ML8

"Matières énergétiques", et substances connexes, comme suit: Voir également le point 1C011 de la liste des biens à double usage de l'Union européenne. Voir les points ML4 et 1A008 de la liste des biens à double usage de l'Union européenne pour les charges et les appareils. Notes techniques 1. Aux fins du point ML8, un mélange désigne un composé de deux substances ou plus, dont une au moins figure sous l'un des sous-points du point ML8. 2. Toute substance figurant sous l'un des sous-points du point ML8 est visée par cette liste, même en cas d'utilisation pour une application autre que celle indiquée (par exemple TAGN est utilisé principalement comme explosif mais peut également être employé comme carburant ou agent oxydant). a. "explosifs", comme suit, et mélanges connexes: 1. ADNBF (amino dinitrobenzo-furoxan ou 7-amino-4,6-dinitrobenzofurazane-1-oxyde) (CAS 97096-78-1); 2. PCBN (perchlorate de cis-bis (5-nitrotétrazolato) tétra-amine-cobalt (III)] (CAS 117412-28-9); 3. CL-14 (diamino dinitrobenzofuroxan ou 5,7-diamino-4,6-dinitrobenzofurazane-1-oxyde) (CAS 117907-74-1); 4. CL-20 (HNIW ou hexanitrohexaazaisowurtzitane) (CAS 135285-90-4); chlathrates de CL-20 (voir également les points ML8.g.3 et g.4 pour ses "précurseurs"); 5. PC (perchlorate de 2-(5-cyanotétrazolato) penta-amine-cobalt (III)] (CAS 70247-32-4); 6. DADE (1,1-diamino-2,2-dinitroéthylène, FOX7) (CAS 145250-81-3); 7. DATB (diaminotrinitrobenzène) (CAS 1630-08-6); 8. DDFP (1,4- dinitrodifurazanopipérazine); 9. DDPO (2,6-diamino-3,5-dinitropyrazine-1-oxyde, PZO) (CAS 194486-77-6); 10. DIPAM (3,3′-diamino-2,2′,4,4′,6,6′-hexanitrobiphényle ou dipicramide) (CAS 17215-44-0); 11. DNGU (DINGU ou dinitroglycoluryle) (CAS 55510-04-8); 12. Furazanes, comme suit: a. DAAOF (diaminoazoxyfurazane); b. DAAzF (diaminoazofurazane) (CAS 78644-90-3); 13. HMX et dérivés (voir également le point ML8.g.5 pour leurs "précurseurs"), comme suit: a. HMX (cyclotétraméthylènetétranitramine, octahydro- 1,3,5,7-tétranitro-1,3,5,7-tétrazine, 1,3,5,7-tétranitro-1,3,5,7-tétraza-cyclooctane, octogen ou octogène) (CAS 2691-41-0); b. analogues difluoroaminés du HMX; c. K-55 (2,4,6,8-tétranitro-2,4,6,8-tétraazabicyclo [3,3,0]-octanone-3, tétranitrosémiglycouril ou HMX céto-bicyclique) (CAS 130256-72-3); 14. HNAD (hexanitroadamantane) (CAS 143850-71-9); 15. HNS (hexanitrostilbène) (CAS 20062-22-0); 16. Imidazoles, comme suit: a. BNNII (octahydro-2,5-bis(nitroimino)imidazo [4,5-d]imidazole); b. DNI (2,4-dinitroimidazole) (CAS 5213-49-0); c. FDIA (1-fluoro-2,4-dinitroimidazole); d. NTDNIA (N-(2-nitrotriazolo)-2,4-dinitroimidazole); e. PTIA (1-picryl-2,4,5-trinitroimidazole); 17. NTNMH (1-(2-nitrotriazolo)-2-dinitrométhylènehydrazine); 18. NTO (ONTA ou 3-nitro-1,2,4-triazol-5-one) (CAS 932-64-9); 19. Polynitrocubanes comportant plus de 4 groupes nitro; 20. PYX (2,6-bis(picrylamino)-3,5-dinitropyridine) (CAS 38082-89-2); 21. RDX et dérivés, comme suit: a. RDX (cyclotriméthylènetrinitramine, cyclonite, T4, hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine, 1,3,5-trinitro-1,3,5-triaza-cyclohexane, hexogen ou hexogène) (CAS 121-82-4); b. Céto-RDX (K-6 ou 2,4,6-trinitro-2,4,6-triazacyclohexanone) (CAS 115029-35-1); 22. TAGN (nitrate de triaminoguanidine) (CAS 4000-16-2); 23. TATB (triaminotrinitrobenzène) (CAS 3058-38-6) (voir également le point ML8.g.7 pour ses "précurseurs"); 24. TEDDZ (3,3,7,7-tétrabis(difluoroamine)-octahydro-1,5-dinitro-1,5-diazocine); 25. Tétrazoles, comme suit: a. NTAT (nitrotriazol aminotétrazole); b. NTNT (1-N-(2-nitrotriazolo)-4-nitrotétrazole); 26. Tétryl (trinitrophénylméthylnitramine) (CAS 479-45-8); 27. TNAD (1,4,5,8-tétranitro-1,4,5,8-tétraazadécaline) (CAS 135877-16-6) (voir également le point ML8.g.6 pour ses "précurseurs"); 28. TNAZ (1,3,3-trinitroazétidine) (CAS 97645-24-4) (voir également le point ML8.g.2 pour ses "précurseurs"); 29. TNGU (SORGUYL ou tétranitroglycolurile) (CAS 55510-03-7); 30. TNP (1,4,5,8-tétranitro-pyridazino[4,5-d]pyridazine) (CAS 229176-04-9); 31. Triazines, comme suit: a. DNAM (2-oxy-4,6-dinitroamino-s-triazine) (CAS 19899-80-0); b. NNHT (2-nitroimino-5-nitro-hexahydro-1,3,5-triazine) (CAS 130400-13-4); 32. Triazoles, comme suit: a. 5-azido-2-nitrotriazole; b. ADHTDN (4-amino-3,5-dihydrazino-1,2,4-triazole dinitramide) (CAS 1614-08-0); c. ADNT (1-amino-3,5-dinitro-1,2,4-triazole); d. BDNTA ([bis-dinitrotriazole]amine); e. DBT (3,3′-dinitro-5,5-bi-1,2,4-triazole) (CAS 30003-46-4); f. DNBT (dinitrobistriazole) (CAS 70890-46-9); g. NTDNA (2-nitrotriazole 5-dinitramide) (CAS 75393-84-9), h. NTDNT (1-N-(2-nitrotriazolo) 3,5-dinitrotriazole); i. PDNT (1-picryl-3,5-dinitrotriazole); j. TACOT (tétranitrobenzotriazolobenzotriazole) (CAS 25243-36-1); 33. Explosifs non énumérés par ailleurs au point ML8.a et présentant l'une des caractéristiques suivantes: a. vitesse de détonation supérieure à 8 700 m/s, à une densité maximale; ou b. pression de détonation supérieure à 34 GPa (340 kbar); 34. Explosifs organiques non énumérés par ailleurs au point ML8.a et présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. possédant une pression de détonation égale ou supérieure à 25 GPa (250 kbar) et b. demeurant stables pendant des périodes de 5 minutes ou plus à des températures égales ou supérieures à 523 K (250 °C); b. "propergols", comme suit: 1. tout "propergol" solide de classe ONU 1.1 (Nations unies) ayant une impulsion spécifique théorique (dans des conditions normales) de plus de 250 s pour les compositions non métallisées ou de plus de 270 s pour les compositions aluminées; 2. tout "propergol" solide de classe UN 1.3, possédant une impulsion spécifique théorique (dans des conditions normales) de plus de 230 s pour les compositions non halogénées, de plus de 250 s pour les compositions non métallisées et de plus de 266 s pour les compositions métallisées; 3. "propergols" possédant une constante de force