ANNEXE

RÉFÉRENCES

Conseil de l'Union européenne

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur la promotion des valeurs communes de l'UE par le sport, 2018/C 196/06.

Conclusions du Conseil de l'Union européenne et des représentants des États membres, réunis au sein du Conseil, sur l'accès au sport pour les personnes handicapées, 2019/C 192/06.

Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur le plan de travail de l'Union européenne en faveur du sport (1er janvier 2021-30 juin 2024), 2020/C 419/01.

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur l'activité physique tout au long de la vie, 2021/C 501 I/01.

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur «Le sport et l'activité physique, leviers prometteurs de transformation des comportements en faveur d'un développement durable», 2022/C 170/01.

Autres références

Nations unies, Département des affaires économiques et sociales, Personnes handicapées, Convention relative aux droits des personnes handicapées, 2006.

Commission européenne, Livre blanc sur le sport, COM(2007) 0391 final.

UNESCO, Charte internationale de l'éducation physique, de l'activité physique et du sport, SHS/2015/PI/H/14 REV, 2015.

Commission européenne, Mapping on access to sport for people with disabilities: a report to the European Commission [Cartographie de l'accès au sport des personnes handicapées], rapport à la Commission européenne, Office des publications, 2018.

Nations unies, Transformer notre monde: le Programme de développement durable à l'horizon 2030, A/RES/70/1.

Nations unies, Cadre du sport au service de l'action climatique, 2018.

Eurostat, communiqué de presse 39/19, Record recycling rates and use of recycled materials in the EU [Taux de recyclage records et utilisation des matériaux recyclés dans l'UE], 2019.

Commission européenne, SHARE Initiative – Contribution of sport to regional development through Cohesion Policy 2021-2027 [Initiative SHARE – Contribution du sport au développement régional grâce à la politique de cohésion 2021-2027], 2020.

Comité paralympique international, Guide sur l'accessibilité, 2020.

Institut fédéral allemand des sciences sportives, lignes directrices pour la construction d'installations sportives durables, critères pour la construction de salles de sport durables, 2021.

Commission européenne, Direction générale de l'éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture, Mapping of innovative practices in the EU to promote sport outside of traditional structures [Cartographie des pratiques innovantes dans l'UE visant à promouvoir le sport en dehors des structures traditionnelles], rapport final à la Commission européenne, Office des publications, 2021.

Commission européenne, Union de l'égalité: Stratégie en faveur des droits des personnes handicapées 2021-2030, 2021.

Commission européenne, Nouveau Bauhaus européen, COM(2021) 573 final.

Commission européenne, Direction générale de l'éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture, Towards a shared culture of architecture: investing in a high-quality living environment for everyone [Vers une culture commune de l'architecture: investir dans un cadre de vie de qualité pour tous], rapport du groupe d'experts des États membres de l'UE réuni dans le cadre de la méthode ouverte de coordination (MOC), Office des publications, 2021.

Conseil de l'Europe, Recommandation CM/Rec(2021)5 du Comité des ministres aux États membres sur la Charte européenne du sport révisée, adoptée par le Comité des ministres le 13 octobre 2021, lors de la 1414e réunion des délégués des ministres.