FR Journal officiel de l'Union européenne C 33/6

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

(2015/C 33/05)

La présente publication confère un droit d’opposition conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1).

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION NON MINEURE CONCERNANT LE CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE OU D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 53, PARAGRAPHE 2, PREMIER ALINÉA, DU RÈGLEMENT (UE) No 1151/2012

«CILIEGIA DI VIGNOLA»

No UE: IT–PGI–0105–01246 — 23.7.2014

AOP ( ) IGP ( X )

1. Groupement demandeur et intérêt légitime

Groupement de protection de la «Ciliegia di Vignola» IGP Tél. +39 059773645 Courriel: consorziodellaciliegia@legalmail.it Adresse: Via dell’agricoltura 354 41058 Vignola (Modène) ITALIE

2. État membre ou pays tiers

Italie

3. Rubrique du cahier des charges faisant l’objet de la/des modification(s)

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4. Type de modification(s)

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5. Modification(s)

Description du produit

— Élargissement de la base variétale: la liste des variétés admises a été actualisée pour y inscrire des variétés jusqu’à présent exclues du cahier des charges. Les variétés inscrites présentent des caractéristiques de production et surtout des propriétés (aptitude à la conservation, consistance, brillant et calibre) de niveau égal ou supérieur aux variétés figurant déjà dans le cahier des charges. L’inscription de ces variétés permet de compléter et d’élargir le calendrier de la récolte et de la commercialisation des cerises, garantissant ainsi une présence constante de l’IGP «Ciliegia di Vignola» sur les marchés durant toute la période de récolte. Les variétés introduites sont les suivantes: — précoces: Early Bigi et Lory, Burlat, — intermédiaires: Celeste, Giant Red — Primegiant, Carmen, Grace Star, Santina, Vera, Cristalina, New Star, Black Star, Canada Giant, — tardives: Regina, Summer Charm (Staccato). En outre, pour répondre aux futures demandes des producteurs concernant l’introduction de nouvelles variétés issues de la recherche scientifique et afin de garantir le maintien des caractéristiques originelles de la «Ciliegia di Vignola», l’article 2 du cahier des charges a été complété par le paragraphe suivant: «Aux fins de la production de la “Ciliegia di Vignola”, l’utilisation d’autres cultivars de cerisier issus de la recherche variétale est autorisée, à condition toutefois qu’il soit établi, au moyen de preuves expérimentales et documentaires, que la méthode d’obtention et les caractéristiques qualitatives du fruit sont conformes aux exigences du présent cahier des charges. L’utilisation de ces cultivars pour la production de la “Ciliegia di Vignola” doit être préalablement notifiée au ministère des politiques agricoles, alimentaires et forestières et approuvée par ce dernier, qui peut, à cette fin, demander l’avis technique de la structure de contrôle ou de toute autre entité.»

— Indice d’acidité: la valeur maximale de l’indice d’acidité des fruits a été supprimée, car des mesures effectuées lors de la campagne ont montré la forte variabilité de cette valeur due à des facteurs parfois étrangers à la qualité des fruits, tels que le mode de conservation de ces fruits. La valeur d’acidité, qui était comprise entre 5 et 10 grammes par litre (g/l) d’acide malique, est donc désormais exprimée comme n’étant pas inférieure à 5 g/l d’acide malique.

— Description des calibres minimaux applicables aux variétés introduites: du fait de l’élargissement de la base variétale, les variétés nouvellement inscrites susmentionnées ont été ajoutées dans les différentes classes de calibre minimal [20, 21 et 22 millimètres (mm)].

Méthode d’obtention

— Forme de conduite et densité de plantation par hectare: une nouvelle forme de conduite, dite «en fuseau», a été introduite. Il est prévu une densité allant jusqu’à 2 000 arbres par hectare. Les techniques culturales modernes et l’introduction de porte-greffes capables de contenir la vigueur des arbres permettent des densités plus élevées par rapport à celles prévues par les techniques traditionnelles et, partant, une utilisation plus rationnelle des zones de culture.

Étiquetage

— Indication de la région d’origine: l’article 8 du cahier des charges a été modifié de manière à permettre l’apposition du nom «Émilie-Romagne» sur l’emballage. La demande de modification traduit la volonté exprimée par un groupe de producteurs de renseigner les consommateurs sur la région dans laquelle se trouve l’aire de production de la «Ciliegia di Vignola» afin de faciliter la localisation géographique de cette zone.

