RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la situation du secteur du houblon

1. INTRODUCTION

La "Réforme" de l'organisation commune des marchés du houblon adoptée par le Conseil en juillet 1997 a notamment fixé un montant forfaitaire d'aide aux producteurs (480 EUR/ha) pour une période de cinq années. Ce régime a été appliqué à partir de la récolte 1996 et le sera jusque et y compris la récolte 2000. Avant la fin de cette période quinquennale, et plus précisément avant le 1er septembre 2000, l'article 18 [1] du règlement de base (CEE) n° 1696/71 [2] a prévu que la Commission transmettrait au Conseil un rapport d'évaluation du secteur, assorti, le cas échéant, de propositions pour le futur. Cette évaluation fait l'objet du présent rapport.

[1] Cet article a été introduit dans le règlement de base (CEE n° 1696/71) par le règlement (CE) n° 1554/97 du Conseil du 22.7.1997.

[2] JO L 175 du 4.8. 1971, p. 1. -Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 191/2000 (JO L 23 du 28.1.2000, p. 4).

2. APERCU GENERAL DU SECTEUR

2.1. La production

2.1.1. L'Union européenne

L'union est le premier producteur mondial de houblon avec une production en 1999 de 34 600 tonnes de cônes. Huit Etats membres produisent du houblon, à savoir, la Belgique, l'Allemagne, l'Espagne, la France, l'Irlande, l'Autriche, le Portugal et le Royaume-Uni, sur une superficie totale, en 1999, de 22 700 ha, dont 18 300 ha (80 %) sont localisés en Allemagne. Les régions de production ainsi que les surfaces relatives sont reprises au tableau 1 en annexe. En 1999, 3 556 exploitations sont concernées par la culture du houblon avec une superficie moyenne de houblon de 6,38 ha par exploitation.

A l'instar de la tendance observée au niveau mondial, la culture du houblon dans l'Union européenne est en régression. Cette tendance est observée dans tous les Etats membres, à l'exception de la France dont la production est axée principalement sur la variété aromatique régionale Strisselspalt.

Entre 1995 et 1999, la superficie et la production de houblon ont subi toutes les deux une réduction de 18% environ (voir tableau 2).

Cette diminution des quantités a été compensée par une forte augmentation de la teneur en acide alpha (qui est la substance contenue dans le cône et qui sert à la fabrication de la bière), notamment due à la diffusion de la culture des variétés à haute teneur d'acide alpha ( dites « super alpha »). La production exprimée en acide alpha a augmenté de 6%, malgré la réduction de 18% de la superficie et de la production de cônes. Il est à souligner que la production d'acide alpha par hectare a augmenté de 37% au cours de la même période. Actuellement grosso modo les trois cinquièmes de la production sont constitués de variétés aromatiques et le reste de variétés amères dont certaines sont appelées super alpha . Entre 1995 et 1999, ces deux groupes de variétés ont vu leurs superficies diminuer de 17% chacun (voir tableau 3), ce qui permet de dire qu'au sein de l'UE les variétés aromatiques ne sont pas en déclin relatif, contrairement au reste du monde.

2.1.2. Le monde

La production mondiale de cônes de houblon a été estimée, en 1999, à 93 750 tonnes dont 34 600 tonnes (37%) provenant de l'Union européenne. Les superficies mondiales représentent environ 58 000 ha dont 22 700 ha (39%) dans l'UE et ont diminué de 30% depuis 1995. Les deux plus grands producteurs après l'Union européenne, les Etats-Unis et la Chine, ont enregistré respectivement une baisse des superficies de 19% et de 11% (voir tableau 2). Aux Etats-Unis (les trois Etats producteurs que sont l'Oregon, Washington et Idaho), la préférence est donnée à la culture de variétés riches en acide alpha (2/3 étant des variétés amères et 1/3 des variétés aromatiques) ; certaines variétés produisent jusque 14% d'acide alpha. Les Etats-Unis, avec environ 14 000 ha en 1999, interviennent pour 42% de la production mondiale d'acide alpha. L'irrigation des cultures fait que les rendements sont 40% plus élevés que ceux de l'UE. La diminution de superficie (- 19%) et de production (-21%) entre 1995 et 1999, sont du même ordre de grandeur que celles de l'UE; par contre la production d'acide alpha (exprimée en tonnes) a diminué de 8 % (pour rappel : + 6% dans l'UE). Cette diminution est due aux conséquences néfastes d'une maladie dévastatrice appelée "powdery mildew". En ce qui concerne la Chine, la production actuelle serait de 12 700 tonnes ; ces chiffres se basent sur les données fournies par le commerce. [3]

