ARCHIVES HISTORIQUES 
DE LA COMMISSION 
 
 
 
COLLECTION RELIEE DES 
DOCUMENTS "COM" 
 
 
 
 
COM (83) 043 
 
 
 
Vol. 1983/0 016 
  
 
Disclaimer  
Conformém ent au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique 
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, 
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003 
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents 
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit 
règlem ent. 
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 
concerning the openi ng to the public of the historical archives of the European Econom ic 
Community and the European Atomic Energy Communit y (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as 
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243, 
27.9.2003, p. 1), this f ile is open to the public. Where necessary, classified documents in this 
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.  
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom  1. 
Februar 198 3 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen  
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgem einschaft (ABI. L 43 vom  15.2.1983,  
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. Septem ber 2003  
(ABI. L 243 vom 27 .9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit  
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5  
der genannten Verordnung freigegeben.  
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
COM(83)  43 final 
Bruxelles, le 31 janvier 1983 
Proposition de 
REGLEMENT  (CEE) DU  CONS EIL 
portant  modification du règlement (CEE) n°  3587/82  relatif 
au régime  d'importation  pour  certains  produits  textiles 
originaires de Taiwan 
(présentée  par la Commission au Conseil) 
COM(83)  43 final 

EXPOSE DES MOTIFS 
1. Le  Conseil  a arrêté,  sur proposition de la  Commission,  le  règlement 
(CEE)  n° 3587/82, en  date  du 23  décembre  1982,  relatif  au  régime  d'importa­
tion  pour certains produits textiles originaires de Taiwan (1). 
2. Ce  règlement,  qui  fixe  le  régime  d'importation pour La  période  1er janvier 
1983 - 31  décembre  1986, n'a  établi  les contingents quantitatifs communautaires à 
l'importation  que pour les six premiers mois de 1983. Il a été toutefois  prévu 
d'instituer le  régime  contingentaire  définitif,  valable pour  toute  la période 
1983-86  précitée,  avant le 1er  juillet  1983. 
3. L'adoption d'un  régime  quantitatif  limité  dans  le temps avait été  consi­
dérée nécessaire  du fait que les  négociations  en cours avec les principaux pays 
fournisseurs (notamment Les pays "dominants")  n'étaient  pas  toutes  terminées, 
d'une  part, en raison de  l'opportunité  de  fixer  la  réglementation  quantitative 
définitive  pour Taiwan de  manière  non discriminatoire par rapport aux  autres 
"dominants" (avec qui le  régime  devait  être  convenu sur une  base  contractuelle), 
d'autre  part (2). 
L'application  d'un  régime  quantitatif, bien que provisoire, apparaissait 
d'autre  part  nécessaire  pour  éviter  des perturbations  dans  le commerce des pro­
duits textiles avec  Taiwan,  le  régime  à l'importation  précédemment  en vigueur 
venant à expiration le 31  décembre  1982. 
Par ailleurs, lors de l'adoption du  règlement  n° 3587/82  précité, 
une déclaration  commune  Conseil/Commission, actée  au procès-verbal, précise 
que tout effort serait  déployé  pour que le  Conseil  puisse adopter les  chif­
fres  définitifs  avant la fin du mois de janvier. 
4. La proposition de  règlement  ci-jointe, comporte  ainsi  en Annexe,  répartis 
entre  les Etats membres, les contingents quantitatifs communautaires pour l'import 
tation  de certains produits textiles originaires de  Taiwan,  valables pour chacune 
des quatre  années  1983-1986.  Elle  comporte  également  un ajout au paragraphe 3 
de l'article 5 du  règlement  3587/82, de  manière  à assurer un  parallélisme 
(1) JO n° L 374 du 31.12.1982 
(2) Les pays considérés  comme "dominants"  en matière  textiles  sont, outre  que 
Taiwan, Hong-Kong,  Corée, Macao. 

- 2 -
approprié  avec des dispositions analogues retenues dans le cadre de la 
réglementation  en vigueur avec d'autres pays fournisseurs. 
La Commission  propose au  Conseil  l'adoption de la proposition de  règle­
ment jointe en annexe dans les  délais  les plus brefs. 

PROPOSITION  DE  REGLEMENT  (CEE) DU  CONSEIL 
portant  modification  du  règlement  (CEE) n° 3587/82  relatif  au 
régime  d'importation pour certains produits textiles originaires 
de Taiwan 
LE CONSEIL  DES  COMMUNAUTES  EUROPEENNES, 
vu le traité  instituant la  Communauté économique européenne, 
vu le règlement  (CEE) n° 288/82 du  Conseil,  du 5  février  1982,  relatif  au 
régime  commun applicable aux importations (1), et notamment son article 16, 
vu le règlement  (CEE) n° 1023/70 du  Conseil,  du 25 mai 1970,portant  établisse­
ment  d'une  procédure  commune de gestion des contingents quantitatifs (2) et 
notamment ses articles 2, 4 et 5, 
vu le règlement  (CEE) n° 3587/82 du  Conseil,  du 23  décembre  1982,relatif au 
régime  d'importation pour certains produits textiles originaires de  Taiwan  (3) 
et notamment son article 2  paragraphe  1, 
vu la proposition de la  Commission, 
considérant  que le  règlement  (CEE) n° 3587/82  établit  un  régime  d'importation 
pour les produits textiles originaires de  Taiwan  pour les  années  1983, 1984, 
1985 et 1936; que, pour certains de ces produits, il a été  considéré nécessaire 
d'instituer, pour La  même période,  des contingents quantitatifs communautaires 
à l'importation; 
considérant  que le volume de ces contingents n'a été  fixé  que pour les six 
premiers mois de  l'année  1983 et  qu'il  a été  prévu  que pour L'ensemble de 
cette  année ainsi  que pour les  années  1984 à 1986 ces contingents  seront,  avant 
le 1er  juillet  1983,  fixés  par Le  Conseil  statuant  à la  majorité qualifiée, 
sur proposition de la  Commission; 
considérant qu'il  convient de  préciser  les conditions d'application de  L'ar­
ticle  5 du  règlement  (CEE) n° 3587/82; 
(1) JO n° L 35 du 9.2.1982, p. 1 
(2) JO n° L 124 du 8.6.1970, p. 1 
(3) JO n° L 374 du 31 .12 .1982 , p. 

