ANNEXE

DROITS DE DOUANE APPLICABLES AUX IMPORTATIONS DANS L’ÉTAT INDÉPENDANT DU SAMOA

Récapitulatif de l’offre d’accès au marché pour le commerce de marchandises

Source des données: données présentées par les autorités compétentes du Samoa dans le cadre de la demande d’adhésion du 5 février 2018.

Calendrier de libéralisation à partir de l’année T (date du début de l’application provisoire)

DROITS DE DOUANE APPLICABLES AUX IMPORTATIONS DANS L’ÉTAT INDÉPENDANT DU SAMOA

Code SH 8 Description indicative au niveau de la sous-position Description au niveau à 8 chiffres Taux de base Panier

0101.21.00 Chevaux reproducteurs de race pure 8 % B (10 ans)

0101.29.00 Chevaux vivants (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) 20 % C (15 ans)

0101.30.00 Ânes, vivants 8 % B (10 ans)

0101.90.10 Mulets et bardots, vivants --- Chevaux 20 % C (15 ans)

0101.90.90 Mulets et bardots, vivants --- Autres 8 % B (10 ans)

0102.21.00 Bovins domestiques reproducteurs de race pure 0 % A (5 ans)

0102.29.00 Bovins domestiques vivants (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) 8 % B (10 ans)

0102.31.00 Buffles reproducteurs de race pure 0 % A (5 ans)

0102.39.00 Buffles vivants (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) 8 % B (10 ans)

0102.90.00 Animaux vivants de l’espèce bovine (à l’exclusion des bovins domestiques et des buffles) 8 % B (10 ans)

0103.10.00 Animaux de l’espèce porcine reproducteurs de race pure 8 % B (10 ans)

0103.91.00 Animaux vivants de l’espèce porcine, d’un poids < 50 kg (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) 8 % B (10 ans)

0103.92.00 Animaux vivants de l’espèce porcine, d’un poids ≥ 50 kg (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) 8 % B (10 ans)

0104.10.00 Animaux vivants de l’espèce ovine 8 % B (10 ans)

0104.20.00 Animaux vivants de l’espèce caprine 8 % B (10 ans)

0105.11.00 Volailles de l’espèce Gallus domesticus, vivantes, d’un poids ≤ 185 g (à l’exclusion des dindes et dindons et des pintades) 0 % A (5 ans)

0105.12.00 Dindes et dindons (des espèces domestiques), vivants, d’un poids ≤ 185 g 0 % A (5 ans)

0105.13.00 Canards (des espèces domestiques), vivants, d’un poids ≤ 185 g 0 % A (5 ans)

0105.14.00 Oies (des espèces domestiques), vivantes, d’un poids ≤ 185 g 0 % A (5 ans)

0105.15.00 Pintades (des espèces domestiques), vivantes, d’un poids ≤ 185 g 0 % A (5 ans)

0105.94.00 Volailles de l’espèce Gallus domesticus, vivantes, d’un poids > 185 g 0 % A (5 ans)

0105.99.00 Canards, oies, dindes et dindons et pintades (des espèces domestiques), vivants, d’un poids > 185 g 0 % A (5 ans)

0106.11.00 Primates, vivants 8 % B (10 ans)

0106.12.00 Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), vivants 8 % B (10 ans)

0106.13.00 Chameaux et autres camélidés (Camelidae), vivants 8 % B (10 ans)

0106.14.00 Lapins et lièvres, vivants 8 % B (10 ans)

0106.19.00 Mammifères vivants (à l’exclusion des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine) 8 % B (10 ans)

0106.20.00 Reptiles (par exemple serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards), vivants 8 % B (10 ans)

0106.31.00 Oiseaux de proie, vivants 8 % B (10 ans)

0106.32.00 Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès), vivants 8 % B (10 ans)

0106.33.00 Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants 8 % B (10 ans)

0106.39.10 Oiseaux, vivants (à l’exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus) --- Des espèces utilisées pour l’alimentation humaine 8 % B (10 ans)

0106.39.90 Oiseaux, vivants (à l’exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus) --- Autres (y compris les animaux de zoo, chiens et chats) 20 % C (15 ans)

0106.41.00 Abeilles, vivantes 8 % E (exclu)

0106.49.00 Insectes, vivants (à l’exclusion des abeilles) 8 % B (10 ans)

0106.90.00 Animaux, vivants (à l’exclusion des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits similaires) 8 % B (10 ans)

0201.10.00 Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées 8 % C (15 ans)

0201.20.00 Morceaux non désossés, des animaux de l’espèce bovine, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des carcasses et des demi-carcasses) 8 % E (exclu)

0201.30.00 Viandes désossées des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées 8 % C (15 ans)

0202.10.00 Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce bovine, congelées 8 % B (10 ans)

0202.20.00 Morceaux non désossés, des animaux de l’espèce bovine, congelés (à l’exclusion des carcasses et des demi-carcasses) 8 % D (20 ans)

0202.30.00 Viandes désossées des animaux de l’espèce bovine, congelées 8 % D (20 ans)

0203.11.00 Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce porcine, fraîches ou réfrigérées 8 % B (10 ans)

0203.12.00 Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, des animaux de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés 8 % E (exclu)

0203.19.00 Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés) 8 % B (10 ans)

0203.21.00 Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce porcine, congelées 8 % B (10 ans)

0203.22.00 Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, des animaux de l’espèce porcine, congelés 8 % B (10 ans)

0203.29.10 Viandes des animaux de l’espèce porcine, congelées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés) Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées – pieds de porc 5 % E (exclu)

0203.29.90 Viandes des animaux de l’espèce porcine, congelées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés) Autres viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées 8 % B (10 ans)

0204.10.00 Carcasses ou demi-carcasses, d’agneaux, fraîches ou réfrigérées 0 % A (5 ans)

0204.21.00 Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses d’agneaux) 0 % A (5 ans)

0204.22.00 Morceaux non désossés, des animaux de l’espèce ovine, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses) 0 % A (5 ans)

0204.23.00 Viandes désossées, des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées 0 % A (5 ans)

0204.30.00 Carcasses ou demi-carcasses, d’agneaux, congelées 0 % A (5 ans)

0204.41.00 Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce ovine (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses d’agneaux), congelées 0 % A (5 ans)

0204.42.00 Morceaux non désossés, des animaux de l’espèce ovine, congelés (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses) 0 % A (5 ans)

0204.43.00 Viandes désossées, des animaux de l’espèce ovine, congelées 0 % A (5 ans)

0204.50.00 Viandes des animaux de l’espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées 0 % A (5 ans)

0205.00.00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées 8 % B (10 ans)

0206.10.00 Abats comestibles des animaux de l’espèce bovine, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0206.21.00 Langues des animaux de l’espèce bovine, comestibles, congelées 20 % C (15 ans)

0206.22.00 Foies des animaux de l’espèce bovine, comestibles, congelés 20 % C (15 ans)

0206.29.00 Abats comestibles des animaux de l’espèce bovine, congelés (à l’exclusion des langues et des foies) 20 % C (15 ans)

0206.30.00 Abats comestibles des animaux de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0206.41.00 Foies des animaux de l’espèce porcine, comestibles, congelés 20 % C (15 ans)

0206.49.00 Abats comestibles des animaux de l’espèce porcine, congelés (à l’exclusion des foies) 20 % C (15 ans)

0206.80.00 Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0206.90.00 Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés 20 % C (15 ans)

