ARCHIVES HISTORIQUES 
DE LA COMMISSION 
 
 
 
COLLECTION RELIEE DES 
DOCUMENTS "COM" 
 
 
 
 
COM (85) 3 50 
 
 
 
Vol. 1985/0141 
  
 
Disclaimer  
Conformém ent au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique 
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, 
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003 
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents 
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit 
règlem ent. 
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 
concerning the open ing to the public of the historical archives of the European Econom ic 
Communit y and the European Atom ic Energy Communit y (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as 
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243, 
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this 
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.  
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom  1. 
Februar 19 83 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen  
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgem einschaft (ABI. L 43 vom  15.2.1983,  
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. Septem ber 2003  
(ABI. L 243 vom 2 7.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit  
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5  
der genannten Verordnung freigegeben.  
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
COM(85) 350 final 
Bruxelles, le 25 juin 1985. 
MEMORANDUM 
VERS UNE COMMUNAUTE DE LA TECHNOLOGIE 
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0MC85) 350 final 
Bruxelles, le 25 juin 1985. 
MEMORANDUM 
VERS UNE COMMUNAUTE DE LA TECHNOL0GIE 
C0MC85) 350 final 
SOMMAIRE 
I. LE DEFI POUR L'EUROPE 
II. LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE LA TECHNOLOGIE 
1. Fondements juridiques et politiques 
2. Objectifs 
3. Types de projets et programmes de Recherche et de 
Developpement Technologique (RDT) 
4. Les missions (horizontales) d'accompagnement 
5. Modalites de cooperation et techniques de financement 
6. Les criteres et methodes de selection des programmes de RDT 
prioritaires 
* 
* * 
ANNEXE -Projets mobilisateurs possibles 
VERS UNE COMMUNAUTE DE LA TECHNOLOGIE 
I. LE DEFI POUR L'EUROPE 
Le progres techno logi que j oue un role central dans nos soc i etes en 
raison de son impact sur la croissance economique et la creation 
d'emplois, sur le progres social et culturel, sur l'environnement et 
sur la securite. Il s' impose de plus en plus comme un facteur 
strategique que la Communaute, ainsi que l' avait soul igne la 
Commission dans sa communication au Conseil Europeen de Bruxelles en 
mars 1985, doit maitriser, d'une part pour retablir sa competitivite 
et fonder une croissance plus forte et plus stable, et d'autre part 
pour assurer une convergence plus marquee de ses economies a travers 
un relevement de la capacite d'innovation de tous Les Etats membres. 
La Communaute, bien qu'elle dispose d'un marche interieur du meme 
ordre de grandeur que ceux du Japon et des Etats-Unis, affronte leur 
concurrence avec un marche segmente par de multiples barrieres et sans 
strategie technologique commune: Les politiques de R&D et leurs 
moyens etant, a d'heureuses exceptions pres, disperses entre Les Etats 
membres. 
Les consequences de cet etat de chose commencent a se faire j our. 
Depuis 1972, le taux de croissance annuel <en termes reels) de la 
production de biens de haute technologie en Europe n'a pas depa1se S % 
alors qu'il s'elevait a 7,6 % aux Etats-Unis et 14 % au Japan < ). 
Cette mediocre performance industrielle de l'Europe se traduit dans 
l'erosion de son excedent commercial pour Les produits de haute 
technologie. En 20 ans le taux de couverture des importations de haute 
technologie de la Cee est passe de 190 % a 110 % (1983). 
L'Europe, qui a ete a l'origine des deux premieres revolutions 
industrielles, est-elle en train de manquer la troisieme? Peut-elle 
se contenter de la position dominante qu'elle occupe encore dans Les 
produits de technologie moyenne alors que Les pays en voie 
d'industrialisation d'Asie et d'Amerique latine sont prets a prendre 
Le relai ? Doit-elle se resigner a voir emigrer ses meilleurs cerveaux 
aux Etats-Unis et a laisser le Japon conquerir ses parts de marche? 
Peut-elle maintenir son niveau de vie, renverser l'evolution du 
chomage, assurer son autonomie sans relever Les defis technologiques 
du monde exterieur. 
Pour relever ces defis, 
potentielles : l'Europe dispose de forces au moins 
1) Entre 1973 et 1983 l'indice de specialisation de la Cee dans le 
commerce des produits de haute technologie tombe de 1,01 (0CDE=1) a 
0,82 alors que ce Lui · des Etats-Uni s est reste constant (1,26) et 
que celui du Japon est passe de 0,72 a 1,26. 
2.-
-celle que tirerait l'industrie europeenne de l'effet de dimension 
du grand marche libere des barrieres qui le fragmentent en sous­
ensembles etriques; 
-celle des efforts de R&D nationaux qui ont maintenu a un niveau 
eleve la science europeenne mais dont la dispersion prive la 
Communaute des effets de synergie et des economies d'echelle que 
produirait un effort collectif centre sur quelques priorites 
strategiques definies en commun; 
-celle des entreprises europeennes dont la cooperation s'avere 
fructueuse lorsqu'elle peut se developper dans un cadre incitatif 
tel que celui qui est donne par des programmes de recherche comme 
Esprit, des programmes industriels comme Airbus, des programmes 
strategiques comme celui de l'Agence Spatiale. 
Il s'agit done pour la Communaute d'organiser d'urgence ses forces 
afin de renverser une evolution dont Les consequences s 'appellent 
aujourd'hui pertes de parts de marches, moindre creation d'emplois, 
dependance technologique accrue, emigration des meilleurs chercheurs. 
La Commission estime que cet effort de maitrise collective par Les 
Europeens des technologies nouvel Les passe aujourd' hui par le 
lancement d'une veritable communaute europeenne de la technologie, 
con~ue de maniere a : 
tirer le parti maximum de la dimension communautaire; 
favoriser la mei lleure synergie possible entre Les efforts 
entrepris par Les Etats membres et ceux de la Communaute. 
Tirer parti de la dimension communautaire 
La dimension communautaire offre Les avantages suivants : 
-Elle garantit que la demande pour Les produits et Les services 
satisfaits par Les projets europeens pourra se developper de fa~on 
dynamique par l'ouverture des marches publics correspondants, ainsi 
que par l'adoption de normes internationales empechant le. 
cloisonnement des marches et limitant la concurrence. 
Il existe done un lien etroit entre Les propositions faites par la 
Commission pour la realisation du grand marche et celles concernant 
la creation d'une Communaute Europeenne de la Technologie. 
-La Communaute assure l'articulation de l'effort technologique avec 
Les politiques communes et notamment avec la politique commerciale 
et celle de la concurrence. 
-Grace a la cooperation et aux echanges, elle augmente le potentiel 
des programmes strictement nationaux et permet de reduire Les 
gaspillages lies aux doubles emplois inutiles. 
3.-
-Elle ouvre davantage de perspectives aux universites, aux 
chercheurs individuels et aux PME specialisees que des cooperations 
strictement intergouvernementales; celles-ci tendent parfois a Les 
negliger en raison de la complexite des montages industriels et des 
structures institutionnelles. 
-Enf in, Les instruments communautai res de R&D sont immedi atement 
di sponi bles et peuvent, compte tenu de l 'urgence et re adaptes aux 
necessites des differents projets. Certains programmes actuels 
(ESPRIT, BRITE et la phase de definition de RACE) peuvent fournir 
Les structures d' accueil necessai res a ceux des proj ets qui se 
situeraient dans leur prolongement naturel tels que Les 
technologies de l'information, Les reseaux a large bande et Les 
nouveaux materiaux. 
Synergie Communaute/Etats membres 
Il s'agit de combiner, sur la base d'objectifs clairement definis 
le recours a des programmes communautaires propres; 
le developpement de programmes purement nationaux; 
la mise en pool par certains Etats, y compris des pays tiers, de 
programmes nationaux moyennant, le cas echeant, une contribution 
complementaire de la Communaute; 
la recherche de synergies entre Les programmes nationaux et 
communautaires. 
De la meme mani ere que l 'on ne peut et que l 'on ne doit pas tout 
communautariser, il serait tout aussi inapproprie de confiner Les 
efforts de la Communaute a cette fraction de la depense publ i que de 
R&D qu'elle finance avec ses ressources propres, meme si cette 
fraction est appelee a se developper substantiellement. Des ponts 
doivent etre lances entre des programmes se situant a des niveaux 
differents -national, intergouvernemental et communautaire -mais 
contribuant a des objectifs scientifiques et technologiques communs, 
de man1ere a Les integrer dans une strategie scientifique et 
technologique veritablement communautaire. 
* 
* * 
Des voix s'eleveront sans doute pour opposer, aux avantages de la 
dimension communautaire, la. complexite et la lourdeur de ses 
procedures de decision et de gestion. En realite, il faut, au 
contraire, se donner pour objectifd'exploiter toutes Les possibilites 
des Traites et, si necessaire, d'en amenager Les dispositions, de 
4.-
maniere a garantir a la fois, la prise en compte des interets de tous 
et la necessite d'une decision rapide, une gestion flexible et 
decentralisee et des montages financiers appropries. 
C'est a quoi tend La proposition de la Commission dans la conviction 
que Le systeme institutionnel de la Communaute -qui doit etre rendu 
plus efficace et plus democratique -reste, en dernier ressort, le 
seul garant de l'identite europeenne et des interets communs en face 
des souverainetes nationales, legitimement soucieuses de donner 
priorite aux interets nationaux. 
II. LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE LA TECHNOLOGIE 
1. Fondeents juridiques et politiques 
La Communaute Economique Europeenne peut offri r la base necessai re 
pour lancer une veritable Communaute Europeenne de la Technologie, 
con<,ue de maniere a permettre aux Etats membres de reserver ou de 
limiter leur participation a certains de ses programmes. 
Cela etant pose, diverses formules institutionnelles, qui sont 
exposees dans un document separe, peuvent etre envisagees pour donner 
nai ssance a la Communaute Europeenne de la Technologi e; elles ont 
toutes pour fondement elementaire un engagement politique, de nature 
contractuelle, pris par Les Etats membres aux fins de donner a leur 
Communaute competence et moyens pour agir en ce domaine. 
2. Objectifs 
L'objectif fondamental est le renforcement des bases technologiques de 
l'industrie europeenne et le developpement de sa competitivite 
internat ionale. 
Pour servi r cet obj ectif, la Communaute de la Techno Logie doit avoi r 
le mandat et Les moyens de mener un certain nombre d' actions dans 
l'interet de la Communaute : conduire des programmes de recherche et 
de developpement technologique avec la participation -variable selon 
Les programmes -des Etats membres, des entrepri ses et centres de 
recherche et mener un certain nombre d'actions horizontales ou 
d'accompagnement des programmes de RDT. 
Sans pretendre proposer, ace stade, un schema definitif, on peut 
regrouper comme suit Les grands types d' actions envi sagees (qu 'e l les 
soient ou non menees a l'initiative de la Communaute). 
5.-
3. Types de projets et prograes de Recherche et de Developpe11ent 
Technologique CRDT) 
3.1. Les recherches sur Les technologies generiques 
L'objet principal de ce type de projet est d'amener Les 
operateurs industriels a joindre Leurs forces et a cooperer avec Les 
centres de recherche relevant des universites et des pouvoirs publics 
pour maitriser, jusqu'au stade du developpement, Les technologies dont 
Les applications specifiques sont appelees a se diffuser dans 
L'ensemble du tissu industriel en renouvelant Les precedes ou en 
debouchant sur de nouveaux produits. Ce sont, par exemple, Les 
technologies des materiaux composites, celles de La micro-electronique 
et de L'optronique ou encore celles relevant du vaste domaine des 
biotechnologies (cfr. Annexe). 
En raison de Leur objet meme, ces projets sont, en regle generale, 
Limites au stade precompetitif, mais ils doivent, au-dela des 
resultats attendus de La recherche scientifique et technique, 
favoriser L'etablissement progressif de reseaux d'integration 
transeu-ropeens entre Les entrepri ses, Les centres de recherche et Les 
pouvoirs publics, reseaux sur La base desquels pourra se construire La 
cooperation industrielle proprement dite au niveau des structures de 
production et de La commercialisation. 
3.2. Developpement et exploitation d'equipements collectifs a des 
fins de recherche fondamentale 
L'Europe -communautaire ou non -s'est deja engagee dans cette 
voie: L'exploitation en commun de grandes machines et de Laboratoires 
specialises qu'il serait absurde de multiplier dans L'espace europeen. 
C'est le raisonnement qui a conduit a La mise en place du CERN a 
Geneve et du Jet a Culham. D'autres projets de ce type sont envisages 
dans Le meme esprit : (Synchrotron, Centre oceanographique ••• ). Le 
capital humain et materiel que Les Etats membres ont deja mis en 
commun dans Le Centre Commun de Recherches (CCR) peut etre valorise 
dans Le cadre d'une mission de service public prenant par exemple la 
forme d'un programme axe sur La securite de l'environnement au sens 
Large du terme et La definition des standards de reference en La 
matiere. 
3.3. Les programmes strategiques 
IL s'agit de programmes ou de grands projets mobilisateurs a 
haute intensite technologique dont La finalite specifique peut etre 
soit La realisation d'un objectif d'interet collectif (exploration 
spatiale par exemple) ou La fourniture de services publics avances 
(telecommunications). Dans ce type de programmes, La phase de R&D 
n'est que La phase prepa~atoire aux phases d'investissement public et 
d'exploitation. 
6.-
Au-dela de leur finalite specifique, ces programmes strategiques ont 
pour fonction d'ouvrir une masse critique de marches publics dans Les 
secteurs st rategiques a fin de combiner un effet "demand pull" avec le 
"technological push" genere par Les programmes de recherche. 
Le programme de l'Agence Spatiale Europeenne est sans doute le modele 
du genre. Parses succes, il a rendu confiance a l'Europe dans ses 
capacites technologiques et industrielles et montre ce qu'il est 
possible de faire quand Les Etats europeens se donnent un object if 
strategique et acceptent de mettre en pool la plus grande partie des 
ressources nationales qu'ils y consacrent. 
Un autre modele du genre pourrait etre, dans le domaine des tele­
communications, le programme RACE propose par la Commission. 
Le programme IRIS, propose par la Presidence italienne et visant 
notamment a developper le marche europeen des "produits sociaux" de 
l'informatique, pourrait aussi entrer dans cette categorie. 
4. Les issions Chorizontales> d'accopagneent 
4.1. Cooperation internationale 
La Communaute Europeenne de la Technologie devra entrer en 
negociation avec des pays tiers ou des institutions internationales a 
propos 
-des modalites de sa participation eventuelle a leurs programmes de 
recherche et celles de leur association a ses propres programmes de 
RDT; 
-des normes internationales en matiere d'echanges de technologie 
(propriete intellectuelle, regles de concurrence, acces a 
l'information, restrictions aux transferts de technologie ••• ). 
4.2. Coordination des politiques nationales et communautaires en 
matiere de recherche et de developpement technologique 
Elle aura egalement pour tache, au-dela de ses programmes 
propres, de promouvoir la coordination des politiques nationales et 
communautaires, de proposer Les moyens propres a renforcer leurs 
complementarites mutuelles; elle suscitera dans ce but des actions 
concertees qu'elle encouragera en prenant en charge Les charges de la 
coordination et, le cas echeant, en assumant une part minoritaire du 
cout de ces actions. 
4.3. Diffusion des connaissances et valorisation des resultats 
generes par Les programmes communautaires 
L'action de la Communaute ne doit pas se limiter au 
developpement de la recherche; elle peut s'etendre aussi a la 
valorisation des resultats, susceptibles d'applications commerciales. 
Dans certains cas, il peut s'averer utile que la Communaute ait Les 
7.-
moyens de prendre en charge -au moins partiellement -certains couts 
de pre-deve loppement notamment lorsqu' i ls sont assumes par des PME 
innovatrices. 
4.4. Stimulation du potentiel S-T de la Communaute 
Ce type de mission horizontale doit faire partie des missions 
permanentes d'une Communaute Europeenne de la Technologie. Les le~ons 
tirees du programme experimental en cours d'execution dans le cadre du 
programme quadriennal permettront d'en preciser Les objectifs et 
methodes. 
Dans ce contexte, il pourrait etre possibl2 de donner suite aux 
suggestions du Comi te Economi que et Social ( ) sur la constitution 
dans la Communaute d'un reseau de Centres d'excellence, reconnus par 
la Communaute et soutenus par elle. Ces centres accepteraient de 
cooperer aux programmes d'echanges d'information et de mobilite des 
chercheurs definis par la Communaute, ainsi qu'a la definition des 
politiques de formation necessaires pour pallier Les lacunes 
eventuelles de la Communaute en personnel scientifique specialise. 
5. Modalites de cooperation et techniques de financement 
L'objectif des propositions qui suivent est de concilier l'unite de 
vue et la coherence strategique au niveau communautaire avec la plus 
grande flexibil ite dans Les modes de gestion et de financement des 
programmes ainsi que dans le degre d~ participation des Etats membres 
et de leurs ressortissants aces programmes. 
5.1. Un cadre de coherence 
La strategie communautaire en matiere de RDT est definie 
auj ourd 'hui dans un programme-cadre pluri annue L. Celui-ci pourrait 
etre un cadre de coherence pour Les pol itiques menees par Les Etats 
membres et la Communaute pour repondre aux besoins identifies en 
commun dans un certain nombre de domaines. L'adoption d'un tel 
programme-cadre et son reexamen periodique donneraient a tous Les 
Etats membres l'occasion de verifier, dans chaque domaine, sil'Europe 
dispose d'une base S-T suffisante et si Les moyens mis en oeuvre sont 
de nature a permettre a l'industrie de soutenir la concurrence 
exterieure. 
