5. estime que, dans le cadre de la «mØthode ouverte de coordination», la rØflexion gØnØrale sur le rôle
futur de lØducation et de la formation doit tenir compte non seulement de la contribution des Étatsmembres, mais Øgalement du Parlement europØen et de la Commission europØenne, et ce, dans le respectdu principe de subsidiaritØ;
6. insiste pour que, dans un esprit de coopØration interinstitutionnelle, le Parlement europØen soit Øtroi-
tement associØ à lØlaboration du rapport de suivi ainsi quaux mesures qui seront prises dans le cadre duprogramme de travail à long terme;
7. charge sa PrØsidente de transmettre la prØsente rØsolution aux gouvernements des États membres et à
la Commission.
16. Extension aux produits originaires des Pays les Moins AvancØs de la fran-
chise des droits de douane sans aucune limitation quantitative
A5-0128/2001
RØsolution du Parlement europØen sur la proposition de rŁglement du Conseil modifiant le rŁgle-
ment (CE) no2820/98 portant application dun schØma pluriannuel de prØfØrences tarifaires gØnØ-
ralisØes pour la pØriode du 1erjuillet 1999 au 31 dØcembre 2001, afin dØtendre aux produits ori-
ginaires des pays les moins avancØs la franchise des droits de douane sans aucune limitation
quantitative (COM(2000) 561  C5-0136/2001  2000/0239(ACC))
Le Parlement europØen,
 vu la proposition de la Commission (COM(2000) 561  C5-0136/2001), vu le rŁglement du Conseil (CE) n
o416/2001, du 28 fØvrier 2001, modifiant le rŁgle-
ment (CE) no2820/98 du Conseil portant application dun schØma pluriannuel de prØfØrences
tarifaires gØnØralisØes pour la pØriode du 1erjuillet 1999 au 31 dØcembre 2001, afin dØtendre
aux produits originaires des pays les moins avancØs (PMA) la franchise des droits de douane sansaucune limitation quantitative (
1),
 vu la troisiŁme ConfØrence des Nations unies sur les PMA qui se dØroule dans les locaux du Parlement
europØen à Bruxelles, du 14 au 20 mai 2001,
 vu sa rØsolution du 5 avril 2001 sur la troisiŁme confØrence des Nations unies sur les PMA (2),
 vu la rØsolution de lAssemblØe parlementaire paritaire ACP/UE, rØunie à Libreville, sur la proposition
de la Commission «Tout sauf les armes» (ACP-UE 3171/01/dØf.),
 vu la dØclaration XXIII de lAccord de Cotonou, qui formule la procØdure à suivre lorsque lUE ouvre
ses marchØs aux produits du PMA,
 vu larticle 47, paragraphe 1, de son rŁglement, vu le rapport de la commission du dØveloppement et de la coopØration et lavis de la commission de
lagriculture et du dØveloppement rural (A5-0128/2001),
A. considØrant que selon le rapport 2000 de la CNUCED sur les PMA, la situation Øconomique et sociale
de ces derniers ne sest guŁre amØliorØe au cours des annØes 90, que le fossØ entre les PMA et lesautres pays en voie de dØveloppement sest à nouveau creusØ et quils prØsentent un PIB par habitantparticuliŁrement faible et un taux danalphabØtisme particuliŁrement ØlevØ,
B. considØrant que les PMA ont un PIB moyen par habitant infØrieur à 300 dollars, chiffre qui est extrŒ-
mement faible, surtout lorsquon le compare au PIB moyen des pays dØveloppØs, qui est de plus de27 000 dollars,
(1) JO L 60 du 1.3.2001, p. 43.
