ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(64)289
Vol.1964/0065

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE,Euratom) n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernant l'ouverture aupublicdesarchiveshistoriques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement (CE,Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation (EEC,Euratom) No354/83of1February 1983
concerning theopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropean Economic
Community andtheEuropean AtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC,Euratom) No1700/2003 of22September 2003(OJL243,
27.9.2003, p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary, classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformity withArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG,Euratom) Nr.354/83desRatesvom1.
Februar 1983überdieFreigabe derhistorischen Archive derEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom) Nr.1700/2003 vom22.September 2003
(ABI.L243vom27.9.2003, S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
COMMISSION
VI/COM(64 )289final
Bruxelles ,le29juillet 1964
PROPOSITION D'UNE DIRECTIVE DUCONSEIL
relative aurapprochement des législations des
Etats membres concernant les agents antioxygènes
pouvant être employés dans lesdenrées destinées
àl'alimentation humaine
(présentée parlaCommission auConseil )
Vl/C0M(64 )239final/

EXPOSE DES MOTIFS
. I
.Laprésente proposition dedirective aété élaborée ausein du
sous-groupe "Additifs "dugroupe detravail "Législation desdenrées
alimentaires "..Cesous-groupe réunissait les experts desEtats iaem-
■bres responsables delalégislation relative auxadditifs dans les
denrées alimentaires ;ilaétéassisté dans ses travaux parune
Commission scientifique dont lesmembres font partie desConseils
supérieurs d'hygiène ,oud'organismes équivalents desEtats membres .
Enoutre .,les experts ont tenu compte ,dans lamesure dupossible ,
desobservations formulées par laCommission desindustries agricoles
etalimentaires del'UNICE etpar leComité decontact desconsomma­
teurs delaCommunauté Européenne . \
.Laproposition dedirective s'inspire largement deladirectivé
concernant les matières colorantes (1)etdecelle concernant les
agents conservateurs (2).Elle établit uneliste unique dessubstances
pouvant être employées envue delaprotection desdenrées alimentai­
res contre les altérations provoquées par l'oxydation .
Laquestion consistant àsavoir s'ilyalieu d'énumérer dans
l'annexe deladirective les Conditions d'utilisation pour chacun
desproduits encause ,aétéprésentée aucours desdiscussions au
sein dusous-groupe "Additifs "etdelaCommission scientifique .
Les experts ontabouti àlaconclusion qu'iln'était pas possible ,
àl'heure actuelle -dans lecadre des efforts visant àharmoniser
leslégislations des Etats membres -dedépasser lestade del'éta­
blissement d'une liste commune desagents antioxygènes autorisés .
Ilsera évidemment nécessaire d'étendre l'harmonisation aux conditions
d'utilisation deces substances ,mais cette deuxième étape pourra
être franchie seulement dans lecadre des directives intéressant
chaque groupe dedenrées alimentaires .
(1)JOn°115du11.11-62 ,p.26^5/62.
(2)JOn° 12du27.1.6k,p. 161/6^.
'/

-2-
3»Les principes qui ont été retenus dans l'élaboration delaliste
commune desagents antioxygènes ,sont lesmêmes qui ont guidé les
experts dans l'élaboration deslistes desmatières colorantes et
desagents conservateurs .Ils'agit des principes suivants :
a)laprotection delasanté publique ;
b)laprotection desconsommateurs contre lesfalsifications ;
c)lerespect desnécessités économiques ettechnologiques .
4.Parallèlement àl'annexe deladirective concernant lesagents
conservateurs ,l'annexe delaprésente proposition dedirective
\
comprend deux sections ,l'une énumérant les agents antioxygènes et
l'autre .les substances destinées principalement àd'autres usages
mais pouvant avoir uneffet antioxygène secondaire .Cette deuxième
section comprend les substances qui exercent une action favorisant
l'effet desagents antioxygènes ajoutés aux aliments ouqui exercent
par elles-mêmes des .effets inhibiteurs surles catalyseurs des
altérations oxydatives .
5.Certaines substances quiontétédéjà autorisées parladirective
concernant lesagents conservateurs ontduêtre ajoutées àl'annexe
delaprésente proposition dedirective .
Il ,s'agit ,eneffet ,desubstances qui -comme l'anhydride sulfureux
etlessulfites -ontégalement uneaction antioxygène pour lacon­
servation decertaines denrées (par exemple certains fruits et
légumes ),ouqui–comme l'acide lactique -peuvent être utilisées s
1enmélange avec desagents antioxygènes .

