ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(81)30
Vol.1981/0006

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(81)30 final
Bruxelles-le28janvier1981
MEMORANDUM
Etablissement d'un4èmeprogramme CECAderecherches médicales
"Répercussions surlasantédestravailleurs desnuisances
professionnelles etcontraintes physiquessurleslieuxdutravail"
COM<81)30final
x>/
ν-^ ·

MEMORANDUM
Etablissement d'un4èroe programme CECA derecherches médicales
"Répercussions surlasanté destravailleurs desnuisances professionnelles
etcontraintes physiques surleslieux dutravail "
I. Introduction
II.Nouvelles orientations etélargissement des thèmes
III .Consultation des commissions consultatives
IV . Coordination des travaux .
V. Exposé desmotifs etthèmes desrecherches
VI.Réalisation duprogramme 7
VII .Financement etdurée duprogramme
VIII .Conclusions
I.INTRODUCTION
Conformément àl'article 55,§2duTraité delaCECA relatif àl'encou­
ragement delarecherche ,ilestproposé qu'une'nouvelle initiative soit
prise dans ledomaine delamédecine dutravail .
– ■arf'
Lesprincipes dirigeant cette action delaCommission desCommunautés
européennes ,ainsi quelesméthodes utilisées pour la-réaliser sont pré­
sentés dans lapublication "Politique delaHaute Autorité dans ledomai­
nedel'encouragement des (études etdesRecherches surl'hygiène ,lamé­
decine etlasécurité dutravail "(+) .
(+)Office cesPublications officielles -desCommunautés europeenrvs
Luxembourg ,1966

Ceprogramme concerne principalement lesaffections respiratoires .Ila
etevolontairement établi decette façon conformément auxsouhaits des
milieux professionnels .LaCommission desCommunautés européennes est
consente -qu'ilexiste d'autres sujets relevant delamédecine dutravail
etquiauraient puyêtreinclus .C'estainsi quedessujets telsqueles
maladies cardiovasculaires affectant lamain-d' oeuvre dans lesindustries ,
lesmaladies delapeau ,lesmaladies delacolonne vertébrale sontcer­
tainement desthèmes quiméritent uneconsidération attentive etquipour­
rontfigurer dans unprochain programme d'action surbase derecherches
préparatoires incluses dans ,leprésent programme .
Lenouveau programme derecherches s'inscrit dans lasuite destravaux
effectués aucours deladernière décennie mettant àprofit lesacquisi­
tions scientifiques ,etpratiques obtenues ,mais présente enoutre ,une
nouvelle caractéristique quiestapparue essentielle e^quisetraduit
parl'extension àdesinvestigations nouvelles pourte£ir compte de
toutes lesnuisances professionnelles etcontraintes physiques dans les
industries delaCECAainsi quedetouséléments relevant destechniques
nouvelles pour laproduction ,latransformation et1'utilisation des •
produits decesindustries . ',
recherche fondamentale concernant lesaffections respiratoires
chroniques etleur étiopathogénie aétéprogressivement réduite au
cours desannées pour donner uneplace plus importante àlarecherche
appliquée .Dans lepassé ,cette recherche concernait essentiellement
lespneumoconioses ,l'action dedestruction cellulaire delasilice
etdesdivers types ,qualitatifs depoussières ;récemment larecherche
sestorientée vers lamicrobiologie dèscellules bronchiques etpul­
monaires ,dans lebutdedégager desapplications thérapeutiques et
curatives ,ouvrant lavoie àl'exploration desmesures préventives
adéquates liees auxtechniques dedépistage précoce .^
Dorénavant larecherche fondamentale devra êtreorientée parpriorité
vers lamise aupoint demoyens préventifs etdedétection parle
biais de,recherches biologiques etthérapeutiques .Les .travaux doivent
prendre encompte larecherche surlesinteractions biologiques au

