ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEEDES
DOCUMENTS "COM"
COM(79)273
Vol.1979/0106

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(79 )273 final
Bruxelles /le/5:juin .1979 •
PROPOSITION DE
DECISION DUCONSEIL VISANT AARRETER UNPROGRAMME DELA
RECHERCHE TECHNOLOGIQUE DANS LESDOMAINES DESMINERAUX
ARGILEUX ETDELACERAMIQUE TECHNIQUE
(présentée par laCommission auConseil )
COM (79)273final

CONTENU DU DOCUMENT
; Page
Présentation duprogramme 1
Contenu duprogramme .. 3
Prévisions financières ........... 5
Mise enoeuvre etgestion duprogramme ..... 5
Diffusion del'information ...J....... 5
. !
ANNEXES ! i
Annexe 1:Fiche financière ....' g
Annexe 2:Annexe Technique ....' 9
Annexe 3:Connaissances etinventions 18
Annexe 4:Proposition dedécision duConseil visant àarrêter un
programme delarecherche technologique dans ledomaine
desminéraux argileux etdelacéramique technique ..20
Annexe 5:Situation del'industrie céramique dans laCommunauté 24

PRESENTATION DUPROGRAMME
LaCommission présente unprogramme pluriannuel derecherche col­
lectiveetdedéveloppement ,s'étendant surquatreans,dontlecoûtest
évaluéà8,2MUCEpourtouteladuréedesactions (4»50MUCEàlacharge
delaCommission ).
Leprogramme quiaétéélaboré enétroiteconsultation avec^in­
dustriecéramique communautaire ,seramisenoeuvresousformedecontrats
derecherche àfraispartagés ,d'unepartavecCERAME-UNIE encequiconcerne
lesminérauxargileux et,d'autrepart,avecOROUPISOL ,pourlescéramiques
techniques .
Lesorganismes nationaux derecherche ainsiquel'industrie privée
participeront àceprogramme enmettantàdisposition 20chercheurs et22
aidantsparthème.Leprogramme ,dontlebutestessentiellement basésurl'encouragement etl'approfondissement de1'intégration delarecherche et
développement danscesecteurindustriel ,portesurdeuxthèmes:
–latechnologie desminéraixargileux (i) (voirannexe
–latechnologie delacéramiqueteohnique (il)technique)
Iltrouvesajustification danslesconsidérations suivantes ;
Lespropriétés debasedescéramiques :résistance àhautetempé­
ratureetàl'usure,inertiechimique ,compoi-tementélectrique etrécemment
plushauterésistance mécanique ,ontfaitqueleurutilisation couvreun
vastedomainedeproduitsindustriels ,partantdel'industrie électro-domes -
tiquejusqu'àdestechnologies trèsavancées .Plusieurs autressecteurs
industriels pourleursdéveloppement etcroissance dépendent descomposants
céramiques ,desortequ'unprogramme derecherche coordonnée ferabénéficier
nonseulement ausecteurcéramique toutentier,maisrenforcera lesbases
technologiques del'industrie communautaire engénéral.
Eneffet,encequiconcernelesminéraux argileux s
–lesaméliorations delatechnologie desminéraux argileuxbénéficieront de
l'industrie céramique traditionnelle ?
–lesecteurétantcomposéd'unemultitude despetitesetmoyennes entre­
prises,lesnouvelles technologies augmenteront lesmarchésinternes et
externes pourlesproduits céramiques debase;
–lesentreprises céramiques sontétablies dansdesrégions oùlamatière
première existesurplaceouàproximité ,maisquisontsouventécono­
miquement peufavorisée ;enconséquence l'industrie céramique joueun
rôleimportant dansl'économie régionale ;
–àcausedelastructure assezdiffuse del'industrie ilestessentiel
quelarecherche soiteffectuée surlabasecollective pourassurerle
meilleur usagedelacontribution déjàlimitéedel'industrie ,etgaran­tirquelesrésultats bénéficieront auplusgrandnombre.Laparticipation
delaCommunauté auraunpuissant effetcatalyseur ,indispensable pourla
miseencommundupotentiel derecherohe ;
–l'amélioration delaqualitédesproduits etl'évolution denouveaux pro­
duitssontessentiéls pourmaintenir lacompétitivité del'industrie
•••/•

-2
auplancommunautaireetmondial 5
«-l'amélioration desconnaissances relatives àlatechnologie desminéraux
argileuxentrainerait uneréduction deconsommation d'énergieparledé­
veloppement etproduction demeilleurs réfractaires contribuant ainsià
uneutilisation plusrationnelle d'énergie ?
–l'intensification del'utilisation desminérauxargileuxnaturels permet­traitlaréutilisation dedéchetsindustriels minéraux cequiréduirait la
pollution del'environnement queconstituent lesdéchetsetlesterils.
Encequiconcernelacéramique technique :
-lescéramiques techniques remplacent lesmétauxnobleslàoùlesdiffi­
cilesconditions opératoires l'exigentgrâceàleurrésistance àlahaute
température oudanslesinstallations chimiques .Leurutilisation permet
uneplusgrandeefficacité làoùlespropriétés desmatériaux sontun-
facteurlimitatif }
–danslafabrication deproduits céramiques classique lesisolateurs par
exemple »Lacompétitivité del'industrie communautaire nepeutêtre
maintenue qu'endéveloppant lesproduits delaplushautetechnicité ;
–lapropriété desemi-conductivité decertaines céramiques peutêtre
exploitée nonseulement danslescircuits decomposants électroniques
maisbeaucoup plusdansunevariétédeprocessus concernant lescomposants
d'équipement s,commeleséléments chauffants etlesélectrolytes solides.
Sespropriétés permettent aussiledéveloppement d'instruments dedétection
spécifiques quipeuventêtreutilisépouraméliorer lesperformances des
appareillages etdesinstallations *
Lastimulation delareoherche collective dansoesdomaines
renforcera l'industrie etréduiraladépendance communautaire vis-à-vis
delatechnologie importée# ,
i
i
i
i

CONTENU DUPROGRAMME
Encequiconcerne lesminéraux argileux :
1)Détermination despropriétés caractéristiques desminéraux argileux
(composition chimique ,état desurface ,porosité etporométrie ,
propriétés morphologiques ,etc. ..)etétude deleur influence surle
comportement desargiles lors delamise enforme .Ceci implique :
1°l'étude desinteractions dans lessuspensions argileuses aqueuses
(liaison desions ,desmolécules ,del'eaudesurface ,échange
ionique ,...);
2°l'étude despropriétés électro-chimiques etélectro-cinétiques des
minéraux argileux .
Ceprojet apour but :
-lamise enplace des fondaments technologiques pour larevalorisation
deminéraux argileux moins nobles pour l'adaptation deprocessus de
production céramique auxexigeances posées par lesminéraux argileux
moins nobles etles déchets d'autres branches industrielles entenant
compte delanécessité ;
-d'assurer larentabilité économique desprocessus ;
-d'élever leniveau technologique del'industrie ;
-d'envisager lesexigences que lemarché pose auxproduits céramiques ;
-d'utiliser l'énergie deproduction demanière économique ;
-deprotéger l'environnement ;
-d'améliorer lesconditions detravail ;
-d'utiliser lesressources naturelles delaCommunauté defaçon optimale
-demaintenir leniveau del'emploi ; '
-d'élargir labase pour lesinnovations industrielles .
2)Etude scientifique duséchage ,cequiimplique deconnaître entre
autres :l'interaction desparticules argileuses dans lessuspensions
industrielles avec différents composants tels que lefeldspath oule
quartz afin demettre enévidence lemécanisme del'absorption de
l'eau etduséchage .
Lesprincipales opérations consommatrices d'énergie dans l'in­
dustrie céramique sont lapréparation duproduit debase ,leséchage ,
lacuisson etlafusion desréfractaires .Onexamine lerôle que
peuvent jouer différentes techniques ,telles que :séchage par
rayonnement ouparpompe àchaleur dans cesopération ^,leur
faisabilité ,l'aspect énergétique etl'aspect qualité .

