[pic] | COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES |

Bruxelles, le 14.3.2008

COM(2008) 139 final

2008/0057 (AVC)

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL

concernant la signature d'un protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION

concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

(présentées par la Commission)

EXPOSÉ DES MOTIFS

Le 23 octobre 2006, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations, au nom de la Communauté et de ses États membres, avec la République d'Albanie en vue de conclure un protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne.

Les négociations avec l'Albanie se sont déroulées les 22 novembre 2006 et 1er février 2007. Elles se sont poursuivies par des échanges de lettres les 2 avril, 21 mai, 9 juillet et 12 septembre 2007. Le protocole a été paraphé par la Commission et par le gouvernement de la République d'Albanie le 7 janvier 2008. Le texte du protocole paraphé figure en annexe.

Les propositions ci-jointes concernent (1) une décision du Conseil concernant la signature du protocole et (2) une décision du Conseil et de la Commission concernant la conclusion du protocole.

La Commission propose au Conseil:

- de décider de la signature du protocole au nom de la Communauté européenne et de ses États membres;

- de conclure le protocole au nom de la Communauté européenne et de ses États membres et d'approuver sa conclusion par la Communauté européenne de l'énergie atomique. Cette proposition sera adoptée par le Conseil en même temps que la décision de conclure l'accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie.

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL

concernant la signature d'un protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 310, en liaison avec son article 300, paragraphe 2, premier alinéa, seconde phrase,

vu l'acte annexé au traité d'adhésion, et notamment son article 6, paragraphe 2,

vu la proposition de la Commission[?],

considérant ce qui suit:

(1) Le 23 octobre 2006, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations, au nom de la Communauté et de ses États membres, avec la République d'Albanie en vue de conclure un protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne.

(2) Ces négociations ont abouti et, sous réserve de son éventuelle conclusion à une date ultérieure, le protocole doit être signé au nom de la Communauté européenne et de ses États membres,

DÉCIDE:

Article unique

Le Président du Conseil est autorisé à désigner la ou les personnes habilitées à signer, au nom de la Communauté et de ses États membres, le protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne, sous réserve de son éventuelle conclusion à une date ultérieure.

Le texte du protocole est joint à la présente décision.

Fait à Bruxelles, le

Par le Conseil

Le Président

2008/0057 (AVC)

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION

concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 310, en liaison avec son article 300, paragraphe 2, premier alinéa, seconde phrase, et paragraphe 3, deuxième alinéa,

vu le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, et notamment son article 101, deuxième alinéa,

vu l'acte d'adhésion annexé au traité d'adhésion, et notamment son article 6, paragraphe 2,

vu la proposition de la Commission[?],

vu l'avis conforme du Parlement européen[?],

vu l'approbation du Conseil accordée au titre de l'article 101 du traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique,

considérant ce qui suit:

(1) Le protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne a été signé au nom de la Communauté européenne et de ses États membres le …, en vertu de la décision n°... du Conseil.

(2) Il convient de conclure ce protocole,

DÉCIDENT:

Article premier

Le protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne est approuvé au nom de la Communauté européenne, de la Communauté européenne de l'énergie atomique et des États membres.

Le texte du protocole est joint à la présente décision.

Article 2

Le président du Conseil dépose, au nom de la Communauté européenne et de ses États membres, les instruments d'approbation prévus à l'article 11 du protocole. Simultanément, le président de la Commission dépose ces instruments au nom de la Communauté européenne de l'énergie atomique.

Fait à Bruxelles, le

Par la Commission Par le Conseil

Le Président Le Président

ANNEXE

PROTOCOLE

à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

LE ROYAUME DE BELGIQUE,

LA RÉPUBLIQUE DE BULGARIE,

LA RÉPUBLIQUE TCHÈQUE,

LE ROYAUME DE DANEMARK,

LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE,

LA RÉPUBLIQUE D'ESTONIE,

LA RÉPUBLIQUE HELLÉNIQUE,

LE ROYAUME D'ESPAGNE,

LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE,

L'IRLANDE,

LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE,

LA RÉPUBLIQUE DE CHYPRE,

LA RÉPUBLIQUE DE LETTONIE,

LA RÉPUBLIQUE DE LITUANIE,

LE GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG,

LA RÉPUBLIQUE DE HONGRIE,

LA RÉPUBLIQUE DE MALTE,

LE ROYAUME DES PAYS-BAS,

LA RÉPUBLIQUE D'AUTRICHE,

LA RÉPUBLIQUE DE POLOGNE,

LA RÉPUBLIQUE PORTUGAISE,

LA ROUMANIE,

LA RÉPUBLIQUE DE SLOVÉNIE,

LA RÉPUBLIQUE SLOVAQUE,

LA RÉPUBLIQUE DE FINLANDE,

LE ROYAUME DE SUÈDE,

LE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD,

ci-après dénommés «les États membres», représentés par le Conseil de l'Union européenne, et

LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE,

ci-après dénommées «les Communautés», représentées par le Conseil de l'Union européenne, et la Commission européenne,

d'une part, et

LA RÉPUBLIQUE D'ALBANIE,

d'autre part,

vu l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie (ci-après dénommées «les nouveaux États membres») à l'Union européenne et, par conséquent, à la Communauté, le 1er janvier 2007,

considérant ce qui suit:

1. L'accord d'association et de stabilisation entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, (ci-après dénommé «ASA») a été signé à Luxembourg le 12 juin 2006.

2. Le traité relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne (ci-après dénommé «traité d'adhésion») a été signé à Luxembourg le 25 avril 2005.

3. Conformément à l'article 6, paragraphe 2, de l'acte d'adhésion annexé au traité d'adhésion, l'adhésion des nouveaux États membres à l'ASA est approuvée par la conclusion d'un protocole à l'accord.

4. Des consultations ont été menées au titre de l'article 36, paragraphe 3, de l'ASA, afin d'assurer qu'il soit tenu compte des intérêts mutuels de la Communauté et de l'Albanie inscrits dans cet accord,

SONT CONVENUS DES DISPOSITIONS SUIVANTES:

.

SECTION I

PARTIES CONTRACTANTES

Article premier

La République de Bulgarie et la Roumanie sont parties à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, signé à Luxembourg le 12 juin 2006, adoptent, au même titre que les autres États membres de la Communauté, les textes de l'accord ainsi que les déclarations communes et déclarations unilatérales annexés à l'acte final signé à la même date, et en prennent acte, respectivement.

ADAPTATION DU TEXTE DE L'ASA, Y COMPRIS DE SES ANNEXES ET PROTOCOLES

SECTION II

PRODUITS INDUSTRIELS

Article 2

L'annexe I de l'ASA est remplacée par le texte de l'annexe I du présent protocole.

Section III

PRODUITS AGRICOLES

Article 3

Produits agricoles stricto sensu

1. L'annexe II (a) de l'ASA est remplacée par le texte de l'annexe II du présent protocole.

2. L'annexe II (b) de l'ASA est remplacée par le texte de l'annexe III du présent protocole.

3. L'annexe II (c) de l'ASA est remplacée par le texte de l'annexe IV du présent protocole.

Article 4

Produits de la pêche

L'annexe III de l'ASA est remplacée par le texte de l'annexe V du présent protocole.

Article 5

Produits agricoles transformés

Le protocole n° 2 de l'ASA est remplacé par le texte de l'annexe VI du présent protocole.

Section IV

RÈGLES D'ORIGINE

Article 6

Le protocole n° 4 de l'ASA est remplacé par le texte de l'annexe VII du présent protocole.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

SECTION V

Article 7

OMC

La République d'Albanie s'engage à ne revendiquer, demander ou renvoyer, ni modifier ou retirer aucune concession en vertu des articles XXIV.6 et XXVIII du GATT de 1994 en liaison avec l'élargissement de la Communauté.

