moteur è courent continu sans balais, svec 
un couple de rotation typique de 8,6644 Ne (±8,681 Na), un arbre 
d'un diaaètre de 3,523 mm (±8,862 aa), un rotor externe d'un 
diamètre de 69 mm (±9,3 aa), un enroulement è trois phases, une 
vitesse nosinata da 2688 (±16 X) lours/ainuta et une tension 
d'alimentation de 14 V (±16 X) 
134 ex85229998 «34 Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de 
reproduction du eon sur bands magnétique è cassette, destiné à 
la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 
135 ex85229698 «35 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un dérouleur à 
cassettes, coaportant un aoteur s courant continu, destiné à la 
fabrication de produits du n 8519 (a) 
136 ex8S229698 «36 Bouleau pour te guidage et t'enrouleaent de bandes sagnetiques, 
destiné è la fabrication de produits du n° 8521 ou 8522 (a) 
15 S 
Cods NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
137 ex85229998 «37 Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo, destinée è 
la fabrication de produits du nc 8S21 ou 8522 (a) 6 
138 ex85229898 «38 Assemblage de tête de lecture, comprenant una tête de lecture 
laser, 2 soteurs, un circuit iaprimé flexibls, ta tout aonté sur 
un support en plastique, destiné è la fabrication de la_ 
sous-posilion 85199912 ou 85199918 (a) 8 
139 ex8S231268 «16 Banda aagnétiqua, ayant una épsisseur n'axcédant pas 16 pe et 
une tsrgsur de 6,274 BB (±8,813aa), sur bobines, non montée dans 
uns cartouche 6 
148 ex8S232819 «48 Disques sagnetiques durs prélubrifiés, traités à l'oxyde, 
d'un champ coercitif de 396 «rsleds ou plus, non sonlés dans 
una carloucha 6 
144 8x85282268 «16 Moniteur vidéo constitué: 
- d'un tube cathodique aonochrome è écran plat, ayant une 
diagonale de l'écran n'axcédant pas 116 BB at pourvu d'une 
bobine de déviation, at 
- d'un circuit imprimé sur lequel sont sontés, uns unité de 
déviation, un amplificalmur vidéo el un transformateur, 
ta tout aonté sur un chsssis, destiné s la fabrication de 
parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance 
(e) 8 
152 6x85291876 «18 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres 
céramiques el d'un résonateur céraaique pour une fréquence de 
18,7 MHz (±36 kHz), enserré dans un boîtier 6 
146 ex85291979 «15 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 19,7 MHz, 
avec une largeur de bande n'excédant pas 339 kHz è 3 dB at 
n'axcédant pas 959 kHz à 29 dB, enserré dsns un boîtier 6 
153 8x85291876 «28 Filtra céraaique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus aais 
n'axcédant pas 6,6 MHz, enserré dens un boîtier 0 
147 ex85291676 «25 Filtre céraaique pour une fréquence centrale de 458 kHz ou plus 
aais n'axcédant pas 478 kHz, avac una largeur de bande 
n'excédant pas 13 kHz è 3 dB, enserré dans un boîtier 6 
154 ex85291076 «39 Filtre céraaique pour une fréquence de 456 kHz, avec une 
largeur de bande n'excédant pas 18 kHz s 16 dB, enserré dans un 
boîtier 6 
155 ex85291878 «48 Isolateur de signsux de fréquences redio (BF) pour une 
frequence de 846 MHz ou plus aais n'excédant pas 1453 MHz, 
ayant une perte d'insertion n'excédsnt paa 6,7 dB, enserré dans 
un boîtier 8 
1S7 ex85291978 «75 Filtre passa bande, à l'axcaplion des filtras è onde de 
surface, pour une fréquence centrale de 485 ou 1212 MHz, ayant 
une perte d'insertion n'excédant pas 3 dB, enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
916571 919646 
- d'autrss sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui sstisfont è le présente description 
158 ex852990Gl «31 Bobine double de démagnétisation, ayant 96 enroulements au 
maximum, munie de cibles et connecteurs 
159 ex85299981 «32 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6 
mm, d'un capteur d'image è transfert de charge à interligne 
ayant 291866 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le 
tout aonté sur un circuit imprimé 
166 ex85299681 «34 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale 
réglable de 5 ea ou plus msis n'excédant pas 69 BB, d'un codeur 
zoom, d'une unité moteur pas è pas, d'une unité de moteur zoom, 
d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur photo 
•>V 
Code NC TABIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
161 ex8S299681 '35 Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo, constitué 
d'un dérouleur è cassettes, coaportant un motsur à courant 
continu, destiné a la fabrication de produita du ne 8525 
(a) 
162 ex85299881 *36 Asseablaga constitué d'un tubs cathodique monochrome ayant une 
diagonals de l'écran da 165 aa ou plua aaia n'axcédant pas 238 
aa at d'une lentille focale concave montés sur una araature de 
refroidissement remplie de liquide, destinés è le fabrication de 
tétéprojecleurs (a) 
163 ex8S299981 «37 Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-étectriques chacun ayant 
ex85299689 «31 une fréquence de 21 MHz ou plus sais n'excédant pas 39 MHz et 
aontés séparéaent sur une bride, comportent BU maximum 7 
connexions 
165 ex8S312838 «18 Dispositif d'affichage è aatrice par points conatitué d'una 
rangés de 8 caractères, chaque caractère coaposé da 35 diodes 
émeltrices de luaière (LEDs), comprenant des composants 
électroniquea pour les fonctions d'interface et da pilotage, 
enserré dans un boîtiar dont tas dimensions extérieures 
n'excédant pas 26 x 43 BB, comportant au aaxiaua 28 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaisonts) suivante(s): 
HDSP 2187 HDSP 2112 PDSP 2110 PDSP 2112 
HOSP 2111 HDSP 2113 PDSP 2111 PDSP 2113 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
166 ex85312836 «26 Indicateurs digitaux consistant an un tablsau à circuit 
imprimé, dont les dimensions n'axcédant pas 35 x 98 aa, at en 
une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de 
diodes è corps solides lumineuses fabriquées è bese de gallium 
semi-conducteur et montées sur le tableau. Chaque caractère esl 
composé au aaxiaua da 8 ssgments avec ou sane point déci»al. La 
rangés da caractères est recouverte d'une pellicule de 
protection en plastique 
167 ex8S312851 «18 Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à 
aatrica active de 486 x 646 ou 686 x 868 pixels, constitué 
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou 
feuilles de verre, doté de composants électroniques s fonctions 
de pilotage et/ou de contrôle, destiné è le febricetion de 
produits relèvent de le sous-position 84713688 (s) 
168 ex853126Sl «26 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquidas (LCD) è 
aatrice activa de 768 x 1824 ou 968 x 1152 pixels, 
constitué d'une couche de cristaux liquidée enserrée entre 2 
plaquas ou feuilles de verre, doté de coapossnts électroniques à 
fonctions de pilotege et/ou de contrôle 
169 ex85312851 «38 Dispositif d'affichaga an coulaur è cristaux liquides (LCD) a 
matricB activa da 1624 x 1288 pixels, constitué d'une 
couche de cristaux liquides enserrée entra 2 plaquée ou feuilles 
de verre, monté sur un circuit imprimé doté do composants 
UecIroniques s fondions de pilotage et/ou de contrôle 
179 ex8S312059 «28 Dispositif d'sffichsge monochrose à cristaux liquides (LCD) à 
aatrica activa de 980 x 1152 pixels, constitué d'une couche 
de cristaux liquides enserrée entre 2 pleques ou feuilles de 
verre, doté de composants électroniques è fondions de pilotage 
et/ou de contrôle 
171 ex85312688 <!6 Dispc .if d'sffichsge è cristaux liquides (LCD) à aatrice 
passive, doté de composants électroniques à fonctions da 
pilotage et/ou de contrôle 
172 ex8S318690 «18 Dispositif d'affichage è plasms à courant continu 
Code NC TABIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
173 ex85318898 "28 Trensducteur, parasitant ta production d'un niveau sonore de 85 
ou 87 dB è una fréquence de 2788 ou 3268 Hz 8 
174 ex85318898 «38 Dispositif d'affichage sous vide, fluorescant, constitué d'un 
circuit ds rafraîchisssmenl de mémoire, d'un circuit de 
génération de csrsctèrss, d'un convsrlisssur dB courant continu 
à courant continu el des coaposanta électroniques à fonctions de 
pilotage et/ou da contrôla 8 
265b 8x85318696 «46 Laapa témoin, constitués da 2 diodes émettrice da luaièra d'un 
semi-conducteur è base d'aluainiua-galliuB-arseniura (AlGaAs) ou 
da gallium-phosphore (GaP), avec une basa rBctangulsire^ 
enserrée dans un bottier du type CMS et syant une lenlilla 8 
984 8x85318896 «58 Laapa témoin, constitués de 4 diodes émsllricas de luaière d'un 
ex85425860 «86 semi-conducteur à base de carbure de silicium (SiC) opérant è 
une longueur d'onde noainala da 481, 568 ou 638 na, snserré dans 
un boîtisr 8 
175 ex85319616 «SI Unité d'illumination arrière, comprenant una embase pour une 
laapa avac una tuba à cathode, uns feuille réfléchissante et un 
substrst diffusant, dont las dimensions Extérieures n'excèdent 
pas 7 x 258 x 366 aa, destinée à ls fabrication de 
dispositifs d'affichage è cristaux liquides (LCD) (a) 8 
177 ex85322268 «95 Condensateur électrotytique à l'alusiniu», ayant une capacité 
noBinale fixe n'excédant pas 476 uF et une tension de 
fonctionneaent n'excédant pas 58 V, opérsnt dans une gaase de 
températures da -48*C è +85*C, svec un diaaètre n'excédant pas 8 
as at un hauteur n'excédant pas 6 m» 6 
178 6x85322268 «96 Condensateur éleclrolylique è l'aluminium, syant une capacité 
noainala fixe de 2,2 «F et une ter?i?" A" fonctionnement de 
385 V, opèrent dans une gamme de température de -48 * C à +85 * C 0 
179 ex8S322269 «97 Condensateur électrotytique à l'aluminium, ayant une capacité 
nominale fixe de n'excédant pas 3,3 F at une tension de 
fonctionnement noainala de 2,5 ou 5,5 V, opérant dans uns gamme 
de tempéretura da -25'C è +8S'C 8 
176 ex85322288 «98 Condensateur électrotytique è l'aluminium, ayant une capacité 
nominale de 6,1 |iF ou plus asis n'excédant pas 1660 fiF at 
une tension de fonctionnement de 4 V ou plus msis n'excédant pas 
50 V, opérant dans una gamme de températures de -46'C à +185 * C, 
enserré dans un boîtier du type CMS 6 
186 ex8S322380 «91 Condensateur è diélectrique en céramique, à une seule couche, 
ayant une capacité nominale fixe de 1 pF ou plus aais n'excédant 
p8E 1 uF et une tension de fondionnesent nominale n'axcédant 
pas 56 V, opérant dans une gamme de température de -25'C à * 85 * C 6 
181 ex85322499 «31 Condensateur a diélectrique en céraaique, aulticouches, 
enserré dans un boîtier du type CMS dont les disensions 
extérieures n'excèdent pss 6,55 x 8,55 x 1,65 mm G 
183 ex853229G6 «31 Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l'une en céraaique, 
l'autre en résine époxyde, ayant une capacité initiais ds 5G0 pF 
(±30 X) et un facteur de dissipation n'excédant pas 2,5 X 0 
184 6x85329688 «32 Anode ou cathode, destinée è ls fabrication de condensateurs 
électrolytiques s l'aluminium (a) 
185 61.85331686 «92 Résistance fixe de carbone eggloaéré, ayant une tension de 
fonctionnement n'excédant pas 359 V et un pouvoir de dissipation 
n'excédant pas 6,5 V 
186 ex85332166 «31 Résistance fixe à couche épaisse, ayant une résistance de 10 
Oh» ou plus aais n'excédant pas 2,2 MOha et un pouvoir de 
dissipation n'excédant pas 8,663 V, enserré dans un boîtier du 
type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6,4 x 
8,55 x 1,65 mm 
187 ex85348811 «91 Circuit imprimé simple face dont tes dimensions n'excèdent pas 
ex85346019 «91 30 x 30 mm, destiné è la fabrication de produits du chapitre 
91 (a) 
VI 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
188 ex85348811 "92 Circuit imprimé multiple, constitué da 24 couches, y compris 5 
couchas ayant des interconnections incorporées de triazina de 
bisaaléïaide, dont tas dimensions Extérieures n'excèdent pas 64 
x 65 ca 
189 ex85349811 «93 Circuit imprimé mullipls, coaportant des connaclaurs, anserré 
dans un cadra en atuainiua 
198 ax8S348819 «92 Circuits iapriaés siaple face, chacun avec 268 file conducteurs 
ou aoins, aur une banda plastiqua ayant des perforations 
d'antratneaent aur les 2 bords, d'une largeur n'excédant pas 48 
BB at d'una épaisseur n'axcédant pas 6,26 aa 
181 8x85348819 «94 Circuit iapriaé, constitué de 29 ou 31 éléments conducteurs 
fixés sur una feuille souple en eatière plastiqua, destiné à la 
fabrication des têtes aagnéliquas pour des appareils 
d'enregislrsmenl numérique et de reproduction 
numérique/analogique è cassettes (s) 
192 ex9S346619 «95 Circuit iapriaé, constitué d'éléaents conducteurs fixés sur une 
feuille souple en eatière plastique, ayant une largeur de pistes 
conductrices de 9,995 BB OU plus sais n'axcédant pas 3,5 BB et 
une distança entre les pistas conductrices de 9,995 BB OU plus 
mais n'axcédant pas 8,365 aa, destiné s la fabrication de 
machines à calculer électroniques (a) 
193 6x85346919 «96 Circuit iapriaé sur un support sn oxyde d'aluminium, uniquement 
pourvu d'éléments conducteurs recouverts d'une couche d'or 
réalisés en technologie s couche épeisse, destiné à la 
fabrication de produits da ta sous-position 85424858 (B) 
194 6x85346699 «93 Circuit iapriaé sur une ou daux faces d'un support céraaique, 
constitué d'éléments conducteurs, da contacts at de résistances, 
incorporant des connexions isolés par des couches vitrifiées, 
dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 45 sa, comportant au 
aaxiaua 5S9 connexions 
195 ex85364116 «91 Bêlais theraique enserré dans une aspoule de verre 
ex85364198 «91 hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 sa, fils 
ex85364968 «91 non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 
18~e cm d'hélium par seconde sous 1 bar à une 
température cosprise entre 6 et 168 "C, destiné à être aonté sur 
des compresseurs pour groupes frigorifiques (a) 
198 ex85365611 «31 Commutateur du type pour montage sur un circuit isprimé, 
opérant à une force de 4,9 N (±6,9 N), enserré dans un boîtier 
en plastique 
199 ex85365898 «93 Unité de commutation pour cibla coaxial, comprenant 3 
commutateurs électro-aagnétiques, syent une durée da coamutation 
n'axcédant pas 56 as et un courant de commande n'excédant pas 
568 BA à une tension de 12 V 
266 ex853656SG «94 Capteur de choc pour coussins d'air, permettant de maintenir un 
courant de commutation de 26 A après 3 commutations à une 
tension de 26 V, ayant une résistance d'isolation de 168 MOhms 
ou plus à une tension continue de 586 V el une résistance 
n'excédsnt pas 156 aOhas svec les contsds fermés è un courant 
ds 2 A (±8,5 A) pour une durée de 2 BB (il as), enserré dans un 
boîtier dont les dimensions Extérieures n'excèdent pas 17 x 22 
x 32 aa 
201 ex85369685 «91 Connecteurs élastoaeriques, constitués d'éléaents conducteurs 
revêtus d'or et fixés sur un support en caoutchouc 
262 ex85369685 «92 Bande métallique emboutie, avac des connexions 
264 ex8S389698 «91 Partie d'un coupe-circuit électrolhermique, constituée d'un fit 
en cuivre recouvert d'élain attaché è un boîtier cylindrique 
dont les dimensions Extérieures n'excèdent pas S x 48 mm 
265 6x85481111 «91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fente 
(slot-aask) avec des canons à électrons placés les uns à 
côté des sutres (technique in-line) et ayant uns diagonale 
de l'écran de 12 ca ou plus asis n'excédant pas 26 cm 
fL 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
296 ex85481113 «91 Tube cethodique couleur pourvu d'un aasque è fantas 
(slii~aask), ayant une distance antra las bsndes de aêae 
couleur inférieure è 9,42 aa et une diagonale de l'écran de 49 
cm, destiné è la fabrication de aonitaura vidéo s usage 
profasaionat y compris des sppticetions de sonilsurs da aécurité 
ou è usage aédical (a) 
287 ex85481191 "31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport da largaur/hauteur de 
l'écran de 16/9 et une diegonsta de l'écran de 39,8 cm (±8,3 ca) 
269 ex85461268 «81 Tube cethodique monochrome è écran plat, ayant une diagonale de 
l'écran de 168 aa ou plus aais n'axcédant pas 155 BB, une 
tension anodique de 5 kV ou plus Bais n'excédsnt pes 32 kV 
218 ex85481288 «82 Tuba cathodique monochrome, ayant une diagonals de l'écran de 
258 aa ou plus asis n'axcédant pas 328 BB at una tension 
anodique de 18 kV ou plus aais n'axcédant pas 22 kV 
268 ex85481268 «83 Tube cathodiqua aonochrose, ayant une diagonale da l'écran de 
156 aa ou plus aais n'axcédant paa 182 aa, un diaaètra du col 
inférieur à 38 aa et une tension anodique da 25 kV ou plus aais 
n'excédant pas 32 kV 
211 ex8S492996 «91 Photoaultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 
dynodes, sensible è la luaière d'une longueur d'onde de 168 
nanometres ou plus aais n'excédant pas 939 nanometres, d'un 
diamètre n'excéoant pas 14 BB et d'une hauteur n'excédant pas 94 
ma 
212 ex85484886 «31 Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque perforé à trous 
ex85486868 «31 circulaires (dol-aask) avec 3 canons è électrons placés les 
uns è côté des autres (technique in-lina) ou un canon avec 3 
rayons, syant una diagonale de l'écran excédant 72 cm et une 
distance entre les points du aêae couleur inférieure a 8,5 BB 
213 ex85484688 «32 Tube cethodique couleur pourvu d'un masque perforé è trous 
ex85486869 «32 circulaires (doi-aask) avec 3 canons à élactrons placée les 
uns a côté des autres (technique in-line) ou un cenon avec 3 
rayons, et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 ca 
214 ex8S404GGG «33 Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque à fentes 
(sli t-aask), ayant une distança entre les bsndes de même 
couleur inférieure à 8,35 mm el une diagonale de l'écran 
n'excédant pas S3 ca 
215 ex85494666 «34 Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque è fentes 
(sli t-aask), ayant uns distança entre les bsndes de aêse 
couleur inférieure i 6,38 BB at une diagonale de l'écran de 33 
ca ou plus mais n'axcédant pas 38 cm 
216 ex8548S666 «31 Tube cathodiqua monochrome è écran plat, ayant une diagonale de 
ex85486688 «33 l'écren de 142 aa ou plua aais n'axcédant pas 199 BB, une 
luminescence de 368 lumens ou plus sais n'excédant paa 2668 
lumens, un pouvoir de résolution de 6,66 aa ou plu6 sais 
n'excédant pas 6,1 aa, des phosphores du type soit PI soit P22 
soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV, 
une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant 
cathodique de 3 mA OU plus 
217 ex8548S6G8 «32 Tube cethodique monochrome, eyant une diagonale de l'écren de 
ex8S466686 «34 176 mm ou plus mais n'excéd8nt pas S28 mm et un diamètre du 
col n'excédant pas 21 mm 
218 ex85488911 «91 Indicateurs, sous foras d'un tuba consistant an un bottier de 
verre aonté sur un tableau de disensions n'excédant pas 368 x 
356 ma, cible non compris. Le tube contient.une ou plusieurs 
rangées de caractères ou de lignée disposées en rangeas. Chacun 
des caractères ou chechune des lignes est composé d'éléments 
fluorescents ou phosphorescents. Css éléments sont Bontés sur un 
support aétattisé qui est recouvert de substances fluorescentes 
ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils 
sont soumis à un bombardement d'électrons 
219 ex854G9169 «91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques eyant une fréquence 
d'opéretion de 31258 Hz ou plus msis n'axcédant pas 64666 
Hz, coaportant un aimant quadripole 
£0(je NC TABIC Désignation des-marchandises Taux des droits autonomes (X) 
228 ex85499189 ,92 Masqua è fantea (Slit-aask), constitué dB fenlss vsrticBles 
avec uns distança entre tes fentes de 6,74 mm (±8,12 ma) et une 
diagonale aoil de 61,5 ca (±8,5 ca) soit de 71 ca (±6,5 ca) soit 
da 78,5 ca (±8,5 ca) 
221 8x85489198 '93 Canon à électrons, destiné è la fabrication de tubes 
cathodiques aonochroaas d'una diagonals de l'écren de 7,6 CB OU 
plus Bais n'excédant pas 38,5 ca (a) 
222 ex8S489168 «94 Bobine de déviation pour tubas cathodiques de couleur, ayant 
une fréquanca d'opération de 15625 ou 31258 Hz, coaportant 2 
aiaants an anneau è 2 pôlss, 2 aiaants an anneau è 4 pôles el 2 
aiaanla an anneau è 6 pôles 
223 ex85489188 «96 Asseablage pour un tube cathodique, permettant le réglage de 
finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais 
pas plua da 6 bobines, un support an aalièra plastique et un 
anneau de fixation an métml 
224 8x85489186 «98 Cadra an acier au chromo-molybdène, destiné è la fabrication de 
tubes cathodiquBS (a) 
225 8x85489999 «91 Anode, cathoda ou dispositif è sortie, ou un assemblage 
comprenant ces coapossnts (Hagnalron core tuba), destiné à 
la fabrication de aagnétrons de la sous-position 85467190 
(a) 
229 ex85411891 «18 Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en 
technologie planer, avec un temps de recouvrement inférieure à 
166 ns, une tension de coupure n'excédant pes 286 V, un courant 
direct aoyen de 2,5 A ou plus, et enserrée dans un boîtier 
238 ex85411891 «26 Diode redresseuse de puissance au silicium, syant une tension 
inversa de crête n'excédsnt pas 1599 V el un courant de sortie 
aoyen de 5 A ou plus mais n'excédant pas 8 A, enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
PG151S15 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présents description 
231 ex85411691 «38 Diode Zener, pour l'élimination de surtensions, syant une 
tension de 24 V ou plus asis n'excédant pas 30 V et un pouvoir 
de dissipation de 5 U, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
2161DE 
- d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
232 ex85411891 «46 Diode redresseuse de puissance, syant une tension inverse de 
crête de 6, 8, 18, 12 ou 14 kV, un courent direct aoyen de 5 mA 
el un courant inverse de 2 MA, enserrée dans un boîtier 
227 ex85411891 «59 Diode redresseuse de puissance, syant une tension inverse de 
crête n'excédant paa 66 V et un courant direcl n'excédant pas 
3,2 A, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou comprenant la (une 
des) comb inai son(s) suivantes): 
21D066 EC280S86 
- d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
YY 
Code NC TABIC Désignation des marchandises - Taux dec droits sutonoaes (X) 
236 ex85411899 «38 Diode régulatrice de courent, permettent un niveau da courant 
stabilisé n'axcédant pam 18 aA è une tension de 18 V 6 
237 6x85411699 «49 Diode, avac un courant diract n'axcédant psi 1 A, une 
rssialanca n'axcédant pas 1,5 Ohm, una capacité 'claie 
n'excédant pee 8,3 pF at una tension de claquage ds 299 V ou 
plus 8 
238 ex85412198 «18 Transistor à électrons è haute mobilité (HEMT), pour des 
fréquences de 2 GHz ou plus Bais n'axcédant pas 28 GHz, ayant un 
pouvoir da dissipation n'axcédant pas 186 aV, ansmrré dans un 
boîtisr d'un diaaètre n'excédsnt pas 3 BB, coaportant au aaxisua 
4 connexions 8 
239 ex85412198 «26 Transistor è effet de cheap (FET), pour des fréquences de 2 GHz 
ou plus aaia n'axcédant pas 16 GHz, ayant un pouvoir da 
dissipstion n'axcédant paa 225 aU, snserré dans un boîtisr d'un 
disaètrs n'axcédant pas 3 BB, comportant BU maximum 4 connexions 6 
246 ex85412916 «16 Disque (tafar) non encore découpé en aicroplaqueltas, 
constitué da transistors à effet de champ (FETs) du type cenal 
P, ayant una tension de claquage drain-sourca de -38 V ou plus, 
fonctionnant avec un courant drain continu n'axcédant pas 16 A, 
une résistance drain-sourca n'excédant pas 8,2 oh» at ayant un 
pouvoir de dissipation n'excédant pas 66 V, destiné à la 
fabrication da produits de IB sous-position 85424898 (•) 6 
242 ex85412929 «16 Transistor à effet da champ (FET), pour des fréquences de 2 GHz 
ou plus aais n'excédant pas 18 GHz, ayant un pouvoir de 
dissipstion n'excédant pas 6,5 V, enserré dens un boîtisr 
portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
ATF 44161 ATF 46161 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont e la présente description 
243 ex85412928 «15 Transistor à effet de chaap (FET) du type canal N, ayant une 
tension ds claquage drain-source de 456 V ou plus, fonctionnant 
avec un courent drain continu n'excédant pas 18 A, une 
résislBnce drain-sourca n'axcédant pas 6,4 ohm at syant un 
pouvoir ds dissipation n'axcédant pas 88 V, snserré dans un 
boîtisr portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
2SK1916 
- d'autres sigles d'identification se rapportant s des produits 
qui satisfont è la présenta description 
244 ex85412928 «20 Transistor è effet de chaap (FET) du typa canal P, ayant une 
tension de claquage drsin-sourcs de -200 V, fonctionnant avec un 
courant drain continu n'excédant paB -1,8 A, une résistance 
drain-sourca n'axcédant pas 3 ohm et eyant un pouvoir de 
dissipation n'excédant pas 26 U, enserré dans un boîtier 
portsnt: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une 
des) coebinaisonts) suivBnte(s): 
IBF 9618 
- d'autres sigles d'identification se rapportant i des produits 
qui satisfont à ta préssnts description 
245 ex85412926 «25 Transistor è sffet de champ (FET) du typa cmnal N, syant une 
tension de claquage drain-sourca de 568 V ou plus, fonctionnant 
avec un courent de drain continu n'axcédant pas 1 A, une 
résistance drsin-source n'axcédant pas 5 Oha et eyant un pouvoir 
de dissipstion n'excédant pas 46 V, enearré dans un boîtier 
por tant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une 
Code NC TABIC Désignation das aarchmndisas Taux des droits autonomes (X) 
des) combinaison(s) suivante(s): 
HTD1N59E 
- d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta description 
246 ex85412929 «38 Transistor è affat da chaap (FST) dut ypa canal N, ayant una 
tension da ctaquaga drain-sourca de 668 V ou plue, fonctionnant 
avac un courant drain continu n'excédant paa 6,2 fl, una 
résistance drain-sourca n'axcédant pas 1,2 oha at ayant un 
pouvoir da dissipation n'axcédant pas 125 U, enserré dans un 
bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinsison(s) auivantaU): 
IBFBC48 
d'autraa Biglas d'identification sa rapportant è das produits 
qui sstisfont è ta présanta description 
247 ex85412928 «35 Transistor è affat de chaap (FET) du typa canal N, ayant uns 
tension de claquage drain-sourca da 55 V ou plua, fonctionnant 
avac un courant de drain-aourcs da 8,9 A ou plua aais n'excédant 
paa 3 A, une résistance drain-aource n'excédant pes 1,5 Oha et 
ayant un pouvoir da dissipstion n'excédant pas 38 V, enserré 
dsns un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistent en/ou cosprenant IB (une 
des) combinaison(s) s-ivsnte(s): 
1863SEDA 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la prcsente description 
248 ex85412926 «46 Transistor è affat de champ (FET) du typa canal P, ayant una 
tension de clequage drain-sourca de -28, -38, -68 ou -168 V, 
fonctionnent avec un courent drein continu de -9,6 ou dus eais 
n'axcédant pas 5,3 A, une résistance drain-sourcs n'axcédant 
pas 9,28 oha at ayant un pouvoir de dissipstion n'axcédant pas 
125 U, enserré dans un boîtisr portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suiv8nte(s): 
IBF 9549 IBFU 9924 MHSF3P93HD NDS 9439 
- d'autres sigles d'identification es rapportant è das produits 
qui satisfont è ta présente description 
249 ex85412929 «58 Transistor è effet de chaap (FET) du type canal N, syant une 
tension de clequage drain-sourca de 38 V ou plus, fonctionnant 
avac un courent drain continu n'excèdent pas 25 A, une 
résistance drain-source n'axcédant pas 8,95 oha et ayant un 
pouvoir de dissipation n'excédant pas 59 V, enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante^): 
MMSFSN93HD NOP 683AL 8MU38N83 
NOB 663AL SMD36N63 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
250 ex8S412928 «60 Trsnsistor à affat de champ (FET) du type cenat N, ayant 
une tension de ctaquaga drain-sourca de 68 V ou plue, 
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas 8,5 A, 
une résistance drsin-sourcs n'excédant pas 8,3 oha et ayant un 
pouvoir de dissipstion n'excédant pas 36 V, snserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une 
Code NC TABIC Désignation des marchsndimam Taux des droits sulonoaes (X. 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
IBFD 814 IBFB 814 IBLB 814 
IBFB 616 IBFU 614 IBLU 614 
d'autres sigles d'identification SE rapportant è das produits 
qui satisfont è la préaanta dascription 
251 ex85412926 «78 Transistor è affet da chaap (FET) du type canst N, ayant une 
tension de clequage drain-source de 66 V ou plus, fonctionnant 
avec un courant drain continu n'excédant pss 35 A, une 
résistance drain-source n'axcédant pas 8,1 Oha et ayant un 
pouvoir de dissipation n'axcédant pas 125 V, enserré dsns un 
boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
5181FK (IBCZ24) 5181GK 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
252 ex85412926 «75 Transistor à effet de cheap (FET) du type csnal P, ayant une 
tension de claquage drain-sourcs de -258 V, fonctionnant avec un 
courant drain continu n'excédant paa -6 A, une résistance 
drain-sourca n'excédant pas 1 oha al ayant un pouvoir de 
dissipation n'axcédant pss 36 V, snserré dans un boîtier 
portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
2SJ387 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont s ta présente description 
253 ex85412928 «86 Trsnsistor à effet de cheap (FET) du type csnal P, ayant une 
tension de claquage drain-source de -36 V ou plus, fonctionnant 
avec un courent drein continu n'excédant pas 16 A, une 
résistance drsin-sourcs n'excédant pas 6,2 ohm st syant un 
pouvoir de dissipation n'excédsnt pss 66 V, snserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou cosprenent la (une 
des) coabinaison(s) suivsnts(s): 
BFD18P83L BFD18P03LSM BFP10P63L 
d'autres sigles d1identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont a la présente description 
255 6x85412938 «16 Transistor bipolaire a grille isolée (IGBT), fonctionnant avec 
un courant collecteur-émetteur n'excédant pas 26 A, une tension 
de claquage éeetteur-collecteur de 326 V ou plus, une tension 
d'alimentation unique de +5 V et ayant un pouvoir de 
dissipation n'excédant pas 156 U, enserré dsns un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) comb inai son(s) suivsnte(s): 
S46ÎGM 
- d'Butres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente description 
257 ex85412986 «10 Transistor d'une puissance de 150 W ou plus s une tension de 
168 V ou plus et eyant une fréquence "cul-off" de 28 MHz ou 
plus, enserré dans un boîtier dont les dimensions Extérieures 
n'excédant pes 22 x 37 aa, coaportant au maximum 3 connexions, 
et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s ) suivante(s): 
/f 
Code NC TABIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
2 SA ,1176 2 SA 1494 2 SC 2921 
2 6A 1215 2 SC 2774 2 SC 3858 
d'aulras aigles d'identification sa rapportant è das produits 
qui satisfont è la praaenta dascription 
258 ex85412988 «28 Tranaistor avac protaction de surchsrge thermique, ayant une 
tension da fonctionnaaanl de collecteur-émetteur n'excédant pas 
42 V, ansarra dans un boîtiar comportant au aaxiaua 4 connexions 
259 ex85412988 «36 Transistor d'une puissance dB sortie n'axcédant pas 36 U à une 
tansion da 12,5 V, enserré dans un boîtiar coaportant au aaxiaua 
8 connexions 
266 ex85412988 «48 Transistor, ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 259 
V, une tansion da ctaquaga da collecisur-émelleur de 88 V ou 
plus at un courant collecteur de crête n'excédant pas 48 A, 
enserré dans un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
dee) combinaison^) auivante(s): 
2SC367S 2SC3886A 2SC41S2 C3852A 
2SC3781 2SC3997 2SC4288 
- d'autres Biglée d'identification se rapportant è dee produits 
qui satisfont è la présenta description 
261 ex85412988 «58 Transistor è effet de chaap (FET), en matériau semi-conducteur 
arséniura de galliua (AsGs), ayant une fréquence de 2 GHz ou 
plus Bais n'excédant pas 18 GHz, enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivanle(s): 
NE76684 NE8864 
- d'sulres sigles d'identification se rapportait è des produits 
qui satisfont s la présente description 
263 ex85413899 «18 Disc, opérant è une tension symétrique de 77 V ou plus sais 
n'axcédant pss 276 V at un courant à l'état passant n'excédant 
pas da 1 A, enserré dsns un boîtisr 
264 ex85413898 «26 Disc, opérant è une tension sysélriqua de 65 V ou plus, avec 
une capacité n'axcédant pas 268 pF, snserré dens un boîtier 
267 ex85414619 «10 Diode émellrics de lumière, opérant è une longueur d'ondes de 
567 na ou plus sais n'axcédant pas 718 na, sous forse de 
circuit intégré monolithique présenté an microplaquette (chip), 
destiné è te fabrication d'optocouplas ou de produits relevant 
de te sous-position 85171186 ou 85252891 (s) 
268 ex85414819 «20 Diode émellrica de lumière, avec une bsse carrée d'une longueur 
de côté n'excédant pas 8,2 ma, ayant une lentille 
269 8x85414919 «30 Diode émettrice de lumière, réalisés an technologie substrat 
transparent, constituée d'un semi-conducteur è base 
d'atuainium-gallium-arseniure (AlGaAs), ayant une intensité 
lumineuse de 1,4 candels ou plus à 26 mA 
276 ex85414619 «48 Diode éaettrice de lumière, enserrée dans un boîtier du type 
CMS 
266 ex85414019 «59 Diode éaattrice de lumière, constituée d'un semi-conducteur è 
base de carbure de silicium (SiC), opérant è une longueur 
d'ondes nominale de 481 na 
272 8x85414693 «91 Photocoupleur, comprenant un phototransistor ayant un courant 
collecteur n'excédant pas 20 aA et une tension de clequage de 
collecteur-émetteur de 30 V ou plus, une diode émettrice de 
luaière eyant un courant inverse n'excédsnt pas 166 pA à une 
tension inverse de 5 V, enserré dans un boîtier 
</2 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
275 6x85416660 '91 Cristal piézo-étaclrique oacillant à una fréquence de 32768 
Hz, euant eu moins une des caractéristiques suivantes: 
- enserré dans un bottier du tupe CMS. 
