N° C 187/6 Journal officiel des Communautés européennes 27. 7. 90 
munications numériques sans fil visée par la recommanda­
tion (. . ./. . ./CEE) du Conseil et les systèmes de télécom­
munications, tant publics que privés, qui utilisent directe­
ment les terminaux de ce type, et par lequel les utilisateurs 
d'un service dans un État membre peuvent également avoir 
accès à ce service dans tout autre État membre. 
Article 2 
Les États membres désignent la bande de fréquences 
1880-1900 MHz pour les DECT au plus tard le 1er janvier 
1992. Les télécommunications numériques sans fil européen­
nes sont prioritaires et protégées dans la bande désignée. 
Article 3 
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions 
législatives, réglementaires et administratives nécessaires 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique européen­
ne, et notamment son article 100 A, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant qu'il importe d'arrêter les mesures destinées à 
établir progressivement le marché intérieur au cours d'une 
période expirant le 31 décembre 1992; que le marché 
intérieur comporte un espace sans frontières intérieures dans 
lequel la libre circulation des marchandises, des personnes, 
des services et des capitaux est assurée; 
considérant que le premier programme d'action de la Com­
munauté européenne pour la protection de l'environnement, 
approuvé le 22 novembre 1973 par le Conseil, invite déjà à 
tenir compte des derniers progrès scientifiques dans la lutte 
contre la pollution atmosphérique causée par les gaz prove­
nant des véhicules à moteur et à adapter dans ce sens les pour se conformer à la présente directive le 31 décembre 
1991 au plus tard. Ils en informent immédiatement la 
Commission. 
Les dispositions adoptées en vertu du premier alinéa se 
réfèrent explicitement à la présente directive. 
2. Les États membres communiquent à la Commission le 
texte des dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le 
domaine régi par la présente directive. 
Article 4 
La Commission présente, au plus tard fin 1995, un rapport 
au Conseil sur la mise en œuvre de la présente directive. 
Article 5 
Les États membres sont destinataires de la présente 
directive. 
directives déjà arrêtées; que le troisième programme d'action 
prévoit que des efforts supplémentaires seront entrepris en 
vue d'une réduction importante du niveau actuel des émis­
sions de polluants des véhicules à moteur; 
considérant que la directive 88/77/CEE du Conseil (*) fixe 
les valeurs limites des émissions de monoxyde de carbone, 
d'hydrocarbures imbrûlés et d'oxydes d'azote provenant des 
moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules sur la 
base d'une procédure d'essai représentative des conditions de 
conduite européennes pour les véhicules concernés; que, 
conformément à l'article 6 de ladite directive, ces valeurs 
limites doivent encore être abaissées et qu'une valeur limite 
doit être fixée pour les émissions de particules; 
considérant que les travaux entrepris par la Commission 
dans ce domaine ont montré que l'industrie communautaire 
des moteurs dispose, ou perfectionne actuellement, des 
technologies qui permettent de réduire davantage les valeurs 
limites en question et de se conformer à une norme stricte 
applicable aux particules; 
(») JO n° L 36 du 9. 2. 1988, p. 33. Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 88/77/CEE concernant le rapprochement 
des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz 
polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules 
COM(90) 174 final — SYN 272 
(Présentée par la Commission le 21 mai 1990.) 
(90/C 187/03) 
27. 7. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 187/7 
considérant qu'il convient d'introduire ces normes plus 
sévères en deux étapes, la première étape coïncidant avec les 
dates de mise en œuvre des nouvelles normes strictes en ce qui 
concerne les émissions des voitures particulières; que la 
seconde étape vise à définir une orientation à plus long terme, 
pour l'industrie européenne des moteurs, dans la fixation des 
valeurs limites fondées sur la performance escomptée des 
technologies encore en développement, garantissant à l'in­
dustrie un délai suffisant pour perfectionner ces technologies; 
que l'exécution de la seconde étape nécessite au préalable que 
soient réunies certaines conditions-cadres en ce qui concerne 
la disponibilité de carburant diesel à faible teneur en soufre et 
d'un carburant de référence destiné à tester les émissions, 
correspondant aux progrès accomplis dans les technologies 
de contrôle des émissions, et en ce qui concerne la disponi­
bilité d'une meilleure méthode de contrôle de la conformité 
de la production que la Commission adopte en application de 
la procédure d'adaptation au progrès technique visée à 
l'article 6 de la directive 88/77/CEE; que la Commission 
présentera, avant la fin de 1993, un rapport complet sur ces 
matières au Conseil, autorisant ce dernier à décider, avant le 
30 septembre 1994, laquelle des valeurs limites proposées au 
sujet des émissions de particules sera retenue pour la seconde 
étape; 
considérant que, pour permettre à l'environnement européen 
de tirer le meilleur profit de ces dispositions et, en même 
temps, pour assurer l'unité du marché, il apparaît nécessaire 
de mettre en oeuvre les normes européennes plus strictes sur la 
base d'une harmonisation totale, 
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: 
Article premier 
La directive 88/77/CEE est modifiée comme suit: 
1) le titre est remplacé par le titre suivant: 
«Directive du Conseil, du 3 décembre 1987, concernant 
le rapprochement des législations des États membres 
relatives aux mesures à prendre contre les émissions de 
gaz polluants et de particules polluantes provenant des 
moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules»; 
2) les annexes I, II, III, V et VIII sont modifiées conformé­
ment à l'annexe à la présente directive. 
Article 2 
1. À partir du 1er juillet 1991, les États membres ne 
peuvent, pour des motifs concernant les émissions de gaz 
polluants et de particules polluantes provenant d'un 
moteur: 
— ni refuser la réception CEE, la délivrance du document 
prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la 
directive 70/156/CEE (x) ou la réception de portée 
nationale pour un type de véhicule propulsé par un 
moteur Diesel, 
(») JOn° L42 du 23. 2. 1970, p. 1. — ni interdire l'immatriculation, la vente, la mise en service 
ou l'utilisation de nouveaux véhicules de ce type, 
— ni refuser la réception CEE ou la réception de portée 
nationale pour un type de moteur Diesel, 
— ni interdire la vente ou l'utilisation de nouveaux moteurs 
Diesel, s'ils satisfont aux prescriptions contenues dans les 
annexes de la directive 88/77/CEE. 
2. Les États membres ne peuvent plus délivrer la réception 
CEE ou le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 
dernier tiret de la directive 70 /156 / CEE et doivent refuser la 
réception de portée nationale pour les types de moteurs diesel 
et les types de véhicules propulsées par un moteur Diesel 
— à partir du 1er juillet 1992, lorsque les émissions de gaz 
polluants et de particules polluantes provenant du 
moteur ne sont pas conformes aux valeurs limites fixées à 
la ligne A, 
— à partir du 1er octobre 1996, lorsque les émissions de gaz 
polluants et de particules polluantes provenant du 
moteur ne sont pas conformes aux valeurs limites fixées à 
la ligne B 
du tableau repris au point 6.2.1 de l'annexe I de la directive 
88/77/CEE. 
3. Les États membres interdisent l'immatriculation, la 
vente, la mise en service ou l'utilisation de nouveaux 
véhicules propulsés par un moteur Diesel et interdisent la 
vente et l'utilisation de nouveaux moteurs Diesel 
— à partir du 1er janvier 1993, lorsque les émissions de gaz 
polluants et de particules polluantes provenant du 
moteur ne sont pas conformes aux valeurs limites fixées à 
la ligne A, 
— à partir du 1er octobre 1997, lorsque les émissions de gaz 
polluants et de particules polluantes provenant du 
moteur ne sont pas conformes aux valeurs limites fixées â 
la ligne B 
du tableau repris au point 8.3.1.1 de l'annexe I de la directive 
88/77/CEE. 
