28. 3. 88 Journal officie! des Communautés européennes NG C 80/7 
Septième recommandation Onzième recommandation 
Les aides financières ne devraient pas, ou alors que dans 
une faible mesure, être accordées pour des «études de 
faisabilité», mais en priorité pour des projets de matériel 
permettant un gain énergétique concret au cours des 
prochaines années. 
Neuvième et dixième recommandations 
La constitution d'une banque de données doit être soutenue 
notamment si ces données sont structurées dans l'optique 
de leur utilisation et si elles ne constituent pas une fin en soi. La cohérence des mesures, la nécessité d'éviter les 
duplications et l'échange d'informations revêtent une 
grande importance. Il conviendrait en outre d'effectuer une 
étude de marché approfondie afin de définir clairement de 
quelle manière et avec quels instruments l'utilisation des 
énergies renouvelables peut être optimisée. 
La section considère qu'il est nécessaire de mettre les 
recommandations proposées ici en pratique de manière 
rationnelle. La Commission est invitée à faire un rapport 
dans un délai raisonnable, sur la prise en considération de 
ces recommandations. 
Fait à Bruxelles, le 27 janvier 1988. 
Le président 
du Comité économique et social 
Alfons MARGOT 
Avis sur la proposition de décision du Conseil portant révision du programme pluriannuel 
d'action de recherche pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la 
biotechnologie (1985-1989) (') 
(88/C 80/04) 
Le 13 novembre 1987, le Conseil des Communautés européennes a décidé de consulter le Comité 
économique et social, conformément à l'article 130 Q paragraphe 2 du traité instituant la 
Communauté économique européenne sur la proposition de décision susmentionnée. 
La section de l'énergie, des questions nucléaires et de la recherche, chargée de préparer les travaux 
du Comité en la matière, a adopté son avis le 15 janvier 1988, au rapport de M. de Normann. 
Lors de sa 252cmc session plénière (séance du 27 janvier 1988), le Comité économique et social a 
adopté à la majorité et une abstention l'avis suivant: 
1. La proposition de révision du programme pluriannuel 
d'action de recherche pour la Communauté économique 
européenne dans le domaine de la biotechnologie mérite 
d'être soutenue. 
Elle se conforme à l'avis du Comité sur le « programme 
d'action de recherche dans le domaine de la biotechnologie 
(BAP) 1985-1989 » (2), programme qui est en cours 
d'exécution. 
2. La biotechnologie est un domaine de recherche 
important, non seulement du point de vue de la compétiti­
vité dans l'agriculture et dans l'industrie, mais également 
du fait que la protection de la santé et l'amélioration de la 
qualité de la vie intéressent tous les citoyens. 
3. La biotechnologie est un domaine qui se prête bien à 
ce que la Commission complète les programmes nationaux 
de recherche et de développement par un programme 
communautaire financé au moyen de fonds communautai-
(!) )0 n<> C 1.5 du 20. 1. 1988, p. 15. 
(2) JO n° C25 du 28. 1. 1985. res et poursuivant, notamment, l'objectif de favoriser une 
interaction réelle entre centres de recherche industrielle et 
technologique des États membres en matière de fertilisation 
croisée, de diffusion de l'information, de formation, 
d'évaluation des risques et dans certains domaines de la 
recherche et du développement. 
4. Il est à noter que la Commission ne propose pas de 
programme de travail à mettre en œuvre dans le cadre du 
Centre commun de recherches (CCR) en ce qui concerne la 
biotechnologie. Elle ne considère pas non plus qu'il s'agisse 
d'un domaine approprie pour des programmes d'action 
concertée. 
5. Financement 
5.1. Il est envisagé, dans le deuxième programme-cadre 
pour la période 1988-1991, d'augmenter les crédits 
consacrés à la recherche, à la formation et à la concertation 
dans le domaine de la biotechnologie. 
N° C 80/8 Journal officiel des Communautés européennes 28. 3. 88 
5.2. La Commission a réexaminé l'actuel programme 
d'action de recherche dans le domaine de la biotechnologie 
(BAP), qui prend fin le 31 décembre 1989, et recommande à 
présent d'augmenter de 20 millions d'Écus les crédits 
communautaires à répartir entre un certain nombre de 
domaines à l'intérieur de la gamme existante d'activités. À 
cette somme va s'ajouter un financement supplémentaire de 
15,5 millions d'Écus provenant des budgets nationaux et 
d'autres secteurs au niveau national. Les crédits commu­
nautaires représenteront ainsi 56 % des 33,5 millions 
d'Écus supplémentaires qui sont proposés au total. 
5.3. Lorsque le Conseil a adopté le programme actuel, le 
financement communautaire a été ramené à 55 millions 
d'Écus, au lieu des 88,5 millions d'Écus demandés. Le 
Comité avait alors souligné dans son avis l'importance d'un 
programme digne de ce nom dans le domaine de la 
biotechnologie, et il avait estimé que la dotation proposée 
constituait un minimum. 
