N° C 242/4 Journal officiel des Communautés européennes 27. 9. 90 
II 
(Actes préparatoires) 
COMMISSION 
Proposition de directive du Conseil concernant les édulcorants destinés à être employés dans les 
denrées alimentaires 
COM(90) 381 final — SYN 296 
(Présentée par la Commission le 18 septembre 1990.) 
(90/C 242/04) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 100 A, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
vu la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décembre 
1988, relative au rapprochement des législations des 
États membres concernant les additifs pouvant être 
employés dans les denrées destinées à l'alimentation 
humaine ('), et notamment son article 3 paragraphe 2, 
après consultation du comité scientifique de l'alimenta­
tion humaine, considérant que les différences existant 
entre les législations nationales concernant les édulco­
rants et leurs conditions d'emploi entravent la libre circu­
lation des denrées alimentaires; que ces différences 
peuvent créer des conditions de concurrence inégales; 
considérant que toute réglementation relative aux édul­
corants et à leurs conditions d'emploi doit avoir pour 
premier motif la nécessité de protéger les consomma­
teurs; 
considérant que, eu égard aux données scientifiques et 
toxicologiques les plus récentes, l'utilisation de ces subs­
tances ne doit être autorisée que dans certaines denrées 
alimentaires et à certaines conditions d'emploi; considérant que la présente directive ne prétend pas 
toucher aux règles concernant les fonctions des subs­
tances auxquelles elle s'applique, si ces fonctions sont 
distinctes de leurs propriétés édulcorantes; 
considérant que les dispositions communautaires exis­
tantes en la matière sont adaptées par la Commission en 
fonction des règles arrêtées par la présente directive; 
considérant que l'utilisation d'édulcorants en remplace­
ment du sucre se justifie pour la fabrication de denrées 
alimentaires à valeur énergétique réduite ou sans sucre 
ainsi que dans certains cas où le remplacement du sucre 
permet de prolonger la durée de vie en étalage, 
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: 
Article premier 
1. La présente directive constitue une directive spéci­
fique faisant partie de la directive globale au sens de 
l'article 3 de la directive 89/107/CEE. 
2. La présente directive s'applique aux additifs alimen­
taires, ci-après dénommés «édulcorants», utilisés pour 
introduire une saveur sucrée dans les denrées alimen­
taires. 
3. La présente directive ne s'applique pas aux denrées 
alimentaires ayant un pouvoir édulcorant, tels que les 
monosaccharides, les disaccharides et le miel. 
Article 2 
1. Peuvent être employés dans les denrées alimentaires 
uniquement, les édulcorants énumérés à l'annexe. 
O JO n° L 40 du 11. 2. 1989, p. 27. 2. Les édulcorants ne peuvent être employés que dans 
les denrées alimentaires énumérées à l'annexe et dans les 
conditions qui y sont précisées. 
2Bé^0 ]ournal officiel des Communautés européennes l^C^B^ 
3. Sauf dispositions particulières^ l'emploi d'édulcoD 
rants est interdit dans les aliments destinés à des fins 
nutritionnelles particulières pour les nourrissons et les 
jeunes enfants. 
^. Les niveaux ma^imau^ indiqués à l'annexe se 
rapportent au^ denrées alimentaires prêtes à l'emploie 
préparées selon les instructions du fabricant. 
La présente directive s'applique sans préjudice des direct 
tives spécifiques autorisant l'emploi des additifs énumérés 
à l'annexe àd'autresfinsqueleurpouvoirédulcorant. 
Lecas échéante ilpeutétredécidé^ selonlaprocédure 
prévueàl'article ^ si une denrée alimentaire appartientà 
une catégorie visée à l'article 2 paragraphe 3 et 
mentionnéeàl'anne^e. 
Les dispositions nécessaires pour adapter les dispositions 
communautaires existantes au^ régies établies par la 
présente directive sont arrêtées dans un délai de siamois 
àcompter de la date de notification de la présente direct 
tive^conformémentàla procédure prévueàl'articleDde 
la présente directive. 
L^ans le cas où il est fait référenceàla procédure définie 
au présent articles le comité permanent des denrées 
alimentaires ^ciDapréslecomité^ estsaisiparsonprésiD 
dent^soitàl'initiative de celuici^soitàla demande du 
représentant d'un ^tat membre. Le représentant delaCommission soumet au comité un 
projetdes mesuresàprendre. Lecomité émet son avis 
sur ce projeta dans un délai que le président peut fi^er en 
fonction de l'urgence de la question en causer le cas 
échéant en procédantàun vote. 
L'avis est inscrit au procés^verbah en outrer chaque ^tat 
membreale droit de demander que sa position figureà 
ceprocèsverbal. 
