COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(89)257 final- SYN 115 
Bruxelles, le 11 mai 1c39 
Proposition réexaminée de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant la Directive 70/220/CEE concernant 
le rapprochement des législations des Etats membres 
relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air 
par les émissions des véhicules à moteur 
(Normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée 
Inférieure à 1,4 IItre) 
(présentée par la Commission conformément 
à l'article 149 paragraphe 2 alinéa d) du traité CEE) 
- 2 -
Exposé des motifs 
Introduction 
1. Conformément à la directive 88/76/CEE, la Commission a présenté au 
Conseil le 10 février 1988 une proposition (COM(87)706 final) modifiant la 
directive 70/220/CEE en vue d'engager la deuxième étape en matière de 
"normes européennes" pour les véhicules à moteur dont la cylindrée est 
inférieure à 1,4 litre. Les dates de mise en oeuvre étalent le 
1er octobre 1992 pour les nouveaux types de véhicule et le 1er octobre 1993 
pour tous les nouveaux véhicules mis en circulation. La proposition de 
directive prévoyait une harmonisation optionnelle. 
2. Lors de sa réunion du 24 novembre 1988, le Conseil a défini une position 
commune suivant, dans une large mesure, la proposition initiale de la 
Commission. 
3. La seconde lecture par le Parlement européen le 12 avril 1989 a porté 
sur la position commune du Conseil. Le Parlement a discuté et adopté à une 
très forte majorité des modifications notables, dans une large mesure 
conformes à la position du Parlement lors de la première lecture. En 
outre, le Parlement s'est prononcé en faveur de l'harmonisation totale. 
La Commission s'est déclarée disposée à accepter pour l'essentiel ces 
modifications et même à aller plus loin en ce qui concerne les dates 
d'entrée en vigueur de la seconde étape ainsi qu'à proposer immédiatement 
des "normes européennes" plus sévères pour une troisième étape et à 
mod i fIer sa propos 11Ion en conséquence. 
Le Parlement européen a non seulement modifié la proposition de directive 
relative aux automobiles de cylindrée Inférieure à 1,4 litre, mais II a 
également adopté des valeurs limites plus sévères, fixé des dates 
d'application et il s'est prononcé en faveur de l'harmonisation totale pour 
les véhicules de cylindrée moyenne et forte couverts par la 
directive 88/76/CEE. 
- 3 -
La Commission s'est déclarée disposée à accepter pour l'essentiel ces 
modifications et à présenter au Conseil avant ta fin de 1989 une 
proposition complémentaire modifiant cette dernière directive en 
conséquence. 
Cette nouvelle proposition sera fondée sur une procédure européenne d'essai 
améliorée à laquelle sera ajouté un test représentant les conditions de 
conduite à grande vitesse en dehors des zones d'habitation. 
Proposition réexaminée 
5. La proposition réexaminée relative aux véhicules d'une cylindrée 
inférieure à 1,4 litre comporte les éléments suivants du fait de la 
modification apportée à la position commune du 24 novembre 1988 : 
a) la reconnaissance du fait que la technologie existe pour permettre une 
nouvelle réduction des valeurs limites pour les moteurs de toutes les 
catégories de cylindrées (5e considérant); 
b) l'avancement de l'harmonisation totale des valeurs limites de la seconde 
étape proposée dans la position commune, comme suit : 
- à partir du 1.1.1991 pour tous les modèles pour lesquels la réception 
a été délivrée et 
- à partir du 1.10.1991 pour tous les nouveaux véhicules mis en > 
circulation; | 
Il convient de respecter les valeurs limites suivantes 
. pour la réception : 
30.0 g/essai pour le CO 
8.0 g/essai pour le HC + NOx 
. pour le contrôle de conformité de la production : 
36.0 g/essal pour le CO 
10.0 g/essai pour le HC + NOx !» 
