12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/101 
Proposition de directive du Conseil concernant les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs 
remorques 
COM(89) 653 final — SYN 238 
(Présentée par la Commission le 12 février 1990.) 
(90/C 95/03) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 100 A, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant qu'il importe d'arrêter les mesures destinées à 
établir progressivement le marché intérieur au cours d'une 
période expirant le 31 décembre 1992; que le marché 
intérieur comporte un espace sans frontières intérieures dans 
lequel la libre circulation des marchandises, des personnes, 
des services et des capitaux est assurée; 
considérant que les prescriptions techniques auxquelles 
doivent satisfaire les véhicules à moteur et leurs remorques en 
vertu des législations nationales concernent, entre autres, les 
pneumatiques; 
considérant que ces prescriptions diffèrent d'un État membre 
à un autre; qu'il en résulte la nécessité que les mêmes 
prescriptions soient adoptées dans tous les États membres 
soit en complément, soit en lieu et place de leurs réglemen­
tations actuelles en vue notamment de permettre la mise en 
œuvre, pour chaque type de véhicules, de la procédure de 
réception «CEE» qui fait l'objet de la directive 70/156/CEE 
du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement 
des législations des États membres relatives à la réception des 
véhicules à moteur et de leurs remorques (*), modifiée en 
dernier lieu par la directive 87/403/CEE (2); 
considérant qu'une réglementation portant sur les pneuma­
tiques comporte non seulement des prescriptions communes 
concernant leur fabrication, mais également leur montage 
sur les véhicules; 
considérant que, dès lors, il convient d'instaurer une procé­
dure commune pour l'attribution d'une marque «CEE» à tout 
type de pneumatique correspondant aux prescriptions com­
munes de fabrication et d'essai; que, sur le plan communau­
taire, aux fins de la libre circulation des pneumatiques, la 
conformité des pneumatiques aux prescriptions communes 
est présumée du fait de l'apposition sur chaque pneumatique 
d'une marque «CEE» attribuée au fabricant suivant la 
procédure ci-dessus; que chaque État membre peut, afin de 
vérifier la conformité des pneumatiques aux prescriptions 
communes, procéder à tout moment à des contrôles; que, en 
(0 JOn° L42 du 23. 2. 1970. 
(2) JO n° L 220 du 8. 8. 1987, p. 44. cas de constatation de non conformité, les États membres 
sont tenus à prendre les mesures nécessaires pour assurer la 
conformité des pneumatiques aux dites prescriptions, ces 
mesures pouvant aller jusqu'au retrait de la marque ci-des­
sus; 
considérant qu'il convient de tenir compte de certaines 
prescriptions techniques adoptés par la commission écono­
mique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies 
dans son règlement n° 30 («Prescriptions uniformes relatives 
à l'homologation des pneumatiques pour véhicules automo­
biles et leur remorques»), tel que modifié (3), annexé à 
l'accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de condi­
tions uniformes d'homologation et la reconnaissance récipro­
que de l'homologation des équipements et pièces de véhicules 
à moteur; 
considérant que le rapprochement des législations nationales 
concernant les véhicules à moteur comporte une reconnais­
sance entre États membres des contrôles effectués par chacun 
d'eux sur la base des prescriptions communes, 
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: 
Article premier 
Au sens de la présente directive on entend: 
— par véhicule, tout véhicule à moteur de la catégorie M^ 
ainsi que toute remorque des catégories Ot et Oz. 
La classification internationale de ces véhicules est celle 
figurant à la note (B) de l'annexe I de la directive 
70/150/CEE, 
— par fabricant, tout détenteur d'une marque de fabrique 
ou de commerce de pneumatiques; 
— par pneumatique, tout pneumatique neuf à structure 
radiale ou ceinturée croisée ou diagonale destiné aux 
véhicules conçus pour une vitesse maximale inférieure ou 
égale à 240 kilomètres/heure. 
Article 2 
1. Les États membres attribuent dans les conditions fixées 
à l'annexe I, aux types de pneumatiques fabriqués conformé-
(3) Document de la commission économique pour l'Europe: 
E/ECE/324 1 Rev. 1 — Addendum 29 du 1er avril 
E/ECE/TRANS/505J 1975 
et ses modifications 01, 02 et 03. 
N° C 95/102 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
ment aux prescriptions des annexes II à VII de la présente 
directive, l'homologation «CEE» et attribuent le numéro 
d'homologation prévu à l'annexe I. 
2. Les États membres prennent toute disposition utile 
pour empêcher l'utilisation des marques qui puissent créer 
des confusions entre les pneumatiques, qui ont été homolo­
gués conformément à la présente directive, et d'autres 
dispositifs. 
Article 3 
Le fabricant appose sur ses pneumatiques la marque «CEE» 
prévue à l'article 2, attestant ainsi qu'ils répondent aux 
prescriptions de la présente directive. 
Article 4 
Les autorités compétentes de chaque État membre envoient 
aux autorités compétentes des autres États membres, dans un 
délai d'un mois à compter de l'attribution de la réception 
«CEE», une copie du certificat de réception dont un modèle 
figure à l'annexe VIII, et à leur demande, le proçès-verbal 
d'essai de tout type de pneumatique qu'elles homologuent. 
Article 5 
1. L'État membre qui a procédé à l'homologation «CEE» 
prend toutes les mesures nécessaires pour surveiller, pour 
autant que cela est nécessaire, la conformité de la fabrication 
aux types homologués, au besoin en collaboration avec les 
autorités compétentes des autres États membres. À cet effet, 
cet État membre peut à tout moment procéder aux contrôles 
de la conformité des pneumatiques aux prescriptions de la 
présente directive. Ces contrôles doivent se limiter à des 
sondages. 
2. Si les autorités de cet État membre constatent que 
plusieurs pneumatiques portant la même marque d'homolo­
gation «CEE» ne sont pas conformes aux types homologués, 
ils prennent les mesures nécessaires pour que la conformité de 
la fabrication soit assurée. Ces mesures peuvent, lorsque la 
non conformité est systématique, aller jusqu'au retrait de 
l'homologation «CEE». Les dites autorités prennent les 
mêmes dispositions si elles sont informées par les autorités 
compétentes d'un autre État membre de l'existence d'un tel 
défaut de conformité. 
3. Les autorités compétentes des États membres s'infor­
ment mutuellement, au moyen de la communication dont un 
modèle figure à l'annexe VIII et dans le délai d'un mois, du 
retrait de 1' homologation «CEE» accordée ainsi que des 
motifs justifiant cette mesure. 
Article 6 
Aucun État membre ne peut interdire ou restreindre la mise 
sur le marché de pneumatiques qui portent la marque 
homologation «CEE». Article 7 
1. Si un État membre constate, sur la base d'une motiva­
tion circonstanciée, qu'un type de pneumatique, bien que 
conforme aux prescriptions de la présente directive, présente 
un danger pour la sécurité, il peut provisoirement interdire 
ou soumettre à des conditions particulières sur son territoire 
la mise sur le marché de ce type de pneumatique. Il en informe 
immédiatement les autres États membres et la Commission 
en précisant les motifs justifiant sa décision. 
2. La Commission procède, dans un délai de six semaines, 
à la consultation des États membres intéressés, puis elle émet 
sans tarder son avis et prend les mesures appropriées. 
3. Si la Commission est d'avis que des adaptations 
techniques à la présente directive sont nécessaires, ces 
adaptations sont arrêtées, soit par la Commission, soit par le 
Conseil, selon la procédure prévue à l'article 11. Dans ce cas, 
l'État membre qui a adopté des mesures de sauvegarde peut 
les maintenir jusqu'à l'entrée en vigueur de ces adapta­
tions. 
