ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (82)287
Vol.1982/0108

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE, Euratom) n°354/83 duConseil du1erfévrier 1983
concernant l'ouverture aupublic desarchives historiques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergie atomique (JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifié par lerèglement (CE, Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossier estouvert aupublic. Lecaséchéant, lesdocuments
classifiés présents dans cedossier ontétédéclassifiés conformément àl'article 5dudit
règlement.
Inaccordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No354/83 of1February 1983
concerning theopening tothepublic ofthehistorical archives oftheEuropean Economic
Community andtheEuropean Atomic Energy Community (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC, Euratom) No1700/2003 of22September 2003 (OJL243,
27.9.2003, p.1),this fileisopen tothepublic. Where necessary, classified documents inthis
filehave been declassified inconformity with Article 5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG, Euratom) Nr.354/83 desRates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI. L43vom 15.2.1983,
S.1),geändert durch dieVerordnung (EG, Euratom) Nr.1700/2003 vom 22.September 2003
(ABI. L243vom 27.9.2003, S.1),istdiese Datei derÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden dieVerschlusssachen indieser Datei inÜbereinstimmung mitArtikel 5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(82)287 final .
Bruxelles .le28mai1982 .
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ra Sc,ii
YX ÁV
COMMUNICATION DELACOMMISSION AUCONSEIL
Vers unprogramme stratégique européén derecherche
etdedéveloppement dans ledomaine destechnologies del'information
C0M(82 )287 final .

Communication delaCommission
Versunprogrammestratégique européenderecherche
etdedéveloppement dansledomainedestechnologies del'information
A.INTRODUCTION
1.Parallèlement àlacriseéconomiqueactuelle,l'Europesouffredu
déclindelacompétitivité desonindustrie.Lenombredemarchés
perduss'accroîtetlechômageaugmenteconstamment .Cette
intensification delaconcurrence aveclesprincipauxrivaux
industriels del'Europesefaitencoreplussentirdansle
domainedesindustries àhautetechnologie ,quisontlessecteurs
clésdelacroissanceeuropéenne .
2.Ilestindispensable derenverserd'urgencecettetendance
inquiétante .Enapplication duMandatdu30mai,laCommission
s'estfixéecommetâcheprioritaire d'adapterl'ensembledes
politiques communautaires envuedefairefaceàlasituation
actuelleetdecontribuer àlarecherche desolutions .
3.Lestechnologies del'information affectentl'ensembledelavie
économique .Leurrapidemiseenapplication estlacléde
l'accroissement delacompétitivité pratiquement danstousles
grandsdomaines,tantdansl'industriemanufacturière quedansle
secteurdesservices .
4.Latechnologie del'information n'estpasseulement unfacteur
d'accroissement delacompétitivité ;elleconstitueégalement
elle-même unimportantsecteurenaccroissement .Lemarché
mondialdesproduitsdelatechnologie del'informations'accroît
de10%chaqueannée,mêmedanslapériodederécessionactuelle.
Lesventesmondialesannuellesatteignent àpeuprès100
milliardsd'Ecusetl'Europereprésente 30%dumarché.
5.LaCommissionareconnuquel'intensification deseffortsdansle
domainedestechnologies del'informationétaitl'unedes
principales composantes detoutestratégieindustrielle oude
recherche ;mentionnons àtitred'exempleslacommunication dela
Commissionsurlastratégieindustrielle communautaire (1)(qui
metenlumièrelanécessitéd'encouragerlesactivitésàhaute
(1)Unestratégiecommunautaire pourdévelopperL'industrieenEurope,C0M(81)639.

