2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/1 
II 
(Actes  préparatoires) 
COMMISSION 
Proposition  de directive  du Conseil  concernant  le rapprochement  des  législations  des 
États  membres  relatives  aux  chariots  de manutention  automoteurs 
(Présentée  par  la Commission  au  Conseil  le 11 mai  1979.) 
LE CONSEIL  DES  COMMUNAUTÉS  EUROPÉENNES, 
vu le traité  instituant  la Communauté  économique 
européenne,  et notamment  son article  100, 
vu la proposition  de la Commission, 
vu l'avis  du Parlement  européen, 
vu l'avis  du Comité  économique  et social, 
considérant  que,  dans  les États  membres,  la conception 
et la construction  des chariots  de manutention  automo-
teurs  font  l'objet  de dispositions  de sécurité  qui diffèrent 
d'un État  membre  à l'autre  et entravent,  de ce fait,  les 
échanges  de ces appareils  ; qu'il  faut  donc  procéder  au 
rapprochement  de ces dispositions  ; 
considérant  que  la directive  78/000/CEE  du Conseil,  du 
.concernant  le rapprochement  des  législations  des 
États  membres  relatives  aux  dispositions  communes  aux 
appareils  de levage  ou de manutention  (1), a défini  une 
série  de procédures  communes  — notamment  l'homo-
logation  CEE,  l'examen  CEE  et l'autocertification  CEE 
— pour  la mise  sur le marché  de ces appareils  de levage 
ou de manutention  ; qu'il  convient  de prévoir,  confor-
mément  à la pratique  la plus  courante  dans  les États 
membres,  l'autocertification  CEE  pour  les chariots  de 
manutention  automoteurs  ; 
considérant  que  la présente  directive  est une  directive 
particulière  au sens  de l'article  2 deuxième  alinéa  de la 
directive  78/000/CEE  ; considérant  que  les dispositions  techniques  reprises  à 
l'annexe  I ne font  pas obstacle  aux  mesures  communau-
taires  ou nationales  concernant  les autres  aspects  de la 
sécurité  de ces chariots  de manutention,  tels que  la sécu-
rité électrique  [directive  73/23/CEE  du Conseil,  du 
19 février  1973,  relative  au matériel  électrique  destiné  à 
être employé  dans  certaines  limites  de tension  (2)], 
l'échappement  et le bruit  ; 
considérant  que,  pour  accroître  le niveau  de sécurité,  il 
apparaît  opportun  d'introduire  des dispositions  concer-
nant  l'emplacement  des  pédales  et le réservoir  de car-
burant  ; qu'un  délai  de transition  est justifié  pour  per-
mettre  aux  producteurs  d'adapter  leur  fabrication  à ces 
nouvelles  dispositions  ; 
considérant  que  le progrès  technique  nécessite  une adap-
tation  rapide  des  prescriptions  techniques  ; qu'il 
convient  donc  de soumettre  ces adaptations  de la direc-
tive à la procédure  prévue  à l'article  22 de la directive 
78/000/CEE  ; 
considérant  que  l'établissement  des méthodes  d'examen 
et des essais  constitue  une  mesure  d'exécution  technique 
et qu'il  convient  qu'une  telle  mesure  soit  arrêtée  par la 
Commission  selon  cette  même  procédure, 
A ARRÊTÉ  LA PRÉSENTE  DIRECTIVE  : 
Article  premier 
1. La  présente  directive  s'applique  aux  chariots  de 
manutention  automoteurs. 
(x) jo n° L (2) JO  n° L 77 du 26. 3. 1973,  p. 29. 
N°C  165/2 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
2. Ne  sont  pas visés  par la présente  directive  : 
a) les  engins  à benne  appelés  dumpers  ou  brouettes 
motorisées  utilisés  sur les chantiers  de bâtiment  et 
de travaux  publics  ; 
b) les tracteurs  routiers,  les camions,  les tracteurs  agri-
coles  et forestiers,  les engins  de chantier  et les cha-
riots  utilisés  au fond  des mines  ; 
c) les  élévateurs  mobiles  de chantier  ne répondant  pas 
à la définition  de l'article  2 paragraphe  1 ; 
d) les  engins  élévateurs  gerbeurs  ne pouvant  circuler 
qu'à l'intérieur  de  guides  et dénommés  tran-
stockeurs  ; 
e) les  chariots  de manutention  automoteurs  d'une 
capacité  supérieure  à 10 000  kilogrammes  ; 
f) les  chariots  cavaliers  ; 
g) les  tracteurs  et chariots  sans  conducteur. 
Article  2 
1. Oçjentend  par chariot  de manutention  automoteur, 
au sens  de la présente  directive,  tout  véhicule  à roues,  à 
l'exclusion  de ceux  roulant  sur des rails,  destiné  à trans-
porter,  tracter,  pousser,  élever  ou gerber  des charges  de 
toute  nature,  commandé  par un conducteur  circulant  à 
pied à proximité  du chariot  ou par un conducteur  porté 
sur un poste  de conduite  spécialement  aménagé,  fixé  au 
châssis  ou élevable. 
2. Les  chariots  automoteurs  de manutention  visés  par 
la présente  directive  comprennent  trois  catégories  : 
a) les  chariots  porteurs  : 
portant  leur  charge  sur une  plate-forme  fixe  ou sur 
un équipement  annexe  non  élévateur  ; 
b) les chariots  tracteurs-pousseurs  : 
chariots  industriels  munis  d'un  système  d'attelage 
ou de poussée  et conçus  spécialement  pour  tirer  ou 
pousser  des véhicules  roulant  sur le sol (remorques, 
avions,  etc)  ou sur voie  ferrée  (wagons)  ; 
c) les  chariots  élévateurs  : 
— à petite  ou à grande  levée,  qu'ils  travaillent  en 
porte-à-faux  ou non,  que  leur  poste  de conduite 
soit fixe  ou s'élève  avec  la charge,  qu'ils  gerbent 
dans  un sens  ou dans  un autre  ou qu'ils  ne ger-
bent pas,  qu'ils  circulent  librement  sur  un sol 
aménagé  ou non  ou à l'intérieur  de guides  qui 
n'augmentent  pas  leur  stabilité,  qu'ils  soient 
munis  d'une  fourche  ou d'un  autre  équipement  ; 
— à fourche  tout  terrain,  servant  à charger,  élever, 
transporter  et gerber,  spécialement  conçus  pour 
travailler  sur des terrains  non  aménagés,  munis d'un dispositif  porte-charge  coulissant  dans  le 
sens vertical  sur  un mât  fixe  où inclinable  et 
avec  une  garde  au sol importante. 
3. On  entend  par  « chariot  CEE  » tout  chariot  de 
manutention  automoteur  satisfaisant  aux  prescriptions 
de la présente  directive. 
Article  3 
1. Les  chariots  CEE  peuvent  bénéficier  de l'autocertifi-
cation  CEE  conformément  à l'article  2 de la directive 
78/000/CEE. 
2. Pour  bénéficier  de cette  autocertification  CEE,  les 
chariots  CEE  doivent  être  conformes  aux  dispositions 
figurant  à l'annexe  I, leur  conformité  devant  être  attes-
tée par  le constructeur  au moyen  d'un  certificat  de 
conformité  dont  le modèle  est reproduit  à l'annexe  II 
et par l'apposition,  dans  les conditions  prévues  à l'an-
nexe  II, du signe  de conformité. 
Article  4 
Les États  membres  ne peuvent,  en raison  des exigences 
reprises  dans  la présente  directive,  refuser,  interdire  ou 
restreindre  la mise  sur le marché  et la mise  en service 
des chariots  CEE  lorsqu'ils  répondent  aux  dispositions 
figurant  à l'annexe  I. Le fait  d'être  accompagné  d'un 
certificat  de conformité  et muni  du signe  de conformité 
prévus  à l'article  3 attestant  qu'ils  répondent  aux  dispo-
sitions  de la présente  directive,  constitue  une  présomp-
tion de conformité  auxdites  dispositions. 
Article  5 
Les États  membres  prennent  toutes  les mesures  utiles 
pour  s'assurer  que  les constructeurs  ou importateurs 
n'établissent  le certificat  de conformité  que  lorsque  les 
chariots  de manutention  automoteurs  visés  à l'article  1er 
répondent  aux  exigences  requises  dans  la présente  direc-
tive. 
Article  6 
1. Les  modifications  qui seront  nécessaires  pour  adap-
ter l'annexe  I au progrès  technique  sont  arrêtées 
conformément  à la procédure  prévue  à l'article  22 de la 
directive  78/000/CEE. 
2. Les  méthodes  d'essai  et d'examen  nécessaires  pour 
contrôler  la conformité  d'un  chariot  de manutention 
automoteur  avec  la présente  directive  sont  également 
arrêtées  selon  cette  procédure. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes NT C 165/3 
Article  7 
1. Les  États  membres  mettent  en vigueur  les disposi-
tions  législatives,  réglementaires  et administratives  né-
cessaires  pour  se conformer  à la présente  directive  dans 
un délai  de dix-huit  mois  à compter  de sa notification. 
Toutefois,  ils mettent  en vigueur  les dispositions  néces-
saires  pour  se conformer  aux  points  10.5.1.2  et 
10.7.1.2.2  de l'annexe  I le 1er  janvier  1985.  Ils en in-
forment  immédiatement  la Commission 2. Dès  la notification  de la présente  directive,  les États 
membres  veillent,  en outre,  à informer  la Commission, 
en temps  utile  pour  lui permettre  de présenter  ses obser-
vations,  de tout  projet  de disposition  d'ordre  législatif, 
réglementaire  ou administratif  qu'ils  envisagent  d'adop-
ter dans  le domaine  régi  par la directive. 
Article  8 
Les États  membres  sont  destinataires  de la présente 
directive. 
N° C 165/4 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
ANNEXE  I 
EXIGENCES  TECHNIQUES  POUR  LES  CHARIOTS  DE MANUTENTION  AUTOMOTEURS 
DOMAINE  D'APPLICATION 
Le domaine  d'application  s'étend  à tous  les chariots  de manutention  automoteurs 
d'une  capacité  inférieure  ou égale  à 10 000  kilogrammes. 
Sont  exclus  : 
a) les  engins  à benne  (dumpers  ou brouettes  motorisées)  utilisés  sur les chantiers  de 
bâtiment  et de travaux  publics  ; 
b) les  tracteurs  routiers,  les camions,  les tracteurs  agricoles  et forestiers,  les engins  de 
chantier  et les chariots  utilisés  au fond  des mines  ; 
c) les  élévateurs  mobiles  de chantier  ne répondant  pas à la définition  de la directive  ; 
d) les  engins  élévateurs  gerbeurs  ne pouvant  circuler  qu'à  l'intérieur  de guides  et 
dénommés  «- transtockeurs  » ; 
e) tous  les chariots  de manutention  automoteurs  d'une  capacité  supérieure  à 10 000 
kilogrammes  ; 
f) les  chariots  cavaliers  ; 
g) les  tracteurs  et chariots  sans  conducteur. 
CLASSIFICATION  DES  CHARIOTS  PAR  MODE  D'ACTION 
2.1. Porteur 
Chariot  de manutention  portant  sa charge  sur une  pate-forme  fixe  ou sur un équipe-
ment  non  élévateur. 
2.2. Tracteur 
Chariot  de manutention  roulant  au sol,  muni  d'un  système  d'attelage  et conçu  spécia-
lement  pour  tirer  des véhicules  roulant  au sol. 
2.3. Pousseur 
Tracteur  muni  à l'avant  et/ou  à l'arrière  d'un  tampon  et pouvant  également  pousser 
des véhicules  roulant  sur le sol ou sur voie  ferrée. 
2.4. Élévateur 
Chariot  de manutention  capable  d'élever,  d'abaisser  et de transporter  des charges. 
2.4.1.  Élévateur  gerbeur 
Chariot  élévateur  muni  d'une  plate-forme,  d'une  fourche  ou d'un  autre  équipement 
porte-charge,  et pouvant  élever  une  charge  palettisée  ou non,  à une  hauteur  suffisante 
pour  permettre  son gerbage  ou son  stockage  en casiers. 
2.4.1.1.  Chariot  à fourche  en porte-à-faux  ; chariot  élévateur  gerbeur  sur lequel  la charge  est 
placée  soit  à l'avant  des roues  avant  soit  à l'arrière  des roues  arrières. 
2.4.1.2.  Chariot  à mât  ou fourche  rétractable  : chariot  élévateur  gerbeur  à longerons  porteurs 
où la charge  peut  être  amenée  en porte-à-faux  par avancement  du mât  ou du tablier 
porte-fourche. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N°C  165/5 
2.4.1.3.  Chariot  à fourche  entre  longerons  : chariot  élévateur  gerbeur  à longerons  porteurs 
muni  d'une  fourche  placée  entre  ces longerons  et pour  lequel  le centre  de gravité  de la 
charge  se trouve  toujours  à l'intérieur  du polygone  de sustentation. 
2.4.1.4.  Chariot  à fourche  recouvrante  : chariot  élévateur  gerbeur  à longerons  porteurs  muni 
d'une  fourche  dont  les bras  recouvrent  les longerons. 
2.4.1.5.  Chariot  à plate-forme  recouvrante  à grande  levée  : chariot  élévateur  gerbeur  à longe-
rons  porteurs  muni  d'une  plate-forme  recouvrant  les longerons. 
2.4.1.6.  Chariot  à poste  de conduite  élevable  (gerbeur)  : chariot  élévateur,  comportant  un 
poste  de conducteur  s'élevant  avec  l'organe  porteur  de la charge  (plate-forme  ou 
fourche)  pour  le stockage  en casiers. 
2.4.1.7.  Chariot  à prise  latérale  : chariot  à fourche  dont  le mât  rétractable  placé  entre  les es-
sieux  perpendiculairement  à l'axe  longitudinal  du chariot,  permet  de prendre  et d'éle-
ver une  charge  en porte-à-faux  par rapport  à un côté  du chariot,  et de l'amener  sur la 
plate-forme  porteuse  du chariot. 
2.4.1.8.  Chariot  à fourche  tout  terrain  : chariot  spécialement  conçu  pour  charger,  élever, 
transporter  et gerber  des  charges  sur  des  terrains  non  aménagés  (grandes  roues, 
garde  au sol  importante,  ensemble  motopropulseur  spécial)  muni  d'un  dispositif 
porte-charge  coulissant  dans  le sens  vertical  sur un mât  fixe  ou inclinable. 
2.4.1.9.  Chariot  à prise  latérale  : chariot  élévateur  gerbeur  capable  de stocker  et de déstocker 
des charges  latéralement  des deux  côtés. 
2.4.1.10.  Chariot  à prise  latérale  et frontale  : chariot  élévateur  capable  de stocker  et de 
déstocker  des charges  frontalement  et latéralement  des deux  côtés. 
2.4.1.11.  Chariot  cavalier  : chariot  élévateur  dont  le châssis  et l'organe  élévateur  enjambent  la 
charge  pour  la lever,  la déplacer  et la gerber. 
2.4.2.  Élévateur  non  gerbeur  à petite  levée 
Chariot  de manutention  muni  d'une  plate-forme  ou d'une  fourche  ou d'un  autre 
équipement  porte-charge  et pouvant  élever  sa charge  à une  hauteur  juste  suffisante 
pour  permettre  son  transport. 
2.4.2.1.  Chariot  pour  palettes  : chariot  élévateur  non  gerbeur  muni  d'une  fourche  portée  pour 
le transport  de palettes. 
2.4.2.2.  Chariot  à plate-forme  : chariot  élévateur  non  gerbeur  muni  d'une  plate-forme  ou 
d'un  châssis  pour  le transport  de plateaux  de chargement. 
2.4.2.3.  Chariot  cavalier  : chariot  élévateur  dont  le châssis  et l'organe  élévateur  enjambent  la 
charge  pour  la lever  et la déplacer. 
2.4.3.  Chariots  à poste  de conduite  élevable  à grande  et à moyenne  levée 
Chariot  muni  d'une  plate-forme  élevable  pour  le conducteur  et d'un  dispositif  sur 
lequel  on constitue  des chargements  (normalement  des  bras  de fourche  pour  prendre 
une palette  ou une  plate-forme),  pour  permettre  le ramassage  (et éventuellement  la 
remise  en casiers)  de marchandises  emmagasinées. 
La moyenne  levée  caractérise  les chariots  qui élèvent  la plate-forme  du conducteur  à 
2,5 mètres  au maximum. 
N° C 165/6  Journal  officiel  des Communautés  européennes  2.  7. 79 
3. CLASSIFICATION  DES  CHARIOTS  PAR  MODE  DE CONDUITE 
3.1. À  conducteur  porté 
3.1.1.  Assis  avec  poste  de conduite  non  élevable 
— sens  de la marche, 
— de côté. 
3.1.2.  Assis  avec  poste  de conduite  élevable 
— sens  de la marche, 
— de côté. 
3.1.3.  Debout  avec  poste  de conduite  non  élevable 
— sens  de la marche, 
— de côté. 
3.1.4.  Debout  avec  poste  de conduite  élevable 
— sens  de la marche, 
— de côté. 
3.2. À  conducteur  à pied  (a) 
3.3. Sans  conducteur 
3.3.1.  Course  imposée 
3.3.2.  Guidage  à distance 
4. CLASSIFICATION  DES  CHARIOTS  PAR  HAUTEUR  D'ÉLÉVATION 
4.1. Sans  élévation  (comprenant  les porteurs,  les tracteurs  et les pousseurs)  voir  points 
2.1, 2.2,  2.3) 
4.2. Élévateurs  à petite  levée  (non  gerbeurs)  (voir  point  2.4.2) 
4.3. Élévateurs  à grande  levée 
4.3.1.  —  gerbeurs  (voir  point  2.4.1), 
4.3.2.  —  non  gerbeurs  (voir  point  2.4.3). 
5. CLASSIFICATION  DES  CHARIOTS  PAR  MODE  DE DÉPLACEMENT 
5.1. À  déplacement  libre 
5.1.1.  Unidirectionnel 
Chariot  automoteur  pouvant  se déplacer  dans  un sens  ou dans  l'autre  suivant  son axe 
longitudinal. 
(•) Certains  de ces chariots  peuvent  éventuellement  être  aménagés  pour  porter  le conducteur  et de ce fait  sont  visés  par  les dispositions 
prévues  pour  les chariots  de la catégorie  3.1. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N°C  165/7 
5.1.2.  Bidirectionnel 
Chariot  automoteur  pouvant  se déplacer  dans  un sens  ou dans  l'autre  suivant  un axe 
longitudinal  ou suivant  un axe perpendiculaire  à celui-ci. 
5.1.3.  Multidirectionnel 
Chariot  automoteur  pouvant  se déplacer  suivant  une  direction  quelconque  par rap-
port à son axe longitudinal. 
5.2. À  déplacement  guidé 
Chariot  automoteur  muni  d'un  équipement  spécial,  lui permettant  de se déplacer 
uniquement  suivant  un parcours  délimité  par des dispositifs  extérieurs,fixes. 
5.3. À  déplacement  libre  ou guidé 
Chariot  à déplacement  libre  équipé  pour  effectuer  éventuellement  un déplacement 
guidé. 
6. CLASSIFICATION  DES  CHARIOTS  PAR  SOURCE  D'ÉNERGIE 
6.1. Thermique 
6.1.1.  Essence 
6.1.2.  Gaz  de pétrole  liquéfié  (GPL) 
6.1.3.  Gaz  de pétrole  liquéfié,  essence 
6.1.4.  Diesel 
6.2. Électrique 
6.2.1.  À  batterie  d'accumulateurs 
6.2.2.  Thermique  électrique 
6.2.3.  Électrique,  alimenté  par source  indépendante  de l'appareil 
7. CLASSIFICATION  DES  CHARIOTS  PAR  NATURE  DES  ROUES 
7.1. Roues  à bandage  pneumatique 
7.2. Roues  à bandage  à section  de pneumatique 
7.3. Roues  à bandage  plein 
. 7.4.  Roues  à bandage  métallique 
8. DÉFINITION  DES  ÉLÉMENTS  PRINCIPAUX  DES  CHARIOTS 
8,1. Éléments  constitutifs  des chariots 
8.1.1.  Châssis  et pièces  annexes 
N" C 165/8 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
.1.1.1.  Châssis  : 
Structure  portant  les divers  organes  du chariot  : ensemble  propulseur,  ensemble 
élévateur,  etc. 
