COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(90) 227 final - SYN 276 
Bruxelles, le 14 septembre 1990 
Propos!t ion de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
concernant l'évaluation et le contrôle des risques environnementaux 
présentés par les substances existantes 
(présentée par la Commission) 
EXPOSE DEB MOTIFS 
I INTRODUCTION 
En approuvant le quatrième programme d'action des Communautés 
européennes en matière d'environnement (1987-1992) '*' t Ie Conseil 
des communautés européennes déclarait que l'un des domaines 
prioritaires était l'évaluation des risques présentés par les 
substances chimiques pour l'environnement et pour la santé. 
Ce programme souligne la nécessité d'un instrument législatif 
pouvant fournir une structure complète d'évaluation des risques 
des substances chimiques existantes. Le programme d'action 
spécifie notamment que cet instrument législatif "établira une 
procédure permettant de dresser les listes prioritaires des 
produits chimiques méritant une attention immédiate, de fixer les 
modes de collecte des informations, d'imposer des tests et 
d'évaluer les risques encourus par les personnes et 
1'environnement". 
En conséquence, la Commission estime qu'il est urgent d'introduire 
des mesures réglementaires dans ce domaine au niveau de la 
Communauté, du fait qu'une approche commune de l'évaluation des 
risques et du contrôle efficace des substances chimiques 
existantes constituerait une base pour un niveau de protection 
élevé de l'homme et de l'environnement et éviterait la 
fragmentation du marché commun dans le domaine des substances 
chimiques. En fait, certains Etats membres ont déjà pris des 
initiatives nationales au sujet des substances chimiques 
existantes, ce qui risque d'amener à des mesures de contrôle 
différentes et par conséquent à la création de barrières 
commerciales. 
En particulier, cette proposition de règlement accélérera 
également l'harmonisation du marché intérieur des subtances 
chimiques, tout comme elle éliminera le contrôle cas par cas des 
substances chimiques au niveau de la Communauté, du fait des 
demandes particulières des Etats membres présentées en vertu de la 
Directive 83/189/CEE *2' prévoyant la notification des projets de 
réglementations techniques nationales. 
JJ| JO no C328 du 7.12.1987, p.l 
<2' JO no L109 du 26.4.1983, p.8 
Par ailleurs, on doit souligner qu'au cours des discussions sur la 
proposition f1' de directive du Conseil portant sur la huitième 
modification de la directive 76/769/CEE '*' sur la limitation de 
la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et 
préparations dangereuses, le Conseil et la Commission ont 
considéré que le contrôle des substances chimiques devrait être 
fondé sur l'évaluation des risques qu'ils présentent pour l'homme 
et pour l'environnement. 
Au niveau de l'Organisation de coopération et de développement 
économique (OCDE), l'importance des travaux effectués sur les 
subtances chimiques existants a déjà été reconnue par la 
recommandation-décision de 1987 du Comité de l'OCDE sur 
l'investigation systématique des substances chimiques existants. 
Cet arrêté de l'OCDE stipule que "les Etats membres élaborent ou 
renforcent les programmes nationaux de façon a procéder à des 
enquêtes systématiques sur les subtances chimiques existantes." 
En outre , depuis 1988, l'OCDE a lancé un vaste programme sur les 
substances chimiques existantes auquel certains Etats membres de 
la CEE participent déjà activement. Le règlement proposé assurera 
une participation et une contribution plus actives de la 
Communauté au programme de l'OCDE, ce qui évitera les doubles 
emplois inutiles. 
II LEGISLATION DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE 
Nombreux sont les Etats membres qui se sont déjà lancés dans une 
investigation systématique des substances chimiques existantes, 
sur la base soit d'une législation déjà existante, soit de 
programmes administratifs ou scientifiques spécifiques. Alors que 
certains Etats membres ont déjà des règles spécifiques concernant 
la collecte des informations et l'évaluation des risques, d'autres 
étudient la législation existante ou préparent de nouveaux 
règlements dans ce domaine. 
(1) COM (88) 7 Final, du 1.2.1988 
<2) JO no L262 du 27.9.1976, p.201 
BELGIQUE 
Il n'existe pas de règles spécifiques d'évaluation systématique 
des susbtances chimiques existantes. Cependant, dans le cadre de 
plusieurs lois, un plan national de recensement des substances 
chimiques sera établi par l'Institut d'hygiène et d'epidemiologic. 
En coopération avec l'industrie, une liste de 181 substances 
chimiques représentant un volume annuel de production de plus de 
500 t a déjà été étudiée. 
L'Institut belge d'hygiène et d'epidemiologic participe également 
au programme de l'OCDE sur les substancess chimiques existants, en 
particulier en ce qui concerne le secteur des substances chimiques 
fabriqués à grande échelle. 
DANEMARK 
La loi no 574 du 26 août 1987 visant les substances chimiques , 
qui a été révisée par l'arrêté no 341 du 24 mai 1989, impose aux 
fabricants et importateurs l'obligation, à la demande du 
gouvernement, de fournir des renseignements sur la composition des 
substances chimiques et d'effectuer les tests nécessaires pour en 
mettre à jour les effets dangereux. De plus, le gouvernement peut 
imposer des règles spécifiques sur les tests, la notification et 
la fourniture des renseignements concernant les substances 
chimiques existantes. 
L'Agence nationale pour la protection de l'environnement a 
effectué des études et des recherches pour mettre au point des 
techniques et des méthodes de travail à utiliser dans l'étude 
systématique des substances chimiques existantes. Certaines de ces 
études portaient sur l'analyse des statistiques d'importation/ 
exportation, de l'accès aux données sur les substances chimiques, 
de l'applicabilité des relations entre les structures et les 
branches d'activités et des principes de sélection des substances 
chimiques à étudier en priorité. 
L'Agence nationale pour la protection de l'environnement participe 
également au programme de l'OCDE sur les substances chimiques 
existants et en particulier dans le secteur des susbtances 
chimiques fabriquées à grande échelle et assure un rôle de 
coordination des données. 
REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE 
La loi du 16 septembre 1980 vise à protéger l'homme et 
l'environnement des effets nocifs des substances chimiques 
dangereux. Cette loi ne contient pas de dispositions suffisantes 
pour assurer que les fabricants et les importateurs de substances 
potentiellement dangereuses effectuent les évaluations 
nécessaires, du fait que la loi en question ne couvre que les 
substances qui donnent "des preuves évidentes de propriétés 
dangereuses" et l'évaluation est limitée à ces seules propriétés 
dangereuses. 
En se fondant sur les résultats de ses propres investigations et 
sur les résultats des projets de recherche, L'Agence fédérale de 
l'environnement a établi une liste de 126 substances commerciales 
dangereuses pour lesquelles les données sont encore insuffisantes. 
Le Bureau fédéral de la santé, a sélectionné 52 substances dont 
le volume de production est important en se fondant sur le critère 
de protection de la santé en général et il a évalué en fonction 
de la mise en application éventuelle de la section 4, paragraphe 
6, de la Loi sur les substances chimiques. Les résultats 
concernant 10 de ces substances sont déjà disponibles. 
La Société de la Commission consultative des chimistes allemands 
sur les substances chimiques existants affectant l'environnement 
(BUA) a étudié des listes de substances potentiellement 
dangereuses présentes dans l'environnement, notamment en 
suspension dans l'air et dans l'eau, ou pour lesquelles 
d'importants volumes de production étaient envisageables. Après 
sélection systématique, une liste de 60 substances chimiques a été 
dressée pour évaluation. Une deuxième liste de 75 substances avait 
déjà été dressée en octobre 1987. Y figuraient des substances se 
trouvant en grandes quantités dans l'environnement, ayant des 
effets biologiques significatifs ou persistant dans l'air ou 
l'eau. 21 rapports ont été publiés sur 24 substances, 7 rapports 
ont déjà été imprimés et 47 autres sont en préparation. 
Depuis 1977, la Commission consultative de l'association 
professionnelle des industries chimiques (Berufsgenossenschaft 
Chemie) s'est penchée sur les substances chimiques existants pour 
lesquels les données sont insuffisantes du point de la vue santé 
et de la sécurité professionnelle. La Commission consultative a 
répertorié à ce jour 213 substances chimiques existants fondés sur 
les risques potentiels pour la santé présentés par ces substances 
et leur importance dans les procédés de fabrication. 45 rapports 
ont vu le jour et 34 sont sur le point d'être mis sous presse. 
Le Ministère allemand de l'environnement participe activement au 
programme de l'OCDE sur les subtances chimiques existants et en 
particulier dans le secteur des produits à haut volume de 
production et assure un rôle de coordination des données. 
FRANCE 
La loi no 77/771 du 12 juillet 1977 sur les substances chimiques 
prévoit des dispositions pour l'évaluation et le contrôle des 
substances chimiques existantes. Le décret d'application de la loi 
en question permet aux autorités compétentes de demander aux 
fabricants et aux importateurs de leur soumettre le dossier des 
substances désignées. Actuellement, les autorités étudient la 
possibilité d'établir une évaluation plus systématique, par 
exemple de groupes de substances destinées au même genre 
d'utilisation. Le Ministère de l'environnement, conseillé par la 
Commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques, 
en coopération avec le Ministère de la santé, lui-même conseillé 
par le Conseil supérieur de l'hygiène publique, et la Commission 
de contrôle de la toxicologie, évaluent les risques pour l'homme 
et pour l'environnement posés par les substances chimiques 
existantes. 
Le Ministère de l'environnement participe activement au programme 
de l'OCDE sur les substances chimiques existantes et en 
particulier assure un rôle de coordination pour certains 
substances chimiques. 
Il n'existe pas de règles spécifiques sur l'investigation 
systématique des substances chimiques existants. Toutefois, dans 
le cadre de la loi de 1974 (Legge di Ri forma Sanitaria) un 
inventaire national des substances chimiques a été constitué par 
l'Institut supérieur de la santé pour permettre d'évaluer les 
risques présentés par les substances chimiques dangereuses. Plus 
de 2000 substances ont été étudiées et une fiche de données 
complète a été établie pour chacun d'entre eux. Cet inventaire est 
utilisé comme base de travail par différents corps consultatifs 
nationaux comme le Conseil supérieur de la santé et la Commission 
consultative nationale sur la toxicologie, dans le domaine de 
l'évaluation des risques présentés par les substances dangereuses. 
La loi du 5 décembre 1985 sur les substances chimiques impose aux 
fabricants et aux importateurs de fournir, à la demande du 
gouvernement, des informations et d'effectuer des essais sur les 
substances ou préparations dangereuses. 
La Loi demande également au gouvernement de publier une liste des 
substances et préparations exigeant une attention spéciale du fait 
de leurs effets possibles sur l'homme ou sur l'environnement et de 
contrôler régulièrement l'existence, l'utilisation et la 
distribution desdites substances. Les fabricants et les 
importateurs sont tenus de collaborer à ce contrôle. Le 
gouvernement a publié en 1987 une liste de 15 substances qui sont 
actuellement à l'étude. 
En outre, le gouvernement a fait paraître en 1986 une liste de 50 
produits chimiques prioritaires pour lesquels tous les critères 
avaient été rassemblés. 20 de ces substances ont été évalués à ce 
jour. 
Le Ministère hollandais du logement, du planning et de 
l'environnement participe également au programme de l'OCDE sur les 
substances chimiques existants. 
RQYftPMS-UNl 
La principale législation relative à la protection des personnes 
et de l'environnement contre les risques présentés par les 
substances dangereuses est définie par la loi sur le contrôle de 
la pollution de 1974 (COPA) et la section 5 de la loi sur la santé 
et la sécurité au travail de 1974 (HSWA) . Ces règlements ne 
prévoient pas de dispositions particulières pour une étude 
systématique des susbtances chimiques existantes. Le Ministère de 
l'environnement propose donc d'introduire une législation pour 
évaluer et contrôler les risques potentiels présentés par les 
susbtances chimiques existantes. Cette législation donnerait aux 
autorités le pouvoir de demander des informations sur la 
composition et la préparation des substances chimiques, des essais 
en cas de manque d'information, et de restreindre ou d'interdire 
la fourniture, le stockage et l'utilisation ou la préparation de 
substances chimiques susceptibles de menacer l'homme ou son 
environnement. 
Le Gouvernement du Royaume-Uni participe activement au programme 
de l'OCDE sur les susbtances chimiques existantes et en 
particulier assure un rôle de coordination pour certains 
susbtances chimiques particulières. 
IRLANDE. ESPAGNE. PORTUGAL. GRECE ET LUXEMBOURG 
Aucune disposition spécifique n'est prévue par la législation sur 
les substances chimiques en ce qui concerne une évaluation 
systématique des substances chimiques existantes. 
III COMMENTAIRES SUR CETTE PROPOSITION DE REGLEMENTATION 
A) GENERALITES 
Un examen général de la situation existante dans les 
Communautés Européennes montre que les législations présentent 
des disparités considérables au niveau national. Cet état de 
fait appelle une action de la part de la Communauté tant pour 
assurer l'intégrité du marché intérieur que pour garantir une 
approche coordonnée vers un niveau élevé de protection des 
personnes et de l'environnement. 
Le présent Règlement a pour objet la protection des personnes 
contre une exposition à des substances dangereuses . par le 
biais de l'environnement ,ainsi que celle des divers milieus 
de 1' environnement. La présent Règlement ne concerne ni la 
protection des travailleurs, ni celle des consommateurs. 
L'objet du présent règlement est d'établir des procédures pour la 
collecte des données, l'évaluation et le contrôle des risques que 
les substances chimiques existantes présentent pour 
1'environnement. 
Il y a d'importantes raisons de proposer ce règlement au lieu 
d'une directive. Premièrement, un règlement sera plus rapidement 
mis en application, ce qui est important étant donné le besoin 
urgent de commencer à travailler au niveau communautaire sur les 
substances chimiques existantes. Deuxièmement, un règlement pourra 
être mis en application en même temps et de la même manière dans 
tous les Etats membres sans délai ni différence causés par 
l'adoption d'une loi nationale ; c'est tout aussi important pour 
permettre d'effectuer la transmission et la collecte des données à 
un niveau central et avoir une image cohérente au niveau 
communautaire pour chacune des substances chimiques. En outre, le 
choix du règlement permettra à l'industrie chimique européenne de 
s'organiser sur des substances chimiques spécifiques pour une 
transmission en commun des données. 
La proposition couvre les quelques 100.000 substances existantes 
le 19 septembre 1981 sur le marché Communautaire. Elles sont 
énumérées dans l'inventaire EINECS (European Inventory of Existing 
Commercial Substances). Quant aux susbtances nouvelles, c'est à 
dire celles mises sur le marché après le 18 septembre 1981, elles 
font l'objet d'une procédure de notification établie par la 
directive 79/831/CEE **•' (dite de la Sixième Modification) qui a 
déjà défini un système de collecte de l'information, d'évaluation, 
de contrôle des risques et de surveillance des substances ainsi 
que de leur distribution et de leur utilisation. 
Comme pour la sixième modification, cette proposition de règlement 
est fondée sur le principe qu'il est du devoir des fabricants et 
des importateurs de founir les renseignements et les données 
nécessaires à l'évaluation des risques des substances chimiques 
dangereuses pour l'environnement. 
Quelque 1 500 sur les 100 000 substances répertoriées dans 
l'inventaire EINECS ont déjà été examinées au niveau communautaire 
aux fins de classification et d'étiquetage, mais seulement pour ce 
qui concerne leurs propriétés physiques, chimiques et 
toxicologiques. 
Ces substances sont énumérées dans l'annexe 1 de la directive 
67/548/CEE '2' et d'autres sont en permanence étudiées et ajoutées 
à l'annexe 1. Cependant, la classification et l'étiquetage des 
substances chimiques dangereuses ne portent que sur l'évaluation 
des propriétés intrinsèques des substances et ne fournissent 
aucune évaluation globale des risques pour l'homme et 
1'env ironnement. 
Il serait impossible de chercher à rassembler les renseignements 
disponibles et à évaluer simultanément les risques présentés par 
toutes les susbtances chimiques existantes. En conséquence, la 
Communauté propose une approche systématique de collecte des 
informations et d'évaluation des risques liés aux susbtances 
existantes, produites ou importées en quantités supérieures à 
10 tonnes/an. Dans le cas de quantités moindres, la collecte des 
données et l'évaluation des risques ne se feront que cas par cas. 
L'approche systématique de la collect des informations comporte 
une procédure pas à pas qui devra comprendre : 
1) la collecte des renseignements à présenter par l'industrie, 
uniquement pour les substances représentant un volume 
important de fabrication ou d'importation (supérieur à 
1000 t/an) de substances qui seront données en annexe 1 qui 
constitue une liste reprenant les substances chimiques de 
grande quantité. Pour ces substances, un jeu complet de 
données devra être présenté 
[\\ JO no L259 du 15.10.1979, p.10 
<2' JO no L196 du 16.08.1967, p.l 
dans les six mois par les fabricants ou les importateurs. 
Cette mesure pragmatique a été choisie du fait qu'on peut 
rapidement la mettre en application et qu'elle prend en 
compte le travail déjà effectué dans certains Etats membres 
et qu'elle évite par conséquent les doubles emplois inutiles 
et le gaspillage des ressources. 
2) la collecte systématique des renseignements sur toutes les 
autres substances chimiques représentant un volume de 
fabrication ou d'importation de plus de 1000 t/an qui ne 
figureraient pas en annexe 1. Les importateurs ou fabricants 
devront également présenter pour ces substances chimiques un 
jeu complet de données dans une période de 18 mois. 
3) la collecte systématique des renseignements sur les 
substances chimiques représentant un volume de production de 
10 à 1000 t/an. Les fabricants ou importateurs devront 
présenter une fiche de déclaration limitée dans les 4 ans et 
demi qui suivront la mise en vigueur du règlement. 
La fourniture de ces renseignements par les fabricants et les 
importateurs est un élément aussi nécessaire qu'important pour 
donner aux Autorités un tableau complet des substances existant en 
volumes importants sur le marché de la Communauté : nom des 
fabricants ou des importateurs, quantités, utilisations, 
classification et étiquetage, ainsi que propriétés physico­
chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques. Le nom des 
fabricants et des importateurs est nécessaire pour réaliser les 
étapes suivantes du règlement, et, en particulier, celle se 
rapportant aux essais auxquels devront être soumis les substances 
chimiques prioritaires. Les données relatives à la classification 
et à l'étiquetage sont nécessaires pour permettre à la Commission 
et aux autorités nationales de contrôler la mise en oeuvre des 
exigences en matière de classification et d'étiquetage imposées 
aux fabricants et importateurs par la Sixième Modification. 
Il est prévu durant cette phase de présentation des données que 
l'industrie chimique européenne combinera ses efforts pour 
présenter en commun les données physico-chimiques, toxicologiques 
et écotoxicologiques des substances existantes. C'est un véritable 
défi aussi bien pour les industries chimiques européennes que 
pour leurs associations de prouver, lorsque la nécesssité s'en 
fait sentir, leur capacité de coopération et d'éviter ainsi tout 
double emploi inutile. 
Les dossiers permettront de dresser une liste prioritaire des 
substances chimiques nécessitant une attention immédiate étant 
donné leurs effets possibles sur l'homme et sur l'environnement. 
Ces fiches de données sont pratiquement similaires aux dossiers de 
base prévus par la Sixième Modification pour la notification des 
nouvelles substances. Ces fiches permettront de mieux établir les 
priorités ainsi que de faire une première évaluation des risques 
présentés par ces substances. En outre, elles permettront 
également de contrôler les exigences de classification et 
d'étiquetage. 
Pour les substances chimiques d'un tonnage peu important (entre 
10 et 1000 tonnes), les renseignements à fournir se limiteront aux 
noms des fabricants et des importateurs, aux quantités, types 
d'utilisation et aux données relatives à la classification et à 
l'étiquetage. Ultérieurement, tirant l'enseignement de 
l'expérience acquise avec les subtances de fort tonnage, il sera 
décidé des autres renseignements nécessaires à l'établissement des 
priorités. 
En ce qui concerne les listes prioritaires des substances, la 
proposition ne définit pas le système à utiliser pour dresser 
lesdites listes car la Commission considère, au vu des progrès 
scientifiques en ce domaine, qu'il serait beaucoup plus approprié 
de faire preuve de souplesse et de laisser cette tâche à la 
Commission et aux Etats membres selon la procédure du Comité de 
réglementation. 
Les travaux portant sur les substances prioritaires seront 
répartis entre les Etats membres désignés comme rapporteurs des 
substances données. Ces travaux comprendront l'évaluation des 
renseignements fournis et de tout autre renseignement disponible, 
et l'identification des nouveaux essais nécessaires à imposer a 
l'industrie. Par la suite, l'Etat membre rapporteur, agissant 
toujours au nom de la Communauté, effectuera l'évaluation des 
risques pour l'environnement et préconisera les mesures 
appropriées. 
La répartition des travaux entre les Etats membres permettra, 
d'une part, à un Etat membre qui aurait déjà commencé à examiner 
des substances chimiques existantes, de poursuivre leurs travaux 
au niveau de la Communauté, et d'autre part, aux Etats membres qui 
n'avaient pas abordé ce genre d'examen sur les substances 
existantes de commencer à y collaborer au niveau de la Communauté. 
En dressant les listes des substances prioritaires et en 
déterminant les tâches relatives à l'évaluation et aux nouveaux 
essais auxquels devraient être soumis les substances existantes, 
la Commission et les Etats membres prendront en compte les travaux 
actuellement menés au sein de l'OCDE de façon à éviter tout double 
emploi inutile et tout gaspillage de ressources. 
La proposition prévoit l'établissement d'un Comité de 
réglementation qui, de concert avec la Commission, sera chargé : 
de dresser une liste prioritaire des substances, 
de désigner les Etats membres rapporteurs pour les 
substances prioritaires, 
de décider s'il convient de demander aux fabricants et/ou 
importateurs des renseignements ou essais complémentaires, 
d'adopter, au niveau communautaire, l'évaluation des 
risques et les recommandations des mesures soumises par 
les Etats membres rapporteurs pour les substances 
prioritaires. 
10 
^, En développant les tâches définies par cette proposition, la 
Commission profitera de la connaissance et de la longue expérience 
de l'industrie chimique de la Communauté européenne. En 
particulier, elle consultera le plus régulièrement possible les 
associations industrielles européennes. 
La Commission s'assurera que la mise en oeuvre de ce règlement 
soit conforme aux dispositions de la directive 86/609/CEE du 26 
novembre 1986 concernant le rapprochement des dispositions 
législatives, réglementaires et administratives des Etats membres 
relatives à la protection des animaux utilisés à des fins 
expérimentales ou à d'autres fins scientifiques l1'• 
La mise en oeuvre du la présent Règlement respectera les 
principes de la Communauté en matière de bonnes pratiques de 
Laboratoire (GLP) ainsi que le contrôle et la vérification de leur 
application pour les tests exécutés sur les substances chimiques 
définis par les Directives du Conseil 87/18/EEC du 18 décembre 
1986 et 88/320/EEC du 9 juin 1988. 
B) COMMENTAIRES SUR CERTAINS DES ARTICLES DU REGLEMENT PROPOSE 
ARTICLE 1 
L'article 1 définit les buts de ce règlement. Il a pour objet 
d'harmoniser le contrôle des substances chimiques existantes et de 
protéger l'environnement comme défini par l'Acte unique européen. 
Ce règlement s'applique à toutes les substances figurant à 
l'inventaire EINECS. 
Alors que la présente proposition concerne la protection de 
l'environnement, c'est-à-dire la protection des personnes contre 
l'exposition à des subtances dangereuses par le biais de 
l'environnement , ainsi que la protection de tous les milieux de 
l'environnement, il est clair que certaines des données 
recueillies au titre de ce règlement pourront se révéler des plus 
utiles dans d'autres domaines, protection du travailleur et 
protection du consommateur par exemple. 
Aussi, pour éviter les doubles emplois inutiles, les données 
recueillies dans le cadre de la présente proposition seront, le 
cas échéant, communiquées aux services de la Commission 
responsables de la mise en oeuvre de la législation communautaire 
relative aux mesures de protection n'entrant pas dans le cadre de 
la présente proposition. 
(1) JO no L358 du 18.12.1986, p. 1. 
11 
ARTICLE 2 
L'article 2 donne la définition des termes employés dans ce 
règlement : "substances, préparation, importation, production, 
substances existantes•" Les définitions de "substances et 
préparations" sont celles qui sont données dans la directive 
79/831/CEE (Sixième modification). 
La définition de "production" couvre en principe toutes les 
substances répertoriées dans 1'EINECS qui sont produites et 
isolées, sous forme liquide ou gazeuse, dans une installation 
industrielle donnée, que ce soit pour être aises sur le marché ou 
pour être utilisées sur place. Cette définition exclut les 
substances temporairement présentes dans les procédés de 
fabrication. 
La définition de "importation" couvre les substances mises sur le 
marché, c'est à dire les substances fournies à des tiers ou mises 
à leur disposition, sur le territoire douanier de la Communauté. 
Le champ de ce règlement est identique à celui de la directive 
79/831/CEE (Sixième Modification). 
ARTICMS ? 
L'Article 3 impose au fabricant ou à l'importateur de fournir les 
données relatives aux substances existantes figurant en annexe 1 
du règlement, s'il produit ou importe ces substances en quantités 
supérieures à 1000 tonnes par an. 
L'annexe 1 reprend la liste des différentes substances produites 
ou importées en quantités supérieures à 1000 t ; cette liste a été 
établie en se fondant sur les listes des substances de grands 
tonnages, disponibles, aux niveaux officiels ou de travail, dans 
certains Etats membres. 
Contrairement à l'importateur qui ne doit fournir des 
renseignements que sur les substances qu'il met sur le marché, le 
fabricant devra fournir des renseignements sur toutes les 
substances qu'il produit. Ce qui veut dire que le fabricant devra 
également donner des renseignements sur les substances utilisées 
comme intermédiaires à l'intérieur ou à l'extérieur de ses 
installations industrielles. 
Les renseignements concernant les utilisations, les propriétés 
physico-chimiques, le cheminement et le devenir des substances 
dans l'environnement, l'écotoxicité, la toxicité aiguë ou 
subaiguë, la carcinogen ici té, la mutagénicité et la toxicité pour 
la reproduction, devront être communiqués à la Commission dans la 
mesure où ces renseignements sont disponibles. Si le fabricant ou 
l'importateur avait connaissance de données supplémentaires utiles 
pour l'évaluation des risques d'une substance quelconque, il la 
communiquerait également. Les références, si elles sont 
disponibles, devront également être précisées de façon à faciliter 
le traitement des données. 
12 
AfiTIÇfrE 4 
L'Article 4 prévoit la communication systématique en deux phases 
des données relatives aux substances : 
La première phase concerne la communication de données 
supplémentaires sur les substances, produites ou importées en 
quantités de plus de 1000 tonnes par an et qui ne figureraient pas 
en annexe 1. Les obligations sont identiques à celles de 
l'Article 3, excepté que la période couverte est plus longue : 
18 mois au lieu de 6. Cette communication de données complétera le 
tableau du marché communautaire en ce qui} concerne les substances 
de fort tonnage. 
La deuxième phase concerne la communication des données relatives 
aux substances représentant un volume de production ou 
d'importation compris entre 10 et 1000 tonnes par an. Les 
renseignements à fournir dans cette phase sont limités et ne 
portent que sur les quantités, les types d'utilisation, la 
classification et l'étiquetage. Ultérieurement, en se fondant sur 
l'expérience acquise dans le domaine dès substances de fort 
tonnage, des renseignements supplémentaires pourront être 
demandés. 
L'article 5 décrit la procédure à suivre pour la communication des 
données des substances de fort tonnage. En particulier, comme la 
fiche de données à présenter comprend certains renseignements 
concernant le fabricant (quantités, utilisations, classification 
et étiquetage provisoires) et un grand nombre de renseignements 
concernant les substances elles-mêmes, il est envisagé pour ces 
derniers que l'industrie chimique regroupe ses connaissances et 
présente ces renseignements en commun. Cela permettra d'éviter les 
doubles emplois inutiles dans l'industrie et facilitera le travail 
de traitement des données par la Commission. Il convient toutefois 
de souligner que cela ne sera possible que si les associations 
industrielles européennes collaborent entre elles et jouent un 
rôle central de coordination. 
Cet article définit les conditions de la mise à jour des données 
et de la communication des nouvelles connaissances sur d'éventuels 
risques potentiels pour l'homme et l'environnement. 
L'article 7 impose l'obligation de dresser une liste prioritaire 
des substances, après que les données pertinentes ont été 
recueillies. 
Les critères de base à retenir pour établir ces listes sont les 
effets des substances sur l'homme et sur l'environnement, 
notamment les effets reconnus ou soupçonnés de carcinogénicité, 
mutagénicité et/ou toxicité pour la reproduction ainsi que pour 
l'homme et pour l'environnement. 
13 
Les substances existantes déjà soumises par la législation 
communautaire à une évaluation de leurs risques pour 
l'environnement, du fait de leur utilisation dans certains 
domaines d'application spécifiques (pesticides par exemple), 
n'auront bien entendu pas à être retenus dans ces listes de 
priorité. 
La tâche de définir le système d'établissement des listes 
prioritaires de substances est laissée à la Commission et au 
Comité de réglementation, du fait qu'il s'agit d'un sujet 
hautement technique et scientifique et que les connaissances en ce 
domaine ne cessent de progresser. Les propositions des Etats 
membres au sujet de ces listes de priorité seront également prises 
en considération. 
Les connaissances et les renseignements pouvant être obtenus en 
appliquant les relations structures- d'activités seront utilisés 
cas par cas pour dresser la liste des substances prioritaires et 
pour évaluer leurs risques potentiels. 
ftRTIÇM 8 
Le présent article définit les différentes étapes des travaux 
d'évaluation des risques des substances énumérés sur les listes 
prioritaires. 
Les travaux devront être répartis entre les Etats membres 
rapporteurs. En particulier, la tâche de l'Etat membre rapporteur 
consistera à évaluer les renseignements présentés par les 
fabricants et les importateurs ainsi que toutes les autres données 
disponibles, pour identifier la nécessité d'imposer à l'industrie 
des essais supplémentaires, ainsi que pour évaluer les risques de 
la substance pour l'homme et son environnement et de recommander 
les mesures appropriées à prendre. Un Etat membre rapporteur agira 
donc au nom des autres Etats membres. L'évaluation du risque et 
les recommandations devront ensuite être adoptées, le cas échéant, 
au niveau communautaire. 
Le présent article prévoit également que, le cas échéant, fonction 
des résultats de l'évaluation des risques, de prendre des mesures 
Communautaires pour limiter ou interdire la production, 
l'importation, la commercialisation ou l'utilisation de certaines 
substances, devront être proposées dans le cadre soit de la 
Directive 76/769/EEC, soit d'autres mesures Communautaires 
appropriées 
L'article 9 impose aux fabricants et importateurs l'obligation de 
fournit des renseignements et/ou d'effectuer dé nouveaux essais 
sur les substances énumérées sur les listes prioritaires. 
L'article 9 définit aussi les obligations générales pour les 
fabricants et les importateurs de fournir les données et les 
résultats d'essais à là Commission sur toute substance existante, 
en cas dé soupçon de risque présenté par une substance pour 
l'homme et pour l'environnement. 
14 
frRTSdB 10 
Le présent article définit l'obligation pour les Etats membres 
d'adopter les dispositions législatives et administratives 
nécessaires pour appliquer le règlement. Ce qui implique également 
la nomination de la (ou des) autorité(s) compétente(s), qui 
devront travailler en liaison avec la Commission pour assurer une 
application stricte de la réglementation. 
ARTICfcg U 
Le présent article définit la procédure nécessaire pour exercer 
les pouvoirs conférés par la Commission. La modification III (a) 
de la procédure du comité de réglementation - décision du Conseil 
87/373/CEE t1' a été choisie pour conférer aux Etats membres une 
participation relativement importante dans le processus de prise 
de décision. 
Le présent article définit les exigences de confidentialité des 
informations soumises par les fabricants et les importateurs. 
Elles sont équivalentes à celles définies dans la proposition de 
directive du Conseil modifiant pour la septième fois la Directive 
67/548/CEE. 
ftBTIÇMS 1? 
Le présent article définit l'obligation pour les Etats membres de 
prendre des mesures en cas d'infraction au règlement. 
Le présent article définit la date d'entrée en vigueur de la 
réglementation. 
Cette annexe dresse une liste pragmatique des substances 
existantes produites ou importées dans la Communauté en quantités 
de plus de 1000 tonnes par an. 
MfWS»! Il 
Cette annexe définit la fiche de données à soumettre pour les 
substances existantes produites ou importées en quantités de plus 
de 1000 tonnes par an. Les règles précises indiquées pour remplir 
les fiches permettront d'éviter les erreurs et toute fausse 
interprétation• 
Pour faciliter la communication et le traitement des données, la 
Commission fournira les fiches de données sous forme de documents 
à remplir ou de programmes informatiques sur disquettes. 
15 
ANNEXE III 
Cette annexe définit le formulaire de déclaration pour la 
communication des données sur les substances existantes produites 
ou importées en quantités supérieures à 10 tonnes, mais 
inférieures à 1000 tonnes par an. Les règles précises indiquées 
pour remplir les formulaires permettront d' éviter les erreurs ou 
mauvaises interprétations. 
Pour faciliter la communication et le traitement des données, la 
Commission fournira les formulaires de déclaration sous la forme 
de documents à remplir ou- de programmes informatiques sur 
disquettes. 
- 16 - 46 
Proposition de 
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL 
czojsrczEXUsrjwT i*' JETITAJLJ-TATJCOI* ET JL.JE 
<ZOTVTI%OJL.E X2JE& 
RISQUES ENVIRONNEMENTAUX 
PRESENTES Jt>AR LES SUBSTANCES 
EXISTANTES 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, 
Vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et 
notamment son article 100 A, 
Vu la proposition de la Commission M 
En coopération avec Le Parlement européen (2), 
Vu L'avis du Comité économique et social (3), 
Considérant que les disparités entre dispositions législatives, 
réglementaires et administratives relatives à l'évaluation des 
risques et au contrôle des substances existantes qui sont en 
vigueur ou en préparation dans les Etats membres peuvent conduire 
à la création de barrières aux échanges entre les Etats membres et 
peuvent créer des conditions inégales de concurrence ; 
Considérant que les disparités de ces conditions dans les Etats 
membres affectent directement le fonctionnement du marché 
intérieur ; 
Considérant que les mesures concernant le rapprochement des 
dispositions des Etats membres ayant pour objet l'instauration et 
le fonctionnement du marché intérieur doivent, pour autant 
qu'elles concernent la santé, la sécurité, la protection du 
consommateur et de l'environnement, prendre pour base un niveau de 
protection élevé et fournir, en dépit des différences entre Les éco^ 
nomies des Etats membres, des normes égales de protection dans 
toute la Communauté ; 
M JO no C 
W JO no C 
<3) JO no C 
-17- 1? 
Considérant que le présent règlement a pour objet la protection de 
tous les milieux de l'environnement et la protection de l'homme 
contre une exposition aux substances dangereuses dans 
l'environnement et -que les informations et les données 
recueillies dans le cadre du présent règlement, seront également 
disponibles, le cas échéant, pour être utilisés dans d'autres 
domaines d'activité communautaire tels que la protection de la 
santé et de la sécurité des travailleurs au travail et la 
protection des consommateurs ; 
Considérant que le présent règlement répond à la nécessité 
d'assurer un niveau de protection élevé de la santé humaine et de 
l'environnement dans la mesure où il introduit, au niveau de la 
Communauté, une évaluation et un contrôle systématiques des 
risques pour l'environnement dus aux substances existantes ; 
Considérant que, en raison des efforts considérables nécessaires 
pour assurer une évaluation et un contrôle appropriés des risques 
environnementaux dus aux substances existantes et eu égard aux 
ressources limitées dont disposent les Etats membres à ces fins, 
il est nécessaire de mettre en oeuvre une politique communautaire 
générale et efficace dans le domaine des substances chimiques 
existantes pour assurer le partage et la coordination des efforts 
tout en évitant les doubles emplois inutiles et le gaspillage des 
ressources ; 
Considérant que, pour éviter le double emploi des activités des 
industries et des administrations nationales, il est nécessaire 
d'avoir recours à un règlement qui permette l'obtention et la 
collecte centralisée des données; que le choix d'un 
règlement est approprié car il impose directement aux fabricants 
et importateurs des obligations précises qui doivent être mises en 
oeuvre en même temps et de la même manière dans l'ensemble de la 
Communauté ; 
Considérant que pour entreprendre une évaluation préliminaire des risques liés aux 
substances existantes et pour identifier les substances prioritaires nécessitant 
une attention immédiate, il est nécessaire de rassembler certaines informations et 
données relatives aux essais des substances existantes, particulièrement sur les 
quantités produites ou importées, les utilisations, les propriétés physico-chimiques, 
les effets toxicologiques et écotoxicologiques et le cheminement et le devenir dans 
L'environnement; qu'il est nécessaire que le fabricant et l'importateur doivent 
fournir de telles informations et données; 
- 18 - U 
Considérant, en outre, qu'il est nécessaire de rassembler les 
informations relatives à l'étiquetage provisoire des substances 
dangereuses existantes effectué par le fabricant ou par 
l'importateur conformément aux dispositions de l'article 5 de la 
directive 79/831/CEE du Conseil (1), pour contrôler la mise en oeuvre des 
dispositions de la directive 67/548/CEE du Conseil (2) ; 
Considérant qu'il est nécessaire, pour pouvoir évaluer le risque 
potentiel présenté par certaines substances existantes, de 
demander, dans certains cas, aux fabricants et aux importateurs de 
produire de nouvelles données ou de procéder à des essais 
complémentaires sur certaines substances existantes données ; 
Considérant qu'il est nécessaire que l'évaluation des risques 
potentiels des substances existantes soit effectuée de façon 
harmonisée dans l'ensemble de la Communauté ; qu'il est 
nécessaire, en outre, pour arriver à cette harmonisation que la 
Commission oeuvre de concert avec les Etats membres pour mettre au 
point une méthode harmonisée d'évaluation des risques, fondée sur 
une compréhension mutuelle et une harmonisation des pratiques et 
principes nationaux ; 
Considérant que, en particulier,sur la base des informations et 
données communiquées par les fabricants et les importateurs ainsi 
que des propositions spécifiques des Etats membres, il est 
nécessaire d'établir au niveau communautaire des listes 
prioritaires de substances exigeant une attention spéciale à cause 
de leurs effets possibles sur l'homme et l'environnement ; 
Considérant qu'il est nécessaire que l'évaluation des risques, y 
compris toute recommandation de mesures appropriées, concernant 
les substances figurant sur les listes de priorité, soit effectuée 
et agréée au niveau communautaire ; 
(1) JO N° L259 du 15.10.1979, plO 
(2) JO N° 196 du 16. 8.1967, p.1 
- 19 - 49 
Considérant qu'il est nécessaire d'établir une procédure rapide et 
cohérente pour appliquer au niveau communautaire, en cas de 
nécessité, les raaimandaticns de mesures de contrôle appropriées portant sur les substances 
existantes, telles que la limitation ou l'interdiction de 
fabrication, d'importation, de commercialisation ou d'utilisation 
de substances existantes ; 
Considérant qu'il serait souhaitable, dans le processus 
d'établissement des priorités et d'évaluation des risques des substances 
existantes, de tenir compte des travaux déjà effectués ou en cours dans des 
organismes internationaux tels que l'Organisation de coopération 
et de développement économiques et l'Organisation mondiale de la 
santé, ainsi que de l'expérience et des connaissances des industries concer­
nées de la Communauté ; 
Considérant qu'il serait souhaitable, lors de l'application de ce 
règlement, de réduire au minimum le nombre des animaux utilisés à 
des fins d'expériences conformément aux dispositions de la 
directive 86/609/CEE du Conseil, du 24 novembre 1986,concernant le 
rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et 
administratives des Etats membres relatives à la protection des 
animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins 
scientifiques M ; 
Considérant que la directive 87/18/CEE du Conseil, du 
18 décembre 1986 f concernant le rapprochement des dispositions 
législatives, réglementaires et administratives relatives à 
l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et 
au contrôle de leur application pour les essais sur les substances 
chimiques (2) précise les bonnes pratiques de laboratoire qui doivent 
être suivies dans les essais de substances chimiques ; 
Considérant que la directive 88/320/CEE du Conseil, du 9 juin 1988, 
concernant L'inspection et La vérification des bonnes prati­
ques de laboratoire (3), spécifie comment l'application des 
principes des bonnes pratiques de laboratoire doit être contrôlée 
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT : 
(1) JO N* L358 du 18.12.1986, pi 
(2) JO N° L15 du 17. 1.1987, p29 
(3) JO N° L145 du 11. 6.1988, p35 
- 20 -
ARTICLE PREMIER 
Le présent règlement a pour objet le rapprochement des lois, 
règlements et dispositions administratives des Etats Membres 
en ce qui concerne : 
a) la collecte d'informations sur les substances existantes; 
b) l'évaluation et le contrôle des risques pour l'homme et 
l'environnement des substances existantes 
lesquelles figurent sur l'Inventaire Européen des Substances 
Commerciales Existantes (EINECS). 
ARTICLE 2 
DBFIWITIOWS 
Au sens de la présente directive, on entend par : 
a) "Substances'* : les éléments chimiques et leurs composés tels 
qu'ils se présentent à l'état naturel ou tels qu'ils se 
présentent à l'issue de tout procédé de production, contenant 
tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit 
et toute impureté dérivant inévitablement du procédé, mais à 
l'exclusion de tout solvant separable ; 
b) "preparations'1 : les mélanges ou solutions qui sont composés 
de deux substances ou plus ; 
c) "Importation" : la fourniture ou la mise à la disposition de 
tiers, de (substances introduites sur le territoire douanier de la 
Communauté ; 
d) "Production" : la production de substances isolées sous forme 
solide, liquide ou gazeuse ; 
- 21 -
e) "Substances existantes" ; toute substance existant sur le 
marché de la communauté le. 18 septembre 1981. Ces substances 
figurent dans l'EINECS, conformément à l'article 13 de la directive 
79/831/CEE. 
- 22 -
COMMUNICATION DES PONNJ?F.fi PUTATIVES AUX SUBSTANCES EXISTANTES 
EH ÇRMTOES QUANTITES 
Tout fabricant ayant produit ou tout importateur ayant importé 
une substance existante figurant à l'annexe I en quantités 
supérieures à 1000 tonnes par an, ne serait-ce qu'une seule fois 
dans les trois années précédant l'adoption du présent règlement, 
doit soumettre à la Commission les informations ci-après, selon 
la fiche de données définie en annexe II, dans les six mois 
suivant l'entrée en vigueur dudit règlement : 
a) le nom de la substance et le numéro dans l'inventaire 
EINECS 
b) la quantité produite ou importée ; 
c) la classification de la substance selon l'annexe I de la 
directive 67/548/CEE ou la classification provisoire 
prévue par la directive 67/548/CEE, en mentionnant la 
catégorie de danger, le symbole du danger, les phrases-
types indiquant les risques et les conseils de 
prudence ; 
d) l'information sur les utilisations potentielles de la 
substance ; 
e) les données relatives aux propriétés physico-chimiques 
de la substance ; 
f) les données relatives au cheminement et au devenir dans 
l'environnement ; 
g) les données relatives à l'écotoxicité de la substance ; 
h) les données relatives à la toxicité aiguë et subaiguë de 
la substance ; 
i) les données relatives à la carcinogénicité, à la 
mutagénicité et/ou à la toxicité de la substance au 
stade de la reproduction ; 
j) toute autre indication pertinente quant à l'évaluation 
du risque présenté pour la substance. 
Les informations mentionnées en d) à j) ne sont à fournir que dans la mesure 
où les données sont disponibles ou faciles à obtenir. 
£3 
- 23 -
COMMUNICATION SYSTEMATIQUE DES DONNEES 
RELATIVES AUX SUBSTANCES EXISTANTES 
1. Tout fabricant qui a produit ou tout importateur qui a 
importé une substance figurant dans l'inventaire EINECS, mais 
ne figurant pas en annexe I, en quantités supérieures à 1000 
tonnes par an, ne serait-ce qu'une seule fois au cours des 
trois années précédant l'adoption du présent règlement, doit 
soumettre à la Commission les informations visées à l'article 
3, selon le formulaire de déclaration défini à l'annexe II, 
dans les 18 mois suivant l'entrée en vigueur dudit règlement. 
