I
(Communications)
CONSEIL
POSITION COMMUNE (CE) No60/2002
arrêtée par le Conseil le 7 juin 2002
en vue de l'adoption du règlement (CE) no.../2002 du Parlement européen et du Conseil du ...
relatif au Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
(2002/C 281 E/01)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION
EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notam-
ment son article 47, paragraphe 2, et ses articles 55 et 95,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
vu l'avis du Comité des régions (3),
statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du
traité (4),
considérant ce qui suit:
(1) Le recours à différentes nomenclatures nuit à l'ouverture
et à la transparence des marchés publics européens. Sonimpact sur la qualité et les délais de publication des avisrestreint de fait l'accès des opérateurs économiques auxmarchés publics.
(2) Dans sa recommandation 96/527/CE (
5), la Commission
invitait les entités et pouvoirs adjudicateurs à utiliser,pour la description de l'objet de leurs marchés, le voca-bulaire commun pour les marchés publics (CommonProcurement Vocabulary — CPV), élaboré sur la base decertaines nomenclatures existantes dans le sens d'unemeilleure adéquation aux spécificités du secteur desmarchés publics.
(3) Il y a désormais lieu d'unifier, à travers un système de
classification unique pour les marchés publics, les réfé-rences utilisées par les pouvoirs adjudicateurs et lesentités adjudicatrices pour la description de l'objet desmarchés.
(4) Il importe que les États membres disposent d'un système
de référence unique, qui utilise la même description desbiens dans les langues communautaires officielles et unmême code alphanumérique correspondant et quipermet ainsi de lever les barrières linguistiques à l'échelle
communautaire.
(5) Il y a lieu en conséquence d'adopter par le présent règle-
ment le CPV, dans une version révisée, un système declassification unique pour les marchés publics dont lamise en application relève des directives portant sur lacoordination des procédures de passation des marchéspublics.
(6) Il convient également d'établir des tables de correspon-
dance à titre indicatif entre le CPV et la «Classificationdes produits associée aux activités dans la Communautééconomique européenne» (CPA), la «Classification centraledes produits» (CPC Prov.) des Nations Unies, la «Nomen-clature statistique des activités économiques dans laCommunauté européenne» (NACE Rév. 1) et la «Nomen-clature combinée» (NC).
(7) La structure et les codes du CPV peuvent nécessiter des
adaptations, voire des modifications, en fonction del'évolution des marchés et des besoins des utilisateurs. Ils'avère donc nécessaire de prévoir une procédure de révi-sion adéquate à cet effet.
(8) Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en
œuvre du présent règlement en conformité avec la déci-sion 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant lesmodalités de l'exercice des compétences d'exécutionconférées à la Commission (
6).
(9) Étant donné que l'objectif de l'action envisagée, à savoir
l'établissement d'un système de classification applicableaux marchés publics, ne peut être atteint de manière suffi-sante par les États membres, et peut donc, pour des
raisons de dimensions et d'effets de l'action, être mieux
réalisé au niveau communautaire, la Communauté peutprendre des mesures, conformément au principe de subsi-diarité consacré à l'article 5 du traité. Conformément auprincipe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, leprésent règlement n'excède pas ce quiest nécessai re pouratteindre cet objectif.
(10) Le choix du recours à un règlement plutôt qu'à une direc-
tive est motivé par le fait que l'établissement d'un systèmede classification pour les marchés publics ne requiert pasde transposition de la part des États membres.FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/1
(1) JO C 25 E 29.1.2002, p. 1.
(2) JO C 48 du 21.2.2002, p. 9.
(3) Avis rendu le 14 mars 2002 (non encore paru au Journal officiel).
(4) Avis du Parlement européen du 13 mars 2002 (non encore paru au
Journal officiel), position commune du Conseil du 7 juin 2002 et
décision du Parlement européen du . . . (non encore parue auJournal officiel).
(
5) JO L 222 du 3.9.1996, p. 10. (6) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.
(11) Dans l'optique d'une familiarisation des utilisateurs avec
un système de classification unique obligatoire à terme, ilconvient que la mise en application du présent règlementsoit précédée d'une période d'adaptation,
ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
1. Il est établi un système de classification unique applicable
aux marchés publics, le Vocabulaire commun pour les marchéspublics (Common Procurement Vocabulary — CPV).
2. Le texte du CPV figure à l'annexe I.3. Les tables de correspondance indicatives entre le CPV et
les nomenclatures «Classification des produits associée aux acti-vités dans la Communauté économique européenne» (CPA),«Classification centrale des produits» (CPC Prov.) des NationsUnies, «Nomenclature statistique des activités économiquesdans la Communauté européenne» (NACE Rév. 1) et «Nomen-clature combinée» (NC) figurent respectivement aux annexes II,
III, IV et V.Article 2
Les dispositions nécessaires pour la révision du CPV sont arrê-
tées par la Commission conformément à la procédure visée àl'article 3, paragraphe 2.
Article 3
1. La Commission est assistée par le comité consultatif pour
les marchés publics institué par l'article 1
erde la décision
71/306/CEE du Conseil (1) (ciaprès dénommé «comi té»)
2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe,
les articles 3 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent,dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
3. Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le . . . (*).
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
tout État membre.
Fait à . . .
Par le Parlement européen
Le présidentPar le Conseil
Le présidentFR C 281 E/2 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
(1) JO L 185 du 16.8.1971, p. 15. Décision modifiée par la décision
77/63/EEC (JO L 13 du 15.1.1977, p. 15).
(*) Un an après la date de sa publication au Journal officiel des Commu-
nautés européennes .
ANNEXE I
VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV)
Structure du système de classification
1. Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire.2. Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à neuf chiffres
auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.
Le code numérique comporte 8 chiffres et se subdivise en:— divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code;
— groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code;
— classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code;— catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code.Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de
chaque catégorie.
Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.
3. Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il
est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d'apporter des
précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter.
Le code alphanumérique comprend:— un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section;— un deuxième niveau constitué par quatre chiffres dont les trois premiers forment une subdivision
et le dernier un chiffre de contrôle.FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/3
CPV Code Description
01000000-7 Produits de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse et produits connexes
01100000-8 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
01110000-1 Céréales et autres produits agricoles
01111000-8 Céréales
01111100-9 Blé
01111110-2 Blé dur
01111120-5 Blé tendre
01111200-0 Maïs01111300-1 Riz
01111400-2 Orge
01111500-3 Seigle
01111600-4 Avoine
01111700-5 Malt01111900-7 Produits à graines
01112000-5 Pommes de terre et légumes secs
01112100-6 Pommes de terre
01112200-7 Légumes secs à cosse et à gousse
01112210-0 Légumes secs à cosse
01112211-7 Lentilles
01112212-4 Pois chiches01112213-1 Pois secs
01112220-3 Légumes à gousse
01113000-2 Graines et fruits oléagineux
01113100-3 Graines de soja
01113200-4 Graines d'arachide
01113300-5 Graines de tournesol
01113400-6 Graines de coton01113500-7 Graines de sésame
01113600-8 Graines de moutarde
01114000-9 Tabacs non fabriqués
01115000-6 Plantes utilisées pour la fabrication du sucre
01115100-7 Betteraves sucrières
01115200-8 Canne à sucre
01116000-3 Paille et plantes fourragères01116100-4 Paille
01116200-5 Plantes fourragères
01117000-0 Matières premières végétales
01117100-1 Matières premières végétales destinées à l'industrie textile
01117110-4 Coton
01117120-7 Jute
01117130-0 Lin01118000-7 Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes
01118100-8 Caoutchouc naturel
01118200-9 Latex naturel
01118210-2 Produits en latex
01119000-4 Plantes à usage spécifiqueFR C 281 E/4 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
01119100-5 Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire
01119110-8 Plantes utilisées en parfumerie01119120-1 Plantes utilisées en pharmacie01119130-4 Plantes à usage insecticide
01119140-7 Plantes à usage fongicide ou à usage similaire
01119200-6 Graines de plantes à usage spécifique01120000-4 Légumes, produits horticoles et plants de pépinière01121000-1 Légumes01121100-2 Légumes-racines et légumes-tubercules01121110-5 Légumes-racines01121111-2 Betteraves01121112-9 Carottes01121113-6 Oignons
01121114-3 Navets
01121120-8 Légumes-tubercules01121200-3 Légumes-fruits01121210-6 Haricots01121211-3 Fèves01121212-0 Haricots verts01121213-7 Haricots d'Espagne01121220-9 Pois01121221-6 Petits pois
01121222-3 Mange-tout
01121230-2 Poivrons01121240-5 Tomates01121250-8 Courgettes01121260-1 Champignons01121270-4 Concombres01121300-4 Légumes à feuilles01121310-7 Laitues01121320-0 Feuilles de salade
01121330-3 Artichauts
01121340-6 Épinards01121400-5 Choux01121410-8 Choux blancs01121420-1 Choux-fleurs01121430-4 Brocolis01121440-7 Choux de Bruxelles01121500-6 Graines de légumes01122000-8 Produits horticoles
01122100-9 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
01122200-0 Fleurs coupées01122210-3 Compositions florales01122300-1 Graines de fleurs01130000-7 Fruits, fruits à coque, plantes utilisées pour la préparation de boissons et épices01131000-4 Fruits et fruits à coqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/5
CPV Code Description
01131100-5 Fruits et fruits à coque tropicaux
01131110-8 Fruits tropicaux01131111-5 Bananes01131112-2 Ananas
01131113-9 Mangues
01131114-6 Dattes01131115-3 Raisins secs01131116-0 Figues01131117-7 Avocats01131118-4 Kiwis01131120-1 Noix de coco01131200-6 Agrumes01131210-9 Citrons
01131220-2 Oranges
01131230-5 Pamplemousses01131240-8 Tangerines01131250-1 Citrons verts01131300-7 Fruits non-tropicaux01131310-0 Baies01131311-7 Raisins secs de Corinthe01131312-4 Groseilles à maquereau01131313-1 Fraises
01131314-8 Framboises
01131315-5 Canneberges01131320-3 Pommes, poires et coings01131321-0 Pommes01131322-7 Poires01131323-4 Coings01131330-6 Fruits à noyau01131331-3 Abricots01131332-0 Pêches
01131333-7 Cerises
01131334-4 Prunes01131340-9 Raisins01131341-6 Raisins de table01131342-3 Raisins de cuve01131400-8 Olives01131500-9 Graines de fruits01132000-1 Plantes pour boissons01132100-2 Grains de café
01132200-3 Théiers
01132300-4 Maté01132400-5 Fèves de cacao01133000-8 Épices brutes01200000-9 Animaux vivants et produits d'origine animale01210000-2 Bovins et produits dérivésFR C 281 E/6 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
01211000-9 Bovins
01211100-0 Bovins vivants01211200-1 Veaux01212000-6 Lait de vache frais
01213000-3 Sperme de taureau
01220000-5 Animaux d'élevage et produits dérivés01221000-2 Bétail01221100-3 Moutons01221200-4 Chèvres01221300-5 Chevaux01222000-9 Lait frais de brebis et de chèvre01222100-0 Lait de brebis01222200-1 Lait de chèvre
01223000-6 Laine et poils
01223100-7 Laine de tonte01223200-8 Poil01230000-8 Suidés01240000-1 Volaille vivante et œufs01241000-8 Volaille vivante01242000-5 Œufs01250000-4 Petits animaux vivants et produits dérivés01251000-1 Lapins et lièvres
01251100-2 Lapins
01251200-3 Lièvres01252000-8 Produits de l'élevage01252100-9 Miel naturel01252200-0 Escargots01252300-1 Produits alimentaires d'origine animale01252400-2 Cires01300000-0 Produits de la polyculture01900000-6 Fournitures pour l'agriculture
02000000-4 Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
02100000-5 Bois02110000-8 Bois de conifères02120000-1 Bois tropical02130000-4 Bois de chauffage02140000-7 Bois brut02150000-0 Bois tendre02160000-3 Chutes de bois02170000-6 Copeaux de bois
02180000-9 Grumes
02181000-6 Poteaux02182000-3 Piquets02190000-2 Bois d'œuvre02191000-9 Produits du bois02200000-6 GommesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/7
CPV Code Description
02210000-9 Baumes
02220000-2 Laque02300000-7 Liège02400000-8 Produits de la sylviculture
02410000-1 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
02500000-9 Produits de pépinière02510000-2 Plantes02511000-9 Plantes à repiquer02512000-6 Bulbes de fleurs02513000-3 Arbustes02520000-5 Arbres05000000-5 Poissons, produits de la pêche et autres sous-produits de la pêche05100000-6 Poissons
05110000-9 Poissons vivants
05120000-2 Poissons frais ou réfrigérés05121000-9 Poissons plats, frais ou réfrigérés05121100-0 Sole, fraîche ou réfrigérée05121200-1 Plie, fraîche ou réfrigérée05122000-6 Poissons appartenant à la famille des morues, frais ou réfrigérés05122100-7 Cabillaud, frais ou réfrigéré05122200-8 Colin, frais ou réfrigéré05122300-9 Merlu, frais ou réfrigéré
05122400-0 Églefin, frais ou réfrigéré
05123000-3 Hareng, frais ou réfrigéré05124000-0 Thon, frais ou réfrigéré05125000-7 Merlan, frais ou réfrigéré05126000-4 Blanchaille, fraîche ou réfrigérée05127000-1 Saumon, frais ou réfrigéré05130000-5 Chair de poisson05200000-7 Crustacés05210000-0 Crustacés frais
05220000-3 Huîtres
05230000-6 Coquillages05240000-9 Invertébrés aquatiques05300000-8 Produits aquatiques05310000-1 Corail ou produits similaires05320000-4 Éponges naturelles05330000-7 Algues marines05331000-4 Algues05400000-9 Sous-produits de la pêche
05410000-2 Farine de poisson
10000000-3 Charbon, lignite, tourbe et autres produits dérivés du charbon10100000-4 Charbon et combustibles à base de charbon10110000-7 Charbon10120000-0 Combustibles dérivés du charbon10121000-7 Charbon maigreFR C 281 E/8 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
10122000-4 Briquettes
10123000-1 Combustibles solides10124000-8 Combustibles fossiles10125000-5 Combustibles à base de bois
10200000-5 Lignite et tourbe
10210000-8 Lignite10220000-1 Tourbe10300000-6 Produits dérivés du charbon10310000-9 Huile lourde de houille10320000-2 Produits à base de coke10321000-9 Coke11000000-0 Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes11100000-1 Pétrole brut
11110000-4 Pétrole brut et produits pétroliers
11111000-1 Pétrole11111100-2 Pétrole brut11112000-8 Produits pétroliers11200000-2 Gaz naturel11300000-3 Schiste bitumineux ou kérobitumeux12000000-7 Minerais d'uranium et de thorium12100000-8 Minerais d'uranium12200000-9 Minerais de thorium
13000000-4 Minerais de métaux
13100000-5 Minerais de fer13200000-6 Minerais de métaux non ferreux13210000-9 Minerais de cuivre13220000-2 Minerais de nickel13230000-5 Minerais d'aluminium13240000-8 Minerais de métaux précieux13250000-1 Minerais de plomb13260000-4 Minerais de zinc
13270000-7 Minerais d'étain
13300000-7 Minerais divers14000000-1 Produits d'exploitation des mines et des carrières et autres produits connexes14100000-2 Matériaux de construction en pierre14110000-5 Pierre de construction14111000-2 Marbre et pierres calcaires de construction14111100-3 Marbre14111200-4 Travertin14112000-9 Pierres de construction diverses
14112100-0 Granit
14112200-1 Grès14112300-2 Basalte14112400-3 Bordures14120000-8 Pierre calcaire, gypse et craie14121000-5 Pierre calcaire et gypseFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/9
CPV Code Description
14121100-6 Gypse
14121200-7 Chaux
14121210-0 Chaux en poudre
14121300-8 Pierre calcaire14122000-2 Craie et dolomie14122100-3 Craie
14122200-4 Dolomie
14130000-1 Ardoise14200000-3 Sable et argile14210000-6 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
14211000-3 Sable
14211100-4 Sable naturel14212000-0 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres,
grave et autres agrégats
14212100-1 Cailloux et gravier14212110-4 Gravier
14212120-7 Cailloux
14212200-2 Agrégats14212210-5 Grave14212300-3 Pierraille et pierre concassée
14212310-6 Ballast
14212320-9 Granit concassé14212330-2 Basalte concassé14212400-4 Terre
14212410-7 Terre végétale
14212420-0 Sous-sol14212430-3 Gravillons14213000-7 Macadam, tarmacadam et sable bitumineux
14213100-8 Macadam
14213200-9 Tarmacadam14213300-0 Sable bitumineux14220000-9 Argile et kaolin
14221000-6 Argile
14222000-3 Kaolin14300000-4 Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux14310000-7 Engrais minéraux
14311000-4 Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut
14311100-5 Calcium naturel14311200-6 Phosphates aluminocalciques14311300-7 Sels de potassium naturel brut
14312000-1 Pyrites de fer
14312100-2 Pyrites de fer non grillées14320000-0 Produits inorganiques chimiques14400000-5 Sel et chlorure de sodium pur
14410000-8 Sel gemme
14420000-1 Sel marinFR C 281 E/10 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
14430000-4 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
14440000-7 Sel de déneigement
14450000-0 Saumure
14500000-6 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières14510000-9 Bitume et asphalte14511000-6 Bitume
14512000-3 Asphalte
14520000-2 Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et
métaux précieux
14521000-9 Pierres précieuses et semi-précieuses14521100-0 Pierres précieuses
14521110-3 Diamants
14521120-6 Rubis14521130-9 Émeraudes14521140-2 Poussière ou poudre de pierres précieuses14521200-1 Pierres semi-précieuses
14521210-4 Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses
14522000-6 Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels14522100-7 Pierre ponce14522200-8 Diamants industriels
14522300-9 Émeri
14522400-0 Abrasifs naturels14523000-3 Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés14523100-4 Minéraux
14523200-5 Or
14523300-6 Argent14523400-7 Platine15000000-8 Produits alimentaires et boissons
15100000-9 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15110000-2 Viande15111000-9 Viande bovine15111100-0 Viande de bœuf
15111110-3 Corned-beef
15111140-2 Carcasses de bœuf15111190-7 Découpes de bœuf15111191-4 Biftecks
15111200-1 Viande de veau
15111210-4 Découpes de veau15112000-6 Volaille15112100-7 Volaille fraîche, animaux entiers
15112110-0 Oies
15112120-3 Dindes15112130-6 Poulets15112140-9 Canards
15112200-8 Découpes de volaille
15112210-1 Découpes de pouletFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/11
CPV Code Description
15112220-4 Découpes de dinde
15112230-7 Découpes de canard, d'oie et de pintade15112300-9 Foies de volaille15112310-2 Foie gras
15113000-3 Viande de porc
15113100-4 Côtelettes de porc15113300-6 Carcasses de porc15114000-0 Abats15115000-7 Viande d'agneau et de mouton15115100-8 Viande d'agneau15115200-9 Viande de mouton15117000-1 Viande de chèvre15118000-8 Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
15118100-9 Viande de cheval
15118900-7 Viande d'âne, de mule ou de bardot15119000-5 Viandes diverses15119100-6 Viande de lapin15119200-7 Viande de lièvre15119300-8 Gibier15119400-9 Cuisses de grenouilles15119500-0 Pigeons15120000-5 Laine, cuirs et peaux
15121000-2 Laine
15122000-9 Cuirs15123000-6 Peaux15124000-3 Peaux et plumes d'oiseaux15130000-8 Produits à base de viande15131000-5 Conserves et préparations à base de viande15131100-6 Produits à base de chair à saucisse15131110-9 Chair à saucisse15131120-2 Charcuterie
15131130-5 Saucisses
15131131-2 Saucisses de foie15131132-9 Saucisses de bœuf15131133-6 Saucisses de porc15131134-3 Boudin noir et autres saucisses à base de sang15131135-0 Saucisses de volaille15131200-7 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée15131210-0 Jambon fumé15131220-3 Lard
15131230-6 Salami
15131300-8 Préparations à base de foie15131310-1 Pâté15131320-4 Préparations à base de foie d'oie ou de canard15131400-9 Produits à base de porc15131410-2 JambonFR C 281 E/12 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
15131420-5 Boulettes de viande
15131490-6 Plats préparés de porc15131500-0 Produits à base de volaille15131600-1 Produits à base de bœuf et de veau
15131610-4 Boulettes de bœuf
15131620-7 Viande de bœuf hachée15131640-3 Steaks hachés de bœuf15131700-2 Préparations à base de viande15200000-0 Poisson préparé et conserves de poisson15210000-3 Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson15211000-0 Filets de poisson15211100-1 Filets de poisson frais15212000-7 Œufs ou laitance de poisson
15213000-4 Foie de poisson
15220000-6 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés15221000-3 Poisson congelé15222000-0 Filets de poisson congelés15223000-7 Tranches de poisson congelées15229000-9 Produits congelés à base de poisson15230000-9 Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé15231000-6 Poisson séché15232000-3 Poisson salé
15233000-0 Poisson en saumure
15234000-7 Poisson fumé15234100-8 Saumon fumé15234200-9 Hareng fumé15234300-0 Truite fumée15235000-4 Conserves de poisson15240000-2 Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve15241000-9 Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte15241100-0 Saumon en conserve
15241200-1 Hareng préparé ou en conserve