Article 3 
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions 
législatives, réglementaires et administratives nécessaires 
pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er 
juillet 1991. Ils en informent immédiatement la Commis­
sion. 
2. Les dispositions arrêtées en vertu du paragrpahe 1 se 
réfèrent expressément à la présente directive. 
Article 4 
Au plus tard le 30 septembre 1994, le Conseil décide, sur la 
base d'un rapport et d'une proposition soumis par la 
Commission avant la fin de 1993, des valeurs limites pour 
l'émission de particules qui doivent être conservées à la 
N° C 187/8 Journal officiel des Communautés européennes 27. 7. 90 
ligne B quatrième colonne des tableaux repris aux 
points 6.2.1 et 8.3.1.1 de l'annexe I de la directive 88/ 
77/CEE. 
Dans son rapport, la Commission rend compte des progrès 
accomplis en ce qui concerne: 
— les techniques de contrôle des émissions de polluants 
atmosphériques provenant des moteurs Diesel, 
— la définition et la disponibilité d'un carburant diesel 
amélioré (par exemple: teneur en soufre, teneur en aromatiques, indice de cétane) et d'un carburant de 
référence correspondant pour tester les émissions, 
— une nouvelle méthode statistique pour le contrôle de la 
conformité de la production devant être adoptée confor­
mément aux dispositions de l'article 4 de la directive 
88/77/CEE. 
Article 5 
Les États membres sont destinataires de la présente 
directive. 
ANNEXE 
Modifications des annexes de la directive 88/77/CEE 
ANNEXE I 
CHAMP D'APPLICATION, DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS, DEMANDE DE RÉCEPTION CEE, PRESCRIPTIONS 
ET ESSAIS, CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION 
Le point 1 se lit désormais comme suit: 
«1. La présente directive s'applique aux gaz polluants et aux particules polluantes de tous les véhicules équipés de 
moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage par compression tels que définis à l'article 1er, à 
l'exception des véhicules des catégories Ni, N2 et M2 pour lesquels la certification a été délivrée conformément à la 
directive 70/220/CEE ('), modifiée en dernier lieu par la directive 89/491/CEE (2).» 
Le point 2.1 se lit désormais comme suit 
«2.1. par "réception d'un moteur", la réception d'un type de moteur en ce qui concerne l'émission de gaz polluants et de 
particules polluantes». 
Le point 2.4 est complété comme suit: 
«par "particules polluantes", toute matière récoltée sur un filtre prescrit après dilution de gaz d'échappement 
provenant d'un moteur Diesel jusqu'à 325 K ou moins avec de l'air propre filtré». 
Le point 2.9 se lit désormais comme suit: 
«2.9. Abréviations et unités 
Tous les volumes et les débits volumétriques doivent être calculés à 273 K et 101,3 kPa. 
p 
CO 
HC 
NOx 
PT 
conc 
masse kW 
g/kWh 
g/kWh 
g/kWh 
g/kWh 
ppm 
g/h 
(') JO n° L 76 du 6. 4. 1970, p. 1. 
(2) JO n° L 238 du 15. 8. 1989, p. 34. puissance nette non corrigée 
émission de monoxyde de carbone 
émission d'hydrocarbures 
émission d'oxydes d'azote 
émission de particules 
concentration (ppm par vol) 
débit massique de polluant 
27. 7. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 187/9 
WF 
GEXH 
V' EXH 
V" EXH 
GAIR 
V"A,R 
GFUEL 
GDIL 
V"DIL 
MSAM 
VSAM 
GEDF 
V'EDF 
Pf 
GTOT 
V'TOT kg/h 
m3/h 
m3/h 
kg/h 
m3/h 
kg/h 
kg/h 
m3/h 
kg 
m3 
kg/h 
m3/h 
mg 
kg/h 
m3/h 
HFID 
NDUVR 
NDIR 
CLA 
HCLA facteur de pondération 
facteur de pondération effectif 
débit massique de gaz d'échappement (conditions humides) 
débit volumique de gaz d'échappement (conditions sèches) 
débit volumique de gaz d'échappement (conditions humides) 
débit massique d'air à l'admission 
débit volumique d'air à l'admission (conditions humides) 
débit massique de carburant 
débit massique d'air de dilution 
débit volumique d'air de dilution (conditions humides) 
masse de l'échantillon dans les filtres de prélèvement des particules 
volume de l'échantillon dans les filtres de prélèvement des particules 
débit massique dilué équivalent 
débit volumique dilué équivalent (conditions humides) 
indice indiquant un mode individuel 
masse de l'échantillon de particules 
débit massique des gaz d'échappement dilués 
débit volumique des gaz d'échappement dilués (conditions humides) 
taux de dilution 
rapport de l'aire de la section de la sonde à celle du tuyau d'échappement 
aire de la section de la sonde de prélèvement isocinétique 
aire de la section du tuyau d'échappement 
détecteur d'ionisation de flamme chauffé 
analyseur non dispersif à absorption dans l'ultraviolet 
analyseur non dispersif à absorption dans l'infrarouge 
analyseur à chimiluminescence 
analyseur à chimiluminescence chauffé». 
Le point 3.1.1 se lit désormais comme suit: 
«3.1.1. La demande de réception d'un type de moteur en ce qui concerne l'émission de gaz polluants et de particules 
polluantes est introduite par le constructeur du moteur ou un mandataire dûment accrédité.» 
Le point 3.2.1 se lit désormais comme suit: 
«3.2.1. La demande de réception d'un type de véhicule en ce qui concerne l'émission de gaz polluants et de particules 
polluantes par son moteur est introduite par le constructeur du véhicule ou par un mandataire dûment 
accrédité.» 
Le point 6.1 se lit désormais comme suit: 
«6.1. Généralités 
Les éléments susceptibles d'influer sur l'émission de gaz polluants et de particules polluantes doivent être conçus, 
construits et montés de telle façon que, dans des conditions normales d'utilisation, le moteur continue de satisfaire 
aux prescriptions de la présente directive en dépit des vibrations auxquelles il peut être soumis.» 
Le point 6.2 se lit désormais comme suit: 
«6.2. Prescriptions relatives aux émissions de gaz polluants et de particules polluantes 
L'émission de gaz polluants et de particules polluantes du moteur présenté aux essais doit être mesurée par la 
méthode décrite à l'annexe III. L'annexe V décrit les systèmes d'analyse recommandés pour les gaz polluants ainsi 
que les systèmes d'échantillonnage recommandés pour les particules. D'autres systèmes ou analyseurs peuvent être 
approuvés par le service technique s'il est démontré qu'ils donnent des résultats équivalents. Pour un laboratoire 
isolé, l'équivalence est définie de manière que les résultats des essais ne dépassent pas de ± 5 % les résultats des 
essais d'un des systèmes de référence qui y sont décrits. Pour les émissions de particules, seul le système de dilution 
en circuit principal est reconnu comme système de référence. Pour l'introduction d'un nouveau système dans la 
directive, la détermination de l'équivalence doit se fonder sur le calcul de la répétabilité et de la reproductibilité lors 
d'un essai interlaboratoires, tel qu'il est décrit dans la norme ISO 5725.» 
