ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(62)95
Vol.1962/0026

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenneetdelaCommunautéeuropéennedel'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiésconformément àl'article5dudit
règlement.
InaccordancewithCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
CommunityandtheEuropeanAtomicEnergyCommunity(OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocumentsinthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung(EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeitzugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
COMMISSION
VI/COM(62)95 final
Bruxelles ,le21mai 1962
Confidentiel
Orig .D
FIXATION
delaquantité decéréales fourragères nécessaire
pour laproduction d'unKilogramme devolaille abattue
des catégories suivantes s
CANARD
DINDE
OIE
PINTADE ET
POULE PONDEUSE
(envertu del'art .3durèglement n°22portant établissement
graduel d'une organisation commune desmarchés dans lesecteur
delaviande devolaille )
(Proposition delaCommission auConseil )

EXPOSE DES MOTIFS
Conformément àl'article 3,par .4etàl'article 3,par .6,
durèglement n®22portant établissement graduel d'uneorganisation
commune dosmarchés dans lesecteur delaviande devolaille ,le
Conseil doit déterminer ,surproposition delaCommission ,laquantité
decéréales fourragères nécessaires pour laproduction d'unKgde
volaille abattue .
Laquantité decéréales fourragères nécessaire pour lapro­
duction d'unkilogramme depoulet d'engraissement abattu adéjà été
arrêtée par leConseil le10mai 1962 .
Ilestproposé defixer comme suit laquantité decéréales four­
ragères nécessaire àlaproduction d'unkilogramme devolaille abattue
descatégories suivantes -T
-poule pondeuse ,
-canard ,
- -dinde ,
-oie ,
-pintade .
A. FOULE PONDEUSE
Pour lecalcul ducoefficient detransformation pour lespoules
tarifaires
pondeuses ,ilfauttenir compte dufaitque,enprévoyant despositions ^
différentes pour lespoules pondeuses etlespoulets d'engraissement ,
oncréerait desdifficultés detechnique douanière très graves ,sinon
insurmontables .
Ilestdonc nécessaire d'utiliser pour lafixation ducoefficient
detransformation despoules pondeuses lecoefficient déjà utilisé pour
lespoulets d'engraissement abattus .Lapartie dolaration decroissance
dont iln'estpas tenu compte pour lecalcul ducoefficient detransfor­
mation despoules pondeuses aétéajoutée entant queration decroissance
lors ducalcul ducoefficient detransformation des oeufs depoules en
» .
coquilles destinés àlaconsommation .Lors desaréunion du10mai 1962 ,
leConseil aapprouvé enprincipe etdans lesdétails cette répartition
dolaration decroissance entre lapoule etl'oeuf .

Ilconvient donc defixer comme suit ,pour tous lesEtats membres ,
laquantité decéréales fourragères nécessaires àlaproduction d'un
kilogramme depoule pondeuse abattue Î
1.2,36 kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé ,vidé ,avec tête etpattes ;
2.2,80 kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé ,vidé ,sans tête nipattes ,mais avec lecoeur ,lefoie etle
gésier (viscères );
3.3,02 kgdecéréales fourragères lorque l'animal estcommercialisé
plumé ,vidé ,sans tête nipattes etsans viscères comestibles .
Б.СЛ1ТЛНБ
1.Canards d'engraissement
a.Dans lesélevages spécialisés ,l'engraissement ducanard sefait
àpartir desanimaux jeunes .L'utilisation delacapacité decrois­
sance des jeunes permet d'engraisser lescanards detelle sorte
qu'ilsatteignent dans l'espace de7à9semaines unpoids de2,25
à2,5kg.
Iln'estpas rentable degarder des canards d'engraissement au-
delà do9semaines aumaximum ,pour lesraisons suivantes :
-laconsommation relative d'aliments augmente rapidement chez les
' i
animaux trop vieux ;
-les canards doivent être abattus ,awmt lamue .
Onutilise enprincipe pour l'engraissement lecanard pékinois ,dont
larace aétésystématiquement améliorée envue d'unengraissement
•rapide ;lecalcul delaquantité decéréales fourragères nécessaire
pour laproduction d'unkilogramme deviande decanard d'engraissement
(coefficient detransformation )sera donc basé surlefait qu'un
canard pékinois aatteint en8semaines d'engraissement lepoids de
2,35 kg.
Onpeut admettre dans cecas ,compte tenu d'ungaspillage d'aliments
pratiquement inévitable ,que .l'obtention d'unkgsupplémentaire
aexigé 3,41 kgd'aliments .

