COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM (88)744 final
Bruxelles ,le12décembre 1988
Recommandation de
DECISION DUCONSEIL
autorisant laCommission àouvrir desnégociations envuedelaconclusion
d'unaccord sousformeéchange delettres entre laCommunauté économique
européenne etlaPrincipauté d'Andorre
(présentée par laCommission )
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SortiduSecrétariat jE~'u
Général/ySortiduSecrétariat
Général

EXPOSE DESMOTIFS
'* LaDéclaration commune concernant lerégime futur des
échanges avecAndorre annexe àl'Acte d'Adhésion del'Espagne etdu
Portugal auxCommunautés européeennes ,a.prévu que serait
misaupoint ,dans undélai dedeux ansàcompter del'entrée envi¬
gueur del'Acte d'Adhésion ,unrégime régissant lesrelations commer ¬
ciales entre laCommunauté etAndorre etdestiné àremplacer les
régimes nationaux actuellement envigueur .
2. Depuis lors ,lesservices delaCommission ontpris contact
aved lesservices desdeux Co-princes ,lePrésident delaRépublique française
etl'Evêque d'Urgel ,ainsi qu'avec lesadministrations française etespagnole .
Cescontacts ontpermis declarifier certains problèmes defond etde
procédure .
3. LaDélégation delaPrincipauté d'Andorre aremis à la Commission ,
le13juillet 1988 ,unAide-mémoire demandant l'ouverture denégociations
entre Andorre etlaCommunauté (annexe 2).
A. Compte tenu de ces divers éléments ,laCommission aélaboré un
projet dedirectives denégociations avec laPrincipauté d'Andorre .
Ceprojet repose surdeux idées directrices .D'unepart ,ilvise à
éliminer lesdisparités etlesincompatibilités quiexistent entre les
régimes nationaux actuellement envigueur àl'égard d'Andorre etle
droit communautaire pour lesremplacer parunrégime communautaire uniforme .
D'autre part ,ilprend encompte laspécificité delasituation dela
Principauté d'Andorre etpermet desauvegarder sesintérêts économiques
etcommerciaux .
5. LaCommission propose auConseil :
-del'autoriser àouvrir desnégociations avec laPrincipauté d'Andorre
en vue de laconclusion d'unaccord sous forme d'échanges delettres ,
–d'arrêter pour cesnégociations lesdirectives annexées ciaprès .

PROJET DEDECISION
LECONSEIL DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vuLeTraité instituant LaCommunauté économique européenne ,
etnotamment sonArticLe 113, '
vuLarecommandation deLaCommission ,
considérant qu'uneDécLaration commune concernant Lerégime futur des
échanges avec Andorre ,annexée àL'Acte d'Adhésion deL'Espagne etdu
Portugal ,aprévu qu'iLsera misaupoint unrégime régissant Les re¬
lations commerciales entre LaCommunauté etAndorre dans undélai de
deux ans àcompter deL'entrée envigueur deL'Acte d'adhésion etdes¬
tiné àremplacer Lesrégimes nationaux actuellement envigueur ,
considérant que laPrincipauté d'Andorre ademandé parmémorandum du
13juillet 1988 ,l'ouverture denégociations avec laCommunauté ,
DECIDE :
ArticLe unique
LaCommission estautorisée àouvrir desnégociations envue
deLaconclusion d'unaccord entre laCommunauté économique européenne
etLaPrincipauté d'Andorre ,sous forme d'échange deLettres .
LaCommission conduira cesnégociations enconsultation avec
Lesreprésentants des Etats membres etdans lecadre desdirectives
figurant enAnnexe 1.