0207.11.00 Volailles de l’espèce Gallus domesticus, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0 % A (5 ans)

0207.12.00 Volailles de l’espèce Gallus domesticus, non découpés en morceaux, congelés 0 % A (5 ans)

0207.13.10 Morceaux et abats comestibles de volailles de l’espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés --- Morceaux 0 % A (5 ans)

0207.13.20 Morceaux et abats comestibles de volailles de l’espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés --- Abats 20 % C (15 ans)

0207.14.10 Morceaux et abats comestibles de volailles de l’espèce Gallus domesticus, congelés --- Morceaux 0 % E (exclu)

0207.14.20 Morceaux et abats comestibles de volailles de l’espèce Gallus domesticus, congelés --- Abats 20 % C (15 ans)

0207.24.00 Dindes et dindons (des espèces domestiques), non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0 % A (5 ans)

0207.25.00 Dindes et dindons (des espèces domestiques), non découpés en morceaux, congelés 0 % A (5 ans)

0207.26.10 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés --- Queues 100 % E (exclu)

0207.26.20 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés --- Ailes 5 % B (10 ans)

0207.26.30 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés --- Autres morceaux 5 % B (10 ans)

0207.26.40 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés ---- Abats 20 % C (15 ans)

0207.27.10 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés --- Queues 100 % E (exclu)

0207.27.20 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés --- Ailes 5 % B (10 ans)

0207.27.30 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés --- Autres morceaux 5 % B (10 ans)

0207.27.40 Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés ---- Abats 20 % C (15 ans)

0207.41.00 Canards domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0 % A (5 ans)

0207.42.00 Canards domestiques, non découpés en morceaux, congelés 0 % A (5 ans)

0207.43.00 Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0207.44.00 Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies gras) 20 % C (15 ans)

0207.45.00 Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, congelés 20 % C (15 ans)

0207.51.00 Oies domestiques, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées 0 % A (5 ans)

0207.52.00 Oies domestiques, non découpées en morceaux, congelées 0 % A (5 ans)

0207.53.00 Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0207.54.00 Morceaux et abats comestibles d’oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies gras) 20 % C (15 ans)

0207.55.00 Morceaux et abats comestibles d’oies domestiques, congelés 20 % C (15 ans)

0207.60.00 Viandes et abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés 20 % C (15 ans)

0208.10.00 Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés 20 % C (15 ans)

0208.30.00 Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés 20 % C (15 ans)

0208.40.00 Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), frais, réfrigérés ou congelés 20 % C (15 ans)

0208.50.00 Viandes et abats comestibles de reptiles (par exemple serpents, tortues, crocodiles), frais, réfrigérés ou congelés 20 % C (15 ans)

0208.60.00 Viandes et abats comestibles de chameaux et d’autres camélidés (Camelidae), frais, réfrigérés ou congelés 20 % C (15 ans)

0208.90.00 Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles (volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et dindons, pintades), des viandes et abats de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), ainsi que de reptiles] 20 % C (15 ans)

0209.10.00 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés 20 % E (exclu)

0209.90.00 Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée 20 % E (exclu)

0210.11.00 Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de l’espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés 20 % E (exclu)

0210.12.00 Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux, de l’espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés 20 % E (exclu)

0210.19.00 Viandes de l’espèce porcine, salées ou en saumure, séchées ou fumées [à l’exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines (entrelardées) et leurs morceaux] 20 % E (exclu)

0210.20.00 Viandes de l’espèce bovine, salées ou en saumure, séchées ou fumées 20 % E (exclu)

0210.91.00 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d’abats, de primates 20 % C (15 ans)

0210.92.00 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d’abats, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 20 % C (15 ans)

0210.93.00 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d’abats, de reptiles (par exemple serpents, tortues, alligators) 20 % C (15 ans)

0210.99.00 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats [à l’exclusion des viandes des espèces porcine et bovine, des viandes et abats comestibles de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia), d’otaries, phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) ainsi que de reptiles] 20 % C (15 ans)

0301.11.00 Poissons d’ornement, d’eau douce, vivants 20 % E (exclu)

0301.19.00 Poissons d’ornement, vivants (à l’exclusion des poissons d’eau douce) 20 % E (exclu)

0301.91.00 Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), vivantes 20 % E (exclu)

0301.92.00 Anguilles (Anguilla spp.), vivantes 20 % E (exclu)

0301.93.00 Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), vivantes 20 % E (exclu)

0301.94.00 Thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), vivants 20 % E (exclu)

0301.95.00 Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), vivants 20 % E (exclu)

0301.99.00 Poissons vivants [à l’exclusion des poissons d’ornement, des truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), des anguilles (Anguilla spp.), des carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), des thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) et des thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)] 20 % E (exclu)

0302.11.00 Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fraîches ou réfrigérées 20 % E (exclu)

0302.13.00 Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.14.00 Saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.19.00 Salmonidés, frais ou réfrigérés [à l’exclusion des truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae), des saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), des saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et des saumons du Danube (Hucho hucho)] 20 % C (15 ans)

0302.21.00 Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.22.00 Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.23.00 Soles (Solea spp.), fraîches ou réfrigérées 20 % E (exclu)

0302.24.00 Turbots (Psetta maxima), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.29.00 Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés [à l’exclusion des flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus et Hippoglossus stenolepis), des plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), des soles (Solea spp.) et des turbots (Psetta maxima)] 20 % E (exclu)

0302.31.00 Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.32.00 Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.33.00 Listaos ou bonites à ventre rayé, frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.34.00 Thons obèses (Thunnus obesus), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.35.00 Thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.36.00 Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.39.00 Thons (du genre Thunnus), frais ou réfrigérés (à l’exclusion des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii) 20 % C (15 ans)

0302.41.00 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.42.00 Anchois (Engraulis spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.43.00 Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.44.00 Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.45.00 Chinchards (Trachurus spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.46.00 Mafous (Rachycentron canadum), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.47.00 Espadons (Xiphias gladius), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.51.00 Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), fraîches ou réfrigérées 20 % E (exclu)

0302.52.00 Églefins (Melanogrammus aeglefinus), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.53.00 Lieus noirs (Pollachius virens), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.54.00 Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.55.00 Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.56.00 Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.59.10 Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l’exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d’Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés --- Poissons des récifs 20 % C (15 ans)

0302.59.90 Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l’exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d’Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés --- Autres 20 % C (15 ans)

0302.71.00 Tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.72.00 Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.73.00 Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), fraîches ou réfrigérées 20 % E (exclu)

0302.74.00 Anguilles (Anguilla spp.), fraîches ou réfrigérées 20 % E (exclu)

0302.79.00 Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0302.81.00 Squales, frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.82.00 Raies (Rajidae), fraîches ou réfrigérées 20 % E (exclu)

0302.83.00 Légines (Dissostichus spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.84.00 Bars (Dicentrarchus spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.85.00 Dorades (sparidés) (Sparidae), fraîches ou réfrigérées 20 % E (exclu)

0302.89.00 Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0302.90.00 Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0303.11.00 Saumons rouges (Oncorhynchus nerka), congelés 20 % C (15 ans)

0303.12.00 Saumons du Pacifique, congelés [à l’exclusion des saumons rouges (Oncorhynchus nerka)] 20 % E (exclu)

0303.13.00 Saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), congelés 20 % E (exclu)

0303.14.00 Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), congelées 20 % E (exclu)