.1.1.2.  Contrepoids  : 
Pièce  massive  lourde  fixée  de façon  apparente  à l'extrémité  du châssis  opposée  à la 
charge  d'un  chariot  élévateur  travaillant  en porte-à-faux  et destinée  à équilibrer  la 
charge. 
.1.1.3.  Coffres  de lestage  : 
Enceintes  qui,  lorsqu'elles  sont  remplies  de lest,  font  office  de contrepoids. 
1.1.1.4.  Lestages  additionnels  : 
Lests  additionnels  fixés  au châssis  d'un  chariot  élévateur  en porte-à-faux  destinés  à 
maintenir  l'équilibrage  d'origine. 
1.1.1.5.  Carrosserie  : 
Panneaux  d'habillage  ou de protection  fixés  extérieurement  au châssis. 
.1.1.6.  Poste  de conduite  : 
Emplacement  aménagé  pour  le conducteur  et les organes  de conduite  du chariot,  et, 
lorsqu'il  en existe,  les organes  de commande  des mouvements  de la charge. 
.1.1.7.  Stabilisateurs  : 
Éléments  mobiles  employés  généralement  par paires,  normalement  actionnés  par des 
moyens  mécaniques  ou hydrauliques,  et servant  à assurer  ou à augmenter  la stabilité 
du chariot  au cours  des  opérations  de manipulation  de la charge  (voir  point 
8.1.4.1.5). 
.1.2. Essieux 
.1.2.1.  Essieu  moteur  (pont  moteur) 
.1.2.2.  Essieu  directeur 
.1.2.3.  Essieu  moteur-directeur 
.1.2.4.  Essieu  porteur 
.1.3. Tourelle  motrice-directrice 
Organe  motopropulseur  pivotant  autour  d'un  axe  vertical,  muni  d'une  roue  simple 
ou de roues  jumelées  et assurant  la translation  et la direction  du chariot. 
.1.4. Roues 
.1.4.1.  Fonction  des roues  : 
.1.4.1.1.  Roue  motrice 
.1.4.1.2.  Roue  directrice 
.1.4.1.3.  Roue  motrice-directrice 
.1.4.1.4.  Roue  porteuse 
.1.4.1.5.  Roues  stabilisatrices  : 
Roues  auxiliaires  ou roulettes  solidaires  ou montées  souples  sur le châssis  d'un  cha-
riot automoteur,  installées  généralement  par paires,  afin  de rétablir  la stabilité  lorsque 
le chariot  est soumis  à des forces  perturbatrices. 
.1.4.2.  Disposition  des roues  : 
.1.4.2.1.  Nombre  de roues  par axe : 
.1.4.2.1.1.  Simple  (une) 
.1.4.2.1.2.  Jumelées  (deux) 
.1.4.2.1.3.  Multiples  (plus  de deux) 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N°C  165/9 
.1.4.2.2.  Montage  des roues 
.1.4.2.2.1.  Montage  en fusée 
.1.4.2.2.2.  Montage  en chape 
.1.4.3.  Constitution  des roues  : 
.1.4.3.1.  Roue  constituée  d'une  matière  unique  (monobloc,  par exemple  : métallique,  plasti-
que, caoutchouc) 
.1.4.3.2.  Roue  pour  bandage  vulcanisé 
.1.4.3.3.  Roue  pour  bandage  fretté 
.1.4.3.4.  Roue  deux  pièces  pour  bandage  plein,  démontable,  à base  plate 
.1.4.3.5.  Roue  deux  pièces  pour  bandage  plein,  démontable,  à base  conique 
.1.4.3.6.  Roue  pour  pneumatiques  ou pour  bandage  plein,  à section  de pneumatique 
.1.4.4.  Suspensions  des supports  de roues  : 
.1.4.4.1.  Articulées 
.1.4.4.2.  Suspendues 
.1.4.4.3.  en  boggie 
.1.4.4.4.  En  tandem 
.1.5. Organes  de propulsion 
.1.5.1.  Moteur  électrique 
.1.5.2.  Moteur  thermique  : 
.1.5.2.1.  Essence 
.1.5.2.2.  Gaz  de pétrole  liquéfié  (GPL) 
.1.5.2.3.  Mixte  (essence/GPL) 
.1.5.2.4.  Diesel 
.1.6. Organes  de transmission 
.1.6.1.  Hydraulique: 
.1.6.1.1.  Hydrodynamique: 
Système  dans  lequel  le couple  moteur  est transmis  au moyen  d'une  pompe  hydrau-
lique  et d'une  turbine. 
.1.6.1.2.  Hydrostatique: 
Système  dans  lequel  le couple  moteur  est transmis  au moyen  d'une  pompe  hydrau-
lique  à déplacement  positif  et d'un  moteur  hydraulique. 
.1.6.2.  Mécanique  : 
Système  dans  lequel  le couple  moteur  est transmis  au moyen  d'un  embrayage  à fric-
tion et d'un  dispositif  à engrenage  (chaîne,  courroie),  ou directement  à l'aide  d'un 
dispositif  à engrenage  (chaîne,  courroie). 
.1.6.3.  Électrique  : 
Système  dans  lequel  le couple  moteur  est transmis  au moyen  d'une  source  de courant 
électrique  et d'un  moteur. 
.1.7. Équipements  des  moteurs 
.1.7.1.  Chariots  électriques 
.1.7.1.1.  Batteries  de traction 
.1.7.1.2.  Postes  de charge  (incorporés  ou non) 
N° C 165/10 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
8.1.7.1.3.  Appareillage  de commande  — contrôleurs,  contracteurs,  résistances,  systèmes  de 
commande  électroniques. 
8.1.7.1.4.  Accessoires  (prises  de courant,  câblage,  etc.) 
8.1.7.2.  Chariots  thermiques  : 
8.1.7.2.1.  Batteries  de démarrage 
8.1.7.2.2.  Organes  de charge  (dynamo  ou alternateur) 
8.1.7.2.3.  Démarreur 
8.1.7.3.  Équipement  électrique  auxiliaire  : 
8.1.7.3.1.  Éclairage 
8.1.7.3.1.1.  Feux  de circulation  (réglementaires) 
8.1.7.3.1.2.  Projecteur  de travail 
8.1.7.3.2.  Compteurs  (ampère,  heuremètre,  horamètre)  et indicateurs  (niveaux  de réservoirs, 
températures,  etcr). 
8.1.8.  Équipements  d'alimentation  pour  moteurs  thermiques 
8.1.8.1.  Essence  : 
8.1.8.1.1.  Carburateur 
8.1.8.2.  Équipements  d'alimentation  au gaz  de pétrole  liquéfié  (GPL)  : 
8.1.8.2.1.  Bouteille 
8.1.8.2.2.  Réservoir  avec  valve  de remplissage 
8.1.8.2.3.  Détendeur 
8.1.8.2.4.  Mélangeur 
8.1.8.2.5.  Vannes 
8.1.8.2.6.  Soupape  de sécurité 
8.1.8.2.7.  Canalisation 
8.1.8.3.  Diesel: 
8.1.8.3.1.  Pompe  d'injection 
8.1.9.  Direction 
8.1.9.1.  Direction  manuelle: 
8.1.9.1.1.  À  volant 
8.1.9.1.2.  À  levier 
8.1.9.1.3.  À  timon 
8.1.9.1.4.  À  plate-forme  oscillante 
8.1.9.2.  Direction  assistée: 
8.1.9.2.1.  Hydraulique 
8.1.9.2.2.  Pneumatique 
8.1.9.2.3.  Électrique 
8.1.9.3.  Servo-direction 
8.1.10.  Système  de freinage 
8.1.10.1.  Types  de freins 
8.1.10.1.1.  Freins  de service 
8.1.10.1.2.  Freins  de parcage 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes  N°  C 165/11 
8.1.10.2. Types  de commande 
8.1.10.2.1. Mécanique 
8.1.10.2.2. Hydraulique 
8.1.10.2.3. Électrique 
8.1.10.2.4. Pneumatique 
8.1.10.2.5. Assisté 
8.1.11. Équipements  porte-charge 
8.1.11.1. Bras  de fourche 
8.1.11.1.1. À tenons 
8.1.11.1.2. À barre 
8.1.11.1.3. Boulonné 
8.1.11.1.4. Rallonge  des bras  de fourche 
8.1.11.2. Plate-forme  de charge: 
8.1.11.2.1. Fixe 
8.1.11.2.2. Élévatrice 
8.1.11.2.3. Basculante 
8.1.11.3. Autres  équipements 
8.1.11.3.1. Types  d'équipements  : 
8.1.11.3.1.1. Fixes  par rapport  au tablier  porte-équipement  (potence,  éperon,  etc.)  ou par  rapport 
au châssis  (benne,  citerne,  etc.) 
8.1.11.3.1.2. Dont  l'organe  porte-charge  ou une  partie  est mobile  par  rapport  au tablier  porte-
équipement  (chariot  à fourche)  ou au châssis  (autre  chariot) 
8.1.11.3.1.2.1. Mécaniques  (benne  ouvrante  ou basculante) 
8.1.11.3.1.2.2. Hydrauliques  (pince,  translateur  latéral,  tête  rotative,  etc.) 
8.1.11.3.1.2.3. Pneumatiques  (ventouse,  etc.) 
8.1.11.3.1.2.4. Électriques  (électro-aimant). 
8.1.11.3.2. Mode  d'action  des équipements  : 
8.1.11.3.2.1. Équipement  simple  effectuant  une  simple  prise  de la charge  (par  exemple  : presseur, 
pince  ordinaire) 
8.1.11.3.2.2. Équipement  simple  effectuant  une  prise  de la charge  et lui imprimant  un mouvement 
(par exemple  : translateur,  tireur,  pousseur,  tête  rotative) 
8.1.11.3.2.3. Équipement  multiple  (par  exemple  : pince  à bobines) 
8.1.12. Organes  assurant  les  mouvements  de  la charge  (à l'exclusion  du roulage) 
8.1.12.1. Organes  communs  : 
8.1.12.1.1. Moteur 
8.1.12.1.2. Pompe,  distributeurs,  canalisations  et accessoires 
8.1.12.2. Ensemble  élévateur  (ou  mât)  ensemble  constitué  par : 
— un  montant  fixe  dans  lequel  coulissent  soit  directement  le tablier  porte-équipe-
ment,  soit  un ou plusieurs  montants  mobiles 
et 
— un  ou plusieurs  vérins  d'élévation  faisant  s'élever  soit  par  l'intermédiaire  de 
chaînes  ou de câbles  soit  directement  un tablier  porte-équipement  (ou  une  plate-
forme  porte-charge)  et le (ou les)  montant(s)  mobile(s). 
8.1.12.2.1.  Montant(s)  [fixe(s),  mobile(s)]  : ossature  constituée  par  des  profilés  généralement 
montés  par paires  et reliés  par des  traverses. 
I 
N° C 165/12 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
.1.12.2.2.  Vérin(s)  d'élévation  : 
— vérin  d'élévation  simple  : vérin  à piston  unique  servant  à l'élévation  de la charge, 
— vérin  d'élévation  télescopique  : vérin  comportant  plusieurs  pistons  concentriques 
s'élevant  l'un  après  l'autre  ou en même  temps. 
.1.12.2.3.  Autres  mécanismes  d'élévation  (par  exemple  : treuils,  vis). 
.1.12.2.4.  Chaînes  d'élévation  : 
— chaînes  à rouleaux, 
— chaînes  à mailles  jointives. 
.1.12.2.4.1.  Câbles  d'élévation 
.1.12.2.5.  Tablier  porte-équipement:  organe  coulissant  le long  d'un  mât  et recevant  les élé-
ments  porteurs  de charge. 
.1.12.3.  Autres  organes  : 
.1.12.3.1.  Ensemble  d'inclinaison  (par  exemple  : vérin(s)  d'inclinaison) 
.1.12.3.2.  Ensemble  de rétraction 
.1.12.3.3.  Mécanismes  élévateurs  autres  que  mâts  (par  exemple  : grues)  : 
— treuils  à chaînes  ou à câbles, 
— mécanismes  élévateurs  pour  chariots  à petite  levée. 
.1.12.4.  Mât  : (classification  d'après  la disposition  des montants): 
.1.12.4.1.  Mât  non-télescopique  (ou mât  simple)  : 
Mât comportant  uniquement  un montant  fixe. 
.1.12.4.2.  Mât  télescopique  : mât  comportant  un montant  fixe  ou un ou plusieurs  montants 
mobiles  : 
.1.12.4.2.1.  Mât  double  (mât  télescopique  simple)  : mât  comportant  un montant  fixe  et un mon-
tant mobile. 
.1.12.3.2.2.  Mât  triple  : mât  comportant  un montant  fixe  et deux  montants  mobiles. 
.1.12.4.2.3.  Mât  quadruple  : mât  comportant  un montant  fixe  et trois  montants  mobiles. 
8.2. Caractéristique  du chariot 
8.2.1.  Masse  à vide  en ordre  de marche 
Masse  du chariot  complet  avec  ses accessoires  et prêt  pour  utilisation,  c'est-à-dire 
avec  les pleins,  y compris  : 
— le plein  de carburant  pour  les chariots  thermiques, 
— la batterie  de traction  pour  les chariots  électriques  du type  à accumulateurs. 
Le chariot  étant  sans  charge  et sans  personne  à bord. 
8.2.2.  Masse  à vide 
Masse  du chariot  complet  prêt  pour  utilisation  avec  ses accessoires,  mais  le chariot 
étant  sans  source  d'énergie  c'est-à-dire  sans  carburant  ou sans  batterie  de traction, 
sans charge  et sans  personne  à bord. 
Notes  : 
L'expression  « sans  carburant  » doit  se comprendre  : 
— pour  les chariots  à essence,  diesel  ou gaz  de pétrole  liquéfié  à réservoir  semi-fixes 
(fixé  à demeure  sur le chariot)  avec  réservoir  vide, 
— pour  les chariots  gaz  de pétrole  liquéfié  à réservoirs  amovibles  : sans  bouteille. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/13 
8.2.3.  Masse  de l'ensemble,  batterie  de traction 
Masse  de l'ensemble  indissociable  : batterie,  coffre  ou panier  et tout  lest  éventuel 
8.2.4  Charge  par essieu  (avant,  arrière)  du chariot  en ordre  de marche,  à vide 
8.2.5.  Charge  par  essieu  (avant,  arrière)  du chariot  en ordre  de marche  avec  sa charge 
nominale 
8.2.6.  Charge  par roue  (avant,  arrière)  du chariot  en ordre  de marche,  à vide 
8.2.7.  Charge  par  roue  (avant,  arrière)  du chariot  en ordre  de marche,  avec  sa charge 
nominale 
8.2.8.  Voies  avant  et arrière 
8.2.9.  Empattement 
8.2.10  Capacité  nominale  (voir  chapitre  9) 
8.2.11.  Distance  du centre  de gravité  de la charge  (*) 
8.2.12.  Dimensions  hors  tout  f1) 
— hauteur 
— minimale  du mât, 
— maximale  hors  tout,  mât  déployé, 
— du protège-conducteur  ou de la cabine, 
— longeur  sans  fourche  H, 
— largeur  (*). 
8.2.13.  Hauteur  de levée  libre  (*) 
8.2.14  Hauteur  maximale  de levée  à la capacité  nominale  (i) 
8.2.15.  Hauteur  de levée  maximale  (1) 
8.2.16.  Porte-à-faux  : avant,  arrière,  latéral 
8.2.17.  Garde  au sol sous  le mât 
8.2.18  Garde  au sol au centre  de l'empattement 
8.2.19.  Angles  de raccordement  des  rampes  par  rapport  au plan  horizontal 
a) angle  d'entrée  (maximum)  ; 
b) angle  de sortie  (maximum)  ; 
c) angle  de sommet  (minimum)  ; 
(Voir  croquis  ci-dessous)  : 
////////////V/VV/V /s///?/*//?/  /// //////JL 
M Voir  figure  page  00. 
N° C 165/14 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
CARACTÉRISTIQUES  DIMENSIONNELLES 
Al Hauteur  minimale  du mât 
A2 Hauteur  hors  tout,  montants  déployés 
B Hauteur  de la cabine  ou du protège-conducteur 
C Largeur  hors  tout 
D Longueur  hors  tout  (sans  fourche) 
E Longueur  de la fourche 
F Distance  du centre  de gravité  de la charge 
G Centre  de gravité  de la charge 
J Inclinaison  avant  des montants  (en degrés) 
K Inclinaison  arrière  des montants  (en degrés) 
L Voie  avant 
M Voie  arrière 
N Empattement 
O Porte-à-faux  avant PI Garde  au sol sous  le mât 
P2 Garde  au sol au centre  de l'empattement 
S Rayon  de virage  extérieur 
T Rayon  de virage  intérieur 
U Largeur  théorique  minimale  d'allée  pour  virage  à angle  * 
droit 
V Largeur  théorique  minimale  d'allée  pour  gerbage  perpendi-
culaire 
W Hauteur  de levée  libre  : 
W1 Levée  libre  totale  ; 
W2 Levée  libre  réduite 
X Hauteur  maximale  de levée  à la capaéité  nominale 
Y Hauteur  de levée  maximale 
A2 I i 
I 
W1 X 
" O—f> W2 " ,r 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/15 
8.2.20.  Rayon  minimal  de giration  (1) 
8.2.21.  Largeur  théorique  d'allée  minimale  pour  virage  à angle  droit,  à vide  et en charge  (*) 
8.2.22.  Largeur  théorique  minimale  d'allée  pour  gerbage  perpendiculaire  (x) 
8.2.23.  Effort  au crochtet 
8.2.24.  Rampes  maximales  franchissables  sur lesquelles  le chariot  peut  démarrer  en charge  à 
vide 
8.3. Termes  opérationnels  spécifiques 
8.3.1.  Prise  et soulèvement  de la charge 
8.3.2.  Dépose  et libération  de la charge 
8.3.3.  Élévation  de la charge 
8.3.4.  Descente  de la charge 
8.3.5.  Gerbage,  dégerbage 
Gerbage  : manutention  consistant  à élever  une  charge  et à la déposer  sur  une  pile 
constituée  de charges  semblables 
Dégerbage  : manutention  consistant  à prendre  une  charge  au sommet  d'une  pile  et à 
la descendre. 
8.3.6.  Stockage  en casier,  déstockage 
Stockage  : manutention  consistant  à élever  une  charge  et à la déposer  dans  le casier 
d'un  rayonnage 
Déstockage  : manutention  consistant  à prendre  une  charge  dans  le casier  d'un  rayon-
nage  et à la descendre. 
8.3.7.  Inclinaison  du mât  (ou  de la fourche)  en avant,  en arrière 
8.3.8.  Extension  ou rétraction  du mât  ou de la fourche  (frontal,  latéral) 
8.3.9.  Translation 
8.3.10.  Approche  lente 
Petit  déplacement  d'un  chariot,  exécuté  à une  vitesse  allant  jusqu'à  2,5  kilomètres-
heure  afin  de permettre  un positionnement  précis  de la charge  au cours  d'une  manu-
tention  quelconque  (par  exemple  : un gerbage). 
8.3.11.  Remorquage 
8.3.12.  Attelage,  dételage 
8.3.13.  Rotation  d'un  équipement 
8.3.14.  Pivotement  (du  mât  ou d'un  équipement) 
Rotation  autour  d'un  axe  vertical  de l'ensemble  élévateur  complet  ou du seul  organe 
porte-charge,  permettant  de passer  d'une  position  latérale  à une  position  frontale  et 
vice-versa. 
8.3.15.  Pousser  la charge,  tirer  la charge 
8.3.16.  Déplacement  latéral  de la charge 
(') Voir  figure  page  00. 
N° C 165/16 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
8.3.17.  Écartement  des bras  de fourche 
8.3.18.  Rotation  des bras  de fourche 
8.3.19.  Serrer,  desserrer 
8.3.20.  Presser 
8.3.21.  Pelleter,  déverser 
8.3.22.  Abaisser  les stabilisateurs  — relever  les stabilisateurs  — (pour  chariots  à prise 
latérale) 
8.3.23.  Basculer 
8.4. Éléments  relatifs  à la sécurité 
8.4.1.  Stabilité 
Aptitude  d'un  chariot  à s'opposer  au renversement,  à vide  ou en charge,  sous  l'effet 
des efforts  statiques  ou dynamiques  développés  au cours  de son  utilisation. 