Article 8

Preuve de l'origine et coopération administrative

1. Les preuves de l'origine délivrées de manière conforme par la République d'Albanie ou un nouvel État membre dans le cadre d'accords préférentiels ou de régimes autonomes appliqués entre eux sont acceptées dans les pays respectifs, à condition que:

a) l'acquisition de cette origine confère un traitement tarifaire préférentiel sur la base des mesures tarifaires préférentielles prévues dans l'ASA;

b) la preuve de l'origine et les documents de transport aient été délivrés au plus tard le jour précédant la date d'adhésion;

c) la preuve de l'origine soit présentée aux autorités douanières dans un délai de quatre mois à compter de la date d'adhésion.

Lorsque des marchandises ont été déclarées à des fins d'importation en République d'Albanie ou dans un nouvel État membre avant la date d'adhésion dans le cadre des accords préférentiels ou des régimes autonomes alors appliqués entre la République d'Albanie et ce nouvel État membre, une preuve de l'origine délivrée rétroactivement dans le cadre de ces accords ou régimes peut aussi être acceptée, à condition qu'elle soit présentée aux autorités douanières dans un délai de quatre mois à compter de la date d'adhésion.

2. La République d'Albanie et les nouveaux États membres ont le droit de maintenir les autorisations conférant le statut d'«exportateur agréé» dans le cadre d'accords préférentiels ou de régimes autonomes appliqués entre eux, à condition:

a) qu'une telle disposition soit aussi prévue dans l'accord conclu avant la date d'adhésion entre la République d'Albanie et la Communauté et

b) que les exportateurs agréés appliquent les règles d'origine en vigueur au titre de cet accord.

Au plus tard un an après la date d'adhésion, ces autorisations sont remplacées par de nouvelles autorisations délivrées conformément aux conditions de l'ASA.

3. Les demandes de vérification a posteriori des preuves de l'origine délivrées au titre des accords préférentiels ou des régimes autonomes visés aux paragraphes 1 et 2 ci-dessus sont acceptées par les autorités douanières compétentes de la République d'Albanie ou des États membres pendant une période de trois ans suivant la délivrance de la preuve de l'origine concernée et peuvent être présentées par ces autorités pendant une période de trois ans après acceptation de la preuve de l'origine fournie à ces autorités à l'appui d'une déclaration d'importation.

Article 9

Marchandises en transit

1. Les dispositions de l'ASA peuvent être appliquées aux marchandises, exportées de la République d'Albanie vers un des nouveaux États membres ou de l'un de ces derniers vers la République d'Albanie, qui sont conformes aux dispositions du protocole n° 4 de l'ASA et qui, à la date de l'adhésion, se trouvent en transit ou en dépôt temporaire, en entrepôt douanier ou dans une zone franche en République d'Albanie ou dans ce nouvel État membre.

2. Le traitement préférentiel peut être accordé dans ces cas, à condition qu'une preuve de l'origine émise rétroactivement par les autorités douanières du pays exportateur soit présentée aux autorités douanières du pays importateur, dans un délai de quatre mois à compter de la date d'adhésion.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES

SECTION VI

Article 10

Le présent protocole et ses annexes font partie intégrante de l'ASA.

Article 11

1. Le présent protocole est approuvé par la Communauté, par le Conseil de l'Union européenne au nom des États membres, et par la République d'Albanie, selon les procédures qui leur sont propres.

2. Les instruments d'approbation sont déposés auprès du Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne.

Article 12

1. Le présent protocole entre en vigueur le même jour que l'accord de stabilisation et d'association, sous réserve que tous les instruments d'approbation du présent protocole aient été déposés avant cette date.

2. Si tous les instruments d'approbation n'ont pas été déposés avant cette date, le présent protocole entre en vigueur le premier jour du premier mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d'approbation.

Article 13

Le présent protocole est rédigé en double exemplaire en langues allemande, anglaise, bulgare, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise, tchèque et albanaise, chacun de ces textes faisant également foi.

Article 14

Le texte de l'ASA, y compris les annexes et protocoles qui en font partie intégrante, ainsi que le texte de l'acte final et les déclarations y annexées, sont établis en langues bulgare et roumaine et font foi au même titre que les textes originaux. Le Comité mixte approuve ces textes.

ANNEXE I

CONCESSIONS TARIFAIRES ALBANAISES POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS COMMUNAUTAIRES

(visés à l'article 19)

Les taux de droit sont réduits comme suit:

- au 1er janvier 2007, les droits à l'importation sont ramenés à 60 % des droits de base;

- au 1er janvier 2008, les droits à l'importation sont ramenés à 40 % des droits de base;

- au 1er janvier 2009, les droits à l'importation sont ramenés à 20 % des droits de base;

- au 1er janvier 2010, les droits à l'importation sont ramenés à 10 % des droits de base;

- au 1er janvier 2011, les droits à l'importation restants sont éliminés.

Code NC | Désignation des marchandises |

2501 00 | Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer: |

− Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité: |

− − autres |

− − − autres |

2501 00 91 | − − − − Sel propre à l'alimentation humaine |

2523 | Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés |

2710 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles: |

− Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets: |

2710 11 | − − Huiles légères et préparations: |

− − − destinées à d'autres usages: |

− − − − Essences spéciales: |

2710 11 25 | − − − − − autres |

− − − − autres: |

− − − − − Essences pour moteur: |

− − − − − − autres, d'une teneur en plomb: |

− − − − − − − n'excédant pas 0,013 g par l: |

2710 11 41 | − − − − − − − − avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95 |

2710 11 70 | − − − − − Carburéacteurs, type essence |

2710 19 | − − autres: |

− − − Huiles moyennes: |

− − − − destinées à d'autres usages: |

− − − − − Pétrole lampant: |

2710 19 21 | − − − − − − Carburéacteurs |

2710 19 25 | − − − − − − autre |

2710 19 29 | − − − − − autres |

− − − Huiles lourdes: |

− − − − Gazole: |

2710 19 31 | − − − − − destiné à subir un traitement défini |

2710 19 35 | − − − − − destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31 |

− − − − − destiné à d'autres usages: |

2710 19 41 | − − − − − − d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,05 % |

2710 19 45 | − − − − − − d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05 % mais n'excédant pas 0,2 % |

2710 19 49 | − − − − − − d'une teneur en poids de soufre excédant 0,2% |

− − − − Fuel oils: |

− − − − − destinés à d'autres usages: |

2710 19 69 | − − − − − − d'une teneur en poids de soufre excédant 2,8% |

2713 | Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: |

− Coke de pétrole: |

2713 12 00 | − − calciné |

2713 20 00 | − Bitume de pétrole |

2713 90 | − autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |

3103 | Engrais minéraux ou chimiques phosphatés: |

3103 10 | − Superphosphates |

3304 | Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures: |

− autres: |

3304 91 00 | − − Poudres, y compris les poudres compactes |

3304 99 00 | − − autres |

3305 | Préparations capillaires: |

3305 10 00 | − Shampooings |

3305 30 00 | − Laques pour cheveux |

3305 90 | − autres |

3306 | Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail: |

3306 10 00 | − Dentifrices |

3307 | Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes: |

3307 10 00 | − Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage |

3307 20 00 | − Désodorisants corporels et antisudoraux |

3401 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents: |

− Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents: |

3401 11 00 | − − de toilette (y compris ceux à usages médicaux) |

3401 19 00 | − − autres |

3401 20 | − Savons sous autres formes |

3402 | Agents de surfaces organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 3401: |