0303.19.00 Salmonidés, congelés (à l’exclusion des truites ainsi que des saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube) 20 % E (exclu)

0303.23.00 Tilapias (Oreochromis spp.), congelés 20 % E (exclu)

0303.24.00 Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), congelés 20 % E (exclu)

0303.25.00 Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), congelées 20 % E (exclu)

0303.26.00 Anguilles (Anguilla spp.), congelées 20 % E (exclu)

0303.29.00 Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés 20 % C (15 ans)

0303.31.00 Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis), congelés 20 % E (exclu)

0303.32.00 Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), congelés 20 % E (exclu)

0303.33.00 Soles (Solea spp.), congelées 20 % C (15 ans)

0303.34.00 Turbots (Psetta maxima), congelés 20 % E (exclu)

0303.39.00 Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés (à l’exclusion des flétans, des plies ou carrelets, des soles et des turbots) 20 % E (exclu)

0303.41.00 Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), congelés 20 % E (exclu)

0303.42.00 Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), congelés 20 % E (exclu)

0303.43.00 Listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus/Katsuwonus pelamis), congelés 20 % E (exclu)

0303.44.00 Thons obèses (Thunnus obesus), congelés 20 % E (exclu)

0303.45.00 Thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), congelés 20 % E (exclu)

0303.46.00 Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), congelés 20 % E (exclu)

0303.49.00 Thons (du genre Thunnus), congelés (à l’exclusion des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii) 20 % E (exclu)

0303.51.00 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), congelés 20 % E (exclu)

0303.53.00 Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), congelés 20 % E (exclu)

0303.54.00 Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), congelés 20 % E (exclu)

0303.55.00 Chinchards (Trachurus spp.), congelés 20 % E (exclu)

0303.56.00 Mafous (Rachycentron canadum), congelés 20 % E (exclu)

0303.57.00 Espadons (Xiphias gladius), congelés 20 % E (exclu)

0303.63.00 Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), congelées 20 % E (exclu)

0303.64.00 Églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelés 20 % E (exclu)

0303.65.00 Lieus noirs (Pollachius virens), congelés 20 % E (exclu)

0303.66.00 Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), congelés 20 % E (exclu)

0303.67.00 Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelés 20 % E (exclu)

0303.68.00 Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis), congelés 20 % E (exclu)

0303.69.00 Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l’exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d’Alaska et merlans bleus), congelés 20 % E (exclu)

0303.81.00 Squales, congelés 20 % E (exclu)

0303.82.00 Raies (Rajidae), congelées 20 % E (exclu)

0303.83.00 Légines (Dissostichus spp.), congelées 20 % E (exclu)

0303.84.00 Bars (Dicentrarchus spp.), congelés 20 % E (exclu)

0303.89.00 Poissons, n.d.a., congelés 20 % E (exclu)

0303.90.00 Foies, œufs et laitances de poissons, congelés 20 % E (exclu)

0304.31.00 Filets de tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.32.00 Filets de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.33.00 Filets de perches du Nil (Lates niloticus), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.39.00 Filets de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.41.00 Filets de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.42.00 Filets de truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.43.00 Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.44.00 Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.45.00 Filets d’espadons (Xiphias gladius), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.46.00 Filets de légines (Dissostichus spp.), frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.49.00 Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés 20 % E (exclu)

0304.51.00 Chair, même hachée, de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.52.00 Chair, même hachée, de salmonidés, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.53.00 Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.54.00 Chair, même hachée, d’espadons (Xiphias gladius), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.55.00 Chair, même hachée, de légines (Dissostichus spp.), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.59.00 Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae) 20 % E (exclu)

0304.61.00 Filets de tilapias (Oreochromis spp.), congelés 20 % E (exclu)

0304.62.00 Filets de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), congelés 20 % E (exclu)

0304.63.00 Filets de perches du Nil (Lates niloticus), congelés 20 % E (exclu)

0304.69.00 Filets de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés 20 % E (exclu)

0304.71.00 Filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), congelés 20 % E (exclu)

0304.72.00 Filets d’églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelés 20 % E (exclu)

0304.73.00 Filets de lieus noirs (Pollachius virens), congelés 20 % E (exclu)

0304.74.00 Filets de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), congelés 20 % E (exclu)

0304.75.00 Filets de lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelés 20 % E (exclu)

0304.79.00 Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l’exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus et lieus d’Alaska) 20 % E (exclu)

0304.81.00 Filets de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), congelés 20 % E (exclu)

0304.82.00 Filets de truites (Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster), congelés 20 % E (exclu)

0304.83.00 Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés 20 % E (exclu)

0304.84.00 Filets d’espadons (Xiphias gladius), congelés 20 % E (exclu)

0304.85.00 Filets de légines (Dissostichus spp.), congelés 20 % E (exclu)

0304.86.00 Filets de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), congelés 20 % E (exclu)

0304.87.00 Filets de thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus/Katsuwonus pelamis), congelés 20 % E (exclu)

0304.89.00 Filets de poissons, n.d.a., congelés 20 % E (exclu)

0304.91.00 Chair, même hachée, d’espadons (Xiphias Gladius), congelée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.92.00 Chair, même hachée, de légines (Dissostichus spp.), congelée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.93.00 Chair, même hachée, de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.94.00 Chair, même hachée, de lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0304.95.00 Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée [à l’exclusion des filets et lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)] 20 % E (exclu)

0304.99.00 Chair de poissons, n.d.a., congelée (à l’exclusion des filets) 20 % E (exclu)

0305.10.00 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l’alimentation humaine 20 % C (15 ans)

0305.20.00 Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0305.31.00 Filets de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), séchés, salés ou en saumure, mais non fumés 20 % C (15 ans)

0305.32.00 Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés 20 % C (15 ans)

0305.39.00 Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l’exclusion des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae) 20 % C (15 ans)

0305.41.00 Saumons du Pacifique (Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus), saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats) 20 % C (15 ans)

0305.42.00 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats) 20 % C (15 ans)

0305.43.00 Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fumées, y compris les filets (à l’exclusion des abats) 20 % C (15 ans)

0305.44.00 Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats) 20 % C (15 ans)

0305.49.00 Poissons fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, des harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent) 20 % C (15 ans)

0305.51.00 Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats) 20 % C (15 ans)

0305.59.00 Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets, abats et morues) 20 % C (15 ans)

0305.61.00 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats) 20 % C (15 ans)

0305.62.00 Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), uniquement salées ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats) 20 % C (15 ans)

0305.63.00 Anchois (Engraulis spp.), uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats) 20 % C (15 ans)

0305.64.00 Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats) 20 % C (15 ans)

0305.69.00 Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets, abats, harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent) 20 % C (15 ans)

0305.71.00 Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0305.72.00 Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure 20 % C (15 ans)

0305.79.00 Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins) 20 % C (15 ans)

0306.11.00 Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp), même fumées, même décortiquées, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées 20 % C (15 ans)

0306.12.00 Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, y compris les homards non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés 20 % C (15 ans)

0306.14.00 Crabes, même fumés, même décortiqués, y compris les crabes non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés 20 % C (15 ans)

0306.15.00 Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, y compris les langoustines non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées 20 % C (15 ans)

0306.16.00 Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, y compris les crevettes d’eau froide non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées 20 % C (15 ans)

0306.17.00 Crevettes, même fumées, même décortiquées, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (à l’exclusion des crevettes d’eau froide) 20 % C (15 ans)

0306.19.00 Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, congelés 20 % C (15 ans)

