COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
Bruxelles, le 06.07.1995 
COM(95) 322 final 
Proposition de 
REGLEMENT f CE^ DU CONSEIL 
établissant la liste des espèces à inscrire dans le journal de bord et dans la 
déclaration de débarquement 
(présentée par la Commission) 

EXPOSE DES MOTIFS 
La présente proposition de règlement du Conseil établit la liste des espèces qui doivent 
être inscrites dans le journal de pêche et dans la déclaration de débarquement. En vertu 
du règlement (CEE) n° 2847/93 du Conseil instituant un régime de contrôle applicable 
à la politique commune de la pêche, les capitaines des navires de pêche tiennent un 
journal de bord de leurs opérations et transmettent des déclarations de débarquement de 
leurs captures. Conformément à l'article 6 paragraphe 2 dudit règlement, les espèces à 
inscrire dans le journal de bord et dans la déclaration de débarquement sont celles 
soumises à des TAC ou à des quotas, ainsi que celles figurant sur des listes que le 
Conseil arrêtera. 
La présente proposition établit la liste complète des espèces à enregistrer ainsi que la 
procédure d'adoption des listes simplifiées applicables aux navires opérant dans des zones 
particulières. 
L'annexe établit la liste complète des espèces à enregistrer. Cette liste comprend les 
espèces soumises à des TAC et à des quotas, les espèces faisant l'objet de mesures 
techniques de conservation prévues dans les règlements (CEE) n° 3094 et 1866/86, les 
espèces faisant l'objet de mesures internationales pour la conservation et la protection des 
ressources vivantes de la mer et les espèces présentant un intérêt scientifique ou 
commercial particulier. 
Afin de faciliter l'enregistrement des espèces par les pêcheurs opérant exclusivement 
dans des zones particulières, l'adoption de listes simplifiées pour la pêche limitée 
auxdites zones est prévue. Les espèces mentionnées dans les listes simplifiées doivent 
figurer dans l'annexe du règlement proposé. Les listes simplifiées contiendront 
uniquement les espèces pertinentes pour les navires concernés. 
L'enregistrement des captures et la déclaration de débarquement constituent la base de 
la gestion de la pêche et de l'application des mesures de conservation. 
I 
La présente proposition contribuera à permettre l'enregistrement systématique des 
espèces faisant l'objet d'une réglementation et des espèces hautement migratoires. Les 
informations fournies par cet enregistrement contribueront à améliorer l'analyse 
scientifique de l'exploitation àes ressources de la mer. Les mesures relatives à la 
réglementation des taux d'exploitation àes stocks sont déterminées sur la base des ces 
analyses. 
La présente liste d'espèces à enregistrer;est sans préjudice des dispositions en matière 
d'enregistrement des espèces qui doivent être adoptées dans le cadre des accords de 
pêche conclus entre la Communauté et des pays tiers ou àes conventions internationales 
auxquelles la Communauté est partie. 
proposition de règlement (CEE) n° du Conseil, 
du , 
établissant la liste des espèces à inscrire dans le journal de bord et dans la 
déclaration de débarquement 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, 
vu le traité instituant la Communauté européenne, 
vu le règlement (CEE) n° 2847/93 du Conseil, du 12 octobre 1993, instituant un régime 
de contrôle applicable à la politique commune de la pêche1, et notamment son article 6 
paragraphe 2, 
vu la proposition de la Commission2, 
considérant que, en vertu de l'article 6 paragraphe 2 du règlement (CEE) n" 2847/93 du 
Conseil, il incombe au Conseil d'arrêter les listes des espèces qui doivent être inscrites 
dans le journal de bord, comme le prévoient les articles 6 et 10, et dans la déclaration 
de débarquement, comme le prévoient l'article 8 paragraphe 1 et l'article 10 dudit 
règlement; 
considérant que, conformément à l'article 6 paragraphe 2 du règlement (CEE) 
n* 2847/93 du Conseil, la liste des espèces qui doivent être inscrites dans le journal de 
bord doit contenir les espèces soumises à des TAC ou à des quotas; qu'il est également 
nécessaire d'ajouter à cette liste les espèces telles que celles qui sont visées à l'annexe 
II du règlement (CEE) n° 3094/86 du Conseil prévoyant certaines mesures techniques 