3402 20 | − Préparations conditionnées pour la vente au détail |

3402 90 | − autres: |

3402 90 10 | − − Préparations tensio-actives |

3405 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 3404: |

3405 20 00 | − Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries |

3405 30 00 | − Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux |

3405 90 | − autres: |

3405 90 90 | − − autres |

3923 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques: |

3923 10 00 | − Boîtes, caisses, casiers et articles similaires |

− Sacs, sachets, pochettes et cornets: |

3923 21 00 | − − en polymères de l'éthylène |

3923 29 | − − en autres matières plastiques: |

3923 29 10 | − − − en poly(chlorure de vinyle) |

3923 29 90 | − − − autres |

3924 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques |

3925 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs: |

3925 10 00 | − Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l |

3926 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914 |

4012 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc: |

− Pneumatiques rechapés: |

4012 11 00 | − − des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) |

4012 12 00 | − − des types utilisés pour autobus ou camions |

4012 13 00 | − − des types utilisés pour véhicules aériens: |

ex 4012 13 00 | − − − autres que ceux destinés à des aéronefs civils |

4012 20 00 | − Pneumatiques usagés: |

ex 4012 20 00 | − − autres que ceux destinés à des aéronefs civils |

4012 90 | − autres: |

4012 90 20 | − − Bandages pleins ou creux (mi-pleins) |

6401 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés |

6402 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique: |

− autres chaussures: |

6402 99 | − − autres: |

− − − autres: |

− − − − à dessus en matière plastique: |

6402 99 50 | − − − − − Pantoufles et autres chaussures d'intérieur |

6404 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles: |

− Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique: |

6404 19 | − − autres: |

6404 19 90 | − − − autres |

6404 20 | − Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué |

6405 | Autres chaussures |

6406 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties: |

6406 10 | − Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs |

6904 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique |

6905 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment |

6907 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support |

6908 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support |

7213 | Fil machine en fer ou en aciers non alliés: |

7213 10 00 | − comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage |

− autres: |

7213 91 | − − de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm |

7213 99 | − − autres: |

7213 99 10 | − − − contenant en poids moins de 0,25 % de carbone |

7214 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage: |

7214 10 00 | − forgées |

7214 20 00 | − comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage |

− autres: |

7214 91 | − − de section transversale rectangulaire |

7214 99 | − − autres |

7306 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier: |

− autres, soudés, de section non circulaire: |

7306 61 | − − de section carrée ou rectangulaire |

7306 69 | − − de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire |

7306 90 00 | − autres |

7326 | Autres ouvrages en fer ou en acier: |

7326 90 | − autres: |

− − autres ouvrages en fer ou en acier: |

7326 90 98 | − − − autres |

7408 | Fils de cuivre: |

− en cuivre affiné: |

7408 11 00 | − − dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm |

7408 19 | − − autres |

7413 00 | Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité: |

7413 00 20 | − en cuivre affiné: |

ex 7413 00 20 | − − autres que munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils |

8544 | Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion: |

− Fils pour bobinages: |

8544 11 | − − en cuivre |

8544 19 | − − autres |

8544 20 00 | − Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux |

− autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V: |

8544 49 | − − autres: |

− − − autres: |

8544 49 91 | − − − − Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm |

− − − − autres: |

8544 49 95 | − − − − − pour tensions excédant 80 V mais inférieure à 1 000 V |

8544 49 99 | − − − − − pour une tension de 1 000 V |

8544 60 | − autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V |

9403 | Autres meubles et leurs parties: |

9403 30 | − Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux |

9403 40 | − Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines |

9403 60 | − autres meubles en bois: |

9403 60 30 | − − Meubles en bois des types utilisés dans les magasins |

ANNEXE II

CONCESSIONS TARIFAIRES ALBANAISES

POUR DES PRODUITS AGRICOLES PRIMAIRES

ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTÉ

[visés à l'article 27, paragraphe 3, point a)]

Franchise de droits pour des quantités illimitées

Code NC | Désignation des marchandises |

0101 | Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: |

0101 10 | − reproducteurs de race pure |

0102 | Animaux vivants de l'espèce bovine: |

0102 10 | − reproducteurs de race pure |

0102 90 | − autres: |

− − des espèces domestiques: |

− − − d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg: |

0102 90 29 | − − − − autres |

0103 | Animaux vivants de l'espèce porcine |

0104 | Animaux vivants des espèces ovine ou caprine |

0105 | Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques: |

− d'un poids n'excédant pas 185 g: |

0105 11 | − − Coqs et poule |

0105 12 00 | − − Dindes et dindons |

0105 19 | − − autres |

− autres |

0105 94 00 | − − Coqs et poules: |

ex 0105 94 00 | − − − d'un poids n'excédant pas 2 000 g |

0106 | Autres animaux vivants: |

− Mammifères: |

0106 11 00 | − − Primates |

0106 19 | − − autres |

0106 20 00 | − Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) |

− Oiseaux: |

0106 31 00 | − − Oiseaux de proie |

0106 32 00 | − − Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) |

0106 39 | − − autres |

0106 90 00 | − autres |

0205 00 | Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées |

0206 | Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés: |

0206 10 | − de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés: |

0206 10 10 | − − destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques |

− de l'espèce bovine, congelés: |

0206 29 | − − autres: |

0206 29 10 | − − − destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques |

0206 30 00 | − de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés |

− de l'espèce porcine, congelés: |

0206 41 00 | − − Foies |

0206 80 | − autres, frais ou réfrigérés: |

0206 80 10 | − − destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques |

0206 90 | − autres, congelés: |

0206 90 10 | − − destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques |

0404 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs: |

0404 10 | − Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants: |

− − en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides: |

− − − sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38): |

− − − − n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0404 10 02 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0404 10 04 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0404 10 06 | − − − − − excédant 27 % |

− − − − excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0404 10 12 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0404 10 14 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0404 10 16 | − − − − − excédant 27 % |

0407 00 | Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits: |

− de volailles de basse-cour: |

− − à couver: |

0407 00 11 | − − − de dindes ou d'oies |

0407 00 19 | − − − autres |

0410 00 00 | Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs |

0504 00 00 | Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé |

0601 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 1212 |

0602 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons: |

0602 10 | − Boutures non racinées et greffons: |

0602 10 90 | − − autres |

0602 20 | − Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non: |

0602 20 90 | − − autres |

0602 30 00 | − Rhododendrons et azalées, greffés ou non |

0602 40 | − Rosiers, greffés ou non |

0602 90 | − autres |

0701 | Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré: |

0701 10 00 | − de semence |

0703 | Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré: |

0703 20 00 | − Aulx |

0705 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré: |

− Chicorées: |

0705 21 00 | − − Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) |

0706 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré: |

0706 90 | − autres: |

0706 90 30 | − − Raifort (Cochlearia armoracia) |

0708 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré: |

0708 20 00 | − Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |

0709 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré: |

− Champignons et truffes: |

0709 51 00 | − − Champignons du genre Agaricus |

0709 59 | − − autres: |

0709 59 10 | − − − Chanterelles |

0709 59 30 | − − − Cèpes |

0709 59 90 | − − − autres |

0711 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: |

− Champignons et truffes: |

0711 51 00 | − − Champignons du genre Agaricus |

0711 90 | − autres légumes; mélanges de légumes: |

− − Légumes: |

0711 90 10 | − − − Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons |

0711 90 50 | − − − Oignons |

0711 90 80 | − − − autres |

0712 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés: |

− Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes: |

0712 31 00 | − − Champignons du genre Agaricus |

0712 32 00 | − − Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) |

0712 33 00 | − − Trémelles (Tremella spp.) |

0712 39 00 | − − autres |

0713 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés: |

0713 10 | − Pois (Pisum sativum): |

0713 10 10 | − − destinés à l'ensemencement |

− Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.): |

0713 31 00 | − − Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek |

0713 33 | − − Haricots communs (Phaseolus vulgaris): |

0713 33 10 | − − − destinés à l'ensemencement |

0713 40 00 | − Lentilles |

0713 50 00 | − Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) |

0713 90 00 | − autres |

0714 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier |

0801 | Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: |

− Noix du Brésil: |

0801 22 00 | − − sans coques |

0802 | Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués: |

− Amendes: |

0802 11 | − − en coques |

0802 12 | − − sans coques |

− Noix communes: |

0802 31 00 | − − en coques |

0802 32 00 | − − sans coques |

0802 60 00 | − Noix macadamia |

0802 90 | − autres: |

0802 90 20 | − − Noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix de Pécan |

