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DELACOMMISSION
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DOCUMENTS "COM"
COM(79)250
Vol.1979/0099

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(79)250final
Bruxelles,le16mai1979
Proposition d'une
DIRECTIVE DUCONSEIL
portantpremièremodification deladirective duConseil
76/768/CEEdu27juillet1976concernant lerapprochement
deslégaislations desEtatsmembresrelativesauxproduits
Cosmétiques
(présentéeparlaCommission auConseil)
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C0W(79)250final

PROPOSITION D'UNE DIRECTIVE DUCONSEIL PORTANT
PREMIERE MODIFICATION DELADIRECTIVE DUCONSEIL
76/768/CEE DU27JUILLET 1976 CONCERNANT LE
RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES
RELATIVES AUX PRODUITS COSMETIQUES .
EXPOSE DES MOTIFS
Laproposition apour but :
1)decorriger certaines erreurs qui sesont glissées dans le
texte deladirective duConseil 76/768/CEE du27juillet 1976 ;
2)depréciser certaines dispositions deladite directive ;
3)deseconformer àson article 5;
'f
4)d'arrêter une liste desubstances admises çomme agents conser­
vateurs ;
5)d'adapter toutes les annexes au .progrès technique ,selon la
procédure duComité .
1)Lors delamise enapplication deladirective 76/768/CEE du
27juillet 1976 ,ilest apparu qu'une série d'erreurs
s'étaient glissées non seulement dans letexte deladirective ,
principalement encequi concerne lanumérotation C.I. des
colorants mais aussi dans certaines versions linguistiques .
Ilconvient decorriger ces erreurs .
2)Lamise enapplication aégalement montré que certaines dis­
positions devaient être précisées ,voire même améliorées .
Atitre d'exemple ,ladirective 76/768/CEE n'imposait aucune
mise engarde encequi concerne l'usage del'acide thioglyco­
lique ,ses sels etesters alors qu'envue delasauvegarde de
lasanté publique ,ilconvient d'avertir leconsommateur par
unétiquetage adéquat delaprésence decessubstances dans./.

-2-
leproduit cosmétique et lanécessite desuivre scrupuleu­
sement lemode d'emploi .Elle limitait aux colorants d'oxyda­
tion lechamp d'application et/oul'usage del'eauoxygénée
alors que cette substance estutilisée dans ungrand nombre
depréparations pour traitements capillaires .Elle nelimitait
pas lechamp d'application et/oul'usage de1'hydroquinone
alors que son utilisation doit être réservée aucolorant
d'oxydation pour lacoloration des cheveux .Elle nefixait
pas pour les dépilatoires laconcentration maximale autorisée
depotasse ousoude caustique alors que celle-ci doit se
limiter àporter lavaleur maximale dupHà12,65 .Elle
interdisait lamise sur lemarché deproduits cosmétiques
contenant des substances énumérées àl'annexe II,alors que
leur présence est technologiquement inévitable dans debonnes
pratiques defabrication .puisque certaines deces substances
sont présentées naturellement dans les matières premières .
Pour tenir compte decefait ,undeuxième paragraphe est
ajouté àl'article 4.
3)L'article 5deladirective 76/768/CEE stipule qu'àl'expira­
tion d'undélai de3ans,' àcompter desanotification ,les
substances etcolorants énumérés àl'annexe IVsont :
-soit définitivement admis ;
-soit définitivement interdits (annexe II);
-soit maintenus pendant undélai de3ans àl'annexe IV
-oubien supprimés detoutes annexes delaprésente directi­
ve .
Δ>
Sur base des connaissances actuelles ,une décision peut etre
prise pour les substances énumérées dans lapremière partie
del'annexe IV,àl'exception de :
-l'alcool méthylique
-l'ester monoglycérique del'acide para aminobenzoïque
• <.
-l'hydroxy-8 quinoléine etson sulfate
-le1,1,1 trichloréthane (méthylchloroforme )
quidevront être maintenues enannexe IVjusqu' au31décembre
1982 . ,

- 3-
Unexamen plus approfondi desdeuxième ettroisième parties
del'annexe IVafait apparaître qu'elles necadraient pas
avec laliste des colorants réellement utilisés dans lapré­
paration desproduits cosmétiques .Ils'avère donc nécessai­
redans unpremier temps dereviser ces deux parties etde
lesmaintenir àl'annexe IVjusqu' au31décembre 1982 pour
permettre derassembler lesdonnées scientifiques permettant ,
dans unedeuxième étape ,deprendre unedécision àleur égard
conformément àl'article 5deladirective 76/768/CEE .
4)L'article 11etl'avant-dernier considérant deladirective
76/768/CEE stipulent que laCommission ,sur base des résul­
tats des dernières recherches scientifiques ettechniques ,
doit présenter auConseil des propositions appropriées éta­
blissant des listes desubstances admises qui peuvent compren­
dre les antioxydants ,les teintures capillaires ,les agents
conservateurs etles filtres ultra-violets .Dans une première
étape ,ilest possible d'établir une liste des substances
admises comme agents conservateurs .Par mesure deprudence ,
lagrande majorité deces substances n'est admise que provi­
soirement pour permettre decollecter les informations com­
plémentaires nécessaires àuneévaluation définitive des
risques pour lasanté bien que lesdonnées disponibles per­
mettent deconclure qu'il ,n'est pas probable qu'ilyait
undanger .Detoute manière ,cette approche vadans lesens
d'une meilleure protection duconsommateur puisqu' àl'avenir ,
les agents conservateurs utilisés dans lafabrication des
produits cosmétiques seront parfaitement identifiés et;,
leurs conditions d'emploi précisées .
I
Des listes desubstances admises comme agents antioxydants
etfiltres ultra-violets seront établies dans une deuxième
étape ,lestravaux avançant demanière très satisfaisante .
Une liste desubstances admises comme teintures capillaires
sera élaborée dans une étape ultérieure ,vulacomplexité
duproblème etdugrand nombre desubstances àexaminer
(environ 300 )../.

- 4
C'est pourquoi ilest préférable ,dans l'intérêt delapro­
tection des consommateurs ,deproposer ces listes par étape ,
compte tenu que les recherches scientifiques n'ont pas
atteint lemême stade d'avancement pour chaque catégorie de
substances .
5)Enpratique ,les annexes deladirective 76/768/CEE sont cons­
tituées delistes négatives (annexe II)etdelistes positives
(annexes III etIVactuelles etannexe VIàintroduire ).Il
serait souhaitable dedisposer d'une procédure rapide etsou­
ple pour modifier ces annexes ,principalement pour :
-interdire une substance dont l'usage encosmétologie pré­
senterait unrisque pour lasanté publique ;
-introduire une substance nouvelle dans les listes desub­
stances admises ,notamment sicette substance constitue
une amélioration pour laprotection des consommateurs et
unprogrès technologique ;résultats derecherches longues
etcoûteuses qui seraient découragées par des procédures
lourdes pour leur exploitation .Dans cesens ,laprocédu­
redu "Comité "estpréférable àune décision duConseil
pour adapter auprogrès technique les annexes deladirec­
tive 76/768/CEE .
6)Pour l'élaboration delaproposition ,laCommission s'est
entourée del'avis des experts nationaux etaconsulté les
milieux professionnels etles consommateurs .Encequi con­
cerne les agents conservateurs ,elle s'est largement inspirée
des travaux duComité d'experts duConseil del'Europe . .
'•» \
7)Laproposition est basée sur 1*article ;100w Laconsultation
duParlement européen etcelle duComité Economique et
Social sont requises .
./.

