Publication d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil

(2021/C 93/09)

La présente publication confère un droit d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (1) dans un délai de deux mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE DE MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES

«Iaşi»

PDO-RO-A0139-AM01

Date de la demande: 12.12.2014

1. Règles applicables à la modification

Article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 – modification non mineure

2. Description et motifs de la modification

2.1. Extension de la zone délimitée de l’appellation d’origine, extension de la zone de production

Description et motifs

Le département d'Iași compte plusieurs zones délimitées au sein desquelles sont cultivées des vignes situées dans les communes de Probota, Țigănași, Andrieșeni, Bivolari, Trifești et Roșcani, non loin (à savoir entre 10 et 40 km à l’est, au sud-est et au nord-est) de la municipalité d’Iași, qui fait partie de la zone délimitée de l’AOP «Iași». Ces localités présentent des conditions agropédologiques et climatiques identiques à celles que connaît la région d’Iași, où les vins de qualité portant l’AOP «Iași» sont produits.

En raison de leurs conditions climatiques et géologiques identiques, il convient d’inclure ces localités dans la zone de l’AOP «Iași» afin que les vignobles qui y sont situés puissent servir à la production de vin doté des caractéristiques typiques et authentiques des parcelles de la zone de production de cette AOP.

La zone délimitée intégrale et précise sera la suivante:

Sous-appellation Copou:

— ville d’Iași, quartier de Copou,

— commune d’Aroneanu, villages d’Aroneanu, Șorogari, Aldei et Dorobanț,

— commune de Rediu, villages de Rediu, Breazu, Tăutești et Horlești,

— commune de Movileni, villages de Movileni, Potângeni et Iepureni.

Sous-appellation Bucium:

— ville d’Iași, quartier de Bucium,

— commune de Tomești, villages de Tomești, Goruni, Chicerea et Vlădiceni,

— commune de Bârnova, villages de Pietrăria, Cercu, Vișan et Pǎun,

— commune de Ciurea, villages de Ciurea et Hlincea.

Sous-appellation Uricani:

— commune de Miroslava, villages d’Uricani, Miroslava, Vorovești, Balciu, Brătuleni et Cornești,

— commune d’Horlești, villages d’Horlești et Bogdănești,

— commune de Valea Lupului, village de Valea Lupului,

— commune de Leţcani, village de Leţcani,

— commune de Dumești, village de Dumești,

— ville de Podu Iloaiei.

Sous-appellation Probota:

— commune de Probota, villages de Probota et Perieni,

— commune de Ţigănaşi, villages de Țigănași, Cârniceni, Stejării et Mihail Kogălniceanu,

— commune de Bivolari, villages de Bivolari, Soloneț, Traian, Buruienești et Tabăra,

— commune d’Andrieşeni, villages d’Andrieșeni, Glăvănești, Fântânele et Spineni,

— commune de Trifeşti, village de Trifești,

— commune de Roşcani, villages de Roșcani et Rădeni. La modification concerne le chapitre III du cahier des charges et le point 1.6 du document unique.

2.2. Introduction de nouvelles variétés à raisin de cuve dans la culture, en tant que cépages principaux autorisés

Description et motifs

Les cépages Riesling du Rhin, Golia, Tămâioasă românească, Șarba, Busuioacă de Bohotin et Arcaș, aptes à la vinification, ont été ajoutés à la liste des cépages principaux autorisés. Leur inclusion permet de préserver la qualité et les caractéristiques spécifiques des vins bénéficiant de l’AOP «Iași».

