COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(88)647 final
Bruxelles ,le29novembre 1988
PREMIER RAPPORT SUR L'ETAT DE LA SCIENCE
ET DE LA TECHNOLOGIE EN EUROPE
(présenté par laCommission )
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COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(88)647 final
Bruxelles ,le29 novembre 1988
PREMIER RAPPORT SUR L'ETAT DE LA SCIENCE
ET DE LA TECHNOLOGIE EN EUROPE
(présenté par laCommission )

PREMIER RAPPORT SUR L'ETAT DELASCIENCE
ETDELATECHNOLOGIE ENEUROPE
RESUME
1. Cerapport ,constitue Lapremière réponse àLademande duParLement
européen d'unexamen régulier ,par LaCommission ,deL'état deLascience et
deLatechnoLogie enEurope .
ILs'appuie surunLarge éventaiL desources d'information etd'évaLuation ,
etparticuLièrement :LeParLement Lui-même ,Les administrations deLa
science et de LatechnoLogie dans Les Etats-Membres , Les comités
spéciaLement créés pour conseiLLer LaCommission enmatière derecherche ,
Lesvues despaneLs indépendants d'évaLuation desprogrammes communautaires ,
Lesuivi systématique deLapresse scientifique ettechnique etdes réunions
scientifiques ainsi que Les travaux actueLLement encours dans Les autres
organisations internationaLes .
LaCommission aL'intention d'actuaLiser cerapport durant L'année 1989 et,
par Lasuite ,depubLier unrapport sembLabLe tous Lesdeux ans .
2. L'objectif principaL decerapport est defournir unebase factueLLe
pour LaréfLexion ,àLafois àL'intérieur etàL'extérieur desinstitutions
communautaires ,sur Lesbesoins deL'Europe dans Ledomaine deLascience et
deLatechnoLogie etLameiLLeure manière deLessatisfaire . ILnes'agit
cependant pas ici dedéterminer avec précision àqueL niveau oudans queL
cadre nationaL outransnationaL des actions dans des domaines spécifiques
pourraient être entreprises avec LepLus debénéfices .
3. L'image émergeant decepremier rapport peut être schématisé deLa
façon suivante :
a)Uneffort considérabLe àété accompLi pour améliorer Lasituation de
L'Europe ,enaccroissant Lesdépenses derecherche etdéveloppement eten
améliorant ,par l'innovation ,Lesperformances industrielles . Dans Leur
ensemble ,Les efforts demeurent cependant déséquilibrés etfragmentés .
Trois Etats-Membres (L'Allemagne , La France et LaGrande-Bretagne )
représentent trois-quarts dutotal desdépenses deR&Ddans LaCommunauté et
Lesvariations régionales sont très marquées . Les actions decoopération
transnationale (programmes communautaires ,EUREKA ,COST ,ESA,CERN ,etc )
comptent seulement pour une petite fraction du total de L'effort de
recherche ;
b) Les efforts européens sesituent bien endessous deceux denos
principaux concurrents (LesEtats-Unis etLeJapon ),quidépensent tous Les
deux davantage etont entrepris des actions pour remédier àleurs propres
faiblesses . Laposition de L'Europe est également menacée par Les
initiatives des nouvelles puissances scientifiques ettechnologiques en
émergence (Lesnouveaux Etats industriels enparticulier );
c) L'Europe doit faire face àtrois principaux défis :
-améliorer sacapacité demener àbien ,Làoùcela s'avère nécessaire ,ses
propres choix technologiques etéconomiques ;
-renforcer sacompétitivité internationale ,spéciaLement dans Lesdomaines
appelés àprendre deL'importance dans L'avenir ;

2
-satisfaire Lademande sociale pour unemeilleure qualité delavie .
d) L'Europe possède les ressources nécessaires pour relever ces défis .
Elle est riche entalents scientifiques etencapacités d'organisation .
Dans laconjoncture économique actuelle ,elle est enmesure d'investir
davantage enR&D .Laquestion estdedéterminer comment utiliser aumieux
cesressources etdans quels domaines concentrer lesefforts .
e) L'optimisation des efforts européens seprésente sous laforme d'une
série d'enjeux ;ilfaut :assurer que lascience etlatechnologie sont
comprises etacceptées àtous lesniveaux delasociété européenne ;réduire
ledéséquilibre etlafragmentation parunemeilleure coordination etpar la
création d'une base pour leprogrès technologique des régions etpays les
moins favorisés ;encourager ladissémination descompétences technologiques
dans lasociété ;mobiliser davantage lesecteur privé etfaciliter la
diffusion delatechnologie dans l'industrie ;encourager les liens entre
industries et universités ; exploiter l'éventail des collaborations
internationales dans lesdomaines oùelles peuvent serévéler mutuellement
bénéfiques .
f)Lerapport met également enévidence cinq grands domaines derecherche
d'unparticulier intérêt économique pour l'Europe :
-les technologies de l'information etdes télécommunications -uneffort
particulier derecherche est nécessaire pour améliorer lasituation de
l'industrie européenne des semi-conducteurs .
-les technologies des matériaux et technologies utilisables dans
l'industrie manufacturière - les matériaux supraconducteurs sont
particulièrement prometteurs .
-l'aéronautique ,où l'Europe doit faire face audéfi d'une concurrence
particulièrement sévère .
-labiologie et labiotechnologie ,qui offrent des perspectives de
transformations majeures del'industrie etdel'agriculture aussi bien que
dans ledomaine médical . Des efforts spécifiques sont nécessaires dans
lessecteurs delabiologie debase des plantes ,delacartographie des
génomes ,delaneurobiologie etdesapplications delabiotechnologie .
-l'énergie , où l'Europe demeure très dépendante des sources
d'approvisionnement extérieures -lafusion est importante pour lelong
terme ainsi que,pour lecourt terme ,des recherches ciblées sur
certaines énergies nouvelles etrenouvelables etcertaines technologies
d'économie del'énergie .
Auplan delaqualité delavie,lesbesoins derecherche semanifestent
dans les domaines de l'environnement ,de lasanté etde lasécurité
industrielle ,routière etnucléaire .Certains thèmes derecherche dans le
domaine del'environnement possèdent unedimension globale . L'Europe peut
etdoit apporter une contribution majeure àl'étude duchangement global du
climat .
Ensoutien àces efforts dans des domaines spécifiques , l'Europe doit
maintenir etdévelopper sescapacités enrecherche fondamentale ,ferment du
développement technologique futur .
4. Ontrouvera immédiatement ci-après unrésumé dechacun des chapitres
durapport .

3
I.LASCIENCE ETLATECHNOLOGIE ETLES BESOINS
ECONOMIQUES SOCIAUX DEL'EUROPE
5. Malgré les progrès substantiels accomplis durant les dernières
années ,l'Europe conserve desfaiblesses dans uncertain nombre desecteurs
liés audéveloppement scientifique etenexpansion rapide auniveau mondial .
Ces faiblesses traduisent une dépendance technologique dans les
domaines-clés .Unexemple frappant est celui descomposants électroniques .
Les secteurs les plus traditionnels des industries manufacturières
continuent àreprésenter unepart duPNBplus élevée qu'auxEtats-Unis etau
Japon .Certains d'entre euxont réussi àsemoderniser par l'intermédiaire
del'application desnouvelles technologies .Lesecteur textile est iciun
exemple . D'autres ,comme lessecteurs dupapier etducarton oucertaines
parties de l'industrie des machines-outils ont moins bien réussi leur
évolution . Même lessecteurs qui ont radicalement amélioré leur position
grâce àl'automatisation etl'innovation (ex :l'automobile )doivent faire
face àuneconcurrence accrue .Unestratégie efficace pour lescompagnies ,
dans uncertain nombre d'industries ,aétédechercher às'emparer ,grâce à
l'innovation technologique ,desmarchés enformation .
Des efforts importants continuent àêtre nécessaires pour améliorer la
position technologique de l'industrie européenne et pour saisir les
opportunités créées par leprogrès scientifique ettechnologique . Les
progrès accomplis vers l'achèvement duMarché Intérieur contribueront à
créer debonnes conditions sur ceplan . Ils doivent cependant être
accompagnés pardesefforts spécifiques dans ledomaine delaRDT .
6. L'amélioration delaqualité delavie -del'environnement ,dela
santé ,delasécurité -constitue unautre important sujet depréoccupation
enEurope . Lesdéveloppements scientifiques ettechnologiques créent des
possibilités de s'attaquer aux problèmes apparaissant dans ces domaines
d'unemanière efficace etéconomique .
7. L'Europe abesoin d'unecapacité scientifique ettechnologique large
etsolide pour accroître sacompétitivité etaméliorer laqualité delavie .
Ceci implique qu'elle soit capable deformuler etdemener àbien leschoix
technologiques qui luiparaissent appropriés . Une bonne base derecherche
fondamentale estcruciale .Larecherche fondamentale est reconnue defaçon
croissante àl'échelle internationale comme une source denouvelles idées et
deperspectives constituant unfacteur-clé dudéveloppement économique et
social àlong terme .
8. L'acquisition etlemaintien d'une telle capacité scientifique et
technologique large serévèle d'uncoût deplus enplus élevé :lascience
sedéveloppe àunrythme accéléré etlesinvestissements deR&Ddoivent être
amortis sur des périodes deplus enplus courtes . Ilimporte donc
d'organiser laR&Dsur labase dessolutions lesplus avantageuses entermes
coûts /bénéfices etd'éviter lafragmentation desefforts . Ilestégalement
nécessaire dedisposer d'unmarché leplus large possible pour la
commercialisation desproduits delarecherche etdudéveloppement .

4
II.LASCIENCE ETLATECHNOLOGIE EUROPEENNES
DANS UNE PERSPECTIVE COMPAREE
9. Dans son effort , l'Europe doit tenir compte d'unenvironnement
international enmutation .Nosprincipaux concurrents (lesEtats-Unis ,le
Japon )ont opéré des ajustements deleurs propres stratégies tandis que de
nouveaux acteurs occupent ,ousont sur lepoint d'occuper ,une place
d'importance croissante sur lascène internationale (les nouveaux Etats
industriels ,l'Union Soviétique ,laChine ).
10. Les dépenses européennes deR&D sesituent àunniveau inférieur à
celles des Etats-Unis en termes absolus et inférieures àcelles des
Etats-Unis etduJapon lorsqu' onlesconsidère enproportion duPNB . Les
dépenses américaines représentent unvolume 1,75 fois supérieur àcelui des
dépenses des Etats-Membres delaCommunauté pris dans leur ensemble ,et
l'intensité des efforts derecherche (lapart des dépenses deR&D dans le
PNB )n'estque de1,9% pour laCommunauté contre 2,8% auxEtats-Unis et2,6%
auJapon .Seule l'Allemagne témoigne une intensité d'efforts derecherche
(2,8% )comparable avec celle desconcurrents del'Europe .Même lorsque l'on
exclut lesdépenses dedéfense ,lefinancement américain delaR&Ddemeure
significativement plus élevé que lamoyenne européenne .
Alafois aux Etats-Unis etauJapon ,lesecteur privé investit plus et
exécute davantage deR&D qu'enEurope .
Laproportion descientifiques etd'ingénieurs dans Lapopulation active est
également plus importante aux Etats-Unis etauJapon ;lacroissance des
ressources humaines estparticulièrement spectaculaire auJapon .
Les Etats-Unis
11. Lehaut niveau deR&D dedéfense aux Etats-Unis ,dont presque la
moitié est exécutée dans l'industrie ,constitue unfacteur puissant de
mobilisation des ressources . Ilestdifficile dedéterminer avec précision
l'ampleur des retombées delaR&D militaire engénéral etdel'initiative
SDI enparticulier dans lesecteur civil .Ces retombées sont cependant sans
aucun doute importantes dans lesdomaines desmatériaux ,del'aéronautique ,
delatechnologie des véhicules ,de l'informatique etdel'ingénierie des
systèmes .Leglissement ,durant lesannées 1980 ,d'unepartie croissante
delaR&D militaire vers des travaux dedéveloppement très spécifiques a
suscité aux Etats-Unis une inquiétude ausujet de l'impact industriel de
l'effort dedéfense .
12. Ceci acoincidé avec L'apparition depréoccupations ausujet dela
conpétitivité del'industrie aaéricaine etdeladépendance technologique
américaine ,notamment vis-à-visduJapon . L'administration Reagan alancé
des initiatives destinées àencourager l'industrie américaine àcoopérer
pour relever cedéfi etàaccroître letransfert des connaissances des
programmes fédéraux vers l'industrie . Ces mesures sesont combinées avec
une approche plus restrictive enmatière dedisponibilité des résultats de
recherche .
13. Untroisième sujet depréoccupation aux Etats-Unis est constitué par
les perspectives d'undéficit depeut-être 500.000 scientifiques et
ingénieurs d'ici2010 ,dufait del'évolution démographique etdecelle de
laproportion des inscriptions dans les différentes facultés des
universités . Une réponse envisagée àceproblème est d'encourager les
étudiants étrangers (spécialement ceux delazone Pacifique )àdemeurer aux

5
Etats-Unis après avoir obtenu leur diplôme . Auniveau post-doctoral ,de
fortes tentations semanifestent de"braconner "dupersonnel compétent de
R&D àl'extérieur ,spécialement enEurope .
LeJapon
14. Les Etats-Unis continuent àreconnaître l'importance delarecherche
fondamentale :c'est leseul secteur deR&D civil fédéral àavoir bénéficié
d'unaccroissement desesressources cesdernières années .LeJapon ,dont
lesuccès économique aété essentiellement basé sur l'absorption et la
transformation de latechnologie étrangère ,aaujourd'hui entrepris des
efforts pour édifier une base derecherche fondamentale ;celle-ci est en
effet perçue comme essentielle pour l'ouverture denouvelles perspectives
technologiques ,etcomme constituant leseul moyen pour leJapon defranchir
uneétape supplémentaire .Les capacités japonaises derecherche fondamentale
sont déjà bien développées dans des domaines comme par exemple ceux dela
biotechnologie ,desnouveaux matériaux etdelaneuro-informatique .
Cet intérêt pour larecherche fondamentale combiné avec lanécessité de
répondre àl'inquiétude souvent manifestée àl'extérieur au sujet du
caractère fermé dusystème scientifique ettechnologique japonais , a
conduit leJapon àse lancer dans des initiatives de collaboration
internationale ,parexemple leprogramme Human Frontier .
Lespuissances scientifiques ettechnologiques enémergence
15. Les plus dynamiques des nouveaux Etats industriels sont occupés à
planifier unaccroissement substantiel deleurs dépenses deR&D ainsi que
des stratégies dedéveloppement d'uncadre depersonnel hautement qualifié ,
afin depouvoir faire face àlaconcurrence d'autres pays récemment
industrialisés .
LaCorée effectue des efforts particulièrement importants dans cesens .
D'autres puissances scientifiques ettechnologiques enémergence sont
Taiwan ,l'Inde ,leBrésil etIsraël .
LaChine aentrepris des efforts particuliers pour améliorer ses capacités
scientifiques ettechnologiques etalancé uncertain nombre degrands
programmes derecherche .
L'évolution enUnion Soviétique ,dont les ressources humaines dans le
domaine scientifique sont lesplus importantes aumonde ,etqui adéjà fait
preuve desescapacités ,parexemple dans certains aspects destechnologies
spatiale ,enmathématique etenphysique théorique ,dépendra étroitement du
succès delapolitique derestructuration (Perestroika )etdeson impact sur
leredéploiement desmoyens vers l'économie civile .
III .MOBILISER LES RESSOURCES DEL'EUROPE
Lesdépenses deR&D (publiques etprivées )
16. Onobserve enEurope ,auniveau national ,d'importantes différences
entermes deniveaux dedépenses deR&D,d'importance respective des
secteurs publics etprivés etderépartition des ressources dans les
différents secteurs derecherche .
Trois pays (l'Allemagne ,laGrande-Bretagne etlaFrance )représentent
ensemble plus detrois-quarts dutotal desdépenses publiques etprivées de
R&D dans laCommunauté européenne . L'Allemagne présente deloin leplus

6
haut niveau d'intensité d'efforts derecherche etLaproportion LapLus
éLevée dechercheurs dans sapopuLation active . L'industrie joue égaLement
enALLemagne unrôLe pLus marqué quedans Lesautres pays àLafois dans Le
financement et L'exécution de LaR&D . Dans Les Etats-Membres Les moins
favorisés ,Lesecteur pubLic constitue deLoin Lasource LapLus importante
definancement deLaR&D .
17. Les disparités régionales sont encore pLus marquées . L'écart dans
L'intensité des efforts deR&D,de L'ordre de12à1entre Les Etats -
Membres eux-mêmes ,devient encore pLus important auniveau régionaL . Le
fossé technoLogique entre Les régions Les pLus déveLoppées etLes moins
favorisées estbien pLus Large encore que Lefossé économique .
LespoLitiques gouvernementaLes etLefinancement pubLic .
18. Dans Lamajorité des Etats-Membres ,Lesbudgets pubLics deR&D ont
crûdurant Lesannées 1980 ,bien quecertains d'entre eux sesoient réduits
récemment .
19. L'effort de R&D dedéfense est particuLièrement important en
Grande-Bretagne (environ 50% dutotaL dufinancement pubLic )ainsi qu'en
France <34%)iLest moins marqué enALLemagne (12,5% ). AiLLeurs ,ce
secteur représente une part pLus réduite etdans certains casnégLigeabLe .
Ces différences des niveaux deR&D dedéfense rendent Lacoordination des
poLitiques nationaLes enmatière detechnoLogie "duaL-use "particuLièrement
difficiLe.
20.Certains pays mettent spéciaLement L'accent sur Lefinancement pubLic
deLarecherche fondamentaLe (L'ALLemagne ,LaFrance etLes Pays-Bas en
particuLier ). Dans d'autres ,Les contraintes pesant sur Les budgets ,
L'éLévation des coûts deLarecherche fondamentaLe ,L'accent mis defaçon
croissant sur des actions mesurabLes en termes coûts /bénéfices et La
nécessité d'améLiorer Lacompétitivité ,ont conduit àune accentuation de
L'effort sur Larecherche orientée vers L'industrie .
Lacoopération etLacoordination européennes
21. Durant Les dernières années , Lacoopération transf rontaLière en
Europe ,impLiquant Les industries aussi bien que Les universités ,s'est
ampLifiée .Lesprogrammes d'actions àfrais partagés deLaCommunauté ont
fait L'objet desoumissions depropositions supérieures àLeur capacité de
financement ,cequi refLète L'ampLeur dubesoin et de LavoLonté de
coLLaboration ,spéciaLement àunmoment oùLescontraintes sur Lesbudgets
nationaux nefont qu'augmenter . L'expérience d'EUREKA -213projets prévus
impLiquant 800 organisations dont deux tiers d'industries -constitue une
preuve suppLémentai redecette soif d'approche transnationaLe .
22. Laproportion dutotaL deL'effort européen derecherche concernée
par cesactions decoopération demeure cependant réduite .Lecoût totaL des
projets supportés dans Le cadre des programmes communautaires est
L'équivaLent dequeLque 4%dutotaL estimé desdépenses privées etpubLiques
enrecherche civiLe dans LaCE. Même siL'onprend encompte Les autres
grandes initiatives decoopération européenne -EUREKA ,ESA,CERN ,EMBL ,
etc. -LapLus grande partie deLarecherche continue àêtre financée et
exécutée auniveau nationaL pour une grande partie sur base des budgets
nationaux .

7
23. ILest urgent d'identifier avec précision Lesdoubles emplois et
Lesrecouvrements excessifs qui apparaissent entre ces efforts nationaux .
Des efforts ont été entrepris dans Lecadre duCREST pour améLiorer
L'information debase etpour "confronter "LespoLitiques nationaLes .La
Commission ,surbase desprogrès accompLis dans Lecadre deceforum ,a
L'intention deseconcentrer particuLièrement sur ces aspects dedoubLes
emplois etderecouvrements dans son prochain rapport sur L'état deLa
science etdeLatechnoLogie .
IV.LES ENJEUX DELARECHERCHE POUR L'AVENIR
24. Les besoins derecherche de L'Europe traduisent Les trois défis
mentionnés auchapitre I:
-améLiorer Lacompétitivité internationaLe ,particuLièrement dans Le
contexte deL'achèvement duMarché intérieur ;
-satisfaire Lesbesoins deLasociété enaméLiorant LaquaLité deLavie;
-améLiorer Lacapacité deLaCommunauté d'exécuter avec Lacontinuité
nécessaire ses propres choix technoLogiques ,en s'appuyant sur une
soLide base derecherche fondamentaLe .
ILs sont icimentionnés dans une Liste qui neveut pasexhaustive ,mais
qui seconcentre sur Lesdomaines oùdesefforts sont particuLièrement
nécessaires pour compLéter Les activités encours ouprogrammées par
L'industrie etLesorganismes pubLicsC nationaux ettransnationaux ).
AméLiorer Lacompétitivité
25. Des besoins derecherche significatifs apparaissent dans cinq
domaines :LestechnoLogies deL'information etdes téLécommunications ,
Les technoLogies industrieL Les etdes matériaux , L'aéronautique ,Les
sciences deLavie etL'énergie .
26. L'industrie européenne destechnoLogies del'information setrouve
dans unesituation pLus favorabLe qu'audébut desannées 1980 .Ledéficit
deLabaLance commerciaLe pour Lesproduits deTIest toutefois important
(13,4 milliards dedoLLars en1986 ), cequitraduit uneforte dépendance ,
dans Ledomaine des composants éLectroniques enparticuLier .
Desrecherches sont nécessaires pour conférer àL'Europe Lescapacités de
maîtriser etdedéveLopper Laprochaine génération demicro-processeurs
basés sur des circuits imprimés d'une taiLLe inférieure à0,5 microns .
Les industriels européens decesecteur sont actuellement occupés à
définir unimportant projet decollaboration transfontalière (JESSI ).
Desprogrès sont également nécessaires dans Lessecteurs duLogiciel et
des techniques avancées dutraitement de L'information ainsi que dans
celui des périphériques (affichage sur écran plat ettechnoLogie du
stockage optique ),dans Lesquels Laposition deL'Europe estfaible .
ILconvient également depoursuivre davantage derecherches denature plus
fondamentaLe sur des questions comme celles de Lasécurité etde La
fiabilité des ordinateurs , des Langages informatiques et de
L'apprentissage desmachines ;ilestégalement nécessaire d'entreprendre

8
Letravail préno rmat ifdepréparation àL'intégration desystèmes deTI
conçus pour toute unesérie deservices (monétique etservices financiers ,
etc ).
27. Laposition deL'Europe dans Ledomaine des télécommuni cations est
relativement favorable ,mais elle pourrait être menacée par Lesfaiblesses
persistantes dans Lesecteur des composants électroniques ,par L'élévation
continuelle des .coûts delaR&D ainsi que par les problèmes liés aux
nouveaux défis technologiques etcommerciaux (numérisation des réseaux ,
développement deréseaux àlarge bande ).
Des recherches sont nécessaires dans unlarge éventail desecteurs ,dont
celui des systèmes degestion deréseaux ,des composants spécifiques
électroniques etopto-électroniques ,desnouveaux matériaux etdesoutils
logiciels .
28. Uneffort significatif derecherche est également indispensable en
matière dedéveloppement ,coordination etintégration des technologies
pour l'application des TI et télécommunications , ycompris les
technologies des langues .
29. L'industrie manufacturière fournit actuellement 30% duPNB de la
Communauté etemploie 75% d'une main-d' oeuvre industrielle dequelque
41millions d'individus . Ilexiste unbesoin général d'assurer la
diffusion etl'application des nouvelles technologies utilisables dans ce
secteur . Enparallèle ,unimportant effort derecherche continue àêtre
nécessaire pour ouvrir de nouvelles possibilités technologiques à
l'industrie européenne et pour résoudre certains problèmes
particulièrement pressants .Lesdomaines d'intérêt particulier incluent :
-lestechniques pour lecontrôle dequalité (qui peut représenter 25%du
chiffre d'affaire des sociétés )
-lestechniques d'ajustage etd'assemblage
-letraitement desurface pour laprévention delacorrosion (domaine
dont lecoût représente 4%duPNB )
-latechnologie despoudres ,dont lemarché estparticulièrement vaste et
dehaute valeur
-d'autres matériaux àhaute valeur ,comme les composites métalliques
(déjà développés pour laréalisation depistons etcéramiques alliages
légers renforcés )
Uneffort concerté derecherche pour lesmatériaux supraconducteurs est
particulièrement indispensable . D'importantes ressources financières ont
étémobilisées surcesujet auxEtats-Unis etauJapon .
“lesnormes etstandards .Destravaux prénormatifs sont nécessaires dans
uncertain nombre dedomaines ,ycompris celui des lasers .
30. L'industrie européenne de l'aéronautique ,aconnu d'importants
succès ,etaréussi às'emparer (pour lapériode 1980-1986 )de23% du
marché civil mondial etde27% dumarché militaire . Ilfaut néanmoins
s'attendre àune forte augmentation delaconcurrence durant les 10-15
prochaines années ,non seulement delaconcurrence des Etats-Unis etdu
Japon mais aussi decelle denouveaux pays industrialisés ,comme laCorée

9
ouleBrésil .LesEtats-Unis demeurent dans uneposition particulièrment
favorable ,dufait del'importance deleur marché intérieur etduvolume
des retombées desprogrammes militaires .
Les futurs succès commerciaux de l'aéronautique européenne dépendront
étroitement de la technologie avancée . Afin de préparer les
développements devant intervenir durant les années 1990 etau-delà ,
l'Europe doit -s'engager dans des actions de collaboration large
concentrées sur lessecteurs del'aérodynamique etdelamécanique devol,
desmatériaux ,del'acoustique ,ducalcul ,dessystèmes etéquipements
aéroportés ,de lapropulsion etde laconception des technologies de
production .
31. Ilest difficile dequantifier avec précision lefutur marché pour
lesproduits delabiotechnologie ;àl'échelle mondiale ,toutefois ,ilest
reconnu que les sciences biologiques offrent des perspectives d'impact
majeur auplan économique etsocial (méthodes deproduction "propres "dans
l'agriculture et l'industrie ,progrès dans lesecteur pharmaceutique ,
celui de lachimie etdes sciences médicales ;amélioration de la
compréhension defonctionnement ducerveau ,avec ses implications dans le
domaine del'informatique avancée comme dans celui delapsychologie etde
lapsychiatrie ).
Quatre domaines derecherche méritent uneparticulière attention :
-labiologie debase desplantes .Sans unemeilleure compréhension des
structures etfonctions-clés des plantes ,ilnesera pas possible
d'effectuer des progrès significatifs enmatière detechnologies
d'application ;
-la cartographie des génoaes des organismes complexes . Pour
l'agriculture etl'industrie ,lacartographie détaillée des génomes de
certains micro-organismes importants etanimaux d'élevage constitue un
complément essentiel autravail entrepris enbiologie debase des
plantes .Unemeilleure compréhension dugénome humain estparailleurs
nécessaire ,enmédecine ,pour prolonger toutes les connaissances
accumulées jusqu' icisurbase del'étude del'anatomie .Ceci représente
une entreprise delongue haleine etd'uncoût élevé . Des efforts
internationaux degrande ampleur sont encours . L'Europe possède dans
cedomaine uneexpérience qu'elle doit exploiter ;
-les neurosciences ,domaine oùdes efforts ont été entrepris pour
coordoner desactions nationales ;
-les applications industrielles etagro-industrielles . L'industrie
pharmaceutique devra accomplir des efforts particuliers derecherche
pour maintenir sabonne position face àlaconcurrence croissante età
l'évolution des coûts etdes délais dedéveloppements des nouveaux
produits . Ilconvient également depoursuivre des recherches destinées
àaméliorer lestechnologies alimentaires etlanutrition elle-même .
32. Lemarché del'énergie est actuellement détendu ,une abondance de
sources d'approvisionnement étant disponible sur lemarché mondial .
L'Europe demeure cependant étroitement dépendante depays tiers pour son
approvisionnement ,particulièrement sonapprovisionnement enpétrole ,qui
constitue l'élément leplus important dans labalance énergétique dela
Communauté . Ilest aussi nécessaire qu'avant d'assurer par les moyens

10
adéquats Ladiversification del'approvisionnement enénergie ,d'utiliser
rationnellement l'énergie etderéduire autant qu'ilestpossible l'impact
del'extraction etdel'exploitation del'énergie sur l'environnement .
Deux lignes derecherche conservent uneimportance plus particulière :
-lafusion nucléaire contrôlée ,quioffre lesperspectives d'unesource
d'énergie pratiquement inépuisable ,indépendante deconsidérations
géographiques etpeunuisible pour l'environnement àl'horizon dusiècle
prochain .L'Europe yjoue déjà unrôle deleader mondial ;
-larecherche sur certaines énergies non-nucléaires ettechnologies
d'utilisation rationnelle de l'énergie qui apparaissent offrir les
meilleures perspectives d'exploitation àgrande échelle .
AMELIORER LAQUALITE DELAVIE
33. Lascience etlatechnologie ont unrôle fondamental àjouer dans
laconduite despolitiques d'environnement rationnelles etefficaces . Il
estnécessaire depoursuivre enEurope desefforts derecherche surtrois
thèmes interdépendants :
-lacompréhension desphénomènes debase
-ladétection etl'interprétation deschangements dans l'environnement
-laprévention .
Une approche scientifique des interactions complexes entre lesdifférents
sous-systèmes (lastratosphère ,l'atmosphère ,lesol,leseaux douces ,la
mer )aurait été impensable ilyaquelques dizaines d'années .Lesprogrès
enmathématique fondamentale ,dans les techniques et technologies
d'analyse (ycompris latélédétection ),combinés avec l'accroissement des
capacités detraitement del'information par l'informatique avancée ,ont à
présent rendu une telle approche possible .
Certains desproblèmes concernés sont particuliers àl'Europe dans unsens
régional etappellent des efforts poursuivis auniveau européen . Des
actions sur ceplan sont encours àlafois dans lecadre desprogrammes
communautaires ,delastructure COST etdeprojets Eurêka . Une bonne
coordination entre cesdifférentes actions est essentielle . Leproblème
leplus complexe ,celui duchangeaent global ducliaat etde l'"effet de
serre "est,lui,unproblème decaractère global . L'Europe possède les
capacités nécessaires pour contribuer defaçon importante auprogramme
international d'étude delagéosphère /biosphère (Global Change ).
34.Dans ledomaine delasanté ,l'Europe estconfrontée àl'élévation
continue des soins desanté (phénomène observable àl'échelle mondiale ),
auvieillissement de sapopulation et àses conséquences enterme
d'accroissement desaffections liées àl'âge etauxproblèmes préoccupants
posés parcertaines maladies particulières comme leSIDA oulecancer .
Larecherche européenne dans ledomaine médical souffre desaparticulière
fragmentation . Ils'agit d'undomaine oùlavaleur d'actions concertées
par-dessus lesfrontières nationales adéjà fait ladémonstration deson
utilité . Ilestnécessaire decontinuer dans cette voie pour l'étude des
problèmes mentionnés ci-dessus ,aussi bien que dans ledomaine dela
technologie médicale .

11
35.Dans Lechamp destechnologies industrielles etdesmatériaux ,une
attention' croissante devrait être accordée auxproblèmes desécurité .La
R&D aunrôle important àjouer dans ledéveloppement denormes communes
desécurité ,enparticulier pour des nouvelles technologies comme les
lasers .
Lacontribution potentielle delaR&D àlasécurité routière àlong terme
par l'intermédiaire dudéveloppement devoitures "intelligentes "etde
l'infrastructure ‘adaptée est également considérable . Des efforts de
coopération ont déjà été entrepris enEurope sur cethème (leprogramme
DRIVE delaCommunauté ,leprojet PROMOTHEUS etd'autres projets dans le
cadre d'Eureka ). Il est évidemment nécessaire d'assurer une bonne
coordination entre tous ces projets demanière àréaliser une allocation
optimale des ressources .
36. Ilconvient également decontinuer àporter l'attention nécessaire
aux activités enmatière desécurité delafission nucléaire . Ensus des
recherches sur lasécurité des réacteurs , lasécurité ducycle de
combustible , lestockage et lagestion des déchets radioactifs , la
sécurité dudémantèlement des installations nucléaires arrivés àlafin de
leur durée d'exploitation ,uneffort particulier sera requis pour
accroître laconfiance dupublic enmatière deradioprotection . Ceci
suppose àlafois que lesrecherches soient poursuivies etquedes efforts
soient consentis par lacommunauté scientifique pour présenter ces
problèmes d'unemanière qui soit accessible augrand public .
37. Labioéthique fait l'objet d'une attention croissante auniveau
mondial .Uneffort particulier estnécessaire auniveau communautaire ,en
particulier du fait de l'importance pour lemarché intérieur d'une
réglementation harmonisée enmatière d'environnement .Lesconsidérations
éthiques ,sociétales etjuridiques doivent accompagner lascience et
précéder ledéveloppement technologique .
Larecherche fondamentale -lesocle essentiel
38. Larecherche fondamentale crée defaçon continue denouvelles
opportunités par l'intérmédiaire des progrès enmathématiques ,physique ,
chimie etsciences delaterre .
Lathéorie des mathématiques non-linéaires -dans laquelle lesEuropéens
ont joué unrôle depionniers -possède desapplications diffusantes ,qui
ouvrent desperspectives entermes d'ordinateurs optiques ,demodélisation
avancée duchangement climatique oud'améliorations significatives du
fonctionnement des moteurs àcombustion interne .
Lasituation européenne enphysique comporte des points forts mais aussi
des faiblesses :les efforts enmatière descience ettechnologie des
lasers ,parexemple ,nesoutiennent pas lacomparaison avec cequi sefait
aux Etats-Unis malgré quelques initiatives significatives decaractère
multinational .
L'Europe occupe unebonne position àlafois enchimie fondamentale etsur
lemarché desproduits chimiques .Onobserve cependant desdifficultés à
recruter unnombre suffisant d'étudiants dehaut niveau .
Dans ledomaine des sciences de laterre ,une bonne coordination
européenne est assurée par laFondation Européenne delaScience . Les
Etats-Unis occupent une position de leader dans le domaine de
l'océanographie .Certains aspects desquestions concernées ,comme l'étude

12
deLazone côtière oudes interfaces entre Les océans et L'atmosphère ,
seront pris encharge dans Lecadre duprogramme communautaire MAST etdu
projet Eurêka EUROMAR .
L'observation de Laterre àpartir de L'espace est d'une grande
signification potentieLLe pour Lessciences deLaterre .
39. EnEurope *pLusieurs organisations muLtinationaLes ont été.créées
dans Lechamp des "BigSciences "(CERN ,ESO,ESA,EMBL ,ESF etc. ) .La
coLLaboration entre eLLes sedéveLoppe mais devrait être encore accentuée .
Une meiLLeure coLLaboration avec Les programmes communautaires est
égaLement souhaitabLe ,demanière àmaximiser Lesretombées industrieLLes
etcommerciaLes .Larecherche spatiale est sur cepLan d'uneparticuLière
importance .
40. UnprobLème qui sepose égaLement enEurope est ceLui de L'accès
aux instaLLations detaiLLe moyenne etdudéveLoppement des instruments
scientifiques onéreux . Lecoût deces instaLLations sophistiquées
interdit qu'eLLes soient disponibles dans chaque pays européen . ILfaut
donc veiller àcréer uncadre decoopération entre Lesdifférentes équipes
nationales .
V. LES ENJEUX-CLES DELAPOLITIQUE DELASCIENCE
ETDELATECHNOLOGIE ENEUROPE
41. Acôté decelles qui sont Liées aux besoins derecherche eux-mêmes ,
pLusieurs questions générales depolitique de Lascience sont d'une
particuLière importance :
(1)L'équilibre des efforts entre larecherche fondamentale et la
recherche appliquée enEurope
Undes thèmes récurrents decerapport est qu'une forte capacité de
recherche fondamentale estessentielle pour L'obtention ,par L'Europe ,de
son indépendance technologique etéconomique . C'est undomaine oùLes
autorités publiques ont un rôle particulièrement important àjouer .
L'industrie acependant égaLement unintérêt évident àfinancer et à
exécuter Larecherche fondamentale .AuxEtats-Unis ,unebonne partie des
recherches decette nature sont financées par L'industrie .
(2)Les liens entre les industries etlesuniversités
Ils sedéveloppent demanière deplus enplus systématiques auniveau
mondial ,dufait deL'intérêt croissant deL'industrie àL'acquisition de
connaissances avancées ,etdes problèmes financiers des universités .
Cette tendance estcertes positive ,mais ilconvient deveiller àéviter
que Lapoursuite deLarecherche fondamentale dans Lesuniversités nesoit
compromise et àminimiser Les restrictions àLadissémination des
résultats derecherche .
CERN -European Centre for Nuclear Research
ESO -European Organisation forAstronomical Research intheSouthern
Hemisphere
ESA -European Space Agency
EMBL -European Molecular Biology Laboratory
ESF -European Science Foundation

13
(3)Elargir etapprofondir Laculture technologique
Les économies lesplus performantes dans lesdernières années sont celles
despays qui ont suactivement développer une large base decompétences ,
requise àlafois pour larecherche ,ledéveloppement ,l'application et
l'exploitation des technologies . LeJapon enconstitue lemeilleur
exemple .Laposition del'Europe est ici,demanière générale ,faible .
Lamain d'oeuvre formée àl'utilisation desnouvelles technologies n'est
pas assez nombreuse ;laproduction des scientifiques etdes ingénieurs
nécessaires pour développer etappliquer les nouvelles technologies est
insuffisante dans denombreux pays .Unedifficulté supplémentaire estque
lesmeilleurs etlesplus brillants élément européens sont souvent tentés
detraverser l'Atlantique . Ilconviendrait d'accorder une attention
particulière aux moyens d'accroître levolume des compétences enEuropeet
decréer unenvironnement plus attractif pour les chercheurs hautement
qualifiés . Ceci implique que soient abaissées les barrières qui
s'opposent àlamobilité deschercheurs entre pays européens .
(4)L'acceptation delascience etdelatechnologie par lepublic
Les inquiétudes dupublic vis-à-vis des nouvelles technologies sont
souvent basées sur lapeur del'inconnu . Ilest important àlafois pour
lefonctionnement de la démocratie etpour leprogrès scientifique ,
d'améliorer lacompréhension des différents projets scientifiques par le
public . Une telle amélioration contribuera àgarantir que les choix
soient effectués entoute connaissance decause etfacilitera lacréation
d'unenvironnement réglementaire . L'effort d'information sur ceplan est
dans denombreux pays européens encore inadéquat .
(5)Encourager lesecteur privé àinvestir davantage
Letaux d'investissement industriel enR&D est encore trop faible dans de
nombreux pays européens . Les marchés de capital àrisque sont
insuffisamment développés dans denombreux pays etcesont souvent des
marchés essentiellement nationaux . Des actions auniveau national et
transnational doivent être entreprises pour améliorer l'accès aux capitaux
nécessaires àl'innovation .
(6)Ladiffusion destechnologies
Autant que decréer des nouvelles perspectives par larecherche etle
développement , l'Europe abesoin d'exploiter plus rapidement les
technologies qui sont déjà présentes sur 1emarché ousur lepoint de
l'être .LeJapon nous montre ici l'exemple .Certains Etats-Membres (en
particulier leDanemark )ont effectué des efforts considérables pour
promouvoir une large diffusion destechnologies .D'autres beaucoup moins .
Une action auniveau communautaire aici un rôle utile àjouer
(particulièrement leProgramme SPRINT ). Mais davantage devrait être
entrepris pour disséminer l'information sur les technologies disponibles
etlesrésultats delarecherche etdudéveloppement .
(7)Lacoordination depolitiques etlacohésion
Ilest nécessaire d'entreprendre des efforts particuliers pour améliorer
lacoordination des politiques delascience etde latechnologie en
Europe . Parallèlement ,ilconvient d'améliorer l'infrastructure deRDT
dans les régions les moins favorisées demanière àles rendre capables
d'atteindre unniveau d'excellence comparable àcelui des régions lesplus

14
développées .Ceteffort enmatière d'infrastructure doit être doublé d'un
effort auplan delaformation .Lesinstruments depolitique régionale et
sociale pourraient être utilisés àcette fin .
(8)Lacoopération avec lespays tiers
La science et La technologie sont des réalités deplus enplus
internationales ,et l'accentuation decette tendance est inévitable .
L'enjeu est d'organiser lacoopération demanière telle qu'elle se
transforme enunjeu à"somme positive "dont tous sortent gagnants .
L'approche adoptée dépend de lasituation des pays oudes régions
concernées .
LaCommunauté européenne aunparticulier intérêt àdévelopper des liens
scientifiques ettechniques étroits avec lespays del'AELE ,avec lesquels
debonnes relations ontdéjà puêtre établies par l'intermédiaire ducadre
COST ,d'accords bilatéraux ainsi que d'Eureka .
Desperspectives derenforcement delacoopération avec lesEtats-Unis se
dessinent . Ilserait également indiqué deprofiter de l'ouverture
actuelle duJapon pour examiner les possibilités decoopérations
mutuellement bénéfiques ,notamment pour lesprojets coûteux etdelongue
durée .
L'Europe apar ailleurs unrôle àjouer pour aider lespays envoie de
développement às'attaquer aux problèmes auxquels ilsont confrontés dans
les domaines de lasanté ,de l'agriculture ,de l'énergie et de
l'environnement .Lesconséquences ausens large pour lesPVD,desprogrès
scientifiques dans les secteurs des matériaux etde labiotechnologie
devraient également faire l'objet deconsidérations attentives ,enEurope
comme auniveau international .
Il convient également de réfléchir aux perspectives possibles de
coopération enRDT avec l'Union Soviétique etles pays del'Est,àla
lumière de l'évolution des relations entre les différentes parties du
continent européen ,etd'examiner les formes les plus appropriées de
coopération scientifique avec lesnouveaux pays industrialisés .
(9)Eviter leprotect ionisme technologique
Les bénéfices àlong terme de lacoopération en RDT au niveau
international neseront pleinement obtenus qu'àlacondition defaciliter
letransfert desconnaissances etdelatechnologie .L'"industrialisation "
delarecherche et l'importance croissante delascience pour les flux
commerciaux ontcependant accru latentation derestreindre lacirculation
de l'information ,pour préserver les avantages concurrentiels . Les
développements politiques intervenus aux Etats-Unis sur ceplan devraient
être suivis avec attention .

PREMIER RAPPORT SUR
L'ETAT DELASCIENCE ETDELATECHNOLOGIE ENEUROPE
RAPPORT PRINCIPAL
RAPPORT PRINCIPAL Pages
INTRODUCTION -Lecontexte
-Lesobjectifs 1-3
-Lastructure
-Les contributions
I. LASCIENCE ,LATECHNOLOGIE ETLES BESOINS ECONOMIQUES ET 4-10
SOCIAUX DEL'EUROPE
1.Lascience ,LatechnoLogie etL'économie 4
2.Lascience ,LatechnoLogie etLesconséquences 8
deLacroissance etduchangement
II. LASCIENCE ETLATECHNOLOGIE EUROPEENNE DANS UNE 11-26
PERSPECTIVE COMPAREE :LES TENDANCES CHEZ NOS PRINCIPAUX
CONCURRENTS
1.Tendances comparées dans Ledomaine deLascience et 11
delatechnoLogie
2.Tendances aux Etats-Unis 17
3.Développements auJapon 21
4.Unenvironnement international entransformation 24
III .MOBILISER LES RESSOURCES EUROPEENNES 27-40
1.Auniveau national 27
2.Lacoopération européenne 35
3.Lacoordination despolitiques 39
IV. LES ENJEUX DELARECHERCHE POUR L'AVENIR 41-73
1.AMELIORER LACOMPETITIVITE 42-61
Technologies deL'information ettélécommunications 43
Technologies industrielles etdes matériaux 48
Aéronautique 51
Sciences ettechnologies deLavie 52
Energie 574
8

2.AMELIORER LAQUALITE DELAVIE DES CITOYENS EUROPEENS 62-68
L'environnement 62
Larecherche sur Lasanté 65
Lasécurité 66
Labioéthique 68
3.LARECHERCHE FONDAMENTALE -LESOCLE ESSENTIEL 68-73
V. LES ENJEUX-CLES DELAPOLITIQUE DELASCIENCE ETDELA 74-87
TECHNOLOGIE ENEUROPE
L'équilibre etl'organisation deLarecherche 74-76
1.L'équilibre entre recherche fondamentale etrecherche 74
appliquée
2.Les liens entre industries etuniversités 75
L'éducation et l'information 77-78
3.Elargir etapprofondir laculture technologique 77
4.L'acceptation delascience etdelatechnologie par le 78
public
L'industrie et1esecteur privé 79-81
5.Encourager lesecteur privé àinvestir davantage enR&D 79
6.Ladiffusion delatechnologie 80
Lacoordination despolitiques etlacohésion européenne 82-83
7.Accroître lacoordination despolitiques nationales 82
8.Améliorer lacohésion delaCommunauté 82
Les aspects derelations extérieures 84-87
9.Encourager lacoopération enRDTavec lespays tiers 84
10.Eviter leprotectionnisme technologique 86
(2)

ANNEXES
1.TECHNOLOGIES DEL'INFORMATION ETTELECOMMUNICATIONS
2.TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES ETDES MATERIAUX
3.AERONAUTIQUE
4.BIOLOGIE
5.ENERGIE NON-NUCLEAIRE
6.FUSION NUCLEAIRE CONTROLEE
7.ENVIRONNEMENT
8.SANTE
9.SURETE DEL'ENERGIE DEFISSION
10.RECHERCHE FONDAMENTALE
11.ESPACE -
12.TENDANCES ET POLITIQUES EN SCIENCE ET TECHNOLOGIE DANS
ETATS-MEMBRES
13.TENDANCES REGIONALES ENSCIENCE ETTECHNOLOGIE
14.TENDANCES COMPAREES AUXETATS-UNIS ,AUJAPON ETENEUROPE .LES

1
PREMIER RAPPORT SUR
L'ETAT DELASCIENCE ETDELATECHNOLOGIE ENEUROPE
INTRODUCTION
Lecontexte etlesobjectifs
1. D^ins sondernier rapport surledéfi technologique qu'affronte à
l'Europe ,leParlement européen invitait laCommission àluifournir une
analyse delasituation européenne dans les différents grands secteurs
scientifiques ettechnologiques ,pouvant servir debase àladéfinition de
lafuture politique européenne dans cedomaine .
2. L'importance attachée par leParlement àcet ordre dequestions
témoigne combien est largement reconnue lasignification vitale de la
science etdelatechnologie pour l'avenir de l'économie européenne et
pour la construction d'une Europe prospère et aboutie . Cette
reconnaissance est d'ailleurs inscrite dans l'Acte Unique européen .
3. Durant les quelques dernières années ,des progrès réels ont été
accomplis pour s'attaquer àtout cequi limite lesuccès européen dans ce
domaine .Lesgouvernements européens ont lancé ,àlafois àl'intérieur
etendehors ducadre delaCommunauté ,denouvelles initiatives pour
encourager lacoopération transnationale entre chercheurs desuniversités ,
del'industrie etdusecteur public lui-même .Auniveau delaCommunauté ,
unnouvel accent aété mis sur larecherche etledéveloppement orientés
vers l'amélioration de lacompétitivité industrielle enEurope (ESPRIT ,
BRITE enparticulier )ainsi que vers laqualité de lavie .L'actuel
Programme-Cadre (1987-1991 )accorde une priorité particulière àces
aspects .Parallèlement aux efforts communautaires ,EUREKA afourni une
preuve supplémentaire de l'intérêt delacoopération transnationale en
Europe etdesbénéfices qu'onpeut entirer .
4. Dans cecontexte ,lesobjectifs delaprésente communication sont :
-dedresser unbilan desprogrès réalisés jusqu' icidans l'amélioration
delaposition del'Europe enmatière descience etdetechnologie ;
-depasser enrevue lesprincipaux besoins derecherche etopportunités
liés àlaréduction deladépendance technologique del'Europe età
l'amélioration desacompétitivité économique etdelaqualité dela
vie;
-identifier les principaux enjeux de lapolitique de lascience
auxquels l'Europe sera confrontée dans lesannées àvenir .
Cerapport n'est pas limité àuninventaire des activités delaCommunauté
dans les domaines concernés oùàl'horizon de l'actuel Programme-Cadre
(1987-1991 ); ilneformule pas depropositions spécifiques d'actions
communautaires . Son but est plutôt defournir une base factuelle sur
laquelle considérer cequ'ilestnécessaire defaire enEurope ,sans àce
Etude comparée duniveau technologique del'Europe ,desEtats-Unis ,du
Japon etdel'Union Soviétique ,Michel Poniatowski ,Président dela
Commission del'Energie ,delaRecherche etdelaTechnologie ,
Parlement européen ,15juin 1987 .

2
stade tenter dedéterminer cequidevrait être fait auniveau national ,ce
qui est plus indiqué pour des actions dans uncadre transnational ouce
quidevrait être effectivement fait auniveau delaCommunauté
5. Lerapport met enévidence l'importance pour l'avenir d'efforts
adéquats en recherche fondamentale parallèlement et en soutien à
l'application desconnaissances scientifiques etdusavoir-faire technique
àlasolution des grands problèmes économiques etsociaux auxquels est
confrontée l'Europe .Ilaborde également uncertain nombre dequestions
situées enamont delarecherche (domaine de l'éducation ), etenaval
d'elle (domaine de l'innovation etdutransfert detechnologie ). Une
particulière attention est accordée aux besoins etopportunités liés à
l'achèvement duMarché Intérieur en1992 .
6. LaCommission al'intention d'actualiser ce premier rapport
préliminaire durant l'année 1989 àlalumière des réactions duParlement ,
des administrations nationales et,plus largement ,de lacommunauté
scientifique etindustrielle etdumonde del'éducation . Par lasuite ,
elle publiera detelles analyses factuelles tous lesdeux ans .
Lastructure
7. Lerapport comporte 5chapitres :
-Lepremier chapitre rappelle brièvement lerôle central joué par la
science etlatechnologie dans ledéveloppement économique etsocial
etquelques-uns .des éléments-clés de laliaison entre recherche
fondamentale ,recherche appliquée ,innovation etcompétitivité .
-Le chapitre IIsynthétise les développements récents et les
politiques poursuivies endehors del'Europe ,enseconcentrant sur
les Etats-Unis etleJapon mais enexaminant aussi brièvement la
situation et les perspectives en Union Soviétique ainsi que
l'émergence denouvelles puissances scientifiques ettechniques .
-Lechapitre III passe enrevue les actions entreprises auniveau
national ettransnational pour mobiliser ,enEurope ,lesressources
dans ledomaine de larecherche etdudéveloppement technologique
(ROT).
-Le chapitre IVenvisage les principaux besoins de recherche
nécessaires pour améliorer laposition concurrentielle del'Europe ,
particulièrement dans le contexte de l'achèvement du Marché
Intérieur ; pour répondre aux besoins de la société par
l'intermédiaire del'amélioration delaqualité delavie;etpour
accroître lacapacité del'Europe demener àbien sespropres options
scientifiques ettechnologiques enréduisant sadépendance vis-à-vis
dureste dumonde .
-Lechapitre Vrésume les principaux enjeux de lapolitique dela
science enEurope durant lesprochaines années .
Les contributions
8. Lesanalyses etconclusions decerapport reflètent ungrand nombre
decontributions .Elles s'appuient dans une mesure significative sur
l'avis des instances spécialisées créées pour conseiller laCommission sur
les tendances ,besoins etpriorités dans ledomaine delaR&D (CODEST ,

3
CREST ,IROAC etLesdifférents Comités consultatifs decoordination des
projets etprogrammes spécifiques ); sur les panels indépendants
d'évaluation des programmes communautaires ;lesuivi systématique dela
littérature scientifique ettechnique etdes réunions professionnelles ;
les vues des chercheurs etutilisateurs delarecherche dans l'industrie
etlesuniversités ,celles deconsultants etdes administrations dela
science etde latechnologie dans les Etats-Membres ; les avis des
départements concernés de laCommission , àlafois "usagers'' et
"producteurs "derecherche ainsi que duParlement lui-même .Elle prend
également encompte letravail entrepris dans ces domaines par lesautres
organisations internationales ,particulièrement l'OCDE .
Sauf mention explicitement contraire ,les chiffres indiqués sont les
chiffres moyens pour laCommunauté européenne . Dans certains cas,les
données pour l'Espagne et lePortugal nesont ‘pas disponibles . Les
données pour leLuxembourg sont limitées .D'importantes variations autour
delamoyenne sont cependant souvent observables (voir chapitre III).
Certaines lacunes dans les données disponibles fournies par les Etats -
Membres limitent laportée de l'analyse des tendances nationales ,au
Chapitre III . Ces faiblesses devraient être corrigées dans les futurs
rapports , àlalumière des discussions etanalyses des politiques
nationales encours dans lecadre duCREST .Ainsi qu'ilsera précisé plus
loin ,laCommission al'intention deseconcentrer defaçon plus détaillée
sur les tendances des politiques dans les Etats-Membres dans ses futurs
rapports sur lascience etlatechnologie enEurope .

4
I LASCIENCE ,LATECHNOLOGIE ETLES BESOINS ECONOMIQUES ETSOCIAUX DE
L'EUROPE . ' ~ ~
Lascience ,latechnologie etl'économie
Tendances économiques
1.1 Dans sonanalyse desbénéfices économiques del'achèvement du
Marché Intérieur delaCommunauté ,laCommission asouligné l'importance
de lacroissance économique et de 1acompétitivité des secteurs
incorporant les résultats de latechnologie avancée , et attiré
l'attention sur les faiblesses des performances delaCommunauté dans ces
domaines .
1.2 Dans ces secteurs de"haute technologie "(produits électriques et
électroniques ,bureautique etsystèmes detraitement dedonnées ,chimie et
pharmacie )lademande mondiale s'est accrue d'environ deux fois autant
que lademande pour l'ensemble des produits manufacturés .Ces secteurs
comptent cependant aujourd'hui (1985 )pour seulement 22,4% delavaleur
ajoutée dans l'ensemble del'industrie delaCommunauté ,contre environ
29% aux Etats-Unis etplus de28% auJapon .Deplus ,cette proportion a
crû plus lentement dans laCommunauté que chez chacun deses grands
concurrents :entre 1979 et1985 ,elle acrû de3%par andans la
Communauté contre 3,7% auxEtats-Unis et17,1% auJapon .Lesdifférences
entre l'Europe et leJapon sont particulièrement frappantes dans le
secteur des produits électriques et électroniques , où lademande
intérieure japonaise acrû d'approximativement 21%,contre 3,5% pour la
demande européenne .
1.3 Enterme d'exportations ,laCommunauté aégalement rapidement perdu
duterrain enmatière d'électronique etd'équipements électroniques ,dans
lesecteur de l'automobile etdes autres formes detransport ,ainsi que
ceux des équipements debureau etdestechnologies del'information .Les
seuls secteurs de forte croissance où laCommunauté aconservé une
position favorable sur lesmarchés del'exportation sont ceux delachimie
etdesproduits pharmaceutiques .LeJapon ,enparticulier ,acontinué à
développer ses exportations deproduits dehaute technologie .Entre 1979
et1985 , leJapon aaccru ses parts demarché d'environ 12% pour
l'électronique et l'équipement électronique , d'environ 9% pour
l'automobile ^etde5,5% pour lestechnologies del'information etlabureautique
L'économie de1992 ,Economie européenne n°35,mars 1988
Les parts demarché sont définies comme lesexportations des Etats-Unis ,
duJapon etdelaCE-10 vers lereste dumonde ,par rapport aux
exportations despays del'OCDE considérés dans leur ensemble vers le
reste dumonde .

5
Tableau 1-1 .
Evolution duvoluae deladeaande intérieure parbranche industrielle dans
laCoamunauté européenne ,auxEtats-Unis etauJapon
(1973-85 ,taux decroissance moyen annuel enZ)
EUR USA JAPAN
Secteurs àforte demande
*Bureautique etsystèmes de
traitement des données
*Produits électriques et
électroniques
*Produits chimiques et
pharmaceutiques
Secteurs àdemande modérée
*Produits àbase decaoutchouc
etdeplastic
*Equipements detransports
*Alimentation ,boissons ,tabac
*Papier etproduits pour
l'imprimerie
*Machines-outils etmachines
agricoles
Secteurs àfaible demande
*Produits métalliques
*Produits manufacturés divers
*Minéraux etmétaux ferreux
etnon-ferreux
*Textile ,cuir ,vêtements
*Minéraux non-métalliques
(matériaux deconstruction )5,0 5,2 14,3
9,0 6,5 7,2
3,5 7,2 20,7
5,3 2,3 9,9
1,2 2,8 3,1
2,8 5,4 2,0
1,7 2,7 5,2
1,2 0,4 0,0
1,6 2,9 2,7
-0,1 5,6 5,6
-0,3 0,5 2,4
-0,5 -0,4 3,4
-0,6 2,1 1,9
0,6 -1,8 2,0
-0,2 2,0 2,2
0,1 1,7 1,1
N.B. :Les secteurs sont divisés entre ceux pour lesquels lademande dans
lespays OCDE s'estaccrue deplus de5% (forte demande ),
d'environ 3X (demande modérée )etdemoins de2% (faible demande ),
entre 1979 et1985 .
Source :Volimex ,Services delaCommission .

6
1.4 Simultanément ,laCommunauté avus'accroître sadépendance à
l'égard des importations des produits decetype .Les importations de
l'extérieur de laCommunauté ont crû plus rapidement que lecommerce
intra-communautai redans lessecteurs delabureautique ,destechnologies
del'information ,del'électronique etdeséquipements électroniques ,de
l'outillage etdes équipements detransport .Denouveau ,seules les
industries chimiques etpharmaceutiques ,parmi les secteurs àforte
croissance ,réalisent debonnes performances . Cet accroissement dela
dépendance commerciale traduit ladépendance technologique sous-jacente
dans certains secteurs :pour les technologies de l'information ,par
exemple ,ladépendance européenne enmatière decomposants électroniques
s'est accrue malgré l'amélioration desperformances del'industrie des Tl
dans son ensemble .
1.5 Tandis que l'Europe continue àêtre sous-représentée dans les
secteurs industriels àforte croissante ,son industrie manufacturière
traditionnelle demeure importante .LaCommunauté ,qui compte pour quelque
35% duPNB de latriade CE-USA-Japon, produisait en1986 44%des
automobiles ,42% de l'acier et40% des textiles etduvêtement de
l'ensemble des trois zones . Uncertain nombre desecteurs traditionnels
ont amélioré durant lesdernières années leur position eninvestissant à
grande échelle dans les nouvelles technologies et enconsentant des
efforts derecherche importants (Tableau 1.2.). Les secteurs dutextile
etdel'automobile ensont desexemples . D'autres ,comme lessecteurs de
lafabrication dupapier etducarton oucertaines parties del'industrie
des machines-outils ont moins bien réussi leur évolution . Même les
secteurs quiont,grâce àl'innovation etl'automatisation ,amélioré leur
position (spécialement lesecteur automobile oùlaproductivité acrû de
plus de30% pour les années 1980-87 )doivent faire face àlaperspective
de l'accroissement delaconcurrence auniveau mondial . Une stratégie
efficace pour les compagnies decertains secteurs aété dechercher à
s'emparer par l'application desnouvelles technologies etleur intégration
dans lesproduits ,desmarchés enformation .
1.6 L'intérêt del'Europe est àlafois deréduire sadépendance vis-
à-vis des pays tiers dans lessecteurs àforte croissance etdepersévérer
dans son effort d'application desnouvelles technologies àl'amélioration
delacompétitivité deses industries traditionnelles .
Les caractéristiques des industries émergentes
1.7 Les caractéristiques des secteurs deforte croissance etdeleur
contribution àlacroissance etaudéveloppement économique dans leur
ensemble ,ontfait l'objet devastes enquêtes duran^lesdernières années ,
etplus récemment d'études entreprises par l'OCDE . Une caractéristique
fondamentale decessecteurs est qu'ils sont fortement "science-based” ou
"science-related ",leurs produits incorporant àundegré significatif les
résultats delarecherche etdudéveloppement avancés .Deuxièmement ,ils
traduisent l'émergence denouvelles technologies "génériques'' ayant des
applications très larges . Troisièmement ,ils font appel àl'expertise
d'unnombre croissant dedisciplines . Quatrièmement ,certains deces
nouveaux secteurs àcroissance rapide exigent unerelation plus étroite et
plus interactive entre la recherche fondamentale et laproduction
commerciale ,qu'iln'était derègle jusqu' ici .Les produits etles
technologies biotechnologiques ont par exemple été décrits comme
"surgissant directement dulaboratoi re". Cinquièmement ,l'allure dela
Particulièrement "Lacontribution delascience etdelatechnologie à
lacroissance économique etaudéveloppement social ",OCDE SPT /Min
(87)2 ,7octobre 1987 .

Tabt ..1.2
Extra-EC Imports andExports byBranch ,Evolution Since 1980
(Index 1980 a100)– 1982 1985 19871987 value
(billion ECUs )
Processed foodstuffs
Imports 119 155 127 129
Exports 136 183 159 132
Intra-EC trade 131 185 209 223
Chemicals
Imports 126 203 185 19.7
Exports 118 187 160 320
Intra-EC trade 128 197 206 44g
Plastics
Imports 118 186 184 83
Exports 115 178 157 14 1
Intra-EC trade 120 186 219 296
Leather
imports 99 146 ISO S9
Exports 119 211 216 39
Intra-EC trade 144 210 234 52
Paper and board
Imports 123 175 180 146
Exports 125 220 216 72
Intra-EC trade 125 187 234 15.1
Textiles
Imports 113 165 165 253
Exports 124 204 186 '33
Intra-EC trade 120 170 201 35.9
Footwear
Imports 116 181 173 2.3
Exports 143 271 216 36
Intra-EC trade 119 151 201 5.6
Glass ,ceramics
Imports 112 162 145 2.3
Exports 122 186 164 55
Intra-EC trade 108 143 183 93
Machinery
Imports 135 226 236 60 .S
Exports 128 171 155 35.8
Intra-EC trade 119 189 232 91.1
Transport equipment
Imports 129 202 190 195
Exports 139 181 159 43.3
intra-EC trade 135 172 239 549
S
Audio /video /photo equipment
Imports 141 215 232 '32
Exports 139 222 207 '46
'ntra-EC trade 124 202 252 •5r
Source Eurostat (rounded figures )

7
croissance économique estcependant liée àladiffusion ,l'application et
lamodification des nouvelles technologies génériques par depetites
firmes innovantes travaillant parallèlement auxgrandes entreprises dotées
demoyens deR&Dimportants ,etautravail delaboratoires universitaires
oud'instituts derecherche .
Technologies etcroissance économique
1.8 L'importance delatechnologie etdesdisciplines scientifiques qui
lui sont sous-jacentes pour lacroissance ,lecommerce etlebien-être ,
est certainement appelée às'accroître plutôt qu'àdiminuer durant les
années àvenir .Larévolution des technologies del'information enest à
peine àses débuts etlesapplications des TIsont occupées àpénétrer
l'industrie ,laviç .domestique ,les transports etles communications .
Selon uneestimation 3,l'industrie électronique ,avec unevaleur d'out-put
estimée à485milliards dedollards en1985 (ou4,7% duPNBmondial -pays
socialistes non compris )atteindra probablement 8%decePNB auxenvirons
del'an2000 ;selon uneautre estimation ,lapart destélécommunications
dans lePNB despays développés croîtra jusqu' à7-10% audébut desannées
1990 (elle représentait 5%duPNB auxEtats-Unis en1985 ,3%auJapon et
enEurope 0.Labiotechnologie exercera probablement unimpact surungrand
nombre desecteurs économiques différents durant lesprochaines décades et
son influence peut rapidement diffuser ,affectant lesindustries chimiques
etpharmaceutiques , l'agriculture , l'alimentation et l'énergie .Les
nouveaux matériaux peuvent induire de considérables économies dans
l'utilisation des ressources etmodifier les avantages comparatifs des
pays producteurs dematières premières traditionnelles etdes pays qui
dépendent actuellement deleurs importations .
1.9 Dans une économie mondiale enchangement rapide ,lacroissance et
lacompétitivité dépendront defaçon croissance del'interaction etdela
rétroaction réussies entre leprogrès des connaissances scientifiques
("science push "), l'identification des perspectives etdes besoins du
marché ("market pull ")etladiffusion pénétrante des connaissances ainsi
que l'accès auxtechnologies disponibles .
1.10 Lesanalyses ,par laCommission ,ducoût delanon-Europe montrent
que lesprogrès accomplis sur lechemin del'abaissement des barrières à
l'intérieur de l'Europe joueront eux-mêmes unrôle important dans la
création des conditions d'une amélioration delaposition concurrentielle
de la Communauté . Ils encourageront l'intégration des actions
industrielles enjetant lesbases pour une mise encommun des ressources
deR&D permettant d'atteindre la "masse critique "nécessaire pour
franchir denouvelles étapes dans ledéveloppement des technologies
génériques . Ils susciteront également davantage de compétition et
inciteront parconséquent àdavantage d'innovation .Lacréation duMarché
Intérieur nerésoudra cependant pas àelle seule tous les problèmes de
compétitivité .Les progrès dans cette direction devront être accompagnés
etencouragés par des politiques publiques deR&D adéquates ,prenant en
compte les nouvelles réalités (lelien chaque fois plus étroit entre
Futurible ,Paris Déc .1986 .
Borrus ,M.etal."Telecommunications Development inComparative
Perspective :TheNewTelecommunications inEurope ,Japan andtheUS",
Berkeley Round Table onIndustrial Economy ,California 1985 .

science ,technologie etmarché )etcréant les conditions àl'intérieur
desquelles cesliens etcesinteractions pourront lemieux s'établir .
Lascience ,latechnologie etles conséquences delacroissance etdu
changement
1.11 L'amélibration delacompétitivité industrielle européenne n'est en
tout état decause pas leseul enjeu auquel lapolitique delascience
pourrait etdevrait apporter une contribution majeure .Les pressions du
changement technologique comportent également d'importantes conséquences
sociales ,entermes demodifications delastructure del'emploi etdela
distribution delaprospérité enEurope .Elles ont par conséquent des
implications pour lacohésion économique etsociale de laCommunauté
européenne .Lechangement technologique englobe également des enjeux de
nature éthique etenvironnementale etpossède des implications enmatière
derelations internationales .Ledéfi pour lapolitique delascience est
d'aider àtrouver des solutions pour lesproblèmes posés par lesprogrès
scientifiques ettechniques tout encontribuant àfaire saisir les
opportunités qu'ilsoffrent .
1.12 L'impact desnouvelles technologies sur l'emploi àlong terme n'est
pasencore bien compris .Uncertain nombre d'études suggèrent que l'effet
netd^stechnologies del'information sur l'emploi sera relativement
limité . Lesavancées enbiotechnologie etdans lesecteur desnouveaux
matériaux pourraient accroître plutôt que réduire l'emploi .Mais ilest
évident que des ajustements structuraux majeurs se produiront à
l'intérieur dechaque économie etque des effets desens opposés se
manifesteront pour certaines régions etpour certaines industries .De
plus ,l'Europe ajusqu' ici été moins heureuse que lesEtats-Unis etle
Japon dans latransformation delacroissance économique encroissance des
opportunités d'emploi .Unhaut niveau dechômage peut lui-même engendrer
une résistance àladiffusion des technologies qui économisent lamain -
d'oeuvre et,enl'absence depolitique atténuant ces effets ,encourager
une approche "Luddite "desnouvelles technologies .
1.13 Demanière semblable ,ilexiste unrisque que latechnologie soit
perçue comme la cause plutôt que comme le remède des problèmes
d'environnement ,silespolitiques publiques neseconcentrent pas sur
l'encouragement de l'application des connaissances scientifiques etdes
ressources technologiques àlasolution des problèmes de lapollution
atmosphérique ,del'entreposage desdéchets toxiques etdelaprévention
des dommages subis par l'environnement .
1.14 Les progrès des sciences médicales etbiologiques offrent des
perspectives d'améliorations majeures de lasanté etde l'agriculture
durant les prochaines années . Aces progrès sont toutefois liées
d'importantes questions éthiques ,celles que posent par exemple les
techniques demanipulation génétique ,etlespreuves sont nombreuses de
l'inquiétude dupublic ausujet del'effet possible sur l'environnement et
des risques pour lasanté ,des expérimentations àgrande échelle en
OCDE Perspectives pour l'emploi ,Paris 1986 .
Freeman &Soete :"Information Technology andEmployment -An
Assessment ",April 1985 .

9
biotechnologie .Uneapproche adéquate decesquestions doit constituer une
partie intégrante desefforts européens .
1.15 Ladimension derelations extérieures est également degrande
importance .Lamaîtrise delatechnologie etlapromotion duprogrès
scientifique enEurope n'impliquent pas seulement des conséquences pour
notre compétitivité vis-à-vis denos grands partenaires commerciaux mais
aussi pour lecommerce etl'économie despays envoie dedéveloppement .La
biotechnologie recèle lespromesses d'une agriculture plus efficace à
long terme ,puisqu' elle permet d'envisager laproduction d'espèces qui
correspondent plus précisément auxexigences dumarché etlaréduction des
risques decréer des surplus oud'accumuler des produits sans débouchés .
Elle pourrait également contribuer àtransformer l'agriculture et la
médecine dans leTiers-monde .Les progrès réalisés dans ledomaine des
nouveaux matériaux ,d'unautre côté ,sont susceptibles decomporter des
conséquences négatives pour les pays envoie dedéveloppement qui sont
producteurs dematières premières traditionnelles .
1.16 Par l'intermédiaire del'Acte Unique européen ,lesgouvernements
des Etats-Membres de laCommunauté sesont engagés àoeuvrer àla
protection de l'environnement etàl'édification d'une Europe dotée d'une
cohésion économique etsociale plus forte .Ils ont également souligné
l'importance deladimension derelations extérieures dans lapolitique de
recherche etdedéveloppement technologique delaCommunauté .Ledernier
chapitre decerapport indiquera comment cesengagements peuvent être àla
fois traduits etsupportés par lapolitique de lascience etde la
technologie elle-même .
L'environnement delascience enmutation
1.17 Lapolitique delascience doit aussi prendre encompte d'autres
facteurs : l'accélération durythme desdécouvertes scientifiques ;le
coût croissant des recherches ; latendance àune approche plus
interdisciplinaire , à l'intérieur de laquelle les frontières
traditionnelles entre secteurs disparaissent etdessystèmes plus intégrés
sont développés .
Lachimie fournit decela une très claire illustration .Onapuassister
ces derniers temps àune multiplication explosive de nouvelles
substances :leur nombre double aujourd'hui tous les6-7 ans,quand il
doublait tous les40ansaumilieu dusiècle .Simultanément ,leschimistes
ont deplus enplus recours àdes instruments etdesméthodes analytiques
coûteux etsophistiqués (lasers ,instruments despectroscopie ,microscope
électronique ,rayonnement synchroton ,etc. )etfont appel demanière
croissante auxtechnologies del'information .
Tout ceci signifie que lesinvestissements financiers doivent être amortis
enunlaps detemps deplus enplus court etqu'ilsdoivent être affectés
àunnombre toujours croissant deproblèmes .Cette situation ades
implications majeures pour lapolitique delascience àlafois auniveau
national etauniveau européen .D'uncôté ,estbien mise enévidence la
nécessité d'une utilisation plus rationnelle des ressources (financières ,
humaines etmatérielles )par lasuppression des doubles emplois , ainsi
que d'une définition des priorités derecherche plus stricte que par le
passé .D'unautre côté ,apparaît l'importance pour les industries de
disposer d'unmarché suffisamment étendu pour pouvoir écouler lesproduits
delarecherche etamortir rapidement lesdépenses effectuées .

10
Lascience etlatechnologie sont d'une importance croissante
pour améliorer laposition concurrentielle del'Europe dans le
contexte del'achèvement duMarché Intérieur .Elles peuvent
également contribuer defaçon substantielle àlasatisfaction
desbesoins sociaux delaCommunauté (environnement ,santé ,etc. )
Lamaîtrise delascience etdelatechnologie économique est
essentielle pour réduire ladépendance technologique ,donc la
dépendance économique ,deL'Europe etrendre celle-ci capable ,
làoùelle lesouhaite ,defaire sespropres choix technologiques .
Latraduction decesexigences économiques etsociales enbesoins
spécifiques derecherche estenvisagée ,secteur par secteur ,au
Chapitre IV.
Lascience etlatechnologie sont toutefois chaque jour plus
chères etplus complexes ,elles sedéveloppent àunrythme
accéléré .Lescoûts delarecherche contraignent defaçon
croissante lesfinances descompagnies etdesEtats-Membres .
Les ressources qui sont consacrées àlascience doivent être
utilisées delamanière laplus rationnelle .Uneconjugaison
desmoyens peut représenter d'énormes avantages .

11
II LASCIENCE ETLATECHNOLOGIE EUROPEENNE DANS UNE PERSPECTIVE COMPAREE :
LES TENDANCES CHEZ NOS PRINCIPAUX CONCURRENTS .
2.1 Les performances del'Europe vis-à-vis deses grands concurrents
peuvent être mesurées entermes d'allocations des ressources (financières
ethumaines )àlascience et latechnologie (inputs ), deretombées
quantifiables de lascience etdelatechnologie (outputs ), decadres
administratifs etpolitiques àl'intérieur desquels lascience et la
technologie sedéveloppent .Cechapitre s'ouvre parune courte analyse des
tendances enmatière d'inputs (combien est dépensé pour laR&D,par qui,
quel personnel scientifique est disponible )ainsi que par une estimation
indirecte desoutputs (brevets ,balance commerciale technologique ,balance
despaiements technologique ).
gLacomparaison esteffectuée entre l'Europe ,d'uncôté ,les Etats-Unis
etleJapon ,del'autre .Les récents développements delapolitique dela
science aux Etats-Unis etauJapon sont ensuite examinés etlechapitre
s'achève avec uncours passage enrevue des tendances dans quelques
puissances scientifiques ettechniques enémergence .
2.2 Cechapitre s'appuie dans unemesure significative sur les données
comparées établies par l'OCDE ,surdesdonnées plus détaillées rassemblées
pour lesEtats-Membres par l'Office Statistique delaCommunauté ,etsur
une étude comparée delaCommunauté ,des Etats-Unis etduJapon préparée
pour leCREST dans lecontexte desdiscussions sur lacoordination des
politiques nationales deR&D enEurope .
1.TENDANCES COMPAREES DANS LEDOMAINE DELASCIENCE ETDELATECHNOLOGIE
Leniveau de .financement
2.3 Des données entièrement comparables sur letotal des dépenses de
R&D existent seulement pour 1985 .Elles mettent enévidence qu'entermes
absolus letotal des dépenses (civiles etmilitaires )aux Etats-Unis est
1,75 fois celui delaCommunauté européenne et2,9 fois celui duJapon :
Autant quepossible ,lesdonnées sont indiquées pour laCommunauté
élargie à12,sur base d'estimations pour l'Espagne etlePortugal .Dans
laplupart des cas ,lesdonnées pour leLuxembourg nesont pas
disponibles .
"L'espace européen S/Tdans lecontexte international :ressources et
conditions pour lacompétitivité delaCommunauté ",Document detravail
préparé par leCOPOL 88,29février 1988 .

12
Tableau 2.1 .
Dépenses intérieures brutes deR&D
(Millions d'ECUs )
CE (12) USA JAPON
1981
198546.072 * 76.722 25.136
76.250 ** 134.645 48.056
*estimations pour laBelgique etlePortugal ,leLuxembourg est exclu .
**estimations pour laBelgique ,l'Espagne etlePortugal ,leLuxembourg
est exclu .
Source :Estimations des services de laCommission et tableau 2des
"Principaux indicateurs scientifiques et technologiques "de
l'OCDE ,Paris 1988 .
Entermes departs dedépenses deR&D dans lePIB,les Etats-Unis
apparaissent également enpremière position .
Tableau 2.2 .
Dépenses intérieures brutes deR&D en
pourcentage duPIB
CE (12) USA Japon
1985 1,9 2,8 2,6
Seul un .pays de laCommunauté (l'Allemagne )présente une intensité
d'efforts ludeR&D (2,8% en1987 )comparable àcelle desEtats-Unis oudu
Japon .
Ailleurs ,leniveau varie entre 2,3% (GB,France ), 2,1% (Pays-Bas )et
descend jusqu' à1%oumoins pour certains petits pays delaCommunauté .
Les chiffres américains sont cependant biaisés par lehaut niveau des
dépenses deR&Ddedéfense .Silesdépenses dedéfense sont exclues ,la
part duPNB des Etats-Unis consacré àlaR&D chute jusqu' 1,9% ,celle du
PNBdelaCommunauté (oulaR&Dmilitaire compte pour quelque 25%dutotal
desdépenses desgouvernements enR&D)tombe à1,4% ,tandis quesj^lle du
PNB duJapon (oulesdépenses militaires deR&D sont négligeables ) n'est
cuasiment pasaffectée .
Part des dépenses deR&D dans lePIB .
Les méthodes decalcul dedépenses deR&D nesont pas uniformes .Les
chiffres officiels peuvent sous-estimer lesdépenses militaires deR&D
duJapon par rapport àcelles despays européens .

13
2.4 Dans ces trois entités ,'les dépenses de R&D ont crû
significativement durant les années 1980 ,mais lacroissance aété
davantage maruée auxEtats-Unis etauJapon quedans laCommunauté .Entre
.1981 et1985 ,l'intensité desefforts R&D aatteint untaux moyen de1,8%
dans laCommunauté ,pour 2,6% auxEtats-Unis et4,1% auJapon .Lechiffre
duJapon est encore plus frappant si l'ongarde àl'esprit que la
croissance des dépenses des Etats-Unis durant cette période et
postérieurement s'estessentiellement concentrée sur laR&D dedéfense .Si
les dépenses dedéfense sont exclues ,onestime que lacroissance
japonaise dans letotal des dépenses deR&D (publiques etprivées )a
représenté Plus de2fois celles desEtats-Unis etde l'Europe réunis (9%
cont re4%).
Dépenses etexécution :lacontribution des secteurs public etprivé
2.5 Entermes decontribution financière relative des secteurs public
etprivé àlaR&D,laCommunauté sesitue entre lesEtats-Unis (oulapart
dusecteur public est très élévée )etleJapon .Mais dans laplupart des
pays delaCommunauté ,onobserve unniveau significativement plus bas
d'implication del'industrie dans l'exécution desprogrammes deR&D qu'aux
Etats-Unis etauJapon .
Environ lamoitié des dépenses deR&D américaines proviennent desources
publiques etdurant lesannées 1980 lesdépenses dugouvernement ont été
entraînées par laforte croissance delaR&D .militaire ;lesdépenses du
secteur privé ont été beaucoup moins soutenues .Plus de70% delaR&D a
cependant continué aêtre exécutée dans l'industrie ,étant donné qu'une
partie importante delaR&Dmilitaire est sous-contractée par lesecteur
privé .
AuJapon ,par contre ,l'industrie finance etexécute àlafois laplus
grosse partie delaR&D .Moins de30% delaR&Djaponaise estfinancée par
lesecteur public ,70% étant financée etexécutée par lesecteur privé ,
plus spécialement par l'industrie ;dans les sciences naturelles ,les
chiffres penchent encore plus nettement ducôté del'industrie .
Dans laCommunauté ,environ 45% des dépenses proviennent des sources
publiques .Mais enAllemagne etenBelgique seulement ,onobserve un
niveau deR&D exécutée dans l'industrie égal àcelui duJapon etdes
Etats-Unis .
Lepersonnel deR&D
2.6 Les tendances en cequi concerne lepersonnel deR&D sont
parallèles aux tendances enmatière dedépenses .Laproportion de
scientifiques et d'ingénieurs dans la population active est
significativement plus élevée auxEtats-Unis etauJapon quedans lespays
européens ,même si l'ontient compte des différences dans les données
prises enconsidération dans lecalcul .Cette proportion a,deplus ,crû
plus rapidement auJapon .Enchiffres absolus ,lesEtats-Unis possèdent un
effectif deR&D plus important (825.000 personnes en1986 )etque la
Communauté (estimation :500.000 personnes )etque leJapon (près de
400.000 personnes aujourd'hui ). Mais lenombre dechercheurs est resté
12Estimation del'étude C0P0L ,voir note n°9.

14
relativement stagnant aux||ats-Unis tandis qu'ils'accroissait fortement
etrégulièrement auJapon .
Tableau 2.3.
Scientifiques etingénieurs employés enR&D,
enproportion delapopulation active
1965-86
USA Japon
NombreAllemagne
pour 10.000France
actifsGB
1965 64,7 24,6 22,7 21,0 19,6
1970 64,1 33,4 30,8 27,3 n.a .
1975 55,3 47,9 38,6 29,4 31,1
1980 60,0 53,6 n.a . 32,4 n.a .
1984 65,1 62,4 49,1 41,2 34,2
1985 67,4 63,2 n.a . n.a . 32,8
1986 69,0 n.a . n.a . n.a . n.a .
Source :National Science Foundation ,International Science and
Technology Update 1987 .
Leschiffres incluent tous lesscientifiques etingénieurs engagés enR&D
àplein-temps excepté pour leJapon ,oùlesdonnées impliquent l'ensemble
des personnes employées enR&D etlaGrande-Bretagne ,oùelles incluent
seulement lesecteur public etl'industrie .
Les retombées delaR&D
a)Recherche appliquée .
2.7 Trois mesures utilisées en combinaison peuvent fournir une
estimation dela"productivité "delarecherche appliquée :l'activité de
dépôt debrevet ,spécialement dedépôt debrevet aux Etats-Unis ,qui
constituent leplus grand marché mondial ; labalance des paiements
technologique (recettes etdépenses liées aux brevets ,aux royalties et
licences );etlabalance commerciale desbiens dehaute technologie .
2.8 Entermes denombre dedemandes debrevets etdebrevets déposés
dans lepays même ,leJapon sesitue àprésent devant lesEtats-Unis et
l'Europe .Entermes debrevets accordés àl'étranger ,ilsesitue en
troisième position derrière lesEtats-Unis etl'Allemagne ,cenombre de
brevets pour l'étranger s'accroissant toutefois régulièrement .Lapart des
brevets japonais pour lesEtats-Unis adoublé depuis lemilieu des années
1970 etseule l'Allemagne ,parmi les pays européens ,aconservé sur ce
plan saposition .
Onnotera que lechiffre américain reprend moins que lamoitié de
certaines estimations faites sur lepersonnel soviétique deR&Dpar la
National Science Foundation américaine (voir source Tableau 2.3.)
!3)

15
Tableau 2.4 .
Brevets pour lesEtats-Unis accordés auxinventeurs ,dans
différents pays ,1975 et1985
1975 1985
TOTAL 100 100
USA 64,9 53,8
JAPON 8,8 18,6
ALLEMAGNE 8,4 9,6
FRANCE 3,3 3,3
GRANDE-BRETAGNE 4,2 3,4
AUTRES 10,4 11/2
Source :Appendix Table 6-11 of Science of Science and
Indicators ,1987 ,National Science Board ,WashingtonEngineering
OC.
L'importance croissante duJapon est,deplus ,mise enévidence par le
nombre decitations debrevets japonais auxEtats-Unis ,qui fou^-jjit une
indication sur laqualité des retombées delarecherche appliquée .
2.9 L'image émergeant de l'analyse des données de labalance des
paiements est moins claire ,mais latendance qui semanifeste est celle
d'une réduction dudéficit japonais .En1985 ,leproduit des ventes de
licences ,debrevets ,etc,duJ^gon était équivalent auxquatre cinquièmes
desesdépenses dans ledomaine ,etdesdonnées plus récentes suggèrent
que ladistance est entrain desecombler .Les chiffres ducommerce des
biens dehaute technologie ,ainsi qu'ilaété indiqué dans lechapitre
précédent , mettent en évidence cette puissance technologique en
croissance :
Cepoint fait l'objet deconsidérations plus approfondies dans un
récent travail dePavitt etPatel :Measuring Europes Technology and
Performence ;Results andProspects ,Center forEuropean Policy
Studies ,1988 .
15Tableau 48del'OCDE "principaux indicateurs -cientifiques et
technologiques 1981-87 ",Paris 1988 .

16
Tableau 2.S.
Rapport Import /Export pour quelques liens dehaute technologie ,
1981 et1986
1981 1986
Japon USA RFA FR GB Japon USA RFA FR GB
Bureautique
etinformât .2,75 3,23 0,93 0,73 0,68 6,63 1,11 0,92 0,7 0,79
Equip ,de
télécommunic .
etéquip .élec ¬
tronique6,59 0,70 1,13 1,14 0,96 8,95 0,61 1,14 1,22 0,82
Instruments
scientifiques6,59 0,97 1,42 0,76 1,01 6,75 0,61 1,49 0,78 0,88
Mèdi caments 0,28 2,27 1,77 1,99 2,61 0,30 1,42 1,71 1,90 2,21
Equip .de
transmission
électrique4,32 2,3 2,07 1,49 1,44 4,56 0,97 2,00 1,21 1,23
Avions et
composants0,08 3,76 0,78 1,19 1,56 0,09 2,48 0,78 1,56 1,91
Source :"Principaux indicateurs scientifiques ettechnologiques 1981-87” del'OCDE ,
Paris 1988
Dans tous lessecteurs ,laposition duJapon s'estaméliorée sur ceplan ,
tandis quecelle desEtats-Unis s'affaiblissait .
b)Recherche fondamentale
2.10 Uneestimation indirecte des retombées delarecherche debase peut
s'appuyer sur lecalcul des Prix Nobel (pour les sciences naturelles et
lessciences économiques )etsur levolume despublications scientifiques .
Laposition de l'Europe est ici meilleure ,celle duJapon plus faible ,
quoique s'améliorant .
Entre 1946 et1987 ,les scientifiques américains ont remporté 196 Prix
Nobel ,lesEuropéens (12+AELE )105 ,lesJaponais 5.
Par rapport àceux desdépenses deR&D,leschiffres desEtats-Unis etde
l'Europe occidentale enmatière depublications scientifiques apparaissent
plus élevés que ceàquoi l'onpourrait s'attendre ,ceux duJapon moins
élevés .Ladifférence est bien marquée si l'onconsidère les parts
respectives dans letotal descitations .Plus significatif est toutefois

17
L'accroissement delapart duJapon etladiminution decelle des Etats -
Unis ,tandis que laposition de l'Europe entermes denombre
d'articles etdenombre decitations reste relativement stationnaire ,la
diminution de lapart de laGrande-Bretagne étant compensée par une
augmentation decelle delaFrance etdesautres pays européens .
Tableau 2.6 .
'Répartition destravaux scientifiques publiés
1973 1982
Japon 7,1 10,1
USA 54,4 51,1
Europe del'Ouest 38,5 38,8
TOTAL 100 100
Source :Patel &Pavitt ,Research Policy n°16 (1987 ),Tableau 18.
L'Europe del'Ouest comprend ici laBelgique ,leDanemark ,laFrance ,
l'Allemagne ,laFinlande ,l'Italie ,lesPays-Bas ,laSuède ,laSuisse et
laGrande-Bretagne .
2.TENDANCES AUX ETATS-UNIS
2.11 En1986 ,labalance commerciale américaine pour les produits de
haute technologie estdevenue pour lapremière fois déficitaire ,etceci a
renforcé une inquiétude croissante ausujet de lacompétitivité de
l'industrie américaine sur les marchés mondiaux etdeladépendance de
l'économie américaine vis-à-vis de fournisseurs étrangers dans des
domaines technologiques-clés ,plus spécialement deladépendance exagérée
vis-à-vis duJapon .Ladistorsion entre lesdépenses croissantes deR&D et
lesfaiblesses desperformances industrielles afait surgir denombreuses
interrogations ,auCongrès etailleurs ,ausujet des retombées des
dépenses enmatière dedéfense etdel'organisation dufinancement dela
R&D,et aconduit àprendre denouvelles initiatives àlafois à
l'intérieur dupays etauplan international .
Lebudget fédéral -dépenses civiles etdedéfense
2.12 Entre l'exercice fiscal 1980 etl'exercice fiscal 1988 , Jgs
dépenses fédérales ont crû d'approximativement 26% endollars constants
Les dépenses pour laR&D dedéfense ont toutefois crû de86% entermes
réels tandis que lesdépenses deR&Dcivile tombaient à24% decroissance .
Lerésultat decette divergence dans les tendances budgétaires est que
pour l'année 88,lesdépenses pour ladéfense représentaient quelque 67%
del'effort fédéral deR&D,contre 46% en1980 .
16Les chiffres proviennent de"Research andDevelopment FY1989 "American
Association fortheAdvancement ofScience ,Rapport XIII ,1988 .

18
2.13 IIest également frappant que lapartie decebudget dont la
croissance aété laplus rapide correspond audéveloppement .Entre -1980 et
1989 ,lesdépenses dedéveloppement pour ladéfense ontdoublé entermes
réels .Durant lamême période ,lesdépenses duDépartemetji ^delaDéfense
pour larecherche fondamentale ontdiminué entermes réels .
2.14 L'image qu'offrent les dépenses hors-défense est tout àfait
opposée .Untrait frappant delastructure récente desdépenses fédérales
estque,tandis que lesdépenses pour larecherche civile diminuaient dans
leur ensemble ,lesdépenses pour larecherche fondamentale sesont accrues
entermes réels' dequelque 40%^particulièrement dans lessecteurs dela
physique ,desmathématiques etdessciences del'ingénieur :
Tableau 2.7 .
R&Ddedéfense etcivile partype detravaux
Année Année Pourcentage en
Fiscale 1980 Fiscale 1988 $courants $constants
(budget autorisé enmilliards )
R&D DEDEFENSE 15,0 40,3 169 83
Recherche fond . 0,6 0,9 64 11
Recherche Appi . 1,9 2,6 38 -7
Développement 12,5 36,7 194 99
R&D CIVILE 16,7 18,8 13 24
Recherche base ' 4,2 8,6 107 40
Recherche Appi . 5,0 6,5 29 13
Développement 7,5 3,7 -50 66
Source : Tableau 3deResearch and Development FY1989 ,AAAS Report
XIII , American Association for Advancement of
Science ,Washington DC1988 .
Malgré lesrestrictions sur lebudget de1989 ,l'Administration acontinué
àfaire pression pour obtenir unaccroissement de600millions dedollars
desdépenses enrecherche fondamentale .
2.15 Laventilation desdépenses fédérales parcatégorie estindiquée au
Tableau 2.8 . Onobserve une réduction des dépenses dans ledomaine de
l'énergie ,unehausse desdépenses pour lesrecherches enmatière desanté
etunaccroissement pour lascience générale .
L'attribution d'unprojet particulier àunecatégorie ouàune autre
peut faire problème :certains projets de"développement” possèdent
sans aucun doute unaspect derecherche fondamentale .Leglissement
général vers ledéveloppement estcependant très marqué .

Tableau 2.8 .19
Dépenses fédérales deRSD
1972-1988 pardomaine
Dollars constants 1982
FY1972 FY1986 FY1988
Défense 22,2 33,1 34,0
Non-défense 17,6 14,6 16,1
Espace 6,0 2,0 2,0
Santé 4,4 5,1 6,0
Energie 1,3 2,1 1,9
Science générale 1,6 1,8 1,9
Autres 4,2 4,0 4,2
Total 39,8 47,7 50,1
Les retombées delaRSD militaire
2.16 Levolume des retombées civiles ,des dépenses deRSD,demanière
générale etdans lecasdel'initiative SOI enparticulier ,estdifficile
àdéterminer . Elles ont été sans aucun doute importantes dans lesecteur
desmatériaux ,del'aéronautique ,del'informatique ,etde l'ingénieurie
des systèmes .Deplus ,lefait que45%des travaux financés par lebudget
fédéral deRSD ont continué àêtre effectués dans l'industrie aeudes
implications importantes pour l'ensemble des efforts fédéraux derecherche
etpour laréceptivité desmarchés aux produits deRSD industrielle .Plus
larecherche enmatière dedéfense aété toutefois conçue enfonction de
besoins militaires spécifiques (systèmes d'armes , équipements de
communication ,etc), plus dedoutes ont été exprimés ausujet des
bénéfices engendrés plus largement auplan industriel .L'Administration a
réagi par l'intermédiaire d'uncertain nombre demesures destinées à
accroître les bénéfices potentiels de larecherche financée sur fonds
fédéraux pour l'industrie et lacompétitivité .Parmi ces mesures ,le
"Fédéral Technology Transfer Act"de 1986 et la "Competitiveness
Initiative "du 27 janvier 1987 , qui fournissent unnouveau cadre
d'aménagement àlacoopération entre laboratoires fédéraux ,universités et
indust ries .
Lasituation auplan des retombées civiles des recherches "dual use"est
examinée séparément auChapitre III .
LaRSD industrielle
2.17 LeTableau 2.9 .donne une estimation delarépartition des dépenses
industrielles deRSD par domaine . L'informatique représente lesecteur
dépensant leplus ,suivi deprès par l'industrie automobile , les
industries pharmaceutique ,chimique etaérospatiale .
Promouvoir lacoopération industrielle
2.18 Simultanément , l'Administration entreprenait denouveaux efforts
pour stimuler lacoopération inter-industrielle .Les premiers efforts
dans cette direction avaient été entrepris par l'administration Carter
sous laforme d'unrelâchement partiel des lois anti-trusts .En1984 ,le

Tabl .2.9 .
Industry Spending for K&l )byHns iness U.M’k
Groupings ,1986 (inmillions )
Industry
Aerospace
App liances
Automot ivc
cars ,trucks
parts ,equipment
Building Materials
Chemicals
Conglomerates
Conta iners
Drugs
Electrical
Electronics
Food andBeverage
Fuel
Information Processing
computers
office equipment
peripherals
software ,services
Instruments :measuring devices ,
Controls
.Leisure Tiine Industries
Machinery
farm construction
machine tools ,industrial
andmining
Metals andMining
Miscellaneous Manufacturing
OilService andSupply
Paper
Personal and Home Care Products
Semiconductors
Steel
Télécommunications
Textiles ,Apparels
Tire ,Rubber
Tobacco
Total7.Change
1986 from 1985
$3.583.9 217 .
128.2 132
7,401.7 157.
341.0 122
223.0 82
3,662.2 62
1,354.2 122
19.4 32
4,721.0 172
1,864.0 162
2.586.3 52
610.7 122
1,958.4 -112
7,856.5 162
249.2 12
1,615.2 92
468.0 172
1,092.5 22
1,467.4 102
681.7 -72
487.2 102
203.9 152
1,692.7 112
699.5 -42-
349.4 12
794.3 172
1,309.6 102
113.0 -112
2,762.0 12
68.0 -82
549.8 62
22.5 42
$50,936.4 102
Source :Based on"R&DScoreboard ,1986 " (Business Week .
June 22 ,1987 ).
NOTE :Based onSECdata forcompanies reporting 1986 sales
of$35million ormore ,and R£JDexpenses amounting toat
least $1.0 million or1.0percent ofsales .

20
"National Cooperative Research Act"alégalisé lacréation d'associations
pour larecherche précompétitive .Unrésultat decesmesures est qu'un
certain nombre deconsortia deR&Dont étécréés quidevaient permettre la
mise encommun des ressources indispensable àlareconquête deleur
compétitivité par les Etats-Unis .Celui deces consortia qui afait
l'objet duplus dediscussions estSEMATECH ,association dans ledomaine
delamicro-électronique établie auTexas qui abénéficié dusoutien du
budget fédéral (Department ofDefense )dans ses efforts pour améliorer la
technologie defabrication des semi-conducteurs etreconquérir lesparts
demarché perduës auJapon .
2.19 Unautre élément dececadre destimulation des efforts industriels
deR&D est leplus ancien "Small Business Innovation Research Programme” ,
conçu pour encourager laR&D dans les petites entreprises dehaute
technologie etpour accroître leur participation aux programmes fédéraux
deR&D .Dans lecadre du"Small Business Development Act” de1982 ,toutes
les agences fédérales dont lebudget d'intervention extérieure dépassait
100millions dedollars sesont vuexiger deconsacrer 1,25% decebudget
àcetype d'actions .En1987 ,levolume financier total delarecherche
menée par les sociétés aidées delasorte était estimé à2milliards de
dollars .
2.20 IIest trop tôt pour porter unjugement sur lesuccès deces
diverses initiatives decoopération àl'intérieur desEtats-Unis .Une des
conséquences duprincipe sous-tendant la"compet itiveness initiative "qui
asuscité leplus decontroverses est que desmesures comme l'attribution
par les laboratoires fédéraux de licences exclusives aux sociétés
contractantes oulalimitation de l'accès des sociétés d'autres pays aux
travaux semble avoir contribué àdiminuer l'"ouverture” de la vie
scientifique américaine ;onmettra bien sûr ceci enrapport avec lamontée
grandissante aux Etats-Unis de l'inquiétude ausujet dupotentiel de
"fuite” quepourrait représenter l'ouverture delacommunauté scientifique
américaine ,et-plus largement ,delasociété américaine elle-même .
Lacoopération internationale enR&D
2.21 Une préoccupation semblable aégalement conduit àune nouvelle
approche delacoopération internationale dans ledomaine scientifique et
technologique .Lacroissance des coûts de laR&D etles contraintes
budgétaires ont milité enfaveur dudéveloppement de lacoopération
internationale etconduit àenvisager une participation étrangère aux
"méga-projets "comme lesupercollisionneur supraconducteur ,certaines
parties desprojets spatiaux ,leprojet deséquençage dugénome humain ,
etc. L'inquiétude ausujet des "fuites "atoutefois également entraîné
l'accentuation , dans l'approche américaine de la coopération
internationale ,dupoids duprincipe d'"accès symétrique "auxprogrammes ,
installations ,résultats et,finalement ,auxmarchés ,ainsi qu'àlamise
enévidence delanécessité demesures plus rigoureuses deprotection des
droits depropriété intellectuelle . Ceci apparaît clairement dans le
récent accord decoopération enR&Dentre lesEtats-unis etleJapon .
Lesperspectives decroissance descompétences technologiques
2.22 Unsouci supplémentaire aux Etats-Unis est celui des perspectives
d'évolution àlong terme de la population de scientifiques et
d'ingénieurs .Ainsi qu'ilaété indiqué ci-dessus , laproportion de
personnel deR&Ddans l'ensemble delapopulation active n'apasaugmenté
ces dernières années .Cet état dechose semble destiné àperdurer .Le
nombre décroissant d'étudiants d'âge scolaire aux Etats-Unis et le

21
pourcentage endiminution dunombre dediplômés dusecondaire choisissant
depoursuivre desétudes scienti fiques^gu d'ingénieurs ,devraient ,selon
uneestimation ,conduire àundéficit ,deplus de500.000 scientifiques
etingénieurs ,d'ici2010 .Pour enrayer unetelle chute ,ilestenvisagé
deprendre des initiatives pour ,d'une part ,encourager davantage de
femmes et de représentants des minorités àacquérir une formation
scientifique oud'ingénieur ,d'autre ip^rt inciter lesjeunes étrangers à
étudier aux Etats-Unis etàyrester . Auniveau post-doctoral ceci
pourrait sesolder par unetendance croissante àbraconner dupersonnel de
R&D àl'intérieur .
3.LES DEVELOPPEMENTS AUJAPON
Lastructure des ressources
2.23 Enl'espace de30ans (1955-1985 ),onestime que lapart dutotal
desdépenses deR&D des pays industrialisés représentée par leJapon est
passée deJkà16%,plaçant cepays endeuxième position derrière les
Etats-Unis 4;pour lenombre dechercheurs ,leJapon est devenu le
deuxième plus important pays dumonde ,pays socialistes non compris .Ainsi
qu'ilaéténoté plus haut ,laplus grande partie deceteffort apparaît
s'être manifestée dans ledomaine delarecherche civile ,même siles
méthodes decalcul japonaises des dépenses deR&D dedéfense peuvent
conduire àsous-estimer l'effort militaire duJapon par rapport àcelui
des pays européens .LeJapon acertainement dépensé des sommes qui sont
loin d'être négligeables pour leR&D dans les secteurs naval et
aéronautique .
2.24 C'est ausecteur privé qu'est due lapartie laplus importante de
l'accroissement des dépenses ,etcela plus particulièrement dans le
secteur des sciences naturelles . En1980 , lesecteur public ne
représentait -que 17,6% dutotal des dépenses deR&D pour lessciences
naturelles etquelque 25% de l'ensemble dupersonnel deR&D .Lesecteur
privé représentait ,lui,82,4% dufinancement etles^^ois quarts du
personnel deR&D,l'industrie assurant 90% deceteffort .
2.25 Ceteffort dusecteur privé s'inscrit cependant àl'intérieur d'une
longue tradition deplanification "concertée "etdeliaison entre les
industries etlesministères etagences gouvernementales actifs enmatière
industrielle ,particulièrment leMITI ,qui joue unrôle déterminant de
coordination entre l'industrie ,les universités etles autres agences
gouvernementales etcontribue àdéfinir les priorités technologiques à
long terme dupays .L'industrie aégalement bénéficié detoute une série
Changing America :Thenew Face ofScience andEngineering ,Interim
Report ofthe Task Force onWomen ,Minorities and theHandicapped in
Science andTechnology ,Washington DC1988 .
Voir parexemple Picking upthePace -theCommercial Challenge to
American Innovation ,Council onCompetitiveness ,Washington DC1988 .
Estimation de"White paper onScience andTechnology ",Science and
Technology Agencies ,Japan
Estimations delaDélégation delaCEàTokyo .

22
demesures destinées àencourager l'affectation des ressources àlaR&o
(incitations fiscales ,subsides etprêts conditionnels )ainsi que des
efforts concertés dedissémination des résultats delaR&O (chacun des
principaux Ministères japonais responsables pour lefinancement de la
recherche-MONBUSHO ,leMinistère del'Education ,l'Agence delaScience et
delaTechnologie etleMITI lui-même ,possède une agence chargée dela
dissémination etdel'exploitation des résultats dans lazone d'action qui
est lasienne ).
Recherche appliquée contre recherche fondamentale
2.26 Historiquement ,laplus grande partie de l'effort japonais deR&O
s'est concentré sur larecherche appliquée etplus précisément ,sur le
développement , en support àune politique industrielle basée sur
l'absorption etlatransformation deLatechnologie étrangère .Apartir du
milieu des années 1960 ,des efforts particuliers ont été consentis
(spécialement par l'intermédiaire duLarge Scale Project Programme )pour
associer les chercheurs de l'université etceux de l'industrie demanière
àconférer au Japon un niveau d'excellence dans les domaines de
technologies appliquées considérés d'une importance stratégique
(particulièrement lestechnologies del'information ). Jusqu' àuncertain
point ,ainsi qu'ilaété indiqué plus haut ,lasituation asur ceplan
récemment évolué . L'adoption detechnologie demeure cependant l'objectif
principal delatechnologie politique japonaise .Jusqu' aujourd'hui ,les
dépenses pour larecherche appliquée etledéveloppement l'ont emporté sur
les dépenses derecherche fondamentale .Selon Rapport 1987 sur la
recherche scientifique ettechnologique auJapon ,62,3%dutotal des
dépenses en1986 couvraient des travaux dedéveloppement ,24,4% des
travaux de recherche appliquée , 13,3% des travaux de recherche
fondamentale .Comme l'onpeut s'yattendre ,lesinstitutions académiques
représentent l'essentiel delarecherche fondamentale ,l'industrie laplus
grosse partie ,des activités dedéveloppement .Onobserve toutefois une
augmentation de l'importance de larecherche fondamentale d'origine
industrielle :en1986 ,lessociétés commerciales finançaient untiers du
total delarecherche fondamentale dans lesecteur des sciences naturelles
(recherche fondamentale finalisée ,pour l'essentiel ).
ThePresent State ofScience andTechnology inJapan Summary ofthe
Results ofthe1987 Science andTechnology Research Survey ,the
Management andCoordination Agency ,1987 .

23
Tableau 2.10 .
Répartition desdépenses derecherche ensciences naturelles
par secteur etpar type .année fiscale 1986 en X
Recherche
fondamentaleRecherche
appliquéeDéveloppement
TOTAL 100 13,3 24,4 62,3
Sociétés
Commerciales 100 6,1 21,6 72,3
Recherche
nationale 100
Institutions
scientifiques 100 13,8 27,4 58,9
Institutions
académiques 100 54,2 37,4 8,4
Source :voir note 14.
Ces chiffres minimisent toutefois ,lestendances lesplus récentes . Il
existe des preuves qualitatives de la préoccupation actuelle de
l'industrie etdugouvernement japonais ausujet descapacités dupays en
matière derecherche fondamentale ,qui commence àêtre perçue comme le
facteur cléconditionnant leprogrès économique etsocial àlong terme .
2.27 IIyalàproblème clairement mis enévidence dans les "livres
blancs sur laScience etlaTechnologie "établis en1987 et1988 par
l'Administration japonaise de lascience etde latechnologie .Ces
rapports ,tout enfaisant état des progrès accomplis par leJapon dans
l'établissement desacrédibilité scientifique ,grâce aux contributions
des scientifiques japonais aux grandes revues scientifiques ,attirent
l'attention sur lesfaiblesses delarecherche fondamentale japonaise dans
lesdomaines liés audéveloppement technologique .Cette lacune tient d'une
part aucaractère limité del'expérience japonaise enmatière derecherche
fondamentale ,d'autre part aufait que laplupart desscientifiques etdes
ingénieurs deniveau universitaire sont capturés par l'industrie avat^
d'avoir achevé leur formation dechercheurs . Le rapport de1988
constate que larecherche fondamentale auJapon ,bien que souvent d'une
grande qualité ,est insuffisante par rapport à1arecherche sur les
applications etledéveloppement . Selon lerapport ,cette situation
provient enpartie du bas niveau definancement par les autorités
publiques .Lerapport met aussi enévidence lenombre peu satisfaisant de
chercheurs possédant lamaîtrise ouledoctorat ,ainsi que lemanque de
licenciés ensciences naturelles par rapport aux ingénieurs ;etlemanque
degrandes possibilités derecherche etdebases dedonnées .
23Trends and Future Tasks inIndustrial Technology -Developing
Innovative Technologies tosupport the21th Century ,MITI ,Septembre
1988 .

24
Lacoopération internationale
2.28 Cette conscience de l'importance delarecherche fondamentale à
plus long terme ,delamultiplication desinteractions entre recherche
fondamentale ,développement technologique etcompétitivité industrielle et
des faiblesses actuelles deleur pays dans cedomaine ,aconduit les
japonais àmettre unaccent particulier sur lacoopération internationale .
Des mesures ont étéprises pour faciliter laparticipation deschercheurs
étrangers auxprogrammes japonais derecherche .Lelancement duprogramme
"Human Frontier ",conçu comme uncadre decoopération internationnale pour
larecherche fondamentale dans ledomaine des sciences delavietémoigne
delamême volonté decorriger lesfaiblesses existantes tout enrépondant
aux critiques souvent formulées ausujet ducaractère fermé de la
communauté scientifique etdusystème technologique japonais .Unenjeu
déterminant des années àvenir sera des'assurer que lacoopération ainsi
mise enplace procurera desbénéfices àtoutes lesparties concernées .
4.UNENVIRONNEMENT INTERNATIONAL ENTRANSFORMATION
2.29 Ensus des éléments faisant l'objet d'une volonté dechangement
chez les deux grands concurrents de l'Europe (la compétitivité
industrielle auxEtats-Unis ,larecherche fondamentale auJapon ),d'autres
facteurs pourraient exercer àlong terme unimpact significatif sur
l'environnement international de la science et de latechnologie
européennes . On songe ici aux orientations futures de l'économie
soviétique d'une part ,aux retombées des politiques scientifiques et
technologiques desNouveaux Etats Industriels (NEI )etdelaChine d'autre
part .
2.30 EnUnion Soviétique ,laR&Dmilitaire absorbe aujourd'hui une part
majeure des compétences scientifiques etdes ressources budgétaires .La
gestion de lascience souffre par ailleurs des défauts bureaucratiques
liés aumode centralisé dedécision etd'organisation .Les efforts du
Président Gorbatchev pour transformer etmoderniser l'économie soviétique ,
s'ils sont couronnés desuccès ,vont inévitablement sesolder par un
redéploiement des ressources vers lesecteur civil .Avec letemps ,l'URSS
peut enconséquence devenir une véritable puissance scientifique et
technologique d'importance croissante . Ilexiste enURSS une solide
tradition demathématiques théoriques ;destravaux sur laSème génération
d'ordinateurs ysont actuellement encours ;lessoviétiques possèdent une
expertise considérable dans desdomaines comme lestechnologies spatiales ,
lesmatériaux avancés etlabiotechnologie moléculaire .Lepays compte de
loin laplus forte proportion descientifiques etdetechniciens aumonde
engagés dans desactivités deR&D -65%deplus que lesEtats-Unis d'après
certaines estimations .Les réformes entreprises aux plans économique et
administratif permettront probablement d'exploiter plus efficacement ces
énormes ressources humaines etfinancières .
2.31 Durant les dernières années , l'industrie européenne aété
confrontée àune concurrence croissante des nouveaux Etats industriels
d'Asie etd'Amérique latine .Cette concurrence semanifeste dans les
secteurs industriels traditionels (textile ,acier ,construction navale )
comme dans les secteurs dehaute technologie (électronique domestique ,
technologies de l'information et micro-électronique , espace et
aéronautique ).Cenouveau défi vaprendre untour plus sérieux encore dans
lamesure oùles mieux établis deces pays vont avoir àaffronter eux-
mêmes àlafois laconcurrence depays plus récemment industrialisés (la

25
Thaïlande ,l'Indonésie ,laMalaisie ,lesPhilippines )bénéficiant des
avantages liés aufaible coût deleur main-d' oeuvre ,etlesstratégies
offensives dedéveloppement technologique despays industrialisés .
Lesplus dynamiques decesnouveaux Etats industriels sont enconséquence
occupés àprogrammer uneaugmentation substantielle deleurs dépenses de
R&Dainsi quedesplans deformation depersonnel dehaute qualification .
2.32 Ceci est' particulièrement clair dans lecas delaRépublique de
Corée . Jusqu' ici,l'avantage compétitif delaCorée ,particulièrement
marqué dans lesecteur des industries électroniques ,s'appuyait sur la
combinaison de l'importation etde l'adoption réussie detechnologies
existantes avec l'utilisation d'une main-d'oeuvre bon marché . Les
capacités locales derecherche enCorée demeuraient limitées .Desefforts
sont cependant actuellement entrepris pour améliorer les ressources
locales par l'accroissement des possibilités de formation dans les
différentes disciplines scientifiques , laconjugaison des efforts des
instituts derecherche existants ,desuniversités etdel'industrie dans
lecadre deprojets degrande ampleur ,etunetentative decréer desbases
pour ledéveloppement delarecherche fondamentale .Ons'attend àceque
lesdépenses publiques deR&Dpassent de2%duPNB àplus de3%en1991 ,
lenombre dechercheurs étant appelé àpasser de13-14 pour 10.000
travailleurs en1987 àquelques 30pour 10.000 en l'an2000 .Cette
tendance traduit bien uneconscience croissante que latechnologie atteint
àprésent unniveau desophistication telque des capacités scientifiques
ettechniques d'unniveau deplus enplus élevé sont indispensables si
l'onveut parvenir àlamaîtriser ,l'exploiter etl'adapter .L'élévation
des coûts salariaux et l'appréciation des taux dechange aégalement
contribué àmettre enévidence lanécessité d'améliorer les capacités
scientifiques locales .
2.33 D'autres pays industrialisés d'Asie et d'Amérique Latine ont
également clairement reconnu l'importance àlong terme d'une bonne base
scientifique et desolides capacités de recherche .Depuis 1984 un
vigoureux effort derestructuration industrielle aétéentrepris àTaiwan ,
une claire priorité étant accordée aux secteurs dehaute technologie et
plus particulièrement aux télécommunications ,aux systèmes intégrés en
technologie del'information etàlabiotechnologie .Avec unbudget deR&D
civile de663 millions dedollars pour 1986 etplus de1%deson PNB
consacré àlarecherche ,Taiwan estprès d'atteindre lesnormes coréennes
qui impliquent notamment untaux élevé dechercheurs dans lapopulation
(14pour 10.000 habitants ).
Avec l'aide delaBanque Mondiale ,leBrésil alancé en1982 unambitieux
programme desoutien delascience etdelatechnologie (PADCT )qui a
encore étéamplifié en1986 .Les fonds affectés àlaR&D,quiatteignent
environ 1%duPNB,sont utilisés pour supporter des projets dans les
secteurs vitaux pour ledéveloppement économique :biotechnologie ,chimie
etgénie chimique ,géo-science .
Consacrant 0,6% deson PNB àlaR&D etdotée d'unpotentiel scientifique
ettechnologique considérable , l'Inde est entrain d'émerger comme un
acteur dedimension internationale dans ledomaine del'énergie nucléaire ,
del'espace etdel'informatique .
Parmi les autres pays industrialisés d'Asie etd'Amérique Latine ayant
clairement reconnu l'importance pour lelong terme d'unebase scientifique
locale etdecapacités derecherche ,onretiendra notamment Hong-Kong ,
Singapour ,l'Argentine etleMexique .

26
2.34 En Chine , L'amélioration des capacités scientifiques et
technologiques estperçue comme déterminante pour l'atteinte desambitieux
objectifs decroissance économique etdedéveloppement qui ontété fixés .
Degrands programmes derecherche ont été lancés dans lebut d'atteindre
lamaîtrise dans uncertain nombre degrands domaines :biotechnologie ,
technologie aérospatiale ,laser ,robotique ,énergie etmatériaux avancés .
D'autres programmes ont pour objectifs d'accroître l'input technologique
des industries d'exportation ou,plus généralement ,d'élever leniveau de
formation scientifique et technique . LaChine essaie parailleurs de
selancer sur lemarché mondial des lancements desatellites .
2.35 IIest detoute évidence impossible deprédire quelles seront à
long terme les effets deces tendances tant sur leprogrès général des
connaissances que sur l'évolution de l'économie mondiale etducommerce
international .L'importance croissante accordée àlascience et la
technologie dans tous ces pays et l'émergence potentielle denouvelles
puissances scientifiques ettechnologiques sont toutefois des éléments que
lespays européens nepeuvent ignorer dans leur approche des problèmes de
politique scientifique ettechnologique auniveau national ,européen et
international .
L'Europe considérée dans sonensemble dépense moins pour laR&D
que sesgrands concurrents ;c'estparticulièrement vrai pour
l'industrie européenne .Laproportion descientifiques et
d'ingénieurs dans lapopulation active est,deplus ,
significativement plus élevée auxEtats-Unis etauJapon .
Malgré leurs propres problèaes decoapétitivité industrielle ,les
Etats-Unis continuent àbénéficier d'uncertain noabre degrands
avantages enaatière deR&D (lataille duaarché intérieur
aaéricain ,leniveau dedépenses ailitaires deR&D)etdesefforts
sont entrepris pour aaxiaiser lesretoabées desprogrammes fédéraux
deR&D (ycompris ,particulièrement ,deR&Dailitaire )ainsi que
pour améliorer lacoopération entre industries .Unetendance se
manifeste également àrestreindre leflux desconnaissances
scientifiques ettechnologiques vers l'extérieur desEtats-Unis .
LeJapon desoncôté estactuellement occupé àaccroître ses
compétences dans ledomaine delarecherche fondamentale ,pour
compléter lamaîtrise qu'ilaacquise enmatière derecherche
appliquée .Ceci traduit nonseulement uneplus grande intégration
dans lacommunauté scientifique internationale mais aussi la
reconnaissance qu'unecapacité derecherche fondamentale est
essentielle pour influencer ladirection dudéveloppement
technologique futur .
D'autres pays industrialisés s'emploient également à
développer leurs capacités scientifiques ettechniques propres .
Cetenvironnement international enmutation représente undéfi
majeur pour l'Europe .

27
III .MOBILISER LES RESSOURCES EUROPEENNES
1.AUNIVEAU NATIONAL
3.1 Laconscience croissante dudéfi auquel doit faire face l'Europe a
eupour effet d'obliger les pays européens àrepenser enprofondeur ,
durant les années 80,leurs politiques technologiques etscientifiques
nationales . Ceréexamen aconduit àune révision delarépartition des
dépenses prioritaires dusecteur public ,àlafois entre lapolitique de
R&0 etles autres politiques etàl'intérieur des budgets deR&D eux-
mêmes ;àuneorientation plus industrielle desactions dans laplupart des
pays ;une concentration de l'intervention publique sur les mesures
destinées àaméliorer lacoopération entre industries etuniversités ;une
réflexion sur les structures d'éducation etdeformation avancée ,d'une
part ,sur lesfonctionnements duprocessus del'innovation d'autre part ;à
larecherche demoyens demieux valoriser les ressources financières
employées enperfectionnant lemécanisme d'évaluation des choix de
priorités etdes résultats desprogrammes d'autre part . Ceprocessus de
réexamen est toujours encours :enGrande-Bretagne une importante
révision delapolitique delascience aétéentreprise ;enItalie eten
Espagne ,l'administration aété réorganisée enfonction des exigences de
lapolitique scientifique ;enAllemagne lastructure des dépenses
fédérales s'est modifiée ,larecherche spatiale sevoyant accorder une
plus grande priorité .
Les ressources affectées àlaR&D
3.2 Larépartition des ressources nationales affectées àlaR&D varie
considérablement d'unEtat-Membre delaCommunauté européenne àunautre ,
que l'onconsidère l'importance relative des secteurs publics etprivés ou
lesdomaines bénéficiant deces ressources .
3.3 Sil'onconsidère l'ensemble del'effort R&D,3pays sedétachent :
l'Allemagne ,laGrande-Bretagne etlaFrance représentent àeux seuls tes
trois quarts duvolume total desdépenses publiques etprivées deR&Ddans
laCommunauté .Fait très caractéristique ,c'est avec cestrois pays que
les observateurs japonais etaméricains comparent les performances de
leurs propres pays ,etplus spécialement avec l'Allemagne ,qui compte à
elle seule pour 30%dutotal .
3.4 Cestrois pays ainsi que lesPays-Bas consacrent àlaR&Dune part
plus importante deleur PNBque lamoyenne delaCommunauté . Iciaussi ,
l'Allemagne arrive entête avec unpourcentage de2,8% (1987 ). Alafois
l'Allemagne etlaFrance ontobtenu l'accroissement leplus remarquable de
leurs dépenses ,avec des augmentations del'intensité des efforts deR&D
deleurs économies ,derespectivement 18% et26%entre 1975 et1985 .
3.5 Al'autre extrémité duspectre ,ontrouve l'Espagne ,lePortugal et
laGrèce ,quiconsacrent àlaR&Drespectivement 0,7% ,0,4% et0,35% de
leur PNB . Dans tous ces pays , l'accent aété mis sur lanécessité
d'accroître lesdépenses ,mais ceci nesemble avoir entraîné jusqu' ici de
résultats vraiment significatifs qu'enEspagne ,dont l'effort deR&Détait
encore aumilieu des années 80inférieur à0,5% .

28
3.6 Les autres pays de laCommunauté sesituent entre ces deux
extrêmes .Laperformance laplus frappante estcelle del'Italie ,qui a
très rapidement accru dans lesannées 80les ressources qu'elle affectait
àlaR&D :entermes réels ,letotal (public etprivé )des dépenses deR&D
yaeneffet crûde10%par an,portant lapart duPNB consacrée àla
recherche àenviron 1,5% en86.L'objectif fixé est dedoubler cechiffre
pour ledébut des années 1990 .
Tableau 3.1 .
Intensité desdépenses deR&Dpar lesEtats-Membres
R&D enpourcentage duPIB
1987 oul'année laplus proche
1981 1987
ALLEMAGNE 2,45 2,8
FRANCE 2,0 2,35
GRANDE-BRETAGNE 2,4 2,3 *
PAYS-BAS 2,0 2,3
BELGIQUE n.a . 1,5 *
DANEMARK 1,1 1,3 *
ITALIE 1,00 1,5 +
IRLANDE 0,7 0,8
ESPAGNE 0,4 0,7
PORTUGAL 0,35 0,4 **
GRECE 0,2 0,35 +
Sources :OCDE etdonnées nationales .Leschiffres pour leLuxembourg ne
sont pasdisponibles .
*1985
**1984
+1986
3.7 Entre les Etats-Membres apparaissent également des différences
significatives entermes dequantité depersonnel derecherche . Le
tableau 3.2 . montre que l'Allemagne etlaFrance représentent àelles
deux plus de lamoitié du total dupersonnel de recherche de la
Communauté ,l'Allemagne enfournissant àelle seule presque 35% .

29
Tableau 3.2 .
Personnel deR&D (1985 )
Nombre Xautotal dans laCommunauté Nombre pour 1000
(1000 ) (EUR =100 ) employés (1983 )
ALLEMAGNE 398 35 4/8
FRANCE 270 24 3,9
G.B. 174* 15
ITALIE 118 10,5 2,7
PAYS-BAS 61,5 5,5 3,7
ESPAGNE 32 3 1,0
BELGIQUE 32** 3 2,6
DANEMARK 20 2 2,7
PORTUGAL 9*** 1 0,7
GRECE 6** 0/5 0,6
IRLANDE 6*  0/5 2,8 (1984 )
Source :OCDE etdonnées nationales
* 1986
** 1983
*** 1984
3.8 Entermes d'importance relative des secteurs publics etprivés ,
comme sources delaR&D etcomme "exécutants ", lasituation estégalement
très variée . Dans tous les pays delaCommunauté ,lesecteur public
demeure une source déterminante defond .EnBelgique etenAllemagne
seulement ,les dépenses publiques deR&D sont inférieures àcelles du
privé . Lacroissance des dépenses deR&D enAllemagne est d'ailleurs
davantage due àl'augmentation des dépenses dusecteur privé que de
celles dusecteur public .Unepartie plus importante que dans lesautres
pays delaCommunauté des recherches supportées sur fonds public est,de
plus ,exécutée enAllemagne par lesecteur privé .EnItalie etenFrance ,
par contre , l'amélioration de l'intensité de l'effort de R&D est
principalement due àl'augmentation desdépenses publiques .

