N° C 139/4 Journal officiel des Communautés européennes 5. 6. 89 
Avis sur la proposition de décision du Conseil arrêtant deux programmes spécifiques de 
recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement: STEP: 
Science et Technologie pour la protection de l'environnement, EPOCH : Programme européen 
en matière de climatologie et de risques naturels 1989-1992 (*) 
(89/C 139/02) 
Le 8 décembre 1988, le Conseil a décidé, conformément aux dispositions de l'article 130 Q 
du Traité instituant la Communauté économique européenne, de consulter le Comité économi­
que et social sur la proposition susmentionnée. 
La section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation, chargée de 
préparer les travaux en la matière, a émis son avis le 28 février 1989 (rapporteur: 
M. Vercellino). 
Lors de sa 264e session plénière (séance du 30 mars 1989), le Comité économique et social a 
adopté à l'unanimité l'avis suivant. 
1. Observations et évaluations générales 
1.1. Le Comité félicite la Commission pour son ini­
tiative visant à développer et à améliorer les actions 
combinées de recherche en vue de mieux évaluer, 
contrôler et prévenir les changements et les risques 
écologiques et climatiques, lesquels influent profondé­
ment sur la qualité de la vie et sur les activités socio-
économiques de l'homme. 
Il juge cette relance très utile et d'une grande actualité, 
à un moment où l'attention des milieux scientifiques, 
des États et de l'opinion publique européenne et mon­
diale est principalement tournée vers les changements 
et les risques écologiques et naturels, et où ceux-ci 
font l'objet d'évaluations quantitatives et temporelles 
différentes quant à leurs effets sur l'état actuel et l'évolu­
tion des conditions de vie humaine et de la nature sur 
la Terre. 
Malgré la diversité des calculs et des prévisions sur la 
gravité des risques en jeu, on peut estimer que ces 
risques constituent désormais pour l'homme et la nature 
une menace insoutenable réelle et non plus liée à un 
avenir indéterminé. 
Les estimations les plus fiables concernant les processus 
en cours et les délais prévisibles pour arriver à des 
changements irréversibles («point de non-retour») ou 
réversibles à un prix difficilement supportable pour 
l'homme et la nature vont de dix ans environ pour les 
plus pessimistes à quelques dizaines d'années. La seule 
certitude est, de l'avis de tous, que le temps est désor­
mais compté et qu'il faut agir de toute urgence. Quant 
à la recherche dans ce domaine, qui est difficile et 
complexe, elle exige aujourd'hui un engagement sans 
précédent et des évaluations plus ponctuelles, de façon 
à contribuer à la définition de politiques et d'interven­
tions plus efficaces et plus opportunes. 
1.1.1. C'est pourquoi le Comité, après un examen 
attentif et approfondi des nouveaux programmes spéci­
fiques STEP et EPOCH, approuve les projets présentés 
(!) JO n° C 327 du 20. 12. 1988, p. 10. par la Commission dans le but de fournir « une réponse 
scientifique de la Communauté européenne aux défis 
technologiques des années quatre-vingt-dix» ainsi 
qu'un « support scientifique et technique à la politique 
de l'environnement de la Communauté, en vue, en 
particulier, de développer des politiques préventives 
et anticipatoires». Une nouvelle impulsion sera ainsi 
donnée à la politique communautaire dans ce domaine, 
laquelle s'est déjà vu imprimer un nouvel élan par 
l'inclusion dans les Traités du chapitre relatif à l'« envi­
ronnement», ainsi que par la nécessité croissante d'in­
tégrer la dimension environnementale dans les différen­
tes politiques communautaires concernées, en réponse 
aux répercussions socio-économiques de la pollution. 
