Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

(2021/C 514/05)

La présente publication confère un droit d’opposition à la demande de modification, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1) dans un délai de trois mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION NON MINEURE CONCERNANT LE CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE OU D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE

Demande d’approbation d’une modification conformément à l’article 53, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

«Carne de Ávila»

No UE: PGI-ES-0093-AM02 – 12 décembre 2019

AOP ( )IGP (X)

1. Groupement demandeur et intérêt légitime

Conseil régulateur de l’indication géographique protégée «Carne de Ávila» Padre Tenaguillo 8 05004 Ávila Espagne

Tél. +34 920 35 22 28

Courriel: consejoregulador@carnedeavila.org

Le conseil régulateur est officiellement reconnu en tant qu’organisme de gestion de l’IGP «Carne de Ávila» conformément à la première disposition additionnelle de la Ley 6/2015, de 12 de mayo, de denominaciones de origen e indicaciones geográficas protegidas de ámbito territorial supraautonómico (loi 6/2015 du 12 mai 2015 sur les appellations d’origine et les indications géographiques protégées, à portée territoriale supra-autonome), et l’une de ses fonctions spécifiques consiste à proposer les modifications à apporter au cahier des charges.

2. État membre ou pays tiers

Espagne

3. Rubrique du cahier des charges faisant l’objet de la/des modification(s)

☐ Dénomination du produit

☒ Désignation du produit

☒ Aire géographique

☒ Preuve de l’origine

☒ Méthode de production

☐ Lien

☒ Étiquetage

☒ Autres (structure de contrôle, exigences nationales)

4. Type de modification(s)

☒ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

☐ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée, pour laquelle un document unique (ou équivalent) n’a pas été publié, ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012.

5. Modification(s)

5.1. Désignation du produit

Dans la section B) Description du produit du cahier des charges et la section 3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1 du document unique, la référence au système SEUROP est corrigée.

Le paragraphe qui contenait cette référence indiquait ce qui suit:

«Les carcasses susceptibles de bénéficier de l’IGP doivent figurer dans le classement européen dans une classe de conformation comprise entre O et U+ et présenter un degré d’engraissement compris entre 2 et 4.»

est remplacé par:

«Les carcasses susceptibles de bénéficier de l’IGP doivent figurer dans le classement européen dans une classe de conformation comprise entre U+ et O et présenter un degré d’engraissement compris entre 2 et 4.»

En outre, une ligne correspondant à la lettre S a été ajoutée au tableau figurant dans la section 3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1 du document unique.

Le tableau se présentait comme suit:

Classe d’état d’engraissement 1 1+ 2- 2 2+ 3- 3 3+ 4- 4 4+ 5- 5 Conformation E U+ X X X X X X X U X X X X X X X U- X X X X X X X R+ X X X X X X X R X X X X X X X R- X X X X X X X O+ X X X X X X X O X X X X X X X O- P+ P P-

Le tableau modifié est le suivant:

Classe d’état d’engraissement 1 1+ 2- 2 2+ 3- 3 3+ 4- 4 4+ 5- 5 Conformation S E U+ X X X X X X X U X X X X X X X U- X X X X X X X R+ X X X X X X X R X X X X X X X R- X X X X X X X O+ X X X X X X X O X X X X X X X O- P+ P P-

Justification de la modification de la description du produit

La modification de la description du produit proposée vise à assurer la cohérence effective avec la nomenclature du système SEUROP de classement des viandes de gros bovins.

5.2. Aire géographique

La section «C) Aire géographique» du cahier des charges et le point 4 «Brève définition de l’aire géographique» du document unique ont été modifiés en ce qui concerne l’aire de production, qui a été étendue afin d’inclure les territoires indiqués ci-après.

Le paragraphe correspondant à la Communauté autonome d’Andalousie indiquait ce qui suit:

Communauté autonome d’Andalousie:

Huelva: Sierra

Jaén: Sierra Morena

Séville: Sierra Norte

Les régions de Los Pedroches, La Sierra et Campiña Baja, toutes situées dans la province de Cordoue, sont ajoutées, ce qui donne le paragraphe suivant:

Communauté autonome d’Andalousie:

Cordoue: Los Pedroches, La Sierra et Campiña Baja.