2. Tout fabricant qui a produit ou tout importateur qui 
a importé une substance figurant dans l'inventaire EINECS 
en quantités supérieures à 10 tonnes avec un maximum de 1000 
tonnes par an, ne serait-ce qu'une seule fois au cours des 
trois années précédant l'adoption du présent règlement, doit 
soumettre à la Commission les informations ci-dessous, 
selon le formulaire de déclaration visé à l'annexe III, dans 
un délai de 18 mois, à compter du moment où le règlement aura 
été en vigueur pendant 3 ans . 
a) le nom de la substance et le numéro dans l'inventaire 
EINECS ; 
b) la quantité produite ou importée de la substance ; 
c) la classification de la substance selon l'annexe I de la 
directive 67/548/CEE ou la classification provisoire selon 
la directive 67/548/CEE, en mentionnant la catégorie du 
danger, le symbole du danger et les phrases-types 
indiquant les risques et les conseils de prudence ; 
d) l'information sur les utilisations potentielles de la substance. 
- 24 - ' 
3. La Commission, en consultation avec les Etats membres, 
détermine les cas dans lesquels il est nécessaire de demander 
aux fabricants et aux importateurs desdites substances 
déclarées en vertu du paragraphe 2, de soumettre des 
informations complémentaires, dans le cadre de l'annexe II, 
sur les propriétés physico-chimiques, l'exposition, la 
toxicité et l'écotoxicité desdites substances et sur tout 
autre aspect pertinent pour évaluer le risque présenté par la 
substance. Les informations spécifiques à communiquer et la pro­
cédure à suivre pour cette communication seront déterminées conformément à 
ila procédure définie à l'article 11. 
ARTICLE 5 
PROCEDURE DE COMMUNICATION DES DONNEES 
1. Dans le cas d'une substance produite ou importée par 
plusieurs producteurs ou importateurs, la fiche de données visée 
à l'article 3 et à l'article 4 paragraphe 1 peut être soumise par 
l'un des fabricants ou par l'un des importateurs, agissant au 
nom des différents fabricants et importateurs concernés. Les 
autres fabricants et importateurs de ladite substance doivent 
communiquer toutefois à la Commission les informations 
spécifiées aux points 1.1 à 1.20 de la fiche de données prévue à 
l'annexe II et, ce faisant, renvoyer à la fiche de données communiquée par 
le fabricant ou l'importateur. 
Les fabricants et les importateurs communiquent les informa­
tions visées à l'article 3, à l'article 4 paragraphes 1 et 2 
selon les dispositions des annexes II et III. 
Pour soumettre ces informations, les fabricants et 
importateurs utilisent uniquement les imprimés spécifiques 
ou les progiciels enregistrés sur mini-disques, ces deux 
supports devant être mis à leur disposition par la Commission. 
- 25 -2S 
3. A la réception des fiches de données et des formulaires de 
déclaration respectivement visés à l'article 3, à l'article 4 
paragraphes 1 et 2, la Commission transmet des copies des fiches de 
données et les formulaires de déclaration aux Etats membres 
sur le territoire desquels est établi le fabricant ou 
1'importateur. 
MISE A JOUR PES IHrQBMATJQNS COMMUNIQUEES 
ET COMMUNICATION DES INFORMATIONS PERTINENTES 
1. Les fabricants et les importateurs, qui ont communiqué des 
informations sur une substance conformément aux articles 3 et 
4, tiennent à jour les informations transmises à la Commission 
et communiquent dans les cas suivants les informations mises à 
jour : 
a) nouvelle utilisation de la substance, modifiant le type, 
la forme, l'amplitude ou la durée d'exposition de 
l'homme ou de l'environnement à la substance ; 
b) nouvelles données obtenues sur les propriétés physico­
chimiques, les effets toxicologiques ou 
écotoxicologiques (susceptibles d'affecter l'évaluation 
du risque potentiel de la substance) ; 
c) modification de la classification provisoire en vertu de 
la directive 67/548/CEE. 
Les fabricants et les importateurs mettent à jour tous les 
trois ans les informations relatives aux volumes de production 
et d'importation visées aux articles 3 et 4, s'il y a un 
changement par rapport aux volumes indiqués aux annexes II ou 
III. 
2. Tout fabricant ou importateur d'une substance figurant dans 
l'inventaire EINECS, ayant connaissance d'informations corroborant la 
conclusion que la substance en question peut présenter un risque sérieux 
pour l'homme ou l'environnement, communique immédiatement ces informations 
à la Commission et à l'Etat membre dans lequel il est établi. 
-26-
ARTICLE 7 
LISTES PRIORITAIRES 
1. Sur la base des informations communiqués par les fabricants et 
les importateurs en vertu des articles 3 et 4, et sur la base 
des listes nationales de substances prioritaires, la 
Commission, en consultation avec les Etats membres, dresse 
régulièrement des listes de substances prioritaires, ou de 
groupes de substances, nécessitant une attention immédiate du 
fait des effets potentiels qu'elles pourraient avoir sur 
l'homme et l'environnement. Ces listes sont adoptées 
conformément à la procédure définie dans l'article 11 et sont 
publiées par la Commission. 
2. Les critères à retenir pour établir les listes prioritaires 
sont les suivants : 
les effets de la substance sur l'homme et sur l'environnement 
l'exposition de l'homme et de l'environnement à la substance. 
Une attention spéciale est accordée aux substances pouvant 
avoir des effets chroniques, en particulier aux substances 
dont la carcinogénicité, la toxicité pour la reproduction 
et/ou la mutagénicité sont connues ou suspectées, ou dont la 
capacité à augmenter l'incidence de ces effets est connue ou 
suspectée. 
ARTICLE 8 
EVALUATION DES RISQUES DES SUBSTANCES DES LISTES PRIORITAIRES 
1. Pour chacune des substances figurant sur les listes 
prioritaires, une autorité compétente d'un Etat membre est 
désignée comme rapporteur de cette substance. Les rapporteurs 
sont désignés selon la procédure définie par l'article 11. 
- 27 -
** 
La tâche du rapporteur consiste à évaluer les informations communiquées 
par le, ou les fabricants et par le ou les importateurs, conformément aux 
dispositions des articles 3, 4 et 6,ainsi que toute autre information 
disponible, et d'identifier les cas où il serait nécessaire, aux fins 
d'évaluation des risques, de demander aux fabricants et importateurs de 
substances prioritaires de communiquer des informations complément ai res 
et/ou d'effectuer des essais complémentaires. 
2. Au cas où l'autorité compétente, agissant en qualité de rapporteur, estime 
nécessaire de demander des informations complémentaires et/ou des essais 
complémentaires, il en informe la Commission. La Commission soumet 
alors au comité de gestion visé à l'article 11 une proposition de demande 
d'information ccmplémentaire et/ou d'essais complémentaires en précisant les délais dans 
lesquels ces informations et/ou essais complémentaires doivent être 
présentés ou effectués. La décision d'imposer une telle demande aux 
importateurs ou fabricants est prise conformément à la procédure prévue à 
l'article 11. 
3. L'autorité compétente, agissant en qualité de rapporteur d'une substance 
prioritaire donnée, évalue le risque réel ou potentiel de ladite substance sur 
l'homme et l'environnement et recommande les mesures appropriées telles 
que des mesures de contrôle ou des programmes de surveillance. 
L'évaluation des risques et les mesures recommandées sont transmises à la 
Commission par l'autorité compétente agissant en qualité de rapporteur. 
La Commission soumet alors au comité de gestion une proposition 
d'évaluation des risques des substances prioritaires, ainsi que les recomman­
dations des mesures appropriées. La proposition est alors adoptée au 
niveau communautaire et conformément à la procédure prévue à 
l'article 11. 
- 28 -
4. Les résultats de l'évaluation des risques des susbtances prioritaires, ainsi 
que les mesures recommandées qui sont adoptées conformément à la 
procédure pnévue à l'article 11, sont publiés par la Commission. 
5. Sur la base de l'évaluation des risques et des recommandations des mesures 
appropriées adoptées au niveau communautaire pour ce qui concerne les 
substances prioritaires, la Commission décide, si nécessaire de proposer 
des mesures communautaires dans le cadre de la directive 76/769/CEE 
du Conseil (1) relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de substances 
dangereuses, ou dans le cadre d'autres instruments communautaires 
existants appropriés. 
ARTICLE 9 
OBLIGATIONS RELATIVES A LA COMMUNICATION D'INFORMATIONS ET AUX ESSAIS 
Sous réserve des décisions visées à l'article 8 paragraphe 2, tout fabricant 
ou importateur d'une substance figurant sur les listes prioritaires prévues 
par l'article 7 paragraphe 1, est invité à fournir à la Commission, dans un 
délai donné, toute information qu'il possède sur la substance et/ou à 
effectuer des essais complémentaires sur les effets de la substance sur la 
santé et l'environnement et à présenter un rapport écrit à ce sujet. 
Si une substance figurant dans l'inventaire EINECS est suspectée de. 
présenter un risque pour l'homme ou son environnement, le ou les 
fabricants et importateurs de ladite substance doivent, sur demande, 
fournir toutes les informations dont ils disposent et/ou soumettre ladite 
substance à des essais et fournir un rapport écrit à ce sujet. Cette 
demande est adoptée conformément à la procédure définie par l'article 11, 
(1) J.O. n* L 262 du 27.9.1976, p. 201 
- 29 - *V 
3. Dans le cas d'une substance produite ou importée par plusieurs 
fabricants ou importateurs, les essais prévus aux paragraphes 1 et 2 
peuvent être effectués par un ou plusieurs fabricants, ou importateurs, 
agissant au nom des autres fabricants et importateurs concernés. Les autres 
fabricants ou importateurs concernés font référence à ces essais effectués 
par le ou les fabricants ou importateurs en question et en partagent les frais 
de façon juste et équitable. 
4. Lorsque les informations complémentaire et/ou les résultats des essais 
complémentaires ne sont pas fournis dans les délais visés à l'article 8 
paragraphe 2 et adoptés conformément à la procédure définie à l'article 11, 
ine décision de suspension de toute commercialisation complémentaire et de 
l'utilisation de la substance sur le marché communautaire sera adoptée confor­
mément à la procédure définie à l'article 11 et elle restera en vigueur 
jusqu'à communication desdites informations et/ou des résultats des essais 
complémentaires. La Commission étudiera périodiquement le cas des 
substances dont la mise sur le marché et/ou l'emploi ont été suspendus en 
vertu du présent paragraphe en vue de proposer des mesures harmonisées 
permanentes au sujet des limitations de la mise sur le marché et/ou de 
l'emploi dans le cadre de la directive 76/769/ CEE ou d'autres mesures 
communautaires appropriées. 
ARTICLE 10 
1. Les Etats Membres participent au développement et à la mise en oeuvre des 
tâches indiquées par le présent règlement. Ils adoptent les dispositions 
législatives et administratives nécessaires. 
2. Les Etats membres créent ou désignent une ou plusieurs autorités 
compétentes qui, en collaboration avec la Commission, sont responsables 
des tâches visées aux articles 7 et 8. 
3. Les Etats membres communiquent à la Commission les dispositions de droit 
national qu'ils adoptent dans le domaine cou/ert par le présent règlement et le ou les noms 
de la ou des autorités compétentes qu'ils ont désignée(s). 
-30 -
ARTICLE 11 
COMITE DE GESTION 
Un Comité de gestion sur l'évaluation systématique des produits 
chimiques existants composé des représentants des Etats membres et 
présidé par le représentant de la Commission est constitué pour 
assister la Commission dans l'adoption des mesures visées dans le 
présent règlement. 
Le représentant de la Commission soumet au Comité un projet des 
mesures à prendre. Le Comité émet son avis sur ce projet dans un 
délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la 
question en cause. L'avis est émis à la majorité prévue à 
l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions 
que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la 
Commission. Lors des votes au sein du Comité, les voix des 
représentants des Etats membres sont affectées de la pondération 
définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au 
vote. 
La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement 
applicables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis 
émis par le comité, ces mesures sont aussitôt communiquées par la 
Commission au Conseil.Dans ce cas, la Commission peut différer 
d'une période d'un mois au plus, à compter de la date de cette 
communication, l'application des mesures décidées par elle. 
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une 
décision différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent. 
ARTIÇJ^ 13 
CONFIDENTIALITE 
S'ils estiment qu'il existe un problème de confidentialité, le 
fabricant ou l'importateur peuvent indiquer les informations 
prévues aux articles 3, 4, 6 et 9 qu'ils considèrent comme 
commercialement sensibles, dont la diffusion pourrait leur 
porter préjudice en matière industrielle ou commerciale et qu'ils 
souhaitent par conséquent garder secrètes vis-à-vis des tiers, à l'exception 
3* 
des Etats membres et de la Commission. Ces cas devront être pleinement 
justifiés. 
Ne peuvent relever du secret industriel et commercial : 
le nom de la substance, tel qu'il est indiqué dans 
l'inventaire EINECS, 
le nom du fabricant ou de l'importateur, 
les données physico-chimiques concernant la substance, 
le résumé des résultats des essais toxicologiques et 
écotoxicologiques, 
toute information se rapportant à la sécurité de la 
substance et aux mesures d'urgence. 
Si le fabricant ou l'importateur rend lui-même publiques des 
informations auparavant confidentielles, il en informe l'autorité 
compétente. 
2. L'autorité compétente qui a reçu les informations décide, sous sa 
responsabilité, des informations qui sont couvertes par le 
secret industriel et commercial, conformément au paragraphe 
1. 
ARTICLE 13 
Les Etats membres prennent les mesures législatives, réglementaires ou 
administratives appropriées en cas de violation des dispositions 
du présent règlement. 
Ces mesures devront prévoir des sanctions dissuasives à 1'encontre 
des fabricants et des importateurs qui, sciemment ou par 
négligence : 
ne fournissent pas les informations dans les délais impartis, 
ou fournissent des informations incomplètes ou incorrectes, 
en remettant la fiche de données visée à l'article 3 et à 
- 32 - 3< 
l'article 4 paragraphe 1 ou le formulaire de déclaration visé à 
l'article 4 paragraphe 2 ; 
ne mettent pas à jour les informations prévues par les 
articles 3 et 4, conformément aux dispositions de l'article 6 
négligent de communiquer les informations prévues à l'article 
6 paragraphe 2. 
ARTICLE 14 
Le présent règlement entre en vigueur le trentième jour suivant celui de sa 
publication au Journal officiel des Communautés européennes. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et 
directement applicable dans tout Etat membre. 
Fait à Bruxelles, le Par le Conseil 
33 
ANNEXE I 
Liste des substances existentes produites ou importées à 
l'intérieur de la 
Communauté en quantités supérieures à 1000t. par an. 
3(f 
Les produits dérivés du pétrole sont groupés en 31 groupes 
identifiés par un numéro et une lettre (groupe 1, groupe 2, groupe 
3B, groupe 3C... groupe 4A, groupe 4B etc..) 
Pour chaque groupe particulier de substances, les producteurs ou 
importateurs pourraient décider de soumettre seulement une fiche 
de données, mais seulement en ce qui concerne les points 2 à 7 de 
la fiche de données. Cette fiche de données couvrira toutes les 
substances de ce groupe particulier. 
5.T 
N° EINECS groupe 
200-001-8 
formaldehyde CH20 
200-002-3 
chlorure de guanidinium CH3N3.CIH 
200-061-5 
D-glucitol C4H14Oé 
200-064-1 
acide O-acétylsalicylique C»Ht04 
200-066-2 
acide ascorbique QH»06 
200-075-1 
glucose CéH|20« 
200-149-3 
trichlorfon C4HgCl304P 
200-198-0 
salicylate de sodium C7HéOj.Na 
200-231-9 
fenthion C10H1SO3PS2 
200-262-8 
tétrachlorure de carbone CC14 
200-268-0 
oxyde de bis(tributyletain) C24HMOSn2 
200-271-7 
parathion C)0Hi4NOsPS 
200-272-2 
glycine-sulfate de fer (1 :1) CJHJNOJ 
200-289-5 
glycerol C3H1O3 
200-294-2 
L-lysine C4H14N202 
200-312-9 
acide palmitique, pur C|*H3202 
200-313-4 
acide stéarique, pur CnH^Oj 
200-315-5 
urée CH4N20 
200-334-9 
saccharose, pur CnH^On 
200-338-0 
propane- 1,2-diol C3Ht02 
200-362-1 
caféine C|H|0N4O2 
200-385-7 
theophylline C7H»N402 
200-401-2 
Y-HCH ou Y-BHC QHéClt 
200-405-4 
acétate d'a-tocopheryle C3|HJ203 
200-431-6 
chlorocresol C7H7CIO 
2WM32-1 
DL-méthionine CsHuN02S 
200-449-4 
acide edetique CioH|tN20« 
200-456-2 
2-phényléthanol C»Hi0O 
200-464-6 
2-mercaptoéthanol C2H4OS 
200-467-2 
oxyde de diéthyle C4H|0O N° CAS 
50-00^) 
50-01-1 
50-70-4 
50-78-2 
50-81-7 
50-99-7 
52-68-6 
54-21-7 
55-38-9 
56-23-5 
56-35-9 
56-38-2 
56-40-6 
56-81-5 
56-87-1 
57-10-3 
57-11-4 
57-13-6 
57-50-1 
57-55-6 
58-08-2 
58-55-9 
58-89-9 
58-95-7 
59-50-7 
59-51-8 
60-00-4 
60-12-8 
60-24-2 
60-29-7 N« EINECS groupe A.l 
N« CAS 
200-480-3 60-51-5 
dimethoate CsH,2N03PS2 
200-486-6 60-80-0 
phénazone CnH|2N20 
200-521-5 61-82-5 
amitrole C2H4N4 
200-539-3 62-53-3 
aniline QH7N 
200-540-9 62-54-4 
di(acétate)de calcium C2H402.'/2Ca 
200-543-5 62-56-6 
thiourée CH4N2S 
200-563-4 63-74-1 
sulfanilamide CtHtNjOjS 
200-573-9 64-02-8 
ethylenediaminetetraacetate de tetrasodium 
C10HI4N2O,.4Na 
200-578-6 " 64-17-5 
éthanol C2HéO 
200-579-1 64-18-6 
acide formique CH202 
200-580-7 64-19-7 
acide acétique, d'une concentration supérieure a 10 pour cent, 
en poids, d'acide acétique C2H402 
200-589-6 
sulfate de diéthyle QH^O^S 
200-618-2 
acide benzoîque C7H«02 
200-655-4 
chlorure de choline CjH14NO.Cl 
200-659-6 
methanol CH40 
200-661-7 
propane-2-ol C3H«0 
200-662-2 
acétone CsH^O 
200-663-8 
chloroforme CHCI3 64-67-5 
65-85-0 
67-48-1 
67-56-1 
67-63-0 
67-64-1 
67-66-3 
67-68-5 
67-72-1 
68-04-2 
68-11-1 
68-12-2 
68-89-3 200-664-3 
diméthylsulfoxyde C2HtOS 
200-666-4 
hexachloroéthane C2C1» 
200-675-3 
citrate de trisodium C6H|073Na 
200-677-4 
acide mercaptoacétique C2H402S 
200-679-5 
N.N-diméthylformamide C3H7NO 
200-694-7 
[(2,3-dihydro-l,5-diméthyl-3-oxo-2-phényl-l//-pyrazole-4-yl)c 
méthylamino]méthanesulfonate de sodium 
CH^NjO^.Na 
200-711-8 69-65-8 
D-mannitol QH|4Oé 
200-712-3 69-72-7 
acide salicylique C7Hé03 
200-719-1 69-91-0 
a-phénylglycine C|H»N02 
200-746-9 71-23-8 
propane-1-ol C}H|0 
200-751-6 71-36-3 
butane-1-ol C4H|0O 
se 
A.2 
N* EINECS groupe N° CAS 
200-753-7 71-43-2 
benzène, pur C*H* 
200-756-3 71-55-6 
1,1,1-trichloroéthane QH3CI3 
200-812-7 74-82-8 
methane a l'état gazeux CH4 
200-813-2 74-83-9 
bromométhane CHjBr 
2004144 74-84-0 
éthane C2H4 
200-815-3 74-85-1 
ethylene, pur CjrU 
200-816-9 74-86-2 
acétylène C2H2 
200-817-4 74-87-3 
chlorométhane CH3CI 
200-820-0 74-89-5 
methylamine, en solution aqueuse CH5N 
200-821-6 74-90-8 
cyanure d'hydrogène CHN 
200-82M 74-93-1 
methanethiol CH4S 
200425-8 74-96-4 
bromoéthane C2HjBr 
200-827-9 74-98-6 
propane liquéfie CjHt 
200-830-5 75-00-3 
chloroéthane C2HSCI 
200-831-0 75-01-4 
chloroéthylène CJHJCI 
200-834-7 75-04-7 
éthylamine C2H7N 
200-835-2 75-05-8 
acétonitrile QH3N 
200-836-8 75-07-0 
acétaldéhyde C2H40 
200437-3 75-08-1 
éthanethiol C2H*S 
200438-9 754)9-2 
dichlorométhane CH2C12 
200442-0 75-12-7 
formamide CHjNO 
200443-6 75-15-0 
disulfure de carbone CS2 
200446-2 75-18-3 
sulfure de diméthyle C2H«5 
200448-3 75-20-7 
acérylure de calcium C2Ca 
200449-9 75-214 
oxyde d ethylene C2H40 
200457-2 75-28-5 
isobutane C4H,0 
200460-9 75-31-0 
isopropylamine C3H9N 
200464-0 75-35-4 
1,1 -dichloroéthylène C2H2C12 
200465-6 75-36-5 
chlorure d'acétyle C2H3C10 
200470-3 75-44-5 
phosgene CCljO N° EINECS groupe N» CAS 
200471-9 75-454 
chlorodifluorométhane CHC1F2 
200475-0 75-50-3 
trimethylamine, en solution aqueuse CjH,N 
200477-1 75-54-7 
dichloro(méthyl)silane CH4Cl2Si 
200479-2 75-56-9 
méthyloxiranne CsHjO 
200487-6 75-634 
bromotrifluorométhanc CBrF3 
200488-1 75-64-9 
tert-butylamine C4H,,N 
200489-7 75-65-0 
2-méthylpropane-2-ol C4H)0O 
2004914 75-68-3 
1 -chloro-1,1 -difluoroéthane C2H3C1F2 
200492-3 75-69-4 
trichlorofluorométhane CCI3F -
200493-9 75-714 
dichlorodifluorométhane CC12F2 
200-900-5 75-77-4 
chlorotriméthylsilane C3H,ClSi 
200-901-0 75-78-5 
dichloro(diméthyl)silane C2H<Cl2Si 
200-902-6 75-79-6 
trichloro(méthyl)silane CHjCljSi 
200-909-4 7546-5 
2-hydroxy-2-méthy!propionitrile C4H7NO 
200-911-5 7547-6 
trichloroacéuldéhyde C2HCljO 
200-915-7 75-91-2 
hydroperoxyde de tert-butyle C4H|0O2 
200-922-5 75-98-9 
acide pivalique C5H|0O2 
200-927-2 76-03-9 
acide trichloroacétique C2HCI302 
200-936-1 76-13-1 
1,1,2-trichlorotrifluoroéthane C2Cl3F3 
200-937-7 76-14-2 
cryofluorane C2C12F4 
200-938-2 76-15-3 
chloropentafluoroéthane C2C1FS 
200-945-0 76-22-2 
bomane-2-one C,0H,tO 
201-029-3 77-47-4 
hexachlorocyclopentadiène C$C1« 
201452-9 77-73-6 
3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène CioH,2 
201458-1 77-78-1 
sulfate de diméthyle C2H4O4S 
201469-1 77-92-9 
acide citrique C«H(07 
201474-9 77-99-6 
propy lidynetriméthanol QH, 403 
201-114-5 78-40-0 
phosphate de triéthyle QH,i04P 
201-116-6 78-42-2 
phosphate de tris(2-éthylhexyle) C24H5i04P 
201-1264 78-59-1 
3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone C»H ,40 
201-134-4 78-70-6 
linalol C|0H,fO 
3? 
N» EINECS groupe 
201-143-3 
isoprène C5Ht 
201-1484 
2-méthylpropane-l-ol C4Hl0O 
201-149-6 
isobutyraldéhyde C4H1O 
201-152-2 
1,2-dichloropropane C3HéCl2 
201-155-9 
propylenediamine C3H10N2 
201-158-5 
buune-2-ol C4H|0O 
201-1594 
buunone C4H«0 
201-162-7 
1 -aminopropane-2-ol CjH,NO 
201-166-9 
1,1,2-trichloroéthane QH3CI3 
201-167-4 
trichloroéthylène QHCI3 
201-173-7 
acrylamide C3H5NO 
201-176-3 
acide propionique C3Ht02 
201-177-9 
acide acrylique C3H4O2 
201-178-4 
acide chloroacétique C2H3C102 
201-185-2 
acétate de méthyle C3H402 
201-1864 
acide peracétique QH4O3 
201-187-3 
chloroformiate de méthyle C2H3C102 
201-195-7 
acide isobutyrique C4H|02 
201-196-2 
acide l-( + )-lactique CsH^ 
201-1974 
1,1 ^2-tétrachloroéthane C2H2C14 
201-199-9 
chlorure de dichloroacétyle C2HC130 
201-202-3 
methacryiamide C4H7NO 
201-204-4 
acide méthacrylique C4HtOj 
201-210-7 
( ± )-dihydro-3-hydroxy-4,4-diméthylfuranne-2(3 H)-onc 
C«Hio03 
201-2344 79-92-5 
camphene Cl0Hu 
201-236-9 79-94-7 
2^',6,6'-tétrabromo-4,4'-isopropylidenediphénol 
Ct5Hi2Br402 
201-2454 8045-7 
4,4'-isopropylidenediphénol CuHl<02 
201-254-7 80-15-9 
hydroperoxyde de a,a-diméthylbenzyle CjHi202 
201-279-3 80-43-3 
peroxyde de bis(a,a-diméthylbenzyle) CnH2202 N» CAS 
78-79-5 
7843-1 
7844-2 
7847-5 
78-904 
78-92-2 
78-93-3 
78-96-6 
7940-5 
79414 
7946-1 
7949-4 
79-10-7 
79-114 
79-20-9 
79-214 
79-22-1 
79-31-2 
79-33-4 
79-34-5 
79-36-7 
79-394 
79-41-4 
79-50-5 N« EINECS groupe A3 
N« CAS 
201-281-4 80-47-7 
hydroperoxyde de 1 -méthyl-1-(4-méthylcyclohexyl)cthyle 
CJOHIOOJ 
201-291-9 80-564 
pin-2(3)-ène C,8H14 
201-297-1 8042-6 
méthacrylate de méthyle C5H|02 
201-325-2 81-114 
acide 4,4'-diaminostilbène-2^'-disulfonique C|4H,4N20*S2 
201-331-5 81-16-3 
acide 2-aminonaphtalène-l-sulfonique C|fH«NO)S 
201-380-2 8144-5 
anhydride naphulène-l,8-dicarboxylique Ci2H«Oj 
201423-5 82-45-1 
1 -aminoanthraquinone CuH,N02 
201-427-7 82-49-5 
acide 9,10-dioxoanthracène-l-suifonique CMH»OJS 
201-4694 83-32-9 
acénaphtène C,2H,0 
201-487-4 83-56-7 
naphulène-lrS-diol C|«H»02 
201-545-9 8441-7 
phtalate de dicyclohexyle C20H24O4 
201-5494 8445-1 
anthraquinone C|4H«02 
201-5504 8446-2 
phtalate de diéthyle C,2H1404 
201-553-2 8449-5 
phtalate de diisobutyle CuHi204 
201-5574 84-74-2 
phtalate de dibutyle C1CH2JO4 
201-5794 8540-7 
dibromure de diquat C,2H,2N2.2Br 
201-581-5 85414 
phénanthrène, pur C|4H|0 
201404-9 85-42-7 
anhydride cyclohexane-l,2-dicarboxylique QH10O3 
201405-4 85-434 
anhydride 1,23.6-tétrahydrophtalique CtHt03 
201407-5 85-44-9 
anhydride phtalique C»H403 
201415-9 85-56-3 
acide 2-(4-chlorobenzoyl)benzoîque C,4H»C10) 
201422-7 8548-7 
phtalate de benzyle et de butyle C|*H2o04 
201484-5 86-57-7 
1 -nitronaphtalène C|0H7NO2 
201-718-9 8742-5 
acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 
C0H.NO4S 
201-752-4 87-56-9 
acide mucochlorique C4H2C1203 
201-757-1 87414 
1,2,3-trichlorobenzène C4H3CI3 
201-758-7 8742-7 
2,6-xylidine C,H„N 
201-761-3 87454 
2,6-dichlorophénol QrUClzO 
201-765-5 8748-3 
hexachlorobuta-13-diène C4CI« 
201-7714 87-794 
L-sorbose C*H,2Oi 
A.4 
N» EINECS groupe N» CAS N° EINECS groupe 3X 
N» CAS 
201-7784 8746-5 
pentachtorophénol CtHCI50 
201-7824 87-90-1 
symclosène C3CI3N3O3 
201-795-9 8846-2 
2,4,6-trichlorophénol C4H3CI3O 
201400-4 88-124 
l-vinyl-2-pyrrolidone QH9NO 
201431-3 88-444 
acide 4-aminotoluène-3-sulfonique C7H9NO3S 
201453-3 88-72-2 
2-nitrotoluène C7H7NO2 
201454-9 88-73-3 
1 -chloro-2-nitrobenzène QH4C1N02 
201455-4 88-74-4 
2-nitroaniline CtHéN202 
201457-5 88-75-5 
2-nitrophénol CéHjN03 
201461-7 8845-7 
dinosebe CioH|2N2Oj 
201-923-3 8941-2 
1,4-dichloro-2-nitrobenzène C«H3C12N02 
201-9334 89-72-5 
2-sec-butyIphénol Ci0H,4O 
201-9444 " 89434 
thymol C|0H|4O 
201-956-3 89-98-5 
2-chlorobenzaldéhyde C7H5CIO 
201-%14 90424 
salicylaldéhyde C7Ht02 
201-963-1 90444 
o-anisidine C7H9NO 
201-964-7 9045-1 
gaiacol C7H1O2 
201-9834 90-30-2 
N-1-naphtylaniiine C^H^N 
201-993-5 90-43-7 
biphényle-2-ol Ci2H|0O 
2024004 90-51-7 
acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 
C.oH.NO^ 
2024394 9148-7 
diisocyanate de 2-méthyI-m-phénylène C»H6N202 
2024444 91-154 
phtalonitrile C|H4N2 
202449-5 91-20-3 
naphtalène, pur C|0Hg 
2024514 91-22-5 
quinoléine C9H7N 
202-052-1 91-234 
2-nitroanisole C7H7N03 
2024884 9146-7 
N.N-diéthylaniline C,0H,jN 
202490-9 9148-9 
3-diéthylaminophénol C|0HuNO 
2024954 91-76-9 
6-phényI-1,3,5-triazine-2,4-diyldiamine C9H9N5 
202-1094 91-94-1 
3,3'-dichlorobenzidine C|2H)oCl2N2 
202-163-5 92-52-4 
biphényle C|2Hl0 202-1804 92-70-6 
acide 3-hydroxy-2-naphtoique CnH|03 
202-200-5 92484 
biphényle-4,4'-diol C|2Hi0O2 
202-264-4 9345-2 
acide 2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique 
C10H11CIO3 
202-303-5 9449-7 
benzocaine C»H,,N02 
202-3274 94-364 
peroxyde de dibenzoyle C|4H,0O4 
202-354-3 94484 
N-éthyl-o-toluidine C.H13N 
202-3604 94-744 
acide (4-chIoro-2-méthylphénoxy)acétique C9H9QO3 
202-361-1 94-75-7 
2,4-D C,HéCl203 
202-411-2 95-334 
N-cyclohexylbenzothiazole-2-sulfenamide C13HitN2S2 
202-422-2 95-474 
o-xylène CtHl0 
202-4234 95-48-7 
o-cresol C7HtO 
202-424-3 95^194 
2-chlorotoluene C7H7CI 
202-425-9 95-50-1 
1,2-dichlorobenzène QH4Cl2 
202-426-4 95-51-2 
2-chloroaniline C6H*C1N 
202-4294 95-5^4 
o-toluidine C7H9N 
202-4304 95-54-5 
o-phénylenediamine C«H,N2 
202-431-1 95-554 
2-aminophénol CéH7NO 
202-433-2 95-574 
2-chlorophénol C*H5C10 
202-4454 95-734 
2,4-dichlorotoluène C7H«C12 
202-446-3 95-74-9 
3-chloro-/>-toluidine C7HJCIN 
202-448-4 95-76-1 
3,4-dichloroaniline CtH5CI2N 
202-453-1 9540-7 
4-méthyl-fra-phénylenediamine C7H,oN2 
202-455-2 9542-9 
2,5-dichloroanilinc CéH5Cl2N 
202-466-2 95-94-3 
1,2,4,5-tétrachlorobenzène CiH2Cl4 
202-477-2 96-10-6 
chlorure de diéthylaluminium C4H1(>A1C1 
202-486-1 96-18^1 
1,2,3-trichloropropane CsHsC^ 
202-490-3 96-224 
penune-3-one C5Hi0O 
202-4964 96-29-7 
butanone-oxime C4H9NO 
202-498-7 96-31-1 
1,3-diméthylurée C3H8N20 
202-5004 %-33-3 
acrylate de méthyle C4Ht02 
43 
N° EINECS groupe N» CAS N» EINECS groupe A.5 
N° CAS 
202-501-1 96-34-4 
chloroacetate de méthyle C3H5CIO2 
202-509-5 96-484 
Y-buryrolactone C4H602 
202-551-4 9740-7 
1 -chloro-2,4-dinitrobenzène Céri3ClN204 
202-5764 97-36-9 
2',4'-dimethylacétoacétanilide C12H1SNO2 
202-597-5 9743-2 
méthacrylate d'éthyle C4H10O2 
202-5994 9745-4 
acide itaconique C5H404 
2024134 9746-9 
méthacrylate d'isobutyle C|Hl402 
202415-1 9748-1 
méthacrylate de butyle C|H|402 
202426-1 98404 
alcool furfurylique C5H402 
202427-7 9841-1 
2-furaldéhyde C5H402 
202434-5 9847-7 
a,a,a-trichlorotoluene C7HsCl3 
2024354 98484 
a,a,a-trifluorotoluene C7HSF3 
2024364 9849-9 
chlorure de benzenesulfonyle QH5CIO2S 
2024404 98-13-5 
trichloro(phényl)silane CtHsC^Si 
202443-4 98-164 
a,a,a-trifluoro- m-toluidine C7H4F3N 
202464-9 98-404 
acide 2-(éthylamino)toluène-4-sulfonique C9H13NO3S 
202470-1 98-46-4 
a,a,a-trifluoro-3-nitrotoluène C7H4F3N02 
202475-9 98-51-1 
4-tert-butyltoluene CnH,t 
202476-4 98-52-2 
4-tert-butylcyclohexanol C10H20O 
2024794 98-54-4 
4-tert-butyl phénol C|0Hi4O 
202481-1 98-564 
4-chloro-a,a.a-trifluorotoluène C7H4CIF3 
202496-3 98-73-7 
acide 4-tert-butylbenzoîque C(,Hi402 
202-704-5 98424 
cumène C9H,2 
202-7054 9843-9 
2-phénylpropène QH,0 
202-708-7 9846-2 
acétophénone C»HjO 
202-709-2 9847-3 
a,a-dichlorotoluene C7HéCl2 
202-7104 9848-4 
chlorure de benzoyle C7H5CIO 
202-713-4 98-924 
nicotinamide QH4N20 
202-715-5 98-94-2 
cyclohexyldimethylamine C|H|7N 
202-7164 98-95-3 
nitrobenzene QH5NO2 202-7284 ' 9948-1 
3-nitrotoluène C7H7N02 
202-764-2 99-54-7 
1,2-dichloro-4-nitrobenzène QH3CI2NO2 
202-7764 99454 
13-dinitrobenzène C4H4N204 
202-7904 9942-1 
1 -isopropyl-4-méthylcyclohexane CioH» 
202-797-2 9948-7 
4-isopropylaniline C9H13N 
202404-9 99-96-7 
acide 4-hydroxybenzoïque C7H«03 
2024084 99-994 
4-nitrotoluène C7H7N02 
2024094 10040-5 
l-chloro-4-nitrobenzène QH4CIN02 
202410-1 100414 
4-nitroaniline CtHtN202 
202411-7 10042-7 
4-nitrophénol CtHjNOs 
202425-3 100-17-4 
4-nitroanisole C7H7NO3 
2024304 100-214 
acide téréphtalique C|H«04 
202437-9 100-294 
4-nitrophénétole C1H9NO3 
202445-2 100-374 
2-diéthylaminoéthanol C^H^NO 
202449-4 100-414 
éthylbenzène C|H,0 
202451-5 10042-5 
styrène dH| 
2024534 10044-7 
a-chlorotoluène C7H7CI 
202455-7 100-474 
benzonitrile C7H5N 
202459-9 100-514 
alcool benzylique C7H»0 
2024604 100-52-7 
benzaldéhyde C7H«0 
202473-5 100434 
phénylhydrazine C*H|N2 
202-9054 100-97-0 
méthenamine C*H,2N4 
202-9084 101424 
phosphite de triphényle CHH15O3P 
202-910-5 10145-3 
anilazine C9HsCl3N4 
202-951-9 101-54-2 
N-(4-aminophényl)aniline C,2H|2N2 
202-966-0 101484 
diisocyanate de 4,4'-methylenediphényle C1sH,oN202 
202-969-7 101-724 
AT-isopropyl-AT-phényl-/>-phénylenediamine CisHnN2 
202-9744 101-77-9 
4,4'-methylenedianiline Ci3HMN2 
202-980-7 10143-7 
dicyclohexylamine C12H23N 
202-981-2 101444 
oxyde de diphényle C^HioO 
202-996-4 10241-2 
acétoacétanilide C10H,,NO2 
Ho 
A.6 
N* EINECS groupe N- CAS N» EINECS groupe N« CAS 
203402-1 10246-7 
1,3-diphénylguanidine CuHuNj 
2034054 102494 
carbonate de diphényle C^HIOOJ 
203426-2 102-36-3 
isocyanate de 3,4-dichlorophényle C7H3CI2NO 
2034494 102-714 
2,2\2"-nitrilotriéthanol CéHisNOj 
203451-9 102-76-1 
triacetine C»H|4Ot 
2034524 102-77-2 
2-(morpholinothio)benzothiazole CnHl2N20S2 
203458-7 10242-9 
tributylamine C12H27N 
203470-2 10341-5 
N-phénylglycine CtH9N02 
203479-1 10349-3 
acétate de 2-éthylhexyle CIOHJOOJ 
203480-7 103-11-7 
acrylate de 2-éthylhexyle C11H20O2 
203490-1 103-23-1 
adipate de bis(2-éthylhexyie) C22H42O4 
203-118-2 103-504 
oxyde de dibenzyle C|4H)40 
203-135-5 10349-5 
N-éthylaniline C|H,,N 
203-1364 103-704 
formanilide C7H7NO 
203-1374 103-71-9 
isocyanate de phényle C7HsNO 
203-150-7 103444 
acétanilide C,H,NO 
203-157-5 103-90-2 
paracetamol C1H9NO2 
203-1804 104-154 
acide toiuène-4-sulfonique C7H1O3S 
203-212-3 104-54-1 
alcool cinnamylique C9H10O 
203-213-9 104-55-2 
cinnamaldéhyde C9H1O 
203-234-3 104-76-7 
2-éthylhexane-l-ol C,H„0 
203-253-7 104-934 
4-methylanisole CtHt0O 
203-254-2 104-94-9 
^-anisidine C7H9NO 
203-265-2 10545-5 
1,4-diéthylbenzène C|0HI4 
203-293-5 105-384 
propionate de vinyle C3H|02 
203-2944 105-39-5 
chloroacétate d'éthyle C4H7CIO2 
203-2994 10545-3 
acétoacetate de méthyle CsHjOs 
203-305-9 105-53-3 
malonate de diéthyle C7H1204 
203-313-2 10540-2 
e-caprolactame CjHnNO 
203-3284 105-764 
maléate de dibutyle C12H20O4 203-3834 106-314 
anhydride butyrique C1H14O3 
203-396-5 10642-3 
p-xylène C|H|0 
203-3974 106434 
4-chlorotoluene C7H7CI 
203-3984 10644-5 
^-cresol C7FWO 
203400-5 10646-7 
1,4-dichlorobenzène C«H4C12 
2034024 10648-9 
4-chlorophénol C«H5CIO 
203403-1 106494 
^-toluidine C7H9N 
203419-9 106454 
succinate de diméthyle QH10O4 
203430-9 106-75-2 
bis(chloroformiate)d'oxydiéthylène - QHjC^Os 
203438-2 10648-7 
1,2-époxybuUne C4HtO 
2034394 106494 
l-chloro-23-époxypropane CjH5C10 
203444-5 106-934 
1,2-dibromoéthane C2H4Br2 
203448-7 106-974 
butane, pur C4Hto 
203449-2 106-98-9 
but-1-ène C4Ht 
2034504 106-994 
buu-13-d iène C4Hé 
203452-9 10741-7 
I2367fr melange des isomères -1- et -2- m C4H1 
2034534 107424 
acrylaldéhyde C3H4O 
2034574 10745-1 
3-chloropropène C3H5CI 
203458-1 10746-2 
1,2-dichloroéthane C2H4CI, 
203462-3 107-104 
propylamine C3H9N 
203-4644 107-124 
propiononitrile CsHsN 
203466-5 107-13-1 
acrylonitrile C3H3N 
203-4684 107-15-3 
éthylenediamine C2H|N2 
203470-7 107-184 
alcool allylique C}H«0 
203473-3 107-21-1 
éthane-l,2-diol C2H*02 
203474-9 107-22-2 
glyoxal C2H2O2 
2034754 107-25-5 
oxyde de méthyle et de vinyle C3HtO 
203481-7 107-31-3 
formiate de méthyle C2H4O2 
2034894 10741-5 
2-méthylpentane-2,4-diol C4HM02 
203-508-2 10744-2 
chlorure de diméthyldioctadécylammonium C3»HMN.CI 
203-5094 107464 
hydrogénophosphate de dibutyle C1H19O4P 
HI 
N° EINECS groupe N« CAS 
203-5274 107464 
3-méthyl-2-butenal CjFUO 
203-532-3 107-924 
acide butyrique C4H1O2 
203-539-1 107-98-2 
l-méthoxypropane-2-ol C4H,0O2 
203-5424 108414 
2-diméthylaminoéthanol C4H,,NO 
203-5454 108454 
acétate de vinyle C4H«02 
203-550-1 108-10-1 
4-méthylpentane-2-one QH12O 
203-551-7 108-11-2 
4-méthylpentane-2-ol CtH^O 
203-5604 108-20-3 
oxyde de diisopropyle QHMO 
203-561-1 108-214 
acétate d'isopropyle C5H10O2 
203-562-7 108-22-5 
acétate d'isopropenyle C5H#02 
203-5644 108-24-7 
anhydride acétique C4H403 
203-5714 108-314 
anhydride maleique C4H2O3 
203-576-3 108-38-3 
m-xylène C|H,0 
203-577-9 108-394 
m-cresol C7H1O 
203-5814 10842-9 
3-chloroaniline QH4CIN 
203-583-1 10844-1 
m-toluidine C7H9N 
203-584-7 10845-2 
m-phénylenediamine QH1N2 
203-585-2 10846-3 
résorcinol C«H602 
203403-9 108454 
acétate de 2-méthoxy-l-méthyléthyle C*Hj203 
2034044 108474 
mésitylène C,H,j 
203406-5 10848-9 
3,5-xylénol C|H,0O 
2034084 108-70-3 
13.5-trichlorobenzène C*H3Cl3 
203414-9 108-774 
2,4,6-trichloro-l,3,5-triazine C3CI3N3 
2034154 108-78-1 
melamine C3H4N* 
2034184 10840-5 
acide cyanurique C3H3N3O3 
2034194 108-82-7 
2,6-dimethylheptane-4-ol C9H20O 
203420-1 108434 
2,6-dimcthylheptane-4-one C»H|tO 
203424-3 10847-2 
méthylcyclohexane C7H|4 
203425-9 10848-3 
toluène C7H| 
2034264 108494 
4-méthylpyridine QH7N N» EINECS groupe 
203428-5 
chlorobenzène C4H5CI 
2034294 
cyclohexylamine QH13N 
2034304 
cyclohexanol C4H12O 
203431-1 
cyclohexanone QH,0O 
203432-7 
phénol, pur C«H«0 
203436-9 
3-méthylpyridine C4H7N 
203443-7 
2-méthylpyridine QH7N 
2034784 
oxyde d'isobutyle et de vinyle C4H|jO 
203480-9 
3-aminopropyldimethylamine C5H|4N2 
203486-1 
acétate de propyle CsH|0O2 
2034924 
penune CjHu 
2034964 
1 -chlorobuune C4H,C1 
203497-1 
1 -bromo-3-chloropropane C3HéBrCl 
203499-2 
butylamine CiHiiN 
203-713-7 
2-méthoxyéthanol C3H»02 
203-716-3 
diéthylamine C4H,,N 
203-7184 
oxyde d'éthyle et de vinyle C4HtO 
203-7264 
tétrahydrofuranne C4HtO 
203-728-9 
tétrahydrothiophène C4HtS 
203-7334 
peroxyde de di-tert-butyle C|H(l02 
203-7374 
5-methylhexane-2-one C7H)40 
203-7404 
acide succinique C4H«04 
203-742-5 
acide maleique C4H404 
203-7434 
acide fumârique C4H404 
203-745-1 
acétate d'isobutyle CtHi202 
203-747-2 
1,1-hydrazoformamide C2H4N402 
203-7514 
myristate d'isopropyle C)7H3402 
203-7554 
N.N'-éthylenedi(stéaramide) CMH7*N202 
203-7664 
décanoate de méthyle Q1H22O2 
203-768-7 
acide hexa-2,4-diénoique C4H§02 
203-772-9 
acétate de 2-méthoxyéthyle C5H,0O3 A.7 
N° CAS 
108-90-7 
108-914 
108-934 
108-94-1 
108-95-2 
108-994 
109464 
109-53-5 
109-55-7 
109404 
109464 
10949-3 
109-704 
109-73-9 
109464 
10949-7 
109-92-2 
109-99-9 
110414 
110454 
110-12-3 
110-154 
110-16-7 
110-174 
110-194 
110-214 
110-274 
110-30-5 
11042-9 
11044-1 
110494 
A.8 
N« EINECS groupe N« CAS N° EINECS groupe HI 
N° CAS 
203-7774 110-54-3 
hexane QHI4 
203-786-5 110434 
butane-1,4-diol C4H,0O2 
203-7874 11044-5 
but-2-ène-1,4-diol C4H,02 
203-7884 110454 
but-2-yne-1,4-diol C4H602 
203-794-9 110-714 
1,2-diméthoxyéthane C4Hio02 
2034024 110-774 
2-(éthylthio)éthanol C4HI0OS 
203404-1 11040-5 
2-éthoxyéthanol C4HIO02 
203406-2 11042-7 
cyclohexane QH12 
203408-3 110454 
pipérazine C4Hi0N2 
203409-9 11046-1 
pyridine CJHJN 
203412-5 11048-3 
1,3,5-trioxanne C3I-UO3 
203415-1 110-914 
morpholine C4H9NO 
203417-2 110-94-1 
acide glutarique CsH«04 
203420-9 110-974 
l,r-iminodipropane-2-ol C4H15NO2 
2034214 110-98-5 
l,l'-oxydipropane-2-oI QH,403 
2034354 111-11-5 
octanoate de méthyle C9H11O2 
203438-7 111-144 
acide heptanoique C7HI402 
203439-2 111-15-9 
acétate de 2-éthoxyéthyle QH,203 
2034514 111-26-2 
hexylamine QH15N 
203456-5 111-304 
glutaral C^HgOj 
2034654 111404 
2,2'-iminodi(éthylamine) C4Hi3N3 
203467-5 11141-1 
2-(2-aminoéthylamino)éthanol C4H,2N20 
2034684 11142-2 
2,2'-iminodiéthanol C4HnN02 
203470-1 111444 
oxyde de bis(2-chloroéthyle) CHgCljO 
203472-2 111464 
2,2'-oxydiéthanol C4H,0O3 
203474-3 111484 
thiodiglycol C4H|0O2S 
203493-7 111464 
oct-1-ène CgH,é 
203496-3 11149-3 
adiponitrile CtHgN2 
203-9054 111-76-2 
2-butoxyéthanol m CtHi402 
203-9064 111-77-3 
2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol CjH^Os 203-907-1 111-784 
cycloocu-l,5-diène CtH!2 
203-911-3 111424 
laurate de méthyle C|3H2602 
203-915-5 11145-3 
1 -chlorooctane C|H17C1 
203-9174 11147-5 
octane-l-ol C|HnO 
203-918-1 111484 
octane-1-thiol CtH,|S 
203-919-7 111-904 
2-(2-éthoxyéthoxy)éthanol CtH,403 
203-9214 111-92-2 
dibutylamine C|H,9N 
203-9244 111-964 
oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) CéHi403 
203-933-3 11247-2 
acétate de 2-butoxyéthyle C8H|S03 
203-9434 112-18-5 
dodécyldimethylamine CI4H3IN 
203-9504 112-24-3 
trientine C6H|«N4 
203-953-2 112-274 
2,2'-(éthylenedioxy)diéthanol QH|404 
203-956-9 112-30-1 
décane-1-ol C^H^O 
203-9614 112-34-5 
2-(2-butoxyéthoxy)éthano! C8Hlg03 
203-%2-l 112-354 
2-(2-(2-méthoxyéthoxy)éthoxy)éthanol C?H|é04 
203-967-9 11240-3 
dodécane C,2H2é 
203-978-9 112-50-5 
2-(2-(2-éthoxyéthoxy)éthoxy)éthanol C,Hi804 
203-9824 112-534 
dodécane-l-ol C,2H2éO 
203-984-1 112-554 
dodécane-1-thiol C|2H26S 
203-986-2 112-57-2 
3,6,9-triazaundécamethylenediamine C^H^Ns 
203-9984 112-70-9 
tridécane-1-ol Ci3H280 
204400-3 112-72-1 
tétradecanol C^HMO 
204404-5 112-76-5 
chlorure de stearoyle C,|H35C10 
204407-1 11240-1 
acide oléique, pur Cul-^Oi 
2044174 112-92-5 
octadécane-1-ol CnH380 
204-0384 113-98-4 
[2i'-(2.ûr.,5.a.,6.^.)]-3,3-diméthyl-7-oxo-6-(phénylacétamido)-4-c 
thia-l-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de potassium 
C,tH„N204S.K 
2044434 114-26-1 
propoxur CnH15NOj 
204462-1 11547-1 
propène, pur C3Hé 
2044654 115-104 
oxyde de diméthyle C2HsO 
204466-3 115-11-7 
2-méthylpropène C4Hg 
V3 
N° EINECS groupe N» CAS 
2044684 115-184 
2-méthylbut-3-ène-2-ol CsH|0O 
204470-5 115-19-5 
2-méthylbut-3-yne-2-ol CjHtO 
204-104-9 115-77-5 
pentaérythritol CsH|204 
204-112-2 115464 
phosphate de triphényle CuHis04P 
204-118-5 115-964 
phosphate de tris(2-chloroéthyle) QH12CI3O4P 
204-122-7 11642-9 
33.5-triméthylcyclohexanol C*Hi80 
204-126-9 116-14-3 
tétrafluoroéthylène C2F4 
204-1274 116-154 
hexafluoropropène CsF* 
204-137-9 116-374 
1,1 '-isopropylidenebis(/>-phényleneoxy)dipropane-2-ol 
C2|H2ï04 
204-159-9 116414 
acide 1 -amino-4-bromo-9,l 0-dioxoanthracène-2-sulfonique 
C,4H,BrN05S 
204-188-7 117424 
acide 8-aminonaphtalène-l,3,6-trisulfonique C10H9NO9S3 
204-2114 11741-7 
phtalate de bis(2-éthylhexyle) C24H3|04 
204-214-7 117444 
phtalate de dioctyle C24HM04 
204-246-1 118-33-2 
acide 6-aminonaphtalène-l,3-disulfonique CioFUNO^ 
204-2554 11848-9 
4H-3,l-benzoxazine-2,4(lH)-dione C1H5NO3 
204-269-7 118494 
2,6-dichlorotoluènc C7H*C12 
204-273-9 118-74-1 
hexachlorobenzène C(C1« 
204-287-5 118-92-3 
acide anthranilique C7H7NO2 
204-2894 118-96-7 
2,4,6-trinitrotoluène C7HjN3Oé 
204-317-7 119-364 
salicylate de méthyle C|H»03 
204-327-1 11947-1 
6,6'-di-tert-butyl-2,2'-methylenedi-p-crésol C23HJ202 
204-340-2 11944-2 
1,2,3,4-tétrahydronaphtalène C|0H|2 
204-371-1 120-12-7 
anthracene, pur C,4H,o 
204-390-5 120-36-5 
dichlorprop C9H8C1203 
2044114 120414 
téréphtalate de diméthyle C,0H10O4 
204424-9 120-78-5 
disulfure de di(benzothiazole-2-yle) C|4H8N2S4 
204427-5 12040-9 
pyrocatéchol C4H402 
2044284 120-82-1 
1,2,4-trichlorobenzène QH3CI3 
2044294 12043-2 
2,4-dichlorophénol C4H4C120 N° EINECS groupe 
204445-3 
acide 4-nitrotoluène-2-sulfonique C7H?NO$S 
204-4504 
2,4-dinitrotoluene C7H4N204 
2044694 
triéthylamine QHuN 
204471-5 
phosphite de triméthyle C3H9O3P 
204482-5 
acide sulfanilique QH7NO3S 
204493-5 
N.N-dimethylaniline CtH,,N 
204496-1 
1-chloro-3-nitrobenzène C«H4CIN02 
204-501-7 
2-chloro-4-nitrotoluene C7H«CIN02 
204-502-2 
2-chloro-4-nitroaniline QHSCIN2O2 
204-5064 
acide isophtalique C8H404 
204-524-2 
fenitrothion CH^NOsPS 
204-5284 
l,r,l"-nitrilotripropane-2-ol C9H21NO3 
204-5394 
diphénylamine C|2H,|N 
204-5504 
orthoformiate de triéthyle C7Hlé03 
204-552-5 
phosphite de triéthyle C4H,sOjP 
204-5914 
dodécylbenzène CnH» 
204-596-5 
2-éthyIhexanal CtH^O 
204416-2 
4-aminophénol C»H7NO 
2044174 
hydroquinone C«H(02 
204422-5 
7-méthyI-3-méthyleneocta-1,6-diène C,0Hi6 
2044234 
propionaldéhyde C3HtO 
2044244 
N-méthylformamide C2H5NO 
204426-7 
4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one C«H,202 
2044344 
pentane-2,4-dione CjH802 
204438-2 
anhydride propionique C4H10O3 
2044464 
buryraldéhyde C4HgO 
2044504 
C,C'-azodi(formamide) C2H4N402 
204458-1 
acétate de n-butyle CtH|202 
2044614 
1,4-dioxanne C4H1O2 
2044644 
stéarate de glycerol, pur C21H42O4 A.9 
N» CAS 
12143-9 
121-14-2 
121444 
12145-9 
121-57-3 
12149-7 
121-73-3 
121464 
12147-9 
121-91-5 
122-14-5 
122-20-3 
122-394 
122-514 
122-52-1 
12341-3 
12345-7 
123-304 
123-31-9 
123-35-3 
123-384 
123-39-7 
123-42-2 
123-544 
123424 
123-724 
123-77-3 
123464 
123-91-1 
123-944 
MM. 
