COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(94) 379 final 
Bruxelles, le 09.09.1994 
94/0127 (CNS) 
MODIFICATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL 
sur la production et la commercialisation du houblon 
(récolte 1993) 
Proposition modifiée de 
REGLEMENT (CE) DU CONSEIL 
fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide 
aux producteurs pour la récolte de 1993 
(présentées par la Commission conformément à l'article 189 A, 
paragraphe 2 du traité CE) 
EXPOSE DES MOTIFS 
Suite à l'introduction - depuis la parution du doc. COM(94) 201 final -
d'éléments chiffrés nouveaux pour la France, il y a lieu de modifier tant 
le texte du rapport, que le montant de l'aide pour les variétés 
aromatiques figurant à l'annexe de la proposition du règlement du conseil. 
3 
Modification du 
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL 
sur la production et la commercialisation du houblon (récolte 1993). 
(en vertu de l'article 189 A paragraphe 2 du traité) 
1. Les points 2.2.3. et 2.2.4. sont remplacés par le texte suivant : 
"2.2.3, Ventes et formation des prix 
Le prix moyen du houblon vendu sous contrat s'élève à 
158,29 ECU/Ztr, soit 1,41 ECU/Ztr de moins que pour la récolte 
1992, avec des différences par Etat membre allant de 
126,60 ECU/Ztr en Espagne à 201,02 ECU/Ztr en France, ces deux 
pays ayant vendu la presque totalité de leur production sous 
contrat (voir tableau 6). Par contre, le prix moyen du houblon 
vendu spot sur le marché libre est nettement plus bas que celui de 
la campagne précédente avec 65,53 ECU/Ztr, comparé à 
168,13 ECU/Ztr en 1992, avec là aussi des différences assez 
marquées par Etat membre allant de 37,24 ECU/Ztr en Espagne à 
145,78 ECU/Ztr au Royaume-Uni. 
La part de la récolte 1993 vendue sous contrat s'élève à 62 % 
(voir tableau n° 5 de l'annexe). La Belgique se situe nettement 
en-dessous de cette moyenne avec 45 %. 
Les prix moyens les plus élevés, que ce soit au niveau des 
contrats ou au comptant, ont été observés pour les variétés 
aromatiques (respectivement 167,36 ECU/Ztr et 70,79 ECU/Ztr), les 
variétés ayant obtenu les prix les plus élevés étant les variétés 
Spalt, Tettnanger et WVG. Certaines variétés cultivées au 
Royaume-Uni accusent des prix plus élevés que la moyenne pour ce 
groupe, à savoir les variétés Fuggles, Goldings et Progress, ainsi 
que la variété Strisselspalt en France, où des prix contractuels 
moyens de 209,04 ECU/Ztr ont été notés. La variété qui a accusé 
les prix les plus bas est assurément la variété Hersbrucker qui 
occupe environ 40 % de la superficie des variétés aromatiques. 
Pour les variétés amères, le prix moyen pour les ventes sous con­
trat se situe à 134,77 ECU/Ztr et pour les ventes au comptant à 
60,53 ECU/ztr, les variétés ayant obtenu dans l'ensemble les prix 
les plus élevés étant les variétés Magnum et Northdown. 
Les prix contractuels pour les autres variétés sont un rien plus 
élevés que pour les variétés amères pour atteindre respectivement 
137,34 ECU/Ztr tandis qu'ils sont nettement plus bas pour les prix 
spot pour atteindre 49,84 ECU/Ztr. 
H 
si les prix moyens en Allemagne se situent en-dessous de ces 
moyennes communautaires (pour les variétés aromatiques), des prix 
plus élevés ont été obtenus dans d'autres Etats membres, tels 
qu'en France et au Royaume-Uni. A l'exception de la France et du 
Royaume-Uni, les prix spot se situent à des niveaux excessivement 
bas (toutes variétés confondues). 
