COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(92) 148 final 
Bruxelles, le 5 mai 1992 
Proposit ion de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
concernant l'identification et 
l'enregistrement des animaux 
(présentée par la Commission) 
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EXPOSE DES MOTIFS 
Le Conseil a arrêté la directive 90/425/CEE, du 26 juin 1990(1), 
relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques aplicables dans 
les échanges Intracommunautaires de certains animaux vivants et 
produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur. 
L'article 3 paragraphe 1 sous c) de cette directive dispose que les 
animaux destinés aux échanges intracommunautaires doivent être 
identifiés conformément aux exigences de la réglementation 
communautaire et être enregistrés de manière à permettre de remonter à 
l'exploitation, au centre ou à l'organisme d'origine ou de passage et 
qu'avant le 1er janvier 1993 ces systèmes d'identification et 
d'enregistrement doivent être étendus aux mouvements d'animaux à 
l'intérieur du territoire de chaque Etat membre. 
La gestion des régimes d'aide communautaire concernant en particulier 
l'élevage de bovins implique nécessairement de pouvoir recourir à des 
règles d'identification et d'enregistrement applicables dans toute la 
Communauté et remplissant les mêmes conditions minimales. Ces 
exigences seront d'une importance majeure dans le proche avenir en 
raison de la réforme de la PAC ainsi que de l'incidence prévisible de 
la situation au-delà de 1992. D'un point de vue pragmatique, il est 
nécessaire de combiner les mesures visant à identifier et à retrouver 
l'origine des animaux pour des besoins à la fois vétérinaires et 
commerciaux. 
La proposition de règlement prévoit des exigences minimales, ce qui 
implique que les Etats membres peuvent étendre les règles. 
Les mesures proposées visent à permettre d'identifier rapidement et 
précisément les mouvements d'animaux. 
Pour cette raison, les animaux doivent être identifiés par une marque 
et accompagnés d'un document lors de tout mouvement. 
(1) J.O. n' L 224 du 18.8.1990, p. 29 
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Aux fins du présent règlement, un animal est identifié comme un animal 
des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine ou à un cervidé d'élevage 
élevé dans une exploitation. 
La marque doit porter un code alphanumérique identifiant 
l'exploitation. Pour les bovins, le code alphanumérique identifie en 
outre chaque animal particulier. 
L'instance compétente peut autoriser des dérogations aux exigences 
relatives aux marques et documents dans le cas d'animaux transportés 
directement d'une exploitation vers un abattoir, mais ces animaux 
doivent en tous cas être identifiés de manière à pouvoir remonter à 
leur exploitation d'origine. 
Les exigences relatives à la marque et au document sont consignées dans 
une annexe. 
Pour garantir un système de contrôle efficace, les propriétaires 
d'exploitation ou fermiers sont tenus de tenir à jour des registres des 
animaux présents sur leur exploitation et les personnes pratiquant le 
commerce de bestiaux sont tenus de conserver un registre de leurs 
opérations. L'instance compétente peut, sur demande, avoir accès à ces 
registres. 
Des dispositions sont prises pour garantir un échange rapide et 
efficace d'informations entre Etats membres. 