[3] Concernant la Chine, il n'y a pas de statistiques officielles disponibles.

2.2. Les échanges de la Communauté avec les pays tiers

L'U. E. est traditionnellement et de façon croissante un exportateur net ; la moitié des exportations étant du houblon transformé en poudre ou en agglomérés (pellets). Les Etats-Unis sont le principal partenaire commercial de l'UE (voir tableau 4). En 1999, les importations et les exportations communautaires de et vers les USA se chiffrent respectivement à 5 876 tonnes et à 5 071 tonnes de cônes de houblon. Les exportations de l'UE se dirigent ensuite vers le Japon et la Russie ; en matière d'importations, la Tchéquie et la Slovénie, avec 2 000 tonnes chacune, sont également des fournisseurs importants de l'UE.

2.3. Le marché du houblon

La commercialisation du houblon s'effectue soit par le biais du marché spot soit sur base de contrats conclus à l'avance pour une durée allant généralement de trois à cinq ans. Dans la Communauté, le pourcentage de la production de houblon commercialisée dans le cadre de contrats est passé de 82% en 1995 à 75% en 1999. Le contrat reste donc le mode de commercialisation le plus apprécié (voir tableau 5).

En 1991, les prix contractuels et spot communautaires des variétés aromatiques et amères étaient très proches (voir tableau 5). Depuis lors, des divergences importantes sont apparues, montrant la nette supériorité des prix contractuels et plus particulièrement ceux des variétés aromatiques. En 1999, un rapprochement des prix est à nouveau observé, mais il convient d'attendre les résultats de la récolte 2000 pour avoir la confirmation de cette tendance.

Les prix contractuels entre 1995 et 1999 sont restés assez stables (+/- 195 EUR/Zentner [4]). Par contre, les prix sur le marché libre, après avoir connu en 1996 et 1997 une chute de 50% sont remontés en 1999 à leur niveau de 1995 (+/- 155 EUR/Zentner) ; la surproduction du milieu des années 1990 ayant été absorbée par le marché.

[4] 1 Zentner = 50 Kg.

Il y a lieu de constater que l'évolution des prix à la production ne reflète pas l'augmentation très élevée de la teneur en acide alpha (+37% de 1995 à 1999). Les brasseries ont l'avantage de payer aujourd'hui, au même prix qu'auparavant, un houblon beaucoup plus riche en acide alpha. La reconversion variétale à laquelle les producteurs se sont engagés n'a pas été récompensée par le marché et n'a, donc, pas apporté aux producteurs les bénéfices escomptés.

2.4. La reconversion variétale

Les brasseurs traditionnels qui avaient une certaine constance dans leur politique d'achat sont en train de disparaître suite au processus de concentration qui a eu lieu au niveau des brasseries pour créer des entités de grande envergure. Ces entités ont une politique d'achat très changeante évoluant avec les goûts des consommateurs et prennent ainsi des décisions à plus court terme.

Afin de répondre à l'évolution de la demande, le producteur de houblon est contraint de faire des investissements très coûteux, pour notamment renouveler ses plantations et ses équipements. Sachant que le houblon n'entre en pleine production que la 3ième année, tout changement de variété entraîne un important manque à gagner pendant deux années. De plus, il n'y a aucune certitude que la troisième année, cette variété sera encore demandée.

