FR Journal officiel de l'Union européenne C 70/31

Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

2010/C 70/09

La présente publication confère un droit d'opposition au sens de l'article 7 du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil (1). Les déclarations d’opposition doivent parvenir à la Commission dans un délai de six mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE DE MODIFICATION

RÈGLEMENT (CE) No 510/2006 DU CONSEIL

Demande de modification conformément à l'article 9

«AGNELLO DI SARDEGNA»

No CE: IT-PGI-0105-0097-08.04.2008

IGP ( X ) AOP ( )

1. Rubrique du cahier des charges faisant l'objet de la modification:

—  Dénomination du produit — Description du produit —  Aire géographique — Preuve de l'origine — Méthode d'obtention —  Lien — Étiquetage —  Exigences nationales — Autres — nouveaux renvois concernant l'organisme de contrôle

2. Type de modification:

— Modification du document unique ou de la fiche-résumé —  Modification du cahier des charges de l'AOP ou IGP enregistrée, pour laquelle aucun document unique ni résumé n'ont été publiés —  Modification du cahier des charges n'entraînant aucune modification du document unique publié [article 9, paragraphe 3, du règlement (CE) no 510/2006] —  Modification temporaire du cahier des charges résultant de l'adoption de mesures sanitaires ou phytosanitaires obligatoires par les autorités publiques [article 9, paragraphe 4, du règlement (CE) no 510/2006]

3. Modifications:

3.1. Description du produit:

— À l’article 4 de l’actuel cahier des charges, le tableau relatif aux caractéristiques chimiques et physiques de la viande d’«Agnello di Sardegna» a été supprimé et trois paramètres importants ont été définis. En effet, les éléments contenus dans le tableau actuel pouvant également se rapporter à d’autres types de viandes (porcines et bovines) comme il ressort d’une étude de l’Université de Sassari et ne sont donc pas à ce titre caractéristiques de l’IGP «Agnello di Sardegna», à la différence des paramètres introduits dans la nouvelle version du cahier des charges mettant en évidence des caractéristiques spécifiques de l’«Agnello di Sardegna». Le but poursuivi par la présente demande de modification est de vérifier des paramètres qualitatifs des viandes par la mesure des valeurs du pH, ainsi que d’éviter des analyses inutiles portant sur des caractéristiques non pertinentes, en conservant deux paramètres révélateurs de la qualité du produit que sont les protides et les lipides.

3.2. Méthode d'obtention:

— À l’article 3, paragraphe 2, de l’actuel cahier des charges, en ce qui concerne l’hébergement des animaux, les termes «doivent être» ont été remplacés par «peuvent être» pour préciser que les agneaux ne doivent pas nécessairement être gardés dans des structures la nuit durant la période hivernale. En effet, les hivers doux au cours desquels il n’est pas nécessaire d’héberger les animaux pendant la nuit ne sont pas rares en Sardaigne.

— À l’article 3, paragraphe 5, la partie concernant le système d’identification des ovins a été modifiée en tenant compte non seulement du système manuel déjà prévu par la réglementation en vigueur, mais également des systèmes optiques ou électroniques en vue d’adapter le cahier des charges à l’évolution de la réglementation communautaire et nationale en matière d’identification des cheptels. En effet, le règlement (CE) no 21/2004 du Conseil du 17 décembre 2003, transposé dans l’ordre juridique italien en 2005, fixe des normes plus spécifiques et plus strictes en matière d’identification et d’enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine, en modifiant la directive 92/102/CEE.

— À l’article 3, point a), pour l’Agnello di Sardegna «de lait», le poids minimal (de 5 kg) a été inséré, alors qu’il n’était pas prévu dans l’actuel cahier des charges qui indiquait uniquement le poids maximum. L’insertion du poids minimum est nécessaire afin d’éviter l’abattage des animaux trop jeunes qui ne sont pas parfaitement formés et dont les viandes ne présentent pas les caractéristiques prévues par le cahier des charges. Le poids minimum de 5 kg garantit que les agneaux ont atteint un âge (d’environ 30 jours) et donc un développement physique qui permettent au produit de respecter les exigences en termes de musculature, de gras et de couleur des viandes destinées à la production de l’IGP «Agnello di Sardegna».

