EXPOSÉ DES MOTIFS

Dans le contexte de son adhésion à l’OMC, la Fédération de Russie s’est engagée à réduire progressivement ou à supprimer les droits à l’exportation qu’elle applique actuellement. Ces engagements sur les taux de droits à l’exportation ont été inclus dans la liste des concessions et engagements concernant les marchandises de la Russie, qui sera annexée au protocole d’adhésion de la Russie à l’OMC.

Cependant, cette liste ne couvre que des produits (principalement des matières premières) actuellement soumis, par la Fédération de Russie, à des droits à l’exportation et la Russie estime qu’elle est libre de fixer sans restriction les droits à l’exportation de toute matière première ne figurant pas sur la liste.

Ainsi, pour réduire le risque de voir de nouveaux droits à l’exportation appliqués à d’autres matières premières à l’avenir, l’UE a négocié un accord bilatéral, sous forme d’échange de lettres, (ci-après l’«accord») qui enjoint à la Fédération de Russie de mettre tout en œuvre pour ne pas introduire de droits à l’exportation et ne pas augmenter les droits actuels en ce qui concerne une liste de matières premières annexée à ces lettres. En outre, si de tels droits à l’exportation étaient envisagés, la Fédération de Russie s’est engagée à consulter la Commission européenne au préalable et à tenir compte de sa position. Ladite liste couvre les matières premières qui ne sont pas énumérées dans la liste susmentionnée des concessions et engagements concernant les marchandises et dont la Russie totalise plus de 10 % de la production mondiale ou des exportations, ou qui représentent des intérêts majeurs à l’exportation – actuels ou potentiels – pour l’UE, ou encore qui sont susceptibles de faire l’objet de tensions au niveau de l’offre mondiale. L’accord n’impose aucun engagement à l’UE.

Afin de garantir que les engagements susmentionnés de la Fédération de Russie en ce qui concerne de nouveaux droits à l’exportation sur les matières premières s’appliqueront dès la date d’adhésion de la Fédération de Russie à l’OMC, l’accord devrait être appliqué à titre provisoire à compter de la date de ladite adhésion.

2011/0326 (NLE)

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL

relative à la signature, au nom de l’Union européenne, et à l’application provisoire de l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la Fédération de Russie en ce qui concerne l’introduction ou l’augmentation, par la Fédération de Russie, de droits à l’exportation sur les matières premières

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec son article 218, paragraphe 5,

vu la proposition de la Commission européenne[1],

considérant ce qui suit:

(1) Le […], le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations sur l’adhésion de la Fédération de Russie à l’Organisation mondiale du commerce (ci-après l’«OMC»).

(2) En raison du poids économique que représente, pour l’Union européenne, l’accès aux matières premières et de l’importance que revêt, pour l’Union, la Fédération de Russie en tant que fournisseur de matières premières, la Commission a négocié, avec la Fédération de Russie, des engagements aux termes desquels cette dernière réduira ou supprimera les droits qu’elle applique actuellement à l’exportation.

(3) Ces engagements, qui seront intégrés au protocole d’adhésion de la Fédération de Russie à l’OMC, ne couvrent pas les matières premières pour lesquelles la Russie n’applique actuellement pas de droits à l’exportation.

(4) Afin de réduire le risque de voir de nouveaux droits à l’exportation appliqués par la Fédération de Russie à l’avenir et les conséquences qui en résulteraient sur l’offre de matières premières, la Commission a négocié, au nom de l’Union, avec la Fédération de Russie, un accord sous forme d’échange de lettres en ce qui concerne l’introduction ou l’augmentation, par la Fédération de Russie, de droits à l’exportation sur les matières premières (ci-après l’«accord»).

(5) L’accord devrait être signé au nom de l’Union, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure.

(6) Compte tenu de la nécessité de garantir l’application des engagements susmentionnés pris par la Fédération de Russie en ce qui concerne de nouveaux droits à l’exportation sur les matières premières dès la date d’adhésion de la Fédération de Russie à l’OMC, l’accord devrait être appliqué à titre provisoire,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La signature de l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la Fédération de Russie en ce qui concerne l’introduction ou l’augmentation, par la Fédération de Russie, de droits à l’exportation sur les matières premières est approuvée au nom de l’Union européenne, sous réserve de la conclusion dudit accord.

Le texte de l’accord qui doit être signé est joint à la présente décision.

Article 2

Le Secrétariat général du Conseil élabore l’instrument de pleins pouvoirs autorisant la ou les personnes indiquées par le négociateur de l’accord à signer celui-ci, sous réserve de sa conclusion.

Article 3

L’accord s’applique à titre provisoire à compter de la date d’adhésion de la Fédération de Russie à l’Organisation mondiale du commerce.

Article 4

La présente décision entre en vigueur à la date de son adoption.

Fait à Bruxelles, le

Par le Conseil

Le président

ACCORD

sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la Fédération de Russie en ce qui concerne l’introduction ou l’augmentation de droits à l’exportation sur les matières premières

Lettre n° 1

[Lettre de la Fédération de Russie]

…………, ………..

Monsieur,

À la suite des négociations entre la Fédération de Russie et l’Union européenne (ci-après les «parties») en ce qui concerne l’introduction ou l’augmentation de droits à l’exportation sur les matières premières, les parties sont convenues de ce qui suit:

Le gouvernement de la Fédération de Russie met tout en œuvre pour ne pas introduire de droits à l’exportation et ne pas augmenter les droits appliqués actuellement sur les matières premières énumérées à l’annexe de la présente. Cette liste a été établie à partir des critères suivants:

Les matières premières, qui ne sont pas énumérées dans la partie V de la liste des concessions et engagements concernant les marchandises de la Fédération de Russie et dont la Russie totalise plus de 10 % de la production mondiale ou des exportations, ou qui représentent des intérêts majeurs à l’exportation – actuels ou potentiels – pour l’UE, ou encore qui sont susceptibles de faire l’objet de tensions au niveau de l’offre mondiale.

