Liste des organismes notifiés par les États membres et par les pays de l'Association européenne de libre-échange (membres de l'accord sur l'Espace économique européen) dans le cadre des directives "nouvelle approche" (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (La liste comprend également des organismes notifiés des pays candidats, ainsi que des organismes d'évaluation de la conformité désignés par les pays tiers et avec lesquels la CE a conclu des Accords de reconnaissance mutuelle (ARM).)



Journal officiel n° C 302 du 12/12/2003 p. 0001 - 0414



Liste des organismes notifiés par les États membres et par les pays de l'Association européenne de libre-échange (membres de l'accord sur l'Espace économique européen) dans le cadre des directives "nouvelle approche"(1) COMPRENANT LEUR NUMÉRO D'IDENTIFICATION AINSI QUE LES TÂCHES POUR LESQUELLES ILS ONT ÉTÉ NOTIFIÉS. CETTE LISTE EST ÉTABLIE PAR DIRECTIVE ET COMPREND LES ORGANISMES NOTIFIÉS JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE 2003 Les organismes notifiés après cette date, ainsi que les ajouts ou modifications, seront publiés ultérieurement Cette liste remplace les précédentes publiées au Journal officiel des Communautés européennes C 292 du 13 octobre 2000 et C 129 du 30 avril 2001 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2003/C 302/01) SOMMAIRE >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 87/404/CEE RÉCIPIENTS À PRESSION SIMPLES >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 88/378/CEE SÉCURITÉ DES JOUETS >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 89/336/CEE COMPATIBILITÉ ÉLECTROMAGNÉTIQUE >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 89/686/CEE ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 90/384/CEE INSTRUMENTS DE PESAGE À FONCTIONNEMENT NON AUTOMATIQUE >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 90/385/CEE DISPOSITIFS MÉDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 90/396/CEE APPAREILS À GAZ >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 92/42/CEE CHAUDIÈRES À EAU CHAUDE >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 93/15/CEE EXPLOSIFS À USAGE CIVIL >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 93/42/CEE DISPOSITIFS MÉDICAUX >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 94/9/CE APPAREILS ET SYSTÈMES DE PROTECTION DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS EN ATMOSPHÈRES EXPLOSIBLES >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIES DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 94/25/CE BATEAUX DE PLAISANCE >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 95/16/CE ASCENSEURS >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 96/48/CE INTEROPÉRABILITÉ DU SYSTÈME FERROVIAIRE TRANSEUROPÉEN À GRANDE VITESSE >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 96/98/CE ÉQUIPEMENTS MARINS >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 97/23/CE ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION ORGANISMES NOTIFIÉS SUIVANT L'ARTICLE 12 OU ENTITÉS TIERCES PARTIES RECONNUES SUIVANT L'ARTICLE 13 >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIES DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE: 98/37/CE MACHINES >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 98/79/CE DISPOSITIFS MÉDICAUX DE DIAGNOSTIC IN VITRO >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 1999/5/CE ÉQUIPEMENTS HERTZIENS ET ÉQUIPEMENTS TERMINAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE: 1999/36/CE ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION TRANSPORTABLES >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 2000/9/CE INSTALLATIONS À CÂBLES TRANSPORTANT DES PERSONNES >TABLE> LISTE DES ORGANISMES NOTIFIÉS DANS LE CADRE DE LA DIRECTIVE 2000/14/CE ÉMISSIONS SONORES DANS L'ENVIRONNEMENT DES MATÉRIAUX DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS À L'EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS >TABLE> (1) La liste comprend également des organismes notifiés des pays candidats, ainsi que des organismes d'évaluation de la conformité désignés par les pays tiers et avec lesquels la CE a conclu des Accords de reconnaissance mutuelle (ARM).