2_anserré dans un boîtiar cytindriqua dont la longueur n'excède 
paa 8,2 aa el la diaaètra n'excède pas 3,2 aa 
276 6x85416868 >92 Cristal céraaiqua piézo-élaclrique polarisé oscillant è des 
fréquences de 586 kHz ou plus aais n'excédant paa 12568 kHz, 
enserré dans un bottier dont las diasnsions axtériaurss 
n'excèdent pas 14 x 15 BB, coaportant au aaxiaua 3 connexions 
277 ex85416688 «94 Cristal piézo-électrique, è l'exclusion des filtras è onde 
acoustique de eurface, opérant è une fréquancs centrale de 458 
kHz ou plus sais n'axcédant pas 1843 MHz 
276 ex85416668 «95 Eléments céramiques de filtres et de résonateurs pour des 
fréquences n'excèdent pes 35 MHz, an piézocéraaiqua polarisée, 
pourvus seulement d'électrodes ou da filas da contact 
279 ex85419888 «16 Bottier ou support an céraaique, evec dee connsxions 
6x85429806 «20 
281 ex85421381 «61 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement de eicroconlrôlaurs ou aicro-ordinaleurs 
d'une capacité da traitement de 8 bits, réalisé an technologie 
C-MOS, assurant des fonctions de contrôle servo, cosprenant une 
mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une 
capacité de mémorisation de 128 Kbits, 2 seaoiras à 
lecture-écriture è accès aléatoira (BAMs) d'une capacité de 
aéaorisation totale de 3 Kbits et une unité de temporisation, 
destiné à la fabrication de produits de le sous-posilion 
85421363 enserrée dans un boîtiar portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
PD 78134 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui sstisfont à ta présente description (a) 
282 ex85421381 «62 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusiveaenl de aicrocontrôleurs ou 
aicro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS, d'une capacité 
de traitement de 16 bits, cosprenant une mémoire è lecture 
exclusivement, non-programmable (BOM) d'una capacité de 
mémorisation de 48 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement, 
non-programmable (BOM) d'una capacité de mémorisation de 16 
Kbits el une mémoire è lecture-écriture è accès aléatoire (BAM) 
d'une cepacité da aéaorisation de 4 Kbits, destiné à ls 
fabrication de produits ds ls sous-posilion 85421365 
enserrés dans un boîtisr portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
77C2S 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente description (a) 
283 ex85421361 «63 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement de eicrocontrôlsurs ou 
micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y 
compris H-MOS), d'une cepacité de traitement de 16 bits, 
comprenant une mémoire è lecture exclusivement, non-programmable 
(BOM) d'une cepaci.té de mémorisation de 518 x 13 bits, une 
mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une 
capacité de mémorisation de 512 x 23 bits et une mémoire à 
leclurs-écrilure à accès aléatoire (BAM) d'une capacité de 
mémorisation de 2 Kbits, destiné s la fabrication de produits de 
la sous-posilion 85421365 anserrés dans un boîtier 
portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s ) suivante(s): 
7728 77C20 
, /i^ 
Code NC TABIC Désignation das mmrchmndises Taux des droits autonomes (X) 
d'sutres sigles d'identification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta préaanta description (a) 
284a ex85421381 «84 Disque (wafer) non encore découpé en aicroplsqusltes, 
desliné exclusivement è la fabrication de produit* de ta 
sous-posilion 85421322 è 85421361. 85421382 ou 
85421384 (s) 
286 ex85421381 «66 Disque (wafer) non ancora découpé en sicroplaquettes, 
conslilua axelusivement da aicrocontrotaurB ou micro-ordinateurs 
d'una capacité da traitaaant de 16 bits, cosprenant une eéaoire 
è leciura axclusivaaant, non-prograaaabla (BOM) ou une aéaoire à 
leciura Bxclusivamenl, programaable, non effaçable (PBOM) ou une 
aémoira è laclure excluaiveaent, programmable, effaçable eux 
rayons ultraviolala (EPBOM) d'una capacité de aéaorisation 
n'axcédant pas 256 Kbita at une ou plusieurs mémoires s 
lactura-acritura à accès aléatoire (BAM) d'une cepacité de 
aéaorisation totala n'axcédant pas 12 Kbits, destiné à la 
fabrication da produita da la sous-position 85421365 
enserras dans un botliar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) coabinaiaon(a) suivanla(s): 
78C11 78C12 78C14 8XC196KT 
d'autraB sigles d'identification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présents description (s) 
287 8x85421361 «67 Diequa (.refer) non ancora découpé an aicroplsqualtes, 
constitué exclusivement ds circuits da contrôle des affichages 
el da génération de caractères permettant les affichages sur 
écran s criataux liquidas à aatrice par points, destiné à la 
fabrication de produite de la sous-position 85421378 
enserrés dans un boîtiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s) : 
7228 7229 
- d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenle description (s) 
289 8x85421361 «69 Disqus (wefer) non ancora découpé an microplaquettes, 
constitua exclusivstent de microconlrôlaurm ou aicro-ordinsteurs 
d'una capacité de traitement de 8 bits, réalisé an technologie 
C-MOS, coapranant une aéaoira de données d'une capacité de 
aéaorisation da 4 Kbita ou plus maim n'axcédsnt pas 8 Kbits et 
soit uns aémoira taapon, una aéaoira de programme d'une capacité 
da aéaoriaation da 64 Kbita ou plus aais n'excédant pss 486 
Kbits, soit una aéaoira d'affichage è lecture-écriture à accès 
aléatoire (display BAM), d'une capacité de mémorisation 
n'excédant pas 512 bits, destiné s ta fabrication ds produits de 
la sous-position 8S421363 enserrés dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanleCs): 
78811 78014 78844 78853 78856 78863 
78012 78642 78645 78854 78858 78864 
78913 76843 78852 78655 78662 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description (s) 
280 ex85421381 «12 Disque (wafer) non ancora découpé en sicroplaquettes, 
constitué sxclusivaaent ds circuits de contrôle ou de 
pi toteqe, destiné à ta fabrication de dispositifs à cristaux 
liquides (LCD) (a) 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
293 ex85421365 «82 Circuit ds pilotage pour des dispositifs da viaualiastion à 
cristaux liquidas (LCD), réalisé en tachnologia C-MOS,_sous 
foraa de circuit intégré aonolithiqua praaanta an 
microplaquette, destiné è la fabrication do dispositifs da 
visualissli n à cristaux liquides (LCD) ou da taurs 
Bous-ansasl ies (a) 
294 ex8542138S «83 Circuil de contrôle bus, réalisé an tachnologia C-M08, eous 
foraa da circuit intégra aonolithiqua présBnlé an aicroptaquatte 
(chip), destiné è la fabrication da produita da la ooua-posilion 
85421378 enserrés dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant IB (une 
des) combinsison(s) suivsnte(s): 
66HS685 
2782654 
52G738S 52G7386 
63F4857 63F4874 
63F4176 
63F4873 63F4378 6961785 
81889951 
d'autres siglas d ' i dant i f i cal i on aa rapportant è das produits 
qui satisfont è la présanta dascription (a) 
296 8x85421365 «85 Circuit de contrôle de aémoire, réalisé an tachnologia C-MOS, 
sous forae da circuit intégra aonolithiqua présanta an 
microplaquette (chip), destiné è la fabrication da produits de 
le sous-position 85421378 anssrrés dans un bottiar 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coebinaison(s) suivante(s): 
32G7468 56G6876 5168186 
32G7567 56G8191 8184691 8186387 
8188965 
d'autres sigles d'identificstion sa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description (s) 
297 8x85421385 «06 Convertisseur numérique/analogique tripla vidéo avac 3 mémoires 
è lecture-écriture è accès aléatoire (BAMDAC), réélise en 
technologie C-MOS, sous foras de circuit intégré aonotithique 
présenté en microplaquette (chip), destiné è le fabrication de 
produits de le sous-position 85421399 enserrés dens un 
boîtisr portant: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
BGBS25 
BG6S28 BGBS38 (8187135) 
BGB561 (8186987) 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description (s) 
298 ex85421305 «67 Circuit d'interface et de contrôle bus, réalisé sn technologie 
C-MOS, sous forme da circuit intégré aonolithiqua présenté en 
microplaquette (chip), destiné è la fabrication de produits de 
ls sous-position 85421378 BnsBrrés dsns un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivante(s): 
2782454 
42G6928 42G6929 
51G8187 61G2276 
7163184 8184679 8184895 
8184693 8184188 
d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits 
qui sstisfont è ta présente description (s) 
299 6x85421365 Circuit tsapon de données/adresses, réalisé an technologie 
C-MOS, sous foras de circuit intégré aonolithiqua présenté en 
aicroptaquatte (chip), destiné è ls fabrication da produits de 
la eous-position 85421399 enserrés dans un boîtier 
portanl: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou comprensnt la (une 
des) comb i na ison(s) suivante^): 
Xf 
Coda NC TABIC Désignation dos marchandises Taux des droits sulonomes (X) 
2782653 8199694 
- d'autres sigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta description (s) 
381 ex8S42138S «16 Circuit da contrôla, réalisa en technologie C-MOS, peraattant 
la contrôla d'un réseau local al de te aéaoira, eous forae de 
circuil intégré aonotithique présenté an aicroptaquatte (chip), 
destiné è ls fabrication de produite da ta sous-posilion 
85421378 ansarréa dans un bottier portent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant ta (une 
des) cosbineison(s) suivante(s): 
85F7196 
- d'autres sigles d'identificetion ae rapportant a des produits 
qui satisfont è la présanta description (s) 
362 ax85421365 «11 Circuit d'intarfaca et da contrôla, réalisé an tachnologia 
C-MOS, peraattant te diagnostic de circuits et ta contrôle 
d'horloge, sous forae de circuit intégré aonotithique présenté 
en aicroplaquetta (chip), destiné è le fabrication de produits 
de le sous-posilion 85421378 enssrrés dans un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
86G8155 
d'autres sigles d'identificetion se rspportanl à des produits 
qui satisfont è la présente description (s) 
383 ex8S421385 «12 Circuil de compression et/ou de décompression de données ou 
d'iaages, réalisé an technologie C-MOS, sous forme de circuil 
intégré aonolithiqua présenté en eicroplsquette (chip), destiné 
s ta fabrication de produits ds la sous-position 85421372 ou 
85421399 enserrés dans un boîtiar portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
26H3898 3H6414 MPEGCD1 MPEGSD1 MPEGSE1 
- d'eutres sigles d'identification BB rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présente description (s) 
384 8x85421385 «13 Circuit de contrôle de grephique, réélise en technologie C-MOS, 
sous forae de circuit intégré aonotithique préaenté sn 
microplaquette (chip), destiné è la fabrication de produits de 
ta sous-posilion 85421378 enserrés dsns un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
51G8286 88G2562 88G2734 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui 68tisfont è la présente description (s) 
284d ex8542138S «15 Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette 
(chip), destiné exclusivement à la fabrication de produits 
de ta sous-position 85421322 è 8S421361. 85421382 
ou 85421384 (a) 
366 ex85421311 «61 Méaoira dynamique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAN), 
réaliser, en technologie N-MQS (y compris H-MQS), d'une capacité 
da mémorisation da 64 Kbita, sous forma da circuit intégré 
aonolithiqua enmerré dens un bottiar portant: 
- un eigta d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
KM 4164 MN 4264 TMS 4164 THS 4416 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présanta description 
367 6x85421311 «82 Mémoire dynaaiqua è lecture-écriture è accès aléatoira (D-BAM), 
réalisés an tachnologia N-N08 (y coapris H-M06), d'una capacité 
de aéaoriaation da 256 Kbita at ayant un taaps d'accès 
n'excédant paa 1S8 na, sous foraa de circuit intégré 
aonolithiqua anserré dana un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
HB 56562 KM 41257 MB 81464 PD 41256 TMS 4256 
HM 56256 M5N 4256 MSM 42S6 PD 41464 TMS 4464 
HM 58464 M5M 4464 MSM 4464 TMM 41256 
KM 41256 MB 81256 PD 41254 TMM 41464 
- d'autres sigles d'identificstion sa rapportant è des produits 
qui sstisfont è la préaanta description 
368 ex85421311 «63 Méaoire dynamique è laclura-écritura à accès aléatoira (D-BAM), 
réalisée an technologie C-MOS, d'une capacité da mémorisation de 
256 Kbits, sous forme de circuit intégré aonolithiqua enserré 
dans un bottier portent: 
- un sigta d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une 
des) coebinaison(s) suivante(s): 
53 C 256 S3 C 466 MB 81 C 466 TC 51832 
53 C 258 HM 6S2S6 P SI C 256 
53 C 464 MB 81 C 258 P 51 C 259 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
399 ex8S421311 «64 Mémoira dynamique è lecture-écriture è accès aléatoira (D-BAM) 
è doubla port, d'une capacité de mémorisation da 256 Kbits et 
ayant des registres de données et un contrôle de lecture en 
sortie sériel, sous forée de circuit intégré aonotithique 
enserré dans un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) CQBbinaison(s) suivante(s): 
MSM 4 C 264 M8 81461 PD 41264 TMS 4461 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
316 ex85421311 «65 Méaoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoira (D-BAM) 
à double ou triple port, ayant des registres de données et un 
contrôle de lecture en sortie sériel et une capacité de 
mémorisation de excédant 256 Kbits sais n'excédant pes 1 Mbit, 
sous forme de circuit intégré monolithique anserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
MSM 442256 MT 42 C 4256 MT 43 C 8128 TC 528126 
MB 81 C 4251 MT 43 C 42S7 TC 5242S6 TC 528128 
MSM 54C864 MT 43 C 4258 TC 5242S7 TMS 44 C 251 
- d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présents description 
311 ex85421311 «66 Mémoire dynamique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM), 
realises en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 
64 K x 16 bit et ayant un tsapa d'accès n'excédant pas 166 ns, 
sous forae de circuit intégré monolithique enserré dsns un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): » 
Eic611168ft TC511664BFT 
S2> 
Code NC TABIC Déeignation das aarchandiaes Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification aa rapportant à das produits 
qui sstisfont è la praaanta dascription 
312 ax85421311 «67 Méaoira paaudo-ataliqua è tactura-écrilura è accèa aléatoire 
(P8-BAM), réalisés an tachnologia C-H08, d'una capacité da 
aéaoriaation da 4 Mbita^ coapranant un générateur d'iapulsion 
horloge at un circuit da contrôla de rafratchiaaaaant, aoua 
foraa da circuit intégra aonolithiqua anaarra dana un bottier 
portent: 
- un sigle d'identificalion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
HM 658512 HM 65V8S12 LHPV127N TC 51V8512 
- d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è des produits 
qui aatisfont è la praaanta dascription 
Cetta aéaoira aat destinée è le fabrication d'ordinateurs 
portsbtss, pouvant fonclionnar sans sourca d'anargia extérieure 
(a) 
313 ex8542131i «68 Méaoira dynaaique è leclure-écriture è accès aléatoire (D-BAM), 
réalisée en tachnologia C-MOS, d'una capacité de aéaorisation 
excédant 1 Mbit aaia n'axcédant pas 4 Hbita et eyant un temps 
d'accès n'excédant pss 35 ns, coapranant une ou plueiaurs 
anlémémoiras statiquaa è lecture-écriture è eccès aléatoire 
(S-cac/>e—BAM), sous forae de circuit intégré aonotithique 
enssrré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent ta (une 
des) cosbinaison(s) suivante(s): 
DM 2268 DM 2282 DM 2263 DM 2212 DM 2213 DM 2233 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à ta présenta deecription 
314 ex85421311 «89 Méaoira dynaaique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 
2 Mbita et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 68 ns, sous 
foraa de circuit intégré aonolithiqua enserré dens un bottier 
portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivantets): 
V53C8256 
- d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présanta deecription 
315 ex85421311 «16 Méaoire dynaaique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM), 
réalisée en technologia C-MOS, d'une cepacité de aéaorisation de 
512 K x 8 bits at ayant un temps d'accès n'axcédant pas 168 
ns, opérant è une tension d'alimentation de 3,3 V (±8,3 V), sous 
forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un bottier 
portent: 
- un Bigla d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnta(s): 
HM51W4880 (74G1387) (78G6821) 
- d'autres sigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satisfont à IB présanta dascription 
365a ex85421311 «12 Mémoire dynamique è laclura-écrilure è sccès aléatoire (D-BAM), 
synchrone, réalisée an tachnologia C-NOS, d'una capacité de 
aéaorisation de 4 Mbits, opérsnt è une tension d'oliaantation de 
3,3 V (±8,3 V), BOUS forae de circuit intégré aonotithique 
enserré dens un boîtisr portent: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivante(s) : 
m 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
MB 81141628 
d'autras sigles d'i dent i f i cat i on BB rapportant è das produita 
qui aatiafont è la présanta description 
317 8x85421313 «61 Méaoira dynaaique è lactura-acriture è accès aléatoira (0-BAH), 
réalisés sn technologie C-MOS, d'une cepacité de aéaorisation de 
256 K x 18 bits si ayant un taaps d'accès n'axcédant pas 88 
ns, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaisonfs) suivante(s): 
PD 424288 
d'autres siglas d'identificstion se rspporlanl è des produits 
qui satisfont è la présente description 1( 
385b ex85421313 «63 Méaoira dynaaique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAM), 
synchrone, réalisés an tachnologia C-MOS, d'una capacité de 
aéaorisation de 8 Mbits, opérant è une tension d'sliaenlation de 
3,3 V (±8,3 V), sous forae de circuit intégré aonotithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant le (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
MB 81183228 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont i ta présente description 
318 ex85421315 «62 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAM), 
synchrone, réalisée en technologie C-MOS, d'une cepacité de 
mémorisation de 64 Mbits, opèrent à une tension d'alimentation 
de 3,3 V (±6,3 V), sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
MB 81164848 
d'autras sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui sstisfont a la présente description 
388b i s 85421353 Autres mémoires 
85421425 
85421949 
391 85421361 Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'une capacité ds 
85421442 trBitaaenl n'excédant pas 4 bits 
85421962 
394 ex85421363 «61 Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris 
H-MOS), eyant les fonctions d'un interface périphérique, 
constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire 
(BAM) d'une capacilé de mémorisation n'excédant pas 2 Kbits, 
d'une aéaoira à lecture exclueiveaent, non-progreamabla (BOM) et 
d'une mémoire è lecture exclusivement, programmable, non 
effaçable (PBOM) ou d'une mémoire à lecture Exclusivement, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPBOM) d'une 
cepacité de eéaorisation de 16 Kbits, sous foraa de circuit 
intégré aonotithique snserré dans un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
8842 8742 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présenta description 
Code NC TABIC Désignation dee aarchandisss Taux des droits sutcnoaes (X) 
395 ex85421363 «82 Microconlrôleur ou aicro-ordinataur d'una capacité de 
traitement de 8 bits, réalisé an technologie N-H08 (y coapris 
H-H08), coepranant une aéaoira de données sous la forae d'une 
aéaoira atatiqua è lactura-ecriiura è accès aléatoira (S-BAM) et 
una aéaoira da proqraame. aoua forae da circuit intégra 
aonolithiqua anaerré dar.s un boîtiar portant: 
- un aigla d'idantification consistsnt an/ou coapranant le (une 
des) combinaison^) suivsntets): 
MC 68785 MC 6885 
- d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satiafont è la préaanla dascription 
396 ex85421363 «83 Nicrocontrôleur ou aicro-ordinaUur d'una capacité de 
trailaaent da 8 bita, réalisa en tachnologia C-N08, possédant 
uns architecture da ragiatra è ragislra et coapranant une 
aâaoira alaliqua è ladura-écriture è accès aléatoire (S-BAH) 
d'une capacité da aéaorisstion n'axcédant pas 12 Kbits et au 
aoina una aéaoira è lactura axclusivamanl, non-programmable 
(BON) una aéaoira à leciura axclusivaaent, programmable, non 
effaçable (PBOM) ou une aéaoira è lecture exclusiveeent, 
progrsmmable, affaçsble aux rayons ullrsviolele (EPBOM) ou une 
aéaoira è lactura axclusivssanl, effaçable électriquement, 
prograaaabta (E2PB0N) d'una capacité de sémorisalion 
n'axcédant pas 256 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolithiqua ansarré dans un boîtiar portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une 
des) coebinaison(s) suivante(s): 
376C818 
378C832 
378C656 
378C852 
376C656 
378C658 
378C1S6 
378C156 378C2S8 
378C256 
378C318 
378C332 
376C356 
378C352 
376C3S6 
378C3S8 378C732 
378C756 
376C7S8 
378C816 
376C8S8 
374C636 
73C41 
73C42 73C8S 
73C88 
73C95 
73C161 
MC 68HC8SP1 
MC 68HC8SP8 
- d'aulras aigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satiafont è ta présents dascription 
397 ex85421363 «84 MicrocontrÔlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da 
traitement de 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, pour le 
décodage at l'affichsge da taxis, comprenant une eéaoire è 
leciura Bxclusivamenl, non-progrsmmsbl8s (BOM) d'una capacité de 
mémorisstion da 8 Kbits, une aéaoira è lactura exclusivement, 
non-prograaaablB (BOM) avec un jeu de caractèras d'une 
résolution do 16 x 12 pixels, una aéaoire à lecture-écriture à 
accès aléatoire (BAM) d'une capacité de aéaorisation n'excédant 
pas 2364 bita, sous foraa de circuit intégré aonotithique 
ensarré dans un boîtiar portant: 
- un aigla d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une 
des) coabinsison(s) suivantets): 
CF 72367 
398 ex8S421363 d'autres sigtes d'identificetion se rapportant è des produits 
qui aatisfont è la présente description 
«85 Microcontrôteur ou aicro-ordinalaur d'une capscilé da 
traitent da 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, assurant des 
t,.r ions da déflaxion varticala pour un tuba cathodiqua, 
comprenant 2 unitéa mri Ihméliqums at logiques (ALUs), 4 mémoires 
è lecture exclusivement, non-prograaeebla (BOMs) d'una capscilé 
totala de Béaoriastion da 11,7 Kbits, 2 mémoires è 
lactura-écrilura à accès aléatoire (BAMs) d'une capacité de 
mémorisstion totala de 1 Kbit, un convertisseur 
analogique/numérique at 2 convertisseurs numérique/anslogique , 
sous forme de circuit intégré aonotithique enserré dene un 
bottier portent: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
dee) combinaison(s) suivBnle(s): 
Code NC TABIC Désignation das amrchmndimms Taux des droits autonomes (X) 
CXD 2918 
- d'autras aigtaa d'identification sa rapportant è das produita 
qui sstisfont à Is présente description 
399 ex85421363 «66 Microcontrôlaur ou aicro-ordinataur d'una capacité de 
traitaaent da 8 bite, réalisa an tachnologia C-MOS, assurant des 
fonctions de contrôla d'un clavier, coapranant una aémoire à 
lactura axcluaivemenl, non-programmable (BON) d'una capacité de 
Béaorisalion da 2 Kbita, dss aéaoiraa è iBctura-écritura è accès 
aléatoire (BAMs) d'una capacité totala da aéaorisation de 2 
Kbits, une horloge è leaps réel, des ragistras d'adrasses el des 
eéaoires taapon d'anlréa/sortis, sous foraa da circuit intégré 
aonolithiqua enserré dana un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
82C113 
- d'autras sigles d'identification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présanta dascription 
ex85421363 «67 Microcontrôleur ou aicro-ordinataur d'une cepacité de 
traitemenl de 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, assurant des 
fonctions da télécommande, comprenant una aéaoira è lecture 
exclusivement, non-programmable (BOM) d'une cepacité de 
mémorisation n'axcédant pas 128 Kbits at une aéaoira a 
lecture-écriture è accès aléatoira (BAM) d'una capacité de 
mémorisation n'excédant pas 4 Kbits, sous foraa da circuit 
intégré aonotithique enserré dens un bottiar portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
HN 187164 PCA 84C222 PCA 84C822 
PCA 84C122 PCA 84C422 
- d'sutres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont a ta présente description 
481 ex85421363 <G8 Microcontrôlaur ou micro-ordinateur d'une cepacité de 
traitement de 8 bits, réalisé sn technologie C-MOS, permettant 
ta mémorisation dee messages vocaux, comprenant uns mémoire à 
lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une cepacité de 
mémorisation da 128 Kbits, un circuit d'interface d'une eéaoire 
à lecture exclusivement, programmable, effaçabla aux rayons 
ultraviolets (EPBOH), un circuit d'interface d'una aémoira à 
ledure-écr i tura à accès aléatoire (BAM) et un circuit 
d'interface de communication, sous foraa de circuit intégré 
aonolithiqua enserré dens un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identification consistant on/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
06365 
- d'autres sigles d'identification es rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta description 
482 ex85421363 <G9 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité ds 
traitament de 8 bits, réalisé sn tachnologia C-MOS, assurant des 
fonctions de communication at da contrôla dsns des réssaux 
locaux, comprenant 3 unitée centrales dB traitemenl (CPUs) è 8 
bits, une mémoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire 
(S-BAM) d'une capacité de mémorisation n'axcédant pas 16 Kbits 
et une aémoire è lactura exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (E PBOM) d'une capacité de 
mémorisation de 4 Kbits, sous forae de circuit intégré 
monolithique enserré dsns un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenent la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
MC 143128 MC 143158 
Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'autres aigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont à ta présenta description 
484 8x85421363 «11 Microcontrôlaur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitaaant da 8 bita, réalisé sn tachnologia C-H08, constitué 
d'une assoira s lactura-écritura è accès aléatoira (BAN) d'une 
capacité ds aéaorisation da 2 ou 8 Kbita, d'una aéaoira è 
lactura axclusivsaenl, affacable éleclriqueaent (E2PB0M) 
d'une capacité da aésorisation de 4 Kbits al d'un convertisseur 
analogiqua/nuaériqua è 8 csnaux, sous forss da circuit intégré 
aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'i dent i f i cat i on consistant en/ou coaprenant ta (une 
des) coabinaison(s) suivsnlB(s): 
NC 68HC11A1 SC 41S111FU SC 415616FU TNP 68HC11A1 
NC 68HC11F SC 415112FU SC 865666FN 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satiafont è la présenta description 
465 ex85421363 «12 Nicroconlrôteur ou aicro-ordinsteur d'uns capscilé ds 
traileaant da 8 bita, réalisé sn tachnologia C-MOS, comprenant 
un procaaseur da signaux numériques è 16 bits, une aéaoira à 
lactura-écrilura è accès aléatoire (BAM) d'una capacité de 
aéaorisation da 4 Kbits ou plus ssis n'axcédant pas 16 Kbits 
ayant la fonction de mémoire programme, 2 mémoires à 
lecture-écriture è accès aléatoire (BAMs) d'une cepacité de 
mémorisation totals de 2 Kbits ou plus mais n'excédanl pas 8 
Kbits et 256 registres, sous forse de circuit intégré 
aonolithiqua ansarré dans un boîtisr portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
Z 86294 Z 86295 Z 86C95 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à ta présente description 
4G6 ex85421363 «13 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capscilé de 
traitement de 8 bits, réalisé an technologie C-MOS, assurant le 
contrôle d'une unité de mémoire à disques souples ou d'un 
clavier, coapranant un ragislra ds configuration è 8 bita, une 
aéaoire è lecture-écriture è accès sléatoire (BAM) d'une 
cepacité da aémorisation da 16 Kbits at ayant la fonction de 
mémoire programme, una aéaoira à laclurs-écritura à accès 
aléatoira (BAM) d'une cepacité de mémorisation de 2 Kbits et une 
horloge leaps réel, sous forss de circuit inlégré monolithique 
enserré dans un bottiar portant: 
- un oigta d* identification consistsnt en/eu coaprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivsnta(s): 
PC 87323VF PC 87911 
d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenta description 
4G7 ex8S421363 «14 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement ds 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant S 
mémoires da données d'uns capacité ds mémorisation totale 
n'excédant paa 166512 bits, uns mémoire de programme d'une 
capacité da aéaorisation de 21 Kbits, un circuit de contrôle 
d'un clavier, un circuit de synchronisation da signaux vidéo, 1 
ou 2 émetteurs/récepteurs ssynchrones universels (UABTs), sous 
forae de circuit intégré aonolithiqua Enserré dsns un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(e): 
VV 27885 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présents description 
S% 
Code NC TABIC Désignslion des marchandisss Taux des droits autonomes (X) 
468 ex8S421363 «15 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'una capacité de 
traitement da 8 bita, réalimé an tachnologia C-MOS, coaprenant 
une aéaoire de données, une mémoire da progressa at un circuit 
da contrôla ou de pilotage pour un dispositif d'affichage, eous 
foraa de circuit intégré Bonolithique ansarré dana un boîtier 
portent: 
- un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant IB (une 
des) combinaison(s) auivanta(s): 
83C7S1 
83C7S2 
87C758 
87C7S1 
87C7S2 
CXP 82316 
CXP 82328 CXP 85228 
CXP 85232 
CXP 85348 
CXP 85452 
CXP 85466 
H 37568M5 
N 37566*8 3817 
38263£4 
38283M2 
38267E8 
38287M8 
3825 PD 75316 
TNP 87CC28F 
TNP 87CH26F 
TMP 87CK78AF 
MB 89998 
ou 
d'autres sigles d'idantification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présanta description 
489 ex8S421363 «16 Microcontrôleur ou micro-ordinstsur d'una capacité da 
traitement de 8 bite, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant 
une aéaoira de données d'une cepacité da mémorisation n'excédant 
paa 9 Kbits, une mémoire ds programme d'una capacité de 
mémorisation n'excèdent pes 256 Kbit, un circuit d'interface de 
communications sériai synchrone consistant an un registre à 
décalage sériel è 8 bite svec une entrés ds données sérielles, 
une sortie de données sérielles et une horloge è décalage 
sérislla, sous foraa de circuit intégré monolithique enserré 
dans un boîtisr portent: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ta (une 
des) combinsison(s) suivante(s): 
COP 826 
COP 848 
COP 886C COP 881C 
COP 884CF 
COP 888CF COP 888CG 
COP 888EG 
MB 89145 M8 89152 
MB 89P657A 
MB 69*147 
- d'autres sigles d'identificetion SE rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présente description 
419 ex8S421363 «17 Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'una capacité de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué 
d'une aémoira è tectura exclusivement, non-programmable (BOM) 
d'una capacité da aéaorisstion de 16,5 Kbits, d'une aéaoire a 
ledure-écr i lure è Bccès aléatoira (BAM) d'una capacité ds 
mémorisation ds 1 Kbit, sous foras de circuil intégré 
aonotithique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant sn/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
76832KC 
d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è ls présente description 
411 ex8S421363 «18 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinsteur d'uns cspscilé de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y 
coapris H-MOS), coapranant une ou plusieurs mémoires de données 
d'une cepacité de mémorisation totals n'axcédant pss 1_2_ Kbits 
et une mémoire de programme d'une capacité de aéaorisstion de 32 
Kbits ou plus sais n'excédant pas 4_88 Kbits, sous forme de 
circuit intégré monolithique enserré dsns un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsntets): 
5A41 
5811 
76C75T 
7742 
77C82 
88C1S2 
88CS1 
88C52 
83C655 87CS64 
87C51 
87C52 
87CS4 
87C58 
87L51 
Am 79C412 
AT 89C51 
C 1968 39 
37458E8 
37459M8 
38863M6 
38663E8 
38867M8 
M 3812 
HS8743 
M58747 MC68HC11A8 
NC68HC765iE 
MN 1871215 
PCA 84C648 
PCA 84C848 
PCA 84C841 
PD 78814 
PD 78858 
PD 78864 
Code NC TABIC Désignation daa amrchmndimma Taux des droits autonomes (X) 
83CS84 C 2988 MS69S8 PD 78134 
83C51 C 3988 HS6959 TNP 87PN78 
83L51 C_48 NC 143128 TNP 91P642 
8751 CXD 88724 NC 143156 
87C855 CXP 89524 MC68HC8Si8 
ou 
- d'autres siglaa d'identification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta description 8 
» 
413 ex8S421363 «28 Microcontrôlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité de 
traitaaent ds 8 bits, réalisé sn technologie C-MOS, comprenant 
una aéaoira è laclurs axctusivaaant, non-prograaaabta (BON) 
d'una capacité da assortsalion da 256, 328 ou 384 Kbita, une 
aéaoire è lacture-acritura è accèa aléatoira (BAN) d'une 
capacité da aéaorisation da 18496, 11668, 26736 ou 21768 
bita, aous foraa da circuit intagra aonotithique enearré dans un 
bottiar portant: 
- un sigla d'idsntificstion consistsnt an/ou coaprenant ta (une 
daa) coabinaison(s) auivanta(a): 
CXP 87132 CXP 87248 NN 1883228 
CXP 87148 CXP 87248 NN 1884828 
d'autraE aigles d'identification sa rapportant è des produits 
qui satisfont à ta pféienta daacription 
414 ex85421363 «21 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitaaent de 8 bite, realises an technologie C-MOS, comprenant 
una aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoira (BAM) d'una 
capacité de aéaorisation n'sxcédant pas 16 Kbits, soit d'une 
aéaoire è lecture axclusivesenl, non-programmable (BOM) soit 
d'una aéaoira è lactura exclusivssent, progrsmmsbla, non 
effaçable (PBON) soit d'une aéaoira è lecture exclusivement, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPBOM), d'une 
cepacité de eeaorisation n'excèdent pes 384 Kbits, d'une aémoire 
à lactura exclusivaaant, effaçable électriquement, programmable 
(E PBON) d'una capacité de mémorisation n'axcédant pas 6 
Kbits el d'un convertisseur analogique/numérique è 8 canaux, 
6ous forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un 
boîtier portent: 
- un Bigle d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une 
dee) combinaison^) suivanle(s): 
MC 68HC11 MC 68HC711 
d'autres sigles d'identification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta description 
415 ex85421365 «61 Microcontrôleur ou eicro-ordinataur d'uns capacité de 
traitement de 16 bite, réalisé an tachnologia C-MOS, permettant 
le traitement des signaux da modulateurs/démodulateurs (Modems), 
comprenant une aéaoira de données d'une capacité de mémorisation 
de 4 Kbits et une mémoire de progresse d'une capacité de 
mémorisation de 256 Kbits, BOUS forae de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
SC 11666 SC 11877 SC llf 
d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
416 ex85421365 «G2 Microcor.trôleur ou eicro-ordinaleur d'une capacité de 
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, cosprenant 
une mémoire de données d'une cepacité ds mémorisation de 32 
Kbits, une ou plusieurs mémoire de programme d'une capacité de 
mémorisation totale n'excédant pas 248 Kbits et ayant un bus 
externe de 14 bits, sous forae de circuit inlégré monolithique 
enserré dens un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) comb i fia i son(s ) su i vante(s ) : 
<&> 
Code NC TABIC Désignation das marchandises Taux des droits autonomes (X) 
ADSP 2171 ADSP 2178 
- d'autraa sigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satisfont è la présanta dascription 
417 ex85421365 «83 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'une capacité de 
traitement da 16 bita, réalisé an technologie C-NOS, cosprenant 
una unité da décalage arithaétique at logique (Shifter), una 
aéaoira da données d'une cepacité da aéaorisation da 8 Kbita et 
une aéaoira de prograama d'una capacité da aéaorisation de 96 
Kbits, sous forae da circuit intégré aonolithiqua snserré dans 
un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
ADSP 2164 
- d'sutras sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satiafont è la présenta deecription 
418 ex85421365 «64 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinataur d'une capacité de 
trsilsmsnl da 16 bita, réalisé an tachnologia C-NOS, coapranant 
une aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoire (BAN) eyant la 
fonction de aéaoira de données at da prograaaa al d'une cepacité 
de mémorisstion de 8 Kbits, un circuit d'interfscs audio, un 
circuit d'interface vidéo et un circuit de désembroui Itage, sous 
foraa de circuit intégré aonotithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnie(s): 
CL 9118 
- d'sutres sigles d'identification as rspportant s des produits 
qui satisfont à ta présente description 
419 ex85421365 «65 Nicrocontrôteur ou micro-ordinateur d'une capacité da 
traitaaent de 16 bits, réslisé an technologie N-MOS (y compris 
H-NOS), consistant an au aoins une aéaoire à lecture 
exclusivsmenl, non-prograaaable (BOM) d'une capacité de 
aéaorisation de 518 x 13 bite ou une mémoire è lectura 
axclusivament, programmable, affaçable aux rayons ultraviolets 
(EPBOM) d'uns capacité da aéaorisation de 512 x 13 bits, et 
une aéaoirs è'laclurs-écrilurs è accès aléatoire (BAM) d'une 
capacité de mémorisation da 2 Kbits, sous forme de circuit 
intégré aonotithique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
PD 7728 PD 77 P 28 
- d'autres sigles d'identification se rspportant è dee produits 
qui satisfont è la présanta description 
421 ex8542136S «87 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une cepacité de 
traitement de 16 bite at doté d'un bus d'sdreases è 16 bits el 
d'un bus da données è 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, 
constitué d'una aéaoira è lecture-écriture à accès aléatoira 
(BAM) d'une capacité de mémorisstion de 4 Kbits ou plus, et 
d'una aéaoira è lactura exclusivement, non-programmable (BOM) ou 
d'une mémoire è lecture exclusivement, programmable, 
non-effaçable (PBON) ou d'une mémoire è lecture exclusivement, 
programmable, effaçabla aux rayone ultraviolets (EPBOM) d'une 
cepacité de aéaorisstion de 128 Kbits ou plus, sous forae de 
circuit intégré aonotithique enserré dans un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
dee) combinaison(s) suivante(s): 
MB 89715 NB 89P715 NB 89W715 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
Coda NC TABIC Déeignstion das aarchmndimmm Taux des droits autonomes (X) 
427 ex8S421365 qui satisfont è la présanta dascription 
«13 Microcontrôlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da 
traitement de 16 bita, raaliaé an technologie C-MOS, coaprenant 
una aéaoira è lecture axclusivaaent, non-prograaaabla (BOM) 
d'una capacité' de aéaoriaation da 64 Kbits, uns seaoiro è 
lacturB-écrilura è accès aléatoira (BAN) d'una capacité de 
Béaoriaalion da 32 Kbita al una anléaéaoira alatiqus è 
lectura-écritura è sccès aléatoire (8-ctc/ia-BAN) d'une 
capacité da mémorisation da IS x 18 bita, aoua foraa de 
circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un bottier portent: -a-- --•• -1" -.•--••- --..- -.. ....... r..»„.,.. 
un Bigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
DSP16A 
d'sulrss aigles d'identification aa rapportant è dee produits 
qui satiafont è la présenta description 
428a ex85421365 «21 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da 
trsilaaant da 16 bita, coapranant una aéaoira da données, une 
mémoire de progresse at avac un convartiasaur 
snslogique/nuaériqua at/ou un convertisseur 
numérique/analogique, aoua foras de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une 
des) coebinsisonts) suivenlafs): 
21BSP52BS-52 83C198 HO 6473388CP N 37782 M4 
78C11 
78C12 
78C14 
78CP14G 
8396 
8397 
83C196 8796 
87C196 
ADSP 21asp58 
ADSP 21asp59 
H8/532 
HP 6435368 
HD 6475368 ICS 1788 
N 37762 E2 
M 37762 E4 
H 37762 E8 
H 37782 N2 
N 37782 M8 
N 37782 N3B N 37782 M6L 
N 37782 MDB 
N 37719 EFL 
N 377S1E6 
NC 68HC16 
ou 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satiafont è la présanta description 
424a ex85421365 «22 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 1_6_ b i ls, réalisé en technologie C-MOS, 
peraattant te contrôle d'un réseau local, comprenant une 
aémoira de données at une aéaoire de progrsame, sous forae de 
circuit intégré aonotithique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identificstion consistsnt an/ou comprenant ta (une 
dee) combinaison(s) suivante(s): 
8MC 83C82S TMS 8376C83 TMS 8378C73 
d'autres sigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satisfont è ls présanta description 
432a ex8S42136S «23 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepecité de 
traitement de 16 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant 
une aéaoira de données d'une capacité de oéaorisslion n'excédant 
pss 16 Kbits at une aéaoira de programme d'une cepacité de 
mémorimelion n'axcédant pas 48 Kbits, sous forae de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un bottier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
ADSP 2181 ADSP 2165 DSP 56116 
AOSP 2162BS-58 ADSP 2111 PD 77P25 
ADSP 2163 ADSP 2115 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont i la présente deecription 
/?> 
Code NC TABIC Désignetion dee marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
434 ex8542l367 «61 Microcontrôlaur ou aicro-ordinateur d'une cepacité de 
traitaaent da 19 bita, réalisé an tachnologia C-HOS, peraattant 
des fonctiona audio al das fonctiona d'éaiasion/récapiion d'un 
systèaa da télécommunication nuaériqua ssns fil, sous forae de 
circuil intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'idantification consistsnt an/ou coaprenant ta (une 
des) coabinaison(s) auivante(a): 
AN 79C429 SC 14498 SC 14481 SC 14428 SC 14466 
- d'autrae aigles d'identification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présanta description 
435 ex85421367 «62 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité da 
traitaaant da 32 bita, réalisé an tachnologia N-N08 (y coapris 
H-M08), constitué da 24 ragistras è 32 bita at d'una aéaoire è 
lecture-écriture è accès aléatoira (BAN) d'una capacité de 
eeaorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré 
aonolithiqua ansarré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coapranant ta (une 
des) coabinaiaon(s) auivanta(s): 
HGC 6127 
d'autras siglas d'identificetion se rspportant è des produits 
qui sstisfont è la présents description 
437 ex85421367 «64 Nicrocontrôlaur ou aicro-ordinsteur d'une capacité de 
traileaenl de 32 bite et doté d'un bus de données è 16 bits, 
constitué de aéaoiras è tsctura-écriturs è accèa aléatoire 
(BAMs) d'une capacité totala de aéaorisation n'excédsnt pas 456 
Kbits, d'une ou plusieurs aéaoiras à lecture exclusivement, 
non-prograaaable (BOMs) ou d'une ou plusieurs mémoires è lecture 
exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets 
(EPBOMs), d'une cepacité totale de aéaorisstion n'excédant pas 
768 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) 6uivante(si: 
328 18 328 C 15 326 C 58 326 E IS 
328 11 326 C 17 326 C SI 326 E 17 
326 C 16 326 C 25 328 C S3 TMS 328CS9 
ou 
d'autres sigles d'identification se repportant è dee produits 
qui sstisfont è la présente description 
438 ex85421367 <GS Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'uns capacité de 
traiteeent de 32 bits, réalisé an technologie C-MOS, coeprenant 
une aéaoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) 
d'une capacité de aéaorisstion ds 4 Mbits, une aéaoire à 
lecture-écriture è accès mléstoire (BAM) d'une capacité de 
aéaorisation de 1 Mbit, un circuit de pilotage et de contrôle 
d'un dispositif d'sffichsge, un circuit de contrôle 
d'interruptions, un circuit de contrôla d'un clavier, un circuit 
de contrôle d'adresses aéaoire (aaaory tapper) et un 
généreleur d'horloge, sous forme de circuil intégré monolithique 
enserré dsns un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) comb i na i son(s) suivsnte(s): 
SC 414181FG16 
- d'autres sigles d'identification se rspportant s des produits 
qui satisfont s Im présente description 
fi 
Code NC TABIC Désignation des mmrchmndises Taux des droits autonomes (X) 
439 ex85421367 «66 Microcontrôlaur ou aicro-ordinataur d'una capacité de 
traitaaent de 32 bile, constitué d'une ou pluaiaura aéaoiras è 
tactura-écritura è sccèa aléatoira (BAH) d'uns capacité de 
aéaorisation totals n'axcédant paa 48 Kbita, d'una aéaoire è 
lactura exclusivssenl, non-prograaaabla (BON) d'una capacité de 
aéaoriaation n'axcédant paa 128 Kbita ai d'una unité 
arilhmétiqua è 32 bita travaillant an virguta flollanla, sous 
foraa da circuit intégra aonolithiqua anaarré dana un bottier 
portant: 
- un eigls d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
D8P 32 NB 86232 
- d'sulras aigles d'identificetion 88 rapportant è des produits 
qui aatisfonl è ta présanta dascription 
448 ex85421367 «67 Nicrocontrôlaur ou aicro-ordinateur d'una capacité da 
traitaaeni da 32 bits, réalisé an tachnologia C-NOS, coapranant 
una ou ptusisurs aéaoirea è laclura-écrilurs è accèa aléatoire 
(BAMs) d'une capacité da mémorisstion totala de 64 Kbits el une 
aémoira è lactura exclusivssant, non-programmable (BOM) d'une 
cepecité de mémorisation n'excédsnt pes 128 Kbits, sous forae de 
circuit intégré aonolithique ansarré dans un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
326 C 30 328 C 46 DSP 3287 
- d'aulras sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
441 ex85421367 «88 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une cepecité de 
traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-NOS, constitué 
d'un aodule d'intégration de systèaes (SIN), d'une aéaoire è 
lecture-écriture è accès aléatoira (BAN), d'una unité de 
traitaaent temps (TPU) et 2 circuits d'intarfmce sériai, 
sous foraa da circuit intégré aonotithique ansarré dens un 
bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
NC 68332 NC 68336 
- d'autres sigles d'identification BB rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présenta description 
442 ex85421367 «69 Microcontrôteur ou aicro-ordinataur d'una capacité de 
treiteaent da 32 bits, réalisé «n technologie C-NOS, syant la 
fonction de treiteaent des données sudio, coaprenant un 
auttiplicataur/accuaulateur (NAC) è 52 bits, 2 aéaoires 
dynamiques è lactura-écrilure è accès aléatoire (D-BANs) d'une 
cepecité de aémorisstion totale de 12 Kbite et 2 mémoires 
ststiquBS è lecture-écriture è eccèe aléatoira (8-BAMs) d'une 
capacité de mémorisation totale de 14 Kbits, sous forss de 
circuit intégré aonolithique enserré dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
TMC 57999 TMC 57981 
- d'autrem sigles d'identificstlon sa rapportant è des produits 
qui satiafont è ta présente description 
443 ex85421367 «16 Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 28 bits, réalisé en technologie C-MOS, eous forae 
de circuit intégré aonolithique enserré dana un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
VV 27815 
SY 
Code NC TABIC Désignation das aarchandiaaa Taux das droits autonomes (X) 
d'autraa siglss d'idantificalion aa rapportant à das produits 
qui satiafont è la préaanta dascription 
444 ex8S421369 «81 Microcontrôlaur ou aicro-ordinatsur d'una capacité da 
traitaaent da plua da 32 bita, réalisé an tachnologia C-NOS, 
eous foraa da circuil intégré aonolithiqua ansarré dans un 
bottiar portant: 
- un sigle d'idanlification consistant an/ou coapranant ta (une 
des) combinaison(s) auivante(s): 
ADSP 21868 
ADSP 21661 
AD8P 21862 CS 4929 
DSP 1616 
D8P 56888 DSP 56681 
OSP 56882 
DSP 56166 DSP 96992 
TH8 32GC568 
TN8 328C548 
d'autraa sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui sstisfont è ls présanta deecription 
451 6x85421378 «61 Circuit de contrôla d1iapriasnte, réalisé an technologie C-NOS, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dene un 
bottier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
1TX6-8381 79B3719 
1TV6-8661 79B3749 TMX 3SC438 
- d'outrés sigles d'identificetion ss rspportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
452 ex85421378 «62 Circuit de contrôle d'affichage ou de génération des caractères 
de dispositifs d'affichage è cristaux liquidas, è diodes 
éaettrices ds tueièra (LEDs) ou fluorescanl, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dsns un bottisr portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaisonts) suivante(s): 
D 16382 
D 16386 ECN 2182 
ECN 2112 HD 61838 
MC 141548 PD 16311 
TC 9246F 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
4S3 ex85421378 
ex85421971 «63 Circuit de contrôle pour des unités ds aéaoire è disques, sous 
«82 forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un bottier 
portent: 
- un sigle d'identification consistsnt En/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
8391343 
1454-861 
6866Z1 
6688 
61156-681 
61157-801 
74G7202 
82877 
ADS 18C86 
AIC 616 L 
AIC 6199 
AIC 65 C 18 B 
AIC 8265 
CL 6H258 CL SH268 
CL SH26S 
CL 8H356 
CL 8H368 
CL 6H361 
CL 8H362 
DP 8473 
FDC 37C665 
FDC 37C666 
FE 2166 
G 76366-33 
HDC 9224 
HOC 9234 
HOL 33AH0129 
HG 62S84L82F 
L 1 A 8519 NB 89311 
ONTI 565 
OTI 918 
OTI 833 
PD 7261 
PD 7262 
WD 1818 
VD 16C62 
VD 37C6S 
WD S7C6S 
NO 42C22 
WD 5818 
VD 5811 
VD 76C26 
Z 86 C 9E 
d'autres sigles d'identificetion ss rspportant è des produits 
qui salisfonl à ta présente description 
Code NC TABIC Désignation das marchandisss Taux des droits autonomes (X) 
454 ex8542137B 
ex85421971 «94 Circuil da controls at/ou da gestion de aéaoires (y compris de 
«93 aéaoiras laapon), soua foras ds circuit intégré aonolithique 
ansarré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ls (une 
des) cosbinaiaon(a) suivanta(s): 
6494 1872 
1BJ3-9891 
1TU9-8391 
388 Z SS 
68451 
82307 
82357 
82359 
82388 
82385 
82424 TX 
8248S 
8249S XP 
82664 
82 C 182 
82 C 222 
82 C 223 
82 C 283 82 C 382 
82 C 325 
82 C 392 
A 38282 
CV7C684 
CV7C685 
CV82CS97 
CV82C692 
GC 113 
GC 183 
HO 68458 
HDL 33A11S-88GX 
KOL 33A116-68GX 
HDL 3N128-G8HÛ 
HG 62S879L25F 
HT 113 
HT 322 
HT 342 L1A4S99 
NC 68448 
NC 68458 
NC 68851 
N8 32882 
N8 32382 
T 9498 
THCT 4582 
TX 32882 U 
VC 2738-8881C 
VL 4582 
eD 1815 
WD 11 C 
WD 12 C 
WD 83 C 86-22 
68-22 
588 
WD 83 C 583 
WE 32184 
Z 8516 
d'autres aigles d'identification ae rapportant a des produits 
qui satisfont è la présanta description 
455 ex85421376 «65 Circuit de contrôla pour la communication en aéria et/ou en 
paralèlle, BOUS foraa de circuil intégré aonolithique enserré 
dans un bottiar portant: 
- un aigla d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinsison(s) suivsnte(s): 
82858 
82 C 685 
82 C 666 
82 C 667 
Bt 8781A 
CL-CD188 
CV7C965 HDL 32V187-86H0 
HDL 32V168-88HQ 
HDL 3N119H0119 
NC 2652 
NC 68652 
PD 72681 
SCN 2652 8CN 68562 
SCN 68652 
VD 76C36 
Z 88 C 36 
Z 85 C 38 
Z 85 C 35 
- d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présanta description 
456 ex85421376 «06 Circuit de contrôle d'interfaca da ligna numérique, réalisé en 
technologie C-MOS, pereettant le contrôle de flux de données 
entre un circuit d'interfece système, un circuit d'intarfsca de 
lignas d'abonnée (SLIC) et un circuit d'interfece de 
microprocesseur, sous foraa de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivente(s): 
TP 3128 
d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits 
qui satisfont è ta présente deecription 
458 ex85421378 Circuit de contrôla opérant è 12 MHz, réalisé sn technologie 
C-NOS, constitué d'une horloge d'intervslte prograaaable, d'un 
générateur de topa horloge, da 2 unités de coaaande DNA et d'une 
unité pour adresser dee réseaux de aéaoire (aeeory aapper), 
soua forae de circuit intégré aonolithiqua enserré dans un 
boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
82231 
- d'autres aigles d'identification ae rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
s / 
Code NC TABIC Désignation das asrchandisas Taux des droits autonomes (X) 
459 ex8542l376 «88 Circuit de contrôla, réalisé en technologie C-NOS, pour ta 
geation dea cycles asynchronss d'une unité centrale da 
trailsssnt (CPU) s 32 bits, d'una unité ds coaaanda DMA et d'un 
bus sultiaattra, aoua foraa de circuit intégré aonolithique 
anaarré dene un botiisr porisnl: 
- un sigîi d'identification conaistant an/ou coapranant la (une 
des) cc.binaison(s) auivanta(a): 
82 C 321 
- d'autres sigles d'identification sa rapportant è daa produits 
qui satisfont à la praaanta description 
466 ex85421376 «16 Circuit da contrôla ou circuit de contrôle at da gestion, 
coapranant 2 circuits ds contrôla d'accès dirsct aémoire (DMA) 
el 2 circuita da contrôle d'interruptions, sous foraa de circuit 
intégra aonolithiqua ansarré dana un bottiar portant: 
- un aigls d'identification consistant an/ou coapranant la (une 
des) coabinaison(a) suivante(a): 
823668L 82C491 HT 181 SX 
82C266 82CS93 VL 82 C 486 
82C316 GC 161 SX VL 82 C 486 
- d'autres sigles d'identification aa rapportant à des produits 
qui sstisfont è la praaanta dascription 
461 ex85421376 «11 Circuil de contrôle, réalisé sn tachnologia C-MOS, peraetlant 
le contrôle et l'interface des aignaux entre une unité centrete 
de traitement (CPU), da la aéaoira et dee interfaces 
entréa/aortie, coaportant daa circuita da rafrsîchisssmenl des 
aéaoiras dynaaiquaa è lactura-écritura è accès aléatoire 
(D-BANs), de décodaga daa adresses, de généretion des tops 
horloge et de gestion des aignaux d'interruption è transfsrt des 
données, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans 
un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
344 S 6682 
- d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits 
qui satisfont è ta présanta description 
462 ex85421370 «12 Circuit de contrôle, réalieé en technologie C-MOS, pour un 
aicrocontrôtaur, un aicro-ordinataur ou un aicroprocosseur d'une 
cepecité de traiteaant da 16 ou 32 bits, sous forae de circuit 
intégré aonolithique anaarré dans un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant te (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
82C311 TACT 82S411 
- d'autres sigles d'identification se rapportent è des produits 
qui sstisfont à le présente description 
463 ex85421378 «13 Circuit de contrôle de le taaporiaation (tiaing control 
unit), coaportant 2 cyclee da phass pour une unité contrôle de 
treiteaent (CPU) et organisation da ta aéaoira (aeaory 
aanageaent un/(-MMU), sous forae de circuit intégré 
aonolithiqua eneerré dene un bottier portant: 
- un aigla d'identificetion consistent en/ou comprenent te (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
NS 32281 NS 32 C 281 
- d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits 
qui sstisfont à ta présente description 
f f 
Code NC TABIC Désignation das aarchandisas Taux des droits autono.es (X) 
464 8x85421376 «14 Circuit de contrôla, réalisé en technologie C-MOS, paraettanl 
la pilotage de 2S leapas ou d'un dispositif d'affichaga è diodes 
éaettricee de luaière è 7 segments, ayant une tension de 
pilotega de 4,S V ou plus aaia n'axcédant pas 6 V, aoua forae de 
circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottier portant: 
- un aigla d'idantification conaistant en/ou coaprenant ta (une 
des) combinaison(s) auivanta(s): 
MC 14489 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présanta dascription 
465 ex85421378 «15 Circuit pour ta raccordaaanl/coupura des bus, réalisé an 
technologie C-NOS, sous forae de circuit intégra aonolithique 
enserra dans un bottiar portant: 
- un aigle d'idantification consistant en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaison(a) suivante(s): 
NCCS142233 NCCS142234 NCCS142235 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è te présente description 
466 ex85421376 «16 Circuit de contrôle et d'interface, réélise en technologie 
C-NOS, coaprenant un circuit de contrôle de aéaoire, un circuit 
de contrôle périphérique, un circuit d'interfece d'une unité 
centrale de traiteaenl (CPU), un circuit d'interfece d'une unité 
processeur nueérique (NPU), un circuit da génération d'horloge, 
un lamporismleur et un circuit de vérification de parité, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dene un bottier 
portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivsnte(s): 
HT 15 HT 18 HT 21 HT 22 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è te présente description 
467 8x85421376 «17 Circuit d'interface ou d'interface at de contrôle, réélise en 
technologie C-MOS, ayant au aoins una des csractérisliques 
suivantes: 
- s) pour tea aignaux antre l'unité périphérique de aéaoira à 
diaquaa at l'unité cantrala da traitaaent (CPU), 
- b) pour le contrôle des communications des donnéee entre un 
circuit d'interfece bus système et des unités périphériques, 
coaprenent un port d'interfece myslème, un port 
microprocesseur et un port d'eccès direct mémoire (DMA), 
- c) permettant l'interface el le contrôle des séquences de 
données entra une machina automatique de traitement de 
l'information at une unité de eéaoire è disque, 
- d) pour des données è lecture-écriture entre une unité de 
aéaoire è bandes eudionusériques et un microprocesseur, 
sous forée de circuit intégré sonolithique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ls (une 
des) combinaison(s) suivsnta(s): 
a)6391374 a)OS 3384 
8)6868868 s)VD 11 C 66-17 
a)68G1862 a)VD 14 C 86-17 
a)82C611 »)WD 61 C 48 
a)AIC 566 L b)lTUl-8391 
s)DP 8466 b)lTU2-8381 
a)N 5213 b)lTV3-83Gl 
a)N 5215 b)lTV3-6302 
a)ONTI 5888 (OMTI 26588) b)lTV4-6381 
B)OMTI 5699 (OMTI 29599) b)lTV4-9382 
a)QS 32383 c)32C268 
a)OS 32384 c)AIC 6668 
m)OS 3383 d)lXK2-6381 
Cods NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres siglaa d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la praaanta description 
468 ex85421378 «18 Circuit da contrôla et d'intarfsca, réalisé an tachnologia 
C-MOS, paraatlani la réception, la traiiaaani ai la trsneaission 
des données d'abonné dana un réaeau numérique, coapranant une 
unité d'interface da ligna, un aultiplaxaur, un contrôleur de 
liaison da données, un circuit d'interfaca aicroprocesseur et un 
oscillateur, sous foraa ds circuit intégra aonolithiqua enserré 
dans un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une 
daa) coabinaison(s) suivante(s): 
AM 79C39A AH 79C32A QHV 453 
- d'aulraa aigles d'identification as rapportant è dss produits 
qui satisfont è la présente description 
476 6x85421378 «26 Circuil de commanda et d'interface pour unité centrale de 
treiteaent (CPU), réélise an tachnologia C-MOS, doté d'une unité 
de contrôla pour ta rafratchiasaaent da mémoires, sous forma de 
circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprsnsnt ta (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
FE 3616 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta description 
471 ex85421376 «21 Circuil de contrôle et d'interface, réalisé en technologie 
C-NOS, cosprenant des circuits de pilotage de 48 aA, des 
registres, un circuit d'interface d'eccès dirsct aémoira (DMA) à 
18 ou 32 bits, un bus microprocesseur è 8 ou 32 bits, un circuit 
de génération et vérification da parité, sous forme de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnle(s): 
AN53C974 NCB 53C94 NCB 53C95 NCB 53C96 
d'autres siglss d'identification SE rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenta description 
472 ex85421376 «22 Circuit d'interfece et de contrôle, raaliaé an tachnologia 
C-NOS, coapranant 2 éaetteura/récepteura asynchrones universels 
(UABTs), un port de données psraltèles, un circuit d'interface 
pour des disques durs et un circuit da contrôle pour des 
disques souples, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dene un boîtisr portant: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une 
des) cosbinsison(s) suivante(s): 
37C66S 37C666 82C711 TACT 88511 
- d'autres sigles d'identificetion se rspportant è des produits 
qui satisfont è la présenta deecription 
473 ex85421378 «23 Émetteur/récepteur asynchrone universel à 2 ou 8 canaux (Dual 
ou Octal UABT), sous forae de circuit intégré aonolithique 
eneerré dene un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
1T01-8282 PC 87318 8CC 2698 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à ta présente description 
^t 
Code NC TABIC Désignation des aarchsndisss Taux des droits autonomes (X) 
474 8x85421376 «24 Circuit pour le transfert da données entre un microprocesseur 
et una carta aéaoira d'una épaisseur da 3 aa ou plus, réalisé en 
tachnologia C-N08, aoua foraa de circuil intégra aonolithique 
enserré dsns un bottiar portant: 
- un sigls d'idantification consistsnt an/ou coaprBnant ta (una 
daa) combinmiaon(s) auivanta(a): 
NB 86361 
- d'autraa aigles d'identification se repportenl è dee produits 
qui sstisfont è la praaanta dascription 
475 8x85421376 «25 Circuit prograaaabla pour la transaission at la recaption de 
données sous foraa asynchrone (Asynchronous Coaeunicetion 
Eleaent), coaportant une aéaoira è tedure-écritura FIFO 
(First in/Firei out) at au aoina un canal-anlréa/aortia 
sériai al un canal parallèle è deux directions, réeliaé en 
tachnologia C-NOS, aoua foraa de circuit intégré aonolithique 
enserra dans un bottiar portant: 
- un aigls d'identification consistent en/ou coaprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivante(s): 
16C5S1 16C5S2 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
476 ex85421378 «26 Temporisstaur/compleur d'intervalles programmables, réalisé en 
technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dens un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistsnt En/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
82CS4 
d'autres sigtee d'identification se rspportant è des produits 
qui satisfont è ta présents description 
477 ex85421378 «27 Éléaant da calcul ssns contrôla aéquantial intarna du progresse 
pour la multiplication ou le traiteeent de nombres fixes et en 
virgule flottante, réalisé sn technologie C-MOS, sous forée de 
circuit intégré aonolithiqua enserré dene un bottier portent: 
- un eigte d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une 
dee) combinaison^) suivante(s): 
ADSP 3216 AOSP 3228 
un autre sigle d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
478 ex85421376 «28 Multiplicateur ou aultiplicateur/accuaulateur (MAC), réalisé en 
technologie C-MOS, sous forae de circuil intégré aonolithique 
eneerré dene un bottier portent: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une 
dee) coabineison(s) suivante(a): 
ADSP 1988-A CV7CS16 LMU112 
CV7C518 CV7C517 
d'autraa aigles d'identificetion sa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présenta deecription 
479 ex85421378 «29 Circuit de traitaaent de aeesages è baaa de réeeeux 
prédiffueés, réalisé an technologie C-MOS, peraattant ta 
coaaunication è canaux multiples sur un bus bidiractionnet, 
coaprenant un circuit d'interfece de microprocesseur, un 
récepteur et un éaelteur de parole/données, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enearré dans un bottier portent: 
- un aigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivanle(e): 
?* 
Code NC TABIC Désignation das marchandises Taux das droits autonomes (X) 
OMV 253 
- d'sutras sigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satisfont è ta préaante description 
481 ex85421379 «31 Synthétiseur da aignaux nuaériques è base de circuite 
précaractérisés, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant 32 
canaux prograaaablaa indépendants, un générateur d'hortoga, un 
décodeur d'anlrée/aortie, un aicroprocasssur d'una capacité de 
treiteaent de 8 bits, 2 tesporissteurs, une unité de contrôle 
d'interruptions, 2 convertisseurs nueérique/snatogique et un 
convertisseur analogiqua/nuaérique, sous forse de circuit 
intégré aonolithiqua anaarré dans un bottier portant: 
- un aigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
VV 86243 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta description 
483 ex85421376 «33 Circuit de traiteaent dee signaux audio, réalisé en technologie 
C-MOS, pereettent le génération des effects spaciaux sonores, 
coepranant une ou ptusiaura mémoires de lecture-écriture è accès 
aléatoira (BAMs)_et un circuit d'interfece aicroprocesseur, 
soua forae de circuit intégré eonotithique enserré dans un 
bottier portent: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
CS 8995 CS 9203 M 65846 
- d'sulres sigles d'identificetion se rapportent à des produits 
qui SBlisfonl è ta présente description 
485 ex85421376 «35 Circuit tampon des données ou circuit tampon des 
ex85421971 «68 données/sdresses, sous forae de circuil inlégré eonolithique 
eneerré dans un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une 
dee) combineiaon(s) suivantets): 
119916263 82C681 FB 2826 VL 82 C 332 
82663 82C682 GC 162 
82C592 99G9465 HT 182 
- d'sulres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont è ta présente description 
486 ex85421376 «36 Circuit d'interfece et de contrôle, réélise en technologie 
i-MOS, coapranant un convertisseur nuaériqua/analogique at 
anslogique/nuaérique, un aodulataur de signsux nueériques, un 
bus sériel, un circuit d'interfece è 16 bits et un compteur s 
1/4 ds bit, sous forae de circuil intégré aonolithiqua enserré 
dens un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaisonts) suivsnte(s): 
CSP 1688 
- d'sulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui sstisfont è la présente description 
487 ex85421376 «37 Circuil de correction de phase et de détection de données, 
réélise en technologie C-MOS, comprenent un circuit de 
correction de fréquence d'horloge, des registres de contrôle el 
d'étal et un circuit d'interface de microprocesseur, sous forme 
de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une 
des) coabinsison(s) suivante(s): 
Coda NC TABIC Désignation daa asrchandisas Taux des droits autonomes (X) 
118814963 
d'autres aigtea d'identification aa rapportant è daa produits 
qui satisfont è ls présanta dascription 
488 ex85421378 «38 Circuit da coapraaaion da données, réatiaé an tachnologia 
C-MOS, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré dans 
un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une 
dee) combinaison^) suivsnte(s): 
118817163 
d'autraa aigtas d'identification ae rapportant è des produits 
qui aatisfonl è la praaanta description 
489 ex85421378 «39 Circuit da controls da signaux audio è 18 bita, réalisé an 
tachnologia C-NOS, coapransnt un circuit d'intarfaca de bus, un 
circuit da génération da aon, un éaettaur/récBpteur asynchrone 
universel (UABT) at un circuit d'intarfaca da microprocesseur, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dens un 
bottier portent: 
- un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenent te (une 
des) combinaison(s) suivsnta(s): 
OTI 665 
d'autres aigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présents dascription 
496 ex85421378 «40 Circuit da détection d'arreurs at aéquenceur de lecture, 
réalisé en technologie C-MOS, aous forae de circuit intégré 
aonotithique enserré dons un bottiar portsnt: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant le (une 
des) coabinaison(s) suivmnte(s): 
116816464 
- d'autres sigles d'idantification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présanta description 
491 ex85421378 «41 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologia C-MOS, aous 
foraa da circuit intégré aonolithiqua enserré dans un boîtier 
portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une 
dee) coabinaison(s) suivsnte(s): 
2782376 82 C 181 82 C 591 HT 216 
2782654 82 C Î83 82 C 597 HT 321 
69G1765 82 C 211 82 C 599 LIA 4681 
82383 82 C 288 82 C 681 MSM 6367 
82384 82 C 381 82 C 693 B 4229 
32386 82 C 328 82 C 861B B 4236 
82388 82 C 362 82 C 882G TACT 83443 
82389 82 C 461 82 C 822 VAC 668 
82355 82 C 463 82 C 88 VIC 868 
823SS 82 C 465 CA 81C814 VIC 64 
82374EB 82 C 493 ET 6666 VL 82 C 331 
82434LX 82 C 496 GC 181 VV 86 C 416 
- d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
492 ex85421376 «42 Circuit de contrôle vidéo, eyant su moins uns des fonctions 
suivantes: 
- a) contrôle de tubes cathodiques, 
- b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'sffichsge à cristaux 
liquides, 
- c) contrôle de graphiques ou de symboles grsphiques, 
- d) contrôle de sélection des couleurs, 
Coda NC TABIC Déeignalion daa aarchsndiaas Taux des droits autonomes (X) 
sous foraa da circuit intégré aonolithiqua, aoit snserré dans un 
bottiar, aoil fixé aur un aupport en aatière plaatiqua, et 
portant: 
- un aigte d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
daa) coabinaison(a) auivanieta): 
m)82 C 434 
a)82 C 453 
s)86 C 885 
a)86 C 911 
m)86 C 928 
a)AH 8852 
a)ATI 68888 
a)CL-GD542 
a)CL-GD543 
a)CBT 9987 
a)CBT 97 C 
a)N 584S2 
a)NB 89321 
a)NB 89322 
a)TVP 9512 
a)V 6363 
m)WD 69 C 
a)WD 99 C 
a)WD 99 C 
a)WD 99 C 
a)UD 99 C 
b)82 C 425 
b)CL-GD6416 
b)C0P 472 
b)H 5656 
b)H0 44186 
b)HD 44788 
b)HD 66186 U b)HD 61164T 
b)H0 61165T 
b)HD 66186T 
b)HD 66187T 
b)LC 7S82 
b)N 6683 
b)H 6884 
b)NSN 5258 
b)NSK S298 
b)NSN S299 
b)NSN 5839 
b)PCF 8576 
b)SED 1529 
b)SED 1521 
b)SED 1696 
b)SED 1619 
b)T 6A39 
b)T 6A49 
b)TNS 3491 
b)TNS 3492 
b)TMS 57292 
b)TMS 57296 
b)TMS 57267 
b)TN8 57218 
b)TN8 57212 
b)TNS S7213 
b)V 6117 
b)V 63SS-0J b)WD 88C24 
c)82 C 431 
c)82 
c)82 
c)82 
c)82 
c)84 
c)86 
c)86 
c)ATI 43S 
441 
451 
452 
4SI 
864 
864 
264CT 
c)AVGAl 
c)CL-GDS416 
c)CL-GDS446 
c)6D S438~ 
c)HT 288 
c)HT 288 
c)L 6484S 
c)LC 74788 
c)NC 141543 
c)NCB 77C22 
c)0TI 667 
c)PEGA 
c)PVGA 
c)SC 15664 
c)TNS 348C46 
c)WD 98 C 66 
d)82 C 433 
d'autres sigles d'identification se rspportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
493 ex8S42137G 143 Circuit de contrôle, réélise en technologie C-MOS ou N-MOS (y 
coapris H-MOS), permettent de délecter et de corriger les 
erreurs d'1 bit et de détecter toutee les erreurs de 2 bits, 
sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
8266 As 28C66 Aa 29C666 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
494 ex8S421378 «44 Circuit d'interfece bus, eêee evec des fonctions de contrôle 
bus, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
83H6388 
2782351 (94G6989) 
53 C 708 
53 C 710 
53 C 720 
82335 
82351 
82352 
82353 
82365SL 
82375EB 
6237816 
82423TX 
82433LX 
82C186 
82C360 
82C596 
82C611 
82C836 
89C160 AIC 6256 
AIC 7778 
As 29C983 
As 29C985 
CL PD6718 
CL PD6728 
CV7C968 
CV7C961 
CV7C964 
ES 688 
ESP 216 
ESP 226 
FAS 216 
FAS 226 
FAS 236 
FE 3838 
GC 132 
GC 133 
HDL 33A112-68HQ 
HS 3282 90 LIA 6732 
MB 86986 
NCB 5388 
NCB 5381 
NCB 53 C 
NCB 53 C 
PBI 
PCF 85474 
B 4761 (SX11) 
B 4762 (SX12) 
TACT 84544 
TMS 38838 
VV 86765 
VV 86925 
VD 33 C 
VD 33 C 
VD 33 C 
VD 33 C 
VD 76 C 
Z 16C32 
?3 
Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaas Taux des droits autonomes (X) 
89C185 
9468267 L 648S3A 
LIA 6396 Z 86617 
d'autraa aigles d'identification aa rapportant à des produits 
qui aatiafonl è la praaanta dascription 
495 8x85421376 
8x85421971 «45 Circuit d'intarfaca ou da contrôle pour un résaau local, sous 
«18 forae da circuit intégra aonolithiqua anaarré dana un boîtier 
portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) auivsntsts): 
8863 
88C63 
82S86 
82S88 
82599 
82S92 
83C795 
Aa 7999 
Aa 79C838 
Aa 78C98 Aa 79C938 
Aa 79C948 
Aa 79C9S8 
Aa 79C968 
Aa 79C961 
Aa 79C96S 
Aa 79C678 
Aa 79C988 
Aa 79C98T 
Aa 79C987 CON 9926 
DP 8825 
DP 83251 
DP 8325S 
DP 83261 
OP 83265 
DP 8396 
DP 83962 
DP 83995 
DP 83832 LXT 981 
NB 86956 
NB 8696SA 
8NC 83C799 
T 7213 
VD 88 C 
WD 83 C 
VD 83 C 
WD 83 C 
VD 83 C 24 
563 
516 
683 
699 
ou 
d'autraa siglss d[identification se rspportant è des produits 
qui satiafont è la présanta description 
496 ex85421370 
ex85421456 «46 Interface séria paraettent d'exécuter les fonctions de codage et 
«67 décodage des données at las fonctions de commande connexes dans 
un résasu local, sous forae de circuit intégré aonotithique 
enserré dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) auivante(s): 
8662 
8623 82561 
82 C 581 AN 7991 
COM 91 C 32 
- d'autres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è la présente description 
497 ex85421379 «47 Unité arithmétique et logique (ALU), réelisée en technologie 
C-MOS, sous foraa da circuit intégré aonolithique enserré dans 
un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
CV2961 CV7C911S CV7C8117 
CV7C9191 CV7C9116 CV7C961 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présente description 
498 ex8S421378 «48 Codeur/décodeur è aodulation par impulsions codées adaptables 
différancielles, réélise en technologie C-MOS, cosprenant un 
circuit de contrôle d'émission et de réception, un circuit 
d'interface bus de aicroprocasssur et un port parallèle, sous 
forae de circuit intégré eonotithique enserré dsns un boîtier 
portsnt: 
- un sigle d'identification consistent en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
VP 8656S VP 23876 VP 23671 
- d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt à dee produits 
qui sstisfont è la présente description 
^ 
Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
532 ex85421378 «49 Circuit ds contrôle d'un lecteur de disques coapacts, réalisé 
en tachnologia C-NOS, assurant ta contrôla da aarvo-coaaandas, 
la aynchroniaalion/déoodulslion daa aignaux at la correction das 
arraura, coapranant una aéaoira è lactura-écritura è accès 
aléatoira (BAN), un convariiaaaur nuaériqua/analogiqua, un 
convarliaeaur analogiqua/nuaériqua at un circuit d'intarfaca 
d'un aicrocontrôlaur ou aicro-ordinataur, aoua foraa da circuit 
intégra aonolithiqua anaarré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'idantification consistsnt an/ou coapranant ta (une 
daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
TC 9284 
- d'autraa sigles d'identification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présanta description 
499 ex85421372 «61 Circuit da retard, raaliaé an tachnologia C-NOS, coapranant una 
aéaoira statique è lactura-écritura è accès aléatoira (8-BAN) 
d'una cspactia da aéaorisation de 8 Kbits, aoua forae da circuit 
intégré aonolithiqua anaarré dans un bottiar portant: 
- un aigle d'idantification consistant an/ou coapranant la (une 
dee) combinsison(s) suivante(s): 
N58198P 
- d'autras sigles d'identificetion se rapportant è dee produits 
qui sslisfonl è ta présente description 
568 ex85421372 «62 Circuit de contrôle, réalisé an tachnologia C-MOS, pour ta 
commande du déctencheeent des pluses d'une tête d'impression, 
sous foraa de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un 
bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinsison(B) suivante(s): 
1TVS-8681 
- d'autras sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
561 ex85421372 «S3 Circuit d'interface, réalisé en technologia C-MOS, pour un 
clavier avec une aatrica capacitive, permettent l'exploration et 
te détaction matricielle, sous foras de circuit intégré 
aonolithique enserré dsns un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
22-e88S8-eee 
- d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta description 
S02 ex85421372 «04 Codeur/décodeur avac filtra, réalisé en technologie C-MOS, pour 
signaux de fréquence n'excèdent pas 4 kHz, sous forae de 
circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un bottier portant: 
- un Bigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
QMV 112 
- d'autras sigles d'identification se rspportant è des produits 
qui satisfont à la présanta description 
563 ex85421372 «65 Codsur/décodeur quadrupla avac filtras è aodulation par 
impulaion codée, réalisé en technologia C-MOS, coaprenant des 
amplificateurs pour ajuatar la syaétrie des signaux, sous forae 
de circuit intégré aonolithique snserré dsns un boîtiar portant: 
- un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
Coda NC TABIC Désignation das mmrchandises Taux des droits autonomes (X) 
OMV 365 
- d'autraa siglss d'identification sa rapportant è das produits 
qui satisfont è la présanta description 
584 ex85421372 *86 Circuit da synchronisation coabiné avec un explorateur et 
distributeur da aignaux, raaliaé en tachnologia C-MOS, 
coapranant uns unité da contrôle, un circuil de suppression de 
rabondissaaant de contact, un ragistrs da décalage è 17 bits BI 
une unité da aisa an foraa de donnéea da sortie, sous forae de 
circuil intégré aonolithiqua enserré dens un boîtier portent: 
- un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant ta (une 
dea) coabinaJ8on(a) auivante(a): 
ONV 222 
d'autras aiglaa d'idantification ae rapportant è das produits 
qui sstisfont è ls préssnta dascription 
585 sx8S421372 «97 Circuit de coapression/décoaprsssion ds données ou d'images, 
ex8S421399 «61 réalisé en technologie C-MOS, sous forme da circuit intégré 
aonolithiqua enserré dens un boîtisr portsnt: 
- un aigla d'identification consistant en/ou comprenant te (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
1XH4-8361 1XV8-8881 CL 458 CL 959 
1XK6-8361 74 ACT 6348 CL 558 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présanta dascription 
566 6x85421372 «68 Circuit, réalisé en technologie C-MOS, permettant la 
synchronisation et ta discriaination da signaux de lecture et la 
génération de signsux d'écriture, sous forae de circuit intégré 
aonotithique ansarré dans un boîtier portent: 
- un aigla d'idantification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
HG 2288613661 
- d'autras siglss d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont è ta présente description 
588 ex85421376 «61 Circuit de traitemenl de signaux audio è basa de circuits 
précaractérisés, réalisé en technologie C-NOS, coepranant une 
aéaoira è lactura exclusiveaent, non-programmable» (BOM), une 
aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoire (BAM), 4 
convertisseurs enmlogique/numérique, un circuit d'interface 
série, un circuit da decimation de fréquences et un circuit de 
protection contra ta aurcharge des hsut-parleurs, sous forae de 
circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un boîtisr portsnt: 
- un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combirïsison(s) suivante(s): 
VV 27851 
d'autras sigles d'idantification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
569 ex85421376 «82 Filtre numérique audio è basa da circuits précaradérisés, 
réalisé en technologie C-MOS, avec 16 canaux étant chacun 
programmable en temps réel avec 28 paramètres ou plus, 
comprenant un multiplicateur/accumulateur (MAC), un 
temporisateur et 2 aéaoiras è lactura-écritura à accès aléatoire 
(BAMs) pour ta atockaga daa paramètres et des données 
tempormires da traitement, BOUS forma ds circuit intégré 
aonolithique enserré dsns un bottier portsnt: 
- un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une 
des) combineison(s) suivanle(s): 
VC 5396 
F 
Coda NC TABIC Désignation daa aarchandisss Taux das droits autonomes (X) 
- d'autraa aiglas d'idantification sa rapportant è das produits 
qui satisfont à ta préaanta dascription 
518 85421382 
85421475 
85421982 Dispositif togiqua prograaaabte 
S14a 85421384 
85421488 
85421984 Circuits è togiqua standard 
534 ex85421391 «91 Circuit da contrôla da télécoaaande, réalisé an tachnologia 
C-MOS, paraattant la génération da 2848 commandes différentes 
et la contrôla da 32 syslèsss, coapranant un codaur da clavier, 
un décodeur da ctaviar, un convertisBsur paratlat/séris, un 
divisaur, un générataur da réinitialisation at un oscillateur, 
soua forae de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un 
bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
SAA 3616 
d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è daa produits 
qui aatiafont è ta présanta description 
535 ex8542i391 «62 Circuit de pilotage è 8 canaux, réalisé en technologie C-MOS, 
permettant le aaintien d'une traction constante d'un 
électro-aimant, avec diodes incorporées et une aéaoire de 8 
bite, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
UCN 5881 
- d'autres siglss d'idantificetion ea rapportant è des produits 
qui sslisfonl è ta présanta description 
536 ex8S421391 «83 Circuit de contrôle pour des signaux baasa fréquence 
n'axcédant pas 26 kHz, coaportant au aoins 16 éléaants de 
coaautaiion analogiquaa, aous forae de circuit intégré 
aonolithiqua enssrrs dans un boîtiar portant: 
- un aigla d'idantification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinsison(s) suivante(s): 
TC 9164 N TC 9177 P TC 9184 P 
- d'autree eigles d'identification sa rapportant à dee produits 
qui satisfont è la présente description 
S37 ex8S421391 «64 Circuit de contrôle des motmurs è courant continu, ayant au 
aoina una des cerectérietiques suivsntee: 
- ajréalisé an technologia C-MOS, coapranant un circuit pour 
aurvaillar la tension d'aliaantation, un circuit pour te 
stockage et décodege dee adrassaa at la aultiplexaga des 
données, un convertisseur nuaériqua/analogiqua è 8 bits et 5 
aaplificateura, 
- b)réalisé en technologie N-MOS (y coapris H-NOS), coaprenant 
un filtre nuaérique è 16 bits, 
sous forae de circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un 
bottier portant: 
- un aigla d'idantification consistant an/ou coaprenant ta (une 
dee) coabineison(s) suivante(s): 
8)GC 27 a)GC 45 b)LM 628 
?? 