Article 8 
Toute décision prise en vertu des dispositions adoptées en 
exécution de la présente directive, portant refus ou retrait 
d'homologation «CEE» d'un pneumatique ou ayant pour 
objet d'interdire la mise sur le marché ou l'usage, est motivé 
de façon précise. Elle est notifiée à l'intéressé avec l'indication 
des voies de recours ouvertes par la législation en vigueur 
dans les États membres et des délais dans lesquels ces recours 
peuvent être introduits. 
Article 9 
Les États membres ne peuvent refuser la réception «CEE» ni 
la réception de portée nationale d'un véhicule pour des motifs 
concernant ses pneumatiques, pour autant que ceux-ci 
portent la marque d'homologation «CEE» et sont montés 
conformément aux prescriptions de l'annexe IX. 
Article 10 
Les États membres ne peuvent refuser ou interdire la vente, 
l'immatriculation, la mise en circulation ou l'usage d'un 
nouveau véhicule pour des motifs concernant ses pneumati­
ques, pour autant que ceux-ci portent la marque d'homolo­
gation «CEE» et sont montés conformément aux prescrip­
tions de l'annexe IX. 
Article 11 
Les modifications qui sont nécessaires pour adapter au 
progrès technique les prescriptions des annexes sont arrêtées 
par la Commission conformément à la procédure prévue à 
l'article 12. 
12^90 tournai otticiel des Communautés européennes ^C9^10^ 
Ar^A^2 Ar^^^ 
Pa Commission est assistée par un comité de caractère 
consultatif composé des représentants des ^tats membres et 
présidé par le représentant de la Commission. 1. Pes^tats membres adoptent et publient, avant lel^ 
janvier 1992, les dispositions nécessaires pour se conformer 
àlaprésentedirectiveeten informent immédiatementla 
Commission. 
Pe représentant de la Commission soumet au comité un 
projet des mesuresàprendre.Pe comité émet son avis sur ce 
projet, dans un délai queleprésidentpeutfixerenfonction de 
l'urgence de la question en cause, le cas échéant en procédant 
àunvote. 
P'avisest inscrit auprocès^ver^al^ enoutre, cl^aqueÉtat 
memr^reale droit de demander que sa position fi^ureàce 
procès^vert^aP 
Pa Commission tient le plus ^rand compte de l'avis émis par 
le comité,Plie informe le comité de la façon dont elleatenu 
compte de cet avis. Ils appliquent ces dispositions à partir du 1^ octobre 
1992 
Pes dispositions adoptées en vertu du premier alinéa se 
réfèrent explicitementàla présente directive. 
2, Pes Etats membres commumquentàlaCommission 
le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils 
adoptent dans le domaine re^i par la présente directive. 
Pes États membres sont destinataires de la présente direct 
tive. 
N° C 95/104 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
LISTE DES ANNEXES 
ANNEXE I — Conditions d'homologation «CEE» et marquage des pneumatiques 
ANNEXE II (*) — Définition, inscriptions et spécifications 
ANNEXE III (*) — Schéma des inscriptions du pneumatique 
ANNEXE IV(*) — Liste des indices de capacité de charge (Li) et masse maximale correspondante 
admissible (kg) 
ANNEXE V (*) — Désignation et cotes d'encombrement des pneumatiques 
ANNEXE VI ( * ) — Méthode de mesure des cotes des pneumatiques 
ANNEXE VII — Mode opératoire des essais de performance charge/vitesse 
ANNEXE VIII — Modèle de fiche de réception «CEE» 
ANNEXE IX — Conditions de montage des pneumatiques sur les véhicules 
(*) Les exigences techniques de cette annexe sont analogues à celles du règlement n° 30 de la commission économique pour 
l'Europe de l'Organisation des Nations unies; en particulier, les subdivisions en points sont les mêmes. C'est pourquoi, si un 
point du règlement n° 30 n'a pas de correspondant dans la présente directive, son numéro est indiqué pour mémoire entre 
parenthèses. 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/105 
ANNEXE I 
CONDITIONS D'HOMOLOGATION «CEE» ET MARQUAGE DES PNEUMATIQUES 
1. DEMANDE D'HOMOLOGATION «CEE» 
1.1. La demande d'homologation «CEE» d'un type de pneumatique est présentée par le fabricant ou par son 
mandataire. 
1.2. Elle doit préciser le ou les types de pneumatiques sur lesquels la marque sera apposée. Pour chaque type 
de pneumatique, la demande doit en outre préciser: 
1.2.1. la désignation de la dimension du pneumatique telle qu'elle est définie au paragraphe 2.18 de 
l'annexe II, 
1.2.2. la marque de fabrique ou de commerce, 
1.2.3. la catégorie d'utilisation: type routier, ou «neige» ou de type «T» de secours pour usage 
temporaire, 
1.2.4. la structure, 
1.2.5. la catégorie de vitesse, 
1.2.6. l'indice de capacité de charge du pneumatique, 
1.2.7. si le pneumatique est destiné à être utilisé avec ou sans chambre à air, 
1.2.8. si le pneumatique est «normal» ou «renforcé», 
1.2.9. pour les pneumatiques à structure diagonale, le nombre de «ply-rating», 
1.2.10. les cotes d'encombrement: la grosseur hors tout du boudin, le diamètre extérieur maximum ou le 
facteur de dimension pour les pneumatiques de séries spécifiquement américaines établies par la «Tyre 
and Rim Association (T and RA)», 
1.2.11. les jantes possibles de montage, 
1.2.12. les jantes de mesure et d'essai, 
1.2.13. pression d'essai, au cas où le fabricant demande l'application du point 1.3 de l'annexe VII, 
1.2.14. le coefficient x mentionné au point 2.21 de l'annexe II. 
1.3. À la demande des autorités compétentes, le fabricant ou son mandataire est tenu également de 
fournir: 
1.3.1. un dossier technique complet pour chaque type de pneumatiques comprenant notamment le 
procès-verbal d'essai, des dessins ou photographies en trois exemplaires des flancs et de la bande de 
roulement du pneumatique, ainsi qu'un dessin coté de la section transversale du pneumatique. Les 
photos ou les dessins doivent montrer la position prévue pour la marque d'homologation «CEE», 
1.3.2. deux échantillons de pneumatiques pour chaque type de pneumatique. 
1.4. Le constructeur ou son mandataire peuvent demander que l'homologation communautaire soit étendue 
de façon à inclure des types modifiés de pneumatiques 
2. INSCRIPTIONS 
Les exemplaires d'un type de pneumatique présenté à l'homologation «CEE» doivent porter, nettement 
lisible et indélébile, la marque de fabrique ou de commerce du demandeur et comporter un 
emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation «CEE», cet emplacement doit être 
indiqué sur les documents mentionnés au point 1.3.1. 
3. HOMOLOGATION «CEE» 
3.1. Lorsqu'un type de pneumatique présenté conformément au point 1 ci-avant satisfait aux prescriptions 
de la présente directive, l'homologation «CEE» est accordée et un numéro d'homologation est 
attribué. 
3.2. Ce numéro n'est plus attribué à un autre type de pneumatique. 
N° C 95/106 Journal officiel des Communautés européennes 12.4.90 
4. MARQUAGE 
4.1. Tout pneumatique conforme à un type homologué en application de la présente directive doit porter une marque 
d'homologation «CEE». 