0802 90 50 | − − Graines de pignons doux |

0803 00 | Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches: |

0803 00 90 | − sèches |

0804 | Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: |

0804 40 00 | − Avocats |

0805 | Agrumes, frais ou secs: |

0805 40 00 | − Pamplemousses et pomelos |

0805 90 00 | − autres |

0806 | Raisins, frais ou secs: |

0806 20 | − secs |

0810 | Autres fruits frais: |

0810 40 | − Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium: |

0810 40 10 | − − Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea) |

0810 60 00 | − Durians |

0810 90 | − autres: |

− − Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau: |

0810 90 60 | − − − Groseilles à grappes rouges |

0811 | Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: |

0811 20 | − Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau: |

− − additionnées de sucre ou d'autres édulcorants: |

0811 20 11 | − − − d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids |

0811 20 19 | − − − autres |

− − autres: |

0811 20 39 | − − − Groseilles à grappes noires (cassis) |

0811 90 | − autres: |

− − additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: |

− − − d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids: |

0811 90 11 | − − − − Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux |

− − − autres: |

0811 90 31 | − − − − Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux |

0812 | Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: |

0812 90 | − autres: |

0812 90 10 | − − Abricots |

0812 90 30 | − − Papayes |

0812 90 40 | − − Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) |

0812 90 70 | − − Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales |

0812 90 98 | − − autres: |

ex 0812 90 98 | − − − Groseilles à grappes noires (cassis) |

ex 0812 90 98 | − − − Framboises |

0813 | Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre: |

0813 50 | − Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre: |

− − Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806: |

0813 50 19 | − − − avec pruneaux |

− − Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802: |

0813 50 31 | − − − de fruits à coques tropicaux |

0813 50 39 | − − − autres |

− − autres mélanges: |

0813 50 91 | − − − sans pruneaux ni figues |

0814 00 00 | Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées |

0901 | Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange: |

0901 90 | − autres: |

0901 90 10 | − − Coques et pellicules de café |

0908 | Noix muscades, macis, amomes et cardamomes |

1001 | Froment (blé) et méteil: |

1001 90 | − autres: |

1001 90 10 | − − Épeautre, destiné à l'ensemencement |

1006 | Riz |

1007 00 | Sorgho à grains |

1008 | Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales |

1102 | Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil: |

1102 90 | − autres: |

1102 90 30 | − − d'avoine |

1103 | Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: |

− Gruaux et semoules: |

1103 19 | − − d'autres céréales: |

1103 19 10 | − − − de seigle |

1103 19 30 | − − − d'orge |

1103 19 40 | − − − d'avoine |

1103 19 50 | − − − de riz |

1103 20 | − Agglomérés sous forme de pellets |

1104 | Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: |

− Grains aplatis ou en flocons: |

1104 12 | − − d'avoine: |

1104 12 10 | − − − Grains aplatis |

1104 19 | − − d'autres céréales: |

1104 19 30 | − − − de seigle |

− − − d'orge: |

1104 19 61 | − − − − Grains aplatis |

1104 19 69 | − − − − Flocons |

− − − autres: |

1104 19 91 | − − − − Flocons de riz |

− autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple): |

1104 22 | − − d'avoine |

1104 23 | − − de maïs: |

1104 23 30 | − − − perlés |

1104 23 90 | − − − seulement concassés |

1104 29 | − − d'autres céréales: |

− − − d'orge: |

1104 29 01 | − − − − mondés (décortiqués ou pelés) |

1104 29 03 | − − − − mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten») |

1104 29 05 | − − − − perlés |

1104 29 07 | − − − − seulement concassés |

1104 29 09 | − − − − autres |

− − − autres: |

− − − − mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés: |

1104 29 11 | − − − − − de froment (blé) |

1104 29 18 | − − − − − autres |

1104 29 30 | − − − − perlés: |

ex 1104 29 30 | − − − − − de froment (blé) |

ex 1104 29 30 | − − − − − de seigle |

− − − − seulement concassés: |

1104 29 51 | − − − − − de froment (blé) |

1104 29 55 | − − − − − de seigle |

1104 29 59 | − − − − − autres |

− − − − autres: |

1104 29 81 | − − − − − de froment (blé) |

1104 29 85 | − − − − − de seigle |

1104 30 | − Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: |

1104 30 10 | − − de froment (blé) |

1105 | Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre |

1106 | Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8 |

1107 | Malt, même torréfié |

1108 | Amidons et fécules; inuline: |

− Amidons et fécules: |

1108 19 | − − autres amidons et fécules: |

1108 19 10 | − − − Amidon de riz |

1108 20 00 | − Inuline |

1109 00 00 | Gluten de froment (blé), même à l'état sec |

1201 00 | Fèves de soja, même concassées |

1202 | Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: |

1202 10 | − en coques: |

1202 10 10 | − − destinées à l'ensemencement |

1203 00 00 | Coprah |

1204 00 | Graines de lin, même concassées |

1205 | Graines de navette ou de colza, même concassées |

1206 00 | Graines de tournesol, même concassées |

1207 | Autres graines et fruits oléagineux, même concassés |

1208 | Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde |

1209 | Graines, fruits et spores à ensemencer |

1210 | Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |

1211 | Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés: |

1211 90 | − autres: |

1211 90 85 | − − autres: |

ex 1211 90 85 | − − − autres, à l'exclusion des racines de réglisse |

1212 | Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs: |

− autres: |

1212 91 | − − Betteraves à sucre |

1212 99 | − − autres |

1213 00 00 | Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets |

1214 | Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets |

1301 | Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles |

1302 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: |

− Sucs et extraits végétaux: |

1302 11 00 | − − Opium |

1302 19 | − − autres |

− Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: |

1302 32 | − − Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés: |

1302 32 90 | − − − de graines de guarée |

1302 39 00 | − − autres |

1501 00 | Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 0209 ou du n° 1503: |

− Graisses de porc (y compris le saindoux): |

1501 00 11 | − − destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1501 00 90 | − Graisse de volailles |

1502 00 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 |

1503 00 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées |

1504 | Graisses et huiles et leurs fraction, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1507 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1508 | Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

1508 10 | − Huile brute: |

1508 10 10 | − − destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1508 90 | − autres: |

1508 90 10 | − − destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1511 | Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1512 | Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1513 | Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1514 | Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1515 | Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

− Huile de lin et ses fractions: |

1515 11 00 | − − Huile brute |

1515 19 | − − autres |

− Huile de maïs et ses fractions: |

1515 21 | − − Huile brute |

1515 29 | − − autres |

1515 30 | − Huile de ricin et ses fractions |

1515 50 | − Huile de sésame et ses fractions |

1515 90 | − autres: |

1515 90 11 | − − Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions: |

ex 1515 90 11 | − − − Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions |

− − Huile de graines de tabac et ses fractions: |

− − − Huile brute: |

1515 90 21 | − − − − destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1515 90 29 | − − − − autre |

− − − autres: |

1515 90 31 | − − − − destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

1515 90 39 | − − − − autres |

− − autres huiles et leurs fractions: |

− − − Huiles brutes: |

1515 90 40 | − − − − destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

− − − − autres: |

1515 90 51 | − − − − − concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |

1515 90 59 | − − − − − concrètes, autrement présentées; fluides |

− − − autres: |

1515 90 60 | − − − − destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

− − − − autres: |

1515 90 91 | − − − − − concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |

1515 90 99 | − − − − − concrètes, autrement présentées; fluides |

1516 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées mais non autrement préparées: |

1516 10 | − Graisses et huiles animales et leurs fractions |

1516 20 | − Graisses et huiles végétales et leurs fractions: |

− − autres: |

1516 20 91 | − − − présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |

− − − autres: |

1516 20 95 | − − − − Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |

− − − − autres: |

1516 20 96 | − − − − − Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba |

1516 20 98 | − − − − − autres |

1517 | Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516: |

1517 10 | − Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide: |

1517 10 90 | − − autre |

1517 90 | − autres: |

− − autres: |

1517 90 91 | − − − Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées |

1517 90 99 | − − − autres |

1518 00 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs: |

− Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: |

1518 00 31 | − − brutes |

1518 00 39 | − − autres |

1522 00 | Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales: |

− Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales: |

− − contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive: |

1522 00 31 | − − − Pâtes de neutralisation (soap-stocks) |

1602 | Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang: |

− de l'espèce porcine: |

1602 49 | − − autres, y compris les mélanges: |

− − − de l'espèce porcine domestique: |

− − − − contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine: |

1602 49 11 | − − − − − Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons |

1602 49 15 | − − − − − autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux |

1602 49 50 | − − − − contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine |

1602 50 | − de l'espèce bovine: |

1602 50 10 | − − non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits |

1602 90 | − autres, y compris les préparations de sang de tous animaux: |

1602 90 10 | − − Préparations de sang de tous animaux |

1603 00 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques |

1701 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide: |

− Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants: |

1701 11 | − − de canne |

1701 12 | − − de betterave |

1702 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: |

1702 20 | − Sucre et sirop d'érable: |

1702 20 10 | − − Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants |

1702 30 | − Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose |

1702 40 | − Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |

1702 60 | − autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |

1702 90 | − autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose: |

1702 90 30 | − − Isoglucose |

1702 90 50 | − − Maltodextrine et sirop de maltodextrine |

1702 90 80 | − − Sirop d'inuline |

1702 90 99 | − − autres |

1703 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre |

1802 00 00 | Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao |

1902 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: |

1902 20 | − Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées): |

1902 20 30 | − − contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine |

2001 | Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: |

2001 90 | − autres: |

2001 90 99 | − − autres |

2003 | Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |

2006 00 | Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés): |

2006 00 10 | − Gingembre |

2008 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: |

− Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: |

2008 19 | − − autres, y compris les mélanges: |

− − − en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: |

2008 19 91 | − − − − Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux |

2008 20 | − Ananas: |

− − avec addition d'alcool: |

− − − en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: |

2008 20 11 | − − − d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids |

− − − en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: |

2008 20 31 | − − − d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids |

2008 20 39 | − − − − autres |

− − sans addition d'alcool: |

− − − avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: |

2008 20 59 | − − − − autres |

− − − avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: |

2008 20 79 | − − − − autres |

2008 20 90 | − − − sans addition de sucre |

2008 40 | − Poires: |

− − sans addition d'alcool: |

2008 40 90 | − − − sans addition de sucre |

2008 70 | − Pêches, y compris les brugnons et nectarines: |

− − sans addition d'alcool: |

− − − sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

2008 70 98 | − − − − de moins de 5 kg |

2008 80 | − Fraises: |

− − avec addition d'alcool: |

2008 80 90 | − − − sans addition de sucre |

− autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n° 2008 19: |

2008 92 | − − Mélanges: |

− − − avec addition d'alcool: |

− − − − d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids: |

− − − − − autres: |

2008 92 16 | − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

− − − − autres: |

− − − − − ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas: |

2008 92 32 | − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

2008 92 34 | − − − − − − autres |

− − − − − autres: |

2008 92 36 | − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

− − − sans addition d'alcool: |

− − − − avec addition de sucre: |

− − − − − en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: |

2008 92 51 | − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

− − − − − autres: |

− − − − − − Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés: |

2008 92 72 | − − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

− − − − − − autres: |

2008 92 76 | − − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

2008 92 78 | − − − − − − − autres |

− − − − sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

− − − − − de 5 kg ou plus: |

2008 92 92 | − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

2008 92 93 | − − − − − − autres |

− − − − − de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg: |

2008 92 94 | − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

2008 92 96 | − − − − − − autres |

− − − − − de moins de 4,5 kg: |

2008 92 97 | − − − − − − de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |

2008 99 | − − autres: |

− − − avec addition d'alcool: |

− − − − Gingembre: |

2008 99 11 | − − − − − ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |

− − − − autres: |

− − − − − d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids: |

− − − − − − ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas: |

2008 99 24 | − − − − − − − Fruits tropicaux |

ex 2008 99 24 | − − − − − − − − Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits de jacquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas |

− − − − − − autres: |

2008 99 31 | − − − − − − − Fruits tropicaux |

2008 99 34 | − − − − − − − autres |

− − − − − autres: |

− − − − − − ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas: |

2008 99 37 | − − − − − − − autres |

− − − − − − autres: |

2008 99 38 | − − − − − − − Fruits tropicaux |

2008 99 40 | − − − − − − − autres |

− − − sans addition d'alcool: |

− − − − avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: |

2008 99 41 | − − − − − Gingembre |

2008 99 46 | − − − − − Fruits de la passion, goyaves et tamarins |

2008 99 47 | − − − − − Mangues, mangoustans, papayes, pommes de cajou, litchis, fruits de jacquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas |

− − − − avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: |

2008 99 51 | − − − − − Gingembre |

2008 99 61 | − − − − − Fruits de la passion et goyaves |

2008 99 62 | − − − − − Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits de jacquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas |

2008 99 67 | − − − − − autres |

2009 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: |

− Jus de pamplemousse ou de pomelo: |

2009 29 | − − autres: |

− − − d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67: |

2009 29 91 | − − − − d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |

− Jus de tout autre agrume: |

2009 31 | − − d'une valeur Brix n'excédant pas 20: |

− − − d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net: |

2009 31 11 | − − − − contenant des sucres d'addition |

2009 39 | − − autres: |

− − − d'une valeur Brix excédant 67: |

2009 39 11 | − − − − d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net |

− − − d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67: |

− − − − d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net: |

2009 39 31 | − − − − − contenant des sucres d'addition |

2009 39 39 | − − − − − ne contenant pas de sucres d'addition |

− − − − d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net: |

− − − − − de citrons: |

2009 39 51 | − − − − − − d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |

2009 39 55 | − − − − − − d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |

2009 39 59 | − − − − − − ne contenant pas de sucres d'addition |

− − − − − d'autres agrumes: |

2009 39 91 | − − − − − − d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |

2009 39 95 | − − − − − − d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |

− Jus d'ananas: |

2009 41 | − − d'une valeur Brix n'excédant pas 20: |

2009 41 10 | − − − d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition |

− − − autres: |

2009 41 91 | − − − − contenant des sucres d'addition |

2009 49 | − − autres: |

− − − d'une valeur Brix excédant 67: |

2009 49 11 | − − − − d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net |

− − − d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67: |

2009 49 30 | − − − − d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition |

− − − − autres: |

2009 49 91 | − − − − − d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |

2009 49 93 | − − − − − d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |

2106 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: |

2106 90 | − autres: |

− − Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants: |

2106 90 30 | − − − d'isoglucose |

− − − autres: |

2106 90 51 | − − − − de lactose |

2106 90 55 | − − − − de glucose ou de maltodextrine |

2106 90 59 | − − − − autres |

2206 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs: |

2206 00 10 | − Piquette |

− autres: |

− − mousseuses: |

2206 00 31 | − − − Cidre et poiré |

− − non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance: |

− − − n'excédant pas 2 l: |

2206 00 51 | − − − − Cidre et poiré |

2301 | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons: |

2301 10 00 | − Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons |

2302 | Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses |

2303 | Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets |

2304 00 00 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja |

2306 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 |

2308 00 | Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs: |

2308 00 40 | − Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins |

2309 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux: |

2309 10 | − Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail: |

− − contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers: |

− − − contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine: |

− − − − ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %: |

2309 10 13 | − − − − − d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % |

2309 10 19 | − − − − − d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % |

− − − − d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %: |

2309 10 33 | − − − − − d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % |

2309 10 39 | − − − − − d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % |

− − − − d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %: |

2309 10 53 | − − − − − d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % |

2309 10 70 | − − − ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers |

2309 90 | − autres: |

2309 90 10 | − − Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins |

2309 90 20 | − − Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre |

− − autres, y compris les prémélanges: |

− − − contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers: |

− − − − contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine: |

− − − − − ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %: |

2309 90 31 | − − − − − − ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % |

2309 90 33 | − − − − − − d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % |

− − − − − d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %: |

2309 90 43 | − − − − − − d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % |

2309 90 49 | − − − − − − d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % |

− − − autres: |

− − − − autres: |

2309 90 99 | − − − − − autres |

2401 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac: |

2401 10 | − Tabacs non écotés: |

− − Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured: |

2401 10 10 | − − − Tabacs flue cured du type Virginia |

2401 10 20 | − − − Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley |

2401 10 30 | − − − Tabacs light air cured du type Maryland |

− − − Tabacs fire cured: |

2401 10 41 | − − − − du type Kentucky |

2401 10 49 | − − − − autres |

− − autres: |

2401 10 50 | − − − Tabacs light air cured |

2401 10 70 | − − − Tabacs dark air cured |

2401 10 80 | − − − Tabacs flue cured |

2401 10 90 | − − − autres tabacs |

2401 20 | − Tabacs partiellement ou totalement écotés: |

− − Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured: |

2401 20 10 | − − − Tabacs flue cured du type Virginia |

2401 20 20 | − − − Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley |

2401 20 30 | − − − Tabacs light air cured du type Maryland |

− − − Tabacs fire cured: |

2401 20 41 | − − − − du type Kentucky |

2401 20 49 | − − − − autres |

− − autres: |

2401 20 50 | − − − Tabacs light air cured |

2401 20 70 | − − − Tabacs dark air cured |

2401 20 80 | − − − Tabacs flue cured |

2401 20 90 | − − − autres tabacs |

2401 30 00 | − Déchets de tabac |

3301 | Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: |

− Huiles essentielles d'agrumes: |

3301 12 | − − d'orange |

3301 13 | − − de citron |

3301 19 | − − autres |

− Huiles essentielles autres que d'agrumes: |

3301 24 | − − de menthe poivrée (Mentha piperita) |

3301 25 | − − d'autres menthes |

3301 29 | − − autres |

3301 30 00 | − Résinoïdes |

3302 | Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons: |

3302 10 | − des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons: |

− − des types utilisés pour les industries des boissons: |

3302 10 40 | − − − autres |

3302 10 90 | − − des types utilisés pour les industries alimentaires |

3501 | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine: |

3501 90 | − autres: |

3501 90 10 | − − Colles de caséine |

3502 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines |

3503 00 | Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 3501 |

3504 00 00 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome |

3505 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés: |

3505 10 | − Dextrine et autres amidons et fécules modifiés: |

− − autres amidons et fécules modifiés: |

3505 10 50 | − − − Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés |

4101 | Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus |

4102 | Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre |

4103 | Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 point b) ou 1 point c) du présent chapitre |

4301 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103 |

5001 00 00 | Cocons de vers à soie propres au dévidage |

5002 00 00 | Soie grège (non moulinée) |

5003 00 00 | Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) |

5101 | Laines, non cardées ni peignées |

5102 | Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés |

5103 | Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés |

5201 00 | Coton, non cardé ni peigné |

5202 | Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) |

5203 00 00 | Coton, cardé ou peigné |

5301 | Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) |

5302 | Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) |

ANNEXE III

CONCESSIONS TARIFAIRES ALBANAISES POUR DES PRODUITS AGRICOLES PRIMAIRES ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTÉ

[visés à l'article 27, paragraphe 3, point b)]

Les droits de douane applicables aux produits visés dans la présente annexe sont réduits et éliminés conformément au calendrier suivant:

- le 1er janvier 2007, les droits à l'importation sont ramenés à 80 % des droits de base;

- le 1er janvier 2008, les droits à l'importation sont ramenés à 60 % des droits de base;

- le 1er janvier 2009, les droits à l'importation sont ramenés à 40 % des droits de base;

- le 1er janvier 2010, les droits à l'importation sont éliminés.

Code NC | Désignation des marchandises |

0101 | Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: |

0101 90 | − autres |

0206 | Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés: |

0206 10 | − de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés: |

− − autres: |

0206 10 91 | − − − Foies |

0206 10 95 | − − − Onglets et hampes |

0206 10 99 | − − − autres |

− de l'espèce bovine, congelés: |

0206 21 00 | − − Langues |

0206 22 00 | − − Foies |

0206 29 | − − autres: |

− − − autres: |

0206 29 91 | − − − − Onglets et hampes |

0206 29 99 | − − − − autres |

− de l'espèce porcine, congelés: |

0206 49 | − − autres |

0206 80 | − autres, frais ou réfrigérés: |

− − autres: |

0206 80 91 | − − − des espèces chevaline, asine ou mulassière |

0206 80 99 | − − − des espèces ovine ou caprine |

0206 90 | − autres, congelés: |

− − autres: |

0206 90 91 | − − − des espèces chevaline, asine ou mulassière |

0206 90 99 | − − − des espèces ovine ou caprine |

0208 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés: |

0208 10 | − de lapins ou de lièvres |

0208 40 | − de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens): |

0208 40 10 | − − Viande de baleines |

0208 90 | − autres |

0209 00 | Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés |

0403 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao: |

0403 90 | − autres: |

− − non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao: |

− − − en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides: |

− − − − sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0403 90 11 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0403 90 13 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0403 90 19 | − − − − − excédant 27 % |

− − − − autres, d'une teneur en poids de matières grasses: |

0403 90 31 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0403 90 33 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0403 90 39 | − − − − − excédant 27 % |

− − − autres: |

− − − − sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0403 90 51 | − − − − − n'excédant pas 3 % |

0403 90 53 | − − − − − excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % |

0403 90 59 | − − − − − excédant 6 % |

− − − − autres, d'une teneur en poids de matières grasses: |

0403 90 61 | − − − − − n'excédant pas 3 % |

0403 90 63 | − − − − − excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % |

0403 90 69 | − − − − − excédant 6 % |

0404 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs: |

0404 10 | − Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants: |

− − en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides: |

− − − autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38): |

− − − − n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0404 10 26 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0404 10 28 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0404 10 32 | − − − − − excédant 27 % |

− − − − excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0404 10 34 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0404 10 36 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0404 10 38 | − − − − − excédant 27 % |

− − autres: |

− − − sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38): |

− − − − n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0404 10 48 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0404 10 52 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0404 10 54 | − − − − − excédant 27 % |

− − − − excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0404 10 56 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0404 10 58 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0404 10 62 | − − − − − excédant 27 % |

− − − autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38): |

− − − − n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0404 10 72 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0404 10 74 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0404 10 76 | − − − − − excédant 27 % |

− − − − excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: |

0404 10 78 | − − − − − n'excédant pas 1,5 % |

0404 10 82 | − − − − − excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % |

0404 10 84 | − − − − − excédant 27 % |

0404 90 | − autres |

0405 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières: |

0405 20 | − Pâtes à tartiner laitières: |

0405 20 90 | − − d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 % |

0405 90 | − autres |

0406 | Fromages et caillebotte: |

0406 10 | − Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte |

0406 20 | − Fromages râpés ou en poudre, de tous types |

0406 30 | − Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre |

0406 40 | − Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti |

0406 90 | − autres fromages: |

0406 90 01 | − − destinés à la transformation |

− − autres: |

0406 90 13 | − − − Emmental |

0406 90 15 | − − − Gruyère, sbrinz |

0406 90 17 | − − − Bergkäse, appenzell |

0406 90 18 | − − − Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine |

0406 90 19 | − − − Fromages de Glaris aux herbes (dits «schabziger») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues |

0406 90 21 | − − − Cheddar |

0406 90 23 | − − − Edam |

0406 90 25 | − − − Tilsit |

0406 90 27 | − − − Butterkäse |

0406 90 29 | − − − Kashkaval |

0406 90 35 | − − − Kefalotyri |

0406 90 37 | − − − Finlandia |

0406 90 39 | − − − Jarlsberg |

− − − autres: |

0406 90 50 | − − − − Fromages de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre |

− − − − autres: |

− − − − − d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse: |

− − − − − − n'excédant pas 47 %: |

0406 90 61 | − − − − − − − Grana padano, parmigiano reggiano |

0406 90 69 | − − − − − − − autres |

− − − − − − excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: |

0406 90 73 | − − − − − − − Provolone |

0406 90 75 | − − − − − − − Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano |

0406 90 76 | − − − − − − − Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø |

0406 90 78 | − − − − − − − Gouda |

0406 90 79 | − − − − − − − Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio |

0406 90 81 | − − − − − − − Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey |

0406 90 82 | − − − − − − − Camembert |

0406 90 84 | − − − − − − − Brie |

0406 90 85 | − − − − − − − Kefalograviera, kasseri |

− − − − − − − autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse: |

0406 90 86 | − − − − − − − − excédant 47 % mais n'excédant pas 52 % |

0406 90 87 | − − − − − − − − excédant 52 % mais n'excédant pas 62 % |

0406 90 88 | − − − − − − − − excédant 62 % mais n'excédant pas 72 % |

0406 90 93 | − − − − − − excédant 72 % |

0406 90 99 | − − − − − autres |

0408 | Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |

0511 | Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine: |

0511 10 00 | − Sperme de taureaux |

− autres: |

0511 99 | − − autres: |

0511 99 10 | − − − Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes |

0511 99 85 | − − − autres: |

ex 0511 99 85 | − − − − autres que les crins et déchets de crins, même en nappes, avec ou sans support |

0603 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés |

0604 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: |

0604 10 | − Mousses et lichens: |

0604 10 10 | − − Lichens des rennes |

− autres: |

0604 91 | − − frais: |

0604 91 40 | − − − Rameaux de conifères: |

ex 0604 91 40 | − − − − de sapins de Nordmann (Abies nordmanniana (Stev.) Spach) et de sapins nobles (Abies procera Rehd.) |

0701 | Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré: |

0701 90 | − autres: |

0701 90 10 | − − destinées à la fabrication de la fécule |

− − autres: |

0701 90 90 | − − − autres |

0703 | Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré: |

0703 10 | − Oignons et échalotes: |

0703 10 90 | − − Échalotes |

0703 90 00 | − Poireaux et autres légumes alliacés |

0705 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré: |

− Laitues: |

0705 11 00 | − − pommées |

0705 19 00 | − − autres |

− Chicorées: |

0705 29 00 | − − autres |

0706 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré: |

0706 90 | − autres: |

0706 90 10 | − − Céleris-raves |

0706 90 90 | − − autres |

0707 00 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré: |

0707 00 90 | − Cornichons |

0708 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré: |

0708 10 00 | − Pois (Pisum sativum) |

0708 90 00 | − autres légumes à cosse |

0709 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré: |

0709 20 00 | − Asperges |

0709 30 00 | − Aubergines |

0709 40 00 | − Céleris, autres que les céleris-raves |

− Champignons et truffes: |

0709 59 | − − autres: |

0709 59 50 | − − − Truffes |

0709 60 | − Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta |

0709 70 00 | − Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) |

0709 90 | − autres |

0710 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: |

0710 10 00 | − Pommes de terre |

− Légumes à cosse, écossés ou non: |

0710 21 00 | − − Pois (Pisum sativum) |

0710 22 00 | − − Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |

0710 29 00 | − − autres |

0710 30 00 | − Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) |

0710 80 | − autres légumes |

0710 90 00 | − Mélanges de légumes |

0711 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: |

0711 20 | − Olives |

0711 40 00 | − Concombres et cornichons |

− Champignons et truffes: |

0711 59 00 | − − autres |

0711 90 | − autres légumes; mélanges de légumes: |

− − Légumes: |

0711 90 70 | − − − Câpres |

0711 90 90 | − − Mélanges de légumes |

0712 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés: |

0712 20 00 | − Oignons |

0712 90 | − autres légumes; mélanges de légumes |

0713 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés: |

0713 10 | − Pois (Pisum sativum): |

0713 10 90 | − − autres |

0713 20 00 | − Pois chiches |

− Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.): |

0713 32 00 | − − Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) |

0713 33 | − − Haricots communs (Phaseolus vulgaris): |

0713 33 90 | − − − autres |

0713 39 00 | − − autres |

0801 | Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: |

− Noix de coco: |

0801 11 00 | − − desséchées |

0801 19 00 | − − autres |

− Noix du Brésil: |

0801 21 00 | − − en coques |

− Noix de cajou: |

0801 31 00 | − − en coques |

0802 | Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués: |

− Noisettes (Corylus spp.): |

0802 21 00 | − − en coques |

0802 22 00 | − − sans coques |

0802 40 00 | − Châtaignes et marrons (Castanea spp.) |

0802 50 00 | − Pistaches |

0802 90 | − autres: |

0802 90 85 | − − autres |

0803 00 | Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches: |

− fraîches: |

0803 00 11 | − − Plantains |

0803 00 19 | − − autres |

0804 | Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: |

0804 20 | − Figues: |

0804 20 10 | − − fraîches |

0804 30 00 | − Ananas |

0804 50 00 | − Goyaves, mangues et mangoustans |

0805 | Agrumes, frais ou secs: |

0805 10 | − Oranges |

0805 20 | − Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes |

0805 50 | − Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) |

0806 | Raisins, frais ou secs: |

0806 10 | − frais: |

0806 10 10 | − − de table |

0807 | Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais: |

0807 20 00 | − Papayes |

0808 | Pommes, poires et coings, frais |

0809 | Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais: |

0810 | Autres fruits frais: |

0810 20 | − Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises |

0810 40 | − Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium: |

0810 40 30 | − − Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) |

0810 40 50 | − − Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum |

0810 40 90 | − − autres |

0810 50 00 | − Kiwis |

0810 90 | − autres: |

0810 90 30 | − − Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis et sapotilles |