Certaines des caractéristiques climatiques de la région d’Iași, telles que la véraison à partir du mois d’août et la lente maturation des raisins jusqu’à la fin du mois de septembre, lorsqu’ils deviennent légèrement surmûris, couplées à l’apparition de pourriture noble, sont favorables aux cépages Riesling du Rhin, Tămâioasă românească et Șarba, qui présentent une accumulation de sucre comprise entre 195 et 210 g/l (à la fin septembre), pouvant même aller jusqu’à 230 g/l en cas de surmaturation. Ces aspects propres à la région signifient que les vins jeunes, en particulier, présentent souvent des arômes frais de pomme verte, de pamplemousse et de pêche ainsi que la vivacité d’une acidité relativement élevée. Le positionnement des pentes orientées vers le sud, assorti à une longue exposition au soleil et à une fertilité moyenne, se traduit par une maturation complète des cépages aromatiques, notamment du Busuioacă de Bohotin, qui peut accumuler des sucres à hauteur de 185 à 200 g/l, sans surmaturation excessive, et qui est mieux adapté aux conditions de la région.

Le point 1.7 du document unique et le chapitre IV du cahier des charges sont modifiés.

2.3. Indication des rendements vitivinicoles des nouvelles variétés à raisin de cuve introduites dans la culture

Description et motifs

Compte tenu de l’introduction de nouvelles variétés à raisin de cuve dans la culture, les rendements vitivinicoles maximaux requis pour les vins portant l’AOP «Iași» ont également été inclus dans le cahier des charges.

Le point 1.5.2 du document unique et le chapitre V du cahier des charges sont modifiés.

2.4. Indications des informations relatives aux facteurs humains

Description et motifs

Afin de garantir le respect de la législation en vigueur relative aux AOP, il convient d’inclure des informations concernant les facteurs humains ayant une incidence sur les caractéristiques spéciales des vins bénéficiant de l’AOP «Iași».

Dans le secteur des technologies viticoles, des activités et travaux écologiques (systèmes de taille en Guyot simple/en Guyot double/en cordon unique, choix d’un mode de conduite des vignes semi-haut et suppression des sarments) sont réalisés. Ces activités et travaux écologiques produisent un équilibre entre la masse foliaire et la charge en fruits, ce qui permet d’obtenir une forte accumulation de sucre et de maintenir une acidité élevée (la réduction de la surface foliaire permet de limiter la combustion d’acides par la chaleur et la lumière).

Le moment le plus propice à la récolte est déterminé en fonction du cépage et de la maturité des baies de raisin, dans le but d’atteindre un équilibre entre l’acidité, le sucre et les arômes.

Le moût est clarifié par flottation, une méthode qui permet de clarifier et de stabiliser en continu de grandes quantités de moût, car la réduction de la teneur en solides et en composés phénoliques constitue l’un des principaux objectifs de qualité finale du moût. Des levures sélectionnées sont ajoutées au moût frais avant que la fermentation alcoolique ne commence et des activateurs de fermentation sont appliqués, lesquels déclenchent et régulent la fermentation alcoolique et la fermentation secondaire.

Grâce à l’utilisation d’enzymes lors des phases d’égouttage et de pressage, les substances pigmentées et les tanins peuvent être extraits rapidement en ce qui concerne les vins rouges et l’extraction des arômes peut être améliorée pour les raisins aromatiques.

Les enzymes ajoutés au mélange marc-moût du Fetească neagră ou du Cabernet Sauvignon décomposent la pectine et les composés cellulosiques en membranes cellulaires, ce qui permet d’améliorer l’extraction des substances pigmentées.

Les enzymes ajoutés au mélange marc-moût des cépages Muscat Ottonel, Busuioacă de Bohotin et Traminer roz décomposent la pectine et les composés cellulosiques en membranes cellulaires, ce qui permet d’améliorer l’extraction des substances aromatiques. Certains enzymes sont également utilisés pour diffuser des substances aromatiques dans les vins obtenus à partir de raisins surmûris ou moisis.

Le point 1.8 du document unique et le chapitre II du cahier des charges sont modifiés.

DOCUMENT UNIQUE

1. Dénomination du produit

Iaşi

2. Type de l’indication géographique

AOP – Appellation d’origine protégée

3. Catégories de produits de la vigne

1. Vin

4. Description du ou des vins

Caractéristiques analytiques et organoleptiques – vins blancs/rosés

La robe des vins blancs est jaune paille ou jaune intense, jaune avec des reflets verdâtres, jaune vif ou jaune citron, tandis que les vins rosés présentent des nuances allant du rose à la couleur d’une pelure d’oignon. Ces vins se caractérisent par des arômes intenses d’agrumes verts et de fleurs de sureau, de pétales de rose, de fleurs de basilic et de pamplemousse, ainsi que par des arômes subtils de fleurs des champs. Légèrement vieillis, ils présentent en outre des notes de foin fraîchement fauché et de miel.

