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COM(73)2024
Vol.1973/0358

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE,Euratom) n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernant l'ouverture aupublicdesarchiveshistoriques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement (CE,Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation (EEC,Euratom) No354/83of1February 1983
concerning theopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropean Economic
Community andtheEuropean AtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC,Euratom) No1700/2003 of22September 2003(OJL243,
27.9.2003, p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary, classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformity withArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG,Euratom) Nr.354/83desRatesvom1.
Februar 1983überdieFreigabe derhistorischen Archive derEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom) Nr.1700/2003 vom22.September 2003
(ABI.L243vom27.9.2003, S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(73)2024final
Bruxelles ,le3décembre 1973
Proposition d'une
DIRECTIVE DUCONSEIL
concernant lerapprochement deslégislations desEtatsmembres
relatives àl'installation desdispositifs d'éclairage
etdosignalisation lumineuse desvéhicules à
moteursetdeleursremorques
(présentée parlaCommission auConseil)
C01!(73)2024final

EXPOSE DES MOTIFS
i.GEEEiLyjrrGS
1.Dans locadre delaprocédure deréception deportée communautaire des
véhicules àmoteur etdeleurs remorques ,quiafait l'objet dela
directive duConseil du6février 1970 (l)»s'inscrit également lechapi­
treconcernant lesdispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse .
Cechapitre prévoit uneouplusieurs directives arrêtant lesprescriptions
techniques etlesméthodes decontrôle auxquelles lesdivers dispositifs
d'éclairage etdesignalisation lumineuse doivent répondre encequi
\
concerne leur construction ,ainsi queleur installation surlevéhicule ,
lorsque l'homologation CEEdecesdispositifs oularéception CEEde3
véhicules est demandée .
2.Le16juillet 1958 (2),laCommission avait transmis auConseil unepropo­
sition dedirective relative auxdispositifs d'éclairage etdesignalisa­
tion lumineuse desvéhicules àmoteur etdeleurs remorques ,nais leConseil
n'apuentamer sonexanen qu'aucours del'année 1971 »Acette période le
groupe desquestions économiques duConseil ,ayant constaté qu'unemise
àjour delaproposition delaCommission s1avérait indispensable ,a
décidé desurseoir àl'examen decedocunent enattendant quelaCommis­
sion soumette auConseil 'unamendement àsaproposition initiale ouune
nouvelle proposition .
3.Lesservices compétents delaCommission ontprocédé alors àcette mise
àjour avec leconcours d'experts réunis notamment ausein dugroupe de
travail "Elimination desentraves techniques auxéchanges -Véhicules à
moteur ".
Cett3 mise àjour aentraîné desamendements àlaproposition initiale
siconsidérables ,dusenpartie auprogrès delatechnique etenpartie
(1)J.O. n°L42du23/2/1970
(2)J.O. n°C125du28/11/1968

-2-
airerésultats dediscussions parallèles dansd'autresenceintes intema-
tionale3,que laCommission ajugéopportun
deprésenter unenouvelleproposition dedirective ,unremaniement complet
delaproposition dedirective présentée étantnécessaire .
Deplus,pourunestructuration plusorganique deladirective concernant
l'installation desdispositifs d'éclairageetdesignalisation lumineuse ,
ilaétéestiméopportund'yinsérerlesprescriptions d'installation
desfcu.\>«indientoura dudirection .
Cettefusionad'ailleursétéenvisage lorsdesdiscussions danslecadre
duConseiloùunlargoaccords'étaitdéjàdégagésurcetteproposition .
Deslégèresmodifications ontétécependant introduites pourtenircompte
dosderniers progrèsdelatechnique .
Laprésenteetnouvelleproposition dedirective viselesprescriptions
d'installation desdispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse
surlesvéhicules ?d'autrespropositions dedirectives serontélaborées
pourlesprescriptions deconstruction dechaquedispositif d'éclairage
etdesignalisation lumineuse ,
II.PPiESTII'ITATïC -TETCOISEITOAIRB ÏELAPROPOSITION HPDIRECTIVE
L'articleIfixelechampd'application deladirective quiestétenduauxvéhi­
culesàmoteurayantaumoinsquatrerouosetunevitessemaximale parcons­
tructionsupérieure à25km/h,àl'exclusion desvéhicules quisedéplacent sur
'rails,destracteurs etmachines agricoles etdesenginsdestravauxpublics.
L'article 2intègredanslaprocédure deréception CHiîlesprescriptions
relatives àl'installation desdispositifs d'éclairage etdesignalisation
lumineuse ,obligatoires oufacultatifs ,telsqu'ilssonténumérés a,ux
pointsi.5.7à1.5,20del'annexeI. .-
t
L'article 3estunarticlespécialintroduit pourgarantirlapossibilité
d'utiliser danscertains nouveauxEtatsmembresneconnaissant pa3pourle
momentuneprocédure deréception deportéenationale ,desvéhicules conformes
auxprescriptions deladirective .
L'article4répondàunsoucidesécurité encesensqu'ilprescrit queles
modifications apportées àcertains éléments oucaractéristiques d'untype
devéhicule peuvententraîner unnouveaucontr31e accompagné ,lecas
échéant,d'unnouveauprocès-verbal .C'estl'Administration délivrantla
réception quiappréciesicesmodifications ,communiquées parleconstructeur ,

-3-
nécessitent ounonunnouveaucontrôleet,parconséquent ,1'établissement
d'unnouveauprocès-verbal »Lalistedeséléments oucaractéristiques
quiinfluencent l'installation desdispositifs d'éclairage etdesigna­
lisation lumineuse estdonnéeàl'annexeI.
L'article 5prévoitlaprocédure pouradapterauprogrès dolatechnique
lusprescriptions desannexes,procédure quiesténoncéeàl'article 13
doladirective duConseildu6février1970,concernant laréception des
véhicules àmoteuretdeleursremorques .
L'article 6prévoitundoubledélai;avantl'expiration dupremierdélai
lesEtatsmembresdoiventadopteretpublierlesmesuresnécessaires pour
seconformer àladirective :ilspeuventlefaireenunmomentquelconque
,àl'intérieur decedélai*Quantau2ènedélai,ildétermine ladateunique
àlaquelletouslesEtatsmembresdoiventenmêmetempsmettreenapplica­
tionlesrèglescommvjies.
LaCommission estimequecettenouvelleprésentation del'articlefinal,
communauxdifférentes propositions dedirective ,devraitpermettre d'amé­
liorerlatransposition dosspécifications communautaires dansledroit
national desEtatsmembres .
Enfinl'article 6prévoitl'infoiriation delaCommission ,dansdesdélais
raisonnables ,detoutprojetdedispositions élaboréparlesEtatsmembres
dansledomaineviséparladirective ,cetteinformation devantluiper­
mettredeformuler éventuellement sesobservations àl'égarddeceprojet.
Lesannexestechniques comportent plusieurs définitions ,lesdélaisdola
procédure pourlademandederéception CEE,lesspécifications générales
etparticulières pourl'installation desdifférents dispositifs d'éclai­
rageetdesignalisation lumineuse surlevéhicule etlemodèledefiche
deréception d'untypedevéhicule encequiconcernelesdispositifs
d'éclairage etdesignalisation lumineuse .
Leslonguesetdifficiles discussions auseindugroupedetravail "Véhi­
culesàEoteur::,quiaidelesservices compétents dolaCommission dans
l'élaboration despropositions dedirectives ,n'ontpasempêchéqu'un
••/••

large accord aitpuetre atteint auniveau dosexperts desEtats membres :
toutefois quelques points sont restés ouverts etcertains experts ontémis
àleur égard desréserves parfois très nettes .Lesservices compétents de
laCommission ontnéanmoins présenté dessolutions quitiennent coopte ,
d'unepart ,desavis émis parlesexperts etd'autre part ,desobjectifs
queladirective sepropose d'atteindre ,àsavoir l'élimination des
entraves auxéchanges dans lerespect desnormes delasécurité routière .
Ilconvient cependant defaire connaître cespoints controversés ainsi
quelesréserves émises à1'encontre dessolutions proposées .
/
Lesexperts britanniques ontproposé d'imposer ,àpartir d'unedate donnée ,
comme condition delaréception CEE d'unvéhicule ,ledouble niveau d'inten­
sité lumineuse pour lesfeux-stop etles indicateurs dedirection .Ils
considèrent eneffet que cesystème ,destiné àaméliorer lavisibilité dos
signaux enlumière jour sans aggraver pour autant leproblème de1'éblouis­
saient denuit ,devrait Stre adopté pour desraisons desécurité .
Uneréglementation rendant obligatoire auRoyaume-Uni ledouble niveau
d'intensité pour cesdispositifs était prête .Ladate d'entrée envigueur
decette réglementation initialement prévue pour le1erjuillet 1973 a
étéretardée unepremière fois au1erjanvier 1974 etenfin -sine die",
àlademande delaCommission ,dans l'espoir deconvaincre lesgouvernements
des autres Etats membres del'utilité etdelanécessité decette nouvelle
règlenent ation.
Lesexperts desautres Etats membres ,tout enreconnaissant quecesdispo­
sitifs pourront offrir desavantages pour l'amélioration dolasécurité
delacirculation routière ,sesont prononcés centre unetelle obligation
car ,àl'heure actuelle ,cessystèmes nepossèdent pasencore toutes les
caractéristiques nécessaires pour passer austade dolaproduction indus­
trielle .Parmi lesproblèmes encore àrésoudre onpeut mentionner les
suivants :
a)leretard supplémentaire dans l'actionnement desfeux-stop auniveau

nuit,retardcorrespondant àunedistance deparcours pouvantêtre
fatale :
b)uneaugmentation doseulement 20$d'intensité nejustifiepasleur
imposition ooaptetenudel'allongement dutempsderéponse deces
dispositifs ;
c)lesréelsavantages decesdispositifs neseraientpasencoresuf­
fisamment démontrés ,notamment encequiocncernel'analysecoûts/
efficacités ;
d)desdifficultés pourraient surgiràcausedel'imposition dusignal
dedétresse .
LaCommission estimequelesdispositifs àdoubleniveaud'intensité lumi­
neusepourlesfeux-stop etlesindicateurs dedirection pourrontoffrir
desréelsavantages dupointdevuedelasécuritéroutière ,unefoisque
lesproblèmes sus-montionnésaurontétédéfinitivement résolus.LaCommission
nemanquera pasalorsdeproposer ,parlesprocédures lesplusappropriées ,
lesmodifications nécessaires àladirective .
Pourlesfour-route etlesfcux--crcisement onaproposédeuxcouleurs ,
leblancetlejaune-sélectif ,lechoixétantlaisséauxutilisateurs .
Lesexpertsfrançais ontémisunetrèsnetteréservesurlefaitquele
choixdelacouleurestlaisséauxutilisateurs .Aleuraviscechoix
doitStrelaisséàl'Etatimportateur quidevraitêtrelibred'admettre
lesdeuxcouleurs oud'en'interdirel'unedesdeux.Cettesolutionn'apas
puStreacceptée carils'agitd'unclassique obstacle auxéchanges do
véhicules .
Actuellement laFranceostleseulpa^sdolaCommunauté àprescrire la
seulecouleurjaune-sélectif pourlesfeux-route etlesfeux-croisement .
Comptetenudufaitqu'aucunedesdeuxcouleurs neprésente desavantages
déterminants ,lacouleurblanchepermettant unevisibilité accruemais
risquantd'éblouirdavantage lesconducteurs desvéhicules provenant de

