COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0MC89) 442 final 
Bruxelles, le 21 septembre 1989 
Proposition de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif 
douanier commun sur un certain nombre de produits industriels 
(microélectronique et secteurs connexes) 
(présentée par la Commission) 
EXPOSE DES MOTIFS 
1. Au courant du deuxième trimestre de cette année, la 
Commission assistée du Groupe Economie Tarifaire, a 
procédé à un examen de toutes les demandes de suspension 
temporaires des droits du tarif douanier commun qui lui 
ont été présentées par les Etats membres, y compris les 
demandes de reconduction des suspensions actuellement en 
vigueur. 
2. Pour les produits agricoles, la proposition de règlement 
portant suspension tarifaire des droits autonomes du 
tarif douanier commun a déjà été présentée au Conseil. 
La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de 
produits industriels du domaine de la microélectronique 
et secteurs connexes. Pour les autres produits 
industriels la proposition est en préparation. 
3. Tout comme pour les autres catégories de produits, dans 
l'examen des demandes de suspension relatives aux 
produits visés ci-dessus, a été retenu le principe 
d'accorder une suspension totale lorsque pour le produit 
en cause la production communautaire est nulle ou minime 
et une suspension partielle, lorsque la production 
communautaire ne couvre qu'une partie des besoins 
communautaires. Dans ce dernier cas, le taux de la 
suspension varie selon les possibilités 
./. 
-2-
d'approvisionnement des utilisateurs au sein de la 
Communauté. Dans la même optique, dans certains cas se 
rapportant à des secteurs particulièrement sensibles la 
suspension a également été refusée lorsqu'il s'agissait 
de ne pas pénaliser une industrie communautaire en cours 
de démarrage. 
En procédant de cette façon, la Commission cherche à 
maintenir un équilibre entre les intérêts des 
producteurs, des utilisateurs et des consommateurs. 
Par ailleurs, l'exigence de la sauvegarde de l'emploi au 
sein de la Communauté a été constamment prise en 
considération. 
4. Compte tenu des critères exposés ci-dessus, au stade 
actuel de ses travaux, la Commission estime que la 
suspension des droits est justifiée pour les produits 
repris en annexe au projet de règlement ci-joint. 
Toutefois, pour un certain nombre de demandes de 
suspension, la consultation des firmes communautaires 
susceptibles de fabriquer des produits identiques ou 
équivalents est toujours en cours. Si de cette 
consultation, il devait apparaître que l'octroi de la 
./ 
-3-
suspension ne porte préjudice à aucun produit 
communautaire, lors des discussions au Conseil, la 
Commission proposera d'inclure les produits couverts par 
ces demandes dans la liste annexée au projet de 
règlement joint. 
Dans un but de facilité, ces produits figurent déjà, 
mais entre crochets, dans l'annexe précitée. 
5. Ainsi qu'il ressort de l'article premier du projet de 
règlement la durée de la mesure proposée est fixée à 6 
mois. Ceci, afin de tenir compte aussi bien de 
l'évolution internationale que de la situation 
de l'industrie communautaire. 
L'attention particulière est attirée sur le fait que, en 
vue d'assurer son application correcte, le présent 
règlement doit être publié au moins deux mois avant son 
entrée en vigueur. 
(Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité) 
RÈGLEMENT (CEE) N° /89 DU CONSEIL 
du 1989 
ponant suspcasioo temporaire des droits autonome* du tarif douanier commun sur un certain 
nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 28, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant que, pour les produits visés au présent règle­
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle 
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi 
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la 
Communauté; 
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne 
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun 
que partiellement dans certains cas, en raison notamment de 
l'existence d'une production communautaire, et de procéder 
à la suspension totale dans les autres cas; 
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de 
manièrerigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient 
de ne prendre ces mesures de suspension qu'a titre tempo­
raire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt 
de la production communautaire, 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
Article premier 
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux 
produits énumérés dans les tableaux figurant à l'annexe sont 
suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux. 
Ces suspensions sont valables du 1er iMvîtr au ^© «jum 
193©. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le 1er y*vwit>r 4$3© 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1989. 
Par le Conseil 
Le président 
ANNEXE 
9* 
99 
/foO 
/<0/* CodeNC Désignation de» marchandises 
ex 847] 9« »»i> 
ex 8473 10 00 Lecteur optique pour !a lecture de caractères alphanumériques imprimé* par points et leur conversion 
en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique. un 
amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux cables plat* a un module de contrôle 
dont les dimensions ne dépassent pas 200 x 220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont 
montés — au minimum — un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur 
analogique/numérique . 
Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit imprimé 
doté de 2 ou 4 mémoires statiques à lecture/écriture, à accès aiéatoire et capacité de mémorisation de 
8 K x 8 bits chacune, composants électroniques avec fonctions de pilotage, piles pour le maintien de la 
mémoire, le tout enserré dans une cartouche, munie de broches de connexion dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 11 x 40x90 mm et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant In combinaison suivante: 
MEMOCART Taux des droits 
aumnnmes 
x.... ' '"! 
ex 8471 93 50 ' Unité de mémoire à disques souples, destinée à la fabrication de produits relevant des codes HAf>t ci ' 
| 8471 (a) 0 
ex 8471 93 M> Uniré de mémoire à bandes audio-numériques (DAT) destinée à i.t fabrication de produits relevant des I 
codes K4f,«» et 84"| a', ' () 
Aol ex 8473 30 00 — d'autres sidles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente descrip­
tion 
Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de 
mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par 
millimètre, même montée sur leurs bras porteurs 
/Mo cx "4^ •"*" '"' Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits, enserrée 
dans un boîtier dont 1rs dimension* extérieures n'excèdent pas 'H» «14 mm. comportant an maximum 
42 broches de connexion ou points de contait et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
BDL0133 MBM201J FBM 64 DA 
BDL0134 MBM 2256 7110 
BDN OUI FBM54DB 7114-1 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires oui satisfont a in présente dcsçrip-
| ri on 
AAA ex 8473 30 "»'• ' l'nitc arithmétique et logique d'une uniré centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf 
| circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 310 mm sur chacun desquels 
sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gate Arrays), soit 121 mémoires à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en 
technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
611 x 501 x 596 mm faisant fonction de bottier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et 
ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
COIB 2675 E 500 
COIB 2675 H 500 
COIB 2675 H 501 
COIB 2675 H 502 
COIB 2675 H 503 
COIB 2675 H 504 
— d'autre» siplc.s d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à !a présente 
description 
Le contrôle .U "•.irilis.if.or. a cette destination P.irru-..iiére se fair par application des disputions cr-mmunautairw édictée» er. ,i matière. 
CodeNC 
A A 2, ex 8473 40 00 
4.A3 ex 8483 10 90 
AAH ex 8501 10 99 
/{AS ex 8501 10 99 
/M"}- ex 8501 10 99 
M 9 ex 8501 10 99 
/t&O ex 8501 10 99 
Jf. A ex 850110 99 
JgÛ ex 8501 10 99 
/ljt3 ex 8501 10 99 
(&I4 ex 850110 99 
^95" ex 8504 40 99 Désignation dca marchandises 
-r-Taux des droits 
autonomes 
(%) --r/ 
Tète d'impression thermique en technologie k couche mince ou épaisse constituée d'un circuit imprimé 
sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantale, et d'un condensateur électrolttique, 
enserrés dans un support métallique comportant un connecteur, des peignes d'impression et un 
dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support appropriés 
Arbre de génératrices et de turbines fondu, d'un seul tenant, forgé et dégrossi, d'un poids unitaire 
supérieur à 215 t 
Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0.018 Nm, avec bride de fixation 
d'un diamètre de 35 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm avec rotor interne, enroulement 
à trois phases, vitesse nominale de 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V t 10% 
Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,2 Nm, avec bride de fixation d'un 
diamètre de 74 mm, mandrin d'un diamètre de 40 mm, une vitesse nominale de 3 600 tours/minute, 
une tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de câbles et connecteurs 
Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0.20 Nm, avec rotor externe d'un 
diamètre maximal de 55 mm, bride de fixation d'un diamètre de 77 mm, mandrin de précision d'un 
diamètre de 44 mm. enroulement à quatre phases, vitesse nominale de 3 600 tours/minute, tension 
d'alimentation de 12 V ± 10 "/„, muni de câbles électriques avec connecteurs 
Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 1.8 degré, 200 pas par révolution, à 4 phases avec 
enroulement de type unipolaire, constitute d'un rotor, d'un stator larroné enserré entre deux plaques de 
section carrée de 42 mm de côté au maximum, comportant un arbre le traversant de part en part, des fils 
électriques avec connecteurs 
Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation 
à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre 
2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un arbre le traversant de part en 
part, des fils électriques avec connecteurs 
Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation 
à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator encapsulé dans un 
boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm, d'une épaisseur maximale de 14 mm, muni d'un 
arbre le traversant de part en part et de câbles avec connecteurs 
Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation 
a 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé «nserré 
entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, un tachymètre incorporé à 2 ou 
3 phases, enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum, et des câbles et des connecteurs 
indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal 
de 40 x 40 x 62 mm, y compris l'arbre 
Moteur pas k pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 
deux phases avec enroulement, de type bipolaire, constitué d'un rotor, d'un stator laminé inclus entre 
deux brides dont l'une k section carrée de 40 mm de côté au maximum et l'autre, antérieure, profilée, 
comportant deux saillies avec boutonnières de fixation, d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases 
indus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm, cables et connecteurs indépendants, pour 
•ortie moteur et sortie tachymètre, de dimensions n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre, 
mais non comprises les saillies de la bride antérieure 
Moteur pas à pas bipolaire k courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins, un 
pas d'avancement angulaire de 180 degrés, deux pas par rotation, un cycle de rotation à deux phases 
avec bobinage unipolaire, un couple de rotation non inférieur à 0,1 x 10"* Nm et non supérieur à 
0,1 x 10"4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V 
Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un 
courant continu d'au moins 40 kV k une charge minimale de 3 mA 
CodeNC Designation des marchandises Taux des droits 
autonome* 
(%) 
n£> ex 8506 19 10 
ASB ex 8506 19 10 
/(15 ex 8506 19 90 
A3A ex 8517 90 91 
A*$% ex 8523 20 10 
/33 ex 8523 20 10 
A3N ** 8529 4oTb 
X35 ex ?«?*>!" 70 Pue lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45x9x23 mm, d'une tension maximale 
de 2,8 V 
Unité composée d'un maximum de deux pues de lithium, enserrée dans une embase de circuits imprimés 
comportant au maximum 28 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle 
Pile sèche au carbone/zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V « non supérieure a 6,S V, dont les 
dimensions ne sont pas supérieures k 110 x 90 x 5 mm, destinée à être incorporée dans des cassettes de 
films pour photographies k développement instantané (a) 
Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone, d'un circuit de protection 
et d'un connecteur à 4 voies, monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent Das 
22x40 mm v 
Disques magnétiques rigides prélubrifiés, traités i l'oxyde, d'un champ coercitif de 300 oersteds ou 
plus 
» • 
Disque magnétique rigide k couche métallique mince d'un champ coercirif de plus de 600 cersteds, d'un 
diamètre extérieur de 88 mm ou plus mais n'excédant pas 231 mm 
RlfcT*«^r*v*»,aw«, p9ur. uv%«__ ^«SJU.«MCC *vs.ira. U,S e£ é, 6 M^2 
cVaTeW-t p«s *? * &b U*tu 
Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de 
connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion, p«ur uH« 
fréquence de 10,7 MHz ± 30 kHz, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 10x10 mm 
HM< «* «9519 Se 39 
4** <Lt«0 u« c^Urm. cm**-** d* un [>'LU+. uU-rm.*>oL*± *jfc cU~-L C+s oV****v 
^aie.'usuw» 2Lo krsefeU** «t^ aaHw*w<«is. 
M 
At)S «ft 6534 te Sol 
avCS3«flo3o 
/<05' ^*»«fJoJo, Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
a 11 x 28 x 88 mm, compte non tenu des cibles et connecteurs, constitué d'une couche de cristaux 
liquides enserrée entre deux plaques de verre, comportant 121 points (en 16 colonnes. 7 lignes et 
9 symboles), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de 
pilotage et de contrôle et comportant au maximum 9 points de connexion 
Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) k matrice par points dont les dimensions extérieures ne 
sont pas supérieures à 18 x 35 x 177 mm, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 
deux plaques de verre, comportant 423 points (en 60 colonnes. 7 lignes et 3 symboles) avec ou sans 
câble connecteur, monté sur un châssis de circuit imprimé dote de composanrs électroniques à fonctions 
de pilotage et de contrôle et comportant au maximum 16 points de connexion 
Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 
15 x 62 x 276 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré 
entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points (disposés sur 64 rangées et 512 colonnes), 
monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de 
contrôle, avec ou sans câble et connecteur 
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette deststubon particulière K fait par application des disposmons communautaires'édictées en la matière. 
8 
M2> CodeNC 
/V2T- "*8532 ** °° 
/\38 **8532 3010 
y|3g ex 8532 30 90 
/U/f ex 8533 40 10 
ex 8534 00 11 
ex 8534 00 19 Designation des marchandises 
+ 
/Ifl ttf fS353ooo Cutôi potA< k»as c^s^.e/^ua-^ Taux de* droic* 
autonomes (%) 
Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads, une tension de sortie de 5,5 V et un 
courant de perte de 100 microampères maximum, enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur 
inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm 
Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique, d'une capacité maximale de 
2 x 335 picofarads pour la partie AM, et de 2 x 20 picofarads pour la partie FM, enserré dans un bottier 
dont les dimensions n'excèdent pas 21 x 24 mm 
Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un diamètre 
n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, munie d'une tête de vis en son centre et 
de deux partes de connexion et d'une capacité non inférieure k 5 et non supérieure k 30 picofarads, 
destiné k la fabrication de produits relevant du chapitre 91 (a) 
Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance nominale 
en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C, une résistance d'isolement supérieure à lmégaohm, pour la 
protection de centraux téléphoniques contre des élévations de tension de longue durée inférieures ou 
égales à 1 000 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 19 mm, 
comportant au maximum 16 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
2079.1 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des résistances fixes qui satisfont k la présente 
description 
Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une longueur 
de 20 mm, enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion 
Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm, destiné k la fabrication de 
produits relevant du chapitre 91 (a) 
M 
AS ex 8536 41 10 
ex 8536* 41 90 
ex 8536 49 00 
ex 8536 50 00 
ex 8536 50 00 
ex 8540 11 10 
/\Q ex 8540 11 10 
ex 8540 20 90 Protecuju ~h«rmique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est 
pas supérieure k 35 mm, fils non compris, et dont le aux de déperdition n'est pas supérieur â 10*' cm* 
d'hélium par seconde sous 1 bar k une température comprise entre 0 et 160 °C, destiné à être monté sur 
des compresseurs pour groupes frigorifiques (a) 
Commutateur de ligne téléphonique, composé de deux lamelles, l'une flexible, l'autre fixe, avec une 
surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent, monté sur un support en 
polycarbonate, d'une dimension n'excédant pas 40 x 20 x 13 mm 
Interrupteur k lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum 
3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure 
Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque k fente (slit mask), avec des canons k électrons placés 
les uns k côté des autres (technique in-line), une distance encre les bandes de la même couleur inférieure 
ou égale k 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes: 
— une diagonale d'écran non inférieure à 12 cm et non supérieure â 16 cm, 
— un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 55 • 
Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque â. fente (slit mask), avec des canons k électrons placés 
les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure 
ou égale k 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes: 
— une diagonale d'écran non inférieure à 22 cm et non supérieure â 26 cm, 
— un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 76 °, 
— équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur: 
rouge vert bleu 
X 0,610 0,298 0,151 . . 