0810 90 40 | − − Fruits de la passion, caramboles et pitahayas |

− − Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau: |

0810 90 50 | − − − Groseilles à grappes noires (cassis) |

0810 90 70 | − − − autres |

0810 90 95 | − − autres |

0811 | Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: |

0811 10 | − Fraises |

0811 20 | − Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau: |

− − autres: |

0811 20 31 | − − − Framboises |

0811 20 51 | − − − Groseilles à grappes rouges |

0811 20 59 | − − − Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises |

0811 20 90 | − − − autres |

0811 90 | − autres: |

− − additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: |

− − − d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids: |

0811 90 19 | − − − − autres |

− − − autres: |

0811 90 39 | − − − − autres |

− − autres: |

0811 90 50 | − − − Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) |

0811 90 70 | − − − Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium |

− − − Cerises: |

0811 90 75 | − − − − Cerises acides (Prunus cerasus) |

0811 90 80 | − − − − autres |

0811 90 85 | − − − Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux |

0811 90 95 | − − − autres |

0812 | Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: |

0812 10 00 | − Cerises |

0812 90 | − autres: |

0812 90 20 | − − Oranges |

0812 90 98 | − − autres |

0813 | Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre: |

0813 10 00 | − Abricots |

0813 20 00 | − Pruneaux |

0813 30 00 | − Pommes |

0813 40 | − autres fruits |

0813 50 | − Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre: |

− − Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806: |

− − − sans pruneaux: |

0813 50 12 | − − − − de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas |

0813 50 15 | − − − − autres |

− − autres mélanges: |

0813 50 99 | − − − autres |

0901 | Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange: |

− Café non torréfié: |

0901 11 00 | − − non décaféiné |

0901 12 00 | − − décaféiné |

− Café torréfié: |

0901 21 00 | − − non décaféiné |

0901 22 00 | − − décaféiné |

0901 90 | − autres: |

0901 90 90 | − − Succédanés du café contenant du café |

0904 | Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés: |

0904 20 | − Piments séchés ou broyés ou pulvérisés |

− − non broyés ni pulvérisés: |

0904 20 30 | − − − autres |

0909 | Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre |

0910 | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices |

1102 | Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil: |

1102 10 00 | − Farine de seigle |

1102 20 | − Farine de maïs |

1102 90 | − autres: |

1102 90 10 | − − d'orge |

1102 90 50 | − − Farine de riz |

1102 90 90 | − − autres |

1103 | Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: |

− Gruaux et semoules: |

1103 11 | − − de froment (blé) |

1103 13 | − − de maïs |

1103 19 | − − d'autres céréales: |

1103 19 90 | − − − autres |

1104 | Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: |

− Grains aplatis ou en flocons: |

1104 12 | − − d'avoine: |

1104 12 90 | − − − Flocons |

1104 19 | − − d'autres céréales: |

1104 19 10 | − − − de froment (blé) |

1104 19 50 | − − − de maïs |

− − − autres: |

1104 19 99 | − − − − autres |

− autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple): |

1104 23 | − − de maïs: |

1104 23 10 | − − − mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés |

1104 23 99 | − − − autres |

1104 29 | − − d'autres céréales: |

− − − autres: |

1104 29 30 | − − − − perlés: |

ex 1104 29 30 | − − − − − autres que de froment ou de seigle |

− − − − autres: |

1104 29 89 | − − − − − autres |

1104 30 | − Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: |

1104 30 90 | − − autres |

1108 | Amidons et fécules; inuline: |

− Amidons et fécules: |

1108 11 00 | − − Amidon de froment (blé) |

1108 12 00 | − − Amidon de maïs |

1108 13 00 | − − Fécule de pommes de terre |

1108 14 00 | − − Fécule de manioc (cassave) |

1108 19 | − − autres amidons et fécules: |

1108 19 90 | − − − autres |

1202 | Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: |

1202 10 | − en coques: |

1202 10 90 | − − autres |

1202 20 00 | − décortiquées, même concassées |

1211 | Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés: |

1211 20 00 | − Racines de ginseng |

1211 30 00 | − Coca (feuille de) |

1211 40 00 | − Paille de pavot |

1211 90 | − autres: |

1211 90 85 | − − autres: |

ex 1211 90 85 | − − − Racines de réglisse |

1501 00 | Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 0209 ou du n° 1503: |

− Graisses de porc (y compris le saindoux): |

1501 00 19 | − − autres |

1508 | Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

1508 10 | − Huile brute: |

1508 10 90 | − − autre |

1508 90 | − autres: |

1508 90 90 | − − autres |

1510 00 | Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 |

1522 00 | Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales: |

− Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales: |

− − contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive: |

1522 00 39 | − − − autres |

− − autres: |

1522 00 91 | − − − Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks) |

1522 00 99 | − − − autres |

1602 | Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang: |

1602 10 00 | − Préparations homogénéisées |

− de volailles du n° 0105: |

1602 31 | − − de dinde: |

− − − contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles: |

1602 31 11 | − − − − contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite |

1602 31 19 | − − − − autres |

1602 31 90 | − − − autres |

1602 32 | − − de coqs et de poules: |

− − − contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles: |

1602 32 11 | − − − − non cuits |

1602 32 19 | − − − − autres |

1602 32 90 | − − − autres |

1602 39 | − − autres: |

− − − contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles: |

1602 39 21 | − − − − non cuits |

1602 39 29 | − − − − autres |

1602 39 80 | − − − autres |

− de l'espèce porcine: |

1602 41 | − − Jambons et leurs morceaux |

1602 42 | − − Épaules et leurs morceaux |

1602 49 | − − autres, y compris les mélanges: |

− − − de l'espèce porcine domestique: |

− − − − contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine: |

1602 49 13 | − − − − − Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules |

1602 49 19 | − − − − − autres |

1602 49 90 | − − − autres |

1602 50 | − de l'espèce bovine: |

− − autres: |

− − − en récipients hermétiquement clos: |

1602 50 31 | − − − − Corned beef |

1602 50 39 | − − − − autres |

1602 50 80 | − − − autres |

1602 90 | − autres, y compris les préparations de sang de tous animaux: |

− − autres: |

1602 90 31 | − − − de gibier ou de lapin |

1602 90 41 | − − − de renne |

− − − autres: |

1602 90 51 | − − − − contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique |

− − − − autres: |

− − − − − contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine: |

1602 90 61 | − − − − − − non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits |

− − − − − autres: |

− − − − − − d'ovins ou de caprins: |

− − − − − − − non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits: |

1602 90 72 | − − − − − − − − d'ovins |

1602 90 74 | − − − − − − − − de caprins |

− − − − − − − autres: |

1602 90 76 | − − − − − − − − d'ovins |

1602 90 78 | − − − − − − − − de caprins |

1701 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide: |

− autres: |

1701 91 00 | − − additionnés d'aromatisants ou de colorants |

1701 99 | − − autres |

1702 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: |

− Lactose et sirop de lactose: |

1702 11 00 | − − contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche |

1702 19 00 | − − autres |

1702 20 | − Sucre et sirop d'érable: |

1702 20 90 | − − autres |

1702 90 | − autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose: |

1702 90 60 | − − Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel |

− − Sucres et mélasses caramélisés: |

1702 90 71 | − − − contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose |

− − − autres: |

1702 90 75 | − − − − en poudre, même agglomérée |

1702 90 79 | − − − − autres |

1801 00 00 | Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés |

2002 | Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |

2004 | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006: |

2004 10 | − Pommes de terre: |

2004 10 10 | − − simplement cuites |

− − autres: |

2004 10 99 | − − − autres |

2005 | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006: |

2005 20 | − Pommes de terre: |

− − autres: |

2005 20 20 | − − − en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état |

2005 20 80 | − − − autres |

2008 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: |

− Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: |

2008 11 | − − Arachides: |

− − − autres, en emballages immédiats d'un contenu net: |

− − − − excédant 1 kg: |

2008 11 92 | − − − − − grillées |

2008 11 94 | − − − − − autres |

− − − − n'excédant pas 1 kg: |

2008 11 96 | − − − − − grillées |

2008 11 98 | − − − − − autres |

2008 19 | − − autres, y compris les mélanges: |

− − − en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: |

2008 19 11 | − − − − Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux |

− − − − autres: |

2008 19 13 | − − − − − Amandes et pistaches, grillées |

2008 19 19 | − − − − − autres |

− − − en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: |

2008 19 91 | − − − − Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux |

ex 2008 19 91 | − − − − − autres que les fruits à coques tropicaux grillés |

− − − − autres: |

− − − − − Fruits à coques, grillés |