ARCHIVES HISTORIQUES 
DE LA COMMISSION 
 
 
 
COLLECTION RELIEE DES 
DOCUMENTS "COM" 
 
 
 
 
COM (84) 071 
 
 
 
Vol. 1984/0027 
  
 
Disclaimer  
Conformém ent au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique 
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, 
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003 
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents 
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit 
règlem ent. 
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 
concerning the openi ng to the public of the historical archives of the European Econom ic 
Community and the European Atomic Energy Communit y (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as 
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243, 
27.9.2003, p. 1), this f ile is open to the public. Where necessary, classified documents in this 
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.  
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom  1. 
Februar 198 3 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen  
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgem einschaft (ABI. L 43 vom  15.2.1983,  
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. Septem ber 2003  
(ABI. L 243 vom 27 .9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit  
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5  
der genannten Verordnung freigegeben.  
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(84) 71 final
Bruxelles, le 17 février 1984
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL
relatif aux mesures applicables à l'importation de conserves  
de champignons cultivés
COM (84) 71 final

CONSERVES DE CHAMPIGNONS CULTIVES  
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL
Lorsque Le Conseil a décidé d'adopter Le règlement relatif aux mesures  
applicables à l'importation de conserves de champignons cultivés en  
provenance des pays tiers en raison de la situation particulière des offres  
de ces pays sur le marché de la Communauté, il a estimé opportun de prévoir  
qu'étant donné la nature particulière de ce système, la Commission lui  
transmette un rapport fin 1983 pour en examiner le fonctionnement. L'examen  
qui fait l'objet du présent rapport révèle de l'avis de la Commission que ce  
système a fonctionné par rapport au régime antérieur d'une manière satisfaisante  
eu égard aux problèmes du marché et aux relations avec les pays tiers.
I.  Le régime antérieur
1. L'évolution des importations de conserves de champignons en provenance  
des pays tiers disposant de quantités importantes offertes à des prix  
nettement en-dessous du coût de revient communautaire a amené la  
Commission à prendre à maintes reprises des mesures restrictives à la  
frontière.
Sur base de l’article 14 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 516/77, elle  
a arrêté ainsi un certain nombre de clauses de sauvegarde relatives  
essentiellement aux conserves de champignons de couche afin d'éviter  
que les importations annuelles en provenance des pays tiers ne dépassent  
les quantités correspondant aux courants d'échanges traditionnels de la  
Communauté.

-  2 -
2. L’application de ces mesures de sauvegarde n'a pas été sans présenter  
certains inconvénients en ce qui concerne :
- la détermination exacte des références sur le plan statistique  
lors de la fixation du niveau des quantités pouvant être importées  
durant une période donnée, calculé sur base d'importations antérieures,
- le contrôle administratif des documents (documents d'exportation -  
certificats d'importation ..) avec des risques de détournement de  
trafic et de dépassement des quantités
- L'autolimitation de certains pays tiers qui compte tenu de ce qui
a été dit à propos de contrôle administratif ne présentait pas une  
garantie absolue.
Compte tenu de ces difficultés inhérentes à ces. mesures et de  
la persistance d'une situation de marché préoccupante, la Commission  
estima qu'il était opportun de proposer au Conseil des mesures plus  
appropriées.
II. Régime actuel
1- Le règlement (CEE) n° 1796/81 arrêté par le Conseil sur base de l'article  
13 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 516/77 constitue essentiellement  
un cadre pour la gestion des importations de conserves de champignons  
cultivés en provenance des pays tiers.
Ce régime s'étend à l'ensemble des champignons cultivés et no.n plus, seulement,  
aux champignons de couche (voir note explicative du chp 20 du TDC) afin  
d'éviter tout risque de détournement.