-6-
*
f
ladirection opposés,lacouleurjaune-sélectif gênantmoinslescon- j
ductsursdocesvéhicules maisréduisant lavisibilité duconducteur ,la
Commission adécidéd'autoriser lesdeuxcouleurs ,lechoixétantlaissé
auxutilisateurs .
3.Pourl'orientation desfeux-croisement etnotaient pourlaprescription
.concernât lerabattement' dufaisceau decroisement quidoitrester
comprisentre0,5/&et2,5°josansintervention nouvelle ,lerabattement
initialétantrégléà1,5cjodansl'étatduvéhiculeàvideavecune
personne àlaplacedeconduite ,lesexpertsitaliensetlesexperts
danoisonténisuneréserve :lespremiers surtoutelaprescription en
général,lessecondssurleréglageà1,5%durabattement initial.
4.Pourl'emplacement enhauteurdetouslesfeuxarrière,fixéà350nim
minimumau-dessus dusol,lesexpertsitaliens ontémisuneréserve,à
leuraviscettedistanco devraitêtrefixéeà400mm.
5.PourlesignaldedétresselaComnisrion propose,pouruneplusgrande
sécurité delacirculation routière ,quesaprésencesoitrendueobli­
gatoire :lesexpertsitaliens ontémisuneréserve.
6.Pourlefou-arrière brouillard laCommission propose,pouruneplusgrande
sécurité delacirculation routière ,quesaprésencesoitrendueobliga­
toire:lesexpertsitaliens etbritanniques ontémisuneréserve.
7.Laprescription proposée queladistanceentrelefeu-arrière brouillard
»«/»•

-7-
etlefeu-stopdoitôtre,danstouslescas,supérieure a100dd,afait
l'objetd'-uneréserve -delapartdesexpertsfrançais .
IIICONSULTATION DUPARLEHW MJP-0PE3ÏÏ TUTDUCOUTE ;ECOÎTOIIIQUEETSOCIAL
L'avisdecesdeuxinstances ,conformément auxdispositions-de_l f.article
100,alinéa2,estnécessaire .

LECOIIEEIL DESCOMMUNAUTES EUTlOEGEUÎES
vuletraiteinstituant laCommunauté économique européenne etnotamment
sonarticle100,
vulaproposition delaCommission ,
vul'avisduParlement européen ,
vul,avis.duComitééconomique etsocial,
considérant quelesprescriptions techniques ,auxquelles doiventsatisfaire
lesvéhicules àmoteurenvertudeslégislations nationales ,concernent ,
entreautres,l'installation desdispositifs d'éclairage etdesignalisa­
tionlumineuse ;
considérant quecesprescriptions diffèrent d'unEtatmembreàunautre;
qu'ilenrésultelànécessité quelesniâmesprescriptions soientadoptées
partouslesEtatsmembressoitencomplément ,soitenlieuetplacede
leursréglementations actuelles envuenotamment depermettre lamiseen
oeuvre,pourchaquetypedevéhicule ,delaprocédure deréception CES
quifaitl'objetdeladirective duConseil,du6février1970»concer­
nantlerapprochement deslégislations desEtatsmembresrelatives àîa
réception desvéhicules àmoteuretdoleursremorques (*);
considérant quelesprescriptions communes concernant laconstruction
desdispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse ferontl'objet
d'autresdirectives particulières ;
considérant quelerapprochement deslégislations nationales concernant
lesvéhicules àmoteurcomporte unereconnaissance entreEtatsnsnbres
descontrôles effectués parchacund'euxsurlabasedesprescriptions
communes ;qu'untelsystèmeimplique ,pourbienfonctionner ,queces
prescriptions soientappliquées partouslesEtatsmembresàpartird'une
mêmedate;
•«&/♦0#
(*)J.O.n°L42du23.2.1970 ,P.1

2
AARIiETC LAPESSE1ITE DIRECTIVE :
Articlepremier
Onentendparvéhicule ausensclelaprésentedirective ,toutvéhicule
àmoteurdestinéàcirculersurroute,avecousanscarrosserie ,ayant
aumoinsquatreroues,etunevitessemaximaleparconstruction supé­
rieureà25km/hainsi,quesesremorques àl'exception desvéhicules
quisedéplacent surrails,destracteurs etmachinesagricoles ,ainsi
quedesenginsdetravauxpublics »
Article 2
LesEtatsmembresnepeuventrefuserlaréception CEEnilaréception
deportéenationaled'unyéhiculepourdesmotifsconcernantl'installation
desdispositifs d'éclairage etdesignalisation luminouse ,obligatoires
oufacultatifs ,énumérésauxpoints1»5«7à.1»5«20del'annexeï,s^ls-
sontmontés 'conformémeiït ecuaprescriptions figurant àl'annexel'dela ■
présente'directive » •"
j
Article 3
1 •LesEtatsmembresnepeuventrefuserouinterdirelavente,l'iramatri–
|culation,lamiseencirculation oul'usagedesvéhiculespourdesmotifs
concernantl'installation desdispositifs d'éclairage etdesignalisation
M lumineuse ,obligatoires oufacultatifs ,énumérésauxpoints1»5«7à
1*5»20del'annexeI,s'ilssontmontésconformément auxpirescrj.ptions
figurant àl'antxexe •Idd.laprésentedirective,
t"'' ! •'

Article 4
iL'Etatmembrequiaprocédéàlaréception CEEprendlesmesuresnéces­
sairespourêtrelinformédetoutemodification d'undeséléments ou
d'unedescaractéristiques visésàl'annexeI,point1.1.Lesauto­
ritéscompétentes decetEtatapprécient s'ildoitêtreprocédésurle
prototype modifiéàdenouveauxessaisaccompagnés d'unnouveaupro-
cès–verbal ,Aucasoùilressortdesessaisquelesprescriptions de
laprésentedirective nesontpasrespectées ,lamodification n'estpas
autorisée#
Article 5
Lesmodifications quisontnécessaires pouradapterauprogrèstechnique
lesprescriptions desannexessontarrêtées conformément àlaprocédure
prévueàl'article13deladirective duConseildu6février1970con­
cernantlerapprochement deslégislations desEtatsmembresrelatives
àlaréception desvéhicules àmoteuretdeleursremorques »
Article 6
1»LesEtatsmembresadoptent etpublientlesdispositions nécessaires
pourseconformer àlaprésentedirective avantle1erjanvier1975
eteninforment immédiatement laCommission ,
Ilappliquent cesdispositions àpartirdu1eroctobre1975»
2«Bèslanotification delaprésentedirective ,lesEtatsmembres
veillent enoutreàinformerlaCommission entempsutile,pourlui
permettre deprésenter sesobservations ,detoutprojetultérieur
dédispositions d'ordrelégislatif ,réglementaire ouadministratif
qu'ilsenvisagent d'adopterdansledomainerégiparladirective.
Article 7
LesEtatsmembressontdestinataires delaprésentedirective.

ANNEXE I
INSTALLATION TES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ETDE
1.
1.1 .
1.1.1 .
1.1.2 .
1.1.3 .
1.1.3.1 .
1.1.3-2 .
1.2 .
1.3 .
1.4 .
1.5 .
1.5.1 .SIGNALISATION LUMINEUSE
DEFINITIONS
r
Ausens delaprésente directive ,onentend par
"type devéhicul eencequiconcerne l'installation desdispositifs d*éclai­
rage etdesignalisation lumineuse ",lesvéhicules neprésentant pasentre
eus :dedifférences essentielles ,cesdifférences pouvant porter ,notamment ,
surlespoints suivants :
dimensions etforme extérieures duvéhicule ,
nombre etemplacement desdispositifs ,
nesont également pasconsidérés comme "autres types devéhicules "
lesvéhicules présentant desdifférences ausens despoints 1.1.1 .et1.1.2 .
ci-dessus ,mais qui n'entraînent pasdemodification dugenre ,dunombre ,de .
l'emplacement aidelavisibilité géométrique desfeux imposés pour letype
devéhicula encause ;
lesvéhicules surlesquels lesfaux facultatifs sont montés ousont absents ;
"plantrans versal .",unplan vertical perpendiculaire auplan longitudinal
médian duvéhicule ;
"véhicule àvide ,",levéhicule enordre demarche ,telquedéfini aupoint
2.o .del'annexe I,modèle defiche derenseignements ,àladirective du
Conseil du6février 1970 relative àlaréception desvéhicules àmoteur et
deleurs remorques ,mais sans conducteur ;
"véhicule encharge ",levéhicule chargé jusqu' àatteindre sonpoids maximal
teciiniquement admissible ,déclaré par leconstructeur quifixe également
larépartition surlesessieux selon laméthode décrite àl'appendice 1;
"feu ':,undispositif destiné àéclairer laroute (projecteur )ouàémettre
unsignal lumineux .Lesdispositifs d'éclairage delaplaque d'immatri­
culation arrière etlescatadioptres sont également considérés comme des
feux ;
"feux équivalent s",desfeux ayant lamême fonction etadmis dans lepays -
d*immatriculation duvéhicule ;cesfeux peuvent avoir descaractéristiques
différentes dosfeux équipant levéhicule lors delaréception ,àcondition
desatisfaire auxexigences imposées parlaprésente annexe .