4.2. La marque d'homologation «CEE» est composée d'un rectangle à l'intérieur duquel est placée la lettre minuscule «e» 
suivie d'un numéro ou de lettres distinctifs de l'Etat membre ayant délivré l'homologation (1 pour la république 
fédérale d'Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l'Italie, 4 pour les Pays-Bas, 6 pour la Belgique, 11 pour le 
Royaume-Uni, 13 pour le Luxembourg, 18 pour le Danemark, 21 pour le Portugal, IRL pour l'Irlande, EL pour la 
Grèce). Le numéro d'homologation «CEE» est constitué par le numéro d'homologation figurant sur la fiche établie 
pour le type, précédé de deux chiffres indiquant le numéro d'ordre de la plus récente modification de la directive 
. . ./CEE du Conseil, à la date de délivrance de l'homologation «CEE». 
Le numéro d'ordre de l'amendement et le numéro d'homologation figurant sur la fiche sont séparés par des astérisques. 
Pour la présente directive, le numéro d'ordre est 0.0. 
4.3. La marque d'homologation «CEE» et le numéro, ainsi que les marquages additionnels prévus à l'annexe II, 
paragraphe 3, doivent être apposés comme prévu dans ce paragraphe. 
Le rectangle composant la marque «CEE» doit avoir une longueur minimale de 24 mm et une hauteur minimale de 
12 mm. Les lettres et le ou les chiffres doivent avoir une hauteur minimale de 6 mm. 
Un exemple de marque «CEE» figure ci-après: 
a > 24 
a A 
Le pneumatique portant la marque «CEE» ci-dessus est un pneumatique conforme aux prescriptions «CEE» (e), dont 
la marque «CEE» a été attribuée sous le numéro (479) en Irlande (IRL) sur base de la directive .../.. ./CEE 
(00). 
Note Le numéro 479 (numéro d'homologation de la marque «CEE») et le sigle IRL (sigle de l'État membre qui a 
accordé l'attribution de la marque «CEE») sont donnés uniquement à titre indicatif. 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/107 
ANNEXE II 
DÉFINITION, INSCRIPTIONS ET SPÉCIFICATIONS 
(1.) 
2. DÉFINITIONS 
Au sens de la présente directive, on entend par: 
2.1. type de pneumatique, les pneumatiques ne présentant pas entre eux de différences essentielles, ces différences 
pouvant porter, notamment, sur les points suivants: 
2.1.1. la marque de fabrique ou de commerce, 
2.1.2. la désignation de la dimension du pneumatique, 
2.1.3. la catégorie d'utilisation (pneu type routier, «neige» ou pour usage temporaire), 
2.1.4. la structure (diagonale, ceinturée croisée, radiale), 
2.1.5. la catégorie de vitesse, 
2.1.6. l'indice de capacité de charge, 
2.1.7. la section transversale du pneumatique; 
2.2. pneumatiques neige, les pneumatiques dont le dessin de la bande de roulement et la structure sont conçus avant tout 
pour assurer dans la boue et la neige fraîche ou fondante un comportement meilleur que celui des pneumatiques du 
type routier. Le dessin de la bande de roulement des pneumatiques neige est généralement caractérisé par des 
éléments de rainures et/ou de pavés massifs, plus espacés les uns des autres que ceux des pneumatiques du type 
routier; 
2.3. structure d'un pneumatique, les caractéristiques techniques de la carcasse d'un pneumatique. On distingue 
notamment les structures ci-après: 
2.3.1. pneumatique à structure diagonale, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'au talon et sont 
orientés de façon à former des angles alternés sensiblement inférieurs à 90° par rapport à la ligne médiane de la 
bande de roulement, 
2.3.2. pneumatique à structure ceinturée croisée («Bias-Belted»), un pneumatique de structure diagonale dans lequel la 
carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles, 
formant des angles alternés proches de ceux de la carcasse, 
2.3.3. pneumatique à structure radiale, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'au talon et sont orientés 
de façon à former un angle sensiblement égal à 90 % par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement et dont 
la carcasse est stabilisée par une ceinture circonférencielle essentiellement inextensible, 
2.3.4. pneumatique renforcé, un pneumatique dont la carcasse est plus résistante que celle du pneumatique normal 
correspondant, 
2.3.5. pneumatique de secours à usage temporaire, signifie un type spécial de pneumatiques à usage temporaire. Ils 
diffèrent des pneumatiques normaux équipant un véhicule en ce qui concerne leurs caractéristiques principales et 
sont prévus pour un usage temporaire sous des conditions de conduite restreintes, 
2.3.6. pneumatiques de secours à usage temporaire du type T, signifie un type de pneumatiques de secours à usage 
temporaire prévu pour un usage à pression de gonflage supérieure à celle prescrite pour des pneumatiques normaux 
ou renforcés; 
2.4. talon, l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s'adapter à la jante et de maintenir le 
pneumatique sur celle-ci 0); 
2.5. câblé, les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique (*); 
2.6. pli, une nappe constituée de câblés caoutchoutés, disposés parallèlement les uns aux autres (!); 
2.7. carcasse, la partie du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc, qui, à l'état gonflé, 
supporte la charge (*); 
2.8. bande de roulement, la partie du pneumatique qui entre en contact avec le sol ; cette partie protège la carcasse contre 
l'endommagement mécanique et contribue à assurer l'adhérence sur le sol ('); 
(') Voir la figure explicative. 
N° C 95/108 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
2.9. flanc, la partie du pneumatique située entre la bande de roulement et le talon ('); 
2.10. zone basse du pneumatique la zone comprise entre la section maximale du pneumatique et la zone destinée à être 
couverte par le rebord de la jante; 
2.11. rainures de la bande de roulement, l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture (*); 
2.12. grosseur du boudin, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, non compris le 
relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection (*); 
2.13. grosseur hors tout, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, y compris les 
inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection ('); 
2.14. hauteur du boudin, la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique 
et le diamètre nominal de la jante; 
2.15. rapport nominal d'aspect (Ra), le centuple du nombre obtenu en divisant la hauteur du boudin exprimée en 
millimètres par la grosseur nominale du boudin exprimée en millimètres (H/Si); 
2.16. diamètre extérieur, le diamètre hors tout du pneumatique neuf gonflé (!); 
2.17. facteur de dimension, la somme du diamètre extérieur du pneumatique et de la grosseur du boudin mesurés sur la 
jante de mesure; 
2.18. désignation de la dimension du pneumatique 
2.18.1. une désignation faisant apparaître: 
2.18.1.1. la grosseur nominale du boudin. Cette grosseur doit être exprimée en mm, sauf pour certains types de 
pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe V; 
2.18.1.2. le rapport nominal de l'aspect, sauf pour certains types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première 
colonne des tableaux de l'annexe V, 
2.18.1.3. un nombre conventionnel caractérisant le diamètre nominal de la jante et correspondant à son diamètre, soit en 
pouces (nombres inférieurs à 100) soit en mm (nombres supérieurs à 100). Les deux peuvent également figurer 
ensemble; 
2.18.1.4. la lettre «T» précédant la largeur de section minimale pour les pneumatiques de rechange à usage temporaire de 
type T; 
2.18.2. toutefois, pour les types de pneumatiques déjà existants lors de la notification de le présente directive, il est admis 
que la désignation soit celle employée au moment de cette notification; 
2.19. diamètre nominal de la jante, le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté; 
2.20. jante, le support pour un ensemble de pneumatique et chambre à air ou pour un pneumatique sans chambre à air 
sur lequel les talons du pneumatique viennent s'appuyer (J); 
2.21. jante théorique, la jante fictive dant la largeur serait égale à x fois la grosseur nominale d'un boudin de 
