ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (74)2054
V ol.1974/0342

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE, Euratom) n°354/83 duConseil du1erfévrier 1983
concernant l'ouverture aupublic des archives historiques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergie atomique (JO L43du15.2.1983,
p.1),telque modifié parlerèglement (CE, Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JO L243du27.9.2003, p.1),cedossier estouvert aupublic. Lecaséchéant, lesdocuments
classifiés présents dans cedossier ontétédéclassifiés conformément àl'article 5dudit
règlement.
Inaccordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No354/83 of 1February 1983
concerning theopening tothepublic ofthehistorical archives oftheEuropean Economic
Community and theEuropean Atomic Energy Community (OJ L43, 15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC, Euratom) No1700/2003 of22September 2003 (OJ L243,
27.9.2003, p.1),this fileisopen tothepublic. Where necessary, classified documents inthis
filehave been declassified inconformity with Article 5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG, Euratom) Nr.354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI. L43vom 15.2.1983,
S.1),geändert durch dieVerordnung (EG, Euratom) Nr.1700/2003 vom 22.September 2003
(ABI. L243 vom 27.9.2003, S.1),istdiese Datei derÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden dieVerschlusssachen indieser Datei inÜbereinstimmung mitArtikel 5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(74)2054 final
Bruxelles ,le13décembre 1974
Proposition d'une
DIRECTIVE DU CONSUL
concernant lerapprochement deslégislations desEtats membres
relatives auxprojecteurs peur véhicules àmoteur ,émettant un
faisceau-croisement asymétrique etunfaisceau-route oul'unou
l'autre decesfaisceaux ,ainsi qu'aux lampes électriques â
incandescence pour cesprojecteurs .
(présentée parlaCommission auConseil )
COM(74 )2054 final

EXPÕES TES MDTI?S
Laprésente proposition dedirective s'inscrit dans lecadre dela
procédure deréception deportée communautaire qui afaitl'objet dela
directive 70/156/CEEduConseil du6février 1970 (l).
Ilnes'agit que desprescriptions techniques deconstruction et
d'essais relatives aux feux-route etfeux-croisement des véhicules àmoteur
ru'à leurs lampes ,lesprescriptions d'installation decesdispositifs
étant reprises dans une autre proposition dedirective concernant l'installa­
tion desdispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse (2).
Dans l'élaboration decette proposition laCommission aestimé qu'il
fallait tenir compte ,envue defaciliter les échanges commerciaux au-delà
desfrontières communautaires ,desprescriptions internationales existantes ,
etnotamment decelles delaCommission économique pour l'Europe des Mations
Unies (3)«C'estparailleurs dans cette optique ,quelaCommission aexaminé
également lapossibilité d'accorder àlamarque octroyée dans lecadre decet
organisme les mêmes effets que ceux delamarque d'homologation CEE.Cette
possibilité atoutefois dûêtre écartée étant donné que certains Etats membres
n'ont pas adhéré ,àl'Accord de1958 desNations Unies surl'adoption decon­
ditions uniformes d'homologation etlareconnaissance réciproque del'homolo­
gation des équipements etpièces devéhicule àmoteur ,dans lecadre duquel
sont menés lestravaux delaCommission économique pour l'Europe .CesEtats
membres n'ont donc paslapossibilité dedéfendre leurs intérêts lors des
travaux .decet organisme . •
Lesarticles 1à6instituent laprocédure d'homologation CEE des
feux-route etfeux-croisement ainsi que deleurs lampes .Par cette procédure
ladirective tend àpermettre -lalibre circulation deces feux à1'intérieur
delaCommunauté eninterdisant auxEtats membres des'opposer àleur commer­
cialisation lorsqu' ils répendent auxprescriptions deconstruction etd'essai
fixées aux annexes etlorsqu' ilsportent lamarque d'homologation CES dont le
modèle figure àl'annexe VI.Cette procédure prévoit unsystème d'information
réciproque surtoute délivrance ,refus ouretrait d'une homologation . .»
' 1
L'article 7insère laprésente directive dans laprocédure deréception CEIE.
(1)J."oT~n°L42 du23février 1970 ,page 1 s
(2)0011(73)2024
(3)Règlement n°1:Prescriptions uniformes relatives àl'homologation despro­
jecteurs pour véhicules automobiles ,émettant mfaisceau-croisement asymé­
trique etunfaisesau^route ,oul'unoul'autre decesfaisceaux .
Règlement n°2:Prescriptions uniformes relatives à,l'homologation des lampes
électriques àincandescence pour projecteurs émettant unfaisceau-croisement
asymétrique etunfaisceau-route ,oul'unpul'autre decesfaisceaux
(doc,S;/2CE/3?4/E/feC3/TRAITS/305/Add,l)f

Certains nouveaux Etats membres neconnaissant pas pour lemoment
uneprocédure deréception deportée nationale ,ilestnécessaire deprévoir „
desdispositions permettant degarantir l'utilisation dans cesEtats des
véhicules conformes auxprescriptions deladirective (article 8)(l). ,
Lechamp d'application est étendu àtous les véhiculée àmot *,UT
ayant aumoins 4roues etdont la .vitesse maximale parconstruction dépasse
25km/h(article 9)*
L'article 10prévoit laprocédure pour adapter ladirective au
progrès technique ,procédure quiest énoncée à1"'article 13deladirective
duConseil du6février 1970 concernant laréception desvéhicules àmoteur
etdeleurs remorques . '
L'article 11prévoit undouble délai javant l'expiration dupre­
mier délai lesEtats membres sont tenus d'adopter etpublier les mesures
nécessaires pour seconformer àladirective .Quant au2ème délai ildétermine
ladate àlaquelle tous lesEtats membres doivent enmême temps mettre en
application lesrègles communes (article 11,paragraphe l). '
Enfin ,laCommission doit être informée dans desdélais raisonnables
detout projet dedisposition élaboré parlesEtats membres d$?is ledomaine
visé parladirective ,cette information devant luipermettre deformuler
éventuellement sesobservations àl'égard deceprojet (article 11,paragraphe 2),
CONSULTATION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DUCOMITE ECONOMIQUE ETSOCIAL
■ 1 1■ I 11 ■ ■■" 1 1 "*■ . 1 1
L'avis deces deux instances ,conformément auxdispositions de
1'article 100,alinéa 2,estnécessaire .
•. .•
(l)J.O. noL73du27mars 1972 "Actes relatifs àl'adhésion aux Communautés
européennes duRoyaume deDanemark ,del'Irlande ,duRoyaume-Uni de
Grande-Bretagne etd'Irlande duNord".
Acte relatif aux conditions d'adhésion etaux adaptations deBtraités -
Annexe I,titre X