-2-
1.5.2."feuxindépendants ",desfeu::ayantdesplageséclairantes distinctes ,des
sourceslumineuses distinctes etdesboîtiersdistincts ;
1.5.3."feuxgroupés,desappareils ayantdesplaceséclairantes etdessources
lumineuses distinctes ,maistuamêmeboîtier ;
1.5.4»"feuscombinés",desappareils ayantdesplageséclairantes distinotos ,
maisunemêmesourcelumineuse etunmêmeboîtier ;
1.5.5»"feuxincorporés mutuelleme nt",desappareils ayantdessourceslumineusesdistinctes (ouunesourcelumineuse uniquefonctionnant dansdesconditions
différentes ),desplageséclairantes totalement oupartiellement coEmunes
etunmême "boîtier ;
1.5.6."feud'éclairageoocultable ",vuprojecteur pouvantêtredissimulé partiel­
lementoutotalement lorsqu'iln'estpasutilisé.Cerésultat peutêtre
obtenusoitparuncouvercle mobile,soitparledéplacement duprojecteur ,
soitpartoutautremoyenconvenable .Ondésigneplusparticulièrement
par"feuescamots.ble "unfeuoccultable dontledéplacement luipermet
d'êtreinséréàl'intérieur delacarrosserie *
1.5.7."feu-route ",lefeuservantàéclairerlaroutesurunegrandedistance
enavantduvéhicule ;
1.5.8."fen-oroiserrent ",lefeuservantàéclairerlarouteenavantduvéhicule ,
sanséblouirnigênerindûment lesconducteurs venantensensinverse ou
lesautresusagers delaroute;
1.5.9."feu-brouil 1ard",lefeuservantàaméliorerl'éclairage delarouteen
casdebrouillard ,dechutedeneige,d'orageoudenuagedepoussière ;
1.5«10."feu-marcha arrière",lefeuservantàéclairerlarouteàl'arrièredu
véhiculeetàavertirlesautresusagers delaroutequelevéhicule -fait
marchearrière ouestsurlepointdefairemarchearrière.
1.5.11."feu-indicateur dedirection :i,lefeuservantàindiquer auxautresusagers
delaroutequeleconducteur al'intention dechanger dedirection versla
droiteouverslagauchej
1.5.12."signaldedétresse",lefonctionnement simultané detouslesindicateurs
dedirection ,destinéàsignalerledangerparticulier queconstitue momen­
tanémentlevéhicule pourlesautresusagersdelaroute;
1.5.13."feu-stop",lefeuservantàindiquer auxautresusagersdelaroutequise
trouventderrièrelevéhicule quesonconducteur actionnelefreinde
service ;
1.5»14."dispositifd'éclairagedelaplacrued'immatriculation arrière",ledispo­
sitifservantàassurerl'éclairage del'emplacement destinéàlaplaque
d'immatriculation arrière;ilpeutêtrecomposédedifférents éléments
optiques ;
1.5.15."feu-position avant",lefeuservantàindiquerlaprésenceetlalargeur
duvéhicule vudel'avant;
1.5.16."feu-positien arrière",lefeuservantàindiquerlaprésenceetlalargeur
duvéhicule vudel'arrière ;
••

-3-
"feu-arrière "brouillard ",lefeuservantarendreplusvisiblelevéhicule
vudel'arrière encasdebrouillard dense:
1'feu-statioralement ;'•,lefeuservantàsignalerlaprésence d'unvéhicule ,
sansremorque ,àl'arrêtdansuneagglomération .Ilremplace ,danscecas,
lesfeux-position ;
"feu-encombrement i',lefeuinstallé prèsdel'extrémité horstoutdela
largeuretaussiprochequepossible delahauteurduvéhiculeetdestiné
àindiquernettement salargeurhorstout.Cesignalestdestinéà
compléter pourcertainsvéhicules etremorques lesfeux-position duvéhicule
enattirantparticulièrement l'attention sursonencombrement .
"catadioptre ",undispositif servantàindiquerlaprésence d'unvéhicule
parréflexion delalumièreémanantd'unesourcelumineuse nonreliéeà
cevéhicule ,l'observateur étantplacéprèsdéladitesourcelumineuse ;
"plageéclairante d'unfeu"
"plageéclairante d'unfeud'éclaira,ge "(points1.5*7*à.I.5.IO)lapro­
jectionorthogonale del'ouverture totaledumiroirsurunplantransversal .
Sila(oules)glace(s)dufeunerecouvre(nt )qu'unepartiedel'ouverture
totaledumiroir,onneconsidère quelaprojection decettepartie ;
"plageéclairante d'unfeudesignalisation autrequ'uncatadioptre "..(points
1.5*11àI.5.I9),laprojection orthogonale dufeusurunplanperpendicu­
laireàsonaxederéférence etencontactaveclasurfacetransparente
extérieure dufeu,cetteprojection étantlimitée ,parl'enveloppe desbords ,
d'écranssituésdansceplanetnelaissantsubsister individuellement que
98fc.del'intensitétotaledufeudansladirection del'axederéférence .
Pourdéterminer lesbordsinférieur ,supérieur etlatéraux dufeu,on
considère seulement desécransàbordhorizontal ouvertical .
"plageéclairant ?d'uncatadioptre "(point1.5*20).Laplageéclairante d'un
catadioptre dansunplanperpendiculaire àsonaxederéférence estdélimi­
téepardesplanscontigus auxpartiesextrêmes del'optiquecatadioptrique
etparallèles àcetaxe.Pourdéterminer lesbordsinférieur ,supérieur
etlatéraux desfeu;:,onconsidère seulement desplansverticaux ethori­
zontaux .
"surfaceapparente "dansunedirection d'observation déterminée ,la
projection orthogonale delasurfacedesortiedufeusurunplanperpen­diculaire àladirection -d'observation (voirdessinàl'appendice 2).
"a::edoréférence",l'axecaractéristique dusignallumineux ,déterminé
parlefabricant pourservirdedirection repère(H=0°,V=0°)aux
anglesdechampdanslesmesuresphotométriques etdansl'installation
surlevéhicule .
"oontraderéférence ",l'intersection del'axederéférence avecla
surfacedesortiedelalumièreémiseparlefeuetindiquéeparle
fabricant dufeu;

-4-
1*9»"anglesdovisibilité géométriq ue",anglesquidéterminent lazonedel'anglesolideminimaldanslaquellelasurfaceapparente dufeudoit
êtrevisible.
Laditezonedel'anglesolideestdéterminée parlessegmentsd'une
sphèredontlecentrecoïncide aveclecentrederéférence dufeuet
dontl'êquatourestparallèle àlachaussée »Ondétermine cessegments
àpartirdel'axederéférence .Lesangleshorizontaux /Scorrespondent
àlalongitude ;lesanglesverticaux^àlalatitude,
Al'intérieur desanglesdevisibilité géométrique ,ilnedoitpasy
avoird'obstacle àlapropagation delalumièreàpartird'unepartie
quelconque delasurfaceapparente du.feu.
Iln'estp?,stenucomptedesobstacles existantlorsdel'homologation
dufeusielleestrequise.
1.10»"extrémité dolalargeurhorstout"dechaquecôtéduvéhicule ,leplan
parallèle auplanlongitudinal médianduvéhicule touchantl'extrémité
latérale decedernier,comptenontenudelaoudessaillies .
1.10.1.despneumatiques ,auvoisinage deleurpointdecontactaveclesol,et
desconnexions desindicateurs depression despneumatiques ,
1.10.2.desdispositifs antipatinants quiseraient montéssurlesroues,
1.10»3 Tdesmiroirsrétroviseurs ,
1*10.4;desindicateurs dedirectionlatéraux,desfeuit-encbmbrement ,dos.feux
deposition etdesfeuxdestationnement ,
1.10.5 »d-ssscellements douaniers apposéssurlevéhiculeetdesdispositifs de
'fixationetdeprotection decesscellements ,:
1.11*"largeurhorstout':ladistanceentrelesdouxplansverticaux définis
aupoint1.10ci-dessus .-
1.12. ■Sontconsidérées
l,12«lfcomme"unfeuunique",toutecombinaison de^deuxouplusieurs feux,
identiques ounon,maisayantlamêmefonctionetlamemecouleur,consti­
tuéepardesappareils dontlesplageséclairantes desfeuxsurunmême
transversal occupentaumoins60$delasurfacedupluspetitrectangle
circonscrit auxplageséclairantes desfeuxprécitées etsousréserve
qu'unetellecombinaison soithomologuée entantquefouunique,lorsque
l'homologation estrequise.
Cettepossibilité decombinaison n'estpasapplicable auxfeux-route ,
auxfeux-croisement etauxfeux-brouillard ;

comme"deux"oucomme'"unnom"brepairdefeux",uneseuleplageéclairante
desfeuxayantlaformed'unebande,lorsquecelle-ciestsituéesymétri­
quementparrapportauplanlongitudinal médianduvéhiculeetqu'elle
s'étendaumoinsjusqu'à0,40mdel'extrémité delalargeurhorstout
duvéhicule ,dechaquecôtédecelui-ci ,enayantunelongueur minimale
de0,o0m.L'éclairage decetteplagedoitêtreassuréparaumoinsdeux
sourceslumineuses situéesleplusprèspossible desesextrémités .La
plageéclairante dufeupeutêtreconstituée parunensemble d'éléments
juxtaposés pourautantquelesplageséclairantes desfeuxélémentaires
surunmêmeplantransversal occupentaupoins60fodelasurfacedu
pluspetitrectangle quileurestcirconscrit .
"distanceentridouxfeux"orientés danslamêmedirection ,ladistance
entrelesprojections orthogonales surunplanperpendiculaire àla
direction considérée descontours desdeuxplageséclairantes définies
commeilestpréciséselonlecasaupoint1.6.
Danslecasd'unfeu-croisement laplageéclairante estlimitéeducôté
delacoupureparlatracedelacoupureapparente surlaglace.Sile
miroiretlaglacesontréglables entreeu::,ilestfaitusage;dela
position deréglagemoyenne ;
-facultatif :lunfeu.dontlaprésenceestlaisséeauchoixduconstructeur .
"témoindofonctionnement ",untémoinindiquant qu'undispositif aété
misenactionetqu'ilfonctionne correctement ?
"témoind'enclenchement"',untémoinindiquant qu'undispositif aétémis
enactionsansindiquers'ilfonctionne correctement ounon.
IFJiUTDZ :T3ERECEPTIOIT CEE.-
Lademandederéception CEEd'untypedevéhicule encequiconcerne
1'installation desdispositifs d'éclairage etdesignalisation lumineuse
estprésentée parleconstructeur duvéhicule ousonmandataire .
t
Elleestaccompagnée despiècessuivantes ,entripleexemplaire ,etdes
indications suivantes :
descriptions dutypedovéhicule encequiconcernelespointsmentionnés
auxpoints1.1.1.à1.1.3»ci-dessus ainsiquelesrestrictions relatives
auchargement ,notamment lachargemaximaleadmissible danslecoffreà
bagages.
bordereau dusfeuxmontésparleconstructeur pourformerl'équipement
d'éclairage etdesignalisation lumineuse .Chaquetypedoitêtredûmentidentifié (notamment marqued'homologation ,nometadressedufabricant);
desfeuxéquivalents peuventêtremontésultérieurement sansnécessiter
unenouvelle réception ;
schémadol'ensemble delTéquipement endispositifs d'éclairage etde
signalisation lumineuse avecindication delaposition desdifférents
feuxsurlevéhicule ;
schêma(s)donnantpourchaquefeul'indication désplageséclairantes au
sensdupoint1.6.
Unvéhicule àvidemunid'unéquipement d*éclairage etdesignalisation
lumineuse ,telquedécritaupoint2.2.2.,représentatif dutypedevéhi­
culeàréceptionner ,doitêtreprésenté auservicetechnique chargédes
essaisderéception .