N° C 187/10 Journal officiel des Communautés européennes 27. 7. 90 
Le point 6.2.1 se lit désormais comme suit: 
«6.2.1. Les masses de monoxyde de carbone, d'hydrocarbures, d'oxydes d'azote et de particules obtenues ne doivent pas 
dépasser les valeurs figurant sur le tableau suivant: 
A 
(1er juillet 1992) 
B 
(1er octobre 1996) Masse de monoxyde 
de carbone (CO) 
g/kWh 
4,5 
4,0 Masse 
d'hydrocarbures (HC) 
g/kWh 
1,1 
1,1 Masse 
d'oxydes d'azote (NOx) 
g/kWh 
8,0 
7,0 Masse de particules (PT) 
g/kWh 
^ 85 kW > 85 kW 
0,63 0,36 
0,3/0,15 (*) 
(*) À décider conformément à l'article 4.» 
Le point 8.3.1.1 se lit désormais comme suit: 
«8.3.1.1. Un moteur est prélevé dans la série et soumis à l'essai décrit à l'annexe III. Les masses de monoxyde de carbone, 
d'hydrocarbures, d'oxydes d'azote et de particules obtenues ne doivent pas dépasser les valeurs figurant sur le 
tableau suivant: 
A 
(1er juillet 1992) 
B 
(1er octobre 1996) Masse de monoxyde 
de carbone (CO) 
g/kWh 
4,9 
4,0 Masse 
d'hydrocarbures (HC) 
g/kWh 
1,23 
1,1 Masse 
d'oxydes d'azote (NOx) 
g/kWh 
9,0 
7,0 Masse de particules (PT) 
g/kWh 
< 85 kW > 85 kW 
0,7 0,4 
0,3/0,15 (*) 
(*) À décider conformément à l'article 4.» 
Au point 8.3.1.2, la quatrième phrase se lit désormais comme suit: 
«On détermine alors, pour chaque polluant, la moyenne arithmétique (x) des résultats obtenus sur 
l'échantillon.» 
La dernière phrase se lit désormais comme suit: 
«L est la valeur limite prescrite au point 8.3.1.1 pour chaque polluant considéré et k est un facteur statistique 
dépendant de n et donné par le tableau suivant». 
ANNEXE II: le titre de cette annexe se lit désormais comme suit: 
«ANNEXE II 
DOCUMENT D'INFORMATION N° . . . 
établi conformément à l'annexe I de la directive 70/156/CEE du Conseil 
concernant la réception CEE et se référant aux mesures à prendre contre l'émission de gaz polluants et de particules polluantes 
provenant de moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules 
(Directive 88/77/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive .../.. ./CEE)». 
À l'appendice 1, le point 2 se lit désormais comme suit: 
«2. Dispositifs additionnels antipollution (s'ils existent ou s'ils ne sont pas repris dans une autre rubrique) 
Description et schéma ...» 
27. 7. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 187/11 
ANNEXE III 
PROCÉDURE D'ESSAI 
Le point 1.1 se lit désormais comme suit: 
«1.1. La présente annexe décrit la méthode à appliquer pour mesurer les émissions de gaz polluants et de particules 
polluantes des moteurs soumis à l'essai.» 
Le point 2 se lit désormais comme suit: 
«2. PRINCIPE DE MESURE 
Les gaz d'échappement d'un moteur comprennent des hydrocarbures, du monoxyde de carbone, des oxydes 
d'azote et des particules. Au cours d'un cycle d'essai prescrit, on détermine en continu les quantités de ces polluants. 
Le cycle d'essai comprend un certain nombre de modes régime/puissance qui couvrent la gamme typique des 
conditions de fonctionnement des moteurs Diesel. Au cours de chaque mode, on détermine la concentration de 
chaque gaz polluant, le débit de gaz d'échappement et la puissance délivrée. Les valeurs mesurées sont pondérées. 
Pour les particules, un échantillon est prélevé sur l'ensemble du cycle d'essai. Toutes les valeurs sont utilisées pour le 
calcul de la quantité de chaque polluant émis en g/kwh selon la méthode décrite dans la présente annexe.» 
Le point 3.1.4 se lit désormais comme suit: f 
«3.1.4. un système d'échappement non isolé et non refroidi s'étendant au moins jusqu'à 0,5 m en aval de l'emplacement des 
sondes de prélèvement de gaz d'échappement bruts et engendrant une contre-pression d'échappement se situant à 
± 650 Pa ( ± 5 mm Hg) de la valeur limite supérieure à la puissance maximale nominale, telle qu'elle est spécifiée 
par le constructeur du moteur dans sa documentation commerciale et de service pour les applications sur les 
véhicules;». 
Le point 3.2 se lit désormais comme suit: 
«3.2. Appareillage d'analyse et d'échantillonnage 
Le système comprend un analyseur HFID pour la mesure des hydrocarbures imbrûlés (HC), des analyseurs NDIR 
pour la mesure du monoxyde de carbone CO) et du dioxyde de carbone (C02, pour le calcul du taux de dilution, si 
nécessaire), un analyseur CLA ou HCLA ou analyseur équivalent pour la mesure des oxydes d'azote (NOx) ainsi 
qu'un système de dilution et de filtrage pour la mesure des particules (PT). Compte tenu de la présence 
d'hydrocarbures lourds dans les gaz d'échappement des moteurs Diesel, le système d'analyseur HFID doit être 
chauffé et maintenu à une température comprise entre 453 et 473 K (180 et 200 °C). 
La précision des analyseurs doit être au moins égale à ± 2,5% de la pleine échelle. L'échelle de mesure des 
analyseurs doit être sélectionnée correctement en fonction des valeurs mesurées.» 
Le point 3.3.1 se lit désormais comme suit: 
«3.3.1. L'appareillage de prélèvement doit être étanche aux gaz. Sa conception et ses matériaux doivent être tels qu'il 
n'affecte pas la concentration des polluants dans les gaz d'échappement. Les gaz suivants peuvent être 
utilisés: 
Analyseur 
CO 
HC 
NOx 
co2 Gaz d'étalonnage 
CO dans N2 
C3H8 dans l'air 
NO dans Nil1) 
C02 dans N2 Gaz de mise à zéro 
Azote ou air purifié sec 
Air purifié sec 
Azote ou air purifié sec 
Azote ou air purifié sec 
(') La quantité de No2 contenue dans ce gaz ne doit pas dépasser 5% de la teneur en NO.» 
Au point 4.2, la dernière phrase se lit désormais comme suit: 
«Dans le calcul des émissions de HC et de PT, on prendra en compte GEXH et V" EXH selon la méthode de mesure 
utilisée.» 
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Le point 4.3.1.4. se lit désormais comme suit: 
«4.3.1.4. À l'aide d'air purifié sec (ou d'azote), on met à zéro les analyseurs de CO, de C02 (s'il est utilisé) et de NOx. De l'air 
sec doit être purifié pour l'analyseur HC. À l'aide des gaz d'étalonnage appropriés, on effectue le réglage d'échelle 
des analyseurs.» 
Les nouveaux points 4.3.1.6, 4.3.1.7 e 4.3.1.8 suivants, sont ajoutés après le point 4.3.1.5: 
«4.3.1.6. Les compteurs de gaz et les instruments de mesure du débit utilisés pour déterminer le débit dans les filtres à 
particules et pour calculer le taux de dilution sont étalonnés à l'aide d'un appareil - étalon de mesure du débit d'air 
en amont de l'instrument. Cet appareil doit être conforme aux réglementations de l'office national de normalisation 
du pays respectif. Les valeurs des mesures de l'appareil d'étalonnage doivent se situer à ± 1,0 % des conditions de 
fonctionnement maximales ou à ± 2,0% de la valeur, selon la valeur la plus petite.» 
