ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(80)339
Vol.1980/0122

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Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(80)339 final
Bruxelles,le16juin1980
LESCHLOROFLUOROCARBONES DANSL'ENVIRONNEMENT
(Communication delaCommission auConseil)
^ -·>f7^CÂ^'Cc-'3S?-.1
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C0M(80)339final

s.
COMMUNICATION DELACOMMISSION
AUCONSEIL ■
LESCHLOROFLUOROCARBONES DANSL'ENVIRONNEMENT
INTRODUCTION •:
Le26mars1980,LeConseiladoptaLadécision80/372/CEErelativeaux
(1)chlorofluorocarbones dansl'environnement .L'article2decettedéci­
sionstipuleque"aucoursdupremiersemestrede1980,lesmesures
àprendresontréexaminées àLalumièredesdonnéesscientifiques et
économiques disponibles".D'autrepart,dansunedéclaration LeConseil
invitalaCommission àfairerapportsurlesvoiesetLesmoyensenvue
deparvenir àdesaccordsavecLesindustries etLesorganismes appropriés
delaCommunauté (2). 1 .
Laprésentecommunication delaCommission constitue Lerapportdemandé .
parleConseil.Elleconcernelesrfsux.voletsduproblèmedeschlorofluo­
rocarbones dans'l'environnement ::^.
I.Réexamendesdonnéesscientifiques i
II.Réexamendesdonnéeséconomiques ettechniques
LerapportsurLespossibilités dwconvention européenne ducadredevie
feral'ojetd'unecommunication séparée.
L'examendecesdifférentspointsdevraitpermettred'orienteretde
développer lapolitique communautaire relativeauxchlorofluorocarbones
(1)J.O.L90du3.4.80
■•
(2)ùoc•duConseiln°51/75/80,ENV/35du27.2.1980

É
REEXAMEN DES DONNES SCIENTIFIQUES
A.EFFETS DES CHLORO FLUOROCARBONES SUR L'OZONE ATMOSPHERIQUE
Nous reprendrons ici lesprincipales conclusions del'analyse critique
faite pour laCommission par leDocteur GuyBrasseur ausujet des rap­
ports scientifiques récemment publiés .\
Encequi concerne ledétail deladiscussion .Ilfaut seréférer à
l'étude même duDr.Brasseur ,
1._Prin£ijD aux_résju l_tats_des_rec_he_r cjies _conce rnant_lj_eff j?t_des_C_FC_sjjr _
l'ozone
1.1 .Les résultats américains
Enrésumant demanière très succincte les résultats obtenus par
leschercheurs associés àl'étude delaNASA ,onpeut dire que
ladiminution laplus probable delaquantité totale d'ozone ,
pour uneémission continue deCFC -11etCFC -12àsonniveau
de1975 ,serait comprise entre 15et18pour cent lorsque l'état
d'équilibre sera atteint .Selon laNASA ,laréduction se
situerait avec uneprobabilité de95pour cent entre lesvaleurs
„de7,5 et29,8 pour cent enraison des incertitudes qui sub­
sistent sur lesparamètres chimiques etphotochimiques .
Lerapport NAS conclut àune réduction laplus probable de
16,5 pour cent ..Cechiffre résulte d'une valeur de18,6 pour
cent donnée par lesmodèles mathématiques ettient compte
d'effets supplémentaires liés notamment auxdestructions
possibles deCFCdans latroposphère ,ainsi qu'àl'effet de
serre decescomposés industriels .Pour laNAS,les incertitudes
liées auxparamètres intervenant dans lescalculs conduisent -à
estimer ladiminution del'ozone avec uneprobabilité de95
pour cent comme étant comprises entre .5,et28pour cent .

2.
Onconstate donc que lesrésultats delnNAS etdelaNASA sont
largement concordants :Ils indiquent tous deux uneffet négatif sur
l'ozone desCFC etlechiffre moyen retenu peut être donné approxima­
tivement par -16.5 +10pour cent .L'erreur "statistique "est donc
relativement plevée .
1.2 .Les résultais britanniques .' •-
Lerapport britannique conteste lapossibilité dedonner un
chiffre global (oumoyen )de .réduction del'ozone atmosphérique en
raison ducaractère complexe del'atmosphère etdel'existence de
diverses variations naturelles .Ainsi ,ilfaut s'attendre .àune réduc­
tion relative de0variable avec lalatitude etlasaison notamment .
Sicependant lecalcul simplifié (mais peut-être erronné )deschercheurs
américains estentrepris ,lesvaleurs suivantes sont obtenues :13pour
cent dans lemodèle deIlarwell ,11pour cent dans lemodèle du
Meteorological Office (Z-Dj^lô pour cent dans lemodèle d'Oxford (2-D).
Cependant ,pour avoir une idée des difficultés liées àces modè­
les ,onnotera qu'enfaisant varier que leprofil ducoefficient de -
transport vertical (aujourd'hui maldéfini ),lerésultatdu modèle
doIlarwell sedéplace de6à22pour cent .Les modèles bi-dimension -
nems montrent également une grande sensibilité auxvaleurs des para­
mètres de.transport . '
Lnfin lerapport britannique insiste sur lescouplages possibles
avec d'autres activités anthropogéniques .(émission deCO2parlacom­
bustion ouN^Oliéauxengrais chimiques ).Ilapparaît queceseffets
modifient ti^es sensiblement lavaleur calculée delaréduction de
l'ozone par lesCFC . -
1.3.Les autres résultais .
-Une activité très intense dans cedomaine des sciences atmosphéri­
ques s'estmani fcsléeau cours decesdernières années etilest diffi­
cile derapporter icimême une synthèse des travaux effectués récemment .
Ilfaudra donc se'référer -au*articles publiés dans les revues scienti­
fiques ,lout ennotant qu'ungrand nombre d'entre euxont servi debase
aux rapports officiels dont ,ilest question ici .Ontrouvera également
dans lescompte -rendu sdelaréunion duComité deCoordination sur la
couche d'ozone (Paris novembre 1979 )duPNIJE line présentation desrésul­
tats etdesactions derecherche auCanada ,enFrance ,enRépublique
Fédérale Allemande ,enItalie ,auxPays-Bas ,enNorvège ,enURSS ,au
Royaume-Uni etauxEtats-Unis d'Amérique . - ' ,
1•m•Quelques différences entre lesconclusions américaines et
brilann iques .
Ilfaut tout d'abord constater que lesmodèles mathématiques uti­
lisés tant aux .Ktats-Unis qu'enEurope (spécialement auRoyaume Uni )
fourni ssent ,pour deshypothèses similaires ,desrésultats quantitatifs
qui sont très comparables . ,
*