PROPOSITION D'UNE DIRECTIVE :DUCONSEIL PORTANT PREMIERE
MODIFICATION DELADIRECTIVE DUCONSEIL 76/768/CEE DU27
JUILLET 1976 CONCERNANT LERAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS
•DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX PRODUITS COSMETIQUES .
LECONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
VUletraité instituant lacommunauté européenne etnotamment
son article 100 ,
VUlaproposition delaCommission ,
VUl'avis duParlement Européen , i
' r I.VUl'avis duComité économique etsocial ,
CONSIDERANT que lors de1'application deladirective
duConseil 76/768/CEE du27juillet 1976 (1)concernant lerap­
prochement des législations des Etats membres relatives aux
produits cosmétiques ,ils'est avéré opportun d'apporter certai­
nes modifications aux annexes II,III etIV ;
CONSIDERANT qu'envue delasauvegarde delasanté publique ,
ilconvient deprendre des dispositions concernant les avertis­
sements àreprendre obligatoirement sur l'étiquetage des pro­
duits cosmétiques contenant del'acide thioglycolique ,ses
sels etesters ;
CONSIDERANT que l'usage deJ^'eau oxygénée n'estpaslimité aux
colorants d'oxydation pour lacoloration des cheveux etqu'il
convient dès lors depermettre également laprésence decette substan
cedans les préparations pour traitements capillaires ,en
reprenant obligatoirement sur l'étiquetage certains avertisse­
ments ,envue delasauvegarde delasanté ;
(1)JOL262du27.9.1976 ,p.169

CONSIDERANT qu'iln'yapas lieu d'indiquer sur 1'étiquette ,
sous certaines conditions ,lateneur enformaldéhyde lorsque
cette substance n'est pasutilisée comme ingrédient duproduit
cosmétique mais est inévitablement présente entant querésidu
detraitement dematières premières ;
CONSIDERANT qu'ilconvient depréciser lechamp d'application
et/oul'usage de1'hydroquinone ;
CONSIDERANT qu'ilyalieu defixer laconcentration maximale
depotasse caustique oudesoude caustique autorisée dans les
dépilatoires ;
CONSIDERANT qu'unedécision peut être prise encequi concerne
lessubstances figurant àl'annexe IV-1ère partie deladirec
tive duConseil 76/768/CEE du27juillet 1976 ,conformément
àl'article 5decelle-ci ; !
CONSIDERANT que 1'annexe IV-deuxième ettroisième parties de
cette même directive necadre pas avec laliste des colorants
réellement utilisés dans lapréparation des produits cosméti­
ques etqu'ilconvient donc delamettre àjour ;
CONSIDERANT que surbase desdernières recherche"s scientifiques
ettechniques une liste desubstances autorisées comme agents
•conservateurs peut être établie ;
CONSIDERANT qu'ilconvient deprévoir uneprocédure rapide
pour lamise àjour des annexes ;
CONSIDERANT que laprésence ,detraces desubstances que ,nepeu­
vent contenir lesproduits cosmétiques ,selon l'annexe IIde
ladirective duConseil 76/768/CEE ,est technologiquement
inévitable dans debonnes pratiques defabrication etquede
cefait ,ilconvient deprendre certaines dispositions àleur
égard ; ' .h

CONSIDERANT que les veralone enlangue anglaise ,allemande et
néerlandaise deladirective duConseil 76/768/CEE du27juillet
1976 contiennent des fautes typographiques qu'ilconvient de
corriger ;
AARRETE LAPRESENTE DIRECTIVE ï
Article premier
Ladirective duConseil 76/768/CEE du27juillet 1976 est modi­
fiée conformément aux dispositions ci-après .v
Article 2
L'annexe IIest modifiée comme suit :
-remplacer lenuméro 350tetrabromosalicylanilides par :
350 Tétrabromosalicylaniilides sauf comme impuretés dutribromo -
salicylanilide selon les critères fixés àl'annexe III -
1ère partie .
-remplacer lenuméro 351dibromosalicylanilides ,dont métabrom -
salan (x)etdibromsalan (x)par :
351Dibromosalicylanilides ,dont métabromsalan (x)etdibrom -
salan (x)sauf comme impuretés dutribromosalicylanilide
selon lescritères fixés àl'annexe III -1ère partie .
-remplacer lenuméro 360huile desassafras officinale Nees
contenant dusafrol par :
360 Safrol sauf teneurs normales dans les huiles naturelles
utilisées etàlacondition que laconcentration dans le
produit fini nedépass ^pas100ppm .
-ajouter :
362 Chloroforme
Article 3 ri
1.L'annexe III -première partie estremplacée par l'annexe
figurant enannexe 1delaprésente directive .

- 4-
2.L'annexe III -deuxième partie est modifiée comme suit ;
a)Rouges
-Dans les troisième etsixième colonnes ,supprimer :
.E180 pour lecolorant n*10correspondant aunuméro
15850 ducolour index .
.E420pour lecolorant n*26correspondant aunuméro
77015 ducolour index .
-Dans ladeuxième colonne ,remplacer :
15.630 Bapar 15.630 si
15.630 Srpar 15.630 :3
15.865 Srpar 15.865 î3
45.170 Bapar 45.170 ï1
(
b)Oranges etjaunes
-Pour lecolorant n*23,remplacer dans ladeuxième
colonne lenuméro 45.395 par 45.396 .
c)Verts etbleus
Pour lecolorant n*4correspondant aunuméro 44090 du
colour index ,inscrire lenuméro E142 dans les troisiè­
meetsixième colonnes .
d)Violets ,bruns ,noirs etblancs
-Supprimer lecolorant n*8,correspondant aun-77005 du
colour index .
; fc»
-Dans les troisième etsixième colonnes ,supprimer le
numéro E153 pour les colorants n*12et13,correspon­
dant aux n*77266 et77267 ducolour index .
-Ajouter lenuméro d'ordre 26etinscrire lenuméro E153
dans lestroisième etdernière colonnes correspondant
àcenuméro d'ordre . ./.

- 5
Article 4
1.L'annexe IV-première partie estremplacée par l'annexe
figurant enannexe 2dela'présente directive .
2.L'annexe IV-deuxième partie estmodifiée comme suit :
a)Rouges
-Supprimer lescolorants suivants :
numéro d'ordre numéro ducolour index
2 12.350
3 12.385
14 75.580
-Pour lenuméro d'ordre 5,,remplacer dans ladeuxième
colonne lesnuméros 15500 et15500 Bapar17.200 et
supprimer lelibellé duchamp d'application dans la
quatrième colonne .
-Pour lecolorant n'6,remplacer dans ladeuxième co­
lonne 15.585 Bapar 15.585 :1
b)Oranges et iaunes
Pour lenuméro d'ordre 2,remplacer dans ladeuxième
colonne lenuméro 45.340 ducolour index par 40.850 et
ajouter dans lœ "troisième etsixième colonnes lenumé­
roE161g . j
d)Violets ,bruns ,noirs etblancs
-Supprimer lecolorant n*8,correspondant aunuméro
77.718 ducolour index .
i I'
3.L'annexe IV-troisième partie estremplacée par l'annexe
figurant enannexe 3delaprésente directive .
/.

Article s
A11annexe V •
-remplacer leparagraphe :
6.Zirconium etses dérivés
par :
i»
6.Zirconium etses combinaisons
-supprimer larubrique :
7.Thiomersal (x)etcomposés phénylmercuriques (comme
agent deconservation des shampooings concentrés
etdes crèmes contenant des émulsifiants non ioni­
ques rendant les autres agents deconservation inef­
ficaces ,àlaconcentration maximale de0,003%
calculée enHg).
Article 6
Une annexe VIénumérant lessubstances admises comme agents
conservateurs dans lafabrication des produits cosmétiques est
ajoutée .Elle figure enannexe 4delaprésente directive ..
Article 7
L'article 4est modifié comme suit :
Α
1.Sans préjudice deleurs obligations générales découlant de
l'article 2,les Etats membres interdisent lamise sur le
marché desproduits cosmétiques contenant : ,

-7-
a)inchange
b)inchangé
c)inchangé
d)inchangé
e)des agents conservateurs autres que ceux énumérés dans
lapremière partie del'annexe VI.
f)des agents conservateurs énumjérés dans lapremière partie
del'annexe VIaudelà des limites etendehors des con­
ditions indiquées . .. . n
2.Laprésence detraces desubstances énumérées àl'annexe II
peut être tolérée àcondition qu'elle soit techniquement
inévitable dans debonnes pratiques defabrication etqu'elle
soit conforme àl'article 2delaprésente directive .
Auplus tard le31décembre 1982 seront fixées ,selon la
procédure prévue àl'article 10,lesteneurs maximales
admissibles pour ces substances .Enrevanche ,l'utilisation
dans lafabrication desproduits cosmétiques des substances
énumérées àl'annexe IIest interdite .
Article 8
L'article 5est modifié comme suit :
Jusqu' au31décembre 1982 ,les Etats membres admettent lamise
sur lemarché des produits côsmétiques contenant :
a)inchangé '■ j
b)inchangé r r
c)inchangé s
d)lesagents conservateurs énumérés dans ladeuxième partie
del'annexe VIdans leslimites etconditions indiquées .
Au1er janvier 1983,ces substances ,colorants etagents conser­
vateurs sont :
/

