[pic] | COMMISSION EUROPÉENNE |

Bruxelles, le 27.7.2010

COM(2010)397 final

2010/0214 (COD)

Proposition de

RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

prévoyant l'admission en exonération des droits de douane de certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et de certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis et modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87

EXPOSÉ DES MOTIFS

Les résultats des négociations sur le commerce des produits pharmaceutiques sont un arrangement entre les principaux pays producteurs de produits pharmaceutiques qui vise à réduire à zéro et sur une base NPF leurs droits consolidés au niveau de l'OMC sur certains produits pharmaceutiques, y compris des substances actives et des produits intermédiaires. Les parties à l'accord sont l'UE, les États-Unis, le Japon, le Canada, la Suisse, la Norvège et Macao (Chine).

L'arrangement couvrait à l'origine plus de six mille produits. Toutefois, comme de nouveaux produits pharmaceutiques sont constamment développés, l'arrangement prévoit des révisions périodiques. Les parties ont convenu de «se réunir sous les auspices du conseil du commerce des marchandises de l'OMC, normalement une fois tous les trois ans, afin de réexaminer la liste des produits admis en exonération de droits en vue d'y ajouter, par consensus, des produits pharmaceutiques supplémentaires». La couverture a été réexaminée une première fois en 1995-1996 et à la suite de cette révision, 465 produits supplémentaires ont été admis en exonération des droits de douane. La deuxième révision en 1998 (mise en œuvre en juillet 1999) a entraîné l'admission en exonération de 639 produits supplémentaires. La troisième révision en 2006 a entraîné l'ajout de 1290 produits.

La présente proposition invite le Conseil et le Parlement à autoriser l'ajout de 718 produits pharmaceutiques et chimiques supplémentaires à la liste déjà existante de 8619 produits admis en exonération des droits de douane consolidés à leur importation dans l'UE.

Un quatrième examen des produits couverts par les résultats des négociations a été lancé en 2009, conformément à l’article 3 des résultats, qui dispose que les participants examinent au moins tous les trois ans la liste des produits en vue d'inclure des produits pharmaceutiques supplémentaires admis en exonération des droits de douane. L'UE a participé à ces discussions techniques. Au cours de ces discussions, les participants sont parvenus à la conclusion que d'autres DCI et produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis devraient être admis en exonération des droits de douane et que la liste de préfixes et suffixes spécifiés pour les sels, esters ou hydrates de DCI devrait être étendue, avec l'addition de 718 nouvelles substances à la liste des produits admissibles en exonération des droits de douane.

Les États membres ont été consultés au cours des discussions techniques.

Le Conseil et le Parlement sont invités à adopter la proposition jointe de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant l'annexe I au règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil afin d'étendre l'admission en exonération des droits de douane dans l'Union européenne aux produits pharmaceutiques et chimiques susmentionnés.

2010/0214 (COD)

Proposition de

RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

prévoyant l'admission en exonération des droits de douane de certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et de certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis et modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 207,

vu la proposition de la Commission européenne,

après transmission du projet d'acte législatif aux parlements nationaux,

agissant conformément à la procédure législative ordinaire,

considérant ce qui suit:

(1) Au cours des négociations du cycle d'Uruguay, la Communauté et plusieurs pays ont convenu que devraient être admis en exonération des droits des produits pharmaceutiques relevant du chapitre 30 du système harmonisé (SH) et des positions SH 2936, 2937, 2939 et 2941, ainsi que certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé, certains sels, esters ou hydrates de ces DCI et certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis.

(2) Les conclusions des discussions, exposées dans les résultats des négociations, ont été incorporées dans les tarifs douaniers des participants, joints au protocole de Marrakech annexé à l'accord général sur les tarifs douaniers de 1994.

(3) Les participants ont également conclu que les représentants des membres de l'Organisation mondiale du commerce, signataires des textes regroupés dans les résultats des négociations, se réuniraient sous les auspices du conseil du commerce des marchandises de l'OMC, normalement une fois tous les trois ans, afin de réexaminer la liste des produits admis en exonération de droits en vue d'y ajouter, par consensus, des produits pharmaceutiques supplémentaires.

(4) Il a été procédé à trois de ces examens. Ils ont eu pour résultat qu'un certain nombre d'autres DCI et produits intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis ont été admis en exonération de droits, que certains de ces produits intermédiaires ont été transférés sur la liste des DCI et que la liste des préfixes et suffixes désignant des sels, esters ou hydrates de DCI a été étendue.

(5) Un quatrième examen a été jugé approprié et a été lancé en 2009. Il a conduit à la conclusion qu'il conviendrait d'admettre en exonération de droits d'autres DCI et produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis, qu'un certain nombre des produits intermédiaires pharmaceutiques déjà inclus devraient être transférés sur la liste des DCI et que la liste des préfixes et suffixes désignant des sels, esters ou hydrates de DCI devrait être étendue.

(6) Le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun[1] a établi la nomenclature combinée (NC) et fixé les taux de droit conventionnels du tarif douanier commun.

(7) Il convient donc de modifier le règlement (CEE) no 2658/87 en conséquence.

(8) (Afin d'assurer que les mesures prévues dans le présent règlement s'appliquent le 1er janvier 2011, celui-ci doit entrer en vigueur le jour suivant celui de sa publication.]

ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

À compter du 1er janvier 2011, l'Union européenne étend l'admission en exonération des droits pour les DCI énumérés à l'annexe I.

Article 2

À compter du 1er janvier 2011, la liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI, désignent les sels, esters ou hydrates de DCI pouvant bénéficier de l'admission en exonération des droits, à la condition qu'ils puissent être classés dans la même sous-position SH à six chiffres que la DCI correspondante, est remplacée par la liste figurant à l'annexe II.

Article 3

À compter du 1er janvier 2011, l'Union européenne étend l'admission en exonération de droits aux produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés dans la production et la fabrication des produits pharmaceutiques finis, énumérés à l'annexe III.

Article 4

À compter du 1er janvier 2011, les produits pharmaceutiques intermédiaires énumérés à l'annexe IV sont retirés de la liste des composés admis en exonération de droits.

Article 5

Les annexes III, IV et VI de la section II de la troisième partie de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 (Listes de substances pharmaceutiques bénéficiant de l'admission en exonération de droits) sont modifiées en conséquence.

Article 6

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le […]

Par le Parlement européen Par le Conseil

Le Président Le Président […] […]

ANNEXE I

Liste des dénominations communes internationales (DCI) devant être ajoutées à la liste des produits admis en exonération des droits à l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87

