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1 COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES 
Bruxelles, le 12.12.1995 
COM(95) 619 final 
95/0333 (SYN) 
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL 
et 
Proposition de 
RECOMMANDATION DU CONSEIL 
relative à la détention d'animaux sauvages en environnement zoologique 
(présentées par la Commission) 

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL 
La Commission informe le Conseil de sa décision de retirer, en application du principe 
de subsidiarité, sa proposition du 31 juillet 1991 de la directive du Conseil instituant des 
normes minimales pour la détention des animaux en environnement zoologique(1) et de 
la remplacer par la proposition ci-jointe de recommandation du Conseil relative à la 
détention des animaux en environnement zoologique. Cette recommandation est motivée 
par l'importance que le Parlement européen, les professionnels des environnements 
zoologiques, les organisations de protection des animaux et le grand public accordent à 
la participation de la Communauté dans la mise en place de normes relatives aux 
conditions de vie des animaux en jardins zoologiques. 
On estime qu'il y a à l'heure actuelle dans la Communauté européenne plus d'un millier 
de jardins zoologiques exposant une très large variété d'animaux, exotiques ou non. Les 
collections, ainsi que le professionnalisme, l'expérience, les ressources financières et 
humaines, les installations et les conditions dans lesquelles les animaux sont détenus 
varient considérablement d'un établissement à l'autre. La raison en est essentiellement que 
les législations des Etats membres en la matière présentent des différences non 
négligeables. 
Au fil des ans, la détention des animaux dans les zoos a été la cible de critiques de plus 
en plus acerbes de la part du grand public, des médias, des organisations de protection 
des animaux et du Parlement européen. 
Les membres de la profession des jardins zoologiques européens se sont regroupés en 
association (EAZA : European Association of Zoos and Aquaria) et ont adopté des 
Normes pour l'hébergement et les soins à apporter aux animaux en environnement 
zoologique; la participation à l'association présuppose que l'on souscrive à ces normes. 
Les recommandations figurant dans l'annexe à la proposition de recommandation du 
Conseil ci-jointe sont très largement inspirées de ces normes EAZA. 
La Commission estime que, globalement, la situation dans les établissements zoologiques 
de la Communauté devrait enregistrer une amélioration spectaculaire si les Etats membres 
adoptent une législation en la matière prévoyant l'attribution de licences aux 
établissements zoologiques et reposant sur une série de recommandations acceptées de 
tous. 
Il est par conséquent recommandé que le Conseil adopte dès que possible la proposition 
de recommandation ci-jointe. 
en JO n* C 249 du 24.9.1991, p. 14 

Proposition de 
RECOMMANDATION DU CONSEIL 
relative à la détention d'animaux sauvages en environnement zoologique 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, 
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 130 
paragraphe 1, 
vu la proposition de la Commission(1), 
vu l'avis du Parlement européen; 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant que le règlement (CEE) n" 3626/82 du Conseil, du 3 décembre 1982, relatif 
à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des 
espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction(2), modifié en dernier lieu par 
le règlement (CE) n° 2727/95 de la Commission(3), subordonne l'autorisation d'importer 
dans la Communauté des spécimens vivants de bon nombre d'espèces à la preuve que les 
destinataires disposent d'installations adéquates convenant à l'hébergement et aux soins 
de ces animaux; qu'il interdit en outre l'exposition de spécimens des espèces figurant à 
l'annexe Cl partie 1, et à l'annexe I de la convention à des fins commerciales, sauf si une 
dérogation a été dûment accordée à des fins d'éducation, de recherche ou de reproduction; 
considérant que la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la 
conservation des oiseaux sauvages(4), modifiée en dernier lieu par la directive 94/24/CE(5), 
et que la directive 92/43/CEE du Conseil, du 27 mai 1992, relative à la conservation des 
habitats naturels et de la faune et de la flore sauvages(6), modifiée en dernier lieu par 
l'Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, comportent des dispositions 
interdisant la capture, la détention et le commerce d'un nombre important d'espèces, tout 
en prévoyant des exceptions pour certaines raisons, telles que la recherche et l'éducation, 
la repopulation, la réintroduction et la reproduction; 
considérant que la mise en oeuvre appropriée des législations communautaires existantes 
et futures sur la conservation de la faune sauvage, ainsi que la nécessité d'assurer que les 
jardins zoologiques jouent adéquatement leur rôle important en matière d'éducation du 
public, de recherche scientifique et de conservation des espèces rendent nécessaire la mise 
0) 
C) JO n* L 384 du 31.12.1982, p. 1 
® JO n L 284 du 28.11.1995, p. 3 
<4) JO n" L 103 du 25.4.1979, p. 1 
(5) JO n* L 164 du 30.6.1994, p. 9 
(6) JO n* L 206 du 22.7.1992, p. 1 
en place d'une base commune pour la législation des Etats membres relative à l'octroi de 
licences et à l'inspection des jardins zoologiques, à la détention des animaux dans les 
jardins zoologiques, à la formation et à la sécurité du personnel ainsi qu'à l'éducation et 
à la sécurité du public; que les lignes directrices figurant dans l'annexe sont basées sur 
celles qui ont été établies par l'Association européenne pour les jardins zoologiques et 
aquariums, 
RECOMMANDE CE QUI SUIT: 
1. Les Etats membres adoptent des dispositions régissant l'octroi des licences et 
l'inspection des jardins zoologiques existants ou nouveaux(7) dans les deux ans suivant 
l'adoption de la présente recommandation. 
2. L'octroi des licences est subordonné à la soumission de demandes détaillées à 
l'autorité compétente désignée par les Etats membres. 
3. Chaque licence doit contenir des conditions détaillées et être réexaminée tous les cinq 
ans. Dans l'intervalle, l'autorité compétente doit contrôler la conformité aux conditions 
de la licence et si, à un moment donné, cette autorité a des raisons de croire que ces 
conditions ne sont pas remplies, elle fait procéder à une inspection des lieux et prend 
les mesures adéquates pour assurer la conformité. 