Dans le systeme institutionnel des Communautes c3>, il 
revient a la Commission d'exercer pleinement son role moteur en 
prenant l'initiat,ve des propositions qui conduisent a l'adoption et a 
la revision du programme-cadre, en assurant le sui vi de sa mi se en 
oeuvre. 
2) CES, Rapport de Normann, · Information Report on EEC shared-cost 
Research Programmes; Bruxelles, 1985. 
3) Qui serait aussi celui de la Communaute de la Technologie dans 
l'hypothese retenue au depart. 
8.-
Il revient au Conseil, sur la base des propositions de la 
Commission et apres avis du Parlement, d'adopter le programme-cadre et 
de fixer avec le Parlement l'enveloppe pluriannuelle des ressources 
budgetaires correspondant a la part4cipation de la Communaute dans le 
financement des programmes de RDT ( ). 
IL serait concevable que Les decisions du Conseil portant adoption des 
grands programmes speci f i ques soi ent prises a L 'unanimi te, mai s Les 
modalites de mise en oeuvre devraient etre ensuite decidees a la 
majorite qualifiee et dans Le cadre de larges delegations de pouvoirs 
d'execution donnees a La Commission. 
5.2. Des modalites de cooperation souples et flexibles 
Pour realiser des programmes ambitieux, il faut rechercher des 
formes de cooperation qui : 
-permettent de reunir auteur de chaque projet Les partenai res -
Etats, entreprises et centres de recherche -qui veulent s'engager 
sur La base d'une vision claire des coGts et benefices de Leur 
cooperation; 
condui sent a const ituer des consortia indust ri e Ls et a organiser 
Les cooperations intergouvernementales de maniere a mobiliser Les 
meilleures expertises disponibles; 
-s' appuient sur un reseau europeen de centres de recherches et 
d'universites qui aient des relations suivies entre eux et puissent 
constituer des poles de creation et de diffusion de La recherche et 
de La technologie; 
-permettent La participation de partenaires ressortissant de pays 
tiers. 
Sans entrer dans Le detail des modalites de gestion et des techniques 
de financement, il faut noter La grande variete des formules 
developpees dans le cadre des activites de recherche de La Communaute. 
Dans Le domaine de La recherche precompetitive, La modalite de g5stion 
La plus employee a L'heure actuelle et La plus satisfaisante < ) est 
celle de l'action a frais partages qui permet a La Communaute de 
passer des contrats de recherche (finances a 50 % par Le budget 
communautaire) avec des groupes plurinationaux formes par des centres 
de recherche un iversi tai res, des Laboratoi res publ i cs et des 
4) Le financement communautaire intervient comme catalyseur des 
contributions nationales et de celles des entreprises. Ces deux 
derni eres sources de f inancement ne re levent pas des procedures 
budgetaires de La Communaute. 
5) Si L 'on en juge par L 'enquete menee par Le CES aupres des co­
cont ractants (cf. CES, Rapport de Normann, op.cit.). 
9.-
entreprises privees. Dans le cadre du programme ESPRIT, destine avant 
tout· a encourager la cooperation transeuropeenne, cette modalite de 
gestion a montre son efficacite. 
Une autre formule est l'action concertee entre differents promoteurs 
de projets qui en assurent le financement; la Communaute, pour sa 
part, ne supporte que Les frais administratifs de la concertation dans 
le cadre de conventions auxquelles participent les Etats membres 
interesses et certains pays tiers. 
Enfin il faut mentionner la formule des "programmes complementaires", 
finances uniquement par Les Etats membres qui souhaitent y participer, 
dont l'application ne sera plus limitee au seul domaine nucleaire des 
que la nouvelle decision sur Les ressources propres sera mise en 
vigueur. 
Ces modal ites de gestion peuvent encore etre amenagees pour mieux 
tenir compte des necessites particulieres et faire place a la plus 
grande flexibilite dans la participation des Etats membres et de leurs 
ressortissants aux diverses composantes des programmes de recherche. 
Ainsi, Les actions concertees pourraient etre renforcees afin d'en 
elargir la couverture sectorielle et de renforcer leurs effets de 
coordination moyennant une modique participation financiere de la 
Communaute. 
On pourrait egalement prevoir une participation minoritaire de la 
Communaute a des actions nationales ou multilaterales, que celles-ci 
soient publiques ou privees, presentant un interet communautaire; ceci 
constituerait une application elargie d'un mode d'action deja mis en 
oeuvre dans le cadre des programmes de stimulation du potentiel 
scientifique et technique de la Communaute. 
S'agissant en outre de l'aide a la valorisation, visant a prolonger le 
soutien donne a la recherche precompetitive (pre-developpement, 
prototype) ainsi qu'a favoriser l'application, notamment par des PME 
innovatrices, de ses resultats, il convient que la Communaute puisse 
intervenir avec des moyens non-budgetaires (pret a l'innovation, 
participation en capital a risque). 
L'outil de gestion utilise pour le programme JET -l'entreprise 
commune prevue par le Traite Euratom -peut servir de modele pour 
d'autres projets visant le developpement et l'exploitation en commun 
de grands equipements a des fins scientifiques. Il presente plusieurs 
avantages : 
geometrie variable des participations nationales 
• ouverture a La participation de pays tiers 
autonomie juridique et financiere 
hauteur variable de la participation du budget communautaire. 
10.-
Enfin, pour la mise en oeuvre de grands programmes strategiques de 
developpement technologique, il faudrait envisager la creation, au cas 
par cas, d'Agences europeennes juridiquement et financierement 
autonomes. C'est la methode suivie avec succes par l'Agence Spatiale 
Europeenne pour mettre en pool Les ressources nationales affectees a 
un programme d'interet commun. 
Le caractere communautaire des agences serait concretise par la 
liaison au programme-cadre et par la participation minoritai re que la 
Communaute pourrait prendre sous la forme d'une subvention Cfinancee 
sur Les ressources propres) dans le budget de l'agence, etant entendu 
que: 
-Les agences seraient principalement financees par Les contributions 
des Etats membres participants; ces contributions ne transiteraient 
pas par le budget de la Communaute. 
-La participation minoritaire du budget communautaire aux depenses 
de fonctionnement des agences et l'intervention du budget Cee en 
garantie d'emprunts souscrits par Les agences devraient etre 
possible et decidees, cas par cas, par le Conseil a la majorite 
qua l if iee. 
5.3. Mobilisation des ressources financieres 
L'ampleur des besoins financiers necessaires pour promouvoir le 
progres technologique et soutenir la competition avec d'autres grands 
pays implique~ comme l'a reconnu le Conseil Europeen au cours des 
sessions successives qu'il a tenues depuis juin 1983, une croissance 
significative des moyens affectes a la R&D communautaire. 
Cela etant, meme si cette croissance est acquise et que l'on tient 
compte des autres instruments de financemint de la Communaute 
Cemprunts-pret s, programmes comp lementai res ( ) , ••• ) , la part des 
ressources communautai res affectee a la R&D rest era neanmoi ns une 
fraction limitee du montant total des depenses similaires figurant 
dans Les budgets des Etats membres. 
Dans ces conditions, il est indispensable que Les efforts nationaux, 
qui mobi Li seront la plus grande part des ressources di sponi bles pour 
la recherche et le developpement technologique, s'inscrivent dans Le 
cadre d'objectifs communs et d'une identification claire des priorites 
retenues par chacun des partenaires. S'agissant des actions proprement 
communautai res Les modes de gestion et Les techniques de financement 
(resumes ci-dessous) ouvrent en outre de larges possibilites 
d'adaptation aux situations specifiques, a la participation variable 
des Etats membres et de leurs ressortissants, a L'association de pays 
tiers ou d'institutions internationales. 
6) Prevus par la nouvelle decision sur Les ressources propres. 
11.-
Le schema propose suppose done : 
la volonte des Etats membres de definir, dans le cadre 
communautaire, les axes strategiques des actions amener au plan 
national comme au plan communautaire; 
-une confirmation de la volonte exprimee par le Conseil Europeen 
d'accroitre la part consacree par le budget communautaire au 
financement des programmes de R&D. 
12.-
MODES DE GESTION ET TECHNIQUES DE FINANCEMENT 
Programme-cadre comunautaire 
Enveloppe budgetaire pluriannuelle couvrant l'ens.emble des inter­
ventions du budget communautaire prevues par le programme-cadre 
1. Prograes de Recherche 
Actions a frais partages (par ex. 
contractants publics et prives) 50 % budget Cee, 50 % co-
Actions concertees Cvisant la coordination des activites de 
recherche en cours dans Les Etats membres). L'intervention du 
budget communautaire se limite a la prise en charge des frais 
generaux de la concertation (+ 2 % du coOt total); elle pourrait 
etre dans certains cas renforcee pour : 
-accroitre l'incitation a la cooperation, notamment lorsque 
l'activite de recherche est tres dispersee Crecherche 
medicale par exemple); 
-al ler au-de la de la simple concert at ion entre programmes 
existants et inciter au developpement de recherches 
nouvelles. 
2. Developpement et exploitation d'equipeents collectifs 
Entreprises communes avec ou sans participation de la 
Communaute, de tous Les Etats membres, de pays tiers 
Action directe par le CCR 
eventuellement complete par des sur budget 
Programmes complementaires sur budgets nationaux. 
3. Programmes strategiques 
soit • Agences communautaires specialisees communautaire 
soit • Associations bi-, tri-ou plurilaterales d'entreprises 
publiques ou privees europeennes (type Airbus). 
-------------- .,. ··--···~· ~~-~-·~--------------------------~ 
13.-
Sources de financement : 
Parti ci pat ion minori tai re du budget communautai re aux depenses 
de fonctionnement des agences 
Participation (cle ad hoe) des Etats membres (ou de Leurs 
entreprises) 
Recettes commerci ales des agences et f acturat ion des services 
rendus aux Etats membres 
Intervention du budget Cee en garantie d'emprunts souscrits par 
Les agences. 
4. Actions de stimulation du potentiel S-T de La Communaute 
Intervention du budget communautaire de recherche eventuellement 
completee par celles des Fonds Structurels. 
5. Aides a la valorisation (prise en charge des coOts du pre-
developpement) 
Prets aux PME (application des nouvelles technologies et de 
l'innovation) (NIC IV) 
Intervention en capital a risque (experience-pilote en cours) 
Budget Cee chapitre 75 
Facturation services rendus. 
14.-
6. Les criteres et ethodes de selection des programmes de RDT 
prioritaires 
La rarete des ressources financieres et plus encore humaines -ainsi 
que l'exemple donne par le Japon -suggere de n'engager simultanement 
qu'un petit nombre de programmes bien choisis. Dans la selection des 
programmes, l'avis des operateurs qui seront appeles a y engager leurs 
actifs dans ces programmes et dont la volonte d'entreprendre sera la 
cle du succes industriel final, doit etre determinant. Le but n'etant 
pas d'explorer scientifiquement tout le champ du possible mais de 
renforcer Les bases technologiques de l'industrie europeenne. 
Les criteres generaux qui pourraient presider a la selection d'une 
prem,ere liste de programmes mobilisateurs et repondant a des 
objectifs precis pourraient etre Les suivants : 
apporter 
potentiel 
dans Les 
indust rie une contribution substantielle 
scientifique et technologique de 
domaines OU la competitivite 
est menacee; au renforcement du 
l'Europe en particulier 
internationale de son 
presenter un interet economique et social maj eur, repondant aux 
preoccupations et aux caracteristiques propres de notre societe; 
se situer parmi Les actions ou La dimension europeenne constitue un 
atout, voire une necessite; 
etre suffisamment attrayants dans leur ambition et dans leur 
contenu pour atirer Les meilleurs cerveaux; 
presenter aux yeux de L'opinion publique un degre d'interet 
suffisant. 
Pour choisir et definir de man,ere precise 
prioritaires, pour determiner ensuite, 
modalites de participation, de financement 
etre precede de la maniere suivante: Les programmes et projets 
pour chacun d'eux, Les 
et de gestion, il pourrait 
Un groupe a tres haut niveau, sous L 'autorite de la Commission, 
constitue de representants gouvernementaux, charge de degager Les 
options st rategiques, Les themes et Les proj et s prioritai res, de 
fixer Les termes de reference pour l'exercice de definition 
detaillee de chaque programme et d'en tirer Les conclusions. Ce 
groupe executif pourrait beneficier du concours de hautes 
personnaL ites du monde de La recherche (notamment de membres du 
CODEST) et de l'industrie. 
Pour chaque theme, des groupes d'experts du monde de l'industrie et 
de la recherche, reunis par La Commission, devraient definir Les 
programmes precis, Leurs objectifs, leur cout, leurs deLais de 
realisation et Les conditions de participation. Chaque groupe 
serait preside par un de ses membres. 
15.-
Sur la base de ces travaux, la Commission elaborerait Les 
propositions vi sant soit Les projets qui seront mis en oeuvre a 
l'initiative de la Communaute, soit Les modalites d'association de 
la Communaute a des initiatives qui pourraient etre prises par 
certains Etats membres, en vue de la realisation de projets 
susceptibles de contribuer a la realisation des objectifs communs. 
Ces propositions seront transmises, apres consultation du Groupe a 
Haut Niveau, au Conseil qui arretera Les modalites juridiques et 
financieres de chaque programme retenu. 
La Commission a d'ores et deja precede a un premier examen des themes 
susceptibles d'etre retenus. Les themes mentionnes ci-dessous, pour 
lesquels la Commission a etabli des fiches detaillees ci-annexees, 
doivent etre consideres comme des exemples_ plutot que comme des 
propositions : 
1. Technologies de l'information et grands secteurs d'application tels 
que production assistee par ordinateur, intelligence artificielle 
et superordinateur 
2. Technologies du vivant notamment genies genetique et biomoleculaire 
et leurs applications a la sante et a l'agro-industriel 
3. Nouveaux materiaux tels que superconducteurs et ceramiques 
4. Lasers et optiques 
5. Grands instruments scientifiques tels que sources de particules/ 
rayonnement et souffleries avancees 
6. Telecommunications a large bande 
7. Nouvelle generation de moyens de transport 
8. Utilisation de l'espace 
9. Conquete du milieu marin 
10. Technologies de l'education et de la formation. 
Un pas immediat devrait etre fait en chargeant la Commission de mettre, 
immediatement, en oeuvre la procedure de definition ces projets 
prioritai res en vue de l' approbation de certains projets avant la fin 
de l'annee. 
16.-
SYNERGIE ET EFFETS COMPOSES 
Les actions indiquees ci-apres comportent de nombreux Liens entre 
elles et se renforcent mutuel Lement. Le tableau 1 indique Le niveau 
d'interactions entre projets. 
description et pour fournir une vue synthetique de 
avons indique dans Le tableau 2 pour Les actions 
potentiel d'application, Leur impact sur La Pour completer La 
L'ensemble, nous 
proposees, Leur 
competitivite et 
chaque domaine. L'emploi et La position relative de L'Europe dans 
T A 8 l E A U 
OEPENDANC{o,_JnUELLE_ENTRE_?ROJETS I.. :, 
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ordinaaur• ¼'7J• de calcul o: Hevce I elevt'~ dans de "Ul fa;ble trh Grae,d• ha: _ pertO·r""·"""C~ div•r~ifi~~ r"t it~ ~~,;t"'."•1rs grand!' ESPRIT 
~h.~uvtl le ger~rat1on de MOyer,s Confort ~r:~uri-notable ~levP,: CtevCe/oosit;v~ bori,,e l i0tlt~e 
~ .. t,an~oo, t t~ des tr.1n'"~}? 