Y 0,342 0,588 0,064 
Phorornulriplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible k la lumière d'une 
longueur d'onde de 160 nanometres ou plus mais n'excédant pas 930 nanometres, d'un diamètre 
n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm 
(a) Le contrôle de l'utilisation i cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière. 
CodeNC 
ASA ex 8540 30 00 
,45} ex 8540 30 00 
8540 30 00 
ex 8540 30 00 
8540 89 11 Désignation des marchandises 
Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask) avec des canons 
1 électrons placés les uns k coté des autres (technique in-ltne), une distance entre les points de couleur 
inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes: 
— avoir une diagonale d'écran supérieure ou égale à 42 cm, un angle de déviation en diagonale de 90 
degrés maximum, avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm, 
— être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes (potting-
). 
— ne pas avoir d'écran magnétique interne, 
— être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points 
couleur: 
A*b rouge vert bleu 
0,64 0,29 0,15 
0,33 0,60 0,06 
0.64 0,31 0,155 
0.34 0,595 0,07 
0,62 0,21 0,15 
0,33 0.615 0.06 
0,610 0,307 0,150 
0,350 0.595 0,065 
0,61 0,205 0,15 
0,35 0,680 0,065 
0,62 0,29 0,15 
0,35 0,60 0,065 X 
Y 
ou 
X 
Y 
ou 
X 
Y 
• ou 
X 
Y 
ou 
X 
Y 
ou 
X 
Y 
Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé" à trous circulaires (dot mask) avec des canons 
à électrons placés en triangle (technique delta), une distance entre les points de couleur inférieure à 
4 (bS mm et présentant une des caractéristiques suivantes: 
— avoir une diagonale de récran d'au moins 66 cm, 
— être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominnle» pour les points 
couleurs: 
bleu 
X 
Y 
ou 
X 
Y 
ou 
X 
Y 
ou 
X 
Y 
ou 
X 
Y rouge 
0,64 
0,33 
0,64 
0,34 
0.610 
0,350 
0,61 
0,35 
0,62 
0,35 vert 
0,29 
0,60 
0,31 
0,595 
0,307 
0,595 
0,205 
0,680 
0,29 
0,60 0,15 
0,06 
0,155 
0,07 
0,150 
0,065 
0,15 
0,065 
0,15 
0,065 
ex 8540 91 00 Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure a 142 et 
non supérieure k 145 mm, une luminescence située entre 300 et 400 lumens, un pouvoir de résolution 
compris entre 0,06 et 0,1 mm, des phosphores du type soit P 1 soit P 55 soit P 56, une tension anodique 
supérieure k 34 kV, une tension de focalisation supérieure k 7 kV et un courant cathodique d'au moins 
3 mA 
Tube cathodique à mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction 4e données alphanumé­
riques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées 
Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions 
non supérieures k 350 x 300 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de 
caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou des lignes est composé d'éléments 
fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert 
de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis 
k un bombardement d'électrons 
Grilles, cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant, destinés k la fabrication de 
canons à électrons pour tubes k rayons cathodiques monochromes (a) 
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière. 
CodcNC Designation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%> 
ils? 
As* 
Me 
AbA 9* 89*0 S^ 00 COVSOM à «/*<.rVor>$ dtsk'**!. + Ur>rytclu.c+'*>« éU. •l~b+s CmJ4maL'fue,t 
WSOK» CUMK« U avec UMt «C's^tftOi/e. l/\cra*s i^ew ,'*.j«*v»"»'«-u.r«, et 
ex 8540 91 00 
1541 10 91 
ex 8541 10 99 
ex 8541 29 90 
Ate 8541 40 10 
AS ex 8541 40 10 
AS ex 8541 40 10 
ex 8541 40 93 
Am : 8541 40 10 
8542 20 00 1,4 *± tu.pcrl'fcu»',t « ^ç, S CM («) 
Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre 31 250 et 
64 000 Hz, comportant un aimant quadripole 
Diode redresaeuae de puissance au silicium réalisée an technologie planar avec un temps de 
commutation de moins de 100 nanosecondei, une tension de coupure non supérieure à 200 volts, un 
courant direct moyen non inférieur k 2,5 ampères, et enserrée dans un bottier plat dont les dimensions 
excèdent 9x9x5 mm, juris n'excèdent pas 11 x 17 x S mm 
Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA 
Transistor d'une puissance non inférieure k 150 W k une tension de 160 V et ayant une fréquence 
«cut-off» non inférieure k 20 MHz, enserré dans un bottier dont tes dimensions extérieures n'excèdent 
pas 37 x22 mm, comportant au maximum trois broches de connexion et portant: 
— un' sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
2 SA 1170 
2 SA 1215 
2 SA' 1494 2 SC 2774 
2 SC 2921 
2 SC 3858 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont a la présente 
description 
Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserrée dans un boîtier rectangulaire 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 x 20 x 21 mm, comportant 2 broches de connexion 
et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
LT 9305 SLF 209 
LT9306 SLF 909 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des diodes émettrices de lumière qui satisfont à la 
présente description 
Ce dispositif est destiné k la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou 
d'appareils récepteurs par radiodiffusion (a) 
Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émettrices de lumière à base'de gallium 
semi-conducteur, enserré dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
68 x 25 x 4 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
LT 9355 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont a la présente 
description 
Ce dispositif est destiné k la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou 
d'appareils récepteurs par radiodiffusion (a) 
Diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780 
nanometres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur 
n'excède pas 9 mm, comportant 10 broches de connevion au maximum, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
LT 022 LDGU 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont k la présente 
description 
Indicateurs digitaux consistant en un tableau k circuit imprimé, à un seul caractère, avec ou sans les 
signes « • • ou « - • et/ou k deux points décimaux au maximum, équipés d'un couvercle en plastique, 
de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm, composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium 
semi-conducteur au maximum 
(a) Le contrôle de l'utilisation i cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière. 
11 
Ms Taux des droi 
Code NC Designation des marchandises autonomy 
(%) 
ex 8541 40 10 Indicateurs digitaux consistant en un tableau a circuit imprime, dont les dimensions sont inferieures k 
ax 8542 20 00 35 x 90 mm, et en une rangee de caracteres non inferieurs k rxois, composes de diodes a corps solides 
himmeuses fabriquecs a base de gallium semi-conducteur et montecs sur le tableau. Chaque caractere 
eat compose de huit segments au maximum avec ou sans point decimal. La rangee de caracteres est 
recouverte d*une pdlicule de protection en plastique 0 
Al­ex 8541 40 93 
M ex 8541 60 00 
/^O ** 8541 60 00 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une ou de 
plusieurs photodiodes avec circuit, amplificateur, enserré dans un boîtier plastique comportant au 
maximum 16 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
HC PL 2400 
HC PL 5700 
HC PL 5730 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Cristal piézo-électrique oscillant k la fréquence de 32 768 Hz, enserré dans un boîtier cylindrique dont 
la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm, destiné à la fabrication de 
produits relevant du chapitre 91 (a) 
Cristaux céramiques piézoélectriques polarisés oscillant a des fréquences non inférieures a 500 et non 
supérieures k 12 500 kHz, enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
14x15 mm, et comportant au maximum trois broches de connexion 
/H> Mémoire/programmable, effaçable électriquement (E2PROM), sous forme de circuit intégré monoli­
thique présenté en microplaquette, ayant une capacité de mémorisation de 16 Kbits, destinée k la 
fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant par micro-ondes (a) 
Circuit de contrôle et de pilotage de dispositifs de visualisation â cristaux liquides, réalisé en technologie 
C-MOS, doté d'un générateur de caractères, avec un courant d'attaque excédant 10 V. sous forme de 
circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné k être utilisé dans la fabrication de 
dispositifs de visualisation â cristaux liquides (LCD) (a) 
| do, vi * ua I l'aat's n 
Circuit de pilotage pour dispositifs)à cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, doté de 40 
canaux de sortie au minimum avec un courant d'attaque excédant 10 V, sous forme de circuit 
intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné k être utilisé dans la fabrication de dispositifs 
de visualisation à cristaux liquides (LCD) (a) 
Mémoire tampon pour l'écriture (Write Buffer) réalisée en technologie C-MOS, ayant une organisation 
de 4 x 16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité, sous 
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante: 
R 2020/16 
ou 
— un autre sigle d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente 
description 
Mémoire tampon k double ligne (Double Row Buffer-DRB), k registres k décalage intégré et mémoires k 
lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de 
connexion et portant: 
(a) Le contrôle de l'utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière. /T\r% ex 8542 11 30 
/W3 ex 8542 11 30 
/4>M ex 8542 11 30 
A^T ex 8542 11 71 
ex 8542 11 71 
12 
" r r 
CodcNC Designation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
ex 8542 11 71 
(suite) 
>ng ex 8542 11 71 
/ff3 ex 8542 11 71 
/(80 ex 8542 11 71 
\$4 ex 8542 11 71 un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
CRT 9212 
d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la préaente 
description _ — 
Mémoire statique k accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), sous forme de 
circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 x 4 bits, ayant un temps d'accès 
maximal de 35 ns, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9x21 mm, 
comportant au maximum 16 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
CY7C189 
CY7C190 
CY74S189 
CY54S189 
CY27S03 
CY27S07 
ou 
— «faneras aigles d'identification 
deacfipejon se rapportant à des mémoires qui satisfont à la préaente 
Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), sous forme de 
circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémo/isanon de 256 x 4 bits, ayant un temps d'accès 
maximal de 60 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 29 mm, 
comportant au maximum 22 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
CY7C122 
CY 93422 
CY93L422 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire statique â lecture-écriture i accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS 
(C-MOS-S-RAM), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation d'attente 
d'une intensité nominale non supérieure k 0,005 mW k 25 °C, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 17 mm, 
comportant au maximum 24 broches de connexion et portant: 
— un aigle d^dentificatioa consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
TC5516APL-2 
TC5516AFL-2 
TC5516APL 
TC65516AFL TC5517CPL-15 
TC5517CPL-20 
TC5517CFL-I5 
TC5517CFL-20 TC5517BPL-20 
TC5517BPL-25 
TC5517BFL-20 
TC5517BFL-25 
— d'autres sigles d'identification se rapportant â des mémoires qui satisfont â la présente 
description 
Mémoire statique k lecture-écriture k accès aléatoire non volatile, constituée d'un circuit intégré 
monolithique, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 
16 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 19 x 40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
13 
Code NC Designation tin niHrklianiJitet 
ex 8542 11 71 
(suite) 
Ml ex 8542 11 71 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
MK 48 Z 02 (B), DS 1220 Y 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont a la présente 
description _ 
Mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire, réalisée en technique C-MOS (C-MOS-S-RAM), 
d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans 
un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches 
• de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
TC 5532 
ou- " 
— un autre sigle d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente 
description 
Jl&i ex8542 1171 
/is ex 8542 11 71 Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS' 
(C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, 
sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 20 x 42 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
DS 1225 Y 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une 
capacité de mémorisation de3ik*8M*sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans 
un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm, comportant au maximum 
Si/ broches de connexion ou points de contact et ponant: 
14 
AA 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
ex 8542 11 71 
(suite) 
M ex 8542 11 71 
w ex 8542 11 71 
m ex 8542 11 71 
m ex 8542 11 71 un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
HM62256 PD43256 TC55257 OMIS* 
— d'autres aigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente 
descnpuon — 
Mémoire non volatile constituée d'un circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à 
lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C/MOS (C-MOS-S-RAM) d'une capacité de 
mémorisation de 256 Kbits, avec une source d'énergie interne, enserrée dans un bottier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 19x40 mm, comportant ou maximum 28 broches'de connexion 
ei; 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
DS 1230 DS 1235 • 
ou 
— d'autres aigles dits d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente 
description 
Mémoire statique k lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, 
réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM). d'une capacité de mémorisa­
tion de 256 x 4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur â 25 ns, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion 
et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
9122 - 25 
91 L 22 - 25 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente 
description 
Mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, 
réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisa­
tion de 8 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, 
comportant au maximum ?4 broches de connexion et portant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
4008 8112 
4118 8114 
4801 8185 
8104 PD 421 
8108 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente 
description 
Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie N-MOS 
(y compris H-MOS), sous forme d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 
72 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10x39 mm, 
comportant au maximum 28 broches de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
TMM2089 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
1 
ytflo ex 8542 11 71 
ASA 8542 1171 
JLît ex 8542 11 71 
MH ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie MOS, d'une 
capacité de mémorisation de 1 K x4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur a 25 nanosecondes. 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions n'excèdent pas 
8 x32 mm, comportant au minimum 24 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une de» combinaison» alphanumériques 
suivantes: 
AM 9150-20 -
AM 9150-25 CY7C 150-15 
CY 7 C 150-25 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont k la présente 
description 
Mémoire statique a lecture-écriture a accès aléatoire, réalisée en technologie bipolaire (S-RAM 
bipolaire), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 x 9 bits, 
enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 40 mm, comportant au 
maximum 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
82 S 09 
MBM 93419 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente 
description * 
Mémoire statique k lecture-écriture k accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, 
réalisée en technologie TTL (TTL-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un 
temps d'accès non supérieur à 45 ns, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 16 x 30 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques sui­
vantes: 
93422 
93425 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire dynamique k lecture-écriture FIFO (First In/First Out) réalisée en technologie MOS, ayant 
une capacité de memorisation de 7 280 ou 9 080 bits, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 36 mm, comportant au 
maximum 28 broches de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
PD 41101 
PD 41102 PD 42101 
PD 42102 
Jâl W&&ÎAA1A — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Îfc , , M . Hémoire dynamique & lecture-écriture FIFO (First-in. 
Irsf-out), réalisée en technologie TTL, d'une capacité de memorisation de Î5* b.'et • 
©us forme de circuit intégré mono Hthique, amernè» dans un boîtier dont les dimen-' 
, sions estérieures n'excèdent pas 7 x 20 au», comportant au Maximum 16 broches de r ' 
• connexion et portant : 
'- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant n comb,'n#.sp* alphinuméHaue 
Suivant» • 
I ou 
- d'autres sigles d'identification se rapoortant à des mémoires oui satisfont à la 
présente description. . 
16 
J2. 