8.4.1.1.  Stabilité  longitudinale: 
Résistance  au renversement  vers  l'avant  ou vers  l'arrière. 
8.4.1.2.  .  Stabilité  latérale  (ou transversale)  : 
Résistance  au renversement  sur le côté  droit  ou sur le côté  gauche. 
8.4.1.3.  Stabilité  statique  : 
Résistance  au renversement  du chariot  immobile,  sous  le seul  effet  de sa charge. 
8.4.1.4.  Stabilité  dynamique  : 
Résistance  au reversement  du chariot  en mouvement  sous  l'effet  des forces  dévelop-
pées  au cours  : 
8.4.1.4.1.  d'une  translation  rectiligne  ou en virage, 
8.4.1.4.2.  des  divers  déplacements  de la charge, 
8.4.1.4.3.  d'un  mouvement  combiné  suivant  1 et 2. 
8.4.2.  Freinage 
— effort  retardateur, 
— distance  d'arrêt. 
8.4.3.  Organes  de sécurité 
8.4.3.1.  Protecteurs  du poste  de conduite  : 
Barrière  pleine  ou ajourée  délimitant  le poste  de conduite,  principalement  lorsqu'il  est 
d'extrémité,  et destinée  à assurer  au conducteur  une  protection  latérale  et/ou  frontale 
contre  les contacts  avec  des obstacles  fixes  ou d'autres  véhicules. 
8.4.3.2.  Protège-conducteur  : 
Superstructure  fixée  sur un chariot  au-dessus  du conducteur  pour  le protéger  contre 
la chute  des objets. 
8.4.3.3.  Dosseret  de charge  : 
Écran  vertical  adapté  généralement  au tablier  porte-fourche  afin  de s'opposer  à la 
chute  vers  le conducteur  d'un  élément  de la charge  transportée. 
8.4.3.4.  Pare-étincelles 
8.4.3.5.  Refroidisseur  des gaz d'échappement 
8.4.3.6.  Épurateur  des gaz  d'échappement 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/17 
8.4.3.7.  Dispositifs  anti-déflagrants 
8.4.3.8.  Indicateur  de décharge  de batterie 
8.4.3.9.  Indicateur  ou avertisseur  de sécurité 
8.4.3.10.  Avertisseur  sonore 
8.4.3.11.  Serrure  de sûreté  (clé  de contact) 
8.4.3.12.  Interrupteur  de sécurité  (sur  un chariot  électrique)  : 
Interrupteur  disposé  de façon  à couper  le courant  du moteur  de traction  (et éventuel-
lement  à appliquer  le frein)  dès que  le conducteur  cesse  d'agir  sur l'organe  actionnant 
cet interrupteur,  par  exemple  : siège  ou pédale  pour  un chariot  à conducteur  porté  ; 
timon  pour  un chariot  à conducteur  à pied. 
8.4.3.13.  Inverseur  de sécurité  sur timon  : 
Dispositif  placé  à l'extrémité  du timon  d'un  chariot  à conducteur  à pied  et qui inverse 
le sens  de marche  dès qu'il  vient  heurter  le conducteur  (ou  un obstacle). 
8.4.3.14.  Interrupteur  de secours  : 
Dispositif  permettant  d'arrêter  le moteur  des chariots  électriques  et opérant  indépen-
damment  de l'interrupteur  de commande,  de façon  à couper  le courant  du moteur, 
même  en cas de défaillance  des contacteurs. 
8.4.3.15.  Rétroviseur 
8.4.3.16.  Protection  contre  les sur-intensités 
8.4.3.17.  Dispositif  anti-collision 
Dispositif  de protection  placé  à l'avant  d'un  chariot  commandé  à distance  et action-
nant  par un moyen  quelconque  (mécanique,  optique,  magnétique,  etc.)  la coupure  du 
courant  de moteur  de traction  et l'application  du frein  dès qu'il  vient  en contact  avec 
un obstacle  ou arrive  à proximité  immédiate  de celui-ci. 
9. CAPACITÉ  DES  CHARIOTS  ET DE LEURS  REMORQUES 
9.1. Chariots  à grande  levée 
9.1.1.  Capacité  nominale  des  chariots  à grande  levée 
Par capacité  nominale  d'un  chariot  de manutention  automoteur  à grande  levée,  on 
entend  la charge  en kilogrammes,  autorisée  par le constructeur,  que  ce type  de chariot 
peut  normalement  transporter  ou lever  dans  des  conditions  données  (voir  adden-
dum A). 
9.1.2.  Capacité  effective  des  chariots  à grande  levée 
Par capacité  effective  d'un  chariot  de manutention  automoteur  à grande  levée,  on 
entend  la charge  maximale  en kilogrammes  (en fonction  de son  équipement  et de sa 
hauteur  d'élévation),  autorisée  par le constructeur  (généralement  à la suite  d'essais  de 
stabilité),  que  ce chariot  peut  normalement  transporter  ou lever  dans  des conditions 
données  (voir  addendum  A). 
9.2. Chariots  à plate-forme  fixe  et chariots  à petite  levée 
9.2.1.  Capacité  nominale  des  chariots  à plate-forme  fixe  et des chariots  à petite  levée 
Par capacité  nominale  d'un  chariot  à plate-forme  fixe  ou d'un  chariot  à petite  levée, 
on entend  la charge  maximale,  autorisée  par  le constructeur,  que  le chariot  peut 
normalement  transporter  pour  autant  qu'elle  soit  uniformément  répartie  sur la plate-
forme  ou le dispositif  porte-charge.  Cette  charge  s'exprime  en kilogrammes. 
N° C 165/18 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
9.3. Chariots  tracteurs 
9.3.1.  Force  nominale  des  chariots  tracteurs 
Par force  nominale  d'un  chariot  tracteur  de manutention,  on entend  la force  de trac-
tion nominale  au crochet,  en newtons,  autorisée  par  le constructeur,  que  le chariot 
tracteur  peut  développer  pour  un couple  déterminé  alors  qu'il  se déplace  à une  vitesse 
uniforme  d'au  moins  1 % de la vitesse  maximale  à vide  sur une  surface  bétonnée 
lisse,  sèche  et horizontale.  Pour  les chariots  tracteurs  à conducteur  assis  ou debout,  la 
masse  du conducteur  (lest)  sera  de 90 kilogrammes. 
Les pneumatiques  éventuels  seront  gonflés  à la pression  spécifiée  par le constructeur 
du chariot  tracteur. 
9.4. Équipements  amovibles 
9.4.1.  Par  capacité  nominale  des équipements  amovibles,  on entend  la charge  maximale  en 
kilogrammes,  autorisée  par  le constructeur,  que  l'équipement  peut  normalement 
manutentionner  dans  des conditions  données. 
10. DISPOSITIONS  GÉNÉRALES 
10.1.  Plaques  indicatrices 
Toutes  les plaques  d'identification  doivent  être  rédigées  dans  la (ou  les)  langue(s)  du 
pays  où le chariot  sera  utilisé. 
10.1.1.  Plaques  d'identification 
10.1.1.1.  Tout  chariot  de manutention  doit  porter,  dans  une  position  bien  apparente,  une 
plaque  d'identification  durable,  donnant  les renseignements  suivants  : 
Tous  les chariots  thermiques Chariots  électriques  à batterie 
a) nom  du constructeur  (ou  de l'im- a)d° 
portateur)  du chariot 
b) modèle b)d° 
c) numéro  de série  ou de  fabrica- c) d° 
tion,  et année  de fabrication 
d) masse  à vide  (l) du  chariot  en d) masse  à vide  (1) du  chariot 
état de marche,  sans  les équipe- en état  de  marche  sans  batte-
ments  amovibles  mais  avec  bras rie et  sans  les  équipements 
de fourche  dans  le cas de chariots amovibles  mais  avec  bras  de 
à fourche fourche  dans  le  cas  de 
chariots  à fourche 
e) masse  minimale  et  maximale 
autorisées  pour  la batterie 
f) tension  de la batterie 
(') La masse  peut  être  très  légèrement  inférieure  ou supérieure  à la masse  indiquée  sur la plaque. 
10.1.1.2.  Plaques  d'identification  d'équipements  amovibles 
Tout  équipement  amovible  doit  porter  une  plaque  d'identification  séparée  donnant 
les renseignements  suivants  : 
a) nom  du constructeur  de l'équipement  (ou  de l'importateur)  ; 
b) modèle  ; 
c) numéro  de série  ou de fabrication  et année  de fabrication  ; 
d) masse  de l'équipement  ; 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/19 
e) distances  du centre  de gravité  de l'équipement  depuis  sa face  de montage  sur le 
chariot  ; 
f) capacité  nominale  de charge  ; 
g) dans  le cas d'un  équipement  actionné  hydrauliquement,  les pressions  hydrau-
liques  de service  indiquées  par le constructeur  de l'équipement  ; 
h) avertissements  « Respectez  la capacité  de l'ensemble  chariot  et équipement  ! » 
10.1.1.3.  Chariot  travaillant  dans  des conditions  spéciales 
Si un chariot  est conçu  pour  travailler  dans  des  conditions  spéciales,  une  plaque 
durable  fixée  bien  visiblement  doit  préciser  les renseignements  suivants  : 
a) désignation  de la condition  (ou  des conditions)  spéciale(s)  d'utilisation  ; 
b) capacité  du chariot  dans  chacune  des conditions  spéciales  d'utilisation. 
10.1.1.4.  Batteries  de traction  et paniers  de batteries 
Chaque  panier  doit  porter  en un point  bien  apparent  une  plaque  d'identification 
durable  donnant  les renseignements  suivants  : 
a) nom  du fabricant  de la batterie  ; 
b) type  ; 
c) numéro  de série  ; 
d) tension  nominale  ; 
e) capacité  en ampères-heures  en régime  de décharge  en 5 heures  ; 
f) masse  en ordre  de marche  (avec  lest)  pour  égaliser  une  masse  trop  faible  de la 
batterie. 
En outre,  la masse  pourra  être  frappée  sur le panier  amovible  à proximité  des points 
de levage. 
10.1.2.  Plaques  de capacité 
Tout  chariot  ou tracteur  doit  être  muni  d'une  plaque  de capacité  durable,  fixée  à un 
endroit  visible,  aisément  lisible  par le conducteur  et portant  les indications  spécifiées 
ci-dessous. 
Cette  plaque  de capacité  peut  être  éventuellement  combinée  avec  la plaque  d'identifi-
cation. 
10.1.2.1.  Chariots  à grande  levée  : 
La plaque  de capacité  doit  porter  les indications  spécifiées  à l'addendum  B. 
10.1.2.2.  Chariots  à plate-forme  fixe  et chariots  à petite  levée  : 
La plaque  de capacité  doit  indiquer  la capacité  de base  spécifiée  en kilogrammes, 
conformément  à la définition  du paragraphe  9.2.1. 
10.1.2.3.  Chariots  tracteurs  : 
La plaque  de capacité  doit  indiquer  l'effort  de traction  au crochet,  en newtons, 
conformément  à la définition  du paragraphe  9.3.1,  en indiquant  également  le temps 
pendant  lequel  cet effort  pourra  être  exercé. 
Dans  le cas de chariots  tracteurs  électriques  et équipés  de convertisseurs  de couple, 
l'effort  de traction  au crochet  doit  également  être  donné  pour  une  durée  de fonction-
nement  d'une  heure. 
10.1.3.  Autres  informations 
Ces informations  ne nécessitent  pas obligatoirement  l'emploi  d'une  plaque. 
10.1.3.1.  Dispositifs  d'élingage  des chariots  : 
Les points  d'élingage  doivent  être  clairement  indiqués  sur  le chariot  (voir  point 
10.8.4). 
10.1.3.2.  Pression  de gonflage  des pneumatiques 
La pression  de gonflage  des pneumatiques  doit  clairement  être  indiquée  sur le chariot. 
10.1.3.3.  Pente  maximale  admissible 
N° C 165/20 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
10.2.  Immobilisation,  protection  contre  les manœuvres  involontaires  et les emplois  non 
autorisés 
10.2.1.  Un  frein  d'immobilisation  doit  être  prévu,  conformément  aux  prescriptions  détaillées 
aux points  10.3.4.1  et 10.3.4.2  ci-dessous. 
Pour  les chariots  à poste  de conduite  élevable,  se reporter  aux  dispositions  particu-
lières  du chapitre  11. 
10.2.2.  Le  chariot  doit  être  équipé  d'un  dispositif  interdisant  tout  emploi  par  une  personne 
non autorisée  (par  exemple  au moyen  d'une  clé). 
Les interrupteurs  à clé pour  les chariots  à conduteur  à pied  d'une  part,  pour  les 
chariots  à conducteur  debout  ou à conducteur  assis  d'autre  part  ne doivent  pas  être 
interchangeables. 
10.3.  Freins,  capacité  de freinage 
10.3.1.  Freinage 
Les chariots  de manutention  automoteurs  doivent  être  munis  de freins  capables  de 
développer  dans  l'une  ou l'autre  direction,  en palier  sur ciment  lisse,  sec et propre,  un 
effort  retardateur  au crochet  dont  la valeur  minimale  « F » est exprimée  : 
— pour  tous  les chariots  (excepté  les tracteurs)  par un pourcentage  de la masse  brute 
du chariot  avec  sa charge  nominale, 
— pour  les tracteurs,  par un pourcentage  de la masse  brute  du tracteur,  sans  remor-
que. 
La valeur,  minimale  de « F » est exprimée,  dans  le tableau  ci-après,  en fonction  de la 
vitesse  maximale  que  le chariot  avec  sa charge  nominale  (ou  le tracteur  sans  remor-
que) peut  atteindre  en  kilomètres-heure. 
Si la capacité  effective  de freinage  d'un  chariot  est automatiquement  fonction  de la 
vitesse,  l'effort  retardateur  minimal  au crochet  « F » variera  en fonction  de la vitesse 
(voir  graphique  A). 
La valeur  minimale  de « F » du tableau  ci-après  doit  pouvoir  être  atteinte  avec  l'effort 
de commande  approprié,  spécifié  au point  10.3.2. 
Groupe Types  de chariots Valeur  de F pour: 
Groupe Types  de chariots 
V,«<;13,4  km/h V, > 13,4  km/h 
A(') Chariots  de  manutention 
tous types  excepté  les 
groupes  B, C et D F 1,86  Vi% F^2S% 
B Tracteurs  à 1 ou 2 roues 
freinées F ^ 2,6  Vi% F^35% 
C Tracteurs  à 4 roues  freinées F > 3,72  Vi% F^50% 
D(2) Chariots  à poste  de conduite 
élevable  et chariots  à grande 
levée  pour  gerbage  latéral 
(et frontal) Valeur  de F pour: 
D(2) Chariots  à poste  de conduite 
élevable  et chariots  à grande 
levée  pour  gerbage  latéral 
(et frontal) V, < 9 km/h V, >9  km/h 
D(2) Chariots  à poste  de conduite 
élevable  et chariots  à grande 
levée  pour  gerbage  latéral 
(et frontal) F > 1 Vi% F^9% 
(*) Lorsque  le mât  ou la fourche  sont  rétractables,  ces valeurs  s'appliquent  au chariot  avec  le mât  ou la fourche  en 
position  rétractée. 
(2) Pour  autres  précisions,  voir  points  11. 1 et 11. 2. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/21 
GRAPHIQUE  A 
12 13,4  14 
10.3.2. C. Tracteurs  à 4 roues  frei-
nées. 
B. Tracteurs  à 1 ou 2 roues 
freinées. 
A. Chariots  de manutention 
tous  types,  excepté  les 
groupes  B, C et D. 
D. 
V] km/h 
Vmph Chariots  à  poste  de 
conduite  élevable  et cha-
riots  à grande  levée  pour 
gerbage  latéral  (et fron-
tal). 
Commande  des  freins  de service  (') 
a) Les  freins  actionnés  en appuyant  sur  une  pédale  devront  permettre  d'obtenir 
l'effort  retardateur  ci-dessus  avec  une  force  exercée  sur la pédale  ne dépassant  pas 
600 newtons  ; 
b) Les  freins  dont  le serrage  est obtenu  en relâchant  une  pédale  devront  permettre 
d'obtenir  l'effort  retardateur  ci-dessus.  La force  nécessaire  pour  desserrer  les 
freins  et les  maintenir  desserrés  pendant  le roulage  ne devra  pas  dépasser 
300 newtons  ; 
c) Les  freins  actionnés  par  le serrage  d'un  levier  à main  devront  permettre  d'obtenir 
l'effort  retardateur  ci-dessus  avec  une  force  exercée  sur le levier  ne dépassant  pas 
150 newtons  ; 
d) Les  freins  à commande  automatique  des  chariots  à conducteur  debout  et des  cha-
riots  à conducteur  accompagnant  doivent  permettre  d'obtenir  l'effort  retardateur 
ci-dessus. 
10.3.3. Seuls  les freins  à friction,  les transmissions  hydrostatiques  et les freins  électriques 
seront  acceptables  comme  freins  de service. 
10.3.4. 
10.3.4.1. 
10.3.4.2. Frein  d'immobilisation 
Tout  chariot  de manutention  à l'exception  des  tracteurs  doit  comporter  un frein 
d'immobilisation  permettant  de le maintenir  immobile,  avec  sa charge  maximale 
admissible,  et sans  l'aide  du conducteur,  sur les pentes  maximales  d'utilisation  préci-
sées par  le constructeur.  Cette  pente  ne peut  être  supérieure  aux  valeurs  fixées  ci-
dessous  : 
a) Chariot  à conducteur  porté,  électriques  ou thermiques,  sauf  b) et c): 15 % ; 
b) Chariots  de magasin  (rétractables,  à fourche  entre  longerons,  à fourche  recou-
vrante,  à plate-forme  à grande  ou à petite  levée)  : 10 % ; 
c) Chariots  de magasin  à chargement  latéral  : 5 % ; 
d) Chariots  à conducteur  accompagnant  : 10 %. 
Tout  tracteur  de manutention  à l'exception  des  tracteurs  sans  conducteur  doit  com-
porter  un frein  d'immobilisation  permettant  de le maintenir  immobile,  sans  remorque 
et sans  action  du conducteur,  sur  la pente  maximale  que  le tracteur  est capable  de 
gravir  seul  ou sur  la pente  ci-dessous,  selon  que  l'une  ou l'autre  est la moins  forte  : 
— tracteur  à conducteur  porté,  électrique  ou thermique  : 15 %, 
— tracteur  à conducteur  accompagnant  : 10 %. 
(>) Pour  les chariots  à poste  de conduite  élevable,  se reporter  au chapitre  11. 
N° C 165/22  Journal  officiel  des Communautés  européennes  2.7.79 
10.3.4.3.  Système  de commande  des freins 
Les freins  de service  et d'immobilisation  devront  être  commandés  au moyen  de sys-
tèmes  indépendants,  mais  pouvant  agir  sur les mêmes  organes  d'arrêt  (par  exemple  : 
sabots  de freins). 
Ceci  ne s'applique  pas  aux  chariots  ayant  un frein  de service  et d'immobilisation 
automatique  tel que  spécifié  au point  10.3.2  sous  b) et d). 
10.4.  Roues 
Lorsqu'on  utilise  des roues  en deux  pièces  avec  des bandages  pneumatiques,  le cha-
riot devra  être  muni  des  moyens  d'empêcher  l'utilisateur  de séparer  les deux  moitiés 
de la roue  avant  de retirer  la roue  de son  axe. 
10.5.  Organes  de commande 
10.5.1.  Commandes  de  sens  de marche 
10.5.1.1.  Valable  jusqu'au  31 décembre  1984  : 
Conformes  à la norme  ISO  3691  (points  8.1 à 8.2.3.3,  8.3.1  sous  a), b), e) et 8.3.1.1 
à 8.4.3.2). 
