Publication d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil

(2022/C 286/12)

La présente publication confère un droit d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (1) dans un délai de deux mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE DE MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES

«Comtés Rhodaniens»

PGI-FR-A1230-AM02

Date de la demande: 23.9.2016

1. Règles applicables à la modification

Article 105 du règlement n° 1308/2013 - Modification non mineure

2. Description et motifs de la modification

2.1. Zone géographique

Le chapitre I, point 4 du cahier des charges a été complété pour préciser le descriptif de la zone géographique et rectifier des erreurs matérielles :

L’aire géographique de production était exprimée dans la réglementation nationale antérieure par liste de cantons. Les cantons sont des circonscriptions électorales composées de communes et susceptibles d’évoluer dans le temps. Il a été décidé, pour cette raison, de préciser le détail des communes concernées dans le cahier des charges, mais cette transposition a généré un certain nombre d’erreurs matérielles qu’il convient de rectifier.

Le descriptif de la zone de géographique est converti en liste de communes, avec référence au Code Officiel Géographique, référence nationale, ayant permis de réaliser ces listes. Ceci permet d’assurer un meilleur suivi des évolutions pouvant intervenir.

Le descriptif de la zone géographique en liste de commune est reporté au point «zone géographique délimitée» du document unique.

2.2. Exigences nationales et communautaires - Principaux points à contrôler

Le tableau des principaux points à contrôler figurant au chapitre 2 du cahier des charges est rectifié pour préciser que le contrôle organoleptique des produits est réalisé en cas d’anomalie relevée lors du contrôle interne (examen organoleptique sur vins en vrac et vins conditionnés).

Cette modification du cahier des charges n’impacte pas le document unique.

2.3. Lien avec la zone géographique

Le chapitre I du cahier des charges, point 7 «lien avec la zone géographique», a été modifié pour mettre davantage en lumière les éléments communs à toutes les sous zones composant la zone de production (type de climat, grandes catégories de sols) et expliquer le lien causal qui repose sur l’impact du climat régional et des types de sols sur l’obtention de vins plutôt frais, souples et fruités.

Ces modifications ont été reportées au point «Lien avec la zone géographique» du document unique.

2.4. Descriptif du ou des vins

Au chapitre I du cahier des charges, le point 3.3 relatif au descriptif des vins a été complété.

Ces modifications ont été reportées au point «Description du ou des vins» du présent document unique.

2.5. Etiquetage

Le point 5 du chapitre 1 du cahier des charges est modifié afin d’en supprimer la liste limitative des cépages dont le nom peut venir compléter celui de la dénomination « Comtés Rhodaniens » dans l'étiquetage du produit. Le groupement demandeur souhaite pouvoir valoriser l'ensemble de l'encépagement de la zone géographique de production.

La phrase suivante est supprimée : « Les vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Comtés rhodaniens ” complétée par le nom d'un ou de plusieurs cépages sont produits à partir des cépages suivants : chardonnay B, gamaret N, gamay N, marsanne B, pinot noir N, roussanne B, syrah N, viognier B. »

Le point du document unique relatif aux dispositions complémentaires à l’étiquetage est modifié en conséquence.

2.6. Suppression d’une catégorie de produit de la vigne

Le cahier des charges a été modifié afin d’en retirer l’intégralité des dispositions relatives à la production de vins mousseux de qualité. Cela fait suite à la décision du Conseil d’État du 2 mars 2015, annulant l'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'IGP « Comtés Rhodaniens » en ce qu'il homologue les dispositions du cahier des charges relatives aux vins mousseux de qualité rosés ou blancs.

DOCUMENT UNIQUE

1. Dénomination(s)

Comtés Rhodaniens

2. Type de l’indication géographique

IGP - Indication géographique protégée

3. Catégories de produits de la vigne

1. Vin

4. Description du ou des vins

Vins rouges, rosés et blancs de l'IGP « Comtés Rhodaniens »

L’indication géographique protégée « Comtés Rhodaniens » est réservée aux vins tranquilles rouges, rosés et blancs.

En dehors du titre alcoométrique volumique acquis minimum, les autres critères analytiques suivent la règlementation communautaire.

Les vins produits sont marqués par des arômes fruités, toujours présents, même si leur intensité et leur nature varient selon les cépages, assemblés ou non, et les technologies utilisées. Pour les vins rouges, les extractions sont conduites pour obtenir des structures douces aux tannins mûrs et suaves. Ces vins de couleur rouge framboise à rubis, présentent, au nez et en bouche des arômes de fruits rouges ou noirs complétés de notes minérales marquées, avec parfois une touche florale selon le cépage. En bouche, ce sont des vins ronds bien équilibrés entre sucres et acides. Pour les vins blancs et rosés, les méthodes de vinification utilisées permettent de maintenir d’excellents équilibres entre sucres et acides, de préserver la fraîcheur des vins et le fruité. Les vins blancs, à la couleur allant de jaune pâle à reflets verts à jaune or, révèlent au nez et en bouche des arômes de fruits frais, d’agrumes, avec des notes florales ou minérales suivant les cépages. Les vins rosés présentent une robe de couleur corail lumineuse à l’intensité variable. Au nez et en bouche, ils révèlent des arômes de fruits frais. En bouche, ils présentent une bonne vivacité.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) 9 Acidité totale minimale Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):

5. Pratiques vitivinicoles

a. Pratiques oenologiques essentielles

Les vins doivent respecter, en matière de pratiques œnologiques, l’ensemble des obligations découlant de la réglementation européenne et nationale.

b. Rendements maximaux

98 hectolitre par hectare

6. Zone géographique délimitée

La récolte des raisins, la vinification et l’élaboration des vins bénéficiant de l’indication géographique « Comtés Rhodaniens » sont réalisées dans les départements de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire, du Rhône, de la Savoie, de la Haute-Savoie, de la Saône-et-Loire sur le territoire de certaines communes listées dans le cahier des charges.

