Document Partie Date Titre

COM(2006) 6 17.1.2006 Communication de la Commission sur la promotion du transport par voies navigables «NAIADES» — Un programme d'action européen intégré pour le transport par voies navigables

COM(2006) 9 17.1.2006 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et à la Cour des comptes européenne: Plan d'action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré

COM(2006) 14 23.1.2006 Document de travail de la Commission concernant un plan d'action communautaire pour la protection et le bien-être des animaux au cours de la période 2006-2010 Cadre stratégique des actions proposées

COM(2006) 22 26.1.2006 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en œuvre de la directive 98/49/CE du Conseil du 29 juin 1998 relative a la sauvegarde des droits a pension complémentaire des travailleurs salariés et non salariés qui se déplacent a l'intérieur de la Communauté

COM(2006) 23 25.1.2006 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Programme thématique de promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde dans le cadre des futures perspectives financières (2007-2013)

COM(2006) 25 25.1.2006 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil: Programme thématique de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays à revenu élevé dans le cadre des futures perspectives financières (2007-2013)

COM(2006) 26 25.1.2006 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil: Programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile

COM(2006) 27 27.1.2006 Communication de la Commission: L'Union européenne et les Balkans occidentaux: renforcer la stabilité et la prospérité

COM(2006) 30 25.1.2006 Communication de la Commission au Conseil européen de printemps — Passons à la vitesse supérieure: Le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi

COM(2006) 33 13.2.2006 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Mise en œuvre du Programme communautaire de Lisbonne: Stimuler l'esprit d'entreprise par l'enseignement et l'apprentissage

COM(2006) 34 8.2.2006 Communication de la Commission: Stratégie de l'UE en faveur des biocarburants

COM(2006) 35 1.2.2006 Livre blanc sur une politique de communication européenne

COM(2006) 36 1.2.2006 Document de travail de la Commission: Proposition révisée en vue du renouvellement de l'accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire

COM(2006) 37 2.2.2006 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l'examen de l'interopérabilité des services de télévision numérique interactive conformément à la communication COM(2004) 541 du 30 juillet 2004

COM(2006) 43 8.2.2006 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'utilisation des dispositions d'assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives à certains cotisations, droits, taxes et autres mesures

COM(2006) 62 13.2.2006 Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Rapport conjoint sur la protection sociale et l'inclusion sociale 2006

COM(2006) 65 20.2.2006 Rapport de la Commission — Deuxième rapport fondé sur l'article 14 de la décision cadre du Conseil du 28 mai 2001 concernant la lutte contre la fraude et la contrefaçon des moyens de paiement autres que les espèces

COM(2006) 67 17.2.2006 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur le renforcement de la coopération pratique — Nouvelles structures, nouvelles approches: améliorer la qualité des décisions prises dans le cadre du régime d'asile européen commun

COM(2006) 71 22.2.2006 Rapport de la Commission au conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l'égalité entre les femmes et les hommes - 2006