A.10 
N* EINECS groupe N» CAS 
204473-3 12444-9 
acide adipique C«Hio04 
204477-5 12447-2 
acide octanoique C8Ht402 
2044794 124494 
hexamethylenediamine CtHitN2 
204485-9 124-174 
acétate de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle CoH^O* 
2044864 124-18-5 
décane C10H22 
204495-3 124-30-1 
octadecylamine C11H39N 
204496-9 124-38-9 
dioxyde de carbone C02 
2044974 12440-3 
dimethylamine, en solution aqueuse C2H7N 
204499-5 124414 
methanolate de sodium CH4O.Na 
204-7094 12448-5 
2-amino-2-méthylpropanol C4H|,NO 
204-7274 125-12-2 
acétate de fjro-l,7,7-triméthylbicyclo{2Jl.l]hept-2-yle 
C12H20O2 
204-7814 126-30-7 
2,2-diméthylpropane-1,3-diol C5H|202 
204-794-1 126-58-9 
2^,2',2,-tétrakis(hydroxymethyl)-3,3'-oxydipropane-l-ol 
C10HX2O7 
204400-2 126-734 
phosphate de tributyle C12H27O4P 
2044184 126-994 
2-chlorobuta-1,3-diène C4H5CI 
204422-2 12748-2 
acétate de potassium C2H402.K 
2044234 12749-3 
acétate de sodium C2H402.Na 
204425-9 127-184 
tétrachloroéthylène C2C14 
2044264 127-19-5 
N.N-dimethylacétamide C4H9NO 
204454-7 12745-1 
tosylchloramide sodique C7H8ClN02S.Na 
204457-3 127484 
3-nitrobenzenesulfonate de sodium C*HsN05S.Na 
204472-5 127-91-3 
pin-2(10)-ène C|0H,4 
204475-1 128434 
diméthyldithiocarbamate de potassium C3H7NS2.K 
204476-7 12844-1 
diméthyldithiocarbamate de sodium C3H7NS2.Na 
2044814 128-374 
2,6-di-/t*r/-butyl-/>-crésol C5H24O 
204486-1 12844-9 
l,l4ioxyde de l,2-benzisothiazole-3(2H)-one, sel de sodium 
C7H,NO,S.Na 
2054104 13149-9 
2-chloroanthraquinone C14H7CIO2 
2054114 131-11-3 
phtalate de diméthyle CioH,004 
205425-2 131-52-2 
penuchlorophénolate de sodium QHCljO.Na N» EINECS groupe N» CAS 
205-1074 13349-3 
pentachlorobenzenethiol CtHCl5S 
205-138-7 134-32-7 
1-naphtylamine C10H9N 
205-182-7 135-19-3 
2-naphtol Cl0H(O 
205-278-9 137484 
pantothenate de calcium , forme D C9H|7NO;.i/2Ca 
205-286-2 137-264 
thirame C4H,2N2S4 
205-288-3 137-304 
zirame CjH|2NjS«Zn 
205-2904 137404 
propionate de sodium C}H402.Na 
205-2934 137424 
metam-sodium C2HsNS2.Na 
205-3414 " 13846-3 
dipentene, brut C|0H,4 
205-347-3 139424 
phénolate de sodium QH«O.Na 
205-381-9 13949-9 
2-(carboxylatométhyl(2-hydroxyéthyl)amino)éthyliminodic 
(acétate)de trisodium C|0H|8N2O7.3Na 
205-388-7 139-964 
sulfate de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium et de décyle 
C,2H2«0«S.QH„NOj 
205-391-3 14041-2 
(carboxylatométhyl)iminobis(éthylenenitrilo)tétraacetate de 
pentasodium C14H2JN3Oi0-5Na 
205-399-7 140-114 
acétate de benzyle C9H10O2 
205410-5 140-294 
phénylacétonitrile C|H7N 
2054114 140-314 
2-pipérazine-l-yléthylamine CtHi5N} 
205426-2 14046-9 
4-( 1.1,33-tétraméthylbutyl)phénol C14H22O 
2054384 14048-5 
acrylate d'éthylc C5H802 
205443-5 140-93-2 
proxan-sodium C4H8OS2.Na 
205480-7 141-32-2 
acrylate de butyle C7H12O2 
205483-3 14143-5 
2-aminoéthanol C2H7NO 
2054884 141-53-7 
formiate de sodium CH202.Na 
205-5004 141-784 
acétate d'éthyle C4H802 
205-502-5 141-79-7 
4-méthylpent-3-ène-2-one C4HIOO 
205-516-1 141-97-9 
acétoacétate d'éthyle CjH^Os 
205-5474 142-594 
nabame C4H8N2S4.2Na 
205-554-9 142-72-3 
di(acétate)de magnésium C2H402.i/2Mg 
205-5634 14242-5 
heptane C7H,É 
205-565-9 14244-7 
dipropylamine C*Hi5N 
V.T 
N" EINECS groupe N" CAS N° EINECS groupe A.ll 
N» CAS 
205-5704 142-90-5 
méthacrylate de dodécyle C14H30O2 
205-582-1 14347-7 
acide laurique, pur C,2H2402 
205-590-5 143-184 
oléate de potassium C11H34O2X 
205-5924 143-224 
2-(2-(2-butoxyéthoxy)éthoxy)éthanol C10H22O4 
205-5994 143-33-9 
cyanure de sodium CNNa 
2054334 144-554 
hydrogénocarbonate de sodium CH20).Na 
205434-3 14442-7 
acide oxalique C2H204 
205485-1 147-144 
tétrabenzo-5,10,15,20-diazaporphyrinephtalocyanine 
C32H|«CuN| 
205-7364 149-304 
benzothiazole-2-thiol C7H5NS2 
205-7434 149-57-5 
acide 2-éthylhexanoique C8Ht402 
205-745-7 149-73-5 
orthoformiate de triméthyle C4H10O3 
205-7534 150-134 
acide 4-aminobenzoïque C7H7N02 
205-756-7 150-30-1 
DL-phénylalanine C,H,,N02 
205-771-9 150-78-7 
1,4-diméthoxybenzène C8H|0O2 
205-788-1 151-21-3 
sulfate de sodium et de dodécyle Cut^O+S-Na 
205-792-3 151-504 
cyanure de potassium CKN 
205-793-9 151-564 
aziridine C2H3N 
205455-5 
/vphénetidine C|HMNO 
206419-2 
imidazole C3H4N2 
206-022-9 
1,2,4-triazole C2H,N3 156434 
288-324 
288484 
294-62-2 
298404 206433-9 
cyclododécane C|2H24 
206450-1 
parathion-methyl C«H,0NOjPS 
2064564 29847-7 
hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) C|*H3s04P 
206458-5 298-124 
acide glyoxyiique C2H203 
2064594 298-144 
hydrogénocarbonate de potassium CH203.K 
206-114-9 30241-2 
hydrazine H4N2 
206-3544 330-54-1 
diuron CH10CI2N2O 
206-537-9 353-59-3 
bromochlorodifluorométhane CBrClF2 
206-9914 
carbure de silicium CSi 409-21-2 206-992-3 42044-2 
cyanamide CH2N2 
207-3124 461-58-5 
cyanoguanidine C2H4N4 
207-336-9 463-514 
cétène C2H2O 
207439-9 471-34-1 
carbonate de calcium CH20).Ca 
207-586-9 48249-3 
2-(13-dihydro-3-oxo-2//-indazole-2-ylidene)-1^4ihydro-3//-= 
indole-3-one CKHION202 
207426-2 496-724 
4-méthyl-o-phénylenediamine C7H10N2 
2074384 497-194 
carbonate de sodium CH20).2Na 
207-938-1 50244-3 
hexane-6-olide QH10O2 
207-950-7 " 50249-2 
6,10,14-triméthylpentadécane-2-one CttHjtO 
2084084 505-324 
3,7,11,15-tétraméthylhexadec-1 -ène-3-ol C20H40O 
2084524 506-774 
chlorure de cyanogène CC1N 
2084584 506474 
carbonate de diammonium CH2O3.2H3N 
208460-1 506-934 
nitrate de guanidinium CH5N3.HNO3 
208-167-3 513-77-9 
carbonate de baryum, naturel CH20).Ba 
208407-7 52747-1 
gluconate de sodium C«Hi207.Na 
208419-2 527404 
2,4,6-tri méthyl phénol C9H12O 
208-5344 532-32-1 
benzoate de sodium C7H402.Na 
208-576-7 533-744 
dazomet C5H10N2S2 
208-580-9 533-964 
hydrogénodicarbonate de trisodium CH20).V2Na 
208-7544 540-72-7 
thiocyanate de sodium CHNS.Na 
208-778-5 54141-3 
chloroformiate d'éthyle C3HSCIO2 
208-792-1 541-73-1 
13-dichlorobenzène QH4CI2 
208426-5 542-75-6 
13-dichloropropène C3H4CI2 
2084354 542-92-7 
cyclopentadiène C5H4 
208463-7 544-17-2 
diformiate de calcium CH202.'/2Ca 
208475-2 544434 
acide myristique, pur C,4H2I02 
208-915-9 546-934 
carbonate de magnésium CH203.Mg 
208-9934 551-164 
acide 6-aminopenicillanique C8H)2N203S 
2094084 552-30-7 
1,2-anhydride de l'acide benzene-1,2,4-tricarboxylique 
CrUO, 
209462-5 554-13-2 
carbonate de lithium CH2O3.2LJ 
H< 
A.12 
N° EINECS groupe N° CAS N» EINECS groupe N° CAS 
209-136-7 55647-2 
octaméthylcyclotétrasiloxane C|H2404Si4 
209-1414 556-82-1 
3-méthylbut-2-ène-l-ol C5H,0O 
209-151-9 55745-1 
distéarate de zinc, pur C|8H3602.'/2Zn 
209-251-2 56347-3 
3-chloro-2-méthylpropène C4H7C1 
209400-1 576-26-1 
2,6-xylénol CfHl0O 
209-514-1 58341-9 
23-diméthylpyridinc C7H9N 
209-527-2 58443-2 
butane-1,2-diol C4Hl0O2 
209-529-3 58448-7 
carbonate de potassium CH203.2K 
209-544-5 58444-9 
diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène C9H4N202 
209491-5 59046-3 
isovaléraldéhyde CsH,0O 
209-7514 592-354 
carbamate de butyle CsHnN02 
209-753-1 592414 
hex-1-ène C4H|2 
209403-2 593-704 
chlorofluorométhane CH2C1F 
2094104 5934 f-7 
chlorure de trimethylammonium C3H9N.CIH 
2094404 59442-3 
chlorure de trichloromethanesulfenyle CCI4S 
209-9404 598-56-1 
éthyldiméthylamine C4HnN 
209-952-3 598-78-7 
acide 2-chloropropionique C3H5C102 
2104364 603-354 
triphénylphosphine CuH,5P 
210495-2 605-714 
1,5-dinitronaphtalène C|0H4N2O4 
210-248-3 61146-3 
1,3-dichloro-4-nitrobenzène C4H3C12N02 
210-359-7 613-90-1 
cyanure de benzoyle C8H5NO 
210483-1 61645-5 
2-pyrrolidone C4H7NO 
210-557-3 61842-2 
3,5-dichloronitrobenzène C4H3C12N02 
210420-5 619-93-2 
fi'jr-4,4'-dinitrostilbène C|4Ht0N2O4 
210-708-3 62142-9 
acide cinnamique C»H802 
210448-5 624-484 
maléate de diméthyle CtH804 
210455-3 624444 
(E)-but-2-ène C4H8 
210466-3 62443-9 
isocyanate de méthyle C2H3NO 
2104714 624-924 
disulfure de diméthyle C2H4S2 
2114204 627-934 
adipate de diméthyle C8H)404 2114744 
hexane-l,6-diol CtH1402 629-114 
629-50-5 
629-594 
630484 
64542-5 
674424 
68249-7 2114934 
tridécane CI3H2I 
2114964 
tétradécane CNHn 
211-128-3 
monoxyde de carbone CO 
211448-3 
2-éthylhex-2-enal C«H,40 
211417-1 
but-3-ène-3-olide C4H4O2 
211461-1 
2,2-bis(allyloxyméthyl)butane-l-ol C^H^Os 
211494-1 687474 
(J)-2-hydroxypropionate d'éthyle CsH|0O3 
211-746-3 693-23-2 
acide dodécanedioique Q2H22O4 
211438-3 700-134 
2,3,5-trimethylhydroquinone C9H12O1 
211-9144 709-984 
propanil C9H9CI2NO 
2124584 757464 
[(diméthoxyphosphinothioyl)thio]acétate de méthyle 
C5H..04PS2 
2124794 760-234 
3,4-dichlorobut-l-ène C4H6C12 
212481-1 760474 
chlorure de 2-éthylhexanoyle C8H!5C10 
2124914 76244-9 
phosphonate de diéthyle C4Hn03P 
212-1104 763-324 
3-méthylbut-3-ène-l-ol CjH)0O 
212-1214 764414 
l,4-dichlorobut-2-ène C4HéCl2 
212-3444 793-244 
N-l,3-diméthylbutyI-.V-phényI-/>-phénylenediamine 
C,.H24N2 
212-369-7 810-16-2 
4,4'-[méthylènebis(méthylimino)]bis[l,2-dihydro-l,5-diméthyl-= 
2-phényl-3//-pyrazole-3-one] C2<H3oN402 
212490-5 822-16-2 
stéarate de sodium, pur CnH3*02.Na 
212-546-9 825-52-5 
(hydroxyimino)phénylacétonitrile C8H4N20 
212-5954 830-13-7 
cyclododécanone C^H^O 
212446-2 836-304 
4-nitro-N-phénylaniline C|2H,0N2O2 
2124584 838484 
4,4'-méthylènedi-o-toluidine C|SH,8N2 
212460-9 839-90-7 
tris(2-hydroxyéthyl)-l,3,5-triazinetrione C9H1$N30t 
2124724 842-18-2 
7-hydroxynaphtalène-l,3-disulfonate de dipotassium 
C10H,O7S2.2K 
212-762-3 867-56-1 
(.S)-lactate de sodium C3H403.Na 
212-782-2 868-77-9 
méthacrylate de 2-hydroxyéthyle CtHl0O} 
212-7834 86845-9 
phosphonate de diméthyle C2H7O3P 
n 
N" EINECS groupe N» CAS 
212400-9 870-724 
hydroxymethanesulfonate de sodium CF^O^.Na 
212428-1 872-504 
l-méthyl-2-pyrrolidone C5H9NO 
212-958-9 887-76-3 
4,4'-azo-3-hydroxynaphtalène-1 -sulfonate CioFU^O^ 
2134304 91741-3 
cyanate de sodium CHNO.Na 
213486-1 923424 
N-(hydroxyméthyl)methacrylamide C5H9NO2 
213490-3 923-26-2 
méthacrylate de 2-hydroxypropyle C7H12O3 
213-179-7 92848-7 
6-methylheptane-2-one C8HnO 
213-309-2 935-92-2 
2,3,6-triméthyl-/>-benzoquinone C9H10O2 
2134244 947444 
dodécane-12-lactame C|2H23NO 
2134974 959-26-2 
téréphtalate de bis(hydroxyéthyle) Ci2H,406 
213-554-5 976-714 
canrénone C22H2803 
2134664 99941-5 
chlorure de chlormequat C5H13CIN.CI 
213468-5 999-97-3 
1,1,1,3,3,3-hexaméthyldisilazane C4H|9NSi2 
213-911-5 1066-33-7 
hydrogénocarbonate d'ammonium CH203.H3N 
213-9124 1066-35-9 
chlorodiméthylsiiane C2H7ClSi 
213-9974 1071434 
glyphosate CjH8NOsP 
214405-2 1072-35-1 
distéarate de plomb, pur C)8H3t02.i/2Pb 
214-222-2 1115-204 
3-hydroxy-2,2-diméthylpropionate de 3-hydroxy-2,2-diméthyl= 
propyle C|0H20O4 
214-277-2 1119-404 
glutarate de diméthyle CTH!204 
214419-3 1126-34-7 
3-aminobenzenesulfonate de sodium CéH7N03S.Na 
214-566-3 1151-144 
acide 2-(4-éthylbenzoyl)benzoïque C|tH,403 
214404-9 1163-19-5 
oxyde de bis(pentabromophényle) Ci:Bri0O 
214-987-2 1241-94-7 
phosphate de 2-éthylhexyle et de diphényle C2oH2704P 
2154774 1300-214 
dichloroéthane C2H4C12 
215489-3 1300-714 
xylénol, pur C8H|0O 
215-100-1 130242-7 
dioxyde d'aluminium et de sodium A102.Na 
215-116-9 1303-28-2 
pentaoxyde de diarsenic As2Oj 
215-1254 130346-2 
trioxyde de dibore B203 
215-137-3 1305424 
dihydroxyde de calcium CaH202 N« EINECS groupe A.13 
N° CAS 
215-138-9 1305-784 
oxyde de calcium CaO 
215-146-2 1306-194 
oxyde de cadmium CdO 
215-1544 1307-964 
oxyde de cobalt CoO 
215-156-7 130844-9 
trioxyde de dicobalt Co203 
215-157-2 130846-1 
tétraoxyde de tricobalt Co304 
215-160-9 1308-38-9 
trioxyde de dichrome Cr2Û3 
215-167-7 1309-364 
pyrite (FeS2) FeS2 
215-168-2 1309-37-1 
trioxyde de difer Fe203 
215-1694 - 1309-38-2 
magnetite Fe3Û4 
215-171-9 130948^* 
oxyde de magnésium MgO 
215-174-5 1309404 
dioxyde de plomb 02Pb 
215-1754 1309444 
trioxyde de diantimoine 03Sb2 
215-181-3 1310-58-3 
hydroxyde de potassium HKO 
215-185-5 1310-73-2 
hydroxyde de sodium HNaO 
215-199-1 1312-76-1 
acide silicique, sel de potassium 
215-2024 1313-13-9 
dioxyde de manganèse, minerai du Chapitre 26 Mn02 
215-204-7 1313-27-5 
trioxyde de molybdène Mo03 
215-208-9 1313-59-3 
oxyde de disodium Na20 
215-211-5 131342-2 
sulfure de disodium Na2S 
215-222-5 1314-13-2 
oxyde de zinc OZn 
215-2354 1314-414 
mine orange 04Pb3 
215-236-1 1314-56-3 
pentaoxyde de diphosphore OsP2 
215-2424 131440-3 
pentasulfure de diphosphore P2S5 
215-263-9 1317-33-5 
disulfure de molybdène MoS: 
215-266-5 1317-35-7 
tétraoxyde de trimanganèse Mn304 
215-2674 1317-364 
monoxyde de plomb OPb 
215-269-1 1317-384 
oxyde de cuivre CuO 
215-270-7 1317-39-1 
oxyde de dicuivre Cu20 
215-277-5 131741-9 
tétraoxyde de trifer Fe304 
215-2794 131745-3 
calcaire 
Solide non combustible caractéristique des roches sédimen= 
taires. Principalement constitué de carbonate de calcium. 
n 
A.14 
N° EINECS groupe N° CAS N« EINECS groupe N» CAS 
215-280-1 1317-704 
anatase (Ti02) 02Ti 
215-282-2 131740-2 
rutile (Ti02) 02Ti 
215-2834 13184M 
zéolithes 
Aluminosilicates cristallins, composés principalement de silice 
(Si02)et d'alumine (Al203)en proportions variables, ainsi 
que d'oxydes métalliques. Produits par traitement hydro: 
thermique d'un aluminosilicate solide ou d'un gel obtenu 
par réaction d'hydroxyde de sodium, d'hydrate d'alumine et 
de silicate de sodium. Le produit initialement obtenu ou 
son analogue naturel peuvent faire l'objet d'échanges 
ioniques permettant l'introduction d'autres cations. Des 
zéolithes spécifiques sont identifiées par une notation 
indiquant la structure cristalline et le cation prédominant, 
par exemple, KA, CaX, NaY. 
215-293-2 1319-77-3 
crésol, pur C7H80 
215-306-1 1320474 
méthoxypropanol OH10O2 
215-325-5 1321-744 
divinylbenzène, pur Ci0H10 
215475-1 1327-36-2 
aluminosilicate 
215477-2 132741-9 
chlorure d'aluminium basique 
2154814 1327-53-3 
trioxyde de diarsenic AS1O3 
215-524-7 1328-534 
phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro 
Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le 
Colour Index Constitution Number CI. 74260. 
215-535-7 1330-20-7 
xylene, mélange d'isomères, pur C|H,0 
215-5404 1330434 
tetraborate de disodium anhydre B4Na207 
215-5484 1330-78-5 
phosphate de tris(méthylphényle) C2iH2i04P 
215-5654 1331-924 
cinnamaldéhyde, dérivé monopenrylique C|4H180 
215-5704 1332-37-2 
oxyde de fer 
215-5874 1333-39-7 
acide hydroxybenzènesulfonique C^H^O^ 
215405-7 1333-744 
hydrogène H2 
2154074 1333424 
trioxyde de chrome Cr03 
215409-9 1333464 
noir de carbone 
2154474 1336-214 
ammoniac, solution aqueuse HsNO 
2154574 133842-9 
acides naphténiques, sels de cuivre 
2154654 1338434 
oleate de sorbitan C24H4404 
2154764 134149-7 
hydrogénodifluorure d'ammonium F2H5N 
215481-1 1343484 
acide silicique, sel de magnésium 
215483-2 1343-98-2 
acide silicique 2154844 134440-9 
acide silicique, sel d'aluminium et de sodium 
2154874 1344494 
acide silicique, sel de sodium 
2154914 1344-28-1 
oxyde d'aluminium A1203 
215493-7 1344-37-2 
jaune de sulfochromate de plomb 
Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le 
Colour Index Constitution Number CI. 77603. 
2154954 1344434 
oxyde de manganèse MnO 
215-7104 1344-95-2 
acide silicique, sel de calcium 
215-9604 1461-25-2 
tétrabutylétain C|tHJ4Sn 
2164744 " 1490444 
DL-menthol C0H20O 
2164994 1498-51-7 
dichlorophosphate d'éthyle C2H5CI2O2P 
216-2074 152848-9 
benzène-1,2,4-tricarboxylate de triheptyle C^H^O* 
216-341-5 1561-924 
2-méthylprop-2-ène-l-sulfonate de sodium C4H8C»3S.Na 
216-3534 156346-2 
carbofuran C12H1SNO3 
216-381-3 157044-5 
4-chloro-o-cresol C7H7CIO 
2164724 1592-234 
distéarate de calcium, pur Cl8HJ<02.'/2Ca 
216443-7 163345-2 
carbonate de strontium CH203.Sr 
216453-1 1634444 
oxyde de /m-butyle et de méthyle CsH^O 
216-7324 1655-294 
naphtalène-l,5-disulfonate de disodium C,0H8O4S2.2Na 
216-734-1 165543-2 
naphtaiène-l,6-disulfonate de disodium CioH(OtS2.2Na 
216-768-7 1663-394 
acrylate de /<r/-butyle C7H,202 
216-9174 1698-53-9 
4,5-dichloro-2,3-dihydro-2-phénylpyridazine-3-one 
C,oH«CI2N20 
216-920-2 1698404 
chloridazon QoHsClNsO 
217431-2 1724-394 
cyclododécanol Ci2H240 
2174904 1738-254 
3-dimethylaminopropiononitrile C5Hi0N2 
217-1754 1762-95-4 
thiocyanate d'ammonium CHNS.H3N 
217-3264 1817474 
/>-nitrocumène C9HnN02 
2174064 1836-75-5 
nitrofene C,2H7C12N03 
2174514 1854-264 
4,5-dihydroxy-13-bis(hydroxyméthyl)imidazolidine-2-one 
CjH.oNjO, 
217-5654 
N-acétylhexanelactame QH13NO2 1888-91-1 
va 
N° EINECS groupe N» CAS 
217415-7 191042-5 
paraquat-dichlorure C)2H,4N2.2C1 
218-5774 2186-92-7 
/>-(diméthoxyméthyl)anisole C|0H|4O3 
218-7174 221742-5 
ll,l*-biphényl]-4-sulfonate de sodium C^HioOsS.Na 
218-7914 2235434 
hydrogéno-C,C',C"-nitrilotris(méthylphosphonate)de pentac 
sodium C,H!2N09P3-5Na 
2184174 22434M 
1,5-naphrylènediamine C10H10N2 
218-962-7 2303-17-5 
triallate C,0HUC13NOS 
218-9864 2307-55-3 
2,4-dichlorophénoxyacetate d'ammonium CiHéC^Os-HsN 
218-996-2 2310-174 
phosalone C,2H,5C1N04PS2 
219-283-9 2402-79-1 
2,3,5,6-tétrachloropyridine C3HCI4N 
219-330-3 2416-944 
2,3,6-triméthylphénol C9H12O 
219-397-9 2431-50-7 
23,4-trichlorobut-l-ène C4HJCI3 
2194604 2439-35-2 
acrylate de 2-(diméthylamino)éthyle C7H13NO2 
219463-7 2439-554 
/v-méthyloctadecylamine C,9H4iN 
219488-3 2444-904 
4,4'-isopropylidènediphénolate de disodium C|5Hi*02.2Na 
2194604 2492-264 
sulfure de sodium et de benzothiazole-2-yle C7H5NS2.Na 
219469-7 249449-5 
hydrognosulfate de 2-[(/>-aminophényl)sulfonyl]éthyle 
C«H„NOéS2 
219-754-9 2524434 
thiophosphorochloridate de O.O-diméthyle C2H4C102PS 
219-7554 252444-1 
thiophosphorochloridate de O.O-diéthyle C4H,0ClO2PS 
219-7994 253645-2 
diisocyanate de 2,2'-méthylènediphényle C1SH10N2O2 
219435-9 2549-53-3 
méthacrylate de tétradécyle C|tH3402 
219454-2 2551424 
hexafluorure de soufre F*S 
219-952-5 2581-34-2 
4-nitro-ro-crcsol C7H7NO3 
219-956-7 2582-30-1 
hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium CH4N4.CH203 
220-120-9 2634-33-5 
l^-benzisothiazole-3(2//)-one C7H5NOS 
220-329-5 2720-73-2 
dithiocarbonate de poussium et de O-pentyle CH12OS2.K. 
2204334 2764-72-9 
6,7-dihydrodipyrido[l,2-(3:2',l'-i-]pyrazinediylium Ci2Hi2N2 
220-5484 2807-30-9 
2-(propyloxy)éthanol C5H12O2 
220408-1 283546-5 
DL-a-phénylglycine C1H9NO2 N° EINECS groupe A.15 
N° CAS 
2204664 2855-13-2 
3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine C,0H22N2 
2204884 286747-2 
méthacrylate de 2-diméthylaminoéthyle C8H,jN02 
2204944 2869-34-3 
tridecylamine C^H^N 
220-767-7 2893-78-9 
troclosène sodique CiHCIiNjOj-Na 
221-2214 3033-774 
chlorure de 2,3-époxypropyltrimethylammonium 
C4Hl4NO.Cl 
221-242-5 3039434 
éthylenesulfonate de sodium C2H403S.Na 
221496-7 3120-74-9 
4-(méthylthio)-m-crésol C8H,0OS 
221-5084 312640-5 
benzène-1,2,4,5-tétracarboxylate de tétrakis(2-éthylhcxyle) 
C42H7oO| 
2214414 3173-724 
diisocyanate de 1,5-naphtylène Ci2HéN202 
221-717-7 3209-22-1 
1,2-dichloro-3-nitrobenzène C4H3CI2NO2 
221438-5 3251-234 
dinitrate de cuivre CU.2HNO3 
221482-5 326849-3 
3-(méthylthio)propionaldéhyde C4H»OS 
221-9754 3302-10-1 
acide 3,5,5-trimethylhexanoique C9H,802 
222437-3 3323-53-3 
acide adipique, composé avec hexane-l,6-diamine (1 :1) 
C4H14N2.C<H10O4 
222448-3 3327-224 
chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium 
C4Hl3ClNO.Cl 
222-376-7 3452-97-9 
3,5,5-trimethylhexane-l-ol C9H20O 
2224234 362244-2 
N-butylbenzenesulfonamide C|0H,5NO2S 
222484-9 3648-20-2 
phtalate de diundécyle C3OHJO04 
2224854 3648-21-3 
phtalate de diheptyle CuH^O, 
222-9814 368746-5 
oléate de décyle C2jHs402 
223451-2 3709-43-1 
4,4'-dinitrostilbène-2,2'-disulfonate de disodium 
C14H10N2O10S2.2Na 
223-289-7 381144-9 
chlorate de potassium ClHOj.K 
223498-3 392642-3 
chloroacétate de sodium C2H3C102.Na 
2234224 3982-914 
trichlorure de thiophosphoryle CI3PS 
223-7954 407541-4 
dipropionate de calcium C3H402.i/2Ca 
223419-7 4088-224 
Af-méthyldioctadécylamine C37H77N 
2234614 4098-71-9 
isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle 
CuHuNjO, 
A.16 
N° EINECS groupe N° CAS N° EINECS groupe J© 
N° CAS 
223-907-5 4116-10-3 
2-chloro-A-méthyl-3-oxobutyramide CsH8ClN02 
2244304 4170-30-3 
crotonaldéhyde C4H40 
224444-9 4435-534 
acétate de 3-méthoxybutyle C7H1403 
224498-3 445445-1 
3,4-dihydro-2-méthoxy-2H-pyranne C4Ht0O2 
224-791-9 4497-58-9 
l,2,3,4-tétrahydro-2,2,4-triméthylquinoléine C|2H|7N 
224-923-5 455342-2 
2-méthylglutaronitrile C4H8N2 
225-379-1 4812-204 
o-isopropoxyphéno! C9H)202 
225-5334 4904414 
cyclododéca-l,5,9-triène C|2H|8 
2254254 4979-32-2 
N,N-dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfenamide Ci9H24N2S2 
225-7684 5064-31-3 
nitrilotriacétate de trisodium C4H9N04.3Na 
225461-1 512343-7 
m-(diéthylamino)benzènesulfonate de sodium 
Cl0HlsNO,S.Na 
225-935-3 516042-1 
bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-l -naphtyl)azo]toluène-4-sulfonac 
te]de baryum C^HuClNjOtS.i/zBa 
226409-1 
a.a,a,4-tétrachlorotoluène C7H4C14 
226-2184 
acide sulfamidique H3N03S 
226-242-9 
2-octyldodécane-1-ol C^H^O 
226-3944 
citral C,oH|40 5216-25-1 
5329-144 
5333424 
539240-5 
226-736-4 546049-3 
hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de 
sodium CioH9N07S2.Na 
226-9394 5567-15-7 
2,2'-[(3,3'-dichloro[l,r-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[A-(4-= 
chloro-2,5-diméthoxyphényl)-3-c 
oxoburyramide] C^H^CU^Og 
227-5054 
diacétate de 2-butène-l,l-diyle CtH)204 5860-35-5 
5989-27-5 227413-5 
(/?)-/>-mentha-l,8-diène C,0H14 
227-9774 6055-52-3 
dichlorure d'hexaméthylènediammonium C4H)4N2.2C1H 
2284554 6104-30-9 
A;.V'-(isobutylidène)diurée C4Ht4N402 
228-126-3 6140-74-5 
méthacrylate de pentadécyle C1»H3402 
228-391-5 6258464 
l-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium 
C14H8BrN05S.Na 
228-7824 635844-1 
4-chloro-2,5-diméthoxyaniline C8H|0ClNO2 
228-7874 6358454 
2,2'-[(3,3*-dichloro[ 1,1 '-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-= 
À-phénylbutyramide] C32H24C12N404 229-146-5 6419-194 
acide nitrilotrimethylenetriphosphonique C3H|2NO,P3 
229-3474 6484-52-2 
nitrate d'ammonium H3N.HN03 
229-3534 6485-554 
n'i-2,6-diméthylmorpholine C4H|3NO 
229-912-9 6834-924 
métasilicate de disodium H203Si.2Na 
229-962-1 6864-37-5 
2,2'-diméthyl-4,4'-méthylenebis(cyclohexylamine) Ci5H3oN2 
230442-7 6923-224 
monocrotophos C7H|4N05P 
230486-7 6940-534 
1 -chloro-2,5-diméthoxy-4-nitrobenzène C8H»C1N04 
230-785-7 7320-34-5 
pyrophosphate de tétrapotassium H407P2.4K 
230447-3 " 7336-20-1 
4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonate de disodium 
C14H14N204S2.2Na 
230498-1 7360-534 
triformiate d'aluminium CH202.i/>Al 
230-991-7 7397424 
glycolate de butyle C4H|203 
231468-1 7428-484 
acide stéarique, sel de plomb C)8H3402JcPb 
231472-3 7429-90-5 
aluminium Al 
231481-2 7434-404 
bisheptanoate d'éthane-l,2-diylbis(oxyéthane-2,l-diyle) 
C20H38O4 
2314964 
fer Fe 
231-100-4 
plomb Pb 
231-106-7 
mercure Hg 
231-111-4 
nickel Ni 7439494 
7439-92-1 
7439-974 
7440424 
231-1304 * 7440-21-3 
silicium, contenant plus de 99.99 pour cent en poids de 
silicium Si 
231-131-3 
argent Ag 
231-132-9 
sodium Na 
231-1414 
étain Sn 
231-1474 
argon Ar 
231-1524 
cadmium Cd 
231-153-3 
carbone C 
231-1584 
cobalt Co 
231-1594 
cuivre Cu 
231-175-3 
zinc Zn 
231-1774 
bismuth Bi 7440-22^t 
7440-23-5 
7440-31-5 
7440-37-1 
7440-43-9 
7440-444 
7440-48-4 
7440-504 
7440464 
744049-9 
Sj 
N° EINECS groupe N° CAS 
231-195-2 744649-5 
dioxyde de soufre 02S 
231-197-3 7446-11-9 
trioxyde de soufre O3S 
231-198-9 7446-14-2 
sulfate de plomb H204S.Pb 
231-208-1 7446-704 
chlorure d'aluminium AICI3 
231-2114 744740-7 
chlorure de potassium C1K. 