-8 -
-soit définitivement admis ;
-soit définitivement interdits (annexe II)
-soit maintenus pendant undélai déterminé enannexe IV
ouVI ;
-oubien supprimés detoutes annexes .
Article 9
Ledeuxième paragraphe del'article 8est modifié comme suit :
2.Sont arrêtées ,selon lamême procédure ,lesmodifications
nécessaires pour adapter auprogrès technique les annexes
IIàVI . 1
Article 10
1.Laversion enlangue anglaise est corrigée conformément à
l'annexe 5delaprésente directive .
2.Laversion enlangue allemande est corrigée conformément à
l'annexe 6delaprésente directive .
3.Laversion enlangue néerlandaise est corrigée conformément
àl'annexe 7delaprésente directive .
I
Article 11 •
1.Les Etats membres prennent toutes les dispositions utiles pour
seconformer àlaprésente directive le27juillet 1979 et
eninforment immédiatement laCommission .
''-I
2.Dès lanotification delaprésente directive ,les Etats mem­
bres veillent àinformer laCommission ,entemps utile pour
lui permettre deprésenter sesobservations ,detout autre
projet dedispositions d'ordre législatif ,réglementaire ou
administratif qu'ils envisagent d'adopter dans ledomaine
régi par laprésente directive .1.Laversion
1'annexe 5
2.Laversion
1'annexe 6
3.Laversion
à1'annexe

-9-
Δ
Article 12
Les Etats membres sont destinataires delaprésente directive .

ANNEXE 1
ANNEXEIII-PREMIERE PARTIE
LISTEDESSUBSTANCES QUELESPRODUITSCOSMETIQUES NEPEUVENTCONTENIRENDEHORSDESRESTRICTIONS
ETCONDITIONS PREVUES
Restrictions
Conditionsd'emploiet
avertissements àrepren­
dreobligatoirement sur
l'étiquetage.Numéro
d'ordreSubstances Champd'application
et/ouusageConcentration maximale
autorisée danslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations
etexigences
a b c
de
1Acideborique a)Talcs
b)Produitspoursoins
buccaux
c)Autresproduitsa)5%
b)0,5%
c)3%i
a)Nepasemployerdan:
desproduitsde
soinspourenfants
en-dessous de3ansa)Nepasemployerpourles
soinsdesbébés
2Acidethioglycolique ,
sesselsetsesestersa)Produitsjîourle
frisageoudéfrisage
descheveux,
-usageprivé
-usageprofessionnel
b)Dépilatoiresa)-8Xprêtàl'emplo
pHai9,5
-11%prêtàl'em­
ploi
pH£.9,5
b)5%
pH<12,65a)Contientdel'acidethio­
glycolique.Suivrele
moded'emploi
•
b)Contient del'acidethio­
glycolique .Suivrele
moded'emploi.
%c)Autresproduitsde
traitement desche­
veux,destinésà
êtreéliminésaprès
applicationc)2X *
pourcentages calcu­
lésenacidethio-
nlycoliquec)Contientdel'acidethio­
glycolique.Suivrele
moded'emploi
3Acideoxalique,ses
estersetselsalca­
linsProduitscapillaires 5% Réservéauxcoiffeurs

2.
Numéro
d'ordre SubstancesRestrictions
Champd'application
et/ouusageConcentration maximaleAutreslimitationset
autoriséedanslepro-exigencesduitcosmétiquefiniConditionsd'emploiet
avertissements àrepren­
dreobligatoirement sur
l'étiquetage
Ammoniaque
TosyIchloramidesodi­
que<*)6*calculésenNH,
0,2%Au-delàde2Z:contientde
Il'ammoniaque
IChloratesdemétaux alcalins a)Dentifrices |a)5X
b)Autresusages|b)3X
Chloruredeméthylène
(In«.a.Teneurmaximaleen1*~vcncasaemélangeavecpuretés:02Xletrichlorétha-'
ne,laconcentration
totalenepeutdépasser
35X)
-«"TSrSrlï?''' C°i0rrs
substituésil'ameet!iL,'tolorat1°n«"
leursselsainsiqueles
dérivésduparadiamino-
benzènesubstituésàl'azoteC1)calculésenbase
librePourlespréparations en
aérosol:nepasvaporiser
endirectiond'uneflamme
oud'uncorpsincandescent.
*
Peutprovoqueruneréaction
allergique.Essaidesensi­bilitéconseillé.
Contientdesdiaminobenzène .}
Nepasemployerpourlaco­
lorationdescilsetdes
sourcils.
melj"w«"««"tellequelaMmmt r :J
P

II Restrictions
Conditions demploietaver
tissements àreprendreobli
gatoirement surl'étiqueta­
geNuméro
d'ordreSubstances Champd*application
et/ouusageConcentration maximale
autoriséedanslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations
etexigences
a bc- def
9Diaminotoluénes ,leurs
dérivéssubstitués à
l'azoteetleurssels
(1)Colorantsd'oxydation
pourlacolorationdes
cheveux10Xcalculésenbase
librePeutprovoqueruneréaction
allergique.Essaidesensi­
bilitéconseillé.
Contientdesdiaminotoluè­
nes.Nepasemployerpour
lacolorationdescilset
dessourcils.
10Diaminophénols (1)Colorantsd'oxydation
pourlacolorationdes
cheveux.10%calculésenbase
librePeutprovoqueruneréaction
allergique.Essaidesensi­
bilitéconseillé.
Contientdesdiaminophénols
Nepasemployerpourlaco­
lorationdescilsetdes
sourdIs.
11Dlchlorophène (*) 0,5*.
(saufcommeagentcon­
servateur)Contientdudichlorophène .
Nepasemployerpourles.
soinsdesbébés.
12Eauoxygénée...Préparations pourtrai­
tementscapillaires.40volumes,soit12%
d'H2°2
»
iContient X%deI^Oj.Evi­terquelasubstancene
vienneencontactavecles
yeux.Siincidemmentelleen­
traitencontactavecceux-
ci,lesrincerimmédiate­
ment.
0)CessubstancesoeuventêtreemployéesseulesouenmélangeenticellesenquantitéreliequeU10mmedearapportsdesteneursdupf|>ùuitcosmétiqueenducunedecessubitjnces1Ijteneurmanmale
«utoriscepouraucuned'ellesnedt'pjssepul'unité.

4.
Numéro
d'ordreSubstancesRestrictions
Champd'application
et/ouusageConcentration maximale
autoriséedanslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations
etexigencesConditionsd'emploietaver
tissements àreprendreobli
gatoirement surl'étiqueta-
se
13FormaIdéhyde Préparations pour
durcirlesongles.5Zcalculésenaldéhyde
formique.Protégerlescuticules
paruncorpsgras.
Contient XXdeformaIdé-
hydesilaconcentration
estsupérieure à0,052.
14Hydroquinone <2)Colorantdoxydation
pourlacoloration des
cheveux.2XNe.pasemployerpourla
coloration descils.etdes
sourcils.
Rincerimmédiatement les
yeux,sileproduitentreen
contactavecceux-ci.
Contientdel'hydroquinone
15Potassecaustique ou
soudecaustiquea)Solvantdescuticu­
lesdesongles
b)Produitspourle
défrisagedesche­
veux.
c)Dépilatoires
d)Autresusagescomme
neutralisanta)SXenpoids(1)
b)2Xenpoids(1)
c)jusqu'aupH12,65
d)jusqu'aupH11a)Evitertoutcontactavec
lesyeux.Dangerdecéc1
té.Teniràl'écartdes
enfants.
b)Eviter'toutcontactavec
lesyeux.Dangerdecéci
té.Teniràl'écartdes
enfants. ..
P[UtommedcideuxhydroKjrdetewexpriméeenpoidsd'Mroxrdedetodium. iH peuventitreemployiezicuk»uumtntruc!l«fenQuantitétcUeowI*«unnuA-.» ,, »cuncdelle»Mdvpassepali. q ,4Mtnra*rfo«pponide*teneursd»prcduftcosmétique«nchacunedemi«bttance»Xlateneurmaximaleauiomévpourcha-