-2-
technologieetàhautesqualifications ),lacommunication surla
recherchescientifique ettechnique (2)(quiattirel'attention
surl'urgencedelamiseenapplication deprogrammes
communautaires deR&Ddansledomainedestechnologies de
l'information )etlacommunication surl'innovationindustrielle
(3).
B.CARACTERISTIQUES DUSECTEUR DESTECHNOLOGIES DEL'INFORMATION
(TI)
6.L'industriedesTI,secteurdynamiqueahautetechnologie ,qui
évoluerapidementetquiproduitcontinuellement denouveaux
produitsàtechnologie avancée,estdevenueunfacteurclédu
développement économiqueetsocial.Latechnologie évolueavec
unetellerapiditéqu'environlamoitiédesproduitsactuellement
surlemarchén'existaientpasilyatroisans.Danslesecteur
delaTI,latechnologieestlaclédelacompétitivité .
7.Onnenoteaucunsignederalentissement decetteévolution.Tous
lesindicateurs technologiques montrentquecettetendancese
poursuivra au-delàd'unavenirprévisible .Lesnouvelles
techniques delamicro-électronique permettentl'accroissement de
lavitessedescircuitsetdeladensitédespuces,cequi
réduiraencorelecoûtdesmémoireset,parconséquent ,
entraîneralafabrication deproduitsencoreplusrentableset
pluslargementacceptables danslesannéesàvenir.
8.L'éventaildesproduitsdeTIutilisables danslaviequotidienne
estdeplusenpluslarge,cequipermetàtouslessecteursdu
commerceetdel'industried'améliorerimmédiatement etdefaçon
frappanteleurefficacitéetleurproductivité ,facteursclés
pouratteindrelacompétitivité nécessaire pourconquérir de
nouveauxmarchésetcréerl'abondance .
9.Lorsqu'uneindustrie évolueaveccetterapidité,les
investissements sontextrêmement lourds:enfait,l'industriede
laTIestdevenuel'industrielaplus"lourde"etlerapport
investissement /chiffred'affairesestmaintenantplusélevéque
dansn'importequelleautreindustrie.
(2)Recherchescientifique ettechniquedanslaCommunautéeuropéenne,propositions
pourlesannées1980C0M(81)574.
(3)Politiquedel'innovationindustrielle :principesd'unestratégiecommunautaire
C0M(81)620 .

-3-
Lesraisonsensontlessuivantes :
–„obsolescence rapide,
–nécessitédepoursuivreparallèlement plusieursapprochesde
R&D,parfoisàunstadeavancédudéveloppement ,étant
donnéqu'ilesttrèsdifficiled'établirdesprévisions
technologiques dansunenvironnement quisemodifiesi
rapidement .
10.L'industriedesTIestactuellement dominéeparlesEtats-Unis .
Cettepositionestrenforcéeparlesliensétroitsexistantentre
l'industrieetlesuniversités (voirStanford ;MIT)etpar
l'ampleuretlanaturedesprogrammesparrainésparle
département deladéfense,telsquelesVHSIC(circuitsintégrés
àtrèsgrandevitesse).
LapositiondesEtats-Unisestmaintenant sérieusement menacée
parleJapon.LesJaponaisemploientdesstratégiesindustrielles
coordonnées etefficaces baséessurlarechercheindustrielle
parrainéeparlespouvoirspublics.Ledernierexempleenestle
programmesurlatechnologie desordinateurs delacinquième
génération.
C.LESINDUSTRIESEUROPEENNES DESTECHNOLOGIES DEL'INFORMATION
11.Bienquechaquepaysaitsespointsforts,onconstatequ'au
coursdecestroisdernièresannées,lasituationdesindustries
européennes destechnologies del'informations'estaggravée.
Comparéeàcelledeleursconcurrents japonaisetaméricains ,la
situationfinancière delaplupartdessociétéseuropéennes est
faibleetleurproduitsdansledomainedestechnologies de
l'information n'ont,pourlaplupart,pasencoreatteintleseuil
derentabilité .
12.Labalanceglobaledeséchangesdel'Europedanslesecteurdes
TIestnégative.Desétudesmontrentquelabalancedesbrevets
estégalementnégative,cequiprouvequ'enmatièredecréativité
technologique ,l'industrieeuropéenneestentraindeselaisser
distancer .
13.Enl'absencedecréativitétechnologique ,l'industrieeuropéenne
desTIestdeplusenplustributaire delatechnologie
étrangère.Or,celle-ciestauxmainsdesociétésquisontses
concurrentes .Dansunsecteuroùlaréussitedépenddel'avance