-3-
b)Lapart descéreales dans laration alimentaire descanards d'engrais -
scniont estrelativement importante .Lesaliments utilisés audébut
del'engraissement (3variétés )ontuneteneur plus forte enalbumi­
noïdes ,letaux doscéréales étant d'environ de72 Lesaliments
servant àl'engraissement final contiennent enrègle générale environ
76$docéréales .Letaux descéréalos dans laration ducanard d'en­
graissement peut donc etre évalué à74 enmoyenne .
c)Lecoefficient detransformation estinfluencé aussi parlespertes
àl'engraissement .Sans d^utc letaux depertes est-il engénéral
assez baspour lescanardsj onpeut l'estimer à2%enmoyenne .On
admet ,pour lecalcul ducoefficient dotransformation ,que lespertes
encours d'engraissement serépartissent detelle sorte quechaque
animal perdu aconsommé enmoyenne lamoitié delaquantité d'aliments
nécessaire pour laproduction d'unanimal prêt àl'abattage .
d)Pour laproduction d'oeufs àcouver ,laquantité decéréales
fourragères nécessaire pax"oeuf estlasuivante s
a)Quantité decéréales entrant dans laration deproduction et
d'entretien delacane pondeuse 250,3 gr
b)Quantité decéréales entrant dans laration
dunâlo 37»9gr
Sur 220oeuf 3produits parune cane ,33sont impropres àl'incu­
bation ,enraison deleur forme ;deleur grosseur ,oupour tout
autre motif .Ilfaut donc compter 15?6 grammes decéréales four­
ragères enplus pour chacun des 187oeufs àcouver quirestent .Il
faut donc 303,8 grammes decéréales fourragères pour lesoeufs mis
àcouver .
Surtmtotal de187oeufs couvés ,oncompte enmoyenne 130,9 cane­
tons éclos .Laproduction decescanetons exige 56,8106 kilo de
céréales fourragères .Cependant ,■33$desoeufs sélectionnés peuvent
ôtre utilisés àd'autres fins ,dosorto quelaquantité decéréales
fourragères do3.740 grnécessaire àlaproduotion decesoeufs
pout être ànouveau déduite .Ilfaut donc compter parcaneton
53,070,6 s130y9=450grdecéréales fourragères .

4-
e)Pour laproduction de98canards d'engraissement de2,35 kgcLc
poids vif ,laquantité docéréales fourragères nécessaire est
donc lasuivante :
aa)quantité docéréales nécessaire pour lesanimaux
dont 1'engraissement estmené àterme :
98χ2,35 χ3,41 χ74ψ 581,14
bb)quantité decéréales nécessaire pour lesanimaux
perdus encours d'engraissement
2 74<f0 5j93 kg
cc)quantité decéréales nécessaire pour 100canetons
mis àengraisser 1 . +40,50 kg
Pour obtenir unpoids vif de :
98x2,35 -230,30 kg
Ilfaut donc autotal docéréales fourragères 627,57 kg
Chaque kgdepoi^svif exigedonc 2,725 kgdecéréales .Ceci corres­
pond àuneconsomma /tion totale d'aliments de3,68 kg.
f)Laquantité .decéréales fourragères nécessaire pour laproduction d'un
kgdecanard d'engraissement abattu doit donc être fixée comme suit ,
compte tenu decoefficients derondement enviande netévalués respecti­
vement à89^et70fopour tous lesEtats membres ; ■ , .
aa)3,06 kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé etsaigné ,mais nonvidé %
bb)3,89 kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé ,vid :,sans tôte nipattes ,mais avec ousans lecoeur ,le
foie etlegésier (viscères comestibles ).
2.Canes pondeuses
Lecoefficient dotransformation pour lescanes pondeuses doit être
calculé selon lesm&mes principes quepour lespoules pondeuses .La
partie dolaration decroissance dont iln'estpas tenu compte pour
lecalcul ducoefficient dotransformation des canes pondeuses peut
ôtre ajoutée entant queration decroissance lors ducalcul ducoeffi­
cient dotransformation des oeufs decane .