30
Tableau 3.3 .
Financement etexécution delaR&Ddans laCommunauté ,1985
Financement Exécution
Parts en % Parts en X
Secteur Secteur Secteur Secteur public Autres
privé privé privé (Univers .etc.
BELGIQUE (66)* (34)* (69)* (31)*
DANEMARK 49 46 55 21 24
ALLEMAGNE 61 38 72 12 16
GRECE 26 74 n.a . n.a . n.a .
ESPAGNE 49* 50* (40)** (60)**
FRANCE 41 53 59 25 16
IRLANDE 45 47 51 49
ITALY 45 52 57 43
PAYS-BAS 50 45 55 19 26
PORTUGAL n.a . 62 n.a . n.a . n.a .
G.B. 46 43 63 20 17
Source :OCDE etdonnées nationales -Les chiffres pour leLuxembourg ne
sont pasdisponibles .
*1983
**Estimations pour 1987
3.9 Letableau 3.4 .synthétise lesdifférences apparaissant entre les
Etats-Membres en termes d'intensité des efforts de R&D (totaux et
industriels )etd'emploi dans lesindustries "technologiques ".Laposition
saillante de l'Allemagne fait nettement contraste avec celles des pays
moins développés :

31
Tableau 3.4 .
Indicateurs deR&D
EC (12)=100
Intensité Intensité de Emploi Index compo -
de l'effort l'effort privé "High-Tech " site
deR&D deR&D
(total )
ALLEMAGNE 134 138 118,5 131
FRANCE 113 111 95 108
GR-BRETAGNE 120 83 102 106
PAYS-BAS 107 102 95 103
BELGIQUE 72 72 90 76
DANEMARK 60 80 70 68
ITALIE 59 46 80 61
IRLANDE 41 49 82 53
ESPAGNE 23 7,5 n.a . 18
PORTUGAL 18 17 n.a . n.a .
GRECE 11 5 n.a . n.a .
Source :extrait du rapport STRIDE ,National Board for Scier
Technology ,Dublin ,November 1987 .and
*Intensité del'effort deR&D =dépenses totales deR&D/PN8
*Intensité de l'effort privé deR&D =dépenses privées deR&D /valeur
ajoutée brute
*Emploi "high-tech "=emploi enchimie ,fibres ,bureautique ,traitement
des caoutchoucs etplastics ,combustibles nucléaires-agrégé etexprimé
par rapport àl'emploi total dans toutes les industries . L'index
composite /D/estunemoyenne pondérée deA,B,etC
*Les données serapportent à1983 et1984 ,excepté pour lePortugal
(1987 ).
Lesdifférences régionales dans (escapacités deR&D
3.10 Ces différences dans les ressources affectées àlaR&D et leur
utilisation apparaissent encore plus frappantes lorsqu' onles mesure à
l'échelle régionale .En1987 ,laCommission ainvité ungroupe d'experts
extérieurs àanalyser lasituation auniveau régional . Leur rapport
extensif (résumé àl'Annexe 13)met enévidence desdisparités régionales
entermes dedépenses deR&D etdeniveaux technologiques plus importantes
qu'entermes dePNB par tête . Même entre les Etats-Membres , les
différencies sont de12à1pour l'intensité des efforts deR&D etde
28à1pour l'investissement dusecteur privé enR&D .Auniveau régional
ces disparités sont encore plus accentuées .Enmatière d'intensité de
dépenses privées deR&D,par exemple , laHaute-Bavière réalise une
performance trois fois supérieure àlamoyenne communautaire ,celles de
plusieurs régions d'Italie ,d'Espagne ,deGrèce etduPortugal devant être
considérées comme négligeables ,qu'ils'agisse desdépenses privées deR&D

32
24oudesdépenses enmatière deformation supérieure .Lesconséquences en
termes d'approches politiques souhaitables sont discutées auChapitre V.
Ilconvient cependant d'ajouter que lacorrélation entre l'intensité des
efforts deR&D etlacroissance économique n'est pas toujours detype
simple ,comme l'illustre bien lecasduDanemark .Leniveau d'intensité
d'effort deR&D duDanemark était bas .Mais lapolitique danoise (cf5.20
ci-dessous ), aétédeconcentrer uneffort important sur ladiffusion et
l'adoption detechnologies enorientant les ressources vers lesdomaines
où l'industrie danoise était forte : c'est unintéressant modèle de
stratégie de''petit pays ",nonderégion .
Tendances des politiques nationales etdufinancement public delaR&D
3.11 Dans lamajorité des Etats-Membres delaCommunauté ,une réelle
croissance des dépenses gouvernementales deR&D apuêtre observée durant
lesannées 80.Cette tendance aétéparticulièrement marquée dans lecas
decertains pays moins développés (laGrèce et l'Espagne )ainsi qu'en
France ,enItalie etauDanemark ,les ressources affectées àlaR&D
s'accroissant dans ces pays plus rapidement que lePNB (Tableau 3.5).
Dans beaucoup deces pays ,lesdépenses publiques deR&D ont d'ailleurs
crûplus vite que lesdépenses publiques considérées dans leur ensemble .
L'ensemble des dépenses publiques est par contre ,enGrande-Bretagne ,
demeuré relativement stable ,avec cependant unredéploiement desdépenses
deR&D deladéfense vers lesecteur civil .Comme ilaétémentionné plus
haut ,lesdépenses gouvernementales ont enAllemagne crûmodestement par
rapport àcelles dusecteur privé .
3.12 Pour cequi concerne larépartition des fonds publics entre les
différentes catégories dedépenses ,d'importantes différences apparaissent
également (Tableau 3.6).
Même entre les 3pays les mieux placés (l'Allemagne ,laFrance etla
Grande-Bretagne )desérieuses divergences sont observables ,dues àla
place sensiblement différente occupée par lesecteur deladéfense ,qui
représente 51% dutotal enGrande Bretagne ,34% enFrance et12,5% en
Allemagne .
Dans lesecteur civil , lacatégorie laplus importante dedépenses
concerne généralement larecherche non-f inalisée financée par lebudget
général des universités . Les Pays-Bas etlaBelgique concentrent la
plupart deleurs ressources deR&D sur lesuniversités ,l'Allemagne etle
Danemark consacrant unepartie supérieure àlamoyenne deleurs ressources
àlarecherche poursuivie dans les institutions deformation supérieure .
EnGrande-Bretagne par contre , lepourcentage defonds allant aux
universités pour des activités derecherches est bien inférieur àla
moyenne etlapart desmoyens affectés àlarecherche non-f inalisée très
faible etendiminution .
EnFrance letableau estplus mêlé :support àlarecherche universitaire
inférieur àlamoyenne mais haut niveau definancement delarecherche
non-f inal isée .
Recherche etdéveloppement technologiques des régions lesmoins
favorisées delaCommunauté (STRIDE )etSTRIDE-Science and Technology
forRégional Invention andDevelopment inEurope ,1987 .Leschiffres
proviennent destableaux 5.1 .et5.2 .decedernier documenté

General characteristics ofbudget appropriations forR&D in1986
Government R&0 ap-
propr iations in
1986 atcurrent
values and ex¬
change rates
(mill ion ECU )
total civil
Belgium 653 642
Denmark 509 507
Germany 10049 8832
Greece 99 97
Spa in 802 76*·
franee 10273 6935
1reland 116 116
Italy 4409 4033
Nether lands 1705 1658
Portuga l 92 92
United Kingdom 6787 3329
EUR 12 35492 27003jGovernment R&Dappropriations at1980 pricesIand exchange rates Annual average rate ofchange Contribute
m
Р81–86total
86-87(1 )
1.3
6.8
0.6
4.8
6.4
3.3
4.2
7.5
1.8
0.0
2.2-1.6
19.4
2.0
12.2
21.3
-3.0
1.6
8.1
1.7
35.0
-0.4
0.6civil
81-86 86-87(1 )
1.1
8.0
-0.1
5.4
6.4
5.1
4.2
7.0
1.8
0.5
2.7-1.2
19.5
1.9
12.7
17.3
-7.3
1.6
8.8
1.5
35.0
-3.3
0.3Contribution of
Member States to
the EUR 12total
2.4
1.0
30.3
0.3'
27.9
0.3
8.3
5.2
22.4
100.086
2.6
1.4
28.1
0.3
2.3
29.3
0.3
10.7
5.0
0.3
20.3
100.0Ratio ofgovern ¬
ment R&O appro ¬
priations to
total budget
1.31
1.36
4.06
0.51
5.62
0.74
1.60
2.34
3.18
3.3386
1.33
1.55
4.20
0.67
1.61
6.34
0.80
1.60
2.40
1.04
3.04
3.11Ratio ofgovern ¬
ment R&D appro ¬
priations togross
domes ticproduct
0.63
0.49
1.15
0.16
0.28
1.31
0.39
0.65
0.93
1.31
1.0286
0.57
0.63
1.10
0.25
0.34
1.44
0.44
0.85
0.96
0.32
1.24
1.04u
u
European Communities 661661 I]
(1)Comparison ofprovisional bjdgets .
Source :Government Financing of Research and Development in
Community Countries ,Statistical Office ofthe European
Communities OS/12/87Û)
O

ΛΛ ·.ίν>ΐ·'«^·_ 1_'ΐί·-■^,.!ΛΛΙ·Ιί. \.V-^ ->IVA_ ^IWlt./.'■.■LJ*.:L.li.’^ 1.-faAlrtti.'
Breakdown ofprovisional RSObudgets byobjectives in1986 and1987 (X)
jNABS Object ives(C
1986nt
toe;(U
1086A12
198/0
1986L
198 ?0
1986K
1982<
1986>C
198/l
1986■
1987(
1986s
1967f
1986•
1987
I
I 1.(eploretlon end eeplο11e11onel
1 the(iMh0.4 0,7 1.4 1,8 2.5 3,1 i,j la* 2a1 la» 5,5 7,1 1ai 7,7 1,*1,«
J2*Infreitruc tureiendgenerel
j lend-ult plennmg0.» 0,4 2,2 2,2 0,4 2,4 2,3 »à« 1.» 0,4 0,3 3,4 0,2 5,2 1,2
i 5«Control ofenvironment «1
jpollutionJ,« 3.3 1.4 1,7 2,4 2.2 1,3 lai 3,3 3-J. 3,4 2,1 0,4 2,0 0,5 0,4
5.6
14.Protection end Improvement of
I humen heelth‘.1 2.4 »,» 3,4 2,1 3,0 3,3 <.,8 3,0 3,2 «,3 7,t ‘,08,6 3,4
15.Production ,dlilributlon end re*
1 tionet utlllietlon pi»nergv*6,8 »1.4 4.7 ..1. 10,1 9,5 4,7 ‘,4 10,5 4,7 2,4 3,4 W,1 la1 7,1 6,7
I6.Agri(ultur elproductivity end
1 technology1,» 1.» 3,4 3,4 7,2 7,4 7.0 »,» 2,0 2,0 24.» 24,0 4.« 6,7 3,6 3,6
7.Induttrici productivity end
technology26.7 33,2 12,4 13,7 14,2 12,4 20,6 14,2 .. 14.3 13,3 · 4,7 11,2 17,1 2M 12,1 10,6
1*Socio !itructuret endrete *
tlontMpt0.» 1.1 2,2 2.1 0,7 0.» 4,3 3,4 2-3 2.3 .·4'‘ 7,3 0,9 0,9 2,9 2,7
9,Ceplloretlon endeiploltetion Of
1P4CC1,1 ••1,5 ‘.4 5,4 7,3 »,4 3,1 2.4 ‘.5 6,9 / 0,4 0,4 t,8 4,4 5.4 3,9
j10,teteerch flnenced fro· genere !
1 unUenity fundi* *22,1 23,0 22,8 22,3 2»,5 32,1 31,4 31,5 24,9 25,3 14,: 19,8 11,8 12,0
111.Non-orlented reieerch 1,* 1,8 11,3 10,7 20,5 23,4 19-7 22,3 11,4 12.3 4,1 4,7 20,6 6,5 »5,1 14,7
!12,Other reieerch “ - 0,4 1.1 4,3 3,4* ' 0,1 0,1 2.2 0,2 2/2 la! 1,2 1,0
Totel finencing ofcivil Ato 100.0 100,c 75,1 74,1 »4,5 »4,9 »9,» 09,6 47,4 47,5 »7,1 »7,7 »4,2 91,1 69,0 65,9
M. defence - * 24,9 23,9 1,5 1,1 0,5 0.4 12.4 12,5 2.» 2,3 5,4 4.9 31,0 34,1
lotelfmine ing 100.0 too,c 100,0 100,0 loo.o 100,0 100,0 ιοο,ο 100,0 100,0 ■ιοο,ο ιοο,ο 100,0 100,0 100,0 100,0
&■
$M
0
C04

cr>
0
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11£
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333
P-P-3
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ooin^§
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l-Tl
2*
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0o
to
ftto^0
g-IcfD
n3
rSnX)
(I)
0/.••
33Breakdown ofprovisional R&Dbudgets byobjectives in1986 and1987(X)
NABS objectives1
1986R
19871
1986I
1987N
1986i.
1987f
1986>0
1987Ul
1986(
1987
1.exploration andexploitation of 0,7 0,6 1/1 1/4 0,6 0,6 10,2 9,0 1,7 1/7
the eerth
2.Infrestructures end generel J,* 4,2 0/9 Ο,β 4,2 4,6 8,9 . 10,5 1/4 1/6
lend-ust planning
3.Control Ofenvironmental ο,β 1/0 1/0 .0,9 3,0 3,1 3/0 3,4 0/7 1/5
pollution
i.Protection end improvement of 4,9 3/9 4/4 */5 2/2 2/5 0,2 0/2 3,7 3,3
hunen heelth
5tProduction ,distribution end re-1/2 1/1 17/4 11/1 4/6 4/0 S/0 4,7 4'6· 3,6
tionel utiliütion efenergy
6.Agriculturel productivity end22/3 24,2 3,7 3/5 4,4 4,3 14,4 H,2 4,6 4,3
tecr.nology
7.Industriel productivity end 26,1 27/2 19,1 19,1 14,8 17/6 7,3 6,2 6,7 9,9
technology
8.Social structures end rei:*8/0 10,0 1/1 1/2 3,5 2,4 0/2 1/3 1/3 1/2
tionsh ips
9.Ciploretion end e«01s··tetionof Μ 2,3 6,9 9/3 2/9 2,8- -1/8 2,6
SP4CC
10.ftcKèrch finen:ed fro*· çeneral23,9 23,0 28,6 31/9 43,1 40,7 35,5 30,5 H/9 15/3
university funds
11.Non-oriented resteren2/2 2/4 7,0 6,6 9/3 10,3 1/8 0/5 6,8 3,3
17.Other reseerch• - 0/2 1/9 4,3 4,4 is;s 19,5 0/3 0/3
To;elfinentine c<civil Ridιοο,ο 100,0 91,6 92/2 97,4 97,2 100,0 100,0 48,4 48,8
13 .Defence
To;elfinene mçιοο,ο 100,08,4
100,07,8
100,02,6
100,02,8
100,0 100,0 100,051,6
100,051,2
100,0
r–I
CD
cr
r“
»
04
O
•
o»
c
Ut
rt
fO

33
Parailleurs ,l'Allemagne etlesPays-Bas dépensent plus que lamoyenne en
matière derecherche sur l'environnement ;l'Italie aconcentré dans le
passé une partie significative deses efforts dans ledomaine de la
recherche sur l'énergie (plus particulièrement l'énergie nucléaire ); la
Grèce ,leDanemark ,l'Irlande ,etlePortugal mettent l'accent sur R&D
destinée àaméliorer laproductivité agricole . Dans l'ensemble ,
cependant ,lesecteur qui abénéficié delaplus forte croissance dans les
années 80est celui des technologies industrielles ,qui ont fait plus
particulièrement l'objet d'investissements majeurs enAllemagne ,en
France ,enItalie ,enEspagne ,enIrlande etauDanemark .
3.13 Cette caractéristique des budgets deR&D est évidemment àmettre
enrapport avec latendance générale àaccentuer plus qu'elle l'était
jusqu' ici l'orientation industrielle des politiques publiques deR&D,
tendance qui s'estparallèlement exprimée par :
-des mesures pour encourager l'industrie elle-même aaccroître lapart
des moyens qu'elle consacre àlaR&D . Pratiquement tous lesEtats -
Membres sesont aujourd'hui dotés d'une forme ou l'autre desystème
d'allègement fiscal des investissements deR&D;beaucoup d'entre eux
ont mis enplace desdispositifs d'incitation financière directe sous
laforme desubsides oudeprêts .Ainsi qu'ilaété indiqué plus
haut ,lesPays-Bas etl'Allemagne ,enparticulier ,sesont distingués
par lacroissance élevée etrégulière desdépenses deR&Dindustrielle
-leciblage des interventions financières dans des secteurs spécifiques
de "hautes technologies "possédant des implications industrielles
majeures .Lestechnologies del'information ont ainsi bénéficié d'une
particulière attention denombreux pays (des exemples d'initiatives
dans les années 1980 sont leplan d'Action deFilières Electroniques
enFrance ,lePlan deStimulation del'information auxPays-Bas ,le
programme ALVEY enGrande-Bretagne .Ces initiatives sont occupées à
s'achever etontétéremplacées ,dans une large mesure pardesactions
decoopération transnationales
-des mesures de promotion du transfert de technologies -de
dissémination des résultats derecherche dans l'industrie . Elles se
sont généralement concentrées sur lesrésultats desefforts civils de
recherche .EnGrande-Bretagne ,toutefois ,une initiative (leCivilian
Industrial Accès Scheme )aété lancée pour accroître lesretombées de
R&D dedéfense dans l'industrie enencourageant les industriels à
utiliser davantage l'expertise etlesinstallations desétablissements
derecherche dedéfense
-unnouvel accent sur lacoopération entre organismes gouvernementaux
derecherche ,établissements d'enseignement supérieur etindustries .
EnGrande-Bretagne ,parexemple ,l'initiative LINK ,lancée en1986 ,a
pour but d'encourager lesprogrammes decollaboration entre cestrois
types d'acteurs dans lesecteur de larecherche précompétitive à
implications industrielles .
3.14 Une focalisation sur laR&D orientée vers l'industrie aégalement
signifié l'accentuation dusoutien public àlarecherche plus "enaval ",
plus proche des applications commerciales . Ici aussi lasituation varie
selon lesEtats-Membres ,mais dans l'ensemble unglissement ducentre de
gravité du système des interventions publiques de la recherche
fondamentale vers larecherche appliquée apus'observer .Lescontraintes
budgétaires ,lecoût croissant delarecherche fondamentale etl'accent
misdefaçon deplus enplus marqué suruneperspective coûts /bénéfices ,
onttous lestrois joué unrôle dans cette tendance àun"glissement dela

politique de lascience àlapolitique de latechnologie " . Dans
certains pays (laFrance ,l'Allemagne ,lesPays-Bas ), larecherche non
finalisée continue àfaire l'objet d'un niveau de haute priorité
parai lèlement ausoutien de larecherche pré-compét itve orienté vers
l'industrie . EnGrande-Bretagne ,par contre ,lepoids delarecherche
fondamentale s'est réduit par rapport àcelui delarecherche appliquée
pré-compétitive ,etceci traduit bien ladifficulté particulière que
semble éprouver lascience britannique àtraduire ses inventions en
innovations .
Doubles emplois etrecouvrement
3.15 Ontrouvera unrésumé delasituation dans chacun des Etats-Membres
dans lescourtes feuilles desynthèse quisuivent .Davantage dedétails
figurent dans l'Annexe 12,produite surbase destravaux encours dans le
cadre duCREST pour comparer lespolitiques nationales etidentifier les
domaines potentiels decoopération .Ceprocessus ,discuté plus loin dans
leparagraphe consacré àlaCoordination despolitiques ,n'estpasencore
achevé . Ilestcependant déjà clair qu'ilexiste desdoubles emplois et
des recouvrements dans denombreux domaines .Undesobjectifs duprochain
rapport sur l'état delascience etdelatechnologie sera demettre en
évidence ces domaines .
Technologies Dual Use
3.16 Dans cecontexte ,une des difficultés est liée aux différences
entre les Etats-Membres dans l'organisation de laR&D enmatière de
technologies "dual use". Lesaspects communs des besoins technologiques
des secteurs civils etde ladéfense semanifestent dans plusieurs
domaines-clé :senseurs ettraitement signal /image ,conception des
systèmes complexes ettraitement de l'information ,interfaces homme -
machine ,conception avancée ettechnologie defabrication ,électronique /
micro-électronique /optoélectronique /bioélectronique ,communications ,
matériaux avancés ,technologie médicale ,génie électrique etmécanique ,
conversion énergétique .
Ledéveloppement decestechnologies dual use est financée enEurope par
l'intermédiaire desprogrammes deR&D civils et/oudedéfense ,selon les
pays etlaproportion des ressources consacrée àlaR&Dmilitaire .
Lanécessité d'améliorer lacohérence entre lesprogrammes civils etde
„défense ,làoùils serecouvrent ,pour optimiser l'utilisation des
ressources (humaines etfinancières ) aété reconnue auniveau national
(cf. 3.13 ci-dessus )etdes mécanismes ont été mis enplace dans les
principaux pays pour éviter lesdoubles emplois inutiles etpromouvoir le
transfert technologique dusecteur civil vers celui de ladéfense et
vice-versa . Ces efforts pour promouvoir une utilisation optimale des
ressources auniveau national ont été raisonnablement couronnés desuccès
dans certains domaines mais beaucoup reste àaccomplir dans d'autres
domaines où les doubles emplois ou les barrières au transfert
technologique demeurent significatifs .
25Voir lerapport STRIDE

BELGIQUE
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ) :104,5 milliards d'ECU (1985 )(aux prix et
taux dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):1.542,6 HECU (est .) (1985 )
DIRD /PIB :1,48 X(1985 )
BUDGET NATIONAL :49.112 MECU (1986 )
BUDGET DER&D :652,6 HECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :1,33 X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :N.D.
R&D POUR LADEFENSE EN '/.DES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :1,6 X(1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVÉ :N.D.
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :Vice-Premier Ministre ,responsable du
budget etdelapolitique scientifique .
STRUCTURE DE LAPOLITIQUE DE S&T :La coordination de lapolitique
scientifique estduressort desServices deProgrammation delaPolitique
Scientifique (SPPS )duPremier Ministre .Toutefois ,une partie importante
des moyens budgétaires est directement de lacompétence dedifférents
départements ministériels .
PRIORITES NATIONALES :
1.Concentration accrue du financement sur des sujets sélectionnés de
recherche tels que :
-informatique (intelligence artificielle , logiciel et micro -
électronique );
-biotechnologies etbiosciences ;
-aérospatiale ;
-nouveaux matériaux ;
-télécommunications ;
-océanographie .
2.Renforcement de l'appui àlarecherche fondamentale etstimulation dela
collaboration université /indus trie .
3.Multiplication des incitations pour amener l'industrie àaccroître sa
contribution (déjà l'une des plus élevées d'Europe ;environ 62 Xen
1985 )aufinancement total delaR&D.
4.Encouragement maximum delaparticipation àdes programmes communautaires
etinternationaux .
TENDANCES :Les hauts fonctionnaires déclarent que lerapport DIRD /PIB
devrait augmenter d'environ 1,5 Xpour passer au niveau de celui des Pays -
bas (environ 2,3 X)mais depuis l'augmentation debudget en1985 aucun
accroissement réel des crédits n'est enregistré .
REMARQUES :Les nouvelles structures fédérales de la Belgique peuvent
entrainer une nouvelle répartition des tâches de coordination de la
recherche entre lesCommunautés linguistiques ,les régions et les autorités
nationales .Cependant ,auniveau international ,l'autorité nationale sera
entièrement responsable delacoordination .
nov .1988

DANEMARK
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ):76,4 milliards d'ECU (1905 )(aux prix ettaux
dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):959,3 MECU (1985 )
DIRD /PIB :1,26 X(1985 )
BUDGET NATIONAL :32.738 MECU (1986 )
BUDGET DER&D :508,7 MECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :1,55 X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :48,9 X(1985 )
R&D POUR LADEFENSE EN XDES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :0,4 X(1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :3,1 (1985 )
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :Ministère de l'Education etdelaRecherche
etMinistère del'Industrie .
STRUCTURE DE LAPOLITIQUE DES&T :Chaque Ministère alaresponsabilité de
mettre enoeuvre les activités de R&D correspondantes àsamission .La
coordination interne auniveau gouvernemental delapolitique S/Testassurée
par leComité National delaRecherche sous laresponsabilité duMinistère de
l'Education etdelaRecherche encoopération avec leComité dePolitique
Industrielle présidée par leMinistère de l'Industrie .Ces deux Ministères
disposent de conseils consultatifs (leConseil depolitique etde
planification delaRecherche etleConseil deTechnologie ).Laplus grande
partie de laRD .publique estfinancée par leMinistère del'Education etde
laRecherche (plus de50 X)etleMinistère del'Industrie (environ 25*/.).
PRIORITES NATIONALES :LaS&T estdevenue unsecteur hautement prioritaire au
Danemark depuis lemilieu des années 80 :
Trois secteurs ont été annoncés :
technologies del'information ;
recherche sur lesmatériaux ;
R&Ddans ledomaine desbiotechnologies debase .
Laplupart des entreprises danoises sont desPME etlegouvernement doit
accomplir un effort pour encourager ladiffusion de l'information et
l'adoption denouvelles technologies .
TENDANCES :LeDanemark serange parmi les Etats membres delaCEqui
dépensent entre 1Xet2 Xde leur PIB pour la R&D.Depuis 1980 ona
enregistré une augmentation d'environ 8 Xpar an.D'après lesplans du
gouvernement laDIRD atteindrait environ 2,3 XduPIB enl'an2000 .
REMARQUE S :Larecherche etlatechnologie danoises reposent sur une largo
Icoopération internationale .Environ 5X.desressources nationales deR&Dsont
|consacrés àlaparticipation àlacoopération internationale ,notamment aux
Iprogrammes communautaires de R&D . LeDanemark accorde une attention
!part iculière àlacoopération Scandinave dans ledomaine delarecherche .
nov .1988

REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ) :826,4 milliards ECU (1985 )(aux prix ettaux
dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):22.009,4 MECU (1985 )
DIRD /PIB :2,66 X(1985 )
BUDGET NATIONAL :238.935 MECU (1986 )
BUDGET DER&D :10.049 MECU (1986 )
BUDGET DER&D EN '/.DUBUDGET NATIONAL :4,20 X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :60,9 X (1985 )
R&D POUR LADEFENSE EN XDES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :12,4 X(1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :4,8 (1983 )
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :Ministère Fédéral delaRecherche et dela
Technologie (BMFT )etministères des gouvernements des Lânder
STRUCTURE DELAPOLITIQUE DES&T :LeGouvernement Fédéral etceux des Lânder
attachent de l'importance àlaliberté delarecherche et auprincipe de
subsidiarité .Les Lânder ont principalement laresponsabilité delaRD
universitaire (environ 13 Xdufinancement total delaRDen1987 )tandis que
leGouvernement Fédéral est responsable pour larecherche non-universitaire
(environ 24 Xdu total en 1987 ).Le financement des organisations de
recherche (DFG ,MPG ,FhG )ainsi que celui des centres publics derecherche
est reparti entre leGouvernement Fédéral etceux des Lânder .LeGouvernement
estime que dans une économie demarché libérale laresponsabilité enmatière
deRDincombe enpremier lieu àl'industrie (61%dutotal delaRDen1987 ).
La réforme fiscale de 1990 devrait conduire àrenforcer ce rôle de
l'industrie et de l'initiative privée par des incitations fiscales
appropriées .
PRIORITES NATIONALES :
Promotion accrue delarecherche de base ,renforcement delarecherche
dont lesperspectives sesituent àlong terme etaccroissement dela
recherche préventive (environnement ,santé ,climat );
Promotion de larecherche industrielle dans ledomaine des technologies
orientées vers lemarché ;
Amélioration des conditions debase pour l'innovation dans lesPME .
De façon plus spécifique l'accent est mis sur :lapoursuite dela
réalisation de lafamille AIRBUS ,les technologies del'information ,la
recherche sur les matériaux ,les biotechnologies ,certaines technologies
nouvelles (lasers ,couches minces )et les technologies pour lessources
d'énergie alternatives .
TENDANCES :Lesdépenses publiques de R&D sont passées de 2,1 XduPIB en
1973 à2,7 '/.en1987 .Lacontribution dusecteur industriel auxdépenses
globales deR&D est passée de56 Xen1981 à61 */.en1987 et est de loin la
plus élevée parmi lesEtats membres delaCommunauté .
REMARQUES :Uncaractère hautement prioritaire est donné àlacoopération
internationale dans lapolitique S&T de laRépublique Fédérale d'Allemagne .
Environ 8,2 des dépenses gouvernementales deR&D ont été engagés en1987 à
titre decontribution auxorganisations internationales .
nov .1988

FRANCE
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ) :674,8 milliards ECU (1985 )(aux prix ettaux
dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):15.587,4 MECU (1985 )
DIRD /PIB :2,31 X(1985 )
BUDGET NATIONAL :162.565 MECU (1986 )
BUDGET DER&D :10.273,1 MECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :6,34 X (1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :41,4 X(1985 )
R&D POUR LADEFENSE EN XDES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :32,5 X(1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :4,1 (1984 )
MINISTERE RESPONSABLE DELA S&T :Dans lenouveau gouvernement ,ilaété
institué un ministère de larecherche et de latechnologie (ministère
délégué )qui estresponsable delapolitique S&T en France .Lapolitique
spatiale est placée sous laresponsabilité duMinistère des Postes ,des
Télécommunications etdel'Espace .
STRUCTURE DELAPOLITIQUE DES&T :En parallèle ou encoopération avec le
Ministère de laRecherche etde laTechnologie ,d'autres départements
ministériels jouent également un rôle important dans lastimulation des
activités scientifiques et techniques :les ministères de l'Education
Nationale ,del'Industrie ,delaDéfense ,del'Economie etdes PTT .Malgré
lesefforts considérables déployés pour larégionalisation delarecherche ,
lesystème français deS&T est encore centralisé .
PRIORITES NATIONALES :Lapremière priorité pour lenouveau ministère est la
poursuite de lapromotion etdudéveloppement delarecherche industrielle .
Lapriorité sera également accordée àl'emploi dejeunes chercheurs envue de
résoudre le problème du vieillissement de la communauté scientifique
française et,finalement ,de promouvoir laformation par larecherche .Les
priorités concernant les domaines derecherche sont :
programmes dedéveloppement technologique :énergie nucléaire ,espace ,
aéronautique ,télécommunications ,équipements électronucléaires ;
programmes nationaux :biotechnologie ,industrie alimentaire ,recherche
médicale ,sciences humaines etsociales ,technologies delaproduction ,
électronique ,ressources naturelles ,matériaux nouveaux ,nouvelle chimie ,
recherche pour ledéveloppement ,recherche sur l'aménagement duterritoire
ettransports .
TENDANCES :Aucours desdernières années ,lerapport entre lesdépenses de
R&D etlePIB estpassé de2,01 Xen1981 à2,31 Xen1985 .Legouvernement a
désigné larecherche comme unepriorité nationale pour laFrance .
REMARQUES :Envue d'encourager lesentreprises privées àmener leur propre
recherche ,leGouvernement aprévu divers types d'incitations (aides directes
etindirectes )pour lacréation d'une infrastructure derecherche ausein des
entreprises etl'embauche dechercheurs par les entreprises .
nov .1988

GRECE
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ):42,8 milliards ECU (1985 )(aux prix ettaux de
change courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):148,9 millions ECU (1985 )
DIRD /PIB :0,35 X(1985 )
BUDGET NATIONAL :14.763 MECU (1986 )
BUDGET DER&D :99,5 MECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :0,67 X(1987 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :26,3 X(1985 )
R&D POUR LADEFENSE EN7.DES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :2,7 X(1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :0,8 (1983 )
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :Secrétariat général delarecherche etde
latechnologie ,organisme autonome ausein duMinistère del'Industrie ,de
l'Energie etdelaTechnologie .
STRUCTURE DELAPOLITIQUE DE S&T :Chaque ministère est responsable des
recherches qui leconcernent .LeMinistère del'Industrie ,del'Energie etde
laTechnologie etleMinistère de l'Education financent respectivement 43 X
et29,2 Xdes dépenses publiques totales deR&D .Lesecrétariat général dela
recherche et de la technologie coordonne les efforts de recherche et
développement entre .lesdifférents ministères ,les instituts derecherche ,
les entreprises concernées , les universités et les organisations
internationales .
PRIORITES NATIONALES :
Amélioration durôle dupays dans ladivision internationale dutravail ;
Etablissement d'une infrastructure institutionnelle pour ledéveloppement
scientifique ettechnique ;
Production derésultats scientifiques ettechniques dequalité ;
Exploitation des résultats delarecherche etassimilation dutransfert de
technologies ;
Stimulation delarecherche appliquée ettechnologique pour l'assimilation
des technologies importées ;
Sensibilisation del'opinion publique àl'importance delarecherche pour
ledéveloppement économique etsocial .
Lenouveau plan national 1988-1992 donne lapriorité aux sciences humaines et
aux sciences sociales ,aux technologies del'information ,auxbiotechnologies
etaudéveloppement delarecherche industrielle .
TENDANCES :Lerapport DIRD /PIB s'est accru régulièrement ,passant de0,21 */.
en1981 à0,35 Xen1985 .L'objectif est d'atteindre 0,65 Xen1992 .
REMARQUES :Laparticipation grecque aux programmes dela CEE afortement
progressé aucours des dernières années .
nov .1988

ITALIE
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ):473,0 milliards d'ECU (1985 )(aux prix ettaux
dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):6.307,3 Mio ECU (1985 )
DIRD /PIB :1,33 X(1985 )
BUDGET NATIONAL :275.537 Mio ECU (1986 )
BUDGET DER&D :4.408,5 Mio ECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :1,60X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :44,6 X(1985 )
R&D POUR LADEFENSE ENXDES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :8,5X (1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :2,7 (1986 )
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :Ministère delaRecherche S&T
STRUCTURE DELAPOLITIQUE DES&T :Le Ministère de la S&T deviendra le
"Ministère de l'Université etdelarecherche S&T"etsera responsable dela
totalité des recherches financées par leGouvernement .
PRIORITES NATIONALES :
-Accroissement del'ensemble des ressources allouées àla R&D financée par
leGouvernement etles entreprises privées depuis 1980 ;
Priorité et financement accrû de la recherche sur les nouvelles
technologies telles que :
-biotechrologies etchimie fine ;
-technologies del'information ;
-nouveaux matériaux ;
-fusion thermonucléaire ;
-télécommunications ;
-optique etlasers ;
-moyens detransport avancés ;
-satellites etaérospatiale ;
-instruments biomédicaux ;
réduction des ressources allouées àlaR&Dnucléaire pour laproduction
d'électricité .
TENDANCES :
Lacréation duMinistère del'Université etdelaRecherche S&T pourrait
conduire àune restructuration générale de l'ensemble de laR&D publique
etsimplifier lagestion des établissements derecherche publics ;
Mesures d'incitation (principalement fiscales )àlaR&D privée ;
Lerapport DIRD /PIB est passé de0,74 Xen1980 à1,40 Xenviron en1987 ;
Coopération accrue auniveau Européen etinternational .
REMARQUES :Les autorités italiennes souhaitent que lerapport DIRD /PIB
atteigne dans 4ou5ans lemême niveau que celui de leurs principaux
partenaires européens (France etRoyaume-Uni ).
nov .1988

IRLANDE
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ):24,1 milliards ECU (1905 )(aux prix ettaux de
change courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):192,4 MECU (1985 )
DIRD /PIB :0,80 X (1985 )
BUDGET NATIONAL :14.411 MECU (1986 )
BUDGET DER&D :115,7 HECU (1986 )
BUDGET DER&D EN '/.DUBUDGET NATIONAL :0,80 X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :45,4 X(1985 )
R&D POUR LADEFENSE EN XDES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :0.0 X(1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :2,8 (1984 )
MINISTERE RESPONSABLE DE LA S&T :Ministère de la Science et dela
Technologie ,dépendant duMinistère del'Industrie etduCommerce .
STRUCTURE DE LAPOLITIQUE DES&T :En 1987 ,laS&T irlandaise asubi une
réorganisation importante .Unministre d'Etat de lascience etdela
technologie aété nommé etunprogramme général derationalisation des
organismes deS&T aétémis enplace .LeNBST etl'IIRS ont été fusionnés
pour former EOLAS .
PRIORITES NATIONALES :Leprogramme derecherche stratégique met l'accent sur
larecherche appliquée etlespriorités définies concernant lesdomaines de
labiotechnologie ,de1'ingéniérie ,des matériaux avancés etdes technologies
de l'information .
Les efforts nationaux de S&T doivent être concentrés sur les firmes
irlandaises .La région du Sud-Est -l'une des plus défavorisées dupoint de
vue delaR&D -aétédéclarée région pilote pour ledéveloppement économique
lié aux sciences ettechnologies .
TENDANCES :Lebudget deS&T aconnu une légère progression en1987 alors que
laplupart des autres postes dedépenses enregistraient desdiminutions .
Entre 1981 et1987 ,lesdépenses publiques deS&T sesont accrues de 1,4X
par anenmoyenne entermes réels .Toutes lesdépenses deS&T irlandaises
concernent des travaux deR&D dans lesecteur civil .
Les dépenses deS&T ont baissé dans lessecteurs del'agriculture etde
l'énergie tandis qu'elles augmentaient dans lesecteur delaproduction .
REMARQUES :Les efforts de S&T visent principalement àrenforcer la
participation scientifique ettechnologique dans l'industrie nationale ainsi
que l'infrastructure scientifique et technique ,avec l'aide des instruments
structurels communautaires .
nov .1988

LUXEMBOURG
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ):4,7 milliards d'ECU (1985 )(aux prix ettaux
dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):N.D.
DIRD /PIB :N.D.
BUDGET NATIONAL :2.005 MECU (1986 )
BUDGET DER&D :N.D.
BUDGET DER&D EN%DUBUDGET NATIONAL :N.D.
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :N.D.
R&D POUR LADEFENSE EN %DES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :N.D.
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :N.D.
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :
Ministère pour l'Education Nationale etlaJeunesse
STRUCTURE DELAPOLITIQUE DES&T :
Comité interministériel decoordination delarecherche scientifique etdu
développement technologique .
PRIORITES NATIONALES :
-Création de structures gouvernementales et de Centres deRecherche
Publics afin d'entreprendre des activités de R&D àl'aide defonds
publics ;
Transfert des résultats de la recherche obtenus dans les Centres de
Recherche Publics àl'innovation industrielle .
TENDANCES :
Unenouvelle loi (mars 1987 )doit permettre lacréation d'un certain nombre
deCentres deRecherche Publics .Deux Centres sont déjà opérationnels en
1988 .
REMARQUES :
Pour l'instant ,leLuxembourg nerassemble aucune donnée sur sesdépenses de
R&Dmais lefera probablement en1989 .Jusqu' àprésent ,seuls lesgroupes
industriels privés avaient desactivités de R&D;deux établissements de
recherche fonctionnent maintenant àl'aide defonds publics etilestprévu
que d'autres (six ousept )établissements ouvrent leurs portes dans un
avenir proche .
nov .1988

PORTUGAL
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ):27,3 milliards ECU (1985 )(auxprix ettaux de
change courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):111,7 flECU (1905 )
DIRD /PIB :0,41 X(1985 )
BUDGET NATIONAL :8.801 flECU (1986 )
BUDGET DER&D :91,5 MECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :1,04 X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :30,8 X(1984 )
R&D POUR LADEFENSE EN7.DES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :N.D.
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :0,8 (1984 )
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :Ministère duplan ,etde1'administrat.on du
territoire .LaJNICT est l'organe principal responsable delaplanification ,
delapolitique etdelacoordination globale ;elle est chargée depréparer
lebudget deR&D .
STRUCTURE DELAPOLITIQUE DES&T :Depuis 1986 etnotamment depuis
l'établissement duConseil Supérieur delaScience etdelaTechnologie ,ily
aeu d'importantes modifications et onaenregistré denombreux nouveaux
investissements dans ledomaine delaS&T .
PRIORITES NATIONALES :Lespriorités duprogramme gouvernemental (avril 1987 )
pour laR&D sont :larecherche appliquée axée surlesutilisateurs ,le
renforcement delarecherche fondamentale dans lesuniversités ,lapromotion
de la mobilité des chercheurs ,lamise enoeuvre deprogrammes de
mobilisation communs entre larecherche et l'industrie ,ainsi que le
renforcement de lacapacité des infrastructures de S&Tdans lesecteur
public .Lesprincipaux programmes d'action derecherche sectorielle sont la
biotechnologie ,larobotique /microélectronique ,lascience desmatériaux et
legénie maritime .
TENDANCES :Lesdépenses deR&D en1986/1987 représentaient ledouble de
celles de 1985 ,l'objectif étant d'augmenter régulièrement cechiffre pour
atteindre 1*4duPIB d'ici1990 .Lebudget de laJNICT aété multiplié par
4.5 ces quatres dernières années .
REMARQUES :Leniveau departicipation auxactivités internationales deR&D
estpeu élevé mais devrait augmenter régulièrement compte tenu del'adhésion
àlaCEE etdes priorités fixées par legouvernement .Unedespriorités
consiste notamment àrenforcer l'infrastructure de S&T et àaméliorer
l'éducation etlaformation des chercheurs enS/T.
nov.1988

ESPAGNE
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ) :216,2 milliards ECU (1985 )(aux prix ettaux
dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):1.114,4 HECU (1985 )
DIRD /PIB :0,53 X (1985 )
BUDGET NATIONAL :49.848 NECU (1986 )
BUDGET DER&D :801,7 HECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :1,46 X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :49,1 X(1983 )
R&D POUR LADEFENSE EN XDES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :4,8 X(1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :1,0 (1983 )
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :LeComité Interministériel delaScience et
delaTechnologie composé dereprésentants des neuf ministères concernés par
larecherche est l'organisme officiel responsable delaplanification ,dela
coordination etdusuivi delapolitique nationale deS&T .
STRUCTURE DE LAPOLITIQUE DES&T :Les activités deS&T des neufs ministères
participant aux activités de recherche sont coordonnées par leComité
interministériel etsont intégrées dans leplan national .Les régions
autonomes espagnoles ont la faculté d'arrêter et d'appliquer leur propre
politique enmatière de S&T .Des efforts ont été faits pour coordonner ces
activités auniveau national .
PRIORITES NATIONALES :Les secteurs prioritaires sont :
lestechnologies del'information etdelaproduction ;
lesressources nationales etlestechnologies agro-industrielles ;
laqualité delavie .
Lespriorités fixées par leplan national sont notamment lessuivantes :
amélioration des connaissances etprogrès dans ledomaine del'innovation
etdudéveloppement technologique ;
conservation ,amélioration etexploitation optimale des ressources
naturelles ;
développement etrenforcement de lacompétitivité de l'industrie ,du
commerce ,del'agriculture etdes pêcheries ;
renforcement deladéfense nationale ;
adaptation de lasociété espagnole aux changements entrainés par le
développement scientifique etlesnouveaux objectifs ;
amélioration delaqualité del'enseignement ;
encouragement delacréativité ,développement etdiffusion de laculture
sous toutes ses formes ;
amélioration de lasanté ,dusystème desécurité sociale etdelaqualité
delavie .
TENDANCES :EnEspagne ,laDIRD exprimé enpourcentage du PIB est passée de
0,4 V.en1981 à0,53 Xen1985 .LeGouvernement espagnol est décidé àporter
lesefforts nationaux deR&D àdes niveaux comparables àceux des autres pays
européens avancés .
REMARQUES :En1987 ,laDIRD aété estimé à0,75 *4duPIB .
nov .1988

PAYS-BAS
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ) :165,3 milliards ECU (1985 )(aux prix ettaux
dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):3.492,6 MECU (1985 )
DIRD /PIB :2,11 ien1985
BUDGET NATIONAL :70.599 flECU (1986 )
BUDGET DER&D :1.704,9 flECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :2,40 X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L'INDUSTRIE :50.2 X(1985 )
R&D POUR LADEFENSE EN XDES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :2,8 X(1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :3,7 (1983 )
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :LeMinistère de l'Education etdes Sciences
ainsi que leMinistère desAffaires Economiques
STRUCTURE DE LAPOLITIQUE DES&T :Leprocessus décisionnel est basé sur un
réseau largement structuré d'instances consultatives .La Politique S/Test
préparée par leConseil dePolitique Scientifique etTechnique (RUT),présidé
par lePremier Ministre ,lacoordination étant assurée pour lapolitique
scientifique par leMinistère del'Education etde laScience etpour la
Technologie par leMinistère desAffaires Economiques .
Lapolitique est orientée vers lemarché etvise àaméliorer lacompétitivité
de l'industrie néerlandaise enélargissant les bases technologiques de
l'industrie ,enaméliorant laqualité ,l'utilisation etladiffusion dela
technologie .
PRIORITES NATIONALES :Ladiffusion des connaissances par l'intermédiaire de
centres d'innovation etd'importants programmes d'aide tels que :
,-leprogramme d'encouragement àl'innovation (INSTIR )qui accorde des aides
pour lacouverture des frais de personnel enmatière deR&D ,qu'il
s'agisse deR&D "maison "oudeR&Dsous contrat ;
leprogramme d'aide audéveloppement technologique (TDC )qui prévoit un
soutien pour lamise aupoint denouveaux produits ,procédés etservices à
lacondition que ceux-ci soient technologiquement innovateurs et
comportent unrisque ;
leprogramme de recherche industrielle (OMK )qui encourage lesPME à
réaliser des projets deR&Davancés .
Les programmes orientés vers l'innovation (I0P )portent notamment sur :la
biotechnologie ,latechnologie desmembranes ,lescéramiques techniques etla
technologie des CI .
TENDANCES ,:Les dépenses nationales deR&D sont passées de 2,03 XduPIB en
1980 à2,40 X.en 1988 .Laparticipation dusecteur industriel dans les
dépenses deR&D globales aaugmenté de50,2 '/.en1985 à55,3 Xen1988 .
REMARQUES :L'internationalisation de l'éducation etdelarecherche est un
clément important delapolitique néerlandaise deS&T .
nov .1988

ROYAUME-UNI
PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB ) :595,0 milliards ECU (1985 )(aux prix ettaux
dechange courants )
DEPENSES INTERIEURES BRUTES deR&D (DIRD ):13.837,6 MECU (1985 )
DIRD /PIB :2,33 X(1985 )
BUDGET NATIONAL :223.312 MECU (1986 )
BUDGET DER&D :6.786,8 MECU (1986 )
BUDGET DER&D EN XDUBUDGET NATIONAL :3,04 X(1986 )
POURCENTAGE DELADIRD FINANCEE PAR L*INDUSTRIE :46,1 X(1985 )
R&D POUR LADEFENSE EN%DES CREDITS BUDGETAIRES TOTAUX DER&D :50.9 X (1986 )
NOMBRE DECHERCHEURS POUR MILLE DELAPOPULATION ACTIVE :N.D.
MINISTERE RESPONSABLE DELAS&T :Le"Cabinet Office "est chargé deprésenter
unrapport global aupremier ministre mais lesdifférents départements
ministériels sont responsables deleur propre R&D .
STRUCTURE DELAPOLITIQUE DES&T :La structure de S&T aété consolidée en
une structure centralisée qui relève delacompétence dupremier ministre .Le
Comité Consultatif pour laScience et laTechnologie (ACOST )est devenu un
organe consultatif élargi .Lebureau d'évaluation de laS&T aide les
ministères ,lesconseils delarecherche etlesuniversités àformuler leurs
propositions dedépenses enR&D .
PRIORITES NATIONALES :Trois priorités principales sedégagent auniveau
national :
1.Lemaintien etl'amélioration delaqualité delaS&T ;
2.L'augmentation desretombées sociales etéconomiques delaS&T ;
3.L'amélioration delagestion ,d'une plus grande concentration etd'une
meilleure sélection des activités deS&T .
Encequi concerne larecherche sectorielle ,desprogrammes d'action sont mis
aupoint par lesministères concernés .LeGouvernement est entrain derevoir
lespriorités enmatière deR&D enmettant l'accent sur lerôle quedoivent
jouer lespouvoirs publics dans les projets de R&D visant àaméliorer
l'efficacité ,lacompétitivité etlacapacité d'innovation .
Lescritères régissant larépartition dubudget delascience ont été révisés
en1987 .
1.Fonds internes -opportunité etdiffusion .
2.Extérieur -possibilités d'exploitation .Applicabilité et importance pour
1'enseignement .
3.Finances -bénéfices etcoûts /disponibilité des moyens .
TENDANCES :Lebudget global pour 1987 /1989 aété revu avec des réductions
pour larecherche dans lesecteur deladéfense etdepetites augmentations
pour leconseil delarecherche etlecomité des subventions aux universités .
LeGouvernement du Royaume-Uni est décidé àoctroyer des aides plus
importante pour laR&D industrielle et àfaire ensorte que l'industrie
participe davantage auxactivités deR&D .Ilestprévu depasser delasimple
contribution financière aux projets àune réelle collaboration dans les
activités derecherche .
REMARQUES :L'objectif principal est d'obtenir unbon rapport qualité /prix
dans ledomaine de larecherche etdudéveloppement tant auplan national
qu'international etce,pour tous lesprojets que soutient leGouvernement du
Royaume-Uni .
nov .1988

35
3.17 Lesdoubles emplois lesplus marquants n'apparaissent cependant pas
dans les programmes nationaux mais entre pays européens . Làoùles
applications civiles l'emportent dans ledéveloppement decertaines
technologies dual use, les programmes civils depromotion de la
coopération technologique européenne ,enparticulier les programmes
communautaires etEUREKA contribuent àune utilisation plus efficace des
ressources (voir ci-dessous ). Leur impact estcependant ,inévitablement
limité dufait deleur taille etdeleurs objectifs .
Dans les domaines technologiques oùlesapplications dedéfense sont plus
particulièrement visées ,beaucoup reste toutefois àfaire pour établir une
coopération efficace entre pays .
Une autre tendance qu'ilest important dementionner lorsqu' onexamine la
question delacontribution del'harmonisation des efforts derecherche
civils et de défense à l'établissement d'une base technologique
compétitive ,est l'explosion des coûts dedéveloppement etdeproduction
des équipements militaires .Cette explosion aconduit lesdépartements de
défense enEurope àréduire leur soutien audéveloppement decertaines
technologies dual use etàconcentrer leurs moyens sur ledéveloppement
spécifiquement militaire (tendance observée aux Etats-Unis -cf.
Chapitre II).
Sicette tendarce réduit lerisque devoir apparaître des doubles emplois
entre lesprogrammes civils etdedéfense ,elle implique également qu'un
effort additionnel devra être fourni par les programmes civils oupar
l'industrie pour maintenir unebase technologique large enEurope .
2.LACOOPERATION EUROPEENNE
3.18 Lespremiers exemples d'initiatives decoopération européenne dans
ledomaine delarecherche sont déjà anciens . LeCERN (organisation
européenne pour larecherche enphysique des particules )aété fondé en
1953 ;l'ESRO (European Space Research Organisation )et l'ELDO (European
Launcher Development Organisation ), qui devaient plus tard donner
naissance àl'ESA,ont étémis sur pied en1962 ,lamême année que la
signature duprojet franco-anglais Concorde ; 1970 avu lacréation
d'Airbus-Industrie .
3.19 Auniveau de laCommunauté européenne , lapremière forme de
coopération instituée ,en1955 ,concernait larecherche sur lecharbon et
l'acier ;celle-ci futbientôt suivie par lacoopération dans ledomaine de
larecherche nucléaire ,avec lasignature duTraité EURATOM en1958 .Ala
suite ,notamment ,dudoublement desprix dupétrole etdel'énergie dans
lesannées 73-74 ,lesefforts communautaires derecherche sesont étendus
en1975 auxdomaines del'énergie non-nucléaire ,del'environnement etdes
matières premières .
3.20 Levéritable développement qualitatif etquantitatif des activités
de laCommunauté est toutefois intervenu dans les années 1980 ,avec
l'apparition d'une "seconde génération "deprogrammes deR&Dorientés vers
l'industrie ,l'introduction delaplanification àmoyen terme del'action
communautaire et l'extension decette action enamont de larecherche
(dans ledomaine del'enseignement etdeLaformation )etenaval d'elle
(sur ledomaine de l'innovation ).
Cequi soutient àprésent cette coopération c'est l'engagement politique
delaCommunauté ,inscrit dans l'Acte Unique européen ,engagement à:

36
-renforcer la base scientifique et technologique de l'industrie
européenne et l'encourager àdevenir compétitive au niveau
international
-encourager etsoutenir les efforts decoopération entre industries ,
centres derecherche etuniversités
-adopter unProgramme-Cadre comme outil deplanification àmoyen terme .
Enfixant lesobjectifs ,lespriorités etlesmontants estimés nécessaires
desactivités delaCommunauté dans ledomaine delaROT etlarépartition
decesmontants entre lesdifférentes lignes d'action ,leProgramme-Cadre
constitue unguide pour lesdécisions deprogrammes spécifiques .Unautre
deses objectifs est defamiliariser lesinstitutions derecherche etles
industriels avec lespossibilités derecherche offertes àmoyen terme par
laCommunauté .
3.21 Les principaux éléments du Programme-Cadre (1987-1991 )sont
indiqués sur letableau ci-dessous ,qui met enévidence l'accent nouveau
mis sur les technologies de l'information ,lestélécommunications ,la
modernisation del'industrie delaCommunauté ,lesbiotechnologies etles
sciences ettechnologies marines ,parallèlement àlacoopération déjà
ancienne dans lesdomaines delafusion etlafission nucléaire ,ainsi que
del'environnement .
3.22 Leplus important programme spécifique actuellement encours est
ESPRIT .Lancé en1984 ,ilapour objectifs defournir àl'industrie
européenne destechnologies del'information ,aulong desdixannées qu'il
couvre , labase technologique dont elle abesoin pour affronter la
concurrence àl'horizon desannées 1990 ;d'encourager ,enconséquence ,les
coopérations entre universités etentreprises dans le secteur des
technologies de.l'information ;decontribuer audéveloppement denormes
internationalement acceptées . Pour sapremière phase ,ESPRIT avait
bénéficié d'unbudget total de1.500 MECUs ,lamoitié decefinancement
étant fourni par laCommunauté , l'autre àcharge des partenaires eux-
mêmes .Pour saseconde phase ,ESPRIT aétédoté de3.200 MECU auxquels
contribuent denouveau àégalité laCommunauté etlesparticipants . La
première phase duprogramme était concentrée sur larecherche pré¬
compétitive dans lessecteurs delamicro-électronique etdutraitement de
l'information ainsi que sur certaines applications comme lessystèmes de
conception assistée par ordinateur . Lanouvelle phase fait place ,
parallèlement auxactivités orientées vers l'application ,àdes travaux de
recherche plus fondamentale dans des secteurs comme celui de
l'intelligence artificielle .
3.23 Le second plus volumineux groupe d'activités àorientation
industrielle apour objectif lamodernisation de l'industrie européenne
par l'intermédiaire de l'utilisation des technologies avancées etdu
développement denouveaux matériaux . Leprogramme 8RITE enconstitue
l'élément central .BRITE ,primitivement lancé en1985 pour unepériode de
4ans,est unprogramme financé conjointement par laCommunauté
(185MECUs )etlespartenaires derecherche dans lesuniversités etles
industries . S'appuyant sur lesexpériences acquises avec leprogramme
BRITE etleprogramme contigu EURAM sur lesmatériaux avancés (dans le
cadre desquels quelque 300 projets ont été financés )laCommission a
récemment soumis uneproposition pour unnouveau programme combiné BRITE -
EURAM (1989-1992 )plus particulièrement conçu pour associer depetites et
moyennes entreprises ,etdont onestime qu'ilpourrait générer des
projets pour unevaleur totale de1milliard d'ECUs .L'essentiel des440

37
MECUs représentant Lacontribution delaCommunauté est destiné àdes
projets derecherche appliquée ,mais jusqu' à7%dubudget pourrait être
utilisé pour des travaux denature plus fondamentale dans des domaines où
lesprogrès industriels sont dépendants del'avancée desconnaissances de
base.
3.24 Untroisième élément duProgramme-Cadre possédant une orientation
spécifiquement industrielle est leprogramme RACE . Il apour but
d'assurer que lèsdifférents systèmes etservices detélécommunications
avancées actuellement encours d'installation enEurope sedéveloppent de
manière cohérente . Son objectif spécifique est de permettre le
développement dans laCommunauté d'unsystème decommunications intégrées
àlarge bande basé sur les réseaux numériques àintégration deservice et
susceptible deprendre encharge toute unesérie deservices classiques ou
nouveaux :téléphonie ,vidéophonie ,télévision câblée ,transmission de
données etposte électronique .Lacomposante deROT deRACE apportera une
contribution importante àlastratégie communautaire dedéveloppement des
télécommunications ,considérée dans sonensemble ,etpar là-même aubon
fonctionnement dugrand marché .
3.25 Oans d'autres secteurs également ,l'action delaCommunauté possède
une composante significative d'orientation vers les applications . Le
programme communautaire debiotechnologie (BAP -Biotechnology Action
Programme )couvre uncertain nombre desecteurs derecherche liés aux
besoins del'industrie etdel'agriculture ;ilest d'ailleurs complété par
unprogramme deprojets spécifiques d'application des biotechnologies à
l'agro-industrie .
3.26 Acôté desaparticipation àdesprojets dans lesdomaines cités et
d'autres domaines duProgramme-Cadre ,ainsi que dutravail réalisé par le
centre derecherche propre delaCommunauté ,leCentre Commun deRecherche
(qui s'est lui-même récemment davantage tourné vers l'industrie )la
Communauté s'emploie à:
-promouvoir lacoopération etles échanges dechercheurs entre les
Etats-Membres par l'intermédiaire duprogramme SCIENCE (précédemment
nommé programme STIMULATION )
-encourager lamobilité desétudiants etlacoopération entre instituts
d'enseignement supérieur enEurope par l'intermédiaire duprogramme
ERASMUS
-promouvoir des collaborations intenses etdelongue durée entre
entreprises et universités dans le secteur de la formation ,
particulièrement delaformation auxnouvelles technologies (COMETT )
-promouvoir ladissémination des résultats des activités derecherche
et contribuer àleur application par l'intermédiaire duprogramme
VALUE
-lutter contre les barrières linguistiques àlacirculation des
informations par l'intermédiaire duprogramme EUROTRA
-encourager l'innovation par l'intermédiaire duprogramme SPRINT qui
couvre latotalité duchamp de l'innovation etdutransfert des
technologies ,ainsi que d'autres programmes sectoriels comme STAR
(télécommunication ) et VALOREN (technologies énergétiques )
spécifiquement destinés àcombler lesbesoins des régions lesmoins
développées d'Europe .

Tableau 3.7.
PROGRAMME-CADRE DES ACTIONS COMMUNAUTAIRES DERECHERCHE
ETDEDÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE (1987-1991 )
Ventilation dumontant jugé nécessaire entre lesdifférentes actions envisagées
(enmillions d'Écus )
1.Qualité delavie 375
1.t.Santé 80
1.2.Rac(joprotection 34
1.3 .Environnement 261
2.Ven uagrand marché etuaesociété defiofoemafion etdelacommunication 2275
2.1.Technologies del'information 1600
2.2 .Télécommunications 550
2.3 .Services nouveaux d'intérét commun (ycompris lestransports ) 125
3.Modernisation dessecteurs industriels 845
3.1.Sciences ettechnologies desindustries manufacturières 400
3.2.Sciences ettechnologies matériaux avancés 220
3.3.Matières premières etrecyclage 45
3.4.Normes techniques ,méthodes demesure etmatériaux deréférence 180
4.Exploitation etvalorisation desressources biologiques 2S0
4.1.Biotechnologie 120
4.2.Technologies agro-industrielles 105
4.3.Compétitivité del'agriculture etgestion desressources agricoles 55
5.Énergie 1173
5.1 .Fission :sécurité nucléaire 440
5.2.Fusion thermonudéaire contrôlée 611
5.3.Énergies nonnucléaires etutilisation rationnelle del'énergie 122
6.Science ettechnique anservice dudéveloppement 80 80
7.Exploitation desfonds etvalorisation desressources marines 80
7.1.Science ettechnologies marines 50
7.2.Pèche 30
8.Amélioration delacoopération scientifique ettechnique européenne 288
8.1.Stimulation ,valorisation etutilisation desressources humaines 180
8.2.Utilisation desgrandes installations 30
8.3.Prospective etévaluation etautres actions desupport (ycompris statistiques ) 23
8.4 .Dissémination etexploitation desrésultats delarecherche scientifique ettechnique 55
Total 539Г .

38
-promouvoir l'application des nouvelles technologies del'information
etde lacommunication pour développer lemarché des sciences de
l'information ,par l'intermédiaire du-programme IMPACT .
3.27 L'expérience de l'actuel Programme-Cadre mais aussi dupremier
Programme-Cadre (1984-1987 )est extrêmement positive et adémontré
l'existence d'une réelle volonté de collaboration transfrontalière .
L'enthousiasme suscité par lesprogrammes communautaires dans lesmondes
del'industrie etde l'enseignement est incontestable . Les programmes
ESPRIT etBRITE ,enparticulier ,ont fait l'objet d'une soumission de
propositions simassive que laCommission etses instances conseillères
sesont trouvées dans l'obligation derejeter ungrand nombre deprojets
potentiellement detrès grand intérêt .Cette remarque vaut pour ERASMUS ,
dans lecadre duquel uneproposition seulement sur 3apuêtre retenue ,et
COMETT (qui en1987 areçu desdemandes departicipations pour unmontant
de120MECU,lorsque 16MECU seulement était disponibles ). Ilestévident
que l'apport d'un cadre d'encouragement des coopérations et des
collaborations scientifiques ettechniques enEurope répond àunbesoin
largement éprouvé ,particulièrement aumoment oulescontraintes sur les
budgets nationaux ontaugmenté .
3.28 L'expérience de l'initiative d'EUREKA confirme également l'intérêt
croissant éprouvé pour lacoopération européenne comme moyen d'améliorer
labase technologique del'Europe etd'exploiter lespossibilités offertes
par leGrand Marché .
3.29 Depuis que EUREKA aété lancé en1985 ,213 projets decoopération
transfrontalière ont été annoncés dans les secteurs des technologies de
l'information ,delarobotique ,delabiotechnologie ,deséquipements de
télécommunication etd'autres secteurs dehaute technologie . Parmi ces
projets ,leprojet detélévision àhaute définition (HDTV ),tout ungroupe
detravaux sur lessystèmes flexibles d'assemblage automatisé (FAMOS ),des
projets enmatière detransport etderecherche sur l'environnement ,etc.
Lavaleur totale duportefeuille des projets EUREKA est actuellement
estimée àquelque 3,8 milliards d'ECUs ,représentant approximativement
l'équivalent de 1milliard d'ECUs par an(àpeu près lamoitié dela
valeur générée par lesprogrammes communautaires );quelque 800partenaires
différents ,dont deux tiers d'industriels ,ysont déjà impliqués .Bien
que certains deces projets decoopération industrielle ,plus "enaval "
que lesprojets communautaires ,auraient vraisemblablement vulejour même
enl'absence ducadre offert parEUREKA ,lenombre d'initiatives impulsées
confirme l'intérêt croissant des industries etdes universités pour la
coopération etlacollaboration .Dans lecasparticulier d'EUREKA ,cette
coopération possède ladouble dimension defaciliter les associations
entre compagnies etinstituts des Etats-Membres delaCommunauté etde
stimuler lacréation deliens avec des partenaires des pays de l'AELE -
environ lamoitié desprojets EUREKA impliquent desparticipants dechacun
deces deux groupes .
3.30 EUREKA constitue uncomplément important aux actions communautaires
desoutien àlamaîtrise des nouvelles technologies . LaCommission
participe aunom delaCommunauté àlaconduite d'EUREKA ets'efforce de
maximiser lasynergie entre les deux groupes d'activité derecherche .
Elle arécemment indiaué dequelle manière elle estimait possible ce
renforcer lacoopération entre laCommunauté etEUREKA sans nuire au

39
fonctionnement des programmes communautaires eux-mêmes .2627
3.LACOORDINATION DESPOLITIQUES
3.31 Les programmes communautaires (actuellement 1milliard d'ECUs par
an)sont detaille réduite vis-à-vis desbudgets deR&D desEtats-Membres
(plus de35milliards d'ECUs en1986 ). Lecoût total des projets
supportés par l'intermédiaire des programmes équivaut àseulement 4%du
total estimé des dépenses publiques et privées en recherche civile
(environ 50milliards d'ECUs par an). Même sil'onprend encompte les
autres actions decoopération -EUREKA ,COST ,ESA,CERN ,EMBO ,etc. -la
plus grande partie des recherches continue àêtre financée etexécutée au
niveau national ,dans une large mesure par l'intermédiaire desbudgets
nationaux évoqués plus haut .Etant donné lescontraintes sur lesbudgets
dechacun etlerisque defragmentation etdeduplication desefforts ,les
gouvernements des Etats-Membres ont reconnu qu'une meilleure coordination
deleurs politiques nationales était nécessaire .Cette reconnaissance est
traduite dans l'article 130 Hdel'Acte Unique européen ,qui engage les
signataires àunemeilleure coordination .
3.32 Uncertain nombre defacteurs ont jusqu' ici entravé une telle
coordination :desdifférences decapacité deR&Dentre lesEtats-Membres ;
lepoids différent accordé àlaR&Dcivile etmilitaire ;lesdifférentes
formes d'implication des secteurs publics etprivés ;les différentes
traditions dans l'enseignement supérieur ; les différentes priorités
sectorielles ,reflétant elles-mêmes les différences depréocupation
économique etsociale (l'énergie enItalie ,l'environnement enAllemagne ).
Cette condition est àprésent limitée àdes échanges d'informations au
sujet desprogrammes etdespolitiques encours ,deséchanges devueentre
conseillers scientifiques etexperts des instances conseillères de la
Communauté ,ainsi qu'àquelques actions coordonnées (concertées )dans le
domaine delarecherche médicale etdel'environnement ou,enassociation
avec d'autres pays européens ,àl'intérieur ducadre delacoopération
COST .
3.33 Les contraintes impliquées par le développement du Marché
Intérieur ,militeront enfaveur d'une politique decoordination plus
soutenue entre les Etats-Membres de laCommunauté : lanécessité de
développer des normes communes ,les nouvelles conditions créées par
l'ouverture des marchés publics , les exigences de lapolitique de
concurrence vont dans cesens . L'existence ducadre decoopération
inter-gouvernementale fourni par EUREKA exercera une influence dans la
même direction :des comités de coordination inter-gouvernementale
existent déjà pour certains desprojets lesplus importants ,ilsontété
créés dans lebut defournir uncadre pour l'examen encommun des
problèmes liés audéveloppement d'actions concertées auniveau public ,
liées àlacoopération enmatière derecherche .Leniveau decoordination
risque cependant derester faible siles mandats donnés par l'article
130 Hdel'Acte Unique aux Etats-Membres etàlaCommission neseront pas
exécutés avec détermination .
Pour desdétails complémentaires sur lestendances d'EUREKA etles
liens entre EUREKA etlesprogrammes communautaires ,voir la
communication delaCommission COM (88)291 final du24Juin 1988 et
son rapport auParlement du18juillet 1988 .
27COM (88)291 final .

40
LaCommission attache uneparticulière importance autravail entrepris au
CREST ,pour faciliter leséchanges d'information enprofondeur sur les
politiques nationales et,par conséquent ,l'identification des doubles
emplois etdesrecouvrements .Ainsi qu'ilaéténoté plus haut ,elle a
l'intention d'accorder uneparticulière attention àcesquestions dans les
prochains rapports sur l'état delascience etde latechnologie en
Europe .
Degrands efforts ontdéjà étéentrepris ,àlafois auniveau
national ettransnational ,pour résoudre lesproblèmes qu'affronte
l'Europe dans lesdomaines scientifique ettechnologique .
Lesuccès desprogrammes communautaires deRDT,ledéveloppement
rapide d'EUREKA ,l'émergence d'autres associations bilatérales
oumultilatérales enEurope ,ontdémontré qu'ilexiste une
véritable soif decoopération transfrontalière etqu'une telle
coopération peut s'avérer très fructueuse ,malgré lesbarrières
culturelles etlesdifférences linguistiques .
Lacoordination despolitiques desEtats-Wembres delaCommunauté
est cependant encore faible etdesefforts particuliers sont
nécessaires pour réduire lepotentiel dedoubles emplois etde
recouvrements dans lesefforts nationaux .Les technologies
"dual use"posent desproblèmes particuliers sur ceplan .

41
IV.LES ENJEUX DELARECHERCHE POUR L'AVENIR
4.1 LaCommunauté estconfrontée àtrois principaux défis .Elle doit :
-améliorer sacompétitivité internationale ,particulièrement dans le
contexte deL'achèvement duMarché Intérieur ;
-satisfaire lesbesoins delasociété enaméliorant laqualité delavie
enEurope ;et
-accroître ses capacités demener àbien les choix scientifiques et
technologiques qu'elle fait ,enréduisant sur ceplan sadépendance
vis-à-vis dureste dumonde .
Ces trois objectifs sont liés . Enaméliorant sacompétitivité , la
Communauté créera des richesses qui lui permettront de s'attaquer plus
facilement aux problèmes qui font l'objet depréoccupations sociales .
D'unautre côté ,l'indépendance technologique delaCommunauté conditionne
sacompétitivité àlong terme ,puisqu' elle apour effet d'accroître ses
possibilités de déterminer ,dans un contexte international , les
changements économiques ,plutôt que desimplement yréagir .
4.2 L'organisation de ce chapitre traduit bien cette triple
préoccupation ,puisque sont successivement examinés :premièrement ,les
besoins derecherche nécessaires àl'amélioration delacompétitivité ;
deuxièmement , les domaines où la recherche peut particulièrement
contribuer àsatisfaire les besoins sociaux existants en Europe ;
troisièmement ,laquestion delabase scientifique ettechnologique de
recherche fondamentale qui représente le socle et le ferment du
développement àlong terme .
Cette division entrois catégories ,inévitablement ,nevapas sans
chevauchements .Leplus évident semanifeste dans lecasdes sciences de
lavie,dont lacontribution sesitue àlafois aux plans économique et
social (dufait deleur impact sur l'industrie et l'agriculture d'une
part ,dans les domaines delasanté etde l'environnement d'autre part )
tout enformant undomaine oùdesprogrès sur desquestions spécifiques de
nature fondamentale constituent unpréalable àtoute percée importante .
Ledécoupage opéré permet cependant debien identifier les thèmes
auxquels les différents secteurs derecherche peuvent contribuer de la
façon laplus significative .
4.3 Dans chacune decesgrandes divisions ,sont successivement examinés
lasituation dumarché ,lesbesoins derecherche etlesactions encours
enEurope (ycompris ,dans lescasconcernés ,lesactions menées dans le
cadre delaCommunauté européenne ).
Davantage dedétails sur chacun decesdomaines derecherche sont donnés
enannexe .Lemarché industriel etcelui des services sont ,eux,analysés
enprofondeur dans le"Panorama de l'industrie delaCE"qui sera très
prochainement publié séparément par laCommission .
4.4 IIs'agit làd'une première analyse des principaux besoins de
recherche ,que laCommission al'intention d'affiner durant lesmois à
venir .Telle qu'elle est,cette analyse incorpore ettraduit toute une
série de contributions et d'avis émanant de l'intérieur comme de
l'extérieur des institutions communautaires ; l'origine des principales
contributions aétéindiquée dans l'introduction decerapport . Iln'a
évidemment pasétépossible d'être tout àfait complet dans lecadre d'une
étude succincte comme celle-ci . Lerapport seconcentre donc sur les
domaines oùlesbesoins sont lesplus évidents .

42
I.AMELIORER LACOMPETITIVITE
4.5 UnLarge consensus existe auniveau international sur Lesdomaines
technologiques dont on attend qu'ils se révèlent importants pour
l'industrie etles services d'ici àlafin decesiècle :
Tableau 4.1 .
JAPON
Electronique
Génie logiciel
Nouveaux matériaux
Biotechnologie
Biomatéri auxTechnologies émergentes
USA CE
Electronique
Automation
Informatique
Matériaux avancés
Technologie médicale
Technologie des couches
mincesTechnologies de
l'information
Nouveaux matériaux
Biotechnologie
Energie
Source : TheStatus ofEmerging Technologies :
AnEconomic /technological Assessment totheyear 2000 .
USDepartment ofCommerce ,June 1987
Trends andThèmes inindustrial technologies ,MITI ,1988
Panorama de l'industrie de laCE1989 (publication de la
Commission àparaître ).
4.6 Ainsi qu'ilaété souligné auChapitre I,cesnouveaux groupes de
technologie nesont pas indépendants lesuns des autres .Les lasers ,par
exemple ,qui ont étédéveloppés dans lecontexte opto-électronique ,sont
utilisés pour couper etfaçonner les métaux , les plastiques , les
composites etlescéramiques .D'unautre côté ,lesilicium ,pour l'avenir ,
les supraconducteurs sont des matériaux dont l'amélioration des composants
électroniques dépend étroitement ,lessupraconducteurs étant desurcroît
appelés àmodifier significativement les techniques detransport etde
stockage del'énergie .
Certaines deces interdépendances entre technologies sont illustrées par
les cercles concentriques autableau 4.2 . Des besoins derecherche
spécifiques peuvent cependant être identifiés clairement dans cinq
domaines :
1.Lestechnologies del'information etdestélécommunications ,domaines
dans lesquels l'Europe aaccompli des progrès subtantiels ,mais oùles
développements seproduisent àunrythme rapide auniveau mondial ;
2.Les technologies industrielles etdes matériaux ,déterminantes pour
lesperformances del'industrie manufacturière ;
3. L'aéronautique ,oùl'Europe doit faire face audéfi d'uneconcurrence
particulièrement rude ;
4.Lessciences delavie,qui font l'objet d'uneextrême attention au
niveau mondial ,offrent des perspectives d'amélioration spectaculaire de
laproduction agricole et industrielle etreprésentent d'importantes
possibilités commerciales ,ensus de l'impact qu'engendre leur progrès
dans lesdomaines delasanté etdeL'environnement ;

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Membrane utilizallon technology
Development ofonanalysis and
assessment system forbiotechnologyrj-t
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43
5. L'énergie ,dont Lafourniture adéquate etgarantie ,àuncoût
raisonnable etdans desconditions d'environnement acceptables ,constitue
unprérequis essentiel dufonctionnement del'économie européenne .
1.TECHNOLOGIES DEL'INFORMATION ETTELECOMMUNICATIONS (Annexe 1)
Lasituation dumarché
4.7 Les faiblesses de l'Europe dans cedomaine ,etplus spécialement
dans lesecteur del'industrie destechnologies del'information ,avaient
engendré une grande vague d'inquiétude audébut des années 1980 . La
situation européenne àcette époque secaractérisait eneffet par un
marché deTIdéprimé ,des parts demarché réduites ,unniveau faible
d'efforts deR&D,untaux d'investissement bas . Deplus ,labalance
commerciale pour lesproduits deTIétait négative ,lemontant dudéficit
s'élevant en1984 à10,6 milliards deUSdollars .
Pour corriger cette situation ,lescompagnies européennes ontentrepris à
partir de1984 des actions coordonnées . Ces initiatives ont suscité un
nouveau dynamisme dans l'industrie européenne etcontribué àmobiliser les
ressources humaines ,financières ettechnologiques existantes ; ces
ressources ont puêtre conjuguées etexploitées dans lecadre de
programmes coopératifs comme ESPRIT . Les résultats deces efforts
combinés sont aujourd'hui entrain d'apparaître :
-Dans unmarché mondial enexpansion deplus de15% par an,les six
principales compagnies européennes connaissent uneroissance dequelque
25% annuellement .
-Dans lemarché européen lui-même ,lesplus grandes companies européennes
ont significativement accru leurs parts demarché ,lesportant de33%en
1983 àpresque 50%aujourd'hui .
-Sur lemarché des logiciels etdesservices ,lescompagnies européennes
occupent une position favorable ,grâce àl'avantage qu'elles tirent de
laforte croissance delademande .
-Les compagnies européennes deTIinvestissent àprésent enR&Dunepart
deleurs profits d'unniveau presque comparable àcelle des compagnies
américaines . Ilest toutefois vrai que les besoins deR&D dans le
domaine des TIsedéveloppent àunrythme accéléré .
«*
4.8 Bien que l'industrie européenne dudomaine semble sur lepoint de
remédier àces faiblesses traditionnelles ,des problèmes importants
subsistent néanmoins .Parmi ceux-ci :
-La pénétration des sociétés européennes des TI sur les marchés
internationaux est encore réduite (de15à25% des ventes ).
-L'équilibre delabalance commerciale pour les TInes'estpasamélioré .
Aucontraire ,en1986 ledéficit commercial aatteint 13,4 milliards de
USdollars .
-L'industrie descomposants électroniques n'apasprogressé enEurope au
rythme général , cequi apour effet de rendre l'industrie des
technologies de l'information etles autres industries utilisatrices
chaque jour plus dépendantes de fournisseurs étrangers pour les
composants stratégiques .(Tableau 4.3).

44
-Lasituation estégalement critique pour certains types depériphériques
d'ordinateurs ,qui représentent une part sans cesse croissante dela
valeur dessystèmes d'information .
-Unefaiblesse majeure enEurope est lemanque depersonnel bien formé .
Tableau 4.3 .
Composants électroniques -Principales tendances
1980-1987
MiIlion ECUs EUR-12
1980 1985 1986 1987
Consommation
apparente6,083 13,125 13,117 n.a .
Profits net
d'exportation+1,246 +104 +498 n.a .
Production totale 7,329 13,229 13,615 14,060
Source :Panorama del'industrie delaCE1989
Note : Atitre decomparaison ,lemarché des composants était ,aux
Etats-Unis ,deplus de29milliards d'ECUs en1986 ,auJapon de
23milliards .
4.9 Lesuccès relatif dans certains secteurs de l'industrie européenne
des TIcontribue àmettre enévidence les problèmes subsistants . Une
action continue est,deplus ,nécessaire pour consolider lespositions
concurrentielles récemment acquises .Ceci signifie :
créer leclimat économique etles conditions permettant une pleine
exploitation dupotentiel delademande .
renforcer les capacités technologiques européennes dans les secteurs
clés .
4.10 Oans lesecteur destélécommunications ,lasituation relativement
favorable de l'Europe en termes industriels , technologiques ou
commerciaux ,pourrait être menacée par :
lapersistance des faiblesses dans le domaine des composants
électroniques ;
les nouveaux défis technologiques etcommerciaux (numérisation des
réseaux ,réseaux RNIS large bande );
l'explosion des coûts de R&0dans lestélécommunications ;
leseffets deschangements rapides dans l'environnement réglementaire
international .
Des efforts substantiels sont donc nécessaires pour assurer etrenforcer
laposition actuelle de l'industrie européenne etdes opérateurs des
télécommuni cations .

Lesbesoins derecherche :Technologies del'information
4.11 Des progrès supplémentaires dans ledomaine des composants
électroniques devraient conduire ,par exemple ,àunaccroissement des
capacités demémoire des micro-processeurs bien au-delà decelles des
mémoires actuelles (1Mbit ). Pour atteindre l'objectif desprocesseurs de
64Mbit ,ilestnécessaire deconcevoir descircuits imprimés d'unetaille
inférieure à0,5 micron . Ceci exige des techniques deconception etde
production très' sophistiquées . Lacombinaison de l'émergence d'une
nouvelle approche technologique etdurenforcement actuel delaposition
industrielle des fabricants européens de semi-conducteurs pourrait
représenter pour l'Europe une chance derevenir dans lacourse .Uneffort
significatif decollaboration transfrontalière enEurope aété proposé
sous l'aspect duprojet Joint European Submicron Silicon (JESSI )conçu
pour permettre àl'Europe deconcevoir etdemettre aupoint les
techniques qui lui sont nécessaires pour conquérir une position
concurentiel levis-à-vis des Etats-Unis etduJapon . Ceprojet demande
unsoutien adéquat dessociétés etdesautorités publiques .
4.12 Simultanément ,desprogrès devraient être accomplis enmatière de
logiciels etdetraitement avancé de l'information ,dufait de la
croissance de lademande enmatière decapacités decalcul etde
traitement des connaissances (plutôt que detraditionnel traitement des
données )ainsi que d'interfaces naturels . Les enjeux-clés dans ce
contexte sesituent dans lessecteurs suivants :systèmes d'exploitation ;
systèmes degestion pour lesbases dedonnées ;architectures parallèles
susceptibles d'accroître considérablement les capacités de calcul
(l'Europe possède d'excellentes compétences encedomaine );architectures
RISC ,spécialement pour lesmicroprocesseurs .
Laposition traditionnellement bonne de l'Europe dans ledomaine du
logiciel s'est encore renforcée grâce aux progrès réalisés par
l'intermédiaire dequelques-uns des grands projets coopératifs développés
dans lecadre d'ESPRIT . Des efforts supplémentaires sont cependant
nécessaires sil'Europe veut pouvoir àlong terme rester dans lacourse .
Les Etats-Unis et le Japon (particulièrement par l'intermédiaire
d'ambitieux programmes àlong terme comme lesprogrammes TRON , SIGMA ,
5ème Génération ,...) sont eneffet occupés àdéployer detrès importants
efforts dans ces domaines .
4.13 Lespériphériques sont appelés àrevêtir une importance croissante
dans lecontexte dudéveloppement desystèmes intégrés . Les recherches
sur les écrans plats etlatechnologie dustockage optique progressent
rapidement ; lasituation européenne sur ceplan n'est cependant pas
brillante etrequiert l'attention .
4.14 Parallèlement à cet effort en recherche appliquée , le
développement rapide del'industrie des TIdémontre qu'ilestnécessaire
d'accroître larecherche fondamentale enmatière deservices informatiques
(problèmes de lafiabilité ou de lasécurité ); de langages de
programmation adaptés aux nouvelles générations dematériel ;dans le
domaine de l'apprentissage des machines etde laconception derobots
mobiles autonomes ;dugénie delaconnaissance et,plus spécifiquement ,de
l'analyse etdelaconception des interactions homme-machine .
4.15 Enfin ,des besoins semanifestent aussi dans ledomaine dela
recherche prénormative ,dufait del'importance croissante des standards
(et de ladéfinition précoce des standards )dans le contexte de
l'évolution vers uneintégration desystèmes complexes conçus pour toutes

46
une série denouvelles applications (monétique etservices financiers ;
robotique avancée ;systèmes multimédia ;bio-informatique ,automobiles
intelligentes etsystèmes detransport ;domotique ).
Besoins derecherche :Technologies destélécommunications
4.16 Les enjeux clés dans ledomaine des télécommunications sont
essentiellement liés àlacréation deréseaux ,d'équipements et de
services àlarge bande ,programmés pour lemilieu des années 1990 (le
réseau actuel àbande étroite RNIS qui s'appuiera sur lestechnologies
déjà disponibles ,exigeant unfondamental travail destandardisation ).La
plupart des développements technologiques seront donc suscités sous la
pression de lademande enliaison avec chacun des grands composants du
"système decommunication àlarge bande ":
a.Des infrastructures àlarge bande quiprendraient encharge desflux
d'information mille fois plus denses que les flux actuels .
Leur développement nécessite lamise aupoint desystèmes degestion de
réseaux basés sur lestechnologies detraitement avancé de l'information
ainsi que desystèmes degestion des grandes bases dedonnées . Les
Etats-Unis sont actuellement leaders dans cedomaine .
b. Deséquipements àlarge bande qui sedévelopperont entrois étapes
correspondant chacune àdes gains considérables entermes devitesse ,de
volume d'informations transmises etreçues etdecoûts d'exploitation . A
cestrois étapes seront nécessaires desprogrès enmatière de :
-composants électroniques VLSI pour lacommutation ,lecodage ,décodage ,
lagestion des réseaux .
Laconception et l'utilisation deces composants supposent que des
progrès très importants soient effectués enmatière delogiciels . Ici
aussi ,l'Europe sesitue derrière lesEtats-Unis etleJapon .
-composants électroniques assurant des interfaces meilleures etplus
rapides avec lesfibres optiques detransmission
-techniques decommunication optique (opérationnelles après l'an2000 )
impliquant ledéveloppement : de nouveaux matériaux pour les
composants ;denouvelles technologies defabrication ;denouveaux
outils logiciels pour lecontrôle etlagestion deflux considérables
d'information transmis àgrande vitesse (technique mult i-canaux ,
multiplexage sur canaux optiques dans une fibre unique par allocation
defréquence ).
c.Desservices àlarge bandes
Leur mise enoeuvre exigera des développements substantiels enmatière
de :
techniques de génie des services (couvrant les aspects de
standardisation ,logiciels ,systèmes experts ,banques dedonnées ,
traitement d'images ), afin de mettre au point des services
opérationnels capable decombiner letraitement desdonnées ,des images
etdelavoix . Les trois principales régions dumonde semblent se
situer aumême niveau dans cedomaine ;

47
-exploitation appropriée des technologies par l'intérmédi aire de
l'accroissement desactivités detests ,etd'une rétroaction permanente
avec les utilisateurs denouveaux services ,pour aboutir àlamise au
point de terminaux avancés intelligents pour des utilisations
professionnelles spécialisées oupour l'utilisation domestique (par la
combinaison des PC,TV,Hifi ).
Besoins derecherche :Technologies d'application
4.17 Laconvergence etlamaturation destechnologies del'information ,
des télécommunications etdes services audiovisuels créent les conditions
favorables d'une exploitation intensive des technologies debase ,les
adaptant aux besoins spécifiques etaux contraintes des différentes
catégories d'utilisateurs (lemonde des affaires , l'administration
publique ,les services sociaux ,les individus )afin derencontrer les
besoins économiques etsociaux .
4.18 Les domaines potentiels d'applications sont très nombreux : la
santé , les transports , l'agriculture , l'administration publique ,
l'éducation et laformation .L'éventail des technologies susceptibles
d'être utilisées etintégrées àcette fin est très large : ordinateurs
personnel ,disques optiques ,cartes àmicroprocesseur ,nouvelles techniques
d'imagerie médicale oupédagogique ,langage informatique proche dulangage
naturel ,systèmes experts ,mobilophone ,service intégré numérique ,réseaux
àlarge bande ,télévision àhaute définition ,satellite detélédiffusion
directe ,etc).
Leproblème est decombiner et d'intégrer aumieux cet ensemble de
technologies déjà disponibles ouendéveloppement etd'optimiser leurs
performances globales entermes technologiques ,économiques etsociaux ,en
écartant les risques liés àl'actuelle prolifération de systèmes
indépendants conçus d'unpoint devueparticulier etsouvent exclusivement
national . Des actions decoopération etdecoordination entre tous les
acteurs concernés auniveau européen sont nécessaires pour réduire ces
risques .
4.19 IIexiste enEurope une particulière nécessité d'exploiter les
possibilités offertes par lestechnologies del'information pour faciliter
l'écoulement duflux d'information par delà les frontières linguistiques .
Cette perspective est particulièrement importante pour les industries
communautaires des services etde ladistribution , qui représente
actuellement 59%duPNB et60% del'emploi enEurope .Elle vasetrouver
investie d'une signification deplus enplus marquée dans lecontexte de
l'achèvement duMarché Intérieur . Leprogramme communautaire actuel
EUROTRA ,lancé en1982 ,apermis dejeter les bases d'une industrie
européenne des langues . Des efforts supplémentaires sont cependant
nécessaires pour :
a. encourager laparticipation des industriels aux travaux de
développement etautransfert des connaissances entre universités et
indust ries ;
b. exploiter les résultats des recherches sur l'intelligence
artificielle ,lareconnaissance delavoix etdes formes etlessystèmes
experts ,développé dans lecadre deprogrammes tels que ESPRIT . Le
passage delarecherche précompétitive menée actuellement auxapplications
industrielles devrait eneffet aboutir àaccroître lademande pour des
technologies de traitement du langage naturel normalement
"monol ingui stique” comme les traitements de texte , correcteurs de

48
grammaire etd'orthographe ,Lecteurs optique etc,accroissement qui
imprimerait un élan supplémentaire à L'industrie européenne des
technologies deL'information .
L'action européenne dans Ledomaine deTIettélécommunications
4.20 Pour garantir que des efforts encore pLus efficaces seront
entrepris enmatière deR&D dans ces domaines ,unsoutien etune
coordination renforcés auniveau européen seront nécessaires . Des
initiatives dans certains secteurs sont déjà encours . Laseconde phase
d'ESPRIT aàprésent été Lancée .Ainsi qu'ilaétémentionné plus haut ,
dans Lesecteur deLatechnologie submicronique ,desdiscussions sont en
cours entre fabricants européens pour établir uncadre approprié de
recherche (Leprojet JESSI ); laCommunauté devra ici jouer unrôle de
catalyseur .Lesprojets detechnologies del'information représentent par
ailleurs une partie importante duportefeuille des projets EUREKA . Il
sera crucial decapitaliser sur labase des expériences réussies de
collaboration européenne entechnologies de l'information qui ont été
menées àbien etd'assurer lameilleure coordination possible entre les
différents projets etprogrammes .
4.21 S'agissant delarecherche fondamentale enTI,l'Europe setrouve
dans une situation différente decelle deses concurrents .Aux Etats-Unis
etplus particulièrement auJapon ,des recherches decetype sont très
largement poursuivies par l'industrie ;l'industrie européenne est,elle ,
plus orientée vers lecourt oumoyen terme .Dans cedomaine ,une action
entreprise auniveau européen ,encourageant lapoursuite d'activités dans
uncadre coopératif etcontribuant àimpliquer l'industrie dans les
projets ,pourrait serévéler d'unimmense intérêt .
2.TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES ETDES MATERIAUX (Annexe 2)
Lasituation dumarché
4.22 Lestechnologies industrielles sont àlabase delaconception ,de
lafabrication etde l'exploitation des produits etdesprocédés . Elles
sont inséparables de latechnologie des matériaux qui doivent être
développés ,fabriqués etmis aupoint pour répondre aux besoins des
concepteurs .
4.23 Lepremier utilisateur des technologies industrielles etdes
technologies desmatériaux est l'industrie manufacturière ,qui représente
actuellement 30Z duPNB de laCommunauté européenne ,et75% d'une
main-d'oeuvre dequelque 41millions d'individus .Labalance commerciale
delaCommunauté pour lesbiens manufacturés estpositive (+15% en1987 )
Tableau 4.4 .
Balance commerciale delaCEpour lesbiens manufacturés
Milliards ECUs
Importations Exportations Balance
1981 (CE10) 171 236 +65
1987 (CE12) 252 289 +37
Source :EUROSTAT

49
Deplus ,certains secteurs traditionnels del'industrie manufacturière ont
massivement investi dans les nouvelles technologies durant lesdernières
années :leplus belexemple est celui del'industrie textile ,confiante
dans sespossibilités derenforcer saposition mondiale (laCEcompte pour
50% de laproduction mondiale )par ledéveloppement deméthodes de
conception et de production assistées par ordinateur . Malgré
l'amélioration de saposition dans denombreux secteurs , l'Europe
occidentale souffre cependant de faiblesses structurelles , et
particulièrement desafaible capacité derépondre àlademande croissante
decertains secteurs dûmarché endéveloppement ,particulièrement ceux où
leséconomies d'échelle sont lesplus importantes ,comme lessecteurs des
équipements detransport ,desmachines-outils ,del'instrumentation ,du
papier etdel'impression .
4.24 Les industriels performants sont ceux qui cherchent defaçon
constante às'emparer departs demarché par l'intermédiaire deproduits
nouveaux etaméliorés , leplus souvent deproduits àhaut contenu
technologique ,soit eneux-mêmes ,soit dans lesprocédés utilisés pour les
fabriquer . Lepotentiel d'accroissement delaproductivité etdela
flexibilité est particulièrement important pour les industries arrivées à
"maturité " (textile , vêtements , automobile , alimentation , etc).
L'amélioration de lasituation dans ces secteurs dépendra étroitement de
ladiffusion etde l'application des technologies disponibles . Elle
dépendra cependant ,aussi ,bien sûrdesprogrès dans ledéveloppement des
technologies enlui-même etdans l'exploitation des possibilités qu'elles
offrent . Uneamélioration desefforts deR&D est donc fondamentale pour
lesuccès àlong terme .L'Europe est icihandicapée par sonfaible niveau
deR&D industrielle ,encomparaison decelui des Etats-Unis etduJapon
(point mis enévidence aux chapitres IIetIII).
Besoins derecherche
4.25 Lesdomaines requérant uneffort particulier derecherche sont :
ledéveloppement destechnologies d'amélioration delaqualité etde
lafiabi lité desproduits etdesprocédés .Lecoût delagarantie de
laqualité etde lafiabilité représente typiquement de5à25% du
chiffre d'affaires des sociétés etonestime qu'ilreprésente pour
certains des Etats-Membres l'équivalent de10% duPNB . Ilest
possible d'améliorer significativement lasituation sur ceplan par
l'intermédiaire derecherches sur legénie optique ,lessenseurs ,le
génie ducontrôle depuissance etpar l'utilisation delamodélisation
dans des domaines comme ceux desmoules àinjection ,delaformation
des particules dans les atomiseurs ,dupositionnement des senseurs
pour lemonitoring etdelaconception desmatériaux composites ;
lestechniques d'ajustage ,d'assemblage etdetraitement dessurfaces .
Dans lespays industrialisés ,onestime lecoût delaprévention dela
corrosion à4%duPNB,cequi confère auprogrès enmatière de
traitement des surfaces une réelle signification économique ;
lescatalyseurs etlesmembranes . Des progrès dans lacompréhension
desmécanismes decatalyse pourraient conduire ,enparticulier ,àla
mise aupoint deméthodes deproduction plus propres parce que plus
spécifiques ;lemarché mondial des membranes (actuellement estimé à
400 millions d'ECUs par an)est entrain decroître significativement
etdenouvelles applications sont identifiées ;

I50
tatechnologie des poudres . ILs'agit d'unmarché important età
haute valeur (près de2milliard d'Ecus par anaux Etats-Unis ,la
moitié decette somme enEurope etauJapon )lespoudres céramiques
coûtent eneffet 2.000 ECUs /kilo ,quand l'acier ,les poudres semi -
finies etles composants métalliques sont évalués à20-50 ECUs /kilo .
Lacompétition internationale est dans cesecteur particulièrement
forte ,sous l'effet de lapression delademande etdecertaines
retombées desprogrammes spatiaux ,parexemple latechnologie duvide ;
d'autres matériaux dehaute valeur ,comme lescomposites àmatrices
métalliques (déjà développés pour des pistons encéramique-alliages
légers renforcés )et les matériaux anisotropiques utilisant
différentes techniques derenforcement parparticules ouparfibres ;
matériaux supraconducteurs .
Dans le secteur des technologies de l'information et de
télécommunications ,lasupraconductivité pourrait conduire àdespercées
qualitatives importantes (parce qu'elle permet d'envisager une réduction
dudégagement dechaleur ); des progrès sont également attendus dans les
technologies basées sur lemagnétisme (commutateurs rapides ,résonance
magnétique nucléaire pour lediagnostic médical , fusion nucléaire
contrôlée ,etc). Lorsque des équipements économiques detransports de
courant àhaute densité seront mis aupoint ,des réseaux dedistribution
d'électricité àlongue distance etdes trains rapides àsuspension
magnétique devraient pouvoir aussi devenir des réalités .
Certains aspects fondamentaux duphénomène de supraconductivité sont
cependant encore mal compris et les perspectives de développement
d'équipements pour les courants àhaute densité demeurent encore
incertaines .AuJapon ,environ untiers del'effort derecherche dans ce
domaine seconcentre sur cesdeux points .
EnEurope oùcertaines des découvertes fondamentales ont été effectuées ,
laréaction àl'explosion de l'intérêt pour lasupraconductivité aété
rapide (laCommission aréuni pour lapremière fois ungroupe d'experts
intéressés enjuin 1987 ).
Entermes deressources disponibles ,laréponse européenne est toutefois
plus faible que celle desEtats-Unis etduJapon .
Demanière àrejoindre leniveau demobilisation financière ,technologique
ethumaine denos concurrents ,lasupraconductivité devrait faire l'objet
d'une action systématique auniveau européen .
Ensus des recherches sur lestechnologies industrielles etdes matériaux
elles-mêmes ,ilsera deplus enplus nécessaire ,dans lecontexte du
marché de1992 , d'assurer larecherche debase nécessaire pour le
développement de normes et destandards communs dans ces domaines ,
particulièrement dans lessecteurs des lasers ,desmembranes ,des nouveaux
matériaux engénéral ,delamécanique des fractures ,des matériaux de
construction etdestechnologies deproduction .Cesactivités viendraient
encomplément des travaux préparatoires àlastandardisation dans les TI
ettélécommunications évoqués ci-dessus .
L'action européenne
4.27 IIest important que l'industrie elle-même soit encouragée à
investir davantage enR&Ddans lessecteurs mentionnés . Lesautorités
nationales ont iciclairement unrôle àjouer ,enétablissant àcette fin

51
uncadre adéquat . Les programmes communautaires d'actions àfrais
partagés s'avèrent également sur ceplan d'ungrand intérêt .Letaux très
élevé desoumission depropositions dans lecadre deces programmes
communautaires (enmoyenne ,cinq fois plus debonnes propositions sont
soumises qu'iln'estpossible d'enfinancer dans lesconditions actuelles )
indiquent que les industriels européens reconnaissent defaçon croissante
l'intérêt d'investir enR&D etsont prêts àparticiper etàcontribuer à
des programmes communautaires deR&D précompétitive dans lestechnologies
industrielles etdesmatériaux àune hauteur allant jusqu' àlamoitié des
coûts . Unnouveau programme communautaire desoutien aux technologies
industrielles etdesmatériaux arécemment étéproposé auConseil ,qui a
pour objectif deprocurer aux recherches dans ces domaines une dimension
européenne et d'yjouer unrôle decatalyseur . Ainsi qu'il aété
mentionné plus haut ,uneffort spécifique estnécessaire enEurope dans le
secteur des matériaux supraconducteurs .
4.28 IInesuffit cependant pas,pour maximiser les bénéfices de la
R&D,destimuler l'engagement financier del'industrie .Surdeux autres
plans ,des actions sont nécessaires ,qui pourraient bénéficier dela
dimension européenne :
- ilconvient d'entreprendre des actions pour améliorer ladisponibilité
degestionnaires derecherche compétents dans l'industrie . La
possibilité d'actions deformation auniveau européen ,àl'intérieur
ouàl'extérieur ducadre delaCommunauté ,devrait être examinée ;
les hauts-responsables industriels de lagestion ,comme de la
recherche ,devraient être directement impliqués dans les projets de
R&D,afin d'intégrer étroitement ceux-ci dans les stratégies des
compagnies . Lepanel indépendant qui arécemment procédé à
l'évaluation duprogramme BRITE aformulé des recommandations ence
sens pour cequi concerne les projets financés dans lecadre des
programmes communautaires eux-mêmes . Les résultats positifs d'une
telle implication sont déjà observables dans lecas duprogramme
ESPRIT oudans celui de lapréparation de laproposition de la
Commission dans ledomaine del'aéronautique .
3.AERONAUTIQUE (Annexe 3)
Lasituation dumarché
4.29 Durant laprériode 1980-86 ,l'industrie aéronautique européenne a
détenu 23% dumarché civil et27% dumarché militaire mondial . On
s'attend àceque cemarché mondial s'accroisse defaçon considérable
d'ici lafin dusiècle ,etlacompétition pour s'emparer des parts les
plus larges sera très dure entre lesEtats-Unis ,leJapon ,mais aussi des
pays industrialisés comme laCorée etleBrésil .L'industrie aéronautique
américaine conserve quoi qu'ilensoit une position particulièrement
favorable ,dufait de l'ampleur dumarché intérieur américain etdes
retombées desprogrammes militaires deR&D .
Undéfi pour larecherche
4.30 L'essor de l'industrie aéronautique dépend étroitement du
développement des technologies avancées , qui seules lui permettent
d'assurer sacompétitivité ,d'incorporer les derniers développements
intervenus ,de concevoir des structures complexes , des matériaux
performants etune électronique adaptée ,deconcevoir etdemettre en

M
'мЕСУSCENARIO OFFUTURE EUROPEAN AIRCRAFT
RESEARCH &TECHNOLOGY NEEDS
1000
800
600
400
200
I I I I IAERODYNAMICS
STRUCTURES A
MATERIALS
AIRBORNE SYSTEMS
EOUIPMENT A
COMPUTATION
PROPULSION INTEGRATION
AACOUSTICS
DESIGN A
MANUFACTURING
TECHNOLOGY
OPERATlONAL SYSTEMS
1980 85 1990 95 2000 05 2010
1988AIRCRAFT CATEGORY
BREAKDOWN INYEAR
2010
100%
80
60
40
20
0COMMERCIAL
–TRANSPORT
COMMUTER
- GENERAL AVIATION
VSTOL
-HIGH SPEED
TRANSPORT ■
-
MILITARYU)
(Source EUROMART Study )•ASSUME 50 OFSST .25*.OFHSTÛ>
CT
r–

52
oeuvre denouvelles méthodes defabrication . Ledéveloppement deces
technologies exige uneapproche stratégique àlong terme ,leur application
nécessite l'existence d'une solide base industrielle .
L'action européenne
4.31 Pour que l'Europe soit capable derelever untel défi dans un
environnement chaque jour plus compétitif ,uneffort decollaboration à
grande échelle enR&D est àprésent indispensable . LaCommission a
récemment proposé unprogramme-pilote auniveau européen . Ilestdestiné
àconstituer lesocle d'unecoopération entre lesindustries aéronautiques
européennes ,ainsi qu'entre elles et les universités , les centres
nationaux derecherche etles PME spécialisées . Ildoit aussi garantir
que des projets de recherche spécifiques dans les secteurs
particulièrement brûlants soient entamés dans les meilleures conditions .
Lecontenu duprogramme est décrit enannexe . Les principaux secteurs
technologiques identifiés pour laphase pilote sont : l'aérodynamique et
lamécanique de vol, les matériaux , l'acoustique , l'informatique
embarquée , les systèmes et équipements aéroportés , l'avion tout -
électrique , les nouvelles techniques depropulsion , les nouvelles
technologies deconception etdefabrication (Tableau 4.5);uneattention
particulière serait accordée aux aspects desécurité ,àceux liés à
l'environnement ,ainsi qu'auxnormes etstandards communs .
4.SCIENCES ETTECHNOLOGIES DELAVIE (Annexe 4)
4.32 Les développements dans les sciences de lavie ouvrent des
perspectives d'ungrand intérêt aux plans àlafois dusuccès économique
etdes besoins sociaux :amélioration de laproductivité agricole et
industrielle (procédés envi ronnementa lement "propres ", progrès en
pharmacie ,chimie etmédecine ;amélioration de lacompréhension du
fonctionnement ducerveau ,avec ses implications enmédecine mais aussi en
informatique avancée ,nouvelles connaissances ausujet dumécanisme de
l'évolution elle-même .Les résultats dont l'impact économique est leplus
important devraient être le raccourcissement et l'accroissement de
l'efficacité des processus deproduction dans l'industrie pharmaceutique ,
l'accélération delaproduction denouvelles variétés deplantes (ila
fallu 50ans,de1930 à1980 ,pour accroître lerendement dumais de70%
par unlong processus desélection génétique ; lamême amélioration
pourrait être aujourd'hui obtenue enquelques années oumême moins ), le
développement de produits radicalement nouveaux (les ordinateurs
construits àpartir decomposants biologiques devraient serévéler
capables de performances considérablement plus élevées que celles
qu'autorisent lestechnologies d'aujourd'hui ).
Pour des raisons decommodité ,lesenjeux derecherche discutés ci-dessous
seront essentiellement considérés dans lecontexte des besoins économiques
européens ,larecherche médicale seule faisant l'objet d'untraitement
séparé dans lapartie consacrée aux recherches correspondant aux besoins
sociaux del'Europe . Ilconviendrait cependant degarder àl'esprit que ,
parexemple ,l'analyse dugénome ,qui sera discutée plus loin ,représente
unsecteur d'activités d'ungrand intérêt àlafois pour lediagnostic et
lathérapeutique ,enmédecine ,etpour ledéveloppement desbio-industries
et de l'agriculture ; certains aspects de la recherche médicale
(l'instrumentation médicale par exemple )sont , d'unautre côté ,à
considérer aussi àl'intérieur delaproblématique delacompétitivité et
del'indépendance technologique .

MARKET REQUIREMENTS FORENERGY TECHNOLOGIES INDIFFERENT TIME SCALES
Upto2000 Between 2000 and 2020 After 2020
Rational Use of
energyEnergy conservation
combuand
Stic
**energy usetechnologies
ntechnologies(buildings ,industry ,transpoi ~t)
ir
Electricity Storage Conversion and transportation
·* * *
Oil Explorât !on-Expl oitat . assisted extraction
***   **■*
Gas Exploration conversion into liquid
fuel e.g .alcohols etal
■kk **  *
Coal improved
-exploitation andus
-fluidised bed combues
St .-Coal gasification
-Combined cycles -
electricity generati on
  MHD
gasification /1iquefacti or
Nuclear Safety
waste disposal
decommissioning
  2ndgeneration
nuclear reactors
with improved safety
featuresBreeder and Fusion
reactors
Renew .Energies Cost reduction :
Solar
Wind
Biomass
Hydraul ic
Geothermal
*Cost reduction :
Photovoltaic solar
*Cost reduction
  
Energy-Envi ronment Emission R
S02 ,NOx ,(C02 )
C02 abatementeduc
kirietion ,radioactive waste
C02and
ie-kicemission control
C02
kirk
Potential market inprimary energy requirements :*** >30 %-**10to30 %-*<10 %.-H
0)
U"

Comparison between public R&DDexpenditures in1987 ($1987 )
(Xofthe total )
EC JAPAN US COMM RSD COMM ,
(ine l.
X X 7. X X
Energy conservation 9 A 8 3,3 8
Hydrocarbons 3 5 2,5 7
Coa l 9 11 10,5 2,3 12
NueLear Fission 39 AA 33 7,8 20
Renewable energies9 5 7 9,7 11
Advances nuclear +Fusion 21 28 18 73,0 A1
Others 10 3 21 2,5 1
TOTAL 100 100 100 100 100R&DD
JRC )–i
>
CDr*
*Nl
in
C
rt
0>

53
Lesperspectives dumarché
4.33 Alafois aux Etats-Unis et auJapon labiologie et ses
applications sont considérées comme formant unchamp d'unextrême intérêt
potentiel pour l'industrie àl'horizon delafindecesiècle et,bien
qu'ilsoit difficile de déterminer sur ceplan lataille et le
développement dans letemps dufutur marché , l'ons'attend largement à
voir sedévelopper très rapidement auniveau mondial desapplications des
technologies du vivant (cf Chapitre I). Une analyse comparée de
11propositions dumarché pour l'an2000 effectuée en1984 ,aboutissait à
deschiffres allant de9milliards dedollars pour plus prudente àplus
de100milliards dedollars pour laplus optimiste ^.Lesincertitudes
n'ontguère étélevées depuis lors ,bien qu'ilexiste unlarge consensus
pour affirmer que les secteurs des produits pharmaceutiques , de
l'agriculture etdel'alimentation sont ceux quioffrent lesopportunités
les plus nettes . Une des raisons qui s'opposent àune estimation plus
précise est lecaractère très diffusant de l'application des résultats de
larecherche biologique ; une autre est lerythme très rapide de
l'évolution dans cedomaine ,rendu possible par ledéveloppement
d'instruments basés sur laphysique avancée ,lachimie ,l'informatique et
lesmathématiques .
Les besoins derecherche
4.34 Les européens ont joué un rôle depionniers dans les plus
importants développements intervenus dans ledomaine des sciences dela
vie :découverte de la"double hélice "; mise aupoint des anticorps
monoclonaux et développement de la pharmacologie des récepteurs ,
applications biologiques delaspectroscopie ;étude cristallographique de
lastructure entrois dimensions des acides nucléiques etdes protéines (y
compris ,très récemment ,celles qui sont associées auxmembranes );étude
delarégulation de l'expression des gènes etdelastructure dugénome ,
médecine prédictive .
Endépit deces diverses réalisations , l'Europe couvre defaçon moins
large etmoins profonde lesdifférents thèmes derecherche que lesEtats -
Unis et ses capacités de conquérir rapidement un nouveau champ
d'investigation et d'exploiter les résultats des recherches auplan
industriel sont inférieures aux capacités américaines .
4.35 Dans certains secteurs delabiologie ,lesEuropéens ont estimé
nécessaire decompléter lescollaborations fructueuses qu'ilsavaient avec
lereste dumonde (etspécialement avec lesEtats-Unis )par l'amélioration
des collaborations entre eux . L'Organisation Européenne deBiologie
Moléculaire et leLaboratoire Européen deBiologie Moléculaire comme
l'Institut d'immunologie deBâle constituent desexemples particulièrement
significatifs sur ceplan .
4.36 Compte tenu des activités en cours ou programmées de ces
organisations etdes suggestions formulées par lesautorités decertains
Etats-Membres etpar les chercheurs des industries etdes universités
eux-mêmes ,ilapparaît que 4secteurs derecherches méritent uneattention
particulière enEurope :
28High Technology Industries ,Profit andOutlook :Biotechnology ,US
Department ofCommerce ,International Trade Administration ,Washington
DC1984 .

54
-labiologie debase desplantes
-l'étude auniveau moléculaire dugénome des organismes complexes
-lesneurosciences
larecherche etledéveloppement technologique agro-industriels basés
sur labiotechnologie
Labiologie debase desplantes
4.37 Les nouveaux outils associés aux progrès delagénétique moderne
et de labiotechnologie peuvent donner lieu àune grande variété
d'applications potentielles en matière d'amélioration des espèces
cultivées ,d'utilisation envi ronnementa lement sûre des terres agricoles
etdeméthodes decontrôle desmaladies . Ilest cependant devenu évident
qu'auniveau mondial legoulot d'étranglement dans leprocessus de
développement consistait moins dans l'absence des technologies
d'application adéquates que dans les lacunes qui subsistent dans notre
compréhension fondamentale des structures-clés et des fonctions
biologiques assurées dans lesplantes .Labiotechnologie européenne aà
présent atteint unniveau oùsacapacité demanipuler legénome des
plantes ,bien développée grâce autravail des laboratoires depointe dans
plusieurs Etats-Membres , apermis d'entrer dans laconnaissance de
beaucoup defonctions biologiques etdepropriétés métaboliques .
4.38 Pour pouvoir progresser davantage enbiotechnologie , ilestdonc
essentiel derevenir àl'étude de laphysiologie des plantes , en
mobilisant tous les nouveaux outils développés pour les recherches au
niveau moléculaire . Sidesefforts importants sont entrepris encesens ,
ildevrait devenir possible d'ici cinq àdix ans d'identifier ,par
exemple ,lesmolécules déterminant les ''qualités'' denombreuses plantes -
celles qui sont associées avec l'innocuité , lasaveur , lavaleur
nutritionnelle etlatexture .Une fois cesmolécules identifiées ,etleur
synthèse contrôlée ,uneagriculture profondément transformée pourrait voir
lejour ,qui impliquerait unmeilleur équilibre entre lesplantes dehaute
etdebasse qualité .Simultanément ,ildeviendrait plus facile demieux
équilibrer les pratiques "bio-naturelles "etchimiques enagriculture ,
puisqu' ildeviendrait possible d'accroître laproduction defertilisants
etdepesticides basés sur des produits etdes méthodes biologiques .
Finalement ,une meilleure compréhension delabiologie debase devrait
permettre demieux contrôler lesinteractions entre les plantes cultivées
etlesautres espèces ,demieux garantir ,par conséquent ,l'équilibre
écologique del'utilisation desterres .
Ces activités revêtent une importance particulière dans lecontexte
planétaire . Pour nourrir unepopulation mondiale qui pourrait atteindre
d'ici 50-60 ans 10milliards d'individus sans accroître l'"effet de
serre ", ilest nécessaire demettre aupoint denouvelles méthodes de
production alimentaire .Desefforts doivent donc être entrepris àprésent
envue d'une solution àces problèmes majeurs auxquels l'Europe et le
reste dumonde vont setrouver confrontés dans l'avenir àlong terme .
4.39 Detels efforts devraient nécessairement sesituer aucarrefour de
labiologie moléculaire ,de laphysiologie etde lagénétique ; une
approche multidisciplinaire decetype suppose une intégration étroite des
programmes derecherche ,qui peut seulement être atteinte ,auniveau
d'excellence visé , dans le cadre d'actions de coordination
transnationales .

55
Analyse dugénome
4.40 Chacune des 10billions des cellules ducorps humain contient
environ 100.000 gènes .Lasomme totale decesgènes constitue ceque l'on
appelé legénome humain . Laconnaissance dugénome humain sera aussi
indispensable àlamédecine dedemain que celle del'anatomie humaine l'a
été àlamédecine d'aujourd'hui . Lamajorité des maladies affectant
l'espèce humaine possèdent une composante génétique etbeaucoup de
maladies résultent directement du dysfonctionnement d'unoudeplusieurs
gènes . Laconnaissance del'ensemble dugénome permettrait d'identifier
rapidement l'origine de ces dysfonctionnements et de détecter les
prédispositions héréditaires auxdifférentes affections .Dans ledomaine
del'agriculture etdel'agro-industrie ,parailleurs ,l'étude auniveau
moléculaire dupatrimoine génétique des micro-organismes etdes espèces
animales d'intérêt économique constitue unélément essentiel aux travaux
sur labiologie debase desplantes mentionnés plus haut .
4.41 Les travaux impliqués dans ce programme de recherche sont
complexes . Ils serépartissent enplusieurs phases ,correspondant
respectivement àlacartographie physique détaillée des génomes ,
développement detechniques automatisées pour leclonage etleséquençage
àgrande échelle et,finalement ,deséquençage lui-même .
4.42 L'importance de ces domaines de recherche aété clairement
reconnue endehors delaCommunauté . AuJapon ,ungrand effort est
entrepris enmatière d'automatisation delacartographie etdestechniques
deséquençage ;lesEtats-Unis ,deleur côté ,consacreront 3,5milliards de
dollars durant lesdixprochaines années àdes travaux portant sur l'étude
dugénome humain .
4.43 L'Europe dispose d'une grande partie des compétences etdes
ressources nécessaires pour contribuer defaçon significative auxefforts
internationaux "enmatière d'analyse dugénome . Certaines actions sont
déjà encours auniveau national (France ,Grande-Bretagne ,Allemagne ,
Italie ). Même cependant les plus grands pays européens nepeuvent
envisager de se lancer seuls dans cette entreprise coûteuse . La
Communauté aaccumulé une certaine expérience dans cedomaine (le
programme communautaire BAP impliquait quelque 24laboratoires dans des
travaux deséquençage dechromosomes de levure ). Des projets de
coopération transnationale pour leséquençage àpetite échelle ont pu ou
vont prendre place àl'intérieur des programmes existants oudes nouveaux
programmes proposés . Etl'onmentionnera ,bien sûr,lefutur programme
demédecine prédictive .Etant donné lecoût et1acomplexité del'analyse
dugénome , ilconviendrait d'accentuer les efforts transnationaux
entrepris enEurope sur ceplan .
Neurosciences
4.44 Onapuassister ces dernières décennies àune explosion des
connaissances sur lesystème nerveux . Dans lepassé ,denombreuse
disciplines (médecine ,physique ,chimie etbiologie moléculaire )ontpris
pour objet d'étude lesystème nerveux ,isolément les unes des autres .
Aujourd'hui ,lesneurosciences constituent uneassociation dedisciplines
qui représente labranche laplus complexe des sciences delavie .

56
4.45 Malgré lamasse considérable d'informations déjà accumulées sur la
nature et lastructure ducerveau ,etsur lecomportement deses
composants ,lesgrandes questions relatives ,parexemple ,aumécanisme de
lamémoire ,des sentiments etdes mouvements volontaires ,demeurent
aujourd'hui sans réponse .
4.46 Les applications des connaissances acquises dans ce champ
concernent lapharmacologie ,lapsychologie ,lapsychiatrie ,lamédecine .
Les retombées des neurosciences devraient être également deplus enplus
intéressantes pour latechnologie etlathéorie de l'information . Le
cerveau humain possède des capacités destockage etdetraitement de
l'information caractérisés par une flexibilité ,une adaptivité ,des
possibilités d'apprentissage et d'association créative que nepeuvent
atteindre les meilleurs ordinateurs disponibles aujourd'hui .
Mathématiciens ,physiciens ,biologistes ,envisagent lapossibilité de
mettre aupoint des systèmes informatiques reproduisant bien plus que ce
n'est lecasaujourd'hui lesperformances des cerveaux humains .
4.47 Dans cebut,etafin d'assurer dans debons délais une première
contribution européenne originale àces recherches dedéveloppement
rapide , la Commission alancé une initiative de recherche sur
l'intelligence adaptive etlaneuro-informatique :BRAIN .
Cette initiative devrait être suivie par d'autres actions permettant de
conjuger les ressources etles compétences complémentaires existantes en
Europe .
Applications industrielles etagro-industrielles
4.48 L'industrie pharmaceutique européenne apuseféliciter desa
situation durant les années 1980 ,puisque saproduction doublait entre
1900 et1987 dans uncontexte d'importation faible . Elle doit àprésent
faire face ,cependant ,àuncertain nombre deproblèmes :
lecoût élevé (environ 100 millions d'ECUs )dudéveloppement etde la
commercialisation denouveaux produits ou substances chimiques ; la
brièveté de lapériode d'exploitation exclusive dans le cadre de
l'actuelle réglementation enmatière deprotection des brevets (il
s'écoule habituellement dix ans entre lemoment dudépôt d'unbrevet et
celui de l'obtention de l'autorisation de commercialisation ); la
concurrence croissante des industries américaines etjaponaises . Les
performances delarecherche européenne sesituent sans doute àunniveau
élevé ,mais les résultats obtenus auJapon enparticulier (19nouvelles
substances chimiques commercialisées etdes demandes introduites pour 56,
en1987 )démontrent qu'unredoublement desefforts etunaccroissement des
investissements sont indispensables .
4.49 Uneffort plus accentué est également requis dans ledomaine de
l'agro-industrie , domaine où la Commission adéjà effectué des
propositions pour des actions auniveau communautaire (décrites plus
précisément enannexe ).
Les fonds estimés nécessaires pour leprogramme de recherche agro -
industriel (ECLAIR )sont très limités (80millions d'ECUs pour 5ans).
Ils représentent unpoint dedépart raisonnable mais -siles résultats
obtenus s'avèrent convaincants -ilconviendrait d'accroître durant les
années àvenir les moyens duprogramme àlahauteur des besoins . Les
industriels ont,deplus ,suggéré que l'actuelle proposition duprogramme
dans ledomaine del'amélioration destechnologies alimentaires (FLAIR 25
millions d'ECUs pour 5 ans ) soit complétée par une

57
action destimulation delarecherche sur lanutrition .Unréexamen des
problèmes denutrition esteneffet souhaitable ,étant donné l'importance
desaspects nutritionnels delasanté etlespossibilités offertes par les
nouvelles technologies deproduction alimentaire . Cette "nouvelle
nutrition "fait l'objet d'actions aux Etats-Unis et auJapon en
particulier .EnEurope ,lesimplications pour lecommerce transfrontalier
desproduits alimentaires etpour lapolitique agricole commune ,ainsi que
delanécessité denormes communes devraient faire l'objet d'uneattention
spéciale .
5.ENERGIE (Annexes 5+6 )
Les demandes dumarché
4.50 Unapprovisionnement adéquat enénergie aubon endroit ,aubon
moment ,etàcoût raisonnable ,estessentiel aufonctionnement correct de
l'industrie ,ducommerce etdes transports ,etàlasatisfaction des
besoins humains dechauffage ,d'alimentation etdedéplacement . Les
technologies permettant d'assurer l'approvisionnement aussi bien que
l'utilisation laplus efficace de l'énergie sont des technologies
"capacitantes ", sans lesquelles notre économie et notre société
s'effondreraient rapidement .
4.51 Lesbesoins énergétiques futurs delaCommunauté européenne etles
solutions alternatives existant pour lessatisfaire ont été extensivement
analysées par les services de laCommission avec l'aide d'experts
nationaux ,etdesoutils demodélisation ont étédéveloppés dans lecadre
desprogrammes communautaires deR&D enénergie non-nucléaire .L'ensemble
des scénarios ainsi élaborés constituent unbon point dedépart pour
identifier les besoins derecherche .
Tableau 4.6 .
Scénarios desbesoins énergétiques delaCommunauté
àl'horizon 2000
Htoe EUR-10
Demande d'énergie primaire2000 a.d 1985
Combustible solide 1036 -1218 942
Pétrôle 229 -309 218
Gaz 430 -539 413
Nueléai re 196 -256 182
Hydro-énergie ,géothermie 150 -235 116
Solaire ,etc. 21- 22 12
Source :Energie 2000 ,CEE 1986 .
Les chiffres prennent encompte les incertitudes existant sur les futurs
prix dupétrole , lecontrôle des émissions degaz, lataille des
programmes nucléaires des Etats-Membres etles progrès réalisés dans
l'utilisation desénergies nouvelles etrenouvelables .

58
Tous ces scénarios mettent enévidence une croissance deLademande pour
l'électricité ,qui pourrait atteindre leniveau de20% de l'énergie
utilisée par leconsommateur final en l'an2000 ,contre environ 15%
aujourd'hui .Au-delà del'an2000 ,ons'attend àceque lademande pour
l'électricité croisse plus rapidement que celle pour les autres formes
d'énergie .
4.52 Laconclusion générale deces analyses -qui s'accordent avec les
études nationales etcelles des grandes compagnies dudomaine etsont
traduites dans lesobjectifs énergétiques dans laCommunauté àl'horizon
1995 -sont que ladiversification desources d'énergie etl'accroissement
de l'efficacité del'utilisation del'énergie constituent les moyens de
garantir l'approvisionnement enénergie etl'indépendance énergétique de
l'Europe .
Larelation étroite entre laproduction d'énergie et les questions
d'environnement constitue unargument supplémentaire contraignant en
faveur de ladiversification . Pour minimiser les effets négatifs sur
l'environnement dechacune des sources d'énergie ,ilest important d'avoir
accès àunnombre diversifié desolutions .
Les besoins delarecherche
4.53 Ungrand nombre des technologies concernées sont aujourd'hui
disponibles ;certaines d'entre elles neleseront qu'àlong terme ,àtitre
derésultats d'importants efforts derecherche .
Ces efforts ,qui dans certains cas neporteront defruits que dans 10-
20ans oumême davantage ,nedevraient pas être réduits ouabandonnés
simplement parce que les prix dupétrole àcourt terme ont chuté àmoins
delamoitié deleur niveau dudébut des années 1980 .
Les quelques dernières années ont vuenEurope etdans lereste dumonde
une réduction des dépenses affectées àlarecherche sur l'énergie ,
considérée dans son ensemble . Ceci vaut particulièrement pour la
recherche sur lesénergies nouvelles etrenouvelables ,sur lesréacteurs
surgénérateurs ainsi que dans lesecteur des technologies d'utilisation
des énergies d'origine fossile . Les dépenses pour larecherche sur la
fission nucléaire continuent àconstituer lapartie laplus importante des
dépenses publiques deR&Ddans leur ensemble (tableau 4.7.).
4.54 Laréduction dusoutien àlaR&Dénergétique traduit lesprogrès
accomplis depuis lelancement des premières initiatives àlasuite dela
"crise pétrolière "desannées 1973-74 ;elle s'explique également par les
difficultés rencontrées pour mener àbien ledéveloppement technologique
oucommercial decertains projets et leglissement des priorités du
financement public delarecherche ,de l'énergie vers lessecteurs des
technologies de l'information etdes technologies industrielles . Il
subsiste des domaines oùunniveau significatif d'efforts peut être
maintenu ,parce qu'ilsreprésentent lapossibilité d'unapprovisionnement
énergétique indépendant etd'uneexploitation del'énergie peunocive pour
l'environnement ,enEurope .C'estparticulièrement lecaspour lafusion
nucléaire contrôlée ainsi que pour certaines actions bien ciblées dans le
domaine del'énergie non nucléaire . Enmatière d'énergie nucléaire de
fission , les principaux besoins se situent plutôt au niveau de
l'acceptabilité par lepublic qu'àcelui des technologies deproduction
elles-mêmes . Les questions de l'acceptabilité etde lasûreté de
l'énergie defission sont examinées séparément dans ladeuxième partie de
cechapitre .

59
Fusion nucléaire contrôlée .
4.55 La fusion nucléaire est destinée àreprésenter une source
d'énergie peu nocive pour l'environnement ,pratiquement inépuisable et
indépendante detoute considération géographique .Lesaspects économiques
deson exploitation sont difficiles àdéfinir austade actuel ,mais
devraient être périodiquement examinés àmesure que les scénarios de
développement àlong terme delafusion sepréciseront . Les aspects
d'environnement devraient également faire l'objet de considérations
attentives àmesure que l'ons'approchera de l'étape dedémonstration de
lafaisabilité technologique delafusion .
4.56 Larecherche sur lafusion fait déjà l'objet d'une entreprise
majeure decoopération auniveau européen dans lecadre communautaire .
Cette action àlong terme ,qui intègre l'ensemble des travaux exécutés
dans les Etats-Membres ,est conçue pour aboutir àterme àlaconception
conjointe de réacteurs prototypes destinés à être produits
industriellement etcommercialisés . Deux pays tiers (laSuède etla
Suisse )sont associés auprogramme . Unprogramme pluriannuel pour la
période (1.1.1988-31.3.1992 )arécemment été approuvé . Une nouvelle
décision deprogramme devrait être prise enjanvier 1991 ,qui demande à
être préparée par une analyse en profondeur , non seulement des
perspectives pour lafusion elle-même ,mais également durôle que celle-ci
pourrait jouer à l'intérieur des différents scénarios énergie -
environnement pour lesiècle prochain ,àl'échelle delaCommunauté comme
àl'échelle mondiale . Enparticulier ,lesétudes duchangement global du
climat (évoqué ci-dessous )devraient indiquer les limites acceptables de
l'utilisation decombustibles fossiles . Une analyse des perspectives
d'entreposage des déchets de la fission nucléaire est également
nécessaire . Les résultats deces études contribueront àdéfinir lerôle
qu'est appelée àjouer lafusion along terme .
4.57 Laconjugaison de l'expertise scientifique ,de lacompétence
technologique etde l'efficacité delagestion ont assuré auprogramme
communautaire defusion unsuccès reconnu .Les réalisations scientifiques
ettechniques surlesquelles iladébouché placent l'Europe enposition de
leader mondial enmatière derecherche sur lafusion par voie magnétique :
-JET,lapierre angulaire duprogramme communautaire defusion ,constitue
laplus grande machine expérimentale aumonde ,etapermis d'accomplir
des progrès importants vers ladémonstration de lafaisabilité
scientifique delafusion ;
-les installations detaille moyenne enexploitation ,contribuent
également auxprogrès delarecherche sur lafusion ,etlaconception et
lamise enservice denouvelles installations sont programmées ;
-l'industrie européenne construit toutes ces installations ets'est vu
confier des tâches dedéveloppement avancé àlong terme .
Cette position deleader occupée par leprogramme communautaire defusion ,
fait de l'Europe un partenaire privilégié pour lacollaboration
internationale ,àlafois dans lecadre d'accords bilatéraux (Canada ,
Japon ,Etats-Unis )etdans celui desorganisations internationales (OCDE ,
AIEA ). Enparticulier ,sous lesauspices del'AIEA arécemment étésigné
unaccord associant l'EURATOM avec les Etats-Unis , l'URSS et leJapon ,
pour des activités deconception d'unréacteur expérimental international
thermonucléaire (ITER ).

60
4.58 Ladécision delaCommunauté européenne deseconcentrer sur la
filière deconfinement magnétique plutôt que celle deconfinement inertiel
ajusqu' ici prouvé son caractère judicieux :dans lecontexte mondial ,
l'approche inertielle nedevrait cependant pas être négligée (tableau
4.8). AuxEtats-Unis ,parexemple ,deux tiers des efforts sont consacrés
auconfinement magnétique etuntiers auconfinement inertiel (quipossède
des implications directe dans lechamp delatechnologie militaire ).
Des suggestions ont été faites enItalie pour s'engager sur cette voie du
confinement inertiel ,àl'aide des deux techniques decompression par
laser etpar particules lourdes . Ledéveloppement decette approche
apparaît s'avérer aumoins aussi onéreux que celui de l'actuelle méthode
deconfinement magnétique .
Energies non-nucléaires ettechnologies de l'utilisation rationnelle de
l'énergie
4.59 Oesprogrès significatifs ont été accomplis enmatière d'énergie
non-nucléaire depuis lelancement dans laCommunauté des premières
activités audébut des années 1970 . Les trois programmes communautaires
successifs deR&D enénergie non-nucléaire ,ainsi que les programmes
communautaires dedémonstration ,ont apporté une contribution importante
audéveloppement enEurope etdans lemonde des différentes technologies
concernées ; l'état actuel de larecherche peut être considéré en
s'appuyant surquatre grandes divisions :
(a)Energies renouvelables
Les installations d'énergie solaire basées sur l'utilisation decellules
photovoltaîques voient sedessiner debonnes perspectives àlong terme ,le
prix derevient des cellules etdes structures associées pouvant être
réduit jusqu' àenviron 1ECU /Watt .Unautre domaine important est celui du
développement delatechnologie dusolaire passif ,quipermet d'envisager
laréduction de l'utilisation des énergies conventionnelles pour le
chauffage etlaproduction dufroid dans leshabitations .
Larecherche sur l'énergie éolienne seconcentre sur laréduction des
coûts etl'accroissement delafiabilité desgénérateurs éoliens degrande
taille .Onpeut envisager que cetype degénérateurs contribue àraison
de10% àlaproduction d'électricité dans certaines régions .
Larecherche sur labiomasse s'efforce également deréduire lecoût de
revient delarécolte etdelaconversion delabiomasse par pyrolyse ,
gazéification etliquéfaction .
LaR&D engéothermie fait une très grande place audéveloppement dela
technologie des "roches chaudes sèches ", susceptible depermettre la
production d'électricité etdechaleur partout enEurope oùlesconditions
géologiques sont propices , lorsque sa faisabilité économique sera
démontrée .
(b)Utilisation rationnelle del'énergie
Les travaux dedéveloppement seconcentrent sur lespompes àchaleur ,les
batteries avancées etles cellules àcombustible . Les pompes àchaleur
sont susceptibles deréduire de30à50% l'utilisation de l'énergie pour
lechauffage domestique etindustriel . Les batteries solides avancées

European Fusion Programme Strategy
Mostly i Mostly j _
Scientific | Technical , Feasibility
Aims ! "Aims ,
JET ''- ■- >-- n– - ! NET I'^ DEMO
Other- i-►'TER pf-^ I
1- 1_ !_ J_–riE ._ 1_J._–roi,J - 1-- ■ -
Technology
Alternative UnesMostly
Technical
"AimsMostly
.Scientific
AimsEconomic
Feasibility
Other
TokamaksDEMO
Technology
Alternative Unes
__ __ –- -- >
1980 1990 2000 2010 2020
THE THREE ABOVE-MENTIONED STEPS TOWARDS FUSION REACTORS (DEMONSTRATION OFSCIENTIFIC /
TECHNOLOGICAL ANDECONOMIC FEASIBILITIES )AREINTERDEPENDENT ANDOVERLAP EACH OTHER ,
ATTHETIME OFTHENEXT PROGRAMME REVISION (1-1-1991 )/THEPHYSICS ANDTECHNOLOGY DATA
BASE WILL PROBABLY BESUFFICIENT TOALLOW TODECIDE ONTHESTARTING DATE OFTHEDETAILED
DESIGN OFTHENEXT STEP .–I
Qj
CT

Tabl .4.8 .suite
VARIOUS APPROACHES TOCONTROLLED FUSION RESEARCH
APPROACH CONFIGURATION LINE
MAGNETIC
CONFINEMENTTOROIDAL *TOKAMAK
ALTERNATIVE LINES :
i)Stellarator
•
ii)Reversed Field Pinch
iii)Others
OPEN MIRROR
OTHERS
INERTIAL
CONFINEMENTLASERS
LIGHT ION BEAMS
HEAVY ION BEAMS
OTHER
APPROACHESMuon-catalyzed fusion andfusion with exotic fuels ,
aresometimes also considered asaremote possibility .
.Atpresent ,the Community funding for fusion R&D amounts toabout
200MioECU peryear ,corresponding toanoverall yearly expenditure of
about 450MioECU .Anincrease oftheorder of100MioECU /year will be
necessary during thedetailed design of .theNext Step (1992-1994 ).A
further increase will berequired during theconstruction phase ;its
amounts will depend upon theframe inwhich theconstruction will take
place .
.Europe isconcentrating onmagnetic fusion (only 2%expenditure
devoted toinertial fusion ,because ofmilitary implications ),and
within that approach :80%expenditure are devoted totokamaks and 20%
toalternative lines (noresearch onopen configurations ).
.For •comparison :the USfusion programme follows both the magnetic
confinement approach (two thirds ofexpenditure )and the inertial
confinement approach (one third ).Within themagnetic approach ,open
configurations have recently been abandoned (alarge mirror device has
been moth-balled )and USmagnetic research is-like inEurope -
putting emphasis ontokamaks .