-3-
Ilest évident que ces substances doivent satisfaire auxmemes
critères depureté quelorsqu' elles sont utilisées entant qu'agents
conservateurs .
6.Unproblème particulier s'estprésenté lors deladiscussion rela­
tive aux gallates depropyle ,dedodécyle etd'octyle .
Eneffet ,une étude concernant l'influence dugallate depropyle
surlavaleur nutritive des ,matières grasses (1)aété -examinée
etles experts sont arrivés àlaconclusion que legallate de
propyle nedevait pas être repris àl'annexe delaproposition de
directive .Pour ceproduit une disposition transitoire aétéprévue
(article 2),quipermettra auxexperts decontrôler etcompléter
vlesrésultats del'étude précitée .
7.Encequiconcerne lesesters <del'acide 1-ascorbique avec lesacides
gras nonramifiés de à lesexperts ontconstaté queseule­
ment pour l'ester palmitique (E30*0 desinformations toxicologiques
existent etqu'ilestaumoins nécessaire d'effectuer desexpéri­
mentations àcourt terme avant depouvoir seprononcer favorablement
pour lesautres esters .Cela arendu nécessaire deprévoir pour les
esters del'acide 1-ascorbique avec lesacides gras nonramifiés
deC jetC„lamême disposition transitoire qui aétéprévue pour1^-18
legallate depropyle (article 2).
(1)N.D. Buchmann ,dans "Qëor^tX ^/ »(Questions de
.l'alimentation ),21.68 -72.Janvier /Février 1962 .Leningrad ,
Institut pour l'hygiène desradiations ,Section pour l'hygiène
del'alimentation .

PROPOSITION D'UNE DIRECTIVE DTJCONSEIL '
relative aurapprochement deslégislations dos
Etats membres concernant lesagents antioxygènes
pouvant être employés dans lesdenrées destinées
àl'alimentation humaine
LECONSEIL DELACOMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
VUleTraité instituant laCommunauté Economique Européenne etnotamment
sonarticle 100 etsonarticle 227 ?paragraphe 2,
VUlaproposition delaCommission .
CONSIDERANT quedans toute législation relative auxagents antioxygènes
qui peuvent être employés dans lesdenrées destinées àl'alimentation
humaine ,ildoit être tenu compte enpremier lieu desnécessités dela
protection delasanté publique etensuite desnécessités delapro­
tection desconsommateurs contre lesfalsifications ,ainsi rue des
nécessités économiques ettechnologiques dans leslimites imposées
parlaprotection sanitaire | ,
CONSIDERANT que lesdifférences entre leslégislations nationales con­
cernant cesagents entravent lalibre circulation desdenrées desti­
nées àl'alimentation humaine ,peuvent créer desconditions decon­
currence inégale etontdecefait une incidence directe sur l'éta­
blissement oulefonctionnement dumarché commun ;
CONSIDERANT que lerapprochement deceslégislations estnécessaire en
vue delalibre circulation des denrées destinées àl'alimentation
humaine ;
CONSIDERANT que cerapproch ,ment suppose dans unpremier stade l'éta­
blissement d'une liste unique desagents antioxygènes --L-
V. _"!.I ■;■ ^É."Î:-..C.,dont l'emploi envue delaprotection des
denrées destinées àl'alimentation humaine "r•. ■ r '■ilss de
-1, .contre lesaltérations provoquées par 1'oxydati onestauto­
risé ,ainsi quelafixation dècritères depureté auxquels cesagents
-doivent répondre s

-.2-
CONSIDERANT que ,pour tenir compte denécessités économiques ettechno -
dans certains Etats membres ,logiques /Ilconvient deprévoir undélai durant lequel cesEtats
membres peuvent maintenir pour certains agents antioxygènes les
législations existantes 5
CONSIDERANT quelafixation des critères spécifiques depureté auxquels
lesagents antioxygènes <' autorisés
doivent satisfaire etladétermination desméthodes d'analyses néces­
saires aucontrôle descritères depureté généraux et .spécifiques ,
sont desmesures d'application decaractère technique etqu'ilcon­
vient d'enconfier l'adoption àlaCommission dans lebut desimpli­
fier etd'accélérer laprocédure 5
! ' I -
CONSIDERANT que ,dans undeuxième stade ,leConseil devra décider du
rapprochement des législations concernant lesdenrées destinées à
l'alimentation humaine considérées individuellement ,auxquelles les
agents antioxygènes P enumérés à
l'annexe delaprésente directive peuvent être ajoutés ,etlescondi­
tions dans lesfuelles cette addition doit avoir lieu ,
CONSIDERANT que lerapprochement desdispositions nationales prévu par
laprésente directive nepréjuge pas l'application des prescriptions
desarticles 31et32duTraité , 1
I
AARRETS LAPRESENTS DIRECTIVE :
Article premier
LesEtats membres nepeuvent autoriser ,pour laprotection des
denrées destinées àl'alimentation humaine ,ci-après dénommées "denrées
alimentaires ",contre lesaltérations provoquées par l'oxydation ,que
les aubstanons érru^croos àl'annexe -lelaprésente llrectivo .
•••/•••