AmC'l ioro1t ;o., ci_..,.~ ~~l.,vee I .-on-:i-1.:;.,., .. t,I ... ncur 
Ttchnolo,ales CS. la tantf s~nti et de l'esp~ y,._ div.,r1lfi~" la phar'"'lat ie et notable/po~itiv~ suff isant" tr!'s llmit~e 
ral"'I-:, de v~, i-11u;OC'""':'.°""~ 
Valor;sat 1on dts ,;t.,t6'-Q i"'n-,r:a,.,tc- c.1r 1i9l'!'V~~/OC'S; t I ,J~ 
F, .:at 1 on -Educ~tfon res-;ourc~s t-e::.oin de ~~r-;onne- di r'!!:t"'""ent et t,o,ine grande lnlt;ative d' "~u-
hu-,,.,, ;..,..,-; d er,!fl~e ri•1., l if;.; ;,..,~; l"'f!C~~,..,...,t cat;on Tec1,,n;,,v• 
s,rv. ~ hatJtt va-H"v~e I Co d,in-s des s~cteurs potent;elle,.ent CCR Es;,act leur ajout~,. Re~-divers If lee, ~r,rr.;,1L;~~~ faibl~/pos it ive bonne consid~rable DG XJI -OG VI 11 ~0•1rc,s du o\obe 
llt 1\ •~-it 10n dr la elevfe I ·J:~l7-,,. :"",C"jf't 3gro-indust rlel b iosph~rf'! ro.,r b;~ d;versifi~e elev~"/pos it ive bo,.,ne nulle BlotHhnol<>gies 
rr-MCUV'"l ~bi.•-s 
,~~ t ~ "." r '! ,c; pr ,.~,,:,..-..-s ,,.orlprP• I ,f.Jn~ \"< ;~.v;tri,., (or,oufte du IOI\ feu •arin et . o;p~ci:tli~~e t l"c'"lH t i('ll'\f"l':'l l ("!, f..tibl~Ji.,,:,-.i:iti'v<" bonne faibl<' 
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11.t:'~l. d•:; !~nc110,, t'lev'°t" I (.);\., Ttchnologlu 11! cro--"t ooto t"ll; Stant'"~. ~rC-1- t r':'S Plt>v~~ "'"Y '/:'J~<JSit ive faibl~ toi..l" (SI'<? IT 
de ~ltctroni0uf' tif')l'l r1~ f'\f'l!Vf"! 1 f' ... g":"n.("'r-1 lt 
l' f.,fo~,,.at ton ln:~ll19e~c~ Art. i'l'\/~ l Ol.'o:'l".,.•. ;,t C~ ~l,.vrP I -~: 
fa; b rJr1;,; ·. et t.-ait. info ~ys'=:e'~-!'s •11:oerts t•~· etev~e trl"5 cHver,i!i"t' l"ICy~nn~ totale ESP'!!! r,..._ 
iu.JtOll".J'. 1,;~f ~r,r; ,.:•s -,~ 
Pr 'uct1on 1nteqr~e oar ordlnat~r ,..Oy<?n'5 d,:, pr',:,tfuc- '!t~vr'-:- I trt"s ('l':"V-'C' faible ~::yenne grandt' ES0q IT 
t ior, div'"r\ifi~~ 
Progft"S !ICitn!ifi- Hevee a long tilt>ve'e .i lo.,g faible a court •.)~ I llat irlauz avancfs ,utt, V tres grande BRllE ~,,u-,PUa q\lC'~ ~t t,.chn;,,u,,."; t..-r~~ f,-... 1'!'1• t~r"'t" 'A' 
l'l•ttrfau,r -✓ /< J'roirc."s ,c i •:nt 1 f I-i-lrv(•r- ,\ l""9 rtrv"""' ., l•uu1 f ,1 IT,1r :, ,.ourt Suorcanductlv1tf -,uffisante ~ 1) ~c,ortante un t r l C"U~~ et tl!'chnio-J•-; tprM~ t;:r-!"t'lt~ t~,. ... ~ 
Propulsion afro,patl•l~ Propul~eur H.,v.;., dans un ~o 
hyoersoniQue l'troit sectrur f'l"."vr~ faible bonne- gra'ldy, 
notabl<" I indirectr- ' ~,? Luer, et opt I <:U1! Progre"s scient if!-diversiti.;~ faibl" isuffi'-antt' graride /"~h 
C'J!''; et techn-io-.i~., 
Physlq...,, du Rec'"i~rch~ sur ll?'-;. f!leve'(' dans u., t re'-.; indir~cte faibl~ fa it,lt' (_, -,,,, ,rond, 11,irt lcule, r-1 "''TIC',,t '!troit ~r,: t rur ~~c"l tl!'.,tt' (' ~aut~, fn.,r;lo :/ ~ 
,. c cl frat@ur~ I ''if-,ynthrct:-1=1n Intf'r3ct iori eteve" I indi .. ~ctr fa;bll!!' bonnt" foibl<" ohotc,n-,...Jt ;e'rtt rliv~r~di~,:, 
I I I 
I :o·if !i~,..1~, I ::.'!~v. d~ 1• '..,i,;.. ,....,,JV1 "t,·v&"' : '!"~ ....... ,~ ;,~• t~ ' f d ibi .... ! ! t ,.~, ("i·:•1r • n~•:•r-• ,j d; ·;•·•:: 1': ;, ... hot•n~ '?' ,,,..ii~ , .. ' I 
ANNEXE 
PROJETS MOBILISATEURS POSSIBLES 
Les projets presentes ci-apres ont ete choisis en raison de leur impact 
industriel et socio-economique. A cette etape de la reflexion ils doivent 
etre consideres davantage comme des exemples que comme des propositions 
finalisees, lesquelles exigeront un examen beaucoup plus detaille et une 
reflexion et une concertation approfondies associant Les divers acteurs 
politiques, economiques et scientifiques des pays membres de la CEE. 
1. Technologies de l'information et grands secteurs d'application tels que 
production assistee par ordinateur, intelligence artificielle et 
superordinateur 
2. Technologies du vivant notamment genies genetique et biomoleculaire et 
leurs applications a la sante et a l'agro-industriel 
3. Nouveaux materiaux tels que superconducteurs et ceramiques 
4. Optique et lasers 
5. Grands instruments scientifiques tels que sources de 
particules/rayonnement et souffleries avancees 
6. Telecommunications a large bande 
7. Nouvelle generation de moyens de transport 
8. Utilisation de l'espace 
9. Conquete du milieu marin et exploration de la croute terrestre 
10.Technologies de l'education et de la formation. 
1-1 
1. TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET GRANDS SECTEURS D'APPLICATION 
Ces technologies comprennent la microelectronique et L'optoelectronique, 
L'industrie du Logiciel et L'ensemble des autres disciplines associees au 
traitement de L'information comme L'Intelligence Artificielle etc., en 
d'autres termes, toutes Les techniques jouant un role important pour 
L 'acquisition, 
L 'in format ion. Le traitement, La transmission, Le stockage de _. 
Un vaste effort de R&D precompetitive est mene tant au niveau 
Communautai re que national dans ce domaine. Au niveau Communautai re le 
programme ESPRIT (European Strategic Programme for Research and 
Development in Information Technologies) mobi Lise un investissement tant 
public que privi d'un montant total de 1,5 milliard d'ECU pour La periode 
84-88. 
Parmi Les principales utilisations des technologies de l'information, et 
par consequent itroitement dependants de leur progres et de leur 
diveloppement, on peut citer Les telecommunications (pour le besoin 
desquelles un programme communautaire particulier est soumis au Conseil), 
la defense, la fabrication assistie par ordinateur et la bureautique (deux 
secteurs, couverts igalement par ESPRIT qui presentent un caractere 
strategique majeur pour la fourniture de produits et de services), sans 
oublier l'ilectronique grand public dont La croissance est importante~ 
A l'interieur de cet enseible il conviendrait de renforcer Les efforts 
entrepris a diffirents niveaux dans la Communaute dans Les deux domaines­
suivants : Microelectronique et Optronique. 
MICROELECTRONIQUE ET OPTOELECTRONIQUE 
La microilectronique est au coeur de milliers de produits allant de 
systemes hautement sophistiquis comme Les satellites de telecommunications 
ou d'observation ou bien Les ordinateurs (professionnels ou personnels) 
jusqu'aux montres et aux jouets. 
Le chiffre d'affaires mondial de ce secteur industriel est de l'ordre de 
30 milliards de dollars US aujourd'hui mais il conditionne une production 
de plus de 660 milliards de US$. 
L 'optoelectronique est l 'usage de la partie visible du spectre electro­
magnetique pour realiser Les memes., fonctions que L'electronique 
traditionnelle (transmission, traitement et memorisation de donnees) avec 
L'avantage d'une capacite de transmission des milliers de fois plus 
grandes et d'une vitesse theori_quement 1000 fois plus grande egalement. 
La presence de L'industrie europeenne sur Le marche mondial dans ce 
~ 
secteur strategique en pleine expansion est tres faible environ S¾ du 
marche mondial pour Les produits Les plus avances, 10¾ pour L'ensemble des 
produits. 
Le petit volume de production combine a L 'arrivee sur Le marche plus 
tardive de produits microelectroniques, (principalement circuits 
integres), prive L'industrie europeenne d'une source de revenus 
comp_arables a ses principaux rivaux pour financer Les investissements 
necessaires pour rester dans la course, ou bien entendu, pour y entrer de 
maniere credible. 
· Les investissements europeens durant Les deux dernieres annees ont ete 
compris entre 300 et 400 millions de dollars US alors que dans Le meme 
temps Les firmes US et japonaises investissaient 4 a 5 fois plus. 
Ainsi que cela se fait jour a L'heure actuelle aux USA et au Japon une 
approche cooperative de La recherche et developpement devient une 
necessite imperative en Europe. ESPRIT a montre Lavoie d'une recherche 
coordonnee dans La Commun,ute : on pourrait souhaiter un renforcement 
adequat de ses moyens financiers accompagne de quelques projets 
mobilisateurs et federateurs importants dans Le domaine des equipements et 
dans le secteur de materiaux. En effet la production europeenne depend la 
plupart du temps pour Les materiaux de base ainsi que pour Les equipements 
Les plus critiques d'importations en provenance des US et plus recemment 
du Japon. Cette dependance entra,ne, a quelques exceptions pres, un retard 
d'un an au moins pour La technologie europeenne. Cependant, comme Le Japon 
l'a recemment demontre, iL est possible de retablir (ou d'etablir) une 
position certaine (et meme agressive dans Le cas du Japon) sur un secteur 
soigneusement choisi du marche et ce faisant, on peut engendrer de 
nouveaux progres et La croissance de secteur. 
1-,3 
Le niveau croissant d'integration, pour obtenir a la fois de meilleures 
performances et un coat de production plus faible, conduit a inclure de . .., 
plus en plus du savoi r faire des fabri cants de systemes sur la puce de 
silicium, Les circuits integres devenant ainsi des sous-ensembles de forte 
valeur ajoutee plutot que de "simples" composants, dont 
l'approvisionnement ou la fabrication sous licence paraissaient a la fois 
economique et sans risque • 
.... 
Deux exemples peuvent illustrer ce propos:, 
-Les memoires a semi-conducteurs 
-Les microprocesseurs 
Ces deux domaines pourraient aisement faire l'objet d'un programme 
europeen, car ce sont Les moteurs de developpement de l' industrie des 
circuits integres et du traitement de l'information pour lesquels l'Europe 
depend actuetlement des Etats Unis ou du Japan. Perdre la maitrise de tels 
sous-ensembles conduirait a steriliser Les capacites d'innovation pour la 
conception des systemes complexes, domaine traditionnellement tres fort en 
Europe, entrainant une hemorragie de matiere grise et d'emploi. 
Memoires vives. L'objectif pourrait etre la realisation d'une memoire de 
64 megabits en 1995, soit une puce d'une capacite 100 fois superieure 
aux circuits avances actuels. Ceci n'est concevable que par une 
reduction des dimensions laterales des structures Cinferieures a 0.5 
pm> qu'il n'est pas possible de realiser avec Les equipements 
d'aujourd'hui ainsi que ;Par un nouveau concept du point de memoire, 
probablement tridimensionnel. Un effort de l'ordre de 2000 hommes annees 
serait a prevoir. 
-Microprocesseur avance. L'objectif serait dans ce cas la conception et 
la realisation dans un delai de 5 ans, d'un circuit microprocesseur 
d'inspiration europeenne, incorporant Les derniers resultats en matiere 
de tolerance aux pannes, d'architecture et d 'adressage. Un 
developpement commun, utilisant par exemple certaines des technologies 
de fabrication micronique et des systemes de conception en cours 
d'etudes aujourd'hui dans le cadre du programme ESPRIT, pourrait 
conduire, a l'aide d'une strategie appropriee, a en faire un standard. 
On estime a 1000 hommes annees l'effort necessaire ace projet. 
1-4 
A cote des ces circuits integres de grande diffusion, les fabriquants de 
systemes desirent diminuer Le temps, de gestation d'un ensemble 
electronique pour en amel iorer sa competitivite. Pour ce faire, des 
ateliers prototypes de realisations de circuits integres (Foundries) 
paraissent une solution appropriee. Etant donne l'etroitesse actuelle du 
marche europeen, ceci pourrait faire l'objet de deux realisations: 
-circuits de traitement de signal au silicium _,,. 
-circuits a tres grande vitesse en GaAs 
La marche a suivre pour le projet de "Silicon Foundry" serait la 
creation rapide (2 ans environ) d'un atelier europeen commun util isant 
d'abord une technologie CMOS eprouvee, puis ensuite un processus mixte 
CM0S-bipolaire, bien adapte ace type d'application comme ce~x qui sont 
developpes dans Le cadre d'ESPRIT. Le point le plus important cependant 
reste le developpeme-nt d'outils de conception assistee par ordinateurs -. 
et l 'etabl issement d'une bibl iotheque de cellules standard, : pour une 
conception rapide et performante du circuit integre. Un effort de 
l'ordre de 1000 hommes annees et l'investissement d'une ligne de 
production adaptee (150 millions d'ECU) sont juges necessaires. 
-Pour Les produits de la "GaAs foundry", le marche actuel est encore tres 
faible cependant Les applications paraissent tres nombreuses: 
• memoires caches et unites arithmetiques ultra-rapides pour super 
calculateurs • 
• traitement de signaux rapides et logique aleatoire pour 
telecommunications a )large bande ou radiotelephonie cellulaire par 
exemple. 
La lourdeur des investissements necessai res tant pour La recherche que 
pour le developpement de technolgies de fabrication et de conception des 
circuits a tres grande vitesse sont tels a la fois pour le materiel que 
pour La matiere grise que L'idee d'un consortium industriel europeen est 
seduisante pour la mise au point de La technologie et pour 
l'etablissement d'une unite pilote. Une premiere estimation de l'effort 
pourrait ~tre de 1000 hommei annees sur 5 ans. 
Les 4 projets precedents ont pour but de maintenir ou d'ameliorer Les 
positions de l' Europe dans Le domaine de l 'electronique professionelle. 
Pour ne pas se laisser depasser sur Les marches de La television a haute 
definition de demain, et done d' une partie importante du secteur grand 
1-5 
public, l'industrie europeenne doit prevoir, le developpement d'un jeu de 
circuits integres specifiques pour le codage et le decodage numeriques de 
"""1 
signaux selon des schemas voisins de ceux actuellement recommandes pour la 
television par satellites (D2-MAC-Paquet), aussi rapidement que possible 
apres la definition de standards. Avec Le developpement des materiels de 
production et d'enregistrement des programmes, l 'effort pourrait etre de 
L'ordre de 1500 hommes annees pendant 7 ans. 
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET TRAITEMENT AVANCE DE L'INFORMATION 
L'intelligence artificielle est une discipline relativement neuve, qui 
connait un developpement tres rapide. Chaque jour de nouveaux systemes 
experts plus evolues et plus puissants arrivent sur le marche. 
Ces systemes apportent un service considerablement amel iore dans de 
nombreux domaines d'applications: medecine, biologie, chimie, geologie, 
aide a la conception, detection des pannes dans le contexte industriel, 
et dans bien d'autres encore. Leurs retombees se font sentir dans tous 
Les secteurs de l1iconomie et ont un impact direct sur la competitivite 
industrielle. 
• Alors que la technologie europeenne est ici en bonne positio,t (en 
partie grace a ESPRIT et a quelques projets nationaux), les japonais 
ont prouve dans le passe que des efforts combinant technologie de base 
et choix attentH de marches, pouvaient conduire a une forte presence 
dans les nouveaux secteurs a haute technologie <exemple des memoires). 
Les prog.rammes gouvernementaux en cours au Japan et aux Etats-Uni s 
afosi que Les efforts concertes en R&D de compagnies americaines se 
concentrent sur l' intelligence artifi cielte et la technolQgie du 
logiciel; ceci est suffisant pour que l'Europe considere un 
renforcement de ses efforts afin d'eviter une deterioration 
(ulterieure) de la competitivite de ses industries dms ces secteurs 
i 
fondamentaux. 
L'ensemble du domaine intelligence artificielle et traiteaent avaince de 
l 'information est traite actuel lement dans le progra!lilillD!e comwna11.11rtaire 
ESPRIT. 1l conviendrait cependant de renforcer les efforts entrepris 
afin de 
-renforcer l'integration des systemes siaples d I intelligence 
artificielle dans des systemes complexes, davantag,e pr,oche du 
raisonnement humain et repondant mieux au)( besoins po,tentiels des 
utilisateurs 
-ameliorer Les conditions de production economique pour di111inuer le 
cout final de ces systemes. 
-, 
En effet, la diversite des domaines d'applications, le peu d'experience 
industrielle d'utilisation de ces systemes, la relative "simplicite" de 
chacun des systemes actuels pris individuellement montre que l'on doit 
encore beaucoup investir pour integrer l'intelligente artificielle dans 
des systemes utilisables par des professionnels non informaticiens. 
Un tel investissement doit toucher: 
1. l'industrialisation des premiers resultats actuels, en mettant 
l'accent sur: 
-la technologie du logiciel, car, comme tout logiciel, les systemes 
experts devront. repondre a des criteres de production 
industrielle ;. ,, -l 'architecture de systemes complexes, pour permettre une 
cooperation des systemes experts entre eux et leur donner acces a 
de granc~s volumes de donite·es. Ces architectures devront par 
ailleurs repondre a des contraintes externes de confidential ite, 
de temps de reponse, d'interface homme/machine ••• ; 
-l'integration de ces composants dans des systemes specialises par 
des outils d'aide a la conception. 
2. Le renforcement des etudes sur Les techniques de base en particulier 
en developpant t •aspect· model isation : mode Les de connaissance, 
modele d'apprentisspge, modeles de dialogue, modeles de 
raisonnement. Ces developpements beneficient en particulier au 
progres des technologies de l'education. 