LECONSEIL DES CQMJNAUTES EUROPEENNES
VuleTraité instituant laCommunauté économique européenne etnotamment
sonarticle 100,
Vulaproposition delaCommission ,
Vul'avis duParlement européen ,
Vul'avis duComité économique etsocial ,
Considérant quelesprescriptions techniques ,auxquelles doivent satisfaire
lesvéhicules àmoteur envertu deslégislations nationales ,concernent ,entre
autres ,lesfeux-route etles feux-croisement ainsi queleurs lampes ;
Considérant que cesprescriptions diffèrent d'unEtat membre àunautre }
qu'ilenrésulte lanécessité queles mêmes prescriptions soient adoptées
par tous lesEtats membres soit encomplément ,soit enlieu etplace de
leurs réglementations actuelles envue notamment depermettre lamise en
oeuvre ,pour chaque type devéhicule ,delaprocédure deréception CEE qui
faitl'objet deladirective duConseil (70/156/CEE),du6février 1970 »
concernant lerapprochement deslégislations desEtats membres relatives à
laréception desvéhicules àmoteur etdeleurs remorques (l){
Considérant quelesprescriptions communes concernant l'installation des
dispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse des véhicules àmoteur
etdeleurs remorques ontété ouseront arrêtées parladirective duConseil
du (2);
que *celles concernant laconstruction desautres dispositifs d'éclairage et
designalisation lumineuse ontété ouseront arrêtées ultérieurement ;
Considérant que,par une procédure d'homologation harmonisée des feux-routa et
feux–croisement ainsi que deleurs lampes ,.chaque Etat membre estàmême de
constater lerespect des prescriptions communes deconstruction etd'essais
etd'informer lesautres Etats membres delaconstatation faite parl'envoi
d'une copie delafiche d'homologation établie pour chaque type deces feux
oulampes ;quel'apposition !d'une marque d'homologation CEEsurtous le^
•••/•••
(l)J.O. noL42du23février 1970 ,page 1
(2)COM(73)2024

dispositifs fabriques .enconformité avec letype homologué rend inutile
uncontrSle technique decesdispositifs dans lesautres Etats membres ;
Considérant que pour faciliter les échangées commerciaux avec les .pays tiers
ilconvient detenir compte desprescriptions techniques adoptées enla
matière parlaCommission Economique pour l'Europe del'OHU "dans ses ..
règlements n°1(Prescriptions uniformes relatives àl'homologation des
projecteurs pour véhicules automobiles ,"émettant unfaisceau-croisement
asymétrique .etunfaisceau-route ou.l'unoul'antre .decesfaisceaux )et
n°2(Prescriptions uniformes relatives àl'homologation deslampes électri­
ques àincandescence pour projecteurs émettant unfaisceau-croisement asymé­
trique etunfaisceau-route ,oul'unoul'autre decesfaisceaux ,qui sont
annexés &l'accord du20mars 1958 ; .
Considérant quelerapprochement deslégislations nationales concernant les
véhicules àmoteur comporte une reconnaissance entre Etats membres des con­
trôles effectués par chacun d'eux surlabe^e des pr3script ions communes j
qu'unitel système implique pour bien fonctionner quecesprescriptions ^
.'soient appliquées partous lesEtats membres àpartir d'une même date ;
AARIHTE LA.PRESENTE DIHECTIVE :
Article premier
1.Chaque Etat membre procède àl'homologation CEE detout type -dofeux-route
oufeux-croisement conforme auxprescriptions deconstruction etd'essai
prévues àl'annexe Ietdetout type delampe électrique àincandescence
pour cesfeux oonformo auxprescriptions deconstruction otd'essai prévue
àl'annexe III.

-5-
2.L'Etat membre ,quiaprocédé àl'homologation CES ,prend lesmesures né­
cessaires pour surveiller ,pour autant quecela soit nécessaire ,lacon­
formité delafabrication autype homologué ,aubesoin encollaboration
avec lesautorités compétentes desautres Etats membres .Cette surveillance
s'effectue pardesvérifications parsondage .
Article 2
LesEtats membres attribuent aufabricant ouàsonmandataire unemarque d'homo­
logation CEEconforme auxmodèles établis àl'annexe VIpour chaque type de
feu-route oufeu–croisement oudelampe pour cesfeux qu'ilshomologuent en
vertu del'article premier .
LesEtats membres prennent toutes dispositions utiles pour empêcher l'utilisa­
tion demarques quipuissent créer desconfusions entre lesfeux-route ,lesfeux-
croisement etleslampes pour cesfeux dont letype ,aétéhomologué envertu
del'article premier ,etd'autres dispositifs .
Article 3
■1.LesEtats membres nepeuvent interdire lamise sur lemarché desfeux-route ,
desfeux–croisement etdeslampes pour cesfeux pour desmotifs concernant
leur construction ouleur fonctionnement ,pour autant queceux-ci portent
lamarque d'homologation CES .
2.Toutefois ,unEtat membre peut interdire lamise surlemarché desfeux-
routes etdes feux-croisement etdeslampes pour cesfeux portant la
marque d'homologation CEEqui ,defaçon systématique ,nesont paisconformes
auprototype homologué . ,
Cet Etat informe immédiatement les autres Etats membres etlaCommission
desmesures prises ,enprécisant lesmotifs desadécision .
Article 4
Lesautorités compétentes dechaque Etat membre envoient àcelles desautres
Etats membres ,dans undélai d'unmois ,copie desfiches d'hoinologaticn établies
pour chaque type defeux-route ,defeux–croisement etdelampe pour cesfeux
qu'elles homologuent ourefusent d'homologuer .
•••/ •••

1.Sil'Etat membre quiàprocédé àl'homologation CESconstat© queplusieurs
feu-route ,feu-croisemcnt oulampes pour cesfeux portant lamême marque
d'hèraologation CEE nesont pas conformes autype qu'ilahomologué ,il
prend lesmesures nécessaires pour quelaconformité delafabrication au
type homologué soit assurée .Lesautorités compétentes decetEtat avisent
celles desautres Etats membres des mesures prises quipeuvent s'étendre ,
.lecas échéant ,jusqu' auretrait del'homologation CES.Lesdites autorités
prennent les mSnies dispositions sielles sont informées parlesautorités
compétentes d'unautre Etat membre del'existence d'untel défaut de
conformité . '
2.Losautorités compétentes desEtats membres s'informent mutuellement , • ■
dans ledélai d!unmois ,duretrait d'unehomologation CESaccordée ,
ainsi que des motifs justifiant cette mesure »
Article 6
Toute décision portant refus ouretrait d'homologation ouinterdiction de
mise surlemarché oud'usage ,prise envertu desdispositions adoptées en
exécution delaprésente directive ,est motivée defaçon précise .Elle est
notifiée àl'intéressé avec l'indication des voies derecours ouvertes par
lalégislation envigueur dans lesEtats membres etdesdélais dans lesquels
ces reoours peuvent ftre introduits .
Article 7'
LesEtats membres nepeuvent refuser laréception CEEnilaréception deportée
nationale d'unvéhicule pour desmotifs concernant lesfeux-route ,lesfeux-
croissment oules lampes pour cesprojecteurs siceux-ci portent lamarque
d'homologation CEEets'ilssont montés conformément auxprescriptions fixées
dans ladirective duConseil du (l)concernant lerapprochement
deslégislations desEtats membres relatives àl'installation desdispositifs
d'éclairage etdesignalisation lumineuse desvéhicules àmoteur etdeleurs
remorques . _ . ... '-/
•••/ ••»
(1)COM(73)2024

Article 8
LesEtats membres nepeuvent refuser ouinterdire lavente ,l'immatriculation ,
lamise encirculation oul'usage des ,véhicules pour desmotifs concernant les
feux-route ,lesfeux-croisement ouleslampes pour cesfeux siceux-ci portent
lamarque d -homologation CES ets'ilssont montés conformément auxprescriptions
fixées dans ladirective duConseil du (l)concernant lerap­
prochement deslégislations desEtats membres relatives àl'installation des
dispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse desvéhicules àmoteur
etdoleurs remorques .
Onentend parvéhicule ausens delaprésente directive ,tout véhicule amoteur
destiné àcirculer surroute ,avec ousans carrosserie ,ayant aumoins quatre
roues etunevitesse maximale parconstruction supérieure à25km/hàl'excep­
tion desvéhicules quisedéplacent surrails ,destracteurs etmachines agri­
coles ,ainsi quedesengins detravaux publics .
Article 10
Lesmodifications quisont nécessaires pour adapter auprogrès technique les
dispositions dolaprésente directive sont arrêtées
conformément àlaprocédure prévue àl'article 13deladirective duConseil
(70/l5o/CiiE)du6février 1970 concernant lerapprochement deslégislations
desEtats membres relatives àlaréception desvéhicules àmoteur etdeleurs
remorques .
\ ■
Article 11
1.LesEtats membres adoptent etpublient lesdispositions nécessaires pour
seconformer àlaprésente directive avant le1erjuin 1976 eteninforment
immédiatement laCommission .Ilsappliquent cesdispositions àpartir du
1eroctobre 1976 .
/
•••/•••
(1)C0M(73)2024

2.Deslanotification delaprésente directive ,lesEtats membres veillent ,
enoutre ,àinformer laCommission entemps utile pour luipermettre de
présenter ses observations ,detout projet desdispositions dfordre lé­
gislatif ,réglementaire ouadministratif qu'ilsenvisagent d'adopter dans
ledomaine régi parlaprésente directive .
Article 12
Les Etats memores sont destinataires delaprésente directive .