10.5.1.2.  Valable  à partir  du 1er  janvier  1985  : 
Conformes  à la norme  ISO  3691  (points  8.1 à 8.2.3.3,  8.3.1  sous  a), b), e) et 8.3.1.1 
à 8.4.3.2) 
avec  les modifications  suivantes  : 
8.4.1.1.  Pédales 
Les pédales  d'accélérateur,  de frein  de service  et, s'il en existe,  de débrayage  des cha-
riots  à conducteur  assis  doivent  être  disposées  selon  les règles  de la pratique  automo-
bile,  conformément  à la figure  25 (suppression  du paragraphe  suivant). 
8.4.1.2.  Levier  de changement  de vitesses 
Les positions  des vitesses  doivent  être  clairement  repérées. 
8.4.1.3.  Levier  de changement  de marche 
La sélection  du sens  de marche  doit  obligatoirement  être  actionnée  par la main.  Les 
leviers  de changement  du sens  de marche  doivent  être  disposés  de telle  sorte  que  leur 
sens de manœuvre  corresponde  au sens  de marche  désiré. 
8.4.1.4.  Commande  de  sécurité  et  freins,  chariots  électriques  à 
conducteur  assis 
— les  deux  premiers  paragraphes  doivent  être  conservés, 
— les  trois  derniers  paragraphes  sont  remplacés  par : 
l'accélérateur  doit  être  actionné  par  le pied  droit  et doit  augmenter  la vitesse 
lorsqu'on  appuie  dessus.  Les  freins  de service  doivent  pouvoir  être  actionnés  par 
le pied  droit  et doivent  être  serrés  en appuyant  sur la pédale. 
8.4.1.5.  Commande  de  sécurité  et  freins,  chariots  thermiques  à 
conducteur  assis 
— la première  phrase  du paragraphe  1 est conservée  ; 
— la deuxième  phrase  du paragraphe  1 est remplacée  par : 
l'accélérateur  doit  être  actionné  par  le pied  droit  et doit  augmenter  la vitesse 
lorsqu'on  appuie  dessus.  » 
— les  deux  paragraphes  suivants  sont  remplacés  par : 
Les freins  de service  doivent  toujours  pouvoir  être  actionnés  par  le pied  droit  et 
doivent  être  serrés  en appuyant  sur la pédale.  Si elle existe,  la pédale  de débrayage 
doit réaliser  le débrayage  lorsqu'elle  est pressée  par le pied  gauche.  Cette  pédale 
de débrayage  peut  également  actionner  les freins  ; dans  ce cas,  les deux  fonctions 
peuvent  être  assurées  par  une  large  pédale  unique  qui  recouvre  approximative-
ment  la surface  des deux  pédales  de frein  et de débrayage  de la figure  25. Le 
mouvement  initial  de ces pédales  doit  débrayer  et le mouvement  final  doit  serrer 
les freins  ». 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 163/23 
10.5.2.  Commandes  de  manipulation  de  la charge 
Conformes  à la norme  ISO  3691  (point  8.5) 
10.5.3.  Symboles  de commande 
Conformes  à la norme  ISO  3287 
10.6.  Limitation  de vitesse  (a) 
Les chariots  à conducteur  à pied  accompagnant  devront  être  conçus  de telle  façon 
qu'ils  ne puissent  atteindre  des vitesses  supérieures  à 6 kilomètres-heure  à vide  et en 
palier. 
Exception  : S'ils  circulent  sur des aires  spéciales  séparées  du trafic  d'autres  chariots  et 
de la circulation  des  piétons,  les chariots  commandés  à distance  peuvent  rouler  à des 
vitesses  supérieures  à 6 kilomètres-heure. 
Les chariots  à conducteur  accompagnant,  à entraînement  à action  directe,  doivent 
être conçus  de telle  façon  qu'ils  ne puissent  atteindre  des  vitesses  supérieures  à 
4 kilomètres-heure  à vide  et en palier,  pour  une  accélération  maximale  de démarrage 
de 5 %. Les  chariots  à entraînement  à action  directe  ne doivent  pas  avoir  de plate-
forme  recouvrante  à grande  levée. 
10.6.2.  Les  chariots  à conducteur  debout  devront  être  conçus  de telle  façon  qu'ils  ne puissent 
atteindre  une  vitesse  supérieure  à 16 kilomètres-heure  en charge  et en palier. 
10.6.3.  Il  est recommandé  que  les chariots  à conducteur  assis  et debout,  d'une  vitesse  supé-
rieure  à 12 kilomètres-heure  soient  équipés  d'un  indicateur  de vitesse  permettant 
d'adapter  la vitesse  aux  conditions  d'utilisation  et de contrôler  le respect  des vitesses 
réglementées. 
10.7.  Dispositifs  moteurs  et accessoires 
10.7.1.  Chariots  à moteur  thermique 
10.7.1.1.  Échappement  et refroidissement  : 
10.7.1.1.1.  L'échappement  doit  être  conçu  et monté  en ayant  en vue  le confort  et le bien-être  du 
conducteur  et des autres  personnes.  En particulier,  le tuyau  d'échappement,  qu'il  soit 
placé  en position  haute  ou basse,  aura  son  orifice  dirigé  de façon  à causer  le mini-
mum  de gêne  au personnel. 
10.7.1.1.2.  La  circulation  d'air  à travers  le système  de refroidissement  doit  être  arrangée  de façon 
à éviter  toute  gêne  au conducteur. 
10.7.1.2.  Réservoirs  de carburant  : 
Si un réservoir  de carburant  est situé  à l'intérieur  ou à côté  de l'emplacement  du 
moteur,  le réservoir  et/ou  le système  de remplissage  devra  être  isolé  des circuits  élec-
triques  ou d'échappement  par  une  enceinte  séparée  ou par  des  cloisons.  L'emplace-
ment  du réservoir  et des dispositifs  de remplissage  doit  être  tel que  le trop-plein  ou les 
fuites  soient  évacués  au sol,  et non  dans  les emplacements  du moteur  ou du conduc-
teur,  ou sur les circuits  éléctriques  ou le dispositif  d'échappement. 
10.7.1.2.1.  Valable  jusqu'au  31 décembre  1984  : 
Le carburant  ne doit  pas pouvoir  se répandre  à l'extérieur  dans  les conditions  norma-
les d'utilisation.  Ce réservoir  de carburant  et son  système  de remplissage  doivent  être 
positionnés  de façon  à minimiser  les possibilités  de détérioration  du réservoir  et de ses 
accessoires. 
10.7.1.2.2.  Valable  à partir  du 1er  janvier  1985  : 
Le réservoir  de carburant  doit  être  démontable.  Ce réservoir  et son  système  de rem-
plissage  doivent  être  positionnés  de façon  à minimiser  les possibilités  de détérioration 
du réservoir  et de ses accessoires. 
10.7.1.3.  Tous  les éléments  du système  de carburant  doivent  être  solidement  fixés  au chariot  et 
le système  de fixation  disposé  de façon  à minimiser  les effets  des vibrations. 
(') Pour  les chariots  à poste  de conduite  élevable,  voir  chapitre  11. 
N° C 165/24 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
10.7.2.  Exigences  supplémentaires  pour  les chariots  à moteur  à combustion  interne  utilisant 
les gaz de pétrole  liquéfiés  (GPL) 
10.7.2.1.  Récipients  : 
10.7.2.1.1.  Les  récipients  pour  les gaz  de pétrole  liquéfiés  peuvent  être,  soit  fixés  d'une  manière 
permanente  sur  le chariot,  soit  rapidement  amovibles.  Les  récipients  doivent  être 
conformes  aux  directives  de la Communauté  lorsqu'elles  existent. 
10.7.2.1.2.  Les  récipients  doivent  être  montés  sur  le chariot  de telle  manière  qu'ils  ne soient 
exposés  indûment  à l'érosion  ou à l'action  corrosive  des produits  manutentionnés  par 
le chariot. 
Il doivent  être  protégés  contre  la corrosion. 
10.7.2.1.3.  Les  récipients  doivent  être  solidement  fixés  au chariot  et le système  de fixation  ne doit 
pas être  affecté  par les vibrations. 
10.7.2.1.4.  Les  récipients,  qu'ils  soient  fixes  ou amovibles,  doivent  être  équipés  d'un  système 
empêchant  l'écoulement  soudain  de grandes  quantités  de gaz,  en particulier  lors  d'une 
rupture  de canalisation.  La prise  de combustible  sur le récipient  doit  être  munie  d'un 
robinet  à fermeture  manuelle  rapide  facilement  accessible. 
Le prélèvement  de combustible  doit  se faire  en phase  liquide,  à moins  que  le récipient 
et le moteur  ne soient  spécialement  équipés  pour  un prélèvement  direct  en phase 
gazeuse. 
10.7.2.1.5.  Tous  les récipients  qui doivent  être  remplis  à un niveau  de liquide  maximum  par l'uti-
lisateur,  doivent  avoir  les équipements  suivants: 
a) une  soupage  de décharge  appropriée  reliée  au côté  vapeur  du récipient.  Lorsque 
de tels  récipients  sont  montés  à l'intérieur  des  compartiments  des  véhicules,  le 
côté décharge  de la soupape  de sûreté  doit  être  mis  en communication  avec  l'at-
mosphère  par une  tuyauterie. 
Le gaz doit  pouvoir  être  évacué  sans  risque  ; 
b) un  dispositif  indicateur  du niveau  de remplissage  maximal,  fixé  à demeure. 
Lorsque  les récipients  sont  montés  à l'intérieur  des  compartiments  des  véhicules, 
le côté  décharge  de tout  indicateur  de niveau  maximal  basé  sur l'échappement 
de gaz  dans  l'atmosphère  doit  se terminer  en un endroit  clairement  visible,  à 
l'extérieur  du véhicule. 
1. le dispositif  indicateur  du niveau  maximal  basé  sur  l'échappement  à l'at-
mosphère  doit  être  prévu  de façon  que  l'orifice  de fuite  n'ait  pas un diamètre 
de plus  de 1,5 millimètre,  et que  les parties  de ce dispositif  ne puissent  être 
complètement  retirées  pendant  les opérations  normales  de jaugeage, 
2. tous  les dispositifs  de niveau  maximum  de liquide  doivent  convenir  pour  le 
gaz de pétrole  liquéfié  utilisé  et doivent  indiquer  le niveau  maximal  de pro-
duit qui  ne doit  pas  dépasser  celui  conforme  aux  règles  communautaires 
concernant  les récipients  sous  pression  pour  autant  que  celles-ci  existent, 
sinon  selon  les dispositions  du pays  utilisateur  ; 
c) si une  jauge  de niveau  de liquide  est prévue,  elle  ne doit  pas avoir  d'échappement 
à l'atmosphère. 
10.7.2.1.6.  Si  les réservoirs  sont  installés  dans  un compartiment,  celui-ci  doit  avoir  des  ouver-
tures  permanentes  à l'endroit  le plus  bas.  L'ensemble  des ouvertures  d'aération  devra 
avoir  une  surface  d'au  moins  200  centimètres  carrés  permettant  une  ventilation  cor-
recte  dans  l'atmosphère  extérieure  et sans  risque  pour  l'opérateur. 
10.7.2.1.7.  Lorsque  les récipients  sont  amovibles,  leur  fixation  doit  permettre  une  manipulation 
commode  ainsi  que  la vérification  aisée  de l'installation  après  changement  de réci-
pient. 
10.7.2.1.8.  Lorsqu'on  installe  des récipients  amovibles  qui possèdent  une  soupape  de sûreté,  ils 
doivent  être  positionnés  sur le chariot  de telle  façon  que  l'ouverture  de la soupape  de 
sûreté  soit  toujours  en communication  avec  le côté  vapeur  (sommet)  du récipient. 
Ceci  peut  être  réalisé  au moyen  d'une  goupille  qui positionne  le récipient  lorsqu'il  est 
correctement  mis  en place. 
10.7.2.1.9.  Si  un récipient  de rechange  ou supplémentaire  est porté  par le chariot,  il doit  être  fixé 
par un système  approuvé  comme  prévu  aux  points  10.7.2.1.3  et 10.7.2.1.8. 
10.7.2.1.10.  Des  bouchons  de protection  contre  les intempéries  doivent  être  prévus  sur les rac-
cords  en cas de stockage  à l'extérieur. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/25 
10.7.2.1.11.  Il  faut  envisager  la possibilité  de placer  un bouclier  themique  pour  assurer  une  protec-
tion contre  les élévations  anormales  de température  des  réservoirs  de gaz  de pétrole 
liquéfié  dues  au soleil  et à des sources  de chaleur.  Les  récipients  doivent  être  installés 
le plus  loin  possible  du moteur  et du dispositif  d'échappement. 
10.7.2.2.  Canalisations  : 
10.7.2.2.1.  Les  canalisations  de liaison  et toutes  les pièces  accessoires  de l'installation  doivent 
être facilement  accessibles,  protégées  contre  les détériorations  et l'usure,  et assez 
souples  pour  résister  aux  vibrations  et déformations  en service. 
Les canalisations  doivent  être  : 
1. disposées  de façon  que  les détériorations  ou les fuites  soient  facilement  détecta-
bles 
et 
2. installées  de façon  à ne pouvoir  être  détériorées  par  les  parties  chaudes  du 
moteur. 
On ne doit  pas  employer  de canalisation  de liaison  entièrement  rigide  pour  relier  le 
récipient  aux  appareils  d'alimentation  fixés  au moteur. 
10.7.2.2.2.  Les  flexibles,  tuyauteries  rigides  et tous  raccords  opérant  à une  pression  supérieure  à 
1 bar doivent  être  appropriés  (suitable)  à une  pression  d'essai  de service  de 25 bars  et 
pouvoir  résister,  sans  éclater,  à une  pression  d'essai  de 75 bars. 
Les flexibles,  tuyauteries  rigides  et tous  raccords  opérant  à une  pression  inférieure  à 
un bar  doivent  pouvoir  résister,  sans  éclater,  à une  pression  d'essai  de cinq  fois  la 
pression  maximale  possible  de service. 
10.7.2.2.3.  Les  récipients  et leurs  canalisations  doivent  être  installés  de manière  à ne pas présen-
ter de saillies  en dehors  du gabarit  extérieur  du chariot. 
Les connexions  des récipients  doivent  être  protégées  par un protecteur  rigide. 
10.7.2.2.4.  Toute  section  de canalisation  contenant  du gaz de pétrole  liquéfié  entre  deux  robinets 
d'arrêt  pouvant  être  fermés  doit  être  protégée  contre  la pression  excessive  au moyen 
d'une  soupape  de décharge  ou tout  autre  moyen  approprié. 
10.7.2.2.5.  L'emploi  de l'aluminium  est interdit  pour  les tuyauteries  transpotant  du gaz  de pé-
trole  liquéfié. 
10.7.2.2.6.  La  longueur  des flexibles  doit  être  aussi  courte  que  possible. 
10.7.2.3.  Équipements  : 
10.7.2.3.1.  L'arrivée  de gaz doit  être  automatiquement  fermée  dès que  le moteur  est arrêté,  indé-
pendamment  du fait  que  le circuit  d'allumage  ait été coupé  ou non. 
10.7.2.3.2.  Dans  le cas où l'installation  est prévue  pour  plusieurs  carburants,  le système  doit  être 
conçu  pour  éviter  que  le gaz de pétrole  liquéfié  puisse  se répandre  dans  un autre  réci-
pient  de carburant,  et chaque  source  de carburant  doit  être  coupée  avant  qu'une 
source  de remplacement  soit  ouverte. 
10.7.2.3.2.1.  Si  le chariot  est équipé  de plusieurs  récipients  en vue  d'en  soutirer  du carburant, 
ceux-ci  doivent  être  raccordés  par  le truchement  d'une  vanne  à plusieurs  voies,  ou 
autre  moyen  approprié,  afin  que  le soutirage  de gaz  de pétrole  liquéfié  soit  toujours 
Assuré  à partir  du même  récipient.  L'utilisation  de plusieurs  bouteilles  ou récipients 
n'est  pas autorisée. 
10.7.2.3.3.  Les  soupages  de sûreté  ou les indicateurs  de niveau  de liquide  doivent  être  montés  de 
telle façon  qu'ils  ne puissent  se décharger  sur les parties  du chariot  qui représentent 
une source  d'inflammation. 
10.7.2.3.4.  Si  la corrosion  d'une  pièce  nuit  à son  fontionnement  correct,  cette  pièce  doit  être 
pourvue  d'un  revêtement  protecteur  résistant  à la corrosion. 
10.7.2.3.5.  Toutes  les pièces  du système  de combustible  seront  solidement  fixées  au chariot  et les 
fixations  prévues  pour  réduire  au minimum  les effets  de vibrations. 
10.7.3.  Chariots  électriques 
10.7.3.1.  Batterie  : 
10.7.3.1.1.  Les  couvercles  métalliques  doivent  être  conçus  de manière  à ménager  un espace  d'air 
d'au moins  10 millimètres  au-dessus  des parties  sous  tension  de la batterie.  Ou bien 
les couvercles  ou les parties  sous  tension  de la batterie  pourront  être  isolés.  L'isolant 
doit être  fixé  soigneusement  afin  qu'il  ne puisse  se détacher  ou se désagréger  en utili-
sation  normale. 
10.7.3.1.2.  Dans  sa position  normale,  le couvercle  doit  être  suffisamment  rigide.  Sous  une  force 
de 980  newtons  appliquée  en un endroit  quelconque  du couvercle  sur une  surface 
N* C 165/26 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
carrée  de 300  millimètres  de côté,  celui-ci  ne doit  pas  entrer  en contact  avec  la 
batterie. 
Le couvercle  doit  être  fixé  de manière  à éviter  tout  déplacement  en utilisation  nor-
male  du chariot. 
10.7.3.1.3.  Des  trous  de ventilation  appropriés  doivent  être  prévus  dans  le coffre  à batterie,  dans 
le compartiment  ou le couvercle  afin  d'éviter  l'accumulation  des  gaz  nocifs  lorsque 
l'équipement  est correctement  employé. 
10.7.3.1.4.  Le  coffre  et les batteries  de tous  les chariots  doivent  être  maintenus  pour  éviter  tout 
déplacement  imprévu  en utilisation  normale.  Pour  les chariots  à conducteur  porté, 
leur retournement  à 90 0 ne doit  pas provoquer  l'éjection  des batteries  afin  d'éviter  les 
risques  corporels. 
10.7.3.1.5.  Aucun  composant  susceptible  de produire  des  étincelles  ne doit  être  installé  dans  le 
coffre  à batteries  ou compartiment.  Les  prises  de courant  de batteries  peuvent  être 
acceptées  comme  non  productrices  d'étincelles  à condition  qu'elles  ne fassent  pas 
partie  d'un  système  de coupure  d'urgence  (voir  point  10.7.3.7). 
10.7.3.1.6.  Tension  : 
Les tensions  nominales  de batteries  ne pourront  dépasser  96 volts. 
10.7.3.1.7.  Limites  de tension  : 
L'équipement  électrique  doit  être  conçu  de telle  sorte  que  toutes  les fonctions  soient 
assurées  et que  la sécurité  ne soit  pas mise  en péril  si la tension  de la batterie  chute  de 
30 % au-dessous  de la tension  nominale,  c'est-à-dire  lorsque  la tension  n'est  plus  que 
0,70  fois  la tension  nominale  (a). 
10.7.3.2.  Prises  de courant  (autres  que  prises  de charge)  : 
Les prises  de courant  utilisées  pour  le raccordement  des batteries  de traction  à l'équi-
pement  des chariots  de manutention  automoteurs  électriques  ou aux  points  de charge 
doivent  répondre  aux  spécifications  de l'addendum  C. 
10.7.3.3.  Il  ne doit  pas  être  possible  de mettre  sous  tension  les circuits  de contrôle  de chariot 
pendant  que  les prises  de charge  sont  connectées  avec  l'extérieur. 
10.7.3.4.  Résistances  : 
Toutes  les résistances  doivent  être  situées  et disposées  de façon  à éviter  un échauffe-
ment  excessif  et des dommages  aux  parties  adjacentes  du chariot. 
10.7.3.5.  Protection  : 
10.7.3.5.1.  Dans  les conditions  normales  d'utilisation  du chariot,  les parties  sous  tension  ne 
doivent  pas être  accessibles  aux  personnes. 