3. la sensibil isation des milieux industriels a l 'utilisation de ces 
nouvelles techniques. Ceci peut etre particulierement facilite par 
La mise a disposition de centres specialises Cvoir paragraphe sur 
Les grands ordinateurs). 
1-,8 
Deux exemples de projets peuvent servi r a mieux peri;evoi r Les actions 
souhaitables. 
-Systeme expert pour La prevision meteorologique et L'environnement 
-Systeme multi-senseurs base sur La connaissance 
Chacun de ces projets illustre un des deux premiers points precedents. 
Le premier projet vise a utiliser des techniques de base existantes, et a 
Les appliquer a un cas concret d'une cornplexite suffisante pour ameliorer 
Les competences industrielles en rnatiere d'integration et d'architecture 
de systemes complexes. Cette realisation a besoin du resultat d'etudes 
actuelles en acquisition,- representation et manipulation de la 
connaissance ainsi que de reseaux d'interconnection de systemes. Les 
developpements porteront sur la programmation d'un systeme complexe, la 
construction de base de donnees de connaissances, la conception et la 
realisation d'architectures adaptees a la cooperation de systemes experts. 
Un effort de l'ordre de 1000 hommes annees sur 5 a 6 ans serait a prevoir. 
Le deuxieme projet est de nature a renforcer Les etudes sur Les techniques 
de base; en etablissant des pants entre deux themes, senseurs et 
connaissance, ce travail obligerait a renforcer Les activites de 
modelisation de la connaissance pour la rendre accessible a des systemes 
' de saisie au travers d'un·e interface machine-machine ou homme-machine. 
Cette action pourrait se developper sur au moins 3 ans pour un effort de 
250 hommes-annees. 
1-9 
PRODUCTION INTEGREE PAR ORDINATEUR 
La PIO, en tant qu'ensemble de technologies permettant de realiser 
l'automation d'usine, integree dans un cadre plus general de conduite 
et de gestion d'entreprise, est au centre d'un marche qui se fait de 
plus en plus vaste e1: qui affecte desormais des secteurs industriels 
qui Lui etaient auparavant inconnus < par ex., Les industries de 
l'habillement et de l'alimentation ). Les chiffres, limites au domaine 
de la conception et fabrication aidees par ordinateur ("CAD/CAM"), 
revelent un marche Europeen de 320 M$ en 1982, un volume prevu de 1050 
M$ pour 1985 et un taux de croissance prevu pour 1986 de pres de 50¾ 
(1550 M$). 
La PIO dans son en~emble, justement parce qu'elle englobe plusieurs 
domaines preexistants, est difficilement quantifiable d'une fa~on 
precise actuellement. 
La richesse de l'Europe, qui reposait autrefois sur sa capacite de 
produire des biens a forte valeur ajoutee a des prix competitifs, est 
aujourd'hui menacee par la concurrence qu'exercent Les pays tiers dans 
ce domaine grace a: 
-un coOt de main d'oeuvre plus faible (Asie ou Amerique du Sud) 
-un controle de qualite plus pousse (Japon> 
-des marches interieurs tres importants (USA) 
-et des financements directs par l'etat (USA et Japon). 
I Les progres dans Les technologies de fabrication, rendus possibles par 
l'application des technologies de l'information (TI), vont bient6t 
avoi r un impact important sur des facteurs qui affec·tent la production 
(effet du coOt direct de la main d'oeuvre sur le coat global de la 
production, ou importance de la production a grande echelle, qui est 
partiellement mise en cause par Les systemes de production flexibles ou 
FMS). 
Les ameliorations genera Les dans l 'efficacite, la fiabil ite et la 
possibilite d'adaptation des systemes de fabrication qu'offrent Les TI, 
representent un chance unique pour l'Europe de recuperer sa place 
preeminente dans l'industrie manufacturiere, a condition d'entreprendre 
Les efforts necessaires. 
1-10 
Au Japon et aux USA, au cours deS dernieres annees des actions 
puissantes ont ete financees par L'Etat dans Le domaine de la R&D avec 
des effets tres remarquables c'est ainsi que 444 M$ de fonds public 
ont ete depenses au Japon entre 1972 et 1982 pour promouvoir 
L' industrie des machines-outi Ls. Au cours de La meme periode, Les 
exportations dans CEP domaine qui representaient environ 50¾ de eel Les 
des USA, ont augmente jusqu'a representer trois fois celles des Etats­
Unis. 
Les Japonais veillent de maniere particulierement efficace ace que Les 
idees et Les energies soient mises en commun, a ce qu'il y ait une 
fertilisation croisee entre disciplines differentes, et a ce que la 
continuite des projets soit assuree. 
Aux Etats-Unis, Les depenses du Departement de la Defense (DOD) 
s'ajoutent aux financements civils pour exercer des effets 
considerables sur la PIO. La US Air Force soutient depuis longtemps et 
de maniere active Les developpements dans la PIO, ce qui a permis 
:'d'apporter un soutien financier decisif a un grand nombre de projets 
dans ce domaine. Depuis Les annees 70, l'interet aux Etats-Unis pour 
Les technologies avancees de production a considerablement augmente. En 
general, il y a eu une coordination a l'interieur du programme MANTECH 
de la part du DOD. Le programme ICAM pour la production integree par 
ordinateur commence en 1977-78 par us Air Force a beneficie de 
financements en rapide croissance. 
J 
Les technologies de production connaissent une periode de transition. 
L'Europe ne peut pas laisser echapper l'opportunite qui Lui est offerte 
de capitaliser Les investissements de R&D existants. Elle doit 
optimiser Les forces et Les ressources existantes dans la communaute. 
Le marche mondial de l'automatisation industrielle en 1989 se 
situerait entre 65 et 75 M$, alors qu'il n'etait que de 15 M$ 1983. 
L'effort economique pour soutenir une telle croissance C le marche 
europeen de la PIO devrait-doubler en l'espace de 4 ans) doit etre tres 
important. 
1-11 
..., . Cependant, sans une energique action de normalisation et de 
coordination, Les resultats obtenus dans Les differents pays ne 
pourraient pas s'integrer entre eux et le risque de duplication de la 
recherche serait important. 
La PIO revet une importance economique et sociale decisive, comme en 
temoigne l'exemple de la FIAT. Une industrie automobile des dimensions 
de la FIAT doit en effet sa sortie de la crise (qui risquait de 
condui re a l 'effondrement de l 'ent reprise dans Les annees 70), en 
grande partie a l'introduction massive de la PIO dans ses processus de 
production. Cela a entraine evidemment des ebranlements sociaux 
importants, puisque la mise en place de systemes de PIO necessite une 
phase de transition au cours de Laquelle L'amelioration de La 
competitivite des 9randes entreprises qu'elle permet, n'a pas pour 
contrepartie immediate La creation de nouvelles possibilites d'emploi. 
Il s'agit la d'un point tres del icat dont il faudra tenir compte en 
etudiant des plans d'intervention europeens dans Le domaine de La PIO. 
En outre une dependance technologique vis a-vis des USA et du Japon 
empecherait l 'Europe d'entamer un processus de reaction positive qui 
Lui permettrait de tirer Les plus grands benefices de ses propres 
progres technologiques. IL est en effet deja possible d'envisager des 
systemes de production bases en grande partie sur des technologies 
europeennes dans Lesquels le cout direct de La main d'oeuvre represente 
moins de 10¾ du coat tot~l du produit. 
On peut dedui re de ces considerations qu' un effort europeen dans ce 
domaine est indispensable plus que desirable, d'autant plus qu'il 
existe des exemples indiquant La validite de cette approche: l'un des 
plus evidents est celui du programme ESPRIT, ou la Communaute s'est 
montree capable de jouer un important role catalytique dans La 
promotion de La R&D pour Les technologies necessaires au developpement 
de La PIO. Ces technologies peuvent toutefois ne pas creer des 
richesses en elles-memes, tant qu'elles ne sont pas appliquees d'une 
maniere efficace. 
1-12 
C'est pourquoi dans le cadre des actions envisagees dans le domaine de 
la PIO i l est propose deux projets qui sont decrits plus loin. L 'un 
consiste a developper des centres d'integration des elements 
constitutifs de la production integree par ordinateur, issus des 
recherches menees par l 'ensemble des producteurs europeens et devrait 
contribuer a conforter la position de ceux-ci sur Les marches europeens 
et extra-europeens. L'autre consiste en une realisation plus ciblee, 
puisqu'il s'agit de developper un robot, quasiment autonome, pouvant 
evoluer en environnement hostile. Ce deuxieme projet est une 
illustration concrete, sur un sujet choisi, des possibil ites des 
nouvelles technologies. 
1-13 
SUPERORDINATEUR 
Les nouvelles architectures d'ordinateurs sont celles qui visent soit a 
augmenter la puissa'hce de calcul pour le traitement de donnees 
: numeriques Csuper-calculateurs> soit a permettre le traitement d~ 
donnees symboliques Cnon-numeriques) par exemple dans Les applications 
de l'intelligence artificielle. 
Le marche des supercalculateurs s'elevait a 15 milliards de dollars en 
1984 et devrait continuer a croitre a un rythme annuel de 20%. Ce 
marche est monopolise par Les Etats-Unis (IBM et 3 autres compagnies), 
quelques compagnies japonaises essayant depuis· fin 1983 de prendre,pied 
dans certains creneaux. L'industrie europeenne est absente de ce marche 
et a concentre ses efforts sur Les ordinateurs de moyenne et faible . 
puissance. Les uti l isateurs europeens sont tot~lement dependants des 
Etats-Unis, et peut-etre bientot du Japan. Pourtant ces utilisateurs 
appartiennent a dHferents secteurs · de l' industrie: recherche 
petroliere, industrie chimique, aerospatiale notamment pour Les 
applications de soufflerie Cvoir projet souffleries avancees), 
meteorologie, pour ne citer que quelques exemples. Le nombre meme des 
supercalculateurs installes en Europe est limite, en raison de la 
taille des investissements necessaires. C'est done tout le tissu 
industriel (concepteurf, utilisateurs) et universitaire (formation, 
recherche) qui est touche. 
Ence qui concerne le traitement des donnees symboliques, le marche en 
est a son debut; il va cependant se developper considerablement avec 
l'apparition des applications de l'intelligence artificielte. Des 
etudes de marche montrent que la croissance de ce marche devrait etre 
au moins aussi rapide que celle des supercalculateurs. Les j~ponais ont 
ete les pre~iers a annoncer leurs intentions pour ces machines, avec le 
projet de Seme generation, suivis rapidement par les Etats-Unis ou de 
nombreuses compagnies de ta micro-electronique et de l'informatique ont 
joint leurs efforts. 
1-14 
., 
ESPRIT prend en compte la conception et le developpement en Europe de 
telles machines; il ne prevoit pas la mise a disposition de telles 
machines ·pour des uti l isateurs industriels ou universitaires. Cette 
experimentation dans des contextes industriels est necessaire pour 
aider a l'amelioration de la conception. 
;,. 
Un projet mobil isateur en nouvelles architectures d'ordinateurs 
pourrait etre con~u de la maniere suivante: 
1. Conception et developpement de nouvelles architectures 
Les moyens financiers et humains, ainsi que le niveau de competence 
requis, pour le developpement d'un supercalculateur plaide pour. un 
--. . . , " regroupement et une cooperation au n1veau europeen. 
Les architectures pour le traitement symbol ique sont prises en charge 
dans ESPRIT et certaines de ces actions sont deja en cours. L'etude, en 
parallele, de l' integration de ces deux types d' architectures comme 
support paur l'execution de systemes batis pour la manipulation de la 
connaissance pourrait s'appuyer sur et contribuer aux architectures des 
systemes experts. 
2. Creation de centres serveurs 
I 
Afin d'accelerer certaines etudes ainsi que l 'exploitation des 
resultats issus d'ESPRIT et du projet ci-dessus, des centres serveurs 
specialises peuvent etre crees. 
Ces centres seraient interconnectes pour beneficier de la 
complementarite des services, accelerer l 'echange d' informations et 
favoriser- l'utilisation de nouveaux outils de calcul avances. 
Ils permettraient d'offrir-: 
-aux concepteurs de nouvelles architectures, 
l'evatuation de leurs travaux en cours. des bases pour 
1 , . 15 
4 
-aux universitaires des moyens de recherche ainsi qu'un terrain 
d'experimentation pour l'enseignement et la formation 
-aux industries du logiciel Les outils de b~se necessaires pour 
ameliorer leur position en technologie du logiciel 
-aux utilisateurs Les services dont ils ont besoin 
De tels centres pourraient etre distribues, a travers L'Europe, avec, 
eventuellement, des specialisations 
-service supercalculateur, fonctionnant en service bureau1 
-Centre de support aux applications, pour sensibiliser et forme'r Les 
operateurs potentiels a l'utilisation de ces nouveaux moyens de 
calcul et leur permettre d'en mesurer l'impact sur Les methodes de 
travail actuelles 
-centres de support aux projets, avec la participation des industriels 
et de La· Commission, pour favoriser la dissemination des produits 
europeens et la convergence des interets des participants (definition 
de standards ••• ). 
L'importance de l'investissement initial exige par un tel projet rend 
difficile pour ne pas dire impossible une initiative uniquement 
industrielle. La mise en place d'une cooperation Europeenne sur ce 
sujet permettrait de surmonter ces difficultes. 
1 Service bureau : mise a disposition, sur un reseau, d'un service 
specialise partage par un grand nombre d'utilisateurs. 
1-16 
....., 
Dans ce contexte, deux projets peuvent servir a illustrer Les actions en 
super ordinateur. 
Super calculateur pour le traitement numerique 
-Calculateurs hautes performances incluant traitements sy11bolique 
et numerique. 
Le premier projet vise a passer a une gamme de puissance superieur,e pour 
le traitement numerique (100 GFLOPS). Une telle realisation ne peut-etre 
obtenue qu'en s'appuyant sur un ensemble de secteurs complementaires : 
microilectronique Ccomposants rapides As Ga voir p. 1-4), technologie du 
logiciel (outils de programmation), outils de conception assistee, ainsi 
que de nombreux secteurs pour Les applications ( recherche petrol iere, 
industrie chimique, · aeronautique, meteorologie ••• ). Un tel projet 
compte-tenu de la pluridisciplinarite des equipes demande une coordination 
forte; un effort de 2500 hommes annees sur 5 a 6 annees est a prevoir. 
Le deuxieme projet integrant traitement symbol ique et numeri.que est une 
etude d'architecture ou plut6t d'une famille d'architectures dont les 
composantes seront des ordinateurs existants (super ordinateur, aachines 
non-von Neumann); elle sera adaptable pour des gammes d'applications. Ce 
projet profitera des etudes en architecture de systemes Rtulti-experts et 
fourni ra un support d' execution pour des applications necessitant des 
hautes performances soit p~r Le volume des donnees manipulees, soit par 
Les temps de reponse necessai res. Un effort de LI ordre de 2000 hommes 
annees sur 6 ans est a prevoir. 
2.1 
2 -TECHNOLOGIES DU VIVANT 
Les premieres initiatives communautaires visant a maitriser 
et a exploiter les biotechnologies modernes datent du lancement d' un 
programme de recherche et de formation dans le domaine du Genie 
Biomoleculaire (1982), suivi en 1985 par !'approbation d'un programme 
plus important de biotechnologie. Ces actions se caracterisent par un 
choix de themes et des modalites de mise en oeuvre qui devraient 
permettre de lever une serie d 'obstacles compromettant gravement les 
chances de faire fructifier en Europe les acquis recents de la biologie 
moleculaire l'inadequation des infrastructures de soutien a la 
recherche, le retard des connaissances fondamentales sur les nouveaux 
moyens d'investigation, l'insuffisance en ressources humaines 
qualifiees, la fragmentation (voire la divergence) des efforts d' un 
pays a l'autre et de la recherche publique a l'industrie, la difficulte 
d'atteindre enfin une veritable masse critique. Ces premieres actions 
communautaires representent un capital d' efforts invest is qui, pour 
etre pleinement valorises, devraient pouvoir donne_r naissance a de 
grands projets mobilisateurs dotes d'objectifs communement reconnus et 
dont les retombees seraient perceptibles. La Commission est aujourd'hui a meme de mettre en execution de tels proj ets, susceptibles de se 
developper sur la base des connaissances technologiques accumulees dans 
les programmes en cours, de susciter un elan mobilisateur embrassant 
sans distinction de disciplines les multiples realisations 
scientifiques et techniques de notre temps, d'integrer enfin les moyens 
existants pour l'accomplissement d'une tache de nature pre-competitive 
et d'interet communautaire. 