- 2 -
considérant  que La Commission a  consulté  Le  Comité  consultatif  institué 
par l'article 5 du  règlement (CEE)n°  288/82, 
A ARRETE  LE  PRESENT  REGLEMENT  : 
Article  premier 
Le règlement  (CEE) n° 3587/82 est  modifié  comme suit : 
1. Au  paragraphe  3 de l'article 5 est  ajouté l'alinéa  suivant : 
"Tout contingent quantitatif  modifié  en application du  paragraphe  1 ne pourra 
être fixé  à un niveau  inférieur  à celui  des importations  atteint  pour les 
produits de la  même catégorie  en 1980  dans  la Communauté  ou dans  la ou les 
régions concernées". 
2. L'Annexe  II est  remplacée  par l'Annexe du  présent règlement. 
Article  2 
Le présent règlement  entre  en vigueur le  troisième  jour suivant  celui 
de sa publication au Journal  Officiel  des  Communautés européennes. 
Le présent règlement  est obligatoire  dans  tous  ses  éléments  et directe­
ment  applicable  dans  tout  Etat membre. 
Fait à Bruxelles, le Pour le  Conseil 

Annexe 
" ANHEXE  II 
Contingents  quantitatifs  visés  à l'article  1er  
_ GROUPE  Ij. _ 
2 
2 a) JNuatèmduurif 
155.09 
10; 
51; 
56.07 
A 
3 a) Cud* Ninas 
55.0*03; 
04; 05; 06; 
07; 08; 09; 
11:12;  13; 
14;15;16: 
I7;l9;2t; 
29; 32; 34; 
35;37;38; 
39; 41;49; 
51; $2; 53: 
54; 55; 56; 
S7;59;61; 
63; 64; 65; 
66; 67; 68; 
69;70;71; 
:73; . 
75; 76;  77; 
7«; 79; 80; 
•1; 82;  83; 
84:85,8? 
58; 89,90 
?1i92;93 
?«;99 DétitMUioa  4a mirchandiw» 
Autres  tissus  de coton: 
Tissus  de coton  autres  que tis­
sus à  point  de gaie,  bouclés 
du genne  éponge,  rubanerie, 
velours,  peluches, tissus  bou­
dés, tissus de  chenille,  tulles 
et tissus  a mailles  nouées: Êuu mem­bres 
D 
F 
I 
BNL 
UK 
IRL 
DK 
GR 
CEE Unita 
Tonnes 
55.09-06; 
07; 08:09; 
52; 53;  54: 
55; 56; 57; 
59:6I;63; 
64:65:66: 
67:70:71; 
lì;83;84 
35; 87*88 
?2;93;98 
56:07-01; 
04; 05; 07; 
08; 10; 12; 
15; 19;  20; 
22;25;29; 
30;31;35; 
38; 39; 40; 
4I;43;45; 
46;47;49 
56.07-01; 
05; 07;  08; 
12; 15; 19; 
22; 25:29; 
31:35:38; 
40; 41; 43; 
46; 47; 49 a) dont  autres  qu'écrus  ou blan­
chis D 
F 
I 
BNL 
UK 
IRL 
DK 
OR 
CEE 
99 
Tissus  de fibres  textile*  synthéti­
ques et artificielle»  discontinues: 
A. de libres  textiles  synthétiques: 
Tissus  de  fibres 1 textiles 
synthétiques  1 discontinues, 
autres  que rubanerie,  velours, 
peluches,  tissus  bouclés  (y 
compris  les tissus  bouclés du. 
genre  éponge)  et tissus de 
chenille: 
a) dont autres  qu'écrus  ou blan­
chis D 
F 
I 
BNL 
OK 
IRL 
DK 
GR 
CEE 
D 
F 
I 
BNL 
UK 
IRL 
DK 
GR 
CEE Tonnes 
Tonnes 
Tonnes Limites  rruantita-tives  du 1.1.— 
31.12 
1983 1984 
1364 
708 
. 869 
2026 
747 
45 
130 
12 
5901 
95 
50 
61 
83 
52 
3 
10 
3 
357 
1532 
1485 
2067 
2HS5 
449 
41 
60 
155 
7944 
94 
90 
143 
102 
29 
3 
4 
104 
569 1366 
709 
870 
2026 
748 
45 
130 
12 
5906 
1548 
1494 
2070 
2156 
454 
41 
60 
156 
7979 
95 
91 
144 
103 
29 
3 
4 
105 
574 1985 71986 
1368 
710 
871 
2026 
748 
45 
130 
12 
5910 
1564 
1503 
2073 
2157 
460 
41 
60 
157 
I 8015 
96 
92 
145 
104 
30 
3 
4 
106 
580 1370 
711 
872 
2026 
748 
45 
130 
12 
5914 
95 95 96 
51 51 51 
61 62 62 
83 83 84 
52 52 53 
3 3 3 
11 11 11 
3 3 3 
359 361 363 
1581 
1511 
2076 
2158 
466 
41 
60 
158 
8051 
97 
93 
146 
105 
31 
3 
4 
107 
586 3 

GROUPE  IB 
Catégorie Numéro du  tarif 
douanier  commun 
60.04 
B I 
Il a) 
b) 
C) 
IV b) I *a) 
dd) 
2 ee) 
d) I aa) 
dd) 
2 dd) 
60.05 
A 1 
Mb) 4bb)  11 aaa) 
bbb) 
ccc) 
ddd) 
eee) 
22 bbb) 
ccc) 
ddd) 
eee) 
m) 
61.01 
B V d] I 
2 
3 
e) I 
2 
3 Coda Nlmeic 
«0.04-19; 
20;22;23 
24;26;41 
50;58;7I 
79;89 
60.05-01  : 
31:33:34; 
35:36:39; 
40:41:42; 
43 bnignciion  dei marchandise»  ' 
Sous-vêtements  de  bonneterie 
non Mastique  ni caoutchoutée: 
Chemises,  chemisettes, 
T-shirts,  sous-pW/i,  mailloti 
de corps  et article!  similaires, 
' de bonneterie  non  élastique 
ni caoutchoutée,  autres que 
vêtements  pour  bébés;  en co­
ton ou en  fibres  textiles  syn­
thétiques;  T-thlru  et sous-
pulls  de fibres  textiles  artifi­
cielles,  autres que  vêtements 
pour  bébés 
Vêtements  de dessus, accessoires 
du vêtement  et autres  articles  de 
bonneterie  non  élastique  ni 
caoutchoutée: 
A Vêtements  de dessus et acces­
soires  du vêtement: 
Chandails,  pullovers  (avec ou 
sans manches),  twinsels.  gilets 
et vestes  [a l'exclusion  des 
vestes  visées  à la sous-posi­
tion 60.05 A II b) 4 hh)], de 
bonneterie  non  élastique  ni 
caoutchoutée,  de laine,  de co­
ton ou de  fibres  textiles  syn­
thétiques ou  artificiellos États 
nvem-
D 
F 
I 
BNL 
UK 
IRL 
DK 
GR 
CEE Unités 
Tonnes 
Vêtements  de dessus  pour  hom­
mes et garçonnet»  : · 
61.02 
B Ile) 6 aa) 
bb) 
ce) 
61.01-62; 
64:66:72; 
74; 76 
61.02-  66; 
68:72 Vêtements  de dessus  pour  fem­
mes, fillettes  et jeunes  eflfaritt: 
B. autres:  ·, 
Culottes,  tèortt  et pantalons, 
tissés,  pour,  hommes  et gar­
çonnets;  pantalons,  tissés, 
pour  femmes, fillettes  ét jeu­
nes enfants,  de > laine,  de co­
ton ou de  fibres  textiles  syn­
thétiques ou  artificielles D 
F 
1 
BNL 
UK 
IRL 
DK 
GR 
CEE I 000 pièces Limites  quantitatives  du 
1.1.-31.12. 
1983 
2500 
1150 
303 
1980 
1001 
17 
56 
3 
7010 
4665 
480 
720 
5245 
7110 
32 
140 
3 
T18395 1984 
2525 
1165 
318 
1990 
1022 
18 
59 
6 
7103 
D 
F 
I 
BNL 
UK 
IRL 
DK 
GR 
CEE i 000 pièces 1764 
158 
85 
785 
329 
9 
8 
3 
3141 4697 
500 
741 
5251 
7123 
34 
143 
6 
18505 
1772 
168 
93 
787 
338 
9 
9 
4 
3180 1985 
2550 
1182 
333 
2000 
1042 
19 
62 
8 
7196 
4729 
541 
763 
5257 
7136 
36 
146 
8 
18616 2575 
1198 
350 
2010 
1062 
21 
65 
10 
7291 
4762 
569 
788 
5263 
7149 
38 
149 
10 
18728 
1780 
180 
100 
789 
347 
9 
10 
5 
3220 1787 
190 
109 
791 
356 
10 
11 
6 
3260 ma 
6 5 4 