S’il envisage l’introduction ou l’augmentation de droits à l’exportation sur ces matières premières, le gouvernement de la Fédération de Russie consulte la Commission européenne au moins deux mois avant la mise en œuvre de telles mesures afin de parvenir à une solution qui tienne compte des intérêts des deux parties.

Les dispositions de la présente ne s’appliquent pas aux produits couverts par la liste figurant en annexe et qui sont également inclus dans la partie V, relative aux droits à l’exportation, de la liste de concessions et engagements concernant les marchandises souscrits par la Fédération de Russie au sein de l’OMC.

Si l’Union européenne approuve les dispositions énoncées dans la présente, je propose que cette dernière et la lettre de réponse de l’Union européenne constituent l’accord entre la Fédération de Russie et l’Union européenne en ce qui concerne l’introduction ou l’augmentation de droits à l’exportation sur les matières premières et que cet accord entre en vigueur le jour de l’échange, par les parties, de notifications écrites certifiant l’achèvement de leurs procédures internes respectives. Cet accord s’applique à titre provisoire à compter de la date d’adhésion de la Fédération de Russie à l’Organisation mondiale du commerce.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’assurance de ma très haute considération.

[Pour la Fédération de Russie]

Lettre n° 2

[Lettre de l’Union européenne]

Monsieur,

J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre datée de ce jour et rédigée comme suit:

«À la suite des négociations entre la Fédération de Russie et l’Union européenne (ci-après les «parties») en ce qui concerne l’introduction ou l’augmentation de droits à l’exportation sur les matières premières, les parties sont convenues de ce qui suit:

Le gouvernement de la Fédération de Russie met tout en œuvre pour ne pas introduire de droits à l’exportation et ne pas augmenter les droits appliqués actuellement sur les matières premières énumérées à l’annexe de la présente. Cette liste a été établie à partir des critères suivants:

Les matières premières, qui ne sont pas énumérées dans la partie V de la liste des concessions et engagements concernant les marchandises de la Fédération de Russie et dont la Russie totalise plus de 10 % de la production mondiale ou des exportations, ou qui représentent des intérêts majeurs à l’exportation – actuels ou potentiels – pour l’UE, ou encore qui sont susceptibles de faire l’objet de tensions au niveau de l’offre mondiale.

S’il envisage l’introduction ou l’augmentation de droits à l’exportation sur ces matières premières, le gouvernement de la Fédération de Russie consulte la Commission européenne au moins deux mois avant la mise en œuvre de telles mesures afin de parvenir à une solution qui tienne compte des intérêts des deux parties.

Les dispositions de la présente ne s’appliquent pas aux produits couverts par la liste figurant en annexe et qui sont également inclus dans la partie V, relative aux droits à l’exportation, de la liste de concessions et engagements concernant les marchandises souscrits par la Fédération de Russie au sein de l’OMC.

Si l’Union européenne approuve les dispositions énoncées dans la présente, je propose que cette dernière et la lettre de réponse de l’Union européenne constituent l’accord entre la Fédération de Russie et l’Union européenne en ce qui concerne l’introduction ou l’augmentation de droits à l’exportation sur les matières premières et que cet accord entre en vigueur le jour de l’échange, par les parties, de notifications écrites certifiant l’achèvement de leurs procédures internes respectives. Cet accord s’applique à titre provisoire à compter de la date d’adhésion de la Fédération de Russie à l’Organisation mondiale du commerce.»

L’Union européenne a l’honneur de confirmer son accord sur le contenu de cette lettre.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’assurance de ma très haute considération.

[Pour l’Union européenne]

ANNEXE

LISTE

des matières premières

SH | DESCRIPTION* |

0902 10 | Thé vert présenté en emballages immédiats de <= 3 kg |

0902 30 | Thé noir fermenté et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats de <= 3 kg |

0909 20 | Graines de coriandre |

1001 10 | Froment (blé) dur |

1001 90 | Froment (blé) et méteil [à l’excl. du froment (blé) dur] |

1002 00 | Seigle |

1003 00 | Orge |

1008 10 | Sarrasin |

1008 20 | Millet |

1101 00 | Farines de froment (blé) ou de méteil |

1102 10 | Farine de seigle |

1103 19 | Gruaux et semoules de céréales [à l’excl. des gruaux et semoules de froment (blé) et de maïs] |

1104 12 | Grains d’avoine, aplatis ou en flocons |

1104 29 | Grains de céréales, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’excl. des grains d’avoine et de maïs, des farines de grains de céréales ainsi que du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures) |

1107 10 | Malt, non torréfié |

1107 20 | Malt, torréfié |

1204 00 | Graines de lin, même concassées |

1205 10 | Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 % et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates» |

1205 90 | Graines de navette ou de colza d’une teneur élevée en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2 % et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates», même concassées |

1206 00 | Graines de tournesol, même concassées |

1207 50 | Graines de moutarde, même concassées |

1512 11 | Huiles de tournesol ou de carthame, brutes |

1512 19 | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’excl. des huiles brutes) |

1514 11 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2 %», brutes |

1514 19 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’excl. des huiles brutes) |

1517 10 | Margarine (à l’excl. de la margarine liquide) |

1517 90 | Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d’huiles d’olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l’état solide) |

1701 99 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide (à l’excl. des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d’aromatisants ou de colorants) |

1703 90 | Mélasses de betterave, résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre de betterave |