0306.21.10 Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur --- Langoustes, salées ou en saumure, non congelées 20 % E (exclu)

0306.21.90 Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur --- Autres langoustes, non salées, congelées ou en saumure 20 % E (exclu)

0306.22.10 Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur --- Homards (Homarus spp.), salés ou en saumure 20 % E (exclu)

0306.22.90 Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur --- Autres homards (Homarus spp.), non salés ou en saumure 20 % E (exclu)

0306.24.10 Crabes, même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur --- Crabes, salés ou en saumure 20 % E (exclu)

0306.24.90 Crabes, même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur --- Autres crabes, non salés ou en saumure 20 % E (exclu)

0306.25.00 Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur 20 % E (exclu)

0306.26.10 Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur --- Crevettes, salées, congelées ou en saumure 20 % E (exclu)

0306.26.90 Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur --- Crevettes, non salées, congelées ou en saumure 20 % E (exclu)

0306.27.10 Crevettes, même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes d’eau froide) --- Crevettes, salées, congelées ou en saumure 20 % C (15 ans)

0306.27.90 Crevettes, même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes d’eau froide) --- Crevettes, non salées, congelées ou en saumure 20 % E (exclu)

0306.29.10 Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine --- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0306.29.90 Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine --- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, non salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0307.11.00 Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées 20 % C (15 ans)

0307.19.00 Huîtres, fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure 20 % C (15 ans)

0307.21.00 Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0307.29.00 Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0307.31.00 Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, non fumées, vivantes, fraîches ou réfrigérées 20 % C (15 ans)

0307.39.00 Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure 20 % C (15 ans)

0307.41.00 Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés, non fumés 20 % C (15 ans)

0307.49.00 Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0307.51.00 Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), vivants, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0307.59.00 Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0307.60.00 Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer) 20 % C (15 ans)

0307.71.00 Clams, coques et arches (des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0307.79.00 Clams, coques et arches (des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0307.81.00 Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0307.89.00 Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0307.91.00 Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés [à l’exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules (Mytilus spp., Perna spp.), seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), escargots autres que de mer, clams, coques, arches et ormeaux]; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0307.99.00 Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure [à l’exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules (Mytilus spp., Perna spp.), seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), escargots autres que de mer, clams, coques, arches et ormeaux]; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés, séchés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0308.11.00 Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea), vivantes, fraîches ou réfrigérées 20 % C (15 ans)

0308.19.00 Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea), fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure 20 % C (15 ans)

0308.21.00 Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus), vivants, frais ou réfrigérés 20 % C (15 ans)

0308.29.00 Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus), fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure 20 % C (15 ans)

0308.30.00 Méduses (Rhopilema spp.), vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure, même fumées 20 % C (15 ans)

0308.90.00 Invertébrés aquatiques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine 20 % C (15 ans)

0401.10.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 % Lait d’une teneur en poids de matières grasses < 1 % 0 % A (5 ans)

0401.10.90 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 % Crème de lait d’une teneur en poids de matières grasses < 1 % 5 % B (10 ans)

0401.20.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 % Lait d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % et < 6 % 0 % A (5 ans)

0401.20.90 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 % Crème de lait d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % et < 6 % 5 % B (10 ans)

0401.40.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 10 % --- Lait 0 % A (5 ans)

0401.40.90 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 10 % --- Autre 5 % B (10 ans)

0401.50.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % --- Lait 0 % A (5 ans)

0401.50.90 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % --- Autre 5 % B (10 ans)

0402.10.10 Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 % Lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses < 1,5 % 0 % A (5 ans)

0402.10.20 Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 % Crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses < 1,5 % 5 % B (10 ans)

0402.21.10 Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants Crème de lait sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 5 % B (10 ans)

0402.21.20 Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants Lait pour nourrissons, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 0 % A (5 ans)

0402.21.30 Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants Autre lait, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 0 % A (5 ans)

0402.29.10 Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants Crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 % 5 % B (10 ans)

0402.29.20 Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants Lait pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 % 0 % A (5 ans)

0402.29.30 Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants Autre lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 % 0 % A (5 ans)

0402.91.10 Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides) Lait évaporé ou condensé, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 0 % A (5 ans)

0402.91.90 Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides) Autre lait et crème de lait, à l’exclusion du lait évaporé ou condensé, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 0 % A (5 ans)

0402.99.10 Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides) Lait évaporé ou condensé, n.d.a. 0 % A (5 ans)

0402.99.90 Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides) Autre lait et crème de lait autre que le lait évaporé ou condensé, n.d.a. 0 % A (5 ans)

0403.10.00 Yoghourts, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao 5 % B (10 ans)

0403.90.00 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l’exclusion des yoghourts) 5 % B (10 ans)

0404.10.10 Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants Lactosérum, modifié ou non, additionné de sucre ou d’autres édulcorants 5 % B (10 ans)

0404.10.90 Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants Autre lactosérum, modifié ou non, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 5 % B (10 ans)

0404.90.10 Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, n.d.a. Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants 5 % B (10 ans)

0404.90.90 Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, n.d.a. Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 5 % B (10 ans)

0405.10.00 Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee) 8 % D (20 ans)

0405.20.00 Pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses ≥ 39 % mais < 80 % 8 % C (15 ans)

0405.90.00 Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (à l’exclusion du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum) 8 % C (15 ans)

0406.10.00 Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte 8 % B (10 ans)

0406.20.00 Fromages râpés ou en poudre, de tous types 8 % C (15 ans)

0406.30.00 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 8 % D (20 ans)

0406.40.00 Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti 8 % B (10 ans)

0406.90.00 Fromages [à l’exclusion des fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti ainsi que des fromages râpés ou en poudre] 8 % B (10 ans)

0407.11.00 Œufs de volailles domestiques, fertilisés destinés à l’incubation 20 % E (exclu)

0407.19.00 Œufs d’oiseaux, fertilisés destinés à l’incubation (à l’exclusion des œufs de volailles domestiques) 20 % E (exclu)

0407.21.00 Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l’exclusion des œufs fertilisés, destinés à l’incubation) 20 % E (exclu)

0407.29.10 Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l’exclusion des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés destinés à l’incubation) --- Autres non fertilisés 20 % E (exclu)

0407.29.90 Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l’exclusion des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés destinés à l’incubation) --- Fertilisés 20 % E (exclu)

0407.90.00 Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits 20 % E (exclu)

0408.11.00 Jaunes d’œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants 8 % E (exclu)

0408.19.00 Jaunes d’œufs, frais, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jaunes d’œufs séchés) 8 % E (exclu)

0408.91.00 Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jaunes d’œufs) 8 % E (exclu)

0408.99.00 Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des œufs séchés) 8 % B (10 ans)

0409.00.00 Miel naturel 20 % E (exclu)

0410.00.00 Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a. 20 % C (15 ans)

0501.00.00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux 8 % B (10 ans)

0502.10.00 Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies 8 % B (10 ans)

0502.90.00 Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils 8 % B (10 ans)

0504.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d’animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé 8 % D (20 ans)

0505.10.00 Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage et duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation 8 % B (10 ans)

0505.90.00 Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l’exclusion des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage et duvet) 8 % D (20 ans)

0506.10.00 Osséine et os acidulés 8 % D (20 ans)

0506.90.00 Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simplement préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l’exclusion de l’osséine et des os acidulés ou découpés en forme) 8 % D (20 ans)