-5-
Les coefficients detransformation des canes pondeuses s'é­
tablissent donc respectivement à1:3,06 et 1:3,89 »
C,DINDE '.
1.Dindes d'engraissement
a)lesdiverses races dedindes présentent desdifférences depoids
considérables ;c'estpourquoi leschiffres delaconsommation relative
d'aliments doivent être évalués defaçon très différente selon qu'on
vise àobtenir par l'engraissement despoids élevés (7à11kg)ou
despoids moins élevés (4à7kg).Lademande d'animaux d'engraisse - ■
mont lourds afortement ciininué aucours des dernières années enfaveur ,
dosraces plus légères ,desorte que lecalcul ducoefficient detrans­
formation doit être basé surunedinde engraissée à5kg.Laconsomma­
tion moyenne d'aliments parkgdepoids supplémentaire peut être estimée
àenviron 3,8kg.
b)Laration d'engraissement desdindes estaustade initial unpeuplus '
riche enalbuminoïdes que laration despoules ;onpeut cependant •
admettre ,pour unengraissement à8kgdepoids vif ,untaux decé­
réales d'environ 64 .fo,
c)Lecoefficient detransformation estinfluencé également parles .~
portes encours d1engraissement »Letaux :depertes chez les dindes
atteint ongénéral 5°/°«Cependant ,compte tenu dufait quelamajo­
rité dospertes sesituent pendant lespremiers jours ,etque les h
animaux perdus n'ontdecefait consommé qu'unequantité minime ou ,.
nulle d'alimenté ;onpeut estimer ,pour lecalcul ducoefficient de
transformation ,letaux deperte à4 Dans localcul ducoeffi­
cient dotransformation ;onadmet que lesportes encours d'engrais - ■
sement serépartissent detelle sorto quechaque animal perdu ,acon­
sommé enmoyenne lamoitié -'elaquantité decéréales fourragères
nécessaire pour laproduction d'unanimal prêt àl'abattage . ~
d)Laquantité decéréales fourragères nécessaire pour laproduction d'un .
oeuf àcouver est lasuivante : . , ■ '
aa)ration deproduction etd'entretien delapondeuse 357,0 gr
bb)ration dumâle , +42,1gr
-, , : 399,1 gr