5.
Restrictions ".
Conditions demploietaver
tissements àreprendreobli
gatoirementsurl'étiqueta­
geNuméro
d'ordreSubstances Champdapplication
et/ouusageConcentration maximale
autoriséedanslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations
etexigences
a b c de f
16Lanoline Contientdelalanoline
17•«.-naphtol Teinturecapillaire 0/5% Contientduct-naphtol
18Nitritedesodium Inhibiteur decorrosion0,2% Nepasemployeravec
lesaminéssecondaires
•19Nitrométhane Inhibiteur decorrosion0/3%
20Phénoletsessels-al-
calinsSavonsetshampooings 1%calculéenphénol Contientduphénol
2tAcidepicrique Inhibiteurdecorrosion 1%*Contientdel'acidepicri­
que
22r
Pyrogallol (1)Teinturepourcheveux 5%«
Nepasemployerpourlaco­
lorationdescilsetdes
sourcils.
Rincerimmédiatement les
yeuxsileproduitentre
encontactavecceux-ci.
Contientdepyrogallol.
(*1)C«tubwinccjpeuventdtrtemployéesseule»ouenmélangéencreellesenquantitécellequelatommedesrapportsdesteneursduproduitcosmétiqueenchacunedecessubstance*1tateneurmaunuleautonkepourchacuned'ellesnedépassepas2.

6.
Numéro
d'ordreSubstancesRestrictions
Champd'application
et/ouusageConcentration maximale
autoriséedanslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations
etexigencesConditionsd'emptoietaver
tissements àreprendreobli
gatoirement surl'étiqueta­
ge
23{Quinineetsesselsa)Shampooing
jb)Lotionscapillairesa)0,5%calculéenqui
ninebase
b)0,2%calculéenqui
ninebase
24Résorcine (1) ta)Teinturescapillaire a)5X
|b)Lotionscapillaires
>Shampooingb)0,5X
c)0,5Xa)Peutcauseruneréaction
'allergique .Contientde
Jlarésorcine.Bienrincer
lescheveuxaprès'appli­
cation.
Nepasemployerpourla■
coloration descilset
dessourcils.Rincer
.-immédiatement lesyeux
j$1leproduitentreen
contactavecceux-ci.
"ïûz„«v"r;;:Lt'"M,aou™ *»«u* ,MW, mehKUM4t«,t„b)Peutcauseruneréaction
allergique .Contientde
larésorcine.
c)Peutcauseruneréaction
allergique .Contientde
larésorcine.Bienrlnr
cerlescheveuxaprès
application .
teneurmaximifcsurorislcpoorchacune

7.
Restrictions
Conditionsd'emploietaver
tissements àreprendreobli
gatoirement surl'étiqueta­
geNuméro
d'ordreSubstances Champdapplication
et/ouusage■■■■ l
Concentration maximale
autorisée danslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations
etexigences
a bc de f
25Sulfuresammoniques,
alcalinsetalcalinoter­
reux2%enpâtes
20%pourlesmonosulfu­
resensolutionaqueuse
sansadditif.
26Selslinéiques àl'ex­
ceptiondesselszinci-
quesdesacidesgras,
dusulfophénate dezinc
etdelapyrithione de
zinc.»IXcalculéenzinc
»«
i
27Zincsulfophénate a)Astringent
b)Déodoranta)6XcalculésenXde
matièreanhydre
b)6%calculésenXde
matièreanhydre .r
Ia)Evitertoutcontact
"aveclesyeux.
b)Nepasvaporiserdans
.lesyeux.
28Monofluorophosphate
d'ammonium
*Produitsd'hygiène
buccale0,15%
CalculéeenF.Encas
demélangeavecd'au­
trescomposésfluorés
autorisésparlaprésen
teannexe,laconcentra
tionmaximale enFrest
fixéeà0,15%t
•#
ι
iΓ·Contientdumonofluoro­
phosphated'ammonium.
I • • I

8.
Restrictions '.
Numéro 1– 1 –Conditionsd'emploietàver
^Substances Champd'applicationConcentration maximaleAutreslimitations tissementsàreprendreoblidordre et/ouusageautoriséedanslepro-etexigences gatoirementsurl'étiqueta-
duitcosmétiquefini ge
* b |ç d • f
29Monofluorophosphate tdem . 0,15* Contientdumonofluoro-
desodium Idem jhosphatedesodium
30Monofluorophosphate [dera 0,15% Contientdumonofluoro-
depotassium Idem jhosphatedepotassium
31Monofluorophospháte[dem 0,15%*.' Contientdumonofluoro-
decalcium Idem •jhosphatedecalcium.
32Fluoruredecalciumftdem o,15X • fcontientdufluorurede
|'Wem tJcalcium
1– :
33FluoruredesodiumIdem 0,15X .Contientdufluorurede
Idem •sodium
34Fluoruredepotassiumtdem 0,15X Contientdufluorurede*'
Idem aotassium
>
35Fluorured'ammoniumidem ^0,15% Contientdufluorure
' Ic*em ■■d'ammonium
36Fluorured'aluminium fedem 0.15Xr ,*• I ?[Contientdufluorured'alu
ininium.
. » »

9.
Numéro
d'ordreSubstancesRestrictions
Conditionsd'emploietaver
tissements àreprendreobli
gatoirementsurL'étiqueta­
geChampd'application
et/ouusage»
Concentration maximale
autoriséedanslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations •
etexigences
a b c. de f
37Fluorurestanneux Idem 0/15%
IdemContientdufluorure
stanneux.
38Hydrofluoruredecety­
lamine(hydrofluorure
d'hexad£cylamine)Idem 0,15%,
IdemContientdel'hydrofluo­
ruredecétylamine
39Oihydrofluoruredebis­
(hydroxyéthyl)amino-
propyl-N-hydroxyéthyl-
octadécénylamineIdem 0,15%
IdemContientdudihydrofluoru­
redebis-(hydroxyét'hyl )
aminopropyl-Nhydroxyéthyl-
octadécénylamine
40
#OihydrofluoruredeN/N'
N'-tri(polyoxyéthylè-
ne)-N-hexadécyl-propy-
lènediamineIdem 0,15%
Idem♦
*ContientdudihydrofLuorure
de1N,N',N'-tri(polyoxyéthy
lène)-N-hexadécyl-propylè-
nediamine
41Hydrofluorure d'octa-
décénylamineIdem 0,15%
IdemContientdel'hydrofluorure
d'octadécénylamine
42Silicofluoruredeso­
diumIdem 0,15%
Idem•V
Contientdusilicofluorure
desodium
43Silicofluoruredepo­
tassium ■Idem 0,15%
Idemi
♦Contientdusilicofluorure
depotassium

10.
Numéro
d'ordreSubstancesRestrictions
!/•i•^• • ■•
Champdfapplication
et/ouusageτ ι
Concentration maximale
autoriséedanslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations
etexigenceslonumons aemploietaver
tissements àreprendreobli
gatoirementsurl'étiqueta­
ge
abc de f
44SiUcofluorured'ammo­
niumIdem 0,15%
IdemContientdusiucofluoru-
red'ammonium
45
– 1SiUcofluoruredema­
gnésiumIdem 0,15%
IdemContientdusilicofluoru-
redemagnésium
460ihydroxymithyI-1,3
thione-2imidazolidine
Ia)P)*éparat1on pour
lessoinscapillai­
res.
b>Préparation pour
lessoinscapillai­
resrincésaprès
usage.a)jusquà2%
b)de2%àSX■a)Interditdansles
générateursaérosols
b)Idem*
*a)Contientdeladihydro-
lxyméthyl-1,3thione-2
imidazolidine
b)-Bienrincerlesche-
•veuxaprèsapplication
-Contientdeladihydro
*xyméthyl-1,3thione-2
imidazolidine
47Tribromosalicylanilide
(parexempleTribrom-
salan(*))
«Savon
41% Critèresdepureté:
3,4',5Tribromosalicyla -
nilide:98%minimum
Autresbromosalicylani-
lides:2%maximum
4',5dibromosalicylanir -
lide:0,1%máximum
Bromureinorganique :
0,1%maximumexprimé
commeNaBrC.ontientdutribromosali .
cylanilide
*
&
1