Département de l’Ain : 5 communes

Anglefort, Chanay, Corbonod, Culoz, Seyssel

Département de l’Ardèche : 245 communes

Ailhon, Aizac, Alba-la-Romaine, Alboussière, Andance, Annonay, Ardoix, Arlebosc, Arras-sur-Rhône, Les Assions, Astet, Aubenas, Aubignas, Baix, Balazuc, Banne, Barnas, Beauchastel, Beaulieu, Beaumont, Berrias-et-Casteljau, Berzème, Bessas, Bidon, Bogy, Boucieu-le-Roi, Boulieu-lès-Annonay, Bourg-Saint-Andéol, Bozas, Brossainc, Chambonas, Champagne, Champis, Chandolas, Charmes-sur-Rhône, Charnas, Chassiers, Châteaubourg, Chauzon, Chazeaux, Cheminas, Chirols, Chomérac, Colombier-le-Cardinal, Colombier-le-Jeune, Colombier-le-Vieux, Cornas, Coux, Le Crestet, Cruas, Darbres, Davézieux, Désaignes, Dompnac, Dunière-sur-Eyrieux, Eclassan, Empurany, Étables, Fabras, Faugères, Félines, Flaviac, Fons, Genestelle, Gilhac-et-Bruzac, Gilhoc-sur-Ormèze, Glun, Gras, Gravières, Grospierres, Guilherand-Granges, Jaujac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-de-Virac, Labastide-sur-Bésorgues, Labeaume, Labégude, Lablachère, Laboule, Lachamp-Raphaël, Lachapelle-sous-Aubenas, Lafarre, Lagorce, Lalevade-d’Ardèche, Lalouvesc, Lamastre, Lanas, Largentière, Larnas, Laurac-en-Vivarais, Lavilledieu, Laviolle, Lemps, Lentillères, Limony, Loubaresse, Lussas, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Mauves, Mayres, Mercuer, Meyras, Meysse, Mézilhac, Mirabel, Monestier, Montréal, Montselgues, Les Ollières-sur-Eyrieux, Orgnac-l’Aven, Ozon, Pailharès, Payzac, Peaugres, Peyraud, Planzolles, Plats, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Le Pouzin, Prades, Pradons, Préaux, Prunet, Quintenas, Ribes, Rochecolombe, Rochemaure, Rocher, Rochessauve, Rocles, Roiffieux, Rompon, Rosières, Ruoms, Sablières, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Alban-d’Ay, Saint-Andéol-de-Berg, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-de-Cruzières, Saint-André-Lachamp, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Bauzile, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Clair, Saint-Cyr, Saint-Désirat, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Étienne-de-Boulogne, Saint-Étienne-de-Fontbellon, Saint-Étienne-de-Valoux, Saint-Félicien, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Germain, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-Jacques-d’Atticieux, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Jeure-d’Ay, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Julien-Vocance, Saint-Just-d’Ardèche, Saint-Lager-Bressac, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Marcel-d’Ardèche, Saint-Marcel-lès-Annonay, Saint-Martin-d’Ardèche, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Maurice-d’Ardèche, Saint-Maurice-d’Ibie, Saint-Mélany, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Péray, Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint- Pierre-sur-Doux, Saint-Pons, Saint-Privat, Saint-Remèze, Saint-Romain-d’Ay, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Saint-Sernin, Saint-Symphorien-de-Mahun, Saint-Symphorien-sous-Chomérac, Saint-Thomé, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Barrès, Saint-Vincent-de-Durfort, Sainte-Marguerite-Lafigère, Salavas, Les Salelles, Sampzon, Sanilhac, Sarras, Satillieu, Savas, Sceautres, Sécheras, Serrières, La Souche, Soyons, Talencieux, Tauriers, Le Teil, Thorrenc, Thueyts, Toulaud, Tournon-sur-Rhône, Ucel, Uzer, Vagnas, Valgorge, Vallées-d’Antraigues-Asperjoc, Vallon-Pont-d’Arc, Vals-les-Bains, Valvignères, Vanosc, Les Vans, Vaudevant, Vernon, Vernosc-lès-Annonay, Vesseaux, Villeneuve-de-Berg, Villevocance, Vinezac, Vinzieux, Vion, Viviers, Vocance, Vogüé, La Voulte-sur-Rhône.

Département de la Drôme : 275 communes

Communes en totalité :

