ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(64)287
Vol.1964/0064

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenneetdelaCommunautéeuropéennedel'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiésconformément àl'article5dudit
règlement.
InaccordancewithCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
CommunityandtheEuropeanAtomicEnergyCommunity(OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocumentsinthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung(EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeitzugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

\
COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
COMMISSION
VI/COM(64)287 final
Bruxelles ,le28juillet 1964
Proposition de
REGLEMENT PUCONSEIL
portant fixation desnormes communes dequalité
pour les asperges etlesconcombres
(présentée parlaCommission auConseil )
VI/C0M(64 )287final

..XP0SÍ3E3SMOTIFS
LeprésentprojetderèglementduConseilapourobjetd'étendreaux
ASP3RGIDSetauxCONCOMBRESl'application desdispositions prévuesparle
règlementn°23/62portantétablissement gradueld'uneorganisation com­
munedesmarchésdanslesecteurdesfruitsetlégumes
Laproductiondesdeuxproduitsenquestionintéressel'ensembledes
3tatsmembresetatteintunniveaude125*000tonnesenvironpourlesas­
pergesetde350.000tonnesenvironpourlesconcombres .
ρΓοάιιοΐΐοηχ1000ΐοηηβ3
R.F.ALL.IFEA1TCJ
iITALIEPAYS-BAS U.3.B.L. TOTAL
ASP3RG3S n
1960 17 6029j--6.8120
1961 14 6831 6 9128
1962 14 6832 5 5124
CONUOMBRES
i960 624849 ■117 276
1961 !585054146 308
1962 635458170 345
Leséchangésintracommunautaires decesproduitssontessentiellement
dirigésverslaRépubliquefédérale.I3ncequiconcernelesasperges,les
échangesintracommunautaires atteignentactuellement leniveaude9*000
tonnesenviron ;;encequiconcernelesconcombres ,lechiffrecorrespon­
dantestle140.000tonnesenviron.
Lerégimed'importation adoptéparlesdifférentsZtatsmembrespour
lesproduitsenquestionnecomportepasd!...ntravesparticulières .Lësim­
portationsd'aspergessontlibéréesdanschaque3tatmembre.Pourlescon-
oombres,lerégimedelibérationestégalementacquis,àl'exceptiondela
Républiquefédéraleoùunsystèmedeprixminimaàl'importationest,en
vigueurdepuisquelquesannées.
' •••/•..
(l)JournalofficieldesCommunautéseuropéennes ,n°30£u20avril1962,
p.965/62

-2-
Cependant,lapossibilitéd'avoirrecours,dansdessituationsparticu­
lièresdemarché,auxdispositions del'article44duTraitéresteouverte
àtout^tatmembre.
L'adjonctiondesaspergesetdesconcombres auxannexedurèglementn°
23/62répondtoutd'abordàlanécessité -quis'estfaitj'ourd'adopter,
pourlacommercialisation decesproduits,desnormescommunesdequalité
baséessurlesmemesprincipesqueceuxretenuspourrégulariser leeommerfc«
intracommunautaire desautreslégumessoumisauxdispositions desarticles
2et3durèglementn°23»effet,pourlesproduitsenquestion,l'appli­
cationdesnormescommunesdequalitéestégalementdenature/d'unepartà
promouvoirleséchangesentreHtatsmembresenfacilitantlestransactions
commerciales et,d'autrepartàorienterlaproductionversuneamélioration
duniveauqualitatif desproduitsmissurlemarché.
3noutre,cetteadjonctionrègle,enfonctuondosmêmescritères
valablespourdesproduitssimilaires ,l'éliminationtotaledesrestrictions
quantitatives encoreenvigueurentreICtatsmembrestoutencomportant,en
mêmetemps,larenonciation àl'application desdispositions del'article44
duTraitévis-à-visdecesproduits.
Dèslors,l'adoptiondurèglementproposécontribuera àréaliser,dans
unesituationpluséquilibrée ,l'établissement dumarchécommunpourles
produitsenquestion.