ANNEXE2
ANNEXEIV-PREMIEREPARTIE
LISTEDESSUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES
RestrictionsIrAnrUfirtncr<'omnIafOKA
Numéro
d'ordreSubstancesj
Champd'application
et/ouusage jConcentration maximale
autoriséedanslepro­
duitcosmétiquefiniAutreslimitations
etexigencesIWWIIWiwivuauCIMUWW ■«vovci
tissements àreprendreobli­
gatoirement surl'étiqueta­
ge.
a b c d e T
1Alcoolméthylique Dénaturantpourles
alcoolséthyliqueet
isopropylique5%
CalculéeenXdesal­
coolséthyliqueet1so-
propylique.
i
SEstermonoglycérique
del'acidepara-amino-
benzolque5%Contientdumonoglycéride
para-aminobenzol que
!
6'IHydroxy-8-Quinoléine
etsonsulfateAgentstabilisant des
peroxydes0,3%enbase
iNepasemployerdans
Usproduitsutilisés
aprèslesbainsdeso­
leil,nidanslestalcs
pourbébés.Nepasemployerpourles
soinsdesbébés.
«
32't'f'tTrlchloroéthane
(méthyIchloroforme)
I'
t
IPourgénérateurs^
aérosols35%
Encasdemélangeavec
lechloruredeméthylè­
ne,laconcentration
maximalerestefixéeà
35%.Nepasvaporiserversune
flammeouuncorpsincan­
descent.

Annexe 3
.ANNEXE IV3ème PARTIE .
A.LISTE DES COLORANTS PROVISOIREMENT ADMIS POUR LES PRODUITS
COSMETIQUES QUI N'ENTRENT PAS ENCONTACT AVEC LES MUQUEUSES ,
'«
Rouges
11.215 ,12.310 ,12.420 ,16.150 ,18.050 ,18.065 ,
18.810 ,26.105 ,45.100 ,50.240 and acid red 195 .
Oranges et iaunes
11.020 ,11.021 ,11.680 ,11.700 ,11.710 ,13.065 ,16.230 ,
18.690 ,18.736 ,19.120 ,21.230 ,71.105 .
Bleus etverts
10.OO6 ,10.020 ,42.045 ,42.080 ,44.025 ,62.095 ,63.0Q0 ,
74.100 ,74.220 ,74.350 ,77.420 ,bleu debromothymol , ,vert
debromocrésol .
Violets ,bruns ,noirs ,blancs
12.010 ,12.480 ,42.555,' 46.500 ,50.420 ,51.319 ,61.710 ,
Brown FK .
B.LISTE DES COLORANTS PROVISOIREMENT ADMIS POUR LES PRODUITS
COSMETIQUES QUI N'ENTRENT QU'ENBREF CONTACT AVEC LAPEAU .
R°uq es ,i ij
11.210 ,12.459 ,12.485 ,12.512 ,12.513 ,12.715 ,14.895 ,
14.905 ,16.045 ,18.125 ,18.130 ,23.266 ,24.790 ,27.300 ,
27.306 ,28.160 ,45.110 ,45.150 ,45.220 ,60.710 ,62.015 ,
69.025 ,71.100 ,73.312 ,73.915 ,Pigment Red 144 ,Pigment
Red 166 ,Pigment Red 170 ,Pigment Red 188 . :
Jaunes etoranges
11.725 ,11.730 ,11.765 ,11.767 ,11.855 ,11.870 ,12.055 ,
12.140 ,12.700 ,12.790 ,14.600 ,1^.690 ,15.970 ,18.820 ,
20.040 ,21.096 ,21.100 ,?1.105 ,21.108 ,21.110 ,21.115 ,
•/.

2Annexe IV 3eme
parti *.
22.910 ,23.900 ,25.135 ,25.220 ,26.090 ,29.020 ,40.215 ,
41.000 ,48.040 ,48.045 ,48.055 ,56.205 ,75.660 ,77.199 ,
-'' · ιI
77.878 ,Acid yellow 127 ,pigment Yellow 93,Pigment Yellow
98,Pigment orange 31,77.955 . '
Bleus etverts
12.775 ,34.230 ,42.052 ,42.085 ,42.095 ,42.100 ,50.315 ,
50.405 ,52.015 ,52.020 ,61.135 ,61.505 ,61.525 ,61.585 ,
62.005 ,62.045 ,62.105 ,62.560 ,69.810 ,74.180 ,74.255 ,
Solvent Blue 2,Solvent Blue 19,Acid Blue 82,Acid Blue 181 ,
Acid Blue 272 .
Violets ,bruns ,noirs ,blancs
14.805 ,17.580 ,20.285 ,20.470 ,21.010 ,25.410 ,
42.510 ,42.520 ,42.535 ,42.650 ,45.175 ,50.325 ,60.010 ,
60.730 ,61.105 ,62.030 ,-Acid Brown 19,Acid Brown
82,Disperse Violet 23,Acid Brown 104 ,Acid Brown 106 ,
Pigment violet 37,Pigment brown 30.

ANNEXE 4
ANNEXE VI
LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS
COSMETIQUES .
PREAMBULE
1.Onentend par agents conservateurs les substances qui
dans les limites des concentrations maximales autorisées
dans laprésente annexe sont ajoutées comme ingrédient
, , â>des produits cosmétiques pour inhiber ledéveloppement de
micro-organismes ,dans ces produits .
2.Adesconcentrations plus élevées ,certaines deces substan­
ces ,etnotamment celles marquées (x),peuvent être égale­
ment ajoutées aux produits cosmétiques àdes fins précises ,
parexemple :comme déodorant dans les savons ouagent anti­
pelliculaire dans les shampooings .Elles peuvent avoir alors
despropriétés antiseptiques ,antifongiques ouautres ,en
plus deleur pouvoir deconservation .
3.D'autres substances employées dans laformule des produits
cosmétiques possèdent peur ailleurs des propriétés antimicro -
biennes etpeuvent decefait contribuer àlaconservation
deces produits comme par exemple beaucoup d'huiles essen­
tielles etquelques alcools .Ces substances nefigurent pas
dans laprésente annexe .
4.Dans laprésente liste ,onentend par :"
-sels :les sels des caticn3 sodium ,potassium ,calcium ,
magnésium ,ammonium etethanolamines ;des allions
chlorure ,bromure ,sulfate ,acétate .
-esters :lesesters deméthyle ,d'ethyle ,depropyle , /
d1iso-propyle ,debutyle ,d'isobutyle ,dephényle .

Ν
ordrePREMIERE PARTIE -LISTE
Subatances
Acide benzoïque ,ses sels etesters (*)
Acide propionique etsessels (*)
Acide salicylique etsessels (M
Acide sorbique etses sels (*)
Formaldehyde (*)
2-2 -Dihydroxy -3,3',5,5',66
hexachlorodiphenylmethane (*) -
(hexachlorophene )DES SUBSTANCES ADMISES DEFINITIVEMENT
Concentration •
maximale autorisée
0,5*
2%(acide )
0,5% (acide )
0,6% (acide )
Nepeut être cumu­
lée avec laconcen­
tration fixée pour
les esters .
0,2% (sauf pour
soins buccaux )
0,1% (pour
soins buccaux )
concentrations ex­
primées enformaldé­
hyde libre
0,1%Limitations
etexigences
Interdit dans
lesgénérateurs
d'aérosols ,à
l'exception des
moussesConditions d'em­
ploi etd'avertis­
sements àreprendre
obligatoirement sur
1'étiquetage
Contient du
formaldéhyde sila
concentration est
supérieure à0,05%
Interdit dans
le3produits
destinés aux
soins pour en­
fants etlespro
duits destinés à
l'hygiène intimeNepas employer
pour les soins
des bébés .
Contient de
1'hexachloro­
phèneAnepas utili­
serdan3 lespré
parations desti­
nées auxenfants ,
àl'exception des
shampooings . j