Lacommunication prévueal'annexeIIestjointeàlafichedoréception .
SPECIFICATIONS GENERALES . ..
Lesdispositifs d'éclairage 'etdesignalisation lumineuse doiventêtre
montésdetellefaçonque,danslesconditions normales d'utilisation
etendépitdesvibrations auxquelles ilspeuventêtresoumis,ils
conservent lescaractéristiques imposéesparlaprésente annexeetquo
levéhicule puissesatisfaire auxprescriptions delaprésente annexe.
Enparticulier ,undéréglagenonintentionnel desfeuxdoitêtreexclu.
Lesfeuxd'éclairage décritsauxpoints1.5.7»i1.5»8.et1.5.S»doivent
êtreinstallés defaçonqu'unréglagecorrectdel'orientation soit
aisément réalisable .
Pourtouslesdispositifs designalisation lumineuse ,mêmeceuxsitués
surlesparoislatérales ,l'axederéférence dufeuplacésurlevéhicule
doitêtreparallèle aupland'appuiduvéhiculesurlaroute;enoutre,
cetaxedoitêtreperpendiculaire auplanlongitudinal médianduvéhicule
danslecasdescatadioptres latérauxetparallèles àceplanpourtous
lesautresdispositifs designalisation .Danschaquedirection ,uns
tolérance de+3°estadmise.Enoutre,sidesspécifications particu­
lièresd'installation sontprévuesparlefabricant ,ellesdoiventêtre
respectées .
Lahauteuretl'orientation desfeuxsontvérifiées ,saufindications
particulières ,levéhiculeétantàvideetplacésurunesurfaceplane
ethorizontale .
Saufindications particulières ,lesfeuxd'unemêmepairedoivent :
êtremontésrymétriquenent parrapportauplar >longitudinal médian,
êtresymétriques l'undel'autreparrapportauplanlongitudinal médian,
satisfaire auxmêmesprescriptions colorimétriquos ,
avoirdescaractéristiques photométriques sensiblement identiques .
Surlesvéhicules dontlaformeextérieure estdisymêtrique ,lescondi­
tionsci-dessus doiventêtrerespectées danslamesuredupossible .
Desfeuxdefonctions différentes peuventêtreindépendants ougroupés,
combinés ouincorpores dansionmêmedispositif ,àcondition quechacun ■
decesfeuxrépondeauxprescriptions quiluisontapplicables .
Lahauteurmaximale a,u-dessus dusolestmesuréeàpartirdupointle
plushautdelaplageéclairante ,etlahauteurminimale àpartirdu
pointleplusbas.
Saufindications particulières ,aucunfounedoitêtreclignotant ,sauf
lesfeux-indicateurs dedirection etlefeu-signal dedétresse .Aucun
feurouyenedoitêtrevisibleversl'avantetaucunfeublancnedoit
êtrevisibleversl'arrièreàl'exception dufeu-marche arrière.

-7-
3.10.Cettocondition estvérifiée commecuit:
3.10.1.pourlavisibilité d'unfeurougoversl'avantîilfautqu'iln'7ait
pasdevisibilité directed'unfuurougepourl'ooild'unobservateur
sodéplaçant danslazone1d'unplantransversal situéà25nienavant
duvéhicule (voirdessinàl'appendice 3,figurel).
3.10.2.pourlavisibilité d'unfeublancversl'arrière :ilfautqu'iln'y
aitpasdovisibilité directed'unfoublancpourl'oeild'unobserva­
teursedéplaçant dan3lazone2d'unplrr.transversal situéà25men
arrièreduvéhicule (voirdessinàl'appendice 3,figure2).
3.10.3 »Dmsleursplansrespectifs leszones1et2explorées parl'ooildol'observateur sontlimitées :
3.10.3.1.onhauteurpardouxplanshorizontaux respectivement à1età2,20m
au-dosnus dusol
3.10.3.2.enlargeurpardeuxplansverticaux faisantrespectivement versl'avant
etversl'arrièreunanglede15°versl'extérieur parrapportauplan
médianduvéhicule etpassantparleoulespointsdocontacts deplans
verticaux parallèles auplanmédianetdélimitant lalargeurhorstout
duvéhicule .
S'ilyaplusieurs pointsdecontactleplusenavantcorrespond auplan .
avant,celuileplus.enarrière,correspond auplanarrière.
3.11.Lesconnexions électriques doivent Stretellesquelesfeux-po3ition
avant,lecfeux-position arrière ,lesfeux-encombrement lorsqu'ils
existentetledispositif d'éclairais dolaplaquod'immatriculation
arrièrenepuissentêtreallumésquesimultanément .
3.12.Lesconnexions électriques doiventStretellesquelesfeux-route ,les
feux-croisement etlesfeux-brouillard nepuissent Streallumésquesi
lesfeuxindiqués aupoint3«H«ci-dessus lesontégalement .Cependant
cettecondition n'estpasimposéepourlesfeux-route oulesfeux-croise -
montlorsqueleursavertissements lumineux consistent enl'allumageinter­
mittent àdocourtsintervalles desfeux-croisement ouenl'allumage
intermittent dosfeux-route ouonl'allumagealternéàdecourtsinter­
vallesdosfour-croisement etdesfeu::-routo «
3.13»Lescouleurs desfeiixvisésàlaprésente annexesontlessuivantes :
•feu-roate' :blancoujaunesélectif
•feu-croisement :blancoujaunesélectif
•feu-brouillard :blancoujaxmesélectif
•fou-narche .arrière :blanc
.feu-indicateur dedirection :jaune-auto
•sigialdodétresse :jaune-auto <
.fou–stop ':rouge
•dispositif d'éclairage delaplaquod'immatriculation arrière :blanc
•feu-position avant :blanc;lejaunesélectifestaduissile
r,' feudeposition avantestincorporé dans
unprojecteur jaunesélectif.
.feu-position arrière :rouge
.feu-arrière brouillard :rouge
•feu-stationnement :blancàl'avant,rougeà'l'arrière,-jaune-
autos'ilssontincorporés auxfeux
indicateurs dedirection latéraux ..feu-roate
.feu-croisement
.fau-brou111ard
.fou-marche ,arriéré
.fou-indicateur dedireeti
•sigialdodétresse
•fou–stop
.dispositif d'éclairage de
.feu-position avant
.feu-position arrière
.feu-arrière brouillard
•feu-stationnement
•#

-8-
•feu-encombrement :"blancal'avait,rougeà1'arrière
•catadioptre arrière,nontriangulaire :rougo
•catadioptre arrière,triangulaire :rougo
•catadioptre avant,nontrianjulaire :incolore
.catadioptre latéral,nontriangulaire :jauno-auto .■
3«14.Lofonctionnement dostémoinsd'enclenchement peutÊtrerenplipardos
témoins defonctionnement . •
3.15# Feuxoccultablos
•3.13-1 »L'occultation desdispositifs designalisation estinterdite .Losdispo­
sitifsd'éclairage situésàl'avantduvéhicule peuventêtreoccultés
lorsqu'ilsnesontpasenfonctionnement .
3.15*2.Unfeud'éclairage onposition d'utilisation doitresterdanr;cotte
position eiladéfaillance indiquée aupoint3*15«2.1 .seproduit
seuleouenconjonction avecl'unedosdéfaillances énumérées aunoint
3.15.2.2. "
3.15*2.1.absencedeforcemotricepourlamanoeuvre dufeu,
3.15*2.2.coupuredeligneinvolontaire ,entrave,co\irt-circuit àlamassedans
lescircuitsélectriqaes ,défectuosité danslesconduites hydrauliques eu
pneumatiques ,floxiblos ,solénoïdes ouautrespiècesquicommandent
outransmettent laforcedestinée àactionner ledispositif d'occultation .
3.15.3.Jîncasdodéfectuosité delacommandod'occultation ,undispositif d'éclai­
rageoccultédoitpouvoirStremisenposition d'utilisation sansinter­
vention d'outils.
3.15.4.Ildoitôtreposcible demettrelesdispositifs d'éclairage enposition
d'utilisation etdelesallumeraumoyend.'uneReniecommando ,ceci
n'excluant paslapossibilité delesmettreenposition d'utilisation sans
lesallumer.Toutefois ,,danslecasdesfoux-route etfeu:c-croisement
groupés,lacommandeci-dessus estseulement exigéepour1'aoticnneaent
.desfoux-croisement . -
3.15*5 »Delaplaceduconducteur ,ilnodoitpasôtrepossibled'arrêterinten-•
tionnolloment lemouvement deprojecteurs allumés ,avantd'atteindre la
position d'utilisation .Lorsqu'ilyaunrisqued1éblouissenontd'autres
usagerslorsdumouvement desprojectours ,cesderniers nedoiventpouvoir
s'allumerqu'aprèsavoiratteintlapositionfinale.
3.15*6.Undispositif d'éclairage doitpouvoir ,entrelestempératures de-30*0
et50°C.atteindre lapositionfinaled'ouverture danslestroissecondes
delamanoeuvre initiale dele,commande .

-9-
SPECIFICATIONS PARTICULIERES
Feu-routo
Présence
Obligatoire survéhicule àmoteur.
Interdite surlosremorques
Nonbro
2ou4
Schéma_de montage
Aucunespécification particulière
Emplacenent
Enlargeur.
Lesbordsextérieurs dela'plageéclairante nedoiventenaucuncas
êtresituésplusprèsdol'extrémité delalargeurhorstoutduvéhicule
quelesbordsextérieurs delaplageéclairante desfeiix-croiseraent .
Enhauteur.
Aucunespécification particulière ..
Enlongueur .
Al'avantduvéhicule ;cettecondition estconsidérée commerempliesila
lumièreémisen'estpasunecausedegenepourleconducteur ,nidirecte­
ment,niindirectement parl'intermédiaire desmiroirsrétroviseurs et/ou
d'autressurfaces réfléchissantes duvéhicule .
Visibilité géométri que
Lavisibilité delaplageéclairante ,mêmeleszonesne-paraissant pas
éclairées dansladirection d'observation considérée ,doitêtreassurée
àl'intérieur d'unespacedivergent délimité pardesgénératrices s'ap­
puyanttoutaulongducontour delaplageéclairante etfaisantun
anglede5°auminimumparrapportàl'axederéférence duprojecteur .
Orientation
Versl'avant.
Endehorsdesdispositifs nécessaires pourmaintenir unréglagecorrect
etlorsqu'ilyadeuxpairesdofeux-route ,l'uned'elles,constituée
pardesprojecteurs ayantlaseule,fonction "route",peutêtremobile
enfonction del'angledebraquage deladirection ,larotation se
produisant autourd'unaxesensiblement vertical.

-10-
4-lW » Pcut_etre ^groupe "
avec lefeu-croisement etlas autres feux avant .
■4.1.8 . 2e–P£uî.£"t£e."combiné "
8,vec aucun autre feu »
4.1.9 . Peut_3tr£ ^incor^or^mutue^lement '•
4.1 .9-1 -avec lefeu-croisenent ,sauf silefeu-route estmobile enfonction du
braquage deladirection ?
4.1 .9*2 .avec lefeu-position avant ;
4.1 .9*3 »avec lefeu-brouillard
4.1.10 . Brancli£m£nt _élec^r^que_fonctionnel
4.1.10.1 .L'allumage desfeu:;-route peut s'effectuer simultanément ouparpaire .
Lors dupassage defaisceaux-croisement enfaisceaux-route ,l'allumage
d'aumoins unepaire deprojecteurs-route estrequis .Lors dupassage de
faisceaux-route enfaisceaux-croisement ,l'extinction detous les
projocteurs-route doit être réalisée simultanément .
4.1.10.2 .Lesfeux-croisement peuvent rester allumés onmême temps cruelesfeux-rcute .
4.1.11 . Temc^n ^d'£nclenchem£nt
Oblimtoiru
4.1.12 . Autres prescriptions
4.1.12.1 .L'intensité maximale del'ensemble desfaisceaux-route susceptibles
d'être allumés onm§me temps nedoit pa,sdépasser 225.000 cd.
4»1.12.2 .Cette intensité maximale s'obtient paraddition desintensités maximales
individuelles mesurées lors del'homologation dutype etindiquées sur
les fiches d'homologation yrelatives .
4.2 . Feu-crois ement
4.2.1 . 'Prése nce ■
Obligatoire surlesvéhicules àmoteur .
Interdite surles .remorques .
4.2.2 . Fombre
2
4.2.3 . Schéma__de montage
Aucune spécification-particulière .
4«2.4 » Enlacement 1 •
4.2.4.1 .Enlargeur .
Lebord delaplage éclairante leplus éloigné duplan longitudinal médian du
véhicule nedoit passetrouver àplus de400mmdel'extrémité hors tout
duvéhicule .
Lesbords intérieurs desplages éclairantes doivent Stre écartés d'aumoins
600 mm.