10.7.3.5.2.  11  ne doit  pas  y avoir  de connexion  électrique  avec  le châssis  de chariot,  sauf  les 
exceptions  ci-après  : 
a) système  de détection  des fuites  à la terre  ; 
b) installation  d'éclairage  ou équipement  auxiliaire,  sous  réserve  que  sa tension 
d'utilisation  n'excède  pas  24 volts  et qu'il  soit  séparé  de la source  de puissance 
principale. 
10.7.3.5.3.  Les  circuits-moteurs  doivent  être  protégés  contre  les courts-circuits. 
Les circuits  auxiliaires  doivent  être  protégés  contre  les courts-circuits  et les courants 
excessifs  dangereux. 
Plusieurs  circuits  auxiliaires  en parallèle,  avec  un courant  combiné  n'excédant  pas 
10 ampères,  peuvent  être  protégés  par un seul  dispositif. 
10.7.3.5.4.  Les  circuits  électriques  doivent  être  installés  et éventuellement  protégés  de façon  telle 
que deux  ou plusieurs  contacts  avec  la masse  ne peuvent  causer  des  mouvements 
incontrôlés. 
10.7.3.5.5.  Les  systèmes  à impulsion  seront  construits  de manière  à déconnecter  automatique-
ment  l'alimentation  principale  en cas  de défaut  dans  le circuit  électronique  ayant 
produit  une  mise  sous  tension  incontrôlée  du circuit  de puissance  ou bien  le système 
doit être  doublé  afin  d'assurer  un auto-contrôle.  Il doit  être  possible  de vérifier  le 
fonctionnement  du dispositif  de sécurité. 
(') Définition  de la tension  nominale  : nombre  maximal  d'éléments  qui  sont  testés  en série,  multiplié  par  la tension  nominale  de chaque 
élément,  qui est prise  de 2 volts  pour  les éléments  acides  en plomb,  de 1,2 volt  pour  les éléments  alcalins  d'usage  courant. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/27 
10.7.3.5.6. 
10.7.3.6. 
10.7.3.7. 
10.7.3.8. 
10.7.3.9. 
10.7.3.10 Vérifications  des propriétés  diélectriques  : 
I. essai-type  : surtension  (voir  10.7.3.9.), 
II. essai  de routine  : isolement  (voir  10.7.3.10). 
Câbles  : 
La section  des  conducteurs  doit  être  choisie  de manière  que,  pendant  l'utilisation  du 
chariot,  la température  ne dépasse  pas  celle  qui  est spécifiée  pour  la classe  d'isolation 
utilisée. 
Les câbles  électriques  seront  installés  de telle  sorte  qu'ils  soient  protégés  contre  les 
dommages  mécaniques  quand  le chariot  est en service  normal. 
Les dispositions  suivantes  s'appliquent  aux  conducteurs  extérieurs  aux  coffrets  (à 
l'exclusion  des  fils  de raccordement  des  composants)  : 
a) tous  les conducteurs  doivent  être  souples  ; 
b) la section  des  conducteurs  des  câbles  à multi-conducteurs  et des  conducteurs  des 
faisceaux  ne doit  pas  être  inférieure  à 0,5  millimètre  carré.  Les  faisceaux  et les 
câbles  multi-conducteurs  doivent  être  convenablement  fixés  ; 
c) la section  des  conducteurs  simples  ne doit  pas  être  inférieure  à 1 millimètre  carré. 
Coupures  d'urgence  : 
Un système  (ou  des  systèmes)  de coupure  d'urgence  doit  être  fourni.  Il doit  être  rapi-
dement  accessible  par  le conducteur  en tout  temps,  lorsqu'il  se trouve  dans  toute 
position  de conduite  recommandée  par  le constructeur. 
Le système  de coupure  doit  interrompre  tous  les conducteurs  principaux  à la fois  et il 
doit être  en mesure  d'interrompre  le courant  normal  maximal  (y compris  le courant 
de démarrage)  par  l'une  des  méthodes  suivantes  : 
a) prise  de courant  spécifiée  au point  10.7.3.2  ; 
b) interrupteur  manuel  bipolaire  ; 
c) contact  d'urgence  connecté  dans  le circuit  des  bobines  de deux  contacteurs 
séparés. 
Freins  électromécaniques  : 
Lorsqu'il  existe  des  freins  électromécaniques,  ils doivent  être  appliqués  mécanique-
ment  et desserrés  électriquement. 
Essai  de rigidité  diélectrique  : 
Les chariots  départ  usine,  à l'état  neuf  et sec,  la batterie  de traction  étant  débranchée, 
seront  contrôlés  par  application,  entre  les parties  actives  et le corps,  d'une  tension 
alternative  d'essai  de fréquence  comprise  entre  25 et 100  hertz. 
Les semi-conducteurs  ou les composants  électroniques  similaires  susceptibles  d'être 
endommagés  lors  des  essais  diélectriques  peuvent  être  court-circuités  ou démontés. 
Si un nouveau  contrôle  s'avère  nécessaire,  la tension  alternative  d'essai  pourra  être 
ramenée  à 80 % de la tension  d'essai  spécifiée  dans  le tableau. 
La tension  alternative  d'essai  à appliquer  est la suivante  : 
Tension  continue  nominale Tension  alternative  d'essai Durée  de l'essai 
<:48V 500 V 1 minute 
^ 48  V 1 500  V 1 minute 
Essai  de routine  de la rigidité  diélectrique  : 
L'isolation  des  chariots  de manutention  doit  avoir  une  résistance  d'isolement  suffi-
sante. 
Dans  le cadre  des  essais  de routine,  le chariot  de manutention  et la batterie  de trac-
tion doivent  être  contrôlés  séparément.  La tension  d'essai  doit  être  supérieure  à la 
tension  nominale  et inférieure  à 500  volts.  ; 
La résistance  d'isolement  de tout  le matériel  électrique  situé  entre  les parties  actives  et 
le corps  du chariot  de manutention  est réputée  suffisante  si elle  est au moins  égale  à 
1000  ohms  par  volt  de tension  nominale  de la batterie. 
La résistance  d'isolement  de la batterie  de traction  est réputée  suffisante  si elle  est au 
moins  égale  à 1000  ohms  entre  les parties  actives  et le corps. 
N° C 165/28 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
10.7.3.11.  Dispositifs  de sécurité  pour  circuits  électriques  et électroniques  : 
Les dispositifs  de sécurrité  des  circuits  éléctriques  et électroniques  mentionnés  aux 
points  suivants  : 
10.7.3.7.  Interrupteur  de secours 
10.10.5.  Protection  d'un  conducteur  à pied 
11.1.1.2. 
11.1.1.3.  1 Limitation  de vitesse  et freinage 
11.1.2.1.  I 
11.1.1.4.  Limitation  de vitesse  et d'interdiction  de translation 
11.2.5.2.  Mou  de câbles  ou de chaînes 
11.2.5.11.  Deuxième  interrupteur  de fin de course  de levage 
doivent  être  conçus  et montés  de façon  telle  que,  même  s'il y a un ou plusieurs  défauts, 
ceux-ci  ne puissent  être  mis hors  service. 
Dans  le cas d'interrupteurs  mécaniques,  ceux-ci  doivent  fontionner  au moyen  d'ou-
vertures  de circuit.  Cette  opération  doit  s'effectuer  par un minimum  d'organes  in-
termédiaires  et ne doit  pas  seulement  dépendre  de l'action  de la pesanteur  ou de la 
force. 
Remarque  : 
Dans  le cas où il n'est  pas possible  de répondre  aux  exigences  mentionnées  ci-dessus 
par un circuit  électrique  ou électronique  simple,  on peut  également  doubler  les cir-
cuits  électriques  ou électroniques  afin  de contrôler  le fonctionnement  correct.  Un 
défaut  doit  provoquer  l'arrêt  du mouvement  considéré  et la remise  en service  ne peut 
être effectuée  qu'après  remise  en état  du circuit. 
10.8.  Systèmes  de pièces  constitutives  pour  l'élévation,  l'inclinaison  et autres  mouvements 
10.8.1.  Mécanisme  d'élévation  et d'inclinaison  (*) 
10.8.1.1.  Chaînes  mécaniques  (à rouleau  ou à mailles  jointives)  : 
Seules  ces chaînes  sont  autorisées. 
Lorsque  le mécanisme  d'élévation  comporte  des  chaînes,  le constructeur  du chariot 
doit choisir  des  chaînes  qui,  d'après  la charge  de rupture  minimale  certifiée  par le 
fabricant  de chaînes,  assureront  un coefficient  (2) d'au  moins  cinq  pour  un par  rap-
port à la charge  statique  qui existerait  dans  les chaînes  également  chargées  lorsque  la 
charge  nominale  maximale  est en position  de transport,  en supposant  qu'il  n'existe 
pas de frottement  dans  la structure  du mât.  Les  poulies  de chaînes  doivent  avoir  au 
moins  trois  fois  le pas de chaîne. 
10.8.1.2.  Câbles  : 
Lorsque  le mécanisme  d'élévation  comporte  des  câbles,  le constructeur  du chariot 
doit choisir  des câbles  qui,  d'après  la charge  de rupture  minimale  certifiée  par le fa-
bricant  de câbles,  assureront  un coefficient  (2) d'au  moins  six pour  un par rapport  à 
la charge  statique  qui existerait  dans  les câbles  également  lorsque  la charge  nominale 
maximale  est en position  de transport,  en supposant  qu'il  n'existe  pas de frottement 
dans  la structure  du mât.  Le diamètre  des poulies  de câbles,  mesuré  à fond  de gorge, 
doit être  égal  à 11 fois  le diamètre  du câble. 
10.8.1.3.  Vérins  hydrauliques  d'élévation  : 
Lorsque  les vérins  hydrauliques  d'élévation  son  chargés  dans  les conditions  corres-
pondant  à la capacité  nominale  du chariot  et reliés  au circuit  hydraulique  du chariot, 
avec  le liquide  hydraulique  à la température  normale  de fonctionnement,  la fuite  to-
tale de l'ensemble  du système  hydraulique  d'élévation  (vérins,  distributeur,  etc.)  ne 
dervra  permettre  qu'une  descente  de la charge  inférieure  à 100  millimètres  pendant 
les dix premières  minutes. 
(M Pour  les chariots  à poste  de conduite  élevable  se reporter  au chapitre  11. 
charge  de rupture  minimale 
' ' Charge  utile  + masse  morte. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N°C  163/29 
10.8.1.4.  Limitation  de la course  : 
L'ensemble  élévateur  devra  être  prévu  pour  assurer  des butées  positives  afin  d'empê-
cher des dépassements  de course.  De plus,  des moyens  seront  prévus  pour  éviter  que 
le tablier  porte-fourche  et des éléments  mobiles  de mât  se dégagent  accidentellement 
de l'extrémité  supérieure  des montants.  Tous  les mouvements  limités  en course  doi-
vent être  stoppés  à l'aide  de butées  empêchant  les dépassements  de course. 
10.8.1.5.  Limitation  de la vitesse  de descente  : 
Des moyens  de contrôle  devront  être  incorporés  dans  le circuit  hydraulique  d'éléva-
tion afin  de restreindre,  en cas de défaillance  du circuit  hydraulique,  la vitesse  de 
descente  du mécanisme  de levage  qui doit  être  aussi  basse  que  possible  et n'excéder  en 
aucun  cas 0,6 mètre-seconde. 
10.8.1.6.  Vérins  hydrauliques  d'inclinaison 
La fuite  totale  de l'ensemble  hydraulique  d'inclinaison  (vérins,  distributeurs,  etc.)  ne 
doit permettre  qu'un  pivotement  du mât  vers  l'avant  inférieur  à cinq  degrés  pendant 
les dix premières  10 minutes,  à partir  d'une  position  verticale  du mât,  lorsque  le cha-
riot porte  sa charge  nominale  à une  élévation  de 2,50  mètres,  à son  élévation  maxi-
male. 
La vitesse  de pivotement  ne doit  pas être  supérieure  à 1/2  degré  par minute  pour  les 
chariots  ayant  une  inclinaison  maximale  inférieure  à cinq  degrés. 
10.8.2.  Équipement  hydraulique 
10.8.2.1.  Circuits  hydrauliques  : 
Les flexibles,  tuyauteries  rigides  et tous  raccords  seront  en mesure  de supporter  sans 
éclater  une  pression  égale  à au moins  trois  fois  la pression  de service  à laquelle  ils 
sont effectivement  soumis. 
10.8.2.2.  Soupapes  de sécurité  : 
Tous  les systèmes  hydrauliques  devront  comporter  un dispositif  fiable  qui empêchera 
la pression  dans  le circuit  de dépasser  une  valeur  préréglée  (soupape  de sécurité). 
Ce dispositif  sera  constitué  et monté  de façon  telle  qu'il  ne puisse  se dérégler  acciden-
tellement.  Pour  modifier  le réglage  du dispositif,  il est nécessaire  de disposer  d'une  clé 
ou d'un  outil. 
10.8.2.3.  En  cas de panne  ou d'arrêt  de l'alimentation  en énergie,  la conception  de l'installation 
hydraulique  doit  être  telle  que  la pompe  ne puisse  pas,  par  suite  de la pression  hy-
draulique  qui s'exerce  dans  le circuit,  faire  fonctionner  la pompe  à moteur. 
10.8.2.4.  L'installation  hydraulique  doit  être  conçue  et montée  de telle  manière  que  ses perfor-
mances  et sa fiabilité  ne soient  pas  diminuées  ou ses composants  endommagés  par 
suite  de contraintes,  vibrations  ou mouvements  du chariot  ou de ses éléments,  etc. 
10.8.2.5.  L'installation  hydraulique  doit  être  conçue  de manière  telle  qu'elle  assure  une  filtra-
don continue  de l'huile  en circulation. 
10.8.3.  Bras  de fourche  et tablier 
10.8.3.1.  Bras  de fourche,  caractéristiques  et essais  (norme  internationale  ISO  2330) 
10.8.3.2.  Bras  de fourche,  verrouillage  latéral  : 
Des moyens  seront  incorporés  dans  les bras  de fourche  et le tablier  pour  empêcher 
tout déplacement  latéral  accidentel.  Des  butées  positives  devront  être  prévues  pour 
empêcher  tout  échappement  latéral  aux  extrémités. 
10.8.3.3.  Rallonges  de fourche  : 
Les rallonges  de fourche  devront  être  conçues  de façon  à empêcher  tout  déplacement 
accidentel  sur le bras  de fourche. 
10.8.4.  Dispositifs  d'élingage 
Les dispositifs  d'élingage  doivent  être  conçus  de façon  à éviter  les risques  de décro-
chage  accidentel. 
N° C 165/30 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
10.9. 
10.9.1. Poste  du conducteur 
Dimensions 
Le siège  du conducteur  ou la plate-forme  du conducteur  debout  devront  être 
construits  de façon  telle  qu'en  conduisant  le chariot  le conducteur  ait la place  suffi-
sante  pour  se retirer  à l'intérieur  du contour  en plan  du chariot. 
Les dimensions  doivent  être  en accord  avec  les dimensions  minimales  suivantes,  en 
millimètres. 
Sens  de la 
marche Siège  du conducteur 
Sens  de la 
marche 
Emplacement  du conducteur  debout 
250 
aux pieds 
320 
380 
aux pieds 
400 
aux hanches 
500 
aux épaules 50 Emplacement  du 
conducteur  debout 
Remarque  : 
Les positions  du siège  du conducteur  autres  que  celles  du sens  de la marche  (face  et latérale  sont  égale-
ment  permises  et doivent  être  de dimensions  similaires. 
10.9.2.  Accès 
Les chariots  à conducteur  porté  devront  être  conçus  pour  permettre  une  entrée  et une 
sortie  faciles  sans  risquer  de glisser  ou de tomber.  La surface  du plancher  sera  anti-
dérapante.  Un nombre  suffisant  de marches  ou de marche-pieds  munis  de surface  ou 
de revêtements  antidérapants  sera  prévu. 
Aucune  marche  (ou  marche-pied)  ne sera  séparée  de celle  immédiatement  inférieure 
ou du sol par une  distance  de préférence  de 550  millimètres  et ne dépasser,  en aucun 
cas, 700  millimètres.  Des  poignées  de sécurité  seront  prévues  là où ce sera  nécessaire. 
10.9.3.  Le  siège  du conducteur  devra  être  convenablement  rembourré  et, si nécessaire,  sus-
pendu  élastiquement  pour  réduire  au minimum  la transmission  des  vibrations  au 
corps  du conducteur. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/31 
10.9.4.  Température 
Le siège  du conducteur,  et toutes  les parties  du chariot  à portée  du conducteur  quand 
il est dans  sa position  normale  de travail  ou quand  il gagne  ou quitte  son  emplace-
ment  de travail  devront  être  isolées,  si nécessaire,  contre  toute  température  excessive 
provenant  du moteur  ou d'autres  appareils. 
10.10.  Dispositif  de protection 
10.10.1.  Protège-conducteur  contre  la chute  d'objets 
Tout  chariot  de manutention  à grande  levée,  à conducteur  porté,  devra  pouvoir  être 
muni  d'un  protège-conducteur. 
(Ceci  ne s'applique  pas aux  chariots  à conducteur  à pied  ni aux  chariots  à conducteur 
à pied  munis  de moyens  permettant  au conducteur  d'y monter). 
Les protège-conducteurs  devront  répondre  aux  exigences  ci-après  : 
10.10.1.1.  Détails  de conception 
10.10.1.1.1.  Généralités  : 
Le protège-conducteur  devra  s'étendre  au-dessus  du conducteur  dans  toutes  les cir-
constances  normales  de travail  du chariot. 
10.10.1.1.2.  Le  défaut  de fonctionnement  du mécanisme  d'inclinaison  ne devra  pas,  directement 
ou indirectement,  causer  de blessure  au conducteur  en raison  d'une  défaillance  du 
protège-conducteur. 
10.10.1.2.  Dimensions  : 
10.10.1.2.1.  Le  protège-conducteur  devrait  être  conçu  et construit  de façon  à ne pas  interférer 
avec  une  bonne  visibilité. 
10.10.1.2.2.  Les  ouvertures  dans  la partie  supérieure  du protège-conducteur  ne devront  pas dépas-
ser 150  millimètres  dans  l'une  des deux  dimensions,  longueur  ou largeur. 
10.10.1.2.3.  Pour  les chariots  à conducteur  assis,  une  distance  verticale  d'au  moins  1000  millimè-
tres devra  être  prévue  depuis  le point  d'affaissement  maximal  du siège  sous  le poids 
du conducteur  jusqu'au  dessous  du protège-conducteur,  dans  le voisinage  de la tête 
du conducteur  quand  il est dans  sa position  normale  de travail. 
10.10.1.2.4.  Pour  les chariots  à conducteur  debout,  une  distance  verticale  d'au  moins  1880  milli-
mètres  devra  être  prévue  depuis  la plate-forme  où se tient  le conducteur  jusqu'au 
dessous  du protège-conducteur,  dans  le voisinage  de la tête  du conducteur  quand  il 
est dans  sa position  normale  de travail. 
10.10.1.2.5.  Le  protège-conducteur  ne doit  pas  gêner  le conducteur  lorsqu'il  monte  sur le chariot 
ou en descend. 
10.10.1.3.  Essais  des protège-conducteurs 
10.10.1.3.1.  Généralités  : 
Pour  essayer  la protection  du conducteur  contre  la chute  d'objets  (mais  non  contre 
l'impact  d'une  charge  correspondant  à la capacité  du chariot),  les essais  suivants 
doivent  être  effectués  sur un prototype  de protège-conducteur  monté  sur un chariot 
du type  pour  lequel  il a été conçu. 
La fixation  sur un châssis  d'essai  est également  admise,  à condition  que  la fixation 
soit la même  que  sur le chariot. 
10.10.1.3.2.  Essai  statique  : 
Le protège-conducteur  devra  être  capable  de supporter  pendant  une  minute  une 
charge  d'essai  statique  rigide,  uniformément  répartie  sur la surface  de la partie  supé-
rieure  de l'armature  principale,  suivant  le tableau  et le diagramme  ci-après  : 
N° C 165/32 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
Capacité  nominale  du chariot Charge  d'essai  statique 
(Q kg) en (kg) 
jusqu'  à 2 000 2 X Q Maximum  4 000  kg 
de 2 000  à 5 000 2 000  + Q Maximum  7 000  kg 
de 5 000  à 10 000 4 500  + Maximum  9 500  kg 
10 000 
9 000 
8 000 
7 000 
6 000 
5 000 
4 000 
3 000 
js 2  000 
u 
Capacité  nominale  du chariot  en kilogrammes 
10.10.1.3.3.  Essai  dynamique  : 
Le protège-conducteur  devra  être  capable  de supporter  l'impact  d'un  cube  en bois  dur 
ne pesant  pas moins  de 45 kilogrammes. 
