12.7. 86 Journal officiel des Communautés européennes N° C 174/3 
II 
(Actes préparatoires) 
COMMISSION 
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapproche­
ment des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de 
l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteurs -
COM(86) 261 final 
(Présentée par la Commission au Conseil le 23 juin 1986.) 
(86/C 174/04) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péennes, et notamment son article 100, 
vu la proposition de la Commission, 
vu l'avis du Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant que le premier programme d'action de la 
Communauté européenne pour la protection de l'envi­
ronnement, approuvé le 22 novembre 1973 par le 
Conseil, invite déjà à tenir compte des derniers progrès 
scientifiques dans la lutte contre la pollution atmosphé­
rique causée par les gaz provenant des véhicules à 
moteur et à adapter dans ce sens les directives déjà arrê­
tées; que le troisième programme d'action prévoit que 
des efforts supplémentaires seront entrepris en vue d'une 
réduction importante du niveau actuel des émissions de 
polluants des véhicules à moteur; 
considérant que les divergences que pourraient survenir 
dans les législations nationales à l'égard des limites 
d'émission de particules par les moteurs à allumage par 
compression (moteurs «diesel») retenues comme critères 
de réception des véhicules équipés de tels moteurs, sont 
susceptibles de constituer des entraves à la libre circula­
tion de ces produits dans la Communauté; qu'il apparaît 
donc nécessaire de fixer des normes communes à cet 
égard; 
considérant que la directive 70/220/CEE du Conseil (*) 
fixe des valeurs limites pour les émissions de monoxyde 
0) JO n° L 76 du 6. 4. 1970, p. 1. de carbone et d'hydrocarbures imbrûlés provenant de tels 
moteurs; que ces valeurs limites ont été réduites pour la 
première fois par la directive 74/290/CEE du Conseil (2) 
et complétées conformément à la directive 77/102/CEE 
de la Commission (3), par des valeurs limites pour les 
émissions admissibles d'oxydes d'azote; que les valeurs 
limites pour ces trois polluants ont été successivement 
abaissées par les directives 78/665/CEE de la Commis­
sion (4), 83/351/CEE du Conseil (s), et ../.. ./CEE du 
Conseil (6) ; 
considérant que la directive 83/351/CEE étend le champ 
d'application de la directive 70/220/CEE aux véhicules 
de certaines catégories équipés de moteurs à allumage 
par compression (moteurs «diesel»), sans cependant que 
des dispositions aient été arrêtées pour les émissions 
spécifiques de ces moteurs; que seules les émissions de 
suie sont couvertes par les dispositions de la directive 
72/306/CEE du Conseil (7); que, pour mieux protéger la 
santé publique, il importe cependant de limiter les émis­
sions totales de particules de ces moteurs; qu'il convient 
de fixer des valeurs limites pour les émissions de parti­
cules qui sont conformes à l'état de la meilleure tech­
nique actuelle dans la Communauté en ce qui concerne 
les moteurs diesel, et de compléter la méthode d'essai de 
la directive 70/220/CEE par des dispositions sur le prélè­
vement d'échantillons et l'analyse des émissions de parti­
cules inspirées de dispositions américaines à cet égard; 
considérant qu'il est en outre opportun d'utiliser le clas­
sement des véhicules en catégories de cylindrée ainsi que 
les dates d'application pour les nouvelles dispositions 
communautaires prévus dans la directive ../.. ./CEE, de 
(*) JO n° L 159 du 15. 6. 1974, p. 61. 
(J) JO n° L 32 du 3. 2. 1977, p. 32. 
(4) JO n° L 223 du 14. 8. 1978, p. 48. 
(') JO n° L 197 du 20. 7. 1983, p. 1. 
(*) Document 4011/86 du Conseil du 13. 1. 1986. 
O JO n° L 190 du 20. 8. 1972, p. 1. 
N° C 174/4 Journal officiel des Communautés européennes 12.7. 86 
façon à permettre aux fabricants de véhicules de concen­
trer leurs efforts sur une adaptation à une réglementation 
générale communautaire, et à pouvoir réduire au 
minimum les procédures administratives pour l'homolo­
gation des types de véhicules modifiés en conséquence, 
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: 
Article premier 
La directive 70/220/CEE est modifiée comme suit. 
1) Le titre est remplacé par le texte suivant: 
«Directive du Conseil, du 20 mars 1970, concernant 
le rapprochement des législations des États membres 
relatives aux mesures à prendre contre la pollution de 
l'air par les émissions des véhicules à moteur». 
2) Les annexes I, III et IIIA sont modifiées conformé­
ment à l'annexe de la présente directive. 
