COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(89) 505 final 
Bruxelles, le 23 octobre 1989 
Projet de 
RESOLUTION DU CONSEIL 
relatif à l'amélioration de la prévention et du traitement des 
intoxications aiguës chez l'homme 
(présenté par la Commission) 
- 1 -
EXPOSE DES MOTIFS •kvsWÇ' 
En 1986 le Conseil a adopté une Résolution concernant un programme 
d'action de la communauté dans le douai ne de la toxicologie aux fins de 
la protection sanitaire (30 C 184/1 et 2 du 23/7/86) prévoyant l'étude 
systématique du rôle et du fonctionnement des Centres antipoisons (CAP) 
afin de développer l'utilisation des données de toxicologie clinique 
(aiguës et chronique) dans le cadre de l'évaluation globale de l'impact 
des produits et préparations chimiques sur la santé de l'homme sais 
aussi de promouvoir l'échange de connaissances ou d'informations entre 
les Etats membres sur des données toxicologiques. 
Les intoxications aiguës chez l'homme constituent un défi médical et un 
grave problème de santé publique dans la Communauté. Un grave problème 
de santé publique car les agents en cause dans les intoxications sont 
divers, de plus en plus nombreux et circulent aisément dans la 
communauté. Cette ubiquité ne fera que s'accentuer avec le grand 
Marché unique de 19?3. Les centres antipoisons d'un pays donné ne sont 
pas forcément préparés a identifier des substances toxiques contenues 
dans des préparations originaires d'un autre Etat membre. Une autre 
grande inquiétude est la possibilité de castastropheé toxiques majeures 
dont le diagnostic peut être aisé mais qui du fait du nombre de 
personnes touchées <travailleurs et public) pourront entraîner des 
problèmes d'approvisionnement en antidotes. 
Un défi médical parce que les CAP auxquels il est fait appel en cas 
d'intoxication doivent dans la grande majorité des cas répondrent immé­
diatement, par téléphone à des demandes souvent mal formulées, émanant* 
du public comme des personnels de santé; à partir des informations 
reçues le CAP devra faire un diagnostic et prescrire éventuellement une 
thérapeutique. 
C'est dans ce cadre que la commission a mis en oeuvre une vaste enquête 
sur le fonctionnement des CAP dans la Communauté et diffusé aux Etats 
membres un questionnaire sur la disponibilité des antidotes. 
Sont apparues d'une part la disparité des moyens de prise en compte et 
de synthèse des demandes et informations sur les intoxications reçues 
par les CAP, d'autre part la méconnaissance relative de certains anti­
dotes parmi les moins employés, et cela même dans des Institutions 
spécialisées. 
Compte tenu de ces éléments la Commission propose un ensemble de mesures 
visant à l'harmonisation du recueil des données ainsi que des rapports 
annuels, et l'amélioration de la disponibilité des antidotes avec un 
accent particulier sur les zones géographiques limitrophes des Etats 
membres où les échanges sont les plus intenses et les informations le 
plus nécessaire. 
*V 
- 2 -
Ces mesures doivent contribuer "à promouvoir un développement harmo­
nieux des activités économiques dans l'ensemble de la Communauté ... et 
des relations plus étroites entre les Etats membres qu'elle réunit" 
(art. 2 du traité CEE) en prévoyant et réduisant les conséquences 
possibles sur la santé des travailleurs et du public des dangers 
auxquels peuvent l'exposer certaines préparations contenant des 
substances potentiellement dangereuses. 
OBJECTIFS DU PROJET 
Ce projet pourra permettre une meilleure prévention et un meilleur 
traitement des intoxications aiguës, fondés sur l'expérience des centres 
antipoisons, en proposant 
l'harmonisation du recueil et de la synthèse des informations; 
la coopération entre les CAP dans les régions limitrophes des Etats 
membres; 
l'amélioration de la disponibilité des antidotes; 
l'évaluation au niveau communautaire des mesures prises en matière 
de prévention des intoxications algues. 
CONSULTATION îftS AUTRES INSTITUTIONS 
L'avis du Parlement européen est souhaité 
AVIS DU COMITE SCIENTIFIQUE 
Un avis favorable sur le contenu des rapports annuels harmonisés 
proposes a été exprimé par le Comité Scientifique Consultatif pour 
l'examen de la toxicité et de 1'écotoxicité des composés chimiques (1). 