— Au même article 3, pour les trois types d’agneau «de lait», «léger» et «de découpe», le poids de la carcasse «à froid, sans peau, avec tête et fressure», qui n’était pas précisé dans l’actuel cahier des charges de production, a été ajouté.

— Toujours à l’article 3, les mentions «de pure race/obtenus sans croisement» contenues au premier paragraphe des points a), b) et c), ont été supprimées. L’interprétation qui est actuellement donnée à cette «définition» est celle de la loi no 280 du 3 août 1999 qui définit le reproducteur de race pure de l’espèce ovine comme «un animal inscrit dans un livre généalogique ou susceptible d’y être inscrit et dont les parents ou les grands-parents sont inscrits dans un livre généalogique de la même race». De fait, cela n’est pas réalisable car nous sommes confrontés à la réalité du système de production sarde: le cheptel ovin de la Sardaigne qui dépasse les trois millions de têtes est constitué exclusivement d’animaux appartenant à la race sarde. Or, en Sardaigne, comme dans le reste de l’Italie, l’inscription dans le livre généalogique des races ovines est limitée à un pourcentage absolument restreint d’animaux (compris entre 3 et 5 % pour les races plus importantes), dans la mesure où l’objectif est d’obtenir, avec le livre généalogique, l’amélioration génétique de la race. Par conséquent, les animaux destinés à la reproduction sont ceux qui sont généralement inscrits dans le livre généalogique et non ceux destinés à l’abattage, tels que la brebis de race sarde.

— Enfin, à l’article 3, points b) et c), où il est question de l’alimentation des agneaux, la mention «au lait maternel auquel s’ajoutent des» est ajoutée afin de préciser le rôle du lait maternel dans l’alimentation de l’agneau. En effet, dans le texte de l’actuel cahier des charges de production, il semble que l’agneau «léger» (de 7 à 10 kg) et l’agneau «de découpe» (de 10 à 13 kg) ne s’alimentent pas de lait maternel, mais exclusivement d’aliments naturels frais et/ou secs. Alors qu’il est évident que l’alimentation de l’agneau est surtout à base de lait maternel dans la première phase (30 à 35 jours), tandis que dans la seconde phase, les agneaux reçoivent un apport en aliments naturels, fourrages et céréales frais ou secs, fourni dans un premier temps de manière occasionnelle et comme complément, puis dans des proportions plus importantes. Par conséquent, en ajoutant la mention «au lait maternel auquel s’ajoutent des», l’intention était de préciser ce concept en vue d’éviter toute erreur d'interprétation.

3.3. Étiquetage:

— À l’article 6, une précision a été apportée sur la découpe visée au point 3 des points a) et b), en ajoutant les termes «entier ou en tranches».

— Toujours à l’article 6, deux nouveaux types de découpe ont été insérés: «épaule, gigot, carré» et «confection mixte» qui représentent les découpes les plus typiques de la tradition sarde; celles-ci sont donc ajoutées aux découpes plus industrielles déjà prévues dans le cahier des charges. En effet, certains types de découpes (telles que épaule/gigot/carré) sont particulièrement caractéristiques de l’agneau qui est considéré par le consommateur, presque par définition, comme le «petit agneau», complètement différent des agneaux à viande dont le poids est nettement supérieur et qui sont plus présents sur d’autres marchés.

— L’article 8 introduit la description détaillée du logo ainsi que le logo lui-même qui auparavant était contenu dans une annexe.

En introduisant le logo, la mention «éventuel» visée à l’article 8, paragraphe 3, est donc remplacée par l’article «le».

3.4. Preuve de l'origine:

— Étant donné que le cahier des charges ne contenait pas de référence à la preuve de l’origine, il a été considéré pertinent d’ajouter l’article 9 à l’actuel cahier des charges et d’introduire précisément la «preuve de l’origine».

— Enfin, les références à la réglementation ont été mises à jour en modifiant l’article 7 concernant les «Contrôles» en référence au règlement (CE) no 510/2006.

Cette mise à jour a été reportée au premier paragraphe de l’article 4.