(2) «Textes adoptØs», point 15.7.2.2002 FR C 34 E/243 Journal officiel des CommunautØs europØennes
Mercredi, 16 mai 2001
C. considØrant que dans bien des PMA, les mesures de politique commerciale adoptØes jusquici par
lUnion europØenne nont pas rØussi à rØduire le fossØ Øconomique et social qui sØpare ces pays desautres pays en dØveloppement et des pays industrialisØs,
D. considØrant que lUnion europØenne doit rester vigilante quant aux incidences qualitatives et quantita-
tives induites par cette libØralisation dans les PMA et dans les rØgions communautaires concernØes,
E. considØrant que les 48 PMA nassurent que 0,4 % du total des Øchanges mondiaux et seulement 1 %
des importations de lUE,
F. considØrant que la plupart des PMA nont pas pu rØaliser les transformations structurelles de leur
Øconomie indispensables pour sortir de la catØgorie de PMA,
G. considØrant que 99 % du commerce de la CommunautØ avec les PMA bØnØficient dores et dØjà dun
libre accŁs en franchise de droits, soit au titre de la Convention de LomØ, soit au titre du systŁme desprØfØrences gØnØralisØes (SPG),
H. considØrant quil existe encore, pour le 1 % dimportations restant, une protection communautaire,
laquelle concerne souvent des produits faisant lobjet dØchanges entre les PMA et la CommunautØtrŁs faibles, voire inexistants, et que la protection communautaire explique en partie cette absencedØchanges,
I. considØrant que le libre accŁs en franchise de droits pour les produits originaires des PMA sans limi-
tation quantitative peut contribuer au dØveloppement des PMA en favorisant les Øchanges de ces
produits,
J. considØrant quil importe que le dØveloppement des Øchanges qui rØsulterait de cette libØralisation soit
vØritablement favorable aux populations autochtones et non pas seulement à des multinationalesvenues simplanter dans le seul but daccØder en franchise de droits au marchØ communautaire,
K. considØrant que la proposition de la Commission «Tout sauf les armes» constitue un premier signal
dans le cadre de la politique commerciale qui doit saccompagner de mesures complØmentaires auniveau commercial et, plus gØnØralement, dans le contexte de la politique de coopØration et de dØve-loppement,
L. eu Øgard à la forte incidence du commerce sur la survie de lagriculture familiale et sur lautonomie et
lautosuffisance alimentaires des pays les moins avancØs,
M. eu Øgard à la dØclaration du Conseil ACP du 12 dØcembre 2000 qui se fØlicite de linitiative «Tout sauf
les armes» et la soutient, attend que la CE honore les accords en vigueur et demande que linitiativetienne compte de la vulnØrabilitØ des petits pays ACP enclavØs et insulaires,
N. considØrant que linitiative «Tout sauf les armes» aura un impact positif sur laccŁs au marchØ de
produits de base comme la viande bovine, le riz et le sucre en provenance des PMA, mais que cetteproposition fait Øgalement craindre aux pays ACP qui ne sont pas des PMA que laccroissement desexportations de ces derniers ne seffectue à leurs dØpens,
O. considØrant que linitiative de la Commission «Tout sauf les armes» visant à faire entrer sans droits de
douane tous les produits des PMA, à lexception des armes, sur le marchØ europØen, induit lopinionpublique en erreur en assimilant les PMA aux exportateurs darmes alors que ce sont les pays indus-
trialisØs qui vendent les armes aux PMA,
P. rappelant lØtude «Tout sauf les armes» menØe en janvier 2001 par lOxfam/IDS, qui fait apparaître que