LISTE DES AÎCKXES
ANÎTEXbJ T
ANUFXo IIProscriptions relatives aux projecteurs pqur véhiculas a
moteur ,émettant unfaisceau-croisement asymétrique etun
faisceau-routa oul'unoul'autre dece3 faisceaux
(définition delanotion i;type",spécifications générales ,
éclairemsnt ,conformité dela -production ,-projecteur
étalon )(*) - •
Modèle delafiche d'homologation CE3d'untype do
projecteur
AKKEXS III
AHflsXE IV
AMEXE V'
AME Xe;VI-Prescriptions relatives aux lampes électriques àincandos -
cence pour projecteurs émettant unfaisceau-croisament
asymétrique etunfaisceau-route ,oul'unoul'autre de
ces faisceaux ...
(Définition delanotion "typo' :,spécifications générales ,
valeurs nominales ,exécution ,valeurs delapuissance et
duflux lumineux ,couleur ,contrôle delaqualité optique ,
remarque surlacouleur ,conformité delaproduction )(*)
-Modèle delafiche d'homologation CES d'untype delampe
àincandescence
-Figures (*)
-Conditions d!homologation etexemples demarques d'homolo­
gation CEE pour feux-route etfeux-croisement ainsi que pour
les lampes deces feus .
(*)Lesprescriptions techniques decette annexe répondent àdesexigences
analogues àcelles des règlements n°1et2delaCommission Economique
pourl'Europe (E/fe(JE/324/E/EGE/TRAITs/305/Add.1);onaainsi respecté
les subdivisions enpoints desdits règlements .Siunpoint dos règlements
n'apas decorrespondant dans laprésente directive ,son numéro est indiqué
pour mémoire entre parenthèses .

ANNEXE I
PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX PROJECTEURS POUR VEHICULES AMOTEUR ,
EMETTANT UNFAIS CEAU-CRO ISEiŒNT ASYÎŒTRIi^UE ETUNFAISCEAU-ROUTE ,
OUL'UN OUL'AUTRE DE CES FAISCEAUX
(DEFINITION DELANOTION "TYPE",SPECIFICATIONS GENERALES ,ECLAIEEKENT ,
CONFORMITE DELAPRODUCTION ,PROJECTEUR ETALON )
***** x
1. Définition delanotion "type "
Ausens dolaprésente annexe ,onentend par feux de"types différents "
des'faux présentant entre eux dosdifférences essentielles ,cesdiffé­
rences pouvant notamment être les suivantes :
a)marques defabrique oudecommerce différentes ;
b)systèmes optiques decaractéristiques différentes ;
c)éléments additionnels susceptibles demodifier lesrésultats optiques
par réflexion ,réfraction ouabsorption ;
d)spécialisation pour lacirculation àdroite oupour lacirculation
àgauche oupossibilité d'utilisation pour les deux sens decircula­
tion ;
e)obtention d'unfaisceau-croisement oud'unfaisceau-route oudesdeux
faisceaux .
(2.)
(3.)
(4.)
5. Spécifications générales
a)Chacun deséchantillons doit satisfaire auxspécifications indiquées
auxpoints 6et7ci-après .
b)Laconstruction desfeux doit être telle que,lorsqu' ilssont enusage
normal ,etendépit desvibrations auxquelles ilspeuvent alors être
soumis ,ils conservent lescaractéristiques photométriques imposées
etleur bon fonctionnement reste assuré .

-2 - Annexe I
c)Lesparties destinées àfixer lalampe auréflecteur doivent être
' construites defaçon que,' même dans 1'obscurité flalampe puisse
être fixée sans incertitude dans saposition appropriée (l).
d)Pour les'feux construits defaçon àsatisfaire àlafois auxexigences
des Etats membres oùlacirculation s*effectue àdroite etàoelles
^ •desEtats membres oùlacirculation s'effectue àgauche ,l'adaptation
àunsens decirculation déterminé peut être obtenue par unréglage
initial approprié lors del'équipement duvéhicule oupar unamanoeuvre
•volontaire del'usager .Ce'réglage 'initial oucette manoeuvre volontai­
reconsiste ,par exemple ,enuncalage angulaire déterminé ,soit du
bloc optique surlevéhicule ,soit delalampe par rapport aubloc
optique .Dans tous les cas,seules deux positions decalage différentes ,
nettement déterminées ,etrépondant chacune àunsens decirculation
(droite ougauche )doivent être possibles etledéplacement nonpré­
médité d'une position àl'autre ainsi quel'existence deposition
.intermédiaires doivent être rendus impossibles .Lorsque lalampe peut
occuper deux positions différentes ,lesparties destinées àfixer la
lampe auréflecteur doivent être conçues etconstruites defaçon que,
dans chacune deses deux positions ,lalampe soit fixée avec lamême
précision quecelle exigée pour les feux àunseul sens decirculation .
Lavérification delaconformité auxprescriptions duprésent point
5d)s'effectue parinspection visuelle et,s'ilyalieu ,aumoyen
d'unmontage d'essai .
6.;Eclaire ment
a)Lesfeux doivent être construits detelle façon quelefilament -
croisement des lampes adéquates donne unéclairement non éblouissant
çtcependant suffisant ,lefilament-route des lampes adéquates donnant
deson côté unbon éclairement .
Pour vérifier l'éclairement produit parlefeu,onsesert d'ionécran
placé verticalement àunedistance de25màl'avant duprojecteur
(voir figures 1et2del'annexe V")etperpendiculairement àl'axe
decelui-ci etd'une lampe-étalon construite pour una tension nominale
de12Vàampoule lisse etincolore ayant àcotte tension lescaracté­
ristiques suivantes ;
*. '
.../..•
(l)Onestime qu'undispositif satisfait auxprescriptions decepoint lorsque
lamise enplace delalampe surlefeu peut sefaire aveo facilité etquel'engagement durepère ,d'orientation dans son encoche peut être réalisé
même dans l'obscurité sans erreur d'orientation ,c'est -à-dire àcondition
quecette encoche soit delargeur juste suffisante .Onconsidère qu'un
dispositif permettant des'assurer delamauvaise position delalampe par
unbasculement perceptible decelle-ci ,basculement n'existant pas lorsque
lalampe est enposition correcte ,répond suffisamment auxdispositions du
point )c),

