Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant adaptation de certaines directives dans le domaine du droit d'établissement et de la libre prestation de services du fait de l'adhésion de la Croatie /* COM/2013/060 final - 2013/0039 (NLE) */





EXPOSÉ DES MOTIFS 1. CONTEXTE DE LA PROPOSITION La proposition de directive du Conseil portant adaptation de certaines directives dans le domaine du droit d'établissement et de la libre prestation de services est rendue nécessaire par l'adhésion prochaine de la République de Croatie à l'Union européenne. Le traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne[1] a été signé à Bruxelles, le 9 décembre 2011, par l'ensemble des États membres de l'Union européenne et par la République de Croatie. L'article 3, paragraphe 3, du traité d'adhésion prévoit que celui-ci entrera en vigueur le 1er juillet 2013 à condition que tous les instruments de ratification aient été déposés avant cette date. L'article 3, paragraphe 4, du traité d'adhésion permet aux institutions de l'Union d'adopter avant l'adhésion les mesures visées, entre autres, à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie[2]. Ces mesures n'entreront en vigueur que sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité d'adhésion. L'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion dispose que lorsque des actes des institutions adoptés avant l'adhésion doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans ledit acte ou ses annexes, le Conseil ou la Commission, si elle a elle-même adopté l'acte original, adopte à cette fin les actes nécessaires. Le point 2 de l'acte final[3] fait référence à l'accord politique sur une série d'adaptations à adopter par les institutions, auquel sont parvenus les États membres et la Croatie lorsqu'ils ont approuvé le traité d'adhésion. Les hautes parties contractantes du traité d'adhésion ont invité le Conseil et la Commission à adopter ces adaptations avant l'adhésion, conformément à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion, complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union. La présente proposition couvre l'ensemble des directives du Conseil ainsi que des directives du Parlement européen et du Conseil nécessitant, du fait de l'adhésion de la Croatie, une adaptation technique dans le domaine du droit d'établissement et de la libre prestation de services – ce qui correspond au chapitre 3 des négociations. La présente proposition fait partie d'une série de propositions de directives du Conseil faites par la Commission au Conseil et regroupant, au sein de propositions distinctes de directives du Conseil, les adaptations techniques des directives du Conseil ainsi que des directives du Parlement européen et du Conseil correspondant aux chapitres de négociation. Cette structure est conçue de manière à faciliter la transposition, par les États membres, des directives concernées dans leurs ordres juridiques nationaux. Cet ensemble de propositions d'actes législatifs transmis par la Commission au Conseil est composé de cette série de propositions de directives du Conseil, d'une part, ainsi que d'une proposition de règlement unique du Conseil couvrant les décisions et règlements pertinents du Parlement européen et du Conseil, de même que les décisions et règlements pertinents du Conseil, d'autre part. Cette approche est conforme à celle adoptée antérieurement dans la perspective de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie[4]. La totalité des actes législatifs inclus dans ce dispositif seront publiés le même jour au Journal officiel de l'Union européenne. La présente proposition et les autres propositions incluses dans ce dispositif tiendront compte des adaptations techniques de l'acquis publié au Journal officiel de l'Union européenne jusqu'au 1er septembre 2012. Il s'agit de donner suffisamment de temps pour permettre l'accomplissement des processus législatifs concernés, d'une part, et l'exécution, par les États membres, des obligations relatives à la transposition et à la notification des directives, d'autre part. Les adaptations qu'il pourrait être nécessaire d'apporter à l'acquis publié au Journal officiel de l'Union européenne après le 1er septembre 2012 seront prévues dans les actes concernés ou réalisées ultérieurement au moyen de la procédure appropriée. La Commission prévoit également de fournir, à titre informel, une liste de ces textes législatifs aux États membres début juillet 2013. 2. RÉSULTATS DES CONSULTATIONS DES PARTIES INTÉRESSÉES ET DES ANALYSES D'IMPACT La présente proposition étant de nature purement technique et n'impliquant aucun choix politique, des consultations des parties intéressées ou des analyses d'impact n'auraient aucun sens. 3. ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITION La base juridique de la présente proposition est l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie. Les principes de subsidiarité et de proportionnalité sont pleinement respectés. L'action de l'Union est nécessaire en vertu du principe de subsidiarité (article 5, paragraphe 3, du traité UE), car elle porte sur les adaptations techniques d'actes législatifs adoptés par l'Union. La proposition respecte le principe de proportionnalité (article 5, paragraphe 4, du traité UE) en n’excédant pas ce qui est nécessaire pour atteindre l'objectif poursuivi. 4. INCIDENCE BUDGÉTAIRE La présente proposition n’a pas d’incidence budgétaire. 2013/0039 (NLE) Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant adaptation de certaines directives dans le domaine du droit d'établissement et de la libre prestation de services du fait de l'adhésion de la Croatie LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, vu le traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie, et notamment son article 3, paragraphe 4, vu l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie, et notamment son article 50, vu la proposition de la Commission, considérant ce qui suit: (1) Conformément à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion, lorsque des actes des institutions adoptés avant l'adhésion doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans ledit acte ou ses annexes, il appartient au Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, d'adopter à cette fin les actes nécessaires, dès lors que l'acte original n'a pas été adopté par la Commission. (2) L'acte final de la conférence au cours de laquelle le traité d'adhésion a été finalisé indique que les hautes parties contractantes sont parvenues à un accord politique sur une série d'adaptations qui, du fait de l'adhésion, doivent être apportées à des actes adoptés par les institutions, et que le Conseil et la Commission sont invités à adopter, avant l'adhésion, ces adaptations complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union. (3) Il convient donc de modifier en conséquence les directives 74/557/CEE[5], 77/249/CEE[6], 98/5/CE[7] et 2005/36/CE[8], A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premier Les directives 74/557/CEE, 77/249/CE, 98/5/CE et 2005/36/CE sont modifiées conformément à l'annexe. Article 2 1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard à la date d'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions. Ils appliquent ces dispositions à compter de la date d'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres. 