linitiative aurait un impact positif indiscutable sur laccŁs au marchØ pour des produits de base limitØs,en particulier la viande bovine, le riz et le sucre, en ce qui concerne les PMA et les pays industrialisØsdans les ACP, le Mercosur, lAsie du Sud, lAsie du Sud-Est de mŒme que des rØgions dEurope orien-tale et de la MØditerranØe, mais qui reconnaît Øgalement que les pays ACP qui ne sont pas des PMApeuvent craindre à juste titre que tout accroissement des exportations des PMA ne seffectue à leursdØpens (mŒme à court terme); que de telles pertes potentielles doivent Œtre prises en compte dans touteØvaluation ØquilibrØe de limpact global de la proposition,C 34 E/244 FR 7.2.2002 Journal officiel des CommunautØs europØennes
Mercredi, 16 mai 2001
Q. dØplorant que malgrØ lesprit dans lequel laccord de Cotonou a ØtØ signØ, les pays ACP nont pas ØtØ
vØritablement consultØs et que des craintes ont ØtØ exprimØes de voir linitiative «Tout sauf les armes»porter atteinte, dune part, au protocole sur le sucre de la CE et au rØgime SPG pour le sucre, lesquelsont eu des avantages considØrables, en particulier pour les prix, et, dautre part, au systŁme concernantles quotas et les tarifs des exportateurs de riz des ACP en remplaçant le riz ACP sur le marchØ de lUE,
R. considØrant quil convient, dans les meilleurs dØlais, daccorder aux PMA un accŁs illimitØ en franchise
des droits de douane pour tous les produits à destination des marchØs des pays industrialisØs, ycompris lUE; que linitiative de la Commission «Tout sauf les armes» ne constitue quun premier paset quelle doit saccompagner dautres mesures de soutien, en particulier pour dØvelopper les capacitØsadministratives et logistiques, et quelle doit Øgalement Œtre alignØe sur les accords de Cotonou et lesprotocoles commerciaux affØrents, en maintenant des prix garantis pour les principaux produits sen-sibles des petites exploitations de type familial des pays tant du Nord que du Sud;
1. se fØlicite de linitiative de la Commission visant à accorder un accŁs illimitØ aux marchØs de la CE
pour lensemble des produits originaires des PMA à lexception des armes et des munitions; reconnaît enoutre que la CE doit dßment prendre en compte les attentes lØgitimes des pays ACP reposant sur laccordde Cotonou, et reconnaissant Øgalement que sous sa forme actuelle, ce dernier exclut les pays non ACP oøvit la majoritØ des populations les plus pauvres; mais dØplore que la libØralisation totale pour le sucre, leriz et les bananes, lesquels constituent des produits dexportation trŁs importants pour de nombreux PMA,ninterviendra pas avant 2009; espŁre que, parallŁlement, dautres mesures commerciales et de coopØrationau dØveloppement seront adoptØes;
2. invite les États membres de lUE à Øtablir explicitement des politiques en matiŁre de contrôle des
exportations darmes à destination des PMA et les invite instamment à respecter le registre des exportationsdarmes des Nations unies;
3. estime que la capacitØ locale de production et de commercialisation des PMA doit Œtre encouragØe
pour subvenir aux besoins des populations;
4. invite le monde dØveloppØ à se montrer disposØ à accorder de nouvelles concessions en matiŁre
daccŁs au marchØ pour les produits agricoles originaires du monde en dØveloppement;
5. dØplore que le Conseil nait pas consultØ le Parlement sur la proposition de la Commission «Tout sauf
les armes» sur une base facultative, en dØpit dune demande prØcoce du Parlement et du soutien de laCommission; est au regret de penser que ce refus pourrait avoir un effet nØgatif sur une coopØration futureentre le Conseil et le Parlement basØe sur la confiance;
6. invite lUE à consulter les pays ACP sur linitiative «Tout sauf les armes», comme indiquØ dans la
dØclaration XXIII de laccord de partenariat ACP-CE, les articles 36 et 37 de laccord de Cotonou soulignantla nØcessitØ de sauvegarder les avantages des protocoles relatifs aux produits de base et la nØcessitØ dunepØriode prØparatoire destinØe aux industries sensibles des ACP qui seront confrontØes à la fin des prØfØ-rences;
7. invite la Commission à donner suite à lengagement de la dØclaration XXIII «dexaminer toutes les
