N° C 283/40 Journal officiel des Communautés européennes 27. 11. 78 
tration autorisées. Il ne sert pas à grand chose d'inter­
dire le rejet d'une substance si la concentration de la 
substance polluante est inférieure à la quantité déjà 
présente naturellement. Les méthodes d'analyse attei­
gnent un degré de perfection toujours croissant, ce qui 
permet d'identifier de plus en plus de substances. En ce 
qui concerne les substances énumérées à l'annexe et 
celles à ajouter dans l'avenir, on devrait arrêter des 
normes pour une période d'environ deux ans, la limite 
inférieure étant .constituée par la concentration natu­
relle. 
2.1.3. On ne voit pas non plus très bien pourquoi les 
hydrocarbures autres que ceux d'origine pétrolière ne 
sont pas repris et pourquoi les matières synthétiques 
persistantes qui peuvent flotter, rester en suspension ou 
couler, sont supprimées de la liste alors que l'on n'a pas 
établi de manière irréfutable qu'ils n'apparaissent pas 
dans les eaux souterraines. 
2.2. Article 2 
2.2A. En outre, le Comité n'est pas tout à fait 
convaincu du bien-fondé de l'argumentation visant à 
exclure certains rejets de la directive. Le pouvoir pol­
luant des effluents domestiques des habitations isolées 
n'est peut-être pas très grand dans certains cas, mais un 
ensemble de telles habitations peut effectivement repré­
senter un risque pour la qualité des eaux souterraines. Il 
en va de même pour les activés agricoles. Le Comité est 
conscient qu'un régime d'autorisation pour les habita­
tions isolées se heurtera à certaines difficultés et qu'une application trop stricte de la directive entraverait forte­
ment l'exercice des activités agricoles. Il tient néanmoins 
à souligner que les rejets provenant des ensembles d'ha­
bitations et des activités agricoles en question peuvent 
être négligés et, s'agissant des habitations et des activités 
précitées, il voudrait dès lors ajouter les termes sui­
vants : « s'ils ne comportent pas de risque pour la qua­
lité des eaux souterraines ». Le Comité voudrait ajouter 
les mêmes termes à l'article 3 paragraphe 2 sous e), 
étant donné que ces règles peuvent, dans certaines ré­
gions, constituer un danger pour les eaux souterraines. 
2.3. Article 3 
La notion d'« eaux souterraines » au paragraphe 2 sous 
c) de l'article 3 et la notion de « travaux scientifiques » 
au paragraphe 2 sous d) pourraient également être 
mieux précisées. Ces deux notions ne devraient pas être 
interprétées de manière trop large. 
2.4. Articles 5 et 6 
2.4.1. Enfin, le Comité estime que les articles 5 et 6 
sont grosso modo identiques et qu'ils pourraient dès 
lors être mieux coordonnés. 
2.5. Article 13 
2.5.1. Ainsi qu'il a déjà été indiqué au point 2.2 l'ar­
ticle 13 devrait être adapté afin de permettre le transfert 
de la liste 1 à la liste 2. 
Fait à Bruxelles, le 20 juin 1978. 
Le président 
du Comité économique et social 
Basil de FERRANTI 
Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant la directive 75/106/CEE 
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au précondition­
nement en volume de certains liquides en préemballages 
Le texte qui a fait l'objet de cet avis est publié au Journal officiel des Communautés euro­
péennes n° C 250 du 19 octobre 1977, page 7. 
A. BASE JURIDIQUE DE L'AVIS 
Le Conseil a décidé, le 14 octobre 1977, de consulter, conformément aux dispositions des 
articles 100 et 198 du traité instituant la Communauté économique européenne, le Comité 
économique et social sur la proposition susvisée. 
27. 11. 78 Journal officiel des Communautés européennes N° C 283/41 
B. AVIS DU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL 
Le Comité économique et social a élaboré son avis sur le sujet précité au cours de sa 160e 
session plénière, tenue à Bruxelles, les 20 et 21 juin 1978. 
