ARCHIVES HISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(79)573
Vol.1979/0199

Disclaimer
Conformément aurèglement (CEE,Euratom) n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernant l'ouverture aupublicdesarchiveshistoriques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement (CE,Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation (EEC,Euratom) No354/83of1February 1983
concerning theopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropean Economic
Community andtheEuropean AtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC,Euratom) No1700/2003 of22September 2003(OJL243,
27.9.2003, p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary, classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformity withArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG,Euratom) Nr.354/83desRatesvom1.
Februar 1983überdieFreigabe derhistorischen Archive derEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom) Nr.1700/2003 vom22.September 2003
(ABI.L243vom27.9.2003, S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(79)573 final
Bruxelles »le26octobre 1979
PROPOSITION DEDIRECTIVE DUCONSEIL
MODIFIANT LADIRECTIVE 79/113/CEE
CONCERNANT LERAPPROCHEMENT DES LÉGISLATIONS DES ETATS MEMBRES
RELATIVES ALADETERMINATION DEL'EMISSION SONORE
DES ENGINS ETMATERIELS DECHANTIER
(Présentée par laCommission auConseil )

EXPOSE DES MOTIFS
INTRODUCTION
Laprésente proposition dedirective s'inscrit dans lecadre desprogrammes
d'actions desCommunautés Européennes enmatière d'environnement (1)et
d'actions sociales (2).Cesprogrammes mettent enévidence lecaractère
prioritaire d'actions relatives auxémissions sonores dessources bruyantes
dans l'environnement ainsi qu'auxposte ^detravail .Lerapprochement des
législations dans lesecteur desmatériels etengins dechantier estégalement
rappelé dans lecomplément du21mai1973 (3)que leConseil ,surproposition
delaCommis ion,ainscrit auprogramme général du28mai1969 (4)envue
d'éliminer <;sentraves techniques auxéchanges deproduits industriels ,.
Enoutre ,ctteproposition fait suite àladéclaration ci-après faite par
lesMinistres del'Environnement ,lors del'adoption deladirective 79/113/
CEE (5)concernant lerapprochement des législations des Etats membres relatives
àladétermination del'émission sonore desengins etmatériej .dechantier ï
"LeConsei ldéclare que cette directive apour objet depermettre lafixation
"dans lesdirectives particulières d'une limite àlafois pour leniveau
"d'émission sonore desmatériels et,lecaséchéant ,pour leniveau de
"pression acoustique auposte del'opérateur .Toutes lesdispositions
"techniques requires pour lamesure auposte del'opérateur figureront dans
"uneannexe desdirectives particulières traitant dechaque matériel considéré .
GENERALITES ' -
L'ensemble despropositions dedirectives concernant lesnuisances sonores des
engins dechantier présenté auConseil visait principalement laprotection de
l'environnement (6).Lors detapréparation decespropositions ,etenparti­
culier decelle concernant lebruit émis par lesmarteaux-piquêurs ,ilest
apparu nécessaire dedéterminer lebruit auposte detravail#
(1)J.O. C112du20.12.73 etJ.O. C139du13.6.77
(2)J.O. C165 du11.7.78
(3)J.O. C38du5.6.73
(4)J.O. C76du17.6.69
<5)J.O. I33du8.2.79 7
(6)«J.O. C~82'duH.4.75 - "C: :

-2-
Eneffets taperte d'audition dueaubruit constitue unproblème majeur
dans notre société industrialisée .Denombreuses études <7)ont montré
que laprobabilité d'apparition detroubles auditifs permanents dus au
bruit est enrelation directe avec leniveau debruit etladurée d'expo­
sition dusujet .Ilapparaît donc nécessaire ,pour pouvoir assurer la
protection del'ouie desopérateurs d'engins dechantier ,deconnaître -
les'valeurs desdifférents paramètres permettant d'évaluer leur exposition
aubruit . . . .~
Laprésente méthode permet dedéterminer leniveau debruit émis par
l'engin auposte de.travail ,celui-ci constituant undesparamètres .
Ladurée d'exposition peut être évaluée ,connaissant letravail àexécuter
par l'engin .
1
SITUATION LEGISLATIVE DANS LES ETATS MEMBRES
Dans lesEtats membres ,ilyaactuellement desdispositions d'ordre
général encequiconcerne lasanté etlasécurité destravailleurs
ainsi que lasalubrité dutravail etdes lieux detravail .
Elles prévoient généralement que lebruit etlesvibrations nedevraient
pasdépasser unniveau compatible avec lasanté destravailleurs exposés .
Toute mesure doit donc être prise pour réduire àlasource lesbruits
et/oulesvibrations excessifs .Siuneréduction par lesmoyens techniques
actuels reste insuffisante ,l'employeur doit ,enprincipe ,mettre des
moyens.de protection individuelle àladisposition destravailleurs ,ou
réduire leur durée d'exposition ,c'est -à-dire prévoir despauses dans le
travail par exemple .
Cesconcepts sont souvent exprimés defaçon différente d'unEtat membre
àl'autre etlesdispositions correspondantes ,dont lanature estplus
oumoins contraignante ,peuvent comporter desindications pratiques sur
lesmesures àprendre ,ainsi quedesméthodes demesures .Cesindications
pratiques etcesméthodes demesure varient également d'upEtat membre à
l'autre ,cequirisque d'avoir uneincidence directe sur l*établissement
oulefonctionnement dumarché commun . j '
75Damage andannoyance caused bynoise EUR5398e /1975 .Ï
/