mesures nØcessaires pour prØserver la position concurrentielle des ACP sur le marchØ de la CommunautØ»;
8. invite la Commission à Øtablir avec les ACP des Øtudes dimpact communes sur la proposition «Tout
sauf les armes», de maniŁre à Øvaluer leffet de cette initiative sur les PMA et sur dautres pays, comme lespays ACP qui ne sont pas des PMA;
9. souligne que louverture des marchØs de lUE à tous les produits originaires des PMA doit seffectuer
conformØment à lesprit et à la lettre de lAccord de Cotonou avec les pays ACP et des protocoles sur lesucre et les bananes; est de ce fait favorable aux dispositions relatives à des pØriodes transitoires appro-priØes quant à laccŁs en franchise de droits pour le sucre, le riz et les bananes en provenance des PMA;
10. considŁre que cette mesure devrait respecter les principes qui gouvernent les accords de Cotonou,
notamment en ce qui concerne lØtablissement de contingents à prix garantis exemptØs de droits dedouane;7.2.2002 FR C 34 E/245 Journal officiel des CommunautØs europØennes
Mercredi, 16 mai 2001
11. constate que la proposition de rØduction graduelle des droits de douane à limportation perçus sur
les produits les plus sensibles que sont les bananes, le sucre et le riz a ØtØ prØsentØe à un moment oø lesOCM pour ces produits sont en train dŒtre rØformØes, ce qui provoque des inquiØtudes chez les produc-teurs de lUE et des pays ACP et des incohØrences graves entre la politique agricole et la politique com-merciale;
12. fait valoir que les exportations des ACP, y compris celles de 39 PMA, vers le marchØ de lUE ont
diminuØ en dØpit de laccŁs prØfØrentiel;
13. invite les PMA à abandonner lapproche de laccŁs au marchØ dominØe par les exportations com-
merciales, au profit dune stratØgie de dØveloppement durable intrarØgionale qui tienne compte des besoinsrØels de la population, à savoir rØduire la dØpendance à lØgard des pays industrialisØs et construire desmarchØs intØrieurs et rØgionaux;
14. sinquiŁte en particulier des consØquences possibles dune telle mesure dans les pays concernØs en
matiŁre de sØcuritØ et dautonomie alimentaires;
15. souligne limportance des divergences de vues au sein de la Commission entre les directions gØnØ-
rales agriculture et commerce concernant limpact de cette libØralisation sur des produits aussi sensiblesque le riz, la banane ou encore le sucre;
16. estime que toute politique commerciale devrait viser à favoriser un dØveloppement durable et des
rŁgles commerciales Øquitables;
17. fait valoir quune entrØe en vigueur et une application rapides de linitiative «Everything but arms»,
et des mesures complØmentaires qui simposent, telles que le transfert de technologie et labolition de ladette seraient susceptibles damØliorer la situation des PMA;
18. regrette profondØment que le Conseil ait, dans son rŁglement susmentionnØ du 28 fØvrier 2001 et
sous la pression dun certain nombre dÉtats membres, retardØ louverture du marchØ europØen à limpor-tation de sucre, de bananes et de riz des pays les moins avancØs, par rapport à la date initialement propo-
sØe par la Commission;
19. se fØlicite de lapprobation de cette initiative et demande que le nØcessaire soit fait pour encourager
dautres pays industrialisØs à adopter des initiatives comparables en faveur des PMA;
20. estime que les pays ACP devraient protØger leur Øconomie et procØder à des ouvertures de marchØ
sØlectives, comme cela a ØtØ le cas en Europe, de maniŁre à dØvelopper leurs propres industries et à assurerleur souverainetØ alimentaire ainsi que la survie et le dØveloppement de leur paysannerie;
21. invite la Commission à venir en aide aux PMA pour dØvelopper leur capacitØ technologique, de