-11-
4.2.4.2.Enhauteur
Au-dessus dusol:minimum500mm,maximum1,200mm.
4.2.4.3 »Enlongueur
Al'avantduvéhicule ;cettecondition estconsidérée commerempliesi
lalumièreémisen'estpasunecausedegênepourleconducteur ,nidirecte­
ment,niindirectement parl'intermédiaire desmiroirsrétroviseurs et/ou
d'autressurfaces réfléchissantes duvéhicule . •
4.2.5.Visibilité géométriqueElleestdéfinieparlesanglespCetptelsqu'ilssontindiquésau
paragraphe 1.9»
cC=15°verslehautet10°versle"bas
(3=45°versl'extérieur et10°versl'intérieur .
Al'intérieur decechamp,lapresquetotalité delasurfaceapparente
dufeudoitêtrevisible .
Laprésence deparoisoud'autreséquipements auvoisinage duprojecteur
nedoitpasdonnerlieuàdeseffetssecondaires gênantspourlesautres
usagers delaroute.
4.2.6.Orientation
4.2.6.1.Lerabattement dufaisceau decroisement estmesuraencondition statique
danstouslesétatsdechargedéfinisàl'appendice .1.
I»erabattement dufaisceau decroisement doitrestercomprisentre0,5
et2,5sansintervention manuelle ,lerabattement initialétantréglé
à1,5/odansl'étatduvéhicule àvideavecunepersonne àlaplacede
conduite .
4.2.6.2.Silacondition précédente estsatisfaite aumoyend'undispositif agis­
santsurlapositionrelative duprojecteur etduvéhicule ,encasdedéfail­
lancedecedispositif lefaisceau nepeutseramenerdansuneposition
moinsrabattue quecelleoùilsetrouvait lorsqueladéfaillance dudispo­
sitifs'estproduite .
4.2.6.3.Pardérogation auxprescriptions despoints4.2.6.I.et4.2.6.2.,ilest
toutefois admispendantunepériodedeciï?qansLcompterdelanotifica­
tiondelaprésentedirective ,undispositif deréglagemanuelpouvant
êtreactionné sansoutil.
4«2.7.Peut_être ^groupé"
aveclefeu-route etlesautresfeuxavant.
4.2.8.Fepeutêtro__Moombiné"
avecaucunautrefeu.
4.2.9.Peut_êtr£ ^inc2r£oré_mutuell£ment _::
4.2.9.1.aveclefeu-route ,saufsicelui-ciestmobileenfonction dubraquage de
ladirection ;
4.2.9.2.aveclesautresfeuxavant.

12-
4»2.10.Branchement ^lectricfue fonctionnel
Lacomriande depassageenfeu-croisement doitprovoquerl'extinction
simultanée detouslesfeux-route .
Lesfeux-croisement peuventresterallumésenmêmetempsquelesfeux-
route.
4.2.11.Témoin_d'cnclenchement
Facultatif .
4.2.12.A?ltres_jprescri_°ns
Lesprescriptions dupoint3.5.2.nesontpasapplicables auxfeux-
croisement .
4*3»Feux-brouillard
4.3.1*Présence
Facultative surlesvéhicules àmoteur.
Interdite surlesremorques ,
4.3.2.Fombre
2
4.3.3.Schémajie montage
Aucunespécification particulière ,
4.3.4.Em^laœme^iit
4.3»4«1.Enlargeur
Lepointdelaplageéclairante lepluséloignéduplanlongitudinal
médianduvéhicule nedoitpassetrouveràplusde400™idel'extrémité
delalargeurhorstoutduvéhicule.
4.3.4.2.Enhauteur
250mmminimumau-dessus dusol.
Aucunpointdelaplageéclairant ne.doitsetrouverau-dessus dupoint
leplushautdelaplageéclairante dufeu-croisement ,
4«3.4.3.Enlongueur
Al'avantduvéhicule :cettecondition estconsidérée commerempliesi
lalumièreémisen'estpasunecausedegênepourleconducteur ,ni
directement ,niindirectement parl'intermédiaire desmiroirsrétroviseurs
et/oud'autressurfacesréfléchissantes duvéhicule.
4.3.5.Visibilité géométriqu e
Elleestdéfinieparl'angleOCetPtelsqu'ilssontindiquésau
point1.9»
OC.a5°verslehautetverslebas,
•fisa45°versl'extérieur et10°versl'intérieur .
••

-13-
j.3.6.Ori_cntati,°n
Lesfeux-brouillaxd nedoiventpasvarierd'orientation enfonction du
"braquage deladirection .
Ilsdoiventêtreorientés versl'avantsanséblouirnigênerindûmentles
conducteurs venantensensinverse oulesautresusagers delaroute.
4.3.7.Peut__être _^groupé"
avecd'autresfeuxavant.
4.3.8. ■Ncjpeut£aj3êtrJ^ombiné''
avecd'autresfeuxavant.
4.3.9.Peut^Str^^incor£oréj3utue_llement :'
4.3.9.1.aveclesfeux-route nonmobilesenfonction dubraquage deladirection ,
lorsqu'ilexistequatrefeux-route ;
• - /
4.3.9.2.aveclesfeux-position avant.
4.3.10.Branchement ^l^ctr^que^^nctioraiej ^
Lesfeux-brouillard doiventpouvoirêtreallumésetéteintsséparément
desfeux-route oudesfeux-croisement etréciproquement .
\
4.3.11.Témoind*enclenc'nement
Facultatif
44.Fou-marche arrière
4.4.1«Presence
Facultative .
4.4*2.Nombre 'ïou2
4.4.3.Schéraademontage
Aucunespécification particulière
4.4«4»Emglacem£nt _
4.4.4.1.Enlargeur
Aucunespécification particulière .
4.4»4»2.Enhauteur
2S0mmminimumet1.200mmmaximum ,au-dessus dusol.
4.4.^.3 *Enlongueur
Al'arriéré duvéhicule .
4.4«5•Visibilité géométriqueElleestdéfiniepa.rlesanglesc^.etptelsqu'ilssontindiquésau
point1.9*
15>°verslehatitet5°vers'lebas;
/?=45°'àdroiteetàgauches'iln'yaqu'unseulfeu, • ■'
ô-45°versl'extérieur et30°versl'intérieur s'ilyenadeux.

-14-
4*6•
4.4.7.
4.4.8.
4.4.9.
4.4.10.
4.4.11.
4.5.
4.5.1.
4.5.2.
4.5.3.Orientation
Versl'arrière
Pcut_etre __^3£°upé"
avectoutautrefeuarrière
Ne_j>eut£asJrtreJ'combiné"
aveod'autresfoux
lTe_j:)_eutjoas£^re_"incorpor_ê mutuellement "
aveod'autresfeux
Branchement électrique fonctionnel .
Ilnepeutêtrealluméquesilacommande demarchearrièreestengagée
etsiledispositif quicommandelamarcheoul'arrêtdumoteursetrouve
enpositiontellequelamarchedumoteursoitpossible.
Ilnedoitpaspouvoirs'allumerouresterallumésil'uneoul'autre
desconditions ci-dessus n'estpasremplie.
Témoin
Interdit
Fou-indicateur dodirection
Présence
Obligatoire surtouslesvéhicules .Lestypesd'indicateurs sontdivisés
encatégories (là5)dontl'assemblage surunmêmevéhicule formeun
schémademontage(AàE).
LeschémaAn'estadmisquesurlesvéhicules dontlalargeurnedépasse
pas1,60metdontlalongueurhorstoutnedépassepas4Q.
Lesschémas BetCs'appliquent àtouslesvéhicules .
Leschéma Dn'estpasadmissurlesvéhicules équipéspourtracterune
remorque ousemi-remorque etn'estadmisquesurlesvéhicules dontla
distanceentreplageséclairantes desindicateurs dedirection avantet
arrièrenedépassepas6m.LeschémaEnes'applique qu'auxremorques .
Nombre
Lenombredesdispositifs doitêtretelqu'ilspuissent donnerlesindi­
cationsquicorrespondent àl'undesschémasdemontagevisésaupoint
ci-après .
Schéma__de montage
A-2indicateurs latéraux (catégorie 3)
B(2indicateurs antérieurs latéraux (catégorie 4)
)2indicateurs arrière (catégorie 2;
C(2indicateurs avant(catégoriel)
)2indicateurs arrière(catégorie 2)
(2indicateurs répétiteurs latéraux (catégorie 5)
D(2indicateurs avant(catégoriel)
)2indicateurs arrière (catégorie 2)
E-2indicateurs arrière(catégorie 2) r

-15-
,5.4*Emplacement
,5,4.1.Enlargeur
Le"borddelaplageéclairante lepluséloignéduplanlongitudinal
médianduvéhicule nedoitpassetrouveràplusde400iande1'extré­
mitéhorstoutduvéhicule .
L'écartement minimalentrelesbordsintérieurs desdouxplageséclai­
rantesdoitêtrede600mm.
Lorsqueladistanceverticale entrelefeu-indicateur dedirection
arrièreetlefeu-position arrièrecorrespondant estinférieure ouégale
à300mm,ladistanceentrel'extrémité delalargeurhorstoutdu
véhicule etlebordextérieur dufeu-indicateur dedirection arrière
nedoitpasêtresupérieure deplusde50cjhàladistance entrel'extré­
mitédelalargeurhorstoutduvéhicule etlefen-position arrière
correspondant .
Pourlesindicateurs dedirection avant,laplageéclairante doitêtre
aumoinsà40nraidelaplageéclairante desfeuxcroisement oudos
feuxbrouillard .Unedistance inférieure estadmisesil'intensité
lumineuse dansl'axederéférence del'indicateur dedirection estau
moinségaleà400cd.
„5.4.2.Ennauteur
Au-dessus dusol:500mmminimumpourlesindicateurs descatégories
3,4et5.
350mmminimumpourlesindicateurs de^catégoriesl'et2.
1.500mmmaxinunpourtoutescatégories .
Silastructure duvéhicule nepermetpasderespecter
cettelimiteaaximale ,lepointleplushautdela
plageéclairante pourrasetrouverà2.300mmpour
lesindicateurs descatégories 3,45e"tà2.100nm
pourlescatégories 1et2.
.5.4.3.Enlongueur " .
Ladistejice entrelecentrederéférence delaplageéclairante del'in­
dicateurlatéral (schémas BetC)etleplantransversal quilimiteà
l'avantlalongueur horstoutduvéhicule nedoitpasêtresupérieure à
1.300mm.Silastructure duvéhicula nepermetpasderespecter les
anglesminimums devisibilité ,cettedistance peutêtreportéeà2,50m
lorsquel'équipement duvéhiculeestréaliséconformément auschémaC.
.5.5.Visibilité géométrique
Angleshorizontaux :Voirappendice 4suprésentpoint. ...
Anglesverticaux :15°au-dessus etau-dessous del'horizontale .
L'anglevertical au-dessous del'horizontale peut
êtreréduitjusqu'à5°peurlesindicateurs latéraux
desschémas BetCsileurhauteurestinférieure à
750nm.
••