Pour lesmatériels etengins dechantier ,iln'ya,dans lesEtats membres ,
aucune disposition spécifique ,mais lesdispositions générales sont
d'application .
4 *
BASE JURIDIQUE
Lesdispositions générales dans lesEtats membres étant différentes ,il
s'ensuit desentraves auxéchanges lorsqu' elles s'appliquent auxproduits .,
Deplus ,cette proposition dedirective complète ladirective 79/113/CEE .
Eneffet ,cette dernière donnait enannexe laprocédure technique permettant
dedétc miner leniveau depuissance sonore d'unengin dechantier ,donnée
nécess '•repour l'évaluation del'impact acoustique sur l'environnement
résult?nt del'utilisation decetengin .Laprésente proposition introduit
unedeuxième annexe àcette directive ,dont l'objet est ladétermination
duniveau debruit émis par l'engin auxpostes detravail . •
C'estpourquoi laCommission propose cette directive eh l'abasant sur
l'article 100 duTraité deRome .
CONSULTATION DES MILIEUX INTERESSES .'!
Enpréparant cette proposition dedirective ,laCommission alargement
consulté lesmilieux intéressés ,enl'occurence leComité consultatif
pour lasécurité ,l'hygiène etlaprotection delasanté surlelieu detravail
LeCECE (Comité Européen des ^matériels degénie civil (lesFabricants )etla
FIEC (Fédération Internationale Européenne delaConstruction (lesentre - '
preneurs-utilisateurs ).
COOPERATION AUNIVEAU INTERNATIONAL
Pendant lapréparation delaprésente proposition dedirective ,la
Commission amaintenu descontacts suivis avec lesecrétariat ISO/TC43,
chargé d'élaborer unenorme internationale pour lamesure dubruit à
l'oreille desopérateurs .
Cette coopération avait pour butd'aboutir àunesolution uniforme au
niveau mondial afin defaciliter lecommercé International .

Proposition dedirective duConseil modifiant ladirective 79/113/CEEconcernant
lerapprochement deslégislations desEtats membres relatives àladétermination
del'émission sonore desengins etmatériels dechantier
(présentée par laCommission auConseil )
LeConseil desCommunautés Européennes ,
vuleTraité instituant laCommunauté économique européenne etnotamment son
article 100, .
vulaproposition delaCommission ,
vu lravis duParlement européen ,
vul'avis duComité Economique etSocial ,
•■ >
Considérant que,dans lesEtats membres ,lesdispositions visant àlimiter le
bruit auxpostes detravail ainsi que laméthode demesure dubruit font
l'objet dedispositions quidiffèrent d'unEtat ,membre àl'autre ,cequi,,
lorsqu' elles sont appliquées auxengins dechantier ,entrave 'les échanges
decesengins ;qu'ilfaut donc procéder aurapprochement decesdispositions ;
Considérant que ladirective 79/113/CEEduConseil (1)apour objet
l'harmonisation desméthodes demesure duniveau sonore desengins etmatériels »
dechantier ,
Considérant que lors delaSession duConseil des 18et19décembre 1978 ,
lesMinistres del'Environnement ontdéclaré que lesdispositions techniques
destinées àlamesure dubruit auposte del'opérateur devront figurer dans
lesannexes desdirectives particulières dechaque engin considéré ,
Considérant qu'ilestopportun deregrouper enune seule directive toutes
lesdispositions techniques ,àcaractère général ,nécessaires pour déterminer
lesémissions sonores desengins etmatériels dechantier ,
■' * ■ -
aarrêté laprésente directive ï
(1)J.O. L33du8février 1979

