ARCHIVES HISTORIQUES 
DE LA COMMISSION 
 
 
 
COLLECTION RELIEE DES 
DOCUMENTS "COM" 
 
 
 
 
COM (83) 721 
 
 
 
Vol. 1983/0 258 
  
 
Disclaimer  
Conformém ent au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique 
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, 
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003 
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents 
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit 
règlem ent. 
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Econom ic 
Communit y and the European Atom ic Energy Communit y (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as 
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243, 
27.9.2003, p. 1), t his file is open to the public. Where necessary, classified documents in this 
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.  
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom  1. 
Februa r 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen  
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgem einschaft (ABI. L 43 vom  15.2.1983,  
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. Septem ber 2003  
(ABI. L 243 v om 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit  
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5  
der genannten Verordnung freigegeben.  
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(85) 721 final.
Bruxelles,le 25 novembre 1985·
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL
CONCERNANT LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE DOMAINE  
DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
COM( 83) 721 final.

COMMUNICATION AU CONSEIL .  CO NC ERN AN T LA POLITIQUE D E  L'ENVIRONNEMENT 
D A N S  LE DOMAINE D E  LA LUTTE C O N TR E  LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
INTRODUCTION
1. Au cours des dix dernières années, de grands progrès ont été faits  
dans Le cadre dps trois programmes d'action des Communautés dans la voie
de La protection de La santé humaine et de L'environnement contre Les effets  
de La pollution atmosphérique. .Le premier et Le deuxième mettaient L'accent  
sur des mesures correctives visant essentiellement à protéger La santé  
humaine.
2. Le Troisième programme d'action adopté en février 1983 marque un chan­
gement dans La voie de nouvelles orientations et de nouveaux points forts,  
faisant en particulier apparaître qu'une approche préventive a été perçu  
pour L'avenir comme une nécessité vitale..  Le Troisième programme d'action  
souligne également La nécessité d'intégrer Les politiques de L'environnement  
et des. autres grands secteurs,spéciaLement de L'énergie, de L'industrie,
de L'agriculture et des transports.
3. La présente communication rappelle brièvement l  .  mesures qui ont déjà  
été adoptées en exécution des Premier et Deuxième p grammes d'action;  
elle décrit Le contexte politique et scientifique c-.ns Lequel vient  
s'incscrire La poLitique à mener et elle expose Le programme de travail.
t
POLITIQUES  ADOPTEES E N  CONFORMITE D E S  PREMIER E T  DEUXIEMc P R O G R A M M E S  D'ACTION 
E N  MATIERE D'ENVIRONNEMENT
A. IL existe trois types de mesures de Lutte contre La pollution  
atmosphérique :  Les objectifs de qualité pour l'air, Les réglementations  
sur Les émissions, Les réglementations sur es produits. Ces trois types  
sont Liés, mais chacun d'eux aborde Le prr ^ème de La pollution atmosphé­
rique sous un angle différent:

-  2 -
i) des directives poursuivant des objectifs de qualité pour l'air ont été  
adoptées, qui fixent des valeurs limites et des valeurs guides pour  
l'anhydride sulfureux et les particules en suspension et pour le plomb  
(respectivement 80/779/CEE (1) et 82/884/CEE (2)). Un projet de  
directive fixant des normes de qualité de l'air pour le dioxyde d'azote  
a été transmis au Conseil (C 258, 27 septembre 1983);
ii) les réglementations sur les émissions adoptées à ce jour concernent
toutes tes véhicules à moteur. En 1970 a été adoptée.une directive  
reprenant les prescriptions fixées par la Commission économique pour  
l'Europe des Nations Unies (CEE/ONU) pour le monoxyde de carbone et  
les hydrocarbures (70/220/CEE (3)).. Cette directive ·  · '
a déjà été modifiée quatre fois, pour accroître progressivement
la rigueur des contrôles et étendre la gamme des véhicules qui y sont  
astreints en accord avec la CEE/ONU (74/290/C EE (4), 77/102/CEE (5),  
78/665/CEE (6) et 83/351/CEE (7)); lors de l'amendement de 1977, les  
oxydes d'azote ont été ajoutés à la liste des polluants contrôlés.
i  i  i  )  les réglementations sur les produits prises au niveau communautaire  
comprennent des directives sur la teneur en soufre du gas-oil et en  
plomb de l'essence (respectivement 75/716/CEE (8) et 78/611/CEE (9)).
La directive sur l''élimination des huiles usagées dispose notamment  
que le traitement de ces huiles ne doit pas provoquer de pollution  
de l'air (75/439/CEE (10)).
(1) JO L 229, 30/08/1980
(2) J0 L 378, 31/12/1982
(3) J0 L 76, 06/04/1970
(4) J0 L 159, 15/06/1974
(5) J0 L 32, 03/02/1977
(6) J0 L 223/ 14/C8/1978
(7) J0 L 197, 20/07/1983
(8) J0 L 307, 27/11/1975
(9) J0 L 197, 22/07/1978
(10) J0 L 194, 25/07/1975