Code NC | CAS RN | Dénomination |

2842 90 80 | 119175-48-3 | fermagate |

2843 90 90 | 759457-82-4 | padéliporfine |

2844 40 30 | 123748-56-1 | acide iodofiltique (123I) |

2904 10 00 | 21668-77-9 | éprodisate |

2906 19 00 | 199798-84-0 | élocalcitol |

2909 30 90 | 24150-24-1 | téraméprocol |

2916 19 95 | 81485-25-8 | pérétoïne |

2916 39 00 | 51543-40-9 | tarenflurbil |

2918 19 98 | 174022-42-5 | bévirimat |

2919 90 00 | 258516-89-1 | fospropofol |

2920 90 85 | 163133-43-5 | naproxcinod |

2921 19 99 | 3687-18-1 | tramiprosate |

2922 19 85 | 68392-35-8 | afimoxifène |

2922 19 85 | 753449-67-1 | ronacaleret |

2922 29 00 | 433265-65-7 | faxéladol |

2922 50 00 | 121524-08-1 | amibégron |

2922 50 00 | 329773-35-5 | cinaciguat |

2922 50 00 | 643094-49-9 | fasobégron |

2923 10 00 | 856676-23-8 | fénofibrate de choline |

2924 29 98 | 847353-30-4 | arbaclofène placarbil |

2924 29 98 | 194785-19-8 | bédoradrine |

2924 29 98 | 194085-75-1 | carisbamate |

2924 29 98 | 254750-02-2 | emricasan |

2924 29 98 | 355129-15-6 | éprotirome |

2924 29 98 | 402567-16-2 | firatégrast |

2924 29 98 | 478296-72-9 | gabapentine énacarbil |

2924 29 98 | 15866-90-7 | incyclinide |

2924 29 98 | 202844-10-8 | indantadol |

2924 29 98 | 96847-55-1 | lévomilnaciprane |

2924 29 98 | 608137-32-2 | lisdexamphétamine |

2924 29 98 | 652990-07-3 | milvétérol |

2924 29 98 | 181816-48-8 | ombrabuline |

2924 29 98 | 289656-45-7 | sénicapoc |

2925 19 95 | 19171-19-8 | pomalidomide |

2928 00 90 | 22033-87-0 | olésoxime |

2928 00 90 | 2675-35-6 | sivifène |

2928 00 90 | 816458-31-8 | técovirimat |

2928 00 90 | 238750-77-1 | tosédostat |

2928 00 90 | 149647-78-9 | vorinostat |

2929 90 00 | 31645-39-3 | palifosfamide |

2930 90 99 | 608141-41-9 | aprémilast |

2930 90 99 | 216167-92-9 | camobucol |

2930 90 99 | 211513-37-0 | dalcétrapib |

2930 90 99 | 69819-86-9 | darinaparsine |

2930 90 99 | 488832-69-5 | élesclomol |

2930 90 99 | 216167-95-2 | elsibucol |

2930 90 99 | 168682-53-9 | ézatiostat |

2930 90 99 | 58569-55-4 | métenkéfaline |

2930 90 99 | 887148-69-8 | monépantel |

2930 90 99 | 603139-19-1 | odanacatib |

2930 90 99 | 162520-00-5 | salirasib |

2930 90 99 | 216167-82-7 | succinobucol |

2930 90 99 | 125961-82-2 | tipélukast |

2931 00 99 | 125973-56-0 | amsilarotène |

2932 19 00 | 253128-41-5 | éribuline |

2932 19 00 | 186953-56-0 | pafuramidine |

2932 29 85 | 195883-06-8 | omtriptolide |

2932 99 00 | 664338-39-0 | artérolane |

2932 99 00 | 183133-96-2 | cabazitaxel |

2932 99 00 | 401925-43-7 | célivarone |

2932 99 00 | 461432-26-8 | dapagliflozine |

2932 99 00 | 118457-15-1 | dexnébivolol |

2932 99 00 | 156294-36-9 | larotaxel |

2932 99 00 | 118457-16-2 | lévonébivolol |

2932 99 00 | 83461-56-7 | mifamurtide |

2932 99 00 | 117570-53-3 | vadimézan |

2933 19 90 | 496775-61-2 | eltrombopag |

2933 19 90 | 206884-98-2 | niraxostat |

2933 19 90 | 410528-02-8 | palovarotène |

2933 19 90 | 376592-42-6 | totrombopag |

2933 29 90 | 183659-72-5 | catramilast |

2933 29 90 | 944263-65-4 | demiditraz |

2933 29 90 | 867153-61-5 | dulanermine |

2933 29 90 | 320367-13-3 | lixisénatide |

2933 29 90 | 698389-00-3 | rolipoltide |

2933 29 90 | 697766-75-9 | vélafermine |

2933 39 99 | 147084-10-4 | alcaftadine |

2933 39 99 | 54-96-6 | amifampridine |

2933 39 99 | 249921-19-5 | anamoréline |

2933 39 99 | 319460-85-0 | axitinib |

2933 39 99 | 208110-64-9 | béfiradol |

2933 39 99 | 330942-05-7 | bétrixaban |

2933 39 99 | 201034-75-5 | daporinad |

2933 39 99 | 209783-80-2 | entinostat |

2933 39 99 | 412950-27-7 | goxalapladib |

2933 39 99 | 218791-21-0 | imisopasem manganèse |

2933 39 99 | 103129-82-4 | lévamlodipine |

2933 39 99 | 154357-42-3 | lévonadifloxacine |

2933 39 99 | 108147-54-2 | migalastat |

2933 39 99 | 453562-69-1 | motésanib |

2933 39 99 | 139145-27-0 | parogrélil |

2933 39 99 | 459856-18-9 | pexacerfont |

2933 39 99 | 706779-91-1 | pimavansérine |

2933 39 99 | 362665-56-3 | pitolisant |

2933 39 99 | 861151-12-4 | rosonabant |

2933 39 99 | 701977-09-5 | taranabant |

2933 39 99 | 189950-11-6 | tropantiol |

2933 39 99 | 793655-64-8 | vapitadine |

2933 39 99 | 139290-65-6 | volinasérine |

2933 49 90 | 141388-76-3 | bésifloxacine |

2933 49 90 | 697761-98-1 | elvitégravir |

2933 49 90 | 185055-67-8 | ferroquine |

2933 49 90 | 445041-75-8 | intiquinatine |

2933 49 90 | 378746-64-6 | némonoxacine |

2933 49 90 | 245765-41-7 | ozénoxacine |

2933 49 90 | 412950-08-4 | rilapladib |

2933 49 90 | 871224-64-5 | almorexant |

2933 49 90 | 863029-99-6 | balamapimod |

2933 49 90 | 698387-09-6 | nératinib |

2933 49 90 | 154652-83-2 | tézampanel |

2933 49 90 | 128253-31-6 | véliflapon |

2933 59 95 | 791828-58-5 | aderbasib |

2933 59 95 | 840486-93-3 | adipiplon |

2933 59 95 | 850649-61-5 | alogliptine |

2933 59 95 | 859212-16-1 | bafétinib |

2933 59 95 | 380843-75-4 | bosutinib |

2933 59 95 | 839712-12-8 | cariprazine |

2933 59 95 | 414910-27-3 | casopitant |

2933 59 95 | 288383-20-0 | cédiranib |

2933 59 95 | 849550-05-6 | cévipabulin |

2933 59 95 | 827318-97-8 | danusertib |

2933 59 95 | 356057-34-6 | darapladib |

2933 59 95 | 501000-36-8 | dutacatib |

2933 59 95 | 247257-48-3 | fimasartan |

2933 59 95 | 3432-99-3 | folitixorine |

2933 59 95 | 668270-12-0 | linagliptine |

2933 59 95 | 441798-33-0 | macitentan |

2933 59 95 | 641571-10-0 | nilotinib |

2933 59 95 | 763113-22-0 | olaparib |

2933 59 95 | 686344-29-6 | otenabant |

2933 59 95 | 625115-55-1 | riociguat |

2933 59 95 | 486460-32-6 | sitagliptine |

2933 59 95 | 425637-18-9 | sotrastaurine |

2933 59 95 | 309913-83-5 | talmapimod |

2933 59 95 | 113857-87-7 | talotrexine |

2933 59 95 | 274693-27-5 | ticagrelor |

2933 59 95 | 306296-47-9 | vicriviroc |

2933 69 80 | 775351-65-0 | iméglimine |

2933 79 00 | 461443-59-4 | aplaviroc |

2933 79 00 | 189691-06-3 | brémélanotide |

2933 79 00 | 813452-18-5 | carmégliptine |

2933 79 00 | 405169-16-6 | dovitinib |

2933 79 00 | 536748-46-6 | éribaxaban |

2933 79 00 | 473289-62-2 | ilépatril |

2933 79 00 | 180694-97-7 | mimopézil |

2933 79 00 | 579475-18-6 | orvépitant |

2933 79 00 | 449811-01-2 | pamapimod |

2933 79 00 | 248282-01-1 | paquinimod |

2933 79 00 | 380917-97-5 | pérampanel |

2933 79 00 | 552292-08-7 | rolapitant |

2933 79 00 | 425386-60-3 | sémagacestat |

2933 79 00 | 515814-01-4 | voclosporine |

2933 99 80 | 481629-87-2 | aléplasinine |

2933 99 80 | 394730-60-0 | bocéprévir |

2933 99 80 | 649735-63-7 | brivanib alaninate |

2933 99 80 | 483369-58-0 | dénagliptine |

2933 99 80 | 284019-34-7 | dénibuline |

2933 99 80 | 481631-45-2 | diaplasinine |

2933 99 80 | 272105-42-7 | disitertide |

2933 99 80 | 227318-71-0 | épétirimod |

2933 99 80 | 259793-96-9 | favipiravir |

2933 99 80 | 871576-03-3 | flovagatran |

2933 99 80 | 229305-39-9 | golotimod |

2933 99 80 | 258818-34-7 | larazotide |

2933 99 80 | 571170-77-9 | laropiprant |

2933 99 80 | 616202-92-7 | lorcasérine |

2933 99 80 | 868771-57-7 | mélogliptine |

2933 99 80 | 803712-67-6 | obatoclax |

2933 99 80 | 404950-80-7 | panobinostat |

2933 99 80 | 625114-41-2 | piragliatine |

2933 99 80 | 74847-35-1 | pyronaridine |

2933 99 80 | 872178-65-9 | rabeximod |

2933 99 80 | 355151-12-1 | rotigaptide |

2933 99 80 | 497221-38-2 | rusalatide |

2933 99 80 | 187602-11-5 | sofigatran |

2933 99 80 | 227318-75-4 | sotirimod |

2933 99 80 | 402957-28-2 | télaprévir |

2933 99 80 | 848084-83-3 | tigapotide |

2933 99 80 | 393105-53-8 | tiplasinine |

2933 99 80 | 620948-93-8 | vabicasérine |

2933 99 80 | 794466-70-9 | vernakalant |

2934 10 00 | 544417-40-5 | capadénoson |

2934 10 00 | 302962-49-8 | dasatinib |

2934 10 00 | 223132-37-4 | inolitazone |

2934 10 00 | 241479-67-4 | isavuconazole |

2934 10 00 | 338990-84-4 | chlorure d'isavuconazonium |

2934 10 00 | 607723-33-1 | lobéglitazone |

2934 10 00 | 280782-97-0 | managlinat dialanétil |

2934 10 00 | 790299-79-5 | masitinib |

2934 10 00 | 223673-61-8 | mirabégron |

2934 10 00 | 501948-05-6 | rosabuline |

2934 10 00 | 447406-78-2 | sodelglitazar |

2934 10 00 | 760937-92-6 | ténéligliptine |

2934 20 80 | 848344-36-5 | bentamapimod |

2934 20 80 | 870093-23-5 | talarozole |

2934 99 90 | 320345-99-1 | bromure d'aclidinium |

2934 99 90 | 222551-17-9 | adoprazine |

2934 99 90 | 207623-20-9 | agatolimod |

2934 99 90 | 475479-34-6 | aléglitazar |

2934 99 90 | 870524-46-2 | amolimogène bépiplasmide |

2934 99 90 | 875446-37-0 | anacétrapib |

2934 99 90 | 250386-15-3 | apadénoson |

2934 99 90 | 541550-19-0 | apilimod |

2934 99 90 | 160707-69-7 | apricitabine |

2934 99 90 | 147403-03-0 | azilsartan |

2934 99 90 | 863031-21-4 | azilsartan médoxomil |

2934 99 90 | 757942-43-1 | bédérocine |

2934 99 90 | 627861-07-8 | béperminogène perplasmide |

2934 99 90 | 959961-96-7 | bévasiranib |

2934 99 90 | 769901-96-4 | capésérod |

2934 99 90 | 868540-17-4 | carfilzomib |

2934 99 90 | 872847-66-0 | cénersen |

2934 99 90 | 80295-38-1 | conestat alfa |

2934 99 90 | 903916-27-8 | custirsen |

2934 99 90 | 187865-22-1 | derquantel |

2934 99 90 | 134379-77-4 | dexelvucitabine |

2934 99 90 | 247046-52-2 | dilopétine |

2934 99 90 | 480449-70-5 | édoxaban |

2934 99 90 | 188181-42-2 | élacytarabine |

2934 99 90 | 98819-76-2 | esréboxétine |

2934 99 90 | 763903-67-9 | fosalvudine tidoxil |

2934 99 90 | 172673-20-0 | fosaprépitant |

2934 99 90 | 522664-63-7 | ibodutant |

2934 99 90 | 405159-59-3 | idrabiotaparinux sodique |

2934 99 90 | 188116-07-6 | imépitoïne |

2934 99 90 | 335619-18-6 | inakalant |

2934 99 90 | 1391-36-2 | lancovutide |

2934 99 90 | 189059-71-0 | lapaquistat |

2934 99 90 | 327026-93-7 | lensiprazine |

2934 99 90 | 170632-47-0 | lificiguat |

2934 99 90 | 852313-25-8 | liténimod |

2934 99 90 | 1000120-98-8 | mipomersen |

2934 99 90 | 62253-63-8 | népidermine |

2934 99 90 | 26833-87-4 | omacétaxine mépésuccinate |

2934 99 90 | 269718-84-5 | pardoprunox |

2934 99 90 | 219923-85-0 | pramiconazole |

2934 99 90 | 377727-87-2 | préladénant |

2934 99 90 | 524684-52-4 | prinabérel |

2934 99 90 | 865311-47-3 | quarfloxine |

2934 99 90 | 869884-78-6 | radézolid |

2934 99 90 | 496054-87-6 | radiprodil |

2934 99 90 | 518048-05-0 | raltégravir |