Code NC TABIC Désignation dea marchandises Taux das droits autonomes (X) 
- d'autraa aigtaa d'identification aa rapportant è dea produits 
qui satisfont è Is présenta deacription 
S38 8x85421391 ,es Circuit ds controls, réalisé en tachnologia C-N08, parasitant 
la traiiaasni daa aignaux da lactura ai la contrôle du moteur 
d'un laclaur da diaquos coapacta, coapranant un circuit 
d'intarfaca d'una unité centrais ds irsiisaani (CPU), un circuil 
da détection si ds corrsciion das erreurs, un déeodulalaur du 
signal da lecture, un circuit s boucla da varrouitlaga da phase 
(Phase Locked Loop/PLL) ai un circuil da contrôla da la 
vilassa linéaire consisnie, sous forsa da circuit intégré 
aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'idantification consistant an/ou cosprenant ta (une 
des) coabinaison(s) auivanta(a): 
CXD 1125 CXD 1136 CXD 1135 CXD 1167 NN 66271 
- d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è des produits 
qui aaiiafont è la praaanta dascription 
539 ex8S421391 «86 Circuit da contrôla dea aarvoaécaniaaaa, réalisé en technologie 
C-MOS, aous foraa de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans 
un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivanta(s): 
KM 3792 
> d'autres sigles d'identification ss rapportant è des produits 
qui sstisfont è la présenta description 
549 ex8S421391 «97 Circuil de contrôle, réalisé an technologie C-NOS, peraattant 
te contrôla des aignaux vidéo d'un captaur d'iasgas è transfart 
de charge (CCD), BOUS forae de circuit intégré aonolithique 
enssrré dans un bottiar portant: 
- un sigla d'idantification consistant an/ou coaprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
CXD 2183 CXD 2133 
d'autraa siglss d'idantification ae rapportant è dee produits 
qui satiafont è la présenta description 
541 ex85421391 «68 Circuit da contrôla audio, réalisé en technologie C-MOS, 
parasitant le contrôla da l'intensité sonore è 2 canaux 
(stéréo), coapranant un aultiplexeur, 2 aaplificateurs, un 
ragistra de contrôla et un ragiatra aériat/paraltèta, aous forae 
de circuit intégré aonolithique ansarré dans un bottier portsnt: 
- un sigls d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une 
des) combinaison^) suivantate): 
CS 3316 
d'autraa sigles d'identification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présents description 6 
542 ex85421391 «69 Circuit de contrôle pour aicroprograaae, réalisé en technologie 
C-NOS, sous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dsns 
un bottiar portant: 
- un sigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) 8uivanle(s): 
CV 2919 CV 7C 919 
- d'autres aiglas d'idantification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présente dascription 
11 
Code NC TABIC Déaignation das aarchandiaes Taux des droits autonomes (X) 
543 8x8S421391 *18 Circuit de contrôla, réalisé en technologia C-MOS, pour 
surveiller la lenaion daa aéaoiras è lactura-écritura è accès 
aléatoire (BANs), sous forae de circuit intégra aonolithiqua 
anaarré dana un bottier portant: 
- un aigle d'idaniification consistsnt an/ou coapranant ta (una 
daa) coabinaison(s) auivanta(s): 
60 2281 BQ 2282 60 2284 BÛ 2582 B0 2563 DS 1218 
- d'autraa aiglas d'idantification ea rapportant è das produits 
qui sstisfont s la présanta description 
544 8x85421391 «U Circuit da décodage/pilotage de ligne, réalisé an technologie 
C-NOS, ayant una tension de sortie de 38, 35 ou 68 V è 588 sA, 
sous foraa de circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un 
bottiar portant: 
- un aigla d'idantification consistant en/ou cosprenant ta (une 
des) combinaison(s) auivante(a): 
NC 34142 UCN S816 UCN 5817 
d'autras sigles d'identification ea rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente deecription 
545 ex8S4213Sl «12 Circuit de contrôla, réalisé an tachnotogie C-HOS, assursnt la 
gestion de réduction de ta consoaaation d'énergia d'un 
microprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous forae de 
circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivanle(s): 
1028 CP 
d'eutres sigles d'identification ss rspportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
546 ex85421391 «13 Circuit d'interface de ligne è modulation par ispulsions 
codées, réalisé en technologie C-NOS, sous forae de circuil 
intégré aonotithique enserré dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivsnte(s): 
BT 8953A CS 61575 XB-T5791 
CS 61574 D8 2153 XB-T5793 
d'autres sigles d'identification SE rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
547 ex85421391 «14 Circuit d'interface d'un ou plusieurs codeurs, réalisé en 
technologie C-NOS, permettant l'identification et la mesure de 
direction et de déplacement par des signsux ds capteurs 
externee, coaprenent 3 ou plusieurs compteurs, un ou plusieurs 
verrous (Lalchas) è 16 ou 24 bits, un ou plusieurs 
multiplexeurs et un ou plusieurs circuits Ismpon de données 
parallèles è 8 bits, sous forse de circuit intégré aonolithique 
enserré dene un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou comprensnt ls (une 
des) coebineison(s) suivsnte(s): 
THCT 2888 THCT 12916 THCT 12824 THCT 12316 
d'autres siglss d'identificetion se rspportsnt s des produits 
qui satisfont à la présente description 
V 
Coda NC TABIC Déaignation daa mmrchandismm Taux des droits autonomes (X) 
S48 ex85421391 «15 Circuit d'intarfaca d'un décodaur daa donnéaa taxta, réalisé an 
tachnologia C-H08, paraeitanl la trencbeaant da donnéaa, la 
régénération d'horloga ai la séparation do synchronisation, soua 
forss ds circuil intégré aonolithiqua anaarré dane un bottiar 
portant: 
- un aigle d*idantificaiion consistant an/ou coapranant la (une 
daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s): 
CF 72383 CF 72386 
- d'autres aigtaa d'idantification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è la préaante description 
549 ex85421391 «16 Circuit d'intarfaca ai da contrôla, réalisé en technologie 
C-NOS, prograaaabla pour l'intarfaca des aignaux entra des 
circuits ds contrôla da réaaau vidéo graphique (V6A) at des 
écrans è tuba cathodiqua (CBT), dea dispositifs d'affichage è 
cristsux liquidaa (LCD), daa dispositifs d'affichage è diodes 
éaatiricas da luaière (LED) ou daa dispositifs d'affichage à 
plasaa, parasitant la contrôle aiaullané d'un écran è tube 
cathodiqua (CBT) ai d'un diaposiiif d'affichaga è cristsux 
liquides (LCD), coeprenent un convertisseur vidéo 
nuaériqua/anslogique ayant une aéaoire è lecture-écriture è 
accès aléatoira (BANDAC), aous foraa de circuit intégré 
aonolithique enserré dens un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une 
des) cosbinsison(s) suivsnte(s): 
CL-GD6348 
- d'autres eigtas d'identification ae rspportsnt è des produits 
qui satisfont à la présente description 
558 ex85421391 «17 Circuit d'interfece at da contrôle répéteur, réatiaé an 
technologia C-MOS, coapranant 7, 8 ou 12 porta d'interface 
d'éaission/réception, un port d'intarfaca de l'unité de liaison 
(AUI) at un décodeur è boucle de verrouillage de phase (Phase 
Locked Loop/PLL), soua forae de circuit intégré aonotithique 
enserré dens un boîtier portent: 
- un sigle d'identificdion consistant en/ou coaprenant la (une 
das) coabineison(s) suivsnte(s): 
DP 83959 DP 83955 
d'sulres siglss d'identification se rapportant è des produits 
qui sstisfont è te préeente deecription 
551 ex85421391 «18 Circuit d'interface de ligne, réalisé en technologie C-MOS, 
peraattent ta transaiaeion et ta réception de données è une 
viteeae de 25,6 Mbits/s, coaprenent une aéaoire è 
ledure-écrilure FIFO (Firal in/Firet oui), un codeur è 4/5 
bit at un décodeur è 5/4 bit, aoua forae de circuit intégré 
aonolithique enssrré dans un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) cosbinsison(s) suivante(s): 
TXC 67125 
- d'autres sigles d'identificetion ee rspportant è dea produits 
qui salisfonl è ta présante dascription 
528 ex854213Sl «19 Circuit d'interfece série, réélise en technologie C-NOS, 
coapranant 2 ports séria paraettent d'opérer à une vitesse de 
transfert de 28 Moctels/s al 2 bus perallel, sous forae de 
circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un bottiar portsnt: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une 
des) combinsison(s) suivante(s): 
3HS114 
8^ 
Coda NC TABIC Designetion dee amrchmndiees Taux des droits autonomes (X) 
d'sutrms siglss d'identificetion ss rapportant è dee produits 
qui satisfont è la préaante description 
568 8x85421399 «93 Éaalteur/réceptaur aynchrona univaraal, réaliaé an tachnologia 
C-MOS, parasitant la transaission nuaériqua aiaultanéaant dans 
deux diractiona (full duplex) de voix ei/ou de données è une 
vitessa da 86 Kbita/a ou plua aur une diatance da 2 ka ou une 
vitesse de 168 Kbils/a ou aoina aur une distança de 1 ka, 
coaprenant un aodutataur at des mémoirmm iaapon, aoua forae de 
circuit intégré aonotithique eneerré dans un bottiar portent: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
NC 14S421 
NC 14S422 NC 145425 
NC 145426 TP 3461 
TP 3482 TP 3483 
- d'eutree siglss d'identification aa rapportant è dea produita 
qui sstisfont è la préaante deecription 
561 ex854213S9 «94 Eaetteur/récepteur, réalisé on technologie C-N08, ayant au 
aoina una daa caraclérialiquaa auivantaa: 
- a) pereettant le reccordeaent (tareineling) de vitesses de 
ligne de 1168, 8448. 34368. 53884 ou 159252 
Kbits/s, 
- b) pour des eigneux entre un codeur/encodeur utilisant le code 
"Manchester" (MED) ou une unité d'interfece et une peire de 
cible torsadé ou un cible coaxial dsns un résesu local, 
- c) permettant le transfert de donnéee è une fréquence de 1,544 
ou 2,848 MHz, coaprmnmnt un égellieeur al un générateur de 
signaux d'horloge, 
sous forae de circuit intégré monolithique eneerré dens un 
boîtisr portent: 
- un sigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une 
des) coebinsison(s) suivante(s): 
a)Bt 8952 
a)TXC 92856 
a)PM S343 
a)PM 5344 b)83C82 
b)83C94 
b)Ao 79C98 
b)CV7C971 b)MC 145572 
b)TMS 386C66 
c)LXT 384 
c)LXT 318 c)LXT 311 
d'autres sigles d'identification se repportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
562 ex85421399 «65 Bécepteur auttifréquence è double tonalité (DTNF), réalisé en 
technologie C-NOS, permettant le décodage des signaux DTNF en 
données binaires è 4 bits, sous forée de circuit intégré 
aonolithique eneerré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
M-9S7 
- d'autres siglss d'identificstion ss rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è te présente description 
563 ex854213S9 «66 Convertisseur sériel/parallèle, réaliaé an technologie C-MOS, 
peraeltant le pilotage d'un dispositif d'effichege, sous forse 
de circuit intégré aonolithiqua snserré dene un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant le (une 
des) coabinsison(s) suivante(s): 
HV 5122 
HV 5222 HV 5366 
HV 5388 HV 5486 
HV 5468 HV 7788 
- d'sulres sigles d'identification ee rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
Cods NC TABIC Designation daa aarchandiaaa Toux des droits autonomes (x) 
S64 ex85421399 «87 Convariiaaaur numérique/analogique ai anatogiqua/nuaérique, 
réaliaé en technologie C-N08, coaprenant un aodulateur 
analogique peraattant la eur-échanlillonage daa aignaux è une 
frequence de 1824 MHz el un filtre peraattant l'échanlillonage 
des signaux d'un aodulateur nuaériqua à une fréquence da S12 
kHz, sous forss ds circuit intégra aonotiihiqua anaarré dans un 
bottier portant: 
- un aigla d'idsniificaiion consistsnt en/ou coepranant te (une 
dea) coabinaiaon(s) auivanta(s): 
HSP S8C28 
- d'autraa siglaa d'identification aa rapportant è dea produits 
qui aatiafont è la présente description 
S65 ex85421399 «99 Convariiaaaur de vitaaaea d'échantillonnage, réaliaé an 
tachnologia C-N08, pereettant la convaraion d'un aignal 
d'horloga d'una frequence da 13,5 NHz ou plua aaia n'axcédant 
pas 18 MHz en un signal d'una frequence da 18 HHz, soua forse de 
circuit intégre aonolithiqua anaarré dane un bottier portant: 
- un sigls d'idanlificaiion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaiaon(a) auivante(s): 
CXD 2832 
- d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satiafont i la préaante deecription 
566 ex85421399 «18 Circuit séparateur de donnéee pour une unité de mémoire a 
ex85421499 «81 disquea, aoua foraa da circuit intégré aonolithique enserré dans 
un bottiar portant: 
- un aigla d'idantification consistant an/ou coaprenant le (une 
dea) coabinai8on(s) suivsnte(s): 
DP 8465 VN S352 VD 16 C 28 
VN 5351 VN S353 VO 18 C 21 
- d'autras sigles d'identification ae repportant è des produits 
qui sstisfont è ta présenta dascription 
567 8x85421399 «11 Circuit da traitement da signaux, réaliaé en technologie C-NOS, 
pereettant le retard das psriodes da l'exploration pour les 
lignes horizontales d'un cspteur d'images è transfart de charge 
(CCD), coapranant un générateur d'horloge, un verrou (damp) et 
un circuit échanlilloneur-bloquaur, sous foraa da circuit 
intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une 
des) cosbinsison(s) suivsnte(s): 
CXL 1517 NN 3868SA N8N 6818NS-K 
CXL 5584 NN 3861SA MSN 6834MS-K 
- d'autres sigles d'identificetion se rspportenl à des produits 
qui satiafont è la présente deecription 
568 ex8S421399 «12 Synthétiseur de aigneux nuaériquea, réalisé an technologie 
C-MOS, ayant au aoina une des cBrsclérisliques suivsnles: 
- a) coapranant dee aéaoiraa è ledure-écritura è accès 
aléatoire (BAMs) d'une capacité ds Béaorisation totale de 16 
Kbita, ayant une vitessa d'échantillonnage de 22,257 kHz et 
44,1 kHz at 2 canaux à aortia, 
- b) coapranant 32 ou 48 générataurs de fréquence, en générateur 
d'horloga el un générateur d'adresses, 
sous forme da circuit intégré aonolithiqua enserré dans un 
bottiar portant: 
- un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
daa) combinaison^) suivanle(s): 
a)344 8 8853 b)VC 2375 b)VC 5395 
Code NC TABIC Désignation dee mmrchmndimam Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification aa rapportant è dea produits 
qui satisfont è la présanta description 0 
569 ex85421399 «13 Généreleur da signaux, réaliaé en technologia C-NOS, peraattant 
la gêné, tion d'iaputsiona aynchronea pour un capteur d'iaagss è 
tranafar de charge (CCD), aoua foraa da circuit intégré 
aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'idantificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
CXD 1838 CXD 1217 LZ 83B53 LZ 93N43 LZ 95G52 
- d'autres aiglaa d'idantificetion ae rapportant è des produits 
qui satiafont è la préaante description 
576 ex8S421399 «14 Circuit de traitaeent da aignaux, réaliaé an technologie C-NOS, 
peraattant la traitaeent des signsux vidéo d'un capteur d'iaages 
è tranafert de charge (CCD), aoua foraa da circuit intégré 
aonolithiqua enserré dana un boîtiar portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant le (une 
des) coabinaison(s) suivante(B): 
CXA 1816 CXO 2188 CXO 2158 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satiafont è la présanta description 
572 ex85421399 «16 Circuit de traitement vidéo, réalisé an technologia C-MOS, 
pereettant la conversion du rapport largeur/hauteur et la 
converaion d'entrelacaaant pour dee signaux de 
tuainanca/chroainance, aous foraa de circuit intégré 
aonolithique enserré dsns un boîtisr portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
CXD 2935 
- d'autres sigles d'identificetion se rspportant a des produits 
qui satisfont è la présente description 
573 ex85421399 «17 Codeur/décodeur, réélise en technologie C-MOS, permettant le 
codage, te décodage et l*interfaçage de aignaux série ayant une 
vitease de 13 Kbils/s at de aignaux audio ayant une vitesse de 
184 Kbits/s, coapranant un convertisseur enelogique/nueérique, 
un convertieeaur nuaérique/analogique, dee filtrée nueériques è 
sodulstion per iapulsions codées et un circuit de suppression 
d'écho, sous foras de circuit intégré eonotithique snserré dans 
un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combineison(s) suivsntets): 
VP 22828 
- d'sulres sigles d'identificetion se rapportent è des produits 
qui sstisfont à ta présente description 
574 ex8S421399 «18 Décodeur, réalisé an tschnotogis C-MOS, pour ls démodulation et 
le déaultiplexsga des signsux stéréo, compranmnt un circuil 
d'interface du convartisssur nusériqus/analogiqua eyant un tops 
d'horloge de sortie de 8,192 ou 16,384 MHz, sous forae de 
circuil intégré aonolithiqua enserré dsns un bottier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant le (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
CF 78088 CF 78691 
- d'autres sigles d'identification se rspportant a des produits 
qui sstisfont à ls présente description 
S-i 
Coda NC TABIC Désignstion daa aarchandieae Taux des droits autonomes (X) 
S7S ax8S421399 •19 Codeur/décodeur, réoliss an tschnotogis C-N08, pour ta 
conversion dss données en forest NBZ (Kon-leturn-to-Zero) ou 
en forest ILL (lun-Length-Lieiled), sous foraa da circuil 
intégré aonolithique anaarré dana un bottier portant: 
- un sigle d'identification consislanl sn/ou cosprenant la (une 
daa) coabinaison(a) auivante(s): 
61158 CL-8H118 
- d'autraa aiglas d'idantification ae rapportant à des produits 
qui aatisfont è ls préssnts deecription 
576 ex85421399 «26 Décodeur audio, réaliaé en technologie C-MOS, pareettent le 
décodage et ls déauttiplaxage dea aignaux audio et daa données 
nuaériquea, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua anaerré 
dana un bottiar portant: 
- un aigla d'idantificelion conaiatant an/ou coaprenant ta (une 
daa) coabinaieon(a) auivante(s): 
CS 8411 C8 8412 
- d'autres Bigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présanta description 
577 8x85421399 «21 Circuit è aodutation per iapulaion codée adaptable 
différsncielle, réaliaé en technologia C-MOS, pour le 
codega/décodage da parole et de données, peraettsnl la 
transmission des donnéaa aiauttanéaent dsns deux directions 
(fuit duplex) ou dana une aeuta direction (half 
duplex), aous foraa de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un bottier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou cospranant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
BBSP4CH MT 9125 SC 11368 
Bt 8118 NT 9126 SC 11362 
- d'autras sigles d'identification BB rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présenta description 
S78 ex85421399 «22 Codeur audio, réalisé en technologie C-NOS, permettant le 
codaga at le aultiptaxaga daa signsux audio at des donnéss 
nuaériques, eous forae de circuit intégré eonotithique enserré 
dana un bottier portent: 
- un aigle d'identificetion consistent en/ou comprenant te (une 
dee) coabinai?on(e) suivsnte(s): 
CS 8461 CS 8482 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant a des produits 
qui sstisfont è la présente description 
579 ex85421399 «23 Codeur/décodeur pour le conversion dos donnéss en signsux 
parallèles ou on série, réalisé en technologie N-MOS (y compris 
H-NOS), constitué d'une unité srithaétique et logique (ALU) et 
d'une mémoire s lecture exclusivement, non-progremmeble (BOM), 
sous forse de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou coaprenent le (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
TMS 38828 TNS 38621 
- d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont è la présente deecription 
rO , 
Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 
S88 8x85421399 ,2< Circuit d'horloge à boucla da varrouitlaga da phase (Phese 
Locked Loop/PLL), réalisé en tachnologia C-MOS, parasitant la 
synchronisation ou aultiplicaiion daa fréquancaa n'axcédant pas 
166 HHz, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré dans 
un bottier portant: 
- un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s)-. 
74 FCT 388891S NC 8891S NC 88929 
74 FCT 8891S NC 88916 NC 88PL117 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui eetisfont è ta préaanta dascription 
581 ax85421399 «26 Circuit horloga/calandriar, aoua foraa da circuit intégré 
aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'idantification consistsnt en/ou cosprenant IB (une 
des) coabinaisonCs) auivante(s): 
S8274 NC 146818 NN 58174 A V 3823 
N 3882 MCC8 146818 V 3621 
N 3683 NM 58167 V 3622 
- d'autres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont è ta présenta dascription 
582 ex85421399 «27 Générateur d'adrsssss, réalisé en technologie C-MOS, pour la 
génération des sdressee d'une iaage source et d'une iaage 
deetineteire lora de le aaniputation dee iaages, soua forss de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivanle(s): 
TMC 2382 
d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits 
qui satisfont s la présente description 
583 ex85421399 «28 Circuit de désalignement, réalisé en technologie C-MOS, 
permettant l'extrection à partir d'un signal d'interface de 
ligne et l'introduction dsns un signal d'interface de ligne, de 
cellules à mode de transfert asynchrone (ATM), sous forae de 
circuit intégré eonotithique eneerré dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identificstion consistsnt en/ou coaprenant la (une 
des) coabinsison(s) suivante(s): 
TXC 95158 
- d'sulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présente description 
584 ex854213S9 «29 Modulateur/démodulateur, réslieé en technologie C-MOS 
(C-MOS-Nodess), exclusivement pour le transsission d'isages 
statiques (facsiaite telegraphy) dans une seule direction 
(half duplex) è une viteese de 368, 2486, 4866, 7260 
ou 9666 bits par seconde, sous forse de circuit intégré 
aonolithique enserré dens un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
TC 35128 
d'autres sigle6 d'identificetion se rapportant s de6 produits 
qui satisfont a la présente description 
Stf 
Coda NC TABIC Désignation daa marchandises Taux des droits autonomes (X) 
585 ex85421399 «38 NodulBtsur/désodulateur, réalisé an technologie C-NOS 
(C-HOS-Hodaas), pour ta transaission da donnéaa siauttanéaant 
dans daux diractiona (full duplex) è una vilassa n'axcédant 
paa 2488 bita par aaconda, at pour la transaission d'iaages 
statiquaa (teceiaile telegraphy) dana una ssula direction 
(half duplex) è une vitassa n'axcédant paa 9688 bita par 
saconda, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua enaarré dans 
un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une 
dea) coabinaiBon(a) suivsnts(s): 
SC 11844 SC 11646 SC 11854 SC 11855 
- d'autraa sigles d'identificstion ee rspportsnt è des produits 
qui satiafont è la présente description 
586 ex8S421399 «31 Circuil d'un canal da lecture, assursnt la fonction de 
ex85421998 «87 leclura-écritura et de ssrvo déaodulateur, aoua foraa da circuit 
intégra aonolithique ansarré dans un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coapranant ta (une 
des) coabinaiaon(a) suivante(s): 
32P4738 81C826 CL-SH 3365 
- d'autres sigles d'identification ae repportant è des produits 
qui satiafont è ta présente description 
S87 6x85421399 «32 Généreteur d'un curseur, définiassble par l'uliliaateur, 
réaliaé en tachnologia C-MOS, aoua foraa da circuit intégré 
aonolithique anearré dana un bottier portant: 
- un aigle d'identification conaistsnt en/ou coaprenant te (une 
des) combinsisonCs) suivante(s): 
B1431 
- d'sulres aigles d'identificetion se repportent è des produits 
qui satiafont è la présente description 
588 6x85421399 «33 Détecteur de fusées opèrent è des Ismpérmtures ds -28'C ou 
ex85421499 «62 plus msis n'Excédant pas 68*C, aous forma de circuit intégré 
ex85421998 «68 aonolithique ansBrré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivsnte(s): 
MC 14467 MC 14471 C8 235 
NC 14468 NC 145816 V 24216 
- d'outrés sigtee d'identificetion ee repportent è des produits 
qui setisfont è te présents description 
S89 ex85421399 «34 Filtre en peigne da ligna vidéo, réaliaé an technologie C-MOS, 
permettant ta séparation numérique des signsux de 
luainance/chroainance, cous foraa de circuit intégré 
aonolithique enssrré dsns un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) coabineison(s) suivsnts(s): 
CXD 2824 CXD 2636 MC 141626 
- d'autree aiglee d'identification ee rapportant è dee produits 
qui satisfont è la présente description 
591 ex8S421399 «36 Module d'écho et de la reverberation, comprenant un 
aultipticateur/accuautmteur, deux aémoirms è lecture-écriture à 
accès aléatoire (BAHs) et una aéaoira è lecture exclusivement, 
non-progremmeble (BOM), sous forms de circuit intégré 
eonotithique eneerré dene un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivanle(s): 
\ 
K 
Code NC TABIC Désignation das aarchmndimms Taux des droits autonomes (X) 
VCS344 VC5989 
d'autraa aiglaa d'idantificetion ss rapportant è das produits 
qui sstisfont à la préaante dascription 
592 ex8S421399 <37 Potentioaèlra contrôlé nuaériquflaant, réaliaé an tachnologia 
C-MOS ou an tachnologia N-H08 (y coapris H-N08), soua foras de 
circuil intégré aonolithiqua ansarré dana un bottiar portant: 
- un sigla d'identification consistant an/ou coapranant ta (une 
des) coabinaison(s) suivsnte(s): 
SC 76813 X 9164 X 8313 X 9C193 
X 9192 X 9311 X 9593 X 9C194 
X 9163 X 6312 X 9C192 X 9C593 
d'autraa aigles d'identification aa rapportant è das produits 
qui satisfont è la préaanla dascription 
593 ex85421399 «38 Commutateur è points da croissaent è 8 x 16 bits, réalisé en 
tachnologia C-MOS, parasitant la commutalion s una fréquence de 
28 MHz, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans 
un boîtisr portsnt: 
- un aigla d'identification consistsnt an/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
MT 8816 
- d'autrs8 aiglas d'identification se rspportsnt è des produits 
qui satiefont à ta présente description 
595 ex85421399 «46 Emetteur/récepteur, réalieé en technologie C-MOS, permettent la 
réception et ta transaission de données è une vitesse de 51,84 
ou 44,736 Hbit8/s, comprmnsnt un codeur de données sn fermât NBZ 
(Hon-leturn-io-Zero), un décodeur, un circuit égaliseur 
adaptable associé à un circuit de contrôle de gein eutoaatique, 
un circuit de contrôle de réception, un circuit de contrôle 
d'éeission et un circuit de recouvreaent de signal d'horloge, 
sous foraa de circuit intégré eonotithique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigla d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coebinsison(s) suivante(s): 
TXC 62828 TXC 82621 
- d'autraa aigles d'identificetion SE rspportsnt è dee produits 
qui satiafont à la présente description 
596 ex8S421399 «41 Circuit d'atténuation de bruit vidéo, réaliaé en technologie 
C-MOS, comprenant des entréee pour des signaux ds lusinence et 
de chrominance è 8 bits, sous forss de circuit intégré 
monolithique mnaerré dene un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
CXD 2636 
- d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui satisfont è ls présente description 
597 ex85421399 «42 Circuit générsteur de sons FM stéréo, réalisé en technologie 
C-MOS, comprenant un générateur de phase, un tesporisaleur, un 
réseau de registrss, un circuit ds contrôle de bus et eu aoins 
un accumulateur, sous forse de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un bottier portsnt: 
- un sigls d'identificetion consistsnt En/ou comprenant ta (une 
des) combinaison^) suivenle(s): 
VMF 262 VMF 289 
Code NC TABIC Designation dee marchandisas Taux des droits autonomes (X) 
S98 8x85421399 d'autraa aigtaa d'identification ee repportant è des produits 
qui satiafont à le présente deecription 
«43 Décodeur, réaliaé an tachnologia C-MOS, paraattant la 
correction d'arreura, coapranent un bue aérial at un circuil de 
désflibrcuiliage, aous forae da circuil intégré aonolithiqua 
enaarré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification conaiatant en/ou comprenant ta (une 
dea) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
VE8 S4S3 
d'autraa aigtaa d'idantificetion ee repportent è dee produits 
qui satiafont è la préaante description 
599 ex85421399 «44 Déaodulataur, réaliaé an technologie C-N08, coapranant daa 
filtres da recaption, daa filtras de polyphasés, un circuit de 
contrôla da la aynchronisation de aignaux d'horloge et un 
circuit da contrôle autoaatiqua de gain, aoua foraa da circuit 
intégra aonolithiqua enaarré dana un bottier portant: 
- un sigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant ta (une 
des) coabinaison(s) auivanta(s): 
VES 4133 
- d'autres aigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits 
qui satisfont è ta préaante description 
688 ex85421399 «45 Eaettaur/récepteur infrarouge, réalisé en technologie C-HOS, 
eous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dens un 
bottier portant: 
- un sigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent la (une 
des) coebineison(s) suivante(s): 
CS 8138 
d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui sstisfont è ls présents description 
682 ex85421399 «47 Convertisseur nueérique/anatogique, réalisé en technologie 
C-NOS, ayant au aoina una des caractéristiques suivantes: 
- a) d'une cepacité de 8 bite, coapranant un aeplificeteur 
taapon de aortie, un circuit d'interface sériel et an aoins 12 
canaux, 
- b) d'una capacité de 8 bite, persettsnt te taaponage double 
des aota à 8 Lits, 
- c) d'una capacité de 8 bile, pe:sellant la conversion de 
donnéee d'entrée série vers 36 csnsux de sortie, 
- d) convertisseur eiaple ou triple vidéo, avec au aoins une 
aéaoire à lecture-écriture è accès aléeloire (BANDAC), avec au 
aoins un registre de pslette de couleurs, 
- s) avec une gamme dynaaique audio de 99 dB ou plus, 
- f) convertisseur vidéo d'une cepacité è 8. 9 ou 19 bits, 
syant eu eoins 3 canaux pour la conversion séparé des 
signsux de couleurs, 
- g) d'une capacité de 16 bits, psraettent le conversion de 
données è virgule floltente, coeprenent un convertisseur 
nuaérique/enelogique è 18 bits et un registre è décalage, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaison(s) suivanle(s): 
*.:* 62352P 
b)DAC 8838 
b)DAC 8831 
b)DAC 6832 
c)MB 883448 
d)3S7seeie 
d)357S6811 
d)357seei2 
d)ATT 28C499 
d)ATT 28C491 
d)ATT 28C492 
d)ATT 26C493 d)ATT 29C497 
d)Bt445 
d)Bl4Sl 
d)Bt458 
d)6l459 
d)Bt466 
d)6t461 
d)Bl462 
d)8l463 
d)Bt467 
d)Bl473 
d)Bt475 d)MU 9C9769 
d)8C 11482 
d)SC 11483 
d)SC 11484 
d)SC 11485 
d)SC 11487 
d)SC 11489 
d)SC 15925 
d)SC 15826 
d)Tfi 9C1718 
d)TVP 3826 
d)TVP 3636 s)CS 4328 
a)CXD 2564 
e)PD 6376 
e)TMS 57616 
f)Bt 857 
f)CXD 1178 
f)CXD 2367B 
f)CXD 2389 
g)VAC 512 
g)VAC 513 
Code NC TABIC Désignation des aarchendisEs Taux des droits autonomes (X) 
- d'autraa aiglea d'identification aa rapportant è dea produits 
qui aatiefont è te préaenta deecription 
683 ex85421399 «48 Convertisssur anatogique/nuaérique, ayant au aoina una dee 
careclérietiquaa auivantea: 
- e) convertisseur parallèle è 8 bita, réaliaé en technologie 
C-N08, 
- b) d'une capacité de 16 ou 28 bits, réalisé an technologie 
C-MOS, coapranant un circuit de aynchroniaetion, 2 
modulateurs, 2 filtres nuaériques, un convertisseur 
nuaérique/enatogiqua è 4 bits et un smplificslsur, 
- c) convertisseur audio stéréo è 16, 18 ou 26 bits, réalisé sn 
technologie C-MOS, 
- d) d'une capacité de 16 bite, coeprenant un filtre numérique 
ayant une banda passants è 3 dB da 45,5 kHz, 
- a) permettant le pilotage d'un dispositif d'affichage è 
crialaux liquidas (LCD) ou è diodes éaallricaa ds luaière 
(LED) è 4 chiffrée au aaxiaua, 
- f) convertiasaur vidéo è 8 bits, réélise en technologie C-MOS, 
coeprenent un verrou (claep) de eynchronieation, 
sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dsns un 
boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent ta (une 
des) combinaison(s) euivante(s): 
e)IDT 75C48 c)CS 5339 e)ICL 7137 
e)IDT 7SC58 c)C8 5349 e)NAX 139 
a)NP 7683 d)D8P 56ADC16 e)NAX 131 
a)NP 7684 e)HI 7131 e)NAX 133 
b)CS 5516 e)HI 7133 e)NAX 138 
b)CS 5526 a)ICL 7166 a)NAX 139 
c)CS 5326 e)ICL 7197 e)MAX 149 
c)CS 5327 e)ICL 7116 e)MAX 136 
c)CS 5328 e)ICL 7117 f)CXD 1176 
c)CS 5329 e)ICL 7126 f)CXD 2380 
c)CS 5336 e)ICL 7136 
d'eutres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui sstisfont è le présente description 
664 ex85421399 «49 Circuit de segaentetion ou de réassemblage de données, réalisé 
en technologie C-NOS, pereettant la frsgmsnlstion ds 16382 
paquats de eots è 8 ou 16 bits sn csllulss ou ls résssesblage de 
cellules euttiplexéee en 16382 pequets de aots ds 8 ou 16 
bits, sous foras ds circuit intégré monolithique snserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant le (une 
des) cosbineison(s) suivsnte(s): 
TXC 65581 TXC 85691 
d'autres siglss d'identificetion ss repportent è des produits 
qui satisfont à ls présente description 
60S ex8S421399 «59 Circuil de treiteaent des signsux audio d'uns ligne d'abonné 
(SLAC), réalisé en technologie C-MOS, muni da 2 processeurs de 
signsux nuaériques, su aoins d'un convertisssur 
analogique/numérique et eu eoins d'un convertisseur 
numérique/analogique, sous forse de circuit intégré sonolilhique 
enserré dana un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) comb insison(s) suivsnte(s): 
Aa 7901 Am 790S Am 79C82 Aa 79C03 Am 79C94 
d'autras aigles d'identificstion aa rapportant à dea produits 
qui satisfont è ls présente description 
85 
Code NC TABIC Désignation des aarchandiaas 
686 ax85421399 Taux des droits autonomes (X) 
«51 Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-HOS (y 
cospris H-NOS), coaportant un générataur da fréquence, une 
aéaoira da IS tone inelruaantaux, un convartiasaur 
nuaérique/analogiqua al un oacitlataur è quartz, aous forae de 
circuil intégré aonolithique eneerré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consiatant an/ou coapranant la (une 
daa) combinmison(s) auivante(s): 
VN 2413 
d'autraa sigtas d'idantification ae rapportant è daa produits 
qui satiafont è la présanta description 
667 ex85421399 «52 Circuit da traitaaent video, réaliaé an technologie C-NOS, 
ayant daa fonctiona d'incruatation d'iaega dans una iaage, sous 
foreo da circuit intégré aonolithiqua ansarré dana un bottier 
portant: 
- un sigls d'idantificetion coneiatant an/ou coeprenent ls (une 
dea) combinaison(s) suivsnta(s): 
CXD 2631P CXD 2833 
- d'autraa aigles d'identificetion ee rapportent à des produits 
qui sstisfont è le présente description 
668 ex85421399 «53 Décodeur sudio, réalisé an technologie C-MOS, permettant te 
décodage at la décoapreesion dee signsux sudio è une vitesse 
n'excédant pas 15 Mbits/a, aous forae de circuit intégré 
monolithique enserré dans un bottier portant: 
- un aigla d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une 
dee) coabinaison(s) suivsnte(e): 
74 ACT 6358 TM8 328AV128 
- d'autras siglss d'identification se rspportsnt à des produits 
qui satisfont à IB présente deecription 
669 ex85421399 
ex85421998 «54 Générateur de signsux horloge, sous foras de circuit intégré 
«21 aonotithique snserré dsns un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
dea) combinaison(s) auivante(s): 
D4661CL 
82 C 462 
AV 9129 
Bt 439 
Bt 439 
CXD 1935 
CXO 12S2 
CXD 1255 
CV 2254 
CV 2255 CV 2257 
CV 2291 
CV7B991 
CV7B992 
CV76893 
DP 8531 
DP 8532 
DP 83241 
ICD 2823 
ICD 282? ICD 2828 
IC8 1394 
ICS 2494 
ICS 99C64 
IC8 8161 
LZ 83F31 
LZ 93F33 
LZ 93N61 
MK 1418 
MK 1442 NK 1448 
NK 1458 
NSN 5547 
PCLK 1 
PCLK 2 
SC 11418 
SC 11411 
SC 11412 
TCK 8962 
VD 99 C 61 
- d'autres siglss d'identification aa rapportant à des produits 
qui satisfont è la présanta description 
616 ex8S421399 «55 Circuil pour l'enregistrement et le reproduction de le parole, 
opérant è une vitesse ds 8 Kbits/s ou plus, réalisé sn 
technologie C-NOS, eyant au aoins une des caractéristiques 
suivantas: 
- a) coeprenent un amplificateur et un convertisseur 
nuaérique/analogiqua à 18 bits, 
- b) coapranant un circuit d'interface de aéaoire, un circuit 
d'interface codeur/décodeur, un circuit d'interface d'une 
unité centrale de traitement (CPU), 
- c) coepranant un convertisseur numérique/analogique è 12 bits, 
sous forae de circuit intégré aonolithique ansarré dans un 
bottier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
»)T 6668 a)TC 8836 b)TC 88461 :)M5M6388 
S o 
Code NC TABIC Oéeignation das amrchandisaa Taux des droils autonomes (X) 
d'autras aiglas d'idantification aa rapportant è das produits 
qui sstisfont è ta présanta deecription 
SS3 ex85421399 <56 Convertieeeur analogique/nuaériqua doubla al récepteur 
nuaériqua, réaliaé an technologie C-NOS, comprenant un circuit 
de correction d^erreure et da décodage da aignaux, soua foraa 
de circuit intégré aonolithique anaarré dana un bottier portent: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent ta (une 
des) cosbinsison(s) auivante(a): 
AD 6462 
d'sutras siglss d'identification ae repportent è des produits 
qui satiafont è la préaante deecription 
554 ex85421399 «57 Déeodulataur, réaliaé an technologie C-MOS, pereettent le 
réception et la déaodulation d'un flux de donnéee ayant une 
vitesse de tranafarl da 38 Hbita/a, aoua foraa da circuit 
intégré aonolithiqua anaarré dana un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une 
des) cosbinsison(s) auivsnte(s): 
NOV 9999 
- d'sulres siglss d'identification ae repportant è des produits 
qui satisfont è ta présanta description 
284b ex85421481 «01 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
destiné exclusivement è te febricetion de produite de la 
sous-position 85421415 à 8S421442. 85421475 ou 
85421488 (a) 
284e 6x85421485 «81 Circuit intégré eonotithique présenté en microplaquette 
(chip), destiné exctusivesent è ta fabrication de produits 
de te sous-poaition 85421415 è 85421442. 