15241300-2 Sardines15241400-3 Thon en conserve15241500-4 Maquereaux15241600-5 Anchois15241700-6 Bâtonnets de poisson15241800-7 Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé15242000-6 Plats préparés de poisson15243000-3 Préparations à base de poisson
15244000-0 Caviar et succédanés de caviar
15244100-1 Caviar15244200-2 Succédanés de caviar15250000-5 Fruits de mer15251000-2 Crustacés congelés15252000-9 Crustacés préparés ou en conserveFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/13
CPV Code Description
15253000-6 Produits à base de mollusques
15300000-1 Fruits, légumes et produits connexes15310000-4 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre15311000-1 Pommes de terre congelées
15311100-2 Chips et pommes frites
15311200-3 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées15312000-8 Produits à base de pommes de terre15312100-9 Purée de pommes de terre instantanée15312200-0 Pommes de terre préfrites15312300-1 Pommes chips15312310-4 Pommes chips aromatisées15312400-2 Produits apéritifs à base de pommes de terre15312500-3 Croquettes de pommes de terre
15313000-5 Pommes de terre transformées
15320000-7 Jus de fruits et de légumes15321000-4 Jus de fruits15321100-5 Jus d'orange15321110-8 Jus d'orange concentré15321200-6 Jus de pamplemousse15321300-7 Jus de citron15321400-8 Jus d'ananas15321500-9 Jus de raisin
15321600-0 Jus de pomme
15321700-1 Mélanges de jus non concentrés15321800-2 Jus concentrés15322000-1 Jus de légumes15322100-2 Jus de tomate15330000-0 Fruits et légumes15331000-7 Légumes transformés15331100-8 Légumes frais ou congelés15331110-1 Légumes-racines transformés
15331120-4 Légumes-tubercules transformés
15331130-7 Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes15331131-4 Haricots transformés15331132-1 Pois transformés15331133-8 Pois cassés15331134-5 Tomates transformées15331135-2 Champignons transformés15331136-9 Poivrons transformés15331137-6 Germes de soja
15331138-3 Truffes
15331140-0 Légumes à feuilles et choux15331142-4 Choux transformés15331150-3 Légumes à cosse transformés15331170-9 Légumes congelés15331400-1 Légumes en conserve et/ou en boîteFR C 281 E/14 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
15331410-4 Haricots à la sauce tomate
15331411-1 Haricots blancs à la sauce tomate15331420-7 Tomates en conserve15331423-8 Tomates en boîte
15331425-2 Purée de tomates
15331427-6 Concentré de tomates15331428-3 Sauce tomate15331430-0 Champignons en boîte15331450-6 Olives transformées15331460-9 Légumes en boîte15331461-6 Choucroute en boîte15331462-3 Pois en boîte15331463-0 Haricots écossés en boîte
15331464-7 Haricots entiers en boîte
15331465-4 Asperges en boîte15331466-1 Olives en boîte15331470-2 Maïs doux15331480-5 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire15331500-2 Légumes conservés dans le vinaigre15332000-4 Fruits et fruits à coque transformés15332100-5 Fruits transformés15332140-7 Pommes transformées
15332150-0 Poires transformées
15332160-3 Bananes transformées15332170-6 Rhubarbe15332180-9 Melons15332200-6 Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque15332230-5 Marmelades15332231-2 Marmelade d'oranges15332232-9 Marmelade de citrons15332240-8 Gelées de fruits
15332250-1 Pâtes de fruits
15332260-4 Pâtes de fruits à coque15332261-1 Beurre d'arachide15332270-7 Purées de fruits15332290-3 Confitures15332291-0 Confiture d'abricots15332292-7 Confiture de mûres15332293-4 Confiture de cassis15332294-1 Confiture de cerises
15332295-8 Confiture de framboises
15332296-5 Confiture de fraises15332300-7 Fruits à coque transformés15332310-0 Fruits à coque grillés ou salés15332400-8 Conserves de fruits15332410-1 Fruits secsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/15
CPV Code Description
15332411-8 Raisins secs de Corinthe transformés
15332412-5 Raisins transformés15332419-4 Sultanines15333000-1 Sous-produits végétaux
15400000-2 Huiles et graisses animales ou végétales
15410000-5 Huiles et graisses animales ou végétales brutes15411000-2 Huiles animales ou végétales15411100-3 Huiles végétales15411110-6 Huile d'olive15411120-9 Huile de sésame15411130-2 Huile d'arachide15411140-5 Huile de coco15411200-4 Huile de cuisson
15411210-7 Huile de friture
15412000-9 Graisses15412100-0 Graisses animales15412200-1 Graisses végétales15413000-6 Résidus solides de graisses ou huiles végétales15413100-7 Tourteaux15420000-8 Huiles et graisses raffinées15421000-5 Huiles raffinées15422000-2 Graisses raffinées
15423000-9 Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées
15424000-6 Cires végétales15430000-1 Graisses comestibles15431000-8 Margarine et préparations similaires15431100-9 Margarine15431110-2 Margarine liquide15431200-0 Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses15500000-3 Produits laitiers15510000-6 Lait et crème fraîche
15511000-3 Lait
15511100-4 Lait pasteurisé15511200-5 Lait stérilisé15511210-8 Lait UHT15511300-6 Lait écrémé15511400-7 Lait demi-écrémé15511500-8 Lait entier15511600-9 Lait condensé15511700-0 Lait en poudre
15512000-0 Crème fraîche
15512100-1 Crème fraîche liquide15512200-2 Crème fraîche épaisse15512300-3 Crème épaisse15512900-9 Crème fraîche à fouetter15530000-2 BeurreFR C 281 E/16 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
15540000-5 Fromages
15541000-2 Fromage de table15542000-9 Fromage frais15542100-0 Cottage cheese
15542200-1 Fromage à pâte molle
15542300-2 Feta15543000-6 Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage15543100-7 Fromage à pâte bleue15543200-8 Cheddar15543300-9 Fromage râpé15543400-0 Parmesan15544000-3 Fromage à pâte dure15545000-0 Fromage à tartiner
15550000-8 Produits laitiers divers
15551000-5 Yaourt et autres produits laitiers fermentés15551300-8 Yaourt15551310-1 Yaourt nature15551320-4 Yaourt aromatisé15551500-0 Babeurre15552000-2 Caséine15553000-9 Lactose ou sirop de lactose15554000-6 Petit-lait
15555000-3 Crème glacée et produits similaires
15555100-4 Crème glacée15555200-5 Sorbet15600000-4 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés15610000-7 Produits de la minoterie15611000-4 Riz décortiqué15612000-1 Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes15612100-2 Farine de blé15612110-5 Farine complète
15612120-8 Farine de boulangerie
15612130-1 Farine sans levure15612150-7 Farine de pâtisserie15612190-9 Farine fermentante15612200-3 Farine de céréales15612210-6 Farine de maïs15612220-9 Farine de riz15612300-4 Farines végétales15612400-5 Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie
15612410-8 Préparations pour gâteaux
15612420-1 Préparations à cuire au four15612500-6 Produits de boulangerie15613000-8 Produits à base de grains de céréales15613100-9 Gruaux15613300-1 Produits céréaliersFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/17
CPV Code Description
15613310-4 Céréales pour petit déjeuner
15613311-1 Flocons de maïs15613312-8 Mélanges d'avoine15613313-5 Muesli
15613319-7 Blé soufflé
15613380-5 Flocons d'avoine15614000-5 Riz transformé15614100-6 Riz à grains longs15614200-7 Riz usiné15614300-8 Brisures de riz15615000-2 Son15620000-0 Amidons et produits amylacés15621000-7 Huile de maïs
15622000-4 Glucose et produits à base de glucose, fructose et produits à base de fructose
15622100-5 Glucose et produits à base de glucose15622110-8 Glucose15622120-1 Sirop de glucose15622300-7 Fructose et produits à base de fructose15622310-0 Fructose15622320-3 Préparations à base de fructose15622321-0 Solutions de fructose15622322-7 Sirop de fructose
15623000-1 Amidons et fécules
15624000-8 Tapioca15625000-5 Semoule15626000-2 Poudre pour pudding15700000-5 Aliments pour animaux15710000-8 Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux15711000-5 Nourriture pour poissons15712000-2 Fourrage sec15713000-9 Aliments pour animaux de compagnie
15800000-6 Produits alimentaires divers
15810000-9 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux15811000-6 Produits de panification15811100-7 Pain15811200-8 Petits pains15811300-9 Croissants15811400-0 Petites crêpes épaisses15811500-1 Produits de panification préparés15811510-4 Sandwichs
15811511-1 Sandwichs préparés
15812000-3 Pâtisserie et gâteaux15812100-4 Pâtisserie15812120-0 Tourtes15812121-7 Tourtes salées15812122-4 Tourtes sucréesFR C 281 E/18 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
15812200-5 Gâteaux
15813000-0 Aliments pour petit déjeuner15820000-2 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation15821000-9 Produits de panification grillés et pâtisserie
15821100-0 Produits de panification grillés
15821110-3 Pain grillé15821130-9 Pain croustillant dit Knaeckebrot15821150-5 Biscottes15821200-1 Biscuits sucrés15830000-5 Sucre et produits connexes15831000-2 Sucre15831200-4 Sucre blanc15831300-5 Sucre d'érable et sirop d'érable
15831400-6 Mélasse
15831500-7 Sirops de sucre15831600-8 Miel15832000-9 Déchets provenant de la fabrication du sucre15833000-6 Produits à base de sucre15833100-7 Desserts15833110-0 Fonds de tartes15840000-8 Cacao; chocolat et sucreries15841000-5 Cacao
15841100-6 Pâte de cacao
15841200-7 Beurre, graisse ou huile de cacao15841300-8 Poudre de cacao non sucrée15841400-9 Poudre de cacao sucrée15842000-2 Chocolat et sucreries15842100-3 Chocolat15842200-4 Produits à base de chocolat15842210-7 Boisson chocolatée15842220-0 Barres de chocolat
15842300-5 Confiserie
15842310-8 Bonbons15842320-1 Nougat15842400-6 Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre15850000-1 Pâtes alimentaires15851000-8 Produits farinacés15851100-9 Pâtes alimentaires non cuites15851110-2 Macaronis15851120-5 Nouilles
15851190-6 Spaghettis
15851200-0 Pâtes alimentaires préparées et couscous15851210-3 Pâtes alimentaires préparées15851220-6 Pâtes alimentaires farcies15851230-9 Lasagnes15851250-5 CouscousFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/19
CPV Code Description
15851290-7 Pâtes alimentaires en conserve
15860000-4 Café, thé et produits connexes15861000-1 Café15861100-2 Café torréfié
15861200-3 Café décaféiné
15861300-4 Café non décaféiné15862000-8 Succédanés de café15863000-5 Thé15863100-6 Thé vert15863200-7 Thé noir15864000-2 Préparations de thé ou de maté15864100-3 Thé en sachets15865000-9 Infusions
15870000-7 Condiments et assaisonnements
15871000-4 Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée15871100-5 Vinaigre et succédanés de vinaigre15871110-8 Vinaigre15871120-1 Succédanés de vinaigre15871200-6 Sauces, condiments et assaisonnements composés15871210-9 Sauce soja15871230-5 Ketchup15871250-1 Moutarde
15871260-4 Sauces
15871270-7 Condiments composés15871273-8 Mayonnaise15871274-5 Pâtes à tartiner pour sandwichs15871279-0 Chutney15872000-1 Herbes et épices15872100-2 Poivre15872200-3 Épices15872300-4 Herbes
15872400-5 Sel
15872500-6 Gingembre15880000-0 Produits nutritionnels spéciaux15881000-7 Préparations alimentaires homogénéisées15882000-4 Produits diététiques15884000-8 Aliments pour nourrissons15890000-3 Produits alimentaires n.c.a. et produits secs divers15891000-0 Soupes et bouillons15891100-1 Soupes à base de viande
15891200-2 Soupes à base de poisson
15891300-3 Soupes composées15891400-4 Soupes15891410-7 Soupes instantanées15891500-5 Bouillons15891600-6 FondsFR C 281 E/20 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
15891610-9 Bouillons instantanés
15891900-9 Soupes de légumes
15892000-7 Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississantes
15892100-8 Sucs d'origine végétale15892200-9 Extraits d'origine végétale15892400-1 Épaississants
15893000-4 Denrées sèches
15893100-5 Préparations alimentaires15893200-6 Préparations pour desserts15893300-7 Préparations pour sauces
15894000-1 Produits alimentaires transformés
15894100-2 Repas végétariens15894200-3 Repas préparés15894210-6 Repas pour écoles15894220-9 Repas pour hôpitaux
15894300-4 Plats préparés
15894400-5 Casse-croûte15894500-6 Produits pour distributeurs automatiques15894600-7 Garnitures pour sandwichs
15894700-8 Épicerie fine
15895000-8 Aliments pour restauration rapide15895100-9 Hamburgers15896000-5 Produits surgelés
15897000-2 Aliments en conserve
15897100-3 Rations de campagne15898000-9 Levure15899000-6 Levure chimique
15900000-7 Boissons
15910000-0 Boissons alcoolisées distillées15911000-7 Boissons spiritueuses15911100-8 Spiritueux15911200-9 Liqueurs
15930000-6 Vins
15931000-3 Vins non aromatisés15931100-4 Vin mousseux15931200-5 Vin de table
15931300-6 Porto
15931400-7 Madère15931500-8 Moût de raisin15931600-9 Sherry
15932000-0 Lie de vin
15940000-9 Cidre et autres vins à base de fruits15941000-6 Cidre15942000-3 Vins à base de fruits
15950000-2 Boissons fermentées non distillées
15951000-9 Vermouth15960000-5 Bière de maltFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/21
CPV Code Description
15961000-2 Bière
15961100-3 Bière blonde15962000-9 Drèches de brasserie ou de distillerie15980000-1 Boissons sans alcool
15981000-8 Eau minérale
15981100-9 Eau minérale plate15981200-0 Eau minérale gazeuse15981300-1 Eau à l'état solide15981310-4 Glace15981320-7 Neige15981400-2 Eaux minérales aromatisées15982000-5 Boissons non alcoolisées15982100-6 Sirops de fruits
15982200-7 Lait chocolaté
16000000-5 Tabac, produits à base de tabac et articles connexes16100000-6 Produits à base de tabac16110000-9 Cigares16120000-2 Cigarillos16130000-5 Cigarettes16200000-7 Tabac16210000-0 Tabac manufacturé16300000-8 Articles de bureau de tabac
17000000-2 Textiles et articles textiles
17100000-3 Textiles et articles connexes17110000-6 Tissus17111000-3 Tissu synthétique17111100-4 Tissu mélangé17112000-0 Tissu en coton17112100-1 Coutil17112200-2 Denim17112300-3 Toile
17112310-6 Articles en toile
17112400-4 Popeline17112500-5 Sangle17112510-8 Sangles17120000-9 Tissu cardé17130000-2 Tissu de lin17131000-9 Linge17140000-5 Tissu spécial17141000-2 Velours
17142000-9 Tissu éponge
17143000-6 Tissu d'ameublement17144000-3 Tissu à rideaux17145000-0 Tissu de doublure17150000-8 Tissu tricoté ou crocheté17151000-5 TricotFR C 281 E/22 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
17151100-6 Tissu de velours
17152000-2 Tissu crocheté17160000-1 Étoffe17170000-4 Tissu non-tissé
17200000-4 Articles textiles
17210000-7 Articles textiles ménagers17211000-4 Couvertures et plaids17211100-5 Couvertures17211200-6 Plaids17212000-1 Linge de lit17212100-2 Draps17212200-3 Housses de couettes17212300-4 Protège-matelas
17212400-5 Édredons
17212500-6 Taies d'oreillers17212600-7 Taies de traversins17213000-8 Linge de table17213100-9 Nappes17213200-0 Serviettes de table17214000-5 Linge de toilette et de cuisine17214100-6 Serviettes de toilette17214200-7 Torchons
17214300-8 Essuie-mains en rouleau
17214500-0 Gants de toilette17215000-2 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile17215100-3 Rideaux17215110-6 Pare-fumée17215200-4 Tentures17215300-5 Lambrequins17215400-6 Stores17215410-9 Stores d'intérieur
17215420-2 Stores en textile
17215430-5 Stores vénitiens17215440-8 Jalousies17216000-9 Articles d'ameublement17216100-0 Tissus d'ameublement17216110-3 Coussins17216120-6 Oreillers17218000-3 Linge d'hôpital17218100-4 Champs opératoires
17218200-5 Draps pour salle d'opération
17220000-0 Articles textiles confectionnés17221000-7 Sacs et sachets17221100-8 Sacs de voyage17221110-1 Sacs à dos17221200-9 Sacs de sportsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/23
CPV Code Description
17221300-0 Sacs pour courrier ou colis
17221310-3 Sacs postaux
17221400-1 Sacoches
17221500-2 Sacs à linge17221600-3 Sacs en textile17221700-4 Sacs d'emballage
17221710-7 Sachets d'emballage
17222000-4 Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes
et articles de camping
17222100-5 Bâches imperméables, auvents et stores17222110-8 Bâches imperméables
17222120-1 Marquises
17222130-4 Rideaux pare-soleil17222200-6 Toiles de camouflage17222400-8 Voiles17222500-9 Articles de camping en textile
17222510-2 Matelas pneumatiques
17222520-5 Lits de camp17222530-8 Tentes17222540-1 Sacs de couchage
17222541-8 Sacs de couchage en plume ou en duvet
17223000-1 Parachutes17223100-2 Parachutes dirigeables17223200-3 Rotochutes
17225000-5 Articles textiles manufacturés divers
17225100-6 Chiffons à poussière17225200-7 Éléments filtrants en tissu17225300-8 Gilets de sauvetage
17225400-9 Couvertures ignifuges
17225500-0 Moustiquaires17225600-1 Torchons à vaisselle17225700-2 Ceintures de sauvetage
17225800-3 Torchons de nettoyage
17225810-6 Torchons à polir17230000-3 Tapis, paillassons et carpettes17231000-0 Tapis
17231100-1 Revêtement de sol à points noués
17231200-2 Revêtement de sol tissé17231300-3 Revêtement de sol touffeté17231310-6 Dalles de moquette
17231400-4 Revêtement de sol en textile
17232000-7 Paillassons17233000-4 Carpettes17234000-1 Revêtement de sol industriel en textile
17240000-6 Cordages, cordes, ficelles et filets divers
17241000-3 Cordage, corde, ficelle et filetsFR C 281 E/24 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
17241100-4 Ficelles, cordages et câbles
17241110-7 Corde17241120-0 Cordage17241130-3 Cordon
17241140-6 Ficelle
17241200-5 Filets en textile17241210-8 Filets à mailles nouées17241220-1 Élingues17242000-0 Chiffons17250000-9 Articles en non-tissé17260000-2 Articles textiles divers17261000-9 Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie17261100-0 Rubanerie, passementerie
17261110-3 Ruban
17261120-6 Bande textile17261130-9 Étiquettes et badges en textile17261131-6 Étiquettes en textile17261132-3 Badges en textile17261133-0 Insignes17261140-2 Passementerie d'ornement17261141-9 Galons17261142-6 Épaulettes
17261200-1 Tissu à mailles
17262000-6 Feutre17263000-3 Textile de rembourrage, fils, tissus et articles textiles utilisés à des fins techniques17263100-4 Rembourrage textile17263200-5 Fil métallisé17263300-6 Tissu de fils métalliques17263400-7 Tissu imprégné, enduit ou recouvert17263500-8 Articles textiles à usage technique17263510-1 Tuyaux en textile
17263520-4 Bandes convoyeuses en textile
17263530-7 Conduites d'aération17263600-9 Produits textiles matelassés17280000-8 Tricot, bonneterie et articles connexes17281000-5 Bonneterie chaussante17281100-6 Collants, bas et chaussettes17281110-9 Bas17281120-2 Collants17281130-5 Chaussettes
17282000-2 Pull-overs, cardigans et articles similaires
17282100-3 Jerseys, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires17282110-6 Pull-overs17282120-9 Cardigans17282130-2 Sweat-shirts17282140-5 GiletsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/25
CPV Code Description
17300000-5 Fil textile
17310000-8 Fibres textiles naturelles17320000-1 Fibres textiles artificielles17330000-4 Fil textile en fibres naturelles
17331000-1 Fil de soie
17332000-8 Fil de laine17333000-5 Fil de coton17334000-2 Fil de lin17335000-9 Fil à coudre en fibres naturelles17335100-0 Fil à coudre17335200-1 Fil à tricoter17336000-6 Fil en fibres textiles végétales17340000-7 Fil ou filé synthétique
17341000-4 Filé synthétique
17342000-1 Fil synthétique17342100-2 Fil à coudre synthétique17342200-3 Fil à tricoter synthétique17400000-6 Déchets textiles18000000-9 Vêtements et accessoires18100000-0 Vêtements de travail18110000-3 Vêtements de travail pour hommes18111000-0 Vêtements de travail à usage industriel
18111300-3 Vestes et blazers pour hommes
18112000-7 Vêtements professionnels18112100-8 Vêtements pour personnel médical18112200-9 Vêtements militaires18112300-0 Shorts18112400-1 Pantalons18112500-2 Combinaisons de travail18112600-3 Uniformes18112610-6 Uniformes de pompiers
18112620-9 Uniformes de police
18112630-2 Uniformes militaires18120000-6 Vêtements de travail pour femmes18121000-3 Vêtements à usage professionnel18121100-4 Vestes et blazers pour femmes18121200-5 Uniformes pour femmes18122000-0 Vêtements à usage industriel18122100-1 Shorts pour femmes18122200-2 Pantalons pour femmes
18122300-3 Bleus de travail
18130000-9 Vêtements de travail spéciaux18131000-6 Vêtements de protection et de sécurité18131100-7 Gilets pare-balles18131200-8 Vêtements de protection biologique et chimique18131300-9 Vêtements de protection radiologiqueFR C 281 E/26 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
18131400-0 Vêtements pare-balles
18131500-1 Gilets de protection18131600-2 Gilets réfléchissants18132000-3 Vêtements d'aviateur
18132100-4 Vestons d'aviateur
18132200-5 Combinaisons d'aviateur18133000-0 Articles d'habillement et équipements spéciaux18133100-1 Vestes de camouflage18133200-2 Tenues de combat18133300-3 Équipements de combat18133400-4 Uniformes de combat18133500-5 Casques militaires18133600-6 Couvre-casques
18133700-7 Tenues de ski
18133800-8 Vêtements et équipements polaires18133900-9 Tenues de plongée18134000-7 Combinaisons d'immersion18134100-8 Combinaisons de survie18134200-9 Uniformes d'hiver18134300-0 Uniformes d'été18140000-2 Accessoires pour vêtements de travail18141000-9 Gants de travail
18142000-6 Visières de sécurité
18143000-3 Équipements de protection18200000-1 Vêtements d'extérieur18210000-4 Manteaux18211000-1 Pèlerines18212000-8 Capes18213000-5 Coupe-vent18220000-7 Vêtements de protection contre les intempéries18221000-4 Vêtements imperméables
18221100-5 Pèlerines imperméables
18221200-6 Anoraks18221300-7 Imperméables18222000-1 Vêtements de fonction18222100-2 Costumes pour hommes18222200-3 Ensembles18223000-8 Vestes et blazers18223100-9 Blazers18223200-0 Vestes
18224000-5 Vêtements en tissu enduit ou imprégné
18230000-0 Vêtements d'extérieur divers18231000-7 Robes et jupes18231700-4 Robes18231800-5 Jupes18232000-4 Tailleurs et ensembles pour femmesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/27
CPV Code Description
18232100-5 Tailleurs pour femmes
18232200-6 Ensembles pour femmes18300000-2 Articles d'habillement18310000-5 Sous-vêtements
18311000-2 Combinaisons
18312000-9 Caleçons18313000-6 Sous-vêtements pour femmes18313100-7 Vêtements de nuit pour femmes18313200-8 Slips pour femmes18313300-9 Chemises de nuit pour femmes18313400-0 Jupons18313500-1 Peignoirs de bain18320000-8 Chemises et vêtements de nuit