2401 10 | Tabacs non écotés |

2403 10 | Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion |

2403 91 | Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac |

2502 00 | Pyrites de fer non grillées |

2503 00 | Soufres de toute espèce (à l’excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal) |

2504 10 | Graphite naturel, en poudre ou en paillettes |

2504 90 | Graphite naturel (autre qu’en poudre ou en paillettes) |

2505 10 | Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés |

2506 10 | Quartz (autres que les sables naturels) |

2506 20 | Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |

2507 00 | Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés |

2508 10 | Bentonite |

2508 30 | Argiles réfractaires (à l’excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques) |

2508 70 | Terres de chamotte ou de dinas |

2509 00 | Craie |

2510 10 | Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus |

2510 20 | Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, moulus |

2511 10 | Sulfate de baryum naturel (barytine) |

2511 20 | Carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné |

2518 30 | Pisé de dolomie |

2519 10 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite) |

2519 90 | Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d’autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l’excl. du carbonate de magnésium naturel (magnésite)] |

2520 10 | Gypse; anhydrite |

2522 10 | Chaux vive |

2522 20 | Chaux éteinte |

2523 29 | Ciment Portland normal ou modéré (à l’excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement) |

2524 10 | Amiante (asbeste) crocidolite |

2524 90 | Amiante (asbeste) (à l’excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante) |

2525 10 | Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières (splittings) |

2525 20 | Mica en poudre |

2525 30 | Déchets de mica |

2526 10 | Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que du talc, non broyés ni pulvérisés |

2526 20 | Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée |

2528 10 | Borates de sodium naturels et leurs concentrés, même calcinés (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles) |

2528 90 | Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates de sodium et leurs concentrés ainsi que des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec |

2529 10 | Feldspath |

2529 21 | Spath fluor, contenant en poids <= 97 % de fluorure de calcium |

2529 22 | Spath fluor, contenant en poids > 97 % de fluorure de calcium |

2529 30 | Leucite; néphéline et néphéline syénite |

2530 10 | Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées |

2530 20 | Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) |

2530 90 | Sulfures d’arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a. |

2601 11 | Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés [à l’excl. des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] |

2601 12 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l’excl. des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] |

2601 20 | Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) |

2602 00 | Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de fer manganésifères d’une teneur en manganèse >= 20 %, sur produit sec |

2603 00 | Minerais de cuivre et leurs concentrés |

2604 00 | Minerais de nickel et leurs concentrés |

2605 00 | Minerais de cobalt et leurs concentrés |

2606 00 | Minerais d’aluminium et leurs concentrés |

2607 00 | Minerais de plomb et leurs concentrés |

2608 00 | Minerais de zinc et leurs concentrés |

2609 00 | Minerais d’étain et leurs concentrés |

2610 00 | Minerais de chrome et leurs concentrés |

2611 00 | Minerais de tungstène et leurs concentrés |

2612 10 | Minerais d’uranium et leurs concentrés |

2612 20 | Minerais de thorium et leurs concentrés |

2613 10 | Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés |

2613 90 | Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l’excl. des produits grillés) |

2614 00 | Minerais de titane et leurs concentrés |

2615 10 | Minerais de zirconium et leurs concentrés |

2615 90 | Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés |

2616 10 | Minerais d’argent et leurs concentrés |

2616 90 | Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l’excl. des minerais d’argent et de leurs concentrés) |

2617 10 | Minerais d’antimoine et leurs concentrés |

2617 90 | Minerais et leurs concentrés (à l’excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d’aluminium, de plomb, de zinc, d’étain, de chrome, de tungstène, d’uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d’antimoine) |

2618 00 | Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier |

2619 00 | Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier |

2620 11 | Mattes de galvanisation |

2620 19 | Cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l’excl. des mattes de galvanisation) |

2620 21 | Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer |

2620 29 | Cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l’excl. des boues d’essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb) |

2620 30 | Cendres et résidus, contenant principalement du cuivre |

2620 40 | Cendres et résidus, contenant principalement de l’aluminium |

2620 60 | Cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l’excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier) |

2620 91 | Cendres et résidus contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l’excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier) |

2620 99 | Cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l’excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre ou de l’aluminium, des produits contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ainsi que des produits contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges) |

2621 10 | Cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux |

2621 90 | Scories et cendres, y compris les cendres de varech [à l’excl. du laitier granulé (sable-laitier), des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l’acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l’incinération des déchets municipaux] |

2701 11 | Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré |

2701 12 | Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée |

2701 19 | Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l’excl. de l’anthracite et de la houille bitumineuse) |

2701 20 | Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille |

2702 10 | Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés |

2702 20 | Lignites agglomérés |

2703 00 | Tourbe, y compris la tourbe pour litière, même agglomérée |

2704 00 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue |

2705 00 | Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz pauvre et gaz similaires (à l’excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux) |

2706 00 | Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués |

2707 10 | Benzols (benzène) contenant > 50 % de benzène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie) |

2707 20 | Toluol (toluène) contenant > 50 % de toluène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie) |

2707 30 | Xylol (xylènes) contenant > 50 % de xylènes (à l’excl. des produits de constitution chimique définie) |

2707 40 | Naphtalène contenant > 50 % de naphtalène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie) |

2707 50 | Mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant >= 65 % de leur volume, y compris les pertes, à 250 °C d’après la méthode ASTM D 86 (à l’excl. des produits de constitution chimique définie) |

2707 91 | Huiles de créosote (à l’excl. des produits de constitution chimique définie) |

2707 99 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques [sauf les produits de constitution chimique définie, benzol (benzène), toluol (toluène), xylol (xylènes), naphtalène, phénols, huiles de créosote ainsi que mélanges d’hydrocarbures aromatiques du n° 2707.50] |