Dès lors, même en préconisant une concertation plus efficace entre l'industrie brassicole, les négociants et les producteurs, ces derniers ne disposent pas de suffisamment de flexibilité pour répondre à très court terme aux besoins changeants des premiers. Il subsistera toujours une part d'impondérable à leur niveau. Dans ce contexte, la meilleure formule pour le producteur reste la commercialisation sous contrat.

Le tableau 3 donne un aperçu des reconversions variétales qui ont eu lieu entre 1995 et 1999, aussi bien pour les variétés aromatiques, les variétés amères et les autres variétés. Il est à noter que pour les deux premiers groupes, les reconversions concernent un petit nombre de variétés.

2.5. L'amélioration de la qualité

L'effort de reconversion variétale a été accompagné par une attention constante à la qualité du produit. A ce sujet, il convient de citer, à titre d'exemple, les efforts entrepris par les régions de production les plus importantes, pour inciter les producteurs à améliorer la qualité du houblon et de renforcer ainsi leur position sur le marché.

Déjà avant la réforme de l'OCM houblon en juillet 1997, un concept nouveau de commercialisation englobant entre autres des contrôles de qualité indépendants et la gestion d'un « pool de qualité » a été mis en oeuvre de façon autonome. Afin de financer l'application de ce concept, un montant fixe du prix conclu entre le vendeur et l'acheteur est versé par l'acheteur au groupement de producteurs.

Sur base de l'analyse de qualité que le groupement fait effectuer par un organisme indépendant, une partie ce prélèvement est payée au producteur en fonction d'un système de Bonus/Malus (des paramètres ont été établis en fonction de la teneur en eau, du pourcentage des feuilles, tiges, déchets, du pourcentage des feuilles de couverture des cônes, de la teneur en acide alpha).

2.6. Les coûts et les recettes de production

La culture du houblon engendre des coûts de production élevés. Les investissements sont importants que ce soit en matière d'installation et d'entretien des houblonnières (poteaux, câbles,...) que des équipements destinés aux cultures, à la récolte et au traitement du houblon récolté. Le besoin en main d'oeuvre est également très important ; les producteurs parlent de 250 à 300 heures de travail/homme par hectare. Enfin, les coûts spécifiques à cette culture, tels que les achats d'engrais, de produits phytosanitaires et de l'énergie représentent un montant bien plus élevé que ceux des autres cultures.

L'analyse des coûts et recettes de production du houblon est basée sur les données des comptabilités agricoles collectées par le RICA et relatives à la région la plus représentative de la production communautaire.

Selon ces chiffres, les coûts de production au niveau de l'Allemagne (Bavière [5]) se situent à 4 490 EUR/ha pour la récolte 1998 (voir tableau 6).

[5] Les chiffres ici repris ont été calculés à partir des données comptables récoltées par le RICA ; ils proviennent d'une vingtaine d'exploitations situées en Bavière spécialisées dans la culture du houblon.

En ce qui concerne les recettes, l'Allemagne (Bavière) fait état de recettes en 1998 de l'ordre de 5 163 EUR/ha. Notons également que les coûts et les recettes peuvent varier fortement d'un Etat membre à l'autre.

D'une manière générale, les recettes, sur base des déclarations annuelles faites par les Etats membres producteurs ont diminué de 4% en 1999 [6] par rapport à 1995.

[6] Ces données sont communiquées au prix courant et en monnaie nationale, les variations du taux de change peuvent également influencer les variations de prix.

3. L'ORGANISATION COMMUNE DE MARCHES

3.1. Le régime spécifique

L'organisation commune des marchés dans le secteur du houblon a été instituée dès 1971 par le règlement (CEE) n° 1696/71.