2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive. Article 3 La présente directive entre en vigueur sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie. Article 4 Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le Par le Conseil Le président ANNEXE Droit d’établissement et libre prestation de services I. RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES 32005L0036: directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (JO L 255 du 30.9.2005, p. 22): 1. À l'article 49, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant: «2. Sans préjudice du paragraphe 1, chaque État membre reconnaît, en leur donnant en ce qui concerne l'accès aux activités professionnelles d'architecte et l'exercice de celles-ci sous le titre professionnel d'architecte, le même effet sur son territoire qu'aux titres de formation qu'il délivre, les attestations délivrées aux ressortissants des États membres par les États membres qui ont édicté des règles en matière d'accès aux activités d'architecte et d'exercice de ces activités aux dates suivantes: (a) le 1er janvier 1995 pour l'Autriche, la Finlande et la Suède; (b) le 1er mai 2004 pour la République tchèque, l'Estonie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie et la Slovaquie; (c) le 1er juillet 2013 pour la Croatie; (d) le 5 août 1987 pour les autres États membres. Les attestations visées au premier alinéa certifient que leur titulaire a reçu l'autorisation de porter le titre professionnel d'architecte au plus tard à cette date et s'est consacré effectivement, dans le cadre des règles précitées, aux activités en cause pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la délivrance de l'attestation». 2. À l'annexe V, section V.1., point 5.1.1. intitulé «Titres de formation médicale de base», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le titre de formation || Date de référence Hrvatska || Diploma "doktor medicine / doktorica medicine" || Medicinski fakulteti sveučilišta u Republici Hrvatskoj || || 1er juillet 2013 3. À l'annexe V, section V.1, point 5.1.2 intitulé «Titres de formation de médecin spécialiste», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Date de référence Hrvatska || Diploma o specijalističkom usavršavanju || Ministarstvo nadležno za zdravstvo || 1er juillet 2013 4. À l'annexe V, section V.1, le point 5.1.3 intitulé «Dénominations des formations médicales spécialisées» est remplacé par le texte suivant: || Anesthésiologie Durée minimale de formation: 3 ans || Chirurgie générale Durée minimale de formation: 5 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Anesthésie-réanimation / Anesthesie reanimatie || Chirurgie / Heelkunde България || Анестезиология и интензивно лечение || Хирургия Česká republika || Anesteziologie a resuscitace || Chirurgie Danmark || Anæstesiologi || Kirurgi Deutschland || Anästhesiologie || (Allgemeine) Chirurgie Eesti || Anestesioloogia || Üldkirurgia Ελλάς || Αvαισθησιoλoγία || Χειρoυργική España || Anestesiología y Reanimación || Cirugía general y del aparato digestivo France || Anesthésie-réanimation || Chirurgie générale Hrvatska || Anesteziologija, reanimatologija i intenzivna medicina || Opća kirurgija Ireland || Anaesthesia || General surgery Italia || Anestesia e rianimazione || Chirurgia generale Κύπρος || Αναισθησιολογία || Γενική Χειρουργική Latvija || Anestezioloģija un reanimatoloģija || Ķirurģija Lietuva || Anesteziologija reanimatologija || Chirurgija Luxembourg || Anesthésie-réanimation || Chirurgie générale Magyarország || Aneszteziológia és intenzív terápia || Sebészet Malta || Anesteżija u Kura Intensiva || Kirurġija Ġenerali Nederland || Anesthesiologie || Heelkunde Österreich || Anästhesiologie und Intensivmedizin || Chirurgie Polska || Anestezjologia i intensywna terapia || Chirurgia ogólna Portugal || Anestesiologia || Cirurgia geral România || Anestezie şi terapie intensivă || Chirurgie generală Slovenija || Anesteziologija, reanimatologija in perioperativna intenzivna medicina || Splošna kirurgija Slovensko || Anestéziológia a intenzívna medicína || Chirurgia Suomi/Finland || Anestesiologia ja tehohoito / Anestesiologi och intensivvård || Yleiskirurgia / Allmän kirurgi Sverige || Anestesi och intensivvård || Kirurgi United Kingdom || Anaesthetics || General surgery || Neurochirurgie Durée minimale de formation: 5 ans || Gynécologie et obstétrique Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Neurochirurgie || Gynécologie – obstétrique / Gynaecologie en verloskunde България || Неврохирургия || Акушерство и гинекология Česká republika || Neurochirurgie || Gynekologie a porodnictví Danmark || Neurokirurgi || Gynækologi og obstetrik Deutschland || Neurochirurgie || Frauenheilkunde und Geburtshilfe Eesti || Neurokirurgia || Sünnitusabi ja günekoloogia Ελλάς || Νευρoχειρoυργική || Μαιευτική-Γυvαικoλoγία España || Neurocirugía || Obstetricia y ginecología France || Neurochirurgie || Gynécologie – obstétrique Hrvatska || Neurokirurgija || Ginekologija i opstetricija Ireland || Neurosurgery || Obstetrics and gynaecology Italia || Neurochirurgia || Ginecologia e ostetricia Κύπρος || Νευροχειρουργική || Μαιευτική – Γυναικολογία Latvija || Neiroķirurģija || Ginekoloģija un dzemdniecība Lietuva || Neurochirurgija || Akušerija ginekologija Luxembourg || Neurochirurgie || Gynécologie – obstétrique Magyarország || Idegsebészet || Szülészet-nőgyógyászat Malta || Newrokirurġija || Ostetriċja u Ġinekoloġija Nederland || Neurochirurgie || Obstetrie en Gynaecologie Österreich || Neurochirurgie || Frauenheilkunde und Geburtshilfe Polska || Neurochirurgia || Położnictwo i ginekologia Portugal || Neurocirurgia || Ginecologia e obstetricia România || Neurochirurgie || Obstetrică-ginecologie Slovenija || Nevrokirurgija || Ginekologija in porodništvo Slovensko || Neurochirurgia || Gynekológia a pôrodníctvo Suomi/Finland || Neurokirurgia / Neurokirurgi || Naistentaudit ja synnytykset / Kvinnosjukdomar och förlossningar Sverige || Neurokirurgi || Obstetrik och gynekologi United Kingdom || Neurosurgery || Obstetrics and gynaecology || Médecine (interne) Durée minimale de formation: 5 ans || Ophthalmologie Durée minimale de formation: 3 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Médecine interne / Inwendige geneeskunde || Ophtalmologie / Oftalmologie България || Вътрешни болести || Очни болести Česká republika || Vnitřní lékařství || Oftalmologie Danmark || Intern medicin || Oftalmologi Deutschland || Innere Medizin || Augenheilkunde Eesti || Sisehaigused || Oftalmoloogia Ελλάς || Παθoλoγία || Οφθαλμoλoγία España || Medicina interna || Oftalmología France || Médecine interne || Ophtalmologie Hrvatska || Opća interna medicina || Oftalmologija i optometrija Ireland || General medicine || Ophthalmic surgery Italia || Medicina interna || Oftalmologia Κύπρος || Παθoλoγία || Οφθαλμολογία Latvija || Internā medicīna || Oftalmoloģija Lietuva || Vidaus ligos || Oftalmologija Luxembourg || Médecine interne || Ophtalmologie Magyarország || Belgyógyászat || Szemészet Malta || Mediċina Interna || Oftalmoloġija Nederland || Interne geneeskunde || Oogheelkunde Österreich || Innere Medizin || Augenheilkunde und Optometrie Polska || Choroby wewnętrzne || Okulistyka Portugal || Medicina interna || Oftalmologia România || Medicină internă || Oftalmologie Slovenija || Interna medicina || Oftalmologija Slovensko || Vnútorné lekárstvo || Oftalmológia Suomi/Finland || Sisätaudit / Inre medicin || Silmätaudit / Ögonsjukdomar Sverige || Internmedicine || Ögonsjukdomar (oftalmologi) United Kingdom || General (internal) medicine || Ophthalmology || Oto-rhino-laryngologie Durée minimale de formation: 3 ans || Pédiatrie Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Oto-rhino-laryngologie / Otorhinolaryngologie || Pédiatrie / Pediatrie България || Ушно-носно-гърлени болести || Детски болести Česká republika || Otorinolaryngologie || Dětské lékařství Danmark || Oto-rhino-laryngologi || Pædiatri Deutschland || Hals-Nasen-Ohrenheilkunde || Kinder- und Jugendmedizin Eesti || Otorinolarüngoloogia || Pediaatria Ελλάς || Ωτoριvoλαρυγγoλoγία || Παιδιατρική España || Otorrinolaringología || Pediatría y sus áreas especificas France || Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale || Pédiatrie Hrvatska || Otorinolaringologija || Pedijatrija Ireland || Otolaryngology || Paediatrics Italia || Otorinolaringoiatria || Pédiatria Κύπρος || Ωτορινολαρυγγολογία || Παιδιατρική Latvija || Otolaringoloģija || Pediatrija Lietuva || Otorinolaringologija || Vaikų ligos Luxembourg || Oto-rhino-laryngologie || Pédiatrie Magyarország || Fül-orr-gégegyógyászat || Csecsemő- és gyermekgyógyászat Malta || Otorinolaringoloġija || Pedjatrija Nederland || Keel-, neus- en oorheelkunde || Kindergeneeskunde Österreich || Hals-, Nasen-und Ohrenkrankheiten || Kinder – und Jugendheilkunde Polska || Otorynolaryngologia || Pediatria Portugal || Otorrinolaringologia || Pediatria România || Otorinolaringologie || Pediatrie Slovenija || Otorinolaringológija || Pediatrija Slovensko || Otorinolaryngológia || Pediatria Suomi/Finland || Korva-, nenä- ja kurkkutaudit / Öron-, näs- och halssjukdomar || Lastentaudit / Barnsjukdomar Sverige || Öron-, näs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi) || Barn- och ungdomsmedicin United Kingdom || Otolaryngology || Paediatrics || Pneumologie Durée minimale de formation: 4 ans || Urologie Durée minimale de formation: 5 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Pneumologie || Urologie България || Пневмология и фтизиатрия || Урология Česká republika || Tuberkulóza a respirační nemoci || Urologie Danmark || Intern medicin: lungesygdomme || Urologi Deutschland || Pneumologie || Urologie Eesti || Pulmonoloogia || Uroloogia Ελλάς || Φυματιoλoγία- Πvευμovoλoγία || Ουρoλoγία España || Neumología || Urología France || Pneumologie || Chirurgie urologique Hrvatska || Pulmologija || Urologija Ireland || Respiratory medicine || Urology Italia || Malattie dell'apparato respiratorio || Urologia Κύπρος || Πνευμονολογία – Φυματιολογία || Ουρολογία Latvija || Ftiziopneimonoloģija || Uroloģija Lietuva || Pulmonologija || Urologija Luxembourg || Pneumologie || Urologie Magyarország || Tüdőgyógyászat || Urológia Malta || Mediċina Respiratorja || Uroloġija Nederland || Longziekten en tuberculose || Urologie Österreich || Lungenkrankheiten || Urologie Polska || Choroby płuc || Urologia Portugal || Pneumologia || Urologia România || Pneumologie || Urologie Slovenija || Pnevmologija || Urologija Slovensko || Pneumológia a ftizeológia || Urológia Suomi/Finland || Keuhkosairaudet ja allergologia / Lungsjukdomar och allergologi || Urologia / Urologi Sverige || Lungsjukdomar (pneumologi) || Urologi United Kingdom || Respiratory medicine || Urology || Orthopédie Durée minimale de formation: 5 ans || Anatomie pathologique Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Chirurgie orthopédique / Orthopedische heelkunde || Anatomie pathologique / Pathologische anatomie България || Ортопедия и травматология || Обща и клинична патология Česká republika || Ortopedie || Patologická anatomie Danmark || Ortopædisk kirurgi || Patologisk anatomi og cytology Deutschland || Orthopädie (und Unfallchirurgie) || Pathologie Eesti || Ortopeedia || Patoloogia Ελλάς || Ορθoπεδική || Παθoλoγική Αvατoμική España || Cirugía ortopédica y traumatología || Anatomía patológica France || Chirurgie orthopédique et traumatologie || Anatomie et cytologie pathologiques Hrvatska || Ortopedija i traumatologija || Patologija Ireland || Trauma and orthopaedic surgery || Histopathology Italia || Ortopedia e traumatologia || Anatomia patologica Κύπρος || Ορθοπεδική || Παθολογοανατομία – Ιστολογία Latvija || Traumatoloģija un ortopēdija || Patoloģija Lietuva || Ortopedija traumatologija || Patologija Luxembourg || Orthopédie || Anatomie pathologique Magyarország || Ortopédia és traumatológia || Patológia Malta || Kirurġija Ortopedika || Istopatoloġija Nederland || Orthopedie || Pathologie Österreich || Orthopädie und Orthopädische Chirurgie || Pathologie Polska || Ortopedia i traumatologia narządu ruchu || Patomorfologia Portugal || Ortopedia || Anatomia patologica România || Ortopedie şi traumatologie || Anatomie patologică Slovenija || Ortopedska kirurgija || Anatomska patologija in citopatologija Slovensko || Ortopédia || Patologická anatómia Suomi/Finland || Ortopedia ja traumatologia / Ortopedi och traumatologi || Patologia / Patologi Sverige || Ortopedi || Klinisk patologi United Kingdom || Trauma and orthopaedic surgery || Histopathology || Neurologie Durée minimale de formation: 4 ans || Psychiatrie Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Neurologie || Psychiatrie de l'adulte/Volwassen psychiatrie България || Нервни болести || Психиатрия Česká republika || Neurologie || Psychiatrie Danmark || Neurologi || Psykiatri Deutschland || Neurologie || Psychiatrie und Psychotherapie Eesti || Neuroloogia || Psühhiaatria Ελλάς || Νευρoλoγία || Ψυχιατρική España || Neurología || Psiquiatría France || Neurologie || Psychiatrie Hrvatska || Neurologija || Psihijatrija Ireland || Neurology || Psychiatry Italia || Neurologia || Psichiatria Κύπρος || Νευρολογία || Ψυχιατρική Latvija || Neiroloģija || Psihiatrija Lietuva || Neurologija || Psichiatrija Luxembourg || Neurologie || Psychiatrie Magyarország || Neurológia || Pszichiátria Malta || Newroloġija || Psikjatrija Nederland || Neurologie || Psychiatrie Österreich || Neurologie || Psychiatrie Polska || Neurologia || Psychiatria Portugal || Neurologia || Psiquiatria România || Neurologie || Psihiatrie Slovenija || Nevrologija || Psihiatrija Slovensko || Neurológia || Psychiatria Suomi/Finland || Neurologia / Neurologi || Psykiatria / Psykiatri Sverige || Neurologi || Psykiatri United Kingdom || Neurology || General psychiatry || Radiodiagnostic Durée minimale de formation: 4 ans || Radiothérapie Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Radiodiagnostic / Röntgendiagnose || Radiothérapie-oncologie / Radiotherapie-oncologie България || Образна диагностика || Лъчелечение Česká republika || Radiologie a zobrazovací metody || Radiační onkologie Danmark || Diagnostik radiologi || Klinisk Onkologi Deutschland || (Diagnostische) Radiologie || Strahlentherapie Eesti || Radioloogia || Onkoloogia Ελλάς || Ακτιvoδιαγvωστική || Ακτιvoθεραπευτική Ογκολογία España || Radiodiagnóstico || Oncología radioterápica France || Radiodiagnostic et imagerie médicale || Oncologie option oncologie radiothérapique Hrvatska || Klinička radiologija || Onkologija i radioterapija Ireland || Diagnostic radiology || Radiation oncology Italia || Radiodiagnostica || Radioterapia Κύπρος || Ακτινολογία || Ακτινοθεραπευτική Ογκολογία Latvija || Diagnostiskā radioloģija || Terapeitiskā radioloģija Lietuva || Radiologija || Onkologija radioterapija Luxembourg || Radiodiagnostic || Radiothérapie Magyarország || Radiológia || Sugárterápia Malta || Radjoloġija || Onkoloġija u Radjoterapija Nederland || Radiologie || Radiotherapie Österreich || Medizinische Radiologie-Diagnostik || Strahlentherapie – Radioonkologie Polska || Radiologia I diagnostyka obrazowa || Radioterapia onkologiczna Portugal || Radiodiagnóstico || Radioterapia România || Radiologie-imagistică medicală || Radioterapie Slovenija || Radiologija || Radioterapija in onkologija Slovensko || Rádiológia || Radiačná onkológia Suomi/Finland || Radiologia / Radiologi || Syöpätaudit / Cancersjukdomar Sverige || Medicinsk radiologi || Tumörsjukdomar (allmän onkologi) United Kingdom || Clinical radiology || Clinical oncology || Chirurgie esthétique Durée minimale de formation: 5 ans || Biologie clinique Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique / Plastische, reconstructieve en esthetische heelkunde || Biologie clinique / Klinische biologie България || Пластично-възстановителна хирургия || Клинична лаборатория Česká republika || Plastická chirurgie || Danmark || Plastikkirurgi || Deutschland || Plastische (und Ästhetische) Chirurgie || Eesti || Plastika- ja rekonstruktiivkirurgia || Laborimeditsiin Ελλάς || Πλαστική Χειρoυργική || España || Cirugía plástica, estética y reparadora || Análisis clínicos France || Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique || Biologie médicale Hrvatska || Plastična, rekonstrukcijska i estetska kirurgija || Ireland || Plastic, reconstructive and aesthetic surgery || Italia || Chirurgia plastica e ricostruttiva || Patologia clinica Κύπρος || Πλαστική Χειρουργική || Latvija || Plastiskā ķirurģija || Lietuva || Plastinė ir rekonstrukcinė chirurgija || Laboratorinė medicina Luxembourg || Chirurgie plastique || Biologie clinique Magyarország || Plasztikai (égési) sebészet || Orvosi laboratóriumi diagnosztika Malta || Kirurġija Plastika || Nederland || Plastische chirurgie || Österreich || Plastische Chirurgie || Medizinische Biologie Polska || Chirurgia plastyczna || Diagnostyka laboratoryjna Portugal || Cirurgia plástica, estética e reconstrutiva || Patologia clínica România || Chirurgie plastică microchirurgie reconstructivă || Medicină de laborator Slovenija || Plastična, rekonstrukcijska in estetska kirurgija || Slovensko || Plastická chirurgia || Laboratórna medicína Suomi/Finland || Plastiikkakirurgia / Plastikkirurgi || Sverige || Plastikkirurgi || United Kingdom || Plastic surgery || || Microbiologie-bactériologie Durée minimale de formation: 4 ans || Biochimie Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || България || Микробиология || Биохимия Česká republika || Lékařská mikrobiologie || Klinická biochemie Danmark || Klinisk mikrobiologi || Klinisk biokemi Deutschland || Mikrobiologie (Virologie) und Infektionsepidemiologie || Laboratoriumsmedizin Eesti || || Ελλάς || Iατρική Βιoπαθoλoγία Μικρoβιoλoγία || España || Microbiología y parasitología || Bioquímica clínica France || || Hrvatska || Klinička mikrobiologija || Ireland || Microbiology || Chemical pathology Italia || Microbiologia e virologia || Biochimica clinica Κύπρος || Μικροβιολογία || Latvija || Mikrobioloģija || Lietuva || || Luxembourg || Microbiologie || Chimie biologique Magyarország || Orvosi mikrobiológia || Malta || Mikrobijoloġija || Patoloġija Kimika Nederland || Medische microbiologie || Klinische chemie Österreich || Hygiene und Mikrobiologie || Medizinische und Chemische Labordiagnostik Polska || Mikrobiologia lekarska || Portugal || || România || || Slovenija || Klinična mikrobiologija || Medicinska biokemija Slovensko || Klinická mikrobiológia || Klinická biochémia Suomi/Finland || Kliininen mikrobiologia / Klinisk mikrobiologi || Kliininen kemia / Klinisk kemi Sverige || Klinisk bakteriologi || Klinisk kemi United Kingdom || Medical microbiology and virology || Chemical pathology || Immunologie Durée minimale de formation: 4 ans || Chirurgie thoracique Durée minimale de formation: 5 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || Chirurgie thoracique / Heelkunde op de thorax* България || Клинична имунология || Гръдна хирургия Кардиохирургия Česká republika || Alergologie a klinická imunologie || Kardiochirurgie Danmark || Klinisk immunologi || Thoraxkirurgi Deutschland || || Thoraxchirurgie Eesti || || Torakaalkirurgia Ελλάς || || Χειρουργική Θώρακος España || Immunología || Cirugía torácica France || || Chirurgie thoracique et cardiovasculaire Hrvatska || Alergologija i klinička imunologija || Ireland || Immunology (clinical and laboratory) || Thoracic surgery Italia || || Chirurgia toracica Cardiochirurgia Κύπρος || Ανοσολογία || Χειρουργική Θώρακος Latvija || Imunoloģija || Torakālā ķirurģija Lietuva || || Krūtinės chirurgija Luxembourg || Immunologie || Chirurgie thoracique Magyarország || Allergológia és klinikai immunológia || Mellkassebészet Malta || Immunoloġija || Kirurġija Kardjo-Toraċika Nederland || || Cardio-thoracale chirurgie Österreich || Immunologie || Polska || Immunologia kliniczna || Chirurgia klatki piersiowej Portugal || || Cirurgia cardiotorácica Romania || || Chirurgie toracică Slovenija || || Torakalna kirurgija Slovensko || Klinická imunológia a alergológia || Hrudníková chirurgia Suomi/Finland || || Sydän-ja rintaelinkirurgia / Hjärt- och thoraxkirurgi Sverige || Klinisk immunologi || Thoraxkirurgi United Kingdom || Immunology || Cardo-thoracic surgery Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3: (*) 1er janvier 1983. || Chirurgie pédiatrique Durée minimale de formation: 5 ans || Chirurgie des vaisseaux Durée minimale de formation: 5 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || Chirurgie des vaisseaux / Bloedvatenheelkunde* България || Детска хирургия || Съдова хирургия Česká republika || Dětská chirurgie || Cévní chirurgie Danmark || || Karkirurgi Deutschland || Kinderchirurgie || Gefäßchirurgie Eesti || Lastekirurgia || Kardiovaskulaarkirurgia Ελλάς || Χειρoυργική Παίδωv || Αγγειoχειρoυργική España || Cirugía pediátrica || Angiología y cirugía vascular France || Chirurgie infantile || Chirurgie vasculaire Hrvatska || Dječja kirurgija || Vaskularna kirurgija Ireland || Paediatric surgery || Italia || Chirurgia pediatrica || Chirurgia vascolare Κύπρος || Χειρουργική Παίδων || Χειρουργική Αγγείων Latvija || Bērnu ķirurģija || Asinsvadu ķirurģija Lietuva || Vaikų chirurgija || Kraujagyslių chirurgija Luxembourg || Chirurgie pédiatrique || Chirurgie vasculaire Magyarország || Gyermeksebészet || Érsebészet Malta || Kirurgija Pedjatrika || Kirurġija Vaskolari Nederland || || Österreich || Kinderchirurgie || Polska || Chirurgia dziecięca || Chirurgia naczyniowa România || Chirurgie pediatrică || Chirurgie vasculară Portugal || Cirurgia pediátrica || Angologia/Cirurgia vascular Slovenija || || Kardiovaskularna kirurgija Slovensko || Detská chirurgia || Cievna chirurgia Suomi/Finland || Lastenkirurgia / Barnkirurgi || Verisuonikirurgia / Kärlkirurgi Sverige || Barn- och ungdomskirurgi || United Kingdom || Paediatric surgery || Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3: (*) 1er janvier 1983. || Cardiologie Durée minimale de formation: 4 ans || Gastro-entérologie Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Cardiologie || Gastro-entérologie / Gastro-enterologie България || Кардиология || Гастроентерология Česká republika || Kardiologie || Gastroenterologie Danmark || Intern medicin: kardiologi || Intern medicin: gastroenterology og hepatologi Deutschland || Innere Medizin und Schwerpunkt Kardiologie || Innere Medizin und Schwerpunkt Gastroenterologie Eesti || Kardioloogia || Gastroenteroloogia Ελλάς || Καρδιoλoγία || Γαστρεvτερoλoγία España || Cardiología || Aparato digestivo France || Cardiologie et maladies vasculaires || Gastro-entérologie et hépatologie Hrvatska || Kardiologija || Gastroenterologija Ireland || Cardiology || Gastro-enterology Italia || Cardiologia || Gastroenterologia Κύπρος || Καρδιολογία || Γαστρεντερολογία Latvija || Kardioloģija || Gastroenteroloģija Lietuva || Kardiologija || Gastroenterologija Luxembourg || Cardiologie et angiologie || Gastro-enterologie Magyarország || Kardiológia || Gasztroenterológia Malta || Kardjoloġija || Gastroenteroloġija Nederland || Cardiologie || Maag-darm-leverziekten Österreich || || Polska || Kardiologia || Gastrenterologia Portugal || Cardiologia || Gastrenterologia România || Cardiologie || Gastroenterologie Slovenija || || Gastroenterologija Slovensko || Kardiológia || Gastroenterológia Suomi/Finland || Kardiologia / Kardiologi || Gastroenterologia / Gastroenterologi Sverige || Kardiologi || Medicinsk gastroenterologi och hepatologi United Kingdom || Cardiology || Gastro-enterology || Rhumatologie Durée minimale de formation: 4 ans || Hématologie générale Durée minimale de formation: 3 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Rhumathologie / reumatologie || България || Ревматология || Трансфузионна хематология Česká republika || Revmatologie || Hematologie a transfúzní lékařství Danmark || Intern medicin: reumatologi || Intern medicin: hæmatologi Deutschland || Innere Medizin und Schwerpunkt Rheumatologie || Innere Medizin und Schwerpunkt Hämatologie und Onkologie Eesti || Reumatoloogia || Hematoloogia Ελλάς || Ρευματoλoγία || Αιματoλoγία España || Reumatología || Hematología y hemoterapia France || Rhumatologie || Hrvatska || Reumatologija || Hematologija Ireland || Rheumatology || Haematology (clinical and laboratory) Italia || Reumatologia || Ematologia Κύπρος || Ρευματολογία || Αιματολογία Latvija || Reimatoloģija || Hematoloģija Lietuva || Reumatologija || Hematologija Luxembourg || Rhumatologie || Hématologie Magyarország || Reumatológia || Hematológia Malta || Rewmatoloġija || Ematoloġija Nederland || Reumatologie || Österreich || || Polska || Reumatologia || Hematologia Portugal || Reumatologia || Imuno-hemoterapia România || Reumatologie || Hematologie Slovenija || || Slovensko || Reumatológia || Hematológia a transfúziológia Suomi/Finland || Reumatologia / Reumatologi || Kliininen hematologia / Klinisk hematologi Sverige || Reumatologi || Hematologi United Kingdom || Rheumatology || Haematology || Endocrinologie Durée minimale de formation: 3 ans || Physiothérapie Durée minimale de formation: 3 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || Médecine physique et réadaptation / Fysische geneeskunde en revalidatie България || Ендокринология и болести на обмяната || Физикална и рехабилитационна медицина Česká republika || Endokrinologie || Rehabilitační a fyzikální medicína Danmark || Intern medicin: endokrinologi || Deutschland || Innere Medizin und Schwerpunkt Endokrinologie und Diabetologie || Physikalische und Rehabilitative Medizin Eesti || Endokrinoloogia || Taastusravi ja füsiaatria Ελλάς || Εvδoκριvoλoγία || Φυσική Iατρική και Απoκατάσταση España || Endocrinología y nutrición || Medicina física y rehabilitación France || Endocrinologie – diabète – maladies métaboliques || Médecine physique et de réadaptation Hrvatska || Endokrinologija i dijabetologija || Fizikalna medicina i rehabilitacija Ireland || Endocrinology and diabetes mellitus || Italia || Endocrinologia e malattie del ricambio || Medicina fisica e riabilitazione Κύπρος || Ενδοκρινολογία || Φυσική Ιατρική και Αποκατάσταση Latvija || Endokrinoloģija || Rehabilitoloģija Fiziskā rehabilitācija Fizikālā medicīna Lietuva || Endokrinologija || Fizinė medicina ir reabilitacija Luxembourg || Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition || Rééducation et réadaptation fonctionnelles Magyarország || Endokrinológia || Fizioterápia Malta || Endokrinoloġija u Dijabete || Nederland || || Revalidatiegeneeskunde Österreich || || Physikalische Medizin Polska || Endokrynologia || Rehabilitacja medyczna Portugal || Endocrinologia/Nutrição || Medicina física e de reabilitação România || Endocrinologie || Recuperare, medicină fizică şi balneologie Slovenija || || Fizikalna in rehabilitacijska medicina Slovensko || Endokrinológia || Fyziatria, balneológia a liečebná rehabilitácia Suomi/Finland || Endokrinologia / Endokrinologi || Fysiatria / Fysiatri Sverige || Endokrina sjukdomar || Rehabiliteringsmedicin United Kingdom || Endocrinology and diabetes mellitus || || Neuropsychiatrie Durée minimale de formation: 5 ans || Dermato-vénéréologie Durée minimale de formation: 3 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || Neuropsychiatrie* || Dermato-vénéréologie / Dermato‑venerologie България || || Кожни и венерически болести Česká republika || || Dermatovenerologie Danmark || || Dermato-venerologi Deutschland || Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie) || Haut – und Geschlechtskrankheiten Eesti || || Dermatoveneroloogia Ελλάς || Νευρoλoγία – Ψυχιατρική || Δερματoλoγία – Αφρoδισιoλoγία España || || Dermatología médico-quirúrgica y venereología France || Neuropsychiatrie** || Dermatologie et vénéréologie Hrvatska || || Dermatologija i venerologija Ireland || || Italia || Neuropsichiatria*** || Dermatologia e venerologia Κύπρος || Νευρολογία – Ψυχιατρική || Δερματολογία – Αφροδισιολογία Latvija || || Dermatoloģija un veneroloģija Lietuva || || Dermatovenerologija Luxembourg || Neuropsychiatrie**** || Dermato-vénéréologie Magyarország || || Bőrgyógyászat Malta || || Dermato-venerejoloġija Nederland || Zenuw – en zielsziekten***** || Dermatologie en venerologie Österreich || Neurologie und Psychiatrie || Haut- und Geschlechtskrankheiten Polska || || Dermatologia I wenerologia Portugal || || Dermatovenereologia România || || Dermatovenerologie Slovenija || || Dermatovenerologija Slovensko || Neuropsychiatria || Dermatovenerológia Suomi/Finland || || Ihotaudit ja allergologia / Hudsjukdomar och allergologi Sverige || || Hud- och könssjukdomar United Kingdom || || Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3: (*) 1er août 1987, sauf pour les personnes ayant commencé la formation avant cette date. (**) 31 décembre 1971. (***) 31 octobre 1999. (****) Les titres de formation ne sont plus délivrés pour les formations commencées après le 5 mars 1982. (*****) 9 juillet 1984. || Radiologie Durée minimale de formation: 4 ans || Psychiatrie infantile Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || Psychiatrie infanto-juvénile / Kinder – en jeugdpsychiatrie България || Радиобиология || Детска психиатрия Česká republika || || Dětská a dorostová psychiatrie Danmark || || Børne- og ungdomspsykiatri Deutschland || Radiologie || Kinder – und Jugendpsychiatrie und –psychotherapie Eesti || || Ελλάς || Ακτιvoλoγία – Ραδιoλoγία || Παιδoψυχιατρική España || Electroradiología || France || Electro-radiologie* || Pédo-psychiatrie