— Code de reconnaissance du producteur: il est désormais possible de faire figurer l’identité du producteur sur l’emballage au moyen d’un code de reconnaissance unique attribué par l’organisme de contrôle. Cette modification permet de faciliter les opérations exécutées par les opérateurs qui, durant la courte période de commercialisation des cerises, doivent gérer différents colis de produits provenant de nombreux producteurs. Ce code, attribué par la structure de contrôle, permettra d’accélérer les opérations de commercialisation tout en garantissant la traçabilité complète du produit.

Conditionnement

— Simplification de la description des formats d’emballage: afin de répondre aux besoins les plus divers des consommateurs et du marché concernant la taille des emballages, l’indication des différents formats autorisés est supprimée au profit d’une description plus succincte des matériaux composant les emballages et des poids autorisés, qui vont de 250 grammes au minimum à 6 kilogrammes au maximum. Les opérations de conditionnement ainsi que le poids et le matériau des emballages doivent néanmoins garantir le maintien des propriétés et de l’intégrité des fruits. En particulier, le paragraphe ci-après: «La “Ciliegia di Vignola” IGP est commercialisée dans les emballages suivants, scellés de telle sorte que l’ouverture de l’emballage empêche sa réutilisation: — cageot en bois, en carton ou en plastique de 5 kg, divisé en deux parties au moyen de séparateurs en carton disposés perpendiculairement au côté le plus long; — cageot en carton, en bois ou en plastique 40 × 60, contenant entre 10 et 12 barquettes, soit au total entre 5 et 6 kg de fruits; — cageot en carton, en bois ou en plastique 30 × 40, contenant 6 barquettes de 500 g, soit au total 3 kg de fruits; — emballage en carton d’une contenance de 1 200, 2 000 et 2 500 g; — sachet en film polymère respirant d’une contenance de 250, 500 et 1 000 g.» est modifié comme suit: «La “Ciliegia di Vignola” IGP est commercialisée dans des emballages scellés de telle sorte que leur ouverture empêche leur réutilisation. Les matériaux autorisés sont le bois, le carton, le plastique et le film polymère respirant, et le poids de chaque emballage est compris entre 250 grammes au minimum et 6 kilogrammes au maximum. Le conditionnement s’effectue en garantissant la présence des conditions propres au maintien des propriétés et de l’intégrité des fruits.»

— Vente fractionnée de produit conditionné au consommateur: il est désormais possible de vendre au consommateur, de manière fractionnée, le produit provenant d’emballages ou de cageots scellés, à condition toutefois qu’il soit placé dans des casiers ou contenants sur lesquels figurent, de manière bien visible, les mêmes informations prévues par le cahier des charges pour les emballages. Cette modification permet aux opérateurs de vendre, dans la quantité souhaitée par le consommateur, des produits issus d’emballages ou de cageots scellés, tout en continuant de fournir une information correcte au consommateur lors de l’achat du produit.

DOCUMENT UNIQUE

«CILIEGIA DI VIGNOLA»

No UE: IT–PGI–0105–01246 — 23.7.2014

AOP ( ) IGP ( X )

1. Dénomination

«Ciliegia di Vignola»

2. État membre ou pays tiers

Italie

3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1. Type de produit

Classe 1.6 Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés

3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1

Pour la production de la «Ciliegia di Vignola», les fruits des cultivars suivants sont utilisés:

— précoces: Early Bigi et Lory, Bigarreau Moreau et Burlat, Mora di Vignola,

— intermédiaires: Celeste, Giant Red — Primegiant, Carmen, Grace Star, Santina, Vera, Cristalina, Durone dell’Anella, Anellone, Giorgia, Durone Nero I, Samba, New Star, Black Star, Canada Giant et Van,

— tardives: Durone Nero II, Durone della Marca, Lapins, Ferrovia, Sweet Heart, Regina et Summer Charm (Staccato).

Aux fins de la production de la «Ciliegia di Vignola», l’utilisation d’autres cultivars de cerisier issus de la recherche variétale est autorisée, à condition toutefois qu’il soit établi, au moyen de preuves expérimentales et documentaires, que la méthode d’obtention et les caractéristiques qualitatives du fruit sont conformes aux exigences du cahier des charges. L’utilisation de ces cultivars pour la production de la «Ciliegia di Vignola» doit être préalablement notifiée au ministère des politiques agricoles, alimentaires et forestières et approuvée par ce dernier, qui peut, à cette fin, demander l’avis technique de la structure de contrôle ou de toute autre entité.