supérieure à 1 200 kJ/kg; 4. "propergols" pouvant maintenir un taux de combustion en régime continu de plus de 38 mm/s dans des conditions normales (mesuré sous la forme d'un seul brin inhibé), soit une pression de 6,89 MPa (68,9 bars) et une température de 294 K (21 °C); 5. "propergols" double base, moulés, modifiés par un élastomère (EMCDB), dont l'allongement à la contrainte maximale est supérieur à 5 % à 233 K (–40 °C); 6. tout "propergol" contenant des substances visées au point ML8.a; 7. "propergols", non visés par ailleurs dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne, spécialement conçus pour l'usage militaire; c. "produits pyrotechniques", combustibles et substances connexes, et mélanges de ces substances, comme suit: 1. combustibles pour aéronefs, spécialement formulés à des fins militaires; 2. alane (hydrure d'aluminium) (CAS 7784-21-6); 3. carboranes; décaborane (CAS 17702-41-9); pentaboranes (CAS 19624-22-7 et 18433-84-6) et leurs dérivés; 4. hydrazine et ses dérivés, comme suit (voir également les points ML8.d.8 et d.9 pour les dérivés oxydants de l'hydrazine): a. hydrazine (CAS 302-01-2) à des concentrations de 70 % ou plus; b. monométhylhydrazine (CAS 60-34-4); c. diméthylhydrazine symétrique (CAS 540-73-8); d. diméthylhydrazine dissymétrique (CAS 57-14-7); 5. combustibles métalliques sous formes de particules, à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou broyés, fabriqués à partir d'une substance contenant au moins 99 % de l'un des éléments suivants: a. métaux, comme suit, et mélanges connexes: 1. béryllium (CAS 7440-41-7), sous forme de particules de taille égale ou inférieure à 60 μm; 2. poudre de fer (CAS 7439-89-6), sous forme de particules de taille égale ou inférieure à 3 μm, obtenue par réduction de l'oxyde de fer par l'hydrogène; b. mélanges contenant l'un des éléments suivants: 1. zirconium (CAS 7440-67-7), magnésium (CAS 7439-95-4) ou alliages de ces métaux, sous forme de particules de taille inférieure à 60 μm; 2. carburants à base de bore (CAS 7440-42-8) ou de carbure de bore (CAS 12069-32-8) d'un degré de pureté d'au moins 85 %, sous forme de particules de taille de moins de 60 μm; 6. matières pour l'usage militaire comprenant des épaississants pour combustibles hydrocarbonés, spécialement formulés pour les lance-flammes ou les munitions incendiaires, notamment les stéarates ou palmitates de métal (par exemple octal, CAS 637-12-7) et épaississants M1, M2, M3; 7. perchlorates, chlorates et chromates, formés avec une poudre métallique ou avec d'autres composants de combustibles à haute énergie; 8. poudre d'aluminium à grains sphériques (CAS 7429-90-5) constituée de particules d'une taille inférieure ou égale à 60 μm, fabriquée à partir d'une substance contenant au moins 99 % d'aluminium; 9. sous-hydrure de titane (TiHn) de stœchiométrie équivalente à n = 0,65-1,68; Les carburants pour aéronefs visés au point ML8.c.1 sont des produits finis, mais non