La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis 
parlecomité.Elleinformelecomitédelafaçondont 
elleatenu compte de cet avis. 
Les ^États membres mettent en vigueur les dispositions 
législatives^ réglementairesetadministrativesnécessaires 
pour se conformeràla présente directive au plus tard le 
30 avril t^^afin^ 
— d'admettre^ au plus tard le 30 avril t^2^ la commer 
cialisation et l'emploi des produits conformes à la 
présente directives 
— d'interdire^ au plus tard le 30 avril t^3^ la commer 
cialisationetl'emploidesproduitsnon conformesà 
la présente directive. 
Ils en informent laCommission. 
Les dispositionsadoptéesenvertudupremier alinéa se 
réfèrent e^plicitementàla présente directive. 
Les ^tats membres sont destinataires de la présente 
directive. 
N° C 242/6 Journal officiel des Communautés européennes 27. 9. 90 
ANNEXE 
Numéro CEE 
(1) 
E420 
E421 
E953 
E965 
E966 
E967 
E950 Nom 
(2) 
Sorbitol 
(i) Sorbitol 
(ii) Sorbitol 
Mannitol 
Isomalt 
Maltitol 
(i) Maltitol 
(ii) Maltitolsirop 
Lactitol 
Xylitol 
Acesulfame K Denrées alimentaires 
(3) 
Toutes boissons, sauf les boissons non alcoo­
liques, aromatisées, à base d'eau 
Boissons non alcoolisées 
Boissons aromatisées à base d'eau à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Boissons i base de laitage, i valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Boissons i base de jus de fruits, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Desserts 
Desserts à base d'eau, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts i base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre , 
Desserts à base de fruits, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base d'oeufs, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de céréales, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de matières grasses, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Céréales pour petit déjeuner Niveau maximal 
(4) 
quantum satis 
350 mg/1 
350 mg/1 
350 mg/1 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
27. 9. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 242/7 
(1) 
E950 
(suite) (2) 
Acesulfame K (3) 
Glaces de consommation 
Glaces de consommation, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Fruits 
Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Confitures, gelées et compotes à valeur éner­
gétique réduite 
Préparations de fruits à valeur énergétique 
réduite 
Conserves de fruits aigres-douces 
Confiseries 
Confiseries sans sucre 
Confiseries à base de cacao ou de noix à 
valeur énergétique réduite, ou sans sucre 
Confiseries à base de fécule à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Pâtes à tartiner à base de cacao, de laitage, 
de noix ou de graisses, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Chewing-gum sans sucre 
Produits de la boulangerie 
Produits de la boulangerie fine destinés à 
une alimentation particulière 
Poissons, crustacés, mollusques 
Conserves aigres-douces et marinades de 
poissons, crustacés et mollusques 
Légumes 
Conserves aigres-douces de légumes 
Boissons alcooliques 
Cidre et poiré 
Bières des types suivants: 
— gueuze 
— kriek-lambic 
— bière de table (contenant moins de 6 % 
de moût primitif) 
— oud bruin 
— obergâriges Einfachbier (contenant moins 
de 6 % de moût primitif) w 
800 mg/kg 
350 mg/kg 
1 000 mg/kg 
350 mg/kg 
200 mg/kg 
500 mg/kg 
500 mg/kg 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
2 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
200 mg/kg 
200 mg/kg 
350 mg/1 
350 mg/1 
N° C 242/8 Journal officiel des Communautés européennes 27. 9. 90 
(1) 
E950 
(suite) 
E951 (2) 
Acesulfame K 
Aspartame (3) 
Autres 
Sauces émulsifiées 
Sauces non émulsifiées 
Moutarde 
Salades préparées avec des sauces émulsifiées 
Aliments spéciaux 
Préparations de régime contre la prise de 
poids destinées à remplacer un repas ou le 
régime alimentaire d'une journée 
Préparations complètes et apports nutrition-
nels à prendre sous surveillance médicale 
Compléments diététiques liquides 
Compléments diététiques solides 
Boissons non alcoolisées 
Boissons aromatisées i base d'eau, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Boissons à base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Boissons à base de jus de fruits, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Desserts 
Desserts à base d'eau, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de fruits, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base d'œufs, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de céréales, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de matières grasses, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Céréales pour petit déjeuner (4) 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
450 mg/kg 
450 mg/kg 
