Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la position que la Communauté doit prendre au sein du Conseil d'association institué par l'accord européen entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Lettonie, d'autre part, concernant l'amélioration des régimes d'échanges pour les produits agricoles transformés, tels que prévus dans le protocole n° 2 de l'accord européen entre la Communauté européenne et la Lettonie

(présentée par la Commission)

EXPOSÉ DES MOTIFS

Aux termes de l'article 19 de l'accord européen entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Lettonie, d'autre part [1], approuvé par la décision 1999/790/CE du Conseil du 18.5.1998 [2] et la décision n° 7/2001 du Conseil d'association UE-Lettonie [3], le protocole n° 2 détermine le régime des échanges applicable aux produits agricoles transformés qui y sont énumérés.

[1] JO L 26 du 2.2.1998, p. 1.

[2] JO L 317 du 10.12.1999, p. 1.

[3] JO L 38 du 8.2.2002, p. 26.

Par des lignes directrices, le Conseil a autorisé la Commission à entamer des négociations avec la Lettonie en vue d'améliorer les régimes d'échanges pour les produits agricoles transformés dans la perspective de l'adhésion.

Les deux parties sont parvenues à un projet d'accord qui prévoit la libéralisation totale des échanges pour certains produits agricoles transformés.

Pour les importations ne relevant pas de cette gamme de produits, les dispositions commerciales actuelles fixées par le protocole n° 2 de l'accord européen continueront de s'appliquer.

Les produits agricoles transformés non couverts par l'annexe I du traité ne seront pas éligibles aux restitutions à l'exportation au titre du règlement (CE) n° 1520/2000 de la Commission du 13 juillet 2000 établissant, pour certains produits agricoles exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité, les modalités communes d'application du régime d'octroi des restitutions à l'exportation et des critères de fixation de leurs montants [4].

[4] JO L 177 du 15.7.2000, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 740/2003 (JO L 106 du 29.4.2003, p. 12).

Le Conseil a autorisé la mise en oeuvre de cet accord sous la forme de mesures autonomes et transitoires en vigueur depuis le 1er juillet 2003. Il est donc proposé au Conseil d'adopter la présente position commune pour une décision du Conseil d'association visant à modifier les annexes du protocole n° 2.

2004/0015 (ACC)

Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la position que la Communauté doit prendre au sein du Conseil d'association institué par l'accord européen entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Lettonie, d'autre part, concernant l'amélioration des régimes d'échanges pour les produits agricoles transformés, tels que prévus dans le protocole n° 2 de l'accord européen entre la Communauté européenne et la Lettonie

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment les dispositions conjointes de son article 133 et de son article 300, paragraphe 2, deuxième alinéa,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

(1) L'accord européen [5] établit une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Lettonie, d'autre part. Son protocole n° 2 sur les régimes d'échanges pour les produits agricoles transformés a été modifié en dernier lieu par la décision n° 7/2001 du Conseil d'association UE-Lettonie [6].

[5] JO L 26 du 2.2.1998, p. 1.

[6] JO L 317 du 10.12.1999, p. 1.

(2) De nouvelles améliorations commerciales ont été récemment négociées; elles visent à améliorer la convergence économique dans la perspective de l'adhésion et prévoient des concessions sous la forme d'une libéralisation totale des échanges pour certains produits agricoles. Pour les importations ne relevant pas de cette gamme de produits, les dispositions actuelles continuent de s'appliquer.

(3) Conformément au protocole n° 2, le Conseil d'association doit se prononcer notamment sur la modification des droits mentionnés dans les annexes du protocole n° 2, ainsi que sur l'augmentation ou la suppression de contingents tarifaires.

(4) Le Conseil d'association décide également, selon l'article 1er, paragraphe 2, de ce protocole, que les droits appliqués peuvent être réduits en réponse à des réductions résultant de concessions mutuelles relatives aux produits agricoles transformés.

(5) Les concessions accordées par l'Union européenne sont entrées en vigueur le 1er juillet 2003 conformément au règlement (CE) n° 1087/2003 [7] du Conseil du 18 juin 2003 arrêtant des mesures autonomes et transitoires concernant l'importation de certains produits agricoles transformés originaires de Lettonie et l'exportation de certains produits agricoles transformés vers la Lettonie. Le règlement n° 1087/2003 fera double emploi et devrait donc être abrogé à la date d'entrée en vigueur de la décision du Conseil d'association,

[7] JO L 163 du 1.7.2003, p. 19.

