N° C 154/6 Journal officiel des Communautés européennes 14.6. 84 
ANNEXE 
Programme de recherche et de développement dans le domaine de l'optimisation de la production et 
de l'utilisation des hydrocarbures 
Ce programme couvre les domaines de recherche suivants: 
A — Amélioration de la connaissance des gisements d'hydrocarbures 
B — Utilisation du gaz naturel 
C — Utilisation des fractions lourdes de pétrole 
D — Adéquation moteurs-carburants 
Ces activités sont menées par voie de contrats à frais partagés. 
Propositon modifiée d'une directive du Conseil relative à l'utilisation des boues 
d'épuration en agriculture (') 
COM(84) 240 final 
(Présentée par la Commission au Conseil, en vertu de l'article 149 deuxième alinéa du traité 
CEE, le 25 mai 1984.) 
(84/C 154/08) 
(') JO n° C 264 du 8. 10. 1982, p. 3. 
PROPOSITION INITIALE PROPOSITION MODIFIÉE 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS Inchangé 
EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique 
européenne, et notamment ses articles 100 et 235, 
vu la proposition de la Commission, 
vu l'avis du Parlement européen ('), 
vu l'avis du Comité économique et social (2), 
considérant que cette directive a pour objet principal Inchangé 
d'améliorer la protection de l'environnement et la 
valorisation des déchets; qu'il convient donc de 
prévoir à ce titre des dispositions spécifiques; que les 
pouvoirs d'action requis à cet effet n'ayant pas été 
prévus par les traités, il convient de recourir à l'article 
235 du traité; 
O Avis du 17 février 1984. 
O Avis du 24 février 1984. 
14.6.84 Journal officiel des Communautés européennes N° C154/7 
PROPOSITION INITIALE PROPOSITION MODIFIÉE 
considérant que des disparités entre les dispositions Inchangé 
déjà applicables ou en cours de préparation dans les 
différents États membres en ce qui concerne l'utilisa­
tion des boues en agriculture peuvent créer des condi­
tions de concurrence inégales et avoir, de ce fait, une 
incidence directe sur le fonctionnement du marché 
commun; qu'il convient donc de procéder dans ce 
domaine au rapprochement des législations prévu à 
l'article 100 du traité; 
considérant que la directive 75/442/CEE du Inchangé 
Conseil (') relative à l'élimination des déchets en 
général indique dans son article 2 points c) et d) que 
sont exclus du champ d'application les substances 
utilisées dans le cadre de l'exploitation agricole ainsi 
que les eaux usées, à l'exception des déchets à l'état 
liquide; 
considérant que les mesures prévues dans la directive Inchangé 
78/319/CEE du Conseil, du 20 mars 1978, relative 
aux déchets toxiques et dangereux (2) s'appliquent 
aussi aux boues d'épuration dans la mesure où elles 
contiennent, ou sont contaminées par celles des 
substances ou matières figurant à l'annexe de la direc­
tive de nature, en quantités ou en concentrations 
telles qu'elles présentent un risque pour la santé ou 
l'environnement; 
considérant qu'il y a lieu de prévoir un régime spécial Inchangé 
donnant toute garantie que la protection de l'homme, 
des animaux, des végétaux et de l'environnement 
contre les effets préjudiciables causés par l'épandage 
incontrôlé des boues sera assurée; 
considérant que les boues peuvent présenter des Inchangé 
propriétés agronomiques et que, par conséquent, leur 
valorisation en agriculture est justifiée à condition 
d'être accompagnée de certaines précautions; que 
l'application des boues d'épuration ne doit pas nuire à 
la qualité de la production agricole et forestière à 
long terme; 
considérant que, parmi les «éléments traces», certains Inchangé 
sont plus toxiques pour les plantes que d'autres et 
que, dès lors, il convient de fixer des valeurs impéra-
tives limites pour ces premiers éléments, ces valeurs 
devant être obligatoirement respectées tandis que 
pour les autres des valeurs guide sont proposées, ces 
dernières devant être respectées dans la mesure du 
possible; 
considérant que les boues issues de stations d'épura- Inchangé 
tion de petite taille et ne traitant que des eaux domes­
tiques présentent peu de risques pour la santé de 
l'homme, de l'animal, des végétaux et pour l'environ­
nement et que, par conséquent, ces boues peuvent 
être exclues du champ d'application de la présente 
directive; 
O JO n° L 194 du 25. 7. 1975, p. 47. 