Albon, Aleyrac, Alixan, Allan, Allex, Ambonil, Ancône, Andancette, Anneyron, Aouste-sur-Sye, Arpavon, Arthémonay, Aubenasson, Aubres, Aulan, Aurel, Autichamp, Ballons, Barcelonne, Barnave, Barret-de-Lioure, Barsac, Bathernay, La Bâtie-Rolland, La Baume-de-Transit, Beaufort-sur-Gervanne, Beaumont-lès-Valence, Beaumont-Monteux, Beausemblant, Beauvallon, Beauvoisin, La Bégude-de-Mazenc, Bellecombe-Tarendol, Bénivay-Ollon, Bésayes, Bésignan, Bonlieu-sur-Roubion, Bouchet, Bourg-lès-Valence, Bren, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Chabrillan, Le Chalon, Chamaloc, Chamaret, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Chantemerle-lès-Grignan, La Charce, Charmes-sur-l’Herbasse, Charols, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Châteauneuf-de-Bordette, Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-du-Rhône, Châteauneuf-sur-Isère, Châtillon-en-Diois, Châtillon-Saint-Jean, Chatuzange-le-Goubet, Chaudebonne, Chauvac-Laux-Montaux, Chavannes, Clansayes, Claveyson, Cléon-d’Andran, Clérieux, Cliousclat, Colonzelle, Comps, Condillac, Condorcet, Cornillac, Cornillon-sur-l’Oule, La Coucourde, Crépol, Crest, Crozes-Hermitage, Curnier, Die, Dieulefit, Divajeu, Donzère, Érôme, Espeluche, Espenel, Étoile-sur-Rhône, Eurre, Eygalayes, Eygaliers, Eyroles, Eyzahut, Fay-le-Clos, Ferrassières, Francillon-sur-Roubion, La Garde-Adhémar, Génissieux, Gervans, Geyssans, Grane, Les Granges-Gontardes, Granges-les-Beaumont, Grignan, Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Larnage, La Laupie, Laval-d’Aix, Laveyron, Lemps, Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Luc-en-Diois, Malataverne, Malissard, Manas, Margès, Marignac-en-Diois, Marsanne, Marsaz, Menglon Mercurol-Veaunes, Mérindol-les-Oliviers, Mévouillon, Mirabel-aux-Baronnies, Mirabel-et-Blacons, Mirmande, Mollans-sur-Ouvèze, Montauban-sur-l’Ouvèze, Montaulieu, Montboucher-sur-Jabron, Montbrison-sur-Lez, Montbrun-les-Bains, Montchenu, Montclar-sur-Gervanne, Montéléger, Montélier, Montélimar, Montferrand-la-Fare, Montfroc, Montguers, Montjoux, Montjoyer, Montlaur-en-Diois, Montmaur-en-Diois, Montmeyran, Montmiral, Montoison, Montréal-les-Sources, Montségur-sur-Lauzon, Montvendre, La Motte-de-Galaure, Mours-Saint-Eusèbe, Mureils, Nyons, Orcinas, Parnans, Le Pègue, Pelonne, La Penne-sur-l’Ouvèze, Peyrins, Piégon, Piégros-la-Clastre, Pierrelatte, Pierrelongue, Les Pilles, Plaisians, Le Poët-en-Percip, Le Poët-Laval, Le Poët-Sigillat, Pommerol, Ponet-et-Saint-Auban, Ponsas, Pont-de-Barret, Pont-de-l’Isère, Pontaix, Portes-en-Valdaine, Portes-lès-Valence, Poyols, Propiac, Puy-Saint-Martin, Puygiron, Ratières, Réauville, Recoubeau-Jansac, Reilhanette, Rémuzat, La Répara-Auriples, Rioms, La Roche-de-Glun, Roche-Saint-Secret-Béconne, La Roche-sur-Grane, La Roche-sur-le-Buis, Rochebaudin, Rochebrune, Rochefort-en-Valdaine, Rochegude, La Rochette-du-Buis, Romans-sur-Isère, Romeyer, Roussas, Rousset-les-Vignes, Roussieux, Roynac, Sahune, Saillans, Saint-Andéol, Saint-Auban-sur-l’Ouvèze, Saint-Avit, Saint-Bardoux, Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Benoit-en-Diois, Saint-Donat-sur-l’Herbasse, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Gervais-sur-Roubion, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Laurent-d’Onay, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Martin-d’Août, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d’Albon, Saint-Restitut, Saint-Roman, Saint-Sauveur-en-Diois, Saint-Sauveur-Gouvernet, Saint-Uze, Saint-Vallier, Sainte-Croix, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Sainte-Jalle, Salettes, Salles-sous-Bois, Saou, Saulce-sur-Rhône, Sauzet, Savasse, Séderon, Serves-sur-Rhône, Solaure en Diois, Solérieux, Souspierre, Soyans, Suze, Suze-la-Rousse, Tain-l’Hermitage, Taulignan, Teyssières, La Touche, Les Tourrettes, Triors, Tulette, Upie, Vachères-en-Quint, Valaurie, Valence, Valouse, Venterol, Vercheny, Verclause, Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Vesc, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château, Villeperdrix, Vinsobres.

Communes en partie :

Valherbasse pour la partie correspondante aux territoires des anciennes communes de Miribel et Saint-Bonnet-de-Valclérieux.