- 3 -
5. Les décisions d'échange d'informations (75/AA1/CEE (1) et 82/459/CEE (2)  
relatives aux concentrations dans l'atmosphère de dioxyde de soufre et de
partieu les (a insi que d'autres polluants importants comprenant notamment les  
oxydes d'azote et les métaux lourds) ont été conçues afin de fournir un cadre  
dans lequel des données peuvent être comparées et échangées entre les Etats  
membres et donner une base réglementaire à des intercomparaisons. Des  
programmes particuliers d'intercomparaison ont été, ou sont actuellement,  
mis au point pour l'anhydride sulfureux, les particules en suspension, les *’  
oxydes d'azote et le plomb.
6. Au niveau international, la principale activité communautaire a porté
sur la mise au point de la convention de Genève sur la pollution atmosphé“ » · *  »  
rique transfrontalière à longue distance.1 -3 communauté est, a côté des Etats
membres, membre participant à la Convent ion .La Convention se concentre sur l'échange  
d'informations et l'encouragement de la recherche comme support de la  
formulations des politiques.
7. La Communauté a également participé activement aux travaux accomplis  
sous l'égide du PNUE pour l'élaboration d'une convention internationale  
sur la protection de la couche d'ozone. Au niveau co' unautaire ses  
travaux se sont jusqu'à présent concentrés sur la ré> ction de la production  
et de l'utilisation des chlorofluorocarbones (CFC) (  J372/CEE l3).
LE CONTEXTE ACTUEL
8. Il est indubitable que les questions de pollution, · ' ■ .  spécialement celles  
qui sont liées aux dépôts acides, sont un sujet d'inté "  i .  croissant .Les domaines  
particulièrement concernés sont:
i) les dommages aux forêts - dépérissement- ,
ii) l'acidification des lacs et cours d'e’  ;
iii) les dommages aux immeubles et monume s;
iv) les pertes de rendement en agricult e et en horticulture, et
v) les' effets à long terme sur la sar ié humaine.
(1) JO L 194, 25/07/1975
(2) JO L 210, 19/07/1982(3) JO L 90, 03/04/1980
/

-  A  -
9. Les questions de pollution atmosphérique resteront des priorités  
des agendas politiques nationaux et internationaux, et par conséquent des  
priorités de l'action communautaire. A cet égard, il est très significatif  
que le Conseil européen qui siest tenu à Stuttgart en juin 1983 ait concacré  
toute une section de ses conclusions à l'environnement, et cela en termes  
très forts .  Il y a mis llaccent sur "l'urgente nécessité d'accélérer et
de renforcer l'action menée aux niveaux national, communautaire et internatio-^.
nal en vue de lutter contre la pollution de l'environnement", soulignant en
particulier "le grave danger qui menace les zones forestières européennes
»
et appelant à "une action immédiate pour éviter que la situation ne j
devienne irréversible". Il a en particulier lancé un appel au Conseil des
» ♦ * «
ministres de l'environnement pour qu'il "examine les initiatives proposées  
par la Commission pour réaliser rapidement des progrès importants".
Le Conseil européen a également souligné qu'il importait "de réduire les  
quantités de plomb existant dans l'environnement et a demandé que soient  
réalisés des progrès pouvant conduire à l'utilisation d'essence sans  
plomb'1.
10. Une conséquence immédiate de la déclaration de Stuttgart a été  
l'organisation à Karlsruhe, en septembre, d'un symposium sur les dépôts  
acides destiné à établir l'état des connaissances scientifiques sur le  
phénomène et sur les techniques de réduction des oxydes de soufre et  
d'azote. Il a été reconnu que le défi constitué par les dépôts acides  
est réel, grave et urgent, et qu'il importe de prendre rapidement des  
dispositions pour réduire les émissions, en particulier d'oxydes de soufre  
et d'azote. Le symposium a soul igné t rès fortement la nécessité d'accroître  
les efforts pour la recherche et la survei l  lance, notamment pour obtenir
.une meilleure connaissance des relations cause/eff et sous-jacentes et de  
développer des technologies de réduction plus efficaces. Cependant  
le besoin de recherches à effectuer ne peut être une raison suffisante  
pour retarder les actions.