Ces projets peuvent etre rattaches a trois rubriques 
principales, qui decrivent bien les qualites du vivant et la nature de 
ses rapports avec le milieu: 
1. Les technologies genetiques et biomoleculaires au service de 
l'exploration des proprietes du vivant 
2. Les technologies agro-industrielles au service d'une meilleure 
cooperation des activites agricoles et industrielles 
3. Les technologies de la sante au service du developpement des 
medecines preventives 
2.2 
1. TECHNOLOGIES GENETIQUES ET BIOMOLECULAIRES 
Introduction 
Les genomes sont a la base de la differenciation des especes qui peuplent la 
terre et de leurs proprietes competitives. Une qualite intrinseque des genomes 
est leur capacite a l' auto-replication. Mais leur reproduction a travers les 
generations et dans la continuite des lignees phytogeniques est soumise a des 
variations infinitesimales, continuelles et accumulees dans le temps, pour donner 
lieu au phenomene bien connu de l'evolution-selection. L'evolution est inscrite 
dans les genomes, elle est inherente au vivant. La selection est en revanche 
artefactuelle, elle resulte du "dialogue" des genes avec un environnement 
instable et changeant. Le processus d'evolution-selection aboutit aussi bien a un 
enrichissement de la biosphere, en diversifiant les qualites performantes des 
etres vivants, qu' il ne debouche accidentellement sur des erreurs aleatoires 
(culs-de-sacs evolutifs a l'echelle des temps geologiques, defauts genetiques et 
individus amoindris a l'echelle des generations hutnaines). La caracteristique de 
l'activite humaine a toujours ete d'influer lourdement sur le pole selectif du 
bin6me evolution-selection, par exemple en selectionnant les especes animales e~ 
vegetales pour son agriculture, en collectionnant les souches microbiennes pour 
ses fermentations alimentaires. 
L'evenement auquel est confrontee la societe technologique de cette fin de 
XXe siecle provient d'une capacite extraordinairement accrue de parvenir a 
comprendre, puis a maitriser, les mecanismes jusqu'alors mysterieux de 
1' evolution des biomolecules et des especes. Il reside dans la possibilite 
nouvelle pour l'holIDlle de controler simultanement les deux poles du binome 
evolution-selection. Le saut technologique qui est a l'origine de cette situation 
sans precedent provient de la mise au point, en l'espace d'une decade seulement, 
d'un nombre d'outils moleculaires prodigieusement performants pour !'elucidation 
des mecanismes qui sous-tendent les proprietes du vivant, parallelement au 
developpement d'une instrumentation auxiliaire toujours plus efficace de saisie 
et de traitement des donnees biologiques. 
Dans l'etat actuel des connaissances technologiques de base, deux grands 
projets sont susceptibles de mettre immediatement en oeuvre les technologies 
genetiques les plus elaborees au service de la Communaute scientifique et 
industrielle: 
-la description des genomes de quelques organismes superieurs, et !'exploration 
genetique et moleculaire de quelques-unes de leurs proprietes fonctionnelles 
d'importance medicale ou agro-industrielle; 
-!'evolution dirigee assurant une planification du developpement au niveau des 
molecules et organismes. 
2.3 
A. Description chez certains organismes superieurs de la structure des genomes 
et des mecanismes determinant d'importantes proprietes fonctionnelles. 
C' est une tache qui devient tres actuelle en raison de l' importance de 
1' enj eu et de la synergie qui s 'opere a present entre des disciplines 
traditionnellement isolees telles que la genetique formelle, la biologie 
cellulaire et la biologie moleculaire. C'est plus particulierement la 
biologie moleculaire qui preside auj ourd 'hui a l 'enrichissement mutuel de 
ces disciplines, en mettant a disposition des outils d'investigation 
formidables tels que les enzymes de restriction pour le decoupage et le 
greffage {on dit 1 "'epissage") des genes, les techniques d 'hybridation 
moleculaire pour identifier les genes avec des sondes ADN, les techniques 
d'electrophorese bi-ou tri-dimentionnelle pour decrire le polymorphisme des 
especes ADN, ARN ou proteines ainsi que leurs cinetiques d' apparition, le 
marquage specifique par anticorps monoclonaux et, bien sur, le nombre chaque 
jour croissant de vecteurs de clonage moleculaire permettant la purification 
in vitro, 1 'amplification et la mobilite entre des hotes dif ferents d 'un 
nombre theoriquement illimite de proprietes genetiques. 
L'etude des genomes est desormais placee au coeur de la technologie 
genetique, car: 
-l'exploitation la plus immediate des outils moleculaires precites consiste a les mettre en oeuvre dans 1' exploration du genom.e et de son 
fonctionnement ; 
-leur exploitation plus lointaine ne se repercutera sur des possibilites 
d'applications a la medecine, l'industrie et !'agriculture que pour autant 
que soient mieux connus les structures et les modes de regulation des 
genomes d'organismes utiles, seules sources de proprietes genetiques 
nouvelles. 
Le genome contient toute !'information genetique, silencieuse ou exprimee, 
que chaque organisme transmet au "pool" genetique des generations suivantes. 
Ce projet devrait etre aborde de deux £aeons: a partir du genome total, et a partir de la propriete importante. 
A partir du genome total, la tache est tellement complexe et importante a 
la fois que des choix raisonnes s'imposent. Une ou deux especes animale et 
vegetale sont a retenir, la construction d' une banque complete de leur 
genOme devra itre entreprise. et lea cartes physiques devront 
progressivement etre realisees. La structure des genomes n'etant pas figee, 
c' est leur stabilite et leurs remaniements qui devront ensuite etre mieux 
compris. A ce niveau, ce sont les parties silencieuses du genome qui 
revetent une importance particuliere, et le projet devra englober l'etude de 
sequences d'information genetiques communes entre genomes differents, 
l'etude des sequences d'ADN repete dont on ignore pourquoi elles sont 
minoritaires chez les animaux et majoritaires chez lea vegetaux, l'etude de 
la cinetique des elements transposables. Aucun protocole n'est plus 
concevable a long terme, tant pour le transfert des genes entre especes 
utiles a l'homme que pour la correction de certains defauts genetiques dont 
releve l'etat sanitaire des populations, s'il ne tient pas compte de 
!'organisation interne du materiel hereditaire. 
2.4 
-A partir de la propriete importante, il devient primordial de pouvoir 
reconstituer les intermediaires metaboliques qui cooperent a 11 expression 
d'un caractere utile, et de remonter les voies moleculaires qui soumettent 
la fonction au cont role d 'un nombre determine de genes. C 'est la partie 
exprimee du genome qui est alors exploree, et cette tache, complementaire de 
la precedente, ne pourra etre menee a bien que si elle est parfaitement 
ciblee sur un nombre limite de proprietes "utiles" (du point de vue de leur 
exploitation par 1 'homme) ou, en tous les cas, "importantes" (du point de 
vue de la sante et de la resistance aux maladies). Ce projet serait alors a 
meme de fournir une base de connaissances et une plate-forme technologique 
permettant de developper davantage la medecine preventive ou !'amelioration 
des especes animales et vegetales. Cela concerne, en particulier, les 
applications du genie genetique a !'agriculture, qui sont encore compromises 
par l'insuffisance de nos connaissances de base sur la biochimie, la 
physiologie et la genetique des caracteres qui determinent ou conditionnent 
!'importance economique des plantes superieures: la senescence, la 
reproduction, la vigueur hybride, les symbioses, 1' accumulation de 
proteines, de glucides et d'huiles, etc. Ces caracteres doivent etre 
precisement definis en termes de fonctions essentielles et de mecanismes 
sous-j acents si 1' on desire accrottre 1' eff icacite du genie genetique et 
elargir le champ de ses applications. 
Le nombre de ces fonctions essentielles, et les lacunes correspondantes dans 
la connaissance qu'il est possible d'en avoir, sont a ce jour tellement 
etendus qu'aucun effort rationnel et efficace ne pourra etre investi sans la 
mise en commun a grande echelle des competences et capacites dispersees dans 
quelques laboratoires europeens. La reunion de toutes ces competences n'est 
pas uniquement necessaire a l'atteinte d'une masse critique en termes 
· d'investissements scientifiques et de distribution optimale des activites de 
recherche; c'est egalement une condition necessaire pour que se developpent 
parallelement des recherches avancees sur quelques plantes de grande culture 
qui constituent un enjeu de la politique agricole commune : l 'orge, sous 
1' angle de sa capacite a produire une alimentation animale calorique a 
valeur nutritive anieliorable (acides amines), la feverole en tant que 
proteagineuse, les plantes a graines oleagineuses, sans compter tant 
d' autres especes permettant d 'exploiter les fibres naturelles, les 
metabolites secondaires, quand elles ne sont pas simplement des sources de 
genes utiles pour des protocoles de transfert au travers des barrieres 
reproductives naturelles (genes de resistance, etc.) 
B. Methodes d'evolution dirigee des molecules 
Rendre possible une evolution planifiee des molecules est un projet qui peut 
se concevoir, comme precedemment, par une approche de la fonction (une 
substance peptidique ou une fonction enzymatique) ou par une approche de la 
molecule codante (qui, a cette echelle, n'est pas un genome mais une matrice 
moleculaire simplifiee,_ un ARN). 
L'approche de la fonction est traitee dans le cadre du genie des proteines, 
qui fait l'objet d'une action de la Commission au sein de son programme de 
biotechnologie en cours. Bien que cette action, encore insuffisante si l'on 
considere le nombre de molecules actives dont 1' analyse structurelle et 
fonctionnelle devienne desirable, soit appelee a un essor bien plus grand 
que celui qui lui est autorise par le programme actuel, elle ne fera pas 
partie de cette fiche au titre des projets nouveaux devant renforcer la base 
technologique deja operationnelle dans la Communaute. 
2.5 
L 'approche de la molecule codante est materialisee par la mise au point 
d 'une technologie tres futuriste destinee a provoquer 1' acceleration de 
l'evolution moleculaire, pour reproduire en principe, et dans une echelle de 
temps comprimee, certains des processus evolutifs qui ont pu donner origine a la vie terrestre. Elle trouve sa source dans une theorie ("the 
hypercycle") fondee sur 11 auto-organisation naturelle des molecules, dans 
les conditions ou s'opere la selection darwinienne. 
Certains des principes qui sont a la base de cette theorie ont pu trouver 
une parfaite illustration experimentale dans les proprietes de replication 
d'une matrice moleculaire (ARN) in vitro. Ce systeme est a meme de 
reproduire le genre d' evenements qui ont probablement ete impliques dans 
1 'origine de la vie, en produisant au hasard des sequences d' information 
genetique par reproduction de l'ARN. Comme cette reproduction admet un degre 
limite d 'infidelite, ce processus autoreplicatif est source de variations 
phenotypiques. La methode vise a etablir quelles sortes de sequences peuvent 
apparattre a chaque cycle de replication et a etudier la possibilite de 
parvenir a un spectre suffisamment dense de toutes sortes de sequences 
possibles pour selectionner celles qui presentent un avantage phenotypique 
et identifier les structures responsables de !'acquisition d'une propriete 
recherchee. 
La technologie mise au point pour la realisation de cette "machine a 
accelerer l' evolution moleculaire" doit pouvoir etre appliquee au criblage 
de tres grands nombres de sequences d' information genetique analogues a 
celles codant pour des proteines connues, afin de selectionner pour une 
optimisation de prcprietes biotechnologiques. Elle permettra la production 
en accelere des macromolecules porteuses d'informations genetiques inedites, 
c 'est-a-dire dont l' assemblage n' aurait peut-etre pas eu la chance de se 
produire dans la nature. 
Les applications biotechnologiques sont soumises encore a la capacite de 
mettre au point des procedes technologiques appropries pour la dilution 
automatisee en serie, la synchronisation de l' incubation de populations 
moleculaires, pour les mesures de croissance, toutes techniques faisant 
appel a une instrumentation sophistiquee exploitant le laser et 
l' informatique. Mais elles n' ont plus a dependre de quelconques 
hypothetiques progres de la science, puiqu' il est demontre qu' elles ne 
reposent que sur la logique de !'evolution biologique et de la selection. 
2. TECHNOLOGIES AGRO-INDUSTRIELLES 
L'evolution rapide des connaissances et des techniques, notamment en matiere 
de biotechnologies et d' automatisation, modifie tres vite le panorama 
socio-economique dans lequel l' agriculture opere comme producteur d' une grande 
variete de matieres renouvelables dont certaines sont produites en trop grandes 
quantites, tandis que d'autres le sont insuffisamment pour nos besoins. 
Par ailleurs, la nature, le volume et la commercialisation de ces produits 
posent des problemes a la solution desquels la recherche doit contribuer, 
notamment en fournissant des ouvertures pour une plus grande diversification et 
une amelioration qualitative des matieres premieres produites, ainsi que de leurs 
utilisations par le consommateur et par les circuits industriels. Cette evolution 
ne pourrait qu' avoir un effet benefique sur le cout de la politique agricole 
commune, qui absorbe actuellement la plus grande part du budget communautaire. En 
effet, cette politique pourrait connattre une evolution favorable et de nouvelles 
ouvertures grace a une integration plus etroite des activites agricoles et 
industrielles, rendue souhaitable et possible notamment par les developpements 
2.6 
des nouvelles biotechnologies. Celles-ci rendent concevable. entre autres, la 
transformation des produits agricoles en produits chimiques, introduisant de la 
sorte une flexibilite nouvelle dans l'utilisation de nos ressources. 
Une meilleure adequation de la production agricole aux besoins des consommateurs 
et des industries necessite la mise en oeuvre de projets axes a la fois sur la 
gestion des sols agricoles et sur l'utilisation des produits de l'agriculture. 
A. Projets visant a une utilisation des sols mieux adaptes au marche 
-Developpement des techniques de teledetection et de gestion informatisee 
des sols afin de tendre vers un equilibre optimum. a l'echelon des regions. 
entre les divers types de cultures, les paturages. les forets et les zones 
recreatives. 
-Amelioration des caracteristiques agronomiques des vegetaux, permettant de 
diminuer l'apport d'engrais (fixation de l'azote atmospheriGue) et de 
pesticides afin de reduire le coGt des intrants et les effets negatifs sur 
l' environnement ; introduction de facultes d' adaptation a des conditions 
eco-climatiques difficiles. 
-Mise au point de vegetaux repondant mieux aux besoins du consommateur (par 
exemple, amelioration des qualites nutritionnelles et organoleptique), et? 
des industries (par exemple, polysaccharides, huiles · et graisses a 
caracteristiques speciales, molecules a:haute valeur ajoutee, fibres, ••• ) 
B. Projets visant a une meilleure utilisation des produits 
-Utilisation de 1' amidon et du sucre en tant que matieres premieres 
. pouvant, sous certaines conditions de marche, servir de base pour une large 
aerie de produits industriels (tels que acides organiques et 
antibiotiques). 
-Separation, traitement et utilisations nouvelles des derives du lait. 
-Mise au point de biosenseurs destines a verifier la qualite des produits 
alimentaires tout au long de la chaine de production agro-alimentaire, afin 
de mieux repondre au souci de qualite des aliments manifeste par les 
consommateurs. 
-L'ingenierie agricole et agro-alimentaire visant a perfectionner les 
outils, essentiellement d'analyse et de controle, notamment dans le but de 
developper des techniques de suivi de la production et de controle de la 
qualite. 
C. Projets de demonstration 
Culture et exploitation, au niveau de la ferme, de productions 
industrielles, a partir d'especes ameliorees ou radicalement nouvelles, dans 
un but d'evaluation technique et economique. 
-Nouvelles methodes de recolte et de traitement a la ferme, dans l'esprit 
des raffineries agricoles decrites par Rexen et Munck (1). 
(1) "Cereal crops for industrial use in Europe", by F. Rexen and L. Munck, report 
prepared for the CEC, EUR 9617, 1984. 
2.7 
3. TECHNOLOGIES DE LA SANTE 
Les progres, tres spectaculaires, qui sont maintenant enregistres dans 
les domaines du genie genetique, de la pathologie cellulaire et de l'instrumen­
tation scientifique devraient permettre d'ameliorer considerablement les 
methodes de diagnostic (en particulier le diagnostic precoce) et, par la meme, 
le traitement rapide de maladies en voie de developpement ou la protection 
d' individus particulierement sensibles a certaines agressions de 1' environne­
ment. 
Les contributions que les technologies nouvelles peuvent apporter a la 
medecine preventive sont multiples et variees. Elles englobent des applications 
essentielles du genie genetique et de nouveaux developpements dans les domaines 
de l'instrumentation scientifique et de l'appareillage medical. 
A. Applications du genie genetique 
La_fabrication_de vaccins_efficac~~-et_totalement_depourvus_de_virulence 
Il est maintenant possible de produire, par clonage dans des bacteries ou par 
synthese totale des polypeptides, des antigenes (principalement viraux) qui, 
tout en exprimant des proprietes vaccinantes efficaces, ne necessitent pas 
1' entretien de cultures cellulaires couteuses et n' apportent aucun risque de 
dissemination d'un microorganisme vivant. La fievre aphteuse, la rage, les 
corona virus intestinaux sont des exemples, parmi d'autres, de maladies graves 
et hautement contagieuses pour lesquelles cette strategie de fabrication 
pourrait etre rendue rapidement operationnelle dans la Communaute. 
La prod~£!ion_d'anticorps monoclonaux 
Les anticorps monoclonaux ont la propriete de pouvoir eliminer les substances 
chimiques qui ont stimule leur synthese. Ils sont formes par les hybridomes, 
(c'est-a-dire par des cellules hybrides, constituees en laboratoire, qui 
combinent la faculte d 'une tumeur a se reproduire indefiniment et la faculte 
d'un tissu normal a synthetiser un anticorps donne). Les anticorps monoclonaux 
sont d'ores et deja utilises en serologie courante, pour la purification de 
macromolecules, pour le typage cellulaire et sanguin et pour la diagnostic de 
maladies infectieuses. Un effort communautaire de R&D pourrait permettre de les 
exploiter, dans un avenir proche, pour 1' immunisation cont re des maladies 
virales ou bacteriennes, pour la manipulation des reponses imm.unautaires, la 
2.8 
localisation et l'identification de cellules tumorales et la therapeutique de 
maladies auto-immunes et cancereuses. 