Les éléments essentiels du règlement de base sont :

-un régime d'aide à la production (aide à l'hectare) Jusque la récolte de 1995 incluse, l'aide communautaire était fixée annuellement en tenant compte de l'évolution des recettes et des coûts de production, et était différenciée par groupe de variétés. Elle a oscillé entre 377 ECU/ha en 1986 et 517 ECU/ha en 1994 pour redescendre à 444 ECU/ha en 1995 (exprimés en écus budgétaires).Pour la campagne 1996, le Conseil a ajusté le niveau de l'aide forfaitairement à 480 EUR/ha/an pour une période de 5 ans jusque l'année 2000 incluse;

-la reconnaissance et le rôle des groupements de producteurs Il est important de souligner le rôle des groupements de producteurs qui a été renforcé avec les modifications de l'OCM et qui est déterminant dans le cadre du processus de rééquilibrage du secteur. Actuellement, au niveau de l'UE, on compte 19 groupements de producteurs (voir tableau 1). Ces groupements jouent ainsi un rôle capital dans la détermination du revenu des producteurs ; tout d'abord, par la concentration de l'offre de leurs membres qui permet de contrebalancer en partie l'effet de concentration qui a lieu au niveau du commerce et de la brasserie et d'autre part, par la faculté de décider d'une retenue de 20% max. de l'aide communautaire destinée à leurs membres. Cette somme leur permet de prendre les mesures nécessaires pour aider les producteurs à réaliser les reconversions variétales, les progrès techniques et la commercialisation de leurs produits.

-la commercialisation du houblon selon une procédure de certification et un régime de "contrats conclus à l'avance" Au niveau de la réglementation communautaire, des exigences minimales de qualité sont établies pour la commercialisation du houblon en cônes et pour les extraits de houblon (règlement (CEE) n° 890/78 de la Commission du 28 avril 1978 relatif aux modalités de certification du houblon [7]). Ce sujet a été évoqué plus haut au point 2.5.

[7] JO L 117 du 29.4.1978, p. 43. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) N° 1021/95 du 5 mai 1995 (JO L 103 du 6.5.1995, p. 20).

-le suivi des échanges avec les pays tiers.

3.2. Mesures spéciales temporaires dans le secteur du houblon

Afin d'assurer un meilleur équilibre entre la production et la demande, le Conseil a adopté un règlement instaurant des mesures spéciales temporaires dans le secteur du houblon (règlement (CE) n° 1098/98 du 25 mai 1998 [8]). Ces mesures visent à diminuer la production en réduisant les superficies cultivées.

[8] JO L 157 du 30.5.1998, p. 7.

Elles s'insèrent dans le cadre de l'Organisation Commune de Marchés du houblon et peuvent être mises en place au niveau des groupements de producteurs au même titre que les autres mesures spéciales évoquées à l'article (7) paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) n° 1696/71 (aide technique en faveur de la reconversion variétale, de l'amélioration de la production et de la commercialisation).

Les mesures spéciales sont prévues pour une période de 5 années à partir de la récolte 1998. Elles concernent :

-la mise au repos temporaire,

-l'arrachage définitif des cultures.

Une compensation de 480 EUR/ha est versée aux producteurs qui procèdent à l'arrachage et/ou à la mise au repos. Le groupement de producteurs peut décider s'il y a lieu d'augmenter ce montant par le biais du prélèvement d'une partie de l'aide aux producteurs (payée pour les superficies récoltées), le prélèvement ne pouvant jamais dépasser 20% de cette aide. Ces deux mesures ont un caractère optionnel, que ce soit au niveau de l'État membre, du groupement de producteurs ou du producteur individuel.

Les mesures spéciales temporaires ont été appliquées en 1998 par quatre Etats membres et un cinquième État membre s'est ajouté en 1999 (voir tableau 7). Les autres États membres, à savoir la France, l'Irlande et l'Espagne n'ont pas appliqué ces mesures; la France, suite à l'absence d'intérêt de la part des producteurs; l'Irlande car le seul producteur du pays maintient son activité, et l'Espagne car le gouvernement craint la quasi disparition de la culture de houblon s'il autorise l'application de ces mesures. Le total pour l'arrachage s'élève à 1 577 ha. Pour la mise au repos, un chiffre de 771 ha a été enregistré pour 1999. Ce chiffre est variable car le producteur peut décider chaque année s'il continue la mise au repos ou s'il remet ses terres en culture.