4. Avant d'accorder, de refuser ou de proroger une licence, l'autorité compétente doit 
faire procéder à une inspection afin de déterminer si les exigences légales sont 
remplies. 
5. Les inspections sont effectuées par un membre au moins de l'autorité compétente et 
deux experts n'ayant aucun lien avec l'établissement inspecté, dont l'un doit avoir une 
grande expérience de la gestion et de la détention professionnelles d'animaux en jardin 
zoologique, et l'autre être un vétérinaire ayant l'expérience du traitement des animaux 
sauvages. Ils rédigent un rapport d'inspection décrivant la situation dans le jardin 
zoologique au regard des exigences légales et émettent des recommandations quant 
à la délivrance d'une licence. 
6. S'il ressort d'une inspection que les exigences légales ne sont pas, ne sont pas encore 
ou ne sont plus remplies, l'autorité compétente interdit l'accès du jardin zoologique au 
public. Toutefois, l'autorité compétente doit avoir la possibilité de délivrer une licence 
provisoire en spécifiant que le jardin zoologique en question doit prendre les mesures 
nécessaires pour se conformer aux exigences légales dans un délai de douze mois à 
dater de la délivrance de cette licence. Si les conditions énumérées dans la licence 
provisoire ne sont pas remplies dans ce délai, l'autorité compétente retire la licence 
et interdit l'accès du jardin zoologique au public. 
(7) Tous les établissements permanents où des animaux sauvages vivants sont détenus en vue d'être 
exposés, tels que les ménageries, les parcs animaliers, les parcs safari, les réserves ornithologiques, les 
delphinariums, les aquariums et les collections particulières comme les collections de papillons 
7. Au cas où un jardin zoologique est fermé, l'autorité compétente s'assure que les 
animaux sont traités de manière appropriée, soit par transfert dans un jardin 
zoologique détenteur d'une licence, soit par élimination sans souffrances. 
8. Sur la base des lignes directrices relatives à l'hébergement et aux soins des animaux 
en environnement zoologique figurant à l'annexe, les dispositions citées au point 1 
doivent garantir que tous les jardins zoologiques : 
8.1. entretiennent leurs animaux dans des conditions adaptées aux besoins 
éthologiques, sociaux et biologiques des différentes espèces; 
8.2. pratiquent des conditions d'élevage de haut niveau assortis d'un programme 
étendu en matière de soins vétérinaires prophylactiques et curatifs, de nutrition 
et de reproduction scientifique; 
8.3. détiennent leurs animaux dans des conditions garantissant leur sécurité et leur 
santé, ainsi que la sécurité du personnel et des visiteurs; 
8.4. tiennent des registres concernant l'effectif, l'espèce, l'âge et le sexe de leurs 
pensionnaires, le nombre et les conditions des naissances, les acquisitions, et le 
nombre et les causes des décès; 
8.5. affichent des renseignements exacts sur les espèces exposées, notamment le nom 
scientifique et le nom commun, la région et l'habitat sauvage d'origine, les 
caractéristiques biologiques et le statut de l'espèce en matière de protection; 
8.6. veillent à ce que le personnel chargé des soins des animaux soit en nombre 
suffisant et adéquatement formé; 
8.7. permettent aux inspecteurs désignés par l'autorité compétente de contrôler les 
lieux, l'équipement, les animaux et les registres de l'établissement à tout moment; 
8.8 promeuvent la conservation de la faune et de la flore sauvages par la recherche 
et la reproduction en captivité, ainsi que l'éducation du public en la matière. 
Fait à Bruxelles, le Pour le Conseil 
Le Président 
ANNEXE 
Lignes directrices concernant l'hébergement et les soins des animaux 
en environnement zoologique 
1. Introduction 
1.1. Les présentes lignes directrices reposent sur les connaissances et les pratiques 
actuelles en matière d'hébergement et de soins des animaux en environnement 
zoologique. 
1.2. Aux fins des présentes lignes directrices, on entend par : 
1.2.1. Bien-être : le bien-être physique, social et comportemental des animaux. 
1.2.2. Enclos : tout hébergement conçu pour des animaux. 
1.2.3. Barrière de clôture : une barrière qui confine l'animal au sein de 
l'enclos. 
1.2.4. Barrière de sécurité : une barrière placée en retrait à l'extérieur de la 
barrière de clôture pour empêcher tout contact physique entre les 
animaux et le public. 
1.2.5. Animaux dangereux : tout animal des espèces énumérées à l'annexe aux 
présentes recommandations et tout autre animal qui, en raison de ses 
dispositions individuelles, de son cycle sexuel, de ses instincts 
maternels, ou pour toute autre raison, est susceptible d'infliger des 
blessures graves ou de transmettre des maladies à des humains en 
mordant, en griffant, en donnant des coups de corne, en écrasant, en 
injectant un venin ou de toute autre façon. 
1.2.6. Carnivores dangereux : tout animal des espèces énumérées à l'annexe 
aux présentes recommandations et marquées d'un astérisque. 
2. Soins des animaux - bien-être, santé et hygiène 
2.1. Observation quotidienne des animaux 
2.1.1. L'état de santé des animaux doit être vérifié chaque jour par un 
personnel adéquatement qualifié. 
2.1.2. Tout animal dont on observe qu'il est agité, malade ou blessé doit 
bénéficier d'une attention immédiate et, si nécessaire, d'un traitement. 
2.2. Hébergement - espace, exercice et regroupement 
2.2.1. Les animaux doivent disposer d'un environnement intéressant, d'un 
espace et d'un mobilier convenant à leur comportement et à leurs 
besoins sociaux et biologiques, et leur permettant l'exercice nécessaire 
à leur bien-être. Le cas échéant, lorsque le jardin zoologique est fermé 
au public, les animaux doivent disposer de la même attention et des 
mêmes possibilités d'exercice que durant les périodes d'ouverture au 
public. 