Sur les 1.033.893 Ztr produits dans la Communauté en 1993, les 
données officielles signalent que seuls 3.394 Ztr demeurent inven­
dus (0,33 %) alors que le CICH fait part de 10.000 à 15.000 Ztr 
non vendus en Allemagne. L'Irlande est le seul pays à avoir vendu 
la totalité de sa production, dans le cadre de contrats, pour un 
prix moyen de 230,33 ECU/Ztr (voir tableau 5), suivi par la France 
qui a vendu 96 % de sa production sous contrat pour un prix moyen 
de 201,02 ECU/Ztr. 
Comme on pouvait s'y attendre en cas de production excédentaire, 
le marché a été très calme au cours de la campagne 1993/1994; les 
prix ont été très bas sur le marché libre et ceci dès le début de 
la saison de commercialisation, au mois de septembre 1993, avec 
quelques différences cependant au niveau des régions de 
production et des variétés. 
La variété qui a le plus souffert de cette chute drastique des 
prix est certainement la variété aromatique Hersbrucker, 
auparavant fort appréciée des américains, mais actuellement en 
perte de vitesse certaine, la politique d'achat américaine ayant 
été modifiée en faveur d'autres variétés, telles que Spalter 
Select et Hallertauer Tradition. Cependant, ces variétés ont été 
vendues sur le marché libre à des prix bien en-dessous de la 
moyenne communautaire pour les variétés aromatiques, si la 
variété Hersbrucker n'a été payée que 50 DM/Ztr sur le marché 
libre, les deux nouvelles variétés aromatiques n'ont bénéficié de 
prix d'environ 100 DM/Ztr, ce qui est toujours très bas. Dans ce 
contexte de basse conjoncture, la conclusion de pré-contrats pour 
les années à venir semble se faire de manière très hésitante pour 
des périodes moins longues, des quantités moindres et pour des 
prix plus bas que les années précédentes, les brasseurs sachant 
qu'ils pourront toujours trouver du houblon sur le marché libre à 
des prix qui risquent d'encore rester bas pendant quelques années 
si l'on se base sur les prévisions de récolte et sur le fait que, 
d'après certains, le houblon est caractérisé par un cycle de 
production de 10 ans. La solution pour obtenir des prix plus 
élevés serait de réduire les superficies houblonnières dans le 
monde, comme l'ont proposé les américains, et de préférence les 
superficies des variétés super-alpha, le marché du houblon étant 
devenu un marché de commodités de produits alpha. 
2.2.4. Recettes 
En 1993, les recettes ont diminué par rapport à celles de 1992, la 
recette moyenne par hectare pour les houblonnières en pleine pro­
duction se situant à 4.444 ECU/ha, comparé à 4.858 ECU/ha pour la 
récolte 1992. 
Comme déjà mentionné au point 2.2.3., des prix excessivement bas 
ont été obtenus pour le houblon sur le marché libre et aussi sur le 
marché contractuel et sont donc à la base de recettes encore plus 
basses qu'en 1992, qui était déjà considérée comme une très 
mauvaise année. 
A l'échelon communautaire, les recettes les plus élevées ont été 
enregistrées pour le groupe des variétés aromatiques (4.908 ECU/ha 
en pleine production, soit une diminution de 8,07 % par rapport à 
l'année précédente), la France et le Royaume-Uni affichant de 
augmentations de recettes pour ces variétés, à savoir 
respectivement + 6,25 % et + 29,57 %, à l'inverse des autres Etats 
membres concernés. Les variétés aromatiques qui ont été les plus 
rentables sont, pour la France, la variété strisselspalt (recette 
de 7.161 ECU/ha en pleine production) et pour le Royaume-Uni les 
variétés Bramling Cross (recette de 7.426 ECU/ha en pleine 
production), Challenger (7.961 ECU/ha en pleine production), 
Fuggles (7.459 ECU/ha en pleine production), Goldings (8.618 ECU/ha 
en pleine production) et WVG (8.238 ECU/ha en pleine production). 
La seule variété aromatique qui a donné une recette moindre au 
Royaume-Uni est la variété Progress, pour laquelle la recette de 
5.522 ECU/ha est quand même encore supérieure à la moyenne 
communautaire pour ce groupe de variétés. 
Les recettes ont régressé de façon similaire pour le groupe de 
variétés amères (- 7,93 %) que pour le groupe des aromatiques pour 
descendre à 3.939 ECU/ha en pleine production, tous les pays 
producteurs accusant des réductions, parfois même très importantes 
(- 44,92 % pour la Belgique), sauf la France et l'Espagne qui se 
caractérisent par des augmentations importantes de recettes 
(respectivement + 9,02 % et + 88,07 %). Cette augmentation 
s'explique pour la France par le fait que la variété Brewer's Gold 
a donné des rendements très élevés (44,34 Ztr/ha), qui se sont 
traduits par des recettes par hectare en pleine production 
nettement plus élevées que la moyenne pour ce groupe. Pour la 
variété Nugget, les prix sont aussi nettement plus élevés que pour 
la récolte 1992, se traduisant par des recettes à l'hectare en 
pleine production de 5.011 ECU. Pour l'Espagne, l'augmentation de 
recettes s'explique par l'excellente production de la variété 
hybride H3 (rendement de 45,91 Ztr/ha pour des prix qui se situent 
malgré tout en-dessous de la moyenne communautaire. Pour les 
autres variétés, principalement cultivées en Allemagne (155 ha), un 
petit peu en Belgique (8,51 ha) et un peu au Royaume-Uni 
(24,80 ha), les recettes moyennes ont diminué de 9,60 %, bien 
qu ' il y aie eu une forte augmentation au Royaume-Uni due à 
l'excellente production de la variété Zenith. Comme ces variétés 
ne sont cultivées que sur de petites superficies, elles n'ont 
qu'une incidence négligeable sur la moyenne globale des recettes 
de s produc teur s." 
2. Les tableaux C, 5 et 6 sont remplacés par les tableaux suivants 
IABŒAU C 
Recettes en écus/ha pour les houblonnières en pleine production *) 
1907 1900 1909 1990 1991 1992 1993 1993/92 
(%) 
PAR GROUPE VARIETAL DE HOUBLON 
aromatique 
amer 
autres 5.428 
4.727 
4.439 5.586 
4.491 
4.196 5.562 
4.633 
4.093 5.663 
5.644 
5.365 5.854 
5.415 
3.382 5.339 
4.328 
3.948 4.908 
3.98S 
3.569 -8.07% 
-7.93% 
-9.60% 
PAR PAYS 
Allemagne 
France 
Belgique 
Royaume Uni 
Irlande 
Espagne 
Portugal 5.353 
4.674 
4.199 
4.695 
4.918 
3.122 
4.763 5.238 
6.170 
4.368 
5.001 
5.943 
3.173 
2.452 5.307 
5.572 
3.995 
4.577 
5.283 
4.473 
4.329 5.616 
7.450 
11.158 
5.615 
10.817 
4.456 
3.322 5.456 
5.512 
5.931 
7.212 
7.901 
4.441 
1.715 4.818 
6.320 
6.602 
5.404 
9.055 
2.605 
1.495 4.379 
6.794 
3.317 
4.803 
7.109 
4.900 
1.203 -9.11% 
7.50% 
-49.76% 
-11.12% 
-21.49% 
88.10% 
-19.53% 
PAR PAYS ET GROUPE VARIETAL 
Allemagne 
Franco 
Belgique 
Royaume Uni 
Irlande 
Espagne 
Portugal Houblon aromatique 
1992 
5.181 
G 731 
7.005 
6.083 
2.448 1993 
4.602 
7 1r>? 
2000 
7.882 
1.609 1993/92 
% 
-11.18 
G.?f> 
-60.41 
29.57 
-34.27 Houblon amer 
1992 
4.317 
3 f>?6 
6.303 
5.054 
9.055 
2.606 
1.495 1993 
4.035 
3844 
3.501) 
2.969 
7.109 
4.901 
1.203 1993/92 
% . 