-L-
technique ,l'industrie européenne est souvent enretard pour
introduire lestechnologies lesplus récentes parce qu'elle n'ya
pas accès àlasource même .
t
14.Lerésultat decette faiblesse dans ledomaine del'exploitation
delatechnologie est que l'industrie européenne nedétient que
40%dumarché intérieur européen et10%dumarché mondial .
15.Laconcurrence étrangère arenforcé ses positions dans plusieurs
secteurs clés :
- dans lesecteur des composants micro-électroniques ,la
production etlaconception des produits TIsont dominées
par lesJaponais etpar lesEtats-Unis
- dans lesecteur des ordinateurs "mainframe ", IBM continue à
dominer le marché , le chiffre d'affaires d'IBM-Europe
dépassant celui des dix plus grandes sociétés européennes
réunies
- dans lesecteur des petits ordinateurs ,les plus grands
succès des sociétés ont été essentiellement remportés aux
Etats-Unis
- dans lesecteur de l'électronique domestique (écrans et
récepteurs deTV,équipement audio ,jeux électroniques ),les
Japonais dominent les marchés mondiaux et les sociétés
européennes s'enressentent très nettement
- dans lesecteur des télécommunications ,aucune société
européenne n'est près d'être aussi puissante queATT etles
fabricants japonais constituent une menace croissante en
raison delarapidité avec laquelle ils introduisent de
nouvelles technologies .
16.L'industrie européenne se trouve par conséquent dans une
situation secaractérisant non seulement par lecloisonnement du
marché intérieur européen ,que perpétue l'existence denormes
nationales oudevariantes locales des normes internationales ,
d'où unaccroissement des coûts et unaffaiblissement de la
position concurrentielle sur les marchés d'exportation ,mais
aussi par uneaccélération durythme delacréation technologique
auJapon etaux Etats-Unis .
17.Laplupart des grandes sociétés européennes setrouvent donc
devant l'alternative suivante :oubien serésoudre àdépendre de
plus enplus d'une technologie debase importée ,avec lesrisques
devulnérabilité ou d'embargo que cela implique ,oubien

-5-
abandonnerlacourseauxproduitstechnologiques depointeetse
rabattresurdesproduitsdeniveautechnologique moindre.
Cependant ,lesmarchésmondiauxquiconnaissent lestauxde
croissancelesplusélevéssontlesmarchésdesproduitsdehaute
technologie etl'Europenepeutpassepermettre dedéclarer
forfait,carsonproproemarchéintérieurconstitueuneénorme
partiedecesmarchésmondiaux.
D.RECHERCHE D'UNESOLUTION EUROPEENNE
18.L'Europedoitmettreenplace,poursesindustriesdesTI,une
stratégieàlongtermeayantpourobjectifdelesplacersurun
piedd'égalitétechnologique avecleursconcurrents .C'estla
seulefaçonpossiblededonneràcesindustriesl'espoirde
soutenirlaconcurrence desEtats-UnisetduJapon.
19.Cettestratégie européenne devraitpermettre àl'industrie
européenne dedéteniràtermeunepartdumarchémondial
comparable auxdimensions dumarchéeuropéendesTI,soit30%du
marchémondial.
20.Alamenaceextérieure quipèseenpermanencesurleurindustrie
desTI,lesEtatsmembresontjusqu'àprésentprincipalement
réagiauniveaunational.Ilexistetouteunesériedesystèmes
nationaux desoutien,chacunconçupourrenforcerl'industrie
nationale.Faceauxnouveauxprogrammes derechercheannoncéset
entreprisauxEtats-UnisetauJaponetenréactionàlaperte
continuelle demarchés,lesEtatsmembrespréparent denouveaux
trainsdemesuresnationalesetdesstratégiesnationales .
21.Cependant,desstratégiesnationalesnesauraientveniràboutdu
problème.Eneffet,touteslesoptionstechnologiques doivent
êtreretenuesetdéveloppées ,caronnepeutprévoirquelles
sont,'parmielles,cellesquiaurontuneimportancedéterminante
àlongterme.Lessociétésetmêmelespaysnedisposentpas,
individuellement ,desmoyensnécessaires pours'engagerdans
toutelagammedesoptionstechnologiques .