85421475 ou S5421488 (a) 
614 ex85421456 «61 Circuit de contrôle, réaliaé an technologie bipolaire, 
pereettent de détecter et de corriger les erreurs, sous foras de 
circuil intégré aonolithique enserré dsns un boîtisr portsnt: 
- un sigtfl d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
2969 74 AS 632 74 F 638 74 LS 631 
54 AS 632 74 A8 634 74 F 631 DP 6460 
54 AS 634 74 AS 6364 74 LS 638 
- d'eutras aiglas d'idantificstion ss rspportsnt è des produits 
qui satisfont è ls présents deecription 
615 ex85421456 «82 Circuit de contrôle et/ou de gestion de mémoires (y compris de 
mémoires tampon), réalisé en technologie bipoleire, sous forae 
de circuit intégré aonolithique eneerré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
AM 2965 DP 8469 DP 8429 
AN 2966 DP 8419 M9 1422 
DP 8488 DP 8428 8N 74 S 489 
d'sulres siglss d'identification se repportent è des produits 
qui sstisfont è ta présente deecription 
616 ex85421450 «03 Circuit de contrôle d'unités de aéaoire è disques, réélise en 
technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dsns un bottier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
AaMPA 1856 
Code NC TABIC Désignstion des aarchandiaes Taux des droits autonomes (X) 
- d'autree siglss d'identification aa rapportant è des produits 
qui aatiafont à la préaante deacription 
617 8x85421456 «84 Circuit de contrôla, réaliaé en tachnologia bipolaire, pour le 
contrôla daa aignaux d'écriture-lsdure daa tètes aagnétiques 
faisant partie d'unités de aéaoire è disque, sous foraa de 
circuit intégré aonolithique Enssrré dsns un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
32 t 2628 B 32 B 518 A 32 B 522 
32 t 2621 B 32 B 5121 
d'autraa aigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la préaante dascription 
618 ex85421458 «65 Circuit d'interface bue, réélise en tachnologia bipolaire, sous 
foraa de circuit intégré eonotithique enserré dsns un boîtisr 
portsnt: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivsnte(s): 
82 A 263 82 A 364 AN 28821 AN 29825 AN 28845 
82 A 264 82 A 385 AN 29822 AM 29826 BVT 121 
82 A 285 82 A 436 AN 29823 AN 29843 
82 A 383 82 A 442 AN 29824 AN 29844 
- d'autres sigles d'identification se repportent à des produits 
qui satisfont è la présente description 
619 ex85421456 «66 Circuit intégré eonotithique analogique/nusérique, réalisé en 
technologie bipolaire, pour signaux d'interface entre l'unité de 
eéaoire è disques durs et l'unité centrale de traiteaent 
(CPU), enserré dene un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaieon(s) suivante(s): 
AD 581 C 
d'sutres sigles d'identificetion ss repportent à des produits 
qui satisfont è ta présente description 
638 ex8S4214S6 «68 Circuit de contrôle de le tension d'alimentation pour un 
aicrocontrôteur ou eicro-ordineteur, réélise en technologie 
bipoleire, sous foraa de circuit intégré eonotithique enserré 
dune un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
AN 8369 
d'sutres sigles d'identificetion se rspportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
629 ex85421466 «61 Circuit de contrôle, réalisé sn technologie TTL, pour la 
commande de dedencheeent dee aarteaux magnétiques d'impression, 
sous forme de circuit intégré eonotithique enserré dans un 
bottier portent: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
881379-662 819751-681 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ls présente description 
L 
Code NC TABIC Designation das mmrchmndisea Taux des droits autonomes (X) 
631 ex85421491 *81 Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipoleire, de 
diodee laaer ou d'autraa diodae éaettrices de luaièra, aoua 
forae da circuil intégré aonolithique anaarré dana un bottier 
portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une 
das) coabinaiaon(s) auivanta(s): 
IDA 87318 
- d'autraa aiglaa d'identification sa rapportant è daa produits 
qui satiafont à ta préaante deecription 
632 ex85421491 «93 Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipolaire, 
peraattant la contrôla da 2 diapoaitifa diacrata da transiators 
da puissance è effet da chaap (FET), aous foraa de circuit 
intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou coeprenent le (une 
des) coabinaiaon(a) auivante(s): 
27473 
- d'autraa aiglaa d'identification sa rspportsnt è dee produits 
qui sstisfont è ta préaante description 
633 ex85421491 «94 Circuit de pilotage pour dea aignaux da l'écriture dens des 
unités de aéaoira è bande aagnétique, réalisé an technologie 
bipolaire, aoua forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dsne un bottier portsnt: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une 
des) coebinaison(s) suivante(s): 
VT 211 
- d'sutres aigles d'identification ss rapportent è des produits 
qui sstisfont è ta préaante deecription 
634 ex85421491 «65 Circuit de contrôla, réaliaé an technologie bipoleire, 
peraattant ta pilotage d'un transistor de puissance PNP, avec 
une régulation da ta puiaaance an sods d'attente de 5 V et une 
référence de ta puiaaance de sortie de 2,5 V, eous forae de 
circuit intégré aonolithiqua eneerré dena un bottiar portant: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent te (une 
des) coabinaison(e) suivsnta(s): 
7915 FB 
- d'sulrss aigles d'identification se repportent è des produits 
qui satiafont è ta présanta deecription 
635 ex85421491 «86 Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire, 
peraettant la pilotage da 2 lignes è aodulation par iapulsion 
codée (Puisa Code Modulation/PCM) è une vitesse de transfert 
n'excèdent pee 18 Mbits/s, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaison(a) suivsnte(s): 
XBTS675 
- d'eulree eigtes d'identificstion ss rapportant è des produits 
qui sslisfonl è le présente description 
636 ex85421491 «87 Circuit d'interfece et de contrôle, réélise en technologie 
bipolaire, peraettant l'intarfece de aignaux antre das aachines 
de traitaaent de l'information et le cible coaxial dana un 
réaeau local, aous forae de circuit intégré aonolithiqua enserré 
dana un bottier portant: 
- un aigla d'idantificetion consistant an/ou coeprenant ta (une 
des) coabinaison(s) suivsnts(s): 
Code NC TABIC Déeignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
AN 7996 DP 8392 
d'autras aiglaa d'ident i ficst ion se rapportant è das produits 
qui satiafont è ta préaante description 
637 ex8S421491 (88 Circuit d'intarfaca pour la aynchronisstion du flux da données 
provenant d'una unité da aéaoira è diaqua, aoua foraa da circuit 
intégra aonolithiqua anaarré dana un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coapranant la (une 
des) coBbinsison(s) suivanlsfs): 
DP 8462 
d'autras aiglaa d'idantification se rspportant è das produits 
qui satisfont s ls présente deecription 
648 ex8S421499 «93 Eaettaur, réaliaé en technologie bipolaire, aaaurant ta codage 
et la conversion de données at d'instructions parallèles an 
foraat séria, aous foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré 
dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaiaon(s) suivsnte(s): 
AN 79168 AN 7969 AN 79865 
- d'sutres sigles d'identification ea rapportant à des produits 
qui satiafont è la présanta dascription 
641 ex85421499 «84 Bécep'eur, réalisé an tachnologia bipolaire, assurant le 
décodege et le conversion da donnéee et d'instructions série en 
foraat parallèle, aoua foraa da circuit intégré aonolithique 
enserré dans un bottiar portant: 
- un aigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une 
des) coabinsison(s) suivsnte(s): 
AN 79169 AN 7969 AN 79866 
d'autres sigles d'identification se rspportant è des produits 
qui sstisfont è la présente description 
642 ex8S421499 «95 Émelleur ou récepteur, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant la communication de données sérielles è une vitesse 
de 118 Nbits ou plus aaia n'axcédant pas 1,4 Gbits/s, sous forse 
de circuit intégré eonotithique ansarré dans un boîtisr portsnt: 
- un sigla d'identification consistent en/ou coeprenent la (une 
des) coebinai8on(s) suivsnte(s): 
HDNP 1882 HDNP 1864 
- d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è le présente description 
643 ex85421499 «67 Emetteur/récepteur è eoduletion per impulsion codée, réalisé en 
technologie bipoleire, permettent le raccordement de vitesse de 
ligne de 2848 ou 8448 Mbits/s, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dene un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
XBT 5683 XBT 56L8S 
- d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits 
qui satisfont è la présenta description 
'cy 
Code NC TABIC Désignation doe aarchendiaec Taux des droits autonomes (X) 
644 0x85421499 «88 Convertisaeur nuaériqua/enelogique eudio, réalisé en 
tachnologia bipolaire, ayant une gamme dynaaique da 96 dB ou 
plua, coaportant una tanaion da référence interna, aoua forae de 
circuil intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coeprenent ta (une 
des) combinaison(s) suivanta(e): 
PCH 63P 
- d'autres aigles d'identification se rspportant è des produits 
qui satiafont è la préaante description 
645 8x854214£ Convariiaaaur analogiqus/numérique è 12 bita, réalisé en 
technologia bipolaire, incorporent une tension de référence et 
una horloge, aoua foras da circuit intégré aonolithique enserré 
dens un bottiar portant: 
- un sigla d'idantification consistent en/ou coapranant la (une 
des) combinsison(s) suivente(s): 
AD 574 A 
- d'autres aigles d'identification se repportent è des produits 
qui satiafont è ta préaante description 
646 ex85421499 «10 ConverlisBsur analogique/numérique è 9 bits, réalisé en 
technologia bipolaire, aoua forae de circuit intégré 
aonolithique ansarré dens un boîtisr portsnt: 
- un aigle d'identificetion consistant an/ou coeprenent ta (une 
dee) combinaison^) suivsnte(s): 
TDC 1949 
d'sulres sigles d'identification ee rapportant à des produits 
qui satiafont è la présente description 
647 ex8S421499 «11 Convertisseur nueérique/analogique è 12 bits, réalisé sn 
technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré 
aonolithique eneerré dsns un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une 
des) cosbinai8on(s) suivsnte(s): 
TDC 1612 
d'autres sigles d'identificetion SE rapportant s des produits 
qui satisfont è ta préssnts description 
648 ex8542149S «13 Convertieseur nueérique/snslogique è 16 bits, réalisé sn 
technologie bipoleire, coeprenent une tension de référence 
interne, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dsns 
un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistsnt on/ou comprenant le (une 
des) combinsison(s) suivBnle(s): 
DAC 712 
- d'sutres siglss d'identificetion SE rapportant è des produits 
qui satiafont è ta préesnte description 
649 ex85421499 «14 Circuit d'eaplification programmable dea signsux éais sur un 
bus de communicstion numérique, réélise en technologie 
bipoleire, sous forse de circuit intégré eonotithique enserré 
dene un bottier portent: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une 
dea) combinaison(s) suivanle(s): 
HS 3182 
d'autres sigles d'identification ee rspportsnt s des produits 
U 
Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 
qui satiafont è ta présente description 
656 8x65421499 *1S Circuit intégré aonolithique peraattent l'aaptification at la 
conversion dss signsux ds lecture at ta convaraion dea aignaux 
d'écriture pour unitée da aémoire à diaquea. anaarré dane un 
bottier portant: 
- un aigla d'identification conaietant an/ou coeprenent te (une 
des) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
32 P 3886 32 P 3813 32 P 548 32 P 541 61347-682 
- d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è dea produits 
qui sstisfont s ls présanta description 
651 ax85421499 «16 Circuit paraaltant le décodage daa fréquancaa, réalisé en 
technologia bipolaire, aoua forae da circuit intégré 
aonotithique enaarré dans un bottisr portant: 
- un sigls d'idantificetion conaiatant en/ou coeprenent le (une 
dee) coabinaiaon(a) suivsnts(s): 
XB 2211 
- un autre eigle d'identification aa rapportant è des produits 
qui satisfont à ta présenta deecription 
652 ex8S421499 «17 Circuit intégré aonolithique è 2, 4, 6 ou 8 canaux, permettant 
la génération de aignaux d'écriture et de lecture pour des 
unités de mémoire è disques, enserré dens un bottier portant: 
- un sigla d'identification consistant an/ou coaprenant le (une 
des) cosbinBiBon(s) auivBnte(s): 
32 B 117 32 B 561 
- d'autras siglss d'identificetion se repportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
653 ex85421499 «18 Circuit pour le production d'ondes de forme vnriebles, 
réélise en technologie bipolaire, sous forae de circuit intégré 
aonotithique enserré dans un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
XB 2286 XB 8638 
d'autres aiglaa d'identification se rapportent è des produits 
qui satisfont è la présente description 
654 ex8S421499 *19 Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture 
de bandes, réalisé en technologie bipoleire, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dons un boîtier portant: 
- un sigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combin8ison(s) suivsnte(s): 
VT 218 
d'autres sigles d'identification se repportent à des produits 
qui satisfont è te présente description 
655 ex85421499 «26 Synchroniseur et codeur/décodeur de données, réélise en 
technologie bipoleire, sous foraa de circuit intégré 
monolithique eneerré dene un bottier portant: 
- un sigla d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison^) suivanleCs): 
32 D 532 32 D 535 32 D 5393 
- d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui sstisfont è le présente description 
U 
Code NC TABIC Designation daa marchmndimss Taux des droits autonomes (X) 
656 ex8S421499 '23 Circuit da nuaériaation at da séparation da donnéaa, réalisé an 
tachnologia bipolaire, coeprenent un circuit boucla è 
verrouillage de phaae (Phase Locked Loop/PPL), aoua forae de 
circuil intégra eonotithique anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identificetion consistant en/ou coeprenent le (une 
dea) coabinaiaon(a) auivante(s): 
8N 28962 
- d'autraa siglsa d'idantification ae repportant è dee produits 
qui satiafont è la préaante dascription 
657 ex85421499 «24 Commutateur différentiel à point de croisement, réalisé en 
technologie bipolaire, peraattant la coasutstion d'una vitesse 
de données de 886 Mbits/s, soua forae de circuit intégré 
aonotithique enaarré dana un bottier portent: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une 
des) cosbinsison(s) auivante(s): 
8 2824 
- d'sulres sigtee d'identificetion ss rspportant è des produits 
qui sstisfont è la préaante description 
658 ex85421499 «25 Circuit peraattant te décodage dea aignaux de chroainance, 
réalisé an technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré 
eonotithique ansarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivente(s): 
MS272SFP 
- un autre sigle d'identification se rspportant à des produits 
qui sstisfont è ls préssnla description 
659 ex85421499 «26 Circuit de distribution d'horloge, réslisé sn technologie 
bipoleire, ayant des entrées pour des signaux de logique 
transistor-transistor (TTL) ou des signsux ds logique à couplage 
par les éaetteurs (ECL) et des sorties pour des signsux de 
logique transistor-transistor (TTL), sous forss de circuit 
intégré eonotithique enserré dens un boîtier portsnt: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant ls (une 
des) combinaison(s) auivante(s): 
63G9269 NC 199H646 NC 188H644 NC 18H641 
6468112 NC 188H641 NC 16H646 NC 18H644 
- d'autres sigles d'identificetion ss rapportant è des produits 
qui selisfont è ta présente description 
668 ex85421499 «27 Émetteur/récepteur, réelieé en technologie bipoleire, pour des 
bus bidiractionnela différentiels, sous foras de circuit intégré 
aonotithique eneerré dans un boîtier portsnt: 
- un aigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) auivente(s): 
DS 36277 
- d'sulres sigles d'identificetion SB rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
661 ex8S421499 «28 Émetteur/récepteur, réélise en technologie bipoleire, 
permettent ta conversion de données en format série ou parallèle 
el le transfert de données sérielles s uns vitesse n'excédant 
pas 288 Noctet/s, BOUE forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un bottier portant: 
- un sigla d'idantification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combineison(s) suivantets): 
MC 188SX1451 
Coda NC TABIC Désignation dea aarchandieee Taux des droits autonomes (X) 
d'autres aiglaa d'identification ae rapportant è des produits 
qui satiafont è la préaante dascription 
662 ex85421499 «29 Éaetleur/récspleur, réaliaé an technologie bipolaire, 
peraettant la tranaaîaaion de données par un cêble è paire 
toraadéa, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré 
dana un bottiar portant: 
- un aigle d'idantification consistant en/ou coapranant la (une 
des) coabinaison(a) auivante(s): 
Ae 26L838 OP 83228 
d'autraa aiglaa d'identification se repportant è dea produits 
qui satiafont è la présente deecription 
663 ex85421499 «36 Prédiviaaur, réaliaé an tachnologia bipolaire, ayant une 
fréquence d'entrée n'axcédant paa 2,8 GHz et un facteur de 
division ajustable da 32/33, 64/65, 64/128 ou de 128/129, sous 
forae de circuit intégra aonolithique enssrré dens un bottier 
portent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaiaon(a) auivanta(s): 
MC 12822 MC 12834 NC 12853 SC 12822 
NC 12832 NC 12852 NC 12889 
- d'autraa aigles d'identificetion ae rapportant è des produits 
qui satisfont è la préaante description 
664 ex85421499 «31 Émetteur/récepteur pour dee données en code "Manchester", 
réaliaé an technologie Schollky, sous forée de circuit intégré 
aonotithique enserré dens un bottier portsnt: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
dee) combinsison(s) suivsnte(s): 
TMS 38851 TNS 38653 TNS 38854 
d'eutres aigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satiafont è ta préaante deecription 
638 ex85421499 «32 Éaatleur/récepteur de fréquences radio £BF)_, coaprenant 2 
synthétiseurs chscun avac un oacitlataur piloté an tension 
(VCO), 2 aétangeura et un circuit d'interface sériel, sous forae 
de circuit intégré aonolithique anaarré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
AD 6431 
- d'autras sigles d'identificstion se rspportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
665 6x85421901 «61 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en 
matériau semi-conducteur araéniure de gallium (AsGa), constitué 
exclusivement da circuita de récupération de tope horloge et de 
données, destiné è la fabrication de produita de le 
sous-position 85421998 enserrée dans un bottier portent: 
- un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coebineison(s) suivsnte(s): 
GO 16842 GD 16843 
- d'autras aigles d'identification ae repportent è des produits 
qui satisfont è la présente description (s) 
Code NC TABIC Désignation daa marchandises Taux das droits autonomes (X) 
666 ex85421901 *82 Disqus (wefer) non ancora découpé en eicroplaquatlee, en 
matériau semi-conducteur araéniura da gatliua (AaGa), constitué t 
exclusiveaent de circuits da aultiplaxaga, peraettant la 
multiplexors da 4 flux da donnéaa en un flux de données unique, 
coapranan jn circuit à boucla de verrouillage de phaae (Phase 
Locked Loop/PLL) et de circuita de pilotage pour diodes laser, 
destiné è la fabrication de produita da la sous-position 
85421998 enserrés dana un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt an/ou coapranant la (une 
des) coabinaison(a) suivBnts(s): 
GO 16654 
- d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è des produits 
qui satiafont à la présanta deecription (a) 
667 ex85421981 «63 Disque (wefer) non encore découpé an aicroplaquattaa, an 
aatériau seei-conducteur araéniura de gatliua (AaGa), constitué 
exclusiveeent d'éaatteura/récapteura, assurant la coaaunication 
de donnéee série è une vitaaae de 622 Mbits/s, daatiné à la 
fabrication de produita de la aous-posilion 85421998 
enserrés dans un bottier portant: 
- un Bigla d'identification consistant an/ou coapranant le (une 
des) cosbinaison(s) suivsntB(s): 
GD 16864 
- d'autras sigles d'idantification BB rapportant è des produits 
qui satiafont à ta préaante description (a) 
668 ex85421S81 «04 Disque (wefer) non ancora découpé an aicroplaquettas, en 
matériau semi-conducteur arséniure de gatliua (AsGa), constitué 
exclusivement de circuits taapon doubla pour des signaux de 
niveau ECL/TTL, destiné è te fabrication de produite de la 
sous-position 85421998 enserrée dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) coabineison(s) suivante(s): 
GD 18225 
- d'autras sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont è la préaante dascription (a) 
669 ex85421981 «65 Disque (wafer) non encore découpé en aicroplsquettes, en 
aatériau aaai-conducteur araéniura de gatliua (AaGa), constitué 
exclusivement de aultiplaxsurs ou da démulliplaxeurs, peraettant 
l'enlrée/sorlie de donnéss de niveau ECL differential è une 
vitesse de 622 Mbits/s et l'entrée/sorlis da donnéaa de niveau 
TTL è une vilesss dB 78 Mbits/s, destiné è IB fabrication de 
produits da IB sous-position 85421998 anserrés dans un 
boîtisr portant: 
- un sigla d'identification consistant an/ou cosprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
GD 16131 GO 16132 
d'sutres sigles d'identificaiion sa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description (s) 
284c ex8542l961 «12 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
destiné exclusivement è IB fabrication da produits de la 
sous-position 85421922 è 85421962. 85421982 ou 
85421984 (B) 
670 6x85421965 «81 Circuit de contrôle et d'intarfaca, réalisé en technologie 
BiMOS, peraettant ta contrôla da coaaunication antra un 
microprocesseur, das circuits da contrôla bus at un circuit de 
contrôle de aéaoire, sous forae de circuit intégré aonolithique 
présenté en microplaquette (chip), destiné è le fabrication de 
produits de le sous-position 85421971 Enserrés dans un 
boîlier portant: 
- un sigla d'idanlificalion consistant en/ou comprenant la (une 
?y 
Coda NC TABIC Designation das aarchandisss Taux des droits autonomes (X) 
daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s): 
16G7432 16G7433 S6G67S8 S8G6761 
d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è des produite 
qui sstisfont è ls présanta dascription (s) 
671 8x85421965 «62 Circuit da contrôla bua, réalisé an technologie BiMOS, aous 
foraa da circuit intégré aonolithiqua présenté an aicroptaquatte 
(chip), destiné è la fabrication de produits de la sous-posilion 
85421971 snsarrés dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistent en/ou coeprenent la (une 
des) coabinaison(a) suivsnte(s): 
16G7429 16G7439 S9G6755 5666757 
d'autras aigles d'identification ee rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présents description (a) 
672 ex85421S85 «63 Cicuit da contrôle da aéaoire, réélise en technologie BiMOS, 
sous forée de circuit intégré aonolithique présenté en 
aicroptaqualta (chip), destiné è ta fsbricstion de produits de 
la sous-position 85424899 enserrés dans un bottiar 
portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou comprenant ta (une 
dee) combinaimon(m) suivsnle(s): 
16G7428 16G7463 
d'autraa aigles d'identificetion ee rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présente description (a) 
673 exS542198S «64 Circuit de assure, en aatériau semi-conducteur arséniure de 
galtiua (AaGa), permettant la mesure des temps de propegation de 
signsux sur dee lignas ds transmission, compranant 2 compteurs 
asynchrones, 4 circuita comparateurs, un générateur de tops 
horloge al un oscillstaur, sous foraa da circuit intégré 
aonotithique présenté an aicroptaquatte (chip), destiné à la 
fabrication de produits da la sous-posilion 85421998 
enserrés dens un boîtiar portant: 
- un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant ta (une 
des) combinsison(s) suivante(s): 
GIGA TDB 
- d'autras sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui satisfont è ta présanta description (a) 
674 ex85421965 «95 Circuit d'extraclion de tope horloge et de données, sn 
matériau sami-conducteur mrséniure ds gallium (AaGa), sous forse 
de circuit intégré aonolithiqua présenté en microplaquette 
(chip), deatiné è la fabrication da produits de le sous-position 
85421998 enserrés dana un boîtiar portant: 
- un sigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une 
des) combinaison(B) suivsnte(s): 
GD 16842 GD 16843 
- d'autres sigles d'identification BB rspportsnt à des produits 
qui satiafont è ta présente description (s) 
675 ex85421965 «66 Emetteur/récepteur, en aatériau semi-conducteur arséniure de 
gallium (AsGa), assurant la communication synchrone/asynchrone 
de données à une vitesse de 622 Mbite ou plus sais n'axcédant 
pas 2,5 Gbits par aaconde, sous foras de circuit intégré 
aonotithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la 
fabrication da produita de le sous-position 85421998 
enserrés dsns un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
Cods NC TABIC Désignation daa aarchandieee Taux das droits autonomes (X) 
GIGA BOA GIGA NATCH 
- d'autraa aigles d'identification ae repportant è das produits 
qui aaliafont à la préaante deecription (a) 
676 ax85421985 «67 Multiplexeur, en aatériau sssi-conductsur araéniura da galliua 
(AsGa), paraeltsnt le aultiplaxage ds 4 flux ds donnéss an un 
flux 6a donnéaa aiaple, coaprenant un circuit è boucle de 
verrouillage: de phssa (Phase Locked Loop/PLL) et dee 
circuits ds pilotage pour diodes léser, sous foraa de circuit 
intégré aonolithiqua préaante en aicroptaquatte (chip), destiné 
à la fabrication da produite da ta aoua-poaition 85421998 
enaarrée dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une 
dea) cosbinsison(s) suivante(s): 
GD 16854 
- d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è dee produite 
qui aatisfont è la préaante deecription (a) 
677 ex85421965 «68 Diviseur/détecteur, an aatériau seai-condudeur araéniure de 
galliua (AsGa), assurant la aynthétiaation daa fréquences dans 
une geaae da 58 MHz à 1788 NHz, coaprenant un prédiviseur, un 
diviseur de fréquencea et un détecteur de phase/fréquence, sous 
forae da circuil intégré aonotithique préaante an aicroplaquette 
(chip), dastina è la fabrication da produits de te sous-position 
85421998 enserrés dans un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
GIGA FSS 
- d'autres aigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satiafont è la préaante deecription (e) 
284f ex85421965 «18 Circuit intégré eonotithique présenté ai. aicroplaquette 
(chip), destiné exctusiveaent è la fabrication da produits 
de ta sous-position 65421922 è 85421962. 
85421982 ou 85421984 (a) 
693 ex85421972 «61 Circuit d'interface d'un débitaètre, réalisé an technologie 
BiMOS, constitué de 16 aaplificateura, da 3 convertisseurs 
nuaérique/analogiqua, d'un convertisseur analogique/numérique, 
de filtres, d'un circuit échenlillonneur-bloqueur, d'un 
oscillateur, d'un circuit è boucle de verrouillage de phese 
(Phase Locked Loop/PLL) et d'un circuil d'interfece en série 
pour un aicroprocasssur, sous forae de circuit intégré 
monolithique enaarré dans un boîtiar portant: 
- un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
AO75027 
- d'sutres siglss d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la préeente description 
694 ex85421972 «92 Convertisseur nuaérique/anatogique at analpgique/nuaérique, 
réalisé en technologie BiMOS, coeprenent dee circuits 
échantillonneur-bloqueur, sous forée de circuit intégré 
aonotithique enserré dene un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivants(s): 
21-26588 
- d'autres sigles d'identification ss rspportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
yM 
C00<a MC TABIC Déaignation daa aarchandiaae Taux des droits autonoaes (X) 
68S 8x85421972 *83 Circuit pour I'anregiatreaant at ta raproduction da donnéaa, 
réaliaé en technologie BiM08, opérant è une vitasaa n'axcédant 
paa 112 Mbita/s, coapranant un codaur, un décodaur, un 
convertisssur analogiqua/nuaérique, un filtre d'égalisation 
nuaériqua et une eéaoire à lecture-écriture è accès aléatoire 
(BAN), sous forée de circuit intégra aonolithiqua enserré dans 
un bottier portant: 
- un sigla d'identification consistant en/ou coapranant la (une 
des) cosbinaison(s) auivanta(s): 
64G8166 (8189294) 
- d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è des produits 
qui aatiafont à la présenta deecription 
699 ex85421992 «82 Circuit de pilotage, en aatériau aeai-conductaur araéniura de 
gelliua (AaGa), paraattant le contrôle dea diodaa laaer ou 
d'autres diodes éaatlrices ds luaière, sous foraa da circuit 
intégra aonolithique anaarré dana un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistsnt an/ou coaprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
16G67S 16G876 
- d'autres aiglaa d'identification aa rapportant è dea produits 
qui aatiafont è la présanta deecription 
768 ex8S421992 «94 Circuit d'interface da lignaa d'abonnée (SLIC), réalisé en 
technologie isolation diélectrique, evac un courant de ligne 
conetant programmé interna, coapranant un rémeau de résistsnce 
et un aaplificataur opérationnel, aoua forae da circuit intégré 
aonolithique enserré dene un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaieon(s) suivsnte(e): 
HC 5582 HC 5S64 
- d'autres siglss d'identification sa rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présanta description 
763 ex85421998 «61 Circuit intégré aonolithique pereettant la conversion de 
signaux analogiques en aignaux numériques contanant des 
aaplificateurs, des convertisseurs nuaériquee/analogiques at 
anatogiquas/nuaériquaa, d'una tansion da 12 V (±18 X), ainsi 
qu'une interface nuaériqua an aéria avec un éeetteur/récaptaur 
asynchrone, enaarré dana un bottier portent: 
- un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une 
des) combinaiaon(s) auivante(a): 
AD 75862 
- d'autres sigles d'idantification te rapportent à des produits 
qui satisfont è la présanta dascription 
764 8x8542199*8 «63 Synthétiseur, réatieé an tachnologia BiMOS, paraettent la 
synchronisstion at la diviaion da fréquences, coapranant 1 ou 2 
circuita è boucle da varrouillege de phasa (Phaaa Locked 
Loop/PLL) et 1 ou 2 prédiviaaura ayant une fréquence de 
service da 18 MHz ou plua aaia n'excédant paa 2,5 GHz, sous 
forée de circuit intégré aonolithiqua anaerré dans un bottier 
portant: 
- un aigla d'identification conaiatant en/ou coaprenant le (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
MB 1561 MB 1582 MB 1589 NB 1511 MB 1518 
d'aulree sigles d'identification se rspportsnt s des produits 
qui satisfont è ta présente description 
yCo £. 
Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 
785 ex85421998 «94 Codeur/décodeur, réaliaé an technologie BiHOS, peraettent la 
conversion, la aéparation at le transfsrt de données è uns 
vitesse da 58 Kb i te/a, coapranant un détecteur d'impulsions de 
lecture et un aynthétiaaur/synchronisBur da fréquences, aoua 
foraa da circuit intégré aonolithique eneerré dans un bottiar 
portant: 
- un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une 
des) coabinaiaon(a) auivanta(s): 
HD 153831 BF 
- d'autres aigles d'identification ee repportant à des produits 
qui satisfont è la préaante description 
786 ex85421998 «65 Circuit d'extraction da aignaux horloge, soua foraa da circuit 
intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
dea) coabineiaon(a) suivsnta(a): 
DP 83231 
- d'autraa siglss d'identificetion SE rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
787 ex8S421998 «18 Capteur è effet Hall, réalisé en technologie BiMOS, peraettant 
la coaaunication aur un bus è 2 fils, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enaarré dana un bottier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant an/ou coaprenant la (une 
des) coebinaiaon(a) suivante(s): 
UGN 38S5U UG8 3855U 
d'sutres sigles d'identification se repportent a des produits 
qui satiafont è la présente description 
768 ex85421998 «11 Eaetteur ou récepteur, an aatériau semi-conducleur srseniure de 
gatliua (AsGa), sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dens un bottier portent: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une 
das) combinaiaon(s) suivsnlE(s): 
GA 9911 GA 9912 
- d'autras sigles d'identificstion se rspportsnt à des produits 
qui satisfont è ls présente description 
799 ex85421998 «13 Convertisseur nuaérique/enelogique, en aatérisu semi-conductsur 
araéniura ds gatliua (AaGa), aous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dsns un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
TO 6122 
- d'sulres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits 
qui satisfont è la présente deecription 
716 ex85421998 «16 Circuit d'extrection des signsux d'horloge et des données, en 
aatériau aeai-conducteur arséniure de gslliua (AsGs), sous forae 
ds circuit intégré aonotithique enserré dsns un boîtier portant: 
- un e i g le d'identification coneistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
16G646 
d'sulres sigles d'identification se rapportent è des produits 
qui satisfont à la présente description 
Coda NC TABIC Déaignation dea aarchandiaaa Taux dee droits autonomes (X) 
711 ex8S421998 «17 Circuit comparateur, an aatériau aeai-conducteur araéniura de 
gatliua (AaGa), pour dea différmncmm da phase et de fréquence 
pour dea fraquencaa n'axcédant pas 1 GHz, aoua foraa da circuit 
intégra eonotithique enaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant ta (une 
dea) coabinalaon(a) auivanta(s): 
166844 
- d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la préaante deecription 
697 ex85421998 «19 Eaetteur/réceptaur, réaliaé an technologie BiMOS, aoua forae de 
circuit intégra aonolithique enserré dana un bottiar portant: 
- un sigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une 
dea) combineison(s) auivante(s): 
74ABTS43 CV7B9S6 8N 74 BCT 2423 
CV7B8392 08 36959 8N 74 BCT 2424 
CV7B923 08 3884 SN 74 BCT 2425 
CV7B933 DS 3886 SN 75 LBC 976 
CV7B9S5 SN 74 BCT 2429 
- d'autres aiglaa d'identification ae rapportant à des produits 
qui satisfont à ta préaante deecription 
713 ax8S421998 «28 Convertisseur nuaérique/analogiqua quadruple d'une cepacité de 
12 bits, réalisé en tachnologia BiMOS, aoua foraa de circuit 
intégré aonolithique anaarré dana un boîtier portant: 
- un aigla d'identification conaistant en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaison(s) suivente(s): 
AD 664 
- d'sutres sigles d'identificetion se repportant è des produits 
qui satisfont è ls présente description 
714 ex85421998 «22 GénéreUur/leapon de aignaux d'horloge, en aatériau 
semi-conducteur arséniure de geltiua (AaGa), assursnt ls 
synchronisation ou la auttiplication de fréquences, sous forae 
da circuit intégré aonolithique enaarré dana un bottier portsnt: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent ta (une 
des) coebinaiaon(s) auivante(s): 
GA 1688 GA 1886 GA 1688 GA 1118 
GA 1885 GA 1887 GA 1689 GA 1219 
- d'sutres sigles d1identificetion se repportent à des produits 
qui satisfont è le présente description 
715 ex85423616 «61 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en 
aêtériau semi-conducteur araéniura de geltiua (AsGs), constitué 
exclusivement d'emplificmteurs de trmneimpédance, opèrent à une 
largeur de bands ds 999 MHz, sysnt une réststsncs n'excédsnt pas 
4 kOha, destiné è le fsbricetion de produite de le sous-position 
85423838 Enserrés dsns un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent le (une 
des) combineison(s) suivante(s): 
GO iem 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta dascription (a) 
Code NC TABIC Désignation dae aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
716 ex85423616 «62 Diaqua (wafer) non encore découpé an aicroplaquattaa, en 
aatériau ssai-conducteur srsaniura de gslliua (AaGa), constitué 
exclusiveaent da circuita de contrôle de diodes laser, aaaurant 
un courent de eortio dana une gaaaa da 18 aA à 78 aA è uns 
tension d'aliaantation da -S V (±1 X), daatiné è la fabrication 
de produita da la aoua-position 85423878 anaerréa dans un 
bottier portant: -
- un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une 
des) coBbinaison(s) suivante(s): 
GD 16877 
- d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è dea produits 
qui eatisfont è la préaante dascription (a) 
717 ex8S423818 «83 Diaqua (wefer) non ancora découpé en aicroptaquattas, an 
aatériau aaai-conductaur araéniura da galtiua (AaGa), constitué 
axcluaivaeant d'aaplificalaura, ayant une puiaaance de eortia 
typique de 25 dBa dans uns gaaaa de fréquancas da 1858 MHz è 
1958 MHz, coapranant daa coaautataura de radiofraquancas (BF), 
daatiné è ta fabrication da produits de la aoua-position 
95423838 anaerréa dans un bottiar portant: 
- un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
GD 12833 
- d'autraa aiglas d'idantification as rapportant è dea produits 
qui aatiafont è ta préaenta description (e) 
718 ex85423810 «04 Disque (wefer) non encore découpé en aicroptaquattes, en 
eetériau semirconduclsur araéniura da gatliua (AsGa), constitué 
exctuaivaeant d'aaplificateura doubles, ayant un gain typique de 
18 dB è une fréquence de 1,5 GHz, destiné è la fabrication de 
produits de ta sous-position 85423838 enserrés dsns un 
bottier portent: 
- un aigla d'identification consistent en/ou coeprenent la (une 
des) combinaison^) suivsnte(s) : 
GD 18612 
- d'autras siglss d'identificetion ae repportent è des produits 
qui sstisfont è ta présente description (s) 
719 6x85423816 «65 Dieque (wefer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement d'smplificsteurs eysnt un courent 
d'entrée n'excédant pas 86 nA, destiné è le fsbricetion de 
produits ds la sous-posilion 85423838 enserrés dens un 
bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant En/ou comprenant la (une 
des) coabineison(s) suivsnte(s): 
INA 161 OPA 111 OPA 121 OPA 2111 
- d'sulres sigles d'identification se rspportsnt s des produits 
qui sstisfont è la présente description (s) 
728 ex85423810 «86 Disque (wafer) non encore découpé en eicroplsquettes, 
constitué exclusiveaent d'aaplificateure avec un gain 
programmable, destiné è la fabrication de produits de le 
sous-posilion 85423838 enserrés dsns un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent te (une 
des) combinsison(s) suivante(s): 
3686G 
- d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (s) 
Coda NC TABIC Déeignalion des aarchendieee 
721 ex85423616 Taux des droits autonomes (X) 
«87 Disque (wafar) non encore découpé an microplaquettes, 
réaliaé en technologie C-NOS, constitué de circuita da tranfert 
de parole, destiné è la fabrication da produita de la 
sous-position 8S42389S anaerréa dana un bottier portant: 
- un aigle d'identification conaiatant an/ou coapranant la (une 
des) coabinaison(s) auivanta(a): 
A8 2526 AS 2531 
d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è daa produits 
qui aatiafont è la préaante deecription (a) 
722 8x85423828 «81 Aaplificataur, aous forsa da circuit intégré aonolithique 
analogique préaante an aicroplaquatta (chip), destiné è ls 
fabrication de produita da la soua-poaition 98214888 (a) 
723 6x85423626 «82 Aaplificataur, réaliaé an technologia bipolaire, pour 
l'aaplification des aignaux d'acritura-lactura das têtes 
aagnétiquaa à couche aince, sous forsa da circuit intégré 
aonolithiqua analogique préaanlé an aicroptaquatte (chip), 
destiné è ta fabrication daa unités ds semoirs è disques (a) 
724 8x85423626 «83 Unité pour la réception el l'aaplification de signaux FM, 
réalisée en tachnologia bipolaire, sous foraa de circuil intégré 
aonolithiqua analogique présenté en aicroptaquatte (chip), 
destinée è la fabrication da produita da la sous-position 
98214886 (s) 
725 ex8S423626 «64 Circuit pour l'anregistreaenl et la reproduction eudio, réalisé 
en tachnologia C-NOS, peraattant la aéaorisation analogique 
directe des données audio, coaprenant une aéaoire è lecture 
exclusivsaenl, affaçabla électriquaaenl, progrssmable 
(E2PB0M), 3 aaplificateura, un circuit de contrôle de gain 
auloaaliqua et 2 filtrée, aoua forae de circuit intégré 
aonolithique analogique préaante en aicroplaquette (chip), 
deatiné è la fabrication dea produite d'horlogerie (e) 
726 6x85423628 «05 Circuit de contrôla, réaliaé an technologie BiMOS, permettant 
ta pilotage dee chorgee inductives et resistivs, ayant 4 sorties 
d'un courant de 2 A ou plue aaia n'excédant pas 7,2 A, sous 
forae de circuit intégré eonotithique analogique présenté en 
aicroplaquette (chip), destiné è la fabrication de systèmes de 
commande de aoteurs (a) 
728 6x85423828 «67 Aaplificateur différentiel, réélise en technologie bipoleire, 
ayant un gain en tension n'excédsnt pes 375 el une tension 
d'entrée noeinele de 1 aVcc, aous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique préeenté an aicroplaquette (chip), 
deatiné è la fabrication de produita du n° 8471 (a) 
737 8x85423830 «01 Aaplificeteur da micro-ondes, réalisé an tachnologia bipolaire, 
ayant un gain d'aaplification noainal soit da 18 dB è 8,5 GHz, 
soit de 32 dB è 6,9 GHz, soit de 11 dB è 1 GHz, soit ds 22,5 dB 
à 1 GHz et de 32,5 dB è 8,1 GHz, aoit de 26 dB è 1,5 GHz, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
bottier portent: 
- un sigle d'identification consisted en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivenle(s): 
A-86 
A-68 HPMX 3882 
NSA 8311 N18 
PC 16S2G 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è ls présente description 
738 6x85423830 «02 Aaplificeteur qusdruple, réélise en technologie C-MOS, syant un 
courant d'sntrée n'excédant pas 28 pA, sous forme de circuit 
intégré aonolithique enelogique enserré dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivsnte(s): 
LHC 666 
- d'autres sigles d'identification se rspporlsnl è des produits 
yfe/ 
Code NC TABIC Désignation dae aarchandissa Taux des droits aulonomes (X) 
qui satiafont è ta préaante deecription 
739 6x85423636 «03 Aaplificataur, réaliaé an tachnologia bipolaire, ayant un 
courant d'aliaanlation typique n'axcédant paa 1 aA è une tenaion 
da 12 V at una teapératura de 25'C, aoua forae de circuit 
intégré eonotithique analogique enaarré dana un bottier portant: 
- un aigle d'identificetion conaiatant an/ou coaprenant ta (une 
des) coabinaison(a) auivsnte(s): 
LN 1964 
d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è des produits 
qui aatiafont è la préaante deecription 
746 ex85423030 «04 Aaplificataur, réaliaé en technologie bipolaire, ayant une 
fréquence d'opération typique da 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et 
una tanaion d'aliaantation unique de S V, aoua foraa da circuit 
intégré aonolithique analogique enaarré dana un bottier portant: 
- un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenant te (une 
dea) coabinaison(a) auivanta(s): 
C1D C1E C1F C1G C1H C1J 
- d'autraa aiglae d'identificetion 8e rapportent è des produits 
qui satisfont è ta présanta dascription 
741 8x85423838 «65 Aaplificataur ayant une tenaion de décalage (Offset voilage) 
n'excédant pas 18 aV è 25'C, aous foraa de circuit intégré 
eonotithique analogiqua anaarré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'idantification consistant an/ou coapranant ta (une 
des) combinaison^) auivante(a): 
LT 1886 
LT 1028 NC 33272 
NC 33274 OPA 275 
OPA 628 TLC2822 
TLC27M2 
d'autres aigles d'identificetion ee rapportant è des produits 
qui sstisfont è ta présenta description 
742 8x85423836 «06 Aaplificataur, aoua foraa da circuit intégré aonolithique 
analogique enaarré dans un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(a) auivanta(a): 
C 85 V 35 
- d'autras aigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
Cet aaplificataur est destiné è la fabrication de produite da la 
sous-position 98214868 (a) 
743 ex85423830 «07 Aeplificataur de tranaiapédanca, ayant un gain typique de 72,5 
dB è une fréquence de 758 MHz, aoua forae de circuit intégré 
aonolithiqua analogique ansarré dana un boîtier portant: 
- un aigla d'idantification consistant en/ou cosprenant le (une 
des) coabinaiaon(s) suivante(s): 
ITA 12318 
d'autres aiglaa d'identification ae repportent è des produits 
qui satisfont è la présente description 
744 ex85423038 «88 Aaplificataur, en ealériau aaai-conductaur araéniura de geltiua 
(AaGa), opérant dana una gaaaa da fréquence de 829 NHz ou 
plua mmia n'excédant paa 2.5 GHz, aoue forée de circuit intégré 
aonolithiqua analogique enaarré dana un bottier portent: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coeprenent te (une 
dee) coabinaiaon(s) suivante(s): 
AVT 9986 AVT lî 8BFIC46K62 
Code NC TABIC Désignation daa aarchandieee Tsux des droits autonomes (X) 
745 ex85423838 d'eutraa siglss d'idantificetion as rapportant a dea produita 
qui aatiafont à la préaante deecription 
169 Aaplificataur ayant un gain typique de 16,S dB è une fréquence 
da 2 6Hz et ayant une puiaaanca de aortia da 18 dBa (18 ea"), 
aoua forae de circuit intégré eonotithiqua analogique enaarré 
dana un bottiar portent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