61
sont développées pour les véhicules électriques . Les cellules à
combustible sont d'unparticulier intérêt aux plans àlafois de la
production etdustockage del'énergie .
Larecherche sur leséconomies d'énergie dans l'industrie seconcentre sur
ledéveloppement des composants etdes unités d'exploitation . Les
recherches sur lacombustion pour les applications stationnaires etles
transports devraient conduire àdes améliorations entermes àlafois
d'économies d'énergie etderéduction delapollution .
(c)Combustibles fossiles
Unsecteur important est celui de l'utilisation etdelaconversion des
combustibles solides (charbon ,tourbe ,lignite )etdelaréduction dela
pollution impliquée par les procédés deconversion ducharbon . Des
activités derecherche sur laliquéfaction , laproduction combinée de
chaleur et d'électricité , la combustion sur lit fluidisé et la
gazéification ducharbon ,sont menées dans certains Etats-Membres etau
niveau communautaire .
L'utilisation demélanges charbon /liquide fait également l'objet de
travaux .
Laplus grande partie delarecherche sur leshydrocarbures estmenée par
les compagnies pétrolières et gazières elles-mêmes . Au niveau
communautaire ,les activités entreprises ont essentiellement pour objet
d'accroître les possibilités d'exploitation des réserves de pétrole
accessibles àl'industrie européenne . Les travaux sur lestechniques de
forage progressent aussi vite que possible etdes efforts sont également
entrepris enmatière defiabilité ,spécialement dans lesecteur des
forages profonds etoff-shore . C'est lecas aussi pour lestechniques de
production ,parexemple derécupération assistée .
(d)Modélisation énergétique
Unquatrième type debesoins derecherche est celui de l'amélioration des
outils d'analyse etdemodélisation des systèmes énergétiques etdes
interfaces économie /environnement . Il s'agit d'undomaine où les
avantages delacoordination des activités des différents instituts de
recherche etuniversités concernés dans uncadre communautaire ont puêtre
démontrés (cf.Energie 2000 ,étude citée ci-dessus ).
Les choix pour l'avenir
4.60 Certaines desactions entreprises àlasuite delapremière "crise
pétrolière "doivent être àprésent considérées comme achevées dupoint de
vue delarecherche ,dufait que lesobjectifs visés ont étéatteints et
que lestravaux entrepris ontdébouché sur desréalisations pratiques (un
exemple est celui duchauffage solaire passif de l'eau,aujourd'hui
largement utilisé enEurope ,particulièrement dans l'Europe dusud).
D'autres actions nedevraient pasêtre poursuivies ,dufait desproblèmes
technologiques rencontrés ouparce que,pour des raisons économiques ,
elles n'apparaissent pas offrir deperspectives d'application àgrande
échelle .Unexemple depremier type desituation estcelui descentrales
solaires àtour .
D'unautre côté ,denouvelles perspectives sont apparues àlalumière des
tendances décrites ci-dessous . Elles sont analysées plus complètement
dans l'annexe consacrée aux énergies non-nucléaires etrésumées dans le

62
Tableau 4.9 . Les nouveaux objectifs àviser setraduisent auniveau
communautaire dans larécente proposition delaCommission dans cedomaine
(leprogramme JOULE ).
II.AMELIORER LAQUALITE DELAVIE DES CITOYENS EUROPEENS
4.61 Lascience etlatechnologie européennes sont appelées àapporter
une contribution majeure sur trois points :
-lacréation d'unenvironnement d'une plus grande qualité
-l'amélioration delasanté
-lapromotion delasécurité .
Parailleurs ,d'importantes responsabilités sociales apparaissent dans le
champ delabioéthique ,qui feront l'objet deconsidérations séparées plus
loin .
1.L'ENVIRONNEMENT (Annexe 7)
4.62 Les menaces pesant sur notre environnement suscitent une
inquiétude croissante dupublic . Enréponse àcette inquiétude ,les
autorités politiques ont proposé uncertain nombre d'actions spécifiques
auniveau régional ,national ouinternational . Lapertinence dela
dimension européenne dans cedomaine est formellement reconnue par l'Acte
Unique européen ,qui identifie laprotection de l'environnement et
l'amélioration desaqualité comme denouveaux objectifs del'action dela
Communauté .
4.63 Les problèmes environnementaux sont complexes etencontinuelle
évolution etnesont pasencore compris defaçon complète . Larecherche
constitue donc labase indispensable sur laquelle des politiques peuvent
sedévelopper .
Bien que beaucoup decesproblèmes soient communs àl'ensemble des pays
industrialisés ,que d'autres possèdent une dimension "globale "ausens
littéral de cemot (parce qu'ils concernent laplanète entière et
appellent une collaboration auniveau mondial ),beaucoup d'entre eux sont
denature régionale . Deplus ,laCommunauté européenne est investie de
responsabilités deréglementation qui doivent pouvoir s'appuyer surdes
connaissances scientifiques etunsavoir-faire technique adapté .
Desrecherches poursuivies conjointement auniveau communautaire sont donc
nécessaires ,non seulement pour procurer cesconnaissances etcesavoir -
faire de manière efficace et économique (en faisant jouer les
complémentarités et lepartage des tâches )mais également pour les
procurer sous une forme acceptable par tous ceux qui sont concernés .
Les besoins derecherche
*.64 Une vue d'ensemble des principaux enjeux derecherche est donnée
dans l'Annexe 7. Les problèmes qui appellent oubénéficieraient
particulièrement d'une approche auniveau transnational enEurope sont
présentés dans leTableau 4.10 . Ils serépartissent entrois groupes
interdépendants :

TabL .4.9 .
Priorities for non-nuclear energy R&D
Ratlonal Energy Use (RuE )
energy saving Inbuildings (energy management and control ,heat
pumps ,solar energy applications )
combustion technology (computer simulation of combustion ,
experimental verification with advanced non-intrusive diagnostics )
-industrial processes (heat recovery including development ofheat
exchangers and heat pumps ,unit operations ,energy and process system
models )
-fuel cells (solide oxide ,molten carbonate )high Tcsuperconductors ,
energy storage .
Renewables
-wind energy (large-scale wind installations ,wind measurements and
modelling )
photovoltaic solar energy (crystalline and amorphous silicon
technology )
hydraulic energy (small hydro ,study ofpotential oftidal and wave
energy )
biomass (production and storage ofenergy' crops ,biological and
thermal conversion ,pilot projects )
-geothermal energy (hot dry rocks ,brine handling and corrosion and
scaling ofresources ,study ofdeep geology )
Energy derived from fossil sources
oil exploration and recovery techniques
-conversion ofgas into liquid fuels
-combined cycle electricity generation with fluidised beds and coal
gasification
-coal liquéfaction and insitu coal gasification
-new solid fuel burners
-Magneto-hydrodynamics
Modelling energy andenvironment
-energy resources ,energy supply anddemand systems
-energy /environment interactions
-assessing Impact oftheSingle European market onenergy /economy

Tabl .4.10 .
KeyResearch Issues intheEnvironmental Field
A. Urtderstanding thebasic phencmena
mechanisms ofclimate ;
atmospheric (troposphere andstratosphere )chemistry ("ozone
hole ");
physiology oforganisms under environmenta 1stress (pollutants ,
drought ,etc );
functioning ,stability andvulnerability ofecosystems ,
including stress ecology ,natural population dynamics ;
metabolism andeffects ofxenobiotic substances inman ,animals
andplants ;
interactions between atmosphere ,soil andwater bodies ;
chemistry andbiology ofsoil under theinfluence ofpollution
andother stresses (eg.agricultural practise ),vulnerability
toerosion ;
basic mechanisms ofseismic andvo^anic events ;
study oftheeffects ofpollutants onmaterials ;
research into theprevention ofaccidents from hazardous
industrial activities .
B. Detection andInterpretation ofEnvironmental Changes
- improvement ofmethods fortheanalysis ofthecomponents of
environmental matrices ;
- earth observation byremote sensing techniques ;
--elaboration ofmethods forstorage andtreatment ofdata onthe
environment ,als<»r-in support ofmodelling ;
- collection ,carpi lation andassessment ofdata onenvironmental
quality ;
- description andevaluation ofdamage symptoms onorganisms ;
- epidemiological studies inhuman populations exposed to
environmental pollution ;
studies onsoil détérioration and érosion ;
- recording ofindicators forclimatic changes .
C. Prevention ofEnvironmental Damaaes
development ofsound technologies forpollution abatement and
waste recycling anddisposal ;
development ofalternative ,less polluting technologies and
products ("clean technologies ");
methods fortheecologically sound management ofecosystems and
renewab leresource s;
rehabilitations ofdisturbed ordegraded ecosystems ;
development ofsafer technologies (chemical plants );
investigation ofthepossibilities topredict ,and tomitigate
theconsequences of,disasters ofman-made andnatural origin ;
design ofmethods andmaterials fortheprotection and
restoration ofthecultural heritage .

-Lacompréhension desphénomènes debase
-tadétection etl'interprétation deschangements del'environnement
-laprévention .63
Lacompréhension desphénomènes debase
4.65 Les problèmes d'environnement résultent de l'interaction de
nombreux sous-sy.stèmes complexes (lastratosphère ,l'atmosphère ,lesol,
les eaux douces , lamer). Chacun d'eux doit être analysé etleur
interaction mutuelle étudiée dans lecadre d'une approche systémique
(vastes écosystèmes ,aspects régionaux aussi bien queglobaux duclimat ).
Parallèlement , des efforts supplémentaires sont requis pour mieux
connaître l'environnement àl'intérieur desbâtiments ,domaine dans lequel
leCCR s'est particulièrement distingué .
Une approche scientifique des systèmes decette complexité aurait été
impensable ilyaquelques dizaines d'années . Les progrès accomplis en
mathématique ,enphysique etauplan des techniques d'analyse (ycompris
latélédétection ),combinés avec l'accroissement descapacités destockage
etd'analyse de l'information ,rendent aujourd'hui possible une telle
approche .
Détection etinterprétation des changements del'environnement
4.66 Un second groupe derecherches serapporte àladétection
continuelle etl'interprétation deschangements del'environnement ,ainsi
que ladétermination deleurs conséquences sur lavie humaine ,animale et
végétale aussi bien que sur les ressources géologiques etmarines . Ces
activités sont nécessaires pour fournir aupublic l'assurance que les
tendances indésirables seront détectées àtemps ,ainsi que pour procurer
desdonnées auxanalyses résumées aupoint 4.65 ci-dessus .
L'épidémiologie environnementale est àranger parmi ces activités . Les
avantages de ladimension européenne en termes de signification
statistique sont évidents . Latoxicologie environnementale et le
développement desystèmes appropriés pour identifier etmesurer lesagents
nocifs sont égalements importants .
Prévention
4.67 Letroisième groupe concerne laprévention , il inclut le
développement detechnologies propres , lasuppression des nuisances
existantes et l'élimination des déchets toxiques . Larecherche sur la
sécurité des activités industrielles etagricoles serangent aussi dans ce
groupe . Ces activités évoluent defaçon constante etlarecherche doit
accompagner cette évolution .Onrapprochera decesaspects laprévention
etl'atténuation des risques naturels outechnologiques .
Lechangement global duclimat
4.68 Laplus grande source depréoccupation et leproblème leplus
difficile àanalyser est celui del"'effet deserre ". Lacombustion
continue ducharbon etdupétrole .depuis lecommencement de l'ère
industrielle aeupour effet d'ajouter degrandes quantités dedioxyde de
carbone àcelle que contient àl'état naturel l'atmosphère delaplanète .

64
Bien que Lesocéans absorbent unegrande partie duCO-par l'intermédiaire
dephénomènes complexes impliquant laphotosynthèse duphytoplancton ,de
grandes quantités decegaz demeurent dans l'atmosphère ,qui enest à
présent enrichie de15à20% par rapport àl'ère pré-industrielle . Le
recyclage naturel duCO^parlesplantes terrestres chlorophi tiennes est
également sérieusement compromis par ladéforestation .
Ledioxyde decarbone n'est pas transparent aux radiations infrarouges
émises par lasurface delaterre enrestitution de l'énergie solaire
reçue ;etceci entraîne lepiégeage delachaleur dans lesbasses couches
de l'atmosphère . Laplanète setrouve ainsi chauffée d'une manière
semblable àcequ'onobserve dans une serre .
Ilexiste unconsensus scientifique pour affirmer qu'untel réchauffement
pourrait conduire àune augmentation moyenne de latempérature de la
surface de laterre de1,5 à4,5° durant les 50prochaines années .
L'accumulation dans l'atmosphère d'autres gaz à"effet deserre "comme le
méthane ,l'oxyde d'azote etleschlorof luorocarbones contribue également à
accentuer cephénomène .
Les modifications duclimat résultant d'untel réchauffement entraîneront
des conséquences sérieuses pour l'agriculture et l'on s'attend àvoir
s'élever significativement leniveau des océans dufait deleur expansion
thermique ,cumulée avec lafonte des calottes glacières .
4.69 Lephénomène adetoute évidence une dimension globale etest
rendu très complexe par les incertitudes affectant les mesures du
réchauffement du climat , les indices régionaux etsaisonniers des
changements climatiques attendus (structure desprécipitations ,fréquence
des sécheresses etautres phénomènes àcaractère extrême ,etc )ainsi que
les incertitudes ausujet del'avenir énergétique .Une compréhension de
l'ensemble duphénomène suppose ladétermination dutaux deproduction du
dioxyde decarbone ,durôle desocéans etdelabiosphère comme sources et
comme puits ,etdutaux dedéforestation , l'estimation duglissement
possible des zones bio-climatiques ,lamodélisation ducomportement de
tous lescomposants interactifs dusystème climatique (atmosphère ,océans ,
cryosphère ,biosphère )ainsi qu'une appréciation des conséquences des
choix depolitique énergétique .
4.70 IIestnécessaire d'intensifier lesrecherches pour réduire autant
qu'ilest possible ,etaussi vite que possible , les incertitudes
subsistantes ,spécialement celles qui concernent ledéveloppement dans le
temps ,l'ampleur etladistribution régionale deschangements climatiques ;
l'impact que ceschangements auront sur l'agriculture ,sur lesressources
eneau etsur leniveau des océans ainsi que leurs conséquences pour les
activités économiques liées aux côtes etaux zones côtières etsur les
structures socio-économiques engénéral ;etlechoix deformes d'énergies
peuagressives pour l'environnement ,capables deconduire àuneréduction
desémissions dudioxyde decarbone .Simultanément ,des recherches sont
nécessaires pour garantir une bonne préparation aux changements qui ne
pourront être prévenus àtemps ,etpour alléger leurs conséquences .
4.71 Des recherches decetype appellent unecoopération européenne et
mondiale ,non seulement dufait ducaractère multidisciplinaire des
problèmes concernés ,mais aussi parce qu'ilestnécessaire d'établir une
approche coordonnée des choix qui devront être faits enmatière de
politique énergétique ,agricole etindustrielle ainsi qu'en cequi
concerne lesmesures susceptibles decontrecarrer oud'alléger leseffets
des changements climatiques .

65
L'action européenne
4.72 Auniveau européen ,LaCommunauté devra mobiliser différents modes
d'action pour satisfaire Lesbesoins derecherche Liés àLacompréhension ,
Lasurveillance , Laprotection et L'amélioration de Laqualité de
L'environnement ,des recherches "in-house "poursuivies auCCR (réservoir
garanti desavoir-faire scientifique technique indépendant etdehaut
niveau pour toute LaCommunauté ), aux actions àfrais partagés et àLa
coopération internationale .
Oans cedernier contexte , ilconviendrait de considérer avec une
particulière attention Lapossibilité d'une contribution majeure deLa
Communauté à La mise en oeuvre du programme international
géosphère /biosphère (Global Change ).
Simultanément ,une Liaison adéquate devrait être assurée avec Lesautres
actions decoopération transnationale deR&O sur L'environnement en
Europe ,particulièrement celles qui sont menées dans Lecadre d'EUREKA
ainsi qu'avec Lesagences spatiales (enparticulier L'ESA,demanière à
assurer une bonne adéquation entre Ledéveloppement des instruments
spatiaux etlesbesoins delacommunauté scientifique (voir également ci-
dessous lepoint 4.1 consacré aux sciences delaTerre ).
2.RECHERCHE SUR LASANTE (Annexe 8)
Les besoins derecherche
4.73 Trois grands thèmes dans ledomaine delasanté fournissent un
point dedépart pour l'examen desbesoins derecherche :
(a)lecoût croissant dessoins médicaux etdes systèmes desanté
Les coûts delasanté dans laCommunauté s'élèvent àplus de200milliards
d'ECUs par an,soit l'équivalent depresque 8%duPNB .Ils s'accroissent
sous l'effet àlafois de l'augmentation etde lasophistication des
équipements médicaux etdes possibilités detraitement ,etdufait de
l'incidence croissante decertaines maladies ;
(b)levieillissement delapopulation européenne
L'Europe doit affronter laperspective duvieillissement desapopulation
d'ici 1afin decesiècle ,conséquence àlafois des faibles taux de
natalité enregistrés durant lesannées 1970 et1980 etdel'accroissement
del'espérance devie moyenne . Cevieillissement setraduira par une
augmentation ,durant lesannées àvenir ,desmaladies liées àl'âge ,avec
lesconséquences que cela implique pour lademande deservices médicaux ;
(c)lanécessité deprogrès considérables dans lalutte contre des
maladies comme lecancer etleSIDA etcontre celles qui sont Liées à
L'environnement etaustyLe devie .
4.74 Larecherche pubLique sur Lasanté dans LaCommunauté ,qui
correspond à+/- Lamoitié desonéquivalent aux Etats-Unis ,représente
moins de 2%du total des coûts de santé . S' ils sont correctement
orientés ,des efforts derecherche peuvent apporter une contribution
majeure àLasatisfaction des trois types debesoins mentionnés ci-dessus .
Larecherche enmatière deprévention etd'organisation desystèmes
délivrance desoins est essentielle pour assurer une utilisation optimale
des sommes consacrées àLasanté ;etLanécessité debien cibler Les
efforts derecherche sur Lesproblèmes spécifiques mentionnés en (a)et
(b)est Largement reconnue .

ΤΑΒΕ .4.Π.
FUTURE ACTION-LINES PLANNED IN
HEALTH RESEARCH
CANCER
Cancer research training scheme
Clinical treatment research
Epidemiological research
Early detection anddiagnosis
Orug development
E*per imental (fundamental )research
A[0S
Oisease control and prevention
Viro-immunolag (calresearch
Clinical research
AGE-RELATEO HEALTH PR08LENS
Reproduc tion
Ageing and diseases
0isabi lities
ENVIRONMENT AND LIEE-STYLE RELATEO HEALTH PROBLEMS
Breakdown inhuman adaptation
Nutr ition
Consumption ofillicit drugs
Infections
MEOtCAL TECHNOLOGY DEVELOPMENT
Diagnostic methods and monitoring
Treatment and rehab ilitation
Technical and clinical evaluation
HEALTH SERVICES RESEARCH
Research onprevention
Research oncare delivery systems
Research onhealth care orqanuition
Health technology assessment

66
L'action européenne
4.75 Larecherche progresse sur tous Les fronts mentionnés dans Les
Etats-Membres ,mais souvent d'une manière dispersée . LapLupart des
programmes nationaux derecherche dans Ledomaine deLamédecine etdeLa
santé consistent enuntrès grand nombre dereLativement petits projets
exécutés par des équipes derecherche dispersées etd'ampLeur réduite ,
travaiLLant souvent indépendamment ,dans Lesuniversités ,Leshôpitaux ,
etc.
Dans cedomaine ,LavaLeur d'actions coordonnées par dessus Lesfrontières
nationaLes est àprésent reconnue ,etdes actions concertées dans Lecadre
de LaCommunauté ont pufaire Ladémonstration de Leur utiLité . La
principaLe caractéristique deces actions concertées est que Les Etats -
Membres eux-mêmes séLectionnent Lesprojets etexécutent Les travaux ,La
Commission assurant Lacoordination de L'essentieL de L'activité .
4.76 Les futures Lignes d'action pour Larecherche sur Lasanté
recommandées par LeComité consuLtatif pour Lesprogrammes communautaires
demédecine etdesanté sont résumées dans LeTabLeau 4.11 .Onremarquera
qu'eLLes correspondent très étroitement auxbesoins mentionnés ci-dessus .
ELLes incluent aussi unautre important aspect de LaR&D ensanté -Le
développement de Latechnologie médicale -qui possède également une
dimension économique etsociale .
3.SECURITE (Annexe 9)
4.77 La sécurité de l'environnement dans Le contexte de La vie
domestique ,deLavie professionnelle etdes voyages ,correspond àun
besoin social fondamental etest également liée auproblème ducontrôle
des coûts de santé . La contribution de laR&D est diffusante :
utilisation denouveaux matériaux pour ledéveloppement desystèmes
robotiques ,amélioration des véhicules automobiles etdelatechnologie
aéronautique ,développement detechniques desurveillance etdesenseurs
destinés àidentifier Lesdangers potentiels dans l'environnement etdans
lefonctionnement dessystèmes etdeséquipements ,bien avant qu'ilsnese
manifestent defaçon ostensible .
Sécurité industrielle etroutière
4.78 Dans ledomaine des technologies indutrielles etdes matériaux ,
une attention croissante devrait être accordée aux aspects desécurité
dans laconception des biens deconsommation ainsi qu'àlasécurité de
l'environnement detravail ,qu'évoque l'Acte Unique européen Lui-même .Un
aspect important ,pour Lequel LaR&D aunrôle certain àjouer ,est Le
développement de standards communs de sécurité pour Les nouvelles
technologies .Unexemple significatif est celui des Lasers àutilisation
industrielle .
4.79 Lacontribution potentielle deLaR&D àLasécurité routière à
Long terme estparticulièrement importante ,etdegrands efforts ontété
entrepris enEurope pour développer àLafois une "voiture intelligente "
et L'infrastructure routière qui Lui est nécessaire . ILs'agit d'un
domaine oùLesefforts decoopération transnationale sont importants ,au
fait àLafois de L'échelle des recherches concernées etdeLanécessité

67
d'uneapproche harmonisée .LaCommunauté elle-même alancé unprogramme
surcethème (DRIVE -Dedicated Road Infrastructure ForVehicle Safety in
Europe ), conçu pour contribuer àcoordonner lesefforts dans ledomaine
des infrastructures ; leprojet PROMOTHEUS ,développé dans lecadre
d'EUREKA ,ainsi que d'autres projets deR&D enmatière detransports ,se
concentrent plutôt sur lamise aupoint des véhicules eux-mêmes etde
leurs équipements .Ilimporte évidemment decoordonner tous cesefforts .
Sécurité delafission nucléaire
4.80 Untroisième domaine où lacontinuité de larecherche enmatière
desécurité est delaplus grande importance est celui de lafission
nucléaire . Ladépendance vis-à-vis de l'énergie nucléaire varie
considérablement selon les Etats-Membres . L'accident deTchernobyl a
toutefois démontré avec force que lasécurité de l'utilisation de
l'énergie nucléaire est un sujet qui concerne l'ensemble des
Etats-Membres .
4.81 Les besoins etles perspectives derecherche sur lasécurité
nucléaire ,àlafois àl'intérieur etendehors de l'Europe ,sont
présentés enAnnexe 9.Pendant longtemps ,lesEtats-Unis ontoccupé une
position deleader dans cedomaine ,dans lequel ils sont cependant occupés
àréduire leurs efforts . L'effort japonais continue ,lui,àêtre
significatif .Les résultats decequi s'est fait enlamatière enUnion
Soviétique nesont pas pleinenemt disponibles ,bien qu'une certaine
ouverture sesoit manifestée àlasuite de l'accident deTchernobyl .
L'Europe se situe pour ces questions à l'avant-plan , certains
Etats-Membres (laFrance , l'Allemagne etlaGrande-Bretagne )jouant un
rôle particulièrement prépondérant .
4.82 Dans le domaine de la radioprotection (où le programme
communautaire apermis desoutenir oudecoordoner 80% de l'ensemble des
travaux exécutés dans la Communauté )des recherches devraient être
poursuivies sur :
-l'exposition humaine aux radiations etàlaradioactivité (mesures et
interprétation des doses reçues ; transfert et comportement des
radionucléides dans l'environnement ; exploitation complète de
l'information issue del'accident deTchernobyl ).
-les effets sur le corps humain de l'exposition aux radiations
(détermination ,prévention ettraitement ).
-lagestion durisque d'exposition auxradiations .
4.83 Uneffort important d'information estégalement nécessaire .Lors
de l'accident deTchernobyl les dimensions politiques ,sociales et
économiques l'ont emporté sur les considérations scientifiques et
technologiques . Lesscientifiques etles techniciens sont partiellement
responsables de cet état de fait , parce qu'ils ont sous-estimé
l'importance d'une information systématique etd'une éducation dupublic ,
avant l'accident , etont semé laconfusion ,après celui-ci ,par
l'utilisation d'une terminologie hétérogène etlamontée enépingle de
leur désaccord ausujet dedétails . Dans certains pays ,ceci aeudes
conséquences négatives sur laconfiance dupublic dans lacommunauté
nucléaire . Cette confiance peut etdoit être restaurée ,grâce àune
politique d'ouverture et .une volonté decommuniquer ,non seulement en
termes compris par les scientifiques confirmés ,mais aussi entermes
accessibles aupublic plus large .Desefforts particuliers devraient être
entrepris dans cette direction durant les mois etles années àvenir .

68
4.84 ILest également nécessaire depoursuivre les recherches sur la
sécurité des réacteurs (particulièrement laphénoménologie des incidents
graves àbasse probabilité -atténuation desconséquences desaccidents
importants ,comportement structurel des composants ,des réacteurs ,
comportement ducombustible ,amélioration des mécanismes desécurité
passive ); delasécurité ducycleducombustible ;delagestion etdu
stockage des déchets , des techniques de décontamination et de
démantèlement des installations nucléaires ;ducontrôle des matières
fissiles .
4.BIOETHIQUE
4.85 Lesprogrès delabiologie décrits plus haut ont été sirapides et
les applications résultantes sidiffusantes etrsubstantielles ,qu'il
convient deconsidérer avec une extrême attention leur impact possible sur
les individus et lasociété . Les biologistes eux-mêmes ont pris
conscience de cette nécessité dès l'amorce de l'explosion
biotechnologique . Ilyaplus dedix ans,ilsontproposé deprocéder à
unmoratoire sur les recherches engénie génétique ,jusqu' àceque les
conditions assurant unetotale sécurité soient identifiées .Depuis lors ,
l'opinion publique etles autorités politiques ont progressivement pris
conscience duproblème etlabioéthique est devenue unobjet d'attention
constante etd'initiatives àlafois auniveau national etinternational
(ex:laConférence Bioéthique annuelle dusommet des pays industrialisés ).
EnEurope , leConseil de l'Europe acréé unComité permanent pour la
bioéthique .
4.86 Lesobligations delaCommunauté dans ledomaine delasanté etde
lasécurité ,ainsi que lanécessité (pour des raisons deconcurrence )
d'éviter l'émergence delégislations divergentes dans lesEtats-Membres en
matière d'applications etdeproduits delabiotechnologie ,constituent ,
pour laCommunauté européenne ,des raisons contraignantes deprêter
attention àcesenjeux .Cette attention pourrait contribuer àsoutenir la
confiance dupublic dans l'approche communautaire delascience ,confiance
sans laquelle l'édification d'une Communauté européeene delatechnologie
nepeut être envisagée .
Durant lapremière moitié de1988„laPrésidence allemande duConseil ,en
plein accord avec les autorités de laCommission , arecommandé la
poursuite d'une action enmatière debioéthique auniveau communautaire .
Desprogrès ontétéaccomplis .L'élan devrait être maintenu etaccru .Il
estessentiel que lesconsidérations éthiques ,juridiques etsociétales
accompagnent leprogrès des sciences etprécèdent ledéveloppement
technologique .
III -LARECHERCHE FONDAMENTALE -LESOCLE ESSENTIEL
A.87 Unesolide capacité enrecherche fondamentale ,àlafois libre et
orientée ,fournit lesocle essentiel delarecherche dans lesdomaines
spécifiques mentionnés plus haut . Comme source denouvelles idées et
connaissances , larecherche fondamentale crée des opportunités de
changement quantitatifs etouvre desperspectives auplan économique et
social ,enélargissant etenapprofondissant l'éventail des choix
technologiques .Elle joue donc unrôle d'importance vitale dans laquête
par l'Europe deson indépendance etdesonautonomie .

69
4.88 Aux Etats-Unis tandis que lesoutien fédéral àlarecherche
appliquée nonmilitaire etaudéveloppement décroissait ,lesoutien àla
recherche fondamentale s'est,lui,accru durant les 5dernières années
(cf. Chapitre II). AuJapon ,l'onest àprésent pleinement conscient de
lanécessité derenforcer les capacités derecherche fondamentales du
pays ,et,dans lecadre international dusommet despays industrialisés ,
les autorités japonaises ont lancé leprogramme collaboratif Human
Frontier de recherche fondamentale en neurobiologie et biologie
cellulaire .Tandis qu'auxEtats-Unis larecherche progresse surunfront
très large qui laisse saplace àdes initiatives individuelles "libres ",
auJapon c'est larecherche fondamentale orientée qui prévaut . Les
implications de cette accentuation de l'intérêt pour larecherche
fondamentale sont discutées plus en profondeur au Chapitre 5.1 .
ci-dessous .
4.89 Ladistribution mondiale des Prix Nobels etles autres indicateurs
deperformance évoqués auChapitre IImettent enévidence l'excellence
européenne enmatière derecherche fondamentale . Dans leur propre
domaine ,beaucoup dechercheurs europé^ps estimeront cependant quelesEtats-Unis occupent lapremière place ^. Durant ladernière décade ,
l'industrie etlemonde universitaire sont chacun devenus plus conscients
decequi sepassait chez l'autre . Laquestion del'évolution future de
decette tendance estégalement discutée auChapitre V.
L'organisation delarecherche fondamentale
4.90 Undes problèmes permanents que rencontre lapolitique de la
science enmatière derecherche fondamentale est celui delarépartition
des ressources entre unpetit nombre degrands projets onéreux (c'est le
domaine des "Big Sciences ")etunplus grand nombre d'activités plus
diffuses ,moins chères ,menées par depetites équipes ousur une base
individuelle .
Cette question aété partiellement résolue enEurope occidentale par le
lancement dequelques grandes initiatives decoopération enmatière de
"BigSciences "(leCERN pour laphysique des hautes énergies ,l'ESOpour
l'astronomie ,l'ESApour l'espace ,l'EMBL pour labiologie^gl 'ILLpour lessources àneutron ,l'ESSpour lerayonnement synchroton "3;. Deplus ,
quelques installations nationales detrès grande taille ,comme celles
d'Hambourg ,sont ouvertes àlacollaboration bilatérale .Cesinitiatives
ont été couronnées desuccès etdonnent lieu àdes collaborations deplus
enplus vastes . L'effort devrait donc être poursuivi . Al'avenir ,les
collaborations internationales dans les "BigSciences "devraient s'étendre
auniveau mondial . C'est cequi est sur lepoint desepasser pour la
recherche sur lafusion nucléaire contrôlée ,ainsi qu'ilaété indiqué
plus haut .
Ceci ressort clairement de"TheCommunity ofScience inEurope ",Mark
N.Franklin ,une étude réalisée pour laCCE,encollaboration avec la
Fondation Européenne delaScience (contrat STI042,novembre 1986 )et
publiée par lasuite parGower (ISBN 0566056321 ).
30CERN -European Centre for Nuclear Research
EMBL -European Molecular Biology Laboratory
ES0 -European Organisation forAstronomical Research intheSouthern
Hemi sphere
ESA -European Space Agency
ESF -European Science Foundation .

70
Simultanément ,on apuassister àlacréation d'uncertain nombre de
réseaux mis surpied afin defaire bénéficier l'ensemble delacommunauté
scientifique des complémentarités existantes etdes avantages liés au
partage des tâches - LaFondation Européenne deScience (ESF),
l'Organisation Européenne •deBiologie Moléculaire (EMBO )ou des
programmes comme leprogramme communautaire deSTIMULATION (àprésent
baptisé SCIENCE )jouent avec lesprogrammes sectoriels unrôle important
dans cecontexte .
Subsistent cependant les deux questions de l'accès aux équipements de
recherche detaille moyenne etdudéveloppement de l'instrumentation
scientifique coûteuse .Lecoût etlasophistication des installations ici
visées fait qu'ilest inimaginable qu'elles soient disponibles dans chaque
pays européen ;elles ne lepeuvent être que dans quelques grands
laboratoires .Desefforts particuliers sont donc nécessaires pour établir
uncadre decoopération entre équipes nationales etpour réduire les
risques defragmentation des efforts de recherche . En1989 , la
Communauté ,qui areconnu cesproblèmes ,entamera unprogramme pilote de
support àl'accès auxgrandes installations nationales .
Lasuggestion aété faite ausein duCREST delancer une étude de
faisabilité pour une action européenne conjointe dedéveloppement des
instruments derecherches .
Lesdéveloppements dans lesdifférentes disciplines scientifiques
4.91 Al'intérieur duchamp immense de larecherche fondamentale ,
certains développements enmathématique ,physique ,chimie etsciences de
laterre méritent d'être soulignés .Labiologie fondamentale ainsi que la
biotechnologie debase etses applications ont été traitées séparément
dans lapremière section .
Mathématiques
4.92 Enmathématiques ,lathéorie desphénomènes non-linéaires etles
idées géométriques qui lui sont liées requièrent une attention
particulière :elles sont eneffet susceptibles derévolutionner la
théorie etlesapplications deladynamique dessystèmes ,cequicomporte
des implications très profondes pour laphysique ,lachimie ,labiologie ,
lamétéorologie ,l'écologie ,l'ensemble destechnologies et,probablement
lasociologie etlessciences économiques . Laplupart des phénomènes du
monde réel sont complexes etnon-linéaires ;ilséchappent par conséquent
aucadre desméthodes d'analyse traditionnelles .Les techniques souples
etsubtiles delathéorie deladynamique des systèmes représentent la
possibilité demodéliser etd'explorer l'évolution dans letemps àtafois
desystème naturels etdesystèmes artificiels .
4.93 Lacombinaison des progrès théoriques etde l'accroissement
significatif des capacités decalcul permet àprésent dedistinguer ceux
deces systèmes qui évoluent vers unesolution stable ;ceux quiévoluent
vers unesituation d'oscillation stable ;ceux dont l'état final dépend de
petites différences dans les conditions initiales ; etceux qui se
développent àl'intérieur d'unétat chaotique stationnaire mais perpétuel .
La découverte de l'ordre sous-tendant l'ensemble des trajectoires
chaotiques dans unsystème chaotique constitue undéfi majeur pour les
mathématiques contemporaines .
4.94 Desexemples spécifiques del'impact delathéorie desphénomènes
complexes etnon-linéaires sur lesautres branches delascience etdela
technologie figurent enAnnexe 10. Cesont parexemple ledéveloppement

71
dupremier transistor optique etladémonstration delafaisabilité d'un
ordinateur tout-optique ; lamodélisation du changement climatique
(déterminante dans lecadre de l'initiative "Global Change "décrite
ci-dessus ); lesaméliorations defonctionnement desmoteurs àcombustion
interne .
4.95 Les Européens ont fait oeuvre depionniers dans lathéorie des
phénomènes non-linéaires . L'Europe continue àjouer sur ceplan unrôle
significatif .Lesprojets derecherche dans des domaines comme ceux qui
ont étémentionnés aupoint 4.94 ci-dessus figurent parmi ceux qui sont
acceptés ,après une sévère sélection ,dans lecadre duprogramme
communautaire deSTIMULATION ,etceci traduit lacontinuité del'intérêt
des chercheurs européens àrepousser les frontières delaconnaissance
pure .
Physique
En complément aux actions d'encouragement aux initiatives de
collaboration enphysique des hautes énergies ,etc,ilconviendrait de
considérer avec attention les possibilités d'exploitation de leurs
retombées technologiques .Ceci peut être fait sans nécessairement suivre
tous les principaux projets .Desperspectives derenforcement des liens
avec les programmes communautaires technologiques etles industries que
desparticipants devraient donc être explorées .
4.97 Dans ledomaine delaphysique fondamentale ,une particulière
attention devrait être accordée àl'étude lamatière condensée ,àlafois
dufait deses implications pour latechnologie des matériaux etparce
qu'elle fait appel àdes installations àgrande etmoyenne échelle
(sources derayonnement synchroton etdeneutrons ,lasers depuissance ,
installations d'irradiation ). Aux Etats-Unis et au Japon , des
installations decetype sont nombreuses . EnEurope ,cesinstallations
sont souvent uniques etpourraient être ouvertes àune utilisation
internationale .
Le "Science and Engineering Research Council "deGrande-Bretagne avait
effectué une suggestion en cesens en1987 ;elle devrait setrouver
répercutée dans lePlan communautaire d'accès auxgrandes installations .
4.98 Parmi lesdéveloppements scientifiques d'unparticulier intérêt en
terme d'impact technologique attendu ,onmentionnera lasupraconductivité
àhaute température (lacapacité delaisser sepropager lecourant
électrique sans résistance ),discutée plus haut dans lasection 1dans le
contexte destechnologies desmatériaux .
4.99 Plusieurs autres secteurs delaphysique delamatière condensée
devraient également être mentionnés , du fait des propriétés
électromagnétiques ,optiques oumécaniques qui ysont encause :les
matériaux "low-dimensional " (c'est -à-dire très minces ), les matériaux
artificiellement structurés ,lesmatériaux obtenus ettravaillant dans des
conditions extrêmes ,les cristaux liquides ,les quas i-cri staux .Les
Etats-Unis accordent unegrande priorité auxprogrès dans cesdomaines .
4.100 Les développements dans les domaines de l'optique etdes lasers
sont également intéressants :dans lesecteur de l'optique avancée ,
l'Europe occidentale occupe une bonne position ,etpeut seprévaloir de

72
certaines premières mondiales (par exemple les résultats obtenus par le
Joint European Optical Bistability Project ,dans lecadre duprogramme
communautaire deSTIMULATION ).
Dans lesecteur des lasers ,malgré certains importants développements au
niveau national etmultinational ,àl'intérieur par exemple deBRITE et
d'EUREKA ,lesefforts européens nepeuvent soutenir lacomparaison avec ce
qui sefait auxEtats-Unis ,oùcette technologie bénéficie del'ampleur de
l'effort militaire derecherche . Ilconviendrait d'envisager le
renforcement des actions européennes conjointes dans cedomaine .
Chimie
4.101 Lachimie également aconnu undéveloppement très rapide ,àla
fois "poussée "par les progrès effectués enmatière decapacités de
calcul , d'instruments d'analyse physique ,deméthodes mathématiques ,et
"tirée "par labiologie etpar lademande proliférante dumarché .
Comme dans d'autres domaines technologiques ,laqualité est icidevenue
plus importante que laquantité . Ledéveloppement des techniques de
modéli sat^yn informatique etlesprogrès réalisés enmatière d'outilsd'analyse Jont modifié enprofondeur lamanière dont les substances
chimiques peuvent être isolées ,identifiées ,conçues ousynthétisées .Les
progrès delathéorie des réactions chimiques sont aujourd'hui liés àla
mise aupoint detoute une gamme denouveaux catalyseurs (enzymes
synthétiques , catalyse de surface , catalyse homogène )et àla
compréhension desphénomènes d'amorçage photochimique .Aumême moment ,un
certain nombre detechniques ,basées par exemple sur les membranes de
sélection "intelligentes "améliorent les procédés deséparation etde
purification .
4.102 L'Europe occupe une très bonne position àlafois sur lemarché
desproduits d'origine chimique (voir Chapitre I)etdans ledomaine dela
recherche fondamentale .Laquestion desdéchets toxiques suscite cependant
quelques problèmes d'acceptation par lepublic .Enliaison ,peut-être ,
avec cedernier point ,onconstate également qu'ilexiste desdifficultés ,
enEurope ,àrecruter unnombre suffisant d'étudiants dehaut niveau en
chimie (cfChapitre V).
Sciences delaTerre
4.103 L'importance des progrès dans les sciences de laterre pour
l'amélioration des capacités de prédiction des phénomènes naturels
possédant unimpact économique etsocial majeur que sont lestremblements
deterre ,etpour l'exploitation rationnelle des ressources terrestres ,
estquelque chose d'évident . /
4.104 Les compagnies pétrolières ,enparticulier ,sont elles-mêmes
significativement engagées dans des actions derecherche fondamentale et
derecherche appliquée .L'Union Soviétique àjoué unrôle pionnier pour
lesforages profonds etdesefforts importants sont consentis aux Etats -
Unis .Une bonne coordination auniveau européen est assurée dans ce
Mass andoptical spectroscopy
NMR :Nuclear Magnetic Resonance
ESCA :Electron Spectroscopy forChemical Analysis
XAFS :Xray Absorption Fine Structure
XANES :Xray Absorption Near Edge Structure
Neutron activation ,neutron scattering ,chromatography .

73
domaine par l'intermédiaire delaFondation Européenne delaScience (cfr .
leprojet Geotraverse supporté par laCE). Auniveau national ,le
gouvernement allemand arécemment décidé d'entamer unprogramme très
ambitieux deforage àgrande profondeur (10km)dans lacroûte terrestre .
L'importance d'untel projet est notamment due aufait que d'autres
forages profonds decetype ont suggéré que lesméthodes traditionnelles
d'exploration delacroûte terrestre pouvaient conduire àlaconstitution
d'artefacts .
4.105 Dans lechamp des sciences delaterre ,l'océanographie est un
secteur qui fait l'objet d'une intense activité auniveau mondial .Les
Etats-Unis dominent cedomaine ,leJapon etcertains pays européens y
occupent une place importante .Certains aspects ,comme l'étude des zones
côtières etdel'interface entre l'océan etl'atmosphère (importante pour
lacompréhension duchangement global duclimat )feront l'objet d'une
action spécifique dans lecadre duprogramme communautaire MAST etdu
projet EUREKA EUROMAR ,qui luiest complémentaire .
4.106 L'observation delaterre àpartir de l'espace vadevenir durant
les prochaines dix années une source nouvelle etunique dedonnées ,
essentielle pour leprogrès dans lessciences delaterre . L'observation
de laterre par satellite engendre une information qui dufait deson
caractère synoptique ,uniforme etrépétitif peut s'avérer d'unintérêt
très grand pour l'amélioration delagestion des ressources terrestres ,la
surveillance de l'environnement etduchangement global duclimat comme
pour lagestion des accidents (nappes depétrole ,feux deforêts ,etc).
Ces aspects sont discutés enprofondeur dans l'Annexe 11,consacrée de
manière générale auxopportunités offertes par larecherche spatiale .Une
coopération étroite avec lesagences spatiales ,etparticulièrement avec
l'ESA,sera nécessaire pour garantir une bonne adéquation entre les
missions spatiales etles besoins de laCommunauté scientifique ainsi
qu'une participation cohérente del'Europe aux programmes internationaux .
Deplus ,ilnesera possible d'exploiter lesdonnées spatiales que sisont
développées àtemps des méthodes etdes techniques d'interprétation ,ce
qui exigera lesoutien etlapromotion de lacoordination auniveau
européen .
Lerôle delaCommunauté enrecherche fondamentale
4.107 Les besoins derecherche fondamentale enEurope sont partiellement
couverts pardesactions entreprises auniveau national ;partiellement par
lesagences spécifiques decoopération internationales existant dans les
différents domaines ; etpartiellement par des actions auniveau
communautaire (lesprogrammes SCIENCE etGrandes Installations ,lesvolets
de recherches plus fondamentales des programmes spécifiques ; les
programmes ERASMUS etCOMETT qui contribuent àpréparer ledéveloppement
scientifique futur etletransfert dans l'industrie ). Les programmes
communautaires apportent auxactions nationales lavaleur ajoutée liée à
lacomplémentarité des compétences etàladimension d'unespace culturel
large ,sans pour autant chercher àsesubstituer auxactions conduites par
les autres agences . Ilsera cependant nécessaire d'entreprendre des
efforts particuliers pour assurer lameilleure coordination possible entre
lesactivités des différents organismes ,demanière àéviter lesrisques
dedoubles emplois etàassurer lameilleure exploitation possible des
gretombées desprogrammes dechacun .

74
V. LES GRANDS ENJEUX DELAPOLITIQUE DELASCIENCE ETDELATECHNOLOGIE EN
EUROPE " ‘
5.1 Acôté de Ladéfinition des besoins futurs de larecherche
(Chapitre IV), ilexiste pour lapolitique de lascience etde la
technologie uncertain nombre degrands enjeux qui devront être relevés
par l'Europe dans saprogression sur lechemin de lacréation d'une
Communauté européenne delatechnologie .
LaCommission aidentifié dix grands enjeux ,définis largement ,d'une
particulière importance . Ils se rapportent à l'équilibre et
l'organisation de larecherche auniveau national e~teuropéen ;a
l'éducation etl'information dans l'Europe entière ;aurôle del'industrie
etdusecteur privé ;àlacoordination des politiques etCicohésion
européenne ;àlacoopération avec lespays tiers .
L'EQUILIBRE ETL'ORGANISATION DELARECHERCHE
1.L'équilibre entre larecherche fondamentale etlarecherche appliquée
5.2 Ainsi qu'ilaétémentionné auChapitre III,lavolonté d'améliorer
lesperformances industrielles ,combinée avec lescontraintes budgétaires ,
aconduit dans denombreux pays àunglissement del'intervention publique
vers lesoutien detravaux deR&D appliquée àorientation industrielle
potentiellement rentable àcourt terme et,corrélativement , àune
réduction dusupport àlarecherche denature plus fondamentale .
5.3 Untel réajustement était inévitable étant donné l'incapacité bien
perçue de l'Europe àtraduire enréussite commerciale les percées du
savoir .Mais ilexiste àprésent unrisque que lependule nesoit emporté
trop loin dans cette nouvelle direction aumoment exact oùnos concurrents
mettent eux-mêmes ànouveau l'accent sur larecherche fondamentale comme
source deconnaissances àexploiter etdepossibilités technologiques et
commerciales àlong terme . Ilaété noté plus haut qu'undes domaines
dans lesquels les dépenses fédérales enR&D civile ont augmenté sous
l'actuelle administration américaine estprécisément celui delarecherche
fondamentale . LeJapon également est entrain deconsentir d'énormes
efforts pour développer sespropres capacités enrecherche fondamentale ,
conscient qu'ilest del'interdépendance croissante entre laperformance
technologique etlamaîtrise dans les domaines derecherche pure . Les
ministres delascience etdelatechnologie del'OCDE réunis àParis en
octobre dernier ont convenu que l'une des missions-clé des gouvernements
enmatière depolitique de lascience ,était de "procurer labase
scientifique nécessaire pour lacroissance économique et pour le
développement^ocial etculturel etspécialement supporter larecherchefondamentale " (souligné par laCommission ).
5.4 IIyalàmatière àréflexion pour tous les gouvernements
européens . Dans beaucoup dedomaines 1arecherche fondamentale est
excessivement chère .Ceci estévident pour dessecteurs comme laphysique
deshautes énergies ,l'océanographie oul'espace ,mais beaucoup detravaux
derecherche fondamentale àbien plus petite échelle nécessitent àprésent
deséquipements sophistiqués très onéreux . Larecherche fondamentale à
coût élevé appelle uneapproche conjointe quipermette uneutilisation en
commun desgrandes installations d'exploitation onéreuse etlaformulation
Communiqué duComité delaPolitique scientifique etTechnologique au
niveau Ministériel del'OCDE ,28-29 octobre 1987 .

75
deprogrammes derecherche coordonnés .LesEuropéens ontdans Lepassé à
plusieurs reprises misencommun leurs ressources enmatière scientifique ,
parexemple parlacréation duCERN oudel'EMBL ,del^'-^SO ,desprogrammes
derecherche fondamentale de l'ESA etde laFSE . Leprogramme
communautaire SCIENCE aégalement contribué àdémontrer l'utilité d'une
approche conjointe auplan de larecherche debase . Dans lecadre
d'ESPRIT IIetduprochain programme BRITE-EURAM des dispositions ont été
prises pour mettre sur pied des projets conjoints sur des thèmes de
recherche plus fondamentale que cen'était lecas jusqu' ici .
5.5 LaCommission estime que cette tendance pourrait être renforcée
durant lesprochaines années par l'intermédiaire d'actions développées au
niveau communautaire . Elle considère que larecherche fondamentale
devrait constituer unélément essentiel del'effort communautaire ,àtitre
defacteur sous-tendant larecherche destinée àaméliorer lacompétitivité
etlarecherche sur lesproblèmes desociété . Larecherche fondamentale
remplit également une fonction vitale deformation des chercheurs aux
paradigmes ,méthodes etnormes delarecherche .Négliger cet aspect de
capital humain compromettrait nécessairement les perspectives àlong
terme .Ainsi qu'ilaétésuggéré auChapitre IV,labiologie constitue un
domaine oùles efforts derecherche fondamentale sont particulièrement
nécessaires ,puisque c'est sur leur base que l'onpeut envisager plus tard
ledéveloppement detravaux d'application dans des secteurs ,comme ceux ,
parexemple ,delasanté oudel'agriculture .
Des efforts communautaires plus soutenus dans lesdomaines derecherche
fondamentale encourageraient également l'industrie àinvestir davantage à
long terme . .L'histoire amontré quedes progrès importants enrecherche
fondamentale pouvaient être effectués pardes chercheurs travaillant dans
lesecteur privé (unexemple récent est fourni par les travaux sur les
béta-bloquants quiont récemment valu lePrix Nobel àSirJames Black ).
2.Lelien entre les industries etles universités
5.6 Laréussite technologique japonaise estpartiellement attribuable à
larelation étroite qui s'estétablie entre lesuniversités ,l'industrie
et legouvernement :elle adonné lieu àlacréation d'associations
coopératives spécifiques impliquant des laboratoires privé ^. des
laboratoires universitaires etdes laboratoires dépendant duMITI
AuxEtats-Unis ,lacoopération industrie-université estdéjà ancienne mais
durant lesannées 80elle aconnu unnouveau développement qualitatif sous
forme decontrats deplusieurs millions dedollars entre sociétés et
universités ,qui ont permis aux industries d'avoir accès aux travaux
exécutés sur lescampus dans unlarge éventail dedisciplines durant de
33CERN :Centre Européen pour laRecherche Nucléaire
EMBL :Laboratoire deBiologie Moléculaire Européenne
ESO :Organisation Européenne pour lesRecherches Astronomiques dans
l'Hémisphère Austral
ESA :Agence Spatiale Européenne
FSE :Fondation Européenne delaScience
Notamment lesprogrammes JISEDAI etERATO . Ceci nesignifie pas,
bien sûr,que l'expérience japonaise peut être directement transposée
àl'Europe .

7-
Longues périodes .EnEurope latradition deLiaison entre industries et
universités varie considérablement selon les pays mais latendance
générale aétécelle d'unrenforcement ,l'industrie exerçant uneinfluence
croissante sur laconduite de larecherche dans les universités par
l'intermédiaire de ses financements . Unphénomène associé est la
multiplication des "parcs scientifiques "des deux côtés del'Atlantique
(exemples :Durham aux Etats-Unis ,Cambridge enGrande-Bretagne ). Des
programmes communautaires comme ESPRIT etBRITE ont été conçus pour
encourager letype derelations ici considérées enfournissant uncadre à
l'intérieur duquel chercheurs de l'industrie etchercheurs universitaires
puissent travailler enéquipes surdesprojets spécifiques deR&D .
5.7 Cette tendance au développement des relations
universités-industries enEurope devrait continuer àêtre encouragée .On
aici affaire àun des moyens les plus efficaces de maximiser
l'utilisation des ressources rares deR&D . Onprendra toutefois garde à
deux dangers possibles .Lepremier apparaît enrelation avec laquestion
de l'équilibre entre recherche fondamentale et recherche appliquée
(point 1ci-dessus ).■Ilexiste unrisque devoir l'université ,dufait de
sadépendance croissante vis-à-vis del'industrie ,consacrer une part de
plus enplus importante desesmoyens àl'étude deproblèmes àcourt terme
etnégliger larecherche àplus long terme denature plus fondamentale .
Deuxièmement ,onpeut craindre que les relations exclusives entre des
sociétés etdesuniversités oudes départements universitaires aient pour
effet delimiter ladisponibilité derésultats derecherche . Cetaspect
des choses est déjà clairement débattu aux Etats-Unis etest amené à
prendre del'importance enEurope .Dans unrécent rapport ,l'OCDE a,de
même exprimé sespréoccupations ausujet desimplications decephénomène
pour lelong terme
LaCommission aici indiqué lavoie àsuivre pour éviter cerisque ,les
dispositions contractuelles des programmes communautaires permettant de
garantir unebonne dissémination des résultats desprojets vers toutes les
parties intéressées tout ensauvegardant les intérêts des groupes
impliqués dans destravaux spécifiques . Ilyacependant làunensemble
deproblèmes qu'ilsera nécessaire d'examiner enprofondeur tant pour les
programmes poursuivis auniveau national quepour ceux qui sont parnature
transnationaux .
5.8 Deux autres ,développements spécifiques auniveau européen sont
observables enmatière derenforcement deliens entre les universités et
les industries . Lepremier est lacréation par uncertain nombre de
sociétés multinationales d'unInstitut Européen delaTechnologie destiné
àstimuler lacréation deliens entre lesefforts industriels deR&D etla
recherche universitaire précompétitive .Lesecond est l'intérêt croissant
des industriels àparticiper aux associations derecherche coopératives
multidisciplinaires connues sous lenom deLaboratoires Européens Sans
Murs ;cette participation fait actuellement l'objet dediscussions au
Comité consultatif degestion etdecoordination enBiotechnologie etau
Comité consultatif pour larecherche industrielle (IRDAC ).
Desexemples bien connus sont l'accord de10ans entre HOECHST etle
Massachusetts General Hospital pour lacréation d'undépartement de
biologie moléculaire , l'accord de 5ans entre MONSANTO et la
Washington University deStLouis pour larecherche sur lesprotéines
etlespeptides .
Perspectives scientifiques ettechnologiques 1988 ,OCDE ,Paris 1988 .

77
Afin deconférer audéveloppement futur desolides fondations ,
ilconvient d'accorder àlarecherche fondamentale une attention
suffisante etunsupport adéquat .
Les liens universités-industries devraient être davantage
encouragés ,mais ilconvient dedemeurer vigilant vis-à-visdes
implications possibles dudéveloppement deces liens pour la
nature delarecherche universitaire etladisponibilité des
résultats derecherche .
EDUCATION ETINFORMATION
3.Elargir etapprofondir laculture technologique
5.9 L'efficacité dans laconduite etlagestion delarecherche comme
dans l'application de latechnologie qui enrésulte dépendent de la
compétence des individus . Les sociétés qui ont lemieux réussi dans la
période d'après-guerre sont celles qui ont sudévelopper activement des
compétences ,qui ont sucréer engénéral unclimat deculture technique et
stimuler l'apparition degrandes quantités de scientifiques et de
techniciens formés auplus haut niveau .Cescompétences seront àl'avenir
encore plus nécessaires .
5.10 C'est au Japon qu'on apu observer la croissance la plus
remarquable tant duniveau général deculture technique que dunombre de
chercheurs etd'ingénieurs .AuxEtats-Unis ,lenombre decesderniers est
sans doute élevé mais ilest stationnaire , et les inquiétudes se
multiplient au sujet de la disponibilité de ressources humaines
nécessaires pour entreprendre lanouvelle révolution technologique . En
Europe ,certains pays possèdent des traditions de formation plus
vigoureuses que d'autres .Mais ilexiste une réelle distorsion entre le
produit de l'éducation traditionnelle et lademande decompétences
avancées . Les insuffisances enpersonnel hautement qualifié sont
particulièrement nettes dans lespays lesplus petits etlesmoins avancés
delaCommunauté (voir ci-dessous ). Même cependant ,dans certains des
plus grands pays ,lescarences encompétence scientifique deviennent un
objet depréoccupation ,etdesinquiétudes sefont ànouveau jour ausujet
du "brain-drain'' etde latentation des universités etdes sociétés
américaines dedétourner àleur profit lesmeilleurs etlesplus brillants
éléments pour combler leurs besoins . Cette tendance neconcerne pas la
seule Europe . Undes enjeux-clé pour les Etats-Unis est même plutôt
d'attirer etdedéterminer àrester dans les universités américaines un
maximum d'étudiants d'origine asiatique . L'Europe demeure néanmoins un
réservoir potentiel important descientifiques bien formés pour les
Etats-Uni s.
5.11 Les problèmes d'éducation scientifique , de formation et
d'acquisition des compétences relèvent essentiellement des gouvernements
nationaux .Lesuccès deprogrammes comme COMETT etERASMUS ont cependant
fait ladémonstration del'intérêt d'une action complémentaire entreprise
sur ceplan auniveau communautaire .Parallèlement ,laCommunauté doit
résolument s'employer àaccroître lecaractère attractif ducadre européen
pour les cerveaux les plus doués ,enaccélérant lacréation d'une
authentique Europe des chercheurs . Du fait de l'extension etde
l'approfondissement des besoins derecherche ,ilest demoins enmoins

78
possible pour unpays individuel ,même grand ,deposséder des centres
d'excellence dans toutes lesdisciplines - Ilsera par conséquent d'un
intérêt croissant pour lesscientifiques d'être capables detirer avantage
des possibilités de laCommunauté européenne dans satotalité . La
mobilité des chercheurs est aujourd'hui freinée non seulement par les
obstacles linguistiques mais aussi par desquestions pratiques comme les
différents systèmes desécurité sociale ,derégime depension ,etc. Des
progrès dans cedomaine seront grandement facilités par l'abaissement des
barrières àlalibre circulation des travailleurs àl'intérieur de la
Communauté ,qui constitue l'undes aspects de l'achèvement duMarché
Intérieur .
4.L'acceptation par lepublic delascience etlatechnologie
5.12 Unenjeu étroitement lié auprécédent est celui de l'acceptation
par lepublic delascience etlatechnologie . Les préoccupations “du
public présentent deux facettes . D'uncôté ilcraint lesrisques etles
dangers associés aux nouvelles technologies etparticulièrement les
possibilités d'accidents involontaires (une réédition de l'accident de
Tchernobyl , l'évasion decultures biologiques , lapossibilité de
catastrophes chimiques majeures ,etc. ). D'unautre côté ils'inquiète ,au
plan éthique ,des possibilités ouvertes àl'action humaine par les
développements scientifiques délibérément exploités , par exemple en
matière degénie génétique .
5.13 L'inquiétude vis-à-vis des nouveaux développements scientifiques
est souvent basée sur lapeur de l'inconnu ,cette remarque vaut
particulièrement pour ledomaine de laBiotechnologie . Les enquêtes
d'opinion publique aux Etats-Unis etdans certains pays d'Europe ont
révélé laconfusion considérable existant dans lesesprits ausujet des
bénéfices etdes risques qui luisont associés .Elles ont aussi démontré
que le degré d'acceptation de nouvelles technologies comme la
biotechnologie dépend étroitement duniveau d'éducation générale etdela
profondeur delacompréhension dont font l'objet^esenjeux d'un
développement scientifique outechnologique particulier
Ilest important pour 1efonctionnement denos démocraties etpour le
progrès de lasociété européenne d'améliorer lacompréhension deces
enjeux par lepublic . C'est seulement decette manière que des choix
délicats pourront être faits etqu'unenvironnement législatif minimisant
lesrisques pourra être créé .Lerôle que l'information peut jouer sur ce
plan est clairement illustré par lecasdes Pays-Bas oùlacombinaison de
certaines dispositions enmatière desécurité etlamise àladisposition
dupublic ,par l'intermédiaire de l'école etdes mass-média ,d'une
information extensive ,systématique etdehaute qualité apucontribuer à
réduire lesinquiétudes ausujet destechniques derecombinaison del'ADN .
5.14 LaCommission aiciunrôle àjouer pour toute laCommunauté ,elle
doit améliorer lacompréhension deces importants enjeux par Lepublic en
contribuant àconcevoir et àdévelopper du matériel convaincant
d'information objective .Lesperspectives dedéveloppement dessystèmes
detélédiffusion par satellite permettent d'envisager des possibilités
pour desprogrammes àl'échelle communautaire surcesenjeux scientifiques
ettechniques .
Voir Science and Engineering Indicators ,1987 ,NSF Washington ;
"Public Opinion onBiotechnology : (un)known , (un)loved "in
Biotechnology inHolland ,1985 /5;Democracy andBiotechnology ,Mark
Cantley ,inSwiss Biotech ,5(1987 ).

79
L'Europe devrait accorder uneattention particulière au
développement desressources humaines nécessaires àlafois pour
accroître lesconnaissances scientifiques etappliquer les
résultats delarecherche .
Uneffort particulier devrait être entrepris pour fournir en
Europe unenvironnement attractif pour leschercheurs ,dans
lequel lesmeilleurs etlesplus brillants éléments pourraient
avoir accès àtous les centres d'excellence dans lesdifférents
pays .
Simultanément ,ilserait indiqué des'efforcer d'améliorer la
compréhension desenjeux delascience etdelatechnologie
par lepublic .
L'INDUSTRIE ETLESECTEUR PRIVE
5.Encourager lesecteur privé àinvestir davantage enR&D
5.15 Undéfi majeur pour l'Europe est d'accroître lapart deses
ressources économiques affectées auxinvestissements deR&D qui sont ,pour
laplus grosse par des pays européens ,bien inférieurs àceux des
Etats-Unis etduJapon (Chapitres IIetIII). L'essentiel des efforts
devraient être effectués par l'industrie elle-même qui aconstitué la
source essentielle d'-accroissement des fonds dévolus àlaR&D civile aux
Etats-Unis etauJapon . C'est dans l'intérêt même de l'industrie
d'investir davantage enR&D,dans l'intérêt desacompétitivité etdeses
profits àlong terme .Lacroissance desdépenses industrielles deR&Dest
toutefois loin d'être uniforme enEurope .Lefinancement industriel dela
R&D nedevrait pas seconcentrer uniquement sur des projets àretombées
commerciales immédiates . Les industries américaines et japonaises
consacrent chaque jour davantage leurs ressources àdes projets ciblés de
recherche fondamentale destinés àcréer des conditions dedéveloppement à
long terme .L'industrie européenne doit agir delasorte .
5.16 Les facteurs contribuant de façon importante àencourager
l'investissement enR&D etlamotivation industrielle ,sont ,parexemple ,
leclimat économique général , un régime fiscal adapté et (pour
l'innovation )l'existence d'une marché développé decapital àrisque (ce
dernier élément jouant un rôle particulièrement déterminant pour la
naissance depetites sociétés ). Dans l'ensemble del'Europe ,leniveau
d'investissement del'industrie enR&D varie considérablement ;chaque pays
possède son propre système detaxe où d'instrument d'incitation au
financement industriel de laR&D; les marchés decapital àrisque
(particulièrement développé dans trois pays -laGrande-Bretagne ,etdans
une moindre mesure les Pays-Bas etlaBelgique )sont essentiellement des
marchés nationaux .
5.17 Les programmes communautaires de R&D dans le secteur des
technologies industrielles (ESPRIT -BRITE enparticulier )ontcontribué à
stimuler les dépenses industrielles de R&D par l'intermédiaire des
mécanismes del'action àfrais partagés .

60
Uncertain nombre d'initiatives ont également déjà été prises auniveau
européen pour encourager lesinvestissements dans lespetites etmoyennes
entreprises .L'European Venture Capital Association (EVCA )aété créée en
1983 avec l'appui delaCommission .Encollaboration avec EVCA leprojet
Venture Consort depromotion dufinancement transnational del'innovation
dans des PME aété lancé en1985 . LaCommission vient d'approuver le
lancement d'une initiative d'appui financier àlacréation defonds de
"capital d'amorçage "etd'unréseau européen deces fonds . ~
Lesentraves àlacoopération technologique etindustrielle transnationale
ontétéanalysées dans^a Communication delaCommission auConseil etauParlement sur cesujet qui inclut unplan d'action .
LaCommission est aussi entrain d'explorer avec laCommunauté financière
s'ilparaît opportun decréer uneouplusieurs compagnies d'investissement
spécialisées dans desinvestissements dans cegenre deprojet . Elle est
entrain derechercher avec l'industrie des assurances lafaçon laplus
convenable pour assurer les risques concernés etéliminer donc undes
obstacles principaux auxinvestissements enprojets d'innovation .Ç^s
deux initiatives (Eurotech Capital etInnovation Insurance Facility ;
visent àassurer l'application industrielle etcommerciale des produits
desProgrammes européens deRecherche etDéveloppement .
Enplus ,laBEI amis àladisposition des PME des financements deprêts
avec unepriorité pour lesinvestissements innovateurs ,tant enprovenance
desespropres ressources que celles duNIC .Entre 1985 et1987 lesprêts
pour des investissements en haute technologie se sont élevés à
1.094 millions d'ECUs . La proposition pour un NIC Vcomprend
l'investissement enhaute technologie comme l'un des deux domaines
prioritaires .
La Commission travaille aussi dans le but de faciliter le flux
d'information'entre lesfinanciers intéressés etlespromoteurs deprojets
qui cherchent unfinancement externe ,par lacréation d'une banque de
données pour lesprojets .
5.18 Parallèlement àson action pour accroître leflux decapitaux
privés vers l'industrie , laCommission adonné àlapolitique de
concurrence de laCommunauté uncontenu conçu demanière àprendre en
compte lanécessité d'élever leniveau général d'investissement enR&D
dans l'industrie tout en évitant toute distorsion aux règles de
concurrence . Uncadre spécifique pour les accords deR&D entre
entreprises etpour lesaides publiques àlarecherche aété établi . A
mesure que laCommunauté progressera vers l'achèvement duMarché
Intérieur ,etque s'accroîtreront laconcurrence ,d'unepart ,latendance
àlaconcentration ,d'autre part ,lesimplications delapolitique de
concurrence pour la R&D et en particulier pour les actions
transfrontalières devront faire l'objet d'une attention deplus enplus
marquée .
6.Diffusion delaTechnologie
5.19 LaR&D elle-même apparaît aucentre d'unprocessus complexe de
rétroaction impliquant l'éducation (en amont ), l'innovation et la
diffusion ou letransfert des technologies (enaval ). Autant que
38 T
ancien Eurotech Insur
39
C0M(88 )114final ,du28.3.88

81
d'investir davantage enR&D Lesacteurs industriels ont L'obligation de
connaître etdemaîtriser Lesnouvelles technologies apparaissant sur le
marché etd'investir directement enelles .Ungroupe d'experts del'OCDE
arécemment noté que "lesavantages économiques desnouvelles technologies
dérivent deleur diffusion plutôt que deleur perfectionnement . Les
nouvelles technologies enelles-mêmes nereprésentent aucun avantage
économique aussi longtemps qu'elle nesont paseffectivement ut^Lisées etlargement appliquées dans d'autres secteurs de l'économie " . Le
caractère très modéré de la croissance de la demande de biens
électroniques (Chapitre 1.2 )constitue unexemple de lalenteur avec
laquelle denouvelles technologies peuvent être adoptées . Onpourrait
ajouter que les bénéfices delarecherche àdévelopper ces technologies
sont d'autant accrus qu'elles sont disséminées largement ,même siune
telle dissémination n'est pas toujours de l'intérêt commercial immédiat
d'une firme industrielle oud'unconsortium derecherche .
5.20 Letransfert detechnologie est unautre domaine oùleJapon se
trouve dans une meilleure position que l'Europe . Dans certains pays
européens (particulièrement leDanemark )degrands efforts ont été
consentis ces dernières années pour encourager ladissémination des
nouvelles technologies par l'industrie etlecommerce ,par l'intermédiaire
de campagnes d'information etde systèmes spécifiques desupports
financiers dusecteur privé .Mais ledegré d'attention dont bénéficient
ces aspects est très variable . Deplus ,lesefforts publics restent
essentiellement basés sur 1adissémination des technologies àl'intérieur
des frontières nationales .
Ladissémination des résultats des activités communautaires elles-mêmes
contribue àl'amélioration del'information générale .C'est làl'objet du
programme VALUE . L'impact des mesures prises dans cedomaine est
toutefois directement lié au volume des activités communautaires de
recherche .C'estpourquoi desactions complémentaires comme celles menées
dans lecadre duprogramme SPRINT doivent être renforcées si l'onveut
vraiment améliorer les conditions de l'innovation etdu transfert de
technologies .Desexperts extérieurs ont récemment souligné l'importance
d'unvigoureux effort dans cette directio^et sesont exprimés enfaveurd'unrenforcement desactivités deSPRINT *etunnouveau programme plus
ample aétéproposé par laCommission .
Onnemettra jamais assez enévidence l'importance de lademande de
nouvelles technologies . Undes enjeux-clé est ici ladisponibilité de
l'information ausujet destechnologies particulières etdeceque l'on
peut attendre d'elles .Desprogrammes organisés de"veille "ontdémontré ,
auJapon ,leur efficacité . Ilconvient d'examiner comment ,enEurope ,
améliorer cetype d'information etstimuler lesconsommateurs (debiens et
decapital )àétudier lamanière dont ces nouvelles technologies peuvent
les aider àsatisfaire leurs besoins .
Enagissant enmatière denormalisation etdestandardisation , les
gouvernements desEtats-Membres peuvent également encourager lemarché à
adopter denouvelles technologies .
Perspectives scientifiques ettechnologiques OCDE 1988 .
Evaluation du premier programme BRITE (1985-1989 )Rapport
d'évaluation n°25,CCE1988 .

82
L'industrie devrait être encouragée àinvestir davantage enR&D,
etleshauts-responsables delagestion desentreprises devraient
être plus étroitement impliqués dans cesquestions qu'ilsnele
sont aujourd'hui .
Ilestégalement nécessaire d'améliorer l'information ausujet
desnouvelles technologies dans lemonde del'industrie etdes
services demanière àassurer une large etrapide dissémination
des résultats delaR&D .
LACOORDINATION DES POLITIQUES ETLACOHESION EUROPEENNE
7,Accroître lacoordination despolitiques nationales
5.21 LeChapitre III amis enévidence l'importance del'accroissement
delacoordination des politiques nationales pour réaliser des économies
globales ,pour augmenter leretour des investissements deR&D,encourager
lagénéralisation d'une "bonne pratique "delagestion delarecherche et,
finalement ,pour réaliser unemeilleure complémentarité entre programmes .
L'article 130 Hde l'Acte Unique européen exprime en conséquence
l'engagement politique des Etats-Membres delaCommunauté decoordonner
entre eux,enliaison avec laCommission ,leurs politiques et les
programmes entrepris auniveau national .
5.22 La première étape vers une nouvelle coordination doit être
l'amélioration del'information mutuelle etdelaconnaissance par chacun
des autres politiques nationales . Une telle information ausujet dece
que font les autres peut eneffet enelle-même améliorer laprise de
décision sur les futurs programmes nationaux . Laseconde devrait être
d'identifier les domaines particulièrement indiqués pour des actions
spécifiques decoopération . Cette coopération peut prendre une forme
bilatérale oumultilatérale . Elle peut également sedévelopper à
l'échelle communautaire . Ilexiste cependant bien d'autres formules
possibles pour ledéveloppement d'activités coopératives (accords
spécifiques bilatéraux oumultilatéraux ,accords conjoints pour des
participations nationales dans desgrands projets comme leCERN oul'EMBO ,
et, dans un cadre strictement communautaire , des programmes
complémentaires tels que décrits dans l'article 130 Ldel'Acte Unique
européen ). Auniveau communautaire laformule "d'actions concertées "au
niveau communautaire qui adémontré sonefficacité dans lesdomaines dela
santé etdel'environnement etqui exige unminimum defonds publics au
niveau communautaire devrait être utilisée àunniveau plus large .
8.Améliorer lacohésion delaCommunauté
5.23 Lefossé technologique entre les régions moins favorisées dela
Communauté et les plus avancées est plus important en termes
technologiques qu'économiques (Chapitre III). Dans laplupart deces
régions moins favorisées ,on déplore un manque d'infrastructures
matérielles pour larecherche etledéveloppement ; l'insuffisance de
personnel scientifique compétent yest chronique ;lesindustries ysont

83
moins tournées vers l'innovation .Ilestessentiel d'améliorer labase de
RDTdans les régions lesmoins favorisées pour yassurer lacroissance et
ledéveloppement .
5.24 Une meilleure coordination des activités nationales derecherche
devrait sans doute entraîner certaines retombées entermes régionaux .Le
programme communautaire VALUE va d'autre part permettre d'assurer la
dissémination des résultats desprogrammes communautaires dans toutes les
régions de laCommunauté ,etcontribuer par voie deconséquence à
renforcer labase scientifique des régions lesmoins avancées . Deplus ,
les programmes communautaires eux-mêmes ont déjà eupour effet de
promouvoir les relations entre les chercheurs deces régions etles
chercheurs desautres régions ,depropager ,par conséquent ,leshabitudes
de"bonne pratique "etles acquis de l'expérience . Mais cesprogrammes
communautaires deR&O nesont pas comme tels lesmeilleurs instruments de
promotion dudéveloppement régional . Lepremier critère utilisé pour le
choix des projets derecherche appelés àbénéficier d'unsupport de la
Communauté est celui de l'excellence scientifique ,et l'évaluation des
projets etprogrammes estbasée surdes critères avant tout scientifiques .
L'excellence estunobjectif quedoivent sefixer toutes lesrégions dela
Communauté ,mais l'excellence elle-même nepeut être atteinte sans une
amélioration importante des infrastructures scientifiques .
5.25 Pour obtenir cette amélioration ,desmécanismes différents deceux
qui sont utilisés par les programmes derecherche doivent être mis en
place .Auniveau communautaire ,denouvelles possibilités sont offertes
par laréforme des fonds structurels delaCommunauté ,dont lebudget
doublera d'ici 1993 . Les actions entreprises devront seconcentrer sur
les infrastructures , lastimulation des activités d'innovation dans
l'industrie , l'aide àlapréparation des compagnies etinstituts àla
préparation aux programmes communautaires , l'assistance technique et
l'évaluation .-^LaCommission adéjà envisagé une action spécifique
dénommée STRIDE . STRIOE n'est pas unprogramme doté d'objectifs de
recherche spécifiques . Iln'est pas non plus une étiquette pour des
activités deRDT préprarées defaçon centralisée . Conformément àla
philosophie qui sous-tend l'utilisation des fonds structurels ,iloffre un
cadre pour Ledéveloppement d'initiatives destinées àaméliorer labase de
RDT des régions les moins favorisées ,enassociation avec les régions
elles-mêmes . D'autres actions par les fonds structurels pourraient
également être envisagées .
5.26 II serait illusoire de croire que le problème du fossé
technologique àl'intérieur delaCommunauté puisse être résolu rapidement
etfacilement .Ledéveloppement des infrastructures ,laformation ,la
création decapacités d'innovation ,prennent dutemps .Desactions menées
par les instruments depolitique régionale et sociale devraient
contribuer àraccourcir lesdélais .
42Science and Technology for Regional Innovation and Development in
Europe .

Unemeilleure coordination despolitiques nationales pourrait
contribuer àengendrer deséconomies etàaméliorer l'efficacité
del'utilisation des ressources dans laCommunauté .
Parallèlement ,uneffort particulier estrequis pour améliorer
lesinfrastructures deROTdans lesrégions moins favorisées de
laCommunauté .Lesprogrammes derecherche eneux-mêmes ne
constituent pasuneréponse adéquate auxbesoins decesrégions .
Uneaction degrande ampleur menée par l'intermédiaire des
instruments dedéveloppement régional etsocial est requise .
LES ASPECTS DERELATIONS EXTERIEURES
9.Encourager lacoopération enROTavec Lespays tiers
5.27 Lascience et latechnologie sont chaque jour davantage des
réalités internationales . Les associations coopératives deR&D entre
sociétés différentes qui sesont multipliées ces dernières années ont
souvent uncaractère transnational . Les relations entre universités et
industries sont aujourd'hui habituellement denature internationale . Le
marché international des compétences scientifiques est enexpansion
continue . Etleshommes politiques nationaux ont compris que l'accès aux
ressources scientifiques ettechnologiques depays tiers constituait un
excellent moyen de se procurer les connaissances et l'expertise
nécessaires àlacroissance etaudéveloppement deleur propre pays .Dans
lecas del'Europe ,des échanges scientifiques particulièrement intenses
etune -coopération enR&D industrielle très significative existent avec
les Etats-Unis .
5.28 Enengageant laCommunauté àdévelopper lacoopération enRDTavec
des pays tiers etlesorganisations internationales ,l'article 130 Gde
l'Acte Unique européen consacre l'importance pour l'avenir européen àlong
terme d'uneaction spécifique decoordination dans cedomaine .Larécenterecommandation duConseil del'OCDE^presse également lesEtats-Membres
depromouvoir ,dans leur propre intérêt ,leséchanges scientifiques et
technologiques .Une internationalisation plus poussée delaRDT estdès
lors inévitable . L'enjeu consiste àorganiser la coopération
internationale demanière àlatransformer enunjeuàsomme positive dont
tous lesparticipants sortent gagnants .
5.29 Lesactivités decoopération delaCommunauté européenne devraient
seconcentrer principalement surtrois types depays auxquels s'appliquent
des considérations spécifiques :nos partenaires de l'AELE enEurope
Occidentale ,lesautres pays industrialisés endehors del'Europe ,etles
pays envoie dedéveloppement . Endehors deces trois groupes ,
l'élaboration d'une base decoopération avec l'Union Soviétique etles
pays del'Europe del'Estnécessitera uneffort deréflexion conduit àla
lumière denouveaux types derelations entrain des'instaurer àtravers
lecontinent européen ;lapolitique decoopération devra tenir compte ,
Recommandations duConseil del'OCDE ausujet ducadre général des
principes enmatière decoopération scientifique ettechnologique
internationale ,21avril 1988 .

85
selon une logique cas-par –cas,delasituation del'Europe par rapport à
chacun des pays concernés et des perspectives qui s'offrent de
collaboration avec Lui .
5.30 Lacoopération avec les pays de l'AELE s'est amorcée avec la
création de laCOST en1971 . COST demeure uncadre important de
coopération pour des projets spécifiques "àlacarte "avec d'autres pays
européens . L'accord deLuxembourg de1984 entre laCommunauté ,les
Etats-Membres etlespays de l'AELE visant àcréer unespace économique
européen atoutefois conduit àintensifier les relations dans lechamp
scientifique . Des accords spécifiques uecoopération bilatérale ont
aujourd'hui été signés entre laCommunauté etcinq des pays del'AELE .
L'accord avec lesixième pays (Islande )arécemment été soumis pour
approbation auConseil .Ces accords fournissent uncadre pour différentes
formes d'accès auprogramme communautaire . Acôté ducadre de la
Communauté ,EUREKA constitue uninstrument des pays de l'AELE (etdela
Turquie )avec ceux des Etats-Membres delaCommunauté .
5.31 Lacoopération dans uncadre communautaire ausens strict avec les
pays industrialisés endehors del'Europe est,ainsi qu'ilaéténoté plus
haut ,moins bien développée . Auplan commercial ,unréseau dense de
relations de recherche entre sociétés s'est établi par-dessus
l'Atlantique .Latradition d'émigration transatlantique desscientifiques
européens remonte deplus àtrès longtemps . Cesdéveloppements sesont
toutefois produits enl'absence d'uncadre général formel decoopération
avec les Etats-Unis .
LaCommission estime qu'ilserait avantageux pour laCommunauté d'explorer
les possibilités d'établir untel cadre ,étant donné larichesse de
ressources etde l'expérience américaine dans ledomaine scientifique et
les opportunités etenjeux liés aux développements récents décrits au
Chapitre II. Ilserait également opportun deprofiter de l'actuelle
tendance duJapon àsetourner vers lacommunauté scientifique et
technologique internationale pour examiner lespossibilités decoopération
d'intérêt mutuel compatibles avec lescontraintes commerciales .
5.32 D'autres considérations s'appliquent pour les pays envoie de
développement . Les problèmes qu'affrontent ces pays sont sous certains
aspects proches deceux dont souffrent les régions les moins favorisées
d'Europe ;lesproblèmes d'infrastructure deR&D limitée ,d'insuffisance de
compétences scientifiques depotentiel d'innovation réduit s'ymanifestent
toutefois defaçon encore plus aiguë .Ceslimitations constituent unfrein
puissant audéveloppement économique etsocial . Beaucoup depays du
tiers-monde setrouvent deplus dans l'obligation derésoudre uncertain
nombre deproblèmes spécifiques enmatière d'agriculture ,demédecine et
desanté ,quiexigent desefforts spécialisés derecherche .
L'Europe aaccumulé dans ces domaines une somme deconnaissances et
d'expérience considérable ,notamment dans lecontexte colonial et
post-colonial .Cette expertise demeure toutefois encore souvent dispersée
etune meilleure coordination est nécessaire .
Des efforts decoordination encesens ont été entrepris auniveau
communautaire .Depuis 1983 ,laCommunauté est engagée avec lespays en
voie dedéveloppement dans unprogramme deR&Dexclusivement consacré aux
questions demédecine etd'agriculture tropicale (science ettechnique au
service dudéveloppement ). Parallèlement ,depuis 1984 s'estdéveloppé un
programme flexible decoopération scientifique avec des pays d'Amérique
Latine ,d'Asie etdelazone médi térranéenne ,dont lesobjectifs sont de
faciliter l'intégration des chercheurs deces pays dans lacommunauté

86
scientifique internationale , d'améliorer les capacités locales de
recherche ,et,finalement ,d'explorer les perspectives detransfert
technologique .
Ces programmes constituent une contribution importante aux objectifs
d'aide audéveloppement delaCommunauté dans sonsens leplus large ,à
l'intérieur delaquelle laROTdevrait d'ailleurs jouer ,durant lesannées
àvenir ,unrôle croissant . L'inquiétude croissante ausujet des
questions d'environnement des pays envoie dedéveloppement (érosion des
sols ,pollution industrielle ,etc. )et lanécessité d'optimiser le
développement et l'exploitation des ressources naturelles dans cespays ,
justifient un effort croissant de recherche dans ces domaines .
Simultanément ,les conséquences ausens large pour les pays envoie de
développement des progrès scientifiques dans des secteurs comme ,par
exemple ,ceux des matériaux oudelabiotechnologie ,devraient faire
l'objet d'uneattention encore plus marquée .
10.Eviter leprotectionnisme technologique
5.31 Les bénéfices àlong terme de lacoopération enRDT auniveau
international neseront pleinement obtenus que dans lamesure où le
transfert des connaissances etde latechnologie sera facilité plutôt
qu'entravé . Historiquement ,lemonde delascience atoujours été un
monde ouvert dans lequel lesrésultats derecherche étaient très largement
publiés etdiscutés ,repris etélaborés par d'autres .L'industrialisation
de larecherche et l'impact croissant de lascience sur les flux
commerciaux ont toutefois eupour effet l'apparition d'une tendance à
restreindre lacirculation de l'information pour préserver lespositions
concurrentielles .
5.32 IIyalàunenjeu majeur pour lacoopération internationale et
plus particulièrement pour les relations scientifiques de laCommunauté
avec lesautres pays industrialisés ainsi que l'abien^ijjis enévidence le
Conseil de l'OCDE dans ses recommandations d'avril 1988 . LaCommission
estime que l'Europe etl'économie mondiale dans sonensemble nepourraient
être que perdantes dans l'hypothèse d'unrenforcement duprotectionnisme
dans ledomaine scientifique ettechnique .
Unetelle évolution serait encore plus dommageable pour lespays envoie
dedéveloppement .LaCommunauté devrait enconséquence oeuvrer àassurer
ladiffusion des résultats derecherche etéloigner latentation de
restreindre lacirculation des informations . Corollaire indispensable ,
desprogrès devraient être effectués pour garantir desrégimes adéquats de
protection delapropriété intellectuelle etindustrielle .LaCommission
reprend tout àfait àson compte lesrecommandations duConseil del'OCDE
ausujet delanécessité d'entreprendre desactions àcette fin .
44Voirnote n°29.R

Lascience etLatechnologie sont des réalités internationales
etlacoopération internationale doit constituer unélément
fondamental delapolitique communautaire deROT .
LaCommunauté doit consolider ses relations avec lespays de
l'AELE ,explorer denouveaux modes decoopération avec les
autres pays industrialisés ,particulièrement lesEtats-Unis et
leJapon ,poursuivre l'édification desacoopération avec les
PVD,surbase des fructueuses actions entreprises .
Unenjeu important des relations avec lespays tiers est la
question duprotectionnisme technologique etdes restrictions
possibles auflux desconnaissances .LaCommunauté devrait
oeuvrer àgarantir tadiffusion des résultats derecherche par
lespays tiers etlutter contre lestentations derestreindre la
circulation del'information .

Annexe 1
TECHNOLOGIES DEL'INFORMATION ETTECHNOLOGIES DES
TELECOMMUNICATIONS
Introduction
I.
A.Laposition concurrentielle del'Industrie desTIenEurope
1.Origine desproblèmes
2.Actions etprogrès
3.Faiblesses persistantes
4.Evolution despriorités etnouvelles actions
B. Perspective detechnologies nouvelles enT.I.etnécessité durenforcement dela
recherche debase
1. Fondement etjustification
2. Problèmes d'importance stratégique pour ledéveloppement futur des
technologies del'information
II.
A.Technologies destélécommunications
Lasituation jusqu' en1984
Changements intervenus aucours decesdernières années
Nouveaux besoins àsatisfaire
-Ajustements etrenforcements spécifiques
B. Technologies
1.Technologies d'Application
2.Application dans lesecteur sanitaire
3.Application dans ledomaine del'enseignement etdel'information
4.Application dans lesecteur destransports

2
INFORMATION AND TELECOMMUNICATIONS TECHNOLOGIES ISSUES
Introduction
L'effort global de R&D consacré aux technologies de l'information etdes
télécommunications dans laCEE s'élève à14milliards d'Ecus en1986 ,soitmoitié moins
queleniveau américain .
L'essentiel desdépenses este financé etexécuté parlesentreprises quiyconsacrent ,en
Europe ,uneproposition considérable deleurchiffre d'affaires (10.5%).
Lefinancement public joue unrôle non négligeable mais minoritaire (29%enEurope ,
contre 37%auxEtats-Unis ).
L'effort deR&D dans lestechnologies del'information etdestélécommunications se
caractérise enEurope parunetriple insuffisance :
-dispersion trèsmarquée desefforts entre 12pays (quivont de0,3%à6%duPIBsoit
unfacteur de1à20dutaux d'effort );
-forte redondance notamment encequiconcerne denombreux programmes nationaux et
l'insuffisance demasse critique quipeut enrésulter ;
-rythme decroissance réeldesdépenses pluslentqu'auxEtats-Unis etauJapon .Malgré
lacroissance trèssoutenue del'effort deR&D intervenue récemment dans lespetits
pays delaCommunauté (Poretugal ,Grèce ,Irlande ,Pays-Bas ),lafaible progression des
budgets publics etprivés dans les4pays (Allemagne ,France ,Italie ,Royaume-Uni )qui
réalisent 90%dutotal aboutit àuntaux decroissance annuel global desdépenses qui
reste inférieur dans laCommunauté (8,4%)àcelui réalisé auxEats-Unis (+10,7 %)et
auJapon (+9,5%):l'écart adonc tendance às'accroître d'année enannée .
L'existence depuis 1984 des programmes communautaires derecherche coopérative
transnationale (quireprésentent 3%dutotal desdépenses deRDT en1986 )nepeuvent
évidemment àeux seuls avoir uneffort proportionné àl'ampleur desenjeux etdes
problèmes .

3
A.Laposition concurrentielle de1*industrie desTIenEurope ^^
1.Origine desproblèmes (1980-1984 )
Pour sefaire une idée de l'état actuel et des tendances dans
l'industrie des TI européenne ,il importe de considérer les
événements deces dernières années .Audébut des années quatre -
vingts ,lasituation del'industrie européenne des TIétait très
préoccupante :marché stagnant ,parts demarché peu importantes ,
activités de R&D faibles et investissements en capital peu
importants .
Une analyse des résultats dedeux groupes d'entreprises ,comprenant
les plus importantes entreprises dans ledomaine des systèmes
informatiques respectivement aux Etats-Unis etenEurope ,permet de
constater cequisuit pour lapériode 1980-1984 :
-letaux decroissance des recettes des entreprise américaines a
été plus élevé ,tant sur lemarché mondial que sur lemarché
européen ;
-les entreprises américaines ont toujours euune rentabilité
meilleure ;
-lesdépenses encapital aussi bien qu'enR&D ont étébeaucoup plus
élevées aux Etats-Unis qu'en Europe ,et elles continuent à
connaître aux Etats-Unis untaux decroissance plus élevé qu'en
Europe ;
-selon une projection deleur taux decroissance ,les entreprises
américaines devraient encore renforcer leur position dominante sur
lemarché des systèmes informatiques d'ici lafin deladécennie
actuelle .
Enoutre ,labalance commerciale des produits TIaété négative ,le
déficit en1984 s'élevant à10,8 milliards dedollars US .
2.Actions etprogrès (1984-1988 )
Les entreprises européennes ont lancé une action concertée pour
tenter deremédier àcette situation .Les actions entreprises ont
favorisé unnouveau dynamisme dans l'industrie européenne des TI ,et
ont contribué àlamobilisation des ressources humaines ,financières
ettechnologiques nécessaires pour inverser cestendances négatives .
Aucours descinq dernières années ,onaassisté àuncertain nombre
deregroupements d'entreprises européennes ,etàlamise enroute de
Toutes les sources des données sont citées dans l'annexe .
Les technologies de l'information (TI)comprennent les systèmes
informatiques ,ycompris lelogiciel etlesservices ,lescomposants
électroniques ,les systèmes d'automation industrielle /laproduction
intégrée parordinateur (PIO ).

4
nombreux projets réalisés encommun par desentreprises européennes .
Ces initiatives ont été enpartie dictées par des considérations
commerciales ,mais elles ont également été inspirées par la
dynamique européenne deprogrammes deréalisation conjointes ,tels
qu'ESPRIT .
Nous commençons àvoir apparaître les fruits de ces efforts
combinés .
Dupoint devue strictement quantitatif ,lasituation del'industrie
dessystèmes informatiques estdésormais très différente :
-Alors que lemarché mondial connaît une croissance de15% par an ,
les six principales entreprises européennes dans cesecteur ont
enregistré untaux decroissance de25%par an .Lapart dumarché
détenue par les entreprises européennes est passée de10% à16% ,
sur la base des recettes des vingt entreprises les plus
importantes (3)(cet accroissement très important est dûpour une
part àl'évolution des taux dechange dudollar ).
-Sur lemarché européen ,oùlavariation destaux dechangé n'apas
joué comme dans lecas dudollar ,lesentreprises européennes les
plus importantes ont accru sensiblement leur part demarché ,qui
estpassée de33%en1983 àprès de50%actuellement .
-Sur lemarché des logiciels etdes services ,qui représente plus
delamoitié dumarché total des systèmes informatiques ,les
entreprises européennes détiennent une position favorable ,qui
profite delaforte croissance delademande sur cemarché .(4)
-Les entreprises européennes du secteur des TI investissent
actuellement dans laR&D une part deleurs ventes très comparable
àcelle des entreprises américaines . Néanmoins ,lerythme
d'accroissement inévitable ducoût delaR&D dans lesecteur des
TInes'estpas encore ralenti .(5)
-L'effort d'investissement des entreprises européennes s'est
concentré sur les dépenses encapital ,qui ,en1987 ,ont atteint
unniveau supérieur àcelui des entreprises américaines ,sans
toutefois rattraper celui desentreprises japonaises .(5)
3.Faiblesses persistantes
Bien que l'industrie européenne del'informatique semble enpasse de
résoudre certaines deses faiblesses traditionnelles ,d'importants
problèmes subsistent ,notamment lesproblèmes suivants :
a)L'industrie informatique nereprésente enEurope que 26% de
l'industrie électronique contre 33% auJapon et41% aux Etats -
Unis .Sicesecteur connait laplus forte croissance ,iln'est
cependant pas enmesure d'entraîner dans son mouvement de
développement toute l'industrie électronique etenparticulier
l'industrie des semi -conducteurs ;

5
b)ledegré depénétration des fabricants européens desystèmes
informatiques sur lesmarchés étrangers est encore réduit (15à
25%desventes ),alors que lemarché européen enexpansion attire
deplus ,enplus une concurrence encroissance .Les fabricants
japonais ,dont ledéveloppement incite àl'exportation n'ontpas
encore concentré leurs efforts sur l'Europe ;
c)dans cecontexte ,labalance commerciale desproduits TInes'est
pas améliorée . Le déficit commercial pour ces produits
augmentant en1986 de13,4 milliards dedollars US (2);
d)l'industrie des composants électroniques n'apas progressé en
Europe aumême rythme que l'industrie informatique etautres
industries utilisatrices . Elles sont surtout devenues plus
dépendantes des fournisseurs étrangers pour des composants
essentiels etstratégiques .
Notamment ladépendance àl'égard desfournisseurs étrangers pour
divers composants microélectroniques essentiels peut s'analyser
comme suit :
-65%despuces mémoires lesplus utlisées sont produits par
desfabricants japonais ;cette part atteignant près de90%
pour certaines mémoires detype DRAM .Cette situation a
conduit les fabricants américains às'unir envue decréer
denouvelles capacités deproduction aux Etats-Unis ;
-89%de lafabrication des microprocesseurs les plus
avancés -32bits -sont assurés par 3 sociétés
américaines ;celles-ci contrôlant 55%delaproduction
desmicroprocesseurs plus courants -16bits .
Dans un environnement fortement concurrentiel ,l'industrie
microélectronique européenne se trouve désavantagée par la
demande réduite provenant de l'industrie électronique
utilisatrice .AuJapon c'est toutefois cette industrie qui a
conduit l'industrie japonaise des semiconducteurs auniveau du
leadership actuel . Enfin ,seconde force motrice pour la
microélectronique ,l'industrie informatique est restée moins
développée enEurope qu'aux Etats-Unis .
e)Lasituation est demême critique pour certaines catégories
d'équipements périphériques .Onobserve que ceux-ci représentent
une part fortement croissante de la valeur des systèmes
informatiques .
-Ainsi les fabricants japonais etduSud Est asiatique
contrôlent 90%delaproduction mondiale detubes CRT -
tubes cathodiques pour écrans ,dont 95%d'écrans plats
font appel àlatechnologie des cristaux liquides .Ils
sont enpasse de s'assurer des parts similaires pour
d'autres technologies nouvelles dans ledomaine des écrans
plats .

6
-Demême encequi concerne les imprimantes ,les fabricants
américains etjaponais maîtrisent 90 %delaproduction
mondiale .Ledegré dedépendance européen est encore plus
élevé pour les composants clés ,notamment dans les
imprimantes àlaser (monopole détenu par trois compagnies
japonaises ).
f)Lemanque depersonnel formé adéquatement constitue une autre faiblesse
d'importance nonnégligeable .Lesestimations duvolume nécessaire depersonnel
formé varient trèslargement mais ilestclair quelaformation estnumériquement
insuffisante .Ainsi ,onarécemment estimé que ,dans unEtatmembre ,laRFA^,
lesbesoins d'ingénieurs formés pour laconception VLSI s'élevaient à5.000 unités
paran.Al'heure actuelle ,l'ensemble delaCommunauté necompte chaque
année que3.000 nouveaux spécialistes dans cedomaine .
4.Evolution despriorités etnouvelles actions
Lessuccès relatifs obtenus dans certains domaines desTIeuropéennes permettent de
mettre enlumière lesproblèmes non résolus .Pour aborder cesproblèmes ,et
renforcer lespositions concurrentielles nouvellement acquises ,l'action doit être
poursuivie etdesefforts supplémentaires doivent être entrepris pour relever les
nouveaux défis découlant del'évolution dumarché (comme parexemple l'entrée des
Japonais surlemarché européen del'informatique oulesnouvelles initiatives prises
récemment parlesEtats-Unis dans ledomaine delamicroélectronique ).Enoutre ,
comme l'expérience récente decollaboration aétépositive ,lessociétés européennes
sont prêtes às'engager davantage dans l'intégration des efforts communs età
consentir pour laR&D réalisée encoopération dans certains domaines particuliers à
desengagements sans précédent ,ainsi qu'aux investissements requis enaval ,au
niveau delaproduction ;ilestdonc nécessaire derevoir ,d'adapter ,etdans certains
cas,demodifier enprofondeur lespriorités actuelles et,afin d'assurer laviabilité à
long terme delastratégie communautaire ,derenforcer laposition concurrentielle
mondiale del'industrie etdesservices européens destechnologies del'information .
Acette fin,ilconvient tout d'abord :
a)decréer leclimat économique etlesconditions limites permettant d'exploiter
pleinement lademande potentielle .Eneffet ,lesuccès detoute politique dela
R&D dans lesecteur desTIestétroitement liéauxréalisations delapolitique
communautaire ,dans d'autres secteurs ,enparticulier dumarché intérieur etdela
normalisation ;
b)dedévelopper etderenforcer ,d'unepart ,lapolitique poursuivie dans lecadre
d'Esprit IIdedéveloppement d'une capacité européenne deconception etde
production deproduits microélectroniques destinés àdesapplications spécifiques
(circuits intégrés )permettant d'exploiter lepotentiel destechnologies dessemi -
conducteurs lesplusperfectionnées et,del'autre ,decompléter cette démarche en
promouvant etensoutenant lacréation dans laCommunauté detechnologies de
pointe decetype (technologie CMOS à0,3micron d'ici1996 )afin degarantir
l'indépendance d'approvisionnement stratégique de l'industrie électronique
européenne ;
c)d'assurer ,enparticulier ,que l'Europe dispose entemps opportun de la
technologie adéquate desmicroprocesseurs .C'estlaraison pour laquelle une

7
nouvelle initiative estnécessaire ;celle-ci viserait àdévelopper labase d'une
famille demicroprocesseurs dont lesarchitectures seraient normalisées .Le
contrôle del'architecture desmicroprocesseurs (ycompris lesjeux d'instructions )
permettra deconcevoir etd'utiliser unehiérarchie d'interfaces normalisées pour
ledéveloppement deslogiciels dans toutes lesindustries utilisatrices desTI;
d)defournir lacapacité européenne deproduction despériphériques clés ;
e)derenforcer certains domaines bien identifiés comme parexemple lesecteur dela
fabrication intégrée parordinateur ;
f)depréparer denouvelles actions pour promouvoir ,dans desdomaines spécifiques
présentant unintérêt stratégique ,des mesures enmatière deformation
susceptibles defaciliter ledégagement àl'échelle communautaire desgoulets
d'étrangelement .
B. Perspectives detechnologies nouvelles enTIetnécessité durenforcement dela
recherche debase
1.Fondement etjustification
Dans saseconde moitié cesiècle estplein d'exemples d'idées derecherche qui,bien
qu'ayant étéconçues sans même avoir songé àleur application ,ontconduit àdes
développements technologiques ayant euungrand impact industriel etsocial .
Des sujets purement théoriques étudiés etdéveloppés pardesphilosophes etdes
mathématiciens sont àl'origine d'outils aujourd'hui essentiels dans lesTechnologies
del'Information (TI)ainsi quedans tous lesdomaines techniques quis'appuient sur
descapacités d'inférence logique automatisée .
Ilenrésulte qu'ilestdeplus enplus largement admis quelesoutien àlarecherche
fondamentale debase enTIestuninvestissement quipeut avoir uneretombée très
riche ,même sicette retombée nesefaitpassous forme d'uneapplication industrielle
àcourt terme .
EnEurope ,àladifférence dans unecertaine mesure delasituation quiprévaut aux
Etats-Unis ,larecherche debase relative auxTIs'effectue essentiellement dans les
universités etlesinstituts derecherche tandis que leslaboratoires industriels sont
généralement contraints deconsacrer leurs efforts audéveloppement d'applications à
court oumoyen terme .
Enoutre ,c'estl'environnement delarecherche debase descesinstitutions qui
constitue labase nourricière delaformation depersonnel dehaute qualification dont
lademande croît beaucoup plusvitequelacapacité deproduction decepersonnel .
2.Problèmes d'importance stratégique pour ledéveloppement futur destechnologies de
l'information
Cesproblèmes onttrait àlascience informatique ,aulangage delaprogrammation ,à
larobotique avancée ,àl'apprentissage machine ,àl'ingéniérie delaconnaissance ,au
calcul optique oumoléculaire .

8
a) EnScience Informatique lafiabilité contrôlable des systèmes distribués
complexes degrande dimension ,leursûreté etleur sécurité ,leur intégrité et
leur exactitude sont desbuts derecherche àlong terme ,bien reconnus .Pour
oeuvrer dans cette direction larecherche doitporter surlesspécifications
formelles ,l'essai etlavérification ,latolérance auxdéfauts ,lesarchitectures
desystèmes etlesmoyens desesatisfaire d'abstractions simplifiées du
monde réelsous-jacent àlaconception dessytèmes considérés .Lesactions
enrecherche debase deESPRIT ont l'intention depermettre une
coordination efficace des efforts etderassembler lescompétences
européennes dudomaine .
b) Laconception etlaspécification d'unlangage deprogrammation concurrent ,
laréalisation d'uncompilateur decelangage pouvant être prouvé exact ,la
spécification etlaréalisation d'unsystème d'exploitation dont l'exactitude
peut également êtredémontrée devraient fournir leséléments debase d'un
ordinateur dont tous lescomposants auront étécontrôlés pardesméthodes
formelles .Les compétences nécessaires pour yparvenir couvrent des
domaines allant deladémonstration automatique dethéorèmes aux
méthodes deconception des VLSI ,etcomprennent lessystèmes de
vérification depreuve ,laconception decompilateurs etdesystèmes
d'exploitation etlaméthodologie delaprogrammation concurrente .Ces
compétences existent ,réparties àtravers l'Europe ,etpourraient être
rassemblées pour relever ledéfi desprogrès récents faits dans cedomaine
principalement auxEtats-Unis .
c) Denombreux problèmes debase restent àrésoudre pour qu'unvéritable
robot mobile autonome puisse être créé .Correspondant aux divers
composants d'untelrobot lestravaux àeffectuer touchent àdesdomaines de
larecherche debase telsque laplanification desactions durobot ,laconduite
autonome ,laconception demodèles dereprésentation del'environnement ,
lafusion multicapteurs ,leslangages dereprésentation delaconnaissance ,la
conception desystèmes experts hiérarchisés ,laplanification distribuée et
l'apprentissage machine .
d) Enapprentissage machine denouveaux outils logiques ontfaitl'objet d'une
recherche basée surlacombinaison d'approches déductives etd'approches
inductives del'apprentissage pour constituer cequiestdeplus enplus appelé
l'apprentissage constructif .Ceci suppose destravaux étendus enformation
inductive d'arbres dedécision ,enapprentissage deconcepts àpartir deséries
d'exemples etenintégration detechniques numériques etsymboliques dans
lessystèmes d'acquisition delaconnaissance .Lacombinaison delagestion
debases dedonnées etdetechniques basées sur laconnaissance est
également undomaine qui attirera vraisemblement deplus enplus
d'attention .
e) Lanouvelle approche d'ingénierie delaconnaissance ,basée sur les
techniques cognitives delaconception etdel'analyse desystèmes complexes
développe des modèles d'interaction travail -homme -machine dans les
environnements delavieréelle ,modélise dessystèmes possibles etleurs
limitations ,ainsi queledomaine detravail etsesacteurs .C'estuneapproche
descendante ,axée surleproblème ,quinécessite une recherche debase
portant sur lareprésentation dedomaines detravail complexes ,sur le
contrôle cognitif dutravail ,surlatolérance auxerreurs ,lareprésentation
d'intentions etdevaleurs etlaprise dedécision coopérative répartie .

9
Calcul optique etcalcul moléculaire sont desdomaines oùune recherche
fondamentale importante est àfaire silespromesses des systèmes
informatiques ditsdela6ième génération doivent êtretenues .Decemême
point devuelesdéveloppements récents ensupraconductivité ontouvert la
voie àdestravaux concernant lesinterconnexions interpuces (filmépais )et
sur-puce (film mince ),lescapteurs ,lesprotections etdes dispositifs
nouveaux .Une compréhension enprofondeur duphénomène lui-même
pourrait même conduire àdesdéveloppements jusque làinsoupçonnés des
technologies del'information .

10
Sources d'information
(1) Booz ,Allen andHamilton ,"Trends and Objectives oftheITSector inthe
Medium -andLong-Term "(Etude men6e pour laC.C.E. en1985 ).
(2) EIC -Electronics International Corporation ,"L'électronique dans leMonde "
-1987
(3) Datamation -The Analysis isbased ontheInformation Systems revenue of
theTop 25suppliers .
(4) IDC -Eurocast -Software andServices -1988 .
(5) Company Reports -Companies inthegroup oftheTop 25forInformation
Systems revenue have been considered .
(6) Dataquest -1988
(7) Consultronique -"Opportunités forEuropean Suppliers ofComputer
Peripheral Equipment "(Etude menée pour laC.C.E. en1988 ).
(8) Markt &Technik ,juin 1985 .

11
A. Dans ledomaine destechnologies destélécommunications
1.Lasituation jusqu' en1984
Parrapport àlasituation dans lesecteur del'informatique ,l'Europe amaintenu une
bonne position dans ledomaine des télécommunications grâce aux capacités
technologiques valables dont dispose cesecteur etauxliens étroits établis entre les
exploitants etl'industrie destélécommunications quiontpermis auxentreprises
européennes des'assurer unepartsubstantielle dumarché .
Jusqu' ici,labalance commerciale delaCommunauté adecefaittoujours étépositive .
2.Changements intervenus aucours decesdernières années
a) Depuis 1984
L'industrie etlesexploitants européens destélécommunications ontdepuis
étéconfrontés :
-àunenvironnement réglementaire mondial enmutation quiaintensifié la
concurrence pour lafourniture d'équipements etdeservices ,
-àdes défis technologiques etcommerciaux ,dus àl'évolution vers la
numérisation desréseaux ,RNIS etréseaux etservices àlarge bande (àcet
égard ,lafaiblesse européenne actuelle auniveau des composants
représente également undéfimajeur ),
-àlanécessité accrue demaintenir lerythme delaR&D etdes
investissements exigeant unebase commerciale élargie etunemeilleure
utilisation des économies d'échelle ,particulièrement enmatière de
téléphonie publique .
L'approche définie auniveau communautaire àpartir de1984 apermi
d'établir un consensus entre les exploitants et l'industrie des
télécommunications surdesconcepts communs pour l'évolution duréseau ,et
notamment l'établissement d'uncadre stratégique commun pour développer
laconcertation etlatechnologie relatives auxréseaux ,services etterminaux
IBC .
Dans cecontexte ,l'Europe doit :
-améliorer sescapacités entechnologies ITgénériques (enparticulier les
logiciels ),quijouent unrôlecroissant dans lestélécommunications àcause
delaconvergence destechnologies .Lahausse dudéficit commercial entre
leJapon etlesEtats-Unis dans ledomaine destélécommunications face à
unsurplus commercial général estunepreuve évidente decette menace .
-résoudre lesproblèmes posés parlarecherche système etl'ingéniérie des
services intégrés .
b) Depuis lelancement duprogramme RACE

12
1..
2.LeJapon ,ainsi que lesEtats-Unis etleCanada ,ontachevé leur réseau
dissocié ("overlay ")àlarge bande enlibérant lepotentiel économique et
concurrentiel desservices decommunication depointe .Aux Etats-Unis ,
lesliaisons àlarge bande avec l'usager (45Mbits DS3 )enregistrent une
croissance annuelle de100%.Lesexperts delacommission fédérale des
communications (FCC )prévoient l'introduction des liaisons àlarge
bande audomicile del'usager américain aucours destrois prochaines
années etunecroissance explosive desservices detélécommunications .
L'Europe devra parconséquent accélérer etintensifier sesefforts .
3.Leréseau optique global progresse rapidement ,àpartir desEtats-Unis
via lePacifique etl'Atlantique ,enmultipliant lescapacités de
transmission reliant différentes régions del'économie mondiale .
4.L'internationalisation desactivités économiques etsociales alimente la
tendance àlafourniture internationale deservices ,avec leséconomies
d'échelle importantes quecela implique .Ilfaudra donc qu'enEurope les
acteurs dusecteur (exploitants ,industrie ,prestataires deservices )
assument leurs responsabilités respectives dans uncadre cohérent et
adopté decommun accord .
Parallèlement ,l'intérêt etl'engagement desexploitants ,del'industrie des
équipements detélécommunications etdesutilisateurs vis-à-visdesobjectifs
duprogramme RACE s'estaccru .
3.Nouveaux besoins àsatisfaire
4.Ajustements etrenforcements spécifiques
Lesajustements etrenforcements spécifiques concerneront lesdomaines suivants .
DEVELOPEMENT DES IBC ETSTRATEGIES DE MISE ENOEUVRE
Ilfaudra revoir lesspécifications fonctionnelles communes préparées par le
programme RACE àlalumière destravaux devérification etd'intégration quisont
effectués actuellement .Deplus ,lesnouvelles activités technologiques delapartie II,
d'une part ,produiront unapport pour lapartie I:del'autre ,lesactivités dela
partie IIdevront êtreorientées parlapartie I.
TECHNOLOGIE DES IBC
Questions technologiques àlong tenue
Alalumière destendances technologiques etdel'évolution descaractéristiques dela
demande ,lesquestions technologiques suivantes exigeront uneattention accrue :
*Commutation optique :intégration delatechnologie etdessystèmes

13
*Technique multicanaux cohérente ,progrès versl'intégration dans laconnexion pour
l'accès duclient etintégration éventuelle avec lacommutation optique
*Spécification etmise enoeuvre d'unsystème designalisation pour lesréseaux à
large bande
*Examen des topologies spéciales pour lesréseaux d'accès del'utilisateur ,les
interfaces avec lesréseaux publics ,lesprotocoles ,lesspécifications fonctionnelles
communes ,l'interconnexion desréseaux d'abonnés .
*Technologie mobile àlarge bande ,technologie ,intégration dans leréseau terrestre
etimplications pour leréseau terrestre
*Télévision haute définition ,codage pour latélévision haute définition ,structure des
réseaux dedistribution ,commutation dedistribution pour lessignaux detélévision
haute définition .
*Gestion duréseau etimpact des technologies depointe detraitement de
l'information surlagestion desréseaux
INTEGRATION FONCTIONNELLE PRENORMATIVE
Intégration etvérification
Les activités suivantes sont prioritaires ;elles pourraient tirer parti d'une
collaboration ,d'ailleurs indispensable àl'échelle européenne .
*Intégration dessous-systèmes dans lessystèmes sinécessaire pour permettre la
vérification auniveau dessystèmes
*Vérification des spécifications fonctionnelles communes vial'intégration des
systèmes (terminaison duréseau ,connexion pour l'accès parleclient etcentral
local )dans unréseau d'essai pour permettre lavérification auniveau duréseau
*Vérification desspécifications fonctionnelles communes surl'interface duréseau
utilisateur àlarge bande parl'intégration desterminaux etdesréseaux d'abonnés
dans lesréseaux d'essai
*Evolution depuis lesdémonstrateurs etbancs d'essai devérification vers des
réseaux d'essai etdesbancs d'essai deservices plus vastes parl'exploitation dela
synergie entre lesbancs d'essai nationaux .
Applications pilotes
*Amélioration des applications pilotes afin deleur permettre d'utiliser les
installations àlarge bande fournies parlestravaux desparties IIetIIIdeRACE ,et
éventuellement lesréseaux d'essai mis enoeuvre dans lecadre dunouveau
programme .
*Amélioration despossibilités d'utilisation desapplications pilotes
*Mises enoeuvre pilotes deséléments deservices définis dans lecadre destravaux
deRACE .

14
B. Technologies ^Application
1.
Ilavait étéclairement perçu lorsdelapréparation duprogramme-cadre ,quedans le
domaine destechnologies génériques etd'infrastructures communes ,telqu'ilest
mené dans lecadre deprogrammes comme ESPRIT etRACE ,doit nécessairement
s'accompagner d'uneffort parallèle dedéveloppement desapplications ,quioffrent un
potentiel considérable decréations d'activités ,deservices etdonc d'emplois nouveaux .
L'objectif étant depréparer àtemps lesconditions favorables àune exploitation
intensive desgrandes technologies debase quisont encours demise aupoint ,en
visant àlesadapter aux besoins etaux contraintes spécifiques des différentes
catégories d'utilisateurs (monde des affaires ,administrations publiques ,services
sociaux ,individus )etàfaire naître ainsi ,àl'échelle communautaire ,unmarché
d'équipements etdeservices quisoitproteur pour l'industrie européenne ,quifavorise
sacompétitivité internationale etquipermette derépondre àdesbesoins sociaux et
économiques .
Sur labase d'études initiales ,laCommission avait identifié comme secteurs
d'application porteurs :
-l'éducation etlaformation (notamment pour laformation professionnelle ),
-lestransports ,
-lamédecine etlasanté .
Lesconsultations très étendues auxquelles laCommission aprocédé depuis 1987
auprès des différents groupes d'acteurs impliqués (industrie dusecteur de
l'informatique etdestélécommunications ,industries deséditions ,destransports ,des
équipements de santé ,etc,milieux scientifiques ,pouvoirs publics ,groupes
d'utilisateurs ,opérateurs deréseaux detélécommunications ,organismes ,organismes
denormalisation ),ont largement confirmé lapertinence socio-économique des
secteurs d'application prioritaire précédemment identifiés .
Lestrois programmes spécifiques -DRIVE ,AIM etDELTA issus decette phase de
concertation stratégique -portent sur les applications des technologies de
l'information ,des télécommunications etdel'audiovisuel dans des domaines de
services d'intérêt général ;lagestion etlasécurité dutrafic routier ,l'informatique bio ¬
médicale etl'enseignement àmultimédia distance .
Cestrois domaines présentent uncertain nombre detraits communs quijustifient une
action d'ensemble àl'échelle communautaire :
-leur importance économique etsociale estconsidérable dans laCommunauté et
leurs coûts pèsent lourdement surlacollectivité etenparticulier surlesfinances
publiques .Cette charge nepeut être stabilisée ouréduite quepardemeilleurs
rapports coût/performances desservices offerts ;
-ilsrelèvent très largement delaresponsaibilité despouvoirs publics ,soitque ces
derniers définissent lesréglementations ,soitqu'ilsgèrent dans unelarge mesure les
infrastructures quisont àlabase desservices offerts àlapopulation ;

15
-enfin ,dans cessecteurs lesbesoins desutilisateurs sedéveloppent rapidement dans
l'ensemble delaCommunauté .
Enmatière deformation ,lapopulation active européenne estconfrontée àla
nécessité d'adapter enpermanence sonniveau deconnaissances etd'expérience au
changement rapide destechniques etdesmétiers .Or,lesstructures traditionnelles de
transmission dusavoir sont peuadaptées auxnécessités actuelles derecyclage des
connaissances .
Dans ledomaine dutransport ,lenombre d'accidents corporels surlaroute ,le
gaspillage d'énergie etlespollutions atmosphériques qu'entraînent lesproblèmes de
circulation démontrent que lestechniques classiques degestion dutrafic sont
parvenues àlalimite deleurs possibilités .
Dans ledomaine delasanté ,silesprogrès delamédecine ontétérapides ces
dernières décennies ,uneffort considérable reste àfaire pour lesexploiter pleinement
enadaptant davantage lescapacités dediagnostic etdetraitement auxbesoins
spécifiques dumalade etdumédecin .
Face àcedéséquilibre entre unedemende deservices mieux adaptés auxnouveaux
besoins etl'offre actuelle quinepermet plus delesprendre encompte defaçon
totalement satisfaisante ,les nouvelles technologies de l'information ,des
télécommunications etdel'audio-visuel représentent pour l'avenir uneopportunité
majeure .
Lesnouveaux supports technologiques permettant l'apprentissage multimédia età
distance vont permettre àchacun d'étudier aumoment qu'ilchoisit ,aurythme qu'il
désire etaulieuquiluiconvient lemieux (àdomicile ,surlelieudetravail ,àl'école ).
Leconcept detélé-enseignement "devient iciunfacteur crucial deprogrès .
Les technologies del'information sont désormais unfacteur déterminant pour
rapprocher lamédecine dumalade .Elles permettent deconcevoir une "télé ¬
médecine "quin'estplus soumise auxcontraintes desdistances ,deshôpitaux "intégrés "
oùtous leséquipements fonctionneront enréseau ,dessoins surmesure adaptés au
casindividuel dechaque malade .
Dans lestransports ,elles permettent deconcevoir dessolutions mieux adaptées aux
besoins etaucomportement desconducteurs devéhicules ,enmettant àleur
disposition des outils informatisés etdes infrastructures d'information etde
communication plussouples etplussures .
L'éventail detechnologies àutiliser etàintégrer esteneffet trèsétendu :ordinateur
personnel ,disque optique ,cartes àmicroprocesseur ,nouvelles techniques d'imagerie
médicale etéducative ,langages informatiques proches dulangage naturel ,systèmes
experts ,téléphonie mobile ,RNIS ,réseaux intégrés àlarge bande ,HDTV ,
transmission directe parsatellite ,etc.
Leproblème quisepose estdepouvoir combiner etintégrer aumaximum lelarge
éventail destechnologies déjà disponibles ouencours dedéveloppement ,et
d'optimiser ainsi leurs performances globales surleplan technologique ,économique
etsocial toutenévitant ,pardesactions coopératives etconcertées avec l'ensemble
desacteurs concernés àl'échelle européenne ,lesrisques causés parlaprolifération
actuelle desystèmes indépendants quiseraitn tous conçus enfonction d'uneoptique
particulière ,souvent exclusivement nationale .

16
2.Application destechnologies del'information etdestélécommunications dans le
secteur sanitaire
LesEtats membres consacrent plus de10%deleur PNB ausecteur sanitaire .En
dépit desefforts consentis pour limiter toute croissance supplémentaire ,l'escalade des
coûts sepoursuit .
Une application spécifique destechnologies del'information etdesnouveaux moyens
decommunication peuvent augmenter larentabilité dessystèmes sanitaires .
Lajustification decette démarche peut êtrerésumée delafaçon suivante :
*L'efficacité dusystème sanitaire peut être améliorée parl'interconnexion detoutes
lesparties impliquées dans lediagnostic ouletraitement d'unpatient oud'un
même groupe depatients .
*L'objectif d'accès égal sera réaliste lorsque lescompétences centralisées seront
diffusées vers leslieux oùsetrouve lepatient .
*Lesaspects degestion etfinanciers dessoins desanté deviendront transparents et
comparables sil'onapplique lestechniques modernes del'informatique .
*L'industrie bénéficiera d'unmarché sanitaire plus harmonieux que lesecteur très
fragmenté quenous connaissons àl'heure actuelle .
Depuis l'introduction del'action AIM dans leprogramme cadre ,sajustification aété
renforcée par :
-l'intérêt croissant desacteurs dusecteur ,etenparticulier desadministrations
nationales responsables desquestions sanitaires ,del'industrie etdelarecherche ;
-l'opinion deplus enplus répandue qu'ilconvient d'étendre lacoopération au-delà
delaphase exploratoire .
Alalumière del'évolution delasituation ,lesdomaines àrenforcer sont :
a)lestechnologies spécifiques dudiagnostic ,comme parexemple lesétudes des
besoins auniveau dessystèmes imageurs ,tant pour lesspécifications du
logiciel quepour lematériel .
b)une terminologie etdes enregistrements médicaux concertés .Dans le
domaine sanitaire médical ,lavariété desdonnées esténorme .
c)une stratégie européenne pour une structure des TI et des
télécommunications cohérente dans ledomaine sanitaire .Lesimplications ,
etlespossibilités structurelles des nouvelles technologies doivent être
étudiées etfaire l'objet d'une action .Les télécommunications modernes
peuvent pénétrer toutes lesstructures existantes etrévolutionner cesecteur ,
comme tous lesautres secteurs qu'elles touchent ,desorte que lesdivisions
traditionnelles entre lessoins desanté primaires ,lesprofessionnels ,les
hôpitaux ,lessoins àdomicile etc.nedoivent plusêtremaintenus .

17
Ceci impliquerait l'extension suivante auniveau delastructure del'action actuelle :
-accord commun d'uneterminologie etd'unsystème degestion desenregistrements ,
-systèmes médicaux cognitifs connaissance etl'instrumentation ,
-établissement d'unréseau debases dedonnées etd'installations informatiques pour
interconnecter lespostes detravail généraux etspécialisés enmatière notamment
d'oncologie ,d'épidémiologie etderecherche ,
-intégration desystèmes cognitifs dans lessystèmes sanitaires ,
-développement debiocapteurs pour lemonitorage etlecontrôle dediverses
fonctions ducorps ,domaine oùl'Europe peut encore sesituer àlapointe du
progrès .Lesuccès decette entreprise revêtirait uneimportance considérable pour
denombreuses catégories depatients ,comme lesdiabétiques ,lespatients atteints
demaladies cardiaques ,dedésordres neurologiques ,etc.
-étude desapplications destechnologies del'information etdestélécommunications
auxpatients présentant deshandicaps sensoriels etmoteurs aiderait cespersonnes
handicapées àmener unevieplusnormale .
Ilfaudra enpermanence aborder defaçon continue desquestions nontechnologiques
comme :
-lesquestions juridiques liées àlasécurité dutraitement desdonnées
-lesquestions juridiques concernant laprotection delavieprivée
-laformation dupersonnel
-lesproblèmes éthiques etl'acceptabilité parlespatients .
3.Application des technologies del'information etdestélécommunications dans le
domaine del'enseignement etdelaformation
Lesgouvernements etentreprises européens sont deplus enplus conscients dela
valeur concurrentielle etsociale delaformation etd'unemain-d'oeuvre compétente et
qualifiée .Les progrès récents etprévisibles enmatière detechnologie de
l'information ,detélécommunications etderadiodiffusion débouchent sur des
possibilités nouvelles detoucher defaçon rentable uneaudience pluslarge .
Lestechnologies del'information etdestélécommunications constituent unoutil
adéquat pour répondre àcebesoin parce que :
1.L'éducation est essentielle pour tous mais les ressources humaines
d'enseignement sont limitées .
2.Actuellement ,ilfautjusqu' à600heures pour produire uneheure dematériel
d'enseignement valable .Cechiffre peut êtreramené àunniveau rentable .
3.Ils'agitdel'undesmarchés lesplusimportants pour desservices intégrés de
bonne qualité quiintègrent latechnologie ,lecontenu etlesprocessus .

18
4.D'icil'an2000 ,18%delapopulation participera àtout moment àdes
actions d'éducation ,deformation ouderecyclage .
5.L'industrie estdeplusenplusconsciente delanécessité demaintenir sabase
decompétence .
Ilsera essentiel pour l'Europe d'utiliser toutes lesméthodes adéquates pour créer une
main-d'oeuvre informée etéduquée .Ils'agiteneffet d'uncapital vital pour ungroupe
denations orientées vers lesservices depointe .
Telles sont lesconsidérations qui ont été àlabase del'adoption del'action
exploratoire DELTA qui,depuis lors ,aétéconfirmée parl'expérience acquise dans le
cadre deCOMETT etdeDELTA .
Depuis ladéfinition duprogramme cadre ,ilestapparu avec deplus enplus
d'évidence qu'unecollaboration s'impose àl'échelle européenne :
1.Aux Etats-Unis ,lesdépenses consacrées parlegouvernement àdesprojets
dutype DELTA sont estimées àplusdenettement 400millions dedollars US
paran.
2.Lemarché américain (1987 )estimé à29milliards dedollars attire d'autres
nations concurrentes .
3.Ces développements font maintenant l'objet d'une stratégie d'exploitation
agressive .
4.Ilsontuneimportance potentielle considérable pour uneindustrie quiaun
besoin crucial debonnes solutions globales susceptibles dedevenir des
normes mondiales defacto .
5.Lespetits pays eux-mêmes onteurecours àlaformation àdistance utilisant
latechnologie pour surmonter les obstacles régionaux ,culturels et
géographiques .
Dans cecontexte ,lasituation européenne spécifique doitêtreprise encompte :
1.L'Europe estàlatraîne enmatière d'essais pilotes etd'expérimentations .
2.Quoi qu'ilensoit,leniveau des activités d'enseignement etde
développement delaformation estimportant ,même sicesactivités sont
fragmentées .
3.L'Europe dispose d'une source potentielle considérable de hautes
compétences dans ledomaine des technologies del'apprentissage qui
fonctionne bien mais reste souvent auniveau sous-critique .
4.Lavolonté d'enseignement nedoitpasêtrelimitée pardesentraves tarifaires
ouadministratives .
5.Leclimat pour lesinnovateurs dans cedomaine n'ajamais étémeilleur en
raison duvolume des résultats etdes succès obtenus dans lecadre de
collaborations européennes dutype ESPRIT etRACE .

19
Lesinteractions avec lesdivers acteurs ontpermi dedéfinir lespriorités suivantes
pour l'extension destravaux :
-Recherche desolutions permettant lacréation plus rentable dematériel
d'apprentissage dehaute qualité quipuisse être diffusé àuneaudience nettement
pluslarge ,
-nécessité d'expérimentation ,d'établir desprototypes etd'harmoniser tous les
aspects dessystèmes d'apprentissage basés surlestechnologies del'information ,les
télécommunications etlaradiodiffusion .
4.Application destechnologies del'information etdestélécommunications dans le
secteur destransports
Lesadministrations responsables destransports routiers ,l'industrie etlesutilisateurs
decestransports dans laCommunauté etdans lespays del'AELE ,conscients des
problèmes croissants enregistrés surleréseau routier européen ,ontdécidé d'associer
leurs efforts dans lecadre duprogramme DRIVE pour aborder laquestion du
développement desystèmes depointe utilisant lestechnologies del'information ,les
télécommunications etlestechniques deradiodiffusion quipourraient permettre
d'améliorer l'utilisation desréseaux existants ,tout enaugmentant leur capacité et
réduisant letaux d'erreur technique ouhumaine .
L'adoption rapide duprogramme DRIVE estintervenue dans lecontexte suivant :
-lestransports représentent plusde6%duPNB ;
-plusde19%dubudget familial estconsacré autransport ;
-leparc automobile européen nereprésente que60%duparc américain ,tandis que
lescongestions dutrafic etlamauvaise circulation coûtent quelque 150milliards
d'Ecus paranetchaque année ,lesaccidents delaroute tuent 55.000 personnes et
enblessent 1,7million enEurope ,cequireprésente uncoût financier estimé à50
milliards d'Ecus ;
-lesprogrès enmatière detechnologies del'information ,detélécommunications et
deradiodiffusion offrent dessolutions nouvelles etefficaces .
Leprogramme DRIVE aétépréparé avec laparticipation active detous lesorganes
publics concernés detous lesEtats membres ,del'industrie del'automobile etde
l'industrie del'information ,des télécommunications etdelaradiodiffusion .Plus
de60organisations représentant tous lesintérêts concernés (industries etutilisateurs )
ontétéconsultées .
Depuis que leprogramme DRIVE aétéproposé dans lecontexte duprogramme
cadre ,lasituation aévolué delafaçon suivante :desefforts ontétéentrepris avec
détermination auxEtats-Unis etauJapon enraison del'impact concurrentiel de
l'informatique surlestransports routiers quiestsusceptible d'entraîner desprogrès
rapides .Ilestvraisemblable quedessolutions issues decesinitiatives importées ne
seraient pasoptimales pour l'Europe ;

20
-lesconstructeurs d'automobiles européens sesont engagés vis-à-visdelapoursuite
detravaux dans lecadre dePrometheus (projet EUREKA réunissant les
constructeurs européens );
-l'intérêt pour lagestion delacirculation etdestransports s'estaccru ;
-3000 organisations ,industries etinstituts derecherche delaCommunauté etdes
pays del'AELE ontexprimé leurintérêt àl'égard deDRIVE ;
-lesacteurs dusecteur ont identifié denouveaux types importants deR&D
précompétitive etprénormative .
Alalumière decesdéveloppements ,une révision devrait tenir compte destravaux
prioritaires suivants :
a.Développement desoutils devérification adéquats permettant defaciliter
l'introduction du nouvel équipement dans les véhicules ou dans
l'infrastructure .
b.Solutions technologiques àplus long terme qui vont considérablement
augmenter lacapacité duréseau routier enaméliorant dans unmême temps
lasécurité .
c.Etude approfondie dessystèmes proposés ,notamment encequiconcerne les
transports publics ,lestransports demarchandises etlesusagers delaroute
quisont vulnérables .
d.Concepts relatifs àl'utilisation des communications mobiles entant
qu'infrastructure d'information enmatière detransports routiers etpour les
services deguidage .
e.Nécessité d'étendre lacollaboration desexploitants ,del'industrie etdes
usagers dans des applications pilotes tenant compte des divergences
régionales .
f.Mise aupoint depropositions despécifications intégrées pour tous lesgrands
sous-systèmes s'appuyant ,entre autres ,surlesrésultats desprogrammes
ESPRIT etRACE .
Enconséquence ,lesajustements etrenforcements concerneront :
-Développement d'uneapproche dessystèmes prenant encompte l'environnement
global destransports enEurope etintégrant l'utilisation desterres etlesquestions
économiques générales .
-Poursuite dudéveloppement desmodèles detransport enintégrant leséléments de
l'ensemble des performances des transports ,ainsi que lesspécifications des
systèmes depointe offrant dessolutions technologiques àplus long terme .En
outre ,ledéveloppement d'un outil techno-économique pour évaluer les
conséquences delaproduction decomposants pour l'informatique appliquée aux
transports routiers quisont différents (enmontrant parexemple comment ilssont
canalisés viadessecteurs économiques différents etdesmarchés différents ).Ces
travaux devront être utilisés par d'autres programmes deR&D concernés par
l'évaluation techno-économique .

21
-Etude etdéveloppement des solutions technologiques àplus long terme ,
particulièrement encequiconcerne lacapacité accrue desvoies decirculation .
-Intégration dessystèmes degestion delacirculation etdegestion destransports ,
avec inclusion detous lesservices àvaleur ajoutée ,ycompris lesrésultats des
solutions technologiques àpluslongterme .
-Synergie entre lessolutions technologiques similaires pour tous lesmodes de
transport ,enabordant lesquestions denavigation ,d'information etdegestion .En
outre ,l'exploitation destravaux connexes d'ESPRIT etdeRACE pour maximiser la
synergie avec cesactions .
Dans lecadre dessystèmes desécurité routière :
-Dispositifs perfectionnés anti-collision ensituations complexes utilisant des
solutions technologiques àpluslong terme .
-Interfaces depointe homme-machine utilisant lessolutions technologiques àplus
long terme .
-Systèmes perfectionnés de copilotage ,ycompris les servomécanismes
correspondants .
-Capteurs améliorés ,ycompris dans lesdispositifs àbiopuces pour automobiles .
Aspects liésàlamise enoeuvre :
-Développement debancs d'essais pour lessystèmes intégrés degestion des
transports routiers ,ycompris lesinterfaces avec d'autres modes detransport de
passagers etdemarchandises ,développement debancs d'essais pour lessystèmes
depointe desécurité routière pour lestransports routiers urbains etinterurbains ,et
développement des procédures devérification pour l'attribution delicences
relatives auxsystèmes perfectionnés d'information concernant letrafic routier .