La «Ciliegia di Vignola» doit répondre aux caractéristiques qualitatives suivantes:

— chair consistante et croquante, exceptée celle de la Mora di Vignola,

— peau toujours luisante, mais de couleur jaune et rouge brillant pour la variété Durone della Marca et de couleur rouge brillant à rouge foncé pour les autres variétés,

— goût fruité et doux,

— degrés Brix égaux ou supérieurs à 10 pour les variétés précoces et à 12 pour toutes les autres,

— degré d’acidité non inférieur à 5 g/l d’acide malique.

— Les calibres minimaux suivants ont été définis pour les différents types variétaux: — 20 mm: Mora di Vignola, — 21 mm: Durone dell’Anella, Giorgia, Durone Nero II, Durone della Marca, Sweet Heart, — 22 mm: Bigarreau Moreau et Burlat, Lapins, Van, Early Bigi et Lory, Celeste, Giant Red — Primegiant, Carmen, Grace Star, Santina, Vera, Cristalina, New Star, Black Star, Canada Giant, Regina, Summer Charm (Staccato), — 23 mm: Durone Nero I, Anellone, Samba, Ferrovia.

Au moment de leur mise à la consommation, les fruits doivent être:

— intacts, sans meurtrissures,

— munis de leur pédoncule,

— propres, exempts de tout corps étranger visible,

— sains, exempts de pourritures et de résidus visibles de produits phytopharmaceutiques,

— exempts de parasites.

3.3. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)

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3.4. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

Toutes les phases de la production de la «Ciliegia di Vignola» jusqu’à la récolte du produit doivent avoir lieu exclusivement dans l’aire géographique délimitée au point 4.

3.5. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence

La «Ciliegia di Vignola» est commercialisée dans des emballages scellés de telle sorte que leur ouverture empêche leur réutilisation.

Les matériaux autorisés sont le bois, le carton, le plastique et le film polymère respirant, et le poids de chaque emballage est compris entre 250 grammes au minimum et 6 kilogrammes au maximum. Le conditionnement s’effectue en garantissant la présence des conditions propres au maintien des propriétés et de l’intégrité des fruits.

Il est également possible, sur le lieu de vente, de vendre de manière fractionnée le produit provenant d’emballages ou de cageots scellés, à condition toutefois qu’il soit placé dans des casiers ou contenants sur lesquels figurent, de manière bien visible, les mêmes informations que celles prévues pour les emballages mentionnés dans le cahier des charges.

Le contenu de chaque emballage doit être homogène et comporter des cerises de même qualité et variété. Les classes de calibre prévues sont les suivantes:

— de 20 à 24 mm,

— de 24 à 28 mm,

— plus de 28 mm.

Le conditionnement de la «Ciliegia di Vignola» est effectué immédiatement après la récolte, directement dans l’entreprise ou dans les coopératives de l’aire de production. De cette manière, le produit arrive rapidement sur le marché et chez le consommateur, sans subir d’autres manipulations.

Le conditionnement de la «Ciliegia di Vignola», c’est-à-dire la préparation adéquate du produit à l’emballage et son conditionnement dans les emballages indiqués, doit avoir lieu dans la zone d’origine afin de garantir les caractéristiques qualitatives du fruit, telles que la fraîcheur et l’intégrité, et pour éviter que des manipulations répétées et le transport n’endommagent ou ne meurtrissent l’épicarpe, provoquant la moisissure du produit et, partant, sa non-commercialisation.

Le recours aux techniques de conservation réfrigérée en chambre froide est admis, pour autant que la température de la chambre froide ne soit pas inférieure à – 0,5 °C et que le taux d’humidité relative n’y soit pas supérieur à 90 %. Afin de préserver la fraîcheur de la «Ciliegia di Vignola», le temps maximal de conservation réfrigérée des fruits est de quatre semaines.

3.6. Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence

Le logo de la «Ciliegia di Vignola» IGP est le suivant:

Ce logo doit être apposé sur les emballages de vente et obligatoirement accompagné du symbole de l’indication géographique protégée de l’Union.

Selon les emballages, la taille du logo peut varier, pour autant que la proportion des dimensions standard soit maintenue.