-6-
Sur90oeufs produits par ladinde pondant lapériode deponte 27
sont impropres à1'incubation enraison deleur forme ,doleur gros­
seur oupour tout autre motif .Ilfaut donc compter ^-2,5grdocéréales
fourragères enplus pour chacun des63oeufs àcouver quirestent ;il
faut donc 441,6grdocéréales fourragères pour lesoeufs misàcouver .
Suruntotal do63oeufs couvés ,oncompto 44,1 dindonrfâaux éclos .La
production decesdindonneauz exige 27,808 kgdocéréales fourragères .
j .sélectionnés
Cependant ,33>desooufs ^peuvent otro utilises àd'autres fins ,dosorte
quelaquantité decéréales fourragères de1890 grnécessaire àlapro­
duction doces ooufs peut être ànouveau déduite .
Ilfaut donc compter pardindonneaux :259 »308 Î44,1 =588grdocéréales
fourragères .
e)Pour laproduction de95dindes do5kgdopoids vif ,lesquantités do
céréales fourragères nécessaires sont donc lessuivantes Î
aa)quantité docéréales nécessaire pour losanimaux dont l'engrais­
sement estmené àterme s95x5»0x3,8x75i°- 1353*75 kg
bb)quantité docéréales nécessaire pour lesanimaux
5>0x3,8
perdus encours d'engraissement A 75/^= 28,50 kg
cc)qunatité docéréales nécessaire pour 100dindonscaux
misàengraisser + 58,80kg
Pour obtenir 95x5>0 =475kgdepoids vif ,
ilfaut donc autotal 1.441,05 kg
decéréales fourragères
chaque kgdepoids vif exige donc 3<03kgdocéréales .
Ceci correspond àuneconsommation totale d'aliment de4>04 kg.
f)Laquantité decéréales fourragères nécessaire pour laproduction d'un
kgdedinde abattue doit donc être fixée à3,88 jrgjcompto tenu d'un
coefficient derendement onviande netde78tfopeur tous lesEtats
membres .
2.Dindes pondeuses
Locoefficient detransformation pour lesdindes pondeuses doit être
calculé selon lesmômes principes quepour lespoules pondeuses .Lapar­
tiedelaration decroissanco dont iln'estpas tonu compte pour le
calcul ducoefficient dotransformation dosdindes pondeuses peut ôtre
ajoutée entant queration decroissance lors ducalcul ducoefficient
dotransformation des oeufs dodinde .
Locoefficient dotransformation desdindes pondeuses abattues
s'établit donc à1:3,88 .

-7-
D.OIE
1.Oies d'engrais sonont
a)Losoies nosont élevées quodans lesrégions oùlefourrage vert
abonde ,parce que ,aumoins pondant certaines périodes dol'en­
graissement ,laration dol'oioestcomplétée pardufourrage
vert .L'engraissement des oies seprésente sous quatre formes
différentes s
aa)élevage d'oies surdegrandes prairies ,
bb)élevage d'oies surparcours vert avec ration complémentaire ,
cc)élevage d'oisons avec parcours ,
dd)élevage d'oisons enlocal clos .
Lapremière méthode d'engrais somonc n'estpossible etn'est en
usage quedans quelques régions oùl'ondispose dograndes prai­
ries réservées àl'élevage desoies .Laméthode laplus commune
estactuellement l'élevage des oies surparcours vert avec ration
complémentaire ;cetélevage s'effectuo notamment dans lesexploi­
tations familiales .L'élevage d'oieons estenusage dans quelques
rares régions comme sourco traditionnelle derevenus accessoires ,
mais elle n'aaucuno influence particulière surlemarché ,do
môme quolaquatrième méthode ,dont l'importance estpurement
théorique .
Localcul ducoefficient dotransformation doit donc ôtre basé sur
l'élevage des oies surparcours vert arec ration complémentaire .
L'aliment dobase estconstitué parlesfourrages verts ,les
céréales devant ôtre considérées comme unaliment d'appoint .
b)Losossais ontmontré quolaconsommation quotidienne moyenne do
céréales dol'oison estd'environ 22,14 grpendant lesquatre pre­
mières semaines (28jours ).L'oison adonc besoin ,pondant les
quatre premières semaines dol'engraissement *do620grdocéréales
àtitro deration complémentaire .