Oerie Nltrexe Êsets mtm-, a 
Limites  quantitatives  du Catégorie Numéro  du tarir douante?  commun Oerie Nltrexe Designate«  im ttmthudiw) Êsets mtm- Huilés 1.1.-31.12. 
-Numéro  du tarir douante?  commun 
(t«g) . „, mlmm.. „„  ^' 1933 1984 1985 1986 
7 «0.0$ 
A II b) 4 aa) 22 Vêtemento  do dessus,  accessoires du vêiemènt  et autres  articles  do • D 1 000 pièces 1572 1576 1580 1583 
33 bonneterie  non  étatique.,  ni F 1 BNL 57 64 71 79 44 âi caoutchouta: F 1 BNL 76 80 84 89 44 âi A. Vêtements  de dessus  et acces­ UK 601 603 605 607 soires du vêtement: IRL DK 271 274 277 281 • II. autres i •• . ' i --. Vêtements  de-dessus  pour fem­CR 3 3 3 3 
61.02 • II. autres i •• . ' i --. Vêtements  de-dessus  pour fem­CEE 14 15 16 17 
B Ile) 7 bb) me», miettes  et jeunes  enfante: 3 4 4 5 
fl) 
60.05-22; 23;24;  2$ 
6S.02-78; 82:84 B. autres: 
Chemisiers,  blouses-chemi­siers et blouses  de bonneterie (non élastique  ni Caoutchou­tée), ou tisses, pour femmes, fillettes  et jeunes  enfants,  de laine, de coton  ou de fibres textiles  synthétiques  ou artifi­cielles 
! 2597 2619 2640 2664 
i I 61.0» -A • Vêtements  de dessous  (linge  de oorp*) pou* hommes  et garçon­ D 1000 pièces 5775 5786 5797 5807 
nets, y compris  les cols, fang cols. , F 1000 pièces 
62 84 107 130 ptastrons  et manchettes I BNL UK 235 251 267 285 
61.03-11; Chemises  et chemisettes  tis­I BNL UK 1252 1261 1270 1279 15; 19 sées, pour hommes  et garçon­net*, de laine, de coton ou de IRL DK 752 770 788 805 
fibres textiles  synthétiques  ou CR 4 5 6 7 artificielles 
t CEE 7 
3 
8090 9 
5 
8171 11 
7 
8253 13 
9 
8335 

GROUPE IIA 
ÇêUgOtH Hvtattio  du Uf if 
doUWIIW  00 CUBI UB 
20 
22 
22») 62.02 B 1 a) c) 
56.05 A ' 
23 56.05 B Code 
62.02-12; 13; 19 Daignai  km <to marrtisnrtiimi Êuu mem­bre Unite Limites  quantitatives  du 
1.1. - 31.12. 
1983 
Linge de lit, de table, de toilette, d'office  ou de cuisine;  rideaux,; vitrages  et autres  articles  d'aroeu-  ' blement: 
B. autres: 
Linge de lit, tisse D F 1 BNL UK IRL DK CR 
CEE Tonnes 
56.05-03; 05; 07; 09; il;13;15; 19;21:23: 25;28;32; 34;36;3«: 39; 42; 44; 45;46;47 
56.05-21; 23;25;28; 32;34;  36 Fils de fibres textiles  synthétiques et artificielle»  discontinues  (ou de déchets  de fibre» textiles  synthéti­ques et artificielles),  non cdndl-tionnés  pour la vente au détail: 
A. de fibres textiles  synthétiques: 
Fils de fibres textiles  «ynthéti-
3ues discontinues;  non con-itionnes  pour la vente au dé­tail: D F 
l BNL UK IRL DK GR 
CEE Tonnes 
a) dont acryliques 114 
8 
7 
15 
10 
1 
3 
158 1984 
114 
9 
8 
16 
11 
1 
3 
162 1985 
114 
10 
9 
17 
12 
1 
3 
166 
2668 
953 
473 
700 
1587 
13 
325 
10 
6729 2684 2703 2724 
991 1029 1065 
501 530 556 
714 727 741 
1619 1649 1681 
14 i 15 16 
327 ! 329 331 
14 I 19 27 
6864 7001 7141 
56.05-51; 55;61;65 71;75;81 85;91;95 99 Fils de fibres textiles  synthétiques et artificielles  discontinues  (ou de déchets  de fibres textiles  synthéti­ques et artificielles),  non condi­tionnés  pour la vente au détail: 
B. de fibres textiles  artificielles: 
Fils de fibres  textiles  artifi­cielles discontinues,  non con­ditionnés  pour la vente au dé­tail UK 
D F 
BNL UK IRL DK OR 
CEE Tonnes 
Tonnes 941 
860 
167 
559 
11716 
203 
8 
26 
8 
[3547 946 
900 
181 
572 
1718 
232 
9 
30 
12 
3654 951 1986 
114 
11 
10 
18 
13 
1 
3 
170 
956 
946 993 
199 218 
587 602 
1720 1722 
255 I 279 
10 I 11 
33 36 
14 ! 16 
3764 ! 3877 