18321000-5 Chemises
18321100-6 Chemises pour femmes18322000-2 Vêtements de nuit18322100-3 Chemises de nuit18322200-4 Robes de chambre18322300-5 Pyjamas18322400-6 Maillots de corps18323000-9 Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires18323100-0 Soutiens-gorge
18323200-1 Corsets
18323300-2 Jarretelles18330000-1 T-shirts18400000-3 Vêtements spéciaux et accessoires18410000-6 Vêtements spéciaux18411000-3 Vêtements pour bébés18412000-0 Vêtements de sport18412100-1 Survêtements de sport18412200-2 Chemises de sport
18412300-3 Combinaisons de ski
18412800-8 Maillots de bain18420000-9 Accessoires d'habillement18421000-6 Mouchoirs18422000-3 Écharpes18423000-0 Cravates18424000-7 Gants18425000-4 Ceintures autres qu'en cuir18440000-5 Coiffures
18441000-2 Chapeaux
18443000-6 Coiffures et accessoires de coiffure18443100-7 Serre-tête18443200-8 Coiffures en métal18443300-9 Coiffures en textile18443310-2 BéretsFR C 281 E/28 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
18443320-5 Calots de campagne
18443330-8 Capuchons18443340-1 Képis18443400-0 Jugulaires pour coiffures
18443500-1 Visières
18444000-3 Coiffures de protection18444100-4 Coiffures de sécurité18444110-7 Casques18444200-5 Casques de sécurité18450000-8 Fermetures18451000-5 Boutons18451100-6 Parties de boutons18452000-2 Épingles de sûreté
18453000-9 Fermetures à glissière
18500000-4 Vêtements en cuir18510000-7 Accessoires d'habillement en cuir18511000-4 Gants ou moufles en cuir18511100-5 Gants à crispin18512000-1 Ceintures et cartouchières en cuir18512100-2 Ceintures18512200-3 Cartouchières18600000-5 Fourrure et articles en fourrure
18610000-8 Articles en fourrure
18611000-5 Pelleterie18612000-2 Vêtements en fourrure18613000-9 Articles en fourrure synthétique18620000-1 Fourrures18700000-6 Vêtements d'occasion19000000-6 Cuir, produits en cuir et chaussures19100000-7 Cuir19110000-0 Peau de chamois
19120000-3 Cuir de bovidé ou d'équidé
19130000-6 Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin19131000-3 Peau de mouton ou d'agneau19132000-0 Peau de chèvre ou de chevreau19133000-7 Cuir de porcin19140000-9 Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autre cuir19141000-6 Cuir d'autres animaux19142000-3 Cuir reconstitué19143000-0 Simili-cuir
19144000-7 Cuir verni
19150000-2 Déchets de cuir19200000-8 Articles, bagages et sellerie en cuir19210000-1 Sellerie19211000-8 Selles d'équitation19212000-5 CravachesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/29
CPV Code Description
19213000-2 Fouets
19220000-4 Bagages19221000-1 Valises19222000-8 Sacs à main
19223000-5 Bourses et portefeuilles
19223100-6 Bourses19223200-7 Portefeuilles19224000-2 Malles19225000-9 Porte-gourdes et étuis19225100-0 Porte-gourdes19225200-1 Étuis19229000-7 Trousses de toilette19230000-7 Bracelets de montre
19240000-0 Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques
19300000-9 Articles chaussants19310000-2 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection19311000-9 Chaussures étanches19312000-6 Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique19312100-7 Sandales à dessus caoutchouc ou plastique19312200-8 Bottes en caoutchouc19312300-9 Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou plastique19312400-0 Tongs
19313000-3 Chaussures à dessus cuir
19313100-4 Sandales19313200-5 Pantoufles19313300-6 Chaussures de ville19314000-0 Chaussures à dessus textile19315000-7 Bottes19315100-8 Bottines19315200-9 Bottillons19315300-0 Bottes
19315400-1 Cuissardes
19316000-4 Galoches19320000-5 Chaussures de sport19321000-2 Chaussures de ski19321100-3 Chaussures de skide fond19322000-9 Chaussures d'entraînement19323000-6 Chaussures de montagne19324000-3 Chaussures de football19330000-8 Chaussures de protection
19331000-5 Chaussures avec embout de protection en métal
19332000-2 Chaussures spéciales19332100-3 Chaussures d'aviateur19340000-1 Parties de chaussures19341000-8 Dessus de chaussures19342000-5 SemellesFR C 281 E/30 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
19343000-2 Talons
20000000-6 Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie20100000-7 Bois scié20110000-0 Traverses de chemin de fer
20111000-7 Traverses en bois
20112000-4 Pièces pour traverses20120000-3 Bois de mine20130000-6 Bois tendre prêt à l'emploi20131000-3 Éléments de clôture20140000-9 Bois dur20150000-2 Parquet20160000-5 Produits en bois préparé ou traité20161000-2 Bois traité
20161100-3 Poteaux traités
20170000-8 Sciure de bois20200000-8 Plaques et placage en bois20210000-1 Planches et panneaux en bois20211000-8 Contre-plaqué20212000-5 Bois stratifié20213000-2 Panneaux de particules20214000-9 Panneaux de fibres20215000-6 Panneaux en bois
20216000-3 Placages
20220000-4 Bois densifié20300000-9 Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois20310000-2 Menuiseries de bâtiment en bois20311000-9 Fenêtres en bois20311100-0 Portes-fenêtres20312000-6 Portes en bois20313000-3 Panneaux pour parquet en bois20320000-5 Charpentes de bâtiment en bois
20321000-2 Panneaux de clôture prêts-à-poser
20322000-9 Poutres de toiture en bois20323000-6 Escaliers20330000-8 Constructions préfabriquées en bois20400000-0 Conteneurs, palettes, caisses et autres conteneurs en bois20410000-3 Conteneurs en bois20411000-0 Fûts en bois20411100-1 Boîtes en bois20411200-2 Enrouleurs de câbles
20412000-7 Caisses à claire-voie en bois
20412100-8 Tonneaux20412200-9 Cuves en bois20413000-4 Caisses en bois20420000-6 Palettes en bois20421000-3 Caisses-palettesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/31
CPV Code Description
20500000-1 Articles en bois et en liège
20510000-4 Produits en bois et articles connexes
20511000-1 Manches d'outils en bois
20512000-8 Porte-outils en bois20513000-5 Parties d'outils en bois20514000-2 Cadres en bois20515000-9 Cercueils
20520000-7 Articles en liège, vannerie et sparterie
20521000-4 Vannerie20521100-5 Sparterie20522000-1 Liège naturel20522100-2 Plaques de liège
21000000-3 Pâtes à papier, papiers et articles en papier de divers types
21100000-4 Pâte à papier, papier et carton21110000-7 Pâte à papier21111000-4 Pâte de bois21111100-5 Pâte de bois chimique
21120000-0 Papier et carton
21121000-7 Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits21121100-8 Papier journal21121200-9 Papier ou carton de fabrication artisanale21121300-0 Papier et carton photosensibles, thermosensibles ou thermographiques
21121310-3 Papier ou carton photosensible
21121320-6 Papier ou carton thermosensible21121330-9 Papier ou carton thermographique21122000-4 Papier hygiénique, papier kraft et autre papier et carton21122100-5 Papier et carton multicouches
21122200-6 Papier kraft
21124000-8 Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier21124100-9 Papier simili-sulfurisé21124200-0 Papier-calque21124300-1 Papier cristal
21124400-2 Papier transparent ou papier translucide
21124500-3 Papier couché et papier d'artisanat21124600-4 Papier à dessin21124700-5 Papier pour cartographie21125000-5 Papier et carton traités
21125100-6 Papier et carton assemblés
21125300-8 Papier à écrire21125400-9 Papier d'impression21125600-1 Papier autocopiant ou autre papier à copies21125610-4 Papier thermographique
21125690-8 Papier pour photocopie et papier pour xérographie
21125691-5 Papier pour photocopie21125692-2 Papier pour xérographieFR C 281 E/32 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
21126000-2 Déchets et chutes de papier et de carton
21200000-5 Articles en papier ou en carton21210000-8 Papier ou carton ondulé21211000-5 Contenants en papier et en carton
21211100-6 Cartons, boîtes ou caisses
21211110-9 Boîtes en papier ou en carton21211120-2 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires21211200-7 Sacs et sachets en papier21211210-0 Sacs en papier21211220-3 Sachets en papier21211230-6 Sachets pour mal de l'air21220000-1 Articles en papier à usage ménager et à usage hospitalier21221000-8 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
21221100-9 Papier hygiénique
21221200-0 Mouchoirs en papier21221300-1 Essuie-mains en papier21221400-2 Serviettes de table en papier21222000-5 Articles en papier à usage sanitaire ou hospitalier21222100-6 Articles en papier à usage sanitaire21222110-9 Serviettes hygiéniques ou tampons21222120-2 Langes jetables21222121-9 Couches en papier
21222200-7 Articles en papier à usage hospitalier
21222210-0 Compresses en papier21222220-3 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation21222300-8 Articles jetables en papier21230000-4 Articles de papeterie et autres articles en papier21231000-1 Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné21231100-2 Papier carbone21231200-3 Papier autocopiant21231300-4 Papier non carboné
21231400-5 Papier stencil
21232000-8 Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées21232100-9 Cartes-lettres21232200-0 Cartes postales non illustrées21232300-1 Enveloppes21233000-5 Papier estampé ou perforé21233100-6 Papier d'impression estampé ou perforé21233200-7 Papier à lettres estampé ou perforé21233600-1 Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs
21233610-4 Formulaires en continu
21234000-2 Papier gommé ou adhésif21234100-3 Papier autocollant21240000-7 Papier peint et autres revêtements21241000-4 Revêtements muraux à base de papier ou de carton21241100-5 Papier peintFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/33
CPV Code Description
21242000-1 Revêtements muraux en textile
21243000-8 Revêtements de sol à base de papier ou de carton
21250000-0 Papier à cigarettes et papier filtre
21251000-7 Papier à cigarettes21252000-4 Papier-filtre22000000-0 Imprimés et articles pour impression de divers types
22100000-1 Livres, brochures et dépliants imprimés
22110000-4 Livres imprimés22111000-1 Livres scolaires22112000-8 Manuels scolaires
22113000-5 Livres de bibliothèque
22114000-2 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres22114100-3 Dictionnaires22114200-4 Atlas
22114300-5 Cartes
22114310-8 Plans cadastraux22114311-5 Cyanotypies22114400-6 Partitions
22114500-7 Encyclopédies
22120000-7 Publications22121000-4 Publications techniques22130000-0 Annuaires
22140000-3 Dépliants
22150000-6 Brochures22160000-9 Fascicules22200000-2 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22210000-5 Journaux
22211000-2 Revues spécialisées22212000-9 Périodiques22212100-0 Publications périodiques
22213000-6 Magazines
22300000-3 Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés22310000-6 Cartes postales22312000-0 Images
22313000-7 Décalcomanies
22314000-4 Dessins22315000-1 Photographies22320000-9 Cartes de vœux
22321000-6 Cartes de Noël
22400000-4 Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et
manuels
22410000-7 Timbres22411000-4 Timbres de Noël22412000-1 Nouveaux timbres
22413000-8 Timbres-épargne
22420000-0 Papier timbréFR C 281 E/34 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
22430000-3 Billets de banque
22440000-6 Formules de chèque
22450000-9 Imprimés infalsifiables
22451000-6 Passeports22452000-3 Formules de mandat de poste22460000-2 Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels
22461000-9 Catalogues
22462000-6 Imprimés publicitaires22470000-5 Manuels22471000-2 Manuels informatiques
22472000-9 Manuels d'instruction
22473000-6 Manuels techniques22500000-5 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie22510000-8 Plaques offset
22520000-1 Matériel de gravure sèche
22521000-8 Matériel d'estampage22800000-8 Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier
ou en carton
22810000-1 Registres en papier ou en carton22813000-2 Livres comptables
22814000-9 Carnets de quittances
22815000-6 Calepins22816000-3 Blocs22817000-0 Agendas ou mémentos personnels
22819000-4 Carnets d'adresses
22820000-4 Formulaires22821000-1 Formulaires électoraux22822000-8 Formulaires commerciaux
22822100-9 Formulaires commerciaux en continu
22822200-0 Formulaires commerciaux non continus22830000-7 Cahiers d'exercices22832000-1 Feuilles d'exercices
22840000-0 Albums pour échantillons
22841000-7 Albums pour collections22841100-8 Carnets de timbres22841200-9 Albums de timbres
22850000-3 Classeurs et accessoires pour classeurs
22851000-0 Classeurs22852000-7 Chemises de classement22852100-8 Chemises à dossier
22860000-6 Articles de papeterie imprimés, excepté formulaires
22861000-3 Enveloppes imprimées22861100-4 Enveloppes à fenêtre imprimées22861200-5 Enveloppes sans fenêtre imprimées
22861300-6 Enveloppes pour radiographies imprimées
22862000-0 Papier à lettresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/35
CPV Code Description
22863000-7 Cartes de visite
22864000-4 Papillons22865000-1 Coupons22866000-8 Étiquettes
22866100-9 Étiquettes à codes-barres
22866200-0 Étiquettes pour bagages22867000-5 Chèques-repas22868000-2 Sous-main22869000-9 Tableaux horaires22869100-0 Emplois du temps muraux22869200-1 Calendriers22900000-9 Imprimés divers22910000-2 Vignettes automobiles
22920000-5 Permis de conduire
22930000-8 Cartes d'identité22940000-1 Permis22950000-4 Cartes d'accès22960000-7 Imprimés sur commande22980000-3 Tickets22981000-0 Billets de transport23000000-7 Produits pétroliers et combustibles23100000-8 Produits pétroliers raffinés
23110000-1 Essence et kérosène
23111000-8 Essence aviation23111100-9 Kérosène aviation23111200-0 Carburants de type kérosène23111210-3 Carburéacteurs de type kérosène23112000-5 Essence23112100-6 Essence sans plomb23112200-7 Supercarburant23113000-2 Pétrole
23130000-7 Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole
23131000-4 White-spirit23132000-1 Huiles légères23133000-8 Huiles minérales23134000-5 Mazout23134100-6 Fioul domestique23135000-2 Huiles minérales lubrifiantes23135100-3 Huiles lubrifiantes23135200-4 Agents lubrifiants
23135300-5 Préparations à base d'huiles lourdes
23135310-8 Huiles utilisées comme isolant électrique23135320-1 Liquides de frein23150000-3 Gasoils23151000-0 Carburant diesel23152000-7 Huile dieselFR C 281 E/36 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
23200000-9 Gaz de pétrole et autres carbures gazeux, à l'exception du gaz naturel
23210000-2 Propane et butane23211000-9 Gaz propane23211100-0 Propane liquéfié
23212000-6 Gaz butane
23212100-7 Butane liquéfié23300000-0 Produits pétroliers divers23310000-3 Vaseline et cire de pétrole23311000-0 Vaseline23312000-7 Paraffine23313000-4 Cire de pétrole23320000-6 Résidus de pétrole24000000-4 Substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques
24100000-5 Produits chimiques
24110000-8 Gaz24111000-5 Gaz industriels24111100-6 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène24111120-2 Argon24111130-5 Gaz rares24111131-2 Hélium24111139-8 Néon24111140-8 Gaz médicaux
24111150-1 Hydrogène
24111160-4 Azote24111161-1 Azote liquide24111170-7 Oxygène24111200-7 Composés oxygénés inorganiques24111210-0 Dioxyde de carbone24111220-3 Oxydes azotés24111230-6 Composés oxygénés inorganiques gazeux24111300-8 Air liquide et air comprimé
24111310-1 Air liquide
24111320-4 Air comprimé24120000-1 Colorants et pigments24121000-8 Oxydes, peroxydes et hydroxydes24121100-9 Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments24121110-2 Oxyde de zinc24121120-5 Peroxyde de zinc24121130-8 Oxyde de titane24121200-0 Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre
24121210-3 Oxyde de chrome
24121220-6 Oxyde de manganèse24121230-9 Oxyde de plomb24121240-2 Oxyde de cuivre24121250-5 Oxyde de magnésium24121260-8 Hydroxydes pour colorants et pigmentsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/37
CPV Code Description
24121261-5 Hydroxyde de chrome
24121262-2 Hydroxyde de manganèse24121263-9 Hydroxyde de plomb24121264-6 Hydroxyde de cuivre
24121265-3 Hydroxyde de magnésium
24121300-1 Chaux hydratée24122000-5 Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes24122100-6 Extraits tinctoriaux24122200-7 Extraits tannants24122300-8 Tannins24122400-9 Matières colorantes24122500-0 Produits de tannage24130000-4 Produits chimiques inorganiques de base
24131000-1 Éléments chimiques, acides inorganiques et composés
24131100-2 Métalloïdes24131110-5 Phosphures24131120-8 Carbures24131130-1 Hydrures24131140-4 Nitrures24131150-7 Azotures24131160-0 Siliciures24131170-3 Borures
24131180-6 Soufre raffiné
24131200-3 Halogène24131300-4 Métaux alcalins24131310-7 Mercure24131400-5 Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre24131410-8 Acides inorganiques24131411-5 Acide sulfurique24131420-1 Acide phosphorique24131430-4 Acides polyphosphoriques
24131440-7 Acide hexafluorosilicique
24131450-0 Dioxyde de soufre24131460-3 Dioxyde de silicium24131470-6 Chlorure d'hydrogène24131500-6 Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base24131510-9 Oxydes métalliques24131511-6 Pyrites et oxydes de fer24131520-2 Hydroxyde de sodium24131521-9 Soude caustique
24131522-6 Soude liquide
24131600-7 Composés du soufre24131700-8 Soufre24131800-9 Carbone24131900-0 Chlore24132000-8 Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchloratesFR C 281 E/38 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
24132100-9 Halogénures métalliques
24132110-2 Hexafluorosilicate de sodium
24132120-5 Chlorures
24132121-2 Chlorure d'aluminium
24132122-9 Chlorure ferrique24132123-6 Polychlorure d'aluminium
24132130-8 Chlorhydrate d'aluminium
24132200-0 Hypochlorites et chlorates
24132210-3 Chlorite de sodium
24132220-6 Hypochlorite de sodium
24133000-5 Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates
24133100-6 Sulfures, sulfites et sulfates24133110-9 Sulfures divers
24133111-6 Sulfure d'hydrogène
24133112-3 Polysulfures
24133120-2 Sulfates
24133121-9 Thiosulfate de sodium24133122-6 Sulfate ferrique
24133123-3 Sulfate d'aluminium
24133124-0 Sulfate de sodium
24133125-7 Sulfate de fer
24133126-4 Sulfate de cuivre
24133200-7 Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates
24133210-0 Hexamétaphosphate de sodium24133220-3 Phosphates
24133300-8 Carbonates
24133310-1 Carbonate de sodium
24133320-4 Bicarbonate de sodium
24133400-9 Nitrates24134000-2 Sels métalliques acides divers
24134100-3 Permanganate de potassium
24134200-4 Sels oxométalliques acides
24135000-9 Produits chimiques inorganiques divers
24135100-0 Eau lourde, autres isotopes et leurs composés24135200-1 Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorga-
niques
24135210-4 Cyanures
24135220-7 Oxyde de cyanure
24135230-0 Fulminates
24135240-3 Cyanates24135300-2 Peroxyde d'hydrogène
24135400-3 Quartz piézoélectrique
24135500-4 Composés de métaux des terres rares
24135600-5 Silicates
24135610-8 Silicate de sodium24135700-6 Borates et perborates
24136000-6 Eau distilléeFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/39
CPV Code Description
24137000-3 Pierres synthétiques
24137100-4 Pierres précieuses synthétiques
24137200-5 Pierres semi-précieuses synthétiques
24140000-7 Produits chimiques organiques de base24141000-4 Hydrocarbures24141100-5 Hydrocarbures saturés
24141110-8 Hydrocarbures acycliques saturés
24141111-5 Méthane24141112-2 Éthylène24141113-9 Propène
24141114-6 Butène
24141115-3 Acétylène24141120-1 Hydrocarbures cycliques saturés24141200-6 Hydrocarbures non saturés
24141210-9 Hydrocarbures acycliques non saturés
24141220-2 Hydrocarbures cycliques non saturés24141221-9 Benzène24141222-6 Toluène
24141223-3 O-xylènes
24141224-0 M-xylènes24141225-7 Styrène24141226-4 Éthylbenzène
24141300-7 Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures
24141310-0 Tétrachloroéthylène24141320-3 Tétrachlorure de carbone24142000-1 Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras
industriels
24142100-2 Alcools gras industriels
24142200-3 Monoalcools
24142210-6 Méthanol24142220-9 Éthanol24142300-4 Diols, polyalcools et dérivés
24142310-7 Éthylène glycol
24142320-0 Dérivés d'alcools24142400-5 Phénols et dérivés de phénols24142500-6 Alcool
24142510-9 Alcool éthylique
24143000-8 Acides gras monocarboxyliques industriels24143100-9 Huiles acides de raffinage24143200-0 Acides carboxyliques
24143210-3 Acide acétique
24143220-6 Acide peracétique24143300-1 Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés24143310-4 Esters d'acide méthacrylique
24143320-7 Esters d'acide acrylique
24143400-2 Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliquesFR C 281 E/40 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
24144000-5 Composés organiques à fonction azotée
24144100-6 Composés à fonction aminée
24144200-7 Amino-composés à fonction oxygénée
24144300-8 Uréides24144400-9 Composés à fonction azotée24145000-2 Composés organosulfureux
24146000-9 Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers
24146100-0 Composés à fonction aldéhyde24146200-1 Composés à fonction cétone et à fonction quinone24146300-2 Peroxydes organiques
24146310-5 Oxyde d'éthylène
24146320-8 Éthers24147000-6 Produits chimiques organiques divers24147100-7 Dérivés végétaux pour teinture
24147200-8 Charbon de bois
24147300-9 Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute
température
24147310-2 Goudron de houille24147311-9 Créosote24147320-5 Poix
24147330-8 Braide goudron
24147400-0 Produits à base de résine24147500-1 Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier24150000-0 Engrais et composés azotés
24151000-7 Engrais azotés
24151100-8 Acide nitrique et sels24151110-1 Nitrate de sodium24151200-9 Acides sulfonitriques
24151300-0 Ammoniac
24151310-3 Ammoniac liquide24151320-6 Chlorure d'ammonium24151330-9 Sulfate d'ammonium
24152000-4 Engrais phosphatés
24152100-5 Engrais minéraux phosphatés24152200-6 Engrais chimiques phosphatés24154000-8 Engrais d'origine animale ou végétale
24158000-6 Engrais divers
24160000-3 Matières plastiques sous forme primaire24161000-0 Polymères d'éthylène sous forme primaire24162000-7 Polymères de propylène sous forme primaire
24163000-4 Polymères de styrène sous forme primaire
24164000-1 Polymères de vinyle sous forme primaire24164100-2 Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire24164200-3 Polymères acryliques sous forme primaire