O JO n° L 84 du 31. 3. 1978, p. 43. 
N° C 154/8 Journal officiel des Communautés européennes 14.6.84 
PROPOSITION INITIALE PROPOSITION MODIFIÉE 
considérant que, pour atteindre ces objectifs, il y a Inchangé 
lieu de limiter l'apport en éléments traces aux sols 
cultivés en limitant les quantités cumulées de ces 
apports sur une certaine période tout en veillant à ne 
pas dépasser un seuil limite de concentrations de ces 
mêmes éléments dans les sols, voire même d'interdire 
l'utilisation des boues ayant une concentration trop 
élevée en éléments traces; 
considérant que, pour préserver la santé de l'homme, 
l'épandage de boues destinées aux cultures entrant en 
contact direct avec celles-ci, et/ou fournies à l'état 
cru aux consommateurs, doit être interdit et qu'il en 
est de même pour les forêts, les parcs et les terrains de 
jeux; 
considérant que, pour les autres cultures, les boues 
doivent être stabilisées et qu'un certain délai doit être 
respecté entre leur épandage et la mise en pâturage 
des prairies et la récolte des cultures fourragères; 
considérant que, dans les cas où les boues sont immé­
diatement injectées ou enfouies dans le sol, elles 
peuvent ne pas être traitées; 
considérant que, conformément à la directive 
75/440/CEE du Conseil (') et à la directive 
80/68/CEE du Conseil (2), l'épandage doit être 
effectué dans des conditions qui assurent la protection 
du sol et celle des eaux superficielles et souterraines; 
considérant que, pour ce faire, il est nécessaire de 
contrôler les qualités des boues et des sols sur lesquels 
elles sont épandues et donc d'effectuer régulièrement 
leur analyse et d'en communiquer les résultats aux 
utilisateurs; 
considérant qu'il convient de limiter le champ d'appli­
cation de la directive aux boues urbaines, à certaines 
boues commerciales ou d'industries agro-alimentaires 
non toxiques, ainsi qu'aux boues mixtes urbaines et 
industrielles ou commerciales, excluant ainsi les boues 
industrielles ou commerciales qui contiennent souvent 
une charge trop élevée d'un ou de plusieurs éléments 
traces, considérant que, pour préserver la santé de l'homme, 
l'épandage de boues destinées aux cultures entrant en 
contact direct avec celles-ci et/ou fournies à l'état cru 
aux consommateurs, doit être interdit et qu'il en est 
de même pour les parcs et les terrains de jeux; 
Inchangé 
Inchangé 
Inchangé 
Inchangé 
Inchangé 
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: 
Article premier 
Au sens de la présente directive, on entend par: 
a) boues, les boues résiduaires issues de stations 
d'épuration traitant des eaux usées urbaines ou Inchangé 
Inchangé 
(') JO n° L 194 du 25. 7. 1975, p. 26. 
(2) JO n° L 20 du 26. 1. 1980, p. 43. 
14.6.84 Journal officiel des Communautés européennes N° C 154/9 
PROPOSITION INITIALE PROPOSITION MODIFIÉE 
assimilées et des eaux mixtes, c'est-à-dire des eaux 
urbaines et industrielles ou commerciales; 
b) boues stabilisées, les boues traitées par voie biolo­
gique ou chimique ou par stockage à long terme; 
c) agriculture, tout type de culture à but commercial 
et alimentaire; 
d) épandage des boues, toute utilisation de boues sur 
et dans le sol. 
Article 2 
Sont exclues du champ d'application de la présente 
directive les boues issues de stations d'épuration 
desservant toute l'année moins de 5 000 habitants et 
traitant uniquement les eaux urbaines ou assimilées. Article 2 
Les boues issues de stations d'épuration d'eaux usées 
dont la capacité de traitement est inférieure à 300 
kilogrammes DBOs (à l'état cru) par jour, correspon­
dant à 5 000 habitants, sont exclues du champ d'ap­
plication de la présente directive lorsque les stations 
d'épuration ne traitent toute l'année que des eaux 
usées d'origine domestique. 