PREMIERE PARTIE -LISTE DESSUBSTANCES ADMISES DEFINITIVEMENT (suite )
M I Substances (-Concentration . f.Limitations IConditions d'em-
ordre maximale autoriséeetexigencesploi etd'aver­
tissements àre­
prendre obligatoi­
rement sur l'éti­
quetage .
7 O-phenylphénol etsessels (*) 0,2%
exprimé enphénol
8 Sels dezinc dupyridine -1-
oxy-2-thiol* (pyrithione dezinc )0,5*
IUniquement dans
lesproduits
rincés après
usage .
9Sulfites etbisulfites inorgani­
ques (*)0,2*
exprimé en502
libre
10lodate sodique 0,1* Uniquement pour
lesproduits
rincés aprèsI
•-*
11usage . I
1,1,1 -Trichloro -2-méthylpropanol -2
(Chlorobutanol )0,5* Interdit dans leiiContient du
aerosols chlorobutanol
r
■yt

DEUXIEME PARTIE -LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES
N*ISubstances Concentration ILimitations !Conditions d'em-
ordremaximale autorisée etexigencesploi etd'avertis­
sements àreprendre
obligatoirement sur
1'étiquetage
1 6-acetoxy -2,4-dimethyl-1 ,3-dioxane -
(Dimethoxane )O,2*
2 Acide borique (*) 3.0* Anepas utili -Anepas employer
ser dans les pre-pour les soins
parations desti -des bebes .
nees aux enfants
endessous de 3
ans quand une ab­
sorption peut se
produire dans des
produits entrant
encontact avec .
les muqueuses .
3 Ether p.chlorophenylglycerique (*)
(Chlorphenesin )0,5*
~4 Acide déhydroacetique etses sels 0.6*(acide )
5 Acide formique (*) 0,5*(acide )
6 Acide p-hydroxybenzoïque ,sessels 0,4*(acide )pourI
!
etesters(*)unester
0,8*(acide )pour
lesmélanges d'es­
ters .
K
7 Acide p-hydroxybenzoique ,ester ben-
zylique0.1*(acide )v
8 1,6-Di (4-amidinophenoxy )-n-hexane
(Hexamidine )etses sels (inculant
1'isethionate etlep-hydroxybenzoate )
(*)0,1*

DEUXIEME PARTIE -LISTE
N
ordre
10
11
12
13substances
1,6-Di (4-amidino -2-bromophenoxy )-n-
hexane (Dibromohexamidine J•etses sels
(ycompris 1'isethionate )
1,3-Di (4-amidino -2-bromophenoxy )-n-
propane (Propamidine )etsessels (y
compris 1'isethionate )
Thiosalicylate d'ethylmercure sodique
(Thiomersal )
Phénylmercure etsessels (ycomprisleborate )
Esters del*acide sorbique C*JDESSUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES (suite 1)
Concentration •.
maximale autorisée
0,1*
0,1*
0,007 *(enHg)
Encasdemélange
avec d'autres com-
'posés mercuriels
-autorisés par la
présente directive ,
laconcentration
maximale enHgreste
fixée à0,007 *
0,003 *(enHg)
Encasdemélange
avec d'autres com­
posés mercuriels
autorisés par la
présente directive ,
laconcentration
maximale enHg
reste fixée à
0,003 *
idem
r0,5*(acide )
nepeut être cu­
mulée avec lacon­
centration fixée
pour l'acide etses
selsLimitations
etexigences
Uniquement pour
les fards pour
lesyeux ."Conditions d'em­
ploi etd'avertisse
ments àreprendre
obligatoirement sur
1'étiquetage
Contient del'éthyl
mercurethiosalicyla
te
Uniquement dans C
les crèmes avec n
des bases non t
ioniques etdans
lesshampooings
concentrés si
les autres agents
deconservation
sont inefficaces .Contient del'éthyl
mercurethiosalicyla
te
idemContient des compo­
sésphénylmercuri -
ques

Ν
ord
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29DEUXIEME PARTIE -LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES (suite 2
Substances Concentration
maximale autoriséeLimitations
etexigences
Acide undécylinique :sels ,esters ,
amide mono etdi-éthanolamides et
sulfosuccinates (*)
acide usnique etsessels (*) (ycompris
lesel decuivre )
Amino -5-bis (ethyl -2-hexyl )-l,3méthyl-5 -
perhydropyrimidine (*)-(Hexétidine )
Benzylforma'l
Benzyl -2-chloro -4phénol -fthlorof ène )
Bromo -5-nitro -5dioxane 1,3 .(*)
Bromo-2 nitro-2 propanediol 1,3
(Bronopol )(*)
Dibromo 3.3' -dichloro 5-5 •-dihydroxy-2 .2
diphényl méthane (*) (Bromophène )
Tetrabromo -o-crésol (*)
Chloracét amide
Alcool dichloro-3 ,4-benzylique ,4
Trichloro-3,4,'4 *carbanilide (*) *
(Triclocarban ) ^
.Parachloro-métacrésol (*)
Dichloro -4-4'(trifluorométhyl )-3-carbani -|
lide (*) (Halocarban )
Trichloro-2 ,4,4*hydroxy-2 ',diphényl -
éthea :(*) (Triclosan )
Dichloro 5-5' ,dihydroxy -2-2•-diphényl­
méthane (*)0,2% (acide )
0,2*
0,2%
0,2*
0.2%
0,1%
0,1%
0,1%
0,3*
0,3*
0,15*
0,2*
0,2*
0,3*
0,5*
0,2*Seulement pour -1
lesproduits rin
cesaprès usage .
Concentration I
maximale dans le :
aérosols :0,2* i

DEUXIEME PARTIE -LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES (suite 3)
Substances Concentration
maximale autoris*éeLimitations
etexigencesConditions d'em­
ploi etd'avertis
sements àreprendre
obligatoirement sur
1'étiquetage
N-(Trichlorometàylthio )cyclo­
hexène -4-dicarboximide 1,2 (*)
(Captan )
Bis-(p-chlorophényldiguanide )-1,6-
hexane (*) :acétate ,gluconate et
chlorhydrate (chlorhexidine )
Parachlorométaxylénol (*)
Dichloro -2-4,diméthyl -3.5phénol (*)
(Dichloro-métaxylénol )
#
Paraformaldéhyde
Hydroxy -8-quinoléine etsessels (*)
Tri<-iB-hydroxyethyl)-hexahydrotria -
zine )
Imidazolidine urée (*)0,5%
0,3%
*
0.5*
0,1*
0,2*(sauf pour
•oins buccaux )
0,1% (pour soins
bucdaux )Interdit dans IContient duformal -
lesaérosols âildéhydesi laconcen -
1'exception des tration estsupé-
mousses rieure à0,05% .•
Concentrations |
calculées enformal­
déhyde théoriquement
libérable .Elles ne
peuvent être cumulées
"avec lesconcentra­
tions fixées pour la
formaldéhyde . i
0,3%
0,3%
0,6%Nepasemployer
dans lesproduits
utilisés après les
bains desoleil ,
nidans les talcs
pour bébés .Nepasemployer
pour les soins
des bébés .