6. Futur programme BRIDGE 
6.1. La Commission prépare un nouveau programme 
dénommé «BRIDGE» (Biotechnological Research for 
Innovation, Development and Growth in Europe 1990-
1994 — Recherche en biotechnologie pour l'innovation, le 
développement et la croissance en Europe) qui permettra de 
rapprocher la science fondamentale et l'industrie. Il sera 
soumis au Conseil à la fin de 1988. 
6.2. BRIDGE remplacera l'actuel programme BAP (qui 
arrivera à son terme en 1989) et démarrera en 1990. 
6.3. Le programme-cadre en cours couvre les besoins 
budgétaires de ces programmes jusqu'à la fin de 1991. 
6.4. La proposition de la Commission prévoit deux 
millions d'Écus pour la réalisation d'études et de projets de 
faisabilité annexes au programme BRIDGE. 
6.5. Il aurait été préférable d'avancer d'une année la 
mise en œuvre du programme BRIDGE, de manière à ce 
qu'il commence dès 1989 et de remplacer la proposition 
actuelle par une autre portant sur une seule année, qui 
servirait de transition pour BRIDGE. 
6.6. La Commission a toutefois rejeté cette possibilité 
pour un certain nombre de raisons, parmi lesquelles la 
nécessité d'attendre l'évaluation des résultats du program­
me BAP en cours et l'urgence d'intégrer à celui-ci l'Espagne 
et le Portugal. Ces raisons sont fondées. 
7. Participation de l'industrie 
7.1. Une participation efficace de l'industrie, tant au 
niveau des programmes de recherche qu'aux stades 
ultérieurs de développement, constitue un élément clé pour 
déterminer ce que retirera la Communauté de l'investisse­
ment proposé. 
7.2. Les avis sur cette question ont été partagés au sein 
du CGC «Biotechnologies». 7.3. Ce programme a fait l'objet d'une réflexion et d'un 
effort tout à fait adéquats de la part de la Commission, et la 
proposition repose sur des bases saines, de ce point de vue. 
7.4. La démarche de la Commission semble en accord 
avec les principes énumérés par le Comité concernant une 
recherche à frais partagés efficace dans son rapport 
d'information et dans son avis (l) sur «les programmes de 
recherche, développement et démonstration à frais parta­
gés» et dans son rapport d'information sur «l'importance 
de la recherche et du développement technologiques pour 
les petites et moyennes entreprises». 
7.5. En particulier, la majorité des contrats à frais 
partagés impliquent une coopération transnationale et, 
pour beaucoup d'entre eux, une coopération avec l'indus­
trie. 
7.6. Les programmes retenus exigent une démarche 
innovatrice qui passe par une véritable coopération et une 
véritable approche commune des travaux de recherche au 
niveau opérationnel. Pour y parvenir, la Commission 
expérimente une nouvelle stratégie de coopération avec son 
programme de «Laboratoires européens sans murs» 
(LESM). Un projet « LESM » est présenté comme étant une 
association transnationale ouverte au sein de laquelle 
coopèrent des équipes européennes, toutes engagées dans 
une recherche pluridisciplinaire à l'objectif défini. Les 
projets sont conçus pour compléter les actions de 
stimulation menées au niveau national dans les divers États 
membres. 
7.7. Ils concernent 90 équipes sélectionnées parmi les 
laboratoires les plus efficaces de la Communauté. L'indus­
trie est directement impliquée dans l'activité de 15 % de ces 
équipes en tant que partenaire financier. D'autres équipes 
travaillent en bénéficiant d'une manifestation d'intérêt de 
la part de l'industrie pour les résultats du projet s'ils sont 
positifs. L'on pourrait faire remarquer que cette situation 
ne comporte aucun risque pour l'industrie et est donc 
aisément acceptable pour elle. Il faut se féliciter des progrès 
considérables accomplis par la Commission pour ce qui est 
de répondre à cette critique. 
7.8. La Commission a donné suite à chaque manifesta­
tion d'intérêt émanant de l'industrie et lui a offert de 
cofinancer le programme à un stade ultérieur du développe­
ment. Sur 153 entreprises contactées, plus de 50 % ont 
manifesté de l'intérêt. Dans le cadre de contrats en bonne et 
due forme, des entreprises industrielles suivent le déroule­
ment des programmes qui les intéressent, après quoi elles 
participent à des tables rondes avec la Commission en vue 
d'évaluer ce qu'elles ont appris. 
7.9. Ce nouveau type de contact avec l'industrie ouvre la 
voie au programme BRIDGE, et l'approbation suscitée 
chez les industriels par les programmes BAP en cours plaide 
en faveur d'une telle méthode. 