GROUPE IIB 
Catégorie 
12 Numéro  du tarit douanier  comniiq 
60.03 
A ' S 1 U b) c 
D Code Niroeu 
<"9> 
60.03-11; 19;20;27; 30; 90 [HsigBAIion  des m*reJ»orfiies 
B&ij sous-bas,  chaussettes,  soc­quette»,  protège-b&a  et articles  si­milaires  de bonneterie  non Masti­que ni caoutchoutée:  ; 
autres que bas de fibres textiles  synthétiques,  pour femmes owm-
D F 1 
BNL UK 
1RL DK 
CEE Unités Limites  quantitatives du 
1.1. -  31.12. 
1983 
| 000 paires 
13 60.04 
B IV b) 1 ce) 2dd) d) lec) 2 ce) 
14 A 
14B 61.01 A I — ', , p 
Sous-vêtements  de bonneterie  D non élastique  ni eaodtchoutée:  F r •» 1' 60.04-48;  Slips  et caleçons  pour nom- | ENL 56; 75;  85 mes  et garçonnets,  jfip et eu- I (jK lottes pour feinntes,  fillettes  et JRL jeunes  enfants  (autres  que bé-Dès), de bonneterie  non étasti-  OR que ni caoutchoutée,  de coton ou de fibres textiles  synthéti-  CEE ques 
:— 
Vêtements  de dessus  pou; hom­mes et garçonnets:  -
61.01-0) I  Manteaux  ' de tisfus impré-
Snés, enduits  ou recouverts, es n« 39.08,  S9.ll ou 59.12, pour hommes  et garçonnets I 000 pièces 12522 
1784 
903 
1673 
4944 
60 
4633 39 
26558 
61.01 
B Vb) 1 2 3 
15A 61.02 
B I a) D F I 
BNL UK IRL DK 
CR 
CEE I 000 pièces 750 
379 
100 
216 
155 
6 
19 
6 
•1631 
61.0141; 42; 44; 46; 47 Vêtements  de dessus  pour nom-  i D [mes et garçonnets:  | p 
Pardessus,  imperàet>o7es  et I ' autres manteaux,  y compris  j HNL les capes,  tissés,  pour hom­mes et garçonnets,  autres  que ceux de la catégorie  14 A, de laine, de coton  ou d« fibres textiles  synthétiques  ou artifi­cielles UK 
IRL 
DK 
OR 
CEE 1543 
140 
102 
213 
159 
2U 9 
-,2193 
I 000 pièces 233 20 16 18 25 1 5 
3 321 1984 
12571 
1890 
993 
1756 
5121 
66 
4638 55 
27090 
756 
383 
107 
218 
166 
6 
20 
7 
1663 
1545 
156 
114 
224 
178 
22* 11 2258 
234 
I 23 18 20 29 1 6 
3 
334 
| Vêtements  de dessus  pour fem-| met, fillettes  et jeunes  enfants: 
B., autres: 
61.02-05 | Manteaux de  tissus  impré­gnés, enduits  ou recouverts, des n" 59.08,  $9.11  ou $9.12, pour femmes,  fillettes  et jeu­nes enfaqts D F 1 
BNL UK IRL DK 
GR 
CEE 1985 
12614 
1998 
1088 
1841 
5299 
72 
4643 76 
27631 
762 
387 
114 
220 
177 
6 
21 
8 
1695 1986 
12681 
2112 
1149 
1930 
5483 
76 
4648 
106 
28185 
768 
391 
122 
222 
189 
6 
22 
9 
1729 
1547 
174 
127 
233 
199 
25* 13 2327 1549 
193 
141 
242 
221 
14 2398 
235 26 20 22 33 1 7 
3 
347 
1 000 pièces 236 29 22 24 37 1 8 
3 
360 
1037 : 1038 1039 ' 1040 
63 I 70 78 ' 86 50 '. 56 62 68 65 ' 71 77 83 80 89 99 109 3 4 4 . 4 10 11 12 13 8 9 10 11 
1316 1348 1381 1414 

Catégorie Numero  du tarif douanier  commun Code NimeKe (19») Désignation  des marchandât! états mem-brei Unité» Limites  quantitatives  du 
1.1. -  31.12. 
1983 1984 1985 1986 
15 B 61.02 B Ile) I a*) bb) ce) aa) bb) ce) 61.02-31; 32; 33; 35; 36; 37; 39; 40 Vêtements  de dessus  pour fem­mes, fillettes  et jeunes  enfants: 
B. autres: 
Manteaux,  Imperméables  (y compris  les capes)  et vestes, tissés, pour femme*,  fillettes et jeunes  enfanta,  autres  que les vêtements  de la catégorie 15 A, de laine, de coton ou de fibres textiles  synthétiques  ou artificielles I 000 pièces 
BNL UK 68 
54 72 
57 76 
61 81 
64 
16 61.01 B Vc) I 2 3 61.01-51; 54; 57 Vêtements  de dessas  pour hom­mes et garçonnets: 
Costumes  et complets,  tisses (y compris  les ensemble»  qui se composent  de deux  ou trois pièces  qui sont comman­dées, conditionnées,  transpor­tées et normalement  vendues ensemble),  de laine, de coton ou de fibres textiles  synthéti­ques ou artificielles,  a'Fex-ceptioa  des vêtements  de ski O F I BNL UK IRL DK GR 
CEE 1000 pièces 355 
21 
11 
8 
31 
1 
2 
3 
432 
18 61.01 B Va) I 2 3 
61.03 B C 61.01-34; 36; 37 
61.03-51: 55:59:81; 85:89 Vêtements  de dessus  pour hom­mes et garçonnets 
Vestes  et vestons  tissés,  pour hommes  et garçonnets, de laine, de coton  ou de  fibres textiles  synthétiques  ou artifi­cielles i D F I BNL UK IRL DK GR 
CEE I 000 pièces 501 46 38 26 59 2 7 3 
682 
19 61.05 A 
61.05 B I 
m Vêtements  de dessous  (linge  de corps) pour hommes  et garçon­nets, y compris  les cote, faux cols, plastrons  et manchettes:  . . 
Sous-vêtements  tissés, autres que chemises  et chemisettes, pour homme»  et garçonnets,,, de laine,  de coton  ou de  fï-jji 
; bres  textiles'synthétiques  ou il artificielles  • » D F I BNL UK IRL DK OR. 
m Tonnes 
61.05-20 
61.05-30; 99 Mouchoirs  et pochettes: 
A. en tissus  de coton  et d'une - valeur  supérieure  a 15 Ecus par kg poids net 
Mouchoirs  et pochettes: 
B. autres: Mouchoirs  de tissus d'une  va­leur égale ou inférieure  a 15 Ecus par kg poids net D 
F 
I 
BNL 
UK 
IRL 
DK 
GR 
CEE 1 OOO 
pièces! 365 
51 
43 
189 
120 
3 
25 
3 
''799 2178 916 416 809 654 28 84 50 
5135 355 
22 
12 
9 
33 
1 
2 
3 
437 
502 48 40 27 62 2 7 3 
691 
368 
54 
46 
189 
126 
3 
25 
3 
814 2199 945 448 817 705 30 90 55 
5289 355 
23 
13 
10 
35 
1 
2 
3 
442 
503 50 42 28 65 2 7 3 
700 
370 
57 
49 
189 
132 
3 
26 
3 
829 2220 974 482 825 759 32 97 59 
5448 355 
24 
14 
11 
37 
1 
2 
3 
447 
504 53 44 29 68 2 7 3 
710 
372 
60 
52 
189 
139 
3 
26 
3 
844 2240 1003 518 832 816 34 104 63 
5610 