DEUXIEME PARTIE -LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES (suite 4)
N*I Substances Concentration . ILimitations "Conditions d'em-
ordre maximale autorisée etexigencesploi etd'avertis­
sements àreprendre
obligatoirement sur
11étiquetage
38 Isopropyl -4-methyl -3-phenol 0,1*
39 N-méthylol chloracetamide 0,3*
40 Monométhy lol-dimethy 1-hydantoïne (*)
40,2*
quantité deformal­
déhyde libre oude
formaldéhyde théori­
quement libérablePour les produi
rincés après usts
âge
41 Pyridine thio -2-N-oxyde :selde
sodium -(Pyrithione sodique )(*)0,5*
42 Dithio-2,2' -bispyridine -dioxyde 1.1'
(Produit d'addition avec lesulfate de
magnésium trihydraté )(*)-(Pyrithione
disulfure *sulfate demagnésium )0,5%
43 Polyhexamethylène biguanide (chlorhydrate
de)(*)0,3*
44 Phénoxy -2-rethanol (*) 1,0*
45 Hexaméthylene tétramine (*) (Methenamine )0,2*
quantité deformâl -
déhyde libre ou'de
formaldéhyde thépri -
quement libérable
46 Chloro -5-methyl -2-isothiazolene -4-one-3+
méthyl -2-isothiazoli.ne -4-one-3+du
chlorure demagnésium etdecalcium
(Kathon CG )0,005 *
47 Hydroxy -2-pyridine -N-oxyde (*) 0,5* Uniquement pour
produits rincés
usage .les
après
48 Camphosulphonate debis (N-oxopyridyl -2-
tFiioO -aluminium -(Pyrithione aluminium
cams ilate )0,2*

DEUXIEME PARTIE -LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES (suite 5)
Ν I Substances IConcentration ILimitations IConditions d'em-
ordre maximale autorisée etexigencesploi etd'avertis­
sements àreprendre
obligatoirement sur
1'étiquetage .
49 Chlorure del-(3-chloroallyl )-3,5,7-
triaza -l-azonia adamantane -(Dowicil 200 )0,2%
50Il-Imidazolyl -l-(4-chlorophénoxy )3,3- diméthyl -butane -2-one2,0%
51 Diméthylol ,dimethylhydantoïne (*) 0,2*
quantité deformal­
déhyde libre oude
formaldéhyde théori­
quement libérable
52 Alcool benzylique (*) 1,0%
-53 Acétate dedodécylguanidine (*) 0,5%
0,1%Pour les pro­
duits rincés
après usage .
Pour les autres
usages .
54 Diisobutyl phénoxy éthoxy éthyl
diméthylbenzylammonium .chlorure de0,1%
55 Alkyl (C8-C18 )dimethylbenzyl ammonium
chlorure de,bromure de,saccharinate de0,5%
56 Alkyl (C12-C22 )trimethyl ammonium ,
bromure de,chlorure de
Λ0,1%

ANNEXE5
–■■–i■ .■.\
CORRECTIONS TOENGLISHTEXTOFCOUNCILDIRECTIVE76/768/EECOF27JULY1976
ANNEXII(correctnamesshownbelow)Thefollowingpointsreadas"indicated.
22-Acetoxyethyltrimethylanuoniuia hydroxide(acetylcholine )anditssalts
5(^-Hydroxy-3-i.odophenoxy)-3»5~diiodophenylJ aceticacidanditssalts
292-Araino-1,2-bis(i4-[nethoxyphenyl)ethanol anditssalts
Imperatorin(9-(3-methylbut-2-enyloxy)furo[312-e}chromen-7-one;
39Antibiotics *withtheexceptionofthatgiveninAnnexV
kZApomorphine(5«6,6a,7-tctrahydro-G-methyl-^H-dibenzo[de,gjquirioline-
10,11-dihydric alcohol)anditssalts
A8Bcnzimidazol-2(3H)-one
H$Bcnzazepines andbenzodiazepines
501-Dim»thylaa )inoEiethyl-1-Eethylpropyl benzoate(asylocaine)anditssalts
$12,2,6-Trinethyl-^-piperidylbenzoate(benzamine)anditssalts
'52Isocarboxazid *
72Nitroderivatives ofcarbazole
CODiphenoxylate *hydrochloride
86N,N-bis(2-chloroothyl )aethylanineN-oxideanditssalts
91Chlorraezanone *
.+
932-£2r-(*uChlorophenyl)-2~pheaylacetyl ]indan-1,3-dione(chloropbacinone -ISO)
1122-o,~Cycloacsylbenzyl(M,N,K \H'-tetraethyl)trimethylenediaaine (phenetanine)

117 0,0*-Diacetyl -N-allyl -K-normorphxne
11Q 5-(a,0-Dibromophenethyl )-5-isethylhydantoin "
I
120 NiN'-Pcntamethylenebiattrimethylenroonium )salto ,6»g«pentametfconiun »broraide *
121 H>,l£,-[(Hethylj.aino)diethyleneJbi6(cthyl<liiaethylaiamoniuin )6alts te.g. ■
azacethoniua bromide *
12^ N,N'-Hexanethylenebis(trimethylaamoniuia )salts ,e.g. hexamethoniua bromide •
128 2-Diethylaminoethyl 3-hydroxy -A-phenylbenzoate anditssalts
O^fr-Diethyl O-'t-nitrophenyl phosphorothioate (parathion -ISO)
132 ^OxalylbisC inlnoe thylene )]bis[(o-chlorobenzyl Jdiethylaannonium ]salts ,
e.g. ambcnoaiam chloride *
1*»3 1,1-Bis (diraethylaninomethyl )propyl benzoate (anydricaine ,alypine )anditssalts
156 N-(>.Carb «moyl-3,> -diphenylpropyl )-N,N-diÌGopropylmethylanunonium salts ,""»
e.g .isopropamide iodide *
160 5t5-Diphcnyl -H-inidasolidone
196 <1R,'»S l5R,8¿)-1 l2,3,'»,10,10 -Hexaohloro -6,7-epoxy -1|íf,'»a,5 t6,7,8,8a -
©ctahydro-1 ,If:5»&-dÍKethaiionaphthalene (endrin »ISO)
20h Ethyl bis(U-hyd roxy-2-oxo-1-benaopy ran-3-yl)acetate andsalts oftheacid
207 *»,'t,-Dihydroxy-3»3 ,-(3-niethylthiopropylidene)dicounarin
21h Decamethylenebis(trimethylainmoniura )ealts »e«g»decaraethoniua brooide
!! .. I•
217 «-Santonin CíJStSfR^bSj -^iJai^íStJatÇb -hexahydroOtSa»^ ■"
trimethylnaphtho f1,2-bJfuran-2 ,8-dione ]
23'»3»t»-Dihydro -?-aethoxy -2-ciethyl -lv-pbcR7l -2H,5.H-pyr£mo [?12-c]-[1]bcnsopyran -5-sr.
(cTcloco'umarol ) "

3-(1«Naphthyl ^-.'uhydroxyaoumRrin
> •
Phenol anditsalkali salts ,excluding theexceptions listed inAnnex ,111
P-Phcnylindan -1,2-dione (phenindione )
Tetraothyl pyrophosphate ;TEPP (ISO)
i
a-Piper idin-2-ylbenzyl acetate laevorotatory threoform (levophacetoperane )
and its salts
Sulphonamides (sulphanilamide anditsderivatives andthsir salts
(rest ofentry iscorrect )
Xylomet azoline *anditssalts
2-[^-Methoxybenzyl^N -(2~pyridyl /amino ]ethyldiinetfcylamine maleate
[?1chroraen -7-oneandits (i"63tofentry iscorrect )

Annexa b
IJodo'-rtionellc Andmi.nron des dcu^rtchon Textos •
nndfirunron vmterr.-brichen .
,«- , ψ
• '
£>
Afhonp ;II
Nachstehende Punkte sollten wie folgt gelesen werden :
,:1.2,2,6 -Trlmcl;hvI -T)ipori<1 in-4-yl-bonaoat
67.Phciry lbvtazonum *
72.Bibroderivnte öor Carba7#oIr -
81.2%/r-D.\oTnironzobcnaol -hydrochlorid-oitrat (Chry soAdiri-hyd r
chlorid.-ci fcra I.)
IPC .2-I?i«Hthvlor'.Tnoath yl-fl–phonr/l -S-hydro^ -bcnzoo'b v.nd r%nn .'J;
1J0 .^-Bjathyloninopropyl -oinnmnrit
1J2 .1M ?'-Bir -Cdiathyl )-!? ,11'-bÌG-(o-chlorbcnz3'l )-lT,I7*-(4-,r>-dio:'
;i>G-dio%a^oc UamcthylGn )-diamnoniurn -Sal5!io (z.B. Aubonon ?A
ohloridum *)
]/!■*..1,l-Bis-(d.AmothylaTninomothyl )-T)ropyl -bcngoat (A^ydri^-a 0
ur»d peine iJalzo
lr"\>. IT-C^-Arnxno -'l-o-i'o-?*i?-dJ.i>hpnyl-butyl )-........
10G (Endrin)
PO4.iVtlvyl-2 ,2-bic .-(7I-hydroxy -?»-c\mariny1)«- *
ri(•.P-Trjopropy -peute rioyl-hn rnr.1;oJ SCAprona lid)
t.yy .5.,''-Dihy -'iro-P-mctho, "y-P-nnthyl-'l-phnnyl -pll,^Il^'^vr'ovo /3»'/!/ bcny -opyran -5-on (C-voloounorol ) .
P'/|,Arr-^oeonronrolim *
?G1.l'h?;r.o atir^nn veneno su.n Bal i*.
204.(-)-L-Th ro-'-»C_-t>hrny1-2-jqipcridAnoncblianol-?'"'•>tnt(Trvc•
p}iacrtor>cran )'u.nd scinr ?Salao .
J-lfV .vilyc.oni.dodnrThovotia no.rxi folia June .
%
5;lV.lyr:\bcm *ar :»num *
y\0.p-1',orb .-Bntyl-phcnol vmd :r;oiiv :Derj.vcitc
J7!!.p-tort -.-Bntyl -bronzcateohin
)''.iroci^n,Tr ,'inofo.B,Trio :yr-rlnrmp *Pi-11<■tho-rynconio ìy,nonmon normale 0^h;il1;n ì.unaturlioh'.'n vihorAr.r.ho nVi '>
j'^0 .firrr.ofrnr.r.o.ff\c-A*>a1~l'.rpf ,01,rafrolhaltAft .