1.1.2. Le Comité marque également son accord sur 
les trois objectifs généraux communs aux deux pro­
grammes STEP et EPOCH : 
1) consolider la base scientifique du programme d'ac­
tion en matière d'environnement; 
2) améliorer les activités de recherche de la Commu­
nauté dans ce domaine grâce à une meilleure coordi­
nation des différentes initiatives et des programmes 
nationaux de recherche et développement (R & D); 
3) contribuer au développement et au renforcement de 
la cohésion économique et sociale de la Commu­
nauté. 
1.1.3. Le Comité est favorable à la proposition de la 
Commission de concentrer l'action sur deux program­
mes étroitement liés et complémentaires : EPOCH pour 
le climat et les risques auxquels sont exposés l'environ­
nement et l'homme du fait des phénomènes et des 
processus naturels, STEP pour les interactions entre 
le système de production et l'environnement naturel, 
l'homme et les différents aspects de l'activité humaine. 
1.1.4. Le Comité invite donc la Commission, le 
Conseil et les États membres à adopter et à mettre en 
œuvre au plus vite ces deux programmes, en les dotant 
5. 6. 89 Journal officiel des Communautés européennes N° C 139/5 
des ressources nécessaires et en accordant la priorité 
requise aux secteurs, aux lignes de recherche et aux 
projets les plus importants. 
1.2. Financement 
1.2.1. L'ensemble du programme représente pour la 
période quadriennale couverte, une somme de 115 mil­
lions d'Écus répartis comme suit: 
— 75 millions d'Écus pour STEP, dont 6 environ pour 
les activités de gestion et de coordination, 
— 40 millions d'Écus pour EPOCH, dont 4 environ 
pour les activités de gestion et de coordination. 
1.2.2. En outre, le programme STEP est subdivisé en 
9 domaines de recherche et en 28 projets qui recouvrent 
eux-mêmes 73 lignes de recherche (soit 0,94 million 
d'Écus en moyenne pour chaque ligne de recherche pour 
4 ans et pour chacun des 28 projets, 2,46 millions d'Écus 
pour 4 ans); le programme EPOCH quant à lui recouvre 
4 domaines de recherche, subdivisés en 21 projets (en 
moyenne, pour chaque projet, 1,74 million pour 4 ans). 
1.2.3. Le budget proposé ne paraît pas à la mesure 
de l'approche générale des programmes et des objectifs 
fixés, non plus que de la contribution scientifique et 
de l'engagement de la Communauté dans différents 
programmes internationaux tels que le programme 
IGBP (International Geosphere Biosphère Programme) 
ou «Global change». Dans un avis émis en 1986 sur le 
programme 1986-1990i1), le Comité déplorait déjà la 
modestie des ressources allouées (105 millions d'Écus 
1986) et soulignait, bien que l'évaluation de l'activité 
antérieure fût extrêmement positive, que les demandes 
d'action de recherche étaient nombreuses, tant de la part 
de l'industrie, concernant les risques technologiques 
majeurs et l'impact sur l'environnement des installa­
tions de production, que de la part de la société dans 
son ensemble, à l'égard de l'évolution qu'est en train 
de subir ou que pourrait subir notre planète à la suite 
des changements climatiques et d'autres phénomènes 
naturels. 
Les demandes d'éclaircissement sur ces sujets, claire­
ment mises en évidence en 1986, bien loin de diminuer, 
se sont au contraire multipliées. En dépit de cela, le 
montant total des fonds alloués aujourd'hui est globale­
ment le même qu'à l'époque. 
1.2.4. La répartition interne des fonds entre les deux 
programmes semble privilégier STEP (2,46 millions 
d'Écus par projet) par rapport à EPOCH (1,74 million 
d'Écus par projet). Il est vrai que les projets du pro­
gramme STEP, de par la nature des problèmes traités, 
liés à la pollution et aux risques existant dans des 
secteurs très différents, ont exigé un plus grand nombre 
de lignes de recherche; par ailleurs, le programme 
EPOCH, qui traite de matières complexes et relative-
(!) JO n° C 101 du 28. 4. 1986, p. 1. ment nouvelles dans le domaine des changements clima­
tiques et des risques naturels, bien qu'ayant déjà été 
développé, fera certainement surgir de nouveaux thèmes 
et de nouvelles lignes de recherche. Il conviendra à cet 
égard de faire appel aux sciences humaines et notam­
ment aux études historiques sur les changements clima­
tiques et leurs risques potentiels. 