"3.
Leschiffresderéduction deLaquantitéd'ozoneobtenuspardes
techniques decalculstrèssemblables sontcompatibles departet
d'autredel'Atlantique .
-Ladifférenceessentielle entrel'approcheaméricaine etbri­
tanniquesesituedanslaconfiance quel'onaccordeauxmodèleset
dansledegrédesimplification quel'onconsidère commeacceptable .
Danslepremiercas,onconsidère quel'effetdesperturbations obte­
nuàl'aidedemodèlesanidimensionnels estreprésentatif delaréa­
litépuisquedetels/modèlessimulentavecun-certainsuccèsl'atmos­
phèrenaturel.Danslesecondcas,onconsidère quelesphénomènes
atmosphériques sonttrèscomplexes,qu'iln'estdoncpaspossiblede
procéder àdessimplifications aussipousséesetquelesmodèlesà
unese^ledimension,quinesontpasàmêmedesimuleruncertain
nombre.de phénomènes dansl'atmosphère (réchauffements explosifs,
hauteurvariabledelatropopause,effetdesondesplanétaires ,
etc...),,sontsuspectspourfairedesprévisions deréduction del'ozone.
End'autrestermes,c'est-laméthodologie quiestsurtoutmise
encauseetnonlescalculseux-mêmes.Enréalité,lesdifférences
quantitatives entrelesrésultats -desmodèlessimplifiés britanniques
etaméricains sontfaiblesetfinalement peusignificatives .Maisla
questionvéritableestdesavoirs'ilpeutexisterunedifférence sen­
sibleentrelaréductiond'ozonecalculée -etlaréponseréelledel'atmosphère sousl'effetdesCFC.C'estdoncteproblèmedela
validitédesmodèlesetlaméthodedeformulation duproblèmequiest
posé.
Prjn_ci£a_le_sj_n^e£_tj_tjjd_es_lj_é_es_a_ux_modè_t.e_s_at_mo_s£_hé_r_]_qjje_s
2.1.Modèlesmathématiques . •N
Outrelesréservesquel'onpeutformulervis-à-visdelaméthodo'
logiepropreauxmodèlesengénéral,ilfautindiquerquelesmodèles
unidimensionnels ,surlesquelssebasentlesconclusions américaines,
résultent desimplifications assezpoussées..Cetteapprochenetraduit
'doncpasnécessairement lasituationréej.ledel'atmosphère demanière
satisfaisante .Malgrél'introduction d'hypothèsessimplificatrices
diverses,ilfautcependantconstaterqu'engénéral-etparfoisau
prixd'ajustements-lesdistributions calculées nesontpasinconsis­
tantesaveclesprofilsobservés.Pourcertainscomposéschimiques,
laconfrontation delathéorieetdet'expérience posecependantquel­
quesproblèmes.Il-subsistedoncdesincertitudes quipourraient modi­
fiersensiblement leschiffresdeprédiction delaréductionéventuelle
delacouched'ozoneparlesCFCs.