2.2.2. Les enclos doivent être d'une dimension suffisante et l'organisation doit 
être telle que : 
2.2.2.1. les animaux d'un troupeau ou d'un groupe ne puissent être 
soumis de façon anormale à la domination d'individus, 
2.2.2.2. le risque d'un conflit persistant et non résolu entre les 
membres d'un même troupeau ou groupe ou entre 
différentes espèces, dans des enclos mixtes, soit évité, 
2.2.2.3. la capacité matérielle de l'enclos ne soit pas dépassée, et 
2.2.2.4. l'on empêche une accumulation inacceptable de parasites et 
d'autres éléments pathogènes. 
2.2.3. Les animaux ne doivent pas être provoqués de façon antinaturelle pour 
le bénéfice des spectateurs. 
2.2.4. Les animaux appartenant à des espèces sociales doivent être rassemblés 
en groupes compatibles, typiques de leurs espèces et, sauf si nécessaire, 
non détenus isolément. 
2.2.5. Les animaux placés dans des enclos contigus doivent appartenir à des 
espèces dont l'interaction ne suscite pas de tension. 
2.2.6. Un hébergement séparé doit, si nécessaire, être réservé aux animaux 
gravides et à ceux accompagnés de leurs petits (y compris les oeufs) 
dans le but de leur épargner des tensions ou des souffrances inutiles. 
2.3. Hébergement - confort et bien-être 
2.3.1. La température, l'aération et l'éclairage des enclos doivent être en toute 
circonstance adaptés au confort et au bien-être de tous les animaux 
d'une espèce particulière, et il convient de tenir compte des besoins 
spéciaux des animaux gravides et nouveaux-nés ainsi que des animaux 
nouvellement importés. 
2.3.2. L'éclairage doit permettre les contrôles sanitaires et hygiéniques 
quotidiens ainsi que l'entretien. Lorsqu'elle est artificielle, la lumière 
doit se situer dans un spectre aussi proche que possible de celui de la 
lumière du soleil et ne peut en aucun cas être d'une intensité susceptible 
de provoquer l'inconfort ou des tensions. L'alternance des périodes de 
clarté et d'obscurité doit être conforme aux variations saisonnières des 
périodes d'ensoleillement naturel de l'endroit où les animaux sont 
détenus. 
2.3.3. Les animaux maintenus dans des enclos à l'air libre doivent disposer 
d'abris suffisants pour les protéger des intempéries ou d'une lumière du 
soleil excessive lorsque cela est nécessaire à leur confort et à leur bien-
être. 
2.3.4. Les animaux (semi-)aquatiques ne peuvent être maintenus en 
hébergement à l'air libre que si les fluctuations de la température de l'air 
et de l'eau ne sont pas susceptibles d'entraîner des problèmes sanitaires 
ou d'hygiène. La glace doit à tout moment être éliminée de ces plans 
d'eau lorsque cela est nécessaire pour le bien-être des animaux 
concernés. 
2.4. Equipement dans les enclos , 
2.4.1. Les enclos des animaux doivent être équipés, selon les besoins des 
espèces concernées, d'éléments tels que matériaux pour leur couche ou 
nid, montage de branches, terriers, bassins et, pour les animaux 
(semi-)aquatiques, de matériaux tels que des algues, des galets, etc. qui 
facilitent et stimulent des modes de comportement naturel. 
2.5. Prévention des tensions nerveuses ou dommages 
2.5.1. Les enclos, accessoires, équipements, mobiliers et barrières de clôture 
doivent être conçus, construits et entretenus de façon à éviter tout risque 
de tension ou de dommage pour les animaux. 
2.5.2. Tout défaut doit être réparé, ou le matériel doit être remplacé sans délai. 
2.5.3. Tout défaut susceptible de causer un dommage physique aux animaux 
doit être rectifié immédiatement; si cela est impossible, les animaux 
doivent être préservés de toute possibilité de contact avec la source du 
danger. 
2.5.4. Toute végétation susceptible de causer un dommage physique aux 
animaux doit être maintenue hors de leur portée. 
2.5.5. Les équipements, y compris les appareils et moteurs électriques, doivent 
être installés de telle façon qu'ils ne constituent pas un risque pour les 
animaux et que ceux-ci ne puissent nuire à la sécurité de leur bon 
fonctionnement. 
2.5.6. Les enclos ne peuvent contenir aucun objet présentant un risque 
potentiel pour les animaux. 
2.5.7. Les bassins, réservoirs, aquariums, etc., hébergeant des animaux 
aquatiques ne peuvent contenir une eau qui pourrait porter préjudice à 
la santé des animaux. Des précautions doivent être prises pour empêcher 
l'introduction de corps étrangers dans l'eau. Lorsque l'eau est traitée 
chimiquement, les produits chimiques doivent être introduits de telle 
façon qu'ils n'entraînent aucun dommage ou inconfort pour les animaux. 
Lorsque du chlore est utilisé, il peut l'être sous forme de gaz ou 
d'hypochlorite de sodium dissout dans l'eau. 
2.5.8. Les arbres situés à l'intérieur ou à proximité des enclos doivent être 
régulièrement examinés et, suivant le cas, élagués ou abattus pour éviter 
les risques de dommages physiques causés aux animaux par des chutes 
de branchagesx)u l'utilisation des arbres par les animaux comme moyen 
d'évasion. 
2.5.9. D est interdit au personnel du zoo de fumer à proximité immédiate des 
animaux ou durant la préparation de leurs aliments. 
2.5.10. Toute manipulation des animaux sera effectuée avec soin par le 
personnel adéquatement formé et autorisé, ou sous sa supervision, de 
façon à éviter aux animaux tout dommage physique ou toute tension ou 
inconfort inutiles. 
2.5.11. Tout contact physique direct entre les animaux et le public ne doit 
avoir lieu que sous la surveillance du personnel à des moments et dans 
des conditions qui ne s'opposent pas au bien-être et au confort des 
animaux. 