de conservation des ressources de pêche3, dans le règlement (CEE) n* 1866/86 du 
Conseil du 12 juin 1986 fixant certaines mesures techniques de conservation des 
1 JO n' L261 du 20.10.1993, p. I. 
2 JO n" L 
3 JO n* L 288 du 11.10.1986, p. 10. 
u 
ressources halieutiques dans les eaux de la mer Baltique, des Belts et de !'0resund4, dans 
le règlement (CE) n° 1626/94 du conseil prévoyant certaines mesures techniques de 
conservation des ressources de pêche en Méditerranée5, dans les accords de pêche 
conclus entre la Communauté et des pays tiers ainsi que les espèces hautement 
migratoires faisant l'objet d'une réglementation internationale, les espèces présentant un 
intérêt scientifique et commercial particulier et les espèces visées dan$* la convention 
NAFO sur lafuture coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du 
Nord-Ouest6; 
considérant qu'il est nécessaire de prévoir l'adoption de listes simplifiées d'espèces qui 
doivent être enregistrées au titre du présent règlement en ce qui concerne la pêche 
limitées à certaines zones; 
considérant que la présente liste d'espèces est sans préjudice des dispositions en matière 
d'enregistrement d'espèces des accords de pêche conclus entre la Communauté et certains 
pays tiers et des conventions internationales auxquelles la Communauté est partie, 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
Article premier 
1. Les espèces qui doivent être inscrites dans le journal de bord, comme le prévoient 
les articles 6 et 10 du règlement (CEE) n* 2847/93 du Conseil, et dans la 
déclaration de débarquement, comme le prévoient les articles 8 et 10 dudit 
règlement, sont mentionnées dans la liste d'espèces figurant à l'annexe du présent 
règlement. 
2. Des listes simplifiées d'espèces qui doivent être enregistrées en vertu du 
paragraphe 1, pour des opérations de pêche limitées à certaines zones, peuvent 
être arrêtées conformément à la procédure prévue à l'article 36 du règlement 
JO n* L 162 du 18.6.1986, p. 1. 
JOo*L171 du 6.7.1994, p. 1. 
lO n' L 378 du 30.12.1978, p. 1. 
5 
(CEE) n° 2847/93. Ces listes doivent contenir uniquement des espèces issues de 
la liste d'espèces figurant à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
L'article premier paragraphe 1 est applicable sans préjudice des dispositions en matière 
d'enregistrement d'espèces des accords de pêche conclus entre la Communauté et des 
pays tiers et des conventions internationales auxquelles la Communauté est partie. En 
vertu desdites dispositions, des listes d'espèces qui doivent être enregistrées 
conformément à l'article premier paragraphe 1 peuvent être arrêtées conformément à la 
procédure visée à l'article 36 du règlement (CEE) n° 2847/93. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au 
Journal officiel des Communautés européennes. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout État membre. 