ANNEX 2
TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES ETMATERIAUX
1.LES PRINCIPAUX PROBLEMES POUR LAR&DINDUSTRIELLE ETLES PERFORMANCES
DUMARCHE
1.1 .LeMarché
l'Industrie manufacturière ,comme premier utilisateur detechnologies
industrielles etdematériaux ,est une composante traditionnelle et
essentielle de l'économie de laCommunauté et lerestera dans lefutur
proche .Elle contribue pour 30%desonPNB etcompte pour 75%dupotentiel
detravail industriel dequelque 41millions depersonnes .Ilyalàune
balance commerciale fortement positive enproduits manufacturés (rapport
exportation /importation de1,15 en1987 ). Ceci estparticulièrement lecas
dessecteurs qui ontconsacré des ressources considérables àmaintenir leur
compétitivité notamment des fabricants d'automobiles , de produits
chimiques ,decables électriques ,etd'instrumentation .Néanmoins ,quelques
faiblesses structurelles persistent enparticulier lacapacité deréponse à
unedemande croissante dans lesmarchés lesplus développés .
Les changements considérables qui ont eulieu dans lapartie dumonde
concernée ,dans certains domaines des biens manufacturiers sont montrés
dans letableau 2.1 .Encomparant laperformance dessecteurs sélectionnés
enEurope ,USA etJapon (voir pages A1-A6 ),d'importants mouvements vers le
haut des exportations révèlent une présence considérable desmanufacturiers
européennes dans unmarché dynamique .
Table 2.1
ECBalance ofTrade InManufactured Goods
(billion ECU )
Exports
1981 (EC10 ) 236Imports
171Export /Import Ratio
1.38
1987 (EC12 ) 289 252 1.15
Eurostat

*-
1
&
p
2
X
§
&
P
$1a.
WORLD MANUFACTURING OUTPUT GROWTH
EVOLUTION BYSECTOR 75-BOAM)80-8545% -
42»
40%
35%
31» * - \
30»-
25»
26» J- 123» _ - - 22»
20»-
18»
15»- r
12»
10»-
5»-
0»J- \- 1- i- j- 1- 1- J- 1- i-
CHE ENG MEN EEN
SECTORS
I I75-80 I i80-85EVOLUTION BYSECTOR 75-80ATC 80-85
26»-
10»-
5»-
SECTORS
I I75-80 80-85
Figure 2.1 a
WORLD MANUFACTURING OUTPUT GROWTH
EVOLUTION BYSECTOR 75-80ATD80-85
30%η 28»- --
20% Н 119г 19%
16» I ("-- 1 15»
10»-
3»
I -19»-8» -4»-12»
o»- 1- 1- "– 1– 1–^ ^^– I– r–I–r–
o» j |_ j
j ;
-10»-
-20»-I- 1- 1–- 1- 1- ;-
RUB TOY SCI OPT SH FTW
SECTORS
j ]75-80 f I80-85EVOLUTION BYSECTOR 75-80AM)80-85
20»-
10»-
-4»-12»
-10»
-20»
80-85j ]75-80
For leger ,dceepage A2
Figure 2.1 b

X
I
Ï5
£
é1b.
WORLD MANUFACTURING OUTPUT GROWTH
EVOLUTION BYSECTOR 75-80 AFD80-8522*
20* 21*"•2011 19*
18*
16* .1?' .
14% 13*
'2* Γ~Ί 11*
10*
a* a*8*“ - °*
6* 5*
4*
2*- 1* 1* 1*,,h-r^-i 1hH l11 11 il
-2*-
-4*-
-6*-
-8* i i i i i r~
TEX CLO MAR MOT TRA FUR
SECTORS
j75-80 ï .80-85EVOLUTION BYSECTOR 75-80 AM)80-85
SECTORS
80-85 75-80
Moure 2.1 C
For Source /legend see page A2

2.
Ces dernières années , iLyaeuune réaction notable de l'industrie
manufacturière européenne aux pressions demarchés élargis etplus
concurentiels .Ceci estvisible entermes d'amélioration deperformance au
sein desindustries depointe dans lessecteurs automobile ,habillement ,
machine-outils etchimique .Lesuccès commercial dépend des capacités de
l'entreprise àsatisfaire lesexigences des consommateurs .Maintenir ses
parts demarché signifie fournir unmeilleur service quesesconcurrents .
Deplus enplus ,cesexigences sont reliées àlacapacité defournir ,en
casdebesoin ,desfaibles quantités deproduits dehaute qualité .
Lasouplesse nécessaire exige des changements majeurs dans lastratégie de
fabrication delaplupart desentreprises .
Ladestruction des cloisons entre les fonctions marketing ,conception ,
achat ,fabrication etaprès ventes ,ausein des compagnies ouentre elles ,
facilitera l'identification des avancées technologiques nécessaires à
l'amélioration deleurs performances .
1.2 .Latechnologie dans lastratégie del'entreprise
Lestechnologies génériques sont souvent communes àplusieurs secteurs de
l'industrie manufacturière et leurs progrès exige de l'expertise
complémentaire provenant d'autres disciplines ,d'expériences dedifférents
secteurs de l'industrie ou decentres derecherche .
Différentes approches deStratégie deR&Dindustrielle ,telle que la
concentration sur l'innovation deproduits ,oularéduction des coûts de
fabrication ,s'appliquent seule ouencombinaison àdes secteurs oula
demande croît rapidement (tels que instrumentation etchimie par exemple )
ouceux dans lesquels cette même demande est étale (tels quehabillement ,
textile ,automobile etalimentation ).
L'élément commun àces approches est que laperformance des industries
européennes etcelle despays lesplus développés semesurera moins par le
maintien oul'accroissement desesparts demarché .

3.
Aucontraire ,celles-ci chercheront àsaisir "lesegment supérieur "du
marché par des produits nouveaux ouaméliorés avec souvent uncontenu
supérieur dehaute technologie dans leproduit lui-même ,oudans ses
procédés defabrication .
Ladimension dece"segment supérieur "dumarché dépendra ,dans une large
mesure ,destechnologies utilisées , etdeleur capacité àsatisfaire les
besoins de l'utilisateur .Lepotentiel d'accroissement deproductivité et
deflexibilité estplus important dans lesindustries traditionnelles ,que
qu'uneincitation pour celle-ci àutiliser lesnouvelles technologies .
Déjà ceprocessus de "démûrrissement "est évident dans les secteurs
traditionnels comme onlemontre dans lesexemples suivants :
-dans l'industrie automobile ,comptant pour environ 10% delavaleur
ajoutée industrielle etdel'emploi ,laproductivité aaugmenté deplus
de30% entre 1980 et1987 .Après avoir subi des pertes audébut des
années 80,cette industrie aétédenouveau bénéficiaire en86avec des
profits estimés à7milliards d'ECUS en87.Pour cette amélioration ,sous
une forte pression extérieure ,une contribution majeure est venue de
l'innovation dans l'organisation deproduction ,soutenue largement par la
technologie .
-comme industrie àprocessus de fabrication très automatisé , les
fabricants européens de cables électriques fournissent 39% de la
production mondiale .Pour sedéfendre contre d'importantes politiques de
substitution dans les pays envoie dedéveloppement , laR&Dest
considérée comme unmoyen demaintenir leur "leadership "technique dans
desdomaines tels que l'isolation oulaprotection fine .
-l'industrie de l'habi llement ,employant plus de 1million depersonnes ,a
amélioré son ratio export /import de0,45 à0,68 depuis 1980 .Les
importations globales dans laCommunauté sesont montées à9,6% desa
consommation en1986 (bien que pour quelles cas lechiffre ait atteint
76%).Latechnologie estconsidérée comme offrant uneopportunité majeure
bien que denombreux problèmes difficiles restent àrésoudre .

4.
lesecteur associé auprécédent ,celui desmachines textiles ,fabrique
55Zdelaproduction mondiale etenexporte 70Z;bien que lesrécentes
tendances commerciales nesoient pasencourageantes ,ilyauncertain
optimisme que les procédés defabrication plus intégrés maintenant
demandés par les utilisateurs etqui exploitent des technologies
avancées ,réduisent l'importance relative des coûts demarché etainsi
que lesproductions textiles seront rapatriée dans laCommunauté .
l'industrie de laMachine~Outi laeudes performances mitigées avec
quelques compagnies lentes àsemettre aux technologies d'outils à
commande numérique . Cependant ,certaines firmes ont réussi parti ¬
culièrement àmaintenir leurs positions sur les marchés mondiaux
grâce àLeur leadership technologique .
les industies deverre etdubois ont respectivement des productions
annuelles semontant à16et19milliards d'ECUS .Bien que différentes
parnature ,cesproductions sesont contractées audébut des années BU.
Les innovations technologiques permettent àces secteurs debénéficier
leur avantages inhérents àleurs environnement .
ladernière mais non lamoindre , l'industrie chimique ,aunchiffre
d'affaires annuel dequelques 230 milliards d'ECUS (1987 )avec unratio
EXPORT /IMPORT de1,27 .Avec l'ouverture des marchés ,cesecteur a
démontré saforte capacité technique dans lesproduits etleur production
face àune concurrence internationale croissante .Dans l'avenir ,laligne
deséparation sera entre ceux qui font plein usage efficace de la
technologie disponible adaptée àleurs besoins ,etceux qui nelefont
pas,même dans leur propre secteur .

Aa
Relation between thequantity ofmaterials inaproduct andtheinformation content
Degree ofsophistication
tN.•Electronic materials
Composite
materials1High-temperature
materials
>*\K ^Materials mixandsophistication
oftoday’s automobile industry
Engineering ^
plastics • High -•Steel ,bulkapplications^Aluminium strength ,
Bulk plastics *alloys low-alloysteel *CemenI - ►
Quantity ofmaterial perunit ofproduct
Source :ATASBulletin Figure 2.2
l Maturity extenced
Dymicroprocessor _
technology N,^
ana/or .'
robotics '
c Maturityof /–-
£ bastc process
S technolog /y> /0 /L. /Q /
31 /01 /
O /c /C. /
<J /υ /H /
YearsMaturity extended
bymicroprocessor
technology' N,and/or .–
robotics s
Maturity of
basic process ,
technology
Years
Source KSA
Figure 2.3

5.
1.3.Barrières auprogrès
Comme lesentreprises deviennent plus dépendantes demachines coûteuses ,
desaméliorations sont nécessaires sur lafiabilité etlaprédictabi lité
ducomportement decelles-ci .Reconnaissant les caractéristiques de
l'Industrie delaCommunauté constitué dequelques grandes entreprises et
denombreuses PMJ./PME ,ilexiste unbesoin particulier deréduire la
complexité et lecoût des nouvelles technologies deproduction etde
systèmes associés .
Exploiter lesnouvelles technologies pour desproduits estessentiel ,soit
directement comme l'utilisation des nouveaux matériaux ,soit indirectement
autravers de l'amélioration de laconception delafiabilité ,des
services oudemarketing .
Dans cedomaine ,laCommunauté a,engénéral ,moins bien réussi que ses
consurrents ,enparticulier ceux d'extrême-Orient .
Dans les marchés rapidement changeants des technologies avancées ,
l'industrie communauta ire souvent fait retraite sur les productions
traditionnelles de marchandises conçues ailleurs , telles que les
téléviseurs couleurs sans l'activité correspondante de R&D conduisant
ainsi àdes pertes d'emploi industriel .LaCommunauté est àlatraîne dans
les secteurs d'ingénierie -performance etméthodes defabrication des
composants etdes nouveaux matériaux .Son insuccès dans l'exploitation des
nouveaux matériaux pour améliorer les performances ,ladurabilité etla
fiabilité desproduits ,exclut laCommunauté delaconcurrence ,tant sur
desmarchés traditonnels que sur ceux enrapide expansion .
Lechallenge dumarché unique intégré met enlumière lanécessité de
normes uniformes auniveau européen ,qui sont labase d'unecommunication
effective entre les parties intéressées àl'intérieur de l'industrie et
entre l'industrie etles organismes régulateurs .Uncertain nombre de
résultats positifs émergent déjà des programmes européens notamment le
BCR,larecherche CECA etCOST .Ceci indique que larecherche incluant
plusieurs partenaires deplusieurs pays peut être une étape tout -à-fait
valable vers l'harmonisation des pratiques industrielles .

6.
La R&D préconcurrent Telle (recherche appliquée ne débouchant pas
directement sur des résultats commercialement exploitables )est un
instrument générique essentiel pour lacompétitivité ,mais peut-être trop
large d'application ,atrop long terme outrop risqué pour larendre
finançable par descompagnies individuelles ,enparticulier lesPME .
C'est làque les ressources existantes enEurope peuvent être mieux
exploitées ,enpartant d'uneplus grande prise deconscience desbénéfices
d'uneactivité collaborative .Auniveau européen ,lesprogrammes deR&D
ont aidés àrenforcer cette tendance encourageante enprovoquant la
réunion d'expertise complémentaires des industries et decentres de
recherches pour spécifier ,diriger etmettre enoeuvre les tâches
nécessaires desoutien àlacompétitivité desfabricants européens .
Onpeut supposer qu'enEurope ,laplupart delaR&D relié auxtechnologies
industrielles etaux matériaux est effectué dans l'Industrie .Cependant ,
lesstatistiques disponibles sont engénéral trop vastes pour que l'onaie
une image précise delaréalité .Onestime que les dépenses publiques
nationales sur lethème delaproduction etdestechnologies industrielles
est d'environ 3,7 milliards d'ECUS .Par comparaison ,les programmes
communautaires de recherche et dedéveloppement technologique comme
BRITE /EURAM ,Matières Premières ,recyclage etlarecherche acier CECA ,ne
vont engager chaque année qu'unpourcentage relativement faible dece
montant .
Bien que ces programmes varient d'unhaut taux definancement àdes
secteurs àfaible intensité derecherche comme l'habillement ,vers un
faible taux definancement àdes secteurs àhaute intensité derecherche
comme lachimie ,les chiffres des pages A8-A10 ,bienque incomplets ,
montrent des tendances àtravers l'Europe ,lesUSA etleJapon dans les
dépenses deR&Ddans uncertain nombre desecteurs :
-dans lecasdelachimie ,ilestparticulièrement évident que leJapon ,
enpartant d'unepetite base ,est entrain derattraper l'Europe parun
taux dedépense plus élevé enmatière deR&D;

7.
-teschiffres pour lesvéhicules àmoteurs suggèrent que,après uneffort
important derattrapage dans les années septantes ,lesconstructeurs
mondiaux ont diminué letaux decroissance des dépenses deR&D,
particulièrement dans lecas des USA etde l'Europe par rapport au
Japon ;
-l'industrie dutextile etdel'habillement produit peudeR&D,mais il
est dommage deconstater que l'Europe semble diminuer ses dépenses
vis-à-vis desUSA etduJapon ;
-dans ledomaine ducaoutchouc etdes plastiques , l'Europe semble
maintenir saposition vis-à-visdesUSA etduJapon ;
-laposition des dépenses deR&D dans ledomaine des machine-outi Is,
quoique enaugmentation ,est àsouligner ,avec l'Europe arrivant
nettement derrière lesUSA etleJapon .
Quoique l'Europe aieuneactivité substantielle ,elle tend àêtre inférieure
auxdépenses deR&DdesUSA ,etestégalement endessous duJapon encequi
concerne letaux decroissance particulièrement entre 1980 et1983 .
Ceci confirme lepoint exprimé ailleurs ausujet detendances concernant
levolume total desdépenses derecherche .

8.
2.LEDEFI DES PAYS EXTRA-EUROPEENS
Hors del'Europe ,cesont pour l'instant lesUSA etleJapon qui dominent
lascène delaR&Ddans lestechnologies industrielles ;cependant cesdeux
pays ont des mécanismes d'incitation etd'infrastructure soutenant leur
avance ,très différents .Une mesure delaréussite industrielle est la
capacité àconserver ou àaméliorer ses parts demarchés mondiales .
Considérant l'importance relative des industries dans unpanier de12
secteurs defabrication importantes entre 80et85.Letableau 2.2 .révèle
que 9secteurs industriels japonais onmaintenu ouaccru leurs parts de
marché tandis que cen'est lecas que pour 1secteur européen etA
américains .
TABLE 2.2 Gains andLosses inShare of
World Markets 1980 to1985
Sector Europe
Electrical Engineering L
Engineering forailindustries L
Mechanical Engineering L
Rubber Products L
Textile L
Furniture L
Machine Tools L
Ship building L
Optical Products L
Scientific Instruments G
Clothing L
Chemical Industry L
G■Gain ,L■Loss ,H■HeldUS
L
L
L
H
L
G
H
G
L
L
L
LJapan
G
G
L
L
H
H
L
G
G
H
H
H
After Arthur Anderson and Co.1988

9.
Depuis denombreuses années /LeJapon aeuLaréputation d'être uncopieur
detechnoLogies occidentaLes .Beaucoup decompagnies manufacturières
européennes ontétabLi L'approche ... enpremier Lieu /eteLLes croient
maintenant détenir Lescapacités /siutilisées adéquatement /derelever
avec succès Ledéfi .ILyabeaucoup deterrain àgagner /car Lesproduits
Japonais sont maintenant Leaders dans 36sur 40catégories deproduit à
haute technicité .
EnEurope ,une compagnie désirant installer unnouveau système de
production avancé consultera habituellement une société spécialiste dans
Lessystèmes .AuJapon /ilest reconnu que detels systèmes sont une
composante vitale delaperformance d'une société etles compagnies
péfèrent développer elles-mêmes detels systèmes ,utilisant leur propre
ingénerie deproduction quiestconsidérés aumême niveau hiérarchique que
lesautres activités d'ingénieries .
Typiquement unsystème sera continuellement entretenue etamélioré .
l'Industrie japonaise est structurée d'une façon qui évite lesproblèmes
associés aux transferts detechnologie enOccident .l'Industrie japonaise
fait sapropre recherche avec destransferts technologiques internes par la
production etlarecherche d'ingénierie pendant laphase dedéveloppement .
Tandis que les laboratoires publiques etles universités jouent unrôle
relativement mineur dans l'effort de R&dde l'industrie ,ceux-ci
fournissent ensemble d'expertise pour l'usage du MITIetdes autres
agences dans laplannif ication et lamise enoeuvre des programmes
gouvernementaux derecherche industrielle .
En1981 ,leMITI lançait son projet concernant lestechnologies debase
révolutionnaires ,essentielles àlacréation denouvelles industries
supposées fleurir avant lafin dusiècle .Le "Projet de R&Den
technologies debase pour les industries futures "(JISEDAI )couvrait les
nouveaux matériaux , la biotechnologie et les nouveaux systèmes
électroniques .
l'Année dernière ,unrapport préparé pour leMITI pardesuniversitaires et
des industriels reconnaissait lebesoin derenforcer lecompétences au
Japon enrecherche fondamentale .
Plusieurs moyens yétaient proposées dont l'établissement decentres de
recherches comme lieu d'encouragement des échanges entre industries et
universités .

Uneautre mesure était derenforcer teprogramme JISEDAI ,reconnaissant que
lesdomaines derecherche fondamentale quipouvaient être considérés comme
important pour l'industrie audébut duprochain siècle étaient :
~lesnouveax matériaux
-l'électronique
-lelogiciel
-labiotechnologie
~lesbiomatériaux .
AuxU.S.A.,undesfacteurs majeurs duprogrès delafabrication ,dela
conception etdelatechnologie desmatériaux aétélesoutien duMinistère
delaDéfense (DOD )àlaR&D.
Dans leseul programme "Technologies defabrication ", ilyavait environ
5ÜÜ projets encours enmême temps pour unfinancement annuel (en1986
voisin de200 millions dedollars ). Dans ses 25dernières années ,ce
programme deR&Dest condiséré comme ayant bénéficié àlafois aux
utilisateurs civils etmilitaires ,avec dans quelques cas,des retours
financiers (sur l'investissement )aux U.S.A. deplusieurs milliers de
dollars .
l'Objectif principal desoutien àlaR&Dcapable d'améliorer laproduction
dematériels dedéfense dupoint devue temps etfiabilité ,asignifié que
ceprogramme est devenu unpoint de localisation national pour les
développements des technologies defabrication .Encontraste avec le
faible niveau de"spin-off "résultant dudéveloppement de l'équipement de
défense ,lesoutien pour l'amélioration des performances defabrication
parmis des contractants dedéfense ont eudes résultats enmatière de
pratiques ,produits etsystèmes quiont trouvé delarges applications dans
l'amélioration de l'efficacité defabrication .
Néanmoins ,comme enEurope ,onaconscience aux U.S.A.“desbarrières àla
commercialisation des nouvelles technologies .Ceci est aussi examiné dans
lerapport principal .Unsouci majeur est lemanque d'intégration etde
communication entre diverses fonctions au sein des sociétés et une
satisfaction etsurdépendance sur lemarché intérieur pour desopportunités
decroissance .
Les concurrents étrangers ,souvent mais pas toujours japonais ,ont été
considérés comme ayant transposé ledéveloppement technologique américain
dans leurs produits àsuccès commerciale industrielle .
Ilyaunsentiment que les bénéficier des technologies émergentes sont
trop aisément perdues pour des règlements etune législation faible ,et
dans lerenforcement innefficace delaprotection des droits depropriété
intellectuelles aux U.S.A.etailleurs .

11.
Quant aufutur ,leMinistère deCommerce considère que les nouvelles
technologies imergentes quiseront d'uneimportance àlafindecesiècle ,
sont lesuivantes :
-Matériaux avancés
-Electronique
-Automatisation
-Biotechnologie
-Calcul numérique
-Technologie médicale
-Technologie couches-minces
Cespriorités pas très différentes decelles duJapon citées ci-dessus ,
reflètent l'importance des technologies associés àlaproduction cartoutes
oupresque ont un rôle significatif ajouer dans lecontrôle , le
fonctionnement etl'efficacité des procédés defabrication .Cependant ,à
court terme , le financement substanciel pour les technologies de
fabrication de lapart du DOD soutien ledéveloppement effectif des
produits etprocédés .

12.
3.LES EXIGENCES TECHNIQUES
Dans cette partie ,Les technologies industrielles debase soutendant
l'effort vers lacompétitivité industrielle pour lesquelles desefforts de
recherche devraient être concentrés sont identifiés .
Sont inclues lestechnologies suivantes :
Les méthodes deconception decontrôle dequalité des produits etdes
procédés ,letraitement des besoins de l'industrie manufacturière de
groupes ousecteurs industriels ,lestechniques améliorées defabrication
etlamise aupoint ettransformation des applications etdes recyclages
des matériaux avancés etdes matériaux deproduction .Ces priorités de
recherche etdéveloppement pour l'industrie européenne ont étéétablies en
relation avec des experts industriels .
3.1 .Conception etcontrôle delaqualité
Lamise aupoint detechniques destinées àaméliorer laqualité du
produit ,lafiabi lité etlamaintenabi lité des structures etdessytèmes
defabrication ont uneffet majeur sur lesperformances .
Leurs coûts estimés dans l'undes pays membres à10% environ duPNB
représentant entre 5%et25%duchiffre d'affaires desentreprises ,eton
estime qu'ilserait possible delesréduire de70%paruneamélioration de
lagestion etdescontrôles .
Comme lescoûts delaqualité sont liés auximperfections etauxcoûts de
certification desprocédés etdesproduits ,ilconvient enpremier lieu de
réduire letaux dedéfaillance ,tout endiminuant lescoûts d'assurance de
laqualité .Latendance vers laproduction enflux tendus ou"juste à
temps (just-in-time JIT), montre que les besoins defiabilité etde
maintenabilité sefont plus impérieux .
Les limitations des systèmes disponibles decontrôle des procédés etdes
moyens devérifier leproduit spécifié suscitent des préoccupations dans
denombreux secteurs .

13.
Des capteurs nouveaux ouaméliorés sont nécessaires aucontrôle des
procédés ,leur importance réfléchit l'ampleur etlaflexibilité des
systèmes .l'Ingénierie optique ,sidéveloppée ,peut satisfaire lesbesoins
dans lesdomaines des essais ,deladétection etdelasurvei llance .
Lecontrôle del'energie pour contrôler lavitesse oulaposition duflux
d'énergie dans les processus industriels et les machines (moteurs
électriques desmachines dedécoupage dumétal parexemple ),est àlabase
desprogrès del'automatisation dans tous lessecteurs del'industrie .En
dépit deleur puissance passée ,les fabricants européens etaméricains
voient maintenant leur part demarché diminuer auprofit duJapon .Des
améliorations technologiques sont nécessaires afin que les fabricants
européens d'équipements deproduction puissent avoir accès auxtechniques
lesmieux adaptées àleur travail .
3.2 .Applications destechnologies manufacturières
Ici l'exigence essentielle consiste àdévelopper des pratiques
manufacturières déjà établies dans des secteurs depointes ,pour les
secteurs qui ont été plus longs àexploiter les bénéfices entermes de
performances commerciales .Cessecteurs ,dont lescapacités derecherche
etdedéveloppement sont limitées etqui dépendent ainsi des compétences
etdel'expérience des autres secteurs comportent une forte proportion de
PME .
L'application destechniques estexigée afin d'orienter lesproblèmes vers
lesindustries traditionnelles ,notamment pour leremplissage desmoiles à
injection de forme complexe , laformation dearticules dans les
atomiseurs , lepositionnement des capteurs dans les systèmes de
surveillance des conditions ,laprodutciton debruit desmachines oula
conception dematériaux composites .
Undomaine oùilyadebonnes perspectives deprogrès estreprésenté par
lessecteurs quitransforment etutilisent desmatériaux flexibles .Leur
importance est bien illustrée par les secteurs liés auxtextiles etau

14.
cuir ,qui emploient 3,5 millions depersonnes dans laCommunauté .80%
environ de laproduciton devêtements proviennent dePME dont les
capacités techniques sont souvent limitées .
3.3 .Procédés defabrication
L'amélioration des techniques de mise en forme ,de montage et
d'assemblage ,dutraitement desurface ,des procédés chimiques etdela
technologie desparticules estfondamentale pour l'industrie .Lesprogrès
réalisés dans ces techniques sont essentiels pour garantir la
compétitivité de'industrie manufacturière .
Encequiconcerne lestraitements desurface ,lescoûts entraînés par la
prévention etletraitement delacorrosion représentent quelque 4%du
produit national brut dans lespays industrialisés ,etceschiffres sont
sensiblement lesmêmes pour l'usure .
Dans presque tous les systèmes detraitement desurface ,les aspects
concernant lecontrôle ,laqualité ,lasurveillance des conditions en
service etlecontrôle duprocédé detraitement exige des développements
ultérieurs .
Dans lecasdestechnologies demise enforme ,demontage etd'assemblage ,
des développements ultérieurs sont nécessaires pour exploiter tous les
bénéfices deleur incorporation dans lessystèmes deproduction intégrée
parordinateur .Ilyaégalement desexigences pour denouveaux procédés
enmatière deperformance ,dont l'amélioration de laprécision et
l'accélération dufonctionnement ,ainsi que ladisponibilité dematériaux
avances ,tant envue dutraitement que d'uneutilisation dans leprocédé
detraitement ,défient lespratiques traditionnelles .
D'importants progrès dans l'industrie chimique sauront être obtenus s'ily
aune collaboration entre les fabricants deproduits chimiques ,les
utilisateurs etlesfournisseurs detechnologies etcompétences nouvelles .
Ilyaundéfi particulier àproduire des systèmes decatalyseurs
améliorés ,fournis auniveau local etoùl'Europe occupe dans l'ensemble
une position solide .Ilyades exigences pour l'optimisation dela

15.
conception des systèmes membranaires comme l'intensification de la
turbulence àlasurface delamembrane etlestechniques permettant de
limiter l'encrassement sont nombreuses .
Ici ilyaunautre défi pour l'Europe ,carelle éprouve desdifficultés à
suivre lerythme del'innovation dans ledomaine desmembranes .
Lemarché mondial desmembranes estdequelque 400millions d'ECUS paran,
etvaprobablement connaître unegrande expansion àl'avenir ,lorsque les
membranes trouveront denouvelles applications comme lafiltrations des
gaz .
Larecherche doit dépasser l'incapacité àcatégoriser complètement les
particules ,lafaible efficacité ducontrôle desdimensions decelles-ci
viaplusieurs procédés departicules conventionnels etlesdifficultés à
conserver unflux etune distribution donnés dans leflux des poudres et
dessuspensions .Uneconnaissance multi-disciplinaire est exigée afin de
prendre encompte lesproblèmes surgissants dans lestrès divers systèmes
desparticules .
Latechnologie des poudres avancée limite lebénéfice potentiel dans des
domaines comme lesengins automobiles ,les "magnets ", lestôles enacier
etlesmatériaux électroniques .Ilyauneopportunité deconstruire une
Europe forte dans certain domaines deprocédés afin des'assurer uneplace
dans une industrie fortement compétitive où les USA possèdent une
production enmatière depoudres etproduits estimé àpresque 2milliards
d'ECU,contre environ 1milliard d'ECUchacun pour l'Europe etleJapon .
3.4 .Matériaux avancés
Même siles nouveaux matériaux sont souvent considérés comme unsujet
»
"horizontal” dans unlarge spectre des secteurs industriels ,denombreux
progrès sont advenus ausein des industries de l'aérospatiale ,de
l'énergie nucléaire et,plus récemment ,del'électronique .Latendance qui
concerne cesecteur setrouve dans letableau 2.4 .

16.
Lemanque dematériaux convenables estunfrein audéveloppement encequi
concerne parexemple lamagnétohydrodynamique /lescellules combustibles
etlesmatériaux àforte densité d'énergie .Enprincipe ,l'Europe estbien
placée pour fournir l'approche multidisciplinaire nécessaire auxprogrès ,
mais lesUSA etleJapon ontété lespremiers àsesensibiliser ausujet
des matériaux .Ceci est illustré dans letableau 2.3 concernant les
nouvelles céramiques .
Pour lesmatériaux métalliques ,lesprogrès enmatière detechnologie de
transformation etd'alliage ont considérablement élargi lespossibilités
d'innovation .Mais ilest essentiel que lesnouveaux matériaux inspirent
la confiance en matière de qualité , et que les techniques de
transformation qu'elle concernent (les composites oules matériaux plus
traditionnels )soient améliorés afin que les coûts de production
atteignent desniveaux compétitifs .
Lesmatériaux anisotropes ,renforcés àl'aide departicules oudefibres
seront nécessaires pour répondre exactement auxexigences duconcepteur .
Les matériaux àapplications magnétiques ,optiques ,électriques etde
supraconductivité sont nécessaires pour l'évolution d'ungrand nombre de
secteurs .Lesmatériaux magnétiques ,parexemple ,sont indispensables dans
les secteurs del'information etdel'electricité .
Ilexiste uneexigence pour destravaux pouvant aboutir àuneèxploitation
rationnelle etéconomique :aimants permanents anisotropes àliaison
polymère ou segments massifs de verre métallique destinés àdes
applications incluant lesmoteurs électriques ,lessystèmes desécurité ,
laséparation des minerais ,les équipements médicaux etles moyens de
transport àsustentation magnétique .
Les matériaux supraconducteurs àhaute température ,oùl'Europe joue un
rôle depremier plan ,devraient avoir unimpact àmoyen etlong terme pour
réduire laconsommation d'énergie .Comme ilfaut encore résoudre de
nombreux problèmes fondamentaux , l'exploitation industrielle des
supraconducteurs n'interviendra qu'après une étude systématique des
mécanismes defonctionnement etdeproblèmes techniques .

16a.
Materials intheautomobile
800
700
V
5500
>£600
o3400
Û.
S300U
C
D
O
ÛLÔ200:пИ111111
- il
^ O, V '/: >• V,
N,V i, /i >/ï -,••• 'fca M k'A ft \>\ biP“*</ \\ VN \ .\\ •/. \ v
-Ï* # £ 5 '5 * i û
>iri ivi m_u_ i-1i-i IM n r-i
'88 '■100
YEAR 1976 78 '80 '82 '84 '86
ESPlastics andComposites 12222HSLA90 1992
Aluminum
Note:Increasing automobile usage (actual andprojected )ofcertain materials ,including high-strength low-alloy steels ,intheUnited
States ,despite overall trend toward downsizing .
Figure Ü.4
Source :ATAS Bulletin

16b.
•International Comparison ofR&D Efforts inAdvanced Ceramics by
Application Area
Location
Application United States Japan Western Europe
Electronic applications :
multilayer capacitors10to15MECU /yr R&Dspending
unknown ;said tohold
10:1 lead over USin
number ofpatents and
engineersNot estimated
Gas sensors Nomore than 1to2
MECU /yrR&Dunknown ;said
tohold 3:1lead over
USinnumber cf
technical papers and
10:1 lead inpatentingProbably similar to
USlevel
Structural applications :
heat engines35to40MECU /yr Greater than $50
million /yrLess than US :
Germany and
Sweden arethe
European leaders
Cutting tools Probably nomore than
1MECU /yrR&Dspending
unknown ;20:1 lead
over USinpatents for
period 1973 to1982Probable more
than US;Germany
alone nearly even
with theUSin
patents forperiod
1973 to1982 .
Optical applications :
integrated opticsApproximately 10
MECU /yrSlightly lessthan US
expendituresAbout haIfofUS
expenditures
Source .Black ,Blum and Kalos
Table 2.3

17.
Larésolution decertains problèmes relatifs aux propriétés etàla
disponibilité conditionnent l'exploitation dupotentiel énorme que
représente l'ingénierie céramique .Des difficultés d'approvisionnement
existent enEurope pour les matériaux spéciaux enpoudre ,comme les
whiskers .Sicette technologie correspond auxbesoins del'utilisateur ,il
faudra resserrer lesliens avec lesproducteurs depoudre .Onestime que
lemarché mondial descéramique techniques ,ycompris lesverres spéciaux
etlesmatériaux amorphes ,représentera environ 12milliards d'ECUdans
quelques années . Ace jour , l'activité européenne est faible
comparativement aux USA etauJapon .Desdéveloppements sont nécessaires
pour répondre àlatendance àremplacer les matériaux polymères à
application générale pardesmatériaux fonctionnels .Lemarché mondial des
polymères représente environ 120 milliards d'ECUS , les polymères
techniques ,ycompris lescomposites àmatrice polymère ,sesituant à5.5
milliards d'ECUS ,etaugmentant leur part demarché .L'Europe est
importateur net depolymères techniques .Les Etats-Unis (70% de la
production mondiale )etleJapon (10% )accroissent leur pénétration sur le
marché auxdépens del'Europe (10-15% ).
Pour l'instant ,lademande enmatériaux nouveaux est limitée etsetrouve
essentiellement auxUSA depart l'existance d'une industrie aérospatiale .
Unaccroissement des ventes pourra être provoqué seulement par de
nouvelles approches de laconception permettant de développer et
d'exploiter des matériaux meilleur marché , comme pour l'industrie
automobi le.
Desdéveloppements dans latechnologie durecyclage etdelarécupération
sont nécessaires afin derépondre aux exigences d'une utilisation plus
grande despolymères dans leproduit deconsommation .Leproblème implique
également desconsidérations enmatière d'environnement ,tenant compte du
fait qu'ilyaquelques 7000 types depolymères encirculation .
Des améliorations sont également nécessaires dans les matériaux plus
conventionnels ,etnonseulement ceux incluant desnouveaux matériaux .En
particulier ,uneextraction plus efficace ,unetechologie desprocédés et
durecyclage nécessitent des matériaux critiques permettant leur
utilisation .

18.
Enoutre ,desaméliorations dans lesprocédés etlesapplications dans la
technologie del'acier sont nécessaire afin d'assurer lacompétitivité des
producteurs européens dans lemonde .

19.
4.LATACHE POUR L'EUROPE
Une industrie manufacturière compétitive basée sur une technologie
avancée ,est unélément essentiel pour l'économie delaCommunauté .La
principale tâche auniveau européen est d'établir unenvironnement où
l'industrie peut fleurir .
Lespoints relatifs àlatechnologie oùdes actions sont nécessaires sont
lessuivants :
4.1 .R&Detlastratégie del'entreprise
Ilappartient àl'industrie d'identifier ses besoins enmatière de
technologie etd'entreprendre lesactions nécessaires .Toutefois ,toutes
lesentreprises nesont pas structurées afin d'entreprendre cette tâche .
-Cette faiblesse àété mis enlumière durant larécente évaluation du
programme BRITE mettant enévidence les liens relativement pauvre entre
lesservices deprévision ,demarketing ,defabrication etderecherche
d'unemême entreprise .
L'analyse des secteurs nécessitant uneffort derecherche renouvelé pour
l'industrie européenne (setrouvant auchapitre 3)aété développé avec
l'industrie .Elle fera l'objet d'unapprofondissement mais pourrait déjà
être fort utile auniveau dechaque entreprise .Elle indique également la
tendance générale pour unefuture coopération auniveau européen .
4.2 .LaR&Detlesbarrières techniques
L'activité denormalisation auniveau européen ,contribue àl'abattement
desentraves aucommerce àl'intérieur delaCommunauté .Enparticulier
dans lessecteurs àévolution technologique rapide ,ilpourrait s'avérer
bénéfique d'établir des liens entre R&Detlesactivités denormalisation ,
accélérant uneexploitation efficace desrésultats deR&D .

20.
4.3 .L'équilibre entre recherche debase etrecherche appliquée
ILs'agit desavoir jusqu' àquel point Larecherche fondamentale ,qui se
fait généralement dans les univerités etqui est subventionnée par les
fonds publics ,est àpromouvoir encomparaison avec unerecherche plutôt
orientée vers lesapplications industrielles .
L'équilibre entre larecherche fondamentale etlarecherche appliquée
devrait être analysé deprès desorte que l'habileté inventive des
chercheurs universitaires soit encouragée etque ceux-ci aient avec
l'indutrie les liens nécessaires pour assurer unprogrès rapide par le
canal de larecherche ,de laconception ,dudéveloppement etde
l'application industrielle .
4.4 .Enseignement etformation
LaR&D peut seulement être aussi bonne que lesressources disponibles sont
importantes .Les ressources humaines sont fortement influencées pour leur
éducation et leur formation .Plusieurs des préoccupations exprimés
ci-dessus devraient se refléter dans l'éducation des managers de
recherche .
Auniveau dumanagement ,lerisque d'échec encouru lors delaconversion
des résultats derecherche enprocédés ouproduits rentables reste une
préoccupation européenne .Lagestion des idées innovatrices etdeleur
mise enoeuvre doit être revue sans préjugés -non pascomme uneactivité
àpart mais dans unesprit quitient compte delasituation dumarché .
Enréponse audéfi de l'invasion japonaise sur lemarché européen ,
beaucoup defirmes sesont réorganisées .Elles sont maintenant mieux
structurées etcapables deréaliser desbénéfices .

21.
BIBLIOGRAPHY
IRDAC ,Opinion upon R&DFunding ,October 1986
IRDAC ,R&DNeeds intheField ofMechatronics ,October 1986
IRDAC ,Opinion ontheFramework Programme 1987-1991 ,October 1986
IRDAC ,Report andReccnmendations onAdvanced Materials andRelated
Processes R&DinEurope ,January 1988
Performance oftheEuropean Manufacturing Industry ,Arthur Andersen and
Co,February 1988
Research Action Programme -Materials -XVAdvanced Materials ,EURAM
Programme Description 1986-1989 ,1985
European Econany ,CEC ,N°35 ,March 1988
European Econany ,CEC ,N°25 ,September 1985
Proposal foraCouncil Decision adopting aspecific Research and
Technological Development Programme oftheEEC inthefields ofIndustrial
Technologies andAdvanced Materials Applications (BRITE /EURAM )
(1989-1992 ),CEC ,August 1988
Discussions with Experts during thepreparation ofBRITE /EURAM
Discussions with Standards Institutions inMember States
Report oftheEvaluation Panel oftheFirst Brite Programme
Research Evaluation -Report N°25 ,CEC ,September 1988
TheStatus ofEmerging Technologies :AnEconcmic /Technological Assessment
totheyear 2000 .USDepartment ofCormerce ,June 1987
Information provided byECPermanent Delegation inJapan
LesMatériaux nouveaux ,Dynamique ,Economique etstratégique Européenne ,
Economica /Paris ,1987
ATAS Bulletin ,Issue 5May 1988 ,United Nations
Technological Needs oftheEuropean Textile Industry ,KSA ,February 1988
Black ,Blum andKalos :Referred toin'Market Trends forExisting and
Forseeable Advanced Ceramic Products intheEEC' ,CERAM Research ,
October 1987

А1
1985 :Value-added intheEC,theUnited States andJapan bysector (1985 ,current prices )
Branch EUR 12 Japan USA
billion ECU billion ECU billion ECU
Manufactured products .825 50S 1024
Ores and metals 35 24 30
Non-metallic minerals andmineral products 41 24 40
Chemical products 76 44 103
Metal products (except machinery andtransport equipment ) 73 68 84
Agricultural andindustrial machinery 79 40 88
Office anddata-processing machines ,precision andoptical
instruments 25 20 80
Electrical goods 82 79 92
Transport equipment 92 49 145
Food ,beverages ,tobacco 129 56 108
Textiles andclothing ,leather andfootwear 66 40 53
Paper andprinting products 57 14 113
Rubber andplastic goods 32 21 38
Other manufactured products 38 26 51
Building andconstruction 180 128 245
Sourct :Commtssion Service *(secioral data bank-VISA )

A2
TABLE OFLEGENDS
!
1LEGENDS 1 SECTORS
I
jS3S33SSS5SSSSS j333333S3333333S3333333333333333353333S 1
! CAT 1 Catalysts
1 CER 1 Ceramics (engineering )
! CES ! Ceramics (sanitary )'
! CHE ! Chemical Industry
1 CLO ! Clothing
! COM ) Composites
! coo ! Cooking Equipment
! EEN 1 Electrical Engineering
1 ENG ! Engineering andall .industries
! FOR ! Forgings andcastings
! FTW ! Footwear
1 FUR 1 Furniture
1 HOU ! Household Fittings
! MAC 1 Machine Tools
1 MAG ! Magnetic Materials
! MAH ! Materials Handling Equipment
! MAN 1 ManMade Fibres
1 MAR ! Metal articles
! MAY 1 Machinery (Printing /Packing /Food )
! MEN 1 Mechanical Engineering
1 MOT 1 Motor vehicle andparts
! OPT 1 Optical Products
1 PLA 1 Plastic processing
1 RUB 1 Rubber Products
1 ,sc: 1 Scientific Instruments
1 SHI !\Shipbuilding
1 TEX ! Textile
1 TOY 1 Toys
1 TRA ! Transport
1 WEL 1 Welding /joining Equipment
1 UHI 1 White Goods
ss:S3:3::3»::s:::m»n»3N::3>:uK::K3ls>::3K3 :<
Source ofmaterials onpages A3-A7 ,A9-A11 andfigure 2.1 :
andfigure 2.1Arthur Andersen uCo.

A3
CHEMICAL INDUSTRY OUTPUT
EVOLUTION BYCOUKTRY 1975 -1965
700η- ;
600 -
«
500- ' U_5^»
3»%___^–--
400H - - 5% EEC.
□
зоо4-
JAPAN
200- __ _ "J- - " " I
100- I
i
I
0- 1- 1
1975 1980 1985
YEARS800-
U.S.A.500-
E.E.C. 400-
JAPAN
200-
100-
YEARS
TEXTILE OUTPUT
EVOLUTION BYCOUKTRY 1975 -1985
80-i–- -
75- - ___
-10%~~ – E.E.C. _
70- ^ ïï ‘ "
66-
60_ _ __ U3.A.„_ * ' 2%
55-i _ –-–––‘13%
50Jr'"
45-
401 __ __ __ JAPAN
35- ---» ‘ j
30- :- -- !
1975 1960 1965EEC .-10%
60HU3.A.
YEARS

a
3A4
MECHANICAL ENGINEERING OUTPUT
EVOLUTION BYCOLNTRY 1978 -1988
700 -]- -- -- --
600 -
500-
400-
300 -
18%
200- 5% , –- -- ““ EXC .
» – ---- 18%
30%.... _ am100' 60%_ __ __–- -__ –- 18%
o-I- 1-
1975 1980 1985
YEARSEVOLUTION BYCOLNTRY 1975 -1988
600 -
500 -
400 -
300 -
US.A.
E.E.C. 200 -
JAPAN100 -
YEARS
MACHINE TOOLS OUTPUT
EVOLUTION BYCOUNTRY 1975-1988_ __
15-1- - "
14-
13-
12-
11-
8-
7- \Ji.C
81 38%
6 ^ ---JAPAN
_U.S.AL
3 262%^^"^^ “45%
-0-I-- -- 1-_ 1980EVOLUTION BYCOUNTRY 1975-1985
-43%
E.E.C
JAPAN
U.S.AL-45%262%
1976
YEARS

A5
OPTICAL PRODUCTS OUTPUT
80- EVOLUTION BYCOUNTRY 1975-1985
70-
80-
50-
40-
30-
20-19% U·?^
18% n- -
<
10- _ 8% E.E.C. I
J -- --–- -– ■
o-■17% 31% JAPAN
19751980
YEARS1985
SHIPBUILDING OUTPUT
EVOLUTION BYCOUNTRY 1975 -1985::π ι
13 U.S.A.j
"11% -a- JAPAN^
11- *^7 7'
10-
8-
7 E.E.C.I
β-
5-
4-
3“ I
2-
1-
0-I- 1- 1
1975 1980 1985
УЕАД8U.S.A.
-11%JAPAN
E.E.C.

A6
ъSCIENTIFIC INSTRUMENTS OUTPUT
EVOLUTION BYCOUNTRY 1975 -1985
80 ->- –––--
70-
80-
50-
40-
30-
U.S.A.
20% ________- -<
20- 31%-----" » «_^
10-»- -- - .__ _ ‘' 14% JAPAN- 89%
0-I- 1-
1975 1980 1985U.S.A.
E.E.C.
JAPAN
YEARS

A7
Indu^hrvTechnological improvements
V
1.Alltextile manufacturing
processesManual Computer
adjustment /control
2.Raw materials Natural fibre
Natural filaments
(silk )Synthetics
Artificials
Synthetics
continuous fila ¬
ments
3.Yarn spinning ,winding Manual Automatic piecing ,
creeling ,doffing
4.Woven fabric Narrow Wide width
5.Fabric dyeing Batch
High
AtmosfericContinuous
processing
Low liquor ratio
Pressure
6.Carpet formation Manual Weaving
Tufting
Nonwoven
Source KSA
Examples ofchanges inthetextile industry that have increased
some aspect ofproductivity

!
δΑ8-
Ъ
O
sCHEMICALS OVERALL R&D
EVOLUTION BYCOUNTRY 1975-1963
7Ί- :- --
U.3.A.
8' 25*
5-I--'- --I-- ГЕ.С .
-–-- -- - 16*
4-U- -
_ __ " JAPAN- -- 25*
._- - 45*
1-
01076 1980 1963
YEARSU.3.A.
E.E.C.
JAPAN
MOTOR VEHICLES OVERALL R&D
EVOLUTION BYCOUNTRY 1975-1983
7-1- 1
5-
5“ - -_ U.S.A." –■>
3- E.E.C.
^___^^_ 16*---
i-–-- - ~e9*"
o-I- -- -- 1- --
1075 1980 1983-11*
U.3.A.
E.E.C.
JAPAN
YEAR8

i
5A9
TEXTILE AND CLOTHING OVERALL R&D
EVOLUTION BYCOUNTRY 1976-1963
6-
5-
3-
2-
1-
-32% E.E.C.
19%JAPAN 14%U.S.A.41%
-22%JAPAN
EEC
1975 19ΘΟ
YEARS
RUBBER AND PLASTICS OVERALL R&D
EVOLUTION BYCOUNTRY 1975 -1963
5-
5-
4-
3-
2-
1-1983
37% E.E.C.
146% JAPAN-3% U.8.A.––o10%
15%-EEC .
rJAPAN
1975 1960
YEARS1963

§
I
sΑ10
MACHINERY TOTAL R&D
EVOLUTION BYCOLNTHY 1875 -1963
12- ----
11-
10-_ –" U.3.A.
8-
6-
5-
41 10% E.E.C.^
3“ 48%_ –-•–-
2H __ –H–-
1-- *79%
0- 1-
1976 1980 1983EVOLUTION BYCOLNTHY 1975 -1963
U.8.A.
E.E.C.
YEAflS

AM'OCXE 3:AERCNATOTQUE
ETAT DUMARCHE
L'industrie aéronautique est sans aucun doute unsecteur
industriel très important pour l'Europe (Fig .1).Etablir une
base industrielle solide etconcurrentielle dans cedomaine
est donc unfacteur qui contribue àlavigueur etàla
puissance desonéconomie ,àlaprospérité desapopulation .
Pendant la période 1980-1986 ,l'industrie aéronautique
européenne aacquis 25,9% dumarché mondial cequireprésente
des ventes pour une valeur annuelle moyenne d'environ 9,9
milliards d'ECU .
Lesprévisions pour lapériode 1987-2010 font apparaître une
sensible augmentation de l'importance dumrché mondial
conduisant àune valeur moyenne deventes annuelles de
l'ordre de14,8 milliards d'ECU (Fig .2).
Lapercée deAirbus Industrie dans lacatégorie des avions
moyen-courriers aété unexemple probant delacapacité
technologique des industries européennes Fig .3)mais elle a
déclenché une série deréactions vigoureuses delapart des
U.S.A. visant àrétablir leur ancienne position de
prédominance .
Letrafic passager régulier estencroissance rapide
(Fig .4).
Ilfaut donc s'attendre àceque laconcurrence continue à
s'accroître sur lemarché mondial des avions civils notamment
(Fig .5),non seulement delapart des U.S.A.mais aussi du
Japon etdespays récenment industrialisés (Brésil ,Corée du
Sud ...).

L'AERONAUTIQUE DELACOMMUNAUTE EUROPEENNE
L'Industrie Européenne ,Données
(Sociétés deconstruction demoteursStatistiques de1985
etd'équipements exclues )
MAIN-D ’OEUVRE200.000 Personnes
CHIFFRE D'AFFAIRE15.000 H.ECU
DEPENSES ANNUELLES DERECHERCHE ETDEVELOPPEMENT 2.400 H.ECU
DEPENSES ANNUELLES DERECHERCHE ETTECHNOLOGIE
(Netient pas compte delapart développement
duproduit contenu dans laR&D)370 H.ECU
(Source :Rapport EUROMART ) FIG .1.

ANALYSE DU MARCHE AERONAUTIQUE ,PASSE ET FUTUR
Lesgraphiques montrent lavaleur moyenne annuelle (prix de1987)des appareils
livrés surlespér^des indiquées
C.–^ Constructeurs dela>. Communauté Européenne/ \. ECU9,9Milliards
^ ■. ■■■:■]–î25.9%
\ AUTRES CONSTRUCTEURS /\ OCCIDENTAUX /
X 74.1% /livrés sur lespériodes indiquées
Constructeurs de la
Communauté Européenne
ECU 9,9 Milliards
25.9%
.AUTRES CONSTRUCTEURS
OCCIDENTAUX
74.1%
PERIODE 1980 -1986
Valeur Moyenne annuelle dumarché total =38,3 Miliards d'ECU
(268 Milliards d'ECU sur toute lapériode )
.–^ Cons trueteursdelay– Communaut éEuropéenne/ N. ECU14,8 Milliards
" ~~ !26.9%
AUTRES CONSTRUCTEURS /
OCCIDENTAUX /
73.1% /Constructeurs de la
Communauté Européenne
ECU 14,8 Milliards
26.9%
AUTRES CONSTRUCTEURS
OCCIDENTAUX
73.1%
PERIODE 1987 -2010
Valeur moyenne annuelle dumarché total =55Milliards d'ECU
(1323 Milliards d'ECU sur toute lapériode )
(Source :Rapport EUROMART )FIG .2

POURCENTAGE DU
A MARCHE (envaleur )
i°°- 1- 1- ^ ^- j- 1- 1- 1- j- 1- 1
I I
g0_J_ !__USA (Booing +Douglas +Lockheed )- j- 1- j
\ I i i I ' I '\ |_ l_ I I I I I
00- -– -- 1‘- j Ventes –-ECU8100millionT- T-U !
70- j-- - 1--
I BOEING ! j 6A5% Const ructeurs
60 | _ '–__^ , j- 1U.S.A.
50 ~~ | 48.5% 1
I I- J
40__ ]- 1
| i 33.5% A'rbuS
i y'T Industrie
30-- -
r\ INDUSTRIE .J^^^tes -ECU,700million
*4^4–\–– – !–– !– ,
.----\-T' \AUTRES I~j ■*1--1^0-LA- i- 1- i- 1- !- !- f- OANNEES
1978 80 82 84 85 86 87A MARCHE (envaleur )
USA (Boeing +Douglas +Lockheed )
Ventes ~ECU 8100 million
ConstructeursBOEING
U.S.A.
-■»- 48.5%
Airbus
Industrie33.5%
AIRBUS
INDUSTRIE1^*–Ventes –ECU 1700 million
l0H->
–2%
AUTRES
-O ANNEES
Commandes annoncées à
Lafin de1987
Marché des gros appareils de
sur lesdix dernières annéestransport civils àréaction
(prix de1987 )(plus de100 passagers )
(Source :Rapport EUR0MART ) FIG .3.

TRAFIC PASSAGERS
(URSS inclue )
Milliards depassagers XKm.
î iy
i6oa_
1500- j
DOUBLE EN / '
1(ASIS j
1000– f I FRET# I Milliards deTonnes XKm
/ 1 I
I*
/"X-– |-- –£353(10Xducourrier 50
500- SŸX 1nClUS )PASSAGERS SDOUBLE IEN ! SPASSAGERS 10WS |/ !– ; !_ Crise_ 1^^ 1Pétrolière ! | - 1-- 1- i-n- 1- 1-
1960 1970 1977 1980 '87 ANNEES1603-
1500–
DOUBLE EN
10 ANS
FRET
Milliards deTonnes XKm1000–
- P53(10Xducourrier
inclus )500–
DOUBPASSAGERS10 ANS
–25
FRET
|- ,Crise–,1Petrolierei
ANNEES
^INTRODUCTION ^INTRODUCTION DES
1DES AVIONS A GROS PORTEURS
IREACTION
Source :International Civil Aviation Organisation
TRAFIC DES COMPAGNIES AERIENNES REGULIERES MONDIALES
FIG .4

ANALYSE DU«ARCHE PRESENT ETFUTUR
APPAREILS LIVRES 1980-1986PREVISIONS DE LIVRAISONS 1987–2010
TOUS CONSTRUCTEURS CONSTRUCTEURS CEE SEULS TOUS CONSTRUCTEURS CONSTRUCTEURS CEE SEULS
CATEGORIES
D'.APPAREILS NOMBRE VALEUR NOMBRE VALEUR PART DU NOMBRE VALEUR NOMBRE VALEUR PART
DU
MARCHE (Mi 11iards (MilliardsMARCHE(Milliards (Milliards
d'ECU d'ECUVALEURd'ECU d'ECUEN
1987 ) 1987 )
(%)1987 ) 1987 ) VALEUR
(%)
APPAREILS CIVILS
Transports Commerciaux>360 Sièges 228 I9.03 0 0 0 1450 I48 0–200 0-20 0-14
281-360 21 1 I3.20 0 0 0 1650 I09 550 36 33
•201-280 438 21.56 283 14.77 68.5 1600 84 650 34 40
M1–200 734 I7.43 0 0 0 3250 79 1150 30 38
81-140 764 13.02 160 2.00 I5.4 2050 34 750 12 35
51-80 2 0.02 0 0 0 2000 16 1250 K) 63
20-50 794 3.46 530 2.07 59.8 2350 II 1050 5 45
15-IV 967 1.80 226 0.50 27.8 1900 5 750 2 40
Supe rsonique s
Aviation généra le0-120 0-25 0-50 O-IO 0-40
.Avions d'affaire
.Avions privés 2401 15.10 504 4.42 29.3 8600 60 2150 21.5 36
.Avions detrava il
aérien16000 2.00 n.a . n.a . n.a .70000 K)10500 0-1.5 0-15
n.a . n.a . n.a . n.a . n.a . 1600 5.4 800 3.5 65
Hélicoptères
Convert ibles5210 9.23 1980 2.69 29.112000 22 4800 8.5 40
– – – – – 600 9 150 1.5 17
TOTAL APPAREILS CIVILS 115.85 26.45 22.8 592-617 164-196 28-32
(Source :Rapport EUROMART ) FIG .5.

-2-
Lasituation estplus favorable pour l'industrie aéronautique
américaine ,dufait qu'elle bénéficie d'unmarché intérieur
vaste et uniforme et du fait des connaissances etdes
infrastructures fournies par leDépartement delaDéfense et
parlaNASA pour lessecteurs militaires etspatiaux .
BESOINS ENRECHERCHE ETTECHNOLOGIE
La compétitivité dans letransport aérien demande des
améliorations continues :des coûts de production
aéronautique (études ,fabrication ,certification ),des coûts
opérationnels en service par une amélioration des
performances etde la consommation de carburant ,les
équipements pour réduire les retards àl'arrivée etles
attentes envol ,delamaintenance des appareils tout en
conservant les exigences opérationnelles (sécurité ,respect
del'environnement ,ponctualité ,confort ,etc. ).
Leniveau decompétences technologiques nécessaires nepeut
être obtenu que par des efforts persistants etsubstantiels
enrecherche etentechnologie ,cequi implique lamise en
place d'unestratégie àlong terme .
L'industrie aérospatiale ,plus que toute autre ,dépend dela
technologie avancée pour assurer sacompétitivité .Elle est
me des premières dans les investissements enrecherche et
développement (Fig .6)etdans l'introduction des nouvelles
technologies dans ses produits ;elle fait aussi bénéficier
les autres industries deretombées enmême temps qu'elle
développe et applique ses propres technologies ,
particulièrement dans lesdomaines delaconception etdela
production .

(Moyenne des 11principaux pays de L'OCDE ,Période 1970-80 )
INF0RMAT1QUE__
ELECTRONIQUE_
PHARMACIE Hil[i;i[}f :j:l;[il!|j£r[rrirîfi!W
INSTRUMENTS _ \^rHijxtîtjtt *!j|^||Hi:=J||J1
MATERIEL ELECT RIQUE _ r ‘ j^4
CHIMIE mzMMèW . . :- ■-rc^cuf -1–ftrtr–t;~iy !ir.ryr ty.bvt : ■hffbrr -ba.pl :_- '* *• • - r■■1.i ■.«,■4-* i ...... I- ^-- U4 i....4. -
AUTOMOBILE j|t^ Iffifrrlf frf'|îjINTENSITE DERECHERCHE ETDEVELOPPEMENT
AUTRES INDUSTRIES \E0 . tj ~RAPPORT DEPENSES DER&D/PRODUCTION
RAFFINAGE PETROLIER JffitBi~:f~--■ iLKlt1|H|[rH'fUHfi^jjfifj }![1^1^<|i ;■,,.....i..jii:■..:,^AEROSPATIAL
INFORMATIQUE
ELECTRONIQUE
PHARMACIE
INSTRUMENTS
MATERIEL ELECTRIQUE
CHIMIE
jîjINTENSITE DERECHERCHE ETDEVELOPPEMENT
#~RAPPORT DEPENSES DER&D/PRODUCTIONAUTOMOBILE
AUTRES INDUSTRIES
RAFFINAGE PETROLIER
L'INDUSTRIE AEROSPATIALE EST LA PREMIERE POUR LES INVESTISSEMENTS EN R& D
PARMI LES 11 INDUSTRIES DE HAUTE TECHNOLOGIE AL'INTERIEUR DES PAYS DEL'OCDE
Cequi signifie
(Source :Rapport EUROMART ) !-*-*UNHAUT DEGRE D'ECHANGES INTERNATIONAUX (EXPORTATION )*
(IMPORTATION )'
UNE PREDOMINANCE DES PRODUITS INNOVANTS
FIG .6.

-3-
Elle exerce également unrôle important carme industrie
faisant appel àlarecherche scientifique laplus élaborée ,
agissant ccmme uncentre pour letransfert etladiffusion de
cestechnologies auxautres secteurs industriels .
C'est enraison deces hautes technologies spécifiques ,
caractéristiques dusecteur aérospatial ,que l'administration
américaine utilise celui-ci pour développer etappliquer les
nouvelles technologies quisont ensuite adaptées etutilisées
par d'autres secteurs engagés dans le développement
(Industrie Automobile ,Fours àHaute Température ,Systèmes de
Contrôle Industriel ,Méthodes d'Essais et Méthodes de
Production ).Lavaleur engendrée parcesretombées n'estpas
mesurable mais elle fournit une contribution efficace à
l'amélioration de1'économie dupays .
Les technologies exigées par 1'industrie aéronautique
demandent pour leurs réalisations un haut niveau de
compétence dans divers domaines tels que les techniques
d'analyses sophistiquées utilisées enaérodynamique ,pour le
dessin destructures complexes ,pour 1'évaluation etl'emploi
des matériaux nouveaux ,pour l'intégration des technologies
électroniques dans les systèmes opérationnels complexes et
pour laconception etla mise enoeuvre des nouvelles
méthodes defabrication .
Ceniveau decompétence technologique indispensable nepeut
être obtenu que par uneffort continu etintense dans le
domaine delarecherche etdelatechnologie ,cequiexige un
programme stratégique àlong terme .Atitre d'exemple ,pour
fixer une échelle detemps ,ilfaut cinq àsix ans pour
développer une nouvelle technologie ,cinq ans encore pour
l'incorporer dans lafabrication d'unnouveau produit suivi
par environ dix ans d'exploitation pour récupérer
l'investissement consenti .

-4-
Enconséquence ,ilestnécessaire d'établir unestratégie au
niveau européen afin d'éviter ledanger defaire perdre sa
compétitivité àl'industrie aéronautique européenne ,cequi
pourrait conduire àune détérioration progressive desa
position dans lemarché mondial .
ACTION EUROPEENNE
L'acquisition detechnologies complexes etdes équipements
nécessaires exige unebase solide .
Lescentres nationaux (O.N.E.R.A. *,D.F.V.L.R. ^,R.A.E. ^,
N.L.R. ^, C.I.R.A.5 ,I.N.T.A.6 )des principaux pays
aéronautiques sont activement engagés etcontribuent aux
progrès des techniques aérospatiales ,avec leur recherche
fondamentale complétant celle des laboratoires
universitaires ,avec leur recherche appliquée préparant les
projets àmoyen etlong terme etavec leur assistance
technique directe àl'industrie soit par lamise à
disposition des moyens d'essais deleurs centres ,soit par
1'étude deproblèmes soulevés par des projets encours de
développement ou des difficultés rencontrées sur des
équipements opérationnels .
O.N.E.R.A. Office National d'Etudes et
Aérospatiales (France ).de Recherches
D.F.V.L.R. Deutsche Forschungs -undVersuchsaus talt für
Luft -und Raumfahrt (R.F.A. ).
R.A.E. Royal Aerospace Establishment (GdeBretagne ).
N.L.R Nationaal Lucht -en Ruimtevaartlaboratorium
(Pays Bas ).
C.I.R.A. Centro Italiano Ricerche
(Italie ).Aerospaziali
I.N.T.A. Instituto Nacional deTecnica Aeroespacial
(Espagne ).

-5-
Une collaboration internationale enrecherche aéronautique
estmise enoeuvre pardesorganisations corme leGARTEUR et
l'AGARD sur labase d'actions concertées sur des sujets
spécifiques .Mais l'acquisition detechnologies complexes et
des équipements nécessaires demande une base encore plus
solide .Celle-ci peut être organisée enEurope par une
collaboration auniveau ccmmunautaire .
Pour ledéveloppement deprototypes ,EUREKA estengagé dans
quelques projets orientés par lemarché (EUROFAR ,Avion
Amphibie ,SAMOVAR ,etc. ).
Dans l'avenir ,l'amélioration des capacités del'industrie
européenne passera nécessairement par sarestructuration
progressive .Mais d'icilà,ilyalieu demettre enoeuvre ,
sans délais ,unprogramme àl'échelle communautaire .
Ceprogramme devra être basé surunesérie demesures suivant
les conclusions d'une étude soutenue par lacarmission et
réalisée par neuf importantes sociétés aéronautiques
européennes .
Ces mesures concernent :
Lerenforcement delacoopération dans ledomaine dela
recherche etdelatechnologie ;
La concentration des efforts dans des secteurs-clé
correspondant àdenouveaux besoins définis encommun ;
La mise àdisposition de ressources financières
complémentaires pour soutenir ceteffort accru .
LaCommission poursuit ainsi par ses actions ledouble
objectif s
d'augmenter la base technologique européenne en
favorisant laplus large participation possible au
programme des universités etdes centres derecherche
nationaux ;

-6-
de renforcer laposition actuelle de l'industrie
aéronautique européenne surlemarché mondial .
Dans lecontexte d'unprogramme d'action plus vaste etplus
complet quidevrait permettre àl'Europe d'atteindre dans un
futur proche lesobjectifs définis dans unplan stratégique
élaboré par laCommission ,unprogramme pilote dedeux ans
vient d'être proposé .
Lesobjectifs particuliers decette phase pilote sont :
Jeter des bases concrètes decoopération entre les
industries aéronautiques européennes dans ledomaine de
larecherche etdelatechnologie etassocier dans les
projets les universités ,les centres derecherches
nationaux etles PME .
Faire démarrer des projets derecherche quiprésentent
uncaractère d'urgence etont une importance capitale
pour lacapacité future de1'industrie aéronautique
européenne ;
Rassembler ,vérifier etcompléter les informations de
base etles connaissances exigées par ledéveloppement
technologique ;
Tirer parti del'expérience acquise dans lagestion et
lefonctionnement d'unprogramme decetype etdéfinir
lesactions nécessaires àlong terme .
Lesdomaines detechnologie-clé retenus pour laréalisation
duprogramme pilote ,concernent :
l'aérodynamique etlamécanique duvol ,
lesmatériaux ,
1'acoustique ,
lescalculs ,
lessystèmes embarqués etleséquipements ,
laconception "tout électrique "dans l'avion ,
l'intégration dessystèmes depropulsion ,
lestechnologies deconception etdefabrication .

BIOLOGIE
ANNEXE 4
Introduction
L'importance delabiotechnologie
Les prévisions duMinistère japonais duCommerce International etde
l'Industrie (MITI )en1988 établissent à514 millairds $ladimension
mondiale dumarché des bio-industries .Unarticle de1981 préparé parune
équipe deprospective ausein delaCommission desCommunautés Européennes
(1)indiquait que plus de40%des produits manufacturés d'une économie
développée ,ou20%duPNB ,étaient biologiques parnature ouparorigine .
Les estimations dumarché potentiel des biotechnologies peuvent cependant
varier deplusieurs ordres degrandeur ,enfonction deladéfinition
restrictive ouélargie surlaquelle l'auteur décide desebaser ;ilestun
fait ,cependant ,que "lesêtre humains sont biologiques à100 %"(1).Une
avance décisive delacompréhension deschoses biologiques etdescapacités
technologiques oumanipulatives qui endécoulent ne pouvait donc
qu'éveiller des intérêts commerciaux et,plus largement ,politiques ,tout
ensuscitant unrelatif malaise dupublic dans certaines cultures àtout le
moins .L'étude del'OCDE encours sur "lesimpacts économiques àlong terme
delabiotechnologie "nefait pasallusion àunepossibilité decroissance
notable denouveaux marchés dans lecourt terme ;elle acependant reconnu
saportée d'une toute autre nature ,qui l'aconduit àunchangement de
titre :"les impacts économiques etplus larges delabiotechnologie ".Il
s'agit d'unetechnologie irradiante .
Labiotechnologie n'estpasunediscipline entant quetelle mais plutôt le
carrefour dedifférentes aires deconnaissances -ycompris labiochimie ,
lagénétique ,lamicrobiologie ,laphysiologie ,lamorphogénèse parmi bien
d'autres encore -quicontribue àuneutilisation intelligente delanature
etdes processus naturels .C'est eneffet latechnologie delamatière
vivante ,qui permit àdenombreuses bio-techniques devoir lejour au
bénéfice immédiat delasanté etdel'hygiène ,del'agriculture etdes
industries alimentaires ,del'environnement ,des industries chimiques et
pharmaceutiques .Labiotechnologie peut être présentée comme lagestion
consciente des systèmes vivants ,qu'ils'agisse ducontrôle enfermenteur
d'unmicroorganisme oudelasurvie d'unepetite planète peuplée de5à10
milliards d'êtres humains .
Dans les parties suivantes ,quelques-uns des domaines les plus dynamiques
decette "bio-révolution "sont présentés endétail .Leséquençage dugénome
humain ,"lacarte de l'homme ",constitue undéfi qui s'est emparé de
l'imagination des chercheurs comme decelle desnéophytes .Lapartie (A)
évoque cethème dans lecontexte élargi del'analyse desgénomes dedivers
organismes supérieurs ,partant dufait que larecherche scientifique autant
que les applications pratiques nepeuvent être enfermées dans unsystème
anthropomorphique .
Pour sasurvie etsonenvironnement ,l'homme dépend avant tout desplantes
etdeleurs constituants .Leraz-de-marée delabio-révolution ,vucomme la
"molécularisation "des sciences végétales qui renforce lerôle dela
biotechnologie enagriculture ,fait l'objet delapartie (B).
L'application delabiotechnologie àl'agriculture aréveillé lescraintes
devoir favoriser lesmonocultures aux conséquences écologiques néfastes .
Cependant ,comme l'atrès justement remarqué l'un des instituts
mondialement reconnus enmatière d'environnement ,
1.

"Une biotechnologie attentive àl'histoire naturelle peut créer
quelques-uns des outils les plus efficaces ,capables deréduire la
pression qui s'exerce surlesressources génétiques etdevaloriser et
préserver davantage lesespèces naturelles "(2).
Lapartie (C)décrit quelques mesures concrètes etlesenjeux politiques
liés àladéfense deladiversité desressources génétiques del'humanité ,
unetâche pour laquelle l'apport delabiotechnologie estdeplus enplus
demandé .
Ledéveloppement delabiotechnologie ouvre desperspectives deprogrès au
bénéfice denotre gestion del'environnement végétal etanimal et,plus
encore ,pour lacompréhension delamachine humaine .Lacompréhension du
système immunitaire del'homme etsastimulation (parvaccination )pour la
production d'anticorps présente unintérêt social etcommercial immédiat
sous l'angle de laprotection de l'homme contre les maladies .Le
développement decultures d'hybridomes -cellules immortelles -pour la
production d'anticorps monoclonaux est l'une des victoires etdes
innovations les plus productives delabio-révolution ;ilétait dès lors
opportun defaire lebilan (partie D)desprogrès récents del'immunologie
etdeses nouveaux défis .
Labio-révolution est une révolution moléculaire ;elle transforme les
méthodes derecherche etleurs débouchés possibles ,même face àcedéfi
intellectuel tellement désarmant qu'est lacompréhension dupropre cerveau
del'homme .Lapartie (D)décrit les quelques enjeux actuels dela
neurobiologie .C'est unsujet intéressant non seulement les applications
cliniques (lacompréhension de lamaladie d'Alzheimer est évidemment
importante dans lecas des sociétés vieillissantes dumonde développé ),
mais aussi lamise aupoint du"calcul neuronal ".Lesartisans dessystèmes
informatiques àarchitecture parallèle lesplus sophistiqués découvrent non
sans unecertaine fascination lavitesse ,laperformance etlacompacité du
cerveau humain ,avec leplus grand intérêt pour samécanique etson
organisation .
Pour conclure cette présentation dequelques-uns des domaines les plus
significatifs ,ladernière partie decette annexe survole lesactivités de
R&D enbiotechnologie enEurope etlesinitiatives communautaires encours
(section F).Elle contient également une description des tous premiers
efforts ,encours ouenpréparation ,quiappartiennent auxdomaines décrits
dans lesparties A,BetC.
Lacompétition biotechnologique ?
Labiotechnologie étant âl'évidence d'une portée économique etsociale
considérable àterme ,lesgouvernements sesont précipités pour yapporter
leur appui ,etmême ceux que l'onpouvait taxer d'être les moins
"interventionnistes ".Lesoutien fédéral américain en1986-87 est estimé
par l'OTA (3)àunniveau de2.7milliards $.Lesprévisions technologiques
àlong terme duJapon (1987-2015 )renforcent l'importance qu'ilfaut donner
àlabiotechnologie enpriorité pour amener leur industrie pharmaceutique ,
etautres bio-industries ,àune position decompétitivité internationale
dans les années 90.Une simple lecture des dépenses gouvernementales ,
modestes enR&D ,serévèle trompeuse carelle netraduit pasunestratégie
compétente ,cohérente etdotée devues àlong terme enbiotechnologie .Il
nefutdonc passurprenant devoir plusieurs rapports deconsultants –y
compris ceux destinés àl'USCongressional Office ofTechnology Assessment
–reléguer l'Europe en troisième position derrière lavitalité
entreprenante desUSAetlapoussée d'unepolitique deconsensus japonaise .
2

Cela dit ,lesjeux olympiques comprennent des activités sportives variées .
L'Europe peut prétendre àdenombreuses médailles d'oret,bien que sa
fragmentation etsadiversité puissent être àpremière vue retenues comme
des faiblesses ,ses "vieux colons "peuvent utiliser leurs siècles
d'expérience outre-mer pour acquérir une parfaite mentalité
"internationale "dans laconquête denombreux marchés depar leur monde .
Dans leclimat "entrepreneurial "des Etats-Unis ,les petites entreprises
doivent sedémener pour attirer lecapital àrisque ,les clients pour la
recherche sous contrat etles nouveaux investisseurs intéressés àmettre en
jeu lavaleur des actions de lasociété .Plus discrètement eten
privilégiant leurs activités propres ,les géants delachimie ,dela
pharmacie ,del'agro-chimie etagro-alimentaire enEurope parviennent tout
aussi efficacement àuneposition internationale .
L'Europe dépense moins pour la recherche biotechnologique que les
Etats-Unis :quelques centaines demillions d'Ecus ,peut-être unmilliard ,
pour larecherche publique .Mais aucune conclusion hâtive nepeut être
suggérée quant auxrésultats decette "course ".Les Etats-Unis pourraient
conserver une avance dans lenombre etlavitalité despetites entreprises
(environ 3milliards $yont été investis pendant la période
1976-1986 )(3);beaucoup d'entre elles sont cependant rachetées ,ou
contractent la recherche avec des multinationales japonaises ou
européennes .Ladépense totale dusecteur privé enR&Dbiotechnologique (y
compris les activités debiotechnologie des plus grosses sociétés )est
estimée par l'OTA aux environs de2milliards $en1987 ;près de1,2
milliard $par des sociétés debiotechnologie et800millions $par les
grands groupes industriels .
Sur labase d'une définition quelque peu élargie d'une "société de
biotechnologie ",l'unité deconcertation enbiotechnologie delaCommission
Européenne apuidentifier 448firmes d'Europe occidentale ,réparties comme
suit :
COMMUNAUTE EUROPEENNE AUTRES ETATS EUROPEENS (EFTA )
Belgique 37 Italie 34 CEE 388
Danemark 19 Luxembourg 1 Autriche 2
France 76 Pays-Bas 33 Finlande 6
R.F.A. 46 Portugal 2 Norvège 7
Grèce 2 Espagne 12 Suède 28
Irlande 11 Royaume-Uni 115 Suisse 17
Total CEE 388 Tot .Eur .occid .448

3.Internationalisme etinformation
L'undes aspects les plus caractéristisques delabiotechnologie est sa
dimension internationale .Une société debiotechnologie sedoit de
rechercher lacompétition etlesopportunités àl'échelle delaplanète ,si
elle veut accéder aux marchés les plus profitables ouaux sciences et
techniques quisont lesclés del'efficacité pour uneR&Dinnovante .
Cette prise deconscience apusetraduire dans bien des cas par une
prolifération d'alliances stratégiques entre sociétés .Ilpeut s'agir aussi
bien de "joint-ventures "que deprises departicipation ,d'accords de
licences ,deconventions demarché ou de contrats derecherche .Ces
arrangements sont fréquemment transnationaux ,Europe-USA ,USA-Japon ou
Europe-Japon .Leur existence brouille quelque peu lescartes etnefacilite
pas lacomparaison des dépenses pour larecherche entre régions ,qui
échangement continuellement l'information par lebiais depublications ,
d'accords industriels etdelamobilité desindividus caractéristiques des
entreprises dynamiques .
Lesplus grosses sociétés reconnaissent elles-mêmes que lemaintien deleur
compétitivité dépend del'exploitation efficace d'unebase deconnaissances
enpleine évolution etqui ,pour une grande part ,sesitue hors deleur
domaine .Ledéfi constitué par lanécessité degérer cette interface
mouvante acontribué àdonner laprimauté aux infrastructures etservices
del'information ,undomaine oùl'Europe estsérieusement distancée parles
Etats-Unis (4).C'est làque des installations fédérales centralisées ,
comme parexemple la"National Library ofMedicine "(etsonCentre National
pour l'Information Biotechnologique enpleine expansion ),peuvent fonder
leur supériorité surunmarché intérieur innervé par l'informatique (40000
praticiens demédecine générale disposent d'ordinateurs personnels dans
leurs cabinets ),condition élémentaire d'unetrès probable hégémonie .
Enraison deson degré dedépendance vis-à-vis de l'information ,la
biotechnologie est devenue leterrain deprolifération d'entreprises
spécialisées deconsultance enmatière debrevets .Denouvelles percées
dans lechamp desconnaissances setraduisent immédiatement parunevolonté
de rentabilisation de l'investissement en recherches au travers des
filières d'applications traditionnelles des sciences de lavie ,une
tendance qui suscite bien des controverses .Laquestion dubrevet etles
infrastructures del'information ,s'ajoutant aux préoccupations désormais
classiques enmatière deréglementation ,sont quelques-unes desnombreuses
facettes autravers desquelles sedessinent lesrapports delacompétition
internationale enbiotechnologie avec l'administration publique .Unbilan
decesquestions estrepris sous (5).
Bibliographie
1.Commission oftheEuropean Communities :FAST Occasional Papers ,n°1:
"Biotechnology :What will itchange ",March 1981
2.Wolf ,Edward C."Conserving Biological Diversity ",in"State ofthe
World ,1985 ",Worldwatch Institute .Washington ,1985
3.U.S. Congressional Office ofTechnology Assessment :"U.S. Investment in
Biotechnology ",1988
4.Franklin ,J."Therole ofInformation Technology andServices inthe
Future Competitiveness ofEurope 'sBio-Industries ,1988
5.Davies ,D. (ed.)"Industrial Biotechnology inEurope :Issues forPublic
Policy ",based onCEPS (Centre forEuropean Policy Studies )conference ,
November 1985 .Pub .Frances Pinter
6.OECD ,1989 :"Economic andWider Impacts ofBiotechnology "(draft report
under discussion in1988 )

A Analyses moléculaires degénomes d'organismes supérieùrs
Ledéfi
Legénome codifie toutes lesrègles quidéterminent lasurvie etlareproduction
d'unorganisme eninteraction avec l'environnement autravers desonphénotype .A
cejour ,lastructure moléculaire etlarégulation decette information génétique
sont restées inaccessibles pour l'essentiel .Les nouvelles techniques de
séquençage de l'ADN etune amélioration des procédés de traitement de
l'information biologique ont cependant créé une situation sans précédents .Des
moyens scientifiques sont désormais disponibles qui permettent dedéchiffrer
complètement leprogramme génétique den'importe quel organisme .L'arsenal se
compose detechniques deséparation dechromosomes ,deméthodes declonage etde
séquençage ,construction delibrairies d'ADN ordonnées ,decartes génétiques ,
bases dedonnées etlogiciels informatiques .
Leséquençage del'ADN degénomes entiers représentera untravail considérable ,
particulièrement sil'onespère étudier lastructure degénomes d'eucaryotes
supérieurs .Laconception d'une stratégie productive etladéfinition dechoix
appropriés paraissent devoir revêtir dans cecasuneimportance primordiale .Ilne
fait pas dedoute que laséquence d'ungénome unique ,entant que telle ,
représente une donnée detrès grande valeur fondamentale ;cela dit ,l'intérêt
potentiel deladétermination deséquences serait considérablement accru siles
séquences deplusieurs génomes différents pouvaient être comparées .Eneffet ,au
niveau leplus élémentaire ,leséquençage révélera tous lessignaux contrôlant le
fonctionnement de lamachinerie cellulaire etresponsables de l'expression
génétique etdelaréplication .Unautre résultat important serait depouvoir
accéder ainsi àl'information correspondant àlaniche écologique caractéristique
del'organisme considéré .Eneffet ,l'information ,sous forme deséquences d'ADN
quiviennent ensurnombre par rapport aux séquences essentielles ,représente une
information spécifique dechaque type d'organisme .Cequi reviendrait àrendre
compréhensible lafaçon par laquelle divers organismes detypes particuliers
réussissent às'adapter àleur environnement .
Unautre domaine qui bénéficiera delaconnaissance deséquences complètes de
génomes sera celui del'évolution desespèces .Ilyaura autant àattendre dela
comparaison des différentes séquences d'unorganisme donné que delacomparaison
deséquences homologues chez des organismes différents .Une conséquence dela
première importance étant lapossibilité derapprocher desstructures moléculaires
inconnues destructures déjà définies auniveau tri-dimensionnel .Ce sera
probablement unapport significatif auproblème delaprédiction delastructure
tertiaire deprotéines sur labase deleur seule structure primaire .
Enfin ,lacapacité demettre enroute leséquençage degénomes d'eucaryotes
pluricellulaires conduira aux premières bribes d'une information sur les gènes
impliqués dans ladifférenciation cellulaire .Ilest généralement accepté que la
connaissance des gènes permettra decomprendre une multitude dephénomènes
biologiques demanière plus directe que par lavoie inverse ,c'est -à-dire la
remontée duphénomène biologique jusqu' augène .
Les Etats-Unis d'Amérique envisagent sérieusement lapossibilité deséquencer le
génome humain ,etleJapon s'efforce d'entraîner une collaboration internationale
pour cette tâche ambitieuse sous lecouvert deson initiative pour unProgramme
Scientifique "Frontières Humaines ".Leséquençage dugénome humain intéresse au
premier chef unevaste gamme d'applications médicales enperspective .Eneffet ,

nombreuses sont lesmaladies humaines sous contrôle génétique ,pour lesquelles une
connaissance des structures moléculaires affectées créerait des possibilités de
nouveaux marchés d'importance enmoyens diagnostiques outhérapeutiques (cf.
l'annexe Santé ).Au-delà desaportée scientifique ,unprojet decette dimension
conduirait certainement àdes retombées technologiques etàlamise aupoint
d'instruments auxapplications multiples enbiotechnologie .
Situation auplan mondial
LesEtats-Unis sesont déjà engagés dans lespremières étapes del'entreprise de
séquençage dugénome humain .Lefinancement fédéral deprojets sur legénome se
situait globalement auxenvirons de32-34 Mio $en1987 .Lesdépenses duNIHen
1989 sont estimées à28Mio $,etleDOEpropose 18Mio $cette même année pour
soutenir des recherches connexes enmatière detechnologie etd'instrumentation .
LaNSFdevrait contribuer àcette entreprise par lebiais deprogrammes àfrais
partagés .Cela étant ,iln'enreste pasmoins vrai qu'unbudget de200Mio $/an
serait nécessaire pour répondre auxbesoins .L'envergure delatâche ,etquelque
défaut decoordination entre lesnombreuses organisations publiques etprivées ày
participer ,pourrait constituer desobstacles avant qu'unprojet deséquençage du
génome humain neprenne son essor .Dans l'intervalle ,certains génomes de
dimensions réduites font l'objet d'essais pilotes deséquençage ,àlafois aux
Etats-Unis etdans d'autres pays développés .
Laposition japonaise paraît très forte sous l'angle purement technologique .
L'automatisation des techniques deséquençage estundomaine oùleJapon est très
actif ,grâce àdesfinancements del'industrie etdugouvernement .Des robots ont
étémis aupoint ,sur labase deconcepts américains .L'université deTokyo est
très forte et aformé bien des spécialistes industriels qui participent
aujourd'hui à la mise au point d'équipements automatisés de
cartographie /séquençage .L'industrie japonaise aété plus heureuse que ses
partenaires européens pour mener àbien des efforts decommercialisation des
résultats delaR&D encedomaine .
Développements enEurope
Plusieurs Etats membres etlaCommission des CEont déjà beaucoup contribué ,en
termes deréflexions etparfois definancements ,àladéfinition d'unrôle pour
l'Europe dans cette entreprise internationale degrande ampleur .Ilestunfait
que l'Europe nepeut secontenter d'unrôle mineur .Elle détient bien des
ressources etdes talents nécessaires ,etaacquis une grande expérience dela
coordination par-delà les frontières nationales .Saréputation d'être réduite à
devoir coordonner lespolitiques etlesactions dans lesdomaines decompétence
communautaire setrouve être àlabase decequi fait réellement saforce .La
tâche duséquençage d'ungénome d'organisme supérieur estprécisément denature à
rendre nécessaire une grande division dutravail etune intégration des
participants enréseaux .
LaFrance adéjà alloué 1.4Mio $auséquençage derégions dechromosomes humains
d'importance médicale reconnue ,etàlamise aupoint desystèmes detraitement
des données .LeMedical Research Council britannique acréé uncomité de
coordination ,etpoursuit l'élaboration d'unestratégie àsoumettre àl'échelon
gouvernemental .LaDFGallemande aconsacré 500000 $/anàlarecherche sur le
6.

génome humain aucours deces trois dernières années .Une réunion auplan
national ,dont l'organisation estprévue àintervalles réguliers ,fut lelieu de
discussions relatives au clonage ,au traitement des données et à
l'instrumentation .L'Italie ,en collaboration avec le Salk Institute ,a
sélectionné une région chromosomique de50000 kbases associée àune forme de
retard mental pour faire l'objet d'unséquençage complet .Lecoût enaétéestimé
à10Mio $,àlacharge dugouvernement italien .Unprogramme EUREKA impliquant
dessociétés britannique etfrançaise vient aussi d'être approuvé pour aborder un
volet technologique dutravail deséquençage .
Ilestcependant évident que lepays d'Europe leplus grand nepourrait même pas
compter sur sespropres forces pour rivaliser avec les Etats-Unis etleJapon où
cette initiative fut mise plus tôt àl'ordre dujour .Iln'enest pas moins
remarquable que cesoit àl'Europe que revienne leprivilège d'avoir été la
première àorganiser dès 1988 unprojet coordonné auplan transnational pour le
séquençage d'unchromosome delalevure .Cetobjectif amobilisé dans lecadre du
programme communautaire BAP plus de24laboratoires pour unepériode dedeux ans .
C'estunobjectif raisonnable avant que lacommunauté scientifique internationale
nes'embarque dans l'aventure dugénome humain ,etunobjectif àlamesure des
faibles crédits disponibles .Legénome humain -1000 fois ladimension d'ungénome
bactérien -est sigrand que des travaux àune échelle intermédiaire seront
nécessaires avant depouvoir passer lavitesse supérieure .Cela renforce l'idée de
devoir prendre d'abord enconsidération ,neserait -ce que pour cette raison et
sans égard àleur valeur intrinsèque ,deseucaryotes auxgénomes plus petits tels
que lalevure .
D'autres dispositions ont été prises ,par lebiais deprogrammes existants ouau
sein depropositions nouvelles ressortissant ausecond Programme Cadre ,pour
mettre enplace des projets deséquençage àune échelle réduite :ladrosophile
estprise encompte dans lecadre del'action deStimulation ,etlegénome humain
fera l'objet derecherches communautaires ,pour lapremière fois ,par le
truchement delanouvelle initiative enMédecine Prédictive .
Debesoins enpriorités
Les divers projets brièvement décrits ci-dessus représentent une quantité de
travail considérable :àtitre d'exemples ,lesplus petits projets (1000 kb)font
appel â25hommes xansaumoins ,etleprojet deséquençage d'ungénome bactérien
demanderait déjà cinq fois plus detravail .Des choix seront nécessaires avant que
laCommunauté nedéfinisse leniveau desaparticipation auplan international .
-Laparticipation delaCommunauté auprojet sur legénome humain repose àla
fois sur une nécessité stratégique etsur les possibilités qu'ilest àmême
d'offrir auxchercheurs etauxindustriels .Cette participation doit encore être
définie quant àlanature des contributions scientifiques ,aux conséquences
commerciales etaux considérations éthiques .Une coordination delaréponse
européenne prend forme dans lecadre del'initiative japonaise pour unprogramme
scientifique "Frontières Humaines ".
-Leséquençage total dugénome delalevure ,dont unseul chromosome est
actuellement analysé ,doit être mené àbien .C'est bien laforce dela
Communauté d'avoir été lapremière àlancer unprojet entièrement coordonné
concernant unorganisme eucaryote inférieur ,etd'avoir ainsi accumulé une
7

Information etdéveloppé descompétences largement profitables augénome humain
dans uneétape ultérieure .LaCommunauté doit conserver cemodeste avantage .
-Laparticipation delaCommunauté àdes projets internationaux concernant
d'autres génomes d'intérêt économique majeur (B. subtilis ,Arabidopsis
thaliana ).
-Lamise enplace d'une participation industrielle tout aulong decette
entreprise ,avec toute l'attention requise auxretombées d'ordre technologique
dans lesdomaines dulogiciel etdel'instrumentation ,ainsi qu'auxconséquences
juridiques ,éthiques etcommerciales liées àl'exploitation del'information
biologique ainsi accumulée .
-Lesoutien simultané àlarecherche fondamentale dans les domaines dela
biologique moléculaire ,delaphysiologie cellulaire ,delachimie desprotéines
et de l'enzymologie ,pour assurer que l'information structurelle aussi
massivement mise àjour puisse être interprétée etexploitée enEurope parune
infrastructure derecherches suffisamment adaptée .
Références bibliographiques
National projects inbiotechnology
Susumu Yamamoto ,ontheoccasion ofBio'FAIR ROKYO 1986
Quatrième enquête delaSTA sur les technologies japonaises dans les 30ans à
venir (1987-2015 ):partie "Science delaVie".
Traduction enprovenance deladélégation delaCommission ,M.Bourène
OTAreport
Mapping ourgenes .Thegenome projects :howbig ;howfast ?
0TA-BA-373 (Washington ,DC :U.S. Government Printing Office ,April 1988 )
Sequencing theyeast genome .Adetailed assessment .
Report tothe Commission ,DGXII-F-2,Ed. A.Goffeau ,May 1988 ,XII/F/280 ,
250pages .
Workshop onprospects for biology inEurope and onthe Human Frontier Science
Programme ,Brussels ,2May 1988 .
Proceedings edited byXII-G-3,19July 1988 .
8.

в Lesbases moléculaires delabiotechnologie végétale
Les racines denotre planète verte
Les végétaux sont essentiellement étudiés enfonction de leur importance
agronomique etéconomique ;malgré cela ,etendépit d'analyses très élégantes ,du
genre decelles accomplies dans ledomaine delaphotosynthèse ,ilsn'ontpasreçu
toute l'attention qu'ilsméritaient dans des sujets ,tels que latotipotence ou
lesmétabolismes ,quiconcernent directement l'agriculture etl'industrie .
Latotipotence estune propriété unique auxplantes qui ,contrairement aux autres
organismes vivants ,peuvent sedévelopper en embryons et,finalement ,en
organismes régénérés sans nécessairement passer par une phase defécondation .
L'identification des signaux moléculaires qui gouvernent cesmécanismes inusités
constitue une étape essentielle denotre compréhension des mécanismes dela
reproduction chez lesplantes cultivées etlesespèces forestières .
Les plantes sont également dotées decheminements biosynthétiques complexes et
originaux qui n'ont généralement pas d'équivalent chez les autres organismes
vivants .Les produits deces biosynthèses ont attiré l'attention des chimistes
pendant des siècles etont donné lieu àlacréation denombreux marchés pour les
industries delasanté etles industries chimiques .Les structures etvoies
biosynthétiques deces produits sont àpeine connues chez les 9000 espèces
végétales étudiées àce jour .Plus de 300 000 espèces potentiellement
intéressantes conservent encore ,qui plus est ,l'ensemble deleurs secrets
métaboliques hors deportée denotre compréhension scientifique .
Des efforts limités ont récemment été engagés afin decombler certaines deces
lacunes par larecherche auniveau moléculaire .Les dimensions deces efforts
n'ontjamais atteint leniveau delamasse critique nécessaire etsont tout àfait
hors deproportion avec l'importance desplantes entant que régulatrices dela
biosphère etsupport delaplupart desactivités humaines .Acejour ,unecentaine
degènes seulement ont été isolés chez lesplantes alors que plusieurs milliers
l'ont été chez lesanimaux ;etlenombre deprotéines sanguines quifont l'objet
derecherches sesitue deux ordres degrandeur au-dessus decelui des protéines
végétales actuellement étudiées .Etcependant ,iln'enreste pas moins vrai que
l'alimentation humaine et animale ,les fibres ,le bois ,les principes
pharmaceutiques ,laconversion del'énergie solaire ,tous ettoutes reposent
largement sur des propriétés des plantes ,lesquelles sont exploitées simplement
sur base d'empirisme .Tlest impensable que laportée d'une quelconque deces
fonctions ,oudesproduits dérivés ,puisse être remise enquestion dans unavenir
prévisible .
Lasituation sur leplan mondial évolue rapidement ,etunnouveau statut des
sciences végétales est sur lepoint d'être établi .Unbond très impressionnant a
résulté del'utilisation denouveaux outils derecherche tels que lescultures et
régénérations decellules ,lessystèmes detransfert ADN-T,lamutagénèse dirigée ,
les sondes moléculaires degènes etdel'expression des gènes ,etc. L'arrivée
rapide sur lemarché denouveaux produits très spectaculaires (agents symbiotiques
modifiés par génie génétique ,semences dotées derésistances spécifiques à
certains organismes pathogènes )provoqua ungrand intérêt industriel qui se
traduisit par une restructuration substantielle des activités agro-industrielles .
Cequi sepasse àcesujet aux Etats-Unis etauJapon est particulièrement
significatif .
9.

Lascène mondiale
Leséquipes américaines ont très vite utilisé lapanoplie complète des outils
moléculaires mentionnés plus haut pour prendre le"leadership "del'expertise dans
lesdomaines del'expression desgènes végétaux etdudéveloppement desplantes
supérieures .Plusieurs "premières mondiales "ont été enregistrées aucours des
trois dernières années :lepremier plant detabac porteur d'unnouveau gène de
résistance au .virus de lamosaïque ,lapremière tomate avec une nouvelle
résistance ,également introduite par génie génétique ,àcertaines larves de
lépidoptères ,les premiers tournesols etcolzas transgéniques ,les premiers
chloroplastes génétiquement transformés etc. Cette course vers desperformances de
recherche aussi substantielles a,enpartie ,été rendue possible par la
participation directe denombreuses firmes industrielles .Acôté descompagnies de
semences etdes entreprises agro-chimiques qui furent lespremières às'engager
dans de telles affaires ,plusieurs sociétés pharmaceutiques et compagnies
pétrolières ,parmi les plus importantes ,prirent des engagements "verts "
importants ,impliquant généralement audépart l'achat decompagnies semencières
locales afin d'assurer lelibre accès àlaroute desgènes .Elles commanditèrent
également desactivités derecherche dans lesuniversités ,mais àundegré moindre
quedans ledomaine pharmaceutique .
L'unedecesgrandes firmes estmême connue pour avoir établi enEurope plus de
contrats derecherche avec lesuniversités delaCommunauté qu'iln'aétépossible
d'ennégocier ,pendant lamême période ,dans lecadre duprogramme communautaire
BEP .D'autres formes d'investissement dans larecherche sesont épanouies ,telles
que l'achat depetites entreprises qui exécutent laR&D par contrats ,le
renforcement dupotentiel derecherche àl'intérieur même delafirme oula
création deconsortia .Etabli en1986 ,leconsortium "Midwest Plant Biotechnology "
réunit enparticulier l'expertise de14universités etlaforce d'impulsion de31
compagnies industrielles (comprenant également des représentants des secteurs
pharmaceutiques etélectroniques )pour des recherches orientées sur des cibles
précises dans ledomaine de labiotechnologie agricole .Le terrain est
particulièrement favorable àcedéveloppement delarecherche ,notamment àcause
desprévisions demarché (5millions deS)encequiconcerne lessemences ,etune
perspective de 100 milliards de dollars en 1995 pour tous les produits
biotechnologiques issus del'agriculture )etgrâce auxdispositions prises en1985
parlebureau américain desbrevets etdesappellations (USpatent andTrade mark
office )pour protéger lesvariétés deplantes cultivées ,dont toutes celles qui
proviennent dugénie génétique .Leseul obstacle avant lamise enculture des
nouvelles espèces d'intérêt agronomique issues dugénie génétique etl'utilisation
depratiques d'exploitation basées sur les nouvelles approches delabiologie
moderne estcelui desrisques conjecturaux .Desgroupes depression ontentravé la
poursuite dutravail expérimental ,etles agences fédérales nemaîtrisent pas
encore lasituation .Cette difficulté ,amplifiée auxUSA ,unpays oùles débats
publics onttoujours fait partie delaviepolitique ,pourrait donner àl'Europe
unavantage compétitif siseulement laCommunauté était capable dedéfinir des
normes communes pour l'introduction d'organismes modifiés .Cependant ,et
indépendamment d'unstatut régulatoire quelque peuconfus ,l'USDA (département de
l'agriculture américain )prévoit maintenant unsoutien substantiel àlarecherche
debase surlesvégétaux .Bien quenereprésentant que 6%dubudget fédéral ,en
troisième position après leNIH etlaNSF pour cesdépenses enbiotechnologie ,
l'USDA arégulièrement augmenté son budget "biotechnologie "depuis 1982 .Ses
nouveaux "Plant Science Centres "(10millions dedollars en1987 )ontétéétablis
pour encourager cequ'ilyademeilleur dans larecherche végétale debase .Les
domaines prioritaires sont ceux dugénie végétal ,deladynamique dela
rhizosphère ,deshydrates decarbone etdesapplications pour l'environnement .
Coopération etmultidisciplinarité sont les composantes essentielles decette
nouvelle recette qui met bien enlumière levéritable obstacle auquel la
biotechnologie végétale américaine doit faire face :l'absence decompréhension ,
auniveau physiologique etmoléculaire ,delaconstitution biologique desespèces
cultivées .

Bien qu'elle puisse donner l'impression d'être plus limitée dans son contenu ,la
biotechnologie végétale esttoute aussi spectaculaire auJapon .
Lepoint fort des sciences végétales dans cepays atoujours été l'étude des
métabolites secondaires .Enplus del'analyse desstructures ,delabiosynthèse et
des fonctions physiologiques deces composés ,uneffort important aété mis en
oeuvre pour accroître leur production qui est essentiellement axée sur
l'amélioration des plantes etsur les cultures decellules végétales .Tant de
groupes différents ont été etsont encore impliqués auJapon dans lamise en
oeuvre deceteffort qu'une expertise technologique unique aumonde apuyêtre
développée .Maintenant que l'amélioration des lignées decellules végétales pour
laproduction demétabolites secondaires est rendue possible par legénie
génétique ,lamaîtrise desJaponais dans ledomaine desfermentations decellules
végétales vatrès rapidement placer leJapon aupremier rang mondial pour la
production decesmétabolites dont l'importance pour l'industrie delachimie et
pour l'industrie pharmaceutique doit s'accroître considérablement .
LeJapon ,àcause del'importance stratégique del'agriculture ,est aussi très
intéressé par ledéveloppement denouvelles méthodes pour l'amélioration des
plantes .Al'heure actuelle ,l'effort principal estaxésur leriz ,leblé ,l'orge
et,dans lefutur ,également lesoja .Pour lemoment ,les résultats les plus
brillants ontconsisté àadapter lesméthodes detransport degènes àdenouvelles
espèces végétales ;c'estainsi ,enparticulier ,quedenouvelles lignées deriz
ont été développées .LeJapon est ,àl'heure actuelle ,leseul pays aumonde où
l'onpuisse trouver lesserres decertains instituts derecherches etdecertaines
firmes industrielles remplies deplants derizmodifiés par lesméthodes dugénie
génétique .
Des recherches de très haut niveau sont également poursuivies dans les
laboratoires deplusieurs grandes industries japonaises .Chaque année ,les
meilleurs étudiants des principales universités sont recrutés par les industries
depointe .Toutes ont commencé leur propre recherche dans ledomaine dela
biotechnologie végétale ,certaines sesont même portées acquéreurs d'entreprises
deproduction desemences ,auJapon etàl'étranger .Comme dans d'autres parties
dumonde industrialisé ,ces initiatives nesont pas lefait des seules industries
dessecteurs agricoles etagro-alimentaires ;lemême mouvement apparaît également
chez les grandes entreprises chimiques ,dans les compagnies axées sur la
production defibres etdepapier ,chez lesindustries dupétrole etmême dans les
secteurs duciment etdel'électricité .Laplupart d'entre elles jouent unrôle
actif dans larecherche et laproduction deplusieurs espèces cultivées
essentielles (riz ,blé ,haricots ,etmême lemais ),delégumes (tomates ,pommes de
terre ,choux )etégalement defruits (citrons ,melons ,fraises ,raisins )de
plantes médicinales etornementales .
Enrésumé ,leJapon ,quidispose d'unnombre dechercheurs confirmés beaucoup plus
important que l'ensemble despays delaCommunauté ,s'estbien préparé àuneffort
substantiel enbiotechnologie .
Lafaiblesse des Japonais provient dufait que les compétences mises enplace ne
sont guère utilisées pour lasolution des problèmes fondamentaux delabiologie
moléculaire des plantes .Etpourtant ,ilest bien certain que les applications
bénéfiques des techniques detransfert degènes dépendent ,par exemple ,dela
régénération cellulaire conduisant àl'organogénèse ouàl'embryogénèse .Lesuccès
des travaux d'isolement degènes est àlamerci detechniques debiologie
moléculaire d'untrès haut niveau etégalement ,afin decaractériser lesproduits
degènes désirés ,d'unecompréhension suffisante delaphysiologie végétale .Des
connaissances fondamentales importantes sont donc nécessaires àlaréalisation des
efforts encours .
11.

Lerôle del'Europe
Même dans cemonde changeant ,l'Europe estparvenue àmaintenir jusqu' àprésent
uneposition forte enbiotechnologie végétale ,grâce àl'activité degroupes
pionniers etàl'effet d'encouragement desprogrammes nationaux etcommunautaires .
Entémoignent les résultats européens qui semesurent très favorablement àceux
desEtats-Unis .Lespremières plantes monocotylédones (oignon ,narcisse ,asperge ,
seigle )ont été génétiquement transformées enBelgique ,enAllemagne etaux
Pays-Bas ;lepremier Rhizobium fixateur d'azote enassociation avec unhôte
hétérologue ,une légumineuse génétiquement transformée auDanemark ;lepremier
gène derégulation contrôlant l'accumulation deprotéine deréserve cloné en
Italie chez lemaïs ,etc.
Les Etats membres delaCommunauté ont été prompts àrépondre àune telle
impulsion ,renforçant oucréant même denombreux laboratoires etcentres de
recherches végétales .LaCommunauté s'est ainsi placée enpremière ligne ,mais
elle doit garantir que les bénéfices lui enseront conservés .Une perte de
compétitivité enpleine phase d'expansion compromettrait grandement nos chances
d'exploiter uncapital d'imagination .Enoutre ,cette impulsion européenne peut
être avantageusement dirigée etamplifiée sur labase del'expérience acquise dans
lecadre duprogramme communautaire deR&Dbiotechnologique (BAP :1985-1989 ).BAP
areçu unexcellent accueil etpermit d'éprouver leniveau d'intérêt etl'étendue
despromesses exprimés ausein des communautés scientifique etindustrielle dans
cedomaine .
L'intérêt industriel apris corps suivant desmodalités quirecoupent étroitement
celles observées aux Etats-Unis etauJapon ,autravers detoutes lesbranches de
l'activité industrielle .Après une période d'expectative audébut des années 80,
coïncidant avec laprolifération auxEtats-Unis depetites sociétés deservices en
R&D ,denombreux indicateurs signalent désormais l'existence chez des sociétés
établies enEurope d'une activité industrielle intense etdotée d'une vision à
long terme :
-par lerecrutement très accéléré aucours des cinq dernières années de
chercheurs enprovenance del'université ;
-par l'établissement denouveaux laboratoires debiotechnologie dans lesmurs de
sociétés appartenant auxbranches lesplus diverses desbio-industries ;
-parunerestructuration très intensive dumarché ;
-par l'adhésion àdenouveaux groupements représentatifs (EBCG ,GIBiP );
-parlacoopération dans larecherche (BAP ,EUREKA ,Clubs ,etc. );
-parunsoutien àlarecherche fondamentale (Institut Européen deTechnologie ,
IET ,fondations privées ,etc. );
-par lerachat desociétés américaines desemences ,oudeservices enR&D .
Environ 25firmes dedifférentes tailles etd'appartenance diverses ontrejoint un
nouveau club ,le"Green Industry Biotechnology Platform "(GIBiP )ouPlateforme
Verte ,réalisant l'interface avec lepublic ,les consommateurs ,les instances
réglementaires ,etélaborant des positions communes dans les domaines dela
recherche etdelapropriété intellectuelle .Elles comptent suruneffort notable
del'Europe enbiotechnologie végétale etsur des réglementations harmonisées
permettant l'application préférentielle dans laCommunauté des résultats dela
recherche qui ,sinon ,severraient encore exploités sur d'autres continents .
12

Besoins etopportunités pour laCommunauté
Lesapplications envuecapables depromouvoir lebien-être etlacompétitivité de
laCommunauté peuvent s'inscrire dans trois objectifs politiques :
-lacompétitivité del'agriculture ;
-laprotection del'environnement ;
-lasécurité duconsommateur .
L'agriculture communautaire setrouve devoir accroître rapidement sacompétitivité
sans porter dommage àl'environnement .Ces deux objectifs ,celui de la
compétitivité et de laprotection de l'environnement ,peuvent serévéler
antagonistes comme cela aura puseproduire dans lepassé ,oudepréférence
compatibles dés lors qu'ils viendraient àêtre établis sur des choix
technologiques judicieux .Lerapprochement deces enjeux majeurs est affaire
d'équilibre ,l'équilibre quidevrait être atteint entre lespratiques "chimiques "
etlespratiques "bio-rationnelles "enagriculture .Ilpasse par laconception de
méthodes alternatives ennutrition végétale etprotection des plantes qui
baseraient laproductivité sur desprocessus biologiques parnature etplacés sous
contrôle génétique ,depréférence àl'apport exclusif defertilisants etde
pesticides chimiques .Cette "bio-rationalité "gagne ducrédit aufur etàmesure
que les biotechnologies modernes progressent endémontrant des possibilités
d'applications précoces dans les cas defertilisants microbiens ouderésistances
incorporées aupatrimoine génétique .
Lagénéralisation des approches moléculaires permet encore desepencher sur les
molécules de la qualité ,celles associées àl'inocuité ,aux qualités
organoleptiques ,àlavaleur nutritionnelle ,àlatexture ,etc. ,debien des
produits végétaux .S'ilétait possible deles identifier ,decontrôler leur
synthèse etd'encadrer leur activité fonctionnelle ,les molécules delaqualité
feraient toute ladifférence entre une culture enexcédent etune culture en
déficit :parexemple ,entre del'orge ensurplus àfaible valeur alimentaire et
del'orge endéficit plus adapté àl'alimentation animale ;ouentre unblé en
surplus demédiocre qualité boulangère etunblé àhaute teneur engluten tel que
demandé par lameunerie ...Laqualité etlechoix descaractéristiques duproduit
végétal deviendront toujours davantage des facteurs dediscrimination sur le
marché ,etlabiotechnologie offre denouvelles chances depouvoir mettre en
lumière lesdéterminants moléculaires decesparamètres .
Undernier point ,etnon desmoindres ,est lapossibilité derepérer ,etdonc de
prédire ,lesinteractions deplantes cultivées avec d'autres espèces indigènes de
l'environnement agricole comme jamais auparavant .Cela devrait permettre une
véritable gestion écologique de l'utilisation des sols ,dans l'intérêt des
citoyens delaCommunauté àcourt terme comme àlong terme .
Pour favoriser l'application des résultats de labiologie moderne dans la
perspective decesobjectifs politiques delaCommunauté ,laCommission adéfini
denouveaux programmes capables depromouvoir les développements appropriés .Un
effort decollaboration est requis enpremier lieu ;plus que multinational
(inhérent àtout programme communautaire )etpluridisciplinaire ,cequi est le
propre delabiotechnologie ,mais surtout fondé surunpartenariat dans laR&D qui
associerait davantage l'agriculture ,l'industrie etlascience .C'est l'objectif
duprogramme ECLAIR (European Collaborative Linkage ofAgriculture and Industry
through Research :80MECU ,1988-1992 ).Lesprogrès delabiologie peuvent donner
lesmoyens àl'agriculture dedévelopper denouveaux produits (d'origines animale ,
végétale ouautre ),mieux adaptés auxbesoins dumarché (alimentaire et,deplus
enplus ,non-alimentaire ) ;pour ladéfinition denouvelles possibilités de
croissance del'agriculture européenne ,lapromotion delacompétitivité ,dans le
respect delapréservation etdel'amélioration del'environnement .
13.

Unprogramme très proche ,FLAIR (Food-Linked Agro-Industrial Research ,25MECU ,
1989-1993 ),exploite delamême manière lesproduits delabiologie moderne ,mais
enaccordant uneimportance particulière àl'interface dessystèmes deproduction
alimentaires et du consommateur .Ses mots-clés sont :qualité ,sécurité ,
nutrition ,etl'application destechnologies nouvelles àcesfins .
Cesprogrammes derecherche enfaisabilité etdedéveloppement ,tournés vers les
exploitations éventuelles des percées des biotechnologies àl'interface de
l'agriculture ,del'industrie etdel'environnement ,ont pris forme enétroite
relation avec les programmes communautaires deR&D dans ledomaine dela
biotechnologie (BAP :1985-89 ),suivi deBRIDGE :1990-94 ).Les autres actions ,
ECLAIR ,FLAIR ,ouleprogramme decoordination delarecherche agricole ,seront
tout naturellement lesbénéficiaires des techniques hautement performantes oude
laconnaissance critique générées sur lefront delarecherche par ceprogramme
BAP .Inversément ,lesprogrammes dirigés vers l'application s'érigent enchamps
d'essais oùsont identifiés les obstacles capables d'influencer demanière
opportune lecours desidées scientifiques animant lesprogrammes debase .
Cela étant dit ,ilest clair qu'aucun des programmes actuellement placés sur la
filière recherche -développement -application nepourra maintenir indéfiniment son
niveau deperformance desannées '80sans qu'uneattention accrue nesoit accordée
auxprincipes fondamentaux delavie qui sous-tendent les sciences biologiques .
Aucun des objectifs d'importance communautaire sus-mentionnés nepourra être
atteint par leseul fait d'extrapoler lesefforts derecherche encours .Car les
obstacles denature scientifique et technique se sont déplacés du terme
"technologique "vers leterme "biologique "desbio-technologies .Demême que les
activités deR&Dbiotechnologique etlarecherche agro-industrielle sevalorisent
mutuellement ,une relation plus étroite delabiotechnologie avec les domaines
fondamentaux oùlaconnaissance s'avère déterminante serévèle indispensable pour
finalement parvenir àunnouvel essor .
C'est àl'Europe dejouer !
Les techniques génétiques etmoléculaires ont attiré l'attention ,elles sont
devenues particulièrement précises etperformantes ,mais elles nepeuvent encore
être appliquées qu'àlapartie émergée del'iceberg représentant lamatière
vivante .Pour faire oeuvre utile àune échelle significative d'unpoint devue
macroéconomique ,ilconvient désormais demettre àjour les principes cachés qui
gouvernent les fonctions etmétabolismes des plantes .Lesavoir-faire asurpassé
lesavoir ,àtelpoint quelatechnologie restera limitée dans seseffets jusqu' à
ceque cette technologie ait servi àproduire laconnaissance élémentaire des
sujets agricoles ;cequipourrait s'appeler ,end'autres termes ,la"nouvelle
physiologie végétale ".
Cinq domaines d'importance peuvent être proposés pour unerecherche conjointe en
Europe :
-l'induction florale ,ledéveloppement des gamètes et les processus de
reconnaissance cellulaire nécessaires àlareproduction sexuée ;
-lecontrôle dudéveloppement etdelamorphogénèse chez lescellules végétales ;
~l'information auxinterfaces plantes-microorganismes ;
~lescontrôles génétiques etmétaboliques desparamètres delaqualité ;
-l'étude moléculaire dugénome d'Arabidopsis thaïiana ,entant quemodèle pour
tous lesgénomes deplantes etréservoir desondes génétiques (isolement et
séquençage dechromosomes ,clonage degrands fragments etsystèmes de
complémentation ,mutagénèse partransposition ,recombinaison homologue ).
14

Chacun deces domaines est spécifiquement enrapport avec des activités des
Industries des semences oudetransformation .Des processus biologiques communs à
toute lamachinerie cellulaire essentielle ,sous-jacents àces quelques centres
d'intérêt ,vont devoir être abordés enpriorité :laperception etlatransmission
designaux ,larégulation dudéveloppement ,l'organisation dugénome ,les
relations gènes-fonctions .Lenouvel horizon duchercheur enbiologie moléculaire
végétale est enpasse d'embrasser une vision renouvelée delaphysiologie
cellulaire ,quiestunevision desvoies del'activation d'unités génétiques par
desmécanismes interactifs impliquant lescellules adjacentes oul'environnement ;
elle englobe également laréponse génétique programmée qui commande denouvelles
activités métaboliques àlabase des propriétés sinombreuses des végétaux au
profit del'agriculture etdel'industrie .C'est parce qu'ilfaut ramener la
connaissance physiologique etbiochimique àunniveau capable desemesurer avec
l'infinie diversité des nouveaux outils analytiques etgénétiques auplan
moléculaire ,que lebesoin sefait pressant demobiliser les talents les plus
divers etdemettre enplace des modalités decoopération ambitieuses .Ilest
temps ,désormais ,d'employer les nouvelles compétences àlarésolution de
problèmes physiologiques delaplante ,avant deconcevoir d'autres applications
significatives .
Ilest àremarquer quecette analyse est très proche desévaluations scientifiques
aux Etats-Unis etauJapon .L'Europe nedoit donc pas être dépassée dans la
conquête des connaissances essentielles par ceux qui mènent dans cedomaine des
actions déterminées ,comme elle nedoit pas faire les frais des discussions
stratégiques quiontcours sur lesressources génétiques (cf.partie C:Diversité
des ressources génétiques ).Elle doit être mise enposition denégocier àson
avantage sur ladéfinition d'unenouvelle distribution internationale desefforts
derecherche ,ousur larationalisation nécessaire des réseaux deressources
biologiques ,laquelle fait aussi appel àlaparticipation des pays dela
convention deLomé .
Bibliographie
TheHuman Frontier Programme :Japanese research inplant sciences .
Apreliminary report totheCommission (1988 ).
M.vanMontagu
Biotechnology inJapan .
Areport prepared byaUKvisiting group fortheSERL ,April 1986 .
L'USDA -s'accroche auwagon delagénétique végétale .
Biofutur ,Janvier 1987 ,page 11.
USagricultural research
Nature ,vol .324 ,13November 1986 ,page 103 .
New USPlant Science programme
AGROW ,n°51,13November 1987 ,page 11.
Biotechnologies et agriculture aux Etats-Unis :vers une nouvelle
révolution verte .
Ambassade de France àWashington ,Services de l'Expansion économique
et Mission scientifique ,mai 1986 .Paru dans "Problèmes économiques ",
n°1976 ,28mai 1986 ,pp.3-10 .

Workshop onprospects for biology inEurope and onthe Human Frontier Science
Programme ,Brussels ,2May 1988 ,
Proceedings edited byXII-G-3,19July 1988 .
Boutry ,M. and Magnien ,E. 1987 .The use of RFLPs for basic research
and plant breeding .Report to the Commission ,Directorate-General for
Science ,Research andDevelopment ,DGXII-F-2,Brussels .
Dickinson ,H.G. and Magnien ,E. 1987 .Manipulation of core processes
in plant breeding .Report to the Commission ,Directorate-General for
Science ,Research andDevelopment ,DGXII-F-2,Brussels .
de Vries , S.C. , Olesen , P.
differentiation and morphogenesis
Directorate-General for Science ,
Brussels .and Magnien , E. 1988 . Control of
in plants .Report to the Commission ,
Research and Development ,DG XII-F-2,
C Ladiversité desressources génétiques
Ressources végétales
Leprocessus d'innovation biotechnologique vaêtre limité par lacapacité des
hommes descience àtirer parti delavariabilité génétique .L'accès aux
ressources génétiques etauxbanques degènes estenpasse des'imposer comme le
facteur principal delapoursuite duprogrès .
Lespays duTiers-Monde deviendront tôtoutard des partenaires obligatoires qui
vont rapidement prendre leur place sur lascène mondiale .L'innovation en
biotechnologie dans lenord delaplanète sera effectivement limitée àlacapacité
deschercheurs àexploiter lavariabilité génétique .L'accès proprement dit aux
ressources génétiques etauxbanques degènes deviendra unfacteur essentiel pour
uneprogression régulière .Les pays duTiers-Monde devraient donc bénéficier de
leur situation stratégique dans les régions tropicales qui hébergent laplupart
des espèces vivant sur laterre .Ces pays sont installés sur unréservoir de
variabilité génétique qui provoque unintérêt considérable .Pour neciter qu'un
seul exemple ,uneimportante firme deproduction desemences arécemment confié au
département del'agriculture des Etats-Unis (USDA )une somme de1.5million de
dollars pour inventorier etcollectionner quelque 20000génotypes etespèces de
maïs enAmérique duSud .
Lasituation des pays envoie dedéveloppement apparaît parfois contradictoire :
d'unepart ,ils voudraient maintenir ,auprofit deleur propre agriculture ,un
libre échange international desressources engénétique végétale ;enfait ,ces
pays craignent que lematériel génétique lemieux adapté nerésulte detravaux de
laboratoires duNord etneleur soit accessible qu'àdesconditions restrictives .
Ledirecteur exécutif duprogramme Environnement desNations Unies (UNEP )adéjà
annoncé que le"contrôle etlaprise debrevets sur les applications dela
biotechnologie (etsurlesplantes modifiées parvoie degénie génétique )parles
pays développés pourraient accentuer ledésavantage des pays envoie de
développement ".Mais ,d'unautre côté ,lespays envoie dedéveloppement seraient
heureux depouvoir contrôler ,etéventuellement réglementer ,l'exportation à
partir deleur territoires ,desressources génétiques .Lespays industrialisés ont
cependant exprimé leur opposition àcequ'ilsconsidéreraient comme unexcès de
réglementation dans undomaine qui relève déjà delacompétence del'IBPGR
(Interventional Board forPlant Genetic Resources ).
1<

Lacommunauté scientifique participe maintenant àcedébat politique enévoquant
lamenace d'une érosion rapide des ressources génétiques végétales :d'ici dix
ans ,des milliers d'espèces auront disparu ,inéluctablement .Le projet
d'établissement d'une banque mondiale degènes serenforce ,mais nereçoit
toujours pas d'approbation américaine parce qu'ilexiste déjà une collection
nationale aux Etats-Unis .
LeBureau International pour lesRessources Génétiques Végétales (IBPGR ),établi
dès 1974 par leGroupe Consultatif des Centres de Recherches Agricoles
Internationaux ,s'estfixé pour objectif lapromotion deréseaux internationaux de
centres deressources génétiques .Cette organisation sepropose demener à
l'échelle mondiale des activités decollecte ,deconservation ,dedocumentation ,
d'évaluation etd'utilisation dugermoplasme végétal .Sesrelations avec laFAO se
sont révélées cependant contentieuses et,d'unpoint devue technique ,beaucoup
reste encore àfaire .Aquelques rares exceptions près (riz ,canne àsucre ,pomme
deterre ,luzerne ...), l'acquisition ,l'entretien ,l'évaluation d'espèces
cultivées mondialement reconnues nesont pas prévus ,etles collections de
sélectionneurs ,outre lefait qu'elles soient privées ,risquent fort d'être
démantelées ousimplement perdues .L'évaluation etl'utilisation dugermoplasme ,
enappui aux activités desélection ,ne sont pas poursuivies demanière
satisfaisante .Unaccord international sur laconstitution d'uncatalogue Intégré
serait effectivement nécessaire ,incluant des descripteurs significatifs tels
que :lessites descollections ,lescaractéristiques écologiques ,lecomportement
àl'égard dustress etlesrésistances ,lesqualités agronomiques ,encomplétant
les descriptions botaniques par une application aussi systématique que possible
dessondes moléculaires etsignatures chimiques .Cesystème d'information devrait
tout naturellement être traduit enlangage informatique .Ladescription degènes
etdeleurs séquences serait decepoint devue très appropriée ,d'autant que ces
informations biologiques vont être révélées àunrythme accéléré .Lesbanques de
gènes devraient être conçues dans cette optique ,pour faciliter larecherche des
gènes désirés dans descollections degermoplasme .
Les apports delabiotechnologie promettent une plus grande fonctionnalité des
réserves végétales hors-sol ,particulièrement grâce àlaculture invitro ,aux
empreintes biochimiques et,plus futuriste encore ,grâce àlapréservation
d'informations génétiques isolées sous forme d'ADN oud'ARN .Lesapplications des
techniques del'ADNrecombinant àl'évaluation etàlagestion dugermoplasme ont
àpeine débuté ;elles sont néanmoins susceptibles deprendre une importance
grandissante .
L'Europe connaît uneprise deconscience accrue delaréalité deladiversité des
espèces etdevient lelieu d'initiatives spécifiques .Une liste européenne
standardisée des espèces animales etvégétales aété établie par leConseil de
l'Europe .Lafabrication etlastandardisation delistes deréférence sur la
diversité des espèces etlamise enréseau debases dedonnées yrelatives
constituent lapriorité dumoment .Mais lesétudes taxonomiques dans lesenceintes
académiques poursuivent leur déclin etlebesoin sefait urgent désormais de
revitaliser cette discipline essentielle aux sciences delavie ,enyintégrant
tout particulièrement lesnouvelles approches delabiologie moléculaire .
17

Ressources animales
Contrairement auJapon etaux Etats-Unis ,l'Europe estparvenue àdévelopper au
cours des siècles une tradition inégalable enmatière desélection animale .Des
animaux degrande valeur ont ainsi été créés pour produire utilement dans
différentes conditions d'environnement .Cependant ,l'exigence d'une plus grande
compétitivité àcourt terme conduit àladisparition d'ungrand nombre deces
races ,uniformément remplacées parquelques-unes sévèrement sélectionnées pour une
haute productivité enenvironnement artificiel etsous régimes alimentaires
fabriqués .Ilfaudrait désormais améliorer lesméthodes permettant lapréservation
ducapital génétique àl'état d'embryons ,etles collections deceux-ci ,de
manière àsauvegarder unpatrimoine génétique enpéril .
Monitorage écologique
Nos connaissances actuelles sont affectées desévères lacunes sur lavéritable
structure taxonomique delamicroflore naturelle .Laplus grande partie des
bactéries présentes dans unécosystème donné nepeuvent être cultivées Ijivitro et
sont donc expérimentalement "muettes ".Ilenrésulte une incapacité defait à
identifier etclasser demanière satisfaisante une large proportion deces
microorganismes .Aucune analyse sérieuse de l'interaction dynamique de
microorganismes dans desécosystèmes définis nepeut être entreprise ,bien qu'une
exploitation conjointe de l'écologie microbienne moléculaire et d'une
instrumentation sophistiquée pour lasaisie des données et l'identification
microbienne automatisée soit susceptible d'éclairer d'un jour nouveau le
fonctionnement des écosystèmes .
Dessondes ADN etdesanticorps monoclonaux doivent être mis aupoint dans lecas
debien d'autres microorganismes ,etparticulièrement pour ceux quientrent dela
composition d'écosystèmes intéressant précisément la biotechnologie .Des
instruments analytiques dotés d'un pouvoir de résolution supérieur
(chromatographie enphase gazeuse ,spectrométrie demasse ...) devront être
continuellement améliorés pour être appliqués àdetrès grands nombres d'isolats .
Les données devront être évaluées etclassées dans une base informatique
convenable .
Particulièrement pressant est lebesoin enEurope degroupes pluridisciplinaires
organisés pour l'exploitation de technologies nouvelles et de méthodes
moléculaires ,etpour leur application àdes études intégrées d'écologie
microbienne ausein d'écosystèmes bien ciblés ,ettout spécialement deceux qui
pourraient être soumis àdenouvelles pratiques agricoles ouàl'introduction
d'espèces étrangères .Lespriorités pourraient être :
-l'instrumentation destinée àl'identification microbienne automatisée dehaute
résolution ;
-lesbanques desondes spécifiques ;
-lemonitorage ,auniveau moléculaire ,desflux génétiques enmicrocosmes ;
-lastandardisation demicrocosmes modèles ;
-lesinteractions microbiennes dans desécosystèmes enrupture d'équilibre ;
-les relations des processus microbiens aux flux généraux d'énergie etde
matière ;
-lamodélisation d'écosystèmes àcapacité prédictive dans lecas d'une
perturbation .
18

Bibliographie
.Laguerre dessemences ,J.Grall etB.Roger Levy (Fayard ,1985 )
.Biotechnology News ,vol .5n°25(9October 1985 )
.Department of Education and Science ,and Research Council ,meeting
with Commission 's representatives , 20 September 1988 , background
paper
,Prof. K.N. Timmis ,GBFBraunschweig ,personal communication (1988 )
.Actes de la Conférence Européenne :Diversité Biologique -Un défi
pour laScience ,l'Economie etlaSociété .Dublin ,4-6mars 1987
Commission des Communautés Européennes ,DG XII-FAST , 1988 (with
particular reference to P.R. Day :Problems and opportunities
confronting theexploitation ofgenetic diversity ,p.26-41 )
.Technologies to maintain biological diversity ,Office of Technology
Assessment ,OTA-F-330, Government Printing Office ,Washington , DC,
March 1987
D Inmunologie
Plus de1000 journaux portent aujourd'hui témoignage del'ampleur des activités
scientifiques etbiomédicales àmettre auchapitre del'immunologie .Dans une
tentative debilan rapide delasituation actuelle decette discipline biologique
complexe etenprogrès ,trois considérations méritent d'être rapportées :
premièrement ,entant que science fondamentale ,l'immunologie afourni des
problèmes hautement intéressants àrésoudre comme celui deladiversité des
anticorps :quel mécanisme permet àl'organisme deproduire des millions de
molécules différentes d'anticorps avec unnombre restreint degènes .Deuxièmement ,
l'immunologie est fortement impliquée enmédecine avec ,par exemple ,unrôle
prédominant dans les défenses contre les agressions bactériennes ,virales et
parasitaires .Troisièmement ,l'immunologie est unoutil exceptionnel dans de
nombreux domaines et,en particulier ,depuis ladécouverte des anticorps
monoclonaux .Ilspermettent dedétecter etdequantifier ,àbonmarché ,desvirus ,
desbactéries ,desparasites etdes substances comme deshormones ,des toxines ou
despolluants .
Au cours des dernières années ,l'immunologie aapporté une contribution
exceptionnelle àlascience .Depuis 1980 ,les recherches enimmunologie ont été
récompensées par trois prix Nobel sur les huit attribués enphysiologie et
médecine (1980 :B.Benacerraf (EU);J.Dausset ,(F);and G.D. Snell (EU)-1984 :
N.jerne (DK);G.Kôhler (FRG)and C.Milstein (UK)-1987 :S.Tonegawa (J,
travaillant auxEtats-Unis )).Cela démontre lavitalité exceptionnelle etl'impact
del'immunologie enmédecine etenbiologie .
19

L'immunologie estunediscipline largement dispersée dans lemonde etétudiée par
deséquipes dechercheurs collaborant pargroupe de10à100personnes ,avec une
grande compétence enbiochimie ,biologie moléculaire etmédecine .
Ilest certain que lameilleure recherche enimmunologie etconduite aux
Etats-Unis ,avec untrès grand nombre degroupes derecherches .Laqualité deleur
travail estlargement soutenue par l'excellence desInfrastructures derecherche ,
dont lacollection delignées cellulaires de l'ATCC (American Type Cell
Collection )oulelaboratoire Jackson ,détenteur d'unecollection desouris unique
aumonde ,nesont pas lesmoindres exemples .Pratiquement ,lesEtats-Unis ont des
équipes excellentes dans tous lessecteurs del'immunologie .
Ledéveloppement del'immunologie auJapon estrelativement récent .Cependant ,il
possède deséquipes degrande qualité telles quecelles deT.Tada (lymphocytes T
suppresseurs etlymphokines )àTokyo ,T.Kishimoto (facteurs stimulants des
lymphocytes B)et T. Honjo (génétique moléculaire de lasynthèse des
immunoglobulines etdes récepteurs T)àOsaka .L'immunologie aprogressé très
rapidement auJapon etilsemble difficile deprédire sondéveloppement dans un
futur proche ,dufait desonénorme réservoir dejeunes scientifiques ,laplupart
éduqués auxEtats-Unis .
L'Europe estunecontrée ayant unetradition ancienne enimmunologie .Lasituation
présente enimmunologie fondamentale ,clinique ouappliquée estplutôt bonne ,avec
d'excellentes équipes derecherche bien que les études les plus compétitives et
exigeant des contributions importantes engénie génétique sont localisées aux
Etats-Unis ouauJapon (récepteurs deslymphocytes T,interleukines ...). Lespays
noncommunautaires tels que laSuède ,laFinlande oulaSuisse ont une exellente
recherche enimmunologie .Onpeut noter ,àpropos de laSuisse ,qu'une
contribution majeure enimmunologie fondamentale aété apportée par le"Basel
Institute for Immunology "qui est supporté financièrement par la firme
pharmaceutique Hoffmann -LaRoche .
Malheureusement ,les efforts etles résultats européens ont souvent été mis à
profit auxEtats-Unis avant même del'être enEurope :lesanticorps monoclonaux
ensont unexemple frappant ,pour lesquels des firmes commerciales américaines
(Hybritech ,Becton Dickinson ,Ortho Diagnostics )ont pris laplus grande part du
marché (parexemple ,desanticorps monoclonaux destinés autypage des lymphocytes
humains ).
LaCommission des Comminautés Européenne adéjà considéré l'importance de
l'immunologie etsupporte des recherches concernant cette discipline dans des
programmes tels que "Biotechnology Action Programme ","Stimulation ","Recherche
Médicale "et"Médecine Tropicale ".Cetapport estconsidérable etpeut contribuer
àdesprogrès enimmunologie etdans sesapplications .Néanmoins ,ceteffort est
dispersé etorienté àtant defirmes ,qu'ilnepeut être considéré comme une
contribution efficace enimmunologie .
20.