Ce régime en cause prévoit principalement :
- la possibilité pour la Communauté d'importer annuellement une  
quantité de 34.750 t. de conserves de champignons cultivés  
(position TDC ex 20 02 A) en provenance des pays tiers en payant  
uniquement le droit de douane (23 %)
- l'imposition pour les importations dépassant la quantité précitée,  
d'une taxe supplémentaire dissuasive de 160 ECU/100 kg net
l'exemption de l'application de ces dispositions pour les pays du  
du Maghreb,des Etats d'Afrique, des Carai'bes et du Pacifique,
Pour les conserves de champignons sylvestres (autres que cultivés)  
la surveillance subsiste par le biais des certificats d'importation.
2.. Adéquation du système par rapport aux objectifs fixés
2.1. Evolution des principaux paramètres du marché des conserves  
de champignons cultivés.
Production (cf Annexe I)
La production communautaire dont l'évolution des dix dernières  
années se trouve en annexe, est passée de 211.000 t en 1980 à  
225.000 t en 1981 et 237.300 t. en 1982, soit un accroissement  
de 5 à 7 % ces deux dernières années. Selon les premières3

- 4 -
in fo rm atio n s, e ll e  d e v ra it co n n aître en 1983 une hausse du 
même ordre de grandeur.
Sur le plan q u a l i t a t i f ,  on a s s i s te  à une o r ie n ta tio n  de plus 
en plus marquée vers une production de conserves de champignons 
de 3ème choix au détrim ent du 1er choix.
Consommation (c f. Annexe II)
La consommation communautaire a connu une c ro issan ce ré g u liè re  
pendant un c e rta in  nombre d 'a n n é es. T o u te fo is, c e tte  tendance 
à la hausse marque un c e rta in  fléch issem en t depuis 1982 notamment 
en République Fédérale d'A llem agne. Par a i l l e u r s ,  i l  e s t à 
so u lig n er la m o d ific a tio n , survenue dans la s tr u c tu re  de la 
demande de conserves de champignons c u lt i v /s  en faveur du 3ème 
choix, ce qui explique la ré o r ie n ta tio n  de la production sig n alée 
précédemment.
Stocks des tra n sfo rm ate u rs (cf Annexe II)
L 'év o lu tio n  des stocks dans les deux prin cip au x  E tats membres 
producteurs e s t nettem ent plus fav o rab le en 1981 et 1982 par 
rapport aux années 1979 et 1980.
C 'est a in si que les stocks communautaires de 25.000 t .  au 
31.12.1980 n 'é ta i e n t  plus que de 18.000 t fin  1982.

- 5  -
Cependant, Les inform ations r e la tiv e s  aux stocks 1983 Laissent
a p p a ra ître  à nouveau une tendance à L a hausse par
rapport à 1982 principalem ent en France. Ainsi Les stocks 
communautaires fin  août é ta ie n t de + /- 30.000 t .  s o it une hausse 
de 6.000 t .  par rapport à L a même époque L'an d e rn ie r.
E xportations (c f. Annexe II)
Les e x p o rta tio n s ex tra  communautaires sont passées de 5.387 t 
en 1980 à 6.940 t en 1982, s o it une augm entation de 28 % .
T o u te fo is, ce niveau e st encore in fé r ie u r  à celui a tt e in t  dans 
Le p assé. ( + / -  8.500 t en 1977)
Im portations (cf . Annexes II e t I II )
* ■  Im portations in tr a  C E E
Le Commerce à L 'in té r ie u r  de L a Communauté s 'e s t  accru de 
10 %  en 1981 et de 5 %  en 1982.
La R .F .A ., pour sa p a r t , a importé globalem ent des pays de L a 
Communauté 83.000 t .  en 1981 (s o it + 9 %  par rapport à 
L'année 1980) et s 'e s t  maintenue à ce niveau en 1982, mais 
L'im portance r e la tiv e  de ses fo u rn isse u rs s 'e s t  m odifiée.
Ainsi L a France a maintenu son c h if f re  d 'e x p o rta tio n  (31.000 t . ) .  
Quant aux Pays-B as, i l s  ont augmenté Leurs e x p o rta tio n s en R.F.A.
de 3 %  (47.600 t . - - - - - - - - - y 49.100 t . )  au détrim ent d 'a u tr e s  pays
e x
p o rta te u rs de L a CEE.
En 1983 Les s t a t is t iq u e s  des 6 prem iers mois (période pour Laquelle 
Les s t a t i s t i q u e s  sont actuellem ent d isp o n ib les) comparées à c e lle s 
de La même période 1982 Laissent a p p a ra ître  une p o u rsu ite du

-  6 -
développement des échanges in tra  C E E  (+ 7 Z ). C 'est également 
vrai pour la R.F.A.. En e f f e t ,  sur base des 8 prem iers mois de 
l'a n n é e , les q u a n tité s  im portées dans te  pays en provenance des
a u tre s  pays de la C E E  sont passées de 53.600 t 
en 1982 à 58.400 t en 1983 (+ 9 Z).. La p a rt des Pays-Bas s 'e s t  
encore accrue (+ 19 % ) par rapport aux a u tre s pays e x p o rta te u rs 
de la C EE  en R.F.A.
Les p rix  dans les échanges in tr a  C E E  se sont am éliorés en 
1981 et 1982 par rapport à 1980.
Les p rix  moyens p ra tiq u é s à l'im p o rta tio n  en R.F.A. (c f. annexe 
IV) montrent en e f f e t une hausse t o ta l e  de l'o r d r e  de 10 Z  
durant la p ériode 1981-1982 pour les conserves Françaises e t
N éerlan d aises. Par contre en prenant en c o n sid é ratio n  les 8 p re ­
miers mois 1983 par rapport à la même période 1982 on a s s is te  à 
une réduction de 5 à 10 %  du prix des p ro d u its communautaires. 
Cela r é s u lte  pour l 'e s s e n t i e l  d'une augm entation de la 
concurrence.
- Im portations Extra C E E
Les im p o rtatio n s communautaires sont passées de 37.500 t et 
36.500 t en 1980 et 1981 à 28.200 t en 1982 s o it une diminu­
tio n  de plus de 20 % . Cela se v é r i f ie  en République Fédérale 
d'A llem agne, p rin c ip a l pays im portateur puisque e ll e  absorbe 
95 A des im portations to ta le s  de la Communauté en m atière de

- 7 -
conserves de champignons c u ltiv é s . En e f f e t les im portations 
allem andes en provenance des pays t i e r s  ont chuté de 34.900 t 
en 1981 à 26.900 t en 1982.
Pour ce qui est de l'é v o lu tio n  dans la Communauté en 1983, il 
semble que la b a isse  des im portations d e v ra it se po u rsu iv re.
E n e f f e t ,  i l  a p p a ra ît que les c e r t i f i c a t s  d 'im p o rta tio n  octroyés 
durant les 10 prem iers mois 1983 ne concernent que 18.300 t a lo rs 
que durant la même période 1982 le c h if f re  en cause é t a i t  de 
24.100 t .  Cela s ig n if ie  donc une réduction de plus de 30 % .
En m atière de p rix  (c f. Annexe IV ), l'o b se rv a tio n  des prix 
moyens C A F  des im portations de conserves de champignons c u ltiv é s  
en République Fédérale d'Allem agne permet de fa ir e  les c o n sta ta ­
tio n s  su iv a n te s :
- Ces p rix  re s te n t en dessous des p rix  in tr a  CEE;
- En augm entation de 20 %  en 1981 par rapport à 1980, i l s  se
sont maintenus en 1982. T outefois durant les 8 prem iers mois
de 1983, i l s  accusent une b a isse  de l'o rd r e  de 5  %  par rapport
aux p rix  de la même période 1982. C ette b aisse va de p a ir avec
c e lle  c o n statée pour les p ro d u its communautaires.
2.2. A ppréciation du fonctionnem ent du régime 
C onsidérations g én érales
- les q u a n tité s  r e la tiv e s  aux c e r t i f i c a t s  d é liv ré s  se sont situ é e s 
en-deça de la q u a n tité  de 34.750 t .  (c f. Annexe V  a) et b) ).
C ertains c e r t i f i c a t s  pour lesq u els i l  é t a i t  prévu le paiement du