Article 3 Inchangé 
Des valeurs «impératives» (I) et des valeurs «guide» 
(G) sont établies en ce qui concerne la concentration 
en éléments trace dans les boues, les quantités cumu­
latives de ces éléments traces introduites dans les sols 
à destination agricole et les concentrations admissibles 
de ces éléments dans les sols recevant ces boues. 
Les États membres garantissent le respect des valeurs 
impératives fixées aux annexes I A, I B et I C lorsque 
les boues sont épandues. 
Les États membres s'efforcent de respecter les valeurs 
guide fixées aux annexes I A, I B et I C si les condi­
tions locales le permettent. 
Article 4 Inchangé 
Les boues, pour lesquelles la concentration d'un ou 
de plusieurs éléments indiqués à l'annexe I A est supé­
rieure aux valeurs impératives, ne peuvent pas être 
utilisées en agriculture. 
Les États membres s'efforcent de respecter les valeurs 
guide fixées à l'annexe I A si les conditions locales le 
permettent. 
Les États membres prennent les mesures nécessaires 
pour assurer l'élimination de ces boues en limitant au 
maximum les risques pour l'homme, les animaux, les 
végétaux et pour l'environnement. 
Article 5 
Les applications répétées de boues ne doivent pas 
avoir pour conséquence une accumulation d'éléments Inchangé 
N° C 154/10 Journal officiel des Communautés européennes 14.6. 84 
PROPOSITION INITIALE PROPOSITION MODIFIÉE 
trace dans le sol dépassant les valeurs impératives 
indiquées à l'annexe I C. 
Les États membres déterminent, en ce qui concerne 
les éléments traces pour lesquels une valeur impérative 
est fixée à l'annexe I B, les quantités maximales 
pouvant être apportées aux sols par unité de surface 
et par an, calculées sur une période de dix ans. 
En ce qui concerne les éléments traces pour lesquels 
une valeur guide est fixée à l'annexe I B, les États 
membres s'efforcent de respecter ces valeurs guide si 
les conditions locales le permettent. 
Article 6 
Les États membres inderdisent l'épandage des boues 
sur les sols dont la concentration en un ou plusieurs 
éléments traces dépasse les valeurs impératives 
données à l'annexe I C. 
Les États membres s'efforcent de respecter les valeurs 
guide fixées à l'annexe I C, si les conditions locales le 
permettent. Inchangé 
Article 7 
Sans préjudice des dispositions de l'article 8 : 
— les boues sont stabilisées avant d'être uitilisées en 
agriculture, 
— les boues non stabilisées ne peuvent être épandues 
que si elles sont immédiatement injectées ou 
enfouies dans le sol. Article 7 
Sans préjudice des dispositions de l'article 8 : 
— les boues sont stabilisées avant d'être utilisées en 
agriculture, 
— les boues non stabilisées ne peuvent être épandues 
que si elles sont immédiatement injectées ou 
enfouies dans le sol, 
— les producteurs de boues d'épuration fournissent, à 
chaque livraison de boues, toutes les informations 
nécessaires et les valeurs retenues dans les analyses. 
Article 8 
1. Les États membres interdisent l'épandage des 
boues dans les parcs et les terrains de jeux ainsi qu'en 
forêt, sauf en cas d'autorisation spécialement motivée. 
2. Après l'épandage des boues stabilisées sur les 
herbages et les cultures fourragères, le pâturage ou la 
récolte de cultures fourragères n'est possible qu'après 
l'expiration d'un délai d'au moins six semaines. 
3. Les États membres interdisent l'épandage des 
boues sur les cultures qui seraient en contact direct 
avec les boues et/ou qui sont fournies à l'état cru aux 
consommateurs. Article 8 
1. Les États membres interdisent l'épandage des 
boues dans les parcs et les terrains de jeux. Toute 
autorisation spéciale pour l'épandage en forêt est 
spécialement motivée. 
2. Inchangé 
Inchangé 
14.6.84 Journal officiel des Communautés européennes N° C 154/11 
PROPOSITION INITIALE PROPOSITION MODIFIEE 
Article 9 
L'épandage des boues est effectué en tenant compte 
des règles suivantes: 
— l'épandage est réalisé dans des conditions qui 
correspondent aux besoins de la plante et qui 
préservent la qualité du sol et des eaux superfi­
cielles et souterraines, 
— les boues ne peuvent être épandues sur des sols 
dont le pH conduit à une forte mobilité des 
éléments traces. Les États membres veillent à ce 
qu'après l'épandage des boues le pH du sol ne soit 
pas inférieur à 6. Article 9 
L'épandage des boues est effectué en tenant compte 
des règles suivantes: 
— inchangé, 
les boues ne peuvent être épandues sur des sols 
dont le pH conduit à une forte mobilité des 
éléments traces. 