-6.53 
0.0? 
44.02 
-41.25 
-21.49 
88.07 
-19.53 Autres 
1992 
3.878 
/ .710 
1.701 1993 
3.597 
5.305 1993/92 
% 
-7.25 
•yi.su 
211.88 
*) Pour les nouvelles plantations de 1993 et 1992. les calculs ont été effectuées sur la base de 40 et 65 % des 
recettes de houblonnières en pleine production. 
} 
TABLEAU 5 
Production de houblon et prix moyens obtenus 
hors contrat et sous contrat de 1980 - 1993 
CEE Production 
i 
Hors contrat*) 
50 kg Sous contrat 
50 kg Sous contrat 
% 
2/(2+1) Prix moyens 
Hors contrat 
ECU/50 kg Sous contrat 
ECU/50 kg 
1980- 1993 
1980 
1981 
1982 
1983 
1984 
1985 
1986 
1987 
1988 
1989 
1990 
1991 
1992 
1993 
B. 1993 
Belgique 
Allemagne 
Espagne 
France 
Irlande 
Portugal 
Royaume Uni 67.385 
154.754 
363.795 
223.549 
195.478 
173.339 
202.218 
161.850 
119.035 
169.083 
70.306 
235.415 
103.879 
390.867 
6.397 
367.023 
2.184 
777 
0 
780 
13.705 723.983 
768.155 
763.131 
744.142 
728.662 
718.124 
667.937 
634.361 
632.255 
641.429 
644.352 
679.700 
622.778 
639.633 
5.195 
481.533 
39.672 
19.773 
379 
0 
93.080 91% 
83% 
68% 
77% 
79% 
81% 
77% 
80% 
84% 
79% 
90% 
74% 
86% 
62% 
45% 
57% 
95% 
96% 
100% 
0% 
87% 469.00 
225.63 
65.18 
91.85 
69.61 
92.33 
62.72 
123.41 
158.55 
134.58 
468.82 
165.08 
168.13 
65.53 
1992 
232.90 
162.39 
224.11 
203,41 1993 133.00 
162.78 
176,93 
183.13 
189.92 
173.19 
169.93 
168.19 
169,82 
164.30 
166.61 
166.85 
159.71 
158.29 
1992 
50.82 
56.62 
37.24 
101.62 
63.31 
145.78 168.57 
156.01 
116.16 
200.71 
239.25 
183.17 1993 
145.53 
154.59 
126.60 
201.02 
230.33 
139.33 
*) Quantités invendues non comprises 
VI-E-3 
j GrouptTA)!" SUPERFICIEIRÀ) 
ÎÏÏ IV" Tableau 6 : Déclarations des Etats-membres - Houblon 1993 
• RECETTES (ECU) 
~vir PRObUflTlON 
(50 kg • 1 Zentncr) 
wr TX" 
Contrat 
SCO 
XIWIII 
195.616 
6.840 
20.163 
2.737.497 
2.764.500 
1.609 
1.902.673 
2.494.645 
7.009 
2.501.654 
4.585.248 
99.180 
4.684.427 
1.506.652 
22.820.127 
17.138 
22.837.265 
649.155 
11.575.192 
0 
11.575.192 
0 
27.118 
0 
27.118 
769.029 
3.077.119 
3.836.985 
4.731.649 
351.465 Spot' 
HCO 
XV* IX ~xirr PRK^IDTEfnECDjpRErETTE S~(È"CUp"' 
50 KO 
1W w ha 
~xvr *xvir 
Houblon 
,rorna*lque 
Variété Origine Total 
Il-IV Nouv. 
1993 
SPF 
NP Nouv. 