350 mg/kg 
500 mg/kg 
600 mg/1 
600 mg/1 
600 mg/1 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
27. 9. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 242/9 
(1) 
E951 
(suite) (2) 
Aspartame (3) 
Glaces de consommation 
Glaces de consommation, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Fruits 
Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Confitures, gelées et compotes à valeur éner­
gétique réduite 
Préparations de fruits à valeur énergétique 
réduite 
Conserves de fruits aigres-douces 
Confiseries 
Confiseries sans sucre 
Confiseries â base de cacao ou de noix à 
valeur énergétique réduite, ou sans sucre 
Confiseries à base de fécule à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Pâtes à tartiner à base de cacao, de laitage, 
de noix ou de graisses, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Cbewing-gum sans sucre 
Produits de la boulangerie " 
Produits de la boulangerie fine destinés à 
une alimentation particulière 
Poissons, crustacés, mollusques 
Conserves aigres-douces et marinades de 
poissons, crustacés et mollusques 
Légumes 
Conserves aigres-douces de légumes 
Boissons alcooliques 
Cidre et poiré 
Bières des types suivants: 
— gueuze 
— kriek-lambic 
— bière de table (contenant moins de 6 % 
de moût primitif) 
— oud bruin 
— obergàriges Einfachbier (contenant moins 
de 6 % de moût primitif) W 
800 mg/kg 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
300 mg/kg 
2 000 mg/kg 
2 000 mg/kg 
2 000 mg/kg 
1 000 mg/kg 
5 500 mg/kg 
1 700 mg/kg 
300 mg/kg 
300 mg/kg 
600 mg/1 
600 mg/1 
N°C 242/10 Journal officiel des Communautés européennes 17. 9. 90 
(1) 
E951 
(suite) 
E952 (2) 
Aspartame 
Acide cyclamique 
et ses sels de Na 
et de Ca 
. (3) 
Autres 
Sauces émulsifiées 
Sauces non émulsifiées 
Moutarde 
Salades préparées avec des sauses émulsifiées 
Aliments spéciaux 
Préparations de régime contre la prise de 
poids destinées à remplacer un repas ou le 
régime alimentaire d'une journée 
Préparations complètes et apports nutrition-
nels à prendre sous surveillance médicale 
Compléments diététiques liquides 
Compléments diététiques solides 
Boissons non alcoolisées 
Boissons aromatisées à base d'eau, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Boissons à base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Boissons à base de jus de fruits à valeur éner­
gétique réduite, ou sans sucre 
Desserts 
Desserts à base d'eau, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de fruits, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base d'oeufs, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de céréales, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de matières grasses, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Céréales pour petit déjeuner 
Glaces de consommation 
Glaces de consommation, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre (4) 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
350 mg/kg 
300 mg/kg 
800 mg/kg 
1 000 mg/kg 
600 mg/kg 
2 000 mg/kg 
400 mg/1 (') 
400 mg/1 (') 
400 mg/1 (») 
250 mg/kg (') 
250 mg/kg O 
250 mg/kg (') 
250 mg/kg (*) 
250 mg/kg (') 
250 mg/kg O 
250 mg/kg (') 
400 mg/kg O 
27. 9. 90 Journal officiel des Communautés européennes N°C 242/11 
(1) 
E952 
(suite) 
E954 (2) 
Acide cyclamique 
et ses sels de Na 
et de Ca 
Saccharine et ses 
sels de Na, K et 
Ca (3) 
Fruits 
Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Confitures, gelées et compotes à valeur éner­
gétique réduite 
Préparations de fruits à valeur énergétique 
réduite 
Confiseries 
Confiseries sans sucre 
Confiseries à base de cacao ou de noix à 
valeur énergétique réduite, ou sans sucre 
Confiseries à base de fécule à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Pâtes à tartiner à base de cacao, de laitage, 
de noix ou de graisses, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Cbewing-gum sans sucre 
Produits de la boulangerie 
Produits de la boulangerie fine destinés à 
une alimentation particulière 
Boissons alcooliques 
Cidre et poiré 
Aliments spéciaux 
Préparations de régime contre la prise de 
poids destinées à remplacer un repas ou le 
régime alimentaire d'une journée 
Préparations complètes et apports nutrition-
nels à prendre sous surveillance médicale 
Compléments diététiques liquides 
Compléments diététique solides 
Boissons non alcoolisées 
Boissons aromatisées à base d'eau, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Boissons à base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Boissons à base de jus de fruits, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Desserts 
Desserts à base d'eau, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de fruits, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base d'œufs, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre W 