-3-
niveau desmuqueuses respiratoires ,laréaction individuelle dusujet
etlescaractéristiques biologiques dedéfensa del'organisme del'in­
dividu ,
b)Lesméthodes d'investiga tiondelafonction respiratoire destinées
àétablir lescapacités respiratoires individuelles ontconnu undéve­
loppement etunediversification considérables aucours' desdernières
années ;elles ontpermis d'affiner destechniques déjà éprouvées et.de
développer desméthodes nouvelles pour ladétection précoce des alté­
rations mineures oudébutantes delafonction respiratoire .
Aprésent etaucours desprochaines années uneffort particulièrement
soutenu devra porter surlanormalisation detechniques simples dans
leur exécution ,fiables dans leurs résultats etapplicables parles
médecins dutravail .Ils'agit eneffet dedoter lesmédecins dutra­
vail demoyens utilisables surunelarge échelle etsurbase decritères
defiabilité maximale pour répondre auximpératifs fi'une prévention
rigoureuse ,tant dans lasidérurgie quedans lescqjceries etleschar­
bonnages . " i?
c)Pour évaluer l'importance desdiverses affections Rencontrées dans les
s'
industries delaCECA comme pour identifier lescauses del'impact des
maladies dequelque nature quecesoit ,l'épidémiologie s'avère comme
étant ladémarche scientifique indispensable etirremplaçable pour'
faire avancer lesconnaissances médicales ;elle contribue àcerner les
causes desmaladies etàidentifier les ,facteurs responsables dela
pénibilité etdel'inconfort dans l'exécution destâches .
Larecherche épidémiologique ,basée surdescritères rigoureusement
définis devra s'appliquer tant àlarecherche fondamentale etbiologi­
quequauxétudes desrépercussions sur l'individu dans sonenviron­
nement .Dans lesdeux précédents programmes ,une importante étude de
cetype apuêtre menée surlafréquence etlesfacteurs étiologiques
dela .bronchite chronique .Dans lescinq prochaines années ,l'épidé­
miologie s'étendra àl'ensemble desnuisances rencontrées dans les

-4-
industries delaCECA etleur impact respectif etpourra ouvrir des
perspectives nouvelles ;1'épidémiologie delamorbidité etdelamor­
talité dan*lesindustrie »delaCECA sera développée etsera comparée
avec lesdonnées statistiques connues dans despopulations nonexposées
ouexposées àd'autres risques spécifiques . v
-i , ■ .
d)Enfin ,ceprogramme derecherches marque l'ouverture ,au-delà des
agressions particulaires del'appareil respiratoire ,auxpolluants
chimiques etauxfacteurs climatiques pour chacun dessecteurs d'acti­
vité dans les industries delaCECA .
Conformément àsapolitique derecherche enmatière sociale ,laCom­
mission s'estefforcée d'inclure dans lesthèmes derecherche dupré-,
sent programme ,etdans toute lamesure dupossible ,lessuggestions
faites par lesreprésentants desproducteurs etdestravailleurs et
desexperts gouvernementaux ;lesmédecins dutravail ontétéassociés
àl'élaboration deceprogramme .Ilestdonc prévu dans celui-ci la
mise àl'étude denouveaux .thèmes directement liés auxconditions de
travail ,étant entendu quelesfuturs projets derecherche resteront
soumis àl'appréciation descommissions consultatives pour conserver
àceprogramme unehomogénéité suffisante pour engarantir uneeffi­
cacité optimale .(+)
Avec lapréoccupation d'éviter ladispersion desefforts etd'exploi­
teraumieux lesconnaissances acquises leprésent programme repose
essentiellement surlesrésultats lesplus récents dans larecherche
médicale *L'extension auxnouveaux thèmes correspond àl'évolution
desnouvelles techniques etdesconditions detravail yafférentes et
autorise desperspectives plus larges pour larecherche dans les
années àvenir » , . ,
o
o o
(+)Desprojets derecherche reconnus prioritaires pour lamédecine dutra­
vail ,sans être explicitement enrapport avec lesorientations générales
deceprogramme peuvent être pris encompte parlaCCE soit dans leca­
drebudgétaire duprésent programme enfonction desdisponibilités ,
soit entant querecherches prioritaires avec dotation spéciale ,sur
avis des commissions consultatives .

NOUVELLES ORIENTATIONS ETELARGISSEMENT DES THEMES DUPRESENT PROGRAMME
-Alalumière desacquisitions lesplus récentes dans lessciences biolo­
giques ,ilconvient d'élargir larecherche expérimentale etépidémiolo­
gique àtous lesagents nocifs del'environnement destravailleurs et
\
aux facteurs individuels desensibilité .Ilfaudra cerner ces éléments
avec uneprécision plus grande ,parlebiais d'enquêtes épidémiologi­
ques dans lesquelles ilsera tenu compte ,audelà desagents connus
identifiés etquantifiés ,desfacteurs physiques ,chimiques etclima­
tiques complexes quipeuvent agir ensynergie pour aboutit' 1'deseffets
nonhomogènes selon laréceptivité etlaréaction individuelles .
* . . : ':
Uneattention particulière devra être portée auxa^fectipns cancéreu­
sesetprincipalement àleurdétection précoce parçjlesrecherches sur
lefacteur -cancérogèAe despolluants atmosphériques dans lesindustries
delaCECA etcompte tenu detous lespolluants et'fiesfacteurs clima­
tiques associés . - \
L'extension deceprogramme consiste égalemment àdévelopper unsystème
d'information etdeformation detous ceux quiontencharge lapréven­
tion etladétection desaffections professionnelles dans lesmines de
çharbon ,dans lesmines defer ,dans lescokeries etdans lasidérur­
gie .Dans cesbranches industrielles ,uneamélioration desméthodes
employées par lesmédecins dutravail etlesingénieurs desécurité
pour l'évaluation qualitative etquantitative desnuisances sera re­
cherchée .Lasurveillance médicale etladétection précoce detoute -
altération delasanté devront faire appel auxtechniques d'investiga­
tion mises aupoint dans leslaboratoires scientifiques ,afin d'appré­
cier etdecontrôler lafiabilité destests etdesméthodes déjà ap­
pliquées dans ,lapratique .Enfin ,l'undesobjectifs deceprogramme
est d'établir lesorientations pour lesrecherches futures .
Concernant plus particulièrement lasidérurgie etlescokeries ,les
recherches épidémiologiques ,biologiques etfonctionnelles devront
prendre encompte toutes lesopérations pouvant avoit deseffets nocifs
sur l'asanté ,endonnant uneplace importante àlapathologie spécifi­
querencontrée parexemple près deshauts fourneaux ,près destrains
delaminage etdans lescokeries compte tenu del'ambiance climatique

-6-
etdes substances toxiques spécifiques decespostes detravail »Ceci
représente unemeilleure adaptation auxdivers états pathologiques que
leœldecin dutravail peut rencontrer dans lasidérurgie etlescoke­
ries dans lesquelles labronchite ,chronique ,vusafréquence ,restera
unpôle important pour larecherche mais oùuneactivité particulière
devra être développée pour identifier leséléments toxiques etles
substances cancérogènes . .
-Unedespréoccupations essentielles -dans lapathologie desindustries
delaCECA atrait auxmaladies pulmonaires chroniques desmineurs de
charbon etdefer .Aucours deceprogramme ,ils'agit dedévelopper
avec méthode etrigueur lesnombreux travaux effectués aucours dela
dernière décennie .Eneffet ,denombreux problèmes restent posés et
lescauses del'insuffisance respiratoire parfois précoce chez les
mineurs sont encore mal connus .
1
Silesmoyens techniques -d'investigation delafonction respiratoire
représentent unchapitre important ,ilfaudra combler leslacunes con­
cernant lesaffections pulmonaires dues auxpoussières detype etde
nature différents paruneétude coordonnée desagents etdeseffets
immuno logiques ;ilestenoutre indispensable derégler leproblème
capital del'investigation radiologique despneumoconioses .Enfin ,
«
certains travaux devront avoir pour objectif dedéterminer lescauses
quisont àl'origine d'unedésaffection desjeunes mineurs vis-à-vis
deleur travail pour définir lesraisons profondes d'unphénomène
psychologique etsonrapport avec lesconditions detravail .-
o
o o