-2-
Article 1er
.Ladirective 79/113/CEEestremplacé parletextesuivant.
1.L'article 2estremplacé parletextesuivant.
"Artiçle_2 «
1.Siunedirective particulière prévoitladétermination de
l'émission sonoredesenginsetmatériels dechantier visés
àl'article1er,cetteémission doitêtredéterminée con­
formément auxprescriptions figurant àl'annexeI.
2.Siunedirective particulière prévoitladétermination de
l'émission sonoreauxpostesdetravaildesenginsetmaté­
rielsdechantiervisésàl'article1er,cetteémissiondoit
•credéterminée conformément auxprescriptions figurant à
.'annexeII."
2.L'annexeestmodifié commesuit:
atL'intitulé "Annexe"devient'Annexe1"
Lespoints4.2.et6.5.sontsupprimés .
3.UneannexeIIestajoutéedontletextefigureenannexeàla
présente directive .
Article 2
1.LesEtatsmembresmettentenvigueurlesdispositions légis­
latives,réglementaires etadministratives nécessaires pour
seconformer àla'présentedirective dansundélaidedix-
huitmoisàcompterdesanotification eteninforment immé­
diatement laCommission .
2.LesEtatsmembres communiquent àlaCommission le
textedesdispositions dedroit ,internequ'ilsadoptentdans
ledomainerégiparlaprésentedirective .
ι ·- ..
Article 3
LesÉtatsmembressontdestinataires delaprésentedirective .
FaitèBruxelles,le

ANNEXE
"ANNEXE II
METHODE DEDETERMINATION DUBRUIT AERIEN
EMIS PAR LES MACHINES AUX POSTES DETRAVAIL DES OPERATEURS
1.OBJET
Laprésente méthode estdestinée àdéterminer lebruit engendré auxpostes de
travail des -opérateurs demachines définis àl'article 1delaprésente direc­
tive .
Lesvaleurs obtenues suivant cette méthode peuvent constituer lesdonnées per­
mettant defixer des limites d'émission sonore d'unemachine auxpostes de
travail desopérateurs .Sauf indications contraires ,cesvaleurs s'entendent
toutes tolérances comprises .
* ï •Cette méthode s'applique pour autant qu'iln'yaitpas,dans desdirectives
particulières ,desdispositions différentes oucomplémentaires tenant çompte
desparticularités decertains types demachines .
2.CHAMP D'APPLICATION
2.1 .Type debruit
-Laprésente méthode s'applique àtout type debruit émis auposte detravail
desopérateurs demachines .
2.2 .Type d'essais
Cette méthode estapplicable lors desessais demachines ,parexemple réception
d'untype ,pourvu d'unouplusieurs postes detravail envued'ydéterminer le
niveau d'émission acoustique .Elle nes'applique paspour desmesures dèstinéeî
•àdéterminer directement leniveau d'exposition d'unopérateur àsonposte de
travail . ,
2.3 .Type demachine
Laprésente méthode s'applique àtoutes lesmachines avec unouplusieurs poste -
detravail pour opérateurs . , .
L'emplacement d'unepersonne àproximité delamachine dont latâche n'estpas
decontribuer aufonctionnement decette machine neconstitue pasausens de
laprésente méthode unposte detravail d'opérateur .

3.DEFINITIONS
.\
3.1 .Opérateur ■'
Estconsidéré comme opérateur ,toute personne dont laprésence estindispensable
aufonctionnement normal delamachine .
3.2.Niveau équivalent continu delapressiori acoustique pondérée A/^(TJ
Leniveau équivalent continu delapression acoustique pondérée A,exprimé en
dBest leniveau delamoyenne quadratique temporelle delapression acoustique
pendant ladurée demesure T;Ceniveau estdonné par larelation :
W T>"*»log10T»/'
«'n
avec :
p(t) pression acoustique
p0 ;pression acoustique deréférence de20j<Pa
T :durée demesure ,
A.CRITERE ARETENIR POUR L'EXPRESSION DESRESULTATS
Lecritère acoustique aux postes detravail desopérateurs d'engins de
chantier estexprimé par leniveau équivalent continu delapression acoustique
pondérée A,L. <T).
5.APPAREILLAGE DEMESURE
Ilconvient d'appliquer lesspécifications duchapitre 5del'annexe !avec
comme condition complémentaire auparagraphe 5.3.:lediamètre extérieur du
microphone nedoit pasêtre supérieur à13mm. <
6.OPERATEURS
Lesdirectives particulières spécifient àquel poste detravail lopérateur
doit être présent durant lesessais .
6.1 .Spécifications vestimentaires
Durant lesmesures ,lesopérateurs doivent être entenue normale detravail
etmunis detout équipement normalement prévu àceposte detravail (par
exemple -lecasque ). . '
/

-3-
Spéci fications relatives àlataille
6.2.1 .Opérate ursenposition debnw *
Lataille desopérateurs avec chaussures rfn-5* -1,87 m. aussures ,don être comprise entre 1,62 met
6o2*2-Opérate ursenposition assise
Lahauteur assise doit être comprise entre DRSmparlafigure <1). '5met1'02mtelqu'illustrée
fig.1
A=hauteur assise
7.POSITIONS DES MICROPHONES
7.1 .Généralités
ν
Achaque poste detravail iln'estprévu qu'uneseule position demicrophone ,
définie dans lesannexes desdirectives particulières .Desspécifications
d'ordre général concernant lepositionnement dumicrophone ,sont données aux
paragraphes 7.2.et7.3 .ci-après .
7.2 .Position dumicrophone enl'absence del'opérateur
7.2.1 .Auposte detravail avec unopérateur enposition debout .
Lemicrophone estinstallé àl'emplacement normalement occupé par l'opérateur ,
àunehauteur de1,60 mau-dessus duniveau surlequel setient cedernier .
7.2.2 .Auposte detravail avec unopérateur enposition assise ^
Lemicrophone estplacé aupoint Atelqu'illustré "par lafigure <2).

!f^:"ceNdTe7.o^"Sft#VEC0,iER,TEU,!ASSIS«
150+20mm
I"i
«-–»i
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3|.
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1–Η-I
A|
Sfc;
I
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I
I
r
i
i
i
i
IU
<D--J
i
Aestl'emplacement dumicrophone. *
rinçai'165°*"*?e.re.pêre.1d"siègedéfinidansISO5353:1978.Cepoint
dpcnn!rh++ermi?ek•S1ègeétantplacéleplusprèspossibledupoint{nédiai
«t»nr,he-•eme"r120ntaletvertical"Touteslessuspensionsdusiège«îîîde^ébattement"*"'*^"W*UP°intmédUndeson
7.3.Emplacement dumicrophone ,enprésenced'unopérateur •
Lemicrophonedoitêtreplacé:
-ducôtédelatêteoùleL.(T)estleplusélevéAeq .
-à200_+20mmduplanmédiandelatêteetdansl'alignement desyeux.
Remarque:pourfaciliterlepositionnement dumicrophone,ilpeutêtre
avantageux deleplacersuruncadre,oulefixeraucasque,oulemonter
surunharmaisfixésurlesépaulesdel'opérateur.
Pourlesmesuresavecleconducteur enpositionassise,lesiègedoitêtre
ajustédemanièreàpermettre àl'opérateurd'atteindreaisémentlespédales
etleviersdecommande.

8.CONDITIONS D'ENVIRONNEMENT•*•
8.1.Sitedemesure
Lamachineestinstalléedansdesconditions identiques àcellesdéfiniesau
paragraphe6.3.del'annexeI. _
«-■
8.2.Bruitdefond
Achaqueemplacement demicrophone,leniveaudebruitdefonddoitêtrein­
férieurd'aumoins10dB(A)auniveaudebruitémisparlamachine.
9.CONDITIONS D'INSTALLATION ETDEFONCTIONNEMENT •
11"11 '• i ii iii---ii.il i •
(
9.1.Généralités
Lesdétailsconcernant lesconditions d'installation etdefonctionnement de
lamachinesontdonnésdanslesannexesdesdirectivesparticulières .
Cesconditions doiventcorrespondre ,soitàsonutilisation normale,soità
unmoded'utilisation prescritengendrant uneémissionsonoreauxpostesde
travailcomparable àceluiémislorsdesonfonctionnement normal(voirpara­
graphe6.2.2.del'annexeI).
- «
Cesconditionsdoivent,sifaillesepeut/êtreidentiques àcellesspécifiées
danslesannexesdesdirectivesparticulières destinées àladétermination du
niveaudepuissanceacoustique decettemachine.
9.2.Fonctionnement delamachinemunidedispositifs réglables (parexemple
fenêtresquipeuventêtreouvertes) •
9.2.1.Silamachineestmuniededispositifs réglablesqui,toutenn'étant
pasdirectement liésàsonfonctionnement ,ontuneincidencesurla.valeurde
LAeq^^eSessa^sséparésdoiventêtreeffectuésetfairel'objetd'unrapport.-
Lesdétailsprécisconcernant lesdispositifs àprendreenconsidération sont
donnésdanslesannexesdesdirectivesparticulières .
9.2.2.Pourunemachineavecunecabined'opérateurdontlesportesetles
fenêtrespeuventêtreouvertespendantl'utilisation normale:
a)ilconvient,siellen'estpaséquipéed'undispositifcompletdeclimatisation ,
d'effectuer desessaisaveclesfenêtres 1ouvertesetfermées.Lorsqueles
fenêtressontfermées,toutventilateur outoutdispositif depressurisation
doitfonctionner àsavitessemaximale.Lavaleurlaplusélevéedes
L.'(T)estàretenir,(fenêtresouvertes,fenêtresfermées)Aeq
b)ilconvient,'s1elleestéquipéed'undispositifcompletdeclimatisation,d'ef
fectuerdesessaisaveclesfenêtresfermées,etavecleoulesventilateurs
fonctionnant àleurvitessemaximale.
■ •*
9.2.3.Lamiseencondition ,detamacMne(température,fculle,ètc.)doitêtre
commespécifiéparlefabricant »Si.l'enginestéquipéderéservoirs àcarburant,
ceux-cinedoiventpasêtreremplisàplusoelamoitiéueleurcapacité.