2708 10 | Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux |

2708 20 | Coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux |

2709 00 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux |

2710 11 | Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux distillant en volume, y compris les pertes, >= 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 |

2710 19 | Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. |

2710 91 | Déchets d’huiles contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) |

2710 99 | Déchets d’huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux [à l’excl. des celles contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)] |

2711 11 | Gaz naturel, liquéfié |

2711 12 | Propane, liquéfié |

2711 13 | Butanes, liquéfiés (à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane) |

2711 14 | Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l’excl. de l’éthylène d’une pureté >= 95 % et du propylène, du butylène et du butadiène d’une pureté >= 90 %) |

2711 19 | Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l’excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l’éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène) |

2711 21 | Gaz naturel, à l’état gazeux |

2711 29 | Hydrocarbures à l’état gazeux, n.d.a. (à l’excl. du gaz naturel) |

2712 10 | Vaseline |

2712 20 | Paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile |

2712 90 | Paraffine cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés (à l’excl. de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile) |

2713 11 | Coke de pétrole, non calciné |

2713 12 | Coke de pétrole, calciné |

2713 20 | Bitume de pétrole |

2713 90 | Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’excl. du coke de pétrole et du bitume de pétrole) |

2714 10 | Schistes et sables bitumineux |

2714 90 | Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques |

2715 00 | Mastics bitumineux, cut-backs et autres mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral |

2801 10 | Chlore |

2801 20 | Iode |

2801 30 | Fluor; brome |

2802 00 | Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal |

2803 00 | Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.) |

2804 10 | Hydrogène |

2804 21 | Argon |

2804 29 | Gaz rares (à l’excl. de l’argon) |

2804 30 | Azote |

2804 40 | Oxygène |

2804 50 | Bore; tellure |

2804 61 | Silicium, contenant en poids >= 99,99 % de silicium |

2804 69 | Silicium, contenant en poids < 99,99 % de silicium |

2804 70 | Phosphore |

2804 80 | Arsenic |

2804 90 | Sélénium |

2805 11 | Sodium |

2805 12 | Calcium |

2805 19 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux (à l’excl. du sodium et du calcium) |

2805 30 | Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux |

2805 40 | Mercure |

2806 10 | Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique) |

2806 20 | Acide chlorosulfurique |

2807 00 | Acide sulfurique; oléum |

2808 00 | Acide nitrique; acides sulfonitriques |

2809 10 | Pentaoxyde de diphosphore |

2809 20 | Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non |

2810 00 | Oxydes de bore; acides boriques |

2811 11 | Fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique) |

2811 19 | Acides inorganiques [à l’excl. de l’oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique), du fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique) ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques] |

2811 21 | Dioxyde de carbone |

2811 22 | Dioxyde de silicium |

2811 29 | Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l’excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre) |

2812 10 | Chlorures et oxychlorures |

2812 90 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l’excl. des chlorures et des oxychlorures) |

2813 10 | Disulfure de carbone |

2813 90 | Sulfures des éléments non métalliques (à l’excl. du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce |

2814 10 | Ammoniac anhydre |

2814 20 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) |

2815 11 | Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide |

2815 12 | Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique) |

2815 20 | Hydroxyde de potassium (potasse caustique) |

2815 30 | Peroxydes de sodium ou de potassium |

2816 10 | Hydroxyde et peroxyde de magnésium |

2816 40 | Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum |

2817 00 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc |

2818 10 | Corindon artificiel, chimiquement défini ou non |

2818 20 | Oxyde d’aluminium (à l’excl. du corindon artificiel) |

2818 30 | Hydroxyde d’aluminium |

2819 10 | Trioxyde de chrome |

2819 90 | Oxydes et hydroxydes de chrome (à l’excl. du trioxyde) |

2820 10 | Dioxyde de manganèse |

2820 90 | Oxydes de manganèse (à l’excl. du dioxyde) |

2821 10 | Oxydes et hydroxydes de fer |

2821 20 | Terres colorantes contenant en poids >= 70 % de fer combiné, évalué en Fe2O3 |

2822 00 | Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce |

2823 00 | Oxydes de titane |

2824 10 | Monoxyde de plomb (litharge, massicot) |

2824 90 | Oxydes de plomb [à l’excl. du monoxyde de plomb (litharge, massicot)] |

2825 10 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques |

2825 20 | Oxyde et hydroxyde de lithium |

2825 30 | Oxydes et hydroxydes de vanadium |

2825 40 | Oxydes et hydroxydes de nickel |

2825 50 | Oxydes et hydroxydes de cuivre |

2825 60 | Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium |

2825 70 | Oxydes et hydroxydes de molybdène |

2825 80 | Oxydes d’antimoine |

2825 90 | Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a. |

2826 12 | Fluorure d’aluminium |

2826 19 | Fluorures (à l’excl. des fluorures d’aluminium) |

2826 30 | Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) |

2826 90 | Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor [à l’excl. des fluorosilicates de sodium ou de potassium ainsi que de l’hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)] |

2827 10 | Chlorure d’ammonium |

2827 20 | Chlorure de calcium |

2827 31 | Chlorure de magnésium |

2827 32 | Chlorure d’aluminium |

2827 35 | Chlorure de nickel |

2827 39 | Chlorures (à l’excl. des chlorures d’ammonium, de calcium, de magnésium, d’aluminium, de fer, de cobalt, de nickel et de zinc) |

2827 41 | Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre |

2827 49 | Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre) |

2827 51 | Bromures de sodium ou de potassium |

2827 59 | Bromures et oxybromures (à l’excl. des bromures de sodium ou de potassium) |

