Aluminium, sous forme brute, non allié

Tous les procédés de production d'aluminium liquide, sous forme brute, non allié, obtenu par électrolyse, y compris les unités de contrôle de la pollution, les procédés auxiliaires et la halle de coulée. Aux définitions du produit figurant dans la décision 2011/278/UE s'ajoute l'atelier de fabrication d'anodes (anodes précuites). Dans le cas où les anodes proviennent d'un atelier de fabrication autonome en Europe, cet atelier ne doit pas bénéficier d'une compensation étant donné qu'il est déjà couvert par le référentiel. Si les anodes sont produites hors Europe, une correction peut être appliquée.

Aluminium liquide sous forme brute, non allié, obtenu par électrolyse

Tonne d'aluminium liquide, sous forme brute, non allié

Aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques

Métallurgie secondaire, installations de préchauffage des réfractaires, auxiliaires (en particulier de dépoussiérage) et installations de coulée, jusqu'à la découpe des produits en acier brut

Aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques

Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques

séchage des ferrailles et

coulée et découpe

four électrique à arc

Acier contenant moins de 8 % d'éléments d'alliage métalliques et ayant une teneur en oligo-éléments telle qu'elle restreint son utilisation aux applications qui n'exigent pas une qualité de surface et une aptitude aux traitements élevées

Acier au carbone produit au four électrique

(fondée sur la moyenne des 10 % les plus efficaces)

Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques

Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques

préchauffage des ferrailles. Ne sont pas incluses les unités de procédé: convertisseur de décarburation et stockage cryogénique des gaz industriels.

séchage des ferrailles et

coulée et découpe

four électrique à arc

Acier contenant au moins 8 % d’éléments d’alliage métalliques ou soumis à des exigences élevées en matière de qualité de surface et d’aptitude à l’usinage

Acier fortement allié produit au four électrique

(fondée sur la moyenne des 10 % les plus efficaces)

Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques

Silicomanganèse de diverses teneurs en carbone, notamment SiMn, SiMn bas carbone et SiMn très bas carbone.

Carbures, de constitution chimique définie ou non

2414

Produits chimiques à haute valeur ajoutée

0,702

tCO2/t produit

Tonne de produit chimique à haute valeur ajoutée (HVC) (tonne d’acétylène, d’éthylène, de propylène, de butadiène, de benzène et d’hydrogène)

Mélange de produits chimiques à haute valeur ajoutée (HVC) exprimé sous forme de masse totale d’acétylène, d’éthylène, de propylène, de butadiène, de benzène et d’hydrogène, à l’exclusion des HVC obtenus à partir de la charge d’appoint (hydrogène, éthylène, autres HVC) pour lesquels la teneur en éthylène du mélange total de produits est d’au moins 30 % en masse et pour lesquels la teneur totale en HVC, en gaz combustible, en butènes et en hydrocarbures liquides du mélange de produits est d’au moins 50 % en masse

Tous les procédés directement ou indirectement liés à la production de produits chimiques à haute valeur ajoutée, en tant que produits purifiés ou produits intermédiaires, la teneur concentrée en un produit chimique à haute valeur ajoutée (HVC) donné étant celle de sa forme commercialisable de la plus basse qualité (hydrocarbures C4 bruts, essence de pyrolyse non hydrogénée), excepté l’extraction d’hydrocarbures C4 (unité de production de butadiène), l’hydrogénation d’hydrocarbures C4, l’hydrotraitement de l’essence de pyrolyse et l’extraction d’aromatiques ainsi que la logistique/le stockage aux fins de l’exploitation quotidienne