«4.3.1.7. Lors de l'utilisation d'un système de dilution en dérivation comportant une sonde isocinétique, le taux de dilution 
est vérifié moteur en marche à l'aide des concentrations de C02 ou de NOx dans les gaz d'échappement bruts et 
dilués.» 
4.3.1.8. Lors de l'utilisation d'un système de dilution en circuit principal, le débit total est vérifié par un contrôle au 
propane. La masse gravimétrique du propane injecté dans le système est soustraite de la masse mesurée avec le 
système de dilution en circuit principal avant d'être divisée par la masse gravimétrique. Toute divergence 
supérieure à ± 3% doit être corrigée.» 
Le nouveau point 4.3.4.5 suivant est ajouté après le point 4.3.4.4: 
«4.3.4.5. La gamme de la vitesse des gaz d'échappement et des oscillations de pression est, le cas échéant, contrôlée et réglée 
conformément aux exigences de l'annexe V.» 
Les points 4.6, 4.6.1 et 4.6.2 se lisent désormais comme suit: 
«4.6. Exécution de l'essai 
Deux heures au moins avant l'essai, chaque filtre est placé dans une boîte de Pétri fermée mais non scellée et placé 
dans une chambre de pesage aux fins de stabilisation. À la fin de la période de stabilisation, chaque filtre est pesé et 
le poids à vide est enregistré. Le filtre est ensuite rangé dans la boîte de Pétri qui doit rester dans la chambre de 
pesage jusqu'à l'essai ou dans un porte-filtre scellé. Si le filtre n'est pas utilisé dans l'heure suivant son retrait de la 
chambre de pesage, il doit être repesé avant son utilisation. 
Durant chaque mode du cycle d'essai, le régime spécifié doit être maintenu à ± 50 tr/min et le couple spécifié à 
± 2 % du couple maximal au régime d'essai. La température du carburant à l'entrée de la pompe d'injection doit 
être de 306—316 K (33—43 °C). Le régulateur et le circuit d'alimentation en carburant peuvent être réglés 
conformément aux indications données par le constructeur dans sa documentation commerciale et de service. Pour 
chaque essai, les opérations suivantes doivent être exécutées: . 
4.6.1. l'appareillage et les sondes de prélèvement doivent être installés selon les besoins. Lors de l'utilisation d'un système 
de dilution en circuit principal pour la dilution des gaz d'échappement, la conduite arrière d'échappement doit être 
connectée au système et les réglages de l'étranglement d'admission et de la contre-pression d'échappement doivent 
être réajustés en conséquence. Le débit total doit être réglé de manière à maintenir la température des gaz 
d'échappement dilués égale ou inférieure à 325 K juste avant les filtes à particules, au mode comportant le flux 
thermique maximal tel qu'il est déterminé par le débit et/ou la température des gaz d'échappement; 
4.6.2. le système de refroidissement et le système de dilution en circuit principal ou, selon le cas, le système de dilution en 
dérivation sont mis en marche.» 
Le point 4.6.5 se lit désormais comme suit: 
«4.6.5. les analyseurs de gaz sont mis à zéro et étalonnés; le système d'échantillonnage des particules est mis en marche. En 
cas d'utilisation d'un système de dilution en dérivation, le taux de dilution doit être réglé de manière à maintenir la 
température des gaz d'échappement dilués égale ou inférieure à 325 K juste avant les filtres à particules, au mode 
comportant le flux thermique maximal tel qu'il est déterminé par le débit et/ou la température des gaz 
d'échappement;». 
Le point 4.6.6 se lit désormais comme suit: 
«4.6.6. on commence le cycle d'essai (voir le point 4.1). On fait fonctionner le moteur pendant six minutes sur chaque 
mode, en exécutant les changements de régime et de charge au cours de la première minute. Les réponses des 
analyseurs doivent être enregistrées sur l'enregistreur graphique pendant les six minutes complètes, les gaz 
d'échappement devant passer dans les analyseurs au moins pendant les trois dernières minutes. Pour le prélèvement 
des particules, une paire de filtres (filtre primaire et filtre support) sert à la procédure complète d'essai. Avec un 
système de dilution en dérivation, le produit du taux de dilution et du débit de gaz d'échappement pour chaque 
mode doit rester dans une plage de ± 7 % de la moyenne de tous les modes. Avec le système de dilution en circuit 
principal, le débit massique total doit être maintenu à +7% de la moyenne de tous les modes. La masse de 
27. 7. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 187/13 
l'échantillon aspiré par les filtres à particules (MSAM) doit être réglée pour chaque mode pour tenir compte du 
facteur modal de pondération et du débit massique des gaz d'échappement ou du carburant. Une durée de 
prélèvement d'au moins 20 secondes doit être appliquée. Le prélèvement doit être effectué aussi tard que possible 
dans chaque mode. Le régime et la charge du moteur, la température de l'air d'admission et le débit des gaz 
d'échappement doivent être enregistrés au cours des cinq dernières minutes de chaque mode, les conditions de 
régime et de charge devant être respectées pendant la durée du prélèvement des particules et, en tout cas, au cours de 
la dernière minute de chaque mode;». 
Le point 4.7 se lit désormais comme suit: 
«4.7. Évaluation des résultats 
4.7.1. Une fois l'essai terminé, la masse totale de l'échantillon dans les filtres (MSAM) doit être enregistrée. Les filtres 
doivent être ramenés dans la chambre de pesage, conditionnés pendant au moins deux heures mais pas plus de 80 
heures, puis être pesés. Le poids brut des filtres doit être enregistré. La masse des particules (Pf) est la somme des 
masses des particules prélevées sur les filtres primaire et support. 
4.7.2. Pour l'évaluation des l'enregistrement graphique des émissions de gaz, on doit localiser les 60 dernières secondes de 
chaques mode et déterminer la valeur moyenne de l'enregistrement graphique pour HC, CO et NOx pendant cette 
période. On détermine la concentration de HC, CO et NOx au cours de chaque mode en se fondant sur la valeur 
moyenne enregistrée et sur les données d'étalonnage correspondantes. Toutefois, d'autres types d'enregistrement 
sont admissibles s'ils garantissent une acquisition de données équivalente.» 
Le point 4.8.1 se lit désormais comme suit: 
«4.8.1. Les résultats d'essai définitifs communiqués des émissions de gaz sont calculés comme suit:». 
Au point 4.8.1 la première ligne se lit désormais comme suit: 
«4.8.2. Les émissions de gaz doivent être calculées à partir des relations suivantes:». 
Les nouveaux points 4.8.3, 4.8.4 et 4.8.5 suivants sont ajoutés après le point 4.8.2: 
«4.8.3. Les émissions de particules doivent être calculées comme suit. Les équations générales du présent paragraphe 
s'appliquent aux deux systèmes de dilution en circuit principal et en dérivation: 
1 1 masse 
PT IPi • WF; 
4.8.3.1. Le débit massique de particules doit être calculé comme suit: 
PTr 
PTn PfGE 
Pf • V'EDF 
VSAM • 1 000 
4.8.3.2. GEDF, V"EDF, MSAM et VSAM pendant le cycle d'essai, doivent être déterminés en additionnant les valeurs 
moyennes des modes individuels au cours de la période de prélèvement: 
GEDF - SGEDF,i " WF> 
V'W = EV"EDFfi-WFi 
MSAM = SMSAM,i 
VSAM ~ SVSAM,i 
N° C 187/14 Journal officiel des Communautés européennes 27. 7. 90 
4.8.3.3. Le facteur de pondération effectif WFE de chaque mode doit être calculé comme suit: 
Me 
WF E,i -'SAM,i 
M SAM ' uEDF,i 
WF E,i -VSAM,i " V"EDF 
^SAM ' V"EDF,i 
La valeur des facteurs de pondération effectifs doit se situer à ± 0,003 des facteurs de pondération repris à l'annexe 
III point 4.8.2. 