2934 99 90 | 787548-03-2 | régrelor |

2934 99 90 | 820957-38-8 | rétosiban |

2934 99 90 | 572924-54-0 | ridaforolimus |

2934 99 90 | 128517-07-7 | romidepsine |

2934 99 90 | 93265-81-7 | ropidoxuridine |

2934 99 90 | 151823-14-2 | sapacitabine |

2934 99 90 | 379231-04-6 | saracatinib |

2934 99 90 | 791635-59-1 | simotaxel |

2934 99 90 | 119567-79-2 | taribavirine |

2934 99 90 | 332012-40-5 | télatinib |

2934 99 90 | 925681-61-4 | trabédersen |

2934 99 90 | 189003-92-7 | trélansérine |

2934 99 90 | 296251-72-4 | vélimogène aliplasmid |

2934 99 90 | 904302-98-3 | viquidacine |

2934 99 90 | 872525-61-6 | votucalis |

2934 99 90 | 221877-54-9 | zotarolimus |

2935 00 90 | 197904-84-0 | apricoxib |

2935 00 90 | 769169-27-9 | bégacestat |

2935 00 90 | 414864-00-9 | bélinostat |

2935 00 90 | 313682-08-5 | brécanavir |

2935 00 90 | 839673-52-8 | cévoglitazar |

2935 00 90 | 358970-97-5 | drinabant |

2935 00 90 | 865200-20-0 | giripladib |

2935 00 90 | 464213-10-3 | ibipinabant |

2935 00 90 | 173424-77-6 | laromustine |

2935 00 90 | 398507-55-6 | carbonate de lodenafil |

2935 00 90 | 136564-68-6 | masilukast |

2935 00 90 | 170569-88-7 | mavacoxib |

2935 00 90 | 862189-95-5 | mirodénafil |

2935 00 90 | 439687-69-1 | nélivaptan |

2935 00 90 | 691852-58-1 | nesbuvir |

2935 00 90 | 778576-62-8 | oglémilast |

2935 00 90 | 444731-52-6 | pazopanib |

2935 00 90 | 362505-84-8 | relacatib |

2935 00 90 | 243984-11-4 | résatorvid |

2935 00 90 | 519055-62-0 | tasisulam |

2935 00 90 | 186497-07-4 | zibotentan |

2936 29 00 | 104121-92-8 | eldécalcitol |

2936 29 00 | 31690-09-2 | acide lévoméfolique |

2937 19 00 | 782500-75-8 | albiglutide |

2937 19 00 | 348119-84-6 | obinépitide |

2937 19 00 | 295350-45-7 | ozarélix |

2937 19 00 | 275371-94-3 | taspoglutide |

2937 19 00 | 218949-48-5 | tésamoréline |

2937 19 00 | 22006-64-0 | tridécactide |

2937 22 00 | 132245-57-9 | cipécilate de dexaméthasone |

2937 22 00 | 397864-44-7 | furoate de fluticasone |

2937 29 00 | 211254-73-8 | lonaprisan |

2937 50 00 | 333963-42-1 | cobiprostone |

2937 50 00 | 172740-14-6 | posaraprost |

2937 90 00 | 834153-87-6 | élagolix |

2937 90 00 | 609799-22-6 | tasimeltéon |

2937 90 00 | 342577-38-2 | velnépérit |

2939 19 00 | 73232-52-7 | bromure de méthylnatrexone |

2939 59 00 | 136199-02-5 | rolofylline |

2939 99 00 | 850607-58-8 | bromure de darotropium |

2939 99 00 | 187852-63-7 | délimotécan |

2940 00 00 | 9007-72-1 | carboxymaltose ferrique |

2940 00 00 | 442201-24-3 | étabonate de rémogliflozine |

2940 00 00 | 408504-26-7 | étabonate de sergliflozine |

2941 90 00 | 467214-20-6 | alvespimycine |

2941 90 00 | 677017-23-1 | bérubicine |

2941 90 00 | 229016-73-3 | ceftaroline fosamil |

2941 90 00 | 318498-76-9 | flopristine |

2941 90 00 | 145435-72-9 | gamithromycine |

2941 90 00 | 325965-23-9 | linopristine |

2941 90 00 | 857402-23-4 | rétaspimycine |

2941 90 00 | 305841-29-6 | sagopilone |

2941 90 00 | 75747-14-7 | tanespimycine |

2941 90 00 | 328898-40-4 | tildipirosine |

2941 90 00 | 222400-20-6 | tomopénème |

2941 90 00 | 63409-12-1 | tylvalosine |

3001 90 91 | 9041-08-1 | sémuloparine sodique |

3002 10 91 | 792921-10-9 | abagovomab |

3002 10 91 | 910649-32-0 | anrukinzumab |

3002 10 91 | 648904-28-3 | bavituximab |

3002 10 91 | 402710-27-4 (chaîne légère) 402710-25-2 (chaîne lourde) | canakinumab |

3002 10 99 | 945228-49-9 | citatuzumab bogatox |

3002 10 91 | 880486-59-9 | dacétuzumab |

3002 10 91 | 615258-40-7 | dénosumab |

3002 10 91 | 762260-74-2 | éfungumab |

3002 10 91 | 89957-37-9 | ganténérumab |

3002 10 91 | 680188-33-4 | ibalizumab |

3002 10 91 | 477202-00-9 | ipilimumab |

3002 10 91 | 640735-09-7 | iratumumab |

3002 10 91 | 845816-02-6 | lexatumumab |

3002 10 91 | 903512-50-5 | lucatumumab |

3002 10 91 | 899796-83-9 | milatuzumab |

3002 10 91 | 677010-34-3 | motavizumab |

3002 10 91 | 676258-98-3 | naptumomab estafénatox |

3002 10 91 | 828933-51-3 | nimotuzumab |

3002 10 91 | 949142-50-1 | obinutuzumab |

3002 10 91 | 637334-45-3 | ocrélizumab |

3002 10 91 | 881191-44-2 | otélixizumab |

3002 10 91 | 372075-37-1 | sontuzumab |

3002 10 91 | 705287-60-1 | stamulumab |

3002 10 91 | 339086-80-5 | tadocizumab |

3002 10 91 | 592557-43-2 (chaîne légère) 592557-41-0 (chaîne lourde) | ténatumomab |

3002 10 91 | 876387-05-2 | téplizumab |

3002 10 91 | 918127-53-4 | tigatuzumab |

3002 10 91 | 745013-59-6 | trémélimumab |

3002 10 91 | 339986-90-2 | tucotuzumab celmoleukine |

3002 10 91 | 728917-18-8 | veltuzumab |

3002 10 91 | 896731-82-1 | conatumumab |

3002 10 91 | 892553-42-3 | étaracizumab |

3002 10 91 | 944548-38-3 | foravirumab |

3002 10 91 | 944548-37-2 | rafivirumab |

3002 10 91 | 880266-57-9 | tanézumab |

3002 10 91 | 815610-63-0 | ustékinumab |

3002 10 95 | 862111-32-8 | aflibercept |

3002 10 95 | 845264-92-8 | atacicept |

3002 10 95 | 909110-25-4 | baminercept |

3002 10 95 | 9001-27-8 | béroctocog alfa |

3002 10 95 | 879555-13-2 | époétine kappa |

3002 10 95 | 762263-14-9 | époétine thêta |

3002 10 95 | 501081-76-1 | rilonacept |

3002 10 95 | 267639-76-9 | romiplostim |

3002 10 95 | 869858-13-9 | thrombine alfa |

3002 10 95 | 897936-89-9 | vatreptacog alfa (activé) |

3002 10 95 | 472960-22-8 | albinterféron alfa-2b |

3002 10 95 | 869881-54-9 | briobacept |

3002 10 95 | 606138-08-3 | catridécacog |

3002 10 95 | 716840-32-3 | dénénicokine |

3002 10 95 | 931101-84-7 | troplasminogène alfa |

3002 10 99 | 934216-54-3 | alacizumab pégol |

3002 20 00 | 181477-43-0 | disomotide |

3002 20 00 | 181477-91-8 | ovemotide |

3002 20 00 | 915019-08-8 | tertomotide |

3002 20 00 | 295371-00-5 | verpasep caltespen |

3002 90 90 | 473553-86-5 | alferminogène tadénovec |

3002 90 90 | 929881-05-0 | alipogène tiparvovec |

3002 90 90 | 600735-73-7 | contusugène ladénovec |

3002 90 90 | 851199-59-2 | linaclotide |

3002 90 90 | 898830-54-1 | sitimagène céradénovec |

3002 90 90 | 721946-42-5 | transferrine aldifitox |

3507 90 90 | 9026-00-0 | bucélipase alfa |

3507 90 90 | 885051-90-1 | pégloticase |

3507 90 90 | 884604-91-5 | vélaglucérase alfa |

3911 90 99 | 892497-01-7 | bromure d'azoximère |

ANNEXE II

Liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87, désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI; ces sels, esters et hydrates sont admis en exonération des droits, à la condition qu'ils puissent être classés dans la même sous-position SH à six chiffres que la DCI correspondante

Les références aux «Dénominations communes internationales (DCI) de produits pharmaceutiques, noms de radicaux et de groupes, liste complète de 2004» sont remplacées par «Dénominations communes internationales (DCI) de produits pharmaceutiques, noms de radicaux et de groupes, liste complète de 2007».

Les préfixes et suffixes suivants sont ajoutés:

Préfixe ou suffixe préférentiel | Synonymes | Éventuel nom systématique différent |

alanétil (DCIRG) | [(S)-1-éthoxy-1-oxo-propan-2-yl]amino (DCINC) |

alaninate (DCI) | L-alaninate (DCINC) |

alapivoxil (DCIRG) | L-alanyle, [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC) |

aldifitox (DCIRG) | (4-iminobutane-1,4-diyl)sulfanediyl[(3RS)-2,5-dioxopyrrolidine-1,3-diyl]- 1,3-phénylènecarbonyl lié par une fonction benzamide à une amine primaire du [550-L-phénylalanine]toxine diphtérique de Corynebacterium diphteriae- (26-560)-peptide (DCINC) |

besudotox (DCIRG) | L-lysyl-L-alanyl-L-sérylglycylglycine (peptide de liaison) protéine de fusion avec le dès-(365-380)-[Asn364,Val407,Ser515,Gln590,Gln606,Arg613]exotoxine A (Pseudomonas aeruginosa)-(251-613)-peptide (toxine dont la région IA et les 16 premiers résidus de la région IB ont été supprimés) (DCINC) |

céribate (DCIRG) | carbonate de rac-2,3-dihydroxypropyle (ester) (DCINC) |

cipécilate (DCIRG) | cyclohexanecarboxylate (ester), cyclopropanecarboxylate (ester) (DCINC) |

dalanatée (DCIRG) | dés-B30-alanine (DCINC) |

énacarbil (DCIRG) | {rac-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]éthoxy}carbonyle (DCINC) |

estafénatox (DCIRG) | glycylglycyl-L-proline (peptide de liaison) protéine de fusion avec l'entérotoxine type A (Staphylococcus aureus)-(1-33)-peptidyl-L-séryl[Ser36,Ser37,Glu38,Lys39,Ala41,Thr46,Thr71,Ala72, Ser75,Glu76,Glu78,Ser80,Ser81,Thr214,Ser217,Thr219,Ser220,Ser222, Ser224]entérotoxine type E (Staphylococcus aureus)-(32-230)-peptide (superantigène SEA/E-120 synthétique) (DCINC) |

étexilate (DCIRG) | éthyle, (hexyloxy)carbonyle |

fosamil (DCIRG) | phosphono (DCINC) |

glucuronide (DCIRG) | acide β-D-glucopyranosiduronique [oside] (DCINC) |

médocaril (DCIRG) | [(5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthoxy]carbonyl (DCINC) |

paptox (DCIRG) | protéine antivirale extraite du Phytolacca americana (PAP) (DCINC) |

placarbil (DCIRG) | (R)-2-méthyl-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]propoxy}carbonyl) (DCINC) |

Le nom systématique du préfixe ou suffixe suivant est modifié comme suit:

Préfixe ou suffixe préférentiel | Synonymes | Éventuel nom systématique différent |

aritox (DCIRG) | chaîne A de la ricine (DCINC) |

ANNEXE III

Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, c'est-à-dire des composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, devant être ajoutés à la liste des produits admis en exonération des droits à l'annexe 6 de l'annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87

ID | Code NC | CAS RN |

95 | 2843 29 00 | 22199-08-2 | [4-amino-N-(pyrimidin-2(1H)-ylidène-κN1)benzènesulfonamidato-κO]argent |

428 | 2905 39 95 | 281214-27-5 | (2R,3R)-2,3-diméthylbutane-1,4-diyl bis(4-méthylbenzènesulfonate) |

76 | 2905 59 98 | 441002-17-1 | 2-nitrobenzènesulfonate de 4-chlorobutyle |

538 | 2909 30 90 | 92878-95-0 | 2-(3-chloropropoxy)-1-méthoxy-4-nitrobenzène |

168 | 2909 30 90 | 503070-57-3 | 2-({2-[(6-bromohexyl)oxy]éthoxy}méthyl)-1,3-dichlorobenzène |

386 | 2909 30 90 | 461432-23-5 | 4-(5-bromo-2-chlorobenzyl)phényl éthyl éther |

51 | 2909 49 80 | 185954-75-0 | (3R)-3-méthoxydécan-1-ol |

167 | 2909 49 80 | 85309-91-7 | 2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthanol |

64 | 2909 49 80 | 160969-03-9 | méthanesulfonate de 2-[2-(2,2,2-trifluoroéthoxy)phénoxy]éthyle |