24165000-8 Polyesters sous forme primaire
24166000-5 Polyamides sous forme primaireFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/41
CPV Code Description
24167000-2 Résines uréiques sous forme primaire
24168000-9 Résines aminiques sous forme primaire24169000-6 Silicones sous forme primaire24170000-6 Caoutchouc synthétique
24180000-9 Enzymes
24200000-6 Produits agrochimiques24210000-9 Pesticides24220000-2 Insecticides24230000-5 Herbicides24240000-8 Régulateurs de croissance végétale24250000-1 Désinfectants24260000-4 Rodenticides24270000-7 Fongicides
24300000-7 Peintures, vernis, encre d'imprimerie et mastics
24310000-0 Peintures24311000-7 Peinture de marquage routier24312000-4 Peintures à usage artistique24312100-5 Émail et peintures transparentes24312200-6 Peintures à l'huile et à l'eau24312210-9 Peintures à l'huile24312220-2 Peintures à l'eau24312300-7 Peintures scolaires
24312310-0 Assortiments de couleurs
24312320-3 Couleurs pour signalisation24312400-8 Articles pour peintres et tapissiers24320000-3 Vernis24330000-6 Encre24331000-3 Encre d'imprimerie24331100-4 Encre pour héliogravure24331200-5 Encre de Chine24340000-9 Mastics, matières de charge, ciment de scellement
24341000-6 Mastics
24342000-3 Matières de charge24343000-0 Ciment de scellement24344000-7 Coulis de ciment24350000-2 Solvants24351000-9 Décapant24352000-6 Diluants24400000-8 Produits chimiques pharmaceutiques et médicaux24410000-1 Produits pharmaceutiques
24411000-8 Sérums
24411100-9 Antisérums24411200-0 Immunoglobuline24411300-1 Gammaglobuline24412000-5 Vaccins24412100-6 Vaccins à usage humainFR C 281 E/42 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
24412110-9 Vaccin anti-typhus
24412120-2 Vaccin anti-hépatite B24412130-5 Vaccins anti-grippe24412140-8 Vaccins anti-polio
24412150-1 Tuberculine
24412700-2 Vaccins à usage vétérinaire24413000-2 Hormones24413100-3 Insuline24413200-4 Stéroïdes24414000-9 Vitamines24414100-0 Provitamines24415000-6 Produits chimiques à usage pharmaceutique et médical24415100-7 Substances chimiques à usage pharmaceutique
24415110-0 Lactones
24415200-8 Substances chimiques à usage médical24415210-1 Acides salicyliques24416000-3 Médicaments24416100-4 Remèdes24416110-7 Antibiotiques24416111-4 Pénicilline24416120-0 Sulphonamides24416200-5 Préparations pharmaceutiques
24416300-6 Contraceptifs
24416310-9 Contraceptifs oraux24416320-2 Contraceptifs chimiques24417000-0 Solutions médicamenteuses24417100-1 Solutions pour infusions24417200-2 Produits de nutrition parentérale24417210-5 Solutions d'alimentation parentérale24417300-3 Produits d'alimentation entérale24417400-4 Solutions pour perfusions
24417500-5 Solutions de dialyse
24417600-6 Solutions injectables24417610-9 Liquides intraveineux24417700-7 Solutions galéniques24417800-8 Solutions de glucose24418000-7 Spécialités pharmaceutiques24419000-4 Produits pharmaceutiques divers24419100-5 Toxines24419200-6 Antiseptiques
24419300-7 Succédanés de nicotine
24420000-4 Consommables pharmaceutiques24421000-1 Consommables médicaux chimiques, excepté consommables dentaires24421100-2 Réactifs24421110-5 Réactifs de groupage sanguin24421120-8 Réactifs pour analyses de sangFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/43
CPV Code Description
24421130-1 Réactifs chimiques
24421140-4 Réactifs de diagnostic24421150-7 Réactifs isotopiques24421160-0 Réactifs de laboratoire
24421170-3 Réactifs d'électrophorèse
24421180-6 Réactifs d'urologie24421190-9 Produits de contraste à usage radiologique24421200-3 Préparations médicales, excepté consommables dentaires24421210-6 Préparations pour lavements24421220-9 Ciments de reconstruction osseuse24430000-7 Produits à usage clinique24431000-4 Cultures microbiologiques24432000-1 Glandes et leurs extraits
24433000-8 Substances peptiques
24500000-9 Glycérine, savons, détergents, produits de nettoyage et de polissage, parfums et produits de toilette24510000-2 Glycérine24511000-9 Préparations odoriférantes et cires24511100-0 Parfums et désodorisants d'intérieur24511300-2 Cirages et crèmes24511310-5 Produits d'entretien des sols24511320-8 Produits d'entretien des chaussures24511330-1 Cires à encaustiquer
24511340-4 Sciures de balayage
24511350-7 Agents d'étanchéité24511400-3 Pâtes et poudres à récurer24512000-6 Agents organiques tensioactifs24513000-3 Produits de nettoyage24513100-4 Savon24513200-5 Préparations nettoyantes24513210-8 Dispersants24513290-2 Détergents
24513291-9 Détergents pour lave-vaisselle
24513292-6 Agents dégraissants24513293-3 Digesteurs de graisses24513294-0 Agents nettoyants24513295-7 Solutions de rinçage24520000-5 Parfums et produits de toilette24521000-2 Produits de toilette24521100-3 Eaux de toilette24521110-6 Déodorants
24521120-9 Antisudoraux
24521200-4 Produits de maquillage24521300-5 Produits de manucure ou de pédicure24521400-6 Produits de beauté24521500-7 Produits de soins de la peau24521600-8 ShampooingsFR C 281 E/44 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
24521700-9 Produits capillaires
24521800-0 Produits pour l'hygiène buccale ou dentaire24521900-1 Produits de rasage24600000-0 Explosifs et produits et substances chimiques
24610000-3 Explosifs préparés
24611000-0 Poudres propulsives24611100-1 Combustibles au propergol24612000-7 Explosifs divers24612100-8 Dynamite24612200-9 TNT24612300-0 Nitroglycérine24613000-4 Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie24613100-5 Cartouches-épouvantails sonores
24613200-6 Feux d'artifice
24615000-8 Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques24620000-6 Colles24621000-3 Gélatines24621200-5 Adhésifs24630000-9 Huiles essentielles24640000-2 Substances chimiques pour photographie24641000-9 Plaques et films pour photographie24641200-1 Émulsions à usage photographique
24641210-4 Révélateurs pour photographie
24641220-7 Fixateurs pour photographie24641230-0 Révélateurs pour radiologie24641240-3 Fixateurs pour radiologie24641250-6 Milieux de culture24641260-9 Renforçateurs d'image24650000-5 Supports non enregistrés24660000-8 Préparations chimiques spéciales24661000-5 Graisses et lubrifiants
24661100-6 Lubrifiants
24661110-9 Boue de forage24661120-2 Graisse de silicone24661130-5 Fluides de forage24661200-7 Additifs pour huiles24661210-0 Poudre pour extincteurs d'incendie24661220-3 Produits extincteurs24661230-6 Charges pour extincteurs d'incendie24661300-8 Fluides hydrauliques
24661310-1 Agents de dégivrage
24661311-8 Produits antigel24661400-9 Graisses et huiles chimiquement modifiées24662000-2 Pâtes à modeler24662100-3 Cire dentaire24663000-9 Agents de finissageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/45
CPV Code Description
24664000-6 Charbon actif
24664100-7 Charbon actif neuf24664200-8 Charbon actif régénéré24665000-3 Toilettes chimiques
24666000-0 Peptones et substances protéiques
24667000-7 Additifs chimiques24667100-8 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie24667200-9 Additifs pour ciment, mortier ou béton24668000-4 Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz24668100-5 Produits chimiques pour fond de trou de forage24668200-6 Agents floculants24668300-7 Produits chimiques à boue24668400-8 Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs
24669000-1 Aérosols et produits chimiques sous forme de disque
24669100-2 Aérosols24669200-3 Éléments chimiques sous forme de disque24700000-1 Fibres non naturelles24710000-4 Fibres synthétiques24711000-1 Câbles de fibres synthétiques24712000-8 Fil à haute ténacité24713000-5 Fil à texture simple24714000-2 Monofilament synthétique
24720000-7 Fibres artificielles
24721000-4 Fibres artificielles discontinues24722000-1 Polypropylène24723000-8 Fil texturé artificiel24800000-2 Produits chimiques variés24810000-5 Liquides de radiateur24820000-8 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau24830000-1 Produits anti-corrosion25000000-1 Produits en caoutchouc, en plastique et films
25100000-2 Produits en caoutchouc
25110000-5 Pneus et produits connexes25111000-2 Pneus25111100-3 Pneus pour voitures25111200-4 Pneus pour motocycles25111300-5 Pneus pour fortes charges25111310-8 Pneus pour camions25111320-1 Pneus pour autobus25111330-4 Pneus pour avions
25111400-6 Pneus pour véhicules agricoles
25111500-7 Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc25111510-0 Flaps25111520-3 Chambres à air25111530-6 Bandes de roulement25111600-8 Pneus pour chaises roulantesFR C 281 E/46 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
25111700-9 Pneus usagés
25111710-2 Pare-chocs25111800-0 Pneus rechapés25111900-1 Pneus pour bicyclettes
25120000-8 Articles en caoutchouc non vulcanisé et vulcanisé
25121000-5 Articles en caoutchouc non vulcanisé25122000-2 Articles en caoutchouc vulcanisé25122100-3 Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc vulcanisé25122110-6 Tuyaux de forage25122120-9 Conduites ascendantes souples25122130-2 Tubes en caoutchouc25122200-4 Bandes transporteuses ou courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé25122210-7 Courroies de ventilateur en caoutchouc
25122220-0 Joints d'étanchéité
25122230-3 Bandes convoyeuses en caoutchouc25122240-6 Courroies de transmission en caoutchouc25122300-5 Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé25122310-8 Articles d'hygiène25122320-1 Articles de pharmacie25122330-4 Préservatifs25122340-7 Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons25122400-6 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé
25122410-9 Revêtements de sols en caoutchouc vulcanisé
25122420-2 Tapis en caoutchouc vulcanisé25122421-9 Tapis de gymnastique25122500-7 Caoutchouc vulcanisé, sous différentes formes25122510-0 Anneaux élastiques25122520-3 Joints en caoutchouc25122530-6 Bracelets en caoutchouc25122540-9 Timbres en caoutchouc25122550-2 Masses de scellement
25130000-1 Tissus caoutchoutés
25131000-8 Tissu pour cordée de pneumatique25132000-5 Ruban adhésif en tissu caoutchouté25140000-4 Caoutchouc régénéré25150000-7 Déchets de caoutchouc25160000-0 Articles médicaux en caoutchouc25161000-7 Accessoires d'habillement en caoutchouc25161100-8 Gants en caoutchouc25161200-9 Gants jetables
25162000-4 Vêtements en caoutchouc
25170000-3 Articles en caoutchouc dur25171000-0 Articles d'hygiène ou de pharmacie25172000-7 Dalles en caoutchouc25174000-1 Butoirs en caoutchouc25200000-3 Produits en plastiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/47
CPV Code Description
25210000-6 Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastique
25211000-3 Monofilament en plastique25211100-4 Conduit électrique en plastique25211200-5 Barres en plastique
25211300-6 Baguettes en plastique
25212000-0 Tubes, conduites et tuyaux25212100-1 Tubes en plastique25212110-4 Tubes souples en plastique25212120-7 Tubes souples en PVC25212200-2 Conduites en plastique25212210-5 Conduites souples en plastique25212220-8 Conduites souples en PVC25212300-3 Tuyaux en plastique
25212310-6 Tuyaux souples en plastique
25212320-9 Tuyaux souples en PVC25212400-4 Manchons en plastique25212500-5 Accessoires en plastique ou en PVC pour tubes, conduites et tuyaux25212510-8 Accessoires en plastique pour tubes25212520-1 Accessoires en PVC pour tubes25212530-4 Accessoires en plastique pour conduites25212540-7 Accessoires en PVC pour conduites25212550-0 Accessoires en plastique pour tuyaux
25212560-3 Accessoires en PVC pour tuyaux
25212600-6 Composants en PVC non plastifié25212610-9 Armatures en PVC non plastifié25212620-2 Conduites en PVC non plastifié25212630-5 Tubes en PVC non plastifié25212700-7 Mousse de PVC25213000-7 Plaques, feuilles, films, pellicules et bandes en plastique25213100-8 Film en plastique25213200-9 Pellicule en plastique
25213300-0 Pellicule rétractable
25213400-1 Bandes en plastique25213500-2 Feuilles en plastique25213600-3 Plaques en plastique25220000-9 Articles d'emballage en plastique25221000-6 Sacs et sachets en polyéthylène25221100-7 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène25221200-8 Sacs à usage médical en polyéthylène25221210-1 Poches à sang
25221220-4 Poches à plasma
25221230-7 Poches à urine25221300-9 Sacs de stockage en polyéthylène25221310-2 Enveloppes rembourrées25222000-3 Sacs et sachets en plastique25222100-4 Sacs poubelles en plastiqueFR C 281 E/48 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
25222200-5 Sacs en plastique à usage médical
25223000-0 Conteneurs en plastique dur25223100-1 Casiers en plastique25223110-4 Casiers à bouteilles en plastique
25223200-2 Caisses en plastique
25223300-3 Conteneurs à ordures en plastique25223310-6 Fûts en plastique25224000-7 Bonbonnes, bouteilles et flacons en plastique25225000-4 Bobines en plastique25226000-1 Bouchons, couvercles et capuchons en matière plastique25226100-2 Bouchons en plastique25226200-3 Couvercles en plastique25226300-4 Capsules en plastique
25227000-8 Produits en polystyrène
25227100-9 Feuilles de polystyrène25227200-0 Plaques de polystyrène25230000-2 Éléments de construction en plastique25231000-9 Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en plastique25232000-6 Articles sanitaires en plastique25232100-7 Baignoires, bacs de douche ou lavabos en plastique25232110-0 Baignoires en plastique25232120-3 Bacs de douche en plastique
25232130-6 Lavabos en plastique
25232200-8 Lunettes et couvercles de WC en plastique25232300-9 Cuvettes de WC en plastique25232400-0 Bidets en plastique25233000-3 Réservoirs, citernes et cuves en plastique25233100-4 Réservoirs en plastique25233200-5 Citernes en plastique25233300-6 Cuves en plastique25234000-0 Portes, fenêtres, encadrements, seuils, volets et stores en plastique
25234100-1 Fenêtres en plastique
25234110-4 Encadrements de fenêtres en plastique25234200-2 Portes en plastique25234210-5 Encadrements de portes en plastique25234300-3 Seuils en plastique25234400-4 Volets et stores en plastique25234410-7 Volets en plastique25234420-0 Stores en plastique25235000-7 Constructions préfabriquées en plastique
25236000-4 Couvercles de trous d'homme ou couvercles d'accès en plastique
25237000-1 Boîtiers en plastique25237100-2 Boîtiers pour compteurs en plastique25237200-3 Gainage en plastique25240000-5 Articles divers en plastique25241000-2 Ruban, bandes et formes autocollants en plastiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/49
CPV Code Description
25241100-3 Ruban autocollant en plastique
25241110-6 Ruban adhésif25241120-9 Bande réfléchissante25241200-4 Bandes autocollantes en plastique
25241300-5 Formes autocollantes en plastique
25241310-8 Étiquettes adhésives25242000-9 Plaques, feuilles, films et pellicules autocollants en plastique25242100-0 Plaques autocollantes en plastique25242200-1 Feuilles autocollantes en plastique25242300-2 Films autocollants en plastique25242400-3 Pellicules autocollantes en plastique25243000-6 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en plastique25243100-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine en plastique
25243110-0 Couverts en plastique
25243120-3 Récipients alimentaires à usage ménager25243130-6 Bols25243140-9 Égouttoirs en plastique25243200-8 Éponges25243300-9 Articles ménagers ou de toilette en plastique25243310-2 Seaux en plastique25243320-5 Poubelles en plastique25243330-8 Pelles à poussière en plastique
25244000-3 Pièces en plastique pour lampes, accessoires d'éclairage et plaques indicatrices
25244100-4 Plaques indicatrices et enseignes en plastique25244110-7 Plaques indicatrices en plastique25244120-0 Enseignes en plastique25244121-7 Signalisation de police25244200-5 Mobilier urbain en plastique25244210-8 Pièces pour mobilier urbain en plastique25244220-1 Plots réfléchissants25244230-4 Pastilles réfléchissantes
25244300-6 Appareils d'éclairage en plastique
25244310-9 Pièces pour appareils d'éclairage en plastique25245000-0 Casques en caoutchouc ou en plastique25245100-1 Casques anti-choc25245200-2 Chapeaux en caoutchouc ou en plastique25246000-7 Isolateurs électriques en plastique25247000-4 Fournitures de bureau ou fournitures scolaires en plastique25247100-5 Fournitures de bureau en plastique25247110-8 Classeurs à anneaux
25247120-1 Trombones
25247200-6 Fournitures scolaires en plastique25247210-9 Instruments de dessin en plastique25247220-2 Instruments d'écriture en plastique25247230-5 Règles25248000-1 Accessoires en plastique pour mobilierFR C 281 E/50 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
25248100-2 Éléments de filtration en plastique
25248200-3 Composants en plastique25248210-6 Éléments de clôture en plastique25248220-9 Cônes routiers en plastique
25248230-2 Éléments de barrière en plastique
25248240-5 Éléments de marquage en plastique25249000-8 Articles d'habillement en plastique25249100-9 Gants en plastique25250000-8 Cartes magnétiques25251000-5 Cartes de crédit25252000-2 Cartes à puce25253000-9 Cartes accréditives25253100-0 Cartes pour l'achat de carburant
25260000-1 Enregistrements sonores
25261000-8 Disques25262000-5 Cassettes musicales25263000-2 Disques compacts25270000-4 Résines25271000-1 Résine époxy25271100-2 Tubes en résine d'époxy25300000-4 Films25310000-7 Films de radiologie
25311000-4 Films radiographiques
25312000-1 Film diazo25320000-0 Films cinématographiques25321000-7 Pellicules photographiques25321100-8 Pellicules à développement instantané25330000-3 Films vidéo25331000-0 Cassettes vidéo25332000-7 Bandes vidéo26000000-8 Produits minéraux non métalliques
26100000-9 Verre et articles en verre
26110000-2 Verre26111000-9 Verre à vitre26111100-0 Verre non travaillé26111200-1 Verre flotté26111300-2 Mur-rideau en vitrage26120000-5 Verre plat26121000-2 Verre plat façonné26121200-4 Verre de sécurité
26121300-5 Miroirs en verre
26121400-6 Verre isolant26130000-8 Articles en verre creux26131000-5 Bouteilles, bocaux, flacons et récipients en verre26131100-6 Bouteilles en verre26131200-7 Bocaux en verreFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/51
CPV Code Description
26131300-8 Flacons en verre
26131400-9 Récipients en verre26132000-2 Verres à boire26133000-9 Verrerie
26133100-0 Vaisselle en verre
26133110-3 Décanteuses26133200-1 Objets en vitrocéramique pour la table et la cuisine26133300-2 Articles en verre trempé26133400-3 Verrerie céramique26134000-6 Parois intérieures en verre pour récipients isothermes26134100-7 Parois intérieures en verre pour thermos26140000-1 Fibres de verre26141000-8 Articles en fibres de verre
26141100-9 Feutre en fibre de verre
26141200-0 Tissu en fibres de verre26141300-1 Toile en fibres de verre26150000-4 Verrerie traitée26151000-1 Verre semi-fini26151100-2 Billes, barres ou tubes en verre26151110-5 Billes en verre26151120-8 Barres en verre26151130-1 Tubes en verre
26151140-4 Globes
26151200-3 Blocs de pavage, briques ou tuiles en verre moulé26152000-8 Verre technique26152100-9 Enveloppes de verre et tubes cathodiques26152110-2 Enveloppes en verre26152120-5 Tubes cathodiques26152200-0 Verres pour horloges, montres ou lunettes26152210-3 Verre à horloges26152220-6 Verre à montres
26152230-9 Verre à lunettes
26152300-1 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie26152320-7 Verrerie d'hygiène26152330-0 Verrerie de laboratoire26152331-7 Boîtes de Pétri26152339-3 Éprouvettes26152340-3 Verrerie de pharmacie26152350-6 Ampoules en verre26152400-2 Pièces en verre pour lampes et appareils d'éclairage, enseignes et plaques indicatrices
26152410-5 Verrerie de signalisation
26152411-2 Plaques indicatrices en verre26152412-9 Enseignes en verre26152420-8 Pièces en verre pour éclairage public26152430-1 Pièces en verre pour lampes26152490-9 Verre pour mobilier urbainFR C 281 E/52 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
26152500-3 Isolants électriques en verre
26152600-4 Éléments optiques en verre26152700-5 Perles de verre26200000-0 Articles en céramique non réfractaire et réfractaire26210000-3 Articles ménagers en céramique26211000-0 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en porcelaine26211100-1 Vaisselle de table en porcelaine26211110-4 Assiettes en porcelaine26211120-7 Plats en porcelaine26211130-0 Tasses et soucoupes en porcelaine26211200-2 Ustensiles de cuisine en porcelaine26211300-3 Vases en porcelaine26211400-4 Articles de toilette en porcelaine26211500-5 Articles ménagers en porcelaine26212000-7 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette autres qu'en porcelaine26212100-8 Vaisselle en céramique26212110-1 Assiettes26212120-4 Plats
26212130-7 Tasses et soucoupes en céramique
26212200-9 Ustensiles de cuisine en céramique26212300-0 Vases26213000-4 Objets décoratifs en céramique26214000-1 Installations sanitaires ménagères en céramique26214100-2 Éviers et lavabos26214110-5 Éviers26214120-8 Lavabos26214200-3 Baignoires26214300-4 Cuvettes de WC et réservoirs de chasse d'eau26214310-7 Cuvettes de WC26214320-0 Réservoirs de chasse d'eau26214400-5 Bidets26214500-6 Urinoirs26230000-9 Isolants et accessoires isolants en céramique26231000-6 Isolants en céramique26232000-3 Accessoires isolants en céramique26240000-2 Articles en céramique à usage technique26241000-9 Articles de laboratoire en porcelaine, à usage chimique ou technique26241100-0 Articles de laboratoire en porcelaine26241200-1 Articles en porcelaine à usage technique26241300-2 Articles en porcelaine à usage chimique26250000-5 Articles divers en céramique26251000-2 Articles en céramique pour l'agriculture, l'horticulture et le transport ou l'emballage de biens26251100-3 Articles en céramique pour l'agriculture26251200-4 Articles en céramique pour l'horticultureFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/53
CPV Code Description
26251300-5 Articles en céramique pour le transport ou l'emballage de biens
26252000-9 Articles en céramique autres que pour la construction26260000-8 Articles en céramique réfractaire26261000-5 Carreaux en céramique
26262000-2 Blocs en céramique