4.8.4. Les résultats d'essai définitifs communiqués pour l'émission de particules sont calculés comme suit lorsque le 
système de dilution en circuit principal est utilisé (annexe V, système 4): 
4.8.4.1. le débit volumique des gaz d'échappement dilués, V"TOj doit être déterminé pour tous les modes. V"TOTi 
correspond à V"EDFi dans les équations générales du point 4.8.3.2; 
4.8.4.2. lors de l'utilisation d'un système de dilution simple, MSAM est la masse dans les filtres de prélèvement (GF 1 à 
l'annexe V, système 4); 
4.8.4.3. lors de l'utilisation d'un système de dilution double, MSAM est la masse dans les filtres de prélèvement (GF 1 à 
l'annexe V, système 4) moins la masse de l'air de dilution secondaire GF 2 à l'annexe V, système 4). 
4.8.5. Les résultats d'essai définitifs communiqués pour l'émission de particules sont calculés comme suit lorsque le 
système de dilution en dérivation est utilisé (annexe V, système 5). Comme différents types de contrôle du taux de 
dilution peuvent être employés, différentes méthodes de calcul s'appliquent à GEDE ou V"EDF. Tous les calculs 
doivent se fonder sur les valeurs moyennes des modes individuels au cours de la période de prélèvement. 
4.8.5.1. Type de prélèvement fractionné avec sonde isocinétique 
VEDF,i = GEXH;i • qj 
V"EDF,i = V"EXH,i ' <H 
GDIL,i + ^EXH.i ' r) 
(GEXH,i ' r) 
_ V"DIL,J + (V"EXH,i • 0 
^ " (V'EXH,, • r) 
où r correspond au rapport de l'aire de la section de la sonde isocinétique à celle du tuyau d'échappement: 
Ap_ 
4.8.5.2. Type de prélèvement fractionnée avec mesure du CO2 ou du NOx 
'EDF,i GEXH,i " Qi 
V'EDF,i - V"EXH(i • q; 
ConcE ; - ConcA j 
Concp ; — ConcA ; 
où ConcE = concentration des gaz d'échappement bruts 
ConcD = concentration des gaz d'échappement dilués 
ConcA = concentration de l'air dilué. 
Les concentrations mesurées en conditions sèches doivent être converties en valeur rapportée à des conditions 
humides conformément à l'annexe VI. 
27. 7. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 187/15 
4.8.5.3. Type de prélèvement total avec mesure du C02 et méthode du bilan carbone 
206 • GFud : 
'EDF,i co,ni - co 2A,i 
où C02D = concentration en C02 des gaz d'échappement dilués 
C02A = concentration en C02 de l'air dilué (concentrations en % vol en conditions humides) 
Cette équation repose sur l'estimation du bilan carbone (les atomes de carbone fournis au moteur sont émis sous 
forme de C02) et est dérivée comme suit: 
GEDF,i = ^EXH,i ' Ci 
206 • GFuel>i 
^EXH,i ' (C02D)i ~ C02A,i) 
4.8.5.4. Type de prélèvement total avec contrôle du débit massique 
GEDF.I = GEXHji • q; 
GroT,i 
(GTOTi - GDILi)». 
ANNEXE V 
Le titre se lit désormais comme suit: 
«SYSTÈMES D'ANALYSE ET DÉCHANTILLONNAGE» 
Le premier point se lit désormais comme suit: 
« 1. Détermination des émissions de gaz 
On trouvera ci-après la description de trois systèmes d'anaylse destinés à la détermination des émissions de gaz et 
basés sur l'utilisation: 
— d'un analyseur HFID pour la mesure des hybrocarbures, 
— d'un analyseur NDIR pour la mesure du monoxyde de carbone, 
— d'un analyseur CLA, HCLA ou d'un analyseur équivalent avec ou sans conduite de prélèvement chauffé pour la 
mesure des oxydes d'azote.» 
Le nouveau point 2 suivant est ajouté après la figure 3: 
«2. Détermination des émissions de particules 
La détermination des émissions de particules requiert un système de dilution capable de maintenir la température 
des gaz d'échappement dilués égale ou inférieure à 325 K, un système de prélèvement des particules, des filtres de 
prélèvement des particules prescrits et une microbalance qui doit, être placée dans une chambre de pesage à air 
conditionné. Deux systèmes de dilution et de prélèvement totalement différents (système de dilution en circuit 
principal et système de dilution en dérivation) sont décrits. La spécification des filtres, de la balance et de la 
chambre de pesage s'applique aux deux systèmes. 
2.1. Filtres de prélèvement des particules 
2.1.1. Des filtres en fibre de verre enduits de fluorocarbone ou des filtres (à membranes) à base de fluorocarbone sont 
nécessaires. 
2.1.2. Les filtres à particules doivent présenter un diamètre minimum de 47 mm (37 mm de diamètre colorable). Des 
filtres de diamètre supérieur sont acceptables. 
2.1.3. Les gaz d'échappement dilués doivent être prélevés à l'aide d'une paire de filtres disposés en série ( un filtre primaire 
et un filtre support) au cours de l'essai. Le filtre support ne doit pas se situer au-delà de 100 mm en aval du filtre 
primaire et ne peut être en contact avec ce dernier. 
2.1.4. La charge minimale recommandée sur un filtre primaire de 47 mm (37 mm de diamètre colorable) est de 0,5 
milligramme, sur un filtre primaire de 70 mm (60 mm de diamètre colorable), elle est de 1,3 milligramme. 
Les charges minimales équivalentes de 0,5 mb/1075 mm2 (soit masse/surface colorable) sont recommandées pour 
d'autres filtres. 
N° C 187/16 Journal officiel des Communautés européennes 27. 7. 90 
2.2. Spécifications de la chambre ~de pesage et de la microbalance 
2.2.1. La température de la chambre (ou de la pièce) dans laquelle les filtres à particules sont conditionnés et pesés doit être 
maintenue à + 6 K d'une consigne fixée entre 293 K et 303 K pendant toute la durée du conditionnement et de la 
pesée des filtres. L'humidité relative doit être maintenue à ± 10 % d'humidité relative d'une consigne fixée entre 35 
et 55 %. 
2.2.2. L'environnement de la chambre (ou pièce) doit être exempt de contaminants ambiants (comme de la poussière) qui 
pourraient se déposer sur les filtres à particules en cours de stabilisation. Au moins deux filtres de référence 
inutilisés doivent être pesés dans un délai de quatre heures à compter des pesées des filtres de prélèvement; ils seront 
de préférence pesés en même temps. Si, entre les pesées des filtres de prélèvement, la variation du poids moyen du 
filtre de référence dépasse + 6 % de la charge minimale recommandée du filtre, tous les filtres de prélèvement 
doivent être refusés et les essais d'émissions recommencés. 
Si la variation de poids oscille entre -3,0 et -6,0%, le constructeur peut soit recommencer l'essai, soit 
additionner la quantité moyenne de la perte de poids au poids net de l'échantillon. Si la variation de poids oscille 
entre + 3,0 et +6,0 %, le constructeur peut soit recommencer l'essai, soit accepter les valeurs de poids mesurées sur 
le filtre de prélèvement. Si la variation du poids moyen n'excède pas ± 3 %, les poids mesurés sur le filtre de 
prélèvement doivent être utilisés. Les filtres de référence doivent être aux mêmes dimensions et du même matériau 
que les filtres dé prélèvement et doivent être changés au moins une fois par mois. 
