8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/25 
ANNEXE 
TABLE DE CONCORDANCE 
Directive 65/65/CEE Présente directive 
Article 13 
Article 14 
Article 15 
Article 16 
Article 17 
Article 18 
Article 19 
Article 20 premier alinéa 
Article 20 deuxième alinéa Article 3 
Article 4 paragraphe 1 
Article 4 paragraphe 2 
Article 5 paragraphe 3 
Article 12 paragraphe 1 
Article 12 paragraphe 2 
Directive 75/319/CEE 
Article 6 premier alinéa 
Article 6 deuxième alinéa 
Article 6 troisième alinéa 
Article 6 quatrième alinéa 
Article 6 cinquième alinéa 
Article 7 Présente directive 
— 
Article 11 paragraphe 3 
Article 8 paragraphe 1 
— 
Article 7 
— 
Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la nomenclature statistique des activités 
économiques dans la Communauté européenne 
(COM(90) 1 final — SYN 241) 
(Présentée par la Commission le 1er février 1990.) 
(90/C 58/06) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 100 A, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant que le fonctionnement du marché intérieur 
nécessite des normes statistiques applicables pour la collecte, 
la transmission et la publication des données statistiques 
nationales et communautaires afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres 
opérateurs sur le marché unique disposent d'informations 
fiables et comparables; 
considérant que ces informations sont nécessaires aux entre­
prises pour évaluer leur niveau de compétitivité, et utiles aux 
institutions communautaires pour prévenir toute distorsion 
de la concurrence; 
considérant que seule l'utilisation par les États membres de 
nomenclatures des activités liées à la nomenclature commu­
nautaire permettra de fournir une information statistique 
intégrée avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau 
du détail requis pour la gestion du marché intérieur; 
N° C 58/26 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
considérant qu'il convient de prévoir que les États membres 
puissent, pour répondre aux besoins nationaux, conserver ou 
insérer dans leurs nomenclatures nationales des subdivisions 
supplémentaires basées sur la nomenclature statistique des 
activités économiques des Communautés européennes; 
considérant que la compatibilité internationale des statisti­
ques économiques nécessite que les États membres et les 
institutions communautaires utilisent des nomenclatures 
d'activités économiques qui sont directement liées à la 
classification internationale type par industrie (CITI) des 
Nations unies; 
considérant que l'utilisation de la nomenclature des activités 
économiques de la Communauté européenne exige la défini­
tion d'unités statistiques pour les enquêtes, la présentation et 
l'analyse, ainsi que des notes explicatives qui seront rédigées 
ultérieurement; 
considérant qu'il est indispensable que le contenu des 
catégories de la nomenclature des activités des Communautés 
européennes soit interprété de manière uniforme dans tous 
les États membres; 
considérant que la mise en place d'une nouvelle nomenclature 
nécessite l'instauration d'une période transitoire, 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
Article premier 
1. Le présent règlement a pour objet d'établir une nomen­
clature statistique commune des activités économiques dans 
la Communauté européenne afin de garantir la comparabilité 
entre nomenclatures nationales et nomenclatures commu­
nautaires, et, partant, entre statistiques nationales et statis­
tiques communautaires. 
2. Le présente règlement s'applique à l'utilisation de 
nomenclatures à des fins uniquement statistiques. 
3. Le présent règlement n'oblige aucun État membre à 
collecter, à publier ou à fournir des données. 
Article 2 
1. Il est instauré une base commune pour les nomencla­
tures statistiques des activités économiques dans les Commu­
nautés européennes, ci-après dénommée «NACE (Rev. 1)», 
qui comprend: 
— un premier niveau comportant des rubriques identifiées 
par un code alphabétique (sections), 
— un niveau intermédiaire comportant des rubriques iden­
tifiées par un code alphabétique à deux caractères 
(sous-sections), 
— un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées 
par un code numérique à deux chiffres (divisions), — un troisième niveau comportant des rubriques identifiées 
par un code numérique à trois chiffres (groupes), 
— un quatrième niveau comportant des rubriques identi­
fiées par un code numérique à quatre chiffres (classes). 
2. La NACE (Rev. 1) est annexée au présent règle­
ment. 
Article 3 
1. La NACE (Rev. 1) est utilisée pour toutes les statisti­
ques par activité économique établies par les services de la 
Commission. 
2. La NACE (Rev. 1) est utilisée par les États membres 
sous réserve de la dérogation suivante: 
a) les nomenclatures nationales comportent des niveaux 
correspondant à ceux de la NACE (Rev. 1 ) en ce sens que 
chacun des niveaux est constitué soit des mêmes rubri­
ques que le niveau correspondant de la NACE (Rev. 1), 
soit de rubriques en constituant une subdivision exac-
b) des niveaux supplémentaires peuvent être introduits; 
c) chacun des niveaux, à l'exception du plus élevé, doit 
pouvoir être agrégé pour correspondre exactement au 
niveau immédiatement supérieur de la NACE 
(Rev. 1); 
d) le codage peut être différent. 
3. Les États membres qui font usage des dérogations 
prévues au paragraphe 2 peuvent publier, à titre d'informa­
tion, un texte qui reprend de façon consolidée les classifica­
tions de la NACE et les classifications nationales complé­
mentaires. En temps utile avant sa publication, le projet de 
texte est à communiquer à la Commission pour vérification 
de sa conformité avec la classification de la NACE. 
Article 4 
En plus de la dérogation prévue à l'article 3, si un État 
membre se heurte à des problèmes d'incompatibilité entre 
certaines subdivisions de la NACE (Rev. 1) et la structure 
économique nationale lors de l'utilisation ultérieure de la 
NACE (Rev. 1), la Commission peut autoriser cet État 
membre à utlisier, dans un domaine spécifique, un niveau 
plus agrégé de la NACE (Rev. 1). 
La dérogation n'autorise pas l'État membre en question à 
donner au niveau agrégé une subdivision autre que celle de la 
NACE (Rev. 1). 
Si une dérogation est accordée, l'État membre concerné est 
toutefois invité à fournir des estimations au niveau de détail 
prévu dans la législation communautaire correspondante. 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/27 
En collaboration avec l'État membre concerné, la Commis­
sion revoit périodiquement les dérogations afin de vérifier 
qu'elles sont toujours justifiées. 
Article 5 
La Commission prend toutes les mesures administratives, 
techniques et organisationelles afin de vérifier la mise en 
oeuvre et la gestion de la NACE (Rev. 1). 
Article 6 
À la demande d'un État membre ou sur sa propre initiative, et 
après consultation du comité consultatif créé à l'article 7, la 
Commission interprète la NACE (Rev. 1) afin d'en assurer 
une application uniforme. 
Article 7 
1. Un comité consultatif de la nomenclature statistique 
des activités économiques est créé. Il est composé de 
représentants des États membres et présidé par un représen­
tant de la Commission. 
2. Le président soumet au comité un projet des mesures à 
prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai 
que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la 
question, en recourant, si nécessaire, au vote. 
3. L'avis du comité est consigné dans le compte rendu. 
Chaque État membre a le droit de demander que son avis soit 
consigné dans le compte rendu. 
4. La Commission tient le plus grand compte de l'avis du 
comité. Elle informe le comité de la façon dont il a été tenu 
compte de son avis. 
Article 8 
1. Le comité peut être consulté par la Commission sur 
toutes les questions concernant le présent règlement. 
2. Le comité peut examiner toutes les questions relatives à 
la NACE (Rev. 1) évoquées par son président, soit à 
l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un 
État membre, et qui porte sur l'application du présent 
règlement, notamment en ce qui concerne: 
a) l'interprétation de la NACE (Rev. 1); 
b) la rédaction et la mise à jour des notes explicatives; 
c) l'examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la 
NACE (Rev. 1) dans les nomenclatures des activités 
économiques des États membres; d) les règles de classification des unités statistiques pour les 
nomenclatures des activités économiques; 
e) la préparation d'une position commune à l'égard des 
travaux des organisations internationales dans le domai­
ne des nomenclatures des activités économiques, en 
particulier la CITI (Rev. 3) (classification internationale 
type, par industrie, de toutes les branches d'activité 
économique) et ses notes explicatives; 
f) la préparation et la coordination des travaux de révision 
de la NACE (Rev. 1). 
Article 9 
Les États membres prennent les mesures nécessaires à 
l'application, comme nomenclature statistique nationale des 
activités économiques, soit de la NACE (Rev. 1) telle quelle, 
soit d'une version adoptée conformément à l'article 3, au plus 
tard le 1er janvier 1993. 
Ils informent, sans délai, la Commission des mesures prises et 
celle-ci transmet l'information aux autres États membres. 
Ils publient leur nomenclature nationale, s'ils ont recours à la 
dérogation prévue à l'article 3, en utilisant un code supplé­
mentaire indiquant le rapport avec la NACE (Rev. 1). 
Article 10 
À partir du 1er janvier 1993, les États membres utilisent la 
NACE (Rev. 1) dans les cas où il leur est demandé de 
transmettre à la Commission des statistiques ventilées par 
activité économique. Jusqu'à cette date, ils s'en tiennent à la 
pratique actuelle, c'est-à-dire l'utilisation de la NACE 1970, 
lorsqu'il existe un accord ou un acte communautaire pré­
voyant la transmission de données. 