7.10. La Commission estime que ces procédures, qui 
bénéficient du soutien de l'industrie, contribueront 
(>) JO n° C 207 du 18. 8. 1986. 
28. 3. 88 Journal officiel des Communautés européennes N° C 80/9 
davantage à inciter les industriels à développer les résultats 
des programmes que les sommes relativement faibles qu'on 
leur demanderait d'investir. Grâce à ces procédures, la 
diffusion s'effectuera plus largement dans l'industrie que si 
une seule entreprise participait à chaque programme. 
7.11. La section approuve un autre aspect de la 
démarche de la Commission, qui consiste à s'efforcer 
systématiquement de tirer parti des lacunes et des 
recoupements qui existent entre les technologies et les 
disciplines associées à chacune d'elles. 
8. Le «plan vert» («The Green Platform») — 
Une conception du développement agro-industriel 
8.1. La Commission a franchi une nouvelle étape en ce 
qui concerne la promotion du développement industriel des 
résultats positifs en matière de biotechnologie appliquée à 
l'agriculture. Elle a réuni 32 sociétés agricoles et présidé à la 
naissance du «plan vert». 
8.2. Dans ce contexte, de grosses sociétés à base 
technologique se sont associées avec un certain nombre de 
producteurs agricoles — des graineteries et des entreprises 
agro-alimentaires, par exemple — en vue de mettre en 
œuvre le «plan vert», opération dotée d'un président et 
d'un secrétariat, afin de poursuivre des objectifs communs. 
Il faut observer que certaines des entreprises technologi­
ques majeures ne sont pas encore persuadées de l'intérêt de 
participer aux programmes de la Commission. 
9. Exploitation des résultats des recherches 
9.1. Le Comité a précédemment appelé de ses vœux, en 
diverses occasions, l'intégration à part entière de plans 
d'exploitation des résultats positifs dans chaque program­
me de recherche ('). Il a, par ailleurs, demandé instamment 
qu'il soit tenu compte des crédits nécessaires à un bon 
développement des travaux dans la proposition globale de 
dotation budgétaire. 
9.2. Les premiers pas de la Commission concernant les 
développements évoqués ci-dessus vont dans ce sens. 
10. Évaluation des risques 
10.1. Les propositions relatives à la biosécurité, en ce 
qui concerne l'utilisation dans l'agriculture d'organismes 
ayant fait l'objet de manipulations génétiques, portent sur 
vingt contrats supplémentaires (dix pour les micro­
organismes de l'air et dix pour ceux du sol). Le programme 
comportera alors un effectif total de 60 scientifiques qui 
travailleront dans deux groupes constitués chacun de 
quinze laboratoires. Selon la Commission, cela représente 
probablement la «masse critique» minimum si l'on veut 
établir une base scientifique durable pour une réglementa-
(i) JO n° C23 du 30. 1.1984. tion efficace. Le coût sera de 4,4 millions d'Écus, soit 22 % 
du financement communautaire global prévu par cette 
proposition. 
10.2. Il convient de se féliciter de l'action de la 
Commission visant à faire fonctionner un comité interservi­
ces chargé de réglementer la biotechnologie (Biotechnology 
Régulation Interservice Committee — BRIC) réunissant les 
DGIII, V, VI, XI et XII sous la présidence d'un représentant 
de la DG XI, le secrétariat étant assuré par la DG XII. La 
Commission prépare actuellement des directives ayant 
pour objectif de contrôler par des réglementations et des 
normes les manipulations génétiques et la libération 
intentionnelle de micro-organismes modifiés. 
10.3. La modeste augmentation de 1,3 million d'Écus 
destinée à accroître le personnel engagé dans des activités 
de concertation est, tout bien considéré, d'un montant 
adéquat. 
10.4. Le Comité peut soutenir l'action de l'unité de 
concertation pour la biotechnologie en Europe (CUBE) et 
approuver la présentation imminente d'une proposition de 
rapprochement coopératif européen entre l'agriculture, 
l'industrie et la recherche (European coopérative links 
between Agriculture, Industry and Research — ECLAIR). 
Cette proposition s'appliquera aux travaux de développe­
ment et de démonstration consécutifs au programme BAP 
en cours dans le domaine de l'agro-alimentaire. Le Comité 
devrait être consulté à ce sujet en temps opportun. 
10.5. La Commission devrait proposer des procédures 
d'exploitation dans d'autres domaines d'activité dès que 
possible, soit séparément, soit dans le cadre du programme 
BRIDGE. 
11. Bio-informatique 
Le Comité marque son accord sur la proposition d'accorder 
4,3 millions d'Écus supplémentaires dans ce domaine, 
proposition qualifiée dans le programme initial de 
«mesures contextuelles». Cela permettra de doubler le 
volume d'activités directement liées à la mise à contribution 
des technologies de l'information dans la recherche 
biologique appliquée, et amènera le programme à ce qui est 
considéré actuellement comme une «masse critique» tant 
pour son ampleur que pour ses résultats. 