231-212-3 7447414 
chlorure de lithium CILi 
231-298-2 748748-9 
sulfate de magnésium H204SJvlg 
231-312-7 7491-74-9 
piracetam C4H|0N2O2 
231441-9 7550454 
tétrachlorure de titane Cl4Ti 
231448-7 7558-794 
hydrogénoorthophosphate de disodium H304P.2Na 
231449-2 755840-7 
dihydrogenoorthophosphate de sodium Fi304P.Na 
231-5094 7601-54-9 
orthophosphate de trisodium H304P.3Na 
231-511-9 7601494 
perchlorate de sodium ClH04.Na 
231-5454 763146-9 
dioxyde de silicium, prepare par voie chimique 02Si 
231-5484 7631-90-5 
hydrogénosulfite de sodium (solution aqueuse) F^OsS.Na 
231-554-3 7631-994 
nitrate de sodium, d'une teneur en azote, a l'état sec, supérieure 
a 16,3 pour cent HN03Na 
231-555-9 7632404 
nitrite de sodium HN02.Na 
231-556-4 7632444 
peroxométaborate de sodium BHOs-Na 
231-569-5 763747-2 
trifluorure de bore BF3 
231-587-3 764649-7 
hydrure de sodium HNa 
231-588-9 7646-784 
tétrachlorure d'etain Cl+Sn 
231-5924 764645-7 
chlorure de zinc Cl2Zn 
231-595-7 7647414 
chlorure d'hydrogène CIH 
231-598-3 7647-14-5 
chlorure de sodium CINa 
231-599-9 7647-154 
bromure de sodium BrNa 
2314264 765946-1 
mercaptoacétate de 2-éthylhexyle C|0H20O2S 
231433-2 7664-38-2 
acide orthophosphorique H304P 
2314344 7664-39-3 
fluorure d'hydrogène FH 
231435-3 766441-7 
ammoniac, anhydre H3N N» EINECS groupe A.17 
N° CAS 
231439-5 7664-93-9 
acide sulfurique F^O^ 
231465-7 7681-38-1 
hydrogénosulfate de sodium H20«S.Na 
2314674 7681494 
fluorure de sodium FNa 
231468-3 7681-52-9 
hypochlorite de sodium ClHO.Na 
2314734 7681-574 
disulfite de disodium H2OjS2.2Na 
231-714-2 7697-37-2 
acide nitrique HNO3 
231-7184 7699454 
bromure de zinc Br2Zn 
231-7224 7704-34-9 
soufre, précipite, sublime ou colloidal S 
231-7294 " 7705484 
trichlorure de fer Cl3Fe 
231-7484 771949-7 
dichlorure de thionyle Cl2OS 
231-749-3 7719-12-2 
trichlorure de phosphore CI3P 
231-753-5 7720-78-7 
sulfate de fer Fe.F^O^ 
231-760-3 772244-7 
permanganate de potassium HMn04.K 
231-7654 772244-1 
peroxyde d'hydrogène H202 
231-767-1 772248-5 
pyrophosphate de tetrasodium H407P2.4Na 
231-768-7 7723-144 
phosphore P 
231-778-1 7726-954 
brome Br2 
231-783-9 7727-37-9 
azote N2 
231-7844 772743-7 
sulfate de baryum, naturel Ba.H20«S 
231-786-5 7727-544 
peroxodisulfate de diammonium H3N.i/2H2OgS2 
231-791-2 7732-18-5 
eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté 
H20 
231-793-3 7733424 
sulfate de zinc F^O^S-Zn 
2314184 7757-79-1 
nitrate de potassium HN03.K 
231420-9 775742-6 
sulfate de sodium H20«S.2Na 
2314214 775743-7 
sulfite de sodium H203S.2Na 
231426-1 7757-93-9 
hydrogénoorthophosphate de calcium, d'une teneur en fluor 
inférieure à 0,005 pour cent en poids du produit anhydre à 
l'état sec Ca.H304P 
231430-3 775842-3 
bromure de potassium BrK 
231434-5 7758-114 
hydrogénoorthophosphate de dipotassium H304P.2K 
2314354 7758-16-9 
dihydrogénopyrophosphate de disodium H40?P2.2Na 
St 
A.18 
N° EINECS groupe N" CAS 
7758-19-2 2314364 
chlorite dc sodium CIH02.Na 
231437-1 7758-234 
bis(dihydrogénoorthophosphate)de calcium, d'une teneur en 
fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à 
l'état sec Ca.2H304P 
231438-7 7758-294 
triphosphate de pentasodium HsOioP3-5Na 
2314434 7758-94-3 
dichlorure de fer CI2Fe 
231445-5 
dichlorure de plomb CI2Pb 
2314464 
chromate de plomb CrH204.Pb 
2314474 
sulfate de cuivre CU.H2O4S 
231467-5 
thiosulfate de sodium H203S2.2Na 
2314874 
chlorate de sodium ClH03.Na 
231489-5 
chromate de sodium CrH204.2Na 
2314904 
dithionite de sodium H204S2.2Na 7758-954 
7758-974 
7758-98-7 
7772-98-7 
777549-9 
7775-11-3 
7775-144 
7775-27-1 231492-1 
peroxodisulfate de disodium H208S2.2Na 
231-900-3 7778-18-9 
sulfate de calcium, naturel Ca-F^O^ 
231-9064 7778-50-9 
dichromate de poussium Cr2H207JK 
231-907-1 7778-53-2 
orthophosphate de tripotassium H304PJK 
231-908-7 7778-54-3 
hypochlorite de calcium Ca.2CIHO 
231-912-9 7778-74-7 
perchlorate de poussium CIHO4K 
231-9134 7778-774 
dihydrogénoorthophosphate de potassium H304P.K 
231-915-5 777840-5 
sulfate de potassium, d'une teneur en K20, a l'état sec, 
supérieure a 52 pour cent H2O4S.2K. 
231-944-3 7779-904 
bis(orthophosphate)de trizinc H304P.V2Zn 
231-955-3 778242-5 
graphite C 
231-956-9 778244-7 
oxygène 02 
231-9574 778249-2 
sélénium Se 
231-959-5 
chlore CI2 
231-964-2 
acide nitrosylsulfurique HNOjS 
231-9714 
amidure de sodium H2NNa 
231-973-1 
acide sulfureux H20}S 
231-977-3 
sulfure d'hydrogène H2S 7782-50-5 
7782-78-7 
7782-92-5 
7782-99-2 
7783464 N° EINECS groupe N" CAS 
231-9824 7783-184 
thiosulfate d'ammonium H3N.i/2H203S2 
231-984-1 7783-20-2 
sulfate d'ammonium H3N.1/2H2O4S 
231-9874 7783-284 
hydrogénoorthophosphate de diammonium F^N.^HsO^ 
232451-1 7784-18-1 
fluorure d'aluminium AIF3 
2324874 7785-704 
( + )-pin-2(3)-cne C|0H|4 
232489-9 778547-7 
sulfate de manganèse F^C^S-Mn 
2324944 7786-30-3 
chlorure de magnésium Cl2Mg 
232-104-9 7786414 
sulfate de nickel F^O^.Ni 
232-143-1 
dichromate d'ammonium Cr2H207.2Fi3N 778949-5 
7789-21-1 232-1494 
acide fluorosulfurique FHO3S 
23M88-7 7789-75-5 
fluorure de calcium CaF2 
232-2344 7790-94-5 
acide chlorosulfurique CIHO3S 
232-235-1 7790-98-9 
perchlorate d'ammonium C1H04.H}N 
232-2454 7791-25-5 
dichlorure de sulfuryle C1202S 
232-259-2 7803494 
hydroxylamine H3NO 
232-273-9 8001-214 
huile de tournesol 
Extraits de Htlianthus annuus, Composacées, et leurs dérivés 
physiquement modifiés. Se composent essentiellement de 
glycérides des acides linoléique et oléique. 
232-2744 8001-22-7 
huile de soja 
Extraits de Soja hispida. Légumineuses, et leurs dérivés physic 
quement modifiés. Se composent essentiellement de glycéc 
rides des acides linoléique, oléique, palmitique et stéarique. 
232-276-5 8001-234 
huile de carthame 
Extraits de Carthamus tinctorius, Composacées, et leurs dérivés 
physiquement modifiés. Se composent essentiellement de 
glycérides de l'acide linoléique. 
232-2784 8001-26-1 
huile de lin 
Extraits de Linum usitatissimum, Linacées, et leurs dérivés 
physiquement modifiés. Se composent essentiellement de 
glycérides des acides linoléique, linolénique et oléique. 
232-281-2 8001-30-7 
huile de maïs 
Extraits de Zea mays. Graminacées, et leurs dérivés physic 
quement modifiés. Se composent essentiellement de glycéc 
rides des acides linoléique, oléique, palmitique et stéarique. 
232-287-5 8001-58-9 
créosote 
Distillât de goudron de houille produit par carbonisation à 
haute température de charbon bitumineux. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques, d'huiles de 
goudron acides et de bases de goudron. 
^3 
N» EINECS groupe N-> CAS 
8001-794 232-2934 
huile de ricin 
Extraits de Ricinus communis, Euphorbiacées, et leurs dérivés 
physiquement modifiés. Se composent essentiellement de 
glycérides de l'acide rinoléique. 
232-2994 8002-13-9 
huile de colza 
Extraits de Brassica napus, Cruciféracécs, et leurs dérivés 
physiquement modifiés. Se composent essentiellement de 
glycérides des acides érucique, linoléique et oléique. 
232-3044 8002-264 
tallol 
Combinaison complexe de colophane de tallol et d'acides gras 
dérivés de l'acidulation du savon de tallol brut, et contenant 
cette même substance sous une forme requérant un 
raffinage complémentaire. Contient au moins 10% de 
colophane. 
232-307-2 800243-5 
lécithines 
Combinaison complexe de diglycérides d'acides gras liés à 
l'ester formé par la choline et l'acide phosphorique. 
232-313-5 8002-53-7 
cire de lignite 
Cire tirée du lignite par extraction. 
232-350-7 800644-2 
essence de térébenthine 
Toute fraction ou distillât volatil à dominante terpenique 
obtenu par extraction au solvant, collecte des sucs ou 
réduction en pâte de bois tendre. Se compose principac 
lement d'hydrocarbures terpéniques CioH)4: a-pinène, fi-z 
pinène, limonène, carène-3 et camphène. Peut contenir 
d'autres terpènes acycliques, monocycliques ou bicycliques, 
des terpènes oxygénés et de l'anéthol. La composition 
exacte varie avec les méthodes de raffinage et l'âge, l'origine 
géographique et l'espèce des arbres dont le bois est utilisé. 
232-3914 8013474 
huile de soja époxydée 
232-394-7 8013-74-9 
o-(ou />)-toluènesulfonamide C7H9NO2S 
2324364 8029434 
sirops d'amidon hydrolyse 
Combinaison complexe obtenue par hydrolyse acide ou 
enzymatique d'amidon de mais. Se compose essentiel: 
lement de D-glucose, de maltose et de maltodextrines. 
232442-7 8030-124 
suif hydrogéné 
232475-7 805049-7 
colophane 
Combinaison complexe dérivée du bois, en particulier du bois 
de pin. Se compose essentiellement d'acides résiniques et 
d'acides résiniques modifiés, tels que les dimères et les 
acides résiniques décarboxylés. Renferme de la colophane 
stabilisée par dismutation catalytique. 
232476-2 8050-15-5 
acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters de 
méthyle 
232482-5 8050-31-5 
acides résiniques et acides colophaniques, esters avec le glycerol 
2324754 9004-53-9 
dextrine 
2324794 9005-254 
amidon 
Substance glucidique composée de hauts polymères générac 
lement dérivée de graines de céréales, telles que le maïs, le N» EINECS groupe A.19 
N» CAS 
blé ou le sorgho, ou de racines et de tubercules, tels que le 
tapioca et les pommes de terre. Désigne également 
l'amidon prégélatinisé par chauffage en présence d'eau. 
232488-5 9005-90-7 
térébenthine 
Extraits de Pinus palustris, Abiétacées, et leurs dérivés physic 
quement modifiés. 
232-9404 9050-364 
maltodextrine 
2334324 10024-97-2 
oxyde de diazote N20 
233436-2 1002547-9 
dichlorure de disoufre CI2S2 
233442-5 10025-78-2 
trichlorosilane CljHSi 
233446-7 " 1002547-3 
trichlorure de phosphoryle CIjOP 
2334544 1002644-7 
tétrachlorure de silicium CUSi 
233460-3 10026-134 
pentachlorure de phosphore CljP 
233-1184 10039-544 
sulfate de bis(hydroxylammonium) H3NO.1/2H2O4S 
233-1354 1004341-3 
sulfate d'aluminium AI.J/2H2O4S 
233-139-2 10043-35-3 
acide borique, naturel, titrant au maximum 85 pour cent de 
B03H3 sur produit sec BHjO} 
233-1404 
chlorure de calcium CaCl2 10043-524 
233-1874 10058-234 
hydrogénoperoxomonosulfate de poussium H2O5S.K 
233-2504 10101-394 
silicate de calcium Ca.H203Si 
233-253-2 10101-534 
tris(sulfate)de dichrome Cr.s/jF^O^ 
233-267-9 10102-184 
sélénite de sodium F^OsSe^Na 
233-2714 1010243-9 
monoxyde d'azote NO 
233-321-1 10117-38-1 
sulfite de potassium H203S.2K 
233-3304 10124-31-9 
acide phosphorique. sel d'ammonium F^NJCF^CP 
233-332-1 10124-37-5 
nitrate de calcium, d'une teneur en azote, a l'état anhydre, 
supérieure a 16 pour cent Ca.2HNOs 
2334064 10265-924 
methamidophos C2H|N02PS 
233-788-1 10361-37-2 
chlorure de baryum BaCI2 
233426-7 1037740-3 
nitrate de magnésium HNOs-'^Mg 
234-1234 10543-574 
JV.Af-éthylènebistN-acétylacétamide] C|0H|4N2O4 
234-1294 10545-994 
dichlorure de soufre CI2S 
A.20 
N° EINECS groupe N° CAS 
234-186-1 10584-98-2 
4,4-dibutyl-10-éthyl-7-oxo-8-oxa-3.5-dithia-4-stannatétradecac 
noate de 2-éthylhexyle C2jHJ404S2Sn 
234-190-3 1058841-9 
dichromate de sodium Cr2H207.2Na 
234-294-9 1107147-9 
isooctène C»H!4 
234-304-1 11081-15-5 
isooctylphénol C|4H220 
234-3244 1109946-2 
acide silicique, ester d'éthyle 
234-328-2 11103-574 
vitamine A 
234-3434 11113-50-1 
acide borique 
234-3904 1113847-9 
acide perborique, sel de sodium 
234409-2 1200145-3 
acides naphténiques, sels dé zinc 
234448-5 12004-14-7 
hexaoxotris[sulfato(2-)]dialuminate(12-)d'hexacalcium 
AhOuSj.ôCa 
234-588-7 12013-564 
disiliciure de calcium CaSi2 
2344304 12018414 
dioxyde de chrome Cr02 
234-933-1 12042-914 
pentahydroxychlorure de dialuminium Al2CIHs03 
235467-7 12065-904 
tétraoxysulfate de pentaplomb 08Pb5S 
235-105-2 12068-774 
tétraoxyde de dichrome et de fer Cr2Fe04 
235-1234 12070-12-1 
carbure de tungstène CW 
235-137-7 1207548-2 
trichlorure de triéthyldialuminium CéHuAl2Cl3 
235-1834 12124-97-9 
bromure d'ammonium BrH4N 
235-184-3 
hydrogénosulfure d'ammonium HsNS 
235-1864 
chlorure d'ammonium C1H4N 12124-99-1 
1212542-9 
1213645-7 
12141-20-7 235-2274 
oxyde de dipotassium K20 
235-252-2 
dioxyphosphonate de triplomb HOjPPb3 
235-380-9 12202-174 
trioxysulfate de tétraplomb 07Pb4S 
235416-3 1222240-5 
2,2'-[azobis[(2-sulfonato-4,l-phénylène)vinylène(3-sulfonato-c 
4,l-phénylène)]]bis[2//-naphto[l,2-^]triazole-5-sulfona= 
te]d'hexasodium C«H32N|OuS4.6Na 
235490-7 12252-334 
[orthosilicato(4-)]dioxodialuminate(2-)de calcium 
AhOiSi.Ca 
235-5954 
hydroxysulfate de chrome CrHO$S 
2354494 
chloruresulfate de fer ClFeO^ 12336-95-7 
12410-14-9 N» EINECS groupe *H 
N° CAS 
12427-38-2 2354544 
manebe C4H4MnN2S4 
235-759-9 12656454 
rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb 
Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le 
Colour Index Constitution Number CI. 77605. 
235437-2 1300146-2 
dithiocarbonate de potassium et de 0-isobutyle CsH,0OS2.K 
2354454 13005-36-2 
phénylacétate de poussium C8H802.K 
235-921-9 13048-33-4 
diacrylate d'hexamethylene C)2H|(04 
236-598-7 1344648-5 
nitrite d'ammonium H3N.HN02 
2364704 13463404 
penucarbonylfer CsFcOj 
236475-5 . 1346347-7 
dioxyde de tiune 02Ti 
2364884 1346440-7 
sulfate de dihydrazinium H4N2.1/2H2O4S 
236478-9 1353045-9 
chromate de zinc CrH204.Zn 
237404-9 13573-18-7 
acide triphosphorique, sel de sodium HsdoPs-xNa 
237466-7 13598-36-2 
acide phosphonique H3O3P 
237481-9 13601-19-9 
hexacyanoferrate de tetrasodium C4FeN4.4Na 
237-158-7 1367444-5 
phosphate de tris(2-chloro-l-méthyléthyle) C9H,8C1304P 
237-1994 1368443-4 
phenmediphame C|4H|4N204 
237-2154 13693-11-3 
bis(sulfate)de tiune F^O^.i^Ti 
237-239-7 13705454 
2,4-dichloro-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine C4H3C12N3S 
237-4104 13775-534 
hexafluoroatuminate de trisodium AlF4.3Na 
237-574-9 13845-364 
triphosphate de penupoussium HiO|0P3.5K 
237-722-2 13943-58-3 
hexacyanoferrate de tétrapotassium C4FeN4.4K 
237-732-7 13952444 
sec-burylamine C4HnN 
238488-1 14639-984 
penuchlorozincate(3-)de triammonium Cl5Zn.3H4N 
238477-9 14807-964 
ulc (Mg,H2(SiO,)4) r\20&MMg 
2384784 1480840-7 
quartz (Si02) 02Si 
238487-3 14816-18-3 
phoxime C|2Ht5N203PS 
238-932-7 14861-17-7 
4-(2,4-dichlorophénoxy)aniline Ci2Fi9Cl2NO 
238-976-7 14906-97-9 
D-gluconate de sodium C4H)207-xNa 
239-106-9 1502248-9 
carbonate de diallyle C7H10OJ 
239-1484 15096-52-3 
hexafluoroaluminate de trisodium AlF4.3Na 
239-263-3 15206-554 
benzoylformiate de méthyle C9H803 
•s> 
N° EINECS groupe N° CAS 
239-289-5 15245-12-2 
acide nitrique, sel d'ammonium et de calcium 
CaJcH3N.xHNOj 
239-592-2 1554548-9 
chlorotoluron C)0Hi3ClN2O 
2394224 15571-58-1 
10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecac 
noate de 2-éthylhexyle C34Fi7204S2Sn 
2394704 15593-754 
antimonate(3-)de trisodium Na.i/304Sb 
239-701-3 1562549-5 
diacrylate de 2-éthyl-2-[[(l-oxoallyl)oxy]méthyl]-l,3-propanec 
diyle C,jH2o04 
239-7074 15630494 
carbonate de disodium, composé avec peroxyde d'hydrogènec 
(2 3) CH20,.3/2H202.2Na 
239-7844 15687-27-1 
ibuprofene C13H,802 
239-9314 15827404 
acide [[(phosphonométhyl)imino]bis[éthane-2,l -diylnitrilobisc 
(méthylène)]]tétrakisphosphonique C9H28N30uP3 
240432-4 15894-70-9 
A,,A*"-l,6-hexanediylbis[Af-cyanoguanidine] C|0HuN, 
240-2864 1611849-3 
carbeumide Ci2H|4N203 
240-347-7 16219-75-3 
5-éthylidène-8,9,10-trinorborn-2-ène C9Hi2 
240-383-3 16291-964 
charbon végéul 
Carbone amorphe produit par oxydation ou carbonisation 
partielle de bois ou d'un autret matériau organique. 
240-596-1 16529-56-9 
2-méthyl-3-butènenitrile C5H7N 
240-7784 1672140-5 
hydrogénosulfure de sodium HNaS 
240-795-3 16731-554 
disulfite de dipotassium H205S2.2K 
240496-2 16871-90-2 
hexafluorosilicate de dipotassium F^Si-Hs. 
240498-3 16872-114 
acide tétrafluoroborique BF4.H 
240-9344 1689345-9 
hexafluorosilicate de disodium F^i^Na 
240-969-9 16919-274 
hexafluorotitanate de dipotassium F4Ti.2K 
2414344 16% 1-83-4 
acide hexafluorosilicique F4Si.2H 
241-164-5 17095-244 
4-amino-5-hydroxy-3,6-bis[[4-([2-(sulfonatooxy)éthyl]sulfonyl]c 
phényl]azo]naphulène-2,7-disulfonate de tetrasodium 
C^H^NjCS^Na 
241-342-2 17321^474 
thiophosphoramidate de 0,0-diméthyle C2H8N02PS 
241424-5 17639-93-9 
2-chloropropionate de méthyle C4H7C102 
242-1594 18282-10-5 
dioxyde d'euin 02Sn 
242-3484 18467-77-1 
acide diprogulique C)2H|807 
242-358-2 1847949-7 
3,7-diméthyIoct-l-ène-3-ol CioH^O N° EINECS groupe A.21 
N" CAS 
18691-97-9 242-5054 
methabenzthiazuron CoHuNsOS 
243-215-7 19666-30-9 
3-[2,4-dichloro-5-(l-méthylethoxy)phényl]-5-(l,l-diméthyc 
léthyl)-1,3,4-oxadiazolc-2(3//)-one C,5H .«CljNjOj 
2434734 20030-30-2 
2,5,6-triméthylcyclohex-2-ène-1 -one C9H ,„0 
243-723-9 20306-754 
iV-méthyl-3-oxobutyramide CjH9N02 
243-7464 20344494 
hydroxydeoxyde de fer FeH02 
244492-7 21645-51-2 
hydroxyde d'aluminium AIH3O3 
244-742-5 22036-77-7 
acide [éthylènebis[nitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique, 
sel de sodium C4H2oN20|2P4JcNa 
244448-1 " 22224-924 
phenamiphos C3H22NO3PS 
245483-5 23783424 
3,6,9,12-tétraoxotridécanol C9H20OJ 
246-307-5 2454448-9 
2,6-diéthyl-/Koluidine CnH|7N 
246-3094 2454946-2 
6-éthyl-2-toluidine C^H^N 
246-347-3 24602464 
tridemorphe C^F^NO 
246-376-1 2463441-5 
(£,£)-hexa-2,4-dienoate de poussium C4H802.K 
2464664 24800444 
[(méthyléthylène)bis(oxy)]dipropanol C9H2o04 
246-562-2 25013-154 
vinyltoluène G»H10 
246-5854 25057494 
benuzone C)0H12N2O3S 
246413-9 2510349-7 
mercaptoacéute d'isooctyle C|0H2o02S 
2464174 25103-524 
acide isoocunoique C8H)402 
246419-1 25103-584 
rm-dodécanethiol C12H24S 
2464724 25154-52-3 
nonylphénol C|5H240 
2464734 25154-54-5 
dinitrobenzène C4H4N204 
246489-3 25167-67-3 
butène C4H8 
246490-9 25167-704 
2,4,4-triméthylpentene C8HI6 
246-770-3 25265-714 
oxydipropanol C4H|403 
246-771-9 25265-77-4 
acide isobutyrique, monoester avec 2,2,4-triméthylpentane-l,3-c 
diol C,2H2403 
246414-1 25311-71-1 
isophenphos C1$H24N04PS 
2464354 2532149-9 
diisopropylbenzène C|2H|8 
246437-7 25321-224 
dichlorobenzène C4H4C12 
246469-1 25339-17-7 
alcool isodécylique CoH^O 
se 
A.22 
N° EINECS groupe N° CAS N" EINECS groupe N"> CAS 
246-910-3 
diaminotoluène C7H|oN2 
247499-9 
triméthylbenzène C9H12 
247-1344 
triméthylhexane-l,6-diamine C9H22N2 
247-1484 
hexabromocyclododécane C|2HuBr4 25376454 
25551-13-7 
25620-584 
25637-994 
25899-50-7 
2614040-3 
2626648-2 247-323-5 
(Z)-pent-2-ènenitrile CsF^N 
247477-3 
terphényl C,8H14 
247-5714 
2-éthylhexenal CiH140 
2474934 2644449-5 
phosphate de diphényle et de tolyle C^HITO^ 
247-7144 2644740-5 
diisocyanate de méthylènediphényle CISHION202 
247-7224 2647142-5 
diisocyanate de m-tolylidène C9H4N202 
247-977-1 26761404 
phulate de di-"isodccyle" CMH4404 
247-979-2 2676145-5 
néodécanoate de 2,3-époxypropyle Ci3H2403 
248427-9 2683647-5 
monostéarate de D-glucitol C^FL^O? 
248492-3 26896-184 
acide isononanoique C9H11O2 
2484974 26898-17-9 
dibenzyltoluène C21H20 
248-133-5 26952-214 
isoocune-1-ol C8HuO 
248-206-1 27070-59-3 
cyclododécatriène Ci2H|8 
248-2894 27176474 
acide dodécylbenzèncsulfonique C|8H3o03S 
248-310-7 27193-284 
(l,l,3,3-tétraméthylbutyl)phénol C4H22O 
248-339-5 27215-954 
nonène G»Hu 
248-3634 27247-96-7 
nitrate de 2-éthylhexyle C»Hi7N03 
248-368-3 27253-26-5 
phulate de diisotridécyle C34HJ804 
248405-3 27323-184 
chloro-l.l'-biphényl Ci2H9Cl 
2484334 27375-524 
A-[4-((2-hydroxyéthyl)sulfonyt]phényl]acéumide 
CIoHIJN04S 
248-469-2 27458-924 
isotridécane-1-ol CI3H280 
248^471-3 27458-94-2 
alcool isononylique C9H20O 
248-523-5 27554-26-3 
phulate de diisooctyle C24H3804 
2484544 27776414 
benzyltoluène CMH)4 
248-704-9 27871494 
(J)-(-)-lacute de méthyle C4H803 248-9484 28299414 
oxyde de ditolyle Cl4H,40 
248-953-3 28305-25-1 
(5)-2-hydroxypropionate de calcium C3H403.</2Ca 
248-983-7 28348-534 
cumènesulfonate de sodium C9Hi203S.Na 
2494484 28473-214 
nonane-1-ol C9H20O 
249450-7 28479-22-3 
isocyanate de 3-chloro-/Kolyle C|H4ClNO 
249479-5 28553-124 
phulate de di-"isononyle" C2éH4204 
2494824 29171-204 
3,7-diméthyloct-6-ène-l -yne-3-ol C10H,4O 
2494284 29761-21-5 
phosphate d'isodécyle et de diphényle C22H3i04P 
2494944 . 29857-134 
sulfonatosuccinate de sodium et de 1,4-diisodécyle 
C2.FUO7S.Na 
250-1784 3039944-9 
acide isooeudécanoique CUHMOJ 
250-247-5 30574-97-1 
(£)-2-méthyl-2-butènenitrile CsH7N 
250-354-7 30845-784 
9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-l-sulfonate de poussium 
C14H,05S.K 
250-3784 30899-19-5 
penUnol CsH|20 
250439-9 31027-31-3 
isocyanate de />-isopropylphényle C10HnNO 
250-7024 31565-234 
penusulfure de di(/*rr-dodécyle) C^Hs^S, 
250-7094 31570444 
phosphite de tris(2,4-direrf-butylphényle) C42H4Î03P 
251413-5 3236045-7 
méthacrylate d'ocudecyle C22H4202 
251487-9 32536-524 
oxyde de diphényle, dérivé ocubromé Cl2H2Br80 
2514354 .34123-594 
3-(4-isopropylphényl)-l,l-diméthylurée C|2H|»N20 
252-104-2 34590-944 
(2-méthoxyméthylethoxy)propanol C7H,403 
252-276-9 34893-924 
1,3-dichloro-5-isocyanatobenzène C7H3Cl2NO 
253-1494 36653424 
hexadécane-1-ol Ci4H>40 
253-178-9 36734-19-7 
3-(3,5-dichlorophényl)-2,4-dioxo-A7-isopropylimidazolidine-1 -c 
carboxamide C,3H,3C12N303 
253407-2 3722042-9 
acide ocudécène-9 oîque, (Z)-, ester avec le propanetriol-1,2.3 
253-733-5 37971-36-1 
acide 2-phosphonobutane-l,2,4-tricarboxylique CHUOÏP 
254-1594 38861-784 
l-[4-(2-méthylpropyl)phényl]éthane-l-one C12H|40 
254-320-2 39148-244 
triphosphonate de triéthyle et d'aluminium C2H703P.i/jAl 
254400-7 39290-78-3 
sulfate d'hydroxychlorure d'aluminium 
255-349-3 4139445-2 
4-amino-3-méthyl-6-phényl-l,2,4-triazine-5-one 
C10H,0N4O 
N° EINECS groupe N" CAS 
255494-7 4257642-3 
5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle 
CnFUCliNO, 
256-1034 4312143-3 
1 -(4-chIorophénoxy)-3,3-diméthyl-1 -( 1,2,4-triazole-1 -yl)c 
buunone CMH,4CIN302 
256-1764 44992414 
chlorure de [2-(acryloyloxy)éthyl]triméthylammonium 
C,Hl4N02.Cl 
256-7354 5072340-3 
2^-dioxyde de 3-isopropyl-l//-2,13-benzothiadiazine-4(3//)-e 
one, sel de sodium CioHi2N2OjS.Na 
256-759-5 
malonate de diisobutyle CnH2o04 50780-99-9 
5127440-1 257498-5 
jaune d'oxyde magnétique de fer 
Cette subsunce est répertoriée dans le Colour Index sous le 
Colour Index Constitution Number CI. 77492. 
257-1804 51407464 
2-(4-isobutylphényl)propionaldéhyde C,3H|80 
2574134 51774-11-9 
isoheptane-1 -ol C7H, éO 
258-290-1 53003-104 
salinomycine C^HTOOI , 
258-556-7 53445-37-7 
acide 2,2,4(ou 2,4,4)-triméthyladipique C9Ht404 
258-5874 5350043-7 
3-méthyl-3-(£-isobutylphényl)oxirane-2-carboxylate d'isoo 
propyle C,7H2403 
258449-2 53585-534 
dibenzylbenzène, dérivé ar-méthylique C21H20 
259-5374 5521945-3 
.a.-tt r/-Aw/)7-^.-(4-chlorophénoxy)-l H-1,2,4-triazole-1 -éthanol 
C14H„C1N,02 
261-204-5 5830243-5 
bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1 -naphryl)azo]benzènesulfonac 
midato(2-)]cobalute(l-)de sodium C32H22CoN408S2.Na 
261-233-3 58391-97-2 
acide borique (H3BO3), ester avec le ((méthoxy-2 éthoxy)-2 
éthoxy}-2 éthanol et l'oxy-2^' bis[éthanol] 
262-3734 
silice vitreuse 02Si 
262-967-7 
terphényle hydrogéné 
262-977-1 
amines alkyles de coco 
262-988-1 
acides gras de coco, esters de méthyle 
262-989-7 
acides gras de suif, esters de méthyle 
263404-3 
alcanes, chloro 
263455-1 
acides naphténiques, sels de calcium 60676464 
61788-32-7 
6178846-3 
61788-594 
6178841-2 
61788-76-9 
61789-364 
61789404 N* EINECS groupe 
263460-9 
acides gras d'huile de ricin 
2634644 
acides naphténiques, sels de cobalt 
263466-1 
nitriles de coco 
263-107-3 
acides gras de tallol 
263-1204 
nitriles de suif 
263-125-1 
amines alkyles de suif 
263-129-3 
acides gras de suif 
264-1504 
cires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro *1 
A,23 
N" CAS 
61789444 
61789-51-3 
61789-53-5 
61790-12-3 
61790-28-1 
61790-334 
61790-37-2 
63449-394 
2634584 
propanaminium-1, amino-3 N-(carboxyméthyl)Ar,A,-diméthyl-, 
dérivés A-acyles de coco, hydroxydes, sels internes 264-347-1 63589-25-3 
acide 4-diazo-3,44ihydro-7-nitro-3-oxonaphulène-1 -sulfoc 
nique CioHsNjOtS 
2644594 63785-124 
hydrogénodipropionate d'ammonium CirUOj.i/iHsN 
264448-5 64365-17-9 
acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters 
avec le penu-érythritol 
2664104 65996-77-2 
coke (charbon) 
Masse carbonée cellulaire issue de la distillation destructive du 
charbon à haute température (au-dessus de 700° C). Se 
compose principalement de carbone. Peut également 
contenir, en quantités variables, du soufre et des cendres. 
266427-7 65996-92-1 
distiltats de goudron de houille 
Distillât issu du goudron de houille dont l'intervalle d'ébulc 
lition s'étage approximativement de 100°C à 450° C. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aromatiques à 
noyaux condensés comportant de deux à quatre cycles, de 
composés phénoliques et de bases aromatiques azotées. 
266428-2 65996-93-2 
brai de goudron de houille à haute température 
Résidu de la distillation du goudron de houille à haute tempe c 
rature. Solide de couleur noire dont le point de ramollis: 
sèment se situe approximativement entre 30° C et 180CC. 
Se compose principalement d'un mélange complexe 
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés 
comportant trois cycles ou plus. 
266430-3 65996-954 
superphosphates concentrés 
Subsunce obtenue par acidification d'apatite à l'aide d'acide 
phosphorique. Contient habituellement 40% ou plus 
d'oxyde phosphorique disponible (P205). Se compose 
principalement de phosphate de calcium. 
266441-3 
colophane hydrogénée 65997464 
266442-9 65997-13-9 
acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters 
avec le glycerol 
2664434 
ciment Portland, produits chimiques 65997-15-1 
A.24 
N* EINECS groupe N« CAS 
Le ciment Portland est un mélange de subsunces chimiques, 
produites par calcination ou par frituge à haute température 
(au-dessus de 1200°C)de diverses matières premières, 
principalement du carbonate de calcium, de l'oxyde d'aluc 
minium, de la silice et de l'oxyde de fer. Les subsunces 
chimiques fabriquées sont confinées sous la forme d'une 
masse cristalline. Cette catégorie comprend toutes les 
subsunces chimiques mentionnées ci4essous quand elles 
sont volonuirement fabriquées dans le cadre de la 
production de ciment Portland. Les principales subsunces 
sont Ca2Si04 et CajSiOs. D'autres composés mentionnés ci-c 
dessous peuvent apparaître en combinaison avec les deux 
subsunces prédominantes. 
CaAIîO* CajAljSiO, 
CaAUa Ca«AUSOu 
CaAi120„ CauAluCliO» 
CajAljO. CaI2Al14F2032 
Ca,jAl,40i3 Cat»AlaFe20,o 
CaO Ca4Al4Fe2013 
Ca2Fe205 
2664474 65997-184 
frittes, produits chimiques 
La fritte est un mélange de subsunces chimiques inorganiques 
produite en trempant rapidement une combinaison 
complexe de subsunces en fusion, de façon à confiner les 
subsunces chimiques fabriquées dans des flocons ou dans 
des granulés solides vitreux. Cette catégorie comprend 
toutes les subsunces chimiques mentionnées ci4essous 
quand elles sont volonuirement fabriquées au cours de la 
production de fritte. Les éléments primaires de cette 
catégorie sont, selon le cas, des oxydes de la toulité ou 
d'une partie des éléments cités ci4essous. Cette catégorie 
peut également comprendre des fluorures de ces éléments, 
combinés avec ces subsunces primaires. 
Aluminium Manganèse 
Antimoine Molybdène 
Arsenic Néodyme 
Baryum Nickel 
Bismuth Niobium 
Bore Phosphore 
Cadmium Poussium 
Calcium Silicium 
Cérium Argent 
Chrome Sodium 
Cobalt Strontium 
Cuivré Ettin 
Or Tiune 
Fer Tungstène 
Lanthane Vanadium 
Plomb Zinc 
Lithium Zirconium 
Magnésium 
2664394 67306434 
4-[3-[4-(l,l-diméthyléthyl)phényl]-2-méthylpropyl]-2,6-c 
diméthylmorpholine C20HJ3NO 
266-925-9 6770141-3 
acides gras en Ci2.11 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Cn-Cit alkyl carboxylic acid et porte le SDA Reporting 
Number 16-00540. 
266-928-5 6770143-5 
acides gras en Cl4.n 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
CifCu alkyl carboxylic acid et porte le SDA Reporting 
Number 19-005-00. 
266-9294 6770145-7 
acides gras en C|.(t et insaturés en Cu 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Ct-Ctt and Cu unsaturated alkyl carboxylic add et porte 
le SDA Reporting Number 01405-00. N« EINECS groupe s? 
N° CAS 
67701464 266-9304 
acides gras en Ct 4.11 et insaturés en Ct4.u 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name : 
Ci4-Cit and CH'CH unsaturated alkyl carboxylic acid et 
porte le SDA Reporting Number 04-005-00. 
266-932-7 67701484 
acides gras en Cm et insaturés en Cu 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
CifC/t and C,t unsaturated alkyl carboxylic acid et porte 
le SDA Reporting Number 11-005-00. 
266-9484 67701-304 
glycérides en dm et insaturés en Cu 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name : 
Cu-Cn and Ct$ unsaturated trialkyl glyceride et porte le 
SDA Reporting Number 11-001-00. 
267406-5 67762-254 
alcools en Cu.u 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name : 
Cu-Cn alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number 
16-060-00. 
2674074 67762-26-9 
acides gras en C14.11 et insaturés en Cl4_u, esters de méthyle 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
C,4-C,t and Cu-Cit unsaturated alkyl carboxylic acid 
methyl estera porte le SDA Reporting Number 04-010-00. 
2674084 67762-274 
alcools en Cm 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name : 
Cu-Cn alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number 
19-060-00. 
267409-1 67762-30-5 
alcools en Cm 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name : 
Ct4-Cn alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number 
17-060-00. 
267413-3 67762-36-1 
acides gras en Cm 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
CrCn alkyl carboxylic acid et porte le SDA Reporting 
Number 13405-00. 
2674194 67762414 
alcools en CO-H 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name : 
Cia-Cu alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number 
15460-00. 
2674514 
benzène, dérivés alkyles en C|0.i3 67774-74-7 
6800245-7 268499-5 
acides gras en C14-22 et insaturés en Ci*,u 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name : 
C,4-Cj} and Cu-Cn unsaturated alkyl carboxylic acid et 
porte le SDA Reporting Number 07-005-00. 
268-106-1 68002-944 
alcools en C14_,8 et insaturés en Cu 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Cu-Cn and Ct$ unsaturated alkyl alcohol et porte le SDA 
Reporting Number 11460-00. 
Si 
N° EINECS groupe N» CAS 
268-213-3 68037494 
acides sulfoniques, alcanes en Co-u, sels de sodium 
268-531-2 6812246-1 
composés de l'ion imidazolium, dihydro-4,5 méthyl-1 norsuif 
aIkyl-2 (suif amido-2 éthyl)-l, sulfates de méthyle 
268-589-9 68130434 
acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C|.u, sels de sodium 
2684164 68131-37-3 
sirops de mais déshydratés 
268426-9 68131-73-7 
amines, polyéthylènepoly-
268-770-2 6814040-1 
amides de coco, A-(hydroxyéthyl) 
268460-1 6815341-5 
acides naphulènesulfoniques 
268-930-1 68155404 
alcools en Cm et insaturés en Cm 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
C,4-C,i and Cu-Cn unsaturated alkyl alcohol et porte le 
SDA Reporting Number 04-060-00. 
269-127-9 68187424 
huiles de poisson bisulfitées 
269-227-2 68201-59-2 
acides résiniques et acides colophaniques traités au fumante, 
sel de sodium 
269-2284 6820140-5 
acides résiniques et acides colophaniques traités au maléate, 
sels de sodium 
269-5874 68298-964 
dihydrogénoorthoborate de 2-[(2-hydroxyéthyl)arnino]éthyle 
CH12BN04 
2694574 68308-53-2 
acides gras de soja 
2694584 68308-54-3 
glycérides de suif, mono-, di- et tri-, hydrogénés 
269-7984 6833349-1 
benzène, (méthyl-1 éthyl)-, oxydé, résidus polyphényliques 
Résidu non volatil à point d'ébullition élevé de la distillation 
des produits de réaction du cumène et du phénol. Se 
compose principalement de groupements phényles 
substitués unis par des liaisons carbone-oxygène et des 
liaisons phénylaliphatiques. 
269-9224 6839143-7 
composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en Cu-u 
triméthyles, chlorures 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Cn-Cn alkyl trimethyl ammonium chloride et porte le 
SDA Reporting Number 16-045-00. 
270-1154 68411-30-3 
acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en Co-u, sels de 
sodium 
270-184-7 68412-37-3 
acide silicique (H4Si04), ester de tétra-éthyle, hydrolyse 
270-298-7 68424-37-3 
acides gras en C4-22 
270-3044 6842445-3 
acides gras d'huile de lin 
270-312-1 6842441-3 
glycérides en Cim et insaturés en Cu, mono- et di-
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name.: 
Cit'Cu and Cu unsaturated alkyl and Cu-Cn and Cu 
unsaturated dialkyl glyceride et porte le SDA Reporting 
Number 11-002-00. N« EINECS groupe A.25 
N» CAS 
2704074 68439-574 
acides sulfoniques, hydroxyalcanes en C14.,4 et alcènes en Ct4.)4, 
sels de sodium 
270461-2 68440-56-2 
acides résiniques et acides colophaniques, sels de magnésium 
270486-9 6844249-3 
benzène, dérivés mono-alkyles en Cl0.|4 
270491-3 68476-524 
hydrocarbures en C sous-produit de la fabrication d'éthylène 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique dans 
une unité de production d'éthylène. Se compose principac 
lement d'hydrocarbures en C-
271467-3 68515-25-3 
benzène, dérivés alkyles en C.9 
2714734 68515-32-2 
benzène, dérivés monoalkyles en C2.14, produits de queue de 
fractionnement 
Produits de queue du fractionnement, dont le point d'ébullition 
est approximativement supérieur à 360° C 
2714834 6851541-3 
acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles en C.», 
ramifiés et droits 
271485-1 6851543-5 
acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles en Cu, 
ramifiés et droits 
271-2124 68526-554 
alcènes en C10, riches en C 
271-2314 68526434 
alcools en C», iso-, riches en Ct 
271-233-5 6852644-1 
alcools en C-10. iso-, riches en C» 
271-2344 6852645-2 
alcools en C-n, iso-, riches en Co 
271-2354 6852646-3 
alcools en C,.,*, iso-, riches en C)3 
271-363-2 68551-11-1 
propène-1, produits d'hydroformylation, fraction à point 
d'ébullition élevé 
Combinaison complexe de produits obtenue par la distillation 
des produits de l'hydrogénation du buunal issu de l'hydroc 
formylation du pro pêne. Est principalement constituée de 
composés organiques, tels que des aldéhydes, des alcools, 
des esters, des oxydes et des acides carboxyliques, dont le 
nombre de carbones se situe dans la gamme C-C32 et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
143°C et 282° C 
271-528-9 68584-22-5 
acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C<M4 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Cto-Cu alkyl bernent sulfonic acid et porte le SDA 
Reporting Number 15-080-00. 