1.3. Contenu des programmes 
1.3.1. Le Comité préconise la définition d'objectifs 
opérationnels clairs sur lesquels concentrer les 
ressources disponibles et orienter les recherches. 
1.3.2. Le Comité approuve les modalités d'exécution 
proposées, qui prévoient des contrats de recherche à 
frais partagés, des actions concertées, des activités de 
coordination et des actions de formation, d'étude et 
d'évaluation. 
1.4. Coopération internationale 
1.4.1. Le Comité est favorable à une collaboration 
internationale aussi large que possible, qui fasse égale­
ment intervenir des États européens «non-membres» 
de la Communauté et qui crée des liens et des synergies 
avec d'autres programmes de recherche internationale 
actuellement en cours de développement. 
1.4.2. Certains projets, concernant notamment le 
transport de polluants sur longue distance, l'étude d'es­
pèces animales migratoires ou le climat en général, ne 
pourront être menés à bien sans une étroite collabora­
tion au niveau mondial. 
1.5. Participation de l'industrie 
1.5.1. L'industrie européenne, consciente des problè­
mes écologiques qu'elle pourrait susciter, doit être asso­
ciée aux programmes de recherche proposés, d'autant 
qu'elle dispose, avec ses centres de recherche, des 
moyens nécessaires à une collaboration efficace. 
1.5.2. L'intérêt de l'industrie se porte sans aucun 
doute sur les secteurs de recherche débouchant le plus 
directement sur une application concrète, comme par 
exemple les risques technologiques majeurs et l'impact 
sur l'environnement des installations de production. 
Néanmoins, les fortes interconnections existant entre 
les programmes proposés ne doivent pas être occultées, 
non plus que l'importance de la recherche fondamen­
tale, absolument indispensable à la recherche appliquée 
pratiquée dans l'industrie. 
1.5.3. Le CES recommande que soit facilitée, par 
une simplification des procédures administratives, la 
participation de l'industrie aux deux programmes de 
recherche; on contribuera par ce biais à développer la 
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compétitivité de l'industrie européenne dans le contexte 
mondial, où les besoins de protection de l'environne­
ment ne cessent de croître. 
1.5.4. Les grandes industries doivent contribuer à 
satisfaire les besoins des petites et moyennes entreprises 
européennes en matière de recherche, par le biais d'un 
transfert de technologies dans le cadre des projets 
actuels ainsi que par d'autres mesures. 
1.6. Diffusion des résultats de la recherche 
1.6.1. Le CES juge particulièrement important que 
tout soit mis en œuvre pour que les résultats de ces 
deux programmes soient convenablement exploités par 
les administrations des États membres, les chefs d'en­
treprise et les groupes sociaux intéressés. 
1.6.2. Dès lors, il est nécessaire de développer des 
moyens d'information différenciés, qui puissent attein­
dre les différents acteurs intéressés. 
1.6.3. Actuellement, les flux d'informations destinés 
aux administrations des États membres paraissent satis­
faisants, tandis que la perception des résultats des 
recherches par le public s'avère difficile, comme l'a 
révélé l'Industrial R & D Advisory Committee 
(IRDAC) en se référant au précédent programme en la 
matière. 
2. Observations particulières 
2.1. Programme STEP 
2.1.1. Le domaine de recherche «Environnement et 
santé humaine» doit avoir pour objectif principal la 
définition de relations entre la concentration de pol­
luants dans l'environnement et les effets observés sur 
la santé humaine. 