Cependant ,denombreux problèmes majeurs sont encore àrésoudre enImmunologie
appliquée ,comme une meilleure évaluation dusystème immunitaire humain ,un
meilleur contrôle del'immunosuppression afin d'améliorer lesuccès desgreffes de
coeur ,defoie ,...; laproduction d'anticorps humains spécifiques d'agents
agressifs (virus ,bactéries ,toxines ,substances chimiques ...); tinmeilleur
traitement des maladies autoimmunes ...
Unproblème majeur posé âl'immunologie reste l'amélioration delaprésentation
desantigènes auxorganismes afin d'obtenir desimmunités élevées etdurables .Des
progrès très intéressants envirologie (concernant levirus duSIDA ,parexemple )
etenparasitologie (lesmaladies majeures dans lemonde ...) ont étéaccomplis ,
conduisant àunemeilleure connaissance decesagents infectieux .Mais ,pour être
transformées envaccin efficace ,sûr etbon marché ,les nouvelles substances
produites par génie génétique doivent satisfaire aux spécificités dusystème
immunologique afin d'être effectivement reconnues .Ces spécificités sont encore
peu connues .Uneffort decollaboration enEurope sur untel sujet contribuerait
defaçon considérable àl'amélioration deproblèmes majeurs delamédecine humaine
etvétérinaire etapporterait une aide efficace aux firmes pharmaceutiques
développant desvaccins .
21.

Bibliographie
American Type Cell Collection ,Catalogue ofCell Lines andHybridomas ,
6thEdition ,Rockville ,USA ,1988 ,410pages .
Benacerraf B.Antigen processing and presentation .Thebiologic role
ofMHC indeterminant selection .J.Immunol .1988 ,141 :S17-S20 .
Festing M.F.W. International index oflaboratory animals .Laboratory
Animal Handbook 10,5thEdition ,Laboratory Animals Ldt ,Newbury ,
1987 ,119pages .
Rabat E.A. Antibody complementary and antibody structure .J.Immunol .
1988 ,iü :S25-S36 .
Leucocyte Typing III ,White Cell Differentiation Antigens .A.J.
McMichael Ed. ,Univ .Press ,Oxford ,1987 ,1049 pages .
Nossal G.J.V. Cellular mechanisms in Blymphocyte activation and
tolerance .J.Immunol .1988 ,141 :S21-S24 .
Nossal G.J.V. Triumphs and trials ofimmunology inthe 1980s .Immunol .
Today 1988 ,9:286-291 .
Shreffer D.C. Seventy -five years ofimmunology :theview from the MHC .
J.Immunol .1988 ,Hi :1791-1798 .
Special anticorps monoclonaux .Biofutur 1986 , ,44:1-163 .
Talmage D.w .Acentury ofprogress :beyong molecular immunology .J.
Immunol .1988 ,Hi :S5-S16 .
22 .

E.Neurobiologie
L'étude ducerveau humain etdusystème nerveux inclut une
multiplicité dedisciplines allant delaphysique ;chimie et
informatique jusqu' àlazoologie ,psychologie etmédecine .
Toutes cessciences contribuent àessayer demieux comprendre le
système nerveux aupoint devue cellulaire ,moléculaire et
biochimique etàélucider les fonctions cérébrales supérieres
comme laparole etlemémoire .
Dèsladécouverte ducentre del'intelligence ,delapensée etdu
sentiment ,l'étude du cerveau etde son fonctionnement fût
l'objet d'unintense intérêt .L'étude scientifique ducerveau a
démaré dans lapremière partie dusiècle passé lorsque certaines
fonctions cérébrales ont été élucidées etque letissu nerveux
était composé decellules individuelles (neurones ).
Les neuroscientifiques travaillent actuellement sur des processus
cérébraux plus complexes telque lamémoire ,l'interprétation de
l'information sensorielle etles processus impliqués dans le
mouvement volontaire .
Quelques travaux ,encours actuellement ,auront des applications
directes dans lacompréhension etletraitement dequelques
maladies neurologiques .
L'incroyable puissance ducerveau devient unsujet majeur pour la
recherche avec l'espoir scientifque d'arriver àémuler quelques
unes deses possibilités dans l'élaboration deneurocomputer .
Computer dont lastrucutre serait basée surcelle ducerveau .
Larecherche neurobiologique
Les différents sujets d'étude impliqués dans la recherche
neurobiologique montrent lacomplexité dudomaine .Lesdernières
années ,d'importants progrès ontétéaccomplis dans ledomaine de
l'analyse molécullaire ,cellulaire etintercellulaire dusystème
nerveux .Enparticulier ,les scientifiques sont parvenus à
identifier etisoler lesmolécules spécifiquement responsables de
latransmission etdel'impulsion d'unneurone àl'autre età
résoudre lesprocessus complexes delamodulation ouducontrôle
delaréponse nerveuse .Lesneurotransmitteurs étant produits en
faible quantité dans lesneurones ,enutilisant les techniques du
DNA recombinant ,ils pourraient être produits enquantité
suffisante afin de les étudier endétail ,enutilisant les
méthodes deséquençage deprotéines .
Cette information est nécessaire pour avoir une compréhension
totale delabase chimique dusystème nerveux .
23 .

La neurobiologie a bénéficié de plusieurs succès
interdisciplinaires permettant l'étude dusystème nerveux aussi
bien invitro que invivo .L'association delabiologiemoléculaire etdugénie génétique apermis l'étude deneurones ,
en culture dans des conditions d'environnement requises
permettant leur croissance etainsi leurs fonctions ont étéidentifiées .
Cestechniques ontpermis demettre enlumière lesmécanismes par
lesquelles chaque neurone identifie chaque autre etforme leurs
interconnections complexes .Laculture cellulaire est courrament
employée lors de l'étude des cellules myélinisante . Ces
cellules spécialisées quiisolent lesneurones etquipermettent
lepassage de l'impulsion ,peuvent être transplantées aux
victimes demaladies tel que les multiples scléroses oùla
myélinisation présente desdéfauts .
L'observation ducerveau invivo .enutilisant des scanners aété
possible depuis seulement les années 1970 .Les rayons X
conventionnels couplé à un ordinateur permettent la
reconstruction d'images multiples ducerveau .Latechnique dela
Résonnance Magnétique Nucléaire (NMR )est undes plus récents
outils fournissant des images etd'une très grande qualité .
Cette technique estbasée surdespropriétés magnétiques dutissu
cérébrale .Pendant que ces techniques permettent l'étude
anatomique du cerveau ,les chercheurs travaillent sur le
développement du magnéto-encéphalogramme ,technique qui en
détectant leschangements dans l'activité électrique des neurones
aidera àidentifier des maladies comme 1'épilepsie dont les
causes échappent aux autres techniques etd'investigations .
Ilyaaussi eurécemment des développements dont l'utilisation
dessubstances radio-marqueurs ,quiinjectés dans leflux sanguin
sont visualisés parundétecteur relié àunordinateur .
Cette technique fournit une information comparable àcelle d'un
scanner ,mais enplus ,une information sur l'interface sang -
cerveau .
Une série complète deradiotraçeurs existe actuellement ,aidant
dans l'identification detromboses ,d'obstructions ,hémoragies ,
etc. ..Ilest envisagé qu'encombinant lerésultat deces
examens ,leschirurgiens seront capables d'opérer avec lemaximum
deprécision .
Neurocomputing
Depuis lesannées 1940 ,des parallèles ont été établis entre le
fonctionnement du cerveau humain et les ordinateurs .Des
tentatives pour imiter lecerveau ontétéunéchec .Cependant ,
24 .

récemment ,il yaeu une explosion d'enthousiasme et
d'investissement aux Etats-Unis etJapon dans lapossibilité du
dévelopement deneurocomputers .AuxEtats-Unis ,enparticulier ,
desagences fédérales ,desUniversités etdesCompagnies privées
ont largement investi dans ce domaine .Les scientifiques
espèrent que par lacompréhension dufonctionnement ducerveau ,
ilspourront construire unneurocomputer -computer structuré sur
lemodèle ducerveau -comprenant sans programmation comme le
cerveau .Lafaçon par laquelle lecerveau traite l'information
est extraordinairement efficace .Il est envisagé que les
neurocomputers pourraient être nettement supérieur aux machines
conventionnelles .Lecerveau diffère descomputers ordinaires de
plusieurs façons importantes telquesacapacité d'effectuer des
opérations d'apprentissage etderaisonnement simultanés .
Alors que lescomputers ontétédéveloppés pour jouer auéchec au
niveau mondial ,pour redécouvrir des principes dephysique
importants ,telque laloi d'Ohm etrépondre àdesquestions par
déduction duflux d'information lenourissant ,ils sont loin
d'être considérés comme intelligents .
Lafonction ducerveau n'est pasbasée uniquement sur lalogique
comme dans unordinateur ,comme des problèmes d'une certaine
complexité ,seule l'apprentissage lui permet de trouver la
solution .
Initiatives aux Etats -Unis etJapon
Aux Etats-Unis l'intérêt peut être mesuré en comparant
l'assistance aux grandes conférences concernant le
neurocomputing .
En1985 ,30participants ont assisté àune réunion àSanta
Barbara .En87,2.000 personnes ont assisté àune conférence
internationale àSanDiego .
Ilaétéestimé queplus de50compagnies depointe onttravaillé
dans ledomaine aux USA .
Les laboratories ATST BELL ont réussi l'élaboration deneurones
ensilicone basés sur les cellules nerveuses des limaces de
jardin .Lemodèle peut simuler l'apprentissage dequoi est
capable une limace .
Uneautre comapgnie américaine adéveloppé undispositif imitant
larétine del'oeil pendant qu'une autre inventait unappareil
25 .

pour lire l'écriture manuelle ettransmettre l'information àun
computer .
LeJapon alancé uneimportante initiative dans ledomaine dela
Science intitulé 'Frontière Humaine' dans laquelle le
Neurocomputing jouera unrôle majeur .
LaNeurobiologie enEurope
Les laboratoires européens sont très actifs dans larecherche
neurobiologique etdenombreuses découvertes importantes ont été
faites enEurope .
Les compagnies américaines ont montré leur intérêt dans
l'expérience européenne .
Uninvestissemnt important aété effectué récemment par une
compagnie pharmaceutique américaine dans le départemnt de
Pharmacologie del'Université d'Oxford ,oùlarecherche est axée
sur letraitement des maladies ducerveau .
Encontre-partie decet investissement ,lacompagnie obtiendra
lesdroits delapropriété intellectuelle decetravail financé
par eux .
Initiatives Communautaires enNeurobiologie
LaCommission des Communautés Européennes afinancé larecherche
Neurobiologique (enparticulier l'étude de laCommunication
intercellulaire )dans lecadre de l'Action deStimulation dès
1984 .
Comme preuve deson intérêt àcesujet ,laCommission alancé
l'initiative BRAIN (BASIC RESEARCH ADAPTIVE INTELLIGENCE 5?
NEUROCOMPUTING )en1987 ,ensuivant lesrecommandations exprimées
par leComité pour leDévelopperont Européen delaScience etde
laTechnologie (CODEST ),qui conseille laCommission sur les
nouvelles perspectives enScience .
L'objectif decette initiative est definancer lacollaboration
scientifique entre les Etats Membres etpromouvoir ledesign de
machines émulant lafonction cérébrale .
Huit projets sont actuellemtn financés par l'initiative BRAIN :
The development ofconnectionist models for neurocomputing
-amathematical way ofsimulating thebrain 'scalculating
capacity ;
26 .

The design ofaneurocomputer with learning abilities ;
The study of the use of neural networks for data
processing ;
The determination ofthe level ofcomplexity necessary for
acomputer tostart tofunction inasimular way tothe
brain ;
The study of the neural networks determining the
relationship between thebrain and themovement oftheeyes
and ofthe head ;
The study of dynamic connectionist models for the
récognition ofdesign and graphs ;
The investigation ofsensorimotor strategies involved in
visually guided arm movements with aview toapplying this ;
The knowledge ofrobotics and computer vision ;
The study ofthe basic operations involved inthe cerebral
cortex ofprimates incontrolling areaching movement .
D'autres initiatives financées par laCommission Européenne
incluent unprojet pour développer unprogramme decomputer
aidant audiagnostic demaladies musculaires etnerveuses .Ce
projet est financé par leprogramme ESPRIT (European Strategie
Programme for Research &development inInformation Technology )
etrassemble 5groupes auRoyaume-Uni etDanemark .
Ce système expert est capable d'interprêter l'information
provenant del'équipement médical ,mesurant les caractéristiques
des nerfs etmuscles ,etdedonner une lsite probable demaladies
ainsi que les tests ettraitements possibles .Ilest prévu
d'étendre jusqu' à500 ,lenombre demaladies diagnostiquées etde
développer ultérieurement lasuite donnée par lesoftware .
leNeurocomputing est undomaine multidisciplinaire qui englobe
laNeurobiologie ,laPsychologie ,laScience des matériaux et
1'Informatique .
Les projets soutenus par l'initiative BRAIN reflètent cette
diversité etdonnera une base solide pour laparticipation
européenne dans ledéveloppment deneurocomputers .
EnSeptembre 88 ,environ 80scientifiques seréunirent pour la
1ère évaluation del'initiative BRAIN al'Université d'Oxford où
lesecond volet duprogramme aété discuté .
Par detelles initatives ,laCommunauté Européenne sepropose
d'élargir sonsupport enneurobiologie .
27 .

F-BIOTECHNOLOGIE
R&D enEurope
Lafaiblesse relative delaCommunauté dans certains domaines dela
biotechnologie neréside pasdans uneinsuffisance desonpotentiel de
recherche debase quiestsouvent très élaboré mais dans ladispersion
etl'isolement desefforts nationaux etdans l'absence d'une concerta ¬
tion etd'unsupport contextuel suffisant pour larecherche ,le
développement etl'exploitation .
C'estavec l'objectif decombler ceslacunes que lesEtats membres ont
maintenant attribué àlabiotechnologie une place élevée dans leurs
priorités nationales etontaugmenté d'autant leur soutien auxinsti ¬
tutions nationales concernées .Laperception decette politique a
atteint untelniveau que lesoutien estégalement organisé autravers
des départements etdeplusieurs branches professionnelles .Lemême
mouvement est àporter aucrédit des grandes firmes industrielles ,
bien qu'ilpuisse être démontré dans cecas que lesinvestissements
ont été réalisés aussi souvent àl'extérieur qu'àl'intérieur dela
Communauté .
Lesprogrammes nationaux etcommunautaires ont été àmême depourvoir
aux responsables delarecherche ,enplus dusupport financier ,un
forum pour lacoordination àgrande échelle des travaux qui permet
d'éviter les lacunes etdedégager les priorités .Lacommunauté
scientifique estmaintenant consciente dufait qu'ilimporte demener
avec soin les opérations deR&D ,enlaissant delaplace àla
recherche spéculative tout enservant enpriorité les besoins dela
société .Lesresponsables delabiotechnologie onteuxmême atteint un
haut niveau d'intégration transnationale ,autravers delaFédération
Européenne deBiotechnologie (FEB)etgrâce àl'établissement ,sur le
plan industriel ,duGroupe Européen deCoordination enMatière de
Biotechnologie (EBCG ),delaconstitution pour laCCE d'ungroupe de
travail "biotechnologie "issu decomité consultatif delarecherche et
dudéveloppement industriel delaCommission des C.E. (IRDAC ),etde
lacréation deGIBiP (Green Industry Biotechnology Platform ).D'autres
initiatives derecherche internationales ontpris corps àpeuprès au
même moment :les programmes EUREKA et"Human Frontier Science ",
particulièrement significatifs pour labiotechnologie ,s'adressent
respectivement àlapartie appliquée etàlapartie fondamentale dela
biotechnologie ;laCommunauté aétabli des liens formels avec eux .En
activité depuis bientôt 3ans ,EUREKA comprend plus de200projets qui
impliquent environ 800firmes etcentres derecherche de 19pays
européens .Treize pour cent d'entre eux ,au1erjuillet 1987 ,rele¬
vaient dudomaine delabiotechnologie .Labiotechnologie constitue un
secteur typique oùles actions communautaires etles projets EUREKA
peuvent être alignés lesuns derrière lesautres sur leplan straté ¬
gique ,lesprojets conduits par l'industrie étant àmême dedévelopper
lesrésultats scientifiques qui s'accumulent rapidement dans lecadre
desprogrammes pour larecherche debase .LaCommission desCommunau ¬
tésEuropéennes exécute elle-même plusieurs actions prioritaires pour
l'amélioration delacompétitivité delabiotechnologie européenne .
L'unedecesactions apour objectif lamise surpied d'unréseau pour
laformation etpour larecherche ;elle aétéréalisée dans lecadre
dedeux programmes communautaires successifs ,leprogramme degénie
biomoléculaire (BEP),pendant lapériode avril 1982 -mars 1986 ,etle
programme d'action "Biotechnologie "(BAP :1985-1989 ),actuellement en
cours .
28 .

Lenrogramme précurseur :BEP
BEP fut lapremière initiative communautaire dans ledomaine dela
biotechnologie .Sesobjectifs étaient decontribuer ,par desefforts
transnationaux dans ledomaine delarecherche etdelaformation ,à
l'élimination des goulets d'étranglement qui entravent les applica ¬
tions delabiologie moléculaire etcellulaire àl'agriculture etaux
industries agro-alimentaires .Avec unbudget de 15Mio Ecu ,BEP a
permis laréalisation de91contrats deformation etde103contrats
derecherche àfrais partagés avec deslaboratoires publics etprivés
dans laCommunauté .
Dans ledomaine dugénie génétique ,plusieurs contributions significa ¬
tives ,telles que leclonage génétique chez des Streptocoques de
laiterie utilisés dans lafabrication fromagère ,lacaractérisation et
l'isolement de20gènes deplantes degrande importance pour l'agri¬
culture ,oulatransformation génétique d'espèces végétales mono -
cotylëdones ,sont àporter àl'actif duprogramme ;53accords de
coopération ont puêtre mis enplace entre des laboratoires situés
dans des Etats membres différents qui impliquent des échanges de
matériel ,depersonnel etl'exécution detravaux menés encommun .Des
groupes detravail transnationaux ont été constitués demanière
durable pour chacun des secteurs derecherche couverts par lepro¬
gramme (*).
Leprogramme actuel :BAP
Objectifs gour larecherche etlaformation
Leprogramme est pré-compétitif par nature .Ilvise des objectifs à
moyen etlong termes ,essentiels pour renforcer laposition straté ¬
gique del'industrie etdel'agriculture européennes .Iltraite les
aspects suivants :
-lamise enplace d'une infrastructure favorable àlarecherche
biotechnologique enEurope ;
-l'élimination ,aumoyen delarecherche etdelaformation ,des
goulets d'étranglement quiempêchent l'exploitation par l'industrie
etl'agriculture des matières etméthodes dérivées delabiologie
moderne .
(*)Pour mieévaluation etuneanalyse détaillée desrésultats scien ¬
tifiques obtenus dans lecadre deBEP ,voir lerapport final du
programme (Biomolecular Engineering inthe European Comnunlty ,
1172 pages ,E.Magnien Ed.,Martinus Nijhoff ,1986 ).
29 .

Domaines couverts
Recherche etformation
Mesures contextuelles
-Bio-informatique :l'interface entre labiotechnologie etlestechno ¬
logies del'Information (saisie des données ,banques dedonnées ,
conception assistée parordinateur ,etc. );
-Collections dematériels biotiques (valorisation etintégration des
collections existantes ,techniques derevitalisation ).
Biotechnologie debase
-Génie enzymatique :bioréacteurs deseconde génération ,stabilité des
enzymes ,architecture desprotéines ;
-Génie génétique :appliqué auxmicroorganismes d'intérêt industriel ,
aux plantes etmicroorganismes d'importance agricole ,aux animaux
d'élevage ;
-Technologie descultures decellules ijivitro (microorganismes en
culture continue ,régénération decellules végétales ,nouvelles
méthodes deculture decellules animales ;
-Tests invitro desélection denouvelles molécules créées par
l'industrie sur labase deleurs effets biologiques etdeleur
toxicité éventuelle ;
-Méthodes d'évaluation des risques conjecturels associés àlabio¬
technologie moderne .
Concertation despolitiques nationales etcommunautaires
-Unassortiment detâches deliaison ,d'information etd'évaluation ,
pour assurer lacohérence despolitiques communautaires affectant la
biotechnologie ,tant ausein delaCommission quevis-à-vis dumonde
extérieur .
Mise enoeuvre desactivités derecherche etde_formation (*)
1.Contrats deformation delongue durée ,accessibles auxchercheurs
débutants ouconfirmés ,avec déplacement d'unpays àl'autre dela
Communauté .
2.Contrats derecherche pluriannuels ,àcoût marginal ouàfrais
partagés ,avec deslaboratoires d'organismes publics ouprivés .
3.Réunions périodiques ,circulation del'information ,dupersonnel
etdes résultats .
(*)pour davantage d'informations ,consulter lespublications ,dispo ¬
nibles sur demande ,éditées chaque année par les services dela
Commission sur tous les sujets qui serapportent auprogramme
(résultats de la recherche contractuelle ,compte-rendus de
réunions ,catalogues des contrats ,présentations despercées les
plus significatives ,statistiques sur lesréponses auxappels aux
propositions ,statistiques surlescoopérations ...)
30 .

Dimensions
Leprogramme ,récemment élargi àl'Espagne etauPortugal ,est doté
d'unbudget de75MioEcu ;ilprévoit :
-300-350 contrats deformation
-environ 380 contrats derecherche
Réponses àl'appel auxpropositions etcaractère transnational du
programme
Les critères de sélection incluaient enparticulier la trans ¬
nationalité despropositions derecherche etlesexpressions d'intérêt
émanant departenaires industriels .
Untotal de1550 propositions furent reçues dont 80% étaient trans ¬
nationales .Les contraintes budgétaires furent telles que seules 387
d'entre elles furent être soutenues financièrement .
Participation desindustries
Les recherches actuellement conduites dans lecadre deBAP ,àladate
dedécembre 1988 ,sont exécutées par 90groupes transnationaux de
laboratoires qui ont décidé d'unir leurs efforts etdetravailler
ensemble .Quinze pour cent deces groupes internationaux comprennent
unpartenaire industriel .
Laproportion deprojets exécutés dans lecadre deBAP qui sont
soutenus par une expression d'intérêt émanant d'une ouplusieurs
firmes industrielles est de83% .Entout ,150 expressions d'intérêt
pour des projets spécifiques duprogramme ont été transmises par des
firmes industrielles aux services delaCommission .
Deplus ,desrequêtes sont régulièrement formulées par desindustries
pour assister aux différents types deréunions (réunions de"sec¬
teurs ",réunions dites "horizontales ",réunions dites "spontanées ")de
contractants que les services delaCommission organisent àinter ¬
valles réguliers dans lecadre deBEP etdeBAPetpour avoir accès à
l'information (compte-rendus deréunions ,livres derésumés ,rapports
annuels ,catalogue decontrats ...) quirésulte decesprogrammes .Des
"laboratoires européens sans murs "(LESM )sont entrain d'être organi ¬
sés ,notamment dans lesecteur dugénie génétique des plantes etdes
microorganismes dusol ,pour associer les laboratoires participant à
larecherche communautaire aux industries qui sont particulièrement
intéressées parcette recherche etpar l'exploitation desesrésultats
(*>.
(*)Méthodes ,matériaux etrésultats circulent librement dans chaque
"LESM "oùunepart importante dutravail derecherche estexécutée
dans lecadre d'uneffort totalement intégré .Environ 30"LESM "
ont été constitués etmis sur orbite dans lecadre deBAP etce
nombre devrait considérablement augmenter avec BRIDGE .Pour
davantage derenseignements ,lire "European Laboratories Without
Walls :focused precompetitive research ", R.vanderMeer ,
E.Magnien and D.deNettancourt ,inTrends inBiotechnology , :
318-321 ,1987 .

Leprochain programme ;BRIDGE
Lesservices delaCommission sont maintenant entrain deproposer des
orientations pour lanature etles objectifs duprogramme (BRIDGE -
"Biotechnology Research for Innovation ,Development and Growth in
Europe ")quiprendra ,en1990 ,lasuccession deBAP .Cesorientations
ont étédéfinies sur labase desperformances enregistrées parBEPet
par BAP etenfonction des recommandations exprimées par uncomité
d'experts indépendants ,leParlement Européen ,des organisations
industrielles etleCGC "Biotechnologie ".
BRIDGE comprendra ,comme BAP ,deux actions :
uneAction Ipour laRecherche etlaFormation ,uneAction IIpour la
Concertation .Quatre vingt dix pour cent dubudget sera consacré à
l'action Iet10% àl'action II.
Action I
Les tâches principales decette action seront dedévelopper une
recherche coopérative debase etlaformation par larecherche adap ¬
tées aux besoins àlong terme delaCommunauté .Untel objectif
implique ,pour l'élimination desgoulets d'étranglement quirésultent
delacunes dans les connaissances debase ,unrenforcement des réseaux
de"laboratoires européens sans murs "etleur extension àdenouveaux
domaines considérés comme particulièrement significatifs pour la
Communauté .Enalternative ,des projets ciblés plus importants seront
mis enplace ,chaque fois que cela sera nécessaire ,pour éliminer les
obstacles provenant decontraintes d'échelle oudestructure .Un
effort substantiel estprévu dans ledomaine delarecherche normative
et,plus particulièrement ,encequiconcerne l'évaluation desrisques
susceptibles d'être associés aulâchage demicroorganismes modifiés
par voie degénie génétique .Leprogramme derecherche présenté dans
letableau 1sedivise enquatre secteurs :
-infrastructures del'information
-technologies àhaute performance
-biologie cellulaire
-recherche normative
Leprogramme ,ainsi défini ,tient compte ,mais defaçon encore très
insuffisante ,des recommandations exprimées dans leprésent rapport
pour desactivités communautaires centrées sur les "bases moléculaires
delabiotechnologie desplantes "etsur "l'analyse moléculaire des
génomes d'organismes supérieurs ".
Action II
Cette action deconcertation doit couvrir une gamme d'activités de
monitorage ,d'information etdecollaboration destinées àétablir età
faciliter l'application effective delabiotechnologie aux objectifs
sociaux etéconomiques de laCommunauté et des Etats membres
(tableau 2).
32 .

Activités deR&Dvoisines desbiotechnologies
ECLAIR (80MioEcupour lapériode 1989 -1993 )
ECLAIR ("European Collaborative Linkage for Agriculture and Industry
through Research ")sera lepremier programme pluriannuel desCommunau ¬
tés Européennes pour une recherche etundéveloppement technologiques
dans ledomaine agro-industriel basés sur les biotechnologies .Au
travers d'untel travail derecherche etdedéveloppement ,lepro¬
gramme contribuera ,àmoyen etàlong terme ,àlastimulation dela
compétitivité de l'Europe dans les activités économiques -indus ¬
trielles etagricoles -basées sur les sciences delavie etsur la
biotechnologie .
FLAIR (25MioEcupour lapériode 1989 -mi-1993 )
FLAIR (Food-Linked Agro-Industrial Research )est une proposition de
programme exclusivement axée sur lesecteur alimentaire et,enparti ¬
culier ,sur lapartie transformation -distribution -consommateur de
lachaîne alimentaire .L'objectif àlong terme deFLAIR estdecontri ¬
buer àlacompétitivité des industries alimentaires européennes et
d'améliorer laprotection etlaconfiance duconsommateur par la
consolidation autravers delarecherche etdudéveloppement des liens
qui unissent consommateurs etindustries .LaCommission propose
d'atteindre cet objectif par lamise enexécution d'unprogramme
d'actions concertées et d'actions àfrais partagés .Les projets
doivent promouvoir une collaboration étroite entre groupes de
recherche etgroupes industriels enles faisant participer àla
recherche etaudéveloppement technologique sur laqualité des ali¬
ments ,l'hygiène ,lasécurité ,latoxicologie ainsi que les valeurs
nutritionnelles etdecomestibilité .

Tableau 1:activités deformation etderecherche enbiotechnologie
proposées pour exécution dans le cadre de BRIDGE
(1990-1994 ).
INFRASTRUCTURE DEL*INFORMAT !ON
-Collections decultures
-Traitement etanalyse desdonnées bio (technologiques
TECHNOLOGIES AHAUTE PERFORMANCE
-Génie desprotéines /modélisation moléculaire
-Biotransformation
-Cartes génétiques ,séquençage degénomes ,nouvelles méthodes de
clonage
BIOLOGIE CELLULAIRE
-Physiologie etgénétique moléculaire demicroorganismes indus ¬
triels
-Biologie fondamentale des plantes et de leurs organismes
associés
-Biotechnologie descellules animales
RECHERCHES NORMATIVES
-Evaluations derisques susceptibles d'être associés àla
libération d'organismes modifiés pargénie génétique
-Evaluation invitro delatoxicité etdel'activité pharma ¬
cologique desmolécules
34 .

Tableau 2:activités deconcertation enbiotechnologie proposées pour
exécution dans lecadre deBRIDGE (1990-1994 ).
Coordination des activités delaCommission
Concertation des activités dans les Etats membres
Information des hommes politiques ,des chercheurs etdu
grand public sur les avantages etlimites delabio¬
technologie et sur ses implications enmatière de
sécurité .
Formation etcroissance des petites etmoyennes entre ¬
prises dans ledomaine delabiotechnologie

ANNEXE 5
RD&D Energie NonNucléaire
£age
Motivation delaRD&D énergétique 1
Bilan del'activité RD&D enEurope 3
Indications sur lefutur 8
Orientations delaRD&D 9
Conclusion pour l'avenir 13

Motivation delaRD&D énergétique
Lanécessité pour l'Europe defaire face audéfi énergétique aété
réaffirmée denombreuses fois par leConseil Européen aucours desder¬
nières années .
Lastratégie énergétique pour l'Europe souligne lalogique d'uneaction
concertée d'envergure dans ledomaine énergétique ,ainsi que la
nécessité d'uneffort accru pour accélérer laréduction deladépendance
vis-à-vis dupétrole (économie d'énergie ,développement d'énergie de
substitution ,diversification del'offre etdelademande )etfaciliter
l'adaptation del'industrie européenne aumarché del'énergie .
Cet objectif aconstitué depuis 1974 l'option communautaire laplus
lourde dans ledomaine delaRecherche etDéveloppement .D'ici l'an
2000 ,lapoursuite decette option devrait entraîner néanmoins un
renforcement et surtout unélargissement des activités de RD&D
enfonction desaxes majeurs :indépendance ,sûreté d'approvisionnement
àlong terme ,propreté vis-à-vis de l'environnement ,compétitivité ,
sécurité .
Auplan communautaire ,leprogramme cadre retient trois pôles derecher ¬
ches :l'énergie nucléaire defission ,lafusion thermonucléaire con¬
trôlée ,les énergies non nucléaires etl'utilisation rationnelle de
l'énergie .Enoutre ,lesprogrammes dedémonstration pour leséconomies
d'énergie etlecharbon etleprogramme desoutien audéveloppement
technologique dans ledomaine deshydrocarbures ontpermis desprogrès
importants dans cesdomaines .
Denombreux succès ontdéjà étéenregistrés dans chacun decesdomaines .
Bien queladépendance énergétique delaCEEsesoit fortement améliorée
depuis 1973 (64 %contre 44%en1985 ),cette situation sedégradera
probablement ànouveau en l'an2000 compte tenu d'une part ,de
l'augmentation probable delademande énergétique entraînée paruneplus
forte croissance économique etd'autre part ,par l'épuisement probable
des ressources depétrole etdegaz non 0PEP etdumanque de
compétitivité descombustibles solides produits àl'intérieur delaCEE
etdelatendance àréduire les efforts d'économie d'énergie et
d'exploitation des ressources alternatives .Ladépendance énergétique
devant être aumieux del'ordre de50%enl'an2000 .
Lapoursuite d'une recherche énergétique s'impose donc même siles
conditions économiques d'accès àl'énergie sont temporairement favo ¬
rables .Eneffet ,laRD&D déterminera l'avenir énergétique delong terme
etsirien n'estfait aujourd'hui ,deréels problèmes seposeront dans
unavenir plus oumoins éloigné .
Trois indications majeures devraient inspirer lechoix desorientations
delaRD&D énergétique :
*les perspectives dedemande énergétique tant del'Europe que du
reste duMonde ;
*l'évolution desressources énergétiques etl'appréciation juste de
leur épuisement ;
*lasauvegarde del'environnement .

2.
Ces indications sont autant d'obligations etlaRD&D doit donner les
moyens àlasociété d'yrépondre .Al'aube duXXIème siècle ,oùl'on
perçoit déjà leslimites dedisponibilité decertaines formes d'énergie
etlesconséquences àl'échelle terrestre decertains dommages àl'en¬
vironnement ,ilestprimordial desouder lesefforts deRecherche àune
conduite optimale delapolitique énergétique .
L'ouverture dugrand marché intérieur nefait que renforcer cette
conviction :l'harmonisation des normes etdes législations ,la
nécessité demaintenir unétat compétitif trouvent souvent leur réponse
dans larecherche technologique .

Bilan del'activité RD&D enEurope
L'Europe ne s'est pas laissée influencer par les fluctuations
conjoncturelles duprix de l'énergie pour définir sapolitique de
recherche dans ledomaine des énergies non nucléaires .Auniveau
européen ,nison programme deR&Dlancé en1975 ,nicelui de
démonstration initié trois ans plus tard ,n'ont subi d'àcoups
nuisibles .Lesengagements financiers contrastent favorablement avec les
oscillations annuelles debien desbudgets nationaux .Même siledernier
plan quadriennal avu,àlademande decertains Etats-membres ,son
financement amoindri ,ilreste dans lacontinuité desprécédents ,avec
des objectifs inchangés etmême enrichis avec unbudget maintenu àun
niveau honorable .
Demanière générale ,endépit d'une lente décroissance des dépenses
publiques derecherche dans lesénergies nonnucléaires ,onapunoter
une bonne stabilité delarépartition relative des soutiens financiers
de1980 à1986 entre trois grands pôles :leséconomies d'énergie (28 %
environ ),lecharbon (34 %)etleshydrocarbures del'ordre de10%,les
énergies renouvelables (28%).Unexamen plus détaillé ducontenu deces
grands agrégats peut indiquer cependant des glissements substantiels
entre programmes .
Demanière plus précise ,quels ont été lespoints forts etlespoints
faibles des programmes communautaires etdes pays membres dans les
domaines desénergies nonnucléaires ?
Trois grands domaines ontcomposé l'action communautaire ensupport àla
recherche despays membres :leséconomies d'énergie ,lescombustibles
fossiles etles énergies renouvelables .Les tableaux 4.9 (a;b)
illustrent respectivement lesbudgets despays membres delaCEEetceux
delaCommunauté en1987 .
Depuis 15ans ,l'Europe aremarquablement oeuvré dans ledomaine des
économies d'énergie grâce àunetrès vigoureuse politique deRD&D ,tant
aux plans communautaire quenationaux .Onabeaucoup dit etécrit que
l'effet descoûts était leprincipal ,voir leseul ,facteur debaisse de
laconsommation ,etcela contient une grande part devérité .Mais
l'influence des coûts aelle-même induit untrès substantiel effort de
recherche qui s'avère durable .Lesconséquences cumulées de15années
d'efforts ont porté leurs fruits grâce àunchangement structurel
profond de l'appareil productif ,etaussi de lapsychologie des
opérateurs individuels etcollectifs .Lesobjectifs communautaires dans
cedomaine ontétéatteints etmême dépassés .Après unebaisse deprès
de20 %entre 1973 et1980 (faisant suite àuneaugmentation de63 %
entre 1960 et1973 ),laconsommation européenne d'énergie primaire s'est
stabilisée ,etafluctué cesdernières années entre 1000 et1100 Mtep .
Tous lessecteurs delaRD&D ontparticipé àcetexemplaire succès .Le
chauffage des locaux ,responsable deprès de40%delaconsommation
énergétique européenne ,aété lepremier domaine ,-tout aumoins dans
lesecteur des bâtiments neufs -,afaire unrapide effort :les
techniques d'isolation ,deventilation derécupération delachaleur ont

4.
conduit àdeséconomies deplus enplus substantielles allant couramment
jusqu' à50%,voire plus .Lesapports solaires passifs onttémoigné une
vigueur delaRD&D européenne etdesessais fructueux ontporté sur la
réhabilitation des bâtiments anciens .L'énergie solaire active avuson
rôle limité auchauffage de l'eau ,oùelle s'est relativement bien
développée dans lesud de l'Europe .Les conditions économiques et
certaines limites techniques n'onttoutefois paspermis dejouer lerôle
qui luiétait assigné dans lechauffage des locaux .Ilenvademême
avec lespompes àchaleur dans lesquelles onvoyait unprocédé d'avenir .
Certains défauts techniques non réglés etunmanque decompétitivité
économique ont limité son champ d'application ausecteur tertiaire et
industriel oùl'effet detaille etlamise enoeuvre "intelligente "les
ont favorisées .
En ce qui concerne l'utilisation rationnelle de l'énergie dans
1'industrie ,l'effort derecherche aété nécessairement beaucoup plus
diversifié ,tant sont nombreuses lessources d'économies que l'onpeut y
trouver ,ettant estconsidérable le"gisement "potentiel (l'industrie
européenne compte pour 35 %dans laconsommation totale ).Beaucoup de
procédés etsurtout deproduits industriels nouveaux ontenoutre apparu
chaque année sans remplacer àl'identique desproduits plus anciens .Ce
renouvellement ,tout comme lamodernisation de l'appareil industriel
européen ont introduit naturellement des technologies moins voraces en
énergie etaussi moins polluantes ,autant d'effets indirects delaR&D .
Denombreux facteurs ontcontribué àlamoindre consommation d'énergie
dans l'industrie ,ilfaut citer les remarquables résultats obtenus
depuis une dizaine d'années enEurope ,coirme ailleurs ,enthermique ,
qu'il s'agisse d'une meilleure compréhension des phénomènes de
combustion oudetransfert dechaleur (échangeurs ).
Parmi lesprogrès récents dont abénéficié latechnologie européenne ,il
convient aussi dementionner l'importance desperfectionnements apportés
aux procédés demesure ,decontrôle etderégulation des processus
énergétiques ,qui ont largement profité de lavulgarisation de
l'électronique ,des nouvelles techniques decapteurs ,d'acquisition et
detraitement des données .
Citons encore ,bien que leur contenu enRDensoit faible ,le
développement des réseaux dechaleur ,de laco-génération ,qui
connaissent enEurope uneexpansion satisfaisante .
L'Europe peut donc s'enorgueillir aujourd'hui d'avoir uneindustrie qui
sache mettre enoeuvre les procédés les plus avancés enmatière
d'efficacité énergétique ,même si,dufait d'unecertaine historicité
pesante dans quelques branches industrielles traditionnelles ,la
pénétration des idées nouvelles yait été quelque peu retardée par
rapport àdesconcurrents industriellement plus jeunes .

5.
Parmi lesautres recherches améliorant l'efficacité énergétique ,ilfaut
aussi citer ,endehors destravaux effectués surlesénergies primaires ,
laRD&D visant auprogrès duprincipal vecteur d'énergie secondaire ,à
savoir 1'électricité .Au point de vue de l'électro-technique
"classique ",onnedoit pasoublier lesremarquables succès desnouveaux
groupes turbo-alternateurs ,dont lapuissance unitaire adoublé tous les
dix ans ,etaussi les méthodes modernes degestion deréseaux que
l'ordinateur àrévolutionnées .Mais lesrecherches lesplus avancées et
les plus originales concernent lespiles àcombustibles ,lesstockages
électro-chimiques etlecryo-électricité .Ces secteurs sont explorés
depuis longtemps ,mais larecherche fondamentale ,puis appliquée ,leur
ontdonné unejeunesse etunintérêt toujours d'actualité .
Deloin les plus répandus etutilisés ,les combustibles fossiles
(combustibles solides ,liquides ougazeux )resteront encore pendant
longtemps laressource principale .Quelles quesoient lesdisponibilités
économiquement intéressantes ,les combustibles fossiles font toutefois
aujourd'hui l'objet depréoccupations croissantes delapart desmilieux
scientifiques etécologistes ,etmême del'opinion publique etpolitique
:outre les pollutions toxiques deleur combustion (oxydes soufre ,
d'azote ,poussières ),qui peuvent être assez largement maîtrisées si
l'onveut bien ymettre leprix ,lacrainte dudanger d'unréchauffement
delaplanète pareffet deserre dûaudioxyde decarbone semble deplus
enplus justifiée ,aumoins àlong terme .Commme l'onest "condamné ",et
sans doute pour plusieurs générations ,àfaire lelarge usage queTon
sait deces combustibles ,onapprécie d'autant plus l'effort quidoit
être fait d'enréduire leur consommation ,tant par des économies au
niveau del'utilisation ,queparunemeilleure efficacité etunmeilleur
rendement dans tous les stades deleur exploitation ,préparation ,
purification ,transformation ,jusqu' austade duservice final rendu .La
RD&D communautaire atâché derépondre àcessources .
Les recherches sur les hydrocarbures ont eupour objectif essentiel
d'augmenter les réserves économiquement exploitables .Ainsi les
techniques d'exploration ont-elles beaucoup progressé ,cequi apermis
une augmentation significative dutaux desuccès des forages .Les
techniques deforage atteignent uneplus grande efficacité -vitesse de
forage etfiabilité accrues -notamment pour les forages profonds ou
offshore .Dans cedomaine ,desprocédés très prometteur comme leforage
horizontal sont apparus .Ledéveloppement des techniques deproduction
offshore ,enparticulier vers les grandes profondeurs d'eau ,avula
mise aupoint detechniques sous-marines performantes faisant appel à
l'automatisme etàlarobotique ,tandis que lessupports deproduction
flottants etdenouveaux concepts deplates-formes étaient développés .
Uneextension desconnaissances debase ontaccompagné lesrecherches à
caractère technologique ,notamment dans ledomaine géologique et
géophysique sur les mécanismes de formation et de migration
d'hydrocarbures .Demanière plus générale ,lesproblèmes deconversion
physico-chimique ontconstitué unepart importante del'activité deR&D
enhydrocarbures .
Les efforts deRD&D dans ledomaine des combustibles solides sont
pleinement justifiées par lepotentiel ducharbon etpar lesouci ,de
plus enplus actuel ,deprotéger l'environnement contre leseffets des
impuretés très fréquentes dans lescombustibles solides .

6.
Les techniques de combustion et conversion sont au coeur du
dispositif derecherche etsont activement étudiées enEurope (et
singulièrement enRFA ,mais aussi auRoyaume-Uni etauxPays-Bas ).Ces
recherches sont assez diversifiées etles résultats obtenus sont donc
d'importance inégale .Simalgré ces efforts ,l'Europe semble être en
retard par rapport aux Etats-Unis etauJapon sur les techniques de
combustion des mélanges charbon pulvérisé /liquide (eau oufuel ),en
revanche ,lacombustion enlit fluidisé est undomaine oùelle aune
bonne tradition derecherches .Ilexiste des prototypes dans presque
tous les les pays delaCommunauté ,etparfois même des installations
opérationnelles detaille importante .D'autres recherches ontaccompagné
celles qui viennent d'être évoquées ,telles laliquéfaction etla
gazéification ducharbon ,laproduction deméthanol àpartir ducharbon
etlacombustion desgazpauvres .
Lapalette deRD&D est très vaste ,etl'Europe ytient uneplace plus
qu'honorable .Demanière générale ,onpeut dire que tous lesprocédés
étudiés fonctionnent bien ,ouaumoins correctement ,dès lors que l'on
utilise ducharbon debonne qualité .Lesproblèmes apparaissent avec les
combustibles pauvres ,très abondants dans lemonde ,qui sont deplus
hétérogènes ,moins réactifs ,polluants etplus poussiéreux .
Levaste chapitre des énergies renouvelables afait ,dès 1974 ,l'objet
derecherches intensives dans lemonde entier etplus particulièrement
enEurope .Ilconsiste enunensemble très diversifié :l'énergie
solaire proprement dite ;celle des vents ;lamini-hydraul ique ;la
biomasse àlaquelle onrajoute volontiers les déchets urbains ;la
géothermie ;l'énergie desmers .
L'Europe mène depuis 15ans des opérations deRD&D dans tous les
domaines desénergies renouvelables .Même sielle n'estpas lapremière
partout ,selon l'importance variable des efforts financiers ethumains
consentis par lesdifférents pays ,elle possède dans tous lesdomaines
undegré élevé deconnaissances théoriques etpratiques .Cela lui
permettrait ,dès que les circonstances économiques lepermettront ou
encore siune percée technologique sefaisait jour ,desetrouver
immédiatement enposition favorable .Ilfaut deplus sesouvenir que la
plupart des énergies renouvelables sont non-polluantes .Elles
bénéficient donc d'unpréjugé favorable delapart de l'opinion
publique .Dans certains cas ,l'aspect énergétique cède lepas àcelui de
laprotection de l'environnement ,comme ç'est lecas dutraitement
bactériologique des déchets animaux etvégétaux ,l'incinération des
ordures ménagères ,cequirend cesprocédés globalement attrayants ,même
sileprofit strictement énergétique nelesjustifient pastoujours .
Euégard àlatrès grande diversité desdisciplines scientifiques etdes
technologies mises enoeuvre dans lesecteur desénergies renouvelables ,
onnepourra dans cequisuit qu'effectuer unrapide survol dequelques
faits saillants caractérisant laRD&D européenne depuis une quinzainne
d'années .
Lestechnologies deconversion photovol taïqueontété ,enEurope comme
auxEtats-Unis ouauJapon ,unfranc succès technique ,certes relativisé
paruncontexte économique moins favorable .L'industrie européenne ,même
sielle n'estquetroisième ,avec unpeuplus de10%delaproduction
mondiale ,dispose des techniques les plus avancées etatteint déjà
unchiffre d'affaires substantiel ,surtout àl'exportation .L'effort de
RD&D ,ycompris lesinstallations-pilote etlesdémonstrations ,aété

7.
adroitement coordonné par laCommission ,ycompris leCCR ,notamment en
matière d'essais etdecertification ,pour faire reconnaître dans le
monde entier lesnormes etlaqualité européennes .
Les pays européens ont dûpar contre renoncer àlaproduction
d'électricité d'origine solaire ,obtenue par laconcentration provenant
d'ïïnchamp d'héliostats (centrales dites "àtour"). Une conception
technique difficile face aux aléas climatiques ajoutée àdes facteurs
économiques défavorables expliquent sans doute cetéchec quinéanmoins a
permis detirer denombreux enseignements pour larecherche .
L'énergie éolienne abeaucoup été développée enEurope duNord et
plusieurs pays européens ont démontré laquasi-rentabilité decette
forme deproduction d'énergie électrique couplée auréseau .Pour de
petites unités ,jusqu' àdeux outrois cents KW,onamaintenant affaire
àune production industrielle où les fabricants européens sont
parfaitement compétitifs .
L'utilisation énergétique delabiomasse est ,àelle seule ,unsecteur
très vaste etmulti-disciplinaire .Plusieurs volets composent laRD&D
qui doit précéder cette utilisation :larécolte etlatransformation
énergétique desdéchets quiestlargement promue parlaRD&D européenne ;
les cultures spécifiques delaproduction d'énergie ;larécolte ,le
transport etlapréparation delabiomasse solide yinclus lamise au
point deschaudières àbiomasse ;lacombustion etlagazéification dela
biomasse ;leseffluents etdéchets liquides .
Lepotentiel delabiomasse estimmense ;l'Europe dispose enoutre d'un
bon gisement deconnaissances scientifiques enmatière d'agriculture .
Ces deux éléments font que laRD&D ,dans ledomaine delabiomasse ,
devrait déboucher sur denombreuses applications dont les premiers
résultats sont déjà prometteurs .
L'Europe aégalement une excellente expérience deRD&D ,etpour l'ex¬
ploitation delagéothermie .Silagéothermie àhaute enthalpie est
maintenant parfaitement maîtrisée enEurope etdeplus enplus utilisée
dans leMonde ,lagéothermie àbasse enthalpie est par contre plus
difficile àexploiter ,faute detoujours disposer d'unesource chaude au
voisinage dulieu d'utilisation .Des recherches àl'aboutissement plus
lointain concernent lesforages très profonds enroches sèches ,oùl'on
injecterait del'eau envuederécupérer delavapeur àhaute pression .
Des travaux sont encours enEurope comme aux Etats-Unis etauJapon .
Finalement ,lagéothermie estdonc undomaine où,grâce àl'association
des pouvoirs publics ,des grands producteurs d'énergie etd'importants
utilisateurs ,l'information technologique et économique circule
bien .Lefait que laCommission aitcoordonné etfinancé nombre deces
programmes n'estsûrement pasétranger àcette situation exemplaire .
Enterme demodélisation énergétique etéconomique ,l'Europe dispose de
plusieurs pôles d'excellence ,fédérés parleprogramme delaCommission .
C'est làundomaine oùles travaux européens font référence ,qu'il
s'agisse desinstruments d'analyse del'offre etdelademande d'énergie
oubien deceux relatifs àl'interface del'énergie avec l'économie et
1'environnement .
Des études communautaires réputées ont puvoir lejour grâce àces
instruments ,enparticulier "Energie 2000 "et"lecoût delanonEurope "
qui ont permis d'éclairer bon nombre dechoix politiques dans les
domaines del'énergie etdel'économie .

Indications sur lefutur
Detous lesinstruments dont dispose laCommunauté pour mener àbien sa
politique énergétique ,laR&Dest undes éléments essentiel qui
détermineront l'avenir énergétique àlong terme .Les horizons 2010 -
2020 etau-delà sont ceux quiintéressent lamajeure partie delaR&D
entreprise aujourd'hui .Dès lors ,larecherche d'aujourd'hui est fi¬
nancée pour desespoirs etressources quiseront disponibles dans 25ou
30ans .
Ilestdifficile debaser unprogramme derecherche énergétique surune
réflexion prospective qui nesoit pas faussée par les événements
conjoncturels .Onconstate qu'enàpeine sixans ,lesvisions dominantes
de l'avenir énergétique se sont considérablement modifiées ,par
conséquent avec elles les objectifs principaux des politiques
énergétiques etenleur sein ,lespriorités delaR&D .Cesévolutions
rapides delavision àlong terme illustrent cruellement lesdifficultés
del'élaboration d'unestratégie R&D ,quivise parnature lelong terme .
Malgré cesdifficultés d'appréciation ,laR&Ddoit faire ensorte que
trois questions clétrouvent unesolution :l'énergie disponible en2020
conviendra -t-elle auxbesoins denoséconomies ?sera -t-elle disponible
àunprix acceptable etstable ?sera -t-elle propre ?
Lesperspectives énergétiques delaCommunauté Européenne laissent pré¬
voir que lacroissance moyenne annuelle deses besoins pourrait se
situer autour de1.1 %par and'ici l'an2010 pour atteindre unniveau
deconsommation d'énergie primaire d'environ 1.35 Milliards detep àcet
horizon contre 1en1985 .Laconsommation mondiale d'énergie pourrait de
soncôté atteindre 14Milliards detepen2010 contre 7.5en1985 .Ence
quiconcerne lesprévisions àplus long terme (2025 ,2030 ),ungrand
nombre depublications sur lesujet ont été présentées pardifférents
auteurs .Même sil'onconstate qu'ilpeut exister unfacteur 3dans les
prévisions mondiales les plus basses etles plus élevées ,onpeut
néanmoins conclure decesétudes que :
*lademande enénergie restera généralement enfaible augmentation
dans les pays industrialisés ,frainée par lasaturation progressive
duparc d'équipements domestiques ,leralentissement durable de
l'activité des industries lourdes et leprogrès constant des
techniques ;
*ledéveloppement technologique sepoursuivra avec suffisamment de
souplesse par rapport aux prix des énergies pour répondre à
l'évolution delademande .Lamise aupoint detechnologies utilisant
les sources alternatives aupétrole pour enréduire lecoût et
permettre aumonde depasser lecap de l'accès àune ressource
illimitée (telle lafusion )constitue unemotivation principale dela
recherche énergétique .
Cesperspectives dedemande seheurteront àlong terme àdeux obstacles
:ladisponibilité des ressources enénergie etlacontrainte de
l'environnement àplus brève échéance .
Sil'onconsidère lesressources mondiales d'énergie detout type ,onse
rend compte que l'énergie estabondante etpourrait couvrir lesbesoins
del'humanité durant des siècles encore .Mais onréalise que l'énergie
estd'unepart géographiquement maldistribuée et,d'autre part qu'elle
setrouve sous des formes actuellement inadaptées àlaconsommation ,
inadaptation duesoit àdescoûts trop élevés pour l'extraction soit à
desérieux problèmes écologiques .

9.
Demanière plus précise ,les énergies classiques (pétrole ,gaz ,
uranium ,charbon )devraient nous permettre d'atteindre sans pénurie
physique etsans effet particulier deprospection ledébut du21ème
siècle (ilnefaut pas exclure des tensions sur lemarché ,résultat
d'actions psychologiques oupolitiques ).Siuneffort important de
prospection est maintenu pour lepétrole ,legaz et l'uranium ,les
réserves àdécouvrir pourront maintenir un niveau deproduction
suffisant pour assurer lesbesoins jusqu' en2025 -2030 .Au-delà ,les
limites physiques seront atteintes .Lecharbon ,lui ,est abondant et
pourra encore être disponible pour descentaines d'années .
Laproduction etl'utilisation del'énergie ontdesconséquences écolo ¬
giques àtoutes lesétapes ducycle combustible .L'opinion publique a
commencé às'émouvoir deceteffet del'énergie sur l'environnement àla
fin des années 60.Différents problèmes apparaissaient ,notamment la
pollution thermique deseaux par lescentrales électriques ,ladestruc ¬
tion des terres etdes surfaces par l'exploitation des mines àciel
ouvert ,lapollution del'air ,lespluies acides ,lasécurité defonc ¬
tionnement desréacteurs nucléaires ,letraitement etlerejet ,lesto¬
ckage desdéchets radioactifs .
Deux problèmes font actuellement l'objet dusouci majeur dupublic .Il
s'agit principalement des pluies acides provenant del'utilisation des
combustibles fossiles (émissions deS02etNOx )etdelaradioactivité
liée àlasécurité defonctionnement des réacteurs etaustockage des
déchets radioactifs .Untroisième point qui concerne l'effet deserre
produit par leC02 commence àfaire écho dans lepublic par
l'intermédiaire desmédias (retombées delaconférence deToronto Juin
1988 ).Lesconsommations accrues decombustibles fossiles neferont que
renforcer la nécessité de contraintes sur les émissions de ces
polluants ,problème quelaR&Dénergétique devra résoudre .
Orientations delaRD&D
Face àces perspectives etces contraintes ,que doit entreprendre la
recherche européenne ,qu'attendre delatechnologie ?
Decequi aétéditprécédemment ,ilressort quetrois horizons plus ou
moins éloignés peuvent être considérés etaucours desquels lesproblè ¬
mes àrésoudre pour lasûreté del'approvisionnement énergétique sont de
natures différentes .
-Jusqu' en2000 ,legrand danger auquel onpeut s'attendre ,est lié à
■l'interruption brutale delivraison oul'augmentation spectaculaire
deprix dupétrole dûàdestensions àcaractère géopolitique .
Lestechnologies pour l'utilisation oulaproduction decombustibles
conventionnels alternatifs aupétrole n'auront pasétésuffisamment
développés .Lastratégie àsuivre ,pour éviter les tensions sur le
prix dupétrole ,devrait donc s'articuler autour dedeux axes :ré¬
duire lademande etaugmenter lacapacité del'offre .Enparticulier ,
ilconvient de :

10.
*déployer les technologies réduisant lademande decombustible
liquide ,soit enutilisant deséquipement plus économiques en
énergie liquide ,làoùelle estspécifique etnonsubstituable
(exemple transport )etsoit enrecourant àdes équipements
adaptés àl'utilisation d'autres formes d'énergies ,quand la
substitution estpossible (chaudières multicombustibles ).
*déployer lestechniques permettant d'accroître laproduction de
pétrole ,notamment par des prospections et lamise en
exploitation denouveaux gisements et lastimulation de
gisements envoie d'épuisement .
-Durant lapériode 2000 à2020 ,onpeut espérer quedestechnologies
produisant des combustibles concurrents dupétrole ,seront mises au
point àpartir decharbon etgaz .Laproduction d'électricité serait
encore àassurer par l'hydraulique ,lecharbon et l'énergie
nucléaire .
-Aplus long terme ,audelà de2020 ,ilfaut impérativement trouver
des solutions pour leremplacement des énergies fossiles etde
l'uranium (utilisé dans leL.W.R )dont lesgisements seront prati ¬
quement épuisés .Acette époque ,laseule énergie conventionnelle
encore disponible serait lecharbon .
Les éléments qui précèdent ont largement été utilisés comme base de
réflexion par denombreux pays etlaCommission pour élaborer leur
programme deRD&D ,etdévelopper des technologies énergétiques devant
répondre auxproblèmes d'approvisionnement énergétique àcourt ,moyen et
long terme etassurer unetransition sans heurts vers leXXIème siècle .
Ilpeut être utile destructurer ces programmes deRD&D caractérisant
les orientations de larecherche selon cinq familles suivant une
classification adoptée par 1'IAE :
*Lestechnologies pouvant étendre àcourt etàmoyen terme ladis¬
ponibilité desénergies constituant labase denotre système d'ap¬
provisionnement actuel .
*Lestechnologies utilisant plus efficacement l'énergie .
*Les technologies exploitant les ressources d'énergies renouvela­
bles
*Les technologies ayant ungrand potentiel deproduction énergé ¬
tique dans l'avenir mais àhauts risques technologiques etéconomi ¬
ques .
*Les technologies concernant les quatre premières catégories ,et
pour lesquelles laR&D àuncaractère horizontal .
Lapremière famille vaconcerner enpremier lieu lestechnologies permet ¬
tant demieux explorer etexploiter lesréserves decombustibles liqui ¬
desetgazeux d'unepart ,solides d'autre part .Pour lesexploitations
offshore ,laconception desstructures etlamise aupoint desystèmes
deproduction sous-marine pour lesgrandes profondeurs d'eaurequièrent
desprogrès importants demême que lestechniques pour laprotection de
lasanté ,del'environnement etl'accroissement delasécurité .

11.
Lesrecherches sur lescombustibles solides devront consister essentiel ¬
lement àrendre cesressources moins polluantes ,plus efficaces (cequi
permet aussi une réduction proportionnelle delapollution ),etplus
commodes d'emploi .Cette préoccupation est d'autant plus urgente que la
majorité des réserves mondiales encombustibles fossiles consiste en
gisements demauvaise qualité ,dont l'emploi estparticulièrement nocif
pour l'environnement .Ilapparaît que lacombustion etlagazéification
enlitfluidisé sont parmi lesrecherches lesplus intéressantes àdéve ¬
lopper pour lecourt terme car ,elles permettent deréduire sensiblement
lapollution dans lefoyer même duréacteur .Pour leplus long terme ,la
gazéification insitu etlescycles combinés avec MHDsont prometteurs .
Enparallèle auxrecherches sur lescombustibles fossiles ,ilyaurait
lieu d'examiner lapossibilité d'entreprendre des recherches sur des
technologies quiréduiraient àlasource leC02 .
Les recherches sur lenucléaire conventionnel etles surgénérateurs
peuvent également étendre lesdisponibilités énergétiques del'Europe .
Les réflexions sur lasécurité dunucléaire font l'objet del'annexe
n°9 .
Lestechnologies quiutilisent l'énergie d'unemanière plus efficace ont
pour but principal ,mais non-exclusif ,laréduction delademande de
combustible ,mais également ,réduire lesbesoins eninvestissement pour
des grandes centrales .Ces technologies sont également une façon de
diminuer l'impact sur l'environnement etderéduire notamment les ten¬
sions dans ledomaine delabalance demande etapprovisionnement
d'énergie .Lesrecherches nécessaires dans cedomaine sont :
*dans lesecteur transport ,lamise aupoint des moyens de
transport efficaces enénergie .Onpeut concevoir desmoteurs
plus efficaces en utilisant par exemple des matériaux
céramiques .Lesvoitures électriques sont également unepossi ¬
bilité ;mais ilfaudrait pour cela développer des batteries
légères àforte densité énergétique etenacceptant demulti ¬
ples charges etdécharges .
*dans ledomaine industriel :lamise aupoint ,dans lessec¬
teurs àforte intensité énergétique tels que l'acier ,
l'aluminium etd'autres matériaux debase ,desprocédés effica ¬
cesréduirait substantiellement lesbesoins énergétiques deces
secteurs grands consommateurs .Engénéral ,lagestion globale
énergétique dans les industries devrait inclure lesmesures ,
lescontrôles ,régulations ,lerecyclage desénergies perdues ,
lerecyclage deproduits àhautes intensités énergétiques
etc. ..

*dans ledomaine résidentiel ettertiaire ,laréhabilitation des
bâtiments existants etlaconstruction denouveaux bâtiments à
haute efficacité énergétique .Lestechnologies sont connues ,il
s'agit notamment ,de l'isolation ,delamise aupoint de
systèmes de chauffage et réfrigération "intelligents ",
notamment ,duchauffage urbain etdespompes àchaleur .Lamise
aupoint decontrôle etdetechnologie demesure basée sur la
micro-électronique doit ,comme dans ledomaine industriel ,
contribuer fortement àlaréduction de lademande deces
secteurs . L'augmentation du rendement énergétique des
équipements ménagers doit être poursuivie .
Lestechnologies exploitant lesressources d'énergies renouvelables
contribueront peu dans unavenir prochain àl'approvisionnement
d'énergie dumonde (exception faite delacombustion delabiomasse
etl'hydraulique ).Ilestreconnu cependant quecesénergies peuvent
avoir une importance régionale etcertainement peuvent être bien
adaptées pour desbesoins despays envoie dedéveloppement réduisant
d'autant lademande enproduits pétroliers deces pays etpar
conséquent ,latension mondiale sur lademande enapprovisionnement
depétrole .
Ces énergies représentent àlong terme unpotentiel très grand .
Certaines deces technologies ont atteint une maturité commerciale
(notamment lechauffage solaire passif ,lagéothermie ,leséoliennes ,
labiomasse etles systèmes depiles photovol taïques depetites
tailles ).Parcontre ,lesolaire photovol taïquedegrande taille doit
être considéré àplus long terme etceci estprincipalement liés aux
réductions decoOt .Larecherche etledéveloppement dans ledomaine
doivent sepoursuivre pour améliorer larentabilité etassurer la
longévité etl'entretien des installations .Développer dessystèmes
destockage d'énergie ,améliorer laconnaissance sur ladisponibilité
des ressources ,comprendre l'adaptation debesoins auxpossibilités
desénergies renouvelables ,examiner lesaspects technologiques etde
production decomposants àfaible échelle ,pour des applications
régionales ,adapter lestechnologies aux pays envoie dedéveloppe ¬
ment ,accroître l'information sur lepotentiel desénergies renouve ¬
lables sont autant dethèmes àdévelopper .
Les technologies ayant unpotentiel énorme dans l'avenir ,mais à
hauts risques technologiques etéconomiques ontpour objectif final
desubstituer lessources depétrole etgaz ,dont lesréserves vont
inéluctablement vers l'épuisement .Ils'agit principalement desréac ¬
teurs àfusion .Cesujet esttraité dans l'annexe n°6 .
Desrecherches horizontales concernent lesquatre familles derecher ¬
cheprécédente etincluent notamment lesrecherches surlestechnolo ¬
gies debase ,celles relatives àlaréduction del'impact del'éner ¬
giesur l'environnement ,celles surletransport etlestockage de

13.
l'électricité ,surledéveloppement dessystèmes énergétiques utilisant
l'hydrogène .Les recherches enmatière d'analyse desystèmes etde
modélisation sont également fondamentales .
Les recherches qui viennent d'être mentionnées intéressent l'avenir
énergétique del'Europe mais aussi duMonde .Bonnombre d'entre elles
sont déjà engagées aux Etats-Unis etauJapon ,notamment celles qui
concernent l'avenir énergétique àcourt etmoyen terme .L'Europe a
donc undouble motif delesentreprendre etleprochain programme
pluriannuel deR&Dcommunautaire témoigne decesouci .
Conclusions pour l'avenir
Laconstruction del'avenir énergétique del'Europe vaêtre dominée par
deux facteurs :lacapacité d'innovation technologique etlanécessité
deprotéger l'environnement .Ladimension environnementale estdevenue
d'autant plus importante que lapopulation sesent aujourd'hui concernée
par lesdécisions àcaractère énergétique .Iln'est plus pensable en
effet depoursuivre unprogramme nucléaire important sicelle-ci n'est
pasconvaincue delasûreté des installations .Ilestégalement impen ¬
sable d'entreprendre unprogramme important d'utilisation ducharbon si
elle n'estpasrassurée quant àlanonagressivité dececombustible sur
l'écosystème pardespluies acides oupar l'effet deserre .
Euégard aux problèmes énergétiques decourt etmoyen terme ,ilest
indispensable depoursuivre larecherche dans ledomaine deséconomies
d'énergie car c'est làl'unedesmeilleures façons d'augmenter lasécu ¬
rité d'approvisionnement etdediminuer l'impact del'énergie sur l'envi ¬
ronnement .
Enfonction desproblèmes énergétiques qui s'annoncent àmoyen terme ,le
problème àrésoudre est l'extension desréserves decombustibles liqui ¬
desaccessibles àl'Europe ainsi que lacréation decombustibles liqui ¬
desdesubstitution soit d'origine charbon ,gazoubiomasse .Lesefforts
entrepris auniveau delaCEEetplus particulièrement parlaCommission
dans ces domaines sont proportionnellement supérieurs àceux des pays
membres del'Agence Internationale del'Energie bien quecequisepré¬
pare aux USAetauJapon annonce uneintensification desmêmes recher ¬
ches .
L'horizon énergétique dulong terme impose qu'uneffort décisif soit
entrepris enEurope dans ledomaine des réacteurs nucléaires pour ré¬
duire substantiellement lescoûts dessurgénérateurs etsurtout arriver
àuneconception deréacteurs intrinsèquements sûrs etacceptés par la
population .
L'effort dans ledomaine desénergies renouvelables devra être maintenu
car ,àlong terme ,elles contribueront d'une manière substantielle à
l'approvisionnement énergétique lorsque leprix etlecoût des autres
formes d'énergie aura suffisamment augmenté etlorsque lescontraintes
environnementales seront devenues plus difficiles àrésoudre .L'effort à
poursuivre dans cedomaine sera dirigé principalement vers unediminu ¬
tion ducoût d'exploitation decesénergies renouvelables .
Pour lafusion ,ilyaencore unlong chemin àparcourir ,ilfaut après
l'étape deladémonstration technique ,passer àcelle deladémonstra ¬
tion technologique etéconomique .

H.
Larecherche énergétique nesefait pasisolément mais enparallèle avec
d'autres recherches qui ,ensynergie ,permettent devoir parnouvelles
combinaisons detechnologies secréer denouveaux projets .Toutes
technologies peuvent ,demanière indirecte ,avoir des retombées non
négligeables sur lademande d'énergie etcontribuer indirectement au
développement destechnologies nouvelles deproduction d'énergie .Aussi ,
peut onindiquer àtitre d'exemple que lesrecherches surlesmatériaux
(parex.lessupraconducteurs )peuvent avoir uneffet important sur le
transport etlestockage d'énergie .Levolet radio protection du
programme "qualité devie"delaCEE aura des retombées sur la
conception etl'acceptation dunucléaire par l'opinion publique .
Avec legénie des hommes etl'innovation technologique ,lessolutions
auxproblèmes énergétiques seront toujours disponibles ,encore faut -il
qu'elle lesoit à"point nommé "pour assurer latransition ducombusti ¬
bledominant (actuellement lepétrole )vers d'autres formes d'énergies .
Ilnefaut pas ,sous lapression decontingences conjoncturelles oude
groupes depressions ,abandonner unerecherche sans avoir objectivement
analysé lesavantages etinconvénients destechnologies concernées .
LaCommission doit donc maintenir etintensifier son action deréflexion
sur lesbesoins etmoyens delaRD&D énergétique enétroite collabora ¬
tion avec lespays membres ,même sil'heure semble être aupétrole à10
2lebaril .

ANNEXE 6
FUSION THERMONUCLEAIRE CONTROLEE
1.Lafusion entant que source potentielle d'énergie
Toute source d'énergie ases propres coûts ,etrisques ,vis-à-vis de
l'économie ,lasanté etl'environnement .Enconséquence ,lanécessité de
développer diverses sources d'énergie largement accessibles àlong terme
-quipromettent non seulement d'être faisables technologiquement ,mais
aussi d'être acceptables du point de vue économie ,sécurité ,
environnement etprolifération -est perçue defaçon deplus enplus
précise .
Lafusion thermonucléaire contrôlée ayant lepotentiel dedevenir l'une
des sources d'énergie recherchées ,les pays industrialisés sesont
lancés dans desprogrammes prioritaires àlong terme dans cedomaine de
RetD.Lafusion àlepotentiel àlong terme d'ouvrir unnouveau chemin
vers la production d'une énergie ayant un impact modéré sur
l'environnement ,sûre et utilisant des combustibles pratiquement
inépuisables et aisément accessibles .Comme la consommation de
combustible des futurs réacteurs defusion sera très faible ,les coûts
deproduction del'électricité ,pour unréacteur defusion commercial ,
seront dominés par lesfrais d'investissement .Parexemple ,laquantité
decombustibles primaires consommée dans une centrale defusion pour
produire 1million kWh d'électricé est d'environ 35grammes delithium
convertis entritium et 10grammes dedeuterium ,àcomparer ,par
exemple ,à240 tonnes depétrole ou360 tonnes decharbon dans une
centrale àcombustible fossile .Ilest cependant trop tôt pour se
prononcer définivement sur lafusion entant que source d'énergie
économiquement compétitive ;des études préliminaires ducoût dela
fusion indiquent quecelui-ci est d'unordre degrandeur acceptable .Une
contribution substantielle delafusion àl'approvisionnement enénergie
dans lemonde nepeut être envisagée que dans lecourant dusiècle
prochain .Lepotentiel àlong terme delafusion justifie decontinuer
sondéveloppement avec vigueur ,quel quepuissent être lesfluctuations
àcourt terme duprix dupétrole .Lafusion pourrait apporter une
contribution essentielle àlaréduction delavulnérabilité économique ,
écologique etpolitique del'Europe ausiècle prochain .

2.
2.Actions enEurope
Considérant les avantages potentiels delafusion pour l'Europe et
l'ampleur etladurée del'effort RetDpour sonéventuelle mise en
oeuvre ,lespays delaCommunauté décidèrent d'intégrer leurs efforts
nationaux enunseul programme européen ,susceptible desoutenir etde
coordonner les activités del'ensemble des laboratoires spécialisés
implantés dans lesEtats membres .Ceslaboratoires sont liés depuis lors
àlaCommunauté par des contrats d'association qui spécifient la
participation d'Euratom entermes depersonnel etdemoyens financiers .
Pleinement responsable de l'exécution duprogramme ,laCommission
européenne bénéficie del'aide d'uncomité consultatif duprogramme
fusion (CCPF )composé d'experts nationaux .Une entreprise commune apar
ailleurs été créée pour leprojet JET :un -Conseil duJET assume la
responsabilité delagestion del'entreprise dont l'organe exécutif et
représentant légal est ledirecteur duprojet .Lecaractère collectif de
cette entreprise etleremarquable esprit d'équipe qui l'anime sont
consacrés par plusieurs décisions duConseil des Ministres dela
Communauté .Celles-ci décrivent leprogramme "fusion "communautaire
comme "unélément decollaboration àlong terme couvrant latotalité des
activités entreprises dans ledomaine delafusion thermonucléaire
contrôlée dans lesEtats membres .Iltend àaboutir ,entemps voulu ,à
laréalisation encommun deprototypes envue deleur industrialisation
etdeleur commercialisation ".Une telle entreprise est suffisamment
attrayante àdes pays tiers pour qu'ils sesoient associés ,avec des
droits etdevoirs entiers ,auxactivités "fusion "communautaires (Suède ,
Suisse ).
Les raisons principales pour effectuer des travaux RetDsurunebase
communautaire dans ledomaine delafusion sont :
ladimension nécessaire enressources humaines etfinancières ,qui
suggère qu'unteldéveloppement nepourrait probablement pasêtre
effectué auniveau d'unpays ;
ladurée del'effort (allant jusqu' ausiècle prochain )nécessaire
pour arriver àlaconstruction duréacteur ;
l'existence d'un besoin collectif ,commun àtous les Etats
membres ;
laréalisation d'unmarché européen pour lesindustries européennes
dans lesdomaines dehaute technologie ;

3.
- l'accès ,encasdesuccès ,àunmarché communautaire étendu pour le
réacteur européen ;
- deprocurer unpartenaire potential dedimension comparable aux 3
autres programmes "fusion "mondiaux ,favorisant decefait la
coopération internationale dans ledomaine delafusion ;
- laqualité duprogramme "fusion "européen dont laposition de
premier plan estreconnue dans lemonde entier ,etauquel laSuède
etlaSuisse sont totalement associées .
Enconséquence ,lafusion est enaccord avec lescritères serapportant
auxprogrammes communautaires deRetD.
3.Objectifs etcontenu duprogramme
Lavoie quiconduit auxréacteurs defusion pour laproduction d'énergie
peut être schématiquement etquelque peu arbitrairement subdivisée en
trois étapes :démonstration delafaisabilité scientifique ,dela
faisabilité technologique etdelafaisabilité économique .Cesétapes ne
sont pasindépendantes etinterfèrent àdenombreux points devue .
Leprogramme "fusion "européen apuêtre concentré sur laconfiguration
laplus prometteuse ,leconfinement magnétique toroidal et,dans le
cadre decette approche ,ilpermet degarder lamarge demanoeuvre
nécessaire .
Actuellement ,avec leJET (Joint European Torus ),lestokamaks detaille
moyenne etleurs équivalents étrangers ,nous nous trouvons encore
essentiellement austade scientifique .Le"Next European Torus "(NET),
qui enest actuellement àlaphase d'avant-projet ,doit constituer un
dispositif quidevrait confirmer pleinement lafaisabilité scientifique
delafusion dans unepremière phase et,dans uneseconde ,affronter les
problèmes delafaisabilité technologique .
Dans lecadre decette stratégie (JET etles autres tokamaks -NET -
réacteur dedémonstation DEMO ,...) les principaux objectifs du
programme (1er janvier 1988 -31mars 1992 )récemment adopté par le
Conseil des Ministres sont les suivants :

4
établir labase physique ettechnologique nécessaire auprojet
détaillé duNET ;dans ledomaine delaphysique etl'ingénierie du
plasma ,cela implique exploiter pleinement leJET etplusieurs
tokamaks spécialisés detaille moyenne qui existent déjà ouqui
sont enconstruction ,etdans ledomaine de latechnologie
renforcer leprogramme encours surlatechnologie delafusion ;
entreprendre leprojet détaillé duNET avant lafindelapériode
duprogramme silabase dedonnées -nécessaire existe àce
moment -là ;
explorer le potentiel ,en vue du réacteur ,de certaines
configurations alternatives (principalement stellarateur etpinch à
champ inversé ).
Leprogramme adopté mentionné ci-dessus concerne seulement JET etle
Programme Général (NET ,Technologie ,etPhysique etIngénierie duplasma
dans leslaboratoires associés ).Lesactivités "fusion "duCentre Commun
deRecherche (CCR )qui ,dupoint devue scientifique ettechnique sont
entièrement intégrées dans leprogramme fusion ,font cependant l'objet
d'une autre décision duConseil .Enargent courant ,lemontant des
crédits disponibles (àl'exclusion duCCR ,delaSuède etdelaSuisse )
pour lapériode (4ansunquart )mentionnée ci-dessus estestimé à735
MioECU ,dont :
- 406MioECU sont alloués auProgramme Général (taux definancement
par laCommunauté variant entre 25% et100% selon ledegré de
priorité desactivités )
329MioECU sont alloués auJET (financé à80%par laCommunauté ).
Acemontant de 735 MioECU imputé aubudget des Communautés ,
correspondent environ 1.100 MioECU àlacharge des administrations
nationales etd'autres secteurs auniveau national ,desorte que les
dépenses totales pour lafusion (àl'exclusion duCCR ,delaSuède etde
laSuisse )durant quatre ansunquart s'élèveront à1.800 MioECU .
4.Situation actuelle enEurope
Lesrésultats scientifiques ettechniques placent l'Europe entête dela
recherche mondiale sur lafusion magnétique ,comme ill'aété reconnu
récemment àlaConférence organisée cette année àNice (12au19octobre
1988 )par l'Agence Internationale del'Energie Atomique (AIEA ).

5.
JET ,lenavire-amiral duprogramme "fusion "communautaire ,est
l'expérience defusion laplus importante aumonde ,qui aatteint
ses objectifs initiaux pour les performances debase dans les
délais etavec lescrédits alloués ,etl'extension auxperformances
élargies est enbonne voie .Ilafait unimportant pas enavant
vers ladémonstration delafaisabilité scientifique delafusion .
Ami-chemin deson programme expérimental ,JET anon seulement
atteint des températures deplasma (ions etélectrons )supérieures
à100millions dedegrés (etmême des températures ioniques allant
jusqu' à150millions dedegrés ,c-à-d.dix fois plus chaud qu'au
centre dusoleil ),mais aégalement atteint lesdensités deplasma
etletemps deconfinement nécessaires dans leréacteur ,mais pas
simultanément .Néanmoins ,le "produit defusion " (densité X
température Xtemps deconfinement simultanément )leplus élevé a
été obtenu dans leJET :ilcorrespond auquart de.lavaleur
nécessaire au"breakeven "(puissance totale defusion égale àla
puissance dechauffage auxilliaire ).JET est laseule machine à
avoir obtenu des temps deconfinement supérieurs à1seconde .Un
courant deplasma record de7millions d'ampères aété obtenu et
est plus dedeux fois plus élevé que celui detoute autre
expérience defusion .
lestokamaks européens detaille moyenne contribuent puissamment au
progrès delafusion etausuccès futur duJET ,grâce àdes
expériences avec différentes configurations ,àl'exploration de
nouvelles méthodes dechauffage etaudéveloppement denouveaux
diagnostics .Par exemple ,l'opération dutokamak ASDEX àGarching
(D)dans laconfiguration de"diverteur magnétique "aconduit àla
découverte duconfinement favorable en"régime H".
l'Europe vient aussi entête encequi concerne larecherche sur
les Stellarateurs et les Pinches àChamp Inversé ,des
configurations alternatives auTokamak ;
la construction et la mise en service de nouvelles machines
s'effectue selon le calendrier .Le plus grand tokamak
supraconducteur aumonde -TORE SUPRA àCadarache (F)acommencé à
fonctionner enavril 1988 etdevrait atteindre ses performances
nominales (1,7millions d'ampères etune impulsion deplasma de30
secondes )dans deux ans .Le stellarateur (modulaire )avancé
WENDELSTEIN -VII-AS àGarching (D)vient d'entrer enservice .

6.
D'autres machines :ASDEX-UPGRADE (Garching ,D),RFX etFTU (Padoue
etFrascati respectivement ,I),COMPASS (Culham ,GB)etTCV
(Lausanne ,CH)sont enconstruction .
l'industrie européenne aconstruit toutes ces machines (àtitre
d'exemple ,plus de98% entermes financiers des contrats JET ont
été passés àl'intérieur del'Europe )ets'est déjà vuconfier
certains travaux depointe àlong terme .Saparticipation devrait
faire unbond qualitatif etquantitatif lorsqu' une décision sera
prise ausujet dudémarrage duprojet détaillé duNET ;
leNET setrouve austade de l'avant projet .Les principales
spécifications deperformance ont étéprovisoirement sélectionnées
etont donné unjeu cohérent deparamètres utilisés actuellement
pour l'optimisation etl'orientation duprogramme technologique ;
labonne exécution duprogramme technologique est l'une des
réalisations importantes decesdernières années .Lamajeure partie
des travaux est orientée vers leNET ,mais concerne aussi des
activités àplus long terme .Ces efforts sont concentrés dans les
domaines des aimants supraconducteurs ,dutritium ,delacouche
fertile ,delatélécommande ,des matériaux ,delasécurité etde
1'environnement .
Endehors delafusion magnétique ,uneactivité "decontact "estexercée
dans ledomaine delafusion par laser ,tandis que lafusion catalysée
parmuons estsuivie deprès .
L'approche communautaire ,qui apermis lacréation de l'Entreprise
Commune JET (1978 )etdel'équipe NET (1983 ),aaussi conduit àlamise
enoeuvre d'une intense collaboration entre laboratoires fusion .La
plupart des Associations travaillent pour une autre Association et
toutes travaillent pour JET etNETpar lebiais dedifférents types de
contrats etd'accords .Leprogramme "fusion "européen acontribué
efficacement àlaréalisation d'unevéritable communauté scientifique et
technique depetits etgrands laboratoires ,toujours disposés à
accueillir lesnouveaux venus etpoursuivant unobjectif commun .
Parmi les nombreuses dispositions prises pour garantir lanature
véritablement communautaire duprogramme fusion ,lamobilité du
personnel mérite une mention spéciale :chaque année ,plus de200

7.
chercheurs (sur untotal de1200 chercheurs environ )vont travailler ,
par lebiais decontrats dits demobilité ,endehors deleurs
laboratoires pendant des périodes allant d'unmois àunan.LeJET
représente uncas extrême dans cedomaine puisque ceprojet spécialisé
est exécuté par unpersonnel venant d'organisations nationales qui se
sont engagées àreprendre leur personnel après leur détachement auprès
duJET .
5. Collaboration internationale
Cette position depremier plan duprogramme "fusion "communautaire fait
de l'Europe un partenaire attrayant pour la collaboration
internationale ,àlafois dans des cadres bilatéraux (Canada ,Japon ,
Etats-Unis )etdans des organisations multinationales (OCDE ,AIEA ).
Alors que dans lepassé ,cette collaboration afait essentiellement
l'objet d'accords surdespoints spécifiques ,elle présente actuellement
desaspects plus larges etplus substantiels :
Accords-cadres bilatéraux .Lasituation est lasuivante :
Canada :déclaration commune d'intention signée enmars 1986 .
USA :Accord decoopération signé endécembre 1986 .
Japon :letexte del'accord estfinalisé auniveau technique etla
procédure envue d'unedécision duConseil approuvant laconclusion
del'accord adémarré enseptembre 1988 ,sibien que lasignature
estattendue pour lafin 1988 .
Conventions d'exécution dans lecadre del'AIE (OCDE )
Tokamaks :TEXTOR (signé en1977 ):durée 15ans
ASDEX etASDEX-UPGRADE (signé en1985 ):durée 10ans
LES TROIS GRANDS TOKAMAKS (JET ,JT-60 etTFTR ),
signé en1986 :durée cinq ans .
Configurations alternatives :
STELLARATEURS (signé en1985 ):durée 5ans
PINCH ACHAMP INVERSE ,enpréparation (signature
possible dès ledébut 1989 )

8.
Technologie :
LARGE COIL TASK (signé en1977 ):expérience commune
terminée etrapport final enpréparation
MATERIAUX DEFUSION (signé en1981 ):annexe I
supprimée .Durée del'annexe II,dixand .Annexe III
enpréparation
ASPECTS "SECURITE ETENVIRONNEMENT "DELAFUSION :en
préparation etsignature possible dès ledébut de1989 .
Coopération.quadripartite concernant unréacteur thermonucléaire
expérimental international (ITER )sous lesauspices del'AIEA
Enfévrier 1988 aété signé l'accord departicipation delaCEEA
(Euratom )aux activités ayant trait àunavant-projet deréacteur
thermonucléaire expérimental international (ITER )aux côtés du
Japon ,del'Union des Républiques socialistes soviétiques etdes
Etats Unis d'Amérique .Les quatre grands programmes "fusion "
aumonde (CE,Japon ,URSS ,USA )ont décidé decoordonner leurs
efforts envue d'unbut spécifique :établir vers 1990 ,par un
effort decollaboration des quatre parties fournissant àstatut
égal des contributions égales ,unprojet conceptuel d'ITER ,et
coordonner les activités derecherches desupport .L'activité du
groupe NET ,qui continuera comme prévu jusqu' àcequ'une solution
internationale possible offrant desgaranties convaincantes aitété
trouvée encequi concerne le"Next Step ",forme lenoyau d'une
telle collaboration .De fait ,non seulement lesite technique
choisi pour les activités communes est lemême que lesite de
l'équipe NET (Garching ,D),mais aussi lesparamètres deréférence
choisis àtitre préliminaire pour ITER àlafin delaphase de
définition sont similaires àceux deNET .L'importance decette
collaboration àl'échelle mondiale est telle qu'ITER aété
explicitement mentionné dans lecommuniqué commun des Sommets de
Washington etMoscou entre lePrésident Reagan etleSecrétaire
Général Gorbachev .Finalement ,suite àl'approbation par leConseil
delaconclusion par laCommission d'unmémorandum d'accord entre
laCEEA etlegouvernement duCanada concernant laparticipation du
Canada àlacontribution delaCEEA aux activités ayant trait à
l'avant-projet d'ITER ,lemémorandum aétésigné le3octobre 1988 .

9.
La collaboration quadripartite sur l'avant-projet ITER est
statutaire :enconséquence unecollaboration àITER detout autre
pays doit être mise enoeuvre par lebiais del'undes quatre
partenaires .
6. Situation dans lemonde
Comme déjà mentionné ,àcôté duprogramme delaCommunauté existent
trois grands programmes ayant des stratégies similaires -la
démonstration enséquence des faisabilités scientifique ,technologique
et commerciale -avec quelques différences sur les nécessaires
recouvrements entre ces trois phases .Encequiconcerne lepersonnel et
les budgets ,chaque programme est comparable ,encequi concerne le
confinement magnétique ,auprogramme communautaire .
-programme américain :ilsuit àlafois l'approche par confinement
magnétique (deux tiers des dépenses totales )etcelle par confinement
inertiel (untiers ).Dans lecadre duconfinement magnétique ,lafilière
tokamak est intensément suivie avec principalement TFTR (l'équivalent
américain duJET )etDIII D.
Les programmes scientifiques etunfinancement limité ont conduit le
programme "fusion magnétique "américain àrestreindre son spectre
d'activités initialement très large .Les travaux derecherche sont
activement soutenus dans les configurations toroidales alternatives ,
mais l'effort sur laconfiguration desmiroirs magnétiques aénormément
décru .Un tokamak compact àignition (CIT)est dans laphase
d'avant-projet :cetokamak àchamp élevé devrait permettre d'étudier
expérimentalement laphysique duplasma durant 1'ignition .
Leprogramme américain deconfinement inertiel est leplus grand au
monde :sondéveloppement futur estdifficile àprévoir ,dufait surtout
desesnombreux liens avec lesprogrammes militaires (IDS).
-programme japonais
Bien qu'ayant démarré tardivement ,leJapon adonné une grande priorité
àlafusion ,enparticulier surlesinitiatives del'agence japonaise de
l'énergie atomique .L'effort japonais est maintenant àunniveau
comparable decelui del'Europe etcelui desEtats-Unis .

10.
L'effort dans leconfinement magnétique estbien illustré par legrand
tokamak JT-60 ,oùuncourant deplasma de2MAapuêtre entretenu de
façon non-inductive .JT-60 va être modifié afin d'améliorer ses
performances .Les filières stellarateur (Heliotron-E est leplus grand
stellarateur aumonde )etd'autres filières sont également suivies .
Unprogramme détaillé degrande qualité sur leconfinement inertiel est
encours demise enoeuvre àuninstitut spécialisé del'université
d'Osaka .Ilest totalement déclassifié .
-programme soviétique
Leprogramme soviétique aobtenu debrillants résultats (letokamak est
unconcept soviétique !) ;ilestcaractérisé actuellement parungrand
nombre de physiciens de haut niveau ,mais des réalisations
technologiques relativement modestes (aucune machine delataille du
JET)etunlarge éventail d'activités .Làégalement ,letokamak reçoit
laplus grande attention .Unnouveau tokamak achamp magnétique élevé
(TSP)est entré enservice audébut de1988 ;ilest conçu pour le
fonctionnement entritium .Untokamak supraconducteur T15 -semblable à
l'européen TORE SUPRA déjà enservice -estenfin deconstruction .
7.Questions àcourt terme surlafusion
Les tokamaks continueront àoccuper ledevant delascène dans la
recherche sur lafusion magnétique .Jusqu' àprésent ,lesrésultats les
plus Impressionnants ont été obtenus sur ces machines :le"produit
fusion "(température xdensité xtemps deconfinement )qui est le
facteur dequalité pour mesurer lechemin parcouru ,apresque été
multiplié par 4ordres degrandeur durant les 20dernières années etne
setrouve plus àprésent qu'auquart delavaleur nécessaire au
"breakeven ",etàunpeu plus d'unordre degrandeur decelle de
l'ignition :l'objectif àatteindre pour prouver lafaisabilité
scientifique delafusion .Laprincipale clé decesuccès aété
l'augmentation desparamètres avec lesgrandes machines etlasimplicité
relative duconcept tokamak .Ledernier problème physique non traité
jusqu' àprésent ,lechauffage desparticules alpha ,devrait être sujet à
expérimentation dans environ trois ans ,quant TFTR ,JET etTSPentreront
dans leur phase d'opération entritium .

11.
Les problèmes technologiques associés aux réacteurs de fusion
deuterium-tritium ,quidevront générer leur propre combustible (tritium )
dans une enveloppe contenant dulithium etentourant leplasma à
l'ignition ont été révélés progressivement par les nombreux projets
conceptuels deréacteurs produits dans lacommunauté mondiale dela
fusion depuis plus dedix ans .Ces études ont aussi prouvé que la
réalisation des avantages potentiels delafusion pour l'environnement
etlasécurité nesefera pas automatiquement mais dépendra dans une
large mesure des projets exécutés spécifiquement dans cebut ,dans
lesquels l'emploi dematériaux àbasse activité pourrait jouer unrôle
important .Elles ont aussi montré comment lacompétitivité économique
dépendra del'obtention deperformances deplasma etd'ingénierie quine
sont pas encore assurées .
Bien que quelques mystères demeurent encore ,laconclusion delaphase
scientifique delafusion est envuemaintenant ,etilest donc temps de
faire des projets pour lamachine "Next Step "sur laroute vers un
réacteur prototype .
Les machines "Next Step” sont maintenant dans laphase d'avant-projet
tant dans les grands programmes fusion (par exemple ,NET dans la
Communauté Européenne )que dans l'entreprise quadripartite ITER .ITER ,
dont laphase dedéfinition vient d'être terminée ,est conçu comme un
tokamak qui ,pour reprendre sesTermes deRéférences ,"fournira labase
dedonnées enphysique etentechnologie ,nécessaires auprojet détaillé
etàlaconstruction d'une centrale depuissance dedémonstration ".On
estime qu'ilfaudra 3décades deRetDavant qu'untel réacteur de
démonstration puisse devenir opérationnel .
Avec le"Next Step ",lebesoin existe non seulement dedévelopper ,
tester etdémontrer l'efficacité destechnologies applicables auxfuturs
réacteurs defusion ,mais aussi dedéfinir les standards desécurité
pour ces réacteurs .Etcesera seulement pendant laconstruction et
l'exploitation du"Next Step "que nous aurons une base suffisante pour
évaluer avec quelque certitude lepotentiel global delafusion comme
source d'énergie .
Comme dans lecas detoute décision majeure sur les technologies de
pointe ,unedécision dedémarrer leprojet détaillé du"Next Step "aura

12.
une incidence politique importante .Lebien-fondé d'une telle décision
devrait s'appuyer surlestrois éléments suivants :
- Une sérieuse base scientifique ettechnique estnécessaire :les
progrès atteints tant ducôté scientifique que technologique nous
rendent confiants sur cepoint .
- Lacommunauté scientifique devrait être àmême deprésenter des
arguments convaincants enfaveur delafusion ,dupoint devue
environnement et,autant quepossible ,dupoint devue économique .
Ainsi dès maintenant ,bien avant que les caractéristiques d'un
réacteur pratique puissent être connues en détail ,il est
essentiel ,même sic'est undéfi ,d'entreprendre une évaluation
systématique etcontinuelle dupotentiel de lafusion pour
atteindre unensemble optimal descaractériques d'environnement ,de
sécurité et d'économie .Lacollaboration internationale devrait
être mise àprofit aumaximum pour progresser dans cesdomaines où
elle pourrait être particulièrement utile .Enfait ,des premiers
passont faits dans cette direction dans lecadre del'AIE .
Des plans concrets devraient être développés sur lafaçon dont les
principaux programmes fusion pourront tirer pleinement avantage
d'une large coopération internationale ,coopération qui pourrait
conduire àune machine unique ouauprojet conjoint d'activités
"Next Step ".Eneffet lacoopération internationale deviendra de
plus enplus une nécessité sinous voulons utiliser avec leplus
d'efficacité les ressources delacommunauté mondiale delafusion .
Celles-ci comprennent ,élément particulièrement précieux ,un
personnel hautement qualifié ,dont lamotivation sera unecondition
nécessaire pour lesuccès du"Next Step ",mais dont lapleine
utilisation exige d'entreprendre le "Next Step "dès que
techniquement possible .
Ilconvient desouligner quelacoopération internationale ,même étendue
àunniveau sans précédent ,nepeut remplacer des programmes propres
solides .Lesquatre grands programmes fusion dans lemonde travaillent
maintenant ensemble aux activitée d'avant-projet d'ITER pour fournir ,
fin 1990 ,unprojet conceptuel alors accessible àtoutes lesParties
afin qu'elles s'enservent ,soit dans leur propre programme national ,
soit comme partie d'un programme plus grand de coopération

13
internationale .Certaines desparties d'ITER ontégalement desplans à
l'échelon national pour démarrer àpeuprès àlamême époque leprojet
détaillé d'un"Next Step "similaire .Ilestdifficile defaire quelque
prédiction surlecontexte dans lequel le(s)"Next Step (s)"sera (seront )
éventuellement construit(s ),mais ilfaudrait laisser ouvertes toutes
les options afin depermettre qu'une décision soit prise audébut des
années 90ausujet delaréalisation du"Next Step ".
8.Implications financières pour l'Europe
Enraison desesimportants objectifs ,desexcellents résultats obtenus ,
deson intérêt technologique etdeson caractère communautaire absolu ,
lafusion devrait rester l'undes programmes deRetDles plus
important delaCommunauté .
Lesupport financier delaCommunauté dans lecadre duprogramme fusion
adopté récemment s'élève àenviron 200MioECU par an (activités fusion
duCCR incluses )correspondant àune dépense globale annuelle pour la
fusion enEurope d'environ 450 MioECU .Alors qu'àlong terme les
activités enphysique dans les laboratoires fusion européens auront
tendance àdiminuer ,latechnologie vasedévelopper ,sibien qu'onpeut
prévoir unbesoin definancement demême niveau environ pour la
recherche purement hors Next Step (mais desoutien àceNext Step ).Les
estimations ,actuelles et très préliminaires ,de coût pour la
construction du"Next Step "sont dequelque 3.000 MioECU .Leprojet
détaillé devrait coûter environ 10% decemontant ,c'est -à-dire environ
300MioECU .Ceprojet détaillé durera aumoins trois ans ;ilfaudra
donc près de100MioECU par anpour leNext Step lui-même pendant sa
phase duprojet ,quipourrait commencer en1991 /92.Dans lesannées qui
suivront ensuite ,JETdevrait être déclassé ,etl'effort grandissant sur
NET devrait assurer une continuité (avec une expansion graduelle )dans
l'utilisation desressources humaines ,techniques etfinancières .Ence
qui concerne laconstruction du "Next Step ",cette phase pourrait
commencer vers 1995 etdurer environ six ans .L'augmentation nécessaire
dusupport communautaire dépendra despoints suivants :

14.
ce"Next Step "sera -t-ilconstruit surunebase communautaire (NET)
ouauniveau mondial (ITER )?Laconstruction du"Next Step "par
quatre parties aulieu d'une seule représenterait pour chacune ,
malgré toutes lesdifficultés ,une réduction ducoût d'environ un
facteur 3.
quel cadre sera établi auniveau communautaire (une Entreprise
Commune ,comme pour JET ,avec unsupport communautaire à80% ,ouun
autre schéma ?).
Dans lastratégie duprogramme "fusion "communautaire ,unjalon pour
l'évaluation desimplications financières sera laprochaine révision du
programme (précédée d'une évaluation indépendante deceprogramme )
prévue pour le1erjanvier 1991 .Acemoment-là ,ilsera approprié de
décider quand commencer leprojet détaillé deNET ,tout entenant compte
desrésultats desactivités deprojet conceptuel d'ITER (quidoivent se
terminer fin 1990 ).

1
ANNEXE 7
ENVIRONNEMENT
A. INTRODUCTION
1. L'environnement ,saprotection etlaqualité delavie pour
l'homme ,sont l'objet d'ungrand intérêt publique etpolitique .Des
pressions envue d'uneamélioration delaprotection del'environnement
continuent sans relâche .Elles sont entretenues pardesincidents tels
quelapollution duRhin ,letrou d'ozone ,laprolifération desalgues
dans laMer duNord etlamort des phoques ;par une communication
toujours améliorée etune couverture médiatique implacable ;etparune
meilleure prise deconscience dupublic renforcée par des activités
croissantes derécréation etdeloisir .Les politiques de la
Communauté reflètent inévitablement ces pressions .Laprotection de
l'environnement est unobjectif Communautaire ensoi .Elle est
également Incluse ,dans lecadre del'Acte Unique Européen ,entant
qu'élément important dans d'autres politiques Communautaires plus
larges telles que l'industrie ,l'agriculture ,les pêches ,et
l'assistance aux pays envoie dedéveloppement .Detelles politiques
doivent deplus enplus viser àprédire etprévenir les problèmes
naturels etanthropogéniques del'environnement .Nous nepouvons pas
continuer àneréagir qu'auproblème dujour ;nous devons explorer le
futur .
*
2.Ainsi ,larecherche enenvironnement est strictement liée àune
politique Communautaire bien définie .Elle doit répondre àdes
problèmes spécifiques découlant du Programme d'Action sur
l'Environnement ;ceci impose certaines conditions quant àl'élaboration
ducontenu duprogramme .
L'expression "recherche en environnement "dans le contexte
n'inclut pas les problèmes liés àl'énergie nucléaire etla
pollution parradioactivité (cf.annexe 9).

3.Contrairement àd'autres programmes qui ont pour objectif de
promouvoir des techniques de pointe en vue d'augmenter la
compétitivité de l'Europe àl'échelle mondiale ,larecherche en
environnement doit identifier les contraintes aux développements
technologiques ,contraintes imposées par lanécessité demaintenir ou
même d'améliorer laqualité delavie enEurope etdeprotéger nos
ressources .Elle devrait aider àrésoudre leconflit d'intérêt entre
l'économie et l'écologie . Les bénéfices de la recherche en
environnement nepeuvent ,enconséquence ,être mesurés entermes
directs d'économie .
4.Sous lapression delalégislation sur l'environnement ,les
technologies deréduction delapollution ,sans aucun doute ,ont
conquis unmarché substantiel .Ceci aune signification économique
considérable . Les fondements de telles technologies ne sont ,
cependant ,pas substantiellement différents deceux sur lesquels est
basé lecycle deproduction .Leur promotion est pour beaucoup un
problème d'adaptation etdedémonstration ,etàplus petite échelle de
recherche fondamentale .Dans certains domaines ,cependant ,eten
particulier dans lamise au point denouvelles technologies de
production àbasse émission depollution ,larecherche enenvironnement
Communautaire aunimportant rôle àjouer .Parladéfinition denormes
etdecritères ,laCommunauté aura un impact considérable sur
l'industrie ,etune association de l'industrie aux activités de
recherche dans cedomaine semble devoir être recommandée .
5.Beaucoup deproblèmes de l'environnement ont une dimension
planétaire tels que l'évolution delaplanète oulaperte d'ozone
stratosphérique .Dans detels domaines ,larecherche européenne ne
peut être isolée del'effort mondial qui s'exprime sous laforme de
programmes tels que l'IGBP (Internation Geosphere-Biosphere Programme ).
Dans cesdomaines ,lerôle duprogramme Communautaire est d'assister
sous forme d'une coordination européenne ces efforts planétaires ,et
aussi renforcer laposition del'Europe dans uncontexte mondial .

-3-
B. TENDANCES ETBESOINS DELARECHERCHE
6.La complexité des problèmes de l'environnement rend
l'établissement dedomaines derecherche spécifiques très difficile ;la
séparation traditionnelle des problèmes ,parmilieu (air ,eau ,sol )a
été abandonnée enfaveur d'une vue plus large .Dans une certaine
mesure ,les problèmes de larecherche peuvent ,cependant ,être
catégorisés sous trois optiques interdépendantes :
-comprendre lesphénomènes fondamentaux ;
-détecter etinterpréter leschangements dans l'environnement ;
-prévenir ladégradation del'environnement .
Les objectifs lesplus importants pour l'environnement sont illustrés
ci-dessous ,avec dans lamesure dupossible ,une identification des
impératifs derecherches .
7.Climat etchangement declimat -L'effet deserre
Nous sommes sous ladépendance duclimat etdesavariabilité pour
notre survie .Leclimat contrôle les paramètres fondamentaux denos
sources d'eau ,del'agriculture ,denotre forêt ,denos besoins en
énergie eteneau ,etdenotre infrastructure detransport .Les
sociétés ont pris l'habitude de vivre dans leurs climats
caractéristiques etlesextrêmes qui lescaractérisent .Non seulement
leclimat est variable entermes d'oscillations degrande amplitude
(par exemple les glaciations ),mais également des évènements
individuels etdes tendances àlong terme peuvent avoir des effets
importants sur l'environnement etlesstructures socio-économiques .
8. Ilyaunconsensus scientifique ,àsavoir qu'unchangement
significatif duclimat interviendra dans leprochain siècle comme
résultat desactivités humaines .Lesgazdeserre comme leCC^,et
leurs effets climatiques représentent probablement ledéfi etlamenace
laplus importante qui attend l'homme etl'environnement auseuil du
21ème siecle .Comme pour tous les effets duclimat ,ilnous faudra
comprendre lesmécanismes impliqués etmettre aupoint lesmoyens de
prédire les changements etleurs conséquences .Ceci implique des
recherches sur les interactions nuage /radiation ,les flux de
circulation dans les océans et flux air/mer ,et les effets du
réchauffement CO^surlafonte descalottes polaires ainsi quesurles
conséquences pour l'Europe etlespays envoie dedéveloppement .

-4-
9.Ilestimportant denoter qu'iln'yapas d'explication complète
desfluctuations naturelles duclimat etdecelles d'origine humaine ,
etqu'iln'yapasdeméthode fiable pour leur prédiction ,spécialement
àl'échelon régional etlocal .Quelques interactions entre le
changement duclimat etlapollution del'environnement sont évidentes ,
mais d'autres sont plus subtiles .Ilya,par exemple ,defortes
présomptions d'interactions entre les polluants atmosphériques ,des
phénomènes extrêmes duclimat etlechangement duclimat dans le
dépérissement desforêts .
10.L'élévation duniveau delamer pourrait être laconséquence la
plus frappante duchangement duclimat .Durant les 100 dernières
années ,leniveau moyen global des mers aaugmenté de10-15 cm.Un
réchauffement futur provenant del'effet deserre pourrait amener un
réhaussement de50-100 cmpour l'année 2025 .Les basses terres
côtières duBassin delaMerduNord ,delabordure Atlantique etdela
Méditerranée seraient vulnérables àune telle élévation .Ces terres
représentent une part importante des régions fertiles pour
l'agriculture etlesplus peuplés tels quelesdeltas ,estuaires ,dunes
desable etzones humides intéressantes pour lesactivités récréatives ,
l'agrément etlaconservation .Ceci s'applique également auxpays en
voie dedéveloppement etspécialement ceux qui sont fréquemment la
proie desphénomènes climatiques extrêmes .Ilsseraient tous soumis à
l'érosion ,l'inondation ,la salinisation et aux tempêtes qui
emporteraient les défenses contre lamer destinées àprotéger contre
desniveaux plus basetmoins extrêmes .
11.Conséquences des changement duclimat sur lesol ,l'eau etles
autres ressources .
Cedomaine est beaucoup plus complexe parce que susceptible de
variations régionales duchangement duclimat .Mais comment les
variations etleschangements duclimat affectent -ils nosressources de
base ?Quels sont les moyens deprédire les extrêmes ,tels que
sécheresses ,inondations ,froids extrêmes ,tempêtes deneige ,fortes
marées etouragans ?Cesont ces événements qui sont lacause de
lourds tributs àlavie etàlapropriété .Comment pouvons -nous
prédire leseffets dechangement detempérature ,depluviosité etdes

variations dans des situations extrêmes ,surlesressources agricoles ,
forestières eteneau etquelles mesures curatives pouvons -nous
proposer ?
12.Catastrophes naturelles .Denombreuses catastrophes naturelles
aggravées par l'action humaine sont liées aux résultats décrits
précédemment etsoulignent desdimensions verticales ethorizontales de
larecherche sur l'environnement etlaclimatologie .Les interactions
entre cessecteurs sont critiques enterme depolitique derenforcement
delaprotection naturelle .
Les mécanismes intervenant dans la salinisation , l'érosion ,
l'inondation etlesfeux deforêt spontanés doivent être mieux compris
pour protéger l'homme ,lebétail ,lescultures etlesforêts contre les
catastrophes locales .
13.Les risques sismiques sont également àétudier ,surtout dans les
régions tectoniquement actives .Aucun pays européen n'échappe
totalement aurisque .Les risques nomiques doivent aussi préoccuper
les pays les plus anciennement industrialisés possédant des mines
profondes désaffectées .Nosbuts sont decomprendre etdemesurer les
phénomènes defort mouvement ,etdemettre aupoint des systèmes de
suivi ,dedonnées etd'information surlesrisques sismiques .
14.Ozone stratosphérique .L'apparition detrous sur les régions
polaires nous aalerté sur ladiminution delacouche d'ozone
protectrice delaTerre parleschlorof luorocarbones (CFC's)etautres
produits chimiques .Alors que des mesures initiales ont été prises
pour réduire les émissions deCFC ,ilyadefortes preuves que la
diminution del'ozone continue etsoulève desérieuses craintes pour
l'homme et pour l'environnement du fait de l'augmentation de
l'irradiation UV.
Enmême temps ,ladiminution et/oularedistribution de l'ozone
pourrait avoir des retombées sur leclimat .Lapossibilité d'un
renforcement deschangements duclimat induits par l'effet deserre ne
peut être ignorée ,enplus ouenmoins detous leseffets possibles de
l'augmentation del'irradiation UV.Lescauses ,mécanismes etvitesses
dechangement inhérents ,etleurs possibles conséquences ,nécessitent
d'être mieux compris .

-6-
15.Pollution del'airetseseffets surlesécosystèmes terrestres et
aquatiques .Une importance croissante est donnée aux problèmes de
pollution parphoto-oxydation ;etàdesrésultats plus complexes tels
que les effets interactifs etadditifs depolluants etautres
contraintes sur les arbres et les forêts en liaison avec le
dépérissement ,delapollution etdel'utilisation des sols sur les
systèmes aquatiques ,etdeladéfinition des climats depollution y
compris les flux actuels etles charges critiques qui pèsent sur les
parties sensibles desécosystèmes .
16.Evaluation del'impact desubstances chimiques .Onmanque de
méthodes deréférence qui réduiraient l'utilisation des vertébrés ,et
apporteraient des progrès dans l'évaluation delamutagénicité ,la
carcinogénéticité ,latoxicité cellulaire ,l'activité métabolique et
lesrelations structure /activité dessubstances chimiques nouvelles et
existantes .Les méthodes pour évaluer etleur dégradation abiotique ,
etleurs voies métaboliques eteffets écologiques doivent aussi être
mises aupoint .
17.Environnement etsanté humaine .Uneapproche ciblée etpréventive
delaprotection desgroupes àrisques àtravers laCommunauté inclue ,
entre autres ,lamise aupoint deméthodes etdesystèmes desuivi de
populations pour identifier detels groupes ,etdétecter etmesurer les
effets pré-cliniques (par exemple ,néphrotoxicité ,neurotoxicité et
marqueurs biologiques ).Ils peuvent être appliqués aux études àla
fois delaqualité del'air confiné etdelaqualité générale de
l'environnement ,etdeleurs effets sur l'homme .Lapriorité laplus
compétitive eturgente ,cependant ,est derésoudre les problèmes
notoires demise aupoint àl'échelle communautaire d'uneméthodologie
desurveillance épidémiologiques ,enliaison avec leWHO etautres
agences internationales .
18.Elimination des déchets toxiques .Les déchêts non traitables
continuent àcréer desproblèmes d'élimination .Souvent ,lesprogrès
proviennent dechangements dans lesprocédés defabrication etdans les
produits nouveaux quiréduisent lesproblèmes posés -uneforce majeure
pour l'amélioration des critères d'environnement .Cependant ,ils
posent parfois de nouveaux problèmes . Des progrès modestes

7
coninueront àêtre faits mais ilnefaut pas s'attendre àde
spectaculaires sans lamise aupoint de technologies "propres "
nouvelles .Les exceptions potentielles peuvent se trouver dans
l'application detechniques d'optimisation assistées par ordinateur ,
quoique l'évidence courante suggère que ces derniers doivent être
adaptées àdes procédés d'élimination spécifiques etdes déchets
spécifiques .
19.Sols etnappes phréatiques .Ilyaune prise deconscience
profonde enEurope ausujet del'état denossols ,leur conservation et
leur gestion optimale en tant que ressource àpréserver .Les
initiatives dans laCommunauté doivent être posées sur des bases
scientifiques sérieuses .Nous avons besoin decomprendre lesréactions
des sols aux pratiques degestion qui accélèrent l'érosion ,la
désertification ,etc. ...» à la fertilisation excessive ,à
l'élimination des déchêts ,etaux nombreuses formes depollution
(telles que l'acidification ), aussi bien que leurs effets de
transporteurs sur laqualité des eaux desurface etdes nappes
phréatiques .L'importance des particules solides etdes substances
chimiques dans lapollution des rivières ,des estuaires etdelamer
devient deplus enplus apparente .
20.Qualité des eaux douces .Lapremière nécessité est demettre au
point les techniques etméthodologies pour échantillonner rapidement
une grande série deproduits chimiques complexes etpotentiellement
dangereux ,notamment dans les groupes organo-métalliques etnon
volatils . Ils incluent les pesticides et leurs produits de
dégradation .Des progrès sont également nécessaires pour comprendre
leur transformation ,leur devenir etleurs effets .Une attention
accrue doit être apportée aux apports deces produits dans les
rivières ,etleurs comportements eteffets dans les systèmes côtiers
marins etles estuaires .
21.Qualité de l'environnement marin .Comme authentifié par des
exemples récents ,leproblème principal est l'eutrophisation etla
contamination des mers régionales relativement fermées entourant
lecontinent européen ,laMer duNord ,laBaltique et la
Méditerranée .Une compréhension des sources ,devenir ,eteffets
des contaminants provenant des rivières etautres sources est
nécessaire aussi bien que deladynamique des éléments nutritifs
etdesproliférations d'algues .

-8-
22.Conservation des espèces etdes habitats .Les écosystèmes
européens comportent une grande variété d'habitats etd'espèces qui
leurs sont associés ,quoique façonnés demain d'homme ,par lepassé .
Très peu sont véritablement naturels ;ils sont plutôt les reliquats
d'écosystèmes semi-naturels ,lesrefuges etlesniches descomposantes
delaflore etdelafaune endanger ,ainsi que les derniers ilôts de
diversité génétique .Larecherche doit avoir pour objectif dedéfinir
les charges critiques que ces écosystèmes peuvent supporter et
développer desméthodes d'aménagement etderestauration appropriées .
23.Recherche fondamentale sur lesprocessus etles écosystèmes .Les
progrès réalisés dans larecherche desolutions àdes problèmes
pratiques dépendent souvent des progrès réalisés dans ledomaine des
connaissances fondamentales .Par exemple ,la compréhension des
processus impliqués dens ledépérissement des forêts est subordonnée
aux progrès des connaissances dans ledomaine delaphysiologie
fondamentale des arbres ,afin dedéterminer comment ceux-ci réagissent
àdivers types destress .Les découvertes auniveau del'organisme
tout entier ,auniveau cellulaire etinfra cellulaire doivent être
interprétées enterme d'impact auniveau des populations etde
l'écosystème .Enretour ,cette démarche suppose que l'oncomprenne le
lecomportement etladynamique des populations ainsi que lastructure
etlefonctionnement des écosystèmes .Ainsi ,larecherche enmatière
d'écosystèmes forestiers estimportante carelle sous-tend larecherche
appliquée enmatière dedépérissement des forêts ,d'acidification et
d'impact deschangements climatiques .
24.Héritage culturel .L'héritage culturel européen est àlafois la
marque denotre passé etnotre testament .Lavaleur académique et
sociale decet héritage est énorme etiljoue souvent unrôle
prépondérant dans l'économie des Etats Membres .Dès lors nous devons
élaborer labase scientifique delaprotection d'une grande panoplie
d'objets irremplaçables construits endes matériaux différents et
soumis àun grand nombre de contraintes climatiques et
environnementales .

-9-
25.Risques technologiques majeurs Dans une large mesure ,l'homme
réagit avec son environnement .Les risques naturels ,tels que
l'érosion ,les glissements deterrain etles seismes sont souvent
exacerbés par lesactivités humaines .Cependant ,ilsuffit d'évoquer
Seveso ,Chernobyl ,Frenchman's Fiat ,Flixborough ouBhopal pour se
rendre compte que les grandes installations technologiques impliquent
des risques potentiels majeurs .Statistiquement ,laplupart des
dangers pour lapopulation et l'environnement proviennent dela
fabrication ,du stockage et du transport de produits chimiques
inflamables ettoxiques .Dès lors ,laphénoménologie etladispersion
desémissions deproduits chimiques ,lacombustion ,ainsi que l'analyse
des risques ,tenant compte dufacteur humain ,requièrent denouvelles
recherches .
26.La biotechnologie et les industries "Soleil-levant ". Les
industries lourdes traditionnelles continuent àperdre del'importance .
Leseffets detechnologies nouvelles sur l'environnement sont largement
bénéficiaires .Les nouvelles technologies deproduction apportent
d'énormes bénéfices économiques .Lesbiotechnologies ontattiré ,dans
cesens ,leplus grand souci dupublic .Les conséquences dela
libératon délibérée ouaccidentelle d'organismes modifiés ,voire de
matériel génétique sont très peu perçues .Lanécessité d'une
sauvegarde adéquate sur base scientifique est de laplus haute
importance .D'autres technologies nouvelles représentent également des
menaces par l'utilisaton qu'elles font decomplexes chimiques dont
l'impact sur l'environnement etlaproduction d'effluants toxiques et
complexes ,bien qu'enpetites quantités .
C. ACTIONS ENEUROPE
27.LaCommunauté etses Etats membres orientent àjuste titre leurs
ressources vers les questions environnementales qui concernent leurs
citoyens ainsi que les impacts sur leur environnement ,leurs sociétés
etleurs économies .Ces questions peuvent être d'intérêt local ,
régional ouplanétaire .Même àl'échelle locale ,lanature des
problèmes est d'ordre communautaire .Demême ,lesméthodologies etles
technologies d'investigation et de l'amélioration sont d'ordre
communautaire . Ainsi ,en ce qui concerne les problèmes

10-
d'environnement ,leur étude etleur solution ,l'Europe nepeut être
considérée comme isolée ,mais faisant partie intégrante de la
Communauté planétaire .Unecoopération adéquate entre laCommunauté et
lesEtats européens nonmembres (parexemple lespays EFTA ),lespays
duSommet Economique ,lespays envoie dedéveloppement ainsi que la
totalité des organisations internationales ,gouvernementales ounon
gouvernementales ,est àlafois inévitable etessentielle .Une
coopération similaire peut être envisagée ,dans lefutur ,avec lespays
del'Europe del'Est .
28.Larecherche Communautaire doit ,évidemment ,prendre encompte ce
quiestfait dans lesprogrammes nationaux derecherche ,l'industrie et
dans lecadre d'autres activités transnationales ,dans lebut d'assurer
les bénéfices maximaux deses ressources .
29.L'industrie était jusque récemment plutôt sur ladéfensive en
matière d'environnement ,mais fait maintenant ,sous lapression de
législations plus dures et de l'opinion publique ,des efforts
considérables ,également enR&D .La recherche industrielle est
étroitement liée àl'avancement desprocédés deproduction ;lapression
économique pour réduire laconsommation d'énergie etdematières
premières ,etéviter les déchets inutiles conduit àdécouvrir des
nouveaux procédés deproduction qui normalement sont bénéfiques à
l'environnement .LaR&D liée àl'environnement dans l'industrie ne
peut ainsi pas être considérée uniquement desonpropre ressort ;des
ressources substantielles cependant ,sont dévolues àl'amélioration des
procédés dediminution depollution enaval .
30.Tous les Etats-Membres ont des programmes deR&D plus aumoins
substantiels sur l'environnement ,qui enpartie ,bien sûr ,sedonnent
pour objectif desproblèmes àcaractère régional ,etdesurveillance de
laqualité del'environnement .Ilya,cependant ,des composantes
importantes des programmes nationaux denature très fondamentale qui
devraient être progressivement intégrées dans uncontexte européen .
Desmoyens flexibles "actions concertées "ontétémisaupoint dans le
passé etsesont révélés efficaces .

11
31.Al'exception dequelques projets EUREKA etquelques projets de
coopération gérés en particulier par l'ESF ,il n'existe pas
d'importants mécanismes decoopération àl'échelle européenne .Tout
lesprojets COST dans ledomaine del'environnement sont gérés dans le
cadre d'une intégration totale dans les domaines appropriés du
programme Communautaire .
32.Larecherche enenvironnement fait partie des programmes de
recherche Communautaires depuis 1972 ,dans lecadre duprogramme CCR et
decontrats derecherche decoordination dans lecadre COST .
33.Dans lecontexte duprogramme cadre ,une révision importante des
objectifs etdesmoyens delesréaliser aétéeffectuée ,induisant une
révision des activités duCCR ainsi qu'une proposition dedeux
programmes derecherche contractuelle :
-STEP (Science andTechnology forEnvironmental Protection )
-EPOCH (European Programme onClimatology andNatural Hazards )
soumis àune décision du Conseil en Novembre 1988 . Ils sont
complémentés par unnouveau programme "Marine Science and Technology
(MAST )".
34.Ces nouveaux programmes communautaires ,STEP ,EPOCH etMAST
couvrent laplupart des importants problèmes de l'environnement
mentionnés ci-dessus etdoivent être énergiquement poursuivis .Alors
qu'ilest généralement important demettre aupoint les moyens
d'actions flexibles deriposte pour lesproblèmes qui seposent ,les
impératifs derecherche suivants ont reçus une attention particulière
dans cesprogrammes .
35.Recherche Planétaire sur l'Environnement (GER ).Les réalisations
mentionnées précédemment quiontabouti àunerévision denosapproches
des problèmes d'environnement planétaire reçoivent une attention
légitime .Lerapport NSFEarth Systems Science estahurissant quant à
saportée .L'études deR&D Télédétection delaCommunauté vadans la
mime direction .STEP ,EPOCH ,MAST etleProgramme CCR contiennent
d'importants éléments deGER qui doivent être soudés enuneffort

12
coordonnée etmultidisciplinaire européen ,effort qui englobe des
éléments d'autres programmes communautaires dans le domaine de
l'agriculture ,l'assistance etl'industrie .Mais certains éléments ont
unepriorité immédiate .L'Europe devrait jouer unrôle important dans
l'IGBP .
(i)Leclimat etlechangement climatique etses conséquences sont
maintenant considérés comme étant probablement leplus grand défi
lancé àl'espèce humaine pour lestoutes prochaines décennies .
Les contributions Européennes àlarecherche internationale sur
les modèles climatiques planétaires etlamise aupoint de
scenari appropriés pour l'Europe ,sesrégions etlespays envoie
dedéveloppement ,etsurdesproblèmes prioritaires tels que la
hausse duniveau des mers vont sans aucun doute créer des
débouchés spécifiques quivont requérir une action derecherche
communautaire .Des contributions Européennes supplémentaires
seront nécessaires pour étudier lesimplications duchangement de
climat pour lecommerce européen etmondial ,etpour l'assistance
auxpays envoie dedéveloppement .
(ii)Appauvrissement delacouche d'ozone stratosphérique etses
conséquences .Lacoordination des actions derecherche EC/EFTA
enlamatière devrait être assurée parune "task force ".
(iii)Implications plus larges .L'évolution rapide delaGER va
conduire àdesinitiatives Européennes coordonnées (avec l'ESAet
d'autres organismes )dans ledomaine delatélédétection de
ressources terrestres ,mécanismes et phénomènes . Elle
nécessitera des contributions importantes de biologistes
travaillant sur lesmécanismes biogéochimiques tels que lecycle
ducarbone ,àl'échelle globale .
Latâche estmassive mais nedoit pasêtre esquivée .Nous devons
également être aptes àréagir auchangement duclimat par des
actions etpolitiques ,en termes d'options deproduction
d'énergie ,debarrières renforcées contre les mers etles
inondations ,deprotection des nappes phréatiques (par exemple
contre lasalinité ).

13-
36.Ces développements àl'échelon planétaire empiètent sur de
nombreux autres programmes Européens .Letravail actuel sur les
technologies "propres ",par exemple ,pourrait aider àdécider des
options futures pour l'énergie .L'initiative Communautaire enBiologie
qui aété proposée par leRoyaume Uni aunrôle critique àjouer
vis-à-visdesprocédés biogéochimiques .
37.Besoins delarecherche sur l'environnement auniveau régional et
local .Cesbesoins quiconcernent l'environnement régional oulocal et
lasanté humaine nesont pas moins importants que larecherche qui
traite l'environnement planétaire .Les problèmes suivants sont d'un
intérêt constant etnécessitent une action communautaire accrue :
(i)Santé humaine .Mise aupoint deméthodes hautement sensibles et
rapides pour identifier etestimer ladose interne etles effets
réversibles précoces del'exposition àune série decontraintes
environnementales dans les groupes àrisque ;progrès àréaliser
dans lasurveillance épidémiologique grâce àune interconnexion
adéquate entre les statistiques sur lasanté etles données de
1'environnement .
(ii)Pollution del'air etses effets .Recherche sur des problèmes
tels que ledépérissement des forêts ,des indicateurs précoces
spécifique pour cedépérissement ,laphysiologie del'arbre ,les
interactions air/utilisation dusol/qualité de l'eau ,etles
améliorations dans les moyens pour conserver les monuments
Européens .
(iii )Sols etnappes phréatiques .Uneprise deconscience publique et
politique sur l'état denossols etdenosnappes phréatiques est
entrain desedévelopper àtravers l'Europe .Lapriorité doit
être attribuée àl'étude desproblèmes decontamination et,dans
les pays Méditerranéens ,àceux de l'érosion et de la
désertification .Plus d'attention devrait être portée aux
conséquences hors site delacontamination etdel'érosion pour
laqualité deseaux desurface etdesnappes phréatiques .

14-
(iv)Recherche Marine »Des voies pour des actions Européennes de
coordination futures etdes investissements dans cedomaine sous
forme de programmes flexibles mais rentables doivent être
trouvées ,encoopération avec des organismes internationaux
compétents .
LaCommunauté aunrôle important àjouer encoordonnant des
recherches qui renforcent la"Force d'intervention "Mer duNord
etd'autres activités semblables dans laMéditerranée .
(v)Recherche sur les Ecosystèmes .Les besoin d'une surveillance
écologique limitée etderecherche aétémentionné précédemment .
Lebesoin decomprendre lastructure etlefonctionnement des
écosystèmes terrestres ,aquatiques ,etmarins etde leurs
organismes constitutifs prend une importance croissante dans de
très nombreux contextes tel que agriculture etenvironnement ,
dépérissement des forêts ,acidification ,contamination dusol ,
désertification ,pollution marine ,pour n'en citer que
quelques-uns .Ilyaunbesoin particulier d'étudier etde
comprendre les écosystèmes Européens délaissés etmenacés tels
leszones humides ,lessystèmes montagneux ,les lacs alpins ,les
marais salants côtiers etleslagunes ,etlesmarécages dehaute
plaine .
INFRASTRUCTURE ETBESOINS ENEQUIPEMENTS
38.Les problèmes cités plus haut soulèvent laquestion defond de
savoir sil'Europe aoun'apas l'infrastructure etles équipements
pour réaliser ses ambitions derecherche aux échelons planétaire et
régional .Dans denombreux cas ,nous avons leséquipements àl'échelon
national (par exemple des navires océanographiques )mais ils sont
utilisés surune série detravaux allant del'échelon local àl'échelon
planétaire ,etleur usage peut être restreint dufait deproblèmes de
financement etdecapacité ,oubien d'ageetdeconception .Unepartie
fondamentale denos programmes derecherche doit consister enune
révision del'infrastructure etdeséquipements envue d'enaméliorer
lacoordination etledéploiement rentable ,etdeprévoir desbesoins
futurs pour financer lespriorités derecherche inhérentes .Ilest
important pour l'Europe deprendre enconsidération etd'évaluer les
thèmes suivants .

15
(i)Véhicules derecherche .Along terme ,laconception etla
compatibilité ainsi que laréalisation devéhicules derecherche
doit être envisagée àl'échelle européenne .Lecas d'unnavire
européen deforage océanique pour travailler enappui de,ouàla
suite dubateau USODP est àl'examen .Untravail sur les
submersibles habités ouautonomes pour utilisation enrecherche
doit être engagé .Egalement ,unavion pour les recherches dans
lastratosphère ;l'Europe doit mettre aupoint unéquipement
collectif .L'industrie yaunrôle important àjouer .
(ii)Réseaux etbases dedonnées .Larecherche àl'échelle duglobe
demandera beaucoup plus d'efforts delapart del'Europe pour
mettre sur pied les services dedonnées scientifiques et
d'information (parexemple lesrisques sismiques ,lesdonnées sur
lapollution ,lesuivi deréférence pour l'écologie ). Des
politiques européennes pour cela doivent être créées ,en
parallèle avec les politiques enmatière d'ordinateurs de
recherche ,etnon pour lemoindre desuper-ordinateurs aptes à
stocker etanalyser des quantités massives dedonnées ,età
modéliser les mécanismes environnementaux sur une échelle
globale .Les expériences des océanographes ,météorologistes et
climatologistes enEurope ,seront vitales .
E. RESUME
39.Nous avons passé enrevue lesprincipaux débouchés pour lafuture
recherche sur l'environnement etles domaines voisins ,et,sous forme
d'exemples ,laposition etlerôle delaCommunauté etdel'Europe dans
unsens plus large ,aétéprécisé dans cecontexte .L'importance et
les priorités des programmes de recherche communautaire dans
l'identification etlasolution desproblèmes présents etfuturs quise
posent àl'environnement sortent renforcées decette analyse .Par
conséquent ,leurs contributions aubien-être delasociété ,àl'emploi
etàl'économie ,etaucommerce européen deviennent deplus enplus
évidentes alors que des secteurs nouveaux derecherche offrent des
prospectives réelles àl'Europe encontribuant defaçon importante àun
développement planétaire soutenable etàl'aide aux pays envoie de
développement .