~-synthese_de_sondes_d'acides_nucleiques 
Les sondes d'ADN (ou d'ARN) qui reproduisent une sequence definie d'information 
genetique susceptible de reconnaitre la meme information et de s'y lier, 
off rent aux industries de la sante un tres vaste champ d I application. Grace a 
une enzyme, la transcriptase reverse, qui permet de reconstituer une 
information genetique a partir de son produit, il a ete possible d'isoler cette 
information genetique, de la cloner et de lui faire produire des polypeptides 
(insuline, hormones de croissance ••• ) d' un enorme interet pour le secteur 
pharmaceutique. 
En ce qui concerne la medecine preventive, la methode des sondes permet 
d'identifier, de facon plus efficace que par les variances antigeniques, 
certaines agressions (virales ou bacteriennes) portees a l 'organisme et de . 
classer ainsi la virulence des souches et leur affinite particuliere pour telle 
ou telle espece animale ou categorie d'individus. Une recherche communautaire 
permettrait de mieux exploiter la methode des sondes et de 1' appliquer, en 
particulier, pour la typologie des nombreux virus ou bacteries pour lesquels 
les epidemiologistes souhaitent affirmer leur diagnostic. 
B. Instrumentation scientifique et appareillage medical 
Une contribution importante a la medecine preventive peut egalement etre 
apportee par le developpement, deja tres avance aux Etats-Unis, de !'instrumen­
tation scientifique (electronique medicale en particulier) et de l'appareillage 
medical lourd. Ce developpement necessite une infrastructure electronique et 
informatique considerable qui fait defaut en Europe. La resonance magnetique 
nucleaire (technique permettant la visualisation selective d'organes, ou la 
mesure externe de leur metabolisme, basee sur leurs proprietes chimiques plut6t 
que sur leur densite aux rayons X) constitue un bon exemple d'outil de diagnos­
tic aux performances revolutionnaires essentiellement developpe en Europe 
(Grande-Bretagne) et exploite sur une grande echelle aux USA et au Japon. 11 
importe, tant dans ce domaine que dans de nombreux autres (assistance aux 
hemiplegiques, traitement de la surdite et des troubles de vision, surveillance 
des malades, lectures radiographiques ••• ) d'associer aux progres de la techno­
logie du vivant les percees considerables de l' electronique et de 1' informa­
tique. La aussi, l' effort a accomplir, tres important, ne peut vraiment se 
concevoir qu'au niveau communautaire. 
2.9 
Il apparait, tant au niveau des applications du genie genetique qu'a 
celui de 1' instrumentation medicale que les raisons du retard de 1 'Europe ne 
sont pas attribuables a un defaut d'ingeniosite des chercheurs europeens; elles 
resident essentiellement dans la fragmentation et l'isolement de leurs efforts 
et au cloisonnement qui separe trop souvent la recherche universitaire de 
l' application industrielle. Les dimensions critiques necessaires aux percees 
des medecines preventives ne pourront etre atteintes qu'au prix d'un regroupe­
ment des competences et infrastructures des Etats membres et d'un effort 
communautaire pour leur exploitation systematique et rationnelle. 
(4) 3-1 
3. NOUVEAUX MATERIAUX 
Les materiaux occupent une place primordiale dans toutes Les 
realisations, car ils constituent generalement un point de blocage de 
l'avance technologique. Toute nation ou groupe de nations qui 
perdrait La maitrise de ce theme se trouverait dans un etat de 
.... 
dependance vis-a-vis de L'exterieur non seulement au niveau de La 
fourni ture des materiaux eux-memes mai s aussi pour Les realisations 
technologiques que ces materiaux permettent. 
L'avenir de secteurs industriels tels que l'automobile ou 
L'aeronautique, Le succes des programmes spatiaux, la realisation de 
robots a cinematique ultra-perfectionnee, Les biotechnologies (par le 
bi ai s des mem9ranes ·par exemple), le developpement de prothes&S 
biocompatibles, 
materiaux. sont tous Lies a des progres dans Le domaine des 
La rupture des materiaux par fatigue ou Leur deterioration par la 
corrosion coute chaque annee a L'Europe plus de 200 milliards d'ECUs. 
Le developpement de nouveaux types de polymeres p.ex. et des 
techniques automatisees de production en grande serie permettraient 
de reduire considerablement ces pertes economiques. 
La production elle-meme des materiaux avances ou nouveaux constitue 
une activite economique importante. Le marche mondial des ceramiques, 
actuellement de plus de 4 milliards de dollars (60i. produits par le 
Japan), devrait passer a 20 milliards dans 10 ans. On estime 
egalement un marche de plusieurs dizaines de milliards de dollars 
pour Les composites et de 10 a 20 milliards pour Les polymeres 
techniques a L'horizon 2000. 
Le developpement des materiaux repose sur une Longue tradition en 
Europe. Il y existe toujours d'excellents Laboratoires materiaux. Sur 
le plan de La qualite des chercheurs, L'Europe n'a rien a envier a 
ses concurrents d'Outre-mer. Les budg~ts annuels de R&D materiaux de 
3-2 
l'ensemble des Etats membres sent du meme ordre que ceux des Etats­
Unis (budget federal N 1 milliard de dollars> ou du Japan 
(Programme "Nouveaux Materiaux du MITI: 5400 millions de dollars 
pour 10 ans). Et pourtant la recherche materi aux europeenne perd 
constamment du terrain : 
... Les laboratoires europeens ont ete nettement di stances dans Les 
creneaux materiaux nouveaux ouverts depuis vingt ans; 
Les grandes inventions d'avant-garde sur Les materiaux de pointe 
comme Les metaux amorphes, Les alliages a memoire, Les polymeres 
conducteurs d'electricite, Les fibres de carbone, etc •• , ont ete 
realisees aux Etats-Unis et au Japon. 
,, 
Pourtant Les chercheurs europeens publient beaucoup, 
desinteressent du transfert technologique; mais se 
-trois brevets sur quatre concernant Les materiaux nouveaux sont 
deposes par Les chercheurs americains ou japonais; 
-des centaines de mill ions de dollars sont depenses chaque annee 
pour importer dans La C.E. directement des materiaux OU semi-
produits nouveaux, OU bien pour acheter des Licences de 
fabrication aux Etats-Unis et au Japon; 
;' 
des mi Lliers d'emplois sont aussi perdus chaque annee pour 
L'economie europeenne. 
Ce veritable "gap technologique" des materiaux ne s'explique que par 
une faiblesse structurelle de La recherche europeenne (manque de 
coordination, dispersion des efforts, duplication, cloisons etanches 
entre administrations et industries des Etats membres). 
3-3 
.... 
Cette carence europeenne de L'innovation materiaux avances se double 
evidemment d'un manque d' investissement industriel dans un domaine 
presentant uncertain risque. 
Pour remedier a cette situation et pour arriver a des innovations 
majeures ou a L'emergence de nouveaux materiaux, il s'agit de 
poursuivre a La fois La recherche du perfectionnement continu des 
materiaux existants ou 11avances11 et une recherche de base 
systematique a Large spectre. Les moyens d'etude concernant Les 
materiaux ont fait des progres considerables dans Les dernieres 
annees par La realisation ou La mise en projet de grands instruments 
scientifiques et techniques tels que Les sources de particules ou de 
rayonnement Cvoir § 5 '.'Grands instru_ments scientifiques"). Une Large 
utilisation au niveau -europeen de ces moyens nouveaux devrait 
permettre de faire des progres considerables dans Le domaine des 
materiaux. Les recherches doivent porter, non seulement sur 
L'amelioration des proprietes des materiaux, mais aussi sur Les 
procedes de production, Les techniques demise en oeuvre (collage, 
mise en forme, etc •• ) et Les techniques d'essais. Les familles de 
materiaux a considerer sont Les ceramiques a hautes caracteristiques, 
Les composites avances <metal, fibre, etc •• ), Les polymeres 
(conducteurs p.ex.), Les alliages nouveaux ainsi que Les molecules 
organiques ou Les proteines destinees a de nouveaux 11biochips11• 
/' Dans ce cadre, une application plus specifique pourait etre 
consideree a savoir celle des senseurs chimiques ou biochimiques 
travaillant sur Le modele des organes de perception humains, 
susceptibles d'applications tant en medecine Cdiabete p.ex.) que dans 
Le controle des processus industriels Cvoir § 2 
vivant"). "Technologies du 
Liee ace domaine des materiaux, pourrait etre demarree une action 
specifique sur La supraconductivite. Cette technologie est Liee a de 
nombreuses applications : en-dehors de celles se situant au niveau de 
La recherche telles que la physique des h~utes energies ou la fusion, 
3-4 
des applications plus industrielles sont a envisager, notamment dans 
Les transports (trains a suspension magnetique) et dans La production 
et Le transport de L'energie eLectrique (alternateurs, cables>. En 
particulier, La mise au point de systemes cryogeniques d'un cout 
competi ti f ainsi que Je developpement d 'une technoLogie et d 'une 
capacite europeenne de production d'aimants surpraconducteurs sur 
commande, pourraient presenter des debouches interessants pour 
L'industrie europeenne qui dispose par ailleurs d'une competence 
reconnue dans Les domaines de La metaLLurgie, des fabrications 
metalliques et des basses temperatures. Un programme coordonne 
portant .en particulier sur Le developpement de nouveaux materiaux 
supraconducteurs (alliages "A15", niobium Atain, p.ex.) sur Le 
systeme de cryogenie lui-meme (helium II) et sur Les techniques de - . . ; 
realisation des aimants supraconducteurs, est susceptible d'apporter 
des progres significatifs en ce domaine. 
Entin, une autre action specifique liee au domaine des materiaux 
pourrait etre constituee par l'etude d'un systeme de propulsion 
aerospatiale avance, par exemple un statoreacteur pour vitesses 
hypersoniques. La realisation d'un tel systeme utilisant sans doute 
l'hydrogene pour carburant constituerait un defi scientifique et 
technologique precis pour la communaute scientifique et industrielle 
europeenne. La combinaison de travaux sur Les materiaux, sur Les 
phenomenes de combustion, fsur Les structures et sur l'aerodynamique 
devrait assurer a l'Europe une base technologique independante 
utilisable notamment dans Le domaine du vol commercial a tres grande 
vitesse. Ce domaine pourrait connaitre un regain d'interet si 
l'attention necessaire etait donnee aux problemes du marche et aux 
contraintes liees a la protection de l'environnement. IL est clair 
que L'industrie aerospatiale europeenne n'est pas a meme de financer 
elle-meme un tel projet a La fois a haut risque et a long terme. 
4-1 
4. OPTIQUE ET LASERS 
L'Europe a eu pendant des siecles le monopole du developpement de 
l'optique -developpement de la theorie aussi bien que des instruments 
et composants. Mais, pendant Les dernieres decennies, l'Europe a perdu 
ce monopole : de nombreux developpements importants et de nouvelles 
applications ont ete realises principalement aux USA et dans une 
certai ne mesure au Japon. L' industrie europeenne reste cependant 
exportatrice dans certains secteurs. Ces industries, conjuguees a 
l 'industrie naissante des lasers, le niveau generalement eleve de la 
formation en optique et dans Les domaines connexes, et Les nombreuses 
applications potentielles dans ce secteur constituent un terrain 
fertile pour une large action communautaire ayant pour but de 
reconquerir une partie du terrain perdu et de faire face a la 
competition etrangere. 
En effet, la R et D orientee vers le developpement de l'optique et en 
parti cul i er des lasers est susceptible d' amel iorer la competitivite 
d'un grand nombre d'activites economiques par le perfectionnement des 
techniques conventionnelles et par l' introduction de nouvel Les 
techniques. Quelques-unes de ces possibilites et quelques themes de R 
et D sont decrits ci-dessous. 
Les lasers industriels Cessentiellement C02 et Nd. YAG) pour le travail 
des metaux (forage, coupe, soudage, brasage, ebarbage, traitement de 
surface> coutent actuellement de 50 a 200 $/Watt. Les systemes 
complets representent un investissement de 100.000 a 1.000.000 $. 
Quoique le nombre de lasers industriels soit en augmentation -en 
particulier parce que le travail au laser offre une precision et une 
flexibi l ite inegalees par Les systemes conventionnels, tout au moins 
pour Les materiaux non metalliques -il faut encore en reduire Les 
couts et l'on doit atteindre des rendements plus eleves, une meilleure 
fi abil ite et des systemes de pointage plus precis. Des solutions 
particulieres doivent ~tre trouvees pour Les metaux a absorption 
insuffisante comme l'or, l'argent, le cuivre, le laiton, l'aluminiuin. 
4-2 
En chimie, le developpement de la photochimie selective par laser 
amel iorerait la competitivite de la fabrication en faibles quantites. 
La separation isotopique, le traitement des dechets radioactifs et des 
dechets chimiques, la synthese de produits chimiques de tres grande 
valeur et de produits pharmaceutiques de tres grande purete sont autant 
d'applications potentielles, dont plusieurs dependent du developpement 
de lasers dans l'ultraviolet. 
En medecine ou l'utilisation des lasers croit de fa~on quasiment 
exponentiel le et ou dans certains cas precis la therapie par laser a 
deja demontre sa superiorite sur Les techniques conventionnelles, le 
developpement pourrait conduire a des systemes de fibres optiques pour 
l'eclairement, l'imagerie et la chirurgie dans des zones difficilement 
accessibles du corps humain. En particulier, le developpement du laser 
a electrons libres semble particulierement adapte aux applications 
medicales grace a son large choix de frequences, a sa haute densite de 
puissance et a ses qualites de controle dimensionnel du faisceau et de 
la longueur de l'impulsion. 
De nouveaux developpements des lasers peuvent etendre considerablement 
leur role dans des domaines ou ils sont deja tres utilises, comme dans 
Les telecommunications, dans la mesure precise et a distance de 
dimensions, de formes, de vitesse et d'acceleration, aussi bien que 
dans le contr6le non destructif. 
Enfin, dans le domaine energetique, en dehors de l'utilisation deja en 
cours dans Les recherches sur la fusion thermonucleaire par confinement 
inert iel le deve loppement de lasers de tres grande pui ssance pourrait 
itre etudie en liaison avec le developpement parallele de tres grands 
miroirs, pour conduire dans le futur a de nouveaux systemes de 
transmission d'energie sans cable, a grande distance, systemes dont Les 
pays en voie de developpement (Afrique, -Amerique du Sud) pourraient 
benef icier. 
4-3 
Beaucoup de ces applications dependent du developpement de materiaux, 
composants et techniques comme des materiaux presentant un gradient 
d'indice de refraction; des materiaux optiques de grande qualite dans 
l'infrarouge Caux longueurs d'onde du laser co2>; des techniques de 
pulverisation cathodique (sputtering) pour une meilleure adherence des 
revetements de surface; des precedes optiques de fabrication des 
materiaux semiconducteurs; 
speciales, y compris pour des composants holographiques a fonctions 
la creation d'hologrammes generes par 
ordinateurs; des materiaux a effet optique non lineaire pour la 
realisation de processeurs optiques; des plastiques de qualite optique; 
des techniques de fabrication d'elements aspheriques, etc •• 
L' impact sur l 'economie sera sans doute considerable : la valeur 
ajoutee de l' industrie photoni que Csurtout Les lasers et instruments 
d'optique> s'est elevee a environ 2,7 milliards de dollars aux E.U. en 
1981. Tous Les indicateurs de marches indiquent une croissance 
considerable : le marche envisage aux E.U. pour Les lasers a usage 
civil devrait croitre de 210 millions de dollars en 1982 a 1,6 
milliards de dollars en 1995. On estime qu'au Japon, le marche des 
lasers, des fibres, des detecteurs et des equipements complets devrait 
passer de 460 millions de dollars en 1980 a 65 milliards de dollars en 
l'an 2000. 
Une telle croissance aura evidemment des effets sur l'emploi : aux E.U. 
par exemple, l'emploi dans l'industrie photonique a augmente d'environ 
20 % durant la periode 1978-1982. 
Quoique Les exemples evoques ci-dessus ne soient pas parfaitement 
actualises et se referent seulement a la situation aux E.U., i l est 
manifeste que la photonique est un domaine a forte croissance 
technologique, susceptible d'ameliorer la qualite de la vie, la 
competitivite industrielle et l'emploi. 
4-4 
Deux projets importants pourraient etre envisages 
-Le developpement d'un laser co2 continu d'une puissance de l'ordre de 
50 kW dans · un delai de 5 ans pourrait etre entreprise au niveau 
europeen en mettant l'accent sur Les problemes lies a l'utilisation 
industrielle de cet outi l CcoOt, fiabi lite, systeme de transport du 
faisceau, rendement energetique et controle de puissance, solutions 
pour l'usinage des metaux reflechissants comme l'aluminium, l'or, le 
cuivre ••• ), pour l'usinage et le traitement de surface des materiaux 
metalliques ou non. Dans le futur, un tel outil pourrait aussi servir 
a ~•autres fins comme le transport d'energie entre la-terre et Les 
satellites ou me~e la defense spatiale. 