271442-9 68603-154 
alcools en Cm 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Ct-Cn alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number 13-= 
060-00. 
2714574 6860342-9 
amides de coco, A',AT-bis(hydroxyéthyl) 
271478-5 6860347-2 
acides carboxyliques en C-t, di-
271-774-7 68608-15-1 
acides sulfoniques, alcanes, sels de sodium 
Co 
A.26 
N' EINECS groupe N« CAS 
68608404 271401-2 
benzène, dérivés alkyles en Q-u 
Cette substance est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
CfCi alkyl benzene et porte le SDA Reporting Number 
13-079-00. 
2714934 6861144-9 
silane, dichiorodiméthyl-, produits de réaction avec la silice 
2724904 68855-56-1 
alcools en C2.l4 
272492-7 68855-58-3 
alcènes en Cou, a-
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Cio-Cu alkyl alpha olefin et porte le SDA Reporting 
Number 15457-00. 
272447-9 6890145-3 
diacrylate de propane- l,3-diylbis(oxypropane-l34iyle) 
C,4H2,Cl4Cr2F,NO«S 
272-7404 6891045-2 
acides sulfoniques, alcanes, chloro, sels de sodium 
272-9244 68920-70-7 
alcanes en Cm. chloro-
2734504 68936-98-1 
benzène, (méthyl-1 éthyl), résidus de distillation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil c 
lation des produits issus de la fabrication de cumène. Se 
compose principalement de diisopropylbenzène, avec de 
petites quantités de benzènes substitués en C et d'hydroc 
carbures non aromatiques plus lourds. 
2734944 6893743-7 
acides gras en do, esters de méthyle 
273495-1 68937444 
acides gras en Cm. esters de méthyle 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Cu-Cn alkyl carboxylic acid methyl ester et porte le SDA 
Reporting Number 16-010-00. 
273-114-3 68938474 
acides gras en Ci3» néo-
273-281-2 68955-55-5 
amines, alkyl en C2.11 diméthyles, A-oxydes 
Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name : 
Cu-Cn alkyl dimethyl amine oxide et porte le SDA 
Reporting Number 16-041-00. 
273-295-9 68955-984 
acides gras en Cm et insaturés en Cu, ramifiés et droits 
274-367-2 70179-79-2 
tetraformiate d'ammonium CFi202.'/4HjN 
2764514 7218740-7 
acide 4,4*-bis[[4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]-6-[(4-sulfophényl)c 
amino]-13,5-triazine-2-yl]amino)stilbène-2^'4isulfonique, 
sel de poussium et de sodium C0H44N12O14S4.xK.jtNa 
277-704-1 7407046-5 
2-chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline CijHtClNiOj 
278404-3 76253404 
dichloro[(dichlorophényI)méthyl]méthyIbenzène C,4H,0Q4 
279420-3 8020642-2 
alcools en Cl2.14 
2804954 83803-774 
trisulfure de di-/*r/-dodécyle C24HsoS3 
2814184 8384643-9 
acide benzoîque, hydroxy-2, dérivés mono-alkyles supérieurs à 
Ci 3, sels de calcium (2:1) 
283410-9 84713-17-7 
2,2,4(ou 2,4,4)-triméthylhexanedinitrile C,H14N2 N° EINECS groupe N» CAS 
284490-9 8477741-7 
isoocunoate de calcium(II) C8H,402.i/2Ca 
284-3154 8485246-2 
acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de diiso-alkyles en C7.10 
284-315444460-7 84% 1-70-6 
benzène, dérivés mono-alkyles en C0.13, résidus de distillation 
284495-5 84989464 
huiles de goudron acides, fraction xylénol 
Fraction des huiles de goudron acides riche en diméthyl-2,4 
phénol et en diméthyl-2,5 phénol, récupérée par distillation 
des huiles acides brutes de goudron de houille à basse 
température. 
285-2074 85049-37-2 
acides gras en Cm et insaturés en Cu, esters d'éthyl-2 hexyle 
286490-9 85251-774 
glycérides en Cm, mono- et di-
2874324 - 85408491 
acides gras en Cu et insaturés en Cm, sels de sodium 
287475-5 8540949-2 
glycérides en C8.u 
287476-5 85535444 
alcanes en C0-13, chloro-
2874774 8553545-9 
alcanes en C|4.|7, chloro-
287479-1 8553547-1 
alcènes en Cm 
2874934 85536-134 
acide formique, esters d'iso-alkyles en C10, riches en C 
287494-3 85536-14-7 
acide benzènesulfonique, dérivés jrr-alkyl-4 en Co-13 
2874254 85566-16-1 
alcools en C3.15, ramifiés et droits 
287-735-2 85567-22-2 
2,5,8,10,13,16,17,20,23-nonaoxa-1,9-diborabicyclo[7.7.7]c 
tricosane C2H24B2O9 
288-1234 85665-334 
glycérides en Cu-u 
288-2844 85711-264 
alcools en C9.11, ramifiés et droits 
288-331-9 85711-70-2 
acides sulfoniques, ttc~-alcanes en C4.1t> sels de sodium 
288474-7 85736434 
composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en Cm 
(hydroxyéthyl)diméthyles, chlorures 
289-151-3 8608845-9 
composés de l'ion imidazolium, dihydro-4,5 méthyl-1 norsuif 
alkyl-2 (suif amido-2 éthyl)-3, sulfates de méthyle 
289-219-2 86290404 
alcènes en Co, a-
290-1784 9008246-3 
Planuin, Plantago otata, extraits 
Extraits de Plantago otata, Planuginacées, et leurs dérivés 
physiquement modifiés tels que teintures, concrètes, 
absolus, huiles essentielles, oléorésines, terpènes, fractions 
déterpénées, distillats, résidus, etc. 
290-580-3 90193-76-3 
acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles en Cm 
290-5974 90193-91-2 
acide benzènedicarboxylique-1,2, mélange de diesters de décyle, 
d'heptyle, d'hexyle et d'octyle 
Ci 
N» EINECS groupe N» CAS 
2904444 90194-344 
acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles en C-it 
290458-7 9019447-1 
acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles ramifiés en CS-M 
2904604 9019449-3 
acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles ramifiés en 
Ci5-3^ sels de calcium 
291-5544 90431-324 
plomb, complexes d'éthyl-2 hexanoate et d'isoocunoate, 
basiques 
2924264 90622-26-7 
alcènes en C.*, produits d'hydroformylation, résidus de distil: 
lation 
292463-2 
alcènes en CM* a-90622414 
90989-38-1 292494-9 
hydrocarbures aromatiques en C 
292-701-5 9098944-9 
hydrocarbures aromatiques en C10, sous-produit de la fabric 
cation de l'éthylène 
292-771-7 90990-104 
acides gras en C12-i4 
292-7764 90990-15-1 
acides gras en C2.11 et insaturés en Cu 
292-951-5 91031484 
acides gras en Cm, esters d'éthyl-2 hexyle 
2934864 91051-34-2 
acides gras d'huile de palme, esters de méthyle 
293-1454 9105149-7 
acides gras de suif, esters de méthyle, résidus de distillation 
293-2634 9105341-9 
hydrocarbures en C, exempts de buudiène-13, polymérisés, 
fraction triisobutylène 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de la fraction en C exempte de buudiène issue d'un 
vapocraquage de naphu. Se compose principalement 
d'hydrocarbures oléfiniques en C», C)2> C4 et Cjo, dont le 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
170°C et 185CC 
293-346-9 9107844-7 
acides naphulènesulfoniques, dérivés butyles ramifiés et droits, 
sels de sodium 
293-721-7 91082-114 
acides sulfoniques, alcanes en C15.2j, chloro, sels de sodium 
293-728-5 91082-174 
acides sulfoniques, alcanes en C0.2), esters de phényle 
293-7414 91082-294 
chlorures de sulfonyle, alcanes en Co-21 
293-744-2 91082-32-5 
chlorures de sulfonyle, alcanes en C*-34, chloro 
294-557-9 91723-50-1 
hydrocarbures en Cj.7, riches en C4, sous-produits de la fabric 
cation de l'éthylène 
294-5954 91744-33-1 
glycérides en Co-u. mono-, di- ct tri-
295-548-2 92062-334 
bases de goudron de houille, fraction picoline 
Bases pyridiniques dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 125°C et 160°C, et qui sont 
• obtenues par distillation de l'extrait acide neutralisé de la N« EINECS groupe A.27 
N» CAS 
fraction de goudron contenant des bases obtenue par distilc 
lation de goudrons de houille bitumineux. Se composent 
principalement de .uridines et de picolines. 
295-5714 92112-704 
acide hypochloreux, produits de réaction avec le propène, 
résidus de dichloropropane 
295-7664 9212849-3 
hydrocarbures insaturés, résidus de distillation 
295485-5 92129434 
acides sulfoniques, alcanes en C»-n. sels de sodium 
296-916-5 93165-31-2 
acides gras d'huile de colza à basse teneur en acide érucique 
297426-1 93685-784 
hydrocarbures en C exempts de buudiène-1,3. polymérisés, 
fraction dibutylène hydrogénée 
297428-2 93685404 
hydrocarbures en C exempts de" buudiène-1,3, polymérisés, 
fraction tétra-isobutylène hydrogénée 
2974294 9368541-5 
hydrocarbures en C exempts de buudiène-13. polymérisés, 
fraction triisobutylène hydrogénée 
298497-1 93821-124 
alcools en Co.,4, ramifiés et droits, riches en C2 
300-949-3 9396542-7 
acide 4,4*-bis[[4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino]-6-[(4-sulfophényl)c 
amino)-13.5-triazine-2-yl}amino]stilbène-2,2'4isulfonique, 
sel de sodium, composé avec 2,2'-iminodiéthanol 
C»H44Nl20l4S4JcCH..N02JcNa 
302-1894 94094474 
acides naphulènesulfoniques, produits de réaction avec le 
formaldehyde et le sulfonyl bis[phénol], sels d'ammonium 
302413-1 
aldéhydes en Cm 
304-1804 
méthacrylate d'isotridécyle C,7H3202 
305-180-7 
aldéhydes en Cu 
306479-5 
dodécène ramifié 94113-794 
9424745-9 
94349414 
97280434 
306-523-3 97281-244 
acides gras en C8.io, mélange d'esters avec le néopentylglycol et 
le triméthylolpropane 
307*146-7 97552-93-7 
alcools en C2..4, produits de réaction avec ta diméthylamine 
307-1594 97553454 
acides gras en Cm et insaturés en Cl4. esters d'isooctyle, 
époxydés 
309-928-3 101357-304 
acide silicique, sel d'aluminium et de sodium, sulfurisé 
310480-1 10224249-9 
alcools en C24, résidus de distillation 
Résidu complexe issu de la distillation sous vide d'alcools gras 
en C4.î4 provenant de l'hydrogénation des esters de méthyle 
d'acides gras en C_2«. Se compose principalement d'alcools 
gras saturés possédant un nombre de carbones supérieur à 
Cu. de produits de dimérisation et d'esters à chaîne longue 
dont le nombre de carbone est supérieur à C32. Son point 
d'ébullition est supérieur à 250° C à 10 torrs. 
310484-3 102242-53-5 
acides gras en C-24. résidus de distillation 
A.28 
N» EINECS groupe N« CAS 
Résidu complexe issu de ta distillation d'acides gras en C.24 
provenant de l'hydrogénation de graisses naturelles saponic 
fiées dont le nombre de carbones se situe dans la gamme 
C4.24- Se compose principalement de glycérides d'acides gras 
en C4.24, de sterols et d'esters de paraffine. Son point d'ébulc 
lition est supérieur à 150°C à 10 torrs. 
310485-9 102242-544 
acides gras insaturés en C2.24, résidus de distillation 
Résidu complexe issu de la distillation d'acides gras insaturés 
en Ci2-24 provenant de la saponification de graisses 
naturelles dont le nombre de carbones se situe dans 1* 
gamme Cin- Se compose principalement de glycérides 
d'acides gras insaturés en C2.24. de sterols et d'esters de 
paraffine. Son point d'ébullition est supérieur à 150°C à 10 
torrs. 
232-298-5 1 800245-9 
pétrole 
Combinaison complexe d'hydrocarbures. Se compose principac 
lement d'hydrocarbures aliphatiques, aiicycliques et aromac 
tiques. Peut aussi contenir de petites quantités de composés 
d'azote, d'oxygène et de soufre. Cette catégorie comprend 
les pétroles légers, moyens et lourds, ainsi que les huiles 
extraites des sables asphaltiques. Elle n'inclut pas les 
matières hydrocarbonées dont la récupération ou la 
conversion en charges de raffinage du pétrole impose des 
transformations chimiques importantes, comme les huiles 
de schiste brutes ou valorisées, ou les liquides combustibles 
issus du charbon. 
232-343-9 2 8006-14-2 
gaz naturel 
Gaz naturel brut, tel qu'on le trouve dans ses gisements, ou 
combinaison gazeuse d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 
séparée du gaz naturel brut par élimination des condensats 
de gaz naturel, des liquides de gaz naturel et des associas 
tions condensat/gaz naturel. 
265447-3 2 6474147-5 
gaz naturel (pétrole), condensats 
Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée sous forme 
liquide du gaz naturel dans un séparateur de surface par 
condensation rétrograde. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C-Co- Liquide à température et 
pression atmosphériques. 
265448-9 2 64741484 
gaz nature] (pétrole), mélange liquide brut 
Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée sous forme 
liquide du gaz naturel dans une unité de recyclage des gaz 
par des procédés tels que ta réfrigération ou l'absorption. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques 
saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme 
C-C 
268429-5 2 68131-75-9 
gaz en C-C (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distilc 
lation des produits résulunt du craquage de pétrole brut. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe dans la gamme C-C, principalement du propane et 
du propylene, et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre -51 °C ct -1°C. 
2694244 2 6830844-3 
gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits de diverses charges d'hydrocarbures. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme C-Cj. N° EINECS groupe 61 
N» CAS 
2694254 2 68308-054 
gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, désétha: 
niseur 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits de diverses charges d'hydrocarbures. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans ta gamme C-C. 
270485-9 2 6841043-9 
gaz naturel sec 
Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée du gaz naturel. 
Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le 
nombre de carbones se situe dans la gamme C-C4, princic 
paiement du méthane et de l'éthane. 
270451-5 
alcanes en C,.2 
2704524 
alcanes en C.3 
2704534 
alcanes en Cj_4 
270454-1 
alcanes en C5 68475-574 
68475-58-1 
68475-59-2 
6847540-5 
68476-264 270467-2 2 
gaz combustibles 
Combinaison de gaz légers. Se compose principalement 
d'hydrogène et/ou d'hydrocarbures de faible poids molécuc 
laire. 
270470-9 2 68476-29-9 
gaz combustibles, distillais de pétrole brut 
Combinaison complexe de gaz légers résulunt de la distillation 
du pétrole brut et du reformage caulytique du naphu. Se 
compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme C-C et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre -217°C et -12°C 
270481-9 2 
hydrocarbures en Cs^ 
2704824 2 
hydrocarbures en C-i 
270489-2 2 
hydrocarbures en C.* riches en C 68476404 
68476424 
6847649-3 
6847645-7 270-704-2 2 
gaz de pétrole liquéfiés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
C3-C7 et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre -40° C et 80° C. 
270-7054 2 68476464 
gaz de pétrole liquéfiés adoucis 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un 
procédé d'adoucissement, afin de convertir les mercaptans 
ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarc 
bures dont le nombre de carbones se situe principalement 
dans la gamme C3-C7 et dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre -40e C et 80° C. 
270-724-1 2 
gaz en Cj_4 (pétrole), riches en isobutane 68477-334 
G3 
N« EINECS groupe N» CAS N» EINECS groupe A.29 
N° CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation 
d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de 
carbones varie habituellement de C à C principalement 
du butane et de l'isobuune. Se compose d'hydrocarbures 
saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe 
dans la gamme C-C, de l'isobuune en majorité. 
270-757-1 2 68477-754 
gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C.s 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de 
carbones se situe dans la gamme C-C principalement en C, 
à C,. 
270-7604 2 68477-79-2 
gaz (pétrole), reformage caulytique, riches en C-4 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe dans la gamme C-C principalement en C, à C 
270-7674 2 68477454 
gaz (pétrole), riches en C 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un fractionnement caulyc 
tique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le 
nombre de carbones se situe dans la gamme C-C princic 
paiement en C4. 
270-769-7 ^ 2 6847747-2 
gaz de tête (pétrole), colonne de déisobuunisation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation atmosphérique d'un mélange buune-butylène. Se 
compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme C-C 
270-773-9 2 68477-914 
gaz de tête (pétrole), dépropaniseur 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits issus des fractions gaz et essence d'un 
craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures alipha: 
tiques dont le nombre de carbones se situe principalement 
dans la gamme C2-C 
270-990-9 2 68512-914 
hydrocarbures riches en C^, distillât de pétrole 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation et condensation du pétrole brut. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans 
la gamme C-C principalement en C3 et en C 
271432-2 2 68514-314 
hydrocarbures en C* 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par des 
opérations de craquage thermique et d'absorption, et par 
distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures 
dont le nombre de carbones se situe principalement dans la 
gamme C-C et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre -164°C et -0,5° C. 
271438-5 2 68514-36-3 
hydrocarbures en C^ adoucis 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumettant des gaz hydrocarbures à un adoucissement 
destiné à convertir les mercapuns ou à éliminer les 
impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C-C et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre -164°C et -0,5e C 
271-259-7 2 68527-16-2 
hydrocarbures en C.3 
Combinaison complexe d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme C-C3 et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre -164°C et -42° C 
271-2614 2 
hydrocarbures en C* fraction débuunisée 
271-734-9 2 
hydrocarbures en C2-4 
271-7354 2 
hydrocarbures en C 68527-19-5 
68606-25-7 
68606-264 
6878347-3 272-183-7 2 
gaz (pétrole), mélange de raffinerie 
Combinaison complexe résulunt de divers procédés de raffic 
nerie. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C-C 
272-205-5 2 6878345-3 
gaz en C4 adoucis (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucis: 
sèment d'un distillât pétrolier, afin de convertir les 
mercapuns ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C 
et dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre -51 °C et -34* C. 
272471-7 2 68918-994 
gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures 
aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme C-C 
272472-2 2 68919404 
gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement d'un mélange de naphus. Se compose d'hydrocar: 
bures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C-C 
272496-3 2 68919-39-1 
gaz naturel, condensats 
Combinaison complexe d'hydrocarbures séparés et/ou 
condensés à partir de gaz naturel pendant son transport, et 
recueillis à la tête de puits et/ou dans les conduites de 
production, collecte, transmission et distribution, dans des 
zones basses, décanteurs, etc. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C-C 
273-169-3 2 68952-76-1 
gaz (pétrole), débuuniseur de naphu de craquage catalytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement de naphu de craquage caulytique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme C-C 
289-339-5 
hydrocarbures en C 
2924564 
alcanes en C riches en C 
295404-9 2 
gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C 8774141-3 
90622-55-2 
92045-22-2 
A30 
N- EINECS &M 
groupe N" CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose 
principalement de propylene et d'un peu de propane ; son 
point d'ébullition est compris approximativement entre -: 
70° C et 0°C 
2954634 2 9204540-2 
gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un 
procédé d'adoucissement destiné à oxyder les mercapuns 
ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures saturés et insaturés en C 
306404-1 2 9546549-7 
hydrocarbures en C exempts de buudiène-13 et d'isobutène 
3A 800641-9 232-349-1 
essence naturelle 
Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée du gaz naturel 
par des procédés tels que la réfrigération ou l'absorption. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques 
saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité 
dans la gamme C-C et dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 20° C et 120°C. 
3A 8030-304 232443-2 
naphu 
Produits pétroliers raffinés, partiellement raffinés ou non 
raffinés obtenus par disrillation du gaz naturel. Se 
composent principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme C-C et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 100e C et 200° C. 
3A 8032-324 232453-7 
ligroine 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation fractionnée du pétrole et dont le point d'ébullition se 
situe approximativement entre 20° C et 135°C. 
2654414 3A 6474141-9 
naphu lourd (pétrole), distillation directe 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
C-C12 et dont le point d'ébullition est compris approxima: 
tivement entre 65e C et 230° C 
2654474 3A 64741424 
naphu à large intervalle d'ébullition (pétrole), distillation 
directe 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
C-Ci et dont le point d'ébullition est compris approxima: 
tivement entre -20° C et 220° C. 
265-192-2 3A 64742494 
solvant naphu aliphatique léger (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de pétrole brut ou d'essence naturelle. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-C,0 et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
35°C et 160°C 
265-1994 3A 64742-954 
solvant. naphu aromatique léger (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de fractions aromatiques. Se compose principalement N» EINECS groupe N° CAS 
d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme C-Co et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 135°C et 
210°C. 
270-3444 3A 68425-294 
distillais (pétrole), dérivés de pyrotysat de naphu et de raffinât, 
mélange de l'essence 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement par pyrolyse à 816°C de naphu et de raffinât. Se 
compose principalement d'hydrocarbures en C dont le 
point d'ébullition est approximativement de 204° C. 
270458-3 3A 68475-70-7 
hydrocarbures aromatiques en Ci. dérivés de pyrolysat de 
naphu et de raffinât 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement par pyrolyse à 816°C de naphu et de raffinât. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C-C et notamment de benzène. 
270-725-7 3A 68477-34-9 
distillais en Cs (pétrole), riches en méthyl-2 butène-2 
Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones varie habituel: 
lement de C à C principalement de l'isopentane et du 
méthyl-3 butène-1. Se compose d'hydrocarbures saturés et 
insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la 
gamme C-C du méthyl-2 butène-2 en majorité. 
270-726-2 3A 68477-354 
distillats en C« (pétrole), riches en pipérylène 
Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation 
d'hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le 
nombre de carbones varie habituellement de C à C- Se 
compose d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le 
nombre de carbones se situe dans la gamme C-C des 
pipérylènes en majorité. 
270-791-7 3A 68478-124 
résidus (pétrole), fonds de colonne de séparation du butane 
Résidu complexe de la distillation d'une charge de butane. Se 
compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-C 
270-795-9 3 A 68478-164 
huiles résiduelles de distillation (pétrole), déisobuuniseur 
Résidu complexe issu de la distillation atmosphérique du 
mélange buune-butylène. Se compose d'hydrocarbures 
aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C-C 
2714254 3A 68514-154 
essence, récupération de vapeur 
Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée par refroidis: 
sèment des gaz issus des systèmes de récupération de 
vapeur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme C-C et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre -20° C et 196°C 
271-7274 3A 68606-11-1 
essence de distillation directe, unité de fractionnement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par l'unité de 
fractionnement lors de la distillation du pétrole brut. Son 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
36.1 °C et 1933°C 
272-186-3 3A 
naphu non adouci (pétrole) 68783-124 
es 
Ne EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil: 
lation de fractions de naphu résultant de divers procédés de 
raffinerie. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme CC2 et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 0°C et 230° C. 
272-931-2 3A 68921484 
distillats (pétrole), produits de tête du subilisatcur, fraction: 
nement d'essence légère de distillation directe 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement d'essence légère de distillation directe. Se compose 
d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme C-C 
296-9034 3 A 93165-194 
distillats (pétrole), riches en C 
Combinaison d'hydrocarbures complexe obtenue par distil: 
lation d'une charge de pétrole. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans 
la gamme CC, riches en C et dont le point d'ébullition 
varie approximativement entre 60° C et 70° C. 
309-9454 3A 101631-20-3 
naphu lourd de distillation directe (pétrole), contenant des 
aromatiques 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de pétrole brut. Se compose principalement d'hydro: 
carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité 
dans la gamme CC2 et dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 130°C et 210°C 
265466-7 3B 64741444 
naphu à large intervalle d'ébullition (pétrole), alkylation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distilc 
lation des produits de réaction de l'isobuune avec des 
hydrocarbures monooléfiniques généralement en C à C 
Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne 
ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principa: 
lement dans la gamme C7-C2 et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 90e C et 220° C. 
265467-2 3B 6474145-7 
naphu lourd (pétrole), alkylation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil: 
lation des produits de réaction de l'isobuune avec des 
hydrocarbures monooléfiniques généralement en C3 à C 
Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne 
ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principa: 
lement dans la gamme C-C2 et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 150°C et 220e C 
2654684 3B 64741464 
naphu léger (pétrole), alkylation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil: 
lation des produits de réaction de l'isobuune avec des 
hydrocarbures monooléfiniques généralement en C à Ct. 
Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne 
ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principa: 
lement dans la gamme C-Co et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 90° C et 160eC 
271-2674 3B 68527-27-5 
naphu d'alkylation à large intervalle d'ébullition (pétrole), 
contenant du buune 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par la distilc 
lation des produits de réaction de l'isobuune avec des 
hydrocarbures mono-oléfiniques dont le nombre de 
carbones varie généralement de C * Q- Se compose N» EINECS groupe A31 
Ne CAS 
d'hydrocarbures en majorité saturés et ramifiés dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
CrCfc avec quelques butanes, et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 35° C et 200°C. 
2924984 3B 9098942-7 
hydrocarbures aromatiques en Ci, produits de désalkylation, 
résidus de distillation 
265455-7 3C 64741-544 
naphu lourd (pétrole), craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C4-C2 et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 65° C et 
230°C. Contient une proportion relativement importante 
d'hydrocarbures insaturés. 
265456-2 3C 64741-55-5 
naphu léger (pétrole), craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre -20° C et 
190°C Contient une proportion relativement importante 
d'hydrocarbures insaturés. 
2654714 3C 6474149-1 
naphu léger (pétrole), hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un hydrocraquage. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-: 
Co et dont le point d'ébullition est compris approximate: 
vement entre -20° C et 180°C. 
2654794 3C 64741-78-2 
naphu lourd (pétrole), hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un hydrocraquage. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C= 
C12 et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 65° C et 230° C. 
267-5634 3C 67891-794 
distillats aromatiques lourds (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt du craquage thermique de 
l'éthane et du propane. Se compose principalement 
d'hydrocarbures aromatiques en CC, avec quelques 
hydrocarbures aliphatiques insaturés majoriuirement en C 
et possède un point d'ébullition relativement élevé. Peut 
contenir du benzène. 
2704854 3C 6847645-9 
hydrocarbures, concentré aromatique en do, sous-produit de 
la fabrication d'éthylène 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique dans 
une unité de production d'éthylène. Se compose d'hydro: 
carbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe 
en majorité dans la gamme CCo, principalement du 
benzène. 
2704864 3C 68476464 
hydrocarbures en Cu. distillats de produits de craquage cauly: 
tique 
c* 
A32 
Ne EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résultant d'un craquage caulytique. Se 
compose d hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme C-d et dont le point 
d'ébullition est approximativement inférieur à 204°C. 
270-7714 3C 68477494 
distillats de tête (pétrole), dépentaniseur 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'un 
mélange de gaz de craquage caulytique. Se compose 
d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C-C 
270-993-5 3C 6851343-1 
naphu léger de reformage caulytique (pétrole), désaromatisé 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme CC et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 35°C et 120°C Contient une proportion relativement 
importante d'hydrocarbures à chaînes ramifiées dont les 
composants aromatiques ont été éliminés. 
272-1854 3C 6878349-5 
naphu distillé léger (pétrole), craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C-C 
2954314 3C 92045-504 
naphu lourd de craquage caulytique (pétrole), adouci 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumetunt un distillât pétrolier de craquage caulytique à 
un procédé d'adoucissement destiné à convertir les 
mercapuns ou à éliminer les impuretés acides. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-C 2 et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
60e C et 200° C 
2954414 3C 92045-59-5 
naphu léger de craquage caulytique (pétrole), adouci 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumetunt du naphu issu d'un craquage caulytique à un 
procédé d'adoucissement destiné à convertir les mercapuns 
ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 35° C et 210°C 
295444-7 3C 92045424 
hydrocarbures en Cu, craquage de naphu, coupe toluène 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation à partir de naphu de craquage préalablement hydro: 
gêné. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-: 
d et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 130°C et 205° C 
295445-2 3C 9204543-1 
hydrocarbures en Cu, craquage de naphu, désaromatisés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de 
naphu de craquage préalablement hydrogéné, après 
séparation par distillation de coupes d'hydrocarbures 
contenant du benzène et du toluène et d'une coupe à point 
d'ébullition supérieur. Se compose principalement d'hydro: 
carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité Ne EINECS groupe Ne CAS 
dans la gamme C-Ci et dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 30e C et 205e C. 
2954464 3C 9204544-2 
hydrocarbures en C?, craquage de naphu, raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
adsorption du benzène dans une coupe d'hydrocarbures 
riche en benzène ayant subi une hydrogénation catalytique 
complète, cette coupe résulunt de la distillation de naphu 
de craquage préalablement hydrogéné. Se compose princi: 
paiement d'hydrocarbures paraffiniques et naphténiques 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme C-C et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 70° C et 100°C 
305-5864 3C 94733474 
distillats (pétrole), craquage, sous-produit de la fabrication 
d'éthylène, fraction en Cio 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des huiles résiduelles issues du craquage de pétrole 
ou de gaz naturel. Se compose d'hydrocarbures dont te 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
C-Co et dont le point d'ébullition est compris entre 150°C 
et 210°C 
309470-9 3C 10131646-9 
hydrocarbures en Ct. hydrogénés et désaromatisés par adsorp: 
tion, raffinage du toluène 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue durant 
l'adsorption du toluène dérivé d'une fraction pétrolière à 
partir d'essence de craquage et traitée à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme CC et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 80° C et 135°C 
309-9744 3C 101794-97-2 
hydrocarbures en Cu, distillats de craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un craquage catalytique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme C-C2 et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 140°C et 2106C 
265465-1 3D 6474143-5 
naphu léger (pétrole), reformage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un reformage catalytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C5-Cn et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 35° C et 
190°C Renferme une proportion relativement importante 
d'hydrocarbures aromatiques et d'hydrocarbures à chaîne 
ramifiée. Peut contenir 10% ou plus, en volume, de 
benzène. 
265470-9 3D 64741484 
naphu lourd (pétrole), reformage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un reformage catalytique. Se 
compose d'hydrocarbures en majorité aromatiques dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
C7-C2 et dont le point d'ébullition est compris approximac 
tivement entre 90e C et 230° C. 
265473-5 3D 
naphu (pétrole), isomérisation 64741-704 
^9 
Ne EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par isomeric 
sation catalytique d'hydrocarbures paraffiniques à chaîne 
droite en C à C- Se compose principalement d'hydrocar: 
bures saturés tels que l'isobuune, l'isopentane, le diméthyl-c 
2,2 butane, le methyl-2 pentane et le méthyl-3 penune. 
2704604 3D 68475-794 
distillats (pétrole), dépenuniseur de reformage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C3-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre -49e C et 63° C. 
270487-1 3D 6847647-1 
hydrocarbures en C^ reformage caulytique en C* 
270-794-3 3D 68478-15-9 
résidus (pétrole), reformage caulytique de charges en C» 
Résidu complexe du reformage caulytique de charges en Ct. 
Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme C-C 
2714584 3D 68514-794 
produits pétroliers, reformats Hydrofining-Powerforming 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé Hydrofining-Powerforming, dont le point d'ébul: 
lition varie approximativement entre 27e C et 210°C 
2724954 3D 68919-37-9 
naphu de reformage (pétrole), large intervalle de distillation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C-C2 et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 35°C et 
230° C. 
273-2714 3D 68955-35-1 
naphu de reformage caulytique (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme CC2 et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 30e C et 
220° C. Renferme une proportion relativement importante 
d'hydrocarbures aromatiques et d'hydrocarbures à chaînes 
ramifiées. Peut contenir 10% ou plus, en volume, de 
benzène. 
285-5094 3D 85116-58-1 
distillats légers (pétrole), hydrotraitement, reformage cauly: 
tique, fraction aromatique en C,2 
Combinaison complexe d'alkylbenzènes obtenue par reformage 
Catalytique de naphu pétrolier. Se compose principalement 
d'alkylbenzènes dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C-Cl0 et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 160°C et 180°C 
285-510-3 3D 85116-59-2 
naphu léger (pétrole), reformage caulytique, fraction sans 
aromatiques 
Combinaison complexe d'hydrocarbures susbsisum après l'élis 
mination, par absorption sélective, des composés aromac 
tiques d'un naphu léger de reformage caulytique. Se 
compose principalement de composés paraffiniques et 
cycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité Ne EINECS groupe A33 
Ne CAS 
dans la gamme C-C et dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 66DC et 121 °C 
295-2794 3D 91995-18-5 
hydrocarbures aromatiques en d, dérivés du reformage cauly: 
tique 
295-331-2 3D 9199548-5 
extraits au solvant (pétrole), naphu léger de reformage caulyc 
tique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors de l'extraction au solvant d'une coupe pétrolière 
de reformage caulytique. Se compose principalement 
d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme CC et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 100°C et 
200° C. 
295440-5 3D - 92045-584 
naphu (pétrole), isomérisation, fraction en C4 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation d'une essence ayant subi une isomérisation cauly: 
tique. Se compose principalement d'isomères d'hexane dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
60° C et 66e C. 
2974014 3D 93571-754 
hydrocarbures aromatiques en Cu, riches en C 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation 
de la fraction contenant du platformat. Se compose princi: 
paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C2 (princi: 
paiement en C) ; peut aussi contenir des hydrocarbures 
non aromatiques. Les deux types d'hydrocarbures ont un 
point d'ébullition compris approximativement entre 130°C 
et 200° C. 
297458-9 3D 93572-29-3 
essence en CM, de reformage, subilisée, haut indice d'ocune 
Combinaison d'hydrocarbures complexe à haut indice d'ocune, 
obtenue par déshydrogénation caulytique d'un naphu à 
dominante naphténique. Se compose principalement 
d'hydrocarbures aromatiques et non aromatiques dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C: 
Ci et dont le point d'ébullition est compris approximatic 
vement entre 45°C et 185°C 
297465-7 3D 93572-35-1 
hydrocarbures en C12, riches en aromatiques supérieurs à C 
fraction lourde de reformage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation 
de la fraction contenant du platformat. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures non aromatiques dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C2 et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 120°C et 210°C, ainsi que d'hydrocarbures aromac 
tiques en C et plus. 
297466-2 3D 93572-36-2 
hydrocarbures en Ci, riches en non aromatiques, fraction 
légère de reformage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation 
de la fraction contenant du platformat. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures non aromatiques dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme CC, et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 35° C et 125°C, ainsi que de benzène et de toluène. 
265-1784 3E 
naphu léger (pétrole), hydrodésulfuré 64742-734 
*% 
A34 
N" EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé d'hydrodésulfuration catalytique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre -20 C et 
190°C. 
265-1854 3E 6474242-1 
naphu lourd (pétrole), hydrodésulfuré 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé d'hydrodésulfuration caulytique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C-d et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 90° C et 230° C 
295433-7 3E 92045-524 
naphu à large intervalle de distillation (pétrole), hydrodésulfuré 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par une 
hydrodésulfuration caulytique. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme Cd et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 30e C et 250° C. 
295434-2 3E 92045-53-9 
naphu léger (pétrole), hydrodésulfuré et désaromatisé 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de fraction pétrolières légères hydrodésulfurées et 
désaromatisées. Se compose principalement de paraffines et 
de cycloparaffines en C dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 90° C et 100CC. 
309462-5 3E 101316-56-7 
distillats en C7.9 riches en C (pétrole), hydrodésulfurés et 
désaromatisés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation d'une fraction pétrolière légère, hydrodésulfurée et 
désaromatisée. Se compose principalement d'hydrocarbures 
dont le nombre de carbones se situe dans la gamme CC 
en majorité des paraffines et des cycloparaffines en C et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 120°C et 130°C 
265-150-3 3F 6474248-9 
naphu lourd (pétrole), hydrotraité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe principalement dans la 
gamme C4-d et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 65e C et 230° C. 
265-151-9 3F 64742494 
naphu léger (pétrole), hydrotraité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe principalement dans la 
gamme Cd et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre -20e C et 190°C 
270492-7 3F 68410-964 
distillats moyens hydrotraités (pétrole), à point d'ébullition 
intermédiaire 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits issus de l'hydrotraitement de distillats 
moyens. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme C-d et 
dont le point d'ébullition est approximativement compris 
entre 127°C et 188°C N» EINECS groupe N° CAS 
270493-2 3F 68410-97-9 
distillats légers hydrotraités (pétrole), à bas point d'ébullition 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits issus de l'hydrotraitement de distillats 
légers. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme CC et 
dont le point d'ébullition est approximativement compris 
entre 3°C et 194°C 
285-5124 3F 85116414 
naphu léger hydrotraité (pétrole), contenant des cycloalcanes 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation d'une fraction pétrolière. Se compose principalement 
d'alcanes et de cycloalcanes dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre -20e C et 190CC 
295-2984 3F 91995-38-9 
hydrocarbures en C*. fraction légère de dépentanisation, 
hydrotraitement des aromatiques 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
première fraction dans la colonne de dépentanisation 
précédant l'hydrotraitement des charges aromatiques. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme CC 
principalement des penunes et des pentènes, et dont le 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
25e C et 40e C. 
295436-3 3F 92045-55-1 
hydrocarbures, distillats de naphu léger hydrotraité, raffinés au 
solvant 
Combinaison d'hydrocarbures obtenue par distillation de 
naphu hydrotraité puis extraction au solvant et distillation. 
Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
94e C et 99e C. 
295443-1 3F 9204541-9 
hydrocarbures en C12, craquage de naphu, hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation du produit résultant du vapocraqùage de naphu, puis 
d'une hydrogénation caulytique sélective des produits 
formant des gommes. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
Cd et dont le point d'ébullition est compris approxima: 
tivement entre 30e C et 230° C. 
295-529-9 3F 92062-15-2 
solvant naphu naphténique léger (pétrole), hydrotraité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur Se compose principalement 
d'hydrocarbures cycloparaffiniques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-C et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
73eC et 85°C 
2974524 3F 93763-334 
hydrocarbures en C, hydrotraités, désaromatisés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrotraic 
tement de solvants afin de convertir les aromatiques en 
naphtènes par hydrogénation catalytique. 
2974534 3F 93763-34-9 
hydrocarbures en Cu, hydrotraités, désaromatisés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrotraic 
tement de solvants afin de convertir les aromatiques en 
naphtènes par hydrogénation catalytique. 
es 
Ne EINECS groupe Ne CAS 
3094714 3F 101316474 
hydrocarbures riches en C distillats de naphta léger hydro: 
traité, raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de naphta hydrotraité puis extraction au solvant. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
65° C et 70° C. 
2654864 3G 64741444 
naphta léger (pétrole), raffiné au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princi: 
paiement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme CC et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
35° C et 190°C 
265495-5 3G 64741-924 
naphu lourd (pétrole), raffiné au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-Ct2 et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
90° C et 230° C. 
3H 6474147-3 265489-2 
naphu (pétrole), adouci 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucis: 
sèment d'un naphu pétrolier afin de convertir les 
mercapuns ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre -10°C et 
230° C. 
265-115-2 3H 64742-154 
naphu (pétrole), traité à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme C-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 90eC et 
230° C. 
265-1224 3H 64742-22-9 
naphta lourd (pétrole), neutralisé chimiquement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un 
traitement consistant à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 65e C et 
230e C. 
265-1234 3H 64742-234 
naphu léger (pétrole), neutralisé chimiquement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme CC, et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre -20eC et 
190°C 
268418-5 3H 6813149-7 
hydrocarbures aromatiques en Cio, traités à l'acide, neutralisés 
270-7414 3H '6847741-2 
extraits à l'acide à froid en C« (pétrole) 
Combinaison complexe de composés organiques produite par 
extraction acide à froid d'hydrocarbures aliphatiques saturés 
et insaturés dont le nombre de carbones varie habituel: A35 
Ne EINECS groupe Ne CAS 
lement de C à C principalement des pentanes et des 
amylènes en majorité. Se compose principalement d'hydro: 
carbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se 
situe dans la gamme C-C surtout en C$. 
271-262-3 3H 68527-21-9 
naphu de distillation directe à large intervalle d'ébullition 
(pétrole), traité à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
de naphu de distillation directe à large intervalle d'ébul: 
lition avec de l'argile naturelle ou modifiée, généralement 
par percolation, pour éliminer les traces de composés 
polaires et d'impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-: 
C et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre -20e C et 220° C. 
271-263-9 3H 68527-224 
naphu léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
de naphu léger de distillation directe avec de l'argile 
naturelle ou modifiée, généralement par percolation, pour 
éliminer les traces de composés polaires et d'impuretés. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 93e C et 
180°C 
2954424 3H 92045404 
naphu léger (pétrole), riche en C adouci 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumetunt un naphu pétrolier à un procédé d'adoucis: 
sèment destiné à convertir les mercapuns ou à éliminer les 
impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
C-C surtout en C et dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre -10° C et 35e C 
295-7944 3H 92128-944 
hydrocarbures en C12 de craquage caulytique, neutralisés 
chimiquement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation d'une coupe issue d'un craquage caulytique ayant 
subi un lavage alcalin. Se compose principalement d'hydro: 
carbures dont le nombre de carbones se situe dans la 
gamme C-d et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 130°C et 210°C 
302439-3 3H 9411443-1 
essence de pyrolyse, hydrogénée 
Fraction de distillation issue de l'hydrogénation d'essence de 
pyrolyse dont le point d'ébullition est approximativement 
compris entre 20° C et 200° C. 
308-261-5 3H 9792643-7 
extraits au solvant (pétrole), naphu lourd, traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'un extrait pétrolier au solvant de naphu lourd 
avec de la terre décolorante. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme Cd et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 80° C et 180CC 
309-976-5 3H 10179541-1 
naphu léger adouci (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumetunt un naphu pétrolier à un procédé d'adoucis: 
sèment afin de convertir les mercapuns ou d'éliminer les 
impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme CC et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 20e C et 130CC 
*o 
A36 
Ne EINECS groupe N» CAS 
309-987-5 3H 101896-284 
hydrocarbures en C,2, craquage catalytique, neutralisation 
chimique, adoucissement 
2654754 31 64741-744 
naphta léger (pétrole), craquage thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme CC 
et dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre -10°C et 130°C 
2654854 31 6474143-9 
naphu lourd (pétrole), craquage thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-: 
C12 et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 65° C et 220° C. 
265-187-5 31 6474243-2 
naphta léger (pétrole), vapocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose 
principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme C-C,, et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre -20e C et 190eC Peut contenir 10% ou plus, en 
volume, de benzène. 
267-565-5 31 6789140-9 
distillats aromatiques légers (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt du craquage thermique de 
l'éthane et du propane. Se compose principalement 
d'hydrocarbures aromatiques en C-C, avec quelques 
hydrocarbures aliphatiques insaturés majoriuirement en C 
et possède un point d'ébullition relativement bas. Peut 
contenir du benzène. 
270-735-1 31 68477-50-9 
distillats (pétrole), distillats pétroliers de vapocraquage polymé: 
risés, fraction C,2 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation d'un distillât pétrolier ayant subi vapocraquage et 
polymérisation. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme C-C,2. 
270-736-7 31 68477-53-2 
distillats de vapocraquage (pétrole), fraction C,2 
Combinaison complexe de composés organiques obtenue par 
distillation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se 
compose d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme Cd. 
270-7384 31 68477-554 
distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C,0, mélange 
avec la fraction en C5 de naphta pétrolier de vapocraquage 
léger 
271413-9 31 6851349-9 
résidus légers de vapocraquage (pétrole) 
Résidu complexe de la distillation des produits résulunt d'un 
vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures 
aromatiques et insaturés dont le nombre de carbones est 
supérieur à C et dont le point d'ébullition varie approxi: 
mativement entre 101 °C et 555° C Ne EINECS groupe N° CAS 
271-138-9 31 68516-20-1 
naphu moyen aromatique (pétrole), vapocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose 
principalement d'hydrocarbures, aromatiques dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-: 
C|2 et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 130°C et 220° C. 
271-2644 31 68527-23-1 
naphu aromatique léger de vapocraquage (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-C, 
et dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 110°C et 165°C 
271-266-5 31 68527-264 
naphu léger de vapocraquage (pétrole), débenzénisé 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-d et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
80°C et 218°C. 