2.6. Aliments et boissons 
2.6.1. Les aliments et boissons fournis aux animaux doivent avoir la valeur 
nutritive nécessaire et être en quantité suffisante pour les espèces 
concernées et pour chaque animal au sein d'une espèce. D doit être tenu 
compte de l'état, de la taille, de i'âge et de l'activité de chaque animal, 
ainsi que des circonstances spéciales (journées ou périodes plus longues 
de jeûne ou d'hibernation, par exemple) et des régimes spéciaux de 
certains animaux (par exemple, ceux qui sont sous traitement 
vétérinaire ou les femelles gravides). 
2.6.2. Pour tous les aspects de nutrition, il convient de demander et de suivre 
les conseils de vétérinaires ou d'autres spécialistes. 
2.6.3. Les aliments et boissons fournis doivent être stockés, préparés et 
présentés aux animaux dans de bonnes conditions d'hygiène. Toute 
contamination chimique et bactérienne doit être évitée. 
2.6.4. Il doit être tenu compte du comportement des animaux, notamment 
dans ses aspects sociaux, dans la façon de présenter les aliments et la 
boisson. Si les récipients d'aliments et de boissons sont utilises, ils 
doivent être placés de façon à être accessibles à chacun des animaux 
détenus dans l'enclos. 
2.6.5. Il doit en principe être interdit au public de nourrir les animaux. Cette 
pratique peut être autorisée de façon sélective. Dans ce cas, des 
aliments adéquats doivent être fournis ou approuvés par la direction. 
2.7. Entretien sanitaire et contrôle prophylactique 
2.7.1. Des normes d'hygiène adéquates, en ce qui concerne tant l'hygiène 
individuelle des membres du personnel que les enclos et les salles de 
traitement des animaux, doivent être appliquées et sous contrôle. 
2.7.2. Une attention particulière doit être accordée au nettoyage quotidien des 
enclos des animaux et des équipements qui s'y trouvent. Lorsque les 
enclos contiennent de l'eau, la qualité de cette dernière doit être 
contrôlée afin d'éviter les risques prophylactiques. 
2.7.3. Des agents nettoyants non toxiques, avec l'eau et les moyens 
nécessaires pour s'en servir, doivent être facilement disponibles. 
2.7.4. Des conseils doivent être obtenus auprès des vétérinaires et appliqués 
pour tout ce qui concerne le nettoyage et le contrôle sanitaire des 
enclos et d'autres zones lorsqu'une maladie infectieuse contagieuse a été 
identifiée chez un animal. 
2.7.5. Le système de drainage des enclos doit permettre d'évacuer 
efficacement tout excédent d'eau. 
2.7.6. Tout drain ouvert, autre que ceux qui emmènent les eaux de surface, 
doit être situé hors de portée des animaux. 
2.7.7. Tous les déchets doivent être régulièrement enlevés et mis au rebut. 
2.7.8. Un programme sûr et efficace de lutte contre les animaux nuisibles et, 
le cas échéant, les prédateurs, doit être instauré et appliqué dans tout 
le jardin zoologique. 
2.7.9. Le personnel de gardiennage et les autres membres du personnel 
doivent avoir pour instruction de signaler immédiatement toute 
infection qu'ils auraient contractée ou avec laquelle ils seraient en 
contact et qui pourrait être transmise aux animaux ou nuire à leur 
santé. La direction doit alors prendre les mesures qui s'imposent. 
2.7.10. Le personnel de gardiennage et les autres membres du personnel 
doivent en outre avoir pour instruction de signaler toute incapacité qui 
risque d'affecter leur aptitude à s'occuper des animaux en toute sécurité 
et compétence. 
10 
3. Soins des animaux - aspects vétérinaires 
3.1. Des dispositions appropriées doivent être prises pour assurer un contrôle 
vétérinaire régulier de tous les animaux(1) sur la base d'un programme surveillé 
par un vétérinaire. 
3.2. Ce programme doit prévoir des examens et des inspections antiparasites 
périodiques, ainsi que l'administration de médications préventives, notamment 
des vaccins, à intervalles réguliers. 
3.3. Lorsque le jardin zoologique comporte un service vétérinaire complet, les 
installations doivent inclure : une table d'examen, un jeu d'instruments 
chirurgicaux de base, un dispositif d'anesthésie, des instruments de diagnostic 
de base, suffisamment de prises électriques pour l'éclairage et les autres 
branchements électriques, le matériel nécessaire pour effectuer des prises de 
sang et d'autres prélèvements, pour les préparer et les expédier, ainsi qu'une 
gamme complète de médicaments. 
3.4. Lorsque le zoo ne dispose pas d'un service vétérinaire complet, une salle de 
soins doit être aménagée dans les locaux de façon que les examens périodiques 
des animaux puissent avoir lieu dans un environnement propre, bien aéré et 
éclairé. 
3.5. Les installations et un espace appropriés doivent être disponibles pour le soin 
des animaux perturbés, malades et blessés, ainsi que pour l'élevage et le soin 
des jeunes animaux. 
3.6. Les installations appropriées doivent être disponibles pour recueillir, maîtriser 
et anesthésier les animaux, pour les animaux relevant de sedation et, si 
nécessaire, pour leur mise à mort sans souffrance. 
3.7. Des installations doivent être disponibles, à l'écart des autres animaux, pour 
l'hébergement et l'examen des animaux nouvellement arrivés. 
3.8. Les animaux nouvellement arrivés doivent être gardés isolés aussi longtemps 
que nécessaire pour subir les examens appropriés avant d'être mis en contact 
avec d'autres animaux de la collection. 
3.9. L'hygiène des locaux d'isolement ou de quarantaine des animaux doit faire 
l'objet d'une attention particulière. 
3.10. Les vêtements et accessoires de protection utilisés dans une zone d'isolement 
doivent être utilisés, nettoyés et stockés uniquement dans cette zone si le 
personnel vétérinaire responsable en donne l'instruction. 