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Propos i t ion de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
concernant l'identification et 
l'enregistrement des animaux 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et 
notamment son article 43, 
vu la proposition de la Commission, 
vu l'avis du Parlement européen, 
vu l'avis du comité économique et social, 
considérant qu'aux termes de l'article 3 paragraphe 1 point c) de la 
directive 90/425/CEE du Conseil, du 26 Juin 1990, relative aux 
contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges 
intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la 
perspective de la réalisation du marché intérieur(1 ), modifiée en 
dernier lieu par la directive 91/496/CEE^2), les animaux destinés aux 
échanges intracommunautaires doivent être identifiés conformément aux 
exigences de la réglementation communautaire et enregistrés de manière 
à permettre de remonter à l'exploitation, au centre ou à l'organisme 
d'origine ou de passage et que, avant le 1er Janvier 1993, ces systèmes 
d'identification et d'enregistrement doivent être étendus aux 
mouvements d'animaux à l'intérieur du territoire de chaque Etat membre-, 
(1) J.O. n- L 224 du 18. 8.1990, p. 29 
(2) J.O. n* L 268 du 24. 9.1991, p. 56 
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considérant que selon l'article 14 de la directive 91/496/CEE du 
Conseil, du 15 Juillet 1991, fixant les principes relatifs à 
l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en 
provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant 
les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE, et pour les 
animaux entrant dans la Communauté en provenance de pays tiers, 
l'identification et l'enregistrement prévus à l'article 3 paragraphe 1 
point c) de la directive 90/425/CEE doivent, à ('exception des animaux 
de boucherie et des équidés enregistrés, se faire au lieu de 
destination des animaux; 
considérant que la gestion de certains régimes communautaires d'aide 
dans le domaine de l'agriculture nécessitent l'identification 
individuelle de certains types de bétail; que le système 
d'identification et d'enregistrement doit donc se prêter à 
l'application et au contrôle desdites mesures; 
considérant qu'il est nécessaire de garantir un échange rapide et 
efficace d'informations entre les Etats membres pour l'application 
correcte du présent règlement; que des dispositions communautaires ont 
été arrêtées, d'une part, par le règlement (CEE) n' 1468/81 du 
Conseil, du 19 mai 1981, relatif à l'assistance mutuelle entre les 
autorités administratives des Etats membres et à la collaboration entre 
celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application des 
réglementations douanière ou agricole^3), modifié par le règlement 
(CEE) n* 945/87*4^, et, d'autre part, par la directive 89/608/CEE du 
Conseil, du 21 novembre 1989, relative à l'assistance mutuelle entre 
les autorités administratives des Etats membres et à la collaboration 
entre celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application 
des législations vétérinaire et zootechnique*5); 
considérant que les propriétaires ou chefs d'exploitation doivent 
conserver des registres à jour concernant les animaux présents sur leur 
exploitation; que les personnes intervenant dans le commerce d'animaux 
doivent conserver un registre de leurs transactions; que l'autorité 
compétente doit avoir accès, à sa demande, à ces registres; 
(3) J.O. n* L 144 du 2. 6.1981, p. 1 
(4) J.O. n* L 90 du 2. 4.1987, p. 3 
(5) J.O. n* L 351 du 2.12.1989, p. 34 
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considérant que, afin de permettre la reconstitution rapide et exacte 
des mouvements d'animaux, les animaux doivent être identifiés par une 
marque et accompagnés d'un document lors de tout mouvement; que la 
forme et le contenu de la marque et, lorsqu'un autre document 
communautaire n'est pas exigé, les documents doivent être arrêtés sur 
une base communautaire; 
considérant qu'il doit être prévu de pouvoir déroger aux exigences en 
matière de marquage et de documents dans le cas d'animaux acheminés 
directement d'une exploitation vers un abattoir-, que, toutefois, les 
animaux doivent être en tout état de cause identifiés de telle sorte 
que l'on puisse remonter à leur ferme d'origine; 
considérant que, dans le cas des animaux dont la marque a été perdue ou 
est devenue illisible, une nouvelle marque doit être apposée sous la 
supervision de l'autorité compétente; 
considérant que le présent règlement ne doit pas affecter les 
conditions spécifiques prévues par la décision 89/153/CEE de la 
Commission, du 13 février 1989, concernant la corrélation entre les 
échantillons prélevés pour l'examen de résidus, les animaux dont ils 
proviennent et leurs exploitations d'origine^6), ou toute disposition 
d'application pertinente établie conformément à la directive 
91/496/CEE; 
considérant qu'une procédure de gestion doit être prévue pour 
l'adoption de toute disposition d'application nécessaire et pour 
compléter ou modifier des annexes, 
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT : 
(6) J.O. n' L 59 du 2. 3.1989, p. 33 
- 7 
Art icle premier 
Le présent règlement arrête les conditions minimales d'identification 
et d'enregistrement des animaux. 
Il est applicable sans préjudice de la décision 89/153/CEE et des 
dispositions d'application arrêtées conformément à la directive 
91/496/CEE. 