4.
2.2 .Chimie atmosphérique
Làchimie atmosphérique estnettement mieux connue queprécé­
demment mais ilpourrait subsister desmécanismes inconnus oudes
réactions dont Laconstante devitesse estsurousôus-estimée .
Chaque vitesse deréaction estentachée d'unecertaine erreur demesure
etL'erreur globale propre ausystème deplus d'unecentaine de
réactions n'estpasnégligeable .
Elle aétéestimée par lesrapports delaNASA etdelaNAS .En
outre ,Lachimie troposphérique reste trop peur comprise .Enparti­
culier ,ladécomposition desCFCdans latroposphère etleur dispari­
tion éventuelle dans lesocéans étdans lessols devrait faire lobjet
derecherche pLuspoussées .
2.3 .Transport atmosphérique
Leproblème delaréprésentatiori dutransport desconstituants
minoritaires n'estpasrésolu .Sasolution requiert lamise aupoint '■
degros modèles tridimensionnels nécessitant desmoyens decalculs
puissants .
3.PrJ_n£ ij^jjx_ré_s_ul.tat^_de 'ob^e_rv jtjojn de_l_a _£uant_ijt_é_dJ_oj?oj2e_e_t de_scyi _
évo^jjt_ion , •
Aux latitudes tempérées de l_'hémisphère Nord ,Laquantité d'ozone semble
avoir diminué jusqu' en1962 puis elle aaugmenté pour atteindre un
maximum en1970 .
ILsemble ,sil'onprend leschiffres NASouNASA ,que l'effet duCFCannon­
cépar lesmodèles (2,1 _+1,5%deréduction delaquantité d'ozone )ne
puisse ehcore être détecté (seuil inférieur 5%deréduction ).Enadoptant
Leschiffres britanniques etsurtout français (0,7 à1,3 %deréduction de
L'ozone comparé àunseuil dedétectabi lité de2%,lecomporte­
ment del'ozone devrait pouvoir révéler uneaction des CFC etainsi valider
ounon lesmodèles mathématiques ~
4._Prjn_c i£a_l_e_s jçoricJ^us i_ons^e_l_aj2a_l_y£e_c_r_ijt_i_2ue
Depuis que l'hypothèse deladestruction catalytique de0,par Lechlore a
été avancée par Stolarski etCicerone (1974)et Molina etRowland (1975 ),Le
fondement théorique supportant cette hypothèse n'esjamais été infirmé .
L'étude aulaboratoire a,aucontraire ,montré qu'enprincipe l'ozone
était sensible auchlore etlesréactions quiont été avancées par lasuite
n'ont fait quecompléter unethéorie sans laremettre fondamentalement en
causé .

5.
Lamesurerécentedecertainesvitessesderéactionschimiquesa,
cependantmodifiéLesvaleursquantitatives desrésultatsdesmodèleset
ilàété"montréquel'ozoneseraitplussensibleauchloreetmoinssen­
sibleauxoxydesd'azotequ'onnelepensaitprécédemment ..
.Lesestimations decetypesontbaséessurdesmodèlesmathématiques
qui,engénéral,prennentencompteunnombreélevéderéactionschimiqueset
photochimiques del'atmosphèremaisquiactuellement sontincapablesdesimu­
lercorrectement ladynamique .atmosphérique quijouecependantunrôleimportant
-Leproblèmedelavaliditédesmodèlesestdoncposéd'autantplusque
rienneprouvequetouslesmécanismeschimiquessontaujourd'hui connus.
LesmodèlessontcependanttrèsutilescariIspermettent demieuxcom­
prendrel'importancerelativedesdifférentsmécanismeschimiquesetphotochi-•
miquesetd'étudiercertainesinteractions àl'intérieurdusystèmeatmosphé­
rique.Cependant,l'atmosphèreestàcepointcomplexequ'ilfauttoujours
afficherunecertaineprudencequandonrecueilledesrésultatsquantitatifs .
Lorsqu'onexaminel'évolutionréelledelaquantitéd'ozonedansl'hé­
misphèreNord(oùlaplupartdesCFCestinjecté)depuis1963,onconstate
unetendancepositivedontl'originen'estpasconnue.L'observation n'estdonc
actuellement pasconcordante aveclesrésultatsthéoriquesmaisilnefautpas
exclurelasuperposition possibledeplusieurseffets(thermiques,dynamiques,
chimiques)naturelsoùanthropogéniques quimasquentl'actiondirectedésCFC.
■' ^
L'analysequiprécèdemontrelanécessitédepoursuivrelesre­
cherches.Pourtant,siladécisionàprendreestretardée,l'effetpossibledes
CFCrisqued'êtreplusimportantetlesconséquences plusgraves.Lerapport
britannique montrequ'enreportantudated'unhypothétiquearrêttotal-de
l'émissiondesCFCdu1.1.79au1.1.&3,laréductionmaximaledelaquantité
totaled'ozoneneseraitaccruequede0,5à0,6pourcent,laduréeentre
l'arrêtd'émissionetlaréductionmaximalede0^étantcompriseentre7et
15ansselonlemodèle.Dèslors,ilsemblequ'undélaide5annéesavantde
prendreunedécisionàproposdesCFCpuisseêtreraisonnablement accepté.Mais
laquestionseposealorsdesavoirquellessontleschancesderésoudre .
complètement leproblèmedanscedélai.
Sionpeuts'attendreàamél'iorernotreconnaissance desréactions
aéronomiques etdeleursconstantes devitesse,lesproblèmespropresàla
méthodologie delamodélisation mathématiques neserontpasrésolusdans5ans.