Fait à Bruxelles, Par le Conseil 
i 
A*vN£X£ 
1FAO Code B 
ALB 
ANE 
ANF 
IANG 
*6 IANK 
APS 
8 ARG Nom-scientifique? espèces 
Thunnus alalunga \Gm 
Engraulis encrastcotas jholi 
Lophitdae ! Baudroies, lottes 
Lophius americanus 
Lophius budegassa 
Acipenser sturio 
Argentina sphyraena Baudroie d'Amérique 
Baudroie rousse 
Esturgeon 
Argentine 
9 BET Thunnus obesus Thon obèse 
10 BFT Thunnus thynnus Thon rouge 
11 BIB Trisoptenis luscus Tacaud 
12 IBIL Istlophoridae Stromaté à fossettes 
13 BU Motva dipterygia Lingue bleue 
14 BU. Scophthalmus rhombus Barbue 
15 BLT Auxisrochei Melva 
16 IBLU Pomatomus saltatrix [Tassergal, coupe fil 
17 BOG Boops. boops Bogue 
18 BON Sarda sarda Bonite à dos rayé 
19 IBOP Orcynopsis unicolor Bonite orientale 
20IBRB Spondyliosoma cantharus Dorade grise 
21IBRX Beryxspp. Béryx 
22 BSB Centropristis striata Fanfre noire 
23IBSF Aphanopus carbo Sabre noir 
24 BSK Cetorhinus maximus Requin pèlerin 
25 BSS Dicentrarchus labrax Bar 
26 BSX Serranidae Bars, serrans et mérous 
27 BUT Peprilus triacanthus Stromaté à fossettes 
28 CAA Anarhichas lupus Loup atlantique 
29 CAP Mallotus viilosus Capelan 
30 CAS Anarhichas minor Petit loup de mer 
31 CAT Anarhichas spp. Loup 
32 CDX Sciaenidae Corbs, maigres 
33 CET Dicologlossa cuneata Cèteau 
34 CKA Micropogonias undulatus Tambour du Brésil 
35 COD Gadus morhua Cabillaud 
36 COE Conger conger Congre 
37 CUN Tàutogolabrus adspersus Tanche-tautogue 
38 DAB Limanda limanda Limande 
39 DEC Dentex dentex Denté commun 
40 DEL Dentex macrophthalmus Denté a gros yeux 
41 DEX Dentex spp. Dentées 
42 DGS Squalus acanthias Aiguillât 
43 DGX Squalidae Squales 
44 IELE Anguilla anguilla Anguille 
45 ELZ Lycodes spp. Loquettes 
46 FLD Scophthalmus aquosus Barbue américaine 
47 FLE Platichthys flesus Flet 
48 FLS Paralichthys dentatus Cardeau d'été 
49 FLW Pseudopieuronectes americanus Plie rouge 
50 FLX Pleuronectiformes Poissons plats 
51 FOX Phycis spp. Mostelles 
52 FRI Auxis thazard Tazard 
53 GAR Belone belone Aiguille de mer, orphie 
54 GBR Plectorhinchus meditarraneus Diagramme gris 
V 
ANNEXE 
1 
55 
56 
57 
58 
59 
60 
61 
62 
63 
64 
65 
66 
67 
68 
69 
70 
71 
72 
73 
74 
75 
76 
77 
78 
79 
80 
81 
82 
83 
84 
85 
86 
87 
88 
89 
90 
91 
92 
93 
94 
95 
96 
97 
98 
99 
100 
101 
102 
103 
104 
105 
106 
107 A 
FAO Code 
GHL 
GPA 
GPD 
GPX 
GRC 
GRM 
GUG 
GUR 
GUX 
HAD 
HAL 
HER 
HKC 
HKE 
HKM 
HKP 
HKR 
HKS 
HKW 
HKX 
HOM 
JAX 
JOD 
KGF 
LDB 
LEE 
LEM 
LE2 
LIN 
LTA 
LUM 
MAC 
MAS 
MAZ 
MGR 
MHA 
MON 
MUF 
MUL 
MUX 
NOP 
OPT 
ORY 
PAX 
PIC 
PIL 
PLA 
PLE 
POA 
POC 
POD 
POK 
POL B 
Nom scientifique 
Reinharàthius hippoglossoides 
Gobiidae 
Epinephelus guaza 
Epinephelus spp. 
Gadus ogac 
Macronuros magellanicus 
Eutrigla gurnardus 
Aspitrigla cuculus 
Triglidae 
Melanogrammus aeglefinus 
Hippoglossus hippoglossus 
Clupea harengus 
Meriuccius capensis 
Merluccius meriuccius 
Meriuccius senegalensis 
Meriuccius hubbsi 
Urophycis chuss 
Meriuccius bilinearis 
Urophycis tenuis 
Meriuccius spp. 
