Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant adaptation des directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la Croatie /* COM/2013/054 final - 2013/0033 (NLE) */





EXPOSÉ DES MOTIFS 1. CONTEXTE DE LA PROPOSITION La proposition de directive du Conseil portant adaptation des directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE dans le domaine de l'environnement est rendue nécessaire par l'adhésion prochaine de la République de Croatie à l'Union européenne. Le traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne[1] a été signé à Bruxelles, le 9 décembre 2011, par l'ensemble des États membres de l'Union européenne et par la République de Croatie. L'article 3, paragraphe 3, du traité d'adhésion prévoit que celui-ci entrera en vigueur le 1er juillet 2013 à condition que tous les instruments de ratification aient été déposés avant cette date. L'article 3, paragraphe 4, du traité d'adhésion permet aux institutions de l'Union d'adopter avant l'adhésion les mesures visées, entre autres, à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie[2]. Ces mesures n'entreront en vigueur que sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité d'adhésion. L'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion dispose que, lorsque des actes des institutions adoptés avant l'adhésion doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans ledit acte d'adhésion ou ses annexes, le Conseil ou la Commission, si elle a elle-même adopté l'acte original, adopte à cette fin les actes nécessaires. Le point 2 de l'acte final[3] fait référence à l'accord politique sur une série d'adaptations à adopter par les institutions, auquel sont parvenus les États membres et la Croatie lorsqu'ils ont approuvé le traité d'adhésion. Les hautes parties contractantes du traité d'adhésion ont invité le Conseil et la Commission à adopter ces adaptations avant l'adhésion, conformément à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion, complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union. La présente proposition de directive du Conseil comprend les adaptations en matière d'environnement apportées, premièrement, à la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, deuxièmement, à la directive 2001/81/CE fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques et, troisièmement, à la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages, du fait de l'adhésion de la Croatie. Ces trois directives sont regroupées parce que ce sont les seules concernées par le présent exercice d'adaptation technique dans le domaine de l'environnement dont la validité n'est pas limitée dans le temps. Ces directives relèvent du domaine de l'environnement – ce qui correspond au chapitre 27 des négociations. La présente proposition fait partie d'une série de propositions de directives du Conseil faites par la Commission au Conseil et regroupant, au sein de propositions distinctes de directives du Conseil, les adaptations techniques des directives du Conseil ainsi que des directives du Parlement européen et du Conseil correspondant aux chapitres de négociation. Cette structure est conçue de manière à faciliter la transposition, par les États membres, des directives concernées dans leurs ordres juridiques nationaux. Cet ensemble de propositions d'actes législatifs transmis par la Commission au Conseil est composé de cette série de propositions de directives du Conseil, d'une part, ainsi que d'une proposition de règlement unique du Conseil couvrant les décisions et règlements pertinents du Parlement européen et du Conseil, de même que les décisions et règlements pertinents du Conseil, d'autre part. Cette approche est conforme à celle adoptée antérieurement dans la perspective de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie[4]. La totalité des actes législatifs inclus dans ce dispositif seront publiés le même jour au Journal officiel de l'Union européenne. La présente proposition et les autres propositions incluses dans ce dispositif tiendront compte des adaptations techniques de l'acquis publié au Journal officiel de l'Union européenne jusqu'au 1er septembre 2012. Il s'agit de donner suffisamment de temps pour permettre l'accomplissement des processus législatifs concernés, d'une part, et l'exécution, par les États membres, des obligations relatives à la transposition et à la notification des directives, d'autre part. Les adaptations qu'il pourrait être nécessaire d'apporter à l'acquis publié au Journal officiel de l'Union européenne après le 1er septembre 2012 seront prévues dans les actes concernés ou réalisées ultérieurement au moyen de la procédure appropriée. La Commission prévoit également de fournir, à titre informel, une liste de ces textes législatifs aux États membres début juillet 2013. 2. RÉSULTATS DES CONSULTATIONS DES PARTIES INTÉRESSÉES ET DES ANALYSES D'IMPACT La présente proposition étant de nature purement technique et n'impliquant aucun choix politique, des consultations des parties intéressées ou des analyses d'impact n'auraient aucun sens. 3. ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITION La base juridique de la présente proposition est l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie. Les principes de subsidiarité et de proportionnalité sont pleinement respectés. L'action de l'Union est nécessaire en vertu du principe de subsidiarité (article 5, paragraphe 3, du traité UE), car elle porte sur les adaptations techniques d'actes législatifs adoptés par l'Union. La proposition respecte le principe de proportionnalité (article 5, paragraphe 4, du traité UE) en n’excédant pas ce qui est nécessaire pour atteindre l'objectif poursuivi. 4. INCIDENCE BUDGÉTAIRE La présente proposition n’a pas d’incidence budgétaire. 2013/0033 (NLE) Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant adaptation des directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la Croatie LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, vu le traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie, et notamment son article 3, paragraphe 4, vu l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie, et notamment son article 50, vu la proposition de la Commission, considérant ce qui suit: (1) Conformément à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion, lorsque des actes des institutions adoptés avant l'adhésion doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans ledit acte ou ses annexes, il appartient au Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, d'adopter à cette fin les actes nécessaires, dès lors que l'acte original n'a pas été adopté par la Commission. (2) L'acte final de la conférence au cours de laquelle le traité d'adhésion a été finalisé indique que les hautes parties contractantes sont parvenues à un accord politique sur une série d'adaptations qui, du fait de l'adhésion, doivent être apportées à des actes adoptés par les institutions, et que le Conseil et la Commission sont invités à adopter, avant l'adhésion, ces adaptations complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union. (3) Les directives 92/43/CEE[5], 2001/18/CE[6] et 2009/147/CE[7] doivent donc être modifiées en conséquence, A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premier Les directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE sont modifiées conformément à l'annexe. Article 2 1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard à la date d'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions. Ils appliquent ces dispositions à compter de la date d'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres. 2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive. Article 3 La présente directive entre en vigueur sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie. Article 4 Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le Par le Conseil Le président ANNEXE ENVIRONNEMENT A. RÉDUCTION DE LA POLLUTION INDUSTRIELLE ET GESTION DES RISQUES 1. 32001L0081: directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques (JO L 309 du 27.11.2001, p. 22): (a) L’annexe I est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE I Plafonds d'émission nationaux pour le SO2, les NOx, les VOC et le NH3, à atteindre d'ici à 2010[8]. Pays || SO2 Kilotonnes || NOx Kilotonnes || VOC Kilotonnes || NH3 Kilotonnes || || Belgique || 99 || 176 || 139 || 74 Bulgarie[9] || 836 || 247 || 175 || 108 || || République tchèque || 265 || 286 || 220 || 80 || Danemark || 55 || 127 || 85 || 69 || Allemagne || 520 || 1 051 || 995 || 550 || Estonie || 100 || 60 || 49 || 29 || Grèce || 523 || 344 || 61 || 73 || Espagne || 746 || 847 || 662 || 353 || France || 375 || 810 || 1 050 || 780 || Croatie || 70 || 87 || 90 || 30 || Irlande || 42 || 65 || 55 || 116 || Italie || 475 || 990 || 1 159 || 419 || Chypre || 39 || 23 || 14 || 09 || Lettonie || 101 || 61 || 136 || 44 || Lituanie || 145 || 110 || 92 || 84 Luxembourg || 4 || 11 || 9 || 7 || Hongrie || 500 || 198 || 137 || 90 || Malte || 9 || 8 || 12 || 3 || Pays-Bas || 50 || 260 || 185 || 128 || Autriche || 39 || 103 || 159 || 66 || Pologne || 1 397 || 879 || 800 || 468 || Portugal || 160 || 250 || 180 || 90 || Roumanie[10] || 918 || 437 || 523 || 210 || Slovénie || 27 || 45 || 40 || 20 || Slovaquie || 110 || 130 || 140 || 39 || Finlande || 110 || 170 || 130 || 31 || Suède || 67 || 148 || 241 || 57 || Royaume-Uni || 585 || 1 167 || 1 200 || 297 || UE 28 || 8 367 || 9 090 || 8 938 || 4 324 || (b) À l'annexe II, le tableau est remplacé comme suit: || SO2 Kilotonnes || NOx Kilotonnes || VOC Kilotonnes UE 28(1) || 7902 || 8267 || 7675 (1) Ces plafonds d'émission sont temporaires et sont fixés sans préjudice de la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être réalisée en 2008.» B. PROTECTION DE LA NATURE 1. 