-  8 -
montant supplém entaire ont cependant é té  octroyés mais i l  s 'a g i t  de 
fa ib le s  q u a n tité s  (+ · 20 t .  en 1982) concernant certainem ent des 
p ro d u its s p é c ifiq u e s .
- La q u a n tité  de 34.750 t rep ré sen te  un niveau accep tab le pour les 
im portations de conserves de champignons c u ltiv é s  en provenance des 
pays t i e r s .
En e f f e t ,  c e tte  q u a n tité  a permis de garder un é q u ilib re  sur le 
marché communautaire et en p a r t i c u l i e r  sur le marché allemand 
e n tre  les échanges intra-com m unautaires et les im p o rtatio n s en 
provenance des pays t i e r s  eu égard au niveau de la consommation 
communautaire. E lle a en o u tre  perm is de m ain ten ir la p o s s ib i li t é  
de courants d'échanges raiso n n ab les avec les pays t i e r s  compte tenu 
de leurs p o s s ib i li t é s  d 'e x p o rta tio n s  r é e l le s . La Communauté n 'a  pas 
rencontré de d i f f i c u l t é s  m ajeures sur le plan de la p o litiq u e  
commerciale dans ses r e la tio n s  avec les pays in té re s s é s  concernant 
ces p ro d u its . Néanmoins, si les d is p o n ib ilité s  ex p o rtab les de 
c e rta in s  de nos fo u rn isse u rs t i e r s  devaient s 'a c c r o î t r e ,  on p o u rra it 
s 'a tte n d r e  à ce que ces pays fa sse n t p ressio n  pour une rév isio n  
raisonnable des quotas.
La r é p a r titio n  des 34.750 t .  e n tre  les E tats membres et les pays t i e r s  :
-  La Commission a e ffe c tu é  la r é p a r titio n  ann u elle des 34.750 t .  e n tre  
les E tats Membres en fo n ctio n  principalem ent des im p o rtatio n s r é a lis é e s  
les années a n té rie u re s  et les pays t i e r s  selon les c r i t è r e s  de la

- 9 -
p o litiq u e  commerciale de la Communauté. C ette a llo c a tio n  de quotas 
annuels p résen te des avantages c e rta in s  pour les deux p a r tie s .
Les pays t i e r s  connaissent de manière p ré c ise  les q u a n tité s q u 'i l s  
ont la p o s s ib i li t é  d 'é c o u le r sur le marché communautaire durant la 
campagne. Cela é v ite  a in si l'a p p a r itio n  d'une concurrence tro p  fo rte  
et de ce f a i t  i l s  n 'o n t pas tendance à p ra tiq u e r des prix déraiso n n a­
blement bas.
Dans la Communauté, les E tats Membres r é p a rtis s e n t les quotas 
annuels e n tre  les im portateurs sans d i f f i c u l t é s  m ajeures selon leurs 
propres c r i t è r e s . Cela permet a in si aux im portateurs d 'e ff e c tu e r  
une programmation sur to u te  la campagne.
- En m atière de r é p a r titio n  e n tre  pays t i e r s ,  i l  convient to u te fo is  
de so u lig n er que depuis l 'a p p lic a tio n  du régim e, la Commission a été 
amenée pour re sp e c te r les o b je c tif s  du règlement du Conseil à 
r e d is tr ib u e r  les quotas en fin  de campagne du f a i t  de la non u t i l i s a ­
tio n  des q u a n tité s  a llo u é e s.
Ainsi en 1983 i l  s 'a v é ra  n é c e ssa ire  de ré a llo u e r 4.500 tonnes. Une 
t e l l e  m o d ificatio n  de la r é p a r titio n  in terv en an t tardivem ent risque 
de cré e r c e rta in e s  d i f f i c u l t é s  pour la com m ercialisation de ces 
p ro d u its . Pour p rév en ir ces inconvénients les pays producteurs 
de la Communauté demandent que les q u a n tité s  a llo u ées fassen t l 'o b je t 
d'une r é p a r titio n  t r i m e s t r i e l l e .

-  10  -
Ce fractionnem ent p résen te to u te f o is  des inconvénients non 
n ég lig eab les en m atière de g e stio n  (lourdeur a d m in istra tiv e , 
durée de v a li d i té  des c e r t i f i c a t s  —  ) a lo rs  qu'en f a i t  i l  s 'a g i t  
d 'é v it e r  que des volumes tro p  im portants de conserves de 
champignons im portés ne risq u e n t de p e rtu rb e r 1e marché en fin  
d 'an n ée. Pour y p a l l i e r ,  i l  semble p ré fé ra b le  de d is tr ib u e r  
judicieusem ent les quotas au début de la campagne et de p rév o ir une 
p o s s ib ilité  de ré v isio n  en m ilieu de campagne. C 'est d 'a i l l e u r s  ce 
qui a é té  r é a lis é  pour 1984. (Règlement (CEE) n° 3401/83 de la 
Commission du 1.12.1983).
I I I .  CON CLU SIO N
Sur base de l'ensem ble des élém ents mentionnés c i-d e s s u s , la Commission 
propose de m aintenir comme instrum ent ju rid iq u e  de g estio n  des im p o rtatio n s 
de conserves de champignons c u ltiv é s  en provenance des pays t i e r s  to u te s 
les mesures fig u ra n t dans le règlem ent (CEE) n° 1796/81 estim ant que les 
problèmes ren co n trés en fin  de campagne peuvent ê tr e  rég lés dans le cadre 
des règlem ents d 'a p p lic a tio n .