Article 11 
Au cours d'une période transitoire commençant le 1er janvier 
1993, les données collectées avant cette date sur base des 
nomenclatures utilisées jusqu'à présent seront publiées 
conformément à une nomenclature autre que la NACE 
(Rev. 1). 
En cas de transmission à la Commission, ces données seront, 
aussi exactement que possible, adaptées et transmises confor­
mément à la NACE (Rev. 1) comme précisé à l'article 10. 
La période transitoire se termine le 1er janvier 1995. La 
Commission peut, à la demande d'un État membre et après 
avoir pris connaissance de l'avis du comité consultatif, 
prolonger dans certains cas cette période jusqu'au 1er janvier 
1996. 
Les États membres fournissent à la Commission [Office 
statistique des Communautés européennes (Eurostat)] les 
informations nécessaires sur les tables de correspondance 
entre les nomenclatures nationales et la NACE (Rev. 1) 
N° C 58/28 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
utilisées pendant la période transitoire. La Commission 
publie ces tables de correspondance. 
Article 12 
La Commission fournit la table de correspondance entre la 
NACE actuelle et la NACE Rev. 1 dans les six mois suivant 
l'entrée en vigueur du présent règlement. Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour 
suivant sa publication au Journal officiel des Communautés 
européennes. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et 
directement applicable dans tout État membre. 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/29 
ANNEXE 
Nomenclatures 
NACE REV. 1 
Division 
01 
02 
05 Groupe 
01.1 
01.2 
01.3 
01.4 
01.5 
02.0 
05.0 Classe 
01.11 
01.12 
01.13 
01.21 
01.22 
01.23 
01.24 
01.25 
01.30 
01.41 
01.42 
01.50 
02.01 
02.02 
05.01 
05.02 
05.03 Description 
SECTION A: AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE 
AGRICULTURE, CHASSE ET ACTIVITÉS DES SERVICES 
ANNEXES 
Cultures; maraîchage; horticulture 
Culture de céréales et autres cultures n.c.a. 
Culture de légumes; horticulture; pépinières 
Culture des fruits, de fruits à coques, de plantes pour boissons et pour 
épices 
Élevage 
Élevage de bovins, production de lait à la ferme 
Élevage d'animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asinienne et 
mulassière 
Élevage de porcins 
Élevage de volailles 
Élevage d'autres animaux 
Culture et élevage associés 
Culture et élevage associés 
Activités annexes à la culture et à l'élevage, sauf activités vétérinaires 
Activités des services annexes à la culture 
Activités des services annexes à l'élevage, sauf activités vétérinaires 
Chasse, piégeage, repeuplement en gibier et activités des services annexes 
Chasse, piégeage, repeuplement en gibier et activités des services annexes 
SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIÈRE ET ACTIVITÉS 
DES SERVICES ANNEXES 
Sylviculture, exploitation forestière et activités des services annexes 
Sylviculture et exploitation forestière 
Activités des services annexes à la sylviculture et aux exploitations 
forestières 
SECTION B: PÊCHE 
PÊCHE, PISCICULTURE ET AQUACULTURE; ACTIVITÉS DES SER­
VICES ANNEXES À LA PÊCHE 
Pêche, pisciculture, aquaculture et activités des services annexes 
Pêche 
Pisciculture et aquaculture 
Activités des services annexes à la pêche Référence CITI Rev. 3 
011 
oui 
0112 
0113 
012 
0121 x 
0121 x 
0122 x 
0122 x 
0122 x 
013 
0130 
014 
0140 x 
0140 x 
015 
0150 
020 
0200 x 
0200 x 
050 
0500 x 
0500 x 
0500 x 
N° C 58/30 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
10 
11 
12 
13 
14 Groupe 
10.1 
10.2 
10.3 
11.1 
11.2 
12.0 
13.1 
13.2 
14.1 
14.2 Classe 
10.10 
10.20 
10.30 
11.11 
11.12 
11.13 
11.20 
12.00 
13.10 
13.20 
14.11 
14.12 
14.13 
14.21 
14.22 Description 
SECTION C: ACTIVITÉS EXTRACTIVES 
SOUS-SECTION CA: EXTRACTION DE PRODUITS ÉNERGÉ­
TIQUES 
EXTRACTION DE CHARBON ET DE LIGNITE; EXTRACTION DE 
TOURBE 
Extraction et agglomération de houille 
Extraction et agglomération de houille 
Extraction et agglomération de lignite 
Extraction et agglomération de lignite 
Extraction et agglomération de tourbe 
Extraction et agglomération de tourbe 
EXTRACTION DE PÉTROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL; ACTI­
VITÉS DE SERVICES ANNEXES À L'EXTRACTION DE PÉTROLE ET 
DE GAZ, SAUF LA PROSPECTION 
Extraction de pétrole brut et de gaz naturel 
Extraction de pétrole brut 
Extraction de gaz naturel 
Extraction de sables et de schistes bitumineux 
Activités de services annexes à l'extraction de pétrole et de gaz, sauf la 
prospection 
Activités de services annexes à l'extraction de pétrole et de gaz, sauf la 
prospection 
EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM ET DE THORIUM 
Extraction de minerais d'uranium et de thorium 
Extraction de minerais d'uranium et de thorium 
SOUS-SECTION CB: EXTRACTION DE PRODUITS NON ÉNER­
GÉTIQUES 
EXTRACTION DE MINERAIS MÉTALLIQUES 
Extraction de minerais de fer 
Extraction de minerais de fer 
Extraction de minerais de métaux non ferreux, autres que l'uranium et le 
thorium 
Extraction de minerais de métaux non ferreux, autres que l'uranium et le 
thorium 
AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 
Extraction de pierres 
Extraction de pierres pour la construction 
Extraction de pierres calcaires, de gypse et de craie 
Extraction d'ardoise 
Extraction de sable et d'argile 
Extraction de gravier et de sable 
Extraction d'argile et de kaolin Référence CITI Rev. 
101 
1010 
102 
1020 
103 
1030 
111 
1110 x 
1110 x 
1110 x 
112 
1120 
120 
1200 
131 
1310 
132 
1320 
141 x 
1410 x 
1410 x 
1410 x 
141 x 
1410 x 
1410 x 3 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/31 
Division 
15 Groupe 
14.3 
14.4 
14.5 
15.1 
15.2 
15.3 
15.4 
15.5 
15.6 
15.7 
15.8 Classe 
14.30 
14.40 
14.50 
15.11 
15.12 
15.13 
15.20 
15.31 
15.32 
15.33 
15.41 
15.42 
15.43 
15.51 
15.52 
15.61 
15.62 
15.71 
15.72 
15.81 
15.82 
15.83 
15.84 
15.85 
15.86 
15.87 
15.88 
15.89 Description 
Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels 
Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels 
Production de sel 
Production de sel 
Autres activités extractives n.c.a. 
Autres activités extractives n.c.a. 
SECTION D: ACTIVITÉS DE FABRICATION 
SOUS-SECTION DA: INDUSTRIE DES PRODUITS ALIMENTAI­
RES, DES BOISSONS ET DU TABAC 
INDUSTRIE DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DES BOISSONS 
Production, transformation et conservation de la viande et de produits à 
base de viande 
Production, transformation et conservation de viande de boucherie 
Production, transformation et conservation de viande de volailles 
Production de produits à base de viandes de boucherie et de volailles 
Transformation et conservation du poisson et de produits à base de 
poissons 
Transformation et conservation du poisson et de produits à base de 
poissons 
Transformation et conservation des fruits et légumes 
Transformation et conservation des pommes de terre 
Préparation de jus de fruits et de légumes 
Transformation et conservation des fruits et légumes n.c.a. 
