18. 7. 91 Journal officiel des Communautés européennes N° C 186/3 
Retrait de certains projets et propositions de la Commission au Conseil 
(91/C 186/03) 
La Commission a retiré certains de ses projets et propositions sur lesquels le Conseil ne s'est 
pas prononcé et qui ne revêtent plus un caractère d'actualité. 
Les titres des textes ayant fait l'objet d'une publication au Journal officiel des Communautés 
européennes sont repris dans la liste suivante: 
RELATIONS EXTÉRIEURES 
Doc. COM(85) 386 final du 16 juillet 1985 
Proposition de décision du Conseil concernant la négociation du septième accord international sur l'étain 
— Statut de la Communauté au sein de la conférence de négociation 
Transmise au Conseil le 23 juillet 1985 
Doc. COM(85) 465 final du 8 août 1985 
Recommandation d'une décision du Conseil concernant l'ouverture de négociations avec la république 
socialiste fédérative de Yougoslavie en vue d'élaborer le régime des échanges commerciaux à appliquer 
après l'expiration du régime de la première étape 
Transmise au Conseil le 8 août 1985 
Doc. COM(86) 96 final du 19 février 1986 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 349/84 portant suspension de 
concessions tarifaires et relèvement des droits du tarif douanier commun applicables à certains produits 
originaires des États-Unis d'Amérique et instituant des restrictions quantitatives applicables à d'autres 
produits originaires de ce pays 
Transmise au Conseil le 19 février 1986 
MARCHÉ INTÉRIEUR ET AFFAIRES INDUSTRIELLES 
Doc. COM(69) 334 final du 7 mai 1969 
Proposition de directive fixant les modalités des mesures transitoires pour l'accès aux activités de recherche, 
de création, de consultation et d'application du domaine technique et leur exercice 
Transmise au Conseil le 8 mai 1969 JO n° C 99 du 30. 7. 1969, p. 5. 
Avis du PE: 9. 4. 1970 JO n° C 51 du 29. 4. 1970, p. 18. 
Avis du CES: 23. 4. 1970 JO n° C 108 du 26. 8. 1970, p. 1. 
N°C 186/4 Journal officiel des Communautés européennes 18.7.91 
Doc. COM(69) 334 final du 7 mai 1969 
Proposition de directive visant la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et admi­
nistratives concernant la formation de l'ingénieur 
Transmise au Conseil le 8 mai 1969 JO n° C 99 du 30. 7. 1969, p. 7. 
Avis du PE: 9. 4. 1970 JO n° C 51 du 29. 4. 1970, p. 18. 
Avis du CES: 23. 4. 1970 JO n° C 108 du 26. 8. 1970, p. 1. 
Doc. COM(69) 334 final du 7 mai 1969 
Proposition de recommandation du Conseil concernant le grand-duché de Luxembourg 
Transmise au Conseil le 8 mai 1969 JO n° C 99 du 30. 7. 1969, p. 8. 
Avis du PE: 9. 4. 1970 JO n° C 51 du 29. 4. 1970, p. 18. 
Avis du CES: 23. 4. 1970 JO n° C 108 du 26. 8. 1970, p. 1. 
Doc. COM(76) 721 final du 5 janvier 1977 
Proposition de directive du Conseil portant modification de la directive 70/156/CEE, du 6 février 1970, 
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à 
moteur et de leurs remorques 
Transmise au Conseil le 5 janvier 1977 JO n° C 25 du 2. 2. 1977, p. 2. 
Avis du PE: 19. 4. 1977 JO n° C 118 du 16. 5. 1977, p. 29. 
Avis du CES: 30. 3. 1977 JO n° C 114 du 11. 5. 1977, p. 1. 
Doc. COM(85) 627 final du 15 novembre 1985 
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 71/316/CEE du Conseil concernant le rappro­
chement des législations des États membres relatives aux dispositions communes aux instruments de mesu-
rage et aux méthodes de contrôle métrologique 
Transmise au Conseil le 25 novembre 1985 
AGRICULTURE 
Doc. COM(78) 621 final du 29 novembre 1978 
Proposition de décision du Conseil relative à la création du comité forestier 
Transmise au Conseil le 6 décembre 1978 
Avis du PE: 11. 5. 1979 JO n° C 140 du 5. 6. 1979, p. 134. 
Avis du CES: 22. 5. 1979 JO n° C 227 du 10. 9. 1979, p. 10. 