26263000-9 Ciment, mortier et béton réfractaires26263100-0 Ciment réfractaire26263200-1 Mortier réfractaire26263300-2 Béton réfractaire26264000-6 Dalles en céramique26900000-7 Produits minéraux non métalliques divers26910000-0 Produits abrasifs26911000-7 Pierres à meuler, pierres à broyer et meules
26911100-8 Pierres à meuler
26911200-9 Pierres à broyer26911300-0 Meules26912000-4 Poudre ou grains abrasifs26913000-1 Corindon artificiel26914000-8 Graphite artificiel27000000-5 Métaux de base et produits connexes27100000-6 Métaux de base27110000-9 Fer et acier de base
27111000-6 Fonte brute
27112000-3 Produits en ferromanganèse27113000-0 Produits ferreux27114000-7 Fer27114100-8 Lingots de fer27115000-4 Acier27120000-2 Lingots d'acier allié27130000-5 Produits en acier au carbone27131000-2 Conduites en acier au carbone
27132000-9 Tubes en acier au carbone
27133000-6 Balais de charbon27140000-8 Barres et baguettes27141000-5 Barres et baguettes laminées à chaud27150000-1 Matériaux de construction ferroviaire27151000-8 Matériaux de construction ferroviaire en fer ou en acier27151100-9 Matériaux de construction de voies ferrées en fer27151200-0 Matériaux de construction de voies ferrées en acier27152000-5 Rails en fer ou en acier
27152100-6 Rails en fer
27152200-7 Rails en acier27152300-8 Matériaux de voies ferrées laminés à chaud27152310-1 Éclisses et selles de rail laminées27152320-4 Contre-rails laminés27152330-7 Traverses et entretoises laminéesFR C 281 E/54 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
27190000-3 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
27191000-0 Lingots de déchets refondus27200000-7 Tubes27210000-0 Tubes et accessoires de tuyauterie en fer
27211000-7 Tubes, conduites et profilés creux
27211100-8 Conduites et tubes en fer27212000-4 Accessoires de tuyauterie divers27212100-5 Raccordements27212110-8 Adaptateurs de brides27212200-6 Brides et colliers de réparation27212300-7 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie27220000-3 Tubes et accessoires de tuyauterie en acier27221000-0 Profilés creux
27222000-7 Raccords pour tubes
27222100-8 Brides27222200-9 Accessoires de tuyauterie filetés27222300-0 Accessoires de tuyauterie non moulés27222400-1 Coudes soudés27222500-2 Accessoires de tuyauterie soudés27300000-8 Produits en fer et en acier27310000-1 Produits étirés à froid27311000-8 Barres et baguettes en acier allié
27312000-5 Angles, formes et sections en acier allié
27313000-2 Produits en acier inoxydable27320000-4 Produits laminés à froid27321000-1 Laminés plats27321100-2 Laminés plats en fer27321200-3 Laminés plats en acier27330000-7 Produits plissés27331000-4 Produits plissés en acier27331100-5 Angles, formes et sections
27331110-8 Conduit électrique non tubulaire
27332000-1 Produits plissés en fer27340000-0 Fil métallique et produits divers27341000-7 Fil métallique27341100-8 Fil d'acier27341200-9 Fil en alliage27350000-3 Ferroalliages27351000-0 Ferroalliages hors CECA27351100-1 Ferromanganèse
27351200-2 Ferrochrome
27351300-3 Ferronickel27353000-4 Grenaille et poudre de fer ou d'acier27354000-1 Produits semi-finis27354100-2 Produits semi-finis en fer27354200-3 Produits semi-finis en acierFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/55
CPV Code Description
27354210-6 Produits semi-finis en acier inoxydable
27355000-8 Produits en fer forgé27356000-5 Matériaux de construction de voies ferrées27356100-6 Angles, formes et sections soudés en fer ou en acier pour voies ferrées
27356200-7 Matériaux de construction de voies ferrées en fer ou en acier
27356210-0 Rails d'alimentation en courant27356220-3 Lames d'aiguille, cœurs de croisement, tringles de manœuvre d'aiguille et pièces de croisement27356230-6 Éclisses et selles de rail27356240-9 Crapauds, plaques d'écartement et traverses27356250-2 Sièges et cale-sièges27400000-9 Métaux précieux et métaux plaqués de métaux précieux27410000-2 Métaux précieux27411000-9 Produits semi-précieux sous forme brute
27411100-0 Argent sous forme brute ou en poudre
27411110-3 Poudre d'argent27411120-6 Argent sous forme brute27411200-1 Argent semi-ouvré27412000-6 Or sous forme brute ou en poudre27413000-3 Platine sous forme brute ou en poudre27414000-0 Déchets et débris de métaux précieux27420000-5 Métaux plaqués de métaux précieux27421000-2 Métaux de base plaqués d'argent ou d'or
27422000-9 Métaux de base plaqués de platine
27500000-0 Aluminium et produits en aluminium27510000-3 Aluminium sous forme brute27511000-0 Oxyde d'aluminium27520000-6 Produits en aluminium27521000-3 Produits semi-finis en aluminium27521100-4 Poudre et paillettes d'aluminium27521200-5 Barres, baguettes et profilés d'aluminium27521300-6 Fil d'aluminium
27521400-7 Plaques d'aluminium
27521500-8 Feuilles d'aluminium27521600-9 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en aluminium27521610-2 Accessoires de tuyauterie en aluminium27530000-9 Déchets et débris d'aluminium27531000-6 Cendres et résidus contenant de l'aluminium27600000-1 Produits en plomb, zinc et étain27610000-4 Plomb, zinc et étain27611000-1 Plomb
27612000-8 Zinc
27613000-5 Étain27620000-7 Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain27621000-4 Produits semi-finis en plomb27621100-5 Barres, baguettes, profilés et fil en plomb27621200-6 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en plombFR C 281 E/56 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
27621300-7 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en plomb
27621400-8 Poudre et paillettes de plomb27622000-1 Produits semi-finis en zinc27622100-2 Barres, baguettes, profilés et fil en zinc
27622200-3 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en zinc
27622300-4 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en zinc27622400-5 Poussière, poudre et paillettes de zinc27623000-8 Produits semi-finis en étain27623100-9 Barres, baguettes, profilés et fil en étain27623200-0 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en étain27623300-1 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en étain27623400-2 Poudre et paillettes d'étain27630000-0 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain
27631000-7 Cendres et résidus contenant du zinc ou du plomb
27700000-2 Produits en cuivre27710000-5 Cuivre sous forme brute27712000-9 Cuivre non raffiné27713000-6 Cuivre raffiné sous forme brute27720000-8 Produits semi-finis en cuivre27721000-5 Poudre et paillettes de cuivre27722000-2 Barres, baguettes et profilés en cuivre27723000-9 Fil de cuivre
27724000-6 Plaques, feuilles et bandes de cuivre
27725000-3 Pellicules de cuivre27726000-0 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en cuivre27726100-1 Tubes et conduites en cuivre27726110-4 Tubes et conduites en laiton27726200-2 Accessoires de tuyauterie en cuivre27726210-5 Accessoires de tuyauterie en bronze à canon27726220-8 Accessoires de tuyauterie en laiton27730000-1 Déchets et débris de cuivre
27731000-8 Cendres et résidus contenant du cuivre
27800000-3 Produits en métaux non ferreux27810000-6 Nickel sous forme brute27820000-9 Produits en nickel27821000-6 Produits semi-finis en nickel27821100-7 Barres, baguettes, profilés et fil en nickel27821200-8 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en nickel27821210-1 Feuilles de nickel27821300-9 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en nickel
27821400-0 Poudre et paillettes de nickel
27830000-2 Déchets et débris de nickel27831000-9 Cendres et résidus contenant des métaux28000000-2 Produits et matériaux préfabriqués28100000-3 Éléments de construction en métal28110000-6 Structures métalliques et parties de structuresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/57
CPV Code Description
28111000-3 Bâtiments préfabriqués
28111100-4 Baraques de chantier28111110-7 Cabines28111200-5 Cellules
28111300-6 Hôpital de campagne
28111400-7 Cuisines de campagne28111500-8 Serres28112000-0 Produits et éléments de construction en métal, excepté bâtiments préfabriqués28112100-1 Ponts en fer ou en acier28112110-4 Éléments de pont en fer ou en acier28112111-1 Éléments de pont en fer28112112-8 Éléments de pont en acier28112120-7 Structures de pont en acier
28112130-0 Structures de pont en fer
28112200-2 Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes28112210-5 Derricks28112211-2 Mâts de forage28112212-9 Mâts de forage statiques28112220-8 Pylônes et poteaux28112221-5 Pylônes28112222-2 Pylônes pour lignes électriques28112223-9 Socles pour pylônes
28112224-6 Poteaux pour lignes électriques aériennes
28112225-3 Poteaux électriques28112230-1 Tours28112231-8 Tours en fer28112232-5 Tours en acier28112233-2 Châteaux d'eau28112240-4 Poutres28112250-7 Mâts28112260-0 Pylônes de radio ou de télévision
28112261-7 Pylônes de radio
28112262-4 Pylônes de télévision28112263-1 Mâts en treillis28112300-3 Structures et parties en fer, en acier ou en aluminium28112310-6 Échafaudages28112311-3 Contre-fiches cintrées28112312-0 Trépieds cintrés28112313-7 Supports28112314-4 Brides d'attache pour tuyaux
28112315-1 Équipement pour échafaudages
28112316-8 Colliers de serrage cintrés28112317-5 Structures d'échafaudage28112318-2 Supports pour tuyauterie28112320-9 Structures en métal28112321-6 Abris d'autobusFR C 281 E/58 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
28112322-3 Cabines téléphoniques
28112329-2 Écrans de sécurité28112330-2 Structures en aluminium28112380-7 Parties de structures en métal
28112381-4 Placage
28112382-1 Digues28112383-8 Portes d'écluse28112390-0 Écluses de vidange28112391-7 Portes d'écluse de vidange28112400-4 Palplanches28112410-7 Rideaux de palplanches28120000-9 Menuiseries métalliques de bâtiment28121000-6 Fenêtres et articles connexes
28121100-7 Fenêtres en fer ou en acier et articles connexes
28121110-0 Seuils en fer ou en acier28121120-3 Volets en fer ou en acier28121130-6 Fenêtres en fer ou en acier28121131-3 Encadrements de fenêtres en fer ou en acier28121200-8 Fenêtres en aluminium et articles connexes28121210-1 Volets en aluminium28121220-4 Fenêtres en aluminium28121221-1 Encadrements de fenêtres en aluminium
28122000-3 Fenêtres, portes et articles connexes
28122100-4 Fenêtres28122110-7 Encadrements de fenêtres28122111-4 Double vitrage28122200-5 Portes28122210-8 Panneaux de portes28122211-5 Encadrements de portes28122212-2 Portes moustiquaires28122213-9 Seuils de portes
28122214-6 Portes en fer ou en acier
28122220-1 Portes coupe-feu28122230-4 Portes coulissantes28122240-7 Portes de garage28122300-6 Portails28122310-9 Portails d'entrée28200000-4 Citernes, réservoirs et conteneurs en métal, radiateurs et chaudières pour chauffage central28210000-7 Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression en métal28211000-4 Citernes en métal
28211100-5 Cylindres à air
28211110-8 Cylindres à air comprimé28211200-6 Appareils respiratoires28211210-9 Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie28211220-2 Appareils respiratoires pour la plongée28211300-7 Citernes en fer ou en acierFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/59
CPV Code Description
28211400-8 Réservoirs de stockage
28211410-1 Réservoirs à huile28211420-4 Réservoirs à boues28211500-9 Cuves à eau
28211600-0 Réservoirs
28212000-1 Bouteilles de gaz liquéfié28212100-2 Bouteilles de gaz28212200-3 Réservoirs à gaz28213000-8 Grands conteneurs28213100-9 Conteneurs en fer ou en acier28213110-2 Silos28213200-0 Conteneurs réfrigérés28213210-3 Citernes à eau
28213300-1 Conteneurs à marchandises standard
28213400-2 Conteneurs de stockage28213500-3 Conteneurs à eau28213600-4 Conteneurs sur roues28213700-5 Bennes à déchets28213800-6 Conteneurs à déchets28214000-5 Tonneaux28214100-6 Caisses de stockage28214200-7 Tonneaux en fer ou en acier
28214300-8 Système de stockage de conteneurs
28214310-1 Machines à empiler28214400-9 Tonneaux en aluminium28215000-2 Cuves sous pression28215100-3 Cuves sous pression en acier28216000-9 Fûts28216100-0 Fûts en fer ou en acier28216200-1 Fûts de déchets28216300-2 Fûts en aluminium
28217000-6 Boîtiers
28217100-7 Boîtes en fer ou en acier28217200-8 Compartiments pour compteurs28217300-9 Boîtiers préfabriqués28217400-0 Boîtes en aluminium28218000-3 Conteneurs en métal léger, bouchons, couvercles pour conteneurs et autres couvercles28218100-4 Conteneurs en métal léger28218300-6 Bouchons, obturateurs à vis, couvercles pour conteneurs et couvercles en métal28218310-9 Bouchons
28218320-2 Obturateurs à vis
28218330-5 Couvercles pour conteneurs28218340-8 Couvercles28218400-7 Boîtes28218410-0 Boîtes de conserves en fer ou en acier28218420-3 Boîtes pour alimentsFR C 281 E/60 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
28218430-6 Boîtes de conserves en aluminium
28219000-0 Cuves28220000-0 Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées28221000-7 Radiateurs et chaudières
28221100-8 Radiateurs
28221110-1 Radiateurs pour chauffage central28221111-8 Radiateurs non électriques pour chauffage central28221112-5 Pièces détachées de radiateurs pour chauffage central28221200-9 Chaudières28221210-2 Chaudières à eau28221220-5 Chaudières pour chauffage central28221221-2 Pièces détachées de chaudières pour chauffage central28222000-4 Systèmes de récupération de chaleur
28222100-5 Équipement de récupération de chaleur
28300000-5 Réacteurs nucléaires et pièces détachées28310000-8 Réacteurs nucléaires28320000-1 Pièces détachées de réacteurs nucléaires28321000-8 Systèmes de refroidissement du réacteur28322000-5 Pièces détachées de cuves de réacteurs nucléaires28400000-6 Câble, fil métallique et produits connexes28410000-9 Articles en fils métalliques28411000-6 Toron tressé
28411100-7 Toron tressé en fer ou en acier
28412000-3 Fil de fer pour clôture28412300-6 Fil de fer barbelé28413000-0 Filet en métal28413100-1 Clôture en treillis métallique28413200-2 Toile métallique28414000-7 Agrafes, clous, pointes, punaises28414100-8 Agrafes28414200-9 Clous
28414300-0 Pointes
28414400-1 Punaises28415000-4 Fil machine28415100-5 Accessoires de soudage28415200-6 Matériaux de soudage28415300-7 Matériaux de brasage ou de brasage fort28415310-0 Matériaux de brasage28415320-3 Matériaux de brasage fort28416000-1 Aiguilles à coudre ou à tricoter
28416100-2 Aiguilles à coudre
28416200-3 Aiguilles à tricoter28417000-8 Quincaillerie28417100-9 Enclumes28417200-0 Forge portative28417300-1 GrillesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/61
CPV Code Description
28417400-2 Articles de quincaillerie
28417500-3 Serrurerie28417510-6 Ferronnerie28418000-5 Élingues en fer ou en acier
28419000-2 Conducteurs
28419100-3 Conducteurs en acier ou en aluminium28419200-4 Conducteurs en cuivre ou en bronze28420000-2 Câbles et produits connexes28421000-9 Câble28421100-0 Câbles électriques28421120-6 Câble basse et moyenne tension28421130-9 Câble basse tension28421140-2 Câble moyenne tension
28421150-5 Câble haute tension
28421200-1 Câble subaquatique28421210-4 Câble sous-marin28421400-3 Câble blindé28421500-4 Câble de signalisation28421600-5 Câble en fer ou en acier28421610-8 Câble en acier28422000-6 Accessoires pour câble28422100-7 Conduites de câble
28422200-8 Raccords de câbles
28422300-9 Gaines de câble28422400-0 Attaches pour câble28500000-7 Ferblanterie et articles connexes28510000-0 Objets en métal pour salle de bains et cuisine28511000-7 Équipement sanitaire en métal28511100-8 Robinets28512000-4 Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal28512100-5 Vaisselle en métal
28512110-8 Gamelles en fer blanc
28512200-6 Ustensiles de cuisine en métal28512210-9 Ustensiles de cuisine28512220-2 Égouttoirs à vaisselle28512900-3 Objets ménagers en métal28512910-6 Poubelles en métal28512920-9 Boîtes à lettres28512930-2 Poubelles de rue en métal28512940-5 Seaux à ordures en métal
28512950-8 Bacs en métal
28520000-3 Objets en métal28521000-0 Coffres, cassettes de sûreté et portes blindés ou armés28521300-3 Coffres-forts28521500-5 Portes blindées ou armées28521600-6 Coffres de valeursFR C 281 E/62 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
28521700-7 Coffres et casiers en métal
28521710-0 Consignes28521720-3 Coffres28521721-0 Coffres à valeurs
28521722-7 Coffrets de sécurité
28521780-1 Coffres à documents28521790-4 Caisses pour argent liquide28522000-7 Plateaux de réception, petit matériel de bureau28522100-8 Plateaux de réception28522200-9 Petit matériel de bureau28522300-0 Matériel de bureau28522400-1 Accessoires pour classeurs ou fichiers28524000-1 Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs
28524300-4 Cadres pour photographies
28524400-5 Cadres pour images28525000-8 Crochets et œillets28526000-5 Hélices de bateau28527000-2 Articles en métal divers28527100-3 Cloches28527200-4 Échelles28527210-7 Échelles pour véhicules de lutte contre l'incendie28527220-0 Escaliers pliants
28527230-3 Escabeaux
28527300-5 Équipement de manutention de marchandises28527330-4 Plateformes de manutention de marchandises28527340-7 Accessoires en câble pour la manutention de marchandises28527400-6 Panneaux de signalisation et articles connexes28527410-9 Panneaux de signalisation en métal28527420-2 Panneaux de signalisation routière28527430-5 Indicateurs de rues28527440-8 Enseignes de magasin
28527450-1 Plaques indicatrices
28527460-4 Plaques d'adresse28527700-9 Éléments de trous d'homme28527710-2 Couvercles de bouches d'incendie28527720-5 Boîtes de délimitation28527730-8 Cadres de trous d'homme28527740-1 Couvercles de trous d'homme28527750-4 Plaques d'égouts28527760-7 Couvercles d'accès
28527790-6 Barreaux d'échelle en fer pour trous d'homme
28527800-0 Ancres28527900-1 Anodes sacrifiées28527910-4 Anodes sacrifiées de zinc28527920-7 Anodes sacrifiées au magnésium28528000-9 ÉpéesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/63
CPV Code Description
28528100-0 Machettes
28528200-1 Baïonnettes28528300-2 Lances28528900-8 Accessoires en métal
28528910-1 Plaques en métal
28528920-4 Barres en métal28528930-7 Formes en métal28528940-0 Feuilles en métal28528950-3 Rayonnage en métal28528960-6 Poinçons en métal28530000-6 Plaques de blindage28531000-3 Plaques de recouvrement28540000-9 Supports
28541000-6 Microbilles
28542000-3 Roulements à rouleaux28550000-2 Acier doux28551000-9 Flans de monnaie28552000-6 Boîtes réceptrices de monnaie28553000-3 Menottes28560000-5 Étançons et étais miniers28561000-2 Étançons28561100-3 Étançons miniers
28562000-9 Étais miniers
28564000-3 Chenilles28570000-8 Produits en fonte28580000-1 Équipements divers de protection contre l'incendie28581000-8 Échelles à plateforme28581100-9 Échelles d'incendie28582000-5 Dispositifs de protection contre l'incendie28582100-6 Tuyaux d'incendie28582200-7 Bouches d'incendie
28600000-8 Coutellerie, outillage, serrures, clés et charnières
28610000-1 Coutellerie28611000-8 Couteaux et ciseaux28611100-9 Couteaux28611110-2 Couteaux de table28611120-5 Couteaux de cuisine28611200-0 Ciseaux28612000-5 Rasoirs28612100-6 Lames de rasoir
28613000-2 Trousses de manucure ou de pédicure
28614000-9 Cuillères, fourchettes28614100-0 Cuillères28614200-1 Fourchettes28620000-4 Outils28621000-1 Outils à mainFR C 281 E/64 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
28621100-2 Bêches et pelles
28621110-5 Bêches
28621120-8 Pelles
28621200-3 Fourches de jardinage28621300-4 Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage28621310-7 Pioches
28621320-0 Pics
28621330-3 Houes28621340-6 Râteaux28621341-3 Râteaux de plage
28621400-5 Haches
28621500-6 Scies à main28621510-9 Lames de scies à main28622000-8 Outils à main divers28622100-9 Burins
28622200-0 Pinces
28622210-3 Pinces à sertir28622300-1 Marteaux28622400-2 Mâchoires pour fil métallique
28622500-3 Clés de serrage
28622600-4 Outils pour travaux routiers28622610-7 Pointes à poinçonner le revêtement routier28622700-5 Limes ou râpes
28622800-6 Tournevis
28622900-7 Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires28622910-0 Trépans28622920-3 Embouts de tournevis
28622930-6 Porte-outils
28622940-9 Boîtes à outils28623000-5 Outils à pédale28630000-7 Serrures, clés et charnières28631000-4 Cadenas et serrures divers
28631100-5 Serrures
28631110-8 Serrures de portes28631120-1 Cadenas pour bicyclettes28631130-4 Serrures pour véhicules
28631140-7 Serrures pour mobilier
28631200-6 Cadenas et chaînes28631210-9 Cadenas28632000-1 Fermoirs, pièces pour serrures et clés
28632100-2 Fermoirs
28632200-3 Clés28632300-4 Pièces pour cadenas28632400-5 Pièces pour serrures
28633000-8 Charnières, ferrures et raccords
28633100-9 Charnières28633200-0 FerruresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/65
CPV Code Description
28633300-1 Raccords
28700000-9 Attaches, chaînes et ressorts28710000-2 Attaches28711000-9 Attaches filetées
28711100-0 Vis à bois
28711200-1 Crochets à vis ou bagues à pas de vis28711300-2 Vis autotaraudeuses28711400-3 Boulons28711500-4 Ensembles de raccordements à brides28711510-7 Boulons et vis28711520-0 Tire-fonds et vis28711600-5 Écrous28711700-6 Articles filetés en fer ou en acier
28712000-6 Attaches non filetées en fer ou en acier
28712100-7 Rivets28712200-8 Rondelles28712300-9 Goupilles28712400-0 Éclisses en acier28713000-3 Attaches en cuivre28720000-5 Chaînes28721000-2 Chaîne à articulations28722000-9 Éléments de chaîne
28730000-8 Ressorts
28800000-0 Matériaux de construction et articles connexes28810000-3 Matériaux de construction28811000-0 Matériaux de bâtiment28811100-1 Briques28811200-2 Ciment28811300-3 Céramique28811400-4 Peintures et revêtements muraux28811500-5 Matériaux d'isolation thermique
28812000-7 Structures de construction diverses
28812100-8 Abris28812110-1 Éléments d'abris28812120-4 Profilés28812200-9 Revêtements de sol28812210-2 Revêtements de sol en bois28812220-5 Revêtements de sol souples28812230-8 Revêtements de sol rigides28812240-1 Faux planchers
28812250-4 Linoléum