A N N E X E  I
EVOLUTION D E  L A  PRODUCTION C O M M U N A U T A IR E  D E  C O N SER V ES 
D E  C H A M PIG N O N S CULTIVES C EE  A  10
Tonnes dem i-brut
pays producteurs 
AnnéesTO TA L C E E F R A N C E PAYS-BAS
1972 156.700 102.400 32.100
1973 163.800 100.600 37.500
1974 165.300 107.600 34.200
1975 158.000 103.400 34.400
1976 161.800 101.100 38.800
1977 180.400 116.600 43.000
1978 187.400 118.100 47.000
1979 210.000 128.800 55.300
1980 211.000 125.600 61.000
1981 225.700 132.200 68.700
1982 237.300 139.300 73.200
Source : Les o rg a n isa tio n s p ro fe s s io n n e lle s

Annexe II
BILAN D U  M A R C H E  C O M M U N A U T A IR E  D E  C O N SER V ES D E  C H A M P IG N O N S  CULTIVES - C E E  à 10
tonnes
Années1)
Production D isp o n ib ilité s 
(a)2)
Im portations 
Extra C E E  
(b)2)
E xportations 
Extra C E E  
(c)1)
Stock au 
31/12 
(d)Consommation
apparente
(a)+(b)-(c)-(d)
1977 180.400 189.400 31.339 8.209 9.700 202.830
1978 187.400 197.100 47.097 5.118 9.750 229.329
1979 210.000 219.750 31.087 4.889 20.800 225.148
1980 211.000 231.800 37.500 5.387 25.600 238.313
1981 225.700 251.300 36.532 5.504 18.800 263.528
1982 237.300 256.100 28.232 6.940 18.700 258.692
Source :  1) Les o rg an isa tio n s p ro fe ssio n n e lle s 
2) Nimexe

Annexe III
IM PORTATIONS D E  C O N SER V ES D E  C H A M PIG N O N S CULTIVES E N  R.F. D 'A LLEM A G N E
tonnes
1976 1977 1978 1979 1980 1981 1982
PA Y S TIERS 26.876 30.205 45.962 29.741 35.700 34.904 26.907
dont :  Chine 16.184 15.319 18.230 29.605 27.818 28.611 21.767
Taiwan 7.830 10.355 14.727 57 1.360 1.312 846
Corée de Sud 1.896 2.962 9.830 38 4.846 4.099 2.033
C E E 65.986 66.838 68.106 69.184 76.819 83.811 83.057
dont :  France 33.133 28.762 27.729 23.178 30.475 31.837 31.280
Pays-Bas 29.274 32.412 34.748 40.812 43.038 47.630 49.103
T O T A L 92.862 97.043 114.068 98.925 112.519 118.715 109.964
Source : S ta tis tiq u e s  o f f i c i e l l e s  de la R.F. d'Allem agne.

T A B L E A U  IV
EV O LU TIO N  D E S  PRIX M O Y E N S  A  L'IMPORTATION (V A LEU RS UNITAIRES) D E S  IM PORTATIONS 
D E  C O N SER V ES D E  C H A M P IG N O N S  CULTIVES E N  REPUBLIQUE FED ER A LE D 'A L L E M A G N E
DM/100 K G
1 9  8 0 1 9  8 1 1 9  8 2 1 9  8 2
(8 prem iers mois)1 9  8 3
(8 prem iers mois)
T O T A L  IN TRA  C E E 323 344 362 364 331
dont :  F R A N C E 334 357 364 370 346
PAYS-BAS 316 339 360 360 324
T O T A L  E X T R A  C E E 269 328 322 322 309
dont :  CHINE 262 326 324 326 307
T A IW A N 324 347 347 346 353
C O R E E 282 333 333 323 383
N.B. :  En 1982 et 1983 Les données r e la tiv e s  à Taiwan et La Corée sont peu re p ré se n ta tiv e s. 
Source : S ta tis tiq u e s  o f f i c i e l l e s  de la R.F. d'Allem agne.