Proposition de
IdOLEIiEFT DUCONSEIL
portant fixation desnormes communes dequalité
pour les asperges etles concombres
LECONSEIL DELACOMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
vuletraité instituant laCommunauté éoonomique européennej
vulerèglement n°23portant établissement graduel d'une
organisation commune desmarchés dans lesecteur desfruits et
légumes ^et,notamment ,sonarticle 4paragraphe 1,
vulaproposition delaCommission ,
considérant que lesasperges etlesconcombres font l'objet d'uncommerce
important dans plusieurs Etats membres producteurs etd'échanges appréciables
sur leplan oommunautaire §
considérant qu'ilestnaT nécessaire d'appliquer àcesproduits
3.TJWdispositions prévues parlerèglement n°23et,notamment ,celles de
l'article 9paragraphe 2établissant uncalendrier delibération deséchanges 5
quedèslors ,ilconvient d'ajouter cesproduits àlaliste del'annexe Idu
règlement n°23,d'arrêter desnormes communes dequalité etdefixer ladate
deleur mise enapplication ,
AARRETE LEPRESENT REGLEMENT Î
Article unique
1.Al'annexe Idurèglement n°23,ilestajouté s
ANNEXE IC
07.01 K
07.01 0ASPERGES
CONCOMBRES
(1)Journal officiel desCommunautés européennes ,n°30du20avril 1962 ,
p.965/62

2. Les normes dequalité relatives
-auxasperges (position 07*01 Kdutarif douanier commun )
-auxconcombres (position 07»010dutarif douanier commun )
figurent auxannexes duprésent règlement ets'appliquent àpartir du1er
janvier 1965 *
)
Leprésent règlement estobligatoire dans tous seséléments et
directement applicable dans tout Etat membre .
Fait àBruxelles ,le
Par leConseil
LePrésident

ANNEXE I/l
NORMES COMMUNES DEQUALITE POUR
ASPERGES
DEFINITION DES PRODUITS
Laprésente norme vise lesturions de1*"Asparagus Offioinalis L.
destinés àêtre livrés auconsommateur àl'état frais àl'exclusion des
asperges destinées àlatransformation .
Les turions d'asperges sont classés entrois groupes selon
leur coloration s
1)asperges "blanches ,
2)asperges violettes ,lebourgeon etunepartie duturion
devant revêtir une coloration rose àviolette ,-
3)asperges vertes ,le "bourgeon devant revêtir unecoloration
verte .
Cette norme nes'applique pas auxasperges d'undiamètre
inférieur à10mm,appelées ""balais ".
CARACTERISTIQUES DEQUALITE
A.Généralités
Lanorme apour objet dedéfinir laqualité quedoivent présen­
ter lesasperges austade del'expédition ,après conditionnement et
emballage .
B.Caractéristiques minima
Les turions doivent être s
-entiers ,
-d'aspect etd'odeur frais ,
-sains ,
-exempts d'attaque derongeur oud'insecte

-pratiquement exempts demeurtrissures ,
-propres ,c'est -à-dire pratiquement débarassés deterre oudetoute
autre souillure ,
-dépourvus d'humidité extérieure excessive ,c'est -à-dire suffisamment
"ressuyés "àlasuite d'unlavage éventuel (lesturions pouvant être
lavés ,mais nontrempés ),
-dépourvus d'odeur ousaveur étrangères .
Laseotion pratiquée àla "base doit être autant quepossible
nette etperpendiculaire àl'axelongitudinal .
Lesasperges ,après récolte ,nedoivent avoir subi aucun traite­
ment autre que par lefroid envue depréserver leur aspect frais oude
leleur redonner .
Enoutre ,lesturions nedoivent être nicreux ,nifendus ,ni
épluchés ,nibrisés .Depetites fentes ,survenues après larécolte sont
cependant tolérées ,àcondition denepasdépasser leslimites prévues
auchapitre "Tolérances ".L'état duproduit doit être tel qu'ilpuisse
supporter letransport etlamanutention etrépondre aux exigences
commerciales aulieu dedestination .
Classification
Les asperges font l'objet d'une classification entrois catégo­
ries qualitatives définies ci-après s
i)Catégorie "Extra "
Lesturions classés dans cette catégorie doivent être très bien
formés etpratiquement droits .Compte tenu descaractéristiques norma­
lesdugroupe auquel ilsappartiennent ,leur bourgeon terminal doit
être très serré .
Seules quelques très légères traces derouille sont admises ,
sous réserve qu'elles puissent être éliminées aupelage normal par
leconsommateur .
Dans legroupe des "asperges blanches ",lespointes etles
turions doivent être blancs ^seule une légère teinte rose apparais­
sant après larécolte est tolérée sur les turions .