Hrvatska || Klinička radiologija || Dječja i adolescentna psihijatrija Ireland || Radiology || Child and adolescent psychiatry Italia || Radiologia** || Neuropsichiatria infantile Κύπρος || || Παιδοψυχιατρική Latvija || || Bērnu psihiatrija Lietuva || || Vaikų ir paauglių psichiatrija Luxembourg || Électroradiologie*** || Psychiatrie infantile Magyarország || Radiológia || Gyermek- és ifjúsági pszichiátria Malta || || Nederland || Radiologie**** || Österreich || Radiologie || Polska || || Psychiatria dzieci I młodzieży Portugal || Radiologia || Psiquiatria da infância e da adolescência România || || Psihiatrie pediatrică Slovenija || || Otroška in mladostniška psihiatrija Slovensko || || Detská psychiatria Suomi/Finland || || Lastenpsykiatria / Barnpsykiatri Sverige || || Barn- och ungdomspsykiatri United Kingdom || || Child and adolescent psychiatry Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3: (*) 3 décembre 1971. (**) 31 octobre 1993. (***) Les titres de formation ne sont plus délivrés pour les formations commencées après le 5 mars 1982. (****) 8 juillet 1984. || Gériatrie Durée minimale de formation: 4 ans || Maladies rénales Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || България || Гериатрична медицина || Нефрология Česká republika || Geriatrie || Nefrologie Danmark || Intern medicin: geriatric || Intern medicin: nefrologi Deutschland || || Innere Medizin und Schwerpunkt Nephrologie Eesti || || Nefroloogia Ελλάς || || Νεφρoλoγία España || Geriatría || Nefrología France || || Néphrologie Hrvatska || || Nefrologija Ireland || Geriatric medicine || Nephrology Italia || Geriatria || Nefrologia Κύπρος || Γηριατρική || Νεφρολογία Latvija || || Nefroloģija Lietuva || Geriatrija || Nefrologija Luxembourg || Gériatrie || Néphrologie Magyarország || Geriátria || Nefrológia Malta || Ġerjatrija || Nefroloġija Nederland || Klinische geriatrie || Österreich || || Polska || Geriatria || Nefrologia Portugal || || Nefrologia România || Geriatrie şi gerontologie || Nefrologie Slovenija || || Nefrologija Slovensko || Geriatria || Nefrológia Suomi/Finland || Geriatria / Geriatri || Nefrologia / Nefrologi Sverige || Geriatrik || Medicinska njursjukdomar (nefrologi) United Kingdom || Geriatrics || Renal medicine || Maladies transmissibles Durée minimale de formation: 4 ans || Santé publique et médecine sociale Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgiqe/België/ Belgien || || България || Инфекциозни болести || Социална медицина и здравен мениджмънт комунална хигиена Česká republika || Infekční lékařství || Hygiena a epidemiologie Danmark || Intern medicin: infektionsmedicin || Samfundsmedicin Deutschland || || Öffentliches Gesundheitswesen Eesti || Infektsioonhaigused || Ελλάς || || Κοινωνική Іατρική España || || Medicina preventiva y salud pública France || || Santé publique et médecine sociale Hrvatska || Infektologija || Javnozdravstvena medicina Ireland || Infectious diseases || Public health medicine Italia || Malattie infettive || Igiene e medicina preventiva Κύπρος || Λοιμώδη Νοσήματα || Υγειονολογία Κοινοτική Ιατρική Latvija || Infektoloģija || Lietuva || Infektologija || Luxembourg || Maladies contagieuses || Santé publique Magyarország || Infektológia || Megelőző orvostan és népegészségtan Malta || Mard Infettiv || Saħħa Pubblika Nederland || || Maatschappij en gezondheid Österreich || || Sozialmedizin Polska || Choroby zakaźne || Zdrowie publiczne, epidemiologia Portugal || Doenças infecciosas || Saúde pública România || Boli infecţioase || Sănătate publică şi management Slovenija || Infektologija || Javno zdravje Slovensko || Infektológia || Verejné zdravotníctvo Suomi/Finland || Infektiosairaudet / Infektionssjukdomar || Terveydenhuolto / Hälsovård Sverige || Infektionssjukdomar || Socialmedicin United Kingdom || Infectious diseases || Public health medicine || Pharmacologie Durée minimale de formation: 4 ans || Médecine du travail Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || Médecine du travail / Arbeidsgeneeskunde България || Клинична фармакология и терапия Фармакология || Трудова медицина Česká republika || Klinická farmakologie || Pracovní lékařství Danmark || Klinisk farmakologi || Arbejdsmedicin Deutschland || Pharmakologie und Toxikologie || Arbeitsmedizin Eesti || || Ελλάς || || Iατρική thς Εργασίας España || Farmacología clínica || Medicina del trabajo France || || Médecine du travail Hrvatska || Klinička farmakologija s toksikologijom || Medicina rada i športa Ireland || Clinical pharmacology and therapeutics || Occupational medicine Italia || Farmacologia || Medicina del lavoro Κύπρος || || Ιατρική της Εργασίας Latvija || || Arodslimības Lietuva || || Darbo medicina Luxembourg || || Médecine du travail Magyarország || Klinikai farmakológia || Foglalkozás-orvostan (üzemorvostan) Malta || Farmakoloġija Klinika u t-Terapewtika || Mediċina Okkupazzjonali Nederland || || Arbeid en gezondheid, bedrijfsgeneeskunde Arbeid en gezondheid, verzekeringsgeneeskunde Österreich || Pharmakologie und Toxikologie || Arbeits- und Betriebsmedizin Polska || Farmakologia kliniczna || Medycyna pracy Portugal || || Medicina do trabalho România || Farmacologie clinică || Medicina muncii Slovenija || || Medicina dela, prometa in športa Slovensko || Klinická farmakológia || Pracovné lekárstvo Suomi/Finland || Kliininen farmakologia ja lääkehoito / Klinisk farmakologi och läkemedelsbehandling || Työterveyshuolto / Företagshälsovård Sverige || Klinisk farmakologi || Yrkes- och miljömedicin United Kingdom || Clinical pharmacology and therapeutics || Occupational medicine || Allergologie Durée minimale de formation: 3 ans || Médecine nucléaire Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || Médecine nucléaire / Nucleaire geneeskunde България || Клинична алергология || Нуклеарна медицина Česká republika || Alergologie a klinická imunologie || Nukleární medicína Danmark || Medicinsk allergologi eller medicinske overfølsomhedssygdomme || Klinisk fysiologi og nuklearmedicin Deutschland || || Nuklearmedizin Eesti || || Ελλάς || Αλλεργιoλoγία || Πυρηvική Iατρική España || Alergología || Medicina nuclear France || || Médecine nucléaire Hrvatska || Alergologija i klinička imunologija || Nuklearna medicina Ireland || || Italia || Allergologia ed immunologia clinica || Medicina nucleare Κύπρος || Αλλεργιολογία || Πυρηνική Ιατρική Latvija || Alergoloģija || Lietuva || Alergologija ir klinikinė imunologija || Luxembourg || || Médecine nucléaire Magyarország || Allergológia és klinikai immunológia || Nukleáris medicina (izotóp diagnosztika) Malta || || Mediċina Nukleari Nederland || Allergologie || Nucleaire geneeskunde Österreich || || Nuklearmedizin Polska || Alergologia || Medycyna nuklearna Portugal || Imuno-alergologia || Medicina nuclear România || Alergologie şi imunologie clinică || Medicină nucleară Slovenija || || Nuklearna medicina Slovensko || Klinická imunológia a alergológia || Nukleárna medicína Suomi/Finland || || Kliininen fysiologia ja isotooppilääketiede / Klinisk fysiologi och nukleärmedicin Sverige || Allergisjukdomar || Nukleärmedicin United Kingdom || || Nuclear medicine || Chirurgie maxillo-faciale (formation de base de médecine) Durée minimale de formation: 5 ans Pays || Intitulé Belgique/België/ Belgien || България || Лицево-челюстна хирургия Česká republika || Maxilofaciální chirurgie