Annexe V  a)
Bilan des c e r t i f i c a t s  d é liv r é s  en 1982
C E E  à 10tonnes
Pays
d 'o rig in e
Pays
im porta­
teu rsChine Corée Taiwan Hong -Kong Espagne Autres'  '  '  ------- —'
To
taux
q u a n ti­
té s  ad­
m issi­
b lesI
c e r t i ­
f ic a ts
oc­
tro y ésq u a n ti­
té s  ad­
m issi­
blesc e r t i ­
f i c a ts
oc­
tro y ésq u a n ti­
té s  ad­
m issi­
blesc e r t i ­
f i c a t s
oc­
tro y é sq u a n ti­
té s  ad­
m issi­
blesc e r t i ­
f ic a ts
oc­
troyésq u a n ti­
té s  ad­
m issi­
blesc e r t i ­
f ic a ts
oc­
troyésq u a n ti­
té s  ad­
m is s i­
b lesc e r t i -  
fi cats 
oc­
troyésq u a n ti­
té s  ad- 
m i ssi - 
b lésc e r t i ­
f ic a ts
oc­
troyés
U.E.B.L. 288 264- - 17 9- - 13- - - 318 273
Danemark 556 445 12 - - - - - - - - - 568 445
R.F. A il. 
France24.927
324.927
23.368 1.344 1.558
10853
10479 430 1.089 673 1.628
91.448 
tont 103 tj 
Kenya33.049
2229.675
14
Grèce 8 7 4 - 189 52- - 64 62 58- 323 121
I t a l i e 4 3 - - 7 - - - - - 12 12 23 15
Pays-Bas 64 33 32 - 23 - - - - - - - 119 33
Roy. Uni 127 39 14 - 182 156 5- - - - - 328 195
Irlande- - - - - - - - - ■ - - -
Totaux 25.977 25.720 3.430 1.344 1.986 1.080
i
I484 430 1.166
-i-735 1.707 1.462 34.750 30.771

Annexe V  h )
Bilan des certificats delivres durant les 10 prem iers mois 1983
'  CEE à 10 tonnes
Pays
^ d  ’ -or igî ne 
Pays
im porta­
teu rsChine Corée Ta iwan Hong- -Kong Espagne Autres Totaux
quant i - 
té s ad­
m issi­
blesc e r t i ­
f ic a ts
oc­
troyésq u an ti­
tés ad­
m issi­
blesc e r t i ­
fic a ts
oc­
troyésq u a n ti­
tés ad­
m issi­
blesc e r t i ­
f ic a ts
oc­
troyésq u a n ti­
tés ad­
m issi­
blesc e r t i ­
fic a ts
oc­
troyésquant i - 
tés ad­
m issi­
blesc e r t i ­
f ic a ts
oc­
troyésquanti - 
tés ad­
m issi­
blesc e r t i ­
f ic a ts
oc­
troyésquant i - 
té s ad ­
m is s i­
b lesc e r t i ­
f ic a ts
o c ­
tro y é s
U.E.B.L. 306 45 - - 27 9 - - 12 - - - 345 54
Oanemark 575 46 20 - - - - - - - - - 595 46
R.F. AU.
France26.478
317.020
21.389 18 2.460
17626
2430 40 1.014 274 1.037
686
dont 85 
K enya32.808
2617.979 
4 .
Grèce 8 7 2 - 298 24 - - 60 36 37 - 405 ^ 67
I t a l i e 3 - - - 11 4 - - - 7 - 21 4
Pays-Bas 69 8 13 - 36 12 - - - - - - 118 20
Roy. Uni 135 39 6 - 287 116 4 - ■ - - - - 432 155
Irlande - - - - - - - - - - - - - -
Totaux 27.577 17.167 1.430 18 3.136 793 434 40 1.086 310 1.087 1 34.750 18.329
c e rti fi c a ts 
d é liv ré s 19.763 1.245 677 430 636 1.359 24.110
durant la même 
période 1982