-16-
4.5.7.
4.5.8.
4.5.9.
4.5.10.
4.5.11 .
4.5.12.
4«.6.
4-«o.1.
4.0*2»
4.o.3•
4.6»4.
4.^.4.1.
4.6*4.2.
4.6.4.3.
4.5.5.
4.6.6.
4.6.7.
4.6.8.
4.6.9.Oriontaticn
Sidesspécifications particulières demontagesontprévuesparle
fabricant ,ellesdoiventêtrerespectées .
Poutret_re"groupé"
avecunouplusieiirs feux.
ÎTo^jpo^ut£a£StreJ'comTDin^''
avecunautrefeu.
îTo_jpcut£a£être_"i.ncorporé mut_uo_l_lemcnt_2avecunautrefeu. ~~ . ,
Branchement £lectriquo fonctionnel
L'allumage desfeux-indicateurs dedirection estindépendant decelui
desautresfeux.
Touslesindicateurs dedirection situéssurunmêmecStéduvéhicule .
sontallunésetéteintsparlamêmecommande.
Témoin_de_fonctionnement
Obligatoire pourtouslesfeux-indicateurs dedirection nondirectement
visibles pa,rleconducteur .Ilpeutêtreoptiqueouacoustique ,oul'un
oul'autre.
S'ilestoptique,ildoitêtreclignotant ets'éteindre ouresterallumé
sansclignoter ouprésenter unchangement defréquence marquéencasds
fonctionnement défectueux dol'unquelconque desindicateurs dodirectior
autresquelesindicateurs répétiteurs latéraux »S'ilestexclusivement
acoustique ,ildoitêtrenettement audibleetprésenter unchangement
defréquence marquésouslamêmecondition .
Autresprescriptions
Peuclignotant àunefréquence de$0+30périodes parminute.
Lamiseenactiondelacommande dusignallumineuxdoitêtresuiviede
l'allumage dufeudansledélaid'unesecondeaumaximumetdelapre­
mièreextinction dufeudansledélaid'unesecondeetdemieaumaximum.
Touslesindicateurs dodirection situéssurunmêmecôtéduvéhicule
doiventclignoter defaçons^Tichrone ."
Signaldedétresse
Présence
Obligatoire
Nombre
Schéaajie noniage
R:n£lac£nent
Enlargeur
Enhauteur
Enlongueur .
Visibilité géométrique
Orientation
Peut/n£pout_pas_être JlSTcHP.é"_avo <;
Peut/neDeut_j?a3être^_c£abiné"avec
Peut/liepout^pasêtre_^incorDcré ^_mutuel^onont^avccconformes
auxprescriptions
desrubriques
correspondantes
dupoint
4.5.

-17-
4.6.10.Branchement e1ectri_que_fonctionrvil
Lamiseenactiondusignaldoitêtreréalisée parunecommandedistincte
permettant 1'alimentation simultanée detouslesindicateurs dedirection .
4.6.11.Temoind'enclsnclement
Obligatoire .Voyantclignotant quipeutfonctionner enconjonction avec
leoulestémoinsprescrits aupoint4*5»
4.6.12.Autres_j?£©scri^tions
Conformes auxprescriptions delarubrique correspondante dupoint4«5»
Lorsqu'unvéhicule àmoteurestautorisé àtracteruneremorque ,la
oommande dusignaldedétresse doitpouvoirégalement mettreenaction
lesindicateurs dedirection delaremorque.Lesignaldedétressedoit
pouvoirfonctionner mêmesiledispositif quicommandelamarcheou
l'arrêtdumoteursetrouvedansunepositiontellequelamarchedu
moteursoitimpossible .
4.7.Feu-stop
4«7«1*Présence
Obligatoire
4.7.2.Nombre
2"
4.7.3.Schéma__de montage
Aucunespécification particulière .
4.7.4.Emplacement
4.7.4.1.^1 largeur '
600mmauminimumentrelesdeuxfeux.Cettedistance peutêtreréduite
à400mmlorsquelalargeurhorstoutduvéhiculeestinférieure à1,30m.»
4.7»4*2.Enhauteur
Au-dessus dusol:35^mmminimum ,1.500mmmaximum,ou2.100mmsila
formedelacarrosserie nepermetpasderespecter 1.500mm.
4.7.4.3.En longueur
Al'arrière duvéhicule .
4»7«5•Visibilité _géométrique
Anglehorizontal :45°versl'extérieur etversl'intérieur .
Anglevertical :15°au-dessus etau-dessous del'horizontale .
L'anglevertical au-dessous del'horizontale peutêtre
limitéà5°silefeu'estplacéàmehauteurau-dessus
dusolinférieure à750mm.
4»7»6.Orientation
Versl'arrière duvéhicule
4.7.7.Peut§tr<3
avecunouplusieurs autresfeux-arriere .
«•

-13-
4*7.8,
4.7.9.
4.7.10.
4.7.11.
4.7.12.
4.3.
4.G.I.
4.8.2.
4.8.3.
4.8.4.
4.8.4.1.
4.8.4.2.
4.8.4.3.
4.8.5.
4*8.6.
4.8.7.
4.8.8.
4.8.9.
4.8.10.
4.8.11.ffe_j)eut£2,s£tre;J'combiné 1'
avecunautrefeu.
"incorp°ré_mutue1l£nient _!:
aveclefeu-position arrière.
Branchement électrique
Doits'allumerlorsquelefreindeserviceestmisenaction.
Témoin
Facultatif .
Autr£s^jDres criTjti_°ns .
L!intensité ïuminouse dosfeux-stopdoitêtrenettement supérieure à
celledesfeux-position arrière.
Dispositifd'éclairage delaplaqued'immatriculationarrière
Présence
Obligatoire
I
Nombre ~
Sohéma_de montage
Em£lar;em£nt Telsqueledispositif puisse
Enlargeur assurerl'éclairage de
Enhauteur l'emplacement delaplaque
Enlongueur
Visibil_it_é_gé ometri_que
OrientationTelsqueledispositif puisse
assurerl'éclairage de
l'emplacement delaplaque
Peutetre^.groupé"
avocunouplusieurs feux-arrière .
Peut-être !,c£mbiné"
aveclesfeu^-position arrière. ,
îlejpeut£as£tre_"in£orp£r£ mutuellement "
avecunautrefeu.
.électri.que_fonctjLoip£l
Ledispositif doits'allumerseulement enmômetempsquelesfeur-
positionarrière.
Témoin
Facultatif .
••

-19-
,9*Feu-position avant
,9.1.Présence
Obligatoire surtousvéhicules àmoteur.
Obligatoire surlesremorques delargeursupérieure à1,60m.
Facultatif surlesremorques delargeurinférieure ouégaleà1,60m#
,9.2..Nombre .
2
9.3.Schéma_de montage
Aucunespécification particulière .
,9.4*Enrolaœment '
9.4.1.Enlargeur
Lepointdelaplageéclairante lepluséloignéduplanlongitudinal
médianduvéhicula nedoitpassetrouveràplusde400mmdel'extrémité
delalargeurhorstoutduvéhicule .
Danslecasd'uneremorque ,lepointdelaplageéclairante lepluséloigné
duplanlongitudinal desymétrie nedoitpassetrouveràplusde150mm
del'extrémité delalargeurhorstout.
L'éoartoment minimalentrelesbordsintérieurs desdeuxplageséclairantes
doitÊtrede600mm.
9.4.2.Enhauteur
Au-dessus dusolÎ350mmminimum,1.500mmmaximum,ou2.100mmsila
formedelacarrosserie nepermetpasderespecter 1.500mm.
9.4.3.Enlongueur
Al'avantduvéhicule
9.5.Visibilité géométriq ue
Anglehorizontal
pourlesdeuxfoux-position avant
a)soit45°versl'intérieuret80°vefs^extérieur
b)soit80°versl'intérieuret43°versl'extérieur
Anglevertical _ _
15°au-dessus etau-dessous del'horizontale .L'anglevertical au-dessous .
del'horizontale peutêtreréduità5°silahauteurdufeuestinfé­
rieureà750mm*
9.6.Orientation
Versl'avant.
9»7»Peut__J5tr£ ^groupé"
aveotoutautrefeuavant.

-20-
4»9.8 ,Fe^peut £as'_être ^combiné "
avec d'autres feux ,
4•9«9» Peut_êt_re ^inc^rooréjmutuell^rn^t
avec tout autre dispositif designalisation oud'éclairage avant .
4«9»10 .Branche^ment £lec^riqTj.e_foncti ionncl
Aucune spécification particulière
4.9»11 »Témoin
Obligatoire .Cetémoin n'estpasexigé siledispositif d'-éolairage du
tableau debord nepeut être allumé quesimultanément avec lesfeux
position avant .
4.10 . Feu-position arrière
4.10.1 .Présence
Obligatoire
4*10.2 .Nombre
4.10.3 ,Schéma_de montage
Aucune spécification particulière
4.10.4 .3m£lac£ment
4.10.4.1 ,Enlargeur
Lepoint delaplage éclairante leplus éloigné duplan longitudinal
médian duvéhicule nedoit pas setrouver àplus de400mmdel'extrémité
delalargeur hors tout duvéhicule .
Dans lecasd'uneremorque ,lepoint delaplage éclairante leplus éloigné
duplan longitudinal desymétrie nedoit pas setrouver àplus' de150mm
del'extrémité delalargeur hors tout .
L'écartement minimal entre lesbords intérieurs desdeux plages éclai­
rantes doit être de600 inm.Cette distance peut être réduite à400 111m
"lorsque lalargeur hors tout duvéhicule est .inférieure à1300 min.
4»10.4»2.En hauteur
Au-dessus dusol :35Ommminimum ,1.500 mmmaximum ,ou2.100 mmsi .la
forme delacarrosserie nepermet pasderospecter 1.500 mm.
4»10.4.3»2n longueur
A1'arrière duvéhicule .
4.10.5 »Visibilité ...géométrique
Angle horizontal
pour lesdeux feux-position arrière
a)soit 45°vers l'intérieur et80°vers l'extérieur .
b)soit 80°vers l'intérieur et45°vors l'extérieur .
An5,1evertical
15°au–dessus etau–dessous del'horizontale .L'angle vertical au–dessous
del'horizontale peut être réduit à5°silahauteur dufeuestinférieure
à750mm.