3.11. Les médicaments, vaccins et autres produits à usage restreint doivent être 
conservés en toute sécurité, seules les personnes autorisées y ayant accès. 
(1) Il peut s'agir d'autres spécialistes dans le cas de poissons ou d'invertébrés. 
11 
3) 
3.12. L'administration de médicaments à usage restreint ne peut être effectuée que 
sous l'autorité d'un vétérinaire. 
3.13. En accord avec le vétérinaire, des dispositions doivent être prises pour la tenue 
de stocks d'antidotes ou de produits potentiellement toxiques par le zoo, par 
l'hôpital local ou le vétérinaire lui-même. 
3.14. Tout matériel vétérinaire inutilisable ou contaminé doit être éliminé en toute 
sécurité. 
4. Dispositions post-mortem 
4.1. Les animaux morts doivent être manipulés de façon à éviter tout risque de 
transmission d'une infection. 
4.2. La cause de la mort des animaux doit être établie par examen par un 
vétérinaire, un pathologiste ou toute autre personne ayant l'expérience et la 
formation nécessaires, sauf si la cause est évidente ou l'examen impraticable. 
4.3. Lorsqu'il est impossible de transférer rapidement le cadavre d'un animal dans 
un laboratoire vétérinaire professionnel extérieur, il doit être possible de 
procéder sur place à des examens post-mortem et à l'analyse des prélèvements 
effectués dans des conditions sûres et hygiéniques. Dans le cas où un examen 
post-mortem immédiat n'est pas possible, des installations réfrigérées ou un 
congélateur doivent être disponibles en attendant le transfert, dans un conteneur 
isolé ad hoc, vers un laboratoire d'examen post-mortem. 
4.4. Les locaux et équipements dans les zones destinées aux examens post-mortem 
doivent comporter : un système de drainage efficace, des sols et murs lavables, 
une table d'examen, un choix suffisant d'instruments d'examen post-mortem, des 
installations de maniement et de préservation des échantillons et, si la collection 
comprend des animaux de grande taille, un dispositif de levage. 
4.5. Après les examens post-mortem, les cadavres et organes doivent être 
rapidement évacués et éliminés en toute sécurité. 
4.6. L'utilisation scientifique ou à des fins d'éducation la plus exhaustive possible 
de tout spécimen biologique et matériel post-mortem doit être assurée par une 
liaison entre la profession vétérinaire, les chercheurs et autres parties 
intéressées. 
12 
5. Sécurité 
5.1. Clôtures 
5.1.1. Les animaux dangereux doivent être détenus à l'intérieur des enclos et 
ne peuvent se déplacer à l'extérieur de ces enclos que sous la 
surveillance du personnel autorisé. Les animaux non dangereux 
circulant en liberté doivent être maintenus à l'intérieur du périmètre du 
jardin zoologique. 
5.2. Barrières de clôture 
5.2.1. Les barrières de clôture, y compris les portails et portes, doivent être 
conçues, construites et entretenues de façon à pouvoir contenir les 
animaux dans les enclos en toute sécurité. 
5.2.2. Des barrières de sécurité doivent être prévues pour empêcher tout 
contact direct entre les visiteurs et les animaux dangereux, à travers, 
par dessus ou en dessous de la barrière de clôture. 
5.3. Limites périphériques 
5.3.1. Les limites périphériques, y compris les points d'accès et de sortie doivent être 
conçues, construites et entretenues de façon à dissuader les personnes non 
autorisées d'entrer dans le périmètre et doivent contribuer à confiner tous les 
animaux à l'intérieur du périmètre du zoo. 
5.3.2. Aucune barrière périphérique ne peut comporter de sections électrifiées à moins 
de 2 mètres du sol, excepté lorsqu'elles jouent aussi le rôle d'une barrière 
ordinaire et sont hors d'atteinte du public. 
5.4. Panneaux de mise en garde 
5.4.1. Outre les barrières de sécurité, un nombre suffisant de panneaux d'avertissement 
clairement visibles et lisibles doivent être placés à tous les enclos présentant un 
risque pour la sécurité. 
5.5. Sorties 
5.5.1. Un nombre suffisant de sorties du zoo doit être prévu en fonction de 
la dimension de celui-ci et du nombre maximum de visiteurs attendus 
afin de permettre l'évacuation du public en cas de situation d'urgence. 
5.5.2. Les sorties doivent être clairement indiquées et marquées. 
5.5.3. Toutes les sorties doivent être dégagées et pouvoir être ouvertes 
aisément de l'intérieur. Elles doivent cependant être conçues de telle 
façon qu'elles empêchent les animaux de s'échapper. 
13 
5.6. Enclos visités en voiture 
5.6.1. Lorsque des carnivores et des primates dangereux sont détenus dans 
des enclos visités en voiture, les entrées et sorties de ces enclos doivent 
comporter un système de doubles grilles séparées par un espace 
suffisant pour pouvoir les refermer devant et derrière tout véhicule 
entrant ou sortant. Ce système de doubles grilles doit être conçu, 
construit et entretenu de telle façon que, lorsque des animaux se 
trouvent dans l'espace entre les deux grilles, une grille ne peut être 
ouverte tant que l'autre n'est pas verrouillée. Pour autant que cela 
n'entraîne pas de risque pour le public, des mesures peuvent être prises 
pour que ce système soit désactivé en cas de situation d'urgence. Les 
grilles d'accès et de sortie doivent être protégées par une clôture placée 
de chaque côté de la route à angle droit avec la clôture de pourtour de 
l'enclos et s'étendant au moins sur 25 mètres en arrière à partir de la 
grille d'accès ou de sortie. 
5.6.2. Pour les autres animaux dangereux dans les enclos visités en voiture, 
à l'exception des animaux qui paissent ou des animaux à sabot qu'une 
simple grille au sol peut suffire à contenir, des grilles simples 
surveillées en permanence par le personnel doivent être prévues pour 
l'entrée et la sortie. 