DÉCIDE:

Article premier

La position que la Communauté doit prendre au sein du Conseil d'association institué par l'accord européen entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Lettonie, d'autre part, concernant l'amélioration du protocole n° 2 relatif au commerce bilatéral de produits agricoles transformés, est basée sur un projet de décision du Conseil d'association annexé à la présente décision.

Article 2

Le règlement (CE) n° 1087/2003 est abrogé à la date d'entrée en vigueur de la décision du Conseil d'association annexée à la présente décision.

Fait à Bruxelles, le [...]

Par le Conseil

Le Président

ANNEXE

Proposition de DÉCISION DU CONSEIL D'ASSOCIATION CE-LETTONIE N° ... /2003 relative à l'amélioration des régimes d'échanges pour les produits agricoles transformés tels que prévus dans le protocole n° 2 de l'accord européen

LE CONSEIL D'ASSOCIATION,

vu l'accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Lettonie, d'autre part, et en particulier les articles 1er et 2 de son protocole n° 2,

considérant ce qui suit:

(1) Le protocole n° 2 [8] détermine le régime des échanges applicable aux produits agricoles transformés entre la Communauté et la Lettonie. Le protocole n° 2 relatif aux régimes d'échanges pour les produits agricoles transformés a été modifié en dernier lieu par la décision n° 7/2001 du Conseil d'association UE-Lettonie [9].

[8] JO L 26 du 2.2.1998, p. 1.

[9] JO L 38 du 8.2.2002, p. 26.

(2) De nouvelles améliorations commerciales ont été récemment négociées; elles visent à renforcer la convergence économique en préparation de l'adhésion et prévoient des concessions sous la forme d'une libéralisation totale des échanges pour certains produits agricoles et de contingents exemptés pour d'autres. Elles devraient entrer en vigueur au plus tard le 1er juillet 2003. Pour les importations non couvertes par ces contingents, les dispositions actuelles continuent de s'appliquer.

(3) Selon l'article 1er, paragraphe 2, du protocole n° 2, le Conseil d'association décide également que les droits appliqués peuvent être réduits en réponse à des réductions résultant de concessions mutuelles relatives aux produits agricoles transformés.

(4) Aucun droit de douane ne devrait être appliqué sur les importations de certaines marchandises.

(5) Pour les produits agricoles transformés couverts par le protocole n° 2, mais qui ne figurent pas dans la présente décision, ce sont les dispositions commerciales fixées par le protocole n° 2 qui devraient continuer de s'appliquer.

(6) Les produits agricoles transformés non couverts par l'annexe I du traité ne devraient pas bénéficier de restitutions à l'exportation dans le cadre du règlement (CE) n° 1520/2000 de la Commission du 13 juillet 2000 établissant, pour certains produits agricoles exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité, les modalités communes d'application du régime d'octroi des restitutions à l'exportation et des critères de fixation de leurs montants [10]. Cela fera l'objet d'une décision de la Commission conformément à la procédure décrite dans la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 [11].

[10] JO L 177 du 15.7.2000, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 740/2003 (JO L 106 du 29.4.2003, p. 12).

[11] JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.

(7) Les marchandises en provenance de Lettonie exportées dans l'Union européenne ne devraient pas bénéficier de restitutions à l'exportation,

DÉCIDE:

Article premier

À compter du 1er juillet 2003, aucun droit de douane ne sera appliqué sur les importations dans l'Union européenne des produits agricoles transformés en provenance de Lettonie énumérés à l'annexe I.

À compter du 1er juillet 2003, aucun droit de douane ne sera appliqué sur les importations en Lettonie des produits agricoles transformés en provenance de l'Union européenne énumérés à l'annexe I.

Article 2

Les produits agricoles transformés qui ne sont pas énumérés à l'annexe I du traité, en provenance de l'Union européenne exportés vers la Lettonie, ne sont pas éligibles aux restitutions à l'exportation au titre du règlement (CE) n° 1520/2000 de la Commission.

Les produits agricoles transformés qui ne sont pas énumérés à l'annexe I du traité, en provenance de Lettonie exportés vers l'Union européenne, ne sont pas éligibles aux restitutions à l'exportation en Lettonie.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le premier jour du mois suivant celui de son adoption.

Elle est applicable à partir du 1er juillet 2003.

Fait à Bruxelles, le [...]

