Document Partie Date Titre

COM(2005) 72 2.3.2005 Communication de la Commission au Conseil: Politique européenne de voisinage — Recommandations pour l'Arménie, l'Azerbaïdjan et la Géorgie, et pour l'Égypte et le Liban

COM(2005) 111 6.4.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Programmes communautaires Douane 2013 et Fiscalis 2013

COM(2005) 123 1 6.4.2005 Communication de la Commission au Parlement européen eu au Conseil établissant un programme cadre de solidarité et de gestion des flux migratoires pour la période 2007-2013

COM(2005) 124 1 6.4.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen établissant un programme-cadre «Sécurité et protection des libertés» pour la période 2007-2013

COM(2005) 137 20.4.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Perfectionner le mécanisme communautaire de protection civile

COM(2005) 152 20.4.2005 Communication de la Commission: Mobiliser les cerveaux européens: permettre aux universités de contribuer pleinement à la stratégie de Lisbonne

COM(2005) 156 20.4.2005 Communication de la Commission au Conseil: Un avenir européen pour le Kosovo

COM(2005) 177 3.5.2005 Livre vert sur la politique des services financiers (2005-2010)

COM(2005) 179 27.4.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Programme d'action européen pour lutter contre le VIH/sida, le paludisme et la tuberculose par les actions extérieures (2007-2011)

COM(2005) 184 10.5.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Le programme de La Haye: Dix priorités pour les cinq prochaines années Un partenariat pour le renouveau européen dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice

COM(2005) 196 18.5.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, au Comité économique et social européen — Un partenariat UE/États-Unis renforcé et un marché plus ouvert pour le 21e siècle

COM(2005) 203 24.5.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: concernant le réexamen de la portée du service universel, en application de l'article 15 de la directive 2002/22/CE

COM(2005) 206 30.5.2005 Communication de la Commission au Conseil sur les politiques européennes de la jeunesse Répondre aux préoccupations des jeunes Européens — Mise en œuvre du Pacte européen pour la jeunesse et promotion de la citoyenneté active

COM(2005) 224 1.6.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Stratégie-cadre pour la non-discrimination et l'égalité des chances pour tous

COM(2005) 229 1.6.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «i2010 — Une société de l'information pour la croissance et l'emploi»

COM(2005) 231 1.6.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Les finances publiques dans l'UEM — 2005

COM(2005) 256 15.6.2005 Communication de la Commission: Synthèse 2004

COM(2005) 262 21.6.2005 Rapport annuel de la Commission sur la situation du Fonds de garantie et sa gestion au cours de l'exercice 2004

COM(2005) 287 29.6.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Informations financières sur les Fonds européens de Développement

COM(2005) 292 15.7.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Rapport annuel 2005 sur la politique de développement de la Communauté européenne et la mise en œuvre de l'aide extérieure en 2004

COM(2005) 306 7.7.2005 Rapport de la Commission à l'autorité budgétaire sur les garanties couvertes par le budget général, situation au 31 décembre 2004

COM(2005) 311 13.7.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Proposition de Déclaration conjointe du Conseil, du Parlement européen et de la Commission — La Politique de Développement de l'Union européenne «Le Consensus européen»

COM(2005) 314 12.7.2005 Livre vert sur l'amélioration du cadre régissant les fonds d'investissement dans l'UE

COM(2005) 324 3.8.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Actions extérieures au travers de programmes thématiques dans le cadre des futures perspectives financières 2007-2013

COM(2005) 327 19.7.2005 Livre vert: Le crédit hypothécaire dans l'Union européenne

COM(2005) 329 18.7.2005 Communication de la Commission relative à des mesures visant à assurer une plus grande sécurité en matière d'explosifs, de détonateurs, de matériel servant à fabriquer des bombes et d'armes à feu

COM(2005) 330 20.7.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Actions communes pour la croissance et l'emploi — le programme communautaire de Lisbonne

COM(2005) 339 27.7.2005 Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen: Premier rapport sur l'application de la directive relative aux produits du tabac

COM(2005) 348 29.7.2005 Rapport de la Commission concernant l'application au cours de l'année 2004 du règlement (CE) no 1049/2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission

COM(2005) 354 1.8.2005 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Évaluation à mi-parcours du programme eTEN

COM(2005) 356 1.8.2005 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil: L'indicateur européen des compétences linguistiques

COM(2005) 358 2.8.2005 Rapport de la Commission au Conseil sur l'application de l'annexe X au statut (Règlement (CE) no 3019/87 du Conseil du 5 octobre 1987) — Année 2004

COM(2005) 359 3.8.2005 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Deuxième rapport de suivi de la restructuration de l'industrie sidérurgique en République tchèque et en Pologne

COM(2005) 360 3.8.2005 Vingt-troisième rapport annuel de la Commission au Parlement européen sur les activités antidumping, antisubventions et de sauvegarde de la Communauté (2004)