Article 2 
1. À partir du 1er avril 1987, les États membres ne 
peuvent, pour des motifs concernant la pollution de l'air 
par les gaz provenant du moteur: 
— ni refuser, pour un type de véhicule à moteur à allu­
mage par compression, la réception CEE ou la déli­
vrance du document prévu à l'article 10 paragraphe 1 
dernier tiret de la directive 70/156/CEE du 
Conseil (!) ou la réception de portée nationale, 
— ni interdire la première mise en circulation des véhi­
cules à moteur à allumage par compression, 
si les émissions de ce type de véhicule à moteur ou de ces 
véhicules répondent aux dispositions de la directive 
70/220/CEE, telle que modifiée par la présente directive. 
2. À partir du 1er octobre 1988, en ce qui concerne les 
types de véhicule à moteur à allumage par compression 
ayant une cylindrée supérieure à 2 000 cm3, 
C) JO n° L 42 du 23. 2. 1970, p. 1. à partir du 1er octobre 1991, en ce qui concerne les types 
de véhicule à moteur à allumage par compression d'une 
cylindrée inférieure ou égale à 2 000 cm3 et 
à partir du 1er octobre 1994, en ce qui concerne les types 
de véhicule à moteur à allumage par compression et à 
injection d'une cylindrée inférieure ou égale à 2 000 cm3, 
les États membres: 
— ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'ar­
ticle 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive 
70/156/CEE pour des types de véhicule à moteur, 
— peuvent refuser la réception de portée nationale de 
types de véhicules à moteur, 
lorsque les émissions des types des véhicules en question 
ne répondent pas aux dispositions de l'annexe de la 
directive 70/220/CEE, telle que modifée par la présente 
directive. 
3. À partir du 1er octobre 1989, en ce qui concerne les 
véhicules à moteur ayant une cylindrée à allumage par 
compression supérieure à 2 000 cm3, 
à partir du 1er octobre 1983, en ce qui concerne les types 
de véhicule à moteur à allumage par compression d'une 
cylindrée inférieure ou égale à 2 000 cm3 et 
à partir du 1er octobre 1996, en ce qui concerne les véhi­
cules à moteur à allumage par compression et à injection 
directe d'un cylindrée inférieure ou égale à 2 000 cm3, 
les États membres peuvent interdire la première mise en 
circulation de ces véhicules à moteur si leurs émissions ne 
répondent pas aux dispositions des annexes de la direc­
tive 70/220/CEE, telle que modifiée par la présente 
directive. 
Article 3 
Les États membres mettent en vigueur les dispositions 
législatives, réglementaires et administratives nécessaires 
pour se conformer à la présente directive au plus tard le 
1er avril 1987. Ils en informent immédiatement la 
Commission. 
Article 4 
Les États membres sont destinataires de la présente direc­
tive. 
12.7.86 Journal officiel des Communautés européennes N° C174/5 
Annexe 
Modifications des annexes de la directive 70/220/CEE, telle que modifiée par le document 4011/86 
ANNEXE I 
DOMAINE D'APPLICATION, DÉFINITIONS, DEMANDE DE RÉCEPTION CEE, RÉCEPTION 
CEE, PRESCRIPTIONS D'ESSAI, EXTENSION DE LA RÉCEPTION CEE, CONFORMITÉ DE LA 
PRODUCTION, DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
Le point 1 devient: 
«1. DOMAINE D'APPLICATION 
La présente directive s'applique aux émissions de gaz polluants de tous les véhicules à moteur 
à allumage commandé, et aux émissions de gaz polluants et particules des véhicules à moteur 
à allumage par compression des classes Ml et N 1, conformément à l'article 1er.» 
Le point 2.1 devient: 
«2.1. Par "type de véhicule", en ce qui concerne la limitation des émissions de gaz polluants et de 
particules du moteur, des véhicules à moteur ne présentant pas entre eux de différences es­
sentielles, telles que:» 
Le point 2.4 est complété comme suit: 
«Par "particules polluantes" les composants des gaz d'échappement recueillis à une tempéra­
ture de 52 °C au maximum dans les gaz d'échappement dilués au moyen des filtres conformes 
à l'annexe III;» 
Le point 3.1 devient: 
«3.1. La demande de réception d'un type de véhicule en ce qui concerne les émissions de gaz 
polluants et de particules du moteur est présentée par le constructeur ou son mandataire.» 
Le point 5.1.1 première phrase devient: 
«Les éléments susceptibles d'influer sur les émissions de gaz polluants et de particules doivent 
être conçus, construits et montés de telle façon que, dans des conditions normales d'utilisa­
tion et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent être soumis, le véhicule puisse satisfaire 
aux prescriptions de la présente directive.» 
Le point 5.2.1.1 devient: 
«5.2.1.1. Essai du type 1 (contrôle des émissions moyennes de gaz polluants et de particules après un 
démarrage à froid).» 