(1) JO L 198 - 22/7/1978, p. 17 
JO L 105 - 26/4/1988» p. 29 
*V 
- 3 -
RESOLUTION DU CONSEIL 
RELATIVE A L'AMELIORATION DE LA PREVENTION ET DU 
TRAITEMENT DES INTOXICATIONS AIGUËS CHEZ L'HOMME 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne. 
vu le projet de résolution soumis par la Commission (1), 
vu l'avis du Parlement européen (2), 
vu l'avis du Comité économique et social (3), 
considérant qu'il est souhaitable pour une politique de prévention des 
risques d'intoxications aiguës dans la population et notamment parmi les 
travailleurs de disposer d'un maximum de données de toxicologie clinique 
comparables au niveau de la Communauté; 
considérant que chaque centre antipoisons de la Communauté constitue un 
des organismes les mieux préparés à recueillir dans son secteur géogra­
phique d'activité les données de toxicologie clinique, du fait de ses 
activités informatives, thérapeutiques et analytiques et a en assurer la 
synthèse; 
considérant qu'une harmonisation dans le recueil des données de toxico­
logie clinique pour l'ensemble des centres antipoisons de la Communauté 
faciliterait le développement d'une politique de prévention des risques 
toxiques; 
considérant qu'en favorisant l'intégration des données cliniques et 
analytiques la Communauté vise à atteindre un des objectifs essentiels 
de son programme d'action dans le domaine de la toxicologie aux fins 
de la protection sanitaire (4)a savoir de contribuer à assurer la 
qualité et la comparabilité des données et à promouvoir les échanges 
d'expériences et d'informations en toxicologie clinique. 
(1) 
(2) 
(3) 
(4) JO C 184 du 23.07.1986, p. 1 
- 4 -
considérant que des rapports annuels harmonisés seraient utiles dans îe 
radre de la décision du Conseil du 22 avril 1986 (86/138/CEE) (5), 
concernant un projet de démonstration en vue de l'institution d'un 
système communautaire d'information sur les accidents dans lesquels sont 
impliqués des produits de consommation, dans son annexe I, partie 2, 
3ème paragraphe qui stipule que des informations complémentaires à la 
récolte des données auprès des salles d'urgence, des hôpitaux, peuvent 
être recueillies également dans les centres antipoisons; 
considérant que dans la perspective de la libre circulation des 
personnes et des marchandises il importe d'améliorer la disponibilité 
des antidotes en facilitant les échanges d'informations sur cette 
disponibilité, en particulier dans les régions limitrophes des Etats 
membres; 
considérant que la présente résolution contribuerait au développement 
de l'utilisation des données de toxicologie clinique dans le cadre de 
l'évaluation globale de l'impact des produits et préparations chimiques 
sur la santé des populations, et principalement des travailleurs exposés 
à des substances dangereuses susceptibles de provoquer des intoxications 
aiguës; 
exprime la volonté politique de prendre les mesures nécessaires en vue 
d'améliorer la prévention et le traitement des intoxications aiguës chez 
l'homme; 
II 
invite les Etats membres à 
désigner une autorité compétente qui prendra les dispositions 
nécessaires pour que le recueil des données d'appel et les rapports 
annuels des activités des centres antipoisons et services de toxi­
cologie apparentés fonctionnant sur le territoire de l'Etat membre 
soient basés sur les indications reprises aux annexes t et 2; 
assurer la disponibilité des antidotes, à savoir les substances et 
préparations spécifiquement utilisées dans les cas d'intoxications 
aiguës, sur le territoire de l'Etat membre; 
augmenter les possibilités pratiques d'utilisation des antidotes 
sur le territoire de l'Etat membre en faisant établir et diffuser 
par l'autorité compétente aux centres antipoisons et services de 
toxicologie apparentés, une liste, fondée sur 1'annexe 3, des 
antidotes disponibles pour le traitement des intoxications aiguës 
ainsi que des sources d'approvisionnement, afin que les 
destinataires aient connaissance des informations nécessaires pour 
se procurer ces antidotes dans les délais requis pour leur 
administration efficace; 
(5) J.O. L 109 du 26.04.86 p 23 
- 5 
fournir de meilleurs services d'urgence dans les régions limitro­
phes des Etats membres en faisant mettre en place entre les 
centres antipoisons par les autorités compétentes appropriées, en 
coopération avec la Commission, un système communautaire d'informa­
tion et de collaboration en matière de disponibilité des antidotes; 
faire élaborer par l'autorité compétente un résumé des rapports 
annuels harmonisés des centres antipoisons et services de toxico­
logie apparentés. Ce résumé accordera une particulière attention 
au bilan des intoxications aiguës, avec une indication des mesures 
prises ou envisagées pour améliorer la prévention des intoxica­
tions aiguës et sera transmis a la Commission avant le 31 mars 
de l'année suivante, accompagné de la liste des centres antipoisons 
fonctionnant sur leur territoire, avec leur zone d'activité ainsi 
que la liste des antidotes disponibles. La Commission pourra, le 
cas échéant, se faire communiquer tout ou partie de l'ensemble des 
rapports annuels harmonisés de la Communauté; 
III 
invite la Commission d'une part à faire établir des rapports 
périodiques de synthèse pour la Communauté indiquant en particulier les 
mesures nécessaires a prendre au niveau communautaire en matière de 
prévention des intoxications aiguës et d'autre part a développer des 
thèmes spécifiques en relation avec les informations reçues des Etats 
membres sur la prévention et le traitement des intoxications aiguës; 
IV 
convient de réexaminer, au plus tard cinq ans après l'adoption de la 
présente résolution, les dispositions de celle-ci sur la base d'un 
rapport de la Commission. 