Article 10 
Les boues et les sols sur lesquels celles-ci sont épan­
dues sont analysés suivant le schéma mentionné à 
l'annexe II. Inchangé 
Article 11 
Les États membres veillent à ce que soit tenu un 
registre dans lequel sont inscrits les quantités de boues 
produites et celles livrées à l'agriculture, les destina­
taires de ces boues ainsi que les méthodes de traitement 
et les résultats des analyses visées à l'article 10 ci-avant. 
Ce registre sert à établir le rapport de synthèse visé à 
l'article 17. 
Les méthodes de traitement et les résultats d'analyses 
sont communiqués sur leur demande aux agriculteurs 
et aux instances compétentes. Article 11 
Les États membres veillent à ce que les producteurs de 
boues tiennent à jour un registre dans lequel ils notent 
trimestriellement : 
— les quantités de boues produites et celles livrées à 
l'agriculture, 
— la composition et les caractéristiques, 
— les doses supplémentaires et correctives nécessaires 
à l'usage direct en agriculture, 
— l'origine des effluents traités, 
— le type de traitement effectué, 
— les lieux et types de sol sur lesquels les boues sont 
épandues. 
Inchangé 
Inchangé 
Article 12 
Les États membres peuvent, si les conditions l'exigent, 
adopter des mesures plus sévères que celles prévues 
dans la présente directive. Article 12 
Les États membres peuvent, si les conditions l'exigent, 
adopter des mesures plus sévères que celles prévues 
dans la présente directive. Toute décision de cet ordre 
sera immédiatement communiquée à la Commission et 
au comité institué par l'article 14. 
N°C 154/12 Journal officiel des Communautés européennes 14.6.84 
PROPOSITION INITIALE PROPOSITION MODIFIÉE 
Article 13 
Conformément à la procédure prévue à l'article 15 
ci-après, l'adaptation au progrès technique concerne: 
— les valeurs figurant à l'annexe I, 
— les analyses indiquées à l'annexe II, 
— les méthodes d'échantillonnage et d'analyse. 
Article 14 
1. Il est institué un comité pour l'adaptation au 
progrès technique, ci-après dénommé «comité», qui 
est composé de représentants des Etats membres et 
présidé par un représentant de la Commission. 
2. Le comité établit son règlement intérieur. 
Article 15 
1. Dans le cas où il est fait référence à la procédure 
définie au présent article, le comité est saisi par son 
président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la 
demande du représentant d'un État membre. 
2. Le représentant de la Commission soumet au 
comité un projet de mesures à prendre. Le comité 
émet son avis sur ce projet dans un délai que le 
président peut fixer en fonction de l'urgence de la 
question en cause. Il se prononce à la majorité de 
quarante cinq voix, les voix des États membres étant 
affectées de la pondération prévue à l'article 148 
paragraphe 2 du traité. Le président ne prend pas part 
au vote. 
3. a) La Commission arrête les mesures envisagées 
lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. 
b) Lorsque les mesures envisagées ne sont pas 
conformes à l'avis du comité, ou en l'absence 
d'avis, la Commission soumet sans tarder au 
Conseil une proposition relative aux mesures à 
prendre. Le Conseil statue à la majorité quali­
fiée. 
c) Si, à l'expirations d'un délai de trois mois à 
compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a 
pas statué, les mesures proposées sont arrêtées 
par la Commission. Inchangé 
Inchangé 
Inchangé 
Article 16 
1. Les États membres mettent en vigueur les disposi­
tions législatives, réglementaires et administratives 
nécessaires pour se conformer à la présente directive 
dans un délai de trois ans à compter de sa notifica­
tion. Ils en informent immédiatement la Commission. Inchangé 
14.6.84 Journal officiel des Communautés européennes N°C 154/13 
PROPOSITION INITIALE PROPOSITION MODIFIÉE 
2. Les États membres communiquent à la Commis­
sion le texte des dispositions de droit interne qu'ils 
adoptent dans le domaine régi par la présente direc­
tive. 
Article 17 
Les États membres établissent tous les trois ans, et 
pour la première fois cinq ans après la notification de 
la présente directive, un rapport de synthèse sur l'uti­
lisation des boues en agriculture précisant les quan­
tités de boues épandues et les pourcentages pour 
chaque type de sol, les critères suivis et les difficultés 
rencontrées, et le transmettent à la Commission qui 
publie les informations contenues dans ce rapport. 
Article 18 
Les États membres sont destinataires de la présente 
directive. 
ANNEXE IA (inchangé) 
Valeurs limites de concentration en éléments traces dans les boues destinées à l'épandage en 
' agriculture 
(rag/kg matière sèche) 
Éléments 
Cadmium (Cd) 
Cuivre (Cu) 
Nickel (Ni) 
Plomb (Pb) 
Zinc (Zn) 
Chrome (Cr) 
Mercure (Hg) G 
20 
1 000 
300 
750 
2 500 
750 
16 / 
40 
1 500 
400 
1000 
3 000 
— 
— Article 17 
Les États membres établissent tous les trois ans, et 
pour la première fois deux ans après la mise en œuvre 
de la présente directive, un rapport de synthèse sur 
l'utilisation des boues en agriculture précisant les 
quantités de boues épandues et les pourcentages pour 
chaque type de sol, les critères suivis et les difficultés 
rencontrées, et le transmettent à la Commission qui 
publie les informations contenues dans ce rapport. 
Inchangé 
N° C 154/14 Journal officiai des Communautés européennes 14.6.84 
ANNEXE IB (inchangé) 
Quantités annuelles d'éléments traces pouvant être introduites dans les terres cultivées sur base d'une 
moyenne de 10 ans 
(kg/ha/an) 
Éléments 
Cadmium (Cd) 
Cuivre (Cu) 
Nickel (Ni) 
Plomb (Pb) 
Zinc (Zn) 
Arsenic (As) 
Chrome (Cr) 
Mercure (Hg) G 
0,10 
10 
2 
10 
25 
0,35 
10 
0,40 0,15 
12 
3 
15 
30 
ANNEXE IC (inchangé) 
Concentrations en éléments traces admissibles dans les sols sur lesquels les boues sont épandues 
(mg/kg matière sèche) 
Éléments 
Cadmium (Cd) 
Cuivre (Cu) 
Nickel (Ni) 
Plomb (Pb) 
Zinc (Zn) 
Arsenic (As) 
Chrome (Cr) 
Mercure (Hg) G 
1 
50 
30 
50 
150 
20 
50 
2 / 
3 
100 
50 
100 
300 
ANNEXE IIA (inchangé) 
Analyse des boues 
En règle générale, les boues doivent être analysées au moins tous les six mois. S'il intervient des 
changements dans la qualité des eaux traitées, la fréquence de ces analyses doit être augmentée. Si 
les résultats des analyses ne varient pas d'une manière significative sur une période d'un an, les 
boues doivent être analysées tous les douze mois. 
Les paramètres suivants doivent être analysés: 
— matière sèche, matière organique, 
-pH, 
— azote et phosphore, 
— cuivre, cadmium, nickel, plomb, zinc. 
La détermination des paramètres suivants est soumise à l'appréciation des États membres: 
— rapport C/N, 
— salinité, 
— fécalité. 
Les autres éléments traces doivent être analysés lorsque des valeurs guide ont été retenues par les 
États membres. 
14.6.84 Journal officiel des Communautés européennes N° C 154/15 
ANNEXE IIB (inchangé) 
Analyses des sols 
Les sols doivent être analysés avant le premier épandage et ensuite tous les cinq ans ('). 
Les paramètres suivants doivent être analysés: 
-pH, 
— cuivre, cadmium, nickel, plomb, zinc. 
La détermination des paramètres suivants est soumise à l'appréciation des États membres: 
— caractéristiques physiques du sol, 
— pouvoir tampon. 
Les autres éléments trace doivent être analysés lorsque des valeurs guide ont été retenues par les 
États membres. 
(l) Le nombre d'échantillons prélevés dépendra la l'homogénéité et de la surface du terrain; la profondeur de 
prélèvement sera fonction du type de culture.