Le point 5.2.1.1.2 est complété comme suit: 
«Dans le cas des moteurs à allumage par compression, on mesure non seulement les émissions 
de monoxyde de carbone, d'hydrocarbure et d'oxydes d'azote, mais aussi les émissions de par­
ticules.» 
Le point 5.2.1.1.3 deuxième phrase devient: 
«Les méthodes de collecte et d'analyse des gaz, ainsi que les méthodes de séparation et de 
pesage des particules doivent être celles prescrites.» 
N° C 174/6 Journal officiel des Communautés européennes 12. 7. 86 
Le point 5.2.1.1.4 devient: 
«5.2.1.1.4. Sous réserve des dispositions des points 5.2.1.1.4.2 et 5.2.1.1.5 ci-après, l'essai est exécuté 
trois fois. Pour un véhicule d'une masse de référence donnée, la masse de monoxyde de 
carbone, la masse combinée d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote obtenues, la masse d'oxydes 
d'azote et, dans le cas des moteurs à allumage par compression, la masse des particules 
doivent être inférieures aux valeurs données dans le tableau ci-après : 
Cylindrée 
C 
(en cm') 
C > 2 000 
1 400 < C < 2 000 
C < 1 400 Masse de monoxyde 
de carbone 
Li 
(g par essai) 
25 
30 
45 Masse combinée 
d'hydrocarbures et 
d'oxydes d'azote 
U 
(g par essai) 
6,5 
8 
15 Masse d'oxydes 
d'azote 
U 
(g par essai) 
3,5 
6 Masse de 
particules (') 
U 
(g par essai) 
1,3 
(') Pour les véhicules à moteur à allumage par compression. 
Les véhicules équipés d'un moteur à allumage par compression d'une cylindrée supérieure à 
2 000 cm3 doivent, en ce qui concerne les émissions de gaz polluants, satisfaire aux valeurs 
limites de la classe de cylindrée située entre 1 400 cm3 et 2 000 cm3.» 
Au point 5.2.1.1.4.1, la phrase entre parenthèses est supprimée. 
Le point 5.2.1.1.4.2 devient: 
«5.2.1.1.4.2. Le nombre d'essais prescrit au point 5.2.1.1.4 peut, à la demande du constructeur, être porté 
à dix, à condition que la moyenne arithmétique (xj) des trois résultats obtenus pour chaque 
polluant limité ou pour les émissions combinées limitées de deux polluants soit comprise entre 
100 et 110 % de la valeur limite. Dans ce cas, la décision après les essais dépend exclusive­
ment des résultats moyens obtenus pour l'ensemble des dix essais (x < L).» 
Le point 5.2.1.1.5.1 devient: 
«5.2.1.1.5.1. Un essai seulement est exécuté si les valeurs obtenues pour chaque polluant limité ou pour les 
émissions combinées de deux polluants sont inférieures ou égales à 0,70 L.» 
Le point 5.2.1.1.5.2 devient: 
«5.2.1.1.5.2. Deux essais seulement sont exécutés si, pour tous les polluants, ou pour les émissions combi­
nées de polluants, on a Vj < 0,85 L, mais que pour l'un des polluants, ou pour les émissions 
combinées de polluants, on a Vj > 0,70 L. En outre, les conditions suivantes: V\ + V2 
< 1,70 L et V2 < L doivent être satisfaites.» 
Le point 7.1 devient: 
«7.1. En règle générale, la conformité de la production, en ce qui concerne la limitation des émis­
sions de gaz polluants et de particules en provenance du moteur, est vérifiée sur la base de la 
description donnée dans l'annexe VII et, si nécessaire, sur la base des essais des types I, II et 
III mentionnés au point 5.2 ou de certains de ces essais.» 
Au point 7.1.1.1, remplacer le tableau par le tableau suivant: 
«Cylindrée 
C 
(en cm3) 
C > 2 000 
1 400 < C < 2 000 
C < 1 400 Masse de monoxyde 
de carbone 
Li 
(g par essai) 
30 
36 
54 Masse combinée 
d'hydrocarbures et 
d'oxydes d'azote 
U 
(g par essai) 
8,1 
10 
19 Masse d'oxydes 
d'azote 
U 
(g par essai) 
4,4 
7,5 Masse de 
particules (') 
L4 
(g par essai) 
1,7 
(') Pour les véhicules à moteur à allumage par compression. 
12.7.86 Journal officiel des Communautés européennes N° C 174/7 
Les véhicules à moteur à allumage par compression ayant une cylindrée supérieure à 
2 000 cm1 doivent, en ce qui concerne les émissions de gaz polluants, satisfaire aux valeurs 
limites de la classe de cylindrée située entre 1 400 cm3 et 2 000 cm5.» 