5.6.3. Les points d'accès entre enclos visités en voiture doivent être construits 
pour empêcher les animaux d'entrer dans un enclos contigu. 
5.6.4. Le cas échéant, les poussoirs électriques actionnant l'ouverture et la 
fermeture des grilles d'enclos visités en voiture doivent être conçus, 
installés et entretenus de telle façon qu'en cas de panne toute grille 
commandée par ces points électriques se ferme automatiquement et 
empêche les animaux de quitter l'enclos. 
5.6.5. Les grilles à fonctionnement mécanique d'enclos visités en voiture 
doivent comporter un système alternatif de fermeture et d'ouverture 
manuelle en cas de panne électrique ou d'urgence. Elles doivent se 
fermer automatiquement en cas de panne électrique. 
5.6.6. Les opérateurs des grilles à fonctionnement mécanique des enclos 
visités en voiture doivent avoir une vue claire et non obstruée sur les 
grilles qu'ils contrôlent et sur la zone située à proximité. 
5.6.7. Les enclos visités en voiture doivent comporter un système de 
circulation en sens unique permettant la fluidité du trafic. L'arrêt ne 
doit être autorisé que dans les endroits où la route a au moins 6 mètres 
de largeur. 
5.6.8. Lorsque des carnivores, primates ou tout autre animal dangereux sont 
détenus dans un enclos visité en voiture : 
14 
5.6.8.1. aucune véhicule ne doit pouvoir accéder à l'enclos à moins 
qu'un véhicule de secours capable de lui venir en aide 
immédiatement ne soit disponible; 
5.6.8.2. l'accès doit être interdit en toute circonstance aux véhicules 
dont le toit n'est pas rigide; 
5.6.8.3. un nombre approprié de panneaux placés en évidence et 
faciles à lire doivent enjoindre aux visiteurs de (a) ne jamais 
sortir de leur véhicule, (b) maintenir toutes les portes des 
véhicules verrouillées, (c) maintenir les fenêtres et les toits 
ouvrants fermés, (d) faire fonctionner l'avertisseur et/ou faire 
des appels de phares puis, d'attendre l'arrivée d'un véhicule 
de secours en cas de panne. 
5.6.9. Tout en étant ouverte au public, l'ensemble de la zone d'un enclos 
visité en voiture et contenant des animaux dangereux doit rester sous 
surveillance permanente. Le personnel de surveillance doit être muni 
d'une arme à feu appropriée et bien entraîné à s'en servir de façon à 
pouvoir abattre un animal dangereux en cas de situation d'urgence pour 
sauver une vie humaine ou éviter qu'une personne soit blessée. 
5.7. Déplacement des animaux hors des enclos 
5.7.1. Les animaux dangereux ne doivent pas être sortis de leur enclos 
habituel sauf s'ils sont individuellement accompagnés par du personnel 
autorisé dans la mesure où ils ne sont pas susceptibles de causer des 
blessures ou de transmettre des maladies. 
5.7.2. Des précautions suffisantes doivent être prises lorsque l'on procède au 
déplacement d'animaux non dangereux; en effet, le comportement des 
animaux dans ces circonstances peut être imprévisible. 
5.7.3. Des précautions adéquates doivent être prises pour éviter tout dommage 
corporel aux visiteurs et aux animaux lorsque des animaux sont utilisés 
pour être montés. 
5.7.4. Tout animal que l'on emmène à l'extérieur du zoo doit être sous la 
surveillance d'un membre du personnel autorisé et adéquatement formé, 
des dispositions doivent être prises pour assurer sa sécurité et son 
bien-être à tout moment. 
5.7.5. Tout animal dangereux emmené à l'extérieur du zoo doit être maintenu 
dans des conditions de sécurité à tout moment. Les contacts directs 
avec des personnes autres que le personnel autorisé et adéquatement 
formé, ou toute autre personne compétente, doivent être évités. 
5.7.6. Des installations permettant le levage, la mise en cageot et le transport 
des animaux de la collection doivent être immédiatement disponibles. 
15 
5.8. Animaux échappés de leur enclos 
5.8.1. Les responsables de zoo doivent évaluer les dangers éventuels que 
créerait un animal échappé de son enclos et envisager l'itinéraire 
possible ou probable d'évasion à l'intérieur et à l'extérieur du zoo. 
5.8.2. Des plans d'urgence doivent exister et avoir été bien compris et mis en 
pratique par tous les membres du personnel. 
5.8.3. Les plans d'urgence doivent prévoir un membre du personnel disponible 
en permanence et habilité à prendre des décisions concernant les 
animaux échappés, y compris, le cas échéant, le recours aux armes à 
feu. 
5.8.4. Chacun des employés chargés d'exécuter certaines tâches relevant des 
procédures d'urgence doit avoir reçu une formation initiale et participé 
à des sessions périodiques de recyclage et d'entraînement. 
5.9. Sécurité des visiteurs 
5.9.1. Les bâtiments, les structures et les endroits auxquels le public a accès 
doivent être maintenus dans des conditions garantissant la sécurité. 
5.9.2. Les arbres situés dans les endroits accessibles au public doivent être 
inspectés régulièrement et, si nécessaire, élagués ou abattus. 
5.9.3. Les chemins ainsi que les passerelles et tunnels au-dessus et en dessous 
des enclos des animaux doivent être conçus, construits et entretenus de 
façon à pouvoir supporter en toute sécurité le poids maximum de 
personnes susceptibles de les utiliser simultanément. Ils doivent être 
hors d'atteinte des animaux dangereux afin d'éviter tout'contact entre 
ces animaux et les visiteurs. Ils doivent être protégés contre tout 
dommage que les animaux pourraient causer à la construction. 
5.9.4. Les panneaux doivent mettre en garde les personnes contre tout risque 
de chutes (aux bords et rebords, à proximité de l'eau, etc.); si 
nécessaire, ces endroits doivent être protégés par une barrière 
appropriée. 