pneumatique. La valeur x doit être justifiée par le fabricant du pneumatique; 
2.22. jante de mesure, la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les mesures dimension-
nelles; 
2.23. jantes d'essai, la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les essais; 
2.24. arrachement, la séparation de morceaux de gomme de bande de roulement; 
2.25. décollement des câblés, la séparation des câblés du revêtement qui les entoure; 
2.26. décollement des plis, la. séparation entre les plis adjacents; 
2.27. décollement de la bande de roulement, la séparation de la bande de roulement de la carcasse; 
2.28. indicateurs d'usure, les bossages existant à l'intérieur des rainures de la bande de roulement et conçus pour signaler 
de façon visuelle le degré d'usure de cette dernière; 
2.29. indice de capacité de charge, un chiffre lié à la charge maximale que peut supporter un pneumatique. La liste de ces 
indices et des charges maximales correspondantes figure à l'annexe IV; 
2.30. catégorie de vitesse 
2.30.1. des pneumatiques du type routier, la catégorie dans laquelle est classé un pneumatique s'il peut, suivant les 
prescriptions d'utilisation spécifiées par son fabricant, équiper une voiture atteignant au maximum la vitesse limite 
fixée pour cette catégorie, 
(') Voir la figure explicative. 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/109 
2.30.2. des pneumatiques du type «neige», la catégorie de vitesse dans laquelle est classée un pneumatique neige en fonction 
de la vitesse maximale à laquelle il peut rouler, 
2.30.3. les catégories de vitesse sont celles indiquées dans le tableau ci-après: 
Symbole de la catégorie de vitesse 
L 
M 
N 
P 
Q 
R 
S 
T 
U 
H 
V Vitesse maximale 
(km/h) 
120 
130 
140 
150 
160 
170 
180 
190 
200 
210 
240 
2.31. rainures principales, les rainures larges situées dans la zone centrale de la bande de roulement qui couvre environ les 
trois quarts de la largeur de celle-ci; 
2.32. limite de charge maximale s'entend de la masse maximale que peut supporter le pneumatique: 
2.32.1. pour une vitesse ne dépassant pas 210 km/h, la limite de charge maximale ne pourra pas dépasser la valeur liée à 
l'indice de capacité de charge du pneumatique; 
2.32.2. pour une vitesse au-dessus de 210 km/h, mais ne dépassant pas 240 km/h (pneumatiques classés dans la catégorie 
de vitesse «V»), la limite de charge maximale ne pourra pas dépasser le pourcentage de la valeur liée à l'indice de 
capacité de charge pneumatique indiqué dans le tableau ci-dessous, en fonction de la vitesse dont est capable le 
véhicule sur lequel le pneumatique est monté. 
Vitesse maximale 
(km/h) 
215 
220 
225 
230 
235 
240 Charge 
(%) 
98,5 
97 
95,5 
94 
92,5 
91 
Pour les vitesses maximales intermédiaires, des interpolations linéaires de la limite de charge maximale sont 
permises. 
3. INSCRIPTIONS 
3.1. Les pneumatiques doivent porter, dans le cas de pneumatiques symétriques sur leurs deux flancs, dans le cas de 
pneumatiques asymétriques au moins sur le flanc extérieur: 
3.1.1. la marque de fabrique ou de commerce; 
3.1.2. la désignation de la dimension du pneumatique telle que définie au point 2.18 ci-dessus; 
3.1.3. l'indication de la structure: 
3.1.3.1. pour les pneumatiques à structure diagonale, pas d'indication ou la lettre «D», 
3.1.3.2. pour les pneumatiques à structure radiale, la lettre «R» située avant l'indication du diamètre de la jante et, en outre, 
le mot «radial», 
3.1.3.3. pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée, la lettre «B» située avant l'indication du diamètre de la jante et, 
en outre, les mots «bias-belted»; 
3.1.4. l'indication de la catégorie de vitesse du pneumatique, par le symbole indiqué au point 2.30.3 ci-dessus; 
3.1.5. les lettres «M + S» ou «M.S.» ou «M&S» s'il s'agit d'un pneumatique du type «neige»; 
3.1.6. l'indice de capacité de charge tel que défini au point 2.29 ci-dessus; 
N° C 95/110 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
3.1.7. l'indication du mot «tubeless» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique destiné à être utilisé sans chambre à air; 
3.1.8. l'indication du mot «reinforced» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique renforcé; 
3.1.9. l'indication de la date de fabrication, qui est constituée par un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant 
la semaine et le dernier l'année de fabrication. 
3.2. L'annexe III donne un exemple de schéma des inscriptions du pneumatique. 
3.3. En outre, le pneumatique doit porter la marque d'homologation «CEE»dont le modèle figure à l'annexe I. 
3.4. Les inscriptions prévues par les points 5.3.1 et 3.3 doivent être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques. 
Elles doivent être nettement lisibles et être situées sur au moins un des flancs dans la zone basse du pneumatique, à 
l'exception de l'inscription mentionnée au point 3.1.1. Dans le cas d'un pneumatique asymétrique les inscriptions 
doivent figurer au moins sur le flanc extérieur, à l'exception des inscriptions mentionnées aux points 3.1.9 et 
3.3. 
(4.) 
(5.) 
6. SPÉCIFICATIONS 
6.1. Cotes des pneumatiques 
6.1.1. Grosseur du boudin d'un pneumatique 
6.1.1.1. La grosseur du boudin est calculée à l'aide de la formule suivante: 
S = S, + K(A-A,) 
dans laquelle: 
S = grosseur du boudin (exprimée en millimètres), mesurée sur la jante de mesure, 
S i = grosseur nominale du boudin (exprimée en millimètres ), telle que figurant sur le flanc du pneumatique dans 
la désignation de celui-ci conformément aux prescriptions, 
A = largeur (exprimée en millimètres) de la jante de mesure, indiquée par le fabricant dans la notice 
descriptive, 
Ai = largeur (exprimée en millimètres) de la jante théorique. 
On retient pour Ai la valeur Si multipliée par le facteur x, indiquée par le fabricant de pneumatiques, et pour K on 
retient la valeur 0,4. En conséquence après le remplacement de Ai par sa valeur en fonction de Si et de K par la 
valeur 0,4, 
S = 0,72 S, + 0,4 A. 
6.1.1.2. Toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de 
l'annexe V, la grosseur du boudin sera celle qui figure dans ces tableaux en face de la désignation du 
pneumatique. 
6.1.2. Diamètre extérieur d'un pneumatique 
6.1.2.1. Le diamètre extérieur d'un pneumatique est calculé à l'aide de la formule suivante: 
D = d + 0,02 (Si . Ra) 
dans laquelle D, d, Si et Ra désignent respectivement: 
D = le diamètre extérieur exprimé en millimètres, 
d = le nombre conventionnel mentionné au point 2.18.1.3 (exprimé en millimètres), 
Si = la grosseur nominale du boudin (exprimée en millimètres), 
Ra = le rapport nominal d'aspect, 
tels figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation du pneumatique de celui-ci conformément aux 
prescriptions du point 3. 
6.1.2.2. Toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux 
de l'annexe V, le diamètre extérieur sera celui qui figure dans ces tableaux en face de la désignation du 
pneumatique. 
6.1.3. Méthode de mesure des pneumatiques 
La mesure des cotes de pneumatique doit être faite suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe VI. 
6.1.4. Spécifications relatives à la grosseur du boudin du pneumatique 
6.1.4.1. La grosseur hors tout du pneumatique peut être inférieure à la grosseur du (des) boudin(s) déterminée en 
application du point 6.1.1 ci-dessus. 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/111 
6.1.4.2. Elle peut dépasser cette valeur des pourcentages suivants: 
6.1.4.2.1. en cas de pneumatique à structure diagonal, 6%, 
6.1.4.2.2. en cas de pneumatique à structure radiale, 4%, 
6.1.4.2.3. de plus, si le pneumatique comporte un cordon spécial de protection, les valeurs correspondant à l'application de 
ces tolérances peuvent être dépassées de 8 mm, 
6.1.4.2.4. pour les pneumatiques, pour lesquels, conformément au point 1.2.10 de l'annexe I, sont indiqués un diamètre 
extérieur maximum et un facteur de dimension, les tolérances prévues dans les points 6.1.4.2.1 et 6.1.4.2.2 sont de 
7%; quelle que soit la structure du pneumatique. 