Sur le plan gustatif, les vins blancs sont onctueux; avec l’âge, leur goût devient légèrement éthéré, assorti d’arômes de pommes vertes, de pamplemousse, de pêche, de miel, d’herbe fraîchement coupée; ils sont dotés d’une grande fraîcheur pour les vins jeunes, d’un caractère floral et, parfois, d’une acidité modérée, fruités et caractérisés par un arrière-goût agréable et minéral ainsi que par des notes d’agrumes et herbacées qui leur confèrent de la vivacité.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) 15,00 Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) 11 Acidité totale minimale 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) 25 Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre) 250

Caractéristiques analytiques et organoleptiques – vins rouges

Les vins rouges sont de couleur rouge-brun, rouge violacé intense, rouge profond à rouge vif ou rouge rubis, présentent un parfum spécifique de cerises noires amères et de cerises acides, assorti de véritables notes florales de pruneaux secs non fumés, d’un arôme de fruits rouges des bois mûrs (groseilles, canneberges, mûres, myrtilles), d’une subtile saveur de vanille avec l’âge et d’un bouquet floral rappelant les fruits frais et les raisins à la véraison.

Leur goût est velouté, sans astringence excessive, équilibré, constant, long, herbacé, caractérisé par des tanins astringents qui s’équilibrent avec le temps.

Caractéristiques analytiques générales Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) 15,00 Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) 11 Acidité totale minimale 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) 25 Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre) 200

5. Pratiques vitivinicoles

a. Pratiques œnologiques essentielles

Pratiques œnologiques

Pratique culturale

Vendange en vert, réduisant le nombre de grappes de raisins au moment de la véraison, lorsque les possibilités de rendement excèdent les limites maximales admises par le cahier des charges.

L’irrigation est autorisée uniquement durant les années de sécheresse et moyennant notification de l’ONVPV (Office national de la vigne et du vin), lorsque la teneur en eau du sol à une profondeur de 100 cm tombe à 50 % de l’intervalle d’humidité active (IHA), et selon des normes d’arrosage raisonnables (400-600 m3/ha).

b. Rendements maximaux

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Muscat Ottonel, Sauvignon, Pinot gris, Chardonnay, Traminer roz, Golia 9 000 kilogrammes de raisins par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Cabernet Sauvignon, Pinot noir, Fetească neagră 9 000 kilogrammes de raisins par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Tămâioasă românească, Busuioacă de Bohotin, Arcaş 10 000 kilogrammes de raisins par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Merlot, Riesling italien, Fetească albă 11 000 kilogrammes de raisin à l’hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Riesling du Rhin, Şarba 12 000 kilogrammes de raisins par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Muscat Ottonel, Sauvignon, Pinot gris, Chardonnay, Traminer roz 60 hectolitres par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Fetească regală, Aligoté, Băbească neagră 13 000 kilogrammes de raisins par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Golia, Cabernet Sauvignon, Pinot noir, Fetească neagră 60 hectolitres par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Tămâioasă românească, Busuioacă de Bohotin 68 hectolitres par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Merlot, Arcaș, Riesling italien, Fetească albă 72 hectolitres par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Riesling du Rhin, Şarba 82 hectolitres par hectare

— à pleine maturité des raisins au moment de la récolte, cépages Fetească regală, Aligoté, Băbească neagră 85 hectolitres par hectare

6. Zone géographique délimitée

Département d’Iași:

Sous-appellation COPOU:

— ville d’Iași, quartier de Copou,

— commune d’Aroneanu, villages d’Aroneanu, Șorogari, Aldei et Dorobanț,

— commune de Rediu, villages de Rediu, Breazu, Tăutești et Horlești,

— commune de Movileni, villages de Movileni, Potângeni et Iepureni.