-Un deuxieme axe est le developpement des lasers emettant a de courtes 
longueurs d'onde (UV lointain ou meme rayons X). La solution la plus 
prometteuse est le laser e~cimere, qui par la grande variete du 
milieu laser permet la gene rat ion d' une grande gamme de longueurs 
d'onde adaptee a la photochimie selective: separation isotopique, 
synthese de produits de tres grande purete tant pharma.ceutiques que 
chimiques, procedes de fabrication de circuits integres 
Clithographie, deposition de couches dielectriques). · Un objectif 
pourrait etre la realisation d'un laser emettant 1 kW a une longueur 
d'onde inferieure a 200 nm dans un delai de 5 ans. 
Parallelement a ces efforts specifiques, la recherche de materiaux, 
destines par exemple a des elements optiques, des fenetres et des 
revetements adaptes aux longueurs d'ondes des lasers, sur des 
techniques de production, par exemple des revetements ou des elements 
aspheriques ainsi que sur la mise au point de composants devrait etre 
activement poursuivie. 
Il est evident que Les travaux proposes, aussi bien en optique que dans 
certains cas pour Les lasers, auront des retombees dans le domaine des 
systemes d'observation de la terre evoques au point 2.6 ci-dessus. 
5-1 
5. GRANDS INSTRUMENTS SCIENTI~IQUES 
SOURCES DE PARTICULES/RAYONNEMENT, 
Au cours des trente dernieres annees, nos connaissances sur Les 
constituants ultimes de La matiere et Les forces qui Les Lient 
.> entre eux ont fait des progres considerables. Ceux-ci ont ete 
rendus possibles grace a la mi se en oeuvre d • accelerateurs et 
d'anneaux de collision de plus en plus puissants. Cepehdant, Les 
resultats de la recherche theorique d'un modele unifie, aussi 
simple que possible, fonde sur un nombre reduit de particules et 
de forces, ne seront confi rmes que par des experiences menees 
dans d'enormes anneaux, de plusieurs kilometres de diametre, 
mettant en oeuvre· des moyens realisables seulement a l'echelle 
europeenne et des techniques developpees et fertilisees dans tous 
Les domaines de pointe de la technologie (materiaux, aimants 
supraconducteurs, technique du vide~ etc •• >. 
; 
Font partie de la meme categorie d'equipements, Les grands 
synchrotrons destines a produire des faisceaux intenses de 
Lumiere generes par l'acceleration des particules (electrons) 
sous l'effet de champs magnetiques exterieurs. La lumiere ainsi 
produite se prete a toute une serie d'applications, aussi bien 
dans Le domaine de La recherche que dans Le domaine industriel 
(etude des surfaces, ; spectrometrie, catalyse, diffraction; 
Lithographie X, etc •• ) 
Les grands accelerateurs, de meme que tous Les autres grands 
equipements de recherche geres par un ensemble d • Etats, 
contribuent considerablement a souder La communaute scientifique 
de tous Les pays participants. Par ailleurs, l'ampleur meme de 
ces projets, ainsi que L' importance et La nouveaute des 
decouvertes qu'ils permettent, regenerent La confiance dans Le 
destin de L'Europe, dans sa capacite de s'affirmer au plan 
mondial, au travers d'une mise en commun toujours plus etroite de 
ses moyens humains et materiels. 
5-2 
--; 
Sur un plan plus immediatement concret, la construction et la 
mise en oeuvre d'un grand generateur de lumiere synchrotron aura 
des retombees socio-economiques importantes l iees notamment aux 
applications industrielles de ce rayonnement et au caractere 
multidisciplinaire desdites applications, qui fera de cette 
• .> installation un lieu de conver~ence et de fertilisation mutuelle 
de pratiquement tous Les domaines de la recherche industrielle en 
chimie Ccinetique des reactions, applications de la photochimie, 
analyse des produits, ••• ) dans le domaine des materiaux Cetude 
et controle de leur structure, des diverses phases de leur 
preparation, de leurs proprietes de surface, •• > et dans le 
domaine de la biotechnologie (structure des molecules complexes, 
biochimie, controle et analyse des produits, •• >. 
5-3 
SOUFFLERIES AVANCEES 
Le developpement de L'aeronautique exige L'utilisation de souffleries 
avancees simulant Les conditions de vol dans Les regimes sub, trans 
et hypersoniques. Ce sent des installations indispensables au 
developpement de nouveaux avians, aussi bien pour ce qui concerne la 
cellule que Les moteurs. Se doter au niveau europeen d'une 
soufflerie aerodynamique avancee est une condition necessaire pour 
conserver La position europeenne competitive dans Le domainl 
aeronautique. Il faut en parallele, developper Les etudes de 
"souffleries numeriques", qui ne sont pas autre chose que des 
simulateurs tridimensionnels necessitant des puissances de calcul qui 
devraient etre obtenues au debut des annees 1990. Ces souf f Leri es 
numeriques permettront de model i ser Le flux aerodynamique autou.r ,. 
d'obstacles de geometrie complexe et ceci est crucial pour le 
developpement des configurations futures hautement integrees de 
~ropulseurs et de st~uctures. Ces simulations permettront done de 
reduire considerablement le nombre croissant d'heures de soufflerie, 
qui sinon deviendrait rapidement prohibitif. 
-6.1 -... 
6. T£LECOHHUNICATIONS A LARGE BAND£. 
6.1. La convergence des telecommunications, de l'informatique et de 
l'audiovisuel --'va modifier la nature des telecommunications, 
valoriser l'utilisation des equipements informatiques 
(telematique) et elargir de maniere considerable la gamme des 
services proposes tant au niveau de l 'entreprise que des 
particul.i.ers. 
Les invest.issements en matiere de telecommunications dans la 
Communaute, pour les 15 prochaines annees, sont estimes de 500 
a 1. 000 milliards d' ECUS. Ces investissements devront en 
premier permettre le remplacement des commutateurs et lignes de 
transmission actuels par de nouveaux produits aux 
caracteristiques techniques et economiques ameliorees. 
Ces investissements et les services qui leur sont associes 
auront un impact direct en matiere d' emploi. En effet, la 
mise en place "d'autoroutes de donnees" concretisera le 
potentiel de developpement et d'investissement dens le secteur 
des terminaux et des nouveaux services, contribuant a stimuler 
l'emploi par l'equipement des industries electroniques et par 
la creation de nouveaux services industriels. Progresser 
resolument en matiere de "coOts et performances" des services 
de telecommunications avancees donnera a la Communaute un stout 
majeur pour !'installation d'activites economiques nouvelles ou 
renovees. 
L 'accent doit done @tre mis sur l 'amelioration du rapport 
qualite prix des equipements et des services de 
telecommunications et sur la mise a disposition de 
l'utilisateur de services avances a des coots acceptables. 11 
s'en suivra un developpement favorable du traffic, garantissant 
ainsi de bonnes conditions d'amortissement des investissements 
des Operateurs. 
Le developpement de ces secteurs est conditonne par les progres 
qui seront realises en matiere de microelectronique, 
d' optoelectronique et de logiciels des communications. Des 
efforts considerables seront necessaires, non seulement pour la 
mise en place des infrastructures avancees devant permettre de 
transmettre l'information, mais aussi dens le developpement des 
equipements de terminaux, des services et de leurs nouvelles 
utilisations. 
-6.2 -., 
6.2. Examinees sous l'angle technologique, les tendances evolutives 
des systemes de telecommunications sont dominees d'une part par 
la generalis~tion de l'usage des signaux digitaux en 
remplacement des signaux analogiques et d' autre part par 
l' utilisation des moyens optiques en remplacement des moyens 
purement electroniques pour la transmission et la gestion de 
ces signaux. 
La transition de l'electronique vers l'optique offre 
d' importants avantages pour les differentes fonctions cle des 
telecommunications : transmission, commutation, trai tement et 
stockage des signaux. La technologie de la transmission 
optique des signaux est deja relativement avancee (tout au 
moins dans le domaine des fibres optiques) alors que les autres 
fonctions en sont encore au stade preliminaire des 
developpements de laboratoire. 
En theorie, les commutations, traitement de signaux et stockage 
optiques devraient avoir des performances tres largement 
superieurs a leurs contreparties electroniques. Ceci resulte 
de l' avantage considerable qu' off re la lumiere en matiere de 
vitesse, de mobilite et de longueur d'onde par rapport aux 
electrons. Un systeme de commutation optique d'un centimetre 
carre peut assurer le traitement de 10 millions de faisceaux 
lumineux independents et commuter chacun d'entre eux en moins 
de 30 · picosecondes. Un processeur optique de la m~e taille 
pourrait, en principe, manipuler trois cent mille gigabits par 
seconde, ce qui correspond au traffic genere par une moitie de 
l 'humanite ayant une conversation video telephonique avec 
l'autre moitie. 
Les technologies ·optiques off rent, a moyen/long terme, la 
perspective de rapport performances/coots qui permettraient la 
mise a disposition de services de telecommunications avances 
(large bande) a des tarifs equivalents a ceux du telephone 
aujourd'hui, c'est-a-dire accessibles a la plupart. 
-6.3 -
6.3. Les projets de developpement suivants pourraient ~tre pris en 
consideration 
_,. 
a. Processeur opt.i.gue pour les telecommunications. 
Ce processeur est la piece mattresse autour de laquelle se 
bat.i.ra l' ensemble du systeme de communications opt.i.ques. 
Les principales fonctions sont: 
Entree/sortie (multiplexage, demultiplexage, 
reconnaissance et conversion de signaux, emission et 
reception de signaux, etc ••• ). 
Commutation. 
Contr"flle ( traitement des signaux, gestion du traffic, 
maintenance et surveillance des systemes). 
Interaction avec les operateurs et l'environnement. 
Ces fonctions seront executees/contrOlees par des logiciels a haute performance supportes per des architectures de 
systemes evolutives et largement distribuees. 
Ressources necessaires estimees: 1.500 hommes/an en 10 ans. 
b. Radiotelephonie miniaturisee. 
Mobilite et accessibilite sont deux elements cle du 
developpement des communications. Les terminaux personnels 
ultra lagers seront les elements essentiels de cette 
evolution dens le cadre de la radiotelephonie cellulaire 
publique. Ces developpements requierent d' importants 
efforts dens les domaines suivents: 
Radio emetteurs/recepteurs miniature a basse 
consommation. 
Systemes de radio celluleire a haute densite. 
Methode de gestion flexible des frequences et traffics. 
Ressources necessaires estimees: 400 hommes/an en 5 ans. 
-6.4 -
6.4. La mise en place de projets de developpement technologiques en 
vue de l' introduction de communications integrees a large .,. 
bande, repond a tous les criteres d'un grand projet europeen 
d' interet economique et sac ial a large diffusion. Elle 
st.imulera des progres technologiques dans differents domaines 
cles (notamment microelectronique et optronique). Elle aura 
plusieurs usages, et s' appuiera sur des forces .industrielles 
significatives, et pourra ~tre rel.iee a des programmes 
existants (par exemple ESPRIT, les programmes nationaux tels 
que ALVEY, le programme filiere electronique en f ranee et le 
programme microelectronique et techniques de l' information et 
communications de la RFA, etc ••• ). 
Enfin, elle contribuera aux objectifs communautaires de 
developpement regional et a la creation d'emplois et 
d' exportations. 
7-1 
7. NOUVELLE GENERATION DE MOYENS DE TRANSPORT 
Les principaux imperatifs qui caracteriseront les modes de 
transport de 1 ' avenir, sont la securi te, la protection de 
l'environnement, la rapidite et les economies d'energie. 
Les nouvelles technologies de 1' information et la production 
integree par ordinateur devraient pouvoir contribuer, avec le 
developpement de nouveaux materiaux et de technologies de 
base, a concilier ces principaux imperatifs. 
En ce qui concerne la rapidi te ( alliee a la securi te et a la 
protection de l 'environnement) , elle devrai t concerner en 
premier lieu les transports aeriens supersoniques (voir § 
nouveaux materiaux) et les transports ferroviaires a grande 
vitesse. 
Les aspects de la securite, la protection de l'environnement 
et economies d'energie devraient en premier lieu concerner les 
transports routiers afin de reduire de maniere drastique, dans 
les dix ans qui viennent, le nombre des collisions, la 
pollution atmospherique et la consommation energetique. Des 
progres sensibles, baEJes sur les nouvelles technologies 
pourraient @tre egalement realises dans le domaine des 
transports urbains. 
Dans le domaine de la securi te et du confort du transport 
routier par exemple un projet mobilisateur devrait @tre 
consacre au developpement d'un 6quipeaent de navigation 
•sisU par satellite qui represente l'avantage, d'un point 
de vue industriel, d'@tre un systeme complexe. Cet aspect de 
systeme aura un effet entrainant sur un grand nombre de 
secteurs amont puisqu'il implique la mise au point de cartes 
routieres digitales (technologies d'ecrans de visualisation a 
haute definition et de petites dimensions), la mise en place 
de liens radio digitaux avec les recepteurs stationnaires, et 
l' amelioration de la precision du signal ( lea systemes de 
(S) 7-2 
navigation civils actuellement disponibles ont une precision 
de 100 m ce qui est insuffisant pour les conducteurs de 
vehicules routiers m@me sur les grands axes d'autoroutes). En 
outre un tel projet aura des retombees multiples sur d'autres 
domaines d'application (gestion d'une flotte de vehicules de 
transport, utilisation en agriculture pour l'automatisation 
des machines agricoles, 
proj et necessi terai t etc. ) La mise en place d' un tel 
douze mois de definition des 
specifications, deux ans d'etude de faisabilite comportant en 
parallele deux ou trois options possibles et trois a quatre 
annees de developpement preindustriel de !'option choisie au 
tenne de la deuxieme phase. La phase de definition 
mkessi terai t le concours de 30 hommes/annees. Pour les 
phases suivantes, le volume de travail est fonction des 
specifications obtenues en phase 1. 
Un deuxieme projet mobilisateur dans le domaine de la 
securite routiere pourrait concerner la faisabilite d'un 
aysthe autoroutier i. transport autoaatis6. Plus large que le 
precedent du point de vue des moyens necessaires a engager et 
des impacts possibles, il aurait comme objectif la mise au 
point sur une echelle reelle d'un prototype d'autoroute 
automatisee. Les taches a resoudre pour un tel objectif 
seraient done 
la conception du systeme 
-le developpement d'outils de contr6le global du 
flux de vehicules automatises 
-la mise au point des systemes d' acces et des 
procedures de regulation (en cas d'accident ou 
de pannes imprevus) 
-le developpement d'unites de contr6le internes 
au vehicule 
-la solution des problemes d'adaptation de 
vehicules normaux au regime de mouvement 
automatique. 
7-3 
Un tel projet est 6videmment ambitieux et coQteux mais, outre 
le fait qu'il est possible de tirer profit des recherches et 
/des realisations dans le domaine de l' automatisation des 
transports ferroviaires et urbains ( ou 1 'Europe est tr!us 
avanc,e), il faut tenir compte de son impact consid,rable sur 
1' ~lioration de la securi te et de 1 'ctfficaci te globale du 
\ 
transport routier. 
Ce second pro jet necessi terai t une periode de realisation 
plus longue de l'ordre de huit a dix ans: 
-une phase de definition de dix huit mois, 
une phase de faisabilite de trois ans, mettant 
en competition des groupes d'entreprises et 
d'institutions publiques et privees (institute 
de recherche sur les transports, agences de 
securite routi~re, constructeurs d'automobiles; 
equipementiers, etc.) 
-une experimentation en site reel de quatre a 
cinq ans ( mise au point et installation des 
equipements, essais, tests et conclusions). 
La phase de definition necessiterait un volume de travail de 
200 ~es/annees environ. 
Des projets dans ce secteur auraient un grand interat social 
et politique, et stimuleraient le developpement technologique. 
Ils auraient done des effets positifs notamment sur les 
industries du secteur automobile et contribueraient a 
renforcer l' industrie electronique appelee a accompagner ces 
developpements. 
8-1 
8. OTILISATIOQ' DE L1 ESP.ACE -
L'acceleration, due aux programmes militaires am6ricains, du 
developpement_. de nouveaux systemes de detection ( IR, visible, 
microonde) associes a des systemes embarques de traitement et 
d'analyse en temps reel des signaux re~s, va aller de pair avec une 
augmentation des restrictions au transfert de technologie dans ce 
da:na.ine tres sensible. 
Si done l' Europe n I accelere pas elle-meme le developpement des 
senseurs et capteurs embarques ainsi que des systemes de traitement 
et d'analyse; elle prenora progressivement un retard grandissant 
dans !'observation de la terre. 
Or, les techniques d'observation de la terre fournissent des 
infoi::mations de la plus grande importance pour de nanbreux secteurs: 
protection de l'environnement, climatologie, meteorologie, 
oceanographie, hydrologie, agriculture (prevision des recoltes et 
utilisation des sols) matieres premieres (par la geologie), 
transports, peche, aide ·au developpement. 
D'une part, ces infonnations permettront de mettre en oeuvre de 
fa~n plus efficace les politiques camrunautaires dans les secteurs 
indiques plus haut. D'autre part, dans des danaines sensibles, carme 
celui de !'agriculture p.ex., l'Europe ne peut se permettre 
d'ignorer ces informations dont disposeront ses concurrents. 
L'espace represente un lieu d'election d'une recherche 
transnationale, dont les retanbees dans les domaines d' interet 
canmun (politiques canmunes) justifient un financement public, 
presentent un caractere mobilisateur et offrent des possibilites de 
cooperation avec des Etats tiers. 