Danmark || Deutschland || Eesti || Ελλάς || España || Cirugía oral y maxilofacial France || Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Hrvatska || Maksilofacijalna kirurgija Ireland || Italia || Chirurgia maxillo-facciale Κύπρος || Latvija || Mutes, sejas un žokļu ķirurģija Lietuva || Veido ir žandikaulių chirurgija Luxembourg || Chirurgie maxillo-faciale Magyarország || Szájsebészet Malta || Nederland || Österreich || Mund– Kiefer – und Gesichtschirurgie Polska || Chirurgia szczekowo-twarzowa Portugal || Cirurgia maxilo-facial România || Slovenija || Maxilofacialna kirurgija Slovensko || Maxilofaciálna chirurgia Suomi/Finland || Sverige || United Kingdom || || Hématologie biologique Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé Belgique/België/Belgien || България || Клинична хематология Česká republika || Danmark || Klinisk blodtypeserologi* Deutschland || Eesti || Ελλάς || España || France || Hématologie Hrvatska || Ireland || Italia || Κύπρος || Latvija || Lietuva || Luxembourg || Hématologie biologique Magyarország || Malta || Nederland || Österreich || Polska || Portugal || Hematologia clinica România || Slovenija || Slovensko || Suomi/Finland || Sverige || United Kingdom || Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3: (*) 1er janvier 1983, sauf pour les personnes ayant entamé leur formation avant cette date et l'ayant achevée avant fin 1988. || Stomatologie Durée minimale de formation: 3 ans || Dermatologie Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/Belgien || || България || || Česká republika || || Danmark || || Deutschland || || Eesti || || Ελλάς || || España || Estomatología || France || Stomatologie || Hrvatska || || Ireland || || Dermatology Italia || Odontostomatologia* || Κύπρος || || Latvija || || Lietuva || || Luxembourg || Stomatologie || Magyarország || || Malta || || Dermatoloġija Nederland || || Österreich || || Polska || || Portugal || Estomatologia || România || || Slovenija || || Slovensko || || Suomi/Finland || || Sverige || || United Kingdom || || Dermatology Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3: (*) 31 décembre 1994. || Vénérologie Durée minimale de formation: 4 ans || Médecine tropicale Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/Belgien || || България || || Česká republika || || Danmark || || Deutschland || || Eesti || || Ελλάς || || España || || France || || Hrvatska || || Ireland || Genito-urinary medicine || Tropical medicine Italia || || Medicina tropicale Κύπρος || || Latvija || || Lietuva || || Luxembourg || || Magyarország || || Trópusi betegségek Malta || Mediċina Uro-ġenetali || Nederland || || Österreich || || Spezifische Prophylaxe und Tropenmedizin Polska || || Medycyna transportu Portugal || || Medicina tropical România || || Slovenija || || Slovensko || || Tropická medicína Suomi/Finland || || Sverige || || United Kingdom || Genito-urinary medicine || Tropical medicine Pays || Intitulé || Intitulé Ísland || || Liechtenstein || || Tropenmedizin Norge || || || Chirurgie gastro-entérologique Durée minimale de formation: 5 ans || Traumatologie et médecine d'urgence Durée minimale de formation: 5 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/Belgien || Chirurgie abdominale / Heelkunde op het abdomen * || България || Висцерална хирургия || Спешна медицина Česká republika || || Traumatologie Urgentní medicína Danmark || Kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave-tarmsygdomme || Deutschland || Visceralchirurgie || Eesti || || Ελλάς || || España || Cirugía del aparato digestivo || France || Chirurgie viscérale et digestive || Hrvatska || Abdominalna kirurgija || Hitna medicina Ireland || || Emergency medicine Italia || Chirurgia dell'apparato digerente || Κύπρος || || Latvija || || Lietuva || Abdominalinė chirurgija || Luxembourg || Chirurgie gastro-entérologique || Magyarország || || Oxyológia és sürgősségi orvostan Malta || || Mediċina tal-Aċċidenti u l-Emerġenza Nederland || || Österreich || || Polska || || Medycyna ratunkowa Portugal || || România || || Medicină de urgenţă Slovenija || Abdominalna kirurgija || Slovensko || Gastroenterologická chirurgia || Úrazová chirurgia Urgentná medicína Suomi/Finland || Gastroenterologinen kirurgia / Gastroenterologisk kirurgi || Sverige || || United Kingdom || || Emergency medicine Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3: (*) 1er janvier 1983. || Neurophysiologie clinique Durée minimale de formation: 4 ans || Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation médicale de base et formation dentaire) (1) Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/ Belgien || || Stomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale / Stomatologie en mond-, kaak- en aangezichtschirurgie България || || Дентална, орална и лицево-челюстна хирургия Česká republika || || Danmark || Klinisk neurofysiologi || Deutschland || || Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie Eesti || || Ελλάς || || España || Neurofisiologia clínica || France || || Hrvatska || || Ireland || Clinical neurophysiology || Oral and maxillo-facial surgery Italia || || Κύπρος || || Στοματο-Γναθο-Προσωποχειρουργική Latvija || || Lietuva || || Luxembourg || || Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale Magyarország || || Arc-állcsont-szájsebészet Malta || Newrofiżjoloġija Klinika || Kirurġija tal-għadam tal-wiċċ Nederland || || Österreich || || Polska || || Portugal || || România || || Slovenija || || Slovensko || || Suomi/Finland || Kliininen neurofysiologia / Klinisk neurofysiologi || Suu- ja leukakirurgia / Oral och maxillofacial kirurgi Sverige || Klinisk neurofysiologi || United Kingdom || Clinical neurophysiology || Oral and maxillo-facial surgery (1) Formation certifiant l'acquisition des qualifications officielles de spécialiste en chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation médicale fondamentale et formation dentaire), ce qui suppose achèvement et validation des études médicales de base (article 24) et, de surcroît, achèvement et validation des études dentaires de base (article 34). || Oncologie médicale Durée minimale de formation: 5 ans || Génétique médicale Durée minimale de formation: 4 ans Pays || Intitulé || Intitulé Belgique/België/Belgien || Oncologie médicale/ Medische oncologie || България || Медицинска онкология || Медицинска генетика Česká republika || Klinická onkologie || Lékařská genetika Danmark || || Klinisk genetik Deutschland || || Humangenetik Eesti || || Meditsiinigeneetika Ελλάς || Παθολογική Ογκολογία || España || || France || Oncologie || Génétique médicale Hrvatska || || Ireland || Medical oncology || Clinical genetics Italia || Oncologia medica || Genetica medica Κύπρος || Ακτινοθεραπευτική Ογκολογία || Latvija || Onkoloģija ķīmijterapija || Medicīnas ģenētika Lietuva || Chemoterapinė onkologija || Genetika Luxembourg || Oncologie médicale || Médecine génétique Magyarország || Klinikai onkológia || Klinikai genetika Malta || || Nederland || || Klinische genetica Österreich || || Medizinische Genetik Polska || Onkologia kliniczna || Genetyka kliniczna Portugal || Oncologia médica || Genética médica România || Oncologie medicala || Genetica medicala Slovenija || Internistična onkologija || Klinična genetika Slovensko || Klinická onkológia || Lekárska genetica Suomi/Finland || || Perinnöllisyyslääketiede/ Medicinsk genetik