2.2.3. La microbalance utilisée pour déterminer les poids de tous les filtres doit présenter une précision (écart type) de 2 % 
et une lisibilité de 1 % de la charge minimale recommandée du filtre. 
2.3. Spécifications supplémentaires 
Toutes les pièces du système de dilution et du système de prélèvement situées entre le tuyau d'échappement et le 
porte-filtre qui sont en contact avec les gaz d'échappement bruts et dilués doivent être conçues de façon à minimiser 
le dépôt ou l'altération des particules. Toutes les pièces doivent être fabriquées dans un matériau conducteur 
insensible à la composition des gaz d'échappement et doivent être mises à la terre pour éviter les effets 
électrostatiques. 
Système 4 (système de dilution en circuit principal) 
On trouvera ci-après la description d'un système de prélèvement des particules basé sur la dilution en circuit 
principal des gaz d'échappement qui utilise le concept CVS (Constant Volume Sampling = prélèvement à volume 
constant). La figure 4 est une représentation schématique de ce système. Le volume total du mélange de gaz 
d'échappement et d'air de dilution doit être mesuré et un échantillon doit être prélevé pour analyse. 
La masse des émissions de particules est ensuite déterminée à partir de l'échantillon de masse prélevé sur une paire 
des filtres, du débit de prélèvement et du débit total d'air de dilution et de gaz d'échappement pendant la période 
d'essai. Il est possible d'utiliser une PDP ou un CFV et un système de dilution simple ou double. Les émissions de gaz 
ne doivent pas être déterminées avec un système CVS. Les composants doivent respecter les conditions 
suivantes: 
EP Tuyau d'échappement 
La longueur du tuyau d'échappement entre la sortie du collecteur d'échappement du moteur ou du 
turbocompresseur et le tunnel de dilution ne peut être supérieure à 10 m. Si le système a plus de 4 m de long, 
toute la tuyauterie au-delà de 4 m doit être isolée. L'épaisseur radiale de l'isolation doit être d'au moins 
25 mm. La conductivité thermique du matériau isolant ne peut présenter une valeur supérieure à 
0,1 W/mk mesurée à 673 K. 
PDP Pompe volumétrique 
Les débitmètres à déplacement totalisent le débit des gaz d'échappement dilués à partir du nombre de tours 
de la pompe et du débit de la pompe. La contre-pression du système d'échappement ne doit pas être abaissée 
artificiellement par la pompe volumétrique ou le système d'admission de l'air de dilution. La pression 
statique mesurée avec le système CVS en fonctionnement doit rester à ± 1,5 kPa de la pression statique 
mesurée sans raccord au système CVS, pour un régime et une charge identiques du moteur. La température 
du mélange de gaz juste avant la pompe volumétrique doit se situer à ± 6 K de la température moyenne de 
fonctionnement observée durant l'essai, lorsqu'aucun calcul de débit n'a lieu. 
CFV Venturi à écoulement critique 
Le CFV mesure le débit total dilué en maintenant le débit aux conditions de démarrage à froid (écoulement 
critique). Les variations de pression statique dans les gaz d'échappement bruts doivent se conforrner aux 
spécifications précisées pour la pompe volumétrique. La température du mélange de gaz juste avant le CFV 
doit se situer à ±11 K de la température moyenne de fonctionnement observée durant l'essai, lorsqu'aucun 
calcul de débit n'a lieu. 
HE Échangeur thermique (option, si l'EFC est utilisé) 
L'échangeur thermique doit avoir une capacité suffisante pour maintenir la température dans les limites 
requises ci-avant. 
27. 7. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 187/17 
EFC Calcul électronique du débit (option, si l'HE est utilisé) 
Si la température à l'entrée de la pompe volumétrique ou du venturi à écoulement critique n'est pas 
maintenue à un niveau constant, un système de calcul de débit est requis pour mesurer le débit en 
continu. 
PDT Tunnel de dilution primaire 
Le tunnel de dilution primaire doit présenter: 
— un diamètre suffisamment réduit pour engendrer un débit turbulent (nombre de Reynolds supérieur à 
4 000) et une longeur suffisante pour assurer le mélange complet des gaz d'échappement et de l'air de 
dilution, 
— un diamètre de 460 mm au moins pour un système de dilution simple ou de 200 mm au moins pour un 
système de dilution double. 
Les gaz d'échappement du moteur doivent être dirigés en aval du point où ils sont introduits dans le tunnel 
de dilution primaire et mélangés complètement. 
SDS Système de dilution simple 
La méthode de dilution simple prélève un échantillon dans le tunnel primaire et lui fait traverser les filtres de 
prélèvement. La capacité de débit de la pompe volumétrique ou du venturi à écoulement critique doit suffire 
à maintenir les gaz d'échappement dilués dans la pompe volumétrique à une température inférieure ou égale 
à 325 K juste avant le filtre primaire à particules. 
DDS Système de dilution double 
La méthode de dilution double prélève un échantillon dans le tunnel primaire et le transfère dans un tunnel 
de dilution secondaire dans lequel il est à nouveau dilué. L'échantillon doublement dilué traverse ensuite les 
filtres de prélèvement. La capacité de débit de la pompe volumétrique ou du venturi à écoulement critique 
doit suffire à maintenir le flux de gaz d'échappement dilués dans la pompe volumétrique à une température 
inférieure ou égale à 464 K dans la zone de prélèvement. Le système de dilution secondaire doit fournir 
suffisamment d'air de dilution secondaire pour maintenir le flux de gaz d'échappement doublement dilués à 
une température inférieure ou égale à 325 K juste avant le filtre primaire à particules. 
PSP Sonde de prélèvement des particules (uniquement pour SDS) 
La sonde de prélèvement des particules doit: 
— être dirigée vers l'amont, en un point où l'air de dilution et les gaz d'échappement sont bient mélangés 
(c'est-à-dire sur la ligne médiane du tunnel de dilution, approximativement 10 diamètres du tunnel en 
aval du point où les gaz d'échappement pénètrent dans le tunnel de dilution), 
— présenter un diamètre intérieur minimal de 12 mm. 
La distance entre la pointe de la sonde et le porte-filtre ne doit pas excéder 1 020 mm. La sonde de 
prélèvement ne doit pas être chauffée. 
PTT Tube de transfert des particules (uniquement pour DDS) 
Le tube de transfert des particules doit être: 
— dirigé vers l'amont, en un point où l'air de dilution et les gaz d'échappement sont bien mélangés 
(c'est-à-dire sur la ligne médiane du tunnel de dilution, approximativement 10 diamètres du tunnel en 
aval du point où les gaz d'échappement pénètrent dans le tunnel de dilution), 
— d'un diamètre intérieur minimal de 12 mm, 
— inférieur ou égal à 910 mm entre le plan d'entrée et le plan de sortie. 
L'échantillon de particules doit sortir sur la ligne médiane du tunnel de dilution secondaire et être orienté 
vers l'aval. Le tube de transfert ne doit pas être chauffé. 
SDT Tunnel de dilution secondaire (uniquement pour DDS) 
Le tunnel de dilution secondaire doit présenter un diamètre minimal de 75 mm et une longueur suffisante 
pour permettre un temps de séjour d'au moins 0,25 secondes de l'échantillon doublement dilué. Le 
porte-filtre primaire doit se situer à 300 mm au plus de la sortie du tunnel de dilution secondaire. 