- 6 -
ANNEXE 1 
FORMULAIRE HARMONISE D'ENREGISTREMENT DES DONNEES DE CAS 
1. Code du centre : 2. Numéro d'enregistrement de l'appel 
Rappel ( ) 
3. 3.1 Date (mmjj) : 3.2 Heure (hhmm) : 
4. 4.1 Demandeur : Nom 
Adresse : 
N° de téléphone : 
4.2 Type de demandeur 
4.2.1 Hôpital : 
Accidents et urgences 
Médecine générale 
Soins intensifs 
Pédi atri e 
Autres 
Inconnu 
Autres centres 
antipoisons 
5. Type de demande 
Appel relatif à un cas ( 
Inconnu ( ) 4.2.2 En dehors de l'hôpital : 
Médeci ns 
Infirmières 
Pharmaci ens 
Chirurgiens vétérinaires 
Services de médecine du travail 
Industrie/fabri cants 
Service d'urgence 
Publi c 
Mass Media 
Autre 
Inconnu 
) Demande de renseignements ( ) Autre ( ) 
6. Patient 6.1 Cas multiples : Oui; nombre : 
6.2 Cas Humain : Nom 
6.2.1 
6.2.2 
6.2.3 
6.2.4 
6.2.5 Age ( aammj j ) : ; " esti mé 
Enfant inconnu ( ) Adulte inconnu ( ) 
Sexe : Masculin ( ) Féminin ( ) 
Poids (kg) : ; estimé ( ) 
Grossesse : nombre de semai nés 
Allaitement : oui ( ) ( ) 
Inconnu ( 
6.3 Animal 
- 7 -
7. Agents 
7.1 Nom (indiqué par le demandeur) : 
Composition du produit Classification du produit 
Rapport 
annuel 
7.2 Nom (indiqué par le demandeur) : 
Compositi on du produi t Centre 
antipoison 
Fabricant ( 1 e cas échéant) : : 
Quantité : Nombre : ... ; Volume : .... ; Poids : ...., estimé 
Inconnue ( ) 
Exposition : Aiguë ( ); Chronique ( ) 
Fréquence : Exposition ( ); Répétée ( ) ( ) 
Fabri cant (le cas échéant) : 
Quantité : Nombre : ... ; Volume : .... ; Poids : ...., estimé ( ) 
Inconnue ( ) 
Exposition : Aiguë ( ); Chronique ( ) 
Fréquence : Exposition ( ); Répétée ( ) 
7.3 Nom (indiqué par le demandeur) : 
Composition du produit 
Fabri cant (1e cas échéant) : 
Quantité : Nombre : ... ; Volume : .... ; 
Inconnue ( ) 
Exposition : Aiguë ( ); Chronique ( ) 
Fréquence : Exposition ( ); Répétée ( ) Poids estimé ( ) 
7.4 Nom (indiqué par le demandeur) : 
Composition du produit 
Fabri cant (1e cas échéant) : 
Quantité : Nombre : ... ; Volume : .... ; 
Inconnue ( ) 
Exposition : Aiguë ( ); Chronique ( ) 
Fréquence : Exposition ( ); Répétée ( ) Poids ..., estimé ( ) 
7.5 Nom (indiqué par le demandeur) : 
Composition du produit 
Fabri cant ( 1 e cas échéant) : 
Quantité : Nombre : ... ; Volume : ; Poids : , estimé ( ) 
Inconnue ( ) 
Exposition : Aiguë ( ); Chronique ( ) 
Fréquence : Exposition ( ); Répétée ( ) 
7.6 Temps écoulé depuis l'exposition (jjhhmm) 
- 8 -
8. Lieu 
8.1 
8.2 Domi ci 1e et envi rons ( ) 
Lieu de travail : 
Usine/Atelier ( ) Laboratoire 
Autre ( ) ( ) Agriculture/Horticulture ( ) 
8.3 Collectivité : 