-7--
III .CONSULTATION DES COMMISSIONS CONSULTATIVES
Leprésent programme fers l'objet d'uneconsultation duComité Consul­
tatif delaCECA comme stipulé auparagraphe 2del'Article 55duTraité
CECA . ,
Comme pour lesprogrammes derecherches lancés depuis 1957 par laCommu­
nauté Européenne duCharbon etdel'Acier ,leprésent programme est sou­
mis aupréalable auxcommissions consultatives quifonctionnent dans le
cadre desrecherches sociales afin quecelles-ci puissent exprimer leur
avis etprendre position sur leprojet deprogrammé établi parlaDirec­
tion Santé etSécurité delaCommission desCommunautés européennes .
LaCommission desProducteurs etTravailleurs pour laSécurité etla
Médecine duTravail ainsi quelaCommission d'Experts gouvernementaux
"Médecine duTravail -Réadaptation ""Facteurs humains -Ergonomie "
•i• s
sont consultées ,etlarédaction définitive duprésent programme est
.arrêtée enfonction desavis exprimés parcesdeux Commissions .
Lesthèmes etlespriorités duprésent programme reflètent donc les
préoccupations desmilieux professionnels .ets'inscrivent par làmême
dans uneligne définie dans l'intérêt destravailleurs enmatière de
santé ,deprévention etdesurveillance médicale .
Cesthèmes etcespriorités sont orientées vers uneapproche scientifi­
que etpratique desmaladies liées àl'environnement spécifique dans
lesindustries delaCECA etconcernent lesaffections dues auxagents
nocifs inhalés ,etauxfacteurs climatiques del'environnement au
travail ;cette délimitation estnécessaire pour garantir unecohésion
duprogramme et-uneconvergence desefforts avec unegarantie optimale
desuccès . ^ '
i . . 1 /'', - ' ,
Denombreux thèmes relevant delamédecine dutravail mériteraient ,
cependant d'être pris enconsidération comme lesouhaitent clairement
lesorganisations professionnelles ,etlesquestions restant en
suspens sont encore très nombreuses *

-8-
Lalimitation deceprogramme correspond auxmoyens etàl'organisation
administrative quelaCCEpeut garantir àl'heure actuelle pour lapro­
motion delarecherche dans cedomaine ,sans exclure apriori lesre­
cherches dont l'urgence etl'opportunité pourraient apparaître aucovirs
decescinq années ,àlademande etavec l'accord desorganisations pro­
fessionnelles etdelaCCE ,dans lecadre d'uneprocédure administrative
prévue par laCCE .
Larecherche doit répondre auxaspirations dumonde dutravail etamé­
liorer lesconditions physiques etpsychologiques destravailleurs dans
leur milieu detravail .Elle doit contribuer àrendre plus efficace la
prévention ,ladétection précoce etletraitement desmaladies liées â
laprofession chez lestravailleurs dans lescharbonnages ,dans les
cokeries etdans lasidérurgie .
o '
o o
IV.COORDINATION DES TRAVAUX
". . /
Lacoordination destravaux estassurée comme par lepassé parlacommis­
sion scientifique instituée pour ladurée duprogramme etpar lesservi­
cesdelaCommission desCommunautés européennes quiontencharge la
mise enroute du*programme etsondéveloppement aucours descinq pro­
chaines années .
Concrètement lacoordination desrecherches sefait auniveau desgrou­
pesdetravail misenplace dès ledébut duprogramme etquifonctionnent
àunrythme detravail dedeux àtrois réunions par anpour chacun des
groupes constitués enfonction desthèmes quisont àl'étude .
Lesmembres delacommission scientifique pour ceprogramme sont dési­
gnés par lesservices delaCommission desCommunautés européennes après
consultation desProducteurs etTravailleurs etdesExperts gouvernemen­
taux .Lacomposition decette commission scientifique doit refléter les
orientations duprogramme etfaire appel àdespersonnalités compétentes
etqualifiées dans lesdivers secteurs concernés .

-9-
V.EXPOSE DES MOTIFS
-Unpremier programme derecherches consacré àlasilicose etàlapneu­
moconiose desmineurs decharbon ,apermis unemeilleure connaissance
delapathogénie ,desaspects radiologiques ,descomplications etdu
I
retentissement fonctionnel deces affections .Une normalisation des
épreuves fonctionnelles spirographiques aétéréalisée pour lespays
delaCommunauté .
-Apartir du2ème programme ,ons'estsurtout orienté vers labronchite
chronique etl'emphysème ,quipeuvent accompagner lespneumoconioses
ouenêtre indépendants ètdont onconnaît l'importance socio-économi­
que ,Les recherches fondamentales ont étéétendues àcesproblèmes .Un
questionnaire normalisé aétémisaupoint dans le^divers pays dela
Communauté envue d'enquêtes épidémiologiques sur$esaffections ;
-Letroisième programme ,actuellement envoie d'achèvement ,s'estinté­
ressé tant auxpneumoconioses qu'àlabronchite chronique etàl'emphy­
sème .Encequiconcerne cesdernières maladies ,il;metsurtout l'ac­
cent sur lesmécanismes biologiques responsables deleur apparition .
Desrésultats prometteurs ontétéobtenus concernant lavaleur decer­
taines techniques nouvelles permettant dedétecter cesaffections àleur
stade précoce etdelesmieux traiter .Unerevalidation desbronchiti­
ques auxstades initiaux aétéégalement entreprise dans l'industrie
charbonnière .Parallèlement ,l'effort communautaire d'harmonisation et
denormalisation desépreuves fonctionnelles respiratoires aétépour­
suivi .
Encequiconcerne lespneumoconioses desprogrès ontétéréalisés con­
cernant leur étude etleur surveillance épidémiologique .Desétudes
ontétéégalement entreprises concernant leseffets préventifs duP204
etdes sels d'aluminium .
oo
o