Le texte de cet avis est le suivant : 
LE COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL, 
vu le traité instituant la Communauté économique 
européenne, et notamment les articles 100 et 198, 
vu la demande d'avis du Conseil des Communautés 
européennes du 14 octobre 1977 
vu la décision prise par son bureau, le 25 octobre 1977, 
de charger la section de l'industrie, du commerce, de 
l'artisanat et des services de l'élaboration d'un avis et 
d'un rapport en la matière, 
vu l'avis adopté par la section de l'industrie, du com­
merce, de l'artisanat et des services lors de sa réunion du 
5 avril 1978, 
vu le rapport présenté par M. Ramaekers, rapporteur, 
vu ses débats lors de sa 160e session plénière de 20 et 21 
juin 1978 (séance du 21 juin 1*978), 
considérant que, dans le cadre de la réglementation 
générale établie par la directive 71/316/CEE du Conseil, 
du 26 juillet 1971, concernant le rapprochement des 
législations des États membres relatives aux dispositions 
communes aux instruments de mesurage et aux métho­
des de contrôle métrologique, la directive 75/106/CEE 
du 19 décembre 1974 a adopté des normes relatives au 
préconditionnement en volume de certains liquides en 
préemballage ; 
considérant que l'opportunité de réduire le nombre de 
volumes admis à titre définitif dans l'annexe III de ladite 
directive 75/106/CEE a été également considérée par le 
Conseil à l'occasion de l'adoption de la directive en 
décembre 1974 ; 
considérant que la nouvelle réglementation proposée 
doit tendre non seulement à éliminer les obstacles tech­
niques aux échanges communautaires, mais également à 
mieux protéger les consommateurs, 
A ADOPTÉ L'AVIS SUIVANT 
par 18 voix pour, 12 voix contre et 8 abstentions : 
1. Le Comité approuve la proposition de la Commis­
sion et partage la préoccupation de la Commission et du Conseil en ce qui concerne la réduction du nombre des 
volumes qui ont été admis à titre définitif par la direc­
tive 75/106/CEE du 19 décembre 1974, en particulier 
pour les valeurs très rapprochées. 
Il tient toutefois à formuler ci-après des considérations 
de caractère général ainsi que des observations et des 
propositions de caractère particulier. 
2. Considérations générales 
2.1. En ce qui concerne la question préalable de la 
nature de l'harmonisation, le Comité constate que la 
proposition à l'examen conserve à l'harmonisation le 
caractère optionnel qui lui était conféré par la directive 
75/106/CEE, qui est en partie modifiée. 
2.2. Après avoir pris connaissance des arguments pré­
sentés en son sein, le Comité se prononce pour la solu­
tion d'harmonisation totale. Il confirme en cela son avis 
précédent où il affirmait « la nécessité de ne considé­
rer le caractère optionnel que comme un élément provi­
soire ». 
2.3. Après un examen approfondi de la proposition, le 
Comité souligne que, en diminuant le nombre des volu­
mes admis par la directive de 1974, elle répond à l'op­
portunité d'assurer une protection sinon optimale, du 
moins meilleure, du consommateur, en offrant un choix 
plus clair entre les volumes de certains liquides et en 
permettant peut-être une certaine réduction des coûts. 
2.4. En outre, le Comité note, comme le rappelle la 
Commission dans l'exposé des motifs, que la proposi­
tion permet d'accorder les normes communautaires en 
la matière aux accords conclus dans certains secteurs ou 
sur le plan international. 
2.5. Par ailleurs, le Comité estime que la Commission 
a raison lorsqu'elle affirme qu'on est mieux à même 
maintenant de faire une réglementation en la matière, 
attendu que, en ce qui concerne le choix de nombreux 
liquides, la situation est plus claire et plus nette qu'en 
décembre 1974. 
2.6. Le Comité constate, en outre, que, si l'on compare 
la proposition avec la directive 75/106/CEE, il n'y a pas 
de modifications en ce qui concerne la colonne II de 
l'annexe III, dans laquelle les volumes et les dates pro­
posés correspondent déjà à la décision du Conseil. Par 
N° C 283/42 Journal officiel des Communautés européennes 27. 11. 78 
contre, certains volumes sont passés de la colonne I 
(harmonisation à titre définitif) à la nouvelle colonne III 
(période transitoire). 
2.7. Le Comité approuve la Commission, car cette 
modification facilitera l'application de l'harmonisation 
pour certains pays et certains produits. 
2.8. Le Comité souligne cependant que la normalisa­
tion des volumes est nécessaire mais non suffisante pour 
assurer la transparence des marchés qui posent notam­
ment le problème de l'indication du prix par unité de 
mesure, de l'étiquetage informatique, etc. 
2.9. Le Comité note encore que la proposition de di­
rective se limite à régler le volume des liquides, c'est-à-
dire le contenu des récipients, et n'aborde pas la ques­
tion de la forme des bouteilles et des récipients. 
Quant aux objectifs, la proposition ne modifie pas les 
principes fixés par le Conseil en 1974 en ce qui 
concerne la moyenne des erreurs maximales tolérées et 
le contrôle statistique (annexes I et II de la directive 
75/106/CEE). 