das) coabinaiaon(a) auivanta(s): 
NAB 38N 
- d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dea produits 
qui aatiafont à la préaante description 
746 ax85423836 «18 Aaplificeteur vidéo, réalisé en technologie bipolaire, ayant 
une largeur de bende de 286 NHz, coapranant un circuit de 
contrôle de contraate, un coaparateur el un circuit da tanaion 
de référence, sous forse de circuit intégré aonolithique 
analogique anaarré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant en/ou coaprenanl la (une 
des) coabinaiaon(a) auivanta(s): 
LN 1281 
d'autraa sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satiafont à la présente description 
747 8x85423636 «11 Aaplificataur è courant d'antréa n'excédant pas 86 nA, sous 
forss ds circuit intégré aonolithique enalogiqua enserré dens un 
bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou comprenant le (une 
des) combinsison(s) suivsnte(s): 
INA 161 OPA 27 OPA 37 OPA 111 OPA 121 
- d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
748 8x85423638 «12 Aaplificateur video, réaliaé an tachnologia bipolaire, 
coapranant au aoina un circuit de contrôle de contraste et un 
coaparataur, aous foraa da circuit intégré aonolithique 
analogique anaarré dane un bottier portsnt: 
- un aigle d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
HA 11533NT 
LN 1262 LN 1283 
LN 1285 LN 1288 
d'sulres siglss d'identificstion se rspportant à des produits 
qui satisfont è ls présente description 
749 ex85423839 «13 Amplificateur réglable pour aignaux d'une fréquence de 16 Hz ou 
plus aaia n'excédant paa 36 kHz, avec un gain de 85 dB ou plus, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dane un boîtier portent: 
- un eigte d'identification ccnsistsnt En/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
N 5218 
d'sulres sigles d'identificstion se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
y^% 
Coda NC TABIC Désignation des aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
756 ex8S423638 *H Aaplificataur thermocouple pour la contrôla d'inatruaanta dana 
una gaaaa da teapératuraa da 8*C è 58 * C, contenant un 
syatèaa d'alaraa, eoua foraa da circuit intégra aonolithiqua 
analogique anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification conaistant an/ou coapranant ta (une 
des) coabinaiaon(a) suivsnte(s): 
AD 594 AD S9S 
- d'autraa aiglaa d'identification BB rapportant è des produits 
qui satiafont è ta préssnta description 
751 8x85423836 «15 Aaplificataur avec un gain programmmbla, aous foraa de circuit 
intégré aonolithique analogiqua snserré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanta(s): 
PGA 162 PGA 262 PGA 283 
- d'autres aiglaa d'idantification as rapportant à des produits 
qui satisfont è la présanta dascription 
752 6x85423636 «16 Aaplificataur logarithaiqua, sous forae de circuit intégré 
eonotithique analogiqua ansarré dana un boîtiar portant: 
- un sigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinsison(s) auivanta(s): 
AD 666 
- d'autres aiglaa d'identificetion ae rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente deecription 
753 ex85423639 «17 Amplificateur eudio, ayant une densité de bruit de tension 
n'excédant paa 168 nV/Hz è une fréquence de 1 kHz, sous forse de 
circuit intégré aonolithique enetogique enserré dens un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coebineison(s) suivantets): 
SSN 2817 
- d'autraa aiglaa d'idantification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
754 ex85423638 «18 Aaplificataur è gain vansbls, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
AD 688 AD 682 
- d'eutraa aiglaa d'identificetion se repportent è des produits 
qui satiafont è ta préaante deecription 
755 6x85423636 «19 Aeplificataur peraattant le traiteaant de signsux de lecture 
d'une unité de aéaoira, aous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique anaarré dans un boîtiar portsnt: 
- un aigle d'identification consistsnt En/ou cosprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
1116884-61 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaae 
757 8x85423636 Taux des droits autonomes (X) 
«21 Aaplificateur de fréquencea intaraédiairaa (FI) ou FN, réaliaé 
an technologie bipolaire, coaprenant un aélangeur, un indicateur 
d'intenaité de signal reçu (B88I), un détecteur et un 
oacitlataur, aoua foraa de circuil intégré aonotithique 
analogique enaarré dans un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coapranant ta (une 
daa) coabinaiaon(a) suivanta(a): 
CXA 1343 CXA 1744B 8A 687D SA 617D 
d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dea produita 
qui aatiafont è la praaanta description 
758 8x85423838 «22 Aaplificataur, an aatériau aaai-conductaur araéniura da gatliua 
(AaGa), ayant un gain noainal da 15,4 dB ou plua aais n'axcédant 
pas 38 dB et une gaaaa da fréquence n'axcédant pas 8 GHz, aous 
foraa da circuit intégré aonolithiqua analogiqua ansarré dans un 
bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coapranant la (une 
des) coabinaiaon(a) auivanta(s): 
16G671 16G872 16G874 86S NGF 7131 
- d'autres aigles d'identification ee rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenta deecription 
759 ex85423838 «23 Aaplificateur audio, réaliaé en technologie bipoleire, sysnt un 
gein typique de 26 dB ou plua aaia n'axcédant paa 47 dB dane une 
gaaaa fréquence da 28 Hz è 28 kHz, aoua forae de circuit intégré 
aonolithiqua analogique eneerré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'idantificetion consistent en/ou coeprenent le (une 
des) combinaison(s) auivante(s): 
LN 3875 TA 2818 
768 6x85423836 d'outrée sigles d*identificetion se rapportent è des produits 
qui satisfont è ls présente description 
«24 Aaplificateur eiapta, double ou quadruple, opèrent è un courent 
d'etiaantation n'excédant paa 8 aA psr aeplificeteur, eous forae 
de circuit intégré aonolithiqua analogiqua eneerré dans un 
bottier portant: 
- un aigla d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent ta (une 
des) combinsison(s) auivante(a): 
814B LN 224 LT 1678 NC 14573 NC 3483 
SV81 LN 2992 LT 1879 NC 14S74 NC 3593 
AD 826 LN 324 LT 1178 NC 14575 OP 292 
LN 124 LS 494 LT 1179 NC 3383 OP 492 
ou 
d'sutres siglee d'identificstion ss repportent è des produits 
qui satisfont è ta préaante description 
731 ex85423836 «25 Amplificeteur différentiel de ligne, eyant un courant de eortie 
typique de 468 eA et une tansion de sortia différentielle 
crête-è-crête de 48 V, sous foraa de circuit intégré 
aonolithique analogique enaarré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'idantification consistant an/ou cosprenant la (une 
des) coabineison(s) auivanta(s): 
AD 815 
- d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt è dss produits 
qui sstisfont à la présente description 
Code NC TABIC Désignation dea aarchendiaea Taux des droits aulonomes (X) 
733 8x85423838 «26 Aaplificataur, en aatériau aaai-conductaur araéniura da gatliua 
(AsGa), ayant une gaaee de fréquence de 1.8 6Hz ou plua aaia 
n'axcédant paa 2 GHz et une puiaaanca de sortia da 126 mV 
(21 dBa) ou 398 aV (26 dBa) a una puiaaanca d'entrée de 1 aV (8 
dBa), aoua foraa da circuil intégra aonolithiqua enetogique 
ansarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coapranant ta (une 
des) coabinaiaon(8) auivantafa): 
BFIC 1886 BFIC 1887 
- d'autres aiglas d'idantification as rapportant à des produits 
qui aatiafont è la préaante description 
734 ex85423838 «27 Aaplificateur, en aatériau aaai-conductaur araéniura de gatliua 
(AsGa), ayant una gaaee de fréquence de 8.8 GHz ou plus aais 
n'axcédant paa 16_ 6Hz et une puiaaanca da sortie de 3S5 aV 
(2S.5 dBa) à une puiaaanca d'entrée de 1.12 al/ (8.5 dBa) ou une 
puiaaanca da aortia da 1.48 M (31.7 dBa) è une puissance 
d'entrée de 18 aV (18 dBa). aoua forae de circuit intégré 
aonotithique analogiqua anaarré dans un bottiar portant: 
- un eigla d'idantification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
BFIC 6984 BFIC 8913 
- d'autras aiglas d'idantification ea rapportsnl è des produits 
qui satisfont è ta présenta deecription 
735 ex85423638 «28 Aeplificataur de tranaiapédanca, ayant une gamme dyneeique de 
3,981 U (36 dBm), opérant è une lergeur de bonde de 188 NHz ou 
plua at ayant des sorties différantiattaa ayant una tension de 
décelege (Offaai voilage) n'excédsnt pes 26 aV, aous forae 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un 
bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une 
des) combinaison(s) suiventets): 
AD 8815 
- d'eutree sigles d'identificstion SE rspportant è dss produits 
qui satisfont è la préssnte description 
766 6x85423656 «61 Bégulsteur de tension svec un courent de repoe de 75 aA et 
une tension da dachèt da 388 aV è 168 eA, aoua foraa de circuit 
intégré aonolithique enetogique eneerré dans un boîtier portant: 
- un aigla d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant la (une 
des) cosbinsison(s) suiventets): 
LP 2958 LP 2951 NIC 2951 
- d'autres siglss d1identificstion se repportent à des produits 
qui sstisfont à la présente deecription 
767 ex8S42385B «62 Bégulaleur de tension et de courant, fonctionnant à une tension 
d'entrée de betterie de 9,65 V ou plus mais n'excèdent paa 5,5 V 
ou une tension d'entrée non régulée de 7 V ou plus sais 
n'excèdent pes 29 V, sssurant une tenaion de sortie ejustsbte de 
3,3 V (±9,13 V) ou 5 V (±9,28 V), sous forae de circuit intégré 
aonolithique snslogiqus enserré dsns un boîtier portent: 
- un sigle d'identificstion consistsnt an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
MAX 717 MAX 719 MAX 721 MAX 723 
MAX 718 MAX 728 MAX 722 
d'sulres sigles d'identification se rspportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
^pu 
Code NC TABIC Déaignation daa aarchmndises 
768 6x85423858 Taux dee droits autonomes (X) 
«83 Begulateur de tenaion, assurant la protection d'inveraion de 
batterie, opèrent è une tension d'entrée n'axcédant paa 68 V et 
ayent un courant à l'état da rapoa n'excédant paa 78 sA à 
charge zéro ou un courant è l'état da rapoa n'axcédant pas 38 aA 
à un courant da charge de 1 A, aoua forae da circuit intégré 
aonolithique analogiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprensnt ta (une 
das) coabinaiaon(s) suivanta(a): 
LN 2946 LT 1129 
- d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è dea produita 
qui satiafont è la présente description 
769 8x85423658 «84 Bégulstaur da tanaion avac una dérivation (ahunl) réglable, 
coapranant une tenaion da référence intarna et daa résislsnces 
de diviaion ayant un courant collecteur (sink) de 1 aA ou 
plua aaia n'axcédant pas 188 aA et una tolérance initiale de 
tenaion da référence de 8,4 X, aous forae da circuil intégré 
aonolithique anelogiqua enaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coeprenant la (une 
des) combinsison(s) suivsnts(s): 
LT 1431 
d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satiafont è la préaante daacription 
778 0x85423658 «85 Begulateur de lanaion, ayant un courant à l'état de repos 
n'axcédant pas 75 aA et une tenaion ainiaele da régulation 
n'excédant paa 6,6 V è un courant de sortie de S88 ou 758 aA, 
sous forae da circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dans un bottier portent: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une 
des) combinaison^) suivanta(s): 
P085BH1 P012BH1 TL7S8M TL7S1M 
d'sutrae sigles d'identification sa rapportent è dee produits 
qui satisfont è la préaente description 
771 ex854238S8 «86 Begulateur de tenaion variable, ayant un courant d'alimentation 
n'excédant paa 126 «A è un courant de eortie n'axcédant pes 
186 sA et une tanaion da relêchssenl n'axcédant paa 8,85 V è 
un courant da sortis da 125 aA, aoua foraa de circuit intégré 
aonolithiqua analogiqua anaarré dans un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant le (une 
des) cosbinsison(s) suivsnte(s): 
LT 1826 LT 1128 
- d'autres sigles d'idantificstion se rspportsnt è dee produits 
qui sstisfont è la présente description 
772 6x85423650 «67 Begulateur de tenaion, ayant tansion de sortie de 12 V (±3 X), 
un courent è t'étet de repos n'excédant pss 18 sA et uns tension 
ainiaele de régulation n'excédant pas 22 V è un courant ds 
sortie de 58 aA, aous forae de circuit intégré aonotithique 
analogique eneerré dene un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (una 
des) combinaison^) suivants(s): 
CS 8189 (7632FB) 
d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits 
qui satisfont è ls présflnte deecription 
yuL 
Coda NC TABIC Déaignation daa aarchandiaas Taux des droits autonomes (X) 
773 ex85423050 «68 Begulateur de tenaion, fonctionnant avec une tenaion de sortie 
de 2,1 V (12,5 X) ou de 3 V (±2,5 X) è un courant noainal da 
sortia de 46 aA, aous forss da circuit intégré aonolithiqua 
analogiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coapranant le (une 
des) combinaison(s) suivanta(a): 
8 C (BHS BA 38 AA) 1 B (BH5 BA 21 AA) 
- d'eutres aiglaa d'identification sa rapportant è dea produits 
qui aatiafont à la préaante description 
774 ax854238S0 «89 Begulateur de tenaion ayant une gaaee de tanaion d'entrée de 
4,75 V ou plua aaia n'excédant paa 66 V al un courant è l'état 
de rapoa n'axcédant paa 16 aA, coeprenent un circuil coeautateur 
da 1 A et un oscillateur d'une frequence fixe de 52 kHz, aous 
forae da circuit intégré aonolithique analogique eneerré dans un 
bottiar portant: 
- un aigle d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaiaon(a) auivanta(s): 
LH 1575 LN 2575 
- d'sutree siglss d1identificetion se repportant è dee produits 
qui satisfont è ta préaante deecription 
775 ex85423656 «18 Begulateur da tanaion, ayant une tension de aortia de 1 V ou 
plus aaia n'excédant pas 8 V, un courent è t'étet de repos 
typique de 468 ou 566 »A st une tension typique de réguletion 
de 178 eV è un courant de aortia de 68 aA, aoua forae de circuit 
intégré aonotithique analogique enserré dsns un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistsnt En/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
TK 114 (B3) TK 115 TK 116 
- d'autres siglss d'identificstion se rspportsnt à dss produits 
qui sstisfont è la préssnte description 
776 ex85423658 «11 Béguleleur de tension et de courent, réalisé en technologie 
bipoleire, pereettent te généretion de 3 courante da sortis 
respedivesenl de 7,5 aA, 56 aA at 758 aA è une teneion de 
sortie de 5 V (±5 X), sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique eneerré dene un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivanle(s): 
34892 
- d'sutres siglss d'identification ae repportent è des produits 
qui sstisfont s la préaante deecription 
777 6x85423856 «12 Béguleleur de tension, ayant teneion de eortie de 3,8 V (±3 X), 
un courant de sortie typique de 46 aA è una teneion d'entrée de 
6 V et un courant de fonctionneaent typique de 2,2 «A, sous 
foraa de circuit intégré aonolithique enetogique enssrré dsns un 
bottier portent: 
- un eigle d'identificstion consistsnt En/ou comprenant le (une 
des) coabinaison(s) suivsnte(s): 
SCI 7718V-KA 
- d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits 
qui sstisfont è le préssnte description 
/• 1 
Coda NC TABIC Déaignation des aarchandieea Taux des droits autonomes (X) 
778 8x85423658 «13 Begulateur de tenaion, ayant uns tanaion ainiaale da régulation 
n'excédant pu 1,5 V à un courant de sortie de 3 A ou plua aais 
n'axcédant pas 9,5 A, aoua foraa de circuil intégré aonolithique 
analogique enserré dans un bottier portant: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une 
des) coabineiaon(s) auivanta(a): 
LT 1883 LT 1884 LT 1885 LT 1585 
- d'autraa sigles d'identification aa rapportant è des produits 
qui aatiafont è la présanta dascription 
779 8x85423856 «14 Begulateur de tenaion, ayant un courant da aortia da 56 aA è 
une tenaion différentielle typique entre antréa at sortie de 
6,35 V ou un courant da aortia de 38 aA è una tansion 
différentielle typique entre entrée et aortia da 6,15 V, sous 
foraa de circuit intégré aonolithiqua analogiqua ansarré dans un 
bottier portant: 
- un sigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
dea) coabinaîaon(a) auivanta(a): 
8 8428 8 8856 
- d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è ls présanta dascription 
786 8x85423658 «15 Begulateur de tension, opérant è une tension d'entrée 
n'axcédant pas 6 V, syant une teneion de sortie typique de 3,3 
V, un courant è l'état de repos n'axcédant pas 16 aA et une 
tanaion ainiasla de régulation n'axcédant pas 1,3 V, sous forse 
de circuit intégré eonotithique analogique eneerré dans un 
bottiar portant: 
- un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
EZ 1683 EZ 1884 EZ 1885 EZ 1686 
d'autras aiglaa d'identification ae rapportant a des produits 
qui satisfont è ta préaante deecription 
781 8x85423856 «16 Bégutetaur de tenaion, opérant è une tenaion d'entrée de 4 V ou 
plue aaia n'axcédant pac 11 V, ayant une tenaion de sortis 
typique da 12 ou 15 V, aous foraa de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dana un bottier portsnt: 
- un aigla d'identification consistsnt sn/ou coeprenent le (une 
des) coabinaison(s) suivenlsts): 
NAX 732 HAX 733 
- d'sutres sigles d'identificalion BB rapportant a des produits 
qui satisfont è la présenta description 
782 ex85423G58 «17 Begulateur de teneion eyant une gamme da tension d'entrée de 3 
V ou plus aais n'excédant pas 64 V at un courant à l'état de 
rapoa de 6 AA OU plus asis n'excédant 8,5 aA, comprenant un 
circuit coBautateur da 1,25 A, da 2,5 A, de 4 A ou de 5 A, sous 
forae de circuit intégré aonolithiqua analogiqua enserré dsns un 
bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant sn/ou coaprenant la (une 
des) combinaisonta) suivante(s): 
LT 1878 LT 1874 LT 1178 LT 1172 
LT 1871 LT 1876 LT 1171 LT 1271 
d'autres siglss d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
•//V 
Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaas Taux des droits autonomes (X 
783 8x85423858 «18 Begulateur de tension, opérant è una tanaion d'entrée de -8.5 
V ou plua aaia n'excédant paa 26_ Vt ayant una tenaion da 
aortia tgpiqua de 5 V. un courant è l'état da rapoa n'axcédant 
paa 15 sA et une tanaion ainiaala de régulation n'excédant paa 
1,5 V un courant de aortia da S88 aA. soua forée de circuit 
intégré aonolithiqua analogique ansarré dans un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistsnt an/ou coapranant la (una 
daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
CS 8148 CS 8141 
- d'autraa siglaa d'idantification ae rapportant è des produits 
qui satisfont à la préaante dascription 
761 8x85423858 «19 Begulateur de tenaion, opérant è une tenaion d'entrée de 2,1 V 
ou plue aais n'axcédant pas 16 V, ayant une tenaion da aortie 
typique de 3, 3,3 ou S V è un courant da aortie noainala da 58 
aA at una tanaion einiaala da régulation n'excédant paa 225 aV, 
sous foraa de circuit intégré eonolilhiqua analogiqua ansarré 
dans un bottiar portant: 
- un sigla d'idantification consistent an/ou coaprenant ta (une 
des) combinaison(s) suivanta(s): 
LP 2986 
- d'autras siglaa d'idantificetion se repportant è dea produite 
qui aatiafont è ta préaante description 
783bis 6x85423858 «28 Begulateur de tenaion paraettant la coaautation. opérant à 
una teneion d'entrée de -15 V ou plua asia n'excédant pas 68 
V et ayant une teneion de sortie de 3.2 V ou plue sais 
n'excédsnt pss 5,2 V, sous foraa de circuit intégré 
aonolithique enetogique enserré dsns un bottier portsnt: 
- un sigle d'identificstion consistsnt sn/ou comprenant la (une 
des) coabinaieon(s) suivsnte(s): 
LT 1142 LT 1149 
- d'sutres sigles d'identificetion ss rspportsnt à des produits 
qui satiafont è ta présente description 
784 6x85423861 «61 Circuit "intelligent" (aaarlpower), permetltmnt te pilotage 
quadruple pour daa injecteura de carburant, réaliaé an 
technologie BiMOS, coeprenant un régulateur de tenaion, un 
circuit délacteur de eurtension el un circuit de contrôle d'état 
de sortie, eous forae de circuit intégré eonotithique enetogique 
eneerré dans un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant le (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
7186856FSE 
d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è la présente description 
785 ex85423661 «62 Circuit "intelligent" (aaartpower), pereettent te contrôle 
de aoteurs è courent continu, sous forse de circuit intégré 
aonolithique enetogique enserré dsns un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificstion consistsnt sn/ou coeprenent le (une 
des) comb insison(s) suivante(s): 
MPC 17AS0VM 
d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui sstisfont à la présente description 
Code NC TABIC Déeignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
786 8x85423661 183 Circuit "intalligant" (eearlpowar), paraaltant la 
coaautation da tanaiona d'aliaantstion pour des cartes aéaoire, 
aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dana un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une 
des) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
HAX 788 HIC 2SS7 HIC 2558 
d'autras aiglaa d'idantification aa rapportant è des produits 
qui satiafont è la préaante description 
787 sx85423861 «84 Circuit "intelligent" (eeeripower), permettent te contrôle 
de la charge de tenaion da batterie, aous foraa da circuit 
intégré eonolilhiqua analogique enaarré dana un bottiar portant: 
- un sigle d'idanlification conaiatant an/ou coeprenent le (une 
dea) coabinaiaon(a) auivante(a): 
HPC 182SVN 
TOP 288 TOP 261 
TOP 282 TOP 283 
TOP 284 TOP 214 
d'autres aigles d'identification sa rapportant à des produits 
qui satiafont à ta préaente description 
788 ex85423665 «81 Circuit da contrôla da tachyaètre ou de techyeètre et 
d'indicateur de vitesse, réalisé en technologie BiMOS ou 
bipolaire, coapranant une fonction de régutetion de tension, 
sous forae da circuit intégré aonolithique aixta 
anatogiqua-nuaérique enaarré dane un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent la (une 
dee) coabinaiaon(s) suivante(s): 
CS 81! T 8557G TB 9226N T6 9228N T6 9233N 
d'autre6 siglss d'identificetion se repportant è des produits 
qui sstisfont è le présenta description 
789 6x85423865 «62 Circuit de contrôle vidéo, réélise en technologie bipoleire, 
permettent la coaautation dea aignaux VUV/BG6 et le contrôle de 
contraste, de tuainoaité et de couleur, aous forae de circuit 
intégré aonolithique aixta analogique-nuaérique enserré dans un 
bottier portent: 
- un sigla d'idantificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) auivante(a): 
CXA 1839 
- d'eutres aigles d'identification ee rapportent à des produits 
qui satisfont è ta préaante description 
799 8x85423865 «83 Circuit de contrôle et de pilotege d'indiceteur de vitesse et 
de dislance, aêae ayant dee fonctions d'emplificetion, 
coapranant 4 diviaeura de fréquence, aoue forée de circuit 
intégré aonotithique eixte analogique-numérique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
TA 8996 TB 9297 TB 9298 TB 9212 TB 9238 
- d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présanta deecription 
791 ex85423665 «G4 Circuit de contrôle vidéo, réalisé an technologie bipolaire, 
pour la génération d'impulsions de contrôla pour 
l'enregistrement d'iaages, coeprenent un amplificateur de 
signaux d'écriture et un emplificmteur dm signaux de lecture, 
sous foras de circuit intégré aonolithiqua aixte 
anetogique-nuaérique enssrré dans un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
Code NC TABIC Déeignation dee aarchendiaee Taux des droits autonomes (X) 
des) coebinaiaon(a) euivanta(a): 
TA 8823 
- d'autres siglas d'idsntificstion aa rapportant à des produits 
qui aatiafont è la préaante deecription 
792 6x85423665 «85 Circuit de contrôla pour dee unités de aéaoire è disques, 
réaliaé an technologie C-HOS ou BiMOS, aoue foraa da circuit 
intégra aonolithique eixte enalogiqua-nuaériqua enaarré dana un 
bottiar portant: 
- un aigla d'idantification conaistant en/ou coeprenent la (une 
des) cosbinaiaon(a) auivanta(a): 
1323453 
1SP8-8683 
5368866 NS2886FP (S3G7897) 
PD 16828 
d'sulres aiglaa d'identification ae rapportant è des produits 
qui sstisfont è ta présenta description 
793 6x85423665 «66 Circuit de contrôle, réalisé sn technologie BiMOS, assurant la 
coaautation des signeux vidéo, ayant 3 entrées vidéo, 3 sorties 
de contrôle, un taapon de aortia et un verrou (claap), sous 
forae de circuit intégré aonolithique aixta analogique-numérique 
enserré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
BA 7821 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la préssnte description 
794 ex85423865 «67 Circuit d'axtraclion da aignaux horloge, réelieé en technologie 
bipolaire, aoua foraa da circuit intégré eonotithique aixte 
analogiqua-numériqum enssrré dsns un bottier portsnt: 
- un sigle d'identificstion consistsnt on/ou comprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivante(s): 
AD 888 AD 862 
- d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont s la préssnte description 
79S ex8S42306S «68 Circuit de contrôle, réélise en technologie BiMOS, sssurant la 
coamuletion des signaux eudio, eyant 5 entrées sudio, 5 sorties 
de contrôle at 3 teepons de sortis, sous forme de circuit 
intégré monolithique mixte enelogique-numérique enssrré dans un 
bottier portent: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ls (une 
des) combinaison(s) suivsnle(s): 
BA 7632 
d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
796 ex8S423865 «89 Circuit de contrôle et de pilotage d'indicateur de vitesse, de 
tachyaètre ou de dislance, réalisé sn technologie bipolaire, 
coaprenant au aoins un convertisseur numérique-analogique et un 
multiplexeur, eous forae de circuit intégré aonolithique aixte 
analogique-numérique enssrré dans un boîtier portsnt: 
- un sigla d'identification consistant en/ou comprenant IB (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
SA 5775 6A 5777 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
Code NC TABIC 
797 0x85423865 Désignation dos Berchandiaaa Taux dee droits autonomes (X) 
qui aatiafont è ta préssnte description 
«16 Circuit da contrôla da taapératura, coapranant un captaur da 
taapératura at una tansion do référanca interne, aoua foraa da 
circuit intégré aonolithiqua aixte anslogiqua-nuaériqua enaarré 
dans un bottier portant: 
- un aigle d'idantification conaiatant an/ou coapranant la (une 
das) coabinaison(a) auivanta(s): 
TNP 81 
- d'autres aigles d'identification aa rapportant è des produits 
qui satiafont è la préaante description 
798 ex85423865 «11 Circuit de contrôla vidéo, réalisé an tachnologia BiMOS, pour 
le pilotage d'un tube cathodique, peraattant la deflexion 
horizontale/verticale et la traitaaent dea signaux de couleurs, 
soua forae de circuil intégré eonolilhiqua aixte 
analogique-nuaérique enaarré dana un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant ta (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
CXA 1848 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
799 ex85423665 «12 Circuit de contrôle d'un aotaur è 3 pheses, coaprenant un 
convartieseur numérique/analogique è 9 bita, un port aériel è 11 
bits, opérant è un courant de aotaur d'entrsinement (spindle 
motor) n'mxcédenl pes 1 A et ayant un courant da aotaur è 
actuateur n'axcédant paa 488 aA, aoua forae de circuit intégré 
eonotithique eixte analogique-nuaériqua anaarré dana un bottier 
portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenent ls (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
HA 13544 
- d'autras sigles d'identification ae rapportant è des produits 
qui satisfont à la préaante description 
866 ex85423865 «13 Circuit de contrôle bi-directionnel d'un aotaur è courant 
continu, réalisé En technologie bipolaire, coaprenant un circuit 
da coaautation de courant de pitotege, aoua forae de circuit 
intégré eonotithique aixte analogique-numérique enserré dene un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant te (une 
des) combinaison^) suivsntete): 
TA 88S8P 
d'autres sigles d'identificetion ee repportent è dee produits 
qui satisfont è la présente deecription 
)1 6x65423665 «14 Circuit de contrôle de transistors de puissance è effet de 
cheep (FET), sous formr da circuit intégré aonolithique aixta 
analogique-numérique snserré dens un bottier portant: 
- un aigle d'identification conaistsnt an/ou coeprenent te (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
HAA9P-S1123B 
d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt à des produits 
qui satisfont à le présente description 
,41 i 
C0(je NC TABIC Désignation daa aarchandiaea Taux des droits autonomes (X) 
862 ex8S423865 *15 Circuit da contrôla d'un moteur è courent continu è 3 phasaa, 
réalisé an tachnologia bipolaira, coapranant un oacitlataur, des 
circuita da parautation da phase et d'aliaanlation at un 
coaplaur an anneau, aoua foraa de circuit intégré aonolithique 
aixta analogiqua-nueérique eneerré done un bottiar portant: 
- un aigla d'idantificetion conaiatant en/ou coeprenent la (une 
dee) coabinaiaon(a) auivanla(a): 
AN 8225 
- d'autras sigles d'idantificetion se rapportant è des produits 
qui satiafont à le présente description 
863 0x85423665 «16 Circuit pour te pilotage du courant de aoteura linéaires ou à 
bras pivotante, réaliaé en technologie C-M08, coaprenant un 
circuit de coaautation de courant de pilotage et un circuit de 
détection da fautaa d'aliaanlation, aoua forae de circuit 
intégré aonolithiqua aixte analogiqua-nueérique snserré dsns un 
bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistsnt sn/ou cosprenant ls (une 
dea) coabinaiaon(a) suivanta(a): 
32H6818 S9G2996 
- d'autres siglaa d'identification ae rapportent è des produits 
qui satiafont è ta présanta deecription 
884 8x85423865 «17 Circuit de contrôla vidéo, réaliaé en technologie bipolaire, 
peraettant la coaautation et te verrouillage des signaux vidéo, 
sous foraa da circuil intégré aonolithique aixte 
analogique-nuaérique enaarré dana un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
CXA 1866 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
865 ex85423865 «18 Circuit de contrôle de gein, peraettant le contrôle et 
l1aaplification des signaux ds lecture d'unité de mémoire, sous 
forée de circuit intégré aonotithique eixte enelogique-nuaérique 
enserré dens un bottier portant: 
- un sigla d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
1110005-84 
d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
698 ex85423665 «19 Circuit de contrôle dee moteurs è coursnt continu, sans balais 
à 3 phases, réalisé en technologie BiMOS, opérant è une 
aliaentelion de 3 V ou plus aais n'axcédant pas S,5 V, sous 
forae de circuit intégré aonolithique eixte 
analogique-numérique enaarré dans un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) Buivanle(s): 
A 8983 PBD 1828 
d'autres siglss d1identificstion sa rspportant è des produits 
qui satisfont à ta présente description 
Af? 
Coda ne TABIC Déeignation daa aarchendiaae Toux des droits autonomes (X) 
B88 ax85423869 «61 Circuit da contrôle, peraattant te pilotaga des charges 
inductivaa ou réaiativae, ayant un courant da aortia n'excédant 
paa 1,3 A è une tanaion d'atiaantation n'axcédant paa 28 V, aoua 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaiaon(s) auivanta(a): 
71884 SB 
- d'autraa aiglaa d'identification se rspportsnt è dae produits 
qui satiafont è ta préssnla dascription 
889 ax8S423869 «92 Circuit de contrôle, peraettant la pilotage dea chargea 
inductivaa et réaiativae, ayant 4 aortiaa d'un courant de 2 A ou 
plua aaia n'excédant pas 7,2 A, aous foraa de circuit intégré 
aonotithique enalogiqua anaarré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une 
des) cosbinaison(s) suivante(s): 
169984 HIP 8682 
d'autraa aigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
818 ex85423669 «63 Circuit de contrôle, réélise an tachnologie bipoleire, pour le 
pilotege de aoteure à courant continu avec balais, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dsns un boîtier 
portent: 
- un aigla d'identification consistant en/ou coeprenant la (une 
des) coabinaison(s) auivante(s): 
BA 6169 BA 6269 
d'autraa sigles d'identificetion se rspportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
811 ex8S423869 «64 Circuit de contrôle d'un aotaur è courant continu, réalisé an 
technologie bipoleire, essurant un courant de sortis ds 2 A à 
une teneion de aortia da saturation de 3,2 V, coeprenant 3 
entrées TTL, 4 transistors an configuration de pont coaplèle et 
un circuit de coupure en aurtanaion, aous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique eneerré dana un bottier portent: 
- un aigla d'identification consistant en/ou coeprenant IB (une 
des) coabinsisonCs) suivante(s): 
71684 MB 
d'autres sigles d'identification BB rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
812 ex8S423869 «65 Circuit de contrôle d'un soteur è courant continu à trois 
phases, réalisé an tachnologia BiMOS, coapranant un circuit de 
détection de seuil è affat Hall, sous forma da circuil intégré 
aonolithique enalogiqua enserré dans un boîtisr portant: 
- un aigle d'identification consistant sn/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
1323-054 
d'autraa aiglas d'idantification sa rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente dascription 
813 ex8S423869 «66 Circuit pour le pilotaga du courant da moteurs linéaires ou s 
bras pivotante, réaliaé en technologie bipolaire, opèrent è une 
tension d'stiaantetion n'excédant pss 24 V et fonctionnent dans 
une gamme de tempéreture de -46'C è +125 * C, comprenant un 
circuit de coupure de surtensions et un circuit de coupure 
theraique, aoua foraa de circuit intégré aonotithique enetogique 
enserré dens un bottier portant: 
Code NC TABIC Désignation dss aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
- un sigla d'idantification consistant an/ou coapranant la (une 
des) combinaison(s) suivsntfl(s): 
34993 
- d'autres siglss d'identification se repportant è dea produits 
qui satiafont à la préaante description 
814 ex85423669 «97 Circuit pour la pilotage du courent da moteurs linéaires ou è 
bras pivotante, réalisé an tachnologia bipolaire, opérant è une 
tension de sortie de 45 V è un courent de aortia de 1,75 A, sous 
foraa de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(e): 
UDN 2917 
- d'sutres sigles d'identification se repportent è des produits 
qui sstisfont è ls présente description 
815 ex85423869 Circuil de contrôle d'un eoleur è courent continu sens balais à 
3 phases, réalisé en technologie bipolaire, opérant è un courant 
d'entrée de 1 pA et ayant un courant de décalage d'entrée de 
6,1 pA e une tension de décslsge d'anlrée da 5 aV, coaprenant 
un circuit de coupure thermique, soua foras da circuit intégré 
aonolithiqua analogiqua ansarré dsns un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant sn/ou coeprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanta(s): 
HA 13490 
d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits 
qui sstisfont è ls présente description 
816 ex8542386S «99 Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire, 
permettant la pilotage des solsnoides, opérant à un courant 
d'alimentation n'axcédant pas 50 BA à une tension d'alimentation 
n'axcédant pas 7 V at un pouvoir de dissipation n'excédant pas 
19 V, sous forme de circuit intégré monolithique enalogiqua 
enserré dens un boîtisr portant: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(e) suivante(s): 
71908SB 71613SB 
d'sulres sigles d'identification se rspportsnt è des produits 
qui satisfont à la présenta description 
817 ex85423869 «16 Circuit de contrôle pour surveiller la tension des 
microprocesseurs, des microcontrôleurs ou des micro-ordinateurs, 
réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant le (une 
des) combinaison(s) 8uivante(s): 
DS 1231 
OS 1232 
H 6606 
H 6852 H 6666 
H 6661 
MN 1386 
MN 13881 MN 13862 
MN 1381 
MN 13811 
MN 13812 MN 13821C 
MN 13822C 
MN 1382C 
V 7839 
- d'sutres sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
818 ex8S423669 «11 Circuit de contrôle de régulateurs de tension, opérant è une 
tension d'entrée de 6 V ou plus aais n'excédant pss 38 V, syant 
une tension de sortie de 5 V (±8,1 V) è un courant de sortie de 
226 pA, BOUS forse de circuit intégré aonolithique enalogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s ) euivente(s): 
y1ZA 
Coda NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droiU autonomes (X) 
LT 1432 
- d'sulras siglaa d'idantification se repportant è des produits 
qui sstiafonl à la préaanta description 
819 ex8S423869 «12 Circuit da contrôle, réalisé sn tachnologia C-MOS, peraettant 
l'aaplification/invaraion de niveaux de tenaion pour piloter les 
lignes verlicelaa d'un captaur d'iaagee è transfert de charge 
(CCD), soua foraa de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistant sn/ou comprenant la (une 
dea) coabinaiaon(a) auivante(a): 
CXD 1267 
- d'autraa aiglaa d'idantificetion ss repportent è des produits 
qui sstisfont è la préaante deecription 
826 ex85423869 «13 Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipolaire, assurant 
la coaautetion dea fonctiona audio at vidéo, comprenant des 
aaplificateure et un aétangeur des signsux de luainence el de 
chroainance, aoua foraa da circuit intégré aonolithique 
analogiqua eneerré dana un bottier portent: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) coabinaieon(e) suivante(s): 
CX 1S4S CXA 1845 CXA 1855 
- d'autraa aigles d'identification se rspportsnt à des produits 
qui satisfont è ls présenta dascription 
821 ex85423669 «14 Circuit de contrôle, peraettant l'enregistrement et la 
reproduction des signaux dane un système s asssrvissement vidéo, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dens un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison^) suivante(s): 
TA 8823N 
- d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui sstisfont è ta préssnte description 
822 ex85423669 «16 Circuit de pitotege de tètes d'uns unité ds mémoire, sous forme 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
1118667-81 
- d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
823 ex85423869 «17 Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire, 
peraettent ta contrôle de l'intensité sonore, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portanl: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
BA 3574 CXA 1646 CXA 1946 
d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt s des produits 
qui satisfont à la présente description 
JlZ, 
Code NC TABIC Désignslion dee aarchendiaae Taux des droits autonomes (X) 
824 ex85423669 «18 Circuit de contrôle, pereettent le contrôle de transiators de 
puissance è effet de cheap (FET), eoua foraa da circuit intégré 
aonolithique enetogique enserré dana un bottiar portant: 
- un sigla d'identification consistant an/ou coapranant la (une 
des) combinaison^) suivanle(s): 
71889SB LTC 1155 
- d'autras sigles d'identification ae repportant è das produits 
qui aatiafont è la présente description 
827 ex85423676 «81 Circuit d'interface, réalisé en technologie iaolation 
diélectrique, pour dea poataa téléphoniques avac une tenaion de 
ligne n'axcédant paa 265 V, aous forae da circuit intégré 
aonolithique analogiqua eneerré dsns un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant ta (une 
des) coabinaison(s) suivBnte(s): 
LH 1487 
d'sutres sigles d'identificetion se repportant è des produits 
qui satisfont è ta préssnte description 
828 8x85423878 «02 Circuit d'interface at da contrôle, réalisa en technologie 
C-NOS, pour te génération de syaboles graphiques aur tubes 
cethodiques, soua forae de circuit intégré aonolithique 
analogiqua enserré dans un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivente(s): 
NN 1297 
d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è ta préssnte description 
829 ex85423870 «63 Circuit d'interfece, réélise sn technologie bipolsirs, 
permettant la convaraion d'un signal d'entrée différentiel vers 
un signal de eortie en ondes rsclsngulairas de aêae frequence, 
coeprenant 4 canaux de détection de signsux et un temporisateur, 
sous forss ds circuit intégré aonolithique enetogique enserré 
dens un boîtier portant: 
- un aigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
71961A8 
d'sutres aigle d!identificetion se repportent à des produits 
qui satisfont è la présente description 
838 ex85423678 «64 Circuit d'interfece ou de contrôle et d'interface pour un 
résssu local, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dsns un boîtisr portsnt: 
- un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant le (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
SMC 83C865 
d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è dss produits 
qui sstisfont è ls présente description 
831 ex8S423870 «65 Circuit d'interface de signaux vidéo, réalisé an technologie 
bipolaire, peraettent l'interface avec le circuil de couleurs 
rouge, verl et bleu (BGB), comprenant 3 circuits de correction 
autommtique de blanc, sous forae de circuil intégré monolithique 
mnmlogique enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identificstion consistent en/ou coeprenent le (une 
des) combinaison(s) suivsnte(e): 
CXA 1824S 
Coda NC TABIC Déeignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
d'autraa aigle d'identification aa rapportant è daa produite 
qui aatiafont è la préaante deecription 
832 ax8S423878 «86 Circuit d'interface de ligne d'abonnée (8LIC), aoua forae de 
circuil intégré aonotithique analogique ansarré dana un bottiar 
portant: 
- un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une 
dea) coabinaison(s) suivante(s): 
Aa 79MS35 Aa 79NS74 Aa 79N576 
- d'autraa aigle d'identification ae rapportant è dee produits 
qui satiafont è la préssnte description 
844 ax85423895 «91 Circuit pour l'anragiatraaant al la reproduction eudio, réélise 
en technologie C-N08, peraattant la mémorisstion analogique 
directe dea donnéaa audio, coaprenant una aéaoira è lactura 
axclusiveaant, effaçable électriquaaent, progrsmmsbls 
(E2PB0M), 3 aaplificataura, un circuit de contrôle de gain 
autoaatiqua at 2 filtras, aoua foraa de circuit intégré 
aonolithiqua aixta analogiqua-nuaériqua ansarré dans un bottiar 
portant: 
- un aigle d'identification conaiatant en/ou coaprenent la (une 
des) combinaison(s),suiV8nts(s): 
ISO 1812A ISO 1828A ISO 1216 ISD 2545 ISD 2575 
ISO 1616A I8D 1288 ISD I486 ISD 2566 ISD 2599 
d'autres sigles d'identification se repportent è des produits 
qui satisfont è la présenta deecription 
845 ex85423695 «62 Générateur aultifréquence è double tonalité (DTNF), réalisé en 
technologie C-MOS, peraettant la décodage de données binaires à 
4 bite at la génération de 16 paires de fréquence, sous forse de 
circuit intégré aonolithique aixta analogique-numérique enserré 
dens un bottier portent: 
- un aigle d'identification consistent en/ou cosprenant la (une 
des) combinaiBon(s) suivanle(s): 
TP 5688 
- d'eutres siglss d'identification se rspportant à des produits 
qui sstisfont è la présente description 
846 ex85423695 «83 Circuit de treiteeent de signsux, réalisé an technologie C-MOS, 
permettant le fittrege de signaux enetogiques et le contrôle de 
l'aaplification, coaprenent un éeetteur et un récepteur 
aultifréquences è double tonelité (DTNF) et un 
aodulateur/déBodutsteur (Modes), sous foraa da circuit intégré 
aonolithiqua aixta analogique-numérique enserré dsns un boîtier 
portent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnle(s): 
SC 11379 
d'autras sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
848 ex85423695 «65 Circuit de réseau tétéphoniqua local, réalisé en technologie 
C-MOS, peraettant la génération da tonalité at la commutation, 
l'aaplification et te décodage das signaux audio de 2 lignes 
téléphoniques externes au amximum Bt de 12 lignas téléphoniques 
internes au aaxiaua, aous forsa de circuil intégré monolithique 
aixte analogique-numérique enaarré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinsison(s) suivsnle(s): 
SC 11398 
yi^ 
Coda NC TABIC Déaignation daa aarchandiaas Taux das droits sulonomes (X) 
d'autras aiglaa d'idantification aa rapportant è das produita 
qui aatiafont è la présanta dascription 
849 8x85423695 «86 Circuit de coaaunication analogique, peraattant la converaion 
de donnéaa al le tranfart de aignaux, coapranant un port 
d'antrée/aortie aéria pour un procasssur da aignaux nuaériques 
(D8P), un convertiaaaur analogiqua/nueérique è 16 bits st un 
convertieeeur nuaériqua analogique è 16 bita, at un générateur 
de topa d'horloga, aoua forae de circuit intégré aonolithique 
aixta analogique-nuaérique anaarré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenent ls (une 
des) coabinaiaon(s) suivante(e): 
AD 28NSP61 
- d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant à des produits 
qui satisfont è la préaante description 
858 6x85423895 «87 Codeur/décodeur, réaliaé an technologie C-MOS, pour des 
fréquences an banda da baaa et en bands vocale, peraettant la 
converaion de donnéea, coaprenent un aodulateur pour des signsux 
numériques, dee convertisseurs enelogique/nueérique, des 
convertisssurs nuaérique/analogique, des soplificeteure et des 