1992 
SPF 
AP Avant 
1992 
SPF 
AP 
Bramling Cross 
Challenger 
Flno Alsacio 
iFuggles 
Goldings 
l'iHallertauer 
j 
liHall.Tradition 
Hersbrucker 
Hueller 
Perle 
Progress 
Saaz 
Spalter 
Spatter Select 
Strisselspalt 
Tettnanger 
VWG 
m 
TOTAL 
VARIETES 
AROMA­
TIQUES UK CEê 34,40 
F 
B 
UK 
CEE 
i; 
li 
ESP CEE 
I; 
UK CEE 
UK ji 
B ij 
CEE 
CEE 
i; 
CEE 
CEE 
i! 
D CEE 
? I 
B i! 
CEE 
i; 
UK CEE 
i! 
D i! 
B II 
CEE 
CEE 
CEE 
CEE 
CEE D 
D 
F 
D 
UK CEE 
m 
D 
F » 
B 
UK ;; 
ESP ji 
CEE 2,90 
15,05 
405,20 
423,15 
1,00 
288.00 
328,20 
3,25 
331,45 
1.051.00 
66,29 
1.117,29 
551,00 
S.509,00 
6,19 
6.515,19 
323,00 
3.397.00 
0,10 
0.09 
3.397,19 
84,00 
9,00 
2,65 
11,65 
210,00 
963,00 
577,93 
1.021,00 
55,30 
14T34.OO 
580,93 
93,52 
1.195,10 
1,00 
15.904,55 5,70 
0,00 
0,00 
3,80 
3,80 
0,00 
2,30 
9,60. 
1,04 
10,64 
27,00 
0,33 
27,33 
266,00 
5,00 
0,00 
5,00 
0,00 
164,00 
0,00 
0,00 
164,00 
23.00 
0,00 
0,00 
0,00 
2,00 
343,00 
25,08 
21,00 
7,10 
828,00 
25,08 
1.37 
51,50 
0,00 
906.95 2,35 
0,90 
0,49 
15,45 
16,84 
0,00 
1,30 
1.50 
1,88 
3,38 
25,00 
1,84 
26,84 
154,00 
27,00 
0,57 
27,57 
0,00 
252,00 
0,00 
0,00 
252,00 
10,00 
0,00 
0,00 
0,00 
3,00 
299,00 
55,40 
23,00 
11,30 
783,00 
56,30 
4,78 
41,90 
0,00 
885,98 26,35 
2,00 
14,56 
385,95 
402.51 
1,00 
284,40 
317,10 
0,33 
317,43 
999,00 
64,12 
1063,12 
131,00 
6.477,00 
5,62 
6482,62 
323,00 
2.981,00 
0,10 
0,09 
2981,19 
51,00 
9,00 
2,65 
11,65 
205,00 
321,00 
497,45 
977,00 
36,90 
12.423,00 
499,55 
87,37 
1.101,70 
1,00 
14.112.62 Production 
pleine 
(ll*0,4)+ 
(lll*0,65) 
+ IV 
30,16 
2,59 
14,88 
397,51 
414,98 
1,00 
286,17 
321,92 
1,97 
323,88 
1.026,05 
65,45 
1.091,50 
337,50 
6.496,55 
5,99 
6.502,54 
323,00 
3.210,40 
0,10 
0,09 
3.210,59 
66,70 
9,00 
2,65 
11,65 
207,75 
852,55 
543,49 
1.000,35 
47,09 
13.263,15 
546,18 
91,03 
1.149,54 
1,00 
15.050.89 Produc­
tion 
REC 
1.036 
48 
470 
14.821 
15.339 
11 
9.383 
11.248 
99 
11.347 
28.165 
1.817 
29.982 
14.619 
254.507 
140 
254.647 
12.809 
147.489 
0,70 
147.490 
2.394 
193 
41 
234 
4.222 
30.606 
19.051 
26.058 
1.809 
SSSBBi 
518.668 
19.099 
2.567 
40.691 
11 
581.037 Rende­
ment 
50kg/ha 
Vl/I 
RDM 
30,12 
16,55 
31,23 
36,58 
36,35 
11,00 
32,58 
34,27 
30,46 