-21-
4.10.6.Orientation
Versl'arrière
4.10.7.Peut_3tre ^gro
avectoutautr
4.10.8.Peutêtre"com
4.10.9.
4.10.10.
4.10.11.
4.11.Feu-arriéré "brouillard .
4.11.1.Présence
Obligatoire
4.11.2.Nombre
1ou2
4.11.3.Schéma_de montage
Telqu'ilsatisfasse a^jcconditions devisibilité géométrique .
4.11.4*Emplacement
4.11.4.1.Enlargeur
Lorsquelefeuarrièrebrouillard estunique,ildoitêtresituédu
côtéduplanlongitudinal médianduvéhicule opposéausensdecircu­
lationprescrit damslepaysd'immatriculation .
Danstouslescasladistsjice entrelefeuarrièrebrouillard etlo
feustopdoitêtresupérieure à100mm.
4.11.4«2.Enhauteur
Entre250et1.000mmau-dessus dusol.
4.11.4»3»Enlongueur
Al'arrière duvéhicule
4.11.5 *Visibilité géométrique
An.^lehorizontal :25°versl'intérieur etversl'extérieur
Anglevertical î5°au-dessus etau-dessous del'horizontale .
4.11.6.Orientation
Versl'arrièrePeut_etre ^groupé"
avectoutautrefeuarrière
Peut_êt_re ^combiné"
avecledispositif d'éclairage delaplaqued'immatriculation arrière
Peut_être _^incor£Oréjnutuell£ment t:
aveclefeu-stop etaveclefeu-arrière brouillard
Branchement électrique fonctionnel
Aucunespécification particulière
Témoin^d'£nclenchenie_nt _
Ildoitêtreconfondu avecceluidesfeux-position avant.
••

-22-
4.11.7»Pout__êtr£^groupé"
avectoutautrefeuarrière
4.11.8.|e_;peut£as.être_"combiné"
avecd'autresfeux
4«11.9»Pûut__être "incorporémutue1lemunt"
aveclesfeux-position arrièro
4.11.10,branchement éleetriquefonctionncl
Uedoitpouvoirs*allumerquelorsquelesfeux-croisement oules
feux-brouillard sontenservice.
Sidesfeux-brouillard avantexistent ,1*extinction dufeu-arrière
brouillard doitStrepossible indépendamment decelledesfeux-
brouillard avant.
4.11.11.Témoin^d'£nclcnchomont
Obligatoire .Voyantlumineux indépendant àintensité fixe.
4.12.Feu-statiornement
4.12.1.Présonco
Facultative
4.12.2.Nombre
Enfonction duschémademontage
4.12.3.Schéraa_de _raontage
-soitdeuxfeuxàl'avantetdeuxfeuxàl'arrière
-soitunfeudechaquecôté.
4.12.4»Emp_laceinent
4.12.4.1 .Enlargeur ,
Lepointdelaplageéclairante lepluséloignéduplanlongitudinal
médianduvéhicule nedoitpassetrouveràplusde400mmdel'extrémité
delalargeurhorstoutduvéhioule .
Enoutresilesfeuxsontaunombrededeuxilsdoiventêtresituéssur
lescôtésduvéhicule . ..
4.12.4.2.Enhauteur
Au-dessus dusol:350mmminimum. .
1500ou2100miasilaforaadelacarrossene nepermet
pasderespecter 1500mi.
4.12.4.3 .iinlongueur
Aucunespécification particulière
4.12.5.Vi£ibi^it_é_^°métri_que
Anglehorizontal :45°versl'extérieur ,versl'avantetversl'arrière.
Anqle'vortical :15°au–dessusotau–dessousdel'horizontale .
L'anglevertical au–dessousdel'horizontale peut
êtreréduità5°silahauteurdufeuestinférieure
à750ma.

-23-
4.12.6.Orientation
Tellequelesfeuxremplissent lesconditions devisibilité versl'avant
etversl'arrière.
4,12.7»Po_ut__être ^groixpê"
avectoutautrefeu,
4.12.8.No_j)_eut^asêtre_"combiné"avecd"'autresfeu;-.,
4.12.9 »Poutjtre ^incor£oré^mutuellement ,î
-àl'avant :aveclesfeux-position ,feux-croisement ,
feux-route etfeux-broui11ard„
-àl'arrière :aveclesfeux-position ,lesfeux-stop etles
feux-arrière brouillard .
-aveclesindicateurs dedirection descatégories 3,4»5»
4.12.10.Branchement électrique ^fonct^omel ^
Lebranchement doitpermettrel'allumage duoudesfeux-stationnement
situésd'unmènecôtéduvéiiicule sansentraînerl'allumage d'aucun
autrefeu.
4.12.11.Témoin
Facultatif .S'ilexiste,ilnedoitpaspouvoirêtreconfondu avecle
témoindesfeux-position .
4.12.12.Autresprescriptions
Lafonction decefoupeutégalement êtreréalisée parl'allumage
simultané desfeux-position avantetarrièresituésdumêmec2tédu
véhicule ,
4.13*Feu-encombremen t
4.13.1 »Présence
-Facultative surlesvéhiculéedescatégories ÎL,,0^,0^
-Interditesurlesvéhicules descatégories îT^,0n,0^.
4.13.2.Nombre
2visibles del'avantet2visibles dol'arrière.
4»13»3 »Sch3ma_de montage .
Aucunespécification particulière .

-24-
4.13.4»Emplacement
4#13»4»1 *Enlargeur
leplusprèspossible del'extrémité delalargeurhorstoutduvéhicule ,
4.13.4.2 .En.hauteur
Alaplusgrandehauteurcompatible avecl'exigence del'emplacement
enlargeuretdelasymétrie desfeux.
4.13.4.3.3nlongueur
Aucunespécification particulière .
4.13.5 *Visibilité géométrique
Anglehorizontal :80°versl'extérieur
Anglevertical :5°au-dessus et20°au-dessous del'horizontale »
4.13.6.Orientation
Tellequelesfeuxremplissent lesconditions dovisibilité versl'avant
etversl'arrière.
avec
d'autresfeux4.13.7.Ne_j)outnasêtre"groupé"
avec
4.13.3.lTe_j)eutj>asêtre_J"combiné"
-d'autresfeux
4.13.9»î{e_j)eut _£asêtre^,!in£orp£ré mutuel1ement':
4.13.10 Branchement électrique fonctionnel
Aucunespécification particulière
4.13.11.TémoinFacultatif .
4.13.12 Autres_prescriptions
Sou3réservedesatisfaire àtouteslesautresconditions ,lefeu
visible del'avantetlefeuvisible del'arrière dum§mecôtédu
véhicule peuventêtreréunisenunseuldispositif .
Laposition d'unfeu-encombrement parrapportaufeu-position cor­
respondant doitêtretellequeladistance entrelesprojections sur
unplanverticaltransversal despointslesplusprochesdesplages
éclairantes desdeuxfeuxconsidérés nesoitpasinférieure à200mu»
4.14.Catadioptre arrière ,rouge,nontriangulaire
4.14.1.Présence
Obligatoire surlesvéhicules àmoteur
Interdite surlesremorques
4.14.2.Uombre
2-
4.14.3.Schéma_àe montage
Aucunespécification particulière .

-25-
4,14*4.Emplacement
%14.4.1.Enlargeur
Lepointdelaplas^éclairante lepluséloignéduplanlongitudinal
médianduvéhicule nedoitpassetrouveràplusde400h®del'extré­
mitédelalargeurhorstoutduvéhicule .
Ecartemont entrelesbordsintérieurs descatadioptres :600mmminimum »
Cettedistance peutêtreréduiteà400mmlorsquelalargeurhors ,tout
duvéhiculeestinférieure à1,30m»
4,14,4.2.Enhauteur
Au-dessus dusol:350mm,$00rommaximum.
.1,14.4*3»Enlongueur
Aucunespécification particulière .
4.14«5»Visibi^i^té^g^omc^rique
Anriehorizontal:30°versl'intérieur etversl'extérieur
'An&lfivertical :15°au-dessus etau-dessous del'horizontale .
L'anglevertical au-dosscus del'horizontale peut
êtreréduità5°silahauteurdufeuestinférieure
à750mm.
^14.6.Orientation
Versl'arriére
M4.7. ^group^' 1
avectoutautrefeu
4.44 Autresjprescripti ons -*•
Lapla^eéclairante ducatadioptre peutavoirdesparties communes aveo
celledetoutautrefeusituéàlfarrière.
-U15» Catadioptre arriéré ,rouqe,triangulair e
J-5.1.Présence
Obligatoire surlesremorques .
Interdite surlesvéhiculés àmoteur.
I
i
M5.2.Nombre
2"
.15.3•Schéma^de montage
Lapointedutriangle doitêtredirigéeverslehaut.

-26-
4.15.4.Emplacement
4.15.4.1 .Enlargeur
Lapointedutriangle doitÊtredirigéeverslehaut.
Lepointdelaplageéclairante lepluséloignéduplanlongitudinal
médianduvéhioule nedoitpassetrouveràplusde400mmdel'extrémité
delalargeurhorstoutduvéhioule .
Ecartement entreles"bordsintérieurs descatadioptres :
600mmminimum.Cettedistancepeutêtreréduiteà400nmlorsquela
largeurhorstoutduvéhiculeestinférieure à1,30m. --
4.15.4.2 .Enhauteur
Au-dessus dusol:350niaíninimuii.900mmmaximum.
4»15*4»3 «Enlongueur
Aucunespécification particulière
4.15*5»Visibilité' géométrique !
.Anglehorizontal :30°versl'intérieur etversl'extérievir
Anglevertical :15°au-dessus etau-dessous de1'horizontale
4.15«6.Orientation
Versl'arrière
4.15*7*ÏÏG^jpeutj>asê_tre_':£rou£é_^ ,
avecd'autresfeux
4.15.8.Autres_j?rescri£t_ions
Aucunfeudesignalisation nedoitStreplacéàl'intérieur dutriangle.
4»16.Catadioptre avant,incolore ^,nontrianguiaire
4.I0.I.Presence
Obligatoire surlesremorques .
Interdite surlesvéhicules àmoteur.
4»16.2»Nombre
2
4.16.3 »Schémajdemontage
Aucunespécification particulière .
(l)Egalement appelé:catadioptre "blanc.