Département de l’Isère : 181 communes

Les Adrets, Agnin, Allevard, Anjou, Annoisin-Chatelans, Aoste, Arandon-Passins, Assieu, Auberives-sur-Varèze, Les Avenières Veyrins-Thuellin, La Balme-les-Grottes, Barraux, Beaucroissant, Bernin, Biviers, Le Bouchage, Bougé-Chambalud, Bourgoin-Jallieu, Bouvesse-Quirieu, Brangues, La Buisse, La Buissière, Cessieu, Le Champ-près-Froges, Chamrousse, Chanas, Chapareillan, La Chapelle-de-la-Tour, La Chapelle-de-Surieu, La Chapelle-du-Bard, Charette, Charnècles, Chasse-sur-Rhône, Le Cheylas, Cheyssieu, Chimilin, Chonas-l’Amballan, Chozeau, Chuzelles, Claix, Clonas-sur-Varèze, La Combe-de-Lancey, Corbelin, Corenc, Les Côtes-d’Arey, Coublevie, Courtenay, Cras, Crémieu, Crêts en Belledonne, Creys-Mépieu, Crolles, Dizimieu, Dolomieu, Domène, Estrablin, Eyzin-Pinet, Faverges-de-la-Tour, La Flachère, Fontaine, Fontanil-Cornillon, Froges, Gières, Goncelin, Granieu, Le Gua, Hières-sur-Amby, Hurtières, Izeaux, Jardin, Laval, Leyrieu, Lumbin, Luzinay, Meylan, Moidieu-Détourbe, Moirans, Montalieu-Vercieu, Montbonnot-Saint-Martin, Montcarra, Moras, Morestel, Morette, Le Moutaret, La Murette, Murianette, Noyarey, Optevoz, Parmilieu, Le Péage-du-Roussillon, La Pierre, Poliénas, Le Pont-de-Claix, Pont-Évêque, Pontcharra, Porcieu-Amblagnieu, Quincieu, Réaumont, Renage, Revel, Reventin-Vaugris, Rives, La Rivière, Les Roches-de-Condrieu, Rochetoirin, Romagnieu, Roussillon, Ruy-Montceau, Sablons, Saint-Alban-de-Roche, Saint-Alban-du-Rhône, Saint-Baudille-de-la-Tour, Saint-Blaise-du-Buis, Saint-Cassien, Saint-Chef, Saint-Clair-du-Rhône, Saint-Egrève, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Hilaire-de-Brens, Saint-Ismier, Saint-Jean-de-Moirans, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Lattier, Saint-Marcel-Bel-Accueil, Saint-Martin-d’Uriage, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Maurice-l’Exil, Saint-Maximin, Saint-Mury-Monteymond, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Paul-d’Izeaux, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Prim, Saint-Quentin-sur-Isère, Saint-Romain-de-Jalionas, Saint-Romain-de-Surieu, Saint-Savin, Saint-Sorlin-de-Morestel, Saint-Sorlin-de-Vienne, Saint-Victor-de-Morestel, Saint-Vincent-de-Mercuze, Sainte-Agnès, Sainte-Marie-d’Alloix, Salagnon, Salaise-sur-Sanne, Sassenage, Septème, Sermérieu, Seyssuel, Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu, Soleymieu, Sonnay, Tencin, La Terrasse, Theys, Le Touvet, Trept, La Tronche, Tullins, Varces-Allières-et-Risset, Vasselin, Vatilieu, Vénérieu, Venon, Vernas, Vernioz, Le Versoud, Vertrieu, Veurey-Voroize, Veyssilieu, Vézeronce-Curtin, Vienne, Vif, Vignieu, Villard-Bonnot, Ville-sous-Anjou, Villemoirieu, Villette-de-Vienne, Voiron, Voreppe, Vourey.

Département de la Loire : 179 Communes

Ailleux, Ambierle, Andrézieux-Bouthéon, Arthun, Aveizieux, Balbigny, Bard, Bellegarde-en-Forez, La Bénisson-Dieu, Bessey, Boën-sur-Lignon, Boisset-lès-Montrond, Boisset-Saint-Priest, Bonson, Boyer, Briennon, Bully, Bussières, Bussy-Albieux, Cellieu, Cezay, Chagnon, Chalain-d’Uzore, Chalain-le-Comtal, Chalmazel-Jeansagnière, Chambles, Chamboeuf, Champdieu, Chandon, Changy, La Chapelle-en-Lafaye, La Chapelle-Villars, Charlieu, Châteauneuf, Châtelneuf, Chavanay, Chazelles-sur-Lavieu, Chenereilles, Chuyer, Combre, Commelle-Vernay, Cordelle, Le Coteau, Coutouvre, Craintilleux, Le Crozet, Cuzieu, Dargoire, Débats-Rivière-d’Orpra, Écotay-l’Olme, Essertines-en-Châtelneuf, Genilac, Grézieux-le-Fromental, Grézolles, Gumières, L’Hôpital-le-Grand, L’Hôpital-sous-Rochefort, Jarnosse, Lavieu, Leigneux, Lentigny, Lérigneux, Lézigneux, Lupé, Luré, Luriecq, Mably, Maclas, Magneux-Haute-Rive, Maizilly, Malleval, Marcilly-le-Châtel, Marcoux, Margerie-Chantagret, Marols, Mars, Montagny, Montarcher, Montbrison, Montrond-les-Bains, Montverdun, Mornand-en-Forez, Nandax, Néronde, Neulise, Noailly, Nollieux, Notre-Dame-de-Boisset, Ouches, La Pacaudière, Palogneux, Parigny, Pélussin, Périgneux, Pinay, Pommiers, Pouilly-les-Nonains, Pouilly-sous-Charlieu, Pradines, Pralong, Précieux, Renaison, Riorges, Rivas, Roanne, Roche, Roisey, Sail-sous-Couzan, Saint-Alban-les-Eaux, Saint-André-d’Apchon, Saint-André-le-Puy, Saint-Appolinard, Saint-Bonnet-des-Quarts, Saint-Bonnet-le-Courreau, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Cyprien, Saint-Cyr-de-Favières, Saint-Cyr-de-Valorges, Saint-Denis-de-Cabanne, Saint-Étienne-le-Molard, Saint-Forgeux-Lespinasse, Saint-Galmier, Saint-Georges-de-Baroille, Saint-Georges-en-Couzan, Saint-Georges-Haute-Ville, Saint-Germain-Laval, Saint-Germain-Lespinasse, Saint-Haon-le-Châtel, Saint-Haon-le-Vieux, Saint-Hilaire-sous-Charlieu, Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire, Saint-Jean-Soleymieux, Saint-Jodard, Saint-Joseph, Saint-Julien-d’Oddes, Saint-Just-en-Bas, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Laurent-Rochefort, Saint-Léger-sur-Roanne, Saint-Marcel-de-Félines, Saint-Marcellin-en-Forez, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Martin-la-Sauveté, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Nizier-sous-Charlieu, Saint-Paul-d’Uzore, Saint-Pierre-de-Boeuf, Saint-Pierre-la-Noaille, Saint-Polgues, Saint-Priest-la-Roche, Saint-Romain-la-Motte, Saint-Romain-le-Puy, Saint-Sixte, Saint-Thomas-la-Garde, Saint-Vincent-de-Boisset, Sainte-Agathe-en-Donzy, Sainte-Agathe-la-Bouteresse, Sainte-Colombe-sur-Gand, Sainte-Foy-Saint-Sulpice, Sauvain, Savigneux, Soleymieux, Souternon, Sury-le-Comtal, Tartaras, Trelins, Unias, Veauche, Veauchette, Vendranges, Véranne, Vérin, Verrières-en-Forez, Vézelin-sur-Loire, Villemontais, Villerest, Villers, Violay, Vougy.