-3- Annexe I
Consommation Flux lumineux !
' enwatt enlumens i
!
Filament-croisement ,40+% 450+10$
Filament-routo'45+Of0 . 700+io£ j
-io% I
I ' I1 ' • !
Lesdimensions déterminant laposition desfilaments àl'intérieur
delalampe-étalon figurent àlàfigure 3del'annexe V.Lalampe -
étalon estalimentée àsatension d'essai . ■
b)Lefaisceaux-croisement doit produire unecoupure d'unenetteté telle
"qu'unbonréglage àl'aide decette coupure soit possible .Lacou-
pur® doit Être ,ducôté opposé ausens delacirculation pour lequel
lefeuestprévu ,unedroite horizontale ;del'autre c8té ,lacoupure
■doit §trehorizontale ousituée dans l'angle de15°au-dessus de
■' :cette horizontale .
■'*
Lefeuestorienté detelle façon que : w."
i)pour lesfoux devant satisfaire auxexigences de -la.circulation
àdroite ,lacoupure surlamoitié gauche del'écran (l)soit
horizontale etpour lesfeux devant satisfaire auxexigences de
lacirculation àgauche ,lacoupure surlamoitié droite de-l'écran
soit horizontale ,
ii)cette partie horizontale delacoupure setrouve ,surl'écran ,
à25cmau-dessous delatrace duplan horizontal passant par
lecentre focal dufeu (voir figures 1et2del'Annexe V),
iii)l'écran soit disposé comme indiqué surlesfigures 1et2de
;l'annexe V(2). . ,
Réglé decette façon ,leprojecteur doit satisfaire auxconditions
mentionnées ci-après enc)etd)duprésent point s'ilestdestiné
àdonner unfaisceau-croisement etunfaisceaur-route etauxseules
conditions montionnles enc)sisonhomologation n'estdemandée que
pour unfaisceau-croisement (3).'
1 • .. , ;
(1)L'éorande réglage doit être dèlargeur suffisante pour permettre l'examen
delacoupure suruneétendue de5°aumoins dechaque c8té delalignew
(2)Si,dans lecasd'unfeudestiné àsatisfaire auxprescriptions delapré­
sente directive ,pour leseul faisceau-croisement l'axefocal diffère sen­
siblement deladirection générale dufaisceau lumineux ,leréglage latéral
sefait defaçon àsatisfaire aumieux auxexigences imposées pour les
éclairements auxpoints 75etf)0
(3)Untelfeuspécialisé "croisement "peut comporter unfaicceau-route non
soumis àspécifications

Annexe I
Dans lecas ouunprojecteur ,réglé delafaçon indiquée ci–dessus ,
nerépond pasauxconditions mentionnées enc)etd)ci-après ,il
estpermis dechanger leréglage decefeapourvu .que l'on
nedéplace pas l'axedufaisceau oulepoint decroisement défini
dans lesfigures 1et2del'annexe Vlatéralement deplus d'undegré
(=44cm)vers ladroite euvers lagauche (l).Pour faciliter le
réglage àl'aide delacoupure ,ilestpermis decacher partiellement
lefeuafin quelacoupure soit plus nette .
Silefeuestdestiné àdonner uniquement unfaisceau -route ,ilest
réglé detelle façon quelarégion d'éclairement maximal soit centrée
surlepoint decroisement deslignes hhetw.Untelprojecteur
doit satisfaire seulement auxconditions mentionnées end),
c)L'éclairement produit surl'écran parlefaisceau-croisement doit
répondre auxprescriptions dutableau suivant :
Point del'écran demesure4
Pour feupour sens de
circulation àdroitePourfeupour sensdej
circulation à .gauche jEclaire ment
exigé ,enlux
Point B50L
75R
50R «
25L "
25R "
Tout point dans lazone III
Tout point d:„ns lazone IV
Tout point dans lazone IPoint B50R
75L
" 50L
" 25R
» 25L5=0,3
>^6
6
^'1.5
0,7
>2
>20
étant précisé que ,sileflux dolalampe-étalon utilisée pour la
mesure diffère de450lumens ,lesmesures brutes doivent être corri­
gées proportionnellement aurapport desflux .
Enaucune deszones I,II,IIIetIV,ilnedoit exister devariations
latérales nuisibles àune bonne visibilité .
Lesfeux devant satisfaire auxexigences delacirculation àdroite et
àcelles dolacirculation àgauche doivent satisfaire pour chacune des
deux positions decalage dubloc optique oudelalampe auxconditions
indiquées ci-dessus pour lesens decirculation correspondant àla
position docalage considérée .
* '"" '/•••/
(l)Lalimite deûéréglage de1°vers ladroite oulagauche n'estpasincompatible
avec undéréglage vertical qui ,lui ,estseulement limité parlesconditions .
fixées aupont 6d).

-5- Annexe I
(7.)
S:d)Lamesure del'éolairement produit sur 1*écran parlefaisceu -
route s'effectue avec lemême réglage dufeu quepour lesmesures
définies ci-dessus sous c),ou,s'ils'agit d'unprojecteur dormant
uniquement unfaisceau-route ,conformément audernier alinéa de "b).
L'eclairement produit surl'écran parlefaisceau-route doit ré­
pondre auxprescriptions suivantes :
Lepoint decroisement Hdeslignes hhetwdoit setrouver àl'intérieur del'isolux 9Ofodel'®clairemon 'fcmaximal ..Cette valeur
maximale nedoit pasêtre inférieure à32lux.' .
Enpartant dupoint H,horizontalement vers ladroite etvers la
gauche ,l'eclairement doit Stre aumoins égal à16luxjusqu' à
une distance de1,125 metaumoins égal à4lux jusqu' àunedis­
tance de2,25 m.(Sileflux delalampe-étalon utilisé pour la
mesure diffère de700 lumens ,les mesures brutes doivent être
corrigées proportionnellement aurapport desflux).
e)Leséclairements surl'écran ,mentionné sous c)etd)ci-dossus ,
sont mesurés aumoyen d'unecellule photo-électrique desurface
utile comprise àl'intérieur d'uncarré dé65mmdecôté .
8. Conformité delaproduction
Tout projecteur portant une marque d'homologation CEEdoit Stre
conforme autype homologué etsatisfaire auxconditions pîiotomé triques
indiquées ci-dessus .
(90 .
" ' . >
10.- Projecteurs-étalon (l) ■ .
est considéré comme projecteur-étalon ,unprojecteur ï
-satisfaisant aux conditions d'homologation mentionnées ci-dessus ,
-ayant undiamètre effectif aumoins égal à160 mm,
-donnant avec une lampe-étalon ,auxdivers points etdans lesdiverses
régions prévues aupoint 6c),deséclairements :
i)auplus égaux à90fodeslimites maximales
'ii)aumoins égaux à120f 3deslimites minimales
,„*•> telles qu'elles sont imposées autableau dupoint 6c)
(l)V oir Annexe III,point 10

ANNEXE II
MODELE PEFICHE D»HOMOLOGATION CEE
(Format maximal :i4(210x297 mrn)
Indication
delfadministrât ion
Communication concernant l'homologation CEE,lerefus ,
leretrait del'homologation CEEd'untype defeu-route
ou feu-croisement
N°d'homologation
1*Peu présente envue deson homologation comme type Ï
ÇR.CH,CR, C, C, C, R (*) '
2.i'IarquG defabrique oudecommerce .......................
3,Fçm etadresse dufabricant ....»
4*Eventuellement nom etadresse deson mandataire •>.....
5.Présenté àl'homologation CEE,le
6.Service technique chargé desessais d'homologation CES . '
7.Date duprocès-verbal délivré par ceservice
8.Numéro duprocès -verbal délivré par ceservice
9*Date del'homologation /refus /retrait del'homologation CEE(*)
10.Homologation CEE unique accordée surbase dupoint 3»3de1cannexe VIhundis-
positx Cd'éclairage etdesignalisation lumineuse comprenant plusieurs feux
et/oulair-pes etnotamment (*) :
IX.Date derefus /retrait (*)de1^homologation CEEunique ;
12.Lieu
"3.Date ........ «.... ............................. »«....
14*Signature • •.e...».....» . «.e...**.?*...
15.Ledessin no ci-joint représente lefeu vudefane yaveo les
stries delaglace ,etencoupe transfert aie, '
OSMMMHMMMMMMMtaMMMMMMa
\*)Rayer lamention qui nôconvient pas

