Document Partie Date Titre

COM(2009) 533 14.10.2009 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil –Stratégie d'élargissement et principaux défis 2009-2010

COM(2009) 534 14.10.2009 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil –Kosovo – vers la concrétisation de la perspective européenne

COM(2009) 589 28.10.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Surveillance mondiale de l’environnement et de la sécurité (GMES): défis à relever et prochaines étapes concernant la composante spatiale

COM(2009) 591 28.10.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe

COM(2009) 614 4.11.2009 Livre vert – L’interconnexion des registres du commerce

COM(2009) 615 19.11.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Mobilisation des investissements privés et publics en vue d'une relance de l'économie et d'une transformation structurelle à long terme: développement des partenariats public privé

COM(2009) 622 11.11.2009 Livre vert sur une initiative citoyenne européenne

COM(2009) 623 6.11.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Éléments d’un nouveau partenariat entre l’Union européenne (UE) et les pays et territoires d’outre-mer (PTOM)

COM(2009) 624 11.11.2009 Livre vert relatif à l'obtention de preuves en matière pénale d'un État membre à l'autre et à la garantie de leur recevabilité

COM(2009) 626 20.11.2009 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen – Révision de la directive concernant la commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs (2002/65/CE)

COM(2009) 627 18.11.2009 Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil – programme SAFA de la Communauté européenne

COM(2009) 630 12.11.2009 Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Progrès accomplis dans la réalisation des objectifs assignés au titre du protocole de Kyoto

COM(2009) 633 20.11.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la mise en œuvre de la législation communautaire en matière de déchets, notamment de la directive 2006/12/CE relative aux déchets, la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux, la directive 75/439/CEE concernant les huiles usagées, la directive 86/278/CEE relative aux boues d’épuration, la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d’emballages, la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets et la directive 2002/96/CE relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques pour la période 2004-2006

COM(2009) 635 20.11.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la mise en œuvre de la directive 2000/53/CE relative aux véhicules hors d’usage pour la période 2005-2008

COM(2009) 639 23.11.2009 Communication de la Commission – Messages clés du rapport «L’emploi en Europe» de 2009

COM(2009) 640 25.11.2009 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Les compétences clés dans un monde en mutation – projet de rapport conjoint 2010 du Conseil et de la Commission sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de travail «Éducation et formation 2010»

COM(2009) 647 24.11.2009 Document de travail de la Commission – Consultation sur la future stratégie «UE 2020»

COM(2009) 649 24.11.2009 Document de travail de la Commission – Document d'information de la Commission européenne à l'intention du conseil EPSCO – la crise de l’emploi – tendances, stratégies et priorités d’action

COM(2009) 665 2.12.2009 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Conséquences de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne sur les procédures décisionnelles interinstitutionnelles en cours

COM(2009) 667 3.12.2009 Communication de la Commission – Cinquième communication nationale de la Communauté européenne en vertu de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) (exigée en vertu de l’article 12 de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

COM(2009) 669 10.12.2009 Rapport de la Commission sur la mise en œuvre de la décision-cadre 2004/757/JAI concernant l'établissement des dispositions minimales relatives aux éléments constitutifs des infractions pénales et des sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue

COM(2009) 673 9.12.2009 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Mise en œuvre de l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

COM(2009) 674 15.12.2009 Projet de rapport de la Commission au Conseil – Projet de rapport conjoint sur l’emploi (RCE) 2009-2010

COM(2009) 675 15.12.2009 Rapport de la Commission – Vingt-sixième rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit communautaire (2008)

COM(2009) 676 18.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen – Deuxième rapport sur le suivi de l'évolution du marché ferroviaire

COM(2009) 687 17.12.2009 Rapport de la Commission conformément à l’article 4 et à l’article 5 de la décision du Conseil du 5 octobre 2006 relative à l'établissement d'un mécanisme d'information mutuelle sur les mesures des États membres dans les domaines de l'asile et de l'immigration

COM(2009) 690 21.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen – Le fonctionnement de la directive 98/34/CE de 2006 à 2008

COM(2009) 691 21.12.2009 Communication de la Commission – «Agenda européen de la recherche et de l’innovation en matière de sécurité – position initiale de la commission sur les principales constatations et recommandations du forum ESRIF»

COM(2009) 693 21.12.2009 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l'état d'avancement de la politique intégrée des produits