18.7.91 Journal officiel des Communautés européennes N°C 186/5 
Doc. COM(82) 73 final du 4 mars 1982 
Recommandation de décision du Conseil portant sur les lignes directrices à suivre pour la négociation avec 
certains pays tiers des accords-cadres relatifs à la fourniture pluriannuelle de produits agricoles 
Transmise au Conseil le 10 mars 1982 
Doc. COM(82) 85 final du 3 mars 1982 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement n° 136/66/CEE portant établissement 
d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses 
Transmise au Conseil le 10 mars 1982 JO n° C 72 du 23. 3. 1982, p. 11. 
Avis du PE: 12. 1. 1983 JO n° C 42 du 14. 2. 1983, p. 36. 
Avis du CES: 26. 5. 1982 JO n° C 205 du 9. 8. 1982, p. 21. 
Doc. COM(82) 883 final du 23 décembre 1982 
Proposition de directive du Conseil modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixa­
tion de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes 
Transmise au Conseil le 23 décembre 1982 
Doc. COM(83) 798 final du 9 février 1984 
Proposition du règlement (CEE) du Conseil portant des mesures complémentaires dans le cadre du règle­
ment (CEE) n° 234/68 pour certains produits de la floriculture 
Transmise au Conseil le 13 février 1984 JO n° C 54 du 25. 2. 1984, p. 6. 
Avis du PE: 30. 3. 1984 JO n° C 117 du 30. 4. 1984, p. 161. 
Avis du CES: 5. 7. 1984 JO n° C 248 du 17. 9. 1984, p. 29. 
Doc. COM(84) 184 final du 29 mars 1984 
Proposition modifiée d'un règlement (CEE) du Conseil établissant les règles générales relatives à l'octroi de 
la prime au bénéfice des producteurs de viande ovine et abrogeant le règlement (CEE) n° 2643/80 
Transmise au Conseil le 29 mars 1984 
Doc. COM(84) 184 final du 29 mars 1984 
Proposition modifiée d'un règlement (CEE) du Conseil modifiant pour la quatrième fois le règlement 
(CEE) n° 1837/80 portant organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine 
Transmise au Conseil le 29 mars 1984 
N°C 186/6 Journal officiel des Communautés européennes 18.7.91 
Doc. COM(84) 223 final du 18 avril 1984 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1400/78 établissant les règles 
générales applicables à la restitution à la production pour le sucre utilisé dans l'industrie chimique 
Transmise au Conseil le 30 avril 1984 
Doc. COM(84) 241 final du 30 avril 1984 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant des règles générales pour l'utilisation de sucre dans 
la fabrication de certains produits au sens de l'article 31 du règlement (CEE) n° 1785/81, relevant de 
l'industrie chimique 
Transmise au Conseil le 4 mai 1984 
Doc. COM(84) 515 final du 12 septembre 1984 
Proposition de règlement (CEE) n° 338/79 établissant les dispositions particulières relatives aux vins de 
qualité produits dans des régions déterminées 
Transmise au Conseil le 12 septembre 1984 JO n° C 259 du 27. 9. 1984, p. 7. 
Avis du PE: 14. 2. 1985 JO n° C 72 du 18. 3. 1985, p. 102. 
Avis du CES: 22. 11. 1984 JO n° C 25 du 28. 1. 1985, p. 18. 
Doc. COM(85) 54 final du 22 février 1985 
Recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à négocier la participation de la 
Communauté à la convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expéri­
mentales ou à d'autres fins scientifiques 
Transmise au Conseil le 28 février 1985 
Doc. COM(85) 269 final du 23 mai 1985 
Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un accord sous forme d'échange de lettres 
entre la Communauté économique européenne et le gouvernement du Canada concernant des importations 
de viande bovine de la Communauté au Canada en 1985 
Transmise au Conseil le 24 mai 1985 
Doc. COM(85) 370 final du 12 juillet 1985 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 2681/74 relatif au finance­
ment communautaire des dépenses résultant de la fourniture de produits agricoles au titre de l'aide alimen­
taire 
Transmise au Conseil le 23 juillet 1985 JO n° C 202 du 10. 8. 1985, p. 8. 
Avis de la Cour des comptes: 12. 12. 1985 JO n° C 357 du 31. 12. 1985, p. 12. 
18.7.91 Journal officiel des Communautés européennes N°C 186/7 
Doc. COM(85) 824 final du 23 décembre 1985 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil déterminant les règles générales du régime des montants 
compensatoires d'adhésion applicables à certains produits transformés dans le secteur des céréales, en 
raison de l'adhésion de l'Espagne 
Transmise au Conseil le 26 décembre 1985 JO n° C 351 du 31. 12. 1985, p. 23. 
Doc. COM(86) 20 final du 11 février 1986 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif aux limitations de l'exercice des droits de replantation 
de superficies viticoles 
Transmise au Conseil le 14 février 1986 JO n° C 85 du 14. 4. 1986, p. 31. 
Doc. COM(86) 20 final du 11 février 1986 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 2915/79 en ce qui concerne 
l'application d'un prélèvement réduit à certains fromages 
Transmise au Conseil le 14 février 1986 JO n° C 85 du 14. 4. 1986, p. 71. 
Doc. COM(86) 510 final du 11 septembre 1986 
Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour 
l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait 
et des produits laitiers 
Transmise au Conseil le 12 septembre 1986 JO n° C 254 du 11. 10. 1986, p. 5. 
Avis du PE: 23. 10. 1986 JO n° C 297 du 24. 11. 1986, p. 112. 
Doc. COM(86) 510 final du 11 septembre 1986 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation 
commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers 
Transmise au Conseil le 12 septembre 1986 JO n° C 254 du 11. 10. 1986. 
Avis du PE: 23. 10. 1986 JO n° C 297 du 24. 11. 1986, p. 112. 
TRANSPORTS 
Doc. COM(68) 567 final du 16 juillet 1968 
Proposition d'une première directive du Conseil relative à l'aménagement des systèmes nationaux de taxes 
sur les véhicules utilitaires 
Transmise au Conseil le 17 juillet 1968 JO n° C 95 du 21. 9. 1968, p. 44. 
Avis du PE: 7. 5. 1969 JO n° C 63 du 28. 5. 1969, p. 12. 
Avis du CES: 26. 2. 1969 JO n° C 48 du 16. 4. 1969, p. 5. 
N°C 186/8 Journal officiel des Communautés européennes 18.7.91 
Doc. COM(83) 58 final du 9 février 1983 
Proposition de résolution du Conseil concernant la mise en œuvre par étapes d'un ensemble de mesures 
dans le domaine de la politique commune des transports terrestres 
Transmise au Conseil le 11 février 1983 JO n° C 154 du 13. 6. 1983, p. 32. 
Avis du PE: 16. 12. 1983 JO n° C 10 du 16. 1. 1984, p. 310. 
Avis du CES: 2. 6. 1983 JO n° C 211 du 8. 8. 1983, p. 34. 
Doc. COM(83) 582 final du 7 octobre 1983 
Proposition de décision du Conseil relative à une action commune de certains États membres dans le cadre 
de la commission centrale pour la navigation du Rhin concernant l'adoption de mesures en vue d'éliminer 
la surcapacité structurelle des flottes rhénanes et d'empêcher la formation de nouvelles surcapacités 
Transmise au Conseil le 12 octobre 1983 
Doc. COM(84) 71 final du 15 mars 1984 
Proposition de décision du Conseil sur la non-discrimination et le status quo dans le transport aérien 
Transmise au Conseil le 20 mars 1984 JO n° C 182 du 9. 7. 1984, p. 6. 
Avis du CES: 26. 9. 1985 JO n° C 303 du 25. 11. 1985, p. 31. 
INFORMATION, COMMUNICATION ET CULTURE 
Doc. COM(85) 174 final du 29 avril 1985 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à un régime de soutien communautaire aux coproduc­
tions cinématographiques et télévisuelles de fiction 
Transmise au Conseil le 23 avril 1985 JO n° C 125 du 22. 5. 1985, p. 13. 
Avis du PE: 8. 10. 1985 JO n° C 288 du 11. 11. 1985, p. 30. 
Avis du CES: 26. 9. 1985 JO n° C 303 du 25. 11. 1985, p. 19. 
Modifiée par doc. COM(85) 800 final du 19 décembre 1985 
Transmise au Conseil le 8 janvier 1986 JO n° C 351 du 31. 12. 1985, p. 37. 
Doc. COM(85) 194 final du 2 mai 1985 
Projet de résolution du Conseil et des ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du 
Conseil concernant l'adoption de mesures fiscales dans le secteur culturel 
Transmise au Conseil le 7 mai 1985 
Avis du CES: 28. 11. 1985 JO n° C 344 du 31. 12. 1985, p. 1. 
18.7.91 Journal officiel des Communautés européennes N°C 186/9 
ENVIRONNEMENT 
Doc. COM(74) 2029 final du 9 décembre 1974 
Proposition de décision du Conseil portant conclusion de la convention européenne sur la protection des 
cours d'eau internationaux contre la pollution 
Transmise au Conseil le 11 décembre 1974 JO n° C 99 du 2. 5. 1975, p. 1 
Avis du PE: 14. 3. 1975 JO n° C 76 du 7. 4. 1975, p. 34. 
Avis du CES: 23. 4. 1975 JO n° C 248 du 29. 10. 1975, p. 12. 
Doc. COM(83) 520 final du 21 septembre 1983 
Proposition de directive du Conseil relative à l'établissement de plans d'intervention d'urgence pour lutter 
contre les déversements accidentels d'hydrocarbures en mer 
Transmise au Conseil le 27 septembre 1983 JO n° C 273 du 12. 10. 1983, p. 3. 
Avis du PE: 23. 5. 1984 JO n° C 172 du 2. 7. 1984, p. 97. 
Avis du CES: 5. 7. 1984 JO n° C 248 du 17. 9. 1984, p. 20. 
Modifiée par doc. COM(84) 433 final du 26 juillet 1984 
Transmise au Conseil le 2 août 1984 JO n° C 215 du 16. 8. 1984, p. 9. 
Doc. COM(85) 152 final du 2 avril 1985 
Proposition de décision du Conseil sur les positions communes des États membres concernant les proposi­
tions présentées à la cinquième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce inter­
national des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, qui se tiendra à Buenos Aires, 
Argentine, du 22 avril au 3 mai 1985 
Transmise au Conseil le 3 avril 1985 
SCIENCE, RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT 
Doc. COM(88) 393 final du 8 juillet 1988 
Proposition de décision du Conseil portant adoption de la phase pilote d'un programme stratégique de 
recherche et de technologie dans le domaine de l'aéronautique (phase pilote 1989/1990) 
Transmise au Conseil le 20 juillet 1988 JO n° C 266 du 13. 10. 1988, p. 5. 
Avis du PE: 14. 12. 1988 JO n° C 12 du 16. 1. 1989, p. 86. 
Avis du CES: 15. 12. 1988 JO n° C 56 du 6. 3. 1989, p. 36. 
N°C 186/10 Journal officiel des Communautés européennes 18. 7.91 
ÉNERGIE 
Doc. COM(82) 357 final du 14 septembre 1982 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'octroi d'incitations financières en faveur de 
certaines catégories d'investissement dans le domaine de l'utilisation rationnelle de l'énergie 
Transmise au Conseil le 27 septembre 1982 JO n° C 285 du 30. 10. 1982, p. 5. 
Avis du PE: 12. 4. 1983 JO n° C 128 du 16. 5. 1983, p. 34. 
Avis du CES: 16. 12. 1982 JO n° C 33 du 7. 2. 1983, p. 20. 
Modifiée par doc. COM(83) 376 final du 14 juin 1983 
Transmise au Conseil le 22 juin 1983 JO n° C 188 du 14. 7. 1983, p. 10. 
Modifiée par doc. COM(83) 454 final du 4 juillet 1983 
Transmise au Conseil le 5 juillet 1983 JO n° C 209 du 5. 8. 1983, p. 5. 
BUDGET 
Doc. COM(79) 111 final du 14 mars 1979 
Proposition de règlement du Conseil concernant les mesures à prendre en cas d'irrégularités affectant les 
ressources propres prévues par la décision du 21 avril 1970, ainsi que l'organisation d'un système d'infor­
mation de la Commission dans ce domaine 
Transmise au Conseil le 19 mars 1979 JO n° C 88 du 4. 4. 1979, p. 4. 
Avis du PE: 11. 5. 1979 JO n° C 140 du 5. 6. 1979, p. 147. 
Avis de la Cour des comptes: 17. 5. 1979 JO n° C 187 du 25. 7. 1979, p. 9. 
Doc. COM(87) 600 final du 12 novembre 1987 
Proposition de décision du Conseil relative à la correction des déséquilibres budgétaires 
Transmise au Conseil le 31 novembre 1987 JO n° C 346 du 22. 12. 1987, p. 22.