16-
40.Nous avons identifié un large éventail de problèmes
environnementaux qui nécessitent de larecherche .Mais certains
méritent uneattention particulière .
(i)Contributions européennes coordonnées àlarecherche planétaire
sur l'environnement incluant laperte d'ozone stratosphérique ,le
climat etlechangement duclimat ,ladésertification ,etla
gestion des ressources .
(ii)Monitoring et recherche écologique fondamentale sur les
écosystèmes et mécanismes environnementaux ,comme soutien
essentiel àlasolution d'unelarge série deproblèmes appliqués .
(iii)Recherche européenne coordonée sur l'environnement marin etses
problèmes ,plus spécialement dans nosmers régionales ,mais liée
auxprogrammes globaux .
(iv)Support d'une recherche socio-économique sur les problèmes de
l'environnement etlesoptions pour lesrésoudre .
(v)Mise enoeuvre ,encoopération avec l'industrie ,denouvelles
technologies derecherche etd'amélioration del'environnement .
41.Nous avons également identifié des problèmes importants en
matière d'organisation etd'infrastructure quidoivent être traités et
résolus envue d'apporter un support essentiel àlarecherche
européenne .
(vi)Mise au point de méthodes appropriés et flexibles de
coordination ,notamment auniveau EC/EFTA .
(vii)Mise aupoint deprocédures rigoureuses d'estimation ,de
prévision ,demise enoeuvre etd'évaluation delarecherche ,
incluant celles permettant uneconversion efficace desrésultats
enterme d'actions politiques etpratiques .

17
(viii )Estimation ,prévision etmise àdisposition deséquipements et
services essentiels àlarecherche tels que navires ,avions ,
ordinateurs ,bases dedonnées ,réseau d'information ,etservices
conseil etd'information pour soutenir larecherche globale sur
l'environnement etexploiter sesrésultats .
(x)Amélioration de lacoordination avec ,etapports positifs
européens aux organismes internationaux gouvernementaux et
non-gouvernementaux , travaillant dans les domaines
sus-mentionnés .
42.Cesactions doivent être soutenues par desressources adéquates ,
enparticulier main d'oeuvre spécialisée ,équipement etcommunications
efficaces dans les organisations concernées ausein delaCommission ,
del'Europe etdesEtats-Membres .

1
ANNEX 8
RECHERCHE SUR LA SANTE
1.INTRODUCTION
Malgré lesénormes progrès réalisés enbiologie fondamentale ,plusieurs
groupes demaladies menacent lasanté humaine ;dans lespays lesmoins
développés ,lamalnutrition etlesmaladies parasitaires (telles que :
Malaria ,Schistosomiase ,Filariose ,Leishmaniose )dominent lascène ,
tandis que lanouvelle maladie virale duSIDA serépand avec une
effroyable rapidité .Ici ,leproblème réel estdesupporter uneaction
coûteuse deR&Dpour unmarché qui ,bien quesoumis àdepressantes
nécessités ,manque dramatiquement deressources financières .Les
diverses organisations tant publiques (parex.l'OMS )queprivées ,sont
actives dans cedomaine ,etmalgré quelques progrès récents dans le
traitement des maladies parasitaires ,les besoins sont loin d'être
satisfaits .
Dans lemonde industrialisé ,lesmaladies bactériennes sont largement
contrôlées par lebiais desantibiotiques etdel'hygiène ,etbeaucoup
demaladies virales ont largement régressé oumême disparu (ex.
Variole )par des campagnes efficaces devaccination .Cependant ,de
nombreux problèmes desanté exigent des développements enrecherche
fondamentale etenrecherche appliquée ,enparticulier encequi
concerne quelques maladies virales (ex.SIDA etlesmaladies causées
pardesvirus lents ),lesmaladies dégénératives etimmunitaires ,les
maladies génétiques ,latraumatologie etlesempoisonnements ,ainsi que
lesproblèmes liés àlareproduction etauvieillissement .Dans cette
partie dumonde ,lescoûts desanté sont élevés ettoujours croissant
encore (plus de200 milliards d'Ecus par andans laCommunauté
européenne ).Dans lespays d'Europe occidentale ,lemarché delasanté
aune caractéristique très spéciale dans lamesure oùles fonds
utilisés pour lesatisfaire sont largement publics (environ 80%des
dépenses desanté )encomparaison avec 40%seulement auxEtats-Unis .
Cependant ,l'investissement public enrecherche médicale et
pharmaceutique dans laCommunauté est environ deux fois plus faible
qu 'auxEtats-Unis .L'industrie européenne delasanté estgénéralement
compétitive ,cependant ,lesoutien relativement modeste que reçoit la
recherche fondamentale enmatière desanté desgouvernements européens ,
conduit quelques firmes européennes parmi les plus importantes ,à
transférer leurs laboratoires derecherche auxEtats-Unis .Laquestion
clef pour lefutur est 1'interaction entre despolitiques desanté et
1'important marché delahaute technologie des industries pour la
santé ,exploitant quand c'estpossible ,l'échelle économique fournie
par legrand marché intérieur .Ensanté humaine ,lesdemi solutions
(ex.letraitement delatuberculose audébut dusiècle par isolement
ensanatorium oudelapoliomyélite dans lesannées 30)sont souvent
coûteuses ,alors quelessolutions globales (ex.antibiotiques dans le
traitement delatuberculose oulesvaccins antipoliomyélitiques )sont
souvent moins chères àlong terme .Larecherche joue unrôle
irremplaçable dans laquête desolutions globales ,etl'Europe devra
développer sapropre stratégie pour atteindre detels objectifs de
façon continue ,àuneéchelle appropriée .

2
2.RECHERCHE-DEVELOPPEMENT :QUESTIONS PRINCIPALES
L'organisation Mondiale delaSanté définit lasanté comme "unétat de
complet bien-être physique ,mental etsocial ,etnonsimplement comme
l'absence demaladie oud'infirmité " (1). Ceci reflète une vue très
positive ettrès vaste dusujet -quiest ,pardéfinition ,l'undeceux
qui affecte profondément chaque citoyen individuellement ,enEurope
corme auxEtats-Unis ,auJapon oudans lereste dumonde .
Cette universitalité de1'importance delasanté estprogressivement
reconnue dans tous lespays auniveau gouvernemental ,conme auniveau
individuel ,etilexiste une tendance générale dans les nations les
plus riches deconsacrer une proportion plus élevée deleur Produit
Intérieur Brut (PIB )àlasanté .
Enseptembre 1988 ,l'Office Britannique des Statistiques deSanté a
publié undossier sur les "services desanté enEurope :1988 ",dans
lequel setrouvent descommentaires très actuels ettrès précieux sur
cette question d'importance grandissante concernant les coûts
croissants que constituent laprestation des soins desanté dans les
Etats membres .
Letableau n°1montre lesniveaux dedépenses desanté publiques et
privées enpourcentage duPIB (1984 ):
Pays Total Privé Public
Suède 9,4 0,8 8,6
France 9,1 2,6 6,5
Pays-Bas 8,6 1,8 6,8
R.F.A. 8,1 1,7 6,4
Irlande 8,0 1,1 6,9
Suisse 7,8–
Italie 7,2 1,1 6,1
Danemark 6,3 1,0 5,3
Belgique 6,2 0,5 5,7
Grande-Bretagne 5,9 0,6 5,3
Espagne 5,8 1,5 4,3
source :OCDE (1987 )"LaSanté :Financement etPrestations ",Paris .
George Teeling-Smith ,auteur dudossier "services desanté enEurope :
1988 ",fait lecommentaire suivant :"letableau montre àlafois les
dépenses publiques desanté etlesdépenses totales corme pourcentage
duPIBdechaque pays .Leschiffres correspondent largement àcequ'on
attendrait deladescription desplans desanté dans lesdivers pays .
LaFrance ,parexemple ,revêle lamarge substantielle existant entre le
financement public etlefinancement total qui est largement couvert
par les compagnies d'assurances-maladie privées (assurances
complémentaires ).
1.Constitution oftheWorld Health Organization :Basic Documents ,
15th edition ,1961

3
LaSuède ,parailleurs ,quiconsacre unbudget important pour lasanté ,
couvre toutes ses dépenses par lefinancement public .Lemontant
couvert par lefinancement privé enSuède représente 0,8%duPIB ,
contre 2,6%enFrance .LeRoyaume-Uni ,également ,couvre presque
toutes sesdépenses desanté par des fonds publics :les dépenses
privées nereprésentent que0,6%duP.I.B.
Enrevanche ,aux Pays-Bas ,1,8%duP.I.B. restent àcouvrir par le
financement privé ,cequi montre l'importance delapart dela
population couverte pardesorganisations privées d'assurance-maladie .
EnAllemagne del'Ouest ,lefinancement privé s'élève à1,7%,
suggérant unedépense relativement élevée pour les 9%delapopulation
couverte paruneassurance maladie privée .Engénéral ,lessystèmes de
l'Europe continentale laissent uneplus grande liberté auxcitoyens de
débourser directement pour leur santé enplus desdépenses publiques .
Dans l'ensemble ,l'Espagne etleRoyaume-Uni dépensent lemoins pour la
santé ,laFrance etlaSuède leplus .Comme ilaétésouvent remarqué
dans lepassé ,onnote unetendance générale dans lesnations lesplus
riches àconsacrer une proportion plus élevée deleur P.I.B. àla
santé ".
Ses conclusions sont particulièrement pertinentes par rapport au
problème desprestations dessoins desanté aucours deladécennie à
venir etau-delà :
"Ilestclair ,d'après cesbrèves descriptions desplans nationaux de
santé dans lesdifférents pays européens ,qu'ilexiste unevariation
considérable dans leur approche duproblème .Lesmodes definancement
varient :lecaractère public ouprivé etl'organisation desservices
varient ;lestatut professionnel etlemode derémunération du
personnel médical etpara-médical sont différents etlapart que les
individus doivent débourser eux-mêmes varient également .Néanmoins ,il
existe uncaractère commun :aucun pays necroit avoir trouvé une
réponse satisfaisante àlaquestion suivante :comment couvrir lemieux
lesbesoins desanté delapopulation àuncoût acceptable ?
Plus fondamentalement ,en1992 ,lemarché européen devrait être unifié ,
etonpourrait s'attendre àcequ'uncertain degré d'uniformité dans
lesprestations dessoins desanté ensoit l'unedesconséquences ...
Ilest clair qu'ilsera extrêmement difficile d'introduire une
intégration quelconque des systèmes d'assurance-maladie ouunsystème
desanté européen pour laCommunauté Européenne dans sonensemble .
Même àl'intérieur dechacun despays ,ilexiste desvariations ,sans
aucune indication claire concernant lameilleure .Priorité doit être
donnée àune expérimentation prudente ,une évaluation rigoureuse ,
plutôt qu'àunchangement radical .
Par dessous tout ,cequi manque àune telle évaluation est une
quelconque mesure desrésultats desdifférents systèmes desoins .Une
contribution originale delaCommission desCommunautés Européennes
après 1992 pourrait être d'organiser etdesoutenir desétudes
d'évaluation quiont ,jusqu' àprésent ,fait largement défaut .Quelque
forme plus radicale d'interférence ,dans l'état d'ignorance actuel ,
serait imprudent .Les économistes delasanté développent depuis
quelques années lesinstruments permettant d'effectuer lesévaluations
nécessaires .Jusqu' àprésent ,ceux-ci ontétéutilisés àuneéchelle
limitée .Néanmoins ,iln'yaaucune raison pour que ,avec des
ressources appropriées ,onn'entreprenne pasmaintenant devastes
études internationales .

4
Unconcept ,endiscussion àl'heure actuelle ,est delimiter les
prestations gratuites desoins auxcatégories relativement défavorisées
etàceux qui souffrent deproblèmes médicaux graves ,sous une forme
aigüe etcoûteuse ouchronique delongue durée .Lemodèle néerlandais
apparaît jusqu' àprésent leplus proche decette idée enEurope .Une
étude datant d'ilyaquelques années suggère que l'état desanté dela
population néerlandaise était comparable àcelui duRoyaume-Uni etde
laFrance (2). Ces derniers pays présentent des types largement
différents decouverture sociale ,mais tous deux garantissent
1'ensemble desprestations desanté àtoute leur population par leurs
systèmes nationaux .Mais ,selon lesinformations corrmuniquées par les
Pays-Bas pendant lapréparation dece "dossier ",les Néerlandais ne
considèrent pas leur situation présente comme satisfaisante ;ils sont
entrain deconsidérer lapossibilité d'une couverture sociale plus
vaste .Clairement ,par conséquent ,d'autres pays -etl'Europe dans
son ensemble -ont besoin d'être prudent dans lapoursuite de1'idée
d'unecouverture sociale limitée auxcatégories défavorisées etàceux
quisouffrent deproblèmes médicaux graves .
D'autre part ,ilexiste une préoccupation presque universelle
concernant les coûts croissants d'unsystème complet etgratuit de
prestations desoins desanté .Unéquilibre doit peut-être être
atteint .Mais denouveau ,l'essentiel doit être l'évaluation .Les
rapports succincts des différents pays rassemblés pour cette étude ,
suggère malgré tout une satisfaction générale delapopulation vis-à -
vis deleur système desanté ,même siles prestateurs etles
organisateurs deceux-ci rendent compte deleurs défauts .
Sideschangements sont àfaire ,etenparticulier siunplus grand
degré d'uniformité àtravers l'Europe doit être obtenu ,leschangements
doivent permettre d'accroître leniveau desatisfaction déjà
relativement haut delapopulation plutôt que deleréduire .Ceci ,au
delà detoute autre considération ,doit être lemessage pour les
Eurocrates àl'approche de1992 ..."
Tout autant quecesaspects économiques etorganisationnels ,unautre
aspect majeur doit être pris deplus enplus encompte -le
vieillissement delapopulation ,souvent appelé le "grisonnement de
l'Europe ".Ceproblème-clé afait l'objet d'uneinvestigation dans une
publication isolée rédigée enMars 1988 par M.Freisinger pour la
division "Prévision etEvaluation dans ledomaine delaScience etde
laTechnologie "delaCommission desCommunautés Européennes elle-même .
Sous letitre "Lesplus de50ans",M.Freisinger arésumé lasituation
delamanière suivante :
"L'intérêt pour les tendances démographiques denos jours résultent
principalement del'appréhension suivante :ceschangements pourraient
affecter l'efficacité ,lastabilité etl'équité (3)desociétés quise
trouvent dans unenvironnement international compétitif .
2.Maynard AandLudbrook A(1981 )"Thirty years ofFruitless Endeavour ?"
In:Van derGaag JandPerlman M (Editors ),Proceedings oftheWorld
Congress ofHealth Economics ,North Holland .
3.Voir chapitre :"Some Theoretical Propositions andConcepts "inPadoa -
Schioppa ,T.,etal;"Efficiency ,Stability andEquity -AStrategy
for the Evolution ofthe Economic Systems ofthe European
Conminity ",Oxford ,1987 ,p.17.

5
1)Quelques tendances démographiques particulières :"Explosion ,
Populations Vieillissantes ,Stagnation etDéclin "
Desestimations montrent que d'ici l'an2050 lapopulation mondiale
doublera pour atteindre 10milliards .L'évolution delanatalité aura
comme conséquence untaux futur decroissance plus bas qu'autemps de
"l'explosion démographique ". L'allongement supposé del'espérance
moyenne devie est unautre facteur decroissance relative dela
population vieillissante .
Ceprocessus devieillissement est significatif dans les pays
industrialisés .Comparée auxEtats-Unis etauJapon ,l'Europe occupe
une position exceptionnelle .D'ici l'an2000 ,lapopulation dela
Communauté Européenne ,desEtats-Unis etduJapon augmentera (2000 :
EUR12-330millions ,U.S.A.-268millions ,Japon -120millions ,en
comparaison avec 1984 :EUR 12-321millions ,U.S.A.-236millions ,
Japon -120millions )mais après l'an2000 l'évolution démographique de
lapopulation totale sera marquée parunestagnation ,etdans lecasde
l'Europe (EUR 12)parunediminution partielle .
Entre 1900 et1950 ,laproportion despersonnes âgées (plus de65ans )
enEurope aaugmenté d'environ 50% .De1975 à2075 ,cette proportion
augmentera dans lespays lesplus développés d'environ 72%(de10,5 %
à18,1% ).
Dans laclasse d'âge de80ansetplus ,letaux decroissance estimé
estde153%(de1,7%à4,3%)dans lespays lesplus développés .En
conséquence ,l'espérance moyenne devie durant cette période
s'allongerait de33,6 à39,6 ans T
Dans laCommunauté Européenne ,lapopulation totale d'ici l'an2000
diminuera enBelgique etenRépublique Fédérale d'Allemagne .Ceci
s'appliquera auDanemark ,auLuxembourg etaux Pays-Bas après
l'an2000 .
Lestaux nets dereproduction desannées 80auront pour conséquence une
stabilisation delapopulation enGrèce ,auPortugal etenEspagne .
Tous les pays delaCommunauté Européenne ,ycompris l'Irlande -
révèlent destaux dereproduction décroissants entre 1970 et1980 .
Legrand nombre denaissances delagénération "Baby boom "
correspondra ,dans lapremière moitié du21ême siècle ,àlapopulation
croissante du3ême âge .
Laproportion desplus de50ansenEurope augmentera de31%à33%
d'ici l'an2000 .Ceci implique unecroissance dans laclasse d'âge
d'environ 10,4 millions d'individus ,portant cenombre àuntotal de
110millions .EnRépublique Fédérale ,Belgique ,Danemark ,lapart de
lapopulation desplus de50ansdiminuera respectivement à49%,41%
et42%d'ici l'an2000 .

6
Encequi concerne l'augmentation delaclasse d'âge des plus de
50ans ,de1985 à2000 ,laFrance ,lesPays-Bas ,laRépublique Federale
d'Allemagne ,lePortugal etl'Espagne seront au-dessus delamoyenne
européenne destaux decroissance dans laCommunauté .D'ici l'an2010 ,
cestaux seront de48%auxPays-Bas etde31%enFrance .
Lenombre despersonnes très âgées (plus de70ans )dans laCommunauté
Européenne diminuera auntaux négligeable jusqu' à1990 (1985–
33,1 millions à1990 -32,7 millions ). Vers l'an2000 cenombre
augmentera pour atteindre à37,4 millions .
Lenombre defemmes dans laclasse des personnes âgées augmente
considérablement comparé aunombre d'hommes .Cette distribution
assymétrique desdeux sexes sera très significative ,particulièrement
enAmérique duNord ,enEurope etenUnion Soviétique .
D'unpoint devue régional ,leprocessus duvieillissement dela
population dans laCommunauté Européenne semble hétérogène .En
particulier dans des centres industrialisés etdans des régions
surpeuplées ,ilsemble que leprocessus devieillissement des
populations régionales sera audessus delamoyenne "...
"Dans ledomaine delasanté ,lesvariations démographiques entraînent
une augmentation quantitative des maladies spécifiques au
vieillissement .Enmême temps ,lenombre estimé despersonnes dans les
familles capables dedispenser dessoins auxpersonnes âgées diminuera .
Considérant qu 'actuellement seulement 5-10%des personnes âgées
exigeant des soins vivent dans des institutions spécialisées ,et
supposant quelenombre depersonnes isolées -particulièrement dans la
population âgée -augmentera ,laquestion suivante sepose :quelles
seront les autres formes possibles etprobables d'organisation etde
conditions concernant lavie detous les jours etles soins des
personnes du3ème etdu4ême âge ?Beaucoup d'éléments relatifs àces
classes d'âgedépendent dechangements dans lestyle devieetdans les
conceptions .
L'exigence croissante enmatière deservices pour lespersonnes âgées
conduit dans lesecteur delasanté àunenécessité deréorganisation
partielle (éducation ,restructuration des services dans leshôpitaux )
et ,audelà ,àune meilleure adéquation entre les prestations
médicales ,médico-technologiques etpharmaceutiques d'unepart ,etla
prophylaxie ,lediagnostic précoce etles traitements des maladies
spécifiques auvieillissement ,d'autre part .
Ces informations montrent l'importance cruciale des prestations de
santé ;ceci souligne lanécessité depoursuivre ledéveloppèrent des
recherches dans tous les aspects dusujet ,demanière àceque les
individus puissent espérer ,àjuste titre ,bénéficier desprogrès des
connaissances .Des nouvelles techniques ,enparticulier celles dela
biologie moléculaire ,ontcommencé àrendre possible desprogrès plus
importants qu 'auparavant dans larecherche ensanté -ces efforts
doivent être fortement encouragés etrégulièrement développés .

7
3.COLLABORATION INTERNATIONALE
Peut-être d'une manière unique ,etprobablement reflétant
l'universalité del'intérêt personnel etde1'importance quechacun y
attache ,lasanté est undomaine derecherche oùl'avènement dela
coopération internationale est ,non seulement proche ,mais encouragé
dans une mesure toujours croissante .Latradition deladiffusion
large des résultats derecherche par despublications est établie
depuis longtemps enmatière desanté ,etaussi parbonheur ,lasanté
n'estpasunsujet quiprête àlacompétition vis-à-visdesEtats-Unis
etduJapon ,ainsi qu'ilenestpour d'autres domaines ,tels que les
technologies del'information oudestélécommunications .Beaucoup de
chercheurs estiment leur carrière incomplète s'ils n'ont pas passé
quelque temps auxEtats-Unis ,àtelpoint que l'acquisition d'un"BTA"
(signifiant "Been toAmerica "-Avoir étéenAmérique )est largement
considéré comme essentiel àl'avancement professionnel permettant
d'accéder àdes postes derecherche dehaut niveau .Detelles
expériences internationales constituent denos jours undes éléments
les plus positifs etles plus clairement valables pour l'avancement
d'unecarrière dans ledomaine delarecherche ensanté ,ettous les
Etats membres doivent continuer àyprendre part .
4)QUE FAUT-IL FAIRE ENEUROPE ?
Envisager lesdéveloppments nécessaires enEurope ,àlafois dans les
quelques prochaines années etau-delà ,requiert une considération
attentive etapprofondie delanature delarecherche ensanté elle-
même ,etdes buts qu'elle devrait poursuivre .Dr.D.F. Horrobin ,
Directeur del'Institut deRecherche Efamol àKentville ,Nouvelle -
Ecosse ,Canada (4),aexprimé ceci decette manière :"L'une des
définitions lesplus simples etlesmeilleures delascience estcelle
deJohn Ziman (5):"laconnaissance fiable ". Lamédecine est une
science avec unobjectif ,l'amélioration des soins aupatient .Quand
laconnaissance fiable aétéutilisée pour l'amélioration dessoins au
patient ,l'histoire montre quelamédecine scientifique estunesuccès
retentissant .Mais récemment onn'apasréussi àgarder fermement en
vue lebut véritable delamédecine .Lamédecine aacquis les
attitudes rencontrées dans lascience pure pour laquelle onagit sans
avoir unbut pratique clair entermes debénéfice pour lepatient .
C'est laprolifération préjudiciable des technologies n'ayant aucune
valeur démontrée entermes deguérison ,desoins ouderéconfort ,quia
conduit àune escalade des coûts sans que lepatient n'ait une
perception d'ionplus grand succès clinique .Amoins qu'onnegarde
bien àl'esprit l'idée quelesnormes que l'onapplique maintenant aux
nouveaux médicaments devraient être appliquées aussi àtoute forme
d'innovation dans les soins desanté ,onsera confronté auspectre
d'une intervention politique etéconomique arbitraire etirréfléchie
dans lesystème dessoins desanté ".
(4)Oxford Textbook ofMedicine ,Oxford University Press ,Oxford ;1987 ,p.2.3 .
(5)Ziman ,J.'Reliable Knowledge' .Cambridge University Press ,Cambridge .

8
Dr.M.King ,del'université deLeeds ,auRoyaume-Uni (6),aélargi ce
concept ,enmettant 11accent sur lepoint devue dupatient etenattirant
l'attention ,àbonescient surlesaspects internationaux dusujet :
"Rendre lacommunauté maître "
Les meilleurs intérêts dupatient individuel alité ont toujours été
l'objectif ultime des meilleurs soins desanté .L'autorité ultime ,à
savoir l'économie ,etleconfort collectif despatients ,plutôt quedenous
mêmes ,leurs médecins ,ontété l'objet d'unemoins grande attention .C'est
delàquevient l'insatisfaction croissante demultiples conmunautés ,aussi
bien riches quepauvres ,vis-à-vis desservices qu'elles reçoivent ,etde
1'inportance derendre ces services extrêmement sensibles aubesoin deces
conmunautés .Chaque fois qu'ilestpossible ,ondoit donner davantage la
parole aux conmunautés elles-mêmes ,etmême laresponsabilité ultime des
services qu'elles reçoivent .Ecouter cette voix encore faible ,yobéir et
l'encourager às'élever ,àprendre des décisions etdes responsabilités ,
doit dans l'avenir devenir partie intégrante delamédecine .C'est
également l'une des sources prncipales d'inspiration delasection qui
suit .
Lasanté pour tous enl'an2000
Soins primaires globaux
Quepeut-onfaire envue delaprévention delamaladie del'handicap ,et
delamort prématurée parmi les 2/3delapopulation mondiale ,spécialement
ceux qui sont voués àlapauvreté absolue ?Lasolution laplus
prometteuse estcelle des soins primaires desanté globaux ,etcelle-ci a
étédéfinie aucongrès international tenu par l'OMSetl'UNICEF àAlma Ata
enAsie Soviétique en1978 .LaDéclaration d'Alma Ata qui asuivi cette
réunion acomme but :"Atteindre ,pour l'ensemble delapopulation mondiale
enl'an2000 ,unniveau desanté qui lui permette demener une vie
socialement etéconomiquement productive .Les soins desanté primaires
doivent inclure ,aumoins ,uneéducation concernant lesproblèmes majeurs
desanté ,etlesmoyens deprévention etdecontrôle ,lapromotion d'un
approvisionnement alimentaire adéquat etunenutrition convenable ,avec un
approvisionnement suffisant d'eau non contaminée etdes conditions
sanitaires debase .Cela inclut aussi lasanté infantile etmaternelle ,le
planning familial etl'immunisation contre les principales maladies
infectieuses ,aussi bien que laprévention etlecontrôle des maladies
localement endémiques ,letraitement approprié des maladies etblessures
lesplus courantes ,etl'approvisionnement enmédicaments debase ".
Uneorganisation valable delasanté -telle qu'elle puisse contribuer àla
réalisation decesobjectifs -requiert denos jours unesomme deplus en
plus large decompétences ,etcebesoin enEurope est certainement
similaire aux besoins ressentis ailleurs dans lemonde .LeProfesseur P.
WASI ,del'Université Mahidol àBangkok enThailande (7)afait une
remarque particulièrement pertinente concernant l'ampleur dubesoin et
1'intensité delacoopération :"Devastes domaines derecherche sont à
développer pour soutenir lessoins desanté primaires incluant larecherche
sur les politiques desanté ,dans lesecteur del'information ,sur les
services desanté etlespersonnels desanté ,enéconomie delasanté ,sur
lagestion ,l'évaluation etlarecherche techniques requises pour soutenir
les services desanté .
(6)Oxford Textbook ofMedicine ,p.3.1 .
(7)Oxford Textbook ofMedicine ,p.3.7 .

9
Alors que larecherche biomédicale intéresse les scientifiques des
unités derecherche ,individuellement ,larecherche surlesservices de
santé nécessite uneapproche intégrée quipeut impliquer d'uncôté les
responsables depolitiques desanté etles administrateurs de
programme ,etd'unautre côté lapopulation etlacommunauté .Ce
nouveau type derecherche nécessite unnouveau mécanisme depromotion
etdegestion delarecherche .Ilsepeut que les Conseils de
Recherche Médicale ,bien qu 'ils conviennent pour lapromotion etla
gestion delarecherche biomédicale ,nesoient pas des structures
adaptées àlarecherche sur les services desanté .Unmécanisme de
coordination impliquant leMinistère delaSanté Publique ,les
universités etles conseils delarecherche médicale est souhaitable ".
C'estprécisément cetéquilibre entre lesactivités "gouvernementales "
desanté etcelles desconseils delarecherche médicale quiest si
bien atteint etmaintenu dans lastructure descomités duProgranroe de
Recherche enMédecine etenSanté delaCommunauté (vide infra ).Cet
équilibre estnécessaire ,silesdécouvertes scientifiques doivent être
appliquées demanière précoce par lesdécideurs etlegouvernement ;
ceci estunmécanisme très efficace soutenu partous lesEtats membres .
Les sujets sur lesquels ilfaut particulièrement concentrer
l'attention dans lesannées àvenir comprenant leSIDA etlecancer ,
ainsi que les maladies qui affectent particulièrement une population
vieillissante ,comme telle sera deplus enplus lasituation enEurope .
SirWalter Bodmer ,dans sonallocution présidentielle lors ducongrès
delaBritish Association for theAdvancement ofScience enseptembre
1988 ,apassé enrevue demanière excellente lasituation dont les
quelques brefs extraits suivants montrent lechemin :"Lanouvelle
révolution biologique estentrain d'avoir unimpact dans laplupart de
larecherche biomédicale .SileSIDA avait été découvert comme maladie
même 15ansplus tôt ,iln'aurait pas étépossible d'identifier les
individus quiontétéexposés auvirus ,etparconséquent decommencer
àmettre aupoint des stratégies efficaces pour ledéveloppment de
vaccins contre cevirus etpour traiter lamaladie .Toutes ces
possibilités sesont ouvertes enuntemps incroyablement court ,àla
suite deladescription initiale duvirus duSIDA ilyaseulement
quelques années .LeSIDA est sans doute maintenant ,etpour quelques
années encore ,uneépidémie grave ,mais sicen'était àcause dela
révolution génétique ,lamaladie aurait puêtre une catastrophe
complète .
LeCancer neconstitue pasuneseule maladie ,mais unelarge variété de
maladies quipeuvent affecter n'importe quel organe outissu ducorps .
Presque 1/3delapopulation sera àunmoment ouàunautre affecté par
lecancer ,etenviron 1/5enmourra .Bien que denombreux progrès
aient été effectués dans letraitement ducancer ,etlesimple fait
d'arrêter defumer peut prévenir 30%detous les cancers ,une
prévention etuntraitement efficaces ,enparticulier pour lescancers
relativement courants ,tels queceux quiaffectent les intestins ,le
sein ,l'estomac etlespoumons ,reste undéfi àlarecherche future .
Dans cescancers ,seul letraitement àunstade précoce estengénéral
véritablement efficace .Une meilleure compréhension ducancer àun
niveau fondamental est sans aucun doute lameilleure et,enfin de
compte ,laseule manière efficace defaire progresser substantiellement
laprévention etletraitement decelui-ci .Ici encore ,c'est la
nouvelle biologie quiconduit auxprogrès lesplus significatifs .

10
Les techniques dugénie génétique etles travaux impliquant des
cellules qui peuvent être manipulées enlaboratoire commencent à
révéler leserreurs qui sont essentielles audéveloppement ducancer .
Atravers ceux-ceci ,oncommence àconnaître lamanière dont les
processus les plus fins qui contrôlent lacroissance normale des
cellules sont détériorés dans lecancer ,etdecette façon ,comment ces
changements peuvent ,oubien ,être détectés suffisamment tôtpour que
letraitement soit efficace ,oubien puissent constituer labase de
formes plus spécifiques etefficaces detraitement .Quand ,àunmoment
dans l'avenir ,lecancer sera une maladie qui pourra faire l'objet
d'uneprévention etd'untraitement ,demanière aussi efficace que la
tuberculose etlaplupart desautres maladies peuvent l'être àl'heure
actuelle ,lemérite pourra enêtre attribué engrande partie àla
nouvelle révolution biologique .Onpourrait raconter une histoire
similaire dans lecas des maladies cardiaques ,oudes maladies
mentales ,avec dans cedernier cas legrand défi d'une meilleure
compréhension dufonctionnement détaillé ducerveau humain àrelever .
Lesprogrès réalisés enphysique etenchimie ontétéessentiels dans
1'étude delabiologie comme par exemple pour ledéveloppement des
ordinateurs .Lesrayons X,laradioactivité etlesinstruments quiles
utilisent etqui permettent deles mesurer sesont révélés
particulièrement importants dans ledomaine delarecherche
biomédicale .Les rayons Xnesont pas seulement utilisés pour
diagnostiquer ettraiter lecancer etautres maladies ,mais également
pour explorer lastructure des molécules complexes .Lastructure
détermine dans unelarge mesure lafonction ;etparconséquent ,c'est
seulement par l'établissement delastructure tridimensionnelle oude
laconfiguration des protéines que nous pouvons espérer ,
éventuellement ,comprendre lamanière dont elles agissent .Les
biochimistes spécialisés peuvent concevoir des modifications etdes
agents chimiques qui acccroissent oubloquent lafonction protéique ,
fournissant ainsi denouveaux médicaments rendant letraitement des
maladies plus efficace .Plus l'énergie des sources derayons Xest
élevée etplus grandes etplus complexes seront les structures qui
pourront être investiguêes .Dans cessecteurs ,lesbiologistes etles
physiciens travaillent maintenant lamain dans lamain ,aidés par la
puissance desordinateurs modernes .
Laradioactivité estutilisée àchaque étape dans l'analyse dulangage
génétique .Les traceurs radioactifs ,ainsi que les films et
instruments qui mesurent ladécroissance radioactive sont des outils
essentiels pour lagénétique .
Les rayons X,pouvant pénétrer lestissus ducorps ,ont servi debase
classique dans lestechniques d'imagerie ducorps huamin àpartir de
l'extérieur decelui-ci dans lebut dediagnostiquer des anomalies ,
signes demaladies .Les "CT"scanners ,quirésultent del'application
sophistiquée del'analyse informatique ,ont affinés énormément les
images obtenues par rayons X. Récemment ,des progrès encore plus
remarquables dans les techniques d'imagerie ontété apportées par de
nouvelles techniques physiques basées sur la "résonance magnétique
nucléaire ",ouIRM ,pour imagerie parrésonance magnétique ainsi qu'on
l'appelle désormais .L'utilisation del'IRMpermet d'animer desimages
ducerveau révélant ainsi detrès petites tumeurs .Des traceurs
radioactifs ,qui lorsqu' ils sont injectés chez unpatient ,peuvent se
concentrer dans desorganes particuliers oudans destumeurs ,etainsi

11
être perçus del'extérieur corme par des rayons X,fournissent une
autre approche pour lediagnostic des maladies .L'utilisation d'un
autre type descanner permet par l'injection d'unepetite quantité de
liquide radioactif dans leflux sanguin deproduire des images de
celui-ci dans lecerveau ,etainsi d'identifier lesrégions impliquées
dans lecontrôle delaparole etduraisonnement .Ilsemble n'yavoir
aucune limite àl'ingéniosité des physiciens etdes ingénieurs en
électronique pour fournir denouvelles approches etdes instruments
pour lamesure etladécouverte defonctions biologiques dans des
organismes vivants .Lapuissance desordinateurs estaussi importante
pour lecontrôle deces instruments et1'analyse des données qu 'ils
fournissent ,quepour unecompagnie aérienne ,pour unavion ,pour le
banquier ,oupour lephysicien avec sesénormes machines quipermettent
d'étudier lespropriétés fondamentales delamatière .
Lascience ,ycompris latechnologie et1'ingêniérie ,pénètre
virtuellement tous les aspects etconstitue labase essentielle de
notre santé etdenotre prospérité future .Notre industrie endépend
etpar conséquent ,notre économie .Iln'existe pratiquement aucune
politique publique qui n'implique d'unecertaine manière desquestions
scientifiques .Les progrès ,que j'aidécrits dans ledomaine des
sciences biologiques etphysiques ainsi que leurs perspectives ,
montrent que larévolution scientifique présente unpotentiel plus
important que jamais d'amélioration incommensurable denotre richesse
etdenotre bien-être -ledéfi estlaconcrétisation decepotentiel .
En1987 ,lePrix Nobel était attribué àSolow pour avoir démontré que
latechnologie est ledéterminant essentiel delacroissance
économique .Lascience fondamentale d'aujourd'hui estengrande partie
labase delatechnologie dedemain .Les conclusions apportées par
Solow indiquent clairement qu'uninvestissement dans larecherche
scientifique provoque unbilan économique positif .
Latechnologie est ,dans son sens leplus large ,l'application dela
science oudelaconnaissance definalités pratiques ,leplus souvent
dans uncontexte industriel .Bien quelacompréhension scientifique ne
soit pas une nécessité préalable ausuccès delatechnologie ,les
progrès technologiques dépendent denos jours deplus enplus des
progrès scientifiques .Lesnouvelles technologies majeures ,telles que
legénie génétique ,dépendent souvent ,ainsi que jel'aidécrit ,dela
combinaison d'une série deprogrès scientifiques dans latechnique et
lacompréhension ,quiassemblés ,créent une nouvelle technologie .Une
fois cette étape essentielle franchie ,des modifications graduelles ,
desperfectionnements apportés àlatechnologie entemps utile ,
améliorent considérablement sonefficacité .Cette amélioration estune
forme deprocessus évolutif ,par lequel des révolutions sont suivies
d'uneévolution graduelle ,etseules celles qui sont lesplus aptes ,
particulièrement celles qui sont lesplus économiquement productives ,
survivent àlong terme ."

12
Undes développements les plus actuels ,etqui est certain dese
révéler comme étant leplus économiquement productif ,estcelui dela
Médecine Prédictive :
Médecine Prédictive :Analyse dugénome humain .
LaCoimunauté européenne aidentifié larecherche sur legéncme corme
unsujet d'unegrande ettoujours croissante importance ;lesdétails
etactivités encours ouplanifiés sont indiqués dans l'Annexe 4,
"Biologie ",notamment celles sur legéncme des levures etdesplantes .
Desrecherches surlegéncme humain seront développées sous larubrique
"Médecine Prédictive ",ainsi qu'indiqué ci-dessus .
Ilestdevenu évident que l'accès àun"dictionnaire desgènes humains "
serévèle être aussi fondamental àlabiologie etàlamédecine quele
recours àdesconnaissances opérationnelles de1'anatomie oudechimie .
Mais actuellement personne nesait exactement combien degênes nous
possédons .Lameilleure estimation sesitue dans unemarge très large ,
de50.000 à100.000 gènes .
Chaque gêne est unfragment unique d'ADN (acide désoxyribonucléique ),
celong filament quicontient lesinstructions nécessaires àlasurvie
etàlareproduction dechaque organisme vivant ,dubrin d'herbe à
l'éléphant .Dans lenoyau dechaque cellule humaine ,ces gènes
semblent être enfilés lelong des 23paires dechromosomes .La
localisation des gènes individuels sur unchromosome etleur analyse
jusqu' aux composants chimiques (nucléotides )est maintenant devenue
possible àunegrande échelle ,grâce àdenouvelles techniques dérivées
delatechnologie de1'ADNrecombinant .
Connaître laposition deces gênes etpouvoir les inactiver sont des
étapes majeures dans ladécouverte denouvelles méthodes pour la
prévention ouletraitement des 4.000 maladies héréditaires
actuellement connues ,etchacune causée parunseul gêne défectueux .
Audelà deces situations rares ,l'établissement decartes dugénome
humain permettra aux médecins decomprendre des maladies aussi
répandues que l'hypertension ,lesmaladies cardiaques ,certains cancers
etlediabète ,qui sont provoquées par l'action commune deplusieurs
gênes .Ceci permettra dedéterminer les sujets particulièrement
sensibles àcesmaladies ,ainsi quedeprévenir leur apparition ,ouau
moins deréduire lessymptômes qu'elles provoquent .
D'une manière plus signicative ,larecherche surces gènes permettra
aux scientifiques d'analyser lesprocessus delavie normale avec une
extraordinaire précision .Lacartographie des gênes etleur analyse
seront les outils clefs delabiologie au21ême siècle .Ils
permettront aux scientifiques decomprendre comment lesêtres humains
fonctionnent auniveau moléculaire -comment 1'information stockée dans
1'ADN est traduite encette multitude demessages etensystèmes
complexes derétroaction qui indiquent aux milliards decellules de
notre corps comment nous maintenir envieetenbonne santé .
Alors qu'environ untiers des gènes humains sont dans lecerveau ,la
cartographie des gênes ouvrira ,par exemple ,aux chercheurs ,de
nouvelles voies efficaces pour investiguer lesfonctions ducerveau .

13
Et,sileschercheurs peuvent identifier lesgênes responsables dela
croissance etdudéveloppement ,ils trouveront des indices pour
élucider lemystère quipersiste toujours sur lamanière dont unoeuf
fécondé évolue enunêtre humain unique etadulte .
Deux sortes decartes génétiques sont actuellement créées .Lapremière
carte des liaisons génétiques indique ladistance entre différents
gênes etd'autres marqueurs génétiques calculée surlabase dela
fréquence avec laquelle ilsonthérités ensemble .Lesgènes quisont
proches surunchromosome restent habituellment ensemble durant la
méiose -formation des ovules etdes spermatozoïdes -processus au
cours duquel des segments dechromosomes serecombinent .Des
généticiens ontcalculé que siungêne etunmarqueur situés surle
même chromosome sont séparés seulement dans 1%descas ,ladistance
quilessépare correspond approximativement àunmillion depaires de
bases d'ADN (les paires debases sont les paires denucléotides
complémentaires quiconstituent ladouble hélice de1'ADN ).
Par contre ,les cartes physiques indiquent les distances effectives
entre des points derepère situés sur les chromosomes ,sans tenir
compte deleur hérédité .Ces distances sont mesurées enpaires de
bases d'ADN ,etlacarte physique finale représente laséquence précise
despaires debases surunruban d'ADN .
Aprésent ,seules quelques petites parties dudictionnaire des gènes
humains sont disponibles .Pourtant ,celles-ci ont permis par exemple
d'éclaircir les fondements delaforme laplus connue dedystrophie
musculaire etrésoudre auniveau biochimique 1'énigme quereprésente la
non-vision des couleurs ,qui est une anomalie relativement commune
parmi lesEuropéens .
Leprogramme deMédecine Prédictive comprendra leslignes derecherche
suivantes :
-amélioration delarésolution delacarte génétique humaine ,c'est-
à-dire lacréation d'unecarte dugénome humain ,consistant endes
marqueurs d'ADN qui permettront aux chercheurs delocaliser les
gènes aisément etrapidement ;
-établissement debibliothèques ordonnées declones ,c'est -à-dire de
collections defragments d'ADNdans unordre connu quireprésentent
pleinement l'ADN dugénome total ,oudechromosomes choisis ,oude
fragments dechromosomes ;
-amélioration destechnologies génétiques avancées ,etàtravers un
programme deformation ,diffusion decestechnologies avancées dans
lesEtats membres .
Dans lecours deceprogramme ,denombreux gènes seront localisés ,
clonés etséquencés -parmi ceux-ci ,ungrand nombre sera liéàdes
maladies .Deplus ,desaméliorations importantes seront apportées dans
lestechnologies suivantes :
-nouveaux réactifs ,tels quelesenzymes derestriction ,
-méthodologies permettant leclonage degrands fragments d'ADNetla
tranvaction deschromosomes ,

14
-vecteurs génétiques adaptés àdescellules humaines invitro ,
-méthodes pour ladétection d'ungène particulier dans unecellule ,
-nouveaux logiciels pour lestockage ,lacollecte etl'analyse de
données surlaséquence de1'ADN .
Recherche enMédecine etSanté
LaCommission amis enoeuvre depuis 1978 unprogramme derecherche
dans ledomaine delamédecine etdelasanté ,dont 1'extension aété
très importante .Leprogramme actuel delaCommunauté Européenne en
matière derecherche enmédecine etsanté (1987 -1991 )est le
quatrième (MHR4 )etl'importance deceprogranme reflète clairement ,à
lafois une connaissance plus répandue decelui-ci dans les Etats
membres et1'intérêt croissant des chercheurs àprendre part àune
collaboration transnationale par lebiais des "Actions Concertées ",
bien que laCommunauté n'accorde pas desoutien direct àlarecherche
dans lecadre detelles actions .
:Programme Durée Nombre d'actions
concertéesEquipes nationales :
participant :
:Première 1978 -1981 3 100 :
:Deuxième 1980 -1983 7 230 :
:Troisième 1982 -1986 34 1.400 :
:Quatrième 1987 -1991 72 2.500 + :
Les principaux arguments enfaveur del'exécution d'unprogramme de
coordination enmatière derecherche enmédecine etensanté aumoyen
d'actions concertées sont les suivants :
.laplupart desprogrammes derecherche nationaux dans ledomaine de
lamédecine etdelasanté comportent ungrand nombre deprojets
d'ampleur relativement modeste ,essentiellement orientés vers des
cibles liées àdes maladies précises etexécutés par demultiples
équipes derecherche dispersées etrelativement petites ,travaillant
souvent defaçon indépendante ausein desuniversités ,deshôpitaux
etc. ;
.iln'existe pas encore depolitique desanté commune et,donc ,les
politiques etstratégies nationales envigueur dans ledomaine dela
recherche diffèrent largement selon les organisations nationales
responsables delarecherche enmédecine etensanté publique .
Onconstate également des différences dans lastructure deces
organisations ,ainsi que certaines divergences dans leur façon de
travailler ,laclassification des travaux derecherche auniveau
national etladéfinition despriorités .

15
Ceprogramme decoordination secaractérise essentiellement parlefait
quelesEtats membres eux-mêmes :
.choisissent les projets derecherche àcoordonner auniveau
corrmunautaire etparticipent donc entièrement oupartiellement aux
programmes suivant leur intérêt etles installations dont ils
disposent ;
.font exécuter lestravaux deR&Ddans lesinstituts participant à
l'action etles financent entièrement sur leurs budgets nationaux ,
conformément auxrègles etprocédures applicables àleurs programmes
nationaux ;et
.déterminent enconséquence 11ampleur desactivités decoordination et
assurent lagestion duprogramme général .
LaCommission est responsable delacoordination auniveau
communautaire descontributions nationales auprogramme derecherche et
desfonds nécessaires àceteffet ,fonds certes modestes (environ 3à4
%ducoût global des dépenses derecherche des Etats membres ),mais
d'unrendement élevé enraison deleur rôle decatalyseur .Dans la
Communauté européenne ,onestime que ladépense globale annuelle pour
lessoins desanté s'élève àionminimum de200milliards d'Ecus ;dans
cedomaine 1,5milliard sont consacrés àlarecherche enmédecine et
santé .
Lequatrième programme derecherche médicale mise àpromouvoir :
-les actions communautaires dans des secteurs derecherche définis en
commun etconsidérés comme déterminants pour larésolution des
problèmes majeurs desanté et
-lacoordination despolitiques /stratégies nationales enmatière de
recherche par lamise enoeuvre d'unprogramme par lesorganismes de
recherche compétents ouenétroite collaboration avec eux .
Cette collaboration européenne apour buts essentiels :
-d'optimiser lescapacités etl'efficacité desefforts enmatière de
santé ,etdelutter ainsi contre l'accroissement permanent descoûts ,
grâce aulancement ouàlamise enoeuvre deprojets concertés dans
des secteurs bien déterminés considérés comme essentiels pour la
résolution des principaux problèmes desanté ,compte tenu des
répercussions surlamédecine dutravail ;
-d'accroître l'efficacité des travaux deR&Ddans les Etats membres
grâce àlamobilisation dupotentiel derecherche disponible dans le
cadre desprogrammes nationaux etàlacoordination progressive de
cestravaux auniveau communautaire ;
-d'accroître les connaissances scientifiques ettechniques dans les
domaines deR&Dretenus pour leur importance par tous les Etats
membres ,etenencourager une valorisation efficace par leurs
applications ,enattachant une attention particulière au
développement industriel etéconomique potentiel dans les secteurs
considérés .

16
Demême que pour tous lesprogrammes conmunautaires derecherche ,un
comité consultatif degestion etdecoordination (CGC n°9)assiste la
Commission dans l'exécution duprogramme derecherche enmédecine eten
santé .Ilest composé dereprésentants des Etats membres (médecins ,
scientifiques etadministratifs )responsables de l'élaboration de
politiques nationales dans leur pays respectif ;etqui sont par
conséquent très qualifiés ,assistés deleurs experts nationaux ,pour
identifier les besoins futurs derecherche dans ledomaine delasanté
delaCommunauté européenne .LeCGC amis enplace audébut de1988
desgroupes detravail spécifiques (composés d'experts dans chacun des
six objectifs derecherche duprogramme )pour examiner lecontenu du
quatrième programme etjeter lesbases d'unediscussion surlesthèmes
àinclure dans le cinquième programme (déjà planifié pour lapériode
1992 -1996 ).Lesdélibérations detous cesgroupes d'experts ontété
examinées par leCGCenjuin 1988 qui aétabli undocument d'ensemble
intitulé "Lacunes et/oupossibilités enmatière derecherche ". Il
exprime 1'état actuel desbesoins derecherche enmédecine etsanté et
représente l'avis duComité responsable auplus haut niveau dans la
Communauté ,cequi justifie d'inclure l'intégralité deses
recommendations dans cette annexe .L'ordre deprésentation suit celui
des six objectifs derecherche formellement approuvés envue de
l'adoption duquatrième programme en1987 ;cesobjectifs englobent la
recherche enmédecine etsanté dans son ensemble :
1)OBJECTIF 1.1 -RECHERCHE SURLECANCER
Secteur 1.1.1 -Plan deformation dans ledomaine delarecherche sur
lecancer
Dans lebutdepromouvoir laformation dans ledomaine delarecherche
surlecancer enEurope ,unprogramme debourses estconsidéré comme un
moyen desoutien très important ;c'est laseule mesure immédiatement
constructive que l'onpeut prendre ,etles22premières bourses ontété
attribuées enjuin 1988 .
Des séminaires deformation avancée destinée àdes oncologistes
européens sont également prévus .
Secteur 1.1.2 -Recherche sur letraitement clinique
Lesoutien àlarecherche sur letraitement clinique aété accordé
jusqu' àmaintenant principalement àl'Organisation Européenne de
Recherche sur leTraitement duCancer (O.E.R.T.C. ),mais ilestprévu
qu'ilpuisse aussi être orienté vers d'autres groupes siunnombre
suffisant deprojets prometteurs étaient soumis dans lefutur .
Secteur 1.1.3 -Recherche épidémiologique
Lesprincipaux secteurs derecherche épidémiologique surlecancer dans
laCommunauté doivent être identifiés sur labase detrois critères :
l'importance globale d'unproblème particulier quipourrait être traité
par les chercheurs européens ;l'existence ,dans l'ensemble dela
Communauté ,oudans unepartie decelle-ci deconditions favorables à
l'étude des cancers spécifiques oud'exposition àdes substances
cancérigènes ;et1'existence deproblèmes desanté publique liés au
cancer etspécifiques àlaCommunauté Européenne .

17
Secteur 1.1.4 -Détection précoce etdiagnostic
Développment oumise aupoint deméthodes concernant :
-Cancer colorectal
-Cancer delaprostate
-Mélanomes malins
-Détection précoce ducancer par l'utilisation d'anticorps monoclonaux
-Tests radioimmunologiques dedivers marqueurs
-Analyses chromosomiques .
Encequi concerne lecancer dusein etlecancer cervical ,des
problèmes importants restent àrésoudre :
-Aspects méthodologiques spécifiques
-Aspects sociaux
-Evaluation desprogrammes dedépistage etdedétection précoce
-Echange d'informations entre lesdivers programmes dedépistage .
Secteur 1.1.5 -Mise aupoint demédicaments
-Tests cliniques desubstances biologiques dehaute technologie ,en
particulier celles quinepeuvent être testées expérimentalement sur
desmodèles detumeurs animales (exemples :interférons ,cytokines ,
interleukines ,facteurs decroissance ,etc .).
-Etudes précliniques degreffes detumeurs humaines sur des souris
nues .
-Ciblage detumeurs par l'utilisation demicro-sphères synthétiques ,
deliposomes etd'anticorps monoclonaux liés àdes agents
chimiothérapiques ,descellules toxiques oudesisotopes radioactifs .
-Développment delaméthodologie pour desétudes àgrande échelle de
chimio -intervention (avec desrétinoïdes parexemple ).
-Etudes invitro decellules detumeurs humaines pour ledépistage
pré-clinique .
Secteur 1.1.6 -Recherche expérimentale (fondamentale )
-Oncogènes ,facteurs decroissance etleurs récepteurs ,cytokines
-Anti-oncogènes etrépresseurs
-Régulation de1'expression génétique
-Cancers héréditaires
-Changements génomiques dans lescellules cancéreuses
-Réparation del'ADN
-Adhésion cellulaire etdésadhésion
-Composition delamembrane plasmique etmolécules desurface des
cellules
-Protéases ,sécrétion etrégulation
-Facteurs d'angiogénèse
-Intégration virale dans legénome
-Médiateurs solubles

18
2)OBJECTIF 1.2 -RECHERCHE SURLESIDA
Cet objectif est tellement récent que cequi suit est ,
exceptionnellement ,une liste des travaux prévus oudéjà encours en
1988 .Leslacunes et/oulespossibilités derecherche sesituent donc
principalement entre lesdivers sujets repris ci-dessous :
Secteur 1.2.1 -Contrôle etprévention delamaladie
1.1 Surveillance delaprogression des infections VIH dans ungroupe
spécifique depopulation
1.2 Analyses statistiques etmodèles mathématiques des infections
VIH
1.3 Transmission hétérosexuelle -suivi prospectif
1.4 Etude prospective desenfants nésdemères séro-positives
1.5 Evaluation desstratégies deprévention
1.6 Infection VIHdestoxicomanes parvoie intraveineuse
Secteur 1.2.2 -Recherche viro -immunologique
2.1 Production etévaluation desréactifs purifiés derecherche
2.2 Tests etquantitation des infections VIH (antigènes ,anticorps et
acides nucléiques )
2.3Pathologie etimmunologie desmaladies liées à11infection par le
virus VIH
2.4 Immunogénétique duSIDA
2.5 Structure ,synthèse etévaluation denouveaux composés antiviraux
2.6 Variabilité génomique ,antigénique etbiologique duvirus VIH
2.7 Développement devaccins
2.8 Développement demodèles animaux (àl'exclusion deschimpanzés )
Secteur 1.2.3 -Recherche clinique
3.1 Essais cliniques surlesinfections opportunistes
3.2 Problèmes oraux liés auxinfections par levirus VIH
3.3 Essais etétudes cliniques desinfections par levirus HIV
3)OBJECTIF 1.3 -PROBLEMES DESANTE LIES AL'AGE
Lesecteur 1.3.2 estconsidéré comme étant particulièrement pertinent
parrapport auxbesoins présents etfuturs ,ainsi qu'ilenaétéfait
mention auparavant .Bien que les maladies survenant àtous âges
nécessitent des recherches ,etque le4ème programme répond àcette
nécessité ,l'accent sera mis sur les maladies concernant
particulièrement lapopulation vieillissante ,enaugmentation ,dans les
Etats membres .
Secteur 1.3.1 -Reproduction
-Influences del'environnement etinfluences génétiques sur la
reproduction etledéveloppement del'enfant
-Fonctions reproductrices mâles enrelation avec lastérilité .

19
Secteur 1.3.2 -Vieillissement etMaladies
-Identification des facteurs biologiques ,psychosociaux ,culturels ,
économiques etdel'environnement contribuant àunvieillissement
sain par exemple ,par des études transnationales longitudinales
décrivant lepassage ,liéàl'âge ,d'unétat desanté etd'autonomie
vers unétat dedépendance dûàdeshandicaps
-Identification des facteurs derisque dans laperte d1autonomie des
personnes âgées ,etdéfinition demesures préventives etdeservices
plus efficaces afin deminimiser cerisque ,par exemple études
d'intervention dans lescommunautés depersonnes âgées
-Production dedonnées significatives comparables internationalement
-Evaluation multidimensionnelle del'invalidité fonctionnelle
Lesactivités multidisciplinaires seront particulièrement encouragées .
Secteur 1.3.3 -Invalidités
-Prévention del'invalidité
-Perspectives detraitement del'invalidité dans lescasoùl'état des
connaissances lepermet
-Stratégies pour laprise encharge médicale etsociale
4)OBJECTIF 1.4 -PROBLEMES DESANTE T.TEfi AL'ENVIRONNEMENT ETAU
STYLE DEVIE
Secteur 1.4.1 -Altération del'adaptation humaine
-Evaluation desrisques pour lasanté
-Identification demarqueurs pathologiques précoces del'exposition
environnementale
-Etude desfacteurs del'environnement etliés austyle deviedans :
.les maladies cardiovasculaires
.les problèmes neurologiques ducomportement etles problèmes de
neurotoxicité
.monitorage biologique de1'exposition individuelle
.inmunotoxicité
."sick building syndrome "
Secteur 1.4.2 -Nutrition
-Problèmes méthodologiques dans larelation nutrition-santé ;
-Etude desmarqueurs biologiques desrégimes alimentaires quiseraient
liés àdesmaladies spécifiques
-Evaluation desimplications deprogrammes nationaux deprévention au
niveau communautaire
-Recherche sur leseffets decertains produits alimentaires ,additifs
chimiques etcontaminants enparticulier dans lelait maternel ;

20
Secteur 1.4.3 -Consommation dedrogues illicites
(drogues illicites :tabac ,alcool etmédicaments )
-Banques dedonnées comparables
-Monitorage depopulations enâgescolaire
-Abus dedrogues etsystème immunitaire
-Détection des effets dedrogues etmédicaments nouvellement
synthétisés
-Evaluation deprogrammes detraitement existants (méthadone ,etc. ),
deréinsertion sociale ,etd'entraide
-Tendance àl'abus :facteurs influant lemaintien d'uncomportement
dedépendance
-Changements dans lestyle devie dûs àuneplus grande mobilité en
rapport avec laconsommation dedrogues enEurope
-Evaluation del'impact del'achèvement duMarché Intérieur ,
(harmonisation destaxes etdespolitiques nationales enmatière de
contrôle desstupéfiants )
Secteur 1.4.4 -Infections
-Infections hospitalières
-Hypersensibilité etallergie
-Insuffisance respiratoire chronique etasthme
-Infections entériques (réponse immunitaire ;utilisation des égouts
municipaux dans l'agriculture ;"Montezuma's revenge ")
-Infections liées àlatoxicomanie
-Toxoplasmose congénitale
-Mononucléose infectieuse
-Maladie dulégionnaire
-Maladie deLyme
-Patients atteints detumeurs
5)OBJECTIF II.1-DEVELOPPEMENT DELATECHNOLOGIE MEDICALE
Secteur II.1.1-Méthodes dediagnostic etdemonitorage
-Captation designaux biomédicaux
-Techniques d'imagerie
Secteur II.1.2 -Traitement etréhabilitation
-Technologies simplifiées etpeuonéreuses
-Technologies dumonitorage ambulatoire
Secteur II.1.3 -Evaluation technique etclinique
-Lithotripsie
-Angioplastie coronarienne transluminale percutanée
-Nouveaux biomatériaux etimplants
-Techniques appropriées ausoulagement de1'incontinence urinaire
-Techniques appropriées ausoulagement deshandicaps delaparole

21
6)OBJECTIF II.2-RECHERCHE SURLESSERVICES DESANIE
Secteur II.2.1-Recherche surlaprévention
-Maladies dusystème locomoteur telles que l'arthrite etlesdouleurs
lombaires
Secteur II.2.2-Recherche surlessystèmes desoins desanté
-Traitement approprié pour lesmalades enphase terminale
-Impact des médecines parallèles (par exemple :homéopathie ,
acupuncture ,chiropractie )surlesdépenses desanté
Secteur II.1.3-Recherche sur l'organisation dessoins desanté
-Souhaits des populations etparticipation des consommateurs dans
l'organisation dessoins
-Soins desanté encasdecatastrophes
-Rôle desenquêtes dans lessystèmes d'information pour lasanté
-Assurance qualité dans lessoins
Secteur II.2.4-Evaluation delatechnologie pour lasanté
-Elaboration descénarios enrapport avec les développements
technologiques etl'économie delasanté
-Estimation économique enrapport avec les résultats cliniques ,
concernant l'état desanté engénéral ouenparticulier .
5.MISE ENOEUVRE DUPROGRAMME
Lapoursuite del'expansion duProgramme deRecherche enMédecine eten
Santé dans les directions mentionnées ci-dessus concrétise lesouhait
des Etats membres dans ledomaine delarecherche ensanté ,etle
succès deceprogramme estclairement démontré par lenombre croissant
deséquipes derecherche européennes exprimant lesouhait detravailler
encollaboration transnationale .Tous les pays membres de "COST "
(coopération européenne dans ledomaine delarecherche scientifique et
technique )ont lapossibilité departiciper auprogramme dans son
ensemble ,ouenpartie ;enplus des Etats membres ,cinq autre pays
membres deCOST yparticipent déjà àsavoir ,l'Autriche ,laFinlande ,
laNorvège ,laSuède etlaSuisse -leur participation concerne de3à
5des 6objectifs duprogramme .Des relations plus informelles
existent également avec les "National Insti tûtes ofHealth "auxEtats -
Unis etavec les autorités canadiennes responsables delarecherche
nationale ensanté .

ANNEXE 9
Energie nucléaire defission -sécurité
Introduction
Enraison deladiversité deleur degré dedépendance énergétique etde
leur niveau dedéveloppement économique ,lespays delaCarmunauté ont
appliqué des politiques énergétiques différentes . Les disparités
constatées au cours des années 70 se sont récemment accentuées
notamment àlasuite del'accident deTchernobyl .Ungrand nombre de
centrales nucléaires ontnéanmoins étéconstruites enEurope ,audépart
detype graphite-gaz etdepuis ledébut des années 70àeau légère
tandis que les travaux dedéveloppement delafilière des réacteurs
rapides refroidis parmétaux liquides sepoursuivaient .Parallèlement ,
unepuissante industrie nucléaire sedéveloppait dans lespays lesplus
engagés (FR,UK,RFA )tant dans ledomaine delaconstruction des
centrales quedans celui ducycle ducombustible enamont etenaval .
Les centrales enservice notamment celles delafilière àeau légère
atteignaient progressivement undegré deiraturité remarquable auniveau
deleur conception etdeleur exploitation .Aufuretàmesure que
cette maturité seconfirmait ,les programmes derecherche nationaux
financés parfonds publics etcommunautaires privilégiaient lesaspects
desécurité ausens large ,incluant laprotection del'homme etde
l'environnement audétriment des aspects spécifiquement liés au
développement .Bien que laproduction d'énergie d'origine nucléaire
soit par rapport aux autres sources d'énergie classiques ,pétrole et
charbon lamoins polluante pour l'environnement etpour l'homme ,cette
évolution était logique enraison desrisques potentiels présentés par
une utilisation mal contrôlée de l'énergie nucléaire etencas
d'accident .L'accident deIMI survenu aux USA en1979 aconfirmé cette
évolution .L'impact deIMI sur l'opinion publique aravivé dans la
plupart des pays Européens les préoccupations des mouvements
écologistes vis-à-vis des risques nucléaires etces préoccupations
touchent aussi bien lescentrales nucléaires que lesinstallations du
cycle ducombustible etlesproblèmes destockage etd'élimination à
long terme desdéchets radioactifs .
Les activités communautaires dans cedomaine découlent du Traité
EURATOM qui préconisait ledéveloppement d'une puissante industrie
nucléaire européenne .Cedéveloppement doit seréaliser dans le
respect delasanté dupublic etdes travailleurs concernés ,àcet
effet uncertain nombre dedispositions étaient prévues dans le
chapitre IIIduTraité .
Al'heure actuelle lesprogrammes derecherche communautaires dans le
domaine del'énergie nucléaire defission rejoignent dans leur grande
majorité lespréoccupations relatives àlasécurité ausens large età
laradioprotection ;les seules exceptions sont leprogramme sur les
combustibles nucléaires etlesactinides quicomporte certains aspects
liés audéveloppement des réacteurs rapides etleprogramme garanties
et gestion des matières fissiles qui supporte les activités
internationales decontrôle relatives à1'utilisation pacifique de
l'énergie nucléaire .Larecherche enradioprotection ,oùdès 1'origine
duTraité EURATOM l'action communautaire aété prépondérante ,la
recherche sur lasûreté des réacteurs ,sur lagestion etlestockage
des déchets radioactifs et sur ledéclassement des installations
nucléaires ,oùles actions communautaires sont très significatives ,
seront examinés ci-dessous dans lecontexte mondial etsurtout dans la
perspective communautaire .

2
A.REACTEURS ETSURETE
1.Principales finalités
Lasûreté des réacteurs concerne laconception ,laconstruction et
1'exploitation des centrales ,elle est obtenue enagissant àdeux
niveaux Îcelui delaprévention desaccidents etcelui delalimitation
deleurs conséquences aucasoùlesmesures préventives n'auraient pas
puempêcher leur occurrence . Les mesures mises enoeuvre pour
atteindre cesdeux objectifs s'appuient largement sur lesrésultats de
programmes derecherche .L'orientation decesprogrammes aétémarquée
encequiconcerne lasûreté desréacteurs àeaupar l'accident deTMI .
Avant ÏMI ,cetype decentrales ayant déjà acquis undegré élevé de
maturité ,laprévention visait une meilleure connaissance puis une
amélioration delaqualité etdelafiabilité desiratériaux ,composants
etsystèmes plutôt que des améliorations auniveau delaconception
proprement dite . Lalimitation des conséquences des accidents
restreignait son champ d'application aux accidents dits de
dimensionnement ,c'estàdire ceux auxquels pouvaient faire face les
systèmes desauvegarde prévus dans laconception delacentrale sans
conséquences pour l'environnement nipour 1'installation elle-même .
Après ÏMI ,l'accent aété mis auniveau delaprévention sur une
utilisation systématique duretour d'expérience et,enraison durôle
joué par les opérateurs dans ledéroulement decet accident ,sur la
prise encompte dufacteur humain . Denombreuses études sont
consacrées àlafiabilité humaine etontente demodéliser lerôle des
opérateurs afin d'entenir ccrpte dans les études derisques etles
études probabilistes desûreté dont lebutprincipal estdevérifier
que tous les scénarios possibles d'incidents etd'accidents ont bien
été pris encompte auniveau de laconception oudes règles
d'exploitation .Enfin depuis ÏMI ,lalimitation des conséquences des
accidents passe par 1'étude des accidents sévères au-delà du
dimensionnement dont toute laphénoménologie doit être analysée afin
d'évaluer dans quelle mesure desmarges ultimes desécurité existent
encore etafin d'optimiser lagestion des situations accidentelles .
L'accident deTchernobyl n'apasmodifié cette orientation présentée
sous forme schématique delasûreté mais ilafortement amplifié la
nécesité deprendre encompte desaccidents deplus enplus sévères ,
présentant unetrès faible probabilité d'occurrence .
Pour les réacteurs rapides ,leproblème de lasûreté sepose
différemment etles programmes derecherche sont plutôt destinés à
analyser laphénoménologie des accidents etlatenue des matériaux ,
composants etsystèmes envue d'améliorer laconception descentrales
futures .
Al'heure actuelle ,onpeut donc dire quelarecherche surlasûreté
des réacteurs éprouvés se justifie principalement au niveau
opérationnel ,c'est àdire celui de1'exploitation enconditions
normales et accidentelles et celle des réacteurs en cours de
développement auniveau delaconception etdelaconstruction .

3
2.Lasûreté des réacteurs endehors del'Europe
Dès ledébut des années 60,les Etats Unis selançaient dans un
programme très important deconstruction decentrales àeaulégère .
En1976 ,sous lapression de1'administration Carter ,ceprogramme
subissait uncertain ralentissement tandis que lestravaux relatifs au
développement des réacteurs rapides étaient abandonnés etilétait
pratiquement stoppé en1979 àlasuite del'accident deTMI .Le
développement etlaconstruction des réacteurs àeau américains
s'étaient appuyés surdes programmes derecherche pluridisciplinaires
dont unegrande partie concernant lasûreté ,notamment tous lestravaux
quiontservi debase à1'établissement parlaNRCdelaréglementation
détaillée relative àlaconstruction età1'exploitation descentrales .
Lesrésultats decesprogrammes ontététrès largement ouverts auxpays
importateurs decentrales américaines ,dans lecadre des accords de
licence oudans lecadre d'accords bilatéraux spécifiques .En1979 ,
l'accident deTMI aprovoqué une réorientation des programmes de
recherche surlasécurité desréacteurs auxEtats Unis etparallèlement
dans les autres pays .Onaassisté sans doute enliaison avec
l'accident de TMI àune internationalisation systématique des
programmes américains avec une participation financière directe de
leurs partenaires européens oujaponais etuneparticipation deceux-ci
àl'exécution des programmes dans les laboratoires américains .Au
moment deTMI ,lebudget consacré parlesAméricains àlarecherche sur
les réacteurs àeau dépassait encore deplus de50%lasomme des
budgets européens .Ensuite ,alors que lesnouveaux programmes décidés
suite àTMI se terminaient ,cebudget amorçait une certaine
décroissance etàl'heure actuelle onnote tant dans 1'industrie que
dans les organismes d'état une orientation très nette des études et
recherche vers les réacteurs ayant des caractéristiques desûreté
intrinsèque améliorées .
LesJaponais quiontsuivi pour 1'implanta tien deleurs centrales àeau
etledéveloppement delafilière rapide une approche comparable à
celle quiaétéappliquée par lespays européens lesplus engagés ont
mis enoeuvre aucours deladécennie 70des programmes derecherche
sur lasûreté avec unniveau definancement dumême ordre degrandeur
que ces pays .Les programmes japonais sont depuis peu ouverts àla
coopération internationale ,notamment avec lesEuropéens .
Ondispose depeu d'informations sur les programmes derecherche
soviétiques ,mais ilest évident que leur équipement accéléré en
centrales nucléaires detypeWR (àeau légère )etRBMK (graphite-eau
légère )etleurs travaux dedéveloppement sur lesréacteurs rapides se
sent appuyés sur une activité derecherche soutenue .L'accident de
Tchernobyl survenu àune centrale RBMK acependant démontré que les
préoccupations relatives àla sécurité nucléaire enURSS nese
situaient pasaumême niveau quedans lespays occidentaux .Toutefois
onnote depuis 1'accident deTchernobyl une ouverture certaine des
soviétiques enfaveur delacoopération interna tiona ledans lederaine
delarecherche etnotamment sur lasécurité nucléaire .
Endehors deces trois pays ,oncitera leCanada qui pour lamise au
point desafilière CANDU deréacteurs modérés àeau lourde et
refroidis àeau légère adéveloppé des programmes significatifs de
recherche sur lasûreté .

4
3.Lasûreté des réacteurs enEurope -Comment l'Europe seplace -t-
elle dans lecontexte international -Les succès etles échec
européens
Ledéveloppement des programmes nucléaires européens n'aétépossible
que grâce àd'importants efforts auniveau delarecherche . Il
convient deconsidérer d'unepart larecherche decaractère général sur
lasûreté etlarecherche appliquée aux centrales àeau légère ,et
d'autre part lesactivités derecherche etdéveloppement relatives aux
réacteurs rapides .
Dans lepremier dcmaine ,laplace relative occupée par les Etats
membres reflète plus oumoins leniveau qu'ilsontatteint surleplan
deleur équipement encentrales nucléaires .
Les programmes allemands ,français ,britanniques etitaliens sont
pluridisciplinaires etcouvrent l'ensemble desproblèmes quiseposent
auniveau delasûreté .Leprogramme britannique s'est réorienté
tardivement vers lesproblèmes spécifiques auxréacteurs àeaumais il
abénéficié del'expérience acquise àlafindes années 60dans les
études sur lafilière SGHWR .Leprogramme italien dispose demoyens
nettement inférieurs àceux deRFA ,FRetUK,enfin lesactivités de
recherche menées par laBelgique ,les Pays-Bas etl'Espagne sont plus
ponctuelles .
Audépart lespays européens ont commencé par s'appuyer très fortment
sur les programmes mis enoeuvre aux USA àtravers des accords de
coopération etd'échange d'information qui àleur début permettaient
aux Européens deconfirmer lesrésultats américains etd'acquérir les
connaissances etunniveau deccmpétence compétitif .
Les domaines privilégiés concernaient l'étude de latenue des
composants et structures des circuits primair eset l'étude des
accidents dits de dimensionnement ,notamment les phénomènes
thermohydrauliques .Progressivement ces programmes sesont étoffés
particulièrement enRFApuis enFrance etleséchanges avec lesUSAont
progressivement perdu leur caractère àsens unique .Cependant en1978 ,
avant l'accident deTMI les fonds consacrés àlasûreté des réacteurs
par lesUSAdépassaient encore d'environ 50%ceux del'ensemble des
Etats membres .
En1979 ,l'accident deTMIaprovoqué uneréorientation desprogrammes
derecherche dans tous les pays occidentaux . Onacommencé à
s'intéresser àl'étude des accidents sévères ,négligée jusqu' ici en
raison deleur faible probabilité d'occurrence . Enparticulier ,
l'évaluation du terme source en cas d'accidents de diverses
graduations ,asuscité denombreux travaux . Les études sur la
thermohydraulique sesont focalisées sur les accidents deperte de
réfrigérant parpetites brèches .Lesméthodes probabilistes d'analyse
desûreté etd'évaluation desrisques ontétédéveloppées etaméliorées
etlaprise encompte dufacteur humain comme unélément pouvant
contribuer defaçon significative aurisque global acommencé à
susciter denombreuses investigations .
Dès1985 ,nombre deprogranmes arrivaient àleur terme etunetendance
certaine àune diminution des crédits alloués aux programmes sur la
sûreté commençait àsedessiner aussi bien auxUSAquedans lespays de
laCcnmunauté . En1986 l'accident deTchernobyl freinait cette
tendance enremettant l'accent sur lanécessité d'étudier plus
systématiquement laphénoménologie etlagestion desaccidents sévères .

5
Leprogramme derecherche duCCR sur lasûreté des réacteurs asuivi
uneévolution parallèle .En1987 ,lesscrmes dépensées par lesEtats
membres etleCCR sur lasûreté des réacteurs àeauétaient plus de2
fois supérieures auniveau atteint aux USA (238MBCU contre 113aux
USA ).Pour sapart ,leprogramme duCCR représente environ 15%de
l'ensemble del'effort européen .
Pour lesréacteurs éprouvés ,plus particulièrement lesréacteurs àeau
légère ,lesuccès européen est incontestable .Ilsesitue auniveau
industriel ettechnique mais également auniveau delasûreté .Les
centrales européennes qui cumulent plus de 1000 réacteurs-an de
fonctionnement n'ont pas subi d'accidents graves .Sur leplan dela
sûreté deconception etdelasûreté réglementaire cescentrales n'ont
rien àenvier aux centrales américaines .Sur leplan delasûreté
opérationnelle ,c'estàdire celles descontrôles etdel'exploitation ,
lasituation européenne estmeilleure qu'auxEtats-Unis oùunecertaine
banalisation dunucléaire avait rendu possible unaccident comme TM .
EnEurope ,laconcentration des responsabilités enraison dunombre
limité decompagnies d'exploitation ,lastandardisation deséquipements
etunevigilence àtous leséchelons ontpermis d'atteindre unniveau
élevé defiabilité etdesécurité . Les programmes derecherche
européens sont désormais compétitifs avec ceux desEtats-Unis etilest
symptomatique deconstater que sidans lepassé lacoopération
internationale permettait leplus souvent auxpartenaires européens de
participer aux grands projets derecherche mis enoeuvre aux USA ,
actuellement lesaméricains envisagent uneparticipation significative
auprogramme franco-communautaire "PHEBUS produits defission ".
Dans lesecond domaine ,celui des réacteurs rapides ,recherche et
développement sont étroitement imbriqués ,les activités sent
coordonnées dans lecadre d'unconsortium le "Club desCinq "(FR,RFA ,
UK,IT,B)etlesrésultats auniveau scientifique ettechnique sent à
1'échelle desmoyens très importants misenoeuvre .LeCCRparticipe
defaçon significative àl'effort derecherche européen dans les
domaines des combustibles etpar des activités analytiques et
expérimentales sur lamodélisation des accidents dans uncoeur de
grande dimension .Pour les réacteurs rapides ,lesuccès européen
réside dans laréalisation conjointe FR-RFA-ITdelacentrale prototype
SUPERPHENIX et l'échec serait certainement devoir l'avenir decette
filière remis enquestion :eneffet ,laconjugaison de l'effet
politique del'accident deTchernobyl avec unincident survenu en1987
surunsystème auxiliaire delacentrale SUPERPHENIX sans rapport avec
lasécurité delacentrale risque deretarder voir decompromettre
l'avènement delafilière àunniveau commercial compétitif ,notamment
enremettant enquestion leprojet EFR (European Fast Reactor )lancé
par legroupement desproducteurs d'électricité des pays du "Club des
Cinq "(EFRUG ).
4.Que faut -il faire enEurope ?Quelles sont les lacunes àcombler
etlesnouvelle opportunités àsaisir ?
Larecherche sur lasûreté des réacteurs àeau légère doit être
poursuivie enEurope .Ungrand nombre deprogrammes lancés depuis 10
ans sont terminés ouvont prochainement seterminer notamment les
travaux surlaIhermohydraul ique etsurleTerme Source ,mais ,laprise
encompte des accidents sévères dont 1'accident deTchernobyl a
reactivé lanécessité vaconduire àanalyser laphénoménologie

6
d'accidents demoins enmoins probables cequiconduira àimaginer un
nombre croissant descénarios accidentels . Les phénomènes pour
lesquels des recherches devront être entreprises ouapprofondies
touchent les domaines suivants dont laliste n'est pas exhaustive :
refroidissement d'uncorium dans lacuve etendehors delacuve ,
phénomènes d'interaction corium-béton etproduction des aérosols
associés ,phénomènes liés aucomportement del'hydrogène dans les
enceintes deconfinement ,tenue desenceintes ,possibilités d'éventage -
filtration etévaluation desrejets concertés correspondants ...
Lesrésultats decesinvestigations devront être appliqués pour définir
des procédures degestion des accidents sévères etdes moyens
d'intervention sophistiqués commandés àdistance devront être mis au
point .Ondevra également poursuivre l'étude ducomportement etla
modélisation des opérateurs dans des conditions perturbées afin d'en
tenir compte dans les évaluations derisque etdans les analyses
probabilistes desûreté ...
Depuis quelques années pour des raisons économiques évidentes ,on
s'intéresse aux possibilités d'étendre ladurée deviedes centrales ,
initialement prévue pour 25-30 ans jusqu' à35-40 ans .Destravaux de
recherche ontdéjà étéentrepris surlecomportement desstructures du
circuit primaire notamment l'acier des cuves mais d'autres matériaux ,
composants etsystèmes seront concernés surlesquels ilfaudra étudier
les effets combinés duvieillissement avec des conditions ambiantales
sévères (radiations ,températures ,...).
Malgré l'importance deces thèmes derecherche qui nécessitent des
investigations supplémentaires ,lehaut degré deperformance etde
fiabilité des installations quiestacquis àl'heure actuelle ,est la
conséquence de lasolution delaplupart des problèmes etde
1'aboutissement des programmes derecherche correspondants . Ilest
donc probable que leniveau d'activité delarecherche surlasécurité
décroîtra progressivement .Dans cette optique ilfaut être conscient
delanécessité demaintenir deséquipes dechercheurs compétents ainsi
que des installations derecherche dans lebut depouvoir utiliser
efficacement le"retour d'expérience "c'estàdire tout cequidans les
informations relatives à1'exploitation des unités peut être utilisé
pour enaméliorer lafiabilité etlasûreté ,etsurtout pour être
immédiatement opérationnelles afin derésoudre des problèmes nouveaux
découlant parexemple desituations accidentel lesinattendues .
Dans ledomaine delasûreté desréacteurs rapides ,larecherche n'est
pas encore ,comme pour les réacteurs àeau légère dans saphase
d'aboutissement . Lapoursuite des travaux dépendra des choix
politiques des Etats membres sur l'avenir delafilière . Dans
l'hypothèse qui n'estpasexclue ,deretards ,voir d'attente délibérée
pour lesprises dedécision cequi correspondrait àunmoratoire de
fait ,lasauvegarde desacquis nepourra être obtenue qu'àtravers le
maintien d'unseuil minimum d'activités etdecompétences .
Sur leplan des nouvelles opportunités àsaisir ,ilfaut citer
l'intérêt croissant que suscitent les réacteurs delaseconde
génération c'est àdire ceux où les facteurs suivants seront
privilégiés :optimisation del'utilisation ducombustible (réacteurs à
variation de spectre ),nouvelles caractéristiques deconception
conduisant àunesécurité intrinsèque améliorée ,puissance limitée (100
MWe ).Ledéveloppement decesréacteurs laissera unelarge place aux

7
études etrecherches sur lasûreté .Ilfaut noter l'intérêt manifesté
par les petits pays etpar ceux oùl'effet Tchernobyl ajoué àplein
pour les réacteurs depetite taille ayant des caractéristiques de
sûreté intrinsèques renforcées .
Sur leplan delastratégie énergétique ,onpeut constater que la
production d'énergie d'origine nucléaire est une nécessité àcourt
terme pour uncertain nombre depays européens etàlong terme pour la
plupart d'entre eux .Cette forme deproduction est encondition
normale d'exploitation lamoins polluante par rapport aux autres
sources d'énergie d'origine fossile .Les exigences relatives àla
protection despopulations etàlapréservation del'environnement sont
la contrepartie nécessaire au développement de tous les types
d'activité humaine notamment les activités industrielles ;c'est
pourquoi la Commission ,devant les risques potentiels liés à
l'utilisation del'énergie nucléaire lorsque celle-ci estmalcontrôlée
ouencas d'accident ,avait dès lesannées 70privilégié lesactions
dans ledomaine delasécurité ausens large .
Al'heure actuelle ,enmatière destratégie énergétique ,certains Etats
membres ont fait deschoix irréversibles ,d'autres sous lapression de
leurs opinions publiques ,notamment àlasuite de l'accident de
Tchernobyl ,hésitent oùsont sur lepoint derenoncer àl'utilisation
del'énergie nucléaire.
LaCommission doit jouer son rôle deservice public européen en
renforçant ses activités etses initiatives dans ledomaine dela
sûreté des réacteurs afin des'assurer que lespays delaCommunauté
qui ont choisi lenucléaire ont pris toutes les garanties possibles
concernant lerespect delasanté deleur population etdeleur
environnement etafin d'apporter àcespopulations etàcelles despays
voisins lacaution ducaractère indépendant desesévaluations .
L'action delaCommission devrait enoutre aider les pays dela
Communauté qui n'ont pas encore décidé derecourir aunucléaire à
prendre desdécisions quinesoient pasinfluencées pardesgroupes de
pression cédant àdes arguments psychologiques subjectifs mais qui
reposeraient surdesarguments techniques objectifs .
Encequiconcerne lesactions àentreprendre ouàpoursuivre auniveau
communautaire ,onpeut faire les considérations suivantes .Dans le
passé larecherche communautaire sur lasûreté des réacteurs a
généralement couvert desdomaines dans lesquels plusieurs Etats membres
menaient des programmes nationaux . Lacontribution communautaire
apportait certains compléments etbénéficiait surtout del'appui des
pays nedisposant pasd'unegrande infrastructure derecherche .
Dans lefutur ,compte tenu delatendance générale àl'internationa ¬
lisation des recherches sur lasûreté etàune certaine décroissance du
niveau definancement decesactivités ,enassistera probablement àune
meilleure optimisation del'utilisation desressources humaines etdes
installations existantes . Dans cette optique ,la recherche
communautaire peut continuer àjouer ionrôle significatif etdispose
avec leCCRdemoyens adéquats .
Sans parler denanière exhaustive desthèmes spécifiques mais encitant
seulement quelques exemples ,onpeut regrouper endeux catégories les
actions qui pourraient avantageusement être traitées au niveau
communautaire .

8
Les problèmes dont laphénoménologie présente uncaractère
transfrontalier :leterme source estcaractéristique decetype de
problème .
Lesproblèmes généraux desûreté quinesont pas spécifiques du
type de centrales considérées :problèmes de mécanique et
matériaux ,de vieillissement ,méthodologies probabilistiques
d'évaluation des risques ,facteurs humains ,phénoménologie des
accidents sévères .
Pour mener ces actions ,ondevrait chaque fois que cela estpossible
promouvoir laréalisation d'exercices ccmnuns type "round robbin "(tel
queleprogramme PISC )outype "benchmark exercices "(tels queceux qui
sont effectués surlesFRAouleterme source ).Chdevrait prévoir une
extension decetype d'activité àdes exercices decomparaison des
méthodologies suivies dans les différents pays ,comparaison des
systèmes decodes utilisés ,desmodèles ,desmarges desécurité ,etc. ..
lafinalité recherchée étant ladémonstration de l'équivalence du
niveau desûreté atteint dans lesdifférents pays delacommunauté et
me certaine incitation pour les Etats membres àchoisir des outils
analytiques communs (modèles ,codes packages )validés etéprouvés par
tous .
Dans ledomaine delagestion des accidents etdelaréduction des
doses d'exposition des travailleurs ,les progrès des techniques de
Télémanipulation àdistance joueront unrôle important .Laproposition
delaCommission pour unprogramme deTélémanipulation dans des
environnements nucléaires dangereux etperturbés (TELEMAN )contribuera
audéveloppement desconnaissances nécessaires .
Ledéveloppement desréacteurs delaseconde génération notamment ceux
possédant des caractéristiques intrinsèques desûreté améliorées ainsi
quecertaines filières deréacteurs avancés (gazàhaute température )
susciterait dans lesannées àvenir d'importants efforts delapart des
constructeurs .Lesefforts devront nécessairement être accompagnés par
des recherches etdes études dans ledomaine de lasûreté . La
Commission devra appuyer les actions menées encesens etparticiper
aux études .

9
B.Cycle ducombustible nucléaire ,Gestion desdéchets radioactifs
etDéclassement des Installations nucléaires
1. Généralités
Lecycle ducombustible nucléaire comprend l'ensemble desactivités nécessaires
àl'approvisionnement encombustible des centrales nucléaires (partie "amont "
ducycle )etàl'évacuation etaurecyclage éventuel ducombustible usé (partie
"aval "ducycle ):Amont :-Extraction ettraitement duminerai d'uranium
Conversion enproduit adéquat pour l'enrichissement -Enrichissement enuranium
235-Fabrication deséléments combustibles pour réacteurs .
Aval :-Retraitement deséléments combustibles pour réac ¬
teurs -Retraitement des combustibles usés (éventuellement )-Refabrication
d'éléments combustibles (éventuellement )-Gestion etévacuation des déchets
produits (etducombustible usé s'iln'estpasretraité ).
Certaines deces activités relèvent desecteurs industriels classiques ,comme
l'industrie minière ;d'autres sont desactivités industrielles spécifiques ,le
plus souvent dehaute technologie ,comme l'enrichissement etleretraitement ;
enfin lagestion etl'évacuation des déchets radioactifs produits par les
centrales electronucléaires etlesinstallations associées ducycle ,àlaquelle
ilfaut ajouter ledéclassement des installations nucléaires hors d'âge ,sont
des activités liées àlasûreté etlaprotection del'environnement etne
contribuent pas (tout aumoins directement )audéveloppement de l'énergie
nucléaire .Toutes cesactivités industrielles sont marquées par laprésence de
radioactivité etlanécessité derespecter des normes strictes deradiopro ¬
tection .
Lamaîtrise delapartie "amont "ducycle affranchit deladépendance enmatière
d'approvisionnement enuranium enrichi ;lamaîtrise delapartie "aval "-carac ¬
térisée par lamaîtrise duretraitement -donne accès auplutonium ,conditionne
l'approvisionnement encombustible des réacteurs surgénérateurs rapides et
permet ,àlong terme ,une indépendance énergétique nucléaire quasi totale .
Cette maîtrise s'est révélée hors delaportée delaplupart des Etats en
raison delahaute technologie nécessaire ,del'importance desinvestissements
etenfin des liens existant entre lestechniques mises enoeuvre etlaproduc ¬
tion dematière fissile àdes fins militaires qui entraînent des contraintes
diverses (secret ,engagements internationaux type NPT).
Autotal ,lecycle ducombustible nucléaire apparait comme unensemble d'acti ¬
vités diverses ,souvent dehaute technologie ,etd'intérêt stratégique et
commercial important .
2. Situation hors Communauté
Hors Communauté ,lesUSA ontpossédé nonseulement lamaîtrise ducycle mais le
monopole mondial enmatière deproduction d'uranium enrichi ,del'après-guerre
audébut des années 1970 .Depuis lors ,legouvernement fédéral amené une
politique dedésengagement ,laissant àl'industrie privée lapossibilité de
financer seule laR&Dd'une part etdenouvelles installations ducycle
d'autre part .Compte tenu delasituation etdumarché nucléaire US,la
réponse privée aété inexistante ;l'industrie civile duretraitement est
arrêtée etlesusines démantelées ;l'industrie del'enrichissement survit grâce
auxanciennes installations progressivement fermées carpeurentables utilisant
latechnologie dépassée deladiffusion gazeuse ;l'industrialisation del'ultra ¬
centrifugation aétéarrêtée ;leprogramme derecherche etdedéveloppement est
concentré sur l'enrichissement par laser quipourrait ressusciter cesecteur de

10'
l'industrie USvers lami-90 .Aujourd'hui ,l'Europe exporte del'uranium
enrichi aux USA .Onpeut cependant estimer que ,grâce aux programmes mili ¬
taires ,lesUSA entretiennent lepotentiel des connaissances nécessaires àune
possible reprise àlafindusiècle .Lagestion desdéchets radioactifs est
peudéveloppée malgré unbudget considérable fourni parlesélectriciens .Tout
progrès est eneffet bloqué par l'appareil complexe politico -socio -juridique
d'unEtat fédéral confronté àlanécessité destocker dans unouquelques Etats
lesdéchets del'ensemble delaFédération .
L'URSS possède lamaîtrise del'ensemble ducycle etestnotamment unexpor ¬
tateur important d'uranium enrichi ;desactivités industrielles deretraitement
sont également pratiquées envue del'approvisionnement delafilière russe de
réacteurs surgénérateurs etàdes fins militaires ;ledétail decesinstalla ¬
tions est mal connu .
LeJapon poursuit avec ténacité soneffort demaîtrise del'ensemble desétapes
ducycle ;lesuccès est déjà obtenu enmatière deretraitement grâce àune
coopération étroite avec laFrance qui afourni technologie etknow how ;les
combustibles usés sont actuellement retraités soit par l'usuel prototype de
Tokai-Mura ,soit auRoyaume Uni ouenFrance ;unegrande usine de800T/anest
enconstruction àRokkasho Mura etdevrait entrer enservice vers 1995 .Le
Japon estime eneffet nécessaire dedévelopper l'utilisation duplutonium comme
combustible nucléaire afin d'assurer son indépendance nucléaire (leJapon ne
dispose pas demines d'uranium ).LeJapon reste encore tributaire desUSA et
delaFrance pour sonapprovisionnement enuranium enrichi ;cependant ,àcourt
terme ,unprototype de200tonnes UTS/anpuis uneusine de1500tonnes UTS/'an,
utilisant l'ultracentrifugation devraient assurer l'approvisionnement japonais ;
latechnologie avancée d'enrichissement par laser est àl'étude pour leplus
long terme .Uneffort important etdelongue haleine est fait pour lagestion
etl'évacuation desdéchets radioactifs ;lavitrification desdéchets dehaute
activité devrait intervenir àpartir de1990 etlestockage définitif en
formations géologiques audébut dusiècle prochain .
LaChine possède également une certaine maîtrise ducycle ,notamment comme
conséquence desesprogrammes militaires ;uneinstallation d'enrichissement par
diffusion gazeuse fonctionne depuis 1965 etune usine pilote pour leretrai ¬
tement des combustibles LWR devrait entrer enservice en1996 .Lagestion des
déchets radioactifs fait l'objet d'uneffort récent etunprogramme àlong
terme aétélancé pour l'étude dustockage définitif desdéchets enformations
géologiques souterraines .
L'Inde ,lePakistan ,l'Afrique duSud ,leBrésil ,l'Argentine ,etc. nepossèdent
paslamaîtrise industrielle delatotalité ducycle ,mais possèdent desinstal ¬
lations prototypes oupilotes concernant l'une oul'autre des deux étapes
enrichissement etretraitement .Leur développement estfreiné par lesmesures
internationales relatives auxéchanges enmatière detechnologies proliférantes .
3.Situation enEurope -Quedoit-onfaire ?
LaCommunauté est larégion dumonde oùlecycle ducombustible est leplus
complètement maîtrisé dans satotalité ,industrialisé etcommercialisé .
Degrandes usines d'enrichissement del'uranium sont enservice depuis plus
d'unedécennie ;elles utilisent soit ladiffusion gazeuse (Société Eurodif ,
usine enFrance ),soit l'ultracentrifugation (Société Urenco ,usines auxPays
Bus ,enRépublique Fédérale d'Allemagne etauRoyaume Uni);elles alimentent
l'Europe etexportent surlemarché mondial ,enconcurrence avec l'URSS etles
USA .L'enrichissement parlaser destiné àremplacer àlafindusiècle la

diffusion gazeuse ,trop coûteuse ,fait l'objet d'efforts derecherche impor ¬
tants ,notamment enFrance .Ils'agit d'unsecteur àhaut contenu scientifique
etàlapointe delatechnologie ,dont lamaîtrise industrielle pourrait
contribuer àl'indépendance énergétique delaCommunauté dans lapremière
partie dusiècle prochain .Compte tenu des difficultés ,des coûts etdes
enjeux ,unecoopération intra-communautaire pourrait être très souhaitable .
Leretraitement descombustibles usés estégalement pratiqué industriellement à
des niveaux divers enFrance ,auRoyaume Uni ,enRépublique Fédérale d'Alle ¬
magne .L'usine delaHague enFrance est laplus grande dumonde etdevrait
être rejointe dans quelques années par l'usine Thorp àSellafield auRoyaume
Uni etpar l'usine deWackersdorf detaille plus limitée enAllemagne .Une
certaine concertation existe entre ces trois grands duretraitement àtravers
laSociété United Reprocessors .Enfin ledéveloppement industriel des étapes
ducycle ducombustible uranium-plutonium pour lesréacteurs àeau légère est
encours dans cesmêmes trois pays qui ,seuls avec leJapon ,semblent devoir en
acquérir prochainement lacomplète maîtrise .
L'importance des investissements àconsentir dans ces diverses usines ,afin
qu'elles atteignent unetaille rentable ,exclut pratiquement lesinitiatives de
pays plus petits .Cependant ,d'autres pays delaCommunauté ,notamment la
Belgique ,sont étroitement associés àdiverses étapes ducycle (fabrication de
combustible parexemple )avec lespays ci-dessus .
Lagestion desdéchets radioactifs estpartiellement développée etsoutenue au
niveau delaR&Ddans laplupart despays delaCommunauté ayant unprogramme
nucléaire .(Atitre d'exemple ,lesdeux procédés commerciaux devitrification
desdéchets existants sont originaires deFrance etd'Allemagne .)Lestockage
définitif enformations géologiques profondes estégalement àl'étude avec des
budgets importants .
Larecherche dans ledomaine des déchets radioactifs aété etest actuellement
soutenue auniveau communautaire par unprogramme àfrais partagés 1985-1989 ,
doté de62millions d'ECUs (qui estdéjà letroisième programme quinquenal dans
cedomaine )etunprogramme derecherche directe 1984-1987 exécuté par le
Centre Commun deRecherche dans sonétablissement d'ispra .
Leprogramme afrais partagés comporte ,dans une première partie ,des études
relatives àlagestion desdéchets etdesactions derecherche etdéveloppement
concernant desétudes desystème ,letraitement etconditionnement desdéchets
radioactifs ,laqualification des barrières ouvragées ,ledéveloppement des
installations d'évacuation ,lasûreté del'évacuation géologique etl'élabo ¬
ration depolitiques degestion .Une deuxième partie est consacrée àla
construction et/ouexploitation d'installations souterraines ouvertes àdes
actions conjointes :dans l'installation souterraine dans l'argile deMol ,en
Belgique ,(projet HADES )leCentre derecherche belge SCK/CENcoopère avec des
organisations françaises etbritanniques dans lecadre d'activités soutenues
par leprogramme communautaire etdes essais dans lamine desel d'Asse ,en
Allemagne Fédérale ,sepoursuivent avec des participations néerlandaises ,
françaises etespagnoles .
Leprogramme duCentre Commun deRecherche d'ispra s'effectue sous trois grands
thèmes :gestion des déchets radioactifs etcycle ducombustible ,sûreté de
l'évacuation des déchets dans des formations géologiques etfaisabilité de
l'évacuation desdéchets radioactifs dans lesfonds océaniques .
Enoutre ,dans tous lespays ayant unprogramme électronucléaire existent des
installations nucléaires désaffectées dont seulement untrès petit nombre ont

étédémantelées et,dans 1*avenir ,deplus enplus d'installations degrande
taille atteindront lafindeleur période d'exploitation normale .Lesactivités
derecherche dans cedomaine ont débuté enEurope defaçon disparate .Une
action plus systématique etcohérente aétéentreprise auniveau communautaire
etunprogramme àfrais partagés communautaire 1984-1988 ,doté de12,1 million
d'ECUs ,visant audéveloppement encommun d'une gestion des installations
désaffectées etdesdéchets provenant dudémantèlement aétémis enplace .Ce
programme comporte essentiellement ,enpremière partie ,desactions derecher ¬
che etdéveloppement concernant l'intégrité àlong terme des structures ,la
décontamination ,les techniques dedémantèlement ,letraitement des déchets
spécifiques ,lesconteneurs degrandes dimensions etdesétudes desystème ,et,
endeuxième partie ,l'essai denouvelles techniques dans desconditions réelles
dans lecadre d'opérations dedéclassement àgrande échelle .
Lesaspects politico-stratégiques ,militaires etcommerciaux ont généralement
tenu àl'écart oudécouragé lesinitiatives communautaires éventuelles concer ¬
nant laplupart des étapes ducycle ducombustible nucléaire dont certaines
sont d'ailleurs couvertes par lesecret .Ceci explique également laconcen ¬
tration actuelle delaR&Dcommunautaire surlesactivités ayant uncaractère
deservice public etdesécurité (programmes deR&Dcommunautaires sur la
gestion etlestockage des déchets radioactifs ,ledéclassement des instal ¬
lations nucléaires ).
Dans lefutur ,l'action principale devrait rester sur lasûreté etl'environ ¬
nement c'est -à-dire lestockage des déchets etledémantèlement des instal ¬
lations .Dans unebien moindre mesure que lesdéchets industriels toxiques il
estvrai ,ceseront deux des principaux problèmes nucléaires quotidiens du
début dusiècle prochain .
Encequi concerne les déchets nucléaires ,lenouveau programme 1988-1991 du
Centre Commun deRecherche comporte des études detraitement etdesolidifi ¬
cation dedéchets deretraitement ,lacaractérisation des déchets etlasûreté
del'évacuation géologique .Unnouveau programme quinquénal àfrais partagés
1990-1994 sur lagestion etl'évacuation desdéchets radioactifs estenprépa ¬
ration .Les orientations duprogramme actuel seront poursuivies enintro ¬
duisant desaménagements ,parexemple ,enaugmentant l'effort surlesanalogues
naturels etenélargissant l'activité desoutien aux projets deconstruction
et/oud'exploitation souterraines .
Dans ledomaine dudéclassement des installations nucléaires ,lenouveau pro¬
gramme àfrais partagés 1989-1993 ,approuvé par laCommission le19juillet
1988 avec unedotation budgétaire de31,5 millions d'ECUs ,maintiendra égale ¬
ment lesgrandes lignes duprogramme précédent .Cependant ,dans lesactions de
recherche etdéveloppement ,une action dequalification etadaptation de
systèmes demanipulation semi-autonome télécommandée aétéajoutée .Lapartie
concernant l'essai denouvelles techniques dans lapratique devrait être
effectuée dans lecadre d'opérations dedéclassement àgrande échelle entre ¬
prises dans les Etats membres .
Encequiconcerne larecherche debase ensupport aux activités ducycle du
combustible ,larecherche sur les actinides constitue unélément important .
Cette recherche implique desproblèmes d'autorisation etdesprécautions de
sûreté inhabituelles decoût élevé etàhaut risque cequiexclut qu'elle soit
confiée àdes universités oudes instituts derecherche nationaux convention ¬
nels .Ceci constitue unexcellent exemple dubénéfice quiressort desefforts
delaCommunauté pour fournir desinstallations quiautrement n'auraient paspu
être disponibles .

13
Larecherche sur les actinides presque exclusivement effectuée àl'Institut
Européen des Transuraniens comporte des investigations sur lespropriétés ,les
risques demanipulation etlespossibilités d'applications technologiques des
éléments lesplus lourds delatable declassification périodique ,éléments qui
sont tous radioactifs etcertains fissiles .
Toutes lesactivités relatives aucycle ducombustible doivent être menées dans
lesouci degarantir l'utilisation àdes fins pacifiques des matières nuclé ¬
aires concernées etles travaux sur les garanties etlagestion des matières
fissiles répondent aux obligations delaCommunauté demettre enoeuvre les
garanties nucléaires dans lecadre duTraité EURATOM ,duTraité denon proli ¬
fération etdes accords avec les Etats tiers sur lafourniture dematières
nucléaires .
LeCCR àtravers son programme derecherche etdéveloppement acquiert les
connaissances scientifiques debase etsetient aucourant des nouvelles
technologies qui seront nécessaires pour fournir ultérieurement unsupport
effectif auxservices d'inspection delaCommission (DGXVII )etdel'IAEA .
Lagestion des matières fissiles par les exploitants decentrales ,qui aun
impact sur lamise enoeuvre des garanties influencera les orientations du
programme spécifique duCCR .Une coopération efficace ,comprenant lepartage
des tâches avec ESARDA (European Safeguards Research and Development Asso ¬
ciation )etavec leDépartement Américain del'Energie ,aétéétablie afin de
minimiser lesdoubles emplois auniveau desactivités deR&D.
Dans ledomaine des garanties ,larecherche sera orientée dans lesdirections
suivantes :
-l'étude destechniques degaranties etdegestion desmatières fissiles et
ladémonstration delamanière dont elles peuvent être intégrées dans les
activités d'inspection etd'exploitation desinstallations ;
-l'évaluation desperformances desinstruments etsystèmes dans des condi ¬
tions réalistes sur leterrain .
Enraison delaforte demande pour l'entraînement àl'utilisation dessystèmes
demesure desinspecteurs d'EURATOM etdel'AIEA ,unaccroissement substantiel
decette activité d'entraînement estprévue .

14
Original English
C. Radioprotection
1.Lesbuts delaRadioprotection
Laradioprotection apour but deprotéger l'homme etson environnement
contre lesactions nocives possibles desradiations ionisantes .L'homme est
exposé auxsources suivantes deradiations dont lessources naturelles ainsi
quelediagnostic médical sont lesplus importantes .
Sources naturelles (rayonnement cosmique »radiation "externe "due aux
radionucléides naturels dans l'environnement de l'homme »radiation
"interne "due aux radionucléides naturels dans lecorps ycompris le
radon inhalé etsesproduits defiliation radioactifs .
exposition dans lecontexte dudiagnostic radiologique médical .
exposition par des activités industrielles telle que laproduction
d'énergie nucléaire .
Vu l'expansion de l'utilisation des radiations ionisantes dans les
industries nucléaires etlamédecine etlesouci accru dupublic concernant
lesrisques présentés par les radiations »ilest impératif que l'homme et
son environnement soient protégés d'une manière adéquate .Les personnes
concernées àcetégard sont les travailleurs des industries nucléaires qui
reçoivent leur exposition surtout dans lecontexte deleur occupation etle
public engénéral qui est d'abord exposé aux sources naturelles età
l'irradiation associé audiagnostic médical .Larecherche enradioprotection
estnécessaire pour fournir labase scientifique pour l'établissement etla
mise àjour des "Normes debase pour laprotection delasanté dupublic et
destravailleurs contre lesdangers desrayonnements ionisants .
Unetelle recherche servira aussi àaider lesautorités concernées àprendre
desdécisions rationnelles sur ledéveloppement detechnologies entraînant
l'exposition auxradiations etsurlagestion decrise encas d'accident .La
recherche enradioprotection engénéral etleProgramme deRadioprotection
delaCCEenparticulier ontdonc unrôle central dans lespolitiques ayant
trait audéveloppement nucléaire .
Parconséquent ,larecherche enradioprotection apour butdedéfinir avec
plus deprécision :
- lessources diverses d'exposition naturelle ,médicale etindustrielle ,
comment cessources atteignent l'homme pardesvoies detransfert dans
l'environnement etautres ,etcomment elles contribuent àl'exposition
del'homme .
~ les effets biologiques des radiations particulièrement des faibles
doses ,letype dominant d'exposition ainsi que les conséquences
d'exposition accidentelle aux doses élevées etcomment ces doses
peuvent être évitées outraitées .
- les problèmes tenants àlagestion delaradioprotection des
travailleurs dans lesindustries nucléaires ainsi que lesconséquences
possibles del'exposition delapopulation àproximité detelles
installations .
' lesconséquences radiologiques potentielles d'accidents dirradiation ,
leur gestion etledéveloppement decontremesures .

15
- l'évaluation réaliste desrisques dedifferents types d'exposition aux
Irradiations ,comment les comparer aux autres risques dans lasociété
Industrialisée etcomment laradioprotection peut être mise enoeuvre
d'unefaçon optimale .
2.Historique etEtat Actuel delaRadioprotection
La recherche en radioprotection et les activités dans le domaine
réglementaire ont démarré tôt après ladécouverte des rayons-X etdela
radioactivité artificielle .L'intérêt delarecherche enradioprotection a
connu une expansion rapide pendant les années cinquante etsoixante ,
répondant audéveloppement del'energie nucléaire etàlapeur desguerres
nucléaires .Cesdernières années cet intérêt aunpeu diminué ,tandis que
l'intérêt pour laradioprotection trouvait unélan nouveau àlasuite de
l'accident deChernobyl .Laradioprotection ajoué àplusieurs égards un
rôle d'entrainement pour laprotection contre d'autres agents nocifs dans
l'environnement de l'homme .La compréhension de l'exposition aux
Irradiations ,ses effets etses risques afait unbond considérable etla
philosophie delaradioprotection ,les régies etles pratiques ont suivi
étroitement leniveau croissant desconnaissances scientifiques ,fournissant
unstimulant etdes méthodes pour laprotection contre d'autres agents
nocifs .
Néanmoins ,conséquence deceprogrès ,les lacunes etles Incertitudes
restantes sont devenues plus apparentes etd'autres problèmes ont émergé à
l'égard dudéveloppement detechnologies nouvelles impliquant l'exposition
auxradiations etlagestion d'accidents d'irradiation .L'acceptation par le
public detelles technologies dépendra delacompréhension deceque sont
les radiations ,comment celles-ci agissent ,quels sont les risques en
conditions opérationnelles etaprès accident etcomment les bénéfices de
l'application des radiations seperçoivent .Desconsidérations sociales et
économiques importantes découlent manifestement du développement de
technologies donnant lieu àl'exposition auxradiations .
L'information scientifique utilisée pour développer laphilosophie dela
radioprotection ,sesconcepts etsespratiques vxunt denombreuses origines
différentes etnécessite l'intégration de l'information deplusieurs
disciplines .Larecherche dans laCommunauté est d'unniveau scientiflaue et
technique élevé etengrande partie ,grâce auprogramme delaCommission ,a
atteint unlarge degré decoordination etd'intégration .Ilreste crucial
quand-même que l'effort d'unerecherche adéquate soit poursuivi defaçon à
maintenir àl'avenir l'expertise actuellement disponible dans laCommunauté .
Cette expertise est nécessaire pour laprotection constante del'homme
contre les effets nocifs des radiations ionisantes ;elle est également
essentielle pour lagestion decrise ensituation dangereuse .
Larecherche communautaire enmatière deradioprotection participe pour une
part considérable d'environ un tiers aux activités mondiales dans ce
domaine .Les échanges d'information ,les discussions sur les priorités
communes derecherche etmême lesexpériences conjointes entre instituts de
laCommunauté etd'autres pays sont très intensifs .Cet échange aété
renforcé parlefait querécemment des "memoranda ofunderstanding "entre la
CCE etles Etats-Unis etleCanada ont été conclus .
C'estunecaractéristique delaradioprotection quecertaines organisations
internationales jouent unrôle important dans l'évaluation des risques et
des recommendations enmatière deréglementations ,comme par exemple la
Commission Internationale deProtection Radiologique (ICRP ),laCommission

16
Internationale des Unités deRadiation etdesMesures (ICRU ),leComité des
Nations Unies sur lesEffets deRadiation Atomique (UNSCEAR ).Leschercheurs
delaCommunauté etduProgramme Radioprotection delaCCE participent
activement et avec une influence décisive aux activités de ces
organisations .
3.Lerôle delaCommission enmatière deRadioprotection
LeTraité d'Euratom aconfié une tâche importante àlaCommission dans les
activités deréglementations etderecherches enradioprotection dans la
Communauté etalié ces deux domaines
Eneffet leProgramme Radioprotection depuis saconception est devenu une
partie intégrale etimportante des efforts derecherche européens en
radioprotection ,parrainnant directement plus de30 %detoute larecherche
correspondante dans laCommunauté etcoordonnant àpeu près 80%decette
activité .Cette coordination etcoopération derecherche apermis auxEtats
Membres deseconcentrer sur lessujets qu'ilsconsidéraient prioritaires à
l'égard delaproduction d'énergie ,laprotection delasanté etde
l'environnement etlarecherche debase etenmême temps elle leur donnait
l'occasion decompter sur leurs partenaires communautaires etsur la
coordination effectuée par leprogramme delaCommission pour obtenir des
informations concernant d'autres sujets ou pour avoir accès aux
installations spécialisées .Cette structure complémentaire avec sa
coopération intensive ettrès peudeduplication desefforts s'estavérée un
desaspects lesplus réussis deProgramme deRadioprotection delaCCE .Cela
setraduit tant par une Interdépendance remarquable delarecherche
européenne enradioprotection que par des économies importantes pour les
Etats Membres .
4.Lesbesoins futurs pour laRadioprotection
Laprotection delasanté humaine ,c.à.d .des travailleurs etdupublic en
général etdel'environnement continuera àêtre unobjectif important pour
l'avenir .LeProgramme deRadioprotection restera donc unélément essentiel
deslignes deconduite delaCommission envue deprotéger lasanté de
l'homme etdedévelopper des sources sûres d'énergies .Par conséquent la
recherche enradioprotection dans lesEtats Membres ainsi que leProgramme
deRadioprotection delaCommission devront continuer àpourvoir desfonds à
unniveau comparable auniveau actuel ,defaçon àmaintenir lesbénéfices
scientifiques ,économiques etpolitiques acquis grâce àl'approche
Communautaire .
Ilfaudrait souligner quelaradioprotection estentrée maintenant dans une
phase particulièrement critique puisque le nombre de scientifiques
compétents adiminué considérablement etn'arrêtera pasdedécroître sauf si
unsupport pour l'entrainement etlarecherche était fourni .Dans uneépoque
oùles technologies implicant des radiations engénéral etl'énergie
nucléaire enparticulier rencontrent une résistance croissante dans le
public ,uneperte del'expertise dans cedomaine dans laCommunauté pourrait
amener des conséquences économiques et sociales engendrant un tort
considérable pour ledéveloppement européen .
Lesservices delaCommission ontpréparé undocument sur lesBesoins de
Recherche Communautaire dans ledomaine delaRadioprotection pour la
période allant de1990 jusqu' à1994 .

17
Ces besoins seconcentrent sur :
A)Exposition del'homme aux rayonnements etàlaradioactivité
-Mesure deladose d'irradiation etsoninterprétation
-Transfert etcomportement desradionucléides dans l'environnement
B)Conséquences del'exposition del'homme auxrayonnements ,leur
évaluation ,prévention ettraitement
-Effets stochastiques des rayonnements
-Effets non-stochastiques des rayonnements
-Effets desrayonnements sur l'organisme encours decroissance
C)Risques etgestion del'exposition auxIrradiations
-Evaluation del'exposition etdesrisques pour l'homme
-Optimisation etgestion delaradioprotection

Annexe 10
LARECHERCHE FONDAMENTALE
Larapidité dudéveloppement scientifique àlafindu20ème siècle
impose auxscientifiques desefrotter auxprocessus duchangement aux
niveaux macroscopique etmicroscopique .Ainsi ,unecompréhension des
phénomènes dynamiques nonlinéaires etcomplexes estessentielle pour
effectuer denouvelles percées dans tous lesdomaines delascience et
delatechnologie .
D'autre part ,leprogrès scientifique aétéutile àl'humanité etdans
nombreux cas lesplus grands avantages sont venus decequiétait à
l'origine considéré comme unecuriosité scientifique .Malgré l'écart de
plus enplus réduit entre larecherche fondamentale etlesapplications
significatives sur leplan économique ,unlieu commun atoujours cours
parmi lesdécideurs enmatière depolitique scientifique etleschefs
d'entreprise ,àsavoir ,quelarecherche scientifique (dumoins celle
financée pardesfonds publics )doit être effectuée nonpaspour
acquérir denouvelles connaissances mais envue desapplications tech ¬
nologiques etindustrielles ,sources d'avantages économiques directs .
Parsapropre nature larecherche fondamentale chemine dans desterrains
inconnus etpeudepersonnes sont àmême dejuger d'avance quelles
pourraient être lesconséquences futures oulesapplications desnou¬
velles connaissances àacquérir .
C'estFaraday qui ,d'unefaçon simple ,posait laquestion desavoir qui
d'unenouvelle découverte scientifique oud'unnouveau-né était leplus
utile .Enprenant unexemple brutal onpeut dire que sidans lepassé la
recherche scientifique s'était limitée àdes thèmes ciblés etd'intérêt
social ,nous aurions maintenant demeilleures chandelles oudemeil ¬
leures lampes àhuile quenosaïeux mais pas d'appareils électriques .
Foin descomplaisances !Bien que larecherche fondamentale aitmené à
despercées surplusieurs fronts etqu'elle alimente lestransformations
delasociété tout enl'aidant às'adapter àceschangements ,elle est
soumise ,d'une certaine façon ,àlamode etàl'inertie .
Ainsi ,ilyades thèmes quipolarisent lesefforts decentaines de
savants pendant desannées .Demême ,lestechnologues etlesindustriels
setrouvent piégés par l'inertie etlarigidité d'unsystème dont les
attitudes bloquent lelibre interchange entre pays ,entre disciplines et
entre lessecteurs académiques etindustriels .Ilendécoule ainsi une
tendance àpoursuivre desaméliorations marginales dans desdomaines
déjà bien développés plutôt que d'aborder denouveaux sujets oudes
thèmes prometteurs .Ilfaut dire quenombre d'hommes politiques ,leplus
souvent intéressés pardesrésultats àcourt terme ,sont peusensibles
aux innovations fondamentales .
Dans cecontexte ,l'Europe ,riche deculture humaniste ,scientifique et
technologique ,riche dupluralisme etdeladiversité desestraditions ,
avec sesméthodes d'organisation etdeproduction ,sonpatrimoine de
connaissance ,d'expérience ,d'histoire ,deprofessions ,etdecentres
urbains (comme l'écrivit ,ilya10ans leProf .Colombo ,Président de
l'ENEA ),estdans uneplace idéale ,mieux placée quetoute autre région
pour maintenir uneapproche àlarecherche fondamentale empreinte d'un
frais dynamisme etlibre detout lien .

2.
Ainsi nous devons agir sinous voulons tenir lepasavec lestransfor ¬
mations sociales ,répondre auxattentes que lescitoyens européens ont
placé dans leurs savants ethommes politiques etsurmonter lesdéséqui ¬
libres économiques qui secréent sans cesse pour quechaque pays puisse
développer pleinement sonpotentiel .
Pour cerapport lesdomaines scientifiques enexpansion laplus rapide
etqui secroisent leplus souvent ,ontétéregroupés enquatre grands
secteurs :
1)Physique
2)Mathématiques
3)Chimie
4)Sciences delaterre
Ceci nesignifie pas qu'onsous-estime l'importance dessciences du
vivant :elles sont traitées dans une autre annexe àcedocument .

3.
1.PHYSIQUE
Dumonde subnucléaire desparticules élémentaires àl'ensemble du
cosmos ,laphysique étudie unéventail dephénomènes dont l'ampleur et
ladiversité coupent lesouffle .Bien qu'elle aborde lesquestions
fondamentales desorigines del'univers etdelastructure dela
matière ,son incidence vabien au-delà delasatisfaction dudésir de
l'homme decomprendre lanature .
Peut-être plus quetoute autre ,elle estenétroite relation avec la
plupart dessciences .Lesprogrès réalisés enphysique ont eudes
répercussions surpresque toutes lesautres sciences encontribuant à
l'élaboration deconcepts théoriques etdetechniques expérimentales et
sesapplications ontmodifié notre viequotidienne .Dans des secteurs
industriels entiers ,tels que lamicro-électronique etlatechnologie
optique ,desdécouvertes telles que letransistor etlelaser ont eudes
conséquences révolutionnaires quicontinueront àtransformer notre
société .Enmime temps ,desdéveloppements remarquables tels que la
découverte desrayons Xetlestechniques lesplus récentes del'image ¬
rieparrésonance magnétique ontamélioré lacondition del'homme .Qu'il
s'agisse delamagnifique complexité desprotéines etdesacides
nucléiques oudelasplendeur del'univers ,laphysique fournit les
principes etlesmodèles quipermettent d'effectuer lesétudes néces ¬
saires .
Lesrécentes découvertes enphysique sont parmi lesplus importantes
réalisations denotre époque .Les sources derayonnement synchrotron et
lamicroscopie àeffet tunnel ontrendu possibles denouveaux types
d'expériences .Larecherche surlafusion continue àprogresser surla
voie delaproduction denouvelles sources d'énergie .Lesaccélérateurs
departicules etlestéléscopes sont utilisés pour trouver desréponses
auxquestions que l'homme sepose surlanature del'énergie etdela
matière etsurleurs transformations .Tous cesdevéloppements confirment
l'ancien axiome selon lequel laphysique auneimportance fondamentale
pour toutes lessciences delanature ,domaine oùlasomme desparties
représente plus que letout .
Laposition del'Europe dans ledomaine delaphysique reflète la
position commune àtoutes les sciences delanature .Ici ,comme
ailleurs ,l'Europe possède une longue tradition scientifique promettant
unpotentiel etdes résultats scientifiques depremier ordre ,notamment
dans lesecteur delarecherche fondamentale .Toutefois ,enmime temps
elle accuse desfaiblesses chroniques telles qu'unefuite continue des
talents vers despays noneuropéens disposant deplus grands moyens ,une
infrastructure inadéquate etdépassée ,desbarrières entre lesdomaines
traditionnels etentre laphysique etlesautres disciplines ,entre les
différents secteurs (universitaires ouindustriels )et,évidemment ,
entre lesdifférentes communautés scientifiques nationales .Les fré¬
quentes difficultés rencontrées pour convertir lesconnaissances debase
enapplications industrielles fructueuses n'estpaslamoindre des
faiblesses observées dans ledomaine delaphysique européenne .
Enphysique ,peut-être plus qu'ailleurs ,lesinstallations expérimen ¬
tales deviennent deplus enplus sophistiquées etcoûteuses .Enmême
temps ,l'équipement enplace devient plus rapidement vétuste enraison
despercées technologiques .

4.
Onseheurte encore àunedéfiance réciproque dumoins entre larecher ¬
chefondamentale etlarecherche appliquée ,bien qu'ildevienne deplus
enplus difficile etirréaliste deséparer lesdeux .Dans denombreux
secteurs ,laphysique serapproche desautres disciplines etcephéno ¬
mène setraduit paruneprise deconscience croissante delanécessité
decombiner lamultidisciplinarité del'approche etledéveloppement de
domaines totalement nouveaux aux interfaces .
Enfin ,ànouveau comme dans d'autres domaines scientifiques ,l'unedes
plus grandes faiblesses del'Europe estlafragmentation delaphysique
encercles scientifiques nationaux restreints avec legaspillage des
efforts etdupotentiel quecela implique parrapport ànosconcurrents .
Lesphysiciens onttoujours cherché àdécouvrir lastructure ultime de
lamatière ,lesparticules élémentaires àpartir desquelles secrée
l'infinie variété quinous entoure etàformuler leslois quirelient
cesconstituants pour former lesatomes ,lesmolécules ,lesétoiles et
lesgalaxies .
Lesprogrès réalisés aucours desdernières années poussent àcroire que
laréponse àcesquestions estproche etque lacontribution de
l'Europe ,àl'origine d'unegrande partie desdécouvertes lesplus
récentes ,aétéremarquable àlafois sur leplan théorique etexpéri ¬
mental .Lemonde subnucléaire des "particules élémentaires ",qui aété
unjour comparé àunzoo ,estdevenu agréablement ordonné :nous possé ¬
dons maintenant unmodèle standard del'univers quiestretenu comme
étant constitué dequarks etdeleptons ,reliés entre euxpar des
particules énergétiques .
Lachroraodynamique quantique semble s'avérer lathéorie correcte dela
force nucléaire forte .Les forces électromagnétique etfaible ontété
unifiées enuneseule théorie dechamp dejauge .L'objectif actuel est
d'établir unsystème degrande unification englobant lestrois forces
fondamentales ,lagravité ,laforce électromagnétique-f aible unifiée et
laforce nucléaire forte ,quicommande lecomportement detoute la
matière etdesphénomènes biologiques ,chimiques etnucléaires .
Lacontribution del'Europe ,oùnombre dedécouvertes lesplus récentes
ont eulieu ,aété depremier plan ,aussi bien auniveau théorique
qu'expérimental .Untelsuccès estdûengrande partie auCERN ,le
Centre Européen pour laPhysique deshautes énergies (ouphysique des
particules ).Conçu initialement pour faire face auxcoûts deplus en
plus croissants deséquipements expérimentaux pour laphysique subnuc ¬
léaire ,ilestdevenu lelieu derencontre delacommunauté scientifique
européenne qui travaille dans cedomaine ,lebouillon deculture pour
des idées nouvelles etuncentre d'excellence oùlesprogrès majeurs ont
été réalisés :ladécouverte d'unmode dedécroissance rare dumeson Tî,
quiavait échappé àladétection dans desexpériences antérieures aux
USA ,aétésuivie quelques années après ,par ladécouverte descourants
neutres etplus récemment par ladécouverte desparticules W&Z,qui
ontdémontré lavalidité desprévisions théoriques relatives àl'unifi ¬
cation desforces électromagnétique etfaible .
Cesrésultats témoignent dutriomphe impressionnant del'artdesaccélé ¬
rateurs ,des techniques expérimentales etduraisonnement théorique .En
effet ,l'expertise desingénieurs duCERN ainsi que lesavoir-faire
accumulé etlesnombreuses retombées ,telles que latechnologie des
aimants supraconducteurs ,sont dessources supplémentaires desuccès .

5.
L'accélérateur departicules leplus puissant dumonde ,leLEP ,est en
cours deconstruction ;ils'agit d'uneentreprise dont lescoûts
prohibitifs auniveau national ontimposé uneffort commun .D'ailleurs
leCERN aétépris comme exemple encourageant pour nombre d'initiatives
conjointes similaires ,aussi bien dans lemême domaine ,telqueHERA à
Hambourg quedans d'autres ,tels que l'espace (ESA )oulafusion (JET).
Lesrécents progrès réalisés dans ledomaine delaphysique desparti ¬
cules ontengendré denouvelles idées novatrices enmatière de
cosmologie ,domaine également concerné par lanature des forces etpar
lesconstituants delamatière .Les théories delagrande unification
sont vérifiées par lebiais deleurs implications cosmologiques etles
questions sur l'origine etl'évolution del'univers peuvent trouver leur
réponse dans lesscénarios inspirés parlaphysique desparticules
élémentaires .
L'astrophysique n'estpas laseule discipline àavoir bénéficié des
progrès réalisés dans ledomaine delaphysique desparticules .Nombre
desesconcepts théoriques ont étéadoptés par lamécanique statistique
etlaphysique des états condensés etsesbesoins enressources informa ¬
tiques ontentraîné ledéveloppement etlamise enoeuvre denouvelles
architectures d'ordinateur .
Parmi lapoignée dedécouvertes scientifiques quiont révolutionné la
société ,ontrouve celle des semi-conducteurs surlesquels sont basées
lestechnologies del'informatique etdestélécommunications .Unflux de
nouveaux matériaux présentant des qualités remarquables arrive des
laboratoires :verre quiplie sans secasser ,plastiques aussi résis ¬
tants que l'acier ,métaux qui s'étirent .
Lesplastiques etlesmatériaux composites ,lestransistors etlespuces
àsemi-conducteurs nesont quequelques-uns desrésultats pratiques de
larecherche dans ledomaine delaphysique delamatière condensée .
Parmi lesbranches delaphysique ,c'estelle qui aleplus grand impact
surnotre viequotidienne enraison desdéveloppements technologiques
qu'elle aengendré etqu'elle engendrera encore .Cedomaine peut en
effet s'enorgueillir dedétenir unrecord ,celui delaconversion dela
recherche fondamentale entechnologie industrielle sophistiquée en5à
10ans .Ilestégalement vrai qu'ilyaunerétroaction depuis les
réalisations technologiques vers larecherche plus fondamentale .Il
s'agit d'undomaine oùl'interaction entre science ettechnologie est
unique etquinécessite donc uneffort commun delaCommunauté pour que
soit relevé ledéfi lancé par lesEtats-Unis etleJapon .
Desactivités communautaires devraient ,enparticulier ,encourager la
prise d'initiatives quipermettraient debriser lesbarrières entre
recherche fondamentale etrecherche appliquée .
Parailleurs ,l'infrastructure expérimentale requise devient deplus en
plus rapidement obsolète etlesnouveaux équipements deplus enplus
chers .L'effort communautaire devrait viser unemeilleure exploitation
deséquipements existants etunrenforcement delacollaboration qu'elle
existe ,comme c'est lecas del'ILL deGrenoble ,ounon .

6.
Enfait ,cesdernières années ,l'attention s'estportée surdessystèmes
nonclassiques :desconducteurs organiques etdescristaux liquides aux
supraconducteurs etauxsuperfluides ,desmatériaux amorphes etméta -
stables auxquasi-cristaux hautement spéculatifs ,desrésultats specta ¬
culaires ont été obtenus .
Les recherches menées encoopération dans cesdomaines ont étésoutenues
engrande partie par l'Action deStimulation .
Lasupraconductivité ,propriété qu'ontlescourants électriques de
circuler sans résistance dans certains conducteurs ,estunphénomène
d'unegrande complexité qui amené àdesapplications remarquables et
d'une importance capitale dans lesdomaines technologiques lesplus
ambitieux avec une explosion deretombées techniques etindustrielles :
del'imagerie médicale pour l'établissement dediagnostics auplus grand
accélérateur departicules dumonde ,desdispositifs àcommutation
rapide àlarecherche surlafusion .Onestime que d'ici l'an2000
l'impact économique mondial delasupraconductivité représentera des
dizaines demilliards d'Ecus ,cequiexplique pourquoi lesdécouvertes
récentes concernant denouveaux matériaux supraconducteurs onteuuntel
retentissement dans lacommunauté scientifique mondiale .Lesnombreuses
possibilités d'applications encore plus larges font delasupraconduc ¬
tivité unsecteur attrayant etstimulant enmatière derecherche etde
développement .Celle-ci esteneffet undomaine oùuneaction commune
européenne doit être menée d'urgence .Acette réalité ,lesdifférents
services scientifiques delaCommission ontdéjà sufaire face .
Autrefois considérés comme unoutil théorique permettant decomprendre
lessystèmes réels entrois dimensions ,lesmodèles àune etdeux
dimensions sont devenus uneréalité physique avec desapplications
technologiques saisissantes .
Nous disposons maintenant desystèmes magnétiques quasi unidimensionnels
etdesystèmes decomposés encouches quasi bidimensionnels .Ces
matériaux modernes ànombre dedimensions réduit ont certaines pro¬
priétés dont uncomportement non classique delaconductivité électro ¬
nique etoutre qu'ilsprésentent l'intérêt dupoint devuetechnologique
ilsonteux-mêmes été àl'origine dedécouvertes fondamentales telles
que l'effet Hall quantifié par fractions .Leshëtéroj onctions ,hétéro -
structures àpuits quantique etsuper-réseaux ,c'est -à-dire desstruc ¬
tures quasi bidimensionnelles conçues intentionnellement ,sont des
réalisations denature révolutionnaire pour l'avenir deslasers sophis ¬
tiqués ,desdétecteurs ,destransistors ultra-rapides etd'autres
dispositifs optoélectroniques .
L'undesprogrès lesplus remarquables deladernière décennie aété la
création dematériaux àstructure artificielle ,notamment lessuper ¬
réseaux etles gazélectroniques bidimensionnels .Cesmatériaux possè ¬
dent despropriétés quipeuvent différer considérablement decelles de
leurs constituants àl'état brut etcespropriétés peuvent être adaptées
delafaçon souhaitée .Enparticulier ,laméthode d'implantation
ionique arendu possible laréalisation dematériaux ayant denouvelles
propriétés quinepeuvent pasêtre obtenues pardesmoyens plus classi ¬
ques .