28812300-0 Cloisons28812310-3 Murs de cloisonnement28812400-1 Toit28812410-4 Charpentes de toit28812420-7 Soutènements de toitFR C 281 E/66 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
28812430-0 Fermes de toit
28812500-2 Matériaux pour toiture28812510-5 Bardeaux28812600-3 Isolation acoustique
28812700-4 Solives
28813000-4 Matériaux de construction routière28813100-5 Matériaux de pavage28813120-1 Dalles de pavage28813130-4 Pierres de pavage28813140-7 Gravier28813200-6 Dalles28813300-7 Matériaux enrobés28813310-0 Matériaux routiers enrobés
28813320-3 Enrobés routiers
28813330-6 Produits d'enrobage28813400-8 Matériaux de construction autoroutière28813500-9 Marquage routier28813510-2 Billes de verre pour marquage routier28813700-1 Matériaux de réparation routière28813800-2 Matériaux de surfaçage routier28813810-5 Enduit superficiel28813900-3 Matériaux d'entretien routier
28813910-6 Matériaux d'entretien routier hivernal
28814000-1 Béton28814100-2 Béton prêt-à-l'emploi28814200-3 Produits en béton28814210-6 Poutres en béton28814220-9 Mâts en béton28814230-2 Pieux en béton28814240-5 Conduites et raccords en béton28814250-8 Poteaux en béton
28814260-1 Piliers en béton
28814270-4 Dalles en béton28814280-7 Traverses en béton28815000-8 Infrastructures de bâtiment28815100-9 Conduits28815200-0 Matériel de plomberie et de chauffage28815210-3 Matériel de plomberie28815220-6 Matériel de chauffage28815300-1 Volets
28815310-4 Volets roulants
28815400-2 Claires-voies28815500-3 Systèmes de pulvérisation d'eau28815600-4 Monte-personnes d'escalier28815700-5 Stores d'extérieur28815710-8 AuventsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/67
CPV Code Description
28815800-6 Aménagements intérieurs de bâtiment
28815810-9 Rails pour rideaux et tentures28815811-6 Rails pour rideaux28815820-2 Lampes fluorescentes
28815821-9 Tubes fluorescents
28815822-6 Ampoules et lampes fluorescentes28820000-6 Mobilier routier28821000-3 Glissières de sécurité28821100-4 Séparateurs de voies28822000-0 Clôtures28822100-1 Poteaux en bois28823000-7 Barrières de sécurité28823100-8 Glissières de sécurité
28823200-9 Garde-corps
28824000-4 Mobilier urbain28824100-5 Balises28824200-6 Avertisseurs lumineux de danger28824300-7 Cônes de sécurité28824400-8 Poteaux d'arrêt d'autobus28824500-9 Bornes lumineuses28824600-0 Cônes routiers28824700-1 Fléchage
28824710-4 Matériel de signalisation
28824720-7 Poteaux de signalisation28825000-1 Équipement d'éclairage public28825100-2 Lampadaires d'éclairage public28825200-3 Réverbères28825300-4 Lampes d'éclairage public28830000-9 Conduites d'égouts28831000-6 Chambres à eaux d'égouts28832000-3 Éléments d'aqueducs
28833000-0 Bouchons en fer ductile
28834000-7 Raccords angulaires28840000-2 Produits en acier se rapportant à des matériaux de construction28841000-9 Conduits en acier28842000-6 Cadres en acier28843000-3 Palettes en acier28844000-0 Tubes en acier28845000-7 Poteaux en acier28846000-4 Poutres en acier
28847000-1 Matériaux en acier
28847100-2 Tôles en acier28847200-3 Feuillard28847300-4 Plaques en acier28850000-5 Tête de puits28851000-2 Systèmes de levage d'appareils de forageFR C 281 E/68 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
28852000-9 Conduites de pétrole à grande distance
28853000-6 Ciment de forage28860000-8 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes28861000-5 Pipelines
28861100-6 Gazoducs
28861110-9 Réseaux de distribution de gaz28861200-7 Canalisations d'eau28861400-9 Pipelines subaquatiques28861410-2 Pipelines sous-marins28861500-0 Conduites à haute pression28861600-1 Conduites à basse pression28861700-2 Râcleurs de conduites28861710-5 Dispositifs de lancement de râcleurs
28861720-8 Dispositifs de réception de râcleurs
28861730-1 Sas pour râcleurs28862000-2 Tuyauterie28862100-3 Accessoires de tuyauterie28862200-4 Conduites de distribution28862300-5 Conduites de déversement28862400-6 Conduites et produits connexes en grès vitrifié28862410-9 Conduites en grès vitrifié28862420-2 Raccords en grès vitrifié
28862430-5 Trous d'homme en grès vitrifié
28862440-8 Raccords et adaptateurs de tuyauterie en grès vitrifié28862500-7 Conduites d'eau potable28863000-9 Tuyaux et raccords28863100-0 Conduites28863110-3 Tuyaux d'assèchement28863111-0 Tuyaux de drainage28863112-7 Système de drainage28863120-6 Conduites de chauffage à distance
28863121-3 Conduites de chauffage
28863130-9 Canalisations d'égouts28863140-2 Conduites à vapeur et à eau28863150-5 Conduites basse pression28863160-8 Conduites de distribution et accessoires28863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier28863171-8 Tubes en polyéthylène28863172-5 Conduites en polyéthylène28863200-1 Raccords de tuyauterie
28863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
28863230-0 Raccords pour tuyaux28863240-3 Joints de tuyauterie28863241-0 Raccords de tuyauterie en polyéthylène28863242-7 Joints isolants28864000-6 Gainage et tubageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/69
CPV Code Description
28864100-7 Gainage
28864200-8 Tubage28864210-1 Tuyaux en cuivre28864300-9 Matériel tubulaire
28864310-2 Tubes et raccords
29000000-9 Machines, équipements, appareils, appareillages et produits connexes29100000-0 Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique29110000-3 Turbines et moteurs29111000-0 Moteurs29111100-1 Moteurs hors-bord pour propulsion navale29112000-7 Installations de turbines29112100-8 Turbines à vapeur29112110-1 Turbines à vapeur d'eau
29112200-9 Turbines hydrauliques
29112210-2 Roues hydrauliques29112300-0 Turbines à gaz29112400-1 Équipements de turbines29112410-4 Instruments pour turbines29113000-4 Pièces pour turbines29113100-5 Pièces pour turbines à vapeur29113110-8 Plaques d'assise29113120-1 Caissons
29113130-4 Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs
29113140-7 Pièces pour turbines à vapeur d'eau29113150-0 Systèmes à huile lubrifiante29113160-3 Séparateurs d'humidité29113161-0 Déshumidificateurs29113170-6 Dispositifs rotatifs29113171-3 Rotors29113172-0 Lames29113190-2 Vireurs
29113200-6 Pièces pour turbines hydrauliques
29113300-7 Pièces pour turbines à gaz29113310-0 Systèmes d'admission d'air29113390-4 Systèmes à gaz combustibles29113400-8 Pièces pour roues hydrauliques29120000-6 Pompes et compresseurs29121000-3 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques29121100-4 Cylindres hydrauliques ou pneumatiques29121200-5 Moteurs hydrauliques
29121300-6 Moteurs pneumatiques
29121400-7 Moteurs hydrauliques29121500-8 Moteurs pneumatiques29122000-0 Pompes29122100-1 Pompes à liquides29122110-4 Pompes pour la lutte contre l'incendieFR C 281 E/70 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29122120-7 Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères
29122130-0 Pompes à eau29122160-9 Pompes de refroidissement29122161-6 Pompes à eau de refroidissement
29122170-2 Pompes à huile
29122180-5 Pompes à essence29122190-8 Pompes à béton29122200-2 Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides29122210-5 Groupes hydrauliques29122220-8 Pompes à eaux d'égouts29122230-1 Pompes de dosage29122300-3 Surpresseurs à liquides29122400-4 Pompes centrifuges et élévateurs à liquides
29122410-7 Pompes à usage médical
29122411-4 Pompes à usage nutritionnel29122419-0 Pompes pour perfusion29122420-0 Élévateurs à liquides29122430-3 Pompes centrifuges29122440-6 Pompes rotatives29122450-9 Pompes à vide29122460-2 Pompes à air29122480-8 Pompes à roue
29123000-7 Compresseurs
29123100-8 Compresseurs à gaz29123200-9 Compresseurs rotatifs29123300-0 Compresseurs pour équipements frigorifiques29123400-1 Compresseurs d'air29123410-4 Compresseurs d'air portés29123500-2 Turbocompresseurs29123600-3 Compresseurs à mouvement rectiligne alternatif29123610-6 Dispositif à air comprimé
29123700-4 Compresseurs centrifuges
29123800-5 Compresseurs pour aviation civile29124000-4 Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs29124100-5 Pièces pour machines ou moteurs29124130-4 Pièces pour machines pneumatiques29124150-0 Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques29124170-6 Pièces pour moteurs à réaction29124200-6 Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides29124210-9 Pièces pour pompes à essence, pompes à main et pompes à béton
29124211-6 Pièces pour pompes à essence
29124212-3 Pièces pour pompes à main29124213-0 Pièces pour pompes à béton29124220-2 Pièces pour pompes à mouvement rectiligne alternatif29124221-9 Pièces pour groupes hydrauliques29124222-6 Pièces pour pompes de dosageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/71
CPV Code Description
29124230-5 Pièces pour pompes à mouvement rectiligne rotatif
29124290-3 Pièces pour pompes centrifuges29124300-7 Pièces pour pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou à gaz29124310-0 Pièces pour pompes à air
29124320-3 Pièces pour pompes à vide
29124330-6 Pièces pour compresseurs d'air29124340-9 Pièces pour compresseurs à gaz29130000-9 Robinets, vannes et dispositifs similaires29131000-6 Robinets et vannes29131100-7 Vannes définies selon leur fonction29131110-0 Vannes pour radiateurs de chauffage central29131120-3 Robinets-vannes29131130-6 Régulateurs de température
29131140-9 Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté
29131141-6 Soupapes de détente29131142-3 Soupapes de régulation29131143-0 Vannes de maîtrise des crues29131144-7 Vannes de commande de processus29131145-4 Soupapes de retenue29131146-1 Clapets de non-retour29131147-8 Soupapes de sécurité29131148-5 Soupapes d'arrêt
29131150-2 Vannes de colonnes montantes
29131160-5 Hydrants29131170-8 Robinets de bouteilles de gaz29131200-8 Vannes définies selon leur fabrication29131210-1 Vannes à pâte29131220-4 Vannes de conduites forcées29131230-7 Robinets à vanne29131240-0 Robinets à soupape29131250-3 Vannes à pointeau
29131260-6 Robinets à tournant sphérique
29131270-9 Robinets à boisseau29131280-2 Robinets à papillon29131290-5 Robinets à membrane29131291-2 Tiroirs de distribution29131292-9 Soupapes à clapet29131300-9 Arbres de Noël et autres assemblages de vannes29131310-2 Arbres de Noël29131320-5 Manifolds de duses
29131390-6 Assemblages de vannes
29131400-0 Robinets ou vannes pour installations sanitaires29132000-3 Pièces pour robinets et vannes29132100-4 Commandes de soupapes29132110-7 Commandes de soupapes électriques29132120-0 Commandes de soupapes hydrauliquesFR C 281 E/72 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29132130-3 Commandes de soupapes pneumatiques
29132200-5 Pièces pour robinets29132300-6 Pièces pour vannes29140000-2 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement
29141000-9 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement cylindriques
29141100-0 Arbres de transmission, arbres à cames et vilebrequins29141110-3 Arbres de transmission29141120-6 Arbres à cames29141130-9 Vilebrequins29141200-1 Boîtes de roulements29141300-2 Engrenages29141400-3 Volants et poulies29141410-6 Treuils
29141500-4 Embrayages
29141600-5 Palans29141700-6 Accouplements d'arbres29141800-7 Joints cardan29142000-6 Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraînement29142100-7 Pièces pour éléments d'engrenage29142200-8 Pièces pour éléments d'entraînement29200000-1 Machines à usage général29210000-4 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
29211000-1 Brûleurs pour l'alimentation des foyers
29212000-8 Incinérateurs de déchets29213000-5 Fours de fusion29214000-2 Fours29214100-3 Fours industriels29215000-9 Fours crématoires29219000-7 Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours29220000-7 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées29221000-4 Matériel de levage et de manutention
29221100-5 Palans et treuils
29221200-6 Machines d'extraction, treuils à usage souterrain et cabestans29221210-9 Machines d'extraction et treuils à usage souterrain29221211-6 Machines d'extraction29221212-3 Treuils à usage souterrain29221220-2 Cabestans29221300-7 Crics et appareils de levage pour véhicules29221310-0 Systèmes de levage intégrés29221320-3 Vérins hydrauliques
29221330-6 Vérins pneumatiques
29221340-9 Vérins mécaniques29221350-2 Appareils de levage pour véhicules29221400-8 Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue29221410-1 Grues29221411-8 Grues portuairesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/73
CPV Code Description
29221412-5 Grues de quai
29221413-2 Grues empileuses
29221414-9 Grues à conteneurs
29221415-6 Grues à tour29221420-4 Ponts roulants29221421-1 Grue roulante29221422-8 Pont roulant
29221430-7 Portiques de levage
29221431-4 Portiques mobiles29221432-1 Grues sur portique29221440-0 Grues montées sur véhicule29221441-7 Grues pour camions
29221450-3 Ponts-grues
29221500-9 Chariots élévateurs à fourche, chariots de manutention, tracteurs à plateforme utilisés dans les gares29221510-2 Chariots élévateurs29221511-9 Chariots élévateurs à fourche29221520-5 Chariots de manutention
29221521-2 Chariots équipés de matériel de manutention
29221530-8 Tracteurs à plateforme utilisés dans les gares29221531-5 Engins de transport indépendants29221532-2 Équipement pour véhicules de secours29221600-0 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
29221610-3 Ascenseurs
29221611-0 Dispositifs de levage pour baignoire29221612-7 Monte-charges29221613-4 Dispositifs mécaniques de levage29221620-6 Skips
29221621-3 Dispositifs de levage de bennes
29221630-9 Dispositifs de levage29221640-2 Escaliers mécaniques29221650-5 Trottoirs roulants29221700-1 Élévateurs et convoyeurs
29221710-4 Élévateurs ou convoyeurs pneumatiques
29221720-7 Convoyeurs29221721-4 Élévateurs ou transporteurs à godets à action continue29221722-1 Élévateurs ou transporteurs à courroie à action continue29221723-8 Convoyeurs blindés de taille pour mines
29221730-0 Équipement pour transporteur
29221731-7 Bandes convoyeuses29221800-2 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement29221810-5 Pousse-wagons et chariots-transbordeurs de mine29221820-8 Monorails ou remonte-pentes
29221821-5 Monorail suspendu
29221822-2 Télésièges29221829-1 Remonte-pentesFR C 281 E/74 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29221830-1 Matériel d'enlèvement de torchères
29221840-4 Carrousels de stockage et de recherche29221850-7 Équipement mécanique de manutention29221890-9 Machines de chargement ou de manutention
29221891-6 Matériel de chargement
29221892-3 Matériel de déchargement29221893-0 Chariots à prise latérale29221894-7 Matériel de manutention de conteneurs29221900-3 Pièces pour matériel de levage et de manutention29221910-6 Pièces pour grues29221920-9 Pièces pour chariots de manutention29221950-8 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques29221951-5 Pièces pour ascenseurs
29221952-2 Pièces pour skips
29221953-9 Pièces pour escaliers mécaniques29221954-6 Pièces pour trottoirs roulants29221980-7 Pièces pour transporteurs29221981-4 Pièces pour convoyeurs à bande29221989-0 Pièces pour convoyeurs à godets29221990-0 Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention29222000-1 Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs29230000-0 Matériel de réfrigération et de ventilation
29231000-7 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
29231100-8 Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz29231110-1 Échangeurs de chaleur29231111-8 Pompes à chaleur29231120-4 Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz29231200-9 Installations de climatisation29231210-2 Machines de climatisation de type fenêtre29231220-5 Machines de climatisation de type mural29231230-8 Unités de climatisation
29231240-1 Appareils de climatisation pour véhicules
29231250-4 Pièces pour machines de climatisation29231251-1 Registres29231252-8 Volets d'aération29231300-0 Matériel de réfrigération et de congélation29231310-3 Matériel de congélation29231320-6 Matériel de réfrigération29231321-3 Présentoirs frigorifiques29231322-0 Comptoirs frigorifiques
29231329-9 Matériel industriel de réfrigération
29231400-1 Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz29231420-7 Épurateurs électrostatiques d'air et de gaz29231430-0 Appareils de filtration29231431-7 Filtres à air29231432-4 Filtres à gazFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/75
CPV Code Description
29232000-4 Matériel de ventilation
29232100-5 Matériel de désenfumage
29232200-6 Ventilateurs
29232210-9 Pièces pour ventilateurs29233000-1 Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur29233100-2 Pièces pour matériel de réfrigération
29233200-3 Pièces pour matériel de congélation
29233300-4 Pièces pour pompes à chaleur29240000-3 Machines diverses à usage général29241000-0 Appareils de distillation, de filtration ou de rectification
29241200-2 Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides
29241210-5 Machines et appareils de filtration de liquides29241211-2 Appareils de filtration des boues de forage29241212-9 Hydrocyclones
29241213-6 Appareils de filtration ou de purification de boissons
29241230-1 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau29241231-8 Appareils de filtration de l'eau29241232-5 Appareils de désaération
29241233-2 Appareils de purification de l'eau
29241234-9 Appareils de dessalement29241235-6 Matériel pour installation de filtration29241300-3 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
29241330-2 Filtres à huile
29241340-5 Filtres à essence29241350-8 Filtres à aspiration d'air29241400-4 Matériel de recyclage
29242000-7 Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation
29242100-8 Machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres réci-
pients
29242110-1 Machines de nettoyage ou séchage de bouteilles ou autres récipients29242120-4 Machines de remplissage ou fermeture de bouteilles, boîtes ou autres récipients29242130-7 Machines d'emballage ou de conditionnement
29242131-4 Machines de cerclage
29242132-1 Machines d'emballage29242133-8 Machines de conditionnement29242300-0 Machines de pesage et balances
29242310-3 Machines de pesage
29242311-0 Balances29242320-6 Bascules29242321-3 Balances de magasin
29242322-0 Bascules continues
29242323-7 Balances de vérification29242400-1 Extincteurs, pistolets marqueurs, machines à jet de vapeur ou de sable29242410-4 Extincteurs
29242411-1 Mousse pour extincteurs
29242412-8 Extincteurs portatifsFR C 281 E/76 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29242420-7 Machines à jet de vapeur ou de sable
29242430-0 Matériel de pulvérisation29242431-7 Pistolets marqueurs29242470-2 Appareils mécaniques de projection, dispersion ou pulvérisation
29242471-9 Appareils de dispersion de gaz
29242472-6 Matériel de décontamination29242473-3 Appareils de nettoyage à eau sous pression29242474-0 Appareils de nettoyage à haute pression29242479-5 Appareils de désodorisation29243000-4 Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques29243100-5 Centrifugeuses29243200-6 Machines de calandrage29243210-9 Machines à laminer
29243300-7 Distributeurs automatiques
29243310-0 Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène29243320-3 Distributeurs automatiques de timbres29243330-6 Distributeurs automatiques de produits29244000-1 Machines pour le traitement thermique de matériaux29244100-2 Machines pour le traitement thermique de gaz29245000-8 Pièces pour machines à usage général29245200-0 Pièces pour centrifugeuses29245300-1 Pièces pour machines de calandrage
29245400-2 Pièces pour machines à laminer
29245500-3 Pièces pour machines de filtrage29245600-4 Pièces pour machines de purification29245700-5 Pièces pour machines de pulvérisation29245800-6 Poids pour machines de pesage29246000-5 Lave-vaisselle à usage non ménager29247000-2 Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement29247100-3 Pièces pour lave-vaisselle29247200-4 Pièces pour machines de nettoyage
29247300-5 Pièces pour machines de remplissage
29247400-6 Pièces pour machines d'emballage29247500-7 Pièces pour machines de conditionnement29248000-9 Générateurs de gaz29248100-0 Générateurs d'ozone29300000-2 Machines agricoles, horticoles et sylvicoles29310000-5 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols29311000-2 Charrues ou herses à disques29312000-9 Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes
29313000-6 Semoirs, plantoirs ou repiqueurs
29314000-3 Épandeurs de fumier29314100-4 Distributeurs d'engrais29315000-0 Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports29330000-1 Moissonneuses29331000-8 FaucheusesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/77
CPV Code Description
29331100-9 Tondeuses à gazon
29331110-2 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports29332000-5 Machines de fenaison29333000-2 Presses à paille ou à fourrage
29333100-3 Presses ramasseuses
29334000-9 Moissonneuses-batteuses29340000-4 Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole29350000-7 Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole29351000-4 Remorques autochargeuses à usage agricole29352000-1 Remorques déchargeuses à usage agricole29353000-8 Semi-remorques autochargeuses à usage agricole29354000-5 Semi-remorques déchargeuses à usage agricole29360000-0 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
29361000-7 Machines de nettoyage, tri ou calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits
29361100-8 Machines de nettoyage de produits agricoles29361110-1 Machines de nettoyage d'œufs29361120-4 Machines de nettoyage de fruits29361200-9 Machines de tri ou calibrage de produits agricoles29361210-2 Machines de tri ou calibrage d'œufs29361220-5 Machines de tri ou calibrage de fruits29361300-0 Machines de nettoyage, tri ou calibrage de semences, graines ou légumes secs29362000-4 Trayeuses
29363000-1 Machines de préparation d'aliments pour animaux
29364000-8 Machines apicoles29365000-5 Machines avicoles29365100-6 Incubateurs et écloseries avicoles29370000-3 Tracteurs29371000-0 Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant29372000-7 Tracteurs d'occasion29373000-4 Moteurs de traction29380000-6 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