Ecole primaire ou maternelle ( ) Autre école, univeristé, établis­
sement d'enseignement ( ) Hôpital, clinique, établissement 
de soins ( ) 
Institution : prison, armée, etc ( ) Autre ( ) 
8.4 Lieux publics clos ( ) 8.5 Endroits à l'air libre ( ) 
8.6 Autre ( ) 8.7 Inconnu ( ) 
9. Circonstances 
9.1 Accident/acte non délibéré 
Général ( ) 
Professionnel ( ) 
Conditions ambiantes ( ) 
Accident de transport ( ) 
Incendie ( ) 
Erreur thérapeutique ( ) 
Mauvais usage ( ) 
Autre ( ) 
Inconnu ( ) 
9.4 Inconnu ( ) 9.2 Acte délibéré 
Sui ci de ( ) 
Mauvais usage ( 
Abus ( ) 
Acte de malveil­
lance/criminel ( 
Autre ( ) 
Inconnu ( ) 9.3 Effet secondaire 
fâcheux 
Médicament ( 
Aliment ( ) 
Autre ( ) ) 
10. Voie d'exposition 
10.1 Ingestion ( ) 
10.2 Inhalation ( ) 
10.3 Cutanea ( ) 
10.4 Contact avec les yeux ( 
10.5 Morsure ( ) 
10.6 Piqflre ( ) 
10.7 Injection 
Sous-cutan6e ( ) 
Intramuscu1aire( ) 
Intraveineuse ( ) 
Intra-arte>ielle ( 
10.8 Muqueuse 
Buccale ( ) 
Nasale ( ) 
Rectale ( ) 
Vaginale ( ) 
10.9 Placentalre ( ) 
10.10 Autre ( ) 
10.11 Inconnue ( ) 
- 9 -
11. Signes et symptômes 
11.1 Présence de symptômes 
11.2 Absence de symtômes 
11.3 Inconnus 
Observations du centre antipoison : 
Code de symptôme du centre antipoison 
12. Analyse toxicologique : oui ( ); 
13. Autres examens : oui ( ); 
14. Traitement Traitement effectué 
avant 1'appel 
14.1 Aucun 
Prévention d'absorption : 
Vidange gastrique : Vomissement 
Lavage 
Charbon activé 
Traitement symptomatique 
Elimination 
Traitement de soutien 
Traitement antidote 
Autre Traitement recommandé 
par le centre 
anti poi son 
) 
14.2 Lieu de traitement 
Traitement à domicile ou sur les lieux de l'incident en l'absence 
d'un médecin ( ) 
Traitement en dehors d'un hôpital par un médecin ( ) 
Traitement hospitalier ( ) Autre ( ) 
15. Estimation du risque : 
Pas d'intoxication ( ) 
Probablement pas d'intoxication (toxicité faible/exposition minimale) ( ) 
Intoxication non exclue ( ) Risque prévisible ( ) "*-
Symptômes non liés à l'exposition ( ) 
16. Evolution : 
Guérison ( ); séquelles ( ); décès ( ); inconnue ( ) 
Si gnature 
- 10 -
ANNEXE 2 
5CHEae_fiEê_BAEeQeis_ôtiNy£LS_D:âciiyiiES_yeBtfôtiis£S 
i• IdêDtifitition û& llfiEflâoisifi cédacsejn: 
Le nom, l'adresse complète avec l'indication du pays ; numéros de 
téléphone, de telex et de télécopie s'il y a lieu. Le nom du 
responsable du centre. 
2. Année 
Il s'agit de l'année sur laquelle porte le rapport annuel dont il 
est question. 
3. £2osijtér.âîio.os admlDistcaîiyÊS suc Ifi csotcs 
Description du personnel du centre : médical et administratif. 