-6-
22.Unestratégie européenne doitrenforcerleseffortsdéjà
entreprisparlesautoritésnationales enencourageant la
coopération entresociétéseuropéennes etenaugmentant la
contribution directedelaCommunauté àceteffortconjoint.
23.L'industrieeuropéenne adéclaréquesil'onveutatteindreun
telobjectifaucoursdesdixprochaines années,ungroseffort
deR&Dàlongtermedoitêtrelancédanslecadred'une
coopération auniveaucommunautaire pourcompléterlesautres
mesurescitéesenI.ci-dessous .
24.Untelprogramme (quel'onpourraitappeler"ESPRIT",pour
EuropeanStratégieResearchProgrammeinInformation Technology )
doitavoirtroisobjectifs :
-ildoitviserlatechnologie précompétitive ,
-ildoitêtreconcertéaveclesactivitésnationales ,
-ildoitêtreentreprisàuneéchellesuffisantepourêtreéqui­
valentauxeffortsduJaponetdesEtats-Unisetpourquel'Eu­
ropepuisserattrapercespays.
25.Unautreaspectimportantestqueceteffortdemandelamiseen
oeuvredetouteslescompétences disponibles etlaparticipation
d'instituts derecherche dusecteurpublicetd'universités ;
l'industrie detoutelaCommunautédoitenprofiteretàcet
effet,ilfautquesaparticipation soitaussiimportante que
possibleetquelesrésultatssoientlargementdiffusés.
26.Comptetenudelasituationdanslaquellelaplusgrandepartie
del'industrieeuropéenne setrouveactuellement etcomptetenu
delarévisiondesstratégiesnationales ,ilimportequecet
effortsoitentreprisleplusrapidementpossibleafinqueles
sociétésrelevantdel'industriedesTInesoientpasobligéesde
renonceràlapossibilité d'uneoptioneuropéenne .
E.PROGRAMME STRATEGIQUE EUROPEEN DERECHERCHE ETDEVELOPPEMENT DANS
LEDOMAINEDESTECHNOLOGIES DEL'INFORMATION (ESPRIT)

-7-
27.Quelques-unes desprincipalessociétéseuropéennes dudomainedes
TIsesont"livrées,aveclaCommission ,àunexercicedontlebut
étaitdedéfinirunprogrammederecherchepouvantêtreexécuté
encoopération parl'industrieetlesorganismes derecherche.
28.LesétudesfaitesparlaCommission avecleconcoursde
consultants surlesbesoinsderechercheàlongtermede
l'industrieeuropéenne ontservidebaseauxdiscussions .Les
consultantsprécitésontexaminécertainssecteurstechnologiques
potentielspouridentifier ceuxqui:
1.sontnécessaires àlacompétitivité del'industrie,
2.seprêtentàunefforteuropéenplutôtquenational.
29.Ilsontconcluqu'ilexistaitcinqgrandssecteursdansle
domainedestechnologies del'information qui,avecune
concentration d'effortappropriée auniveaueuropéen,offriraient
lapossibilité àl'industrieeuropéenne decomblerlalacune
technologique actuelleetd'appliquercestechnologies dans
l'inmédiatàd'autressecteurs,sansdevoirdépendredesources
extérieures d'approvisionnement .
30.Lessociétésontacceptélesconclusions généralesdecesétudes.
DanslecadredelaCommission ,travaillant selonuncalendrier
accéléréetmettantenoeuvredesressources considérables en
termesd'ingénieurs dehautniveau,cessociétésontcréédes
groupesdetravailchargésd'étudierchacundessecteursclés
identifiés parlesétudesetrequérant unnouvelensemble
scientifique ettechnologique danslescinqàdixprochaines
annéespourqu'unenouvellegénération deproduitsetdesystèmes
puissevoirlejour.
31.Ils'agitdessecteursci-après :
-Micro-électronique depointe,
-Traitement avancédel'information ,
-Technologie dulogiciel,
-Bureautique ,
-Contrôleflexibledelaproductionparordinateur .
32.Cettephasepréparatoire aboutiraauxgrandeslignesd'un
programmeglobaldeportéeeuropéenne .