Département du Rhône : 92 communes

Communes en totalité:

Alix, Ampuis, Anse, L’Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d’Azergues, Blacé, Le Breuil, Bully, Cercié, Chabanière, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d’Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Condrieu, Corcelles-en-Beaujolais, Denicé, Échalas, Émeringes, Fleurie, Frontenas, Gleizé, Les Haies, Juliénas, Jullié, Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Limas, Loire-sur-Rhône, Longes, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Odenas, Le Perréon, Pommiers, Porte des Pierres Dorées, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Rontalon, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Just-d’Avray, Saint-Lager, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Vérand, Sainte-Colombe, Sainte-Paule, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Sarcey, Soucieu-en-Jarrest, Ternand, Theizé, Trèves, Tupin-et-Semons, Val d’Oingt, Vaux-en-Beaujolais, Vauxrenard, Vernay, Ville-sur-Jarnioux, Villié-Morgon.

Communes en partie :

Vindry-sur-Turdine pour la partie correspondante aux territoires des anciennes communes de Dareizé, Les Olmes, Saint-Loup.

Beauvallon pour la partie correspondante au territoire de l’ancienne commune de Saint-Jean-de-Touslas.

Département de la Saône-et-Loire : 11 communes

Chaintré, Chânes, La Chapelle-de-Guinchay, Chasselas, Crêches-sur-Saône, Leynes, Pruzilly, Romanèche-Thorins, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Symphorien-d’Ancelles, Saint-Vérand.

Département de la Savoie : 165 communes

Aiguebelette-le-Lac, Aiton, Aix-les-Bains, Albertville, Allondaz, Apremont, Arbin, Argentine, Arvillard, Avressieux, Ayn, La Balme, Barberaz, Barby, Bassens, La Bâthie, Belmont-Tramonet, Betton-Bettonet, Billième, La Biolle, Bonvillard, Bonvillaret, Bourdeau, Le Bourget-du-Lac, Bourget-en-Huile, Bourgneuf, La Bridoire, Brison-Saint-Innocent, Césarches, Cevins, Challes-les-Eaux, Chambéry, Chamousset, Chamoux-sur-Gelon, Champ-Laurent, Champagneux, Chanaz, La Chapelle-Blanche, La Chapelle-du-Mont-du-Chat, La Chapelle-Saint-Martin, Châteauneuf, La Chavanne, Chignin, Chindrieux, Cléry, Cognin, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier, Conjux, La Croix-de-la-Rochette, Cruet, Curienne, Les Déserts, Détrier, Domessin, Drumettaz-Clarafond, Dullin, Entrelacs, Épierre, Esserts-Blay, Fréterive, Frontenex, Gerbaix, Gilly-sur-Isère, Grésy-sur-Aix, Grésy-sur-Isère, Grignon, Hauteville, Jacob-Bellecombette, Jongieux, Laissaud, Lépin-le-Lac, Loisieux, Lucey, Marcieux, Mercury, Méry, Meyrieux-Trouet, Les Mollettes, Montagnole, Montailleur, Montcel, Montendry, Montgilbert, Monthion, Montmélian, Montsapey, La Motte-Servolex, Motz, Mouxy, Myans, Nances, Notre-Dame-des-Millières, Novalaise, Ontex, Pallud, Planaise, Plancherine, Le Pont-de-Beauvoisin, Le Pontet, Porte-de-Savoie, Presle, Pugny-Chatenod, Puygros, La Ravoire, Rochefort, Rognaix, Rotherens, Ruffieux, Saint-Alban-d’Hurtières, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Alban-Leysse, Saint-Baldoph, Saint-Béron, Saint-Cassin, Saint-Genix-les-Villages, Saint-Georges-d’Hurtières, Saint-Jean-d’Arvey, Saint-Jean-de-Chevelu, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Jeoire-Prieuré, Saint-Léger, Saint-Offenge, Saint-Ours, Saint-Paul, Saint-Paul-sur-Isère, Saint-Pierre-d’Albigny, Saint-Pierre-d’Alvey, Saint-Pierre-de-Belleville, Saint-Pierre-de-Curtille, Saint-Pierre-de-Soucy, Saint-Sulpice, Saint-Vital, Sainte-Hélène-du-Lac, Sainte-Hélène-sur-Isère, Sainte-Marie-d’Alvey, Serrières-en-Chautagne, Sonnaz, La Table, Thénésol, Thoiry, La Thuile, Tournon, Tours-en-Savoie, Traize, Tresserve, Trévignin, La Trinité, Val-d’Arc, Valgelon-La Rochette, Venthon, Verel-de-Montbel, Verel-Pragondran, Le Verneil, Verrens-Arvey, Verthemex, Villard-d’Héry, Villard-Léger, Villard-Sallet, Villaroux, Vimines, Vions, Viviers-du-Lac, Voglans, Yenne.