2.10. Enfin, le Comité estime, pour éviter que la modi­
fication de la directive 75/106/CEE ne crée des problè­
mes dans le secteur vinicole, qu'il convient d'harmoniser 
avec la nouvelle disposition (ou vice versa) les normes 
prévues par le règlement (CEE) n° 1608/76 de la 
Commission, portant modalités d'application pour la 
désignation et la présentation des vins et des moûts de 
raisins. En effet, l'article 3 paragraphe 2 sous a), du 
règlement (CEE) n° 1608/76 pourrait, s'il n'y a pas 
harmonisation, s'opposer au nouveau texte de la direc­
tive (on pourrait peut-être même préconiser l'abrogation 
des dispositions figurant dans le règlement (CEE) 
n° 1608/76). Le Comité souligne le bien-fondé de l'ob­
servation précédente et invite la Commission à examiner 
cette question et à veiller en conséquence à l'harmonisa­
tion des textes. 
3. Observations et propositions de caractère particulier 
3.1. La Commission a repris dans la colonne III de 
l'annexe certains volumes qui doivent être supprimés 
définitivement à partir xle 1982 pour les liquides indi­
qués aux points 1 à 7, et à partir de 1988 pour les eaux, 
eaux minérales et eaux gazeuses [indiquées au point 8 
sous a)]. 
3.2. D'une manière générale, le Comité approuve les 
périodes de transition proposées. Cependant, il consi­
dère qu'une fois la décision prise en ce qui concerne les 
volumes qui doivent figurer dans la catégorie « admis à 
titre définitif », il serait conforme à la protection du 
consommateur que les autres dimensions soient aban­
données le plus rapidement possible. En conséquence, le Comité pense que les périodes de transition proposées 
devraient être considérées comme un maximum et, à la 
rigueur, elles devraient être raccourcies. 
3.3. Le Comité fait observer que l'exception formulée 
au point 1 sous a) de l'annexe pour les « vins de 
liqueur » ne vaut pas pour les vins mousseux et les vins 
pétillants dont il est question au point 2 sous a). Le 
Comité propose, par conséquent, d'ajouter après « vins 
de liqueur » les mots « et vins visés au point 2 sous a) ». 
3.4. Attendu que pour les vins, les États-Unis ont 
remplacé la capacité de 3,780 litres prévue précédement 
par celle de 3 litres et, compte tenu de la grande impor­
tance de ce marché, le Comité demande, pour que les 
producteurs et les exportateurs soient en mesure de lui 
fournir régulièrement cette capacité, d'insérer dans la 
colonne I de l'annexe la capacité de 3 litres en rempla­
cement de la capacité de 5 litres. 
3.5. Il conviendrait d'ajouter aux liquides faisant l'ob­
jet du point 9, les nectars ou jus de fruits dilués tels 
qu'ils sont définis par la directive 75/726/CEE du 17 
novembre 1975. 
3.6. Durant la période transitoire, le Comité pense 
qu'il est évident qu'un État ne puisse s'opposer à l'in­
troduction sur son territoire de liquides provenant d'au­
tres États membres et contenus dans des récipients ou 
dans des préemballages conformes aux prescriptions et 
aux contrôles fixés par la loi de cet État. 
3.7. Compte tenu des habitudes de consommation 
actuelles et pour tenir compte également du fait que, 
d'une part, les volumes de faibles dimensions présentent 
moins d'intérêt pour l'ensemble des consommateurs, et 
que, d'autre part, le Comité se prononce au point 2.2 
pour la solution d'harmonisation totale, il conviendrait 
de modifier ainsi la colonne I de l'annexe, c'est-à-dire 
celle des volumes admis à titre définitif : 
Point 1 sous c) : 
remplacer le volume de 0,05 par 0,07, celui-ci représen­
tant la dose individuelle normale. 
Point 1 sous c) : 
ajouter « jusqu'à 0,10 » pour les produits au soda de la 
position 22.06. 
Point 4 : 
remplacer le volume de 0,05 par : « jusqu'à 0,05 ». 
Point 4 : 
ajouter « jusqu'à 0,10 » pour les produits au soda de la 
position 22.09. 
3.8. Tout en ayant élargi, pour les raisons indiquées, le 
nombre des volumes admis à titre définitif, notamment 
27. 11. 78 Journal officiel des Communautés européennes N° C 283/43 
en ce qui concerne les volumes inférieurs, le Comité être revu périodiquement dans la perspective d'une 
considère cependant que le problème des volumes doit rationalisation accrue. 
Fait à Bruxelles, le 21 juin 1978. 
Le président 
du Comité économique et social 
Basil de FERRANTI 
ANNEXE 
à l'avis du Comité économique et social 
Amendement repoussé 
L'amendement suivant, a été repoussé au cours des débats. 
Pages 5 et 6 
Supprimer complètement les paragraphes 3.7 et 3.8. 