Sous-appellation BUCIUM:

— ville d’Iași, quartier de Bucium,

— commune de Tomești, villages de Tomești, Goruni, Chicerea et Vlădiceni,

— commune de Bârnova, villages de Pietrăria, Cercu, Vișan et Pǎun,

— commune de Ciurea, villages de Ciurea et Hlincea.

Sous-appellation URICANI:

— commune de Miroslava, villages d’Uricani, Miroslava, Vorovești, Balciu, Brătuleni et Cornești,

— commune d’Horlești, villages d’Horlești et Bogdănești,

— commune de Valea Lupului, village de Valea Lupului,

— commune de Leţcani, village de Leţcani,

— commune de Dumești, village de Dumești,

— ville de Podu Iloaiei.

Sous-appellation PROBOTA:

— commune de Probota, villages de Probota et Perieni,

— commune de Ţigănaşi, villages de Ţigănaşi, Cârniceni, Stejării et Mihail Kogălniceanu,

— commune de Bivolari, villages de Bivolari, Soloneț, Traian, Buruienești et Tabăra,

— commune d’Andrieşeni, villages d’Andrieşeni, Glăvăneşti, Fântânele et Spineni,

— commune de Trifeşti, village de Trifeşti,

— commune de Roşcani, villages de Roşcani et Rădeni.

7. Cépages principaux

Aligoté B – Plant de trois, Plant gris, Vert blanc, Troyen blanc

Arcaș N

Busuioacă de Bohotin Rs – Schwarzer Muscat, Muscat fioletovâi, Muscat violet cyperus, Tămâioasă violetă

Băbească neagră N – Grossmuttertraube, Hexentraube, Crăcana, Rară neagră, Căldăruşă, Serecsia

Cabernet Sauvignon N – Petit Vidure, Bourdeos tinto

Chardonnay B – Gentil blanc, Pinot blanc Chardonnay

Fetească albă B – Păsărească albă, Poama fetei, Mädchentraube, Leanyka, Leanka

Fetească neagră N – Schwarze Mädchentraube, Poama fetei neagră, Păsărească neagră, Coada rândunicii

Fetească regală B – Königliche Mädchentraube, Königsast, Kiralyleanka, Dănășană, Galbenă de Ardeal

Golia B

Merlot N – Bigney rouge

Muscat Ottonel B – Muscat Ottonel blanc

Pinot Gris G – Affumé, Grauer Burgunder, Grauburgunder, Grauer Mönch, Pinot cendré, Pinot grigio, Ruländer

Pinot noir N – Blauer Spätburgunder, Burgund mic, Burgunder roter, Klăvner Morillon noir

Riesling du Rhin B – Weisser Riesling, White Riesling

Riesling italien B – Olasz Riesling, Olaszriesling, Welschriesling

Sauvignon B – Sauvignon vert

Traminer roz Rs – Rosetraminer, Savagnin Rose, Gewürztraminer

Tămâioasă românească B – Rumanische Weihrauchtraube, Tamianka

Șarba B

8. Description du ou des liens

Lien avec la zone géographique

Informations sur la zone géographique

Le vignoble est situé au nord-est du plateau de Moldavie, dans la zone de contact entre la plaine vallonnée de Moldavie et le plateau de Moldavie centrale, délimitée par la dorsale d’Iași. La région connaît un climat continental tempéré exposé à des influences extrêmes, en raison de son emplacement à la jonction entre le plateau de Moldavie, avec son climat continental modéré, et la plaine de Moldavie, avec son climat continental extrême.

Les vignobles que compte la région sont situés dans les zones vallonnées de Moldavie (sud-est) et sur la dorsale de transition vers le plateau de Moldavie méridionale (colline de Repedea) face au Prut (secteur Tomeşti – Bohotin). La région abrite plusieurs centres viticoles, tels que Copou-Şorogari, Galata, Uricani, Bucium, Comarna et Tomeşti, et, au nord/nord-est, à environ 40 km de la ville d’Iasi, deux autres centres présentant des conditions favorables à la viticulture, où sont cultivés des cépages utilisés dans la production de vins de qualité, tels que le Probota et le Plugari.