3)Etude delacuisson desargiles sélectionnées seules ouenmélange .
Ondéterminera notamment laperte depoids ,lacomposition desgaz ,
lebilan énergétique ,leschangements minéralogiques .
Onanalysera également lavitesse devitrification ,lestenions dans
lesmatériaux ,lephénomène dechoc thermique etdecoeur noir dans
lesmasses céramiques ,ainsi que lapossibilité d'aboutir àdes
économies d'énergie .
Pour économiser l'énergie ,denombreuses solutions techniques
sont àproposer comme l'utilisation desfumisteries àdensité plus
faible ,larécupération dechaleur ,l'amélioration desisothermies et
des cycles decuisson .
4)Etude despropriétés desmasses cuites aupoint devuemécanique ,
physique ,électrique ,chimique .
5)Etude del'influence despropriétés minéralogiques desminéraux
argileux surlecomportement duproduit aucours desdifférentes phases
delatechnologie delafabrication (mise enforme -séchage -
cuisson )ainsi quesur lespropriétés desproduits finis .
Enfin ,ilsera établi descorrélations d'ordre général reliant
toutes les données recueillies lors des études sur les différents
points cités ci-dessus .
Encequiconcerne leprogramme dedéveloppement desmatériaux
céramiques techniques lesexperts del'industrie etdeslaboratoires de
recherches ontproposés lessixétudes (voir annexe technique )quevoici :
1°Développement delatechnologie deproduction pour lafabrication de
poudres optimisées envue d'unproduit oud'unbutdéterminés enoxydes
etoxydes mixtes entant quematières debase pour desproduits
céramiques techniques .
2°Amélioration del'état desurface deproduits semi-finis etfinis
céramiques enalumine afin d'augmenter leur résistance mécanique .
3°Développement delatechnologie del'utilisation deproduits céramiques
enoxyde dezirconium grâce àl'augmentation deleur résistance mécanique .
4°Développement delatechnologie del'utilisation dematériaux céramiques
enoxyde dezirconium entant queconducteur del'électricité .
5°Développement despossibilités d'utilisation despropriétés électriques
del'oxyde d'étain .
6°Développement delatechnologie etdelatransformation ultérieure etde
l'utilisation desfibres céramiques etmise aupoint desbases
technologiques pour denouveaux procédés deproduction ,etéventuel­
lement l'invention desproduits nouveaux .

-5-
Lesactions esquissées supposent que larecherche technologique
nesoit passeulement conçue dans uncadre national ,mais que ,
successivement ,desaspects communautaires soient dégagés etdes lignes
directrices tracées ,quidoivent permettre detransformer enunsystème
global etefficace ,lessystèmes derecherches cloisonnés où,jusqu' à
présent ,leséchanges n'ontétéquesporadiques .Ceprogramme de
recherche collective quifait l'objet delaprésente proposition dela
Commission ouvre lavoie àcedéveloppement prometteur .
PREVISIONS FINANCIERES .
Lacontribution maximale delaCEEpour l'exécution du
programme proposé s'élève à4,50 MUCE (voir annexe :fiche financière ).
Larépartion détaillée dufinancement ,parthème etpar
projet ,sera faite par l'organe degestion duprogramme (voir ci-après ).
Les fonds communautaires serviront :
1)àfinancer descontrats derecherche àfrais partagés avec les
organismes derecherche ,avec l'industrie etavec lesuniversités
des Etats membres ,àraison de50%ducoût effectif desrecherches
exécutées avec unmaximum de2,05 MUCE pour chacun desdeux thèmes .
2)àgérer leprogramme ,cequireprésentera 0/40MUCE .
MISE ENOEUVRE ETGESTION DUPROGRAMME
LaCommission exécutera leprogramme derecherche parvoie de
contrat .Les Services delaCommission assureront lacollaboration avec
lecontractant (CERAME-UNIE etGR0UPIS0L )etleur Conseil deGestion du
programme etréféreront surledéroulement desactions duComité
Consultatif enmatière degestion duprogramme derecherche etdévelop­
pement suivant larésolution duConseil du18juillet 1977 ,relative
auxComités consultatifs enmatière degestion duprogramme derecherche
(J.O. n°C192du11.8.1977 ,page 1).
DIFFUSION DEL'INFORMATION
Ladiffusion desconnaissances résultant duprogramme sera
régie par lerèglement CEEn°2380 /74duConseil du17septembre 1974 .
Lesclauses contractuelles applicables auxconnaissances
etinventions s'inspireront desprincipes définis àl'annexe 3.
•*«/•

-6-
ANNEXE 1.
FICHE FINANCIERE
ACTION NOUVELLE'
1.Ligne budgétaire concernée :poste 3720
2.Intitulée delaligne budgétaire :
actions -dans lesecteur céramique .
3.Base juridique :Proposition dedécision duConseil basée sur L'art .
235duTraité CEEarrêtant unprogramme delarecherche technologi­
quedans ledomaine desminerais argileux etdelacéramique technique .
4.Description ,objectif etjustification de1action .
4.0 .Description del'action -personnes concernées
4.0.0 .Description :exécution de2projets derecherche ,l'un
concernant latechnologie desminéraux argileux (i),
l'autre latechnologie descéramiques spéciales (II).
4.0.1 .Personnes concernées
4.0.1.1 .industrie delacéramique
4.0.1.2 .toute laCommunauté .
4.1 .Objectif del'action
4.1 .0.Objectif général
-amélioration delatechnologie d'utilisation des
minerais enargile (i)
-élargissement del'importance delacéramique
technique (II).
4.1.1 .Objectifs spécifiques
-utilisation desminerais argileux demoindre qualité ;
amélioration des conditions technologiques pour
l'approvisionnement enmatières premières etpour
l'innovation desproduits etméthodes deproduction
dans lecadre delapolitique économique del'environ­
nement etdel'énergie (i).
-création dematériaux dedépart nécessaires àla
production ;substitution desmétaux rares pardes
produits céramiques ;développement delacéramique
technique parlapromotion desinnovations ,dans le
cadre delapolitique économique del'environnement et
del'énergie (II).

-7-
4.2.Justification de1actionchoisie
L'exécution duprogramme estfinancé encommunparlaCommunauté
etparl'industrie .Lecaractère derecherche collective permet
uneutilisation pluséconomique desfondspublics ,etencourage
desinitiatives privées ,enparticulier sousformedeprogrammes
complémentaires exécutés àleurspropresfraisparcertaines
entreprises .Cesactionsontessentiellement pourbutde
promouvoir uneintégration plusprofonde decesecteurindustriel
etdel'affermir vis-à-visdelaconcurrence .
5.Incidences financières del'action(enMUCE,àprixcourants )
5.0.Incidence surlesdépenses
5.0.1.Echéancier pluriannuel
Actionspluriannuelles àinscrire aubudgetencrédit
d'engagement uniquepourtouteladuréedesactionset
encréditsdepaiements :(TABLEAUI)
Echéancier
des
engagementsEchéancier despaiements prévisibles
-besoinencréditsdepaiements
^er
année2eme
année^eme
annéeExercices
ultérieurs
créditdenga­
gement(unique
pourladurée
desactions )4.50 0.90 1,701,10 0,80
TOTAL 4,50MUCE
Cesactionssepoursuivront jusquen1984,1e TABLEAUII
montrel'échéancier despaiements possibles .
ThèmeI:miné­
rauxargileuxThèmeII:céra­
miquesspécialesGestion du
programme
1erannée 0,40 0,40 0,10 0,90
2emeannée 0,80 0,80 0,10 1,70
-,eme3annee 0,50 0,50 0,10 1,10
4eannée 0,35 0,35 0.10 0,80
TOTAL 2,05 2,05 0,40 4,50
MUCE
5.0.2.Rythmed'utilisation descréditsdepaiement aucoursde
premierexeroice :1ersemestre î30%:2èmesemestre î70%..../.