6.
Ilsemble donc que l'onpuisse conclure succinctement enindi­
quant :
1.que lathéorie photochimique del'ozone dans lastratosphère
estbeaucoup mieux connue qu'ilyadixans . "
2.qu'ilsubsiste néanmoins desincertitudes .
3.que lesmodèles ontcontribué àunemeilleuré connaissance de
lastratosphère
A. que lecaractère simplifié neleur permet pas dedécrire complè - N
tement lecomportement del'atmosphère etdesesconstituants
minoritaires '
5.qu'ilconvient ,dans lesprochaines années dedévelopper des
modèles plus sophistiqués prenant .encompte àlafois lesaspects
chimiques ,thermique etdynamique des processus atmosphériques
6.que cette tâche nepeut être terminée endéans lescinq ans ,mais
qu'ilconvient demener uneffort continu .
7.que ,dans cesconditions *l'observation permanente etlasurveil­
lance del'ozone revêt une importance particulière .
8.querien n'indique actuellement qu'ilyait euuneffet réel
des CFC sur lacouche d'ozone
9.qu'ilyadonc lieu dedévelopper lesmoyens d'observations ,àla
fois lesmesures parsatellite qui fournissent ungrand nombre d'ob­
servations et'lesmesures àpartir dusol plus facilement calibrables .
10.qu'ilconvient depoursuivre l'étude desbilans deconstituants mino­
ritaires afin deriétecfer lessources oulespuits tant naturels
qu'artificiels descomposés del'atmosphère .
lli qu'ilestindispensable d'étudier simultanément 1'ensemble ^les
influences anthropogéniques sur l'ozone atmosphérique .
Ainsi ,leproblème del'ozone etdesavulnérabilité àdescomposés d'ori­
gine humaine estunproblème devenu permanent .Leschiffres avancés actu­
ellement devront être fréquemment revus ,compte tenu del'évolution des
connaissances ,dudegré desophistication desmodèles etdesobservations
des constituants minoritaires . .

EFFETSD'UNEDIMINUTION EVENTUELLE DELAQUANTITE DOZONESURL'HOMME
ETL'ENVIRONNEMENT
1.^fJ_e^s_d^uj2e_dJ_mJ_rujt_i_oj2 _de_l_a^ua_n^î^é_dJ_oj_o_ne_s_u r_ler^a^onnement _
_so_la_i_r_ea_ôiyjojLet _
L'ozoneabsorbefortement dansLarégionultraviolette duspectreso­
laire;Lecoefficient d'absorption dépenddelalongueurd'onde.
Unediminution delaquantitéd'ozonestrastosphérique affecterasurtout
larégioncompriseentre2S0et340nm.Commeleseffetsbiologiques
sontdusprincipalement auxlongueursd'ondeinférieures à320nm,
lesrayonnements critiquessontceuxcomprisentre280et320nm,
c'est-à-direlesrayonnements UV-B. > ■•
(1)Depuis1973,danslesdifférentes étudessurl'ozonestrastosphérique ,
onestimegénéralement que,pourdepetitschangements delaquantité
d'ozone,unebaiasde1%delateneurenozonestratosphéri quecoi–
respondàuneaugmentation d'environ2%durayonnement UV-B.Pour;
des-réductions plusimportantes,cetteproportion peutêtresupérieure
à2.
Ungrandnombredevariablesincontrôlables déterminent latransmission
durayonnement solaireàtasurfacedelaterre:enplusdelalongueur
.,d'ondeetdeladiffusion,lesvariations del'ozoneenfonctiondeLa
saisonetdelalatitudejouentungrandrôle.-Cesdifficultés sont
reconnuespartousleschercheurs,mais,silesétudesrécentesdeLa
NASetde,laNASA'neprésentent pasdenouvellesestimations durapport
réduction del'ozone/augmentation desUV-B,l'étudeduDepartmentof
theEnvironment duRoyaumeUniendonneunediscussion .Ilmetenévi-'
dencequelepourcentage deréduction del'ozoneestleplusfaible
danslesrégionséquatoriales ,l'été,oùl'intensitédurayonnement UV
estlaplusgrandeetconduit,d'aprèsLesmodèle^àun;vj.tentâtionde
5à10%deladoseintégréed'U.V-B.Parcontre,taoj^tiondel'ozoneestlaplusforteauxlatitudes éLevéesl'hivc -lo,sçueL'in­
tensitédurayonnement solaireestfaible.
<1)NAS(NationalAcademyofScience)
Halocarbons :EffetsonStratospheric ozone,Washington,1976
CIAP_ , ,,.,.~ReportoffindiigsTheeffectsofstratospheric pollution
byaircrafts.USDepartmentofTransportation ,1974,Washington .
Department oftheEnvironment Chlorofluorocarbons andtheir
effectonstrastospheric Ozone,Pollution Papern°5,London,1976.