Fabrication d'huiles et de graisses végétales et animales 
Fabrication d'huiles et graisses brutes 
Fabrication d'huiles et graisses raffinées 
Fabrication de margarine et de produits comestibles similaires 
Fabrication de produits laitiers 
Fabrication de produits laitiers et de fromage 
Fabrication de glaces de consommation 
Travail des grains, fabrication de produits amylacés 
Travail des grains 
Fabrication de produits amylacés 
Fabrication de produits pour l'alimentation des animaux 
Fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme 
Fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de compagnie 
Fabrication d'autres produits alimentaires 
Fabrication de pain, de pâtisserie fraîche et de gâteaux 
Fabrication de biscottes et de biscuits; fabrication de pâtisserie et de gâteaux 
de conservation 
Fabrication de sucre 
Fabrication de cacao, chocolat et confiserie 
Fabrication de pâtes alimentaires, de couscous et de produits farineux 
similaires 
Transformation du thé et du café 
Fabrication de condiments et assaisonnements 
Fabrication de préparations homogénéisées et de régime 
Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. Référence CITI Rev. 3 
142 X 
1421 
142 x 
1422 
142 x 
1429 
151 x 
1511 x 
1511 x 
1511 x 
151 x 
1512 
151 x 
1513 x 
1513 x 
1513 x 
151 x 
1514 x 
1514 x 
1514 x 
152 
1520 x 
1520 x 
153 x 
1531 
1532 
153 x 
1533 x 
1533 x 
154 
1541 x 
1541 x 
1542 
1543 
1544 
1549 x 
1549 x 
1549 x 
1549 x 
N° C 58/32 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
16 
17 Groupe 
15.9 
16.0 
17.1 
. 17-2 
17.3 
17.4 
17.5 
17.6 
17.7 Classe 
15.91 
15.92 
15.93 
15.94 
15.95 
15.96 
15.97 
15.98 
15.99 
16.00 
17.11 
17.12 
17.13 
17.14 
17.15 
17.16 
17.17 
17.21 
17.22 
17.23 
17.24 
17.25 
17.30 
17.40 
17.51 
17.52 
17.53 
17.54 
17.60 
17.71 
17.72 Description 
Industrie des boissons 
Production de boissons alcooliques distillées 
Fabrication d'alcool éthylique de fermentation 
Production de vin de raisins frais 
Cidrerie et fabrication de vins d'autres fruits 
Production d'autres boissons de fermentation non distillées 
Production de bière 
Production de malt 
Industrie des eaux minérales et des boissons rafraîchissantes sans alcool 
Production des autres boissons non alcoolisées 
INDUSTRIE DU TABAC 
Industrie du tabac 
Industrie du tabac 
SOUS-SECTION DB: INDUSTRIE DES TEXTILES ET DES PRO­
DUITS TEXTILES 
INDUSTRIE DES TEXTILES 
Préparation et filature des fibres textiles 
Préparation et filature de fibres de type cotonnier 
Préparation et filature de fibres de type lainier — cycle cardé 
Préparation et filature de fibres de type lainier — cycle peigné 
Préparation et filature de fibres de type linier 
Moulinage et préparation de la soie (y compris de schappe); moulinage et 
texturation des filaments synthétiques ou artificiels 
Fabrication de fils à coudre 
Autre préparation et filature des fibres textiles 
Tissage des textiles 
Tissage de type cotonnier 
Tissage de type lainier — cycle cardé 
Tissage de type lainier — cycle peigné 
Tissage de type soie 
Autre tissage des textiles 
Achèvement des textiles 
Achèvement des textiles 
Fabrication d'articles confectionnés en textile, sauf habillement 
Fabrication d'articles confectionnés en textile, sauf habillement 
Autres industries textiles 
Fabrication de tapis et carpettes 
Fabrication de cordes, câbles, ficelles et filets 
Fabrication de non-tissés et articles en ces matières, à l'exclusion des articles 
d'habillement 
Fabrication d'autres articles textiles n.c.a. 
Fabrication d'étoffes à mailles 
Fabrication d'étoffes à mailles 
Fabrication d . rticles à mailles 
Fabrication d'articles chaussants à mailles 
Fabrication de pull-overs, gilets et articles similaires à mailles Référence CITI Rev. 3 
155 
1551 x 
1551 x 
1552 x 
1552 x 
1552 x 
1553 x 
1553 x 
1554 x 
1554 x 
160 
1600 
171 x 
1711 x 
1711 x 
1711 x 
1711 x 
1711 x 
1711 x 
1711 x 
171 x 
1711 x 
1711 x 
1711 x 
1711 x 
1711 x 
171 x 
1712 
172 x 
1721 
172 x 
1722 
1723 
1729 x 
1729 x 
173 x 
1730 x 
173 x 
1730 x 
1730 x 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/33 
Division 
18 
19 
20 Groupe 
18.1 
18.2 
18.3 
19.1 
19.2 
19.3 
20.1 
20.2 
20.3 
20.4 Classe 
17.73 
17.74 
17.75 
18.10 
18.21 
18.22 
18.23 
18.24 
18.30 
19.10 
19.20 
19.30 
20.10 
20.20 
20.30 
20.40 Description 
Fabrication de vêtements de dessus à mailles 
Fabrication de vêtements de dessous à mailles 
Fabrication d'autres articles et accessoires à mailles 
FABRICATION D'ARTICLES D'HABILLEMENT; PRÉPARATION ET 
TEINTURE DE FOURRURES 
Fabrication de vêtements en cuir 
Fabrication de vêtements en cuir 
Fabrication d'autres vêtements et accessoires 
Fabrication de vêtements de travail 
Fabrication d'autres vêtements de dessus 
Fabrication de vêtements de dessous 
Fabrication d'autres vêtements et accessoires 
Préparation et teinture des fourrures; fabrication d'articles en fourrure 
Préparation et teinture des fourrures; fabrication d'articles en fourrure 
SOUS-SECTION DC: FABRICATION DU CUIR ET DES PRODUITS 
EN CUIR 
APPRÊT ET TANNAGE DES CUIRS; FABRICATION D'ARTICLES DE 
VOYAGE ET DE MAROQUINERIE; FABRICATION D'ARTICLES DE 
SELLERIE ET DE BOURRELLERIE; FABRICATION DE CHAUSSU­
RES 
Apprêt et tannage des cuirs 
Apprêt et tannage des cuirs 
Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de 
bourrellerie 
Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de 
bourrellerie 
Fabrication de chaussures 
Fabrication de chaussures 
SOUS-SECTION DD: PRODUCTION DE BOIS ET D'ARTICLES EN 
BOIS 
PRODUCTION DE BOIS ET D'ARTICLES EN BOIS ET EN LIÈGE, 
SAUF FABRICATION DE MEUBLES; FABRICATION D'ARTICLES 
DE VANNERIE ET DE SPARTERIE 
Sciage et rabotage du bois, imprégnation du bois 
Sciage et rabotage du bois, imprégnation du bois 
Fabrication de feuilles de placage, de contre-plaqué, de panneaux stratifiés, 
de panneaux de particules, de panneaux de fibres et d'autres panneaux 
Fabrication de feuilles de placage, de contre-plaqué, de panneaux stratifiés, 
de panneaux de particules, de panneaux de fibres et d'autres panneaux 
Fabrication d'ouvrages de charpenterie et de menuiserie de bâtiment 
Fabrication d'ouvrages de charpenterie et de menuiserie de bâtiment 
Fabrication d'emballages en bois 
Fabrication d'emballages en bois Référence CITI Rev. 3 
1730 x 
1730 x 
1730 x 
181 x 
1810 x 
181 x 
1810 x 
1810 x 
1810 x 
1810 x 
182 
1820 
191 x 
1911 
191 x 
1912 
192 
1920 
201 
2010 
202 x 
2021 
202 x 
2022 
202 x 
2023 
N° C 58/34 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
21 
22 
23 Groupe 
20.5 
21.1 
21.2 
22.1 
22.2 
22.3 
23.1 Classe 
20.51 
20.52 
21.11 
21.12 
21.21 
21.22 
21.23 
21.24 
21.25 
22.11 
22.12 
22.13 
22.14 
22.15 
22.16 
22.17 
22.21 
22.22 
22.23 
22.24 
22.25 
22.31 
22.32 
22.33 
23.10 Description 
Fabrication d'autres ouvrages en bois; fabrication d'ouvrages en liège, en 
vannerie et en sparterie 
Fabrication d'autres ouvrages en bois 
Fabrication d'ouvrages en liège, en vannerie et en sparterie 
SOUS-SECTION DE: FABRICATION DE PÂTE À PAPIER, DE 
PAPIER ET D'ARTICLES EN PAPIER; ÉDI­
TION ET IMPRIMERIE 
FABRICATION DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET D'ARTICLES EN 
PAPIER ET EN CARTON 
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton 
Fabrication de pâte à papier 
Fabrication de papier et de carton 
Fabrication d'articles en papier et en carton 
Fabrication de papier et carton ondulé et d'emballages en papier et en 
carton 
Fabrication de produits à usage domestique ou sanitaire et de papier de 
toilette 
Fabrication d'articles de papeterie 
Fabrication de papiers peints 
Fabrication d'autres articles en papier et en carton n.c.a. 
ÉDITION; IMPRIMERIE ET REPRODUCTION DE SUPPORTS 
ENREGISTRÉS 
Édition 
Édition de livres, brochures, livres de musique et autres publications 
Édition de journaux 
Édition de revues et de périodiques 
Édition de supports de son enregistrés 
Édition de supports vidéo enregistrés 
Édition de supports informatiques enregistrés 
Autres activités d'édition 
Imprimerie et activités annexes 
Imprimerie de journaux 
Imprimerie n.c.a. 