DOCUMENT UNIQUE

REGLEMENT (CE) No 510/2006 DU CONSEIL

«AGNELLO DI SARDEGNA»

No CE: IT-PGI-0105-0097-08.04.2008

IGP ( X ) AOP ( )

1. Dénomination:

«Agnello di Sardegna»

2. Etat membre ou pays tiers:

Italie

3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire:

3.1. Type de produit (voir annexe III):

Classe 1.1: Viandes fraîches (et abats)

3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1:

Lors de la mise sur le marché, l’«Agnello di Sardegna» IGP présente les caractéristiques suivantes: viande blanche de texture fine, ferme mais tendre à la cuisson et légèrement entrelardée; masse musculaire peu importante et juste équilibre entre ossature et masse musculaire.

L’examen organoleptique doit mettre en évidence des caractéristiques telles que la tendreté, la saveur, l’arôme délicat et la présence d’odeurs particulières typiques d’une viande jeune et fraîche.

En outre, l’«Agnello di Sardegna» IGP doit présenter les caractéristiques chimiques et physiques suivantes:

pH supérieur à 6 Protéines (sur le produit tel quel) comprises entre 13 et 20 % Extrait éthéré (sur le produit tel quel) inférieur à 3 %.

La viande d’«Agnello di Sardegna» IGP provient de l’agneau né et élevé en Sardaigne, issu d’ovins de race sarde obtenus sans croisement ou par croisement à la première génération avec des races à viande «Île-de-France» et «Berrichon-du-Cher» ou d’autres races à viande hautement spécialisées et réputées.

3.3. Matières premières (uniquement pour les produits transformés):

—

3.4. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale):

L’alimentation des agneaux repose essentiellement sur le lait maternel (allaitement naturel) pour les agneaux «de lait» (de 5 à 7 kg) et sur l’apport d’aliments naturels (fourrages et céréales) frais et/ou secs et de plantes sauvages caractéristiques de l’habitat insulaire de la Sardaigne, pour les animaux «légers» (7 à 10 kg) et «de découpe» (de 10 à 13 kg).

3.5. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l'aire géographique délimitée:

L’IGP «Agnello di Sardegna» est réservée exclusivement aux agneaux nés, élevés et abattus en Sardaigne.

3.6. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc.:

Les opérations d’élaboration et de conditionnement de la découpe d’«Agnello di Sardegna» doivent être effectuées dans la région de Sardaigne.

Pour la vente des carcasses entières des agneaux, en principe dans la zone de production, on ne propose pas de conditionnement particulier: les carcasses peuvent être commercialisées entières, dans le respect des règles d’hygiène et de santé en vigueur et en utilisant des moyens de transport frigorifiques adéquats.

L’«Agnello di Sardegna» IGP peut être mis sur le marché entier et/ou en morceaux en fonction des découpes suivantes:

a) Agneau de Sardaigne «de lait» (5 à 7 kg): 1) entière; 2) demi-carcasse: obtenue par découpe sagittale de la carcasse entière en deux parties symétriques; 3) quartiers avant et arrière (entiers ou en tranches); 4) tête et fressure; 5) épaule gigot, carré; (parties anatomiques entières ou en tranches); 6) confection mixte (composition mixte issue des parties anatomiques décrites ci-dessus).