production, administrative et logistique, de maniŁre à ce que ces pays puissent tirer pleinement profit dulibre accŁs aux marchØs de lUE et dØvelopper leur capacitØ technologique afin de pouvoir Œtre ØgalementamenØs à exporter des produits finis;
22. estime quil est essentiel, à cet Øgard, de favoriser le dØveloppement des petites entreprises, des
coopØratives et des activitØs artisanales, du microcrØdit et de laccŁs de la population au crØdit en instaurant
des formes de coopØration Øconomique dØcentralisØe entre les Øtablissements europØens et les Øtablisse-
ments homologues des PMA et en soutenant les activitØs de formation, de recherche scientifique et tech-nologique ainsi que la formation de co-entreprises;
23. invite la Commission à aider les PMA à diversifier leur production et leurs exportations;24. invite la Commission à faire en sorte que lors de la finalisation des dispositions relatives à laccŁs des
bananes originaires des PMA, il ne soit introduit aucune mesure susceptible de dØstabiliser le marchØ ou
dentraîner une nouvelle chute des cours;
25. souligne que louverture du marchØ peut entraîner une augmentation des transbordements de mar-
chandises et, par consØquent, des fraudes par rapport aux normes dorigine; demande dŁs lors à la Com-mission et aux États membres de mettre en uvre des mØcanismes dassistance technique visant à Øviter lesfraudes;C 34 E/246 FR 7.2.2002 Journal officiel des CommunautØs europØennes
Mercredi, 16 mai 2001
26. rappelle que tous les produits alimentaires ØchangØs doivent satisfaire, dans les deux sens, à des
critŁres exigeants en ce qui concerne la sØcuritØ alimentaire, notamment les questions vØtØrinaires, phyto-sanitaires, et de rØsidus maximums de pesticides;
27. estime quil est nØcessaire dassurer le financement et de transmettre les connaissances techniques et
la technologie aux pays les moins avancØs en ce qui concerne les exigences de qualitØ que le consomma-
teur europØen attend de son alimentation;
28. demande que toute perte de revenu provoquØe dans le secteur agricole par la prØsente initiative soit
intØgralement examinØe en ce qui concerne la maniŁre dy remØdier;
29. dØplore que la Commission nait pas rØalisØ en temps opportun des Øtudes dimpact appropriØes sur
les effets possibles de sa proposition, en particulier pour ce qui concerne louverture rapide des marchØs delUE au sucre, au riz et aux bananes;
30. demande au Conseil et à la Commission de prØsenter, dans un dØlai raisonnable, une Øvaluation de
la mise en uvre de cette mesure et, si nØcessaire, une rØvision de cette derniŁre, aprŁs consultation duParlement europØen et des pays ACP, en accord avec les PMA, et aprŁs avoir Øtabli un dialogue avec lesorganismes sociaux concernØs;
31. invite la Commission à prØsenter un examen pØriodique tous les cinq ans, afin dapprØcier les
consØquences de cette libØralisation tant dans les PMA que dans les rØgions ultrapØriphØriques;
32. considŁre que, lorsque sont mises au jour des preuves de fraude dans le chef des pays bØnØficiaires,
une commission conjointe UE-PMA doit Œtre habilitØe à enquŒter et, en fonction des conclusions delenquŒte, à suspendre provisoirement les concessions tarifaires;
33. invite la Commission à suivre de prŁs lØvolution des marchØs locaux dans les pays les moins
avancØs en ce qui concerne les Øventuelles pØnuries qui pourraient rØsulter dexportations en quantitØexcessive; estime que, sil savŁre que les pØnuries constatØes sur les marchØs locaux sont liØes à des expor-tations en trop grand nombre, la Commission doit pouvoir dØcider dune suspension des exportations audØpart desdits pays, conformØment à larticle 22 du rŁglement;
34. charge sa PrØsidente de transmettre la prØsente rØsolution au Conseil et à la Commission.7.2.2002 FR C 34 E/247 Journal officiel des CommunautØs europØennes
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