Exposé des motifs 
L'idée d'insérer « jusqu'à » dans la catégorie « admis à titre définitif » pour les produits figurant aux 
point 1 sous c), 4, 8 ou 9 serait absolument contraire à l'une des intentions fondamentales de la Com­
mission en ce qui concerne la proposition, à savoir « réduire le nombre des volumes admis à titre défini­
tif, afin d'améliorer la protection du consommateur » (voir le troisième alinéa de la page 1 de l'exposé 
des motifs de la Commission). En outre, il est également évident, ainsi qu'il ressort de la page 4 de 
l'exposé des motifs, que, en proposant les volumes pour la catégorie « admis à titre défintif », la Com­
mission « lors de l'élaboration de cette nouvelle législation s'est entourée des avis les plus autorisés. Elle 
a consulté la plupart des industries concernées, réunies au sein de syndicats, de comités ou de groupe­
ments européens. Les services de la Commission responsables de la protection des consommateurs ont 
été étroitement associés à ces travaux, ainsi que divers représentatns des consommateurs ». Il s'ensuit 
que toute suggestion, à l'heure actuelle, de modifier les volumes prévus serait manifestement contraire à 
ce qu'a préconisé la majorité des industries, des associations commerciales, etc. 
Le passage suivant de l'avis de la section a été supprimé à la suite de l'adoption d'un amendement pré­
senté au cours des débats. 
Page 6 
Point 8 sous b) : 
remplacer le volume de 0,125 par « jusqu'à 0,20 » inclus. 
Point 9 : 
remplacer le volume de 0,125 par « jusqu'à 0,125 » et ajouter le volume de 0,20. 
Exposé des motifs 
La proposition de la Commisssion modifiant la directive 75/106/CEE vise à faire un pas de plus sur la 
voie de l'harmonisation des volumes admis pour certains liquides en préemballages. 
N° C 283/44 Journal officiel des Communautés européennes 27. 11. 78 
Outre la suppression des entraves techniques aux échanges intracommunautaires, un motif important 
avancé à cet effet est l'amélioration de la transparence du marché pour le consommateur. 
Le fait que pour des boissons importantes comme les limonades, les eaux minérales et les jus de fruits et 
pour des volumes en dessous de 0,20 respectivement 0,125 litres, on ait admis à titre définitif toutes les 
mesures sans aucune limitation, ne cadre pas avec le souci de plus grande transparence du marché. 
Avis sur une proposition de neuvième directive du Conseil en matière d'harmonisation 
des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires portant déroga­
tion à l'article 1er de la sixième directive du Conseil, du 17 mai 1977, concernant la taxe sur 
la valeur ajoutée, en vue de permettre à la république fédérale d'Allemagne, au Danemark, à 
la France, à l'Irlande, à l'Italie, au Luxembourg et aux Pays-Bas de mettre en application les 
dispositions de cette directive à une date qui ne sera pas postérieure au 1er janvier 1979 
Le texte qui a fait l'objet de cet avis n'a pas encore été publié au Journal officiel des Com­
munautés européennes. 
A. BASE JURIDIQUE DE L'AVIS 
Le Conseil a décidé, le 30 mai 1978, de consulter, conformément aux dispositions des arti­
cles 99, 100 et 198 du traité instituant la Communauté économique européenne, le Comité 
économique et social sur la proposition susvisée. 
B. AVIS DU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL 
Le Comité économique et social a élaboré son avis sur le sujet précité au cours de sa 160e 
session plénière, tenue à Bruxelles, les 20 et 21 juin 1978. 
Le texte de cet avis est le suivant : 
LE COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL, 
vu les dispositions du traité instituant la Communauté 
économique européenne, et notamment ses articles 99, 
100 et 198, 
vu la demande d'avis du Conseil des Communautés 
européennes du 31 mai 1978, 
vu le règlement intérieur du Comité économique et 
social, et notamment les articles 22, 46 et 47, 
vu la décision du président du Comité, du 1er juin 1978, 
de charger la section des affaires économiques et finan­
cières de l'élaboration d'un avis et d'un rapport en la 
matière, vu le rapport présenté par M. Peyromaure-Debord-
Broca, rapporteur, devant la section et les délibérations 
de celle-ci lors de sa réunion du 7 juin 1978, 
vu ses délibérations lors de sa 160e session plénière des 
20 et 21 juin 1978 (séance du 20 juin 1978), 
A ADOPTÉ L'AVIS SUIVANT 
à l'unanimité : 
1. Le Comité a pris acte de la demande de la Commis­
sion de reporter par dérogation le délai de mise en ap­
plication fixée au 1er janvier 1978 par la sixième direc­
tive concernant la taxe sur la valeur ajoutée pour les 
pays de la Communauté qui n'ont pu encore se mettre 
en règle. 
2. Le Comité, tout en regrettant que, sur neuf pays de 
la Communauté, deux seulement aient pu respecter le