Le point 7.1.1.2 deuxième paragraphe devient: 
«Le résultat à prendre en considération pour le véhicule prélevé initialement est la moyenne 
arithmétique des trois essais du type I effectués sur ce véhicule. La moyenne arithmétique (x) 
des résultats obtenus pour l'échantillon et l'écart type S sont déterminés pour les émissions de 
monoxyde de carbone, les émissions d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote, les émissions 
d'oxydes d'azote et les émissions de particules. On considère la production de la série 
comme conforme si la condition suivante est remplie : 
x + k • S < L, 
où 
L = valeur limite prescrite au point 7.1.1.1; 
k = facteur statistique dépendant de n et donné par le tableau ci-après :» 
Le point 8.3.1.1 devient: 
«8.3.1.1. Pour la réception d'un type de véhicule, les valeurs limites figurant dans le tableau du point 
5.2.1.1.4 sont remplacées par les valeurs suivantes: 
— masse de monoxyde de carbone: 2,11 g/km, 
— masse d'hydrocarbures: 0,25 g/km, 
— masse d'oxydes d'azote: 0,62 g/km, 
— masse de particules (*) 0,25 g/km. 
Ces valeurs limites sont considérées comme respectées si les résultats d'essai d'un type de 
véhicule ne les dépassent pas lorsque les masses de chaque polluant sont multipliées par le 
facteur de détérioration approprié figurant dans le tableau ci-après : 
Système de contrôle des émissions 
1. Moteur à allumage commandé -équipé d'un 
convertisseur catalytique oxydant 
2. Moteur à allumage commandé non équipé 
d'un convertisseur catalytique 
3. Moteur à allumage commandé équipé d'un 
convertisseur catalytique à trois voies 
4. Moteur à allumage par compression Facteur de détérioration 
CO 
1,2 
1,2 
1,2 
1,1 HC 
1,3 
1,3 
1,3 
1,0 NOx 
1,0 
1,0 
1,0 
1,0 Particules (*) 
— 
— 
1,0 
(*) Pour les véhicules à moteur à allumage par compression. 
Lorsqu'un constructeur, en se fondant sur les procédures de certification des marchés d'ex­
portation de la Communauté, a acquis la preuve qu'il existe des facteurs de détérioration 
spécifiques au type de véhicule, ces facteurs peuvent être substitués au facteur précité pour 
établir si les valeurs limites définies au présent point sont respectées.» 
N° C174/8 Journal officiel des Communautés européennes 12.7.86 
ANNEXE III 
ESSAI DU TYPE I 
(Contrôle des émissions moyennes de polluants en zone urbaine encombrée après un démarrage à froid) 
Le point 4.2.1 devient: 
«4.2.1. Le système de collecte des gaz d'échappement doit permettre de mesurer les émissions massi­
ques réelles de polluants dans les gaz d'échappement. Le système à utiliser est celui du prélè­
vement à volume constant. À cette fin, il faut que les gaz d'échappement du véhicule soient 
dilués de manière continue avec de l'air ambiant, dans des conditions contrôlées. Pour la 
mesure des émissions massiques par ce procédé, deux conditions doivent être remplies: le 
volume total du mélange de gaz d'échappement et d'air de dilution doit être mesuré et un 
échantillon proportionnel de ce volume doit être collecté pour analyse. 
Les émissions massiques de gaz polluants sont déterminées d'après les concentrations dans 
l'échantillon, compte tenu de la concentration de ces gaz dans l'air ambiant, et d'après le 
flux pendant la duré de l'essai. 
Les émissions de particules sont déterminées par séparation des particules au moyen de filtres 
appropriés à partir d'un flux partiel proportionnel pendant toute la durée de l'essai, et par 
détermination gravimétrique de cette quantité conformément au point 4.3.2.» 
Le point 4.3.1.1 est complété comme suit: 
«— particules: 
détermination gravimétrique des particules recueillies. Les particules sont recueillies au 
moyen de deux filtres installés en série dans le flux de gaz d'échantillonnage. La quantité de 
particules recueillie dans chaque groupe de filtres doit être comprise entre 2 et 5 mg. La 
surface des filtres doit être réalisée en un matériau hydrophobe et inerte vis-à-vis des consti­
tuants des gaz d'échappement (PTFE ou matériau équivalent).» 
Le point 4.3.1.2 est complété comme suit: 
«Le pesage des particules recueillies doit être effectué avec une précision de 1 ug.» 
Le point 4.3.2 est complété comme suit: 
«Le dispositif de prélèvement des particules se compose d'un tunnel de dilution, d'une sonde 
de prélèvement, d'une unité filtrante, d'une pompe à flux partiel, de régulateurs de débit et 
de débitmètres. Le flux partiel pour le prélèvement des particules est conduit à travers deux 
filtres disposés en série. La sonde de prélèvement de gaz dans lequel les particules seront 
prélevées doit être disposée dans le canal de dilution de façon à permettre le prélèvement 
d'un flux de gaz représentatif du mélange air/gaz d'échappement homogène, et à assurer 
que la température du mélange air/gaz d'échappement ne dépasse pas 52 °C au point de 
prélèvement. Sur toute la longueur de la conduite de prélèvement (sonde de prélèvement — 
débitmètres) la température du flux de gaz ne peut varier de plus de ± 3 K et le débit de 
plus de ± 5 %. La masse de particules recueillie au cours de la phase d'essai est déterminée 
par pesage différentiel. 