Cslégorit Numéro  du tarif douanier  commun Code Nimexe (l°ig) Désignai  ion des nurehsmIUes Étala 
bre» 
fer Unités Limites  quantitatives du 
1.1. -  31.12. Cslégorit Numéro  du tarif douanier  commun Code Nimexe (l°ig) Désignai  ion des nurehsmIUes Étala 
bre» 
fer 1983 1984 1985 1986 
21 61.01 E IV 
61.02 B II d) 
61.01- 29; 31 ;32 
61.02- 25; 
26;28 Vêtements  de dessus  pour hom­mes et garçonnets: 
Vêtements  de dessus  pour fem­mes, fillettes  et Jeunet  enfanta: 
B. autres: 
Parkas,  anoraks,  blousons  et similaires,  tissés,  de lame,  de coton ou de fibres textiles synthétique  ou artificielles D F I BNL 
UK .' IRL DK OR 
CEE 1 000 pièces 2897 182 61 93 96 4 13 5 
3351 2900 185 75 95 119 5 16 6 
3401 2903 193 97 99 128 6 17 8 
3451 2906 205 107 106 142 7 19 11 3503 
24 60.04 B IV b) 1 bb) d) 1 bb) 
60.04 B IV b) 2 sa) bb) d) 2 aa) bb) 60.04-47; 73 
60.04-51; 53; 81;83 Sous-vêtements  de bonneterie non élastique  ni caoutchoutée: 
Pyjamas  de bonneterie,  de co­ton ou de fibres textiles  syn­thétiques,  pour hommes et garçonnets 
Sous-vêlemenu  de bonneterie non élastique  ni caoutchoutée: 
Pyjamas  et chemises  de nuit de bonneterie,  de coton ou de fibres textiles  synthétiques, pour femmes,  fillettes  et jeu­nes enfants  (autres  que bébés) D/i 
ffl 
BNL UK IRL DK OR 
CEE * 1000 pièces 1858 
127 
110 
221 
182 
13 
21 
9 
2541 1860 
141 
122 
233 
201 
14 
23 
11 
2605 
\ 
i 1862 
155 
134 
244 
221 
15 
25 
13 
2669 1864 
170 
147 
256 
242 
16 
27 
15 
2737 
26 60.05 A 11b) 4cc)  Il 22 33 44 
61.02 B II e) 4 bb) ce) dd) ee) 60.05-45; 46!4T;48 
61.02-48; 52:53:54 Vêtements  de dessus,  accessoires du vêtement  et autres  articles  de bonneterie  non élastique  ' ni caoutchoutée: 
A. Vêtements  de dessus  et acces­soires du vêtement: 
11. autres: > Vêtements  de dessus  pobr fem­mes, fillettes  et jeunes  enfants: 
B. autres: 
Robe» lissée»  et robes de bon­neterie,  pour femmes,  fillettes et jeunes  enfants  (autres  que bébés),  de laine, de coton  ou de fibres  textiles  synthétiques ou artificielles D F I BNL UK IRL DK OR 
CEE 1000 pièce s 2328 2330 99 105 81 , 86 124 i 128 121 ! 129 5 5 16 17 4 5 2778 2805 2332 111 91 132 137 5 18 6 
2832 2334 117 96 136 145 5 19 7 
2859 
i 
A L'intérieur  des Limites  quantitatives pour La  R.F.A.  et La France Les sous-pLafonds 
suivants existent pour (.es produits des positions  NIMEXE  60.04-53: 
R.F.A.  1983: 300,000  pièces  f_  1983: 40,000  pièces 
1984:  308,000  pièces  1984: 41,000  pièces 
1985:  315,000  pièces  1985: 42,000  pièces 
1986:  323,000  pièces  1986: 43,000  pièces 

Catégorie 
27 Numéro  du tarif douanier commun 
60.05 
A lib) 4 dd) 
61.02 B II e) 5 M) bb) oc) Code Nimc&e 091» 
60.05-51; 52;54;58; 
61.02-57; 58; 62 Désignation  des marchandises 
Vêtement  de dessus,  accessoires du vêtement  et autres  articles  de honhcterie  non  élastique  ni caoutchoutée: 
A. Vêtements  de dessus  et acces­soires du vêtement:  . 
II. autres: 
Vêtements  de dessus  pour fem­mes, fillettes  et jeunes  enfants 
B. autres: 
Jupes,  y inclus  jupes-culottes, pour femmes,  fillettes  et jeu­nes enfants (autres que  bé­bés), tissées  ou de bonneterie Élan 
mem­ Unités bres 
D 1 000 pièces 
F 1 000 pièces 
| 
BNL UK IRL DK GR 
CEE Limites  quantitatives  du 
1.1. -  31.12. 
1983 1984 1985 1986 
963 964 965 966 
45 49 53 57 92 97 102 106 91 95 99 103 96 101 106 111 2 2 2 2 8 9 10 11 4 4 4 4 
1301 1321 1341 1360 
28 60.05 
A Ilb)4ee) 
60.05-61  ; 62;64 Vêtements  de dessus,  accessoires du vêtement  et autres  articles  de bonneterie  non  élastique '  ni caoutchoutée: 
Vêtements  de dessus  et acces­soires du vêtement: 
II. autres: 
Pantalons  ' de bonneterie (1 l'exception  des shorts). autres que pour bébés,  de laine, de coton ou de fi­bres textiles  synthétiques ou artificielles D F 1 BNL UK IRL DK GR 
CEE 1 000 pièces 318 36 29 61 80 2 5 3 
534 
29 61.02 B lie) 3 aa) bb) ce) 
61.02-42; 43; 44 Vêtements  de dessus  pour fem­mes, fillettes  et jeunes  enfants: 
B. autres: 
Costumes-tailleurs,  tisses (y compris  les ensembles  qui se composent  de deux ou trois pièces qui sont commandées, conditionnées,  transportées  et normalement  vendues  ensem­ble), pour femmes,  fillettes  et jeunes enfants  (autres  que bé­bés), de laine, de coton  ou de fibres  textiles  synthétiques  ou artificielles,  a l'exception  des vêtements  de ski 
30 A 61.04 B 1 
61.04-11: 13:18 Vêtements  de.dessous  (linge  de corps) pour femmes,  miettes et jeunes enfants: 
Pyjamas  et chemises  de nuit, tissés, pour femmes,  miettes et jeunes  enfants,  de laine, de coton ou de  fibres  textiles synthétiques  ou artificielles 318 39 31 62 85 2 5 3 
545 
UK 1 000 pièces 56 58 
D F I BNL UK IRL DK GR 
CEE I 000 pièces 1402 
206 
89 
262 141 6 
18 
5 
2129 318 42 34 63 91 2 5 3 
558 
61 318 45 37 64 97 2 5 3 571 
63 
1403 1404 1405 
222 239 257 
99 109 119 
268 274 ! 280 
156 172 ! 188 7 8 9 20 22 24 
8 9 10 
2183 i 2237 2292 
• 

