21. 12. 87 Journal officiel des Communautés européennes N° C 344/31 
Code NC 
.. 2008 70 61 
2008 70 69 
2008 70 71 
2008 70 79 
2008 80 50 
2008 80 70 
2008 80 91 
2008 80 99 
ex 2008 99 49 
ex 2008 99 59 
ex 2008 99 99 
2009 50 
ex 2009 80 31 
ex 2009 80 39 
ex 2009 80 80 
ex 2009 80 91 
ex 2009 80 93 
ex 2009 80 99 Désignation des marchandises 
Pêches autrement préparées ou conservées 
Fraises autrement préparées ou conservées 
Framboises autrement préparées ou conservées 
Jus de tomates 
Jus de cerises » 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 827/68 portant 
organisation commune des marchés pour certains produits énumérés à l'annexe II du traité 
COM(87) 513 final 
(Présentée par la Commission au Conseil le 9 novembre 1987) 
(87/C 344/08) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique 
européenne, et notamment ses articles 42 et 43, 
vu la proposition de la Commission, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
en coopération avec le Parlement européen, 
considérant que la Communauté est partie contractante à la 
convention internationale sur le système harmonisé de 
désignation et codification des marchandises, ci-après 
dénommé «système harmonisé», qui remplace la conven­
tion du 15 décembre 1950 sur la nomenclature pour la 
classification des marchandises dans le tarif douanier; 
considérant que, avec effet au 1er janvier 1988, il a été 
instauré par le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil (J) 
sur la base de la nomenclature du système harmonisé, une 
nomenclature combinée des marchandises qui remplira à la 
fois les exigences du tarif douanier commun et des 
statistiques du commerce extérieur de la Communauté; 
considérant qu'il y a lieu, par conséquent, de formuler les 
désignations des marchandises et numéros tarifaires qui 
figurent dans le règlement (CEE) n° 827/68 du Conseil, du 28 juin 1968, portant organisation commune des marchés 
dans le secteur des produits énumérés à l'annexe II du 
Traité (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) 
n° 2141/82 (3), selon les termes de la nomenclature 
combinée, basée sur le système harmonisé; 
considérant que les invertébrés aquatiques autres que les 
crustacés et mollusques, et leurs préparations, sont 
actuellement classés dans les sous-positions 01.06 C, 
02.04 C II, 02.06 C III et 16.02 B du tarif douanier 
commun; que, en conséquence, ils sont couverts par le 
règlement (CEE) n° 827/68 ; que, dans le système harmoni­
sé, ils seront classés dans les positions n° 0307 et 1605 ; que, 
en conséquence, il est souhaitable que lesdits invertébrés 
aquatiques et leurs préparations soient couverts par le 
règlement (CEE) n° 3796/81, du 29 décembre 1981, portant 
organisation commune des marchés dans le secteur des 
produits de la pêche (4), modifié en dernier lieu par le 
règlement (CEE) n° 000/88 ; que, en conséquence, ils ne 
pourront plus être couverts par le règlement (CEE) n° 827/ 
68; 
considérant que certaines farines et poudres comestibles de 
viandes ou d'abats sont classées dans des sous-positions de 
la position n° 02.06 du tarif douanier commun actuelle­
ment en vigueur, qui sont couvertes par le règlement (CEE) 
n° 827/68 ; considérant que dans la nomenclature combinée 
basée sur le système harmonisé, à titre de simplification, 
une seule sous-position a été établie pour comprendre 
(!) JO n° L 256 du 7. 9. 1987, p. 1. (2) JO n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 16. 
(3) JO n° L 223 du 31. 7. 1982, p. 97. 
(4) JO n° L 379 du 31. 12. 1981, p. 1. 
N° C 344/32 Journal officiel des Communautés européennes 21. 12. 87 
toutes les farines et poudres comestibles de viande ou 
d'abats; considérant qu'il est souhaitable que lesdites 
farines et poudres soient couvertes par le règlement (CEE) 
n° 805/68, du 27 juin 1968, portant organisation commune 
des marchés dans le secteur de la viande bovine (*), modifié 
en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 000/88; 
considérant que, en conséquence, elles ne pourront plus 
être couvertes par le règlement (CEE) n° 827/68 ; 
considérant que certains mélanges de fruits à coques sont 
classés, selon leur caractère essentiel, dans des sous-
positions du chapitre 8 du tarif douanier commun 
actuellement en vigueur qui sont couvertes par le règlement 
(CEE) n° 827/68 ; que dans la nomenclature combinée 
basée sur le système harmonisé, à titre de simplification, 
une seule sous-position a été établie pour comprendre tous 
les mélanges de fruits à coques; qu'il est souhaitable que 
lesdits mélanges soient couverts par le règlement (CEE) 
n° 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisa­
tion commune des marchés dans le secteur des fruits et 
légumes (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) 
n° 000/88 ; que, en conséquence, ils ne pourront plus être 
couverts par le règlement (CEE) n° 827/68 ; 
considérant que certains mélanges de fruits séchés, ou de 
fruits séchés et fruits à coques sont classés, selon leur 
caractère essentiel, dans des sous-positions du chapitre 8 du 
tarif douanier commun actuellement en vigueur, qui sont 
couvertes par le règlement (CEE) n° 827/68 ; que, dans la 
nomenclature combinée basée sur le système harmonisé à 
titre de simplification, une seule sous-position a été établie 
pour comprendre tous les mélanges de fruits séchés et de 
fruits séchés et fruits à coques; qu'il est souhaitable que 
lesdits mélanges soient couverts par le règlement (CEE) 
n° 426/86 du Conseil, du 24 février 1986, portant 
organisation commune des marchés dans le secteur des 
produits transformés à base de fruits et légumes (3), modifié 
en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 000/88; 
(!) JO n° L 148 du 28. 6. 1968, p. 1. 
(2) JO n° L 118 du 20. 5. 1972, p. 1. 
(3) JO n° L 49 du 27. 2. 1986, p. 1. que, en conséquence, ils ne pourront plus être couverts par 
le règlement (CEE) n° 827/68 ; 
considérant que certaines préparations homogénéisées de 
viandes, d'abats ou de sang, des préparations de sang 
d'animaux, et des pâtes alimentaires farcies contenant en 
poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de 
viandes et d'abats, y compris les graisses, sont classées dans 
des sous-positions de la position 16.02 du tarif douanier 
commun, actuellement en vigueur, qui sont couvertes par le 
règlement (CEE) n° 827/68: que dans la nomenclature 
combinée basée sur le système harmonisé, à titre de 
simplification, des sous-positions particulières ont été 
établies pour chacune des préparations susmentionnées; 
qu'il est souhaitable que lesdites préparations soient 
couvertes par le règlement (CEE) n° 2759/75, du 29 octobre 
1975, portant organisation commune des marchés dans le 
secteur de la viande porcine (4), modifié en dernier lieu par 
le règlement (CEE) n° 000/88 que, en conséquence, elles ne 
pourront plus être couvertes par le règlement (CEE) n° 827/ 
68; 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe du règlement (CEE) n° 827/68 est remplacée par 
l'annexe au présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour 
suivant celui de sa publication au Journal officiel des 
Communautés européennes. 
Il est applicable à partir du 1er janvier 1988. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments 
et directement applicable dans tout État membre. 
(4) JO n° L 282 du 1. 11. 1975, p. 1. 
21. 12. 87 Journal officiel des Communautés européennes N° C 344/33 
ANNEXE 
« ANNEXE 
Code NC 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 0101 
0101 11 00 
0101 19 
0101 19 90 
0101 20 
0102 
0102 90 
0102 90 90 
0103 
0103 10 00 
0103 91 
0103 91 90 
0103 92 
0103 92 90 
0106 00 
0203 
0203 11 
0203 11 90 
0203 12 
0203 12 90 
0203 19 
0203 19 90 
0203 21 
0203 21 90 
0203 22 
0203 22 90 
0203 29 
0203 29 90 
0205 00 00 
0206 
0206 10 
0206 10 10 
0206 22 
0206 22 10 
0206 29 
0206 29 10 
0206 30 
0206 30 10 
0206 30 90 
0206 41 
0206 41 10 
0206 41 99 
0206 49 
0206 49 10 
0206 49 99 
0206 80 
0206 80 10 Désignation des marchandises 
Chevaux, ânes, mulets et bardots vivants : 
— Chevaux: 
reproducteurs de race pure (a) 
autres: 
autres que destinés à la boucherie 
-— Ânes, mulets et bardots 
Animaux vivants de l'espèce bovine : 
— autres que reproducteurs de race pure : 
autres que des espèces domestiques 
Animaux vivants de l'espèce porcine: 
— reproducteurs de race pure (a) 
— autres : 
d'un poids inférieur à 50 kg: 
autres que des espèces domestiques 
d'un poids égal ou supérieur à 50 kg: 
autres que des espèces domestiques 
Autres animaux vivants 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées : 
— fraîches ou réfrigérées: 
en carcasses ou demi-carcasses : 
autres que des animaux de l'espèce porcine domestique 
Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés : 
autres que des animaux de l'espèce porcine domestique 
autres: 
autres que des animaux de l'espèce porcine domestique 
— congelées: 
en carcasses ou demi-carcasses : 
autres que des animaux de l'espèce porcine domestique 
Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés : 
autres que des animaux de l'espèce porcine domestique 
autres : 
autres que des animaux de l'espèce porcine domestique 
Viandes des animaux des espèces asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou 
congelées 
Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, 
chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés: 
— de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés : 
destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a) 
— de l'espèce bovine, congelés: 
Foies : 
destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a) 
autres : 
destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a) 
— de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés : 
destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a) 
autres : 
autres que de l'espèce porcine domestique 
— de l'espèce porcine, congelés : 
Foies : 
destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a) 
autres: 
autres que de l'espèce porcine domestique 
autres: 
destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a) 
autres: 
— autres que de l'espèce porcine domestique 
— autres, frais ou réfrigérés : 
— — destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a) 
autres : 
N° C 344/34 Journal officiel des Communautés européennes 21. 12. 87 
Code NC 
0206 80 91 
ex 0206 90 
0206 90 10 
0206 90 91 
0208 
0210 
ex 0210 11 
0210 11 90 
ex 0210 12 
0210 12 90 
ex 0210 19 
0210 19 90 
ex 0210 90 
0210 90 20 
0210 90 80 
ex 0407 00 
0407 00 90 
0408 
0408 11 
0408 11 90 
0408 19 
0408 19 90 
0408 91 
0408 91 90 
0408 99 
0408 99 90 
0410 00 00 
0504 00 00 
0511 
0511 10 00 
ex 0511 91 
ex 0511 99 
0511 99 90 
0709 
ex 0709 60 
0709 60 91 
0709 60 95 
0709 60 99 
0711 
ex 0710 
0710 80 
0710 80 59 Désignation des marchandises 
des espèces chevaline, asine et mulassière 
— autres, congelés: 
destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a) 
autres : 
des espèces chevaline, asine et mulassière 
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés 
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés, farines et 
poudres, comestibles de viandes ou d'abats : 
— Viande de l'espèce porcine : 
Jambons, épaules et leurs morceaux non désossés : 
autres que de l'espèce porcine domestique 
Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux: 
autres que de l'espèce porcine domestique 
autres: 
autres que de l'espèce porcine domestique 
— autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : 
Viandes : 
autres que des espèces ovine et caprine, à l'exclusion de viarrde de 
cheval salée ou en saumure ou bien séchée 
Abats: 
autres que des espèces porcine domestique, bovine, ovine et caprine : 
autres, que de foies de volailles 
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits : 
— autres que de volailles de basse-cour 
Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'ceufs, frais, séchés, cuits 
à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : 
— Jaunes d'ceufs : 
séchés: 
autres que propres à des usages alimentaires 
autres : 
autres que propres à des usages alimentaires 
— autres : 
séchés: 
autres que propres à des usages alimentaires 
autres: 
autres que propres à des usages alimentaires 
Produits comestibles d'origine animale, non dénommés, ni compris ailleurs 
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux 
de poissons 
Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts 
des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine: 
— Sperme de taureaux 
— autres : 
Produits de poissons, de crustacés, mollusques ou autres invertébrés 
aquatiques; animaux morts du chapitre 3 : 
autres : 
— autres, que des tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires 
de peaux brutes 
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : 
— Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta : 
autres que des piments doux ou poivrons 
Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: 
— autres légumes 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta : 
autres 
21. 12. 87 Journal officiel des Communautés européennes N° C 344/35 
Code NC 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 
ex 0711 
0711 90 
0711 90 10 
0713 
0713 10 
0713 10 90 
0713 20 
0713 20 90 
0713 31 
0713 31 90 
0713 32 
0713 32 90 
0713 33 
0713 33 90 
0713 39 
0713 39 90 
0713 40 
0713 40 90 
0713 50 
0713 50 90 
0713 90 90 
0801 
0802 
0802 90 
0802 90 30 
0804 
0804 10 00 
0804 40 
0804 50 00 
0902 
0904 
0905 00 00 
0906 
0907 00 00 
0908 
0909 
0910 
1106 
1106 10 00 
1106 30 
1108 
1108 20 00 Désignation des marchandises 
Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau 
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement 
leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: 
— autres légumes; mélanges de légumes: 
Légumes: 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des 
piments doux ou poivrons 
Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés : 
— Pois (Pisum sativum) : 
autres que destinés à l'ensemencement 
— Pois chiches: 
autres que destinés à l'ensemencement 
— Haricots (Vigna spp. Phaseolus spp.) : 
Haricots des espèces Vigna mungo (L), Hepper ou Vigna radiata (L), 
Wilczek : 
autres que destinés à l'ensemencement 
Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna 
angularis) : 
autres que destinés à l'ensemencement 
Haricots communs (Phaseolus vulgaris) : 
autres que destinés à l'ensemencement 
autres : 
autres que destinés à l'ensemencement 
— Lentilles: 
autres que destinées à l'ensemencement 
— Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba 
var. minor) : 
autres que destinées à l'ensemencement 
— autres: 
autres que destinées à l'ensemencement 
Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs 
coques ou décortiquées 
Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués : 
— autres : 
Noix d'arec (ou de bétel) et noix de kola 
Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs : 
— Dattes 
— Avocats 
— Goyaves, mangues et mangoustans 
Thé 
Poivre (du genre Piper) ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés 
ou broyés ou pulvérisés, à l'exclusion du piment doux ou poivrons de la sous-
position 0904 20 10 
Vanille 
Cannelle et fleurs de cannelier 
Girofles (antofles, clous et griffes) 
Noix muscades, macis, amomes et cardamomes 
Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ou de 
genièvre 
Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices 
Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines 
ou tubercules du n°0714, farines, semoules et poudres des produits repris au 
chapitre 8 : 
— Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713 
— Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 
Amidons et fécules ; inuline : 
— Inuline 
N° C 344/36 Journal officiel des Communautés européennes 21. 12. 87 
Code NC 
1211 
1212 
1212 10 
1212 20 00 
1212 30 00 
ex 1212 99 
1212 99 90 
1213 00 00 
1214 
1214 90 
1214 90 10 
ex 1214 90 90 
1502 00 
ex 1502 00 10 
1503 00 
1602 
ex 1602 20 
1602 20 10 
ex 1602 41 
1602 41 90 
ex 1602 42 
1602 42 90 
ex 1602 49 
1602 49 90 
ex 1602 90 
1602 90 31 
1602 90 99 
1603 00 
1801 00 00 
1802 00 00 Désignation des marchandises 
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en 
parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, parasiticide ou similaires, frais ou 
secs, même coupés, concassés ou pulvérisés 
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches ou séchées, même 
pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris 
les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), 
servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris 
ailleurs : 
— Caroubes, y compris les graines de caroubes 
— Algues 
— Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes 
— autres: 
— autres, que des betteraves et cannes à sucre : 
autres, à l'exception des racines de chicorée 
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou 
agglomérées sous forme de pellets 
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères; foin, luzerne, trèfle, 
sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même 
agglomérés sous forme de pellets : 
— autres: 
Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères 
autres, à l'exclusion de: 
luzerne, sainfoin, trèfle, lupin, vesces et autres produits fourragers 
similaires déshydratés par séchage artificiel et à la chaleur, à 
l'exclusion du foin et choux fourragers, ainsi que des produits 
contenant du foin 
luzerne, sainfoin, trèfle, lupin et vesces autrement séchés et moulus 
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, 
même pressées ou extraites à l'aide de solvants : 
— destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour 
l'alimentation humaine, à l'exclusion des graisses d'os et de déchets 
Stéarine solaire; huile de saindoux; oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, 
non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 
Autres préparations et conserves de viandes, d'abats, ou de sang : 
— de foies de tous animaux : 
d'oie ou de canard 
— de l'espèce porcine : 
Jambons et leurs morceaux : 
autres que de l'espèce porcine domestique 
— -— Épaules et leurs morceaux : 
autres que de l'espèce porcine domestique 
autres, y compris les mélanges : 
autres que de l'espèce porcine domestique 
— — autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : 
autres que des préparations de sang de tous animaux : 
de gibier ou de lapin 
autres: 
— autres que celles contenant de la viande ou des abats de l'espèce 
porcine : 
autres que celles contenant de la viande ou des abats de l'espèce 
bovine : 
autres que d'ovins ou de caprins 
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres 
invertébrés aquatiques 
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés 
Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao 
21. 12. 87 Journal officiel des Communautés européennes N° C 344/37 
Code NC 
2001 
ex 2001 90 
2001 90 20 
2005 
ex 2005 90 
2005 90 10 
2206 00 
2206 90 91-+99 
2301 
2301 10 00 
2302 
2302 50 00 
2307 00 
2307 00 90 
2308 
ex 2308 90 
2308 90 90 
2309 
ex 2309 10 
2309 10 90 
ex 2309 90 
2309 90 10 
2309 90 91 
ex 2309 90 99 Désignation des marchandises 
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au 
vinaigre ou à l'acide acétique : 
— autres: 
Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons 
Autres légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide 
acétique, non congelés : 
— autres légumes et mélanges de légumes : 
Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons 
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple) 
— autres 
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de 
poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, 
impropres à l'alimentation humaine; cretons: 
— Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats : 
cretons 
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du 
criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses : 
— de légumineuses 
Lies de vin; tartre brut: 
— Tartre brut 
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même 
agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des 
animaux, non dénommés ni compris ailleurs: 
— autres que des glands de chêne et marrons d'Inde: 
autres que des marcs de raisins et autres marcs de fruits 
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux: 
— Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail : 
autres que ceux contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du 
sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine 
relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 
1702 90 50, 2106 90 55 ou des produits laitiers 
— autres: 
Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins 
autres: 
autres que ceux contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou 
du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine 
relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 
1702 90 50, 2106 90 55, ou des produits laitiers, à l'exclusion de: 
concentrés de protéines obtenus à partir de jus de luzerne et d'herbe 
produits déshydratés obtenus exclusivement des déchets solides et 
du jus provenant de la préparation des concentrés visés au premier 
tiret 
(a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.