Un bref descriptif de l'activité du centre. Importance numérique 
de la population desservie. 
4. Les aeesls àa CÊBÎES 
Leur nombre total et leur variation mensuelle; leur répartition 
selon la personne qui fait l'appel, la manière dont elle le fait 
(téléphone, lettre, ...), ses motifs (empoisonnement réel ou sup­
posé, simple demande de renseignements, ...). 
5. LES £âS gVLfilfifiisojlliejjejit 
- Pour chaque catégorie ou sous-catégorie, préciser le nombre de 
cas et leur pourcentage de survenue; 
- si le centre a la possibilité matérielle de le faire, il serait 
souhaitable de répartir les données en fonction des classes 
d'agents étiologiques définies plus loin. 
5.i. cas. byeaios 
- Sexe masculin, féminin (dont femmes enceintes, femr.es allaitant), 
non spécifié 
- Classes d'Sge : < 1 
(en annges) 1-4 
5-9 
10 - 14 
15 - 19 
20 - 69 
> 70 
i nconnu 
- 11 -
les agents étiologiques : 
• les substances chimiques non pharmaceutiques (simples ou comf*©-^ 
sees, naturelles ou de synthèse) : 
- Industrielles 
- Pesticides ._ > 
- Produits ménagers .-*; 
- Autres 
• les substances pharmaceutiques (humaines ou vétérinaires) 
•les animaux (en tant que tels, que ce soit par leur venin ou 
par consommation de chair toxique - par exemple ichtyosarco-
toxisme - sans que produits chimiques, bactéries ou putréfac­
tion en soient la cause) 
•les végétaux en tant que tels (incluant les champignons halluci­
nogènes et les vénéneux). 
• autres (incluant les toxines d'origine bactérienne, botulisme par 
exemple) 
• non identifiés. 
1i eux de 1'intoxi cati on : 
• maison et environs immédiats 
• lieux de travail : . industries 
. exploitations agricoles 
. autres 
• établissements d'utilité publique (par exemple : école ou centre 
d'apprentissage, Ministère, poste, bibliothèque, transports en 
commun - train, bus, métro -....) 
• lieux publics clos (par exemple : bar, discothèque, restaurant, 
centre commercial, grand magasin, ...) 
• endroits à l'air libre (par exemple : terrain de sport, plaine 
de jeux pour enfants,...) 
• autres ou inconnus 
- Circonstances de l'intoxication : 
• empoisonnement aigu accidentel 
• empoisonnement aigu ibéré 
• effet secondaire des médicaments 
• empoisonnement chronique accidentel 
• empoisonnement chronique délibéré 
• autres ou inconnues 
- 12 -
- Gravité au moment de l'appel : 
• nulle 
• probablement non toxique 
• empoisonnement possible 
• risque prévisible 
• empoisonnement certain 
• symptômes sans rapport avec l'exposition au toxique incriminé 
- Traitement : 
• aucun 
• uniquement symptomatique 
• spécifique (antidote) 
- Evolution : 
• guérison 
• hospitalisation (nombre de jours) 
• séquelles 
• décès 
• inconnue 
5.2. ÔOiMiK 
6. silâû ûsst ioîQxicaîieBS 
Etablir la liste des 15 causes les plus fréquentes d'intoxications 
par ordre décroissant (avec le nombre d'appels) et réparties par 
classe d'âge. 
7. Bilan (tes demandes & r£DS£i<2I}£i£0ÎS 
Etablir la liste des 15 motifs les plus fréquents de demandes de 
rensei gnements. 
8. BiljD &S dOâlUS£S tû2i£fiIôaÏ9UfiS 
Etablir la liste des 15 analyses toxicologiques les plus fré­
quemment demandées par le centre. 
9. Commentaires libres 
Sur l'ensemble de l'activité thérapeutique et informative ; sur les 
cas particulièrement intéressants éventuellement rencontrés et sur 
les autres activités (enseignement, recherche, ...) et sur tout 
autre point particulier non envisagé par ailleurs. 
10. Conclusions 
Portant en particulier sur l'impact des activités du centre sur la 
prévention. 