DAF Filtre à air de dilution 
L'air de dilution filtré à l'entrée d'air de dilution doit présenter une température de 298 ± 5 K et peut être 
prélevé pour déterminer les niveaux initiaux de particules qui peuvent ensuite être soustraits des valeurs 
mesurées dans les gaz d'échappement dilués. 
FH Porte-filtre(s) 
Un logement de filtre ou des logements de filtre séparés peuvent être employés pour le filtre primaire et le 
filtre support. Les conditions prescrites à l'annexe V point 2.1.3 doivent être respectées. Les porte-filtres ne 
doivent pas être chauffés. 
N° C 187/18 Journal officiel des Communautés européennes 27. 7. 90 
SP Pompe de prélèvement 
La pompe de prélèvement des particules doit être installée à une distance suffisante du tunnel de manière 
que la température d'entrée des gaz soit maintenue à un niveau constant ( ± 3 K), si le calcul du débit n'est 
pas utilisé. La ou les pompes de prélèvement doivent fonctionner pendant toute la procédure d'essai. Un 
système de dérivation doit être utilisé pour diriger l'échantillon à travers les filtres de prélèvement. 
DP Pompe à air de dilution (uniquement pour DDS) 
La pompe à air de dilution doit être installée de manière à fournir l'air de dilution secondaire à une 
température de 298 ± 5 K. 
GF 1 Débitmètre de gaz (débit de l'échantillon des particules) 
Le compteur de gaz ou les instruments de mesure du débit doivent être installés à une distance suffisante du 
tunnel de manière que la température d'entrée des gaz reste constante ( ± 3 K), si le calcul du débit n'est pas 
utilisé. 
GF 2 Débitmètre de gaz (air de dilution, uniquement pour DDS) 
Le comteur de gaz ou les instruments de mesure du débit doivent être installés de manière que la 
température d'entrée des gaz reste à 298 ± 5 K. 
Système 5 (système de dilution en dérivation) 
On trouvera ci-après la description d'un système de prélèvement des particules basé sur la dilution d'une 
partie des gaz d'échappement. La figure 5 est une représentation schématique de ce système. La masse des 
émissions de particules est déterminée à partir d'un échantillon de masse prélevé sur une paire de filtres et à 
partir du taux de dilution, du débit de l'échantillon et du débit de gaz d'échappement ou du débit de 
carburant pendant la période d'essai. Le calcul du taux de dilution dépend du type de système utilisé. Une 
partie seulement des gaz d'échappement dilués (type de prélèvement fractionné) ou leur totalité (type de 
prélèvement total) peut être prélevée. Tous les types décrits dans la présente annexe sont équivalents tant 
qu'ils respectent les conditions de l'annexe III point 4.6.6 et 4.8.3.3. Les composants doivent respecter les 
conditions suivantes: 
EP Tuyau d'échappement 
Pour les types sans sonde isocinétique, un tuyau droit de 6 diamètres de tuyau en amont et de 3 diamètres de 
tuyau en aval de la pointe de la sonde est nécessaire. 
Pour un type avec sonde isocinétique, le tuyau d'échappement doit être dépourvu de coudes, courbes et 
changements brusques de diamètre sur au moins 15 diamètres du tuyau en amont et 4 diamètres du tuyau en 
aval de la pointe de la sonde. La vitesse des gaz d'échappement dans la zone de prélèvement doit être 
supérieure à 10 m/s et inférieure à 200 m/s. Les variations de pression des gaz d'échappement ne peuvent 
excéder ± 500 Pa en moyenne. Toute mesure de réduction des variations de pression en dehors de 
l'utilisation d'un système de gaz d'échappement monté sur châssis (silencieux compris) ne doit ni altérer les 
performances du moteur ni provoquer le dépôt des particules. 
PR Sonde de prélèvement 
La sonde doit être dirigée vers l'amont sur la ligne médiane du tuyau d'échappement, en un point où les 
conditions de débit précitées sont respectées. Le rapport de diamètre minimal du diamètre du tuyau 
d'échappement au diamètre de la sonde doit être de 4. 
ISP Sonde de prélèvement isocinétique (option, si l'EGA ou le contrôle du débit massique est utilisé) 
La sonde de prélèvement isocinétique doit être conçue de manière à fournir un échantillon proportionnel de 
gaz d'échappement bruts. À cet effet, l'ISP remplace la PR décrite ci-dessus et doit être raccordée à un 
transducteur de pression différentielle et à un régulateur de vitesse pout obtenir un débit isocinétique à la 
pointe de la sonde. Le diamètre intérieur minimal doit être de 12 mm. 
EGA Analyseur de gaz d'échappement (option, si l'ISP ou le contrôle du débit massique est utilisé) 
Les analyseurs de C02 ou de NOx peuvent être utilisés (avec méthode du bilan carbone, seulement C02). 
Les analyseurs doivent être étalonnés comme les analyseurs destinés à la mesure des gaz polluants. Un ou 
plusieurs analyseurs peuvent être employés pour déterminer les différences de concentration. 
TT Tube de transfert 
Le tube de transfert de l'échantillon de particules doit être: 
— chauffé ou isolé de manière que la température des gaz dans le tube de transfert ne soit pas inférieure à 
423 K. Si la température des gaz d'échappement est inférieure à 423 K, la température des gaz dans le 
tube de transfert ne sera pas inférieure à la température des gaz d'échappement. 
— d'un diamètre égal ou supérieur au diamètre de la sonde, sans toutefois dépasser 25 mm, 
— inférieur à 1 000 mm entre le plan d'entrée et le plan de sortie. 
L'échantillon de particules doit sortir le long de la ligne médiane du tunnel de dilution secondaire et être 
orienté vers l'aval. 
27. 7. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 187/19 
SC Régulateur de vitesse (uniquement pour ISP) 
Un système de contrôle de la pression est nécessaire pour une répartition isocinétique des gaz 
d'échappement en maintenant une pression différentielle de zéro entre l'EP et l'ISP. Dans ces conditions, les 
vitesses des gaz d'échappement dans l'EP et l'ISP sont identiques et le débit massique dans l'ISP est une 
fraction constante du débit des gaz d'échappement. Le réglage s'effectue en contrôlant la vitesse du 
ventilateur aspirant (SB) et en maintenant le ventilateur soufflant (PB) à vitesse constante durant chaque 
mode. L'erreur restant dans la boucle de régulation de la pression ne doit pas excéder ±0,5 % de la plage de 
mesure du transducteur de pression (DPT). Les variations de pression dans le tunnel de dilution ne doivent 
pas excéder ± 250 Pa en moyenne. 
DPT Transducteur de pression différentielle (uniquement pour ISP) 
Le transducteur de pression différentielle doit présenter une plage de ± 500 Pa ou moins. 
FC 1 Régulateur de débit (air de dilution) 
Un régulateur de débit est nécessaire pour contrôler le débit massique de l'air de dilution. Il peut être 
raccordé aux signaux différentiels du débit des gaz d'échappement ou du débit de carburant et/ou du C02. 
Lorqu'un apport d'air sous pression est utilisé, FC 1 commande directement le débit d'air. 
GF 1 Débitmètre de gaz (air de dilution) 
Le compteur de gaz ou les instruments de mesure du débit doivent être installés de manière que la 
température d'entrée des gaz reste à 298 ± 5 K. 