-3-
Pour les "asperges "blanches "et"violettes ",aucun début de
lignification n'estautorisé !pour les 'lasperges vertes ",unléger
début delignification est admis .
Pour parfaire laprésentation ,lorsque lesasperges sont
présentées enbottes ,lesasperges delapériphérie desbottes peuvent
être coupées légèrement enbiseau dont lahauteur nedépassera pas 1om.
ii)Catégorie "i"
Les turions classés dans cette catégorie doivent être bien
formés .
Ilspeuvent être légèrement oourbés .
Compte tenu des caractéristiques normales dugroupe auquel ils
appartiennent ,leur bourgeon terminal doit être serré .
Delégères traces derouille sont admises sous réserve qu'elles
puissent être éliminées aupelage normal ,par leconsommateur .
Dans legroupe des "asperges blanches "sont admis lesturions
dont lapointe estlégèrement colorée avant larécolte ,ainsi que les
turions présentant une teinte rose ,apparue après larécolte ,ces
colorations disparaissant après cuisson .Dans legroupe des "asperges
blanches ",lesturions ligneux sont exclus .
Dans legroupe des "asperges violettes "et"vertes ",les
turions peuvent présenter undébut delignification .
iii)Catégorie"ll "
Par comparaison avec lacatégorie précédente ,lesturions peuvent
être moins bien formés ,plus oourbés etleur bourgeon terminal peut être
moins serré .
Des traces derouille sont admises ,sous réserve qu'elles puissent
être éliminées aupelage .
Lesturions peuvent être légèrement ligneux .
Lapointe des asperges blanches peut présenter une coloration
àl'exception delateinte verte .
•/.

III .CALIBRAGE
Lecalibrage estdétermine selon lalongueur etlediamètre -.
A.Calibrage d'après longueur
Lalongueur des turions doit être :
-comprise entre 17et22cms'ils'agit d'asperges longues ,
-oomprise entre 12et17cms'ils'agit d'asperges courtes ,
-comprise entre 12et22cmpour lesasperges delacatégorie
présentées rangées nonbottelées ,
-inférieure à12cmpour lespointes d'asperges .
Toutefois ,lesturions d'asperges vertes peuvent avoir une
longueur maximum de27cm,àcondition derevêtir une coloration verto
surl/3aumoins delalongueur .
B.Calibrage endiamètre
Lediamètre des turions est celui delasection prise au
milieu delalongueur .
Lediamètre minimum etlecalibrage sont fixés comme suit ;
Catégorie
qualitativeDiametre
minimumcalibrage
Extra 12mm 12à16mm 16mmetplus avec unécart
maximum de10mmdans un
même colis ouune même botte
I 10mm 10à16mm 16mmetplus avec unécart
maximum de10mmdans un
même oolis ouune même botte
II Pas d'homogénéité prescrite
IVTOLERANCES
Des tolérances dequalité etdecalibre sont admises dans chaque
oolis pour lesproduits nerépondant pas auxcaractéristiques deleur
catégorie .
A.Tolérance dequalité
i)Catégorie "Extra "
5^enpoids ouennombre deturions nerépondant pasauxcaracté­
ristiques dflla -cr.t hmio ooaforacB àcelles dela

~5-
catégorie immédiatement inférieure ouprésentant delégères fentes
noncicatrisées survenues après larécolte .
ii)Catégorie "i"•
10ioenpoids ouennom"bre deturions nerépondant pasauxcaracté­
ristiques delacatégorie 'T}mais conformes àcelles delacatégoi'ie
immédiatement inférieure ouprésentant delégères fentes noncicatrisées ,
survenues après larécolte .
iii )Catégorie "II"
10ioenpoids ouennombre deturions nerépondant pasauxcaractéris­
tiques delacatégorie "II'mais neprésentant pasdedéfauts suscepti­
bles delesrendre impropres àlaconsommation .
B.Tolérance decalibre
10$enpoids ouennombre deturions s1écartant deslimites fixées
sous réserve d'unécart maximum de1ompour lalongueur etde2mpour
lediamètre .
V.EKBA.LLA.GE ETPRESENTATION
A.Homogénéité
Lecontenu dechaque colis oudechaque bette dans unmême colis
doit être homogène etnedoit comporter quedesturions demême qualité ,
demême couleur etàl'exception delacatégorie 'W,demême calibre .
B.Conditionnement
Leconditionnement doit être tel qu'ilassure uneprotection conve­
nable duproduit .
Les papiers ouautre matériaux utilisés àl'intérieur des colis
doivent être neufs etnonnocifs pour lasanté humaine .Dans lecas où
ilsportent desmentions imprimées ,ccelles-ci doivent nefigurer que
surlaface extérieure defaçon ànepas setrouver encontact avec le
produit . #
Les turions peuvent être présentés del'une desfaçons suivantes :
i)enbottes (solidement maintenues )de0,5kg,1ou2kg,
Les turions placés àl'extérieur dechaque botte doivent correspon­
drepar leur aspect etleurs "dimensions àlamoyenne deceux qui la
constituent .

-6-
Les turions doivent ,dans cemode deconditionnement ,etre de
longuéur uniforme.'
Lesbottes doivent être rangées régulièrement dans lecolisi
chaque "botte peut être protégée par dupapier ».
Dans unmême colis ,lesbottes doivent être demême poids etde
même longueur »
\
ii)Rangés nonbottelés dans lecolis
VI.MARQUAGE
Chaque colis doit porter àl'extérieur ,encaractères lisibles et
indélébiles ,lesmentions suivantes Î
A.Identification
Emballeur )
„ \nom etadresse ouidentification symbolique .Expéditeur ) J ^
1
B.Nature duproduit
"Asperges "suivi del'indication "blanches "ou"violettes "ou"vertes "
quand lecontenu desemballages n'estpasvisible ainsi que lecaséchéant
lesqualificatifs "courtes "ou"pointes ".
C.Origine duproduit
Zone deproduction ouappellation nationale ,régionale oulocale .
D.Caractéristiques commerciales
-catégorie dequalité ,
-calibre :soit par lediamètre maximum etminimum des turions soit par
lamention "non calibrées ".
-lenombre debottes etlepoids unitaire delabotte pour leconditionne
ment enbotte .
E.Marque officielle decontrôle (facultative )

ANNEXE 1/2
NORMES COMMUNES DEQUALITE POUR
CONCOMBRES
I.DEFINITION DES PRODUITS
Laprésente norme vise lesconcombres (variétés duCucumis sativus L.)
destinés àêtre livrés auconsommateur àl'état frais .Elle nes'applique
niauxconcombres destinés àlatransformation niaux cornichons .
II.CARACTERISTIQUES DEQUAL ITE
A.Généralités
Lanorme apour objet dedéfinir lesqualités quedoivent présenter
lesconcombres austade l'expédition ,après conditionnement etemballage .
\
B.Caractéristiques minima
i)Lesconcombres doivent être :
-entiers ,
-sains (sans préjudice desdispositions particulières arrêtées pour
lescatégories "I"et"II"),
-d'aspect frais ,
-fermes ,
-propres (débarassés detoute impureté ,deterre etderésidus
visibles deproduits detraitement ),
-sans goût amer ,
-exempts d'humidité extérieure anormale ,
•/.

-exempts d'odeur oudesaveur étrangères .
ii)Lesconcombres doivent avoir atteint undéveloppement suffisant tout en
ayant desgraines tendres .L'état duproduit doit être tel qu'ilpermette
desupporter letransport etlamanutention normale etderépondre aux
exigences commerciales aulieu dedestination .
.Classification
Les concombres font l'objet d'une classification en3catégories dequalité
définies ci-après s
i)Catégorie "Jixtra "
Les concombres classés dans cette catégorie doivent être dequalité supé­
rieure .Ils doivent présenter toutes lescaractéristiques typiques dela
variété .Ils doivent s
-être bien développés ,
-avoir uneforme parfaite etàpeuprès droite (hauteur maximum de
l'arc ;10mmpour 10cmdolongueur duconcombre ),
-avoir une bonne coloration typique delavariété ,
-être exempts dedéfauts ,ycompris toutes déformations et,enpai~ticu -
lier ,celles dues audéveloppement desgraines .
ii)Catégorie "I"
Les concombres classés dans cette catégorie doivent être debonne qualité .
Ils doivent s
-avoir atteint undéveloppement suffisant ,
-être assez bien formés etàpeuprès droits (hauteur maximum del'arc s
10mmpour 10cmdelongueur duconcombre ).
Les défauts suivants sont admis s
-unelégère déformation ,àl'exclusion decelle dueaudéveloppement des
graines ,

-3-
-tinléger défaut decoloration ,notamment lacoloration claire dela
partie duconcombre qui aété encontact avec lesolpendant la
croissance ,
-delégers défauts d'épiderme dusaufrottement etàlamanutention
oùàlatasse température ,sous réserve ,qu'ils soient cicatrisés et
necompromettent pas leur conservation .
iii )Catégorie "II"
Lesconcombres classés dans cett ..catégorie doivent être dequalité
marchande .Ilsdoivent répondre auxcaractéristiques minima ,mais peuvent
présenter les défauts suivants s
-desdéformations autres qu'undéveloppement avancé desgraines ,
-des défauts docoloration couvrant jusqu' àuntiers delasurface
(dans lescasdeconcombres deserre ,desdéfauts importants decolora­
tion dans lapartie affecté© nesont pasadmis ),
-descrevasses cicatrisées ,
-delégers dommages causés par lefrottement etlamanutention ,qui ne
compromettent pas sérieusement leur conservation etleur valeur
commerciale .
Concombres droits etlégèrement recourbés sces concombres pouvant pré­
senter d^s déformations autres qu'undéveloppement avancé desgraines .
Concombres recourbés sces concombres sont admis s'ilsneprésentent
que delégers défauts decoloration etn'ontpas d'autres déformations .
Les concombres légèrement recourbés peuvent avoir unehauteur maximum
del'arc de20mmpour 10cmdelongueur duconcombre .Les concombres
recourbés peuvent avoir unarc supérieur et,s'ils sont emballés ,
doivent porter une étiquette "concombres recourbés ".