leurs constituants. Le point ML8.c.4.a ne vise pas les mélanges d'hydrazine spécialement conçus pour la protection contre la corrosion. Le point ML8.c.5 vise les explosifs et combustibles que les métaux ou alliages soient ou non encapsulés dans de l'aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. Le point ML8.c.5.b.2 ne vise pas le bore et le carbure de bore enrichis en bore-10 (au moins 20 % de bore-10 au total). d. comburants, comme suit, et mélanges connexes: 1. ADN (dinitramide d'ammonium ou SR 12) (CAS 140456-78-6); 2. AP (perchlorate d'ammonium) (CAS 7790-98-9); 3. composés constitués de fluor et d'un des éléments suivants: a. autres halogènes; b. oxygène; c. azote; Le point ML8.d.3 ne vise pas le trifluorure de chlore (CAS 7790-91-2). Voir le point 1C238 de la liste de biens à double usage de l'Union européenne. Le point ML8.d.3 ne vise pas le trifluorure d'azote (CAS 7783-54-2) à l'état gazeux. 4. DNAD (1,3-dinitro-1,3-diazétidine) (CAS 78246-06-7); 5. HAN (nitrate d'hydroxylammonium) (CAS 13465-08-2); 6. HAP (perchlorate d'hydroxylammonium) (CAS 15588-62-2); 7. HNF (nitroformate d'hydrazinium) (CAS 20773-28-8); 8. nitrate d'hydrazine (CAS 37836-27-4); 9. perchlorate d'hydrazine (CAS 27978-54-7); 10. comburants liquides, constitués ou contenant de l'acide nitrique fumant rouge inhibé (IRFNA) (CAS 8007-58-7); Le point ML8.d.10 ne vise pas l'acide nitrique fumant non inhibé. e. Liants, plastifiants, monomères et polymères, comme suit: 1. AMMO (azidométhylméthyloxétane et ses polymères) (CAS 90683-29-7) (voir également le point ML8.g.1 pour ses "précurseurs"); 2. BAMO (bisazidométhyloxétane et ses polymères) (CAS 17607-20-4) (voir également le point ML8.g.1 pour ses "précurseurs"); 3. BDNPA (bis (2,2-dinitropropyl)acétal) (CAS 5108-69-0); 4. BDNPF (bis (2,2-dinitropropyl)formal) (CAS 5917-61-3); 5. BTTN (trinitrate de butanétriol) (CAS 6659-60-5) (voir également le point ML8.g.8 pour ses "précurseurs"); 6. monomères, plastifiants ou polymères énergétiques spécialement conçus pour l'usage militaire et contenant l'un des groupes suivants: a. groupes nitro; b. groupes azido; c. groupes nitrato; d. groupes nitraza; ou e. groupes difluoroamino; 7. FAMAO (3-difluoroaminométhyl-3-azidométhyl-oxétane) et ses polymères; 8. FEFO (bis-(2-fluoro-2,2-dinitroéthyl) formal) (CAS 17003-79-1); 9. FPF-1 (poly-2,2,3,3,4,4-hexafluoropentane-1,5-diol formal) (CAS 376-90-9); 10. FPF-3 (poly-2,4,4,5,5,6,6-heptafluoro-2-tri-fluorométhyl-3- oxaheptane-1,7-diol formal); 11. GAP (poly(azoture de glycidyle) (CAS 143178-24-9) et ses dérivés; 12. HTPB (polybutadiène terminé par un hydroxyle) ayant une fonctionnalité hydroxyle égale ou supérieure à 2,2 et inférieure ou égale à 2,4, un indice d'hydroxyle inférieur à 0,77 méq/g, et une viscosité à 30 °C inférieure à 47 poises (CAS 69102-90-5); 13. polyépichlorhydrine à fonction alcool ayant une masse moléculaire inférieure à 10 000, comme suit: a. polyépichlorhydrinediol; b. polyépichlorhydrinetriol; 14. NENAs (composés de nitratoéthylnitramine) (CAS 17096-47-8, 85068-73-1, 82486-83-7, 82486-82-6 et 85954-06-9); 15. PGN (poly-GLYN, polynitrate de glycidyle) ou poly(nitratométhyloxirane) (CAS 27814-48-8); 16. Poly-NIMMO (polynitratométhylméthyloxétane) ou poly-NMMO (poly[3-nitratométhyl- 3-méthyloxétane]) (CAS 84051-81-0); 17. polynitroorthocarbonates; 18. TVOPA (1,2,3-tris[1,2-bis(difluoroamino)éthoxy] propane ou adduit de tris-vinoxy-propane) (CAS 53159-39-0); f. "additifs", comme suit: 1. salicylate de cuivre basique (CAS 62320-94-9); 2. BHEGA (bis-(2-hydroxyéthyl)glycolamide) (CAS 17409-41-5); 3. BNO (oxyde de butadiènenitrile) (CAS 9003-18-3); 4. dérivés du ferrocène, comme suit: a. butacène (CAS 125856-62-4); b. catocène (2,2-bis- éthylferrocénylpropane) (CAS 37206-42-1); c. acides ferrocène-carboxyliques; d. n-butyl-ferrocène (CAS 31904-29-7); e. autres dérivés polymériques d'adduits du ferrocène; 5. résorcylate beta de plomb (CAS 20936-32-7); 6. citrate de plomb (CAS 14450-60-3); 7. chélates plomb-cuivre du résorcylate beta ou de salicylates (CAS 68411-07-4); 8. maléate de plomb (CAS 19136-34-6); 9. salicylate de plomb (CAS 15748-73-9); 10. stannate de plomb (CAS 12036-31-6); 11. MAPO (oxyde de tris-1-(2-méthyl)aziridinylphosphine) (CAS 57-39-6); BOBBA 8 (oxyde de bis(2-méthylaziridinyl)-2-(2-hydroxypropanoxy)propylaminophosphine); et autres dérivés du MAPO; 12. méthyl-BAPO (oxyde de bis(2-méthylaziridinyl) méthylaminophosphine) (CAS 85068-72-0); 13. N-méthyl-P-Nitroaniline (CAS 100-15-2); 14. 3-Nitraza-1,5-diisocyanatopentane (CAS 7406-61-9); 15. agents de couplage organo-métalliques, comme suit: a. (Diallyl)oxy, tri(dioctyl)phosphatotitanate de néopentyle (CAS 103850-22-2); également appelé titane IV, 2,2 [bis 2-propenolate-méthyl butanolate, tris (dioctyle) phosphate] (CAS 110438-25-0); ou LICA 12 (CAS 103850-22-2); b. titane IV, [(2-propanolate-1) méthyl, n-propanolatométhyl] butanolate-1, tris(dioctyle)pyrophosphate ou KR 3538; c. titane IV, [(2-propanolate-1) méthyl, n-propanolatométhyl] butanolate-1, tris(dioctyle)phosphate; 16. polyoxyde de cyanodifluoraminoéthylène; 17. amides d'aziridine polyfonctionnels possédant la structure de base isophtalique, trimésique (BITA ou butylène imine trimésamide), isocyanurique ou triméthyladipique et les substituants 2-méthyl ou 2-éthyl sur le cycle aziridine; 18. propylèneimine (2-méthylaziridine) (CAS 75-55-8); 19. oxyde ferrique superfin (Fe2O3) (CAS 1317-60-8) ayant une surface spécifique supérieure à 250 m2/g et des particules de tailles égales ou inférieures à 3,0 nm; 20. TEPAN (tétraéthylènepentamineacrylonitrile) (CAS 68412-45-3); polyamines cyanoéthylées et leurs sels; 21. TEPANOL (tétraéthylènepentamineacrylonitrile-glycidol) (CAS 68412-46-4); produits d'addition de polyamines cyanoéthylées avec le glycidol et leurs sels; 22. TPB (triphényl-bismuth) (CAS 603-33-8); g. "précurseurs", comme suit: Au point ML8.g, il est fait référence aux "matières énergétiques" visées qui sont fabriquées à partir de ces substances. 