31992L0043: directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7): (a) L’annexe I est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE I TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION Interprétation Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans la dernière mise à jour du “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 (“Comité Habitats”) et publié par la Commission européenne. Le code correspond au code NATURA 2000. Le signe “*” indique les types d'habitat prioritaires. 1. HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES 11. Eaux marines et milieux à marées 1110 Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine 1120 * Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae) 1130 Estuaires 1140 Replats boueux ou sableux exondés à marée basse 1150 * Lagunes côtières 1160 Grandes criques et baies peu profondes 1170 Récifs 1180 Structures sous-marines causées par des émissions de gaz 12. Falaises maritimes et plages de galets 1210 Végétation annuelle des laissés de mer 1220 Végétation vivace des rivages de galets 1230 Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques 1240 Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques 1250 Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes 13. Marais et prés-salés atlantiques et continentaux 1310 Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses 1320 Prés à Spartina (Spartinion maritimae) 1330 Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae) 1340 * Prés-salés intérieurs 14. Marais et prés-salés méditerranéens et thermo-atlantiques 1410 Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi) 1420 Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi) 1430 Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea) 15. Steppes intérieures halophiles et gypsophiles 1510 * Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia) 1520 * Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia) 1530 * Steppes salées et marais salés pannoniques 16. Archipel, côtes et surfaces émergentes de la Baltique boréale 1610 Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale 1620 Îlots et petites îles de la Baltique boréale 1630 * Prairies côtières de la Baltique boréale 1640 Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale 1650 Criques étroites de la Baltique boréale 2. DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES 21. Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique 2110 Dunes mobiles embryonnaires 2120 Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria (“dunes blanches”) 2130 * Dunes côtières fixées à végétation herbacée (“dunes grises”) 2140 * Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum 2150 * Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea) 2160 Dunes à Hippophaë rhamnoides 2170 Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae) 2180 Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale 2190 Dépressions humides intradunales 21A0 Machairs (* en Irlande) 22. Dunes maritimes des rivages méditerranéens 2210 Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae 2220 Dunes à Euphorbia terracina 2230 Dunes avec pelouses du Malcolmietalia 2240 Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de plantes annuelles 2250 * Dunes littorales à Juniperus spp. 2260 Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia 2270 * Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster 23. Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista 2320 Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum 2330 Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis 2340 * Dunes intérieures pannoniques 3. HABITATS D'EAUX DOUCES 31. Eaux dormantes 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae) 3120 Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoëtes spp. 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l'Isoëto-Nanojuncetea 3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp. 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition 3160 Lacs et mares dystrophes naturels 3170 * Mares temporaires méditerranéennes 3180 * Turloughs 3190 Lacs de karst gypseux 31A0 * Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes 32. Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative 3210 Rivières naturelles de Fennoscandie 3220 Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée 3230 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica 3240 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos 3250 Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum 3260 Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion 3270 Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p. 3280 Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba 3290 Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion 32A0 Cascades de travertin des rivières karstiques dans les Alpes dinariques 4. LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix 4020 * Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix 4030 Landes sèches européennes 4040 * Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans 4050 * Landes macaronésiennes endémiques 4060 Landes alpines et boréales 4070 * Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti) 4080 * Fourrés de Salix spp. subarctiques 4090 Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux 40A0 * Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux 40B0 Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes 40C0 * Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques 5. FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS) 51. Fourrés subméditerranéens et tempérés 5110 Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.) 5120 Formations montagnardes à Cytisus purgans 5130 Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires 5140 * Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes 52. Matorrals arborescents méditerranéens 5210 Matorrals arborescents à Juniperus spp. 5220 * Matorrals arborescents à Zyziphus 5230 * Matorrals arborescents à Laurus nobilis 53. Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques 5310 Taillis de Laurus nobilis 5320 Formations basses d'euphorbes près des falaises 5330 Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques 54. Phryganes 5410 Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo- Plantaginetum subulatae) 5420 Phryganes du Sarcopoterium spinosum 5430 Phryganes endémiques de l'Euphorbio-Verbascion 6. FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES 61. Pelouses naturelles 6110 * Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l'Alysso-Sedion albi 6120 * Pelouses calcaires de sables xériques 6130 Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae 6140 Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia 6150 Pelouses boréo-alpines siliceuses 6160 Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta 6170 Pelouses calcaires alpines et subalpines 6180 Pelouses mésophiles macaronésiennes 6190 Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia pallentis) 62. Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement 6210 Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables) 6220 * Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea 6230 * Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale) 6240 * Pelouses steppiques sub-pannoniques 6250 * Pelouses steppiques pannoniques sur loess 6260 * Steppes pannoniques sur sables 6270 * Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces 6280 * Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes 62A0 Pelouses sèches de la région subméditerranéenne orientale (Scorzoneratalia villosae) 62B0 * Pelouses serpentinophiles de Chypre 62C0 * Steppes ponto-sarmatiques 62D0 Pelouses acidophiles oro-moesiennes 63. Forêts sclérophylles pâturées (dehesas) 6310 Dehesas à Quercus spp. Sempervirents 64. Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae) 6420 Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion 6430 Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin 6440 Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii 6450 Prairies alluviales nord-boréales 6460 Pelouses tourbeuses de Troodos 65. Pelouses mésophiles 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis) 6520 Prairies de fauche de montagne 6530 * Prairies boisées fennoscandiennes 6540 Pelouses subméditerranéennes du Molinio-Hordeion secalini 7. TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS 71. Tourbières acides à sphaignes 7110 * Tourbières hautes actives 7120 Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle 7130 Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives) 7140 Tourbières de transition et tremblantes 7150 Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion 7160 Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes 72. Bas-marais calcaires 7210 * Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae 7220 * Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) 7230 Tourbières basses alcalines 7240 * Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae 73. Tourbières boréales 7310 * Tourbières d'Aapa 7320 * Tourbières de Palsa 8. HABITATS ROCHEUX ET GROTTES 81. Éboulis rocheux 8110 Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani) 8120 Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii) 8130 Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles 8140 Éboulis est-méditerranéens 8150 Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes 8160 * Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard 82. Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique 8210 Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique 8220 Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique 8230 Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii 8240 * Pavements calcaires 83. Autres habitats rocheux 8310 Grottes non exploitées par le tourisme 8320 Champs de laves et excavations naturelles 8330 Grottes marines submergées ou semi-submergées 8340 Glaciers permanents 9. FORÊTS Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire 90. Forêts de l'Europe boréale 9010 * Taïga occidentale 9020 * Vieilles forêts caducifoliées naturelles hemiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus) 9030 * Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergentes côtières 9040 Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii 9050 Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes 9060 Forêts de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires 9070 Pâturages boisés fennoscandiens 9080 * Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie 91. Forêts de l'Europe tempérée 9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion) 9130 Hêtraies de l'Asperulo-Fagetum 9140 Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius 9150 Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion 9160 Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli 9170 Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum 9180 * Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur 91A0 Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum 91B0 Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia 91C0 * Forêts calédoniennes 91D0 * Tourbières boisées 91E0 * Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) 91F0 Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris) 91G0 * Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus 91H0 * Bois pannoniques à Quercus pubescens 91I0 * Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp. 91J0 * Bois des îles Britanniques à Taxus baccata 91K0 Forêts illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion) 91L0 Chênaies-charmaies illyriennes (Erythronio-carpinion) 91M0 Forêts de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques 91N0 * Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Populetum albae) 91P0 Sapinière Sainte-Croix (Abietetum polonicum) 91Q0 Forêts calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales 91R0 Forêts de pins d'Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis-Pinetum) 91S0 * Hêtraies pontiques occidentales 91T0 Forêts de pins d'Écosse à lichens en Europe centrale 91U0 Pinède de la steppe sarmatique 91V0 Hêtraies daciennes (Symphyto-Fagion) 91W0 Hêtraies moesiennes 91X0 * Hêtraies de la Dobrogea 91Y0 Chênaies-charmaies daciennes 91Z0 Bois de tilleuls argentés moesiens 91AA * Chênaies blanches orientales 91BA Forêts de sapins blancs moesiens 91CA Forêts de pins d'Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans 92. Forêts méditerranéennes à feuilles caduques 9210 * Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex 9220 * Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis 9230 Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica 9240 Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis 9250 Chênaies à Quercus trojana 9260 Forêts de Castanea sativa 9270 Hêtraies helléniques à Abies borisii- regis 9280 Bois à Quercus frainetto 9290 Forêts à Cupressus (Acero-Cupression) 92A0 Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba 92B0 Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres 92C0 Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis) 92D0 Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae) 93. Forêts sclérophylles méditerranéennes 9310 Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla 9320 Forêts à Olea et Ceratonia 9330 Forêts à Quercus suber 9340 Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia 9350 Forêts à Quercus macrolepis 9360 * Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea) 9370 * Palmeraies à Phoenix 9380 Forêts à Ilex aquifolium 9390 * Fourrés et végétation forestière basse à Quercus alnifolia 93A0 Terres forestières à Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae) 94. Forêts de conifères des montagnes tempérées 9410 Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea) 9420 Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra 9430 Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire) 95. Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes 9510 * Forêts sud-apennines à Abies alba 9520 Forêts à Abies pinsapo 9530 * Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques 9540 Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques 9550 Pinèdes endémiques canariennes 9560 * Forêts endémiques à Juniperus spp. 9570 * Forêts à Tetraclinis articulata 9580 * Bois méditerranéens à Taxus baccata 9590 * Forêts à Cedrus brevifolia (Cedrosetum brevifoliae) 95A0 Pinèdes oro-méditerranéennes d'altitude» b) L'annexe II est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE II ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION Interprétation (a) L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation. (b) Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: – par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou – par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à ce genre ou famille. (c) Symboles Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire. La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V). a) ANIMAUX VERTÉBRÉS MAMMIFÈRES INSECTIVORA Talpidae Galemys pyrenaicus CHIROPTERA Rhinolophidae Rhinolophus blasii Rhinolophus euryale Rhinolophus ferrumequinum Rhinolophus hipposideros Rhinolophus mehelyi Vespertilionidae Barbastella barbastellus Miniopterus schreibersii Myotis bechsteinii Myotis blythii Myotis capaccinii Myotis dasycneme Myotis emarginatus Myotis myotis Pteropodidae Rousettus aegyptiacus RODENTIA Gliridae Myomimus roachi Sciuridae * Marmota marmota latirostris * Pteromys volans (Sciuropterus russicus) Spermophilus citellus (Citellus citellus) * Spermophilus suslicus (Citellus suslicus) Castoridae Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, finlandaises et suédoises) Cricetidae Mesocricetus newtoni Microtidae Dinaromys bogdanovi Microtus cabrerae * Microtus oeconomus arenicola * Microtus oeconomus mehelyi Microtus tatricus Zapodidae Sicista subtilis CARNIVORA Canidae * Alopex lagopus Canis lupus (excepté la population estonienne; les populations grecques: seulement celles au sud du 39e parallèle; les populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero; les populations lettonnes, lituaniennes et finlandaises). Ursidae * Ursus arctos (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises) Mustelidae * Gulo gulo Lutra lutra Mustela eversmanii * Mustela lutreola Vormela peregusna Felidae Lynx lynx (excepté les populations estoniennes, lettonnes et finlandaises) * Lynx pardinus Phocidae Halichoerus grypus (V) * Monachus monachus Phoca hispida bottnica (V) * Phoca hispida saimensis Phoca vitulina (V) ARTIODACTYLA Cervidae * Cervus elaphus corsicanus Rangifer tarandus fennicus (o) Bovidae * Bison bonasus Capra aegagrus (populations naturelles) * Capra pyrenaica pyrenaica Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles - Corse et Sardaigne) Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion) * Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata) Rupicapra rupicapra balcanica * Rupicapra rupicapra tatrica CETACEA Phocoena phocoena Tursiops truncatus REPTILES CHELONIA (TESTUDINES) Testudinidae Testudo graeca Testudo hermanni Testudo marginata Cheloniidae * Caretta caretta * Chelonia mydas Emydidae Emys orbicularis Mauremys caspica Mauremys leprosa SAURIA Lacertidae Dinarolacerta mosorensis Lacerta bonnali (Lacerta monticola) Lacerta monticola Lacerta schreiberi Gallotia galloti insulanagae * Gallotia simonyi Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis Scincidae Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis) Gekkonidae Phyllodactylus europaeus OPHIDIA (SERPENTES) Colubridae * Coluber cypriensis Elaphe quatuorlineata Elaphe situla * Natrix natrix cypriaca Viperidae * Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri) Vipera ursinii (excepté Vipera ursinii rakosiensis et Vipera ursinii macrops) * Vipera ursinii macrops * Vipera ursinii rakosiensis AMPHIBIENS CAUDATA Salamandridae Chioglossa lusitanica Mertensiella luschani (Salamandra luschani) * Salamandra aurorae (Salamandra atra aurorae) Salamandrina terdigitata Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex) Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus) Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus) Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii) Triturus montandoni Triturus vulgaris ampelensis Proteidae * Proteus anguinus Plethodontidae Hydromantes (Speleomantes) ambrosii Hydromantes (Speleomantes) flavus Hydromantes (Speleomantes) genei Hydromantes (Speleomantes) imperialis Hydromantes (Speleomantes) strinatii Hydromantes (Speleomantes) supramontis ANURA Discoglossidae * Alytes muletensis Bombina bombina Bombina variegata Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus "jeanneae") Discoglossus montalentii Discoglossus sardus Ranidae Rana latastei Pelobatidae * Pelobates fuscus insubricus POISSONS PETROMYZONIFORMES Petromyzonidae Eudontomyzon spp. (o) Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises) Lampetra planeri (o) (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises) Lethenteron zanandreai (V) Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises) ACIPENSERIFORMES Acipenseridae * Acipenser naccarii * Acipenser sturio CLUPEIFORMES Clupeidae Alosa spp. (V) SALMONIFORMES Salmonidae Hucho hucho (populations naturelles) (V) Salmo macrostigma (o) Salmo marmoratus (o) Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations finlandaises) Salmothymus obtusirostris (o) Coregonidae * Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord) Umbridae Umbra krameri (o) CYPRINIFORMES Cyprinidae Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius) Aulopyge huegelii (o) Anaecypris hispanica Aspius aspius (V) (excepté les populations finlandaises) Barbus comiza (V) Barbus meridionalis (V) Barbus plebejus (V) Chalcalburnus chalcoides (o) Chondrostoma genei (o) Chondrostoma knerii (o) Chondrostoma lusitanicum (o) Chondrostoma phoxinus (o) Chondrostoma polylepis (o) (y compris C. willkommi) Chondrostoma soetta (o) Chondrostoma toxostoma (o) Gobio albipinnatus (o) Gobio kessleri (o) Gobio uranoscopus (o) Iberocypris palaciosi (o) * Ladigesocypris ghigii (o) Leuciscus lucumonis (o) Leuciscus souffia (o) Pelecus cultratus (V) Phoxinellus spp. (o) * Phoxinus percnurus Rhodeus sericeus amarus (o) Rutilus pigus (V) Rutilus rubilio (o) Rutilus arcasii (o) Rutilus macrolepidotus (o) Rutilus lemmingii (o) Rutilus frisii meidingeri (V) Rutilus alburnoides (o) Scardinius graecus (o) Squalius microlepis (o) Squalius svallize (o) Cobitidae Cobitis elongata (o) Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises) Cobitis trichonica (o) Misgurnus fossilis (o) Sabanejewia aurata (o) Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa) SILURIFORMES Siluridae Silurus aristotelis (V) ATHERINIFORMES Cyprinodontidae Aphanius iberus (o) Aphanius fasciatus (o) * Valencia hispanica * Valencia letourneuxi (Valencia hispanica) PERCIFORMES Percidae Gymnocephalus baloni Gymnocephalus schraetzer (V) * Romanichthys valsanicola Zingel spp. [(o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V)] Gobiidae Knipowitschia croatica (o) Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o) Padogobius nigricans (o) Pomatoschistus canestrini (o) SCORPAENIFORMES Cottidae Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises) Cottus petiti (o) INVERTÉBRÉS ARTHROPODES CRUSTACEA Decapoda Austropotamobius pallipes (V) * Austropotamobius torrentium (V) Isopoda * Armadillidium ghardalamensis INSECTA Coleoptera Agathidium pulchellum (o) Bolbelasmus unicornis Boros schneideri (o) Buprestis splendens Carabus hampei Carabus hungaricus * Carabus menetriesi pacholei * Carabus olympiae Carabus variolosus Carabus zawadszkii Cerambyx cerdo Corticaria planula (o) Cucujus cinnaberinus Dorcadion fulvum cervae Duvalius gebhardti Duvalius hungaricus Dytiscus latissimus Graphoderus bilineatus Leptodirus hochenwarti Limoniscus violaceus (o) Lucanus cervus (o) Macroplea pubipennis (o) Mesosa myops (o) Morimus funereus (o) * Osmoderma eremita Oxyporus mannerheimii (o) Pilemia tigrina * Phryganophilus ruficollis Probaticus subrugosus Propomacrus cypriacus * Pseudogaurotina excellens Pseudoseriscius cameroni Pytho kolwensis Rhysodes sulcatus (o) * Rosalia alpina Stephanopachys linearis (o) Stephanopachys substriatus (o) Xyletinus tremulicola (o) Hemiptera Aradus angularis (o) Lepidoptera Agriades glandon aquilo (o) Arytrura musculus * Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o) Catopta thrips Chondrosoma fiduciarium Clossiana improba (o) Coenonympha oedippus Colias myrmidone Cucullia mixta Dioszeghyana schmidtii Erannis ankeraria Erebia calcaria Erebia christi Erebia medusa polaris (o) Eriogaster catax Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o) Glyphipterix loricatella Gortyna borelii lunata Graellsia isabellae (V) Hesperia comma catena (o) Hypodryas maturna Leptidea morsei Lignyoptera fumidaria Lycaena dispar Lycaena helle Maculinea nausithous Maculinea teleius Melanargia arge * Nymphalis vaualbum Papilio hospiton Phyllometra culminaria Plebicula golgus Polymixis rufocincta isolata Polyommatus eroides Proterebia afra dalmata Pseudophilotes bavius Xestia borealis (o) Xestia brunneopicta (o) * Xylomoia strix Mantodea Apteromantis aptera Odonata Coenagrion hylas (o) Coenagrion mercuriale (o) Coenagrion ornatum (o) Cordulegaster heros Cordulegaster trinacriae Gomphus graslinii Leucorrhinia pectoralis Lindenia tetraphylla Macromia splendens Ophiogomphus cecilia Oxygastra curtisii Orthoptera Baetica ustulata Brachytrupes megacephalus Isophya costata Isophya harzi Isophya stysi Myrmecophilus baronii Odontopodisma rubripes Paracaloptenus caloptenoides Pholidoptera transsylvanica Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius ARACHNIDA Pseudoscorpiones Anthrenochernes stellae (o) MOLLUSQUES GASTROPODA Anisus vorticulus Caseolus calculus Caseolus commixta Caseolus sphaerula Chilostoma banaticum Discula leacockiana Discula tabellata Discus guerinianus Elona quimperiana Geomalacus maculosus Geomitra moniziana Gibbula nivosa * Helicopsis striata austriaca (o) Hygromia kovacsi Idiomela (Helix) subplicata Lampedusa imitatrix * Lampedusa melitensis Leiostyla abbreviata Leiostyla cassida Leiostyla corneocostata Leiostyla gibba Leiostyla lamellosa * Paladilhia hungarica Sadleriana pannonica Theodoxus transversalis Vertigo angustior (o) Vertigo genesii (o) Vertigo geyeri (o) Vertigo moulinsiana (o) BIVALVIA Unionoida Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V) Margaritifera margaritifera (V) Unio crassus Dreissenidae Congeria kusceri b) PLANTES PTERIDOPHYTA ASPLENIACEAE Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy Asplenium adulterinum Milde BLECHNACEAE Woodwardia radicans (L.) Sm. DICKSONIACEAE Culcita macrocarpa C. Presl DRYOPTERIDACEAE Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata * Dryopteris corleyi Fraser-Jenk. Dryopteris fragans (L.) Schott HYMENOPHYLLACEAE Trichomanes speciosum Willd. ISOETACEAE Isoetes boryana Durieu Isoetes malinverniana Ces. & De Not. MARSILEACEAE Marsilea batardae Launert Marsilea quadrifolia L. Marsilea strigosa Willd. OPHIOGLOSSACEAE Botrychium simplex Hitchc. Ophioglossum polyphyllum A. Braun GYMNOSPERMAE PINACEAE * Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei ANGIOSPERMAE ALISMATACEAE * Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz. Caldesia parnassifolia (L.) Parl. Luronium natans (L.) Raf. AMARYLLIDACEAE Leucojum nicaeense Ard. Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley Narcissus calcicola Mendonça Narcissus cyclamineus DC. Narcissus fernandesii G. Pedro Narcissus humilis (Cav.) Traub * Narcissus nevadensis Pugsley Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes Narcissus scaberulus Henriq. Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb. Narcissus viridiflorus Schousboe Asclepiadaceae Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub BORAGINACEAE * Anchusa crispa Viv. Echium russicum J.F.Gemlin * Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes Myosotis lusitanica Schuster Myosotis rehsteineri Wartm. Myosotis retusifolia R. Afonso Omphalodes kuzinskyanae Willk. * Omphalodes littoralis Lehm. * Onosma tornensis Javorka Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci * Symphytum cycladense Pawl. CAMPANULACEAE Adenophora lilifolia (L.) Ledeb. Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm. * Campanula bohemica Hruby * Campanula gelida Kovanda Campanula romanica Săvul. * Campanula sabatia De Not. * Campanula serrata (Kit.) Hendrych Campanula zoysii Wulfen Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva Jasione lusitanica A. DC. CARYOPHYLLACEAE Arenaria ciliata L. subsp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl Arenaria humifusa Wahlenberg * Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter Arenaria provincialis Chater & Halliday * Cerastium alsinifolium Tausch Cerastium dinaricum G.Beck & Szysz. Dianthus arenarius L. subsp. arenarius * Dianthus arenarius subsp. bohemicus (Novak) O.Schwarz Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter * Dianthus diutinus Kit. * Dianthus lumnitzeri Wiesb. Dianthus marizii (Samp.) Samp. * Dianthus moravicus Kovanda * Dianthus nitidus Waldst. et Kit. Dianthus plumarius subsp. regis-stephani (Rapcs.) Baksay Dianthus rupicola Biv. * Gypsophila papillosa P. Porta Herniaria algarvica Chaudhri * Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri Herniaria maritima Link * Minuartia smejkalii Dvorakova Moehringia jankae Griseb. ex Janka Moehringia lateriflora (L.) Fenzl. Moehringia tommasinii Marches. Moehringia villosa (Wulfen) Fenzl Petrocoptis grandiflora Rothm. Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart. Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas Silene furcata Rafin. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters * Silene hicesiae Brullo & Signorello Silene hifacensis Rouy ex Willk. * Silene holzmanii Heldr. ex Boiss. Silene longicilia (Brot.) Otth. Silene mariana Pau * Silene orphanidis Boiss * Silene rothmaleri Pinto da Silva * Silene velutina Pourret ex Loisel. CHENOPODIACEAE * Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott * Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone * Salicornia veneta Pignatti & Lausi CISTACEAE Cistus palhinhae Ingram Halimium verticillatum (Brot.) Sennen Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday Helianthemum caput-felis Boiss. * Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira COMPOSITAE * Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb. * Artemisia granatensis Boiss. * Artemisia laciniata Willd. Artemisia oelandica (Besser) Komaror * Artemisia pancicii (Janka) Ronn. * Aster pyrenaeus Desf. ex DC * Aster sorrentinii (Tod) Lojac. Carlina onopordifolia Besser * Carduus myriacanthus Salzm. ex DC. * Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal * Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler * Centaurea akamantis T.Georgiadis & G.Chatzikyriakou * Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal * Centaurea balearica J. D. Rodriguez * Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday * Centaurea citricolor Font Quer Centaurea corymbosa Pourret Centaurea gadorensis G. Blanca * Centaurea horrida Badaro Centaurea immanuelis-loewii Degen Centaurea jankae Brandza * Centaurea kalambakensis Freyn & Sint. Centaurea kartschiana Scop. * Centaurea lactiflora Halacsy Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál * Centaurea niederi Heldr. * Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph. * Centaurea pinnata Pau Centaurea pontica Prodan & E. I. Nyárády Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostál Centaurea vicentina Mariz Cirsium brachycephalum Juratzka * Crepis crocifolia Boiss. & Heldr. Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto Crepis pusilla (Sommier) Merxmüller Crepis tectorum L. subsp. nigrescens Erigeron frigidus Boiss. ex DC. * Helichrysum melitense (Pignatti) Brullo et al Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd. Hyoseris frutescens Brullo et Pavone * Jurinea cyanoides (L.) Reichenb. * Jurinea fontqueri Cuatrec. * Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss. Leontodon boryi Boiss. * Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link Ligularia sibirica (L.) Cass. * Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostal Santolina impressa Hoffmanns. & Link Santolina semidentata Hoffmanns. & Link Saussurea alpina subsp. esthonica (Baer ex Rupr) Kupffer * Senecio elodes Boiss. ex DC. Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner Senecio nevadensis Boiss. & Reuter * Serratula lycopifolia (Vill.) A.Kern Tephroseris longifolia (Jacq.) Griseb et Schenk subsp. moravica CONVOLVULACEAE * Convolvulus argyrothamnus Greuter * Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles CRUCIFERAE Alyssum pyrenaicum Lapeyr. * Arabis kennedyae Meikle Arabis sadina (Samp.) P. Cout. Arabis scopoliana Boiss * Biscutella neustriaca Bonnet Biscutella vincentina (Samp.) Rothm. Boleum asperum (Pers.) Desvaux Brassica glabrescens Poldini Brassica hilarionis Post Brassica insularis Moris * Brassica macrocarpa Guss. Braya linearis Rouy * Cochlearia polonica E. Fröhlich * Cochlearia tatrae Borbas * Coincya rupestris Rouy * Coronopus navasii Pau Crambe tataria Sebeok * Degenia velebitica (Degen) Hayek Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo * Diplotaxis siettiana Maire Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm. Draba cacuminum Elis Ekman Draba cinerea Adams Draba dorneri Heuffel. Erucastrum palustre (Pirona) Vis. * Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl. * Iberis arbuscula Runemark Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva * Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb. Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang. Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) Franco & P. Silva (Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva) Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo Sisymbrium supinum L. Thlaspi jankae A.Kern. CYPERACEAE Carex holostoma Drejer * Carex panormitana Guss. Eleocharis carniolica Koch DIOSCOREACEAE * Borderea chouardii (Gaussen) Heslot DROSERACEAE Aldrovanda vesiculosa L. ELATINACEAE Elatine gussonei (Sommier) Brullo et al ERICACEAE Rhododendron luteum Sweet EUPHORBIACEAE * Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann Euphorbia transtagana Boiss. GENTIANACEAE * Centaurium rigualii Esteve * Centaurium somedanum Lainz Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg * Gentianella bohemica Skalicky GERANIACEAE * Erodium astragaloides Boiss. & Reuter Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco * Erodium rupicola Boiss. GLOBULARIACEAE * Globularia stygia Orph. ex Boiss. GRAMINEAE Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb. Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson Avenula hackelii (Henriq.) Holub Bromus grossus Desf. ex DC. Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries Cinna latifolia (Trev.) Griseb. Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb. Festuca duriotagana Franco & R. Afonso Festuca elegans Boiss. Festuca henriquesii Hack. Festuca summilusitana Franco & R. Afonso Gaudinia hispanica Stace & Tutin Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva Micropyropsis tuberosa Romero - Zarco & Cabezudo Poa granitica Br.-Bl. subsp. disparilis (E. I. Nyárády) E. I. Nyárády * Poa riphaea (Ascher et Graebner) Fritsch Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr. Puccinellia pungens (Pau) Paunero * Stipa austroitalica Martinovsky * Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz Stipa danubialis Dihoru & Roman * Stipa styriaca Martinovsky * Stipa veneta Moraldo * Stipa zalesskii Wilensky Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman GROSSULARIACEAE * Ribes sardoum Martelli HIPPURIDACEAE Hippuris tetraphylla L. Fil. HYPERICACEAE * Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B. Robson Iridaceae Crocus cyprius Boiss. et Kotschy Crocus hartmannianus Holmboe Gladiolus palustris Gaud. Iris aphylla L. subsp. hungarica Hegi Iris humilis Georgi subsp. arenaria (Waldst. et Kit.) A.et D.Löve JUNCACEAE Juncus valvatus Link Luzula arctica Blytt LABIATAE Dracocephalum austriacum L. * Micromeria taygetea P. H. Davis Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy * Nepeta sphaciotica P. H. Davis Origanum dictamnus L. Phlomis brevibracteata Turril Phlomis cypria Post Salvia veneris Hedge Sideritis cypria Post Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga Sideritis javalambrensis Pau Sideritis serrata Cav. ex Lag. Teucrium lepicephalum Pau Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday * Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link Thymus carnosus Boiss. * Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.) LEGUMINOSAE Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra * Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge * Astragalus aquilanus Anzalone Astragalus centralpinus Braun-Blanquet * Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis * Astragalus maritimus Moris Astragalus peterfii Jáv. Astragalus tremolsianus Pau * Astragalus verrucosus Moris * Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl. Genista dorycnifolia Font Quer Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco * Ononis hackelii Lange Trifolium saxatile All. * Vicia bifoliolata J.D. Rodriguez LENTIBULARIACEAE * Pinguicula crystallina Sm. Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper LILIACEAE Allium grosii Font Quer * Androcymbium rechingeri Greuter * Asphodelus bento-rainhae P. Silva * Chionodoxa lochiae Meikle in Kew Bull. Colchicum arenarium Waldst. et Kit. Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm. * Muscari gussonei (Parl.) Tod. Scilla litardierei Breist. * Scilla morrisii Meikle Tulipa cypria Stapf Tulipa hungarica Borbas LINACEAE * Linum dolomiticum Borbas * Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri) LYTHRACEAE * Lythrum flexuosum Lag. MALVACEAE Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb. NAJADACEAE Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt Najas tenuissima (A. Braun) Magnus OLEACEAE Syringa josikaea Jacq. Fil. ex Reichenb. ORCHIDACEAE Anacamptis urvilleana Sommier et Caruana Gatto Calypso bulbosa L. * Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr. Cypripedium calceolus L. Dactylorhiza kalopissii E.Nelson Gymnigritella runei Teppner & Klein Himantoglossum adriaticum Baumann Himantoglossum caprinum (Bieb.) V.Koch Liparis loeselii (L.) Rich. * Ophrys kotschyi H.Fleischm. et Soo * Ophrys lunulata Parl. Ophrys melitensis (Salkowski) J et P Devillers-Terschuren Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten Orobanchaceae Orobanche densiflora Salzm. ex Reut. PAEONIACEAE Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk. Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rachel) Soo Paeonia parnassica Tzanoudakis PALMAE Phoenix theophrasti Greuter PAPAVERACEAE Corydalis gotlandica Lidén Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh. Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh. PLANTAGINACEAE Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio) Plantago almogravensis Franco PLUMBAGINACEAE Armeria berlengensis Daveau * Armeria helodes Martini & Pold Armeria neglecta Girard Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld * Armeria rouyana Daveau Armeria soleirolii (Duby) Godron Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco * Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana Limonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco Limonium multiflorum Erben * Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana * Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig. POLYGONACEAE Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag. Polygonum praelongum Coode & Cullen Rumex rupestris Le Gall PRIMULACEAE Androsace mathildae Levier Androsace pyrenaica Lam. * Cyclamen fatrense Halda et Sojak * Primula apennina Widmer Primula carniolica Jacq. Primula nutans Georgi Primula palinuri Petagna Primula scandinavica Bruun Soldanella villosa Darracq. RANUNCULACEAE * Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum) Aconitum firmum (Reichenb.) Neilr subsp. moravicum Skalicky Adonis distorta Ten. Aquilegia bertolonii Schott Aquilegia kitaibelii Schott * Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano * Consolida samia P.H. Davis * Delphinium caseyi B.L.Burtt Pulsatilla grandis Wenderoth Pulsatilla patens (L.) Miller * Pulsatilla pratensis (L.) Miller subsp. hungarica Soo * Pulsatilla slavica G.Reuss. * Pulsatilla subslavica Futak ex Goliasova Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle Ranunculus kykkoensis Meikle Ranunculus lapponicus L. * Ranunculus weyleri Mares RESEDACEAE *Reseda decursiva Forssk. ROSACEAE Agrimonia pilosa Ledebour Potentilla delphinensis Gren. & Godron Potentilla emilii-popii Nyárády * Pyrus magyarica Terpo Sorbus teodorii Liljefors RUBIACEAE Galium cracoviense Ehrend. * Galium litorale Guss. Galium moldavicum (Dobrescu) Franco * Galium sudeticum Tausch * Galium viridiflorum Boiss. & Reuter SALICACEAE Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco SANTALACEAE Thesium ebracteatum Hayne SAXIFRAGACEAE Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb Saxifraga florulenta Moretti Saxifraga hirculus L. Saxifraga osloënsis Knaben Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl. SCROPHULARIACEAE Antirrhinum charidemi Lange Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R. Fernandes * Euphrasia genargentea (Feoli) Diana Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches. Linaria algarviana Chav. Linaria coutinhoi Valdés Linaria loeselii Schweigger * Linaria ficalhoana Rouy Linaria flava (Poiret) Desf. * Linaria hellenica Turrill Linaria pseudolaxiflora Lojacono * Linaria ricardoi Cout. Linaria tonzigii Lona * Linaria tursica B. Valdes & Cabezudo Odontites granatensis Boiss. * Pedicularis sudetica Willd. Rhinanthus oesilensis (Ronniger & Saarsoo) Vassilcz Tozzia carpathica Wol. Verbascum litigiosum Samp. Veronica micrantha Hoffmanns. & Link * Veronica oetaea L.-A. Gustavsson SOLANACEAE *Atropa baetica Willk. THYMELAEACEAE * Daphne arbuscula Celak Daphne petraea Leybold * Daphne rodriguezii Texidor ULMACEAE Zelkova abelicea (Lam.) Boiss. UMBELLIFERAE * Angelica heterocarpa Lloyd Angelica palustris (Besser) Hoffm. * Apium bermejoi Llorens Apium repens (Jacq.) Lag. Athamanta cortiana Ferrarini * Bupleurum capillare Boiss. & Heldr. * Bupleurum kakiskalae Greuter Eryngium alpinum L. * Eryngium viviparum Gay * Ferula sadleriana Lebed. Hladnikia pastinacifolia Reichenb. * Laserpitium longiradium Boiss. * Naufraga balearica Constans & Cannon * Oenanthe conioides Lange Petagnia saniculifolia Guss. Rouya polygama (Desf.) Coincy * Seseli intricatum Boiss. Seseli leucospermum Waldst. et Kit Thorella verticillatinundata (Thore) Briq. VALERIANACEAE Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot VIOLACEAE Viola delphinantha Boiss. * Viola hispida Lam. Viola jaubertiana Mares & Vigineix Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas PLANTES INFÉRIEURES BRYOPHYTA Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o) Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o) * Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o) Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o) Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o) Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o) Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o) Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o) Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o) Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o) Encalypta mutica (I. Hagen) (o) Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o) Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o) Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o) Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o) Mannia triandra (Scop.) Grolle (o) * Marsupella profunda Lindb. (o) Meesia longiseta Hedw. (o) Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o) Ochyraea tatrensis Vana (o) Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o) Orthotrichum rogeri Brid. (o) Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o) Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o) Riccia breidleri Jur. (o) Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o) Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o) Sphagnum pylaisii Brid. (o) Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o) Tortella rigens (N. Alberts) (o) ESPÈCES POUR LA MACARONÉSIE PTERIDOPHYTA HYMENOPHYLLACEAE Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis DRYOPTERIDACEAE * Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl. ISOETACEAE Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde MARSILEACEAE * Marsilea azorica Launert & Paiva ANGIOSPERMAE ASCLEPIADACEAE Caralluma burchardii N. E. Brown * Ceropegia chrysantha Svent. BORAGINACEAE Echium candicans L. fil. * Echium gentianoides Webb & Coincy Myosotis azorica H. C. Watson Myosotis maritima Hochst. in Seub. CAMPANULACEAE * Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer Musschia aurea (L. f.) DC. * Musschia wollastonii Lowe CAPRIFOLIACEAE * Sambucus palmensis Link CARYOPHYLLACEAE Spergularia azorica (Kindb.) Lebel CELASTRACEAE Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb. CHENOPODIACEAE Beta patula Ait. CISTACEAE Cistus chinamadensis Banares & Romero * Helianthemum bystropogophyllum Svent. COMPOSITAE Andryala crithmifolia Ait. * Argyranthemum lidii Humphries Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump. Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries * Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis Atractylis preauxiana Schultz. Calendula maderensis DC. Cheirolophus duranii (Burchard) Holub Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund. Cirsium latifolium Lowe Helichrysum gossypinum Webb Helichrysum monogynum Burtt & Sund. Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack * Lactuca watsoniana Trel. * Onopordum nogalesii Svent. * Onorpordum carduelinum Bolle * Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord. Phagnalon benettii Lowe Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt Sventenia bupleuroides Font Quer * Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth CONVOLVULACEAE * Convolvulus caput-medusae Lowe * Convolvulus lopez-socasii Svent. * Convolvulus massonii A. Dietr. CRASSULACEAE Aeonium gomeraense Praeger Aeonium saundersii Bolle Aichryson dumosum (Lowe) Praeg. Monanthes wildpretii Banares & Scholz Sedum brissemoretii Raymond-Hamet CRUCIFERAE * Crambe arborea Webb ex Christ Crambe laevigata DC. ex Christ * Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund. * Parolinia schizogynoides Svent. Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe CYPERACEAE Carex malato-belizii Raymond DIPSACACEAE Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes ERICACEAE Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb EUPHORBIACEAE * Euphorbia handiensis Burchard Euphorbia lambii Svent. Euphorbia stygiana H. C. Watson GERANIACEAE * Geranium maderense P. F. Yeo GRAMINEAE Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm. Phalaris maderensis (Menezes) Menezes GLOBULARIACEAE * Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel * Globularia sarcophylla Svent. LABIATAE * Sideritis cystosiphon Svent. * Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle Sideritis infernalis Bolle Sideritis marmorea Bolle Teucrium abutiloides L'Hér. Teucrium betonicum L'Hér. LEGUMINOSAE * Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd. Anthyllis lemanniana Lowe * Dorycnium spectabile Webb & Berthel * Lotus azoricus P. W. Ball Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis * Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al. * Teline rosmarinifolia Webb & Berthel. * Teline salsoloides Arco & Acebes. Vicia dennesiana H. C. Watson LILIACEAE * Androcymbium psammophilum Svent. Scilla maderensis Menezes Semele maderensis Costa LORANTHACEAE Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw. MYRICACEAE * Myrica rivas-martinezii Santos. OLEACEAE Jasminum azoricum L. Picconia azorica (Tutin) Knobl. ORCHIDACEAE Goodyera macrophylla Lowe PITTOSPORACEAE * Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait. PLANTAGINACEAE Plantago malato-belizii Lawalree PLUMBAGINACEAE * Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze Limonium dendroides Svent. *Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding *Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan POLYGONACEAE Rumex azoricus Rech. fil. RHAMNACEAE Frangula azorica Tutin ROSACEAE * Bencomia brachystachya Svent. Bencomia sphaerocarpa Svent. * Chamaemeles coriacea Lindl. Dendriopoterium pulidoi Svent. Marcetella maderensis (Born.) Svent. Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco Sorbus maderensis (Lowe) Dode SANTALACEAE Kunkeliella subsucculenta Kammer SCROPHULARIACEAE * Euphrasia azorica H.C. Watson Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub. * Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer Odontites holliana (Lowe) Benth. Sibthorpia peregrina L. SOLANACEAE * Solanum lidii Sunding UMBELLIFERAE Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel Chaerophyllum azoricum Trelease Ferula latipinna Santos Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm. Monizia edulis Lowe Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb. Sanicula azorica Guthnick ex Seub. VIOLACEAE Viola paradoxa Lowe PLANTES INFÉRIEURES BRYOPHYTA * Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o) * Thamnobryum fernandesii Sergio (o).» c) L’annexe IV est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE IV ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE ET NÉCESSITANT UNE PROTECTION STRICTE Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: – par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou – par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à ce genre ou famille. a) ANIMAUX VERTÉBRÉS MAMMIFÈRES INSECTIVORA Erinaceidae Erinaceus algirus Soricidae Crocidura canariensis Crocidura sicula Talpidae Galemys pyrenaicus MICROCHIROPTERA Toutes les espèces MEGACHIROPTERA Pteropodidae Rousettus aegyptiacus RODENTIA Gliridae Toutes les espèces excepté Glis glis et Eliomys quercinus Sciuridae Marmota marmota latirostris Pteromys volans (Sciuropterus russicus) Spermophilus citellus (Citellus citellus) Spermophilus suslicus (Citellus suslicus) Sciurus anomalus Castoridae Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, polonaises, finlandaises et suédoises) Cricetidae Cricetus cricetus (excepté les populations hongroises) Mesocricetus newtoni Microtidae Dinaromys bogdanovi Microtus cabrerae Microtus oeconomus arenicola Microtus oeconomus mehelyi Microtus tatricus Zapodidae Sicista betulina Sicista subtilis Hystricidae Hystrix cristata CARNIVORA Canidae Alopex lagopus Canis lupus (excepté les populations grecques au nord du 39e parallèle; les populations estoniennes; les populations espagnoles au nord du Duero; les populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, polonaises et slovaques et les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise n° 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes) Ursidae Ursus arctos Mustelidae Lutra lutra Mustela eversmanii Mustela lutreola Vormela peregusna Felidae Felis silvestris Lynx lynx (excepté la population estonienne) Lynx pardinus Phocidae Monachus monachus Phoca hispida saimensis ARTIODACTYLA Cervidae Cervus elaphus corsicanus Bovidae Bison bonasus Capra aegagrus (populations naturelles) Capra pyrenaica pyrenaica Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles - Corse et Sardaigne) Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion) Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata) Rupicapra rupicapra balcanica Rupicapra rupicapra tatrica CETACEA Toutes les espèces REPTILES TESTUDINATA Testudinidae Testudo graeca Testudo hermanni Testudo marginata Cheloniidae Caretta caretta Chelonia mydas Lepidochelys kempii Eretmochelys imbricata Dermochelyidae Dermochelys coriacea Emydidae Emys orbicularis Mauremys caspica Mauremys leprosa SAURIA Lacertidae Algyroides fitzingeri Algyroides marchi Algyroides moreoticus Algyroides nigropunctatus Dalmatolacerta oxycephala Dinarolacerta mosorensis Gallotia atlantica Gallotia galloti Gallotia galloti insulanagae Gallotia simonyi Gallotia stehlini Lacerta agilis Lacerta bedriagae Lacerta bonnali (Lacerta monticola) Lacerta monticola Lacerta danfordi Lacerta dugesi Lacerta graeca Lacerta horvathi Lacerta schreiberi Lacerta trilineata Lacerta viridis Lacerta vivipara pannonica Ophisops elegans Podarcis erhardii Podarcis filfolensis Podarcis hispanica atrata Podarcis lilfordi Podarcis melisellensis Podarcis milensis Podarcis muralis Podarcis peloponnesiaca Podarcis pityusensis Podarcis sicula Podarcis taurica Podarcis tiliguerta Podarcis wagleriana Scincidae Ablepharus kitaibelii Chalcides bedriagai Chalcides ocellatus Chalcides sexlineatus Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis) Chalcides viridianus Ophiomorus punctatissimus Gekkonidae Cyrtopodion kotschyi Phyllodactylus europaeus Tarentola angustimentalis Tarentola boettgeri Tarentola delalandii Tarentola gomerensis Agamidae Stellio stellio Chamaeleontidae Chamaeleo chamaeleon Anguidae Ophisaurus apodus OPHIDIA Colubridae Coluber caspius Coluber cypriensis Coluber hippocrepis Coluber jugularis Coluber laurenti Coluber najadum Coluber nummifer Coluber viridiflavus Coronella austriaca Eirenis modesta Elaphe longissima Elaphe quatuorlineata Elaphe situla Natrix natrix cetti Natrix natrix corsa Natrix natrix cypriaca Natrix tessellata Telescopus falax Viperidae Vipera ammodytes Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri) Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles) Vipera ursinii Vipera xanthina Boidae Eryx jaculus AMPHIBIENS CAUDATA Salamandridae Chioglossa lusitanica Euproctus asper Euproctus montanus Euproctus platycephalus Mertensiella luschani (Salamandra luschani) Salamandra atra Salamandra aurorae Salamandra lanzai Salamandrina terdigitata Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex) Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus) Triturus italicus Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii) Triturus marmoratus Triturus montandoni Triturus vulgaris ampelensis Proteidae Proteus anguinus Plethodontidae Hydromantes (Speleomantes) ambrosii Hydromantes (Speleomantes) flavus Hydromantes (Speleomantes) genei Hydromantes (Speleomantes) imperialis Hydromantes (Speleomantes) strinatii [Hydromantes (Speleomantes) italicus] Hydromantes (Speleomantes) supramontis ANURA Discoglossidae Alytes cisternasii Alytes muletensis Alytes obstetricans Bombina bombina Bombina variegata Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus “jeanneae”) Discoglossus montalentii Discoglossus pictus Discoglossus sardus Ranidae Rana arvalis Rana dalmatina Rana graeca Rana iberica Rana italica Rana latastei Rana lessonae Pelobatidae Pelobates cultripes Pelobates fuscus Pelobates syriacus Bufonidae Bufo calamita Bufo viridis Hylidae Hyla arborea Hyla meridionalis Hyla sarda POISSONS ACIPENSERIFORMES Acipenseridae Acipenser naccarii Acipenser sturio SALMONIFORMES Coregonidae Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord, excepté les populations finlandaises) CYPRINIFORMES Cyprinidae Anaecypris hispanica Phoxinus percnurus ATHERINIFORMES Cyprinodontidae Valencia hispanica PERCIFORMES Percidae Gymnocephalus baloni Romanichthys valsanicola Zingel asper INVERTÉBRÉS ARTHROPODES CRUSTACEA Isopoda Armadillidium ghardalamensis INSECTA Coleoptera Bolbelasmus unicornis Buprestis splendens Carabus hampei Carabus hungaricus Carabus olympiae Carabus variolosus Carabus zawadszkii Cerambyx cerdo Cucujus cinnaberinus Dorcadion fulvum cervae Duvalius gebhardti Duvalius hungaricus Dytiscus latissimus Graphoderus bilineatus Leptodirus hochenwarti Pilemia tigrina Osmoderma eremita Phryganophilus ruficollis Probaticus subrugosus Propomacrus cypriacus Pseudogaurotina excellens Pseudoseriscius cameroni Pytho kolwensis Rosalia alpina Lepidoptera Apatura metis Arytrura musculus Catopta thrips Chondrosoma fiduciarium Coenonympha hero Coenonympha oedippus Colias myrmidone Cucullia mixta Dioszeghyana schmidtii Erannis ankeraria Erebia calcaria Erebia christi Erebia sudetica Eriogaster catax Fabriciana elisa Glyphipterix loricatella Gortyna borelii lunata Hypodryas maturna Hyles hippophaes Leptidea morsei Lignyoptera fumidaria Lopinga achine Lycaena dispar Lycaena helle Maculinea arion Maculinea nausithous Maculinea teleius Melanargia arge Nymphalis vaualbum Papilio alexanor Papilio hospiton Parnassius apollo Parnassius mnemosyne Phyllometra culminaria Plebicula golgus Polymixis rufocincta isolata Polyommatus eroides Proserpinus proserpina Proterebia afra dalmata Pseudophilotes bavius Xylomoia strix Zerynthia polyxena Mantodea Apteromantis aptera Odonata Aeshna viridis Cordulegaster heros Cordulegaster trinacriae Gomphus graslinii Leucorrhinia albifrons Leucorrhinia caudalis Leucorrhinia pectoralis Lindenia tetraphylla Macromia splendens Ophiogomphus cecilia Oxygastra curtisii Stylurus flavipes Sympecma braueri Orthoptera Baetica ustulata Brachytrupes megacephalus Isophya costata Isophya harzi Isophya stysi Myrmecophilus baronii Odontopodisma rubripes Paracaloptenus caloptenoides Pholidoptera transsylvanica Saga pedo Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius ARACHNIDA Araneae Macrothele calpeiana MOLLUSQUES GASTROPODA Anisus vorticulus Caseolus calculus Caseolus commixta Caseolus sphaerula Chilostoma banaticum Discula leacockiana Discula tabellata Discula testudinalis Discula turricula Discus defloratus Discus guerinianus Elona quimperiana Geomalacus maculosus Geomitra moniziana Gibbula nivosa Hygromia kovacsi Idiomela (Helix) subplicata Lampedusa imitatrix Lampedusa melitensis Leiostyla abbreviata Leiostyla cassida Leiostyla corneocostata Leiostyla gibba Leiostyla lamellosa Paladilhia hungarica Patella ferruginea Sadleriana pannonica Theodoxus prevostianus Theodoxus transversalis BIVALVIA Anisomyaria Lithophaga lithophaga Pinna nobilis Unionoida Margaritifera auricularia Unio crassus Dreissenidae Congeria kusceri ECHINODERMATA Echinoidea Centrostephanus longispinus b) PLANTES L'annexe IV, point b), contient toutes les espèces végétales énumérées à l'annexe II, point b)[11], plus les espèces mentionnées ci-dessous: PTERIDOPHYTA ASPLENIACEAE Asplenium hemionitis L. ANGIOSPERMAE AGAVACEAE Dracaena draco (L.) L. AMARYLLIDACEAE Narcissus longispathus Pugsley Narcissus triandrus L. BERBERIDACEAE Berberis maderensis Lowe CAMPANULACEAE Campanula morettiana Reichenb. Physoplexis comosa (L.) Schur. CARYOPHYLLACEAE Moehringia fontqueri Pau COMPOSITAE Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) C. J. Humphries Helichrysum sibthorpii Rouy Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman Santolina elegans Boiss. ex DC. Senecio caespitosus Brot. Senecio lagascanus DC. subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal CRUCIFERAE Murbeckiella sousae Rothm. EUPHORBIACEAE Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter GESNERIACEAE Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss. Ramonda serbica Pancic IRIDACEAE Crocus etruscus Parl. Iris boissieri Henriq. Iris marisca Ricci & Colasante LABIATAE Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire Teucrium charidemi Sandwith Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link Thymus villosus L. subsp. villosus L. LILIACEAE Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter Bellevalia hackelli Freyn Colchicum corsicum Baker Colchicum cousturieri Greuter Fritillaria conica Rix Fritillaria drenovskii Degen & Stoy. Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix Fritillaria obliqua Ker-Gawl. Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass. Scilla beirana Samp. Scilla odorata Link ORCHIDACEAE Ophrys argolica Fleischm. Orchis scopulorum Simsmerh. Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard PRIMULACEAE Androsace cylindrica DC. Primula glaucescens Moretti Primula spectabilis Tratt. RANUNCULACEAE Aquilegia alpina L. SAPOTACEAE Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe SAXIFRAGACEAE Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk. Saxifraga portosanctana Boiss. Saxifraga presolanensis Engl. Saxifraga valdensis DC. Saxifraga vayredana Luizet SCROPHULARIACEAE Antirrhinum lopesianum Rothm. Lindernia procumbens (Krocker) Philcox SOLANACEAE Mandragora officinarum L. THYMELAEACEAE Thymelaea broterana P. Cout. UMBELLIFERAE Bunium brevifolium Lowe VIOLACEAE Viola athois W. Becker Viola cazorlensis Gandoger» 2. 32009L0147: directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7): L’annexe II est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE II PARTIE A ANSERIFORMES Anatidae Anser fabalis Anser anser Branta canadensis Anas penelope Anas strepera Anas crecca Anas platyrhynchos Anas acuta Anas querquedula Anas clypeata Aythya ferina Aythya fuligula GALLIFORMES Tetraonidae Lagopus lagopus scoticus et hibernicus Lagopus mutus Phasianidae Alectoris graeca Alectoris rufa Perdix perdix Phasianus colchicus GRUIFORMES Rallidae Fulica atra CHARADRIIFORMES Scolopacidae Lymnocryptes minimus Gallinago gallinago Scolopax rusticola COLUMBIFORMES Columbidae Columba livia Columba palumbus PARTIE B Anseriformes Anatidae Cygnus olor Anser brachyrhynchus Anser albifrons Branta bernicla Netta rufina Aythya marila Somateria mollissima Clangula hyemalis Melanitta nigra Melanitta fusca Bucephala clangula Mergus serrator Mergus merganser Galliformes Meleagridae Meleagris gallopavo Tetraonidae Bonasa bonasia Lagopus lagopus lagopus Tetrao tetrix Tetrao urogallus Phasianidae Francolinus francolinus Alectoris barbara Alectoris chukar Coturnix coturnix Gruiformes Rallidae Rallus aquaticus Gallinula chloropus Charadriiformes Haematopodidae Haematopus ostralegus Charadriidae Pluvialis apricaria Pluvialis squatarola Vanellus vanellus Scolopacidae Calidris canutus Philomachus pugnax Limosa limosa Limosa lapponica Numenius phaeopus Numenius arquata Tringa erythropus Tringa totanus Tringa nebularia Laridae Larus ridibundus Larus canus Larus fuscus Larus argentatus Larus cachinnans Larus marinus Columbiformes Columbidae Columba oenas Streptopelia decaocto Streptopelia turtur Passeriformes Alaudidae Alauda arvensis Muscicapidae Turdus merula Turdus pilaris Turdus philomelos Turdus iliacus Turdus viscivorus Sturnidae Sturnus vulgaris Corvidae Garrulus glandarius Pica pica Corvus monedula Corvus frugilegus Corvus corone || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK Cygnus olor || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || + || || || || || || || || Anser brachyrhynchus || + || || || + || || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || + Anser albifrons || + || + || + || + || + || + || + || || + || + || || || + || + || + || || + || || + || || + || || + || || + || || + || + Branta bernicla || || || || + || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || Netta rufina || || || || || || || || + || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || Aythya marila || + || || || + || + || || + || || + || + || || || || + || || || || || + || || || || + || || || || || + Somateria mollissima || || || || + || || + || || || + || + || || || || || || || || || || || || || || || || + || + || Clangula hyemalis || || || || + || || + || || || + || + || || || || + || || || || || || || || || || || || + || + || + Melanitta nigra || || || || + || + || + || || || + || + || || || || + || || || || || || || || || || || || + || + || + Melanitta fusca || || || || + || + || || || || + || + || || || || + || || || || || || || || || || || || + || + || + Bucephala clangula || || || || + || || + || + || || + || + || || || || + || + || || + || || || + || || || + || || || + || + || + || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK Mergus serrator || || || || + || || || || || || + || || || || || || || || + || || || || || || || || + || + || Mergus merganser || || || || + || || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || + || + || Bonasa bonasia || || || || || || + || || || + || || || || || + || || || || || || + || + || || + || || + || + || + || Lagopus lagopus lagopus || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || + || + || Tetrao tetrix || + || || || || + || || || || + || || || + || || + || || || || || || + || || || || || || + || + || + Tetrao urogallus || || + || || || + || || || || + || || || + || || + || || || || || || + || || || + || || || + || + || + Francolinus francolinus || || || || || || || || || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || Alectoris barbara || || || || || || || || + || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || Alectoris chukar || || + || || || || || + || || || || + || || + || || || || || || || || || || || || || || || Coturnix coturnix || || + || || || || || + || + || + || || + || + || + || || || || || + || || + || || + || + || || || || || Meleagris gallopavo || || || + || || + || || || || || || || || || || || || || || || + || || || || || + || || || || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK Rallus aquaticus || || || || || || || || || + || || || + || || || || || || + || || || || || || || || || || Gallinula chloropus || + || || || || || || + || || + || || || + || || || || || || + || || || || + || + || || || || || + Haematopus ostralegus || || || || + || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || Pluvialis apricaria || + || || || + || || || + || || + || + || || || || || || || || + || + || || || + || || || || || || + Pluvialis squatarola || || || || + || || || || || + || || || || || || || || || + || || || || || || || || || || + Vanellus vanellus || + || || || + || || || + || + || + || + || || + || || || || || || + || || || || || || || || || || Calidris canutus || || || || + || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || Philomachus pugnax || || || || || || || || || + || || || + || || || || || || + || || || || || || || || || || Limosa limosa || || || || + || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || Limosa lapponica || || || || + || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || + Numenius phaeopus || || || || + || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || + Numenius arquata || || || || + || || || || || + || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || + Tringa erythropus || || || || + || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK Tringa totanus || || || || + || || || || || + || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || + Tringa nebularia || || || || + || || || || || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || Larus ridibundus || + || || || + || + || + || || + || || || || || || || || || + || || || + || || || || || + || || + || Larus canus || || || || + || + || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || + || + || Larus fuscus || || || || + || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || Larus argentatus || + || || || + || + || + || || || || || || || || + || || || || || || || || || || || || + || + || Larus cachinnans || || || || || || || || + || || || || || || || || || + || || || || || || || || || || || Larus marinus || || || || + || + || + || || || || || || || || || || || || || || || || || || || || + || + || Columba oenas || || || || || || || + || + || + || || || || + || || || || || || || || || + || + || || || || || Streptopelia decaocto || || + || + || + || + || || || || + || || || || + || || || || + || || || + || || || + || || + || || || Streptopelia turtur || || + || || || || || + || + || + || || || + || + || || || || || + || || + || || + || + || || || || || Alauda arvensis || || || || || || || + || || + || || || + || + || || || || || + || || || || || + || || || || || Turdus merula || || || || || || || + || || + || || || + || + || || || || || + || || || || + || || || || || + || Turdus pilaris || || || || || || + || + || + || + || || || + || + || || || || || + || || + || || + || + || || || + || + || Turdus philomelos || || || || || || || + || + || + || || || + || + || || || || || + || || || || + || + || || || || || Turdus iliacus || || || || || || || + || + || + || || || + || + || || || || || + || || || || + || + || || || || || || BE || BG || CZ || DK || DE || EE || GR || ES || FR || IE || HR || IT || CY || LV || LT || LU || HU || MT || NL || AT || PL || PT || RO || SI || SK || FI || SE || UK Turdus viscivorus || || || || || || || + || + || + || || || || + || || || || || + || || || || + || + || || || || || Sturnus vulgaris || || + || || || || || + || + || + || || || || + || || || || + || + || || || || + || + || || || || || Garrulus glandarius || + || || || + || + || || || || + || || + || + || || || || + || + || || + || || || + || + || + || + || || + || + Pica pica || + || + || + || + || + || || + || + || + || || + || + || + || + || || + || + || || + || || || + || + || + || + || + || + || + Corvus monedula || || + || || || || || + || + || || || + || || + || || || || || || + || || || || + || || || + || + || + Corvus frugilegus || || + || || || || + || || || + || || + || || || || + || || + || || || || || || + || || + || || + || + Corvus corone || + || + || + || + || + || + || + || + || + || || + || + || + || + || + || + || + || || + || || || + || + || + || + || + || + || + AT = Österreich, BE = Belgique/België, BG = България, CY = Κύπρος, CZ = Česká republika, DE = Deutschland, DK = Danmark, EE = Eesti, ES = España, FI = Suomi/Finland, FR = France, GR = Ελλάδα, HU = Magyarország, HR = Hrvatska, IE = Ireland, IT = Italia, LT = Lietuva, LU = Luxembourg, LV = Latvija, MT = Malta, NL = Nederland, PL = Polska, PT = Portugal, RO = România, SE = Sverige, SI = Slovenija, SK = Slovensko, UK = United Kingdom + = États membres pouvant autoriser, conformément à l’article 7, paragraphe 3, la chasse des espèces énumérées.» [1] JO L 112 du 24.4.2012, p. 10. [2] JO L 112 du 24.4.2012, p. 21. [3] JO L 112 du 24.4.2012, p. 95. [4] JO L 363 du 20.12.2006, p. 1. [5] JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. [6] JO L 309 du 27.11.2001, p. 22. [7] JO L 20 du 26.1.2010, p. 7. [8] Ces plafonds d'émission nationaux sont conçus pour atteindre l'essentiel des objectifs environnementaux intermédiaires énoncés à l'article 5. La réalisation de ces objectifs devrait entraîner une réduction de l'eutrophisation des sols telle que les zones de la Communauté où les dépôts d'azote nutritif dépassent les charges critiques se verront réduites de 30 % par rapport aux chiffres de 1990. [9] Ces plafonds d'émission nationaux sont temporaires et sont fixés sans préjudice de la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être réalisée en 2008. [10] Ces plafonds d'émission nationaux sont temporaires et sont fixés sans préjudice de la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être réalisée en 2008. [11] Excepté les bryophytes énumérées à l'annexe II, point b).