filtres, sous forae de circuil intégré aonolithique eixte 
analogique-nuaérique eneerré dene un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant te (une 
dee) combinaison^) suivanle(s): 
AO 7815 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
851 ex8S423895 Codeur/décodeur stéréo è 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, 
ayant des fréquencee d'échantitlonagee de 4 kHz ou plus asis 
n'excèdent pes 48 kHz, coapranant un suitiplexeur, un 
convertisssur nuaérique/snslogique, un convertieeeur 
analogique/numérique, un circuit de réglage eilencieux 
(aula), un circuit da tenaion de référence, une entrée pour 
eicrophones, una aortia pour haut partaura et une aortie pour 
écouteura, aous forae de circuit intégré eonotithique eixte 
analogique-numérique eneerré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
AD 1849 CS 4215 
- d'autres sigles d'identification ss rapportant è das produits 
qui satisfont è ls présente description 
852 8x85423695 «89 Codeur/décodeur svec filtre è aodulation psr iapulsion codée, 
réélise en technologie C-MOS, opèrent evec une eliaentetion 
unique de +S V, coaprenent un convertisseur enelogique/nuaérique 
et un convertisssur nueérique/enelogique, sous forae de circuit 
intégré aonolithiqua aixta anelogique-nuaérique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistsnt sn/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
MC 145488 TMC 129C18 
- d'eutres sigles d'identification ss rspportsnt è dss produits 
qui sstisfont è ta présenta description 
853 ex85423095 «16 Codeur/décodeur avec filtre è aodulation par impulsion codée, 
réeliaé en technologie C-MOS, avec 2 sources d'aliaantation at 
un pouvoir typique de diaaipation de 58 aV, coaprenant un 
convertisseur analogique/numérique el un convertisseur 
numarique/mnmtogique, sous forse de circuit intégré aonolithique 
aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinsison(s) suivanle(s): 
Coda NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 
NC 145583 
d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è dea produits 
qui satiafont è ta préaante description 
854 8x85423895 «11 Circuit à aodulation par iapulaion codée adaptable 
di fférenciette. réalisé en technologie C-NOS, pour le 
codage/décodage de donnéaa avec une vitesse de transfart de 
données de 8, 16, 24, 32 ou 64 Kbits par aaconde, aoue forée de 
circuit intégré aonolithiqua aixte analogique-numérique enserré 
dana un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coapranant ta (une 
des) coabinaiaon(s) suivante(s): 
T 7288 
d'sutres aigles d'identification se repportent è des produits 
qui sstisfont è te préssnte description 
855 ex8S423695 «12 Codeur/décodeur avac filtres è aodulation par impulsion codée, 
réélise en technologie C-NOS, permettent la nuaérisation el la 
reconstruction de le parole è une vitesse de 64 Kbits/s ou plus 
aais n'axcédant paa 2648 Kbits/s, avec une aliaentation unique 
de 5 V, un pouvoir de dissipstion n'excédsnt pss 37 sV sn 
fonctionnsasnt et n'excèdent pss 3 mV sn sodé d'ettente, sous 
forme de circuit intégré monolithique aixte analogique-numérique 
eneerré dene un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenant ta (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
7588 8 7589 B 
d'sutres sigles d'identification se rspportsnt s des produits 
qui sstisfont s la présente description 
856 ex8542369S «13 Bécepteur de bande FM, réalisée en technologie bipolaire, 
pouvent fonctionner è une gamme de fréquences d'entrée de 266 
MHz, ayant ta fonction da démodulation de aignaux FN, coaprenant 
au aoins 2 aétangeurs, un oscillateur, une diode Et un 
indicateur de longueur de signal reçu (B88I), sous forse ds 
circuit intégré aonolithique aixte enelogique-nuaérique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistent en/ou cosprenant ta (une 
des) combinsison(s) suivsntE(s): 
HC 13135 MC 13136 
- d'sulres sigles d'identification ss rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è la présente description 
857 ex8S423695 «14 Bécepteur de bonde FM, réélises en technologie BiMOS, 
coaprenant un circuit de compression, un circuit de 
décompression, 2 mélangeurs, 2 circuits è boucle de verrouillsge 
de pheee (Phase Locked Loop/PLL), un eeplificeteur de 
fréquence intermédiaire (FI ), un indicateur de longueur de 
signal reçu (B8SI), un circuit d'interfece sérielle et un 
circuit de détection de tension d'mlimantmtion, sous foras de 
circuit intégré aonolithique eixte enelogique-nuaérique enserré 
dane un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
MC 13188 
- d'autres sigles d'i dent i f i cet i on se repportant è des produits 
qui satisfont è te préeente description 
Code NC TABIC Désignation dee aarchendisss Taux des droits autonomes (X) 
858 ex8S423695 «15 Circuit coaparataur, réalisé en technologia C-N08, paraettent 
la coaparaiaon da tanaion, ayant un teapa da propagation 
n'axcédant pas 12 pa, eous forae de circuit intégré 
aonotithique aixta analogique-nuaérique enserré dens un bottier 
portent: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coeprenent ta (une 
des) coabinaison(s) auivante(s): 
NAX 921 MAX 823 NAX 931 HAX 933 
NAX 922 NAX 824 HAX 932 NAX 934 
d'autres siglaa d'identification ae repportent è des produits 
qui satiafont à la préaante deecription 
8S9 6x85423695 «16 Circuit pour ta reccordeeent/coupure dea bus, aoua forme de 
circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré 
dans un bottiar portant: 
- un aigle d'idantificetion consistant en/ou coapranant le (une 
dee) coabinaison(s) suivants(s): 
88F6248 89F7886 TL2218 
- d'autres aigles d'identification ae rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenta dascription 
868 ex8S42389S «17 Circuit de traitaaant da aignaux audio et vidéo, réélise en 
technologie bipolaire, coeprenant un circuit è boucla de 
verouittege de phese (Phase Locked Loop/PLL), un détecteur 
de signaux FN, un aaplificeteur de fréquence intermédiaire 
(FI), un préeeptificataur, un aeplificataur da contrôle de 
gein eutoaatique de fréquences radio (BF) et un emplificsteur de 
signaux vidéo, aoua forae de circuit intégré eonotithique aixte 
analogique-nuaériqua enserré dene un boîtier portant: 
- un eigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
LA 7577 
- d'autras sigles d'idant i f i cat i on 6e repportent è des produits 
qui satisfont è ls préssnte description 
861 ex85423695 «18 Circuit pour le aesure de le vitesse st de ls position 
sngulsirs, réalisé an technologie C-NOS, coaprenent 4 
aaplificateura, un démodulateur, un coaptaur, un inverseur de 
tension, un verrou (tstch) et un oscillstsur piloté sn tension 
(VCO), soua forae de circuit intégré aonolithique aixte 
analogique-nuaériqua enserré dans un boîtisr portant: 
- un aigla d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivsnte(s): 
BDC 19229 
- d'sutrBS siglss d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è ls préssnte description 
862 6x85423695 «19 Emetteur/récepteur, réalisé En technologie C-MOS, permettant 
l'égalisation de distortion da ligne et la conversion de 
données, sous forme de circuit intégré monolithique mixte 
analogique-nuaériqua enssrré dsns un boîtier portant: 
- un sigla d'idantification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) comb insison(s) suivsnle(s): 
TXC 87225 
- d'sutres siglss d'identifi est ion se rspportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
JlJ 
Code NC TABIC Déeignation dee eerchendises Taux des droits autonomes (X) 
863 ex8542369S «28 Démodulateur, réélise an technologie BiMOS, peraatlent le 
treiteaent daa données codées d'un lecteur da cartes 
aagnétiquaa, aoua foraa da circuil intégré aonolithique aixte 
analogique-nuaériqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consiatant an/ou coeprenent ta (une 
des) coabinaiaonta) auivsnte(s): 
N S6716FP 
d'autres sigles d'identification ae repportant è dea produits 
qui satiafont è la présente description 
864 ex85423895 «21 Nodulataur, réaliaé an tachnologie C-N08, sysnt une gamme 
dynaaique de 123 dB dana una banda paaaanta da 375 Hz ou une 
gaaaa dynaaique de 124 dB dana una banda paaaanta de 586 Hz, 
sous foraa da circuit intégré aonotithique aixte 
analogique-nuaériqua enssrré dsns un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une 
des) cosbinaison(s) suivante(s): 
CS 5321 CS 5323 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è le préssnte description 
865 ex85423695 «22 Convertisseur nuaérique/snslogiqus è 16 bits, coapranant une 
fonction aaina-tibre, aous forae de circuit intégré aonolithique 
aixta anatogique-nueérique enserré dene un bottier portent: 
- un sigla d'idantificetion consistsnt en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
16485 
d'eutres sigles d'identificstion se rapportant è des produits 
qui sstisfont à la présenta description 
866 ex85423695 «23 Double convertisssur analogiqus/nuaérique è 6 bits, réalisé en 
technologie BiMOS, coaprenent un circuit de tension de 
référence, sous foras de circuit intégré eonotithique aixte 
analogique-nuaériqua enssrré dsns un boîtisr portant: 
- un aigle d'identificetion consistsnt sn/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
AD 9966 
- d'autree sigles d'identificstion se rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è le présente description 
867 ex8542309S «24 Générateur è aodulation de largeur d'impulsion de 12 bits à 4 
canaux, sous forse de circuit intégré eonotithique eixte 
analogique-numérique enserré dsns un boîtier portenl: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
M 66242 
d'sutres sigles d'identificstion SE rspportsnt è dee produits 
qui sstisfont è ls préssnls dsscription 
868 ex85423695 «25 Circuit de détection de l'allumage prémmturé d'un moteur 
automobilm, comprenant su moins un amplificateur et un filtre è 
bande passante opérant è une fréquenca de 1 kHz ou plus msis 
n'excédant pas 28 kHz, sous foras de circuit intégré 
monolithique aixte analogique-numérique enserré dane un boîtier 
portent: 
- un eigle d*identificetion consistant en/ou comprenant ls (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
HIP 9919 HIP 9811 
zi 
Coda NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits eulonoaes (X) 
d'autres aiglaa d'identification aa rapportant à das produita 
qui aatiafont à la préaante deecription 
869 ex8542369S «26 Capteur è affat Hall ayant daa aortiaa da aignaux nuaériquaa, 
coapranant un différantiataur at un détecteur de crêtes, aoua 
foraa da circuit intégra aonolithique aixte enelogique-nuaérique 
anaarré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenent te (une 
dee) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
AD 22482 
d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant à daa produits 
qui aatiafont à ta présente description 
876 ex85423695 «27 Circuit de traitaeent de eignaux audio, réaliaé en tachnologia 
C-MOS, fonctionnant à une tanaion d'atiaantation typique de 3 V, 
coaprenent un générateur aultifréquencss è double tonalité 
(DTNF), des circuits da coaautation de règtaga eitenciaux 
(aule), des atténuataura de aignaux contrôlée nuaériqueaent 
et des filtres è bende passante, sous forae de circuit intégré 
eonotithique aixte analogiqua-nueérique enssrré dans un boîlier 
portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
SA 5753 
d'autres siglss d'identificetion se rapportant è dea produits 
qui satisfont è ta préssnte description 
871 ex85423695 «28 Emelteur/récsptsur, réélise en technologie bipoleire, 
coeprenent un oscillateur de fréquences UHF, un oscillateur 
opérant à une fréquence de 117 NHz et un oscillateur opèrent à 
une fréquence de 284 NHz, eous forae de circuit intégré 
eonotithique aixte enelogique-nuaérique enssrré dsns un boîtier 
portsnt: 
- un sigls d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivente(s): 
V 2828 
- d'eutres sigles d'identificetion se repportent è des produits 
qui sstisfont è ta présente deecription 
872 ex85423895 «29 Convsrtissaur sériel/parallèle ou pmrmllèle/sérisl pour un 
réseeu è câbles è fibraa optiques ou è cfible coaxial, sous forae 
de circuit intégré eonotithique mixte enelogique-numérique 
enserré dans un boîtier portent: 
- un eigle d'identificstion consistant sn/ou coeprenent te (une 
des) combineison(s) suivante(s): 
64G8175 64G8176 
- d'eutres siglss d'identificetion se rspportsnt è des produits 
qui satisfont è la présente description 
875 ex85423695 «32 Circuit sudio, réstisé en technologie C-MOS, ayant une gaaee 
dynaaique de 76 dB ou plus, cosprenant 2 convertisseurs 
numériques/analogiques et 2 convertisseurs 
analogiques/numériques, sous forae de circuit intégré 
aonolithique eixte analogique-numérique enserré dens un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combineison(s) suivante(s): 
AD 1845 AD 1847 AD 1848 CS 4231 CS 4248 
- d'autres sigles d'identification se rspportant m des produit) 
Code NC TABIC Désignation daa marchandises Taux des droits autonomes (X) 
876 ex8S42389S qui aatiafont è la préaante description 
«33 Circuil da Iraitaaant da aignaux vocaux, réaliaé an technologie 
C-N08, coaprenant un circuit da codage, un circuit de décodage, 
un circuit de coapreesion et un circuit de décompression, sous 
forss da circuit intégré aonolithique aixta analogiqua-nuaérique 
eneerré dans un bottier portant: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant ta (une 
daa) coabinaiaon(s) auivanta(e): 
AK 2342 AK 2353 TC 35492 TC 35493 
d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présenta deecription 
877 ex85423895 •34 Synlhéliaeur de fraquencaa, opérant è une fréquence d'entrée 
n'axcédant paa 2 GHz at une tenaion d'atieantation continue 
n'excédant pas 18 V, coaprenant un circuit d boucle de 
verrouillage de phaaa (Phase Locked Loop/PLL) et un coapteur 
prograaaabte è 14 ou 28 bita, aoua forae de circuit intégré 
aonolithiqua aixte analogique-nuaériqua ansarré dane un boîtier 
portant: 
- un aigle d'identification coneistent en/ou coaprenant ta (une 
des) coabinaison(s) auivante(s): 
LC 7216 LHX 2326 HC 145158 NC 145162 
- d'autres sigles d'identification ae repportant è de6 produits 
qui aatiafont è ta présente description 
878 ex8542369S «35 Décodeur pasaif, réaliaé an technologie BiMOS, coaprenent une 
aatrice fixe, un filtre è 7 kHz, un circuit d'aténuation du 
bruit et un circuit nuaériqua da retord, sous forse de circuit 
intégré aonolithique aixta analogiqua-nuaérique enserré dens un 
bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
das) combinsison(s) auivante(e): 
LV 1886 LV 1611 
d'autres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è ls présente description 
879 6x85423895 «36 Décodeur aelriciel, coeprenent un circuit de aatrice adaptable, 
un générateur de bruit el un circuit da contrôla da balance 
euloaatique, aoua forae da circuit intégré aonotithique aixte 
analogique-nuaériqua eneerré dena un bottier portant: 
- un aigla d'idantificetion consistant an/ou cosprenant la (une 
dea) coabinaison(s) suivente(s): 
LA 2785 H 69632P MJM 2177 8SM 2125 8SN 2126 
- d'autres siglss d'identification se repportent è des produits 
qui sstisfont è le présente description 
888 ex85423GS5 «37 Circuit de traitement vidéo, réalisé sn technologie bipoleire, 
peraetlent le discrisinstion des signsux de synchronisation, 
sous foraa da circuil intégré aonolithique aixte 
analogique-numérique enaarré dana un boîtiar portant: 
- un aigla d'identificetion consistsnt sn/ou coaprenent le (une 
des) combinaison(s) suivsnle(s): 
CXA 1616 
d'autres sigtee d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
'•> r, 
Coda NC TABIC Déaignation dae aarchandiaee Teux des droits autonomes (X) 
954 ax8542389S 
0x85423699 «39 Circuit da Iraitaaant vidéo, pour dea aignaux de couleure ou da 
«62 luainanca, sous forse de circuit intégré aonolithique aixta 
analogiqua-nueérique ou analogiqua anaarré dana un bottiar 
portant: 
- un alc'a d'identification conaiatant an/ou coapranant ta (una 
dea) •.wmbinaison(s) auivanta(a): 
AD 722 
CXA 1297 CXA 1268 
CXA 1213BS CXA 1587 CXA 2888 
CXA 1779P LC 8997 
d'autres aiglaa d'identification se rapportant à dea produits 
qui aatiafont à la présente deecription 
781 6x85423895 «48 Synthétisateur da fréquence, réaliaé an technologie BiNOS, 
coaprenant 1 ou plusieurs circuits è boucla da varrouillege de 
phaaa (Phese Locked Loop/PLL) et 1 ou plusieurs divissurs da 
fréqusncES prograaaablas, ayant una fréquence de aarvice de 26 
NHz ou plue aaia n'axcédant paa 2 GHz, aoua forae da circuit 
intégré aonolithiqua aixta analoqigue-nuaérigue eneerré dens 
un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent En/ou coaprenent la (une 
dee) combinaison^) suivsnte(s): 
UNA 1615N UNA 1818N LNX 2332 LNX 2335 LNX 2336 
- d'sulres sigles d'identificetion ae rapportant è des produits 
qui satisfont è la préaante daacription 
807 ex8S423895 «41 Circuit de coaautation da signaux vidéo, coaprenant un 
aeplificataur et un aélangeur da aignaux da luainanca et de 
chroainanca, aoua forae de circuit intégra aonolithique aixte 
enelogique-nuaérique anaarré dana un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenent la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
A 2646Q 
- d'sutres sigles d'identification se repportent è des produits 
qui sstisfont è le présenta deecription 
836 ex85423695 «42 Convertiessur qusdrupls nuaériqua/analogique è 8 bits_à 
entrée eériel, réalisé an technologie C-NOS. aoua foraa de 
circuit intégré aonolithiqua aixte analogique-nuaérique enssrré 
dsns un bottier portent: 
- un sigle d'idantificstion consistant an/ou coaprenant la (une 
des) combinaison^) suivsnts(s): 
NAX 569 MAX 516 
- d'sutres siglss d'identification SE rapportant è des produits 
qui sstisfont è ls présente description 
d'eutres sigles d'identificetion SE rspportant 
qui sstisfont è la présenta description des produits 
j-yi 
Code NC TABIC Déeignation dee aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
838 ax8S42389S •** Emetteur/récepteur, peraattant la aodulation/déaodutation da 
fréquencea radio (BF), coapranant S aélangeura et 2 filtras 
prograaeeblea, aoua forae de circuit intégré eonotithique aixta 
analogiqua-nuaérique anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenent le (une 
dee) coabinaiaon(a) euivente(a): 
AD 6432 
- d'eutres siglee d'identification aa rapportant è des produits 
qui satisfont è ls préaenta deecription 
842 ax8542389S «45 Déaodulateur, paraettent la réception et te déaodutation d'un 
flux da donnéee eyant una vilaasa da transfert da 18 è 85 
Mbits/s, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua aixta 
analogiqua-nuaérique enaarré dans un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une 
dee) combinaison^) euivante(e): 
AD 6461 
- d'autras sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont è la présenta description 
843 ex85423895 «46 Filtre actif_, peraettant la sélection du type de filtre et 
ex85423899 «65 de la fréquence d'opération, sous forae de circuit intégré 
aonolithiqua aixta enelogique-nuaérique ou analogique enserré 
dans un bottiar portant: 
- un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
dee) coabinaiaon(a) suivsnte(e): 
MAX 274 NAX 275 NAX 288 
- d'eutres siglss d'identificetion se repportent è des produits 
qui satisfont à ta présente description 
893 ex85423699 «01 Filtre, réaliaé an technologie C-MOS, ayant une fréquence de 
coupure progreaaebte de 4,5 Mhz ou plus sais n'excédsnt pss 25,2 
MHz et une aaplification da fréquence programmable n'excédant 
pas 9 dB, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enaarré dane un bottier portant: 
- un aigle d'idantificetion consistant en/ou coeprenent le (une 
des) coabinaiaon(e) suivante(s): 
AD 896 
- d'autres sigles d'identification se rspportant è des produits 
qui satisfont è la préssnte description 
894 ex85423699 «82 Filtre programmable, réalisé en technologie bipoleire, sysnt 
une fréquence de coupure prograsaable de 5 MHz ou plus seis 
n'excèdent pes 15 NHz et une fréquence de crête et largeur de 
bande progrsmmsbles, comprenant un filtrs à 7 pôles et un 
différencieteur, eous forse de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dens un boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistsnt En/ou cosprenent ts (une 
des) coebineison(s) suivente(s): 
32F8811 32F8812 
- d'aulres siglss d'identificetion se rspportant è des produits 
qui satisfont à ls présente description 
895 6x85423699 «63 Microprocesseur de eigneux analogiques, réalisé en technologie 
bipolaire, peraettant le contrôle de gain automatique, le 
treiteaent dee aignaux de lecture el le généretion des signsux 
ds positionnement du tête pour des têtes magnétiques dsns une 
unité de mémoire è disques, sous forme de circuit intégré 
monolithique enetogique enserré dans un boîtisr portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une 
Coda NC TABIC Désignation des aarchandiaae Taux de6 droits autonomes (X) 
dss) combinmimon(m) auivanta(a): 
8N 28961 
d'autraa aiglaa d'identification aa rapportent è dss produits 
qui satiafont è la préaante description 
896 ex85423899 «94 Nodutataur, réaliaé an technologie bipolaire, fonctionnant dens 
la banda UHF, pour le converaion de aignaux audio at vidéo dans 
une gaaaa da fréquences da 479 NHz ou plua aaia n'axcédant pas 
638 NHz, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua analogique 
enaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'idanlification conaiatant an/ou coaprenent ta (une 
des) cosbinsison(a) auivante(a): 
ALP 161 CXA 1333 
- d'autras siglss d'idantificetion ss rspportsnt è dss produits 
qui satiafont è la préaante description 
899 ex85423899 «67 Bécepteur de bands AN, réalisé sn technologie bipoleire, 
pereettent te conversion de fréquences rsdio (BF) en doubles 
fréquences intermédiaires (FI) et le détection de fréquences 
audio, aoua forae de circuit intégré aonolithique enetogique 
eneerré dsns un bottier portsnt: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une 
des) combineison(s) suivsnte(s): 
3848 
d'eutres sigles d'identificstion SE rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è la présente description 
960 ex8S423899 «08 Bécepteur/déeodulsteur ds banda FN, réalisé en technologie 
bipolaire, coaprenent 2 aélangeura de conversion, un découpeur 
de données st 6 aaplificetaura, aoue forae de circuit intégré 
aonolithique analogique Enserré dsns un boîtisr portsnt: 
- un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivsnte(s): 
10X6 
d'autres sigles d'identificetion se rapportent à des produits 
qui satisfont a la présente description 
962 ex85423099 «10 Dispositif de cosautation, réalisé en technologie bipoleire, 
pour te doaaine des signsux sudio, syant une distorsion 
n'excèdent pes 8,685 X, coeprenent 2 circuits de contrôle et 2 
commutateurs/inverseurs, sous forse de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivsnle(s): 
TK 15822 Z 
d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits 
qui satisfont à la présente description 
963 ex85423099 «11 Dispositif de commutation, en malériau sesi-conducteur 
arséniurs ds gslliua (AsGa), sysnt une perte d'insertion 
n'excédant pas 1,6 dB è une fréquence de 2 GHz, sous forae de 
circuit intégré monolithique analogique eneerré dans un boîtier 
portant: 
- un sigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
SV 239 SV 259 SV 419 
d'sulres 6igles d'identification se rapportant à dee produits 
/llï 
Code NC TABIC Désignetion daa aarchandiaae 
864 ax854238S9 Taux des droits sulonoaes (X) 
qui satiafont à la préaante deecription 
«12 Circuit pour l'atténuation dee bruits audio, réaliaé en 
technologie bipoleire, eyanl una tanaion d'entrée n'axcédant pss 
18 V, soua forse de circuit intégré eonotithique analogique 
enserré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification conaiatant an/ou coeprenent ta (une 
des) coabinaiaon(a) suivante(a): 
LN 1894 TK 18654 
- d'autres aiglaa d'identification ae rapportant à des produits 
qui satisfont à la praaanta deecription 
965 0x85423899 «13 Circuit intégré aonolithiqua analogiqua, réaliaé an technologie 
bipolaire, pour le protection contre laa aurtanaiona, anaarré 
dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification conaiatant en/ou coeprenant te (une 
dea) coabinaiaon(a) auivante(a): 
1515 
P6 
PI P2 
P3 
P4 P6 
TI8P 1872F3 
TISP 1882 TI6P 2188 
TISP 2299 
- d'autraa aiglaa d'identification ae repportent è des produits 
qui satiafont è la préaante dascription 
996 ex85423899 •14 Convertisssur de fréquence, en eetérieu semi-conducteur 
arséniure de gatliua (AaGa), paraettent ta conversion des 
fréquences de 18,25 GHz ou plue aais n'axcédant paa 12,75 GHz en 
dee fréquences de 958 NHz ou plus aais n'excèdent pas 2858 
NHz, soua forae de circuit intégré aonolithiqua analogique 
enserré dana un bottier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivanle(s): 
26878C 
AKO 12668 AKD 12618 
AKD 12611 AKD 12575 
AKO 2468 AND 2881T4C 
FMN 5183 
d'autraa aigtee d'identification ee repportant à des produits 
qui satisfont è ls préeente description 
987 0x85423689 «15 Convertiseur de tension en fréquence, coaprenant un 
aaplificataur, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua 
analogiqua anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenent le (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
VFC32 VFC199 VFC181 
d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
38 ex85423899 «16 Convertisseur de fréquence, réélise en technologie bipoleire, 
ayant un gain de converaion de 7 dB, pereettent te conversion 
d'une fréquence d'entrée de 65,8 NHz en une fréquence de sortie 
de 868 kHz, sous foraa de circuit intégré aonotithique 
analogique enssrré dens un boîtier portent: 
- un aigla d'idantificetion consistsnt sn/ou comprenant le (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
886-8227 
d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
yf3V 
Code NC TABIC Désignstion dam aarchandisss Taux des droits autonosss (X) 
969 ex85423899 «17 Convertisseur courant/tension, ayant un courant d'entrée 
n'axcédant pas 168 pA et une tension da aortie n'excédant pas 
-18 V, aoua foraa da circuil intégré aonolithiqua analogique 
enaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'idantificstion consistant an/ou coapranant la (une 
dee) combinaison^) euivante(s): 
ACF 2181 
- d'autraa aiglas d'identification as rapportant è des produits 
qui satiafont è ta préaente description 
918 ax8S423699 «18 Convertisseur/esplificstsur, réalisé en technologie bipoleire, 
sysnt un niveau de aortia de 22 dBe è une fréquence de 998 NHz 
et è un niveau d'antréa de -6 dBa, aous foraa de circuit intégré 
aonotithique analogique anaarré dans un bottiar portant: 
- un sigla d'idantificstion consistant en/ou coaprenent le (une 
des) cosbinaison(s) suivanle(s): 
HP 3861 
d'autres sigles d'identificetion se repportent è des produits 
qui satisfont è ta présenta dascription 
911 8x85423699 «19 Convertisseur aoyenne quadratiqua pour la calcul de la valeur 
aoyenne quadratique (BN8) de foreee d'ondée et le conversion de 
cette voleur en courent continu équivelent ou en tension 
continue équivalente, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enssrré dsns un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenent la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
AD 536 A AD 636 AO 637 
- d'sutres sigles d'identificetion se rapportant è des'produits 
qui satisfont è ta présente description 
912 ex85423699 •20 Béguleleur de teepéreture, sous forae de circuit intégré 
aonolithiqua analogique enserré dsns un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
AD 599 AO 592 
- d'autres sigles d'identificstion SE rapportant à des produits 
qui satisfont è la préssnte description 
913 6x85423899 «21 Capteur de pression d'air, opérant dans une gamme de pression 
de 28 kPA è 185 kPs, sous forme de circuit intégré eonotithique 
analogique enserré dene un boîtier portant: 
- un sigle d'identificstion consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
HPX 4168A 
- d'autres sigle d'identificetion se rapportant è dss produits 
qui sstisfont è ta présente description 
914 ex85423999 «22 Capteur d'iaega constitué d'uns rangée de cellules 
photosensibles et d'une aatrice associés aux registres de 
décslsge, sous forae de circuit intégré monolithique analogique 
enssrré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant le (une 
des) combinsison(s) suivsnte(s): 
ILX 588 
LZ 2819 PO 3573 
TCD 163 TCD 105 
TCD 133 TCD 141 
Coda NC TABIC Déaignetion daa aarchandiaea Taux des droits aulonoaes (X) 
- d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è dea produits 
qui satiafont à le préaante deecription 
915 0x85423899 •23 Capteur d'iaage è tranafert da charge è interligne, aoua forae 
de circuit intégré aonolithique analogiqua anaarré dane un 
bottier portant: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenent te (une 
des) coabinaiaon(a) auivante(a): 
ICX 818 ICX 822 ICX 838 PD 3732 
ICX 821 ICX 624 ICX 839 
- d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è dee produits 
qui satisfont è la préaante deecription 
916 6x85423899 «24 Circuit da traiteaanl vidéo, réaliaé an tachnologia bipolaire, 
pour dea aignaux d'un capteur d'iaagea è tranafert da charge 
(CCD), soua foraa da circuit intégré aonolithiqua analogique 
enserré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
das) coabinaiaon(a) suivante(e): 
AN 2914S CXA 1396 IB 3P69 IB 3P97 
AN 2145FHP CXA 1391 IB 3P81A IB 3V17 
CXA 1318AQ CXA 1392 IB 3P92 
- d'autraa aiglaa d'idantificetion ee repportent è dee produits 
qui satiafont è la préaante deecription 
917 ex85423899 «25 Circuit de traitaaant da aigneux, réalieé en technologie C-MOS, 
permettant te reterd dea pariodea da l'exploration pour tee 
lignes horizontalea d'un capteur d'iaagea è tranafert de charge 
(CCD), coeprenent un généreteur d'horloge, un verrou (claap) et 
un circuit échantilloneur-bloqueur, aous forae de circuit 
intégré aonolithiqua anelogique enserré dans un boîtier portent: 
- un sigla d'idantificetion consistsnt en/ou comprenant ls (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
CXL 1566 
LC 89966 M7483A 
N8N 6965 BS MSM 7461 BS 
- d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dee produits 
qui satiafont è la présente description 
918 ex85423899 «26 Détecteur pour des crêtes d'amplitudes dans dss signsux de 
lecture-écriture dea unitéa da aéaoira è disques, constitué d'un 
aaplificateur du différentiel ayant una aaplificetion contrôlée 
automatiquement at d'un radreessur de précision è doubts 
stternance, aoua forae de circuit intégré aonolithique 
enelogique eneerré dene un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
32P3841 ML 8464 
- d'autres aiglaa d'identification ae repportent è des produits 
qui sstisfont è ls présente description 
919 ex85423689 «27 Circuit coepsrateur de tenaion è 5 caneux pour surveiller des 
circuits de lampe, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique eneerré dans un bottier portent: 
- un 3le d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une 
oi3/ combineiaon(s) suivante(s): 
AD 22861 
- d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits 
qui sstisfont è le présente description 
• ?/ 
Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
926 8x85423699 *28 Circuit de tenaion de référença, assurant una tension da aortie 
typique n'excédant paa 19 V et mymnt un coefficient de dérive en 
taapératura n'excédant paa 25 ppa/'C, sous foraa da circuit 
intégré eonotithique enetogique enaarré dana un bottier portant: 
- un aigla d'idenlification consistant an/ou coapranant ta (une 
daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
AD 588 AD 686 LT 1821 BEF 162 
- d'autraa aiglaa d'idantification se rspportant è dea produits 
qui satiafont è la préaante description 
921 ex8S423699 «29 Circuit da tanaion da référence, ayant una tension invsrss da 
claquage de 1,235 V (14 eV) ou 2,5 V (±28 aV), aoua forae de 
circuit intégré aonolithiqua analogique eneerré dens un bottiar 
portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coaprenent la (une 
des) coabinaison(s) auivante(s): 
LT 1884 
- d'sutres siglss d'identification SE rapportant è des produits 
qui sstisfont è ta préssnts description 
922 ex85423899 «39 Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en technologie 
bipolaire, agent uns perte de tension n'excédsnt pas 1,6 V à un 
courant de aortie de 168 aA et opèrent è une gaame de tension 
d'atiaantation de 3,5 V ou plue asis n'excédant pas 15 V, sous 
forme de circuit intégré aonotithique analogique enserré dens un 
bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
LT 1854 
- d'autras sigle d'identification se rspportsnt à des produits 
qui salisfonl è la préssnte description 
923 ex85423699 «31 Convertisseur de tension, réélise en technologie C-MOS, 
assurant l'inversion, le doublement, la division ou la 
aultiptication das tensions d'entrée, opérant dans une gsmme des 
tensions d'stisentetion de 1,5 V è 19 V, sous forse de circuit 
intégré aonotithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant sn/ou cosprenant la (une 
des) coebineison(s) suivante(s): 
ICL 7666 MAX 1844 
- d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits 
qui sstisfont è ls préssnte description 
924 ex85423899 «32 Convertisseur de teneion en courent, réélise en technologie 
bipoleire, eyent une gamme de tensions d'entrée variables et une 
teneion d'alimentation de 13,5 V ou plus msis n'excédant paa 46 
V, coaprenent un éaatteur de courant et un circuit de tenaion de 
référence, aous forae de circuit intégré monolithique snslogique 
enserré dans un boîtisr portant: 
- un sigle d'identificetion consistant sn/ou comprenant la (une 
des) coebinaison(s) suivante(s): 
XTB 116 
- d'autres sigles d'identifiestion se rapportant à des produits 
qui sstisfont à le préeente description 
/i-i 
Code NC TABIC Désignation daa aarchandisaa Taux dea droite autonoaes (X) 
925 6x85423899 «33 Convertieeeur de tsnsion, réalisé en technologie C-HOS, 
peraattant la tranaforeetion d'una tanaion d'entrée n'excédant 
pas S V è un courant d'antréa n'axcédant paa 8,1 BA an une 
tanaion ds sortie n'excèdent paa 15 V è un courant de aortie 
n'excédant pas 1 aA, aoua forée de circuit intégra eonotithique 
enslogiqus enserré dsns un bottier portsnt: 
- un sigls d'idantificetion consistsnt an/ou coapranant ta (une 
des) coebinaiaon(a) auivanta(a): 
LB 36683N 
- d'autraa aigla d*idantificetion ae repportant è dea produite 
qui aatiafont è la préaante dascription 
926 ax35423829 «34 Eaattaur da courant, réaliaé an technologie bipoleire, eyent un 
courant da aortia da 4 aA ou plue aaia n'axcédant paa 28 aA, 
aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogiqua eneerré 
dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une 
dea) coabinaiaon(a) suivantets): 
XTfi 183 XTB 184 
d'autres sigle d'identificetion se repportant è dee produits 
qui satisfont è ta préaante daacription 
927 ex854236S9 •35 Convertisseur de fréquence, en aatériau aaai-conducteur 
araéniura de galtiua (AaGa)t_peraaltent te conversion d'une 
fréquence d'entrée de S88 MHz ou plus aaia n'axcédant pas 2,5 
GHz an une fréquence de sortis ds 36 NHz ou plus aais n'excédant 
paa 588 NHz, soua forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dens un bottier portant: 
- un aigla d*identificetion consistant an/ou coaprenent la (une 
des) coabinaison(s) suivsnte(s): 
TO 9291 TO 9262 TO 9293 
d'autraa aiglee d'identificetion ae repportent è des produits 
qui satiafont è ta préaante deecription 
929 8x85423899 •37 Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipoleire, 
opèrent dans une gaaae de fréquence de 888 NHz è 868 NHz et 
eyant un niveau d'entrée n'excédant pac -6 dBa, sous forae da 
circuit intégré aonolithiqua analogiqua anaarré dans un bottier 
portant: 
- un aigle d'idantificetion consistant en/ou coeprenant la (une 
des) combinaison(s) euivante(s): 
CXA 1851N 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui aatisfont è la présente description 
939 ex85423899 «38 Convertisseur de courant continu en courant continu (DC-DC) è 6 
caneux, réalisé en technologie BiMOS, eous foraa da circuit 
intégré aonotithique analogique eneerré dens un bottier portant: 
- un sigla d'identificstion consistsnt en/ou comprenant le (une 
des) coabineison(s) suivsnte(s): 
MB 3799 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à dea produits 
qui satisfont à la préssnte description 
S)2>\> 
Code NC TABIC 
931 ex85423699 Désignation dea aarchandiaae Taux des droits autonomes (X) 
«39 Aeplificateur/coaparataur, réaliaé en technologie bipoleire, 
pour l'aaplification al la coaparaiaon des eignaux 
phase/fréquence de signsl d'entrés dea captaura, aoua foraa de 
circuit intégré aonolithique analogique enaarré dana un bottier 
portant: 
- un aigle d'idantification conaiatant an/ou coeprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivante(s): 
CXA 1418 N 
- d'autres siglaa d'identification se rapportant è des produits 
qui aatisfont à la présente description 
932 6x85423899 «49 Circuit de détection de tension, peraettant la réinitialisation 
de circuits axtarnea, soua forât de circuit intégré aonolithique 
analogique enaarré dana un bottier portant: 
- un aigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant ls (une 
des) coabinaiaonte) Buivsnle(s): 
N 51957 H 519S8 
d'autres sigles d'identificstion ss rspportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
933 ex85423699 «41 Deai-radresseur an pont, constitué de 2 transistors è effet de 
cheep, réaliaé en technologie NOS (HOSFETs), peraeltant le 
pilotaga dea chargea inductives ou capacitives d'une tension 
nosinale de 58 V at un courant noeinat de 2 A, aous forme de 
circuit intégré aonolithiqua analogiqua enserré dens un boîtisr 
portsnt: 
- un sigle d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une 
des) combinaison^) suivantets): 
SÏ99S9DV 
d'autres sigles d'identificetion ss rapportant à des produits 
qui sstisfont è ta présente description 
934 6x95423899 «42 Béseeu de diode prograaaabta, constitué de 14 diodes 
individuelles et d'un redresssur, en estérisu seei-condudeur 
srseniure de geltiua (AsGa), sous forae de circuit intégré 
aonolithique enetogique anssrré dsns un bottier portent: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) Buivants(s): 
16G918 16G811 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la préssnte description 
935 ex85423G99 «43 Déaodulateur è boucle de verouiliage de phase (Phase Locked 
Loop/PLL), ayant une fréquence d'opération typique de 480 MHz, 
coapranant un oscillateur et un détecteur de fréquences 
porteuses, sous foree de circuit intégré sonolithiqus analogique 
enserré dens un boîtisr portsnl: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent la (une 
des) coabineison(s) suivanle(s): 
TDA 8812M 
d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenta description 
936 ex85423699 •44 Circuit de mesure d'accélérmtion, comprenant un capteur 
capacitif, sous forae de circuit intégré monolithique analogique 
enserré dsns un boîtier portent: 
- un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
ADXLS8 
Code NC TABIC Désignation dee mmrchandimes Taux des droits autonomes (X) 
d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è daa produits 
qui aslisfont à la préaante deecription 
937 0x85423899 *45 Photodétectaur, opèrent à uns longueur d'onda de 788 ne, eoua 
foraa da circuit intégré eonotithique analogiqua enaarré dana un 
bottier portant: 
- un sigle d'identification conaiatant an/ou coepranant ta (une 
daa) coabinaison(s) auivanta(a): 
CXA 1753 N 52184 PHD 683 PN 7611 
d'autraa siglaa d'identification ae repportent è des produits 
qui aatiafont è te préaante deecription 
838 ex85423899 «46 Hétangeur/oecitlaleur, ayant une gaaaa da fréquancaa da 46 NHz 
ou plus aais n'axcédant paa 866 NHz, coaprenant un coaautateur 
da banda da fréquancaa al un aaplificateur d* fréquancaa 
intaraédieire (FI), eoua forae de circuit intégré aonolithique 
analogique anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'idantificetion consistent en/ou cosprenant la (une 
dss) coabinaison(s) suivsnte(s): 
TDA 5338 
- d'eutrea sigles d'identification se repportant è des produits 
qui satisfont è le préaante deecription 
939 ex85423899 «47 Béssau da filtrage, uniquement constitué ds 16 résistances, 16 
condensateura at 16 diodes, aoua forae de circuit intégré 
aonolithique analogiqua enserré dsns un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
USBC 1682 
- d'autras siglss d'identificetion se repportent è des produits 
qui satisfont è ta présents description 
949 ax85423899 «48 Circuit pour l'isolation da aignaux d'erreurs, coaprenant un 
aodulateur d'îeplituda et un aaplificateur, cous forae de 
circuit intégré eonotithique analogique enserré dsns un boîtier 
portent: 
- un aigle d'identification consistsnt sn/ou coaprenant la (une 
des) coabinaiaon(s) suivsnte(s): 
UC 1991 UC 2961 UC 3981 
d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è le préssnte description 
941 6x85423899 «49 Circuit d'indicetion de nivesu, permettant l'interface entre un 
capteur thermique et un dispositif d'sffichsge, sous forme de 
circuit intégré monolithique enetogique enssrré dsns un boîtier 
portant: 
- un aigla d'idantificetion consistent en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
TL 527 
- d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la préssnte demcription 
^Yo 
Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 
842 8x85423899 *59 Teaporismleur, aoua foraa da circuit intégré aonotithique 
analogique enaarré dana un bottier portant: 
- un sigle d'identification conaiatant an/ou comprenant, ta (une 
des) combinmison(s) auivanta(a): 
NE 5SS T8 555 
- d'autras siglaa d'identification ee rapportant è des produits 
qui sstisfont è ta préaante description 
943 ex85423699 «51 Circuit de compression/décompression audio, fonctionnant è une 
tension d'atiaantation da 3 V ou plua aaia n'axcédant pas 18 V, 
sous forae da circuit intégré aonolithiqua analogique enserré 
dans un bottier portent: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant la (une 
des) combinaison(s) auivanta(a): 
SA 5752 8A 578 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui sstisfont è te préssnte description 
944 ex85423699 «52 Bécepteur de bande FN, peraettant ta déaodulation de signaux 
FM, comprenant au aoina un aétangaur, un aaplificateur de 
fréquence intermédiaire (FI) et un aaplificataur liaiteur, sous 
forae de circuit intégré aonotithique analogique enserré dana un 
bottier portant: 
- un sigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) auivante(s): 
SA 685 SA 687 8A 617 
d'sutres sigles d'identification ss rapportant s des produits 
qui satisfont è ls présente deecription 
946 ex8S423699 «54 Bécepteur de banda BF, réalisé sn technologie bipoleire, 
comprenant un aétangaur, un indicateur de longueur de signal 
reç'J (BSSI) et un aaplificataur liaiteur/togsrithmique, BOUS 
forsa de circuit intégré aonotithique enalogiqua eneerré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combin8J8on(s) suivante(s): 
AD 688 
- d'autrss sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont è la préssnte description 
948 ex85423899 «56 Circuit de discriaination de aignaux vidéo, eous forme de 
circuit intégré monolithique analogique enserré dens un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
LA 7311 LA 7356 
d'autres sigles d'identificetion se rspportant è des produits 
qui sstisfont à la présents description 
949 ex85423699 «57 Circuit d'interruption de courant, coaprenant 8 transistors à 
effet de champ (FETs) en réseeu, du type è canal N ou P, ayant 
une tension de claquage drain-source typique de • 386 V ou -386 
V, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portsnt: 
- un aigle d'identificstion consistsnt en/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
AN8132NAB AP8136NA 
/tfl 
Code NC TABIC Déeignation daa aarchandiaae Taux des droits autonomes (X) 
d'autraa aigles d'idantificstion ae rapportant è dae produite 
qui aatiafont è la préaante dascription 
958 0x85423699 •58 Convartisaur de fréquence en tenaion, coapranant un régulataur 
da tenaion et une aortia protégée contra las court-circuits, 
aoua forae de circuit intégré eonolilhiqua analogiqua ansarré 
dana un bottiar portant: 
- un sigls d'identification conaistant en/ou coepranant la (une 
dea) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
8N29736P1 
d'autraa aiglaa d'idantification ae rapportant è dss produits 
qui aatiafont è la présente dascription 
951 8x85423699 «59 Circuil da tranafert de parole, réalisé an tachnologia 
bipolaire, aoue forae da circuit intégré aonolithiqua analogique 
enaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une 
des) coabinaJBon(a) suivsnte(s): 
MC 34118 
d'autras siglss d'identificetion ss rspportant à des produits 
qui satisfont è ta présente description 
952 ex85423699 •68 Bécepteur de bende FN, réaliaé an technologie bipolaire, 
peraettant ta démodulation de aignaux FH, cosprsnsnt au aoins un 
aétangaur, un aaplificateur de fréquence intermédiaire (FI) et 
un aaplificataur limitaur, aous forma de circuit intégra 
aonolithique analogiqua eneerré dsns un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivantB(s): 
