10. 9. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 227/13 
Avis  sur une  communication  de la Commission  au Conseil  concernant  un programme  d'action 
1979—1985  en vue  de l'établissement  progressif  de l'équilibre  sur  le marché  viti-vinicole 
Le texte  qui  a fait  l'objet  de cet avis  est publié  au Journal  officiel  des  Communautés  euro-
péennes  n°  C 209  du 2 septembre  1978,  pages  3 à 13. 
A. BASE  JURIDIQUE  DE  L'AVIS 
Le Conseil  a décidé,  le 21 septembre  1978,  de consulter,  conformément  aux  dispositions  de 
l'article  43 du traité  instituant  la Communauté  économique  européenne,  le Comité  écono-
mique  et social  sur la proposition  susvisée. 
B. AVIS  DU  COMITÉ  ÉCONOMIQUE  ET SOCIAL 
Le Comité  économique  et social  a élaboré  son  avis  sur  le sujet  précité  au cours  de sa 
168e  session  plénière,  tenue  à Bruxelles,  les 22 et 23 mai  1979. 
Le texte  de cet avis  est le suivant: 
LE COMITÉ  ÉCONOMIQUE  ET  SOCIAL, 
vu le traité  instituant  la Communauté  économique  euro-
péenne,  et notamment  son  article  43, 
vu la demande  d'avis  du Conseil  des  Communautés 
européennes  du 21 septembre  1978, 
vu la décision  de son  bureau,  du 18 octobre  1978,  de 
charger  la section  de l'agriculture  de la préparation  des 
travaux  du Comité  en la matière, 
vu ses travaux  antérieurs  en la matière,  et en particulier 
son avis  du 30 novembre  1978  (1), 
vu l'avis  adopté  par  la section  de l'agriculture  le 3 mai 
1979, 
vu le rapport  oral  présenté  par  M. Guillaume,  rappor-
teur, 
vu ses délibérations  au cours  de sa 168e  session  plénière 
des 22 et 23 mai  1979,  séance  du 22 mai, 
A ADOPTÉ  L'AVIS  SUIVANT 
par 48 voix  pour,  2 voix  contre  et 1 abstention: 
1. Remarque  préalable 
Le Comité  économique  et social  s'est  prononcé  le 
30 novembre  1978  sur  un certain  nombre  de points 
traités  par  la Commission  sur  son  programme  d'action 
(') JQn°C105du26.  4. 1979,  p. 46. 1979/1985  en vue  de rétablissement  progressif  de l'équi-
libre  sur le marché  viti-vinicole. 
Le présent  document  prend  en considération  les aspects 
qui n'avaient  pas  été  traités  dans  l'avis  du mois  de 
novembre  déjà  cité.  Il constitue  donc  une  suite  à cet avis. 
2. Observations  du Comité  économique  et social 
2.1. Informé  de l'état  des  travaux  au sein  du Conseil, 
le Comité  prend  acte  de l'absence  d'accord  entre  les États 
membres  intéressés  sur le problème  des  critères  de déter-
mination  de catégories  des  terroirs  viticoles. 
En conséquence,  il apparaît  que  les propositions  de la 
Commission  concernant  l'application  du  programme 
d'action  1979/1985  sont  retardées,  dans  la mesure  où les 
opérations  de reconversion,  d'arrachage  ou d'abandon 
définitif  d'une  part,  et les opérations  de replantation  et de 
restructuration  d'autre  part,  sont  étroitement  liées  aux 
catégories  de vignobles  à définir. 
2.2. En  ce qui concerne  la situation  générale  du poten-
tiel viti-vinicole,  le Comité,  tenant  compte  des  différences 
souvent  importantes  suivant  les campagnes  et compte 
tenu  de l'équilibre  constaté  pour  les trois  dernières  cam-
pagnes,  considère  que  la politique  à moyen  terme  de la 
Communauté  doit  être  basée  sur la recherche  d'une  cer-
taine  stabilité  du potentiel  de la production,  et non  sur la 
réduction  systématique  du potentiel  viti-vinicole. 
2.3. Le  Comité  rappelle,  par  ailleurs,  ses observations 
précédentes  à l'égard  de l'équilibre  du marché  qui  ne 
dépend  pas  seulement  de la réduction  de la production, 
N° C 227/14 Journal  officiel  des Communautés  européennes 10. 9. 79 
mais  également  de l'importance  des  débouchés.  Or,  il est 
évident  que,  compte  tenu  du niveau  des  accises  et de la 
fiscalité  sur le vin dans  plusieurs  pays  de la Communauté, 
ainsi  que  de la fiscalité  sur les boissons  concurrentes  du 
vin, les  débouchés  sont  considérablement  réduits  à 
l'intérieur  même  de la Communauté. 