Trachurus trachurus 
Trachurus spp. 
Zeus faber 
Menticirrhus saxatilis 
Lepidorhombus boscii 
Lichia amia 
Microstomus kitt 
Lepidorhombus spp. 
Molva molva 
Euthynnus alletteratus 
Cyclopterus lumpus 
Scomber scombrus 
Scomber japonicus 
Scomber spp. 
Argyrosoma regium 
Brevoortia tyrannus 
Lophius piscatorius 
Mugil cephalus 
Mugilidae 
Mullus spp. 
Trisopterus esmarki 
Macrozoarces americanus 
Hoplostethus atlanticus 
Pagellus spp. 
Spicara spp. 
Sardina pilchardus 
Hippoglossoides platessoides 
Pleuronectes platessa 
Brama brama 
Boreogadus saida 
Trisopterus minutus 
Pollachius virens 
Pollachius pollachius C 
Liste des espèces 
Flétan du Groenland 
Gobies 
Merou commun 
Mérous 
Morue ogac 
Grenadier de Patagonie 
Grondin gris 
Rouget grondin 
Grondins 
Eglefin 
Flétan commun 
Hareng 
Merlu côtier 
Merlu 
Merlu noir 
Merlu d'Argentine 
Merluche écureuil 
Merlu argenté 
Merluche blanche 
Merlu 
Chinchard 
Chincharàs 
Saint Pierre 
Bourrugue renard 
Cardine à quatre taches 
Liche amie 
Limande sole 
Cardines 
Lingue 
Thonine commune 
Lompe 
Maquereau bleau 
Maquereau espagnol 
Maquereau 
Maigre 
Menhaden 
Baudroie commune 
Mulet cabot 
Mugilidés 
Rougets 
Tacaud norvégien 
Loquette d'Amérique 
Hoplostèle orange 
Pageots 
Mendoles, picarels 
Sardine 
Plie canadienne 
Plie 
Grande castagnole 
Morne polaire 
Capelan 
Lieu noir 
Lieu jaune 
? 
ANNEXE 
FAO Code 
I108IPOR B 
Nom scientifique 
Lamnanasus Liste das espèces 
Taupe 
109 PUF Sphoeroides maculatus Tétrodon bigarré 
110 REB Sebastes mentelia Sebaste du large 
111 RED Sebastes spp. Sebaste du nord 
112J REG Sebastes marinus Sebaste atlentique 
113 RHG Macrourus berglax Grenadier a tête rude 
114 RNG Coryphaenoides rupestris Grenadier de roche 
11«H RPG Spams pagrus Pagre commun 
11161 SAL Salmosalar Saumon 
117 SAN Ammodytes spp. Lançons 
118 SBG Sparusaurata Dorade royale 
I119ISBR Pagellus bogaraveo Dorade rose 
120SBX Sparidae Doredes, daurades 
121 SCO Scorpenidae Rascasses 
122 SCP Stenotomus chrysops Spare doré 
123 SCU Myoxocephalus spp. Chabot 
124 SDV Mustelus spp. Émissoles, chiens de meT 
125 SFS Lepldopus caudatus Sabre noir 
126 SHD Alosaspp. Alose 
127 SIL Atherinidae Athérines, joëls 
128 SKA Raja spp. Raies 
129 SKJ Katsuwonus pelamis Listao 
130 SMA Isurus oxyrhinchus Requin taupe bleu 
131 SOL Solea solea Sole 
132 sox Solea spp. Soles 
133 SPR Sprattus sprattus Sprat 
1134 SPT Leiostomus xanthurus Tambour croca 
135 SRA Prionotus spp. Grondin américain 
136 SRG Diplodus spp. Sars 
137 SSM Scomberomorus maculatus Thazard atlantique 
138 ISWO Xiphias gladius Espadon 
139 TAU Tautoga onitis Tautogue noir 
140 TIL Lopholatilus chamaeieonticeps Tile 
141 TOM Microgadus tomcod Poulamon atlantique 
142 TRS Salmo trutta Truite 
143 TUN Thunnidae Thonidés 
144 TUR Psetta maxima Turbot 
145 TUS Thunnus spp. Thons 
146 USK Brosme brosme Brosme 
147 WHB Micromesistius poutassou Merlan bleu 
148 WHG Meriangius meriangus Merlan 
149 WIT Glyptocephalus cynoglossus Plie grise 
150 WRF Polyprion americanus Cemier commun 
151 YEL Limanda ferruginea Limande à queue jaune 
152 YFT Thunnus albacares Thon à nageoires jaunes 
153 ARV Aristeus varidens Crevettes aristeus 
154 BOB Xiphopenaeus kroyeri Crevette sea bob atlantique 
155 CPR Palaemon serratus Bouquet commun 
156 CRB Callinectes sapidus Crabe bleue 
157 CRE Cancer pagurus Touteau 
158 CRK Cancer irrotatus Torteau poïnclos 
159 
160 CRR 
CRW Geryon spp. 
Palinurus spp. Gérion ouest-afrjcain 
Langoustes 
*> 
M \ y ZJ\ — 
1 
161 
162 
163 
164 
165 
166 
167 
168 
169 
170 
171 
172 
173 
174 
175 
176 
177 
178 
179 
180 
181 
182 
183 
184 
185 
186 
187 
188 
189 
190 
191 
192 
193 
194 
195 A 
FAO Code 
CSH 
DPS 
JAQ 
LBE 
MTS 
NEP 
PAL 
PAN 
PEN 
PRA 
SCR 
SLV 
SSH 
VLO 
CLV 
CLX 
COC 
CTC 
CTG 
CTL 
OCC 
OCM 
QSC 
SCE 
SCX 
SQA 
SQC 
SQE 
SQI 
SQL 
SQU 
SQX 
SVE 
COL 
SPO B 
Nom scientifique 
Crangon crangon 
Parapenaeus longirostris 
Haliporoides silbogae 
Homarus gammarus 
Squila mantis 
Nephrops norvegicus 
Palaemonidae 
Pandalus spp 
Penaeus spp. 
Pandalus borealis 
Maia squinado 
Panulirus spp, 
Plesiopenaeus edwaràsianus 
Palinuridae 
Venus spp. 
Bivalvia 
Cardiumedule 
Sepia officinalis 
Ruditapes decussatus 
Sepîa spp. 
Octopus vulgaris 
Eiedone cirrosa 
Equipecten opercularis 
Pecten maximus 
Pecten spp. 
Iliex argentinus 
Loligo spp. 
Todarodes sagittatus sagittatus 
Ommasthrephidae 
Loligo pelaei 
Loliginidae 
lllex spp. 
Venus gallina 
Corallium rubrum 
Spongidae C 
Liste des espèces 
Crevette grise 
Crevette rose du large 
Salicocques, crevettes couteau 
Homard 
Squille, mante 
Langoustine 
Crevettes bouquets 
Crevettes pandalides 
Crevettes, gambas 
Crevette nordique 
Araignée de mer 
Langoustes 
Crevette impériale 
Langoustes 
Praires 
Bivalvia 
Coques 
Seiche 
Palourde 
Seiche 
Poulpe 
Élédones 
Vanneau 
Coquille Saint-Jacques 
Coquilles Saint-Jacques 
Encornet rouge argentin 
Calmar commun 
Encornet, Toutenon commun 
Encornet rouge nordique 
Calmar totam 
Calmars 
Encornet 
Petite praire 
Corail rdùge 
Ëpongéà 
\o 
ISSN 0254-1491 
COM(95) 322 final 
DOCUMENTS 
FR 03 
N" de catalogue : CB-CO-95-351-FR-C 
ISBN 92-77-91256-1 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2985 Luxembourg