L'étude d'indicateurs précoces ou de nouvelles métho­
dologies pour la réalisation d'analyses épidémiologi-
ques est une question très importante qui doit être 
développée car elle peut contribuer à la réalisation du 
premier objectif visé ci-dessus. 
2.1.2. Dans le domaine de l'« Évaluation des risques 
associés aux produits chimiques», le projet concernant 
les relations quantitatives entre structure et activité 
(QSAR) est présenté en termes trop généraux: il est 
difficile de déterminer si ces relations existent déjà et 
doivent être mises en application à des fins de vérifica­
tion ou si elles restent encore à établir. Quoiqu'il en 
soit, tel qu'il est présenté, ce projet paraît suivre une 
approche excessivement large. 
Il est suggéré de définir des objectifs plus clairs et mieux 
circonscrits. 
2.1.3. Le secteur «Phénomènes atmosphériques et 
qualité de l'air » doit être étroitement lié au programme 
EPOCH, doit compléter l'action 611 de COST et coopé­
rer avec EUROTRAC (EUREKA). Il est nécessaire de prévoir un système d'organisation et de gestion qui 
facilite toutes les actions concertées possibles entre les 
différents programmes. 
Les résultats des études conduites dans ce domaine 
peuvent être utilisés afin d'évaluer l'impact sur l'envi­
ronnement d'installations industrielles ou de service, à 
la condition toutefois que l'interaction entre ces installa­
tions et l'environnement puisse être quantifiée à l'aide 
d'un indice quelconque, pour lequel certaines proposi­
tions ont été émises mais dont la validité fait encore 
l'objet de discussions. Le CES engage à prêter attention 
et à consacrer des ressources dans ce contexte à la 
définition d'indices ou d'un indice de qualité de l'air. 
2.1.4. Comme dans le cas de l'air, le domaine de 
recherche « Qualité des eaux » doit être relié à d'autres 
projets internationaux, même si, du fait de l'approche 
différente suivie dans le cadre de ce domaine, la néces­
sité d'une telle démarche peut ne pas paraître évidente 
à première vue. 
Le CES demande de prêter atention et de consacrer des 
ressources à la définition d'indices (ou d'un indice) de 
qualité de l'eau, pour les mêmes raisons que celles 
exposées au paragraphe 2.1.3. 
2.1.5. Le domaine «Protection des sols et des eaux 
souterraines» doit être associé à des programmes de 
recherche portant sur l'utilisation d'engrais et de pro­
duits phytosanitaires dans l'agriculture ainsi qu'au pro­
gramme EPOCH en ce qui concerne l'érosion. Le CES 
suggère en outre de consacrer de l'attention et des 
ressources à la définition d'indices (ou d'un indice) de 
qualité du sol, toujours pour les mêmes raisons que 
celles exposées au paragraphe 2.1.3. 
2.1.6. Le domaine «Recherche sur les écosystèmes» 
devra s'intégrer à des projets internationaux déjà en 
cours, tels que COST 647 et EUROCARE (EUREKA), 
et développer des thèmes d'une importance fondamen­
tale pour l'élaboration d'une politique de l'environne­
ment responsable. Le CES relève toutefois l'absence 
d'une définition claire des objectifs que le projet « Éco­
systèmes terrestres » entend atteindre, les axes de recher­
che étant si larges que leur contenu peut paraître 
imprécis. 
2.1.7. Le domaine «Protection et conservation du 
patrimoine culturel européen » est consacré à la protec­
tion de l'ensemble du patrimoine et donc également 
des représentations matérielles de l'histoire culturelle 
européenne, telles que les monuments. Il faudra déve­
lopper encore ce thème, en poursuivant l'activité effi­
cace déployée dans le cadre du précédent programme. 