10.REALISATION DESMESURES ETCALCUL DESRESULTATS
10.1.Duréedemesure.T .
LaduréedemesureTàchaqueemplacement demicrophone doitêtreprécisée
danslesdirectives particulières .Atitreindicatif elleserad'aumoins
15secondes ouencasd'uncycledetravail,'cetteduréedoitêtreégaleà
laduréed'unnombreentierdecycles.
10.2.Détermination duniveauéquivalent continudelapressionacoustique
pondérée A,Lft ■(T)
CeniveauLfteq<T>estobtenusoitdirectement parintégration dep^(t)ou
paréchantillonnage duniveaudepression Lpft.
10.2.1.frintégration dep(t)2
LAeqpeut^tre°btenudirectement parintégration ducarrédelapression
acoustif^epondérée Apendant une»duréeégaleautempsdemesureconformément
àlarelation donnéeaupoint3.2.
Cetteintégration peutêtreeffectuée pardesmoyensnumériques ouanalogiques
parexempleavecunsonomètreintégrateur . ^
10.2.2.Enutilisantlesniveauxdepressionacoustique pcfndéréA,Lpft
Pourlamesureduniveaudepressionacoustique LAonutiliseuninstrumentdéfiniaupoint5.2.del'annexej, p
Sil'onutiliseunsonomètre,onprocédera enchaquepointdemesureàunesérie
demesures àuntauxd'échantillonnage îdeladurée",demesureT.
ùt
DanscecasL,(T)estdonnéparlarelation ..Αβς ^ Ν
,'in,JL"V10°'LpAi,
LAeq 10M- '
avecN=-X-nombred'échantillons
■ M ■ ■''■ '"
L..niveaudepressionacoustique pondéré Adel'échantillon i,pA1 ^
Remarque ïlechoixdeAtinfluence laprécision durésultat.Cettevaleur
estéventuellement àpréciser danslesannexesdesdirectives particulières .

10.3.Mesuredesgrandeursd'influence
Lesspécifications sontdonnéesauparagraphe7.1.3.deL'annexeI..
10.4.Corrections àapporterauxmesures
10.4.1.Grandeursd'influence,température,humidité,altitude,etc...
Lesspécifications sontdonnéesauparagraphe8.6.3.del'annexeI.
Lapressiond'unecabinepressurisée peutdonnerlieuàdescorrections
supplémentaires * ,
i
10.4.2.Bruitdefond
Aucunecorrectionn'estàprendreenconsidération pourlebruitdefond.
11.BRUITSACARACTERE IMPULSIONNEL
»
Laquestiondesavoirsietdequellefaçonlebruitàcaractèreimpulsionnel
doitêtrecaractérisé aupostedetravaild'unopérateurseraexaminéepar
lecomitéd'adaptation auxprogrèstechniques .
12.DONNEES AENREGISTRER
Leprocèsverbald'essaidoitcontenirlesinformations nécessaires àlamesure
dubruitémisauxpostesdetravaildesopérateurs conformément auchapitre10
del'annexe^
Desinformations complémentaires sontàfournirconcernantl'aménagement du
postedetravail,notamment delacabine,durantlesmesures.
Lerapportpréciseenoutrequelesniveauxéquivalents continusdelapression
acoustique pondérée A,L.<T)ontétéobtenusenparfaiteconformité avec
laprésenteméthodedeqmesureetaveclesdirectivesparticulières .
Remarque:Silesmesuresauxpostesdetravailsonteffectuéeslorsdela
détermination duniveaudepuissanceacoustique delamachine,lesdonnées
sontenregistrées dansunseulrapport."