Il y a lieu de relever que les réductions de superficies récoltées en 1998 et 1999, à savoir 4 064 ha, sont supérieures aux superficies faisant l'objet des mesures spéciales de mise en repos et d'arrachage. En effet, certains producteurs effectuent des arrachages en dehors de ces mesures spéciales pour éviter les contraintes que ces mesures impliquent.

3.3. Budget

Les dépenses budgétaires relatives à l'OCM houblon connaissent l'évolution suivante :

1997 1998 1999 2000 APB 2001 // 13,0 MEUR 12,8 MEUR 12,6 MEUR 12,4 MEUR 12,0 MEUR.

4. CONCLUSION

Les mesures résultant de la réforme de juillet 1997 ont été appliquées dans le contexte d'une réduction des superficies et de la production de houblon dans la Communauté ainsi qu'au plan mondial.

Elles ont constitué un soutien efficace pour les producteurs et groupements de producteurs dans une phase de rééquilibrage du marché compte tenu également de la nécessité de l'amélioration de la qualité des produits et de la reconversion variétale suite à l'évolution de la demande du secteur brassicole.

Il convient de souligner que cette recherche d'équilibre du marché qui entraîne d'ailleurs des efforts constants notamment de la part des producteurs reste d'actualité.

Quant aux mesures spéciales, dont l'appréciation définitive ne pourra être réalisée qu'à la fin de la période quinquennale en 2002, on peut constater qu'à ce stade, elles se sont parfaitement intégrées dans l'ensemble des mesures de l'OCM houblon.

Compte tenu de ce qui précède, la Commission estime qu'il serait approprié de maintenir en vigueur les dispositions actuelles du règlement (CEE) n° 1696/71 pour une période de 2 ans, couvrant les années 2001 et 2002, c'est à dire jusqu'à la fin de la période d'application des mesures spéciales.

Avant le 31 décembre 2002, la Commission présentera au Conseil un rapport sur le fonctionnement de l'OCM, sur l'application des mesures spéciales et sur l'impact pour le secteur de l'adhésion à l'Union européenne des pays candidats. Ce rapport sera, le cas échéant, accompagné de propositions de réforme de l'OCM.

ANNEXE I

Houblon : fiche technique

1. Description du produit

a) Du point de vue botanique, le houblon (humulus lupulus) appartient à la même famille que le chanvre, à savoir les cannabinaceae, et à l'ordre des Urticaceae. C'est une plante dioïque, c. à. d. que chaque plante ne porte que des fleurs femelles ou des fleurs mâles. Seulement les plantes femelles forment des fruits, appelés cônes; ceux-ci contiennent la lupuline qui est une substance jaune, facilement détectable lorsqu'on écrase le cône mûr entre les doigts. Le système racinaire reste fonctionnel pendant de très longues années (en général +20 ans) et la partie de la plante qui est au-dessus du sol est coupée chaque année au moment de la récolte. C'est une plante grimpante qui peut atteindre 7 mètres de haut et qui nécessite donc une structure de soutien (poteaux, fils, treillis). Des variétés naines (qui font à peu près 2,50 m de haut) ont également été développées au cours des dernières années. Le houblon a certaines exigences climatiques et pédologiques; c'est ainsi qu'il est généralement cultivé entre le 35ième et 55ième degré de latitude des hémisphères nord et sud.

b) La qualité du houblon frais se détériore rapidement par oxydation; il peut perdre jusqu'à 30% de son pouvoir d'amertume dans les 6 mois qui suivent la récolte. C'est pourquoi, il est immédiatement séché après la récolte et conditionné (c.-à.-d. compressé et emballé) ou transformé en pellets (granulés) ou en extrait de houblon. Ce dernier type de produit étant plus facile à stocker et à manipuler de par son faible volume et étant très stable du point de vue qualité, de plus en plus de brasseurs optent pour cette solution.