ANNEXE .III
PRESCRIPTIONS RELATIVES' AUXLAMPES ELECTRIQUES AINCANDESCENCE POUR
PROJECTEURS EMETTANT UNFAISCEAU -CROISEMENT ASYMETRIQUE
ETUNFAISCEAU-ROUTE ,OUL'UNOUL'AUTRE DECESFAISCEAUX
(DEFINITION DELANOTION "TYPE ",SPECIFICATIONS GENERALES ,VALEURS NOMINALES ,
EXECUTION ,VALEURS DELAPUISSANCE ETDUFLUX LUMINEUX ,COULEUR ,CONTROLE DS
LAQUALITE OPTIQUE ,REMARQUE SURLACOULEUR ,CONFORMITE DELAPRODUCTION )
1. Définition delanotion "type " ' .
Ausens dolaprésente annexe ,onentend par "lampes detypes dif­
férents ",deslampes présentant entre elles desdifférences essen­
tielles ,cesdifférences pouvant notamment être lessuivantes :'
a)marques defabrique oudecommerce différentes ;
b)tensions nominales différentes :
*'ν- '. ..;
i c)différences deformes d'unouplusieurs filaments ;
, d)ampoules deteintes différentes ;
e)ampoules deprésentations différentes ,.modifiant lesrésultats
optiques . ' '
(2.) "
(3.)/
ν ι
(if.)", . ?
5» Spécifications 'générales
a)'Chacun deséchantillons doit satisfaire auxspécifications
1..photométriques indiquées aupoint 8ci-après ,.,
.b)Toutes lesmesures s,'effectuent ,àla"tension d'essai "(l),
'les .lampes étant allumées dans lesconditions définies au
point 8." . ' . ''■
•../• .•
(l)Cestensions d'essai sont fixées comme suit s . •
Pour unetension nominale 6V,latension d'essai est6,0V
" 12V, « ,12,0 V
» 2kV, " 2^,0 V

-2» Annexe III
c)Laconstruction des lampes doit être telle queleur fonction­
nement sait etdemeure assuré lorsqu' elles scnr ,enutilisation "
normale .Enoutre ,les lampes nedoivent présenter aucun défaut
deconstruction oud'exécution ...
Valeurs nomir.aj.es
Les valeurs delatension nominale sont s6,12et2bV olt .
Les .valeurs delapuissance nominale sont :
aw– i»antj –it
Filament-route" ■ 1 1 1–
Filament-croisement !
I b3Watt 40Watt Pour 6et12V®ltJ
55Watt 50Watt !Pour 24V olt
Execution
a)Les ampoules des lampes nedoivent pasprésenter destries ou
detaches ayant une influence défavorable sur leur bon fonc­
tionnement .Aucun rayon émis par lefilament-croisement et
réfléchi parlesparois del'ampoule nedoit rencontrer l'axe
delalampe àmoins de6mm.enarrière (côté culot )dela
première spire dufilament-croisement . ,
b)Les lampes doivent être munies d'unculot dutype normalisé
conforme auxindications delafigure 4del'annexe V .
c)Laposition etlaforme desfilaments etdelacoupelle àl'intérieurçLeAa ~airipe ainsi crueleurs ,dimensions doivent être conformes aux
»indications ,de.lafigure ,3de1'f-mexe y*... ,,d)Leculot uoit ctre robuste exspiiaement fixe surl'ampoule ,Lavérification delaconformité auxprescriptions duprésent poin
s'effectue par inspection visuelle ,par contrôle des dimensions
et,s'ilyalieu -,aumoyen d'unmontage d'essai .Le'contrôle des
dimensions prévu enc)s'effectue sur lampes alimentées àleur
tension d'essai et,s'ilyalieu ,aumoyen d'unsystème de
projection .
Valeurs delapuissance étcaflux lumineu x
Lapuissance dechacun ,des filaments nedoit pas dépasser de
plus de10#les puissances nominales .Les flux lumineux doivent
rester dans les limites suivantes î

Annexe III
Tension
d'essai
I
I•Puissance nominale
enWattI Flux :lumineux enlumens
Filament-croisement !Filament-route
–1
6,0
12.0ι
Filament
croisement-routeminimum maximum |minimum
■!• .maxim ,
1 •.-
I ko k$ Λοο■ i .
ï550 |600-i
\
non j
précisé
2k,0i 50 ' 55
-Lecontrôle est effectue ,lalampe étant places enposition nor-
,maie d'emploi etétant alimentée àsatension d'essai après avoir
étéallumée pendant uneheure dans cesmêmes conditions . 1
9» Couleur
•' Lesampoules deslampes doivent être incolores oujaune sélectif .
Dans cedernier cas ,làlongueur d'onde dominante doit sesituer
entre 5»750 et5*850 sm(namomètre ),lefacteur depureté doit
être compris entre 0,90 et0,98 etlefacteur detransmission doit
être aumoins égal aOv78(1)»lesdéterminations étant faites
pour lalumière ■émise par -un -filament de -lampe électrique àune
.,;température dacouleur de -2.800 ,Ketsurunfragment del'anpouls
d'unelampe ay^nt -fonctionné àsatension d'essai pondant k&heure
••dans unprojecteur .;i. . :
10». 'Contrôle delaqualité optique .
.,L'échantillon >quiserapproche leplus desconditions prescrites
, pour la .lampe -i-étalon estessayé "dans unfeu-étalon (2)etl'on
vérifie que l'ensemble constitué parlesusdit feuetlalampe
essayée satisfait auxprescriptions d'homologation desfeux .
•••/•••
(1)'Ces epécif icatioùs correspondent auxcoordonnées trichromatriques sui­
vantes : ■ •'
JAUNE SELECTIF Limite vers lerouge :y 0,138 +0,580x
" vert y lt29x -0,100
" blanc y ~x+0,966
" val.spectr.y -x+0,992
(2)Voir annexe I,point 10

-If- Annexe III
Remarqu esur lacouleur
L'homologation CEE estaccordée silacouleur delalumière
émise répond auxprescriptions figurant aupoint 3»13 »de
l'annexe Ideladirective concernant l'installation des dis­
positifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse desvëhicul
àmoteur etdeleur ?remorques .
Confor rr.ité delaproduction
Toute lampe portant unemarque d'homologation CEJJdoit être
conforme autype homologué etsatisfaire auxconditions photo­
métriques ci-dessus .

ANHSXE IV
MODELE DEFICHS D'HOMOLOGATION CEE
(Format maximal sA (210 x297mm)
Indication |
del'administration !
Communication concernant l'homologation CEE,lerefus ,
leretrait del'homologation CEE d'untype delampe à
incpndescence ,etl'extension fî*ims homologation CEEetduryfu >
rutruit d'une extension dJuxce homologation C35i
Nod'homologation
3.»Lampe àampoule incolore /jaune sélectif (*) :
tension nominale
-puissances nominales
2*Marque defabrique oudecommerce
j.Nom etadresse dufabricant
*+.Eventuellement nom etadresse deson mandataire
5.Présenté àl'homologation CEEle ».
SaService technique chargé desessais d'homologation CEE
7»Date duprocès-verbal délivré par ceservice
8.Numéro duprocès -verbal délivré par ceservice
9.Date del'homologation /refus /retrait del'homologation CES (*)
10.Eirtcnsion del'homologation CEE
11Date derefus/retrait del'extension del'homologation CEE ««<
12»LieU
13^Date «e *..*«
14oSignature .3.
15»Ledessin n° ci-joint représente lalampe entiere
'(■"•)Rayer losmentions quineconviennent pas,

ANNEXE V
\
Ecran demesures :Feupour sens decirculation àdroite
~Ecran demesure :Feu pour sens decirculation agauche
-Lampe àdeux filaments :Eléments intérieurs
-Lampe àdeux filaments :Côtes d'interchangeabilité .
****

--... - ./_ ' V _ • • • .
^ : 3£££L ! : 3Q6Q ■
"*>■ –: s*«si– :– È.252 -
La.iiPO -g^JZECUj .Os
X–.-U -a 1– '– - i-i–rf \ 1-"-
**τ Ν5^' //// ^
13νϊβΰ^3 -ν
β^/** ECRAN DEMESURE
",."/ PEU POUR SElîS DECIRCULATION "ADROITE
Cotes en mmh-h :trace duplan horizontal . )passant parle
v-v :trace duplan vertical )centre focal dufeu
ra
U

y
} , –––~ ....*25°
i Liai &■£*->& 3»>rrM -- ■ A-?. _..J
k',VV >-- M ml1 ;
¥sX/ysys, * 1x./sSSSJfS .*i \ .> * - ';Yw/4t<ô(y's,' -Pi '
■it ^Yky/wy^y-^y^^^yx
>i-k _ IC '//Ui///Ar i'//7^// 77«7 ///P *. i -k t •'XSS ts/S/s¿.y-y y-77^ -7\T~y -7~7-7m~7 s/XVyΜ---4- ι,^^-^.4 ! ύ^^7ΛΧΖ /Ι/ΧΧΧ^ // /λ
i 4 F syî I T j èr~ T~~
5 fij S ^ si ■"J>>. , "v. • i ! Kf
5 .£1 ^\T^TW'^^TT\TT^-^AT~rrvrvr^^xi\V^5s ^– -–-*
xsxxx ys/yyy^y //// /yyxs/vis y.£.■&/ss'/7x/7///// /V>
■v//^yy^tj^ /yy^/sy-sx/yy/^P^yy^/Z/s/y/yy/s/yyy//yj'j*yjryvj- *ysyysyyxfsa >-?x/ys>sysyysss%^y yy//// xxx Xxy/xu^r syyyyyyyyyyy^/ T////yyy//>// yyyyyy'/yyys -*^y//yyy///// Ay/yyy//y/y///>i^///
1 * T ÄYiÄ inCi J*» >».-"V?}T,<1 } /Axa aslarouta5s?alw«* «SN-7 525R
ECRAN LE iMïïSUEE
5ÏJU POUR SENS DE CTRCULATIOU AGAUCHE ]coosa an asm
h-h .îtrace duplan horizontal
v-v stracs duplan vertical)passant par1scentre
)focal dufeuMa 1
§M
i
ro

-3-
FIGUHE 3 AMEXE V
Lampe àdeux filaments :Eléments intérieurs
Τ "V*
bc\4r/? y ! i ,-m
k i -f~–je–|
' ;J~-T-.^ izzl –r-=.TtZJ––•"*1 •■
T~ v
1gîfv IV–-–' Tniv bbÏIU–J 2
Wï i "I ^
1■■«RN' -=CrëST\
12>W7
I JV .
1,Légende
I. Axe delalampe
II«Axe dufilament-croisement
III »Plan passant parl'axe delalampe etperpendiculaire auplan
médian del'ailette d'orientation duplan deréférence 1
IV# Axe dufilament-route
V . Spire extrême dufilament –route
VI,Première spire brillante dufilament-croisement
VII,Leplan passant parl'axe dufilament –rcrute peut n'être parallèle
niauplan h-hnia.uplan z-z
VIII,Distance eauplan deréférence

-4-
FIGURE 3
Annexe V
CotesValeurs
nominales
(mmoudegrés )
ITolérances enmillimètres
ouendegrés
Lampe -
étalonLampe de
fabrication
courante
a 0.6 +0,15 +0,35
b 0,2 +0,15 +0,35
c 0,5 +0,15 +0,30
d 0 +0,3 +0,5
e 28,5 * +0,15 +0,35
f 1,8 ** +0,2 +0,4 v
g 0 +0,3 +0,5
1c5,5 +0,5 +1,5
Ρ o +0°30' +130'
5°1 +0°30' +130'
.Q-Q
κ .3/4(l0+f)ι
ι
28,8 pour les lampes de24V
2,2 pour les lampes de24V
Notes
1*L'axedelalampe estlaperpendiculaire auplan deréférence 1(voir fig.4
ci-après )élevée à1'interseotion deceplan etdel'axe ducylindre de
centrage correspondant .
2.Ledessin n'est pas impératif encequi concerne laconstruction dela
coupelle etdes filaments .
3»Lavaleur fixée po\ir lacote 0-0 *s'applique exclusivement àlalampe-étalon qui
estutilisée pourl'essai d'homologation CEEd'unprojecteur ;les dimensions de
lacoupelle doivent être telles quelespoints Q'setrouvent àl'intérieur
dubord delacoupelle ,
4*Lestolérances indiquées serapportent aucontrôle exigé pourl'homologation
CEEd'untype delampe#

-5-
FIGURE4 ^^'ANNEXEV^
|
Ί
I
I
'. In>K– I-rs\
ι– *–*ι .–ι–ϊΐ–Χ\«·– 1
h ri 1 151 '■:r=ï*=^3 \'"HTh- *–4\ * .>i X\ *I– "••–1 |K| *= \\ .V^ j ■
s: il)–""""" =~
•–– . ...a h^j"
,i '
hi i\«L I
''^Êr\
i