— le programme sera complémentaire du programme AIM 
(Advanced Informatics for Medicine), 
— il satisfera les exigences de l'industrie telles que les a 
énoncées le CEFIC dans sa prise de position intitulée 
«La bio-informatique en Europe». 
12. Activités de formation 
On peut également approuver la proposition d'augmenter 
le budget des activités de formation de quatre millions 
d'Écus, étant donné l'importance de la demande concer­
nant l'accès à la formation et les candidats qualifiés à la 
formation. Il faut voir dans ces actions la semence d'un 
processus qui aboutira à un accroissement considérable de 
l'innovation en biotechnologie dans la Communauté pour 
les quelques années à venir. 
N° C 80/10 Journal officiel des Communautés européennes 28. 3. 88 
13. Participation de l'Espagne et du Portugal 
13.1. La proposition demande que quatre millions 
d'Écus supplémentaires soient consacrés à l'extension du 
programme actuel en vue d'y faire participer l'Espagne et le 
Portugal, par le biais de 30 à 40 contrats couvrant 
l'ensemble des activités du BAP en cours. 
13.2. C'est une bonne chose en soi, mais il faut prêter 
une attention particulière aux contrats qui agrègent ces 
deux États membres à des contrats déjà en cours 
d'exécution auxquels participent d'autres États de la 
Communauté. Le Portugal, en particulier, bénéficierait de 
propositions spécifiques lui permettant d'améliorer ses 
installations de recherche et de formation. 
14. Effectifs 
14.1. Le BAP en cours est géré par six fonctionnaires de 
catégorie A. L'unité de concertation « CUBE » comprend, 
pour sa part, trois fonctionnaires de catégorie A et un de 
catégorie B. La proposition prévoit deux postes supplémen­
taires de catégorie A et trois de catégorie C. 
14.2. Un contrôle strict des dépenses de personnel par la 
Commission ne peut que renforcer ses efforts de rentabili­
sation de la recherche. Il faut éviter d'avoir un personnel 
trop peu nombreux si cela doit entraîner des insuffisances 
en ce qui concerne le temps accordé à l'examen des 
programmes et de leurs résultats, et les efforts consacrés à 
l'encouragement et à la surveillance des contractants, et si 
l'on ne dispose pas de réserve en cas de maladie ou de départ 
du personnel. 
15. Évaluations de l'impact 
15.1. On ne peut que se féliciter de la présence dans la 
proposition d'une évaluation de l'impact sur la compétiti­
vité et l'emploi; même si l'on peut regretter l'absence de 
toute référence spécifique à la nécessité de prêter une 
attention particulière à la participation des petites et 
moyennes entreprises, et ce malgré l'avis du Comité sur le 
programme de base. Il est par conséquent nécessaire de 
mettre au point un dispositif permettant d'informer le 
Fait à Bruxelles, le 27 janvier 1988. marché européen du capital à risque des perspectives de la 
biotechnologie. 
15.2. Il faudrait attirer l'attention du Conseil et de la 
Commission sur l'avis du Comité concernant le programme 
BRITE (') où il soulignait que le progrès technologique ne 
peut se réaliser que dans un climat économique et social 
acceptable dans l'ensemble. C'est pourquoi le Comité 
réclamait l'introduction d'une évaluation de l'impact social 
portant sur un certain nombre de points. Cette évaluation 
devrait faire partie du futur programme BRIDGE. 
16. Communication au public 
16.1. Dans son avis antérieur, le Comité demandait 
instamment au Conseil de s'assurer des efforts effectifs de la 
Commission en vue d'informer le public des enjeux sans 
sombrer dans une vulgarisation trop simpliste. 
16.2. Il serait bénéfique de mettre en œuvre une 
concertation concernant l'élaboration, dans les divers États 
membres, de programmes visant à rassurer le public. 
17. Coopération internationale 
Il faut attirer l'attention sur l'avis antérieur du Comité (2) 
encourageant la Commission à persévérer dans la voie 
d'une éventuelle extension du programme à des pays 
européens tiers. Il n'en est fait aucune mention dans la 
proposition actuelle. 
18. Risques d'ordre éthique liés à la recherche en 
biotechnologie 
18.1. Dans son avis antérieur, le Comité attirait 
l'attention sur les aspects moraux et éthiques de la 
recherche dans le domaine du génie génétique. 
18.2. Il semblerait que la Commission attende désor­
mais du comité d'éthique du Conseil de l'Europe qu'il 
prenne l'initiative en la matière. 
(') JO n° C 356 du 31. 12. 1987, p. 5. 
(2) JO n" C25 du 28. 1. 1985. 
Le président 
du Comité économique et social 
Alfons MARGOT