98 | 2909 50 00 | 167145-13-3 | 2-[2-(3-méthoxyphényl)éthyl]phénol |

377 | 2910 20 00 | 15448-47-2 | (2R)-2-méthyloxirane |

177 | 2910 90 00 | 62600-71-9 | (2R)-2-(3-chlorophényl)oxirane |

184 | 2910 90 00 | 702687-42-1 | (2R)-2-[(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)méthyl]oxirane |

88 | 2910 90 00 | 683276-64-4 | 4-nitrobenzènesulfonate de [(2R)-2-méthyloxiran-2-yl]méthyle |

191 | 2913 00 00 | 90035-34-0 | 4'-(trifluorométhyl)biphényl-4-carbaldéhyde |

38 | 2914 40 90 | 17752-16-8 | (3β)-3-hydroxycholest-5-en-24-one |

244 | 2914 50 00 | 974-23-2 | (3β,16α)-3-hydroxy-16,17-époxypregn-5-en-20-one |

586 | 2914 70 00 | 13054-81-4 | 4-chloro-heptane-3,5-dione |

236 | 2914 70 00 | 10226-30-9 | 6-chlorohexane-2-one |

122 | 2915 60 90 | 53064-79-2 | pivalate d'iodométhyle |

426 | 2915 90 00 | 22328-90-1 | acide (3R)-3-méthylhexanoïque |

266 | 2915 90 00 | 1069-66-5 | 2-propylpentanoate de sodium |

19 | 2916 20 00 | 211515-46-7 | chlorure de 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarbonyle |

32 | 2916 20 00 | 381209-09-2 | acide 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarboxylique |

37 | 2916 20 00 | 7077-05-6 | acide trans-4-(propan-2-yl)cyclohexanecarboxylique |

531 | 2916 39 00 | 21900-39-0 | chlorure de 5-fluoro-2-méthylbenzoyle |

250 | 2916 39 00 | 17625-03-5 | hydrogéno-3- sulfonatobenzoate de sodium |

561 | 2917 19 90 | 76-72-2 | éthyl(pentan-2-yl)propanedioate de diéthyle |

193 | 2918 29 00 | 376592-58-4 | acide 5'-chloro-2'-hydroxy-3'-nitrobiphényl-3-carboxylique |

369 | 2918 99 90 | 709031-28-7 | acide (3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)(oxo)acétique |

552 | 2918 99 90 | 35480-52-5 | acide 2,5-bis(2,2,2-trifluoroéthoxy)benzoïque |

559 | 2918 99 90 | 4651-67-6 | acide (3α,5ß)-3- hydroxy-7-oxo-5-béta-cholan-24-oïque |

264 | 2918 99 90 | 52179-28-9 | 2-[4-(2,2-dichlorocyclopropyl)phénoxy]-2-méthylpropanoate d'éthyle |

143 | 2918 99 90 | 530141-60-7 | 3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-hydroxyphényl)propanoate de méthyle |

114 | 2920 90 10 | 91526-18-0 | 4-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one |

161 | 2921 49 00 | 334477-60-0 | (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]-N-méthyléthanamine |

287 | 2921 49 00 | 376608-71-8 | (2R)-hydroxy(phényl)éthanoate de (1R,2S)-2-(3,4-difluorophényl)cyclopropanaminium |

342 | 2921 49 00 | 1034457-07-2 | chlorhydrate de 2-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)propan-2-amine |

27 | 2921 49 00 | 945717-05-5 | chlorhydrate de 2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine |

221 | 2921 49 00 | 89-97-4 | 2-chlorobenzylamine |

26 | 2921 49 00 | 945717-43-1 | N-(4-tert-butylbenzyl)-2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine |

518 | 2921 51 90 | 150812-21-8 | N4-[(4-fluorophényl)méthyl]-2-nitro-1,4-benzènediamine |

343 | 2922 19 80 | 1035455-90-3 | chlorhydrate de (2R)-1-(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2- yl]amino}propan-2-ol |

397 | 2922 19 80 | 0-00-0 | chlorhydrate de [2-(chlorométhyl)-4-(dibenzylamino)phényl]méthanol |

248 | 2922 19 80 | 133-51-7 | acide antimonique -- 1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:1) |

344 | 2922 19 80 | 1035455-87-8 | chlorhydrate de (2E)-3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)prop-2-énoate d'éthyle |

185 | 2922 19 80 | 702686-97-3 | chlorhydrate de 3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)propanoate, d'éthyle |

36 | 2922 29 00 | 20059-73-8 | 2-[4-(aminométhyl)phénoxy]-N,N-diméthyléthanamine |

536 | 2922 49 85 | 848133-35-7 | chlorhydrate d'acide (2E)-4-(diméthylamino)but-2-énoïque |

425 | 2922 49 85 | 610300-07-7 | acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque |

424 | 2922 49 85 | 610300-00-0 | chlorhydrate d'acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque |

433 | 2922 49 85 | 143785-86-8 | acide 4-(1-aminocyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque |

398 | 2922 49 85 | 848949-85-9 | 4-fluoro-L-leucine – hydrogénosulfate d'éthyle (1:1) |

475 | 2922 49 85 | 39068-93-4 | 2-(diméthylamino)-2-phénylbutanoate de méthyle |

174 | 2922 49 85 | 168619-25-8 | 3'-aminobiphényl-3-carboxylate de méthyle |

565 | 2922 49 85 | 82834-12-6 | N-[(2S)-1-éthoxy-1-oxopentane-2-yl]-L-alanine |

474 | 2922 49 85 | 94133-84-3 | 2-amino-2-phénylbutanoate de sodium |

171 | 2922 50 00 | 503070-58-4 | acide triphénylacétique -- 4-{(1R)-2-[(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)amino]-1-hydroxyéthyl}-2-(hydroxyméthyl)phénol (1:1) |

149 | 2924 19 00 | 62009-47-6 | 2-aminomalonamide |

175 | 2924 19 00 | 7355-58-0 | N-(2-chloroéthyl)acétamide |

367 | 2924 29 98 | 361442-00-4 | acide {2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl}acétique |

521 | 2924 29 98 | 266993-72-0 | dihydrochlorate de 2,3-diaminobenzamide |

532 | 2924 29 98 | 168080-49-7 | acide 2-chloro-4-{[(5-fluoro-2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque |

81 | 2924 29 98 | 317374-08-6 | acide 2-méthyl-4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque |

125 | 2924 29 98 | 143785-84-6 | acide 4-(1-carbamoylcyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque |

434 | 2924 29 98 | 143785-87-9 | acide 4-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-2,3,5-trifluorobenzoïque |

80 | 2924 29 98 | 108166-22-9 | acide 4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque |

519 | 2924 29 98 | 150812-23-0 | {4-[(4-fluorobenzyl)amino]-2-nitrophényl} carbamate d'éthyle |

237 | 2924 29 98 | 22316-45-6 | 3-[(5-chloro-2-nitrophényl)(phényl)amino]-3-oxopropanoate d'éthyle |

3 | 2924 29 98 | 316173-29-2 | (1S,2S,3S,4R)-3-[(1S)-1-amino-2-éthylbutyl]-4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxycyclopentanecarboxylate de méthyle |

378 | 2924 29 98 | 1142-20-7 | N-benzyloxycarbonyl-L-alanine |

102 | 2924 29 98 | 84996-93-0 | N-cyclohexyl-5-hydroxypentanamide |

270 | 2924 29 98 | 579494-66-9 | {4-[2-(diéthylamino)-2-oxoéthoxy]-3-éthoxyphényl}acétate de propyle |

533 | 2925 19 95 | 265136-65-0 | 3-amino-4-[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]but-2-énoate d'éthyle |

33 | 2926 90 95 | 855425-38-6 | 1-(2-ethylbutyl)cyclohexanecarbonitrile |

537 | 2926 90 95 | 846023-24-3 | 2-cyano-N-(2,4-dichloro-5-méthoxyphényl)acétamide |

417 | 2926 90 95 | 591769-05-0 | 3-cyclopentylprop-2-ènenitrile |

50 | 2926 90 95 | 20099-89-2 | 4-(bromoacétyl)benzonitrile |

54 | 2926 90 95 | 474554-45-5 | 4,5-diéthoxy-3-fluorobenzène-1,2-dicarbonitrile |

587 | 2926 90 95 | 79370-78-8 | 5-hydroxybenzène-1,3-dicarbonitrile |

118 | 2926 90 95 | 139481-28-0 | 2-{[(2'-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]amino}-3-nitrobenzoate de méthyle |

182 | 2928 00 90 | 860035-10-5 | 2-méthylpropanoate de 1-({[(2,5-dioxopyrrolidin-1-yl)oxy]carbonyl}oxy)éthyle |

403 | 2928 00 90 | 910656-45-0 | 2-hydroxy-2-(trifluorométhyl)butanehydrazide |

104 | 2928 00 90 | 95759-10-7 | acide 4-chloro-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoïque |

383 | 2928 00 90 | 473927-63-8 | (2Z)-chloro[2-(4-méthoxyphényl)hydrazinylidène]éthanoate d'éthyle |

144 | 2928 00 90 | 158671-29-5 | N,2-dihydroxy-4-méthylbenzamide |

106 | 2928 00 90 | 84080-68-2 | (2Z)-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle |

105 | 2928 00 90 | 268544-50-9 | 2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle |

101 | 2930 90 85 | 13459-62-6 | acide {2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]phényl}acétique |

20 | 2930 90 85 | 211513-21-2 | 1-(2-éthylbutyl)-N-(2-sulfanylphényl)cyclohexanecarboxamide |

181 | 2930 90 85 | 860035-07-0 | 1-{[(méthylsulfanyl)carbonyl]oxy}éthyl 2-méthylpropanoate |

396 | 2930 90 85 | 893407-18-6 | 2,2,2-trifluoro-1-[4'-(méthylsulfonyl)biphényl-4-yl]éthanone |

86 | 2930 90 85 | 60759-00-4 | 3,4-diéthoxybenzènecarbothioamide |

180 | 2930 90 85 | 21048-05-5 | N-méthylbenzènecarbothiohydrazide |

47 | 2931 00 95 | 13682-94-5 | (2-bromoéthényl)(triméthyl)silane |

46 | 2931 00 95 | 914922-89-7 | (2R,4R)-4-[[(1,1-diméthyléthyl)diméthylsilyl]oxy]-N-méthoxy-N,2-diméthyl-7-oxoheptanamide |

44 | 2931 00 95 | 914922-88-6 | (2R,4R)-4-{[tert-butyl(diméthyl)silyl]oxy}-N-méthoxy-N,2-diméthyloct-7-énamide |

45 | 2931 00 95 | 871355-80-5 | (4R)-2-bromo-7-{[tert-butyl(diphényl)silyl]oxy}hept-1-en-4-yl 4-méthylbenzènesulfonate |

192 | 2931 00 95 | 89694-48-4 | acide (5-chloro-2-méthoxyphényl)boronique |

359 | 2931 00 95 | 701278-08-2 | [(1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-{[(2-méthoxypropan-2-yl)oxy]méthyl}cyclopent-2-en-1-yl]méthanol |

360 | 2931 00 95 | 701278-09-3 | {(4S,5R)-5-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]cyclopent-1-en-1-yl}méthanol |

318 | 2931 00 95 | 796967-18-5 | 1-(2-fluoro-5-méthylphényl)-3-[4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)phényl]urée |

52 | 2931 00 95 | 172732-52-4 | 2-(1,3,2-dioxaborinan-2-yl)benzonitrile |

48 | 2931 00 95 | 185411-12-5 | 3-(triméthylsilyl)pent-4-enoate de méthyle |

43 | 2932 19 00 | 253128-10-8 | (1S)-1,5:7,10-dianhydro-12,13-bis-O-[tert-butyl(diméthyl)silyl]-2,3,4,6,8,11-hexadéoxy-1-{2-[(2S,5S)-5-(3-hydroxypropyl)-3-méthylidènetétrahydrofuran-2-yl]éthyl}-3-méthyl-9-O-méthyl-4-méthylidène-8-[(phénylsulfonyl)méthyl]-D-arabino-D-altro-tridécitol |