h3I 
68 Numero  du lartl douanier  commun 
61.09 D 
60.04 A I 11 
111 b) c) a) b) c) d) 
73 60.05 A Mb) 3 
78 61.01 A II B III V 0 1 8)1 2 3 Code Nitrosa 
61.09-50 Désignation  des marebandiHs 
Corsets,  ctintures-corects,  gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarre­telles, jarretières,  supports-cheussettes  et articles  similaires en tissus ou en bonneterie, même élastiques: 
Soutiens-gorge  et bustiers,  tis­sés ou de bonneterie 
60.04-02; 03; 04; 06; 07; 08; 10; II;12; 14 Sous-vêtemenls  de bonneterie non élastique  ni caoutchoutée: 
A. Vêtements  pour bébés;  vete-• ments  pour fillettes  jusqu'à  la taille commerciale.  86 com­prise: .' 
Sous-vêtements  de bonneterie non élastique  ni caoutchou téc, pour bébés États mem­bres 
UK Unités 
1 000 pièces 
IRL Tonnes Limits  qjantitatives du 
1.1. -31.12. 
1983 
298 
4,5 
60.05-16; 17; 19 Vêtements de  dessus,  accessoires du vêtement  et autres  articles  de bonneterie non  élastique  ni caoutchoutée: 
A. Vêtements  de dessus  et acces­soires du vêtement: 
II. autres: 
Survêtements  de sport (Irainings)  de bonneterie non élastique  ni caout­choutée,  de laine, de co­ton ou  de fibres  textiles synthétiques  ou artificiel les 
61.01-09; 24; 25; 26; 81 ; 92;95; 96 D F 1 BNL UK. IRL DK GR 
CEE 1 000 pièces 
I 
Vêtements  de dessus  pour hom­mes et garçonnets: 
Peignoirs  de bain; robes de chambre,  vestes  d'intérieur  et vêtements  d'intérieur  analo­gues, costumes, complets et ensembles de  ski, composés de deux ou trois pièces  et au­tres vêtements  de dessus,  tis­sés, pour hommes  et garçon­nets, à l'exclusion  des vête­ments des catégories  6, 14 A, 14 B, 16, 17, 21, 76 et 79, de laine, de coton ou de fibres textiles  synthétiques  ou artifi­cielles D F I BNL UK. IRL DK GR 
CEE Tonnes 1618 115 105 448 142 21 21 5 
2475 1984 
516 
1 S20 I29 117 453 166 22 23 8 
2538 1985 
335 
1622 145 131 459 186 23 26 10 2602 1986 
355 
5,5 
716 718 720 722 
55 58 61 64 
44 46 48 51 356 :.56 356 356 206 ;n 217 223 4 4 4 4 8 8 8 8 7 7 7 7 1396 K08 , 1421 1435 
1624 162 145 i 465 207 24 29 12 2668 

Catégorie Numéro  du tarif douanier commun 
61.02 B 1 b) lie) e) 8 aa) 9 aa) bb) ce) Code Nimexe (1988) Désignation  des marchandises 
61.02-07; 22; 23; 24; 85;90;91; 92 
83 60.05 A lia) b) 4 hh) Il 22 33 44 ijij) H kk) Il II) Il 22 33 44 60.05-04; 76; 77; 78 79; 81; 85 88; 89; 90 91 Vêtements  de dessus  pour fem­mes, fillettes  et jeunes  enfants: 
B. autres: 
Peignoirs  de bain; robes de chambre,  liseuses  et vête­ments d'intérieur  analogues  et autres vêtements  de dessus, tissés, pour femmes,  fillettes et jeunes enfants, à  l'exclu­sion de vêtements  de caté­gories 6, 7, 15 A, 15 B, 21, 26, 27, 29, 76, 79 et 80, de laine, de coton  ou de fibres textiles synthétiques  ou artificielles Étais mem­bres Unilés 
D F 1 BNL UK. IRL DK GR 
CEE Tonnes Limites  quantitatives du 1.1.-
31.12 
1983 
-I Vêlements de  dessus,  accessoires du vêtement et  autres  articles  de bonneterie  non  élastique  ni caoutchoutée: 
A. Vêtements  de dessus  et acces­soires du vêtement: 
II. autres: 
Vêtements  de dessus,  de bon­neterie non  élastique  ni caoutchoutée,  autres  que vê­tements des  catégories  S, 7, 26, 27,28,71,72,73,  74 et 75, de laine,  de coton  ou de fi­bres textiles  synthétiques ou artificielles D F I BNL UK. IRL DK. GR 
CEE Tonnes 440 
106 55 113 153 3 14 4 
848 
957 64 52 110 237 4 12 5 
.441 1984 I, 1985 
442 114 
1*2 163 3 15 4 
915 
958 71 58 116 251 4 13 6 
.477 447 
122 
1nt 172 3 16 4 
945 
959 77 63 122 268 4 14 7 
.514 1986 
451 
130 
S 181 3 18 4 
976 
960 84 69 129 283 4 15 8 
1.552 
tr 

GROUPE!!!  A 
Catégorie 
Numéro  du terit <lounnter  OQtnmun Code Nimexe Disiâria'.ion  ia marchanducs États nic-in- . L'niitj  i -'. 1  1 —t—• 
Limites  quantitatives  du^^.^,-Catégorie 
Numéro  du terit <lounnter  OQtnmun Code Nimexe Disiâria'.ion  ia marchanducs bres . L'niitj  i 
1 gr 1983 1984 1985 1986 
33 •55.04 A Hla) 
62.03 B llb) 1 
51.04-06 
1 
62.03-51 ; 
59 Tissus de fibres textiles  synthéti­ques et artif'ciellcs  continues  (y compris  les tissus da monofils  ou de lames des n'" 51.01 ou 51.02): 
A. Tissus  de fibres  textiles  syn­thétiques: 
Sacs et sachets  d'emballage: 
B. en tissus  d'autres  matières textiles: 
II. autres: 
Tissus obtenus  À partir de lames ou formes  similai­res de polyithylène  ou de polypropylène,  de moins de 3 m de largeur 
Sacs tissés obtenus  à par­tir de ces lames  ou formes similaires D F I BNL UK 1RL DK GR 
CEE Tcnnes 374 96 74 53 
101 
5 13 
716 376 106 81 58 111 
6 14 
752 377 115 90 64 123 
7 15 
791 379 124 98 70 137 
8 16 
832 
35 51.04 A IV 
51.04-10; 1 I ; 1 3 : -1 5 ; 17; 18;21  : 23:25;27; 28;32;34; 36; 41;  48 Tissus  de fibres  textiles  synthéti­ques et  artificielles  continues  (y compris'  les tissus de monofils  ou de lames des n" 51.01 ou 51.02): 
A. Tissus  de fibres  textiles  syn­thétiques: 
Tissus  de fibres textiles  syn­thétiques  continues,  autres que ceux pour pneumatiques et ceux contenant des  fils d'élastomères I 
UK Tonnes 338 
233 352 
242 7 f £ 
252 380 
262 
35 a) 
41 ; 51.04-10; 15; 17; 18; 23;25;27; 28:32;  34: 48 a) dont  autres  qu'écrus  ou blanchis 
37 56.07 B 
56.07-50; 51;55;56; 59;60;61; 65; 67; 68; 69;70;71; 72;73;74; 77;78;82; 83;84;87 Tissus  de fibres textiles  synthéti­ques et artjficieilcs  discontinues: 
B. de fibres textiles  artificielles: 
Tissus de fibres textiles  artifi­cielles discontinues,  autres que rubanerie,  velours,  pelu­ches, tissus  bouclés  (y com­pris les tissus  bouclés  du genre éponge)  et tissus de chenille: D F ! BNL UK 1RL DK GR 
CEE Tonnes 1.953 616 4.716 1.050 1.8^ 
181 17 
10.502 2.115 668 4.740 1.080 2.02.2. 
196 26 10.924 2.290 725 4.764 1.110 2.138 83 212 39 
11.361 2.474 782 4.788 
hlll 90 228 44 
11.815 