Unautrefacteurd'incertitude estLefacteurbiologique .Toutes
LesLongueursd'ondedeLarégionUV-Bneprovoquent pasLesmêmes
réponsesbiologiques surLesmêmescibles.Desfonctions depondé­
rationontétécalculéesafindedéterminer un.spectred'action
biologique .Uneconnaissance inappropriée decesfonctionsreprésente
unedescausesmajeuresd'incertitudes relatives auxeffetsd'une
diminution del'ozone.LerapportdelaNASl'estimequ.'àunediminution
de16'/.deL'ozonecorrespondent 447.d'augmentation desUVnéfastes
(domaging)pondérésetce,auxLatitudes moyennes.Ledernierrapport
britannique indiqueque,pouruneréduction delacouched'ozonede
13%,l'accroissement globaledeladosed'UV-Bpondérésencequi.
concernel'érythèmeseraitde12%:lefacteurdeconversion peut
êtreplusprochede1quede2.
jjf_feJ^s_d_es_r_ayjDnrie_mej2t_s JJ\M3_s_ur_l_a_saj2t_é_huma_i_ne
Lerayonnement ultraviolet estnocifprincipalement pourLapeau
pouvantprovoquerdifférentes formesdetumeursycomprislemélanôme
malin,souventmortel.Lacompréhension deceseftetss'accroit
considérablement sanspourautantaboutiràdescorrélations quan­
titatives ,etsansdémêlerdéfinitivement Lesinfluences de-nombreux
facteursquis'entrecroisent .Deplus,leseffetssefontsentiràv
longtermeetdes-étudesépidémiologiques sontnécessaires .Denom­
breusessontencours.
Ainsi,auxEtats-Unis,leNationalCancerInstitute danssontout
récentrapportindiquequelescancersdelapeaubéninssemblenten
augmentation etestimequeLescourbesdedose-réponse entrelés
rayonnements UV-BetLescancersdelapeaufontapparaître un
facteur2d'amplification biologique qui,ajoutéaufacteur2_
d'amplification physiquedonneunfacteurglobalde4:c'est-à-dire
quepour1%deréduction delaquantitéd'ozonecorrespond uneaug­
mentation de4%decancersdeLapeauautresquelemélanôme.
DanslaCommunauté,l'ItalieetLesPays-Bassemontrenttrèsactifs
d.anscesrecherches .Ilfautciterentrpautresuneenquêtedel'IstitutoSuperiorediSanità.àRome^demêmequ'unmodèlenéei–
landaisdedos-réponse decancerdelapeauinduitparl'exposition
chroniqueaurayonnementultraviolet ^3).LemodèLepermetdecalculer
unérelationdose-réponse pourunepopulation unique.Selonlemodèle,
unediminution permanente d'ozonede16,5%,telquec'estmentionné
danslerapportdelaNAS,provoquerait uneaugmentation deL'inci-
dericedescancersbéninsdeLapeaud'unfacteurd'environ2,5aux
Pays-Bas.^ . '
<1)©rotection agsinsttreprtet-ron -oi.Stratospheric Ozoneby
Chlorofluorocarbons ,Washington,1979 .
(2)Istisan1980/10,Epidemologia descrittiva delmelanoma
malignodellapelle.....
(2>)F.R.DEGRUIJLandJ.C.VANDERLEUN,Adose-responsp modelfor
skincancer.InductionbychronicUVExposureofaHumanPopula­
tion.J.Theor.biol .souspresse.

9.
Encequiconcernelemélanomemalin,ilestbeaucoupplusrareetpeut
semanifester indifféremment surdespartiesexposéesounonexposéesdu
corps.C'estpourquoiilestdifficiled'établirunerelationdecauseà
effetentrel'exposition auxrayonsultra-violets etl'apparition decette
formedecancer,bienquel'onaitremarqué,làencore,quecelle-ciétait
plusfréquente souslesbassesLatitudesetchezlessujetsauteintclair.
Toutefoisi'Isembleyavoirdesindications croissantes qu'ilexisteune
relationentrelesUV-Betlemélanome (1).
Enconclusion,quoiquelesdonnéesépidémiologiques dontondisposeen
quantitérestreinte donnentàpenserquelerayonnementultra-violet influe
beletbiensurl'incidence ducancerdelapeau(enparticulier avecles
formesdecedernierquisemanifestent localement),ilexistetantd'autres
facteursquisemblentintervenir également-commelarace,leshabitudes
sociales,l'environnement ,ledegrédepollution,lacouverture nuageuse,la
duréed'exposition,lerégimed'exposition,etc.-qu'ilestdifficile
d'établirunecorrélation quantitative directeentrelabaissedelacolonne
d'ozoneetl'incidence ducancerdelapeau.
3.J.fjfe^s_d^s_UJ/-^_sujr_l_a_f_l_o_re_et _J1a_fauj2e -
Etantdonnélepeud'informations dontondisposequantauxeffetsde
rayonnementultraviolet surlesplantesetlesanimaux,onnesauraitpré"
tendreévaluer-avecprécisionetdansunfuturprochelesdangerséventuels
decerayonnement pourlabiosphère.Sil'onapuétablircertainseffetssur
lesplantes-montrantunegammedesensibilitésdifférentes-etleplancton
lesprincipales causesd'incertitudes sonttaméconnaissance duspectre :
d'actionbiologique,etdudégrédepénétration del'eauparlesUVence
quiconcernelesmilieuxaquatiques,le-petitnombred'échantillons statis­
tiquesetl'imprécision desconditionsenvironnementales danslesquelles
sontmenéeslesexprériences .
4._Efjfejt_s_s^jr_le_cl_i_mat- ,, ■>
Lesrelationsentreuneéventuellemodification delacomposition del'at­
mosphère^ti.leschangements climatiques quis'ensuiventconstituent unpro­
vblêmecomplexe.Leseulmoyendeprogresser danslarésolution decelui-ci
consistera àapprofondirl'étudedetousleseffetsconcordants etcontra­
dictoiresquirisquentd'affecterlacomposition del'atmosphère .Undes
effetslespluspréoccupants estl'éventueleffetdeserredûàdesfacteurs
telsquel'accroissement mondialdesconcentrations atmosphériques de
dioxydedecarboneetdeCFCagissantsemblablement et/oul'augmentation
delaquantitédeparticules ensuspension dansl'atmosphère .Citonségale­
mentleseffetsproduitssurlateneurenozonedelastratosphère par
l'azoted'originenaturelle ouindustrielle ,leshydrocarbures chloréset
lavapeurd'eau,ainsiqueparl'émissionpériodique danslastratosphère
depolluantsnaturelsdueàl'activitévolcanique etautresphénomènes .
LesCFCpourraient avoirencoreuneffetindirect àtraversleschange­
mentsdelaquantitéd'ozonequi.influenceégalementlatempérature del'at­
mosphère.
(1)PNUERapportdela3esessionduComitédeCoordination surlacouche
d'ozone,novembre1979.
./.