•6.1.5. Spécifications relatives au diamètre extérieur des pneumatiques 
6.1.5.1. Le diamètre extérieur du pneumatique ne doit pas différer de la valeur (D ) déterminée en application du point 6.1.2 
de plus de: 
6.1.5.1.1. ± 2% en cas d'un pneumatique type routier 
ou 
6.1.5.1.2. - 2, + 4% en cas d'un pneumatique de type «neige». 
6.1.5.2. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux types de pneumatiques pour lesquels il est donné un diamètre extérieur 
- maximal et un facteur de dimension conformément au point 1.2.10 de l'annexe I. 
6.2. Essai de performance charge/vitesse 
6.2.1. Le pneumatique doit subir l'essai de performance charge/vitesse effectué suivant le mode opératoire indiqué à 
l'annexe VII. 
6.2.2 Un pneumatique, après avoir subi avec succès l'essai charge /vitesse ne doit comporter aucun décollement de la 
bande de roulement, des plis des câblés, ni comporter d'arrachements de la bande de roulement ou de rupture des 
câblés. 
6.2.3. Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré six heures après l'essai de performance charge/vitesse, ne doit pas 
différer de plus de plus ou moins 3,5% du diamètre extérieur mesuré avant l'essai. 
6.3. Incicateurs d'usure 
6.3.1. Les pneumatiques doivent comporter au moins six rangées transversales d'indicateurs d'usure, à peu près 
également espacées et situées dans les rainures principales de la bande de roulement. Ces indicateurs d'usure 
doivent être conçus de sorte à ne pas être confondus avec les ponts de gomme existant entre les nervures ou les pavés 
de la bande de roulement. 
6.3.2. Toutefois, pour les dimensions destinées à être montées sur des jantes de diamètre nominal inférieur ou égal à 
12 pouces, quatre rangées d'indicateurs sont acceptées. 
6.3.3. Les indicateurs d'usure doivent permettre de signaler que les rainures de la bande de roulement n'ont plus qu'une 
profondeur de 1,6 mm avec une tolérance +0,4 mm/ -0,25 mm. 
6.3.4. La hauteur des indicateurs d'usure est déterminée par la différence, à partir de la surface de la bande de roulement, 
entre la profondeur du sculpture mesurée au sommet de l'indicateur d'usure et la profondeur de sculpture mesurée 
immédiatement après raccordement de l'indicateur d'usure. 
(7.) 
(8.) 
(9.) 
(10.) 
(11.) 
N° C 95/112 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
Figure explicative 
(Voir le point 2 de l'annexe II) 
Bande de roulement Rainures de la 
bande de roulement 
Câblé 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/113 
ANNEXE III 
SCHÉMA DES INSCRIPTIONS DU PNEUMATIQUE 
Exemple des inscriptions que doivent porter les types de pneumatiques mis sur le marché postérieurement à la 
notification de la présente directive 
b > 6 mm 
c > 4 mm 
Ces inscriptions définissent un pneumatique: 
— ayant une grosseur nominale du boudin de 185, 
— ayant un rapport nominal d'aspect de 70, 
— possédant une structure radiale (R), 
— ayant un diamètre nominal de jante de 14, 
— possédant la capacité de charge de 580 kg correspondant à l'indice de charge 89 figurant à l'annexe IV, 
— appartenant à la catégorie de vitesse T (vitesse maximale 190 km/h), 
— pouvant être monté sans chambre à air (Tubeless), 
— appartenant au type «neige», 
— fabriqué dans la vingt-cinquième semaine de l'année 1993. 
L'emplacement et l'ordre des inscriptions composant la désignation du pneumatique doivent être les suivants: 
a) la désignation de la dimension comprenant la grosseur nominale du boudin, le rapport nominal d'aspect, le 
type de structure s'il y a lieu et le diamètre nominal de jante doivent être groupés comme indiqué dans l'exemple 
ci-dessus: 185/70 R 14; 
b) l'indice de charge et le symbole de vitesse doivent être situés ensemble à proximité de la désignation de la 
dimension. Ils peuvent soit la précéder, soit la suivre, soit être placés au-dessus, soit être placés 
au-dessous; 
c) les indications «Tubeless», «Reinforced» et «M + S» peuvent être éloignés de la désignation de la 
dimension. T 185/70R14 89T T b c T TUBELESS M + S T 
253 T c 
N° C 95/114 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
ANNEXE IV 
LISTE DES INDICES DE CAPACITÉ DE CHARGE (IC) ET MASSE MAXIMALE 
CORRESPONDANTE ADMISSIBLE (KG) 
IC 
31 
32 
33 
34 
35 
36 
37 
38 
39 
40 
41 
42 
43 
44 
45 
46 
47 
48 
49 
50 
51 
52 
53 
54 
55 
56 
57 
58 
59 
60 
61 kg 
109 
112 
115 
118 
121 
125 
128 
132 
136 
140 
145 
150 
155 
160 
165 
170 
175 
180 
185 
190 
195 
200 
206 
212 
218 
224 
230 
236 
243 
250 
257 IC 
62 
63 
64 
65 
66 
67 
68 
69 
70 
71 
72 
73 
74 
75 
76 
77 
78 
79 
80 
81 
82 
83 
84 
85 
86 
87 
88 
89 
90 
91 
92 kg 
265 
272 
280 
290 
300 
307 
315 
325 
335 
345 
355 
365 
375 
387 
400 
412 
425 
437 
450 
462 
475 
487 
500 
515 
530 
545 
560 
580 
600 
615 
630 IC 
93 
94 
95 
96 
97 
98 
99 
100 
101 
102 
103 
104 
105 
106 
107 
108 
109 
110 
111 
112 
113 
114 
115 
116 
117 
118 
119 
120 kg 
650 
670 
690 
710 
730 
750 
775 
800 
825 
850 
875 
900 
925 
950 
975 
1 000 
1 030 
1 060 
1 090 
1 120 
1 150 
1 180 
1215 
1 250 
1 285 
1 320 
1 360 
1 400 IC 
0 
1 
2 
3 
4 
5 
6 
7 
8 
9 
10 
11 
12 
13 
14 
15 
16 
17 
18 
19 
20 
21 
22 
23 
24 
25 
26 
27 
28 
29 
30 kg 
45 
46,2 
47,5 
48,7 
50 
51,5 
53 
54,5 
56 
58 
60 
61,5 
63 
65 
67 
69 
71 
73 
75 
77,5 
80 
82,5 
85 
87,5 
90 
92,5 
95 
97,5 
100 
103 
106 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/115 
ANNEXE V 
DÉSIGNATION ET COTES D'ENCOMBREMENT DES PNEUMATIQUES 
(voir l'annexe II points 6.1.1.2 et 6.1.2.2) 
Première partie 
(PNEUMATIQUES EUROPÉENS) 
TABLEAU I 
Pneumatiques à structure diagonale 
Dimensions 
Série Super-Ballon 
4.80-10 
5.20-10 
5.20-12 
5.60-13 
5.90-13 
6.40-13 
5.20-14 
5.60-14 
5.90-14 
6.40-14 
5.60-15 
5.90-15 
6.40-15 
6.70-15 
7.10-15 
7.60-15 
8.20-15 
Série Low Section 
5.50-12 
6.00-12 
7.00-13 
7.00-14 
7.50-14 
8.00-14 
6.00-15 L 
Série Super Low Section C1) 
155-13/6.15-13 
165-13/6.45-13 
175-13/6.95-13 
155-14/6.15-14 
165-14/6.45-14 
175-14/6.95-14 
185-14/7.35-14 
195-14/7.75-14 
Série Ultra Low Section 
5.9-10 
6.5-13 
6.9-13 
7.3-13 Largeur de la jante 
de mesure (code) 
3.5 
3.5 
3.5 
4 
4 
4.5 
3.5 
4 
4 
4.5 
4 
4 
4.5 
4.5 
5 
5.5 
6 
4 
4.5 
5 
5 
5.5 
6 
4.5 
4.5 
4.5 
5 
4.5 
4.5 
5 
5.5 
5.5 
4 
4.5 
4.5 
5 Diamètre 
hors tout (]) (en mm) 
490 
508 
558 
600 
616 
642 
612 
626 
642 
666 
650 
668 
692 
710 
724 
742 
760 
552 
574 
644 
668 
688 
702 
650 
582 
600 
610 
608 
626 
638 
654 
670 
483 
586 
600 
614 Grosseur du 
boudin (') (en mm) 
128 
132 
132 
145 
150 
163 
132 
145 
150 
163 
145 
150 
163 
170 
180 
193 
213 
142 
156 
178 
178 
190 
203 
156 
157 
167 
178 
157 
167 
178 
188 
198 
148 
166 
172 
184 
(') Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe II. 