29381000-3 Pièces pour machines agricoles
29382000-0 Pièces pour machines sylvicoles29400000-3 Machines-outils29410000-6 Machines-outils à laser et centres d'usinage29411000-3 Machines-outils à usage spécifique29412000-0 Centre d'usinage29412100-1 Centre d'usinage à broche horizontale29412200-2 Centre d'usinage à broche verticale29420000-9 Tours, machines à aléser et à fraiser
29421000-6 Tours
29421100-7 Tour CNC29422000-3 Machines à fileter ou à tarauder29423000-0 Fraiseuses29430000-2 Machines-outils pour le travail des métaux29431000-9 Machines-outils de finissage des métauxFR C 281 E/78 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29432000-6 Machines à commande numérique pour le travail des métaux
29433000-3 Machines à cintrer, plier, dresser ou aplanir
29434000-0 Machines à forger
29435000-7 Machines à estamper29436000-4 Presses29436100-5 Presses hydrauliques
29437000-1 Machines-outils à percer, aléser ou fraiser les métaux
29437100-2 Machines-outils à percer les métaux29437200-3 Machines-outils à aléser les métaux29437300-4 Machines-outils à fraiser les métaux
29438000-8 Centre d'usinage pour le travail des métaux
29440000-5 Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux29441000-2 Machines-outils pour le travail de la pierre, de la céramique, du béton ou du verre29441100-3 Machines-outils pour le travail de la pierre
29441200-4 Machines-outils pour le travail de la céramique
29441300-5 Machines-outils pour le travail du béton29441400-6 Machines-outils pour le travail du verre29442000-9 Machines-outils pour le travail du bois, de l'os, du liège, du caoutchouc dur ou du plastique dur
29442100-0 Machines-outils pour le travail du bois
29442200-1 Machines-outils pour le travail de l'os29442300-2 Machines-outils pour le travail du liège29442400-3 Machines-outils pour le travail du caoutchouc dur
29442500-4 Machines-outils pour le travail du plastique dur
29450000-8 Outils à main pneumatiques ou à moteur29451000-5 Outils à main pneumatiques29452000-2 Outils à main électromécaniques
29460000-1 Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe
superficielle et la projection à chaud
29461000-8 Matériel de brasage tendre et de brasage fort
29461100-9 Matériel de brasage tendre29461200-0 Matériel de brasage fort29462000-5 Matériel de soudage
29462100-6 Matériel de soudage électrique
29462200-7 Matériel de soudage non électrique29463000-2 Machines pour la trempe superficielle29464000-9 Matériel de fusion
29464100-0 Matériel de fusion pour plastique
29465000-6 Machines de projection métallique29470000-4 Pièces et accessoires de machines-outils29471000-1 Supports pour outils
29472000-8 Porte-pièces pour machines-outils
29473000-5 Appareils diviseurs spéciaux pour machines-outils29474000-2 Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des métaux29475000-9 Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des matériaux durs
29475100-0 Pièces pour scies articulées
29476000-6 Pièces pour outils à mainFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/79
CPV Code Description
29477000-3 Pièces pour outils pneumatiques
29500000-4 Machines à usage spécifique et pièces détachées
29510000-7 Machines de métallurgie et pièces associées
29511000-4 Machines à laminer les métaux29511100-5 Pièces pour machines à laminer les métaux29512000-1 Machines à couler29512100-2 Pièces pour machines à couler
29520000-0 Machines pour les industries extractives et la construction
29521000-7 Équipement minier29521200-9 Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et machines de forage ou de fonçage29521210-2 Machines de forage de puits29521211-9 Outils d'exploitation de têtes de puits
29521212-6 Connecteurs de colonnes montantes
29521213-3 Matériel d'achèvement de puits29521214-0 Matériel d'intervention sur puits29521215-7 Matériel d'essais de puits29521216-4 Blocs obturateurs de puits (BOP)
29521220-5 Haveuses à charbon ou à roche
29521230-8 Tunneliers29521240-1 Machines de forage29521241-8 Taupes29521249-4 Matériel de forage de roches
29521250-4 Machines de fonçage
29521300-0 Matériel de forage29521310-3 Plateformes de production offshore29521311-0 Matériel offshore29521312-7 Unité de forage offshore
29521320-6 Matériel de forage pétrolier
29521321-3 Machines de forage29521322-0 Tour de forage29521323-7 Foreuses29521324-4 Matériel de tubage
29521325-1 Dispositifs de suspension pour colonne de tubage perdue
29521330-9 Matériel de plateforme pétrolière29521331-6 Unités sur patins29521332-3 Modules montés sur patins29521340-2 Machines pour champs de pétrole
29521341-9 Pompes submersibles
29521350-5 Équipement sous-marin29521351-2 Systèmes de contrôle sous-marin29521360-8 Équipement de fonds de puits29521400-1 Soutènements miniers mobiles à commande hydraulique
29522000-4 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
29522100-5 Machines de terrassement29522110-8 BulldozersFR C 281 E/80 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29522120-1 Bouteurs biais
29522200-6 Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses
29522210-9 Niveleuses automotrices
29522300-7 Machines décapeuses29522400-8 Machines à bourrer29522500-9 Chargeuses à benne frontale
29522510-2 Chargeuses à benne frontale avec pelle rétrocaveuse
29522520-5 Chargeuses à benne frontale sans pelle rétrocaveuse29522600-0 Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines29522610-3 Pelles mécaniques
29522611-0 Chouleurs mécaniques
29522620-6 Machines excavatrices29522621-3 Excavateurs mécaniques29523000-1 Machines de génie civil29523100-2 Sonnettes de battage
29523200-3 Machines de revêtement routier
29523210-6 Engins de nivelage29523220-9 Épandeuses de gravillons29523230-2 Machines de pavage
29523240-5 Rouleaux pour routes
29523241-2 Rouleaux mécaniques29523300-4 Chasse-neige et balayeuses soufflantes29523310-7 Chasse-neige
29523320-0 Balayeuses soufflantes
29523400-5 Machines pour l'arrachage des pieux29523500-6 Compacteurs29523600-7 Machines pour la pose de câbles
29524000-8 Machines de traitement des minéraux et de formage des moules de fonderie
29524100-9 Machines de traitement des minéraux29524110-2 Machines de tri et de criblage29524120-5 Mélangeuses de gravier et de bitume29524130-8 Mélangeuses de béton ou mortier
29524131-5 Mélangeuses de ciment
29524140-1 Rectifieuses29524141-8 Pulvérisateurs de charbon29524150-4 Moules de fonderie
29524200-0 Machines de formage des moules de fonderie
29525000-5 Véhicules à chenilles29526000-2 Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction29526100-3 Pièces pour machines de forage
29526110-6 Pièces pour machines de forage de puits
29526111-3 Bouchons de support29526112-0 Trépans industriels29526113-7 Pivots de forage
29526114-4 Foreurs en fer
29526115-1 Tables rotatives29526116-8 Supports de conduites de bouesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/81
CPV Code Description
29526117-5 Matériel de raccordement
29526120-9 Pièces de machines d'extraction de puits
29526121-6 Suspensions de cuvelage
29526122-3 Équipements de suspension pour colonne de tubage perdue29526123-0 Tensionneurs de riser de production29526124-7 Têtes de puits29526125-4 Matériel de raccordement pour risers de production
29526126-1 Système de commande de tête de puits
29526127-8 Matériel de tête de puits29526130-2 Pièces pour haveuses à charbon ou à roche29526131-9 Pièces pour haveuses à charbon29526132-6 Pièces pour haveuses à roche
29526140-5 Pièces pour tunneliers
29526200-4 Pièces pour machines de traitement de minerais29526300-5 Pièces pour machines de fonçage29526400-6 Pièces pour excavateurs29530000-3 Machines utilisées pour le traitement des aliments, des boissons et du tabac et pièces accessoires
29531000-0 Machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac
29531100-1 Machines de laiterie29531110-4 Écrémeuses centrifuges29531200-2 Machines de traitement des céréales ou des légumes secs29531300-3 Machines utilisées dans la fabrication de boissons alcoolisées ou à base de fruits
29531400-4 Fours de cuisson, séchoirs pour produits agricoles et matériel de cuisson ou de chauffage
29531410-7 Fours de cuisson29531411-4 Grils29531420-0 Séchoirs pour produits agricoles29531500-5 Machines pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons
29531510-8 Machines à couper les aliments
29531511-5 Machines à trancher le pain29531512-2 Machines à trancher le lard29531520-1 Machines de traitement des aliments29531530-4 Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires
29531600-6 Machines de traitement du tabac
29532000-7 Pièces pour machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac29532100-8 Pièces pour machines de traitement des aliments29532110-1 Pièces pour machines de laiterie29532111-8 Pièces pour trayeuses
29532200-9 Pièces pour machines de traitement des boissons
29532300-0 Pièces pour machines de traitement du tabac29540000-6 Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir29541000-3 Machines pour l'industrie textile29541100-4 Machines de traitement de matières textiles synthétiques
29541200-5 Métiers à filer le textile
29541300-6 Métiers à tisser29541400-7 Machines à tricoterFR C 281 E/82 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29541500-8 Machines à coudre
29541600-9 Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie29541610-2 Installation de lavage29541611-9 Matériel de lavage
29541612-6 Machines à laver
29541613-3 Machines de nettoyage à sec29541620-5 Sèche-linge29541700-0 Matériel de repassage et de pliage du linge29541710-3 Matériel de pliage du linge29541800-1 Machines de finissage textile29541810-4 Machines à repasser29541820-7 Presses à repasser29542000-0 Pièces pour machines de l'industrie du textile et de l'habillement
29550000-9 Machines de fabrication du papier ou du carton
29551000-6 Pièces pour machines de fabrication du papier ou du carton29560000-2 Machines diverses à usage spécifique29561000-9 Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines29561100-0 Machines à relier29561110-3 Machines à brocher29561200-1 Machines à imprimer29561210-4 Machines d'impression offset29561220-7 Machines de composition
29561230-0 Imprimantes de tickets
29561300-2 Système de photocomposition29561400-3 Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou carton29561500-4 Pièces pour machines à imprimer ou à relier29562000-6 Matériel électrique à usage spécifique29562100-7 Cage de Faraday29562200-8 Chambre anéchoïde29562300-9 Absorbant électromagnétique29563000-3 Machines pour l'industrie chimique
29563100-4 Chlorateurs
29563200-5 Installation de dosage29564000-0 Machines pour le travail du caoutchouc ou du plastique29564100-1 Machines pour la fabrication de fenêtres et encadrements en plastique29565000-7 Tunnel de lavage29566000-4 Machines de traitement des eaux usées29566100-5 Dilacérateurs29566110-8 Dilacérateurs pour le traitement des eaux usées29566200-6 Presses à eaux usées
29566300-7 Racloirs
29566400-8 Mélangeurs29566500-9 Filtres à eaux usées29566600-0 Matériel d'oxygénation29566700-1 Précipitateurs29566800-2 Lits de sédimentationFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/83
CPV Code Description
29566900-3 Équipement de traitement des boues
29567000-1 Matériel pour pipelines29567100-2 Machines d'inspection de la surface intérieure de pipelines29567200-3 Machines de nettoyage de la surface intérieure de pipelines
29567300-4 Robots industriels
29568000-8 Système de levage de palettes29568100-9 Système de récupération de palettes29569000-5 Aspirateurs et cireuses à usage non ménager29569100-6 Aspirateurs à usage non ménager29569200-7 Cireuses à usage non ménager29569300-8 Pièces pour aspirateurs à usage non ménager29569400-9 Pièces pour cireuses à usage non ménager29600000-5 Armes, munitions et pièces associées
29610000-8 Chars d'assaut et véhicules blindés de combat
29611000-5 Chars d'assaut29611100-6 Pièces pour chars d'assaut29612000-2 Véhicules blindés de combat29612100-3 Pièces pour véhicules blindés de combat29620000-1 Armes militaires29621000-8 Armes à énergie dirigée29622000-5 Lance-roquettes29623000-2 Lance-flammes
29624000-9 Canons à eau
29630000-4 Armes à feu29631000-1 Armes à feu légères29631100-2 Pistolets29631110-5 Revolvers29631200-3 Armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm29631300-4 Armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm29632000-8 Fusils29633000-5 Mortiers
29634000-2 Armes à feu lourdes
29635000-9 Pistolets à gaz29640000-7 Munitions29641000-4 Cartouches pour fusils de chasse29642000-1 Munitions pour armes à feu légères29642100-2 Munitions pour armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm29642200-3 Munitions pour armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm29643000-8 Obus29644000-5 Bombes, grenades, torpilles, mines et missiles
29644100-6 Bombes
29644200-7 Grenades29644300-8 Torpilles29644400-9 Mines29644500-0 Missiles29650000-0 Pièces pour armes militairesFR C 281 E/84 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29651000-7 Pièces pour armes à feu légères
29651100-8 Pièces pour armes à feu légères de calibre inférieur à
7m m
29651200-9 Pièces pour armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm29652000-4 Pièces pour lance-roquettes
29653000-1 Pièces pour mortiers
29660000-3 Matraques
29700000-6 Appareils ménagers
29710000-9 Appareils ménagers électriques
29711000-6 Appareils électrodomestiques pour la cuisine
29711100-7 Réfrigérateurs et congélateurs29711110-0 Réfrigérateurs-congélateurs
29711120-3 Congélateurs
29711121-0 Congélateurs-bahuts
29711122-7 Congélateurs ménagers
29711123-4 Congélateurs-armoires29711124-1 Congélateurs industriels
29711130-6 Réfrigérateurs
29711200-8 Machines pour la préparation des aliments
29711210-1 Robots ménagers
29711211-8 Mixeurs pour aliments
29711300-9 Appareils électrothermiques
29711310-2 Cafetières électriques29711320-5 Théières électriques
29711330-8 Grille-pain électriques
29711340-1 Chauffe-plats
29711350-4 Gaufriers
29711360-7 Fours électriques29711361-4 Fours à micro-ondes
29711400-0 Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauffantes et réchauds
29711410-3 Rôtissoires
29711420-6 Foyers de cuisson
29711430-9 Plaques chauffantes
29711440-2 Réchauds
29711500-1 Ouvre-boîtes29712000-3 Appareils électrodomestiques pour soins corporels
29712100-4 Rasoirs et tondeuses à cheveux
29712110-7 Rasoirs électriques
29712120-0 Tondeuses à cheveux
29712200-5 Appareils de coiffure29712210-8 Sèche-cheveux
29712300-6 Sèche-mains
29713000-0 Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser
29713100-1 Lave-vaisselle
29713200-2 Lave-linge et sèche-linge29713210-5 Lave-linge et sèche-linge combinés
29713211-2 Unité de séchage et de pressageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/85
CPV Code Description
29713300-3 Compacteurs d'ordures ménagères
29713400-4 Machines d'entretien des sols
29713410-7 Machines de nettoyage des sols
29713420-0 Cireuses29713430-3 Aspirateurs29713431-0 Accessoires pour aspirateurs29713500-5 Fers à repasser électriques
29713510-8 Fers à vapeur
29714000-7 Hottes de ventilation ou de recyclage29714100-8 Ventilateurs29714110-1 Ventilateurs d'aspiration29715000-4 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
29715100-5 Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs
29715200-6 Équipement de chauffage29715210-9 Matériel de chauffage central29715220-2 Résistances de chauffage électrique29715230-5 Appareils électriques de chauffage au sol
29715240-8 Appareils électriques de chauffage des locaux
29715300-7 Équipement de plomberie29716000-1 Pièces pour appareils électroménagers29720000-2 Appareils ménagers non électriques29721000-9 Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage
29721100-0 Appareils ménagers de cuisson
29721200-1 Réfrigérateurs à gaz29721300-2 Réchauffeurs d'air ou distributeurs d'air chaud non électriques29721310-5 Réchauffeurs d'air29721320-8 Déshydrateurs d'air
29721321-5 Séchoirs à air comprimé
29721400-3 Chauffe-eau instantanés ou à accumulation non électriques29721410-6 Appareils à gaz29721411-3 Radiateurs à gaz29722000-6 Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils ménagers
29722100-7 Pièces pour poêles
29722200-8 Pièces pour cuisinières29722300-9 Pièces pour chauffe-plats29800000-7 Équipement divers29810000-0 Équipement destiné aux transports
29811000-7 Équipement routier
29811100-8 Équipement d'entretien routier29811110-1 Balayeuses de routes29811120-4 Balayeuses de pistes29811200-9 Matériel de marquage routier
29811300-0 Matériel de contrôle du trafic
29811400-1 Panneaux à messages variables29811600-3 Matériel de contrôle de parcs de stationnementFR C 281 E/86 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29811700-4 Équipement de péage
29812000-4 Équipement maritime29812100-5 Équipement pour port29812110-8 Installations d'amarrage
29812200-6 Systèmes radars
29812300-7 Matériel de navigation29812400-8 Pales d'hélices29813000-1 Équipement ferroviaire29813100-2 Rails et accessoires29813110-5 Barres29813120-8 Rails de chemin de fer29813130-1 Rails de tramway29813140-4 Traverses
29813150-7 Pièces d'entretoisement
29813160-0 Jonctions de voies29813170-3 Cœurs de croisement29813180-6 Lames d'aiguilles de chemin de fer29813200-3 Équipement de signalisation29813210-6 Poteaux indicateurs29813220-9 Boîtiers de signalisation29813300-4 Système de surveillance de la marche des trains29813400-5 Système de réchauffage des aiguillages
29813500-6 Machines d'alignement des voies
29814000-8 Structures porteuses29814100-9 Plateformes d'accès29814110-2 Plateforme de manutention de marchandises29814120-5 Équipement de manipulation des boues29814130-8 Installation de dessication des boues29814200-0 Dispositifs de levage de plateforme hydraulique29814300-1 Passerelles d'accès29814310-4 Passerelles pour ferry
29814330-0 Passerelles pour passagers
29814340-3 Escaliers d'embarquement29814400-2 Passerelles de service29814500-3 Dock flottant29814510-6 Unité de stockage flottante29815000-5 Équipement aéroportuaire29815100-6 Système de manutention des bagages29815110-9 Équipement de manutention des bagages29815200-7 Équipement de contrôle du trafic aérien
29815210-0 Équipement de tour de contrôle
29816000-2 Équipement de surveillance de la circulation29816100-3 Caméras de contrôle de la vitesse29816200-4 Système de mesure du flux de la circulation29820000-3 Équipement d'atelier29821000-0 Équipement pour le travail du boisFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/87
CPV Code Description
29821100-1 Ponceuses
29821200-2 Matériel de sciage29822000-7 Matériel de cordonnerie29823000-4 Outils à moteur
29824000-1 Matériel de forge
29830000-6 Équipement de construction29831000-3 Matériel de suspension de pont29832000-0 Matériel de démantèlement29833000-7 Matériel d'irrigation29834000-4 Matériel de drainage29834100-5 Équipement de piscine29835000-1 Équipement de parcs et terrains de jeux29835100-2 Matériel d'entretien de terrains
29836000-8 Machines de construction
29836100-9 Ensembles d'équipement29836200-0 Installations hydrauliques29836210-3 Matériel hydraulique29836300-1 Matériel industriel29836310-4 Matériel de compression29836320-7 Matériel de refoidissement29836330-0 Matériel multifonctionnel29836400-2 Machines industrielles
29836410-5 Moteur à gaz
29836420-8 Module d'injection à gaz29836430-1 Installations de chaudières29836431-8 Appareils de production d'eau chaude29836432-5 Chaudières génératrices de vapeur29836433-2 Générateurs de vapeur29836434-9 Installations auxiliaires pour chaudières29836435-6 Condenseurs de vapeur29837000-5 Matériel préfabriqué
29840000-9 Équipement de restauration
29841000-6 Petit matériel de restauration29842000-3 Matériel pour la préparation des aliments29842100-4 Machines à couper la viande29842200-5 Matériel de cantine29843000-0 Équipement hôtelier29844000-7 Équipement de cuisine industrielle29845000-4 Équipement de restaurant29850000-2 Matériel de secours et de sécurité
29851000-9 Matériel d'incendie et de secours
29851100-0 Matériel de lutte contre l'incendie29851120-6 Équipement de lutte contre l'incendie29851200-1 Équipement de sauvetage29851300-2 Matériel de sécurité29851310-5 Équipement de sécurité de siteFR C 281 E/88 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
29851320-8 Équipement de sûreté nucléaire
29851330-1 Installations de sécurité29852000-6 Systèmes de sécurité29852100-7 Équipement de sécurité
29852200-8 Équipement de protection
29852210-1 Système de protection de réacteurs nucléaires29852220-4 Équipement de radioprotection29852300-9 Équipement d'identification du site29852310-2 Système à cartes magnétiques29852320-5 Équipement pour horaires flexibles29852330-8 Système de chronométrage29852340-1 Horloges pointeuses29852400-0 Détecteurs de métal
29852500-1 Système de surveillance
29852510-4 Capteurs29852600-2 Équipement de balayage de codes à barres29860000-5 Équipement technique29861000-2 Systèmes de contrôle29861200-4 Système de commande et de contrôle29861300-5 Système de contrôle des accès29861400-6 Système Scada ou équivalent29861500-7 Système de localisation de véhicules
29861600-8 Système d'expédition
29862000-9 Équipement d'impression et de graphisme29862100-0 Système d'impression sur feuille29862200-1 Presse à imprimer29862300-2 Postes de travail graphique29862400-3 Hectographes29862500-4 Machines à graver29863000-6 Presse à monnaie29864000-3 Matériel bureautique
29865000-0 Matériel de traitement de l'information
29865100-1 Système de gestion d'entrepôt29865110-4 Système de dépôt29867000-4 Unité de contrôle29867100-5 Unité de commande à distance numérique29868000-1 Distributeurs29868100-2 Distributeurs de boissons29868200-3 Distributeurs d'articles d'hygiène29868300-4 Dérouleurs de papier hygiénique
29870000-8 Équipements divers n.c.a.