- 4 -
c) une troisième étape de "normes européennes plus sévères" (conformément 
aux modifications du Parlement européen) prévoyant l'harmonisation 
totale des valeurs limites, comme suit : 
- à compter du 1.1.1993 pour tous les nouveaux modèles pour lesquels la 
réception a été délivrée 
et 
- à compter du 1.10.1993 pour tous les nouveaux véhicules mis en 
circulation; 
il convient de respecter les valeurs I imites suivantes : 
. pour la réception : 
19.0 g/essal pour le CO 
5.0 g/essai pour le HC + NOx 
. pour le contrôle de conformité de la production : 
22.0 g/essal pour le CO 
5.8 g/essal pour le HC + NOx 
Justification 
6. En vertu de l'article 100A paragraphe 3, la Commission est tenue de 
prendre "pour bases un niveau de protection élevée". En raison des 
contraintes Industrielles, Il n'est pas réaliste d'appliquer avant le 
1.1.1993 à l'ensemble de la production de la Communauté des "normes 
européennes" plus sévères, qui soient au moins aussi sévères que celles qui 
sont en vigueur aux Etats-Unis à l'échelon fédéral et que celles qui ont 
été votées par le Parlement européen. Il est donc proposé une seconde 
étape Intermédiaire, fondée sur les valeurs limites fixées dans la position 
commune, qui devrait être mise en oeuvre dès que possible, c'est-à-dire le 
1.1.1991 afin que l'envIronnement européen en bénéfleie dans une Iarge 
mesure en liaison avec l'harmonisation totale prévue. 
- 5 -
7. D'un point de vue technique, ces "normes européennes" peuvent être 
respectées, pour le moment, en appliquant la technologie utilisée pour les 
véhicules destinés au marché américain, c'est-à-dire équipés d'un 
catalyseur à trois voles piloté. Toutefois, les directives de la 
Communauté n'Imposent pas l'application de technologies spécifiques et ne 
préjugent donc pas la mise au point d'autres technologies. 
8. L'industrie européenne de l'automobile a prouvé qu'elle maîtrise la 
technologie des moteurs nécessaires pour respecter les valeurs limites 
visées au point 5 ci-dessus et elle fournit déjà des véhicules équipés de 
cette technologie sur un certain nombre de marchés. En vue d'informer à 
l'avance l'Industrie automobile des futures exigences en matière de 
contrôle des émissions et de la préparer à ces exigences, Il Importe de 
présenter sans délai des propositions pour la troisième étape. 
L'harmonisation totale de ces nouvelles valeurs pour la troisième étape au 
1.1.1993 aidera l'Industrie à renforcer sa position concurrentielle sur les 
marchés européens et Internationaux et relèvera en même temps le niveau de 
la protection de l'environnement. 
9. Comme toutes les directives communautaires dans le domaine des émissions 
des véhicules à moteur, la dernière directive 88/76/CEE adoptée prévoit une 
harmonisation optionnelle. Jusqu'à présent seuls quelques Etats membres 
ont Incorporé ces dispositions dans leur législation pour les rendre 
-, 
applicables au niveau national aux dates fixées, ce qui prive une grande 
partie de la population des avantages de la législation communautaire 
existante et entraîne une fragmentation extrême du marché de la CE en ce 
qui concerne les exigences en matière d'émission. 
- 6 -
Dans l'Intérêt d'une protection plus efficace de la santé publique et de 
l'environnement et en vue d'assurer l'unité du marché Intérieur pour les 
véhicules à moteur sur le plan de la réglementation, Il est donc nécessaire 
de prévoir l'harmonisation totale et d'exiger le même degré de protection 
que celui qui est déjà offert aujourd'hui dans certains pays tiers. 
10. En effet, la situation actuelle dans laquelle, du fait d'un système 
d'harmonisation optionnelle, les diverses exigences communautaires pour les 
différentes catégories de véhicules font double-emploi dans un certain 
nombre d'Etats membres avec des exigences nationales dont la rigueur et/ou 
les dates de mise en oeuvre sont différentes, est non seulement 
préjudiciable à l'effet général que la législation dans le domaine des 
émissions peut avoir sur l'environnement, mais elle crée également des 
contraintes supplémentaires pour la planification des investissements et de 
la production de l'Industrie et elle entraîne d'évidentes déséconomles 
d'échelle. 
- 7 -
Proposition réexaminée de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant ia directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des 
législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la 
pollution de i'air par les émissions des véhicules à moteur 
(normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure 
à 1,4 Iitre), 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment 
son art le le 100A, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen^), 
vu l'avis du Comité économique et social(2), 
considérant qu'il importe d'adopter des mesures dans le but d'établir 
progressivement le marché Intérieur sur une période qui s'étend jusqu'au 
31 décembre 1992; considérant que le marché Intérieur couvrira une région 
sans frontières internes où sera assurée la libre circulation des biens, 
des services et des capitaux; 
considérant que le premier programme d'action de la Communauté européenne 
pour la protection de l'environnement, approuvé le 22 novembre 1973 par le 
Conseil, invite à tenir compte des derniers progrès scientifiques dans la 
lutte contre la pollution atmosphérique causée par les gaz provenant des 
véhicules à moteur et à adapter dans ce sens les directives déjà arrêtées; 
(1) Avis formulé le 12 avril 1989 (non encore publié au Journal officiel). 