34,24 
26,80 
27,41 
26,84 
26,53 
39,10 
22,62 
39,09 
39,66 
43,42 
7,00 
0,00 
43,40 
28,49 
21,44 
15,62 
20,50 
20,10 
31,78 
32,96 
25,52 
32,72 
88ESS 
38,03 
25,56 
27,78 
34,21 
10,89 
37.31 Contrat 
SCO 
908 
30 
131 
12.619 
12.780 
11 
8.302 
10.067 
64 
10.131 
21.333 
631 
21.964 
8.630 
151.759 
110 
151.869 
4.617 
75.485 
75.485 
0 
168 
0 
168 
3.536 
17.289 
18.356 
21.057 
1.649 
JSBffiM 
303.874 
18.386 
936 
33.545 
11 
356.752 Spot' 
HCO 
128 
18 
339 
2.202 
2.559 
0 
1.076 
1.178 
35 
1.213 
6.832 
1.146 
7.978 
5.989 
102.748 
30 
102.778 
8.192 
72.004 
72.004 
379 
25 
41 
66 
686 
13.317 
169 
5.001 
160 
£38 
214.794 
187 
1.591 
5.123 
0 
221.695 Invendu 
VI-
(VIII+IX) 
2.015 
0 
0 
0 
0 
526 
0 
0 
E 0 
526 
41 
2.023 
0 
2.589 49.741.287 
3.843.825 
143.489 
7.681.896 
1.609 
61.412.107 28.326 
2.323 
37.003 
427.288 
466.614 
0 
231.097 
279.135 
2.352 
281.488 
1.036.040 
58.105 
1.094.145 
295.078 
2.967.855 
1.291 
2.969.146 
347.977 
5.046.623 
0 
5.046.623 
78.017 
1.699 
6.219 
7.918 
71.101 
633.556 
17.244 
998.424 
36.398 
11.398.352 
19.567 
104.971 
1.080.261 
0 
12.603.152 Total 
XI+XII+ 
(X*0,7)*XV Contrat 
PSCO 
XIX/XVIII Spot' 
PHCO 
XX/XVIII Superf. 
totale 
plantée 
XIII/I 
223.942 
9.163 
57.165 
3.164.786 
3.231.114 
1.609 
2.134.522 
2.774.278 
9.362 
2.783.639 
5.621.287 
158.705 
5.779.992 
1.801.730 
25.787.981 
18.444 
25.806.426 
997.131 
16.621.815 
0 
16.621.815 
368.301 
28.817 
6.219 
35.036 
840.129 
3.710.674 
3.891.739 
5.730.073 
387.863 
61.139.639 
3.900.902 
249.895 
9.053.691 
1.609 
74.345.736 215,44 
228.02 
153.91 
216,93 
215,03 
146,26 
229,18 
247,80 
109.52 
246,59 
214,94 
157,18 
211,44 
174,58 
150.37 
155,80 
150,37 
140,60 
153,34 
153,34 
230,16 
161.42 
0,00 
133,14 
217,49 
177,98 
209,04 
224,71 
213,08 
161,08 
209,08 
152,16 
228,86 
146,28 
167,36 221.30 
129,04 
109,15 
194.05 
191,25 
0,00 
214,77 
236,96 
67,21 
235,48 
151,65 
50,70 
145,53 
49,27 
28.88 
43,77 
28,89 
42,48 
70,09 
70,09 
i 
;i 
205,85 Ij 
67.96 i[ 
150.22'! 
82,49 j! 
il 
103,65 |! 
47.57!: 
101.941 
199,64 
227.49 
58,46 
102,01 
63,27 
213,56 
0,00 
70,79 6.510' 
3.160: 
3.798 ; 
7.810; 
7.673 : 
1.609 
7.412 
8.453 
2.880 : 
8.404 
5.349: 
2.394: 
5.170! 
3.270! 