-8-2 
Les decisions prises en janvier dans le cadre de l'Agence Spatiale 
Europeenne visent a renforcer l'autonomie de !'Europe dans 
!'exploitation de l'espace (observation de la terre, 
telecannunications, microgravite, science et technologie spatiales) 
ainsi qu'a rnaintenir une independance dans le danaine des systemes .... 
de lancernent (prograrnne Ariane). 
Afin de developper ces techniques au niveau europeen, on pourrait 
penser a un systeme integre de satellites d I observation et de 
telecommunications alliant des generations de satellites deja 
identifiees telles que SPOT (France) ou ERS-1 (ESA), avec de 
nouveaux developpements, notarrment une grande plate-fonne polaire 
d'observation de la terre visitee a intervalles reguliers par des 
astronautes ( "mantended"). Cette plate-f onne est actuellement en 
discussion dans le cadre de la participation europeenne au prograrmne 
de station spatiale americaine. 
De plus, les satellites de telecarmunications, au-dela du role cle 
qu'ils auront dans le developpement d'un reseau de carmunication a 
large bande intra-comnunautaire, seront essentiels pour acherniner 
vers les centres d'analyse les infonnations provenant des satellites 
d'observation de la terre. 
La radioastronomie par interferanetrie sur une large h3.se a connu un 
grand developpement sur terre ( exemples: cambridge, Very Large Array 
aux Etats-Unis) et a permis de pousser l 'exploration de notre 
univers. La. realisation en orbite terrestre d'un tel interferanetre 
pennettrait de s'affranchir de certaines contraintes telles que la 
limitation des dimensions physiques de la base. Au-dela des 
techniques poussees qu'elle requiert en ondes millimetriques, cette 
realisation ferait appel a des techniques tres avancees 
d'assemblages de structures dans l'espace et de pointage extrernernent 
precis d 1·antennes en orbite. 
8-3 
Par analog-ie, on pourrait envisager egalement la mise en orbite d'un 
interferanetre optigue qui requerrait par surcroit le developpe..rnent 
de nouvelles techniques en optique (miroirs et detecteurs associes -
voir § 3. 1 2 lasers et optiques) • Les techniques d' interf eran2trie 
~ 
impliqueraient sans doute un element de cooperation internationale 
au niveau des observations notarnment avec les Etats-Unis et l'Union 
Sovietique. 
En attendant de pouvoir participer au developpernent d'une station 
spatiale qui devrait etre mise en orbite en 1992, l'Europe a deja pu 
acceder grace a Spacelab a des experiences pour la fabrication cte 
materiaux dans l'espace. A partir de 1988, elle pourra participer a 
des missions a long tenne ( 6 rnois) dans 1' espace avec le "European 
Retrievable Carrier". Une action est proposee af in d' apporter une 
aide a la coordination aux industries gui seraient potentiellement 
interessees par la prc:rluction spatiale (prc:rluits pharmaceutiques, 
prc:rluction de cristaux, processus bioloqique ••• }, ce qui pennettrait 
d'accroitre leur connaissance des possibilites disponibles. 
De meme, les buts d'un programme technologique europeen sent 
egalement presents dans le programme spatial europeen. Done, le 
developpernent d'un vehicule spatial habite "Hennes" avec ses divers 
defis technologiques devrait etre encourage vivement, ainsi que 
l'important but politique qui a ete fixe de donner a l'Europe une 
complete independance dans l'exploitation habitee de l'espace. 
L'action dans le danaine de la prc:rluction spatiale devrait avoir 
crnme obj ectif s principaux: 
d'accroitre la connaissance de l'industrie dans l'exploitation 
de techniques pour la fabrication et l'amelioration de prcx'iuits 
dans les conditions de_microgravite etde vacuum dur. 
. -8-4 
'"'1 
de pranouvoir plus tot !'utilisation de la fabrication spatiale 
par des experiences pilotes frayant la voie,a des activites a 
l'echelle industrielle. 
Il est prevu que ceci pourrait etre mene a bien grace a: 
\ la coordination d 'un ensemble d' une canrnunaute potentielle 
d'utilisateurs; 
!'identification des industries candidates qui jusque 
maintenant n'ont pas ete associees au programme spatial 
europeen, mais qui pourraient etre impliquees dans les 
' nouvelles activites qui deviennent possibles; 
la classification des experiences pilotes types et en 
association avec les autorites spatiales europeennes 
canpetentes, proceder a leur developpement et implantation. 
Une premiere action serait de: 
convoquer une reunion des industries utilisatrices 
potentiellement interessees en association. avec l 'A.S.E. et 
l'industrie spatiale, suivie par !'identification d'un plan de 
travail potentiel qui conduirait a des possibilites 
d'experience de vol pour lesdites industries • 
. 
Ceci pourrait etre canplete par: 
... l' annonce aux industries virtuellement interessees par des 
possibilites experimentales; la selection d'une premiere liste 
d'experiences pilotes qui pourraient etre financees totalement; 
!'identification d'une seconde liste qui pourrait faire l'objet 
d'un financement partage • 
8-5 
-, 
Un ensemble de cdlts peut-etre identifie, variant entre des prix 
comparativernent rnineurs associes a l'identification et la 
coordination des industries potentiellernent interessees et des fonds 
particuliers pour les experiences types. Dans ce demier cas, un 
coot d'a peu p.res 50 HEClJ peut etre prevu. En tout cas, le prograrrrne 
serait structure en phases avec une phase ini tiale de prise de 
contact avec l'industrie suivie de l'identification du developpement 
des experiences pilotes, avec enfin la realisation des experiences 
sur orbite. 
9-1 
9. CONQUETE DU MILIEU MARIN ET EXPLORATION DE LA CROUTE TERRESTRE 
L'Europe, avec ses quelques dix mille kilometres de cotes, ses presque 
~ 
deux millions de kilometres carres de plateau continental, peut jouer 
un role preponderant dans la maitrise du milieu marin et de ses 
ressources, a condition d'envisager son action sur un plan global et de 
se doter d'un dessein capable de mobiliser Les efforts de recherche et 
de developpement. 
La mise en oeuvre d'un tel dessein exige que l'on surmonte des 
di ffi cultes techniques considerables. C' est de la maitri se de ces 
difficultes que l 'on doit attendre Les retombees technologiques~. La 
conquete de lamer implique un defi non seulement dans les secteurs qui 
sont deja en expansion rapide Celectronique, telecommunications, 
robotique, ••• ) mais aussi, et sans doute encore plus, dans des 
domaines plus classiques tels que la chimie, la biologie, la science 
des materiaux, sans parler de la technique des tres hautes pressions ou 
de la metallurgie. 
Il y a la, non seulement l'occasion d'approfondir nos connaissances 
fondamentales et d'ouvrir quantite d'horizon nouveaux, mais aussi 
l 'opportuni te de developper une foule de technologies nouvelles qui 
peuvent constituer a terme pour l'Europe autant d'atouts de la plus 
haute qualite. 
A la difference de la situation qui prevaut dans plusieurs autres 
domaines de la technologie avancee dans lesquels L 'avance deja prise 
par nos competiteurs rend La Lutte inegale, La position actuelle de la 
science et de La technique oceanographique en Europe est tres 
comparable a celle des autres puissances. En choisissant comme l'un des 
themes federateurs de ses amb'itions technologiques, celui de La 
conquete du milieu marin, l'Europe peut en un petit nombre d'annees 
prendre la position de tete au niveau mondial dans ce domaine 
9-Z 
-, 
prometteur, developper considerablement les technologies de soutien, 
-recueillir les retombees industrielles qui en resultent, sans exclure 
pour autant d'autres applications de nature strategique. 
L' objectif principal est de developper la presence physique de l'homme 
. ~ dans le milieu marin et sur Les fonds oceaniques. 
Un element cle de l'entreprise se trouve dans la conception et la 
realisation de bases d'accueil, autopropulsees et modulaires, pour 
l'habitation, l'exploration profonde et le travail sur place, dont Les 
capacites d'hebergement et de profondeur de plongee seront developpees 
par etapes. 
Les forages profonds, pour l'exploration geologique et l'exploi~ation 
des ressources de gaz et de petrole, ainsi que le developpement 
d'engins robotises, pour des interventions diverses (exploration et 
exploitation des ressources du fond de la mer ou localisees juste en­
dessous de ce fond ou encore inspection et entretien des equipements de 
forage, des conduites, etc •• ), sont deux domaines d'application dent 
l'industrie europeenne pourrait largement beneficier. 
On se limitera, ace niveau de l'analyse, aux technologies offrant le 
plus large potentiel d'applications et de croissance, Les plus adaptees 
pour renforcer des exper~ises existantes ou pour combler Les lacunes et 
qui, si elles representent en elles-memes un chiffre d'affaires 
important, conditionnent l'existence de chiffre d'affaires de beaucoup 
plus grand volume a l 'aval et presentent de ce fait un caractere 
strategique particulier. 
9-3 
ETUDE DE LA CROOTE TERRESTRE CONTINENTALE 
Depuis quelques ann§es, les specialistes des Sciences de la Terre se 
sentent confrontes a un paradoxe : alors que la connaissance de la 
croute oceanique a fait d'immenses progres depuis 1968 grace au Deep Sea 
Drilling Project, la croute continentale reste relativement peu connue. 
Or que peut-on attendre de programmes d' etudes de la croute continen­
tale? Essentiellement une meilleure connaissance des structures, des 
materiaux et des fluides, ainsi qu'un certain nombre de retombees 
pratiques a plus ou moins long terme. Plus precisement; 
1) Ence qui concerne l'apport scientifique, il convient de citer: 
structure_et composition des socles anciens, des bassins sedi­
mentaires profonds, des chaines plissees; 
nature et geometrie des discontinui tes intracrustales majeures 
(grands chevauchements); 
nature et profondeur de la discontinui te de Mohorovici entre 
croute et manteau au sein de la lithosphefe; 
proprietes physiques des roches; 
contraintes en profondeur; repartition et effets des 
etude des phases fluides, de leur origine et de leur circula­
tion, de leur r6le dans le processus petrogenetiques et 
dynamiques. 
2) Ence qui concerne l~s retombees pratiques, il faut mentionner: 
metallogenie et gisements mineraux evolution des systemes 
magmatiques ( coupoles grani tiques) , hydrothermalisme profond, 
contr6les structuraux des concentrations minerales; 
energie geothermique, 
profonds) ••• , recherche des hydrocarbures (bassins 
mecanisme et prevention des tremblements de terre; 
stockage des dechets nucleaires; 
conception et realisation d'outils de forage adaptes au travail 
dans les conditions severes de la profondeur. 
9-4 
Programmes existants 
1) Grands programmes nationaux de S¼1Smique-reflection: DEKORP en Alle­
magne Federale, ECORS en France, BIRPS au Royaume-Uni ·, COCORP aux 
USA, etc.. Ces programmes visent a faire apparaitre des structures 
jusqu'a des profondeurs de l'ordre de 50 km. Des cooperations 
bilaterales existent. 
Le programme international Geotraverse Europeenne, mis en oeuvre 
sous l'egide de la Fondation Europeenne de la Science, repond a des 
objectifs simila:'ires. 
2) Programmes de forages profonds : 
forages dits "superprofonds" (10 a 15 km): Kola en URSS, projet 
de forage dans les Appalaches aux USA, projet KTB en Allemagne 
Federale; 
forages de moyenne profondeur (1 a 5 km): programme Geologie 
profonde de la France, demarre effecti vement pendant 1 'hi ver 
dernier, et forages deportee similaire dans l'Ouest des USA. 
Ces forages peuvent donner lieu a des prelevements d' echantillons 
pour etudes directes, et a toute une serie de mesures geologiques et 
geochimiques in situ dans les trous. Ilse revelent indispensables 
pour verifier et preciser les indications suggerees par les grands 
profils sismiques (exemple du forage de Kola, ou les previsions 
initiales ont ete contredites). 
Buts et perspectives d'une cooperation internationale 
Bien que des contacts existent deja entre promoteurs des divers 
programmes enumeres ci-dessus; une veritable cooperation internationale 
reste a organiser. Elle est demandee par la plupart des specialistes. 
Les sujets d'une telle cooperation pourraient etre, entre autres : 
l'etude de structures profondes communes a 2 ou plusieurs pays; 
, .. 
le developpement de methodes et d' instruments pour mesures 
geophysiques, geochimiques, hydrologiques, et pour la realisation 
des forages; 
la mise a la disposition des laboratoires europeens d' echantillons 
preleves en profondeur; 
la creation sur place de veritables laboratoires permanents d'etudes 
crustales ("Crust Labs", analogues aux "Space Labs"). 
Les perspectives ouvertes par la cooperation sur ces sujets ne sauraient 
etre sous-estimees. A toutes le retombees scientifiques, techniques et 
economiques que l' on peut esperer, s' ajoute la perspective -de faire 
dialoguer en profondeur des specialistes qui jusqu'a present n'en 
avaient pas suffisamment eu !'occasion (geologues et geophysiciens). 
10-1 
10. TECHNOLOGIE DE L' EDUCATION ET DE LA FOR.MATION 
La Communaute doit reformuler et renforcer ses efforts en matiere 
d'education et de formation si elle veut conserver le controle de son 
avenir econoique et politique. En effet, il ne faut vraiment compter 
que sur le developpement de ressources humaines et sur le developpement 
des ressources technologiques pour compenser le manque de ressources 
naturelles de l'Europe <energie, minerais) et la position defavorable 
qui en resulte. Actuel lement l 'education et la formation sous leurs 
di fferentes formes representent pres de 7% du PNB des Etats Membres. 
Cependant, la demande pour l 'education et la formation est encore 
croissante, et n'est actuellement que partiellement satisfaite. Non 
seu lement l 'eventai l des· conna i ssances et des special i stes est en 
augmentation constante, mais encore la demande de special istes est, 
dans de nombreux secteurs, en evolution constante. 
Il en resulte une plus grande demande pour : 
--une plus grande variete des types d'education et de formation offerts 
afin de rencontrer Les besoins de la specialisation et de l'inter­
disciplinarite, 
-un meilleur acces a l'education et a la formation, par exemple en Les 
permettant lorsqu'elles sont necessaires et pas seulement a des 
periodes de la vie et dans des lieux specifiques et predetermines, 
-une meilleure adaptation aux besoins particuliers des eleves. 
Ces besoins sont importants s'ils peuvent ameliorer Les performances de 
l'education et de la formation telles qu'elles sont comprises 
traditionnellement, mais elles sont egalement essentielles pour 
repondre a la demande croissante d'education et de formation permanente 
de la population active. L'inadaptation entre Les besoins et Les 
capacites disponibles est l 'une des causes du chomage structurel que 
l'on rencontre en cette periode d'evolution technologique. 
10-2 
Les approches traditionnelles en 11atiere d'education et de formation 
ont limite Les possibilites de resoudre cette inadaptation a des 
conditions economiquement acceptables. Les progres en technologies de 
l'information et en telecommunication fournissent la possibilite d'une 
nouvelle approche qui aura it comme caracteri stiques une grande 
souplesse et une meilleure accessibilite de meilleures conditions 
econo11iques. 
Il s'agit de ce qui est generalement mentionne comme Technologie de 
l'Education. Cependant, pour y arriver, il ne sera pas suffisant de 
combiner l'informatique, Les telecommunications et La television afin 
de transmettre Les programmes, actuellement par exemple, dans le cadre 
de l'Universite Ouverte. Le developpement de l'Education permettra de 
concretiser completement le potentiel offert par Les nouvelles 
technologies, necessitera le developpement d'efforts considerables sur 
une longue periode. 
Ce type d'education devrait faci l iter la formation et Les recyclages 
dans Les entreprises et Les administrations de maniere telle qu'a tous 
Les niveaux, la formation fasse integralement partie de l'activite 
professionnelle. 
Il faut noter que Les efforts technologiques essentiels afin de 
developper Les instruments et Les equipements educationnels necessaires 
sont neutres en ce qui concerne la specificite culturelle, et 
pourraient etre largement independants des langues et disciplines 
specifiques. 
Des projets specifiques en matiere d'education repondraient a un besoin 
important aux plans social et economique, stimuleraient la recherche et 
le developpement technologique dans de larges secteurs, et 
contribueraient egalement a augmenter Les disponibilites en main 
d'oeuvre qualifiee. Les produits et Les services qui en resulteraient : 
-offriraient des occasions d'exportation de materiel et logiciel 
-stimuleraient la creation d'emplois dans Les secteurs de l'industrie 
et des services 
-offriraient des opportunites nouvelles aux besoins d'education des 
pays en voie de developpement. 
10-3 
Dana ce-domaine, un projet mobilisateur devrait etre consacre 
au dheloppeaent des capaci ta d' apprentiBB&ge europ6ennes l 
l'aide de technologies ayanc&s. Il devrait concerner plus 
particuli~rement: 
la mise au point d'outils et de langages 
informatiques specifiques a !'education; 
-le developpement de mod~les de 
microconnaissance; 
-le developpement de techniques d' intelligence 
artificielle pour la formation; 
-la mise au point de circuits integres sous­
fonctionnel s. 
La mise en place d' un tel pro jet necessi terai t cinq a sept 
ans et un investissement en recherche-developpement 
correspondant a 500 hommes/annees pendant la totali te de la 
periode du projet.