-27-
h.lo.êft Emplacement
4.16.4.1.Knlargeur
Lepointdelaplageéclairante lepluséloignéduplanlongitudinal
médianduvéhicule nedoitpassetrouveràplusds400Eimdel1extré­
mitédelalargeurhorstoutduvéhicule,'
Scartement entrelesbordsintérieurs descatadioptres :600mmminimum.
Cettedistance peutêtreréduitoà400mmsilalargeurhorstoutdu
véhiculeestinférieure à1,30m.
4.16.4.2.Enhauteur
Au--dessucdusol:3500111minimum ,$Q0mmmaximum,
4,l6.4.3 *Enlongueur
Aucunespécification particulière ,
4»16.5•Visibilité géométrique
Anglehorisontal :30°versl'intérieur etversl'extérieur »
îja.%lavertical:15°au-dessus etau-dessous del'horizontale .
4.16.6.Orientation
Versl'avant.
4.10.7.Peut-être ^groupé -
aveclesfeux-pesition avant.
U16.8.Autres_prescriptions
Laplageéclairante ducatadioptre peutavoirdesparties communes avec
celledufeu-position avant.
M7. Catadioptre latéral ,.jaune-auto ,nontriangulaire
M7.1.Présence
Obligatoire
-surtouslesvéhicules àmoteurdontlalongueur dépasse 6m,àl'exception deceuxdelacatégorie
-surtouteslesremorques
Facultative , ,
-surlesvéhicules àmoteurdelacatégorie 11^-stirlesvéhicules àmoteurautresqueceuxdelacatégorie
dontlalongueurestinférieure ouégaleà6m.
•>»17,2.llombreminimalparcote
Telquelesrèglespourl'emplacement enlongueur soientrespectées .
4-17*3.Schémajie montage
Aucunespécification particulière

-28~
i
4•17•4• Emplacement
4.17.4.1 .Enlargeur •
Aucune spécification particulière .
4»17*4»2 .Enhauteur
Au-dessus dusol :3.50 12113ninimum ,$00mmmaximum .
4.17»4 *3«Enlongueur
Véhicule àmoteur :uncatr.dioptre aumoins doit setrouver dans 10
,tiers moyen duvéhicule .
Remarques t-lecatadioptre ,leplus avancé ,nepeut pasêtre àplus
de3m.dol'avant .
-ilnepeut pasyavoir plus do3m.entre 2catadioptres
successifs .
-ladistance entre lecatadioptre situé leplus onarrière
etl'arrière duvéhicule nepeut pasêtre supérieure à1n.
*
4.17»5 • Visihil ité_géometrique
Angle horizontal :45°vers l'avant etvers l'arrière . ' . '
An /-îlevertical :15° au-dessus etau-dessous del'horizontale .
4.17.6 . Orientation
L'axederéférence ducatadioptre doit être horizontal etperpendiculaire
auplan longitudinal médian duvéhicule etdirigé vers l'extérieur .
4.17«7 • Peut__etrs _^grouj)é''
avec lesautres dispositifs designalisation .
5. CONJ?ORHIH :DELAPRODUCTTOF
5.1 . Tout véhicule delasérie doit être conforme autype devéhicule ■
réceptionné encequiconcerne l'installation de3dispositifs d'éclairage
etdesignalisation lumineuse ouleurs .caractéristiques .

-29-
APPHNDIC2 1
Etatsdechargesurlesessieuxvisésaupoint4*2.6.1.
1. Pou.rlesessa.issuivants ,lepoidsdespassagers est.calculésurla
basede75 -:!i'(poidsmoyendelapersonnephysique )+7kg
(poidsmoyendosbagages)]
2. Conditions dochargepourlesdifférents typesdevéhicules î
2.1.Véhicules delacatégorie
2.1.1.L'inclinaison dufaisceau lumineux desfeuxdecroisement estdéterminée
danslesconditions dechargesuivantes :
2.1.1.1.Unepersonne surlesiègeduconducteur :
2.1.1.2.Conducteur ,plusunpassager surlesiègeavantlepluséloignédu
conducteur ;
2.1.1.3.Conducteur ,unpassager surlesiègeavantleplv.séloignéduconducteur ,
touteslesplaceslesplusàl'arrièreoccxipées ;
2.1.1.4.Touslessiègesoccupés ;
2.1.1.5.Touslessiègesoccupés,plxisunchargement équilibré ducoffreàbagages ,
defaçonàatteindre lachargeadmissible surl'essieuarrière ousurl'essieuavantsilecoffreàbagagesestsituéàl'avant.Silevéhi­
culepossèdeuncoffreàl'avantetuncoffreàl'arrière,,lechargement
supplémentaire doitctreuniformément réparti,defaçonàatteindre les
chargesadmissibles surlesessieux :toutefois ,silepoidsmaximalen
chargeautorisé estatteintavantlachargeadmissible surl'undes
essieux,lechargement duoudescoffre(e)estlimitéàlavaleurqui
permetd'atteindre cepoids.
2.1.1.6.Conducteur ,pluschargement équilibré ducoffreàba.gages,defaçon
àatteindre lachargeadmissible surl'essieucorrespondant .
Toutefois ,silepoidsmaximalenchargeautoriséestatteintavantlachargeadmissible surl'essieu,lechargement duoudescoffre(s )
estlimitéàlavaleurquipermetd'atteindre cepoids.
2.1.2.Pourladétermination desconditions dechargement ci-dessus ,ilest
éventuellement tenucomptedesrestrictions relatives auxchargements
quipeuventÊtreprévusparleconstructeur .

-30-
2.2.Véhicules descatégories et
L'inclinaison dufaisceau lumineux desfeuxdecroisement doitêtre
déterminée danslesconditions dechargesuivantes :
2.2.1.Véhicule àvide;
2.2.2.Véhicule chargédefaçonquechacundesessieuxsupportssacharge
techniquement admissible .
2»3«Véhicules delacatégorie Navecsurfacedechargement .
2.3.1.L'inclinaison dufaisceau lumineux desfeuxdecroisement doitêtre
déterminée danslesconditions dechargesuivantes :
2.3.1.1.Véhicule àvide;
2.3.1.2.Unepersonne surlesiègeduconducteur ,lechargement étantrépartide
façonàatteindre lachargemaximale techniquement admissible surl'essieuarrièreetlepoidsàvidesurl'essieuavant.Mutatismutandis ,
onprocède demêmesilasurfacedechargement estsituéeàl'avant.
2.4»Véhicule delacatégorie Nsanssurfacedechargement
2.4.1.Tracteurs poursemi-remorques
2.4.1.1.Véhioule àvidesanschargesurlasellette d'attelage ;
2.4.1.2.Unepersonne surlesiègeduconducteur ;chargetechniquement admis­
siblesurlasellette d'attelage danslaposition delasellette cor­
respondant àlaplusgrandechargesurl'essieuarrière ;
2.4.2.Tracteurs pourremorques .
2.4.2.1.Véhicules àvide
2.4.2.2.Unepersonnesurlesiègeduconducteur ,touteslesa,utresplacesprévues
danslacabineduchauffeur étantoccupées .

-31-
APPENDICE 2
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-8LEGENDE – .
1.2-PLAGE ECLAIRANTE
2-AXE DEREFERENCE
?-CENTRE DEREFERENCE
[-VISIBILITE GEOMETRIQUE
>-DISTANCE ENTRE FEUX
|-SURFACE DESORTIE
-SURFACE UTILE
-SURFACE APPARENTE

-32-
AFFENDÏSS 3
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'"&* ί!

-33-
APPENDICE 4"
Catégorie 3
Schema A ...
Catégorie A
10
Schéma Bt/FEU-IKDIGÂTEUR DEDIRECTION
/VISIBILITE GEOMETRIQUE
y
Schéma C\ ./ VÌ.OXDX0J0.1Ù
45/\V/\°°
■– w■11■mTC\?.':weM.w.Lfa»?.if^■v'f"At–C^h
.y\ \/.\( so«
g ^
7^5°
^Catégorie .'l .' •'_? •
L; y . -,
d ■ Catégorie 5~
î.» <- 1*■Catégorie 2
45® •'•*/Làvaleur de5 .donnée pour ..■
.-■l'angle mort devisibilité vers
l'arriéré del'indicateur . '■•
antéro-latéral estunelimite ,
supérieure .Cette valeur peut
.être ..portée à.,10?.ehcasV:. -,
d'impossibilité pratique de ,v
.•.respecter lalimite de5°.
d^-l t80œ"• ■'-
Catégorie 2
SchercaDCatégorie 1 '
Schéma Seo«
vCatégorie 2 •..
/\80°
.Â5°Catégorie 2'
. 11 .• r
/ .· ν

-34-
ANNEXEII
)Indicati mde
!1'administration
Annexealafichederéception CEEd'untypedevéhicule encequi
concerne 1'installation desdispositifs d'éclairage etdesignali­
sationlumineuse .(Article4»par.2etarticle10deladirective
duConseildu6.2.1970 »concernant lerapprochement deslégislations
desEtatsmembresrelatives àlaréoeption desvéhicules àmoteuret
deleursremorques).
1T°deréception CEE "■,
1.Marque(raisonsociale)
2.Typeetdénomination commerciale
3.Nometadresse duconstructeur
4>Lecaséchéant,nometadressedumandataire «...
5.Dispositifa d'éclairage "présents surlevéhicule soumisàla
réceptionl/2/
5.1»Feux-route soui/non(*)
5.2»Feux-croisement :oui/non(*)
5.3*Feux-brouillard :oui/non(*)
5«4»Feux-marche arrièreîoui/non(*)
5.5.Indicateur dedirection avant:oui/non(*)
5.6.Indicateur dedirectionarrière :oui/non(*) .
5.7.Indicateur dedirectionlatérale :oui/non(*)
5.8.Indicateur dedirectionantéro-latéral 1oui/non(*)
5.9.Indicateur dedirectionrépétiteur latéral:oui/non(*)
5.10..Signaldedétresse :oui/non(*)
5.11.Feux-stop :oui/non(*)
5«12.Dispositif d'éclairage delaplaqued'immatriculation
arrière:oui/non(*)
1/Indiquerpourchaquedispositif ,surunefioheséparée,lestypesde
dispositifs dûmentidentifiés satisfaisant auxprescriptions d'instal
lationausensdel'annexaI N
2/Annexerdesechéaasduvéhicule,commeindiquéaupoint4«3«del'annexeI
(*)Bifferlamentionquineconvientpas.5.
5.1.'
5.2.
5.3.'
5.4.
5.5.'
5.6.
5.7.
5.8.
5.9.
5.10.
5.11.
5.12.

5.13.Peux-position avant:oui/non(*) ■.,
5»14«Peux-position arrière:oui/non(*)
5«15«Peux-arrière brouillard .îoui/non(*)
5.16.Peux-stationnement :oui/non(*)
5.17»Peux-encombrement :oui/non(*)
5.18.Catadioptre arrière,rouge,nontriangulaire :oui/non(*)
5.19.Catadioptre arrière,rouge,triangulaire :oui/non(*)
5.20.Catadioptre avant,incolore-,nontricivîulairo :oui/non(*)
5.21.Catadioptrè latéral,jaune-auto ,nontriangulaire :oui/non(*)
5.22.Restrictions relatives auchargement
6. Variantes «
7. Véhicule présenté alaréception le
8. Servicetechnique chargédesessaisde'réception
9. Dateduproces-verbal délivréparceservice
10. Numéroduprocès-verbal délivréparceservice
11. Laréception CEEencequiconcernelesdispositifs d'éclairage et
designalisation lumineuseestaccordée/refusée(*) 1!
12. Lieu
13* Date
14* Signature
(*)Bifferlamentionquineconvientpas