b) Agneau de Sardaigne «léger» (7 à 10 kg) et Agneau de Sardaigne «de découpe» (10 à 13 kg): 1) entière; 2) demi-carcasse: obtenue par découpe sagittale de la carcasse entière en deux parties symétriques; 3) quartiers avant et arrière (entiers ou en tranches); 4) tête et fressure; 5) culotte: comprenant les deux gigots entiers et la selle (droite et gauche); 6) selle anglaise: formée par la partie supérieure dorsale et comprenant les deux dernières côtes ainsi que les parois abdominales; 7) carré: formé par la partie dorsale supérieure — antérieure; 8) croupe: comprenant les deux demi-filets; 9) casque: comprenant le collier, les épaules, les côtes découvertes et les côtelettes de la partie antérieure; 10) papillon: comprend les deux épaules et le collier; 11) gigot entier: comprend la patte, le gigot, la partie de l’ilium et du sacrum ainsi que la partie postérieure des longes; 12) gigot raccourci: comprend les membres postérieurs de la partie de l’ilium et du sacrum ainsi que la partie postérieure des longes. Autres découpes: 13) selle: comprenant la partie de l’ilium et du sacrum avec ou sans la dernière vertèbre lombaire; 14) filet: comprend la partie lombaire; 15) carré couvert: partie dorsale supérieure comprenant les premières et deuxièmes côtes; 16) carré découvert: partie antérieure formée par les cinq premières vertèbres dorsales; 17) épaule: entière; 18) collier: comprend la partie du cou; 19) côtelettes: comprend la partie thoracique inférieure; 20) épaule gigot, carré; (parties anatomiques entières ou en tranches); 21) confection mixte (composition mixte issue des parties anatomiques décrites ci-dessus).

3.7. Règles spécifiques d’étiquetage:

L’IGP «Agnello di Sardegna» doit être mis sur le marché entier et/ou en morceaux et sur les emballages des carcasses entières et/ou en morceaux portant la mention IGP ou sur les étiquettes apposées sur celles-ci, il convient d’indiquer en caractères clairs et indélébiles les indications prévues par les normes en la matière.

Plus particulièrement, les emballages sous vide ou réalisés avec d’autres systèmes autorisés par la loi doivent mentionner:

a) «Agnello di Sardegna» et le logo;

b) le type des viandes;

c) la dénomination de la découpe.

Le logo représente un agneau stylisé dont la tête et une patte ont été mises en évidence. Le contour extérieur rappelle celui de la Sardaigne. Le caractère typographique utilisé pour la mention «Agnello di Sardegna» est le block.

Le contour de l’estampille et de l’agneau est en Pantone 350 (cyan 63 %, jaune 90 %, noir 63 %); le fond de l’estampille est en Pantone 5763 (cyan 14 %, jaune 54 %, noir 50 %).

Il est interdit d’ajouter à l’indication géographique protégée toute autre qualification qui n’est pas expressément prévue, y compris les adjectifs suivants: fin, choisi, sélectionné, supérieur, authentique.

Toutefois, il est permis d’utiliser des indications géographiques supplémentaires authentiques, telles que des noms historiques et géographiques, des noms de communes, de domaines, de fermes et d’exploitations d’élevage faisant référence à l’élevage, l’abattage et le conditionnement du produit, pour autant qu’elles n’aient pas un caractère laudatif et qu’elles ne soient pas de nature à induire le consommateur en erreur. Ces mentions éventuelles doivent être reportées sur l’étiquette selon des dimensions correspondant à un tiers de la taille des caractères de l’IGP.

4. Délimitation concise de l’aire géographique:

L’aire destinée à l’élevage de l’agneau de Sardaigne comprend tout le territoire de la région de Sardaigne.

5. Lien avec l’aire géographique:

5.1. Spécificité de l’aire géographique:

La région de Sardaigne est une île au climat essentiellement méditerranéen, caractérisé par des hivers doux et relativement pluvieux et des étés secs et chauds.

La mer ayant une influence sur pratiquement toute l’île, les températures, tempérées par la mer, présentent des moyennes assez modérées: la moyenne annuelle se situe entre 14 et 18 °C. Les pluies se concentrent dans les mois de novembre et décembre tandis qu’elles sont quasiment absentes en juillet et en août; leur évolution est très irrégulière le reste de l’année. Les précipitations annuelles ne sont pas très faibles (valeurs moyennes comprises entre 500 et 800 mm/an).

Parmi les facteurs climatiques caractéristiques de la Sardaigne, on relève surtout les vents forts. Plus souvent en hiver mais ponctuellement au cours des autres saisons, le mistral, vent froid provenant du nord-ouest, soufflant avec une grande violence. Tandis qu’à la fin de l’automne les vents tempérés et humides de l’Atlantique prédominent, au début du printemps les vents chauds et secs provenant d’Afrique, c’est-à-dire du sud, sont plus présents.