(2) Avis formulé le 2 juin 1988 (JO ...). 
- 8 -
considérant que le troisième programme d'action prévolt qu'un effort 
supplémentaire doit être fait pour réduire considérablement le niveau 
actuel des émissions de polluants par les véhicules à moteur; 
considérant que la directive 70/220/CEE<1) fixe les valeurs limites pour 
les émissions de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures imbrûlés provenant 
de tels moteurs; considérant que ces valeurs limites ont été réduites pour 
la première fois par la directive 74/290/CEE<2) et complétées, 
conformément à la directive 77/102/CEE*3* par des valeurs limites pour les 
émissions d'oxyde d'azote; considérant que les valeurs limites pour ces 
trois polluants ont été abaissées successivement par les directives 
78/665/CEE<4>, 83/351/CEE<5> et 88/76/CEE<6> et considérant que les 
valeurs limites pour les émissions de particules polluantes provenant de 
moteurs diesel ont été introduites par la directive 88/436/CEE<7>; 
considérant que la directive 88/76/CEE a fixé, pour les véhicules dont le 
moteur a une cylindrée Inférieure à 1,4 litre, des valeurs limites 
transitoires qui reflètent la situation technique et économique actuelle 
dés fabricants européens dans ce secteur du marché; qu'elle a précisé que 
les normes européennes applicables au plus tard en 1992/1993 doivent être 
fixées; 
considérant que les travaux entrepris par la Commission dans ce domaine ont 
montré que la Communauté européenne dispose, ou perfectionne actuellement, 
des technologies qui permettent de réduire davangage les valeurs limites 
concernées pour les moteurs de toutes les catégories de cylindrées-, 
(1) JO n° L 76, 6.4.1970, p. 1. 
(2) J0 n° L 159, 15.6.1974, p. 61. 
(3) JO n° L 32, 3.2.1977, p. 32. 
(4) JO n° L 223, 14.8.1978, p. 48. 
(5) JO n° L 197, 20.7.1983, p. 1. 
(6) JO n° L 36, 9.2.1988, p. 1. 
(7) JO n° L 124, 6.8.1988, p.1. 
- 9 -
considérant que, en vue de permettre que l'environnement européen profite 
au maximum de ces dispositions et en vue d'assurer en même temps l'unité du 
marché, Il est nécessaire d'entamer dès que possible une seconde étape de 
mise en oeuvre des normes européennes fondées sur une harmonisation totale, 
considérant que, en raison des contraintes IndustrIslles, Il convient 
d'appliquer, au cours de cette seconde étape, les valeurs limites 
qui doivent être mises en 
oeuvre le 1er janvier 1991; considérant que, en vue de créer un cadre 
réglementaire clair pour l'Industrie, Il est nécessaire d'adopter en même 
temps des "normes européennes" plus sévères qui soient au moins aussi 
sévères que celles des Etats-Unis d'Amérique et que celles qui ont été 
votées par le Parlement pour la troisième étape qui sera mise en oeuvre le 
1er janvier 1993; considérant que ces valeurs limites sont fondées sur iss 
procédures d'essai actuelles fixées par la directive 70/220/CEE et doivent 
être réexaminées lorsque cette procédure sera complétée par un essai 
représentant les conditions de conduite en dehors des zones d'habitation, 
- 10 -
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE : 
Article premier 
La directive 70/220/CEE est modifiée comme suit : 
ANNEXE I au point 5.2.1.1.4., le tableau est remplacé par le tablsau 
suivant : 
1 
2 
3.1 
3.2 CylIndree 
C 
(en cm3) 
C > 2,000 
1,400<C<2,000 
C < 1,400 Masse de 
monoxyde 
de carbone 
L1 
(g/essal) 
25 
30 
30 
19 Masses combl-
nées d'hydro­
carbures et 
d'oxydes 
d'azote 
L2 
(g/essal) 
6,5 
8 
8 
5 Masse 
d'oxydes 
d'azote 
L3 
(g/essal) 
3,5 
-
-Masse de 
particules 
(1) 
L4 
(g/sssai) 
1.1 
(1) Dans le cas de véhicules équipés de moteurs à allumage par compression 
ANNEXE I, au point 7.1.1.1. le tableau est remplacé par le tableau 
suivant : 
1 
2 
3.1 
3.2 CylIndree 
C 
(en cm3) 
C > 2,000 
1,400<C<2,000 
C < 1,400 Masse de 
monoxyde 
de carbone 
L1 
(g/essai) 
30 
36 
36 
22 Masses combl-
nées d'hydro­
carbures et 
d'oxydes 
d'azote 
L2 
(g/essal) 
8,1 
10 
10 
5,8 Masse 
d'oxydes 
d'azote 
L3 
(g/essal) 
4,4 
-
-Masse de 
partIcules 
(1) 
L4 
(g/essal) 
1.4 
(1) Dans le cas de véhicules équipés de moteurs à allumage par compression, 
- 11 -
Article 2 
1. A partir du 1er janvier 1990, les Etats membres ne peuvent, pour des 
motifs concernant la pollution atmosphérique par les émissions d'un moteur 
ayant une capacité Inférieure à 1 400 cm3 : 
- ni refuser pour un type de véhicule à moteur la réception CEE, la 
délivrance du document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de 
la directive 70/156/CEE<1> ou la réception de portée nationale, 
- ni Interdire la première mise en circulation de véhicules, 
si les émissions de ce type de véhicules à moteur ou de ces véhicules 
répondent aux dispositions de la directive 70/220/CEE, modifiée en dernier 
lieu par la présente directive. 