-8-
c)Pendant les136jours quisuivent ,soit enrègle générale du1er
juin au5octobre ,lesoies sont logées surdosparcours verts
délimités etollos ontbesoin d'une -ration complémentaire quoti­
dienne d'environ 50gr céréales ,soit environ 6,8kgdocéré­
ales .
d)L'engraissement proprement ditselimite àlapériode suivante de
sixsemaines ,aucours delaquelle l'oiereçoit autotal 12kg
decéréales etpasse de5kgenviron à6,5kg»soit uneaugmen­
tation dopoids de1,5kgenviron .Aucours docotto dornièro
période dol'engraissement ,lesportes sont pratiquement exclues .
o)Lecoefficient detransformation estinfluencé également parles
pertes à1'engrais sonont .Letaux dopertes peut otro estimé à
environ 4fopondant ladeuxième période .Onadmet ,pour lecalcul
ducoefficient dotransformation que lesportos oncours d'engrais - '
soment serépartissent dotelle sorte que chaque animal perdu a
consommé onmoyenne lamoitié dolaquantité d'aliments néces­
saire pour laproduction d'unanimal quientre dans latroisième
périodo d'engraissement .
f)Pour laproduction d'oeufs àcouver ,laquantité docéréales .
fourragères nécessaire paroeuf estlasuivante : t
aa)ration deproduction etd'entretien dol'oie 521,4 gr.
bb)ration dujars ' 65»2 gr
<.'586,6 gr
Los 35oeufs produits par l'oie ,etquisont tous propres à
l'incubation ,éclosent à65^otdonnent 22,75 oisons .Lapro­
duction docesoisons exige 20,531 kgdocéréales fourragères .
Copendant ,35i3dosoeufs sélectionnés pour lacouvaison peuvent
ôtro utilisés àd'autres fins ,dosorte quolaquantité docéré­
ales fourragères do2.100 grnécessaire pour laproduction do
cosoeufs peut être ànouveau déduite .
Ilfaut donc compter paroison 18.441 s22,75 =810grdo ,
céréales fourragères .
..t/•.. '

-9
g)Pour laproduction do96oies do6,5kgdopoids vif ,losquan­
tités docéréales fourragères nécossairos sont donc lossuivantes :
aa)quantité docéréales nécessaire pour 100oisons
pendant lesquatre premières senaines 62,000 kg
bb)quantité docéréales nécossairo pour laration
complémentaire de96oisons pendant 136jours
d'élevago surpré s96x136x0,05 = 652,800 kg
cc)quantité docéréales nécessaire pour 4oisons
perdus aucours dolaseconde période d'engrais­
sement Î^136x0,05 _ 13»600kg
dd)quantité docéréa?es nécessaire pour l'engrais­
sement final do96oisons î •
96x12,0 = 1.152,000 kg .
ce)quantité docéréales nécessaire peur 100
oisons mis àengraisser : + 81,000kg
Peur obtenir 96x6,5=624kgdopoids vif ,
ilfaut donc autotal decéréales
fourragères : 1.961,400 kg
Chaque kgdopoids vif oxigo donc 3?14kgdecéréales
h)Laquantité cLocéréales fourragères nécessaire pour laproduc­
tion d'unkgd'oie d'engraissement abattue doit donc être fixée
comme suit ,compte tenu dos coefficients dorondement enviande
net ,qui s'établissent respectivement à82$et75$pour tous
los Etats membres :
aa)3,83 kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommer­
cialisé plumé etsaigné ,mais nonvidé 5
bb)4,19kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommer­
cialisé plumé ,vidé ,sans tête nipattes ,avec ousans le
coeur otlegésior .
2.Oies pondeuses
Lecoefficient dotransformation pour lesoies pondeusos doit ôtre
calculé solon losmômes principes quepour lespoules pondeuses .La
partie dolaration decroissance dent iln'est pastenu compte
pour lecalcul ducoefficient dotransformation dosoios pondeusos
•••(...