Art icle 2 
Aux fins du présent règlement, on entend par : 
a) exploitation : tout local dans lequel des animaux sont détenus ou 
manipulés; 
b) ferme un établissement agricole autre qu'une étable de 
négociant ou un marché, dans lequel les animaux visés au point c) 
sont détenus de façon régulière; 
c) animal : tout animal des espèces bovine, ovine, caprine ou 
porcine et tout cervidé d'élevage détenu sur une exploitation; 
d) propriétaire ou détenteur : toute personne physique ou morale ou 
tout groupe de telles personnes, ayant la propriété des animaux 
ou la charge de les détenir, que ce soit ou non à des fins 
lucrat ives; 
e) autorité compétente : l'autorité publique coordinatrice visée à 
l'article 3 ou toute autorité à laquelle elle a délégué des 
tâches en matière d'application du présent règlement; 
f) mouvement : tout mouvement d'un animal entre des exploitations. 
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Art icle 3 
Chaque Etat membre désigne une autorité publique coordinatrice 
responsable de la mise en oeuvre des conditions du présent règlement et 
informe les autres Etats membres ainsi que la Commission de l'identité 
de ladite autorité. Ladite autorité veille à ce que les services 
d'inspection de la Commission et de l'Etat membre dont elle relève, 
responsables des questions vétérinaires ou zootechniques ou de la mise 
en oeuvre des régimes d'aide communautaire, aient accès à toutes les 
informations relatives au présent règlement. 
Art icle 4 
1. Chaque autorité compétente établit une liste de toutes les 
exploitations situées sur son territoire. 
2. Tout propriétaire ou chef d'exploitation tient un registre 
permanent de tous les animaux présents sur l'exploitation et doit 
tenir à tout moment ledit registre à la disposition de l'autorité 
compétente qui en fait la demande. 
3. Le registre doit faire mention de tous les mouvements d'animaux à 
destination ou en provenance de l'exploitation et de toutes les 
naissances et morts d'animaux sur l'exploitation, en précisant 
les dates de ces événements. 
Art icle 5 
1. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 3, tout animal 
quittant l'exploitation sur laquelle il est né doit préalablement 
être identifié à l'aide d'une marque conforme aux exigences de 
I'annexe A. 
2. La marque doit comporter un code alphanumérique, attribué par 
l'autorité compétente, qui identifie l'exploitation. 
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3. En ce qui concerne les animaux de l'espèce bovine, le code 
alphanumérique visé au paragraphe 2 doit en outre identifier 
chaque animal individuellement. Il doit être apposé dans les 
quatorze jours qui suivent la naissance de l'animal et, en tout 
état de cause, avant que l'animal quitte l'exploitation sur 
laquelle il est né. Les codes fournis à une exploitation doivent 
être apposés en suivant l'ordre numérique. 
4. Aucune marque ne peut être enlevée sans l'autorisation de 
l'autorité compétente. Lorsqu'une marque a été perdue ou est 
devenue illisible, un nouvelle marque, conforme au présent 
article, est appliquée immédiatement par l'autorité compétente ou 
sous sa supervision. Le propriétaire ou le détenteur doit 
inscrire la nouvelle marque dans le registre visé à l'article 4 
paragraphe 2. 
5. Tout animal importé d'un pays tiers reçoit une marque conforme au 
présent article dans les quatorze jours qui suivent son arrivée à 
l'exploitation de destination, sauf si l'exploitation considérée 
est un abattoir. 
6. Les exigences relatives à l'identification individuelle 
permanente de certains types d'animaux autres que les animaux de 
l'espèce bovine peuvent être arrêtées conformément à la procédure 
prévue à l'art icle 10. 
Art icle 6 
1. Pendant toute la durée d'un mouvement, un animal doit être 
identifié par une marque conforme à l'article 5 et accompagné 
d'un document de mouvement établi conformément aux conditions 
figurant à l'annexe B. Toutefois, ce document de mouvement n'est 
pas nécessaire lorsque les animaux sont accompagnés d'un 
certificat ou document exigé par un autre texte de la législation 
vétérinaire ou zootechnique communautaire. 
2. Le document de mouvement est conservé par le propriétaire ou 
détenteur des animaux dans l'exploitation de destination pendant 
douze mois au moins à compter de l'arrivée de l'animal. 