- 13 -
LISTE INDICATIVE DES ANTIDOTES ANNEXE 3 
A. AMHDQî£ê_SEÉCI£IQUIS 
ANTIDOTE PRINCIPALES INDICATIONS DISPONIBILITE EN 
TERME D'URGENCE 
THERAPEUTIQUE 
Acetylcystéi ne Paracetamol 
Chloroforme 
Tétrachlorure de carbone 
Acrylonitrile 
Nitrite d'amyle Cyanures 
Sérums antivenimeux 
et antitoxines A - C 
Atropi ne Syndrome cholinergique 
Benzylpéni ci 11ine Amanitines 
Gluconate de calcium Acide fluorhydrique 
Fluorures 
Oxalates 
Cal ci tétracémate 
disodique Ca Na2 
(EDTA) Plomb 
Dantrolène Hyperthermic maligne 
Syndrome malin des 
neuroleptiques 
Desferrioxami ne Fer 
Al umi ni um 
Di azepam Convulsions 
Chloroquine 
Tétracémate 
dicobaltique Cyanures 
Anticorps anti-
digitaliques (Fab) Digoxine 
Digi toxine 
Digitaline 
A : devant être immédiatement disponibles (dans les 30 minutes) 
B : devant être disponible dans les 2 heures 
C : devant être disponible dans les 6 heures 
- 14 -
ANTIDOTE PRINCIPALES INDICATIONS DISPONIBILITE EN 
TERME D'URGENCE 
THERAPEUTIQUE 
Dimercaprol 
(Dimercaptopropanol -
BAL) Arsenic 
Or, mercure inorganique 
Encéphalopathie saturnine 
4-diaéthylaminophénol Cyanures 
(4-DMAP) ' 
Di phenhydrami ne 
(Di menhydri nate) Dystoni es médi camenteuses 
Ethanol Methanol 
Ethylène-glycol 
Etybenzatropi ne Dystoni es • médi camenteuses 
Flumazenil Benzodi azépi nés 
Acide fol inique Antagonistes de l'acide 
folique 
Glucagon Bétabloquants 
Hydroxocobalami ne 
(vit. B12 a) Cyanures 
Methionine Paracetamol 
4-Méthylpyrazole Ethylène-glycol 
Methanol 
Chlorure de 
tétraméthy1thi oni ne 
(bleu de méthylène) Méthémoglobi némi e 
N-acétyl-péni ci 11 ami ne Mercure (organique et 
métallique) 
Nalaxone Opi acés 
Néosti gmi ne Bloc neuromusculaire 
(type curare) 
Intoxication par anti-
cholinergique périphérique 
l"Oximes" Organophosphorés 
Oxygène Oxyde de carbone 
Cyanures 
Sulfure d'hydrogène 
Oxygène Hyperbare Oxyde de carbone 
Cyanures 
Sulfure d'hydrogène 
Tétrachlorure de carbone C 
C 
C 
C 
- 15 -
ANTIDOTE PRINCIPALES INDICATIONS DISPONIBILITE EN 
TERME D'URGENCE 
THERAPEUTIQUE 
D-Péni ci 11 ami ne 
(di méthylcystéi ne) Cuivre 
Or, plomb, mercure 
Zinc (élément) 
Acide di-éthylène-
tri ami ne-pentacétique 
(DTPA) Piutoni um, acti ni des 
Phentolamine Intoxication par alpha-
sti mulants 
Eserine Syndrome anticholinergique 
(physostigmine) central dQ a 
- 1'atropine et ses derives A 
et a 
- d'autres medicaments A 
Phytome* nadi one Anticoagulants coumari niques 
(Vit. K1) et indane-dione B 
Ferricyanure ferrique 
(bleu de prusse) Thallium 
Prénaltérol Bétabloquants 
Sulfate de protamine Hépari ne 
Pyri doxi ne Isoni azi de A 
(Vit. B6) Crimidine B 
Ethylene-glycol B 
Gyromi tri ne B 
Hydrazi nes B 
Silibinine Amanitines 
iNitrite de sodium Cyanures 
Thiosulfate de sodium Cyanures 
Succimer (DHSA) 
(acide mésodimercapto-
succinique) Plomb 
Mercure (inorganique et 
oganique) 
Arseni c 
Tolonium 
(bleu de toiuidine) Méthémoglobi némi e 
Trientine 
(triethylene tétramine) Cuivre 
Uni thiol (DMPS) 
(acide 2,3-dimercapto-
1-propane sulfonique) Mercure (méthyl-et 
inorganique) 
Plomb 
- 16 -
3. eo£NÏS_£Me££'jeNT_LlASSQ8ÏIQN_B£_S^ 
kiôIBQi'mêlINÔL 
ANTIDOTE 
Charbon actif 
[Cholestyramine 
Terre de Fuller 
Ferrocyanure de 
potassiurn 
Bicarbonate de 
sodium 
[Sulfate de sodium 
Ami don PRINCIPALES INDICATIONS 
Pour la plupart des 
Digitale, coumarine. 
Paraquat, diquat 
Cui vre 
Fer 
Organophosphorés 
Baryum 
Iode DISPONIBILITE EN 
TERME D'URGENCE 
THERAPEUTIQUE 
intoxications 
chlordécone A 
1 
1 
A 
A 
A 
1 
1 
C. aS£NIS_£NP£CHôNI_L:eSSÔBeiIQd_£I/QV.P£S_L£5IÎWS_C£BQIfiU£5 
ANTIDOTE PRINCIPALES INDICATIONS DISPONIBILITE EN 
TERME D'URGENCE 
THERAPEUTIQUE 
Gel de gluconate 
de calcium 
M*crogol 400 (PEG) Acide fluorhydrique 
Phénol 
Sulfate de cuivre, 
bicarbonate de 
sodium, hydrox^-
éthylcellulose Phosphore blanc 
D. £M£II9U£S 
ANTIDOTEPRINCIPALES INDICATIONSDISPONIBILITE EN! 
TERME D'URGENCE j 
THERAPEUTIQUE 
Apomorphi ne A 
Ipecacuanha A 
- 17 -
E. COD =T FLUIDES POUR LAVEMENTS 
ANTIDOTE PRINCIPALES INDICATIONS DISPONIBILITE EN 
TERME D'URGENCE 
THERAPEUTIQUE 
[Citrate de magnesium B I 
Sulfate de magnesium B I 
Hannitol B I 
Sulfate de sodium B I 
I Sorbitol B I 
Solution isoosmotique B 
de polyethylene 
glycol (pour lavements) 
F. oS£N!<L0QfiI£IdNI_L£.eU-D£S.UBIH£S 
ANTIDOTE PRINCIPALES INDICATIONS DISPONIBILITE EN 
TERME D'URGENCE 
THERAPEUTIQUE 
Chlorure d'ammonium B 
Chlorhydrate d'arginine 
JAcide chlorhydrique (0,IN) 
Bicarbonate de sodium 
- 18 -
FICHE FINANCIERE 
1. Postes budgétai res concernés 
A 2511 - réunion Comités non obligatoires 
B 6475 - Programme d'action toxicologie 
2. Base juridique 
a) Les traités des Communautés européennes. 
b) Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements 
des Etats membres, réunis au sein du Conseil, du 29 mai 1986 
concernant un programme d'action de la Communauté dans le do­
maine de la toxicologie aux fins de la protection sanitaire 
(J.O. C 184 du 23.07.86 p 1). 
3. Propositions de classification en dépenses obligatoire/non obliga­
toire 
Non obligatoire 
4. Description et justification de l'action 
4.1 Description 
La résolution relative à l'amélioration de la prévention et du 
traitement des intoxications aiguës vise trois objectifs : 
- proposer des formulaires communs aux différents CAP de la 
Communauté afin de permettre une meilleure comparaison et ex­
ploitation des données cliniques recueillies; 
- faciliter le recueil de données de toxicologie clinique, élément 
essentiel pour une evaluation complète des risques pour la santé. 
La fiabilité de l'extrapolation des données animales à l'homme 
nécessite encore des études; 
- améliorer la disponibilité des antidotes à l'intérieur de la 
Communauté par une meilleure connaissance de leurs indications et 
une incitation à leur diffusion. 
- 19 -
4.2 Justification 
L'action est justifiés par les basts juridiques indiquées sous It 
point 2. Les conséquences financières résident dans Its actions 
précisées au point 5. 
5. Nature des dépenses et mode de calcul 
5.1 tUtyr^^fi5^£tiyit^^ÔIElÉifintâiEfi5_^BJD£EB2T^lh^-âBrJfeS 
li4dfietiûn_dfi_li_rififilytiQû 
a) le suivi dt l'application de la résolution au niveau des Etats 
membres 
b) la consultation d'experts 
c) consultation du Comité Scientifique Consultatif pour l'évalua­
tion de la toxicité tt de 1'écotoxicité des produits chimiques 
d) informatisation des données. 