1 000 mg/kg (») 
1 000 mg/kg (») 
250 mg/kg C) 
1 000 mg/kg 0) 
1 000 mg/kg (') 
1 000 mg/kg (») 
1 000 mg/kg C) 
3 000 mg/kg (») 
1 700 mg/kg O 
350 mg/1 (•) 
400 mg/kg 0) 
400mg/kg (l) 
400 mg/kg (') 
1 000 mg/kg (') 
80 mg/1 O 
80 mg/1 (2) 
80 mg/1 (2) 
100 mg/kg O 
100 mg/kg (*) 
100 mg/kg O 
100 mg/kg O 
N° C 242/12 Journal officiel des Communautés européennes 27. 9. 90 
(1) 
E954 
(suite) (2) 
Saccharine et ses 
sels de Na, K et 
Ca (3) 
Desserts à base de céréales, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de matières grasses, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Céréales pour petit déjeuner 
Glaces de consommation 
Glaces de consommation, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Fruits 
Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Confitures, gelées et compotes à valeur éner­
gétique réduite 
Préparations de fruits à valeur énergétique 
réduite 
Conserves de fruits aigres-douces 
Confiseries 
Confiseries sans sucre 
Confiseries à base de cacao ou de noix à 
valeur énergétique réduite, ou sans sucre 
Confiseries à base de fécule à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Essoblaten 
Pâtes à tartiner à base de cacao, de laitage, 
de noix ou de graisses, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Cbewing-gum sans sucre 
Produits de la boulangerie 
Produits de la boulangerie fine destinés à 
une alimentation particulière 
Poissons, crustacés, mollusques 
Conserves aigres-douces et marinades de 
poissons, crustacés et mollusques 
Légumes 
Conserves aigres-douces de légumes 
Boissons alcooliques 
Cidre et poiré 
Bières des types suivants: 
— gueuze 
— kriek-lambic 
— bière de table (contenant moins de 6 % 
de moût primitif) 
— oud bruin 
— obergariges Einfachbier (contenant moins 
de 6 % de moût primitif) (4) 
100mg/kgO 
100mg/kgO 
100 mg/kgO 
100 mg/kg O 
200 mg/kg C) 
200 mg/kg O 
200 mg/kg O 
160 mg/kg O 
500 mg/kgO 
500 mg/kg0 
300 mg/kgO 
800 mg/kg O 
200 mg/kg O 
1 200 mg/kg O 
170 mg/kg O 
160 mg/kg O 
160 mg/kg C) 
80 mg/1 O 
80 mg/1 O 
27. 9. 90 Journal officiel des Communautés européennes N°C 242/13 
(1) 
E954 
(suite) 
E957 
E959 (2) 
Saccharine et ses 
sels de Na, K et 
Ca 
Thaumatine 
Néohespéridine 
DC (3) 
Autres 
Sauces émulsifiées ' 
Sauces non émulsifiées 
Moutarde 
Salades préparées avec des sauces émulsifiées 
Aliments spéciaux 
Préparations de régime contre la prise de 
poids destinées à remplacer un repas ou le 
régime alimentaire d'une journée 
Préparations complètes et apports nutrition-
nels à prendre sous surveillance médicale 
Compléments diététiques liquides 
Compléments diététiques solides 
Confiseries 
Confiseries sans sucre 
Confiseries à base de cacao ou de noix à 
valeur énergétique réduite, ou sans sucre 
Chewing-gum sans sucre 
Boissons non alcoolisées 
Boissons aromatisées à base d'eau, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Boissons à base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Boissons à base de jus de fruits, à valeur, 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Desserts 
Desserts à base d'eau, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de laitage, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de fruits, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base d'œufs, à valeur énergétique 
réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de céréales, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Desserts à base de matières grasses, à valeur 
énergétique réduite, ou sans sucre 
Glaces de consommation 
Glaces de consommation, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre (4) 
160 mg/kg 0 
160 mg/kg O 
320 mg/kg 0 
100 mg/kg O 
240 mg/kg 0 
200 mg/kg 0 
80 mg/kg 0 
500 mg/kg 0 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
30 mg/1 
50 mg/1 
30 mg/i 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
N° C 242/14 Journal officiel des Communautés européennes 27. 9. 90 
, (1> 
E959 
(suite) (2) 
Néohespéridine 
DC (3) 
Fruits 
Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé­
tique réduite, ou sans sucre 
Confitures, gelées et compotes à valeur éner­
gétique réduite 
Préparations de fruits à valeur énergétique 
réduite 
Confiseries 
Confiseries sans sucre 
Confiseries à base de cacao ou de noix à 
valeur énergétique réduite, ou sans sucre 
Cbewing-gum sans sucre 
Boissons alcooliques 
Cidre et poiré 
Bières des types suivants: 
— gueuze 
— kriek-lambic 
— bière de table (contenant moins de 6 % „ 
de moût primitif) 
— oud bruin 
— obergàriges Einfachbier (contenant moins 
de 6 % de moût primiùf) W 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
50 mg/kg 
100 mg/kg 
100 mg/kg 
400 mg/kg 
20 mg/1 
10 mg/1 
(*) en acide libre. 
(2) en imide libre. 
Note: Sans sucre — sans aucune adjonction de mono- ou de dissarcharides.