FR Journal officiel de l'Union européenne C 136/29

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de Règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, Décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, Règlement (CE) no 761/2001 du Parlement Européen et du Conseil

(Publication des titres et des références des normes harmonisées)

2009/C 136/08

OEN (1) Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) Référence de la norme remplacée Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 CEN EN ISO 9000:2005 Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2005) — CEN EN ISO 9001:2008 Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2008) — CEN EN ISO 14001:2004 Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2004) — CEN EN ISO 14020:2001 Etiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000) — CEN EN ISO 14021:2001 Marquages et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Etiquetage de type II) (ISO 14021:1999) — CEN EN ISO 14024:2000 Marquage et déclarations environnementaux — Etiquetage environnemental de type I — Principes et méthodes (ISO 14024:1999) — CEN EN ISO 14031:1999 Management environnemental — Evaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:1999) — CEN EN ISO 14040:2006 Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006) — CEN EN ISO 14044:2006 Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006) — CEN EN ISO/IEC 17000:2004 Evaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004) — CEN EN ISO/IEC 17011:2004 Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2004) — CEN EN ISO/IEC 17020:2004 Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection (ISO/IEC 17020:1998) — CEN EN ISO/IEC 17021:2006 Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management (ISO/IEC 17021:2006) — CEN EN ISO/IEC 17024:2003 Evaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification du personnes (ISO/IEC 17024:2003) — CEN EN ISO/IEC 17025:2005 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais (ISO/IEC 17025:2005) — EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006 CEN EN ISO/IEC 17040:2005 Evaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation (ISO/IEC 17040:2005) — CEN EN ISO/IEC 17050-1:2004 Evaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004) — CEN EN ISO/IEC 17050-2:2004 Evaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d'appui (ISO/IEC 17050-2:2004) — CEN EN ISO 19011:2002 Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental (ISO 19011:2002) — CEN EN 45011:1998 Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits (Guide ISO/IEC 65:1996) —

Note 1 D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'Organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2 La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 3 Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

— Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (2) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (3).

— La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

— Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/newapproach/standardization/harmstds

(1) OEN: Organisme Européen de Normalisation:

— CEN:

— CENELEC:

— ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492944200; Fax +33 493654716 (http://www.etsi.org).

(2) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.