5.9.5. Le public ne doit pas être autorisé à entrer dans tout bâtiment 
comportant un risque pour la santé et la sécurité. Ces endroits doivent 
être fermés à clé et équipés de panneaux d'avertissement. 
5.9.6. Les autres zones restreintes doivent être clairement délimitées, par 
exemple par des barrières, et signalées par des panneaux. 
5.10. Premiers secours en cas d'urgence 
5.10.1. Du matériel de premier secours et des instructions écrites 
l'accompagnant doivent être toujours facilement accessibles. 
16 
5.10.2. Quand le zoo détient des animaux venimeux, les anti-venins 
correspondants, valables à la date du jour et conservés conformément 
aux instructions du fabricant, doivent également être disponibles sur 
place. 
5.10.3. Le personnel doit recevoir des instructions écrites sur la procédure à 
suivre en cas d'accident impliquant un animal venimeux et un visiteur. 
Ces instructions doivent notamment indiquer : (a) les mesures à prendre 
immédiatement, (b) les renseignements à consigner sur un formulaire 
et nécessaires pour l'hôpital local, tels que la nature de la morsure ou 
piqûre et l'espèce qui l'a infligé, la spécification de l'anti-venin 
administré à la victime ou l'accompagnant, le nom et le numéro de 
téléphone de la personne responsable au zoo. 
6. Tenue des registres 
6.1. Le zoo doit consigner dans un registre les informations relatives à chaque 
animal individuellement identifiable et groupe d'animaux qui font ou ont fait 
partie de la collection. 
6.2. Ces informations doivent être consignées sous la forme d'un fichier indexé ou 
informatisé permettant une consultation rapide des informations. Le système 
ISIS-ARKS doit être utilisé si possible. Des copies de secours des informations 
doivent être effectuées et stockées en toute sécurité. 
6.3. Les fiches doivent fournir les informations suivantes : 
6.3.1. Le nom scientifique actuel et, si disponible, le nom ordinaire des 
espèces. 
6.3.2. L'origine, c'est-à-dire si l'animal était sauvage ou est né en captivité, 
l'identifié dès géniteurs (lorsqu'ils sont connus) et du/des lieu(x) de 
séjour antérieurs) éventuel(s). 
6.3.3. Le sexe de l'animal (lorsqu'il est connu). 
6.3.4. La date exacte ou estimée de la naissance. 
6.3.5. Les signes distinctifs naturels ou artificiels. Outre une description 
claire, des photographies en couleur ou dessins doivent, si nécessaire, 
être disponibles. 
6.3.6. Les données cliniques donnant toutes les précisions sur l'état des 
animaux, l'administration de médicaments et tout autre traitement, avec 
les dates d'intervention. 
6.3.7. Le cas échéant, le comportement et le statut social de l'animal, y 
compris tout conflit, incompatibilité et comportement particulier. 
17 
6.3.8. Le cas échéant et si possible, les informations sur les performances de 
reproduction passées et actuelles de l'animal, ainsi que les informations 
détaillées sur la descendance. 
6.3.9. La date de la mort et le résultat de tout examen post-mortem. 
6.3.10. Lorsqu'un animal s'est échappé, a causé des dommages ou des 
blessures, les informations détaillées relatives à l'incident et les mesures 
prises pour remédier aux incidents et éviter qu'ils se reproduisent. 
6.3.11. La date d'entrée dans la collection, ou la date de transfert, avec le lieu 
et l'objet du transfert. 
6.4. Tout document requis par la loi sur la conservation et la protection des espèces 
doit être disponible pour examen. 
6.5. Les animaux transférés en d'autres lieux doivent être accompagnés des copies 
de toutes les informations et documents pertinents. 
6.6. Outre les fiches individuelles, un inventaire annuel de tous les animaux de la 
collection doit être disponible et comporté les informations suivantes : 
6.6.1. Les noms scientifiques et communs actuels des espèces. 
6.6.2. Nombre total d'animaux par espèce et par sexe(*) dans la collection au 
1er janvier. 
6.6.3. Nombre d'arrivées dans la collection au cours de l'année, par espèce et 
par sexe. 
6.6.4. Nombre de naissances par espèce et par sexe(*}. 
6.6.5. Nombre de morts par espèce et par sexe***. 
6.6.6. Nombre, espèce et sexe(*} des animaux ayant quitté la collection par 
vente, prêt, etc. 
6.6.7. Total des animaux par espèce et par sexe^ présents dans la collection 
au 31 décembre. 
6.7. L'inventaire cité au point 6.6. doit être établi selon le modèle suivant : 
Nom 
commun 
aaa Nom 
scienti­
fique 
bbb Nombre 
total 
1/1 
1.1.1 Arrivées 
1.1.1 Naissan­
ces 
1.1.1 
1 '.m agi Morts 
1.1.1 Départ 
d'ani­
maux 
vivants 
1.1.1 Nombre 
total 1/1 
1.1.1 
(*) y compris les animaux asexués 
18 
7. Transfert des animaux excédentaires 
7.1. Lorsque des animaux de la collection sont excédentaires, il faut s'assurer qu'ils 
ne soient pas vendus ou transférés à des personnes privées, sauf si ces 
personnes pratiquent avec succès l'élevage de l'espèce concernée et/ou disposent 
des compétences et des installations appropriées. Aucun animal ne peut être 
remis à un vendeur d'animaux, à des cirques ou pour une utilisation 
expérimentale dommageable. 
7.2. Si un animal doit être euthanasie, l'opération doit se faire sans souffrance. 
8. Dispositions relatives aux espèces menacées d'extinction 
8.1. Les spécimens d'espèces dont la conservation est régie par les législations 
internationales, communautaires ou nationales doivent être acquises ou 
transférées en conformité avec les dispositions qui les concernent. 