CodeNC Designation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
\QÇ ex 8542 11 71 Mémoire dynamique k lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS 
D-RAM). sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, 
enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au 
maximum 28 broches de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
P 51 C 256 
P 51 C 259 53 C 256 
53 C 258 53 C 464 
53 C 466 MB 81 C 258 
MB 81 C 466 TC 51832 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
y(gg ex 8542 11 71 Mémoire dynamique k lecture-écriture a accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y compris 
H-MOS) (N/H-MOS-D-RAM), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit 
intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdcnr pas 
22x7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
KM 4164 
MN 4264 
ou 
d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont a 
description présente 
449 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique a accès aléatoire (D-RAM) réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) 
ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à 150 ns, sous 
forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 17x34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant enXou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
HB 50562 
HM 50256 
HM 50464 
MB 81256 
MB 81464 
MSM 4256 
MSM 4464 PD 41254 
PD 41256 
PD 41464 
TMM 41256 
TMM 41464 
TMS 4256 
TMS 4464 M5M4256 
M5M4464 
— d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
J^CxO ex 8542 11 "1 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, réalisée en technologie MOS, • 
ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une capacité de mémorisation 
de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 13x39 mm, component au maximum 24 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
MB 81461 
PD 41264 
ou M5M 4 C 264 
— d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
17 
Jt 
CodeNC Designation des marchandises 1 Taux des droits 
| autonomes 
i !%} 
ScJl ex 854211 71 
/iffr V*9sii&AAlA C/3 
Mémoire dynamique à lecture-écrirure k accès aléatoire à double port/réalisée en technologie MOS, 
ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sérielfifune capacité de mémorisation 
de 1 Mbits] sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 13x37 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
TC 524256 
TC 524257 MB 81 C 4251 
M5M 442256 TMS44C251 
—- d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente 
description i 
Cf* / J. « 
Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire,» avec M «wtreU.»(Scr**« 
séparées et registres i décalage sériels (field memories), réalisée en technologie 
C^MOsTd'une capacité de mémorisation de 1 mégabit],sous fome de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boitier comportant .no, maximum fO broches de 
connexion et/dont les dimensions n'excèdent pas 17x54 mm/ «i: porteuse : 
- un sigle d*identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante : 
TC S14 ooo 
- ou d'autres sigles d'Identification st rapportant à des mémoires qui satisfont 
a la présente description 
IA ex 8542 11 71 Mémoire k lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), constituée d'un 
circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits, ayant un temps d'accès 
non supérieur à 8 ns, enserrée dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
11 x32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
10422 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la 
description présente 
2o3> "* t542 1171 Mémoire k lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), sous forme de 
circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un temps d'accès non 
supérieur a 50 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 32 mm, 
comportant au maximum 24 broches de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes: 
10470 
10474 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapponant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
18 
12 
Zst/ ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture a accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), ayant une 
capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns, sous forme de circuit 
intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
18 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact e: ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes: 
10480 
10484 
100484 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente 
deacxipuou 
£Q£' «* 8542 11 71 Mémoire a lecture-écriture a accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), ayant une 
capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10x29 mm, comportant au maximum 
22 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
10490 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
i 
Ç'./ ex8542 11"'l 1 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y compris 
J H-MOS) (N/H-MOS-D-RAM) sous forme de circuit intégré monolithique, se composant d'un substrat 
! comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes, sous forme de circuit intégré monolithique, 
i ayant une capacité de 128, 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure a 
256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
j n'excèdent pas 30x 30 mm, comportant au maximum 57 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes: 
6025841 6031587 6870392 7379172 
6025843 6031591 6870393 7379174 
6025856 6870395 7379176 
6025858 7379181 
ou "* 
— un autre sigle d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
19 
/b 
Numéro du 
tarif douante 
commun Désignation des marchandises Taux des droits 
autonom » 
2.} ex 8542 11 71 
U ex 8542 11 71 
2*9 ex 8542 11 71 Mémoire k lecture exdusivement réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-ROM), ayant une 
alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA, sous forme de dreuit intégré 
monolithique d'une capadté de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 50 mm, component au maximum 54 broches de connexion 
et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
HN 61256 
HN 613256 
MB 83256 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire à lecture exclusivement, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-ROM), sous forme de 
dreuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 1 mégabit, enserrée dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm, comportant au maximum 28 broches de 
connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
HN 62301 P 
MB 83 1000 
MB X3 1124 
TC 53 1000 P 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont a la 
description présente 
Mémoire à lecture exdusivement, programmable (PROM), sous forme de dreuit intégré monolithique 
réalisé en technologie TTL Schottky, d'une capadté de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdenr pas 17x39 mm, comportant au maximum 
24 broches de connexion ou points de contact et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
27 S 12 
27 S 13 
28L22 
28 LA22 
28 L 2 XMFC 
29613 
29770 
29771 
38510 5305 
5306 
5308 
5309 
53 S 240 
53 S 241 
54 S 570 
54 S 571 
5604 
5624 6305 
6306 
6308 
6309 
63 S 240 
63 S 241 
6335 
6336 
7053 
7058 
74 S t70 
74 S 571 76 LS 03 
7620 
7621 
82 S 114 
82 S 130 
.82 S 131 
93436 
93446 
MB 7115 
MB 7» Ifi 
MB7117 
MB 7118 
— d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfonr k la présente 
description 
20 
/r? 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
! (%) 
Ho ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM). réalisée en technologie MOS. d'une 
capadté de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm, comportant nu maximum 
32 broches de connexion ou points de contact et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
7 C 245 -
7C291 
7C292 
HM 6616 
ÏAA ex 8542 II 71 
Vi ex 8542 II 71 — d'autres sigles d'identification se 
description rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente 
Mémoire a lecture exclusivement, programmable (PROM). réalisée en technologie bipolaire, d'une 
capacité de mémorisation de 16 Kbits, ayant une alimentation d'attente d'une intensité supérieure nu 
égale a 50 mA et inférieure ou égale a 80 mA, se présentant sous la forme d'un circuit intégré 
monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 14 mm. 
comportant au maximum 24 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
27 PS 191 A 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM ). sous forme de circuit intégré monolithique, 
d'une capacité de memorisation de 32 Kbits, enserrée dans un ruiner dont les dimensions extérieures 
nVsredent pas I "" » V> mm. comportant au maeittiiim ' ' hrorlt«*« il* ronn*«tion ou points <lr ronrart ri 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
63 S 3281 
AM 27 S 43 
MB 7141 
MB 7142 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
2*3 ** **4* ï * 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), sous forme de circuit intégré monolithique, 
ayant une capadté de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès non supérieur à 65 
nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x44 mm. 
comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
CY 7C 261 
CY 7C 263 
CY7C264 
CY 7C 268 
CY 7C 269 MB 7143 
MB 7144 
MB 71 C 
— un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à 
description présente 
Ç/^Q. ex 8542 11 "1 Mémoire a lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets fEPROM). sous 
forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une 
fenêtre en quartz et ponant: 
21 
AS 
CoeeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
ex 8542 11 91 
(suite) 
%J,Ç ex 8542 11 71 
g/£ ex 8542 11 71 
$4^ ex 8542 11 71 
vS ex 8542 11 71 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
82140 PP 
AMI 702 ADC 
ou 
— d'autres sigles d'identification^se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire k lecture exdusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), munie 
d'un système programmable des entrées /sorties (EPROM/I/O), sous forme de drcuit intégré 
monolithique, d'une capadté de mémorisation de 2 K x 8 bits, enserrée dans un boîtie- dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 52 mm, pourvue sur la face supérieure d'une fenêtre en 
quartz et portant: 
— un sàgk d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
D 8755 A 
TMP 8755 AC 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires 'qui satisfont a la présente 
description 
Mémoire a lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), en 
forme de drcuit intégré monolithique d'une capadté de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps 
d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 17 x 39 mm. pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprepant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: . 
CY245^ 
CY 7C 291 \fc 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire à lecture exdusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), sous 
forme de drcuit intégré monolithique d'une capadté de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps 
d'accès non supérieur a 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérievires 
n'excèdent pas 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant: 
— un aigle dTdcnrifkaoon consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
CY 7C 261 W 
CY 7C 263 W 
CY7C268W 
CY 7C 269 W 
— d'aurres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire a lecture exdusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non 
effaçable (PROM), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 128 
Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur k 100 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches ou points de 
contact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
CY7C251.CY7C254 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
22 
A9 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
2<(9 ex8542 1171 Mémoire à lecture exdusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non 
effaçable (PROM), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 
256 Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur k 100 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm, comportant au maximum 32 broches ou points de 
con tact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la 'combinaison alphanumérique suivante: 
CY 7C 271 
i$0 ex 8542 11 71 — d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
Mémoire k lecture exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E*PROM), sous forme de 
drcuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 16 Kbits, enserrée dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures 1 17 x 42 mm, comportant au maximum 32 broches 
de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AM 2817 24 C 16 X2816 28 C 16 
38 C 16 
28 C 17 52 B 13 
tStA ex 8542 11 71 — d'autres sigles d'identification se rapportant a des mémoires qui satisfont k la présente 
description 
Mémoire k lecture exclusivement/effaçable électriquement (E*PROM)Jprogrammablcjsous forme de 
circuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 64 Kbits, enserrée dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches de 
connexion ou points de contact et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/.ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
28 C64 
52B33 
52 B 33 H 
MBM 28 C 65 
MCM 2864 
X 2864 A 
d'autres sigles d'identification se rapportant à 
description ^^___— — des mémoires qui satisfont à la présente 
22£ ex 8542 11 71 Mémoire k lecture exdusivement, effaçable électriquement (EIPROMK^rogrammabij3sous forme de 
circuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 128 Kbits, enserrée dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches de 
connexion ou points de contact et ponant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
X 28128 A 
M 3 ex 8542 11 71 — d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente 
Mémoire à lecture exdusivement, effaçable électriquement (E2PROMK?programmableJ sous forme de 
circuit intégré monolithique, d'une capadté de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 42 mm, comportant au maximum 32 broches de 
connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
28256 
28 C 256 
48 C 256 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente 
description 
23 
x-t 
lo 
i CodeNC 
Oftlj ex 8542 11 71 
S2S ex 8542 11 71 
%lfa ex 8542 11 71 
11% ex 8542 11 71 
u2 ex 8542 11 71 Désignation des marchandises 
Mémoire à lecture exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E'PROM), d'une capacité 
de mémorisation de 512 Kbits, en forme de rircuit intégré monolithique, enserrée dans un bottier dont 
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures k 13 x 16 mm, comportant au maximum 32 broches 
de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante: 
48 F 512 
ou -
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont a la présente 
description 
Mémoire à lecture exdusivement. programmable, effaçable électriquement (E2PROM), d'une capadté 
de mémorisation de 1 Mbits, en forme de drcuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures a 13 x 16 mm, comportant au maximum 32 broches de 
connexion ex portant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comportant la combinaison alphanumérique suivante: 
48 F 010 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont a la présente 
description 
Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique a lecture-écriture à accès aléatoire 
(£RAM) d'une capadté de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire à lecture 
exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E'PROM), enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 24 mm, component au maximum 18 broches de connexion 
et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
X2210 
X2443 
X 2444 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description 
Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire 
(S-RAM) d'une capadté de mémorisation de 1 Kbit superposée bit a bit à une mémoire à lecture 
exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E'PROM), enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de 
connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
X2001 
X 2201 A 
X 2212 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant a des dreuits qui satisfont à la présente description 
Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture k accès aléatoire 
(S-RAM) d'une capadté de mémorisation des 2 Kbits superposée bit k bit a une mémoire à lecture 
exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E'PROM), enserrée dans un bottier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de 
connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
X2002 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description Taux des droits 
autonomes 
w 
9 1 
CodcNC Déaignatioa des marchandises 
233 ex 8542 11 71 
23o ex 8542 11 75 
Î3^ ex 8542 11 75 
%2% ex 8542 11 75 
2.33 ex 8542 11 75 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique i lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-RAM) d'une capadté de mémorisation de 4 Kbits superposée bit a bit à une mémoire«maeasvà lecture 
exdusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de 
connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: — 
X2004 
— d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont a la présente description 
Micro-ordinateur monochip k 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant la fonction de pilotage pour 
dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD), constitué d'une mémoire de lecture (ROM) d'une 
capadté de mémorisation de 12 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM) 
d'une capadté de mémorisation de 160 bits sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 18 mm, comportant au maximum 
60 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante: 
MSM 58421 * i 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description 
Micro-ordinateur monochip k 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré 
monolithique, constitué d'une mémoire è lecture exdusivement (ROM), d'une capacité de mémori­
sation de 2 K x 8 bin, d'un générateur, mulrifréquence (DTMF), d'une mémoire à lecture-écriture à 
accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation de 1 Kbit et/ou d'une mémoire à lecture-écriture 
k accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation de 512 bits, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm, comportant au maximum 42 broches de 
connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
T 6978 
TCM 8301 
TCM 8302 
ou 
— d'aucres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture 
(ROM) d'une capadté de mémorisation non inférieure è 10 Kbits et non supérieure à 16 Kbits et d'une 
mémoire de lecture et d'écriture k accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation non supérieure 
k 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 16x54 mm, comportant au maximum 67 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
TMP47C200 HD44 750 
TMP 47 C 220 
TMP47C221 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Micro-ordinateur monochip k 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture 
exdusivement (ROM) d'une capadté de mémorisation de 4 K x 8 bits, d'un générateur multifréquences 
(DTMF), de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation totale 
de 3 Kbits, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 16x54 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et 
portant: Taux des dre 
autonome: 
(%) 
25 
M 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
i%) 
ex 8542 11 75 
(suite) 
23*f **&U*AAT& — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
TMP 47 C 452 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont k la présente description 
Micro-ordinateur monochip d'une capacité de 4 bits, réalisé en technologie 
C-WOS, sous forme de circuit Intégré monolithique, constitué d'une mémoire 
de leeture (ROM) ou d'une mémoire de Itcture programmable non effaçable (PROfl) 
d'une capacité de mémorisation de 160 Kbits ou plus et d'une mémoire de lecture-
écriture à accéa aléatoire (RAM) d'un* capacité de mémorisation n»*******» j 
pas 4 Kbits, enserré dans un boîtier dont las dimensions ne sont pas supérieures 
A 20 x 60 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant : j 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante : ! 
I 
HO 4oL;o/19 UOUoUQAQ MX> Ue~**4oA3 I 
ou 
- d'autres sigles d'identification se: rapportant A des cVu^'U 
qui satisfont A la présente description 
236 *&»J<M?5 
?3£ ex 8542 11 75 
m 85421175 techoolooie C-HOS Hloro-ordlnataur •monochip* A * bits réalisé en 
,A atrueture interne A 16 bits, constitué 
d'un» memoir* a looturo-éeritur» A 
aeeèa aléatoire (RAM) d'un* capacité de mémorisation de lU.b»H 
de Vmejfc porta d'»ntré»-aortl», d'un port d'antre» 
comparateur, de deux oanaua asynchronea A taux de transfort 
progr»mm»bl»s, d'un contrôleur d'interruptions, de deux oanaux 
a'aooèm diroet memoir», oe> deux compteur» A it bita, enserré dan» un 
boiti»r dont l»a dimensions «xtéri»ur»a n'excédent pea 31 a 31M, 
comportant au maximum 64 broohee d» eonn»xlon oupeîftts de oonteot »t 
portenti 
- un aigle d'Identification oonaiatant en/ ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante. » 
• ou d'autre aigle» d'ld»ntifloetion m» rapportant A d»» 
clreuit» qui satisfont A la présent» description. 
Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS. constitué d'une mémoire k accès 
aléaroirejRAM) d'une caparité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire de lecture programmable 
(PROMfoune capadté de mémorisation de 64 Kbits 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 63 x 52 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant 4*3combinaison*, alphanumérique/ sui-
vancefi 
so c 152 **:? C 53. 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuia qui satisfont à la présente description 
Mkro-orthnateur monochip k 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré 
monolithique comportant une mémoire à lecture exdusivement (ROM) d'une capadté de mémorisa­
tion de 16 Kbits, une mémoire à accès aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation non supérieure 
à 2 Kbits et une mémoire programmable, effaçable électriquement (E*PROM), d'une capadté de 
mémorisation de 640 bits, de convertisseurs bidirectionnels de 8 bits (CAN/CNA), d'un multiplexeur 
analogique et d'amplificateurs programmables pour contrôler le niveau des signaux analogiques, 
enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 20 mm,, comportant au 
maximum 100 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de lettres suivantes: 
. DAPC 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des dreuits qui satisfont à la présente descrip­
tion ©u dime, »v**-
**••**. tU^Ucr-
4-urt_ l»r*«,»-*iH-
Ouuc reujo^e» 
l>Pft0M) 
76 
A3 
aifc CodeNC 
ex 8542 11 75 „ ' * 
D&ignftrion 6ct inarchandixes * /' ' / 
Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de 
lecture (ROM) d'une capadté de mémorisation de 24 Kbits, de mémoires de lecture-écriture k accès 
aléatoire (RAM) d'une capacité totale de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de rircuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à 
30 x 30 mm, comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
MB 8764 
ou 
— d'autres sigles- d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Taux des droits 
aumnomet 
iV 
0 
Jbl Ov JfcZi9 aa-l< Miero-ordinatear monochip a 32 bits, réallai an technologie 
tH-3 ** CWV* /i/l r«3 c^|oSt eoMtitu| dt deux mémoire*de lactura-icricure a accès aléatoire .... 
(EAU) d'usé capacité de memorleatioefée 64 g bita, et d'un» mémoire da * 4Vto.lt, 
lecture (BON) d'un» capacité 4» mémorisation da 128 Kbits, •asstTft dans 
on bottier dont las dlumaaiona axtirlauraa n'excédant pas 28 s 21 ea, 
comportant au •aadaaaa. 100 brochas, ecj points da contact at portant : 
- un aigle d'identification conaistant an/ou comprenant la combinaiBOB 
numérique suivante : 
- ou d'autres siglea d'identlflcacloa ae rapportant I dee'circuits qui 
aatlafont I la prisenca description. 
Micro-ordinateur monochip a 8 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) ayant les 
fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès 
aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire morte k lecture 
exdusivement, programmable, non effaçable (PRQM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capadté de mémorisation de 16 
Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 17 x 53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points 
de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques sui­
vantes: 
8042 
8742 M ex 8542 11 75 
\Ç ex 8542 11 75 
>*é ex 8542 1175 — d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits qui satisfont à la présente description 
Micro-ordinateur monochip à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), consistant 
en au moins une mémoire de lecture (ROM), d'une capadté de mémorisation de 510 x 13 bits ou d'une 
mémoire de lecture effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capadté de mémorisation de 
512x13 bits, une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM), d'une capadté de 
mémorisation de 2 K bits, enserré dans un bottier comportant au maximum 28 broches de connexion et 
dont les dimensions n'excèdent pas 16 x 37 mm et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
PD 7720 
PD 77 P 20 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits qui satisfont à la présente description 
Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué de 
24 registres à 32 bits, d'une mémoire de lecture-écriture k accès aléatoire (RAM) d'une capadté de 
mémorisation de 2 Kbits, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 24 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion 
et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
HGC 6127 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
27 
îk 
*kl CodeNC 
ex 854211 75 Designation des marchandises * 
Micrc-^rdiiiaieur monochip k 8 bits, réalisé en technologie MOS, ayant les fonctions d'un interface 
universel périphérique, constitué d'une unité centrale, d'une mémoire de lecture-écriture à accès 
aléatoire (RAM) d'une capadté de mémorisation de 1 Kbit, d'une mémoire k lecture 
exdunvcmem> programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capadté de 
mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17x53 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en 
quara, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
D 8742 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Taux des droits 
autonomes 
0 
233 CAf tfcZjé jj 1«r «icro-ordinataur monochip A 16 bits, avec unité arithmétique et logique 
-— ^ C»HJ/H fS UL0) h j2 Ditl rtau,t ,n technologie HOS, constitué d'un» mémoire de 
2bo lecture-écriture A aecès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation 
•=-— non supérieure A 9 Keitf, 4^ïa\« somoi rs d» lecture (10M) ou 
7if/( d'une mémoire de lecturer prsgfaamsaMa,]«ffaeabia aux ray osa ultraviolets . 
A (Î.PROM), d'un» capacitif*» •* KhitaVcssérrl dans un bol Tier dont laa K v*o* sifthiure à 
d<menaions extérieures n'excisent paa 34 X 19 so. comportant au aaxiamm y s0%uS ^riMI ©U e«Uew».*'fe 
68 brochée ou moists de eeataét at. partflair i r'ifeV»-^ •*o«e(<,tt,<'«Me. 
ï.. ••'•'-.'.?•.'• "'. UM« ^* 7 
- un aigle d'identification coaeiatast aa/ed comprenant» dae combinai eona 
numériques et alphanumeric, usa avivent ta t 
13.0 Jo ZXo C Ac 3io C A* 32© ST/is 
3*0 AA 31o C AS 3io C IS 3*© *T AT-
- m d'outras'slgles 4'locatif lead»» a» rapportant 8 dea circuits qui 
satisfont I la présente description. 
«8 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip k 4 bits, constitué d'une mémoire de lecture (ROM) d'une capacité de 
mémorisation de 18 Kbitsà 104 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture a accès aléaroire(RAM) 
d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbit*, sous forme de drcuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20x60 mm, «•ninport.mt au 
maximumdoofernchcs de connexion et portant: 
— un sigie d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui­
vantes: 
CD 3200 k 3299 
TMC 0270 k 0279 
TMC 0500 a 0599 
TMC 0980 à 0989 
f MC 1500 à 1599 
TMC 1980 k 1999 
TMC 1980 k 1999 
TMP 47 C 670 TP 0310 à 03299 
TP 0450 A 04599 
TP 0480 k 04899 
TP 0500 a 05999 
T 7767 BS 
rfiS ioo 
TSS >tee HD 38800 
HD 38820 
HD 44796 
HD 44800 
HD 44801 
HD 44820 
HD 44840 
HD 44860 
HD 614042 HD 404 189 
HD 614 080 SMC 
SMc 
SMC 
S>MC 6134 
6166 
&MC 6t<-iq 
d'autres sigles d'identification se rapportant k des dreuits qui satisfont à la présente description 
28 
95-
Q[\ÛL ex a*542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, constitué d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux 
ray<sasuh*avk>lm(EPROM) d'une capacité^ 
d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit 
intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
16 x 53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, présentant une fenêtre en quartz sur 
la face supérieure et portant: 
— un aigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes: 
7742 
8751 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits qui satisfont k la présente description 
* SO ^ 8"*4^ 11 7^ Micro-ordinateur monochip à 16 bits, constitué d'une mémoire de lecture (ROM) avec une capadté de 
mémorisation de 64 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture A accès aléatoire (RAM ) d'une capadté de 
mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur numérique-analogique avec échantillonnage-blocage, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 40 x 40 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et 
portant: 
— un sigie d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante: 
8397 
ou 
— un sigle d'identification se rapportant à des rircuits qui satisfont a la présente description 
« 
OCi « 1542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, constitué d'une mémoire de lecture (ROM) avec une capadté de 
mémorisation de 16 Kbits et de mémoires A lecture-écriture A accès aléatoire (RAM) avec une capacité 
de mémorisation totale de 32 Kbits, d'une unité arithmétique A 32 bits travaillant en virgule flottante, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier comportant au maximum 
100 broches de connexion, dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 53 mm et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
DSP 32 
— un sigle d'identification se rapportant k des dreuits qui satisfont a la présente description 
95$, ex 8542 11 75 Microprocesseur k 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, 
constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'une unité de commande DMA k deux canaux, de 
deux temporisateurs A 16 bits programmables, d'un générateur d'état d'attente, de deux unités de 
raccordement asynchrone pour communication sérielle (ASCI) et d'une unité de contrôle des bus. 
enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 26 mm, comportant au 
maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
HD 64 A 180 
HD 64 B 180 Z 64180 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Q r~3 ex 8542 11 75 Microprocesseur A16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement 
^ (CPU) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 54 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant: 
29 
26 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
ex 8542 11 75 
(smite) 
XSlf ex 8542 11 75 
25S ex 8542 11 75 
I5i ex 8542 11 75 
%3f£ ex 8542 11 75 un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
Z 70108 
Z 70116 
ou 80 C 188 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Microprocesseur A 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, 
constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'une unité de gestion de la mémoire, d'une 
mémoire-cache de 2 Kbits, de oois temporisateurs programmables k 16 bits, d'un émetteur/récepteur 
asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions (duplex UART) et de quatre canaux 
DMA, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm. comportant 
au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
Z280 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont k la présente description 
Microprocesseur A 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, avec bus externe des données de 16 bis et 
bus externe d'adresse des données A 24 bits, d'une capacité d'adressage de mémoire virtuelle de 64 
terabytes, sous forme de dreuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions 
n'excèdent pas 31x31 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact 
et portant: 
— un aigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
80386 SX 
— ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont k la présente 
description 
Microprocesseur A 32 bits* réalisé en oxhnologic C-MOS, A bus externe des données de 32 bits et bus 
externe d'adresses de 32 bits, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont 
les dimensions extérieures n'excèdent pas 46x46 mm, comportant au maximum 208 broches de 
connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
80386 
MC 68020 
MC 68030 
MC 68032 
ou 0e «86 
NS 32532 
NS 32C 032 
R 2000/16 CYC601 
L 64801 
— d*auo-es sigles d'identification se rapportant k des dreurai qui satisfont A la présente description 
Microprocesseur A 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), destiné au codage/ 
décodage de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 53x15 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion 
et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
Z8068 
Z9518 8294 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des rircuits qui satisfont A la présente description 
30 
SL 
CodeNC 
lS8 ex 1542 11 75 
2SS ex 8542 11 75 
ex 8542 11 75 
2tW ex 8542 11 75 
3kAX VtS&iiAAtS Désignation des marchandises 
' /-- 7 
Microprocesseur A 8 bits doté d'une architecture interne A 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y 
compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en une unité centrale de 
traitement, un générateur de rythme, deux canaux DMA autonomes, un contrôleur d'interruption 
programmable, trois temporisateurs à 16 bits programmables, une mémoire programmable et une 
logique A sélection de dreuit périphérique, un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus, 
enserré dsns un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au 
maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
80188 
— d'autres aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont a la présente description 
Microprocesseur k 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de dreuit 
intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'une horloge, de deux 
canaux indépendants d'accès direct A la mémoire, d'un contrôleur d'interruptions programmable, de 
trois horloges A 16 bits programmables, d'une mémoire programmable et d'un générateur d'état 
d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, enserré dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points 
de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
80186 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Microprocesseur A 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit 
intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'un contrôleur de gestion et 
de protection de la mémoire (MMU) et d'un système interne d'exploitation en adresses réelles ou en 
adresses virtuelles (OSOS), enserré dans* un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:' 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante: 
80286 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Microprocesseur A 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de dreuit 
intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38x38 mm. 
comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
NCR 32000 
NS 32032 ' . • 
NS 32332 
CPU 0404 1871 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
M«eropreeess«ur à. 16 bits, avec unité arithmétique et logique 
(ALU) A 32 bits réaliaé an technologie NOS, constitué d'une memoir» de 
lecture-écriture A accès aléatoire (HAM) d'une capacité de •énorl.satlon 
oie 8.5 Kbits, 
enserre cans un Dottier oont 
las dimensions eitérteures n'excaoent pas 11»84 M, colportant au 
maximum if broches «acams**'»* e* points de contact et portant : 
- un aigle d'identification consistant an/ou comprenant une des 
coaèlnalaona alphanumériques suivantes : 
TMS ^5oâo 
- ou d'autres sigles d'Identification se rapportant A des cireuita qui 
sariafont 1 la prisante description. Taux des droits 
autonomes 
(%) 
10 
31 
M. 
CodeNC 
îi% • ex 8542 11 75 Désignation des marchandises 
Microprocesseur A 16 bits, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 82 mm, comportant au 
maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AM 29116 
SBP 9989 
ou i 
— d'autres sigles "d'identification se rapportant k des drcuits qui satisfont k la présente description ' Tiux des droit 
autonomes 
(%) 
2*3 ex 8542 11 75 
24*V ex 8542 11 75 
2*5- 85421175 
irt ex 8542 11 75 Unité centrale de traitement (CPU), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constituée par 
quatre mémoires de service de capadtés de mémorisation de 8 x 8 bits, 16x16 bits, 16 x 20 bits et 
32 x 32 bits, un registre de 8 bits, un registre de 12 bits, un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits, 
un compteur A 5 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans 
un bottier dont les dimensions .extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm, comportant au maximum 
68 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
LSI-604041855 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Unité de calcul pour données numériques (NPX) en technologie N-MOS (y compris H-MOS), ne 
comportant pas plus de 14 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans 
un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x53 mm, comportant au maximum 
40 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
80287 
8087 
NS 32081 
TX 32081 W 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont k la présente description 
Coprocesseur mathématique oravaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
46 x 53 mm, comportant au maximum 208 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
80387 
MC 68881 
MC 68882 
ou R 2010/16 
NCR 32020 
NS 32381 74 ACP 8847 
WTL3167 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont k la présente description 
Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'exèdent pas 25 x 25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion 
et portant: 
—• un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
C 82730 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente 
description 
31 
is 
CodeNC Designation des marchandises Taux des droit! 
•uronomes 
(%) 
I 
a C\ £v 5?<l/4 J v 7r proc'**tur d< eoeaunication A 16 bits réaMaé en technologie C-«OS, aoua forme 
Stoo *'"« ^ ** de circuit Intégré monolithique comprenant un encôd*ur/décodeur pour la conversion 
de données »n signaux tranealsaisies en série, ou en parallèle. 
enterré dans un boîtier dont les diaanalona extérieures 
n'excèdent pas 28- x 28 ma, comportant au naxlmum 132 broches de connexion ou points 
de contact et portant : . ,_,„..*: uimi.„t^ 
.- un sigle d'Identification constatant ou en comprenant la"combina1aon alphe-
' numérique suivante : 
M ex 8542 11 75 
2fe ex 8542 11 91 
TtA ex 8542 11 91 
m ex 8542 11 91 
2^3 ex 8542 11 91 TMS 3i?o CAh 
d'autres sigles d'Identification se" rapportant A des circuits qui satisfont A la 
présente description. 
Processeur de communication A 16 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), consistant 
en une mémoire de lecture-écriture A accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 22 Kbits, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
15 x 60 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
TMS 38010 "". 
— d'aua-es sigles d'identification se rapportant A des C*Ve**v'Ja qui satisfont A la présente 
description . ... . .... 
Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constituée par un 
registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de 1 bit, deux mémoires de 
service d'une capadté de mémorisation de 16x24 bits, des circuits effectuant des opérations 
arithmétiques et logiques, une logique de décodage, une logique de diagnose, un compteur A 8 bits et 
une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion 
et portant: 
— le sigle d'identification: 
ALU 0486 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des dreuits qui satisfont A la présente description 
Unité arithmétique et logique (ALU) d'une capacité de«32 bits pour processeurs d'image, réalisé en 
technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 50x50 mm, comportant au maximum 145 broches de 
connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
XL 8237 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description 
Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) permettant de produire des tops 
horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire prindpale et les interfaces d'enrrée-sortie ( E / S ), 
sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures, 
n'excèdent pas 25 x25 mm, comportant aux maximum 68 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
H 108982 (MCC) 
— d'aucres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs (Clock Generator 
and Controller), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré 
dans un boîtier dont les dimensions extérieure» n'excèdent pas 24 x «* mm. comportant au maximum 
20 broche» de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
82 C 84, 82 C 284 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 33 
3© 
jjfy ex 8542 11 91 Générateur d'horloge pour contrôleur graphique, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
20x7 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
PCLK1 ^ 
— d'autres aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
2>£ ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques, 
opérant A une tension d'alimentation non inférieure A 11 V et non supérieure A 18 V, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
8 x 23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
FZH 101 A 
FZH111 A 
FZH 191 
FZH 201 
FZJ121 
FZK 101 
— d'autres sigles d'identification se rapportant k des drcuits qui satisfont à la présente descrip­
tion. 
ff~1/ ex 8542 1191 Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué par un registre 
A 7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des 
opérations de contrôle, une logique de décodage, une logique de diagnose et une horloge, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un. boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
23 y. 82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant: 
— le sigle d'identification: 
MIC 0482 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
9 JÙP ex 8542 11 91 Réseau de portes programmées (Gate Arrays) en métal, non programmable par l'utilisateur, réalisé en 
•^ technologie C-MOS sous forme de drcuit intégré.monolithique, opérant avec une tension d'alimen­
tation de 12 V, ayant un minimum de 637 fonctions A deux entrées, avec, au sein du réseau, un code 
numérique réalisé par un faisceau d'électrons, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 29 x 11 mm, comportant au maximum 22- broches de connexion et portant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
FB215 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
34 
ZA 
CodeNC Désignation des marchandises Taux de* droits 
autonomes 
(%) 
*2f3 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable (PLA), partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en 
technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique doté d'un réseau AND programmable 
et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres, ayant au maximum 32 entrées et 12 sorties, enserré dans 
un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19x39 mm, comportant au maximum 
28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
16 P 8 
16RP4 
C 16 L 8 
C16R4 
C16R6 
C16R8 
C 20 G 10 
C 22 V 10 
%&0 «85421191 — d'autres aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Réseau logique programmable par l'utilisateur (FPLA), non effaçable, réalisé en technologie 
TTL-Schottky sous forme de drcuit intégré monolithique, doté de 48 fonctions AND au maximum, de 
8 fonctions OR au maximum et de 16 encrées au maximum, enserré dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
FP 54 AS 839 FP 74 AS 839 82 S 100 
FP 54 AS 840 FP 74 AS 840 82 S 101 
SN 54 LS 333 SN 74 LS 333 
SN 54 LS 334 SN 74 LS 334 93458 
SN 54 LS 335 SN 74 LS 335 93459 
SN 54 LS 336 SN 74 LS 336 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
%J4 ex 8542 11 91 Réseau logique A cellule (LCA), doté de 1 200 pones au maximum, programmable, effaçable 
électriquement, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré 
dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 31 mm, comportant au maximum 
84 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
XC2064 
d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
SX, « 8542 11 91 Réseau logique programmable, non effaçable, réalisé en technologie C-MOS, ne contenant pas moins 
de 1 800 portes logiques, sous forme d'un drcuit%onolithiqué* enserré dans un bottier dont les 
dimensiCTif extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm, comportant au maximum 68 broches de 
connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
EP1800 %W«rV 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
%2s **t542 n 91 Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté d'un 
miriwiiim de 48 fonctions AND, d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits, sous 
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
35 
35/ 
CodeNC 
ex 8542 11 91 
(suite) 
IN- ex 
US ex 
U<0 ex 
**}- « 8542 11 91 
8542 11 91 
8542 1191 
8542 11 91 Designation des merchandises 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
82 S 105 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Réseau logique programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPLD), réalisé en technologie 
C-MOS, ne contenant pas moins de 600 portes logiques, sous la forme d'un dreuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 124 mm, 
pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, muni au maximum de 28 broches de connection 
ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
EP 600 CY 7C 330 
16 L8-W CY 7C 331 
16 R4-W CY 7C 332 
16 R6-W 
16 R8-W 
22 V 10-VC 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont k la présente description 
Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS). permettant de détecter et de 
corriger les erreurs d*l bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, 
comportant au maximum 68 points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en*/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
8206 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description 
Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et de 
corriger les erreurs multiples provenant d'unte ligne de disques magnétiques, sous forme de dreuit 
intégré monolithique, enserre dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
16 x 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
Z8065 
AM 9520 
AM 9521 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description t 
1 lu* 
Circuit »05*«J«*t- f*en technologie bipolaire,permettant de détecter et de corriger les erreurs (ECDU\ 
sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 16 x 62 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
2960 
74 F 630 
74 F 631 
74 LS 630 
74 LS 631 
DP 8400 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Taux de* droit 
autonomes 
(%) 
0 
0 
0 
0 
• 
n 
36 
3* 
g# Taux des droits 
Code NC Designation des marchandises -" * . autonomes 
-' /" ; (%> 
ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour unite centrale (CPU-confro//*r) realise en technologic C-MOS, 
sous forme de circuit integre monolithique, enserre dans un bottier dont les dimensions exterieures 
n'excedent pas 31x31 mm, comprenant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact 
et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant to. combinaison alphanumerique 
suivante: 
i/r ciaval d'uvte. u»>te.' cle. C»v«4-rc>U. pont­
ic, r*^o.roU..,«*a.*v%a*»t el*. wtcVet'rtJ 
FE 3010 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuies qui satiafont A la presente description A 
I 
tiSa. «* 89*3. AA3A Circuit de contrôle opeVo*l • 4! KM* réaliaé tn tachnoloe»£C-MOS 
M constitué d'une horloge d*intervalle programmable, d'un généra-
'de Co**ecew 
283 Q •* $9*2. AA SA teur de tops horloge, de deux usitées de commande DMA et d'une 
unité pour adreaser dea réaeaux de aésoire (Memory sapper), ScuS 
|«r»ui «fa. c?<%**j4* iVitjr/ vM»wt»l',i&«,f*«e. 
enaerrl dans un boîtier dont les 
dl menai on s. ex t frisures n1 excédent pas oox3esm, comportant au maximum 
gq broches*ou pointa de contact et portanc : ' 
- un aigle d'identification consistant en/ou coeprenant la» combinaison 
numérique suivante 
- ou d'autres sigles d'identification se rapportant I des circuits qui 
satisfont 1 la présente description. 
Circuit de control», réalisé en technologjjeC-MOS. pourldes cycles 
aayoehrones d'une unité central» de traitèrent (CPU) A 32 bite 
d une unité de commande DHA et d'un» bua M> *.l£*.o.î*ra,, ' s**ls 
4>~e_ de ^rtu.'* ^3^ ,~.*»LX„«e.*«_ ' en8,rr* „„. un boîtUr 
dont les dimensions extérieure» n'excèdeit pas 31 x 31 min, comportant AU 
maximum 100 brochen de connexion et portant : 
- un siftle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alpha­
numérique suivante : *£jL C "&SLA 
ou 
- un autre aigle d'id»ntificntion(.ae rapportant n des circuits 
qui aatiafont i 1* preaente deacription. 
*5o ex 8542 11 91 Circuit réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle du canal local dans des systèmes de traitement 
des donnée&vec bus nanlirweiîeee, sous forme de dreuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion 
ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui­
vantes: 
82303, 82304, 82306 
ou 
— un autre sigle d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont A la présente description 4. àAbfe 
37 
3<f 
CedcNC Designation des marchandises Taux de» drt 
autonome: 
(%) 
XiA ex 8542 11 91 
*sa ex 8542 11 91 
«3 ex 8542 11 91 
m ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques rigides, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 53 mm, 
comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contacts et portant: 
—• un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
1454-001 
HDC9224 
PD 7261 
PD 7262 
WD 1010 
WD 2010 
WD 5010 
WD 5011 
WD 42 C 22 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy disc controller), réalisé en technologie C-MOS, sous 
forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas lé) x 62 mm, comprenant au maximum ee) broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
FF. 2100 
G 70360-33 
L 1 A 0519 
MB 89311 
WD 16 C 92 
WD 37 C 65 
ou ei ©"??• 
Wfi S?Ct£ 
— un autre sigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit intégré monolithique en technologie bipolaire, A 4 canaux, pour le contrôle de la lecture et de 
l'écriture des tètes magnétiques faisant partie d'unités A disque rigide, enserré dans un bottier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 19 mm, comportant au maximum 28 broches de 
connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante: 
SSI 510 
ou 
d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit de conoôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas M* *H mm, comportant au 
maximum 4*tS broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
82C88 82308 |u\8M »3o7 
82 C 211 82309 VlC 0e>8 
82 C 288 83353- vue5e*CM«fo 
82 C 301 81 ocT<8 
— d'autres aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
38 
35 
CodeNC Designation des marchandiees Taux des droits 
autonome* (*) 
£35" «* $5ïll'4A3'4 dreu.ll- oU CenWoU c*"accî* oLVee-fc- m**»0.'n. et 1 c»mai*¥ p^O-
Srttw*VM#cilc4 . (UieL aie. CtVu* C*«UôUnrs d^4«*ru*»-/,'»*g pe-e-
«y«u*vH«.blcs aî 6 c«».auy, & Ae-rU^es ccu~r-Uurt prv^w,. 
tnA«il» U.S a ^4 *)•'«*« 
sous form» d» circuit intégré monollthlqu», réalisé »n 
technologie C-HOS, »n»»rré dana un boîtier dont 1»» dimensions 
•xtérl»ur»s n'excèdent pas 32 x 32 ma, comportant au maximum 44 
brochée d» connexion »t portanti 
- un »lgl» d'identification eonslstsnt »n/ ou compr»asnt la 
combinalaon tnuaérlqu» suivsnt» i 
- ou d'autr» slgle. d'id.ntiflesilon •• rapportant A d». 
circuit» qui »stl»font A \m présont» d»sorlption. 
C*Ve*«.».4- eU- C^^it-oU. oi) accZs exYrect >*»eiv.o*V« i<«.c#ry*r««i£ 
IXlA-M , »-*e,//j«' «H T***m»koyc C-MCS X.Uj yUr«*e_ eU. Cstu..'* 
«.•-«.Ugwu -W»Wp.* îltUu^.c^Wa. 
W*,~u~ fta Le-ed^ etc <UKHIX,W e> **,+,»•-. 
-UK^Ld'^Vfui.^c.^We./s. ^rfcAa^ U 
Cua-u-^an'ivA-iôe^ «*lr ^H^^.'ej^. a^y^^i loi ^n8SbJLAABA 
• u 
- ci cu^4Vca si,vç,t».a ct'i'«lt*W^'*m 
Y*-.' *e<4.'«^e^-tr £ Ce» **-«'****.{-«_ edxcn'p V» » «s^. #rX»*-»T- m »f« .'•A* 
?38 ex 8542 11 91 
80S ex 8542 11 91 
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un 
arcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
36 x 36 mm, comportant au maximum 144 broches de connexion ou points de contact «portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: M 
WD 11 C 00-22 WD 83 C 580 WD 83 C 585 WD 12 C 00-22 82 C 325 
ou 
— d'aurxes sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris 
H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 54x17 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant .la combinaison alphanumérique 
suivante: 
WD 1015 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit de contrôle et de gestion de mémoires cache réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit 
intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38x38 mm, 
comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
82 385 
ou 
— un autre sigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
39 
Numéro tin 
tarif ilmiiinicr 
commun 
2oA ex 8542 11 91 
3d ex 8542 11 91 
3o3 85421191 
3 ©If-ex 8542 11 91 Designation des inurch.injisrs T JUI de* droits' 
iiurnnomrs 
("/••J 
DP 8408 
DP 8409 DP 8428 
DP 8429 MB 1422 
SN 74 S 409 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont k la présente description Circuit de contrôle réalisé en technologie C-MOS, pour le pilotage de mémoires statiques de 
lecture-écriture A accès libre (S-RAM), avec capacité de multiplexing des adresses et génération 
d'unpulsions et pour le contrôle séquentiel de données par interface entre l'unité magnétique 
périphérique A disques rigides et le contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au 
maximum 84 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
OMTI 5055 (OMTI 20513) 
— un sigle d'identification te rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit de contrôle, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la 
commande de mémoires S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur 
d'impulsion de cyde de commande, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 28x54 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AIC 300 
OMTI 506 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Circuit de comrôle, réalisé en technologie MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, pour la 
commande de mémoires D-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur 
d'impulsion de cyde de commande, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 17x62 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
82C08 
THCT 4502 
ou | 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description I 
Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de dreuit intégré monolithique pour la 
commande de mémoires D-RAM, assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur 
d'impulsions, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures A 
26 x 67 mm, comprenant au maximum 68 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
40 
3r 
Code NC 
3oS Désignation de* marchandixe* Tsux des dr 
autonome 
(%) 
ex 8542 11 91 . Circuit de gestion de mémoire (MMU), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré 
monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions ne sont pas supérieures A 36x36 mm, 
comportant au maximum 132 broches de connexion et ponant: 
— un sigk d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
MC 68851 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
3oS ex 8542 11 91 Circuit de gestion de la mémoire (MMU) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), 
per menant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes, sous forme de dreuit intégré 
monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 82 x 36 mm. 
comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
68451 TX 32082 W NS 32082 NS 32382 0404 1872 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des rircuits qui satisfont A la présente description 
O /-G ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS). 
doté d'une horloge, ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une 
capadté de mémorisation de 128 x 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x54 mm, comportant au maximum 40 
broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
6532 
CO 10750 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
"fc> AA ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué par un 
registre de 32 bits, trois registres de 16 bits, une mémoire d'une capadté de mémorisation de 16 x 16 
bits, une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits, un additionneur, une logique de 
décodage, une logique de priorité, une logique de diagnose, un multiplexeur A 16 bits, un compteur A 
8 bits et une horloge, présenté sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures n'excèdent pas 23x82 mm, comportant au maximum 64 broches de 
connexion et portant: 
— le sigle d'identification: 
CSS0484 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
*b Al/ ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques A disques rigides et l'unité de 
contrôle de la mémoire centrale, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un bottier dont les dimension* wénruret n'eattuVni p«* 78 * S4 mm. 
comportant au maximum 68 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AIC 010 
OMTI505 AIC 100 
— d'aucres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
41 
s}» 
CoosNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
3/iS 
3A ex 8542 1191 Circuit de contrôle de séquence pour processeurs d'images réalisé en technologie C-MOS, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
50 x 50 mm, comportant au maximum 145 broches de connexion portant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
XI. R236 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description 
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des décalages et de l'état (Status and shift control unit), réalisé en technologie 
bipolaire, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 16x57 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
AM 2904 
3^5-
2>Âk> — d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
ex 8542 1191 Circuit réalisé en technologie faible puissance Schotiky (ALPS) pour le contrôle asynchrone de lignes de 
signaux (bus) et la conversion des bus locaux en bus multiplexes (BAM), sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm, 
comportant 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou compsenant la combinaison de chiffres suivante: 
68452 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
ex 8542 1191 Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler le* conflits d'utilisation, sous forme de 
drcuit intégré monolithique, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
63 x 63 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
8001 82590 MCM 68590 
8003 82592 WD 2840 
82586 WD 80 C 24 
82588 * WD 83 C 503 
AM 7990 WD 83 C 510 
COM 9026 WD 83 C 603 
DP 8390 WD 83 C 690 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
3A1 a* fem M U Circuit d» oontrAl» multl-protocoi»» pour 14 
transmission »n »érl» d» donné»»,mourn form» do elreuit intégré 
monolithique, réalisé en technology» M-HOSf»nm%rré dans un 
boltltr dont les dimensions »xtérl»ur»s n'excèdent ps» 54 x 18 
m», comportant »u maximum 44 broches ou points d» oontset et 
po rtant î 
- un aigle d'Identification consistant »n/ ou oo»pr»n»nt l'un» 
d»« eomblnalmons alphanumériques suivent»» t 
se y lési 
Set/ 68*51 MC 1451 
MC 46é,Sl 
• ou d'sutre olgl»» d'identification •• rapportant 
circuit» qui satisfont é 1» présont» description. d»» * (yeomtftfi's U-^os) 
42 
33 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des drc 
autonomes 
(%) 
O Ivl ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission de données entre la mémoire dynamique et l'appareillage 
périphérique (DMA Transfer Controller «DTC»), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré 
dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 x 38 mm, comportant au maximum 
133 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
Z8516 
Z9516 82 C 223 82307 
82380 HD 68450 WE 32104 
1/19 — d'autres sigles d'identification se ranoortant A des rircuits qui satisfont A la présente description 
ex 8542 1191 Circuit de contrôle pour la transmission universelle asynchrone et 1s séparation des données et interface 
pour unités périphériques, réalisé en technologie C-MOS sous forme de drcuit intégré monolithique, 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27x27 mm, comportant au 
maximum 80 broches de connexion oy poinrs de contact et portant: 
— un sigie d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
82 C 607 -
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
3?0 ec **** 11 '1 Circuit de contrôle pour la transmission en série de données (Serial Communication Controllers), 
v réélise en technologie MOS, doté de deux canaux autonomes A deux directions d'une capadté non 
inférieure A 1,6 Mbits/s et non-supérieure A 4 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique, 
enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62x21 mm, comportant au 
' maximum 52 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
Z 80 C 30 
Z 85 C 30 
7. 85 CIS PD 72001 
SCN 68562 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à l.i présente description 
23/1 ex 8542 11 91 Circuit pour le contrôle du flux dçs données/adresses provenant de l'unité centrale de traitement, des 
entrées/sorties et de la mémoire centrale, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) sous 
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 
36 x 36 mm, portant au maximum 132 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la .combinaison alphanumérique sui­
vante: 
CIM 1456 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
*K OO ex 8542 11 91 Grant de synchronisation des données pour unités de lecture de bandes, réalisé en technologie 
bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 39 x 15 mm,- comportant au maximum 28 broches de connexion et 
portant: * 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
VT210 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont k la présente description 
'bX'i ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères permettant les affichages sur écran à 
cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré 
dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 26 mm, comportant au maximum 
80 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
HD 61830 LH 5821 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description 43 
^ 
CodeNC Designation des marchandises Taux de» droT* 
autonomes 
i 224 
3*5" ex 8542 11 91 | Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géomémques (Interpolation pulse generate-', 
! réalisé en technologie C-MOS. sous forme d'un circuit intégré monolithique,.enserre dans un boîner 
! dont les dimensions extérieures n excèdenr pas 17x39 mm, comportant au maximum 2S broches de 
I connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison aiphar.umer-c-je 
suivante: 
KM 3701 r 
ou 
— un autre aigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente descripoor. 
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de graphiques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intègre 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 3! rr.rr., 
comportant au maximum 100 broches de connection ou points de contact et ponant: 
— un xigle d'identification contistanr en'ou comprenant une ilrs combinaison* alphanumeric:-.^* 
suivantes: 
PEG A 
82 C431 
82 C 435 
82 C441 
d'autres sigjes d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
3jg£ ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques (Craphii ïnspLiy •~un:r;i/:V->,-GDC-,, reanse 
en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de drcuit intégre monolithique, enserré can? 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent, pas 52 * l 8 mrr.. comportan: au maxirr.;^-. 
•*4 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant er.'ou comprenant une de* combinaisons alphanumériques vi­
vantes: 
Z 7220 A 
82720 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des rircuits qui satisfont A la présente description 
îfl^ ex 8542 11 91 j Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo (Video Controller., sous forme 
• I de drcuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieure» n'excèdent ris 
! 15 x 52 mm, comprenant au maximum 40 points de contact er portant. 
i 
j — un sigle d'identification consistant en ou comprenant une <le< combinaisons alphanumeric;:?'. 
suivantes: 
38301-A 
! LIA 2099 PVC-2 
I 
! ou 
— d'autres sigles d'identifica::or. se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente sescnpnc-. 
29 V ex 8542 ! ! 91 '• Circuir de contrôle vidéo, pou: i-i gestion des écrans cathodiques, réalise en technologie M OS. •;•• 
i forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieur 
n'excèdent pas £A «éfinm, comportant au maximum embroches de connexion er portant: 
Une ! — un sigle d'identification consistant en'ou comprenant des combinaisons alphanumériques <. 
vanteg : 
CRT 90CT VL 86 C 3-f© 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente descriptor 
44 
M 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des 
autooc 
319 ex 8542 11 91 Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome (MDC, Monochrome 
Display Controller) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré 
dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm, comportant au maximum 
68 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
01-01.00 551 A 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
*33o «8542 1191 Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/ CRTC) 
réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact, dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 32 x 62 mm et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
82 C 434 V6363 MB 89321 MB* 89322 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description 
"S3/4 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), pour la gestion des écrans 
cathodiques, permettant le traitement de plus de 80 caractères par ligne, sous forme de drcuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 25 mm, 
comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant In combinaison alphanumérique sui­
vantes: 
AM 8052 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description 
•$3«£ ex 8542 11 91 Circuit de conerôle, réalisé en technologie bipolaire, pour la gestion des écrans cathodiques, sous forme 
de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
15 x 55 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
SCB 2675 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
*i33 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour tubes cathodiques ou pour dispositifs de visualisation A cristaux liquides (CRT 
et LCD Controller), réalisé en technologie C/MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré 
dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm et comportant au maximum 
84 broches de connexion ou points de contact, et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
V 6355-DJ 
— d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits qui satisfont A la présente description 
45 
1*1 
ÏIS 
336 Taux de.s droits 
Code NC Designation des merchandises auronomes 
! •:•"») 
ex 8542 11 91 Circuit de pilotage pour dispositifs A cristaux liquides (LCD-dru«er), realise en technologie C-MOS. 
' sous forme de drcuit integre monolithique, enserree dans un boitier dont les dimensions exterieures 
nexcedent pas 14 x 14 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la combinaison suivante: 
LC 7S82 
. ou -r 
— d'aurres sigles d'identification se rapportant A des drcuirs qui satisfont A la presente description 0 
ex 8542 11 91 Circuit programmable de conrr61e de visualisation (Advanced Video Display Controller/ AVDC), 
realise en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit integre monolithique, enscrre 
dans un boitier dont les dimensions exterieures n'excedent pas 15x55 mm, comportant au maximum 
40 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison aiphanumerique sui­
vante: 
SCN 2674 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la presente description 7 
i 
ex 8542 11 91 | Reseau de pones programmces pour commander I'ecriture et la memoire d'un systeme video, sous 
• forme de drcuit integre monolithique enserre dans un boitier dont les dimensions exterieures 
n'excedent pas 36 x 36 mm, comportant au maximum 144 broches de connexion ou points de contact 
et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
1%1 ex 8542 11 91 
%8 ex 8542 11 91 3* C kS4 PVGA 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS, sous forme d'un dreuit 
intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou 
points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
82 C 433 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Circuit intégré monolithique comportant au moins 16 éléments de commutation analogiques, réalisé en 
technologie C-MOS, pour contrôler des signaux basse fréquence dans la gamme de 20 A 20 000 Hz, 
pouvant traiter des signaux jusqu'à 3 V avec une distorsion maximale de 0,05 % dans toute la gamme 
de fréquence A 1 volt, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
16 x 40 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
TC9164N 
TC 9177 P 
TC 9184 P 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
46 
43 
339 
3<.o Code NC 
ex 8542 11 91 
ex 8542 11 91 Designation des merchandises 
Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, capable de contrôler des moteurs sans balais, en 
maintenant constante leur vitesse, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 9 x 25 mm et comportant au maximum 20 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
MGA 3015 A 
SSI 590 * 
UC 1633 
UC 1634 
UC 3633 
UC 3634 
ou 
— d'autres siglcs d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont a la présente description 
Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, réalisé en technologie bipolaire, apte à atténuer 
les osdllations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 18x39 mm, comportant au maximum 28 broches de 
connexion et portant: ITaux de< d« 
i autonome* 
! (%) 
1 
i 
! 
I i 
i 
j 
i 
i 
1 ° 
l 
i 
i 
3la A ex 8542 11 91 
*&l|«V ex 8542 11 91 
3*t3 ex 8542 H 91 — un siglc d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison <uivnutr: 
STEDA 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Circuit de contrôle des servomécanismes, réalise en technologic C-MOS. sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm. 
cpmnomnt au maximum 40 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
KM 3702 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant, 
réalisé en technologie C-MOS, avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits, sous forme de circuit 
intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
7 x 22 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
UCN 5813 
ou * 
—• d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont a la présente description 
Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant, 
réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits, sous forme de dreuit 
intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
9 x 28 mm. comportant au maximum 22 broches de connexion et portant: 
— un sigJe d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison "alphanumérique sui­
vante: 
UCN 5801 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
47 
kH 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
^LfLf ex 8542 11 91 
3« c* 1542 11 SI 
3Vé> ex 8542 11 91 Circuit de contrôle en technologie TTL, sous forme de drcuit intégré monolithique, pour la commande 
de dédenchement des marteaux magnétiques d'impression, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 8 x 23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et 
portant: 
— un siglc d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons numériques sui­
vantes: 
801379-002 
810751-001 
ou 
— d'autres sigies d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de mémoires dynamiques octales, sous forme 
de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
16 x 33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant: 
— un sigic d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AM 2965 
AM 2966 
ou 
— d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Circuit de contrôle de la temporisation (timing control unit) comportant deux contacts de phase pour 
unité centrale (central processing unit/CPU) et organisation de la mémoire (memory management 
unir/MMU), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
n'excèdent pas 16x33 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
NS 32201 
NS 32 C 201 
ou 
— d'autres sigies d'identific;cio.-. «.-• rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description 
1k% ex 8542 11 91 Circuit de pilotage pour l'écriture des signaux dans des unîtes de mémoire à bande, réalisé en 
technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 11 mm, comportant au maximum 22 broches de 
connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphamumérique sui­
vante: 
VT211 
ou 
— d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
XU «*&V5 MM Circuit de contrôle et d'interface entre un microprocesseur A 32 bits et un 
coprocesseur au virgule flottante, réalisé en technologie C-H0S, 
•sous forme de circuit intégré monolithique 
enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures a'excèdent pas 
54 x 54 mm, comportant au maximum 299 broches de connexion ou points de contact 
et portant : 
- un sigle d'identification consistant en ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes : 
cyic 4.08 
ou 
d'autres sigies d'identification se rapportant A des 
A la présente description '.: 4o qui satisfont 
48 
ksr 
CodeNC Designation des marchand- «es Taux des droit; 
autonomes 
1%) 
2S94 •* fttt >M 9A 
3W ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et d'interface* réaliaé an technologjfcOMOS, 
constitué d'une générateur de topa horloge, un circuit de con­
trôle bua pour un aieroproceaaeur, ua horloge, deux contrôleurs 
d'interruption prograsjiabla st ua circuit d'interface pour un 
coprocesseur numérique, sous foras * drant inttgrt BB|pijtMQUi, m* ^ 
un bottier dont les cHmanaions extérieures n***cZJL**\k n>«* 3o x 3© es, coaportant au 
•aximuaglibroches ce eornexion et portant : 
— un ngie d'identification conaistant en/ou coapr-enant te, . ccabi raison. rsjeéHqje 
suivante : 
til&3o 
ou 
- d'autre sigles d'identification se rapportant A des C-reuiie qui satisfont A la preaente 
description 
Circuit de contrôle d'interface bus. réalisé en technologie MOS, remplissant des fonctions d'adaptateur 
encre l'unité centrale et les circuits de commande externes, sous forme de dreuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 63 x 26 mm, comportant au maximum 
68 broches de connexion ou ooints de contact et portant: 
— un aigle d'identification consistant en/où comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
WD 33 C 92 
WD 33 C 93 NCR 5380 
NCR 5381 NCR 53 C 80 
NCR 53 C 9C 
— d'autres sigles" d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
2c» ex 8542 1191 Circuit d'interface et de contrôle des données en code «Manchester», réalisé en technologie Schottky, 
sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 8x14 mm. comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
TMS 38052 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
ISA ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus avec vitesse programmable pour la transmission des données, réalisé en 
technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27 x 27 mm, comportant au maximum 
100 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
TMS 38030 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description 
£53 ex 8542 11 91 Interface série et parallèle bus pour la communication entre l'unité centrale et les périphériques de 
sortie, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26x26 mm. comportant au maximum 
68 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui­
vantes: 
1820 — 5022 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description 
'49 
Hb 
CodeNC Designation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
35V ex 8542 11 91 
«JajTp ex 8542 11 91 
35£> «x*5va44 9'i Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC) avec commande directe interne par relais à haute tension 
non inférieure A 200 volts, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 18x39 mm, comportant au maximum 28 broches de 
connexion et portant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant combinaison alphanumérique suivantes: 
HC 5504 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Circuit de communication pour connexion (EPCI) entre un microprocesseur et un canal de données, 
sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 17x39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes: 
2661 68661 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit d'Interface entre microprocesseurs avec un bus*A 32 bits et unités 
périphériques avec un bus A 16 bits et de contrôle de DRAMS 
•renlisn en technologie C/MOR sous forme rie circuit int^ré monolithiqut 
enserré Huns un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas 30 x 
30 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou pointa de contact et 
-"un^aisit d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alpha­
numérique suivante : 
3T ex 8542 11 91 
"}>££ ex 8542 11 91 . un autre sigls d'identification se raoportan- > *es circuits 
qui satisfont à la présente neacription. 
Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque rigide, 
sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 16 x35 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
DP 8462 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description 
Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour signaux 
d'interface encre l'unité périphérique de mémoire A disques rigides et l'unité centrale, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15x50 mm, comportant au maximum 
40 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 'combinaison alphanumérique sui­
vante: 
AD 581 C 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
2éo ex 8542 1191 Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de mémoire à 
disques rigides et l'unité centrale, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 53 mm, comportant au maximum 80 broches de 
connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: ' 
OMTI5080 (OMTI20508) 
OMTI 5090 (OMTI 20509) 
WDUC00-4> W© A+C ©O-aT. 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont A la présente description 56 
k? 
Code NC. 
36 A «W42 11 91 
ia ex 8542 11 91 Désignation des marchandises 
Interface série (»•«» leceWje el deioWajeJ^ux des données pour unités magnétiques a disque rigide. 
sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 17 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AIC 250 
AIC 270 
DP 8463 B 
OMT1 5027 (OMTI 20527) 
OMTI 5070 _ (OMTI 20507) 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions de 
commande connexes dans un réseau local, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm, comportant au maximum 
24 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
8002 
8023 
82501 
82 C 501 
AM 7991 
COM 9032 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Taux des droits 
| iiimmomes 
I C*) 
?/0 ex 8542 11 ?1 Circuit d'interface pour la conversion'en parallèle ou en série de signaux numériques dans les appareils 
^ téléphoniques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré 
dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm, comportant au maximum 
28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
WCC 295 G 
3>*V-— un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
ji'wicVe, 
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS. sous forme de circuit «monolithique, pour le 
contrôle des lignes de communication, comportant un bus numérique, deux récepteurs indépendants et 
un émetteur, composé d'une mémoire first-in-first-out (FIFO), enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm. comportant au maximum 44 broches de connexion 
ou points de contact et portant: , 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
HS 3282 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description 
51 
LtS 
CodeNC Designation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
^oS" ex 8542 11 91 
3U ex 8542 11 91 
S4? ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus. réalisé en technologie C-MOS. pour le contrôle des graphiques sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas 
supérieures à 31 x 31 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphabétique sui­
vante: 
PBI 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres de 8 à 10 bits, sous forme de 
dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
9 x 34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AM 29821 
AM 29822 
AM 29823 
AM 29824 
AM 29825 
AM 29826 
AM 29843 
AM 29844 
AM 29845 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont a la présente description 
Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant l'interface 
entre une unité de correction et détection d'erreur, le flux de données transitant par le bus et une 
mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), sous forme de circuit intégre 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20x33 mm, 
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
.AM 2961 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
3>D<3 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de dreuit intégré monolithique, 
pour la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 26x26 mm, comprenant au maximum 68 broches de 
connexion, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
82 A 203 
82 A 204 
82 A 303 
82 A 304 
3*9 — d'autres sigles d'identification sr rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description 
ex 8542 1191 | Circuit d'interface bus, réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de circuit intégré monolithique. 
pour la gestion de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de l'unité centrale, enserré dans 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm, comprenant au maximum 
68 broches de connexion, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
82 A 205 
82 A 305 
82 A 436 
82 A 442 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 52 
Lt$ 
CodeNC Désignation des marchandises 'Taux des i 
| autonorc 
! (%:• 
*? '^3 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour 
la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, comportant un circuit à 4 portes AND à 
deux entrées, deux circuits séparateurs, deux dreuits latch, quatre émetteurs-récepteurs indépendants, 
une mémoire programmable de lecture uniquement (PROM) ayant une capacité de mémorisation tir 
256x4 bits, enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x31 mm et 
comprenant au maximum 84 broches de connexion, et portant: 
— un sigie d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
FE3020 
*V"M ex 8542 11 91 
3~?3 ex8>42 1199 — d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont à la présente description 
Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS. sous forme de circuit intégré monolithique, pour 
la gestion de flux de données d'entrée-sbrtie sur les lignes de transferts de signaux, comportant quatre 
émetteurs-récepteurs indépendants, un circuit à quatre portes N'AND à deux entrées, un circui: 
séparateur, un circuit flip-flop, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
31 x31 mm, comprenant au maximum 84 broches de connexion, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant 1J combinaison alphanumérique sui­
vante: 
FE3030 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Élément de calcul sans contrôle séquentiel interne du programme pour !a multiplication ou ic 
traitement de nombres fixes et en virgule flottante, réalisé en technologie C-MOS. sous forme de circuit 
intégré monolithique, enserré dans* un boîtier comportant au maximum 144 broches de connexion e; 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 42 x 42 mm et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
ADSP3210. ADSP 3220 
"il-H ex 8542 11 99 — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Multiplicateur/accumulateur (MAC), d'une capadté de 8 x 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous 
forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 62 x 16 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
ADSP 100S-A 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
53 
ïo 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
3^ ex 8542 11 99 
/flj «* tSUlAA 99 
17 T- « 8542 11 99 
~£l$ ex 8542 11 99 
Sa Circuit séparateur de données pour disques rigides, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré 
dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x37 mm, comportant au maximum 
28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
DP 8460-2 
DP 8460-3 
DP 8460-4 
DP 8465 
HDC 9226 
WD 10 C 20 
WD 10 C 21 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description 
Circuit comparateur des adresses, réalisé en tecfeolooàeC-MOS, 
eenS)l«'Ju« ol'u*^ ou piusVcures 
aemoiret,statique* a lecture-écriture £ accès aléatoire (S-fîAM) 
d'un générateur de parité, 
d'un co»»tr»/«ur ae parité et d'un ou piu**'eur« compara­
teur* , sous forae r 
de circuit intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions exté 
res n'excèdent pas ^p* 4*é> qMn' comportant au maximum lift broches ce connerion»*et •*" 
portant boîtier dont les dimensions extérieu-
SU AStMtA 
une . ine 
- un cycle d'identification consistant en ou comprenant /des combinaisons alphanumé­
riques suivantes : 
ÊV ïk ACT %A5% 
Snf fk ACT MS* 
ou 
— d'autres s-.gi.es d'identification sa rapportant à des CiVe«»Jè$ qu: satisfont 
à la présente description. 
Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux, permettant la génération de signaux d'écriture et de 
lecture pour des unités magnétiques A disques rigides, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 13x13 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
SSI 117 
SSI 501 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
Émetteur/récepteur pour des données en code -Manchester», réalisé en technologie Schottky, sous 
forme de circuit intégre monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas#«8 x 28 mm, comportant au maximum qq broches de connexion ou points de contact et 
portant: 
r uw«-
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant éagcombinaisonf alphanumérique^ sui­
vante^ > 
TMS 38051 TMSÎ8o53 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont A la présente description oie. COMTO.C£ 
1£c ex 8542 11 99 Émetteur/récepteur asynchrone universel à deux canaux (DUART] réalisé en technologie MOS, 
sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 18 x53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comportant la combinaison numérique suivante: 
2681 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui sarisforft à la présente description 
54 
57* 
CodeNC Désignation des marchandises ITaux des droits 
j autonomes 
>1 (%) 
i 
"\&4 ex 8542 11 99 
•5Ç* ex 8542 11 99 
^S3 ex 8542 11 99 
*&t ex 8542 11 99 
*3*6 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant la 
génération de symboles graphiques sur tube cathodique, fonctionnant en balayage mode cavalier, 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 61 mm, comportant au 
maximum 68 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
96 114 898 
96 114 899 
96 149 135 
FCD 2S 042 277 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
- Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire sur écran cathodique 
(sequencer), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré dans un 
bottier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
82 C 432 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des drcuits qui satisfont à la présente description 
Démodulateur pour signaux à phases alternées, réalisé en technologie bipolaire, comportant un 
générateur de tops-horloge et un convertisseur de signaux parallèles en signaux sériels, sous forme de 
drcuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 
15 x 28 mm, comportant au maximum 30 broches de connexion et portant: 
— un sigJe d'identification consistant en/ou comprenant la combaison alphanumérique suivante: 
TA 8662 
ou 
— un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de drcuit 
intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
10x21 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
XR2211 
ou 
— un sutre sigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit encodeur/décodeur utilisant le code •Manchester» (MED), permettant la transmission des 
données en flux continu, pourvu d'un mode répéteur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de 
circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
16 x33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
HD 6409 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
55 
s* 
Coos NC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
3&] ex 8542 11 99 Codeur-décodeur pour la conversion des données en signaux parallèles ou en série, réalise en 
technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué d'une unité arithmétique logique (ALU) et d'une 
mémoire de lecture (ROM) d'une capacité de 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique. 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 60 mm. comportant au 
maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
TMS 38020 
TMS 38021 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
-s a a ex 8542 11 99 Synchroniseur et codeur /décodeur de données, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de dreuit 
2»0 intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
13 x 13 mm /comportant au maximum 28 broches de connexion ou ooints de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
SSI 532 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
*ÎO Q ex 8542 11 99 Codeur-décodeur A modulation par impulsion codée, réalisé en technologie N-MOS (y compris 
^^^ H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en un circuit échantillonneur-
bloqueur, us convertisseur analogique numérique, un comparateur, un legistie d'approximation 
successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des signaux, enserré dans 
un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x29 mm, comportant au maximum 
22 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
2911 A-l 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
ex 8542 11 99 Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs de signaux 
numériques, d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur numérique-analogique. 
sous forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 17x39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AM 7901 
AM 7905 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
9 û I ex 8542 11 99 Circuit intégré nsooolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numériques 
^ contenant des amplificateurs, des convertisseurs numériques/ analogiques et analogiques / numériques 
d'une tension de 12 volts ± 10%, ainsi qu'une interface numérique en série avec un émetteur / récepteu r 
asynchrone, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x18 mm. 
comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
AD 75002 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à tir» circuit* qui suiulunt u lu présente ilrucription 39o 
56 
53 
CodeNC 
334 ex 8542 11 99 Désignation des marchandises 'Taux des droits 
autonomes 
(%) 
î»\£4»-|»o«-«*fc uv»e 4-etus»e»»\ «V- *«ferc*te— 
Convertisseur numérique/analogique A 16 bits, réalisé en technologique bipolaire, avec 16 entrées 
parallèles, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points 
de T*"* et pfflT*nr 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
DAC700 DAC701 DAC 702 DAC 703 
255 ex 8542 11 99 
3S6 ex 8542 11 99 
331 ex 8542 11 99 — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Convertisseur analogique-numérique, sous forme de circuit intégré monolithique servant A calculer la 
valeur moyenne de formes d'ondes variables, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 10 x 18 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
AD 536 A 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description 
Convertisseur analogique /numérique parallèle A 8 bits réalisé en technologie C-MOS, sous forme de 
dreuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion 
ou peina de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 39 mm, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comportant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
MF 7683 
MF 7684 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits parallèles qui satisfont A la présente 
description 
Convertisseur analogique-numérique A 12 bits incorporant une tension de référence et une horloge sous 
forme de dreuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 16xt«omm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
AD 574 A 
ou 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
399 
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique /numérique A 16 bits, réalisé en technologie C-MOS. sous forme de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion 
ou points de contact, dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 54 mm, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
CS 2 5316 
CS 5016 CSZ5116 
CS 7.5126 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits, qui satisfont A la présente description 
57 
5V 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des druut 
lutonomo 
loO ex 8542 11 99 
1*04 ex 8542 11 99 
k»l ex 8542 11 99 
tte>3 ex 8542 11 99 
ItoM ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique A 7 canaux d'une capatité de 15 bits par canal, sous forme de 
drcuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion 
ou points de contact, dont les dimensions n'excèdent pas 18x18 mm et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
Max 133 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits analogiques /numériques qui satisfont A la 
présente description 
Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), avec fonction de filtre 
pour ligne PCM A modulation par impulsion codée, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 10x21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
D 2912 A 
ou » 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
•Circuit horloge/calendrier muni d'un oscillateur A cristaux de quartz, de registres chronomètres 
indépendants et d'une horloge, réalisé en technologie C-MOS. sous forme de circuit intégre 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x33 mm. 
comportant au maximum 24 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en .'ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes : 
MM 581 74 A 
MM 5816? 
58274 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit horloge réalisé en technologie C-MOS, A émission sonore, même avec compteur horaire, sous 
forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de 
connexion, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
SVM 5530 
7910 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont. A la présente description, 
destinés A la fabrication de produits rdevant du chapitre 91 (a) _ 
Circuit horloge/calendrier, réalisé en technologie C-MOS, muni d'un générateur programmable pour 
interruptions périodiques et pour ondes rectangulaires, et d'une mémoire statique de lecture-écriture a 
accès aléatoire (S-RAM) avec une capadté de mémorisation de 400 bits, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x33 mm, 
comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou une des combinaisons alphanumériques suivantes: 
MC 146818 DS 128" 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
(ai Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se t'ai; par application des dispositions communautaires édictées en la matière. 
58 O 
sr 
CodeNC Designation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
kri cx85421199 
koej ex 8542 11 99 
M.*? ex 8542 11 ^9 
keâ ex85 42H99 
kAO ex 8542 11 99 Circuit horloge, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'un compteur d'horloge A 64 bits, d'un 
registre d'état de 64 bits, d'un oscillateur, d'un circuit de contrôle pour les cydes de lecture et d'écriture, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions n'excèdent pas 
59 x 16 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
TOD 0815 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit 
intégré monolithique, enserré dans, un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
10x21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
XR2206 
XR 8038 
ou , 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS, ayant un générateur de fréquence, 
lequd génère un son et permet d'émettre un son, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré 
dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 25 mm, comportant au maximum 
18 broches de connexion et portant: 
— un aigle d'identification consistant; en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: . 
UMC 3511 A 
ou 
— d'autres sigles d'identification relatifs A des circuits qui satisfont A la présente description 
Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS, avec 13 
générateurs de fréquence, chacun générant un maximum de 5 sons et permettant d'émettre jusqu'à 65 
sons, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 15 x 50 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
DPS 6401 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), comportant un générateur 
de fréquence, une mémoire de 15 tons instrumentaux, un .convertisseur numérique-analogique, un • 
oscillateur au quartz, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les 
dimensions n'excèdent pas 8x25 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
YM 2413 
ou 
— ou d'aUtres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente 
description 
\\AA ex 8542 11 99 Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-P»o»seme Speech Synthesizer) ayant une 
alimentation d'une intensité inférieure A 10 mA, sous forme de drcuit intégré monolithique, enserré 
dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17x39 mm, comportant au maximum 
28 broches de connexion et portant: -59 
56 
CodeNC 
ex 8542 11 91 
(suite) 
\ji% ex 8542 11 99 
H/<3 ex 8542 11 99 
\\/m ex 8542 11 99 
\\AÎ ex 8542 11 99 
\A& «8542 1199 CM 54104 SC 01 
CM 54145 N2L SSI 263 
CM 54146 N2L 
CM 54166 N2L Designation des marchandises 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
CD 54121 N2L 
CD 54122 N2L 
CD 54123 N2L 
CD 54147 N2L 
ou _ ~ 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Circuit intégré monolithique A six canaux permettant l'amplification et la conversion des signaux de 
lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 19x38 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion 
ou points de contact et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
SSI 540 
SSI 541 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Circuit d*amplifksnon programmable des signaux émis sur un bus de communication numérique, 
réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x21 mm, comportant au maximum 44 broches de 
connexion ou points de contact et portant: 
— un sigle consistant en/ou comprenant la combinaison alphamumérique suivante: 
HS 3182 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description 
Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées, réalisé en technique 
bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 10x21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
XRC240 
ou 
— un autre sigle d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la parole, opérant A une vitesse programmable non 
inférieure A 8 Kbits/ s, contentant un amplificateur et un convertisseur numérique/analogique A 
10 bits, sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie C-MOS, enserré dans un 
bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x18 mm, comportant au maximum 60 
broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
T6668 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Détecteur de fumées opérant à des températures entre au moins - 20 A 50 °C, sous forme de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 9 mm. 
comportant au maximum 18 broches de connexion et portant: Taux des droits 
autonomes 
(%) 
60 
5> 
k*9 Taux de* droits 
Code NC Designation des marchandiw* autonomei 
(*•) 
ex 8542 11 99 — un sigle d'identification consistent en/ou comprenant une des combinaisons alphanumeriques 
(suite) suiv antes: 
CS235 
V 24216 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la presente description 0 
ex 8542 19 20 Amplificateur sous forme de drcuit integre monolithique analogique dont les dimensions exterieures 
n'excedent pas 3x3 mm, destine A la fabrication des produits relevant de la sous-position 
9021 40 00 (a) 0 
ex 8542 19 20 Unite pour la reception et Pamplification de signaux FM, realisee en technologic bipolairc, sous forme 
de circuit integre monolithique analogique presente sous forme de microplaquette dont les dimensions 
n'excedent pas 4x6 mm, destinee A la fabrication des produits relevant de la sous-position 
90214000(a) 0 
ex 8542 19 30 Amplificateur sous forme de circuit integre monolithique analogique, enserre dans un boltier dont les 
dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et 
portent: 
— un sigle d'identification consistent en/ou comprenant une'des combinaisons alphanumeriques 
suivantes: 
C05 
V35 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont a la presente description i 
Cet amplificateur est destine a la fabrication des produits relevant de la sous-position 
9021 40 00 (a) * I 0 
kU ex 8542 19 30 
Wi3 8542 19 30 
kiH- ex 15*1 19 30 Amplificateur A courant d'eiiw é<: dr 80 nanoampères ou moins, sous forme de circuit intégré 
monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
8x11 mm ou dont le diamètre n'est pas supérieur à 10 mm, comportant au maximum 8 broches de 
connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
OPA37, OPA 111, OPA 121 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des drcuits qui satisfont à la présente description 
Amplificateur différentid réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 A 400 MHz au moins, sous 
fmm» de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 11 *11 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
0078-10 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Amplificateur réglable pour signaux d'une fréquence allant de 10 Hr A 30 klir. avec un gain 
d'amplification non inférieur A 85 dB, sous forme de dreuit intégré monolithique analogique, enserre 
dans un bottier dont les dimensions n'excèdent pas 19 x 8 mm, comportant au maximum 8 broches de 
connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
M 5218 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la madère. 
61 
SB 
CodcNC Designation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%:• 
ImgS" ex 8542 19 30 
W24 ex 8542 19 30 
W ex 8542 19 30 
US ex 8542 19 70 
1*19 ex 8542 19 90 Amplificateur pour unité de disque Winchester, réalisé sous forme de circuit intégré monolithique 
analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x7 mm, 
comportant au maximum 10 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
A 2480 FC 
ou — ' 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Amplificateur A coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré monolithique 
analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 45 mm. 
comportant au maximum 32 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
3606 G 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description 
Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de tempera­
tures de 0°C A 50 °C, contenant un système d'alarme, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 8 mm, comportant au 
maximum 14 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
AD 594 
AD 595 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont A la présente description 
Circuit d'interface et de contrôle réalisé en technologie C-MOS, sous forme de dreuit intégré , 
monolithique analogique pour la génération de symboles graphiques sur tubes cathodiques, enserré 
dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 29 mm, comportant au maximum 
28 broches de cemnexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
MIS/ 1297 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont à la présente description 
Processeur de signaux de données de lecture pour unité de disques réalisé en technologie bipolaire, sous 
forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 13x12 mm, comportant au maximum 28 -broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
VM 443 
ou 
— d'autres sigle d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description 
l»3o ex 8542 19 90 Unité de filtre réalisé en technologie C-MOS, pour des signaux de fréquences égales ou supérieures à 
300 Hz mais n'excédant pas 3 000 Hz, constituée d'un émetteur/récepteur, convertisseur analogique/ 
numérique, générateur multifréquence (DTMF). registres d'interface d'une unité centrale (CPU), sou* 
forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 21 x 14 mm, comportant aux maximum 60 broches de connexion et 
portant: 
62 
S3 
H*y 
* CodeNC 
ex 8542 19 90 
(suite; 
ex 8542 19 90 Designation des merchandises 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
STC 9130 F 
ou 
— d'autres sigJes d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Z 
Circuit échanrillonneur-bloqueur A 4 canaux, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit 
intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 
9 x 25 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
CS 31412 
ou 
— d'autres siglcs d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Taux des droit: 
auronomes 
(%) 
0 
0 
u/51 ex 8542 19 90 
l|33 ex 8542 19 90 
km ex 8542 19 90 
H35 ex 8542 19 90 Circuit de contrôle pour la pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du son, 
réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégre monolithique analogique, enserré dans 
un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 8 mm, comportant au maximum 
18 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
PC 1297 CA 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont A la présente description 
Circuit intégré monolithique analogique pour l'atténuation des on >•• dans le domaine audio, offrant 
une réduction du souffle d'émission de 14 dédbels, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 26x7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
HA 12043 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
Unité pour la réception des bandes AM et FM. realise en technologie bipolaire, sous forme de circuit 
intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 14x37 mm. comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
CXA 1030 P • 
CXA 1240 P 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
Circuit intégré monolithique analogique A deux canaux pour la régulation du volume et la balance entre 
les canaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 19x8 mm, comportant au 
maximum 14 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
M 51523 
d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 
63 
éo 
CodeNC Désignation des marchandises Taux des droits 
autonomes 
(%) 
L&é ex 854219 90 Ligne A retard pour la compensation de pertes de signaux vidéo, réalisée en technologie C-MOS, sous 
forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un bottier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 10x7 mm, comportant au maximum 8 broches de connexion et 
portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
MSM6965RS _ " 
ou 
— d'autres sigles d'identification te rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description 
kjl. ex 8542 19 90 
U39 ex 8542 19 90 Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire, pour le domaine des signaux audio, ayant 
une distorsion non supérieure a 0,005%, comprenant deux circuits de contrôle et deux commuta­
teurs-inverseurs, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 8 mm, comportant au maximum 10 broches de 
connexion et portant:. 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
TK 15022 Z 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, destiné à protéger les 
centraux téléphoniques contre les surcharges, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 11x10 mm, comportant au maximum 3 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante: 
1515 
IfjtiO ex 8542 19 90 
kkA ex 8542 19 90 — d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description 
Générateur de fréquence sous forme de dreuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie 
bipolaire, opérant avec une tension non inférieure A 40 V et non supérieure à 130 V en courant 
alternatif, qui génère des signaux ondllant entre 512 Hz et 640 Hz ( ± 22 % ) à une fréquence de 10 Hz. 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas v x 11 mm, comportant au 
maximum 8 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
QMV155 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique.analogique, enserré dans un 
bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 4 mm, comportant au maximum 3 broches 
de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
AD 590 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
la. la, j? ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs à 
courant continu, opérant A 18 V et 1,6 A maximum, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 9 x 26 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et 
portant: 
64 
«M 
kU3 Taux des droits 
Code NC Designation des marchandises autonomes 
(%> 
i ,' ' J 1 
ex 8542 19 90 — un sigle d'identification consistent cn/ou comprenant unc des comhinninon* aiphanumcriqurs 
(suite) suivantes: 
BA 6109 
BA 6209 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la presente description 0 
ex 8542 19 90 Circuit integre monolithique analogique, realise en technologie C-MOS, pour le cnntrdie de la vitesse I 
de moteurs lineaires ou rotatifs et pour le positionnemeni de tetes magnetiques, enserre dans un boitier I 
dont les dimensions exterieures n'excedent pas 14 x 38 mm, comportant au maximum 28 broches de j 
connexion et portant: j 
liUH ex 8542 19 90 
US* *it SsVi A$o>0 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant les combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
A 2460 
A 2461 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont A la présente description 
Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs 
linéaires ou à bras pivotants, opérant à 20 V, 2,5 A au maximum, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion 
et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
EL 2007 
EL 2017 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la présente description 
CerfvUvvr- ci>.*'*4.atA|c. can»i'Lt d'«He l.^^cola. 3**4>cl c+A*Us f>LUe% 
auJttoAtt'tMMM», et'*•«** ***imi** aus***ï«4 * UM nsj»;*fre à c(V««/«je stfe/«* a'Uei 
•"fcweW**- 4s eVumVs, aoua forme d'un circuit J »» 4 «ï •,«••-' r^emol.'^i^ue, a*m.LoQ. 
enaerré dans un boîtier donc les dimensions extérieures 
n'excédant pas 12 x 43 ma, comportant au maximum 22 broches 
de connexion enserré dans un 
bottier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures A mm, 
Dourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en verre, comportant au maximum. 
broches de connexion et ponant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes: 
TtD /<©3 TCD A*S 
ou 
— d'autres sigles d'ideotificarion se rapportant A des c.Veu.;^ qui satisfont A la 
présent description 
1,3g c« 8Skl >!3So aie etectimrje a 
capteur d'image A tranafert'interligne, ayant au aoiaa 250 000 
•aïs au maximum 291 000 cellules photosensibles, sous forme de 
circuit intégré VHe»s,Uet,>s. ê^ua.*,."*),*. 
•"serré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 
%A * 3% mm, comportant au maximum %Qbroches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
riques suivantes: 
ic% eAQ 
rCX ©M 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des CH.reu.ifcs qui satisfont à la présente *% 
description G 
es 
61 
to S* 
kU 
W* Taux des droits 
Code NC Designation des merchandises ' autonomes 
'"'/'" -? ! 1%) 
ex 8542 20 00 Microprocesseur a 32 bits, realise en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit integre hybride. , 
consistant en un substrat sur lequel sont montees 2 micropiaquertes consistant en une unite centrale de 
traitement (CPU) et une unite de memoire, enserrees dans un boitier dont les dimensions exterieures ; 
n'excedent pas 33 x 76 mm, component au maximum 60 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres ! 
suivantes: 
57-00000 I 
57-19400 j 
ou i 
— tfaurres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la presente description I 0 
i 
ex 8542 20 00 Converrisseur numerique-analogique A 16 bits sous forme de circuit integre hybride, enserre dans 
un boitier dont les dimensions exterieures n'excedent pas 17x39 mm, comportam au maximum t 
28 broches de connexion et portant: i 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumeriques j 
suivantes: I 
DAC705 DAC706 DAC 707 DAC 708 DAC 709 | 
i 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des drcuits qui satisfont a la presente description I 0 
I i 
ex 8542 20 00 Converrisseur video numerique-analogique, ayant un temps de conversion n'excedant pas 10 ns. sous ' 
forme de dreuit integre hybride, enserre dans un boitier dont les dimensions exterieures n'excedent pas j 
20 x35 mm, component au maximum 24 broches de connexion et portant: | 
kit* 854220 00 
k\°, ex 8542 20 00 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
VDAC 0405 H 
VDAC 0605 H 
VDAC 0805 H 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Convertisseur numérique-analogique A 4 canaux d'une capadté de 12 bits chacun, sous.forme d'un 
dreuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
41 x21 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante: 
AD 390 
ksi ex 8542 20 00 — d'autre» aigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont à la prévnrr description 
Amplificateur sous forme de dreuit intégré hybride, couvrant la gamme de fréquence de 20 Hr. à 
20 000 Ha, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45x80 mm. 
comportant au maximum 30 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes: 
STK 4041 
STK4151 
STK 4201 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des dreuits qui satisfont à la présente description 
à *So V 
Amplificateur ***** une *«.»•'•« el'csoU4»-eW «ox U^U^ut » un coeffidenr de perte n'excédant pas 
A uA, sous forme de dreuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas Àb*S% mm, comportant au maximum ko broches de connexion et portant: 
— un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
ISO 100 hS0 iol ISO Amk ISO A*o ISO Ai^ 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant h des circuits qui satisfont .1 la présente description 
66 
66 
CoeeNC 
k£3 ex 8542 20 00 
\9t ex 8542 20 00 
|a$y ' ex 8543 80 90 
f£ ex 8543 80 90 
1(38 « 8544 19 90 
I ^ys ex 9001 10 10 
H*3 ex 9001 10 )0 
kbA ex 9001 20 00 
kbXr ex 9001 90 90 
1)4 if ex 9002 11 00 
443 ex 9002 bo U 
LI«Y ex 9013 80 00 
«:,« ex 9013 30 90 
*i)o ex 9021 30 90 
Ijty ex 9021 90 10 
qft ex 9110 12 00 
i^. ex 9110 90 00 
HW ex 9114 90 00 
L ft" ex 9608 91 00 
Iffy ex 9613 90 90 Désignation des marchandises Taux des droi 
autonomes 
(%) 
Dispositif pour la démodulation des signaux et l'atténuation des bruits sous forme de circuit intégré 
hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 44 mm, 
comportant au maximum 21 broches de connexion et portant: 
—• un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
vante: 
STK 3400 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits qui satisfont A la présente description 
Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvue au minimum de 4 et 
au maximum de 12 interrupteurs, d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V. se présentant 
sous forme de dreuit intégré hybride enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent 
pas 92x41 mm, pourvu au maximum de 94 broches de connexion et portant: 
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes: 
904 
719 
ou 
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des dreuits qui satisfont à la présente description 
Système d'affichage dectromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent une 
mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants 
réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant monté sur un barreau magnétique, enserré dans un 
bottier dont les dimensions maximales sont de 2K x 36 x 50 mm 
Modulateur pour la gamme des fréquences entre 0,5 et 5 MHz, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 74 x 48 mm 
Fil de bobinage, isolé, en aluminium, non laqué ni vernis, ayant un degré de pureté non inférieur à 
99,5% en poids et une épaisseur totale minimale de 0,15 mm et maximale de 0,16 mm 
Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques 
Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau 
transparent 
Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique, non montée, destinée à l'assemblage de 
rétrooroiecteuTS (a) 
Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm, constitue de 4 à 8 lentilles soit en 
verre, soit en méthacrylate, d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à 130 mm. recouvertes 
au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de 
projection vidéo (a) 
ElémetCoptique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, destiné A l'assemblage de rétroprojec­
teurs (aJ ' 
Dispositif d'affichage à cristaux liquides dont les dimensions extérieures sont de: 
— 18,5x52 mm ou 22x52 mm ou 18,5x61 mm ou 27x63 mm ou 73,7x55.8 mm ou 
22x63 mm. 
comportant au maximum 192 broches de connexion ou points de contact, constitué d'une couche de 
cristaux liquides, enserré entre deux lamelles de verre, équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de 
120 chiffres ou lettres, destiné A la fabrication de calculatrices (a) 
Valvules cardiaques, leurs parties et pièces détachées 
Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice le plus large à un diamètre intérieur 
n'excédant pas 8 mm 
Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées 
compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5x6x8 mm 
Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montes un circuit de montre au moins, un 
résonateur à quartz et au moins un condensateur, dont l'épaisseur n'est pas supérieure à 5 mm, destiné à 
la fabrication des produits relevant du chapitre 91 (a) 
Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de 
montre et un résonateur à quartz, dont l'épaisseur n'excède pas 5 mm, destiné A la fabrication des 
produits relevant du chapitre 91 (a) 
Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne 
Mécanisme d'allumage piézoélectrique 
'.a' Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière. •& 
FICHE FINANCIERE 
1. Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120 
2. Intitulé de l'action : Projet de proposition de 
règlement du Conseil portant suspension temporaire des 
droits autonomes du tarif douanier commun pour un 
certain nombre de produits industriels (domaine de la 
microélectronique et secteurs connexes). 
3. Base juridique : Art. 28 du Traité-CEE 
4. Objectif de l'action : Suspension des droits du T.D.C. 
pour les produits susvisés. 
5. Coût de l'action : 
à la charge du budget de la CE : 
Evaluation rendue difficile, faute de statistiques 
communautaires précises. 
non-perception des droits : 
Une pondération établie à partir des données fournies 
par certains Etats membres fait ressortir un coût 
approximatif pour l'action sur une année d'environ 
99 500 000 Ecus. 
68 
FICHE D'IMPACT SUR LA COMPETITIVITE ET L'EMPLOI 
1. La proposition de règlement ci-jointe a pour objet de 
suspendre le droit autonome du tarif douanier commun 
pour un certain nombre de produits industriels du 
domaine de la microélectronique et secteurs connexes. 
2. En procédant de la sorte, l'on répond aux besoins des 
industries utilisatrices parmi lesquelles figurent les 
petites et moyennes entreprises. 
3. Cette mesure, outre à maintenir la compétitivité des 
entreprises en question, est de nature à sauvegarder 
et/ou améliorer l'emploi. 
69 

ISSN 0254-1491 
COM (89) 442 final 
DOCUMENTS 
FR 02 
N° de catalogue : CB-CO-89-400-FR-C 
ISBN 92-77-52859-1 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg 
9o