Par le Conseil d'association

Le Président

Annexe I Produits faisant l'objet d'une libéralisation mutuelle - exemptés de droits et non éligibles aux restitutions à l'exportation dans l'Union européenne et en Lettonie

Code NC // Description

(1) // (2)

0501 00 00 // Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

0502 // Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils:

0502 10 00 // - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

0502 90 00 // - autres

0503 00 00 // Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support

0505 // Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes:

0505 10 // - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet:

0505 10 10 // -- brutes

0505 10 90 // -- autres

0505 90 00 // - autres

0506 // Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières:

0506 10 00 // - Osséine et os acidulés

0506 90 00 // - autres

0507 // Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières:

0507 10 00 // - Ivoire; poudre et déchets d'ivoire

0507 90 00 // - autres

0508 00 00 // Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0509 00 // Éponges naturelles d'origine animale:

0509 00 10 // - brutes

0509 00 90 // - autres

0510 00 00 // Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

0710 // Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:

0710 40 00 // - Maïs doux

0711 // Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:

0711 90 // - autres légumes; mélanges de légumes:

// -- Légumes:

0711 90 30 // --- Maïs doux

0903 00 00 // Maté

1302 // Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:

// - Sucs et extraits végétaux

1302 12 00 // -- de réglisse

1302 13 00 // -- de houblon

1302 14 00 // -- de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone

1302 19 // -- autres:

1302 19 30 // --- Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires

// --- autres:

1302 19 91 // ---- médicinales

1302 20 // - Matières pectiques, pectinates et pectates:

1302 20 10 // -- à l'état sec

1302 20 90 // -- autres

// - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:

Code NC // Description

(1) // (2)

1302 31 00 // -- Agar-agar

1302 32 // -- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés:

1302 32 10 // --- de caroubes ou de graines de caroubes

1401 // Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple):

1401 10 00 // - Bambous

1401 20 00 // - Rotins

1401 90 00 // - autres

1402 00 00 // Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières

1403 00 00 // Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux

1404 // Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs:

1404 10 00 // - Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage

1404 20 00 // - Linters de coton

1404 90 00 // - autres

1505 // Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline:

1505 00 10 // - Graisse de suint brute (suintine)

1505 00 90 // - autres

1506 00 00 // Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1515 // Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

1515 90 15 // -- Huiles d'oléococca, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions

1516 // Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:

1516 20 // - Graisses et huiles végétales et leurs fractions:

1516 20 10 // -- Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»

1517 // Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516:

1517 10 // - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide:

1517 10 10 // - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10% mais n'excédant pas 15%

1517 90 // - autres:

1517 90 10 // - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10% mais n'excédant pas 15%

// -- autres:

1517 90 93 // --- Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage

1518 00 // Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs:

1518 00 10 // - Linoxyne

1518 00 91 // -- Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516

// -- autres:

1518 00 95 // --- Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions

1518 00 99 // --- autres

1520 00 00 // Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

Code NC // Description

(1) // (2)

1521 // Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés:

1521 10 00 // - Cires végétales

1521 90 // - autres:

1521 90 10 // -- Spermaceti, même raffiné ou coloré

// -- Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées:

1521 90 91 // -- brutes

1521 90 99 // --- autres

1522 00 // Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales:

1522 00 10 // - Dégras

1702 // Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

1702 50 00 // - Fructose chimiquement pur

1702 90 // - Autre, y compris le sucre inverti et les autres mélanges de sucre et de sirop de sucre contenant, à l'état sec, 50% en poids de fructose:

1702 90 10 // -- Maltose chimiquement pur

1704 // Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):

1704 10 // - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre:

// -- d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

1704 10 11 // --- en forme de bande

1704 10 19 // --- autres

// -- d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

1704 10 91 // --- en forme de bande

1704 10 99 // --- autres

1704 90 // - autres:

1704 90 10 // -- Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10% de saccharose, sans addition d'autres matières

1704 90 30 // -- Préparation dite «chocolat blanc»

// -- autres:

1704 90 51 // --- Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg

1704 90 55 // --- Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

1704 90 61 // --- Dragées et sucreries similaires dragéifiées

// --- autres:

1704 90 65 // ---- Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries

1704 90 71 // ---- Bonbons de sucre cuit, même fourrés

1704 90 75 // ---- Caramels

// ---- autres:

1704 90 81 // ----- obtenues par compression

Ex 1704 90 99

(Code Taric 1704 90 99 10) // ----- Autres (à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose))

1803 // Pâte de cacao, même dégraissée:

1803 10 00 // - non dégraissée

1803 20 00 // - complètement ou partiellement dégraissée

1804 00 00 // Beurre, graisse et huile de cacao

1805 00 00 // Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1806 // Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