7.
Lesrecherches effectuées durant ladernière décennie ontmontré égale ¬
ment quelorsque lesmatériaux sont soumis àdesconditions lesplus
extrêmes ,ilsprésentent despropriétés nouvelles ouspécifiques .
D'autre part ,ledéveloppement denouveaux outils expérimentaux ,tels
quelasource derayonnement synchrotron intense etlamicroscopie à
effet tunnel sous vide ,permettant dessondages àhaute résolution ,ont
attiré l'attention ,dans ledomaine delaphysique delamatière conden ¬
sée ,surdessystèmes plus intéressants que lessystèmes classiques du
point devuescientifique ettechnologique .
Enoutre ,denouveaux outils théoriques ,tels quelesméthodes dugroupe
derenormalisation etl'utilisation imaginative del'ordinateur ontété
utilisés pour aborder desphénomènes toujours plus complexes :des
systèmes imparfaits etdésordonnés ,fortement perturbés plutôt qu'en
équilibre ,des systèmes avec surfaces etinterfaces retiennent mainte ¬
nant toute l'attention des chercheurs .
L'étude delamatière condensée àdestempératures toujours plus basses
ouplus élevées ,dans deschamps magnétiques etélectriques plus élevés ,
àdespressions plus faibles etplus fortes etavec destaux d'impuretés
largement supérieurs continuera ànous procurer desmatériaux etdes
propriétés deplus enplus surprenants etintéressants dupoint devue
technologique .
Ils'agit d'undomaine dans lequel lesprogrès ontdépendu etcontinue ¬
ront àdépendre d'unéquipement moderne ethautement sophistiqué telque
lesmachines d'épitaxie parjets moléculaires (MBE )etlamicroscopie à
effet tunnel sous vide .Lecoût élevé decesappareils estprohibitif
pour denombreux laboratoires européens etlastimulation deséchanges
scientifiques pourrait permettre àunplus grand nombre dechercheurs
européens d'accéder àl'équipement existant .
Après être partis del'étude decristaux liquides basés surdepetites
molécules organiques ,onconsacre maintenant uneattention croissante à
ceux formés par despolymères ,dessuspensions colloïdales etdes
sous-structures biologiques .Lavariété des substances présentant la
multiplicité desphénomènes macroscopiques inhabituels trouvés unique ¬
ment dans laphase decristal liquide estenfait laraison pour
laquelle denombreuses recherches ont étéentreprises .Leur réponse non
linéaire àdes forces extérieures plutôt simples etlesmodifications
structurelles complexes qui enrésultent ont fourni une solide base pour
lamise àl'essai des idées théoriques dans ledomaine desphénomènes
nonlinéaires del'arrangement moléculaire etdestransitions dephase .
Lesquasi-cristaux ,unedécouverte encore plus récente ,sont desmaté ¬
riaux susceptibles deprésenter untrès grand intérêt dupoint devue
industriel .L'étude deleurs propriétés physiques etdeleur arrangement
atomique vient dedébuter àlasuite delafabrication degrands échan ¬
tillons enlaboratoire .
Ledispositif leplus spectaculaire créé etutilisé dans ledomaine de
l'optique ainsi quedans presque toutes lesbranches delascience ,de
lamédecine etdel'industrie est lelaser .Sesutilisations englobent
l'analyse del'atmosphère ,lachirurgie aulaser ,l'impression aulaser ,
l'électronique domestique etlaproduction ainsi quelarecherche de
base surlespropriétés optiques desmatériaux quiontrendu possible
aujourd'hui laréalisation desystèmes decommunication parfibres
optiques àdistance ultra-longue .

8.
Leslasers àsemi-conducteurs peuvent maintenant envoyer dessignaux de
plus d'unmilliard debits d'information parseconde etdesdispositifs
électro-optiques ,magnéto-optiques etacousto-optiques ontdéjà trouvé
desapplications spécifiques .
Lesoutien accordé auprojet commun européen enmatière debistabilité
optique (EJOB ),dans lecadre del'action destimulation ,apermis non
seulement deproduire lapremière version optique d'untransistor dans
lemonde mais aégalement démontré lafaisabilité d'unordinateur tout
optique .Labistabilité optique estégalement devenue unnouveau champ
d'activité pour l'étude dessystèmes nonlinéaires ,delaturbulence et
dudéplacement chaotique .
Ledomaine deladynamique non linéaire ,des instabilités etduchaos
connaît unepériode derapide extension .Unnouveau langage mathématique
etunnouveau mode deraisonnement sur ladynamique non-linéaire ontété
mis aupoint pardesmathématiciens et,plus récemment ,pardesphysi ¬
ciens .Lestechniques informatiques ontjoué unrôle essentiel dans les
études expérimentales deladynamique complexe .Lacommunauté des
ingénieurs procède également àdesrecherches d'uneimportance cruciale
dans ledomaine delamécanique desfluides .Ils'agit d'undomaine de
nature hautement interdisciplinaire avec unlarge éventail d'appli ¬
cations possibles dans lessecteurs desdispositifs supraconducteurs ,
deslasers semi-conducteurs ,delacombustion ,desdispositifs optiques ,
del'astrophysique ,delafusion etdelabiologie .L'Action de
Stimulation peut jouer unrôle important dans cedomaine enencourageant
etenrenforçant larecherche multidisciplinaire etmultisectorielle .
Les détails sur les activités encours ,les résultats etles tendances
futures seront mentionnés dans lechapitre sur lesmathématiques .
Bien que laphysique dunoyau proprement dit fasse partie desdomaines
lesmoins connus des sciences fondamentales ,lesprincipes ettechniques
delaphysique nucléaire sont utilisés depuis desannées dans ungrand
nombre d'applications :delaphysique del'état solide àlagénétique
moléculaire ,delatechnologie alimentaire àlamédecine légale ,dela
prospection desminerais àlathérapie ducancer ,lafusion nucléaire
promettant enoutre d'être unenouvelle source d'énergie .Lamédecine
nucléaire s'estmaintenant imposée comme faisant partie delapratique
médicale moderne .Des radio-isotopes conçus surmesure etdesfaisceaux
issus d'accélérateurs sont utilisés pour desméthodes tant diagnostiques
quethérapeutiques etlaradiologie auxrayons Xetlatomographie par
résonance magnétique nucléaire sont deux des techniques lesplus appré ¬
ciées pour diagnostiquer lestroubles cérébraux etlacirculation
sanguine ainsi que lamalignité .
L'instrumentation médicale est enfait l'undes nombreux secteur oùla
contribution delaphysique aétéremarquable etoùlesoutien dela
Communauté donnera des résultats denature àaméliorer directement la
condition del'homme .

2) M\THEMYTIQUES
Dans l'histoire des Mathématiques Modernes onneparle pas de
"Révolutions” .Contrairement aux Sciences Physiques ,leprogrès en
Mathématiques nenécessite pasforcément "...desecontredire aussitôt
que possible” (R.P.Feynman ).Unrésultat démontré est toujours
valable .Cependant on peut distinguer des périodes d'activité
intense ,pendant lesquelles des nouvelles tendances apparaissent qui
apportent des changements profonds etdurables enméthodologie ,buts
etperspectives .Lascience mathématique ,carme toute autre ,est
entrée ànotre époque dans unephase detransition .Ceci semanifeste
deplusieurs façons :
D'abord nous témoignons d'unprogrès rapide dans les
résultats scientifiques .Qelques problèmes ouverts on
été résolus etd'autres nouveaux ont été formulés .Des
nouveaux domaines s'ouvrent aux frontières des
connaissances (topologie ,géométrie ,etc. ..).
Des branches entières ,qui avaient été développées séparément se
rejoignent .
Lavenue des ordinateurs àgrande vitesse arévolutionné des sujets
entiers delalogique mathématique abstraite etdelathéorie des
nombres jusqu' auxdomaines d'application del'analyse numérique etdes
modèles .
Encore plus significatif est lechangement des méthodes etdes
perspectives .Les barrières entre différentes branches disparaissent
graduellement .
L'ancienne distinction entre lesmathématiques pures etappliquées
devient moins visible .Les mathématiques et les mathématiciens
sortent deleurs tours d'ivoire ettrouvent leur inspiration dans le
contact avec les autres sciences .Dans césens ,ils retrouvent la
tradition des anciens maîtres tels que Poincaré ,Hilbert etCartan
dont les contributions fondamentales enmathématiques pures ont été
souvent motivées par lebesoin derépondre auxproblèmes posés par les
autres sciences .
Demême ,nous observons aujourd'hui que des domaines abstraits corrme
latopologie ,lathéorie Koulagéométrie non commtative trouvent
des applications directes dans laclassification des défauts des
cristaux oulathéorie desparticules élémentaires .
Encore plus important est lefait que certaines deces théories
mathématiques sont développées justement pour répondre auxquestions
posées dans lecontexte desproblèmes delaphysique .Lathéorie des
Algèbles deLiededimension infinie estétudiée conjointement pardes
mathématiciens etphysiciens .
Dans cebref rapport ,nous nepouvons pasnous étendre sur tous les
changements fréquents etfascinants .Nous avons sélectionné unseul
exemple ,non parce qu'ilest plus significatif ,mais parce qu'il

démontre très chairement lecaractère interdisciplinaire de la
recherche mathématique moderne .
L'exemple choisi est lathéorie mathématique des phénomènes non-
linéaires etles idées engéométrie qui révolutionnent lathéorie et
lesapplications des systèmes dynamiques .
Laplupart des problèmes non-linéaires dumonde actuel auxquels sont
confrontés les analystes ,tombent en-dehors dudomaine de l'analyse
traditionnelle dans saforme close .
Nous constatons actuellement une floraison spectaculaire de la
dynamique non-linéaire rendu possible par les grandes percées
théoriques de l'approche topologique de Poincaré et par le
développement depuissants ordinateurs digitaux etanalogiques .Ceci
aété stimulé etsoutenu par des nouvelles applications importantes
dans les sciences biologiques ,écologiques ,sociales etéconomiques ,
au-delà des champs traditionnels delamécanique ,delaphysique etde
lachimie .Eneffet ,lorsque l'évolution dans letemps d'unsystème
naturel ouartificiel etexplorée ,onfait appel aux techniques
électiques etsubtiles delathéorie des systèmes dynamiques .
Unélément significatif decette percée majeure ,qui résume lemieux
ses caractéristiques les plus avancées enmatière de théorie ,
expérience et calcul ,est ladécouverte et ladéfinition des
mouvements chaotiques dans desmodèles déterministes remarquablement
simples ,choisis parmi une galaxie dedisciplines ,allant de la
dynamique des populations etdelamétéorolotie jusqu' aux lasers et
accélérateurs departicules ,larécente découverte derégimes de
chaos assez larges dans lesoscillateurs deDuffing etdeVan derPol ,
connus depuis longtemps ,adémontré leslimites del'analyse classique
des équations différentielles ordinaires .
Avec lavenue des ordinateurs àgrande vitesse onaurait cru que la
théorie des systèmes dynamiques perdrait desonimportance .Lavérité
est qu'elle est devenue l'undes domaines enexpanssion rapide des
mathématiques interdisciplinaires .Laraison enest que ,d'une part
lesproblèmes etlesdéfis qu'elle pose pour lesmathématiques pures
sont vraiment fascinants ,etd'autre part ,ses idées géométriques
vastes mais précises sont indispensables pour l'analyste qui est
confronté àunegrande variété decomportements complexes .
L'évolution dans letemps doit normalement être formalisée par des
équations non-linéaires pour lesquelles des solutions analytiques de
forme close nepeuvent être obtenues .Elles peuvent ,cependant ,être
intégrées numériquement pardes algorithmes deroutine surordinateur
defaçon telle que laréponse soit facilement établie ,dès que les
conditions initiales sont connues .Mais les conditions initiales d'un
système réel ,nesont ,engénéral jamais connues avec précision et
peuvent être parfois totalement inconnues :quelles conditions
initiales pourraient être assumées pour unmodèle complexe de
l'atmosphère oupour une plate-forme pétrolière pendant une tempête .
Etant donné que les mouvements d'unsystème non-linéaire peuvent
dépendre d'une façon cruciale deces conditions ,onest confronté à
une tâche formidable .Comment peut -onespérer atteindre les réponses
devant lamultiplicité despoints dedépart possibles ?

Evidorment ,nous avons besoin d'unevue d'ensemble decequi peut se
passer pendant l'évolution d'unsystème etde l'influence des
conditions initiales sur cette évolution .Dans cecas-là nous faisons
appel àlathéorie des systèmes dynamiques etplus particulièrement au
concept d'un attracteur .Ces systèmes dynamiques dissipatifs
typiques ,présentent undépart transitoire suivi par desmouvements
quitendent vers uncomportement àlong terme qui serépète .
Desmouvements dedéparts adjacents ontune tendance àconverger vers
dessolutions stables attractives .L'attracteur leplus simple estun
d'équilibre stationnaire ,outout mouvement acessé .L'exemple qui à
valeur archétype ,étudié par Newton ,est lependule :ilrevient
finalement àsaposition verticale ,par larésistance de l'air et
d'autres formes dedissipation d'énergie ,quelles que soient les
valeurs ,initiales deposition etdevitesse .Enlanguage plus
technique ,nous disons que dans l'espace des phases abstrait etbi¬
dimensionnel ,dont les coordonnées sont ledéplacement etlavitesse ,
tous les mouvements possibles apparaissent cfirme des spirales non
croisées qui convergent assymptotiquement vers l'état derepos .Ce
focus dans leportrait des phases detout mouvement possible est
applelé unpoint attracteur .
D'autre part ,nous avons unattracteur périodique .Siunmince fil
d'acier est emmené enrésonnance parunélectro-aimant dans lequel un
courant alternatif passe ,cefil vanormalement suivre une vibration
stable àlafréquence delaforce électromagnétique .Après unepetite
impulsion ,l'excitation vadécroître et l'oscillation fondamentale
stable vaêtre rétablie .Une impulsion plus forte peut conduire àun
état complètement nouveau .Les différents départs d'unsystème donné
peuvent alors conduire àdes états finaux alternatifs avec des
attracteurs multiples coexistant dans unétat decompétition .
Un troisième attracteur , récemment découvert , dont les
caractéristiques inattendues ont généré une explosion d'intérêt ,est
l'Attracteur étrange ouchaotique ,qui permet lasolution d'une
équation parfaitement déterministique etvient définie dans unétat de
chaos stable mais perpétuel .Même sil'histoire d'unsystème aun
aspect devéritable hasard ,une étude d'ensemble de l'espace des
phases révèle unordre sous-jacent dans l'ensemble des trajectoires ,
dont la compréhension est un thème de recherche majeur pour
mathématiciens etphysiciens .Ils'agit del'état final dans l'espace
des phases nultidimentionnel d'un système dissipatif vers un
attracteur debasse dimension quivalide notre perception des concepts
généraux pardeséquations spécifiques debasse dimemsion .
Unemultiplicité des trois attracteurs peut coexister dans leportrait
des phases d'unsystème donné ,demanière telle que dans les
simulations etlesexpérimentations ,lesdifférents départs génèrent
une énorme variété d'histoires finales .
Lesanalystes etlesexpérimentateurs doivent être conscients dufait
que detels résultats apparemment accidentels etnon périodiques
peuvent bien être laréponse correcte etnedevaient pas être
attribués àdemauvaises techniques etensuite ignorés comme cela a
été lecasdans lepassé .

12
Cette description desattracteurs nultiples n'estniexceptionnelle ni
rare .Des multiplicités des états stables ,chaos indu ,en
compétition ,sont constamment découvertes même pour des systèmes non-
linéaires simples (ex.leséquations deDuffing ).
Actuellement ,même dans les sciences physiques les plus exactes ,les
coefficients den'importe quel modèle nesont jamais connus avec
précision absolue .Or,après avois discuté àpropos delastabilité
physique des états finaux d'unsystème ,nous devons explorer la
stabilité duprocessus même dumodelling .
Obtiendrait -on àpeu près lesmêmes réponses siles équations avaient
été légèrement modifiées ?Cette question est formalisée dans le
concept destabilité structurelle d'unprotrait desphases .
Plusieurs systèmes setrouvent dans unenvironnement qui évoque
lentement ,tel que leurs coefficients etpaimètres subissent un
changement graduel .Alors ,silesystème enévolution est dans un
état stable d'équilibre ,enoscillation périodique ouenmouvement
chaotique ,laprédiction detout changement soudain est d'importance
majeure .Une telle bifurcation decomportement vaapparâitre lorsque
leportrait des phases subit unchangement qualitatif deforme
topologique àunpoint d'instabilité structurelle .Une distinction
importante existe entre les bifurcations catastrophiques pour
lesquelles ilyaunsaut rapide etfini vers unnouvel état stable ,
et les bifurcations subtiles pour lesquelles lechangement de
réponse semanifeste par ledéveloppement graduel d'un nouvel
attracteur après lepoint debifurcation .
Nous avons déjà mentionné que cette théorie fascinante aété
développée grâce àuneffort decoopération entre mathématiciens et
scientifiques d'autres disciplines .Elle adéjà révolutionné notre
compréhension deproblèmes anciens canne ,par exemple ,les problèmes
de turbulence ,qui ont résisté àtoutes tentatives d'analyse
quantitative .
Ilyalongtemps que l'onn'avait pasassité àunecollaboration aussi
fructueuse .Enplus ,celle-ci n'estpas encore terminée .
Les mathématiciens ysont encore actuellement impliqués ,et ils
attendent d'autres progrès encore plus importants .

3) CHIMIE
L'industrie chimique aétéundesfacteurs lesplus importants dans le
développement économique etdans lamutation sociale qui aeulieu en
Europe occidentale aucours des30dernières aimées .C'estunsecteur
intrinsèquempent novateur caractérisé par lafabrication denouveaux
produits etmatériaux qui s'intégrent auxmatériaux naturels oules
remplacent enfaisant appel àdes procédés etàdes technologies
différents deceux connus dans lepassé .
D'après denombreux rapports récents sur lesujet ,notanment celui qui
apassé enrevue lesopportunités offertes par lessciences chimiques ,
réalisé sous laprésidence duProf .George Pimentel del'université de
Californie ,nous vivons une période degrandes opportunités pour des
percées sur denombreux fronts .Ces percées découlent d'unprogrès
continu dans notre compréhension des phénomènes dans les
transformations chimiques etdelacomplexité moléculaire qu'elles
comportent .Cette croissance dans lacompréhension sereflète dans la
découverte deplus enplus rapide denouveaux composés .Enmême
temps ,les techniques utilisées enchimie sedéveloppent etune
importance croissante est accordée àl'utilisation denouvelles
techniques instrumentales qui promettent un excellent rapport
résultat /coût de l'investissement enmachines .Par exemple ,le
chimiste utilise maintenant des instruments etdes supports de
diagnostique très sophistiqués etdeplus enplus coûteux :lasers ,
spectrcmètres ,microscopes électroniques ,microscopes àeffet tunnel ,
NMR ,diffraction neutronique ,lumière de synchrotron .Nombreux
laboratoires nepeuvent sepermettre que certains deces appareils .
D'autre part ,une partie importante dutravail qui sesitue àla
frontière decette discipline etàl'interface decelle-ci etd'autres
disciplines telles que laphysique oulabiochimie dépend étroitement
desmodèles etdes capacités decalcul .Ilsemblerait qu'auniveau
européen lebesoin semanifeste pour unemise encommun des ressources
instrumentales afin qu'elles soient rendues disponibles aux chimistes
desEtats membres qui neseraient pas enmesure degarantir eux-mêmes
l'accès àtout l'éventail d'instruments ettechniques .Enmême temps ,
étant donné l'accélération du rythme de développement de
l'instrumentation , certains équipements existants pourraient
bénéficier d'une aide pour leur mise àniveau permettant ainsi un
élargissement deleur clientèle potentielle .
Domaines prometteurs
Onpeut prévoir desdécouvertes passionantes dans nombre dedomaines à
l'avant-garde delachimie .Par exemple dans lacinétique chimique
terme ulitisé dans lerapport Pimentel )l'effet del'absorption d'un
photon parunatome ouunemolécule peut-être étudiée .L'exemple le
plus connu etcelui qui acaptivé l'attention etmotivé lestravaux de
nombreux chimistes etbiologistes ,est laphotosynthèse .Siles
espoirs entrevus dans l'utilisation durayonnement solaire pour

dissocier lamolécule d'eauenhydrogène etenoxygène ens'inspirant
desmécanismes delavie ,n'ont pas encore été couronnés desuccès ,
les études entreprises ont néanmoins permis dedécouvrir dans la
photosynthèse une impressionnante série d'étapes etdejeter les
fondations d'undomaine extrêmement fructueux ,par exemple production
d'hydrogène àpartir de ladissociation d'alcool ouproduction
d'amino-acides optiquement actifs .Les lasers de puissance
actuellement disponibles ,rendent possibles cesprocédés nouveaux dans
lesquels les molécules interagissent dans des champs photoniques
intenses .Ces lasers peuvent sonder les réactions chimiques àune
échelle temporelle qui est courte par rapport àlaviemoyenne des
substances detransition qui possèdent une identité moléculaire .Un
autre domaine mis enexergue dans lerapport "Opportuni ties in
Chemistry” est lachimie théorique (application delamécanique
quantique àlachimie ),undesdomaines oùlaposition européenne est
dominante .Ilest important desouligner que cette position de
"leader” aété rendue possible grâce àdes initiatives telles que la
création d'importants centres decalcul accessibles àdenombreux
laboratoires etdespossibilités d'échanges deprogrammes decalcul ,
qui ontfavorisé denombreuses collaborations auniveau européen .
L'undes domaines delachimie quantique qui connaît actuellement des
développements majeurs met enjeu lecalcul etlacaractérisation des
structures intermédiaires etdes structures detransition des modèles
deréaction organique .Lapossibilité decalculer analytiquement les
gradients d'énergie etlesdérivées secondes des fonctions d'ondes a
commencé àtransformer les méthodes utilisées pour étudier les
réactions chimiques .Ilest notamment possible d'étudier les divers
chemins de réaction etdesélectionner ceux qui sont les plus
probables .Laplupart des calculs sont effectués sur desmodèles de
systèmes chimiques simples etsont utilisés carme référence pour une
famille de systèmes semblables .Des modèles qualitatifs de la
topologie etdes propriétés énergétiques des surfaces depotentiel ,
ont étédéveloppés ,desorte qu'ilestpossible d'interpoler entre les
données expérimentales disponibles ,étant donné que seul unnombre
restreint demodèles peut être analysé numériquement demanière
détaillée .
La catalyse est un autre des domaines qui connaissent des
transformations majeures des percées fondamentales qui sont entrain
de se produire dans la catalyse hétérogène ,électrochimique ,
photochimique ,enzymatique .Lachimie étant essentiellement l'art de
convertir demanière économique des substances abondantes enproduits
utiles ,l'étude des procédés chimiques etdes conditions dans
lesquelles les réactions peuvent être améliorées etaccélérées occupe
nécessairement une part primordiale dans larecherche enChimie .En
particulier l'étude delacatalyse etdes catalyseurs ,c-à-d.des
substances pouvant accélérer des réactions chimiques sans être elles -
mêmes consommées dans laréaction àtoujours jouer unrôle important
aussi bien dupoint devue scientifique qu'économique .Cequi esten
fait encore plus intéressant ,c'est demodifier d'une manière
sélective lavitesse des diverses réactions intermédiaires demanière
àfavoriser uncertain produit final audétriment desautres .
L'étude delacatalyse connaît actuellement unrenouveau important
grâce aux nouveaux instruments disponibles etaux techniques aussi

bien analytiques quenumériques qui sesont développées récenment .On
aainsi pudévelopper desmodèles relativement simples représentant
les propriétés électroniques demolécules simples (monoxyde de
Carbone ,Hydrogène )durant des étapes cruciales de réactions
catalytiques ;cesrésultats théoriques peuvent ensuite être confrontés
avec les données expérimentales .Ces modèles ont ainsi permis de
rassembler des connaissances essentielles sur les étapes élémentaires
delacatalyse .Lacompréhension decesmodèles facilitera finalement
laconception et ledéveloppement denouveaux catalyseurs pour
I*industrie .
IIfaut souligner qu'ont été réunies récenment des conditions
favorables qui permettront d'obtenir des résultats intéressants .En
effet ,denombreuses nouvelles techniques etune instrumentation très
performante sont actuellement àladisposition deschercheurs .
Lachimie des surfaces ,l'étude des "clusters” métalliques ont
également connu cesdernières années desdéveloppements importants qui
ontpermis defaire passer lesétudes sur lacatalyse dudomaine dela
"magie noire” ,ainsi qu'elles ont été parfois caricaturées dans le
passé ,àunstatut descience exacte .
L'analyse américaine amis enévidence lerôle delachimie dans les
stratégies systématiques quimènent àladécouverte etàlaconception
denouveaux matériaux .Dans cette "frontière hautement dramatique de
lascience desmatériaux” denombreuses techniques sont entrain dese
développer .Une d'elles est lachimie d'intercalation .Certains
solides sont constitués defeuillets oudefibres .Ilspeuvent ,dans
certaines conditions ,accueillir entre ces feuillets ouces fibres ,
dessubstances étrangères ,des ions oudesmolécules .Al'origine ,la
chimie d'intercalation s'est développée dans ledomaine des solides
lamellaires .Actuellement ,cette notion s'est généralisée àtout
phénomène où des ions ou des molécules s'insèrent demanière
réversible dans unsolide .Les composés d'intercalation sont nombreux
dans lanature ;certains micas ,nos osetnos dents ensont quelques
exemples .C'est sans doute dans ledomaine des matériaux que l'on
trouve les applications les plus séduisantes des composés
d'intercalation .
Plusieurs exemples peuvent être cités .En intercalant des ions
Lithium ouSodium dans des dichalcogenures lamellaires (composés
dérivés duSoufre ,duTellure ouduSélénium ),laconductivité du
système est considérablement améliorée .L'intérêt detels systèmes
estque l'énergie massique est 4à5fois supérieure àcelle des
accumulateurs auplomb classique .Demène ,les applications des
composés d'intercalation dugraphite ont suscité l'intérêt des
industriels :les composés du graphite sont souvent de bons
conducteurs (voisine decelle ducuivre dans certains cas)cequi
permettrait d'obtenir desénergies massiques exceptionnelles (10fois
celle desaccumulateurs enplomb ).
Avec l'accélération duprogrès enchimie ,lafrontière traditionnelle
entre chimie organique etinorganique est entrain des'estomper .
D'autre part ,l'utilisation de1'instrumentation moderne conduit àdes
techniques qui rendent plus rapide ladécouverte et l'essai de
nouvelles voies etstratégies deréaction qui aboutissent àla

synthèse .Certains des résultats les plus spectaculaires ont été
obtenus avec des zéolithes (silicates dont les sites sont detrès
larges canaux ).D'autres applications ontégalement vulejour dans
ledomaine de l'affichage lumineux avec enparticulier l'oxyde de
tungstène W)3 .Au-delà decesmiltiples applications ,des nouvelles
voies desynthèse d'une extrême richesse ont étémises aupoint ,
celles enparticulier fondées sur des réactions topotactiques
réactions aubout desquelles certains éléments structuraux majeurs
présents dans lecomposé initial seretrouvent intacts dans lecomposé
final .Onaainsi mis aupoint unnouvel oxyde detitane qui sert
aujourd'hui comme support decatalyseur .On aégalement réussi à
préparer ledisulfure deVanadium VS2 -composé que l'on ne
connaissait pas auparavant .
Comne prolongement delasynthèse dematériaux etenpartant deleur
capacité àtraiter lesmolécules complexes ,les chimistes sont d'un
grand secours dans larecherche et l'éclaircissement des origines
moléculaires des processus biologiques .
Les chimistes sont actuellement confrontés àdes problèmes desynthèse
decomplexité croissante .Ilsontbesoin deproduire desmolécules de
plus enplus sophistiquées mais souvent les méthodes desynthèse
organique classique nesuffisent plus pour mener àbien ces travaux .
Orilexiste dans lanature des substances capables detransformer des
molécules simples enmilliers demolécules différentes et de
macromolécules possédant des centaines demilliers d'atomes .Ces
transformations se font avec une efficacité et une précision
remarquables .Les chimistes sesont donc intéressés aux exploits des
enzymes etsont tentés detirer parti de l'enseignement que leur
donnait lanature .
Dans tout organisme ,lasysthèse des constituants de lamatière
vivante est réalisée par l'intermédiaire de réactions chimiques
catalysées par des substances efficaces etspécifiques :lesenzymes .
L'extraordinaire rapidité et l'énorme sélectivité des réactions
induites par lesenzymes ,sont dues àleur conformation dans l'espace
-leréactif est piégé dans une cavité de l'enzyme .Aussi mimer
l'action chimique des enzymes mais sans copier toute leur structure
chimique ,est l'undes objectifs ambitieux des chimistes desynthèse .
L'approche laplus prometteuse mais également laplus complexe ,
consiste àsynthétiser une molécule denature chimique différente
d'une enzyme mais présentant lemême comportement afin decatalyser un
produit bien défini etutile auchimiste .Ils'agit defabriquer des
catalyseurs inspirés des enzymes aussi efficace mais différent
fondamentalement des catalyseurs usuels par leur organisation dans
l'espace .L'enzyme artificielle devra être capable dereconnaître son
substrat etdene letransformer qu'enunseul produit même si
plusieurs sont théoriquement possibles .L'enzyme artificielle doit
réellement avoir une activité decatalyseur -nepas être consommée
dans laréaction ,être capable d'effectuer laréaction surungrand
nombre demolécules desubstrat les unes après les autres etenfin
relâcher leproduit dans lemilieu .
Alors que l'intérêt d'atteindre cesobjectifs est très grand ,ilest
clair que les progrès les plus importants peuvent être réalisés

seulement enencourageant lacollaboration pour une
interdisciplinaire entre équipes debiologistes etderecherche
chimistes .

4) SCIENCES DEIATERRE
Lanécessité toujours plus fortement affirmée depréserver notre
environnement naturel en exploitant de manière raisonnée et
raisonnable lesressources denotre planète confère aux sciences dela
terre une actualité politique etéconomique nouvelle .Dans lemême
temps cesecteur scientifique setransforme profondément ,passant des
disciplines d'observation àl'expérimentation etàlamodélisation .
Ajoutons àcela lecaractère essentiellement international deces
études lié àleur objet même :laterre .
Passant dustade des constats desituations statiques etsuccessives à
celui de lareconstitution etde l'explication des mécanismes de
l'évolution ,les sciences delaterre ,dans leur conception moderne
impliquent une approche globale nourrie par des analyses précises et
nombreuses .Les études portent àlafois sur les structures etles
matériaux ,àtoute échelle ,delastructure atomique des cristaux àla
texture des roches etjusqu' àladynamique desplaques tectoniques .
Plusieurs types d'activités peuvent jouer un rôle fédérateur et
stimulateur pour la comnunauté scientifique européenne .L'étude
directe etindirecte delastructure profonde delalithosphère estun
premier exemple :onensait plus maintenant sur lasurface dela
Lune ,deMars oudeVénus que sur lesous-sol delaterre .
Enfin ,les constituants mêmes delamatière terrestre ,les cristaux
posent encore denombreux problèmes ,sinon destructure ,dumoins de
genèse .Lebesoin pour les technologies avancées decristaux sans
défaut afait progresser considérablement la connaissance des
imperfections cristallines etdesmodes decroissance .Cependant les
transitions dephase etlesproblèmes d'interfaces méritent encore des
études tant théoriques qu'expérimentales .Ils'agit làd'undomaine
où letransfert des résultats de larecherche fondamentale vers les
applications peut être particulièrement rapide etbénéfique .
Les observations faites àpartir del'espace fournissent laclef pour
l'étude de laterre entant que système intégré .Apartir des
observations des satellites etdes plate-formes spatiales ,ungrand
volume dedonnées détaillées peut être rassemblé .Lesdonnées peuvent
être intégrées dans desmodèles numériques etconceptuels qui ,avec
les disciplines traditionnelles des sciences delaterre ,permettent
d'obtenir une compréhension scientifique de la terre dans son
ensemble .Undes avantages les plus évidents decette progression
dans lacompréhension ,aété l'amélioration de l'exactitude des
prévisions météorologiques quidécoule delasimulation numérique de
l'athmosphère àl'aide d'ordinateurs àhaute vitesse .
L'atmosphère
L'effet de l'activité humaine sur l'atmosphère aprovoqué des
changements importants ces dernières années .Depuis larévolution
industrielle ,laquantité degazcarbonique relâché dans l'airpar la

combustion decombustibles fossiles aaugmenté d'aumoins 25% eton
s'attend àson doublement dans les 100 prochaines années .Legaz
carbonique enisolant laterre empêche laradiation dechaleur .Ilen
résulte que latempérature delaterre est entrain decroître àun
taux qui est sans précédent ,telquedes changements notables ont été
remarqués dans lagrille des précipitations .Par ailleurs ,d'autres
gaz interviennent àaccentuer l'effet de serre enproportion
supérieure augazcarbonique .
Outre les changements de l'atmosphère dûs àlacombustion des
combustibles fossiles ,l'homme aégalement détruit degrandes surfaces
devégétation ,cequi donne cornue résultat une augmentation des
niveaux de002 dans l'atmosphère etunappauvrissement des sources
d'oxygène .
Bien que les changements dans l'atmosphère résultant de l'activité
humaine soient difficiles àévaluer ,elles sont néanmoins très
importantes .Ilestdonc nécessaire demesurer etévaluer globalement
ces changements etidentifier les relations entre les différentes
causes .
OCEANOGRAPHIE
Lessciences delamer constituent dans une large mesure undomaine de
recherche-développement relativement neuf etplein depromesses .Les
activités scientifiques ysont passées enpeu d'années d'unstade
descriptif àun stade explicatif ,voire même prédictif .Elles
touchent àundomaine deconnaissances essentiel que lararéfaction
desressources etlanécessité deprotéger notre environnement ontmis
enpleine lumière .
Représentant tout àlafois une immense réserve dematières premières
etd'aliments ,une gigantesque "poubelle” ,unagent capital de
l'équilibre climatique etécologique mondial et,enfin ,unmilieu dont
laconnaissance peut féconder denombreuses branches des sciences de
lavie ,l'océan estunchamp d'étude d'intérêt majeur .
L'océanographie représente undomaine inter etmultidisciplinaire
exemplaire oùiln'yaguère dedémarcation franche entre larecherche
fondamentale et les activités de recherche plus appliquées .La
fertilisation entre disciplines yest essentielle .Il s'agit
également d'une science oùladimension des problèmes est telle
qu'elle appelle naturellement àlacoopération internationale etoù
l'importance desmoyens techniques requis conduit (etdevrait conduire
plus souvent )àlamise encommun ,entre divers partenaires de
différents pays ,d'unmême outil derecherche .Lesprogrammes d'étude
desphénomènes degrande échelle ysont très difficiles àorgniser et
àfinancer .Enfin ,lacoopération yest nécessaire entre la
Communauté (outout pays industrialisé )etlespays endéveloppement
quidisposent d'énormes domaines maritimes .
Auniveau des secteurs d'activités scientifiques (océanographie
physique ,chimique oubiologique ),onconstate actuellement la
nécessité demieux focaliser lesphénomènes àgrande échelle (detemps
oud'espace )mais lechoix deceséchelles detemps etd'espace pose
denombreux problèmes car les études auxdiverses dimensions sont

étroitement interdépendantes .
Les zones côtières
S'étendant jusqu' àlalimite duplateau continental ,ceszones sont le
siège defortes interactions entre lecontinent etl'océan ;elles
présentent decefait undouble intérêt .D'unepart ,lacompréhension
du fonctionnement global du système océanique passe par la
connaissance fondamentale des phénomènes d'interface continent /océan
qui peuvent être étudiés dans ces zones .D'autre part ,elles
constituent unepartie dudomaine marin àforte activité biologique et
une zone oùles effets des activités humaines sont lesplus marquants
(parles "rejets” notanment ).
Compte tenu des impiications socio-économiques directes d'une
meilleure connaissance des phénomènes physiques ,chimiques ,
biologiques ,mis enjeu dans ces zones ,les recherches sur les
interactions continent /océan etsur 1'écosociologie côtière sont d'une
importance majeure .Elles requièrent des travaux interdisciplinaires
nouveaux ouàrenforcer .
Apartir derecherches ainsi menées àpartir deplusieurs disciplines ,
on peut notanment déboucher sur lamise aupoint demodèles
conceptuels etprévisonnels permettant demieux comprendre ,etpar là
même mieux maîtriser ,lefonctionnement des écosystèmes côtiers .
Les recherches impliquent àla base la disponibilité d'une
infrastructure destations marines etd'installations expérimentales .
LaCotrmunautê dispose enlamatière d'unpotentiel important etde
qualité qui représente dès àprésent unevéritable richesse .
Ensecond lieu ,lavitalité duprogrès scientifique ettechnique ence
domaine estfonction desmoyens (notanment humains )disponibles etdes
possibilités d'approches "intégrées” dans un système
pluridisciplinaire .Sur ceplan ,ondoit relever certaines faiblesses
provenant enpartie delamodestie des moyens affectés àcertains
secteurs et,parailleurs ,d'unecertaine dispersion des travaux (en
particulier universitaires ).Deux axes d'actions sont donc àretenir
pour renforcer encore l'efficacité delaRDeuropéenne encedomaine :
développement delapluridisciplinarité des centres et
delacoopération entre centre spécialisés
promotion delacoopération entre les stations marines
etdes centres universitaires souvent géographiquement
éloignés .
Les grands fonds
Lefond des océans représente unécosystème gigantesque dont une
connaissance approfondie est unpréalable indispensable pour son
utilisation oul'exploitation desmatières qu'ilrecèle .
Que l'onveuille ,par exemple ,assurer lasécurité etl'innocuité de
rejets humains enmilieu abyssal ouexploiter les champs denodules
polymétalliques ,ilconvient tout d'abord deconnaître lafaune des

grands fonds ,lerelief ,les phénomènes (d'hydrothermalisme par
exemple )qui existent auniveau deces fonds .Cette connaissance
passe par des travaux "croisés” deRDdans demultiples secteurs
(géologie ,géochimie ,géophysique ,chimie ,biologie ,bactériologie ,
génie maritime ...)etladisponibilité detechniques d'observation et
d'analyse complexes et,leplus souvent ,lourdes .
Dans le concert mondial deRD dans cedomaine ,lacommnauté
scientifique européenne tient unplace tout -à-fait honorable avec des
points forts marqués (géologie ,géophysique ,sédimentologioe ,
techniques d'investigation ...par exemple ).Toutefois ,onconstate
que ,lorsqu' ilyaavance delaCommunauté ,cette position privilégiée
reste précaire .C'est le cas notamment au plan des moyens
d'exploration etd'analyse desgrands fonds .LaCommnauté adisposé
enpremier des sondeurs acoustiques rmltifaisceaux qui ont constitué
unoutil révolutionnaire .
Aujourd'hui ceprocédé vaêtre dépassé ,denouvelles technologies
apparaissent ,entre autres les sonars latéraux qui sont capables
d'analyser de plus grandes quantités d'informations acoutiques
correspondant àdes surfaces defond beaucoup plus grandes .Ces
nouvelles technologies apparaissent hors delaCommnauté ,quidevrait
prêter son attention audéveloppement camrnn degrands intruments
(navires parexemple )etdeprojets importants .
L'interface océan-atmosphère .
L'océan est une des composantes fondamentales dusystème climatique
et,vis-à-vis de l'atmosphère ,ilremplit essentiellement trois
fonctions :stockage ,transport etéchange d'énergie .Ces fonctions
nesont pas indépendantes auniveau del'océan car liées par laloide
conservation del'énergie ,elles nesont pas non plus indépendantes
des échanges avec l'atmosphère ,l'océan constituant unsystème couplé
avec elle .Al'interface ,l'énergie s'échange sous différentes formes
(chaleur ,masse ,mouvement )àdes échelles variées .Tout ceci
constitue donc un ensemble de phénomènes physiques complexes ,
compliqués encore par lesdifférences de"mémorisation” existant entre
océan etatmosphère .
Les connaissances enmatière dephénomènes "océan etatmosphère” sont
très liées etinterdépendantes decelles obtenues enclimatologie ,
dont elles donnent unsous-ensemble .Dépendante des progrès dela
science des phénomènes d'échange terre-atmosphère ,complément naturel
decette science ,lacompréhension decesphénomènes est essentielle
sil'onveut prévoir lavariabilité climatique àplus long terme que
cequi sefait aujourd'hui ;onpourrait ainsi fournir des outils plus
rigoureux que ceux dont ondispose pour planifier certains équilibres
économiques (agricoles notamment )ouprévenir des déséquilibres
irréversibles quepeut causer l'activité humaine (danger d'une trop
grande quantité degazcarbonique dans l'atmosphère parexemple ).
Acette fin ,ilfaudrait disposer aupréalable d'unensemble de
connaissances debase quimanquent encore pour comprendre parfaitement
ladynamique océanique oulesphénomènes physiques liés aucouple
océan-atmosphère .Ledéveloppement decesconnaissances implique tout
d'abord une observation systématique continue ,àgrande échelle ,de

l'océan ,par recours &des moyens importants (télémesures par
satellites ,quadrillages tomographiques ,mesures automatiques par des
ensembles deflotteurs )et,ensuite ,lacapacité d'analyse etde
compréhension desdonnées recueillies .
Ladimension même duproblème etdudomaine aconduit àmettre en
oeuvre de vastes projets internationaux auxquels la comninauté
scientifique européenne participe pleinement .Ainsi ,d'ores etdéjà ,
desdécouvertes importantes ont eulieu (auniveau desmécanismes de
transfert d'énergie par exemple )qui représentent des bases
prometteuses dedéveloppements futurs .
Les problèmes etledomaine concernés débordent largement lecadre
géographique ou le simple intérêt commnautai re.Néanmoins ,la
Commnauté atout avantage àrenforcer encore le potentiel
scientifique ettechnique dont elle dispose enlamatière .
Dès lors ,des objectifs spécifiques pourraient être poursuivis :
amélioration desmodèles numériques desimulation dela
circulation intraocéanique ,
encouragement àla coopération entre équipes de
disciplines différentes (océanographie physique et
océanographie chimique ;dynamique physique etdynamique
chimique ,parexemple ),pour contribuer àl'élaboration
d'outils conceptuels permettant d'expliquer certains
phénomènes fondamentaux tels que lecycle del'azote ou
ducarbone auniveau del'interface océan /atmosphère .
renforcement desmoyens affectés aux recherches dans ce
domaine enaidant àlaformation et àl'insertion de
nouveaux chercheurs dans leséquipes existantes .
Composantes biologiques des sciences delaterre
Les processus biologiques exercent une influence importante sur le
système global .Les écosystèmes terrestres sont hautement vulnérables
aux changements de l'environement extérieur .Ladiversité que nous
connaissons est lerésultat d'undéveloppement qui s'échelonne surdes
milliards d'années etcette évolution peut être documentée àtravers
les études des roches sédimentaires ,les sédiments océaniques etles
noyaux des glaciers .Les changements qui ont eulieu dans les
conditions climatiques peuvent également être contrôlés delamême
façon et leur influence sur labiosphère être estimée .Cette
connaissance est d'importance vitale àla compréhension des
changements récents .
Ladistribution delavie sur laterre dépend largement delaphysique
dusystème climatique ,qui ,àson tour ,dépend des variations de
l'ensoleillement avec lalatitude .Lesprocessus physiques duclimat ,
qui comprennent les schémas de circulation ,précipitation ,
évaporation ,végétation ,etc ,sont entrain d'être éclaircis àl'aide
desatellites .

Lecycle desprincipaux composants chimiques del'atmophère (carbure ,
azote ,soufre ,oxyde )dépend d'une certaine façon des processus
biologiques .Lecycle seconjugue avec laproduction des gaz qui
produisent l'effet deserre etdéterminent ledegré depollution de
l'atmophère .Bine que lesobservations dessatellites soient unoutil
précieux pour l'étude descycles bio-géo-chimiques, elles doivent être
complétées par l'échantillonnage in-situ .
Ladistribution desprécipitations ,l'évaporation ,etl'écoulement sur
laplanète ,conmendent l'étendue delabiomasse .Leschangements dans
l'utilisation des terres peut affecter leclimat dans sonensemble par
lebiais desaltérations hydrobiologiques .
Lacomposante solide delaterre
Lesdomaines derecherche relatifs àlacomposante solide delaterre
comprennent habituellement la déformation et l'évolution des
continents ,lastructure etlesmouvements convectifs dumanteau ,les
mécanismes dynamiques dunoyau .
Denouveaux outils tels que 1'interferométrie àbase très longue
(VLBI )etl'alignement par laser sursatellite sont entrain d'être
utilisés pour mesurer laséparation des continents .Enaugmentant la
capacité dedéfinition deladéformation desplaques ,lestremblements
deterre peuvent être prévus avec une plus grande exactitude .Les
satellites sont maintenant enmesure defournir des données pour les
modèles relatifs auxmouvements des plaques etétablir des connections
entre lacirculation dumanteau etl'activité tectonique .
Lasource duchamp magnétique terrestre prend naissance dans son
noyau ,dont lastructure détaillée n'estpasencore bien connue .Pour
l'étude duchamp magnétique terrestre ,lastructure dunoyau peut
être éclaircie etl'histoire géologique étalonnée .
L'évolution delaterre est étroitement liée àl'évolution delavie
qui s'ydéveloppe etenapprofondissant l'étude deson évolution
géologique ,unemeilleure compréhension del'évolution delaplanète
peut être atteinte .
EXPLOITATION DEL'ESPACE
L'espace peut être abordé sous plusieurs angles :connaissance ,
pénétration ,utilisation comne champ d'activité humaine .Auplan
national et/oumultinational (ESA par exanple ),l'ensemble deces
divers volets estdésormais pris encompte etils font l'objet de
travaux importants .
Néanmoins ,compte tenu desobjectifs scientifiques ettechniques dela
Ccmnunauté ,des besoins comne des potentialités existants dans ce
domaine enterme dedévelopenment delacompétitivité scientifique
européenne ,une action ccmmnautai reapparaît nécessaire etopportune
dans unsecteur bien particulier :celui del'emploi del'espace comne
moyen d'étude .
L'espace représente eneffet unlaboratoire exceptionnel .S'ilest
possible decréer ausoldeshypergravités ,onnepeut réaliser ausol

24
des situations d*impesanteur prolongées .Or,d'ores etdéjà ,la
micro-gravité apparaît corme une condition favorable ,parfois mSnv .
nécessaire ,pour l'étude denombreux phénomènes .
Deux sujets sont particulièrement concernés :
a) labiologie etlamédecine spatiale dont onpeut penser qu'elles
seront àl'originie deretombées pratiques importantes (auplan
de labiologie etdelaphysiologie fondamentales par la
connaissance que l'onpourra avoir des effets des rayonnements
cosmiques etdelapesanteur sur les êtres vivants ).Dès à
présent ,des connaissances acquises par (etpour )les vols
spatiaux ont ainsi conduit àmettre aupoint ,par exemple ,des
méthodes etdes appareils demesure atraumatiques des débits
circulatoires oud'étude échotomographique des organes dont
l'utilisation peut désormais être envisagée enmédecine
hospitalière .
b) l'étude desprocessus physico-chimiques dans des conditions de
micro-gravité ,ladécouverte etlamise aupoint denouveaux
matériaux ayant des propriétés particulières (électriques ,
magnétiques ,optiques ,mécaniques ).Outre cesproblèmes liés au
développement de nouveaux matériaux dans des conditions
"terrestres” classiques ,ilest important dans cesecteur
d'accroître nos connaissances quant aurôle delamicrogravité
ensciences desmatériaux .
Eneffet ,silagravité nepeut avoir une influence sur la
structure idéale d'unsolide ,elle agit fortement sur les
fluides .Orlesmatériaux solides sont élaborés ausein d'une
phase fluide (vapeur ,bain fondu ,solution ...). Onpeut donc
s'attendre àceque lagravité affecte lespropriétés dumilieu
decroissance etlastructure réelle d'unsolide ,c'est -à-dire
sespropriétés .
Compte tenu des connaissances disponibles ,de leur intérêt
(scientifique etpratique ),des perspectives prometteuses qu'ils
offrent ,ces deux secteurs oùpeuvent être pris des paris sur
l'avenir ,doivent bénéficier d'undéveloppement accru del'effort de
SDqui leur estconsacré .
Ceci signifie soutenir des travaux derecherche fondamentale pour
compléter les bases théoriques disponibles mais également
l'amélioration des bases expérimentales .Pour cela ilfaut que l'on
puisse disposer demoyens (humains etfinanciers )adéquats etdes
"outils” d'études enimpesanteur (tours ,avions ,fusées ,satellites ,
stations orbitales ).
Seuls les USA et l'URSS ont enpropre l'ensemble des moyens
nécessaires pour cetype deRD;cesdeux pays leur accordent semble -t-
ilunsoutien notable .Auniveau delaComrunauté ,seuls quelques
pays (isolément ,encoopération bilatérale ouenassociation ausein
del'ESA)participent àl'exploration deces domaines nouveaux du
champ d'investigation scientifique ettechnique etilsn'yconsacrent
quedesmoyens relativement modestes .

1
ANNEXE 11
ESPACE
Dans saCommunication (C0M(88)417 final )dejuillet 1988 ,"LaCommunauté
etl'espace :uneapproche cohérente ",laCommission examine laposition de
l'Europe dans l'espace ,ses forces etsesfaiblesses ;elle démontre que ,de
plus enplus ,lespolitiques etlesactivités communautaires influencent le
domaine spatial enévolution etvice-versa .Elle conclut qu'unrôle plus large
etplus actif pour laCommunauté dans ledomaine l'espace est àlafois
possible etsouhaitable ,une rôle quidoit être complémentaire avec celui de
l'ESA etdes agences nationales .
Tel qu'onpeut ledresser aujourd'hui ,lebilan global des activités
spatiales européennes apparaît largement positif :l'espace estundomaine ou
l'Europe s'estrapidement engagée ,avec lacréation del'ESA ,dans lavoie de
lacoopération etoùlacoopération arapidement débouché sur de
spectaculaires succès tels que lelanceur Ariane ,leSpacelab ,Meteosat ,la
mission Giotto etlesystème européen decommunications par satellite .
Créée en1975 par lafusion despremières structures coopératives
européennes (ESRO etELDO ),l'Agence spatiale européenne apour mission de
développer etdepromouvoir àdes fins exclusivement pacifiques ,la
coopération entre les Etats européens dans lesdomaines delarecherche etdu
développement destechnologies spatiales àdes fins scientifiques oupour des
systèmes spatiaux opérationnels d'applications .
Lapremière génération deprogrammes que l'ESA adéveloppée alargement
atteint sesobjectifs etadoté l'Europe decompétences technologiques et
industrielles notamment avec lelanceur Ariane etles technologies spatiales
d'applications (satellites detélécommunications etdemétéorologie ).
Par lesdécisions prises àlaHaye en1987 ,delancer unenouvelle
génération deprogrammes (lelanceur lourd Ariane V,l'avion spatial Hermes et
laparticipation àlastation spatiale internationale par leprogramme
Columbus ),l'Europe aaffirmé saprésence etsonambition dans l'espace .Tout
enmaintenant lacontinuité dans lesprogrammes derecherche scientifique
d'applications ,lenouveau plan àlong terme del'ESA constitue unbond en
avant qui est autant qualitatif quequantitatif .
Acôté des forces qu'illustrent cessuccès ,l'Europe spatiale présente
toutefois uncertain nombre defaiblesses .Siuneffort considérable aen
effet étéconsenti pour développer lestechniques spatiales ,uneffort
correspondant doit encore être fait pour stimuler l'utilisation dupotentiel
offert parcestechniques .
Dans saCommunication laCommission définit comment elle peut contribuer
àlaréalisation desambitions européennes dans l'espace etpropose sixlignes
d'action quiguideront ledéveloppement futur desesactivités dans ledomaine
spatial .Ceslignes d'action concernent laRTD etégalement d'autres aspects
del'espace relatifs auxpolitiques oucompétences communautaires
(industrielles ,commerciales ,juridiques etc. ..). Encequiconcerne laRTD ,

laCommission aidentifié plusieurs secteurs dans lesquels lastratégie
communautaire enmatière derecherche etdedéveloppement technologique (RTD )
pourrait compléter etsupporter l'effort derecherche desagences spatiales .
1.Amélioration d'uneplus grande complémentarité etsynergie entre la
stratégie communautaire deRDT etlesprogrammes des agences spatiales .
Laréalisation desnouveaux programmes de1'ESA (ARIANE V,HERMES ,
COLUMBUS notamment )nécessitera l'acquisition denouvelles connaissances et
compétences technologiques dans une série dedomaines génériques
intéressant également d'autres secteurs industriels :technologies de
l'information etdelacommunication ,robotique ,matériaux avancés ,
aérodynamique ,aérothermie ,interface homme-machine ,fiabilité etsécurité
dessystèmes complexes ,contrôle dequalité ,sources d'énergie ,sciences et
techniques médicales ,etc.
L'analyse comparative desbesoins technologiques desprogrammes del'ESA
etdesobjectifs desprogrammes derecherche communautaire met enévidence
denombreux recoupements .Une grande partie des programmes communautaires
sont concernés :ESPRIT ,BRITE ,EURAM ,RACE ,recherche médicale etsur la
santé ,radioprotection ,énergies non-nucléaires ,plusieurs programmes du
CCR aini que lesnouveaux programmes dans lesdomaines del'aéronautique et
delarobotique enmilieux hostiles (TELEMAN ).
Deséchanges d'information systématiques etune coordination avec l'ESA
sont donc indispensables ,tant auniveau delaplanification que delamise
enoeuvre des programmes derecherche afin d'éviter les duplications et
faciliter l'utilisation par l'industrie spatiale des technologies
développées dans lecadre desprogrammes communautaires .
Par ailleurs ,lesprogrammes spatiaux engendrent denouvelles
connaissances ettechniques pouvant être exploitées par les industries
non-spatiales .
Les efforts devalorisation technologique des agences spatiales pourraient
bénéficier del'expérience etdusoutien des actions communautaires visant
àstimuler lestransferts technologiques etl'innovation .
2.Les techniques etinstallations spatiales :outils auservice dela
recherche
2.1 .Etude denotre planète :climat ,environnement etimpact des activités
humaines
Les satellites d'observation delaTerre constituent une source
d'informations importante pour ledéveloppement demodèles declimat et
l'étude del'impact desactivités humaines sur leclimat et
1'environnement .
Ledéveloppement denouvelles techniques detélédétection etlamise en
place progressive d'unréseau mondial d'observation spatiale permettent
d'envisager l'étude systématique denotre planète ,etdeson "changement

3
global "(enparticulier effet deserre etdétérioration delacouche
d'ozone )etdonc l'acquisition deconnaissances essentielles pour une
gestion plus efficace denotre environnement etdesactivités humaines .
S'agissant d'unproblème aux enjeux sociétaux etinternationaux majeurs ,
l'Europe doit s'organiser pour participer defaçon active etcohérente
auxprogrammes internationaux couvrant ces domaines .Elle doit
rapidement définir sesobjectifs etpriorités etmettre enplace les
mécanismes etmoyens nécessaires luipermettant departiciper defaçon
plus équilibrée avec lesEtats-Unis etl'URSS .
Desconsultations ave lesparties concernées sont organisés afin de
définir lesmodalités appropriées pour stimuler etcoordonner les
efforts auniveau européen etassurer une bonne adéquation entre les
missions spatiales etlesbesoins delaCommunauté scientifique .
2.2 .Microgravité :stimuler lapréparation del'utilisation de
1'infrastructure orbitale
Comme les Etats-Unis etleJapon ,l'Europe consacre des efforts
financiers importants ,principalement dans lecadre del'ESA ,àlamise
enplace d'une infrastructure orbitale qui ,augmentera considérablement
lespossibilités d'expérimentation enmicrogravité ,enparticulier dans
ledomaine desmatériaux avancés etdelabiotechnologie .
Les activités del'ESA portent essentiellement sur lefinancement des
plates-formes ,des coûts demissions etdes équipements àutilisateurs
multiples ;uneffort supplémentaire important reste donc àfaire pour
préparer l'utilisation decepotentiel d'expérimentation .
LaCommission al'intention ,dans lecadre desprogrammes derecherche
déjà existants ,d'encourager quelques projets fédérateurs sur des thèmes
particulièrement prometteurs .Elle poursuivra enmême temps ses
consultations avec l'ESA etles acteurs concernés afin dedéterminer de
façon plus précise les objectifs prioritaires etlesmodalités d'une
action communautaire éventuelle ,plus large etplus ambitieuse ,qui
serait complémentaire des actions del'ESA etdes Etats membres .
3.Recherche développement pour promouvoir lesapplications des systèmes
spatiaux
3.1 .Observation delaTerre
LaCommunauté est déjà présente dans cedomaine par lebiais duprogramme
d'observation delaterre duCCR qui couvre :laR&D desméthodologies et
destechniques d'interprétation desdonnées satellitaires ,desprojets
pilotes destinés àdémontrer lesapplications utiles àlamise enoeuvre
despolitiques communautaires (agriculture ,aide audéveloppement ,
environnement )etdeformation .LaCommission al'intention d'élargir et
d'étendre ses efforts non seulement audéveloppement d'applications
opérationnelles répondant »àsespropres besoins ,mais également àla
stimulation dudéveloppement desmarchés d'application defaçon générale .

4-
Des actions additionnelles considérées nécessaires comprennent en
particulier :
-lastimulation par des projets àfrais partagés delacoopération et
lacoordination européenne delaRTD sur lesméthodes ettechniques
detraitement dedonnées satellitaires avec une attention
particulière pour lesbesoins desutilisateurs .
-lamise enoeuvre ,encollaboration avec les agences spatiales ,des
moyens expérimentaux (enparticulier lessenseurs aéroportés )
nécessaires pour lapréparation del'utilisation des données
produites par lesnouveaux senseurs .
3.2 .Télécommunications
Par son action auniveau delaR&D ,laCommission contribuera à
promouvoir ledéveloppement desapplications des systèmes satellitaires
quecesoit dans lecadre duprogramme RACE (développement des
technologies pour unréseau intégré pan-européen detélécommunications à
large bande ),dunouveau programme DELTA (applications àla
télééducation ),oud'actions spécifiques portant sur l'adaptation
d'équipements-sol aumarché duTiers monde .

ANNEXE 12
POLITIQUE S/T &TENDANCES DANS LES ETATS MEMBRES

Nov .1988
S&TENREPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE
1.Objectifs généraux
Lascience ,larecherche etledéveloppement technologique constituent un
despiliers dupotentiel créateur del'économie allemande .L'orientation
de lapolitique S&T enRFA est fondée sur lesprincipes ci-dessous qui
sont étroitement liés :
-adhésion auprincipe dela"liberté delarecherche "et dela
promotion del'initiative personnelle ;
-conformité auprincipe du "financement d'appoint ".Pour cette
raison ,legouvernement agit avec circonspection envers la
recherche et ledéveloppement dans l'industrie et reconnaît
l'indépendance del'entreprise ;
-une attitude positive àl'égard duprogrès technologique et de
lacroissance économique .
Lemontant brut consacré en1985 àlarecherche et audéveloppement
représentait 2,66 %duPIB .Lesestimations pour 1987 indiquent untaux
de2,8 %decePIB .Ceschiffres sont très proches des indicateurs
comparables des principaux concurrents del'Allemagne sur les marchés
mondiaux ,les USA etleJapon ,etlaplacent aupremier rang parmi ses
partenaires delaC.E.
2.Priorités
Conformément àses directives etses objectifs ,legouvernement fédéral
concentrera ses efforts sur les domaines suivants :
-Promotion accrue delarecherche fondamentale par lebiais d'un
financement commun par legouvernement central etlesgouverne ¬
ments des Etats conformément aux accords envigueur .
-Extension de larecherche préventive (en particulier ,
l'écologie ,lasanté ,larecherche climatique ).
-Promotion de larecherche etfinancement d'appoint de l'in¬
dustrie dans ledomaine des technologies orientées vers le
marché :
*technologies del'information etétude dematériaux ;
*complètement delafamille Airbus ;
*biotechnologie ,l'accent portant sur l'ingénierie génétique ,
labiologie moléculaire etlesmatières premières renouvelables ;
*technologies physiques spécifiques (laser ,technologie des
couches minces );
*technologies liées auxénergies renouvelables .
-Amélioration des conditions essentielles à l'introduction
d'innovations dans lespetites etmoyennes entreprises .
-Renforcement des domaines derecherche présentant des perspec ¬
tives àlongue échéance (fusion nucléaire ,recherche polaire ,
recherche spatiale ).
-Extension etintensification delacoopération internationale .
-Etude etévaluation fondée del'impact etdelaportée de la
technologie .
1

Larépartition parpourcentage des fonds publics alloués àlaR&D par
groupes d'objectifs indique lespriorités gouvernementales .
Répartition parobjectifs desbudgets provisoires R&Den1986 et1987 (%)
Objectifs Budgets provisoires
1986 1987
Exploration etexploitation dumilieu terrestre 2.1 1.9Infrastructures etaménagement de3 espaces1.9 1.9Pollution del'environnement (lutte etprévention ) 3.3 3.3Protection etpromotion delasanté humaine
Product .,distribut ,etutllls .rationnelle3.0 3.2
del'énergie 10.5 9.7Productivité ettechnologie del'agriculture2.0 7fiProduc tivitô ^ettechnologie industrielles14.3 1*1Vie ensociété (structurée etrelations )*> 1
Exploration etexploitation del'espace45Recherche financée par Çpnd3 généraux desuniversités31.8
Ì1 Λ31.5
Recherches non orientées0.1Recherches non ventilées
Total des crédits 97.6 87.5
Défense (R&Dmilitaire )12.1 12.5
Financement total 100.0 100.0
Source :EUROSTAT :Financement delaR&D par l'Etat dans les
pays delaCommunauté .
3•Mise enoeuvre
La politique S&T allemande incombe partiellement aux gouvernements des
Etats ,compétents pour les universités etleurs travaux en matière de
R&D ,partiellement augouvernement fédéral etplus particulièrement au
Ministère Fédéral delaRecherche etdelaTechnologie (BMFT )quidirige
les activités deR&D extra-universitaires .
Legouvernement estassisté ,dans l'élaboration des lignes deforce de
sa politique ,par des organismes indépendants comme laSociété Alleman ¬
depour laRecherche (DFG )etl'Institut MaxPlanck (MPG ).Laliaison
entre la science etl'industrie est assurée par la Société Fraunhofer
(FhG ).
Larecherche ,ledéveloppement etl'innovation ,qui absorbent lamajeure
partie des dépenses deR&D ,sont considérés comme fondamentaux etindis ¬
pensables aux entreprises .Legouvernement etl'industrie sont d'accord
que les obstacles rencontrés sur les marchés internationaux ne peuvent
être surmontés grâce aux subsides dugouvernement .Cesont les entre ¬
prises elles-mêmes qui doivent consentir les efforts requis ,lapolitique
de R&D dugouvernement consistant àcréer unclimat propice àl'initia ¬
tive privée ,àlaperformance etàlacroissance .
Onattache cependant une importance particulière aurôle des PME qui ,aux
yeux dugouvernement ,contribuent substantiellement aux performances età
lacompétitivité del'économie allemande .
Lapromotion delaR&Dpar lebiais de "mesures indirectes etd'avantages
fiscaux "est fondée sur des encouragements ,mais ladéfinition ducontenu
delaR&D est delacompétence des firmes elles-mêmes .Le développement
de ces mesures etdeces avantages fiscaux enfaveur del'industrie au
cours des cinq dernières années seprésente comme suit :
2

Années1983 1984 1985 1986 1987 “
Participation globale du
gouvernement ,enmillions DM
enmillions ECU852
375982
4391,185
5321,258
5911,139
550
Source :Bundesbericht Forschung 1988 (BUFO ) *estimations
Lapromotion de laR&D dans certains domaines spécifiques de la
technologie ou degroupes deproduits s'est surtout concentrée sur la
micro-électronique ,les techniques de production ,les composants
micropériphériques etlabiotechnologie .
Ledéveloppement decesdépenses ,dit "financement indirect spécifique ",
seprésente comme suit :
Années1983 1984 1985 1986 1987 *
Dépenses globales151 161 133 135 117
gouvernementales enmillions DM
enmillions ECl66 72 60 63 57
Source :Bundesbericht Forschung 1988 *estimations
4.Ressources nationales
4.1 .Ressources humaines (1)
Lenombre dechercheurs par 1000 personnes actives s'élevait ,en1983 ,à
4,8 .En1985 ,enRFA ,398.328 personnes étaient occupées (àplein temps )
dans lesecteur R&D .Leur répartition enpourcentage était lasuivante :
chercheurs =36%,techniciens =30%,autres =34
C'est lesecteur industriel qui occupe laplus grande partie dupersonnel
de R&D (environ 2/3),dont 34 Xdechercheurs et31,4 X,detechniciens .
On aenregistré dans cesecteur une augmentation de10,3 Xdu personnel
deR&D entre 1983 et1985 .
Dans lesautres secteurs ,leschercheurs forment legros dupersonnel de
R&D .Dans lesuniversités ,leur proportion atteint 42,7 *4,mais cetaux a
accusé une légère diminution entre 1983 et1985 .
4.2 .Ressources financières (2)
Le budget national deR&D semontait ,en1986 ,à21.375 millions DM
(10.049 millions ECU), soit 4,2 Xdubudget national .Legouvernement a
affecté 12,4 Xdubudget national deR&D àlaR&D enmatière de défense
en1986 .
Lesdépenses deR&D dupays ont substantiellement augmenté ces dernières
années ,enparticulier celles del'industrie (61 X.dutotal des dépenses
deR&D en1987 ).Letableau ci-dessous enmontre l'évolution aucours des
dernières années .
(1)Source :BUFO
(2)Source :OCDE -données provisoires

Part aux dépenses deR&D par secteurs definancement ,en %
1981 1983 1985 1986 1987
Gouvernement fédéral26.3 25.9 24 .6 24.0 24.3
Gouvernements des Etats 16.2 14.7 13.7 13.5 13.4
Industrie56 .1 57 .9 60.3 61 .1 61.0
ASBL0.4 0.4 0.3 0.3 0.3
Financement total national99 .1 98.9 98 .9 98 .9 98 .9
Fonds d'origine étrangère 0.9 1.1 1.1 1.1 1.1
Source :Bundesbericht Forschung 1988
Plus de90 %des fonds fédéraux alloués àlaR&Dproviennent dequatre
ministères fédéraux ,leMinistère Fédéral delaRecherche etdelaTech ¬
nologie (BMFT ),leMinistère Fédéral delaDéfense (BMVg ),leMinistère
Fédéral desAffaires Economiques (BMWi )etleMinistère Fédéral de l'E¬
ducation etlaScience (BMBW ).LeMinistère Fédéral delaRecherche etde
laTechnologie afourni quelque 55 %des fonds en1987 .
5•Coopération internationale
LaRFA ,dont l'économie estessentiellement exportatrice ,porte ungrand
intérêt àlacoopération internationale .
Lesfonds qui ,en1987 ,ontétéalloués àl'étranger ouàdesorganisa ¬
tions internationales ,semontaient àquelque 8%desallocations deR&D
dugouvernement fédéral .Selon des estimations ,lesdépenses dugouverne ¬
ment etdel'industrie atteindront environ 1.700 millions DM ,soit envi ¬
ron630millions ECU ,en1987 .
Legouvernement attache une grande importance àlapolitique derecherche
etdetechnologie delaC.E. Ilconsidère que lasauvegarde dupotentiel
économique ,industriel ettechnologique del'Europe en coordonnant et
promouvant larecherche etledéveloppement estune autre façon de con¬
tribuer àl'unification del'Europe .
EUREKA est considéré comme une coopération dépassant les frontières
nationales et comme uncadre ausein duquel des activités économiques
peuvent être poursuivies par une coordination appropriée .
L'économie allemande souhaite ,enparticulier ,uneharmonisation des
normes àunstade précoce etenparallèle avec larecherche etledéve ¬
loppement .Des entreprises allemandes etdesorganismes de recherche
participent dans 66des213projets EUREKA .
Laparticipation allemande dans cesprojets aété estimée à1.150
millions DM,soit 575millions ECU (juin 1988 ).
4

S&TENBELGIQUENov .1988
1.Politique générale
Au début de 1986 ,leMinistre de laPolitique scientifique déclara
que lapart consacrée par laBelgique àlarecherche etaudéveloppement
(R&D )était insuffisante ,comparée àson PIB ,et qu'elle devait se
hisser auniveau des états voisins etplus particulièrement àcelui de
sonvoisin leplus proche ,lesPays-Bas .
Depuis lors ,lasituation s'est un peu modifiée etl'accent porte plus
sur lesmoyens d'inciter l'industrie àaugmenter ses investissements dans
laR&D qu'àunaccroissement delapart dubudget national consacrée à
larecherche .Lefinancement par l'Etat devrait devenir plus sélectif
dans le choix des programmes derecherche pour étayer lesprogrammes
d'investissements des fonds publics .La recherche fondamentale fera
cependant l'objet d'une attention accrue .Un certain nombre demesures
ont été envisagées pour simplifier la structure de laR&D financée par
les fonds
publics , en ce compris l'élaboration d'unnouveau statut des
chercheurs del'Etat .
Un autre thème delapolitique scientifique est l'accroissement de la
participation de laBelgique dans les programmes derecherche
européens .
2.Priorités
Aucours delapériode 1983 à1986 ,les domaines suivants ont été
considérés comme prioritaires pour mobiliser lepotentiel industriel et
scientifique delaBelgique :
-letraitement dedonnées ;
-l'industrie aérospatiale (activités E.S.A. etnouveaux aéronefs );
-lesmatériaux nouveaux ;
-lamicroélectronique (enparticulier ,l'introduction dela
microélectronique dans lesPME);
-lestélécommunications ;
-l'océanographie (lutte contre lapollution ).
Ences domaines ,on aprêté une attention particulière auxmoyens
d'intégrer les initiatives nationales dans lecadre d'une approche
européenne commune .
Depuis 1986 ,l'effort aporté davantage sur des programmes de
stimulation concernant ,entre autres :
-l'intelligence artificielle ;
-lessciences biologiques .
Les travaux deR&D dans ledomaine spatial ont aussi été accrus .
Le tableau ci-dessous donne quelques indications quant aux
modifications qui ont affecté les priorités dans ledomaine dela
recherche financée par l'Etat .

Répartition par objectifs des budgets provisoires pour laR&D en
1986 et1987 {%)
ObjectifsBudgets provisoires
1986 c 1987
Exploration etexploitation dumilieu terrestre 2.5 3.1
Infrastructures etaménagement desespaces 0.& 0.7
Pollution del'environnement (lutte etprévention ) 2.4 2.2
Protection etpromotion delasanté humaine
Product .,distribut ,etutilis .rationnelle2.1 3.0
del'énergie 10.1 95Productivité ettechnologie del'agriculture
Productivité ettechnologie industrielles
Vieensociété (structures etrelations )16.2 12.8
Exploration etexploitation del'espace0.7 0.5
Recherche financée parfonds généraux des7.3 9.8
universités22 .8 22 .3
Recherches non orientées 20.5 23 .6
Recherches non ventilées &.1 3.8
Total des crédits98.5 98.9
Défense (R&Dmilitaire )1.5 1.1
Financement total 100.0 100.0
Source :EUROSTAT :Financement delaR&D par 1'Etat dans les
pays delaCommunauté .
3.Mise enoeuvre
3.1 .Cadre légal etmécanismes institutionnels
Concernant larecherche financée par legouvernement ,différents
ministères ayant des activités deR&D soumettent auComité inter ¬
ministériel delaPolitique Scientifique leurs propositions de
budget ,dont des propositions sont extraites etreprises dans un
"programme "annuel présenté par leMinistre de laPolitique
Scientifique .La décision finale incombe finalement au Comité
Ministériel delaPolitique Scientifique .
Le Ministre delaPolitique Scientifique (également Vice-Premier
Ministre etMinistre duBudget )occupe une fonction coordinatrice
au sein du gouvernement dans le domaine du développement
scientifique ettechnologique .Mais cette coordination nes'étend
pas àla totalité dubudget scientifique parce qu'une part
importante de cebudget relève directement des différents
départements ministériels intéressés .
2

Ilfaut noter qu'une loirécente (août 1988 )aconféré des
structures fédérales àlaBelgique et qu'une partie des
responsabilités dans ladéfinition delapolitique scientifique
est partagée entre les régions ,les communautés linguistiques et
les autorités nationales .
3.2 .Stratégie etorganes derecherche
Les cinq axes d'action suivants constituent unautre élément de
la stratégie actuelle demise enapplication de lapolitique
scientifique belge :
1.Aide accrue àlarecherche fondamentale ;
2.Coopération accrue entre lesuniversités etl'industrie ;
3-Incitation àplus d'investissements dusecteur privé dans la
R&D par lebiais d'encouragements del'Etat ;
4.Coordination étendue delaparticipation desautorités dans la
politique scientifique ;
5.Encouragement maximal àlaparticipation dans des projets
internationaux .
Aunombre des principaux organes engagés dans les activités deR&D ,
outre les organes derecherche universitaires ,ilfaut citer :
-leF.N.R.S(Fond National deRecherche Scientifique )
-l'I.R.S.I.A. (Institut pour laRecherche Industrielle et
agricole )
-leC.E.N. (Centre d'Etudes Nucléaires )
-1'I.R.E. (Institut desRadio-Eléments )
4.Ressources nationales
4.1 .Personnel (1)(Source :SPPS 1988 )
Onnedispose pas dedonnées précises quant aunombre depersonnes
affectées àlaR&D ces dernières années ,mais les estimations
sont les suivantes :
Personnel deR&D total (équivalent plein temps ) :env .32.000
personnes (1983 )
Quelque 10.000 personnes (1985 )sont desscientifiques etdes
ingénieurs employés dans l'industrie .
De nouvelles dispositions administratives sont en cours de
préparation permettant aupersonnel scientifique de passer de
l'université àl'industrie privée sans mettre sacarrière en
danger .
3

4.2 .Ressources financières (2)(Source :OSCE )
Financement delaR&Dpar l'Etat en1987 :673.2 millions ECU
(budget provisoire )
Dépenses nationales générales R&D (DIRD ):1.542,6 millions ECU
(est.) (1985 )
R&Dpour ladéfense ,en %delapart
totale dugouvernement :1,1 %(1987 )
5.Coopération internationale
Des fonctionnaires dehaut rang chargés de la recherche
scientifique et technologique déclarent que participer àla
coopération européenne présente etfuture dans ledomaine de la
recherche et dudéveloppement techniques constitue un élément
prioritaire delapolitique belge enmatière derecherche .
Dès lors ,l'engagement dupotentiel delaBelgique dans des
programmes mis enoeuvre par laCommunauté européenne ou dans
EUREKA exigera l'allocation demoyens appropriés auniveau national .
(LaBelgique participe dans 27projets EUREKA ).
LaBelgique est représentée dans presque toutes lesorganisations de
recherche internationales (CERN ,EMBO ,ESA ,Airbus 330-340 ).:673.2 millions ECU
(budget provisoire )
:1.542,6 millions ECU
(est.) (1985 )
:1,1 %(1987 )
4

Nov .1988
S&TAUDANEMARK
1.Objectifs depolitique générale
La Science etlaTechnologie ont joui d'unepriorité absolue au
Danemark depuis lemilieu desannées 80.Lesdépenses publiques
pour laRecherche etleDéveloppement sesont accrues aucours de
lapériode allant de1980 à1986 dequelque 8%paran (1980 =
100),undes taux les plus élevés dans laCommunauté .L'objectif
est deconsacrer enl'an2000 2,28 %duPIB àlaRecherche etau
Développement .
En1985 .lapart consacrée àlaR&Dreprésentait 1,26 %duPIB ,
ce qui situait les dépenses consenties par leDanemark àcet
effet etpar tête d'habitant àune place moyenne parmi les Etats
Membres de laCommunauté (aumême niveau que l'Italie par
exemple ),mais àunemeilleure position que l'Irlande ,l'Espagne ,
lePortugal etlaGrèce .
Ces dépenses sont effectuées par lesecteur industriel (55 %),
l'enseignement supérieur (24%)etpar desorganismes publics
(21 %)(données concernant 1985 ).Latendance relevée dans l'ex¬
ercice delaR&D indique ,tout comme dans lefinancement de la
R&D ,unglissement vers lesecteur industriel .
L'objectif ,quant àlarecherche dans lesuniversités et autres
établissements d'enseignement supérieur ,est de conserver la
liberté delarecherche etune large part d'autonomie ,mais en
même temps les milieux scientifiques etprofessoraux souhaitent
des réformes .Cette exigence seréflète ,dans une grande mesure ,
dans laplanification budgétaire etlagrille derépartition .
2.Priorités
Legouvernement envisage d'intensifier lacollaboration entre les
instances techniques concernées nationales et étrangères et
d'insister davantage surdesinvestissements groupés dans des
secteurs économiquement prometteurs àbrève oulongue échéance .
Des initiatives récentes incluent :
-Un encouragement àune collaboration entre les entreprises et
les centres scientifiques audéveloppement technologique àlong
terme avec le cofinancement par legouvernement de projets
industriels encoopération ;
-Une mise enapplication deprogrammes dedéveloppement coordon ¬
nés dans des secteurs vitaux pour lecommerce etl'industrie du
Danemark ,programmes qui requièrent uneffort interministériel
concerté etdes initiatives globales dugouvernement ensupport
àlarecherche fondamentale ,audéveloppement technologique et
àladiffusion .
L'accent sera mis sur :
-Une amélioration delaformation des chercheurs etdela
planification stratégique delarecherche ;
-Une coordination accrue etla fixation de priorités dans
l'effort général visant lesactivités urbaines ;
1

Des rapports relatifs auxpolitiques suivies enmatière d'agriculture
etdepêche soulignent ledegré croissant dedépendance où setrouvent
les industries deproduction primaire à l'égard desefforts de
développement des industries detransformation .
LaR&D axée sur latechnologie est essentiellement concentrée dans
lesecteur industriel lequel intervient pour 20%dans lePIBnational .
Dans ledomaine de lahaute technologie ,lapriorité aétédonnée aux
thèmes suivants :technologies del'information ,recherches portant sur
lesmatériaux etlabiotechnologie fondamentale .
Larépartition des fonds publics alloués àlaR&D par groupes ou
objectifs indique lespriorités gouvernementales .
Répartition parobjectifs desbudgets provisoires pour laR&D en1986 et
1987 (%)
Objectifs 3udç|ets pr'°Vi1S9i8SreS
Exploration etexploitation dumilieu terrestre1.3 1.5
Infrastructures etaménagement des espaces 2.4 2.3
Pollution del'environnement (lutte etprévention ) 1.5 1.3
Protection etpromotion delasanté humaine
Product -,distribut ,etvitilis .rationnelle3.3 4.8
del'énergie 6.7 4.4Productivité ettechnologie del'agriculture7Λ RSProductivité ettechnologie industrielles
Vieensociété (structures etrelations )
Exploration etexploitation del'espace3.1Recherche financée par fonds généraux des2.6
universités29 .5 32 .1
Recherches ,non orientées19.7 22.3
Recherches non ventilées 0.1'
Total des crédits99.5 99.6
Défense (R&Dmilitaire )0.5 0.4
Financement total 100.0 100.0
Source :EUROSTAT :Financement delaR&D par l'Etat dans les
pays delaCommunauté .
3.Mise enoeuvre
AuDanemark ,larecherche est surtout du ressort du Ministère de
l'Instruction Publique etde laRecherche .LeMinistère del'Industrie
estresponsable dudéveloppement technologique dans le commerce et
l'industrie .Enfait ,chaque ministère estresponsable de l'aide àla
recherche dans lesdomaines relevant de ses compétences (agriculture ,
énergie ,etc. ),lacoordination étant assurée par leMinistère de
l'Instruction Publique et de laRecherche . LaDirection dela
Recherche ,ausein du Ministère ,est également chargée decoordonner
laparticipation danoise aux
Programmes deRecherche etdeDémonstration delaC.E. etauxactivités
del'OCDE enmatière deScience etdeTechnologie .
Le financement de laR&D tend àprovenir davantage du secteur
industriel ,comme dans laplupart desEtats membres .Cesecteur fournit
actuellement près de49 desfonds alloués àlaR&D .Decefait ,le
Danemark seclasse parmi lesEtats membres dont lapart dusecteur
privé dans lesdépenses consacrées àlaR&D est laplus élevée .Iln'ya
qu'enR.F.A.etauxPays-Bas que lapart decesecteur futplus élevée en
1985 .

Iln'yapas ,auDanemark ,d'entreprises géantes susceptibles de
donner leton technique comme dans laplupart des nations euro ¬
péennes .
Le secteur industriel est régi par des entreprises depetite et
moyenne importance ,surbase desnormes internationales .
Quelque 80entreprises seulement occupent plus de500personnes .
L'objectif national delapolitique derecherche industrielle est
de développer etdepromouvoir denouvelles technologies auprès
de ces entreprises plutôt modestes par lecanal d'un réseau de
services ,deprogrammes dedéveloppement etdecofinancement .
Le "Fonds deDéveloppement "etles "Subventions du Gouvernement
au Développement deProduits "constituent lesdeux instances qui
gèrent conjointement cette partie delapolitique depromotion
technologique consacrée aucofinancement des efforts dedévelop ¬
pement des entreprises .
En1986 ,lessubsides octroyés parcesdeux instances s'élevaient
à314millions DKr (environ 40MECU )et171millions DKr (environ
21MECU )respectivement .Letotal deces subsides représente
approximativement lamoitié delasomme consacrée par lecommerce
etl'industrie duDanemark àlarecherche etaudéveloppement .
Les dégrèvements fiscaux constituent d'autres moyens encore de
promouvoir l'innovation ,larecherche etledéveloppement dans
l'industrie .Envertu d'uneloifiscale datant dejuillet 1981 ,
les sommes consacrées àlarecherche sont déductibles du revenu
imposable .Une nouvelle loi fiscale datant dedécembre 1987
accorde unabattement de125 %sur lesdépenses effectuées dans
lecadre delaparticipation auxprogrammes BRITE ,RACE ,ESPRIT
etEUREKA .
4.Ressources nationales
4.1 .Ressources humaines (1)(Sources :Administration Danoise
delaRecherche etOCDE )
En1985 ,près de20.000 personnes étaient occupées àplein temps ,
auDanemark ,dans lesecteur R&D selon larépartition suivante :
chercheurs =43 %,techniciens etautres =57 %•
Le secteur industriel enemployait près de50 %,lesecteur de
1'enseignement supérieur etlesorganes gouvernementaux près de
25 %chacun .
Lenombre dechercheurs par 1000 personnes actives était de 3.1
en1985 .
4.2 .Ressources financières
Lessubsides octroyés en1985 .auDanemark ,àlarecherche
répartissaient comme suit :
Secteur privé :3*759 millions DKr 469millions ECU 49
Gouvernement :3*567 millions DKr 445millions ECU 46
Autres fonds :366millions DKr 45millions ECU 5
Total 7.692 millions DKr 959 millions ECU 100
Source :Administration Danoise delaRecherchese
%
%
%
%
3

Le budget national deR&D s'élevait à4.036 millions DKr (environ 509
millions ECU )en1986 ,cequirevenait àconsacrer 1,55 *4dubudget
national àlaR&D .D'autre part ,leGouvernement allouait 0,4 %dece
budget R&D àlarecherche etaudéveloppement enmatière dedéfense
(1986 )(2).
La contribution financière aux dépenses deR&D dans lesecteur
public ,en1985 ,provenait principalement duMinistère del'Education et
de laRecherche (54 %),du Ministère de l'Agriculture (8%)etdu
Ministère del'Energie (7%)(3).
LeMinistère del'Industrie aaffecté environ unquart des dépenses
publiques de R&D àlapromotion delaR&D dans l'industrie danoise .
Les estimations dela Loi de Finance 1987 sont de 1.050 millions DKr
(près de135MECU )pour cette affectation (2).
(2)Source :OCDE
(3)Source :Administration Danoise delaRecherche
5.Coopération internationale
La recherche et la technologie danoises comptent sur
l'accessibilité des résultats ,quelle qu'ensoit lasource , etsont
tributaires d'une large coopération internationale entre les chercheurs ,
lesétablissements d'enseignement etles laboratoires ,quelle qu'ensoit
la nationalité .Près de 5 % (225 millions DKr ou32MECU )des
ressources nationales deR&D sont alloués àlaparticipation àune
coopération internationale ,enycompris lesprogrammes deRecherche et
deDéveloppement delaC.E. Enoutre ,laparticipation àlacoopération
nordique revêt une grande importance pour lepays .
Leprogramme EUREKA aété fort bien accueilli par leDanemark .LePlan
d'Action dugouvernement aaffecté 110millions DKr (près de 14MECU )à
une participation durant lapériode 1986-1990 .
Le Danemark participe dans 27des 213projets EUREKA (situation au1er
juillet 1988 ).

Nov .1988
POLITIQUE S&TENESPAGNE
1.Objectifs
Leplan national (1988-1991 )pour larecherche scientifique etle
développement technologique est essentiellement axé sur les
objectifs d'intérêt général suivants :
-amélioration delaconnaissance etprogrès dans l'innovation et
ledéveloppement technologique ;
-conservation ,perfectionnement et exploitation optimale des
ressources naturelles ;
-croissance économique ,promotion del'emploi et amélioration
des conditions detravail ;
-développement etrenforcement delacapacité concurrentielle de
l'industrie ,ducommerce ,del'agriculture etdelapêche ;
-développement des services publics et plus particulièrement
ceux qui ont trait aulogement ,aux communications et au
transport ;
-amélioration delasanté publique ,delasécurité sociale etde
laqualité delavie ;
-renforcement deladéfense nationale ;
-protection et conservation de l'héritage artistique et
historique del'Espagne ;
-encouragement de la créativité ,dudéveloppement et de la
diffusion delaculture sous toutes ses formes ;
-amélioration delaqualité del'enseignement ;
-adaptation de lasociété espagnole aux changements dus au
développement scientifique etaux technologies nouvelles .
EnEspagne ,ladépense intérieure deR&D (DIRD ),enpourcentage
duPIB ,estpassée de0,4% en1981 à0,53% en1985 »Legouverne ¬
ment espagnol est résolu àaugmenter encore plus l'effort na¬
tional deR&D etàleporter àdes niveaux comparables àceux de
pays européens plus évolués .
2.Priorités
Lepremier plan national adéfini trois grandes priorités :
-technologies del'information etdelaproduction
-technologies des ressources naturelles ,agricoles etalimen ¬
taires
-qualité delavie .
%
L'importance accordée àces domaines ressort clairement du
tableau ci-dessous :
TABLEAU_
ObjectifsBudgets provisoires
19Ô4 19Θ7
Exploración atexploitation duoilleu terrestre
Infrastructures etaaénageeent des espaces
Pollution del'environnement (lutte etprévention )
Protection etpromotion delasanté huoalne
Product .,distribut ,etutllls .rationnelle
del'énergie ·
Productivité ettechnologie del'agriculture
Productivité' ottechnologie Industrielles
Vie ensociété (structures etrelations )
Exploration etexploitation del'espace
Recherche financée parl^nds généraux desuniversités
Recherches non orientées
Recherches non ventilées5.3
3.1
0.4
4.0
12.3
4.9
17 .1
0.9
4.Θ
1S. 1 «
20 .6
2.47.7
0.2
2.0
β.6
3.1
é.7
21 .5
0.9
β.Θ
19 .Θ
β.5
3.3
Total des crédits 94 .2 91 .1
Défense (R1Dnilitaire ) 5.8 Θ.9
Finonceoent total100.0 100.0
1

3.Mise enoeuvre
3.1 .Cadre légal etmécanismes institutionnels
Une série de lois ontété récemment promulguées envue de
moderniser et d'unifier lecadre légal de l'innovation
technologique etdelaR&D .Laloi 13/86surledéveloppement et
la coordination de larecherche scientifique et technique
prévoit ,entre autres :
-l'élaboration d'unplan national pour larecherche scientifique
etledéveloppement technologique qui contribuera àharmoniser ,à
moyen terme ,l'effort technologique etscientifique dupays ;
-l'harmonisation et la refonte du statut légal des divers
centres officiels derecherche (OPIS ).
LaCommission Interministérielle pour laScience etlaTechnolo ¬
gie (CICYT )estresponsable del'ensemble delapolitique scien ¬
tifique dugouvernement etest formée dereprésentants des neuf
ministères chargés des activités deR&D .Elle estprésidée par le
Ministre delaScience etdel'Education .
D'autres institutions sont impliquées :une Commission
Permanente ,leConseil Général pour laScience etlaTechnologie
qui assure lacoordination entre les Communautés Autonomes et le
gouvernement central ,leConseil Consultatif pour laScience et
laTechnologie formé dereprésentants dusecteur public et du
secteur privé ,la commission mixte de l'Assemblée Nationale
(Cortès )quisupervise lamise enapplication duplan national et
leSecrétariat Général auPlan National .
La constitution espagnole confère augouvernement central la
responsabilité delapromotion etdelacoordination générales de
larecherche scientifique ettechnologique .Mais les 17Communau ¬
tésAutonomes sont également compétentes pour larecherche scien ¬
tifique etledéveloppement technologique etelles ont constitué
leurs propres organes deplanification ,degestion etdemise en
application des activités deR&D .Les divers ministères etorga ¬
nismes derecherche ontdéjà transmis aux Communautés Autonomes
lagestion etlamise enoeuvre deplusieurs unités derecherche ,
tout enconservant une planification etune coordination centra ¬
lisées .Mais ,envertu delalégislation actuelle ,les relations
internationales sont delacompétence exclusive du gouvernement
central .
3.2 .Education etformation
Larécente loi sur laréforme universitaire acréé uncadre légal
plus souple pour les activités deR&D ausein des universités ;
elle encourage enparticulier laconclusion decontrats avec des
sociétés privées et lerecrutement temporaire de chercheurs
scientifiques .Elle permet aux chercheurs scientifiques qui
travaillent dans lecadre decontrats conclus avec des organismes
officiels ouprivés detoucher une rémunération supplémentaire .
Divers programmes deformation d'unpersonnel scientifique sont
gérés non seulement par leMinistère del'Education et de la
Science ,mais aussi par lesCommunautés Autonomes ,différents
services ministériels etdes fondations privées .
2

3.3 -R&D dans les entreprises
Ce secteur assure un peu plus delamoitié des travaux deR&D
effectués enEspagne .
-Entreprises publiques
Dans cesentreprises ,legros delarecherche est accompli par
l'Instituto Nacional deIndustria (INI),qui est unholding
public indépendant bien qu'ilsoit soumis aux directives de
politique économique imposées par legouvernement .
Les trois secteurs lesplus actifs auniveau delaR&D sont ceux
deladéfense etdel'aviation ,dont les efforts sont fréquemment
effectués dans lecadre d'une coopération internationale ,et
celui del'automobile .
-Entreprises privées
En1987 .lesdépenses deR&D desentreprises privées ont repré ¬
senté environ 0,7 %deleur chiffre d'affaires ,mais leur distri ¬
bution fut très irrégulière ,non seulement entre différents sec¬
teurs ,mais aussi ausein dechaque secteur .
Les encouragements fiscaux àlarecherche et audéveloppement
dans lesentreprises privées consistent enunedéduction de10 %
del'investissement total enR&D des revenus imposables .
Les "programmes dedéveloppement technologique "pour entreprises ,
appelés "plans concertés ", visent surtout des projets de
développement technologique austade pré-concurrentiel .
Ils ont deux formes différentes :
1.Larecherche est effectuée par l'entreprise qui aprésenté le
projet ouencollaboration avec d'autres entreprises .Dans ce
cas ,l'assistance consiste enunprêt sans intérêts couvrant
jusqu' à50 %ducoût total delarecherche .
2.La recherche est effectuée encollaboration avec des centres
derecherche publics .Dans cecas ,lefinancement peut couvrir
jusqu' à50 %delatranche incombant àl'entreprise et jusqu' à
100 %decelle incombant àl'organe public derecherche .Le
financement total nepeut excéder 80 %ducoût total .
Depuis que l'Espagne estmembre delaCommunauté ,ilest devenu
plus fréquent que les industriels investissent encommun en R&D
eteninnovation technologique enassociation avec des universi ¬
tés et des centres publics derecherche ,avec l'avantage d'un
financement par l'Etat quipeut couvrir jusqu' à70 %ducoût
total .
3.4 .Innovation
LeCentre deDéveloppement Technologique Industriel (CDTI )estun
organe demise enapplication etdedéveloppement delapolitique
d'innovation industrielle qui ,par lebiais d'uncertain nombre
d'accords decoopération ,est devenu leconseiller technologique
des Communautés Autonomes .
En plus des différentes fonctions qu'il assume ,il constitue
aussi une sorte debanque publique spécialisée dans desprêts à
des conditions très favorables consentis aux entreprises désireu ¬
ses deprocéder àdes travaux d'innovation .
3

3.5 .Transfert detechnologie
Le rapport entre les importations etlesexportations detechno ¬
logie n'était quede24,4 %environ en1986 ;les dépenses en
transfert detechnologie représentent 0,3 %duPIB ,près dela
moitié des dépenses deR&D espagnoles .
Uneréglementation promulguée en1987 alibéralisé l'acquisition
detechnologie étrangère ainsi que l'octroi d'une aide technique
étrangère aux firmes espagnoles ,etabrogé lalégislation anté ¬
rieure .Une procédure administrative devérification appliquée
avant les transactions aété instaurée àdes fins statistiques .
4.Ressources nationales
4.1 .Ressources humaines (1)
En1983 .oncomptait 1,0chercheur par 1000 personnes actives .
En1987 .ondénombrait 19.000 chercheurs (àplein temps ).
4.2 .Ressources financières (2)
PIB (enfonction desprix courants etdestaux dechanges ):
216,2 milliards ECU (1985 )
Dépenses nationales générales deR&D (DIRD ):1,444,4 ECU (1985 )
Rapport DIRD /PIB :0,53 %(1985 )
Budget R&D :801,7 millions ECU (1986 (3)
Budget R&D/Budget national :1,46 %(1986 )
Le renforcement de ladéfense nationale est un des objectifs
principaux du plan national etc'estpour cela que lapart du
budget deR&Dconsacrée àladéfense s'élevait ,en1987 .à5.8 %
delaparticipation totale dugouvernement .
5.Coopération internationale
L'Espagne aconcentré soneffort auniveau de lacoopération
internationale principalement sur l'Europe (accords bilatéraux
surtout avec les pays delaCommunauté ,certains pays del'AELE
etduC0MEC0N ,etmultilatéraux ausein desgrandes organisations
etinstitutions européennes derecherche )etsur lespays envoie
dedéveloppement ,principalement lespays d'Amérique Latine .
L'Espagne participe dans tous lesprogrammes deR&D delaCEE ,dans
l'Agence Spatiale Européenne ,leprogramme Airbus ,55projets
EUREKA ,leCERN ,l'EMBL ,l'ESRF ,l'ILL .
(1)Source :PLANICYT
(2)Source :OCDE
(3)Source :OSCE
4

Nov .1988
POLITIQUE S&TENFRANCE
1.Objectifs
La politique dugouvernement enmatière derecherche peut être résumée
comme suit :
-priorité àlarecherche industrielle ;
-maintenir etmême augmenter , en volume , les ressources
consacrées àlarecherche fondamentale ;
encourager oudévelopper lacollaboration entre larecherche
fondamentale etlarecherche appliquée ;
-encourager l'engagement delatotalité du secteur industriel dans
l'effort national derecherche ;
fournir une aide raisonnable aux grands programmes dedéveloppement
technique ;
-promouvoir ledéveloppement d'une coopération européenne .
Ces dernières années ,lapart duPIB consacrée aufinancement delaR&D
est passée de 2,01 %en1981 à2,31 %en1985 ,etl'objectif est de
parvenir à3%en1990 .Larecherche aétédéclarée priorité nationale .
2.Priorités
Les programmes encours soulignent clairement les choix prioritaires
dominants .Ilsparticipent dedeux grands types :
-programmes dedéveloppement technologique (PDT )visant laréalisation
degrands objectifs technologiques dans les domaines del'énergie
nucléaire ,del'aéronautique spatiale ,des télécommunications ,des
équipements électronucléaires ;
-programmes nationaux qui regroupent lesactions duFonds pour la
Recherche et laTechnologie CFRT )etvisent àpromouvoir ladiffusion
des technologies fondamentales dans denombreux secteurs industriels .
Cesprogrammes nationaux ,subdivisés entrente deux actions derecherche
prioritaires ,sont les suivants :
-Biotechnologie
-Alimentation
-Recherche médicale
-Sciences humaines etsociales
-Technologie etproduction
-Electronique
-Aménagement duterritoire etTransports
-Ressources naturelles
-Matériaux nouveaux
-Chimie nouvelle
-Recherche axée sur ledéveloppement

Répartition parobjectifs desbudgets provisoires pour laR&D en
1986 et1987 {%)
Objectifs Budgets provisoires
1986 1987
Exploration etexploitation dumilieu terrestre
Infrastructures etaménagement des espaces> 1·4
Pollution del'environnement (lutte etprévention )3.2
Protection etpromotion delasanté humaine
Product :.,distribut ,etutilis .rationnelle
del'énergie -7.1Productivité ettechnologie del'agriculture 3.6Productivité'' ettechnologie industrielles12.1Vie ensociété (structures etrelations ) 29Exploration -etexploitation del'espace 5.8
Rechercha financée par£pnds généraux des 11.8 12.0universités 15.1
Recherches non orientées1.6
Recherches non ventilées
Total des crédits 69.0 65.9
Défense (R4D militaire ) 31.0 34.1
Financement total 100.0 100.0
Source :EUROSTAT :Financement delaR&D par l'Etat dans les
pays delaCommunauté .
3•Mise enoeuvre
3•1.Cadre légal etmécanismes institutionnels
Chaque année ,1lapolitique nationale française enmatière de R&D est
décrite dans ses grandes lignes dans unrapport intitulé "Etat de la
Recherche etduDéveloppement ",annexé aubudget annuel (Projet deLoide
Finance ).
Unnouveau Ministère delaRecherche etdelaTechnologie (MRT )aété
créé enjuin 1988 àquiincombe laresponsabilité delapolitique S&T .La
politique spatiale relève duMinistère des Postes ,des Télécommunications
etdel'Espace .
D'autres ministères ont aussi unrôle important dans lamise enoeuvre
d'activités .
La coordination est assurée par leMRT par lecanal de la procédure
d'établissement du budget civil pour larecherche et le développement
(BCRD ).
3-2 .Décentralisation
Parmi les nombreuses actions promouvant la décentralisation ,on peut
citer :Les "Contrats dePlan Etats-Régions "ainsi que des accords
collectifs ,unissant lesorganismes derecherche nationaux auxrégions ,qui
ont été élaborés pour rapprocher ladécision delapériphérie ,mais le
pouvoir central demeure néanmoins lemoteur principal .
Lenombre des centres régionaux d'innovation etdetransfert detechnolo ¬
gie (CRITT )aété accru .Leurs activités couvrent principalement les
secteurs qui sont essentiels audéveloppement delastructure industriel ¬
lerégionale des petites etmoyennes entreprises .
Quelques-uns desprincipaux agents delapolitique régionale concertée
sont :
-Les "délégués régionaux àlarecherche et àla technologie
(DRRT )".
Ilsinforment etrenseignent lesrégions sur lapolitique na¬
tionale ;ils coordonnent auniveau régional lesactivités de
2

recherche etdedéveloppement technologique ;ils organisent le
transfert technologique ;ils assurent lapropagation de l'in¬
formation etdelaformation technique etscientifique .
-Les "Représentants d'organismes derecherche dans les régions ".
Les principaux organismes derecherche ont été dotés derepré ¬
sentants dans les régions dans lebut defaciliter ledialogue
entre les différents partenaires encedomaine .
3.3 .Recherche industrielle
Comparée àlarecherche officielle ,larecherche industrielle n'apas
encore atteint unniveau similaire àcelui deses principaux concurrents ,
non seulement sur leplan dufinancement delarecherche par les socié ¬
tés ,mais aussi sur celui delapart qu'elles prennent dans l'exercice
de la recherche .C'est dûàcequ'enFrance les centres de recherche
officiels sont delongue date lesprincipaux agents delarecherche età
ce qu'ils continuent d'exercer decefait une forte influence sur la
structure nationale générale delarecherche etdudéveloppement .
En1986 ,43 %des dépenses effectuées encedomaine ontétéfinancées
par lesentreprises contre 57 %par lesadministrations publiques ,alors
que 58 %destravaux étaient accomplis parlesentreprises et42 %par
ces administrations .Cesont de grosses entreprises nationales et des
groupes de technologie depointe qui ont fourni laplus grande contri ¬
bution àl'accroissement des dépenses deR&D industrielles .
L'ANVAR (Agence Nationale pour laValorisation delaRecherche )apour
mission d'aider les firmes àmieux profiter des résultats acquis par les
programmes dedéveloppement technologique etcetorganisme favorisera de
plus enplus lespetites etmoyennes entreprises (auxquelles ilaconsa ¬
cré en 1987 80 %desessubsides )ainsi quelacréation denouvelles
firmes .
L'octroi deprêts àdes conditions favorables ,principalement par 1'AN¬
VAR ,devrait aider àlamise sur pied deprogrammes derecherche appli ¬
quée etorientée dans l'intention depromouvoir une collaboration entre
les divers organismes concernés :lesétablissements publics derecher ¬
che ,l'industrie ou les firmes dusecteur des services ,les centres
techniques etles sociétés pratiquant larecherche sous contrat .Detels
programmes devraient permettre l'allocation d'aides officielles aux sec¬
teurs où lebesoin d'une stimulation énergique delarecherche se fait
sentir .
3-3.1 -Aide directe àlarecherche industrielle
L'assistance directe passe par desprogrammes thématiques créés par le
"Fonds de laRecherche etdelaTechnologie (FRT)"qui seconsacre
surtout aux technologies debase ,les technologies dite "génériques "ou
"diffusantes ".
On relève une augmentation substantielle del'assistance directe àla
recherche industrielle ,accordée sous laforme desubsides oudemontants
remboursables que l'Etat ousesorganes officiels tendent àallouer àdes
projets d'innovation ouderecherche proposés par des industriels .
3.3.2 .Aide indirecte
Lecrédit d'impôt enfaveur delarecherche consiste enunediminution de
l'impôt sur lerevenu desentreprises égale à50 %del'accroissement en
volume ,d'une année àl'autre ,deleurs efforts sur leplan delaR&D ,
avec unplafond de5millions defrancs .
3

En1988 ,ceplafond de5millions de francs sera porté à10millions
Fdans le cas d'entreprises présentant unprogramme de recherche en
collaboration avec une université ,uncentre derecherche ouune autre
entreprise .
L'ANVAR aproposé , enfaveur des PME ,une aide financiaire pour
l'embauche dechercheurs dehaut niveau .Pour chaque chercheur engagé ,
laPME touchera 150.000 francs (22.000 ECU), lamoitié aumoment de
l'embauche ,l'autre moitié unanplus tard .
3.4 .Formation àlaRecherche
Legouvernement français amis surpied lessystèmes suivants :
-Allocations de recherche financées directement par l'ancien
ministère responsable delaRecherche etde l'Enseignement Supérieur
(MRES )
-Aides àlaformation financées directement par lesorganes
officiels derecherche-Ententes industrielles pour laformation àla
recherche (CIFRE )
-Centres deformation technologique des ingénieurs par larecherche
4.Ressources nationales
4.1 .Ressources humaines (1)(Source :Pro.iet de Loi de Finances pour
1988 )
En 1985 ,larecherche occupait àplein temps 273.014 personnes ,dont
102.336 chercheurs .
4.2 .Ressources financières (2)(Source :OCDE )
Produit intérieur brut (PIB ):674,8 milliards ECU (surbase des prix
etdes taux dechange envigueur -1985 )
Dépenses intérieures R&D (DIRD ):15.587,4 millions ECU (1985 )
Rapport DIRD /PIB :2,31 X(1985 )
Budget R&D :10.273,1 millions ECU (1986 )(3)(source :OSCE )
Rapport Budget R&D/Budget national :6,34 %(1986 )
En1986 , 43 %de laDIRD étaient financés par des entreprises .Cette
part est considérée comme faible comparée àceque l'on relève enRFA
et auJapon ,et c'est pour cette raison que l'accroissement de la
recherche industrielle figure au nombre des grendes priorités du
gouvernement français .
En1986 ,lefinancement delarecherche etdudéveloppement enmatière de
défense rationale représentait 32,5 Xdu total des allocations du
gouvernement .
5.Coopération internationale
LaFrance participe dans tous lesprogrammes inclus dans leprogramme
cadre delaC.E.
La France attache aussi une grande importance àlacoopération
internationale enmatière deR&D .Entémoignent les trois initiatives
prises par laFrance depuis 1982 :Coopération Internationale dans le
domaine delaTechnologie ,Croissance etEmploi (TCE -Versailles 1982 ),
RESEAUX EUROPEENS (Conseil del'Europe ,Paris 1984 )etEUREKA (juillet
1985 ).
LaFrance participe dans 105projets EUREKA (au1.7.1988 ).
Parmi d'autres programmes européens auxquels laFrance participe ,on
peut citer C.O.S.T. ,CERN ,ESA ,ESRF , (EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION
FACILITY )etd'autres équipements lourds ,

Nov .1988
POLITIQUE S&TENGRECE
1.Objectifs
Les objectifs principaux duplan national 1988-1992 pour la
recherche etlatechnologie sont les suivants :
-Création de l'infrastructure nécessaire avec un effort
croissant decréation d'unpotentiel humain derecherche et
degestion .
-Elaboration deprogrammes sectoriaux spécialisés en agriculture ,
industrie ,énergie ,etc. Des efforts particuliers seront faits
pour promouvoir ledéveloppement d'une technologie depointe .
-Diffusion d'informations relatives àlaS&T (création de
réseaux ).
-Promotion des transferts detechnologie etdela coopération
internationale .
La part duPIB affectée àlarecherche estpassée progressivement de
0,21 %en1981 à0,35 %en1985 -L'objectif estdeparvenir à
0,65 %en1992 .
2.Priorités
Une haute priorité aété donnée aux points suivants :
-Programme dedéveloppement delarecherche industrielle ;
-Sciences sociales ethumaines ;
-Technologie del'information ;
-Biotechnologie ;
-Energie ;
-Agriculture .
Répartition parobjectifs desbudgets provisoires R&Den1986
et1987 (%)
Objectifs Budgets provisoires
1986 1987
Exploration etexploitation dumilieu terrestre5.5Infrastructures etaménagement des espaces04Pollution del'environnement (lutte etprévention )3.4
Protection etpromotion delasanté humaine 9.3 74Product ".,distribut ,etutllls .rationnelle
del'énergie . 2.6 3.6
Productivité ettechnologie del'agriculture 24.9 26 .0Productivité 7ettechnologie industrielles 8.7 11.2
Vieensociété (structures etrelations ) 6.4 7.3
Exploration etexploitation del'espace 0.6 0.4
Recherche financée parCpnds généraux des26 .9 25 .3
univers ité3 6.1 6.7
Recherches non orientées 2.2 0.3
Recherches non ventilées
Total des crédits197.1 97.7
Défense (RiDmilitaire )2.9 2.3
Financement total 100.0 100.0
Source :EUROSTAT :Financement delaR&D par l'Etat dans les
pays delaCommunauté .
1

3.Mise enoeuvre
3.1 .Cadre légal etmécanismes institutionnels
La loi (1514 /85)sur le "Développement dela Recherche
Scientifique etTechnologique "aétépromulguée .Elle vise à
jeter lesbases d'unenouvelle politique àobjectifs concrets et
àorganiser lesactivités deR&Drelatives audéveloppement socio ¬
économique delaGrèce .
LeSecrétariat Général pour laRecherche etlaTechnologie (SGRT )
est unorgane autonome ausein duMinistère de l'Industrie ,de
l'Energie etdelaTechnologie ,responsable del'élaboration et
delamise enapplication duplan quinquennal deRecherche et de
Développement Technologique ,del'élaboration de nouveaux
programmes ,delapromotion dudéveloppement technologique ,
del'activation etdudéveloppement dupotentiel technologique et
de recherche ,del'importation etdel'exportation du savoir -
faire ,del'évaluation delarecherche etdelacoordination des
activités deR&D entre les différents exécutants .
Mais ilyad'autres ministères quiorganisent etfinancent leurs
propres activités deR&D ,lesquelles nesont pas ,jusqu' àce
jour ,delacompétence duSGRT .Pour enaméliorer lacohésion et
promouvoir lacoordination ,tous lesministères compétents ont
participé àl'élaboration dunouveau plan (1988-1992 ).
3.2 .Centres derecherche etuniversités
Degros efforts seront consentis pour permettre àlaGrèce de
participer ,dans laplus vaste mesure possible ,auxprogrammes
élaborés dans lecadre d'accords bilatéraux .
Dans l'intention d'améliorer l'infrastructure technique ,des
efforts sont faits pour tirer xinplus grand avantage des
programmes de laCEE (FEDER,etc. )etpour une meilleure
utilisation ,par lesunités derecherche etlesuniversités ,des
équipements derecherche existants .
Al'exception desuniversités ,qui sont libres dechoisir l'objet
deleurs recherches ,lefinancement des centres etdes organismes
de recherche dépendra deleur aptitude àobtenir des fonds de
tierces parties (enparticulier delaCEE ),àcollaborer étroite ¬
ment avec lesecteur delaproduction ,àcontribuer audéveloppe ¬
ment technologique dupays ,àexécuter lesprogrammes présentant
un intérêt national ousocial supérieur etàpromouvoir la ré¬
putation dupays dans ledomaine delarecherche .
Des efforts sont faits pour institutionaliser desencouragements
concrets àla recherche à1'intention de chercheurs et de
techniciens qui ,deleur propre initiative ,draineront vers le
centre ou l'organisme derecherche des subsides externes
provenant d'organismes definancement ,oudesrevenus issus de
services oudelavente deproduits .
Dans lebutderapprocher davantage laRecherche dusecteur dela
production ,un "Programme deCofinancement "aété élaboré en
vertu duquel lesétablissements d'enseignement supérieur (univer ¬
sités ouécoles techniques )oulescentres derecherche peuvent
soumettre despropositions d'aide financière àcertains projets
2

derecherche ,àlacondition qu'ils aient réussi ,antérieurement ,
àobtenir unfinancement de30 %ducoût total duprojet parune
unité deproduction ouunorganisme social .
3.3•Industrie
Jusqu' ilyapeu ,lesentreprises grecques n'ont guère été
engagées dans larecherche technologique ,et les rameaux
productifs del'économie ont été sevrés dutravail de recherche
effectué dans lesorganes derecherche del'Etat .
Les mesures suivantes ont été prises en vue d'encourager la
recherche dans l'industrie :
-Le Programme deDéveloppement delaRecherche Industrielle a
prévu unsubside de40à50 %destravaux derecherche effec ¬
tués par une firme .
-Laloi1262 /87prévoit unsubside pour lafondation oul'exten ¬
sion delaboratoires ausein des firmes .
-La possibilité est offerte dedéduire les frais de recherche
des revenus imposables etd'amortir lecoût del'équipement de
recherche entrois ans (loi1731 /1987 ).
-Financement de lacréation deprototypes par l'Organisation
Grecque desPME etdesArtisans (EOMMEX )etleSGRT .
3.4 .Transfert detechnologie
Unenouvelle loi (1733 du22septembre 1987 )sur "LeTransfert de
laTechnologie des Inventions etdes Innovations Technologiques "
aété votée récemment ,qui prévoit d'aider les firmes dans le
transfert de technologie en Grèce et le développement
technologique endogène .Cette loiprévoit la fondation d'une
organisation pour lesdroits depropriété industrielle chargée de
contrôler l'application decette loi .
Dans lebut derésoudre valablement lesproblèmes liés autrans ¬
fert detechnologie dans certains secteurs industriels sélection ¬
nés etl'accouplement delarecherche àlaproduction ,des socié ¬
tés techniques sectorielles d'assistance auxPME existant dans
ces secteurs ont été créées .
3.5 .Brevets etsavoir-faire
Dans lebut depromouvoir lerôle des brevets auniveau del'ex¬
ploitation des résultats issus delarecherche etdel'innovation ,
laGrèce amis àjour salégislation nationale encette matière
parlapromulgation delaloi1733 /1987 précitée etlaratification
de laConvention Européenne desBrevets .Encollaboration avec
l'Organisation Européenne desBrevets ,unprogramme quinquennal a
été élaboré pour ledéveloppement de l'organisme grec
correspondant (OBI ).
3-6 .Innovation
En1982 ,l'organisation grecque EOMMEX précitée alancé unpro¬
gramme d'encouragement à1'innovation dans lesPME enGrèce .
Ainsi setrouvèrent créés une Direction Centrale del'Innovation
etduDéveloppement Technologique (DIKTA )et5bureaux locaux
d'innovation dans cinq villes grecques différentes .
3

4.Ressources nationales
4.1 .Ressources humaines (1)
Nombre dechercheurs par1000 personnes actives :0,8 (1983 ).
Pour inverser l'épineux problème de"l'émigration des cerveaux ",
laGrèce adécidé decréer des conditions detravail denature à
ramener aupays d'éminents savants grecs travaillant actuellement
àl'étranger .
4.2 .Ressources financières (2)
PIB (enfonction descoûts etdes taux dechange envigueur ):
42,8 milliards ECU (1985 )
Dépenses nationales générales deR&D (DIRD ):148,9 millions ECU (1985 )
DIRD /PIB :0,35 %(1985 )
Part del'industrie dans lesdépenses deR&D :26,3 %(1985 )
Budget deR&D :99.5 millions ECU (1986 )(3)
Budget deR&D/Budget national :0,67 %(1986 )
Part des allocations gouvernementales consacrée àlaR&D dans le
domaine deladéfense :2,7 %(1986 )
5.Coopération internationale
La participation delaGrèce auxprogrammes deR&D delaCommu ¬
nauté s'est substantiellement accrue entre 1984 et1987 .la
contribution totale delaCommunauté s'élevant pendant cette même
période à38,6 millions ECU .Desaccords bilatéraux etmultilaté ¬
raux decoopération auniveau delaR&D ont été conclus entre la
Grèce etplusieurs pays tant del'Ouest etdel'Est .
Par exemple ,dans lecadre d'unaccord bilatéral entre laGrèce
et laRépublique Fédérale d'Allemagne ,onaconstruit dans les
environs d'Athènes unvillage ,unique ensongenre ,alimenté par
l'énergie solaire (435logements utilisant sept systèmes énergé ¬
tiques différents ).
Au nombre des activités prévues dans le cadre d'accord de
collaboration bilatéraux ,40 % (ennombre )auront trait à
l'échange desavants ,60 %àdesprogrammes d'application en
commun .
LaGrèce participe à8projets EUREKA (1.7 .1988 ).
(1)Source :OCDE
(2)Source :OCDE
(3)Source :OSCE
4

Nov .1988
S&TENIRLANDE
1.Politique générale
L'organisation de lascience etde latechnologie enIrlande asubi de
profondes modifications en1987 .Pour lapremière fois , ilyaun
Ministère de laScience etdelaTechnologie ,qui relève du Ministère
del'Industrie etduCommerce .
Les principaux organes scientifiques ettechnologiques officiels de
l'Irlande ont été fusionnés dans lecadre d'un vaste programme de
rationalisation del'activité gouvernementale . Le gouvernement a
assorti cette réorganisation d'un déplacement ducentre d'intérêt S&
T.Ilveut inciter les firmes nationales àunplus grand effort dans la
voie delascience etdelatechnologie .
Aumoment oùlegouvernement restreint rigoureusement toutes lesdépenses
publiques ,leMinistère delaScience etde laTechnologie aalloué un
crédit supplémentaire de2,5 millions (3,2 MECU )aubudget provisoire
précédent .Ledéveloppement national occupe uneplace importante dans le
programme élaboré (1).
Lesdispositions deceprogramme sont :
-Aider au placement dans l'industrie des plus brillants
détenteurs dediplômes ensciences eteningénierie ;
-Développer des centres d'excellence etderecherche appliquée dans les
établissements d'enseignement supérieur ;
-Elaborer un programme national d'innovation technologique en vue
d'étendre etdevaloriser les mesures existantes d'allocations àla
recherche appliquées par le"National Board for Science andTechnology ";
-Mettre l'organisme "Institute for Industrial Research and
Standards " enmesure d'acquérir le matériel scientifique
indispensable , de manière à doter l'industrie irlandaise de
l'éventail des moyens requis dans lescirconstances actuelles .
2.Priorités
Leprogramme "S&T Strategie Research Programme "met l'accent sur une
recherche orientée vers lesapplications etaconféré un caractère
prioritaire àlabiotechnologie ,l'ingénierie ,lesmatériaux depointe
et la technologie del'information .Les objectifs inclus dans une
"Politique Additionnelle "etcadrant avec la concentration sur les
firmes nationales del'effort enmatière S&T sont les suivants :
i)stimuler l'innovation dans les entreprises irlandaises ;
ii) s'attaquer aux obstacles structurels de l'industrie qui
entravent sondéveloppement technologique ;
iii )développer unréseau moderne d'information etdesavoir ;
iv) accélérer l'adoption et l'application denouvelles
technologies industrielles ;
v)souligner davantage l'importance delascience etdela
technologie etcréer unclimat plus propice àlafondation d'entreprises ;
vi) animer etoptimiser les bureaux etservices S&T officiels
subsidiés par l'Etat auprofit d'un élan innovateur par lebiais de
programmes coordonnés d'actions au sein deces organes etentre eux ,et
cela comme suit :
(1)New Science and Technology Development Programme .
DrS.MeCarthy ,Minister forScience and Technology ,
Dublin ,11th June 1987

ganes etentre eux ,etcela comme suit :
-faciliter lamobilité dupersonnel
-utiliser aumieux lesfaibles moyens nationaux
-tirer lemeilleur parti possible delacoopération inter ¬
nationale
-seconcentrer préférentiellement sur les domaines technolo ¬
giques désignés comme prioritaires
-élaborer des programmes qualitativement viables présentant
des perspectives deréussite ,assumés par une bonne direc ¬
tion etdes équipes techniquement compétentes
vii )participer oùcela sepeut àdes travaux R&Deffectués en
collaboration .
Le Sud-Est ,une des régions déficientes enS&T ,aété déclaré
région pilote du point devue d'un développement économique
dépendant dela S&T.
TABLEAU 1
Répartition par objectifs desbudgets provisoires pour laR&D en
1986 et1987 (%)
ObjectifsBudgets provisiores
1986 y907
Exploration etexploitation dumilieu terrestre 0.7.0.6
Infrastructures etaménagement des espaces 3.9 4.2
Pollution del'environnement (lutte etprévention ) 0.8 1.0
Protection etpromotion delasanté humaine 4.9 3.9Product .,distribut ,etutilis .rationnelle
del'énergie1.1Productivité ettechnologie del'agriculture
Productivité ettechnologie industrielles
Vieensociété (structures etrelations )¿6.1 27 .2
Exploration etexploitation del'espace8.0 10.0
Recherche financée par fonds généraux des1.1 2.3
universités 23.9 23.0
Recherches non orientées 2.1 2.5
•Recherches non ventilées - -
Total des crédits100.0 100.0
Défense (R&Dmilitaire )- -
Financement total100.0 100.0
Source :EUROSTAT :Financement delaR&D par l'Etat dans les
pays delaCommunauté .
3»Mise enoeuvre
Dans lecadre desvastes changements effectués en1987 etmisenappli ¬
cations en1988 ,lesprincipaux organes degestion delapolitique et
des ressources ont subi des réformes .
Les organismes "National Board forScience andTechnology (NBST )" -le
principal bureau consultatif etdecoordination enmatière depolitique
S&T -et"Institute forIndustrial Research andStandards (IIRS )-le
principal bureau d'application S&T -ont fusionné enunnouvel organis ¬
me ,EOLAS .
AnForas Taluntais (AFT ),l'Institut d'Agriculture -leprincipal
bureau pour lesrecherches agricoles -etACOT -leprincipal bureau de
formation et dedéveloppement agricoles -ont fusionné enun nouvel
organisme ,TEAGASC ,lebureau dedéveloppement del'agriculture etdes
denrées alimentaires .
2

Les fonctions de1'"Environmental Research Institute "ont été soit
reprises par leMinistère del'Environnement ouconfiées àTEAGASC ou
EOLAS .Les fonctions exercées auparavant par l'organisme "Medical So¬
cial Research Board and Medical Research Council "sont passées sous la
compétence d'une nouvelle institution ,"Health Research Board ".
Tous les services S&T rémunérés ont été contraints de trouver des
revenus plus élevés .Cette dépendance àl'égard des prestations de
service rétribuées asans aucun doute amélioré l'efficacité despresta ¬
tions deces services ,mais ilest àcraindre cependant que letravail
de développement non rémunéré nesoit réduit auprofit des activités
rétribuées .
Laréduction générale des allocations del'Etat auxactivités S&T a
provoqué une diminution decertaines deces activités ,enparticulier
decelles qui nesont pas rétribuées .
4.Ressources nationales
4.1 .Personnel (1)(Source :Rapport annuel NBST )
Le personnel des principaux services publics S&T afait l'objet de
réductions considérables dans lecadre des efforts visant àdiminuer
les dépenses de1'Etat envue desurmonter lesproblèmes économiques
issus deladette extérieure .
EnIrlande ,lenombre dechercheurs par 1000 personnes actives est de
2,8 .
4.2 .Ressources financières
LaS&T abénéficié d'unpetit accroissement desonbudget en1987 ,en
dépit des réductions générales appliquées auxdépenses de laplupart
des autres ministères .Lesdépenses dugouvernement enmatière deS&T
ont augmenté ,envaleur effective etenmoyenne ,de1,4 %parande
1981 à1987 .Lesdépenses courantes deS&Tont augmenté envaleur
effective de3%par anentre 1985 et1987 *Néanmoins ,lesdépenses de
R&D ,enpourcentage duPIB ,sesont maintenues autour de0,8 %dece
PIB .Toutes les dépenses deR&D del'Irlande sont des dépenses dans le
secteur civil .
Les dépenses deS&T ont diminué dans lesecteur agricole et énergéti ¬
que ,mais augmenté dans celui delaproduction industrielle .
LeTableau 2montre larépartition des dépenses .
DEPENSES DEL'ETAT POUR LASCIENCE ETLATECHNOLOGIE ,
DE1982 à1986 ,ENMILLIONS DEIREETENMECU
1982
(IRE m)1983
(IRE m)1984
(IRE m)198S
(IRE m)1986 *
(IRE m)(MEEU )
Fonds courants votés 213.2 221.5 237.7 2589 278.4 363
Immobilisations votées 34.2 38.5 34.4 34.7 46.6 61
Autres sources quel'Etat24.4 49.4 62.9 70.4 73.396
Total 271 8 309.4 335 0 3640 398.3 520
*Dépense portée aubudget Source :NBST
3

Les dépenses courantes , constituées essentiellement de salaires ,
donnent une meilleure idée duniveau général d'activité .Le total
desdépenses courantes aaugmenté de 3,1 7.,envaleur effective ,entre
1985 et1986 .
Lapart dugouvernement dans cesdépenses acependant décru ,envaleur
effective ,entre 1981 et1986 ,lesdépenses courantes diminuant de2%
etles immobilisations de 1%.Cette réduction des subsides del'Etat a
été compensée par une augmentation effective des revenus d'autres
sources de68 7.entre 1981 et1986 .
Les entreprises nationales fournissent untiers du total des dépenses
deR&D consenties par lesentreprises enIrlande .En1982 ,seulement 7A
firmes privées ,sur 5.652 ,disposaient deservices de R&D comme tels et
231 effectuaient l'une oul'autre forme deR&D .
La baisse dufinancement delaR&D estduepresque totalement àune
réduction del'aide dugouvernement ausecteur agricole .Les dépenses
en R&D agricole ontdiminué ,envaleur effective ,de17,7 %depuis
1981 .
L'aide dugouvernement àlaR&D industrielle a cependant augmenté
régulièrement depuis 1981 et elle aenregistré une croissance réelle de
99%de1981 à1986 .Cette activité ,d'aide àl'industrie ,constitue
maintenant lapart prépondérante des activités de R&D de
l'Etat .
L'enseignement supérieur aété l'autre grand bénéficiaire des subsides
de R&D dugouvernement ,indirectement par lebiais de l'allocation
générale à l'enseignement émanant des "Department ofEducation "et
"Higher Education Authority ", etdirectement par le canal de
dispositions spécifiques d'assistance àlarecherche .
5.Coopération internationale
En raison de la faiblesse de son économie et de sa situation
périphérique , l'Irlande attache une très grande importance àla
participation internationale enmatière de S&T et elle cherche ày
contribuer .Compte tenu dupetit nombre deses habitants ,lapart prise
par l'Irlande dans les programmes de laCommunauté auxquels elle
participe est très appréciée .
Considérant leurs avantages principaux comme une preuve de compétence
scientifique ettechnologique ,elle offre :
i) les moyens dedévelopper une ouverture sur l'extérieur etune
participation dans levaste milieu delascience ;
ii)des possibilités departager les frais inhérents à certains
programmes derecherche spécifiques etàl'équipement requis ;
iii )les moyens d'accéder àdes informations scientifiques et
techniques spécifiques etd'acquérir des connaissances technologiques et
commerciales ;
iv)despossibilités d'acquérir des connaissances technologiques par le
biais debrevets etd'autres méthodes detransfert .
Depuis novembre 1988 ,l'Irlande participe à6projets EUREKA .

Nov .1988
POLITIQUE S&TENITALIE
1.Objectifs généraux
Larecherche scientifique etledéveloppement technologique sont
parmi lesgrandes priorités dugouvernement italien etdusecteur
industriel .
Le rapport Dépenses Nationales Générales R&D CDIRD) /Produit
Intérieur Brut (PIB )estpassé de0,74% en1980 à1,40% en1988 .
L'objectif général est d'augmenter cerapport aucours des 4ou5
prochaines années pour atteindre environ 2,4% ,valeur comparable
àcelle d'autres membres delaCommunauté comme laFrance et le
Royaume-Uni .
Auniveau despersonnes affectées àlarecherche entre 1969 et
1985 ,l'Italie seclassait ausecond rang (zone géographique
OCDE )pour l'augmentation annuelle laplus élevée dunombre
des chercheurs (environ 5,9 %).
Un effort particulier sera fait pour la formation et le
recrutement dejeunes scientifiques ,dont onprévoit un manque
important dans unfutur assez rapproché .
Les chercheurs italiens sont également très désireux de
développer plus que par lepassé une coopération internationale
aussi étendue que possible .
Lepourcentage des articles scientifiques publiés par des savants
italiens encollaboration avec des auteurs étrangers est leplus
élevé detous lespays del'OCDE .
2.Priorités
Des priorités spécifiques ont étéfixées dans ledomaine des
technologies de pointe envue depermettre àl'Italie de se
montrer concurrentielle sur lemarché national et les marchés
internationaux .
L'accent sera mis tout particulièrement sur lessecteurs suivants
-biotechnologie etproduits chimiques fins ;
-traitement électronique des données (microélectronique et
électronique moléculaire );
-matériaux nouveaux (semiconducteurs ,céramiques ,etc. );
-fusion thermonucléaire ;
-télécommunications àlarge bande ;
-optique etlaser ;
-moyens detransport depointe ;
-satellites etvéhicules spatiaux ;
-équipement biomédical ;
-technique deformation etd'instruction .