571 | 2932 19 00 | 441045-17-6 | méthanesulfonate de (1S,3S,6S,9S,12S,14R,16R,18S,20R,21R,22S,26R,29S,31R,32S,33R,35R,36S)-20-[(2S)-3-amino-2-hydroxypropyl]-21-méthoxy-14-méthyl-8,15-bis(méthylène)-2,19,30,34,37,39,40,41-octaoxanonacyclo[24.9.2.13,32.13,33.16,9.112,16.018,22.029,36.031,35]hentétracontan-24-one |

35 | 2932 29 85 | 916069-80-2 | (4S)-4-(fluorométhyl)dihydrofuran-2(3H)-one |

554 | 2932 29 85 | 63106-93-4 | 1-phényl-3-oxabicyclo[3.1.0]hexan-2-one |

140 | 2932 29 85 | 7734-80-7 | acide 2-oxo-2H-chromène-6-carboxylique |

399 | 2932 29 85 | 0-00-0 | 4-(4-fluorophényl)-7-(isothiocyanatométhyl)-2H-chromène-2-one |

142 | 2932 29 85 | 947408-91-5 | 6-[(2,4-dihydroxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one |

141 | 2932 29 85 | 947408-90-4 | 6-[(2,4-diméthoxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one |

165 | 2932 99 00 | 452342-08-4 | (1R)-2-(benzylamino)-1-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxine-6-yle)éthanol |

206 | 2932 99 00 | 99541-23-8 | acétate de (1R,2S,3R,4R,5R)-4-azido-2-{[(4aR,6S,7R,8S,8aR)-7,8-bis(benzyloxy)-2-phénylhexahydropyrano[3,2-d][1,3]dioxine-6-yl]oxy}-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-3-yle |

389 | 2932 99 00 | 461432-25-7 | (1S)-2,3,4,6-tétra-O-acétyl-1,5-anhydro-1-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-D-glucitol |

116 | 2932 99 00 | 196597-79-2 | (2E)-1,2,6,7-tétrahydro-8H-indéno[5,4-b]furan-8-ylidèneéthanenitrile |

550 | 2932 99 00 | 3308-94-9 | 2-(3-chloropropyl)-2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolane |

568 | 2932 99 00 | 274693-53-7 | (3aS,4E,6S,6aR)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]carbamate |

61 | 2932 99 00 | 185954-98-7 | sel de [6(2Z,3R)]-3-O-décyl-2-déoxy-6-O-[2-déoxy-3-O-(3-métoxydécyl)-6-méthyl-2-[(1-oxo-11-octadécényl)amino]-4-O-phosphono-β-D-glucopyranosyl]-2-[(1,3-dioxotétradécyl)amino]-α-D-glucopyranose 1-(phosphate de dihydrogène) tétrasodium |

203 | 2932 99 00 | 136172-58-2 | 1,6-di-O-acétyl-2-azido-3,4-di-O-benzyl-2-déoxy-D-glucopyranose |

115 | 2932 99 00 | 196597-80-5 | chlorhydrate de 2-[(8S)-1,6,7,8-tétrahydro-2H-indéno[5,4-b]furan-8-yl]éthanamine |

354 | 2932 99 00 | 666860-59-9 | 2-amino-2-oxoéthyl{3-[trans-5-(6-méthoxynaphthalène-1-yle)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}carbamate |

576 | 2932 99 00 | 117661-72-0 | 5-(chlorométhyl)-6-méthyl-1,3-benzodioxole |

405 | 2932 99 00 | 959624-24-9 | 6-(hydroxyméthyl)-4-phényl-3,4-dihydro-2H-chromène-2-ol |

388 | 2932 99 00 | 960404-59-5 | but-2-yne-1,4-diol -- méthyl 1-C-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-α-D-glucopyranoside (1:1) |

13 | 2932 99 00 | 15826-37-6 | 5,5'-[(2-hydroxypropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis(4-oxo-4H-chromène-2-carboxylate) de disodium |

28 | 2932 99 00 | 204254-84-2 | (3aR,7R,7aR)-2,2-diméthyl-7-[(méthylsulfonyl)oxy]-3a,6,7,7a-tétrahydro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate d'éthyle |

205 | 2932 99 00 | 99541-26-1 | (2S,3S,4S,5S,6S)-6-{[(1S,2S,3S,4R,5R)-3-(acétyloxy)-4-azido-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-2-yl]méthyl}-4,5-bis(benzyloxy)-3-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-carboxylate de méthyle |

204 | 2932 99 00 | 114869-97-5 | 6-O-acétyl-4-O-(2-O-acétyl-3-O-benzyl-6-méthyl-α-L-idopyranuronosyl)-3-O-benzyl-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-déoxy-α-D-glucopyranoside de méthyle |

478 | 2933 19 90 | 1035677-60-1 | (4S)-3-(4-chlorophenyl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide 2,3-dihydroxybutanedioate |

194 | 2933 19 90 | 18048-64-1 | 2-(3,4-diméthylphényl)-5-méthyl-2,4-dihydro-3H-pyrazol-3-one |

477 | 2933 19 90 | 1035675-24-1 | 3-(4-chlorophényl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide |

310 | 2933 19 90 | 1028026-83-6 | 5-méthyl-1-(propan-2-yl)-4-[4-(propan-2-yloxy)benzyl]-1,2-dihydro-3H-pyrazol-3-one |

585 | 2933 19 90 | 473921-12-9 | 5-{[3,5-diéthyl-1-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazol-4-yl]oxy}benzène-1,3-dicarbonitrile |

89 | 2933 29 90 | 65902-59-2 | 2-bromo-4-nitro-1H-imidazole |

90 | 2933 29 90 | 57531-37-0 | 2-chloro-4-nitro-1H-imidazole |

24 | 2933 29 90 | 1000164-35-1 | 3-(1,1-diméthyléthyl)-N-[(9H-fluoren-9-ylméthoxy)carbonyl]-1-(triphénylmethyl)-L-histidyl-2-méthylalanyl-L-α-glutamylglycine |

488 | 2933 29 90 | 152074-97-0 | L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine |

489 | 2933 29 90 | 781666-30-6 | tétraacétate de L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine |

176 | 2933 29 90 | 451470-33-0 | 3'-(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazol-1-yl)biphényl-3-carboxylate de méthyle |

348 | 2933 39 99 | 925978-49-0 | (+)-5-[6-(1-méthyl-1H-pyrazol-4-yl)pyridin-3-yl]-1-azabicyclo[3.2.1]octane |

325 | 2933 39 99 | 876170-44-4 | benzènesulfonate de (1S,5S)-3-(5,6-dichloropyridin-3-yl)-3,6-diazabicyclo[3.2.0]heptane |

1 | 2933 39 99 | 741705-70-4 | chlorhydrate d'acide (2R)-phényl[(2R)-pipéridin-2-yl]éthanoïque |

162 | 2933 39 99 | 414910-13-7 | acide (2S)-hydroxy(phényl)éthanoïque -- (2R)-2-(4-fluoro-2-méthylphényl)pipéridin-4-one (1:1) |

314 | 2933 39 99 | 0-00-0 | 4-méthylbenzènesulfonate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole |

315 | 2933 39 99 | 370882-57-8 | dichlorhydrate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole |

121 | 2933 39 99 | 334618-23-4 | dichlorhydrate de (3R)-pipéridin-3-amine |

579 | 2933 39 99 | 1062580-52-2 | dichlorhydrate de (3R,4R)-1-benzyl-N,4-diméthylpipéridin-3-amine |

578 | 2933 39 99 | 27262-47-1 | (S)-1-butyl-N-(2,6-diméthylphényl)pipéridine-2-carboxamide |

183 | 2933 39 99 | 105812-81-5 | [(3S,4R)-4-(4-fluorophényl)-1-méthylpipéridin-3-yl]méthanol |

324 | 2933 39 99 | 876068-51-8 | [(3S,4S)-4-amino-1-(5,6-dichloropyridin-3-yl)pyrrolidin-3-yl]méthanol |

408 | 2933 39 99 | 871022-14-9 | acide 1-({4-[({[2-oxo-3-(propan-2-yl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl]carbonyl}amino)méthyl]pipéridin-1-yl}méthyl)cyclobutanecarboxylique |

549 | 2933 39 99 | 5421-92-1 | chlorhydrate de chlorure de 1-(pyridin-4-yl)pyridinium |

541 | 2933 39 99 | 272776-12-2 | 1,1'-binaphthalène-2,2'-diol -- 5-méthoxy-2-{(S)-[(4-méthoxy-3,5-diméthylpyridin-2-yl)méthyl]sulfinyl}-1H-benzimidazole (1:1) |

409 | 2933 39 99 | 871022-19-4 | acide 1-[(4-{[(tert-butoxycarbonyl)amino]méthyl}pipéridin-1-yl)méthyl]cyclobutanecarboxylique |

414 | 2933 39 99 | 3613-73-8 | 2,8-diméthyl-5-[2-(6-méthylpyridin-3-yl)éthyl]-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole |

535 | 2933 39 99 | 179687-79-7 | 2-[(2-chloro-4-nitrophénoxy)méthyl]pyridine |

201 | 2933 39 99 | 122321-04-4 | 2-[méthyl(pyridin-2-yl)amino]éthanol |

311 | 2933 39 99 | 945405-37-8 | 2,3-dihydroxybutanedioate de 2-méthyl-3-[(2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy]pyridine |

155 | 2933 39 99 | 936637-40-0 | 4-méthylbenzènesulfonate de 3,3'-pipéridine-1,4-diyldipropan-1-ol |

40 | 2933 39 99 | 88150-62-3 | 3-éthyl-5-méthyl-4-(2-chlorophényl)-2-{[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]méthyl}-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate |

404 | 2933 39 99 | 84100-54-9 | 4-(éthylamino)pipéridine-4-carboxamide |

157 | 2933 39 99 | 873546-30-6 | 4,4'-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis(N'-hydroxybenzènecarboximidamide) |

158 | 2933 39 99 | 873546-74-8 | 4,4'-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis[N'-(acétyloxy)benzènecarboximidamide] |

159 | 2933 39 99 | 873546-38-4 | trichlorhydrate pentahydrate de 4,4'-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzènecarboximidamide |

156 | 2933 39 99 | 873546-80-6 | 4,4'-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzonitrile |

316 | 2933 39 99 | 78750-61-5 | 4-[(3-nitropyridine-2-yl)amino]phénol |

87 | 2933 39 99 | 866109-93-5 | 4-méthylbenzènesulfonate de 4-{4-[4-(trifluorométhoxy)phénoxy]piperidine-1-yl}phénol |

472 | 2933 39 99 | 927889-51-8 | 4- méthylbenzènesulfonate de 4-bromo-2,6-diéthylpyridine |

272 | 2933 39 99 | 691882-47-0 | acide 4-hydroxybenzoïque -- (2S,4E)-N-méthyl-5-[5-(propan-2-yloxy)pyridin-3-yl]pent-4-en-2-amine (1:1) |

323 | 2933 39 99 | 876068-46-1 | 5,6-dichloro-N-(2,2-diméthoxyéthyl)pyridin-3-amine |

220 | 2933 39 99 | 1072-98-6 | 5-chloropyridin-2-amine |

85 | 2933 39 99 | 298692-34-9 | acide 6-(chloroacétyl)pyridine-2-carboxylique |

349 | 2933 39 99 | 550349-58-1 | 7-chloro-3-(6-méthoxypyridin-3-yl)-N,N,5-triméthyl-4-oxo-4,5-dihydro-3H-pyridazino[4,5-b]indole-1-carboxamide |

