N° C 304/8 Journal officiel des Communautés européennes 29. 11. 88 
Proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États 
membres relatives aux oligo-éléments bore, cobalt, cuivre, fer, manganèse, molybdène et zinc 
dans les engrais 
COM(88) 562 final — SYN 160 
(Présentée par la Commission le 27 octobre 1988.) 
(88/C 304/08) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 100 A, 
vu la proposition de la Commission, 
en coopération avec le Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
considérant qu'il importe d'arrêter des mesures destinées 
à établir progressivement le marché intérieur au cours 
d'une période expirant le 31 décembre 1992; que le 
marché intérieur comporte un espace sans frontières inté­
rieures dans lequel la libre circulation des marchandises, 
des personnes, des services et des capitaux est assurée; 
considérant que la directive 76/116/CEE du Conseil, du 
18 décembre 1975, concernant le rapprochement des 
législations des États membres relatives aux engrais ('), 
modifiée en dernier lieu par la directive 88/183/CEE (2), 
a fixé des règles sur la commercialisation des engrais de 
type CEE; qu'il s'est révélé nécessaire d'étendre cette 
directive aux oligo-éléments contenus dans ces engrais 
ainsi qu'à leurs mélanges; 
considérant que, dorénavant, la directive 76/116/CEE 
doit être applicable à des engrais solides ou fluides 
contenant certains des oligo-éléments susmentionnés, 
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: 
Article premier 
1. Les engrais solides ou fluides contenant uniquement 
l'un des oligo-éléments suivants: bore, cobalt, cuivre, fer, 
manganèse, molybdène, zinc, et répondant à l'annexe 
chapitre A, peuvent recevoir la mention «engrais CEE». 
2. Les mélanges constitués par deux ou plusieurs 
engrais prévus au paragraphe 1 et contenant au moins 
deux oligo-éléments différents peuvent recevoir la 
mention «engrais CEE» à condition de répondre à 
l'annexe, chapitre B. 
(') JO n° L 24 du 30. 1. 1976, p. 21. 
O JO n° L 83 du 29. 3. 1988, p. 33. Article 2 
Les «engrais CEE» répondant aux dispositions de l'article 
1er doivent être emballés. 
Article 3 
Les engrais CEE figurant à l'annexe I de la directive 
76/116/CEE doivent déclarer une teneur en un ou 
plusieurs des oligo-éléments suivants: bore, cobalt, 
cuivre, fer, manganèse, molybdène, zinc, aux deux 
conditions suivantes: 
a) que ces éléments soient ajoutés ou présents en quan­
tités au moins égales aux teneurs minimales figurant à 
l'annexe de la présente directive, chapitres C et D; 
b) que P«engrais CEE» reste conforme aux spécifications 
figurant à l'annexe I de la directive 76/116/CEE. 
Lorsqu'ils sont les constituants habituels des matières 
premières servant à apporter les éléments majeurs et 
secondaires, leur déclaration est facultative dans les 
engrais apportés au sol. 
Article 4 
Les mentions obligatoires pour l'identification des 
engrais visés par la présente directive sont les suivantes: 
a) la mention «ENGRAIS CEE» en lettres capitales; 
b) la dénomination du type d'engrais: 
— ou conformément à l'annexe, chapitre A, 
— ou sous le' nom de type «mélange d'oligo-
éléments» suivi des noms des oligo-éléments 
présents ou de leurs symboles chimiques, 
— ou conformément à l'annexe I de la directive 
76/116/CEE, en complétant la dénomination du 
type par l'une des mentions suivantes: 
«avec oligo-éléments» ou 
«avec . . .» suivi du ou des noms des oligo­
éléments présents ou de leurs symboles chimiques. 
Seuls les nombres qui indiquent les teneurs en 
éléments majeurs et secondaires faisant l'objet de la 
directive 76/116/CEE figurent à la suite de la déno­
mination du type. 
29. 11. 88 Journal officiel des Communautés européennes N° C 304/9 
Lorsque plusieurs oligo-éléments sont présents, ils 
sont énumérés dans l'ordre alphabétique de leur 
symbole chimique: B, Co, Cu, Fe, Mn, Mo, Zn; 
c) les teneurs garanties pour chaque élément fertilisant 
et les garanties en formes et/ou solubilités telles 
qu'elles sont prescrites aux annexes de la directive 
76/116/CEE et, pour chaque oligo-élément, telles 
qu'elles sont prescrites à l'article 6; 
d) lorsque tout ou partie d'un oligo-élément est lié 
chimiquement à une molécule organique, le nom de 
l'oligo-élément est alors suivi de l'un des qualificatifs 
suivants: 
— «chélaté par . . .» (nom de l'agent chélatant ou 
son sigle tel qu'il figure à l'annexe, chapitre E 
point 1), 
— «complexé par . . .» (nom de la matière organique 
complexante, telle qu'elle figure à l'annexe, 
chapitre E point 2). 