"3-
Article 2
1Pardérogation àl'articlepremieretpendantunepériodedetrois
ansàcompterdela,notification delaprésentedirective }lesEtats
membrespeuventmaintenir lesdispositions deslégislations nationales
relatives àl'emploi,danslesdenréesalimentaires ,dugallatede
propyleetdesestersdel'acide1–ascorbiqun aveclesacidesgrasnon
ramifiés deC.,.etC_.Q.14lo '
Avantl'expiration delapériodeprévue leConseil
pourrastatuer,conformément auxdispositions del'article100duTraité,
!suruneproposition dedirective tendantàincluredansl'annexeles
substances énumérées =§.il^&3îijïê!a"-' vîeii}l'inclusion decessubstances
dansl'annexenepeutêtredécidéequesilesrecherches scientifiques
ontprouvéleurinnocuité pourlasantéetsileurutilisation estné­
cessaire dupointdevueéconomique . "•
-. -,Article 3 . '
' .. ]Laprésente directive n'affecte pas
vlesdispositions deslégislations nationales déterminant lesdenrées
alimentaires auxfuelles les .substances .
■énuméréesà 1'annexepeuventêtreajoutéeset lesconditions
decetteaddition 5toutefois ,cesdispositions nedoiventpasavoir
poureffetd'excluretotalement l'emploidanslesdenréesalimentaires
del'unedessubstances énuuérées àl'annexe .
Article 4
1.Aucasoùl'emploidanslesdenréesalimentaires del'unedes -
substances . .énuméréesà l'annexe,ousateneurenl'un
.•.I...\
1.

-k-/
ouplusieurs deséléments visésàl'article 5seraitsusceptible de
présenter undangerpourlasantéhumaine,unEtatmembrepeut,pourune
périodemaximale d'unan,suspendrel'autorisation d'emploidecette
.substance ouréduirelateneurmaximaleautorisée enl'unouplusieurs
deséléments dontils'agit.Ileninforme,dansledélaid'unmois,
lesautresEtatsmembres etlaCommission .
' \
2.Surproposition delaCommission ,leConseil,.statuant àl'unani­
mité,décidesansdélaisilalistedel'annexedoitêtremodifiée et,
lecaséchéant ,arrêteparvoiededirective lesmodifications nécessai–
res.Aubesoin,surproposition delaCommission ,leConseil,statuant
àlamajoritéqualifiée ,peutégalement prolonger d'unanaumaximumla
périodementionnée auparagraphe 1,première phrase.
' Article 5
LesEtatsmembresprennent toutesdispositions utilespourque
lessubstranaos énuncrées àl'annexeetdestinées àêtreemployées dans
lesdenréesalimentaires répondent : ,
/ , *
a)auxcritères depuretégénérauxsuivants s
-oUcsnedoiventpascontenirplusde3fiig/kgd'arsenicniplusde
10mg/kgdeplomb 5
'I ■ \
-ellœnedoiventpascontenirplusde50mg/kgdecuivreetdezinô
prisensemble ,lateneurenzincnedevantpastoutefois êtresu­
périeureà25mg/kg,niaucunetracedbsabled'élémentsdangereux
dupointdevuetoxicologique ,;notamment d'autresmétauxlourds,
saufdérogations résultant del'établissement descritères spéci­
fiquesvisésàl'alinéab)|
b)auxcritères depuretéspécifiques établis, ,confor­
mémentàl'article 6,alinéaa).
•••J•«•

Article 6
Apresconsultation desEtatsmembres,laCommission ,parvoiede
directive :
a)établit,ensebasantsurlesrésultats desrecherches scientifiques en
matièredeprotection delasantépublique ,<|escritères depureté
spécifiques pourlossubstances énuaérées àl'annexe ;
b)détermine lesméthodesd'analysenécessaires aucontrôle descritères
depuretégénérauxetrî%îié;ci-fx-qu«e'-viséëàl^articlV 5.-r'■"'"
1 :-c:''''•*-'.L-i■ '
Article 7
1.Les3tatsmembresprennent toutesdispositions utilespourqueles
substances énumérées àl'annexe
etdestinés àêtreemployés danslesdenréesalimentaires ,nepuissent
êtremisœdanslecommerce quesileursemballages ourécipients portent ,
lesindications suivantes s
a)lenometl'adressedufabricant oud'unvendeurresponsable ausens
delalégislation del'Etatmembreoùilréside|lapersonne qui
importeunproduitd'unpaystiersestassimilée aufabricant ? ■
b)lenuméroetladénomination dessubstances telsqu'ilsfigurent
à11annexe :
>· Λ
c)lamention "pourdenréesalimentaires (emploilimité)"$
d)encasdemélangelepouicentage dechaquecomposant •
2.LesStatsmembresnepeuventinterdirel'introduction dansleur
territoire etlamisedanslecommerce des
substances énumérées à-l'annexepourlaseuleraison
qu'ilsconsidèrent l'étiquetage commeinsuffisant ,silesindications