Huelva: Sierra

Jaén: Sierra Morena

Séville: Sierra Norte

Le paragraphe correspondant à la Communauté autonome de Castille-La Manche indiquait ce qui suit:

Communauté autonome de Castille-La Manche:

Ciudad Real: Montes Norte, Campo de Calatrava, Montes Sur et Pastos

Tolède: Talavera, Torrijos, Sagra-Toledo, La Jara, Montes de Navahermosa et Monte de los Yébenes

Toutes les régions de la province de Guadalajara sont ajoutées, ce qui donne le paragraphe suivant:

Communauté autonome de Castille-La Manche:

Ciudad Real: Montes Norte, Campo de Calatrava, Montes Sur et Pastos

Guadalajara: toutes les régions

Tolède: Talavera, Torrijos, Sagra-Toledo, La Jara, Montes de Navahermosa et Monte de los Yébenes

Le paragraphe correspondant à la Communauté autonome de Castille-Leon indiquait ce qui suit:

Communauté autonome de Castille-Leon:

Avila: toutes les régions

Burgos: Demanda

León: La Montaña de Riaño

Palencia: Guardo et Cervera

Salamanque: toutes les régions

Ségovie: toutes les régions

Soria: Pinares

Valladolid: Centro, Sur et Sureste

Zamora: Sayago

La région de Sahagún dans la province de León et la région de Duero Bajo dans la province de Zamora sont ajoutées, ce qui donne le paragraphe suivant:

Communauté autonome de Castille-Leon:

Avila: toutes les régions

Burgos: Demanda

León: La Montaña de Riaño et Sahagún

Palencia: Guardo et Cervera

Salamanque: toutes les régions

Ségovie: toutes les régions

Soria: Pinares

Valladolid: Centro, Sur et Sureste

Zamora: Sayago et Duero Bajo

Le paragraphe correspondant à la Communauté autonome d’Estrémadure, indiquait ce qui suit:

Communauté autonome d’Estrémadure:

Cáceres: toutes les régions

Badajoz: Alburquerque, Mérida, Don Benito, Puebla Alcocer, Herrera Duque, Badajoz, Almendralejo, Olivenza, Jerez de los Caballeros et Llerena

La région de Castuera y Azuaga est ajoutée dans la province de Badajoz, de sorte que toutes les régions de cette province sont incluses, ce qui donne le paragraphe suivant:

Communauté autonome d’Estrémadure:

Cáceres: toutes les régions

Badajoz: toutes les régions

Justification de la modification de l’aire de production:

L’aire de production a été élargie pour inclure toutes les régions agricoles de la province de Guadalajara, les régions de Pedroches, La Sierra et Campiña Baja dans la province de Cordoue, la région de Sahagún dans la province de León, la région de Duero Bajo dans la province de Zamora et les régions de Castuera et Azuaga dans la province de Badajoz.

La modification est justifiée par les caractéristiques communes des régions ajoutées par rapport à celles qui composent déjà l’aire de production définie dans le cahier des charges. À cette fin, l’étude intitulée Estudio justificativo conducente a la modificación del Pliego de Condiciones vigente de la Indicación Geográfica Protegida «Carne de Ávila (étude justificative de la modification du cahier des charges actuel de l’indication géographique protégée “Carne de Ávila”), élaborée par la Universidad Católica de Ávila, est mise à la disposition de l’autorité compétente.

Ainsi, le milieu physique et le climat des régions qui font l’objet de la présente modification présentent de grandes similitudes avec le relief, les caractéristiques édaphiques et les conditions climatiques des régions qui sont déjà admises dans l’aire de production.

De même, les usages du sol et la végétation sont similaires. La génétique, l’alimentation, la densité d’élevage et la gestion de la reproduction utilisées dans les exploitations d’élevage de la race Avileña-Negra Ibérica, situées dans les régions ajoutées, répondent à toutes les conditions du cahier des charges.

De plus, puisque les nouvelles régions sont situées à proximité des régions actuellement enregistrées et sont très similaires sur le plan de l’environnement, du climat et de la végétation, l’approbation de cette modification de l’aire de production pour l’IGP ne consisterait qu’à étendre sa limite géographique afin d’inclure les régions qui sont adjacentes au territoire appartenant déjà à l’aire de production de l’IGP “Carne de Ávila”, ou même, dans certains cas, enclavées dans celui-ci.

En ce qui concerne l’inclusion de toutes les régions qui composent la province de Guadalajara, il convient de noter que cette dernière est limitrophe de Ségovie, Madrid et Teruel, provinces qui sont incluses dans l’aire de production actuelle. Guadalajara partage sa géographie avec ces provinces, sur les hauts plateaux du centre de la péninsule ibérique. De plus, elle est reliée à Ségovie, Madrid et Teruel par le système ibérique central, ce qui fait qu’elle a le même climat, typique du plateau central, et une végétation variée (chênes verts, genévriers sabines, pins, rouvres et hêtres dans une moindre mesure).

La province de Cordoue est bordée par des provinces déjà incluses dans l’aire géographique définie dans le cahier des charges: Séville et Badajoz à l’ouest et Badajoz et Ciudad Real au nord. La province de Cordoue est divisée en trois zones géographiques: la Sierra Morena au nord, la vallée du Guadalquivir au centre et le système subbétique au sud. L’aire de production à inclure comprend les régions de Los Pedroches, La Sierra et Campiña Baja, zone limitrophe des provinces de Séville, Badajoz et Ciudad Real, qui font partie de l’aire de production définie dans le cahier des charges.

L’étude justificative susmentionnée montre que les zones ajoutées présentent des facteurs naturels identiques à ceux de l’aire géographique initialement définie dans le cahier des charges, de sorte que la modification apportée à celui-ci n’altère pas l’homogénéité ni la continuité de l’aire initiale. Dans une large mesure, ces caractéristiques communes sont marquées par la grande proximité géographique entre les régions incluses dans cette modification et celles qui composent actuellement l’aire de production.

Les provinces incluses dans la modification proposée présentent des terrains variés: plaines de plateaux, vastes vallées et zones montagneuses. Le paysage de la zone de production actuelle étant inégal – vallées d’altitude, combes étroites, pics dentelés, pentes raides et larges plateaux, ainsi que zones de dehesa (système agro-sylvo-pastoral dans lequel les animaux sont élevés de manière extensive sur des terres pauvres ou non agricoles) sur lesquelles le terrain est plus régulier – on constate une grande similitude entre toutes ces provinces.

Dans la région de Duero Bajo, les sols de type xerochrept sont majoritaires et leur texture est fragio-sablonneuse, ce qui met en évidence la présence de grès et de conglomérats, ainsi que de matériaux détritiques. Dans les régions qui composent la province de Guadalajara, les sols prédominants sont de type xerochrept et xerumbrept. Les sols xerumbrept ont une texture fragio-argilique et sont caractérisés par des couvertures et des plis calcaires. Les sols des régions qui composent la province de Cordoue sont principalement de type xerochrept, palexeralf et, à certains endroits, chromoxerert.

Étant donné la prédominance des sols xerochrept et xerumbrept, et dans une moindre mesure des sols haploxeralf et palexeralf dans l’aire géographique actuelle, les caractéristiques du sol et du substrat géologique sont très similaires.

Les nouveaux territoires présentent également le même type de végétation que ceux qui existent dans l’aire géographique actuelle de l’IGP: terrains broussailleux comptant taillis de chênes, ciste à gomme, genêt, thym et Genista florida; dehesas abritant chênes, genévriers et chênes verts; et zones de montagne dominées par le pin.

En ce qui concerne le climat dans ces territoires, les types méditerranéen tempéré et méditerranéen tempéré frais prédominent. La région de Guadalajara présente le climat typique du plateau central (étés longs, secs et chauds; hivers longs et rigoureux; printemps et automnes courts et doux), précipitations annuelles de 700 à 900 millimètres et végétation variée (chêne, genévriers, pins et quelques hêtres). Cordoue et ses régions ont un climat méditerranéen continental caractérisé par des hivers doux et des étés très chauds, avec des précipitations annuelles comprises entre 600 et 750 mm, qui se concentrent d’octobre à avril.

Ces conditions coïncident avec les dispositions du cahier des charges et sont marquées par le système d’exploitation, qui comprend la transhumance et/ou le système extensif. Ainsi, le climat est fortement contrasté en raison de la grande propagation de la race, de son implantation et de la transhumance. Le bétail pâture dans les dehesas, les vallées et les montagnes. Sur les hautes terres, les étés sont frais et les hivers très froids, avec des gelées sévères. Au contraire, les zones de pâturages boisés connaissent des étés habituellement très chauds et secs et des hivers doux.

En ce qui concerne la race, le cahier des charges prévoit que les bovins soient de la race Avileña-Negra Ibérica et qu’ils proviennent du premier croisement entre des vaches reproductrices de la race Avileña-Negra Ibérica et des mâles des races Charolaise et Limousine (inscrites au “Catálogo Español de Razas Integradas”).

À cet égard, tant du point de vue historique que du point de vue de la production, l’aire géographique à inclure préserve l’homogénéité de l’aire définie à l’origine et, conformément à l’étude justificative susmentionnée, la race Avileña-Negra Ibérica est traditionnellement présente dans ces provinces, où son élevage perdure depuis des siècles.

En outre, dans le cas des animaux de la race Avileña-Negra Ibérica, l’identification englobe également celle figurant dans le livre généalogique, qui est attribuée à l’animal dès sa naissance dans l’exploitation. Dans les régions à inclure, les vaches reproductrices ont été qualifiées sur le plan morphologique et sont inscrites dans le livre généalogique de la race bovine Avileña-Negra Ibérica. Il en va de même pour les mâles de cette race utilisés pour maintenir le troupeau de vaches reproductrices.

En ce qui concerne les pratiques d’exploitation des reproductrices de la race Avileña-Negra Ibérica, elles correspondent aux techniques et usages en matière d’utilisation des ressources naturelles dans le cadre d’un régime d’élevage extensif ou transhumant, de protection de l’environnement et de bien-être animal.

Il s’agit de systèmes de production en libre parcours à faible charge en bétail, la charge moyenne étant comprise entre 0,2 et 0,4 UGB/ha, mis en place dans des zones où cette race est traditionnellement menée en pâturage. Selon les études réalisées, un système de production extensif avec exploitation des ressources naturelles est utilisé dans la zone à inclure, où les charges en bétail sont par ailleurs inférieures à l’indicateur maximal de 0,4 UGB/hectare.

La gestion de la reproduction effectuée dans les exploitations des régions à inclure est conforme au système de production bovine décrit dans le cahier des charges et se caractérise par la monte naturelle.

En définitive, l’aire géographique délimitée dans la version actuelle du cahier des charges s’élève à 12 172 491 hectares. La modification demandée entraînerait une augmentation de 20 % de cette surface, soit 2 543 196 hectares de plus.

Cette augmentation de l’aire de production se répercutera sur la production. L’estimation de la production, fondée sur les exploitations existantes dans les zones à inclure dans le cahier des charges, s’élève à 19 %, ce qui équivaudrait à 900 animaux par an environ, sachant que la production était de 4 700 carcasses en 2018.

Ce calcul, effectué par les auteurs de l’étude justificative susmentionnée, repose sur les bases de données géographiques et cartographiques mises à la disposition du public par le ministère de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation.

Les raisons justifiant l’extension de l’aire géographique à ce stade consistent à considérer l’ensemble de la zone traditionnelle dans laquelle est présente la race Avileña-Negra Ibérica en Espagne, en tenant compte du fait que cette race est à la base du produit “Carne de Ávila”, qu’elle crée le lien et la relation entre l’aire géographique et la qualité, les caractéristiques, la réputation ou d’autres caractéristiques du produit et que les facteurs de l’aire géographique sur lesquels repose le lien sont équivalents dans l’aire dont l’extension est demandée et que le système de production de la race y est identique.

5.3. Preuve de l’origine

1. La section “D) Éléments prouvant que le produit est originaire de la zone” du cahier des charges est modifiée, dans laquelle il était indiqué au point 2: “Tous les bovins appartenant à un élevage enregistré dans les registres de l’IGP sont identifiés individuellement. L’identification est celle qui est officiellement établie selon la législation en vigueur. En outre, dans le cas des animaux de la race Avileña-Negra Ibérica, l’identification comprend également celle du livre généalogique, qui est attribuée à l’animal dès sa naissance dans l’exploitation et qui est constituée d’un sigle indiquant l’exploitation d’origine ainsi qu’un numéro, dont les deux premiers chiffres sont les deux derniers de l’année de naissance de l’animal, le reste des chiffres correspondant à son ordre de naissance dans l’exploitation cette année-là, et du logo de l’IGP.” Il est ajouté à ce paragraphe une indication de la corrélation nécessaire entre l’identification officielle et celle du livre généalogique, comme suit: “Tous les bovins appartenant à un élevage enregistré dans les registres de l’IGP sont identifiés individuellement. L’identification est celle qui est officiellement établie selon la législation en vigueur. Les animaux de la race Avileña-Negra Ibérica sont également enregistrés dans le livre généalogique avec l’identification qui est attribuée à l’animal dès sa naissance dans l’exploitation et qui est constituée d’un sigle indiquant l’exploitation d’origine ainsi qu’un numéro, dont les deux premiers chiffres sont les deux derniers de l’année de naissance de l’animal, le reste des chiffres correspondant à son ordre de naissance dans l’exploitation cette année-là. Une corrélation est établie entre l’identification officielle et celle du livre généalogique.” Justification de la modification de la preuve de l’origine: La modification vise à clarifier la formulation du paragraphe en question. La référence à la corrélation nécessaire entre l’identification officielle et celle du livre généalogique constitue une disposition relative au contrôle, qui facilite les vérifications à effectuer et la réalisation des contrôles prévus.

2. La section “D) Éléments prouvant que le produit est originaire de la zone” du cahier des charges est modifiée, par l’ajout au point 3 du paragraphe suivant: “Les carcasses qui répondent aux critères du cahier des charges doivent être marquées de manière à pouvoir être identifiées à tout moment pendant l’abattage. À l’abattoir, les carcasses que l’opérateur considère comme admissibles à l’indication géographique protégée sont marquées, après vérification de la qualification effectuée et de la conformation, de l’état d’engraissement et de la couleur de la carcasse, conformément au présent cahier des charges.” Justification de la modification de la rubrique“preuve de l’origine”: La modification vise à clarifier la formulation du paragraphe en question. Le paragraphe ajouté constitue une disposition concernant les contrôles et les vérifications effectués dans l’abattoir, qui facilite la réalisation des contrôles appropriés en indiquant les éléments à vérifier dans le marquage de l’animal.

5.4. Méthode de production

1. La section “E) Méthode d’obtention” du cahier des charges est modifiée par la suppression du point 7 relatif aux accords de coopération, qui prévoyait ce qui suit: “Accords de coopération. Des accords de coopération sont établis entre l’IGP et les points de vente afin de garantir l’origine et la qualité des viandes commercialisées sous la dénomination ‘Carne de Ávila’.” Justification de la modification de la rubrique“méthode de production”: La modification vise à clarifier la formulation du paragraphe en question. Le paragraphe supprimé ne constitue pas une disposition concernant les informations techniques sur la méthode de production, l’étiquetage et/ou le conditionnement du produit, par conséquent il ne doit pas faire partie de cette section du cahier des charges. La signature d’accords de coopération est en fait plus étroitement liée aux fonctions de promotion et de défense du produit protégé qui sont confiées au Conseil régulateur de l’IGP “Carne de Ávila” en vertu de l’article 16, paragraphe 1, de la “Ley 6/2015 de Denominaciones de Origen e Indicaciones Geográficas Protegidas de ámbito territorial supraautonómico”. En outre, le paragraphe supprimé pouvait être interprété comme une disposition obligatoire et constituer ainsi une restriction inutile. En conséquence, la suppression de ce paragraphe entraîne l’élimination d’informations considérées comme non pertinentes du point de vue de la méthode de production, de l’étiquetage et/ou du conditionnement du produit tels que définis dans le cahier des charges, ces éléments restant inchangés.

2. Le texte suivant a été ajouté au point 6 de la section “E) Méthode de production” du cahier des charges: “Les opérateurs qui découpent, conditionnent et étiquettent le produit pour le consommateur final sont contrôlés afin de garantir l’origine et la qualité de la viande protégée ainsi que l’utilisation correcte de la marque de conformité.” Justification de la modification de la rubrique“méthode de production”: La modification vise à rendre plus claire la formulation du paragraphe en question. Le nouveau paragraphe constitue une disposition concernant l’étiquetage et/ou le conditionnement du produit, qui apporte des informations plus précises eu égard aux opérateurs concernés et qui facilite le contrôle de ces opérations.

5.5. Structure de contrôle

La section “G) Structure de contrôle” du cahier des charges est modifiée, en particulier le paragraphe suivant:

Dirección General de Industria Alimentaria Ministerio de Agricultura, Alimentación y Medio Ambiente. Paseo Infanta Isabel, 1 28014 Madrid

Tél. +34 91 3475361/8477; Fax +34 91 3475700

Courriel: dgia@magrama.es

La direction générale de l’industrie alimentaire, par l’intermédiaire de la sous-direction générale de la qualité différenciée et de l’agriculture biologique, est chargée de contrôler le respect du cahier des charges, conformément au “système de contrôle de la qualité différenciée des produits agroalimentaires non viticoles liée à l’origine géographique et aux spécialités traditionnelles garanties” qui fait partie du plan national de contrôle de la chaîne alimentaire pour la période 2011-2015, dans le cadre des compétences de l’Administration générale de l’État, ainsi que l’application du régime de sanctions énoncé au titre III de la Ley 24/2003, de 10 de julio, de la Viña y del Vino (loi 24/2003 du 10 juillet 2003 relative à la vigne et au vin).»

Les informations relatives à la structure de contrôle, y compris le site internet de l’organisme doté de cette compétence et ses coordonnées, sont modifiées pour être adaptées à la structure actuelle de l’autorité compétente, la section étant désormais libellée comme suit:

«L’IGP “Carne de Ávila” relève de la compétence de la direction générale de l’industrie alimentaire, par l’intermédiaire de la sous-direction générale de la qualité différenciée et de l’agriculture biologique, et le contrôle du respect du cahier des charges est effectué par:

Agencia de Información y Control Alimentarios Paseo Infanta Mercedes, 31 5a planta 28020 Madrid»

Justification de la modification de la rubrique«structure de contrôle»

La raison de cette modification est que la version précédente du cahier des charges mentionnait une loi nationale devenue obsolète et inappropriée aux fins de la section modifiée. Ce texte est supprimé et remplacé par les données de l’organisme de contrôle qui vérifie le respect du cahier des charges conformément aux dispositions de l’article 37, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires.

5.6. Étiquetage

1. Dans la section «H) Étiquetage» du cahier des charges et dans la section «3.6 Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence» du document unique, l’alinéa suivant, qui figure au troisième point de ces sections, est modifié: «de contre-étiquettes émises par le Conseil régulateur, qui sont ajoutées dans les cas où la pièce est expédiée en portions; ces contre-étiquettes portent les mêmes informations que celles qui figurent sur la carcasse;» L’alinéa en question est modifié comme suit: «de contre-étiquettes numérotées émises par le Conseil régulateur, qui sont ajoutées dans les cas où la pièce est expédiée en portions et qui permettent d’effectuer le contrôle de la traçabilité;» Justification de la modification de la rubrique étiquetage La modification est nécessaire pour adapter le point 3 à la réglementation spécifique et à la pratique actuelle. La version précédente du cahier des charges et du document unique indiquait les informations devant figurer dans celui-ci, qui devaient être les mêmes que celles figurant sur l’étiquette, ce qui pose des problèmes compte tenu des nouvelles pratiques de vente des produits en portions. La nouvelle formulation facilite l’application des dispositions de la section et l’adapte à la réglementation nationale spécifique, ce qui permet de relier le produit en portions au lot correspondant et, dans tous les cas, de contrôler la traçabilité du produit. Il a donc été jugé opportun de modifier ce point, en le formulant plus simplement pour faciliter son application et, dans tous les cas, le contrôle de la traçabilité du produit.

2. Dans la section «3.6 Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence» du document unique, les mentions de l’étiquetage figurant au point 4 de la section «H) Étiquetage» du cahier des charges ont été incluses. Avant la modification, le paragraphe était formulé comme suit: «des étiquettes “Carne de Ávila” qui, outre les mentions obligatoires, contiennent au moins les informations suivantes: identification par le Conseil régulateur, identification officielle, date d’abattage, numéro de carcasse, logotype du Conseil régulateur, logotype européen de l’IGP et code-barres.» Le paragraphe est modifié comme suit: «des étiquettes “Carne de Ávila” qui, outre les mentions obligatoires, contiennent au moins les informations suivantes: numéro de référence, identification par le Conseil régulateur, identification officielle, description de la pièce, date d’abattage, origine, numéro d’autorisation, lieu de découpe, numéro de carcasse, logotype du Conseil régulateur Carne de Ávila, logotype européen de l’IGP, code-barres et dénomination de vente (ternera, añojo, novillo).» Justification de la modification de la rubrique étiquetage Cette modification vise à rendre plus cohérente la formulation de la section en question dans le cahier des charges et le document unique, afin qu’ils contiennent la même liste d’informations à faire figurer sur l’étiquette.

5.7. Exigences nationales

La liste d’actes législatifs suivante, qui figurait à la section «I) Exigences nationales» du cahier des charges, est supprimée:

Ley 25/1970, de 2 de diciembre, Estatuto de la Viña, del Vino y de los Alcoholes.

Orden de 20 de abril de 1988 por la que se reconoce con carácter provisional la Denominación Específica «Carne de Avila».

Orden de 4 de diciembre de 1990, por la que se aprueba el Reglamento de la Denominación Específica «Carne de Avila» y su Consejo Regulador.

Orden de 10 de noviembre de 1993, por la que se modifica la Orden de 4 de diciembre de 1990 en la que se aprueba el Reglamento de la Denominación Específica «Carne de Avila».

Resolución de 27 de abril de 2011, de la Dirección General de Industria y Mercados Alimentarios, por la que se modifica el pliego de condiciones de la Indicación Geográfica Protegida «Carne de Ávila».

Ley 6/2015, de 12 de mayo de 2015, de Denominaciones de Origen e Indicaciones Geográficas Protegidas de ámbito territorial supraautonómico.»

Justification de la modification des exigences nationales

La raison de la suppression de toutes les références législatives susmentionnées est que la plupart d’entre elles ont été modifiées et/ou abrogées, et sont donc devenues obsolètes. En outre, concernant la réglementation générale et considérant le caractère potestatif du paragraphe relatif aux exigences législatives nationales de conformité avec le «règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires», nous avons considéré qu’il convenait de supprimer ce contenu.

DOCUMENT UNIQUE

«Carne de Ávila»

No UE: PGI-ES-0093-AM02 – 12 décembre 2019

AOP( )IGP (X)

1. Dénomination(s) [de l’AOP ou de l’IGP]

«Carne de Ávila»

2. État membre ou pays tiers

Espagne

3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1. Type de produit

Classe 1.1. Viande (et abats) frais

3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1

Le bétail apte à la production de viande protégée par l’IGP «Carne de Ávila» appartient à la race Avileña-Negra Ibérica ou est issu du premier croisement entre des reproductrices de cette race et des mâles des races Charolaise et Limousine (inscrites au Catálogo Español de Razas Integradas).

On distingue plusieurs catégories d’animaux selon leur âge:

Ternera (veau): animal destiné à l’abattage à l’âge maximal de 12 mois et qui est resté sous la mère pour une durée minimale de 5 mois;

Añojo (jeune bovin de boucherie): animal sevré, âgé d’au moins 5 mois, destiné à l’abattage à un âge supérieur à 12 mois et inférieur ou égal à 24 mois;

Novillo (taurillon): animal destiné à l’abattage à un âge supérieur à 24 mois et inférieur ou égal à 48 mois.