2827 60 | Iodures et oxyiodures |

2828 10 | Hypochlorites de calcium, y compris l’hypochlorite de calcium du commerce |

2828 90 | Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l’excl. des hypochlorites de calcium) |

2829 11 | Chlorate de sodium |

2829 19 | Chlorates (autres que de sodium) |

2829 90 | Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates |

2830 10 | Sulfures de sodium |

2830 90 | Sulfures (autres que de sodium, de zinc ou de cadmium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non |

2831 10 | Dithionites et sulfoxylates de sodium |

2831 90 | Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium) |

2832 10 | Sulfites de sodium |

2832 20 | Sulfites (autres que de sodium) |

2832 30 | Thiosulfates |

2833 11 | Sulfate de disodium |

2833 19 | Sulfates de sodium (à l’excl. du sulfate de disodium) |

2833 21 | Sulfate de magnésium |

2833 22 | Sulfate d’aluminium |

2833 24 | Sulfates de nickel |

2833 25 | Sulfates de cuivre |

2833 27 | Sulfate de baryum |

2833 29 | Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d’aluminium, de chrome, de nickel, de cuivre, de zinc ou de baryum) |

2833 30 | Aluns |

2833 40 | Peroxosulfates (persulfates) |

2834 10 | Nitrites |

2834 21 | Nitrate de potassium |

2834 29 | Nitrates (autres que de potassium) |

2835 10 | Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) |

2835 22 | Phosphates de mono- ou de disodium |

2835 24 | Phosphates de potassium |

2835 25 | Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique) |

2835 26 | Phosphates de calcium [à l’excl. de l’hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)] |

2835 29 | Phosphates (à l’excl. des phosphates de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium ou de calcium) |

2835 31 | Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium), de constitution chimique définie ou non |

2835 39 | Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non [à l’excl. du triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)] |

2836 20 | Carbonate de disodium |

2836 30 | Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium |

2836 40 | Carbonates de potassium |

2836 50 | Carbonate de calcium |

2836 60 | Carbonate de baryum |

2836 91 | Carbonates de lithium |

2836 92 | Carbonate de strontium |

2836 99 | Carbonates et peroxocarbonates (percarbonates) [à l’excl. de l’hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium ainsi que des carbonates d’ammonium (y compris le carbonate d’ammonium du commerce), de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de plomb, de lithium ou de strontium] |

2837 11 | Cyanures de sodium |

2837 19 | Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium) |

2837 20 | Cyanures complexes |

2839 11 | Métasilicates de sodium |

2839 19 | Silicates de sodium, y compris les silicates du commerce (à l’excl. des métasilicates) |

2839 90 | Silicates, y compris les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium ou de potassium) |

2840 11 | Tétraborate de disodium (borax raffiné), anhydre |

2840 19 | Tétraborate de disodium (borax raffiné) (à l’excl. du tétraborate de disodium anhydre) |

2840 20 | Borates [à l’excl. du tétraborate de disodium (borax raffiné)] |

2840 30 | Peroxoborates (perborates) |

2841 30 | Dichromate de sodium |

2841 50 | Chromates, dichromates et peroxochromates (à l’excl. des chromates de zinc ou de plomb ainsi que du dichromate de sodium) |

2841 61 | Permanganate de potassium |

2841 69 | Manganites, manganates et permanganates (à l’excl. du permanganate de potassium) |

2841 70 | Molybdates |

2841 80 | Tungstates (wolframates) |

2841 90 | Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques [à l’excl. des aluminates, des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates (wolframates)] |

2842 10 | Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non) |

2842 90 | Sels des acides ou peroxoacides inorganiques [à l’excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des silicates doubles ou complexes (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non)] |

2843 10 | Métaux précieux à l’état colloïdal |

2843 21 | Nitrate d’argent |

2843 29 | Composés d’argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. du nitrate d’argent) |

2843 30 | Composés d’or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non |

2843 90 | Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés d’argent ou d’or); amalgames de métaux précieux |

2844 10 | Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium naturel ou des composés de l’uranium naturel (Euratom) |

2844 20 | Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits (Euratom) |

2844 30 | Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits |

2844 40 | Éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235, plutonium, thorium et leurs composés) |

2845 10 | Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) |

2845 90 | Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [à l’excl. de l’eau lourde (oxyde de deutérium)] |

2846 10 | Composés de cérium |

2846 90 | Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l’excl. des composés de cérium) |

2847 00 | Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l’urée |

2848 00 | Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des ferrophosphores) |

2849 10 | Carbures de calcium, de constitution chimique définie ou non |

2849 20 | Carbures de silicium, de constitution chimique définie ou non |

2849 90 | Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des carbures de calcium et de silicium) |

2850 00 | Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849) |

2853 00 | Composés inorganiques, y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux) |

2901 10 | Hydrocarbures acycliques saturés |

2901 22 | Propène (propylène) |

2901 23 | Butène (butylène) et ses isomères |

2901 24 | Buta-1,3-diène et isoprène |

2901 29 | Hydrocarbures acycliques, non saturés [à l’excl. de l’éthylène, du propène (propylène), du butène (butylène) et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l’isoprène] |

2902 20 | Benzène |

2902 30 | Toluène |

2902 41 | O-xylène |

2902 43 | P-xylène |

2902 50 | Styrène |

2903 11 | Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d’éthyle) |

2903 12 | Dichlorométhane (chlorure de méthylène) |

2903 14 | Tétrachlorure de carbone |

2903 22 | Trichloroéthylène |

2903 23 | Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) |

2903 46 | Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes |

2903 59 | Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane) |

2905 11 | Méthanol (alcool méthylique) |

2905 12 | Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique) |

2905 13 | Butane 1-ol (alcool n-butylique) |

2905 14 | Butanols [à l’excl. du butane-1-ol (alcool n-butylique)] |

2905 16 | Octanol (alcool octylique) et ses isomères |

2905 31 | Éthylène glycol (éthanediol) |

2905 42 | Pentaérythritol (pentaérythrite) |

2905 59 | Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques [à l’excl. du ethchlorvynol (DCI)] |