10.
II.REEXAMEN DESDONNESECONOMIQUES ETTECHNIQUES
CechapitreestLargementinspirédeL'étudecommandéeparLaCommission
auMetraConsuLting LimitedGroupàLondresetintituée"Aspectsof
ImpLementing RéductioninChlorofluorocarbons UsageinAérosols".Ilen
reprendLesdonnéesessentielle ?etlesconclusions principales .Pourplus
dedétails,ilfautseréféreràl'étudedanssonentier.Certaines données
ontétéaussifourniesparlesEtatsmembresàlaCommission .
•
1.PRODUCTION ETUTILISATION DESCFC11ET12:1976-1979
1.1^t_at_i_sjt;_£u_es_r_eL_atJ_v£S_à_L_a_CE_£
Lesstatistiques deventesétd'utilisation desCFC11et12dans
-laCommunauté ontétéfourniesparLeEuropeanFluorôcarbon Produ-
cersTechnical Committee (EFCTC)duCeficdelamêmemanièrequ'en
1976(cf.rapportMetra1978"SocialandEconomieImplications of
controlling theuseofchlorofluorocarbons intheEEC").
Cesstatistiques sontprésentéedansLetableau 1.
Lesdonnéesdeproduction incluenttouteimportation venantdepays
tiersfaiteparLesproducteurs deCFC;detoutefaçon.L'importance
decelle-ciestregardée commetrèsfaibleàcausedel'excédentde
lacapacitédeproduction parrapportàlademandedepuisquelques
années.Ainsil'importation népeutêtrequeladernièreressource A
encasdedifficultés defonctionnement d'uneinstallation .
1.2^t_atJ_st_i_gue_s_mond_i_a les ~' *
Lesestimations deproduction mondialesontfourniesparlaU.S..
ChemicalManufacturersAssociation etbaséessurlesdonnées -
fourniesparlesfirmesd'unepartetdesestimations encequi
concernelebloccommuniste etd'autrespays.

11.
TABLEAU 1:DONNEES DEPRODUCTION ETDEVENTESPAR
LESPRODUCTEURS ~ùZLACOMMUNAUTE DESCFC11et12;
COMPARAISON ENTRE1976et1979(TONNESdeCFC11ET12}
Différence
1976 1979 1976/1979
|tonnes j
: Itonnes tonnes
I
PRODUCTION
ycomprisles
tionsparlesimporta-
producteurs326,433j!304,238I
I-22.195"6,8
delaCEE
VENTES •
VentesdanslaCEEpar
utilisation
Aérosols 176.914 136.552-40»362-22,8
Réfrigération 20,773 20.300 473!"2,3
Moussesplastiques 42.154 55.788 +13,634+32,3
Autresutilisations 4.178 6.921 +2,743+65/7
Totaldesventesdans
,laCEE244.019 j
i219.561 -24.458-10,0
Totaldes'exportations
verslèspaystiers83.578 •81,636-1,942 3
i
i
TOTALDESVENTESDANSLA
CEEET"DESEXPORTATIONS327.597!
301.197 !-26.400-s>
Source EFCTC;analyseparMetra

L'analyse desventes enfonction desutilisations estdisponible seulement
pour lesformes quiparticipent àl'enquête statistique delaCMA (ycompris
tous lesproducteurs delaCEE).Celles-ci devraient représenter 90%environ
delaproduction mondiale .1978 est ladernière année disponible .Lespro­
ductions mondiale etdelaCEE sont indiquées autableau 2etlesventés
ventilées autableau 3.
1.3 Te_nd_an_c_e_£ _de_J3£0£u_ctjoj2
Ladiminution delaproduction mondiale annoncée en1977 continue en1978 :
709.100 ten1978 comparées à799.100 ten1976 c.à.d .une chute de11/3%
Laproduction delaCEEdans lapériode allant de1976 à1978 diminuent .
de326.400 tà307.000t c.à.d .5,9%. - _ • .
En1978 laCEEreprésentait 43,3 %delaproduction mondial ?etl'on
estime que laproduction aux USA représentait 30%cette année-là .
TABLEAU 2:PRODUCTION MONDIALE ETDELACEE DES CFC 11ET12
1976 -1979
Production des CFC 11et12
CEE ■ MONDE I CF en%DUM0NDB
x1.000 tonnes x1.000 tonnes
1976 326,4 799.7 • 40,8
1977 319,1 755,1 42,3
1978 307,0 709 1 43,3
1979 304,2 n.d . n.d .
Sources Stati stiques
StatistiquesCEE :EFCTC
mondi aies estimationsiCMA