Le cube  d'essai  sera  positionné  pour  tomber  en chute  libre  avec  une  face  plate 
approximativement  parallèle  au sommet  du protège-conducteur,  et non  pas  frapper 
avec  un coin  ou une  arête.  On laissera  tomber  le cube  dix fois  d'une  hauteur  de 1,50 
mètre  de telle  façon  qu'il  frappe  le protège-conducteur  en des  points  répartis  au ha-
sard à l'intérieur  d'un  cercle  de 600  millimètres  de diamètre  dont  le centre  est sur la 
verticale  élevée  au-dessus  du centre  du siège  ou de l'emplacement  du conducteur. 
10.10.1.3.4.  Résultats  des essais  statiques  et dynamiques  : 
Après  deux  essais,  le protège-conducteur  ne devra  montrer  aucune  cassure  ni sépa-
ration  entre  ses  divers  éléments  ni déformation  permanente  verticale  dépassant 
20 millimètres  mesurées  sur le dessous  du protège-conducteur,  à l'intérieur  d'un  cer-
cle de 600  millimètres  dè diamètre  dont  le centre  est sur la verticale  élevée  au-dessus 
du centre  du siège  ou de l'emplacement  du conducteur. 
10.10.1.3.5.  Pièces  auxiliaires  : 
Pendant  les essais  dynamiques,  on ne tiendra  pas  compte  des déformations  qui pour-
raient  se produire  sur des pièces  auxiliaires  telles  que  grillages,  toiles,  plastique,  etc. 
10.10.2.  Dosseret  de charge 
Les chariots  élévateurs  à grande  levée  devront  être  conçus  de façon  à pouvoir  être 
munis  d'un  dosseret  de charge. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/33 
10.10.3.  Plate-forme 
10.10.3.1.  Toutes  les plates-formes  de conducteur  sur les chariots  à poste  de conduite  d'extré-
mité  devront  s'étendre  au-delà  de la place  du conducteur  et devront  être  conçues  de 
telle sorte  qu'elles  puissent  supporter  une  force  de compression  correspondant  à la 
masse  du chariot  chargé  et appliqué  le long  de l'axe  longitudinal  du chariot,  avec  la 
saillie  extrême  de la plate-forme  appliquée  contre  une  surface  plane  verticale. 
Note  : 
Pour  les besoins  de ce chapitre,  la plate-forme  de conducteur  comprend  tout  entou-
rage de renforcement  ou partie  du chariot  qui concourt  à la résistance  à l'écrasement 
de la plate-forme. 
10.10.3.2.  Les  plates-formes  pour  conducteur  debout  qui  sont  en porte-à-faux  par rapport  au 
chariot  devront  être  munies  de protections  sur les côtés  ou à l'avant  de la plate-forme. 
10.10.3.3.  Les  plates-formes  pour  conducteur  debout  pliantes  ou pivotantes  devront  être  munies 
de moyens  évitant  le repliement  ou pivotement  intempestif  de la plate-forme  lorsque 
le conducteur  s'y tient  debout. 
10.10.3.4.  Les  plates-formes  de conduite  (fixes)  pour  conducteur  debout  qui  se trouvent  à des 
hauteurs  supérieures  à 1 200  millimètres  au-dessus  du sol devront  être  munies  de 
garde-corps  comportant  une  lisse  supérieure,  une  lisse  intermédiaire  et une  plinthe 
d'au moins  100  millimètres  de hauteur  ou des  moyens  de protection  équivalents,  et 
ayant  au moins  900  millimètres  et pas plus  de 1 100  millimètres  de hauteur  mesurée 
depuis  la surface  supérieure  du garde-corps  jusqu'à  la plate-forme,  et devront  être 
capables  de supporter  une  force  de 900  newtons,  appliquée  en toute  direction  hori-
zontale  (1). 
Les garde-corps  à charnières  ou amovibles  devront  être  construits  de telle  sorte 
qu'une  mise  en place  correcte  puisse  être  pratiquée  aisément  et qu'on  puisse  facile-
ment  discerner  la position  de bonne  fixation. 
Lorsque  des garde-corps  à charnières  sont  prévus,  ils ne doivent  pouvoir  s'ouvrir  que 
vers le haut,  vers  l'extérieur  ou latéralement. 
10.10.4.  Protège-roues 
Les bandages  qui  dépassent  sensiblement  le contour  du châssis  du chariot  devront 
être effectivement  protégés  pour  réduire  au minimum  le risque  de blessures  au 
conducteur,  quand  il est dans  sa position  normale  de travail,  du fait  d'objets  projetés 
par les bandages  (boue,  gravier,  cailloux,  boulons,  etc.). 
10.10.5.  Protection  du  conducteur,  chariots  à conducteur  à pied 
Le timon  des chariots  à conducteur  à pied  devra  incorporer  un système  pour  inverser 
le sens  de marche  ou arrêter  le chariot  dans  le cas où le timon,  dans  la position  de 
marche,  viendrait  en contact  avec  un corps  solide  (le corps  du conducteur  par exem-
ple). 
10.10.6.  Avertisseur 
Les chariots  de manutention  à conducteur  porté  devront  être  munis  d'un  dispositif 
d'avertissement  clairement  audible. 
10.10.7.  Points  d'écrasement,  de  cisaillement  et de prise 
Il est reconnu  que  le fait  de s'approcher  très  près  de pièces  en mouvement  l'une  par 
rapport  à l'autre  représente  un danger  pour  le conducteur  dans  sa position  normale 
de travail.  De telles  pièces  devront  être  séparées  par  une  distance  minimale  fixée  ci-
dessous  : 
Endroits  où les doigts  du conducteur  peuvent  être  pris  : 25 millimètres, 
Endroits  où les mains  ou les pieds  du conducteur  peuvent  être  pris  : 50 millimètres, 
Endroits  où les bras  ou jambes  du conducteur  peuvent  être  pris  : 100  millimètres. 
En variante,  une  protection  adéquate  des  points  dangereux  peut  être  considérée 
comme  une  solution  satisfaisante. 
(•) Les  chaînes  et les câbles  ne sont  pas  considérés  comme  moyens  de protection  équivalents. 
N° C 165/34 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
10.11.  Visibilité 
Visibilité  sur les chariots  à grande  levée  à conducteur  porté. 
Cette  prescription  indiquera  un procédé  par lequel  la visibilité  des chariots  de manu-
tention  non  chargés,  munis  de fourche  ou de plate-forme  (1), peut  être  contrôlée  dans 
une direction  passant  à travers  le mât  et parallèle  aux  bras  de fourche. 
10.12.  Conditions  d'environnement 
10.12.1.  Bruit 
L'émission  de bruit  d'un  chariot  thermique  sera  mesurée  suivant  les spécifications 
suivantes  : 
10.12.1.1.  „  Bruit  dans  l'environnement 
Le niveau  maximal  admissible  de bruit  dans  l'environnement  sera  de 90 décibels  (A). 
10.12.1.2.  Bruit  au poste  du conducteur 
Le niveau  de bruit  équivalent  maximal  admissible  (Leq)  au poste  du conducteur  sera 
de 90 décibels  (A). 
10.12.2.  Cabine  du conducteur 
10.12.2.1.  Si  une  cabine  est installée  au lieu  d'un  protège-conducteur,  elle  doit  être  conforme 
aux prescriptions  du point  10.10.1. 
10.12.2.2.  Si  une  cabine  entièrement  fermée  est équipée  d'une  installation  de chauffage,  la prise 
d'air  qui l'alimente  devra  être  faite  sur l'arrivée  d'air  frais. 
10.12.2.3.  Des  dispositions  seront  prises  pour  assurer  une  aération  convenable  de la cabine. 
10.12.2.4.  Si  les fenêtres  de la cabine  comportent  des  vitres,  celles-ci  devront  être  en verre  de 
sécurité. 
10.13.  Équipements 
10.13.1.  Les  équipements  (par  exemple  : pinces,  translateurs  latéraux,  etc.)  devront  être 
conçus  et construits  de telle  manière  que  leur  détachement  involontaire  et leur  dépla-
cement  latéral  soit  empêché. 
Les mouvements  des  équipements  et de leurs  pièces  doivent  être  limités  mécanique-
ment  en fin de course. 
10.13.2.  Les  dispositifs  de serrage  doivent  être  conçus  de telle  façon  que  la pression  de serrage, 
en position  neutre,  soit  maintenue  automatiquement. 
En cas de défaillance  du système  d'alimentation  en énergie  des équipements,  les dis-
positifs  porteurs  de charge  ne doivent  pas pouvoir  se mouvoir  involontairement  ou se 
dissocier  involontairement  de la charge. 
10.13.3.  Si  le circuit  hydraulique  de l'équipement  est muni  de sa propre  soupape  de sécurité 
réglable,  celle-ci  doit  comporter  des moyens  d'empêcher  son  desserrage  accidentel  ou 
un réglage  non  autorisé. 
10.13.4.  Les  conduites  hydrauliques  (tuyaux,  flexibles)  et les raccords  doivent  être  posés  de 
telle manière  que  tout  dommage  dû à des chocs  ou à des accrochages  soit  évité. 
Le branchement  et la pression  hydraulique  de l'équipement  doivent  être  compatibles 
avec  le chariot. 
10.13.5.  Lorsque  cela  est techniquement  possible,  les équipements  doivent  être  conçus  et 
montés  sur le chariot  de telle  manière  que  le conducteur  ait une  vue  satisfaisante  du 
parcours  et de l'organe  porte-charge. 
(') Lorsque  des chariots  sont  munis  d'équipements  qui pourraient  réduire  la visibilité,  ils seront  considérés  comme  partiellement  chargés  et 
conduits  en conséquence. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/35 
10.13.6.  Les  points  d'écrasement,  de cisaillement  et de prise  des équipements  autres  que  ceux 
de préhension  de la charge  doivent  respecter  les exigences  stipulées  au point  10.10.7. 
10.13.7.  Le  moment  de charge  combiné  d'un  équipement  et de sa charge  ne doit  pas dépasser 
le moment  de charge  nominal  du chariot  sur lequel  il est monté. 
La stabilité  d'une  combinaison  chariot  élévateur  et équipement  doit  être  vérifiée  par le 
constructeur  du chariot  ou conformément  à ses instructions. 
Lors  du calcul  de la capacité  résiduelle  de levage  d'une  combinaison  chariot  éléva-
teur/  équipement,  il importe  de tenir  compte  également  de la poussée  qui se produit 
lorsqu'il  arrive  en fin de course  (par  exemple  translateur  latéral)  avec  sa charge 
nominale. 
10.14.  Direction  — atténuation  des chocs 
La transmission  des  chocs  au volant  de direction  des  chariots  à conducteur  porté 
devra  être  limitée  de façon  à éviter  des blessures  aux  mains  ou aux  bras  du conduc-
teur. 
10.15.  Éclairage 
Les chariots  à conducteur  porté  doivent  être  conçus  pour  pouvoir  être  équipés, 
lorsque  cela  est nécessaire,  de dispositifs  d'éclairage  tels  que  phares,  feux  rouges  et, 
éventuellement,  d'un  projecteur  de travail  orientable. 
11. DISPOSITIONS  PARTICULIÈRES 
Chariots  à poste  de conduite  élevable  et chariots  spécialement  conçus  pour  circuler 
avec  la charge  en position  élevée. 
11.1.  Dispositions  générales 
Les chariots  doivent  être  conçus  de telle  façon  que,  lorsqu'ils  fonctionnent  dans  leurs 
conditions  spéciales  (voir  addendum  D),  leur  stabilité  leur  permette  de circuler  en 
toute  sécurité  pendant  que  le mécanisme  de levage  est actionné  ou avec  le mécanisme 
de levage  en position  élevée,  en charge  ou à vide,  ou au cours  de telles  opérations 
moins  importantes  décidées  par le constructeur  et pour  lesquelles  il a limité  les per-
formances  du chariot  en conséquence,  au moyen  de dispositifs  automatiques. 
Sont  exclus  de ce chapitre  11 les chariots  de manutention  des  types  suivants  : 
a) chariots  sans  élévation  (à plate-forme  de conducteur  et porte-charge  non  éle-
vable)  ; 
b) chariots  à poste  de conduite  élevable  à petite  levée,  où la charge  est élevée  à une 
hauteur  juste  suffisante  pour  en permettre  le transport  ; 
c) chariots  à poste  de conduite  élevable  à moyenne  élévation  où la plate-forme  du 
conducteur  ne peut  être  élevée  que  jusqu'à  1,20  mètre  inclus  ; 
d) chariots  à poste  de conduite  élevable  du type  à sortie  (walk  off),  où le conducteur 
quitte  la plate-forme  ou la palette  du chariot  et entre  dans  les casiers  pour  placer 
les charges  sur la plate-forme  ou la palette. 
11.1.1.  Dispositifs  de  sécurité  d'emploi 
11.1.1.1.  Si  la stabilité  du chariot  dépend  d'une  réduction  de la vitesse  et/ou  du freinage  à une 
certaine  élévation  (ou  certaines  élévations),  le fonctionnement,  au-delà  de ces limites, 
doit être  automatiquement  interdit. 
Si la translation  du chariot  au-dessus  d'une  certaine  élévation  n'est  permise  qu'à  très 
faible  vitesse  (2,5  kilomètres-heure  maximum),  la translation  au-dessus  de cette 
vitesse  doit  être  automatiquement  interdite. 
Lorsqu'un  chariot  est conçu  pour  gerber  dans  trois  directions,  il doit  exister  un dispo-
sitif automatique  interdisant  : 
NT C 165/36 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
a) la translation  à plus  de 2,5  kilomètres-heure  lorsque  la charge  est en position 
avancée  ; 
b) le déplacement  horizontal  de la charge  lorsque  l'appareil  est en mouvement  de 
translation. 
Cette  exigence  est supprimée  lorsque  le constructeur  assure  la stabilité  d'une  autre 
manière. 
11.1.1.2.  Les  chariots  à poste  de conduite  élevable  et les chariots  pouvant  circuler  avec  la 
charge  en position  élevée,  conçus  pour  travailler  en circulation  libre  (en dehors  des 
allées  avec  guidage)  : 
a) doivent  avoir  un dispositif  automatique  les empêchant  de circuler  en translation  à 
une vitesse  dépassant  4 kilomètres-heure  si le poste  de conduite  ou le mécanisme 
de levage  est élevé  à plus  de 500  millimètres  de sa position  la plus  basse  (voir 
figure  1) ; 
b) doivent  avoir  une  vitesse  limitée  automatiquement  à 4 kilomètres-heure  maxi-
mum  si le poste  de conduite  ou le mécanisme  de levage  est élevé  au-dessus  de 500 
millimètres  et pas  plus  de 2 500  millimètres  au-dessus  de sa position  la plus 
basse  ; leur  vitesse  doit  être  limitée  à une  valeur  très  faible  (2,5  kilomètres-heure 
maximum)  à ces élévations  lorsque  la direction  est braquée  à plus  de 10 degrés  de 
la position  correspondant  à la translation  rectiligne  (voir  figure  1) ; 
c) doivent  avoir  un dispositif  automatique  empêchant  la translation  ou la limitant  à 
une vitesse  très  faible  (2,5  kilomètres-heure  maximum)  si le poste  de conduite  ou 
le mécanisme  de levage  est élevé  à une  hauteur  supérieure  à 2 500  millimètres 
au-dessus  de sa position  la plus  basse  (voir  figure  1) ; 
d) doivent,  sauf  à très  faible  vitesse,  avoir  la traction  automatiquement  empêchée, 
lorsque  le mécanisme  d'élévation  de la charge  est actionné. 
11.1.1.3.  Lorsqu'une  partie  quelconque  d'un  chariot  est susceptible  de pénétrer  latéralement 
dans  l'espace  des rayonnages,  un dispositif  ou des dispositifs  doivent  être  prévus  pour 
empêcher  un tel mouvement  pendant  que  le chariot  est en translation,  en levage  ou en 
descente.  De même,  lorsque  le mécanisme  est étendu  ou en cours  d'extension,  le 
déplacement  du chariot  ne doit  pouvoir  s'effectuer  qu'à  très  faible  vitesse  (2,5  kilo-
mètres-heure  maximum). 
11.1.1.4.  Aux  hauteurs  d'élévation  pour  lesquelles  la translation  du chariot  est restreinte  à une 
vitesse  très  faible  (2,5  kilomètres-heure  maximum),  l'accélération  doit  être  automa-
tiquement  réduite  à une  valeur  égale  ou inférieure  à la décélération  maximale  autori-
sée par le constructeur  pour  cette  hauteur  d'élévation. 
11.1.2.  Freins  de service 
11.1.2.1.  Pour  le travail  en dehors  des  allées  avec  poste  de conduite  ou mécanisme  de levage 
élevé  à 500  millimètres  maximum  au-dessus  de sa position  la plus  basse,  l'effort 
retardateur  de freinage  doit  correspondre  au point  10.3.1,  groupe  A, ou bien  la vi-
tesse  de translation  doit  être  réduite  automatiquement  à 9 kilomètres-heure  maxi-
mum  (voir  figure  1). 
11.1.2.2.  Si  le poste  de conduite  ou le mécanisme  de levage  est élevé  à plus  de 500  millimètres 
au-dessus  de son  niveau  le plus  bas,  que  le chariot  circule  de façon  guidée  ou non, 
l'effort  retardateur  de freinage  F du point  10.3.1  peut  varier  en même  temps  que  la 
vitesse,  selon  les formules,  dans  le cas où la capacité  réelle  du frein  de service  est 
automatiquement  fonction  de la vitesse. 
11.1.3.  Dispositions  de  sécurité 
Toutes  les commandes,  tous  les mécanismes  et systèmes  qui engendrent  des  mouve-
ments  seront  dirigés  vers  la position  de sécurité  (tous  mouvements  arrêtés)  et conçus 
pour  assurer  la sécurité  en cas de défaillance.  Là où un tel système  n'est  pas raisonna-
blement  praticable,  un dispositif  avertisseur  sera  monté  pour  indiquer  tout  défaut  de 
fonctionnement. 
11.2.  Dispositions  spécifiques  aux  chariots  à poste  de conduite  élevable 
11.2.1.  Vitesse 
Les chariots  à poste  de conduite  élevable  doivent  être  conçus  de telle  sorte  qu'ils  ne 
puissent  dépasser,  en charge  et en palier,  une  vitesse  de translation  de 16 kilomètres-
heure  (voir  figure  1). 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/37 
11.2.2.  Freins  de translation 
11.2.2.1.  Les  freins  de service  et d'immobilisation  peuvent  être  actionnés  par un même  système. 
Si cette  disposition  est employée,  la défaillance  du système  doit  entraîner  le serrage 
des freins. 
11.2.2.2.  Les  freins  de service  et d'immobilisation  peuvent  agir  sur les mêmes  organes  d'arrêt 
(par exemple,  sabots  de freins,  cames  et leviers  de cames). 
11.2.2.3.  La  commande  du frein  doit  se faire  par un organe  normalement  placé  sur la position 
« frein  serré  ». La cessation  de l'effort  sur le dispositif  de manoeuvre  devra  serrer 
automatiquement  les freins  et donner  un effort  retardateur  compatible  avec  la stabi-
lité (voir  point  10.3.1  groupe  D). Le freinage  supplémentaire  exigé  pour  fonctionner 
au-dessus  de 9 kilomètres-heure  n'a pas  besoin  de remplir  ces conditions  (voir  point 
11.1.2.1). 
11.2.2.4.  Les  freins  peuvent  être  assistés,  mais  il doit  être  possible  d'obtenir  le freinage  minimal 
exigé  au point  10.3.4.1  sous  c) en l'absence  de la source  d'énergie  servant  à l'assis-
tance  des freins. 