Reliure et finition 
Reproduction et composition 
Autres activités annexes à l'imprimerie 
Reproduction de supports enregistrés 
Reproduction de supports de son enregistrés 
Reproduction de supports vidéo enregistrés 
Reproduction de supports informatiques enregistrés 
SOUS-SECTION DF: FABRICATION DE PRODUITS PÉTROLIERS 
RAFFINÉS; COKÉFACTION; TRAITEMENT 
DES COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES 
FABRICATION DE PRODUITS PÉTROLIERS RAFFINÉS; COKÉFAC­
TION; TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES 
Cokéfaction 
Cokéfaction Référence CITI Rev. 3 
202 x 
2029 x 
2029 x 
210 x 
2101 x 
2101 x 
210 x 
2102 
2109 x 
2109 x 
2109 x 
2109 x 
221 
2211 
2212 x 
2212 x 
2213 x 
2213 x 
2213 x 
2219 
222 
2221 x 
2221 x 
2222 x 
2222 x 
2222 x 
223 
2230 x 
2230 x 
2230 x 
231 
2310 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/35 
Division 
24 
25 Groupe 
23.2 
23.3 
24.1 
24.2 
24.3 
24.4 
24.5 
24.6 
24.7 
25.1 Classe 
23.20 
23.30 
24.11 
24.12 
24.13 
24.14 
24.15 
24.16 
24.17 
24.20 
24.30 
24.41 
24.42 
24.51 
24.52 
24.61 
24.62 
24.63 
24.64 
24.65 
24.66 
24.70 
25.11 
25.12 
25.13 Description 
Fabrication de produits pétroliers raffinés 
Fabrication de produits pétroliers raffinés 
Traitement des combustibles nucléaires 
Traitement des combustibles nucléaires 
SOUS-SECTION DG: FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES 
ET DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTI­
FICIELLES 
FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES 
Fabrication de produits chimiques de base 
Fabrication de gaz industriel 
Fabrication de colorants et de pigments 
Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 
Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base 
Fabrication d'engrais et de produits azotés 
Fabrication de matières plastiques, sous formes primaires 
Fabrication de caoutchouc synthétique, sous formes primaires 
Fabrication de pesticides et autres produits agrochimiques 
Fabrication de pesticides et autres produits agrochimiques 
Fabrication de peintures, vernis et produits similaires, d'encres d'imprimerie 
et de mastics 
Fabrication de peintures, vernis et produits similaires, d'encres d'imprimerie 
et de mastics 
Fabrication de médicaments, de produits chimiques à usage médicinal et de 
produits d'herboristerie 
Fabrication de produits pharmaceutiques de base 
Fabrication de préparations pharmaceutiques 
Fabrication de savons et détergents, de produits d'entretien, de parfums et de 
produits pour la toilette 
Fabrication de savons et détergents, de produits d'entretien 
Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 
Fabrication d'autres produits chimiques 
Fabrication d'explosifs 
Fabrication de colles et de gélatines 
Fabrication d'huiles essentielles 
Fabrication de préparations chimiques pour usage photographique 
Fabrication de supports de données, non enregistrés 
Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. 
Fabrication de fibres synthétiques ou artificielles 
Fabrication de fibres synthétiques ou artificielles 
SOUS-SECTION DH: FABRICATION D'ARTICLES EN CAOU­
TCHOUC ET EN MATIÈRES PLASTIQUES 
FABRICATION D'ARTICLES EN CAOUTCHOUC ET EN MATIÈRES 
PLASTIQUES 
Fabrication d'articles en caoutchouc 
Fabrication de pneumatiques et de chambres à air 
Rechapage et resculptage de pneumatiques 
Fabrication d'autres articles en caoutchouc Référence CITI Rev. 3 
232 
2320 
233 
2330 
241 
2411 x 
2411 x 
2411 x 
2411 x 
2412 
2413 x 
2413 x 
242 x 
2421 
242 x 
2422 
242 x 
2423 x 
2423 x 
242 x 
2424 x 
2424 x 
242 x 
2429 x 
2429 x 
2429 x 
2429 x 
2429 x 
2429 x 
243 
2430 
251 
2511 x 
2511 x 
2519 
N° C 58/36 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
26 Groupe 
25.2 
26.1 
26.2 
26.3 
26.4 
26.5 
26.6 
26.7 
26.8 Classe 
25.21 
25.22 
25.23 
25.24 
26.11 
26.12 
26.13 ' 
26.14 
26.15 
26.21 
26.22 
26.23 
26.24 
26.25 
26.26 
26.30 
26.40 
26.51 
26.52 
26.53 
26.61 
26.62 
26.63 
26.64 
26.65 
26.66 
26.70 
26.81 
26.82 Description 
Fabrication d'articles en matières plastiques 
Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 
Fabrication d'articles d'emballage en matière plastique 
Fabrication d'articles en matières plastiques pour la construction 
Fabrication d'autres articles en matières plastiques 
SOUS-SECTION DI: FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINÉ­
RAUX NON MÉTALLIQUES 
FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTAL­
LIQUES 
Fabrication de verre et d'articles en verre 
Fabrication de verre plat 
Façonnage et transformation du verre plat 
Fabrication de verre creux 
Fabrication de fibres de verre 
Fabrication et façonnage de verre autre (y commpris techniques) 
Fabrication de produits céramiques non réfractaires autres que pour la 
construction; fabrication de produits céramiques réfractaires 
Fabrication d'articles céramiques à usage domestique et ornemental 
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 
Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique 
Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique 
Fabrication d'autres produits céramiques 
Fabrication de produits céramiques réfractaires 
Fabrication de carreaux et de dalles en céramique 
Fabrication de carreaux et de dalles en céramique 
Fabrication de briques, tuiles et produits pour la construction en terre 
cuite 
Fabrication de briques, tuiles et produits pour la construction en terre 
cuite 
Fabrication de ciment, chaux et plâtre 
Fabrication de ciment 
Fabrication de chaux 
Fabrication de plâtre 
Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 
Fabrication d'éléments en béton pour la construction 
Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction 
Fabrication de béton prêt à l'emploi 
Fabrication de mortier 
Fabrication d'amiante-ciment 
Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 
Taille, façonnage et finissage de la pierre 
Taille, façonnage et finissage de la pierre 
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques 
Fabrication de produits abrasifs 
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. Référence CITI Rev. 3 
252 
2520 x 
2520 x 
2520 x 
2520 x 
261 
2610 x 
2610 x 
2610 x 
2610 x 
2610 x 
269 x 
2691 x 
2691 x 
2691 x 
2691 x 
2691 x 
2692 
269 x 
2693 x 
269 x 
2693 x 
269 x 
2694 x 
2694 x 
2694 x 
269 x 
2695 x 
2694 x 
2695 x 
2695 x 
2695 x 
2695 x 
269 x 
2696 
269 x 
2699 x 
2699 x 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/37 
Division 
27 
28 Groupe 
27.1 
27.2 
27.3 
27.4 
27.5 
28.1 
28.2 
28.3 
28.4 
28.5 Classe 
27.10 
27.21 
27.22 
27.31 
27.32 
27.33 
27.34 
27.35 
27.41 
27.42 
27.43 
27.44 
27.45 
27.51 
27.52 
27.53 
27.54 
28.11 
28.12 
28.20 
28.30 
28.40 
28.51 
28.52 Description 
SOUS-SECTION DJ: FABRICATION DE PRODUITS MÉTALLUR­
GIQUES DE BASE ET D'OUVRAGES EN 
MÉTAUX 
FABRICATION DE PRODUITS MÉTALLURGIQUES DE BASE 
Sidérurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA) 
Sidérurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA) 
Fabrication de tubes 
Fabrication de tubes en fonte 
Fabrication de tubes en acier 
Autres activités de première transformation du fer et de l'acier et fabrication 
de ferro-alliages non CECA 
Étirage à froid 
Laminage à froid 
Profilage par formage ou pliage à froid 
Tréfilage 
Autres activités de première transformation du fer et de l'acier n.c.a.; 
fabrication de ferro-alliages non CECA 
Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux 
Production de métaux précieux 
Production d'aluminium 
Production de plomb, de zinc et d'étain 
Production de cuivre 
Production d'autres métaux non ferreux 
Fonderie 
Fonderie de fonte 
Fonderie d'acier 
Fonderie de métaux légers 
Fonderie d'autres métaux non ferreux 
FABRICATION D'OUVRAGES EN MÉTAUX, SAUF MACHINES ET 
MATÉRIEL 
Fabrication d'éléments en métal pour la construction 
Fabrication de constructions métalliques et de leurs parties 
Fabrication de charpentes et menuiserie métalliques 
Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 
Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 
Fabrication de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage 
central à eau chaude) 
Fabrication de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage 
central à eau chaude) 
Forge, emboutissage, estampage et profilage des métaux; métallurgie des 
poudres 
Forge, emboutissage, estampage et profilage des métaux; métallurgie des 
poudres 
Traitement et revêtement des métaux, activités de mécanique générale en 
sous-traitance 
Traitement et revêtement des métaux 
Opérations de mécanique générale à forfait ou en sous-traitance Référence CITI Rev. 3 
271 x 
2710 x 
271 x 
2710 x 
2710 x 
271 x 
2710 x 
2710 x 
2710 x 
2710 x 
2710 x 
272 
2720 x 
2720 x 
2720 x 
2720 x 
2720 x 
273 
2731 x 
2731 x 
2732 x 
2732 x 
281 x" 
2811 x 
2811 x 
281 x 
2812 
281 x 
2813 
289 x 
2891 
289 x 
2892 x 
2892 x 
N° C 58/38 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
29 Groupe 
28.6 
28.7 
29.1 
29.2 
29.3 
29.4 
29.5 
29.6 
29.7 Classe 
28.61 
28.62 
28.63 
28.64 
28.71 
28.72 
28.73 
28.74 
28.75 
29.11 
29.12 
29.13 
29.14 
29.21 
29.22 
29.23 
29.24 
29.31 
29.32 
29.40 
29.51 
29.52 
29.53 
29.54 
29.55 
29.56 
29.60 
29.71 
29.72 
29.73 Description 
Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie générale 
Fabrication de coutellerie 
Fabrication d'outillage 
Fabrication de serrures et de charnières 
Fabrication d'autres quincailleries à usage domestique 
Fabrication d'autres ouvrages en métaux 
Fabrication de réservoirs, fûts et similaires en acier 
Fabrication d'emballages légers en métaux 
Fabrication d'articles fabriqués au moyen de fils métalliques 
Visserie et boulonnerie et fabrication de chaînes et de ressorts 
Fabrication d'autres ouvrages en métaux n.c.a. 
SOUS-SECTION DK: FABRICATION DE MACHINES ET ÉQUIPE­
MENTS N.C.A. 
FABRICATION DE MACHINES ET MATÉRIEL N.C.A. 
Fabrication d'équipements pour la production et l'utilisation de l'énergie 
mécanique sauf des moteurs pour avions, véhicules et motocycles 
Fabrication de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et 
motocycles) 
Fabrication de pompes et compresseurs 
Fabrication d'articles de robinetterie 
Fabrication de paliers, d'engrenages et d'organes mécaniques de transmis­
sion 
Fabrication de machines d'usage général 
Fabrication de fours et de brûleurs 
Fabrication de matériel de levage et de manutention 
Fabrication d'équipements non domestiques pour la ventilation et le 
conditionnement d'air 
Fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a. 
Fabrication de machines agricoles et forestières 
Fabrication de tracteurs pour l'agriculture 
Fabrication d'autres machines agricoles et forestières 
Fabrication de machines-outils 
Fabrication de machines-outils 
Fabrication d'autres machines d'usage spécifique 
Fabrication de machines pour la métallurgie 
Fabrication de machines pour les mines, les carrières et la construction 
Fabrication de machines pour le traitement des produits alimentaires, des 
boissons et du tabac 
Fabrication de machines pour les industries du textile, de l'habillement et des 
cuirs 
Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 
Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a. 
Fabrication d'armes et de munitions 
Fabrication d'armes et de munitions 
Fabrication d'appareils domestiques n.c.a. 
Fabrication d'appareils électroménagers 
Fabrication d'appareils ménagers non électriques 
Fabrication de radiateurs et de chaudières, pour le chauffage central à eau 
chaude Référence CITI Rev. 3 
289 x 
2893 x 
2893 x 
2893 x 
2893 x 
289 x 
2899 x 
2899 x 
2899 x 
2899 x 
2899 x 
291 x 
2911 
2912 x 
2912 x 
2913 
291 x 
2914 
2915 
2919 x 
2919 x 
292 x 
2921 x 
2921 x 
292 x 
2922 
292 x 
2923 
2924 
2925 
2926 
2929 x 
2929 x 
292 x 
2927 
293 
2930 x 
2930 x 
2930 x 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/39 
Division 
30 
31 
32 
33 Groupe 
30.0 
31.1 
31.2 
31.3 
31.4 
31.5 
31.6 
32.1 
32.2 
32.3 
33.1 Classe 
30.01 
30.02 
31.10 
31.20 
31.30 
31.40 
31.50 
31.61 
31.62 
32.10 
32.20 
32.30 
33.10 Description 
SOUS-SECTION DL: FABRICATION D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRI­
QUES ET OPTIQUES 
FABRICATION DE MACHINES DE BUREAU, DE MACHINES 
COMPTABLES ET DE MATÉRIEL DE TRAITEMENT DE L'INFOR­
MATION 
Fabrication de machines de bureau, de machines comptables et de matériel 
de traitement de l'information 
Fabrication de machines de bureau 
Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques 
FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES 
N.C.A. 
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique 
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique 
Fabrication de fils et câbles isolés 
Fabrication de fils et câbles isolés 
Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques 
Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques 
Fabrication de lampes électriques 
Fabrication de lampes électriques 
Fabrication d'autres matériels électriques n.c.a. 
Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules n.c.a. 
Fabrication d'autres matériels électriques n.c.a. 
FABRICATION D'ÉQUIPEMENTS ET APPAREILS DE RADIO, TÉLÉ­
VISION ET COMMUNICATION 
Fabrication de tubes et valves électroniques et autres composants électroni­
ques 
Fabrication de tubes et valves électroniques et autres composants électroni­
ques 
Fabrication d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils de téléphonie 
et de télégraphie 
Fabrication d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils de téléphonie 
et de télégraphie 
Fabrication de récepteurs de télévision et de radio et d'appareils d'enregis­
trement et de reproduction du son et de l'image et de biens de consommation 
associés 
Fabrication de récepteurs de télévision et de radio et d'appareils d'enregis­
trement et de reproduction du son et de l'image et de biens de consommation 
associés 
FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION, 
D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE 
Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils 
d'orthopédie 
Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils 
d'orthopédie Référence CITI Rev. 
300 
3000 x 
3000 x 
311 
3110 
312 
3120 
313 
3130 
314 
3140 
315 
3150 
319 
3190 x 
3190 x 
321 
3210 
322 
3220 
323 
3230 
331 x 
3311 3 
N° C 58/40 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
34 
35 
36 Groupe 
33.2 
33.3 
33.4 
33.5 
34.1 
34.2 
34.3 
35.1 
35.2 
35.3 
35.4 
35.5 
36.1 Classe 
33.20 
33.30 
33.40 
33.50 
34.10 
34.20 
34.30 
35.11 
35.12 
35.20 
35.30 
35.41 
35.42 
35.43 
35.50 
36.11 
36.12 Description 
Fabrication d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le 
contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle 
de processus industriels 
Fabrication d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le 
contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle 
de processus industriels 
Fabrication d'équipement de contrôle des processus industriels 
Fabrication d'équipement de contrôle des processus industriels 
Fabrication d'instruments d'optiques et de matériel photographique 
Fabrication d'instruments d'optiques et de matériel photographique 
Fabrication d'horlogerie 
Fabrication d'horlogerie 
SOUS-SECTION DM: FABRICATION DE MATÉRIEL DE TRANS­
PORT 
FABRICATION DE VÉHICULES AUTOMOBILES, DE REMORQUES 
ET DE SEMI-REMORQUES 
Fabrication de véhicules automobiles 
Fabrication de véhicules automobiles 
Fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles; fabrication de 
remorques et de semi-remorques 
Fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles; fabrication de 
remorques et de semi-remorques 
Fabrication de parties et accessoires pour les véhicules automobiles et leurs 
moteurs 
Fabrication de parties et accessoires pour les véhicules automobiles et leurs 
moteurs 
FABRICATION D'AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT 
Construction et réparation de navires 
Construction et réparation de navires de commerce 
Construction et réparation de bateaux de plaisance et de sport 
Construction de matériel ferroviaire roulant 
Construction de matériel ferroviaire roulant 
Construction aéronautique et spatiale 
Construction aéronautique et spatiale 
Fabrication de motocycles et de bicyclettes 
Fabrication de motocycles 
Fabrication de bicyclettes 
Fabrication de véhicules pour invalides 
Fabrication d'autres matériels de transport n.c.a. 
Fabrication d'autres matériels de transport n.c.a. 
SOUS-SECTION DN: AUTRES ACTIVITÉS DE FABRICATION 
N.C.A. 
FABRICATION DE MEUBLES; ACTIVITÉS DE FABRICATION 
N.C.A. 
Fabrication de meubles 
Fabrication de sièges 
Fabrication d'autres meubles de bureaux et de magasins Référence CITI Rev. 3 
331 X 
3312 
331 x 
3313 
332 
3320 
333 
3330 
341 
3410 
342 
3420 
343 
3430 
351 
3511 
3512 
352 
3520 
353 
3530 
359 x 
3591 
3592 x 
3592 x 
359 x 
3599 
361 
3610 x 
3610 x 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/41 
Division 
37 
40 
41 
45 Groupe 
36.2 
36.3 
36.4 
36.5 
36.6 
37.1 
37.2 
40.1 
40.2 
40.3 
41.0 
45.1 Classe 
36.13 
36.14 
36.15 
36.21 
36.22 
36.30 
36.40 
36.50 
36.61 
36.62 
36.63 
37.10 
37.20 
40.10 
40.20 
40.30 
41.00 
45.11 
45.12 Description 
Fabrication d'autres meubles de cuisine 
Fabrication d'autres meubles 
Fabrication de matelas 
Fabrication de bijouterie et articles similaires 
Frappe de monnaies et de médailles 
Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie n.c.a. 
Fabrication d'instruments de musique 
Fabrication d'instruments de musique 
Fabrication d'articles de sport 
Fabrication d'articles de sport 
Fabrication de jeux et de jouets 
Fabrication de jeux et de jouets 
Autres activités de fabrication n.c.a. 
Fabrication de bijouterie de fantaisie 
Fabrication de balais et de brosses 
Autres activités manufacturières n.c.a. 
RÉCUPÉRATION 
Récupération de déchets et débris métalliques 
Récupération de déchets et débris métalliques 
Récupération de déchets et débris non métalliques 
Récupération de déchets et débris non métalliques 
SECTION E: PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, 
DE GAZ ET D'EAU 
PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE 
VAPEUR ET D'EAU CHAUDE 
Production et distribution d'électricité 
Production et distribution d'électricité 
Production de gaz; distribution par conduites de combustibles gazeux 
Production de gaz; distribution par conduites de combustibles gazeux 
Production et distribution de vapeur et d'eau chaude 
Production et distribution de vapeur et d'eau chaude 
CAPTAGE, ÉPURATION ET DISTRIBUTION D'EAU 
Captage, épuration et distribution d'eau 
Captage, épuration et distribution d'eau 
SECTION F: CONSTRUCTION 
CONSTRUCTION 
Préparation de sites 
Démolition d'immeubles et terrassements 
Forages et sondages Référence CITI Rev. 3 
3610 X 
3610 x 
3610 x 
369 x 
3691 x 
3691 x 
369 x 
3692 
369 x 
3693 
369 x 
3694 
369 x 
3699 x 
3699 x 
3699 x 
371 
3710 
372 
3720 
401 
4010 
402 
4020 
403 
4030 
410 
4100 
451 
4510 x 
4510 x 
N° C 58/42 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
50 
51 Groupe 
45.2 
45.3 
45.4 
45.5 
50.1 
50.2 
50.3 
50.4 
50.5 
51.1 Classe 
45.21 
45.22 
45.23 
45.24 
45.25 
45.31 
45.32 
45.33 
45.34 
45.41 
45.42 
45.43 
45.44 
45.45 
45.50 
50.10 
50.20 
50.30 
50.40 
50.50 
51.11 
51.12 
51.13 Description 
Construction d'ouvrages complets ou de parties-d'ouvrages; génie civil 
Travaux de construction y compris ouvrages d'art 
Réalisation de couvertures et de charpentes de bâtiments 
Construction d'autoroutes, de routes, aérodromes, installations sportives 
Génie hydraulique 
Autres travaux spécialisés de construction 
Travaux d'installation 
Travaux d'installation électrique 
Activités d'isolation 
Plomberie 
Autres travaux d'installation 
Travaux de finition 
Plâtrerie 
Menuiserie intérieure en bois 
Revêtement des sols et des murs 
Peinture et vitrerie 
Autres travaux de finition 
Location de matériel de construction et de démolition avec opérateur 
Location de matériel de construction et de démolition avec opérateur 
SECTION G COMMERCE DE GROS ET DE DÉTAIL; RÉPARATION 
DE VÉHICULES AUTOMOBILES, DE MOTOCYCLES 
ET DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES 
COMMERCE, ENTRETIEN ET RÉPARATION DE VÉHICULES 
AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES; COMMERCE DE DÉTAIL 
DE CARBURANT AUTOMOBILE 
Commerce de véhicules automobiles 
Commerce de véhicules automobiles 
Entretien et réparation de véhicules automobiles 
Entretien et réparation de véhicules automobiles 
Commerce de pièces et accessoires de véhicules 
Commerce de pièces et accessoires de véhicules 
Commerce, entretien et réparation de motocycles et accessoires 
Commerce, entretien et réparation de motocycles et accessoires 
Commerce de détail de carburant pour automobiles 
Commerce de détail de carburant pour automobiles 
COMMERCE DE GROS ET INTERMÉDIAIRES DU COMMERCE, 
SAUF DE VÉHICULES AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES 
Activités d'intermédiaires du commerce en gros 
Intermédiaires de commerce en matières premières agricoles, animaux 
vivants, matières premières textiles et en demi-produits 
Intermédiaires de commerce en combustibles, minéraux et produits chimi­
ques pour l'industrie 
Intermédiaires de commerce en bois et matériaux de construction Référence CM Rev. 3 
452 
4520 x 
4520 x 
4520 x 
4520 x 
4520 x 
453 
4530 x 
4530 x 
4530 x 
4530 x 
454 
4540 x 
4540 x 
4540 x 
4540 x 
4540 x 
455 
4550 
501 
5010 
502 
5020 
503 
5030 
504 
5040 
505 
5050 
511 
5110 x 
5110 x 
5110 x 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/43 
Division Groupe 
51.2 
51.3 
51.4 
51.5 
51.6 Classe 
51.14 
51.15 
51.16 
51.17 
51.18 
51.19 
51.21 
51.22 
51.23 
51.24 
51.25 
51.31 
51.32 
51.33 
51.34 
51.35 
51.36 
51.37 
51.38 
51.39 
51.41 
51.42 
51.43 
51.44 
51.45 
51.46 
51.47 
51.51 
51.52 
51.53 
51.54 
51.55 
51.56 
51.57 
51.61 
51.62 
51.63 Description 
Intermédiaires de commerce en machines, équipements industriels, navires 
et avions 
Intermédiaires de commerce en meubles, articles de ménage et quincail­
lerie 
Intermédiaires de commerce en textiles, habillement, chaussures et articles 
en cuir 
Intermédiaires de commerce en denrées alimentaires, boissons et tabacs 
Intermédiaires de commerce spécialisés dans la vente de produits particuliers 
ou de variétés de produits n.c.a. 
Intermédiaires de commerce en produits divers 
Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants 
Commerce de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail 
Commerce de gros de fleurs et plantes 
Commerce de gros d'animaux vivants 
Commerce de gros de peaux brutes et de cuirs 
Commerce de gros de tabac non manufacturé 
Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et tabac 
Commerce de gros de fruits et de légumes 
Commerce de gros de boucherie et charcuterie 
Commerce de gros de produits laitiers, œufs et huiles et graisses comes­
tibles 
Commerce de gros de boissons 
Commerce de gros de tabac 
Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie 
Commerce de gros de café, thé, cacao et épices 
Commerce de gros non spécialisé de produits alimentaires, boissons et 
tabac 
Autres commerces de gros de denrées alimentaires, y compris poissons, 
crustacés et mollusques 
Commerce de gros de biens de consommation autres qu'alimentaires 
Commerce de gros de textiles 
Commerce de gros d'habillement et de chaussures 
Commerce de gros d'appareils ménagers électriques, d'appareils de radio et 
de télévision 
Commerce de gros de céramique et de verrerie, de vernis, de peinture, de 
papiers peints et de produits d'entretien 
Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 
Commerce de gros de produits pharmaceutiques 
Commerce de gros d'autres biens de consommation autres qu'alimen­
taires 
Commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles, de déchets et 
débris 
Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits 
dérivés 
Commerce de gros de métaux et de minerais métalliques 
Commerce de gros de bois et de matériaux de construction 
Commerce de gros d'équipements et fournitures de quincaillerie, de 
plomberie et de chauffage 
Commerce de gros de produits chimiques 
Commerce de gros d'autres produits intermédiaires 
Commerce de gros de déchets et de débris 
Commerce de gros de machines, équipements et fournitures 
Commerce de gros de machines-outils pour le travail du métal et du bois 
Commerce de gros de machines pour la construction 
Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et de machines à 
coudre et à tricoter Référence CIII Rev. 3 
5110 X 
5110 x 
5110 x 
5110 x 
5110 x 
5110 x 
512 x 
5121 x 
5121 x 
5121 x 
5121 x 
5121 x 
512 x 
5122 x 
5122 x 
5122 x 
5122 x 
5122 x 
5122 x 
5122 x 
5122 x 
5122 x 
513 
5131 x 
5131 x 
5139 x 
5139 x 
5139 x 
5139 x 
5139 x 
514 
5141 
5142 
5143 x 
5143 x 
5149 x 
5149 x 
5149 x 
515 
5150 x 
5150 x 
5150 x 
N° C 58/44 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
52 Groupe 
51.7 
52.1 
52.2 
52.3 
52.4 
52.5 
52.6 
52.7 Classe 
51.64 
51.65 
51.66 
51.70 
52.11 
52.12 
52.21 
52.22 
52.23 
52.24 
52.25 
52.26 
52.27 
52.31 
52.32 
52.33 
52.41 
52.42 
52.43 
52.44 
52.45 
52.46 
52.47 
52.48 
52.50 
52.61 
52.62 
52.63 
52.71 
52.72 
52.73 
52.74 Description 
Commerce de gros de machines et matériel de bureau 
Commerce de gros d'autres machines, utilisées dans l'industrie, le commerce 
et la navigation 
Commerce de gros de machines, accessoires et outils agricoles, y compris les 
tracteurs 
Autres commerces de gros 
Autres commerces de gros 
COMMERCE DE DÉTAIL, SAUF DE VÉHICULES AUTOMOBILES 
ET DE MOTOCYCLES; RÉPARATION D'ARTICLES PERSONNELS 
ET DOMESTIQUES 
Commerce de détail en magasins non spécialisés 
Commerce de détail en magasins non spécialisés à prédominance de produits 
alimentaires, de boissons et de tabac 
Autres commerces de détail en magasins non spécialisés 
Commerce de détail de produits alimentaires, boissons et tabac en magasins 
spécialisés 
Commerce de détail de fruits et légumes 
Commerce de détail de viande et produits à base de viande 
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 
Commerce de détail de pain, de pâtisserie et de confiserie 
Commerce de détail de boissons 
Commerce de détail de tabac 
Autres commerces de détail de produits alimentaires, boissons et tabac en 
magasins spécialisés 
Commerces de détail de produits pharmaceutiques et médicaux, de produits 
de beauté et de toilette 
Commerce de détail de produits pharmaceutiques 
Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 
Commerce de détail de produits de beauté et de toilette 
Autres commerces de détail de produits neufs en magasins spécialisés 
Commerce de détail de textiles 
Commerce de détail d'habillement 
Commerce de détail de chaussures et d'articles en cuir 
Commerce de détail de meubles et d'appareils d'éclairage 
Commerce de détail d'appareils électroménagers et d'appareils de radio et de 
télévision 
Commerce de détail de quincaillerie, peintures, verre et articles en verre 
Commerce de détail de livres, journaux et papeterie 
Autres commerces de détail en magasins spécialisés 
Commerce de détail de biens d'occasion 
Commerce de détail de biens d'occasion en magasins 
Commerce de détail autre qu'en magasins 
Commerce de détail par correspondance 
Commerce de détail sur éventaires et marchés 
Autres commerces de détail autres qu'en magasins 
Réparation d'articles personnels et domestiques 
Réparation de chaussures et d'autres articles en cuir 
Réparation d'articles électriques à usage domestique 
Réparation de montres et horloges, de bijoux 
Réparation n.c.a. Référence CM Rev. 3 
5150 x 
5150 x 
5150 x 
519 
5190 
521 
5211 
5219 
522 
5220 x 
5220 x 
5220 x 
5220 x 
5220 x 
5220 x 
5220 x 
523 x 
5231 x 
5231 x 
5231 x 
523 x 
5232 x 
5232 x 
5232 x 
5233 x 
5233 x 
5234 
5239 x 
5239 x 
524 
5240 
525 
5251 
5252 
5259 
526 
5260 x 
5260 x 
5260 x 
5260 x 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/45 
Division 
55 
60 
61 
62 Groupe 
55.1 
55.2 
55.3 
55.4 
55.5 
60.1 
60.2 
60.3 
61.1 
61.2 
62.1 Classe 
55.11 
55.12 
55.21 
55.22 
55.23 
55.30 
55.40 
55.51 
55.52 
60.10 
60.21 
60.22 
60.23 
60.24 
60.25 
60.30 
61.11 
61.12 
61.20 
62.10 Description 
SECTION H: HÔTELS ET RESTAURANTS 
HÔTELS ET RESTAURANTS 
Hôtels 
Hôtels et motels, avec restaurant 
Hôtels et motels, sans restaurant 
Camping et autres possibilités d'hébergement de courte durée 
Auberges de jeunesse et refuges 
Camping et «caravaning» 
Autres moyens d'hébergement n.c.a. 
Restaurants 
Restaurants 
Cafés 
Cafés 
Cantines et traiteurs 
Cantines 
Traiteurs 
SECTION I: TRANSPORTS, ENTREPOSAGE ET COMMUNICA­
TIONS 
TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS PAR CONDUITES 
Transports par chemin de fer 
Transports par chemin de fer 
Autres transports terrestres 
Autres transports de passagers, réguliers 
Transports par taxi 
Autres transports routiers de passagers, non réguliers 
Autres transports terrestres de passagers 
Transports routiers de marchandises 
Transports par conduites 
Transports par conduites 
TRANSPORTS PAR EAU 
Transports maritimes et côtiers 
Transports maritimes 
Transports côtiers 
Transports par voies navigables intérieures 
Transports par voies navigables intérieures 
TRANSPORTS AÉRIENS 
Transports aériens réguliers 
Transports aériens réguliers Référence CITI Rev. 3 
551 X 
5510 x 
5510 x 
551 x 
5510 x 
5510 x 
5510 x 
552 x 
5520 x 
552 x 
5520 x 
552 x 
5520 x 
5520 x 
601 
6010 
602 
6021 
6022 x 
6022 x 
6022 x 
6023 
603 
6030 
611 
6110 x 
6110 x 
612 
6120 
621 
6210 
N° C 58/46 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
63 
64 
65 
66 Groupe 
62.2 
62.3 
63.1 
63.2 
63.3 
63.4 
64.1 
64.2 
65.1 
65.2 
66.0 Classe 
62.20 
62.30 
63.11 
63.12 
63.21 
63.22 
63.23 
63.30 
63.40 
64.11 
64.12 
64.20 
65.11 
65.12 
65.21 
65.22 
65.23 
66.01 
66.02 
66.03 Description 
Transports aériens non réguliers 
Transports aériens non réguliers 
Transports spatiaux 
Transports spatiaux 
ACTIVITÉS ANNEXES ET AUXILIAIRES DES TRANSPORTS; 
ACTIVITÉS D'AGENCES DE VOYAGE 
Manutention et entreposage 
Manutention 
Entreposage 
Autres activités annexes des transports 
Autres activités annexes des transports terrestres 
Autres activités annexes des transports maritimes 
Autres activités annexes des transports aériens 
Activités d'agences de voyage et de tourisme 
Activités d'agences de voyage et de tourisme; activités d'assistance touris­
tique n.c.a. 
Activités d'autres agences de transports 
Activités d'autres agences de transports 
POSTES ET TÉLÉCOMMUNICATIONS 
Activités de poste et de courrier 
Activités des postes nationales 
Activités de courrier autres que cellles des postes nationales 
Télécommunications 
Télécommunications 
SECTION J: INTERMÉDIATION FINANCIÈRE 
INTERMÉDIATION FINANCIÈRE, SAUF ACTIVITÉS D'ASSURAN­
CES ET DE CAISSES DE RETRAITE 
Intermédiation monétaire 
Activités de banques centrales 
Autres intermédiations monétaires 
Autres intermédiations financières 
Crédit bail 
Autres activités de crédit 
Autres intermédiations financière n.c.a. 
ACTIVITÉS D'ASSURANCES ET DE CAISSES DE RETRAITE, SAUF 
SÉCURITÉ SOCIALE OBLIGATOIRE 
Activités d'assurances et de caisses de retraite, sauf sécurité sociale 
obligatoire 
Activités d'assurances sur la vie 
Activités de caisses de retraite 
Activités d'assurances autres que sur la vie Référence CITI Rev. 3 
622 X 
6220 x 
622 x 
6220 x 
630 x 
6301 
6302 
630 x 
6303 x 
6303 x 
6303 x 
630 x 
6304 
630 x 
6309 
641 
6411 
6412 
642 
6420 
651 
6511 
6519 
659 
6591 
6592 
6599 
660 
6601 
6602 
6603 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/47 
Division 
67 
70 
71 
72 Groupe 
67.1 
67.2 
70.1 
70.2 
70.3 
71.1 
71.2 
71.3 
71.4 
72.1 Classe 
67.11 
67.12 
67.13 
67.20 
70.11 
70.12 
70.20 
70.31 
70.32 
71.10 
71.21 
71.22 
71.23 
71.31 
71.32 
71.33 
71.34 
71.40 
72.10 Description 
ACTIVITÉS AUXILIAIRES DE L'INTERMÉDIATION FINANCIÈRE 
Activités auxiliaires de Fintermédiation financière, sauf assurances et caisses 
de retraite 
Administration de marchés financiers 
Gestion de portefeuilles 
Activités auxiliaires de l'intermédiation financière n.c.a. 
Activités auxiliaires des assurances et des caisses de retraite 
Activités auxiliaires de*assurances et des caisses de retraite 
SECTION K: IMMOBILIER, LOCATIONS ET ACTIVITÉS DE SER­
VICE AUX ENTREPRISES 
ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES 
Activités immobilières sur biens propres ou loués 
Promotion immobilière 
Achat et vente de biens immobiliers propres ou loués 
Location de biens immobiliers propres ou loués 
Location de biens immobiliers propres ou loués 
Activités immobilières à forfait ou sous contrat 
Agences immobilières 
Administration d'immeubles à forfait ou sous contrat 
LOCATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS SANS OPÉRA­
TEUR ET DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES 
Location de véhicules automobiles 
Location de véhicules automobiles 
Location d'autre matériel de transport 
Location d'autre matériel de transports terrestres 
Location de matériel de transports maritimes et fluviaux 
Location de matériel de transports aériens 
Location de machines et équipements 
Location de machines et équipements agricoles 
Location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil 
Location de machines et équipements de bureau, y compris les ordina­
teurs 
Location de machines et équipements n.c.a. 
Location de biens personnels et domestiques n.c.a. 
Location de biens personnels et domestiques n.c.a. 
ACTIVITÉS INFORMATIQUES ET ACTIVITÉS CONNEXES 
Conseil en matériel informatique 
Conseil en matériel informatique Référence CITI Rev. 
671 
6711 
6712 
6719 
672 
6720 
701 x 
7010 x 
7010 x 
701 x 
7010 x 
702 
7020 x 
7020 x 
711 x 
7111 x 
711 x 
7111 x 
7112 
7113 
712 
7121 
7122 
7123 
7129 
713 
7130 
721 
7210 3 
N° C 58/48 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
73 
74 Groupe 
72.2 
72.3 
72.4 
72.5 
72.6 
73.1 
73.2 
74.1 
74.2 
74.3 
74.4 
74.5 
74.6 
74.7 Classe 
72.20 
72.30 
72.40 
72.50 
72.60 
73.10 
73.20 
74.11 
74.12 
74.13 
74.14 
74.15 
74.20 
74.30 
74.40 
74.50 
74.60 
74.70 Description 
Production de logiciels 
Production de logiciels 
Traitement de données 
Traitement de données 
Activités de banques de données 
Activités de banques de données 
Entretien et réparation des machines de bureau, des machines comptables et 
de matériel informatique 
Entretien et réparation des machines de bureau, des machines comptables et 
de matériel informatique 
Autres activités rattachées à l'informatique 
Autres activités rattachées à l'informatique 
RECHERCHE-DÉVELOPPEMENT 
Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (SPN) 
Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (SPN) 
Recherche-développement en sciences sociales et humaines (SSH) 
Recherche-développement en sciences sociales et humaines (SSH) 
AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT 
AUX ENTREPRISES 
Activités juridiques, comptables et d'audit; conseil fiscal; activités d'études 
de marché et de sondage; conseil pour les affaires et le management; 
holdings 
Activités juridiques 
Activités comptables et d'audit; conseil fiscal 
Activités d'études de marché et de sondage 
Activités de conseil pour les affaires et le management 
Management de holdings 
Activités d'architecture, d'ingénierie et autres conseils techniques 
Activités d'architecture, d'ingénierie et autres conseils techniques 
Activités d'essais et d'analyses techniques 
Activités d'essais et d'analyses techniques 
Publicité 
Publicité 
Sélection et fourniture de personnel 
Sélection et fourniture de personnel 
Activités d'enquête et de sécurité 
Activités d'enquête et de sécurité 
Activités de nettoyage de bâtiments 
Activités de nettoyage de bâtiments Référence CITI Rev. 3 
722 
7220 
723 
7230 
724 
7240 
725 
7250 
729 
7290 
731 
7310 
732 
7320 
741 
7411 
7412 
7413 
7414 x 
7414 x 
742 x 
7421 
742 x 
7422 
743 
7430 
749 x 
7491 
749 x 
7492 
749 x 
7493 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/49 
Division 
75 
80 
85 Groupe 
74.8 
75.1 
75.2 
75.3 
80.1 
80.2 
80.3 
80.4 
85.1 Classe 
74.81 
74.82 
74.83 
74.84 
75.11 
75.12 
75.13 
75.14 
75.21 
75.22 
75.23 
75.24 
75.25 
75.30 
80.10 
80.21 
80.22 
80.30 
80.41 
80.42 
85.11 
85.12 Description 
Activités de services fournis principalement aux entreprises n.c.a. 
Activités photographiques 
Activités de conditionnement 
Secrétariat et traduction 
Activités de services fournis principalement aux entreprises n.c.a. 
SECTION L: ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DÉFENSE; 
ASSURANCE SOCIALE OBLIGATOIRE 
ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DÉFENSE; SÉCURITÉ SOCIALE 
OBLIGATOIRE 
Administration générale; administration de la politique économique et 
sociale 
Activités d'administration publique générale 
Tutelle des activités des organismes qui s'occupent de santé, d'éducation, de 
culture et autres activités sociales, à l'exception de la sécurité sociale 
Tutelle et soutien des activités économiques 
Activités auxiliaires de l'ensemble des administrations 
Services fournis à l'ensemble de la collectivité 
Affaires étrangères 
Activités de défense 
Activités de justice 
Activités de police 
Activités de protection civile 
Activités de sécurité sociale obligatoire 
Activités de sécurité sociale obligatoire 
SECTION M: ÉDUCATION 
ÉDUCATION 
Activités d'enseignement primaire 
Activités d'enseignement primaire 
Activités d'enseignement secondaire 
Activités d'enseignement secondaire général 
Activités d'enseignement secondaire professionnel et technique 
Activités d'enseignement supérieur 
Activités d'enseignement supérieur 
Activités de formation permanente et autres activités d'enseignements 
École de conduite 
Enseignement pour adultes et autres enseignements n.c.a. 
SECTION N: SANTÉ ET ACTION SOCIALE 
SANTÉ ET ACTION SOCIALE 
Activités de santé humaine 
Activités hospitalières 
Activités de pratique médicale Référence CITI Rev 
749 x 
7494 
7495 
7499 x 
7499 x 
751 
7511 
7512 
7513 
7514 
752 
7521 
7522 
7523 x 
7523 x 
7523 x 
753 
7530 
801 
8010 
802 
8021 
8022 
803 
8030 
809 
8090 x 
8090 x 
851 
8511 
8512 x 3 
N° C 58/50 Journal officiel des Communautés européennes 8. 3. 90 
Division 
90 
91 
92 Groupe 
85.2 
85.3 
90.0 
91.1 
91.2 
91.3 
92.1 
92.2 
92.3 
92.4 
92.5 Classe 
85.13 
85.14 
85.20 
85.31 
85.32 
90.00 
91.11 
91.12 
91.20 
91.31 
91.32 
91.33 
92.11 
92.12 
92.13 
92.20 
92.31 
92.32 
92.33 
92.40 
92.51 
92.52 
92.53 Description 
Activités de pratique dentaire 
Autres activités pour la santé humaine 
Activités vétérinaires 
Activités vétérinaires 
Activités d'action sociale 
Activités d'action sociale avec hébergement 
Activités d'action sociale sans hébergement 
SECTION O: AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES COLLECTIFS 
SOCIAUX ET PERSONNELS 
ASSAINISSEMENT ET ENLÈVEMENT DES ORDURES; VOIRIE ET 
ACTIVITÉS SIMILAIRES 
Assainissement et enlèvement des ordures; voirie et activités similaires 
Assainissement et enlèvement des ordures; voirie et activités similaires 
ACTIVITÉS ASSOCIATIVES DIVERSES N.C.A. 
Activités d'organisations économiques, patronales et professionnelles 
Activités d'organisations économiques et patronales 
Activités d'organisations professionnelles 
Activités de syndicats de salariés 
Activités de syndicats de salariés 
Autres activités associatives 
Activités d'organisations religieuses 
Activités d'organisations politiques 
Activités associatives n.c.a. 
ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES 
Activités cinématographiques et vidéo 
Production de films cinématographiques et de vidéo 
Distribution de films cinématographiques et de vidéo 
Projection de films cinématographiques 
Activités de radio et de télévision 
Activités de radio et de télévision 
Autres activités de spectacle 
Activités d'art dramatique et de musique 
Gestion de salles de spectacle 
Autres activités de spectacle n.c.a. 
Activités d'agence de presse 
Activités d'agence de presse 
Activités des bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles 
Activités des bibliothèques et archives 
Activités des musées et préservation des sites et monuments historiques 
Activités des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles Référence CITI Rev. 3 
8512 X 
8519 
852 
8520 
853 
8531 
8532 
900 
9000 
911 
9111 
9112 
912 
9120 
919 
9191 
9192 
9199 
921 x 
9211 x 
9211 x 
9212 
921 x 
9213 
921 x 
9214 x 
9214 x 
9219 
922 
9220 
923 
9231 
9232 
9233 
8. 3. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 58/51 
Division 
93 
95 
99 Groupe 
92.6 
92.7 
93.0 
95.0 
99.0 Classe 
92.61 
92.62 
92.71 
92.72 
92.73 
93.01 
93.02 
93.03 
93.04 
93.05 
95.00 
99.00 Description 
Activités sportives 
Installations sportives 
Autres activités sportives 
Autres activités récréatives 
Jeux de hasard 
Fêtes foraines et parcs d'attraction 
Autres activités récréatives n.c.a. 
AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICE 
Autres activités de service 
Lavage et nettoyage (à sec) de textiles et de fourrures 
Coiffure et autres soins de beauté 
Activités de pompes funèbres et activités rattachées 
Activités d'entretien corporel 
Autres activités de service n.c.a. 
SECTION P: MÉNAGES EMPLOYANT DU PERSONNEL 
DOMESTIQUE 
MÉNAGES EMPLOYANT DU PERSONNEL DOMESTIQUE 
Ménages employant du personnel domestique 
Ménages employant du personnel domestique 
SECTION Q: ORGANISMES EXTRA-TERRITORIAUX 
ORGANISMES EXTRA-TERRITORIAUX 
Organismes extra-territoriaux 
Organismes extra-territoriaux Référence CITI Rev. 
924 X 
9241 X 
9241 x 
924 x 
9249 x 
9249 x 
9249 x 
930 
9301 
9302 
9303 
9309 x 
9309 x 
950 
9500 
990 
9900 3