Dans le vignoble, les meilleurs rendements sont obtenus sur les plateaux ensoleillés et dans les bassins fluviaux creusés par les affluents, qui, malgré leur exposition au nord, sont protégés par des masses d’air venant du nord ou du nord-est et par l’effet de foehn provoqué par des masses d’air en provenance du sud et de l’ouest qui descendent du haut plateau vers les passages du Bahlui et du Prut.

Les vignobles sont également situés dans les bassins des vallées creusées dans l’espace situé entre la dorsale d’Iași et les limites nord et nord-est du plateau de Moldavie centrale, de grands vignobles s'étendent également le long des interfluves secondaires vallonnés qui délimitent les bassins fluviaux.

Données relatives au produit

Les vins blancs présentent une gamme de couleurs variée allant du jaune paille au jaune avec des reflets verdâtres, d’intenses arômes d’agrumes et de pamplemousse, parfois légèrement floraux avec des notes de miel avec l’âge. Sur le plan gustatif, ils sont onctueux, typiquement frais quand ils sont jeunes, dotés d’une acidité modérée, de notes fruitées et parfois minérales, ce qui leur confère de la vivacité. La maturation modérée préserve la fraîcheur du cépage.

Les vins rouges sont caractérisés par un parfum spécifique de cerises noires amères, de cerises acides et de pruneaux secs non fumés et par une subtile saveur de vanille avec l’âge. Ils présentent des touches de rouge vif et principalement de rouge rubis, ainsi qu’une saveur veloutée, légèrement astringente, constante, assortie de tanins astringents bien équilibrés, corsée, ronde et véhiculant, en particulier, des arômes spécifiques de fruits des bois mûrs (groseilles, mûres, myrtilles).

Facteurs humains

Dans le secteur des technologies viticoles, des activités et travaux écologiques (systèmes de taille en Guyot simple/en Guyot double/en cordon unique, choix d’un mode de conduite des vignes semi-haut et suppression des sarments) sont réalisés afin de garantir la qualité des vins. Ces activités et travaux écologiques produisent un équilibre entre la masse foliaire et la charge en fruits, ce qui permet d’obtenir des vins présentant une forte accumulation de sucre et de maintenir une acidité élevée (la réduction de la surface foliaire permet de limiter la combustion d’acides par la chaleur et la lumière).

Le moment le plus propice à la récolte est déterminé en fonction du cépage et de la maturité des baies de raisin, dans le but d’atteindre un équilibre entre l’acidité, le sucre et les arômes.

Le moût est clarifié par flottation, une méthode qui permet de clarifier et de stabiliser en continu de grandes quantités de moût, car la réduction de la teneur en solides et en composés phénoliques constitue l’un des principaux objectifs de qualité finale du moût.

Des levures sélectionnées sont ajoutées au moût frais avant que la fermentation alcoolique ne commence et des activateurs de fermentation sont appliqués, lesquels déclenchent et régulent la fermentation alcoolique et la fermentation secondaire.

Grâce à l’utilisation de différents enzymes, les substances pigmentées et les tanins peuvent être extraits rapidement en ce qui concerne les vins rouges et l’extraction des arômes peut être améliorée pour les raisins aromatiques, lesquels sont préservés dans les vins qui sont produits.

Les enzymes ajoutés au mélange marc-moût du Fetească neagră ou du Cabernet Sauvignon décomposent la pectine et les composés cellulosiques en membranes cellulaires, ce qui permet d’améliorer l’extraction des substances pigmentées.

Les enzymes ajoutés au mélange marc-moût du Muscat Ottonel, du Busuioacă de Bohotin et du Traminer roz décomposent la pectine et les composés cellulosiques en membranes cellulaires, ce qui permet d’améliorer l’extraction des substances aromatiques. Les enzymes sont également utilisés pour diffuser des substances aromatiques dans les vins obtenus à partir de raisins surmûris ou moisis.