- 5 -
PROPOSITION DE PROGRAMME DE TRAVAIL
11. Deux porpositions pertinentes couvrant complètement de nouveaux domaines
ont déjà été établies. La première concerne une directive destinée à lutter contre
la pollution de l'air des installations industrielles bien -que
la question d'autorisation préalables pour ces installations et de recours
aux techniques avancées/compte tenu de l'état de la technologie, ait déjà
été présentée au Conseil de Ministres (1). Après plusieurs discussions
préparatoires au sein du groupe de travail du Conseil, cette proposition
sera présentée au Conseil pour adoption à sa réunion du 28 novembre 1983.
12. La seconde est un projet de directive devant permettre de maîtriser et  
de réduire les émissions d'anhydride sulfureux, d'oxydes d'azote et de  
particules provenant de grandes installations de combustion, qui sera très  
prochainement transmise au Conseil. Cette directive qui fixera des valeurs  
limites d'émission pour les nouvelles installations se propose d'étab!ir  
principalement des objectifs pour la réduction des émissions globales de  
ces polluants pour toutes les installations.
13. Ces deux porpositions devraient avoir un impact nsidérable sur
la réductionde la pollution atmosphérique, mais ell< ne sont pas tout ce  
qui peut et doit être fait pour aborder l'ensemble du problème.
• * !
14. Il est proposé une action en 5 points pour renforcer la législation  
existante :
Ci) les Etats membres sont déjà en mesure de maîtriser localement
1  les sources de pollution dans les zones à protéger spécialement  
en fixant des valeurs inférieures à celles qui figurent dans la  
directive établissant des valeurs li tes et des valeurs guides  
de qualité atmosphérique pour l'ant iride sulfureux et les par­
ticules en suspension (80/779/CEE article 4.2 (2)), mais aucun  
avantage n'a pu être retiré jusq à ce jour de cette possibilité  
qui leur est offerte; il existe donc une nécessité de stimuler et  
d'harmoniser les actions à cet égard. Il faudra donc que la Commission  
demande aux Etats membres d'utiliser pleinement et de façon appropriée  
la législation existante.
(1) JO C 139/5, 27/05/1983 (2) j o L 229, 30/08/1980

-  6 -
(ii) La directive 75/716/CEE (1) fixe des valeurs Limites pour La  
teneur en soufre du gas-oil. La Commission prendra pour La fin  
du premier semestre de 1984 Les dispositions nécessaires en vue  
de reviser ces vaLeurs Limites;
(iii) une proposition de La Commission (Proposition de directive concer­
nant L1  ut i  lisatiori des fueL-oils en vue de La réduction des emissions  
de soufre (2) visant à arrêter une norme sur La teneur en soufre du *- 
fuel n'a pas été acceptée par Le Conseil parce qu'elle ne concernait  
pas tous Les combustibles. Pour cette raison, La Commision a retiré
sa proposition en 1981. La Commission se propose d'examiner Les  
possibilités de présenter une proposition révisée et plus étendue.
(iv) une proposition visant à Limiter L'émission de polluants produits  
par La combustion d'huiles usagées est en cours d'élaboration
et sera présentée au début de 1984. Outre qu'elle réduit Les  
émissions d'anhydride sulfureux et d'oxydes d'azote, cette proposition  
aura L'avantage de réduire Les émissions de substances toxiques et  
dangereuses (comme Les métaux Lourds, dont La présence distingue Les  
huiles usagées des autres hui Les-combustibles et stimulera ainsi  
indirectement Le recyclage des huiles usagées;
(v) La Commission travaille actuellement à un vaste ensemble de mesures  
visant à réduire Les émissions de certaines catégories de véhicules  
à moteurs. Parmi celles-ci, des propositions sont relatives à La  
teneur en plomb dans L'essence tenant compte des demandes du Conseil  
Européen de Stuttgart afin d'arriver progress!vement à L'utilisation  
d'essence exempte de plomb. Le second groupe de travail ERGA fera
1  rapport à la Commission avant le 1er mars 1984 et, ainsi que le
Conseil l'a demandé lors de sa réunion du 16 juin 1983, la Commission  
présentera des propositions avant le 15 avril 1984. Elle fera aussi  
en même temps des propositions en faveur de normes plus strictes en  
matière d'émissions.
(1) JO L 307, 27/11/1975
(2) JO C 54, 08/03/1976
./.

- 7 -
15. Ces mesures constitueront un premier pas important, mais ne serort  
qu'un premier pas. Pour donner une base scientifique solide à un dévelop­
pement de sa politique, la Commission lancera, parallèlement à ces mesures,  
un grand effort de recherche et de surveillance.
16. Dans le domaine de la recherche, une attention particulière sera  
consacrée à un effort pour améliorer :
À '(i) la base de données pour les dépositions de polluants
(ii) la compréhension des relations cause/effet >
(iii) les technologies de réduction
(iv) les études des systèmes appropriés
»· ·
L'action concertée COST 61a qui est en cours et qui a déjà contribué lar­
gement à une meilleure connaissance des dépôts acides sera étendu. En  
outre, une attention croissante sera apportée à la recherche sur la pol­
lution atmosphérique par des travaux effectués à Ispra qui comporteront  
une collecte centralisée des données et leur évaluation et par i_es recher­
ches entreprises sous contrat avec les institutions compétentes des Etacs  
membres.
17. Dans le domaine de la surveillance, la Corr ssion a d°s à présent  
fait des propositions (y compris la propositio :oncernant la protection  
des forêts qui fournira des données à la fois sur les retombées et leurs  
effets. La Commission espère une décision positive du Conseil sur cette  
proposition dans un avenir proche.
CONSIDERATIONS ANNEXES
18. les cinq points de l'action évoquée au paragraphe 14 ne sont pas  
repr,s par ordre de priorité et à l'avenir, notamment quand seront dis­
ponibles les résultats des recherches r les développements de nouvelles  
technologies, la stratégie globale de a Commission devra être ucvelobpée.  
Certaines suggestions sur la manière ont la Commission pourrait étendre sa  
stratégie, en particulier par des '  ies et moyens nouveaux d'utilisation  
des mécanismes du marché afin d'aider à la mise en oeuvre d'une législation,  
comprennent l'approche "globale" relative à la fixation de plafonds d'émis­
sion et des concepts tels que le commerce et les bourses G:émission.

-  8 -
I
19. IL faut reconnaître que la mise en oeuvre de ces propositions aura
des implicatiqns sur Le pLan des coûts/par exemple en investissements pour  
des technologies plus propres mais il y aurait également des Rrof.its par  
suite de moindre dommages et peut être des augmentations d'emplois. Du fait qu'il n'est pas  
,  possible d'imputer une valeur économique à tous les aspects (Je l'envircmement en cause,  
notamment les risques pour les forêts et pour le patrimoine culturel et du  
fait que les relations de cause à effet ne sont pas parfaitement comprises  
on éprouve de grandes difficultés à établir des analyses coûts/bénéfices '  
satisfaisantes.. Une récente étude entreprise par la Commission (1) suggère  
que les bénéfices d'un programme plus contreignant de réduction d'émissions 
pourrrait être du même ordre de grandeur que les coûts; la Commission  
cependant a l'intention de poursuivre cette étude de coûts/bénéfices.
20. La Commission compte aussi chercher à identifier dans quelle mesure  
les coûts à long terme auraient tendance a être superieurs ou "inférieurs-  
aux estimations et compte examiner l'opportunité de financer les coûts
de contrôle de la pollution./Dans ce contexte les possibilités offertes par l (
•  ECSC prêts seront prises en considération (2)
21. Il est bien sûr essentiel que,dans le développement de la politique  
pour combattre la pollution atmosphérique, il soit tenu entièrement compte  
des objectifs et des implications de coûts pour d'autres politiques com­
munautaires. Dans ce contexte les objectifs suivants sont particulièrement  
significatifs: éviter les barrières techniques au commerce et les distorsions  
de concurrence;.établir une stratégie énérgetique; établir une politique  
d'emploi et de maintien de la compétitivité de l'industrie européenne.
" conclusion•  " '  ........ «
I
22
. L? "Conseil- est invité, à prendre note de ce programme de travail
(1) "Acid Rai- - A Review of the Phenomenon in the EEC and Europe",  
Environmental Resources Limited, June 1983.
(2) O.J. C 1‘>A d u  25.11.74 j