(2) Les désignations suivantes sont admises: 
185-14/7.35-14 ou 185-14 ou 7.35-14 ou 7.35-14/185-14. 
N° C 95/116 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
TABLEAU II 
Pneumatiques à structure radiale 
Dimensions 
5.60 R 13 
5.90 R 13 
6.40 R 13 
7.00 R 13 
7.25 R 13 
5.90 R 14 
5.60 R15 
6.40 R 15 
6.70 R 15 
140 R 12 
150 R 12 
150 R 13 
160 R 13 
170 R 13 
150 R 14 
180 R 15 Largeur de la jante 
de mesure (code) 
4 
4.5 
4.5 
5 
5 
4.5 
4 
4.5 
5 
4 
4 
4 
4.5 
5 
4 
5 Diamètre 
hors tout (') (en mm) 
606 
626 
640 
644 
654 
654 
656 
690 
710 
538 
554 
580 
596 
608 
606 
676 Grosseur du 
boudin (') (en mm) 
145 
155 
170 
178 
184 
155 
145 
170 
180 
138 
150 
149 
158 
173 
149 
174 
(') Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe II. 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/117 
TABLEAU III 
Séries millimétriques-Radial 
Dimensions (2) 
125 R 10 
145 R 10 
125 R 12 
135 R 12 
145 R12 
155 R 12 
125 R 13 
135 R 13 
145 R 13 
155 R13 
165 R 13 
175 R 13 
185 R 13 
125 R 14 
135 R 14 
145 R 14 
155 R 14 
165 R 14 
175 R 14 
185 R 14 
195 R 14 
205 R 14 
215 R 14 
225 R 14 
125 R 15 
135 R 15 
145 R 15 
155 R 15 
165 R 15 
175 R 15 
185 R 15 
195 R 15 
205 R 15 
215 R15 
225 R 15 
235 R 15 
175 R 16 
185 R16 
205 R 16 Largeur de la jante 
de mesure (code) 
3.5 
4 
3.5 
4 
4 
4.5 
3.5 
4 
4 
4.5 
4.5 
5 
5.5 
3.5 
4 
4 
4.5 
4.5 
5 
5.5 
5.5 
6 
6 
6.5 
3.5 
4 
4 
4.5 
4.5 
5 
5.5 
5.5 
6 
6 
6.5 
6.5 
5 
5.5 
6 Diamètre 
hors tout (') (en mm) 
459 
492 
510 
522 
542 
550 
536 
548 
566 
578 
596 
608 
624 
562 
574 
590 
604 
622 
634 
650 
666 
686 
700 
714 
588 
600 
616 
630 
646 
660 
674 
690 
710 
724 
738 
752 
686 
698 
736 Grosseur du 
boudin (') (en mm) 
127 
147 
127 
137 
147 
157 
127 
137 
147 
157 
167 
178 
188 
127 
137 
147 
157 
167 
178 
188 
198 
208 
218 
228 
127 
137 
147 
157 
167 
178 
188 
198 
208 
218 
228 
238 
178 
188 
208 
(') Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe II. 
(2) Sur certains pneumatiques, la jante peut être exprimée en millimètres: 
10" = 255 12" = 305 13" = 330 14" = 355 
15" = 380 16" = 405 (exemple: 125 R 255). 
N° C 95/118 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
TABLEAU IV 
Série «70» - Radial (*) 
Dimensions 
145/70 R 10 
155/70 R 10 
165/70 R 10 
145/70 R 12 
155/70 R 12 
165/70 R 12 
175/70 R 12 
145/70 R 13 
155/70 R 13 
165/70 R 13 
175/70 R 13 
185/70 R 13 
195/70 R 13 
205/70 R 13 
145/70 R 14 
155/70 R 14 
165/70 R 14 
175/70 R 14 
185/70 R 14 
195/70 R 14 
205/70 R 14 
215/70 R 14 
225/70 R 14 
235/70 R 14 
245/70 R 14 
145/70 R 15 
155/70 R 15 
165/70 R 15 
175/70 R 15 
185/70 R 15 
195/70 R 15 
205/70 R15 
215/70 R 15 
225/70 R 15 
235/70 R 15 
245/70 R 15 Largeur de la jante 
de mesure (code) 
3.5 
3.5 
4.5 
4 
4 
4.5 
5 
4 
4 
4.5 
5 
5 
5.5 
5.5 
4 
4 
4.5 
5 
5 
5.5 
5.5 
6 
6 
6.5 
6.5 
4 
4 
4.5 
5 
5 
5.5 
5.5 
6 
6 
6.5 
6.5 Diamètre 
hors tout (') (en mm) 
462 
474 
494 
512 
524 
544 
552 
538 
550 
568 
580 
598 
608 
625 
564 
576 
592 
606 
624 
636 
652 
665 
677 
694 
705 
590 
602 
618 
632 
648 
656 
669 
682 
696 
712 
720 Grosseur du 
boudin (') (en mm) 
139 
146 
165 
144 
151 
165 
176 
144 
151 
165 
176 
186 
197 
204 
144 
151 
165 
176 
186 
197 
206 
217 
225 
239 
243 
144 
151 
165 
176 
186 
197 
202 
213 
220 
234 
239 
(*) Données dimensionnelles applicables à certains pneumatiques existants. En ce qui concerne les nouvelles homologations, les 
dimensions calculées selon les dispositions des points 6.1.1.1 et 6.1.2.1 de l'annexe IL 
(Ï) Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe IL 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/119 
TABLEAU V 
Série «60» — Radial (•) 
Dimensions 
165/60 R 12 
165/60 R 13 
175/60 R 13 
185/60 R 13 
195/60 R 13 
205/60 R 13 
215/60 R 13 
225/60 R 13 
235/60/R 13 
165/60 R 14 
175/60 R 14 
185/60 R 14 
195/60 R 14 
205/60 R 14 
215/60 R 14 
225/60 R 14 
235/60 R 14 
245/60 R 14 
265/60 R 14 
185/60 R 15 
195/60 R 15 
205/60 R 15 
215/60 R 15 
225/60 R 15 
235/60 R 15 
255/60 R 15 
205/60 R 16 
215/60 R 16 
225/60 R 16 
235/60 R 16 Largeur de la jante 
de mesure (code) 
5 
5 
5.5 
5.5 
6 
6 
6 
6.5 
6.5 
6 
6.5 
6.5 
6 
6 
6 
6 
6.5 
6.5 
7 
5.5 • 
6 
6 
6 
6.5 
6.5 
7 
6 
6 
6 
6.5 Diamètre 
hors tout (') (en mm) 
504 
530 
536 
548 
566 
578 
594 
602 
614 
554 
562 
574 
590 
604 
610 
620 
630 
642 
670 
600 
616 
630 
638 
652 
664 
688 
654 
662 
672 
684 Grosseur du 
boudin (') (en mm) 
167 
167 
178 
188 
198 
208 
218 
230 
235 
167 
178 
188 
198 
208 
215 
220 
231 
237 
260 
188 
198 
208 
216 
230 
236 
255 
208 
215 
226 
232 
(*) Données dimensionnelles applicables à certains pneumatiques existants. En ce qui concerne les nouvelles homologations, les 
dimensions calculées selon les dispositions des points 6.1.1.1 et 6.1.2.1 de l'annexe II. 