2.1.8. Le CES recommande de mettre en œuvre tou­
tes les collaborations possibles avec les industries des 
États membres en vue de développer par une action 
e^D.^ journal officiel des Communautés européennes ^ChP^B 
commune les projets concernant le domaine ^efechnolo 
gie de protection de l'environnement». COn pourra ainsi 
contrôler directement le caractère concret des objectifs 
poursuivis. 
^.L^. Le domame^R.isques technologiques majeurs 
etsécunté^mcendie» e^igelui aussi unecollaboration 
étroite avec l'industrie, laquelle pourraàla fois fournir 
les informations nécessaires au développement de ce 
secteur et contrôler l'applicabilité des résultats obtenus. 
Le Cm^ recommande dévaloriser les compétences acqui 
ses dans ce domaine par le centre commande recherche 
^(SR^delspra 
^.L Le domaine de recherche ^CHimats anciens 
et modifications climatiques» paraît particulièrement 
intéressant pour évaluer la capacité des modèlesasuivre 
l'évolution du climat et de la composition atmospben 
que dans les siècles passés. 
^.^. Le domame^^bénomènes et modèles climati 
ques»devra faire l'objet d'un rapprochement étroitavec 
le domaine phénomènes atmosphériques et qualité 
de l'air» du programme ^LLm Le CBd^ estime que 
l'articulationdesprojets est très claire etcomplete^ il 
considère également que les résultats obtenus pourront 
être d'une grande utilité pour l'évaluation del'impact 
sur l'environnement des installations industrielles ou de 
service. 
^.^.^. Le domaine ^ Effets duchmatet risques lies 
au climat»est d'une grande importance, et ce également 
pour la contribution qu'il pourra apporter au proD 
gramme de recherche ^International C^eosphere Bio 
sphère programme». Le Cm^ estime réitérer ici son 
appréciation positive concernant l'articulation des pro 
jets. 
^.^. Ledomame^Risquesismique»apparaîtbien 
préparé etsesprojetsontétéconvenablementcentrés 
sur des objectifs spécifiques et clairement réalisables. 
Le Cm^recommande de coordonnerces activités avec 
les projets actuellement développés par les dations 
Unies dans le cadre de la lôecenme internationale pour 
la réduction des désastres naturels. 
EaitàBru^elles,le^Omarsr^. ^. conclusions 
Fout en approuvant les deu^ programmes de recherche, 
le Comités 
— se félicite de leur bonne articulation qui aborde tous 
les problèmes environnementaux majeurs rendant 
aujourd'hui difficile la compatibilité entre le svstème 
de production et de services et l'environnement 
naturel, 
— souligne l'importancequ'il v a a ce queces deu^ 
programmes affrontent les problèmes dans une opti 
que non limitée au^ intérêts des Etats membres mais 
etendueal'évolution de toute la planète, 
— insiste sur la nécessitéd'une forte coordination entre 
ces deu^ programmes et les autres programmes 
internationaux portant sur des domaines similaires, 
— propose la création d'un comité de coordination 
communacesdeu^ programmes, charge également 
des relations avec les programmes externes à la 
Commission, 
— recommande vivement de prendre toutes les mesures 
nécessaires et de recounradesmovensd'informa 
non varies de façonaévedler l'intérêt des adminis 
trations publiques, des industries, des forces sociales 
et des populations étales faire largement participer 
tant a la réahsationdesprojetsde recherchequ'a 
l'utilisation correcte de leurs résultats, 
— déplore la modestie des ressources allouées, qui ne 
sont pas suffisantes pour permettre la poursuite de 
tous lesobjectifsgénérau^etspécifiquesénoncés, 
et demande instamment qu'elles soient augmentées 
lors du prochain programme quadriennal et de pré 
ferenceaun stade antérieur, lors delà revision du 
programmecadre de R c^ Po^ il convient doncde 
définir les principales priorités et de concentrerles 
ressources disponibles sur les objectifs quelestra 
vau^ feront apparaître comme les plus intéressants 
pour les développements futurs et le succès de la 
recherche.