1806 10 // - Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants:

1806 10 15 // -- ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose

1806 10 20 // -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5% et inférieure à 65%

1806 10 30 // -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65% et inférieure à 80%

Code NC // Description

(1) // (2)

1806 20 // - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg:

1806 20 10 // -- d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31%

1806 20 30 // -- d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25% et inférieure à 31%

// -- autres:

1806 20 50 // --- d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18%

1806 20 70 // --- Préparations dites chocolate milk crumb

Ex 1806 20 80

(Code Taric 1806 20 80 10) // --- Glaçage au cacao, à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)

Ex 1806 20 95

(Code Taric 1806 20 95 10) // --- Autres (à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose))

// - autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:

1806 31 00 // -- fourrés

1806 32 // -- non fourrés:

1806 32 10 // --- additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

1806 32 90 // --- autres

1806 90 // - autres:

// -- Chocolat et articles en chocolat:

// --- Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non:

1806 90 11 // ---- contenant de l'alcool

1806 90 19 // ---- autres

// --- autres:

1806 90 31 // ---- fourrés

1806 90 39 // ---- non fourrés

1806 90 50 // -- Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao

1806 90 60 // -- Pâtes à tartiner contenant du cacao

1806 90 70 // -- Préparations pour boissons contenant du cacao

Ex 1806 90 90

(Code Taric 1806 90 90 11 et 1806 90 90 91) // -- Autres (à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose))

1901 // Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs

1901 10 00 // - Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail

1901 20 00 // - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905

1901 90 // - autres:

// -- Extraits de malt:

1901 90 11 // --- d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en poids

1901 90 19 // --- autres

// -- autres:

1901 90 91 // --- ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404

Code NC // Description

(1) // (2)

1902 // Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:

// - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:

1902 11 00 // -- contenant des oeufs

1902 19 // -- autres:

1902 19 10 // --- ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre

1902 19 90 // --- autres

1902 20 // - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

1902 20 91 // --- cuites

1902 20 99 // --- autres

1902 30 // - Autres pâtes alimentaires:

1902 30 10 // -- séchées ou desséchées

1902 30 90 // -- autres

1902 40 // - Couscous:

1902 40 10 // -- non préparé

1902 40 90 // -- autres

1903 00 00 // Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

1904 // Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, des gruaux et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs:

1904 10 // - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage:

1904 10 10 // -- à base de maïs

1904 10 30 // -- à base de riz

1904 10 90 // -- autres

1904 20 // - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées:

1904 20 10 // -- Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés

// -- autres:

1904 20 91 // --- à base de maïs

1904 20 95 // --- à base de riz

1904 20 99 // --- autres

1904 30 00 // - Bulghour

1904 90 // - autres:

1904 90 10 // -- Riz

1904 90 80 // -- autres

1905 // Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:

1905 10 00 // - Pain croustillant dit Knäckebrot

1905 20 // - Pain d'épices:

1905 20 10 // -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30%

1905 20 30 // -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30% et inférieure à 50%.

1905 20 90 // -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50%

// - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes:

1905 31 // -- Biscuits additionnés d'édulcorants:

// --- entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao:

1905 31 11 // ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g

1905 31 19 // ---- autres

// --- autres:

1905 31 30 // ---- d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8%

// ---- autres:

1905 31 91 // ----- doubles biscuits fourrés

1905 31 99 // ----- autres

Code NC // Description

(1) // (2)

1905 32 // -- gaufres et gaufrettes:

// --- entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao:

1905 32 11 // ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g

1905 32 19 // ---- autres

// --- autres:

1905 32 91 // ---- salées, fourrées ou non

1905 32 99 // ---- autres

1905 40 // - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés:

1905 40 10 // -- Biscottes

1905 40 90 // -- autres

1905 90 // - autres:

1905 90 10 // -- Pain azyme (mazoth)

1905 90 20 // -- Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

// -- autres:

1905 90 30 // --- Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5% en poids sur matière sèche

1905 90 40 // --- Gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau excédant 10% en poids

1905 90 45 // --- Biscuits

1905 90 55 // --- Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

// --- autres:

1905 90 60 // ---- additionnés d'édulcorants

2001 // Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:

2001 90 // - autres:

2001 90 30 // -- Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

2001 90 40 // -- Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5%

2001 90 60 // -- Coeurs de palmier

2004 // Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006

2004 10 // - Pommes de terre:

// -- autres:

2004 10 91 // --- sous forme de farines, semoules ou flocons

2004 90 // - Autres légumes et mélanges de légumes:

2004 90 10 // -- Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

2005 // Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006:

2005 20 // - Pommes de terre:

2005 20 10 // -- sous forme de farines, semoules ou flocons

2005 80 00 // - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

2008 // Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

// - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:

2008 11 // -- Arachides:

2008 11 10 // --- Beurre d'arachide

2008 91 00 // -- Coeurs de palmier

2008 99 // -- autres:

2008 99 85 // ----- Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. Saccharata)

2008 99 91 // ----- Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5%

Code NC // Description

(1) // (2)

2101 // Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

// - Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

2101 11 // -- Extraits, essences et concentrés:

2101 11 11 // --- d'une teneur en matière sèche provenant du café égale ou supérieure à 95% en poids

2101 11 19 // --- autres

2101 12 // -- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

2101 12 92 // --- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café

2101 12 98 // --- autres

2101 20 // - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté:

2101 20 20 // -- Extraits, essences et concentrés

// -- Préparations:

2101 20 92 // --- à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté

2101 20 98 // --- autres

2101 30 // - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

// -- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café:

2101 30 11 // --- Chicorée torréfiée

2101 30 19 // --- autres

// -- Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café:

2101 30 91 // --- de chicorée torréfiée

2101 30 99 // --- autres

2102 // Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées:

2102 10 // - Levures vivantes:

2102 10 10 // -- Levures mères sélectionnées (levures de culture)

// -- Levures de panification:

2102 10 31 // --- séchées

2102 10 39 // --- autres

2102 10 90 // -- autres

2102 20 // - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts:

// -- Levures mortes:

2102 20 11 // --- en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

2102 20 19 // --- autres

2102 20 90 // -- autres

2102 30 00 // - Poudres à lever préparées

2103 // Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée:

2103 10 00 // - Sauce de soja

2103 20 00 // - Tomato ketchup et autres sauces tomate

2103 30 // - Farine de moutarde et moutarde préparée:

2103 30 10 // -- Farine de moutarde

2103 30 90 // -- Moutarde préparée

2103 90 // - autres:

2103 90 10 // -- Chutney de mangue liquide

2103 90 30 // -- Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2% vol et n'excédant pas 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l

2103 90 90 // -- autres

2104 // Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées:

2104 10 // - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés:

2104 10 10 // -- séchées ou desséchées

2104 10 90 // -- autres

2104 20 00 // - Préparations alimentaires composites homogénéisées

Code NC // Description

(1) // (2)

2106 // Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

2106 10 // - Concentrats de protéines et substances protéiques texturées:

2106 10 20 // -- ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

2106 10 80 // -- autres

2106 90 // - autres:

2106 90 20 // -- Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons

2106 90 92 // --- ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

2201 // Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige:

2201 10 // - Eaux minérales et eaux gazéifiées:

// -- Eaux minérales naturelles:

2201 10 11 // --- sans dioxyde de carbone

2201 10 19 // --- autres

2201 10 90 // -- autres

2201 90 00 // - autres

2202 // Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009:

2202 10 00 // - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées

2202 90 // - autres:

2202 90 10 // -- ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404

// -- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404:

2202 90 91 // --- inférieure à 0,2%

2202 90 95 // --- égale ou supérieure à 0,2% et inférieure à 2%

2202 90 99 // --- égale ou supérieure à 2%

2203 00 // Bières de malt:

// - en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l

2203 00 01 // -- présentées dans des bouteilles

2203 00 09 // -- autres

2203 00 10 // - en récipients d'une contenance excédant 10 l

2205 // Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques:

2205 10 // - en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:

2205 10 10 // -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18% vol

2205 10 90 // -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18% vol

2205 90 // - autres:

2205 90 10 // -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18% vol

2205 90 90 // -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18% vol

Code NC // Description

(1) // (2)

2208 // Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses:

2208 20 // - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins:

// -- présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:

2208 20 12 // --- Cognac

2208 20 14 // --- Armagnac

2208 20 26 // --- Grappa

2208 20 27 // --- Brandy de Jerez

2208 20 29 // --- autres

// -- présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l

2208 20 40 // --- Distillat brut

// --- autres:

2208 20 62 // ---- Cognac

2208 20 64 // ---- Armagnac

2208 20 86 // ---- Grappa

2208 20 87 // ---- Brandy de Jerez

2208 20 89 // ---- autres

2208 30 // - Whiskies:

// -- Whisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance:

2208 30 11 // --- n'excédant pas 2 l

2208 30 19 // --- excédant 2 l

// -- Whisky écossais (scotch whisky):

// --- Whisky malt, présenté en récipients d'une contenance:

2208 30 32 // ---- n'excédant pas 2 l

2208 30 38 // ---- excédant 2 l

// --- Whisky blended, présenté en récipients d'une contenance:

2208 30 52 // ---- n'excédant pas 2 l

2208 30 58 // ---- excédant 2 l

// --- autre, présenté en récipients d'une contenance:

2208 30 72 // ---- n'excédant pas 2 l

2208 30 78 // ---- excédant 2 l

// -- autres, présentés en récipients d'une contenance:

2208 30 82 // --- n'excédant pas 2 l

2208 30 88 // --- excédant 2 l

2208 40 // - Rhum et tafia:

// -- présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:

2208 40 11 // --- Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10%)

// --- autres:

2208 40 31 // --- d'une valeur excédant 7,9 EUR par litre d'alcool pur

2208 40 39 // ---- autres

// -- présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l

2208 40 51 // --- Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10%)

// -- autres:

2208 40 91 // --- d'une valeur excédant 2 EUR par litre d'alcool pur

2208 40 99 // ---- autres

2208 50 // - Gin et genièvre:

// -- Gin, présenté en récipients d'une contenance:

2208 50 11 // --- n'excédant pas 2 l

2208 50 19 // --- excédant 2 l

// -- Genièvre, présenté en récipients d'une contenance:

2208 50 91 // --- n'excédant pas 2 l

2208 50 99 // --- excédant 2 l

2208 70 // - Liqueurs:

2208 70 10 // -- présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2208 70 90 // -- présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l

2208 90 // - autres:

// -- Arak, présenté en récipients d'une contenance:

2208 90 11 // --- n'excédant pas 2 l

2208 90 19 // --- excédant 2 l

Code NC // Description

(1) // (2)

// -- Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance:

2208 90 33 // --- n'excédant pas 2 l

2208 90 38 // --- excédant 2 l

// -- autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance:

// --- n'excédant pas 2 l:

2208 90 41 // ---- Ouzo

// ---- autres:

// ----- Eaux de vie:

// ------ de fruits:

2208 90 45 // ------- Calvados

2208 90 48 // ------- autres

// ------ autres:

2208 90 52 // ------- Korn

2208 90 54 // ------- Tequila

2208 90 56 // ------- autres

2208 90 69 // ----- autres boissons spiritueuses

// --- excédant 2 l:

// ---- Eaux-de-vie:

2208 90 71 // ----- de fruits

2208 90 75 // ----- Tequila

2208 90 77 // ----- autres

2208 90 78 // ---- autres boissons spiritueuses

// -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol, présenté en récipients d'une contenance:

2208 90 91 // --- n'excédant pas 2 l

2208 90 99 // --- excédant 2 l

2402 // Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:

2402 10 00 // - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

2402 90 00 // - autres

2403 // Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac:

2403 10 // - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion:

2403 10 10 // -- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g

2403 10 90 // -- autres

// - autres:

2403 91 00 // -- Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»

2403 99 // -- autres:

2403 99 10 // --- Tabac à mâcher et tabac à priser

2403 99 90 // --- autres

3301 // Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:

3301 90 // - autres:

3301 90 10 // -- sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

// -- Oléorésines d'extraction

3301 90 21 // --- de réglisse et de houblon

3301 90 30 // --- autres

3301 90 90 // -- autres

3302 // Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons:

3302 10 // - des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

// -- des types utilisés pour les industries des boissons:

// --- Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson:

3302 10 10 // ---- ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5% vol.

// ---- autres:

3302 10 21 // ----- ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule

Code NC // Description

(1) // (2)

3302 10 29 // ----- autres

3501 // Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:

3501 10 // - Caséines:

3501 10 10 // -- destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles

3501 10 50 // -- destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers

3501 10 90 // -- autres

3501 90 // - autres:

3501 90 90 // -- autres

3823 // Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels:

// - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage:

3823 11 00 // -- Acide stéarique

3823 12 00 // -- Acide oléique

3823 13 00 // -- Tall acides gras

3823 19 // -- autres:

3823 19 10 // --- Acides gras distillés

3823 19 30 // --- Distillat d'acide gras

3823 19 90 // --- autres

3823 70 00 // - Alcools gras industriels

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