L’apposition sur les emballages du nom «Émilie-Romagne» est autorisée.

Doivent également figurer les informations suivantes:

le nom, la raison sociale, l’adresse et/ou le code de reconnaissance unique, attribué par la structure de contrôle, du producteur; le nom, la raison sociale, l’adresse du conditionneur.

4. Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

L’aire de production de la «Ciliegia di Vignola» est représentée par une bande formée par le tronçon de la rivière Panaro situé au pied des montagnes et par celui d’autres cours d’eau de moindre importance, à une altitude allant de 30 mètres au-dessus du niveau de la mer jusqu’à 950 mètres, et comprend le territoire des communes suivantes des provinces de Modène et de Bologne:

Province de Modène: Castelfranco Emilia, Castelnuovo Rangone, Castelvetro di Modena, Guiglia, Lama Mocogno, Marano sul Panaro, Modena, Montese, Pavullo nel Frignano, San Cesario sul Panaro, Savignano sul Panaro, Serramazzoni, Spilamberto, Vignola, Zocca.

Province de Bologne: Bazzano, Casalecchio di Reno, Castel d’Aiano, Castello di Serravalle, Crespellano, Gaggio Montano, Marzabotto, Monte S. Pietro, Monteveglio, Sasso Marconi, Savigno, Vergato, Zola Predosa.

5. Lien avec l’aire géographique

L’aire de production se caractérise par la présence du tronçon de la rivière Panaro situé au pied des montagnes et par celle d’autres cours d’eau de moindre importance, qui forment une bande où le climat et des conditions pédologiques particulières favorisent la culture de la cerise. Le climat est frais et relativement peu continental, avec des précipitations abondantes au printemps et des étés jamais trop secs. La quantité de rayonnement solaire n’est pas très élevée.

Les sols, d’origine alluviale, sont généralement meubles, bien drainés et frais; les sédiments charriés par la rivière Panaro et d’autres cours d’eau de moindre importance durant les différents épisodes d’alluvionnement les ont rendus particulièrement fertiles.

L’aire de production de la cerise s’étage entre 30 et 950 mètres au-dessus du niveau de la mer. À l’extérieur de l’aire géographique délimitée, le cerisier n’est plus cultivé; en effet, dans les zones limitrophes, cette culture, jugée peu rentable, a été abandonnée il y a longtemps: la production et la qualité obtenues y étaient nettement inférieures aux résultats obtenus dans l’aire délimitée. En plus des conditions pédoclimatiques particulières du territoire et de la spécificité du microclimat décrit précédemment, les autres facteurs qui déterminent la qualité de la «Ciliegia di Vignola» sont le savoir et les compétences des producteurs. Ces compétences leur ont été transmises de père en fils depuis des générations; elles portent sur la technique agronomique, la récolte et le conditionnement du produit, effectués exclusivement à la main, et leur permettent d’offrir au consommateur un produit dont les qualités commerciales le classent parmi les produits d’excellence.

Les cerises «Ciliegia di Vignola» sélectionnées sont de dimensions plus grandes que celles définies par les normes de commercialisation et atteignent des calibres de plus de 28 mm. Aussi, comme l’attestent des études de marché et des études réalisées par des sociétés spécialisées sur les marchés de Turin, de Milan et de Hambourg, le prix de la «Ciliegia di Vignola» est-il presque toujours supérieur à celui de ses concurrentes directes et la majorité des consommateurs associe-t-elle le nom de Vignola avant tout à l’aire de production des cerises par excellence.

Le cerisier est une espèce qui occupe de préférence des stations fraîches et des terrains neutres ou peu acides. Ces deux conditions étant réunies dans l’aire de production de la «Ciliegia di Vignola», cette espèce y a trouvé un environnement propice qui a favorisé sa diffusion et, partant, son affirmation.

Les propriétés des sols de l’aire géographique de production de la «Ciliegia di Vignola» sont telles que le cerisier y est particulièrement vigoureux.

La quantité de rayonnement solaire, qui n’est pas trop élevée, confère aux drupes leur couleur intense et contribue à leur brillance naturelle, permettant ainsi de mettre sur le marché un produit esthétiquement parfait sans devoir le soumettre à aucun traitement particulier.

Autre facteur, et non des moindres, le professionnalisme des opérateurs, et en particulier des producteurs, qui aujourd’hui encore mettent en pratique, dans leurs techniques de production, de récolte et de conditionnement, un patrimoine de connaissances accumulé au fil du temps.