«Les carcasses susceptibles de bénéficier de l’IGP doivent figurer dans le classement européen dans une classe de conformation comprise entre U+ et O et présenter un degré d’engraissement compris entre 2 et 4.»

Classe d’état d’engraissement 1 1+ 2- 2 2+ 3- 3 3+ 4- 4 4+ 5- 5 Conformation S E U+ X X X X X X X U X X X X X X X U- X X X X X X X R+ X X X X X X X R X X X X X X X R- X X X X X X X O+ X X X X X X X O X X X X X X X O- P+ P P-

La viande provenant de ces animaux est de consistance ferme au toucher, légèrement humide et de texture fine. Sa couleur est brillante et va du rouge clair au rouge pourpre. Elle contient une graisse de couleur blanc à crème.

La période minimale de maturation de la viande «Carne de Ávila» est de 4 jours.

3.3. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)

Système de production en élevage extensif et/ou transhumance avec exploitation des ressources pâturables et sylvicoles (glands, brouts). La transhumance est un mode de production ancestral qui consiste à tirer parti des ressources naturelles disponibles et implique le déplacement du bétail entre divers lieux selon les saisons, ce qui offre diversité et complémentarité: pâturages d’altitude durant l’été et en automne, prairies boisées de chênes verts et de chênes-lièges en hiver et au printemps (ces prairies sont appelées dehesas et correspondent à un système agro-sylvo-pastoral dans lequel les animaux sont élevés de manière extensive sur des terres pauvres ou non agricoles). Il s’agit de systèmes de production en libre parcours à faible charge en bétail, la charge moyenne étant comprise entre 0,2 et 0,4 UGB/ha, mis en place dans des zones où cette race est traditionnellement menée en pâturage, et dont l’exploitation serait autrement très difficile. En période de pénurie, le bétail reçoit des compléments alimentaires qui contiennent des céréales, des protéagineux et d’autres matières premières, toujours d’origine végétale, ainsi que les minéraux et les vitamines nécessaires.

3.4. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

L’aire géographique décrite au point 4 correspond à l’aire où les animaux destinés à l’abattage naissent, sont élevés et engraissés, dans des exploitations pratiquant l’élevage extensif des mères reproductrices.

3.5. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence

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3.6. Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence

Afin d’assurer l’identification et la traçabilité de la carcasse, des pièces et des portions, chaque carcasse protégée par l’IGP porte un ensemble d’étiquettes. Il s’agit:

1) des étiquettes de carcasse, qui contiennent les informations détaillées ci-après à l’exclusion du type de pièce;

2) des étiquettes de pièces, qui contiennent l’information requise, ainsi que le type de pièce (jarret avant, pièce ronde, etc.);

3) de contre-étiquettes numérotées émises par le Conseil régulateur, qui sont ajoutées dans les cas où la pièce est expédiée en portions et qui permettent d’effectuer le contrôle de la traçabilité;

4) «des étiquettes “Carne de Ávila” qui, outre les mentions obligatoires, contiennent au moins les informations suivantes: numéro de référence, identification par le Conseil régulateur, identification officielle, description de la pièce, date d’abattage, origine, numéro d’autorisation, lieu de découpe, numéro de carcasse, logotype du Conseil régulateur Carne de Ávila, logotype européen de l’IGP, code-barres et dénomination de vente [ternera (veau), añojo (jeune bovin de boucherie), novillo (taurillon)].»

4. Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

L’aire de production de la race Avileña-Negra Ibérica se compose des régions agricoles mentionnées ci-dessous (groupées par provinces et communautés autonomes):

Communauté autonome d’Andalousie:

Cordoue: Los Pedroches, La Sierra et Campiña Baja.

Huelva: Sierra

Jaén: Sierra Morena

Séville: Sierra Norte

Communauté autonome d’Aragon:

Teruel: Serranía de Albarracín et Maestrazgo.

Communauté autonome de Castille-La Manche:

Ciudad Real: Montes Norte, Campo de Calatrava, Montes Sur et Pastos

Guadalajara: toutes les régions

Tolède: Talavera, Torrijos, Sagra-Toledo, La Jara, Montes de Navahermosa et Monte de los Yébenes

Communauté autonome de Castille-Leon:

Avila: toutes les régions

Burgos: Demanda

León: La Montaña de Riaño et Sahagún

Palencia: Guardo et Cervera

Salamanque: toutes les régions

Ségovie: toutes les régions

Soria: Pinares

Valladolid: Centro, Sur et Sureste

Zamora: Sayago et Duero Bajo

Communauté autonome d’Estrémadure:

Cáceres: toutes les régions

Badajoz: toutes les régions

Communauté autonome de La Rioja: toutes les régions

Communauté autonome de Madrid:

Lozoya-Somosierra, Guadarrama, zone métropolitaine de Madrid, partie sud-ouest.