3.962 ; 
2.980 ! 
3.961 j 
3.087^ 
4.893 i 
0 
4.893 
4.385 
3.202 
2.347 
3.056 ' 
4.001 
3.853 : 
6.734. 
5.612 ; 
7.014J Prcxîjc-
lion 
pleine 
XIII / V 
7.426: 
3.545 
3.842 
7.961 
7.821 
1.609 
7.459 
5.518 
4.757 
8.584 
5.479 
2.425 
5.294 
5.338 
3.9Ô9 : 
3.079 
3.969 
3.087 
5.177 
0 
5.177 
5.522 
3 2C2 
2.347 
3.056 
4.044 
5.586 
7.161 
5.728 
8.238" 
WBBBaKBBBgL-Sa 
4.337 i 
6.725! 
2.701 j 
7.626 
1.609 I 
4.639 I 4.602 : 
7.152 
2.809 
7.882; 
1.609:; 
4.908; oC 

Tableau 6 : Déclarations des Etats-membres - Houblon 1993 (Suite 2) 
/)1 
Proposition modifiée de 
REGLEMENT (CE) N* /.. DU CONSEIL 
du 
fixant:, dans le secteur du houblon, le montant: de l'aide aux 
producteurs pour la récolte de 1993 
(en vertu de l'article 189 A paragraphe 2 du traité) 
A l'annexe, le montant de l'aide aux producteurs pour les variétés 
aromatiques de 378 ECU/ha est remplacé par celui de 395 ECU/ha. 
FICHE FINANCIERE U 
DATE 
1. LIGNE BUDGETAIRE : 181 CREDITS : 13 Mio ECU 
2. INTITULE DE LA MESURE : 
Proposition modifiée de règlement du conseil fixant, dans le secteur du houblon, 
le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1993 
3. BASE JURIDIQUE : Règlement n* 1696/71 du Conseil (article 12 § 7) 
4. OBJECTIFS DE LA MESURE : 
Modification de l'aide à l'hectare pour le groupe de variétés aromatiques de 
houblon de la récolte 1993 
5. INCIDENCES FINANCIERES PERIODE DE 
12 MOIS 
(Mio ECU) EXERCICE EN 
COURS (94) 
(Mio ECU) EXERCICE 
SUIVANT (95) 
(Mio ECU) 
5.0 DEPENSES A LA CBARGE 
- DU BUDGET DES CE 
(RESTITUTIONS/INTERVENTIONS) 
- DES BUDGETS NATIONAUX 
- D'AUTRES SECTEURS 
5.1 RECETTES 
- RESSOURCES PROPRES DES CE 
(PRELEVEMENTS/DROITS DE DOUANE) 
- SUR LE PLAN NATIONAL 0,3 p.m. 0,3 
1996 1997 1998 1999 
5.0.1 PREVISIONS DES DEPENSES 
5.1.1 PREVISIONS DES RECETTES 
5.2 MODE DE CALCUL : 
Aromatiques : 15.905 ha x (395 - 378) Mio ECU(A) x 1,207 (DT) = 0,3 Mio ECU 
6.0 FINANCEMENT POSSIBLE PAR CREDITS INSCRITS AU CHAPITRE CONCERNE DU BUDGET 
EN COURS D'EXECUTION AHJIXNON 
6.1 FINANCEMENT POSSIBLE PAR VIREMENT ENTRE CHAPITRES DU BUDGET EN COURS 
D'EXECUTION ^>Ô£> NON 
6.2 NECESSITE D'UN BUDGET SUPPLEMENTAIRE QUIGNON 
6.3 CREDITS A INSCRIRE DANS LES BUDGETS FUTURS (££> NON 
OBSERVATIONS 
•n .i&.)f 
43 
ISSN 0254-1491 
COM(94) 379 final 
DOCUMENTS 
FR 03 
N° de catalogue : CB-CO-94-400-FR-C 
ISBN 92-77-80505-6 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
Lr2985 Luxembourg i