Le Comité  attache  donc  un intérêt  particulier  à la solu-
tion de ce problème  dont  dépend  l'équilibre  du marché. 
2.4. Cependant,  en l'état  actuel  des  choses,  le Comité 
souhaite  une  stabilisation  de l'équilibre  du marché,  mais 
il est conscient  en même  temps  de la nécessité  de mieux 
orienter  l'implantation  du vignoble,  en vue  d'une  pro-
duction  de qualité  obtenue  dans  des  conditions  de renta-
bilité  suffisante. 
Il estime,  comme  la Commission,  qu'il  convient  de pro-
céder  à cette  orientation  par  des  incitations  modulées, 
tenant  compte  du classement  du vignoble  en catégories 
plus  ou moins  aptes  à produire  des vins  de table  de bonne 
qualité. 
2.5. Avant  même  de se prononcer  sur  les critères  de 
classement  en trois  catégories,  le Comité  est favorable  à 
l'orientation  générale  proposée  par  la Commission, 
cependant  légèrement  corrigée  et qui  devrait  prévoir: 
a) pour  les vignobles  de première  catégorie: 
— la liberté  de replantation  en variétés  déterminées, 
— l'autorisation  de plantations  nouvelles  en variétés 
déterminées;  cette  autorisation  est toutefois  sus-
pendue  pendant  la période  de démarrage  du pro-
gramme  d'action  viti-vinicole,  jusqu'au  moment 
où on constate  un abandon  définitif  de la viticul-
ture sur  des  surfaces  d'autres  catégories,  garan-
tissant  une  diminution  du potentiel  du produc-
tion du vin de table  dans  les terroirs  de troisième 
catégorie, 
— le bénéfice  d'aide  communautaire  dans  le cadre 
de plans  de développement  prévus  à l'article  8 de 
la directive  159/72/CEE  ou d'aides  nationales 
que les États  membres  peuvent  octroyer  en vertu 
de l'article  14 paragraphe  2 de la même  directive, 
aux investissements  de replantations  ou de plan-
tations  nouvelles.  Cependant,  le Comité  pense 
que les minima  de superficies  fixés  par  la Com-
mission  ne sont  pas  acceptables,  car  ils ne tien-
nent  pas  compte  des  réalités  structurelles; 
b) pour  les vignobles  de deuxième  catégorie: 
— la liberté  de replantation  en variétés  déterminées, 
— l'interdiction  des  nouvelles  plantations, 
— le bénéfice  d'aide  communautaire  dans  le cadre 
de plans  de développement  prévus  à l'article  8 de 
la directive  159/72/CEE  ou d'aides  nationales que les États  membres  peuvent  octroyer  en vertu 
de l'article  14 paragraphe  2 de la même  directive, 
aux investissements  de replantations.  Le Comité 
renouvelle  l'observation  faite  sous  a) in fine, 
— l'incitation  de bénéficier  pour  certaines  variétés 
de vigne  d'un  régime  de primes  de reconversion 
temporaire  (arrachage)  d'un  montant  situé  entre 
1 500  et 3 000  unités  de compte  par  hectare, 
ainsi  que  d'un  régime  d'incitation  à l'abandon 
définitif  de la viticulture  comportant  une  prime 
unique  d'un  montant  de 2 000  unités  de compte 
par hectare;  ces deux  régimes  peuvent  être  cumu-
latifs  (les  chiffres  du présent  avis  sont  exprimés 
en unités  de compte  car  celle-ci  était  encore  en 
vigueur  lorsque  la Commission  a présenté  ses 
propositions.  Naturellement,  ces chiffres  devront 
être convertis  en Écus); 
c) pour  les vignobles  de troisième  catégorie: 
— la liberté  de replantation  en variétés  déterminées, 
— l'interdiction  d'aides  nationales  aux  investisse-
ments  de  replantation  et d'amélioration  du 
vignoble, 
— une  incitation  à bénéficier  d'un  régime  de primes 
de reconversion  temporaire  (arrachage)  d'un 
montant  situé  entre  1 500  et 3 000  unités  de 
compte  par  hectare,  ainsi  que  d'un  régime  d'inci-
tation  à l'abandon  définitif  de la viticulture  com-
portant  une  prime  unique  d'un  montant  de 2 000 
unités  de compte  par  hectare;  ces  deux  régimes 
peuvent  être  cumulatifs, 
— l'interdiction  des  nouvelles  plantations. 
2.6. Cependant,  en premier  lieu,  le Comité  manifeste 
un intérêt  particulier  pour  la prime  de reconversion  tem-
poraire,  estimant  que  cet  engagement  de non-replanta-
tion de huit  ans  devait  être  encouragé  dans  toutes  les 
zones,  y compris  dans  la première  catégorie,  à condition 
que,  pour  cette  seule  zone,  la prime  d'arrachage  définitif 
ne soit  pas  accordée. 
Ainsi  le potentiel  du vignoble  apte  à produire  des vins  de 
table  de bonne  qualité  ne serait  pas diminué  à long  terme, 
mais  cette  mesure  permettrait  de favoriser  un assolement 
que tous  les  techniciens  viticoles  considèrent  comme 
souhaitable. 
En second  lieu,  le Comité  fait  observer,  à l'égard  des 
mesures  envisagées  encourageant  l'arrachage  définitif  et 
l'abandon  des  exploitations,  qu'elles  risquaient  de désé-
quilibrer  la situation  économique  et sociale  de certaines 
régions  viticoles,  en raison,  d'une  part,  de l'importance 
de la main-d'œuvre  traditionnellement  occupée  à la 
culture  de la vigne,  et, d'autre  part,  des  difficultés  de 
reconversions  rentables  en d'autres  cultures  que  la vigne. 
En conséquence,  le Comité  souhaite  que  le problème  des 
reconversions  définitives  en d'autres  cultures  soit  exa-
miné  avec  une  grande  prudence. 
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2.7. En  ce qui  concerne  l'établissement  des  critères 
naturels  (sol,  climat,  relief)  permettant  une  classification 
objective  du vignoble  communautaire  des  vins  de table 
selon  sa vocation  naturelle  plus  ou moins  affirmée,  le 
Comité  ne pense  pas  que  ces critères  permettront  d'éta-
blier,  a priori,  un  découpage  général  du territoire  euro-
péen  en trois  catégories  dans  un délai  raisonnable. 
En conséquence,  et pendant  une  période  transitoire  limi-
tée, afin  de ne pas  trop  retarder  l'application  d'une  poli-
tique  des  plantations  judicieuses,  le Comité  estime  que 
des critères  relativement  simples  et objectifs  doivent  être 
retenus  en vue  de réaliser  le classement,  cas par  cas,  des 
propriétés  ou parcelles  pour  lesquelles  seraient  revendi-
quées  des autorisations  ou des  aides  relatives  à des opéra-
tions  d'arrachage,  de reconversion,  d'abandon  définitif, 
etc. 
Etant  donné  que  les zones  délimitées  en v.q.p.r.d.  (vins 
de qualité  produits  dans  des  régions  déterminées)  sont 
généralement  classées  en première  catégorie,  le Comité 
souhaite  que  la classification  des  vignobles  en trois  caté-
gories  se base  sur les principes  suivants: 
Première  catégorie 
Les superficies  viticoles  comprises  dans  les zones  C II et 
C III,  à l'exception  des  fonds  de vallées  et de certaines 
plaines  inadaptées  à la production  de vins  de degré 
naturel  suffisant  qui passent  dans  la deuxième  catégorie 
ou même  en troisième  catégorie,  s'il existe  des  possibili-
tés de reconversion  définitive  (la notion  de degré  naturel 
suffisant  doit  dériver  de l'échelle  de degrés  retenue  par 
l'article  18 du règlement  (CEE)  n° 816/70.  Pour  la pre-
mière  catégorie,  les terroirs  retenus  doivent  être  aptes  à 
porter  des  vignes  donnant  un degré  sensiblement  plus 
élevé  (+ 1° par exemple).  Il semble  possible  de disposer 
de séries  de degrés  de vins  provenant  de ces terroirs,  grâce 
aux archives  statistiques  des  caves,  des  caves  coopéra-
tives  ou des  stations  œnologiques. 
Deuxième  catégorie 
Les superficies  viticoles  comprises  dans  les zones  B et C I 
(étant  donné  que  le projet  de la Commission  concerne  les 
vignobles  français  et italiens  destinés  à la production  de 
vins de table,  il est logique  qu'il  ne puisse  pas  être  ques-
tion de zone  A. En effet,  cette  zone  englobe  uniquement 
le Luxembourg,  la république  fédérale  d'Allemagne,  la 
Belgique,  les Pays-Bas  et la Grande-Bretagne.  En revan-
che, en ce qui concerne  la République  fédérale,  la zone  de 
vignobles  déterminée  constituée  par  le pays  de Bade  fait 
partie  de la zone  B) à l'exception  des  terroirs  de coteaux 
bien situés  aptes  à produire  des vins  de degré  naturel  suf-
fisant  ou des  vins  à dénomination  géographique  entrant 
dans  la catégorie  définie  à l'article  30 du règlement  (CEE) 
n° 816/70  qui  accèdent  à la première  catégorie,  et des zones  où  existent  des  possibilités  de  reconversion 
rentable  qui  passent  en troisième  catégorie. 
Le degré  naturel  suffisant  devrait  être  sensiblement  supé-
rieur  à celui  qui  est prévu  pour  la zone  considérée  par 
l'article  18 du règlement  (CEE)  n° 816/70. 