Lien avec la zone géographique – Interaction causale

Dans ce vignoble, les meilleurs rendements sont obtenus sur les plateaux ensoleillés et dans les bassins fluviaux creusés par les affluents, qui, malgré leur exposition au nord, sont protégés par des masses d’air venant du nord ou du nord-est et par l’effet de foehn provoqué par des masses d’air en provenance du sud et de l’ouest qui descendent du haut plateau vers les passages du Bahlui et du Prut.

Les vignobles sont également situés dans les bassins des vallées creusées dans l’espace situé entre la dorsale d’Iași et les limites nord et nord-est du plateau de Moldavie centrale, de grands vignobles se prolongeant également le long des interfluves secondaires vallonnés qui délimitent les bassins fluviaux.

Des vins d'exception comme l’Aligoté, le Fetească albă et le Muscat Ottonel sont le fruit des vignes des collines de Bucium, Pietrăria et Tomești. Les cépages essentiellement autochtones tels que le Fetească albă, le Fetească regală et le Fetească neagră, ainsi que les cépages Aligoté, Muscat Ottonel et Merlot confèrent une note distinctive aux vins produits dans la région de l’AOP «Iași». Il convient de souligner la fraîcheur des vins issus de ces cépages, qui est due à l’emplacement du vignoble au nord du 45e parallèle, où la chaleur de l’été n’est pas assez forte pour altérer les saveurs primaires.

En raison de la topographie, largement fragmentée par des cours d’eau comme le Frasin, le Perieni et le Plopu, le long desquels se trouvent d’autres vignobles uniques, et de la différence d’altitude entre le niveau des lits du Prut et de la Jijia et celui des sommets environnants (une position plus méridionale davantage ouverte vers les couloirs du Prut et de la Jijia), les vignobles du centre de Probota bénéficient d’un climat plus chaud et d’un meilleur ensoleillement.

La région présente des sols de terre noire cambiques, des sols gris, des régosols et des sols anthropiques, parmi lesquels les sols de terre noire cambiques sont prédominants, qui confèrent généralement aux vins une forte acidité.

Les facteurs climatiques varient fortement selon les saisons: les hivers sont rudes et relativement secs, les étés sont chauds, torrides et souvent secs, les printemps connaissent des précipitations et des températures modérées, et les automnes sont doux et principalement clairs. Associés à ces facteurs, le fort ensoleillement global, qui varie en fonction de l’exposition des pentes, l’équilibre thermique global de la période de végétation ainsi que les conditions de maturation des raisins au cours des périodes V et VI favorisent la production de vins de qualité qui conservent une fraîcheur typique et une acidité modérée à élevée, caractérisés par des notes florales et des tanins équilibrés.

9. Autres conditions essentielles

Conditions de commercialisation

Cadre juridique:

législation nationale.

Type de condition supplémentaire:

dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage.

Description de la condition:

L’étiquette doit indiquer le type de vin, selon sa teneur en sucre: sec, demi-sec, demi-doux, doux.

Si l’étiquette indique le nom du vignoble particulier ou la sous-appellation d’origine (COPOU, BUCIUM, URICANI, PROBOTA), le cas échéant, les vins doivent provenir exclusivement de la source mentionnée.

Selon la volonté des producteurs, l’une des appellations de vignoble unique suivantes peut être ajoutée à l’AOP «Iași»: ARONEANU, REDIU, ŞOROGARI, TOMEŞTI, GORUNI, VLĂDICENI, PIETRĂRIA, VIŞAN, DEALUL DOAMNEI, DOI PERI, MIROSLAVA, URIC, VOROVEŞTI, BALCIU, BRĂTULENI, CORNEŞTI, HORLEŞTI, BOGDĂNEŞTI, COASTA MORII.

Lien vers le cahier des charges du produit

http://onvpv.ro/sites/default/files/caiet_de_sarcini_doc_iasi_modificat_cf_cererii_1326_1335_2014_pentru_notificarea_com_07.01.2020_no_track_changes.pdf

(1) JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.