-8-
33.Ladimensioncommunautaire detoutprogrammedecegenredevra
êtrerenforcéepardesmesurestellesquel'adoptiondenormes,
l'ouverturedesmarchéset,éventuellement ,l'amélioration de
l'environnement financier .Quoiqu'ilensoit,lepointdedépart
doitêtreunprogrammetechnologique réellementvalable.Unefois
lesgrandeslignesidentifiées danslecadredelaphase
préparatoire ,leprogrammeseradiscutéavecl'industrie
européenne engénéral,lesprincipauxutilisateurs ,les
institutions derechercheetlesautoritésnationales ,
discussions quiontd'ailleursdéjàcommencé.
F.NATUREDUPROGRAMME
34.ESPRITserafondésurlesactivités communautaires existantes .Il
estlesuivilogiqueduprogrammecommunautaire dansledomaine
delamicro-électronique etdel'actuelprogrammepluriannuel qui
estaxésurlesréseaux,lesapplications etlelogiciel.Mais
pourdesraisonsd'envergureetcomptetenudelanécessitéde
s'adresseràtouslessecteursclésdudomainedesTI,ESPRIT
auranettementplusd'ampleuretconstituera uneapproche
systématique intégrée.
35.Lesgrandes .lignesd'ESPRITcomporteront uncertainnombrede
programmes deR&Dàlongterme,d'uneprofondeuretd'une
diversitésuffisantes pourqueleursrésultatspuissentêtre
exploitéspartoutel'industrieeuropéenne desTIetpermettreà
celle-cidesoutenirlaconcurrence américaineetjaponaisedans
cedomaine.
36.L'esquisseci-aprèsdelanaturedescinqsecteursencause
indiquecombienlaR&Ddansunsecteurestvitalpourle
développement technologique desautres.
Ils'ensuitque,pourétabliruneprésencecompétitive dela
Communautéeuropéennesurlesmarchésmondiaux,lesprogrammes R
&Ddanschacundescinqsecteurssonttrèsliéspourcequiest
deleurexploitation industrielle ,etparconséquent les
résultatsobtenusdanschacundecesdomainesdevraientêtre
disponibles àpeuprèsenmêmetemps.Levolumeimportant de
compétences detrèshautequalité,enmatièrederechercheetde
développement multi-disciplinaires ,quiseranécessairepourles

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réaliser nepeut etre obtenu qu'àcondition derassembler les
ressources scientifiques ettechniques delaCommunauté toute
entière .
i)Micro-électronique depointe
Lamicro-électronique est la technologie commune des
circuits delaquelle dépend l'accomplissement des fonctions
detous les systèmes électroniques modernes .Les progrès
dans cedomaine visent àlaproduction dedispositifs plus
petits ,plus fiables etplus puissants ,capables d'accomplir
plus defonctions oud'opérations que ceux que l'onemploie
actuellement .
Ces dispositifs permettront l'introduction d'une nouvelle
génération d'équipements etdesystèmes électroniques d'un
rapport coût-efficacité satisfaisant ,etlaréduction du
coût desdifférentes fonctions dessystèmes existants .
L'étudq etlafabrication deces dispositifs dépendent dela
disponibilité de nouvelles possibilités techniques ,
découlant desprogrammes detravail lancés dans lesdomaines
suivants :Traitement avancé del'information ,Technologie
du logiciel , Technologie de fabrication intégrée par
ordinateurs .
Leprogramme communautaire dans ledomaine delatechnologie
micro-électronique (1)est axé sur certaines technologies
nouvelles nécessaires àlaconception etàlaréalisation de
circuits micro-électroniques VLSI(2 ). Ceprogramme prévoit
une coopération ,auniveau communautaire ,entre l'industrie ,
les établissements derecherche etles universités ,pour
l'exécution deprojets qui constitueront les premières
étapes duprogramme deR&Dàlong terme dans ledomaine de
latechnologie micro-électronique depointe dont ilest
question dans laprésente communication .
ii)Traitement avancé del'information (TAI )
Lepropre de lanouvelle génération de systèmes de
traitement avancé del'information est qu'ils seront plus
directement orientés vers les besoins humains ,ceux des
utilisateurs nonspécialisés ,quenelesont lessystèmes de
(1)Règlement duConseil 3744 /81.
(2)Very Large Scale Integration