•2S 
Catégorie Numéro  du tarif douanier  commun Code Nimexe <I98|) Désignation  des marchandises États mem­bres Unités 1 1 
(Limites  quantitatives  du^^-^~ Catégorie Numéro  du tarif douanier  commun Code Nimexe <I98|) Désignation  des marchandises États mem­bres Unités 
1983 1984 1985 1986 
41 ex 51.01 A 
031 51.01-8  02 ! 04; 08; 09; 10; 12; 20;22;24; 27; 29;30; 
41;42j 43;44; 
46,4R Fils de fibres textiles  synthétiques et artificielles  continues,  non con­ditionnés  pour la vente au détail: 
A. Fils de fibres textiles  synthéti­ques: 
Fils de fibres textiles  synthéti­ques continues,  non condi­tionnés  pour la vente  au dé­tail, autres  que fils non textu­res, simples,  sans torsion  ou d'une torsion  jusqu'à  S0 tours au m F 
I Tonnes 572 
695 606 
737 643 
781 681 
828 

Catégorie 
10 Numéro  du tarif douanier  commun 
60.02 A Code 
Nimcse 
"31 
60.02-40 Designation  des marchandises 
Ganterie  de bonnetrie  non élastique  ni caoutchoutée: 
Ganterie de bonneterie non élastique  ni caoutchoutée,  im­prégnée  ou enduite de ma­tières plastiques États mem­bres Unités 
D F I BNL UK IRL DK GR 
CEE 
60.02 
B 60.02-50j 
60j70$ 
80 Ganterie de bon­
neterie non élas­
tique ni caout­
choutée;  autre 
que imprégnée  ou 
enduite de matiè­
res plastiques 
67 60.05 A IIb) 5 B 
60.06 B II III D F I 
BNL UK IRL DK GR 
CEE 
67a) Vêtements de  dessus, accessoires du vêtement  et autres  articles  de bonneterie  non  élastique  ni caoutchoutée: 
Étoffes  en pièces  et autres  articles (y compris  les genouillères  et les bas à varices)  de bonneterie  élas­tique et de bonneterie  caoutchou­tée.: 
B. autres: 
60.05- 93: Accessoires du  vêtement  et 94:95:96;  autres  articles (à l'exception 97; 98; 99 des  vêtements)  de bonneterie non élastique  ni caoutchoutée 
60.06- 92: I Articles  (autres  que les mail-96; 98 | lots de bain) de bonneterie élastique  ou caoutchoutée,  de laine, de coton  ou de fibres textiles  synthétiques  ou artifi­cielles 
60.05-97 a^dont sacs et sa­
chets d'emballage 
obtenus à partir 
de lames ou formes 
similaires  de Polye­thylene ou de poly-
propylène I 000 paires 
D Limites  quantitatives 
du3l:l2" 
1983 
-J4 
4.002 1.339 928 3.649 2.078 81 162 27 
2.266 
Tonnes 1984 
4„066 1.452 1.004 3.667 2.260 88 178 41 
12.756 3. 
267 274 
72 82 
1& lft 
176 184 5 6 
7 
691 6 
727 1985 
153 580 090 685 419 96 197 
47 
267 1986 
4.237 1.717 1.182 3.703 2.586 104 213 54 
fl 3.796 
281 287 93 105 
13" 3" l5§ 
192 200 7 8 8 9 7 8 764 802 
TTT A L'intérieur  des  Limites  quantitatives pour Le  Royaume-Uni  Les  sous-pLafonds 
suivants existent pour  Les  produits  des  positions  NIMEXE  60.02-40: 
1983 
1984 
1985 
1986 480,000  pièces 
499,000  pièces 
519,000  pièces 
540,000  pièces 

Catégorie 
72 Numéro  du uuif douanier  commun 
60.05 A II b) I 
60.05 A Mb) 2 
60.06 B 1 
61.01 B 11 
61.02 B 11 b) Code Nimeac 09|) 
60.05-06; 07; 08; 09 
60.05- 11; 13; 15 
60.06- 91 
61.01-22; 23 
61 07-16; 18 Désignation  des marchand H*S I Étais mtm-
Vêtements  de dessus,  accessoires du vêtement  et autres  articles  de bonneterie  non  élastique  ni caoutchoutée: 
A. Vêtements  de dessus  et acces­soires du vêtement: 
II. autres 
b) aut es: 
1. /éléments  pour >ébés; vêtements ix)ur fillettes  jus­qu'à la  taille com­merciale  86 com­prise: 
Vêtements  de des­sus de bonneterie, pour bébés,  de lai­ne, de coton  ou de fibres  textiles  syn­thétiques  ou artifi­cielles 
Vêtements  de dessus,  accessoires du vêtement  et autres  articles  de bonneterie  non  élastique  ni caoutchoutée: 
A. Vêtements île  dessus  et acces­soires du vêtement: 
II. autres:  ' 
Étoffes  en pièces  et autres  articles (y compris  les genouillères  et les bas à varices)  de bonneterie  élas­tique et de bonneterie  caoutchou­tée: 
B. autres: 
Maillots  de bain de bonnete­rie 
Vêtements  de dessus  pour hom­mes et garçonnets: 
Vêtements  de dessus  pour fem­mes, fillettes  et jeunes  enfants: 
B. autres: 
Culottes  et maillots  de bain, tissés, de laine, de coton  ou de fibres  textiles  synthétiques ou artificielles D F I BNL UK. IRL DK GR 
CEE Unités 
Tonnes (-imites  quantitatives  du 1y 
,983 
45 11 5 10 9 1 
85 1984 
45 12 • 6 10 10 1 
===-
BNL 1 000 pièces 237 
IRL 13 1985 
45 13 7 10 11 1 
91 1986 
45 14 8 10 12 1 
94 
251 
14 266 
15 282 
16 