Sverige || || United Kingdom || Medical oncology || Clinical genetics 5. À l'annexe V, section V.1, point 5.1.4 intitulé «Titres de formation de médecin généraliste», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: Pays || Titre de formation || Titre professionnel || Date de référence Hrvatska || Diploma o specijalističkom usavršavanju || specijalist obiteljske medicine || 1er juillet 2013 6. À l'annexe V, section V.2, point 5.2.2 intitulé «Titres de formation d'infirmier responsable de soins généraux», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: ' Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Titre professionnel || Date de référence Hrvatska || 1. Svjedodžba "medicinska sestra opće njege / medicinski tehničar opće njege" 2. Svjedodžba "prvostupnik (baccalaureus) sestrinstva / prvostupnica (baccalaurea) sestrinstva" || 1. Srednje strukovne škole koje izvode program za stjecanje kvalifikacije "medicinska sestra opće njege / medicinski tehničar opće njege" 2. Medicinski fakulteti sveučilišta u Republici Hrvatskoj Sveučilišta u Republici Hrvatskoj Veleučilišta u Republici Hrvatskoj || 1. medicinska sestra opće njege / medicinski tehničar opće njege 2. prvostupnik (baccalaureus) sestrinstva / prvostupnica (baccalaurea) sestrinstva || 1er juillet 2013 7. À l'annexe V, section V.3, point 5.3.2 intitulé «Titres de formation de base de praticien de l'art dentaire», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le titre de formation || Titre professionnel || Date de référence Hrvatska || Diploma "doktor dentalne medicine / doktorica dentalne medicine" || Fakulteti sveučilišta u Republici Hrvatskoj || || doktor dentalne medicine / doktorica dentalne medicine || 1er juillet 2013 8. À l'annexe V, section V.4, point 5.4.2 intitulé «Titres de formation de vétérinaire», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: « Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le titre de formation || Date de référence Hrvatska || Diploma "doktor veterinarske medicine / doktorica veterinarske medicine" || Veterinarski fakultet Sveučilišta u Zagrebu || || 1er juillet 2013 » 9. À l'annexe V, section V.5, point 5.5.2 intitulé «Titres de formation de sage-femme», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: « Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Titre professionnel || Date de référence Hrvatska || Svjedodžba "prvostupnik (baccalaureus) primaljstva / sveučilišna prvostupnica (baccalaurea) primaljstva" || - Medicinski fakulteti sveučilišta u Republici Hrvatskoj - Sveučilišta u Republici Hrvatskoj - Veleučilišta i visoke škole u Republici Hrvatskoj || prvostupnik (baccalaureus) primaljstva / prvostupnica (baccalaurea) primaljstva || 1er juillet 2013 » 10. À l'annexe V, section V.6, point 5.6.2 intitulé «Titres de formation de pharmacien», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: « Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le diplôme || Date de référence Hrvatska || Diploma "magistar farmacije / magistra farmacije" || - Farmaceutsko-biokemijski fakultet Sveučilišta u Zagrebu - Medicinski fakultet Sveučilišta u Splitu - Kemijsko-tehnološki fakultet Sveučilišta u Splitu || || 1er juillet 2013 » 11. À l'annexe V, section V.7, point 5.7.1 intitulé «Titres de formation d'architecte reconnus en vertu de l'article 46», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: « Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le titre de formation || Année académique de référence Hrvatska || || || || » 12. À l'annexe VI, le texte suivant est inséré après la mention concernant la France: Pays || Titre de formation || Année académique de référence Hrvatska || – Diplôme de “magistar inženjer arhitekture i urbanizma / magistra inženjerka arhitekture i urbanizma” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu – Diplôme de “magistar inženjer arhitekture / magistra inženjerka arhitekture” délivré par la Građevinsko-arhitektonski fakultet Sveučilišta u Splitu – Diplôme de “magistar inženjer arhitekture / magistra inženjerka arhitekture” délivré par la Fakultet građevinarstva, arhitekture i geodezije Sveučilišta u Splitu – Diplôme de “diplomirani inženjer arhitekture” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu – Diplôme de “diplomirani inženjer arhitekture / diplomirana inženjerka arhitekture” délivré par la Građevinsko-arhitektonski fakultet Sveučilišta u Splitu – Diplôme de “diplomirani inženjer arhitekture / diplomirana inženjerka arhitekture” délivré par la Fakultet građevinarstva, arhitekture i geodezije Sveučilišta u Splitu – Diplôme de “diplomirani arhitektonski inženjer” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu – Diplôme d'“inženjer” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu || 3e année académique après l'adhésion || – Diplôme d'“inženjer” délivré par l'Arhitektonsko-građevinsko-geodetski fakultet Sveučilišta u Zagrebu, sanctionnant des études effectuées à l'Arhitektonski odjel Arhitektonsko-građevinsko-geodetskog fakulteta – Diplôme d'“inženjer” délivré par la Tehnički fakultet Sveučilišta u Zagrebu, sanctionnant des études effectuées à l'Arhitektonski odsjek Tehničkog fakulteta – Diplôme d'“inženjer” délivré par la Tehnički fakultet Sveučilišta u Zagrebu, sanctionnant des études effectuées ŕ l'Arhitektonsko-inženjerski odjel Tehničkog fakulteta – Diplôme d'“inženjer arhitekture” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu Tous les diplômes doivent être accompagnés d'un certificat de membre de la Chambre croate des architectes de Zagreb (Hrvatska komora arhitekata), délivré par ladite chambre. || II. PROFESSIONS JURIDIQUES 1. 31977L0249: directive 77/249/CEE du Conseil du 22 mars 1977 tendant à faciliter l'exercice effectif de la libre prestation de services par les avocats (JO L 78 du 26.3.1977, p. 17): À l'article 1er, paragraphe 2, la mention suivante est ajoutée après la mention concernant la Roumanie: «Croatie: Odvjetnik/Odvjetnica,» 31998L0005: directive 98/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 visant à faciliter l'exercice permanent de la profession d'avocat dans un État membre autre que celui où la qualification a été acquise (JO L 77 du 14.3.1998, p. 36): À l'article 1er, paragraphe 2, point a), la mention suivante est insérée après celle concernant la France: «en Croatie: Odvjetnik/Odvjetnica» III. COMMERCE ET DISTRIBUTION DE PRODUITS TOXIQUES 31974L0557: directive 74/557/CEE du Conseil du 4 juin 1974 concernant la réalisation de la liberté d'établissement et la libre prestation des services pour les activités non salariées et les activités d'intermédiaires relevant du commerce et de la distribution des produits toxiques (JO L 307 du 18.11.1974, p. 5): À l'annexe, le texte ci-après est ajouté après le tiret concernant la Roumanie: «— Croatie: 1. Produits chimiques/toxiques réglementés par la loi sur les produits chimiques (OG 150/05, 53/08 et 49/11) et la règlementation adoptée sur la base de cette loi; 2. Produits phytosanitaires réglementés par la loi sur les produits phytosanitaires (OG 70/05) et la réglementation adoptée sur la base de cette loi.» [1] JO L 112 du 24.4.2012, p. 10. [2] JO L 112 du 24.4.2012, p. 21. [3] JO L 112 du 24.4.2012, p. 95. [4] JO L 363 du 20.12.2006, p. 1. [5] JO L 307 du 18.11.1974, p. 5. [6] JO L 78 du 26.3.1977, p. 17. [7] JO L 77 du 14.3.1998, p. 36. [8] JO L 255 du 30.9.2005, p. 22.