ANNEXE 1
1.Union douanière dans Ledomaine desproduits industriels
1,,. ' ' "' ■--■
1.1.Ilserait créé ,entre laCommunauté etAndorre ,uneunion douanière
quis'appliquerait ,sauf dérogation particulière ,àtous lesproduits
industriels ,c'est -à-dire auxproduits nerelevant pardel'Annexe II
duTraité CEE .
rLes règles adéterminer enlamatière s'appliqueraient :
a)auxmarchandises produites dans laCommunauté ouenAndorre ,y
compris celles obtenues ,totalement oupartiellement ,àpartir
deproduits enprovenance depays tiers quisetrouvent enli¬
brepratique dans laCommunauté ou en Andorre ;
b)auxmarchandises enprovenance depays tiers quisetrouvent en
libre pratique dans laCommunauté ouenAndorre .
Cesrègles seraient assorties ,lecaséchéant ,demesures desur¬
veillance particulières ence qui concerne quelques produits sen¬
sibles (cf.point 4.1.)
1.2.Dans lesrelations entre laCEEetAndorre ,cette union douanière
comporterait : – '
1.2.1 .lasuppression àl'importation comme àl'exportation des
droits dedouane ettaxes d'effet équivalent ;
1.2.2 .lasuppression àl'importation comme àl'exportation des
restrictions quantitatives etdesmesures d'effet équi ¬
valent .
1.2.3 .Cerégime s'appliquerait progressivement aucours d'une
période detransition etselon unrythme àconvenir .
Cette période etcerythme pourraient être calqués sur
ceux prévus dans l'Acte d'Adhésion del'Espagne .
Aucours decette période ,Andorre s'engagerait àtenir compte
dans seséchanges avec lesEtats membres delaCommunauté
etlespays tiers ,des restrictions quantitati vesque l'Es ¬
pagne est autorisée àmaintenir envertu del'Acte d'Adhé -
sion àl'égard des Etats membres etdes pays tiers .
Afin d'éviter desdétournements detrafic ence qui concerne
lesproduits visés par cesrestrictions quantitatives ,des
mesures desurveillance particulière pourraient être prévues .
1.3 .Dans lesrelations entre Andorre etlespays tiers ,ilserait prévu
1.3.1 .dès l'entrée envigueur del'acte àconvenir ,l'adoption
etl'application parAndorre ,duTDC etdelalégislation
douanière communautaire indispensable au bon fonctionnement
del'Union douanière ;
1.3.2 .ledédouanement (mise enlibre pratique )demarchandises
tierces àdestination d'Andorre auprès debureaux dedouane
nommément désignés dans laCommunauté ,
1.3.3 .lesdroits dedouane seraient mis àladisposition duBudget
andorran selon uneprocédure àpréciser (1).Andorre devrait
s'engager ànepasrembourser cesmontants directement ouin¬
directement aux intéressés .
(1)Unmontant global ,correspondant auxfrais administratifs supportés
par lesdouanes delaCommunauté serait déduit decette somme .

-2-
1.4 .(NB)Régime applicable auxproduits agricoles transformés
Lerégime tarifaire applicable àcesproduits comporterait :
-entre laCommunauté etAndorre ,lasuppression del'élément fixe des
droits dedouane ;
-àl'égard despays tiers ,l'application ,parAndorre ,del'élément fixe
dutarif douanier commun ;
-lemaintien intégral ,pour ceux decesproduits qui sont visés par les
règlements n°3033 /80et3035 /80,deséléments mobiles etdesrestitu ¬
tions àl'exportation prévus par cesrèglements .
2.Régime pour lesproduits agricoles
2.1 .Lesproduits agricoles relevant del'Annexe IIduTraité neseraient pas
couverts par l'Union douanière visée ci-dessus .Ilconviendrait cependant
deprévoir que :
2.1.1 .certains produits agricoles couverts actuellement par leséchanges
delettres Andorre /France etAndorre /Espagne etoriginaires
d'Andorre selon desrègles àdéterminer ultérieurement ous'inspi ¬
rant des règles d'origine préférentielles existant àl'égard
d'autres pays ,seraient admis enfranchise tarifaire lors de
leur importation dans laCommunauté ;
2.1.2 .lesautres produits agricoles ,enprovenance d'Andorre ,seraient
soumis ,lors de leur importation dans laCommuauté ,autraitement
"pays tiers "(1).
3.Régime fisca l(2)
Dans ledomaine fiscal
3.1 .chacune desdeux parties s'engagerait ànepasfrapper directement ou
indirectement lesproduits importés del'autre partie ,d'impositions
supérieures àcelles quifrappent directement ouindirectement lespro¬
duits nationaux similaires ouconcurrents (disposition inspirée de
l'article 95duTraité deRome );
3.2 .Andorre envisagerait uneadaptation desafiscalité (3)demanière à
éviter unetrop grande disparité entre lesniveaux detaxation indi ¬
recte existant enAndorre etdans laCommunauté .
(1)Ilconvient desouligner qu'Andorre continuerait àbénéficier dutraitement
pays tiers encequi concerne lesrestitutions àl'exportation delaCommu ¬
nauté vers Andorre .
(2)Lesfranchises fiscales accordées auxvoyageurs revenant d'Andorre dans la
Communauté seraient àdéfinir ,compte tenu ,d'unepart ,durégime appliqué
enlamatière pour lesvoyageurs rentrant de tout pays tiers mais ,d'autre
part ,del'importance spécifique dutourisme pour Andorre .Pour tenir
compte del'existence demigrations frontalières ,des limitations spécifi ¬
ques quantitatives pourraient être prévues en ce quiconcerne certains pro¬
duits sensibles .
(3)Transformation entaxe àlavaleur ajoutée dela"taxe àlaconsommation "
actuellement perçue sur lesproduits importés .
Adnotes 2et 3
Lasituation devra être revue ,etl'accord adapté lecaséchéant etlemoment venu ,
afin detenir compte deseffets dumarché unique sur leplan fiscal .
r

