Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Europeana – Prochaines étapes

Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Rapport UE 2009 sur la cohérence des politiques pour le développement

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Un partenariat public-privé pour l'internet du futur

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Grippe pandémique H1N1 2009

Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Rapport sur la situation de l’assurance de la qualité dans l’enseignement supérieur

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les activités du Conseil européen de la recherche et la réalisation des objectifs fixés dans le programme spécifique «Idées» en 2008

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la mise en œuvre des dispositions relatives à l’apposition de cachets sur les documents de voyage des ressortissants de pays tiers conformément aux articles 10 et 11 du règlement (CE) no 562/2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen)

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Plan d'action pour la mobilité urbaine

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Rapport annuel au Conseil et au Parlement européen sur les activités de l’unité centrale d’Eurodac en 2008

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – L’Union européenne et l’Amérique latine: un partenariat entre acteurs mondiaux

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – «Préparer notre avenir: développer une stratégie commune pour les technologies clés génériques dans l’UE»

Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Quatrième rapport concernant la mise en œuvre du règlement (CE) no 2320/2002 relatif à l'instauration de règles communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Investir dans le développement des technologies à faible intensité carbonique (Plan SET)

Rapport de la Commission au Parlement européen sur le suivi des décisions de décharge 2007 (résumé) – Résolutions du Parlement européen établies conformément à l'article 276, paragraphe 3, du traité CE et à l'article 180 ter du traité Euratom, ainsi qu'à l'article 147 du règlement financier et à l'article 119, paragraphe 5, du règlement financier du FED

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque centrale européenne – Déclaration annuelle 2009 sur la zone euro

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Développer la dimension internationale de la politique maritime intégrée de l'Union européenne

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Sur la voie de l'intégration de la surveillance maritime: un environnement commun de partage de l'information pour le domaine maritime de l'UE

Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Rapport sur l'état d'avancement de la politique maritime intégrée de l'UE

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant la mise en œuvre du règlement (CE) no 48/2004 du Parlement européen et du Conseil du 5 décembre 2003 relatif à la production de statistiques communautaires annuelles de l’industrie sidérurgique pour les années de référence 2003-2009

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen – Programme d’action pour la réduction des charges administratives dans l’UE – Plans sectoriels d'allégement et actions pour 2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil – 2e rapport financier de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le Fonds européen agricole de garantie – Exercice 2008

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen – Extension du service extérieur: ouverture d'une délégation en Islande et d’un bureau en Libye

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur le commerce électronique transfrontalier entre entreprises et consommateurs dans l’Union européenne

COM(2009) 560

19.10.2009