0507.10.00 Ivoire, brut ou simplement préparé, et poudres et déchets d’ivoire (à l’exclusion de l’ivoire découpé en forme) 8 % D (20 ans)

0507.90.00 Écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d’autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l’exclusion des produits découpés en forme ainsi que de l’ivoire) 8 % D (20 ans)

0508.00.11 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets Coquilles et carapaces, brutes 8 % B (10 ans)

0508.00.12 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets Coquilles et carapaces, simplement préparées, mais non autrement travaillées 8 % B (10 ans)

0508.00.19 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets Coquilles et carapaces, autres 8 % B (10 ans)

0508.00.20 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets Corail et matières similaires 8 % B (10 ans)

0508.00.90 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets Autres corail et matières similaires 8 % B (10 ans)

0510.00.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire 8 % B (10 ans)

0511.10.00 Sperme de taureaux 8 % B (10 ans)

0511.91.00 Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l’alimentation humaine 8 % D (20 ans)

0511.99.00 Produits d’origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l’alimentation humaine (à l’exclusion des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques) 8 % B (10 ans)

0601.10.00 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l’exclusion des produits servant à l’alimentation humaine ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée) 20 % C (15 ans)

0601.20.00 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l’exclusion des produits servant à l’alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l’exclusion des racines de chicorée de la variété Cichorium intybus sativum) 20 % C (15 ans)

0602.10.00 Boutures non racinées et greffons 20 % E (exclu)

0602.20.00 Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 20 % E (exclu)

0602.30.00 Rhododendrons et azalées, greffés ou non 20 % E (exclu)

0602.40.00 Rosiers, greffés ou non 20 % E (exclu)

0602.90.00 Plantes vivantes, y compris leurs racines, et blanc de champignons (à l’exclusion des bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y compris les plants, plantes et racines de chicorée, des boutures non racinées et greffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons et azalées ainsi que des rosiers) 20 % E (exclu)

0603.11.00 Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements 20 % C (15 ans)

0603.12.00 Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements 20 % C (15 ans)

0603.13.00 Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements 20 % C (15 ans)

0603.14.00 Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements 20 % C (15 ans)

0603.15.00 Lis (Lilium spp.) et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements 20 % D (20 ans)

0603.19.00 Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l’exclusion des roses, œillets, orchidées, chrysanthèmes et lis) 20 % C (15 ans)

0603.90.00 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 20 % C (15 ans)

0604.20.00 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais 20 % E (exclu)

0604.90.00 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 20 % E (exclu)

0701.10.00 Pommes de terre de semence 5 % B (10 ans)

0701.90.00 Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des pommes de terre de semence) 20 % D (20 ans)

0702.00.00 Tomates, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0703.10.00 Oignons et échalotes, à l’état frais ou réfrigéré 0 % A (5 ans)

0703.20.00 Aulx, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0703.90.00 Poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des oignons, des échalotes et des aulx) 20 % C (15 ans)

0704.10.00 Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0704.20.00 Choux de Bruxelles, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0704.90.00 Choux, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaire du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis et des choux de Bruxelles) 20 % E (exclu)

0705.11.00 Laitues pommées, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0705.19.00 Laitues (Lactuca sativa), à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des laitues pommées) 20 % E (exclu)

0705.21.00 Witloofs (Cichorium intybus var. foliosum), à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0705.29.00 Chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré [à l’exclusion des witloofs (Cichorium intybus var. foliosum)] 20 % E (exclu)

0706.10.00 Carottes et navets, à l’état frais ou réfrigéré 20 % D (20 ans)

0706.90.00 Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des carottes et navets) 20 % E (exclu)

0707.00.00 Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0708.10.00 Pois (Pisum sativum), écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0708.20.00 Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0708.90.00 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré [à l’exclusion des pois (Pisum sativum) et des haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)] 20 % E (exclu)

0709.20.00 Asperges, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0709.30.00 Aubergines, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0709.40.00 Céleris, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des céleris-raves) 20 % E (exclu)

0709.51.00 Champignons du genre Agaricus, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0709.59.00 Champignons et truffes comestibles, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus) 20 % E (exclu)

0709.60.00 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0709.70.00 Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0709.91.00 Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0709.92.00 Olives, à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0709.93.00 Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.), à l’état frais ou réfrigéré 20 % E (exclu)

0709.99.10 Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré --- Jets de bambou et graines germées de soja 20 % E (exclu)

0709.99.90 Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré Autres 20 % E (exclu)

0710.10.00 Pommes de terre, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées 20 % D (20 ans)

0710.21.00 Pois (Pisum sativum), écossés ou non, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés 20 % E (exclu)

0710.22.00 Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), écossés ou non, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés 20 % E (exclu)

0710.29.00 Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés [à l’exclusion des pois (Pisum sativum) et des haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)] 20 % E (exclu)

0710.30.00 Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés 20 % E (exclu)

0710.40.00 Maïs doux, non cuit ou cuit à l’eau ou à la vapeur, congelé 20 % E (exclu)

0710.80.00 Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés (à l’exclusion des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones, des arroches et du maïs doux) 20 % E (exclu)

0710.90.00 Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés 20 % E (exclu)

0711.20.00 Olives, conservées provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état 20 % E (exclu)

0711.40.00 Concombres et cornichons, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état 20 % E (exclu)

0711.51.00 Champignons du genre Agaricus, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état 20 % E (exclu)

0711.59.00 Champignons et truffes, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus) 20 % E (exclu)

0711.90.00 Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état (à l’exclusion des olives, des concombres, des cornichons, des champignons et des truffes, non mélangés) 20 % E (exclu)

0712.20.00 Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés 20 % E (exclu)

0712.31.00 Champignons du genre Agaricus, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés 20 % E (exclu)

0712.32.00 Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées 20 % E (exclu)

0712.33.00 Trémelles (Tremella spp.), séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées 20 % E (exclu)

0712.39.00 Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés [à l’exclusion des champignons du genre Agaricus, des oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) et des trémelles (Tremella spp.)] 20 % E (exclu)

0712.90.00 Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l’exclusion des oignons, des champignons et des truffes, non mélangés) 20 % E (exclu)

0713.10.00 Pois (Pisum sativum), secs, écossés, même décortiqués ou cassés 20 % C (15 ans)

0713.20.00 Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés 20 % C (15 ans)

0713.31.00 Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs, écossés, même décortiqués ou cassés 20 % C (15 ans)

0713.32.00 Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs, écossés, même décortiqués ou cassés 20 % C (15 ans)

0713.33.00 Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs, écossés, même décortiqués ou cassés 20 % C (15 ans)

0713.34.00 Pois Bambara (pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés 20 % C (15 ans)

0713.35.00 Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata), secs, écossés, même décortiqués ou cassés 20 % C (15 ans)

0713.39.00 Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), secs, écossés, même décortiqués ou cassés [à l’exclusion des haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, haricots «petits rouges» (haricots Adzuki), haricots communs (Phaseolus vulgaris), pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé)] 20 % C (15 ans)

0713.40.00 Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées 20 % C (15 ans)

0713.50.00 Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor), séchées, écossées, même décortiquées ou cassées 20 % C (15 ans)

0713.60.00 Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan), secs, écossés, même décortiqués ou cassés 20 % C (15 ans)

0713.90.00 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l’exclusion des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d’Ambrevade ou pois d’Angole) 20 % C (15 ans)

0714.10.00 Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets 20 % E (exclu)

0714.20.00 Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets 20 % E (exclu)