NC 13156 NC 13158 ÏR 2627F 
- d'autres sigla8 d'idantification ss rspportsnt s dss produits 
qui satisfont è la préaante description 
955 8x85423899 «63 Coaparateur de tension, opèrent dens une plage de tension de 
aode coaaune de -12 V ou plue aais n'excédant pss +16 V el une 
ploge ds tsnsion différentielle de -24 V ou plus asis n'axcédant 
pas +24 V et ayant un leaps de réponse n'excédsnt pss 2,2 ps, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtiar portant: 
- un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant le (une 
des) cosbinaiaonts) suivante(s): 
EL 2619 LN 119 LN 219 LM 319 LT 1916 TS 3762 
- d'autrae Bigles d'identificstion se rapportant è de6 produits 
qui satiafont è ta présanta description 
956 8x85423899 «64 Circuit è boucle de verrouiltege de phase (Phase Locked 
Loop/PLL), réalisé en technologie bipolaire, coeprenent un 
oscillateur et un détecteur de fréquence et/ou de phase, sous 
forsa de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une 
des) coabinaiaonts) suivsnte(s): 
MS23198P 8N 28867 
- d'autrae sigles d'identificstion se rspportsnt s des produits 
qui satisfont è la présente description 
JYV 
Code NC TABIC Désignation das mmrchandises Taux des droits autonomes (X) 
254 6x85423699 •66 Circuit permettent ta coaautation das chargée inductives st 
résistivmm, coaprenent au aaxiaua 4 diodaa, 2 résistances at 1 
transistor bipolaire è grille isolée (IGBT) de type csnal N 
ayant una tanaion da claquage collectaur-éaattaur de 319 V ou 
plua, fonctionnant avac un courant collecteur continu n'excédant 
pas 19 A et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant paa 168 
V, aous foraa da circuit intégré aonolithique analogique eneerré 
dana un botliar portant: 
- un aigle d'identification consistsnt an/ou coapranant la (une 
des) combinaison(s) Buivante(s): 
14N36GVL 14N48FVL 
- d'autras aiglaa d'identification ae rapportant è dea produits 
qui aatiafont è ta préssnte description 
886 ex85423699 •67 Circuit de traitaaent da aignaux audio, peraattant ta 
coaeutation da aignaux audio, coaprenent daa circuita de 
contrôla da niveeu autoaatique, des aaplificateura at des 
circuits de régtaga aitancieux (euie), aoua foraa de circuit 
intégré aonotithique analogique ansarré dana un bottiar portant: 
- un sigle d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivante(s): 
LA 7282 
- d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui aatiafont è ta présente description 
883 ex854236S9 «68 Circuit de traiteaent de aignaux vidéo d'anregistreaent et de 
reproduction, sous foraa de circuit intégré eonotithique 
enalogiqua enserré dans un boîtier portent: 
- un sigls d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(6) suivanle(s): 
LA 7437 
- d'sutres sigles d'identification se rspportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
885 ex85423699 «69 Bécepteur de fréquences intermédiaire (FI), opérant dans une 
gamme de fréquences d'entrée de 496 kHz è 599 NHz, coaprenant un 
mélangeur, dec aaplificateure, das démodulstsurs, un détecteur 
de contrôle de gain autoaatique et un oscillateur, BOUS forse de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un boîtier 
portent: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivanle(s): 
AO 667 
- d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
886 ex85423699 «76 Convertisseur de fréquence, en matériau ssai-conducteur 
arséniure de gallium (AsGa), permettant la conversion des 
fréquences d'entrée de 79 NHz ou plus aais n'excèdent pss 350 
MHz en des fréquences de sortie de 1,7 GHz ou plus aais 
n'excédsnt pss 2,5 GHz, sous forae de circuit intégré 
monolithique enalogiqua enssrré dsns un boîtisr portsnt: 
- un sigla d'idantificstion consistsnt sn/ou coaprenant la (une 
des) cosbinsisonfs) suivBnta(s): 
BFIC 1813 BFIC 1814 
d'Butres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont à ls présente description 
YV3 
Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
887 ex85423899 *71 Dispositif de coaautation, an aatériau aeei-conducleur 
araéniura de gatliua (AaGa), opérant dane une gaaaa de 
fréquencea da S68 NHz à 1268 MHz, aoua foraa da circuit 
intégré aonolithique analogiqua enaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou cooprenent la (une 
des) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
BFIC 8993 
- d'autrae aiglaa d'idantificetion ee repportant è dee produite 
qui aatiafont è ta préaante deacription 
889 ax85423699 «72 Circuit d'affichaga pour l'égalisation graphique, coapranant 7_ 
filtras passa bande, aoua forae de circuit intégré 
aonolithique analogique anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigla d'identification conaiatant an/ou comprenant le (une 
daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s): 
XB 1996 
- d'autraa aigles d'identification ee rapportant è des produits 
qui aatiafont è ta présente description 
898 ex85423999 «73 Circuit de treiteaent de aignaux audio, paraettent 
l'optiaisslion dea aignaux sonores non-codéss et le reduction 
de distortions de phaaa/aaplitude, aoua forae de circuit intégré 
aonotithique analogiqua anaerré dans un bottier portent: 
- un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant le (une 
des) combinsison(s) auivante(s): 
XB 1871 
d'autres aigles d'identificetion se repportant è des produits 
qui satisfont è ta présente description 
957 ex85424618 «61 Microprocasssur d'une cepacité de traitaaent d- 32 bits, 
réalisé en technologie C-MOS, consistsnt an un substrat sur 
lequel sont aontéea 2 aicroplaquettes (chips), t'una consistsnt 
en une unité centreta da traitement (CPU) et feutre en une 
unité de aéaoire, aoue forae de circuit intégré hybride enserré 
dans un bottier portant: 
- un aigle d'idantification consistant en/ou coeprenent te (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
57-88688 57-19480 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è ta présente description 
958 6x85424636 «61 Convertisssur nuaérique/enalogique è 4 canaux d'une capacité de 
12 bita chacun, sous forae de circuit intégré hybride enserré 
dens un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(e): 
AD 399 
- d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits 
qui sstisfont è ta présanta description 
959 ex85424836 «02 Convertisseur nuaériqua/snalogiqua è 16 bite, sous forma de 
circuit intégré hybride enserré dana un bottier portent: 
- un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) combinaiaon(s) auivanta(s): 
DAC 785 DAC 786 DAC 767 DAC 768 DAC 789 
- d'sutres siglee d'identificetion se rapportant è des produite 
^// 
Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
qui satisfont è la présanta description 
966 6x85424638 «83 Convertisseur anatogique/nuaérique à 12 bits, réaliaé an 
technologie C-N08, coapranant un aaplificeteur 
échantillonnaur-bloquaur ayant una parforaanca dynaaiqua da 1 
NHz/a ou plus, sous foraa da circuit intégré hybrids ansarré 
dana un bottier portant: 
- un aigle d'idanlification consiatant an/ou coaprenant la (une 
dee) coabinaiaon(a) suivante(s): 
AD8 112 AD8 117 
d'autrea siglaa d'idantification se repportant è des produits 
qui aatiafont è la préssnte description 
83S ex85424838 «64 Convertisseur analogique/nuaérique è 12 bits, réalisé en 
technologia bipolaire, coeprenant un circuit de tension de 
référence, pereettent un teux d'échantillonage d'au aoins 16 
NHz, aoua forae de circuit intégré hybride enserré dsns un 
bottier portent: 
- un aigle d'identification consistsnt En/ou coaprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivsnts(s): 
AD 9942 
- d'autres siglod d'identification se rapportant à des produits 
qui satiafont è la présente deecription 
962 6x85424856 «81 Aeplificataur couvrant la gamme de fréquence de 26 Hz è 26686 
Hz, cous forae de circuit intégré hybride enserré dens un 
bottiar portant: 
- un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant le (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
STK 4841 STK 4151 8TK 4281 
d'sulres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
963 ex6S424959 «82 Aaplificateur, en aatériau S8mi-conducleur srseniure de gellium 
(AsGa), opérant dans una gamme de fréquences de 872 NHz è 865 
NHz, ayant una puiassnca da aortie n'excédant pas 1,259 V (31 
dBa) at una puissance d'entrée n'excédant pes 8,81 V (18 dBm), 
sous foraa de circuit intégré hybride enserré dsns un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identification consistsnt an/ou comprenant ta (une 
des) coabinaieon(a) auivants(s): 
SPG612361 
FNC 886991-66 FMC 688961-78 
NC 5952 
- d'autres aigles d'identificetion se rspportant a des produits 
qui satiafont è la présenta description 
964 ex85424658 «63 Aeplificateur pour une gemme nominale de signsux de 8 ou plus 
aaie n'excèdent pea 76 kHz svec une tension d'isotetion de 7S6 V 
ou plua at un courant de fuite n'excédant pas 1 pA, sous forme 
de circuit intégré hybride enssrré dsns un boîtier portent: 
- un sigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une 
des) coBbinaison(s) suivante(s): 
ISO 1( ISO 102 ISO 166 ISO 120 ISO 121 
- d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la préssnte description 
Coda NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
965 8x85424658 *84 Aaplificateur avac un gain d'aaplification prograaaabta, aous 
forae de circuit intégré hybride enaarré dana un bottier 
portant: 
- un aigle d'identificetion conaiatant an/ou coapranant ta (une 
daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
3666 G 
- d'autrae eigtea d'idantificetion ae rapportant à daa produits 
qui aatiafont è la préaante deecription 
966 ex85424856 (85 Aaplificateur fonctionnent à une tension d'aliaentation de 28 
V, pour daa fréquancea de 162S NHz ou plua aaie n'axcédant pas 
1645 NHz, aous foraa da circuit intégré hybride enserré dans 
un bottier portant: 
- un sigla d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une 
dee) coabinaiaon(a) suivanta(s): 
8TN 1645-36 
- d'autraa aiglas d'identification ae repportent à des produits 
qui aatiafont à la préaante deecription 
967 ex85424850 (06 Aaplificataur, réaliaé an tachnologia bipolaire, opérant dans 
une gaaaa de fréqusnces da 869 NHz è 859 NHz, ayant au coins une 
des caractéristiques auivantea: 
- a) une puiaaanca de aortie de 12,5 V è une puissance d'entrée 
de 168 aV, 
- b) une puiaaanca da aortie da 28 V è una puiaaanca d'entrée de 
268 eV, 
sous foraa de circuit intégré hybride enserré dene un bottier 
portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinsison(s) suivante(s): 
a)PHV 5113 b)MHV 828-1 b)MHU 828-2 
- d'autras aigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la préaante dascription 
968 8x85424656 «87 Aaplificataur, opérant dana une gamme da fréquancea da 68 NHz è 
478 NHz, ayant una puiaaanca de aortia n'axcédant pas 48 V et 
une puisaence d'entrée da 158 aV ou plua, aous forae de circuit 
intégré hybride eneerré dana un bottier portant: 
- un aigla d'idantification consistsnt an/ou coaprenant ta (une 
des) coabinaison(s) auivante(e): 
BGV 135 B6V 145 BGV 45 
- d'sutres sigles d'identificetion ee repportant è des produits 
qui sstisfont è la présente description 
969 ex85424858 «88 Amplificateur, opérant dans una gaaaa de fréquences de 466 NHz 
è 476 NHz, ayant une puiaaanca de sortis de 2 V è 6 V et une 
puissance d'entrée n'axcédant pas 38 aV, aous forae de circuit 
intégré hybride eneerré dans un bottiar portant: 
- un aigle d'identificetion consistant an/ou comprenant le (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
N 68716 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant a des produits 
qui sstisfont è ta présente deecription 
ÂttC 
Code NC TABIC 
979 6x85424658 Désignation des aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 
•69 Hmplificataur ayant una puiaaanca d'antréa de 1 BV at une 
puissance da sortie n'excédant pas 3,5 V è uns gammm dm 
fréque.ra Ha 886 NHz ou plua aaia n'excèdent paa 9J_5 NHz ou 
à une as*»* de fréquence de 1716 NHz ou plua aaia n'excédant 
pas 17f.c KHz, sous forss ds circuit intégré hybrids enserré 
dsns un ..cîtiûr portant: 
- un aigle d'identification conaistsnt an/ou coapranant ta (une 
des) coabinaiaon(a) auivante(a): 
FA 81314 GCPN 9491 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satiafont è la présente description 
973 6x85424699 •91 Filtre céraaique double, opérant dana une gaaae de fréquences 
ds 872 NHz è 958 NHz, sous forae de circuit intégré hybride 
enserré dans un bottiar portant: 
- un aigla d'idantification consistsnt en/ou coaprenent te (une 
des) coebinaison(e) auivante(s): 
7FG6314B 
- d'eutres aigles d'identificetion se repportant è dea produits 
qui satisfont a la présenta description 
874 ex85424898 •62 Détecteur de courant, syant une résistance d'entrée n'excèdent 
pes 9 Oha, résistant è une teneion d'isolation de 3,75 ou 4 kV 
en courent ellernelif pondent 1 ainuta, joua forae de circuit 
intégré hybride enaarré dana un bottier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent te (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
HF8 113F661A1 MA 91966618 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenta description 
975 6x85424896 •83 Begulateur de tension syant une tension d'entrée de 1 kV au 
maximum et une tension ds sortie fixe de 41,8 V (±8,5 V), 182,6 
V (±1 V) ou 124,3 V (±1 V), sous forae de circuit intégré 
hybride enserré dans un bottier portent: 
- un eigte d'identificetion consistant en/ou coeprenant la (une 
des) combinaison(s) suivanle(s): 
STB 51482 8TB 51424 8TB 54841 
d'sutres sigles d'identificetion se repportent a des produits 
qui sstisfont à ta présente deecription 
976 ex85424690 «64 Régulateur de tension et de courent, ayant une tension de 
sortie n'excédant pas 1 kV è un courant da pilotage n'excèdent 
pae 6,7 A, comprenant un transistor de puissance et un circuit 
de contrôle avec un oscillateur, sous forae de circuit intégré 
hybride enserré dsns un boîtisr portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
S 5786 S 6768 8 6769A 
d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt s des produits 
qui satisfont è ta présente description 
977 6x85424098 «65 Begulateur de tension ayant une tension de service d'entrée 
nominale de 276 V, un courent d'entrée n'excèdent pes 8 A et une 
fréquence d'opération n'excèdent pas 288 kHz, soua foraa de 
circuit intégré hybride enserré dans un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnte(s): 
MA 2819 MA 2828 MA 2838 
s ?}-
Code NC TABIC Désignation das amrchmndimmm Taux des droits autonomes (X) 
- d'autraa aiglaa d'idantification ae rapportant è das produits 
qui satiafont è la préaanta dascription 
978 8x85424688 «86 Begulateur da tenaion et de courant, ayant una tanaion d'antrée 
n'excédant pae 35 V et un courent à l'état da rapoa n'axcédant 
paa 169 pA, coaprenant un transialor è affat de chaap ayant 
un courant da drain n'axcédant paa 32 A, sous foraa da circuit 
intégré hybride enaarré dana un bottier portant: 
- un aigla d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une 
des) coBbinaison(a) auivante(s) : 
8TB H6523 
- d'autres sigles d'idantification 88 rapportant è des produits 
qui aatiafont à la présente description 
979 ex85424899 •87 Générateur da aignaux horloge, aous forae de circuit intégré 
hybride anaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant le (une 
des) combinsison(s) suivants(s): 
64Ge211 
d'autres sigles d'i dent i f i cali on se rapportant è des produits 
qui satiafont è la présente description 
988 8x85424898 Circuit de réguletion do tsnsion et de relais pour un système 
de vérouitlaga central et d'alaree, cosprenant un circuit de 
tension constante et un circuit d'échentitlonnege, sous forse de 
circuit intégré hybrids enserré dsns un bottier portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) cosbinaison(s) suivanle(s): 
BX 6531 BX 6563 
d'sutree sigtas d'identificstion SE rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
il ex85424£ «89 Essllsur, sn aatériau seai-condudeur arséniure de gatliua 
(AsGs), opérant avec des fréquences de 21 GHz ou plus aais 
n'excédant pas 46 GHz, sous forse de circuit intégré hybride 
enserré dens un bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsnle(s): 
371-238 371-386 
- d'sutres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui sstisfont è ls présente description 
983 ex85424896 •16 Circuit de contrôle d'amplificateur, comprenant des 
convertisseurs numérique/analogique et des convertisseurs 
analogique/numérique, sous foraa de circuil intégré hybride 
enssrré dsns un boîtisr portsnt: 
- un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une 
des) cosbinsison(s) suivsnte(s): 
AD 55000 
d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits 
qui satisfont à ls présente description 
S& 
Code NC TABIC Désignetion dea aarchandiaaa Taux des droils autonomes (X) 
985 ax8542S686 «01 Bedreaaaur da puiaaance an pont an aiticiua, ayant una tenaion 
inversa n'excèdent paa 889 V al un courant direct eoyan da 1 A 
ou plus aaia n'excédant paa 4 A. aoua foraa da aicro-aaaeablage 
anaarré dana un bottiar 
986 6x85423686 >62 Diode Zenar double en ailiciua, ayant una tanaion Zaner da 11 V 
ou plua sais n'axcédant paa 13 V et une pouvoir de diaaipation 
n'axcédant paa 268 aU, aoua foraa da aicro-aaaaablage ansarré 
dans un bottiar 
987 8x85425868 *83 Transistor è effet de chaap (FET) quintuple, ayant una tansion 
de claquage drain-sourca de 188 V ou plus, fonctionnant avec un 
courent da drain continu n'axcédant paa S A at ayant un pouvoir 
de diaaipation n'axcédant paa 35 V, sous forae da 
eicro-aaaaabtage enaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coeprenent la (une 
das) combinaison^) auivanta(a): 
SLA 5621 
- d'autras aiglaa d'identification se repportant è dee produits 
qui satiafont è la préaante description 
988 ex85425800 «04 Assemblage de diodea au ailiciua, coapranant una diode avec un 
temps de recouvrement inversa n'excèdent pas 1,5 ps, une 
tension inversa répétitive de crête n'excédant pes 1568 V et 
un courant direct moyen n'axcédant paa S A, aoua forae de 
aicro-aaaaablage enaarré dans un bottiar 
989 ex85425888 «65 Assaablaga pour la protection contre dea surtensions, constitué 
de 4 diodea aontéea an réaaau, opérant à une tanaion de claquage 
de 6 V ou plu*, ayant una puiaaance de crête de 388 V pour 8 
surtensions da 28 pa chacune, aous forae de eicro-assesblsge 
enserré dans un bottier du type CMS 
233a ex85425666 «67 Circuit pour_ l'élimination de surtensions, coaprenent 2 
diodes, ayant une tanaion da vailta inverse n'excédant pss 4,5 
V, un courant da fuite inverse n'excèdent pss 16 pA, un 
courant d'iaputsiona de crête n'excèdent pas 38 A et une 
capacité noainala de 56 pF, soua forae de eicro-assaablage 
enssrré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification coneistant en/ou coeprenent le (une 
des) combinaJ6on(s) suivante(s): 
V2.8 V3.3 V4.5 
- d'autres aigles d'identification se rapportant è das produits 
qui satisfont è la présenta dascription 
997 8x85438996 «31 Amplificateur, réalisé an technologie bipolaire, opérant dans 
une gaame de fréquence de 88 MHz è 88 NHz, eyant une puissance 
de sortie de 5 V pour uns puiaaance d'entrée de 1 eV, constitué 
d'éléments actifs at passifs fixés sur un circuit iapriaé, 
enserré dens un bottier portant: 
- un aigle d'identificetion consistent en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivsntets): 
MHV 185 XHU 165 
- d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits 
qui satisfont è ta présenta description 
999 ex85438998 «32 Amplificateur, en aatériau aeai-conducteur arséniure de gallium 
(AsGa), opérant dans une gaaaa de fréquence de 1716 NHz è 
1785 MHz, ayant une puissance da sortia de 3 V è une puissance 
d'entrée de 1 aV ou ayant un niveau d'antres n'axcédant pas 5 
dBa el un nivssu de sortie d'eu soins 38,8 d6m, constitué 
d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, 
enserré dens un bottier portent: 
- un 8 igle d'identificetion consistsnt en/ou coeprenant le (une 
des) combinaison(s) suivantets): 
FMC 1717 PHV 9812 
Y 
Code NC TABIC Désignation des aarchandisBS Taux des droits autonomes (X) 
d'autrea aiglaa d'identification aa rapportant à dea produits 
qui aatiafont è la préaanta description 
999 8x85438999 *33 Aaplificateur, réaliaé an tachnologia bipolaire, opérant dana 
une gaaae de fréquence da 136 NHz è 174 MHz, ayant una puiaaance 
de aortie de 7 U pour une puiaaanca d'entrée da 1 aV, conatitué 
d'élaaanta actifs at passifs fixés sur un circuit iapriaé, 
anaarré dana un botliar portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une 
daa) coabinsison(s) suivanta(s): 
NHU 697 
d'autrea aiglaa d'identification aa rapportent è des produits 
qui satiafont è la présenta description 
1986 ex8S438996 «34 Aaplificateur, réeliaé an technologia bipotaira, opérant dana 
une gaaaa da fréquancaa da 488 NHz è 478 NHz, ayant au aoina une 
dae caractériatiquaa auiventas: 
- a) una puiaaanca da eortia da 3 V è una puiaaance d'antréa da 
1 •«. 
- b) une puisBanca da aortia de 7 V è une puissance d'entrée de 
1 •«, 
- c) une puissance de aortie de 28 V è une puissance d'entrée de 
158 aV, 
conatitué des élémsnls actifs at passifs fixés sur un circuit 
iapriaé, eneerré dans un bottier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la (une 
des) coabinaison(s) auivante(s): 
a)NHU 764 b)NHU 767 c)MHV 726 
d'autras sigles d'identificstion se rapportent è des produits 
qui satiafont è la présenta dsscription 
1881 ex85438999 «35 Aaplificataur avec une tension d'isolation de 1599 V ou plus 
at un courant da fui ta n'axcédant pas 9,5 pA, conatitué de 2 
condensateurs et 2 circuits intégrés aonotithiquaa aur un 
circuit iapriaé lequel est monté sur un support en aatière 
plastique, le tout enserré dans un boîtisr dont las diaensions 
extérieuree n'excèdent pas 8 x 21 aa, coaportant au aaxiaua 8 
connexione, et portent: 
- un aigle d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une 
des) coabinaison(s) suivsnte(s): 
ISO 122 
d'autraa aiglaa d'identificetion ae rapportant è des produits 
qui aatiafont è ta présenta description 
1892 ex8543899G «36 Systèaa d'affichaga électromagnétique, conatitué de 7 bobines 
électrosagnéliques qui paraettent que le dernière indication 
reste disponible (sel state) due eu aagnélisme rémanent des 
noyaux dea bobinée et de 7 segments pivotante réfléchissant ta 
luaière, checun d'antre eux étant monlé sur un barreau 
magnétique, enserré dens un boîtisr dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 28 x 36 x 58 aa 
1883 ex85438996 «37 Unité pour te treiteaent numérique d'iaages, syent une vitesse 
de 1 è 58 iaagee par seconda, une définition spatiale de 512 x 
512 pixels ou plus et une définition rsdiomélrique è 16 bits, 
coaprenent dee unités d'slimenlstion al 11 circuita iaprimés sur 
laaquala sont montés des circuits intégrés et d'autraa éléments 
actifs ou passifs, te tout aonté aur un châssis, deatiné è la 
fabrication d'sppsrsils de cardiodisqnostique (e) 
1884 ex85438999 «38 Nodutataur ds fréquancaa radio (BF), opérant dana une geaae de 
fréquanca de 43 NHz ou plus aaia n'axcédant paa 878 NHz, 
peraettant la coaautation de signsux VHF et UHF, constitué 
d'éléments mctifs et passifs fixés sur un circuit iapriaé, 
enserré dans un boîtisr 
yf& 
Code NC TABIC Déeignation dee aarchandisss Taux des droits autonoaes (X) 
1865 ex85438998 *39 Aaplificateur, opérant dana una gaaaa da fréquence da 925 NHz à 
968 NHz, ayant una puiaaanca de aortia da 16 M è una puissance 
d'entrée de 8,835 U (15,S dBa), constitué d'éléaanla actifs et 
passifs fixés sur un circuit iapriaé, ansarré dana un bottier 
portant: 
- un aigla d'idantification consistant an/ou coeprenent la (une 
das) coabinaiaonta) auivanta(a): 
NHV 916 
- d'autraa aiglaa d'idantification ss rapportant è daa produits 
qui satiafont è la préssnts description 
1918 ex85438999 «44 Asseabtage radraaaaur è diodea de puissance, conatitué de 2 
diodes eyant un courant direct aoyan n'axcédant paa 698 A at une 
tension inveree répétitive da crête n'axcédant paa 48 V, chacune 
anaerréa dana un bottiar el réliéea par une cathode commune 
1812 6x85438998 «46 Occiltataur è criatat piézo-élactriqua è fréquence fixe pour le 
pilotaga d'hortogaa, dana una banda de fréquence de 1,8 NHz è 67 
NHz, eneerré dsns un bottiar portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) Buivsntefs): 
B4868.8 B4886.9 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présents descriplion 
1913 8x85438998 «47 Esaltaur/récepteur activé par daa signaux an recaption de 134,2 
kHz, pereettent la transmission d'un message d'identification 
avec das codes de correction d'srreurs, coaprenent un solénoide, 
un condensateur et un circuit intégré, le tout enserré dans une 
aapoule en verre hermétiquement fermée 
1614 6x85438999 «48 Gyroscops vibrstoira aécanique piloté per un oscillateur de 25 
ou 26 kHz, coepranant un aaplificataur différentiel et un 
circuit de détection, enssrré dsns un boîtiar portant: 
- un sigle d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant la (une 
des) combinaison(s) suivante(s): 
ENC6SD 
- d'autres aigles d'idantification ae rapportant è des produits 
qui satisfont è la préssnte description 
1615 ex85438996 «49 Aeplificataur, opérant dans une gamms da fréquences de 866 MHz 
a 968 MHz, ayant au soins une dss caractéristiques suivantes: 
- a) une puissance de sortia de 1,41 V è une puissance d'entrée 
de 5 aV, 
- b) une puissance de sortia de 2 V è une puissance d'entrée de 
1 aV, 
- c) una puissance de sortie de 1,8 ou 3,2 V è une puissance 
d'entrée n'excèdent pss 2 aV, 
- d) une puissance de sortie da 3,5 V è une puissance d'entrée 
de 1 ou 160 BV, 
- e) une puissance de sortie de 6 V s une puissance d'entrée de 
166 eV, 
- f) une puissance de sortia de 14 V à une puissance d'entrée de 
1 ou 168 aV, 
- g) une puissance de sortia da 7 V à une puissance d'entrée de 
28 aV, 
- h) une puissance de sortis de 2,4 ou 3,2 V è une puissance 
d'entrée n'excèdent pas S aV, 
- i) une puissance de sortie n'excédant pas 18 V et une 
puissance d'entrée n'excèdent pas 286 BV, 
- j) une puissance da sortis n'axcédant pas 25 V et une 
puissance d'entrée n'axcédant pas 159 aV, 
constitué d'éléaents actifa al passifs fixés sur un circuit 
iapriaé, enssrré dens un bottier portent: 
- un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une 
dee) combinaison(s) suivsnte(s): 
B)MHV 9682 d)XHV 963 g)PF 9146 j)MHV 927 
Code NC TABIC Déeignation dee aarchandiaes T8ux des droits autonomes (X) 
b)MHV 883 
c)PF 8144 
c)PHV 982 
d)NHU 953 e)SHV 5115 
m)XHV SUS 
f)MHV 914 
f)MHV 91S h)PF 8148 
i)NHV 916 
j)NHV 916 
j)NHU 926 j)PHV 2695 
j)PH« 925 
j)8HV 5116 
j)XHU 2992 
- d'eulrea aiglaa d'identification aa rapportant è dee produits 
qui aatiafont à te préaante dascription 
1816 ex85438999 «58 Circuit opto-électronique coapoaé d'una ou da plusieurs diodes 
éaaltricaa de luaière el d'une photodioda avac circuit 
aaplificateur et circuit intégré de portes logiques ou d'une ou 
ptusiaura diodea éaatlricaa de luaière at da pluaiaura 
photodiodaa avec circuit aaplificateur, enserré dana un bottier 
plastiqua portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une 
daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): 
HC PL 2499 HC PL 2739 
d'autraa aiglaa d'identification sa rapportant à das produits 
qui satisfont è ta préssnte description 
1817 ex85438996 «51 Oscillateur de fréquences è compensation thsraique, ayant une 
fréquence noainale de 12,8 ou 13 MHz at fonctionnant è une 
tanaion d'atiaantation de 3 V (±8,3 V), coeprenent un circuit 
iapriaé aur taquet aont Bontés su aoins un cristal 
piézo'électrique et un condensateur ajustable, enssrré dsns un 
bottier coaportant au aaxieua 5 connexions, et portant: 
- un sigla d'idantification consistant an/ou coapranant la (une 
dea) coabinaiaon(a) suivsnte(s): 
TCXO-111 TXO 2663 
- d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt è des produits 
qui sstisfont è le préssnte description 
1818 ex85438S96 «52 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 26 GHz ou plus 
aaia n'axcédant pss 42 GHz, constitué d'éléaents ectifs et 
passifs non aontéa sur un support, enserré dsns un boîtier 
portent: 
- un aigla d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une 
dee) combinaison(s) suivante(s): 
372-62 372-63 
d'eutres sigles d'identificetion ss rspportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
1628 ex85438996 «55 Begulateur de tension syant una tension ds sortie de 5 V ou 
plus esis n'excèdent pes 12 V et une tension de déchet 
n'excèdent pee 1 V è un couranl de sortie de 1,5 A, constitué 
d'un transistor da puissance si un circuit intégré montés sur 
une plaque è embase métallique, enserré dens un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une 
des) coebineison(s) suivante(s): 
39S8C 3898C 3120C 
- d' res sigles d'identificstion se rapportant è des produits 
qo satisfont à la présente description 
233b ex85438990 «56 Asseablage pour_ l'éliaination de surtensions, coaprenent 8 
diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas 4,5 
V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 16 pA, un 
courant d'impulsions de crête n'excédant paa 36 A et un cepecité 
noainmle de 58 pF, enserré dsns un boîtier comportent 
Code NC TABIC Désignation dea aarchsndisas Taux des droits autonomes (X) 
993 ax85438999 «57 Aaplificateur, opérant dana una gaaae de fraquancaa de 1885 
NHz a 1978 NHz, ayant au aoina una das caractéristiques 
suivsntas: 
- a) une puiaaance da aortie n'excédant paa 15 V à une 
puissance d'anlréa n'excédant paa 58 aV (17 dBa), 
- b) una puiaaance de sortie de 1 V ou plus è une puissance 
d'entrée de 2 aV (3 dBa). 
constitué d'éléaents actifa at passifs fixéa aur un circuit 
iapriaé, anaarré dana un bottiar portant: 
- un eigte d'identification consistant en/ou coapranant la (une 
des) cosbinaiaon(a) suivante(s): 
a)MHV 1815 b)FMC 1819 
- d'autras sigles d'idantification aa rapportent è des produits 
qui sstisfont è la présanta deecription 
1921 ex95439999 •19 Transistor è effet de cheap (FET) doubla ayent eu aoins une des 
caractéristiques suivantes: 
- a) du type canal P, ayant una tension de clequage drein-source 
de -29 V, fonctionnant avac un courant drain n'excédant pas 
9,2 A et un pouvoir de dissipation n'axcédant paa 2 V, 
- b) du type canal N, ayant una tension da claquage drein-source 
de 26 V ou plus, fonctionnent avec un courent drein n'excédant 
pas 3,5 A at un pouvoir de dissipation n'excédant pes 2 V, 
snserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion conaiatant en/ou coaprenant ta (une 
des) combinsison(s) suivanta(s): 
8)9947 
a)9953 a)HMDF2C82E 
B)NHDF2P82HD b)9956 
b)69S9 b)MMDFlNS8E 
b)MMDF2C02E 
- d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
1021b ex85439896 «58 Cathode en acier inoxqdable BOUS forse d'une plaque pourvue 
d'une barre de suspension et de bondes latérales en aatière 
plastique 
1624 6x85459698 «61 Charbon pour pilas et batteries de piles, sous forae de 
bâtonnets d'une longueur ds 34 aa ou plua aais n'excédant pas 
166 as et d'un diaaètre n'excédant pas 12 BB 
1626 6x85489988 «31 Capteur d'iaage par contact 
1627 ex85489866 «32 Unité optique, constituée d'une diode léser et d'une 
photodiode, opèrent è une longueur d'ondes de 635 ou 678 ne 
1628 8x854 •33 Unité de réception da aignaux infrarouge, constitué d'uns 
photodiode et d'au aoina d'un aaplificataur sous forae de 
circuit intégré eonotithique, enserrés dens un boîtisr portsnt: 
- un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant ls (une 
des) combinaison(a) suivanle(s): 
GP1U58XB 8BX 1616 
d'sutres sigles d'identificetion ss rapportant à des produits 
qui satisfont à IB présente description 
1836 ex85489880 «35 Unité optique, constituée d'une diode léser, d'une photodiode 
et d'une lentille, opérant à une longueur d'onde typique de 
1310 ou 1550 na, enserrée dens un boîtisr 
148 ex854 «37 Unilé, consti tuée d'un résonateur opérant dans une gemme de 
fréquences de 1,8 MHz ou plus aais n'excèdent pes 46 MHz et 
d'un condensateur, snserré dens un boîtier 
1625 8x85489080 «38 Assemblage électronique pour une tête d'impression thermique, 
constitué exclusivement d'éléments conducteurs, de circuits 
intégrés et de 9984 éléments chauffants ou plua, le tout fixé 
sur un support céraaique dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pss 2 x 51 x 271 mm 
ylfZ 
Code NC 
1659 0x85489888 
6x81189986 TABIC Désignation dee aarchandiaae 
• 39 
• 94 Taux das droits autonomes (X) 
Circuit horloga/calandr1er, conatitué d'un circuit iapriaé aur 
lequel eonl aontéa eu eoina un résonateur à quartz et un circuit 
intégré aonolithiqua, le tout enaarré dana un bottiar portant: 
- un aigle d'identification conaiatant en/ou coapranant ta (une 
daa) coebinaiaon(s) auivanta(a): 
D8 1287 
D8 12887A OS 1387 
NK 48T82 NK 48T68 
NK 48T12 NK 48T18 
BTC 63421 BTC 6S271 
BTC 72423 
- d'autraa aigles d'identification aa rapportant è das produite 
qui sstisfont è ls préaante dascription 
1831 8x99911816 
6x90611896 •18 Inveraaur d'iaagea conatitué par un aaaeablage da fibraa 
•18 optiquaa 
1632 8x98612868 •16 Produit coraiatant an un fila polariaant ranforcé d'un côté ou 
daa deux per un aatériau tranaparent 
1633 8x99612968 •28 Fauitle poleriaanle an aatière plastique, conatitué d'una 
pellicule de protection tranaparanta et d'una aaabrane 
polarisants 
1834 ex99612996 «39 Plaque polariaanta lenticulaire en eatière plastique, ayant une 
diatance antre lea réaeaux lanliculairas de 8,78 aa, une 
épaiaaeur n'axcédant paa 8,99 aa at dont las diaensions 
axtériauraa n'axcédant pas 743 x 974 aa 
1935 8x99819996 «18 Lentille da Fraanal an aatièra plastiqua, non aontéa, ayant una 
diagonale de l'écran excédant 188 ca, deatinéa à l'amssmblage de 
produita du n° 8528 (a) 
1836 8x96819896 «26 écran de rétroprojection, coaprenent une lent ilie de Freanal en 
aatière plastique et une feuille polariaante en eatière 
plaatiqua, destiné à ta fabrication de produita du n° 8528 
(a) 
1837 ex98619699 «39 Lantille an aatièra plaatiqua, non aontéa, d'une dietance 
focale de 3,86 aa (±6,1 aa) et d'un diamètrm n'excédant paa 8 
ss, destinée è le fabrication de lecteurs de disques coapects 
(a) 
1838 8x96619996 •49 Plaqua è fibre optique, destinée è la fabrication d'écrans et 
de photocsthodes pour dea dispositifs d'intensification 
d'iaages (e) 
1939 8x96619696 •66 Priaaa séparslaur, non aonté, pour la séparation de la luaière, 
destiné è la fabrication da caeéras è capteur d'iaage par 
tranafert da charge (CCD) (a) 
1640 ex990211( •10 Objectif d'une longueur focele réglable de 99 aa ou plua aais 
n'axcédant pas 188 aa, constitué de 4 è 8 1er.li Liée er verre ou 
en eéthacrylata, d'un diaaètra da 126 aa ou plus sais n'axcédant 
pas 188 aa, racouvertas au aoins sur une fece d'une couche de 
fluorure de aagnésiua, destiné è la fabrication d'appareils de 
projection vidéo (a) 
1641 ex996211( «56 Objectif d'une longueur focala de 75 aa ou plua aais n'excédant 
paa 84 BB, constitué de lentilles en verre ou en eatière 
plaatiqua d'un diaaètre de 66 BB ou plus sais n'excédant pas 189 
1642 ex96821! •10 Objectif d'une longueur focale de 24,86 ea (±8,1 mm), d'un 
diaaètra de 16 aa at d'une longueur de 16 aa, deatiné è la 
fabrication de produits ds la sous-position 85172188 (s) 
1843 8x96629891 •16 Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, 
deatiné è l'assemblage de rétroprojecteurs (a) 
1044 8x96629691 •28 Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (±6,19 
mm) ou 8 ma (±6,4 aa), d'une ouverture relative de F2.8 el d'un 
diamètre n'excèdent pas 33 mm, destinée è la fmbrication de 
caméras è transfert de cherge (CCD) (s) 
M 
L Code NC TABIC Désignation daa mérchendisaa Taux des droits autonomes (X) 
1645 8x98829899 «19 Unité optique, coapranant 1 ou 2 rangeas de fibraa optiquea en 
verre eoua forae de tenti Ilea et d'une diaaètre de 8.85 aa ou 
plua aaia n'excèdent pas 1.15 aa. inserrée antre 2 plaques en 
aatière plastigue 
1946 8x96169868 «18 Partie d'appareil de projection de dessins de tracée de 
circuits sur tes surfsces sensibilisées dea aatériaux 
aaai-conducteura, constitué exclusiveaent d'une aeabrana en 
aatière plastique d'une épaissBur n'excédant paa 3 pa et d'un 
cadre aétallique 
1647 98138838 Dispositif à criataux liquides, autre qu'è aatrica activa 
1848 ax98138698 •16 Isolateur de fibraa optiques, insensible è ta polariaation, 
opérant è une longueur d'ondes de 1366, 1488 ou 1556 na, 
enserré dans un boitier cylindrique 
1859 8x99179666 •16 Têta d'iaprasaion theraique, coaprenant au ainiaua 7168 
éléments chauffante, fixée aur 2 ou plua aubatrata céraaiques, 
le tout enaarré dans un bottiar dont les disensions extérieures 
excèdent 21 x 39 x 639 aa 
1852 6x98213898 «29 Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice 
le plus large à un diaaètra intérieur n'excèdent pes 8 am 
1853 6x98213696 «36 Valvules cardiaques et leurs psrlies 
971 ex96318839 •16 Dispositif ds assure d'accélération pour des coussins de 
sécurité (airbeqs) pour eutosobites, cosprenant des 
élésents actifs et passifs fixés sur un circuit iapriaé et un 
capteur, te tout enaarré dane un boîtiar 
1854 8x99319996 «19 Asssablage pour cepteur d'eligneaenl par faisceeu léser, sous 
la forae d'un circuit iapriaé coaprenant des filtrée optiques, 
un capteur d1iaage per transfert d'iaage (CCD), te tout enserré 
dens un boîtier 
1955 ex98328999 •16 Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) 
pour automobiles, cosprenant un contact parasitant la 
commutation d'un courant de 12 A à une tension de 36 V et ayant 
une resistance de contect typique de 86 mOhm 
1856 ex91181268 •91 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés 
un résonateur à quartz et BU soins un circuit de montre et au 
aoins un condenssteur sème intégré, d'une épeisseur n'excédant 
pas S aa, destiné à la fabrication dea produits relevant du 
chapitre 91 (a) chapitre 91 (a) 
Enseebte constitué d'un circuit i ap r i aé sur lequel est aonté un 
circuil de aontre ou un circuit de aontra et un résonateur è 
quartz, d'une épaisseur n'excèdent pes S aa, destiné è la 
fabrication daa produits relèvent du chapitre 91 (a) 
Ensemble d'une épaisseur excédant 5 aa, constitué d'un circuit 1957 8x91189668 
ex91149666 «92 
«91 
1958 8x91199868 «93 Ensemble d'une épaisseur excédant 5 aa, constitué d'un circuit 
iapriaé aur lequel sont montés su aoins un circuit de aontre, un 
résonateur è quartz et un élément sonore piézo-éleclrique, 
destiné è le fabrication de produits du chapitre 91 (a) 
1660 8x9688911 •16 Pointée non fibreuses en aatière plastique pour marqueurs, 
comportent un canal interne 
1661 6x96139866 «28 Mécanisme d'allumage piézoélectrique 
(a) Le contrôle de l'utilisation à celle destination particulière se fait par 
aDolicalion des dispositions communautaires édiclées en la matière. 
(b) Toutefois ta suspension n'esl pas admise lorsque le traitement est réalisé 
par des entreprises de venle au détail ou de restauraiion. 
FICHE FINANCIERE 
1. Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120 
2. Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant suspension temporaire des droits 
autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles. 
3. Base juridique : Art. 28 du Traité-CE. 
4. Objectif de l'action : Suspension des droits du T. DC. pour les produits sus visés. 
5. Mesures de prévention et de protection: Le contrôle de la destination particulière de certains des 
produits visés par ce règlement du Conseil se fera en conformité avec les articles 291 à 304 du 
règlement de la Commission (CEE) n° 2454/93 fixant les dispositions d'application du code des 
douanes communautaires. 
6. Coût de l'action : 
Pour réduire les problèmes économiques potentiels liés à la durée limitée de la validité des règlements 
en cours, le présent règlement est établi sans mention d'une date de fin de validité. Il sera revu et 
amendé, si nécessaire, tous les six mois mais par le biais d'un nouveau règlement. Les coûts estimés 
ici sont donc des coûts annuels, à la charge du budget de la CE (droits de douanes non perçus-DNP) 
Ce règlement reprend des produits qui étaient habituellement repris dans trois règlements différents. 
L'évaluation des coûts prévisionnels est rendue difficile, principalement à cause du manque de 
statistiques communautaires récentes et de l'arrivée des trois nouveaux Etats membres, pour lesquels 
aucune information économique complète n'est actuellement disponible. 
Pour l'établissement de ces coûts, ont été pris en compte: 
les dernières statistiques EUROSTAT connues pour les trois derniers règlements. 
les déclarations des Etats membres sur l'utilisation des suspensions et le montant 
d'importations prévisibles. 
le nombre des suspensions nouvelles et renouvelées. 
Le montant des DNP concernés par les produits repris dans ce règlement serait, suite à une 
extrapolation basée sur les DNP des trois dernières années, de l'ordre de 1,6 milliard d' ECU (40% 
d'augmentation par an depuis 1993). 
Cependant ce chiffre doit être revu à la baisse compte tenu de la diminution ou de la suppression des 
droits de douane sur un certain nombre de produits, à la suite des accords intervenus au titre de 
l'article XXIV.6: 
110 produits, actuellement sous suspensions, mis à droit zéro en chimie 
diminution générale des droits de 14 à 7 % sur les circuits intégrés les plus utilisés 
mise à zéro des droits pour les microprocesseurs et certains types de mémoires. 
Coûts prévisionnels annuels de l'action actuelle 
Dans ces conditions, la meilleure estimation du montant annuel des DNP pour l'exercice 1996-1997 est de 
1200 MECU, pour un montant estimé de 1.135 MECU au cours de la même période du 1.7.95 au 30.6.96. 
La présente action correspondant au règlement visé, conduit donc à une perte de ressources supplémentaire 
d'environ 65 MECU pour la période du 1.7.96 au 30.6.97. 
A<:lh 
FICHE FINANCIERE ANNEXE 
Les montants d'importations sous suspension, provenant des statistiques EUROSTAT, sont connus par 
année calendaire jusqu'en 1994. Ils permettent de calculer le montant des DNP, par année, dans les trois 
domaines considérés constitués par les produits chimiques, micro-électroniques et agricoles. 
Pour les années suivantes 1995, 1996, 1997, ces DNP doivent être estimés, en prenant en compte, comme il 
a été dit précédemment: 
- les pourcentages moyens d'augmentation d'une année sur l'autre dans chaque domaine, calculés à 
partir de l'analyse des valeurs de 1991 à 1994. 
- les modifications des taux de droits du TDC introduites par les accords résultant du GATT et de 
l'article XXIV.6, intervenus en 1995 et 1996. 
Les montants des DNP retenus, en MECU, sont portés dans le tableau suivant: 
année 
agricul. 
micro-E 
chimie 
total 93 
20 
471 
216 
707 94 
26 
704 
283 
1013 95 
27 
920 
265 e 
1212 96 
30 
786 a'b 
210 d 
1026 97 
32 
1020 
260 
1312 
Tableau 1 
Valeurs des droits non perçus retenues par années calendaires 
Ils ont été obtenus de la manière suivante: 
1- agriculture: 
Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 est de 2 à 4% 
2- micro-électronique: 
Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 varie de 40 à 
30%. 
Pour l'année 1996, le chiffre résultant du calcul précédent a été diminué de : 
a - 150 MECU, correspondant à la mise à zéro des droits des microprocesseurs et de 
certaines mémoires, des codes 85 42 11 12 à 85 42 11 68. 
b - 260 MECU, correspondant a la réduction des taux de 14 à 7% sur les autres 
produits du chapitre 8542 
1KQ. 
3- chimie: 
Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 est de 10 à 
13%. 
Le chiffre résultant du calcul précédent a été diminué de : 
c - 63 MECU, pour l'année 1995, à la suite de la mise à zéro des droits de douane, 
pour les produits pharmaceutiques et dérivés (GATT). 
d - 98 MECU, pour l'année 1996, à la suite de la mise à zéro des droits pour certains 
produits chimiques des chapitres 27 à 39 (article XXIV.6). 
Cependant les règlements considérés courent du premier juillet au trente juin de Tannée suivante. Pour 
déterminer les valeurs prises en compte pour ces périodes, la moyenne arithmétique de deux années 
consécutives a été retenue, (voir tableau 2) 
année 
chimie 
micro-E 
agricul. 
total 1.7.93-94 
249,5 
587,5 
23 
860 1.7.94-95 
274 
812 
26,5 
1112,5 1.7.95-96 
237,5 
853 
28,5 
1119 1.7.96-97 
235 
903 
32 
1170 
Tableau 2 
Valeurs des droits non perçus retenues par années réglementaires 
Il faut d'autre part tenir compte l'arrivée dans l'EU des nouveaux Etats membres, qui ont présenté des 
demandes en 1995 et 1996. En supposant que le pourcentage de DNP soit du même ordre de grandeur que 
celui du nombre de suspensions accordées à ces états, il est possible de retenir des DNP supplémentaires de 
15 MECU en 1995 et d'environ 30 MECU en 1996. 
Les estimations des montants de droits non perçus à retenir pour les rounds du 1.7.95/30.6.96 et 
1.7.96/30.6.97 sont alors de 1135 MECU et 1200 MECU respectivement. 
//r? 

ISSN 0254-1491 
COM(96) 216 final 
DOCUMENTS 
FR 02 
N° de catalogue : CB-CO-96-227-FR-C 
ISBN 92-78-04166-1 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg 
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