160 | 2933 39 99 | 414909-98-1 | 2-(4-fluoro-2-méthylphényl)-4-oxo-3,4-dihydropyridine-1(2H)-carboxylate de benzyle |

164 | 2933 39 99 | 56880-11-6 | [(3-endo)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]oct-3-yl)acétate d'éthyle |

273 | 2933 39 99 | 548797-97-3 | N-(2-{[(2S)-3-{[1-(4-chlorobenzyl)pipéridin-4-yl]amino}-2-hydroxy-2-méthylpropyl]oxy}-4-hydroxyphényl)acétamide |

352 | 2933 39 99 | 0-00-0 | chlorhydrate de N-[(S)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-2-yl(phényl)méthyl]-2,6-dichloro-3-(trifluorométhyl)benzamide |

289 | 2933 39 99 | 329003-65-8 | hémipentahydrate de [1-hydroxy-1-phosphono-2-(pyridin-3-yl)éthyl]phosphonate de diacétate de sodium |

58 | 2933 49 10 | 417716-92-8 | métanesulfonate de 4-{3-chloro-4-[(cyclopropylcarbamoyl)amino]phénoxy}-7-méthoxyquinoline-6-carboxamide |

584 | 2933 49 90 | 503291-53-0 | 4-méthylbenzènesulfonate de 2-éthylbutyl (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(1H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylate |

539 | 2933 49 90 | 103733-32-0 | chlorhydrate de (3S)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate de benzyle |

581 | 2933 49 90 | 503293-98-9 | acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-hydroxy-2-(méthoxycarbonyl)décahydroisoquinoline-3-carboxylique |

583 | 2933 49 90 | 503290-66-2 | chlorhydrate d'acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(2H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylique |

580 | 2933 49 90 | 134388-95-7 | acide (3S,4aS,8aR)-2-(méthoxycarbonyl)-6-oxodécahydroisoquinoline-3-carboxylique -- (1R)-1-phényléthanamine (1:1) |

328 | 2933 49 90 | 868210-14-4 | acide 4-(4-{[(2S,4R)-4-[acétyl(4-chlorophényl)amino]-2-méthyl-3,4-dihydroquinolin-1(2H)-yl]carbonyl}phénoxy)-2,2-diméthylbutanoïque |

545 | 2933 49 90 | 00-00-0 | chlorhydrate de 2-[(3R)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)éthenyl]phényl}-3-({[1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl]méthyl}sulfanyl)propyl]benzoate de méthyle |

534 | 2933 49 90 | 848133-76-6 | N-(4-chloro-3-cyano-7-éthoxyquinolin-6-yl)acétamide |

479 | 2933 59 95 | 869490-23-3 | (3,3-difluoropyrrolidin-1-yl){(2S,4S)-4-[4-(pyrimidin-2-yl)pipérazin-1-yl]pyrrolidin-2-yl}méthanone |

421 | 2933 59 95 | 941685-40-1 | (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile |

416 | 2933 59 95 | 941678-49-5 | (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile |

420 | 2933 59 95 | 941685-41-2 | (3S)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile |

394 | 2933 59 95 | 957187-34-7 | acide [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétique |

190 | 2933 59 95 | 356058-42-9 | acide {2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-4-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidin-1-yl}acétique |

395 | 2933 59 95 | 0-00-0 | acide 2,3-dihydroxy-2,3-bis(phénylcarbonyl)butanedioïque -- [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétate d'éthyle (1:1) |

407 | 2933 59 95 | 90213-66-4 | 2,4-dichloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine |

197 | 2933 59 95 | 3934-20-1 | 2,4-dichloropyrimidine |

189 | 2933 59 95 | 451487-18-6 | 2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-1,5,6,7-tétrahydro-4H-cyclopenta[d]pyrimidine-4-one |

120 | 2933 59 95 | 865758-96-9 | 2-[(6-chloro-3-méthyl-2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)méthyl]benzonitrile |

340 | 2933 59 95 | 934815-71-1 | phosphate d'acide 2-[3-(6-{[2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]amino}-2-méthoxypyrimidin-4-yl)phényl]-2-méthylpropanoïque |

278 | 2933 59 95 | 722543-31-9 | phosphate de dihydrogène de 2-{éthyl[3-({4-[(5-{2-[(3-fluorophényl)amino]-2-oxoéthyl}-1H-pyrazol-3-yl)amino]quinazoline-7-yl}oxy)propyl]amino}éthyle |

361 | 2933 59 95 | 1032066-96-8 | 2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-1,9-dihydro-6H-purin-6-one -- méthanesulfonate (2:1) |

406 | 2933 59 95 | 540737-29-9 | 3-{(3R,4R)-4-méthyl-3-[méthyl(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-yl)amino]pipéridine-1-yl}-3-oxopropannitrile 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate |

400 | 2933 59 95 | 1137917-12-4 | acide 3-{[6-(éthylsulfonyl)pyridin-3-yl]oxy}-5-{[(2S)-1-hydroxypropan-2-yl]oxy}benzoïque -- 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane (2:1) |

422 | 2933 59 95 | 941685-39-8 | 3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile |

419 | 2933 59 95 | 941685-27-4 | 4-(1H-pyrazol-4-yl)-7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine |

365 | 2933 59 95 | 1780-26-3 | 4,6-dichloro-2-méthylpyrimidine |

567 | 2933 59 95 | 145783-14-8 | 4,6-dichloro-5-nitro-2-(propylsulfanyl)pyrimidine |

423 | 2933 59 95 | 3680-69-1 | 4-chloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine |

215 | 2933 59 95 | 61379-64-4 | 4-cyclopentylpipérazin-1-amine |

219 | 2933 59 95 | 55112-42-0 | chlorhydrate de chlorure de 4-méthylpipérazine-1-carbonyl |

338 | 2933 59 95 | 0-00-0 | 5-(benzylamino)-2-(3-méthoxyphényl)-7-(4-méthylpipérazin-1-yl)[1,2,4]triazolo[1,5-a]quinoline-4-carbonitrile -- (2E)-but-2-ènedioate (2:1) hydrate |

471 | 2933 59 95 | 55293-96-4 | 5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-carbaldéhyde |

288 | 2933 59 95 | 179688-01-8 | 7-(benzyloxy)-6-méthoxyquinazolin-4(3H)-one |

198 | 2933 59 95 | 444731-74-2 | N-(2-chloropyrimidin-4-yl)-2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine |

355 | 2933 59 95 | 0-00-0 | N-(5-fluoro-3-méthyl-1H-indol-1-yl)-4-méthyl-2-(pyridin-2-yl)pyrimidine-5-carboxamide |

484 | 2933 79 00 | 586414-48-4 | (-)-3-{3-bromo-4-[(2,4-difluorobenzyl)oxy]-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl}-N,4-diméthylbenzamide |

486 | 2933 79 00 | 425663-71-4 | chlorhydrate de (1S)-1-amino-3-méthyl-1,3,4,5-tétrahydro-2H-3-benzazépin-2-one |

34 | 2933 79 00 | 813452-14-1 | dichlorhydrate de (4S)-1-[(2S,3S,11bS)-2-amino-9,10-diméthoxy-1,3,4,6,7,11b-hexahydro-2H-pyrido[2,1-a]isoquinolin-3-yl]-4-(fluorométhyl)pyrrolidin-2-one |

77 | 2933 79 00 | 5162-90-3 | 3-(2-oxo-1,2-dihydroquinolin-4-yl)alanine |

384 | 2933 79 00 | 536760-29-9 | 3-chloro-1-(4-nitrophényl)-5,6-dihydropyridin-2(1H)-one |

78 | 2933 79 00 | 4876-10-2 | 4-(bromométhyl)quinolin-2(1H)-one |

69 | 2933 79 00 | 5057-12-5 | 4,6,7,8-tétrahydroquinoline-2,5(1H,3H)-dione |

72 | 2933 79 00 | 54197-66-9 | 6-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one |

75 | 2933 79 00 | 22246-18-0 | 7-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one |

380 | 2933 79 00 | 536759-91-8 | 1-(4-méthoxyphenyl)-6-(4-nitrophényl)-7-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d'éthyle |

382 | 2933 79 00 | 503614-91-3 | 1-(4-méthoxyphényl)-7-oxo-6-[4-(2-oxopipéridin-1-yl)phényl]-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d'éthyle |

485 | 2933 79 00 | 586379-61-5 | 3-(4-hydroxy-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl)-4-méthylbenzoate de méthyle |

368 | 2933 99 80 | 709031-45-8 | méthanesulfonate de (1S,3S,5S)-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-3-carboxamide |

376 | 2933 99 80 | 649735-46-6 | (2R)-1-({4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl}oxy)propan-2-ol |

276 | 2933 99 80 | 51077-14-6 | acide (2S)-1-(tert-butoxycarbonyl)azétidine-2-carboxylique |

277 | 2933 99 80 | 631916-97-7 | (2S)-N-{4-[(Z)-amino(méthoxyimino)méthyl]benzyl}-1-{(2R)-2-[3-chloro-5-(difluorométhoxy)phényl]-2-hydroxyéthanoyl}azétidine-2-carboxamide -- acide benzènesulphonique (1:1) |

564 | 2933 99 80 | 80875-98-5 | acide (2S,3aS,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylique |

313 | 2933 99 80 | 948846-40-0 | acide (2S,3S)-2,3-bis[(phénylcarbonyl)oxy]butanedioïque – (3aR,6aR)-hexahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole-5(1H)-carboxylate d'éthyle (1:1) |

302 | 2933 99 80 | 1000164-36-2 | acide (5S,8S,11S,14S,17S,20S,23S,26S,29S,32S,35S,38S)-5-(3-amino-3-oxopropyl)-20-benzyl-23-[(2S)-butan-2-yl]-14,38-bis{4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]butyl}-29-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1H-indol-3-yl]méthyl}-17-(3-tert-butoxy-3-oxopropyl)-1-(1H-fluoren-9-yl)-8,11,26,41,41-pentaméthyl-32-(2-méthylpropyl)-3,6,9,12,15,18,21,24,27,30,33,36,39-tridécaoxo-35-(propan-2-yl)-2-oxa-4,7,10,13,16,19,22,25,28,31,34,37,40-tridécaazadotétracontan-42-oïque |

529 | 2933 99 80 | 22162-51-2 | 1-(2-nitrobenzyl)-1H-pyrrole-2-carbaldéhyde |

410 | 2933 99 80 | 35681-40-4 | 1-(propan-2-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one |

522 | 2933 99 80 | 166170-15-6 | 1-(tert-butoxycarbonyl)-2-méthyl-D-proline |

322 | 2933 99 80 | 796967-16-3 | 1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée |

321 | 2933 99 80 | 0-00-0 | chlorhydrate de 1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée |

196 | 2933 99 80 | 444731-72-0 | 2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine |

415 | 2933 99 80 | 19686-05-6 | 2,8-diméthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole |

524 | 2933 99 80 | 912444-00-9 | 2-[(2R)-2-méthylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide |

523 | 2933 99 80 | 912445-36-4 | dichlorhydrate de 2-[(2S)-2-methylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide |

481 | 2933 99 80 | 163457-23-6 | chlorhydrate de 3,3-difluoropyrrolidine |

65 | 2933 99 80 | 239463-85-5 | 3-{5-[(2R)-2-aminopropyl]-7-cyano-2,3-dihydro-1H-indol-1-yl}propyl benzoate (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate |

150 | 2933 99 80 | 55321-99-8 | 3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide |

375 | 2933 99 80 | 952490-01-6 | 4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate |

274 | 2933 99 80 | 942436-93-3 | 4-amino-8-(2,5-diméthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide |

275 | 2933 99 80 | 942437-37-8 | 4-amino-8-(2-fluoro-6-méthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide |

285 | 2933 99 80 | 288385-88-6 | 4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-ol |

582 | 2933 99 80 | 503293-47-8 | 5-(2-chloro-6-fluorophényl)-2H-tétrazole |

71 | 2933 99 80 | 73963-42-5 | 5-(4-chlorobutyl)-1-cyclohexyl-1H-tétrazole |

271 | 2933 99 80 | 606143-52-6 | 5-[(4-bromo-2-chlorophényl)amino]-4-fluoro-N-(2-hydroxyéthoxy)-1-méthyl-1H-benzimidazole-6-carboxamide |

347 | 2933 99 80 | 0-00-0 | 5-fluoro-1-(3-fluorobenzyl)-N-(1H-indol-5-yl)-1H-indole-2-carboxamide |

373 | 2933 99 80 | 872206-47-8 | 5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydropyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate |

151 | 2933 99 80 | 259793-88-9 | 6-bromo-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide |

562 | 2933 99 80 | 1137606-74-6 | 6-fluoro-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carbonitrile -- N-cyclohexylcyclohexanamine (1:1) |

482 | 2933 99 80 | 261953-36-0 | 6-iodo-1H-indazole |

73 | 2933 99 80 | 80076-47-7 | acide 8,9-difluoro-5-méthyl-1-oxo-6,7-dihydro-1H,5H-pyrido[3,2,1-ij]quinoline-2-carboxylique |

188 | 2933 99 80 | 52602-39-8 | 9H-carbazol-4-ol |

235 | 2933 99 80 | 145641-35-6 | chlorhydrate de benzyl (2S,3aR,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylate |

540 | 2933 99 80 | 87269-87-2 | chlorhydrate de benzyl (2S,3aS,6aS)-octahydrocyclopenta[b]pyrrole-2-carboxylate |

21 | 2933 99 80 | 1012065-72-3 | 2-amino-9,10-diméthoxy-1,6,7,11b-tétrahydro-4H-pyrido[2,1-a]isoquinoline-3-carboxylate d'éthyle |

563 | 2933 99 80 | 131707-24-9 | 6-bromo-5-hydroxy-1-méthyl-2-[(phénylsulfanyl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate d'éthyle |

124 | 2933 99 80 | 105152-95-2 | 7-(3-aminopyrrolidin-1-yl)-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphthyridine-3-carboxylate d'éthyle |

117 | 2933 99 80 | 139481-44-0 | 1-[(2'-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]-2-éthoxy-1H-benzimidazole-7-carboxylate de méthyle |

393 | 2933 99 80 | 0-00-0 | 1-tert-butyl-2-hydroxy-1H-pyrrolo[2,3-b]pyridine-3-carboxylate de méthyle |

555 | 2933 99 80 | 21688-11-9 | N2-[(benzyloxy)carbonyl]-L-glutaminyl-L-asparaginyl-S-benzyl-L-cystéinyl-L-prolyl-L-leucylglycinamide |

370 | 2933 99 80 | 361440-67-7 | (1S,3S,5S)-3-carbamoyl-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-2-carboxylate de tert-butyle |

371 | 2933 99 80 | 709031-38-9 | (2S)-2-carbamoyl-2,3-dihydro-1H-pyrrole-1-carboxylate de tert-butyle |

366 | 2933 99 80 | 709031-43-6 | [(1S)-2-[(1S,3S,5S)-3-cyano-2-azabicyclo[3.1.0]hex-2-yl]-1-(3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)-2-oxoéthyl]carbamate de tert-butyle |

588 | 2933 49 90 | 936359-25-0 | 2-((R)-3-(3-((E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl)phényl)-3-(((1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl)méthyl)sulfanyl)propyl)benzoate de méthyle |

341 | 2934 10 00 | 110130-88-6 | acide (2Z)-[(acétyloxy)imino](2-amino-1,3-thiazol-4-yl)éthanoïque |

547 | 2934 10 00 | 68672-66-2 | acide (2Z)-{[(1-tert-butoxy-2-méthyl-1-oxopropan-2-yl)oxy]imino}[2-(tritylamino)-1,3-thiazol-4-yl]éthanoïque |

202 | 2934 10 00 | 291536-35-1 | (5Z)-5-(4-fluorobenzylidène)-1,3-thiazolidine-2,4-dione |

362 | 2934 10 00 | 302964-24-5 | 2-amino-N-(2-chloro-6-méthylphényl)-1,3-thiazole-5-carboxamide |

339 | 2934 10 00 | 866920-24-3 | 3-[2-chloro-4-({4-méthyl-2-[4-(trifluorométhyl)phényl]-1,3-thiazol-5-yl}méthoxy)phényl]-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one |

353 | 2934 10 00 | 752253-39-7 | 4-(2-chloro-4-méthoxy-5-méthylphényl)-N-[(1S)-2-cyclopropyl-1-(3-fluoro-4-méthylphényl)éthyl]-5-méthyl-N-(prop-2-yn-1-yl)-1,3-thiazol-2-amine |

57 | 2934 10 00 | 914361-45-8 | phosphate dihydrogène de L-lysine -- {[(2R,3R)-3-[4-(4-cyanophényl)-1,3-thiazol-2-yl]-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1- yl)butan-2-yl]oxy}méthyle -- éthanol (1:1:1) |

363 | 2934 10 00 | 302964-08-5 | N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-[(6-chloro-2-méthylpyrimidin-4-yl)amino]-1,3-thiazole-5-carboxamide |

107 | 2934 10 00 | 127660-04-2 | (2Z)-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)(hydroxyimino)éthanoate de sodium |

135 | 2934 99 90 | 17381-54-3 | acide (1-benzothiophen-5-yl)acétique |

60 | 2934 99 90 | 630100-90-2 | (1R)-1,2-anhydro-4-C-{(1E,3E)-4-[(1S,2S,3E,5R,6R,9R)-5-(1-carboxylato-4-cycloheptylpiperazin-2-yl)-6,9-dihydroxy-2,6-diméthyl-11-oxooxacyclododéc-3-én-1-yl]penta-1,3-dién-1-yl}-3,5-didéoxy-1-[(2R,3S)-3-hydroxypentan-2-yl]-D-érythropentitol |

283 | 2934 99 90 | 220099-91-2 | (2R)-3'H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2'-furo[2,3-b]pyridine] |

282 | 2934 99 90 | 220100-81-2 | (2R)-3'H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2'-furo[2,3-b]pyridine] (S,S)-2,3-dihydroxybutanedioate |

29 | 2934 99 90 | 161599-46-8 | diacétate de (2R,3R,4R,5R)-2-(4-amino-5-fluoro-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-fluoro-5-méthyltétrahydrofuran-3,4-diyle |

30 | 2934 99 90 | 690270-65-6 | chlorhydrate de (2R,3S,4R)-5-(4-amino-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-azido-2-{[(2-méthylpropanoyl)oxy]méthyl}tétrahydrofuran-3,4-diyl bis(2-méthylpropanoate) |

392 | 2934 99 90 | 265121-04-8 | acide (3-{[(2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(2-fluorophényl)morpholin-4-yl]méthyl}-5-oxo-2,5-dihydro-1H-1,2,4-triazol-1-yl)phosphonique -- 1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:2) |

126 | 2934 99 90 | 163680-80-6 | acide (3S)-10-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-9-fluoro-3-méthyl-7-oxo-2,3-dihydro-7H-[1,4]oxazino[2,3,4-ij]quinoline-6-carboxylique |

544 | 2934 99 90 | 132335-46-7 | (3S)-N,N-diméthyl-3-(naphthalen-1-yloxy)-3-(thiophen-2-yl)propan-1-amine |

345 | 2934 99 90 | 133413-70-4 | (3S,6R,9S,12R,15S,18R,21S,24R)-6,18-dibenzyl-4,10,12,16,22,24-hexaméthyl-3,9,15,21-tétrakis(2-méthylpropyl)-1,7,13,19-tétraoxa-4,10,16,22-tétraazacyclotétracosane-2,5,8,11,14,17,20,23-octone |

169 | 2934 99 90 | 503068-36-8 | (5R)-3-(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one |

166 | 2934 99 90 | 452339-73-0 | (5R)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one |

470 | 2934 99 90 | 877130-28-4 | (6R)-6-cyclopentyl-6-[2-(2,6-diéthylpyridin-4-yl)éthyl]-3-[(5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)méthyl]-4-hydroxy-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one |

543 | 2934 99 90 | 132335-44-5 | (S)-3-(diméthylamino)-1-(thiophen-2-yl)propan-1-ol |

31 | 2934 99 90 | 812647-80-6 | 3-chlorobenzoate de {(2R,3S,4R,5R)-2-azido-5-(2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)-3,4-bis[(phénylcarbonyl)oxy]tétrahydrofuran-2-yl}méthyle |

551 | 2934 99 90 | 00-00-0 | 1-(1-{4-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolan-2-yl]butyl}-1,2,3,6-tétrahydropyridin-4-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one |

418 | 2934 99 90 | 1029716-44-6 | 1-(1-éthoxyéthyl)-4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)-1H-pyrazole |

358 | 2934 99 90 | 165172-60-1 | 1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuran-2-yl]-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione -- 1-méthylpyrrolidin-2-one (1:1) |

139 | 2934 99 90 | 519187-97-4 | 1-[3-(2-benzo[b]thien-5-yléthoxy)propyl]-3-azétidinol -- (2Z)-2-butènedioate (1:1) |

49 | 2934 99 90 | 127000-90-2 | 1-{[(2R,3S)-2-(2,4-difluorophényl)-3-méthyloxiran-2-yl]méthyl}-1H-1,2,4-triazole |

332 | 2934 99 90 | 710281-33-7 | acide 2-({[(1R,3S)-3-{[2-(3-méthoxyphényl)-5-méthyl-1,3-oxazol-4-yl]méthoxy}cyclohexyl]oxy}méthyl)-6-méthylbenzoïque |

136 | 2934 99 90 | 96803-30-4 | 2-(1-benzothiophen-5-yl)éthanol |

59 | 2934 99 90 | 913695-00-8 | 2-[({4-[(2,2-dimethyl-1,3-dioxan-5-yl)methoxy]-3,5-dimethylpyridin-2-yl}methyl)sulfinyl]-1Hbenzimidazole, sodium salt (1:1) |

286 | 2934 99 90 | 376608-74-1 | 2-{[(3aR,4S,6R,6aS)-6-{[5-amino-6-chloro-2-(propylsulfanyl)pyrimidin-4-yl]amino}-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]oxy}éthanol |

55 | 2934 99 90 | 474554-48-8 | 2-bromo-1-[3-tert-butyl-4-méthoxy-5-(morpholin-4-yl)phényl]éthanone |

148 | 2934 99 90 | 530141-72-1 | acide 3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-[(3-hydroxy-1,2-benzoxazol-6-yl)méthoxy]phényl)propanoïque |

138 | 2934 99 90 | 519188-55-7 | 3-[2-(1-benzothiophen-5-yl)éthoxy]-1-(3-hydroxyazétidin-1-yl)propan-1-one |

137 | 2934 99 90 | 519188-42-2 | acide 3-[2-(1-benzothiophén-5-yl)éthoxy]propionique |

566 | 2934 99 90 | 753015-42-8 | 3-{(E)-2-[(3R)-pyrrolidin-3-yl]éthényl}-5-(tétrahydro-2H-pyran-4-yloxy)pyridine |