Les filtres à particules nécessaires doivent être conditionnés (température, humidité) avant 
l'essai dans une enceinte climatisée, dans un récipient protégé de la poussière pendant une 
durée comprise entre 8 et 56 heures. Après ce conditionnement, on pèse les filtres vides, et 
on les conserve jusqu'au moment de leur utilisation.» 
12.7.86 Journal officiel des Communautés européennes N° C 174/9 
Le titre du point 7 devient: 
«7. PRÉLÈVEMENT ET ANALYSE DES GAZ ET PARTICULES» 
Le point 7.1 devient: 
«7.1. Prélèvement de l'échantillon 
Le prélèvement commence au début du premier cycle d'essai, tel qu'il est défini au point 
6.2.2, et s'achève à la fin de la dernière période de ralenti du quatrième cycle.» 
Le point 7.2.1 est complété comme suit: 
«Les filtres chargés doivent être portés dans l'enceinte au plus tard une heure après la fin de 
l'essai, pour y être conditionnés pendant une durée allant de une à 56 heures. On procède 
ensuite à leur pesage.» 
Le titre du point 8 devient: 
«8. DÉTERMINATION DE LA QUANTITÉ DE GAZ POLLUANTS ET DE PARTICULES 
ÉMIS» 
Le point 8.2 devient: 
«8.2. Masse totale de gaz polluants et de particules émis 
On détermine la masse M de chaque polluant gazeux émis par le véhicule au cours de l'essai 
en calculant le produit de la concentration volumique et du volume de gaz considéré, en se 
basant sur les valeurs de masse volumique ci-après dans les conditions de référence précitées: 
— pour le monoxyde de carbone (CO): d = 1,25 g/1, 
— pour les hydrocarbures (CH^gs): d = 0,619 g/1, 
— pour les oxydes d'azote (NO2): d = 2,05 g/1. 
On détermine la masse m des particules émises par le véhicule pendant l'essai par pesage de 
la masse de particules retenues par les deux filtres. Au moins 95 % des particules doivent 
avoir été retenues par le premier filtre. Dans ces conditions, il suffit, pour le calcul de la 
masse de particules émises, de prendre en considération la masse de particules retenues par le 
premier filtre. 
L'appendice 8 donne les calculs relatifs aux différentes méthodes, suivis d'exemples, pour la 
détermination de la quantité de gaz polluants et de particules émis.» 
Le titre de l'appendice 5 devient: 
«DESCRIPTION DES SYSTÈMES DE PRÉLÈVEMENT DE GAZ D'ÉCHAPPEMENT» 
Le point 2.1.3 devient: 
«2.1.3. Un échantillon de proportion constante de gaz d'échappement dilués et d'air de dilution doit 
être recueilli pour analyse. 
Les émissions gazeuses massiques sont déterminées d'après les concentrations de l'échantillon 
proportionnel et le volume total mesuré pendant l'essai. Les concentrations de l'échantillon 
sont corrigées en fonction de la teneur en polluants de l'air ambiant. Pour les véhicules à 
moteur à allumage par compression, on détermine en outre les émissions de particules.» 
Le point 2.2.2 devient: 
«2.2.2. Le système de prélèvement des gaz d'échappement doit permettre de mesurer les concentra­
tions volumétrique moyennes des composants CO2, CO, HC et NOx, ainsi que, dans le cas 
des véhicules à moteur à allumage par compression, les émissions de particules contenus dans 
les gaz d'échappement émis au cours du cycle d'essai du véhicule.» 
N° C174/10 Journal officiel des Communautés européennes 12.7.86 
Le point 2.4 devient: 
«2.4. Appareillage de prélèvement complémentaire pour l'essai des véhicules à moteur à allumage 
pour compression 
2.4.1. À la différence de la méthode de prélèvement des gaz dans le cas de véhicules à moteur à 
allumage commandé, les points de prélèvements des échantillons d'hydrocarbures et de parti­
cules se trouvent dans un tunnel de dilution. 
2.4.2. Afin de réduire les pertes thermiques des gaz d'échappement entre le moment où ils quittent 
le tuyau de sortie du pot d'échappement et où ils entrent dans le tunnel de dilution, la 
conduite utilisée à cette fin ne peut avoir une longueur supérieure à 3,6 m (6,1 m si elle est 
isolée thermiquement). Son diamètre intérieur ne peut dépasser 105 mm. 