-6-
FIGURS 4
'-c^ende
IX.Ailette d'orientation pourleplan
deréférence 2
X.Ailette d1orientation pour leplan
deréférence 1
Xi.Filament-croisement
XII»Filament –route
XIII .Coupelle
XIV.Lame decontaot pour lamasseAîTREXE V
XV.Fenêtre |
XVI.Lame decontact pour lefeu-route
XVII .Lame decontact pour lefeu–croisement
XVIxI .Plan deréférence 1
XIX .Plan deréférence 2
XX.Coupe m~m * »;
XXI.Coupe n-n 1 ! XXI .Coupe n-n 1
XXII ,XXIII .Détails
2#TS/Ols8-ii
Cotes
B
C
D
E
F
G
H
J
Ji
K
L
MayValeurs
nominales
oudegrés )Tolerançes çnmmou
ae.^ros
Larape –jLajape ciafa–étalon rication
i25mini
°»7
7,7
3
H,8àl3,6 ^
8»8à10,3
8c
17
18mini
14,5 niaxi
50maxi
41,5
45+0,1
-0,0
+0nÀ
-0,0
+0,3
-0,0
+°,5
-0,0
+0,9
-0,0courante
+0,1
-0,0
+0,4
-0,0
+°si
-0,0Dotes
+0,0
-0,1
■f0,0-0,1 *+0,5
-0,0
+
-0,0
+0,0
-0,2
+0,0
-0,2ΒΓ
X
R
S
T
U
V
w
X
y
r
oC
A
θjValeurs
(nominalesTolérances enmmou
degrés
j^mmou«egresj
J_Larape –
étalonLarape defa-
bricationcourante
47,2 . ±°»2 i+0,2
21,5 +0,9
-0,0+0,9
-0.0
23,7 +0,0
-0,4+0,0
-0,4 .
4,7 +0,06 +0,20
9,5maxi
0,3mini
3 +0,05 +0,10
2,2 0•0
~0,4+0,0
-0,4
3maxi
32raaxiI
<TJ
25-35° 25-35°
0° +030 *+■i930' :
28,5iiy +0,15 +0,35
Les dénooiinati
deretdeY.
Avec soudure ,
28,8 pour
Les cotes ci-**
?arlaComrai ^,.
Seules fipurr ,.
Laconstitué
Lapartie duc
îroiseracnt ,A
Lediamètre d<?
rtft-rnce eor>"
L'excentriciré
Ladistance
Jrdnlesi'olc FH ;
'Le*deux ailv ,
Lea laro^s dp .
*'ixailette »
une aoi>roxi--4
la -pape ,esd"<">s *es.«ontidentiques auxdénominations correspondantes descotes selon lesnor«fc »CSÏ,kl'exception
.-oT>e CEÏ 7004 -95-1,
•îlampes de24volts »
asua correspondent auxnori»es CEI (publications CSÎ,feuilles 7004-95-1,7O0*-95A-let70Û4-95P-1)»adoptées
,nncxectro-*t»»<:hn:iqu «international »?.
surledessin etsont lmp£rativ«$ ,le»cotes dlencorabrc ."*e,nv<ït49intcrchan<rcabil£t6 «
iint~<-ne deJala*;»»ctlescotes correspondantes font l'objet dudessin de1»fie -}
.lotw*rquée «ne <>oitdonner naissance »parréflexion delaiumiire issue dufilament "-
■v-cun rayon parasite ascendant ,lorsque lalampe estenposition normale defonctionnement surleVéhicule»'
enaque cyxjndre d<scentrage' samesura dans tout plan desection droite situé kwoins de0,5 eu»duplan de
>»ponrî*nt aucylindre considéré , *
relati ...f^enrt entre lesaxes )desdeuxcylindres »decentrage nedoit pasdépasser 0,05w*»
Svanco ,^n^.re 1er»deux plana deréférence (4,7m),e»Kaffectée d'unetolérance quicomprend l'erreur
■~par?, d» .c«*deux plan *.V"£ttn parasite ascendant ,lorsque lalampe estenposition normale defonctionnement surleVéhicule,'enaque çyundre dscentrage' samesura dans tout plandesection droite situé kwoins de0,5eu»duplan de
«pondant aucylindre considéré , *
relati ...f^enrt entre lesaxes )desdeuxcylindres »decentrage nedoit pasdépasser 0,05w*»
Svanco ,^n^.re icideux plans deréférence (4,7m),e»Kaffectée d'unetolérance quicomprend l'erreur
parr -iCii rr-e d» .c«*deux plans ,
3''. doivent pouvoir entrer simultanément dans unCalibre d'ouverture 3,1unnaxi ;".'C' ■»'"-î,>'>•fVIi)doivent être disposée »dans l'ordre indiqué ci^des^ua ,Leur position parrapport
o» ducu*ot doit etre celle indiqué »surlafigure oudécalée de180° parrapport Acelle-ci av«c ■■
"1"i•d»B!«ieadeux cas,L«fenStre (3tv)etlalame decoatact croisement (*v»jî)doivent sefaire face ,
^r«do1**«delalampe .

ANNEXE VI
CONDITIONS D'HOMOLOGATION CEE ET
MARQUAGES
X. Demande d'homologation CEE
1.1 . Pour tout type defeux-route ,feu-croisement etdeleurs lampes ,
lademande d'homologation CEE estprésentée par ledétenteur de
lamarque defabrique oudecommerce ,oupar sonmandataire .
1.2 . Lademande estaccompagnée ; ,
1.2*1 .pour chaque type defeu-route oufeu-croisement :
1.2.1.1 .del'indication silefeu est destiné àl'obtention àlafois
d'unfaisceau-croisement oud'unfaisceau-route oudel'undes
deux faisceaux seulement ;lorsqu' ils'agit d'unfeudestiné à
l'obtention d'unfaisceau-croisement ,silefeu estconstruit
pour lesdeux sens decirculation oupour lacirculation àgauche
ouàdroite seulement ;
1.2.1.2 .d'une description technique succincte ;
1.2.1.J. dedessins ,entrois exemplaires ,suffisamment détaillés pour
permettre l'identification dutype etreprésentant lefeuvudé
face ,avec ,s'ilyalieu ,ledétail desstries delaglace ,
etencoupe transversale ;
l.ë.l.^f .dedeux échantillons .
1.2.2 .pour chaque type delampe Î
1.2.2.1 .d'unedescription technique succincte ;
1.2.2.2 .dedessins ,entrois exemplaires ,suffisamment détaillés pour
permettre l'identification dutype etreprésentant àl'échelle
2:1 lalampe entière ,sacoupelle-écran étant ,d'unepart ,
vue deface et,d'autre part ,vue dec6té ;
1.2.2.3 *lorsqu' ils'agit delampes àampoule incolore sdecinq échan­
tillons ;lorsqu' ils'agit delampes àampoule coloré :d'un
échantillon àampoule colorée etdecinq échantillons àampoule
incolore nedifférant dutype présenté ,quepar l'absence deco­
loration duverre .Lorsqu' ils'agit d'untype delampe nediffé­
rant queparlacouleur d'untype incolore ayant antérieurement
satisfait auxessais despoints kà8del'annexe III ,ilsuffit
deprésenter unéchantillon àampoule colorée pour subir les
■seuls essais dupoint 9del'annexe III .
#../...

-2- Annexe VI
Inscriptions
Feux-route etfeux-croisem ert "
Leséchantillons d'untype de-feu-route etdefeu-croisement
présentés àl'homologation C3Edoivent porter lamarque de
fabrique oudecommerce dudemandeur ;
Chaque feu-route etfeu-croisement doit comporter ,àlafois
surlaglace etsurlecorps principal »unemplacement degran­
deur suffisante pour lamarque d'homologation CEE .
Silàglace nepeut être séparée ducorps principal dufeu ,
ilsuffit d'unemplacement ,sarlaglace .
L'emplacement pour lamarque d'homologation CEEdoit être
indiqué surlesdessins mentionnés aupoint 1.2.1.3 »,
Dans lescas defeux construits defaçon àsatisfaire aux exi­
gences d'unseul sens decirculation (soit àdroite ,soit à
gauche ),ildoit enoutre figurer ,d'unefaçon indélébile ,sur
laglace avant ,leslimites delazone quipeut éventuellement
être masquée pour éviter lagêne auxusagers d'unEtat membre
oùlesens decirculation es2opposé .Toutefois ,lorsque par
construction cette zone estdirectement identifiable ,'cette
délimitation n'estpasnécessaire .
Dans lecasdefeux ,construits defaççn àsatisfaire âlafois ,
auxexigences desEtats membres oùlacirculation s'effectue à •
droite etàcelles des Etato membres oùlacirculation s'effectue
àgauche ,lesdeux positions decalage dubloc pptique surle
véhicule oudelalampe surleréflecteur doivent pouvoir être rgérén
l'unepar l'association deslettres majuscules RetD,l'autre
par l'association deslettres majuscules LetG.
Lampes pour feux-route etfeux-croisement
Leséchantillons d'untype delampe pour feux-route oufeux-
croisement présentés àl'homologatiçm CEEdoivent porter la
marque defabrique oude .commerce dudemandeur .
Chaque lampe do^.t comporter ,unemplacement degrandeur suffisante
pour lamarqué d'homologation CEE.L'emplacement pour lamarque
d'homologation CEEdoit être indiqué surlesdessins mentionnés
aupoint 1.2.2.2 , .
Leslampes doivent porter aumoins l'indication delatension
nominale envolt etl'indication delapuissance nominale enwatt
dufilament-route ,suivie docelle delapuissance nominale en
watt dufilament-croisement .

