Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Stratégie d'élargissement et principaux défis 2011-2012

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Avis de la Commission sur la demande d'adhésion de la Serbie à l'Union européenne

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Cour de justice de l'Union européenne, à la Cour des comptes, à la Banque européenne d'investissement, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Des infrastructures européennes intégrées pour stimuler la croissance

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne, au Comité économique et social européen et au Comité des régions et au contrôleur européen de la protection des données — Paquet «Entreprises responsables»

Communication de la Commission au Conseil — Estimation des engagements, des paiements et des contributions versés par les États membres au Fonds européen de développement pour les exercices 2011 à 2013

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le suivi de la décharge pour l'exercice 2009 (synthèse)

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Approche globale de la question des migrations et de la mobilité

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Plan d'action pour combattre les menaces croissantes de la résistance aux antimicrobiens

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Construire une Europe ouverte et sûre: le budget «Affaires intérieures» pour 2014-2020

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Alignement de dix directives d’harmonisation technique sur la décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 relative à un cadre commun pour la commercialisation des produits

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil en application de l'article 184, point 7, du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil sur la mise en œuvre de la mesure de promotion des vins sur les marchés des pays tiers

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Septième rapport d’étape sur la cohésion économique, sociale et territoriale

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Programme de travail de la Commission pour l'année 2012 «Réaliser le renouveau européen»

Rapport de la Commission au Conseil sur l'utilisation faite en 2010 par les institutions des règlements du Conseil (CECA, CEE, Euratom) no 300/76 (modifié en dernier lieu par le règlement [CE] no 1873/2006 [sur le service continu ou par tours]), (CEE, Euratom, CECA) no 495/77 (modifié en dernier lieu par le règlement [CE] no 1945/2006 [sur les astreintes]), et (CE) no 858/2004 (sur les conditions de travail pénibles)

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Définir une stratégie maritime pour la région atlantique

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen relative au rapport intermédiaire sur les évaluations complètes du risque et de la sûreté («Tests de résistance») des centrales nucléaires en service dans l'Union européenne

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Europe créative — Un nouveau programme-cadre pour les secteurs de la culture et de la création (2014-2020)

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Erasmus pour tous: le programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Premier rapport annuel sur la mise en œuvre de la stratégie de sécurité intérieure de l'Union européenne

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen — Le règlement extrajudiciaire des litiges de consommation dans le marché unique

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Rapport sur les résultats de la consultation publique et du troisième réexamen de la portée du service universel dans les communications électroniques, conformément à l'article 15 de la directive 2002/22/CE

Projet de budget rectificatif no 7 au budget général 2011 état des dépenses par section — Section III: Commission

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Alléger les charges imposées aux PME par la réglementation – Adapter la réglementation de l'UE aux besoins des micro-entreprises

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Politique aéroportuaire de l'Union européenne: résoudre les problèmes de capacité et de qualité pour favoriser la croissance, la connectivité et la mobilité durable

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil relatif aux dépenses du FEAGA Système d'alerte précoce no 10/2011

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant le programme européen de surveillance de la Terre (GMES) et sa mise en œuvre (à partir de 2014)

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les résultats obtenus et sur les aspects qualitatifs et quantitatifs de la mise en œuvre du Fonds européen d’intégration des ressortissants de pays tiers pour la période 2007-2009 [rapport présenté conformément à l’article 48, paragraphe 3, point b), de la décision 2007/435/CE du Conseil du 25 juin 2007]

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — État de l'Union de l'innovation 2011

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les résultats obtenus et sur les aspects qualitatifs et quantitatifs de la mise en œuvre du Fonds pour les frontières extérieures pendant la période 2007-2009 [rapport présenté conformément à l’article 52, paragraphe 3, point b), de la décision no 574/2007/CE du Conseil du 23 mai 2007]

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les résultats obtenus et sur les aspects qualitatifs et quantitatifs de la mise en œuvre du Fonds européen pour le retour pendant la période 2007-2009 [rapport présenté conformément à l’article 50, paragraphe 3, point b), de la décision 575/2007/CE du Conseil du 23 mai 2007]

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil concernant la mise en œuvre de la décision no 1297/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relative à un programme pour la modernisation des statistiques européennes sur les entreprises et sur le commerce (MEETS)

COM(2011) 882

12.12.2011