2.4.3. Des conditions d'écoulement turbulentes (nombre de Reynolds >A 000) doivent régner dans 
le tunnel de dilution, qui consiste en un tube droit réalisé en un matériau conducteur de 
l'électricité, de façon à assurer l'homogénéité des gaz d'échappement dilués aux points de 
prélèvement, ainsi que le prélèvement d'échantillons de gaz et de particules représentatifs. Le 
tunnel de dilution doit avoir un diamètre d'au moins 200 mm. Le système doit être raccordé 
à la terre. 
2.4.4. Le système de prélèvement d'échantillons se compose d'une sonde de prélèvement dans le 
tunnel de dilution et de deux filtres disposés en série. Des vannes à action rapide sont dispo­
sées en aval et en amont des filtres, dans la direction du flux. 
2.4.5. La sonde de prélèvement des particules doit répondre aux conditions suivantes: \ 
elle doit être installée à proximité de l'axe du tunnel, à environ 10 diamètres du tunnel en 
aval du flux à partir de l'entrée des gaz d'échappement, et doit avoir un diamètre intérieur 
d'au moins 12 mm; 
la distance entre la pointe de la sonde de prélèvement et le porte-filtre doit être égale à au 
moins 5 fois le diamètre de la sonde, sans toutefois dépasser 1 020 mm. 
2.4.6. L'unité de mesure du flux de gaz d'essai se compose de pompes, de régulateurs de débit et 
de débitmètres. 
2.4.7. Le système de prélèvement d'hydrocarbures se compose d'une sonde, d'une conduite, d'un 
filtre et d'une pompe de prélèvement chauffés. 
La sonde de prélèvement doit être mise en place à la même distance de l'orifice d'entrée des 
gaz d'échappement que la sonde de prélèvement des particules, de façon à éviter une in­
fluence réciproque des prélèvements. Elle doit avoir un diamètre intérieur d'au moins 
4,5 mm. 
2.4.8. Tous les éléments chauffés doivent être maintenus à une température de 190 °C ± 10 °C par 
le système chauffé. 
2.4.9. Si une compensation des variations de débit n'est pas possible, on doit prévoir un échangeur 
de chaleur et un dispositif de régulation des températures ayant les caractéristiques spécifiées 
au point 2.3.3.1 pour garantir la constance du débit dans le système, et de ce fait la propor­
tionnalité du débit de prélèvement.» 
Le point 3.1.4 est complété comme suit: 
«Système de prélèvement d'échantillons pour la mesure des particules 
— S4 sonde de prélèvement dans le tunnel de dilution; 
— Fp unité de filtrage composée de deux filtres disposés en série; dispositif de commutation 
pour d'autres groupes de deux filtres disposés en parallèle; 
— conduite de prélèvement; 
— pompes, régulateurs de débit, débitmètres.» 
La figure 1 est remplacée par la nouvelle figure 1 suivante: 
Figure 1 
Schéma d'un système de prélèvement à volume constant à pompe volumétrique (système PDP-CVS) 
Vers l'atmosphère Vers ratmosphère 
Entrée de l'air 
de dilution m~ 
arr*î3:i% 
^ Vers l'atmosphère O 
o 
3 
3 
c 
3 
O 
2 
n 
Appareillage nécessaire seulement pour l'essai des moteurs diesel 
N°C 174/12 Journal officiel des Communautés européennes 12.7.86 
Le point 3.2.4 est complété comme suit: 
«Système de prélèvement d'échantillons pour la mesure des particules 
— S4 sonde de prélèvement dans le tunnel de dilution; 
— Fp unité de filtrage composée de deux filtres diposés en série; dispositif de commutation 
pour d'autres groupes de deux filtres disposés en parallèle; 
— conduite de prélèvement; 
— pompes, régulateurs de débit, débitmètres.» 
La figure 2 est remplacée par la nouvelle figure 2 suivante: 
Entrée de l'air 
de dilution Figure 2 
Schéma d'un système de prélèvement à volume constant à tube de Venturi à écoulement critique (système CFV-CVS) 
Vers l'atmosphère 
Vers l'atmosphère 
Appareillage nécessaire seulement pour l'essai des moteurs diesel 
N° C174/14 Journal officiel des Communautés européennes 12.7.86 
Le point 3.3 est complété comme suit: 
«(seulement pour les véhicules équipés de moteur à allumage commandé).» 