Anhang III ,Erster Teil
4.Chlorobutonolxm Spalte et'InAerosolpackunreen verboten'
Q. .0-.n-PhonylondinTnine ,nhre - ..
L'-substituior tonDerivate Spalto eiQxidations-Haarfarbciriittei ■!
und ihre Salze .N-sub - .
stituierte Derivato des - . ' '
T)-ihenvie ndi3mins
0- ,p-Toluylendiami ne,•:'Spalte c:..Oxid ations-Haarfarbcraittel -
ihrc IJ~cubstituierten jDe- ■
r.ivote und ihre Salze • • v.
11.Dinminophonole Spalte csOsridations-Haarfarbemittel
' ;,Spolto •fs'•Erzeugnis Jconn ,eine allerg !
... .. • '• --sehe Reaktion hervorrufen .
" Vorherige A11erp:ieproberat­
. '-':- sara .Enthält ....
' • ' '»7 • *•
15.Wasserstoffperoxid ■ • .: .
• • " 'k ' * ''
15»Hexachlorophenum ''.Spalte 'ftNicht zurBabypflege verweil -
den
. -Enthält Hexachloro phen "!
16.Hydrochinon . , . .Spalte fiHicht zurFärbung von' V/im­
•: .'pern und Augenbrauen ver­
! ' "wenden .
'Sofort Augen .....
19.oc-Naphthol ' '■ Spalte c.s ."Oxidations-Haarfarbemittel
•>y '•
24-.Pyrocallol Spalte ct''.Cxidations-naarfarbcmittel
«
26.Resorcin Spalte cta).Oxidations-Haarfarbcmittel
i < Spalte ;fia)"Erzeugnis kann eine allerg !
sehe Reaktion hervorrufen .
\ Enthält Resorcin .lisch An­
; \vrendung die Haare gut spülei
'Hicht zurFärbung vonWim-.
T>ern undAugenbrauen verweil'
'•den .Sofort ...
• •• •
Anhanp ;HI ,Zweiter Teil .,.■
d)Violett ,braun ,schwarz undweiß :
Hr.21 77Ö91 E171 ,Titandioxid (undseine ■Gemische mit .
Glimmer ) . • ;
Hr.23 75170 Guanin oder Perlftlsnz-Mittel

AnhfuifrIV,ErsterTeil
(j#I-iondclyy.e^juTCGter der
p-AminobenzoesaureSpaltefsEnthaltMonoclygsrlr.oat
derP-Aroinobenzoeeaure
6.8-QuinolinolundseinSuifat
7,AnunoniuDimonofl uor-
phoophat
8.Katriummonofluor -
phoaphat """""" ',.'
9.Kaliummonofluor-
phoephat
10,Calciuinmonof luorphosphat
17.Cctylaniin-hydrofluorid
(Hexadecylamin -hydrofluorid)
18.Bjs-(hydroxyathyl)-aminopropyl «
H-hyciroxyathyl~oktadecylamin-■
dihydrofluorid
19,N,N«.N1-Tri-(polyoxyathylen)»
K-hexadecyl~propylendiamin-
dihydrofluorid
20,Oktadecylamin-hydrofluorid
26.1.5-Pls~(hydroxymethyl)~
iraidaKolidin -2-thion
27.1.V>-B.t6-(hydroxymethyl2r-.'
thioharnstof f
29,1-riydroxyraethylimidazolidxn ;
2-thion
50,l-CMorpholinomethyl )-
thioharnstof fSpaltef:EnthaltAmmoniummono-
*fluorphosphat
SpaltefJEnthaltNatriummono-
fluorphosphat
Spaltef:EnthaltKaliummono-
fluorphosphat
SpaltotiEnthaltCalciummono -"
fluorphosphat
SpaltefJEnthaltCetylamin-
hydrofluorid
SpaltefsEnthriltBis-(hydoxyathyl)-
aminopropyl-H -hydroxyathyl-
Moktfedecylamin-dihydrofluorr d
SpaltefsEnthaltH.N1-Tri-(poly­
•oxyathylen)-l.'-hexadecyl-
propylendiamin-dihydrofluorxd
Spaltef.EnthaltOctadecylamin-hydrofluorid i
Spalteeïa)inAerosolpackunpren
verboten
b)idem
Spaltef:Enthält1.VBls-Chydroxy-(aundb)methyl)-imidaaolidin -2-thion
Spaltef:Enthalt1.5-Bls-Chydroxy-methyl)-thioharnstoff
Spaltef«Enthalt1-Hydroxymethyl -imidaEolidi n-2-tion
SpaltefiEnthalt1-(Horpholinomethyl )-thioharnctoff 1

31.1s-(Morpholino- Spaltef:Enthalt1.jS-Cifi-CMorpholino-
jncthyD-thioharnotoff ..methyl)-thioharnstof f
52.1.1.l-TxichlorHthon -'• ..
(i-cttiylc)iloroform ) SpaltecsAeroBolpfickunfren
33»^ribrowcnlicylanilid SpaltefJEnthKltTribromealicylanilid
(zuralícicpiel
l'ribroiacalanun*) •"
* *
Anhan/rIV.Zv/eitcrTçil "
. . i ''
»
Fußnote(2)zurÜberschrift : '".
daßderFarbstoffnichtzurHerstellung vonkosmetischen Mitteln
vervendetVerdendarf,diemitdenSchleimhäuten desAunesInBerührung
kommenkönnen....«
d)Violett,braun,schwarzundweiß:
Wr»677163Wipnutoxichlorid(undseine
VerbindungenaitGlimmer)
«»
*• *•
»
AnhnngV# ',.it:
*».T>-Phenvlondianln undseineSalze r-

ANNEXE7
LIJSTVANKORREKTIESopdeNederlandsetekst
i.i'!r.trc71m
132
220
250
26Ci
291
5N
315
V;0..Rowrolfia word
..ft-onzop.vrcn
.Tltbeonorrydc
"J.pcef.cuanha ïïragogaBailloen
li;;1)i-Luursuur
...bi:il9{,'eIV ^
.alkalicchnssoutcn
...alkaliacheaouten
I'rununLau:-.*ocerasu3
'Jetrachloorethoen
Vetrahcloorkoolstof
p-buty11t;rt.–.
p-buiyltert.-wordt-.qelezen –Tînuvolfia
b&nsopyran
ÏH-hylccr.o>:ide
Urat~ogaipucacuanha Baill,
Barbituurauur
bi.ilafe-onIVenY
oIkalinoiiten
aikalizoxiten
Prununlaxirocei :.?mit.
ïetrachioorethyleon
Tetrachlooi.'lroolstof
p-tert.butyl,
p-tert,butyl.
M.ilureT.TX,cerntcdeol
4,kolonie:...aeroaolgenevatoren
0,kolonib:Kethyleoncbloriciu
13,kolomb:V.,a"ber8tofï>eï'Oxyde
14,kolomc»...acroGolgeneratoron
26,kolombenf:resorcine.'wordt._..».«spuitbussen
gelezen:Mcbloomethaan
\val-otc1;o.fperoxido
•«.BpuitbusBen .
resorcinol