Département de la Haute-Savoie : 121 communes

Allinges, Allonzier-la-Caille, Ambilly, Andilly, Annemasse, Anthy-sur-Léman, Archamps, Armoy, Arthaz-Pont-Notre-Dame, Ayse, Ballaison, Bassy, Beaumont, Bellevaux, Bernex, Bonne, Bonneville, Bons-en-Chablais, Bossey, Brenthonne, Brizon, Cercier, Cernex, Cervens, Challonges, Champanges, Chaumont, Chavannaz, Chêne-en-Semine, Chênex, Chens-sur-Léman, Chessenaz, Chevrier, Chilly, Clarafond-Arcine, Clermont, Collonges-sous-Salève, Contamine-Sarzin, Contamine-sur-Arve, Copponex, Cranves-Sales, Cruseilles, Desingy, Dingy-en-Vuache, Douvaine, Draillant, Droisy, Éloise, Étrembières, Évian-les-Bains, Excenevex, Faucigny, Feigères, Fessy, Féternes, Franclens, Frangy, Gaillard, Glières-Val-de-Borne, Jonzier-Épagny, Juvigny, Larringes, Loisin, Lucinges, Lugrin, Lullin, Lully, Lyaud, Machilly, Marcellaz, Margencel, Marignier, Marin, Marlioz, Massongy, Maxilly-sur-Léman, Meillerie, Menthonnex-en-Bornes, Menthonnex-sous-Clermont, Messery, Minzier, Mont-Saxonnex, Musièges, Nernier, Neuvecelle, Neydens, Novel, Orcier, Peillonnex, Perrignier, Présilly, Publier, Reyvroz, Saint-Blaise, Saint-Cergues, Saint-Germain-sur-Rhône, Saint-Gingolph, Saint-Julien-en-Genevois, Saint-Paul-en-Chablais, Le Sappey, Savigny, Sciez, Seyssel, Thollon-les-Mémises, Thonon-les-Bains, Thyez, Usinens, Vailly, Valleiry, Vanzy, Veigy-Foncenex, Vers, Vétraz-Monthoux, Ville-la-Grand, Villy-le-Bouveret, Vinzier, Viry, Vougy, Vovray-en-Bornes, Vulbens, Yvoire.