La Sardaigne, notamment en raison de sa faible population et de son caractère insulaire qui a en favorisé l’éloignement de ce qui l’entoure, a conservé intacts jusqu’à nos jours nombreux de ses aspects naturels et originels dont la plupart sont très caractéristiques. Souvent, le paysage apparaît sauvage, austère et sans présence humaine; à certains endroits ce paysage est d’une beauté et d’un charme rare dans la région méditerranéenne. C’est la raison pour laquelle la flore sarde a conservé intactes, en grande partie, certaines espèces végétales très anciennes qui, ailleurs, en revanche, ont subi des transformations ou ont disparu. La majeure partie de l’île, où l’élevage en plein air et itinérant a toujours constitué l’activité principale par tradition, est occupée par le pacage représenté tant par la steppe à graminées que par les formations arbustives. La végétation la plus riche, étendue et vigoureuse représente principalement le maquis méditerranéen qui caractérise le paysage de la Sardaigne jusqu’à environ de 800 m d’altitude, parfois en formant des bosquets pittoresques isolés et perchés sur des rochers côtiers désertiques. Le maquis constitue l’association typique persistante qui comprend des arbustes même hauts — dans ce cas on parle de «maquis haut» où les arbustes atteignent une hauteur de 4 à 5 mètres dans les sols plus profonds et plus humides — parmi lesquels on trouve des oléastres, à savoir des oliviers sauvages, des lentisques, des caroubiers, des myrtes, des lauriers, des genévriers et des cistes. Le long des grèves des torrents, les lauriers-roses sont souvent touffus. On recense ensuite un maquis plus pauvre avec des arbustes d’une hauteur de 50 cm, communément appelé la garrigue, qui comprend de la sauge, du romarin, de la bruyère, du thym, des genêts, etc.; les formations de palmiers nains sont intéressantes à noter.

5.2. Spécificité du produit:

L’IGP «Agnello di Sardegna» se distingue surtout par ses dimensions réduites: il existe une nette différence entre la viande destinée à l’appellation «Agnello di Sardegna» IGP et la viande ovine provenant d’animaux d’un poids plus important et aux aptitudes multiples, souvent caractérisée par une saveur marquée qui n’est pas toujours appréciée des consommateurs. Par rapport à cette dernière, en effet, l’IGP «Agnello di Sardegna» se singularise par sa saveur toujours agréable due à la faible présence, dans sa couverture adipeuse, de graisses saturées favorisant les chaînes insaturées (liées à l’alimentation en lait maternel des animaux élevés en plein air), plus digeste et savoureuse.

Le gras présent dans les carcasses est le complément naturel de la partie carnée et la majeure partie de celui-ci fond pendant la cuisson, donnant à la viande toute son onctuosité et saveur mais la rendant surtout plus tendre et délicieuse. L’IGP «Agnello di Sardegna» se différencie en effet par sa viande tendre et blanche, par son arôme intense, sa haute digestibilité et le caractère maigre de sa viande.

L’ IGP «Agnello di Sardegna» est un aliment idéal non seulement en ce qui concerne le goût mais également sur le plan nutritionnel puisqu’il est riche en protéines nobles. Ces caractéristiques en font une viande spécialement recommandée pour les régimes des personnes qui ont besoin d’un aliment léger mais présentant une valeur énergétique élevée.

L’IGP «Agnello di Sardegna» est biologiquement sain, complètement exempt de substances polluantes de nature chimique ou biotique. Celui-ci, en raison de son jeune âge, n’est pas soumis à une alimentation forcée ni à un stress environnemental ou à des traitements hormonaux étant donné qu’il est élevé en «plein air», dans un habitat entièrement naturel.

5.3. Lien causal entre l’aire géographique et la qualité ou les caractéristiques du produit (pour les AOP), ou une qualité spécifique, la réputation ou une autre caractéristique du produit (pour les IGP):

Les caractéristiques de l’IGP «Agnello di Sardegna» reflètent de manière absolue son lien avec le territoire d’origine.