2. En ce qui concerne les types de véhicules équipés d'un moteur d'une 
cylindrée Inférieure à 1 400 cm3, les Etats membres ne peuvent plus 
délivrer le document visé à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la 
directive 70/156/CEE et doivent refuser la réception de portée nationale, 
-à partir du 1er janvier 1991 si les émissions de ce type de véhicules ne 
respectent pas les valeurs limites visées à la ligne 3.1., 
- à partir du 1er janvier 1993, si les émissions de ce type de véhicules ne 
respectent pas les valeurs I Imites visées à la ligne 3.2., 
du tableau du point 5.2.1.1.4. de l'annexe I de la directive 70/220/CEE, 
modifiée en dernier lieu par la présente directive. 
(1) Modifiée en dernier lieu par la directive 87/358/CEE, J0 L n° 192 du 
11.7.1987, p. 51. 
- 12 -
3. En ce qui concerne les véhicules équipés d'un moteur d'une cylindrée 
Inférieure à 1 400 cm3, les Etats membres interdisent la mise en 
circulation 
- à partir du 1er octobre 1991, si les émissions de ces véhicules ne 
respectent pas les valeurs limites visées à la ligne 3.1., 
- à partir du 1er octobre 1993, si les émissions de ces véhicules ne 
respectent pas les valeurs limites viséss à la ligne 3.2., 
du tableau du point 7.1.1.1. de l'annexe I de la directive 70/220/CEE, 
modifiée en dernier lieu par la présente directive. 
Article 3 
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives, 
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la 
présente directive au plus tard le 1er Janvier 1990. Ils en informent 
Immédiatement la Commission. 
Article 4 
Avant la fin de 1990, le Conseil examine, sur la base d'une proposition de 
la Commission, la mise en oeuvre de normes d'émission européennes plus 
sévères se fondant sur une procédure d'essai améliorée comportant un essai 
représentant les conditions de conduite en dehors des zones d'habitation. 
Article 5 
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive. 

Commission des Communautés européennes 
COM(89) 257 final 
Proposition réexaminée de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des 
législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la 
pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur 
(normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée 
inférieure à 1,4 litre) 
[présentée par la Commission conformément à l'article 149, paragra­
phe 2, sous d), du traité CEE] 
11.5.1989 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L - 2985 Luxembourg 
Série: DOCUMENTS 
1989 - 12 p. — Format 21,0 * 29,7 cm 
FR 
ISSN 0254-1491 
ISBN 92-77-49557-X 
N° de catalogue : CB-CO-89-187-FR-C 
ISSN 0254-1491 
COM(89) 257 final 
DOCUMENTS 
Proposition réexaminée de 
DIRECTIVE DU CONSEIL 
modifiant la directive 70/220/CEE concernant le 
rapprochement des législations des États membres 
relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air 
par les émissions des véhicules à moteur 
(normes européennes d'émission pour les automobiles de 
cylindrée inférieure à 1,4 litre) 
[présentée par la Commission conformément à 
l'article 149, paragraphe 2, sous d), du traité CEE] 
06 15 
N° de catalogue : CB-CO-89-187-FR-C 
ISBN 92-77-49557-X 11.5.1989 
€ 
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES