Proposition de décision du conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des technologies de l'information (1994-1998) (94/C 228/03) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) COM(94) 68 final - 94/0081(CNS)

(Présentée par la Commission le 30 mars 1994)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 130 I, paragraphe 4,

vu la proposition de la Commission,

vu l'avis du Parlement européen,

vu l'avis du Comité économique et social,

considérant que, par leur décision . . ./. . ./CE, le Conseil et le Parlement européen ont arrêté un quatrième programme-cadre pour des actions communautaires de recherche, de développement technologique et de démonstration (ci-après RDT) pour la période 1994-1998 définissant notamment les activités à mener dans le domaine des technologies de l'information; que la présente décision est prise à la lumière des motifs exposés dans le préambule de ladite décision;

considérant que l'article 130 I, paragraphe 3 prévoit que la mise en oeuvre du programme-cadre se fait au moyen de programmes spécifiques développés à l'intérieur de chacune des actions qui le composent; que chaque programme spécifique précise les modalités de sa réalisation, fixe sa durée et prévoit les moyens estimés nécessaires;

considérant que le présent programme est réalisé principalement au moyen d'actions à frais partagés, d'actions concertées, de mesures de préparation, d'accompagnement et de support;

considérant qu'il y a lieu, conformément à l'article 130 I, paragraphe 3, de procéder à une estimation des moyens financiers nécessaires à la réalisation du présent programme spécifique; que les montants définitifs sont arrêtés par l'autorité budgétaire conformément à la priorité relative donnée au domaine faisant l'objet du présent programme à l'intérieur de l'action I du quatrième programme-cadre;

considérant que la décision . . ./. . ./CE (quatrième programme-cadre) prévoit que le montant global maximal du quatrième programme-cadre sera réexaminé au plus tard le 30 juin 1996 dans l'optique d'être majoré; qu'en conséquence de ce réexamen, le montant estimé nécessaire à la réalisation du présent programme pourrait augmenter;

considérant que les technologies de l'information sont de plus en plus à la base de l'industrie, des services, et des autres activités économiques et sociales; qu'elles sont indispensables pour l'infrastructure émergeante d'information et vitales pour la compétitivité de toutes les industries et services; qu'elles contribuent à l'amélioration de la qualité de la vie et des conditions de travail; qu'elles exigent d'importants efforts de recherche et de développement, nécessitant une coopération transnationale, des efforts de diffusion et de valorisation des résultats, ainsi que de formation; que les technologies des logiciels, les technologies des composants et sous-systèmes, les technologies multimédias, les systèmes de microprocesseurs ouverts, le calcul et réseaux à haute performance, les technologies destinées aux processus d'entreprises, l'intégration dans la fabrication, la recherche correspondante à long terme ont été considérés comme prioritaires dans la décision . . ./. . ./CE (quatrième programme-cadre);

considérant que le présent programme peut contribuer sensiblement à la relance de la croissance, au renforcement de la compétitivité et au développement de l'emploi dans la Communauté, comme indiqué dans le Livre Blanc «croissance, compétitivité et emploi» (1);

considérant que le contenu du quatrième programme-cadre pour des actions communautaires de RDT a été défini conformément au principe de subsidiarité; que le présent programme spécifique précise le contenu des activités à mener conformément à ce principe dans le domaine des technologies de l'information;

considérant que la décision . . ./. . ./CE (quatrième programme-cadre) prévoit qu'une action communautaire est justifiée si, entre autres, la recherche contribue à renforcer la cohésion économique et sociale de le Communauté et à favoriser le développement global harmonieux de celle-ci tout en respectant l'objectif de la qualité scientifique et technique; que la présent programme est censé contribuer à la réalisation de ces objectifs;

considérant que le présent programme et sa mise en oeuvre contribuent au renforcement des synergies entre les activités de RDT menées dans le domaine des technologies de l'information par les centres de recherche, les universités et les entreprises, en particulier les petites et moyennes entreprises, établis dans les États membres et entre celles-ci et les activités communautaires de RDT correspondantes;

considérant que s'appliquent, au présent programme spécifique, les règles de participation des entreprises, des centres de recherche (y inclus le CCR) et des universités, et les règles applicables à la diffusion des résultats de la recherche qui sont précisées dans les mesures prévues par l'article 130 J;

considérant que dans la mise en oeuvre du présent programme, outre l'association des pays couverts par l'accord sur l'Espace économique européen (EEE), des activités de coopération internationale peuvent également, conformément à l'article 130 M, s'avérer opportunes avec d'autres pays tiers et des organisations internationales;

considérant que la mise en oeuvre du présent programme comporte également des activités de diffusion et de valorisation des résultats de la RDT, en particulier envers les petites et moyennes entreprises et notamment celles situées dans les États membres ou régions qui participent le moins au programme ainsi que des activités de stimulation de la mobilité et de la formation des chercheurs, développées à l'intérieur du présent programme et dans la mesure nécessitée par sa bonne exécution;

considérant que dans la mise en oeuvre du présent programme il est nécessaire de prévoir des mesures visant à favoriser la participation des PME notamment par des mesures de stimulation technologique;

considérant qu'il y a lieu de procéder à une évaluation de l'impact économique, social et environnemental et des risques technologiques éventuels des activités menées dans le présent programme;

considérant qu'il convient, d'une part, d'examiner de façon permanente et systématique l'état de réalisation du présent programme en vue de l'adapter, le cas échéant, aux évolutions scientifiques et technologiques dans ce domaine; qu'il convient, d'autre part, de faire procéder, en temps utile, à une évaluation indépendante de l'état des réalisations du programme destinée à fournir tous les éléments d'appréciation nécessaires lors de la détermination des objectifs du cinquième programme-cadre de RDT; qu'il convient, enfin, au terme ce programme de procéder à l'évaluation finale des résultats obtenus au regard des objectifs définis dans cette décision;

considérant que le CCR peut participer aux actions indirectes couvertes par le présent programme;

considérant qu'au travers de son propre programme d'actions directes, le CCR contribue également pour sa part à la réalisation des objectifs de la RDT communautaires dans le domaine couvert par le présent programme;

considérant que le comité de la recherche scientifique et technique (Crest) a été consulté

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION

Article premier

Un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des technologies de l'information, tel qu'il est défini à l'annexe I, est arrêté pour la période allant du (date d'adoption du présent programme) au 31 décembre 1998.

Article 2

1. Le montant estimé nécessaire pour l'exécution du programme s'élève à 1 911 millons d'écus y compris 7,2 % pour les dépenses de personnel et de fonctionnement.

2. Un répartition indicative de ce montant figure à l'annexe II.

3. Le montant estimé nécessaire, ci-dessus indiqué, pour l'exécution du programme pourrait augmenter en conséquence et en conformité avec la décision mentionnnée à l'article 1er, paragraphe 3 de la décision . . ./. . ./CE (quatrième programme-cadre).

4. L'autorité budgétaire détermine les crédits disponibles pour chaque exercice dans le respect des priorités fixées par le quatrième programme-cadre.

Article 3

Les modalités de réalisation du présent programme, autres que celles visées à l'article 5, sont précisées à l'annexe III.

Article 4

1. La Commission suivra de façon continue et systématique, avec l'aide appropriée d'experts extérieurs indépendants, les progrès accomplis dans l'exécution du présent programme au regard des objectifs indiqués à l'annexe I. Elle apprécie notamment si les objectifs, les priorités et les moyens financiers sont toujours adaptés à l'évolution de la situation. Elle soumet, le cas échéant, des propositions visant à adopter ou compléter ce programme en fonction des résultats de cet examen.

2. Afin de contribuer à l'évaluation globale des activités communautaires prévue à l'article 4.2 de la décision arêtant le quatrième programme-cadre, la Commission fait procéder, en temps utile, par des experts indépendants, à une évaluation des activités menées dans le domaine directement couvert par le présent programme et de leur gestion durant les cinq années qui précèdent l'évaluation.

3. À l'expiration du présent programme, la Commission fait procéder, par des experts indépendants, à une évaluation finale des résultats obtenus au regard des objectifs définis à l'annexe III du quatrième programme-cadre et à l'annexe I de la présente décision. Le rapport d'évaluation finale est transmis au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social.

Article 5

1. Un programme de travail est établi par la Commission conformément aux objectifs énoncés à l'annexe I et est, le cas échéant, mis à jour. Il définit les objectifs détaillés et précise les étapes de mise en oeuvre du programme ainsi que les dispositions financières correspondantes.

Le programme de travail peut également prévoir la participation à certaines activités provenant du cadre Eureka.

2. La Commission établit des appels à proposition de projets sur la base du programme de travail.

Article 6

1. La Commission est chargée de l'exécution du programme.

2. Dans les cas prévus à l'article 7, paragraphe 1, la Commission est assistée par un comité composé de représentants des États membres et présidé par le représentant de la Commission.

Le représentant de la Commission soumet au comité un projet de mesure à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148, paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants des États membres sont affectées de la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.

La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité.

Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil statue à la majorité qualifiée.

Si, à l'expiration d'un délai d'un mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtés par la Commission.

Article 7

1. La procédure prévue à l'article 6, paragraphe 2 s'applique:

- à l'établissement et à la mise à jour du programme de travail visé à l'article 5, paragraphe 1,

- à l'évaluation des projets de RDT proposés pour un financement communautaire ainsi que du montant estimé de ce financement par projet quand celui-ci est supérieur à 2 millions d'écus par an,

- aux mesures à prendre pour évaluer le programme,

- à tout ajustement de la répartition indicative du montant figurant à l'annexe II, n'ayant pas fait l'objet d'une décision budgétaire.

2. La Commission informe le comité, à chacune de ces réunions, de l'évolution de la mise en oeuvre du programme dans son ensemble.

Article 8

La Commission est autorisée, au sens de l'article 228, paragraphe 1, à ouvrir des négociations, en vue de la conclusion d'accords internationaux avec des pays tiers européens afin de les associer à tout ou partie du programme.

Article 9

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

(1) Doc. COM(93)700 final du 5. 12. 1993.

ANNEXE I

OBJECTIFS ET CONTENU SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Le présent programme spécifique reflète pleinement les orientations du quatrième programme-cadre, en applique les critères de sélection et en précise les objectifs scientifiques et technologiques.

Le paragraphe I.1.C de l'Annexe III, première action dudit programme-cadre, fait partie intégrante du présent programme.

La RDT menée au sein du programme spécifique sur les technologies de l'information met l'accent sur l'infrastructure de l'information en gestation, qui formera le système nerveux de la société de l'information du futur. Les domaines de RDT proposés sont ceux qui contribueront de façon déterminante au développement de cette infrastructure, compte tenu du besoin de sélectivité et de concentration des efforts, d'une part, de l'objectif d'amélioration de la compétivité de l'ensemble de l'industrie, de la situation de l'emploi au sein de l'Union européenne, et de la qualité de la vie, d'autre part.

CONTEXTE

Depuis l'apparition du calcul numérique à la fin des années 1940, l'utilisation des technologies de l'information (TI) n'a cessé de s'étendre dans les sphères économiques et sociales. Durant les trois premières décennies, il s'agissait principalement d'ordinateurs à réseau local limité, installés dans les entreprises et administrations en vu de répondre à des tâches spécifiques. Autant d'îlots de TI, d'utilisation complexe et d'exploitation onéreuse. Ces dix dernières années, avec l'avènement, au rythme parfois étonnant du progrès technologique, de l'ordinateur personnel, des réseaux de communication numériques, des normes internationales et des systèmes ouverts, les îlots ont grossi et commencent à se rejoindre.

Les technologies de l'information constituent de plus en plus le socle de toutes les industries de production et de services, mais elles sont aussi à la base de la fourniture de services sociaux tels que la santé, l'enseignement, les transports et les loisirs. Outre les postes de travail, serveurs et ordinateurs principaux, le nombre d'ordinateurs personnels dans le monde est estimé aujourd'hui à 140 millions. Environ trois fois plus d'ordinateurs intégrés apportent un avantage compétitif aux produits conventionnels tels que téléphones, postes de télévision, jeux, caméras, voitures et machines à laver ainsi qu'aux équipements à haute technologie et aux processus d'entreprise.

Nous sommes au seuil de la transition vers une nouvelle infrastructure de l'information de la société et de l'industrie, au seuil d'une transformation qualitative de l'impact des technologies de l'information après quarante ans de croissance quantitative. L'infrastructure de l'information consitue l'ensemble de services et de technologies assurant, en tout temps et en tout lieu, à tout citoyen ou toute entreprise un accès facile à une information utilisable. Pour le citoyen, c'est le «village global» entrevu de longue date; pour l'entreprise, c'est le «poste de travail global». C'est un concept qui intègre le traitement de l'information, le stockage et la recherche de l'information, la transmission de l'information et le contenu informationnel proprement dit. L'aspect le plus important de l'infrastructure sera la facilité d'utilisation et de gestion de l'information: les TI nous ont permis de fournir des volumes considérables d'informations - le défi à relever est à présent de les utiliser intelligemment.

Cette nouvelle étape dans l'évolution de la société informationnelle rappelle, par certains aspects, le passage, dans les années 1930, à un nouveau système industriel et économique basé sur un pétrole bon marché et la production de masse, et dans les années 1980, de la production artisanale à un système fondé sur le fer bon marché et la production en gros. Cette fois-ci encore, la transition a été accompagnée d'une récession économique, de chômage et d'une restructuration radicale de l'industrie.

Les industries des technologies de l'information assistent à la contraction de leurs marges et à la chute de leurs profits alors que l'application de ces technologies ne cesse de s'étendre. Les frontières s'estompent entre fournisseurs et utilisateurs, entre marchés professionnels et grand public et entre industries des technologies de l'information et autres secteurs industriels. Une nouvelle «industrie numérique monte en puissance.

Le retour à une croissance forte et au plein emploi, non seulement dans le secteur des technologies de l'information mais dans toutes les industries, sera fortement influencé par la rapidité et le succès avec lesquels la nouvelle infrastructure de l'information pourra se mettre en place et l'ajustement structurel de l'industrie, s'opérer.

Des efforts de recherche et développement considérables sous-tendent l'expansion des technologies et de l'infrastructure de l'information. Tandis que le développement technologique s'accélère, que la pression de la concurrence s'accentue et que la complexité et les coûts de RDT augmentent, les entreprises et institutions doivent élargir leur horizon pour trouver l'expertise et la masse critique dont elles ont besoin. Depuis 1984, Esprit, programme Commission de RDT précompétitifs dans le domaine des TI, s'attache à apporter une réponse au niveau européen.

Au titre du quatrième programme-cadre, le programme Technologies de l'information propose de nouvelles aproches et orientations afin de répondre aux nouvelles exigences des années 1990, tout en s'appuyant sur les acquis d'Esprit.

Dans les années 1980, la politique suivie était de développer l'industrie des TI grâce à des avancées technologiques. Privilégiant désormais, à partir des années 1990, le développement de l'infrastructure de l'information et mettant l'accent sur l'accessibilité et les possibilités d'utilisation, le programme doit être axé dans une plus large mesure sur les besoins des utilisateurs et le marché. L'objectif global est de contribuer à la croissance saine de l'infrastructure de l'information de manière à accroître la compétitivité de toute l'industrie en Europe et à contribuer à améliorer la qualité de la vie.

Le programme TI doit être ciblé et sélectif de façon à assurer l'utilisation, à moindre coût, des ressources et à éviter la dispersion des efforts. Le ciblage de l'action ne consiste pas uniquement en une sélection attentive du contenu technique, mais aussi en l'exécution proprement dite de la RDT. Au niveau du contenu, il y a lieu de choisir les domaines de DT qui privilégient le développement de l'infrastructure de l'information, qui insistent sur l'accès, les possibilités d'utilisation et les meilleures pratiques, et qui favorisent la maîtrise européenne des technologies génériques. Simultanément, le programme doit donner l'impulsion nécessaire aux industries européennes des TI.

Les nouvelles technologies, processus et techniques à développer dans le programme TI proposé sont choisies sur la base de leur potentiel à contribuer à la compétitivité en aidant à accroître la productivité de l'industrie européenne. Ils ont un effet indirect sur la productivité à travers leur capacité à améliorer l'environnement du travail, et ainsi à créer une main d'oeuvre plus efficace. Ils procurent les bases de la transition vers de nouveaux processus d'entreprise et modes d'opérations dans l'industrie - une transition que les entreprises européennes doivent maîtriser pour rester compétitive globalement. Les technologies et les processus sont un élément essentiel dans la création de l'économie à haute valeur ajoutée. De plus, en stimulant le transfert de technologies et la formation d'ingénieurs, le programme aide à générer les capacités et les ressources humaines nécessaires à la société de l'information qui émerge, ainsi qu'à préparer le main d'oeuvre européenne aux tâches du futur.

Les activités d'analyse des évolutions technologiques et industrielles seront renforcées. Elles fourniront un cadre de connaissance global permettant de mieux articuler la politique de RDT avec les enjeux et stratégies industriels.

Le programme devra garder une marge de manoeuvre assez importante pour suivre l'évolution rapide des besoins des consommateurs et l'accelération du développement technologique. Il est difficile de prévoir, dans le détail, plusieurs années à l'avance, les différents besoins en matière de RDT. C'est pourquoi le programme doit présenter la flexibilité qui lui permettra d'évoluer et de s'adapter.

Le programme recherchera la cohésion en fournissant des interfaces pour l'utilisation des fonds structurels en RDT. Pour valoriser de façon optimale ses activités de RDT, le programme propose, le cas échéant, de poursuivre la coordination avec Eureka, ce qui devrait permettre de rapprocher les résultats du marché, ainsi qu'avec les initiatives pertinentes dans les États membres.

ACTIVITÉS DE RDT

Pour répondre à cette mutation des besoins, le programme TI propose de nouvelles orientations à la fois en termes de contenu technique et d'application. Concernant d'abord la mise en application, le programme préconise de mettre davantage l'accent sur les réseaux d'excellence, et d'utiliser les collaborations fournisseur-utilisateur et procédures de gestion rationalisées. Il introduira un certain nombre de faisceaux d'activités ciblés, nouvelle modalité de RDT qui s'appuie sur l'expérience de l'initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts (OMI). Dans toutes les activités de RDT, il est attendu un engagement de l'industrie à exploiter les résultats de cette collaboration.

Une série de réseaux d'excellence a déjà été lancée dans le cadre d'Esprit (troisième programme-cadre). Un réseau d'excellence associant industrie, utilisateurs, universités et centres de recherche se concentre sur un objectif commun de recherche. Un réseau combine la masse critique des centres d'excellence et les avantages de l'extension géographique pour la formation et le transfert technologique. Canaux d'accès à la formation, au transfert technologique,à l'expertise et aux ressources, les réseaux d'excellence présentent un intérêt particulier pour les groupes établis dans des régions périphériques.

Les collaborations fournisseurs-utilisateurs complémentent les projets communs de recherche. Les fournisseurs et utilisateurs forment un consortium de RDT, dont les résultats innovateurs présentent un intérêt particulier pour les utilisateurs et seront adoptés et exploités par ceux-ci. Cela pourrait être la solution des problèmes que les entreprises à haute technologie rencontrent dans le placement de leus produits innovants auprès de la clientèle.

La participation au programme sera en outre facilitée par l'introduction de procédures rationalisées conformément aux propositions à l'étude au sein de la Commission. L'objectif sera de simplifier les procédures d'appel et d'évaluation et de réduire les coûts engendrés par la préparation des propositions.

Les faisceaux d'activités ciblés représentent une modalité innovante d'importance cruciale dans ce programme spécifique. Un faisceau d'activités ciblé regroupe des mesures couvrant un certain nombre de domaines technologiques, mais répondant à un même objectif bien défini. De même que les projets de recherche en collaboration, un faisceau d'activités ciblé peut intégrer différents types d'activités en fonction des impératifs de ses besoins spécifiques, y compris réseaux d'excellence, associations de fournisseurs et d'utilisateurs, collaboration avec Eureka, coordination avec des initiatives nationales, coopération internationale, diffusion des résultats ou encore mesures de formation. Les différentes activités faisant partie d'un faisceau peuvent avoir une durée de vie plus courte que la faisceau d'activités ciblé dans son ensemble. Les activités lancées au début prendront fin alors que ce dernier est encore opérationnel et de nouvelles activités seront mises en route. La flexibilité sera assurée en permettant aux participants, à l'industrie, aux gouvernements et à la Communauté d'affiner ou de redéfinir les options en fonction de l'évolution des besoins ou d'une nouvelle appréhension des besoins.

L'approche sous l'angle de l'infrastructure et des meilleures pratiques qui caractérise le nouveau programme procure aux PME un accès plus direct et plus ouvert aux activités de recherche et développement. Des procédures spécifiques seront mises en place pour stimuler la participation des PME au programme, afin de réellement utiliser cet accès facilité. Elles prendront en compte la complexité et le coût de constitution des consortia et de la préparation des propositions, et elles s'inspireront d'initiatives destinées auparavant aux PME et qui furent des succès, y compris CRAFT et les primes couvrant les phases exploratoires des activités. Les réseaux d'excellence, les colalborations fournisseurs-utilisateurs et les faisceaux d'activités ciblés fournissent des stimulations supplémentaires pour la participation des PME.

Le contenu technique du programme et centré sur les domaines les plus importants pour le développement de l'infrastructure de l'information et où, compte tenu du principe de subsidiarité, l'action communautaire fera le meilleur usage des ressources disponibles. Les travaux du programme porteront aussi bien sur les technologies de soutien que sur des domaines sélectionnés intégrant les technologies aux systèmes. En outre, une recherche à long terme est proposée là où des efforts au niveau européen ont la capacité de déboucher sur de futures avancées.

Le logiciel est un élément majeur de l'infrastructure de l'information, et représente déjà plus de la moitié de la valeur des ordinateurs et systèmes intégrés. Le programme se concentre sur des techniques et meilleures pratiques dans une série limitée de technologies du logiciel permettant la production de logiciel utilisable, efficace, correct et fiable. Les sous-systèmes et composants électroniques sont les briques matérielles de l'infrastructure de l'information qui sont nécessaires pour les systèmes et applications à travers tous les secteurs industriels. Le programme se concentre sur la recherche et le développement dans le domaine des semi-conducteurs là où l'industrie européenne à besoin des compétence et peut être compétitive. L'accent portera particulièrement sur les circuits intégrés avancés dédiés à des applications spécifiques, aux périphériques (en particulier aux écrans plats et aux systèmes à mémoire compacte), et au domaine nouveau des microsystèmes. Les technologies multimédias procureront l'interface homme-machine à l'infrastructure de l'information. Le programme se concentre sur les technologies nécessaires à la création, la manipulation, la représentation, et le stockage d'information multimédia. La transmission de données multimédias et les applications multimédias seront couvertes par les programmes en télématique et en télécommunication.

Le faisceau d'activité ciblé technologies destinées aux processus d'entreprise concerne l'intégration des entreprises au sein de l'infrastructure de l'information, et l'utilisation efficace des TI dans le domaine du commerce. Des gains de productivité importants commencent à peine à voir le jour dans ce domaine. L'objectif de la RDT en technologies de l'information et des communications (TIC) pour l'intégration dans la fabrication et les microsystèmes est le développement de nouvelles solutions basées sur les TIC pour le soutien aux processus avancés et innovants dans le domaine de la fabrication et de la conception. Cette RDT s'appuie sur une série de TI de base et sur leur intégration. On notera, en particulier, le génie logiciel, les systèmes ouverts, la conception assistée par ordinateur, la modélisation des données, la conception des bases de données et la microélectronique. La RDT, dans le domaine du programme des Technologies industrielles s'appuie aussi bien sur les technologies de l'information que sur d'autres technologies génériques, dans un effort dirigé vers l'innovation et vers les applications concrètes dans des domaines particuliers de la fabrication. Ces travaux produisent à leur tour de nouveaux besoins, de l'expertise et des connaissances qui motiveront la RDT future dans le domaine des technologies de l'information. Une coordination et des échanges actifs seront maintenus entre les deux programmes durant leur exécution pour assurer leur complémentarité au niveau opérationnel.

L'initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts poursuit le travail entamé dans le contexte du troisième programme-cadre en ce qui concerne le développement de standards et de technologies concernant les systèmes de microprocesseurs ouverts, un domaine qui revêt aussi une importance particulière dans le contexte des systèmes intégrés. Le faisceau d'activités ciblé calcul et réseaux à haute performance a pour objectif d'améliorer, pour les acteurs européens, la capacité d'exploiter les technologies de calculateurs offrant les plus hautes performances. Cette capacité est indispensable pour les systèmes intégrés dans l'infrastructure, ainsi que pour maintenir la compétivité dans une série croissante d'industries.

Nous décrivons ci-dessous le rationnel et le contenu de chaque domaine.

TECHNOLOGIES DES LOGICIELS

L'objectif des travaux dans ce domaine est de renforcer la capacité européenne de production de logiciels, en stimulant la diffusion des meilleures pratiques en matière de logiciels afin de relever la productivité, la qualité et la fiabilité, et en encourageant les capacités européennes dans les technologies émergentes du logiciel et dans le traitement des informations réparties.

Le logiciel devient de plus en plus la composante de coût majeure des systèmes de TI, tendance encore soulignée par les utilisateurs de TI, qui produisent 70 % de l'ensemble des logiciels et exercent une influence croissante dans ce domaine. La demande de développement et de suivi de systèmes à forte intensité de logiciels se développe beaucoup plus rapidement que l'offre. En conséquence, tous les pays industriels sont confrontés à la nécessité d'accroître la productivité et d'améliorer la qualité. Les méthodes et outils de production de systèmes à forte intensité de logiciels, adaptables et évolutifs à un coût raisonnable, constituent désormais une exigence essentielle pour toutes les entreprises. De surcroît, l'ensemble des pays industriels souffrent d'une pénurie de compétentes et de l'absence d'approches industrielles bien établies. Les nouvelles applications introduisent un flux permanent de nouveaux défis techniques pour le producteur de logiciels professionnels.

Les systèmes modernes de traitement de l'information manifestent une tendance croissante à la répartition de la fonction et de l'information de façon à mieux se calquer sur la nature des organisations que servent les systèmes. Cette évolution est manifeste non seulement dans le traitement commercial des données mais également dans les systèmes de commande industriels et les systèmes intégrés. Cependant, la mise au point de systèmes fiables, extensibles et utilisables possédant ces caractéristiques constitue un défi particulier. De tels systèmes réduisent déjà de façon radicale le coût de calcul pour l'utilisateur. Pour les distributeurs et fournisseurs de services en matériels et logiciels, ce segment du marché des TI devrait devenir l'enjeu d'une bataille clé d'ici le milieu des années 1990. Il s'agit d'un domaine dans lequel aucune société ne domine à ce stade et où l'Europe dispose de solides atouts. Les initiatives dans ce secteur contribueront à positionner l'industrie européenne sur ce marché hautement concurrentiel et stratégique, et fourniront des éléments essentiels de l'infrastructure européenne de l'information. Elles contribueront aux dividendes que l'on est en droit d'attendre de la «numérisation» progressive de l'infrastructure sociale tant au plan du citoyen individuel que des régions défavorisées de la Communauté.

Pour aborder ces questions, les travaux se concentreront sur un certain nombre de domaines: transfert de technologies et diffusion des meilleures pratiques de logiciels; méthodes et outils pour une meilleure pratique; technologies de logiciels émergentes; plates-formes de traitement réparti ouvertes; technologies destinées aux systèmes de bases de données répartis; enfin techniques avancées d'interaction homme-ordinateur. Une coordination étroite sera établie avec les travaux associés dans d'autres programmes spécifiques. Suivant besoin, les travaux seront complétés de mesures d'accompagnement destinées à accélérer l'assimilation des nouvelles technologies, à assurer la sensibilisation aux nouvelles potentialités, à développer les synergies avec les autres initiatives européennes et nationales, à promouvoir la participation dans le processus de normalisation, et à nouer des collaborations internationales.

Les initiatives de transfert de technologies seront déployées pour favoriser l'assimilation des nouvelles technologies de production de logiciels et pour relever les niveaux de compétence à grande échelle. Les expériences industrielles viseront à améliorer les méthodes de mise au point de logiciels en leur incorporant de nouveaux processus, de nouvelles méthodes et de nouveaux outils de soutien. Des actions de diffusion visant à mieux sensibiliser aux meilleures pratiques en établissant des communautés d'intérêts communs entre branches industrielles et par-delà les frontières nationales seront également instituées, de même qu'une formation à l'introduction des nouvelles pratiques destinées, en particulier, au niveau directorial.

Dans le domaine des méthodes et outils, des actions de RDT seront menées de façon à améliorer les techniques d'intégration des systèmes ouverts et répartis, une attention spéciale étant consacrée à la qualité, à la fiabilité et à la sécurité des systèmes à forte intensité de logiciels. Les techniques et outils auront pour vocation de soutenir la modélisation de processus et l'évolution rapide des besoins et technologies. Les travaux menés sur les modèles émergents de développement tels que l'ingénierie simultanée et le développement coopératif seront effectués de façon à proposer des méthodes et outils complets aptes au soutien de logiciels dans toute l'entreprise. De plus, des travaux seront aussi menés sur l'organisation du processus de développement de logiciels.

Un troisième domaine visera à développer et expérimenter les technologies de logiciels émergentes assurant des capacités de raisonnement, autorisant l'intelligence, la flexibilité et l'adaptation et soutenant la modélisation, la réutilisation et le partage des divers niveaux de connaissances. On mettra au point des cadres et techniques d'intégration pour édifier des systèmes intelligents coopératifs ou répartis et pour modéliser les actifs de connaissances à l'échelle de l'entreprise ou du secteur des applications. Ces travaux de RDT à moyen terme seront aiguillonnés par des besoins génériques tels que le développement et la démonstration d'applications complexes, réparties et à forte intensité décisionnelle, présentes dans chaque secteur d'activités humaines et qui exerceront un impact positif sur la compétitivité européenne ainsi que sur l'intégration et la cohésion.

Les travaux relatifs aux plates-formes de traitement réparti ouvert traiteront de l'architecture des systèmes répartis ouverts, en faisant particulièrement référence à la portabilité, à la fiabilité, à l'interopérabilité et aux normes; le développement de composants-clés, en particulier de composants de logiciels pour la gestion de l'information, l'accès et la distribution de fonctions. Une attention particulière sera accordée au développement et à la promotion de progiciels. De façon à compléter les activités de RDT, des initiatives seront lancées pour nouer des dialogues, avec les groupes-clés d'utilisateurs et de normes concernés par les systèmes ouverts, incluant X/Open et EWOS. Des démonstrateurs majeurs d'applications seront mis au point et des améliorations apportées à la pratique de construction de systèmes ouverts répartis via des thèmes spécifiques dans l'activité Meilleures pratiques de logiciels. Le mouvement des systèmes ouverts est global et sera basé sur l'institution de normes internationalement acceptées. Des liens seront opérés avec les principales activités aux États-Unis d'Amérique et au Japon. La coopération avec les pays en développement et les pays d'Europe orientale sera promue.

Un autre domaine concerne les technologies de pointe destinées aux systèmes de données répartis. Les activités couvriront les technologies destinées aux référentiels orientés objet; les techniques d'intégration et d'extraction de connaissances dans ces référentiels; l'interopérabilité, la résilience et la reprise après interruption des systèmes répartis; les méthodes et outils destinés au soutien et à l'application de ces progrès. Des travaux seront effectués sur les outils destinés à la gestion des données statistiques réparties et sur les bénéfices apportés par les technologies avancées dans le domaine de la collecte, l'analyse, la diffusion et la représentation des données.

Le dernier domaine traite des technologies qui offriront un confort et une sécurité humaine accrus en matière de systèmes de TI. Dans cette perspective, de nouvelles opportunités sont ouvertes avec la promesse de marchés plus vastes pour les produits à base de TI. Des travaux de RDT seront conduits pour mieux comprendre l'interaction utilisateur-système, ainsi la modélisation cognitive, les modèles d'interaction, les supports et métaphores, ainsi que les travaux coopératifs. Le développement et la consolidation des technologies émergentes seront poursuivis. Ces activités seront étroitement associées à la recherche en amont, s'appuieront sur les normes et contribueront à la définition de celles-ci, et elles aideront à la sensibilisation au potentiel des nouvelles technologies.

TECHNOLOGIES DESTINÉES AUX COMPOSANTS ET SOUS-SYSTÈMES TI

L'objectif de ce domaine est de fournir, à l'industrie européenne, les technologies et les capacités de concevoir et de produire des composants et sous-systèmes dans trois domaines-clés: semi-conducteurs, microsystèmes et périphériques.

La disponibilité, à temps, de composants et sous-systèmes de semi-conducteurs intégrés à faible coût, haute performance et haute fiabilité représente une exigence essentielle pour les constructeurs de systèmes, désireux de mettre au point des systèmes électroniques concurrentiels sur des marchés tels que l'électronique grand public, le traitement des données et les industries automobile et des télécommunications. Outre qu'elle constitue la base technologique des secteurs électroniques et électriques traditionnels, la microélectronique étend de façon croissante son influence sur une plus large palette de processus, de produits et de services, dans pratiquement tous les autres secteurs industriels, ce qui se traduit par une répercussion majeure sur l'innovation industrielle et la compétitivité globale dans la Communauté. Le maintien d'un savoir-faire européen est particulièrement important dans le domaine des circuits intégrés avancés destinés aux applications spécifiques, où les sources locales d'aprovisionnement sont vitales pour assurer des délais courts de conception et de production et pour la protection du savoir-faire en matière d'applications qui procure l'avantage concurrentiel.

L'impact économique potentiel des technologies de microsystèmes intégrés repose à la fois sur le segment de marché direct auquel il s'adresse et sur l'effet d'entraînement qu'il crée sur d'autres secteurs industriels. Les produits incorporant des microsystèmes iront des prothèses auditives et instruments analytiques et médicaux aux lecteurs de disques compacts et sous-systèmes d'équipement automobile, et porteront à la fois sur des biens de production de masse et une large palette de microsystèmes spécialisés destinés à des applications à haute valeur ajoutée pour lesquels la réunion de la performance, de la dimension, de la flexibilité et de la robustesse constitue un facteur critique de succès. Les systèmes de diagnotic médical et de dispositifs délivrant des substances médicamenteuses, les organes artificiels, la surveillance et la maîtrise de l'environnement, la santé et la sécurité et la réduction des consommations énergétiques constituent les champs d'application dans lesquels l'impact de ce système se traduira par une amélioration de la qualité de la vie.

Les affichages à écran plat ont de larges applications dans les postes de télévision portatifs et à haute définition, les systèmes graphiques et multimédias et les CD interactifs. Dans le domaine semi-professionnel, les affichages à écran plat se retrouvent dans les visiophones, des applications dans le secteur de l'automobile et les postes de travail électroniques. Ils deviendront partie intégrante des nouveaux produits, réclamant une coopération étroite entre fabricants de composants et d'équipements. Les sous-systèmes à mémoire constituent un deuxième domaine de technologie des périphériques qui est crucial pour l'ensemble de l'industrie électronique. Ces sous-systèmes sont associés à toutes les applications mentionnées ci-dessus. Les affichages à haute résolution, systèmes graphiques et systèmes multimédias, notamment, nécessitent des mémoires à très haute capacité et très grande vitesse. Les sous-systèmes à mémoire numérique sont actuellement utilisés pour l'information audio, image et vidéo, et notamment dans les applications portables. De plus, il y aura des activités sélectionnées dans le domaine des périphériques destinés aux systèmes domotiques, concernant l'intégration des systèmes et dispositifs d'automatisation domestique dans un système unifié, contribuant par exemple à rationaliser la consommation énergétique.

Les travaux sur les semi-conducteurs porteront essentiellement sur les technologies qui devraient être largement répandues vers la fin de la décennie et qui exerceront l'impact le plus décisif sur les applications. Il s'agit, notamment, des technologies à base de silicium et des technologies les plus prometteuses basées sur les semi-conducteurs composés, en particulier, celles basées sur l'arsenide de gallium. Tous les aspects du processus, incluant la conception, le conditionnement, les essais, la fabrication et l'équipement seront soutenus. Certains travaux pourront être entrepris en liaison avec l'initiative Eureka. L'intégration de composants avancés dans des circuits intégrés de pointe destinés à des applications spécifiques recevra une attention spéciale.

Les tâches de RDT se focaliseront sur les domaines suivants: technologies génériques visant à abaisser la dimension, à réduire les coûts, à améliorer la fonctionnalité et la complexité, à augmenter la vitesse, circuits intégrés millimétriques et à micro-ondes de faible puissance destinés aux applications à haute fréquence; technologies d'intégration de système générique mettant l'accent sur l'interconnectivité électrique et optique et le conditionnement, destinés aux systèmes constitués de composants actifs et passifs; méthodologies et outils avancés de conception de systèmes destinés aux applications numériques, analogiques et mixtes; technologies de dispositif électronique et intégration de système, en particulier destinés aux systèmes avancés périphériques et de stockage, réseaux de communications, ordinateurs optiques et microsystèmes; possibilité de fabrication efficace de circuits intégrés de nouvelle génération destinés à la production en grands et petits volumes; concepts et technologies pour des sites de fabrication flexible à capacité d'adaptation rapide destinée aux circuits intégrés avancés pour applications spécifiques, fournissant notamment un accès facile et économique aux PME; intégration des capacités de conception et technologiques dans des démonstrations pilotes visant des applications spécifiques à impact économique et social important, ou destinées à étendre l'impact de la microélectronique à des secteurs industriels plus traditionnels; aspects microélectroniques des capteurs et des microsystèmes, et applications de système multifonctions.

Les activités de transfert et de diffusion technologiques viseront au renforcement des liens entre équipementiers et fabricants de circuits intégrés, par l'intermédiaire de groupes de travail, d'associations ou de réseaux industriels; il conviendra également de nouer des relations plus étroites entre fabricants et utilisateurs de circuits intégrés, grâce à un réseau de centres de compétence en conception, fabrication et essai de circuits/systèmes. Pour supporter la formation, des réseaux d'entreprises, d'instituts de recherche et d'universités seront établis fournissant un personnel qualifié à l'industrie, en vue de la fabrication et de l'utilisation d'outils et méthodes de fabrication innovants, ainsi que pour la conception et l'essai de circuits et systèmes. Des initiatives de formation seront également prises pour mieux sensibiliser les utilisateurs potentiels de circuits intégrés avancés aux applications spécifiques, notamment les PME, et pour fournir à celles-ci un savoir-faire dans le domaine, notamment, de la traduction de leurs spécifications de systèmes en spécifications de matériels. Une collaboration internationale sera instituée dans des domaines spécifiques, et il y aura une coordination appropriée avec les initiatives nationales dans les États membres.

Les travaux relatifs aux microsystèmes intégrés privilégieront la conception, la fabrication et l'essai pluridisciplinaires des microsystèmes, ainsi que les méthodes d'intégration et de conditionnement en coordination avec le programme pour les technologies industrielles et des matériaux et avec les autres programmes spécifiques concernés. La RDT sera axée d'abord sur les besoins technologiques de trois principaux domaines d'application: l'automobile, où les microsystèmes joueront un rôle-clé dans la réalisation de la voiture propre et sûre de l'avenir; l'ingénierie médicale, où les microsystèmes sont nécessaires pour la mise au point de systèmes portables de diagnostic médical intelligent et de dispositifs délivrant des substances médicamenteuses; et le suivi et le contrôle de processus influençant la propreté de l'environnement.

Les travaux engagés concerneront toutes les phases de la réalisation des microsystèmes, de la conception formelle et détaillée des microsystèmes à l'intégration des technologies de base existantes et jusqu'à la démonstration de prototypes industriels. On se penchera également sur les aspects de fabrication à petite et grande échelle. Parmi les activités qui revêtiront une importance particulière, il convient de citer la conception des microsystèmes; l'intégration des composants tels que capteurs et actionneurs optiques et biochimiques, avec les sous-systèmes et composants microélectroniques; le conditionnement et l'interconnexion des microsystèmes intégrés; l'interface avec les autres micro- et macrosystèmes et le monde physique; l'intégration de logiciel (système et application); les spécifications particulières d'équipement; les spécifications et itinéraires de fabrication; les tests et l'assurance qualité. Le savoir-faire et l'expérience acquis grâce à la RDT ciblée seront utilisés comme base pour d'autres débouchés d'applications.

En vue de soutenir les travaux axés sur les trois domaines d'application, de nouvelles activités seront menées sur l'intégration d'une large gamme de technologies constituant la base de la production de microsystèmes, parmi lesquels la microélectronique, la micro-optique, la micromécanique et la microchimie, à partir des résultats obtenus par ailleurs dans le porgramme-cadre.

Le large potentiel d'application des microsystèmes et les difficultés inhérentes à maîtriser les technologies de microsystèmes nécessitent la mise en place de mécanismes efficaces à l'échelon communautaire en vue de la diffusion et du transfert de technologies. Il est particulièrement important de stimuler, pour les PME, le développement de microsystèmes innovants à faible coût et l'incorporation dans leurs produits. Il sera répondu à ces besoins par la diffusion et le transfert de technologies auxquels contribueront des groupes d'intérêt technique et des réseaux d'excellence. L'accès à la fabrication à faible coût et d'autres formes d'assistance, notamment destinées aux PME, seront fournis grâce à la création ou au renforcement de miniplates-formes de fabrication spécialisées combinées à des mécanismes de service appropriés.

La formation interdisciplinaire au développement et à l'utilisation de microsystèmes revêt une importance capitale. Il sera fait usage, à la fois, des mécanismes existantes dans certaines des technologies de base contributives (par exemple l'action de formation conception VLSI) et de nouveaux mécanismes. Des programmes de formation industrielle seront organisés par le biais des associations industrielles et commerciales existants avec l'aide des centres d'excellence.

Les travaux dans le domaine des affichages à écran plat s'appuieront sur les résultats obtenus dans le troisième programme-cadre, en particulier dans le domaine de l'affichage à cristaux liquides à matrice active pour les applications nécessitant de grands affichages couleur. Les activités porteront sur le développement de composants d'affichage à faible coût, à haute résolution et à écran mince, mettant l'accent sur l'amélioration de la qualité visuelle des affichages, notamment pour les équipements portables ainsi que sur les écrans plus grands et plus minces. La technologie LCD à matrice active revêt une importance particulière, car elle présente les caractéristiques les plus intéressantes en termes de couleur et de résolution, mais d'autres technologies d'affichage seront également abordées, tels que les affichages à effet de champ et ferro-électrique destinés à des applications à très faible coût et basse puissance. Les spécifications seront définies grâce à une coopération entre l'utilisateur et l'industrie des fournisseurs. Dans le domaine des sous-systèmes à mémoire, les travaux porteront sur l'augmentation de capacité, le caractère compact et les capacités de lecture/écriture en vue de soutenir des systèmes multimédias et la vidéo à haute définition en temps réel. Parmi les technologies à aborder, les disques magnéto-optiques et magnétiques. Les travaux relatifs aux périphériques des systèmes domotiques se concentreront sur les technologies destinées aux dispositifs requis pour relier les appareillages domestiques à un système domotique et sur les périphériques nécessaires pour soutenir l'interactivité de l'utilisateur.

Les activités de soutien engloberont un programme de formation industrielle dans le domaine de la conception des affichages et des sous-systèmes de mémoire, des groupes d'intérêt spécial composés de représentants de l'industrie et des consommateurs, ainsi qu'une initiative spéciale visant à encourager la production européenne de matériaux et composants stratégiques destinés à l'industrie des périphériques. Une coordination avec les initiatives nationales sera instituée de façon à accroître la valeur globale pour la Communauté. La coopération internationale sera particulièrement importante dans le domaine des technologies d'affichage, où les entreprises en association fédérant les intérêts de plusieurs partenaires industriels sont essentielles au succès.

TECHNOLOGIES MULTIMÉDIAS

L'objectif de ce domaine est de soutenir la RDT stratégique dans les technologies de l'information génériques qui sont à la base des systèmes et applications multimédias destinés à l'utilisateur final. Des travaux spécifiques seront engagés sur les technologies destinées aux systèmes personnels intégrés, qui représentent une des principales opportunités de marché dans le domaine des systèmes multimédias.

L'émergence d'un marché des systèmes multimédias, autorisant l'intégration sans cloisonnement de la voix, de la vidéo, du texte, du son, de l'animation et des graphiques est prévue depuis une décennie. Ce n'est qu'à présent que les progrès de la performance de la microélectronique, des techniques de logiciels, des normes et des communications numériques ont permis aux systèmes multimédias de voir le jour. On s'attend à ce que ces systèmes multimédias trouveront leurs premières applications spécialisées dans le commerce et à domicile, dans l'enseignement, la fabrication, les services financiers, la médecine, les transports, l'assurance, le commerce de détail, le tourisme et les loisirs, y compris les jeux, les films et la télévision. Les techniques multimédias devraient permettre d'atteindre de nouveaux niveaux de productivité dans les secteurs du commerce et de l'enseignement.

Le marché des systèmes personnels commence à peine à voir le jour et offre des possibilités de développement considérables. Aucune entreprise ne domine encore nettement le marché. L'Europe dispose déjà d'atouts dans les technologies nécessaires, ainsi la technologie de la carte à puce, les protocoles de sécurité, les systèmes intégrés et le logiciel d'application spécifique, et est leader dans les composants à faible puissance et les dispositifs de chiffrement intelligents de sécurité. Ce nouveau marché offre à l'Europe la possibilité de couvrir la plus grande partie du cycle de production, depuis les microcomposants jusqu'aux systèmes et au développement d'applications, ce qui fournit une base permettant de doper la compétitivité dans d'autres domaines d'application.

Les activités de ce domaine seront coordonnées avec des travaux dans d'autres programmes spécifiques. Alors que le porgramme TI concerne le domaine des outils et des standards pour le traitement multimédia de base, le programme des Communications avancées couvre les technologies pour la transmission et la gestion des services multimédias et des services vidéo digitaux, et le programme télématique traite la question de l'intégration de tels résultats de recherche dans des systèmes et services multimédias pour des domaines sélectionnés d'applications. On s'attend à ce que pendant la période du programme, une large convergence s'opère entre les indusries des technologies de l'information, des communications, de l'électronique grand public et de l'édition d'information ainsi que des loisirs, tendance dont il conviendra de prendre la pleine mesure.

Le domaine fournira des technologies génériques et catalysantes permettant la création, la manipulation, l'affichage et le stockage de l'information multimédia. La RDT inclut la spécification de composants appropriés, par exemple des puces de compression/décompression vidéo, la mémoire optique et les processeurs de grande capacité, et les affichages à cristaux liquides et leur intégration dans les systèmes multimédias avancés; les normes destinées, au stockage, à la représentation multimédia ainsi qu'à la compression/décompression; et le logiciel multimédia générique. Le domaine du logiciel inclut les extensions multimédias au logiciel et aux outils de système existants; les outils créatifs fournissant les objets logiciels dans les divers supports - vidéo, audio, animation, peinture et dessin; enfin, les outils auteurs permettant de construire des applications sur mesure multimédias conviviales à partir des objets médias indiviuels. L'intégration des éléments de matériel et de logiciel sera démontrée dans des systèmes destinés à toute une palette d'applications pour l'utilisateur final.

Les travaux, dans ce domaine, s'appuieront sur les bons résultats européens déjà engrangés au titre des précédents programmes-cadres, parmi lesquels le disque compact interactif, les normes video MPEG, ainsi que les systèmes et outils multimédias. Des défis sont posés par les questions de propriété intellectuelle, et notamment les droits attachés aux objets médias, la commodité d'utilisation, les limites acutelles de réseau, et l'intégration des technologies au sein des applications multimédias, notamment avec le matériel et le logiciel existants.

Les travaux sur les systèmes personnels se concentreront sur deux thèmes: le développement de technologies destinées aux dispositifs d'accès utilisateur intégrés multifonctions capable de traiter les données multimédias, incluant le portefeuille électronique et les communicateurs personnels et de groupe; et l'application des progrès technologiques dans l'industrie des fournisseurs d'information en vue de permettre à ceux-ci de répondre à la demande sans cesse croissante de l'utilisateur en vue de services efficaces. Ces deux aspects couvrent les volets application de la solution de système complète qui, pour son déploiement intégral, reposera sur le réseau sans fil et les infrastructures de télécommunications, et prendra en compte les nouvelles activités de développement dans les domaines couverts par les programmes de télécommunications et de télématique.

Les activités de soutien englobent la formation de concepteurs et d'auteurs d'applications multimédias. Un groupe d'intérêt spécial rassemblant à la fois des fournisseurs de technologie et l'industrie auteur assurera la diffusion de l'information dans les deux sens de façon à soutenir la coopération industrielle et à réaliser un consensus sur les normes. Des liens étroits seront tissés avec d'autres initiatives technologiques génériques, notamment en matière de périphériques, de microélectronique, d'ingénierie de logiciels et de microprocesseurs.

RECHERCE À LONG TERME

L'effort intense de RDT nécessaire pour accélérer le mouvement du laboratoire au marché, sur une scène technologique en mutation rapide engendre le risque de «penser à court terme». Une vision industrielle à long terme, fournissant un cadre de référence pour la recherche à court terme, est essentielle mais difficile à réaliser lorsque s'exerce une grande pression visant à mettre le produit suivant immédiatement sur le marché. Simultanément, le fait de se concentrer sur la recherche à court terme risque de priver l'industrie des ressources humaines nécessaires pour rendre possible la prochaine vague d'innovation et répondre aux besoins industriels spécifiques en matière de recherche avancée. Un investissement communautaire dans la recherche avancée et à long terme facilitera une coopération industrie/université forte et ciblée, et garantira qu'en améliorant notre compétivité sur le court terme, nous n'hypothéquons pas notre avenir technologique à moyen et à long terme. Les activités viseront donc à faire en sorte qu'à tout moment:

- le potentiel de la «prochaine vague d'innovation» soit maintenu, tout en assurant la compatibilité avec les objectifs à court terme dictés par les mutations technologiques rapides;

- les lacunes de savoir-faire étayant la RDT européenne en matière de technologie de l'information sont comblées dans les domaines où les besoins sont les plus criants.

Ces objectifs seront réalisés par le biais de réseaux d'excellence et de projets de RDT en amont.

Les réseaux d'excellence thématiques garantiront que pour chaque thème, un cadre de coordination de la RDT, du transfert de technologie, de la formation ainsi qu'une infrastructure commune sont maintenus dynamiquement par la communauté technologique elle-même (fournisseurs, utilisateurs et chercheurs). Ces cadres de coordination, dans lesquels la vision de l'industrie constituera l'élément déterminant, devraient jouer un rôle central dans l'orientation des activités de RDT axées à la fois sur le long et sur le court terme.

Les projets de RDT en amont entreront dans deux catégories:

- les projets avancés simpliquant un risque technologique élevé mais évaluable dont le succès aura une incidence directe sur la compétitivité industrielle. Les projets dans cette catégorie contribueront souvent à la solution de problèmes spécifiques identifiés dans un cadre de coordination avec d'autres parties du programme - une action à court terme peut constituer une contribution importante à un objectif à long terme. Un projet ne doit pas nécessairement aboutir directement à un produit ou service s'il peut contribuer à la production de ces produits ou services dans plusieurs projets en aval.

- Les projets caractérisés par leur potentiel à produire des avancées susceptibles de répercussions industrielles à long terme mais claires et donc par définition non entravées par les travaux effectués à quelque moment que ce soit en aval.

Les projets des deux catégories seront également sélectionnés en fonction de leur capacité à générer des ressources humaines dans des domaines présentant des lacunes identifiables ainsi qu'en fonction de la complémentarité des compétences rassemblées, notamment dans les domaines interdisciplinaires.

Les domaines technologiques à aborder ne seront pas restreints car les propositions devraient répondre aux opportunités et aux besoins qui apparaissent dans d'autres parties du programme. On s'attend à ce que de nombreuses activités seront liées à des aspects amont des activités de RDT entreprises dans d'autres parties du programme, assurant leur pérennité et leur développement dans le temps.

FAISCEAU D'ACTIVITÉS CIBLÉ - INITIATIVE DES SYSTÈMES DE MICROPROCESSEURS OUVERTS

L'objectif de l'initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts (OMI) est de fournir à l'Europe une capacité reconnue en matière de systèmes de microprocesseurs, et de promouvoir leur large diffusion dans les systèmes d'applications, aussi bien au plan européen que mondial.

Les microprocesseurs et leurs logiciels associés constituent l'intelligence des systèmes électroniques. Leurs applications vont des systèmes de contrôle sophistiqués dans les domaines de l'aérospatiale, de la robotique, de la commande industrielle et des télécommunications, aux téléphones mobiles, à l'électronique grand public, à l'automobile, ainsi qu'aux systèmes informatiques généralistes, depuis les super ordinateurs jusqu'aux ordinateurs personnels bloc-notes. Le marché des microprocesseurs est actuellement dominé par les fournisseurs américains, qui fournissent des microprocesseurs basés sur la technologie CISC (Complex Instruction-Set Computing) utilisée dans plus de 80 % des systèmes actuels, et dans pratiquement tous les ordinateurs. Cependant, de nouveaux marchés émergent pour les systèmes intégrés, à savoir les systèmes non programmables par l'utilisateur final. Des atouts dans le microtraitement avancé RISC (Reduced Instruction-Set Computing) qui constitue la technologie de pointe constituent pour l'industrie européenne une chance d'améliorer sa position concurrentielle et d'assurer de nouveaux emplois d'ici la fin de la décennie, non seulement dans le domaine des microprocesseurs et logiciels de systèmes, mais dans une plus large gamme d'industries utilisatrices, et particulièrement celle des systèmes intégrés.

OMI s'appuiera sur les travaux engagés au titre du troisième programme-cadre, qui s'appuie lui-même sur les activités soutenues par un certain nombre d'États membres, ainsi que sur les résultats obtenus en matière de microélectronique, de logiciel, d'intégration des systèmes d'application et de normes découlant de tous les éléments d'Esprit et de travaux extérieurs. L'objectif est de concentrer et coordonner les efforts de la RDT en matière de systèmes de microprocesseurs dans toute la Communauté afin d'atteindre la masse critique qui permettra à l'industrie européenne d'être effectivement concurrentielle au niveau mondial.

OMI vise la réussite en fournissant des composants destinés aux applications des systèmes intégrés, mais avec l'intention également de soutenir à un stade ultérieur l'industrie informatique. C'est toute la gamme des microprocesseurs qui est visée, de ceux à très haute performance jusqu'à ceux de très faible puissance. OMI se concentre sur une stratégie d'interception de la technoloige non européenne existante, ainsi que sur la prochaine génération de technologies (à l'horizon 2000). Étant donné l'utilisation majeure de microprocesseurs par les sociétés européennes, une alternative européenne viable devrait être fournie ainsi qu'une voie de migration aisée de la technologie disponible à la nouvelle technologie.

OMI utilisera les résultats découlant de toutes les parties du programme-cadre communautaire et initiatives extérieures. Au sein de OMI, la RDT générique à plus long terme engagera des travaux sur les composants et outils de systèmes de microprocesseurs avancés, tant pour le matériel que pour le logiciel. Ceci inclut les microprocesseurs à haute performance de toute une gamme d'architectures, les processeurs de signal numérique, la logique floue, les convertisseurs analogique/numérique et autres fonctions sur puce; les technologies avancées destinées aux nouveaux types de processeurs; les environnements de conception, de mise au point et d'essai destinés aux systèmes sur puce; le logiciel de systèmes incluant les mécanismes de portabilité de logiciels; enfin les normes.

Les activités additionnelles intégreront les résultats de la génération précédente de projets engagés au titre du troisième programe-cadre, visant à accélérer l'assimilation de résultats OMI par le biais d'applications pilotes de systèmes sur puce dans des industries utilisatrices. Les travaux se concentreront sur les sous-systèmes électroniques et de logiciels nécessaires à l'application, et non normalement sur le système d'application complet. Ce dernier pourra être soutenu par Eureka, l'Agence spatiale européenne et d'autres cadres de recherche européenne, les initiatives des États membres et d'autres programmes communautaires. Les applications pilotes seront sélectionnées sur la base de l'engagement et de l'intérêt des industriels et de larges retombées sociales et économiques.

Les domaines d'applications potentiels comprennent les systèmes automobiles de contrôle de la pollution et de maîtrise de l'énergie, destinés aux communications et au positionnement géographique des véhicules; les systèmes de communications allant de la commutation avancée à la téléphonie portable; les systèmes sur mesure destinés au contrôle de process et à la robotique dans l'industrie manufacturière; les systèmes multimédias avancés; les applications aérospatiales et autres applications intégrées à haute performance. La participation de l'industrie utilisatrice fera partie intégrante de tous les travaux de RDT, en vue de transmettre les besoins des utilisateurs aux fournisseurs de technologie, et de favoriser l'assimilation précoce des résultats dans l'industrie. L'objectif est d'accélérer le processus d'intégration de systèmes, grâce à «l'intégration verticale» (producteur de microprocesseurs, fournisseur de logiciels, intégrateur de systèmes, tous travaillant ensemble), conduisant à la fois à renforcer les industries fournisseuses et utilisatrices de systèmes et à développer l'emploi lié aux technologies.

Des mécanismes efficaces seront fournis pour diffuser et transférer les résultats dans la Communauté et le monde. Ceci sera obtenu grâce à des conférences, groupes d'intérêt technique et réseaux d'excellence; grâce à des centres régionaux de conception et d'essai de conformité destinés à aider notamment les PME dans l'exploitation de la technologie OMI; et par une initiative de portabilité OMI, qui promouvra les normes de microprocesseurs sur puce ainsi que la norme d'interface binaire virtuelle, démontrant sa valeur dans les expériences de portabilité. Les activités seront coordonnées de façon appropriée avec les initiatives dans les États membres.

Un soutien sera accordé aux programmes de formation industrielle ainsi qu'à la formation dispensée par les universités et centres d'excellence, par exemple en renforçant les mécanismes existants tels que l'initiative de formation VLSI. Une coopération internationale est envisagée, à la fois aux États-Unis d'Amérique et au Japon, notamment dans le domaine des normes ouvertes destinées aux bibliothèques supercellulaires et au logiciel de systèmes.

FAISCEAU D'ACTIVITÉS CIBLÉ - CALCUL ET RÉSEAUX À HAUTE PERFORMANCE

L'objectif de ce faisceau d'activités ciblé est d'exploiter les opportunités offertes par le calcul et les réseaux à haute performance (HPCN), d'élargir son potentiel d'application et d'accélérer le rythme de l'innovation au bénéfice de l'économie dans son ensemble.

Les développements technologiques récents dans le domaine du calcul et des réseaux sont annonciateurs de mutations qualitatives et quantitatives révolutionnaires dans l'usage de la nouvelle génération de systèmes de calcul et de communications. Le raccourcissement du délai d'introduction sur le marché et l'amélioration de la qualité des produits constitueront la motivation principale favorisant l'acceptation par les utilisateurs industriels. Une multiplication par mille du rapport coût/performance des systèmes de calcul et des réseaux rendra possible un nombre croissant d'applications nouvelles auparavant irréalisables et constituera un moteur important de la demande. Les expériences seront remplacées par des simulations informatiques dans un nombre croissant d'industrie, incluant les industries traditionnelles. De plus, l'usage des systèmes HPCN destinés aux applications commerciales devrait largement se répandre au cours de la deuxième moitié de la décennie. La mise en place de réseaux à grande vitesse à un coût abordable permettra de porter à maturité les applications réparties à base image ainsi que les systèmes multimédias. Les systèmes existants scalaires/vecteur seront complétés par les systèmes parallèles dans le court terme et les technologies des systèmes parallèles et stations de travail en grappe devraient converger de façon à déboucher sur des réseaux multiordinateurs hétérogènes évolutifs à l'horizon 2000.

Les priorités du faisceau d'activités ciblé sont les suivantes:

- surmonter les barrières à l'exploitation des technoloiges de base, notamment dans le domaine des applications HCPN et du logiciel, en améliorant la programmabilité, la facilité d'utilisation et la portabilité. La normalisation jouera un rôle clé pour l'acceptation par le marché de ces nouvelles applications,

- stimuler le développement des technologies des systèmes d'information et de communications de base en vue de la fourniture de réseaux multiordinateurs hétérogènes flexibles répondant à une large gamme de besoins d'utilisateurs, sur la base des principes d'extensibiltié et d'interopérabilité,

- tirer parti des atouts européens en matière de concentration sur les applications de ressources humaines de capacité scientfique et technologique; exploiter les infrastructures et programmes existants et, le cas échéant, dégager une valeur ajoutée communautaire par le biais d'innitiatives fédératrices.

Les travaux du faisceau d'activités ciblé seront organisés autour de cinq ensembles d'activités coordonnés, en fédérant et en prolongeant, là où c'est possible, d'autres activités du programme-cadre, les initiatives des États membres et de tiers. Les trois premiers ensembles concernent des applications d'importance industrielle majeure. Les technologies de systèmes génériques et logiciels de base seront traitées dans un quatrième ensemble coordonné. Le cinquième ensemble porte sur les initiatives complémentaires concertées. La coopération entre utilisateurs et fournisseurs de systèmes et services contribuera à spécifer les besoins changeants des utilisateurs en systèmes HPCN de la future génération. La RDT essentielle en matière de communications et de gestion de réseau est traitée par le programme spécifique axé sur les télécommunications.

Le premier ensemble d'activités concerne les applications de simulation et de conception. L'objectif est de démontrer les nouvelles applications nécessitant des capacités HPCN pour une solution rentable, et ayant un impact clair sur les résultats industriels, le raccourcissement du délai d'introduction sur le marché et l'amélioration de la qualité des produits. L'accent sera mis sur la dynamique des fluides computationnelle, la dynamique des matériaux, l'électromagnétique, la modélisation moléculaire et d'autres applications chimiques/pharmaceutiques. Le flux rapidement croissant de personnel qualifié en mesure d'utiliser les systèmes HPCN permettra des applications réparties conformément aux besoins des utilisateurs. Un objectif à plus long terme consiste à aborder les systèmes de simulation avancés complexes et en définitive exhaustifs combinant plusieurs disciplines.

Les activités menées au titre des aplications de la gestion d'informations visent à démontrer la viabilité économique des techniques HPCN dans les domaines du soutien aux décisions complexes et des opérations en ligne à haute performance. Les activités sont concentrées en fonction du besoin de solutions complexes, multifonctionnelles, adaptables, hautement fiables et sûres. Les activités comprennent l'application d'HPCN à l'analyse complexe de données, au stockage et à la recherche d'informations dans les bases importantes et réparties et l'application d'interfaces homme-ordinateur à base d'images. La sensibilité aux solutions et approches nouvelles au niveau directorial doit être développée par le biais d'actions spécifiques.

Le troisième ensemble vise à promouvoir l'utilisation des technologies HPCN génériques destinées aux applications de systèmes intégrés d'importance économique particulière, tels que le contrôle de qualité, la surveillance avancée, le contrôle complexe et les machines intelligentes. Les activités comprennent le traitement de signal complexe, la reconnaissance des structures, le traitement et la compréhension d'images et les applications répondant à des besoins spécifiques en temps réel. L'accent sera mis sur l'utilisation de composants et sous-systèmes banalisés et sur la spécification d'architectures se prêtant à la normalisation.

Un quatrième ensemble - technologie de logiciel et de systèmes - soutiendra le développement de cette nouvelle génération de systèmes HPCN orientés utilisateur. Les travaux s'appuieront sur les activités menées dans les technologies de logiciel, de semi-conducteur et multimédias. Ils permettront de faciliter l'utilisation d'une large gamme d'applications, d'environnements utilisateurs pour l'utilisation des systèmes parallèles, répartis et intégrés, des architectures de systèmes avancés et des sous-systèmes tels que les serveurs de calcul et d'information et les interfaces avancées homme-ordinateur, les aspects de système générique de la gestion de base de données répartie et de traitement réparti. La validation au niveau du concept et au niveau de la viabilité économique des nouveaux modes de calcul, incluant le traitement optique et les réseaux neuronaux seront également traitées. L'émergence de réseaux multi-ordinateurs hétérogènes sera stimulée grâce au développement d'interfaces ordinateur-ordinateur et ordinateur-réseau, incluant leurs protocoles opérationnels, et les activités associées de démonstration et de validation. La normalisation et les pratiques communes parmi un vaste groupe d'utilisateurs et de fournisseurs seront encouragées.

Les activités de soutien compléteront les travaux visant à soutenir le développement d'un environnement et d'une infrastructure HPCN paneuropéens en réalisant une coordination appropriée avec les activités et programmes complémentaires. Dans ce contexte, des actions concertées seront organisées sous la forme de réseaux visant à stimuler la formation grâce au transfert de recherches et de technologies en direction des utilisateurs industriels. Des expériences d'applications s'appuyant normalement sur les infrastructures existantes et nécessitant une dimension communautaire seront soutenues, et aideront les utilisateurs à évaluer les opportunités et à faciliter l'assimilation accélérée des technologies HPCN.

Les activités de RDT seront coordonnées avec les projets Eureka pertinents, ainsi qu'avec les programmes nationaux et régionaux. Pour accélérer l'émergence de produits et technologies HPCN largement acceptés, des liens et, le cas échéant, une coopération internationale spécifique seront établis.

FAISCEAU D'ACTIVITÉS CIBLÉ - TECHNOLOGIES DESTINÉES AUX PROCESSUS D'ENTREPRISE

Pour accroître la productivité et assurer la compétitivité, de nombreuses entreprises révisent leurs processus de fonctionnement, ce qui aboutit à de nouvelles procédures en matière de travail. Une caractéristique majeure de cette refonte est l'intégration des processus de l'entreprise touchant les fonctions telles que ventes, développement de produits et finances. Une autre caractéristique est le développement du travail de groupe, souvent d'un service à l'autre. Une troisième caractéristique est le passage d'une divison poussée du travail, courante jusqu'aux années 80, à une intégration des tâches, plusieurs de celles-ci étant effectuées par la même personne. Les technologies d'information sont un pilier essentiel pour la plupart de ces nouvelles dispositions, sans lequel celles-ci ne sont ni praticables ni économiques.

Les nouveaux processus de fabrication impliquent souvent des décisions complexes, sont à haute intensité cognitique, exigent une réponse rapide et sont liés au flux du travail. Une grande partie des nouveaux processus doivent être soutenus par de nouvelles technolgies ou nouvelles combinaisons de technologies; l'intégration des technologies constitue le soutien central requis. Les outils visant à soutenir les travaux en coopération et la gestion de documents revêtent une importance spéciale. Une marge considérable existe pour l'amélioration de l'efficacité des services de gestion des documents en particulier.

L'objectif du faisceau d'activités ciblé est en substance d'augmenter la contribution des technologies de l'information à l'efficacité des organisations, en améliorant, tout d'abord, le niveau de compréhension des meilleures pratiques dans l'utilisation des technologies de l'information dans les processus d'entreprise, puis en développant les technologies de base qui soutiendront les nouveaux développements organisationels. Le faisceau sera entraîné par les applications et utilisera ce biais pour intégrer les technologies provenant de plusieurs domaines du programme spécifique, ainsi que pour développer de nouvelles technologies complémentaires. Les utilisateurs joueront un rôle-clé dans le faisceau, fournissant l'orientation en vue de l'utilisation efficace des technologies de l'information. Le faisceau d'activités ciblé s'appuie sur les travaux réalisés en matière de soutien aux technologies de l'information destiné aux processus d'entreprise dans les précédentes phases Esprit. Une coordination étroite sera établie avec les travaux entrepris au titre des programmes télématique et télécommunications.

La recherche relative aux technologies de l'information destinées aux processus d'entreprise est pluridisciplinaire, et inclut la modélisation des processus d'entreprise, «ingénierie d'organisation», l'architecture des processus d'information et de communciation dans l'entreprise, l'intégration des composants de logiciel destinée aux besoins de l'entreprise, et l'intégration de la gestion de documents dans les organisations et administrations multilingues. Les différences entre pays en matière d'organisation et de pratiques commerciales ainsi que dans les styles d'organisation des technologies de l'information feront également partie de la recherche.

La RDT relative aux technologies soutenant les processus d'entreprise suivra une approche axée sur les applications, ce qui entraînera l'intégration de plusieurs technologies. On se penchera également sur les méthodes d'intégration avec les applications et données existantes des sociétés. Une recherche complémentaire sera effectuée sur les travaux coopératifs et la gestion de documents soutenus par ordinateur.

De nouvelles approches de l'intégration et du développement du logiciel sont nécessaires pour soutenir les nouvelles formes d'automatisation de processus d'entreprise, incluant l'intégration des systèmes à orientation objet basés sur connaissances, des interfaces utilisateur graphiques et du traitement réparti. L'intégration avec d'autres technologies de téléconférence, de systèmes d'information spatiale tels que les systèmes d'information géographique et de technologies mobiles est également nécessaire. Ceci nécessite que soit établie une forte relation avec les travaux relatifs aux méthodes et outils et portant sur les systèmes à base de connaissances dans d'autres parties du programme TI. Des travaux seront également menés suivant besoins en matière de normes.

Dans le domaine des travaux coopératifs soutenus par ordinateur (CSCW), la recherche vise à appliquer les TI à la valorisation de l'interaction et de la collaboration interpersonnelle dans l'entreprise. Les applications CSCW soutiennent les utilisateurs travaillant conjointement sur des projets dans un environnement réparti, sur des systèmes de matériel et de logiciel hétérogènes, simultanément ou séquentiellement. La RDT couvre les outils, les normes et les bibliothèques objet pour la génération et la personnalisation des applications CSCW, en tenant compte de la mobilité de l'utilisateur, des formes de travail flexibles, et de l'utilisation des systèmes d'information existants. Les domaines de recherche spécifiques comprennent les travaux d'auteurs en collaboration, le soutien à la décision de groupe par voie électronique ainsi que les travaux répartis.

Un certain nombre d'activités de recherche seront entreprises dans le domaine de la gestion de documents. Les travaux relatifs à la création de documents traiteront de la création de documents multimédias de façon coopérative et répartie, en utilisant des outils et systèmes disparates, incorporant des documents existants y compris la conversion d'anciens documents papier à la forme électronique, et l'élaboration de documents composites. Les aspects des techniques de développement de logiciel intéressent le contrôle de versions, la gestion de cohérence et l'ingénierie simultanée. Les travaux traiteront aussi de la production et de l'impression flexibles et juste à temps, et des relations entre les documents et les mécanismes de distribution tels que le courrier électronique et les services de télécopie. Dans le domaine du stockage et de la recherche de documents, de nouvelles formes plus conviviales d'accès seront mises au point, ainsi que de nouveaux modes d'organisation du stockage, de l'archivage et du groupage de documents, ainsi que les techniques de recherche de parties de document telles qu'illustrations, citations, alinéas et annotations.

Des expériences pilotes seront entreprises, de pair avec les activités menées dans le domaine des meilleures pratiques. Les travaux viseront à accélérer l'apprentissage sur les formes optimales d'intégration des diverses technologies dans les processus d'entreprise. Il est prévu l'apprentissage, à la fois, par les utilisateurs et fournisseurs de technologies, les utilisateurs jouant le rôle moteur. Des méthodes visant à réduire au minimum le risque perçu par l'utilisateur dans l'adoption et le déploiement des nouvelles technologies seront étudiées.

FAISCEAU D'ACTIVITÉS CIBLÉ - INTÉGRATION DANS LA FABRICATION

Pour une économie à salaires élevés, l'emploi dans le secteur productif repose sur l'évolution rapide vers des produits à base technologique dont le contenu en ingénierie ou en valeur ajoutée est élevé, ainsi que sur la capacité des fabricants à opérer de façon optimale dans un réseau global en mutation dynamique de partenaires commerciaux, de fournisseurs, de clients et de chercheurs. La restructuration profonde qui a lieu dans toute l'industrie crée, à la fois, le climat et l'opportunité du changement. de nouveaux modèles de fabrication émergent visant à soutenir une approche plus frugale et plus souple: chaînes de fournitures en collaboration, fabrication intelligente, travaux en collaboration. Tous ces concepts reposent sur la disponibilité de technologies de l'information et de communications avancées (TIC).

Les travaux antérieurs étaient basés sur le concept de l'intégration des fonctions d'ingénierie traditionnelles. Ces technologies «intégrées par ordinateur» des années 80 sont à présent suffisamment mûres pour être exploitées en aval dans un environnement industriel. Une nouvelle culture du travail émerge qui envahit tous les process d'entreprise incluant la fabrication et l'ingénierie, cette culture a besoin de TIC avancées et, en corollaire, déterminent de nouveaux développements TIC en amont. Les développements TIC en amont doivent être influencés à leur origine, de façon à servir la compétitivité industrielle européenne et la qualité de vie du travailleur industriel.

Les objectifs des activités dans ce domaine consistent, par le biais du développement des technologies avancées de l'information, à faire office de catalyseur de ces changements et en coordination avec le programme pour les technologies industrielles et des matériaux, à contribuer à accroître la compétitivité des industries de fabrication, d'ingénierie et de process grâce à l'amélioration de la qualité du produit, à l'abaissement des coûts et des délais de mise sur le marché, tout en répondant aux défis environnementaux du XXIème siècle.

Les technologies de base génériques dans le domaine des TIC évoluent séparément à vive cadence et leur assimilation sera limité par la rapidité avec laquelle elles peuvent être intégrées dans un environnement commercial. L'architecture des futurs systèmes doit être constamment revue de façon à permettre aux utilisateurs de récolter les fruits des développements des TIC avancées, et, dans le même temps, des chemins de migration doivent être déterminés afin de protéger les investissements déjà consentis. Les travaux s'appuieront sur les éléments suivants qu'ils intégreront: technologies de base en ingénierie de logiciel, systèmes ouverts, conception assistée par ordinateur, modélisation des données et conception des bases de données, microélectronique, microsystèmes et sélectivement, mécatronique.

Dans le cas des sociétés individuelles, l'implémentation de stratégies commerciales basées sur les nouveaux modèles de fabrication exige une redéfinition des éléments utilisés pour développer les système de soutien aux TI destinés aux industries de fabrication et de process. Des initiatives intersectorielles et pluridisciplinaires seront soutenues afin d'aborder les problèmes génériques, tout en tenant compte simultanément des besoins industriels spécifiques et de la qualité de la vie. C'est toute la palette des industries qui devrait en recueillir les retombées favorables.

Les travaux se concentreront sur de nouvelles solutions basées sur les TIC dans le cadre de trois domaines techniques, soutenues par des activités prénormatives et coopératives.

Les travaux relatifs au cadre d'intégration de l'entreprise se concentreront sur la fourniture de méthodes et outils destinés à soutenir la conception de systèmes modulaires destinés aux systèmes de TIC soutenant les entreprises de fabrication et de production. Les utilisateurs et fournisseurs seront encouragés dans leurs efforts pour parvenir à un consensus sur les besoins et spécifications fonctionnelles des composants destinés à de tels systèmes, et un soutien sera accordé aux implémentations avancées visant à valider et tester les résultats.

Les travaux dans le domaine de la modélisation des données intégrées de produit se concentreront sur la formalisation et la normalisation des structures de données utilisées pour décrire les produits et leurs composants, étendant ainsi la fonctionnalité des systèmes de modélisation de données de produits à un niveau supérieur de sémantique, incluant la représentation et le partage de connaissances. Ceci permettra de soutenir à partir d'une plate-forme commune les fonctions d'ingénierie du cycle complet de vie des produits et processus.

Tant la productivité des systèmes de fabrication et de production que leur capacité à opérer en sécurité et sans danger pour la vie humanie ou l'environnement dépendent de la qualité de leur système de contrôle. Les travaux relatifs au contrôle intelligent se concentreront sur le développement et l'intégration de systèmes de contrôle hiérarchique réparti, depuis le niveau des capteurs et actionneurs, en parcourant la chaîne complète du process de contrôle de production, pour atteindre, à un niveau plus élevé de flux des marchandises et commandes dans les usines ou installations complètes, voire la chaîne complète de l'offre logistique.

La cadence d'assimilation de la technologie mise au point dans les trois domaines ci-dessus dépend largement de la rapidité avec laquelle un accord pourra être trouvé sur des normes relatives à l'utilisation des technologies émergentes. Des mesures seront prises pour permettre l'expérimentation des normes émergentes, et une liaison étroite instituée entre utilisateurs et fournisseurs de façon à accélerer ce processus. Ces mesures destinées à soutenir la diffusion des meilleurs pratiques dans toutes les régions de la Communauté seront prise afin de soutenir les entreprises européennes qui collaborent et s'affrontent au niveau international. Une coordination et une collaboration appropriées avec les États membres et les initiatives internationales seront établies.

ANNEXE II

>TABLE>

LÉGENDE:

TL: Technologies des logiciels

TCS: Technologies des composants et sous-systèmes

TM: Technologies multimédias

RLT: Recherche à long terme

IMO: Initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts

CRHP: Calcul et réseaux à haute performance

TPE: Technologies destinées aux processus d'entreprise

IDF: Intégration dans la fabrication

Le tableau montre la répartition indicative des fonds affectés aux technologies fondamentales, à la recherche à long terme et aux faisceaux d'activités ciblés.

La colonne de gauche donne, à titre indicatif, la part des fonds affectée à chaque domaine de technologie fondamentale. Les cinq colonnes centrales donnent, à titre indicatif, pour chaque faisceau d'activités ciblé, la part des fonds affectée aux travaux axés sur l'application et, pour chaque faisceau d'activités et la recherche à long terme, la part des fonds affectée aux travaux relatifs à chacune des technologies fondamentales. Le total correspondant à chaque faisceau d'activités et à la recherche à long terme figure dans la rangée du bas. La colonne de droite indique le total général, d'une part, pour les travaux axés sur l'application et, d'autre part, pour les travaux sur les technologies fondamentales.

La présente répartition n'exclut pas que les projets puissent relever de plusieurs domaines.

(1) Y compris les dépenses de personnel (4,2 %) et de fonctionnement (3 %).

(2) Au moins 2 % des crédits seront consacrés à des activités de formation faisant partie du programme.

(3) 19 millions d'écus des crédits seront consacrés à des activités de diffusion et de valorisation faisant partie du programme, ou menées conjointement avec d'autres activités du programme.

(4) Le montant de 21 millions d'écus, qui constitue la différence entre le montant estimé nécessaire à l'exécution du présent programme et le montant prévu dans le quatrième programme-cadre pour les technologies de l'information, est alloué au «programme spécifique de RDT à réaliser au moyen, d'une part, d'actions directes et, d'autre part, d'activités de soutien S & T qui s'inscrivent dans le cadre d'une approche concurrentielle».

ANNEXE III

MODALITÉS DE RÉALISATION DU PROGRAMME

1. Les modalités de participation financière de la Communauté sont celles prévues à l'annexe IV de la décision relative au quatrième programme-cadre.

Les modalités de participation des entreprises, centres de recherche et universités ainsi que les modalités de diffusion des résultats sont précisées dans les mesures prévues par l'article 130 J du traité.

Toutefois, dans la mise en oeuvre du présent programme, les précisions suivantes sont applicables:

1.1. La participation au programme est ouverte, avec soutien financier de la Communauté:

a) à toutes les entités juridiques qui sont établies et exercent habituellement des activités de RDT

- dans la Communauté, ou

- dans un pays tiers associé, entièrement ou partiellement, à la mise en oeuvre du programme concerné, suite à un accord conclu entre la Communauté et ledit pays tiers.

b) au Centre commun de recherche (CDR).

1.2. La participation au programme est ouverte, sans soutien financier de la Communauté, et à condition que leur participation présente un intérêt pour les politiques de la Communauté:

a) aux entités juridiques établies dans un pays ayant conclu avec la Communauté un accord de coopération scientifique et technique portant sur des actions couvertes par le programme, à condition que cette participation soit conforme aux dispositions de l'accord en question,

b) aux entités juridiques établies dans un pays européen,

c) aux organisations internationales de recherche.

1.3. Les participations des organisations internationales européennes pourront être financées sur la même base que celles des organisations communautaires dans des cas dûment spécifiés.

2. Le présent programme est réalisé sous forme de:

2.1. Participation financière de la Communauté à des activité de RDT exécutés par des tiers ou par les instituts du CCR en association avec des tiers:

a) Actions à frais partagés couvrant les modalité suivantes:

- les projets de RDT exécutés par les entreprises, centres de recherche et universités y compris les consortiums d'actions intégrées les regroupant autour d'un thème commun;

- la stimulation technologique qui vise à encourager et faciliter la participation des PME par l'octroi d'une prime couvrant la phase exploratoire (y compris la recherche de partenaires) d'une action de RDT et par la recherche coopérative

- le soutien au financement d'infrastructures ou d'installations indispensables à la réalisation d'une action de coordination (activité renforcée de coordination).

b) Actions concertées, qui consistent à coordonner, notamment sous forme de réseaux de concertation des projets de RDT déjà financés par des autorités publiques ou des organismes privés. L'action concertée peut également servir à la coordination nécessaire au fonctionnement des réseaux thématiques qui, au travers de projets de RDT d'actions à frais partagés (voir 2.1(a) premier tiret), regroupent autour d'un même objectif technologique ou industriel, des fabricants, des utilisateurs, des universités et des centres de recherche.

c) Mesures spécifiques telles que des mesures en faveur de la standardisation et des mesures visant à la mise en place d'outils à vocation générale au service des centres de recherche, des universités et des entreprises. La participation de la Communauté couvre jusqu'à 100 % des coûts des mesures.

2.2. Mesures de préparation, d'accompagnement et de support couvrant les modalités suivantes:

- études de support du présent programme et de préparation d'actions futures éventuelles

- conférences, séminaires, ateliers ou autres réunions scientifiques ou techniques, y compris les réunions de coordination intersectorielle ou multidisciplinaire,

- recours à des capacités d'expertise externe y compris l'accès à des bases de données scientifiques,

- activités relatives à la diffusion et à la valorisation des résultats, y compris des publications scientifiques (en coordination avec les activités conduites par l'Action 3),

- études d'évaluation des conséquences socioéconomiques ainsi que des risques technologiques éventuels liés à l'ensemble des projets du présent programme, en étroite collaboration avec le programme de recherche socioéconomique finalisée,

- études d'évaluation de l'impact environnemental des activités du présent programme,

- activités pilotes et préparatoires de collaboration avec les pays tiers,

- activités de formation liées à la recherche couverte par le programme,

- évaluation indépendante (études incluses) de la gestion et des réalisations des activités du programme

- mesures de soutien au fonctionnement de réseaux de sensibilisation et d'assistance décentralisée en faveur des PME en coordination avec l'action Euromanagement - audits de RDT.

3. Les activités relatives à la diffusion et à la valorisation des résultats menées par ce programme seront complémentaires de celles conduites par l'Action 3 et seront mises en oeuvre en étroite coordination avec celle-ci. Les partenaires des projets RDT constituent des réseaux privilégiés de diffusion et de valorisation de résultats. Ils seront renforcés par le biais de publications, conférences, promotion de résultats, d'études des potentialités techno-économiques etc. Afin d'assurer une exploitation optimale, les facteurs susceptibles de favoriser une utilisation ultérieure des résultats doivent être pris en compte dès le début et tout au long du suivi des projets RDT.