La saveur marquée et sauvage est caractéristique des élevages où l’agneau est alimenté avec du lait maternel et des aliments naturels en plein air. En effet, l’«Agnello di Sardegna» IGP est élevé selon une méthode d’élevage extensif et à stabulation libre et donc dans un environnement tout à fait naturel, caractérisé par de vastes espaces soumis à un fort ensoleillement, aux vents et au climat de la Sardaigne.

L’élevage en «plein air» influence presque exclusivement l’alimentation de l’agneau sarde: l’agneau «de lait» est alimenté uniquement avec du lait maternel puis, lorsqu’il grandit en suivant sa mère dans les prés, son régime alimentaire est complété par des aliments naturels tels que des graminées, des plantes sauvages et des plantes aromatiques caractéristiques de l’habitat insulaire. L’ovin sarde a adapté au cours des années son cycle biologique et reproductif aux conditions de l’environnement dans lequel il vit. Par conséquent, les mises bas s’effectuent surtout à la fin de l’automne au moment des premières pluies et du réveil consécutif de la végétation. Pour ces motifs, sa viande est particulièrement prisée du point de vue organoleptique. Par ailleurs, l’alimentation avec du lait maternel n’a pas seulement une influence sur la quantité de la masse adipeuse mais aussi sur la qualité. En effet, les graisses ingérées pendant l’allaitement déterminent la composition des lipides corporels pendant toute la période de la croissance.

En outre, l’élevage en «plein air» constitue une garantie de salubrité et d’activité physique fonctionnelle adéquate, spécialement dans un environnement naturel tel que celui de la Sardaigne, caractérisé par de vastes espaces, l’absence de sites industriels importants et une faible anthropisation du territoire. Le territoire de la Sardaigne a une caractéristique commune qui lui confère une étonnante uniformité: la nudité des horizons, en raison de l’absence de cultures d’arbres, qui rappelle sans cesse la prépondérance de la vie pastorale. Cette apparence ne trompe pas: La Sardaigne est une île de bergers; l’économie pastorale est de loin la plus importante de l’île. Notre île possède en effet 40 % de tout le patrimoine ovin italien, 16 410 exploitations d’élevage réparties sur l’ensemble du territoire de l’île élèvent 3 294 044 têtes.

La Sardaigne est encore aujourd’hui une île de pasteurs comme elle l’a toujours été à travers les siècles. L’élevage ovin de Sardaigne remonte à la période prénuragique: à l’intérieur des nuragues (constructions en pierres sèches), les restes des premiers objets utilisés pour la production du lait ont été retrouvés. L’agneau sarde est mentionné à de nombreuses reprises dans les écrits de la période romaine. La race ovine sarde s’est ancrée dans le territoire de la Sardaigne grâce à une adaptation constante, fruit de l’expérience séculaire des éleveurs. Elle est principalement le résultat d’un long processus d’adaptation entre les hommes et le territoire, entre les hommes, le territoire et les races animales.

Aujourd’hui comme il y a des siècles, les soins et les attentions des bergers n’ont pas changé. Et c’est ainsi, en reproduisant les gestes anciens, que la race pure et la qualité de l’agneau de Sardaigne sont restées parfaitement entières et uniques. Aujourd’hui comme hier.

Référence à la publication du cahier des charges:

L’administration a lancé la procédure nationale d’opposition en publiant la proposition de modification de l’indication géographique protégée «Agnello di Sardegna» au Journal officiel de la République italienne no 2 du 3 janvier 2008.

Le texte consolidé du cahier des charges de production peut être consulté sur le site Internet à l'adresse suivante:

http://www.politicheagricole.it/DocumentiPubblicazioni/Search_Documenti_Elenco.htm?txtTipoDocumento=Disciplinare%20in%20esame%20UE&txtDocArgomento=Prodotti%20di%20Qualit%E0>Prodotti%20Dop,%20Igp%20e%20Stg ou

directement à partir de la page d’accueil du site du ministère des politiques agricoles, alimentaires et forestière (http://www.politicheagricole.it): cliquer sur «Prodotti di Qualità» (sur la gauche de l’écran) puis sur «Disciplinari di Produzione all’esame dell’UE [regolamento (CE) n. 510/2006]».

(1) JO L 93 du 31.3.2006, p. 12.