L'appendice 8 devient 
«APPENDICE 8 
CALCUL DES ÉMISSIONS MASSIQUES DE POLLUANTS 
1. Dispositions générales 
1.1. On calcule les émissions massiques de polluants gazeux avec l'équation donnée ci-après: 
M; - Vmix • Qi • kH • C; • 10-6, 
où 
M; = émission massique du polluant i en g/essai, 
Vmix — volume des gaz d'échappement dilués, exprimé en 1/essai et ramené aux condi­
tions normales (273,2 K; 101,33 kPa), 
Qi = masse volumique du polluant i en en g/1 à température et pression normales 
(273,2 K; 101,33 kPa), 
kn = facteur de correction d'humidité utilisé pour le calcul des émissions massiques 
d'oxydes d'azote (il n'y a pas de correction d'humidité pour HC et CO), 
C; = concentration du polluant i dans les gaz d'échappement dilués, exprimé en ppm et 
corrigé de la concentration de polluants i présente dans l'air de dilution. 
1.2. Détermination du volume 
L'ancien chapitre 1 demeure inchangé. 
1.3. Calcul de la concentration corrigée de polluants dans le sac de prélèvement 
Le texte de l'ancien chapitre 2 demeure inchangé. 
1.4. Calcul du facteur de correction d'humidité pour NO 
Le texte de l'ancien chapitre 3 demeure inchangé. 
1.5. Exemple 
Le texte de l'ancien chapitre 4 demeure inchangé jusqu'au point 4.2; les points 4.3 et 4.4 sont 
supprimés. 
2. Dispositions spéciales pour les véhicules à moteur à allumage par compression 
2.1. Mesure de HC pour les moteurs à allumage par compression 
Pour déterminer les émissions massiques de HC pour les moteurs à allumage par compres­
sion, on calcule la concentration moyenne de HC au moyen de la formule suivante: 
t2 
1 cHC • dt 
ce = ^ ' 
t2 — tj 
12. 7. 86 Journal officiel des Communautés européennes N° C 174/15 
t2 
J CHC • dt = intégrale de la valeur enregistrée par l'analyseur DIF chauffé au cours 
ti de l'essai (t2 — ti), 
ce = concentration de HC mesurée dans les gaz d'échappement dilués en ppm, 
ce = remplace directement CHC dans toutes les équations correspondantes. 
2.2. Détermination des particules 
On calcule l'émission de particules Mp au moyen de la formule suivante: 
(Vmix + Vep) x Pe . 
Mp = 
Vep 
ou 
Vmix = volume des gaz d'échappement dilués (voir 1.1.3) aux conditions normales, 
Vep = volume du gaz d'échappement passé par les filtres à particules aux conditions nor­
males, 
Pe = masse des particules retenues par le filtre. 
ANNEXE IIIA 
ESSAI ÉQUIVALANT À L'ESSAI DE TYPE I CONCERNANT LE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS 
APRÈS UN DÉMARRAGE À FROID 
4.2.1 
4.3.1.1 
4.3.1.2 
4.3.2 reçoivent la nouvelle version des points correspondants de l'annexe III. 
Le point 6.2.2.7 devient: 
«6.2.2.7. Démarrer l'appareil de mesure du débit gazeux, positionner les valves du sélecteur d'échantil­
lon de manière à diriger le flux d'échantillon dans le sac d'échantillonnage d'échappement 
"transitoire" et dans le sac d'échantillonnage d'air de dilution "transitoire" (mettre en 
marche l'intégrateur du système d'analyse des hydrocarbures diesel et marquer, le cas 
échéant, le diagramme de l'enregistreur), positionner les valves lors du prélèvement de façon 
à ce que les filtres à particules soient alimentés pour la phase transitoire, tourner la clé d'allu­
mage et mettre le moteur en marche.» 
Le point 6.2.2.11 première phase devient: 
«À la fin de la décélération prévue au bout de 505 secondes, de manière simultanée, commu­
ter les flux d'échantillons des sacs "transitoires" aux sacs "stabilisés", alimenter les filtres à 
particules pour la phase stabilisée, couper l'appareil de mesure n° 1 du débit gazeux (et 
l'intégrateur n° 1 d'hydrocarbures diesel) et démarrer l'appareil de mesure n° 2 du débit 
gazeux (et l'intégrateur n° 2 des hydrocarbures diesel).» 
Le point 6.2.2.13 première phrase devient: 
«Cinq secondes après l'arrêt du moteur, de manière simultanée, couper l'appareil de mesure 
n° 2 du débit gazeux (et l'intégrateur n° 2 des hydrocarbures diesel, marquer, le cas échéant, 
le diagramme de l'enregistreur d'hydrocarbures), bloquer les valves pour les filtres à parti­
cules pour la phase stabilisée, et placer les valves du sélecteur d'échantillon en position 
"prêtes à fonctionner".» 
Au point 6.2.2.16 intercaler la nouvelle phrase suivante après la première: 
«Également dans le cas des véhicules à moteur à allumage par compression, un seul groupe 
de filtres à particules est nécessaire pour l'essai de démarrage à chaud.» 