-3-
4.Autres dispositions
4.1.Afin d'éviter desdétournements detrafic résultant del'importation
enAndorre etdelaréexportation dans laCommunauté demarchandises
importées préalablement depays tiers ,unmécanisme souple desui–
veillance statistique desimportations etexportations enAndorre
serait institué ence qui concerne certains produits sensibles .Ce
mécanisme serait facilité par lefait que lesproduits importés des
pays tiers passeraient parquelques bureaux dedouane nommément dési¬
gnés (cf.point 1.3 .3.).
4.2 .LaCommunauté pourrait demander desconsultations àAndorre aucas
oùl'application demesures depolitique commerciale communautaire
serait contrariée du fait de cesdétournements detrafic .
4.3 .L'accord àconclure pourrait comporter uneclause desauvegarde
applicable notamment dans lescasoùseproduiraient cesdétournements .
Cette clause pourrait s'inspirer del'article 115 du Traité deRome .
4.4 .Ungroupe mixte serait instauré .Cegroupe qui seréunirait àlademande
del'unedes Parties contractantes ,serait chargé delagestion de
l'accord et i lexaminerait toutes lesquestions qui se poseraient au
cours del'application del'accord et,notamment ,celles relevant
del'application desmesures visées auxparagraphes 4.1,4.2 et4.3
ci-dessus .
4.5 .L'accord aurait une durée decinq ans .Un an avant sonexpiration ,
lesdeux Parties entameraient desnégociations envue d'examiner ,
àlalumière des résultats del'application del'accord ,lesdisposi ¬
tions destinées àrégir ultérieurement leurs relations .
5.Forme juridique
Quant àlaforme juridique del'acte ànégocier (accord ,arrangement ,échange
delettres avec annexe ),celle del'échange delettres ,compte tenu desa
souplesse etdesparticularités dustatut d'Andorre sur leplan international
apparaît préférable .
G

ANNEXE 2
TRADUCTION
PRINCIPA TD'ANDORRA
Delegació perlesrelacions
amblaC.E.E.CASA DELAVALL
Tels.21234 -27222
Telex309AND
Telefax 22882
Document
àl'attention deS.E. Mr.Jacques DELORS ,Président
') delaCommission desCommunautés Européennes
contenant
t
i
> lademande d'ouverture officielle denégociation et
des propositions susceptibles deconstituer labase d'un
accord commercial entre laCommunauté Economique Européenne
(C.E.E )etlaPrincipauté d'Andorre
transmis par
laDélégation Andorrane pour les relations avec laC.E.E.
}
Bruxelles ,
le15Juillet 1988
Andorra laVella ,
<
T

MM
PRINCIP A TD'ANDORRACASA DELAVALL
Tais.21234 -27222
Telax 309AND
Telefax 2*882
Delegació perlesrelacions
amblaC.E.E.Casa delaVall ,le15Juillet 1988
»
<
tS.E. Jacques DELORS
Président delaCommission
desCommunautés Européennes
BRUXELLES
Monsieur lePrésident ,
Faisant suite à la communication que nous vous avons
adressé endate du7Mars 1988 ,nous avons l'honneur desolli ¬
citer ,par laprésente ,l'ouverture officielle desnégociations
entre laCommunauté Economique Européenne et l'Andorre pour
déterminer ,comme ilaété prevu ,lenouveau régime commercial
entre les deux parties .
Acet effet ,nous nous permettons dejoindre àla
présente undocument recueillant les propositions que nous
considérons susceptibles deconstituer labase pour entrepren ¬
dre lanégociation .
Confiant pleinement àladiligence que vous voudrez
bien accorder ànotre demande ,nous vous prions d'agréer ,
Monsieur lePrésident ,l'assurance denotre plus haute considé ¬
ration .
LEVIGUIER FRANÇAIS ELCAPDEGOVERN LEVIGUIER EPISCOPAL»
4
I
t
x0‘AA /A,r>\