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fourniront denouveauxtypesdecommunication directeentre
l'hommeetlamachinetelsquelesimagesetlaparoleet
leursfonctionsserontbeaucoupplusprochesdumodede
penséedel'hommequiprocèdeparassociation etdéduction
plutôtqueparcalculetstockagededonnées. ■■
Cessystèmes detraitement avancédel'information
nécessiteront unearchitecture avancée etune
miniaturisation pluspousséedelamicroélectronique ,une
fiabilitéaccruebienaudelàdecequiestpossible
aujourd'hui ,etdesidéesnouvellesenmatièredesciencede
l'information .
Lesuccèsdelamiseenoeuvreduprogramme deR&D
nécessaire àlaréalisation decesobjectifsdépenddela
disponibilité denouvellescapacitésdanslesdomainesdela
technologie dulogicieletdesoutilsdeconceptionassistée
parordinateurs pourlesdispositifs microélectroniques
avancés,enpartantdesprogrammes detravauxquiontété
amorcésdanscesdomaines.
iii)Technologie dulogiciel
Latechnologie actuelledulogiciel,bienquereposant
presqueexclusivement surunemain-d'oeuvre spécialisée ,
répondtoutjusteauxbesoinsdessystèmesactuels.Des
progrèsetdesaméliorations sensiblessontrequisen
matièred'ingénierie dulogicielsurtoutencequiconcerne
lestechniquesnécessaires àlaréalisation delagénération
deslogicielsessentiellement modulaires afinqueles
différents modulessoient"réutilisables "danslecadre
d'autresprogrammesexigeantlesmêmesfonctions .
Cestechniquesaurontpoureffetd'améliorerl'efficacité du
développement desprogrammes complexesnécessaires àla
commandedelanouvellegénération dessystèmesdeTAI.Les
projetsrelevantdecethèmesedévelopperont àpartird'un
jeucommund'outilsetdeméthodespouraboutiràla
créationdel'environnement techniquenécessaire àune
"deuxièmegénération "delogicielspermettant d'atteindre
cesobjectifs .

iv)Bureautiqueetutilisationintégréesoupledel'ordinateur
dansl'industrie
Cessystèmesdépendentdelamiseaupointd'unevastegamme
decapteursetdetransducteurs hautementfiableset
présentant unrapportcoût-efficacité satisfaisant ,ainsi
quedeladisponibilité descapacitésnouvellesquiseront
réaliséesdanslessecteursdécritsplushaut.
Toutescespossibilités préparereont lavoieàlaconception
etàl'introduction d'unevastegammedeproduitsetde
systèmesnouveaux.Ilconvientdenotertoutefoisquel'une
desclésdel'exploitation commerciale judicieuseetdela
bonneutilisation adéquateparl'industrieetlecommerce
européensestunmarchédedimensioneuropéenne ,caractérisé
parl'adoption,auniveaucommunautaire ,denormes
appropriées ,communesàtousetcompatibles avecles
télécommunications ,ainsiquedeprotocolesetderègles
d'utilisation pouvantservirdanslessystèmesindustriels ,
gouvernementaux etd'enseignement ainsiquede
spécifications etdeprocédures concernantlesmarchés
publics.
LesprojetsdeR&Ddanscedomaineaurontpourbutlamise
aupointdetechnologies communesliéesàladéfinition des
normesd'utilisation etd'interfacequirépondent àces
besoins.
G.NECESSITE DEPROJETSPILOTES
37.Lorsdeleurexamendeladéfinitiongénéraled'ESPRIT,les
groupesdetravailontidentifiécertainsprojetspilotesd'en­
vergurelimitéeencomparaison del'ensembleduprogramme,mais
qui,deparleurnature,sontreprésentatifs desdifférentstypes
d'activitésdontESPRITestconstitué .
38.Cesprojetsontundoubleobjectif :
fournirdesexemplesconcretspermettantd'élaboreretde
validerdesméthodesetuncadredecoopération ,