SB Ventilateur aspirant (uniquement pour le type de prélèvement fractionné) 
PB Ventilateur soufflant 
Pour contrôler le débit massique de l'air de dilution, PB doit être raccordé à FC 1. Les signaux différentiels 
du débit des gaz d'échappement ou du débit de carburant et/ ou du C02 peuvent être utilisés comme signaux 
de commande. PB n'est pas nécessaire lorsqu'un apport d'air sous pression est utilisé. 
DAF Filtre à air de dilution 
L'air de dilution peut être prélevé pour déterminer les niveaux initiaux de particules qui peuvent ensuite être 
soustraits des valeurs mesurées dans les gaz d'échappement dilués. 
DT Tunnel de dilution 
Le tunnel de dilution doit présenter: 
— un diamètre suffisamment réduit pour engendrer un débit turbulent (nombre de Reynolds supérieur à 
4 000) et une longueur suffisante pour assurer le mélange complet des gaz d'échappement et de l'air de 
dilution, 
— un diamètre de 25 mm au moins pour le type de prélèvement total, 
— un diamètre de 75 mm au moins pour le type de prélèvement fractionné. 
Les gaz d'échappement du moteur doivent être dirigés en aval au point où ils sont introduits dans le tunnel 
de dilution primaire et mélangés complètement avec l'air de dilution via un orifice de mélange. Pour les 
systèmes fractionnés, la qualité du mélange doit être vérifiée après la mise en service au moyen d'un tracé du 
tunnel pour C02, moteur en marche (au moins six points de mesure équidistants). 
PSS Système de prélèvement des particules 
Le système de prélèvement des particules doit être conçu de manière à prélever un échantillon dans le tunnel 
de dilution et à le diriger vers les filtres de prélèvement (type de prélèvement fractionné) ou à diriger tous les 
gaz d'échappement dilués vers les filtres de prélèvement (type de prélèvement total). Pour éviter toute 
influence sur les boucles de commande, il est recommandé que la pompe de prélèvement fonctionne en 
permanence pendant la procédure d'essai. Un système de dérivation comportant un robinet à boule entre la 
sonde de prélèvement et le porte-filtre doit être utilisé pour diriger l'échantillon à travers les filtres de 
prélèvement aux moments voulus. Les interférences de la procédure de commutation sur les boucles de 
commande doivent être corrigées en moins de trois secondes. 
PSP Sonde de prélèvement des particules (uniquement pour le type de prélèvement fractionné) 
La sonde de prélèvement des particules doit: 
— être dirigée vers l'amont, en un point où l'air de dilution et les gaz d'échappement sont bien mélangés 
(c'est-à-dire sur la ligne médiane du tunnel de dilution, approximativement 10 diamètres du tunnel en 
aval du point où les gaz d'échappement pénètrent dans le tunnel de dilution); 
— présenter un diamètre intérieur minimal de 12 mm. 
N° C 187/20 Journal officiel des Communautés européennes 27. 7. 90 
PTT Tube de transfert des particules 
Le tube de transfert des particules ne doit pas être chauffé et ne doit pas dépasser 1 020 mm de long: 
— entre la pointe de la sonde et le porte-filtre pour le type de prélèvement fractionné, 
— entre la fin du tunnel de dilution et le porte-filtre pour le type de prélèvement total. 
FH Porte-filtre(s) 
Un logement de filtre ou des logements de filtre séparés peuvent être employés pour le filtre primaire et le 
filtre support. Les conditions prescrites à l'annexe V point 2.1.3 doivent être respectées. Les porte-filtres ne 
doivent pas être chauffés. 
SP Pompe de prélèvement 
La pompe de prélèvement des particules doit être installée à une distance suffisante du tunnel de manière 
que la température d'entrée des gaz soit maintenue à un niveau constant ( ± 3 K), si le calcul du débit n'est 
pas utilisé. 
FC 2 Régulateur de débit (débit de prélèvement des particules, option) 
Un régulateur de débit peut être utilisé pour améliorer la précision du débit de l'échantillon de 
particules. 
GF 2 Débitmètre de gaz (débit de prélèvement des particules) 
Le compteur de gaz ou les instruments de mesure du débit doivent être installés à une distance suffisante du 
tunnel de manière que la température d'entrée de gaz reste constante ( ± 3 K), si le calcul du débit n'est pas 
utilisé. 
BV Robinet à boule 
Le robinet à boule doit présenter un diamètre qui n'est pas inférieur à celui du tuyau de prélèvement et une 
durée de commutation inférieure à 0,5 seconde. 
Ventilateur 
Figure 4 
Système de dilution en circuit principal 
-~--&& EGA 
C 
Gaz d'échappement bruts 
Certains composants sont en option (voir le texte 
Figure 5 
Système de dilution en dérivation-
27. 7. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 187/23 
ANNEXE VIII 
(MODÈLE) 
CERTIFICAT DE RÉCEPTION CEE 
À l'appendice, le point 1.4 se lit désormais comme suit: 
«1.4. Niveaux d'émission 
CO g/kWh 
HC g/kWh 
NO g/kWh 
PT g/kWh déterminée par un système 
* en circuit principal/en dériva­
tion.» 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant la coopération administrative dans le domaine 
des impôts indirects 
COM(90) 183 final — SYN 275 
(Présentée par la Commission le 17 mai 1990.) 
(90/C 187/04) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique européen­
ne, et notamment son article 100 A, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant que l'établissement du marché intérieur prévu à 
l'article 8 A du traité exige la création d'un espace sans 
frontières intérieures dans lequel la libre circulation des 
marchandises, des personnes, des services et des capitaux est 
assurée; que la libre circulation des marchandises, des 
personnes et des services exige en particulier l'élimination des 
contrôles douaniers à l'intérieur de la Communauté; 
considérant que les mesures d'harmonisation fiscale prises 
pour l'achèvement du marché intérieur et pour la période 
transitoire exigent, afin de donner leur plein effet à la 
suppression des contrôles aux frontières tout en évitant une 
perte de recettes fiscales des États membres, la mise en place 
d'un système commun de coopération administrative entre 
les autorités compétentes dans les États membres; 
considérant que les dispositions du présent règlement qui 
instaure ce système de coopération ont pour objet de permettre la suppression des contrôles aux frontières, objec­
tif fixé par l'article 8 A du traité, et non pas d'harmoniser des 
dispositions fiscales au sens de l'article 100 A paragraphe 2; 
que, par ailleurs, il est nécessaire que le régime transitoire de 
taxation indirecte puisse être effectivement mis en place sans 
risque de fraude pouvant entraîner des distorsions de concur­
rence; 
considérant que les États membres doivent cependant conti­
nuer à exercer, sur les échanges intracommunautaires de 
marchandises et de services, des contrôles semblables à ceux 
qu'ils appliquent aux transactions intérieures soumises à des 
impôts indirects; que l'absence de contrôle peut conduire à la 
fraude et à l'évasion fiscales par-delà les frontières des États 
membres, entraînant des pertes budgétaires, la violation du 
principe de justice fiscale et des distorsions de concurrence 
entre États membres; 
considérant qu'il convient, dès lors, de renforcer la collabo­
ration entre les administrations de la Communauté compé­
tentes en matière d'impôts indirects et entre ces administra­
tions et la Commission, conformément à des principes et des 
règles communs visant à assurer l'établissement et le fonc­
tionnement du marché intérieur; 
considérant que, en arrêtant les dispositions requises pour la 
mise en œuvre de la coopération administrative, les États 
membres doivent tenir compte en particulier de la nécessité 
de valider et de vérifier les transactions intracommunautaires