557 | 2934 99 90 | 26638-53-9 | 3-chloro-6-méthyldibenzo[c,f][1,2]thiazépin-11(6H)-one 5,5-dioxyde |

153 | 2934 99 90 | 499785-81-8 | 3-oxo-4-(2,3,5-tri-O-acétyl-β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide |

154 | 2934 99 90 | 356782-84-8 | 3-oxo-4-(β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide |

211 | 2934 99 90 | 6504-57-0 | sulfate de méthyle de 4-[3-hydroxy-3-phényl-3-(thiophen-2-yl)propyl]-4-méthylmorpholin-4-ium |

329 | 2934 99 90 | 871484-32-1 | 4-[4-({3-[(4-déoxy-4-fluoro-b-D-glucopyranosyl)oxy]-5-(propan-2-yl)-1H-pyrazol-4-yl}méthyl)phényl]-N-[1,3-dihydroxy-2-(hydroxyméthyl)propan-2-yl]butanamide |

575 | 2934 99 90 | 166964-09-6 | 4-chloro-3-méthyl-1,2-oxazol-5-amine |

93 | 2934 99 90 | 655233-39-3 | chlorhydrate de 4-nitrobenzyl(6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-[(2S)-tetrahydrofuran-2-yl]-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ene-2-carboxylate |

542 | 2920 90 85 | 89729-09-9 | 5,7-dioxa-6-thiaspiro[2.5]octane-6-oxyde |

172 | 2934 99 90 | 388082-75-5 | 5-[4-[[3-chloro-4-[(3-fluorophényl)méthoxy]phényl]amino]-6-quinazolinyl]-2-furancarboxaldéhyde -- 4-méthylbenzènesulfonate (1:1) |

134 | 2934 99 90 | 4923-87-9 | 5-bromo-1-benzothiophène |

146 | 2934 99 90 | 947408-95-9 | 6-(bromométhyl)-2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-one |

145 | 2934 99 90 | 947408-94-8 | 6-méthyl-2-trityl-1,2-benzoxazol-3(2H)-one |

110 | 2934 99 90 | 67978-05-6 | diphénylméthyl(2R)-3-méthyl-2-[(1R,5S)-3-(4-méthylphényl)-7-oxo-4-oxa-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl]but-3-énoate |

357 | 2934 99 90 | 1001859-46-6 | ADN (vecteur plasmidique synthétique pCOR exprimant une protéine de fusion d'un peptide signal de l'interféron bêta avec facteur de croissance des fibroblastes acides humains 21-154) |

326 | 2934 99 90 | 665058-78-6 | ADN, d(T-sp-C-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-A-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-Gsp- T-sp-C-G-sp-T-sp-T) |

401 | 2934 99 90 | 923591-06-4 | (5R,7S,10S)-10-tert-butyl-15,15-diméthyl-3,9,12-trioxo-6,7,9,10,11,12,14,15,16,17,18,19-dodécahydro-1H,5H-2,23:5,8-diméthano-4,13,2,8,11-benzodioxatriazacyclohénicosine-7(3H)-carboxylate de méthyle |

577 | 2934 99 90 | 59337-92-7 | 3-(chlorosulfonyl)thiophène-2-carboxylate de méthyle |

147 | 2934 99 90 | 947409-01-0 | 3-[5-[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxybenzoyl]-2-[(2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-on- 6-yl)méthoxy]phényl]propionate de méthyle |

212 | 2934 99 90 | 85006-31-1 | 3-amino-4-méthylthiophène-2-carboxylate de méthyle |

280 | 2934 99 90 | 893428-72-3 | N-(5-chloro-1,3-benzodioxol-4-yl)-7-[2-(4-méthyl-1-pipérazinyl)éthoxy]-5-[(tétrahydro-2H-pyran-4-yl)oxy]-4-quinazolinamine -- (2E)-2-butènedioate (1:2) |

18 | 2934 99 90 | 390800-88-1 | N,N',N''-(boroxin-2,4,6-triyltris{[(1S)-3-méthylbutane-1,1-diyl]imino[(2S)-1-oxo-3-phénylpropane-1,2-diyl]})tripyrazine-2-carboxamide |

99 | 2934 99 90 | 112913-94-7 | N-{[4-(4-fluorobenzyl)morpholin-2-yl]méthyl}acétamide |

412 | 2934 99 90 | 120788-03-6 | S-[(1R,3S)-1-oxidotétrahydrothiophén-3-yl] éthanéthioate |

402 | 2935 00 90 | 1198178-65-2 | 4-méthylbenzènesulfonate de (1R,2R)-1-[(cyclopropylsulfonyl)carbamoyl]-2-éthylcyclopropanaminium |

556 | 2935 00 90 | 39570-96-2 | (2R)-3-(benzylsulfanyl)-N-[(2S)-1-{[(2S,3S)-1-hydrazinyl-3-méthyl-1-oxopentan-2-yl]amino}- 3-(4-hydroxyphényl)-1-oxopropan-2-yl]-2-{[(4-méthylphényl)sulfonyl]amino}propanamide |

79 | 2935 00 90 | 24310-36-9 | 1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tetrahydro-5H-1-benzazepin-5-one |

346 | 2935 00 90 | 0-00-0 | 2-(cyclohexylméthyl)-N-{2-[(2S)-1-méthylpyrrolidin-2-yl]éthyl}-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-7-sulfonamide di[(2E)-but-2-ènedioate] hydrate |

281 | 2935 00 90 | 941690-55-7 | 3-[(méthylsulfonyl)amino]-2-phényl-N-[(1S)-1-phénylpropyl]quinoline-4-carboxamide |

199 | 2935 00 90 | 6973-09-7 | 5-amino-2-méthylbenzènesulfonamide |

82 | 2935 00 90 | 193686-76-9 | 7-chloro-1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tétrahydro-5H-1-benzazepin-5-one |

130 | 2935 00 90 | 123664-84-6 | N-(5-méthoxy-2-phénoxyphényl)méthanesulfonamide |

133 | 2935 00 90 | 149457-03-4 | N-[4-(N-formylglycyl)-5-hydroxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide |

132 | 2935 00 90 | 149456-98-4 | N-[4-(N-formylglycyl)-5-méthoxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide |

319 | 2935 00 90 | 141450-48-8 | chlorhydrate de N-{2-[(4-hydroxyphényl)amino]pyridin-3-yl}-4-méthoxybenzènesulfonamide |

391 | 2935 00 90 | 289042-10-0 | N-{5-[(diphénylphosphoryl)méthyl]-4-(4-fluorophényl)-6-(propan-2-yl)pyrimidin-2-yl}-N-méthylméthanesulfonamide |

187 | 2939 99 00 | 7689-03-4 | (4S)-4-ethyl-4-hydroxy-1H-pyrano[3',4':6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione |

239 | 2939 99 00 | 477-29-2 | colchicoside |

173 | 2940 00 00 | 604-69-3 | 1,2,3,4,6-penta-O-acétyl-β-D-glucopyranose |

333 | 2940 00 00 | 647834-15-9 | 2-(4-méthoxybenzyl)thiophen-3-yl β-D-glucopyranoside |

127 | 2941 90 00 | 76610-92-9 | acide (6R,7R)-7-({N-[(4-éthyl-2,3-dioxopipérazin-1-yl)carbonyl]-D-thréonyl}amino)-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique |

570 | 3907 20 99 | 913976-27-9 | bis(disulfure) de poly(oxy-1,2-éthanediyl), α-hydro-ω-méthoxy, diester avec 21N6, 21’N6-[[(N2, N6-dicarboxy-L-lysyl-β-alanyl)imino]bis(1-oxo-2, 1-éthanediyl)]bis[N-acétylglycyl-L-leucyl-L-tyrosyl-L-alanyl-L-cystéinyl-L-histidyl-L-méthionylglycyl-L-prolyl-L-isoleucyl-L-thréonyl-3-(1-naphthalényl)-L-alanyl-L-valyl-L-cystéinyl-L-glutaminyl-L-prolyl-L-leucyl-L-arginyl-N-méthylglycyl-L-lysinamide] cyclique (6→15), (6’→15’) |

ANNEXE IV

Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, c'est-à-dire des composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, devant être supprimés de la liste des produits admis en exonération de droits à l'annexe 6 de l'annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87 en raison de leur transfert sur la liste des produits admis en exonération de droits inclus à l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87

Code NC | CAS RN | Dénomination |

2915 39 00 2937 29 00 | 7753-60-8 | acétate de 17-alpha-hydroxy-3,20-dioxoprégna-4,9(11)-diène-21-yle voir anecortave (DCI) |

2920 90 85 | 163133-43-5 | 4-(nitrooxy)butyle (2S)-2-(6-méthoxy-2-naphthyl)propanoate voir naproxcinod (DCI) |

2924 29 98 | 194085-75-1 | 2-(2-chlorophényl)-2-carbamate d'hydroxyéthyle voir carisbamate (DCI) |

2933 39 99 | 103129-82-4 | 2-[(2-aminoéthoxy)méthyl]-4-(2-chlorophényl)-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate de 3-éthyle et de 5-méthyle voir lévamlodipine (DCI) |

2933 39 99 | 319460-85-0 | N-méthyl-2-{[3-((E)-2-pyridin-2-ylvinyl)-1H-indazol-6-yl]sulfanyl}benzamide voir axitinib (DCI) |

2934 10 00 | 302962-49-8 | N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-({6-[4-(2-hydroxyéthyl)pipérazin-1-yl]-2-méthylpyrimidin-4- yl}amino)thiazole-5-carboxamide voir dasatinib (DCI) |

2934 99 90 | 143491-57-0 | (2R,5S)-4-amino-5-fluoro-1-[2-(hydroxyméthyl)-1,3-oxathiolanne-5-yl]pyrimidine-2(1H)-one voir emtricitabine(DCI) |

2934 99 90 | 98819-76-2 | (2S)-2-[(S)-(2-éthoxyphénoxy) phénylméthyl]morpholine voir esréboxétine (DCI) |

2934 99 90 | 475479-34-6 | acide (2S)-2-méthoxy-3-{4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]-1-benzothiophèn-7- yl}propanoïque voir aléglitazar (DCI) |

2934 99 90 | 377727-87-2 | 2-(2-furyl)-7-(2-{4-[4-(2-méthoxyéthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}éthyl)-7H-pyrazolo[4,3-e][1,2,4]triazolo[2,3-c]pyrimidin-5-amine voir préladenant (DCI) |

2934 99 90 | 189003-92-7 | 2-{7-fluoro-2-oxo-4-[2-(4-thieno[3,2-c]pyridin-4-ylpipérazin-1-yl)éthyl]quinolin-1(2H)-yl}acétamide voir trélansérine (DCI) |

2934 99 90 | 134379-77-4 | 4-amino-5-fluoro-1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuranne-2-yl]pyrimidin-2(1H)-one voir dexelvucitabine (DCI) |

2934 99 90 | 518048-05-0 | 4-[N-(2-fluorobenzyl)carbamoyl]-1-méthyl-2-[1-méthyl-1-(5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxacarboxamido)éthyl]-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-5-olate potassique voir raltégravir (DCI) |

2935 00 90 | 170569-88-7 | 4-[5-(4-fluorophényl)-3-(trifluorométhyl)pyrazol-1-yl]benzène-1-sulfonamide voir mavacoxib (DCI) |

2935 00 90 | 186497-07-4 | N-(3-méthoxy-5-méthylpyrazin-2-yl)-2-[4-(1,3,4-oxadiazol-2-yl)phényl]pyridin-3-sulfonamide voir zibotentan (DCI) |

[1] JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.