-4-
III .C-ALIBïtAG.'ïi
i)Lepoids minimum dosconcombres detoutes catégories estfixé à200g.
jjinoutre ,lesconcombres forcés do-serre etdochâssis commercialisés
entre le1er juin etle30septembre doivent avoir s
-unelongueur minimum égale à3^;cm, V
-undiamètre (mesure aumilieu deleur longueur )compris entre 4cmet
7cm.
ii)Lecalibrage estobligatoire pour lesconcombres descatégories "lixtra "
et"I".Ladifférence depoids entre lapièce laplus lourde etlaplus
légère contenue dans unmême colis nedoit pasexcéder 150g. '
1
IV.TOLm'-fQjS
Des tolérances doqualité etdocalibre sont admises pour lesproduits non
conformes .^
A.Tolérances' dequalité
i)Catégorie ".Sxtra "
A
5<foonnombre dopièces necorrespondant pasauxcaractéristiques do
lacatégorie ,mais conformes àcelles delacatégorie "I".
ii)Catégorie "I"
10foennombre dopièces necorrespondant pasauxcaractéristiques do
lacatégorie ,mais conformes àcelles delacatégorie "II".
iii)Catégorie "II"
10c/oonnombre depièces necorrespondant pasauxcaractéristiques
delacatégorie ,mais propres àlaconsommation .
B.Tolérances decalibre '
Pour toutes catégories %10foennombre de;concombres ,nerépondant pas
auxrègles fixées pour lecalibrage .Toutefois ,cetto tolérance nopeut
porter quosur dosproduits dont lesdimensions ot1gpoids diffèrent
aumaximum de10 des limites fixées .

-5-
C.Cumuldestolérances
Enaucuncaslestolérances dequalitéetdecalibrenepeuvent,ensemble,
excéder s
--107'opourlacatégorie"iixtra"
-15'jopourlescatégories "I"et"II".
V.BÊBALLAG3 ETPi^SEiTTATICN
A.Homogénéité
Chaqueemballage,wagonoucompartiment dowagondoitcontenirdescon­
combresdemêmevariété,catégoriedoqualitéetcalibredanslamesure
où,oncequiconcernecederniercritère,uncalibrageestimposé.
3.Conditionsment
L'emballageestobligatoire pourlesconcombres descatégories "Extra"
et"I".
.Lesconcombresdoiventêtresuffisamment serrésdansl'emballagede
manièreàévitertoutdommagependantletransport.
Lespapiersouautresmatériauxutilisésàl'intérieurducolis,wagon
oucompartiment dewagondoiventêtreneufsetnonnocifspourl'alimenta­
tionhumaine.Danslecasoùilsportentdesmentionsimprimées,celles-ci
nedoiventfigurerquesurlafaceextérieure ,defaçonànepassetrouver
encontactavecleproduit.
Lorsdel'emballage,leproduitdoitêtreexemptdetoutcorpsétranger.
VI.MARQUAGE
1.Pourlesproduitsprésentésenemballage,chaquecolisdoitporterà
l'extérieur,encaractèreslisiblesetindélébiles ,lesindications
suivantes s
■•*j•••

A.Identification
.limbaileur )
jNom etadresse ouidentification symbolique
.jxpeo.it our ;
B.Nature duproduit
Selon lecas
"Concombres deserre "
"Concombres dechâssis "
"Concombres deplein air"
C.Origina duproduit
Zone deproduction ouappellation nationale ,régionale oulocale .
D.Caractéristiques commerciales
-Catégorie suivie ,s'ilyalieu ,delamention "concombres recourbés
pour lacatégorie "II",
-calibre (sileproduit estcalibré )indiqué parlespoids minimum
etmaximum des concombres .
3.Marque officielle docontrôle (facultative )
Pour lesproduits delacatégorie "II"expédiés envrac (chargement
direct dûment effectué dans unmoyen detransport ),cesindications
doivent figurer surundocument accompagnant lamarchandise .