Undomaine delarecherche perdra del'importance ,celui de la
fission nucléaire parce que lamajorité des participants au
référendum de 1987 s'estprononcée contre lapoursuite de la
production électrique par les réacteurs nucléaires de la
génération actuelle .Larecherche sera cependant poursuivie ,à
une échelle réduite ,surleréacteur àfission "intrinsèquement
sûr".
Letableau suivant montre leglissement qui s'estopéré dans les
priorités ,entre 1986 et1987 ,affectant larecherche financée
par legouvernement .
ObjectifsBudgets provisoires
1986 1987
Exploration etexploitation dumilieu terrestre1.1 1.4
Infrastructures etaménagement de3 espaces0.9 0.8
Pollution del'environnement (lutte etprévention )1.0 0.9
Protection etpromotion delasanté humaine 4.4 4.5
Product ..distribut ,etutlll3 .rationnelle
del'énergie . 17.4 11.1
Productivité ettechnologie del'agriculture 3.7 3.5Productivité' ettechnologie industrielles
Vie ensociété (structures etrelations )
Exploration -etexploitation del'espace19.1
1.119.1
1.2
Recherche financée parfpnds généraux de3universités28.6 31.9
Recherches non orientées7.0 6.6
Recherches non ventilées 0.4 1.9
Total des crédits91 .6 92 .2
Défense (RiDmilitaire ) 8.4 7.8
Financement total100.0 100.0
3.Mise enoeuvre
L'exécution des activités deR&Drelève de lacompétence de
plusieurs ministères ,organismes derecherche et entreprises .
Pour l'instant ,leMinistre chargé delarecherche S&T dispose
d'un certain pouvoir decoordination sur laR&D financée par le
gouvernement .Une loi ,approuvée par leSénat etprésentement
soumise àl'autre partie du Parlement ,fondera un Ministère
chargé des universités etdelarecherche scientifique ettechno ¬
logique .
CeMinistère disposera desonpropre budget etdevrait setrou ¬
ver en mesure decoordonner latotalité des activités de R&D
financées par lesdeniers publics etd'édicter desdirectives à
l'intention de larecherche financée par lesecteur privé par le
biais demesures fiscales etd'autres
encouragements àl'industrie .

L'organe au pouvoir de décision leplus important auniveau
ministériel etqui dispose d'une compétence générale dans toutes les
questions touchant àl'économie italienne est la C.I.P.E. (Commission
interministérielle de laPlanification Economique ). Le nouveau
Ministre mentionné ci-dessus sera un membre permanent delaC.I.P.E.
Parmi les grands organismes ,endehors des universités ,
chargés del'exécution delarecherche ,ilfaut citer :
-C.N.R. (Conseil national delaRecherche );
-I.N.F.N. (Institut National dePhysique Nucléaire ); il est chargé
delarecherche dans ledomaine delaphysique des hautes énergies );
-A.S.I. (Agence Italienne del'Espace ),fondée enjuin 1988 ;
-I.S.S. (Institut Central delaSanté Publique );
-E.N.E.A. (Organisation Nationale pour laR&D nucléaire et de
nouvelles sources d'énergie ).
Les projets finalisés ("progetti finalizzati ") encouragent la
recherche appliquée dans des domaines bien définis impliquant
l'adoption deméthodes pluridisciplinaires etlerecours àdes
compétences scientifiques intégrées à différents niveaux
(universités ,C.N.R. ,industrie etautres organes administratifs
centraux ,régionaux etlocaux ).
Outre l'accession àdes objectifs spécifiques économiques àcourt
terme ,lesprojets finalisés traitent del'étude àmoyen etlong
terme deproblèmes particuliers relatifs audéveloppement social
etdelaproduction .
Auniveau delaR&D industrielle ,ilfaut noter que letableau
général issu de l'examen des indicateurs statistiques de la
recherche industrielle montre que l'industrie italienne tend à
donner lapréférence àdesproduits au contenu technologique
moyen .
La part delaR&D industrielle dans laDIRD aconstitué ,ces
dernières années ,près de50 %dutotal ,mais lapart del'in¬
dustrie ,auniveau del'exécution delaR&D ,aétéde57%en
1985 .
4.Resources nationales
4.1 .Personnel (1)
Total du personnel deR&D (équivalent plein temps ) :117.887
personnes (1985 )
Total des scientifiques ,ingénieurs et chercheurs de R&D (e.p.t .) :
63.759 personnes (1985 )
Nombre dechercheurs par 1000 personnes actives :2,7
Lesystème d'enseignement supérieur desuniversités italiennes ne
décerne qu'une qualification ensciences naturelles et en
ingénierie alors qu'ilfaudrait trois niveaux de qualification
universitaire (diplôme ,licence etdoctorat )pour setrouver au
niveau delaplupart des pays occidentaux .
Pour faire face aumanque dechercheurs prévu dans lesprochaines
années ,ilest envisagé derecruter 50.000 jeunes chercheurs au
cours des cinq prochaines années .
(1)Source :OCDE ,Paris :Main S&T Indicators 1988

4.2 .Ressources financières (2)
Financement de laR&Dpar legouvernement en 1987 :4.754,5
millions ECU (budget provisoire )
DIRD en1985 :6.307,3 millions ECU (estimation )
DIRD /PIB :1,33 %
Part du budget national delaR&D affectée àdes travaux de
R&Ddans ledomaine deladéfense :7,8%(1987 ).
5.Coopération internationale
Lesresponsables delarecherche S&T sont d'avis qu'une partici ¬
pation dans desprojets derecherche fondés surune coopération
internationale tant auniveau européen quenon-européen est es¬
sentielle pour maintenir lascience etlatechnologie italiennes
dans l'orbite decelles desnations lesplus évoluées .
Enoutre ,iln'yapas seulement tentative d'ouvrir leprogramme
scientifique italien àune coopération internationale très
étendue ,mais aussi souhait d'une interaction etd'aménagements
entre les programmes communautaires ou internationaux et les
programmes nationaux .
C'estpour cela que lesmilieux scientifiques italiens ont mani ¬
festé leur intérêt pour une participation dans les premier et
deuxième programmes cadres delaCommunauté ,surtout dans les
grands programmes Communautaires comme ESPRIT ,RACE ,FUSION ,
BRITE etEURAM .
L'Italie estprésente dans 59projets EUREKA etparticipe à
l'EMBO ainsi qu'àd'autres organisations derecherche internatio ¬
nales .
L'Italie est également unmembre actif duCERN etde l'A¬
gence Spatiale Européenne (près delamoitié des subsides ita¬
liens pour larecherche spatiale estallouée auxprojets ESA).
(2)Source :OSCE

Nov .1988
S&TAULUXEMBOURG
1.Objectifs généraux
Jusqu' en 1987# toutes lesactivités deR&D auGrand-Duché étaient
accomplies pardesorganismes privés .Une loivotée en1987 par le
Parlement permet augouvernement decréer un certain nombre de
Centres Publics deRecherche (CPR),dont lefinancement sera assuré
par des fonds publics .Deplus ,une certaine part des deniers
publics sera réservée àlacréation debourses spéciales destinées à
laformation dechercheurs .
Par lacréation des CPR ,legouvernement souhaite encourager l'inno ¬
vation industrielle par letransfert ,ausecteur privé ,derésultats
issus delarecherche .Néanmoins ,lerôle dugouvernement dans la
totalité duprocessus d'innovation technologique se limitera ex¬
clusivement àunrôle d'encouragement ,lesentreprises assumant en
totalité lagestion innovatrice deleurs produits .
2.Priorités
Les grands traits delapolitique scientifique dans ledomaine dela
recherche financée par legouvernement sont définis par une commis ¬
sion spéciale "Recherche etInnovation "du Parlement ,et l'avis
d'associations professionnelles est sollicité .
L'une des priorités essentielles est laformation de chercheurs
hautement qualifiés etcedans tous les domaines .
Une importance primordiale estégalement attachée àune coopération
avec des scientifiques étrangers ,enraison de l'étroitesse des
compétences des CPR présentement opérationnels .
Une attention particulière est attachée autransfert des résultats ,
obtenus par lesorganismes derecherche officiels ,àdes fins d'in¬
novation industrielle .
Les priorités spécifiques sont les suivantes :
-traitement dedonnées etbureautique (logiciel );
-microélectronique ;
-biotechnologie (protection de lasanté humaine et de
1'environnement ;
-matériaux nouveaux (surtout aciers ,produits chimiques ,
céramiques etmatériaux composites ).
3.Mise enoeuvre
Le Comité Interministériel pour laRecherche et le Développement
Technologique ,dont lesmembres sont nommés par legouvernement ,est
responsable de lacoordination etdel'attribution des bourses de
recherche etdeformation financées par legouvernement .Deplus ,ce
Comité agit entant qu'organe consultatif pour leMinistre responsa ¬
ble delarecherche scientifique etappliquée (Ministère del'Educa ¬
tion etdelaJeunesse ).
Trois CPR seulement sont opérationnels àcejour ,mais trois ou
quatre autres sont prévus etils seront créés progressivement au
cours des quatre oucinq prochaines années .
1

Actuellement ,l'industrie assure seule lefinancement deses travaux
derecherche ,axés principalement sur les secteurs suivants :
-acier ,caoutchouc etproduits métalliques ;
-éléments decharpente métalliques ;
-chimie ,matières thermoplastiques etmétallurgie des poudres ;
-appareils ménagers électriques .
Plus de lamoitié delarecherche industrielle est effectuée en
coopération avec des firmes étrangères .
Lanouvelle structure gouvernementale depromotion del'innovation
industrielle aélaboré des dispositions pour inciter l'industrie a
investir dans larecherche etledéveloppement ainsi que dans les
domaines suivants :
-études depossibilité d'application auxPME ;
-prototypes ;
-usines pilotes ;
-processus detraitement ;
4.Ressources nationales
Les statisticiens luxembourgeois neprocèdent pas encore aurecueil
systématique dedonnées statistiques (dépenses etpersonnel )concer ¬
nant les activités deR&D ,mais lesnouvelles dispositions ministé ¬
rielles ,récemment élaborées ,rendront cette collecte possible très
prochainement .
5.Coopération internationale
Les instances officielles etles scientifiques luxembourgeois ont
fait part deleur intérêt pour lacoopération ausein delaCommu ¬
nauté etauniveau international ,etcet intérêt est exprimé par la
possibilité offerte aux scientifiques étrangers detravailler dans
lesCPR luxembourgeois .
LeLuxembourg nepeut pas être présent dans tous lesdomaines dela
recherche ,desorte que lechoix d'uneparticipation àdes projets
internationaux est imposé par lanécessité de compléter l'effort
national par une participation internationale .
Laparticipation duLuxembourg dans desprogrammes internationaux
selimite àtrois projets EUREKA (CERISE ,COSINE etIQ133 ).à
deux programmes delaCommunauté ,ESPRIT etBRITE ,ainsi qu'à
COST .
2

Nov .1988
POLITIQUE S&TAUX PAYS-BAS
1.Objectifs généraux
La définition delapolitique scientifique hollandaise pour les
prochaines 10à15années est déterminée par les trois thèmes
suivants :
-Recherche d'une base scientifique pour les années 90 compte
tenu deson rôle essentiel dans lasociété ;
-Exercice d'unrôle important enmatière derecherche dans le
courant international ;
-Poursuite d'undéveloppement bien équilibré etdel'application
de la science etdelatechnologie aux besoins économiques ,
sociaux etculturels .
La DIRD totale aremarquablement augmenté aucours des dernières
années et s'élèvera à2,4 %duPIBen1988 .Les Pays-Bas se
classent ainsi parmi les Etats membres delaCEqui dépensent le
plus enR&D .LaHollande dépensera 10.682 millions de florins
(environ 4.600 MECU )en1988 ,cequicorrespond àuneaugmenta ¬
tion de3.7 %parrapport à1987 .
Seuls les Pays-Bas ,laFrance ,leRoyaume-Uni et laRFA
consacrent plus de2%deleur PIB àlaR&D .
2.Priorités
C'est lesecteur privé qui assume laplus grand part des dépenses
deR&D (près de2/3par dessociétés multinationales ). L'exten ¬
sion générale delabase technologique ,surtout dans lesPME ,est
l'objectif principal delapolitique technologique hollandaise .
Leplan 1988 definancement delaR&Ddugouvernement estaxésur
cinq thèmes principaux :
-recherche fondamentale etstratégique
-renouvellement ouacquisition dematériel derecherche
-orientation etcoopération internationales
-stimulation etinnovation dans certains domaines spécifiques
derecherche
-introduction desavoir-faire dans lesystème derecherche etla
société
Outre lespriorités générales ,leBudget delaScience pour 1988
indique tincertain nombre desujets spécifiques oudetendances à
moyen terme :
-Développements importants en biologie avec accent sur la
biotechnologie ,recherche sur lesproblèmes écologiques et du
milieu marin (transfrontières ),énergie ,santé ;
-Recherche fondamentale etstratégique :physique des hautes
énergies ,neuro -informatique ,géophysique ,microélectronique
technologie del'information ,techniques optiques et supercon ¬
ducteurs ;
-Sciences humaines etducomportement :comblement des fossés
séparant la recherche fondamentale et la pratique
prof essionnelle ;
-Contrôle dela diffusion dans lepublic de ces nouvelles
technologies pour enprévenir lesconséquences imprévisibles pour
lasociété .
Larépartition enpourcentage dufinancement delaR&D par les
fonds publics ,pargroupes d'objectifs ,soulignent lespriorités
fixées par legouvernement .
1

TABLEAU
ObjectifsBudgets provisoires
1986 1987
Exploration etexploitation dumilieu terrestre 0.6 0.6
Infrastructures etaménagement des espaces 4.2 4.6
Pollution del'environnement (lutte etprévention ) 3.0 3.1Protection etpromotion delasanté humaine 2.2 2.5Product .,distribut ,etutilis .rationnelle
del'énergie ■
Productivité ettechnologie del'agriculture4.6 4.0
Productivité' ettechnologie industrielles14.8Vie ensociété (structures etrelations )1/.d
Exploration -etexploitation del'espace3.5 2.4
Recherche financée parfpnds généraux des2.9 2.8
universi té3 43 .1 40 .7
Recherches non orientées 9.8 10.3
Recherches non ventilées 4.3 4.3
Total dee crédits 97.4 97.2
Défense (R£Dmilitaire ) 2.6 2.8
Financement total 100.0 100.0
3•Mise enoeuvre
La compétence du gouvernement enmatière deS&T est partagée
entre :
-LeMinistère del'Education etdelaScience ,compétent pour la
recherche fondamentale et àlong terme .Il gère une part
substantielle delaR&Dfinancée parlegouvernement (près de5^
%en1988 ).
-Le Ministère des Affaires Economiques qui traite de la R&D
orientée sur l'innovation etdes diverses mesures d'encouragement
(près de24 %en1988 ).
-D'autres Ministères sont responsables dusoutien delarecher ¬
che spécifique dans les domaines qui leur incombent .
Les décisions émanent d'un réseau très structuré d'organes
consultatifs .Lapolitique S&T est élaborée par leConseil dela
Science etdelaTechnolgie ,quepréside lePremier Ministre .
Cette politique présente une facette orientée sur le marché ,
afin d'améliorer lacompétitivité del'industrie hollandaise .
Le financement etlapromotion delaR&D sont structurés comme
suit :
a)La recherche fondamentale etstratégique financée par le
gouvernement est soumise aux règles dufinancement enfonction de
lamission :
-Les allocations "en bloc "s'appliquent àla recherche libre
pratiquées par les universités etàla recherche promue par
l'organisme hollandais TNO (organe de recherche scientifique
appliquée );
-Des allocations spécifiques alimentent l'exécution de
programmes bien définis ;
-Le financement conditionnel oude projets conçus par des
particuliers est exceptionnel .
b)Larecherche orientée selon lapolitique (effectuée par
certains instituts derecherche )estsous-traitée par différents
ministères .
c)Desplans deR&Dorientés vers l'innovation en vue de
stimuler lesefforts del'industrie sont promus par leMinistère
des Affaires Economiques .
2

Ces plans etprojets lesplus importants dans ce contexte sont
les suivants :
-LE PLAN DESTIMULATION AL'INNOVATION (INSTIR ), (unprogramme
decinq ans),estaxé sur lesPME .Ilapporte une contribution au
coût des travaux deR&D .Son volume financier était de360 mil ¬
lions deflorins (presque 150 MECU )pour lapériode 1984-1989 .
-LEPLAN DEDEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE (TOK )propose des prêts
àrisque à5%d'intérêt .
-LeProgramme deRecherche Industrielle pour les PME (projet
OMK )incite lesentreprises àpratiquer delarecherche depointe
enfinançant près delamoitié des frais duprojet .
-LA STIMULATION DELARECHERCHE ORIENTEE SUR LES AFFAIRES par
des COLLECTIVITES abénéficié de10millions deflorins (près de
4,3 millions ECU )en1987 (recherche etétudes defaisabilité ).
-LE PROGRAMME DE STIMULATION DELA TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE
(PBTS )est axé sur des domaines spécifiques comme les TI ,la
technologie des matériaux ,labiotechnologie etla technologie
médicale .
d)Entant qu'acquéreur etpremier acheteur ,legouvernement joue
unrôle important dans lapolitique hollandaise d'encouragement à
1'innovation .
4.Ressources nationales
4.1 .Ressources humaines (1)
Le nombre dechercheurs par 1000 personnes actives était de 3,7
en 1983 .Le total des personnes affectées àplein temps àdes
travaux deR&D enHollande était unpeu supérieur à61.000 en1985 .
(équivalent plein temps ).
Lesecteur industriel occupe près delamoitié delamain-d'oeu -
vre deR&D ,surtout dans les secteurs del'électricité etdela
chimie .
Les organismes hollandais s'adonnant àdes travaux deR&D occupaient
27.550 personnes en 1985 .La grande majorité (54 %)d'entre elles
travaillaient dans des universités oudes universités techniques .
4.2 .Ressources financières (1)
Lebudget national delaR&D s'élevait ,en1986 ,à4.093 millions
de florins (près de1.700 millions ECU),soit 2,4 %du budget
national .Legouvernement aconsacré 2,6 %dubudget deR&D àdes
travaux deR&D dans lesecteur deladéfense (1988 ).
Le financement delaR&D aprésenté ,comme dans laplupart des
Etats Membres delaCE ,unglissement vers une R&D davantage
subsidiée par l'industrie .Cesecteur avusapart dans laDIRD
passer de50,2 %à55,3 %entre 1985 et1988 (estimation ).
(1)Source :OCDE

Laventilation des dépenses deR&D par source defonds est présentée
ci-dessous :
1985 1986 1987 1988 *
Secteur public (%dutotal ) 43 .5 41.6 40 .6 40 .1
dont
universités 18.4 17.1 16.8 15.4
autres fonds publics 25.1 24 .5 23 .8 24 .7
Secteur privé (%dutotal ) 51 .1 53 .5 54 .7 55.3
Autres (%dutotal ) 5.4 4.9 4.7 4.6
Total millions deflorins 9,119 9,909 10,297 10,682
millions ECU 3,632 4,127 4,412 4,577
en %duPIB 2.18 2.31 2.39 2.40
Source :Wetenschapsbudget 1989 .Ministère del'Education etde
laScience
* :estimations
5.Coopération internationale
L'industrie etlegouvernement sont persuadés deceque le coût
élevé et lasuccession rapide des cycles d'innovation dans les
nouvelles technologies exigent unmarché approprié et,dès lors ,
une large coopération internationale .C'est dans cecontexte que
leMinistère del'Education etdelaScience apublié un rapport
exhaustif traitant exclusivement de "l'Internationalisation de
1'Education etdelaRecherche ".
Legouvernement estime àsajuste valeur l'ampleur duprogramme
cadre de laCE ,ses lignes d'action etl'accent mis sur des
programmes orientés vers l'industrie .L'industrie est par ail¬
leurs très favorable àune coopération dépassant le cadre des
frontières nationales .
Atitre d'exemple ,laparticipation hollandaise dans EUREKA est
substantielle ,puisqu' elle semonte à550MECU ou14,4 %ducoût
total des projets auxquels laHollande participe (52sur 213
projets endate du15juin 1988 ).
4

Nov .1988
POLITIQUE S&TAUPORTUGAL
1.Objectifs
Les objectifs principaux enmatière dedéveloppement économique
figurent comme suit dans leXIprogramme dugouvernement (avril
1987 ):
-Utilisation etvalorisation maximales detoutes les ressources
nationales ,quelle qu'ensoit lanature ;
-Promotion del'innovation ;
-Contribution nationale àl'extension de la connaissance
scientifique ;
-Promotion des dépenses publiques deR&D ,afin derapprocher le
niveau duPortugal decelui d'autres pays développés ;création
d'une nouvelle ligne budgétaire destinée àlascience etàla
technologie .
2.Priorités
Laméthodologie appliquée pour atteindre ces objectifs consistera
àinstitutionaliser un "budget "delascience etdelatechnologie "
etàdéfinir les dépenses encedomaine .
Le programme dugouvernement comprend aussi une longue liste
d'autres objectifs dont lesprincipaux sont :
-Stimuler etaugmenter les activités derecherche par les firmes
portugaises et en particulier dans les firmes par un certain
nombres demesures appropriées ;
-Raffermir les rapports entre lesorganismes de recherche du
milieu éducatif etles entreprises ;
-Améliorer laqualité dupersonnel S&T etles perspectives de
carrière des chercheurs ;
-Stimuler etassister lesexigences régionales enS&T;
-Renforcer les services d'information S&Tet améliorer les
procédures detransfert detechnologie ;
-Encourager la participation portugaise aux programmes
internationaux ,enparticulier lesprogrammes delaCEE ;
-Etudier l'éventualité deprogrammes derecherche avec des pays
africains (delangue portugaise ).
1

TABLEAU
ObjectifsBudgets provisoires
1986 1987
Exploration etexploitation duollieu terrestre10.2 9.0Infrastructures etaménagement des espaces8.9 10.5Pollution de1*environnement (lutte etprévention ) 3.0 3.4Protection etpromotion delasanté humaine0.2 0.2Product .,distribut ,etutills .rationnelle
de 1*énergie ·5.0 4.7Productivité ettechnologie del'agriculture 14.4 14.2Productivité'' ettechnologie industrielles7.3 6.2Vie ensociété (structures etrelations ) 0.2 1.3Exploration etexploitation del'espace
Recherche Financée par£pnds généraux des 35 .5 30 .5universités
Recherches non orientées
Recherches non ventilées
Total des crédits 100.0 100.0
"Défense (RtDmilitaire )- -
Financement total100.0 100.0
3.Mise enoeuvre
Depuis 1986 ,laScience etlaTechnologie portugaises ont subi
des changements considérables et ont bénéficié de nouveaux
investissements .L'établissement duConseil Supérieur pour la
Science et laTechnologie ,qui coopère avec l'organisme JNICT
(Junta Nacional deInvestigacao Cientifica eTecnologica ),
contribue àlaplanification ,àlacoordination globale et à
l'harmonisation des secteurs delascience etde la technolgie
avec lapolitique derecherche .
Cet organisme JNICT ,placé sous l'égide duMinistère delaPlani ¬
fication et del'Administration duTerritoire ,joue un rôle
unique dans lapolitique S&Tportugaise ,parce qu'ilreprésente
àlafois l'assistance etlademande enmatière deS&Tetparce
qu'ilassure lapromotion duplus grand intérêt detous ,tant sur
leplan national qu'international .
Programmes d'action
Ils'agit deprogrammes deR&D intégrés ,partant delarecherche
fondamentale jusqu' àlavalorisation des résultats delarecher ¬
che dans leurs applications industrielles ,enpassant par un
effort destimulation des équipes scientifiques portugaises .
L'objectif decesprogrammes est ledéveloppement àmoyen terme
du secteur delaS&T ,enraison desaposition stratégique au
sein dudéveloppement national .
La JNICT alancé des programmes d'action dans les domaines
horizontaux suivants :
-Biotechnologie
-Microélectronique ,informatique ,robotique ;
-Science ettechnologie desmatériaux ;
-Science ettechnologie marines .
Ces programmes d'action constituent des instruments privilégiés
de lapolitique scientifique parce qu'ils permettent ,par le
biais d'une coordination des efforts humains ,matériels et
financiers ,d'entreprendre les travaux suivants :
-Formation de ressources humaines dans trois domaines :
instruction ,stages ,perfectionnement ;
-Renforcement de la stratégie deR&D en faveur de secteurs
productifs déjà existants ,encecompris les firmes etles uni¬
versités ;
2

-approche technologique denouveaux domaines dont l'importance
est actuellement limitée dans lecadre du contexte industriel
portugais .
Le LNETI (Laboratoires National d'ingénierie Industrielle et de
Technologie )est l'organisme assurant laliaison entre les unités
de recherche ,les universités etles firmes .Il assure la
promotion de la base technique nécessaire au développement
d'unités detechnologie depointe .Ilconsacre la plus grande
partie de ses recherches (+/- 60% )aux technologies
industrielles .
4.Ressources nationales
4.1 .Personnel
Le Tableau 2résume l'affectation des effectifs deR&.D des Labo ¬
ratoires Nationaux deRecherche etsouligne laconcentration dans
larecherche industrielle etagricole .
Personnels S/Tdes Laboratoires Nationaux deRecherche
Laboratoires Secteur S&E
d'activité
S&T
Agriculture
Pêche
INIP
LNIV
Sciences vétérinaires
LNETI
LNEC
INMC
IICITechnologie
industrielle
eténergétique
Ingénierie civile
Météorologie296
150
103
493
300
112
IHSciences tropicales
Hydrographie1SO
71
Source :JNICT 1987

4.2 .Ressources financières
Les dépenses deR&Den1986/87ontreprésenté ledouble des
sommes allouées pour 1985 etl'onenvisage unaccroissement
régulier atteignant 1%en1990 .Lebudget deJNICT aétémulti ¬
plié par4,5durant lesquatre dernières années .
Tableau 3 Dépenses R&D (enfin d'exercice )
AnnéesOrganismes l'état Total%par
rapport à
1'année%du
PIB
précédente
1986 13.470.4 96,2 20.440,7 146,0- 0.47
1987 18.554,3 115,9 28.440,7 175,9 37,7 0.57
1988 (♦)22.108,2 130,15 35.370,7 202 ,1 19,2 0.61
1990 (-)43.136,0 227 ,0 65.456,8 344,5“1.00
(+)estimations pour 1988 et1990
Source :JNICT
5-Coopération internationale
Pour uneéconomie modeste ,mais sedéveloppant rapidement ,les
besoins entechnologie extérieure l'emportent deloin sur
l'aptitude nationale àlaprocurer etàenexporter .
Laparticipation internationale enmatière deR&D aaugmenté
rapidement depuis quelePortugal aadhéré àlaCEE .LePortugal
aplus que doublé saparticipation dans lesprogrammes dela
Communauté de1986 à1987 etparticipe aussi à13projets EUREKA .
Des accords S&Tbilatéraux ontétéconclus avec leRoyaume-Uni ,
l'Espagne ,l'Allemagne ,laFrance etilyaeuéchange desavants
etdetechniciens avec leBrésil aucours des 3dernières années .
4

SCIENCE ETTECHNOLOGIE AUROYAUME-UNINov .1988
1.Lesobjectifsqénéraux delapolitique
Les trois thèmes principaux sous-tendant lapolitique enmatière de
sciences etde technologies civiles suivie par legouvernement du
Royaume-Uni sont les suivants :l'accent mis sur lemaintien et
l'amélioration delaqualité desactivités scientifiques ettechnologi ¬
ques ;l'accroissement des répercussions sociales et économiques (y
compris l'amélioration delaqualité delavie )dela science et dela
technologie ;l'amélioration de lagestion ,laconcentration et la
sélectivité accrues des activités scientifiques ettechnologiques .Le
gouvernement asensiblement renforcé sastructure centrale .
2.Les priorités
Malgré larévision annuelle des fonds accordés àlaRecherche etau
Développement etlafuture concentration de ce secteur au niveau des
dépenses publiques ,legouvernement anglais ne dispose enfait d'aucun
budget glogal enmatière deR&D .Chaque ministère détermine personnel -
lemnt ses propres programmes de R&D enfonction des objectifs etdes
priorités spécifiques desondépartement .Leministère del'Education et
des Sciences assume une responsabilité globale enmatière deR&D dans le
secteur del'enseignement supérieur etdes Conseils deRecherche .
Legouvernement apar ailleurs entrepris un "tour d'horizon deses
priorités enmatière de R&D",aussi bien militaire que civile ,dans le
but d'augmenter lerôle joué par laRecherche et leDéveloppement
financés par legouvernement auniveau de l'efficacité ,delacom¬
pétitivité etdelacapacité d'innovation duRoyaume-Uni .
Alors que ce"tour d'horizon des priorités delapolitique enmatière de
R&D"est toujours en cours ,ilest d'ores etdéjà possible dediscerner
uncertain nombre d'hypothèses depolitique générale telles que celles
émises par leConseiller Scientifique en chef pour leRoyaume-Uni .
Celui-ci aretenu quatre hypothèses globales :
"-unemeilleure exploitation industrielle etcommerciale dela
science ;
-laconcentration del'aide gouvernementale enmatière
d'innovation industrielle sur les transferts technologiques ;
-une approche plus internationale enmatière deR&D ;
-lalimitation àdes objectifs deR&D intéressant directement le
gouvernement et laconcentration accrue des dépenses internes du
gouvernement sur lesobjectifs remplissant un rôle pratique
intéressant ."
Il apar ailleurs insisté sur l'importance demieux exploiter les
possibilités scientifiques duRoyaume-Uni .

Tableau 1
ObjectifsBudgets provisoires
1986 1987
1.7 1.7
Exploration otexploitation duallleu terres tro1.6Infrastructures etaménagement des espaces
Pollution do 1*environnement (lutto etprévention )
Protection otpromotion dolasanté huaalno
Product .,distribut ,otutllls .rationnelle
de 1*ênerffio · 4.6 î6
Productivité ettechnologie del'agriculture 4.& 43
Productivité ettechnologie industrielles67 99
Vio ensociété (structures etrelations )1.3Exploration -etexploitation del'espace
Rechercho financée par Cpnds généraux des1.Θ 2.6
universités 14.9 15.3
Recherches non orientées &.β 3.3
Recherches non ventilées 0.2 0.5
Total des crédits4Θ.4 4θ.8
Défense (R£DDilitaire )51.6 51.2
Financeoent totaJL100.0 100.0
Lamodification des objectifs technologiques considérés dans leur
ensemble est essentiellement due àl'importance accrue accordée à
l'industrie etàl'espace .
En ce qui concerne l'industrie ,l'augmentation enregistréé reflète
presqu' exclusivement l'évolution delarecherche globale .
Les crédits accordés àlarecherche spatiale résultent quant àeux de
participations àdesprogrammes decoopération internationaux .
Par contre ,lessubsides accordés àlarecherche énérgétique accusent une
diminution importante affectant essentiellement larecherche nucléaire et
plus particulièrement larecherche enmatière defission nucléaire .
Enfin ,ladiminution de plus de50 des crédits alloués àlarecherche
non-orientée touche pratiquement toutes lesdisciplines .
3.Mise enoeuvre
La structure scientifique et technologique aété renforcée par le
gouvernement qui aélaboré une structure centralisée ausein duCabinet
duPremier Ministre etl'adotée d'unorgane consultatif annexe :ACOST .
LeConseiller Scientifique en chef dépend directement du Premier
Ministre .Lecomité decontrôle S&T aide lesMinistères ,lesConseils de
recherche et les Comités desubvention des universités (UGC )àévaluer
lespropositions d'utilisation des fonds deR&D .
Legouvernement britannique àl'intention d'accroître lefinancement par
1'Industrie de laRecherche etduDéveloppement etdefaire ensorte que
l'industrie assume uneresponsabilité accrue en lamatière .En1985 ,
46,1 Xdesdépenses globales consacrées àlaR&Détaient financées par
l'industrie .
Pratiquement toutes les recherches "à caractère commercial "devraient
faire l'objet d'une étude de marché etdevraient par conséquent être
placées sous laresponsabilité dusecteur industriel .
2

Ence qui concerne larecherche àmoyen etlong termes ,legouvernement
accepte d'assumer plus deresponsabilité ;toutefois ,même dans cecas ,la
tendance actuelle veut que l'on considère larecherche comme un
investissement àlong terme .
La recherche fondamentale est presqu' entièrement placée sous la
responsabilité du gouvernement . Celui-ci joue également un rôle
primordial de financement de larecherche stratégique ,souvent en
collaboration avec des groupes desociétés .Dans saréponse aurapport
1986-1987 du Comité de l'Education ,des Sciences etdes Arts ,le
gouvernement s'attribuait lui-même lerôle de"maintenir etd'améliorer
larigueur etlaqualité des fondements delascience ".
Les critères derépartition dubudget scientifiques ,revus en1987 ,sont
les suivants :
1.Facteurs internes dequalité supérieure -opportunité et
adéquation .
2.Facteurs externes -exploitabilité ,applicabilité et
pertinence auniveau del'éducation etdelaformation .
3.Facteurs financiers -Coûts etbénéfices .
Laconcentration des lieux etdes sujets est due auxdépenses etàla
diversité del'équipement requis par larecherche moderne .Deux tiers
des crédits derecherche duSERC sont attribués à16universités .
Désormais ,le soutien de projets individuels acédé laplace àla
recherche collective .Une attention plus grande est également accordée
aux subsides non liés àdes projets spécifiques ,par exemple ceux
relatifs àdes projets detransfert technologique .
4.Les ressources nationales
4.1 .Les ressources humaines
En1986 ,lenombre de scientifiques et d'ingénieurs engagés dans le
secteur delarecherche -parmillions d'habitants -était auRoyaume-Uni
de1540 (2090 enRFA ,3110 aux USA et4440 auJapon )(1).
AuRoyaume-Uni ,les universités ont tendance àdevenir relativement
petites . Un tiers des universités comptent eneffet moins de3000
étudiants etprès de 70 %d'entre elles moins de 5000 . Seules 8
universités ,dont les très grandes (Londres ,Oxford et Cambridge )
comptent plus de7000 inscrits .
Lenombre total depersonnes employées dans lesecteur de laR&D a
diminué de 10 %entre 1981 et 1985 mais ilconvient d'ajouter qu'à
présent ,cette diminution àété enrayée .
4.2 .Les ressources financières
Lesdépenses globales dugouvernement enmatière de R&Dpour l'exercice
1985 /1986 ,répertoriées dans letableau 2,s'élevaient à6745 MECU ,cequi
représente 1.3 %duPIBdu Royaume-Uni et 3%desdépenses totales du
gouvernement .
Lefinancement delaR&D asuscité degrands débats auRoyaume-Uni .Les
universités etlesresponsables deprojets derecherche àlong terme ont
émis des réserves importantes quant àlapolitique suivie par le
gouvernement enmatière d'octroi desubsides .
(1)Bulletin statistique annuel del'UNESCO .
3

Sicertaines des réserves etcritiques émises doivent être considérées
comme des prises de position antérieures au "tour d'horizon "du
gouvernement ,ilfaut cependant constater qu'un sentiment croissant
d'inquiétude sedéveloppe vis-à-vis deceque l'on considère comme étant
"unfinancement inapproprié delaScience etdelaTechnologie ".
Tableau 2
Dépenses gouvernementales enmatière de R&D
Chiffres définitifs Estimations
1984 /85 1985 /86 1986 /87 1987/88
Total Départements civils
Total Conseils derecherche1,610
8601,466
7881,381
8011,369
869
Crédits aux universités
Conseil
Total civil
Total Défense
Total global Gouvernement (net1,068 .2
3,537
3,688998
3,252
3,494999
3,185
3,3311,040
3,279
3,410
7,225 6,745 6,518 6,689
Source :Rappport annuel R-U 19&7 •
Source :Rappport annuel R-U 1987 .
5.Lacoopération internationale
Onsait très clairement depuis longtemps que leRoyaume-Uni sedoit de
collaborer auniveau international enmatière technologique .Les
avantages d'une collaboration internationale auniveau delaR&D peuvent
être considérables ;elle permet en effet de réduire les coûts par
participant ,derépartir plus largement lesrisques liés auxtechnologies
depointe ,d'ouvrir etd'instaurer plus facilement denouveaux marchés .
Elle permet parailleurs àlaR&D européenne d'atteindre plus facilement
leniveau indispensable pour concurrencer lesEtats-Unis etleJapon .
Legouvernement britannique soutient leprincipe de lacollaboration
internationale enmatière deR&D .Toutefois ,cette collaboration risquant
également d'engendrer des coûts supplémentaires ,legouvernement doit
être certain que lesprojets collectifs utilisent aumieux lesmaigres et
précieuses ressources disponibles .
Lanouvelle structure centrale accordera lapriorité àlacollaboration
internationale ,ceci impliquant également lamise en commun des
ressources deplusieurs départements .
Unnombre croissant de firmes britanniques considèrent que leur avenir
sera européen ,notamment grâce àdes initiatives telles que ESPRIT et
EUREKA .Ces firmes sont conscientes de l'importance d'une collaboration
avec d'autres partenaires européens pour rester compétitifs ,accéder àde
nouveaux marchés etsurvivre .Ils'agit làd'uneopinion partagée par les
responsables de sociétés et lesgouvernements d'autres pays ,sil'onen
juge par exemple par lapoursuite delaparticipation auprojet EUREKA .
En ce qui concerne cedernier ,leRoyaume-Uni encourage defaçon
particulièrement énergique lesprojets dirigés par leR-U .C'estainsi
qu'ennovembre 1988 ,leRoyaume-Uni participait à110 desprojets
répertoriés dans laliste EUREKA .
4

ANNEXE 13
TENDANCES REGIONALES EN MATIERE DE S/T

Commission des Communautés Européennes
STRIDE
SCIENCE ETTECHNOLOGIE POUR L*INNOVATION ETLEDEVELOPPEMENT
AL*ECHELLE REGIONALE ENEUROPE
Rapport àlaDGXVI delaCommission des Communautés Européennes
(Division des Programmes )
par
LECONSEIL NATIONAL POUR LASCIENCE ETLATECHNOLOGIE
DUBLIN
RAPPORT FINAL
NOVEMBRE 1987

RESUME EXECUTOIRE
INTRODUCTION
LAPRESENTE ETUDE ,ENTREPRISE AUNOM DELACOMMISSION DES
COMMUNAUTES EUROPEENNES .CONSTITUE UNPRELIMINAIRE ALAMISE
EN APPLICATION D'UNE NOUVELLE INITIATIVE SCIENTIFIQUE ET
TECHNOLOGIQUE ,EMANANT DELACOMMISSION ,POUR L'INNOVATION ET
LEDEVELOPPEMENT AL'ECHELLE REGIONALE ENEUROPE .ELLE EST
DESTINEE AUX REGIONS MOINS FAVORISEES DELACOMMUNAUTE .
LES OBJECTIFS DECETTE ETUDE ONT CONSISTE ENUNE DETERMINA ¬
TION DU POTENTIEL TECHNOLOGIQUE RELATIF DES REGIONS DE LA
COMMUNAUTE , ENPARTICULIER ,DES CARENCES TECHNOLOGIQUES DE
SES REGIONS DEFAVORISEES , ET EN UNE EVALUATION DES
MEILLEURES METHODES INTERNATIONALES PROPRES ASUSCITER DES
POTENTIELS TECHNOLOGIQUES REGIONAUX
PRODUCTIFS .
CETTE ETUDE ANALYSE EN OUTRE ,LES EFFETS DES PROGRAMMES
SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES EXISTANTS DELACOMMUNAUTE
SUR SES REGIONS DEFAVORISEES . ELLE MET EN EVIDENCE LA
COMPLEMENTARITE DECES PROGRAMMES ETDE L'INITIATIVE "STRIDE "
PROPOSEE .
TECHNOLOGIE ETDEVELOPPEMENT REGIONAL
L'INFLUENCE DE LARECHERCHE ET DU DEVELOPPEMENT TECH ¬
NOLOGIQUE (RDT ) SUR LACROISSANCE ETLAMODERNISATION DE
L'ECONOMIE N'EST PAS CONTESTEE , MEME SI LEPROCESSUS
IMPLIQUE EST COMPLEXE ,ETMEME SIUNE QUANTIFICATION PRECISE
S'AVERE ILLUSOIRE .
LES ETUDES TANT SCIENTIFIQUES QU'ECONOMIQUES METTENT EN
EVIDENCE UNE REALITE TOUTE SIMPLE , ASAVOIR QUE LES
ECONOMIES PUISSANTES SONT FONDEES SUR LA RECHERCHE ET LA
TECHNOLOGIE .
LA NOTION DE "RDT "-RECHERCHE ETDEVELOPPEMENT TECHNOLOGI ¬
QUE -DECRIT UN ENSEMBLE D'ACTIVITES RELATIVES ALA
PRODUCTION , L'ACQUISITION ,LE TRANSFERT ET L'APPLICATION
DELATECHNOLOGIE .ELLE IMPLIQUE RECHERCHE ,DEVELOPPEMENT ,
DEMONSTRATION ,TRANSFERT TECHNOLOGIQUE ET INNOVATION
TECHNIQUE .ELLE ENGLOBE L'ACQUISITION DECONNAISSANCES ,LEUR
TRANSFERT ETLEUR MISE ENAPPLICATION .
LES INDUSTRIES PRATIQUANT UNE POLITIQUE INTENSIVE DE "RDT "
SONT CREATRICES ,PROPOSENT DAVANTAGE DEPRODUITS NOUVEAUX ,
ATTEIGNENT DES NIVEAUX DEPRODUCTION ELEVES ,SONT GENERATRI ¬
CES D'EMPLOIS ET FINALEMENT PLUS COMPETITIVES QUE CELLES
ADHERANT AUNE TECHNOLOGIE PLUS TRADITIONNELLE ET MOINS
AVANCEE .
AINSI S'EXPLIQUE QUE LES NATIONS PUISSANTES ,TANT EN
EUROPE QU'AILLEURS DANS LEMONDE , CONTINUENT D'INVESTIR
LARGEMENT DANS LARECHERCHE ETLEDEVELOPPEMENT TECHNOLOGI ¬
QUE .
1

ONRECONNAIT ,ENTERMES PLUS GENERAUX ,QUE LES ECONOMIES
NATIONALES SOLIDES REPOSENT SUR DES ECONOMIES LOCALES
SOLIDES . ON RECONNAIT AUSSI QUE L'ECONOMIE REGIONALE
REQUIERT , AU MEME DEGRE QUE L'ECONOMIE NATIONALE OU
INTERNATIONALE ,UNPROCESSUS ININTERROMPU D'AMELIORATIONS ET
D'INNOVATIONS TECHNIQUES .
LES DYNAMIQUES DE CE PROCESSUS DIFFERENT D'UNE REGION A
L'AUTRE .
LEMODE D'ACQUISITION TECHNOLOGIQUE D'ENTREPRISES LOCALES ,
LEURS SOURCES D'APPROVISIONNEMENT ETLEURS FAÇONS D'ACCEDER
ALA TECHNOLOGIE RENDENT COMPTE DU CONTEXTE DANS LEQUEL
BAIGNENT LA RECHERCHE ET LEDEVELOPPEMENT DANS UNE REGION .
MAIS LES AMELIORATIONS TOUCHANT LA QUALITE DE CE CONTEXTE
POUR LES ENTREPRISES LOCALES ,SOIT AUNIVEAU DU POTENTIEL
CREATEUR DE CETTE RECHERCHE LOCALE , SOIT AUNIVEAU DE
L'APTITUDE DELAREGION ACOMMUNIQUER SA TECHNOLOGIE OU A
L'ASSIMILER ,CETERIS PARIBUS ,ONT UNEFFET POSITIF SUR LES
PRESTATIONS ECONOMIQUES DES ENTREPRISES LOCALES ETETENDENT ,
DES LORS ,CELLES DEL'ECONOMIE REGIONALE ETNATIONALE .
LES PRESTATIONS ECONOMIQUES D'UNE REGION REVELENT , PAR
CONSEQUENT ,SI LES ENTREPRISES QUI Y SONT INSTALLEES ,
SONT SOIT CREATRICES AU NIVEAU TECHNOLOGIQUE ET ENPLEINE
EXPANSION ,SOIT ENRETARD ACENIVEAU ETENDECLIN .
NEANMOINS ,LA NATURE COMPLEXE DUPROCESSUS DEDEVELOPPEMENT
DES REGIONS IMPLIQUE QU'UNE CONVERGENCE DE NOMBREUX
FACTEURS "RDT"S‘ IMPOSE . COMME LEPROUVE L'EXPERIENCE AU
NIVEAU INTERNATIONAL ,DES ELEMENTS "RDT "ISOLES NESUFFISENT
PAS ENGENERAL .
DEVELOPPEMENTS INTERNATIONAUX
LA PRISE DECONSCIENCE DUROLE JOUE PAR LATECHNOLOGIE DANS
LE DEVELOPPEMENT DES REGIONS S'EST CONSIDERABLEMENT
ACCRUE CES DERNIERES ANNEES .CE RAPPORT MONTRE QU'ILEN
A RESULTE UNE PROLIFERATION D'INITIATIVES VISANT A
AUGMENTER LEPOTENTIEL "RDT "DES REGIONS DANS CERTAINS PAYS
COMME LES ETATS-UNIS ETLEJAPON .
AUX ETATS-UNIS , UN GRAND NOMBRE D'ETATS TENTENT UNE
REPRODUCTION SUR LEUR TERRITOIRE DES RESULTATS DE LA ROUTE
128 ,DUTRIANGLE DERECHERCHE DELACAROLINE DUNORD ETDE
SILICON VALLEY .PLUS DE 40 ETATS GERENT MAINTENANT DES
PROGRAMMES LOCAUX "RDT ".
UNE EXPERIENCE PUREMENT JAPONAISE -CELLE DES TECHNOPOLES -A
POUR OBJECTIF UNE DECENTRALISATION DE LA TECHNOLOGIE ET
L'ETABLISSEMENT ,ENDEHORS DES GRANDES AGGLOMERATIONS DE
TOKYO ET D'OSAKA , DEPUISSANTES ENTREPRISES LOCALES
AUTONOMES ABASE TECHNOLOGIQUE .
IL NE S'AGIT PAS SIMPLEMENT D'ATTIRER LES INDUSTRIES DANS
CERTAINES REGIONS , MAIS DEDEVELOPPER AUMAXIMUM LES
RESSOURCES ET LES SPECIALISATIONS DONT DISPOSE CHAQUE
REGION .
2

ON DENOMBRE ACTUELLEMENT 18TECHNOPOLES RECONNUES AU
JAPON ET CHACUNE D'ELLES POSSEDE SON PROPRE PROGRAMME DE
DEVELOPPEMENT AFONDEMENT TECHNOLOGIQUE INTEGRE .
ENCOMPARAISON ,L'EUROPE EST ALATRAINE .
DES EXCEPTIONS EXISTENT CEPENDANT .LAFRANCE ,PAR EXEMPLE ,
PRATIQUE DEPUIS LONGTEMPS UNE POLITIQUE DEREGIONALISATION
EN MATIERE DE "RDT ".ONCONSTATE ,ENOUTRE ,DEPUIS PEU
UNE TENDANCE ADES INITIATIVES REGIONALES PARTICULIERES EN
MATIERE DE "RDT " DANS CERTAINS ETATS MEMBRES DE LA
COMMUNAUTE : ENITALIE ,ABARI DANS LES POUILLES , EN
GRECE ,AHERAKLION ENCRETE ,AUDANEMARK ,AHIRTSHALS DANS
LENORD DUJYLLAND ,ENESPAGNE ,ACADIX ENANDALOUSIE ET
DANS LESUD-EST DE L'IRLANDE .CERAPPORT EN DECRIT
D'AUTRES PLUS LOIN .
A PART CES EXCEPTIONS ,LES GOUVERNEMENTS NATIONAUX DES
ETATS MEMBRES N'ONT PAS RECONNU DE FAÇON MARQUANTE LA
NECESSITE DEDONNER UNE FORTE DIMENSION REGIONALE ALEURS
POLITIQUES SCIENTIFIQUES ETTECHNOLOGIQUES NATIONALES .BIEN
QU'UNE GRANDE PARTIE DE L'INFRASTRUCTURE "RDT” NATIONALE AIT
UNE IMPLANTATION REGIONALE ,SON ORIENTATION EST LARGEMENT
NATIONALE ETINTERNATIONALE .
C'EST POUR CELA QUE CERAPPORT ROMPT UNE LANCE ENFAVEUR
D'UNE NOUVELLE APPROCHE DELAPOLITIQUE SCIENTIFIQUE -QUE
L'ON POURRAIT QUALIFIER DEMICRO-POLITIQUE SCIENTIFIQUE -
UNE POLITIQUE QUI S'AXERAIT RESOLUMENT SUR LAREGION ENTANT
QU'UNITE D'ACTION .
UNE TELLE MICRO-POLITIQUE SCIENTIFIQUE VISERAIT LES ELEMENTS
PLUS ORGANIQUES DUDEVELOPPEMENT REGIONAL , COMME LES
RESSOURCES HUMAINES ETINTELLECTUELLES , LES SPECIALISA­
TIONS ,LARECHERCHE ,LEPOTENTIEL TECHNOLOGIQUE ET IN¬
NOVATEUR ,ETTENTERAIT D'ETABLIR UNE DYNAMIQUE AUTOGENERANTE
DANS UNE REGION .
CEGENRE DERELEVEMENT DELAPOLITIQUE REGIONALE S'EST MUE ,
CES DERNIERS TEMPS ,ENUNIMPORTANT DEBAT POLITIQUE ETIL
REND COMPTE ,DANS UNE CERTAINE MESURE ,D'UNE INQUIETUDE
QUANT A L'APTITUDE D'UNE POLITIQUE INDUSTRIELLE A
CONTRIBUER AU DEVELOPPEMENT DEREGIONS PERIPHERIQUES ET
DESAVANTAGEES SI ELLE PERSISTE A SE BRAQUER SUR DES
STRATEGIES D'IMPLANTATION INDUSTRIELLE .
COHESION
AUSEIN DE LACOMMUNAUTE , LEPROGRES TECHNOLOGIQUE PEUT
CONTRIBUER DANS UNE GRANDE MESURE AUNE MEILLEURE CONVER ¬
GENCE ECONOMIQUE ET UNE COHESION PLUS ETROITE ENTRE LES
ETATS MEMBRES ETLES REGIONS .
MAIS L'ESSENTIEL DES RESSOURCES "RDT "DE LA COMMUNAUTE SE
TROUVE CONCENTRE DANS LES REGIONS CENTRALES OUREGIONS-POLES
ET DANS LES ETATS MEMBRES LES PLUS ETENDUS ET LES PLUS
PUISSANTS .
3

LES REGIONS PERIPHERIQUES ETMOINS FAVORISEES BENEFICIENT
D'UN NIVEAU MOINS ELEVE D'INVESTISSEMENT EN "RDT "
DISPOSENT D'UNE INFRASTRUCTURE "RDT " ET D'AUTRES
RESSOURCES INSTITUTIONNELLES AFFERENTES MOINS ETOFFEES ET
TARDENT AADOPTER DES TECHNOLOGIES NOUVELLES ET AINNOVER .
LES REGIONS-POLES EXERCENT UNE PREDOMINANCE EN CE QUI
CONCERNE L'INTRODUCTION DES TECHNOLOGIES NOUVELLES ALORS QUE
LES REGIONS PERIPHERIQUES LES ACCEPTENT TARDIVEMENT PARCE
QU'ELLES MANQUENT ESSENTIELLEMENT DETONUS TECHNIQUE ET
D'ESPRIT D'ENTREPRISE .
CETTE ETUDE MET EN EVIDENCE UN CERTAIN NOMBRE D'INDICES
REVELATEURS DES DISPARITES TECHNOLOGIQUES EXISTANT AU SEIN
DE LACOMMUNAUTE ET QUI CONSTITUENT , ACTUELLEMENT ,UN
SERIEUX OBSTACLE ALAREALISATION DESACOHESION ET DESON
INTEGRATION .
CES DISPARITES SE CONSTATENT TANT ENTRE LES ETATS MEMBRES
QU'ENTRE LES REGIONS DES ETATS MEMBRES .
LAQUASI-TOTALITE DES FACTEURS QUI ANIMENT LEDEVELOPPEMENT
TECHNOLOGIQUE FAVORISENT LES REGIONS-POLES , ASAVOIR LES
COMMUNICATIONS ,L'INFRASTRUCTURE ,L'ACCES AUX SPECIALISTES
ETAUX MARCHES ,L'INFORMATION ,LES SERVICES ETBIEN D'AUTRES
ENCORE .
CE PROCESSUS EST CUMULATIF . UNE DYNAMIQUE CENTRIPETE
S'INSTALLE DES QU'UN SEUIL CRITIQUE EST ATTEINT ET IL
S'ENSUIT QUE LE PUISSANT LEDEVIENT PLUS ENCORE .
CETTE TENDANCE NATURELLE DE LA "RDT "ALA CONCENTRATION
AMPLIFIE LES DISPARITES EXISTANTES ET REND LE FAIBLE
NIVEAU D'EQUILIBRE PERSISTANT DES REGIONS MOINS FAVORISEES
PLUS ENDEMIQUE ETPLUS DIFFICILE AROMPRE .
LES DISTORSIONS ET LES DISPARITES AU NIVEAU DU POTENTIEL
"RDT "DELA COMMUNAUTE S'ENRACINENT DONC PLUS PROFONDEMENT .
LES REGIONS MOINS FAVORISEES SE HEURTENT AINSI ADES
OBSTACLES LORSQU' ELLES PENETRENT DANS LE DOMAINE DES
MARCHES FONDES SUR LA TECHNOLOGIE MODERNE AU SEIN DE LA
COMMUNAUTE OULORSQU' ELLES YPARTICIPENT .
LES DISPARITES GAGNERONT ENIMPORTANCE AUFIL DES PROGRES DE
LA TECHNOLOGIE ET ELLES POURRAIENT DEVENIR UN TRAIT
PERMANENT ETPERSISTANT DUFUTUR PROGRES ECONOMIQUE DANS
LA COMMUNAUTE ,RALENTISSANT SAPROGRESSION GENERALE .
C'EST POUR CELA QUE LAMARCHE VERS UNE COMMUNAUTE TECH ¬
NOLOGIQUE PEUT LAISSER BIEN DUMONDE ENCHEMIN .ALONGUE
ECHEANCE ,LEPROGRES DETOUS S'ENTROUVERA RALENTI AMOINS
D'UNE ACTION POSITIVE SUSCEPTIBLE D'ENTRAVER LES TENDANCES
INHERENTES AL'AGGLOMERATION ETAUREGROUPEMENT DUDEVELOPPE ¬
MENT TECHNOLOGIQUE .
4

LACUNES DELATECHNOLOGIE
CE RAPPORT QUANTIFIE , POUR LAPREMIERE FOIS AUNIVEAU
REGIONAL ,L'AMPLEUR DES FOSSES TECHNOLOGIQUES QUI SESONT
CREUSES ENTRE LES REGIONS PERIPHERIQUES /LES REGIONS
DEFAVORISEES , ET LES REGIONS PLUS DEVELOPPEES DE LA
COMMUNAUTE .
LES FAITS QUI ONT ETE REUNIS SOULIGNENT IRREFUTABLEMENT
LA NECESSITE DE NOUVELLES STRATEGIES COMMUNAUTAIRES EN
FAVEUR DUDEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE DES REGIONS PERIPHE ¬
RIQUES ET MOINS FAVORISEES .
LES ETATS MEMBRES DEFAVORISES NEPRODUISENT QUE 10 %DE
LARECHERCHE ET DUDEVELOPPEMENT DELA COMMUNAUTE ,ALORS
QU'ILS REGROUPENT 40%DESAPOPULATION .ILS TENDENT VERS UNE
DEPENDANCE SUR LE PLAN TECHNOLOGIQUE , NE DISPOSENT
QUE DE FAIBLES INFRASTRUCTURES AU NIVEAU RECHERCHE ET
DEVELOPPEMENT ET LEURS INDUSTRIES N'ONT QU'UNE FAIBLE
CAPACITE D'UTILISATION DES RESULTATS "RDT ".
LES RISQUES DE DEVELOPPEMENT D'UNE COMMUNAUTE "A DEUX
VITESSES "SONT EVIDENTS . DES INITIATIVES DIFFERENCIEES EN
FAVEUR DES REGIONS DEFAVORISEES SEJUSTIFIENT , MAIS DES
PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES SOIGNEUSEMENT DOSES S'IMPOSENT
POUR EVITER QUE NEPERSISTE UN FOSSE TECHNOLOGIQUE ENTRE LES
ETATS MEMBRES FAVORISES ETCEUX QUI LESOINT MOINS .
LES ELEMENTS REUNIS PROUVENT QUE LES ZONES LES PLUS DESAVAN ¬
TAGEES SUR LE PLAN TECHNOLOGIQUE SONT LEPORTUGAL , LA
GRECE ,L'ESPAGNE ,L'IRLANDE ETLESUD DEL'ITALIE .
LA CAPACITE ENMATIERE DERECHERCHE ET DEDEVELOPPEMENT DE
BEAUCOUP DE REGIONS EST QUASIMENT NULLE . LEUR NIVEAU
TECHNOLOGIQUE PEUT ETRE 100 FOIS INFERIEUR ACELUI DE
REGIONS-POLES PLUS DEVELOPPEES (VOIR LES CARTES MONTRANT
LA REPARTITION REGIONALE DES SOMMES AFFECTEES ALA
RECHERCHE ETAUDEVELOPPEMENT EN POURCENTAGE DUPNB ETLES
INVESTISSEMENTS PRIVES EN CEDOMAINE EN POURCENTAGE DE LA
PLUS-VALUE BRUTE ).
L'AMPLEUR DUFOSSE TECHNOLOGIQUE EST EVALUE AQUELQUES 7
MILLIARDS D'ECUS PAR AN .IL EST REVELATEUR DE L'INVES ¬
TISSEMENT ANNUEL SUPPLEMENTAIRE QUE LES ETATS MEMBRES
DEFAVORISES DEVRAIENT AFFECTER A LA RECHERCHE ET AU
DEVELOPPEMENT POUR ATTEINDRE LES NIVEAUX MOYENS DE LA
COMMUNAUTE .
LE COMBLEMENT D'UNTEL FOSSE SUGGERE QUE LES SOLUTIONS "AD
HOC "NEPEUVENT ETRE QUE DES SOLUTIONS ALONG TERME .
5

REPARTITION REGIONALE DES SOMMES AFFECTEES ALARECHERCHE ET
AUDEVELOPPEMENT PAR RAPPORT AUPNB .
EUR 12=100
235 4
S2236161.8
100 0
33J
0-0
CES CHIFFRES ONT TRAIT ,
DANS LAPLUPART DES CAS ,
«A L'ANNEE1983 .
©1987

REPARTITION REGIONALE DESINVESTISSEMENTS PRIVES ENRECHERCHE
ETDEVELOPPEMENT PARRAPPORT ALAPLUS-VALUE BRUTE .
EUR 12 *■100
pw 303.3
233.9
167.9
fr-] 100.0
66.7
£3 o.o233.9
167.9
©1Ш

LACUNES ECONOMIQUES ETLACUNES TECHNOLOGIQUES
DANS TOUS LES CAS ,LE FOSSE TECHNOLOGIQUE S'AVERE PLUS
CONSIDERABLE QUE LE FOSSE ECONOMIQUE . DANS LE CAS DE LA
GRECE , PAR EXEMPLE , LE FOSSE TECHNOLOGIQUE REPRESENTE
PRESQUE LE DECUPLE DUFOSSE ECONOMIQUE .NEANMOINS ,C'EST
CE DERNIER QUE LES STRATEGIES DE LA COMMUNAUTE PRENNENT
FORMELLEMENT EN CONSIDERATION . CE SONT LES SYMPTOMES QUI
SONT TRAITES ,NON LEUR CAUSE .
CE RAPPORT PLAIDE ENFAVEUR DELA RECONNAISSANCE FORMELLE
DEL'EXISTENCE DEDISPARITES TECHNOLOGIQUES ,DEL'ETABLIS ¬
SEMENT DENOUVELLES STRATEGIES ENMATIERE DERECHERCHE ETDE
DEVELOPPEMENT ETDEPROGRAMMES POUR YREMEDIER .
UNE COMPARAISON ENTRE LES LACUNES ECONOMIQUES ET TECH­
NOLOGIQUES DE L'ITALIE ,DE L'IRLANDE ,DE L'ESPAGNE ,DU
PORTUGAL ETDELAGRECE ,ENTANT QUE GROUPE ,EST PRESENTEE A
LAPAGE SUIVANTE .
PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES EXISTANTS ENMATIERE DESCIENCE ET
DETECHNOLOGIE (PROGRAMMES S&T )
LES STRATEGIES ETLES PROGRAMMES ENCOURS DELA COMMUNAUTE
EN MATIERE DE SCIENCE ET DE TECHNOLOGIE SONT FONDES SUR
L'EXCELLENCE ET ENVISAGENT DES PROBLEMES AL'ECHELLE DE LA
COMMUNAUTE . ILS NEVISENT PAS ASTIMULER UNDEVELOPPEMENT
REGIONAL OUAREDUIRE DES DISPARITES REGIONALES .
LES SOMMES ALLOUEES ALA RECHERCHE ET AU DEVELOPPEMENT
COMMUNAUTAIRES NE REPRESENTENT QU'UNE FAIBLE PARTIE DE
L'EFFORT TOTAL CONSENTI ACET EFFET DANS LES ETATS MEMBRES ,
UNPEU PLUS DE 1%DES DEPENSES NATIONALES CONSACREES ALA
RECHERCHE ETAUDEVELOPPEMENT .
IL FAUT CONSIDERER DANS CE CONTEXTE LES AVANTAGES
POTENTIELS ISSUS DE CES PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES POUR LES
REGIONS DEFAVORISEES .
NEANMOINS , CES PROGRAMMES DE LACOMMUNAUTE OFFRENT DE
NOMBREUX AVANTAGES AUX REGIONS DEFAVORISEES ,NOTAMMENT
L'ACCES AUNVOLUME CONSIDERABLE DERECHERCHES ,ETILS SONT
UNE SOURCE PRECIEUSE DECONTACTS AVEC D'AUTRES REGIONS AU
NIVEAU DUSAVOIR-FAIRE ET DE L'INFORMATION .D'AUTRE PART ,
LES AVANTAGES PSYCHOLOGIQUES ETCOMPORTEMENTAUX LIES A
UNE PARTICIPATION AUX PROGRAMMES "RDT "PEUVENT SEREVELER
AUSSI IMPORTANT POUR LES REGIONS DEFAVORISEES QUE LES
BENEFICES FINANCIERS PLUS IMMEDIATS ETEVIDENTS ,OU QUE
L'ACCES PREFERENTIEL ADES RESULTATS .
UNE PARTICIPATION DANS LES RELATIONS ET LES RESEAUX PAR LE
BIAIS D'UNE IMPLICATION DANS LE PROGRAMME-CADRE ET BIEN
EVIDEMMENT DANS D'AUTRES PROGRAMMES ,COMME LEPROGRAMME
"SPRINT "PAR EXEMPLE ,REVET UNE IMPORTANCE PARTICULIERE POUR
LES REGIONS PERIPHERIQUES (VOIR FIG .2CI-APRES ).
LA CARTE 5CI-APRES MONTRE LAREPARTITION REGIONALE PAR
HABITANT DEPLUS DE7.000 CONTRATS "RDT "DELACOMMUNAUTE .
6

Lacunes technologiques etéconomiques de l'Italie ,
l'Irlande ,l'Espagne ,lePortugal etlaGrèce ,
vues globalement .
100r--
5° •
ùA 0.//////!//
PNB /HABITANT SOMMES AFFECTEES A
LA R&D/HABITANTLacunes technologiques etéconomiques de l'Italie .
l'Irlande ,l'Espagne ,lePortugal etlaGrèce ,
vues globalement .
PNB /HABITANT SOMMES AFFECTEES A
LA R&D/HABITANT

FIG 2.
@ CONTRATS BRITE APARTENAIRES MULTIPLES ANATOLIKI STEREA KAI NISIA
_J/ IRLANDE
u\ *'•••' ■<}CONTRATS BRITE APARTENAIRES MULTIPLES
ANATOLIKI STEREA KAI NISIA
IRLANDE
^ -

. 5.NOMBRE DECONTRATS PAR HABITANT (Toutes sources de
^^^^^^l0^5.NOMBRE DECONTRATS PAR HABITANT (Toutes sources de
données )
EUR 10»100
>150
>120
>90
>60
>30«Ü
(c)ifa?

LES REGIONS DEFAVORISEES ONT LARGEMENT PARTICIPE AUX PROGRAM ¬
MES LIES AUX RESSOURCES NATURELLES ETAL'ENERGIE ,MAIS PEU
AUX PROGRAMMES DETECHNOLOGIE FONDAMENTALE . L'INDUSTRIE N'Y
AETE IMPLIQUEE QUE DANS UNE MESURE LIMITEE .
LE PROGRAMME "STRIDE "POURRAIT ACCROITRE LES AVANTAGES DES
REGIONS DEFAVORISEES ENRENFORÇANT LEUR CAPACITE DE PAR ¬
TICIPATION AUX PROGRAMMES DELACOMMUNAUTE ETENDEVELOP ¬
PANT LEURS POSSIBILITES D'ACCEDER ET DE RECOURIR AUX
RESULTATS DE LARECHERCHE COMMUNAUTAIRE , ENPARTICULIER
DANS LECAS DES PETITES ETMOYENNES ENTREPRISES (PME ).
CETTE PARTICIPATION POURRAIT ,PAR EXEMPLE ,ETRE ACCRUE PAR :
*UNE SOURCE REGIONALE D'INFORMATION SUR LES FUTURS PROGRAM ¬
MES "RDT "DE LACOMMUNAUTE ET SUR DES PARTENAIRES TRANS ¬
FRONTIERES POTENTIELS ETDES SOURCES DESAVOIR-FAIRE ;
*UN CENTRE REGIONAL EN MESURE DE PRETER ASSISTANCE DANS
L'ELABORATION DEPROPOSITIONS DEPROJETS ;
*DEVELOPPEMENT DE L'EXCELLENCE ETDUSEUIL CRITIQUE REQUIS
POUR DEVENIR UN PARTENAIRE POSSIBLE DANS LES PROGRAMMES
"RDT "DELACOMMUNAUTE ;
*DES CENTRES SUSCEPTIBLES DECONTRIBUER AUNE DISSEMINATION
PLUS EFFICACE DE RENSEIGNEMENTS SUR LES RESULTATS DES
PROGRAMMES "RDT "DELACOMMUNAUTE ;
*DES CENTRES ,YCOMPRIS DES CENTRES INHERENTS ADES
^ENTREPRISES ,ENMESURE D'EXPOSER LATECHNOLOGIE ISSUE DES'PROGRAMMES "RDT"DELACOMMUNAUTE ;
*DES PROGRAMMES DEDEMONSTRATION PARALLELES AUX PROGRAMMES
DEDEMONSTRATION EXISTANTS ,MAIS METTANT L'ACCENT SUR DES
APPLICATIONS INEDITES DE TECHNOLOGIES ISSUES D'AUTRES
PROGRAMMES "RDT "DE LACOMMUNAUTE ETREVETANT UNINTERET
PARTICULIER POUR LES REGIONS DEFAVORISEES ;
*FACILITES OFFERTES PAR LACOMMUNAUTE :LORS DELAMISE EN
CHANTIER D'UNNOUVEAU PROGRAMME "RDT "OU D'UNE INSTALLA ¬
TION EXPERIMENTALE ,IL YAURAIT LIEU D'ENVISAGER LA
POSSIBILITE DE L'IMPLANTER DANS UNE REGION DEFAVORISEE ,
POUR AUTANT QUE CE SOIT COMPATIBLE AVEC LASTRATEGIE DE
MISE EN VALEUR DE CETTE REGION ET AVEC LES BESOINS DES
REGIONS PLUS DEVELOPPEES ;
*DES RESEAUX DE CENTRES REGIONAUX DE TECHNOLOGIE QUI
FACILITENT LES COMMUNICATIONS ENTRE LES REGIONS DEFAVORI ¬
SEES ,QUI ENCOURAGENT LES ECHANGES DEL'EXPERIENCE ACQUISE ,
LES ACTIVITES COOPERATIVES ETLETRANSFERT DES PROGRAMMES
"RDT "DELACOMMUNAUTE .
ETABLISSEMENT DECONNEXIONS ENTRE LES PROGRAMMES EXISTANTS
DE LACEE DANS CETTE ZONE ,ENPARTICULIER LEPROGRAMME
"SPRINT "ET LENOUVEAU PROGRAMME D'ACTION EN FAVEUR DES
PME .
LE SOUTIEN DE "STRIDE "AL'INFRASTRUCTURE RDT CONSTI ¬
TUERAIT UNE ACTION COMPLEMENTAIRE PARTICULIEREMENT
EFFICACE .
7

UNE MEILLEURE UTILISATION DES RESULTATS POURRAIT ETRE
REALISEE PAR LES MOYENS SUIVANTS :
*DEVELOPPEMENT DEPROGRAMMES DEDEMONSTRATION
*AMELIORATION DES RELATIONS ET DES RAPPORTS ENTRE LES
REGIONS ETAUSEIN DES REGIONS
*RENFORCEMENT DES POSSIBILITES REGIONALES DANS LEDOMAINE DE
LARECHERCHE ETDUDEVELOPPEMENT
IL YAURAIT LIEU D'ENVISAGER DES INSTALLATIONS INFRASTRUC -
TURELLES DESSERVANT UN CERTAIN NOMBRE DE REGIONS DEFAVORI ¬
SEES .DES INSTALLATIONS QUI PERMETTRAIENT UNE COOPERATION AU
NIVEAU "RDT "RELATIVEMENT ADES PROBLEMES REVETANT UN
INTERET PARTICULIER POUR UN CERTAIN NOMBRE DE REGIONS
DEFAVORISEES SERAIENT AUSSI INTERESSANTES .
D'UNE FAÇON GENERALE ,UNGRAND PROGRES POURRAIT ETRE REALISE
DANS LE RAPPROCHEMENT DES POLITIQUES STRUCTURELLES ET DES
POLITIQUES SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES AUSEIN DE LA
COMMISSION ENACCORDANT UNE AIDE ENFAVEUR DE L'AMELIORATION
DE L'INFRASTRUCTURE TECHNOLOGIQUE DE BASE DE CES REGIONS .
CECI DEVRAIT CONSTITUER UN OBJECTIF ESSENTIEL DU FUTUR
REGLEMENT .
MECANISMES "RDT "REGIONAUX
CE RAPPORT PROPOSE DE NOUVELLES MESURES STRUCTURELLES
SPECIFIQUEMENT AXEES SUR L'AMELIORATION DES INFRASTRUCTURES
ETDES RESEAUX TECHNOLOGIQUES DES REGIONS DESAVANTAGEES ET
MOINS FAVORISEES .
ELLES COMPRENNENT UNENSEMBLE DEMESURES "RDT "CLASSEES EN 6
VASTES CATEGORIES :
*RECHERCHE ETDEVELOPPEMENT DES TECHNOLOGIES DEPOINTE ;
*FORMATION SUPERIEURE -RELATIONS ENTRE LES ENTREPRISES ;
*FORMATION TECHNIQUE ETDEVELOPPEMENT DES SPECIALISATIONS ;
*RECHERCHE APPLIQUEE ETTRANSFERT DETECHNOLOGIE ;
*ASSISTANCE AL'ESPRIT D'ENTREPRISE ;
*PROMOTION DE LARECHERCHE &DU DEVELOPPEMENT ET DE
L'OUVERTURE ALATECHNIQUE .
VOIR TABLEAU 7.1 .CI-APRES
8

TABLEAU 7.1 PRINCIPALES CATEGORIES DEMECANISMES ”RDT "
A RECHERCHE ETTECHNOLOGIE DEPOINTE
Etablissements degrand renom seconsacrant aupremier
chef àlagénération deconnaissances ,distinctes de
leur application immédiate ,etleplus souvent situés ,
mais pas toujours ,sur lesite ou àproximité dusite
d'une université réputée . Ilfaut y inclure des
programmes théoriques d'assistance àlarecherche de
base oufondamentale .
B FORMATION SUPERIEURE -RELATIONS ENTRE LES ENTREPRISES
Systèmes et programmes visant essentiellement à
encourager et promouvoir une interaction et un
partenariat plus étroit entre l'industrie et les
établissements d'enseignement du3ième degré .
C FORMATION TECHNIQUE ETDEVELOPPEMENT DES SPECIALISATIONS
Etablissements d'instruction etdeformation technologi ¬
ques ,dispositions envue de l'affinement des aptitudes
particulières des scientifiques et ingénieurs ,
encouragement préférentiel de l'industrie àembaucher
des scientifiques etdes ingénieurs .
D RECHERCHE APPLIQUEE ETTRANSFERT DETECHNOLOGIE
Systèmes etprogrammes aidant ou encourageant le
transfert etles application technologiques .Ils visent
essentiellement l'application etledéveloppement ,et
mettent l'accent sur les applications pratiques .
E ASSISTANCE AL'ESPRIT D'ENTREPRISE
Un vaste ensemble desystèmes aide les entrepreneurs
ou les petites entreprises àlancer denouvelles idées
sur lemarché .Ilpropose des services administratifs et
commerciaux ,ainsi qu'une formation aux entrepreneurs
qui disposent de latechnologie ,mais qui éprouvent
des difficultés d'organisation et de paiement
d'autres services .
F PROMOTION DELARECHERCHE &DUDEVELOPPEMENT ,ETDE
L'OUVERTURE ALATECHNIQUE
Programmes etsystèmes pour améliorer l'ouverture àla
technique et aujugement envue d'encourager les
fabricants etl'industrie engénéral àsemoderniser et
àélever leur niveau technologique .
9

56MECANISMES "RDT” DISTINCTS ONT ETE IDENTIFIES AUSEIN DE
CES 6CATEGORIES .EN FUSIONNANT CES MECANISME ENUNGROUPE
ESSENTIEL ,ON OBTIENT LES 10MECANISMES "PHYSIQUES "ETLES
10 MECANISMES "NON PHYSIQUES "CI-DESSOUS :
MECANISMES RDT PHYSIQUES
*CENTRES D'EXCELLENCE
*PARCS SCIENTIFIQUES
*CENTRES DERECHERCHE UNIVERSITE-INDUSTRIE
*SOCIETES "CAMPUS "
*BUREAUX DELIAISON INDUSTRIELLE
*CENTRES DERECHERCHE ETDETECHNOLOGIE APPLIQUEE
*PROGRAMMES D'ENTREPRISES FRACTIONNEES
*CENTRES DERENSEIGNEMENTS TECHNIQUES
*CENTRES D'INNOVATION
*PROJETS D'EQUIPEMENT DERECHERCHE
MECANISMES RDT NON PHYSIQUES
*PROJETS DERECHERCHES ENCOOPERATION
*PLACEMENT DES SPECIALISTES
*INSTRUCTION ETFORMATION TECHNIQUES CONTINUES
*PROGRAMMES DEDEPLACEMENTS ETD'ECHANGES
*DEMONSTRATIONS
*PROLONGEMENT RDT ETCONSULTATIONS
*FORMATION ALACREATION D'ENTREPRISES
*PROGRAMMES D'OUVERTURE ALATECHNIQUE
*RESEAUX
*SOUS-TRAITANCE ETSOUS-FOURNITURE
MECANISMES RDT APPROPRIES
LA SELECTION DES INSTRUMENTS OUMODALITES APPROPRIES -LES
MECANISMES RDT -EN FONCTION DES DIFFERENTS POTENTIELS
REGIONAUX EST TRES IMPORTANTE POUR QUE LES FONDS SOIENT
ALLOUES ABON ESCIENT .
CETTE SELECTION DOIT SEFONDER SUR UNE EVALUATION PRECISE
DES CONDITIONS ET DES CIRCONSTANCES LOCALES . IL EST
ESSENTIEL , DANS LECOURS DE CEPROCESSUS , QU'UNE LARGE
AUTONOMIE SOIT ACCORDEE AUX REGIONS ELLES-MEMES .
CE RAPPORT REVELE DE GRANDES DIFFERENCES ENTRE LES
CAPACITES "RDT " DES REGIONS . L'APTITUDE AASSIMILER CES
PROGRAMMES ET LAVITESSE ALAQUELLE CETTE APTITUDE PEUT
ETRE CREEE VARIENT D'UNE REGION AL'AUTRE .
LES REGIONS DOIVENT TROUVER ELLES-MEMES LEURS VOIES VERS
LE PROGRES -LEUR VOCATION REGIONALE -CREER ELLES-MEMES
LEUR PUISSANCE ENRDT , EN SEBASANT SUR UNE EVALUATION
REALISTE DE CE QUI EST POSSIBLE PLUTOT QUE DE CE QUI
POURRAIT ETRE SOUHAITABLE .
MAIS CETTE AUTONOMIE LOCALE S'EXERCERA LE MIEUX DANS LE
CADRE DEDIRECTIVES GENERALES QUI PEUVENT ETRE PROPOSEES
POUR AIDER LES REGIONS A ADAPTER LES MECANISMES AUX
BESOINS REGIONAUX ET AUX CARACTERISTIQUES REGIONALES .
10

PAR EXEMPLE ,LES FACTEURS ESSENTIELS OULES CONSIDERATIONS
DONT IL FAUT TENIR COMPTE LORS DE LA SELECTION DES
MECANISMES SONT EXPOSES DANS LE RAPPORT . D'UNE FAÇON
GENERALE ,ILS RELEVENT DEDEUX GROUPES :
*FACTEURS CONNUS POUR EXERCER UNE INFLUENCE SUR LEFONCTION ¬
NEMENT ET L'EFFICACITE DUMECANISME LUI-MEME ,PAR EX .LA
SENSIBILITE ALADISTANCE ALAQUELLE SETROUVE LACLIEN ¬
TELE ,
*CARACTERISTIQUES DUPAYSAGE RDT LOCAL QUI INFLUERONT
SUR L'APTITUDE D'UNE REGION AMETTRE ENPLACE ET AUTILISER
EFFICACEMENT DES MECANISMES PARTICULIERS ,PAR EX .LA
COMPOSITION ETLADISPONIBILITE DES COMPETENCES LOCALES ,LA
STRUCTURE DE L'INDUSTRIE LOCALE ,ENPARTICULIER L'EXIS ¬
TENCE DEPME .
LES PROBLEMES AUXQUELS LES PME SONT CONFRONTEES AU NIVEAU
TECHNOLOGIQUE SONT PARTICULIEREMENT ARDUS , ET TRES
IMPORTANTS DANS LECONTEXTE DECETTE ETUDE ENRAISON DELEUR
ROLE DANS LES ECONOMIES DES REGIONS DEFAVORISEES . SUR LE
PLAN INTERNE ,ELLES TENDRONT ADISPOSER DEFAIBLES COMPETEN ¬
CES ,AMAL JUGER LATECHNOLOGIE ETANE DISPOSER QUE D'UNE
CAPACITE LIMITEE D'ACCES AUX SOURCES EXTERIEURES D'ASSIS ¬
TANCE TECHNIQUE .LACREATION D'UNE CAPACITE RDT
INTERNE DANS LES PME EST CRUCIALE ,MAIS ELLE NEPEUT ETRE
EXECUTEE QUE SUR UNE BASE SOIGNEUSEMENT ETUDIEE ET STRUC ¬
TUREE .
CERTAINS PROGRAMMES DE LA COMMISSION , SUSCEPTIBLES DE
COMPLETER LE PROGRAMME "STRIDE ", APPARAISSENT ,EN PAR ¬
TICULIER LE PROGRAMME "SPRINT ". LE PROGRAMME "BIC "DE LA
DGXVI ELLE-MEME ET LENOUVEAU PLAN D'ACTION EN FAVEUR DES
PME , QUI JETTENT LES PONTS REQUIS ENTRE TOUTES CES
INITIATIVES ,REVETIRONT DEL'IMPORTANCE .
IL EST CONSEILLE AUX REGIONS ,LORS DE LASELECTION DES
MECANISMES RDT ,DE RECOURIR AL'APPROCHE "PORTEFEUILLE ",
CAR UN SEUL MECANISME RDT NEPEUT SATISFAIRE ATOUS LES
BESOINS .
DES PORTEFEUILLES DE MECANISMES RDT ADAPTES A DES
SITUATIONS REGIONALES PARTICULIERES SONT PROPOSES DANS CE
RAPPORT ,PAR EXEMPLE POUR DES REGIONS
*ACONCENTRATION DEPME ,
*ACONCENTRATION INDUSTRIELLE TECHNOLOGIQUEMENT PEU EVOLUEE ,
*DESIREUSES DESTIMULER LAFONDATION D'UNGRAND NOMBRE DE
NOUVELLES ENTREPRISES .
LES ELEMENTS PRESENTES DANS CERAPPORT PROUVENT QUE TOUTES
LES REGIONS NE SONT PAS ENMESURE D'UTILISER TOTALEMENT
L'EVENTAIL COMPLET DES MECANISMES RDT DISPONIBLES . UNE
CERTAINE SELECTIVITE S'IMPOSERA .
11

AINSI PAR EXEMPLE ,LES REGIONS ATRES FAIBLE CAPACITE DE
RDT SONT SUSCEPTIBLES DE TIRER DAVANTAGE DE PROFIT DE
PROGRAMMES FONDES LARGEMENT SUR UNE EXPANSION TECHNOLOGI ¬
QUE ETSUR DES SERVICES CONSULTATIFS ,QUE DECENTRES RDT DE
POINTE .
MAIS ,A L'EXCEPTION DEQUELQUES CAS EXCEPTIONNELS ,D'UNE
FAÇON GENERALE ,LES REGIONS DEFAVORISEES ,QUI SONT L'OBJEC ¬
TIF-CLEF DES NOUVELLES DISPOSITIONS ,DOIVENT POUVOIR ACCEDER
ATOUT L'ASSORTIMENT DES MECANISMES RDT .
PLANIFICATION REGIONALE
LA PARTICIPATION DES REGIONS ET DES ETATS MEMBRES AU
PROGRAMME "STRIDE " DEVRAIT PROCEDER D'UNE APPROCHE BIEN
PLANIFIEE ET PROGRAMMEE .IL FAUDRAIT DEBUTER PAR DES
PROJETS REGIONAUX EXHAUSTIFS CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT
D'UNE CAPACITE RDT REGIONALE APPROPRIEE . CE RAPPORT
PRESENTE UNE PROCEDURE DEDESCRIPTION INTEGREE DEREGIONS ,
DONT DES EXEMPLES SONT LA REGION MIDI-PYRENEES ET LES
POUILLES .
CETTE PROCEDURE DE DESCRIPTION QUANTITATIF DEVRAIT ETRE
COMPLETEE PAR UN RELEVE QUALITATIF APPROFONDI DES CAPACITES
RDT LES PLUS IMPORTANTES ETDES POINTS FAIBLES DELAREGION .
ENCECI ,ILN'YAPAS DESUBSTITUT ALACONNAISSANCE LOCALE .
L'IMPLICATION ET LEDEVOUEMENT DEPERSONNES DUCRU S'AVERE ¬
RONT CRUCIAUX .L'IMPORTANCE DE CETTE PLANIFICATION LOCALE
REPOSE ALAFOIS DANS LEPRODUIT ETDANS LEPROCESSUS .
CE RAPPORT SOULIGNE CEPENDANT QUE LA MISE EN PLACE
D'ELEMENTS UNIQUES D'INFRASTRUCTURE RDT NE SUFFIRA PAS PAR
ELLE-MEME .IL YALIEU DE PROMOUVOIR L'INTERACTION ET LA
COMMUNICATION ENTRE LES DIFFERENTS ELEMENTS DE L'INFRASTRUC ¬
TURE LOCALE RDT .
12

STATISTIQUES ( STATISTIQUES J
/-- N
|Pop .ocnsity
AgrEmpi ._ l[f!l!llilllpll
Ind.Empi ._ I
Str.Empl ._ mi 1
Unompl ._ IWlllü |
TotCVA/'Empl .SSI I
‘ !I1i"i!!!i*lf.1,11Hr
Aor.CV A/Empl . iyil!!|^|l|l|i|li|l|lll|Ììiii
Ind .CVA/Empl .IWll!li|l[lll |
Sar .GVA/Empl .
G0P/;cp !Pl'l'ifil'i
1CDP/Einpl . |
Çiec .Cons_ 'llllllilllllill_ I
IcRDr/ccp ._ 1lüilllÉjlij
Intros Indax 1Biffl I
Cduc .Index_ Sllfflljll 1|
Synth .Indax_ l|W|l|lll j
BE .Grads ._ | | - I
Crods .Outp ._ |
HI–Tech Empl . Ifffl I
GERD/GDP |f| |
BERD/CVA_ {] j
I MOYENNE CEE IUn«mpl .
Tot CVA/'Empl .
GDP/ccp
Intros Index
Synth .Ind«x
Crods .Outp .
CERD/'GDP
BERD/CVA
MOYENNE CEEPUGÜA LI] )
rnliPaâ \ rfknIIILIDJ _
I IIIIII•Miiiiii !iiiiitx. AiCiDtoEiUiII ,!!!,& ,II
vw
Taranto 1üliill
243,000 .- 1il1/01Foggia
Brindisi
Taranto
243,000
POPULATION :3.9M MECANISMES RDT NON PHYSIQUES
SURFACE 19,000 KUa*
(138 KU)«.
NATIONAL CiDsEaFt

' STATISTIQUES
>-
I?•- :hs.ic < 1
\p-.a.ar.z.ff P|i|!lli!illliill|!ij
Λ;Γ .£.τ·5ΐ ._ !!!ΐ|Ι|ΙιΙ'1ιΙι·ιΙίΙ;Ιί·|'ίΐ];Ι|ΐ;Ι·ίΙιΙ|ί|Ι
Ir.d .imci . 1WlW 1
Isif.Î.T.Sl -_ IllplfflWlWlW ]
|Ur.tir.z i. !'l,;i:|:l:!]:'ili'l|'
TaiCVA/î.T.Fi . ll'i!ril;'i'l'i|iil|!;:-:
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is.r GVA/î.T.pi [:il;i:|!lÆ!ilil!lll['ll
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rï,-i.-. )mm |
o.î.Cragj . 1 | - I
Crçjj Juîp 1 j
£.,-.gl.IM |
GERO/COP I
aiiao/cv.-» 1
I MOYENNE CEEк -STATISTIQUES
.31w.M/- ■P''
~]
MOYENNE CEEMIDI PYRENEES (F) )
llllllWlMiMI
(liffln IImimmiul T(ulouse lllUl1iWAMiilftl ?!,’i'rr,m1llillillll'iii*
llll Castres lllllli||É !!|Irr,1)1111 I¡lililíPIllriP^r -,
B!-Jpilll [ [[Il1P'NÙa^met '“^J\\Tarbes fafllIIix 153\
PStGirons IW\]j|i\ iS||l\/mum .
POPULATION s8.3U MECANISMES RDT NON PHYSIQUESGrama
ouse
Castres
Mazametosan ane
Tarbes
Cirons
POPULATION S8.3 U MECANISMES RDT NON PHYSIQUES
SURFACE45,300 KMa.
REGIONAL CÎDTOE ,

LES REGIONS PEUVENT MEME COMPENSER LE DEFICIT EN IN­
FRASTRUCTURE PHYSIQUE ENINTENSIFIANT L'INTERACTION LOCALE
DANS LECADRE DES STRUCTURES EXISTANTES . C'EST POUR CELA
Q'UNE PERSPECTIVE ORGANIQUE EST ESSENTIELLE LORS DE LA
PLANIFICATION DUDEVELOPPEMENT DES STRUCTURES RDT LOCALES .
UNE APPROCHE PAR RESEAUX EST CAPITALE ,CAR ELLE RELIE
ETROITEMENT LES ELEMENTS LOCAUX .
UNE TELLE DYNAMIQUE REGIONALE NE SEREALISE PAS AISEMENT ,
MAIS IL EST EVIDENT QUE CE N'EST PAS LA SEULE PRESENCE
D'UNITES D'INFRASTRUCTURE RDT ,MAIS BIEN LEDEGRE D'INTERAC ¬
TION ENTRE ELLES QUI CONSTITUE LE FACTEUR DETERMINANT DE
L'INNOVATION LOCALE .UNOBJECTIF-CLEF DUPROGRAMME "STRIDE "
DEVRAIT CONSISTER DES LORS ASTIMULER LES RESEAUX LOCAUX
ETLES COMMUNICATIONS AINSI QU'AINSISTER SUR L'ADOPTION
D'UNE APPROCHE SYSTEMATIQUE PLUTOT QUE SUR UNE PLANIFICA ¬
TION RDT LOCALE PAR LES REGIONS .
IL EST POSSIBLE DESUGGERER DES DIRECTIVES POUR CEPROCESSUS
DEPLANIFICATION LOCALE :
*EVALUER DEFAÇON REALISTE LES RESSOURCES RDT DISPONIBLES
DELAREGION ;
*SEFAIRE UNE IDEE DUFUTUR DELAREGION ETLACOMPLETER PAR
DES STRATEGIES OPERATIONNELLES FONDEES SUR DES CAPACITES
EXISTANTES PLUTOT QUE SUR DES HYPOTHESES ;
*UNE CROISSANCE ET UNDEVELOPPEMENT ORGANIQUES APARTIR
D'UNE BASE EXISTANTE EST PREFERABLE AU DEPART D'UNE
SITUATION DE "TERRE ENFRICHE ";
*TROUVER DES MOYENS DEPARVENIR AL'EXCELLENCE ,ENPAR ¬
TICULIER SIELLE EXISTE ENDEHORS DELAREGION .BATIR DE
FAÇON SYSTEMATIQUE ,NEPAS PROCEDER PAR BONDS SUCCESSIFS .
LEDEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE EST CHOSE COMPLEXE ,QUI
SEREALISE PAR AJOUTS SUCCESSIFS ;
*CONNAITRE LES TRAITS SAILLANTS DUPAYSAGE RDT DELA
REGION , SAISIR LES MECANISMES REGISSANT LES RESEAUX
LOCAUX ET LEURS COMMUNICATIONS ,TANT SUR LEPLAN FORMEL
QU'INFORMEL ;
*ADAPTER CES TRAITS ADES ENSEMBLES DEMECANISMES RDT
APPROPRIES CHOISIS ETCONÇUS LOCALEMENT ;
*EVITER UNE APPROCHE PAR SALVE UNIQUE -UNSEUL MECANISME
RDT NECONVIENT JAMAIS ATOUTES LES SITUATIONS ;
*PRETER UNE ATTENTION PARTICULIERE AUX FACTEURS-CLEFS QUI
REGISSENT LERENDEMENT DES MECANISMES CHOISIS .ETUDIER LE
RENDEMENT DEMECANISMES SIMILAIRES DANS D'AUTRES REGIONS ;
*NEPAS IMPLANTER DES MECANISMES ATECHNOLOGIE DE POINTE
EN UN SITE AFAIBLE NIVEAU TECHNOLOGIQUE .DE TELLES
STRATEGIES IMPLIQUENT DEGROS RISQUES D'ECHEC ;
*DEVELOPPER L'INFRASTRUCTURE RDT REGIONALE SOUS FORME DE
SYSTEME AINTERCONNEXIONS ETINTERACTIONS ;
*RENFORCER ET STIMULER L'INTERACTION FONCTIONNELLE AU
SEIN DUSYSTEME RDT REGIONAL PAR LEBIAIS DES CONNEXIONS ET
DES RESEAUX LOCAUX .ETABLIR DES COMMUNICATIONS AVEC LES
INFRASTRUCTURES RDT EXTERIEURES ALAREGION ;
*OEUVRER ALACREATION D'UNSEUIL CRITIQUE DANS DES ZONES
SELECTIONNEES .AGIR DEFAÇON SELECTIVE DEMANIERE ACEQUE
LES RESSOURCES NESOIENT PAS REPARTIES DEMANIERE TROP
PARCIMONIEUSE ;
13

*CREER DES SYSTEMES FLEXIBLES EXEMPTS DEBUREAUCRATIE .CE
SONT LES RESULTATS QUI COMPTENT ,NON LES PROCEDURES ;
*S'ASSURER L'IMPLICATION DUMONDE DES AFFAIRES LOCAL ET
D'INTERETS COMMERCIAUX .DANS LA MESURE DUPOSSIBLE ,
ENCOURAGER LES INTERETS DU SECTEUR PRIVE ADIRIGER LA
STRATEGIE ;
*ENCOURAGER LES INITIATIVES ET LES EDILES LOCAUX :IL
S'AGIT DE LEUR REGION ,DELEURS EMPLOIS , DE LEURS
ENFANTS ,DE LEUR RESPONSABILTE ET DE LEUR FUTUR .QUI
POURRAIT AVOIR PLUS D'INTERET ACEQUE TOUT AILLE BIEN ?
*POUSSER AUX ALLIANCES ENTRE LES PRINCIPAUX ACTEURS
REGIONAUX .
IDENTIFIER LES "PONTES” DUCRU ;
*ENCOURAGER LACONCURRENCE LOCALE POUR LES RESSOURCES .UNE
SAINE CONCURRENCE AMELIORERA LAQUALITE DES PROPOSITIONS ;
*SUIVRE DES VOIES INDIVIDUALISTES VERS LE PROGRES .
CONNAITRE SAVOCATION REGIONALE ;
*SOULIGNER LAMANIERE DEFAIRE LES CHOSES ,NON CELLE DONT
ELLES ONT ETE FAITES .ENFIN DECOMPTE ,LAFORME IMPORTE
PLUS QUE LASUBSTANCE ;
*AGIR LOCALEMENT ,MAIS ENVISAGER GLOBALEMENT .
OBJECTIFS DE "STRIDE "
TOUTE TENTATIVE D'UNE SPECIFICATION APRIORI DEMECANISMES
RDT POUR DES TYPES REGIONAUX PARTICULIERS EST ALEATOIRE .
NEANMOINS ,ONPEUT DIRE QU'ILEST POSSIBLE DEDEFINIR POUR
STRIDE QUELQUES PRINCIPES COMMUNS ATOUTES LES REGIONS ,
QUELLE QUE SOIT LEUR SITUATION LOCALE .ILEST DONC POSSIBLE
D'ENONCER QUE L'OBJET FONDAMENTAL DE LA NOUVELLE DISPOSI ¬
TION EST DE MOBILISER LES RESSOURCES RDT REGIONALES AFIN
DESTIMULER UNDEVELOPPEMENT REGIONAL AUTOGENERATEUR .
"STRIDE "DEVRAIT AVOIR LES OBJECTIFS ESSENTIELS SUIVANTS : .
*RETENIR ETATTIRER LAMAIN-D 'OEUVRE SPECIALISEE ;
*ETABLIR UNE POSSIBILITE LOCALE DETRANSFERT ET D'APPLICA ¬
TION DETECHNOLOGIE ;
*ENCOURAGER ETASSISTER DES CREATIONS LOCALES FONDEES SUR
UNE TECHNOLOGIE NOUVELLE ;
*AMELIORER LES CONNEXIONS RDT NATIONALES ETINTERNATIONALES .
TELS SONT LES PRINCIPES ESSENTIELS D'UNE STRATEGIE DE LA
TECHNOLOGIE POUR PRESQUE TOUTES LES REGIONS SOUS-DEVELOPPEES :
CONSERVATION DE LAMAIN-D 'OEUVRE SPECIALISEE ,TRANSFERT DE
TECHNOLOGIE , FONDATION D'ENTREPRISES LOCALES ABASE
TECHNOLOGIQUE ETCONNEXIONS .
AVANTAGES DE "STRIDE "
LES AVANTAGES AATTENDRE DUNOUVEAU PROGRAMME DEVRAIENT COM ¬
PRENDRE SURTOUT :
*UNE CAPACITE ACCRUE DES REGIONS AEXPLOITER ETAPARTAGER
LES BENEFICES DUPROGRES TECHNIQUE ;
*UNE AMELIORATION DELACOHESION ET DE L'INTEGRATION AU
SEIN DELACOMMUNAUTE ;
*UNAMENUISEMENT PERCEPTIBLE ,ALONG TERME ,DES DISPARITES
ECONOMIQUES ETSOCIALES ENTRE LES REGIONS .
14

IMPACT DE "STRIDE "
POUR PERMETTRE UNE EVALUATION ULTERIEURE , ILIMPORTE DE
DEFINIR AUDEPART DES OBJECTIFS PRECIS ETQUANTIFIABLES ,ET
L'IMPACT DUNOUVEAU PROGRAMME DEVRAIT ETRE JUGE ENFONCTION
DES POINTS SUIVANTS :
*UNE AMELIORATION MESURABLE DES RESSOURCES RDT REGIONALES
TANT AUNIVEAU DEL'INFRASTRUCTURE QUE DES COMPETENCES ;
*UNAMENUISEMENT MESURABLE DES LACUNES TECHNOLOGIQUES ;
*UNACCROISSEMENT MESURABLE DELAPARTICIPATION DES REGIONS
ASSISTEES AUX PROGRAMMES RDT DELACOMMUNAUTE .
REGIONS ELIGIBLES
LES ELEMENTS REUNIS DANS CE RAPPORT JUSTIFIENT QUE LES
PROGRAMMES RDT DE LACOMMUNAUTE DIFFERENT SELON LES REGIONS
ENVISAGEES . ENRAISON DES DIFFERENCES CONSTATEES SUR LE
PLAN TECHNOLOGIQUE ,ECONOMIQUE ETSOCIAL DANS CES REGIONS ,
LE PROGRAMME "STRIDE " SE DOIT D'ETRE FLEXIBLE POUR
CONVENIR AUX DIVERSES CATEGORIES DEREGIONS SOUS-DEVELOP ¬
PEES .
POUR QU'UNE REGION PUISSE BENEFICIER D'UNE ASSISTANCE ,ELLE
DEVRAIT PRESENTER UN RETARD IMPORTANT TANT AU NIVEAU
ECONOMIQUE QUE TECHNOLOGIQUE .
CETTE PROCEDURE ADEUX CRITERES EST PRESENTEE ALA PAGE
SUIVANTE .
UNE REGION PRESENTE UN RETARD IMPORTANT LORSQUE ,COMME
LEDEFINISSENT LES AUTEURS ,ELLE SESITUE APLUS DE25 %
SOUS LAMOYENNE CORRESPONDANTE DELACOMMUNAUTE .
DEPLUS , BIEN QUE CERTAINES REGIONS NESATISFASSENT PAS
EXACTEMENT ACES CRITERES , ELLES N'ENSONT PAS MOINS
DEFAVORISEES POUR UNENSEMBLE D'AUTRES RAISONS .ILFAUT ,EN
PARTICULIER ,ENVISAGER DEUX GROUPES : LES REGIONS DONT
L'INDUSTRIE DECLINE ETLES REGIONS ENDIFFICULTE DANS LES
ETATS MEMBRES PLUS EVOLUES .
15

H
Q
CC
U
O
w
Q
Z
HCRITERES D'ELIGIBILITE
A A
150- !
1QQ_I. .. .. .-■•-■ ,»w rnn.rw.^wr .
|RETARD !
in/// REGIONS %i 2 //' '/I«/// ELIGIBLES /À_ 1ША_
fôO\IlOO 1150RETARD
'REGIONS '/
ELIGIBLES /
///////AV//
INDICE DES REVENUS SEUIL MOBILECRITERES
AU-DESSOUS DE75 %DUREVENU MOYEN PAR HABITANT DELACEE
ou
AU-DESSOUS DE75SUR L'INDICE GENERAL
ou
QUALIFIEE DEREGION INDUSTRIELLEMENT ENDECLIN
ou
QUALIFIEE DEREGION ENDIFFICULTE
et
MOINS DE75 %DEL'INDICE RDT MOYEN DELACEE

EN CONSEQUENCE ,ET EN RESUME ,ILFAUDRAIT DISTINGUER
TROIS CATEGORIES DEREGIONS ENTRANT ENLIGNE DECOMPTE POUR
UNE AIDE :
*CATEGORIE 1-FAIBLE REVENU ,FAIBLE RDT
GROUPE DE REGIONS DONT LENIVEAU DES REVENUS SE SITUE
AU-DESSOUS DE75%DUREVENU MOYEN PAR HABITANT DANS LACEE
OUAU-DESSOUS DE75%SUR L'INDICE GENERAL ETAU-DESSOUS DE
75%DES NIVEAUX RDT MOYENS DELACEE .
*CATEGORIE 2-INDUSTRIELLEMENT ENDECLIN ,FAIBLE RDT
REGIONS AINDUSTRIE DECLINANTE SESITUANT AU-DESSOUS DE
75 % DES REVENUS RDT MOYENS DELACEE .IL S'AGIT DE
REGIONS D'ETATS MEMBRES DONT L'ACTIVITE EST FONDEE SUR LE
CHARBON ,L'ACIER ,LES CHANTIERS NAVALS ETD'AUTRES
INDUSTRIES EN DECLIN .LEUR DESIGNATION PRECISE EST UN
PROBLEME RELEVANT DELADGXVI .
*CATEGORIE 3~REGIONS ENDIFFICULTES ,FAIBLE RDT
REGIONS SELECTIONNEES D'ETATS MEMBRES PLUS DEVELOPPES ,SE
TROUVANT RELATIVEMENT DEFAVORISEES -PARFOIS APPELEES
"REGIONS EN DIFFICULTE "-ET DONT LES NIVEAUX RDT SE
SITUENT AU-DESSOUS DE75 %DELAMOYENNE DELACEE .LEUR
DESIGNATION PRECISE RELEVE AUSSI DELADGXVI ,ENACCORD
AVEC LES ETATS MEMBRES CONCERNES .
LEPRINCIPAL GROUPE DEREGIONS ,CELUI DELACATEGORIE 1,
CELUI QUI CONSTITUE LEGROUPE-CIBLE DELANOUVELLE DISPOSI ¬
TION ,DEVRAIT SUR BASE DES CRITERES ENONCES CI-DESSUS ,
ENGLOBER TOUTES LES REGIONS FAISANT COURAMMENT L'OBJET DU
DEBAT SUR LA COHESION .LEUR DESIGNATION PRECISE RELEVE
CEPENDANT DELACOMMISSION RECOURANT ACES CRITERES .
MECANISMES RDT APPROPRIES
BIEN QUE L'IDENTIFICATION PRECISE DES MECANISMES CONVENANT A
UNE REGION DOIVE SE FONDER SUR UN EXAMEN APPROFONDI DES
POINTS FORTS ET DES POINTS FAIBLES , AUNIVEAU RDT , DE
CHAQUE REGION ,ILEST NEANMOINS POSSIBLE DEDELIMITER , A
PRIORI ,DEVASTES GROUPES DEMECANISMES RDT ,CONVENANT AUX
TROIS CATEGORIES DEREGIONS CITEES CI-DESSUS .AINSI APPARAIT
UNE TROISIEME ESPECE DECRITERE D'ELIGIBILITE ,LA "CONVE ¬
NANCE ".
IL EST PROPOSE QUE LES REGIONS APPARTENANT A LA
CATEGORIE 1PUISSENT BENEFICIER DE LA TOTALITE DES
MECANISMES RDT PRESENTES AUTABLEAU 1.
16

DANS LACATEGORIE 1SETROUVENT DES REGIONS DONT LE NIVEAU
RDT EST EXTREMEMENT BAS ETQUI ,POUR CETTE RAISON ,NESONT
PAS PARVENUES AUNE CAPACITE-SEUIL .CES REGIONS EXIGERONT
UN TRAITEMENT PLUS SELECTIF .ILFAUDRA ,AUDEBUT ,S'ATTACHER
TOUT PARTICULIEREMENT A LA CREATION DES CONDITIONS
PRELIMINAIRES FONDAMENTALES LEUR PERMETTANT DEPARTICIPER
ALA TOTALITE DES MECANISMES DE "STRIDE ". IL EST
POSSIBLE QU'ILFAILLE ACCORDER UNE ATTENTION PRIORITAIRE A
UNE ASSISTANCE TECHNIQUE IMMEDIATE ,ADES SERVICES
CONSULTATIFS ETENDUS ET ADES PROGRAMMES DE FORMATION
TECHNIQUES POUR CES REGIONS .
LES MECANISMES DISPONIBLES POUR LES REGIONS RELEVANT DELA
GORIE 2-LES REGIONS INDUSTRIELLEMENT EN DECLIN -SONT
PRESENTES AU TABLEAU 2.LA CONVERSION ET LA MODERNISATION
D'UNE INFRASTRUCTURE RDT SURANNEE POURRAIENT CONSTITUER LE
PROBLEME ESSENTIEL DANS CES REGIONS ,LESQUELLES DISPOSENT
DE FORTES TRADITIONS INDUSTRIELLES ETDECOMPETENCES ,MAIS
QUI REQUIERENT UNE MISE AJOUR .L'EFFORT PRIMORDIAL POURRAIT
PORTER SUR UNE STIMULATION DELA RECHERCHE ETDUDEVELOPPE ¬
MENT DANS LESECTEUR INDUSTRIEL ETDANS LE SECTEUR PRIVE ,
ETSUR UNE AIDE ALA FONDATION D'ENTREPRISES APPLIQUANT DES
TECHNOLOGIES NOUVELLES .
LES REGIONS DELACATEGORIES 3-LES REGIONS ENDIFFICULTE
DES ETATS MEMBRES LES PLUS DEVELOPPES -PEUVENT DISPOSER D'UN
POTENTIEL RDT SOUS-UTILISE OUAVOIR ACCES AL'INFRASTRUC ¬
TURE RDT D'AUTRES REGIONS DELEUR PAYS .UNENSEMBLE MOINS
ETOFFE DE MECANISMES RDT EST PROPOSE QUI MET SURTOUT
L'ACCENT SUR DES MESURES DE STIMULATION COMME LES RESEAUX ,
LES CONNEXIONS , LES ASSOCIATIONS ET LACONSULTATION .LE
TABLEAU 3DONNE DES DETAILS .
CONCLUSION
LES FOSSES TECHNOLOGIQUES NEMANQUERONT PAS DE S'ELARGIR AU
SEIN DE LA COMMUNAUTE AMOINS QUE DES MESURES NE SOIENT
PRISES MAINTENANT . LES ETATS FORTS LEDEVIENDRONT ENCORE
PLUS ,ETLES ETATS MEMBRES ETLES REGIONS AFAIBLE NIVEAU DE
DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE AURONT BIEN DU MAL ALES
RATTRAPER .
LES TENSIONS ENTRE LECENTRE ETLAPERIPHERIE AUGMENTERONT
SIL'EUROPE ADEUX VITESSES ,QUI SECONSTITUE MAINTENANT DE
PLUS ENVITE ,PEUT S'ENRACINER .
AMESURE QUE LATECHNOLOGIE PROGRESSE ,LACONCENTRATION DE
LAPUISSANCE TECHNOLOGIQUE SEPOURSUIVRA DANS LES CENTRES
DEJA BIEN DEVELOPPES .LES LACUNES TECHNOLOGIQUES POURRAIENT
DEVENIR PERMANENTES ETPERSISTANTES ,ETRALENTIR LEPROGRES
GENERAL .
17

TABLEAU 1
MECANISMES RDT CONVENANT AUX REGIONS DELACATEGORIE 1
RECHERCHE ETTECHNOLOGIE DEPOINTE
Centres spécialisés derecherche
Centres detechnologie depointe
Centres d'excellence
Equipement derecherche
FORMATION SUPERIEURE -CONNEXIONS INDUSTRIELLES
Parcs derecherche
Parcs scientifiques ettechnologiques
Sociétés d'enseignement
Projets d'équipement derecherche
Centres derecherche encommun
Sociétés etconsortiums derecherche encommun
Firmes "campus "
Bureaux deliaison industrielle
Centres detransfert
Chaires commanditées .
Ateliers /symposiums encoopérative
Communautés industrielles
DEVELOPPEMENT RDT DELAMAIN-D 'OEUVRE ETDESPECIALISTES
Programmes deplacement pour spécialistes #
Encouragements particuliers àl'embauche *
Formation /recyclage descientifiques etd'ingénieurs
Enseignement etformation contenus
Amélioration ducurriculum RDT
Programmes d'échanges
Programmes demobilité
TRANSFERT DERECHERCHE ETDETECHNOLOGIE APPLIQUEE
Programmes desubdivision d'entreprises
Connexions etsous-traitance
Démonstrations *
Constitution deréseaux
Centres derecherche etdetechnologie appliquée
Centres deconceptions etd'applications technologiques
Services d'extension etdeconsultation *
Centres d'assistance etd'information techniques *
Services deconsultation technique *
ASSISTANCE AL'ESPRIT D'ENTREPRISE
Centres d'innovation
Centres depréparation
Centres d'affaires ettechnologiques
Services d'inventions
Services debrevets etdelicences
Services d'acquisition detechnologie
Petits cours d'initiation aux affaires
Formation pour fondateurs d'entreprises
Cours dedéveloppement deproduits
Forums etateliers pour entreprises
PROMOTION ETPRESENTATION RDT
Expositions RDT
Foires technologiques
Centres deréférence *
Magasins "One Stop "*
Intermédiaires d'information #
Programmes d'information technique etdeprésentation #
Equipes spéciales *
Bulletins etcirculaires techniques *
Promotion /Présentation générale RDT
Groupements derecherche
Ateliers
Relations scientifiques ettechniques
*très approprié aux régions les moins développées relevant
delaCatégorie 1.
18

TABLEAU 2
MECANISMES RDT APPROPRIES AUX REGIONS RELEVANT DE LA
CATEGORIE 2
*AIDE ALACONVERSION ,AL'ADAPTATION ETALAMODERNISATION
DE L'INFRASTRUCTURE RDT EXISTANTE
*ENCOURAGEMENT AL'INVESTISSEMENT ENR&D,ENPARTICULIER
MATERIEL DERECHERCHE POUR L'INDUSTRIE
RECHERCHES SOUS CONTRAT
CONSEILS TECHNIQUES
PLACEMENT DUPERSONNEL SPECIALISE
ASSOCIATIONS POUR LARECHERCHE
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -PARTENARIAT INDUSTRIEL
SOCIETES D'ENSEIGNEMENT
POINTS DETRANSFERT
*AIDE AUDEMARRAGE D'ENTREPRISES UTILISANT DES TECHNOLOGIES
NOUVELLES ,ENPARTICULIER
CENTRES DECONCEPTION
CENTRES DECREATION
SOCIETES "CAMPUS "
*AIDE AURECYCLAGE DESPECIALISTES ,ENPARTICULIER
FORMATION ETRECYCLAGE DESCIENTIFIQUES ETD'INGENIEURS
ENSEIGNEMENT ETFORMATION TECHNIQUES ENCONTINU
PROGRAMMES D'ECHANGES ETDEDEPLACEMENTS
TABLEAU 3
MECANISMES RDT APPROPRIES AUX REGIONS RELEVANT DE LA
CATEGORIE 3
PRIORITE ALAFONDATION ETAUDEVELOPPEMENT DE RESEAUX ET
DE COMMUNICATIONS .AMELIORATION DES RELATIONS AVEC LES
ACTIVITES RDT NATIONALES ETINTERNATIONALES .
UNIQUEMENT DES MESURES D'ENCOURAGEMENT ,ENPARTICULIER AIDE
AUX :
*RESEAUX DERECHERCHE
*PROJETS DEMOBILITE DES CHERCHEURS
*POINTS DETRANSFERT
*BUREAUX DELIAISON INDUSTRIELLE
*PROGRAMMES DERECHERCHE ENCOMMUN UNIVERSITE-INDUSTRIE
*SERVICE DECONSULTATION TECHNIQUE POUR PME
*PROJETS D'ASSISTANCE ENEQUIPEMENT DERECHERCHE
*ASSOCIATIONS INDUSTRIELLES
*SYMPOSIUMS ETATELIERS TECHNIQUES
19

ILFAUT METTRE ENAPPLICATION D'URGENCE DES STRATEGIES QUI
VISENT LETISSU FONDAMENTAL ,LAFONDATION ETLECADRE D'UN
DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE DES REGIONS LES MOINS DEVELOP ¬
PEES . A DEFAUT , LEBOND QUALITATIF VERS LACOMMUNAUTE
TECHNOLOGIQUE PEUT CONSTITUER UNPAS ENAVANT POUR CERTAINS ,
ALORS QUE BIEN D'AUTRES RESTERONT ALATRAINE .ALALONGUE ,
LEPROGRES GENERAL S'ENTROUVERA RALENTI .
NBST /DUBLIN /AOUT 1987

ANNEXE 14
COMPARAISON DES TENDANCES EN MATIERE DE S/T
AUX E.U. .AU JAPON ET DANS LA COMMUNAUTE

Bruxe lles 22février 1988
.le
CONFRONTATION DES POLITIQUES S/TDES ETATS MEMBRES DE
LACOMMUNAUTE
COPOL 88
"L'ESPACE SCIENTIFIQUE ETTECHNOLOGIQUE EUROPEEN
DANS LECONTEXTE INTERNATIONAL .RESSOURCES ETCONDITIONS
DELACOMPETITIVITE DELACOMMUNAUTE'
Extraits duDocument detravail élaboré par P.BARTOLI
Contrat n°PSS*0008 /F

3
LEPOTENTIEL SETTDES PAYS DELACEE
COMPARAISONS STATISTIQUES ETCONSEQUENCES DUMORCELLEMENT
POLITIQUE
Lacomparaison dupotentiel SetTdes pays delaCommunauté
avec celui des grands partenaires del'Europe ,notamment les
Etats-Unis etleJapon passe enpremier lieu par laconsidération
des agrégats statistiques généraux .Les rapports ,préparés à
l'occasion des précédentes réunions COPOL duCREST ,ont largement
traité deces aspects etl'onsebornera ici ,dans une première
section ,àeijractualiser les principaux résultats .
Puis ,pour compléter cette première approche ,onessaiera ,
dans une deuxième section ,denuancer les conclusions issues des
comparaisons quantitatives ,enévoquant les conséquences du
morcellement delaCommunauté sur son efficacité SetT,face aux
ensembles homogènes que constituent les Etats-Unis etleJapon .

4
SECTION I-LEPOTENTIEL DER-D DES DOUZE COMPARE ACELUI DELEURS
GRANDS PARTENAIRES :ETATS-UNIS ETJAPON
Onpassera enrevue ,dans cette section ,les principales données
debase concernant :levolume des moyens financiers mis enoeuvre ,le
rythme deprogression deces moyens dans lapremière moitié des années
80,etlaplace que tient 1*effort deR-D dans 1*activité économique
des pays .Enfin ,l'oncomparera l'engagement de1'industrie dans 1'
effort deR-D national ,car del'intensité decet engagement dépend ,
aumoins enpartie ,l'efficacité dupotentiel scientifique dechaque
Etat ,comme nous leverrons dans ladeuxième partie dece
rapport .
4
I-Volume
-En1986 ,ladépense deR-D cumulée des Etats-membres aavoisiné 70
milliards d'écus ,deux fois plus qu'en1979 ,etlenombre de
chercheurs est passé de350.000 à500.000 (ept )sur cette période .(I)
-Avec 120 milliards dedollars consacrés àlaR-D (II),soit 119
milliards d'écus (1écu =1,010 dollar ,calculés selon les parités de
pouvoir d'achat :ppa ),ladépense américaine est supérieure de70% à
celle des Douze .(graphique I)
(I)chiffres estimés àpartir des données déjà disponibles dans
certains pays .
(II )source OCDE .

f-lrdECUDIRS poux *EUR–12 »U.S.A. atJAPON :
120 .00-r
100 .00Loiconvers iondes US$et .des Vens
a.«it.^effeotutfe selon les P.P.A.
&fln d'éviter les fluctua ¬
tions erratiques deces monnaies
00 .00-
7 m
41.20 il
Θ167 .57
60 .00
44 .04
41 .20
40 .00
22 .21
20 .00
0.00«
AnncSoJAPON
SEUR-12
ÜU.S.A.

DIRD civil© pour EUR-12 ,U.S.A.etJapon :
193 1-1 986
140 -r-
EUR -12=1OO
120 --
C1001
aiEUR -12=1OOC1251
шттшшт-ht)
MÊBÊÊÊÊ .''
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|:I’ Ш.
:•;•!•!•;•;•;■!■!•!•!•!•;:Î*Ii!?;
Année

7
Celle duJapon ,voisine de9200 milliards deyens ,soit 41
milliards d'écus (ppa 1écu =223,2 yens )est inférieure de41% .
(graphique I).
Compte tenu des rythmes decroissance prévisibles dans les
différents pays ,conjugués avec les variations depouvoir
d'achat ,onpeut raisonnablement considérer que ,pour 1987 ,
l'écart relatif devrait semaintenir avec les Etats-Unis etse
réduire avec leJapon .
Sur lapériode 1981-1986 ,les évolutions ont été favorables
ànos partenaires :l'écart s'est sensiblement creusé auprofit
des Etats-Unis ,tandis qu'ils'est réduit avec leJapon .
Cette comparaison des dépenses globales deR-D des
différents pays permet une première caractérisation del'effort
brut delaCommunauté .Onest souvent amené àlacompléter par la
considération des seules dépenses civiles deR-D ,car ilconvient
detenir compte delaspécificité des recherches militaires etde
leur inégale importance selon les Etats considérés .
Laprécision des évaluations statistiques est moindre dans
cecas etl'onsebornera àdes comparaisons relatives (graphique
H).
Onpeut considérer qu'en1986 ladépense deR-D civile des
Etats-Unis n'excède pas deplus d'unquart celle des Douze ,etla
dépense Japonaise est inférieure d'untiers àcelle-ci .Ici ,
l'écart entre les partenaires et ,notamment ,entre laCommunauté
etles Etats-Unis apparait sensiblement plus faible que dans la
comparaison des dépenses globales deR-D .Depuis 1981 ,cet

8
écart est demeuré àpeu près constant vis-à-vis des Etat-Unis et
s'est réduit vis-à-vis duJapon .
Ces deux analyses ,qu'ilest difficile dedissocier ,sil'on
veut disposer d'une comparaison réaliste des potentiels de
recherche ,montrent que levolume des dépenses deR-D dela
Communauté sesitue nettement enretrait decelui des Etats-Unis ,
mais dépasse largement celui duJapon .Enrevanche ,son évolution
témoigne d'undynamisme moindre que celui deses partenaires .La
considération des taux decroissance respectifs permet de
préciser cedernier aspect .
II-Rythmes decroissance
Entre 1981 et1985 ,les dépenses deR-D des Douze ont
*augmenté enmoyenne de3,6% par anenvolume ,àunrythme
nettement inférieur àcelui des Etats-Unis :6,6% ,lequel sesitue
lui-même bien endeçà delaprogression japonaise :8,8% ,plus de
deux fois plus rapide que dans laCEE .
Ramenée àlarecherche civile ,lacomparaison des rythmes de
progression donne des résultats sensiblement différents ,car
l'augmentation des crédits publics civils aété àpeu près nulle
aux Etats-Unis .Ilenrésulte que les dépenses civiles totales
(publiques etindustrielles )deR-D augmentent sensiblement au
même rythme aux Etats-Unis etenEurope ;mais lacroissance
japonaise est toujours deux fois plus forte :
Europe 12 4%
Etats-Unis 4%
Japon 8,8%

%par année9-r
Θ-+-
7+
64-
64-
44-
34-
24-
J.4-AUG ME NTATI ONANNUELLE MOYENNE DE LA
DIR D1981-1985 (à.prix fixes )
a.a
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EUR –12I
<5
I

10
III -Intensité de l'effort deR-D
Unautre indicateur del'effort derecherche d'unpays est
donné par leratio deladépense intérieure deR-D auproduit
intérieur brut (DIRD /PIB ),qui marque lapriorité réservée au
développement scientifique ettechnique dans l'ensemble des
activités économiques .
Ën1985 ,ceratio atteignait 2,8% aux Etats-Unis etauJapon
(I).Seule des pays européens ,laRFA s'approchait deceniveau ,
avec unratio voisin de2,7% ;tandis qu'auRoyaume-Uni eten
France ilsesituait à2,3% aux Pays-Bas à2% (voisin dela
moyenne des Douze )età1,3% ,ouendessous ,pour les autres pays
membres .
Si ,comme précédemment ,l'onrestreint l'analyse aux
recherches civiles ,leclassement des pays semodifie
sensiblement .
L'effort japonais ,avec unratio voisin de2,7% ,apparaît
largement supérieur àceux des Etats-Unis etdes pays delaCEE ,
qui sesituent entre 1,8% et2%.et ,ànouveau ,laRFA est le
seul Etat membre dont l'effort civil serapproche decelui du
Japon (entre 2,5 et2,6% ).
(I)Japon :données OCDE ,chiffres non ajustés .

IV-Contribution del'industrie aupotentiel deR-D
A/Exécution
Aux Etats-Unis ,plus de70% des dépenses deR-D sont
effectuées dans l'industrie ,etceniveau s'est maintenu tout au
long des années 1980 .Cette forte contribution des entreprises
s'explique notamment par lefait qu'une large part des recherches
militaires leur sont sous-trai tées .
AuJapon ,leratio correspondant (DIRDE /DIRD )est également
élevé ;ilavoisine 68% en1985 .Mais ,àladifférence des
Etats-Unis ,ils'agit presque exclusivement derecherches civiles
etlapart industrielle s'accroît fortement depuis ledébut des
années 80 (61% en1981 ),enraison dudynamisme dufinancement
industriel etdelafaible progression des budgets publics de
4
R-D .
Parmi les Etats membres ,deux pays seulement présentent des
caractéristiques analogues :laBelgique (69% en1983 )etlaRFA
(72% en1985 ).
B/Financement
C'est auJapon que lacontribution des entreprises au
financement delaR-D est laplus forte (plus de70% en1985 )et ,
deplus ,elle croît rapidement depuis ledébut des années 80 (62%
en1981 ).Defait ,les crédits publics tiennent une place très
faible dans lefinancement des travaux deR-D des entreprises
qui ,dans ces conditions ,ont une totale indépendance financière
dans laconduite deleurs programme deR-D ;cequi n'est pas le
cas aux Etats-Unis etdans certains Etats membres .

DIRDexecutée par les entreprl s-esan%du
total
B0-r
70 4-
%60+
S04-■1981
g198S
404-
30 4-
10 4-
HE P IBL E DH NL I F UK B D
PaysJPN USB

Parmi les pays européens ,seule laRFA serapproche du
Japon ,avec une contribution financière del'industrie de61% .
Quant aux autres Etats membres ,letaux qui les caractérise est
inférieur ouégal àcelui des Etats-Unis :48% .
V-Enconclusion
Ilapparaît que les fonds consacrés aux activités deR-D par
1*Europe'des douze demeurent très inférieurs àceux dont
disposent les Etats-Unis ,tandis que l'excédent sur leJapon se
réduit progressivement .
Defaçon plus grave ,l'investissement enR-D manifeste un
dynamisme moindre ;entre 1981 et1985 ,lacroissance des dépenses
aété double auJapon etsupérieure demoitié aux Etats-Unis .
Quant àlaplace accordée àlaR-D dans l'ensemble del'activité
économique ,mesurée par leratio DIRD /PIB ,elle est très
nettement inférieure àcelle denos partenaires (2%contre 2,7%
et2,8% )etl'écart tend às'accroître .
Enfin ,larépartition del'effort deR-D entre secteur
public etsecteur privé montre que lacontribution del'industrie
est plus faible dans les pays européens ,cequi les défavorise
par rapport aux conditions nouvelles dudéveloppement SetTet ,
notamment ,l'importance que prennent les aspects dela
valorisation delarecherche etdeladiffusion dela
technologie .

Ces comparaisons quantitatives ,endéfinitive plutôt ternes
pour laCEE ,négligent enoutre unhandicap sérieux qui affecte
lepotentiel deR-D del'ensemble communautaire :ilneconstitue
pas untout homogène ;ilest morcellé endouze composantes ,dont
certaines sont très dissemblables etprésentent des synergies
insuffisantes .Nous allons enévoquer les conséquences dans la
section suivante .

SECTION II-CONSEQUENCES DUMORCELLEMENT POLITIQUE
Dans lasection précédente ,traitant delacomparaison des moyens
mis enoeuvre par les Douze etleurs partenaires ,onaconsidéré
l'espace SetTeuropéen comme unensemble homogène .Mais cen'est pas
lecas ;lemorcellement politique introduit des cloisonnements et
induit des choix parfois divergents .Decefait ,ilest illusoire pour
l'instant deconsidérer que lepotentiel SetTeuropéen est égal àla
somme des potentiels desesmembres .Pour être réaliste ,il
conviendrait d'affecter cedernier d'uncoefficient réducteur
représentant laperte d'efficacité qui affecte lamosaïque européenne
par rapport àunespace national homogène .
Cette référence aumorcellement des Douze n'est pas nouvelle ;
mais elle prend une acuité particulière dans ledomaine SetTpour
deux raisons .D'abord les différences entre les Etats membres sont
plus aigues enmatière SetTque dans d'autres domaines .Ensuite ,
parce quepartout dans lemonde ,lesdéveloppements récents dela
politique scientifique sefocalisent sur les moyens demieux organiser
lasynergie des efforts SetTetdevaloriser davantage les résultats
decestravaux surleplan économique .Etce^différentes actions
passent ,nécessairement ,par une cohésion etune fluidité accrues du
système SetTsur lequel elles opèrent .Elles s'accommodent très mal
detous les facteurs deviscosité dans les échanges occasionnés par
les cloisonnements politiques ,qui setraduisent par des entraves àla
circulation des hommes ,des limites àl'action des entreprises ,et
l'absence desynergie des actions publiques .

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Les entraves àlacirculation des hommes
Ils'agit ,d'unhandicap majeur ,car leprogrès SetTrésulte en
premier delacirculation dusavoir ,delaconfrontation des
expériences et ,defaçon plus large ,ducontact entre les hommes .Plus
généralement cesont les échanges ausein dutissu scientifique
européen qui sont amoindris par lecloisonnement politique .
Les obstacles concernant les déplacements delongue durée des
scientifiques ,ont été maintes fois évoqués etsont bien connus .Il
s'agit ,d'une part ,desdifférences delangues ,dementalités ,de
cultures ,qui impliquent uneffort psychologique d'adaptation parfois
difficile pour certains .Ils'agit ensuite des différences entre les
systèmes administratifs etsociaux des Etats membres ,qui induisent de
«
nombreux problèmes matériels concernant les chercheurs etleur
famille .Ils'agit ,enfin ,des difficultés àfaire circuler d'unpays
àl'autre les matériels nécessaires àlaréalisation des expériences .
Les limites àl'action des entreprises
Bien que lalibre circulation des marchandises soit assurée par
leTraité deRome ,lescloisonnements politiques induisent encore une
compartimentation desmarchés par lejeudes normes ,delafiscalité
etdes marchés publics .Lemarché unique européen de1992 devrait
lever cette hypothèque ;mais ,pour l'instant ,cette situation réduit
laliberté d'action des‘entreprises ,borne leur capacité d'investir
dans ledéveloppement SetT,etles enexclut parfois ;

car les seuils minimaux d'investissement efficace deviennent de
plus enplus élevés dans certaines technologies avancées :les
semi conducteurs par exemple .
Enoutre ,l'habitude d'une certaine protection contre la
concurrence étrangère ausein des frontières nationales acréé des
comportements derepli sur soi dans une partie dutissu industriel ,
réduisant lapropension àcoopérer ,notamment enmatière SetT,comme
lemontre lefaible développement des "joint venture "technologiques
par rapport àceque l'onpeut ,observer aux Etats-Unis etauJapon .
Seules les firmes ,qui ont appris àagir par delà les frontières
etàaller chercher les technologies làoùelles setrouvent dans le
monde ,sont capables dedépasser ces obstacles .Mais elles sont alors
parfois plus tentées par l'accès direct aumarché mondial que par une
action limitée àl'espace européen .
L'absence desynergie des actions publiques
Ilest vrai que dans lapériode récente ,1'onassiste àune
certaine harmonisation des objectifs des politiques SetT.Néanmoins ,
les traditions del'action gouvernementale sont différentes ,demême
que les structures des systèmes derecherche .Ilenrésulte des
décalages dans lamise enoeuvre des incitations etles instruments
utilisés sont souvent différents ;parfois même cesont les
orientations qui divergent .Les incitations etles soutiens des
pouvoirs publics sont ainsi limités aupérimètre national etn'ont pas
l'effet d'entraînement que revêtent lesmesures arrêtées par
l'administration américaine oulëgouvernement japonais .

Enoutre lecloisonnement politique implique souvent la
duplication des activités SetTdans les domaines oùlapuissance
publique est leprincipal client .C'est très souvent lecas pour ce
qui concerne les matériels militaires oùlacoopération demeure encore
l'exception .Mais l'absence decoopération s'étend également à
certains domaines civils :par exemple celui des transports
ferroviaires oùjusque 'àune période récente laconcurrence entre les
Etats aété larègle ,tempérée dequelques trop rares exceptions .Les
sommes mises enjeu dans ces différents domaines représentent des
montants importants ,etleproblème deladuplication des activités S
etTest bien réel .
Ainsi lemorcellement politique réduit -il l'efficacité de
l'activité SetTdans l'espace européen etconduit -il ànuancer
les comparaisons quantitatives delasection précédente qui
prennent l'Europe comme untout homogène .Onvavoir ,dans la
deuxieme partie ,qu'unautre facteur doit être pris en
considération dans les comparaisons avec les Etats-Unis etle
Japon :cesont les progrès très rapides que ces deux pays ont
réalisés vers une plus grande efficacité deleur appareil SetT.