Troisième  catégorie 
Les autres  superficies  dans  lesquelles  un degré  suffisant 
naturel  ne peut  être  obtenu  et où les larges  possibilités  de 
reconversion  définitive  existent. 
Le Comité  estime  que,  parmi  les  critères  retenus,  il 
conviendrait  de prendre  en considération  la qualité  et 
l'originalité  des  vins  produits. 
2.8. En  ce qui  concerne  la possibilité  d'accorder  des 
droits  nouveaux  de plantation  dans  des  terroirs  de pre-
mière  catégorie  et de v.q.p.r.d.,  le Comité  estime  qu'il 
convient  d'harmoniser  la politique  des  plantations  nou-
velles,  sans  discrimination  excessive  entre  v.q.p.r.d.  et 
vins de table.  Le Comité  constate  que,  dans  certains  cas, 
l'octroi  d'un  droit  de plantation  dans  une  zone  v.q.p.r.d. 
représente  une  plus-value  foncière  considérable  pour  le 
bénéficiaire  du droit. 
2.9. Le  Comité  a également"examiné  dans  quelle  me-
sure les viticulteurs  détenteurs  de droits  de plantation 
pouvaient  en disposer  pour  les céder  à d'autres  viticul-
teurs;  il a constaté  que,  si cette  pratique  était  courante 
dans  certains  pays  où le droit  de plantation  est établi  sur 
des bases  juridiques  solides  et anciennes,  ces  bases  juri-
diques  n'existent  pas  dans  d'autres  pays. 
Le Comité  constate  en outre  que,  dans  la situation  ac-
tuelle,  certains  États  membres  octroient  des  droits  de 
plantation  gratuits  pour  des  productions  de v.q.p.r.d. 
alors  que,  pour  les vins  de table,  les nouvelles  plantations 
effectuées  par un viticulteur  ne peuvent  provenir  que  de 
droits  de transfert  acquis  à titre  onéreux.  Le Comité 
estime  que  cette  situation  est anormale  et qu'un  régime 
équilibré  doit  être  étudié. 
2.10.  En  vue  de mettre  fin aux  différences  de régle-
mentations  qui  existent  entre  les États  membres,  le Co-
mité  est favorable  à l'adoption  d'un  régime  de plantation 
unifié  pour  l'ensemble  de la Communauté,  qui serait  basé 
sur les principes  suivants: 
— les  droits  de plantation  pour  toutes  les catégories  de 
vignobles  v.q.p.r.d.  ou vins  de table  découleraient 
d'un  arrachage  préalable  personnel,  la transmission 
onéreuse  de ce droit  à une  autre  personne  serait 
contrôlée  et limitée  selon  le dispositif  suivant: 
— des  droits  de plantation  nouveaux  pourraient 
être accordés  dans  les terroirs  classés  en première 
journal  officiel  des communautés  européennes 
caté^orie^  qui  comprennent  tous  les  terroirs 
^AqDp^d^àconditionquel'équilibredechacun 
des marchés  ne risque  pas  d'être  compromise  les 
droits  de plantations  résultant  d'un  arrachage 
dans  ces terroirs  pourraient  être  cédésàtitreoné 
reu^  pour  êtreutilisés  dans  ces  seuls  terroirs  de 
première  caté^orie^  à des  conditions  à déter 
minera 
— dans  les terroirs  de deuxième  et troisième  caté^ories^ 
les droits  de plantations  résultant  d'arrachage  ne 
pourraientêtreutilisés  dans  cesmêmes  terroirs  que 
par le détenteur  du droite  en cas de cession  onéreuses 
ce droit  ne pourraitêtre  utilisé  que  dansles  terroirs 
^iticoles  de première  caté^orie^  à des  conditions  à 
déterminera 
l^e comité  estime  que  cet ensemble  de mesures  favorise 
rait une  maitrise  souhaitable  du potentiel  de productions 
^aità^ru^elles^le^mai en même  temps  qu'une  amélioration  progressive  de la 
qualité  des  ^ins  de table  de la communautés 
^n ce qui concerne  le régime  des  plantations  en 
^q^r^  le  comité  constate  a^ecsatisfaction  que  les 
différents  ^tats  membres  concernés  pratiquaient^  a^ec 
des méthodes  légèrement  différentes^  une  politique  cobé 
rente  basée  sur des  délimitations  géographiques  oupar 
cellaires  précises^  et sur une  stricte  limitation  de l'encépa 
^ement^ 
l^e ^omité^  cependant^  marque  sa préférence  pour  une 
généralisation  des  délimitationsparcellaireset  souhaite 
qu'uncadre  communautaire  plus  précis  que  celuidéfini 
parlerè^lement  n^^l^^Oaboutisseàunemeil 
leure  harmonisation  des  conditions  de production  de 
cette  caté^orieD