271431-9 31 6860340-9 
distillats (pétrole), naphu et gazole de craquage thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de naphu et/ou de gazole de craquage thermique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures oléfiniques en C 
dont la température d'ébullition est comprise approximate 
vement entre 33° C et 60° C. 
2714324 31 68603414 
distillats (pétrole), naphu et gazole de craquage thermique, 
contenant des dimères de C 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation extractive de naphu et/ou de gazole de craquage 
thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures en 
C avec quelques oléfines en C dimérisées, dont la tempéc 
rature d'ébullition est comprise approximativement entre 
33°C et 184°C 
271434-5 31 6860343-2 
distillats (pétrole), distillation extractive de naphta et de gazole 
de craquage thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation extractive de naphu et/ou de gazole de craquage 
thermique. Se compose d'hydrocarbures paraffiniques et 
oléfiniques, principalement des iso-amylènes tels que le 
méthyl-2 butène-1 et le méthyl-2 butène-2, dont la tempéc 
rature d'ébullition est comprise approximativement entre 
31°C et 40°C 
271-726-5 31 68606-104 
essence de pyrolyse, résidus de dépropaniseur 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction c 
nement des résidus du dépropaniseur. Se compose d'hydroc 
carbures dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à C 
273-2664 31 68955-29-3 
distillats légers (pétrole), craquage thermique, aromatiques 
débuunisés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aromatiques, en 
majorité du benzène. 
285-511-9 31 8511640-5 
naphu léger (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration 
9/ 
Ne EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement d'un distillât de craquage thermique hydrodésul: 
furé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-: 
C, et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 23° C et 195CC. 
295-3024 31 91995414 
distillats (pétrole), vapocraquage et maturation de naphu, riches 
enC5 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation de naphu ayant subi vapocraquage et maturation. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe dans la gamme C-C surtout en C 
2954054 31 92045-23-3 
hydrocarbures en C distillats de vapocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose 
principalement d'hydrocarbures en C essentiellement du 
butène-1 et du butène-2, et contient aussi du buune et de 
l'isobutène ; son point d'ébullition est compris approximac 
tivement entre -12°C et 5e C. 
295432-1 31 92045-51-7 
naphta lourd (pétrole), vapocraquage, hydrogénation 
2954384 31 92045-57-3 
naphu léger de vapocraquage (pétrole), hydrotraité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène en présence d'un caulyseur d'une 
fraction pétrolière dérivée d'une pyrolyse. Se compose 
principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme CC, et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 35° C et 190°C 
295447-3 31 9204545-3 
naphu léger de craquage thermique (pétrole), adouci 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumettant un distillât pétrolier résulunt du craquage 
thermique à haute température de fractions d'huile lourde à 
un procédé d'adoucissement destiné à convertir les mercapc 
uns. Se compose principalement d'aromatiques, d'oléfines 
et d'hydrocarbures saturés dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 20° C et 100°C 
2964284 31 92201-97-3 
naphu léger (pétrole), maturation, vapocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction c 
nement du naphu de vapocraquage récupéré après une 
maturation. Se compose principalement d'hydrocarbures 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme C-C4 et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 0e C et 80eC. 
296-942-7 31 93165-554 
naphtha léger (pétrole), vapocraquage, hydrogénation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par 
séparation puis hydrogénation des produits résulunt d'un 
vapocraquage destiné à la production d'éthylène. Se 
compose principalement de paraffines saturées et insaturées, 
de paraffines cycliques et d'hydrocarbures aromatiques 
cycliques dont le nombre de carbones se situe principa: 
lement dans la gamme Cd et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 50° C et 200° C. La 
proportion d'hydrocarbures benzéniques, variable, peut 
atteindre 30% en poids. Cette combinaison peut aussi Ne EINECS groupe A37 
N» CAS 
contenir de petites quantités de soufre et de composés 
oxygénés. 
297455-7 31 93763-36-1 
hydrocarbures en C.7, riches en C maturation, vapocraquage, 
sous-produit de fabrication de l'éthylène 
305-750-5 31 95009-23-7 
distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en Ci2 polymé: 
risée, produits légers de distillation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation de la fraction en C-d polymérisée issue du 
vapocraquage de distillats pétroliers. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-d-
308-713-1 31 98219464 
naphu léger (pétrole), vapocraquage, débenzénisation, 
traitement thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par 
traitement et distillation de naphu léger de vapocraquage 
débenzénisé. Se compose principalement d'hydrocarbures 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme Cd et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 95e C et 200e C. 
308-714-7 31 9821947-7 
naphu léger (pétrole), vapocraquage, traitement thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par 
traitement et distillation de naphu léger de vapocraquage. 
Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme CC 
et dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 35° C et 80e C. 
3104124 31 102110-14-5 
hydrocarbures en C.*, riches en C naphta de vapocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de naphu de vapocraquage. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme CC surtout en C 
3104134 31 102110-154 
hydrocarbures riches en C contenant du dicyclopenudiène 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose 
principalement d'hydrocarbures en C et de dicyclopenu: 
diène ; son point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 30e C et 170°C 
3104574 31 102110-554 
résidus légers de vapocraquage (pétrole), aromatiques 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un vapocraquage ou de traitée 
ments similaires après élimination des produits très légers, 
produisant un résidu composé d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones est supérieur à C Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones est supérieur à C et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 40e C. 
3J 8629041-5 289-2204 
essence 
Combinaison complexe d'hydrocarbures composée principac 
lement de paraffines, de cycloparaffines, et d'hydrocarbures 
aromatiques et oléfiniques dont la majorité possède un 
nombre de carbones supérieur à C et dont le point d'ébul: 
lition se situe approximativement entre 30e C et 260° C. 
A38 
Ne EINECS groupe 
4A Ne CAS 
8008-204 232-3664 
kerosene (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
C-C,6 et dont le point d'ébullition est compris approxima": 
tivement entre 150°C et 290°C 
265-132-5 4A 64742-314 
distillats légers (pétrole), neutralisés chimiquement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et 
290° C. 
265-1494 4A 64742474 
distillats légers (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe principalement dans la 
gamme Cd et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 150°C et 290eC 
265-184-9 4A 64742414 
kérosène (pétrole), hydrodésulfuré 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière afin de 
convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré qui est 
ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-: 
d et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 150°C et 290° C 
265-191-7 4A 6474248-7 
solvant naphu aliphatique moyen (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de pétrole brut ou d'essence naturelle. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme Cd et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
140°C et 220° C. 
265-198-5 4 A 64742-94-5 
solvant naphta aromatique lourd (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de fractions aromatiques. Se compose principalement 
d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 165°C et 
290° C. 
265-2004 4A 64742-96-7 
solvant naphu aliphatique lourd (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de pétrole brut ou d'essence naturelle. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 190°C ct 290° C. 
269-785-7 4A 68333-29-9 
résidus (pétrole), extraits au solvant de naphta léger 
Résidu complexe de la distillation d'extrait au solvant de 
naphu léger. Se compose principalement d'hydrocarbures 
aromatiques en C», en majorité des triméthylbenzènes et de Ne EINECS groupe 3* 
Ne CAS 
l'indane, dont le point d'ébullition est compris approxima: 
tivement entre 143°C et 260°C. 
294-799-5 4A 91770-15-9 
kérosène adouci (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucis: 
sèment d'un distillât de pétrole, afin de convertir les 
mercapuns ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose 
en majorité d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris entre 130°C et 290° C. 
2954164 4A 92045-364 
kérosène (pétrole), adouci et raffiné au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partie d'un 
stock pétrolier par raffinage au solvant et adoucissement, et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 150°C et 260° C. 
295418-5 4A " 92045-37-9 
kérosène (pétrole), coupe large de distillation directe 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme coupe 
hydrocarbure combustible large par distillation atmosphé: 
rique et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 70e C et 220° C. 
2954974 4A 9206144-2 
raffinats légers de kérosène (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme coupe 
légère à partir d'un raffinât de kérosène hydrotraité. Se 
compose principalement d'hydrocarbures cycliques et 
ramifiés dont le nombre de carbones se situe en majorité 
dans la gamme Cd-
297454-1 4A 93763-354 
hydrocarbures en Ci* hydrotraités, désaromatisés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrotraic 
tement de solvants afin de convertir les aromatiques en 
naphtènes par hydrogénation catalytique. 
307433-2 4A 97488-94-3 
kérosène (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré 
309473-5 4A 10131648-1 
kérosène (pétrole), reformage catalytique, fraction alkylbenc 
zènes en Ci5 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage 
caulytique du kérosène. Se compose principalement 
d'alkylbenzènes dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme Cd et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 160°C et 260° C. 
309-9444 4A 101631-194 
kérosène (pétrole), hydrotraité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation du pétrole puis hydrotraitment. Se compose principac 
lement d'alcanes, de cycloalcanes et d'alkylbenzènes dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et dont le point d'ébullition est compris approxic 
mativement entre 230° C et 270e C. 
270-728-3 4B 68477-394 
distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage, rectifie 
cation puis craquage, fraction en Cu 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation de distillats ayant subi vapocraquage, rectification et 
craquage. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 129°C et 
194°C 
9J 
N» EINECS groupe Ne CAS 
270-729-9 4B 6847740-7 
distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage, rectifie 
cation puis craquage, fraction en d.|2 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de distillats ayant subi vapocraquage, rectification et 
craquage. Se compose principalement d'hydrocarbures 
aromatiques dont le nombre de carbones se situe dans la 
gamme Co-C,2-
270-737-2 4B 68477-54-3 
distillats de vapocraquage (pétrole), fraction C|2 
Combinaison complexe de composés organiques obtenue par 
distillation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se 
compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-c 
d 
270-790-1 4B 68478-104 
naphu léger de vapocraquage (pétrole), débenzénisé, concentré 
en cycloalcadiène et en Cl4 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de naphu léger de vapocraquage débenzénisé. Se 
compose principalement d'hydrocarbures oléfiniques 
cycliques et aromatiques dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 130°C et 
300° C. 
285-507-7 4B 85116-554 
kérosène (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement à partir d'un distillât de craquage thermique hydro: 
désulfuré. Se compose principalement d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
Cd et dont le point d'ébullition est compris approxima: 
tivement entre 120°C et 283° C. 
2924214 4B 90640-98-5 
hydrocarbures aromatiques supérieurs ou égaux à Co, de 
vapocraquage, hydrotraitement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distilc 
lation des produits résulunt d'un vapocraquage et traitée à 
l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à Co et dont 
le point d'ébullition est approximativement compris entre 
150°C et 320° C. 
2924374 4B 90641-13-7 
naphu de vapocraquage (pétrole), hydrotraité, riche en aromac 
tiques en C-io 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un vapocraquage traités à 
l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-: 
d et dont le point d'ébullition est compris approximati: 
vement entre 140eC et 200° C. 
295-311-3 4B 91995-50-5 
distillats aromatiques légers (pétrole), dérivés de vapocraquage 
de naphu, hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traiunt un 
distillât léger dérivé de naphu de vapocraquage. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aromatiques. N° EINECS groupe A39 
N» CAS 
295-315-5 4B 91995-534 
distillats légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, 
hydrotraités et raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors de l'extraction au solvant d'un distillât léger 
hydrotraité dérivé de naphu de vapocraquage. 
265443-1 5A 6474143-1 
gazoles (pétrole), distillation directe 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
Ci-d et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 205° C et 400° C. 
265444-7 5A 6474144-2 
distillats moyens (pétrole), distillation directe 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
Ci-Co et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 205° C et 345° C. 
2654494 5A 6474149-7 
condensats (pétrole), tour sous vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme 
fraction de plus bas point d'ébullition dans la distillation 
sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole 
brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe principalement dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 205° C et 400° C. 
265459-9 SA 64741-584 
gazoles légers (pétrole), distillation sous vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du 
pétrole brut Se compose d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe principalement dans la gamme d-d 
et dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 230° C et 450° C. 
265488-7 5A 6474146-2 
distillats moyens (pétrole), adoucis 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucis: 
sèment d'un distillât de pétrole afin de convertir les 
mercapuns ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme C-C» et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et 
345° C 
265492-9 5A 64741-904 
gazoles (pétrole), raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princi: 
paiement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 205° C et 400° C. 
2654934 SA 64741-91-9 
distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princi: 
paiement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme Cd et dont 
le point d'ébullition est compris approximativement entre 
150°C et 345° C. 
265-1124 5A 
gazoles (pétrole), traités à l'acide 64742-12-7 
*v 
A.40 
Ne EINECS groupe Ne CAS N° EINECS groupe N» CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme Crd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 230 C et 
400° C. 
265-113-1 SA 64742-134 
distillats moyens (pétrole), traités à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme Ci-Co et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 205° C ct 
345° C. 
265-114-7 5A 64742-14-9 
distillats légers (pétrole), traités à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et 
290° C. 
265-129-9 SA 64742-294 
gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme d-d et dont le 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
230° C et 400° C. 
265-1304 SA 64742-30-9 
distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme d-d et dont le 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
20 5° C et 345° C. 
265-139-3 5A 64742-38-7 
distillats moyens (pétrole), traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, généralement par percolation, destiné à éliminer 
les traces de composés polaires et les impuretés. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C-Co et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et 
345° C. 
265-148-2 SA 64742-46-7 
distillats moyens (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe principalement dans la 
gamme C-d et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 205° C ct 400° C. 
265-1824 SA 64742-794 
gazoles (pétrole), hydrodésulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière afin de 
convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré qui est 
ensuite éliminé. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme d-d et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 230°C et 400° C. 265-183-3 SA 6474240-9 
distillats moyens (pétrole), hydrodésulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière afin de 
convertir le soufre organique en "hydrogène sulfuré qui est 
ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
Ci-d et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 205° C et 400° C. 
265-190-1 SA 64742474 
gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé d'hydrodésulfuration caulytique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme d-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 230° C et 
450° C. 
5A 68476-30-2 2704714 
fuel-oil, n° 2 
Distillât huileux dont la viscosité est comprise entre 32,6 SUS 
et 37,9 SUS à 37,7e C 
SA 68476-31-3 270473-5 
fuel-oil, n° 4 
Distillât huileux dont la viscosité est comprise entre 45 SUS et 
125 SUS à 37,7° C 
270476-1 SA 68476-344 
combustibles pour moteur diesel n° 2 
Distillât huileux dont la viscosité est comprise entre 32,6 SUS 
et 40,1 SUS à 37,7° C Couramment appelé "huile diesel" ou 
"gazole". 
272-341-5 SA 6881447-9 
distillats moyens de distillation directe (pétrole), large intervalle 
d'ébullition 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
C-d et dont le point d'ébullition est compris approxima: 
tivement entre 150°C et 400° C. 
2724184 SA 68915-97-9 
gazoles de distillation directe (pétrole), fraction à point d'ébulc 
lition élevé 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par la distil: 
lation atmosphérique du pétrole brut Son point d'ébullition 
est compris approximativement entre 282° C et 349e C. 
2924154 SA 90640-934 
distillats moyens (pétrole), hautement raffinés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumetunt une fraction pétrolière à plusieurs des traite: 
ments suivants : filtration, centrifugation, distillation 
atmosphérique, distillation sous vide, acidification, neutralic 
sation et traitement à la terre. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme Co-Co-
294454-9 SA 91722-55-3 
distillats moyens de distillation directe (pétrole), déparaffinés au 
solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimic 
nation des paraffines normales dans une fraction pétrolière 
au moyen d'une cristallisation au solvant. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme C-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 205eC et 
345° C. 
295407-5 SA 
gazoles légers sous vide (pétrole), hydrotraités 92045-24-4 
7.T 
Ne EINECS groupe Ne CAS Ne EINECS groupe A.41 
Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de gazoles pétroliers légers sous vide à 
l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-C» et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 230° C et 
450° C. 
2954084 SA 92045-264 
gazoles légers sous vide (pétrole), déparaffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en déparafe 
finant un distillât pétrolier sous vide par des traitements aux 
solvants. Se compose principalement d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et donne une huile-produit fini de viscosité 
comprise entre 20 cSt et 25 cSt à 40e C. 
2954094 SA 92045-27-7 
gazoles légers sous vide (pétrole), raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme d-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 230° C et 
450° C. 
2964684 SA 92704-364 
gazoles (pétrole), distillation directe, traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, par conuct ou percolation, destiné à éliminer les 
traces de composés polaires et les impuretés. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 160°C et 410°C 
SA 93924-33-5 300-2274 
gazoles paraffiniques 
Distillât obtenu par redistillation d'une combinaison complexe 
d'hydrocarbures produite par distillation des effluents issus 
d'un hydrotraitement caulytique poussé des paraffines. Son 
point d'ébullition est approximativement compris entre 
190°C et 330° C. 
3074594 SA 9767545-9 
hydrocarbures en C^w, distillât moyen hydrotraité, fraction 
légère de distillation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
premier écoulement lors de la distillation sous vide des 
effluents de traitement à l'hydrogène d'un distillât moyen. 
Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C4-Co et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 290° C et 350° C ; donne une huile-: 
produit fini de viscosité égale à 2 cSt à 100°C. 
307460-1 5 A 97675464 
hydrocarbures en C220 paraffiniques hydrotraités, fraction 
légère de distillation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
premier écoulement lors de la distillation sous vide des 
effluents de traitement de paraffines lourdes à l'hydrogène 
en présence d'un caulyseur. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones'se situe en 
majorité dans la gamme d-d et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 230° C et 
350° C ; donne une huile-produit fini de viscosité égale à 2 
cSt à 100°C 307-7504 SA 9772241-5 
gazoles sous vide naphténiques légers 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation sous vide d'un brut naphténique. Se compose princi: 
paiement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 240° C et 
400° C ; donne une huile-produit fini de viscosité égale à 
9,5 cSt à 40e C. 
307-754-2 SA 9772245-9 
hydrocarbures en Ct.20, distillât hydrotraité, fraction légère de 
distillation sous vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
premier écoulement lors de la distillation sous vide des 
effluents d'hydrotraitement caulytique d'un distillât de 
viscosité égale à 2 cSt à 100°C Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C4-C2<r et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 290° C et 
350° C. 
307-756-3 SA 9772247-1 
hydrocarbures en Ci.17 naphténiques moyens 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation sous vide d'un distillât naphténique de viscosité égale 
à 1J. cSt à 40° C. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme d-d et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 200° C et 300° C. 
307-757-9 5A 9772248-2 
hydrocarbures en Ci.17 naphténiques légers, extraction au 
solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
des aromatiques dans un distillât naphténique léger de 
viscosité égale à XX cSt à 40e C. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C,-d et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 200° C et 
300e C. 
SA 97862-78-7 308-128-1 
gazoles hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par redistil: 
lation des effluents de traitement de paraffines à 
l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 330° C et 340e C. 
309467-5 SA 100683-97-4 
distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction d'huile pétrolière avec du charbon 
actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les 
impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme d-d-
3094684 SA 100683-98-5 
distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au 
charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement du pétrole avec du charbon actif afin d'éliminer 
les traces de constituants polaires et les impuretés. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d. 
1C 
A.42 
Ne EINECS groupe Ne CAS Ne EINECS groupe Ne CAS 
3094694 5A 100683-994 
distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement du pétrole avec de la terre décolorante afin d'éli: 
miner les traces de constituants polaires et les impuretés. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d. 
309493-7 SA 100684-224 
gazoles légers sous vide (pétrole), traités au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de gazoles légers sous vide avec du charbon actif 
afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les 
impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme Cu-Co-
309494-2 SA 100684-23-9 
gazoles légers sous vide (pétrole), traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de gazoles légers sous vide avec de la terre 
décolorante afin d'éliminer les traces de constituants 
polaires et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-d-
3094954 SA 100684-244 
gazoles de distillation directe (pétrole), traités au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de gazoles de distillation directe avec du charbon 
actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les 
impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme Ci-C2j. 
309481-9 SA 10131640-7 
solvant naphu aromatique lourd (pétrole), hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de distillât de pétrole ayant subi un hydrocraquage. 
Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-c 
d et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 235°C et 290°C 
2654604 SB 64741-59-9 
distillats légers (pétrole), craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme Cd et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et 
400° C. Contient une proportion relativement importante 
d'hydrocarbures aromatiques bicycliques. 
265462-5 SB 6474140-2 
distillats intermédiaires (pétrole), craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme C1-C30 et dont le 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
205° C ct 450° C. Contient une proportion relativement 
importante d'hydrocarbures aromatiques tricycliques. 
265478-2 SB 64741-77-1 
distillats légers (pétrole), hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C0-C11 et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 160°C et 320° C 
265484-5 SB 64741424 
distillats légers (pétrole), craquage thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 160°C et 370° C. 
269-781-5 SB 68333-25-5 
distillats légers (pétrole), craquage caulytique, hydrodésulfuc 
ration 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant à 
l'hydrogène des distillats légers de craquage catalytique afin 
de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui 
est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-c 
d et dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 150°C et 400° C. Contient une proportion 
relativement importante d'hydrocarbures aromatiques 
bicycliques. 
SB 68334-30-5 269422-7 
combustibles diesels 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation du pétrole brut Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
Cd et dont le point d'ébullition est compris approxima: 
tivement entre 163°C et 357° C. 
270-7194 SB 68477-29-2 
distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionc 
nement du reformage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation du résidu de la colonne de fractionnement du 
reformage caulytique. Son point d'ébullition est compris 
approximativement entre 343° C et 399e C. 
270-721-5 SB 68477-30-5 
distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de 
fractionnement du reformage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation du résidu de la colonne de fractionnement du 
reformage caulytique. Son point d'ébullition est compris 
approximativement entre 288° C et 371 °C 
271-260-2 SB 68527-184 
gazoles de vapocraquage (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à C et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 205° C et 400° C. 
2724914 SB 68919-17-5 
hydrocarbures en C2.20, sous-produits d'alkylation catalytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par alkylation 
caulytique du benzène avec du propylene. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme d-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 250° C et 
350e C 
272-930-7 SB 6892147-3 
distillats légers (pétrole), craquage caulytique, hydrotraitement 
79 
Ne EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un catalyseur. 
285-5054 SB 85116-534 
distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuc 
ration 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction c 
nement à partir d'une charge de distillats de craquage 
thermique hydrodésulfurés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C,,-d et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 205eC et 
400° C. 
289-222-9 SB 8629043-7 
hydrocarbures moyens, vapocraquage du goudron 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de goudrons vapocraqués. Se compose essentiel: 
lement d'hydrocarbures aromatiques et autres et de 
composés soufrés organiques dont le point d'ébullition se 
situe approximativement entre 210°C et 340° C. 
295-514-7 SB 9206240-5 
résidus (pétrole), naphu de vapocraquage hydrogéné 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme 
fraction résiduelle dans la distillation de naphu de vapocra: 
quage hydrotraité. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 200° C et 350° C. 
295-517-3 5B 9206244-9 
résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphu 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en fond de 
colonne lors de la séparation des effluents de vapocraquage 
du naphu à haute température. Son point d'ébullition est 
compris approximativement entre 147°C et 300e C, et elle 
donne une huile-produit fini de viscosité égale à 18 cSt à 
50e C. 
295-991-1 SB 92201404 
distillats légers (pétrole), craquage caulytique, dégradation 
thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique, et 
qui a été utilisée comme fluide caloporteur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre I90°C et 340°C. Peut 
contenir des composés organiques soufrés. 
297-9054 SB 93763454 
résidus (pétrole), naphu de vapocraquage, maturation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
résidu de la distillation de naphu de vapocraquage ayant 
subi une maturation, et dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 150°C et 350° C. 
308-2784 5B 97926-59-5 
gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et 
craquage thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodé: 
sulfuration caulytique de gazole pétrolier léger sous vide 
ayant subi un craquage thermique. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 270° C et 
370° C. 
309465-1 SB 101316-594 
distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction: 
nement à partir de charges de distillât de cokéfaction Ne EINECS groupe A.43 
Ne CAS 
hydrodésulfuré. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C2-C21 et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 200° C et 360° C. 
309-939-3 SB 101631-14-5 
distillats lourds (pétrole), vapocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de résidus lourds de vapocraquage. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques lourds très 
alkyles dont le point d'ébullition est compris approximate 
vement entre 250° C et 400° C 
265445-2 6A 6474145-3 
résidus (pétrole), tour atmosphérique 
Résidu complexe de la distillation atmosphérique du pétrole 
brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à C» et dont le point 
d'ébullition est approximativement supérieur à 350e C Peut 
contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac 
tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
2654574 6A 64741-564 
résidus sous vide (pétrole) 
Résidu complexe issu de la distillation sous vide du résidu de 
distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à d et dont le point d'ébullition est supérieur à 
495°C approximativement. 
265458-3 6A 64741-57-7 
gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du 
pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe principalement dans la gamme d-d 
et dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 350° C et 600° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, 
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés 
comportant de 4 à 6 cycles. 
265-181-2 6A 64742-78-5 
résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'un résidu de tour atmosphérique à l'hydrogène 
en présence d'un caulyseur, sous des conditions destinées 
essentiellement à l'élimination des composés organiques de 
soufre. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à d et dont le point 
d'ébullition est approximativement supérieur à 350° C. Peut 
contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac 
tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
265-1884 6A 64742454 
résidus sous vide (pétrole), hydrodésulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène ct en présence d'un catalyseur 
d'un résidu de distillation sous vide, sous des conditions 
destinées essentiellement à l'élimination des composés 
organiques de soufre. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à d et dont 
le point d'ébullition est approximativement supérieur à 
495° C 
269-777-3 6A 68333-22-2 
résidus de distillation atmosphérique (pétrole) 
Résidu complexe de la distillation atmosphérique du pétrole 
brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à Cu et dont le point 
d'ébullition est approximativement supérieur à 200° C Peut 
contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aroma: 
tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
It 
A.44 
Ne EINECS groupe Ne CAS N" EINECS groupe Ne CAS 
2704744 6A 68476-324 
fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en 
soufre 
270-9844 6A 6851242-9 
résidus légers sous vide (pétrole) 
Résidu complexe de la distillation sous vide du résidu de distil: 
lation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydro: 
carbures dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à Cu et dont le point d'ébullition est approxima: 
tivement supérieur à 230° C. 
273-2634 6A 68955-27-1 
distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par la distil: 
lation sous vide du résidu de la distillation atmosphérique 
du pétrole brut. 
2744834 6A 70592-764 
distillats intermédiaires sous vide (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil: 
lation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphé: 
rique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
d-C42 et dont le point d'ébullition est approximativement 
compris entre 250° C et 545° C. Peut contenir 5 % ou plus, 
en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés 
comportant 4 à 6 cycles. 
2744844 6A 70592-77-7 
distillats légers sous vide (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil: 
lation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphé: 
rique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
Ci-d et dont le point d'ébullition est approximativement 
compris entre 250° C et 545° C. 
274485-1 6A 70592-784 
distillats sous vide (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil: 
lation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphé: 
rique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe principalement dans la gamme 
d-d ct dont le point d'ébullition est compris entre 
270° C et 600° C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, 
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés 
comportant 4 à 6 cycles. 
292458-2 6A 90669-764 
résidus légers sous vide (pétrole) 
Résidu complexe de la distillation sous vide du résidu de distil: 
lation atmosphérique du pétrole brut. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en 
majorité supérieur à C24 et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 390° C. 
295-396-7 6A 92045-14-2 
fuel-oil lourd à haute teneur en soufre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation du pétrole brut. Se compose principalement d'hydro: 
carbures aliphatiques, aromatiques et cycloaliphatiques dont 
le nombre de carbones est en majorité supérieur à d et 
dont le point d'ébullition est approximativement supérieur 
à 400° C. 
309-7134 6A 100684404 
résidus (pétrole), hydrogénation de résidu de distillation sous 
vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
résidu de la distillation sous vide du pétrole brut. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones est en majorité supérieur à C» et dont le point 
d'ébullition est approximativement supérieur à 500° C. 
3094634 6A 101316-574 
distillats moyens à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydro: 
désulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une charge pétrolière à l'hydrogène. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme C-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 150°C et 400° C 
2654634 6B 6474141-3 
distillats lourds (pétrole), craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage catalvtique. Se 
, compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme d-d et dont le 
point d'ébullition est compris approximativement entre 
260°C et 500°C. Cette fraction peut contenir 5% ou plus, 
en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés 
comportant de 4 à 6 cycles. 
2654644 6B 64741424 
huiles clarifiées (pétrole), craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction résiduelle de la distillation des produits résulunt 
d'un craquage caulytique. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones est en majorité supérieur à CM et 
dont le point d'ébullition est approximativement supérieur 
à 350e C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar: 
bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 
cycles. 
265469-3 6B 6474147-9 
résidus de fractionnement (pétrole), reformage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction résiduelle de la distillation du produit résulunt 
d'un reformage caulytique. Se compose d'hydrocarbures en 
majorité aromatiques dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme d-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 160°C et 
400° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar: 
bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 
cycles. 
265476-1 6B 64741-75-9 
résidus (pétrole), hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction résiduelle de la distillation des produits résultant 
d'un hydrocraquage. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont 
le point d'ébullition est approximativement supérieur à 
350° C. 
265481-9 6B 64741404 
résidus (pétrole), craquage thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme 
fraction résiduelle dans la distillation du produit résultant 
d'un craquage thermique. Se compose principalement 
d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones est 
en majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 350°C. Peut contenir 5% 
ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux 
condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
2654824 6B 
distillats lourds (pétrole), craquage thermique 6474141-7 
99 
Ne EINECS groupe Ne CAS N» EINECS groupe A.45 
N» CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 260° C et 480° C. Peut contenir 5% ou 
plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux 
condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
265-162-9 6B 64742-59-2 
gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe principalement dans la 
gamme d-d et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 230°C et 600° C Peut contenir 
5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à 
noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
265-1894 6B 6474246-5 
gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé d'hydrodésulfuration caulytique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe 
principalement dans la gamme d-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 350°C et 
600° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar: 
bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 
cycles. 
265-1934 6B 64742-90-1 
résidus (pétrole), vapocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme 
fraction résiduelle dans la distillation du produit résulunt 
d'un vapocraquage (y compris le vapocraquage destiné à la 
production d'éthylène). Se compose principalement 
d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones est 
en majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 260° C. Peut contenir 5% 
ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux 
condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
269-7824 6B 68333-264 
huiles clarifiées (pétrole), craquage caulytique, hydrodésulfu: 
ration 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traiunt à 
l'hydrogène des huiles clarifiées de craquage caulytique 
afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, 
qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à d et dont 
le point d'ébullition est approximativement supérieur à 
350° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar: 
bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 
cycles. 
269-7834 6B 68333-27-7 
distillats intermédiaires (pétrole), craquage caulytique, hydro: 
désulfu ration 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traiunt à 
l'hydrogène des distillats intermédiaires de craquage cauly: 
tique afin de convertir le soufre organique en hydrogène 
sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme C-d et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 205°C et 450° C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures aromac 
tiques tricycliques. 
269-784-1 6B 68333-284 
distillats lourds (pétrole), craquage caulytique, hydrodésulfu: 
ration 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant à 
l'hydrogène des distillats lourds de craquage caulytique afin 
de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui 
est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 260° C et 500° C. Peut contenir 5% ou 
plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux 
condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
6B 68476-33-5 2704754 
fuel-oil résiduel 
Produit liquide issu de diverses fractions de raffinerie, généra: 
lement des résidus. Sa composition est complexe et varie 
selon la provenance du pétrole brut. 
270-792-2 6B 68478-13-7 
résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du 
reformage caulytique 
Résidu complexe de la distillation d'un résidu de fraction: 
nement du reformage caulytique. Son point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 399° C. 
270-7964 6B 68478-17-1 
résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction résiduelle dans la distillation de gazole lourd de 
cokéfaction et de gazole sous vide. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en 
majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 230° C 
270-9834 6B 68512414 
résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide 
(pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme 
fraction résiduelle lors de la distillation de gazole lourd de 
cokéfaction et de gazole léger sous vide. Se compose princi: 
paiement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est 
en majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 230° C. 
6B 68553404 271-384-7 
fuel-oil, nc 6 
Fuel-oil dont la viscosité est comprise entre 900 SUS et 9000 
SUS à 37,7° C. 
272-187-9 6B 68733-13-1 
272-951-1 6B 6892147-5 
hydrocarbures, résidus de distillation de sous-produits de fabric 
cation d'éthylène 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits issus de la fabrication d'éthylène. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C-Ci. 
273-272-3 6B 68955-36-2 
résidus de vapocraquage résineux (pétrole) 
Résidu complexe issu de la distillation de résidus de vapocra: 
quage du pétrole. 
285-555-9 6B 8511743-9 
gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfu: 
ration 
A.46 
Ne EINECS groupe N« CAS Ne EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodé: 
sulfuration de charges de distillats lourds de cokéfaction. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme Ci-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 304e C et 548° C Peut contenir 5% ou plus d'hydro: 
carbures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 
à 6 cycles. 
295-5114 6B 92061-97-7 
résidus (pétrole), craquage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme 
fraction résiduelle dans la distillation des produits résulunt 
d'un craquage caulytique. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à Ci et dont le point d'ébullition est approxima: 
tivement supérieur à 200° C. 
295-518-9 6B 92062454 
résidus sous vide (pétrole), craquage thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation sous vide des produits résulunt d'un craquage 
thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures 
dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à CM 
et dont le point d'ébullition est approximativement 
supérieur à 495° C. 
295-9904 6B 92201-59-7 
distillats intermédiaires (pétrole), craquage caulytique, dégrac 
dation thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un craquage caulytique, et 
qui a été utilisée comme fluide caloporteur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 220° C et 450° C. Peut 
contenir des composés organiques soufrés. 
298-7544 6B 93821464 
huiles résiduelles (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures, de composés soufrés 
et de composés organiques méuliifères obtenue comme 
résidu dans les procédés de raffinage par craquage et 
fractionnement. Donne une huile-produit fini de viscosité 
supérieure à 2 cSt à 100° C. 
308-7334 6B 98219444 
résidus de vapocraquage, traitement thermique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement et distillation de naphu brut de vapocraquage. Se 
compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le 
point d'ébullition est approximativement supérieur à 
180°C 
265451-5 7A 64741-504 
distillats paraffiniques légers (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du 
pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C30, 
et fournit une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 
cSt à 40e C. Contient une proportion relativement impor: 
Unte d'hydrocarbures aliphatiques saturés, dont la présence 
dans cet intervalle de distillation du pétrole brut est 
normale. 
2654524 7A 64741-51-1 
distillats paraffiniques lourds (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe principalement dans la gamme d-d, 
et fournit une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 
cSt à 40eC. Contient une proportion relativement imporc 
Unte d'hydrocarbures aliphatiques saturés. 
2654534 7A 64741-52-2 
distillats naphténiques légers (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc 
lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du 
pétrole brut Se compose d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe principalement dans la gamme d-d, 
et fournit une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 
cSt à 40° C. Contient relativement peu de paraffines 
normales. 
265454-1 7A 64741-53-3 
distillats naphténiques lourds (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du 
pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe principalement dans la gamme C20-C50, 
et fournit une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 
cSt à 40° C. Contient relativement peu de paraffines 
normales. 
265-117-3 7 A 64742-18-3 
distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-C», et donne une huile-produit 
fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C. Contient reiatic 
vement peu de paraffines normales. 
265-118-9 7A 64742-194 
distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme Cs-Co, et donne une huile-produit 
fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40°C. Contient reiatic 
vement peu de paraffines normales. 
265-1194 7A 64742-20-7 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d, et 
donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 
cSt à 40e C. 
265-121-5 7A 64742-214 
distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d, et 
donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt 
à 40e C. 
265-136-7 7A 64742-354 
distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimi: 
quement 
?/ 
Ne EINECS groupe Ne CAS N« EINECS groupe A.47 
N« CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d. et donne une 
huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40eC. 
Contient relativement peu de paraffines normales. 
2324554 7B 804247-5 
huile minérale blanche (pétrole) 
Huile minérale de pétrole hautement raffinée consisunt en une 
combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement intensif d'une fraction pétrolière avec de l'acide 
sulfurique ou de l'oléum, ou par hydrogénation, ou par 
combinaison de l'hydrogénation et du traitement à l'acide. 
Ce processus peut comprendre en outre des éupes de 
lavage et de traitement Se compose d'hydrocarbures saturés 
dont le nombre de carbones se situe principalement dans la 
gamme Cs-C». 
2654964 7B 64741-95-3 
huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction soluble lors du désasphaluge avec un solvant en 
C-C d'un résidu. Se compose d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à d et dont 
le point - d'ébullition est approximativement supérieur à 
400° C 
265-1014 7B 64742414 
huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction insoluble lors du raffinage d'un résidu avec un 
solvant organique polaire tel que phénol ou furfural. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est 
en majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 400° C. 
265-143-5 7B 6474241-2 
huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une huile résiduelle avec de l'argile naturelle ou modifiée, 
par conuct ou par percolation, destiné à éliminer les traces 
de composés polaires et les impuretés. Se compose d'hydro: 
carbures dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à Cu et dont le point d'ébullition est approxima: 
tivement supérieur à 400° C. 
265-1604 7B 64742-574 
huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones est en majorité supérieur à d et 
dont le point d'ébullition est approximativement supérieur 
à 400eC 
265-1664 7B 6474242-7 
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimi: 
nation des hydrocarbures longs à chaîne ramifiée d'une 
huile résiduelle par crisullisation au solvant. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à C23 et dont le point d'ébullition est approxima: 
tivement supérieur à 400° C. 
292456-1 7B 90669-74-2 
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydro: 
traitées 294443-3 7B 91770-57-9 
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage caulytique 
2954244 7B 9204543-7 
huiles lubrifiantes déparaffinées au solvant (pétrole), non 
aromatiques, hydrocraquage 
295425-3 7B 92045444 
huiles lubrifiantes (pétrole), base bright stock, hydrotraitées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène d'un résidu raffiné au solvant. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones est en majorité supérieur à CJO, et donne une 
huile-produit fini de viscosité comprise entre 650 cSt et 750 
cSt à 40°C 
295426-9 7B 9204545-9 
huiles lubrifiantes (pétrole), base bright stock, raffinées au 
solvant et hydrotraitées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène d'un résidu raffiné au solvant. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones est supérieur à Co, et donne une huile-produit 
fini de viscosité comprise entre 450 cSt et 500 cSt à 40° C 
295499-7 7B 92061464 
huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide 
et déparaffinage au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimic 
nation au solvant des paraffines dans le résidu de distilc 
lation de paraffines lourdes ayant subi hydrocraquage et 
traitement à l'acide ; son point d'ébullition est approxima: 
tivement supérieur à 380° C. 
295-550-3 7B 92062-354 
huile minérale blanche légère (pétrole) 
Huile minérale pétrolière hautement raffinée consisunt en une 
combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement intensif d'une fraction pétrolière à l'acide sulfuc 
rique et à l'oléum, ou par hydrogénation, ou par hydrogé: 
nation et traitement à l'acide. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés en majorité supérieurs à Ci2. 
2974574 7B 93763-38-3 
hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocrac 
quage, déparaffinage au solvant 
305-974-3 7B 95371474 
hydrocarbures en C^, résidus de distillation sous-vide hydro: 
traités, désasphaltés, déparaffinés 
305-975-9 7B 9537148-7 
hydrocarbures en C3745, résidus de distillation sous-vide désas: 
phaltés, hydrotraités 
309-7104 7B 100684-37-5 
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées 
au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'huiles résiduelles déparaffinées au solvant avec 
du charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants 
polaires et les impuretés. 
309-711-3 7B 100684-384 
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à 
la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'huiles résiduelles déparaffinées au solvant avec 
de la terre décolorante afin d'éliminer les traces de consti: 
tuants polaires et les impuretés. 
232-384-2 7C 
huiles de paraffine 
Hydrocarbures liquides dérivés du pétrole. 8012-95-1 
o^ 
A.48 
Ne EINECS groupe Ne CAS N° EINECS groupe Ne CAS 
265477-7 7C 64741-764 
distillats lourds (pétrole), hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation des produits résulunt d'un hydrocraquage. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 260° C et 600° C 
2654904 7C 64741484 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-C», et 
donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 
cSt à 40° C. 
265491-3 7C 6474149-5 
distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C30, et 
donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt 
à 40e C. 
2654974 7C 64741-964 
distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-C», et donne une huile-produit 
fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40°C. Contient reiatic 
vement peu de paraffines normales. 
265498-1 7C 64741-97-5 
distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-Co, et donne une huile-produit 
fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40°C. Contient reiatic 
vement peu de paraffines normales. 
265-125-7 7C 64742-25-2 
huiles lubrifiantes usées (pétrole), traitées à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans b gamme d-C». 
265-1274 7C 64742-274 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimie 
quement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et 
donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 
cSt à 40° C. Contient une proportion relativement imporc 
unte d'hydrocarbures aliphatiques. 265-128-3 7C 64742-28-5 
distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimi: 
quement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d, et donne une 
huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40:C. 
265-1334 7C 64742-32-1 
huiles lubrifiantes usées (pétrole), neutralisées chimiquement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un 
, traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme d-d. 
265-135-1 7C - 64742-34-3 
distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimi: 
quement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d, et donne une 
huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C. 
Contient relativement peu de paraffines normales. 
265-137-2 7C 64742-36-5 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer 
les traces de composés polaires et les impuretés. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d, et donne une 
huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C. 
Contient une proportion relativement importante d'hydro: 
carbures saturés. 
265-1384 7C 64742-374 
distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer 
les traces de composés polaires et les impuretés. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme C5-C30, et donne une 
huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40° C. 
Contient une proportion relativement importante d'hydro: 
carbures saturés. 
265-146-1 7C 6474244-5 
distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer 
les traces de composés polaires et les impuretés. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d, ct donne une 
huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C. 
Contient relativement peu de paraffines normales. 
265-147-7 7C 64742454 
distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre 
?3 
N° EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement 
d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, par contact ou par percolation, destiné à éliminer 
les traces de composés polaires et les impuretés. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d, et donne une 
huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40e C. 
Contient relativement peu de paraffines normales. 
265-1524 7C 64742-50-3 
huiles lubrifiantes usées (pétrole), traitées à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une huile lubrifiante usée avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer 
les traces de composés polaires et les impuretés. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe principalement dans la gamme d-d. 
265-1554 7C 64742-52-5 
distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité 
supérieure à 19 cSt à 40° C. Contient relativement peu de 
paraffines normales. 
265-1564 7C 64742-534 
distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d. et donne une huile-produit fini de viscosité 
inférieure à 19 cSt à 40° C. Contient relativement peu de 
paraffines normales. 
265-157-1 7C 64742-54-7 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité 
supérieure à 19 cSt à 40eC. Contient une proportion reiatic 
vement importante d'hydrocarbures saturés. 
265-158-7 7C 64742-554 
distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-Co, et donne une huile-produit fini de viscosité 
inférieure à 19 cSt à 40e C. Contient une proportion reiatic 
vement importante d'hydrocarbures saturés. 
265-159-2 7C 64742-56-9 
distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en éliminant 
les paraffines normales d'une fraction pétrolière par cristal: Ne EINECS groupe A.49 
N° CAS 
lisation au solvant. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme C5-C30, et donne une huile-produit fini de 
viscosité inférieure à 19 cSt à 40e C. 
265-161-3 7C 64742-58-1 
huiles lubrifiantes usées (pétrole), hydrotraitées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une huile lubrifiante usée à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-C». 
265-1674 7C 64742434 
distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimi: 
nation des paraffines normales d'une fraction pétrolière par 
crisullisation au solvant. Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d, et donne une huile-produit fini de viscosité 
supérieure à 19 cSt à 40e C. Contient relativement peu de 
paraffines normales. 
265-168-1 7C 6474244-9 
distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimi: 
nation des paraffines normales d'une fraction pétrolière par 
crisullisation au solvant Se compose d'hydrocarbures dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d, et donne une huile-produit fini de viscosité 
inférieure à 19 cSt à 40° C. Contient relativement peu de 
paraffines normales. 
265-169-7 7C 64742454 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimi: 
nation des paraffines normales d'une fraction pétrolière par 
cristallisation au solvant. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-d, et donne une huile-produit 
fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40e C. 
265-172-3 7C 6474248-3 
huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé de déparaffinage caulytique. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d, et donne une 
huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40°C 
Contient relativement peu de paraffines normales. 