-8-
5.1 .Incidence éventuelles sur lesressources .
5.1.1 .Mode decalcul
LaCommission exécutera leprogramme parlavoie decontrat .
Lesdépenses ducontrat dépendant delanature dessujets
etdeladisparité desrégimes juridiques deslaboratoires
participants ,unmode decalcul uniforme destaux de
participation parprojet nepeut être établi .
Entout état decause ,lesservices delaCommission ,
lescontractants etleur Conseil deGestion ,consulteront
leComité Consultatif enmatière degestion duprogramme
derecherche etdéveloppement àcréer suivant laresolution
duConseil du18juillet 1977 (J.O. n°C192/1du11.8.1977 ),
sur l'affectation des crédits .
Communauté Industrie Total
Programme
thème I+
thème II4,1 4,1 8,2MUCE
6.Régime decontrôle prévu .
6.1 .Contrôle del'exécution descontrats derecherche parlesServices
delaCommission etComité deGestion duprogramme (CCMGP )
7.Incidence financière del'action pendant toute ladurée envisagée (enMUCE )
7.0.1 .Dépenses (coût )àlacharge dubudget
delaCommunauté (ycompris Lesfrais de 4,507.0.1 .Dépenses (coût )àlacharge dubudget
delaCommunauté (ycompris Lesfrais de
gestion duprogramme )
7.0.3 .Dépenses (coût )àlacharge d'autres
secteurs auniveau national 4,10
Total 8,60 MUCE
8.Information surlepersonnel etlescrédits defonctionnement nécessaires
pour laréalisation del'action
8.0 .Personnel nécessaire .
1A)(agents temporaires pour la
1C)durée duprogramme )
9.Financement del'action
9.3 .Crédit àinscrire dans lesbudgets futurs .0.40 MUCE
ti»/i

-9-
ANNEXE 2.
ANNEXE TECHNIQUE
I.Latechnologie desminérauxargileux dansleprocessus delafabrication
céramique .
II.Lesthèmesduprogramme derecherches collectives del'industrie dela
céramique technique .
I.MINERAUX ARGILEUX
Objectif :
Etudierdefaçonscientifique approfondie lespropriétés dela
particule argileuse envue:
1°defairedesprogrèsdebasedanslesconnaissances souvent
empiriques encequiconcernelespropriétés etlesinteractions des
matières debasedel'industrie céramique .
2°demieuxlesmanipuler . j
»
3°demieuxmaîtriser latechnologie delafabrication .
4°dedisposer d'éléments scientifiquement valables quipermettrontl'invention denouvelles technologies etéventuellement deproduits !
nouveaux .
*
5°d'utiliser desmatières premières présentes danslesous-sol dela
Communauté etquisontactuellement rebutées fautedeconnaissances I
suffisantes . I
6°depermettre parlasuitededresseruninventaire desmatières
premières parl'industrie céramique delaCEE. !
Contenuduprogramme : j
1)Détermination despropriétés caractéristiques desminérauxargileux ;
(composition chimique ,étatdesurface,porosité etporométrie ,
propriétés morphologiques ,etc...)etétudedeleurinfluence sur
lecomportement desargileslorsdelamiseenforme.Ceciimplique
1°L'étudedesinteractions danslessuspensions argileuses
aqueuses (liaisondesions,desmolécules ,del'eaudesurface,
échangeionique...);
2°L'étudedespropriétés électro-chimiques etélectro-cinétiques
desminéraux argileux .
L'interaction desparticules argileuses danslessuspensions
industrielles avecdifférents composants telsquelefeldspath
.oulequartzafindemettreenévidencelemécanisme del'absorption del'eauetduséchage. .../.

-10 -
2)Etude dels.cuisson des3-irgil.es select ionnees seules ouenmélsnge .
Ondéterminera notamment laperte depoids ,lacomposition desgaz ,
lebilan énergétique ,leschangements minéralogiques .
Onanalysera également lavitèsse devitrification ,lestenions
dans îesmatériaux ,lephénomène dechoc thermique etdecoeur noir
dans le3masses céramiques ,ainsi quelapossibilité d'aboutir àdes
économies d'énergie .
3)Etude despropriétés desmasses cuites aupoint devuemécanique ,
physique ,électrique ,chimique .
4)Etude del'influence despropriétés minéralogiques desminéraux
argileux sur lecomportement duproduit aucours desdifférentes
phases delatechnologie delafabrication (mise enforme -séchage -
cuisson )ainsi quesurlespropriétés desproduits finis .
Enfin ,ilsera établi descorrélations d'ordre général reliant
lesdonnées recueillies lors desétudes surlesdifférents points
cités ci-dessus .
II.LES ETUDES DUPROGRAMME DERECHERCHES COLLECTIVES DEL'INDUSTRIE
DELACERAMIQUE TECHNIQUE
Etude derecherches I :
Ç?Y?l°EE®™?!2t_de_la_technolog:Le_de_production_pour la_fabr ication_de
gourdres optimisées en_vue d'unproduit oud'unbutdéterminés en
oxydes_et oxydes _mixtes_en_tant _gue_mat ières_de_base_gour _des_groduits
céramiques spéciaux
Lapratique quiconsistait jusqu' ici àproduire desmatières deba­
secéramique surtout pardécomposition d'hydroxydes etdecarbonates
(procédé Bayer pour lafabrication d'alumine )nerépond plus toujours
auxexigences accrues .Divers procédés defabrication révélés ilya
peupourraient élargir lechamp despossibilités deproduire des
matières debase optimisées envue d'unbutdéterminé ,comme par j
exemple :
-poudres decarbure desilicium frittables ,
-poudres pour lepressage isostatique ,
-poudres àgranularité déterminée pour lesmatériaux électriques ,
-oxyde dezirconium avec phase stabilisée etdopé defaçon optimale ,
-alumine bèta ,
-matériaux homogènes pour ferrites .
Parmi lesnouveaux procédés defabrication depoudres ,citons î
-Leprocédé sol-gel ,quiestparexemple adapté àlafabrication
depoudres d'oxydes àhaut point defusion (oxyde dethorium ),qui
peuvent être frittées àdestempératures relativement basses ,c'est-à -
dire enréduisant laconsommation d'énergie etlesnuisances ;
.– ... - -–--–~. –.. .../« -

-11-
-laco-précipitation qui s'adapte àlafabrication depoudres
ultra-fines parexemple enalumine ouentitanate debarium ,quisont
appropriées pour lafabrication demasses dedépart destinées àdes
produits extrêmement homogènes etmicrocristallins ;
-1'atomisation àchaud des solutions àlaflamme ouàlatorche
àplasma etleprocédé consistant àprojeter dessolutions contre une
plaque chaude oudans unfour ,cequipermet defabriquer despoudres
aussi fines queparco-précipitation avec despropriétés connexes
variables ;
/
-l'hydrolyse decomposés organométalliques quioffre assez
facilement despossibilités dans laconduite duprocessus vers
l'acquisition depropriétés depoudres spécifiques .
L'élargissement delagamme technologique pour lamise au
point depoudres dedépart céramiques optimisées envue d'unproduit
oud'unbutdéterminés jettera lesbases deproduits nouveaux et
améliorés ,enmesure deremplir des fonctions technologiques clés et
importants dupoint devuedelapolitique sociale etéconomique .
Citons enguise d'exemples :
-lessubstrats ,lessupports etlesboîtiers pour circuits électriques
-lessenseurs piézo-électriques ,
-lesélectrolytes solides enalumine bèta pour accumulateurs d'énergie
électrique (commandes électriques ,énergie nucléaire ,réseaux de
distribution d'électricité àbasse tension ),
-lesmatériaux biocéramiques (clous pour fracture ,remplacement d'os,
réceptacles pour implantation ,pièces d'organes artificiels );
-remplacement dematériaux àbase dematières premières nobles ,par
exemple :
.remplacement par l'alumine ducarbure devanadium etducarbure de
tungstène pour desplaquettes decarbure ,des têtes porte-fraise
etdes têtes deforage ,
.remplacement decreusets enplatine pardel'alumine oudel'oxyde
dezirconium ,
.remplacement desaciers demolybdène parducarbure desilicium ,
-pièces demachines fortement sollicitées comme lespales deturbines
àgazennitrure desilicium ouencarbure desilicium .
Vulescentres degravité ,larecherche portera surlatechno­
logie despoudres enoxyde dezirconium ,enoxyde d'étain ,enalumine ,
enalumine bèta ainsi quesurlesoxydes mixtes d'oxyde dezirconium ,
d'oxyde desilicium ,d'alumine oud'oxyde titane .Dèsquelatechno­
logie deproduction decesoxydes sera mise aupoint ,larecherche
pourra être étendue àd'autres poudres telles celles ennitrure de
silicium ,encarbure desilicium ,encarbone ,entitanate ,en
zirconates ,enniobates etenferrites .
Pour chaque poudre ,larecherche couvrira lamise aupoint
-delatechnologie deproduction despoudres ,
-delatechnologie del'utilisation despoudres )
-delatechnologie deproduction desmatériaux fabriqués àl'aide de
cespoudres . .../.