1. BCMO (bis-chlorométhyloxétane) (CAS 142173-26-0) (voir également les points ML8.e.1 et ML8.e.2); 2. sel de t-butyldinitroazétidine (CAS 125735-38-8) (voir également le point ML8.a.28); 3. HBIW (hexabenzylhexaazaisowurtzitane) (CAS 124782-15-6) (voir également le point ML8.a.4); 4. TAIW (tétraacétyldibenzylhexaazaisowurtzitane) (voir également le point ML8.a.4) (CAS 182763-60-6); 5. TAT (1,3,5,7 tétraacétyl-1,3,5,7-tétraaza cyclo-octane) (CAS 41378-98-7) (voir également le point ML8.a.13); 6. 1,4,5,8-tétraazadécaline (CAS 5409-42-7) (voir également le point ML8.a.27); 7. 1,3,5-trichlorobenzène (CAS 108-70-3) (voir également le point ML8.a.23); 8. 1,2,4-trihydroxybutane (1,2,4-butanetriol) (CAS 3068-00-6) (voir également le point ML8.a.5). Non utilisé depuis 2009. Le point ML8 ne vise pas les substances suivantes lorsqu'elles ne sont pas composées ou mélangées à du "matériel énergétique" visé au point ML8.a ou à des poudres de métal visées au point ML8.c: a. picrate d'ammonium (CAS 131-74-8); b. poudre noire; c. hexanitrodiphénylamine (CAS 131-73-7); d. difluoroamine (CAS 10405-27-3); e. nitroamidon (CAS 9056-38-6); f. nitrate de potassium (CAS 7757-79-1); g. tétranitronaphtalène; h. trinitroanisol; i. trinitronaphtalène; j. trinitroxylène; k. N-pyrrolidinone; 1-méthyl-2-pyrrolidinone (CAS 872-50-4); l. maléate de dioctyle (CAS 142-16-5); m. acrylate d'éthylhexyle (CAS 103-11-7); n. triéthyl-aluminium (TEA) (CAS 97-93-8), triméthyl-aluminium (TMA) (CAS 75-24-1) et autres alcoyles et aryles métalliques pyrophoriques de lithium, de sodium, de magnésium, de zinc et de bore; o. nitrocellulose (CAS 9004-70-0); p. nitroglycérine (ou trinitrate de glycérol, trinitroglycérine) (NG) (CAS 55-63-0); q. 2,4,6-trinitrotoluène (TNT) (CAS 118-96-7); r. dinitrate d'éthylènediamine (EDDN) (CAS 20829-66-7); s. tétranitrate de pentaérythritol (PETN) (CAS 78-11-5); t. azide de plomb (CAS 13424-46-9), styphnate de plomb normal (CAS 15245-44-0) et styphnate de plomb basique (CAS 12403-82-6), et explosifs primaires ou compositions d'amorçage contenant des azides ou des complexes d'azides; u. dinitrate de triéthylèneglycol (TEGDN) (CAS 111-22-8); v. 2,4,6-trinitrorésorcinol (acide styphnique) (CAS 82-71-3); w. diéthyldiphénylurée (CAS 85-98-3), diméthyldiphénylurée (CAS 611-92-7), méthyléthyldiphénylurée (Centralites); x. N, N-diphénylurée (diphénylurée dissymétrique) (CAS 603-54-3); y. méthyle-N, N-diphénylurée (méthyle-diphénylurée dissymétrique) (CAS 13114-72-2); z. éthyle-N, N-diphénylurée (éthyle-diphénylurée dissymétrique) (CAS 64544-71-4); aa. 2-nitrodiphénylamine (2-NDPA) (CAS 119-75-5); bb. 4-nitrodiphénylamine (4-NDPA) (CAS 836-30-6); cc. 2,2-dinitropropanol (CAS 918-52-5); dd. nitroguanidine (CAS 556-88-7) (voir le point 1C011.d de la liste des biens à double usage de l'Union européenne).