/13 .
TABLEAU 3:CFC 11et12 :VENTE ETDISTRIBUTION PAR UTILISATION EN1978 :
COMPARAISON ENLACEE ETLETOTAL DES DONNEES DES FIRMES
REPONDANT ALACMA
VENTES DES CFC 11ET12EN1978
UTILISATIONSVENTES DANS LA
CEEVENTES PAR LES
FIRMES CMAVENTES DANS LA
CEE EN%DES
VENTES DES FIRMES
tonne =i-3x10%tonnes ,
x10%CMA
Aerosols^50,4 * 65, 307.2 47/2 49,0
Refrigeration 20 .4 8.8184,6 28,3 11 ,1
Mousses plastiques 54/5 23/6 131,7 2C .2 41,4
Autres utilisations 6,1 2/6 27,8 4/3 21,9
TOTAL : 231/4 100,0 651.3 100 .0 35,5
Sources :EFCTC and CMA
Les 19firmes quiparticipent aurelevé statistique delaCMA
comprennent lesproducteurs delaCommunauté ,l'Australie ,le
Japan etles E.U. etlesfiliales deces firmes auCanada ,
Espagne ,Argentine ,Brésil ,Mexique
1.4J[end_an_ce_s de_s^ejnte s_dan_s _l_a_C_EE
.Aérosols
Ilyaunediminution progressive des ventes deCFCpour l'utilisa­
tion enaérosols entre 1976 (176.914 tonnes )et1979 (136.552 tonnes )
Cette diminution équivaut à40.362 tonnes ,soit 22,8 %.Toutefois
cette utilisation représente çncore 62,2 %dutotal desventes dans
laCEE en1979 .
Afin deréaliser laréduction d'aumoins 30%exigée par ladécision
duConseil ,lesventes deCFC 11et12pour aérosols doivent dimi­
nuer de53.074 tonnes aumoins par rapport auniveau de1976 ,
c.à.d .qu'unediminution supplémentaire d'aumoins 12.712 tonnes
doit encore être réalisée par rapport à1979 .
Mais lesEtats membres ont àréaliser cette diminution d'aumoins
30 '/.chacun surleur proore territoire ,sil'unouplusieurs Etats
membres réduisent deplus de30%,laréduction minimale communau­
taire devra être supérieure à30%.
./.

14.
.Refrigeration .
Iln'yapasdechangementsignificatif dansLesventesdeCFCpour
Laréfrigération etL'airconditionné quireprésententseuLement 9,2%
dutotaldesventesdanslatEE.
.Moussesplastiques
LesventesdeCFCpourl'utilisation commeagentsoufflantpourlafabri­
cationdesmoussesplastiques (polyuréthane soupleetrigide)ontaug­
mentéde32,3%depuis1976.Cecireprésente ladeuxièmeutilisation dans
laCommunauté équivalant à25,4%desventes.
•Autresutilisations .
LesventesdeCFCpourleurutilisation commesolvantsetd'autresutilisa­
tionssesontaccruesde65,7%maisparrapportàunchiffreabsolurela­
tivementbas.En1979,ellesreprésentent 3,2%desventes.
1.5Exportation vers_l_e_s£a£S_tJ_e£S
Lesexportations en1979semontentà81.636tonnesc.à.d.27%du
totaldesventesréaliséesparlesproducteurs deCFC.Iln'existepas
dedonnéesventiléesparutilisation .
1.6Totaldesventes A
Ladominution desventespouraérosols aétépartiellement neutralisée
parl'accroissement desventespourlesmoussesplastiques etlessolvants
etusagesdivers,detellemanièrequelaréductionnettedutotaldes
ventes(exportations comprises)entre1976et1979estde26.400tonnes
c.à.i8,1X.
1.7^ojrimerceintracommunautaire
LesCFCsontproduitsenFrance!,République ,Fédéraleallemande,Italie,
Pays-BasetRoyaume-Uni .LesautresEtatsmembresimportentlesCFC11
et12enprovenance desEtatsmembresproducteurs entrelesquelsaussiil
yauncertainéchange.Levolumedeséchangesintracommunautaires en1979
(noncomprisceuxentreproducteurs ),représente environ24%detoutes
lesventesetdesexportations versLespaystiers.
1.8^tjatj^sjHjjues^^t^ojnaJ^e^s çie_sJEt_at_s_membre_s
Actuellement seutelaRépublique Fédéraleallemandè arévélésesestima­
tionsdeventesdeCFCsursonterritoire .LesventestotalesdeCFC
s'élèvent àenviron78.000tonnesen1979.LesventésdeCFCdestinées
auxutilisations enaérosolssontdel'ordrede35.000tonnesen1979
(45%desventes)comparées à48.200tonnesen1976soituneréduction
d'environ27,4%.
·/·