-12-
Justification :
Dans lafabrication despoudres ,lesEtats-Unis possèdent une
avance considérable surlespays delaCEgrâce audéveloppement
technique deleur astronautique ,deleur défense etdusecteur
électro-technique tout entier .
Même leJapon asuivi très tôtunevoie parallèle ,estpassé
àlaproduction demasse etaainsi acquis uneavance surlaCommunauté .
Cette avance permet auxEtats-Unis delivrer despoudres nobles
àleurs filiales installées dans laCommunauté ,quipeuvent dèslors
livrer desproduits hautement développés auxfabricants depièces etde
matériel électroniques installés enEurope .Les firmes quinesont pas
desfiliales américaines nepeuvent seprocurer aucune decespoudres
hautement développées oudumoins seulement enfaibles quantités ,mais
enplus àdesprix pastrop désavantageux .Cette situation privilégiée
donne aux filiales américaines unavantage concurrentiel face aux
fabricants decéramique àbase d'oxyde delaCommunauté .
Enconséquence ,lesfabricants deproduits enCéramique
Technique installés dans laCommunauté risquent inévitablement dese
retrouver dans une situation dedépendance vis-à-vis dessous-traitants i
américains . i
Lesfabricants depièces électroniques delaCommunauté qui ,
àlasuite delaposition dominante surlemarché desfournisseurs
américains dematériaux céramique spéciaux ,dépendent largement des
entreprises américaines pourraient toutefois s'affranchir decette
dépendance silesfabricants deproduits enCéramique technique dela
Communauté étaient enmesure delivrer desproduits ayant desqualités
analogues .
Silesindustries deCéramique Technique delaCommunauté
développent elles-mêmes cesmatériaux poudreux nécessaires ,elles
seront enmesure degarantir laqualité nécessaire deproduits
céramiques .
Etude derecherches II :
Amélioration del'état desurface de_groduits_semi-f inis_et _finis
céramiques enalumine afin_d|_augmenter _ïeur_résistance_mécanigue
L'amélioration del'état desurface duverre envued'augmenter
sarésistance mécanique etsarésistance àlarupture a,cesvingt •
dernières années ,ouvert denouveaux domaines àl'utilisation duverre .
L'amélioration del'état desurface alieu parpolissage à1acide ^au
feu ,polissage mécanique ,trempe thermique ,trempe chimique ourevêtement
àl'oxyde d'étain .Pour lesproduits céramiques ,aucun procédé
correspondant n'estparvenu jusqu' iciàmaturité technique bien queles
résultats d'expériences passées offrent debonnes perspectives de
possibilités d'utilisation pratique :
~partrempe d'alumines frittées denses dans certaines huiles ,onpeut
élever considérablement larésistance àlatraction de1échantillon ;
•'*•/ l

-13 -
-dans unmélange devapeur detétrachlorure detitane ,deméthane
etd'hydrogène ,ilestpossible dedéposer sur l'alumine unecouche
adhérente d'oxyde detitane puis decarbure detitane etd'élever ainsi
larésistance dumatériau céramique .Letraitement peut être contrôlé
par lebiais delatempérature deréaction caren-dessous de1000° C
seforme del'oxyde detitane etau-dessus ducarbure detitane .
Larecherche appliquera cesprocédés etd'autres procédés
analogues auxmatériaux céramiques ,constatera lesmodifications
structurelles ,thermiques ,chimiques etmécaniques qu'ilsprovoquent à
lasurface dumatériau etélucidera également lesmécanismes physiques
etchimiques dutraitement comme base devant permettre leplus vaste
élargissement despossibilités technologiques offertes par l'améliora­
tion del'état desurface .L'objectif final decette tâche serait
d'ouvrir aumatériau céramique qu'est l'alumine denouveaux domaines
d'utilisation comme parexemple lafabrication deroulements àbillets
oudepistons plongeurs .
Justification :
Leprojet doit faire face àlafuture pénurie decertains
métaux nobles par ledéveloppement dematériaux desubstitution .
L'amélioration del'état desurface desproduits céramiques dont ila
étéquestion permettra ,plus que par lepassé ,deremplacer pardes
matériaux céramiques despièces fortement sollicitées enmétaux nobles
destinées àdesmachines ,àdes turbines àgaz ,etc. Vu larésistance
thermique etlarésistance àlacorrosion élevées del'alumine ,cette
substitution permettra même d'augmenter sensiblement lafonction des
machines etdesagrégats .D'ailleurs ,donner aumatériau céramique une
résistance mécanique équivalente àcelle dumétal qu'ildoit remplacer
est leproblème clé posé àtous lesproducteurs decéramiques àbase
d'oxydes delaCommunauté .Lesrecherches nécessaires pour mener cette
tâche àbien revêtent uncaractère fondamental etune importance générale
tels qu'elles dépassent lescompétences etlespossibilités matérielles
desdivers producteurs .
Etude derecherches III :
Développement delatechnologie de_l'utilisation_de_groduits_céramigues
enoxyde dezirconium grâce àl'augmentation deleur résistance mécanique
Face àl'alumine ,l'oxyde dezirconium possède quelques propriétés
siremarquables (parexemple point defusion etdureté élevés )que l'on
peut s'attendre àunélargissement considérable del'utilisation dece
matériau .Cependant ,samise enoeuvre industrielle estjusqu' à
présent limitée auxbriques réfractaires pour fours obtenues parfusion
etfrittées etàdesinstallations chimiques ouàdespièces demachine
frittées ,comme parexemple desorganes guide-fils dans l'industrie
textile ,desfilières dans l'industrie métallurgique etplastique et
comme corps broyants dans latechnique industrielle dubroyage .
«••/•

-14-
^Latropfaiblerésistance àlaruptureajusqu'icifreiné
1élargissement del'utilisation decematériau ,hypothéquant ainsi
1utilisation del'oxydedezirconium pourlafabrication degrandespiècesusinéessoumisesàdefortessollicitations mécaniques .
Récemment denouvellespossibilités sesontdessinées ,quilais­sententrevoirl'augmentation considérable delarésistance del'oxydedezirconium enentraînant certainement parl'additiondestabilisants
desprécipitations monocliniques outétragonales danslaphasecubique
dumatériau .Lesaugmentations derésistance quiontétéréalisées
jusqu'iciouvrentdéjàlavoieàunesériedenouvellespossibilités
^utilisation .Aureste,ilnestpasencorepossibled'entrevoirleslimitesdesaugmentations réalisables auniveaudelarésistance .
Pourcefaire,ilfautajouterdenouveauxstabilisants àla
largegammedeceuxquiexistentdéjà,fairedesétudesdetextureset
développer latechnique defabrication d'échantillon prochesdes
produitsutilisés .Acetégard,ilfaudraitaussiexaminerdansquelle
mesurelanouvellepossibilité qu'estlatrempesuperficielle procure
aumatériau despropriétés intéressantes dupointdevuedela
technologie desonutilisation .
Etudederecherches IV:
Ç=YSi9PE ?I3}?I-}t:_4§_l§_t§Çhnologie_de_l_utilisatiori_de matériaux céramiques
entant(jueconducteur del'électricité
Alahautetempérature ,l'oxydedezirconium estunconducteur
del'électricité .Laconductibilité reposesurlamobilité des
électrons etdesionsoxygène .
Grâceàcettepropriété ,destubesenoxydedezirconium se
sontdéjàimposéssurlemarchécommeéléments chauffants électriques
danslesfours.Entantqueconducteur d'ionsoxygène,cematériau
s'adapteaussiàlamesuredelateneurenoxygènedanslesgazchauds
etlesfontes.Atitred'exemple ,dessondesàoxygèneenoxydedezir?
coniumsontdéjàlargement utilisées lorsdelafusiondel'acier.
Deplus,lespossibilités d'utilisation del'oxydedezirconium
commethermorupteur etsondedemesuresontloind'êtreépuisées étant
donnéquelesfondements technologiques decematériau nesontpas
encoresuffisamment connus.Ilsemblepossible del'utiliser pour
optimiser demanièreautomatique laconsommation d'énergiedansles
installations dechauffage àl'huile,danslesmoteurs àcombustion et
lesinstallations deproduction thermo-chimiques .Bienquesonchamp
d'utilisation nesoitsûrement pasétroit,iln'esttoutefois pasencore
possible del'appréhender .Ilestsurtoutcaractérisé parlesremar­
quablespropriétés del'oxydedezirconium ,etsurtoutsonpointde
fusionélevéetsoninertiechimique .Cematériaureprésente dèslors
unélémentlatentdudéveloppement technologique etéconomique del'industrie ,delarationalisation delaconsommation d'énergieetde
laprotection del'environnement .
»••/•