265-173-9 7C 64742494 
huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé de déparaffinage catalytique. Se compose d'hydro: 
carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité 
dans la gamme d-C et donne une huile-produit fini de 
viscosité inférieure à 19 cSt à 40° C. Contient relativement 
peu de paraffines normales. 
265-1744 7C 64742-70-7 
huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique 
A.50 
N° EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
Erocédé de déparaffinage caulytique. Se compose principa: 
rment d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d, et donne une 
huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40e C. 
265-176-5 7C 64742-714 
huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé de déparaffinage caulytique. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme CrCo. et donne une 
huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40° C. 
265-179-1 7C 64742-75-2 
huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par .'élimi: 
nation des hydrocarbures paraffiniques à chaîne droite sous 
forme solide, par traitement avec un agent tel que l'urée. Se 
compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d, et donne une 
huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40e C. 
Contient relativement peu de paraffines normales. 
265-180-7 7C 64742-76-3 
huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
procédé de déparaffinage caulytique. Se compose d'hydro: 
carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité 
dans la gamme CrCo, et donne une huile-produit fini de 
viscosité inférieure à 19 cSt à 40e C. Contient relativement 
peu de paraffines normales. 
2684094 7C 
huiles d'hydrocarbures, mélanges de traitement 6813145-5 
68476-77-7 2704974 7C 
huiles lubrifiantes usées, raffinées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traiunt 
l'huile moteur usée par précipiution, filtration, hydrotrai: 
tement caulytique et distillation afin d'éliminer les méuux 
lourds et les additifs. Se compose principalement d'hydro: 
carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité 
dans la gamme d-d, et donne une huile-produit fini de 
viscosité supérieure ou égale à 19 cSt à 40e C. 
271-7324 7C 
huiles d'hydrocarbures sulfurisées 68606-23-5 
272-172-7 7C 68782-974 
distillats (pétrole), huile lubrifiante traitée par Hydrofining 
Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par conden: 
sation des produits de tête de la colonne de rectification 
dans le traitement Hydrofining, lors de la production 
d'huile lubrifiante. Se compose à 50% d'huile lubrifiante 
hydrotraitée, les 50% resunts éunt constitués par des 
hydrocarbures plus légers dont le point d'ébullition est 
compris approximativement entre 21 °C et 482e C. 
274-284-1 7C 70025-304 
distillats paraffiniques lourds hydrotraités (pétrole), sulfurés «1 
N» EINECS groupe 
274435-9 7C 
huiles lubrifiantes usées Ne CAS 
70514-124 
274434-3 7C 
huiles lubrifiantes, résidus de filtration 70514-11-3 276-7354 7C 7262343-7 
huiles lubrifiantes (pétrole), supérieures à d, base bright stock, 
hydrotraitement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir d'une 
huile résiduelle désasphaltée au solvant par traitement à 
l'hydrogène en présence d'un catalyseur, en deux éupes 
entrecoupées d'un déparaffinage. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en 
majorité supérieur à d, et donne une huile-produit fini de 
viscosité approximativement égale à 440 cSt à 40° C. 
Contient une proportion relativement importante d'hydro: 
carbures saturés. 
276-736-3 7C 7262345-9 
huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50. base huile neutre, hydrotrai: 
tement viscosité élevée 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de 
gazole sous vide, léger et lourd, et d'huile résiduelle désas: 
phaltée au solvant par traitement à l'hydrogène en présence 
d'un caulyseur, en deux éupes entrecoupées d'un déparaffi: 
nage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et donne une huile-produit fini de viscosité 
approximativement égale à 112 cSt à 40° C. Contient une 
proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés. 
276-737-9 7C 72623464 
huiles lubrifiantes (pétrole), CS-JO, base huile neutre, hydrotrai: 
tement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de 
gazole sous vide, léger et lourd, par traitement à l'hydrogène 
en présence d'un caulyseur, en deux éupes entrecoupées 
d'un déparaffinage. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme d-d et donne une huile-produit fini de 
viscosité approximativement égale à 15 cSt à 40° C. 
Contient une proportion relativement importante d'hydro: 
carbures saturés. 
276-7384 7C 7262347-1 
huiles lubrifiantes (pétrole), d.», base huile neutre, hydrotrai: 
tement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de 
gazole sous vide, léger et lourd, et d'huile résiduelle désas: 
phaltée au solvant par traitement à l'hydrogène en présence 
d'un caulyseur, en deux éupes entrecoupées d'un déparaffi: 
nage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et donne une huile-produit fini de viscosité 
approximativement égale à 32 cSt à 40e C. Contient une 
proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés. 
7C 74869-224 278412-2 
huiles lubrifiantes 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant et déparaffinage. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe 
dans la gamme d-d-
292413-7 7C 90640-914 
distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés 
oV 
Ne EINECS groupe N9 CAS N° EINECS groupe A.51 
Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparafe 
finage d'un distillât paraffinique lourd. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-C» et donne une 
huile-produit fini de viscosité égale ou supérieure à 19 cSt à 
40e C. Contient relativement peu de paraffines normales. 
292414-2 7C 90640-92-9 
distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaf: 
finage d'un distillât paraffinique léger. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-Co, et donne une 
huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40° C. 
Contient relativement peu de paraffines normales. 
292416-3 7C 90640-94-1 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant 
et traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'un distillât paraffinique lourd déparaffiné avec de l'argile 
naturelle ou modifiée, par conuct ou par percolation. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d-
292417-9 7C 90640-95-2 
hydrocarbures paraffiniques lourds en Cw.» (pétrole), déparaf: 
finage au solvant et hydrotraitement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
à l'hydrogène, en présence d'un caulyseur, d'un distillât 
paraffinique lourd déparaffiné. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-d-
2924184 7C 90640-96-3 
distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et 
traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement 
d'un distillât paraffinique léger déparaffiné avec de l'argile 
naturelle ou modifiée, par conuct ou par percolation. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d 
292420-5 7C 90640-974 
distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et 
hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
à l'hydrogène, en présence d'un caulyseur, d'un distillât 
paraffinique léger déparaffiné. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-d-
293-2584 7Ç 91052-94-7 
huiles hydrocarbures usées, traitées à la terre 
Huiles résulunt de la décoloration et du filtrage d'huiles pour 
transformateur sur des terres décolorantes. 
295-300-3 7C 91995-394 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydro: 
traités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement intensif d'un distillât déparaffiné consisunt en 
une hydrogénation en présence d'un catalyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
donne une huile-produit fini de viscosité voisine de 44 cSt 
à 50e C. 295-301-9 7C 9199540-3 
distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement intensif d'un distillât déparaffiné consistant en 
une hydrogénation en présence d'un caulyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
donne une huile-produit fini de viscosité voisine de 13 cSt 
à 50e C. 
295-3054 7C 91995434 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), sulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation sous vide du pétrole brut Se compose d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe principalement 
dans la gamme d-C» et auxquels on ajoute du soufre 
élémenuire à haute température. 
295-3064 7C 91995454 
distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, 
déparaffinage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures liquides obtenue par 
recrisullisation de distillats pétroliers ayant subi raffinage 
au solvant hydrocraquage et déparaffinage. 
295-307-1 7Ç 9199546-9 
distillats à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C-d et dont le point d'ébullition 
est compris approximativement entre 20e C et 500e C. 
295-308-7 7C 91995474 
distillats paraffiniques légers (pétrole), sulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction d'huile minérale. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans 
la gamme d-d et auxquels on ajoute du soufre élémen: 
uire à haute température. 
295-3164 7C 91995-54-9 
distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant 
hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en 
présence d'un caulyseur et par élimination det hydrocar: 
bures aromatiques par extraction au solvant. Se compose 
principalement d'hydrocarbures naphténiques dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d, et donne une huile-produit fini de viscosité 
comprise entre 13 cSt et 15 cSt à 40e C. 
295421-1 7C 92045-404 
huiles lubrifiantes usées distillées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation d'huiles lubrifiantes usées. Son point d'ébullition est 
compris approximativement entre 80° C et 365° C. 
295422-7 7C 9204541-5 
huiles lubrifiantes usées distillées sous vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation sous vide d'huiles lubrifiantes usées. Son point 
d'ébullition est compris approximativement entre 200° C et 
360° C. 
295423-2 7C 92045424 
huiles lubrifiantes en d.35 (pétrole), extraction au solvant 
déparaffinées, hydrotraitées 
*€ 
A.52 
Ne EINECS groupe N° CAS Ne EINECS groupe Ne CAS 
295-5164 7C 92062434 
huiles lubrifiantes usées (pétrole), distillées et raffinées au 
solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures lourds obtenue en 
traitant une huile lubrifiante usée par evaporation et 
extraction au solvant. 
2954104 7C 92129494 
huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées 
au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures tirée d'une huile brute 
paraffinique contenant du soufre. Se compose principa: 
lement d'une huile lubrifiante déparaffinée et raffinée au 
solvant de viscosité égale à 65 cSt à 50e C. 
297-104-3 7C 93334-304 
huiles lubrifiantes contenant des hydrocarbures aromatiques, 
usées, raffinées 
2974744 7C 9357243-1 
huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par raffinage 
du pétrole brut. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures aromatiques, naphténiques et paraffiniques, et fournit 
une huile-produit fini dont la viscosité est de 23 cSt à 40° C. 
300-257-1 7C 9392441-9 
hydrocarbures en d», hydrogénation d'huile résiduelle, 
distillât sous vide 
305-588-5 7C 9473348-1 
distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant 
hydrogénés 
305-5894 7C 9473349-2 
distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par désaro: 
matisation au solvant du résidu d'hydrocraquage du pétrole. 
Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 370° C et 450° C. 
305-5944 7C 94733-154 
huiles lubrifiantes en C1-40 (pétrole), base distillât d'hydrocra: 
quage déparaffiné au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparafe 
finage au solvant du résidu de distillation du produit 
d'hydrocraquage du pétrole. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme Ci-d et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 370° C et 
550° C. 
305-595-3 7C 94733-16-1 
huiles lubrifiantes en d.40 (pétrole), base raffinât hydrogéné 
déparaffiné au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaf: 
finage au solvant du raffinât hydrogéné obtenu par 
extraction au solvant d'un distillât pétrolier hydrotraité. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 370° C et 550° C. 
305-971-7 7C 9537144-3 
hydrocarbures en d.», riches en aromatiques, distillât naphté: 
nique extrait au solvant 
305-972-2 7C 95371454 
hydrocarbures en C4.32, riches en aromatiques, distillât naphté: 
nique extrait au solvant 307410-7 7C 97488-734 
distillats légers (pétrole), raffinés au solvant hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement au solvant d'un distillât tiré de distillats pétro: 
liers ayant subi un hydrocraquage. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-d et dont le point 
d'ébullition est compris approximativement entre 370° C et 
450° C. 
307411-2 7C 97488-74-9 
distillats lourds (pétrole), hydrogénés, raffinés au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement au solvant d'un distillât pétrolier hydrogéné. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 390° C et 550° C. 
3074344 7Ç 97488-954 
huiles lubrifiantes en C1.27 (pétrole)rhydrocraquées, déparaf: 
finées au solvant 
307461-7 7C 9767547-1 
hydrocarbures en Ci7-30, résidu de distillation atmosphérique 
désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de 
distillation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
premier écoulement lors de la distillation sous vide des 
effluents de traitement à l'hydrogène, en présence d'un 
caulyseur, d'un résidu court désasphalté au solvant. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 300° C et 400° C ; donne une huile-produit fini de 
viscosité égale à 4 cSt à environ 100°C 
307-7554 7C 97722464 
hydrocarbures en d-4o> résidu de distillation hydrotraité et 
désasphalté au solvant fraction légère de distillation sous 
vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
premier écoulement lors de la distillation sous vide des 
effluents d'hydrotraitement catalytique d'un résidu court 
désasphalté au solvant et de viscosité égale à 8 cSt à environ 
100°C. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
0,7-0*0 et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 300° C et 500° C. 
307-7584 7C 9772249-3 
hydrocarbures en C3.27 naphténiques légers, extraction au 
solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
des aromatiques dans un distillât naphténique léger de 
viscosité égale à 9,5 cSt à 40e C. Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-d « dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 240e C et 
400° C. 
307-760-5 7C 97722-104 
hydrocarbures en C^» naphténiques légers, extraction au 
solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
des aromatiques dans un distillât naphténique léger de 
viscosité égale à 16 cSt à 40°C Se compose principalement 
d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-d et dont le point d'ébulc 
lition est compris approximativement entre 250° C et 
425e C. 
308-1314 7C 
hydrocarbures en d-u désaromatisés 9786241-2 
iff 
N» EINECS groupe N» CAS Ne EINECS groupe A.53 
N° CAS 
308-132-3 7C 9786242-3 
hydrocarbures en d.30, distillats hydrotraités, produits légers 
de distillation 
308-133-9 7C 97862434 
hydrocarbures en d-45, distillation naphténique sous vide 
308-287-7 7C 
hydrocarbures en d.45 désaromatisés 
308-2894 7C 
hydrocarbures en C20-51 hydrotraités 
308-290-3 7C 
hydrocarbures naphténiques en d-» 
308-501-9 7C 
hydrocarbures en d-» 97926484 
97926-704 
97926-71-1 
9807248-1 
308499-7 7C 98219-33-1 
distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant 
sulfurés 
308-935-9 7C 99035484 
distillats en d.» (pétrole), usés, raffinés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en 
soumetunt un distillât pétrolier à floculation, décanution, 
ultrafiltration, ultracentrifugation, et/ou distillation. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 150°C et au moins 600° C 
3094744 7C 10131649-2 
huiles lubrifiantes supérieures à C2S (pétrole), extraction au 
solvant désasphaluge, déparaffinage, hydrogénation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant et hydrogénation de résidus de distillation sous 
vide. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à d, et 
donne une huile-produit fini dont la viscosité est voisine de 
32 cSt à 37 cSt à 100CC. 
3094754 7C 101316-70-5 
huiles lubrifiantes en d-32 (pétrole), extraction au solvant 
déparaffinage, hydrogénation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant et hydrogénation de résidus de distillation 
atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme d-d, et donne une huile-produit fini dont la 
viscosité est voisine de 17 cSt à 23 cSt à 40° C. 
309476-1 7C 101316-714 
huiles lubrifiantes en d-35 (pétrole), extraction au solvant 
déparaffinage, hydrogénation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant et hydrogénation de résidus de distillation 
atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d, et donne une huile-produit fini dont la 
viscosité est voisine de 37 cSt à 44 cSt à 40e C. 
309477-7 7C 101316-72-7 
huiles lubrifiantes en C24.» (pétrole), extraction au solvant 
déparaffinage, hydrogénation 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant et hydrogénation de résidus de distillation 
atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme d-C», et donne une huile-produit fini dont la 
viscosité est voisine de 16 cSt à 75 cSt à 40° C. 
309478-2 7C 101316-734 
huiles lubrifiantes usées (pétrole), raffinage non caulytique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par raffinage 
d'huiles usées sans traitement caulytique à l'hydrogène. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-C», et 
donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 
cSt à 40°C. 
8 74869-21-9 278411-7 
graisses lubrifiantes 
Combinaison complexe d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-C», et qui 
peut contenir des sels organiques de métaux alcalins, des 
méuux alcaiino-terreux et/ou des composés de l'alumi: 
nium. 
265-102-1 9A 64742434 
extraits au solvant (pétrole), distillât naphténique léger 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princi: 
paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-C». Peut 
contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac 
tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
265-103-7 9A 6474244-7 
extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique lourd 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-C0. Peut 
contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac 
tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
265-104-2 9A 64742454 
extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d- Peut 
contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac 
tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
265-1114 9A 64742-114 
extraits au solvant (pétrole), distillât naphténique lourd 
s ff 
A.54 
N» EINECS groupe N» CAS Ne EINECS groupe N» CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose prmci: 
paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le non:! *•. de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-C Peut 
contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac 
tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
272-173-2 9A 68782-98-9 
extraits au solvant d'huiles clarifiées (pétrole), contenant des 
aromatiques à noyaux condensés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors de l'extraction au solvant d'huile clarifiée de 
craquage caulytique. Se compose principalement d'hydro: 
carbures aromatiques dont le nombre de carbones est en 
majorité supérieur à C» et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 350° C. Peut contenir 5% 
ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux 
condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
272-1744 9A 68782-994 
extraits au solvant d'huiles clarifiées lourdes (pétrole), 
contenant des aromatiques à noyaux condensés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors de l'extraction au solvant d'huile clarifiée de 
craquage caulytique. Se compose principalement d'hydro: 
carbures aromatiques dont le nombre de carbones est en 
majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est 
approximativement supérieur à 425° C. Peut contenir 5% 
ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux 
condensés comportant de 4 à 6 cycles. 
272-1774 9A 68783424 
extraits au solvant d'huiles clarifiées intermédiaires (pétrole), 
contenant des aromatiques à noyaux condensés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors de l'extraction au solvant d'huile clarifiée de 
craquage caulytique. Se compose principalement d'hydro: 
carbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe 
en majorité dans la gamme C,7-d et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 375° C et 
450° C Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar: 
bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 
cycles. 
272-179-5 9A 6878343-9 
extraits au solvant d'huiles clarifiées légères (pétrole), contenant 
des aromatiques à noyaux condensés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors de l'extraction au solvant d'huile clarifiée de 
craquage caulytique. Se compose principalement d'hydro: 
carbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe 
en majorité dans la gamme d-d et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 340° C et 
400° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar: 
bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 
cycles. 
295-3384 9A 91995-754 
extraits au solvant (pétrole), distillât naphténique léger, hydro: 
désulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de l'extrait résulunt d'une extraction au solvant 
avec de l'hydrogène en présence d'un caulyseur, dans des 
conditions destinées en premier lieu à l'élimination des 
composés soufrés. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-C». Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés 
comportant 4 à 6 cycles. 
296437-1 9A 92704484 
extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique lourd, traités à 
la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, par conuct ou percolation, destiné à éliminer les 
traces de composés polaires et les impuretés. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-C». Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar: 
bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 
cycles. 
265-2114 9B 6474346-2 
extraits au solvant (pétrole), gazole 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 230° C et 400° C. 
272-175-3 9B 68783404 
extraits au solvant de distillât naphténique lourd (pétrole), 
concentré aromatique 
Concentré aromatique obtenu par addition d'eau à un extrait au 
solvant de distillât naphténique lourd et au solvant d'extrac: 
tion. 
272-176-9 9B 6878341-7 
extraits au solvant de distillât naphténique lourd (pétrole), 
concentré paraffinique 
Concentré paraffinique obtenu par addition d'eau à un extrait 
au solvant de distillât naphténique lourd et au solvant 
d'extraction. 
272-1804 9B 68783444 
extraits au solvant de distillât paraffinique lourd raffiné au 
solvant (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors d'une seconde extraction d'un distillât paraffi: 
nique lourd raffiné au solvant. Se compose d'hydrocarbures 
saturés et aromatiques dont le nombre de carbones se situe 
en majorité dans la gamme d-C». 
272-3424 9B 6881449-1 
extraits (pétrole), désasphaluge au solvant de distillats paraffic 
niques lourds 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors de l'extraction au solvant de distillât paraffinique 
lourd. 
292431-5 9B 9064147-9 
extraits au solvant (pétrole), distillât naphténique lourd, hydro: 
traités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène en présence d'un caulyseur d'un 
extrait au solvant de distillât naphténique lourd. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-C» et donne une huile-produit fini de viscosité 
supérieure ou égale à 19 cSt à 40e C. 
2924324 9B 90641484 
extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique lourd, hydro: 
traités 
*J 
N» EINECS groupe N» CAS Ne EINECS groupe A.55 
N» CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène en présence d'un caulyseur d un 
extrait au solvant de distillât paraffinique lourd. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme C-d et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 350° C et 480° C. 
2924334 9B 9064149-1 
extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger, hydro: 
traités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène en présence d'un caulyseur d'un 
extrait au solvant de distillât paraffinique léger. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme Crd et 
dont le point d'ébullition est compris approximativement 
entre 280°C et 400°C 
295-330-7 9B 91995474 
extraits aromatiques en d.» (pétrole), hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène d'un extrait aromatique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre 
de carbones se situe en majorité dans la gamme d-d et 
donne une huile-produit fini de viscosité voisine de 45 cSt 
à 40° C. 
295-333-3 9B 91995-714 
extraits au solvant (pétrole), gazole, neutralisés chimiquement 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un 
traitement destiné à éliminer les matières acides des extraits 
pétroliers au solvant de gazole. 
295-334-9 9B 91995-72-1 
extraits au solvant (pétrole), gazole, hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène, en présence d'un caulyseur, 
d'extraits pétroliers au solvant de gazole. 
295-3354 9B 91995-73-2 
extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger hydro: 
traité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors de l'extraction au solvant d'un distillât de solvant 
paraffinique intermédiaire traité à l'hydrogène en présence 
d'un caulyseur. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-d-
295-3394 9B 91995-76-5 
extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger, traités à 
l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction de la distillation de l'extrait résulunt d'une 
extraction au solvant de distillats paraffiniques légers pétro: 
tiers et ayant subi un raffinage à l'acide sulfurique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C4-C2-
295-340-1 9B 91995-774 
extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger, hydro: 
désulfurés 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant d'un distillât paraffinique léger et traitée à 
l'hydrogène afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-d, et 
donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 10 
cSt à 40° C. 
295-341-7 9B 91995-78-7 
extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant d'un gazole pétrolier léger sous vide. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
C.3-Cjtj. 
295-342-2 9B 91995-794 
extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant de gazoles pétroliers légers sous vide et traitée à 
l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le 
nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
d-d 
2974274 9B 93763-10-1 
extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillât naphté: 
nique lourd 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une charge pétrolière à l'hydrogène afin de 
convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est 
ensuite éliminé. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme d-C» et donne une huile-produit fini de 
viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C. 
297429-5 9B 93763-11-2 
extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillât paraffi: 
nique lourd déparaffiné au solvant 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière déparaf: 
finée au solvant afin de convertir le soufre organique en 
hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose 
principalement d'hydrocarbures dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme Cs-Co, et 
donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 
cSt à 40e C. 
305-5904 9B 94733-10-5 
extraits au solvant (pétrole), huile résiduelle d'hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement au solvant du résidu d'hydrocraquage du pétrole. 
Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme Ci-d et dont le point d'ébullition est compris 
approximativement entre 370°C et 450°C 
3074124 9B 97488-754 
extraits au solvant lourds (pétrole), hydrocraquage 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil: 
lation de distillats intermédiaires et lourds traités au solvant, 
obtenus par hydrocraquage d'un distillât pétrolier. Se 
compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont 
le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme 
Ci-d et dont le point d'ébullition est compris approxi: 
mativement entre 370° C et 450° C. 
307-753-7 9B 
hydrocarbures en C^ss. riches en aromatiques 97722444 
9o 
A.56 
N" EINECS groupe Ne CAS Ne EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant d'un distillât naphténique de viscosité égale à 27 
cSt à 100°C Se compose principalement d'hydrocarbures 
aromatiques dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme d-d et dont le point d'ébul: 
lition est compris approximativement entre 395° C et 
640° C 
309470-1 9B 10068440-2 
extraits au solvant de gazole (pétrole), traités au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'extraits au solvant de gazole avec du charbon 
actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les 
impuretés. 
309471-7 9B 10068441-3 
extraits au solvant de gazole (pétrole), traités à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'extraits au solvant de gazole avec de la terre 
décolorante afin d'éliminer les traces de constituants 
polaires et les impuretés. 
309472-2 9B 100684424 
extraits au solvant de distillât paraffinique léger (pétrole), traités 
au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction dans la distillation d'un extrait récupéré par 
extraction au solvant de distillât de tête paraffinique léger et 
traité au charbon actif afin d'éliminer les traces de consti: 
tuants polaires et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme C4-C2. 
3094734 9B 10068443-5 
extraits au solvant de distillât paraffinique léger (pétrole), traités 
à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction dans la distillation d'un extrait récupéré par 
extraction au solvant de distillats de tête paraffiniques légers 
et traité à la terre décolorante afin d'éliminer les traces de 
constituants polaires et les impuretés. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-C32. 
309474-3 9B 100684444 
extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au 
charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant de gazole léger sous vide et traitement au 
charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants 
polaires et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-C». 
309475-9 9B 10068445-7 
extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la 
terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant de gazoles légers sous vide et traitement à la terre 
décolorante afin d'éliminer les traces de constituants 
polaires et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme d-C». 
265-1714 10 6474247-2 
huile de ressuage (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
fraction huileuse lors d'un déshuilage au solvant ou d'un 
ressuage. Se compose principalement d'hydrocarbures à chaîne ramifiée dont le nombre de carbones se situe en 
majorité dans la gamme C20-C». 
300-225-7 10 93924-31-3 
huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de l'huile de ressuage par l'acide sulfurique. Se 
compose principalement d'hydrocarbures à chaîne ramifiée 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme C20-C». 
300-226-2 10 93924-324 
huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de l'huile de ressuage avec de l'argile naturelle 
ou modifiée, par conuct ou par percolation, pour éliminer 
les traces de composés polaires et les impuretés. Se 
compose principalement d'hydrocarbures à chaîne ramifiée 
dont le nombre de carbones se" situe en majorité dans la 
gamme C20-C». 
308-1264 10 97862-76-5 
huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'huile de ressuage avec du charbon actif afin 
d'éliminer les constituants en traces et les impuretés. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne 
droite dont le nombre de carbones est en majorité supérieur 
à d 
308-1274 10 97862-774 
huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'huile de ressuage avec de l'acide silicique afin 
d'éliminer les constituants en traces et les impuretés. Se 
compose principalement d'hydrocarbures à chaîne droite 
dont le nombre de carbones est en.majorité supérieur à Cl2. 
232-3154 11A 8002-74-2 
cires de paraffine et cires d'hydrocarbures 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de 
fractions pétrolières par cristallisation au solvant (déshuilage 
au solvant)ou par ressuage. Se compose principalement 
d'hydrocarbures à chaîne droite dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à d-
264438-1 11A 6323140-7 
cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines 
Combinaison complexe d'hydrocarbures à chaîne longue et 
ramifiée obtenue à partir des huiles résiduelles par cristallic 
sation au solvant. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée, en majorité plus 
grands que C35. 
265-1454 11A 64742-43^4 
cires de paraffine (pétrole), traitées à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement 
d'une fraction de cire pétrolière avec de l'argile naturelle ou 
modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer 
les traces de composés polaires et les impuretés. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne 
droite dont le nombre de carbones se situe dans la gamme 
CM-C». 
265-154-5 11A 
cires de paraffine (pétrole), hydrotraitées 64742-514 
ai 
Ne EINECS groupe Ne CAS N" EINECS groupe A.57 
Ne CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une cire pétrolière à l'hydrogène en présence 
d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures paraffiniques à chaîne droite dont le nombre de 
carbones se situe en majorité dans la gamme d-C». 
2924404 11A 9066947-9 
cires paraffiniques (pétrole), traitées à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât à partir d'une fraction de cire pétrolière par 
traitement à l'acide sulfurique. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à d-
295456-2 11A 92045-744 
cires paraffiniques à bas point de fusion (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de 
fraction pétrolières par crisullisation au solvant (déshuilage 
au solvant), par ressuage ou par addition. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont 
le nombre de carbones est en majorité supérieur à d. 
2954574 11A 92045-75-5 
cires paraffiniques à bas point de fusion (pétrole), hydrotraitées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de 
fraction pétrolières par crisullisation au solvant (déshuilage 
au solvant), par ressuage ou addition, puis traitée à 
l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont 
le nombre de carbones est en majorité supérieur à d-
295458-3 11A 92045-764 
cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines, 
hydrotraitées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir 
d'huiles résiduelles par crisullisation au solvant et traitée à 
l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou 
ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à d. 
3074454 11A 
cires de paraffine et cires d'hydrocarbures en d-38 9748945-9 
97862494 308-140-7 11A 
cires paraffiniques (pétrole), traitées au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de fractions pétrolières avec du charbon actif 
afin d'éliminer les constituants en traces et les impuretés. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne 
droite dont le nombre de carbones est en majorité supérieur 
à d-
308-141-2 11A 97862-90-3 
cires paraffiniques (pétrole), à bas point de fusion, traitées au 
charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de fractions pétrolières à bas point d'ébullition 
avec du charbon actif afin d'éliminer les constituants en 
traces et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à d-
308-1424 11A 97862-914 
cires paraffiniques (pétrole), à bas point de fusion, traitées à la 
terre Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de fractions pétrolières à bas point d'ébullition 
avec de la bentonite afin d'éliminer les constituants en 
traces et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés à chaîné droite dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à C2. 
308-143-3 11A 97862-92-5 
cires paraffiniques (pétrole), à bas point de fusion, traitées à 
l'acide silicique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de fractions pétrolières à bas point d'ébullition 
avec de l'acide silicique afin d'éliminer les constituants en 
traces et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à C2. 
308-144-9 11A _ 97862-934 
cires paraffiniques (pétrole), traitées à l'acide silicique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de cires paraffiniques pétrolières avec de l'acide 
silicique afin d'éliminer les constituants polaires en traces 
et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à d-
308-1454 il A 97862-94-7 
cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines, 
traitées au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir 
d'huiles résiduelles par crisullisation au solvant et traitée 
avec du charbon actif afin d'éliminer les constituants 
polaires en traces et les impuretés. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée 
dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à d. 
308-147-5 11A 97862-954 
cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcrisullines, 
traitées à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir 
d'huiles résiduelles par crisullisation au solvant et traitée 
avec de la bentonite afin d'éliminer les constituants polaires 
en traces et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à d. 
308-1484 11A 97862-96-9 
cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines, 
traitées à l'acide silicique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir 
d'huiles résiduelles par crisullisation au solvant et traitée 
avec de l'acide silicique afin d'éliminer les constituants 
polaires en traces et les impuretés. Se compose principac 
lement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée 
dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à d. 
265-126-2 11B 64742-26-3 
cires d'hydrocarbures (pétrole), traitées à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'acide sulfurique d'une fraction de cire de 
pétrole. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés 
à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones se 
situe en majorité dans la gamme C20-C». 
265-1344 11B 64742-33-2 
cires d'hydrocarbures (pétrole), neutralisées chimiquement 
A.58 
N° EINECS n 
groupe N» CAS 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un 
traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne 
droite dont le nombre de carbones se situe en majorité dans 
la gamme Co-C». 
265-1444 11B 6474242-3 
cires d'hydrocarbures microcrisullines (pétrole), traitées à la 
terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une fraction de cire pétrolière microcrisulline avec de 
l'argile naturelle ou modifiée, par conuct ou par percola: 
tion, destiné à éliminer les traces de composés polaires et 
les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures 
longs à chaîne ramifiée dont le nombre de carbones se situe 
en majorité dans la gamme d-C». 
265-1634 11B 6474240-5 
cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), hydrotraitées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement d'une cire pétrolière microcrisulline à 
l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose 
principalement d'hydrocarbures à chaîne longue et ramifiée 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme Cs-C». 
285495-9 11B 85029-72-7 
cires d'hydrocarbures (pétrole)désodorisées 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à la vapeur sous vide d'une fraction paraffinique. 
Les composés volatils à la vapeur et odorants ont été en 
grande partie éliminés. Cette combinaison se compose 
principalement d'hydrocarbures à chaîne droite ou ramifiée 
dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la 
gamme Co-C». 
ne 64742414 265-165-5 
gatsch (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'une 
fraction pétrolière par cristallisation au solvant (déparaf: 
finage au solvant)ou comme fraction de distillation d'un 
brut très paraffineux. Se compose principalement d'hydro: 
carbures saturés à chaîne droite ou ramifiée et dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à C». 
2924594 11C 90669-77-5 
gatsch (pétrole), traité à l'acide 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
raffinât par traitement à l'acide sulfurique d'une fraction de 
gatsch pétrolier. Se compose principalement d'hydrocar: 
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à d 
292460-3 11C 90669-784 
gatsch (pétrole), traité à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement 
d'une fraction de gatsch pétrolier avec de l'argile naturelle 
ou modifiée, par conuct ou par percolation. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou 
ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à d-
295-5234 11C 92062494 
gatsch (pétrole), hydrotraité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de gatsch à l'hydrogène en présence d'un cauly: N* EINECS groupe Ne CAS 
seur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à 
chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est 
en majorité supérieur à d-
295-524-1 llC 92062-10-7 
gatsch à bas point de fusion (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'une 
fraction pétrolière par déparaffinage au solvant. Se compose 
principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou 
ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à d-
295-525-7 llC 92062-114 
gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur d'un 
gatsch pétrolier à bas point de fusion. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures saturés a" chaîne droite ou ramifiée 
dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à d-
308-155-9 llC 9786344-2 
gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de gatsch à bas point de fusion avec du charbon 
actif afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les 
impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures 
saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à C,2. 
308-1564 llC 9786345-3 
gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de gatsch pétrolier à bas point de fusion avec de 
la bentonite afin d'éliminer les constituants polaires en 
traces et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à C,2. 
308-158-5 llC 97863464 
gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures ob'tenue par 
traitement de gatsch pétrolier à bas point de fusion avec de 
l'acide silicique afin d'éliminer les constituants polaires en 
traces et les impuretés. Se compose principalement 
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à C,2. 
309-723-9 llC 10068449-9 
gatsch (pétrole), traité au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de gatsch de pétrole avec du charbon actif afin 
d'éliminer les traces de constituants polaires et les 
impuretés. 
11D 8009434 232-373-2 
petrolatum 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue sous forme 
semi-solide lors du déparaffinage d'huile résiduelle paraffi: 
nique. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés 
crisullins et liquides dont le nombre de carbones est en 
majorité supérieur à d. 
265-206-7 11D 
petrolatum oxydé (pétrole) 6474341-7 
93 
Ne EINECS groupe Ne CAS 
Combinaison complexe de composés organiques, principa: 
lement des acides carboxyliques de poids moléculaire élevé, 
obtenue par oxydation à l'air du petrolatum. 
285498-5 11D 85029-74-9 
petrolatum (pétrole)traité à l'alumine 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement du petrolatum avec de l'Al203 afin d'éliminer les 
composés polaires et les impuretés. Se compose principa: 
lement d'hydrocarbures saturés, crisullins et liquides dont 
le nombre de carbones est en majorité supérieur à Cu. 
295459-9 11D 92045-77-7 
petrolatum (pétrole), hydrotraité 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue sous forme 
d'un corps semi-solide à partir d'huile résiduelle paraffi: 
nique traitée à l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se 
compose principalement d'hydrocarbures saturés microcris: 
tallins et liquides dont le nombre de carbones est en 
majorité supérieur à d-
308-1494 11D 97862-974 
petrolatum (pétrole), traité au charbon 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de petrolatum de pétrole avec du charbon actif 
afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les 
impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures 
saturés dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à CM. 
308-150-1 11D 97862-98-1 
petrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement de petrolatum de pétrole avec de l'acide silicique 
afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les 
impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures 
saturés dont le nombre de carbones est en majorité 
supérieur à d-
309-7064 11D 100684-33-1 
petrolatum (pétrole), traité à la terre 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par 
traitement du petrolatum avec de la terre décolorante afin 
d'éliminer les traces de constituants polaires et les 
impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures en 
majorité supérieurs à d-
265-110-5 12 64742-10-5 
extraits au solvant (pétrole), huile résiduelle 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme 
extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princic 
paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de 
carbones est en majorité supérieur à d. 
295-3324 12 91995-70-9 
extraits au solvant (pétrole), résidu sous vide désasphalté 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction 
au solvant d'un résidu sous vide désasphalté. Se compose 
principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le 
nombre de carbones est en majorité supérieur à C». 
Contient plus de 5%, en poids, d'hydrocarbures aromac 
tiques à noyaux condensés comportant 4 à 6 cycles. 
13 8052424 232490-9 
asphalte 
Combinaison très complexe de composés organiques de poids 
moléculaire élevé contenant une proportion relativement Ne EINECS groupe A.59 
N" CAS 
importante d'hydrocarbures en majorité supérieurs à d 
présentant des rapports C/H élevés. Renferme également de 
petites quantités de différents métaux tels que le nickel, le 
fer ou le vanadium. Résidu non volatil de la distillation de 
pétrole brut ou raffinât, obtenu par séparation, d'une huile 
résiduelle de désasphaluge ou de décarbonisation. 
13 64742-934 265-1964 
bitume oxydé 
Subsunce solide complexe de couleur noire obtenue en insufe 
fiant de l'air dans un résidu chauffé, ou dans un raffinât issu 
d'un désasphaluge avec ou sans caulyseur. Le procédé 
consiste essentiellement en une condensation oxydante qui 
augmente le poids moléculaire. 
269-1104 13 68187-584 
brai de pétrole aromatique 
Résidu de la distillation d'un résidu de craquage thermique ou 
de vapocraquage et/ou d'une huile clarifiée de craquage 
catalytique. Solide dont le point de ramollissement est 
compris entre 40°C et 180°C. Se compose principalement 
d'une combinaison complexe d'hydrocarbures aromatiques 
à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus. 
13 91995-23-2 295-2844 
asphaltènes (pétrole) 
Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue sous forme 
d'un produit solide complexe de couleur noire par 
séparation de résidus pétroliers au moyen d'un traitement 
spécial appliqué à une coupe légère d'hydrocarbures. 
Contient du vanadium et du nickel en petites quantités et 
possède un rapport C/H particulièrement élevé. 
13 9759348-1 307-353-2 
brai de pétrole oxydé 
Produit de l'oxydation à l'air du brai de pétrole, à des tempéra: 
tures comprises approximativement entre 200e C et 300e C. 
14 64741-79-3 265480-3 
coke (pétrole) 
Subsunce solide résulunt du traitement à haute température 
des fractions pétrolières. Se compose de matière carbonée et 
contient des hydrocarbures dont le rapport C/H est élevé. 
14 64743444 265-209-3 
coke récupéré (pétrole) 
Subsunce carbonée récupérée à partir des boues acides après 
élimination des matières acides à haute température (par 
exemple, 540° C). 
14 6474345-1 265-210-9 
coke calciné (pétrole) 
Combinaison complexe de substances carbonées comprenant 
des hydrocarbures de poids moléculaire extrêmement élevé 
obtenus sous forme solide par calcination du coke de 
pétrole à des températures dépassant 1000°C Les hydrocar: 
bures présents dans le coke calciné possèdent un rapport 
C/H très élevé. 
305-500-5 14 9458142-9 
coke (charbon), sous-produit de la fabrication de l'éthylène par 
craquage de naphta 
Coke formé par refroidissement à environ 1500°C, d'acétylène 
chaud contenant des gaz séparés de l'huile aromatique 
résiduelle obtenue au cours de la production d'éthylène par 
craquage de naphta entre 800° C et 900° C (dérivé du 
charbon). 
ANNEXE II 3\| 
INFORMATIONS A FOURNIR POUR LA FICHE DE DONNEES 
VISEE AUX ARTICLES 3 ET 4 PARAGRAPHE 1 
Pour soumettre les informations indiquées par les Articles 3 et 4.1, 
les fabricants et importateurs devront utiliser un formulaire 
spécialement conçu en vu de sa lecture optique ou un programme 
informatique spécial sur mini-disque. Une copie de ces fiches de 
données figure dans la présente annexe. Ces fiches seront mises à la 
disposition des intéressés par les bureaux de presse et d'information 
de la Communauté (voir annexe IV). 
Les fabricants et importateurs devront appliquer les règles ci-dessous 
en remplissant les fiches de données relatives aux substances 
existants : 
1.1 Nom de la substance : reprendre le nom de la nomenclature IUPAC. 
1.2 No EINECS : numéro donné à la substance dans l'inventaire 
européen des substances chimiques commerciales existantes. 
1.3 No CAS : numéro attribué par le Chemical Abstracts .Service. 
1.4 Synonymess : indiquer les synonymes les plus courants. 
1.5 Pureté : l'indiquer en pourcentage. 
1.6 Formule moléculaire : indiquer la formule moléculaire. 
1.7 Impuretés connues : indiquer, dans la mesure du possible, le 
nom, le No CAS, le No EINECS et la valeur en pourcentage des 
impuretés ayant des propriétés dangereuses. 
1.8 Formule structurelle : indiquer la formule structurelle 
1.9 Type de substances : indiquer le type de susbtances. 
1.12 Quantité produite ou importée supérieure à 1000 t par an : 
Indiquer l'importance des quantités de substance produite dans 
la Communauté, ou importée dans la Communauté, durant les trois 
dernières années au moins, si elle est supérieure à 1000 tonnes 
par an. 
1.13 Indiquer si la substance a été produite au cours des 12 derniers 
mois 
1.14 Indiquer si la substance a été importée au cours des 12 derniers 
mois 
1.15 - Classification selon la directive CEE 
Si la substance figure à l'annexe I de la directive 67/548/CEE du 
Conseil datée du 27 juin 1967, ladite substance est classée en 
conséquence 
- Classification provisoire établie par les fabricants ou les 
importateurs 
Si la substance ne figure pas à l'annexe I de la directive 
67/548/CEE du Conseil datée du 27 juin 1967, mais si elle a 
des propriétés dangereuses, ladite substance devra être 
classée provisoirement par les fabricants ou les importateurs. 
- Absence de classification (Pas de propriétés dangereuses) 
Si la substance n'a pas de propriétés dangereuses au sens de 
la directive 67/548/CEE du Conseil, du 7 juin 1967, aucune 
classification n'est nécessaire. 
-2- 95" 
- Absence de classification (Manque de données) 
Les propriétés dangereuses de la substance ne sont pas 
connues. 
1.16 Symboles 
Utiliser les symboles indiqués à l'annexe II de la directive 
67/548/CEE du Conseil datée du 27 juin 1967. 
1.17 Phrases-types Risque 
Utiliser les phrases-R indiquées À l'annexe III de la directive 
67/548/CEE du Conseil datée du 27 juin 1987. 
1.18 Phrases-type Sécurité 
Utiliser les phrases-S indiquées a l'annexe IV de la directive 
67/548/CEE datée du 27 juin 1987. 
1.19 Types d'utilisation en pourcentages 
Indiquer les différentes utilisations de la substance en 
précisant le pourcentage dans chaque type d'utilisation. Cette 
information ne doit être communiquée que dans la mesure où elle 
est connue. 
Utilisation en systèmes clos 
L'exposition est très limitée. Les émissions dans 
l'environnement se limitent généralement soit à des pertes en 
cours de fabrication et pendant l'élimination des résidus, 
soit à des pertes accidentelles, par exemple dans les 
raffineries, ou avec les inhibiteurs de corrosion dans des 
systèmes de chauffage à eau chaude ou à vapeur. 
Utilisation résultant d'une inclusion dans ou sur une matrice 
Les substances sont fixées sur ou dans des matrices d'où elles 
ne peuvent être retirées dans les conditions normales. Il 
pourra y avoir risques d'exposition ou d'émissions au cours du 
processus d'application et dans une mesure limitée après 
élimination, par exemple dans le cas des produits plastifiants 
sur plastique, des agents antioxydants sur caoutchouc, des 
catalyseurs sur boulettes paraffinées. 
Utilisation sans dispersion 
Des substances sont émises en cours d'application et 
présentent un certain risque d'exposition, mais uniquement 
pour un personnel averti et dans des conditions contrôlées, 
dans le cas, par exemple, de cabines de peinture ou d'ateliers 
de nettoyage à sec. 
Utilisation avec large dispersion 
Les substances se répandent largement dans l'environnement en 
cours d'utilisation. Elles présentent également des risques 
importants d'exposition pour des consommateurs non avertis, 
par exemple les pulvérisations des pesticides et des engrais ; 
de même pour la peinture de murs et de portes et pour les 
pulvérisations. 
1.20 Indiquer le fabricant ou l'importateur chargé de remplir et de 
renvoyer la fiche de données. 
1.21 Indiquer si vous êtes le fabricant ou l'importateur chargé de la 
fourniture des données. 
2. Propriétés Phvaico-chimicrues 
Dans la mesure du possible, utiliser les valeurs en fonction des 
méthodes d'essais prévues en annexe V de la directive 79/831/CEE 
du Conseil, en date du 18 septembre 1979, et définis par la 
directive 84/449/CEE de la Commission, en date du 25 avril 1984. 