11.2.3.  Poste  de conduite 
11.2.3.1.  Le  poste  de conduite  d'un  chariot  conçu  pour  travailler  à une  hauteur  dépassant 
1,2 mètre  doit  être  muni  de garde-corps  conformes  aux  exigences  du point  10.10.3.4. 
11.2.3.2.  Les  portillons,  barrières,  etc.  ne doivent  pouvoir  s'ouvrir  que  vers  l'intérieur, 
vers le haut  ou sur le côté.  Ils doivent,  de préférence,  être  à fermeture  automatique.  Si 
le chariot  est  conçu  pour  élever  le poste  de conduite  à une  hauteur  dépassant 
I,2 mètre,  les portillons,  barrières,  etc.  doivent  être  pourvus  d'un  mécanisme  empê-
chant  les mouvements  de translation  et d'élévation  lorsque  les portillons,  barrières, 
etc. ne sont  pas bien  en place. 
11.2.3.3.  Pour  les chariots  à poste  de conduite  élevable  du type  à marcher  (walk  on)  où une 
palette,  etc.,  est utilisée  comme  surface  de marche,  des  moyens  doivent  être  prévus 
afin d'empêcher  le déplacement  intempestif  de celle-ci.  De plus,  les chariots  à poste  de 
conduite  élevable  du type  à marcher  élevant  à plus  de 1,2  mètre  au-dessus  du sol 
devront  être  pourvus  de moyens  empêchant  le conducteur  de tomber  de la plate-
forme  quand  la palette  n'est  pas en place. 
11.2.3.4.  Pour  les chariots  à poste  de conduite  élevable  du type  à marcher  visés  au point 
II.2.3.3  pouvant  élever  le poste  de conduite  à plus  de 1,2 mètre,  le garde-corps  spéci-
fié au point  11.2.3.1  doit  entourer  l'ensemble  de l'espace  accessible  au conducteur  (et 
à son  aide  pour  autant  que  celui-ci  soit  autorisé  de par le type  de conception  du cha-
riot). 
11.2.3.5.  Si  le poste  de conduite  est conçu  de telle  manière  que  le conducteur  puisse  se trouver 
emprisonné,  les portes  devront,  de par leur  conception,  faciliter  sa libération  depuis 
l'extérieur,  ou bien  des moyens  d'entrée/sortie  tels que  trappe  dans  le plafond  devront 
être prévus. 
11.2.3.6.  Le  plancher  du poste  de conduite  doit  être  approximativement  horizontal,  antidéra-
pant  et, s'il est prévu  en premier  lieu  pour  utilisation  à l'extérieur,  ne pas permettre 
l'accumulation  des eaux. 
Il doit  être  capable  de supporter  une  pression  de 1 800  et une  masse  de 100  kg 
répartie  sur 0,16  mètre  carré  en un point  quelconque  de sa surface. 
Si le plancher  est muni  de vitrages,  ceux-ci  doivent  avoir  une  résistance  égale  à celle 
du plancher  ou être  protégés  pour  assurer  une  sécurité  au moins  équivalente  à celle 
offerte  par le plancher. 
En cas  d'emploi  de tôles  perforées  ou de caillebotis,  les perforations  ou vides  ne 
doivent  pas laisser  passer  une  sphère  de 20 millimètres  de diamètre  ; en aucun  cas,  la 
section  de chaque  ouverture  ne sera  supérieure  à 400  millimètres  carré. 
11.2.3.7.  Les  différents  matériaux  constituant  le poste  de conduite  doivent  être  difficilement 
inflammables. 
11.2.3.8.  Si  les parois  du poste  de conduite  comportent  des  vitrages,  la protection  prévue  au 
point  11.2.3.1  sera  appliquée  à ces vitrages  dans  la mesure  appropriée. 
11.2.4.  Protège-conducteur 
Un protège-conducteur  répondant  aux  exigences  du paragraphe  10.10.1  doit  être 
monté  au-dessus  du poste  de conduite.  En variante,  il est permis  de ne pas  tenir 
N° C 165/38 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
compte  du paragraphe  10.10.1.3.2,  si un dispositif  d'arrêt  d'élévation  est monté  sur 
le dessus  du protège-conducteur  ou du toit  de la cabine.  Sur  les mécanismes  d'éléva-
tion hydraulique,  le limiteur  de pression  peut  être  utilisé  à cet effet  si le protège-
conducteur  est de résistance  appropriée. 
11.2.5.  Dispositifs  de  sécurité  et détails  de construction 
11.2.5.1.  Un  ou des  dispositifs  doivent  être  prévus,  ou les commandes  arrangées  de telle  façon 
qu'on  s'assure  que  le conducteur  et son  assistant  [si autorisé  par  la conception  (*)] 
sont en sécurité  à l'intérieur  des contours  du poste  de conduite  ou de la plate-forme 
avant  que  tout  mouvement  du chariot  ou de la plate-forme  puisse  être  provoqué  par 
le conducteur,  et de telle  façon  qu'il(s)  ne puisse(nt)  dépasser  les contours  du poste  de 
conduite  ou de la plate-forme  sans  interdire  les mouvements  du chariot. 
11.2.5.2.  Lorsque  le mécanisme  d'élévation  du poste  de conduite  comporte  des  câbles  ou des 
chaînes,  un dispositif  de détection  de mou  de câbles  ou de chaînes  doit  être  prévu. 
Cette  détection  doit  entraîner  l'arrêt  automatique  du mouvement  de descente  du 
mécanisme  d'élévation  du poste  de conduite.  La remise  en service  du mouvement  ne 
doit pouvoir  s'effectuer  qu'après  avoir  remédié  au défaut  et procédé  au réarmement 
du dispositif  de détection. 
Le mécanisme  d'élévation  doit  être  disposé  de manière  à éviter  que  les câbles  ne puis-
sent s'emmêler,  se tordre  ou être  déplacés  de leur  position  de service  normale. 
11.2.5.3.  Le  rapport  arithmétique  entre  la charge  de rupture  totalisée  des  chaînes  ou câbles, 
telle que  certifiée  par le fabricant  de chaînes  ou de câbles,  et la charge  statique  de 
service  supportée  par l'ensemble  des chaînes  doit  être  au moins  égal  à 10, et pour  les 
câbles  à 12. 
11.2.5.4.  Sécurité  du mécanisme  d'élévation 
11.2.5.4.1.  Le  chariot  doit  être  pourvu  d'un  dispositif  qui s'oppose,  en cas de panne  ou de défail-
lance  du système  d'élévation,  à une  chute  du poste  de conduite. 
11.2.5.4.2.  Pour  satisfaire  l'exigence  émise  au point  11.2.5.4.1,  on peut  prendre  l'une  des 
mesures  suivantes  : 
11.2.5.4.2.1.  —  un  par  chute  est prévu, 
— si au moins  une  chaîne  ou un câble  est utilisé  pour  assurer  la fonction  de para-
chute,  ceux-ci  doivent  répondre  aux  exigences  des points  10.8.1.1  et 10.8.1.2. 
Ils ne doivent  pas  être  sous  charge  en service  normal.  L'(les)attache(s)  doit  (doivent) 
être conçue(s)  pour  absorber  les chocs  de mise  en service  de ce dispositif  de sécurité. 
Il ne devra  pas être  possible  au conducteur  de libérer  le dispositif  d'immobilisation,  à 
moins  que  la vitesse  de descente  soit  limitée  à 0,6 mètre-seconde. 
11.2.5.4.2.2.  Mécanismes  d'élévation  entièrement  hydrauliques 
Un dispositif  s'opposant  à la descente  en cas  de rupture  de la tuyauterie  ou des 
flexibles  doit  être  prévu. 
Ce dispositif  doit  être  fixé  au vérin  ou incorporé  dans  le corps  du vérin. 
11.2.5.4.2.3.  Mécanismes  d'élévation  mixtes  (hydrauliques  et mécaniques) 
— les  dispositions  mentionnées  au point  11.2.5.4.2.2  doivent  être  appliqués  au 
mécanisme  d'élévation  hydraulique  ; 
— le système  d'élévation  mécanique  doit  comporter  au moins  deux  chaînes  ou deux 
câbles  identiques  dont  le coefficient  de sécurité  doit  répondre  aux  prescriptions 
du point  11.2.5.3. 
La charge  doit  être  répartie  uniformément  sur les chaînes  ou les câbles. 
Toutes  dispositions  utiles  doivent  être  prises  pour  qu'en  cas  de rupture  d'une  (des) 
chaîne(s)  ou d'un  (des)  câble(s),  l'alignement  des chaînes  ou des câbles  restant  en ser-
vice,  et leurs  attaches,  soit  maintenu  sans  entraîner  de déformation  des  éléments 
constitutifs  de l'appareil.  La rupture  d'une  chaîne  ou d'un  câble  doit  entraîner  l'arrêt 
du mouvement  en cours. 
11.2.5.5.  Dans  le cas de deux  postes  de commande  disposés  l'un  sur  le châssis,  l'autre  sur le 
poste  de conduite  élevable,  la mise  hors  service  des commandes  du poste  sur châssis 
est nécessaire  pour  rendre  opérationelles  les  commandes  du poste  de conduite 
(') Lorsqu'un  chariot  à poste  de conduite  élevable  est muni  de dispositifs  de sécurité  pour  main-d'œuvre  multiple,  un interrupteur  général 
d'interdiction  peut  être  monté  pour  permettre  les changements  d'équipe  de manœuvre.  L'interrupteur  devra  être  verrouiilable  à l'aide 
d'une  clé différente  de toutes  les autres  utilisées  sur le chariot. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/39 
11.2.5.6. 
11.2.5.7. 
11.2.5.8. 
11.2.5.9. 
11.2.5.10. 
11.2.5.11. 
11.2.6. 
11.2.6.1. 
11.2.6.2. 
12. élevable.  Cependant,  les  moyens  de descente  en cas  d'urgence  prévus  au point 
11.2.5.8  restent  applicables. 
Le poste  de commande  installé  sur le châssis  doit  être  disposé  en dehors  de la zone 
occupée  par le poste  de conduite  élevable  quand  il est abaissé. 
La source  d'énergie  (normalement  la batterie)  doit  pouvoir  être  déconnectée,  de façon 
fiable,  des organes  de translation,  d'élévation  et de manipulation  de la charge  par un 
moyen  facilement  accessible  au conducteur,  quelle  que  soit  la position  de la cabine  de 
manœuvre. 
Le système  doit  être  conçu  de manière  qu'il  ne peut  résulter  de danger  pour  le 
conducteur  en cas d'interruption  de la source  d'énergie  lors  de la descente. 
Les chariots  conçus  pour  élever  l'opérateur  au-dessus  de 2,5  mètres  doivent  com-
porter  un moyen  lui permettant  d'atteindre  le sol si le poste  de conduite  reste  bloqué 
en position  élevée. 
Les chariots  conçus  pour  élever  le poste  de conduite  au-dessus  de 2,5 mètres  doivent 
être munis  d'une  commande  de descente  d'urgence,  actionnable  depuis  le niveau  du 
sol, même  si la source  d'énergie  a été coupée.  Le poste  de commande  doit  être  judi  -
cieusement  disposé  afin  d'éviter  tout  risque  à la personne  intervenante. 
Le mécanisme  d'élévation  doit  être  pourvu  de dispositifs  limitant  sa course.  L'un  des 
dispositifs  doit  être  obligatoirement  un arrêt  mécanique  constitué  par  une  butée 
empêchant  le mécanisme  de levage  de se dégager  en bout  de course. 
Des moyens  doivent  également  être  prévus  pour  empêcher  que  le poste  de conduite  ne 
puisse  se dégager  accidentellement  du mécanisme  de levage  et cela  sur toute  l'étendue 
de son  mouvement. 
Les chariots  conçus  pour  élever  le poste  de conduite  au-dessus  de 2,5 mètres  doivent 
être équipés  d'un  voyant  lumineux  visible  depuis  le niveau  du sol,  lorsque  le chariot 
est en manœuvre  de descente  et en translation. 
Les chariots  équipés  de bandages  pneumatiques  devront  être  munis  d'un  ou plusieurs 
dispositifs  limitant  l'inclinaison  de façon  à ce que  la stabilité  ne soit  pas altérée  en cas 
de défaillance  d'un  pneumatique. 
Plaques  indicatrices 
La plaque  de capacité  (point  10.1.2)  doit  indiquer  clairement,  non  seulement  les rela-
tions  capacités/hauteur,  mais  également  les hauteurs  auxquelles  les changements  d'ef-
fort retardateur  sont  automatiquement  imposés. 
La plaque  doit  être  fixée  de façon  durable  et être  clairement  lisible  par le conducteur 
depuis  son  poste  de conduite. 
En plus  des  plaques  requises  (point  10.1  et autres)  le chariot  doit  être  muni  d'une 
plaque,  fixée  de façon  durable,  indiquant  clairement  le nombre  de personnes  autori-
sé sur la plate-forme  du conducteur  lors  de l'utilisation. 
DOCUMENTATION,  INSTRUCTIONS  DE MANŒUVRE  ET D'ENTRETIEN 
Chaque  chariot  de manutention  automoteur  (ou  avec  l'assentiment  de l'utilisateur, 
chaque  groupe  de chariots)  doit  être  accompagné  d'un  livret  (ou de livrets)  donnant 
en détail  les instructions  complètes  de manœuvre  et d'entretien. 
La documentation  n'a pas  besoin  d'être  nécessairement  fournie  en même  temps  que  le 
chariot. 
Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
FIGURE  1 
Utilisation 
Vitesse  Vj en allées en libre  circulation 
plus de 
9 à 16 km/h 
maximum  (*) jusqu  a 
9 km/h I 
très 
faible 
(2,5 km/h 
maximum) 
I 
Élévation seulement  limitée  par 
la stabilité jusqu  a 
4 km/h 
au-dessus 
de 500  mm 
jusqu'à 
2,5 m jusqu  a 
9 km/h plus de 
9 à 13,4 
km/h 
jusqu'à  500  m I plus de 
13,4à 
16 km/h  (i) 
maximum 
Direction guidée non limitée ± 10° non limitée 
Frein  de ser-  < 
vice : effort  9  % 
' retardateur  au 
crochet  F > 
Catégorie 
de spécial 
freinage 1,0 V, % 1,86  Y, % 25  % 
spécial conventionnel 
(') La vitesse  maximale  de 16 kilomètres-heure  ne s'applique  pas  aux  chariots  à conducteur  assis  non  élevable. 
! 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/41 
Addendum  A 
DÉFINITION  DE LA CAPACITÉ 
1. INTRODUCTION 
Cet addendum  définit  la capacité  nominale  afin  de faciliter  la comparaison  des modèles 
de base  du constructeur  ; elle est liée  à une  notion  de hauteur  de levée  normalisée. 
Il définit  également  la capacité  effective  d'un  chariot  lorsqu'il  est équipé  de son mât  opé-
rationnel.  Cette  capacité  est déterminée  par  les essais  standard  de stabilité  correspon-
dants. 
La capacité  nominale  d'un  chariot,  indiquée  par le constructeur,  doit  correspondre  à la 
charge  maximale  Q (*) qu'il  peut,  de par sa conception,  transporter  et gerber,  sur la four-
che ou sur la plate-forme,  avec  un mât  double  vertical,  dont  la hauteur  maximale  de levée 
est égale  à la hauteur  de levée  normalisée  H, suivant  spécification  du point  3 et avec  une 
distance  de centre  de charge  normalisée  D, suivant  spécification  du point  4, mesurée 
horizontalement  et verticalement  entre  le centre  de gravité  G de la charge  et : 
a) la face  avant  de la partie  verticale  de la fourche  ; 
b) la face  supérieure  de la partie  horizontale  de la fourche  (voir  figure  1) ; 
ou dimensions  équivalentes  en cas de chariots  équipés  d'une  plate-forme. 
Même  si le chariot  n'utilise  pas un mât  double  ou ne lève  pas à la hauteur  de levée  nor-
malisé,  on doit  encore  lui donner  une  capacité  nominale,  comme  s'il y avait  le mât 
double. 2. CAPACITÉ  NOMINALE 
FIGURE  1 
D : Distance  de centre  de charge  normalisée. 
G: Centre  de gravité  de la charge,  placée  dans  le plan  longi-
tudinal  de symétrie  entre  les montants  du mât. 
H : Hauteur  dé levée  normalisée. 
Q : Charge. 
D 
H Q iïï 
(') Lorsqu'un  chariot  comporte  des installations  permettant  d'élever  l'opérateur,  une  tolérance  de 90 kilogrammes  doit  être  incluse  en plus 
de la charge  nominale  Q. 
N° C 165/42 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
3. HAUTEURS  DE LEVÉE  NORMALISÉES 
La hauteur  de levée  normalisée  H est fixée  comme  suit  : 
— H = 2,5  mètres  pour  les chariots  à fouche  recouvrante  et les chariots  à plate-forme 
recouvrante  à grande  levée  ayant  une  largeur  sur  les bras  de la fourche  ou sur  la 
plate-forme  allant  jusqu'à  et y compris  690  millimètres, 
— H = 3,3  mètres  pour  tous  les autres  types  de chariots. 
4. DISTANCES  NORMALISÉES  DE CENTRE  DE CHARGE 
4.1. Pour  les chariots  en porte-à-faux  produits  en série,  ayant  une  capacité  nominale  allant 
jusqu'à  10 000  kilogrammes,  livrés  dans  les pays  utilisant  le système  d'unités  internatio-
nales  (SI),  les distances  normalisées  de centre  de charge  doivent  être  les suivantes  : 
Charge  Q Distances  normalisées  D 
Jusqu'  à 1 000  kg non  compris 400 mm 
de 1 000  kg compris  à 5 000  kg non  compris 500 mm 
de 5 000  kg compris  à 10 000  kg compris 600 mm 
Pour  tous  les autres  chariots,  à l'exception  des  chariots  à prise  latérale,  la distance  de 
centre  de charge  servant  à déterminer  la capacité  sera  de 600  millimètres. 
La capacité  des chariots  à prise  latérale  sera  déterminée  à la distance  de centre  de charge 
indiquée  par le constructeur. 
Il est autorisé  de déterminer  la capacité  des chariots  spéciaux  en fonction  d'une  distance 
de centre  de charge  en rapport  avec  l'utilisation. 
5. CAPACITÉ  EFFECTIVE 
La capacité  effective  d'un  chariot  est dérivée  des  essais  adéquats  de stabilité  et variera 
avec  les différents  types  et hauteurs  de mâts  montés  et les différentes  distances  de centre 
de charge  (voir  point  4) utilisées  dans  l'évaluation.  La valeur  doit  être  déterminée  avec  la 
fourche  ou la plate-forme  standard.  Des  valeurs  supplémentaires  de capacité  effective 
avec  équipements  amovibles  peuvent  également  être  établies,  lorsque  cela  est permis  par 
la spécification  de stabilité  adéquate. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/43 
Addendum  B 
DONNÉES  FIGURANT  SUR  LA PLAQUE  DE CAPACITÉ 
1. INTRODUCTION 
Cet addendum  a pour  objet  de faciliter  la fourniture  uniforme  d'informations  sur les 
plaques  indiquant  la capacité. 
La dérivation  des données  de capacité  est couverte  par l'addendum  A. 
2. CAPACITÉ  NOMINALE 
La capacité  nominale  peut  figurer  sur la plaque  de capacité  et/ou  la plaque  d'identifica-
tion. 
Lorsqu'elle  figure  sur la plaque  de capacité,  la valeur  doit  être  en kilogrammes  et doit 
être inscrite  de telle  sorte  qu'elle  ne soit  pas confondue  avec  les indications  de capacité 
effective. 
Exemple  capacité  nominale  = 6 000  kilogrammes. 
Lorsqu'elle  figure  sur la plaque  d'identification,  elle peut  faire  partie  de la désignation  du 
type donnée  par le fabricant  et peut  être  exprimée  en tonnes  ou en kilogrammes. 
Exemple  type  n° XYZ/6,0. 
3. CAPACITÉ  EFFECTIVE 
Les capacités  effectives,  hauteurs  de levée  et distances  de centre  de charge  devant  figurer 
sur la plaque  de capacité  doivent  satisfaire  aux  exigences  suivantes  : 
3.1. La  capacité  effective  à la hauteur  de levée  maximale  du chariot  et à la distance  normali-
sée de centre  de charge  doivent  toujours  être  indiquées. 