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Art icle 7 
L'autorité compétente peut accorder des dérogations aux conditions 
formulées à l'article 5 paragraphe 1, sauf dans le cas des animaux de 
l'espèce bovine, et à l'article 6, en ce qui concerne les animaux 
acheminés directement depuis une ferme vers un abattoir, sans passer 
par une autre exploitation, si la ferme et l'abattoir sont situés sur 
le territoire de la même autorité compétente. Dans ces cas, l'autorité 
compétente doit veiller à ce que les animaux soient identifiés de 
manière à permettre de remonter rapidement à leur ferme d'origine. 
Art icle 8 
Tout propriétaire ou détenteur ainsi que toute personne chargée du 
transport, de la commercialisation ou de l'abattage d'animaux doit 
fournir à l'autorité compétente, à la demande de celle-ci, tout 
renseignement relatif à la détention ou au mouvement des animaux qu'il 
a possédé, détenu, transporté, commercialisé ou abattu. 
Art icle 9 
1. Des dispositions d'application du présent règlement peuvent être 
adoptées conformément à la procédure prévue à l'article 10. 
2. Les dispositions des annexes peuvent être complétées ou modifiées 
conformément à la procédure prévue à l'article 10. 
Article 10 
1. La Commission est assistée par le comité vétérinaire permanent 
institué par la décision 68/361/CEE du Conseil^7), ci-après 
dénommé le "comité". 
2. Au cas où il est fait référence à la procédure définie au présent 
article, les dispositions suivantes sont applicables. 
Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des 
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ces mesures dans 
(7) J.O. n* L 255 du 18.10.1968, p. 23 
- 11 -
un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de 
la question en cause. L'avis est émis à la majorité prévue à 
l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des 
décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de 
la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des 
représentants des Etats membres sont affectées de la pondération 
définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au 
vote. 
La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement 
applicables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis 
émis par le comité, ces mesures sont aussitôt communiquées par la 
Commission au Conseil. Dans ce cas : 
- la Commission peut différer pour une période d'un mois, à 
compter de la date de cette communication, l'application des 
mesures décidées par elle, 
- le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une 
décision différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent. 
Article 11 
Les Etats membres prennent les mesures spécifiques appropriées pour 
sanctionner toute infraction au présent règlement. 
Article 12 
Le présent règlement entre en vigueur le trentième Jour suivant celui 
de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. 
Il est applicable à compter du 1er janvier 1993. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et 
directement applicable dans tout Etat membre. 
Fait à Bruxelles,le Par le Conseil 
Le président 
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ANNEXE A 
Conditions relatives aux marques 
Une marque doit répondre aux conditions minimales suivantes : 
1. Etre constituée par une marque auriculaire ou un tatouage. 
2. Etre infalsifiable, aisément lisible et ne pouvoir être utilisée 
qu'une seule fois. 
3. Etre d'une qualité qui lui permette de rester fixée sur l'animal 
et de rester lisible pendant toute la vie de l'animal, dans des 
conditions normales. 
4. Ne pas nuire à l'animal. 
5. La première lettre de la marque doit identifier l'Etat membre de 
la façon suivante : 
B BeI g i que 
D Danemark 
E lrIande 
F France 
G Allemagne 
H Grèce 
I Italie 
L Luxembourg 
N Pays-Bas 
P Portugal 
S Espagne 
U Royaume-Un i 
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ANNEXE B 
Conditions relatives aux documents de mouvement 
Un document de mouvement doit fournir au moins les informations 
suivantes : 
1. Le cas échéant, le numéro complet d'identification figurant dans 
la marque. 
2. L'adresse du lieu de départ ainsi que le nom et l'adresse du 
propriétaire ou détenteur des animaux. 
3. L'adresse du lieu de destination ainsi que le nom et l'adresse du 
propriétaire ou détenteur des animaux. 
4. Le nom et l'adresse du transporteur. 
5. Le numéro d'immatriculation du moyen de transport. 
6. La date du transport. 

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ISSN 0254-1491 
COM (92) 148 final 
DOCUMENTS 
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ISBN 92-77-43255-1 
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