Ces méthodes d'essais sont généralement fondées sur les 
directives d'essais de l'OCDE. 
2.1 Point d'ébullition/lntervalle d'ébullition 
2.2 Point de fusion/Intervalle de fusion 
2.3 Pression de vapeur 
2.4 Hydrosolubilité 
2.5 Liposolubilité 
2.6 Coefficient de partage 
2.7 Point d'éclair 
2.8 Auto-inflammabilité 
2.9 Inf lammabilité 
2.10 Propriétés explosive 
3. Propagation et dispersion dans l'environnement 
Utiliser si possible les valeurs selon les méthodes d'essais 
prévus à l'annexe V de la directive 79/831/CEE du Conseil du 18 
septembre 1979 et définis par la directive 84/449/CEE de la 
Commission du 25 avril 1984. Ces méthodes d'essais sont 
habituellement fondées sur les directives d'essais de l'OCDE. 
3.1 Bioacoumulation : Indiquer le facteur de bioconcentration 
BCF si possible 
3.2 Biodégradation 
Utiliser si possible les valeurs de l'un ou plusieurs des 
tests de biodégradation (essai OCDE modifié, essai AFNOR 
T90/302 modifié, essai STURM modifié. Test en flacon fermé 
et/ou essai MITI modifié, et/ou autres tests). 
3.3 DCO et DBQ5 
Dans les cas où l'on ne dispose que de DCO (demande chimique 
d'oxygène) et de DOB5 (Demande biochimique d'oxygène après 
5 jours), utiliser le rapport DB05/DCO. 
4. Ecotoxiclté 
Utiliser si possible la valeur conforme aux méthodes d'essais 
visés dans l'annexe V de la directive 79/831/CEE du Conseil du 
18 septembre 1979 et définis par les directives de la Commission 
84/449/CEE et 87/302/CEE respectivement du 25 avril 1984 et du 
18 novembre 1987. Ces méthodes sont habituellement fondées sur 
les directives d'essais de l'OCDE. 
4.1 Toxicité aiguë pour le poisson 
4.2 Toxicité aiguë pour la daphnie 
4.3 Toxicité aiguë pour les algues 
s. Toxicité -•- .. 5* 
Utiliser si possible les valeurs retenues dans les méthodes 
d'essais visées à l'annexe V de la directive 79/831/CEE du 
18 septembre 1978, et défini par les directives 84/449/CEE et 
87/302/CEE de la Commission respectivement du 25 avril 1984 et 
du 18 novembre 1987. Ces méthodes sont habituellement fondées 
sur les directives des essais de l'OCDE. 
5.1 Toxicité aiguë 
Utiliser si possible les valeurs LD5Q et LC50 utilisées pour 
le rat, ou les autres espèces utilisées. 
5.2 Propriétés corrosives 
5.3 Propriétés irritantes 
5.4 Sensibilisation 
5.5 Toxicité subaiguë 
(Fournir un bref résumé des essais) 
LOEL - Low observed effect level 
NOEL « No observed effect level 
5.6 Carcinogen! ci té, mutagénicité, toxique pour la reproduction 
(Fournir un bref résumé des essais) 
i) Carcinogenic!té 
Catégorie l 
Substances reconnues comme carcinogènes pour l'homme. 
Il existe suffisamment de preuves pour établir une 
relation de cause à effet entre l'exposition humaine à 
la substance et le développement du cancer. 
Catégorie 2 
Substances devant être assimilées à des substances 
cancérogènes pour l'homme. Il existe suffisamment de 
preuves pour penser que l'exposition humaine à la 
substance entraine un risque de développement du 
cancer, si l'on se base sur : 
- des études appropriées à long terme sur les animaux 
- d'autres informations appropriées. 
Catégorie 3 
Substances causant certaines préoccupations pour 
l'homme étant donné son caractère carcinogène 
possible, mais sur lesquelles on ne dispose pas des 
éléments suffisants pour en tirer une évaluation 
déterminante. Les études sur les animaux ont dégagé 
certaines preuves, mais encore insuffisantes pour 
placer la substance dans la catégorie 2. 
ii) Mutagénicité 
Catégorie 1 
Substances connues pour ses effets mutagènes sur 
l'homme. 
Il existe suffisamment de preuves pour établir une 
relation de cause à effet entre l'exposition humaine à 
la substance et des dommages génétiques héréditaires. 
-5- 9? 
Catégorie 2 
Substances devant être assimilées À des substances 
mutagènes pour l'homme. 
Il existe suffisamment de preuves pour penser que 
l'exposition humaine À la substance entraîne un risque 
de dommage génétique héréditaire, si l'on se base 
sur : 
- les études appropriées sur animaux 
- d'autres informations appropriées. 
Catégorie 3 
Substances causant certaines préoccupations pour 
l'homme étant donné son caractère mutagène possible 
mais sur lesquelles on ne dispose pas d'éléments 
suffisants pour démontrer des dommages héréditaires de 
façon concluantes. Des études appropriées sur les 
effets mutagènes ont dégagé certaines preuves, 
insuffisantes cependant pour placer la substance dans 
la catégorie 2. 
iii) Toxique pour la reproduction 
Substances entraînant une diminution de la fécondité 
Catégorie 1 
Substances reconnues pour provoquer une baisse de la 
fécondité chez l'être humain (des deux sexes). Il 
existe suffisamment de preuves pour établir une 
relation de cause à effet entre l'exposition humaine à 
la substance et la baisse de fécondité qui en résulte. 
Catégorie 2 
Substances devant être assimmilées à des substances 
qui provoquents une baisse de la fécondité chez l'être 
humain (des deux sexes). Il existe suffisamment de 
preuves pour penser que l'exposition de l'homme a la 
substance risque d'affecter la fécondité des deux 
sexes, si l'on se fonde sur les études menés sur les 
animaux. 
Substances entraînant une toxicité au stade du 
développement 
La toxicité au satde du développement comprend la 
toxicité pour le foetus à l'état embryonnaire, la mort 
du foetus-embryon, les défauts fonctionnels et/ou 
structurels, la toxicité péri et post natale. 
Catégorie 1 
Substances reconnues pour entraîner la toxicité au 
stade du développement chez l'homme. Il existe 
suffisamment de preuves pour établir une relation de 
cause à effet entre l'exposition de l'homme à une 
substance et des malformations non héréditaire pour sa 
progéniture. 
Catégorie 2 
Substances devant être assimilées à des substances, 
qui peuvent causer une toxicité au stade du 
développement chez l'homme. Il existe suffisamment de 
preuves pour penser que l'exposition de l'homme à la 
substance peut entraîner des malformations non 
héréditaires, généralement en se fondant sur les 
études faites sur des animaux. 
Catégorie 3 
Substances étant un sujet de préoccupations pour 
l'homme étant donné la toxicité possible au stade du 
développement, mais sur lesquelles on ne dipose pas 
d'éléments suffisant pour en tirer une évaluation 
déterminante. Les études sur les animaux ont dégagé 
certaines preuves, mais encore insuffisantes, pour 
placer la substance dans la catégorie 2. 
6. Autres données utiles pour l'évaluation du risque 
Indiquer s'il existe des données permettant d'évaluer le risque 
et donner un bref résumé des résultats, notamment : 
6.1 Dégradabilité 
- biodégradabilité 
- biotransformation 
- stabilité dans l'air 
- stabilité dans l'eau 
- stabilité dans le sol 
6.2 Cheminement et répartition entre les compartiments y 
compris les concentrations estimées dans l'environnement 
et les formes de propagation. 
6.3 Surveillance de l'environnement 
6.4 Toxicité pour les autres organismes aquatiques 
6.5 Toxicité pour les bactéries 
6.6 Toxicité pour les organismes terrestres 
6.7 Carcinogénioité 
6.8 Mutagénicité 
6.9 Toxicité pour la reproduction 
6.10 Autres effets toxiques chroniques 
6.11 Epidemiologic 
6.12 Autres données utiles pour l'évaluation du risque. 
7* l4sf de réf+rencea 
Si l'on dispose des données demandées de 2.1 à 6.12, ces données 
DEVRONT être communiquées. 
1oo 
PA0E1 POUR LA COMMISSION 
D n cm en 
FICHE DE DONNEES POUR LES SUBSTANCES EXISTANTES 
1.1 NOM DE LA 
SUBSTANCE 
1.2 No-BNECS 
1.4 SYNONYMES 
13 PURETE nmrrr 14 No-CAS 
m % 1« FORMULE MOLECULAIRE TTirm 
1.7 MPURETES | NOM CHIMIQUE DE L IMPURETE 
CONNUES 
% No-BNECS No-CAS m 
NOM CHIMIQUE DE L'IMPURETE 
% No-BNECS UJ "o-CAS 
14 FORMULE DEVELOPPEE CHIMIQUE 14 TYPE DE SUBSTANCE 
INORGANIQUE 
ORGANIQUE 
ORGANOMETALUQUE 
ELEMENT CHIMKXJE 
PRODUIT PETROLIER 
POUR LA COMMISSION 
D D 01 
02 
03 
04 
05 D 
D 
D 
D 
D H 
DATE DE RECEPTION 
/l©4 
PAGE2 POUR LA COMMISSION 
D D ŒD CD I I I I 1 I I 
1.10 NOM DU 
PRODUCTEUR 
ADRESSE 
Ru* 
Vflto 
Pays 
Télex "C 
Cotte 
Postal CEDEX 
Coda Taiaphona 
Telefax Ext: 
POUR LA COMMISSION 
1.11 Nomde 
l'Importateur 
Adresse: 
Rua N£ 
VWla 
Paya 
Télex Coda 
Postai ] Cadax 
Coda Téléphona 
Telefax | Ext 
-7© 
1.12 QUANTITES PRODUITES ET/OU IMPORTEES A PLUS DE 1000 TONNES PAR AN 
QUANTITIES (TONNES PAR AN) 
1.000 
5.000 
10.000 
50.000 
100.000 
500.000 
Plus de 5.000 
10.000 
50.000 
100.000 
500.000 
1.000.000 
1.000.000 Produites 
D 
D 
D 
D 
D 
D 
D Importées 
D 
D 
D 
D " 
D 
D 
D 
1.13 CETTE SUBSTANCE A-T-ELLE ETE PRODUITE DURANT 
LES 12 DERNIERS MOIS? 
1.14 CETTE SUBSTANCE A-T-ELLE ETE IMPORTEE DURANT 
LES 12 DERNIERS MOIS? 
1.15 CETTE SUBSTANCE EST- ELLE CLASSEE PAR : OUI 
D 
D NON 
D 
D 
DIRECTIVE CEE 67/548/CEE 
CLASSIFICATION PROVISOIRE 
PAS DE CLASSIFICATION 
PROPRIETES NON DANGEREUSES 
PAS DE CLASSIFICATION 
MANQUE DE DONNEES D 
D 
D 
D 1.16 
E SYMBOLES 
O F+ F T+ Xn X3 
DDQDDDODD 
1.17 
R1 [] 
R2 [] 
R3 • 
R4 [] 
R5 [] 
R6 g 
R7 g 
R8 [] 
R9 Q 
R10 • 
R11 [] 
R12 • 
R13 • PHRASES R 
R14 n R27 g 
R15 [] 
R16 g 
R17 [] 
R18 g 
R19 g 
R20 g 
R21 [] 
R22 [] 
R23 [] 
R24 • 
R25 • 
R26 [] R28 
R29 
R30 D 
D 
D 
R31 g 
R32 [] 
R33 • 
R34 g 
R35 • 
R36 • 
R37 Q 
R38 [] 
R39 • R40 D 
R41 g 
R42 g 
R43 • 
R44 g 
R45 [] 
R46 [] 
R47 • 
R48 • 1.18 PHRASES S 
si g 
52 g 
53 g 
54 g 
55 Q 
56 [] 
57 • 
58 Q 
59 [] 
sio g 
511 Q 
512 • 814 • S27 • S40 D 
515 [] S28 [] S41 [] 
516 Q S29 [] S42 [] 
517 Q S30 [] S43 Q 
518 [] S31 [] S44 [] 
519 [] S32 [] S45 [] 
520 [] S33 [] S46 [] 
521 [] S34 Q S47 [] 
522 [] S35 [] S48 [] 
523 [] S36 [] S49 [] 
524 [] S37 [] S50 [] 
525 [] S38 [] S51 [] S53 • 
S13 [] S26 [] S39 [] S52 [] 
4 ©3 
PAGE 4 POUR LA COMMISSION • D rm m i i i i i i i 
1.19 Repartion des domaines d'utilisation, exprimées en pourcentage 
utilisation en 
système clos d'inclusion en ou 
sur matrices utilisation sans 
dispersion utilisation 
avec large 
dispersion 
Matériaux adhésifs 
Matériaux de construction 
et additifs 
Catalyseurs 
Matériaux céramiques 
Agents de lavage et de nettoyage 
Agents de conservation 
Agents de refroidissement 
Inhibiteurs de corrosion 
Cosmétiques 
Agents de déformation 
Agents de dégivrage 
Desinfectants 
Agents de dispersion 
Agent de teinture et pigments 
Auxiliaires de teinture 
Additifs alimentaires 
Engrais 
Produits de remplissage 
Produits ignifuges 
Fluides hydrauliques 
Produits chimiques de 
laboratoire 
Agents d'imprégnation du cuir 
Lubrifiants 
Agents oxydants cm 
cm 
"loy 
1.20 PAGES POUR LA COMMISSION • • cxn en i i i i i i i 
utilisation en 
système dos inclusion en ou 
sur matrices utilisation sans utilisation 
avec large 
dispersion 
Papier, additifs 
papier 
Pesticides 
Produits pharmaceutiques 
Produits chimiques pour 
photographie 
Additifs et agents 
auxiliaires pour plastiques 
Solvants 
Agents de stabilisation 
Agents de tannage 
et auxiliaires 
Agents et auxiliaires 
pour textiles 
Agents epaississeurs 
Produits de vulcanisation 
Divers n n 
cm 
LT 
CE 
cm 
Cette fiche de données complète a-t-elle déjà été 
communiquée par un autre fabricant ou importateur ? 
a) Dans l'affirmative, indiquer le fabricant ou l'importateur oul 
auquel M incombait de remplir et de renvoyer cette fiche de données [] 
Nom du fabricant et/ou de 
l'importateur NON 
D 
Adresse 
Rue 
Ville 
Pays 
Télex No 
Code 
Postal CEDEX 
Code 
b) Dana le cas contraire, continuer à remplir la fiche 
1.21 Préciser si vous agissez au nom des autres 
fabricants ou importateurs concernés oui 
D non 
D 
^-oî 
2 Données physlco-ch 
2.1 Point d'ébullition 
Intervalle d'ébullition 
22 Point de fusion 
Intervalle de fusion 
2.3 Pression de vapeur 
2..4 Hydrosolubilité 
2.5 Uposoiubimé 
2.6 coefficient de partage 
2.7 Point d'éclair 
2.8 Température d'auto-
biflammabilité 
2.9 InflammabUité 
2.10 Propriétés explosives ogP< ow hPa à 
mg/l à 
mg/kg à 
mm cal. D mes. D D LID 
ou 
D NON 
D D 
D 
D 
D cm 
3. 
3.1 
3.2 Cheminement et devenir dans l'environnement 
3.3 Bioaccumulation 
Facteur de Bioaccumulation BCF 
CI Niveau de biodégradation exprimé en pourcentage après 28 jours 
28 jours 
Test OCDE modifié 
Test AFNOR T907302 modifié 
Test STURM modifié 
Test en fiole fermée 
Test MITI modifié 
Tests divers en % 
% 
% 
% 
% 
% 
Si les valeurs DCO etDBO $ont disponibles, 
utiliser le rapport DBO ^DCO 
DBO« CEE 
DCO 
DBO5/DCO: DND 
D 
DND 
D ŒD 
n cm 
D cm 
D ŒD 
D ŒD 
D ŒD 
DND" 
D 
D 
D ŒD 
ŒD 
ŒD 
*DND« Données non disponibles 
"te c 
4. ECOTOXICITE 
4-1 Toxicité aiguë pour le poisson 
42 Toxicité aiguë pour la daphnie 
4.3 Toxicité aiguë pour les algues 
5. Toxicité 
5.1 TOXiCité LQ» par voie orale 
LDjQ pénétration cutanée 
LC50 «nhalaUon 
5.2 Propriétés corrosives 
a. brûlures sérieuses 
b. brûlures simples 
5.3 Propriétés irritantes 
a. irritation de la peau 
b. irritation des yeux 
5.4 Sensibilisation 
5.5 Toxicité subaiguë PAGE 7 POUR LA COMMISSION n n rm m i i i i i i i 
Durée (h) Espèces 
LC* C 
EG» [ 
EO, r mg/l 
mg/l 
mg/l 
Espèces 
mg/kpr 
mg/kg[ 
mg/l r 
oui D 
D 
• 
oui 
n 
D • 
oui 
D 
LOELorale 
LOEL cutanée 
LOEL respiratoire 
NOEL orale 
NOEL cutanée 
NOELrespiratoire 28Jours 
D I mg/kg/jour 
| mg/kg/jour [] 
| mg/l/jour ]_] 
Jmg/kg/jour Q 
J mg/l/jour [J non D 
non 
D 
non 
D 
28 jour» «jour» 
|mg/kg/jour F\ |_J_ cm mrm 
cm crrcm 
cm rrrrm 
I -ja\ P* bc es DND 
D No de Références 
D cm 
D cm 
D LT 
D Œ 
D m 
D m 
D m 
D m 
D m 
D m 
a m 
D m 
DND* 
D en 
D en 
D en 
DND* 
D en 
D en 
n m cm 
cm 
DND : données non disponibles 
Aol 
No de Références 
I 
5.6 Cardnogénicité, mutagénicité et toxicité pour la reproduction 
Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 
oui non oui non oui non 
r-effets-| 
Cardnogénicité 
Mutagénicité 
Toxicité pour la 
reproduction rnomrhe 
Wiommi 
Tnomme SDipcoonés rem 
TanimaT 
soupçonnés DND 
D 
D 
D ŒD 
D D 
DND ** données non disponibles 
1oj 
Résume de 5.6 
No de références 
i c Œ 
6. Autres données utiles pour l'évaluation du risque 
6.1 Dégradabiiite : 
- Biodégradabilité 
- Biotransformation 
- Stabilité dans l'air 
- Stabilité dans l'eau 
- Stabilité dans le sol D 
D 
D 
D 
D Œ 
cm 
ŒD 
Œ I ŒD ŒD 
I ŒD ŒD 
i cm cm 
103 
Résume de 6.1 
No de référence 
ŒD LU] Œ Œ 
Œ 
6.2 
6.3 
6.4 
6.5 
6.6 
6.7 
6.8 
6.9 
6.10 
6.11 Données sur le cheminement et la répartition entre 
lea milieux environementaux, y compris estimations des 
concentrations et voies de diffusion 
Données sur le contrôle de l'environnement 
Données sur la toxicité pour les autres 
organismes aquatiques 
Données sur la toxicité pour les bactéries 
Données sur la toxicité pour les organismes 
terrestres 
Données sur la cardnogénicité 
Données sur la mutagénicité 
Données sur la toxicité pour la reproduction 
Données sur les autres effets chroniques 
Données épidémiotogiques ŒD 
ŒD 
D 
D 
D 
D 
D 
D 
D 
D 
D 
D No de référence 
ŒD 
ŒD ] C 
"Mo 
Résumé de 6.2 à 6.11 PAGE 11 POUR LA COMMISSION 
• D ŒD CD I T I I I I I 
No de Références 
cm cm 
oui non 
6.12 Autres données utiles pour revaluation du risque [] [] 
Résumé de 6.12 
AAA 
Résumé de 6.12 (suite) PAGE 12 POUR LA COMMISSION 
D D ŒD CD I I I i I I I 
No de Références 
Œ 
7 Liste de références 
HMBfetiOS' Auteur(s) 
TITRE 
Nom du Journal Sdentifique, Ouvrage, etc JBB2L IMJ4* ssat c 
RépEnEë Auteur 
Titre 
Nom du Journal Sdentifique, Ouvrage, etc vdjuM P*94 
e ReMtbnbeno Auteur 
Titre 
Nom du Journal Sdentifique. Ouvrage, etc 
i^e, 
INFORMATIONS DEMANDEES DANS LB FORMULAIRE PB DECLARATION 
Ylgg A l'ARTIÇM 4 PARAGRAPHE z 
Pour soumettre les informations indiquées par l'Article 4, paragraphe 
2, les fabricants et importateurs devront utiliser un formulaire 
spécialement conçu en vu de sa lecture optique ou un programme 
informatique spécial sur mini-disque. Une copie de ces fiches de 
données figure dans la présente annexe. Ces fiches seront mises à la 
disposition des intéressés par les bureaux de presse et d'information 
de la Communauté (voir annexe IV)• 
Les fabricants et importateurs devront appliquer les règles ci-dessous 
en remplissant les recueils de données relatifs aux produits 
existants : 
1.1 Nom de la substance t Utiliser le nom de la nomenclature IUPAC. 
1.2 No EINECS : le numéro donné À la substance dans l'inventaire 
européen des substances chimiques commerciales existantes. 
1.3 No CAS : le numéro donné par le Chemical Abstracts Service. 
1.4 Synonymess * Citer les autres noms les plus courants. 
1.5 Pureté t Indiquer le pourcentage de pureté 
1.6 Formule moléculaire s Indiquer la formule moléculaire. 
1.7 Impuretés connues s Indiquer dans la mesure du possible le nom, 
les No CAS et EINECS et la teneur d'impureté exprimée en 
pourcentages des substances ayant des propriétés dangereuses• 
1.8 Formule structurelle : indiquer la formule structurelle. 
1.9 Type de produit : indiquer le type de produit. 
1.12 Quantités produites ou importées supérieure à 10 tonnes par an 
mais inférieure à 1000 tonnes par an 
Indiquer la quantité de substance produite dans la Communauté ou 
importée dans la Communauté de la substance au moins durant les 
3 dernières années si elle est supérieure À 10 tonnes par an 
mais inférieure à 1000 tonnes par an. 
1.13 Indiquer si la substance a été fabriquée durant les 12 derniers mois. 
1.14 Indiquer si la substance a été importée durant les 12 derniers mois. 
1.15 - Classification selon directive CEE 
Si la substance figure & l'annexe I de la directive du 
Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967, elle se trouve donc 
correctement classée en conséquence 
Classification provisoire établie par les fabricants ou les 
importateurs 
Si la substance ne figure pas à l'annexe I de la directive 
du Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967 et si elle a des 
propriétés dangereuses, elle devra alors être classée 
provisoirement par les fabricants ou les importateurs. 
- 2 - •M4 
Absence de classification (Pas de propriétés dangereuses) 
Si la substance n'a pas de propriétés dangereuses au sens de 
la directive du Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967, aucune 
classification n'est nécessaire. 
Absence de classification (manque de données) 
Les propriétés dangereuses de la substance sont inconnues. 
1.16 Symboles 
Utiliser les symboles indiqués à l'annexe II de la directive du 
Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967. 
1.17 Phrases-types Risque 
Utiliser les phrases-types R indiquées à l'annexe III de la 
directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967. 
1.18 Phrases-types Sécurité 
Utiliser les phrases-types S indiquées À l'annexe IV de la 
directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967. 
1.19 Types d'utilisation en pourcentage 
Indiquer les différentes utilisations de la substance en en 
précisant le pourcentage dans chaque type d'utilisation. Cette 
information ne devra être communiquée que dans la mesure où elle 
est connue. 
Utilisation en systèmes clos 
L'exposition est très limitées. Les émissions dans 
l'environnement se limitent généralement soit à des pertes en 
cours de fabrication et pendant l'élimination des résidus, 
soit À des pertes accidentelles, par exemple dans les 
raffineries, ou avec les inhibiteurs de corrosion dans des 
systèmes de chauffage à eau chaude ou à vapeur. 
Utilisation résultant d'une inclusion dans ou sur une matrice 
Les substances sont fixées sur ou dans des matrices d'où elles 
ne peuvent être retirées dans des conditions normales. Il 
pourra y avoir risques d'exposition ou d'émissions au cours du 
procédé d'application et dans une mesure limitée après 
élimination ou mise à la décharge par exemple dans le cas des 
plastifiants du plastique, des agents antioxydants du 
caoutchouc, des catalyseurs des pilules paraffinées. 
Utilisation sans dispersion 
Les substances sont émises en cours d'application et 
présentent un certain risque d'exposition, mais uniquement 
pour un personnel averti et dans des conditions contrôlées 
dans le cas par exemple dans le cas de cabines de peinture ou 
d'ateliers de nettoyage à sec. 
Utilisation avec large dispersion 
Les substances se répandent largement dans l'environnement en 
cours d'utilisation. Elles présentent également des risques 
importants d'exposition pour des consommateurs non avertis, 
par exemple des pulvérisations des pesticides et des engrais ; 
de même pour la peinture de murs et de portes et pour les 
pulvérisations. 
IIS 
FORMULAIRE DE DECLARATION DES SUBSTANCES EXISTANTES 
1-1 NOM DE LA 
SUBSTANCE 
1.2 No-EINECS 1.3 No-CAS 
1.4 SYNONYMES 
1.5 PURETE 1.6 FORMULE MOLECULAIRE 
1.7 IMPURETES 
CONNUES NOM CHIMIQUE DE L 'IMPURETE 
% No-EINECS No-CAS 
NOM CHIMIQUE DE L* IMPURETE 
% No-EINECS No-CAS 
1.8 FORMULE DEVELOPPEE CHIMIQUE 1.9 TYPE DE SUBSTANCE 
INORGANIQUE 
ORGANIQUE 
ORGANOMETALLIQUE 
ELEMENT CHIMIQUE 
PRODUIT PETROLIER 
POUR LA COMMISSION 01 
02 
03 
04 
05 D 
D 
D 
D 
D 
DATE DE RECEPTION 
I I I I I 1 1 1 1 i 1 
1111 » ' 1 1 I I I 1 I 1 
D D 1 i i i j i in I |-| 1 
lit 
PAGE 2 POUR LA COMMISSION 
D • ŒD m I I I I I I 1 
1.10 NOM DU 
PRODUCTEUR 
ADRESSE 
Rue 
Ville 
Pays 
Télex Nd 
Code 
Postal 
Code Téléphone 
Telefax CEDEX 
POUR LA COMMISSION Ext: 
1.11 Nom de 
l'Importateur 
Adresse: 
Rue 
Viille 
Pays 
Télex m> 
Code 
Postai Cedex 
Code Téléphone 
Telefax Ext: 
POUR LA COMMISSION 
1^9 
1.12 QUANTITES PRODUITES ET/OU IMPORTEES INFERIEURES A1000 TONNES PAR AN 
QUANTITES (TONNES PAR AN) 
10 - 50 
50 - 100 
100 - 500 
500 - 1.000 Produites 
D 
D 
D 
D Importées 
D 
D 
D 
D -
1.13 CETTE SUBSTANCE A-T-ELLE ETE PRODUITE DURANT 
LES 12 DERNIERS MOIS ? 
1.14 CETTE SUBSTANCE A-T-ELLE ETE IMPORTEE DURANT 
LES 12DERNIERS MOIS? 
1.15 CETTE SUBSTANCE EST-ELLE CLASSEE PAR: 
1.17 
R1 Q 
R2 D 
R3 g 
R4 Q 
R5 g 
R6 Q 
R7 0 
R8 • 
R9 [] 
R10 Q 
R11 • 
R12 [] 
R13 [] DIRECTIVE CEE 67/548/CEE 
CLASSIFICATION PROVISOIRE 
PAS DE CLASSIFICATION 
PROPRIETES NON DANGEREUSES 
PAS DE CLASSIFICATION 
MANQUE DE DONNEES 
PHRASES R 
R14 rj 
R15 [] 
R16 [] 
R17 [] 
R18 Q 
R19 g 
R20 g 
R21 [] 
R22 [] 
R23 [] 
R24 • 
R25 Q 
R26 [] D 
D 
D 
D 
D 
D 
D 
R34 g 
R35 [] 
R36 [] 
R37 [] 
R38 [] 
R39 [] R27 
R28 
R29 
R30 
R31 
R32 
R33 D 
D 
D 
D 
D 
D 
D 
R47 • 
R48_[] R40 
R41 
R42 
R43 
R44 
R45 
R46 D 
D 
D 
D OUI 
D 
D NON 
D 
D 
1.16 SYMBOLES 
EOF+FT+TCXnXi 
DDDDDDDDD 
1.18 PHRASES S 
S1 g S14 Q 827Q 
52 Q 
53 Q 
54 [] 
55 [] 
56 Q 
57 Q 
58 • 
59 Q 
510 [] 
511 Q 
512 Q 
513 [] 515 [] 
516 [] 
517 [] 
518 [] 
519 [] 528 [] 
529 Q 
530 [] 
531 Q 
532 [] 
520 [] S33 [] 
521 [] S34 [] 
522 [] 
523 [] 
524 Q 
525 [] 
526 [] 535 [] 
536 [] 
537 [] 
538 [] 
539 [] S40 • 
S41 n 
542 Q 
543 Q 
544 Q 
545 Q 
546 [] 
547 Q 
548 Q 
549 Q 
550 Q 
551 • 
552 [] S53 [] 
A4% 
PAGE 4 POUR LA COMMISSION • • cm m i i i i i i i 
1.19 Repartion des domaines d'utilisation, exprimées en pourcentage 
utilisation en 
système clos d'inclusion en ou 
sur matrices utilisation sans 
dispersion utilisation 
avec large 
dispersion 
Matériaux adhésifs 
Matériaux de construction 
et additifs 
Catalyseurs 
Matériaux céramiques 
Agents de lavage et de nettoyage 
Agents de conservation 
Agents de refroidissement 
Inhibiteurs de corrosion 
Cosmétiques 
Agents de déformation 
Agents de dégivrage 
Desinfectants 
Agents de dispersion 
Agent de teinture et pigments 
Auxiliaires de teinture 
Additifs alimentaires 
Engrais 
Produits de remplissage 
Produits ignifuges 
Fluides hydrauliques 
Produits chimiques de 
laboratoire 
Agents d'imprégnation du cuir 
Lubrifiants 
Agents oxydants ŒD 
11$ 
PAGE 5 POUR LA COMMISSION D D CED DP I M I m 
utilisation en 
système clos inclusion an ou 
sur matrices utilisation sans 
dispersion utilisation 
avec large 
dispersion 
Papier, additifs 
papier 
Pesticides 
Produits pharmaceutiques 
Produits chimiques pour 
photographie 
Additifs et agents 
auxiliaires pour plastiques 
Solvants 
Agents de stabilisation 
Agents de tannage 
etauxiliaires 
Agents et auxiliaires 
pour textiles 
Agents epaississeurs 
Produits de vulcanisation 
Divers 
ANNEXE IV "Uo 
BUREAUX DE PRESSE ET D'INFORMATIONS 
DE LA COMMUNAUTE 
Les fiches de données et formulaires de déclaration, ainsi que leurs 
programmes informatiques respectifs sur mini-disques, sont disponibles 
dans les bureaux de presse et d'informations suivants, dans les 
territoires des Communautés Européennes. 
te-» 
Allemafae 
Bonn 
Kommission der Europalschen Gemeinschailen 
Vertretunf in der Bundesrepublik Deutschland 
ZitelnunnslraQe 22 
5300 Bonn 
Tél. 53 00 90 
Télex 886648 EUROP D 
Télécopie 53 00 950 
Berlin 
Kommission der Europalschen Gemeinschailen 
Vertretunf in der Bundesrepublik Deutschland 
AuOenstelle Berlin 
Kuriurstendamm 102 
1000 Berlin 31 
Tél. 192 40 28 
Télex 18401S EUROP D 
Télécopie 892 20 59 
Munich 
Kommission der Europalschen Gemeinschailen 
Vertretuni in der Bundesrepublik Deutschland 
Vertretunf m Mûnchen 
Erhardtsiraûe. 2? 
8000 Mûnchen 2 
Td. 202 1011 
Télex 52 18 135 
Télécopie 202 10 15 
Belftqee 
BnaeNes/Brusstl 
•) Commission des Communautés européennes 
Bureau en Belfique 
b) Commissi* van de Europese Cemeenschappen 
Bureau in Bdfjt 
Rue Aichiméde 73. 1040 Bruxelles 
Archimedesstraai 73, 1040 Bnosd 
Td. 235 38 44 
Télex 26657 COMTNF B 
Télécopie 235 01 66 
Daoeaurk 
Kêbrnham 
Kommissionen for De Europanske Fcllesskaber 
Kontor i Denmark 
Hejbrohus 
0ster|ade61 
Postbox 144 
1004 Kubcnhâvn K 
Tel 14 41 40 
Télex 16402 COMEUR DK 
Télécopie 11 12 03 
At* 
Esptfne 
Madrid 
Comision de las Comunidades Europeas 
Oficina en Espana 
CalledeSemno41 
5ê planta 
Madrid 1 
Td. 435 17 00/435 15 28 
Telex 46818 OIPEE 
Télécopie 276 03 87 
France 
Paris 
Commission des Communautés européennes 
Bureau de représentation en France 
61. rue des Belles-Feuilles 
75782 Paris Cedex 16 
Td. 45 01 58 85 
Télex Paris 611019 F COMEUR 
Télécopie 47 27 26 07 
Marseille 
Commission des Communautés européennes 
Bureau i Marseille 
CMC1 
2, rue Henri-Barbusse 
13241 Marseille Cedex 01 
Td. 919146 00 
Télex 402 538 EURMA 
Télécopie 9190 98 07 
Grèce 
Athjpa 
EmTporrfj TWV Eupumancûv KoivoTfjTwv 
rpaa)rfo arrjv EAXàoa 
2 Vassilissis Sofias 
Case postale 11002 
Athina 10674 
Td. 724 39 82 (3 Kfnes) 
Télex 219324 ECATGR 
Télécopie 724 46 20 
Irlande 
Dublin 
Commission of the European Communities 
Office in Ireland 
39 Molesworth Street 
Dublin 2 
Td. 71 22 44 
Télex 93827 EUCO EI 
Télécopie 71 26 57 
1*3 
(talk 
Roma 
Commissione delle Comunita europee 
Ufnooin Italia 
Vu Poli 29 
00187 Roma 
Td. 678 97 22 
Telex 610184 EUROMA I 
Télécopie 679 16 58 
Mono 
Commissione delle Comunitâ europee 
UffiaoaMHano 
Cono Mafenta 59 
20123 Milano 
Td. SO 15 05/6/7/8 
Télex 316200 EURM1L I 
Télécopie 481 85 4J 
Laxemboarf 
Luxembourg 
Commission des Communautés européennes 
Bureau au Luxembounj 
Bâtiment Jean Monnet 
Rue Afcide De Gasperi 
2920 Luxembourg 
Td. 430 11 
Tékx 3423/3446/3476 COMEUR LU 
Télécopie 43 01 44 33 
Pays-Bas 
Den Hoag 
Commissie van de Europese Gemeenschappen 
Bureau in Nederland 
Korte Vjjverberg 5 
2513 AB Den Haaf 
Td. 46 93 26 
Télex 31094 EURCO NL 
Téiecopk 64 66 19 
Portugal 
Usboa 
Comissio das Comunidades Europeias 
Gabinete em Portuf al 
Centre Europeu Jean Monnet 
Largo Jean Monnet 1-10° 
1200 Lisboa 
Td. 154 11 44 
Télex 0404/18810 COMEUR P 
Tdécopie 155 43 97 
>tzy 
Reyaime-Uai 
London 
Commission of the European Communities 
Office in the United Kirtf dom 
Jean Monnet House 
8. Storey's Gate 
London SWI P 3 AT 
Td. 222 81 22 
Télex 23208 EURUK G 
Télécopie 222 09 00/222 81 20 
Belfast 
Commission of the European Communities 
Office in Northern Ireland 
Windsor House 
9/15 Bedford Street 
Belfast BT2 7EG 
Td. 24 07 08 
Télex 74117 CECBEL G 
Télécopie 24 82 41 
Cardiff 
Commission of the European CommunKies 
Office in Wales 
4 Cathedral Road 
Cardiff CFI 9SG 
Tél. 37 16 31 
Télex 497727 EUROP A G 
Télécopie 39 54 89 
Edinburgh 
Commission of the European Communities 
Office in Scotland 
7 AM Street 
Edinburgh EH2 4PH 
Td. 225 20 58 
Tékx 727420 EUEDING 
Télécopie 226 4105 
IKS 
FICHE FINANCIERE 
1. LIGNE BUDGETAIRE: a) Partie A, titre 2 
b) Partie B, ligne 6614 
Intitulé : 
a) Immeubles, matériel et dépenses diverses de fonctionnement 
b) Produits, installations industrielles et biotechnologie 
2.BASE JURIDIQUE 
Règlement du Conseil du .... relatif à l'évaluation et au contrôle des risques 
environnementaux des susbtances existantes 
3. PROPOSITION DE CLASSIFICATION : 
Dépenses non obligatoires 
Crédits dissociés (b) 
4.DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DE L'ACTION 
A l'occasion de l'approbation du 4ème programme d'action des Communautés 
Européennes en matière d'environnement (1987-1992), le conseil des 
Communautés Européennes a déclaré que l'évaluation des risques que 
présentent les produits chimiques pour l'environnement et la santé humaine 
constitue un des domaines prioritaires. Afin d'amener une évaluation 
systématique des risques des substances chimiques existantes, la Commission a 
proposé un Règlement qui complète les dispositions déjà en vigueur pour les 
substances chimiques nouvelles. 
Ce Règlement établit une procédure pour un recueil systématique des 
données de substances fabriquées ou importées à I intérieur de la 
Communauté en quantités importantes et pour une évaluation systématique 
des risques environnementaux de ces susbtances. 
5. NATURE DE LA DEPENSE ET MODE DE CALCUL 
5.1 Nature de la dépense 
Sont à couvrir des frais de gestion accompagnant les frais opérationnels tels 
que l'informatique, des subventions, des réunions et consultations d'experts, 
séminaires et colloques, des missions d'experts, des prestations de service et 
achats de matériel, des études et analyses descriptives et de développement 
de systèmes différents. 
L'extension du système de recueil systématique de données et d'évaluation 
des substances existantes entraîne des frais de fonctionnement permanents et 
des frais qui ne sont à payer qu'une seule fois. Etant donné qu'il s'agit d'une 
nouvelle action qui soulèverait des coûts d'initiation particuliers '.' \\, il 
paraît justifié d'imputer une partie des frais comme indiqué sous 1. 
416 
5.2. Mode de calcul 
a) Frais de fonctionnement à plein régime 
(prix 1990, Bruxelles) par an. 
1) Etudes, prestations de Service, subventions, 
consultations experts qualifiés 300.000 ECU 
2) Réunions d'experts, colloques et séminaires 
frais de missions, visites d'informations et de 
coordination, action de formations, publications 
de rapports, collecte et diffusion d'informations 
projets pilotes 300.000 ECU 
3)Achats d'équipements et de matériaux 100.000 ECU 
TOTAL 700.000 ECU 
b) Frais d'achat d'équipements informatiques (software et hardware) 
(prix 1990, Bruxelles). 
à paver une seule fois 200.000 en 1992 
100.000 en 1993 300.000 ECU 
6.. IMPUTATION D'UNE PARTIE DE LA DEPENSE A LA PARTIE B DU BUDGET 
La partie de la dépense à imputer à la ligne budgétaire B 6614 et non à la 
partie A du budget sera décidée dans le cadre de la procédure budgétaire 
annuelle et dans le respect des dispositions arrêtées par la Commission le 22 
mai 1990 en matière de "mini-budgets". 
PROPOSAL FOR A COUNCIL REGULATION ON THE EVALUATION AND 
CONTROL OF THE ENVIRONMENTAL RISK OF EXISTING 
SUBSTANCES 
IMPACT ON COMPETIVENESS AND EMPLOYMENT 
I. PRINCIPLE GROUNDS FOR INTRODUCING THE MEASURES 
The Fourth Community Action Programme on the environment (1987-1992) 
underlines the need for a legislative instrument which can provide a 
comprehensive structure for the evaluation of the risks posed by existing 
chemicals. In particular, the Action Programme states that such a legislative 
instrument "will establish a procedure tor treating priority lists of chemicals 
for immediate attention, as well as setting out the means for gathering 
information! requiring testing and evaluating the risks to people and the 
environment". 
Accordingly, the Commission considers that there is an urgent need to 
introduce regulatory measures in this area at the Community level, since a 
harmonized approach to risk evaluation and control of existing chemicals will 
provide the basis for a high and consistent level of protection for man and the 
environment and will avoid the fragmentation of the Community market in 
chemicals, in fact, some Member States have already taken national initiatives 
on existing chemicals, which could lead to different control measures and 
therefore result in barriers to trade. 
In particular, this proposal for a Regulation will also speed up the 
harmonization of the internal market in chemicals, as ft will eliminate the case 
by case control of chemical substances at Community level which results from 
specific requests by Member States submitted under the 83/189/EEC Directive 
on the notification of draft national legislation. 
II. FEATURES OF THE BUSINESS IN QUESTION 
The chemical industry is one of the largest and most active industrial sectors in 
the Community. The nature and j;cale of the companies involved in the sector 
varies widely, ranging from small research-oriented laboratories to large multi­
nationals employing many thousands of people. 
The proposed Regulation will mainly affect the large and medium-sized 
companies as it focuses on chemicals produced in quantities greater than 10 
tonnes. 
The Commission has estimated that in the Community there are about 2 000 
chemicals produced in quantities çjreater that 1 000 tonnes per year per 
manufacturer and about fa 000 chemicals produced in quantities between 1 000 
and 10 tonnes per year per manufacturer. For each of these chemicals there 
will be a number of manufacturers. This means that the proposed Regulation 
will affect several thousands of companies. 
2 F^ *28 
HI. WHAT DIRECT OBLIGATIONS DOES THIS MEASURE IMPOSE ON INDUSTRY ? 
Industry must submit a complete data set, which will include information on 
the quantities, uses, classification and labelling, physico-chemical, toxicologic^! 
and ecotoxicological properties, for chemicals of a relevant production volume 
(greater than 1 000 tonnes per year) Only available data must be submitted, 
for chemicals in quantities between 10 and 1 000 tonnes per year, a limited 
amount of information must be submitted. 
For chemicals which are then identified as requiring priority attention because 
of the possible effects on man and the environment., further testing or 
information may be required from industry. 
The Commission together with Member States will evaluate the real or 
potential risks of the priority chemical" to man and the environment and draw 
up recommendations for appropriate measures, such as limitation or 
Çrohibition of its marketing and use, monitoring or surveillance programmes, 
hese measures will be proposed and taken in the framework of appropriate 
Community measures. 
IV g^GAT1QN| WHICH MAY BE IMPOSED INDIRECTLY ON FIRMS BY LOCAL 
None since this Regulation will be implemented in the same manner and at the 
same time in all Member State. 
V. ARE THERE ANY SPECIAL MEASURES APPUCABLE TO SMALL AND MEDIUM 
SIZED FIRMS 
No. 
VI WHAT IS THE UKELY EFFECT ON 
A) INDUSTRY'S COMPETIVENESS ? 
The major advantage of this Regulation is that it harmonizes the risk evaluation 
of chemicals in the Community and will therefore avoid different control 
measures in the Member States. This will ensure the integrity of the internal 
market and avoid barriers to the chemicals trade. Furthermore the Regulation 
will establish an effective and comprehensive Community policy on existing 
chemicals which will ensure a sharing and co-ordination of efforts as well as 
avoiding duplication of work and waste of resources in industry as well as in 
the Community a& a whole. 
B) EMPLOYMENT? 
The implementation of this Regulation should result in a more harmonized and 
co-ordinated policy of chemicals control which will improve the 
competitiveness and consequently the labour market. 
VII HAS BOTH SIDES OF INDUSTRY BEEN CONSULTED ? 
The employers side of industry has been consultated. Representatives of CEFIC 
have assisted in preparatory meetings and this organization has also made 
several written contributions. Organizations representing the petrochemical 
industry (CONCAWE) and the non-ferrous metal Industries (EUROMETAUX) 
have also contributed to the discussions. 

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o 
ISSN 0254-1491 
CO M (90) 227 final 
DOCUMENTS 
FR 15 
Nn Uc catalogue : CB-CO-90-261-rR-C 
ISBN 92-77-60987-7 
PRIX DE VENTE jusqu'à 30 pages: 3,50 ECU chaque 10 pages en plus: 1,75 F.CI.1 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
i^-vtao L-uxemoourg