7. Cépages principaux

Alicante Henri Bouschet N

Aligoté B

Alphonse Lavallée N

Aléatico N

Aramon N

Aramon blanc B

Aramon gris G

Aranel B

Arinarnoa N

Aubun N - Murescola

Barbaroux Rs

Biancu Gentile B

Bourboulenc B - Doucillon blanc

Brun argenté N - Vaccarèse

Cabernet franc N

Cabernet-Sauvignon N

Caladoc N

Calitor N

Carignan N

Carignan blanc B

Chambourcin N

Chardonnay B

Chasan B

Chasselas B

Chasselas rose Rs

Chatus N

Chenanson N

Chenin B

Cinsaut N - Cinsault

Clairette B

Clairette rose Rs

Clarin B

Colombard B

Cot N - Malbec

Couderc noir N

Counoise N

Egiodola N

Gamaret

Gamay Fréaux N

Gamay N

Gamay de Bouze N

Gamay de Chaudenay N

Ganson N

Gewurztraminer Rs

Gramon N

Grenache N

Grenache blanc B

Grenache gris G

Gros Manseng B

Jurançon noir N - Dame noire

Listan B - Palomino

Lledoner pelut N

Macabeu B - Macabeo

Marsanne B

Marselan N

Mauzac rose Rs

Melon B

Merlot N

Merlot blanc B

Meunier N

Mollard N

Mondeuse N

Mondeuse blanche B

Monerac N

Montils B

Morrastel N - Minustellu, Graciano

Mourvaison N

Mourvèdre N - Monastrell

Mouyssaguès

Muresconu N - Morescono

Muscadelle B

Muscardin N

Muscat Ottonel B - Muscat, Moscato

Muscat cendré B - Muscat, Moscato

Muscat d’Alexandrie B - Muscat, Moscato

Muscat de Hambourg N - Muscat, Moscato

Muscat à petits grains blancs B - Muscat, Moscato

Muscat à petits grains roses Rs - Muscat, Moscato

Muscat à petits grains rouges Rg - Muscat, Moscato

Müller-Thurgau B

Nielluccio N - Nielluciu

Noir Fleurien N

Négret de Banhars N

Négrette N

Oberlin noir N

Ondenc B

Orbois B

Pagadebiti B

Pascal B

Perdea B

Persan N

Petit Courbu B

Petit Manseng B

Petit Meslier B

Petit Verdot N

Picardan B - Araignan

Pineau d’Aunis N

Pinot blanc B

Pinot gris G

Pinot noir N

Piquepoul blanc B

Piquepoul gris G

Piquepoul noir N

Plant de Brunel N

Plant droit N - Espanenc

Plantet N

Portan N

Portugais bleu N

Poulsard N - Ploussard

Prunelard N

Précoce Bousquet B

Précoce de Malingre B

Raffiat de Moncade B

Ravat blanc B

Rayon d’or B

Riesling B

Riminèse B

Rivairenc N - Aspiran noir

Rivairenc blanc B - Aspiran blanc

Rivairenc gris G - Aspiran gris

Romorantin B - Danery

Rosé du Var Rs

Roublot B

Roussanne B

Roussette d’Ayze B

Rubilande Rs

Sacy B

Saint Côme B

Saint-Macaire N

Saint-Pierre doré B

Sauvignon B - Sauvignon blanc

Sauvignon gris G - Fié gris

Savagnin blanc B

Savagnin rose Rs

Sciaccarello N

Segalin N

Seinoir N

Select B

Semebat N

Semillon B

Servanin N

Seyval B

Sylvaner B

Syrah N - Shiraz

Tannat N

Tempranillo N

Terret blanc B

Terret gris G

Terret noir N

Tibouren N

Tourbat B

Tressot N

Trousseau N

Téoulier N

Ugni blanc B

Valdiguié N

Valérien B

Varousset N

Velteliner rouge précoce Rs

Verdesse B

Vermentino B - Rolle

Villard blanc B

Villard noir N

Viognier B

8. Description du ou des liens

8.1. Spécificité de la zone géographique

L’IGP Comtés Rhodaniens s’étend sur 9 départements, sur le territoire de l’ex-Région Rhône Alpes, qui a une vocation viticole reconnue : l’Ain, l’Ardèche, la Drôme, l’Isère, la Loire, le Rhône, la Savoie, la Haute-Savoie et la Saône-et-Loire. En Ardèche, les vignobles dédiés à l’IGP Comtés Rhodaniens sont principalement installés dans la moitié sud du département et dans le couloir rhodanien. Le climat y est déjà presque méditerranéen, avec des températures hivernales douces. La ventosité est marquée, avec le « mistral » venant du nord-est et le « vent du midi » soufflant du sud et des vents d'ouest porteurs d’humidité. Les sols sont riches et fertiles, caillouteux, issus de calcaires marneux, avec des bancs argileux, ce qui préserve le réseau hydrique. Le département de la Drôme, également situé dans l’axe rhodanien, peut être divisé en deux ensembles : les massifs préalpins et la dépression rhodanienne. La culture de la vigne est pratiquement une constante sur l’ensemble du territoire, mais elle occupe plus particulièrement piémonts et coteaux. Les sols ont majoritairement une origine sédimentaire de type argilo calcaire. Les influences climatiques de la Drôme sont de type continental au nord, avec des influences Méditerranéennes croissantes vers le sud et une influence montagnarde marquée.

Plus au nord, le département du Rhône est limitrophe des départements de l’Ain, de l’Isère, de la Loire et de la Saône-et-Loire. Les moyennes montagnes des monts du Beaujolais (au nord) et des monts du Lyonnais (au sud), bordées à l’est par la plaine de la Saône, puis par la vallée du Rhône (au niveau de Lyon) composent le paysage. Au nord de cette rivière, la roche est granitique, se désagrégeant en sols argilo-sableux plus ou moins acide. C’est sur ces sols capables de freiner la vigueur du cépage gamay N que le vignoble est majoritairement planté. Au sud du Nizerand, se trouvent des coteaux calcaires, parfois schisteux. Les profils des vins y sont plus fins. Le climat du Rhône est, comme pour le reste de la région, de type semi-continental avec des influences alternées des climats méditerranéen, continental et océanique. Les hivers sont assez rigoureux (gelées parfois fortes et chutes de neiges épisodiques) et les étés sont chauds et ensoleillés. Le vent y souffle souvent : le mistral se fait sentir régulièrement à partir du nord de la vallée du Rhône et le vent de sud souffle souvent et parfois violemment à l’avant des perturbations en provenance du sud-ouest.

Autour de ce noyau (Ardèche-Drôme-Rhône), l’emprise du territoire « Comtés Rhodaniens » offre plus de singularité au sein du département de l’Isère dans lequel on pourra distinguer quelques zones :

— la vallée du Grésivaudan, portion du sillon alpin au nord-est de Grenoble en direction de Chambéry, qui s’étend de Meylan jusqu’à la commune de Chapareillan à la limite du département de la Savoie. Les vignes sont implantées sur des coteaux exposés sud-est (éboulis calcaires) en piémont du massif de la Chartreuse,

— au sud de Grenoble, entre les massifs du Vercors à l’ouest et ceux du Dévoluy et des Ecrins à l’est, se situe le Trièves constituant l’extrémité sud du sillon Alpin. C’est un territoire de moyenne montagne (entre 500 et 1 200 mètres d’altitude) fait de coteaux abrupts cultivés en terrasses, implantés dans les cirques surplombant les méandres du Drac et les coteaux de la vallée de l’Ébron, à forte pente et exposés au sud-ouest,

— au nord-est de Bourgoin-Jallieu, entre les communes de Crémieu et La Tour-du-Pin, une série de vallons parallèles, orientés est-ouest, offrent d’une part de magnifiques coteaux exposés au sud (microclimat favorable) : c’est le territoire des collines mollassiques du Bas-Dauphiné, des plateaux calcaires jurassiques (plateau de l’Isle de Crémieu).

Relativement protégé des vents froids venant de l’est par le massif alpin et des avancées atlantiques par le Massif Central, l’Isère jouit d’un climat à la fois tempéré et contrasté mais sans extrêmes. Après un hiver froid et brumeux, l’été chaud et sec permet à la vigne de compenser le retard de pousse souvent enregistré au sortir du printemps. L’IGP « Comtés Rhodaniens » s’étend jusqu’aux départements de la Savoie et de la Haute-Savoie ainsi que le canton de Seyssel dans l’Ain. Le climat est à la fois soumis aux influences océaniques et aux influences continentale et méridionale.

Son aire géographique s’étend donc dans la vallée du fleuve Rhône jusqu’aux Alpes. Elle se caractérise par un climat continental dégradé bénéficiant à la fois d’influences océaniques (avec les vents d’ouest apportant humidité, modération des amplitudes thermiques), et méridionales en allant vers le sud (douceur et ensoleillement). Le vignoble, installé plus particulièrement en piémonts et coteaux profite de ces modulations climatiques. Les sols ont majoritairement une origine sédimentaire de type argilo calcaire, avec quelques secteurs argilo-granitiques, qui favorise l’implantation de différents cépages.