-10-
Lors dediverses réunions des 3groupes detravail ,"Physiopathologie et
Revalidation ","Recherches fondamentales "et"Epidéiaiolegie ",auxquelles ^
participaient desreprésentants desmédecins dutravail desindustries
charbonnières etsidérurgiques desdivers pays delaCommunauté ,ilest
apparu que lesaffections respiratoires chroniques restent unecause
majeure demorbidité ,tant chez lesmineurs quechez lestravailleurs
descokeries etdelasidérurgie .Desrecherches visant àdéterminer
lesliens entre cesaffections etlescontraintes caractéristiques des
postes detravail ,notamment l'exposition auxpoussières ,auxfumées et
auxgaz ,ainsi que l'influence d'autres facteurs ,tels quelatempérature ,
l'humidité etlescourants d'airnotamment ,restent prioritaires .Ces
études devraient fournir les données nécessaires àune action sociale et
politique envue d'améliorer l'environnement etlasanté delamain-
d'oeuvre .Ilfutaussi reconnu ,àcette occasion ,que d'autres conditions
peuvent être responsables demaladies dans les 2secteurs enquestion .
S'ilestdonc nécessaire depoursuivre lesrecherches surlesaffections
respiratoires ,ilyalieu dedéborder cecadre etd'envisager plus lar­
gement lapathologie destravailleurs desaciéries ,4pscokeries etdes
mines decharbon etdefer . ;
»
/ . ,
o
0 o
Cesrecherches nécessitent uneapproche multidisciplinaire ,biologique ,
épidémiologique etfonctionnelle respiratoire .Cette triple approche est
indispensable pour déboucher surdesmesures deprévention etdetraite­
ment efficace .
s.
à)Recherches intéressant à_la fois lasanté etlesconditionsdetravail
desouvrier sdesmines decharbon etdefer,des cokerie setdela
sidérurg ie. ,
1.Pour cesrecherches ,ilfaut tenir compte desprogrès qu'aréalisé
larecherche biologique cesdernières années ,dans laconnaissance
desmoyens dedéfense etdesmodalités deréaction individuels aux
agressions aérogènes .

L'expérimentation sur l'animal ,ainsi que 1étude desperturbations
biologiques induites chez lestravailleurs par lesnuisances profes­
sionnelles ,permettent d'aborder defaçon précise lesnotions indispen­
sables àlamise enoeuvre de .moyens prophylactiques etthérapeutiques
adéquats :
-lanature etlesmodes d'action desagents encause
-l'importance croissante desfacteurs desensibilité individuels dans
laproduction decesréactions .
2.Parailleurs ,l'épidémiologie devrait permettre d'étudier chez tous
cestravailleurs lesliens existant entre l'exposition auxpoussiè­
res ,auxfumées etauxgaz ,ainsi qu'auxfacteurs climatiques d'une
part ,etlasanté ,d'autre part .Cette démarche doit permettre no-
$**1 .tamment depréciser lanocivité potentielle denouvelles techniques
d'exploitation intervenues cesdernières années ,notamment encequi
concerne labronchite chronique ,l'emphysème etlesaffections can­
céreuses .
3.Dans ledomaine del'exploration fonctionnelle respiratoire ,les
points suivants doivent être soulignés :
-denouvelles recherches detype communautaire sont nécessaires
dans l'évaluation demoyens dediagnostic précoce delabronchite
chronique applicables sur leslieux dutravail ,
-parallèlement unemeilleure information etformation desmédecins
etauxiliaires médicaux àpratiquer cesépreuves devraient être
encouragées par laCommunauté ,
-enfin ,l'étude denouvelles épreuves plus sophistiquées ,non ap­
plicables sur léslieux dutravail ,estnécessaire àl'apprécia­
tion del'invalidité etdesrésultats delathérapeutique ;ces
épreuves appliquées enlaboratoire permettront enoutre detester
lavaleur desépreuves plus simples applicables surleslieux
dutravail .

b)Recherches_intéressant sgécif î^uement lestravailleurs dela
gidéçucgie etdes .cokerles .
1.L'approche épidémiologique paraît particulièrement importante chez
cestravailleurs pour 3raisons :
-elle permet depréciser laplace desaffections respiratoires
chroniques dans l'ensemble delapathologie chronique présentée
par lesouvriers decesentreprises ;
-cette approche permettra enoutre demieux connaître lesnuisances
quereprésentent unesérie detravaux spécifiques decesindus­
tries pour lasanté ,notamment lescancers bronchopulmonaires ;il
s'agit ,enparticulier desopérations desoudure ,destravaux
j.
exposant àl'inhalation despoussières deferdpshauts fourneaux ,
*
deceux exposant àl'inhalation depoussières degraphite lors de
i -, i
ladésuif uration delafonte ,"destravaux expo^jant àl'inhalation
d'aérosols d'huile aucours dulaminage àfroi4 ,desopérations
' f;
s'effectuant enhautes températures etc...; 4
-enfin lesétudes épidémiologiques sont particulièrement adaptées à
l'étude deseffets desubstances potentiellement toxiques telles
quenotamment lechrome oulenickel .
2.Desétudes biologiques etfonctionnelles respiratoires doivent être
également menées dans cedomaine ;cestechniques différentes sont
eneffet indispensables pour préciser lesdésordres anatomiques et
fonctionnels induits par lesdivers facteurs incriminés ci-dessus .
c)Recherchesintéressa ntspécifique mentlesmineurs decharbo netdefer
1.Lescauses del'insuffisance respiratoire ,parfois précoce quiac­
compagne lestravaux caractéristiques decesprofessions sont
encore malconnues .Cestroubles invalidisant apparaissent aussi
bien liés àlapneumoconiose qu'àlabronchite chronique classique ,
.àdelabronchiolite ,ouàd'autres facteurs encore àpréciser ,

-13-
vasculaires notamment .Lesrecherches daas cedomaine justifient
lamise enoeuvre deméthodes d'investigation qui sont àlafois
épidémiologiques ,fonctionnelles ,respiratoires etbiologiques en
vue demieux déterminer lanature decestroubles ,leur prévention
etleur traitement ,etdepréciser lamesure dans laquelle ondoit
lesprendre enconsidération pour laréparation .
2.Dans lespays oùl'onembauche ànouveau dejeunes mineurs ,on
déplore fréquemment unabandon précoce delamine ;unedes causes
decetabandon peut résider dans lesconditions atmosphériques et
climatiques dutravail ;unremède àcette situation pourrait être
trouvé dans une meilleure évaluation deces conditions detravail
parallèlement àl'étude delafonction respiratoire .
3.L'évolution récente despneumoconioses dans nospays delaCommu­
nauté repose certains problèmes pathogéniques que l'oncroyait
résolus ,notamment encequiconcerne lapart quirevient dans la
production decesaffections auxpoussières ,àlasilice ,etàdi­
vers co-facteurs ,particulièrement denature immunologique .Les
recherches dans cedomaine doivent notamment permettre d'expliquer
lescauses despneumoconioses à.révélation tardive quiparaissent
/
devenir particulièrement fréquentes dans certaines régions dela
Communauté .Cesrecherches ressortent detechniques épidémiologiques
etbiologiques .Onenvisage aussi lereclassement destravailleurs
atteints .
4.Enfin ,larécente révision delaclassification radiologique inter­
nationale duBITpour lespneumoconioses alaissé certains problè­
mes ensuspens .Ilyanotamment lieu dedéfinir lesfilms types
exemplatifs destinés àfixer leslimites entre lesdiverses catégo­
ries delapneumoconiose simple .Ils'agit làd'unproblème fonda­
mental ,dont lasolution estdenature àpermettre unemeilleure
comparaison del'épidémiologie despneumoconioses ,etdèslors des
progrès deleur prévention dans lesdifférents pays delaCommu­
nauté .
I ' - '' -
o
i o o

-14-
Annexe
.4ème Programme CECA derecherches médicales
"Répercussions sur lasanté destravailleurs desnuisances professionnelles
etcontraintes physiques sur leslieux dutravail "
'
a)Recherches intéres santàlafoislasantéetlesconditions detravail
des ouvriers desmines decharbonet defer ,descokerieset dela /
sidérurg ie
1.Mécanismes biologiques ,ycompris lesfacteurs individuels ,responsa­
bles del'apparition etdelaprogression del'emphysème etdela
bronchite chronique chez cestravailleurs .Applications àlapréven­
tion etautraitement deces maladies . \
2.Normalisation etapplication sur leslieux dutravail detests de
diagnostic précoce delabronchite chronique etdel'emphysème .
3.Evaluation destechniques etdesrésultats desdiverses mesures pro­
phylactiques etthérapeutiques chez leshandicapés respiratoires aux
< 1 ' ' 'stades précoces .
4.Evaluation desrésultats desépreuves fonctionnelles aurepos età '
l'effort pour ladéfinition delacapacité detravail destravailleurs ,
enparticulier delacapacité detravail résiduelle deshandicapés
respiratoires ,parcomparaison avec lesexigences physiologiques de
certains postes detravail .
5.Recherches préparatoires surlesmaladies cardiovasculaires affectant
lamain-d'oeuvre ,maladies delapeau etmaladies delacolonne ver­
tébrale .
b)Recherches intéressant spécifiquement lestrava illeurs delasidéru rgie
et_des_cokeries '
1.Recherches épidémiologiques surlesprincipales causes demorbidité
etdemortalité dans l'industrie sidérurgique etlescokeries ,et
leurs relations avec lesconditions detravail (gaz ,fumées ,tempéra­
ture ,humidité ,courants d'air etc. ..) .

-15-
2.Etude etprévention desrisques spécifiques quereprésentent certaines
opérations propres àlasidérurgie etauxcokerias pour lasanté y
compris lecancer bronchopulmonaire ;
-Opérations desoudure ,
-Travaux exposant àl'inhalation despoussières déferauxhauts
fourneaux ,
-Travaux exposant àl'inhalation depoussières degraphite lors de
ladésulfuration delafonte ,
-Opérations exposant àl'inhalation d'aérosols d'huile au^cburs du
laminage àfroid ,
-Travaux exposant àdeshautes températures etc. ... •
3.Identification desrisques liés adessubstances potentiellement
nocives ,telles que lenickel ,lechrome ,etautres matières inter­
venant dans lesalliages ,envue dedéterminer silesniveaux
d'exposition existants font courir unrisque sanitaire .
c)Recherch esintéres sant spécifiquement lesmineurs decharbon etdefer
1.Etude descauses del'insuffisance respiratoire ,responsable d'invali­
dité parfois précoce quiaccompagne lestravaux caractéristiques de
cesprofessions .Prévention ettraitement dèscauses responsables .
2.Recherches épidémiologiques surlesprincipales causes demorbidité
etdemortalité chez lesmineurs decharbon etdefer ,etleurs rela­
tions avec lesconditions detravail (gazj fumées ,température ,humi­
dité ,courants d'air ,etc. ..).
3.Rôles respectifs delasilice ,desautres poussières etdesco-facteurs
exogènes etendogènes idans l'apparition etledéveloppement anormale­
ment rapides depneumoconioses .simples etdepneumoconioses massives
progressives .Prévention decesévolutions .Reclassement destravail­
leurs atteints .
4.Validation surunebase communautaire ,delarévision 1980 delaclas­
sification des :radiographies despneumoconioses établie par leBITy
compris uneétude delavaleur desfilms types illustrant leslimites
entre lescatégories .

-16-
VI.REALISATION DUPROGRAMME
LaCommission dexperts scientifiques conseille enpermanence laCommis­
sion surlesaspects scientifiques desdivers projets derecherche pour
lesquels uneaide financière estsollicitée .
Pour réaliser leprésent programme ,laCCEfera appel ,comme parle
passé ,àdesinstituts derecherche despays membres qui ,après ladéci­
sion delaCommission desCommunautés européennes surceMémorandum ,se­
ront invités àparticiper auxtravaux derecherche . 7
*
Etant donné 1élargissement desthèmes duprésent programme parrapport
auxrecherches effectuées aucours desannées précédentes ,une Commis-'
sion scientifique élargie estmise enplace dès ledébut dunouveau pro­
gramme ,etestinvitée àassister laCommission enexprimant sespoints
devue sur l'aspect scientifique desprojets derecherche .Après cette
étude préalable desprojets ,laCommission desProducteurs etTravail­
leurs etlaCommission desexperts Gouvernementaux sont invités àexpri­
mer leurs avis .Cesavis sont déterminants pour l'octroi ounon d'une
aide financière ,selon descritères spécifiques propres auxindustries
CECA . *
Encours deréalisation ,lesgroupes detravail ,présidés par lesser­
vices delaCommission avec l'assistance de'laCommission scientifique ,
seréunissent àunrythme régulier etprocèdent àladiffusion dans les
milieux scientifiques etprofessionnels desrésultats intermédiaires ou
partiels delarecherché contribuant decefait' àunéchange permanent
del'information provenant desinstituts derecherche ,etdestinés aux
milieux intéressés .
Al'issue duprogramme derecherches,' desséances d'information etla
publication desrésultats desrecherches sont assurées avec l'aide dela
Commission scientifique ;lesdivers instituts dërecherches aidés finan­
cièrement pendant ladurée dudéroulement deceprogramme sont tenus de
fournir àlaCommission desCommunautés européennes etàlaCommission
*I
scientifique lesrésultats des recherches effectuées pour etre diffusés
envuedelatransposition dans lapratique desrésultats obtenus .