PRINCIPA TD'ANDORRA
Delegació perlesrelacions
amblaC.E.E.CASA DELAVALL
Tels .21234 -27222
Telex 309AND
Telefax 22002
Préambule
Compte tenu delaDéclaration Commune nB9contenue
dans l'acte d'adhésion de l'Espagne aux Communautés
JEuropéennes du12juin 1985 quant àl'établissement d'un
(nouveau régime commercial entre l'Andorre etlaCommunauté
sesubstituant ,conformément àl'article 234 duTraité de
Rome ,aux accords bilatéraux del'Andorre avec laFrance et
l'Espagne de l'an1867 toujours envigueur ,l'Andorre se
déclare prête ,entant que pays tiers aumilieu de la
•Communauté àvouloir s'adapter aunouveau contexte européen
tout enpréservant leniveau devie de sa population etson
indépendance .
Cette adaptation devra s'effectuer dans lerespect par
les Andorrans ,des règles etdes intérêts communautaires .
Ainsi souhaitent -ils que cette adaptation neconstitue pas
unélément susceptible degêner lebon fonctionnement dela
politique commerciale commune selon l'article 113 deTraité
deRome .
Cette adaptation devra se réaliser dans la
réconnaissance par la Communauté ,du droit et de la
nécessité de l'Andorre deconserver les fondements de sa
prospérité etdepouvoir développer son économie .Acet
égard ,il doit être constaté que ,par le fait de
l'achèvement del'intégration del'Espagne dans leMarché
Commun ,l'attrait commercial de la Principauté s'avère
irrémédiablement exposé audéclin ,tendance qui nepourra
être compensée dans ses effets que par une certaine
diversification .Encore faudra -t-ilsurmonter les handicaps
spécifiques àl'Andorre comme l'isolement géographique ,le
manque d'espace etd'infrastructures ,l'absence demain -
d'oeuvre qualifiée etc. ..
Pour que cette diversification nécessaire puisse se
réaliser l'Andorre se doit de définir clairement ses
relations économiques avec laCommunauté .
1

CASA DELAVALL
Tels.21234 -27222
Telex 309AND
Telefax 22882 PRINCIP A TD'ANDORRA
Delegació perlesrelacions
amblaC.E.E.
L'Andorre ,endésirant assumer ses responsabilités
devant le nouvel ordre européen qui seconstruit autour
d'elle ,demande àla Communauté de l'assiter dans la
poursuite desondéveloppement etdans sadétermination pour
maintenir son autonomie etson identité millénaires .
Les pages qui suivent sont destinées àmettre enrelief
lecadre denégociation que l'Andorre sefait l'honneur de
proposer àlaCommunauté .
Est annexé ,àces mêmes pages ,un rapport sur
l'économie andorrane et ses perspectives .
/1.0

m\i
PEINCIP A TD'ANDORRA
Delegació perlesrelacions
amblaC.E.E.CASA DELAVALI
Tels .21234 -27222
Telex 309AND
Telefax 22882
Principaux éléments considérés susceptibles deréguler les
futures relations commerciales entre l'Andorre etlaCEE .
(a)Prenant encompte les caractéristiques actuelles de
l'économie andorrane contemporaine et les perspectives
d'avenir (voir document annexe :L'ECONOMIE ANDORRANE ET SON
EVOLUTION ),l'Andorre souhaite négocier unrégime commercial
avec laCEE couvrant les domaines suivants :
J1.-Produits industriels .
i
2.-Produits agricoles .
3.-Franchises fiscales accordées auxvoyageurs .
:4.-Institution d'une structure paritaire .
(b)Sans vouloir préjuger des résultats delanégociation à
venir etenconsidérant que chacun des éléments àdiscuter
nepourra ,enprincipe ,être négocié isolément ,mais fera
partie intégrante du futur accord ,laDélégation Andorrane
sepermet d'apporter un bref commentaire sur les quatre
points proposés :
1).- :Produits industriels
Dans lebut de ne pas perturber lebon fonctionnement
del'union douanière communautaire ,l'Andorre est prête à
renoncer àl'exercice decertains de ses droits etàfaire
un effort d'adaptation en envisageant ,sous reserve
d'eventueiles exceptions ,lacréation d'uneunion douanière
avec laCommunauté et l'adaptation desalégislation en
fonction des exigences decerégime .
2).- :Produits agricoles
Pour cequi concerne ces produits ,l'Andorre souhaite
sauvegarder ,sous reserve d'eventueiles exceptions ,son
statut de pays tiers .Lemaintien decette situation semble
logique vulemanque d'éléments susceptibles dejustifier
une participation de l'Andorre àlapolitique agricole
commune (PAC ) .

PRINCIPA TD'ANDORRACASA DELAVALL
Tels .21234 -27222
Telex 309AND
Telefax 22882
Delegació perlesrelacions
amblaC.E.E.
3).- :Franchises fiscales etdouanières accordés
aux voyageurs
Tenant compte dufait que letourisme etlecommerce
représentent lepilier principal deson économie ,l'Andorre
souhaite une redéfinition de cet élément en fonction du
régime retenu .
i
t
i
' 4).-: Institution d'une structure paritaire
L'Andorre propose l'institution d'une commission
paritaire degestion .Celle-ci sera habilitée àveiller au
bon fonctionnement del'accord etàfaire des propositions
envue del'extension durégime àd'autres domaines .

ANNEXE PETITES ETMOYENNES ENTREPRISES
Lesnégociations projetées seront sans effet sur Lasituation des
Petites etMoyennes Entreprises deLaCommunauté .