prévues auparagraphe 1figurent surles emballages ourécipients et
sicelles prévues auxalinéas b)etc)sont rédigées dans deux langues
officielles delaCommunauté ,l'une d'origine germanique etl'autre
d'origine latine .
Article 8
Laprésente directive n'affecte pas lesdispositions deslégis­
lations nationales concernant les éraulsifiants ,stabilisants ,acidulants
etséquestrants .
Article 9
I
1.Laprésente directive s'applique également auxagents antioxygènes
destinés àêtre employés dans les denrées alimentaires etauxdenrées
alimentaires ,importés dans laCommunauté .
2.Laprésente directive nes'applique pasauxagents antioxygènes
etauxdenrées alimentaires destinés àêtre exportés hors dela
Communauté .
Article 10
1.Dans ledélai d'unanàcompter delanotification delaprésente
directive ,les Etats membres modifient leur législation conformément
auxdispositions précédentes ,eteninforment immédiatement laCom­
mission .Lalégislation ainsi modifiée estappliquée auxagents anti - .
oxygènes etdenrées alimentaires misdans lecommerce dans lesEtats
membres auplus tard deux ansaprès cette notification .
2.Encas d'application del'article 2,alinéa premier ,les délais
prévus auparagraphe précédent commencent àcourir àpartir de
l'expiration delapériode visée audit alinéa .

-7 - /
Article 11
Laprésente directive s'applique également auxdépartements
d'Outre-Mer delaRépublique française .
Article 12
LesEtats membres sont destinataires' delaprésente directive .
Fait àBruxelles ,le p°urIeConseil
LePrésident
I
\

AÏTÏÏSXE
Numérotation de
laC•E•.S»
LDénomination
I.Agentsantioxygènes
E220 Anhydridesulfureux I
E221 ISulfite desodium
3222
iSulfiteacidedosodium(Bisulfite de
sodium)
E223
\Bisulfite desodium (fyrosulfite de
sodium ,oumétabisulfite
desodium)
E224 Disulfite depotassium (iyrosulfite de
potassium oumétabisul-fitedepotassium )
E225 ■■ Disulfite deoalcium (lyrosulfite de
oaloium ouméta"bisul­
fitodeoalcium)
E300 Acide1-ascorbique
E301 1-Ascorbate desodium(Seldesodium -
del'acide1-ascorbiçue )
Ξ302 l-Ascor"bate decalcium (Seldecalcium
de1'acide1-ascorbiqueV
E303
t -•Esteracétique del'acide1–ascorbique
(Acétated'ascorbyl )
E304 Esterpalmitique del'acids1-ascorbique
(Palmitate d'ascorbyl )
E306 !Extraits d'originenaturelle richesen
tocophérol
E307 DL-Alpha-tocopherol
E308DL-Gamma-tocophérol ' I
E309 DL-Delta-,tocophérol
E311 Gallated'octyle
E312 Gallate dedodecyle
E320 Butylhydroxyanisol (BIIA)
E322 Lecithincs
J– ; :

-2-
numérotation de
laC•!?!• El»Denomination
Ε270II«Substances destinées princxp^ienent à
dlautxeà uBag^B...aaia .,p.ou.vaat -ag£-ip -frneffet :
antioxygène secondaire j
Acide lactique
Β325 Lactate desodium (seldosodium de
1'acide lactiquo )
Ε326 Lactate depotassium (seldepotas -
sium de1'acido lactique )
S327 Lactate decalcium (seldecalcium de
l'acide lactique )
E330 Acide citrique
Ξ331 Citrates descdium (seis desodium de
.1'acide citrique )
E332 ; Citrates depotassium (seis depotas -
sium de1'acide citrique )
Ε333 Citratos decalcium (seis decalcium
del'acide citrique )
E334 Acide tartricue
E335 Tartrates desodium (seis desodium de
1'acide tartrique )
Ξ336 . ,Tartrates depotassium (seis depotas -
sium de1'acide tartrique )
Ε337 Tartrate doubls desodium etpotassium
Ξ338 Acide ortophosphorique ■
E339 Ortophosphates desodium (sels desodium
del'acide ortophosphorique )
E340 Ortophosphates depotassium (seis depo-
tassium de1'acide or+.rvDhos -
phorique )
E341 Ortophosphates decaloiura (seis decalcium
del'acide ortophosphorique )
E345ISorhitol
Ε346 Glycerol ..