Les capacités  effectives  à une  ou plusieurs  autres  distances  de centre  de charge  seront 
également  indiquées,  si la conception  du chariot  le permet  (1). 
3.2. Lorsqu'il  est permis  d'élever  des capacités  effectives  supérieures  à celles  du point  3.1 à 
des hauteurs  inférieures  à la hauteur  de levée  maximale  du chariot,  on devra  indiquer  ces 
capacités  effectives  à leurs  hauteurs  de levée  correspondantes  et à la distance  normalisée 
de centre  de charge.  Les capacités  effectives  à une  ou plusieurs  autres  distances  de centre 
de charge  seront  également  indiquées,  si la conception  du chariot  le. permet  (a). 
3.3. Pour  des  applications  spéciales  d'autres  capacités  effectives  et distances  de centre  de 
charge  peuvent  également  être  indiquées. 
4. ÉQUIPEMENTS 
Lorsqu'un  chariot  est livré  d'origine  avec  un ou plusieurs  équipements  amovibles,  le cha-
riot doit  porter  des  informations  de capacité  en plus  de celles  exigées  au point  3. Les 
capacités  effectives,  les hauteurs  de levée  et les distances  de centre  de charge,  avec  équi-
pement  monté,  devant  figurer  sur la plaque,  doivent  satisfaire  aux  exigences  suivantes  : 
4.1. Les  capacités  effectives  à la hauteur  maximale  de levée  du chariot  (si la conception  du 
chariot  le permet,  sinon  à la hauteur  de levée  maximale  admise)  et les distances  de centre 
de charge  calculées,  doivent  toujours  être  indiquées. 
4.2. Lorsqu'il  est permis  de lever  des capacités  effectives  supérieures  à celles  du point  4.1 à 
des hauteurs  inférieures  à la hauteur  maximale  de levée  du chariot,  ces capacités  doivent 
être indiquées  aux  hauteurs  de levée  correspondantes  et aux  distances  de centre  de charge 
calculées. 
De plus,  la plaque  de capacité  doit  identifier  clairement  l'équipement  auquel  s'appliquent 
les indications  de charge. 
(l) La (les)  distance(s)  supplémentaire(s)  de centre  de charge  doit  (vent)  de préférence  être  une  (des)  distance(s)  normalisée(s)  de centre  de 
charge  et pour  les chariots  livrés  dans  des  pays  utilisant  les unités  SI l'une  de ces  distances,  si elle  n'est  pas  déjà  incluse,  doit  être 
600 millimètres. 
N° C 165/44 Journal  officiel  des  Communautés  européennes 2. 7. 79 
5. UNITÉS 
Les unités  utilisées  pour  exprimer  les valeurs  doivent  être  : 
— hauteur  de levée  : millimètres  (mm)  ; 
— charge  : kilogrammes  (kg), 
— distance  de centre  de charge  : millimètres  (mm). 
6. MARQUAGE 
Les détails  inscrits  sur la plaque  de capacité  peuvent  se présenter  sous  forme  de tableau 
ou de diagramme. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes  N°  C 165/45 
Addendum  G 
SPÉCIFICATIONS  DES  PRISES  DE COURANT 
1. SPÉCIFICATION 
1.1. Nombre  de modèles 
La présente  spécification  s'appliquera  à trois  modèles  définis  par leur  courant  nominal  en 
ampères  : 80, 160,  320  ampères. 
1.2. Définitions 
1.2.1.  Courant  nominal 
Le courant  nominal  est le courant  en ampères  que la prise  peut  supporter  d'une  manière 
continue  sans  dépasser  réchauffement  admissible  indiqué  au point  1.3.8. 
1.2.2.  Courant  de détresse 
La prise  de courant  n'est  pas prévue  pour  couper  un courant  en service  normal.  Le cou-
rant de détresse  est le courant  maximal  que  la prise  de courant  peut  couper  en cas de 
déconnexion  nécessitée  par des circonstances  exceptionnelles  ou par un danger. 
1.2.3.  Tensions 
1.2.3.1.  Tension  maximale  : 
Les prises  de courant  seront  prévues  pour  une tension  maximale  de 150  volts  en courant 
continu.  Cette  tension  maximale  sera  marquée  sur l'extérieur  de la prise  (voir  point 
1.3.11.). 
1.2.3.2.  Tensions  d'utilisation  : 
Les tensions  nominales  des batteries  de traction  ne doivent  pas dépasser  96 volts. 
1.3. Détails  de construction 
Chaque  prise  de courant  comprendra  deux  demi-prises  assemblables.  Chaque  demi-prise 
devra  pouvoir  être  équipée  de moyens  de fixation. 
1.3.1.  Bottiers 
Les boîtiers  auront  une résistance  mécanique  adéquate  ; ils seront  résistants  au feu,  non 
absorbants  et résistants  aux  acides,  aux  gaz  de batteries  et aux  bases  diluées  (sel par 
exemple).  Ils devront  pouvoir  être  colorés  en toutes  couleurs  usuelles. 
1.3.2.  Contacts 
Chaque  demi-prise  comprendra  deux  contacts  principaux.  On devra  également  prévoir  la 
possibilité  de monter  deux  contacts  auxiliaires.  Tous  ces contacts  devront  être  convena-
blement  protégés  contre  la corrosion. 
Sur les trois  modèles  de prises,  les contacts  auxiliaires  devront  être  capables  de supporter 
un courant  de 20 ampères.  Il ne devront  entrer  en contact  qu'après  les contacts  princi-
paux. 
13.3.  Organes  mécaniques 
Les parties  mécaniques  devront  être  convenablement  protégées  contre  la corrosion. 
1.3.4.  Irréversibilité 
Les boîtiers  devront  comporter  un dispositif  incorporé  et non amovible  assurant  l'irréver-
sibilité  du montage  des deux  demi-prises  et évitant  toute  inversion  de polarité. 
N° C 165/46 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
1.3.5.  Isolement 
Lorsque  les deux  demi-prises  sont  séparées,  les contacts  ou pièces  sous  tension  ne devront 
pas pouvoir  venir  en contact  avec  des  pièces  métalliques  quelconques. 
Les isolants  devront  pouvoir  supporter  des  températures  comprises  entre  90 degrés  Cel-
sius et —20  degrés  Celsius. 
La température  maximale  ne devant  pas  dépasser  90 degrés  Celsius,  les isolants  intérieurs 
et extérieurs  pourront  être  au minimum  de la classe  Y de la recommandation  85 de la 
commission  électrotechnique  internationale  de 1957. 
1.3.6.  Degrés  de protection 
1.3.6.1.  Lorsque  les deux  demi-prises  seront  assemblées  : 
— l'ensemble  devra  être  protégé  contre  le contact  accidentel  des  personnes  avec  des 
pièces  sous  tension  et contre  l'introduction  de  corps  étrangers  de  dimensions 
moyennes, 
— l'ensemble  devra  être  protégé  contre  l'introduction  de liquides  lorsque  cet ensemble 
sera placé  sur  le chariot  dans  les conditions  normales  d'emploi. 
1.3.6.2.  La  demi-prise  reliée  en permanence  à la batterie  devra  être  protégée  contre  le contact 
accidentel  des  personnes  avec  des  pièces  sous  tension,  et contre  l'introduction  de corps 
étrangers  de dimensions  moyennes. 
Ces diverses  protections  seront  réalisées  suivant  le degré  de protection  de la publication 
HD 365  du Cenelec,  à savoir  : 
IP 2* — protection  contre  le contact  des  doigts  avec  les pièces  sous  tension.  Protection 
contre  la pénétration  de corps  étrangers  de dimensions  moyennes, 
IP *3 — de  l'eau  tombant  en pluie  dans  une  direction  faisant  avec  la verticale  un angle 
inférieur  ou égal  à 60 degrés  (environ  1 rad)  ne doit  pas  avoir  d'effets  nui-
sibles. 
1.3.7.  Codage 
Chaque  prise  devra  pouvoir  être  munie  de moyens  de codage  permettant  de n'introduire 
une demi-prise  mâle  que  dans  une  demi-prise  femelle  prévue  pour  la même  tension  d'uti-
lisation. 
1.3.8.  Êchauffement 
Les contacts,  prises  de raccordement  des  câbles,  boîtiers  et parties  mécaniques,  devront 
pouvoir  supporter  une  température  maximale  de 90 degrés  Celsius  c'est-à-dire  une  éléva-
tion de température  de 65 degrés  Celsius  au-dessus  d'une  température  ambiante  de 
25 degrés  Celsius. 
Dans  le cas de conditions  spéciales  d'emploi,  (températures  plus  élevées,  câbles  de section 
plus  faible,  etc.)  la température  finale  ne devra  jamais  dépasser  90 degrés  Celsius. 
Ils devront  également  pouvoir  supporter  une  température  minimale  de -20  degrés  Celsius. 
1.3.9.  Câbles 
Les demi-prises  devront  être  raccordées  à la batterie  ou aux  circuits  d'utilisation  (ou  aux 
circuits  de charge)  par  des  câbles. 
Le tableau  ci-dessous  indique,  pour  les trois  modèles  de prise,  la section  maximale  des 
câbles  en cuivre  à prévoir. 
Courant  nominal  en ampères  : 80 160 320 
Section  maximale  du câble  en mm2  : 16 35 95 
Des valeurs  différentes  pourront  être  nécessaires  dans  le cas de câbles  en aluminium. 
1.3.10.  Verrouillage,  manœuvrabilité 
Deux  demi-prises  quelconques,  une  fois  assemblées,  seront  maintenues  ensemble  par  un 
dispositif  de verrouillage.  Ce dispositif  devra  pouvoir  être  déverrouillé  rapidement  en cas 
de danger. 
Les deux  demi-prises  devront  pouvoir  être  séparées  aisément  dans  toutes  les positions. 
Une partie  du dispositif  de verrouillage  devra  être  entièrement  cotée  pour  assurer  l'inter-
changeabilité  complète  entre  les différentes  marques.  Une  poignée  pourra  être  prévue 
pour  permettre  l'assemblage  ou la séparation.  Cette  poignée  pourra  être  combinée  avec  le 
dispositif  de verrouillage. 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/47 
1.3.11.  Marquage 
Les prises  de courant  devront  porter  les marques  suivantes  d'une  manière  claire  et indélé-
bile : 
— nom  ou marque  du fabricant, 
— tension  maximale  d'utilisation  : 150  volts, 
— courant  nominal  en ampères  (par  exemple  : 160  ampères), 
— les  signes  + et - correspondant  aux  contactes  reliés  respectivement  aux  pôles  positif 
et négatif  de la batterie. 
2. ESSAIS  SUR  PROTOTYPES 
Les essais  suivants  seront  effectués  sur les prototypes  des trois  modèles  de prises  de cou-
rant.  Les  prises  de courant  produites  en série  devront  être  garanties  capables  de passer 
avec  succès  les mêmes  essais. 
2.1. Essai  de température 
La prise  de courant  sera  reliée  au moyen  de câbles  de la section  admissible.  Les  câbles 
seront  fixés  par une  des méthodes  préconisées  par les fabricants  de prises  de courant. 
Ils devront  avoir  une  longueur  de deux  mètres. 
L'essai  sera  effectué  sous  le courant  nominal. 
L'essai  sera  poursuivi  jusqu'à  stabilisation  des températures. 
Les échauffements  seront  mesurés  à l'aide  de thermo-couples  ou de toute  autre  méthode 
de précision  équivalente.  L'usage  de thermomètres  ordinaires  est exclu. 
Les températures  et les échauffements  ne devront  pas dépasser  les valeurs  fixées  au point 
1.3.8. 
Les valeurs  d'échauffement  avec  câbles  de section  inférieure  pourront  être  mentionnées. 
2.2. Essai  d'endurance 
Deux  demi-prises  étant  normalement  accouplées,  sans  .courant,  les deux  demi-prises 
seront  séparées,  puis  accouplées  de nouveau. 
Cet essai  sera  répété  5 000  fois.  Après  cet essai,  l'ensemble  de la prise  devra  pouvoir  subir 
les essais  d'échauffement  prévus  au paragraphe  2.1. 
2.3. Essai  de séparation  en charge 
2.3.1.  Essai  de séparation  en surcharge 
Un ensemble  de deux  demi-prises  accouplées  sera  relié  à une  source  de courant  continu 
d'une  tension  de 96 volts,  par l'intermédiaire  d'un  circuit  inductif  ayant  une  impédance 
de 0,50  ± 0,05  millihenrys. 
On fera  passer  dans  la prise  un courant  de : 
— pour  le modèle  80  ampères  : 200  ampères, 
— pour  le modèle  160  ampères  : 400  ampères, 
— pour  le modèle  320  ampères  : 800  ampères. 
Après  établissement  du courant,  celui-ci  sera  coupé  en séparant  les deux  demi-prises. 
Cet essai  sera  exécuté  cinq  fois  consécutives. 
Après  ces  essais,  la prise  sera  examinée  pour  constater  les dommages  éventuels,  puis 
accouplée  de nouveau  et soumise  à l'essai  d'échauffement  prévu  au point  2.1. 
Le défaut  de pouvoir  s'accoupler  ou de subir  avec  succès  l'essai  d'échauffement  sera  une 
cause  de refus. 
2.3.2.  Essai  de séparation  en court-circuit 
Un ensemble  de deux  demi-prises  accouplées  sera  relié  à une  source  de courant  continu 
par l'intermédiaire  d'un  circuit  inductif  ayant  une  impédance  telle  que  la constante  de 
temps  du circuit  soit  15 millisecondes  et que  le courant  à couper  soit  égal  à quatre  fois  le 
courant  nominal,  lorsque  la tension  fournie  sera  de 96 volts. 
La prise  de courant  devra  être  capable  d'éteindre  tous  arcs  qui  pourraient  être  tirés  en 
conséquence  de cette  déconnexion  d'urgence.  Il n'est  pas  impératif  que  les deux  moitiés 
de la prise  de courant  soient  capables  d'être  utilisées  après  cet essai. 
N° C 165/48 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
2.4. Essai  d'immersion 
Deux  demi-prises  accouplées,  sans  câble,  seront  immergées  pendant  4 heures  dans  une 
solution  d'acide  sulfurique  de densité  1,10  ± 0,05  à la température  ambiante.  Après 
rinçage  à l'eau  claire  et séchage,  les deux  demi-prises  devront  pouvoir  s'accoupler  correc-
tement  et subir  l'essai  d'échauffement  prévu  au point  2.1. 
L'essai  sera  répété  dans  les mêmes  conditions  en utilisant  une  solution  de potasse  caus-
tique  de densité  1,10  ± 0,05. 
Les deux  demi-prises  accouplées  devront  également  être  suspendues  dans  l'hydrogène 
gazeux  pendant  une  période  qui ne sera  pas inférieure  à 48 heures,  avant  d'être  soumises 
à l'essai  de chute  prévu  au point  2.6. 
Chaque  demi-prise,  sans  câble,  devra  pouvoir  supporter  pendant  une  minute  un courant 
alternatif  de forme  sinusoïdale,  d'une  périodicité  comprise  entre  25 et 100  hertz  et d'une 
tension  efficace  de 2 000  volts,  appliqué  : 
— entre  les deux  contacts  principaux, 
— entre  le (ou les) contacts  auxiliaires,  s'ils  existent,  et les contacts  principaux, 
— entre  l'ensemble  des contacts  et les pièces  métalliques  de la prise  (et les pièces  métal-
liques  fixées  au boîtier,  si celui-ci  est isolant). 
Une demi-prise  sera  reliée  à deux  longueurs  de 1,50  mètre  de câble  de la plus  grande  sec-
tion admissible,  dont  les extrémités  seront  fixées  à 1 mètre  au-dessus  du sol. 
On laissera  tomber  la demi-prise  d'une  hauteur  de 2 mètres  sur un sol en ciment. 
Cet essai  sera  exécuté  25 fois. 
Après  ces essais,  aucune  des parties  de la prise  de courant  ne devra  montrer  des  fissures 
ou des déformations  permanentes. 
La demi-prise  devra  pouvoir  s'accoupler  normalement  avec  une  autre. 2.5. Essai  de rigidité  électrique 
2.6. Essais  de chute 
2. 7. 79 Journal  officiel  des Communautés  européennes N° C 165/49 
Addendum  D 
CONDITIONS  VALABLES  D'UTILISATION  DES  CHARIOTS  À POSTE  DE  CONDUITE 
ÊLEVABLE  ET  DES  CHARIOTS  CONÇUS  SPÉCIALEMENT  POUR  CIRCULER  AVEC  LA 
CHARGE  EN POSITION  ÉLEVÉE 
1. Les  conditions  valables  d'utilisation  non  guidée  des chariots  qui lèvent/orientent  la charge  et/ou  le 
conducteur  pendant  la translation  ou qui circulent  avec  la charge  et/ou  le conducteur  en position 
élevée  sont  les suivantes  : 
a) sol  lisse  et de niveau,  conforme  à la spécification  du constructeur  de chariot,  capable  de sup-
porter  la masse  du chariot,  du conducteur  et de la charge  durant  le service  ; 
b) sol  exempt  de corps  étrangers  et d'objets  pouvant  affecter  la mise  en œuvre  ou la stabilité  du 
chariot  ; 
et, lorsque  les chariots  sont  guidés  (forces  de renversement  non  restreintes)  : 
c) rails  de guidage  ou dispositifs  similaires  limitant  la déviation  de l'axe  longitudinal  du chariot  par 
rapport  à l'axe  longitudinal  de l'allée  à deux  degrés  maximum. 
Les conditions  d'utilisation  qui différeraient  des conditions  spécifiées  ci-dessus  devront  faire  l'objet 
d'un accord  entre  les parties  intéressées. 
2. UTILISATION  GUIDÉE 
Lorsqu'un  chariot  est l'objet  de restrictions  dans  son mode  de fonctionnement  de telle  façon  que  des 
moyens  extérieurs  résistent  à toutes  les forces  de renversement,  par  exemple  au moyen  de galets 
portés  par le chariot  et roulant  dans  des rails  de retenue  fixés  sur les rayonnages,  les essais  spéciaux 
respectifs  pour  la stabilité  dans  les allées  ne sont  pas nécessaires.  Toutefois,  les forces  prenant  nais-
sance  au cours  du fonctionnement  prévu  par le constructeur  du chariot  devront  pouvoir  être  contre-
balancées  par le matériel  (ou les dispositifs)  de l'installation  statique,  et le dégagement  du chariot  de 
ce matériel  pendant  son travail  en position  haute  dans  les allées  devra  être  empêché. 
3. ESPACE  LIBRE  DES  ALLÉES 
Lorsque  les chariots  fonctionnent  avec  guidage,  les jeu normal  de sécurité  dans  les allées  prévu  pour 
les chariots  classiques  ne s'applique  plus. 
N° C 165/50 Journal  officiel  des Communautés  européennes 2. 7. 79 
ANNEXE  II 
CERTIFICAT  DE  CONFORMITÉ  DU  CONSTRUCTEUR  (OU  DE  L'IMPORTATEUR)  POUR 
CHARIOTS  DE MANUTENTION  AUTOMOTEURS 
Le soussigné 
(nom  et prénom) 
certifie  par la présente  que  le chariot  de manutention  automoteur  spécifié  ci-dessous  correspond  aux 
exigences  de la directive  particulière 
(titre  et numéro  de la directive) 
1. Catégorie  : 
2. Fabricant/importateur  : 
3. Type  : 
4. Numéro  du type/de  la série  du chariot  de manutention  automoteur  : 
5. Année  de construction  : 
6. Autres  informations  supplémentaires  : 
Date  : 
(signature) 
(position) 
L Lesignedeconformitédoitêtrebien  visible  et indélébile.  Il doit  être  apposé  directement  à côté 
deBot^snrlaplaqnesignalétiqne. 
2. Les  dimensions  dn signe  doivent  être  choisies  de telle  fa^onqne  ^information  qni^fig^re  soit  bien 
lisible  et visible.  Le diamètre  réel  dn cercle  circonscrit  assigne  doit  être  an moins  de^millimètres. 
3. Le  signe  de conformité  doit^  dans  sa partie  snpérienre^  porter  le nnméro^en  tant  qnennméro  de la 
présente  directive.