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-donnerdel'irrpulsion aladéfinitionetàl'exécution de
l'ensembleduprogramme .
39.Ilconvientdesoulignerunefoisdeplusquecesprojetsne
formentpasunprogrammeintégrécomplet (commeleseraESPRIT)
etqu'ilnefautdoncpaslesjugerdanscetteoptique.Ilssont
plutôtconçusentantqu'élémentsdedémarragedel'opération ,
ainsiqu'iladéjàétéindiquéplushaut.
H.CALENDRIER
40.Ainsiqu'ilaétéditplushaut,leprogrammeprécitérevêtun
caractèred'urgence.LaprésenteCommunication estsoumiseau
Conseilafind'amorcerdesdiscussions préparatoires qui
permettront parlasuiteuneprisededécisionplusrapide.Le
programme ESPRITlui-mêmeserapréparéetprésentéentemps
opportunpourquelesdiscussions puissentcommencer avant
décembre1982.Pourpermettreledémarrage duprogramme en
janvier1984,lasecondemoitiéde1983devraêtreconsacréeàla
négociation descontratsetàlamiseenplacedumécanismede
coopération .
41.Ainsiqu'ilaétéditprécédemment ilestnécessaire
d'entreprendre desprojetspilotes.Ceux-ciserontélaborés
beaucoupplustôtetserontprésentés auConseilavantle
prochainautomneenvued'undémarrage enjanvier1983.Les
objectifs decesprojetspilotesontétéexposésauchapitre
précédent .Lacontribution communautaire envisagéepourcette
phasepréliminaire estdel'ordrede10à12MECUetcettesomme
estinscriteparlaCommission danslebudget1983.
42.Avanttouteprésentation deproposition leprocessus de
consultation seraélargidefaçonàinclurelesindustriesetles
autoritésnationalessurunebaseaussilargequepossible,et
introduirelesgrandsutilisateurs etinstancesscientifiques .

I. ESPRIT DANS LECONTEXTE PLUS LARGE
43.Quedevrait etre ladimension duprogramme ESPRIT ?Comme ila
été dit plus haut ,ceprogramme devrait aumoins égaler les
efforts comparables faits parlesEtats-Unis etleJapon .
44.AuxEtats-Unis ,15,7 %dubudget national delaR&Dde1981 ,
soit 10,8 milliards $dubudget total de68,6 milliards $,aété
attribué àl'électronique etaux technologies connexes .Environ
47%decemontant aété fourni par l'industrie et49%par le
gouvernement .(1)
Deux exemples deprogrammes conjoints gouvernement-industrie aux
Etats-Unis sont d'une part leprogramme VHSIC (2) avec un
budget gouvernemental de210 millions $sur une période de6ans
etune contribution industrielle aumoins équivalente ,etd'autre
part leprogramme ICAM (3)avec unbudget d'Etat de100millions
$pour unepériode de5ans .Ilyalieu denoter également que
alors même que beaucoup de firmes des Etats-Unis ont des
programmes derecherche bien plus importants que les firmes
européennes ,certaines d'entre elles ,ycompris IBM ,s'associent
cependant pour mener leurs recherches dans des domaines clés .
45.AuJapon lebudget total delarecherche semble comparable à
celui del'Europe ,mais leurs résultats sont autrement plus
spectaculaires .Ceci semble dûentre autres àdes objectifs
stratégiques clairement définis etaufait que larecherche et
l'exploitation des résultats seconcentrent sur quelques grandes
companies .
Ilyaplusieurs programmes qui impliquent legouvernement et
l'industrie dont des exemples bien connus sont leprogramme VLSI
(4)doté de139 millions $,leprogramme PIPS (5)doté de82
millions $,leprogramme ordinateur àhaute vitesse avec 148
millions $sur 7ans ,leprogramme systèmes d'exploitation avec
148 millions $sur 4ans ,etc. ..
46.EnEurope ,bien qu'ilsoit prématuré dequantifier leprogramme
ESPRIT ,dessommes considérables devront être mises enjeu .Bien
qu'il|yaitcertains programmes nationaux dumême ordre ilya
des différences importantes .Enparticulier les programmes des
Etats-Unis comme duJapon seprolongent etserelient les uns
auxautres pour constituer desensembles cohérents .Parexemple
auxEtats-Unis ,leprogramme VHSIC conduira auprogramme UHSIC
(6).
(1)Source -Etude "Long Lead-Time R&D"pour laCommission (Phase I)
(2)Circuits intégrés àtrès haute vitesse
(3)Fabrication intégrée assistée parordinateur
(4)Intégration àtrès grande échelle
(5)Système detraitement del'intégration desformes
(6)Circuits intégrés ultrarapides