L'indication des teneurs en oligo-éléments doit être faite 
en pourcentage en poids, par un nombre entier suivi 
éventuellement d'une décimale pour les engrais ne 
comportant qu'un seul oligo-élément (annexe, chapitre 
A). Pour les engrais comportant plusieurs oligo-éléments, 
le nombre de décimales pourra correspondre pour un 
élément à celui indiqué aux chapitres B, C et D de 
l'annexe. 
L'indication des oligo-éléments doit être faite à la fois 
par leur dénomination littérale et par leur symbole 
chimique. 
L'étiquette ou les papiers d'accompagnement devront 
comporter, en dessous des déclarations obligatoires ou 
facultatives, la mention suivante: 
«À n'utiliser qu'en cas de besoin reconnu. Ne pas 
dépasser les doses appropriées.» 
Article 5 
Les États membres peuvent autoriser, sur leur territoire 
et sous la responsabilité du responsable de la mise sur le 
marché, l'indication des doses et des conditions d'emploi 
convenant aux conditions de sol et de culture pour 
lesquelles l'engrais est utilisé. Ces indications devront 
être nettement séparées des mentions obligatoires 
d'étiquetage prévues à l'article 4. 
Article 6 
Les États membres prescrivent que les teneurs en oligo­
éléments des «engrais CEE» mis sur le marché doivent 
être indiquées sous forme d'éléments (B, Co, Cu, Fe, 
Mn, Mo, Zn). La déclaration de la teneur en un oligo-élément dans les 
engrais est effectuée: 
a) pour les engrais visés à l'article 1er paragraphe 1, 
selon les prescriptions portées à l'annexe, chapitre A 
(colonne 6); 
b) pour les engrais visés à l'article 1er paragraphe 2 et à 
l'article 3, en indiquant: 
— la teneur totale exprimée en pourcentage en poids 
de l'engrais (teneur déterminée dans les conditions 
fixées aux méthodes d'analyse prévues à l'article 8 
de la directive 76/116/CEE), 
— la teneur soluble dans l'eau, exprimée en pourcen­
tage en poids de l'engrais lorsque cette solubilité 
atteint au moins la moitié de la teneur totale. 
Lorsqu'un élément est totalement soluble dans 
l'eau, seule la teneur soluble dans l'eau est 
déclarée. 
Lorsqu'un élément est lié chimiquement à une molécule 
organique, la quantité présente dans l'engrais est 
déclarée immédiatement à la suite de la quantité soluble 
dans l'eau, en pourcentage du poids du produit suivi de 
l'un des termes «chélaté par» ou «complexé par» avec le 
nom de la molécule organique tel qu'il figure à l'annexe, 
chapitre E. Le nom de la molécule organique peut être 
remplacé par ses initiales. 
Article 7 
Les tolérances admises par rapport aux teneurs déclarées 
en oligo-éléments sont fixées à: 
— pour les teneurs supérieures à 2 % : 0,4 % en valeur 
absolue, 
— pour les teneurs inférieures ou égales à 2 % : 20 % 
de la valeur déclarée. 
Article 8 
1. Les États membres mettent en vigueur les disposi­
tions législatives, réglementaires et administratives néces­
saires pour se conformer à la présente directive le 
1er janvier 1991. Ils en informent immédiatement la 
Commission. 
2. Les États membres communiquent à la Commission 
le texte des dispositions de droit interne qu'ils adoptent 
dans le domaine régi par la présente directive. 
Article 9 
Les États membres sont destinataires de la présente 
directive. 
N° C 304/10 Journal officiel des Communautés européennes 29. 11. 88 
ANNEXE 
CHAPITRE A 
Engrais ne déclarant qu'un seul oligo-élément 
Note 1: 
La dénomination d'un agent chélatant peut être faite par ses initiales telles qu'elles figurent à la présente 
annexe, chapitre E. 
Note 2: 
Si le produit ne donne aucun résidu solide après dissolution, il peut être qualifié «pour dissolution». 
Note 3: 
Lorsqu'un oligo-élément est présent sous forme chélatée, l'intervalle de pH assurant une bonne stabilité de 
la fraction chélatée devra être indiqué. 
Numéro 
(1) Type 
(2) Indications concernant 
le mode d'obtention et les 
composants essentiels 
(3) Teneurs minimales 
en éléments fertilisants 
(pourcentage en poids) 
Indications concernant l'éva­
luation des éléments fertilisants 
Autres exigences 
(4) Autres indications concernant 
la dénomination du type 
(5) Élément dont la teneur 
est à garantir 
Solubilités 
Autres critères 
(6) 
BORE 
la 
lb 
le 
ld 
le Acide borique 
Borate de sodium 
Borate de calcium 
Bore organique borate 
Engrais borate en 
solution ou suspension Produit obtenu par action 
d'un acide sur un borate 
Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel un borate de 
sodium 
Produit obtenu à partir de 
colernanite ou de 
pandermite contenant 
comme composant 
essentiel des borates de 
calcium 
Produit obtenu par 
réaction d'acide borique 
sur une amine-alcool 
Produit obtenu par 
dissolution ou mise en 
suspension dans l'eau des 
types la, lb, ld 14 % B soluble dans l'eau 
10 % B soluble dans l'eau 
7 % B total 
Finesse: au moins 98 % 
passant au tamis de 
0,063 mm 
10 % B soluble dans l'eau 
2 % B total Les dénominations 
usuelles du commerce 
peuvent être ajoutées 
Les dénominations 
usuelles du commerce 
peuvent être ajoutées 
Les dénominations 
usuelles du commerce 
peuvent être ajoutées Bore (B) soluble dans l'eau 
Bore (B) soluble dans l'eau 
Bore (B) total 
Bore (B) soluble dans l'eau 
Bore (B) soluble dans l'eau 
COBALT 
2a Sel de cobalt Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel un sel minéral de 
cobalt 19 % Co soluble dans 
l'eau La dénomination doit 
comporter le nom de 
l'anion minéral combiné Cobalt (Co) soluble dans 
l'eau 
29. 11. 88 Journal officiel des Communautés européennes N° C 304/11 
(1) 
2b 
2c (2) 
Chélate de cobalt 
Solution d'engrais ou 
engrais au cobalt (3) 
Produit obtenu par 
combinaison chimique du 
cobalt avec un agent 
chélatant 
Produit obtenu par 
dissolution dans l'eau des 
types 2a et/ou 2b (4) 
2 % Co soluble dans 
l'eau, dont au moins 8Ao 
sont chélatés 
2 % Co soluble dans l'eau (5) 
Nature de l'agent 
chélatant 
La dénomination doit 
comporter le nom de 
l'anion minéral et/ou la 
nature de l'agent 
chélatant (6) 
Cobalt (Co) soluble 
Cobalt (Co) chélaté 
Cobalt (Co) soluble dans 
l'eau 
Cobalt (Co) chélaté 
CUIVRE 
3a 
3b 
3c 
3d 
3e 
3f Sel de cuivre 
Oxyde de cuivre 
Hydroxyde de cuivre 
Chélate de cuivre 
Engrais à base de 
cuivre 
Solution d'engrais au 
cuivre Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel un sel minéral de 
cuivre 
Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel de l'oxyde de 
cuivre 
Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel de l'hydroxyde 
de cuivre 
Produit obtenu par 
combinaison chimique du 
cuivre avec un agent 
chélatant 
Produit obtenu par 
mélange des types 3a, 3b, 
3c et 3d et d'une charge 
non nutritive ni toxique 
Produit obtenu par 
dissolution dans l'eau des 
types 3a et 3d 20 % Cu soluble dans 
l'eau 
70 % Cu total 
Finesse: au moins 98 % 
passant au tamis de 
0,063 mm 
45 % Cu total 
Finesse: au moins 98 % 
passant au tamis de 
0,063 mm 
9 % de Cu soluble dans 
l'eau, dont au moins V10 
sont chélatés 
5 % de cuivre total 
Finesse: au moins 98 % 
passant au tamis de 
0,063 mm 
3 % Cu soluble dans l'eau La dénomination doit 
comporter le nom de 
l'anion combiné 
Nature de l'agent 
chélatant 
Nature de l'agent 
chélatant 
Nature de l'agent 
chélatant Cuivre (Cu) soluble dans 
l'eau 
Cuivre (Cu) total 
Cuivre total 
Cuivre (Cu) soluble dans 
l'eau 
Cuivre (Cu) chélaté 
Cuivre (Cu) total 
Cuivre soluble dans l'eau, 
si celui-ci atteint au moins 
V< du cuivre total 
Cuivre chélaté 
Cuivre (Cu) soluble dans 
l'eau dont teneur en cuivre 
chélaté 
FER 
4a 
4b Sel de fer 
Chélate de fer Produit obtenu par voie 
chimique dans l'eau 
contenant comme 
composant essentiel un sel 
ferreux (Fe II) 
Produit obtenu par 
combinaison chimique du 
fer avec un agent 
chélatant 12 % Fe soluble dans 
l'eau 
5 % Fe soluble dans l'eau, 
dont au moins V10 
chélatés La dénomination 
comportera le nom de 
l'anion combiné 
Nature de l'agent 
chélatant Fer (Fe) soluble dans l'eau 
Fer (Fe) soluble dans l'eau 
Fer (Fe) chélaté 
N° C 304/12 Journal officiel des Communautés européennes 29. 11. 88 
(1) 
4c (2) 
Solution et suspension 
d'engrais à base de fer (3) 
Produit obtenu par 
dissolution ou mise en 
suspension dans l'eau des 
types 4 a et/ ou 4b (4) 
2 % Fe soluble dans l'eau (5) 
Nature de l'agent 
chélatant (6) 
Fer (Fe) soluble dans l'eau 
Fer (Fe) chélaté 
MANGANÈSE 
5a 
5b 
5c 
5d 
5e 
5f Sel de manganèse 
Chélate de manganèse 
Oxyde de manganèse 
Engrais à base de 
manganèse 
Engrais en solution à 
base de manganèse 
Complexe organique 
de manganèse Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel un sel minéral de 
manganèse (II) 
Produit obtenu par 
combinaison chimique du 
manganèse avec un agent 
chélatant 
Produit obtenu par voie 
chimique, contenant 
comme composants 
essentiels des oxydes de 
manganèse 
Produit obtenu par 
mélange des types 5a et 
5c 
Produit obtenu par 
dissolution dans l'eau des 
types 5a et/ou 5b 
Produit obtenu par 
combinaison chimique du 
manganèse avec un agent 
complexant organique 
prévu à l'annexe 17 % Mn soluble dans 
l'eau 
5 % Mn soluble dans 
l'eau, dont au moins V,0 
sont chélatés 
40 % de Mn total 
Finesse: au moins 80 % 
passant au tamis de 
0,063 mm 
17 % de Mn total 
3 % Mn soluble dans 
l'eau 
2 % Mn soluble dans 
l'eau, dont au moins 
80 % complexés La dénomination 
comportera le nom de 
l'anion combiné 
Nature de l'agent 
chélatant 
Nature de l'agent 
chélatant Manganèse (Mn) soluble 
dans l'eau 
Manganèse (Mn) soluble 
dans l'eau 
Manganèse (Mn) chélaté 
Manganèse (Mn) total 
Manganèse (Mn) total 
Manganèse (Mn) soluble 
dans l'eau si celui-ci atteint 
au moins V4 du manganèse 
total 
Manganèse (Mn) soluble 
dans l'eau 
Teneur en manganèse 
chélaté 
Manganèse (Mn) soluble 
dans l'eau 
Manganèse (Mn) complexé 
MOLYBDÈNE 
6a 
6b 
6c 
6d Molybdate de sodium 
Molybdate 
d'ammonium 
Engrais à base de 
molybdène 
Engrais en solution au 
molybdène Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel du molybdate de 
sodium 
Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel du molybdate 
d'ammonium 
Produit obtenu par 
mélange des types 6a et 
6b 
Produit obtenu par 
dissolution dans l'eau des 
types 6a et/ou 6b 35 % Mo soluble dans 
l'eau 
50 % Mo soluble dans 
l'eau 
35 % Mo soluble dans 
l'eau 
3 % Mo soluble dans 
l'eau Molybdène (Mo) soluble 
dans l'eau 
Molybdène (Mo) soluble 
dans l'eau 
Molybdène (Mo) soluble 
dans l'eau 
Molybdène (Mo) soluble 
dans l'eau 
29. 11. 88 Journal officiel des Communautés européennes N° C 304/13 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) 
ZINC 
7a 
7b 
7c 
7d 
7e 
7i Sel de zinc 
Chélate de zinc 
Oxyde de zinc 
Engrais à base de zinc 
Engrais en solution ou 
en suspension à base 
de zinc 
Complexe organique 
de zinc Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel un sel minéral de 
zinc 
Produit obtenu par 
combinaison chimique du 
zinc avec un agent 
chélatant 
Produit obtenu par voie 
chimique contenant 
comme composant 
essentiel de l'oxyde de 
zinc 
Produit dérivé des types 
7a et 7c 
Produit obtenu par 
dissolution ou mise en 
suspension dans l'eau des 
types 7a et 7b 
Produit obtenu par 
combinaison chimique du 
zinc avec un agent 
complexant prévu à 
l'annexe 15 % Zn soluble dans 
l'eau 
5 % Zn soluble dans l'eau 
75 % Zn total 
30 % Zn total 
3 % Zn soluble dans l'eau 
2 % Zn soluble dans 
l'eau, dont au moins 
80 % complexés La dénomination 
comportera le nom de 
l'anion combiné 
Nature de l'agent 
chélatant 
Nature de l'agent 
chélatant Zinc (Zn) soluble dans 
l'eau 
Zinc (Zn) soluble dans 
l'eau 
Zinc (Zn) chélaté 
Zinc (Zn) total 
Zinc (Zn) total 
Zinc (Zn) soluble dans 
l'eau si celui-ci atteint au 
moins V4 de Zn total 
Zinc (Zn) soluble dans 
l'eau 
Teneur en zinc chélaté 
Zinc (Zn) soluble dans 
l'eau 
Zinc (Zn) complexé 
N° C 304/14 Journal officiel des Communautés européennes 29. 11. 88 
Teneurs minimales en oligo-éléments, en pourcentage de la masse de produit 
CHAPITRE B 
Mélanges solides ou fluides d'oligo-éléments 
Pour un oligo-élément: 
Bore (B) 
Cobalt (Co) 
Cuivre (Cu) 
Fer (Fe) 
Manganèse (Mn) 
Molybdène (Mo) 
Zinc (Zn) Lorsque l'oligo-élément est présent sous forme 
exclusivement minérale 
0,2 
0,02 
0,5 
2,0 
0,5 
0,02 
0,5 chélatée ou complexée 
0,2 
0,02 
0,1 
0,3 
0,1 
— 
0,1 
Somme minimale d'oligo-éléments dans un mélange solide: 5 pour cent de la masse de l'engrais. 
Somme minimale d'oligo-éléments dans un mélange fluide: 2 pour cent de la masse de l'engrais. 
CHAPITRE C 
Engrais CEE contenant des éléments majeurs et/ou secondaires avec oligo-éléments apportés au sol 
Engrais 
Bore (B) 
Cobalt (Co) 
Cuivre (Cu) 
Fer (Fe) 
Manganèse (Mn) 
Molybdène (Mo) 
Zinc (Zn) Pour cultures de plein champ et 
herbages 
0,01 
0,002 
0,01 
0,5 
0,1 
0,001 
0,01 Pour usage horticole 
0,01 
— 
0,002 
0,02 
0,01 
0,001 
0,002 
CHAPITRE D 
Engrais CEE contenant des éléments majeurs et secondaires avec oligo-éléments pour pulvérisation foliaire 
Bore (B): 0,01 
Cobalt (Co): 0,0005 
Cuivre (Cu): 0,002 
Fer(Fe): 0,02 
Manganèse (Mn): 0,01 
Molybdène (Mo): 0,001 
Zinc(Zn): 0,002 
29. 11. 88 Journal officiel des Communautés européennes N° C 304/15 
CHAPITRE E 
Liste des matières organiques autorisées pour complexer les oligo-éléments 
Définition des oligo-éléments complexés 
Au sens de la présente directive, sont dénommés oligo-éléments complexés les combinaisons où le métal est 
présent sous forme de: 
— produit chélaté, 
— produit complexé. 
Sont autorisés dans la présente directive les produits suivants: 
1. Produits chélatants: 
Acide ou sels de sodium, potassium ou ammonium de: 
Acide éthylène diamine tetraacétique: 
Acide diéthylène triamine pentaacétique: 
Acide éthylène diamine-di(0-hydroxyphényl acétique) : 
Acide hydroxy-2 éthylène diamine triacétique: 
Acide éthyldiamine-di(0-hydroxy p-méthyl phényl) acétique: 
Acide éthylène diamine di(5-carboxy-2-hydroxyphényl) acétique: 
2. Produits complexants: 
Lignosulfonates 
Hydrolysats protéiques EDTA 
DTPA 
EDDHA 
HEEDTA 
EDDHMA 
EDDCHA C10H16O8N2 
C14H23O10N3 
C18H20O6N2 
C10H18O7N2 
Ci8H20N2O6 
C20H20O10N2