-10-
peut ôtre ajouté entant quoration docroissance lors ducalcul ducoef­
ficient dotransformation dos oeufs d'oies .
Les coefficients dotransformation des oies pondeuses abattuos
s'établissent donc rospoctivonont à1s3*83 et 1:4»19
3.PINTADE
1.Pintades d'engraissement
a)L'ongraisscnent despintades duro do13à15semaines ,l'animal
atteignant autorno del'ongraisscnent unpoids d'environ 1,2kg.
Laconsommation ncyonno d'aliments nécessaire parkilogramme sup­
plémentaire estévaluée dans lapratique à4,58 kgd'aliments do
toutes sortes ,pour unanimal engraissé jusqu' à1,2kg.
b)Lotauz descéréales dans laration d'engraissement s'élève à80
\
c)Locoefficient dotransformation estinfluencé parlesportos on
cours d1engraissement .Pour unengraissement jusqu' à1.200 gr,lo
taux doportos atteint environ 6$£•
Cependant ,compte tenu dufait quo lamajorité dos pertes sesituo
pondant lospremiers jours ,etquelesanimaux perdus n'ontdece
fait consommé qu'uno quantité minime ounulle d'aliments ,onpeut
estimer ,pour localcul ducoefficient dotransformation ,lataux
dopertes à4 Dans localcul quisuit ,onadmet quecesquatre cfo
serépartissent oncours d'engraissement dotoile sorte quochaque
animal perdu aconsommé onmoyenne lamoitié dolaquantité do
céréalos fourragèros nécessaire pour laproduction d'unanimal
prôt à1'abattage .Toutefois ,iln'apasététenu compte dos
portes duos àdoscatastrophes .
d)Laquantité docéréales fourragèros nécessaire pour laproduction
d'unoeuf àcouver est lasuivante Î
aa)ration doprcductinn etd'ontretion dolapondeuse 192,8 gr
bb)ration dumâlo 17,5 gr
210,3 gr
.../•..

-11-
Sur160oeufs produits parlapintade pendant lapériode doponte ,
16sont impropres àl'incubation onraison doleur forme ,doleur
grosseur oupour tout autre notif .Ilfaut donc compter 1,1grde
céréales fourragères onplus pour chacun des 144oeufs àcouver qui
restent |ilfaut donc 211,4 grdocéréales fourragères pour les
oeufs mis àcouver .
Suruntotal do144oeufs couvés ,oncompte 100,8 pintadeaux éclos .
Laproduction docespintadeaux exige 30,4416 kgdocéréales four­
ragères ,Cependant ,33^dosoeufs sélectionnés peuvent ôtro utili­
sés àd'autres fins ,dosorte que laquantité docéréales fourra­
gères do3.200 grnécessaire àlaproduction docesoeufs peut
être ànouveau déduite .
Ilfaut donc oonptcr parpintadeau 27241,6 s100,3 =270,3 gr
docéréales fourragères .
e)Pour laproduction de94pintades de1,2kgdopoids vif ,laquan­
tité decéréales fourragères nécessaire estdonc lasuivante s
aa)quantité decéréales nécessaire pour losanimaux
dont 11engraissement estmené àtermo s
94x 1,2x4,58 x80f = 413,30 kg
bb)quantité decéréales r'cc-ssaire pour les
animaux perdus encours d'engrais semont Ï
41?2*5,48 8q^ = ^
cc)quantité decéréales nécessaire pour 100
pintadeaux mis àengraisser s +27*03 kg
Pour obtenir unpoids vif de94x1,2kg,
ilfaut donc autotal docéréales fourragères 449*12 kg
Chaque kgdopoids vif exige donc 3^98 kgdecéréales fourragères .
Ceci correspond àunoconsommation totale d'aliments do4>975kg»
f)Laquantité docéréales fourragères nécessaire pour laproduction
d'unkgdepintade abattue doit donc ôtro fixée à5»69 compte
tenu d'uncoefficient derondement enviande netdo70^pour tous
les Etats membres .