(') Tolérance: voir les points 6.1.4 et 6.1.5 de l'annexe II. 
N° C 95/120 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
Deuxième partie 
(PNEUMATIQUES AMÉRICAINS) 
TABLEAU I 
Pneumatiques à structure diagonale ou radiale-Séries alphanumériques «50», «60» et «70» 
Désignation (3) 
H50-14 
M50-14 
G50-15 
N50-15 
A60-13 
B60-13 
E60-14 
F60-14 
G60-14 
L60-14 
F60-15 
G60-15 
H60-15 
L60-15 
A70-13 
B70-13 
D70-14 
E70-14 
F70-14 
G70-14 
H70-14 
F70-15 
G70-15 
H70-15 
K70-15 
L70-15 Largeur de la jante 
de mesure (code) 
8.00 
9.00 
7.00 
9.00 
5.50 
6.00 
6.50 
7.00 
7.00 
8.00 
6.50 
7.00 
7.00 
7.00 
5.00 
5.50 
5.50 
5.50 
5.50 
6.00 
6.00 
6.00 
6.00 
6.00 
6.50 
6.50 Diamètre extérieur 
(en mm) 
644 
673 
647 
699 
571 
583 
629 
642 
655 
691 
659 
672 
688 
708 
592 
604 
643 
654 
666 
681 
698 
684 
697 
714 
728 
735 Diamètre extérieur 
maximal (2) 
(en mm) 
664 
695 
665 
721 
588 
601 
648 
663 
676 
714 
678 
697 
709 
731 
610 
623 
663 
675 
688 
704 
723 
705 
720 
737 
753 
759 Grosseur du 
boudin (') 
(en mm) 
288 
319 
263 
321 
199 
212 
231 
243 
250 
282 
234 
246 
255 
267 
180 
193 
199 
206 
211 
225 
231 
212 
220 
229 
239 
245 Facteur de 
dimension 
minimal (en mm) 
920 
978 
899 
1 007 
762 
786 
851 
875 
895 
961 
883 
908 
932 
963 
764 
788 
833 
850 
868 
894 
919 
886 
906 
931 
957 
967 
(') La grosseur boudin hors tout du pneumatique neuf peut dépasser la grosseur boudin indiquée ci-dessus de 7%. 
(2) Non compris les pneumatiques neige. 
(3) Lorsqu'il s'agit de pneumatiques à structure radiale, la lettre R figure dans la désignation (HR50-14). 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/121 
TABLEAU II 
Pneumatiques à structure diagonale ou radiale-Série alphanumérique«78» 
Désignation 
Diagonale 
A78-13 
B78-13 
C78-13 
D78-13 
B78-14 
C78-14 
D78-14 
E78-14 
F78-14 
G78-14 
H78-14 
A78-15 
E78-15 
F78-15 
G78-15 
H78-15 
J78-15 
L78-15 
N78-15 
Radiale 
BR78-13 
DR78-14 
ER78-14 
FR78-14 
GR78-14 
FR78-15 
GR78-15 
HR78-15 
JR78-15 
LR78-15 Largeur de la jante 
de mesure (code) 
4.50 
5.00 
5.00 
5.50 
4.50 
5.00 
5.00 
5.50 
5.50 
6.00 
6.00 
4.50 
5.00 
5.50 
5.50 
6.00 
6.00 
6.00 
7.00 
4.50 
5.00 
5.00 
5.50 
6.00 
5.50 
6.00 
6.00 
6.50 
6.50 Diamètre extérieur 
(en mm) 
596 
610 
621 
631 
627 
641 
648 
660 
673 
687 
705 
630 
677 
691 
703 
720 
729 
744 
766 
607 
645 
655 
668 
682 
684 
699 
716 
726 
739 Diamètre extérieur 
maximal (2) 
(en mm) 
614 
629 
642 
652 
646 
661 
668 
682 
695 
710 
729 
647 
697 
713 
726 
744 
754 
770 
793 
626 
665 
676 
690 
705 
706 
721 
739 
750 
764 Grosseur du 
boudin (') 
(en mm) 
168 
179 
184 
196 
167 
179 
187 
194 
201 
212 
221 
161 
187 
196 
204 
217 
221 
225 
249 
171 
183 
188 
199 
211 
196 
207 
215 
223 
229 Facteur de 
dimension 
minimal (en mm) 
755 
780 
797 
817 
788 
811 
826 
846 
865 
890 
916 
784 
855 
879 
898 
927 
940 
958 
1 003 
770 
819 
835 
858 
883 
871 
897 
921 
939 
957 
(1) La grosseur boudin hors tout du pneumatique neuf peut dépasser la grosseur boudin indiquée ci-dessus de 7%. 
(2) Non compris les pneumatiques neige. 
N° C 95/122 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
ANNEXE VI 
MÉTHODE DE MESURE DES COTES DES PNEUMATIQUES 
1.1. Monter le pneumatique sur la jante de mesure indiquée par le fabricant; le gonfler à une pression comprise entre 3,0 et 
3,5 bars. 
1.2. L'ajuster à la pression suivante: 
1.2.1. pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée: 1,7 bar, 
1.2.2. pour les pneumatiques à structure diagonale: 
Ply-rating 
4 
6 
8 Pression (bar) 
Catégorie de vitesse 
L, M, N 
1,7 
2,1 
2,5 P, Q, R, S 
2,0 
2,4 
2,8 T, U, H, V 
2,6 
3,0 
1.2.3. pour les pneumatiques normaux à structure radiale: 1,8 bar, 
1.2.4. pour les pneumatiques renforcés à structure radiale: 2,3 bar, 
1.2.5. pour les pneumatiques de secours à usage temporaire de type «T»: 4,2 bar. 
2. Conditionner le pneumatique monté sur sa jante à la température ambiante de la salle, pendant au moins 24 heures, 
sauf l'exception prévue au point 6.2.3 de l'annexe II. 
3. Ajuster la pression à la valeur spécifiée au point 1.2. 
4. Mesurer au moyen d'un compas, en tenant compte de l'épaisseur de nervures ou cordons de protection, la grosseur hors 
tout en six points régulièrement espacés; retenir comme grosseur hors tout la valeur maximale mesurée. 