2906 12 | Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols |

2906 21 | Alcool benzylique |

2907 11 | Phénol (hydroxybenzène) et ses sels |

2907 12 | Crésols et leurs sels |

2907 13 | Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits |

2907 19 | Monophénols [à l’excl. du phénol (hydroxybenzène), des crésols, de l’octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l’octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits] |

2907 23 | 4,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels |

2909 19 | Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’excl. de l’éther diéthylique (oxyde de diéthyle)] |

2909 41 | 2,2′-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol) |

2909 44 | Éthers monoalkyliques de l’éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol [à l’excl. du 2,2’-oxydiéthanol (diéthylène-glycol) ainsi que des éthers monométhyliques ou monobutyliques] |

2910 10 | Oxiranne (oxyde d’éthylène) |

2910 30 | 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) |

2912 11 | Méthanal (formaldéhyde) |

2912 12 | Éthanal (acétaldéhyde) |

2914 11 | Acétone |

2915 21 | Acide acétique |

2915 31 | Acétate d’éthyle |

2915 32 | Acétate de vinyle |

2915 33 | Acétate de n-butyle |

2916 13 | Acide méthacrylique et ses sels |

2916 14 | Esters de l’acide méthacrylique |

2917 35 | Anhydride phtalique |

2919 90 | Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’excl. des phosphates de tris(2,3-dibromopropyle)] |

2921 42 | Dérivés de l’aniline et leurs sels |

2922 11 | Monoéthanolamine et ses sels |

2922 12 | Diéthanolamine et ses sels |

2922 13 | Triéthanolamine et ses sels |

2926 10 | Acrylonitrile |

2929 90 | Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d’ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l’acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine) |

2930 40 | Méthionine |

2933 69 | Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’excl. de la mélamine) |

2933 71 | 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) |

3102 10 | Urée, même en solution aqueuse (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) |

3102 21 | Sulfate d’ammonium (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) |

3102 29 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) |

3102 30 | Nitrate d’ammonium, même en solution aqueuse (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) |

4101 20 | Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés ou refendus, d’un poids unitaire <= 8 kg lorsqu’ils sont secs, <= 10 kg lorsqu’ils sont salés secs ou <= 16 kg lorsqu’ils sont frais, salés verts ou autrement conservés (à l’excl. des cuirs et peaux tannés et parcheminés) |

4101 50 | Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés ou refendus, d’un poids unitaire > 16 kg, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) |

4101 90 | Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d’un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu’ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu’ils sont salés secs (à l’excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées) |

4102 10 | Peaux brutes, lainées, d’ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l’excl. des peaux d’agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persillant» ou simil. ainsi que d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet) |

4102 21 | Peaux brutes, épilées ou sans laine, d’ovins, picklées, même refendues |

4102 29 | Peaux brutes, épilées ou sans laine, d’ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l’excl. des peaux picklées ou parcheminées) |

4103 20 | Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l’excl. des cuirs et peaux parcheminés) |

4103 30 | Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l’excl. des cuirs et peaux parcheminés) |

4103 90 | Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y compris les cuirs et peaux et parties de peaux d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l’excl. des cuirs et peaux parcheminés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de reptiles ou de porcins) |

4104 11 | Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l’état humide (y compris wet-blue), de cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés) |

4104 19 | Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur) |

4104 41 | Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l’état sec (en croûte), de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés (sauf autrement préparés) |

4104 49 | Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur) |

4105 10 | Peaux d’ovins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simplement prétannées) |

4105 30 | Peaux d’ovins, à l’état sec (en croûte), épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simplement prétannées) |

4106 21 | Cuirs et peaux de caprins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés) |

4106 22 | Cuirs et peaux de caprins, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés) |

4106 31 | Cuirs et peaux de porcins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés) |

4106 32 | Cuirs et peaux de porcins, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés) |

4106 40 | Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés) |

4106 91 | Cuirs et peaux épilés d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, et peaux d’animaux dépourvus de poils, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés et à l’excl. de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles) |

4106 92 | Cuirs et peaux épilés d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, et peaux d’animaux dépourvus de poils, à l’état sec (en croûte), même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés et à l’excl. de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles) |

4107 11 | Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4107 12 | Cuirs et peaux entiers côtés fleur (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4107 19 | Cuirs et peaux entiers (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4107 91 | Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue (y compris cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4107 92 | Cuirs et peaux côtés fleur (y compris cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4107 99 | Cuirs et peaux (y compris cuirs et peaux parcheminés) de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4112 00 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus (à l’excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4113 10 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l’excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4113 20 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l’excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4113 30 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l’excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4113 90 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, épilés, et peaux d’animaux dépourvus de poils, même refendus (à l’excl. des cuirs et peaux de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |

4114 10 | Cuirs et peaux chamoisés, y compris le chamois combiné (à l’excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simplement nourris à l’huile après tannage) |

4114 20 | Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l’excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés) |

4115 10 | Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées |

4115 20 | Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir |

4401 10 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires |

4401 21 | Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l’excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage) |

4401 22 | Bois en plaquettes ou en particules (à l’excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage) |

4401 30 | Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires |

4402 10 | Charbon de bambou - y compris le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l’excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé) |

4402 90 | Charbon de bois - y compris le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l’excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé) |

4403 10 | Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation (à l’excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |

4403 20 | Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |

4403 41 | Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |

4403 49 | Bois bruts des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’excl. des bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |

4403 91 | Bois bruts de chêne «Quercus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |

4403 92 | Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |

4403 99 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (sauf bois de conifères, bois de chêne «Quercus spp.» ou de hêtre «Fagus spp.», bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) |

4404 10 | Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; bois en lames, rubans et similaires, de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d’encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure) |

4404 20 | Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d’outils ou similaires; bois en lames, rubans et similaires (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d’encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures) |

4405 00 | Laine (paille) de bois; farine de bois, c’est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm |

4501 10 | Liège naturel brut ou simplement préparé, c’est-à-dire simplement nettoyé en surface |

4501 90 | Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé |

4502 00 | Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons |

4701 00 | Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement |

4702 00 | Pâtes chimiques de bois, à dissoudre |

4703 11 | Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l’excl. des pâtes à dissoudre) |

4703 19 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l’excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères) |

4703 21 | Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l’excl. des pâtes à dissoudre) |

4703 29 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l’excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères) |

4704 11 | Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l’excl. des pâtes à dissoudre) |

4704 19 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l’excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères) |

4704 21 | Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l’excl. des pâtes à dissoudre) |

4704 29 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l’excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères) |

4705 00 | Pâtes de bois obtenues par la combinaison d’un traitement mécanique et d’un traitement chimique |

4706 10 | Pâtes de linters de coton |

4706 20 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) |

4706 30 | Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou |

4706 91 | Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)] |

4706 92 | Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)] |

4706 93 | Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)] |

4707 10 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés |

4707 20 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse |

4707 30 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) |

4707 90 | Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts], y compris les déchets et rebuts non triés (à l’excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produits obtenus à partir de pâte mécanique) |

5101 11 | Laines de tonte en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées |

5101 19 | Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l’excl. des laines de tonte) |

5101 21 | Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées |

5101 29 | Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l’excl. des laines de tonte) |

5101 30 | Laines carbonisées, non cardées ni peignées |

5102 11 | Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés |

5102 19 | Poils fins, non cardés ni peignés (à l’excl. de la laine et de chèvre du Cachemire) |

5102 20 | Poils grossiers, non cardés ni peignés [à l’excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins (poils de la crinière ou de la queue)] |

5103 10 | Blousses de laine ou de poils fins (à l’excl. des effilochés) |

5103 20 | Déchets de laine ou de poils fins, y compris les déchets de fils (à l’excl. des blousses et des effilochés) |

5103 30 | Déchets de poils grossiers, y compris les déchets de fils [à l’excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins (poils de la crinière ou de la queue)] |

5104 00 | Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés |

5105 29 | Laine peignée (à l’excl. de la «laine peignée en vrac») |

5105 31 | Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés |

5107 10 | Fils de laine peignée, contenant >= 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail |

5201 00 | Coton, non cardé ni peigné |

5202 10 | Déchets de fils de coton |

5202 91 | Effilochés de coton |

5202 99 | Déchets de coton (à l’excl. des déchets de fils et des effilochés) |

5203 00 | Coton, cardé ou peigné |

5205 12 | Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85 % en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |

5205 13 | Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85 % en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |

5205 22 | Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85 % en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |

5205 23 | Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85 % en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |

5205 24 | Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85 % en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |

5205 33 | Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85 % en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |

5205 34 | Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85 % en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |

5206 15 | Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |

5301 30 | Étoupes et déchets de lin, y compris les déchets de fils et les effilochés |

7101 10 | Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l’excl. des perles-mères de nacre) |

7101 21 | Perles de culture, brutes, même assorties |

7101 22 | Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport |

7102 10 | Diamants non triés |

7102 21 | Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés |

7102 29 | Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l’excl. des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90) |

7102 31 | Diamants, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés (à l’excl. des diamants industriels) |

7102 39 | Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l’excl. des diamants industriels) |

7103 10 | Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines) |

7103 91 | Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines) |

7103 99 | Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines) |

7104 10 | Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti |

7104 20 | Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique) |

7104 90 | Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique) |

7105 10 | Égrisés et poudres de diamants, y compris les diamants synthétiques |

7105 90 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants) |

7106 10 | Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, en poudre |

7106 91 | Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné sous formes brutes (à l’excl. de la poudre) |

7106 92 | Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes mi-ouvrées |

7107 00 | Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées |

7108 11 | Or, y compris l’or platiné, en poudre, à usages non monétaires |

7108 12 | Or, y compris l’or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l’excl. des poudres) |

7108 13 | Or, y compris l’or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non monétaires |

7108 20 | Or à usage monétaire |

7109 00 | Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées |

7110 11 | Platine sous formes brutes ou en poudre |

7110 19 | Platine sous formes mi-ouvrées |

7110 21 | Palladium sous formes brutes ou en poudre |

7110 29 | Palladium sous formes mi-ouvrées |

7110 31 | Rhodium sous formes brutes ou en poudre |

7110 39 | Rhodium sous formes mi-ouvrées |

7110 41 | Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre |

7110 49 | Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées |

7111 00 | Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées |

7112 30 | Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l’exclusion des cendres d’orfèvre) |

7112 91 | Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l’or ou des composés d’or, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux) |

7112 92 | Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux) |

7112 99 | Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l’excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires) |

7201 10 | Fontes brutes non alliées contenant en poids <= 0,5 % de phosphore, en gueuses, saumons ou autres formes primaires |

7201 20 | Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, non alliées, teneur en poids en phosphore > 0,5 % |

7201 50 | Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires |

7202 11 | Ferromanganèse contenant en poids > 2 % de carbone |

7202 19 | Ferromanganèse, teneur en poids en carbone <= 2 % |

7202 21 | Ferrosilicium contenant en poids > 55 % de silicium |

7202 29 | Ferrosilicium, teneur en poids en silicium <= 55 % |

7202 30 | Ferrosilicomanganèse |

7202 41 | Ferrochrome contenant en poids > 4 % de carbone |

7202 49 | Ferrochrome contenant en poids <= 4 % de carbone |

7202 50 | Ferrosilicochrome |

7202 60 | Ferronickel |

7202 70 | Ferromolybdène |

7202 80 | Ferrotungstène et ferrosilicotungstène |

7202 91 | Ferrotitane et ferrosilicotitane |

7202 92 | Ferrovanadium |

7202 93 | Ferroniobium |

7202 99 | Ferro-alliages (à l’excl. du ferromanganèse, du ferrosilicium, du ferrosilicomanganèse, du ferrochrome, du ferrosilicochrome, du ferronickel, du ferromolybdène, du ferrotungstène, du ferrosilicotungstène, du ferrotitane, du ferrosilicotitane, du ferrovanadium et du ferroniobium) |

7203 10 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes similaires |

7203 90 | Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d’une pureté >= 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires |

7205 10 | Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d’acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes) |

7205 21 | Poudres d’aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer) |

7205 29 | Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer) |

7206 10 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer) |

7206 90 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer) |

7207 11 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur |

7207 12 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale rectangulaire et dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l’épaisseur |

7207 19 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale |

7207 20 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids >= 0,25 % de carbone |

7218 10 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue) |

7218 91 | Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire |

7218 99 | Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire) |

7224 10 | Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue) |

7224 90 | Demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables |

7401 00 | Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) |

7402 00 | Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique |

7403 11 | Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes |

7403 12 | Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars) |

7403 13 | Cuivre affiné sous forme de billettes |

7403 19 | Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes) |

7403 21 | Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute |

7403 22 | Alliages à base de cuivre-étain (bronze), sous forme brute |

7403 29 | Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze, cupronickel et maillechort et à l’excl. des alliages mères du 7405) |

7404 00 | Déchets et débris de cuivre (à l’excl. des déchets lingotés ou formes brutes similaires, en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |

7405 00 | Alliages mères de cuivre [sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15 %] |

7406 10 | Poudres de cuivre à structure non lamellaire [sauf granulés (grenailles) de cuivre] |

7406 20 | Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre [sauf granulés (grenailles) de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308] |

7504 00 | Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d’oxydes de nickel) |

7601 10 | Aluminium non allié, sous forme brute |

7601 20 | Alliages d’aluminium, sous forme brute |

7602 00 | Déchets et débris d’aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l’aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes similaires en déchets ou débris d’aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l’aluminium) |

7603 10 | Poudres d’aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d’aluminium) |

7603 20 | Poudres d’aluminium, à structure lamellaire; paillettes d’aluminium (sauf boulettes d’aluminium et sauf paillettes découpées) |

7801 10 | Plomb affiné, sous forme brute |

7801 91 | Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids |

7801 99 | Plomb sous forme brute (sauf plomb affiné et plomb contenant de l’antimoine comme autre élément prédominant en poids) |

7802 00 | Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |

7804 20 | Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308) |

7901 11 | Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,99 % |

7901 12 | Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 99,99 % |

7901 20 | Alliages de zinc sous forme brute |

7902 00 | Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |

7903 10 | Poussières de zinc |

7903 90 | Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc) |

8001 10 | Étain sous forme brute, non allié |

8001 20 | Alliages d’étain sous forme brute |

8002 00 | Déchets et débris d’étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l’étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris fondus d’étain du n° 8001) |

8101 10 | Poudres de tungstène (wolfram) |

8101 94 | Tungstène sous forme brute, y compris les barres en tungstène (wolfram) simplement obtenues par frittage |

8101 97 | Déchets et débris de tungstène (wolfram) (sauf cendres et résidus contenant du tungstène) |

8102 10 | Poudres de molybdène |

8102 94 | Molybdène sous forme brute, y compris les barres en molybdène simplement obtenues par frittage |

8102 97 | Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène) |

8103 20 | Tantale sous forme brute, y compris les barres en tantale simplement obtenues par frittage; poudres de tantale |

8103 30 | Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale) |

8104 11 | Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8 % |

8104 19 | Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8 % |

8104 20 | Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés) |

8104 30 | Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium |

8105 20 | Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt |

8105 30 | Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt) |

8106 00 | Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth) |

8107 20 | Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium |

8107 30 | Déchets et débris de cadmium (à l’excl. des cendres et résidus contenant du cadmium) |

8108 20 | Titane sous forme brute; poudres de titane |

8108 30 | Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane) |

8109 20 | Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium |

8109 30 | Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium) |

8110 10 | Antimoine sous forme brute; poudres d’antimoine |

8110 20 | Déchets et débris d’antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l’antimoine) |

8111 00 | Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse) |

8112 12 | Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium |

8112 13 | Déchets et débris de béryllium (à l’excl. des cendres et résidus contenant du béryllium) |

8112 21 | Chrome sous forme brute; poudres de chrome |

8112 22 | Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10 %) |

8112 51 | Thallium sous forme brute; poudres de thallium |

8112 52 | Déchets et débris de thallium (à l’excl. des cendres et résidus contenant du thallium) |

8112 92 | Hafnium (celtium), niobium (columbium), rhénium, gallium et indium, sous forme brute; déchets, débris et poudres de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux) |

* Aux fins de l’application de la présente liste, les marchandises ne sont définies que par les codes du SH. Les descriptions des marchandises sont fournies dans un souci de commodité.

[1] JO C […] du […], p. […].