-15 -
Pour exploiter cepotentiel d'utilisations ,ilestnécessaire
d'établir lesfondements technologiques deceproduit .Ilfaut par
exemple examiner systématiquement lesliens existant entre les
propriétés mécaniques ,thermiques ,électriques etélectro-chimiques et
latempérature ,l'atmosphère ambiante (parexemple ,lapression partielle
d'oxygène )etledopage (parexemple lavalence descations ).
Justification :
Ceprojet jettera lesbases d'innovations techniques importantes
comme parexemple lafabrication desenseurs chargés decontrôler des
fonctions dans des autos ,des fours etdes installations degaz
d'échappement .Lesréglages rendus possibles par l'utilisation deces
senseurs permettront deséconomies substantielles d'énergie .
Ces senseurs ontune importance particulière dans laconstruc­
tion automobile car lesréglaèes ainsi permis rendront inutile l'addition
deplomb dans lecarburant ,cequicontribuera largement àprotéger
l'environnement .Larecherche sur lespossibilités deramener ,grâce
aux senseurs enoxyde dezirconium ,lateneur enmonoxyde decarbone
contenu dans lesgaz d'échappement desmoteurs àcombustion àune
teneur beaucoup plus faible estaussi importante sur leplan économique .
Silalégislation venait àl'exiger ,l'industrie delaCéramique
Technique serait aujourd'hui touchée par surprise etdépendrait
d'importations enprovenance desEtats-Unis étant donné queceux-ci
appliquent déjà desdispositions decetype etque ,enconséquence ,
l'industrie adéjà réalisé desdéveloppements encesens ,leplus
grand risque quiexiste dans laCommunauté pour l'amortissement des
coûts dedéveloppement sera réparti sur l'ensemble delabranche parle
biais del'action collective .
Etude derecherches V :
Développement despossibilités d'utilisation_des_propriétés_électricjues
de_l'oxYde d^étain .
Depuis longtemps ,l'oxyde d'étain estutilisé comme agent
opacifiant pour lesglaçures etlesémaux ainsi quecomme composant
dans leverre mat .
Récemment ,despropriétés électriques extraordinaires de
l'oxyde d'étain ontétédécouvertes .C'estainsi quedesélectrodes
àl'oxyde d'étain pour lechauffage électrique envue defondre le
verre remplacent lesélectrodes enmolybdène lorsque lesverres
contiennent desoxydes qui ,dans letableau des tensions électro­
chimiques ,sont plusnobles quelemolybdène (parexemple PbO ,Al^O^).
CuO ,Fe^O^).
Descouches oudesglaçures enoxyde d'étain servent àaméliorer
l'état desurface .Cesont desconducteurs d'électricité qui sont donc
appropriés pour dessalles d'opération ,deslaboratoires organiques ,des
chambres oùdesrisques d'explosion existent ,oudesisolateurs haute
tension ;ilsremplacent aussi desglaçures auplomb que l'onconsidère
dangereuses pour l'environnement .L'oxyde d'étain semi-conducteur du
type npeut s'imposer comme matériau électronique etélectro-optique .

Lacondition pourledéveloppement denouvellesutilisations est
unemeilleuremaîtrisedelatechnique servantàfabriquerlesoxydes
d'étainoudessystèmesmixtesvitro-céramiques contenant del'oxyded'étainainsiqu'unexamensystématique decesmatériaux dupointdevue
deleurspropriétés etdeleursréactions dansledomainedelaphysiquedel'étatsolide .
Etudederecherches VI:
Développement _delatechnologie de_la_transformation_ultérieure etde
llyïiii®êÈi°B_^Ê5_Éi^ïê®_Ç^ï§TÏ3y??_?t_mise_au_point_des "bases"tëchnôlo-
Production .
ι
Cesderniers temps,lesfibrescéramiques enalumineeten 1.
oxydedezirconium ontprisleurenvol.Entretemps ,unfabricant
européen amisdetellesfibressurlemarché .
Cesfibresrésistent trèsbienauxsubstances chimiques etaux
températures élevéesetpeuventaussiêtreutilisées commematériau
isolantlàoùd'autresmatériaux sontdéfaillants àcausedeleurtrop
faiblerésistance maisqu'uneisolation estparticulièrement souhaitable .
C'estlecasdanslaconstruction defoursmétallurgiques etd'appareils
thermo-chimiques . ,
Desimpératifs économiques visantàréduirelaconsommation
d'énergiesuffiraient àeuxseulsàimposerlapromotion dela
production etdel'utilisation desfibrescéramiques .
Desfibrescéramiques sousformedetapisontdéjàfaitleurs
preuves commerevêtement defours.Cetteutilisation pourraitêtre
sensiblement simplifiée etd'autresutilisations pourraient s'y
adjoindre silesfibresétaientensuitetransformées enmatériaux
céramiques légersetcompacts enfabriquant ,pressant oucoulantetenfin
frittant desmassescéramiques audépartdefibres.Leproduitobtenu
seraitalorsunmatériau deconstruction solidecaractérisé parune
extrêmelégèretéetunerésistance thermique etchimique élevée.Il
seraitmécaniquement usinable ,maispourraitêtrefabriqué dansune
gammedeformesquasiillimitée .
D'unpointdevuédelapolitique économique ettechnologique ,ilestintéressant dedécouvrir etd'étendrelatechnologie etl'utili­
sationd'untelmatériau quienoutrepeutêtreutiliséàdenombreuses
autresfins,commeparexempleentantquecanalisation pourles
liquidesetlesgaztrèschaudsetchimiquement corrosifs ,entant
qu'éléments deconstruction deréservoirs deréaction dansl'industrie
chimique ,entantquemédiumfiltrant ,supportdecatalysateurs ,pour
enfermer destempératures élevéesdanslepluspetitespace,etc.
Jusqu'àprésent,lesfibrescéramiques ontétéproduites par
étirageousoufflage àpartirdematériaux fondus.Encequiconcernel'importance desfibrespourl'opinionpublique ,ilseraitaussisouhai­
tabledemettreaupointdesfondements technologiques deproduction
pourd'autresprocédés defabrication .

-17-
!
Quelques méthodes nonconventionnelles donneraient une plus grande
liberté dans lechoix desmatériaux dedépart .Ondevrait parexemple
examiner comment obtenir des fibres céramiques brutes ,quipeuvent en­
suite être cuites ,parimprégnation defibres textiles dans des
suspensions céramiques oupardépôt électrophorétique depoudres
céramiques surdes fibres demétal oudecarbone .
Justification :
Ilfaut autant quefaire sepeut élargir latechnologie de
fabrication etd'utilisation delafibre céramique ,matériau siimportant
dans lecadre delapolitique énergétique .Aureste ,desentreprises
isolées rencontreraient detrop grandes difficultés pour résoudre les
problèmes fondamentaux .Silesfondements technologiques ,etenparticu­
lier ceux relatifs àl'utilisation ,sont étudiés surunebase collective ,
cette étude constituera pour l'Industrie delaCéramique Technique un
meilleur tremplin pour conquérir denouveaux marchés et,dans lemême
temps ,contribuer auxéconomies d'énergie ,sinécessaires d'unpoint
devue économique .

-18-
ANNEXE 3.
CONNAISSANCES ETINVENTIONS .
A-Connaissances
Lescontrats conclusenexécution delaprésentedécision
contiendront desclausespermettant :
1.Lacommunication delaCommission desconnaissances issuesdes
recherches confiées aucontractant ,avecledroitdelesutiliser
poursespropresbesoins,enparticulier pourlagestiondu
programme •
2.L'échangeconfidentiel ,entrelescontractants quiexécutent des
recherches relevant d'unmêmethème,detouteslesinformations
nécessaires aubondéroulement delarecherche etdontilsont
lalibredisposition .
3.L'établissement ,pourchaquethèmederecherche ,derapports
annuelsd'avancement quelaCommission pourracommuniquer au
Comitédegestion .
4.L'établissement ,àl'initiative ducontractant ousurdemande de
laCommission ,derapportsparticuliers destinés auxEtatsmembres ,
ainsiqu'auxpersonnes etentreprises quiexercent ,surleterri­
-toired'unEtatmembre,uneactivité derecherche oudeproduction
justifiant leuraccèsàcesrapports .
5.L'établissement ,pourchaquethèmederecherche ,d'unrapport
finaldestiné àlapublication ,étantentendu que,surdemande
motivée ducontractant ,ladiffusion detoutoupartiedece
rapportpourraêtrerestreinte auxEtatsmembres ,ainsiqu'aux
personnes etentreprises quiexercent ,surleterritoire d'unEtat
membre,uneactivité derecherche oudeproduction justifiant leur
accèsàcerapport .
B-Inventions
1.Commelepermetlerèglement (CEE)n2380/74duConseildu17.9.74,
lesinventions ,brevetables ounon,résultant del'exécution du
programme pourront appartenir auxcontractants ou,sicertains le
désirent ,êtrecédéesàunepersonne moralecrééepareux.Siles
contractants renoncent àcesinventions ,laCommission pourraen
revendiquer lapropriété pourlaCommunauté .