8.2. Spécificité du produit

La première trace écrite de l’existence de vignes sur ce territoire a déjà 2 000 ans, dans l’Histoire naturelle de Pline l’Ancien. Entre le IIème et le Vème siècle, les travaux des historiens attestent d’un important négoce de vins transitant par le Rhône via Vienna et Lugdunum vers les clientèles du Nord. Au Moyen-âge, l’Église romaine prend le relais des Romains. La vigne est alors cultivée sur les territoires des diocèses, parfois à l’intérieur des cités épiscopales comme Vienne, Lyon, Valence, Grenoble. Dans le même mouvement, les abbayes sont aussi des domaines viticoles.

Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la croissance des vignobles suit celle de la population, celle des échanges et celle des villes, jusqu’à 200 000 hectares de vignes en 1870. L'économie viticole varie selon les territoires, préfigurant ce qu'elle est aujourd'hui : grands domaines nobles et capitaux de la bourgeoisie lyonnaise cohabitent dans le Beaujolais ; une viticulture paysanne de petits et moyens propriétaires domine du Bugey et de la Savoie jusqu'à la Drôme et l'Ardèche méridionale; en vallée du Rhône, des négociants entreprenants font briller des îlots d'excellence.

Les savoir-faire progressent, la qualité aussi, le travail des vignerons façonne peu à peu ces paysages que l’on connaît aujourd’hui.

Les vins bénéficiant de l’indication géographique protégée « Comtés Rhodaniens » peuvent être des vins de cépages issus de l’assemblage de cépages très ancrés dans l’histoire régionale, tels que le viognier B, la marsanne B, la roussanne B, la syrah N, le gamay N, le pinot N mais aussi des cépages extrarégionaux comme le chardonnay B ou le merlot N.

Dès lors, la spécificité de la production naît de cette exigence, à savoir élaborer et proposer principalement des vins monovariétaux mais aussi des assemblages de cépages qui sauront satisfaire les consommateurs :

— les vins blancs sont caractérisés par la combinaison harmonieuse entre fraîcheur, notes fruitées ou florales, voire minéralité en fonction du cépage,

— le goût du raisin, du fruit rouge frais seront préservés pour que les vins rouges s’expriment dès leur jeunesse,

— les vins rosés, légers et vifs sont élaborés avec l’apport technologique de la maîtrise des températures, ce qui permet la préservation des arômes primaires et du fruité.

8.3. Lien causal entre la spécificité de la zone géographique et la spécificité du produit

Le lien causal repose sur l’impact du climat régional et des types de sols, sur l’obtention de vins plutôt frais, souples et fruités.

Ce qui a fondé le « vin de pays des Comtés Rhodaniens », c’est tout d’abord l’histoire, celle qui a réuni les hommes et leur savoir-faire depuis l’Antiquité. Et notamment celle des relations viticoles et agricoles nouées dans un premier temps entre la Drôme et l’Ardèche, puis plus récemment avec le Rhône et les autres départements du territoire.

Sur ce sillon Rhodanien, les traditions viticoles et arboricoles ont engendré une véritable économie régionale transversale. Cette culture d’un « moyen pays rhodanien » se retrouve parfaitement dans l’IGP « Comtés Rhodaniens ». Ce n’est d’ailleurs pas tout à fait un hasard si les premiers marchés d’exportation furent conclus vers la Suisse, elle-même proche du sillon rhodanien.

La région Rhône Alpes possède une vocation viticole reconnue, partagée entre ses vins d’appellation d’origine contrôlée et sa production revendiquée en indication géographique protégée traditionnellement dénommée « vins de pays ».

Au sein de cette région, la production revendiquée en « vins de pays » s’est construite initialement sur des productions locales : IGP « Drôme », IGP « Collines Rhodaniennes », IGP « Coteaux du Grésivaudan », IGP « Isère », IGP « Vins des Allobroges », et IGP « Ardèche ». Ces productions ont alimenté la réputation du vin de pays régional « Comtés Rhodaniens » qui a été reconnu en 1989 et a conduit à l’IGP « Comtés Rhodaniens ».

L’IGP « Comtés Rhodaniens » a donc une emprise géographique large en s’étendant sur 9 départements, même si le cœur de la zone de production est principalement centré sur l’Ardèche, la Drôme et le Rhône.

La connaissance du milieu naturel a conduit depuis longtemps les producteurs à une gestion optimale de la vigne et de son potentiel de production.

Les évènements géologiques qui se sont succédés au fil du temps dans l’aire géographique de l’IGP Comtés Rhodaniens, ont créé des sols essentiellement argilo-calcaires, bien drainés, favorables à la culture de la vigne, qui y est établie en piémont ou coteaux, et à l’obtention de vins s’exprimant à partir des arômes primaires des différents cépages implantés.

Cette zone est aussi caractérisée par son climat de type continental dégradé avec des influences méditerranéennes au sud. L’alternance pendant l’été de journées chaudes et de nuits plutôt fraîches permet d’obtenir une maturité complète des cépages régionaux et extrarégionaux qui gardent ainsi souplesse, fraîcheur et fruité.

Ces vins à la personnalité méso-Rhodanienne participent régulièrement à des concours (Concours Général Agricole) où ils obtiennent des distinctions, ils sont mentionnés dans le Guide Hachette des vins, et s’intègrent aux évènements festifs et touristiques locaux : dans les villages de vignerons, dans les villes de la Région (Lyon, Valence) ou plus largement dans le Sud Est de la France (Festival Hors les vignes à Marseille alliant vins, chefs et artistes).

9. Autres conditions essentielles

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage

Description de la condition:

L’indication géographique protégée « Comtés Rhodaniens » peut être complétée par la mention d’un à plusieurs cépages.

Le logo IGP de l’Union européenne figure sur l’étiquetage lorsque la mention « Indication géographique protégée » est remplacée par la mention traditionnelle « Vin de pays ».

Lien vers le cahier des charges du produit

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8b3ff145-7894-405a-a562-1b4863a7bf16

(1) JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.