8.2. La reproduction en captivité d'espèces disparues à l'état sauvage ou menacées 
d'extinction (IUCN) doit être effectuée dans le cadre d'un "stud-book" 
international ou régional et d'un programme de reproduction en captivité 
lorsqu'ils sont disponibles. 
9. Exigences en matière d'activités éducationnelles 
9.1. Le zoo doit offrir un programme complet d'information et d'éducation pour les 
visiteurs et, en particulier, les groupes scolaires conçu sur la base des éléments 
relatifs à la biologie, à l'écologie et à la conservation des animaux de la 
collection. 
9.2. Des locaux appropriés doivent être disponibles pour les conférences et groupes 
d'études. 
9.3. La mise au point et la maintenance du programme d'éducation doivent être 
effectuées d'après les conseils d'une personne compétente ayant l'expérience de 
l'enseignement et de la biologie. 
9.4. Dans le cadre du programme d'éducation, une brochure scientifiquement valable 
doit être à la disposition des visiteurs; elle portera sur la biologie et l'écologie 
des groupes d'animaux de la collection et sur leur statut de protection à l'état 
sauvage. 
9.5. Les enclos doivent être équipés de panneaux fournissant des informations 
précises sur les espèces montrées, et notamment leurs noms scientifique et 
commun, leur région de provenance et habitat à l'état sauvage, les 
caractéristiques biologiques, le comportement et le statut de protection. 
19 
9.6. Le cas échéant, les spectacles auxquels participent les animaux sauvages 
doivent être fondés sur le comportement naturel des animaux. Les 
commentaires accompagnant le spectacle doivent être basés sur des faits 
biologiques invitant le public à observer le comportement de l'animal. 
10. Recherche 
10.1. Au cas où des spécimens sont acquis en vue d'effectuer des recherches, la 
direction du zoo doit coopérer avec les autres établissements zoologiques, les 
instituts de recherche, les universités et les organismes de protection de la 
nature. 
11. Personnel 
11.1. Le personnel employé doit être en nombre suffisant et adéquatement formé et 
compétent afin d'assurer à tout moment un élevage de haute qualité. 
20 
Annexe 
Animaux à risques et carnivores dangereux cités aux points 1.2.5. et 1.2.6. 
des recommandations relatives à l'hébergement et au soin des animaux 
en jardin zoologique 
Notes : 
- Les animaux domestiques sont exclus de la présente annexe. 
- Les animaux cités peuvent causer des dommages aux êtres humains ou à d'autres 
animaux en raison de leur force physique, de leurs défenses particulières (venins, par 
exemple) et de leur comportement. 
- Les animaux ne figurant pas dans la présente annexe peuvent également être 
dangereux dans certaines circonstances. 
- Les carnivores dangereux sont signalés par un astérisque (*). 
Mammifères 
Marsupiaux 
Mâles adultes de Macropus rufus, M. fuliginosus et M. robustus 
Primates 
Pongidae spp et Hylobatidae spp adultes 
Mâles adultes de Cercopithecidae spp, à l'exception de Macaca sylvana, et Cebidae spp 
Carnivores 
Ursidae spp*, Ailuropoda melanoleuca, Canis lupus*,Canis rufus*, Lycaon pictus*, 
Mellivora capensis, Gulo gulo, Hyaenidae spp (à l'exception de Proteles cristatus et 
Crocuta crocuta*), Panthera spp* 
Pinnipèdes 
Adultes mâles d'Otariidae spp et Halichoerus gryphus 
Odobenus rosmarus, Mirounga spp et Hydrunga leptonyx 
Cétacés 
Orcinus orca 
Eléphants 
Tous les Elephantidae spp de plus de deux ans 
21 
Périssodactyles 
Etalons adultes d'Equidae spp 
Rhinocerotidae spp 
Mâles adultes de Tapiridae spp 
Artiodactyles 
Individus mâles de Suidae spp et Tayassuidae spp 
Hippopotamidae spp 
Mâles en rut de Camelidae spp 
Alces alces adultes 
Elaphurus davidianus 
Mâles en rut de Cervus spp, Rangifer spp et Capreolus spp 
Giraffidae spp 
Boselaphus tragocamelus, Taurotragus spp, Addax nasomaculatus et Kobus spp mâles 
Hippotragus spp, Oxyx spp, Connochaetes spp, Alcelaphus spp, Bison spp, Bos spp, 
Syncerus spp et Ovibos moschatus 
Budorcas taxicolor mâles 
Mâles en rut de Caprinae spp 
Oiseaux 
Ratites 
Struthio Camelus 
Dromaius novaehollandiae durant la saison de reproduction 
Casuarius spp 
Rhea americana et Pterocnemia pennata durant la saison de reproduction 
Cigognes et hérons 
Ardea Goliath, Ephippiorhynchus senegalensis, Xenorhynchus asiaticus et Leptoptilos spp 
22 
Grues 
Gruidae spp durant la saison de reproduction 
Oiseaux de proie et hiboux 
Falconiformes spp et Strigiformes spp 
Calaos 
Burcovus spp 
Reptiles 
Crocodiles 
Alligatoridae spp, Crocodylidae spp, Gavialidae spp 
Lézards 
Helodermatidae spp 
Varanus komodoensis, V. varius et V. salvator de plus de 1,5 mètre de long 
Serpents 
Boidae spp de plus de 3 mètres de long 
Dispholidus typus, Thelotomis kirtiandii, Elapidae spp, Hydrophiidae spp, Viperidae spp 
et Crotalidae spp 
Poissons 
Poissons cartilagineux 
Myliobatoidei 
fi 
Poissons à arêtes 
Synanceja sp, Inimicus sp, Pterois sp et Trachinus sp 
Invertébrés 
Arthropodes 
Certaines espèces d'Orthognata et Scorpiones 
23 
Mollusques 
Certaines espèces de Conidae spp 
Seiches 
Hapalochlaena maculosa 
24 

ISSN 0254-1491 
COM(95) 619 final 
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FR 14 
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ISBN 92-77-97095-2 
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