0714.30.00 Ignames (Dioscorea spp.), fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets 20 % E (exclu)

0714.40.00 Colocases (Colocasia spp.), fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets 20 % E (exclu)

0714.50.00 Yautias (Xanthosoma spp.), frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets 20 % E (exclu)

0714.90.10 Racines d’arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l’exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias) Ignames, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées 20 % E (exclu)

0714.90.20 Racines d’arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l’exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias) Colocases, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées 20 % D (20 ans)

0714.90.90 Racines d’arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l’exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias) Racines similaires, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, n.d.a. 20 % D (20 ans)

0801.11.00 Noix de coco, desséchées 20 % C (15 ans)

0801.12.00 Noix de coco, fraîches, en coques internes (endocarpe) 20 % C (15 ans)

0801.19.10 Noix de coco, fraîches, même sans leur coque ou décortiquées [à l’exclusion des coques internes (endocarpe)] Noix de coco, fraîches 20 % C (15 ans)

0801.19.90 Noix de coco, fraîches, même sans leur coque ou décortiquées [à l’exclusion des coques internes (endocarpe)] Noix de coco, non fraîches, non desséchées 20 % C (15 ans)

0801.21.00 Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques 20 % C (15 ans)

0801.22.00 Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques 20 % C (15 ans)

0801.31.00 Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques 20 % C (15 ans)

0801.32.00 Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques 20 % E (exclu)

0802.11.00 Amandes, fraîches ou sèches, en coques 20 % E (exclu)

0802.12.00 Amandes fraîches ou sèches, sans coques 20 % E (exclu)

0802.21.00 Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, en coques 20 % E (exclu)

0802.22.00 Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, sans coques 20 % E (exclu)

0802.31.00 Noix communes, fraîches ou sèches, en coques 20 % E (exclu)

0802.32.00 Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques 20 % E (exclu)

0802.41.00 Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, en coques 20 % E (exclu)

0802.42.00 Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, sans coques 20 % E (exclu)

0802.51.00 Pistaches, fraîches ou sèches, en coques 20 % E (exclu)

0802.52.00 Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques 20 % E (exclu)

0802.61.00 Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques 20 % E (exclu)

0802.62.00 Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques 20 % E (exclu)

0802.70.00 Noix de cola (Cola spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées 20 % E (exclu)

0802.80.00 Noix d’arec, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées 20 % E (exclu)

0802.90.00 Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix macadamia, des noix de cola et des noix d’arec) 20 % E (exclu)

0803.10.10 Plantains, frais ou secs --- Plantains, frais (verts) 20 % E (exclu)

0803.10.90 Plantains, frais ou secs --- Autres 20 % E (exclu)

0803.90.10 Bananes, fraîches ou sèches (à l’exclusion des plantains) --- Bananes, fraîches 20 % E (exclu)

0803.90.90 Bananes, fraîches ou sèches (à l’exclusion des plantains) --- Autres 20 % E (exclu)

0804.10.00 Dattes, fraîches ou sèches 20 % C (15 ans)

0804.20.00 Figues, fraîches ou sèches 20 % C (15 ans)

0804.30.00 Ananas, frais ou secs 20 % C (15 ans)

0804.40.00 Avocats, frais ou secs 20 % C (15 ans)

0804.50.00 Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs 20 % C (15 ans)

0805.10.10 Oranges, fraîches ou sèches Oranges, fraîches 8 % B (10 ans)

0805.10.90 Oranges, fraîches ou sèches Oranges, sèches 20 % C (15 ans)

0805.20.00 Mandarines, y compris les tangerines et les satsumas; clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs 20 % D (20 ans)

0805.40.00 Pamplemousses et pomelos, frais ou secs 20 % D (20 ans)

0805.50.00 Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), frais ou secs 20 % D (20 ans)

0805.90.00 Agrumes, frais ou secs [à l’exclusion des oranges, des citrons (Citrus limon, Citrus limonum), des limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), des pamplemousses, des pomelos, des mandarines, y compris les tangerines et les satsumas, des clémentines, des wilkings et des hybrides similaires d’agrumes] 20 % D (20 ans)

0806.10.00 Raisins, frais 8 % B (10 ans)

0806.20.00 Raisins, secs 20 % C (15 ans)

0807.11.00 Pastèques, fraîches 20 % C (15 ans)

0807.19.00 Melons, frais (à l’exclusion des pastèques) 20 % C (15 ans)

0807.20.00 Papayes, fraîches 20 % C (15 ans)

0808.10.00 Pommes, fraîches 8 % D (20 ans)

0808.30.00 Poires, fraîches 8 % B (10 ans)

0808.40.00 Coings, frais 8 % B (10 ans)

0809.10.00 Abricots, frais 20 % C (15 ans)

0809.21.00 Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches 20 % C (15 ans)

0809.29.00 Cerises, fraîches (à l’exclusion des cerises acides) 20 % C (15 ans)

0809.30.00 Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches 20 % C (15 ans)

0809.40.00 Prunes et prunelles, fraîches 20 % C (15 ans)

0810.10.00 Fraises, fraîches 20 % C (15 ans)

0810.20.00 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches 20 % C (15 ans)

0810.30.00 Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau, fraîches 20 % C (15 ans)

0810.40.00 Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, frais 20 % C (15 ans)

0810.50.00 Kiwis, frais 20 % C (15 ans)

0810.60.00 Durians, frais 20 % C (15 ans)

0810.70.10 Kakis (Plaquemines), frais --- Kakis 20 % C (15 ans)

0810.70.90 Kakis (Plaquemines), frais --- Noni 20 % C (15 ans)

0810.90.00 Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais et autres fruits comestibles frais [à l’exclusion des fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de mûrier, mûres-framboises, airelles, fruits du genre Vaccinium, kiwis, durians, kakis (plaquemines), groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau] 20 % E (exclu)

0811.10.10 Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants Fraises, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants 20 % E (exclu)

0811.10.90 Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants Fraises, congelées, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 20 % C (15 ans)

0811.20.10 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants Framboises, mûres, etc., additionnées de sucre ou d’autres édulcorants 20 % E (exclu)

0811.20.90 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants Framboises, mûres, congelées, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 20 % C (15 ans)

0811.90.10 Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau) Autres fruits comestibles, congelés, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants 20 % E (exclu)

0811.90.90 Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau) Autres fruits comestibles, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 20 % C (15 ans)

0812.10.00 Cerises, conservées provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état 20 % C (15 ans)

0812.90.00 Fruits conservés provisoirement (moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état (à l’exclusion des cerises) 20 % C (15 ans)

0813.10.00 Abricots, séchés 20 % C (15 ans)

0813.20.00 Pruneaux, séchés 20 % C (15 ans)

0813.30.00 Pommes, séchées 20 % C (15 ans)

0813.40.00 Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (à l’exclusion des fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, magoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, non mélangés) 20 % C (15 ans)

0813.50.10 Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques, additionnés de sel 20 % E (exclu)

0813.50.90 Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques, sans addition de sel 20 % E (exclu)

0814.00.00 Écorces d’agrumes ou de melons, y compris de pastèques, fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées 20 % C (15 ans)

0901.11.00 Café, non torréfié, non décaféiné 8 % D (20 ans)

0901.12.00 Café, non torréfié, décaféiné 8 % D (20 ans)

0901.21.00 Café, torréfié, non décaféiné 8 % D (20 ans)

0901.22.00 Café, torréfié, décaféiné 8 % D (20 ans)

0901.90.00 Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange 20 % D (20 ans)