En effet, même si l’on note une tendance naturelle à l’innovation en ce qui concerne le processus de production, la récolte, le triage et le conditionnement sont effectués exclusivement à la main par du personnel spécialisé qui côtoie ces cerisiers depuis presque toujours. Ce professionnalisme est un fait culturel directement hérité de la tradition; un savoir-faire qui s’est transmis de génération en génération et qui permet aujourd’hui de conférer à un produit déjà exceptionnel en soi ce «plus» qui le distingue des cerises d’autre provenance.

Ces mêmes producteurs ont décidé, il y a des décennies, par voie d’engagements mutuels contraignants, de ne produire que le produit répondant aux dimensions minimales définies au point 3.2, afin de protéger la production locale et de faire apparaître la spécificité des cerises produites et conditionnées dans l’aire d’origine.

En outre, l’assortiment variétal qui s’est affirmé au fil des ans dans l’aire géographique et le développement de la culture dans une large bande altimétrique garantissent l’élargissement du calendrier de récolte et la présence du produit sur le marché pendant toute la saison de production, ce qui fait régulièrement le bonheur des consommateurs et se reflète de manière positive sur les prix.

La «Ciliegia di Vignola» est donc clairement liée au territoire, aux conditions pédoclimatiques particulières, à la présence d’un microclimat exceptionnel, au savoir et aux compétences des producteurs. Autre élément, et non des moindres, la concentration de l’offre de cerises au niveau des agriculteurs de l’aire géographique délimitée à Vignola, là où se tenait déjà en 1928 le marché des fruits et légumes de Vignola, l’un des plus anciens marchés d’Italie, et où se sont développées par la suite d’autres structures de transformation et de commercialisation. C’est l’interaction de l’ensemble de ces facteurs qui fait que les consommateurs associent la production régionale à l’appellation «Ciliegia di Vignola».

L’affirmation de la dénomination «Ciliegia di Vignola» a induit un fort rayonnement commercial et des retombées importantes sur l’ensemble de la filière, de la production à la commercialisation du fruit; des entreprises agricoles, des coopératives de transformation/commercialisation, un marché de fruits et légumes avec quatre commissionnaires, des artisans, des fabricants d’emballages, des transporteurs et des cueilleurs se sont installés sur ce territoire.

L’importance de la «Ciliegia di Vignola» pour cette région dans laquelle elle est historiquement produite est également attestée par des publications et par les nombreuses foires et fêtes qui y sont organisées depuis longtemps: la «Festa dei Ciliegi in Fiore» (fête des cerisiers en fleur), dont la première édition remonte au mois d’avril 1970, et l’événement intitulé «Vignola, è tempo di Ciliegie» (Vignola, le temps des cerises), organisé depuis 1989, revêtent une grande importance pour Vignola.

L’association nationale «Città delle Ciliegie», fondée en juin 2003, ouvre chaque année le concours national «Ciliegie d’Italia» à l’occasion de la fête nationale «Città delle Ciliegie», organisée chaque année dans une commune différente; la «Ciliegia di Vignola» a remporté le premier prix en 2005 à Celleno (VT), en 2006 à Orvieto (TR) et en 2009 à Bracigliano (SA), confirmant ainsi la réputation de produit de grande qualité qu’elle a su se forger au fil des ans.

Référence à la publication du cahier des charges

[Article 6, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012]

La présente administration a lancé la procédure nationale d’opposition en publiant la proposition de modification du cahier des charges de l’IGP «Ciliegia di Vignola» au Journal officiel de la République italienne no 120 du 26 mai 2014.

Le texte consolidé du cahier des charges de production peut être consulté sur le site internet: http://www.politicheagricole.it/flex/cm/pages/ServeBLOB.php/L/IT/IDPagina/3335

ou encore

en accédant directement à la page d’accueil du site du ministère des politiques agricoles, alimentaires et forestières (www.politicheagricole.it) et en cliquant sur «Prodotti DOP IGP» («Produits AOP IGP») (en haut, à droite de l’écran), puis sur «Prodotti DOP IGP STG» («Produits AOP IGP STG») (sur le côté, à gauche de l’écran) et enfin sur «Disciplinari di Produzione all’esame dell’UE» («Cahiers des charges soumis à l’examen de l’Union européenne»].

(1) JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.