-19 -
Lecontractant aura 1obligation dexploiter oudefaire exploiter
ces inventions dans des conditions conformes àl'intérêt dela
Communauté ,comme ilestprévu àl'article 3durèglement précité .
Nesera notamment pas considérée ,àpriori ,comme conforme à
l'intérêt delaCommunauté laconcession delicences permettant
l'importation dans laCommunauté deproduits ouéquipements
fabriqués dans unpays tiers etelle sera soumise àl'autorisation
préalable delaCommission .
2.Dans lechoix descontractants ,laCommission donne lapréférence
àceux quiauraient conclu ouaccepteraient deconclure entre eux
unaccord portant sur l'exploitation coordonnée desinventions et
dusavoir-faire issus des recherches relevant d'unmême thème .
Cetaccord doit prévoir laconcession delicences sur d'autres
inventions oul'apport d'unautre savoir-faire dont lescontractants
ont lalibre disposition ,dans lamesure nécessaire àcette
exploitation coordonnée .
t»i/t

-20 -
ANNEXE 4.
Proposition QGdécision duConseil visant Àarrêter un
programme de recherche technologique dans ledomaine desminéraux
argileux etdelacéramique technique .
LECONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
vuleTraité instituant laCommunauté économique européenne etnotamment sonarticle 235 , '
vulaproposition delaCommission ,
vul'avis duParlement européen ,
vul'avis duComité économique etsocial ,
considérant quendate du14janvier 1974 ,leConseil aarrêté une
résolution relative àlacoordination despolitiques nationales etàla
définition des actions d'intérêt communautaire dans ledomaine dela
science etdelatechnologie ;
considérant qu'autitre del'article 2duTraité ,laCommunauté aentre
autres pour mission depromouvoir undéveloppement harmonieux des
activités économiques dans l'ensemble delaCommunauté ainsi qu'une
croissance continue etéquilibrée ;
considérant que lesaméliorations delatechnologie desminéraux argileux ,
ainsi que latechnologie delaproduction etdel'utilisation desproduits
delacéramique technique ,rendues nécessaires pour desraisons économi­
ques etsociales etquicontribuent àréaliser lesobjectifs duTraité
mentionnés ci-dessus ,supposent laréalisation decertains travaux de
recherche technologique degrande envergure ;
considérant que larecherche collective
unrôle important dans ledéveloppement
donné que cette branche industrielle se
etmoyennes entreprises quinesont pas
d'entreprendre desrecherches propres ;dans cesecteur industriel joue
del'industrie céramique étant
compose principalement depetites
oupassuffisamment enmesure

considérant que lafabrication desproduits céramiques classiques ,tels
quelesisolateurs parexemple ,sedéveloppe deplus enplus dans lespays
envoie d'industrialisation hors deLaCommunauté ;qu'ilestdès lors essentiel
que l'industrie européenne seconsacre àlatechnologie etlafabrication
desproduits delaplus haute technicité ;
considérant que ,compte tenu despossibilités nationales limitées dans
lesdomaines delatechnologie desminéraux argileux etdelacéramique
technique ,vul'intérêt général marqué par lesecteur audéveloppement
decette technologie etafin d'employer defaçon optimale lepotentiel
derecherche disponible dans laCommunauté ,l'industrie céramique a
élaboré unprogramme derecherches collectives sur leplan communautaire
dont lecoût financier total s'élève à8,2millions d'UCE ;
considérant qu'unprogramme communautaire vise àélever leniveau
technologique ,àaccroître lacompétitivité desentreprises ,surtout celle
despetites etmoyennes ,àpromouvoir lesobjectifs communautaires en
matière depolitique énergétique etdepolitique del'environnement ;
considérant que ceprogramme vise aussi àfavoriser l'approvisionnement
enmatière debase pour lesmatériaux spéciaux ,àfaciliter les
innovations enmatière deproduits etdeproduction ,àpermettre la
croissance économique dusecteur et,partant ,àélever leniveau de
l'emploi et àrenforcer ledéveloppement desrégions économiques
faibles ;
considérant enoutre que ceprogramme communautaire , destiné à
s'insérer dans leprogramme collectif mentionné ci-dessus etàfaciliter
laréalisation ,constitue unimportant facteur d'intégration pour
l'industrie céramique ;
considérant que leprogramme derecherches collectives est lerésultat
d'unecoopération ausein del'industrie delacéramique ,quidure
depuis plusieurs années déjà ,etqu'iloffre dès lors desgaranties quant
àsaréalisation rationnelle etfructueuse ;
considérant que lesactions derecherche faisant l'objet delaprésente
décision apparaissent nécessaires pour réaliser ,dans lefonctionnement
duMarché Commun ,certains objectifs delaCommunauté ;
J
considérant que leTraité instituant laCommunauté économique euro­
péenne n'apasprévu lespouvoirs d'action requis àces fins ;
considérant l'avis queleCREST adonné ausujet delaproposition dela
Commission /

-22 -
DECIDE ;
Article premier
Leprogramme communautaire derecherches dans lesdomaines delatechnolo
gie desminéraux argileux etdescéramiques techniques précisé
àl'annexe ,estarrêté pour unepériode dequatre ans .
Article 2
Lesbesoins globaux pour Ladurée totale duprogramme sont estimés ,à
4,5MUCE etuneffectif de2agents ,l'Unité decompte européenne
étant définie par l'article 10durèglement financier du21décembre 1977
Leséléments chiffrés n'ont qu'unevaleur indicative .
Article 3
LaCommission assure l'exécution duprogramme parvoie decontrats .
Elle est assistée dans cette tâche par lecomité consultatif enmatière
degestion duprogramme derecherche etdéveloppement dans ledomaine
des "matières premières primaires "crée par décision duConseil du
6mars 1978 ,dont lemandat etlacomposition sont définis conformément
àlarésolution duConseil du18juillet 1977 relative auxComités
consultatifs enmatière degestion duprogramme derecherche .
Article 4
Ladiffusion desconnaissances résultant de1exécution duprogramme est
assurée conformément aurèglement (CEE)2380 /74duConseil,du
17septembre 1974 ,arrêtant lerégime dediffusion desconnaissances
applicables auxprogrammes derecherches delaCommunauté économique
européenne (J.O. n°L255du20.9.1974 ,p.1).
Fait àBruxelles ,le Par leConseil
Leprésident

ANNEXE :
PROGRAMME DERECHERCHES DANS LEDOMAINE DELATECHNOLOGIE DES MINERAUX
ARGILEUX
Objectifs principaux :utilisation deminéraux argileux moins nobles ,
amélioration desconditions technologiques pour l'approvisionnement de
l'industrie céramique enmatières premières etpour lesinnovations en
matière deproduit etdeproduction ,souhaitables pour des raisons de
politique économique eténergétique etdepolitique del'environnement .
Programme :Tout d'abord ,coordination delarecherche dans ledomaine
desminéraux argileux ,puis réalisation detravaux derecherche technolo -
-gique dans lecadre d'uneaction collective del'industrie céramique ,à
savoir :examen approfondi etdéveloppement desfondements technologiques
del'ennoblissement etdel'utilisation deminéraux argileux ,élaboration
deproposition visant àintensifier l'utilisation desmatières premières
etàaméliorer leprocessus deproduction céramique .
PROGRAMME DERECHERCHE DANS LEDOMAINE DELATECHNOLOGIE DES CERAMIQUES
TECHNIQUES
Objectifs principaux :approvisionnement enmatières debase pour les
matériaux céramiques techniques ,remplacement demétaux rares par des
produits céramiques ,développement delacéramique technique par lapro­
-motion d'innovations enmatière deproduction etdeproduit ,souhaitables
pour desraisons depolitique économique ,sociale ,énergétique etde .
politique del'environnement .
Programme :tout d'abord ,coordination delarecherche dans ledomaine
delacéramique technique ,puis réalisation detravaux derecherche
technologique dans lecadre d'uneaction collective del'Industrie dela
Céramique Technique ,àsavoir :mise aupoint deméthodes pour lafabri­
cation etlatransformation desmatières debase pour lesmatériaux
céramiques spéciaux ,amélioration desmatériaux encéramique spéciale et
développement delatechnologie deleur utilisation .
*»•/•