0902.10.00 Thé vert (non fermenté), présenté en emballages immédiats d’un contenu ≤ 3 kg 5 % B (10 ans)

0902.20.00 Thé vert (non fermenté), présenté en emballages immédiats d’un contenu > 3 kg 5 % B (10 ans)

0902.30.00 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d’un contenu ≤ 3 kg 5 % B (10 ans)

0902.40.00 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d’un contenu > 3 kg 5 % B (10 ans)

0903.00.00 Maté 8 % B (10 ans)

0904.11.00 Poivre du genre Piper, non broyé ni pulvérisé 20 % C (15 ans)

0904.12.00 Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé 20 % C (15 ans)

0904.21.00 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, non broyés ni pulvérisés 20 % C (15 ans)

0904.22.00 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés 20 % C (15 ans)

0905.10.00 Vanille, non broyée ni pulvérisée 20 % D (20 ans)

0905.20.00 Vanille, broyée ou pulvérisée 20 % D (20 ans)

0906.11.00 Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume), non broyée ni pulvérisée 20 % C (15 ans)

0906.19.00 Cannelle et fleurs de cannelier [à l’exclusion de la cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) et de la cannelle broyée ou pulvérisée] 20 % C (15 ans)

0906.20.00 Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées 20 % C (15 ans)

0907.10.00 Girofles (antofles, clous et griffes), non broyés ni pulvérisés 20 % C (15 ans)

0907.20.00 Girofles (antofles, clous et griffes), broyés ou pulvérisés 20 % C (15 ans)

0908.11.00 Noix muscades, non broyées ni pulvérisées 20 % C (15 ans)

0908.12.00 Noix muscades, broyées ou pulvérisées 20 % C (15 ans)

0908.21.00 Macis, non broyés ni pulvérisés 20 % C (15 ans)

0908.22.00 Macis, broyés ou pulvérisés 20 % C (15 ans)

0908.31.00 Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés 20 % C (15 ans)

0908.32.00 Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés 20 % C (15 ans)

0909.21.00 Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées 20 % C (15 ans)

0909.22.00 Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées 20 % C (15 ans)

0909.31.00 Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées 20 % C (15 ans)

0909.32.00 Graines de cumin, broyées ou pulvérisées 20 % C (15 ans)

0909.61.00 Baies de genièvre et graines d’anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées 20 % C (15 ans)

0909.62.00 Baies de genièvre et graines d’anis, de badiane, de carvi, de fenouil, broyées ou pulvérisées 20 % C (15 ans)

0910.11.00 Gingembre, non broyé ni pulvérisé 20 % E (exclu)

0910.12.00 Gingembre, broyé ou pulvérisé 20 % E (exclu)

0910.20.00 Safran 20 % E (exclu)

0910.30.00 Curcuma 20 % E (exclu)

0910.91.00 Mélanges d’épices 20 % E (exclu)

0910.99.00 Épices [à l’exclusion du poivre du genre Piper, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, de la vanille, de la cannelle et des fleurs de cannelier, des girofles (antofles, clous et griffes), des noix muscades, macis, amomes et cardamomes, des graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, des baies de genièvre, du gingembre, du safran, du curcuma et des mélanges d’épices] 20 % C (15 ans)

1001.11.00 Froment (blé) dur, de semence 8 % B (10 ans)

1001.19.00 Froment (blé) dur [à l’exclusion du froment (blé) dur de semence] 8 % B (10 ans)

1001.91.00 Froment (blé) tendre et méteil [à l’exclusion du froment (blé) dur] de semence 8 % B (10 ans)

1001.99.00 Froment (blé) tendre et méteil [à l’exclusion des semences et du froment (blé) dur] 8 % B (10 ans)

1002.10.00 Seigle, de semence 8 % B (10 ans)

1002.90.00 Seigle (à l’exclusion du seigle de semence) 8 % B (10 ans)

1003.10.00 Orge, de semence 8 % B (10 ans)

1003.90.00 Orge (à l’exclusion de l’orge de semence) 8 % B (10 ans)

1004.10.00 Avoine, de semence 8 % B (10 ans)

1004.90.00 Avoine (à l’exclusion de l’avoine de semence) 8 % B (10 ans)

1005.10.00 Maïs, de semence 8 % B (10 ans)

1005.90.00 Maïs (à l’exclusion du maïs de semence) 8 % B (10 ans)

1006.10.00 Riz en paille (riz paddy) 0 % A (5 ans)

1006.20.00 Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 0 % A (5 ans)

1006.30.00 Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 0 % A (5 ans)

1006.40.00 Riz en brisures 0 % A (5 ans)

1007.10.00 Sorgho à grains, de semence 8 % B (10 ans)

1007.90.00 Sorgho à grains (à l’exclusion du sorgho à grains de semence) 8 % B (10 ans)

1008.10.00 Sarrasin 8 % B (10 ans)

1008.21.00 Millet, de semence (à l’exclusion du sorgho à grains) 8 % B (10 ans)

1008.29.00 Millet (à l’exclusion du sorgho à grains et du millet de semence) 8 % B (10 ans)

1008.30.00 Alpiste 8 % B (10 ans)

1008.40.00 Fonio (Digitaria spp.) 8 % B (10 ans)

1008.50.00 Quinoa (Chenopodium quinoa) 8 % B (10 ans)

1008.60.00 Triticale 8 % B (10 ans)

1008.90.00 Céréales [à l’exclusion du froment (blé), du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale] 8 % B (10 ans)

1101.00.10 Farines de froment (blé) ou de méteil Farine complète 0 % A (5 ans)

1101.00.90 Farines de froment (blé) ou de méteil Autres farines de froment (blé) ou de méteil 0 % A (5 ans)

1102.20.00 Farine de maïs 8 % B (10 ans)

1102.90.00 Farines de céréales [à l’exclusion des farines de froment (blé), de méteil ou de maïs] 8 % B (10 ans)

1103.11.00 Gruaux et semoules de froment (blé) 8 % B (10 ans)

1103.13.00 Gruaux et semoules de maïs 8 % B (10 ans)

1103.19.00 Gruaux et semoules de céréales [à l’exclusion des gruaux et semoules de froment (blé) et de maïs] 8 % B (10 ans)

1103.20.10 Agglomérés sous forme de pellets, de céréales --- De froment (blé) 8 % B (10 ans)

1103.20.90 Agglomérés sous forme de pellets, de céréales --- D’autres céréales 8 % B (10 ans)

1104.12.00 Grains d’avoine, aplatis ou en flocons 8 % B (10 ans)

1104.19.00 Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l’exclusion des grains d’avoine) 8 % B (10 ans)

1104.22.00 Grains d’avoine, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’exclusion de la farine d’avoine et des grains d’avoine aplatis, en flocons et en pellets) 8 % B (10 ans)

1104.23.00 Grains de maïs, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’exclusion de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons ou en pellets) 8 % B (10 ans)

1104.29.00 Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’exclusion de la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pellets, de l’avoine et du maïs, ainsi que du riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi et en brisures) 8 % B (10 ans)

1104.30.00 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus 8 % B (10 ans)

1105.10.00 Farine, semoule et poudre de pommes de terre 8 % B (10 ans)

1105.20.00 Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre 8 % B (10 ans)

1106.10.00 Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du nº 0713 8 % B (10 ans)