-17-
VII .FINANÇAIENT ETDUREE DUPROGRAMME
LeAime programme CECA darecherches médicales "Répercussions sur la
santé destravailleurs desnuisances professionnelles etcontraintes
physiques surleslieux dutravail "fait l'objet d'uneévaluation des
moyens financiers ,d'unmontant de9millions d'ECUS ,nécessaires pour
saréalisation etpour unedurée decinq années »Cette réalisation
repose sur labase del'estimation suivante :
1°)Leprogramme proposé estàlafois uneprolongation duprogramme
précédant (auquel 5millions d'ECUS ontétéaffectés pour unepé-.
riode de4ans),etuneexpansion.de nouveaux thèmes comme il.res -
•sort deceMémorandum .
2°)L'étendue desrecherches enmatière deprévention etd'amélioration
des conditions detravail ira croissante dans tous lés domaines cou­
verts par ceprogramme .
3")Uneaugmentation sensible ducoût delarecherche estintervenue au
cours deces dernières années .Ceci rend nécessaire unchoix strict
•etprécis dans lésprojets derecherches quiseront soumis àlaCom­
mission desCommunautés ,européennes . ,,
Uneconcentration desefforts s'impose sil'onveut aboutir àdesobjec­
tifs pratiques parundéveloppement coordonné etefficace dans cedo­
maine delarecherche .
Leprogramme derecherche grâce àcesmoyens financiers couvre ,au-delà
del'aide directe auxInstituts ,tous lesfrais administratifs occasion­
nés enparticulier par î
-lacoordination delacoopération scientifique
-lesmissions ,desexperts etdeschercheurs -
-lapublication etladiffusion desrapports
-ladocumentation bibliographique ,etc

-18-
Enoutre lesinstituts aidés financièrement participent auxfrais occa­
sionnés par larecherche enmettant àladisposition delaCommission
desCommunautés européennes leur structure enchercheurs ,enéquipement
scientifique etenmoyens financiers propres auxInstituts .
Compte tenu detous cesfacteurs ,lebudget duprésent programme dere­
cherche s'élève donc ,pour unedurée decinq ans ,àuntotal de9mil­
lions d'ECUS .Ainsi queparlepassé ,l'aide delaCommunauté nerepré­
sentera qu'unepartie delatotalité desfonds nécessaires àlaréali­
sation desdivers projets derecherche . *
' ■'- o
- -, \
. o o
ENCONCLUSION : '
LaCommission desCommunauté européennes :
-considérant lanécessité d'encourager larecherche médicale traitant
desrépercussions sur lasanté destravailleurs desnuisances profes­
sionnelles etcontraintes physiques sur leslieux dutravail dans
lesentreprises CECA etdepromouvoir lesprojets derecherches ap­
propriées àaméliorer l'hygiène etlebien-être dans cesindustries ;
-compte tenu del'avis favorable etdel'approbation exprimés par
laCommission desProducteurs etTravailleurs ,desreprésentants
professionnels etdesreprésentants desgouvernements ;
fvul'article 55duTraité instituant laCommunauté européenne du
charbon etdel'acier ;
-propose d'ouvrir uncrédit de9millions d'ECUS pour cinq anspour
laréalisation du4ème programme CECA derecherches médicales "Réper­
cussions surlasanté destravailleurs desnuisances professionnelles
etcontraintes physiques surleslieux dutravail ".
■■ . ^ .
o
o o