L’aire de production se compose des régions agricoles mentionnées ci-dessous (groupées par provinces et communautés autonomes):

Communauté autonome de Castille-Leon:

Avila: toutes les régions

Salamanque: toutes les régions

Ségovie: toutes les régions

Valladolid: Centro, Sur et Sureste

Communauté autonome de Castille-La Manche:

Tolède: Talavera et Sagra-Toledo

Communauté autonome d’Estrémadure:

Cáceres: Cáceres, Trujillo, Brozas, Valencia de Alcántara, Plasencia et Hervás

Badajoz: Mérida, Badajoz et Olivenza

Communauté autonome de Madrid:

Lozoya-Somosierra, Guadarrama, zone métropolitaine de Madrid, partie sud-ouest.

5. Lien avec l’aire géographique

5.1. Spécificités de l’aire géographique

a) Paysages

Le relief se caractérise, dans les zones de montagne, par un terrain de topographie accidentée et d’orographie complexe, qui englobe vallées d’altitude, combes étroites, pentes raides et plateaux étendus qui s’ouvrent parfois sur des zones fortement exposées aux bourrasques. Les zones de pâturages boisés consistent en une vaste plaine située à une altitude variable, entre 300 et 1 200 mètres au-dessus du niveau de la mer, avec des reliefs peu marqués.

b) Climat

Climat fortement contrasté en raison de la grande propagation de la race, de son implantation et de la transhumance. Le bétail pâture dans les dehesas, les vallées et les montagnes. Sur les hautes terres, les étés sont frais et les hivers très froids, avec des gelées sévères. Au contraire, les zones de pâturages boisés connaissent des étés habituellement très chauds et secs et des hivers doux.

c) Flore

L’élevage de la race Avileña-Negra Ibérica est lié à l’exploitation de pâturages dans lesquels prédominent les zones d’herbages, de culture, de maquis et de bois.

Des prairies de pacage et des prés mixtes de pacage et de labour jouxtent des taillis. Les chênes et les genévriers sont très présents sur ces prairies de pacage, qui abritent quelques arbres et des pâturages extensifs. Les prés mixtes sont des zones plantées de chênes verts et rouvres et d’herbages, sur lesquelles le bétail dispose des ressources offertes par les arbres (notamment des glands et des brouts) et de chaumes.

En montagne, ce sont les pinèdes qui prédominent. La nécessité de faire transhumer le bétail vient de ce qu’elles sont couvertes de neige une partie de l’année.

5.2. Spécificité du produit

Les caractéristiques de la viande protégée par l’IGP «Carne de Ávila» sont les suivantes:

La viande provenant de ces animaux est de consistance ferme au toucher, légèrement humide et de texture fine. Sa couleur est brillante et va du rouge clair au rouge pourpre. Elle contient une graisse de couleur blanc à crème et est globalement très appréciée pour sa tendreté et pour sa saveur intense et de qualité.

5.3. Lien causal entre l’aire géographique et la qualité ou les caractéristiques du produit (pour les AOP), ou une qualité spécifique, la réputation ou une autre caractéristique du produit (pour les IGP):

Les femelles de la race Avileña-Negra Ibérica sont une race de l’espèce bovine autochtone parfaitement et depuis longtemps adaptée à l’élevage dans ces zones géographiques et dont la population va croissant au sein du cheptel.

Initialement utilisée en tant qu’animal de trait, elle est devenue une race à viande suite à la mécanisation des campagnes. D’autres races bouchères ont de ce fait été croisées avec la Avileña-Negra Ibérica, les races les plus souvent utilisées étant les races Charolaise et Limousine.

Ces animaux de race autochtone parfaitement adaptés au milieu profitent des ressources naturelles à leur disposition (flore, prés, fourrages, brouts et glands). Le régime alimentaire varié des mères et les particularités de la race Avileña-Negra Ibérica et des animaux issus du premier croisement avec des races de plus grande conformation permettent d’obtenir une viande aux caractéristiques très différenciées. Elle figure parmi les plus appréciées, notamment pour sa tendreté, pour son goût intense et de qualité et pour sa couleur brillante allant du rouge clair au pourpre. Les caractéristiques de cette viande sont essentiellement dues, d’une part, au milieu et au type d’alimentation disponible, qui est rendu possible grâce à la parfaite adaptation de la race au modèle productif existant dans la zone géographique concernée et, d’autre part, à la race.

Référence à la publication du cahier des charges

(Article 6, paragraphe, 1, deuxième alinéa du présent règlement)

Le cahier des charges adapté à la demande d’approbation d’une modification peut être consulté à l’adresse électronique suivante:

https://www.mapa.gob.es/es/alimentacion/temas/calidad-diferenciada/pliegodecondicionesavila10062020_tcm30-511997.pdf

(1) JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.