1106.20.00 Farines, semoules et poudres de sagou ou de racines ou tubercules de manioc, d’arrow-root ou de salep, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du nº 0714 8 % B (10 ans)

1106.30.00 Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 «Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons» 8 % B (10 ans)

1107.10.00 Malt, non torréfié 8 % E (exclu)

1107.20.00 Malt, torréfié 8 % B (10 ans)

1108.11.00 Amidon de froment (blé) 8 % B (10 ans)

1108.12.00 Amidon de maïs 8 % B (10 ans)

1108.13.00 Fécule de pommes de terre 8 % B (10 ans)

1108.14.00 Fécule de manioc (cassave) 8 % B (10 ans)

1108.19.00 Amidons et fécules [à l’exclusion des amidons et fécules de froment (blé), de maïs, de pommes de terre et de manioc] 8 % B (10 ans)

1108.20.00 Inuline 8 % B (10 ans)

1109.00.00 Gluten de froment (blé), même à l’état sec 8 % B (10 ans)

1201.10.00 Fèves de soja, de semence 20 % C (15 ans)

1201.90.00 Fèves de soja, même concassées (à l’exclusion des fèves de soja de semence) 20 % C (15 ans)

1202.30.00 Arachides, de semence 20 % E (exclu)

1202.41.00 Arachides, en coques (à l’exclusion des arachides de semence, grillées ou autrement cuites) 20 % E (exclu)

1202.42.00 Arachides, décortiquées, même concassées (à l’exclusion des arachides de semence, grillées ou autrement cuites) 20 % C (15 ans)

1203.00.00 Coprah 8 % B (10 ans)

1204.00.00 Graines de lin, même concassées 8 % B (10 ans)

1205.10.00 Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 % et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates 20 % C (15 ans)

1205.90.00 Graines de navette ou de colza d’une teneur élevée en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 % et un composant solide qui contient ≥ 30 micromoles/g de glucosinolates, même concassées 20 % C (15 ans)

1206.00.00 Graines de tournesol, même concassées 20 % C (15 ans)

1207.10.00 Noix et amandes de palmiste 20 % C (15 ans)

1207.21.00 Graines de coton, de semence 20 % C (15 ans)

1207.29.00 Graines de coton (à l’exclusion des graines de coton de semence) 20 % C (15 ans)

1207.30.00 Graines de ricin 20 % C (15 ans)

1207.40.00 Graines de sésame, même concassées 20 % C (15 ans)

1207.50.00 Graines de moutarde, même concassées 8 % B (10 ans)

1207.60.00 Graines de carthame (Carthamus tinctorius) 8 % B (10 ans)

1207.70.00 Graines de melon 8 % B (10 ans)

1207.91.00 Graines d’œillette ou de pavot, même concassées 8 % B (10 ans)

1207.99.00 Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’exclusion des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah, des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, de carthame, de melon, d’œillette ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste) 8 % B (10 ans)

1208.10.00 Farine de fèves de soja 8 % B (10 ans)

1208.90.00 Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l’exclusion des farines de moutarde et de fèves de soja) 8 % B (10 ans)

1209.10.10 Graines de betteraves à sucre, à ensemencer --- Graines de betteraves à sucre 5 % B (10 ans)

1209.10.90 Graines de betteraves à sucre, à ensemencer --- Autres 5 % B (10 ans)

1209.21.00 Graines de luzerne, à ensemencer 5 % B (10 ans)

1209.22.00 Graines de trèfle (Trifolium spp.), à ensemencer 5 % B (10 ans)

1209.23.00 Graines de fétuque, à ensemencer 5 % B (10 ans)

1209.24.00 Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.), à ensemencer 5 % B (10 ans)

1209.25.00 Graines de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.), à ensemencer 5 % B (10 ans)

1209.29.00 Graines fourragères, à ensemencer [à l’exclusion des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle (Trifolium spp.), de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) et de ray-grass (Lolium multiflorum Lam. et Lolium perenne L.)] 5 % B (10 ans)

1209.30.00 Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer 5 % B (10 ans)

1209.91.00 Graines de légumes, à ensemencer 5 % B (10 ans)

1209.99.00 Graines, fruits et spores à ensemencer (à l’exclusion des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires) 5 % B (10 ans)

1210.10.00 Cônes de houblon, frais ou secs (à l’exclusion des cônes de houblon broyés, moulus ou sous forme de pellets) 8 % B (10 ans)

1210.20.00 Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline 8 % B (10 ans)

1211.20.00 Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées 8 % B (10 ans)

1211.30.00 Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées 8 % B (10 ans)

1211.40.00 Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée 8 % B (10 ans)

1211.90.00 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot) 8 % B (10 ans)

1212.21.00 Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l’alimentation humaine 8 % B (10 ans)

1212.29.00 Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l’alimentation humaine 8 % B (10 ans)

1212.91.00 Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre 8 % B (10 ans)

1212.92.00 Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées 8 % B (10 ans)

1212.93.00 Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre 8 % B (10 ans)

1212.94.00 Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées 8 % B (10 ans)

1212.99.10 Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l’alimentation humaine, n.d.a. Kava 8 % B (10 ans)

1212.99.20 Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l’alimentation humaine, n.d.a. --- Canne à sucre 8 % B (10 ans)

1212.99.90 Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l’alimentation humaine, n.d.a. Autres noyaux et amandes de fruits, autres produits végétaux, n.d.a. 8 % B (10 ans)

1213.00.00 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets 8 % B (10 ans)

1214.10.00 Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne 8 % B (10 ans)

1214.90.00 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets (à l’exclusion de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne) 8 % B (10 ans)

1301.20.00 Gomme arabique 8 % B (10 ans)

1301.90.00 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l’exclusion de la gomme arabique) 8 % B (10 ans)

1302.11.00 Opium 8 % B (10 ans)

1302.12.00 Extraits de réglisse (à l’exclusion des extraits contenant > 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries) 8 % B (10 ans)

1302.13.00 Extraits de houblon 8 % B (10 ans)

1302.19.00 Sucs et extraits végétaux (à l’exclusion de l’opium et des sucs et extraits végétaux de réglisse et de houblon) 8 % B (10 ans)

1302.20.00 Matières pectiques, pectinates et pectates 8 % B (10 ans)

1302.31.00 Agar-agar, même modifié 8 % B (10 ans)

1302.32.00 Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés 8 % B (10 ans)

1302.39.00 Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l’exclusion de l’agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée) 8 % B (10 ans)

1401.10.00 Bambous 8 % B (10 ans)

1401.20.00 Rotins 8 % B (10 ans)

1401.90.00 Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l’exclusion des bambous et des rotins) 8 % B (10 ans)

1404.20.00 Linters de coton 8 % B (10 ans)

1404.90.00 Produits végétaux, n.d.a. 8 % B (10 ans)

1501.10.00 Saindoux, fondu ou autrement extrait (à l’exclusion de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux) 8 % E (exclu)

1501.20.00 Graisse de porc, fondue ou autrement extraite (à l’exclusion du saindoux) 8 % E (exclu)

1501.90.00 Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites 8 % E (exclu)

1502.10.00 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’exclusion de l’huile et de l’oléostarine) 5 % E (exclu)

1502.90.00 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’exclusion du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine) 8 % E (exclu)

1503.00.00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif (à l’exclusion des graisses et huiles émulsionnées, mélangées ou autrement préparées) 8 % E (exclu)

1504.10.00 Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raf