1 
^unirodu  tarif pdttanler  commun j Code 
(IVig) Dfaisnvion  de: marcha  mitMi Suis 1 
'Unités Limites quantitatives  du 
Catégorie 1 
^unirodu  tarif pdttanler  commun j Code 
(IVig) Dfaisnvion  de: marcha  mitMi inonï-bras 
<ferf 1 
'Unités 
1983 1984 1985 1986 
74 «0.05 A üb) 4gg) ! 1 12 33 44 
60.05-71; 72; 73;  74 Vêtements  de dessus,  accessoires du vêtement  et autres  articles  de bonneterie  non élastique  ni caoutchoutée: 
A. Vêtements  de dessus  et acces­soires du vêtement: 
II. autres: 
Costumes-tailleurs  (y compris  les ensembles  qui se composent  de deux ou trois pièces  qui sont com­mandées, conditionnées, transportées  et normale­ment vendues  ensemble), en bonneterie  non élasti­que ni caoutchoutée,  pour femmes,  fillettes  et jeunes enfants (autres que bé­bés), de laine, de coton ou de fibres textiles  synthéti­ques ou  artificielles,  à l'exception  des vêtements de ski D F 1 BNL UK. IRL DK CR 
CEE Tonnes 61 
9 
32 
2 3 
135 62 
10 
M 
34 
2 3 
141 63 
12 
w 
36 
2 3 
149 64 14 
1$ 
38 
2 3 
156 
75 60.05 
A IIb) 4 IT) Vêtements  de dessus,  accessoires du vêtement  et autres  articles  de bonneterie  non élastique  ni caoutchoutée: D F I BNL UK IRL DK GR 
CEE 1 000 pièces 18 3 1 18 4 1 13 5 1 18 6 1 
60.05-66; 68 A. Vêtements  de dessus  et acces­soires du vêtement: 
II. autres: 
Costumes  et complets  (y compris  les ensembles  qui se composent  de deux ou trois pièces  qui sont com­mandées, conditionnées, transportées  et normale­ment vendues  ensemble), en bonneterie  non éla.ti­que ni caoutchoutée,  pour hommes  et garçonnets,  de laine, de coton  ou de fi­bres textiles  synthétiques ou artificielles,  à l'excep­tion des vêtements  de ski D F I BNL UK IRL DK GR 
CEE 1 3 
3 
29 l 
3 
31 \ 
3 
33 l 
3 
35 
SO 61.02 A 
61.04 A 
61.02-01; 03 
61.04-01; 09 , Vêtements  de dessus  pour fem­mes, fillettes  et jeunes  enfants: 
A. Vêtements  pour bébés; vête­ments pour fillettes  jusqu'à  la taille commerciale  86 com­prise: 
Vêtements  de dessous  (linge  de corps) pour femmes,  fillettes  et jeunes enfants: 
A. Vêtements  pour bébés;  vête­ments pour fillettes  jusqu'à  la taille commerciale  86 com­prise: 
Vêtements tissés  pour bébés, de laine, de coton ou de fi­bres textiles  synthétiques  ou artificielles UK Tonnes l « 
l 
i 44 45 47 

ôftÔUÏ>E IÏIC 
Numéro  du tarif douanier  commun Code Êtau mem­bres Unités T-' 
Limites quantitatives  du^.^-
Catégorie Numéro  du tarif douanier  commun Nimexe (198^ Désignation  des marchandises Êtau mem­bres Unités 
1 1983 1984 1985 1986 
91 
t 62.04 
A II 
B II 
62.04-î 
73 Bâches, voiles 
d1embarcatatlons, 
stores d'extérieu. 
tentes et article 
de campement: 
3; Tentes D F 1 t'BNL S UK IRL DK GR 
CEE Tonnes 279 144 52 76 69 5 21 14 660 284 148 59 79 80 6 22 15 693 289 153 67 82 91 7 23 16 728 294 158 76 86 103 7 24 17 
765 
97 59.05 
59.05-11; 21 ; 29;91 ; 99 Filets, fabriques  i l'aide des ma­tières reprises  au n°  59.04, en nappes,  en pièces  ou en forme;  fi­lets en forme pour  la pêche, en fils, ficelles  ou cordes: 
Filets, fabriques  à l'aide de fi­celles, cordes  ou cordages,  en nappes,  en pièces  ou en forme;  filets  en forme pour la pêche,  en fils, ficelles  ou cordes D F I BNL UK IRL DK GR 
CEE Tonnes 90 58 14 42 42 42 205 106 
599 100 64 17 47 47 42 206 107 
630 110 70 20 52 52 42 207 108 
661 121 77 24 56 58 42 208 109 
695 
I05 59.13 59.13-01; II; 13;15; 19; 32; 34; 35; 39 Tissus (autres  que de bonneterie) élastiques, formés  de matières textiles  associées  à des fils de caoutchouc UK 
' Tonnes 53 56 60 63 
IlO 1 
62.04 A III B III 
62.04-25; 75 Bâches,  voiles  d'embarcations, stores d'extérieur,  tentes  et articles  de campement: 
Matelas  pneumatiques,  tissés D F I BNL UK IRL DK GR 
CEE Tonnes 917 302 118 162 570 11 72 8 
2.160 934 338 139 186 594 
i 75 ; 10 2.289 952 375 165 209 
6?s 
78 
13 
2.427 971 412 196 232 
6Î? 82 15 2.572 
III 62.04 A IV B IV 
62.04-29; 79 Bâches,  voiles  d'embarcations, stores d'extérieur,  tentes  et articles  de campement: 
Articles  de campement,  tissés autres que matelas  pneumati­ques et tentes D F 1 BNL UK IRL DK GR 
CEE Tonnes 52 9 20 51 26 
l 
4 
165 54 
10 22 
51 
3? 2 
4 
174 56 12 24 51 
i 3f 2 
4 
184 58 14 26 51 
2 
4 
193 
112 62.05 A B D B- 62.05-01  ; 10;30;93; 95; 99 Autres articles  confectionnés  en tissus, y compris  les patrons  de vêtements: 
autres articles  confectionnés  , en tissus,  à l'exception  de ceux des catégories  113 et 114 ' D F 1 BNL UK IRL DK GR Tonnes 286 
132 
1907 83 8 9 294 
141 
99 8 11 
; 9 
| 797 303 
150 
! 115 9 13 10 
845 311 
160 
18 
133 9 15 12 
896 CEE 8 
753 294 
141 
99 8 11 
; 9 
| 797 303 
150 
! 115 9 13 10 
845 311 
160 
18 
133 9 15 12 
896