Annexe VI
Lesmarques etinscriptions doivent être nettement visibles et
indélébiles .
Homologation CEE
Lorsque tous leséchantillons présentés conformément aux dis­
positions dupoint 1,satisfont auxdispositions despoints 5
et6del'annexe Ipour lesfeux et5»6,7»8,9»10et11de
l'annexe IIIpour leslampes ,l'homologation CEE estaccordée
etunnuméro d'homologation estattribué .
Cenuméro n'estplus attribué àunautre type defeuoulampe
sauf encas d'extension del'homologation CEE àunautre type
defeu oulampe n'endifférant quepar lacouleur . «>
Lorsque l'homologation CEE estdemandée pour untype dedisposi­
tif d'éclairage etdesignalisation lumineuse comprenant unfeu-
route etunfeu-croise'ment etd'autres feux etlampes »une marque
d'homologation CEEunique peut être attribuée àcondition que
le •feu-route ouléfeu-croisement corresponde auxprescriptions
delaprésente directive etquechacun desautres feux etlampes
faisant partie dutype dedispositif d'éclairage etdesignalisa­
tion lumineuse pour lequel l'homologation CEE estdemandée ,cor­
respondent àladirective particulière quilui estapplicable .
Marquage .
Tout feu-route ffeu-croisement oulaiape pour cesfeux oonforce àuntype
honol ogué enapplication delaprésente directive doit porter une
marqua d'homologation CEE,
Cette marque estcomposée d'unrectangle àl'intérieur duquel
estplacée lalettre "e"minuscule ,suivie d'unnuméro oulettre
distinctif del'Etat membre ayant ,délivré l'homologation :
1pour l'Allemagne .
2pour laFrance
3pour l'Italie
kpour lesPays-Bas
- .< » .
- 6pour laBelgique
. . 11pour leRoyaume-Uni
13pour leLuxembourg
DKpour leDanemark
IRL pour l'Irlande
etd'unnuméro d'homologation CEEcorrespondant aunuméro dela
fiche d'homologation CESétablie pour letype defeuoulampe
au-dessous durectangle .

- - Annexe VI
Lamarque d'homologation CES estcomplétée pour lesfeux-route
etfeux-croisement par lessymboles additionnels suivants :
sur les feux satisfaisant seulement aux exigences delacircu­
lation àgauche ,ilestapposé au-dessous durectangle une
flèche horizontale dirigée vers ladroite d'unobservateur regar­
dant lefeu deface ,c'est -à-dire vers lec6té delaroute où
s'effectue lacirculation ; .
surles ,feux satisfaisant ,parmodification volontaire ducalage
dubloc optique oudelalampe ,auxexigences desdeux sens de
circulation ,ilestapposé au-dessous durectangle uneflèche
horizontale comportant deux pointes dirigées l'unevers lagauche
l'autre vers ,ladroite ;... / •
surlesfëux satisfaisant auxprescriptions delaprésente
annexe pour leseul faisceau-croisement ,ilestapposé uncarré
au-dessus durectangle portant àl'intérieur lalettre C;
surlésfeux satisfaisant auxprescriptions delaprésente
annexe pour leseul faisceau-route ,ilestapposé uncarré au-
dessus durectangle etportant àl'intérieur la'lettre H;
surlesfeux satisfaisant auxprescriptions delaprésente annexe
tant pour lefaièceau-croisement quepour lefaisceau-route ,il
estapposé uncarré au-dessus durectangle portant àl'intérieur
legroupe delettres CR.
Lenuméro d'homologation CESdoit être placé àproximité du
rectangle circonscrit àlalettre "e".dans uneposition quel­
conque parrapport âcelui-ci .
Lamarque d'homologation CEE etlessymboles additionnels doi­
vent .,être apposés surlaplage éclairante ousur l'une desplages
éclairantes detellç façon qu'ilssoient indélébiles et .bien
lisibles même lorsque lesfeux-avant sont montés .r '
sur levéhicule . •
Desexemples demarques d'homologation complétée parlessymboles
sont donnés enappendice * '
Dans lecas del'attribution d'unseul numéro d'homologation CEE
prévu aupoint 3»3 »pour untype dedispositif d'éclairage etde
signalisation lumineuse comprenant unfeu-route oufeu-croisement e
d'autres feux oulampçs ,uneseule marque d'homologation CEEpeut
être apposée ,comprenant !

Annexe VI
-unrectangle àl'intérieur duquel estplacée lalettre "e"
suivie d'unnuméro oud'une lettre distinctif del'Etat
membre ayant délivré l'homologation ,
-unnuméro d'homologation CES ,
-lessymboles additionnels prévus dans lesdifférentes directi­
ves autitre desquels l'homologation CEE aétédélivrée .
Les dimensions desdifférents éléments decette marque nedoi­
vent pas être inférieures auxdimensions minimales prescrites
pour lemarquage individuel enappendice àlaprésente annexe .

ANNEXE VI
Appendice
EXEMPLE DEMARQUES D'HOMOLOGATION "CEEPOUR
FEUX-ROUTE ETFEUX-CROISEMENT AINSI QUE POUR
LES LAMPES DETELS PROJECTEURS
< ^ 1>DIMENSIONS (mm) a
jpourlampes
H1|pourfeux4
12min)
Lefeuportant lamarque d'homologation CEEci-dessus
estunfeuhomologué auRoyaume-Uni (il)sous lenuméro 1471 »
Lesfeux satisfaisant àl'Annexe Idoivent porter ,enoutre ,
uncarré àl'intérieur duquel estplacé :
–legroupe delettres CRs'ilssatisfont àl'Annexe Itant pour
lefaisceau-croisement quepour lefaisceau-route (voir figures
1,2et3ci-après );
-lalettre Rs'ilssatisfont àl'Annexe Ipour leseul faisceau-route
(voir figure 7ci-après ).
Deplus ,silesfeux sont construits pour lacirculation àgauche ou,
moyennant unemodification volontaire ducalage dubloc optique oude
lalampe ,pour lesdeux sens decirculation ,ilsdoivent porter une
flèche horizontale terminée ,dans lepremier casparunepointe dirigée
vers ladroite (voir figures 2et6ci-après ),dans lesecond caspar
deux pointes dirigées l'unevers ladroite ,l'autre vers lagauche
(voir figures .3et4ci–après ).

-2- ANNEXE VI
Appandioe
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Identification d'unfeu satisfaisant àl'Annexe I
"tant pour lefaisceau –croisement que pour lefaisceau-route
etconstruit pour laseule circulation àdroite *

-3- AMEXE VI
Appendioe
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CRUli
(c^ii
1K(Aj
à 2x<y-
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CU- a»-
Fig .2 Ei&i_3
Identification d'unfeusatisfaisant àl'Annexe Itant pour le
faisceau-oroisement quepour lefaisoeau-route et
construit pour laseule
circulation àgaucheconstruit pour lesdeux sens de
circulation moyennant unemodifi­
cation volontaire ducalage du
bloc optique oudelalampe

»4AMEXB VI
Appendice
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Identification d'unfeusatisfaisant
à1Annexe ipour leseul faisceau –
croisement etconstruit pour lesdeux
Bens decirculationIdentification d'unfeu satisfaisant
àl'Annexe Ipour leseul faisceau -
croisement etconstruit pour laseule
circulation àdroite .

-5- AMEXE VI
Appandioe
n
a,■ Ùj ■
<κ,
2T
•. -Fi^6 < ; -
Identification d'unfeu .satisfai­
sant àl'Annexe Ipour leseul
faisceau –croisement etconstruit
pour laseule circulation àgauche »Fiff.7
Identification d'unfeu satisfaisant
àl'Annexe Ipour leseul faisceau -
route .