2. Les variétés de houblon

Au niveau de la législation communautaire en vigueur (règlement (CEE) n° 1517/77 de la Commission du 6 juillet 1977 [9]) les variétés de houblon sont réparties en trois groupes d'après les usages commerciaux en vigueur, à savoir les variétés aromatiques (ayant une teneur moyenne faible en acide alpha), les variétés amères (ayant une teneur moyenne élevée, et même très élevée en acide alpha) et les autres variétés qui incluent les variétés expérimentales; les autres variétés n'intervenant que pour 0,22% de la superficie houblonnière communautaire. Actuellement, 23 variétés aromatiques et 18 variétés amères sont reprises à l'annexe du règlement susmentionné; cette annexe est mise à jour chaque fois que des nouvelles variétés sont produites commercialement au niveau de l'UE Celles ci sont la résultante de plusieurs années de recherche et de sélection. Il faut plus de 12 années pour développer une nouvelle variété; en ajoutant à cela 3 années pour arriver à la pleine production de la culture, l'on arrive à un total de 15 années. La sélection porte sur le rendement à l'hectare (qui conditionne le revenu du producteur), la résistance améliorée aux maladies (étant donné que ceci contribue à un rendement élevé et diminue les coûts de production) -dans ce contexte, les producteurs utilisent de plus en plus, lors de nouvelles plantations, des plantes indemnes de virus et prennent en compte les aspects agro-techniques (comme par exemple l'arrivage à maturité des plantes, certaines étant précoces, d'autres tardives, ce qui permet d'étaler la récolte), les bonnes qualités de croissance (habilité pour grimper et facilité pour se laisser guider) et le contenu en substances aromatiques et amères.

[9] JO L 169 du 7 juillet 1977, p. 13. Règlement modifié en dernier lieu per le règlement (CE) n° 1159/98 (JO L 160 du 4.6.1998, p. 18.

3. Utilisation du produit

Le houblon est utilisé principalement pour la production de bière et accessoirement pour la fabrication de produits cosmétiques (savons, shampooings), thérapeutiques (tisanes calmantes) et domestiques (remplissage d'oreillers). L'utilisation du houblon pour la bière s'exprime en termes de consommation d'acide alpha (qui est un composant amer de la lupuline) et en termes d'houblonnage (grammes d'alpha nécessaires par hectolitre de bière). Il n'empêche que les caractéristiques variétales sont également très importantes pour produire des bières au goût et à l'arôme bien spécifiques.

Bien que le houblon soit un composant important qui confère l'amertume, la saveur et la conservabilité de la bière, il en faut de très petites quantités entre 80 et 200 gr de houblon par hectolitre de bière; tout dépend bien sûr du pourcentage d'alpha contenu dans le houblon (pouvant aller jusque 14% pour les variétés super alpha) et du houblonnage. Suite aux propres technologiques le taux d'houblonnage est en diminution d'année en année et se chiffre pour l'année 2000 à 5,5 g alpha/hectolitre. Pour une production mondiale de bière estimée à 1 337 millions d'hectolitres, en 2000, il faut donc environ 7 354 tonnes d'acide alpha. La consommation de bière a augmenté légèrement chaque année, spécialement au niveau de l'Asie et de l'Amérique Latine. Cependant, le goût des consommateurs évolue vers des bières de moins en moins amères, pour lesquelles il faut toujours moins de houblon. Il est intéressant de noter que dans les coûts de production de la bière (à l'exclusion des taxes), le houblon intervient pour 0,3% (source HOPS USA avril 2000).

ANNEXE II

Tableau 1 Les Etats membres et régions qui cultivent le houblon (année 1999).

Tableau 2 Tableau - Les houblonnières dans la CE et dans le monde - évolution de la production entre 1995 et 1999.

Tableau 3 Houblon : Evolution variétale entre 1995 et 1999.

Tableau 4 Commerce extérieur de l'UE en houblon et produits de houblon avec certains pays tiers en 1995 et 1999.

Tableau 5 Production de houblon et prix moyens obtenus sous et hors contrat de 1991 à 1999.

Tableau 6 Evolution des revenus et des coûts de production en Bavière.

Tableau 7 Mesures spéciales temporaires et diminution des superficies.

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