5.2 Iy.ge^ij£tiJâis^rjtaJlîifl&^ 
finJDciiEfi* 
Il s'agit dt : 
- contrats d'étude et/ou dt prestation pour » 
. comparer et évaluer les informations que la Commission 
reçoit 
. étudier Its problèmes liés a l'application tt au fonctionne­
ment dt la résolution dans la pratique 
. informatiser les données recueillies 
- frais pour réunion dt consultation d'experts 
- frais dt fonctionnement du Comité Scientifique Consultatif pour 
l'évaluation de la toxicité tt dt 1'écotoxiclté des produits 
chimique*, 12 experts non gouvernementaux convoqués pour 
3 réunions par êi%* 
Bien qut Its activité complémentaires nt soient connues que du 
point dt vue dt leur nature tt type tt non dt leur ampleur ou dt 
leur nombre il devrait Itrt possible dt maintenir les déptnsas 
réelles dans les limites prévues au paragraphe 6 d-dessous. 
Le coût dt la convocation d'un expert non gouvernemental à été 
estimé a 625 Ecus. 
- 20 -
Les frais sont calculés sur la base de l'unité "homme/mois"; cette 
unité s'élève actuellement à 5.000 ECU. 
Les dépenses s'étaleront sur plusieurs années et elles seront 
progressives. Les montants figurant dans le point 6.1 sont des 
estimations globales. 
6. Incidence financière de l'action sur le crédits d'intervention 
6.1 ££bédû£ifir_dfiS.£CéilitS.fl^SaflâflnS0£.££«d£^iifilll3t 
Poste A 2511 
1989 
1990 
1991 
1992 
1993 
Total 
Poste B 6475 
1989 
1990 
1991 
1992 
1993 
Total 
6.2 Bour_lfiS.£râUiU2-fiI!iuyS^iC.lt EEfiift* .dl.riSfilJJllfiD.ls-fil]iO-
£fiifiDt_eâC_li_CQB0iS5i2n^SÊCi-dfi_iM * 
7. Observation CE (ECU) CP (ECU) 
25.000 25.000 
25.000 25.000 
25.000 25.000 
25.000 25,000 
25.000 25.000 
125.000 125.000 
> 
CE (ECU) CP (ECU) 
50.000 50.000 
50.000 50.000 
100.000 100.000 
100.000 100.000 
100.000 100.000 
400.000 400.000 
Néant 
8. Incidence financière sur les crédits de personnel 
A partir dt 1990, un fonctionnairt dt catégorie A a mi-temps, un 
fonctionnairt dt catégorie B à mi-temps et un fonctionnairt dt 
catégorie C à mi-temps. 
L'affectation dt ces ressources est fonction des emplois tt 
crédits autorisés dans It budgtt ainsi que des possibilités dt 
redéploiement des emplois et de la mobilité du personnel. 
9.2 CEéditS_ûi£ISS4iEM_fifiUr-lfi_EICSfiDDfil 
Les crédits nécessaires è partir de 1990 sont estimés a : 120.000 
ECU par an. 
- 21 -
hj .J 
LT;' FICHE D'IMPACT 
Qtij'l SUR LA CONPETITIUITE ET L'EHPLOI 
Projet de résolution du Conseil relative à l'amélioration de la 
prévention et du traitement des intoxications aiguës. 
1. L'objet principal du projet de résolution du Conseil est, au moyen 
ï d'une part de l'harmonisation des formulaires de recueil des 
, :'i données d'appel et des rapports annuels, d'autre part de la facili-
J.4.: I' > tation de la diffusion des antidotes, de réaliser au niveau 
!5u; Communautaire une incitation aux centres antipoisons à oeuvrer en 
i > commun pour une amélioration des prestations fournies aux personnes 
qui recourent à leurs services et une meilleure prévention des 
intoxications aiguës. 
2. Le projet de résolution du Conseil s'applique à tous les centres 
antipoisons de la Communauté. 
3. Les dispositions qui seraient prises par les centres antipoisons en 
application de la présente résolution consisteraient en une adap­
tation et une harmonisation de dispositions déjà existantes et ne 
devraient donc pas entraîner de contraintes financières importantes 
pour des organismes de service publics qui se situent hors de toute 
compétition économique. 
4. Les mesures prises par les Etats membres pour faciliter la 
f diffusion des antidotes devraient a terme faire baisser leur coût. 
ISSN 0254-1491 
COM(89) 505 final 
DOCUMENTS 
FR 05 
N° de catalogue : CB-CO-89-482-FR-C 
ISBN 92-77-54112-1 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg