ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(79)89
Vol.1979/0028

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE,Euratom) n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernant l'ouverture aupublicdesarchiveshistoriques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement (CE,Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation (EEC,Euratom) No354/83of1February 1983
concerning theopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropean Economic
Community andtheEuropean AtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC,Euratom) No1700/2003 of22September 2003(OJL243,
27.9.2003, p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary, classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformity withArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG,Euratom) Nr.354/83desRatesvom1.
Februar 1983überdieFreigabe derhistorischen Archive derEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom) Nr.1700/2003 vom22.September 2003
(ABI.L243vom27.9.2003, S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
PROPOSITION D'UNENOUVELLE DIRECTIVE DUCONSEILCONCERNANT
LERAPPROCHEMENT DESLEGISLATIONS DESETATSMEMBRESRELATI­
VESAUXUNITESDEMESURE,ETABROGEANT LADIRECTIVE
(71/354/CEE)DUCONSEIL.
(présentéeparlaCommission auConseil)COM(79)39 final
/\rjr>*\/'v£r°l\/oil
[a"c ■\Bruxelles ,le27févrierT979
CGK(^)#9final

EXPOSE DES MOTIFS
I.INTRODUCTION
Laprésente directive duConseil estbasée sur l'article 100dutraité
instituant laCommunauté Economique Européenne ets'inscrit dans lecadre de
ladirective duConseil du26juillet 1971 concernant lerapprochement des
législations desEtats membres relatives auxdispositions communes aux
instruments demesurage etauxméthodes decontrôle métrologique (71/316/CEE )
etplus particulièrement dans ledomaine deladirective duConseil du
18octobre 1971 concernant lerapprochement deslégislations desEtats
membres relatives auxunités demesure (71/354/CEE )telle quemodifiée
endernier lieu parladirective duConseil du27juillet 1976 (76/770/CEE ).
Cette directive apour objectifs principaux d'éliminer lesentraves aux
échanges intracommunautaires ,subsistant àl'heure actuelle ,làoùl'emploi
desunités demesure estréglementé dans lesEtats membres etdefavoriser
parlamême occasion ,l'emploi d'unseul système d'unités demesure dans
toute laCommunauté .
Unetelle activité communautaire présente desavantages puisque le
résultat concret devrait setraduire parladisparition detoutes les
opérations deconversion quidoivent encore être faites entre les
différents systèmes d'unités demesure .Eneffet ,lavieduconsommateur
estgrandement facilitée parlefait quelesinformations quiluisont
fournies lesont dans unseul système luipermettant ainsi defaire
descomparaisons efficaces entre différentes informations .Pour lesopérateurs
économiques ainsi quepour lesadministrations l'emploi d'unseul
système d'unités demesure permet deséconomies substantielles etuneplus
grande compréhension delapart detous lesintéressés réduisant ainsi
lespossibilités d'erreurs .
Toutes lesdispositions communautaires enmatière d'unités demesure ontété
rassemblées dans laprésente directive afin qu'ilsoit possible d'abroger
purement etsimplement ladirective précédente .Ainsi ,lors del'adoption
decette directive ilnesera plus nécessaire deseréférer àdestextes
dispersés .

-2-
II.HISTORIQUE
Le18octobre 1971 leConseil aadopté lapremière directive communautaire
concernant l'emploi desunités demesure dans laCommunauté (71/354/CEE ).
Cetexte sebase surdeux principes quisecomplètent :ilestsouhaitable
d'imposer l'emploi d'unseul système d'unités demesure leplus
rapidement possible ;ilestsouhaitable deproscrire aussi rapidement que
possible l'emploi detoute unité nefaisant paspartie dusystème choisi .
Ilnes'agissait nullement pour laCommunauté d'inventer sonpropre système
d'unités demesure .Ladirective 71/354/CEEprescrit àtitre définitif
l'emploi d'unsystème d'unités ,comprenant lesystème international d'unités
(ditsystème S.I. ,adopté parlaConférence Générale desPoids etMesures
(CGPM )instituée parlaConvention duMètre signée àParis le20mai1875
etàlaquelle tous lesEtats membres delaCommunauté sont parties
contractantes )etcertaines unités enusage avec lesystème international .
Cesystème d'unités demesure estreconnu parlaquasi totalité despays du
monde etlorsqu' unEtat veut ,actuellement ,n'imposer qu'unseul système
sursonterritoire ,c'estlesystème S.I. quiestchoisi .Dèslors la
Communauté démontre savolonté desuivre àsonniveau lestravaux qui
ontétépoursuivis àunniveau international dans uncadre beaucoup plus
large .
Iln'estpasraisonnable depenser qu'ilsoit possible d'imposer dujour
aulendemain unsystème d'unités ouencore deproscrire l'emploi d'un
système d'unités dont l'usage estdéjà ancien etbien ancré dans les
moeurs d'unpays .C'estpourquoi dèscette première directive ,leConseil
aprévu despériodes detransition tant pour 1'imposition decesystème
d'unités prescrit àtitre définitif (période transitoire qui s'estterminée
le21avril 1978 pour tous lesEtats membres )quepour ladisparition
desdifférentes unités demesure nefigurant pasdans cesystème .Dans
cedernier cas ,lesdifférentes périodes detransition varient selon
lesunités demesure dont ils'agit .Certaines decesunités demesure
présentaient detelles difficultés queladécision quant àleur date de
disparition aétéremise àplus tard .

-3-
Lors de1'élargissement delaCommunauté en1973 ,ilafallu prendre encompte
leproblème très particulier desunités dusystème impérial .Eneffet ,aucun
dessixanciens Etats membres n'employant lesunités demesure impériales
comme unités demesure légales ,ladirective 71/354/CEEapassé leur
existence sous silence .Parcontre ,le1erjanvier 1973 laCommunauté s'est
trouvée enprésence dedeux Etats membres oùcesunités demesure impériales
étaient d'usage obligatoire .Ilétait donc nécessaire deprendre desdispositions
àleur égard dans lesActes relatifs àl'adhésion .
C'est ainsi queladirective s'estvue ajouter uneAnnexe IIpar lesActes
d'adhésion ,comportant uneliste desunités impériales devant être traitées
dans lecadre desprescriptions communautaires .Unparagraphe 4concernant
cesunités aégalement étéajouté àl'article 1deladirective :"Le
classement dans l'Annexe Idesunités demesure figurant àl'Annexe II
sera décidé le31août 1976 auplus tard .Lesunités demesure pour
lesquelles iln'aurait pasétépris dedécision avant le1erseptembre 1976
doivent disparaître auplus tard le31décembre 1979 .Pour certaines de
cesunités demesure uneprolongation appropriée decedélai peut être
décidée sidesraisons particulières lejustifient ."
L'acte d'adhésion auxCommunautés n'adonc pasmodifié lespositions de
principe adoptées précédemment dans ladirective 71/354/CEE .Aucontraire ,
l'élargissement les aenquelque sorte confirmées face auxunités impériales .
Iln'estpeut-être pasinutile derappeler iciqu'iln'était pasnécessaire
denégocier leprincipe même del'adoption dusystème SId'unités demesure
avec lespays adhérents car ilssesont montrés favorables àl'imposition ,
àterme ,duseul système SIdans laCommunauté (leRoyaume-Uni ,parexemple ,
avait pris ladécision d'adopter cesystème bien avant sonadhésion aux
Communautés ).
Après l'élargissement ,ilrestait donc àprendre certaines décisions
concernant lesunités demesure impériales avant le31août 1976 ,si
celles-ci nedevaient pasdisparaître automatiquement le31décembre 1979 .
Ilrestait également àréexaminer avant le31décembre 1977 lesort des
unités demesure contenues auChapitre IIdeladirective 71/354/CEEetà
examiner s'iln'était paspossible defaire disparaître certaines unités
duChapitre IIIavant le31décembre 1979 .

-4-
LaCommission présenta une seule proposition demodification auConseil
pour régler toutes cesquestions ,etleConseil adopta cette modification
le27juillet 1976 (76/770/CEE ).Lesprincipes debase restent inchangés .
Lesystème SIreste leseul système quidoit être autorisé àterme ;ilest
contenu dans leChapitre Adeladirective 76/770/CEE .Cechapitre
comporte quelques mises àjour conformes àl'évolution auniveau
international parrapport auChapitre Ideladirective 71/354/CEE .
Lesunités demesure nonretenues àtitre définitif doivent disparaître àterme
mais ,lecalendrier deleur disparition aétéquelque peuaménagé etse
subdivise entrois catégories :
(a)lesunités quidoivent disparaître au31décembre 1977 (Chapitre B)
(b)lesunités quidoivent disparaître au31décembre 1979 (Chapitre C)
(c)lesunités quidoivent disparaître etdont ladate dedisparition
devra être décidée avant le31décembre 1979 (Chapitre D).Ilne
paraissait paspropice en1977 deprendre unedécision définitive
pour cesdernières unités .
III .LAPRESENTE PROPOSITION DEDIRECTIVE
Laprésente directive poursuit lesmemes objectifs queladirective
précédente etsebase surlesmêmes principes .Saprésentation diffère
unpeu ,carpour lapremière fois lanotion "d'unités demesure légales "
estemployée auniveau communautaire .Ceci estdorénavant possible
puisgue lesunités demesure dusystème SIcomplétées parcertaines
unités enusage avec cesystème ,sont depuis le21avril 1978 lesunités
demesure légales dans toute laCommunauté .Toute référence auxunités
demesure ,etsurtout auxprescriptions concernant leur emploi devient
decefait beaucoup plus aisé car ilsuffira àl'avenir deseréférer
simplement auxunités demesure légales .
L'annexe seprésente selon lemême schéma qu'auparavant .LeChapitre I
contient lesunités demesure légales retenues àtitre définitif etles
Chapitres IIetIIIlesunités demesure quisont encore légales dans
certaines conditions précises etjusqu' auxdates fixées àl'Article 1.

-5-
LeChapitre In'aguere subi demodifications importantes depuis l'adoption
deladirective 76/770/CEE .Lesquelques aménagements quiyontétéeffectués
lesont conformément àl'évolution auniveau international enmatière
d'unités demesure ,telle qu'elle ressort plus particulièrement destravaux
delaConférence Générale desPoids etMesures .L'ajout leplus marquant est
1adoption d'unenouvelle unité dérivée :leSievert pour exprimer ladose
équivalente absorbée derayonnements ionisants .Celui-ci aétéproposé par
leComité International desPoids etMesures pour être adoptée parlapro­
chaine Conférence Générale desPoids etMesures quisetiendra aucours de
l'année 1979 .LeConseil pourra donc statuer entoute connaissance decause .
Leparagraphe b)del'article 1prévoit quelesunités demesures ,noms
etsymboles quifigurent auChapitre IIdel'annexe puissent être légales
dans lesdifférents Etats membres jusqu' au31décembre 1985 auplus tard .
LesEtats membres peuvent cependant ,s'ilsledésirent ,cesser deleur reconnaître
lecaractère légal avant cette date ,sous réserve desprescriptions de
l'article 3delaprésente directive .Dans ledomaine desunités de
mesure radiologiques ,laCommission asuivi lesrésolutions de
l'organisation internationale plus particulièrement compétente enmatière
deradiologie .L'Organisation Mondiale delaSanté aexprimé sondésir devoir
lemillimètre demercure retenu encore pendant uncertain temps comme
unité demesure autorisée afin depermettre aumonde médical demieux
s'adapter auxunités S.I. Cette unité quidevait disparaître auplus tard
le31décembre 1979 conformément àladirective 76/770/CEE est donc
retenue dans ceChapitre II.
LeChapitre IIIdel'annexe estréservé plus particulièrement auxunités
demesure impériales parmi lesplus courantes etqui ,parcefait ,
présentent laplus grande résistance àdisparaître .Toutes cesunités
figurent auChapitre Ddel'annexe deladirective précédente ;c'est -à-dire,
qu'iln'avait pasétépossible deprendre unedécision quant àladate à
laquelle leur emploi devait cesser .Laprésente directive prévoit
que Ladate finale sera fixée par LeConseil .LaCommission n'aeneffet
pasvoulu imposer dès àprésent elle-même une limite précise aux Etats
membres dans lesquels l'usage decesunités estencore très généralisé et
qui sont mieux àmême qu'elle defixer cette limite compte tenu des
conséquences économiques etsociales decette décision .

-6-
Ausens delaprésente directive ,cesunités demesure nepeuvent être
desunités demesure légales quedans lesEtats membres oùleur emploi
était autorisé le21avril 1973 .Cette clause figurait déjà dans la
directive 76/770/CEE .Conformément auxprescriptions del'article 1
paragraphe c)etdel'article 3,lesEtats membres qui n'autorisaient
pascesunités le21avril 1973 doivent accepter jusqu' au31décembre 1989
auplus tard ,quecesunités figurent enindication secondaire .
L'article 2delaprésente directive reprend dans leur ensemble lestermes
desarticles 2et3deladirective 71/354/CEE .Lechamp d'application
reste ainsi inchangé .Lesdispositions communautaires continuent donc à
viser l'emploi desunités demesure pour lesindications portées parles
instruments demesure ainsi quepour l'expression durésultat desmesurages
effectués pareux ,l'emploi desunités demesure dans toute opération où
ils'agit demesurer unegrandeur quelconque etleur emploi chaque fois
qu'ils'agit d'exprimer desindications degrandeur .Cesdifférents emplois
sont extrêmement précis etdoivent être interprétés defaçon très restrictive
etstricto sensu .Tous cesemplois prévus àl'article 2paragraphe a)doivent
être remis dans lesdomaines couverts parladirective ,également prévus
par l'article 2,paragraphe a),c'est -à-dire :dans lecircuit économique ,
dans lesopérations àcaractère administratif ainsi quedans lesdomaines
delasanté etdelasécurité publiques .Lestermes choisis pour déterminer
lesdomaines d'application decette directive l'ontétéspécialement
parce qu'ilsenglobent desnotions très larges ,cequiesttout àfait
conforme auxobjectifs deladirective .
Ilaéténécessaire ,cependant ,deprévoir différentes sortes d'exceptions
auxapplications del'article 2,paragraphe a).
Lapremière grande exception concerne ledomaine destransports internationaux ,
domaine oùilyatraditionnellement beaucoup d'accords internationaux .
LesEtats membres etlaCommunauté sont tenus derespecter cesconventions
internationales ,quiemploient très souvent desunités demesure non
retenues dans lesunités légales .Dans cedomaine laCommunauté nepeut
donc prendre unedécision indépendamment desautres signataires deces
accords .

-7-
Lespièces détachées présentent unproblème d'untout autre ordre .
Eneffet ,très souvent lespièces détachées portent desindications
degrandeur afin demontrer surquels produits ,équipements etc. qui
ontdéjà étémissurlemarché etenutilisation longtemps auparavant ,
peuvent être montées .Bien souvent ilfaut fabriquer cespièces
détachées spécialement etdans cescas ,sicespièces doivent être
montées surdesproduits ,équipements ,etc. ..,quiontétéconçus
enunités nonS.I ,alors lespièces détachées doivent l'être également .
Afin depermettre l'utilisation continue decesproduits ,équipements ,etc.
ilétait nécessaire deprévoir uneexception auxtermes del'article 2
paragraphe a).C'estbien l'objectif del'article 4.
L'article 5aménage l'exception très particulière pour lesreprésentations
desunités S.I. etautres unités pour l'utilisation dans dessystèmes
informatiques comprenant desjeux decaractères limités .Puisque leproblème
adéjà étéréglé auniveau international ,uneréférence pure etsimple
auxrésultats destravaux del'Organisation Internationale deNormalisation
(I.S.O. )parletruchement d'uneréférence datée àlanorme ISO2955
du1ermars 1974 estapparu comme étant unesolution appropriée auniveau
communautaire .
Laprésente directive s'écarte très largement delaprécédente encequi
concerne ladouble indication .
Eneffet ladirective 71/354/CEEmodifiée parladirective 76/770/CEEne
prévoyait pasdedispositions particulières enlamatière .
Cependant ,l'expérience pratique amontré qu'iln'estpasréaliste de
vouloir faire disparaître dujour aulendemain sans période detransition
desunités demesure employées depuis très longtemps etquisont souvent
passées dans lesmoeurs d'unpays .Quiplus est ,l'expérience amontré
àsuffisance qu'unesimple période detransition ,sans aménagement
particulier nesuffit pas àpallier lesdifficultés .
C'estpourquoi ,laprésente directive prévoit nonseulement despériodes
detransition pour lesunités demesure figurant auxChapitres IIetIII
del'annexe mais également ,pendant unepériode fixe ,précisée à
l'article 1,ladouble indication .

-8-
Lesprescriptions enmatière dedouble indication sedoivent d'être claires
etfaciles àemployer pour être utiles etefficaces .C'estpourquoi la
définition prévue àl'article 3enesttrès simple :ilyadouble indication
lorsqu' uneunité demesure nefigurant pasauChapitre Idel'annexe ,accompagne
uneunité duChapitre I.Ainsi àtitre d'explication uneunité duChapitre I
del'annexe peut sevoir accompagner den'importe quelle unité demesure ne
figurant pasdans lemême Chapitre I.Ladeuxième unité demesure nedoit
même pasfigurer dans l'annexe delaprésente directive .
Ladouble indication ainsi comprise ,peut être employée jusqu' au31décembre 1985
auplus tard .Cedélai estreporté jusqu' au31décembre 1989 pour lesunités
demesure impériales figurant auChapitre IIIdel'annexe .
L'emploi dusystème deladouble indication sefait delafaçon suivante :
lesEtats membres doivent autoriser outolérer surlesproduits etéquipements
ladouble indication jusqu' au31décembre 1985 .Pour lesunités figurant au
Chapitre IIIcette date estfixée au31décembre 1989 .Cette obligation
constitue enquelque sorte uneobligation delibre circulation (article 3
paragraphe c).Les Etats membres restent dans tous lescasqui nesont pas
visés auxparagraphes c)etd)del'article 3,libres d'autoriser ou
d'interdire ladouble indication sur leur territoire .
L'obligation d'admettre ladouble indication nes'applique pas auxinstruments
demesure .Eneffet ,iln'apparaît pasindispensable d'obliger lesEtats membres
àaccepter surleur territoire desinstruments demesure portant ladouble
indication cardans beaucoup decaslesEtats membres ontdéjà pris des
réglementations interdisant surlesinstruments demesure laprésence
detoute unité demesure quinesoit pasuneunité demesure légale ,etce
souvent pour desraisons desécurité .
Dans lamesure oùl'objectif delaprésente directive estprécisément de
parvenir àcequelesinstruments demesure neportent lesindications de
grandeur qu'enunités demesure légales retenues àtitre définitif il
neparaît passouhaitable d'aller à1'encontre detelles réglementations
nationales .Ainsi lesEtats membres restent libres d'exiger que lesinstruments
demesure portent lesindications degrandeur enuneseule unité demesure
légale .

-9-
Ledernier paragraphe de11article 3prévoit lesconditions pratiques
dans lesquelles onpeut employer ladouble indication .Larègle veut que
11unité demesure duChapitre Isoit prépondérant afin d1éviter toute
confusion possible .
IV.SOLUTION D'HARMONISATION
Cette directive ,comme lesprécédentes ,aretenu lasolution d'harmonisation
dite "totale ".L'objectif même deladirective étant d'imposer autant que
possible 1'emploi d'unseul système d'unités demesure légales dans
toute laCommunauté ,l'harmonisation totale estlemoyen leplus efficace
pour parvenir àunetelle solution .Ceci signifie quelorsque lespériodes
transitoires prévues à1'article premier seront arrivées àexpiration ,
seules lesunités demesure figurant auChapitre Ide1'annexe pourront
être employées dans laCommunauté .
V.CONSULTATION DUPARLEMENT ETDUCOMITE ECONOMIQUE ETSOCIAL
L'avis decesdeux instances ,conformément auxdispositions del'article 100 ,
alinéa 2,estnécessaire .Lamise enoeuvre desprescriptions prévues par
ladirective nécessite eneffet ,pour certains Etats membres ,unemodification
deleurs dispositions législatives .

LECONSEIL DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vuLetraitéinstituant LaCommunauté économique européenne etnotamment
sonarticLe 100,
vuLadirective 71/354/CEEduConseiL,du18octobre 1971,concernant Le
rapprochement desLégisLations desEtatsmembresreLatives auxunitésde
mesure(1),modifiée endernierLieuparLadirective 76/770/CEE(2),
vuLaproposition delaCommission ,
vuL'avisduParLement européen,
vuL'avisduComitééconomique etsociaL,
considérant queLesunitésdemesuresontindispensabLes pourtoutinstru­
mentdemesure,pourL'expression detoutmesurage effectué etpour-
L'expression detouteindication degrandeur;queLesunitésdemesuresont
empLoyées dansLapLupartdesdomaines deL'activité humaine;qu'iLest
nécessaire d'assurer LapLusgrandecLartépossibLe dansLeurutiLisation ;
qu'iLestdoncnécessaire derégLementer Leurusage
dansLecircuitéconomique ,dansLesdomaines de
LasantéetdeLasécurité pubLiques ainsiquedansLesopérations à
caractère administratif ;
considérant cependant que,dansLedomainedestransports internationaux ,
desconventions ouaccords internationaux existent LiantLaCommunauté ou
LesEtatsmembres;quecesconventions ouaccordsdoiventêtrerespectés ;
considérant que,LesLégisLations desEtatsmembresquiprescrivent L'empLo
d'unitésdemesurediffèrent d'unEtatmembre àL'autreetentravent dece
faitLestransactions commerciaLes ;que,danscesconditions uneharmonisa­
tiondesdispositions LégisLatives ,régLementai resetadministratives
s'imposeafind'éLiminer cesentraves;
(1)J.O.n°L243du29.10.1971 ,p.29
(2)J.O.n°L262du27.9.1976 ,p.204

-2-
considérant queLesunitésdemesurefontL'objetderésoLutions internatio­
naLesquisontprisesparLaConférence généraLe despoidsetmesures (CGPM)
instituée parLaconvention dumètre,signéeàParisLe20mai1875,à
LaqueLLe adhèrent tousLesEtatsmembres;quecesrésoLutions ontdonné
naissance au"SystèmeInternationaLd'unitésdemesure"(S.I.);
considérant queLeConseiL aadopté Le18octobre 1971Ladirective 71/354/
CEEvisantàharmoniser LesLégisLations desEtatsmembresafind'éLiminer
Lesentraves auxéchanges enfaisantadopter auniveaucommunautaire Le
systèmeinternat ionaLd'unités;queLadirective 71/354/CEEaétémodifiée
parL'Acted'adhésionetparLadirective 76/770/CEE;considérant queces
dispositions communautaires n'ontpaséLiminétoutesLesentraves dansce
domaine;qu'enappLication deLadirective 76/770/CEEiLestprévud'exami­
neravantLe31décembre 1979Lasituation desunitésdemesure,nomset
symboLes reprisdansLechapitre Ddesonannexe;qu'enoutreiLs'estavéré
nécessaire deréexaminer Lasituation decertaines autresunitésdemesure;
considérant que,pouréviterdeconsidérabLes difficuLtés iLestnécessaire
deprévoir unepériodetransitoire pourfairedisparaître Lesunitésde
mesurenoncompatibLes avecLesystèmeinternationaL ;qu'iLestcependant
indispensabLe depermettre auxEtatsmembresquiLedésirent,d'imposersur
Leurterritoire Lesdispositions duseuLchapitre IdeL'annexeLepLus
rapidement possibLe ;qu'iLestdoncnécessaire auniveaucommunautaire de
limitercettepériode detransitdon toutenLaissant LaLibertéauxEtats
membres denepasuserentièrement decettepériodetransitoire ;
considérant que,pendant Lapériodetransitoire iLestindispensabLe de
maintenir unesituation cLaireenmatièred'empLoid'unitésdemesuredans
Leséchanges entreLesEtatsmembresetcenotamment pourprotéger Le
consommateur ;queL'obLigation imposée auxEtatsmembresd'accepter La
doubLeindication surLesproduits etéquipements importés desautres
Etatsmembrespendantcettepériodetransitoire apparaît commebienadap­
téeàcettefin;
considérant toutefois queL'appLicationsystématique d'uneteLLesoLution
àtousLesinstruments demesureetentreautresauxinstruments médicaux
nestpasnécessairement souhaitabLe ;queLesEtatsmembresdoiventdonc
pouvoirexigersurLeurterritoire queLesinstruments demesureportentLes
indications degrandeurenuneseuLeunitédemesureLégaLe;

-3-
considérant queLaprésentedirectiven'affectepasLafabrication continue
deproduitsdéjàmissurLemarché;qu'eLLeconcernecependant Lamisesur
LemarchéetL'utiLisationdeproduitsetéquipements ,portantdesindica­
tionsdegrandeurs enunitésdemesurequinesontpLusdesunitésde
mesureLégaLes,etquisontnécessaires pourcompLéter ourempLacer Les
piècesoupartiesdesproduits,équipements etinstruments demesuredéjà
missurLemarché;considérant qu'iLestdoncnécessaire queLesEtatsmem­
bresautorisent LamisesurLemarchéetL'utiLisation,mêmeLorsqu'iLs
portentdesindications degrandeurenunitésdemesurequinesontpLus
LégaLes,deteLsproduitsetéquipements decompLément ouderempLacement
afindepermettreL'utiLisation continuedesproduits,équipements ou
instruments demesuredéjàmissurLemarché;
considérant queL'Organisation InternationaLedeNormaLisation (ISO)a
adoptéunenormeinternationaLeLe1mars1974concernant Lareprésentation
desunitésSIetautresunitéspourutiLisation dansdessystèmescomprenant
desjeuxdecaractèresLimités;qu'iLestdèsLorsopportunqueLaCommunauté
adoptedessoLutionsquiontdéjàétéapprouvéessurunpLaninternationaLpLus
Large;queLaréférencestricteàLanormepermetd'adoptersurLepLancom­
munautaire .LanormeISO2955du1mars1974;
considérant que,Lesdispositions communautaires enmatièred'unitésde
mesuresetrouventdispersées danspLusieurstextescommunautaires ;queLa
matièredesunitésdemesureauneimportance teLLequ'iLestindispensabLe
depouvoirseréféreràuntextecommunautaire unique;qu'ainsiLaprésente
directiveréunittoutesLesdispositions communautaires enLamatièreet
qu'iLconvientd'abrogerLadirective 71/354/CEE,
AARRETELAPRESENTE DIRECTIVE

-1-
Articlepremier
LesunitésdemesureLégales ausensdelaprésente directive nécessaires
pourexprimer lesgrandeurs sont:
a)cellesreprises auchapitre Idel'annexe;
b)cellesreprises auchapitreIIdel'annexejusqu'àunedatefixéepar
lesEtatsmembres;cettedatenepeutdépasser le31décembre 1985;
c)cellesreprises auchapitreIIIdel'annexedanslesseulsEtatsmembres
oùellesétaientautorisées le21avril1973etjusqu'àunedatefixée
parcesseulsEtatsmembres.Cettedatenepourradépasser unedatelimite
quiseraelle-même fixéeparleConseilsurlabasedel'article 100du
Traitéavantle31décembre 1989.
Article 2
a)Lesobligations découlant del'article1ervisentlesinstruments demesure
utilisés,lesmesurages effectués etlesindications degrandeur exprimées
enunitésdemesure,danslecircuitéconomique ,danslesdomaines dela
santéetdelasécurité publiques ,ainsiquelesopérations àcaractère
administratif .
b)Laprésentedirective n'affectepasl'emploi,dansledomaine dela
navigation maritime etaérienneetdutraficparvoieferrée,d'unités
autresquecellesrenduesobligatoires parlaprésentedirective mais
quisontprévuespardesconventions ouaccordsinternationaux liantla
Communauté oulesEtatsmembres .
Article 3
a)Ilyadoubleindication ausensdelaprésentedirective lorsqu'une
indication exprimée paruneunitéduchapitre Idel'annexeestaccompa­
gnéed'uneindication supplémentaire àtitreexplicatif exprimée par
uneuniténefigurant pasauchapitreI.

-2-
b)LesEtatsmembrespeuventautoriser surLeurterritoire ,Ladouble
indication avecdesunitésdemesurereprises auchapitreIIIjusqu'au
31décembre 1989etavecd'autresunitésdemesurenonreprises au
chapitre I,jusqu'au31décembre 1985.
c)LesEtatsmembresautorisent outolèrent surlesproduits etéquipements
ladoubleindication avecdesunitésdemesurereprises auchapitreIII
jusqu'au31décembre 1989,etavecd'autresunitésdemesurenonreprises
auchapitre I,jusqu'au31décembre 1985.
d)Toutefois,lesEtatsmembrespeuventexigerquelesinstruments demesure
portentlesindications degrandeur enuneseuleunitédemesurelégale.
e)Lorsqu'ilestfaitusagedeladoubleindication ,conformément auxdispo­
sitionsdelaprésentedirective,l'indication exprimée parl'unitéde
mesurereprise auchapitre Idoitêtreprépondérante .Lesindications
exprimées parlesunitésdemesurenefigurant pasauchapitre I.
doiventnotamment êtreexprimées encaractères dedimensions
aupluségalesàcellesdescaractères del'indication correspondante
enunitésreprises auchapitre I.
Artiele4
LesEtatsmembresautorisent lamisesurlemarchéetl'utilisation de
produits etd'équipements portantdesindications degrandeur enunités
demesurequinesontplusdesunitésdemesurelégaleslorsquecespro­
duitsetéquipements sontnécessaires pourcompléter ouremplacer lespiè­
cesoupartiesdesproduits,équipements etinstruments demesuredéjàmis
surlemarchéetportantlesindications susvisées .
Artiele5
LanormeISO2955du1ermars,1974,"Traitement del'information -Représen­
tationsdesunitésSIetautresunitéspourutilisation dansdessystèmes
comprenant desjeuxdecaractères limités"estd'application dansledomaine
régiparsonparagraphe 1.

Article 6
Ladirective 71/354/CEEestabrogée Le1eroctobre 1971.
Article 7
a)LesEtatsmembresadoptentetpublient avantle1erjuillet 1981
lesdispositions législatives ,réglementaires etadministratives néces­
sairespourseconformer àlaprésentedirective,quientrent envigueur
le1eroctobre 1981etlescommuniquent àlaCommission .
b)Dèslanotification delaprésentedirective,lesEtatsmembresveillent
enoutreàinformer laCommission entempsutile,pourluipermettre de
présenter sesobservations ,detoutprojetdedisposition d'ordrelégis­
latif,réglementaire ouadministratif qu'ilsenvisagent d'adopterdans
ledomainerégiparlaprésentedirective .
Artiele8
LesEtatsmembressontdestinataires delaprésentedirective .

ANNEXE
CHAPITRE I
UNITES DEMESURE LEGALES VISEESPARL'ARTICLE 1a
1.UNITÉSSIETLEURSMULTIPLES ETSOUS-MULTIPLES DÉCIMAUX,
1.1.UnitésSIàebase
GrandeurDmté
Nos Symbole
Longueur mètre m
Masse kilogramme kg
Temps seconde s
Intensitédecourantélectrique ampère A
Température thermodynamique kelvin Κ
Quantitédematière mole mol
Intensité lumineuse candda cd
Lesdéfinitions desunitésSIdebasesontlessuivantes :
Unitédelongueur
Lemètreestlalongueurcgaleà1650763,73longueursd'ondedanslevidedelaradiation
correspondant àlatransitionentrelesniveau2puet5d»del'atomedekrypton86.
(11«CGPM–1960–Rés.6)
Unitédemasse
Lekilogramme estl'unitédemasse;ilestégalàlamasseduprototypeinternational du
kilogramme .
(3eCGPM–1901–p.70ducompterendu)
Unitédetemps
Lasecondeestladuréede9192631770périodesdelaradiationcorrespondant àla
transitionentrelesdeuxniveauxhyperfinsdel'étatfondamental del'atomedecésium133.
(13eCGPM–1967–Rés.1)
Unitéd'intensitéducourantélectrique
L'ampèreestl'intensitéd'uncourantconstantqui,maintenudansdeuxconducteurs
parallèles,rectilignes ,delongueurinfinie,desectioncirculairenégligeable etplacésàune
distancede1mètrel'undel'autredanslevide,produiraitentrecesconducteurs uneforce
égal*à2x10"'newtonparmètredelongueur .
(CIPM–1946–Rés.2,approuvée parla9eCGPM–194S)

Unitédetempérature thermodynamique
Lekelvin,unitédetempérature thermodynamique ,estlafraction 1/273,16delatempé­
raturethermodynamique dupointtripledel'eau.
(13'CGPM–1967–Rés.4)
Unité4equantitédematière
Lamoleestlaquantitédematièred'unsystèmecontenant autantd'entitésélémentaires
qu'ilyad'atomesdans0,012kilogramme decarbone12.
Lorsqu'onemploielamole,lesentitésélémentaires doiventêtrespécifiéesetpeuvent
êtredesatomes,desmolécules ,desions,desélectrons,d'autresparticulesoudesgroupe­
mentsspécifiésdetellesparticules .
(14'CGPM–1971–Rés.3)
Unitéd'intensitélumineuse
Lacandelaestl'intensitélumineuse ,dansladirectionperpendiculaire ,d'unesurfacede
'/utgoomètrecarréd'uncorpsnoiràlatempérature decongélation duplatinesousla
pressionde101325newtonsparmètrecarré.
(13'CGPM–1967–Rés.5)
1.1.1.Nometsymbolespéciauxdel'unitéSIdetempérature danslecasdelatempérature
Celsius .
GrandeurUnité
Nom Symbole
Température Celsius degréCelsius °C
Latempérature Celsiustestdéfinieparladifférencet=T–T,entredeux
températures thermodynamiques TetTaavecT.=273,15kelvins.Unintervalle
ouunedifférence detempérature peuvents'exprimersoitenkelvins,soitendegrés
Celsius.L'unitédegréCelsiusestégaleàl'unitékelvin.
1.2.AutresunitésSI
1.2.1.UnitésSIsupplémentaires
Grandeur IUnité
|Nom ||Symbole
Angleplan radian rad
Anglesolide stéradian sr
(11'CGPM–1960–Rés.12)
Lesdéfinitions desunitésSIsupplémentaires sontlessuivantes :
Unitéd'angleplan
Leradianestl'angleplancomprisentredeuxrayonsqui,surlacirconférence
d'uncercle,interceptent unarcdelongueurégaleàcelledurayon,
tionISO/R31,1"partie–deuxièmeédition–décembre 1965).
(NormeInternationale ISO31-I).

Unitéd'anglesolide
Lestéradianestl'anglesolidequi,ayantsonsommetaucentred'unesphère,
découpesurlasurfacedecettesphèreuneaireégaleàcelled'uncarréayantpour
côtélerayondelasphère.(NormeInternationale ISO31-1).
1.2.2.Unitésdérivées SI
Lesunitésdérivéesdemanièrecohérente desunitésSIdehaseetdesunitésSI
supplémentaires ,sontdonnéespardesexpressions algébriques souslaformede
produitsdepuissances desunitésSIdebaseei/oudesunitésS)supplémentaires
avecunfacteurnumérique égalaunombre 1.
1.2.3.UnitésdérivéesSIayantdesnomsetsymbolesspéciaux
Uniré I Expression
Grandeur
Nom Symboleend'autres
unitésSIenunitésSIde
baseou
supplémentaires
FréquenceIhertz|HZ |s-»
Force newton Ν m•kg■s-2
Pression etcontrainte Ipascal PajN•m-2Im-1•kg•s-3
I
Énergie,travail,quan­
titédechaleur joule Ji
N•mm2•kg•s-2
Puissance (1),flux
énergétique|wattWJs-m2•kg•s-5
Quantitéd'électricité ,
chargeélectrique coulomb C s•A
Tensionélectrique ,
potentielélectrique ,
forceélectromotrice volt V W•A"1m2•kg•s-*•A-1
Résistance électriqueIohm Ω
;V-A-m2•kg•s-®•A-*
Conductance siemens S A•V"1m-2•kg-1•s*•A*
Capacitéélectrique farad F C-V"1m-2•kg-1•s4■A*
Fluxd'induction
magnétique weber Wb!V-sm*•kg•s-2•A-1
Inductionmagnétique jjteslaτ !|Wb•m"2kg*s-2•A~l
Inductance henryh ;Wb-A"1m2•kg•s->•A-*
Fluxlumineux |lumen I
ilm !cd•sr
Eclairement lumineuxlux jIIXlm•m-2m-2•cd•sr
Activité ,rayonnements
ionisants becquerel Bq s"1
Doseabsorbée ,énergie
communiquée massique
kerma,indicededose
absorbéegray Gy J'kg"1m2•s-'
Doseéquivalente ,
indicededose
équivalente sievert SvJkg->m2•s-'
C)Nomsspéciauxdel'unitédepuissance :lenomvoltampére ,symbole «VA»pourexprimerlapuis­
sanceapparentedecourantélectriquealternatifetlenomvar,symbole•var»,pourexprimerlapuissanceélectriqueréactive .Lenom•var•n'estpasinclusdanslesrésolutions delaCGPM.
DesunitésdérivéesdesunitésSIdebaseousupplémentaires peuventêtreexprimées
enemployant lesunitésduchapitreA.
Enparticulier ,desunitésdérivéesSIpeuventêtreexprimées enutilisantlesnom*
etsymbolesspéciauxdutableaucidessus,parexemple :l'unitéSIdelaviscosité
dynamique peutêtreexpriméecommem-1•kg•s-1ouN■s•m_îouPa■s.

1.3.Préfixesetleurssymbolesservantadésignercertainsmultiple son^-multiples décimaux
Facteur
|PrefixeSymboleI
FactrU' !
IPrchxe Symbole
10" exa E 10-' deci d
IDCM I
!' ]" !!,o- |!
centi II
jc
îi;:ii
Itera Τ 10-3 Im111i m
10" eiga G !îo-"
imicro
I"
in" méea M j1°-» nano η
103 kilo k 10_u pico Ρ
102 hecto h 10",s Ifemto
i !f
10' década |10-1* atto a
Lesnomsetlessymbolesdesmultiplesetsous-multiples décimaux del'unitédemasse
sontformésparl'adjonction despréfixesaumot <giAirme »etdeleurssymboles au
symbole «g».
Pourdésignerdesmultiplesetsous-multiples décimauxd'uneunitédérivéedontl'ex­
pressionseprésentesousformed'unefraction,unpréfixepeutêtreliéindifféremment aux
unitésquifigurentsoitaunumérateur ,soitaudénominateur ,soitdanscesdeuxtermes.
Lespréfixescomposés ,c'est-à-direceuxquiseraientformésparlajuxtaposition deplu­
sieursdespréfixescidessus,sontinterdits.
1.4.Nomsetsymbolesspéciauxautorisés
1.4.1.Nomsetsymbolesspéciauxdemultiples etsous-multiples décimauxd'unitésSI
J
GrandeurUnite
Nom !fSymbole j Relation
Volume litre 1(1) I11=1dm3=-10-3m3
Masse tonne t
]Iït–1Mg–10'kg
Pressionetcontrainte bar bar|1bar=105Pa
(1)Pourlesymboledulitre,lorsqu'ilexisteunrisquedeconfusion entrelalettre1et
lechiffre1,onpeututiliserl'abréviation "ltr"ouécrire"litre"entouteslettres
(CIPM1976).
1.4.2.Nomsetsymbolesspéciauxdemultiplesetsous-multiples décimauxd'unitésSI
dontl'emploiestréservéàdesdomainesd'application spécialisés
GrandeurI Unité
Nom Symbolel
| Relation
Aireousuperficiedessur­
facesagrairesetdesfonds are a 1a=10=m2
Masselinéiquedes
fibrestextilesetdesfilstex»(')texH |1tex-=ÎO-*•kg-m-1
Remarque :Lespréfixesetleurssymbolesmentionnés aupoint1.3s'appliquent
auxunitésetsymbolesdestableauxfigurantauxpoints1.4.1et1.4.2.
Toutefois ,lemultiple102aestdénommé «hectare».
(*)Lesigne(•)aprèsunnomouunsymboled'urritérappellequeceux-cinefigurentpassurloHistes
établiesparlaCGPM,leCIPMouparleBIPM.Cetteremarqueconcernel'ensembledecetteannexe

2.UNITÉSDÉFINIES ÀPARTIRDESUNITÉSSIMAISQUINESONTPASDESMULTI­
PLESOUSOUS-MULTIPLES DÉCIMAUX DECESUNITÉS
GrandeurUnité
i
| Nom Symbole Relation
Angleplan tour(*)(a) 1tour=2nrad
grade(*)ougon(*)gon(*) 1gon=JLrad
degréO1°=^rad180
minuted'angle/V=iôîôôrad
seconded'angle0648000"d
Temps minute min 1min–60s
heure h 1h=3600s
jour d Id-«6400s
(a)Iln'existepasdesymboleincematiunal .
Remarque :Lespréfixesmentionnés aupoint1.3nes'appliquentqu'auxnomsgradeougon
etlessymbolesnes'appliquent qu'ausymbolegon.
3.UNITÉS DÉFINIES INDÉPENDAMMENT DESSEPTUNITÉS SIDEBASE
L'unkédemasseatomiqueestégaleauVudelamassed'unatomedunucléide 11C.
L'électronvolt/estl'énergiecinétiqueacquiseparunélectronquipasse,danslevide,d'un
pointàunautreayantunpotentielsupérieurde1volt.
GrandeurUnité
| Nom J|Symbole || Valeur
Masse unitédemasseatomique u 1u1,6605655 XÎO""kg
Énergie électronvolt eV leV1,6021892 X10-"J
Lavaleurdecesunités,expriméeenunitésSI,n'estpasconnueexactement .
LesvaleursindiquéessontextraitesdubulletinCODATA n°11dedécembre1973duConseil
international desUnionsscientifiques .
Remarque :Lespréfixesetleurssymbolesmentionnés aupoint1.3s'appliquent àcesdeux
unitésetàleurssymboles .
4.UNITÉSETNOMSD'UNITÉSADMISUNIQUEMENT DANSDESDOMAINES
D'APPLICATION SPÉCIALISÉS
GrandeurI Unité
|NomValeur
Vergencedessystèmesoptiques dioptrie(*) 1dioptrie=1m-1
Massedespierresprécieuses caratmétrique 1caratmétrique=2•10~4kg
Remarque :Lespréfixesmentionnés aupoint1.3s'appliquent auxunitésfigurantci-dessus.

CHAPITRE II
UNITESDEMESURE LEGALES VISEESPARL'ARTICLE 1b)
Grandeurs ,nomsd'unités,symbolesetvaleurs
GrandeurIMiti
Nom Symbole Valeur
Pressionsanguine millimètre de
mercuremmHg 1mmHg=133,322Pa
Angleplan *'<•>»-=å200
Activitédes
radionucléides curie α 1a«3,7X10»Bq
Doseabsorbée rad rad(*) 1rad=10-*Gy
Doseéquivalente rem* rem* 1rem=10~2Sv
Exposition des
rayonnements Xouyrôntgen R 1R=2,58X10-4C•kg-1
(1)Symboleducrade.
(2)Lorsquelemotradpeutentraîner uneconfusion aveclesymboleduradian,onpeututiliserrd
commesymboledurad.
Remarque :Lespréfixesetleurssymboles mentionnés aupoint1.3.duchapitreIsap­
pliquentauxunitésetsymbolesfigurantauprésentpoint,àl'exception du
symbole M.•

CHAPITRE IU
UNITESDEMESURE LEGALES VISEESPARL'ARTICLE 1c)
Grandeurs ,nomsd'unités,symbolesetvaleursapproximatives
Longueur
lnch
Foot
Fathom(l)
Mile
Superficie
Squarefoot
Acre
Volume
Fluidounce
Gill
Pint
Quart
Gallon
Masse
Ounce(avoirdupois )
Troyounce t
Pound1in=2,54X10~m
1h=0.304Km
lfm=1,829m
1mile=1609m
1sqtt=0,929X10-1m8
1ac–4047m®
1floz=28,41x10"*m1
1gill=0,1421X10-*m»
1pt=0,5683*lO"*m*
1qt=1,137x10-*m»
1gai=4446X10"»m»
loz=2835X10 "*kg
1.oztr–31,10X10^®kg
1Ib0,4536kg
(*)Utiliséuniquement pourlanavigation maritime .