5. Déterminer le diamètre extérieur en mesurant la circonférence maximale et en divisant cette valeur par n 
(3,1416). 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/123 
ANNEXE VU 
MODE OPÉRATOIRE DES ESSAIS DE PERFORMANCE CHARGE/VITESSE 
1. PRÉPARATION D'UN PNEUMATIQUE 
1.1. Monter un pneumatique neuf sur la jante d'essai indiquée par le fabricant. 
1.2. Le gonfler à la pression appropriée figurant au tableau ci-dessous: 
Catégorie de vitesse 
L, M, N 
P, Q, R, S 
T, U, H 
V Pneumatiques diago 
Ply-rating 
4 
2,3 
2,6 
2,8 
3,0 6 
2,7 
3,0 
3,2 
3,4 8 
3,0 
3,3 
3,5 
3,7 Pneumatiq 
normal 
2,4 
2,6 
2,8 
3,0 jes radiaux 
renforcé 
— 
3,0 
3,2 
— Pneumatiques 
ceintures-croisés 
normal 
— 
1,6 
2,8 
— 
Pneumatiques de secours à usage temporaire de type «T»: 4,2 bar. 
1.3. Le fabricant peut demander en le justifiant qu'il soit fait usage d'une pression de gonflage d'essai différente de celle 
figurant au point 1.2. Dans ce cas, le pneumatique est gonflé à cette pression. 
1.4. Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température du local d'essai pendant au moins trois heures. 
1.5. Ramener la pression du pneumatique à celle spécifiée aux points 1.2 ou 1.3. 
2. RÉALISATION DE L'ESSAI 
2.1. Monter l'ensemble pneumatique et roue sur un axe d'essai et l'appuyer sur la surface extérieure d'un volant lisse d'un 
diamètre de 1,70 m ± 1 % ou 2 m ±1 %. 
2.2. Appliquer à l'axe d'essai une charge égale à 80% de: 
2.2.1. la limite de charge maximale rapportée à l'indice de capacité de charges pour les pneumatiques avec symboles de vitesse 
L à H inclus, 
2.2.2. la limite de charge maximale liée à une vitesse maximale de 240 km/h pour les pneus avec symbole de vitesse «V» (voir 
le point 2.32.2 de l'annexe II). 
2.3. Pendant toute la durée de l'essai la pression du pneumatique n'est pas corrigée et la charge d'essai est maintenue 
constante. 
2.4. Pendant l'essai, la température dans le local d'essai doit être maintenue neutre 20 et 30 °C ou à une température plus 
élevée si le fabricant y consent. 
2.5. Effectuer l'essai d'une manière continue, selon les indications suivantes: 
2.5.1. temps pour passer de la vitesse 0 à la vitesse de départ de l'essai: 10 minutes, 
2.5.2. vitesse de départ de l'essai : vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique diminuée de 40 km / h dans le cas d'un 
volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 %, ou de 30 km/h dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 2 m 
± 1 %, 
N° C 95/124 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
2.5.3. échelonnement des paliers de vitesse: 10 km/h, 
2.5.4. durée de l'essai à chaque palier de vitesse, sauf le dernier: 10 minutes, 
2.5.5. durée de l'essai au dernier palier de vitesse: 20 minutes, 
2.5.6. vitesse maximale de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique, diminué de 10 km/h dans le cas 
d'un volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 %, ou non diminué dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre 
de 2 m ± 1%. 
3. MÉTHODES ÉQUIVALENTES D'ESSAIS 
Si une méthode autre que celle décrite au point 2 est utilisée, son équivalence doit être démontrée. 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/125 
ANNEXE VIII 
MODÈLE 
[Format maximal A4 (210 x 297 mm)] 
FICHE DE RECEPTION «CEE» 
(Pneumatique) 
Cachet de 
L'administration 
Communication concernant 
— la réception ( x ) 
— l'extension de la réception ( * ) 
— le refus de la réception (1 ) 
d'un type de pneumatique eu égard aux dispositions de la directive .../.. ./CEE, 
Réception «CEE» n°: Extension n°: 
SECTION I 
0.1. Marque (raison sociale): 
0.2. Type et dénomination commerciale (préciser les variantes éventuelles): 
0.3. Moyens d'identification du type figurant sur le pneumatique (a): 
0.5. Nom et adresse du fabricant: 
0.6. Nom et adresse du mandataire éventuel du fabricant: 
(]) Biffer les mentions inutiles. 
(a) Les moyens d'identification, lorsqu'ils sont utilisés, ne peuvent apparaître que sur les composants entrant dans le champ 
d'application de la directive particulière régissant la réception. 
Lorsque le mode d'identification du type comporte des caractères qui ne se rapportent pas à la description des types de 
pneumatiques visés par la présente fiche de renseignements, ces caractères sont remplacés, dans la documentation, par le signe 
«?» (exemple: ABC?? 123??). 
L'identification du type de pneumatique retenue doit comprendre au moins la désignation de la dimension, la catégorie 
d'utilisation, la catégorie de vitesse et l'indice de capacité de charge; elle doit indiquer si le pneumatique est de type tubeless 
et/ou renforcé. Pour tous ces pneumatiques, on peut en indiquer plus d'un, si cela s'avère utile. 
N° C 95/126 Journal officiel des Communautés européennes 12. 4. 90 
SECTION II 
1. Renseignements complémentaires: 
1.1. Détails de la marque d'homologation: 
2. Service technique chargé des essais: 
3. Date du procès-verbal d'essai: 
4. Numéro du procès-verbal d'essai: 
5. Motifs justifiant l'extension de la réception (le cas échéant): 
6. Observations éventuelles: 
7. Lieu: 
8. Date: 
9. Signature: 
10. La liste des pièces constitutives du dossier de réception qui sont conservées par le service administratif ayant 
effectué la réception, et qui peuvent être obtenues sur demande, figure en annexe. 
12. 4. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 95/127 
ANNEXE IX 
CONDITIONS DE MONTAGE DES PNEUMATIQUES SUR LES VÉHICULES 
L'équipement en pneumatiques d'un véhicule doit répondre aux exigences suivantes: 
1. Tous les pneumatiques qui équipent un véhicule doivent être identiques au regard du point 2.1.4. de l'annexe II à 
l'exception des pneumatiques de secours pour usage temporaire. De plus, les pneumatiques d'un même essieu 
doivent être du même type au sens des points 2.1.2 à 2.1.7 de l'annexe II. 
2. La charge minimale, comme défini au point 2.32 de l'annexe II doit être: 
2.1. dans le cas de l'équipement du véhicule avec des pneumatiques de même type: 
2.1.1. au moins égale à la moitié du poids maximal techniquement admissible, pour l'essieu le plus chargé, déclaré par le 
constructeur du véhicule, 
2.1.2. toutefois dans le cas d'essieux équipés de pneumatiques jumelés, la charge minimale du pneumatique doit être au 
moins égale à 0,27 fois le poids maximal techniquement admissible pour l'essieu le plus chargé déclaré par le 
constructeur du véhicule; 
2.2. dans le cas de l'équipement du véhicule avec deux dimensions différentes, au moins égale à la moitié du poids 
maximal techniquement admissible pour l'essieu considéré, déclaré par le constructeur du véhicule. 
3. La vitesse maximale, comme précisée au point 2.30 de l'annexe II doit, pour les pneumatiques (du type routier), 
être au moins égale à la vitesse maximale par construction du véhicule. 
3.1. Pour les pneumatiques de secours à usage temporaire la vitesse par construction doit être au moins égale à 
120 km/h (symbole catégorie de vitesse: L). 
4. Le pneumatique équipant la roue de secours d'un véhicule, si elle est prévue, doit être identique à l'un des 
pneumatiques montés sur le véhicule ou bien doit être de type T ou de type normal: pneumatique de rechange à 
utilisation temporaire adapté à l'utilisation sur le véhicule concerné.