N° C174/16 Journal officiel des Communautés européennes 12.7.86 
Le point 6.2.2.17 première phrase devient: 
«À la fin de la décélération prévue à 505 secondes, couper simultanément l'appareil de me­
sure n° 1 du flux gazeux (et l'intégrateur n° 1 d'hydrocarbures diesel, en marquant éventuel­
lement le diagramme d'enregistrement de ces hydrocarbures), bloquer les vannes pour les 
filtres à particules et placer la valve du sélecteur d'échantillon en position "prête à fonction­
ner" (l'arrêt du moteur ne fait pas partie de la période d'échantillonnage de l'essai départ à 
chaud).» 
Le nouveau point 7.8 est ajouté après le point 7.7: 
«7.8. Les filtres à particules chargés doivent être portés dans l'enceinte une heure au plus tard 
après la fin de l'essai sur les gaz d'échappement, y être conditionnés pendant une période 
comprise entre une heure et 56 heures, et ensuite pesés.» 
Les points 8 et 8.2 reçoivent la nouvelle version des points correspondants de l'annexe III. 
À l'appendice 5, le titre reçoit la nouvelle version du titre de l'appendice 5 de l'annexe III. 
2.1.3 
2.2.2 
2.4.1 
2.4.2 
2.4.3 reçoivent la nouvelle version des points correspondants de l'appendice 5 de l'annexe III. 
Le point 2.4.4 devient: 
«2.4.4. Le système de prélèvement d'échantillons pour la mesure des particules se compose d'une 
sonde de prélèvement dans le tunnel de dilution, de trois unités filtrantes composées de deux 
filtres disposés en série vers lesquels le flux de gaz d'échantillonnage d'une phase d'essai peut 
être dirigé. Les trois unités de filtrage sont parcourues successivement par le flux de gaz 
d'échantillonnage au cours des phases "transitoire après démarrage à froid", "stabilisée après 
démarrage à froid" et "transitoire après démarrage à chaud".» 
2.4.5 
2.4.6 
2.4.7 
2.4.8 
2.4.9 reçoivent la nouvelle version des points correspondants de l'appendice 5 de l'annexe III. 
3. Les systèmes correspondent à ceux décrits au point 3 de l'appendice 5 de l'annexe III, avec la 
différence que trois sacs de prélèvement de gaz d'échappement et d'air ambiant sont disposés 
en parallèle de façon à pouvoir être alimentés par le flux de gaz d'échantillonnage l'un après 
l'autre au moyen de vannes à action rapide. 
Lors du contrôle de véhicules à moteur diesel, on dispose en parallèle trois groupes de filtres 
pour mesurer les particules. 
L'appendice 8 devient: 
«APPENDICE 8 
CALCUL DES ÉMISSIONS MASSIQUES DE POLLUANTS 
1. On calcule les émissions massiques de polluants avec l'équation donnée ci-après: 
M-T M,-c MiHT M;c, 
M; = 0,43 —lcl 1? + 0,57 —'*" >5' 
Scx + Ss SHT + Ss 
où 
M; = émission massique de polluants en g/km, 
MjcT = émission massique du polluant i en g au cours de la première phase (transitoire 
froid), 
MJHT = émission massique du polluant i en g au cours de la dernière phase (transitoire 
chaud), 
12.7.86 Journal officiel des Communautés européennes N° C 174/17 
Mis = émission massique du polluant i en g au cours de la deuxième phase (stabilisée), 
SCT = distance parcourue au cours de la première phase (en km), 
SHT = distance parcourue au cours de la dernière phase (en km), 
Ss = distance parcourue au cours de la deuxième phase (en km). 
2. On calcule au moyen de la formule suivante les quantités de polluants gazeux émises au 
cours des différentes phases: 
M; - Vmix x Qi x kH x Q x 10-6, 
où 
M; = émission massique du polluant i en g/phase, 
Vmix = volume des gaz d'échappement dilués, exprimé en 1/phase et ramené aux condi­
tions normales (273,2 K; 101,33 kPa), 
Qi = masse volumique du polluant i en g/1 à température et pression normales (273,2 
K; 101,33 kPa), 
kn = facteur de correction d'humidité utilisé pour le calcul des émissions massiques 
d'oxydes d'azote (il n'y a pas de correction d'humidité pour HC et CO), 
Q = concentration du polluant i dans les gaz d'échappement dilués, exprimée en ppm 
et corrigée de la concentration de polluant i présente dans l'air de dilution. 
3. Dispositions particulières pour les véhicules à moteur à allumage par compression 
3.1. Mesure des HC 
On effectue la détermination de l'émission de HC au cours des différentes phases conformé­
ment à la méthode décrite au point 2.1 de l'appendice 8 de l'annexe III. 
3.2. Mesure des particules 
On procède à la détermination des émissions de particules au cours des différentes phases 
selon la méthode décrite au point 2.1 de l'appendice 8 de l'annexe III.»