-24-
ANNEXE 5
SITUATION DEL'INDUSTRIE CERAMIQUE DANS LACOMMUNAUTE
1.STRUCTURE
Onpeut subdiviser 1industrie céramique en :
Céramique deconstruction :
appareils sanitaires ,pièces deconstruction ,carreaux ,tuyaux engrès .
Céramique domestique :
vaissellerie ,articles décoratifs .
Céramique technique :
pièces pour appareils etinstallations électriques etchimiques ,pour
outils etmachines-outils ainsi qu'àd'autres fins techniques ,médicales
parexemple .
Céramique réfractaire :
pièces réfractaires pour fours etagrégats métallurgiques .
Briqueterie :
tuiles ,briques .
L'industrie céramique delaCommunauté compte environ
1.200 entreprises quiemploient ensemble environ 250.000 personnes .
Quelques dixentreprises emploient plus de2.000 personnes .Près dela
moitié desentreprises ,etdans ledomaine delafabrication descarreaux
près detrois quarts desentreprises ,emploient moins de100personnes .
Laproportion demain-d'oeuvre féminine estrelativement importante ;
dans laproduction vaisselle etdecéramique décorative ,elle dépasse 50%.
L'industrie céramique est largement concentrée dans
certaines régions quisedistinguent parlaprésence (passée )dela
matière première céramique ouqui sefondent surdesmanufactures natio­
nales créées au18esiècle .D'unpoint devueéconomique ,certaines deces
régions nesont pas très favorisées sibien que l'industrie céramique
assume uneresponsabilité particulière dans leur développement .
i•i/t

25-
2.LOCALISATION DEL'INDUSTRIE CERAMIQUE DANS LESREGIONS DELACE.
ALLEMAGNE :
Laproduction deporcelaine pour lavaisselle etlacéra­
mique technique estconcentrée dans lenord-est delaBavière .La
production locale d'isolateurs représente 40%delaproduction communau­
taire .Envaisselle ,laproduction allemande s'élève à50%delapro­
duction communautaire .
Une zone importante pour lafabrication devaisselle ,de
faïence etd'appareils sanitaires setrouve dans laSaare avec comme
centre Mettlach /Perzig .Dans leWesterwald (Rhénanie /Platinat ),ilya
denombreuses entreprises qui fabriquent descarreaux ,des carreaux
étirés ,delacéramique rustique etdesappareils sanitaires .
GRANDE-BRETAGNE :
Laproduction defai'ence etdeporcelaine tant pour l'usage
domestique quepour l'usage industriel estconcentrée dans larégion de
Stoke -on-Trent (Staffordshire ),région quiest d'ailleurs appelée couram­
ment "thepotteries Laproduction devaisselle enfaïence anglaise
représente environ 60%delaproduction delaCommunauté .
PAYS-BAS :
L'industrie céramique estconcentrée dans lesrégions de
Maastricht etdeDelft oùestproduite laplus grande partie descarreaux ,
appareils sanitaires etvaisselle .
BELGIQUE :
D'unemanière générale ,l'industrie céramique s'estimplan­
téedans lesrégions duBorinage ,duCentre ,deCharleroi etdeLiège .
DANEMARK :
*
Laproduction deporcelaine pour lavaisselle etles
isolateurs estconcentrée dans larégion deCopenhague àtitre pratiquement
exclusif .
ITALIE :
Laproduction devaisselle enporcelaine etd'appareils
sanitaires est localisée enLombardie etdans certaines régions duSud .
Lavaisselle defaïence provient surtout delarégion deCivita Castellana
Laproduction descarreaux ,àpart salocalisation enLombardie ,connaît
uneconcentration extraordinaire dans larégion d'Emilia Romagna (zone de
Sassuolo )où5%delapopulation occupée dans l'industrie ,travaille
dans l'industrie des carreaux .

-26 -
ITALIE (suite ):90%desproducteurs decarreaux delaCommunauté
Européenne setrouvent enItalie ;laproduction locale représente 60%
delaproduction communautaire .
FRANCE :
Lesfabricants decéramique sanitaire serencontrent à
travers tout lepays .
Unnombre important d'usines decarreaux etdeproduits
réfractaires setrouvent dans larégion duNord ,enparticulier dans la
région deLille etMaubeuge .Lesusines deproduits réfractaires sont
aussi concentrées dans lavallée duRhône .
Dans certaines régions del'Est ,enparticulier à
Sarreguemines ,seretrouve uneconcentration deproduction devaisselle ,
defaïence ,decarreaux etdeproduits réfractaires .
Larégion desPyrénées compte plusieurs entreprises de
production deCéramique Technique (p.ex.Tarbes ).EnBourgogne etdans
leCentre dupays seretrouvent desproducteurs decarreaux etdevaisselle
defaïence .
Laproduction devaisselle deporcelaine estconcentrée
dans laHaute-Vienne avec comme centre Limoges etdans leCher (région
deBerry ).Cesdeux concentrations totalisent 90%delaproduction
française delaporcelaine ,dont les 3/4sont produits àLimoges .
Ontrouve enBretagne uncertain nombre d'usines defaïence
quifabriquent delavaisselle etdelacéramique décorative .
Al'exception delacéramique sanitaire ,lesrégions duMidi
sont moins développées sur leplan delaproduction industrielle dela
céramique .Presque toutes lesentreprises sont detype artisanal .Les
producteurs decarreaux décoratifs duLanguedoc enparticulier connaissent
desproblèmes économiques sérieux .
3.ORGANISATION DEL'INDUSTRIE :
Al'échelon national ,l'industrie céramique n'estpas
organisée defaçon uniforme .Ilexiste enpartie unefédération nationale
desindustries céramiques ,enpartie desorganisations parallèles spé­
cialisées .LaCéramique Technique ,qui àl'origine fabriquait surtout des
isolateurs électriques ,appartient dèslors dans certains casàl'organi­
sation desindustries électriques .

-27-
Auniveau communautaire ,lesbranches céramique réfractaire
céramique sanitaire ,céramique delavaissellerie ,industrie' !,descarreaux
etCéramique Technique possèdent leurs propres organisations profession­
nelles qui secomposent desorganisations nationales correspondantes et
qui sesont réunies ausein deCERAME-UNIE (Bureau deliaison desindustries
céramiques duMarché Commun ).L'organisation professionnelle delaCérami­
queTechnique s'appelle GROUPISOL .Font aussi partie deCERAME-UNIE ,les
associations centrales etlesassociations qui ,auniveau national ,
chapeautent lesbranches céramiques .
L'organisation professionnelle communautaire del'industrie
delabriqueterie nefait paspartie deCERAME-UNIE .
4.PRODUCTION ETCOMMERCE :
L'industrie céramique produit pour unevaleur de4
milliards d'UC.Elle représente environ 0,5 %duproduit national brut de
laCommunauté etoccupe lapremière place dans lemonde ,suivie deprès
par leJapon .Certes ,laproduction aconnu de1974 à1975 unrecul de
13%,dans lesecteur delavaisselle etdescarreaux detype ancien res­
pectivement de21à25%,mais de1971 à1975 ,elle aaugmenté de20à25% .
Aucours decesdernières années (1970-1975 ),lesexporta­
tions communautaires deproduits céramiques ont augmenté annuellement de
32%etreprésentent àl'heure actuelle 20%delaproduction .Lesimpor­
tations quant àelles représentent 6%delaproduction et,chaque année ,
elles augmentent enmoyenne de18% .
Lesprincipaux concurrents del'industrie Céramique dela
Communauté sont lespays àcommerce d'Etat etlaChine ,différents petits
pays est-asiatiques (Corée duSud ,Singapour ,Taiwan )ainsi que l'Espagne ,
leBrésil etsurtout leJapon .Unepartie decesconcurrents profitent des
basniveaux desalaires quiysont pratiqués etdessubventions des
pouvoirs publics .C'estsurtout laconcurrence despays àcommerce d'Etat
qui perturbe lemarché étant donné que ceux-ci peuvent souvent vendre
leurs produits àdes coûts defabrication deloin inférieurs àceux dela
Communauté .
LesEtats-Unis sont deloin l'acheteur leplus important .
Pour lesproduits delaCéramique Technique ,ilssont avec leJapon les
concurrents lesplus virulents .
Lesmatières premières destinées àlafabrication de
produits céramiques ,parmi lesquelles lesminéraux argileux sont quanti­
tativement lesplus importants ,sont ,pour lamajorité ,extraits dans la
Communauté .D'autres matières premières dequalité supérieure peuvent
toutefois être importées àdesconditions plus avantageuses .Néanmoins ,
uncertain nombre dematières debase pour lesmatériaux céramiques
spéciaux nepeut provenir quedecertains pays extra-communautaires car la
Communauté n'enpossède pas degisements naturels oucesmatières doivent
être préparées selon denouvelles techniques deproduction que lesentre­
prises delaCommunauté nemaîtrisent pasencore .
•««/•

-28
Selon lesestimations ,lescoûts deproduction del'Industrie
Céramique serépartissent comme suit :40-65% pour lessalaires ,10-20%
pour lesmatières premières etlesmatières auxiliaires ,10%pour l'énergie
et10-20% pour lesinstallations etlesimmeubles .De1964 à1970
(193millions d'UC),lesinvestissements ontdoublé .
Lapart importante dessalaires crée évidemment pour
l'Industrie Céramique delaCommunauté desdifficultés commerciales face
auxpays àbassalaires .D'unautre coté ,l'industrie communautaire de
machines-outils etd'installations pour laproduction deproduits cérami­
ques occupe manifestement uneposition dominante auniveau mondial .Elle
estdèslors fortement tournée vers l'exportation et,dans denombreux cas ,
elle équipe aussi lesconcurrents del'Industrie Céramique delaCommu­
nauté enmoyens deproduction lesplus modernes .
5.DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE :
La technologie céramique estgénéralement sous-estimée
par l'opinion .Ceci provient dufait qu'ils'agit d'unetechnique déjà
ancestrale etque l'aspect artisanal oudécoratif decette technique aun
certain pouvoir suggestif .Enoutre ,cen'estqu'aucours deces25
dernières années qu'unbond enavant aétéfait dans ledéveloppement ,
qui atransformé latechnique céramique enuneindustrie caractérisée
dans certains casparune technologie très poussée ,plus quenel'avait
fait l'évolution technologique deplusieurs siècles .
Laproduction est engénéral largement automatisée etles
conditions detravail pour l'homme sont sensiblement améliorées .De
même ,onassiste àunglissement dupersonnel des tâches deproduction
vers lecontrôle desmatériaux ,laconduite duprocessus deproduction et
l'ennoblissement duproduit .
6.PREVISIONS RELATIVES AL'EVOLUTION FUTURE :
Lesaméliorations qualitatives desproduits céramiques et '
l'ouverture denouveaux domaines d'utilisation ontpermis àl'industrie
céramique demaintenir leniveau del'emploi malgré unerationalisation
efficace etuneprofonde automatisation .
L'évolution future devra satisfaire lesexigences suivantes :
-Etant donné que lesqualifications professionnelles actuelles des
travailleurs necorrespondent pastoujours auxexigences posées par le
développement technologique delaproduction céramique ,ilfaut accorder
uneattention toute particulière àlaformation d'uncorps decollabo­
rateurs hautement qualifiés .
-L'industrie céramique adeplus ,enplus besoin demasses debase dotées
depropriétés spécifiques ,cequinécessite desinnovations dans le
domaine desmasses céramiques .Ilfaut ensuite essayer d'intensifier
l'emploi desmatières premières céramiques enrendant utilisables dès
maintenant desmatières premières encore écartées carmoins nobles eten
canalisant vers leprocessus deproduction céramique desdéchets
provenant d'autres branches industrielles .
.•./«

-?q-
-Etantdonnéque1énergieconstitue unfacteur decoûtsanscessecrois­
sant,ilfaudrarecourir àtouteslespossibilités -mêmeréduites -*
d'utiliserl'énergie demanièreplusrationnelle .
-D'immensespossibilités s'offrent àl'industrie céramique siellepoursuit
lavoieempruntée parcettejeunebrancheindustrielle quesontlacéra­
miquetechnique etdesmatériaux céramiques spéciaux .Aceteffet,et
indépendamment d'uneexploration permanente despossibilités d'utilisa­
tionmenéeauniveauinterdisciplinaire ,ilestnécessaire :
-demaîtriser lascienceetlatechnologie desmatériaux
céramiques actuelsetfuturs,
-d'étudiersystématiquement lesinterdépendances despro­
priétésdesmatériaux céramiques avecdesphénomènes qui
relèvent dessciences naturelles etdessciences de
l'ingénieur ,
-dedévelopper destechnologies mixtesinterdisciplinaires ,
-des'assurerquelaCéramique Technique pourradisposer
dematières premières spéciales raresetdematières de
based'uneélaboration technologique poussée .
7.IMPORTANCE GENERALE DEL'INDUSTRIE CERAMIQUE :
Unevaleurajoutéeélevéeréalisée àpartirdematières
premières généralement peucoûteuses ,unchiffred'affaire de4milliards
d'UC,unsoldepositif delabalance ducommerceextérieur ,250.000tra­
vailleurs et1.200entreprises dontlamajeurepartiesontdespetiteset
moyennes entreprises ,sontautantd'éléments -abordésci-dessus -qui
permettent d'apprécier cettebrancheindustrielle d'unpointdevuedela
politique économique .Deplus,d'unpointdevuedepolitique d'approvi­
sionnement ,ilestintéressant denoterque,engénéral ,leproduit
céramique secompose dematières indigènes etqu'ilestparfoisenmesure
desesubstituer àdesmatières premières métalliques rares.Lapossibi­
litédeconcasser facilement lesproduits céramiques estimportante dans
lecadredelapolitique del'environnement .Laconsommation d'énergie del'Industrie Céramique estmodérément élevéemais,dansdenombreux domaines
économiques ,sesproduits contribuent largement àrationaliser laconsom­
mationetlaconservation del'énergie .Enoutre,lorsqued'autresmaté­
riauxpeuventsesubstituer auxmatériaux céramiques ,ceux-làsont
généralement produits grâceàdesprocédés àhauteintensité d'énergieou
ontuneduréedeviesensiblement pluscourte.Dansl'appréciation del'intérêtpublicpourl'Industrie Céramique ,ondevraitoutreceséléments
économiques aussitenircomptedecertains aspects depolitique technolo-!
giqueetculturelle .
•*•/»

30-
Sonappréciation dansledomainedelapolitique technologique repose
sursafonction defournisseur pourd'autresbranchesindustrielles ou
d'autresactivités techniques .Ils'agitdudomainedelaCéramique
Technique quiestunfruitetunélémentmoteurduprogrèstechnique ,
mêmedansledomainedestechniques depointe.D'autresbranches del'Industrie Céramique possèdent ellesaussiunpotentiel élevéd'innovation
technologique ,parexemplelacéramique pourlaconstruction quipeutjouer
unrôleconsidérable danslarénovation etlarationalisation dubâtiment .
L'aspect"politique culturelle "estliéaufaitqueles
produits céramiques sontpourunelargepartdesbiensd'investissement
durables achetésparlesménagesetutilisés aufildesgénérations .
Leursformesetleurfaçonnage nesuiventpasseulement lescontraintes
économiques delaproduction etdel'utilisation ,maisaussil'esthétique
etlesvieilles traditions .Aussileproduitcéramique est-ildanscette
mesure,enparticulier danslacéramique d'ornementation ,descarreauxet
delavaisselle ,enpartieaussidanslacéramique sanitaire etpourla
construction ,unproduitculturel voireartistique dotédel'extraordi­
naireréceptivité enmatière dedécoretdeformedeceuxqui,nombreux ,
travaillent lacéramique entantque"designer "ouartisteindustriel
danslesentreprises ouentantqu'artistes libéraux ouamateurs .
Tousdonnent uneformeàdessensations individuelles ,locales ,régionales ,
nationales ,européennes ,traditionnelles ,oud'avant-garde et,parleurs
créations céramiques ,marquent lessentiments ,lespenséesetlesactes
deleurentourage présentetfutur.Parconséquent ,lesproduits cérami­
quesoccupent également uneplacecertaine danslapolitique culturelle .