-14-
AuJaponlePIPSetleprogrammeordinateur ahautevitessesont
desélémentsintégrésauxeffortsverslessystèmes d1
Intelligence Artificielle .
47.ESPRITamélioreral'utilisation desressources européennes enR&
Ds'ilestconçudeparsanaturecommeuneconstruction intégrée 1
dontlesélémentsserenforcentlesunslesautres.Parailleurs,
leprogrammedoitêtreconçucommeunensembledynamique.Des
projetsdoiventpouvoirvenirs'ajouteraufuretàmesureque
latechnologie elle-mêmeévolue.
48.Maislesuccèsd'untelprogrammenesemesurerafinalement qu'à
l'accroissement delapartpriseparl'industrieeuropéennesur
lemarchéeuropéenetsurlemarchémondial.
49.CecineserapossiblequesilaR&Destplacéedanslecontexte
d'unestratégiepluslargesoutenueparlesautoritésnationales
etlaCommunauté .Pourlesfirmesindustrielles unestratégie
pluslargepeutimpliquer uncertaindegrédespécialisation
industrielle .Pourlesautoritésnationalescecisignifierait non
seulementuneconcentration demoyenssurlaR&Dmaiségalement
deseffortsaccrusdansledomainedesnormes,desstandardset
despolitiques desmarchéspublicsafind'assurerqu'unmarchéle
pluslargepossibleexisteenEurope.
50.Certainesactivités communautaires existantes visentàsoutenir
l'industrieetlesactivitésnationales danscesobjectifset
d'autres,commeleprogrammemicroélectronique ,conduisent à
ESPRIT.Parmilesactivitésdupremiertypeilfautciter:
a)leprogrammepluriannueleninformation promulguéparle
règlement duConseil1996/79.Celuiciseconcentresurle
dévoppement coopératif dedifférentsprojetsdelogicielet
d'applications ayantunintérêtcommunautaire ,etla
créationdebasesdedonnéesdesoutien.
b)lemaintiend'ungroupedetravailpourlastandardisation
(leW.G.S.),quiidentifielesbesoinsenstandardsau
niveaudelaCommunauté etauniveauinternational dansle
domainedessystèmesdetechnologie del'information .

-15-
c)laproposition relativeauxTélécommunications visantà
harmoniserlesfutursréseauxdigitauxàservicesintégrés
etàcréerunmarchécommunautaire ouvertpourlesterminaux
télématiques .CettepropositionestdevantleConseiletil
yaunbesoinurgentd'unedécision.
d)plusieursprojetsvisantàladéfinition destandards
compatibles etàl'utilisation destechnologies de
l'information pourlabureautique etlessystèmesd'échange
d'information .Uneactioncommunautaire ,INSIS(Système
d'information inter-institutionel )estencoursd'examen.
L'intentionestderenforcercesactivités .
J.CONCLUSION
51.LaCommisioninviteleConseil :
-àaccepterl'urgentenécessitéd'unprogrammederecherche
stratégique européendansledomainedestechnologies de
1'information .
-àapprouverleslignesdirectricesgénéralesindiquéesdans
cedocument .
àapprouvercalendrieretprocéduresdécritsdansle
chapitreci-dessus .