-12-
2.Pintades pondeuses 1
Lecoefficient detransfornation -pour les pintades pondeuses
doit être calculé selon lesnônes principes quepour lespoules pon­
deuses .Lapartie delaration decroissance dont iln'est pas
tenu conpto pour ïocalcul ducoefficient detransfornation dos
pintades pondeuses peut ôtro ajouté ent?,nt queration decroissance
lors ducalcul ducoefficient dotransformation dos ooufs dopinta­
des .
Lecoefficient dotransfornation dos pintades -pondeuses
s'établit donc à1s5s^9

-12-
uOGixiciont detransformation pourlavolaille
Pouletsd!engraissement/Canardad'ongr./Dindesd'engr./ Oiesd'ongr./
Poulespondousos Canespondeuses Dindespondeuses Oiespondeuses
1«-Animai::!vivants
2.Animauxr,"battusj
aplumés,?veotôtoot
pattoE
bplumés,vidTS,sc.ns
tôtonipattosmait
aveclesviscères
ccaostiulos
cplumés,vidés,sans
têtenipjit'iios et
sansviscèrescomestibles1,96
?,36
2,80
3,021)2,725.
3,06
3,89
3,8923,03
3,88
3,88
3,883,14-
3,832)
4,193^
4,19Pintadesd'ongr./
Pintadespondousos
3,98
5,69
5,69
Γ69
Remarque:1)vidés
2)nonvidés
3;sanslefoie

Projet
EEGLEKENT N°...
portant fixation delaquantité decéréales fourragères
nécessaire pour laproduction devolaille abattue descatégories suivantes j
СЛ1ШШ
DBTDE
013 .
PINTADE ET
POULE PONDEUSE .
LECONSEIL DELACOMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
Vulesdispositions duTraité instituant laCommunauté Economique Européenne ,
Vulesdispositions durèglement n°22portant établissement graduel d'une
organisation commune desmarchés dans lesecteur delaviande devolaille ,
etnotamment sonarticle 3,par .6,2ephrase ,
Vulaproposition dolaCommission ,
Considérant qu'ilestnécessaire ,pour calculer le1erélément duprélève­
ment intracommunautaire pour lavolaille abattue ,dedéterminer laquantité
decéréales fourragères nécessaire pour laproduction d'unkilogramme do
viande dovolaille (coefficient detransformation ),cette quantité étant
lamôme pour tous lesEtats membres 5
Considérant que lescoefficients detransformation sont fixés surlabase
dos conditions existant effectivement dans lesdifférents Etats membres ,et
que ,pour oetto fixation ,ilnepeut être tenu compte quedesexploitations
oùlaproduction devolaille constitue une activité notable etquifour­
nissent uneproduction présentant une importance réelle pour lemarché 5
Considérant qu'ilestadmis ,pour lecalcul ducoefficient detransforma­
tion pour lescanards d'engraissement ,quelaproduction d'uncanard de
2,35 kgdopoids vifexige ,compte tenu dugaspillage ,8,0135 kgd'aliments ,
queletaux dopertes s'établit à2$etlapart descéréales dans la
ration ducanard d'engraissement à74 5
Considérant que ,pour lescanards abattus ,lescoefficients dotransfor­
mation sont déterminés entenant compte ducoefficient detransformation
pour les canards vivants etdesdifférents coefficients derendement en
viande net ,qui s'établissent à89 et70 c/°j
.../•«•

Considérant qu'ilest admis ,pour localcul ducoefficient detransforma
tion pour lesdindos d'engrais somont ,quelaproduction d'unedinde d'en
viron 5kg^2poids vif exige ,compte tenu dugaspillage ,19kgd'ali­
ments ,queletaux deportes s'établit à4fiotlapart descéréales
dans laration desdindes d'engraissement à75fi5
Considérant que ,pour lesdindos abattues ,locoefficient detransforma­
tion ostdéterminé entenant compte ducoefficient detransformation
pour lesdindos vivantes etducoefficient dorendement onviande net ,
qui s'établit à78fij
Considérant qu'ilestadmis ,pour lecalcul ducoefficient dotransfor­
mation pour les oies d'engraissement ,que l'engraissement des oies sur
parcours vert avec ration d'appoint jusqu' à6,5kgdopoids vifostla
forme d'élevage dos oios laplus commune f
Considérant que ,dans cotte forme d'élevage ,vinoison exige pondant les
4premières semaines 620grdecéréales ,pendant les136jours suivants
6,8kgdocéréales etpendant laperiodo suivante do6semaines 12kg
docéréales autotal ,lesportos pendant laseconde périedo dol'engrais
soment étant estimées à4fi>f
Considérant que ,pour lesoios abattues ,lescoefficients dotransfor­
mation sont déterminés ontenant compte ducoefficient detransformation
pour les oios vivantes otlosdifférents coefficients derondement en
viande net ,qui s'établissent à82fi°t75 fi°I
Considérant qu'ilestadmis ,pour localcul ducoefficient dotransforma
tion pour lospintades d'engraissement ,quelaproduction d'une pintade
de1,2kgdopoids vifexige ,compte tenu dugaspillage ,5»496 kgd'ali­
ments ,quelotaux dopertes s'établit à4fi>otlapart doscéréales
dans laration dolapintade à80fi5
Considérant que ,pour lospintades abattues ,locoefficient dotransfor­
mation ostdéterminé ontenant compte ducoefficient dotransformation
pour lospintades vivantes ,otducoefficient derondement onviande
net ,qui s'établit àJOfis

-3-
Considérant quolescoefficients detransformation pour lescanes ,dindes ,
oies ,pintades etpuulos pondeuse 3abattues sont assimilés auxcoeffi­
cients dotransformation dos catégories correspondantes d'animaux d'en­
graissement ,etquolapartie dolaration docroissance dont iln'est
pas tenu compte lors ducalcul ducoefficient dotransformation pour
lospondeuses sort dobase ,entant queration docroissance ,aucalcul
ducoofficiont detransformation pour losoeufs encoquilles ,
AARRETE LEPRESENT REGLEMENT :
Article premier
1. Laquantité decéréales fourragères nécessaire pour laproduction
d'unkilogramme dovolaille abattue est ainsi fixée pour tous lesEtats
membres :
a)peur lescanards Ï
1.3,06 kgdocéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé otsaigné ,nonvidé ,avec tête etpattes |
2.3,89 kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plume ,vide ,sans tote nipattes ,mais avec ousans lecoeur ,le
foie ot1'estomac (viscères comestibles )5
b)pour lesdindes 5
3,88 kgdocéréales fourragères ; *
c)pour lesoies ;
1»3,83 kgdocéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé etsaigné ,nonvidé ,avec -tête otpattes ;
2.4S19kgdocéréales fourragères lorsque l'animal est commercialisé
plumé ,vidé ,sans tôto nipattes ,avec ousans lecoeur etl'estomac 3
d)pour lospintades :
.5*69 kgdocéréales fourragères ?
••«J•••

G)pour lespoules pondeuses s
1.2,36 kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé ,vidé ,avec tôte etpattes ;
2.2,80 kgdecéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé ,vidé ,sans tâte nipattes ,mais avec lecoeur ,lefoie et
l'estomac (viscères comestibles );
3.3,02 kgdocéréales fourragères lorsque l'animal estcommercialisé
plumé ,vidé ,sans tâte nipattes ,et*sans viscères comestibles .
2. Silavolaille abattue est commercialisée sous une forme qui no
-,. , .... ,, ., (présentation atypique )correspond aaucune des présentations décrites auparagraphe 1,/elle
sera traitée comme lavolaille abattue présentée selon lamode dopré­
sentation leplus voisin décrit auparagraphe 13toutefois ,silapré­
sentation atypique ressemble àdoux decelles décrites auparagraphe 1,
onappliquera lecoefficient dotransformation quicorrespond àlapré­
sentation pour laquelle estfixée lecoefficient leplus élevé .
Article 2
Leprésent règlement entre envigueur lejour suivant sapubli­
cation aujournal officiel dosCommunautés européennes .
Leprésont règlement ost'obligatoire dans tous seséléments ot
directement applicable dans tout Etat membre .
Fait aBruxelles ,lo
par leConseil
lePrésident