15.
1;9 _Coj2t_r a_s_t_e_s_e_n t_re_l-e.s_ve n_te_sçje_la ^ojmrnjun_auté_e_t J^es _vent_es
niondia ^es
Comme onpeut levoir autableau 3,lesdifférences principales
entre lesventes delaCommunauté etcelles desfirmes reprises
dans -lesstatistiques delaCMA semanifestent dans lessectèurs
desaérosols etdelaréfrigération .Lesventes pour aérosols
représentent 65%des ventes delaCommunauté conre 47,2 %des -
ventes mondiales etlesventes pour laréfrigération sont respec
tivement de8,8 %contre 28,3 %.
Sil'onsoustrait lesventes delaCommunauté dutotal mondial ,
onobtient lesventes pour lereste dumonde quireprésentent
-alors 37,3 %pour laréfrigération et39,1 %pour lesaérosols .
2.TENDANCES DELAPRODUCTION D'AEROSOLS
Letotal des remplissages pour laCEE aatteint lerecord de
1.873 millions d'unités en1976 ,tombant à1.857 millions en
1977 età1.837 millions en1978 .Letotal mondial de6.027
millions en1978 est lechiffre leplus élevé depuis lerecord
précédent de6.009 millions en1974 etlaproduction des USA en
1978 estplus importantes quecelle del'année précédente -
renversant pour lapremière fois latendance àlabaisse apparue
après lechiffre record de1973 .Lesremplissages dans laCEE en
1978 représentaient plus de30%dutotal mondial .
Ausein de .laCEE,leR»./aume-Uni acontinué d'être leplus grand
producteur entermes unitaires ,accroissant saproduction chaque
année depuis 1975 pour atteindre en ,1978 lechiffre record de
563millions d'unités ,chiffre jamais atteint jusqu' alors .La
production enAllemagne del'Ouest ,auxPays-Bas etenBelgique
était en1978 très légèrement inférieure àcelle de1977 ;l'Italie
aaccru saproduction de192millions à207 millions ,mais en
.France celle-ci esttombée brusquement de466 millions à412
millions . . ;
Lesproduits personnels forment encore lesecteur leplus impor­
tant ,représentant $4,2 *%desremplissages dans laCEEen1978
comparé à58,7 %en1976 ,mais lesremplissages pour leslaques
enbombe ,lesantitranspirants etlesdéodorants (produits per­
sonnels àhaute concentration enCFC )ont subi d'importantes
diminutions quiontétécompensées enpartie par lesaugmentations
dans lesecteur domestique etdans lesautres catégories (souvent
conditionnés sans CFC).
Lefait que lesstatistiques par unités derécipients aérosols ne
sont pas une indication sûre sur lesvolumes relatifs deproduits
constitue une autre problème pour l'établissement decomparaisons ,
que cesoit entre Etats membres ouentre secteurs .
Letableau 3.donne des estimations provenant d'une source indus­
trielle etconcernant larépartition del'utilisation despropul­
seurs dans lespays delaCommunauté .
./.

ρ
16.
TABLEAU3:UTILISATION DEPROPULSEURS DANSLACEE:1979
Répartition deL'utilisation depropulseurs
%aged'unitésd'aérosols
Fluoro­
carbonesHydro­
carburesDimethyl­
éther
('DME')dîoxydede
carbone
Belgique)
50 28 18 4
Danemark 55 .40 5
France 70 25 5
République fédérale
d'Allemagne67 23 10
Italie 60 30 10
Pays-Bas 10 70 15 5
Reyaume-Um 68 30 2
%
Source:confidentielle ' -,
.SUBSTITUTION DESCFC11ET12DANSLESAEROSOLS:Aspectstechniques
3.1Laréduction del'utilisation deCFC11et12danslesaérosolsentre
1976et1979estdueàunecombinaison inquanti.fiable desubstitution ,
pardesagentspropulseurs autresquelesCFCetde.changements dans
lademande. -
3.2Leshydrocarbures (propane,butane)sontlessubstituts principaux
pourlesCFC11et12.Denombreuxproducteurs d'aérosolsapplique
:deschangements graduelsenutilisant desmélanges CFC/hydrocarbures .
3.3.Lediméthyléther (DME)peutêtreunconcurrentpour leshydrocarbures
àcausedesesplusgrandespropriétés desolvantetsacapacité
d'êtremiscible avecl'eau.LeDMEestprincipalement utiliséenr
BelgiqueetauxPays-Bas.Lesautrespaysattendentavantd'adopter
leDMEdepluslongsexamenstoxicologiques' qué-legouvernement néer­
landais,enparticulier,encouragefortement.
3.4Dessubstituts <fluorocarbonés autresquelesCFC11et12nesont
pasencoreapparuscommeétantacceptables surunelargeéchelle.
./.

17.
4.ASPECTSSOCIO-ECONOMIQUES DELASUBSTITUTION DESCFC11ET12
4.1ILn'yapasdedonnéesréellementnouvellesdepuis1978.
4.2Laconversiondansl'utilisation desCFCàcelledeshydrocarbures
peutentraînerdesinvestissements importants encapitalàcause,
desprécautions desécuritéexigées,Enmilieuurbain,ilpeutêtre
difficiledeseconformerauxréglementations detellefaçonque
certainsfabricantsd'aérosolsdevraientsoitdéplacercertaines
opérationssurunautresite,soitcesserdeproduire,soitutiliser
dessous-traitants .
4.3Lescoûtsetautresproblèmesliésàlaconversionpèserontplus
lourdementsurlespetitsfabricantsd'aérosolsdontcertainspour­
raientcessertouteactivitétandisquecertainsgrosfabricants
d'aérosolsétendraient leurproduction .L'effetserad'autantplus
granddansdespaystelsqueleDanemarketl'Irlandeoùtousles
fabricantsd'aérosolssontrelativement petits.
4.4Touteréductiondanslaproduction deCFC"affecteral'industrie
minièredefluorsparet ceciconcernespécialementl'Italie.
Dufaitqu'ilyadéjàsurcapacité deproductionetquelapartdes
ventesd'aérosolsdanslaCEEs'élevaiten1979à45%delapro­
duction,ilestprobablequ'unediminution dansl'utilisationsdu
CFC11et12destinésauxaérosolsquidépasselargementles30%
provoquedesdifficultés économiques etsocialesdanslesecteurde
lafabrication deCFCetdesindustries annexes.