29871000-5 Matériel de désinfection29872000-2 Équipement de réseau à gaz29872100-3 Équipement pour pression du gaz29873000-9 Équipement de réseau d'assainissement29874000-6 Matériel de scellementFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/89
CPV Code Description
29875000-3 Équipements hydrauliques
30000000-9 Matériel informatique et fournitures de bureau30100000-0 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs30110000-3 Machines de traitement de texte
30111000-0 Traitements de texte
30120000-6 Photocopieurs et matériel d'impression30121000-3 Photocopieurs et appareils de thermocopie30121100-4 Photocopieurs30121110-7 Photocopieurs couleur30121120-0 Matériel de copiage30121200-5 Matériel de thermocopie30121300-6 Matériel de reproduction30121400-7 Duplicateurs
30122000-0 Machines d'impression offset de bureau
30123000-7 Machines de bureau30123100-8 Oblitérateurs automatiques30123200-9 Distributeurs automatiques de billets de banque30123300-0 Duplicateurs à stencil30123400-1 Plieuses30123500-2 Perforateurs30123600-3 Machines à manipuler les pièces de monnaie30123610-6 Machines à trier les pièces de monnaie
30123620-9 Machines à compter les pièces de monnaie
30123630-2 Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie30124000-4 Pièces et accessoires de machines de bureau30125000-1 Pièces et accessoires de photocopieurs30125100-2 Cartouches de toner30130000-9 Matériel de bureau de poste30131000-6 Équipement de salle du courrier30131100-7 Plieuses de papier ou d'enveloppes30131200-8 Machines à mettre sous enveloppe
30131300-9 Adressographes
30131400-0 Machines à affranchir30132000-3 Matériel de tri30132100-4 Matériel de tri du courrier30133000-0 Matériel pour envoi postal30133100-1 Matériel pour envoi postal en nombre30140000-2 Machines à calculer et machines comptables30141000-9 Machines à calculer30141100-0 Calculatrices de poche
30142000-6 Machines comptables
30143000-3 Caisses enregistreuses30144000-0 Machines du type machines à calculer30144100-1 Machines à affranchir30144200-2 Distributeurs automatiques de tickets30144300-3 Machines de comptage des véhiculesFR C 281 E/90 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
30144400-4 Péage automatique
30150000-5 Machines à écrire30151000-2 Machines à écrire électroniques30160000-8 Pièces et accessoires de machines à écrire et de machines à calculer
30161000-5 Pièces et accessoires de machines à écrire
30162000-2 Pièces et accessoires de machines à calculer30190000-7 Machines, fournitures et équipement de bureau divers30191000-4 Équipement de bureau30191100-5 Équipement de classement30191110-8 Carrousels à cartes30191200-6 Matériel didactique30191300-7 Télécopieurs30191400-8 Déchiqueteuses
30192000-1 Fournitures de bureau
30192100-2 Gommes30192110-5 Produits d'encrage30192111-2 Tampons encreurs30192112-9 Encre pour machines d'impression30192113-6 Cartouches d'encre30192120-8 Stylos30192121-5 Stylos à bille30192122-2 Stylos à encre
30192123-9 Feutres
30192124-6 Stylos-feutres30192125-3 Marqueurs30192130-1 Crayons30192131-8 Porte-mines30192140-4 Tableaux blancs30192150-7 Tampons dateurs, cachets ou tampons numéroteurs30192200-3 Mètres-rubans30192300-4 Rubans encreurs
30192310-7 Rubans pour machines à écrire
30192400-5 Fournitures pour reprographie30192500-6 Transparents pour rétroprojecteurs30192600-7 Planches à dessin30192700-8 Papeterie30192710-1 Bulletins de salaire30192720-4 Enveloppes-salaires30192800-9 Étiquettes autocollantes30200000-1 Matériel et fournitures informatiques
30210000-4 Machines de traitement des données
30211000-1 Unité centrale de traitement30211100-2 Superordinateur30211200-3 Matériel pour unité centrale30211300-4 Plateformes informatiques30211400-5 Configurations informatiquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/91
CPV Code Description
30211500-6 Unité centrale de traitement
30211600-7 Processeurs30212000-8 Matériel et logiciels pour mini-ordinateurs30212100-9 Matériel pour mini-ordinateurs
30212110-2 Unités centrales pour mini-ordinateurs
30212200-0 Logiciels pour mini-ordinateurs30213000-5 Ordinateurs personnels30213100-6 Ordinateurs bloc-notes30213200-7 Ordinateurs portatifs30213300-8 Ordinateurs portables30213400-9 Unités centrales pour ordinateurs personnels30214000-2 Postes de travail30215000-9 Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs
30215100-0 Matériel pour micro-ordinateurs
30215110-3 Unités centrales pour micro-ordinateurs30215200-1 Logiciels pour micro-ordinateurs30216000-6 Lecteurs magnétiques ou optiques30216100-7 Lecteurs optiques30216110-0 Scanners informatiques30216120-3 Matériel de reconnaissance optique de caractères30216130-6 Lecteurs de codes à barres30216200-8 Lecteurs de cartes magnétiques
30216300-9 Lecteurs de cartes perforées
30217000-3 Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs30217100-4 Parties et pièces d'ordinateurs30217110-7 Interfaces de réseau30217120-0 Bornes d'entrée30217130-3 Cartes informatiques30217131-0 Cartes électroniques30217200-5 Accessoires informatiques30217210-8 Écrans anti-reflets
30217220-1 Tapis de souris
30217230-4 Caches30217300-6 Fournitures informatiques30217310-9 Cartouches de polices de caractères pour imprimantes30217320-2 Disquettes30217330-5 Bandes magnétiques30217340-8 CD-ROM30220000-7 Matériel de cartographie numérique30221000-4 Plans cadastraux numériques
30230000-0 Matériel informatique
30231000-7 Ordinateurs et imprimantes30231100-8 Ordinateurs30231110-1 Base de données30231200-9 Équipement informatique30231210-2 Unité centrale de commandeFR C 281 E/92 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
30231220-5 Périphériques informatiques
30231230-8 Terminaux informatiques30231240-1 Consoles30231250-4 Écrans de visualisation
30231300-0 Ordinateurs de bureau
30231310-3 Matériel de publication assistée par ordinateur30231400-1 Système à disque optique30231600-3 Matériel informatique à usage médical30232000-4 Matériel informatique divers30232100-5 Matériel informatique de sauvegarde30232120-1 Souris d'ordinateurs30232130-4 Manches à balai30232140-7 Photostyles
30232150-0 Boules de commande
30232160-3 Tablettes graphiques30232200-6 Carrousels30232300-7 Matériel de manipulation de cassettes30232400-8 Matériel d'extension de mémoire30232500-9 Matériel de traitement de données30232510-2 Enregistreurs de données30232520-5 Matériel de saisie de données30232530-8 Matériel de validation de données
30232600-0 Codeurs
30233000-1 Unités de mémoire, d'entrée ou de sortie30233100-2 Unités de mémoire30233110-5 Unités de mémoire à carte magnétique30233120-8 Unités de mémoire à bande magnétique30233130-1 Unités de mémoire à disque magnétique30233131-8 Unités de disques souples30233132-5 Unités de disque dur30233140-4 Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)
30233141-1 Mémoire à disque
30233150-7 Unités de disque optique30233160-0 Dérouleurs en continu30233170-3 Supports de mémoire30233171-0 Disques30233172-7 Disques optiques30233200-3 Unités d'entrée ou de sortie30233210-6 Unités d'entrée30233211-3 Claviers d'ordinateurs
30233212-0 Claviers braille
30233220-9 Unités de sortie30233230-2 Imprimantes et traceurs30233231-9 Imprimantes laser30233232-6 Imprimantes matricielles30233234-0 Imprimantes graphiques couleurFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/93
CPV Code Description
30233235-7 Traceurs
30234000-8 Matériel d'automatisation de bibliothèque30235000-5 Contrôleur de disques30236000-2 Matériel de technologies de l'information
30240000-3 Logiciels
30241000-0 Logiciels informatiques30241100-1 Logiciels de bases de données30241200-2 Logiciels d'application30241210-5 Logiciels de gestion de projet30241300-3 Logiciels d'unité centrale30241310-6 Programmes informatiques30241320-9 Mise à jour de matériel informatique30241330-2 Architecture microcanal
30241400-4 Logiciels de systèmes d'exploitation
30241410-7 Compilateurs de langage30241500-5 Logiciels d'exploitation30241600-6 Logiciels utilitaires30241700-7 Logiciels multimédias30242000-7 Logiciels de sauvegarde30242100-8 Logiciels anti-virus30242200-9 Logiciels de débogage30243000-4 Logiciels médicaux
30244000-1 Logiciels de gestion
30244100-2 Logiciels de gestion de bibliothèque30244200-3 Logiciels de gestion de mémoire30245000-8 Progiciels30245100-9 Tableurs30245200-0 Logiciels transactionnels30245300-1 Logiciels de statistiques30246000-5 Logiciels de communications30246100-6 Logiciels de technologies de l'information
30246200-7 Logiciels d'émulation
30247000-2 Logiciels de publication assistée par ordinateur30247100-3 Logiciels de dessin et de peinture30247200-4 Logiciels de traitement de l'image30248000-9 Produits logiciels30248100-0 Applications de logiciels30248200-1 Licences de logiciels30248300-2 Mise à jour de logiciels30249000-6 Logiciels divers
30249100-7 Logiciels de conception assistée par ordinateur
30249200-8 Logiciels de cartographie numérique30249300-9 Logiciels pédagogiques30249400-0 Logiciels financiers30249410-3 Logiciels de comptabilité30249420-6 Système d'émission d'eurochèquesFR C 281 E/94 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
30249500-1 Logiciels bureautiques
30249600-2 Logiciels de traitement de texte30249700-3 Logiciels de reconnaissance optique de caractères30249800-4 Logiciel d'impression différée
30250000-6 Systèmes informatiques
30251000-3 Système de contrôle informatique30252000-0 Système de gestion de bases de données30253000-7 Système comptable30253100-8 Système de facturation30254000-4 Systèmes d'information30254100-5 Système de courrier électronique30254200-6 Systèmes d'information dans le domaine financier30254300-7 Système d'information des passagers
30254310-0 Tableaux électroniques
30254320-3 Système d'information des passagers en temps réel30255000-1 Systèmes d'information dans le domaine médical30255100-2 Système d'information dans le domaine de l'infirmerie30255200-3 Système d'administration relatif aux patients30255300-4 Système de gestion de salles d'opération30255400-5 Système d'information clinique30255500-6 Système case-mix30256000-8 Système de gestion de bibliothèque
30257000-5 Système d'imagerie et d'archivage
30258000-2 Gestion électronique de données (GED)30259000-9 Systèmes informatiques divers30259100-0 Système d'automatisation30259200-1 Système de localisation de bateaux30259300-2 Système de CAO30259400-3 Système de saisie de données30259500-4 Système de cartographie numérique30259600-5 Système de lecture optique
30259700-6 Système de gestion de documents
30259800-7 Systèmes de sonorisation30260000-9 Serveurs30261000-6 Serveurs de réseau30262000-3 Serveurs informatiques30263000-0 Serveurs de fichiers30264000-7 Serveurs UNIX ou équivalents30265000-4 Serveurs d'imprimantes31000000-6 Machines, appareils, équipements et consommables électriques
31100000-7 Moteurs, générateurs et transformateurs électriques
31110000-0 Moteurs électriques31111000-7 Adaptateurs31120000-3 Générateurs31121000-0 Groupes électrogènes31121100-1 Groupes électrogènes à moteur à allumage par compressionFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/95
CPV Code Description
31121110-4 Convertisseurs
31121111-1 Convertisseurs électriques rotatifs31121200-2 Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle31121300-3 Aérogénérateurs
31121310-6 Éoliennes
31121320-9 Turbines éoliennes31121330-2 Générateurs à turbines éoliennes31121331-9 Rotors de turbine31121340-5 Ferme éolienne31122000-7 Groupes électrogènes31122100-8 Piles à combustible31124000-1 Générateur à turbine à vapeur et appareillage31124100-2 Générateurs à turbines
31124200-3 Appareils de commande de générateurs à turbines
31126000-5 Dynamos31127000-2 Générateur de secours31128000-9 Turbogénérateur31129000-6 Générateurs diesel31130000-6 Alternateurs31131000-3 Moteurs monophasés31131100-4 Actionneurs31131200-5 Anodes
31132000-0 Moteurs polyphasés
31140000-9 Tours de refroidissement31141000-6 Refroidisseurs d'eau31150000-2 Ballast pour lampes ou tubes à décharge31151000-9 Convertisseurs statiques31152000-6 Condensateurs31153000-3 Redresseurs31154000-0 Sources d'alimentation électrique ininterruptible31155000-7 Onduleurs
31156000-4 Alimentation interruptible en courant
31157000-1 Inducteurs31158000-8 Chargeurs31158100-9 Chargeurs de batterie31160000-5 Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques31161000-2 Pièces pour moteurs et générateurs électriques31161100-3 Systèmes d'excitation31161200-4 Systèmes de refroidissement de gaz31161300-5 Rotors de générateurs
31161400-6 Systèmes d'eau primaire
31161500-7 Systèmes d'huile d'étanchéité31161600-8 Systèmes d'eau de refroidissement de stators31161700-9 Pièces de générateurs de vapeur31161800-0 Pièces pour générateurs de gaz31161900-1 Systèmes de réglage de tensionFR C 281 E/96 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
31162000-9 Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques
31162100-0 Pièces de condenseurs31170000-8 Transformateurs31171000-5 Transformateurs à diélectrique liquide
31172000-2 Transformateurs de tension
31173000-9 Transformateur de mesure31200000-8 Appareils de distribution et de commande électriques31210000-1 Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques31211000-8 Tableaux et boîtes à fusibles31211100-9 Tableaux de distribution31211110-2 Tableaux de commande31211200-0 Boîtes à fusibles31211300-1 Fusibles
31211310-4 Coupe-circuits
31212000-5 Disjoncteurs31212100-6 Disjoncteurs suspendus31212200-7 Testeurs de circuits31213000-2 Équipement de distribution31213100-3 Boîtes de distribution31213200-4 Transformateurs de distribution31213300-5 Boîtiers de distribution par câble31213400-6 Système de distribution
31214000-9 Appareillage de commutation
31214100-0 Interrupteurs31214110-3 Sectionneurs31214120-6 Interrupteur de mise à la terre31214200-1 Déconnecteur31214300-2 Appareillage de commutation pour l'extérieur31214400-3 Sectionneur à fusible31214500-4 Tableaux de distribution31214510-7 Tableaux de distribution
31214520-0 Tableau moyenne tension
31215000-6 Limiteurs de tension31216000-3 Parafoudre31216100-4 Équipement de protection contre la foudre31216200-5 Paratonnerre31217000-0 Limiteurs de surcharge31218000-7 Barres omnibus31219000-4 Boîtiers de protection31220000-4 Composants de circuits électriques
31221000-1 Relais électriques
31223000-5 Douilles31224000-2 Connexions et éléments de contact31224100-3 Fiches et prises de courant31224200-4 Connecteurs coaxiaux31224300-5 Boîtes de raccordementFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/97
CPV Code Description
31224400-6 Câbles de connexion
31224500-7 Bornes31224600-8 Atténuateurs31224700-9 Boîtes de jonction
31224800-0 Kits de raccordement de câbles
31230000-7 Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique31300000-9 Fils et câbles isolés31310000-2 Canalisations31311000-9 Connexions de réseau31320000-5 Câbles de distribution électrique31321000-2 Lignes électriques31321100-3 Lignes électriques aériennes31330000-8 Câbles coaxiaux
31340000-1 Accessoires de câble, isolés
31341000-8 Bobines de câbles, isolées31342000-5 Embranchements de câbles, isolés31343000-2 Jonctions de câbles, isolées31344000-9 Serre-garnitures de câbles, isolées31350000-4 Conducteurs électriques pour données et contrôle31351000-1 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès31352000-8 Câbles à fibres optiques31352100-9 Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations
31352200-0 Câbles de télécommunications à fibres optiques
31352300-1 Câbles à fibres optiques pour la transmission de données31400000-0 Accumulateurs, piles et batteries primaires31410000-3 Piles primaires31420000-6 Batteries primaires31421000-3 Batteries au plomb31422000-0 Groupes de batteries31430000-9 Accumulateurs électriques31431000-6 Accumulateurs au plomb
31432000-3 Accumulateurs au nickel-cadmium
31500000-1 Appareils d'éclairage et lampes électriques31510000-4 Lampes électriques à incandescence31511000-1 Phares scellés31512000-8 Lampes à incandescence à halogène31513000-5 Lampes à incandescence31514000-2 Lampes à décharge31515000-9 Émetteurs ultraviolets31516000-6 Émetteurs infrarouges
31517000-3 Lampes à arc
31518000-0 Feux de signalisation31518100-1 Projecteurs31518110-4 Projecteurs d'intervention extérieure31518200-2 Matériel d'éclairage de secours31518300-3 Luminaires de toitureFR C 281 E/98 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
31518400-4 Feux de balisage de piste
31518500-5 Lampes à vapeur de mercure31518600-6 Projecteurs orientables31520000-7 Lampes et appareils d'éclairage
31521000-4 Lampes
31521100-5 Lampes de bureau31521200-6 Lampadaires31521300-7 Lampes électriques portatives31521310-0 Avertisseurs lumineux31521320-3 Torches31522000-1 Lampes décoratives pour arbres de Noël31523000-8 Enseignes et plaques indicatrices lumineuses31523100-9 Panneaux lumineux
31523110-2 Panneaux de signalisation lumineux
31523200-0 Panneaux à messages permanents31523300-1 Plaques indicatrices lumineuses31524000-5 Plafonniers ou appliques murales31524100-6 Plafonniers31524110-9 Scialytiques31524120-2 Plafonniers31524200-7 Appliques murales31525000-2 Flashes
31525100-3 Cubes flashes
31527000-6 Spots31527100-7 Éclairage public31527200-8 Éclairage extérieur31527210-1 Réverbères31527220-4 Éclairage de tunnel31527230-7 Signalisation et éclairage maritimes31527240-0 Signalisation et éclairage de navigation fluviale31527250-3 Balisage et éclairage d'aérodrome
31527260-6 Systèmes d'éclairage
31527270-9 Éclairage de quai31527300-9 Éclairage domestique31530000-0 Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage31531000-7 Ampoules31531100-8 Tubes d'éclairage31532000-4 Pièces de lampes et accessoires d'éclairage31600000-2 Matériel électrique31610000-5 Matériel électrique pour moteurs et véhicules
31611000-2 Jeux de câblage
31612000-9 Câblage électrique préassemblé pour moteurs31612200-1 Moteurs de démarrage31612300-2 Matériel électrique de signalisation pour moteurs31612310-5 Clignotants31620000-8 Appareils de signalisation acoustique ou optiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/99
CPV Code Description
31621000-5 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de chemin de fer
31621100-6 Équipement de commande et de contrôle31621200-7 Équipement électrique de signalisation de chemin de fer31621300-8 Installations électriques de chemin de fer
31622000-2 Sirènes
31623000-9 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes31623100-0 Feux de signalisation31623200-1 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des voies navigables31623300-2 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking31623400-3 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires31623500-4 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'aéroport31623510-7 Enregistreurs de vol31623520-0 Éclairage d'aéroport
31623600-5 Générateurs de signaux
31623700-6 Séparateurs de signal d'antenne31623800-7 Machines de galvanoplastie31623900-8 Équipement de signalisation de carrefour31624000-6 Panneaux d'information31624100-7 Panneaux indicateurs à messages variables31625000-3 Avertisseurs d'effraction et d'incendie31625100-4 Systèmes de détection d'incendie31625200-5 Systèmes d'alarme incendie
31625300-6 Systèmes avertisseurs d'effraction
31630000-1 Aimants31640000-4 Machines et appareils à usage spécifique31641000-1 Simulateurs31641100-2 Simulateurs de conduite31641200-3 Simulateurs de combat31641300-4 Simulateurs de formation31642000-8 Appareils de détection électronique31642100-9 Détecteurs de tubes métalliques
31642200-0 Détecteurs de mines
31642300-1 Détecteurs de matières plastiques31642400-2 Détecteurs d'objets non métalliques31642500-3 Détecteurs de bois31643000-5 Accélérateurs de particules31643100-6 Accélérateurs linéaires31644000-2 Enregistreurs de données divers31645000-9 Billards électriques31650000-7 Pièces isolantes
31660000-0 Électrodes au carbone
31670000-3 Pièces électriques de machines ou d'appareils31680000-6 Fournitures et accessoires électriques31681000-3 Accessoires électriques31681100-4 Contacts électriques31681200-5 Pompes électriquesFR C 281 E/100 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
31681300-6 Circuits électriques
31681400-7 Composants électriques
31681410-0 Matériels électriques
31681500-8 Rechargeurs
31682000-0 Approvisionnement en électricité31682100-1 Boîtes
31682200-2 Tableaux d'instruments
31682210-5 Instruments et équipement de commande et de contrôle
31682220-8 Tables de mixage
31682230-1 Panneaux à écran graphique
31682300-3 Équipement moyenne tension
31682310-6 Panneaux moyenne tension31682400-4 Équipement électrique aérien
31682410-7 Supports de câbles aériens
31682500-5 Équipement électrique de secours
31682510-8 Systèmes électriques de secours
31682520-1 Systèmes d'arrêt d'urgence31682530-4 Alimentation électrique de secours
31682540-7 Équipement de sous-station
31700000-3 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
31710000-6 Équipement électronique
31711000-3 Fournitures électroniques
31711100-4 Composants électroniques
31711110-7 Émetteurs-récepteurs31711120-0 Transducteurs
31711130-3 Résistances
31711140-6 Électrodes
31711200-5 Tableaux indicateurs électroniques
31711300-6 Systèmes électroniques d'enregistrement des temps31711310-9 Pointeuse
31712000-0 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
31712100-1 Machines et appareils microélectroniques
31712200-2 Microsystèmes
31720000-9 Équipement électromécanique31730000-2 Équipement électrotechnique
31731000-9 Fournitures électrotechniques
32000000-3 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et
équipements connexes
32100000-4 Valves, tubes et composants électroniques
32110000-7 Condensateurs électriques32111000-4 Condensateurs fixes
32112000-1 Condensateurs variables ou réglables
32120000-0 Résistances électriques
32130000-3 Circuits imprimés
32131000-0 Cartes de circuits imprimés garnies32132000-7 Cartes de circuits imprimés non garnies
32140000-6 TubesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/101
CPV Code Description
32141000-3 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision
32141100-4 Tubes pour caméras de télévision32142000-0 Tubes et équipement pour hyperfréquences32142100-1 Magnétrons
32142200-2 Équipement à hyperfréquences
32142210-5 Équipement hertzien32142300-3 Klystrons32143000-7 Tubes électroniques32144000-4 Tubes de récepteur ou d'amplificateur32150000-9 Semi-conducteurs32151000-6 Diodes32152000-3 Diodes électroluminescentes32153000-0 Transistors
32154000-7 Cristaux piézoélectriques montés
32160000-2 Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques32161000-9 Cartes téléphoniques32161100-0 Cartes SIM32162000-6 Cartes à circuits intégrés32163000-3 Circuits intégrés électroniques32164000-0 Micro-assemblages32165000-7 Microprocesseurs32170000-5 Pièces pour assemblages électroniques
32171000-2 Pièces pour condensateurs électriques
32172000-9 Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres32173000-6 Pièces pour valves et tubes électroniques32180000-8 Modules32200000-5 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, radiotélégraphie, radiodiffusion et télévision32210000-8 Matériel de radiodiffusion et de télévision32211000-5 Matériel de production pour radiodiffusion et télévision32220000-1 Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs32221000-8 Radiobalises
32222000-5 Appareils de codage de signaux vidéo
32223000-2 Appareils de transmission vidéo32224000-9 Appareils émetteurs de télévision32230000-4 Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs32231000-1 Appareils de télévision en circuit fermé32232000-8 Matériel de visioconférence32233000-5 Postes d'amplification de fréquences radio32234000-2 Caméras de télévision en circuit fermé32235000-9 Système de surveillance en circuit fermé
32236000-6 Radiotéléphones
32237000-3 Talkies-walkies32240000-7 Caméras de télévision32250000-0 Téléphones mobiles32251000-7 Téléphones de voiture32252000-4 Téléphones GSMFR C 281 E/102 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
32260000-3 Matériel de transmission de données
32270000-6 Appareils de transmission numérique
32300000-6 Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de
l'image
32310000-9 Récepteurs de radiodiffusion32320000-2 Matériel de télévision et matériel audiovisuel32321000-9 Matériel de projection télévisée
32321100-0 Appareils pour films et vidéo
32321200-1 Équipement audiovisuel32321300-2 Matériel audiovisuel32322000-6 Équipement multimédia
32323000-3 Moniteurs vidéo
32323100-4 Moniteurs vidéo couleur32323200-5 Moniteurs vidéo monochrome32323300-6 Matériel vidéo32323400-7 Matériel de reproduction vidéo
32323500-8 Système de surveillance vidéo
32324000-0 Récepteurs de télévision32324100-1 Récepteurs de télévision couleur32324200-2 Récepteurs de télévision monochrome
32324300-3 Matériel de télévision
32324400-4 Antennes de télévision32324500-5 Syntoniseurs vidéo32330000-5 Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo
32331000-2 Plateaux pour phonographes
32331100-3 Tourne-disques32331200-4 Lecteurs de cassettes32331300-5 Appareils de reproduction audio
32331400-6 Lecteurs de disques compacts
32332000-9 Enregistreurs à bande magnétique32332100-0 Dictaphones32332200-1 Répondeurs téléphoniques
32332300-2 Enregistreurs de son
32333000-6 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo32333100-7 Magnétoscopes32333200-8 Caméscopes
32333300-9 Appareils de reproduction vidéophonique
32333400-0 Lecteurs vidéo32340000-8 Micros et haut-parleurs32341000-5 Micros
32342000-2 Haut-parleurs
32342100-3 Casques d'écoute32342200-4 Écouteurs32342300-5 Microphones et haut-parleurs
32342400-6 Dispositifs acoustiques
32342410-9 Matériel de sonorisationFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/103
CPV Code Description
32342420-2 Tables de mixage en studio
32342430-5 Système de compression de la parole32342440-8 Système de messagerie vocale32342450-1 Enregistreurs de voix
32343000-9 Amplificateurs
32343100-0 Amplificateurs d'audiofréquences32343200-1 Mégaphones32344000-6 Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie32344100-7 Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie32344110-0 Système d'enregistrement de voix32344200-8 Récepteurs radio32344210-1 Matériel radio32344220-4 Récepteurs de radiomessagerie
32344230-7 Stations radio
32344240-0 Relais hertzien32344250-3 Installations radio32344260-6 Équipement radio et de multiplexage32344270-9 Système de commande radio et téléphonique32344280-2 Radios portables32350000-1 Pièces pour matériel audio et vidéo32351000-8 Accessoires pour matériel audio et vidéo32351100-9 Matériel de montage vidéo
32351200-0 Écrans
32352000-5 Antennes et réflecteurs32352100-6 Pièces pour matériel radio et radar32352200-7 Pièces détachées et accessoires pour radars32360000-4 Interphones32400000-7 Réseaux32410000-0 Réseau local32411000-7 Réseau en anneau à jeton32412000-4 Réseau de communications
32412100-5 Réseau de télécommunications
32412110-8 Réseau Internet32412120-1 Réseau Intranet32413000-1 Réseau intégré32413100-2 Routeurs32415000-5 Réseau Ethernet32416000-2 Réseau RNIS32416100-3 Réseau ISDX32417000-9 Réseaux multimédia
32418000-6 Réseau radio
32420000-3 Matériel de réseau32421000-0 Câblage de réseau32422000-7 Composants de réseau32423000-4 Nœuds de réseau32424000-1 Infrastructure de réseauFR C 281 E/104 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
32425000-8 Système d'exploitation de réseau
32426000-5 Système de publication sur réseau32427000-2 Système de réseau32428000-9 Extension de réseau
32429000-6 Matériel de réseau téléphonique
32430000-6 Réseau à grande distance32440000-9 Matériel de télémétrie et équipement terminal32441000-6 Matériel de télémétrie32441100-7 Système de surveillance télémétrique32441200-8 Matériel de télémétrie et de commande32441300-9 Système de télématique32442000-3 Équipement terminal32442100-4 Plaquettes de connexion
32442200-5 Boîtes de connexion
32442300-6 Émulateurs de terminal32442400-7 Blocs terminaux32500000-8 Matériel de télécommunications32510000-1 Système de télécommunications sans fil32520000-4 Câbles et matériel de télécommunications32521000-1 Câbles de télécommunications32522000-8 Équipements de télécommunications32523000-5 Infrastructures de télécommunications
32524000-2 Système de télécommunications
32530000-7 Matériel de communication par satellite32531000-4 Matériel de transmission d'informations par satellite32532000-1 Antennes paraboliques32533000-8 Stations terrestres de satellites32534000-5 Plateformes satellitaires32540000-0 Standards téléphoniques32541000-7 Matériel de standard téléphonique32542000-4 Tableaux de commutation téléphonique
32543000-1 Commutateurs téléphoniques
32544000-8 Matériel PABX32545000-5 Systèmes PABX32546000-2 Matériel de commutation téléphonique numérique32546100-3 Standards téléphoniques numériques32547000-9 Standards téléphoniques à vide32550000-3 Matériel téléphonique32551000-0 Câbles téléphoniques et matériel connexe32551100-1 Raccordements téléphoniques
32551200-2 Centraux téléphoniques
32551300-3 Casques d'écoute téléphonique32551400-4 Réseau téléphonique32551500-5 Câbles téléphoniques32552000-7 Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil32552100-8 Combinés téléphoniquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/105
CPV Code Description
32552110-1 Téléphones sans fil
32552120-4 Postes téléphoniques de secours
32552130-7 Téléphones publics
32552140-0 Matériel téléphonique pour cabines publiques32552200-9 Téléimprimeurs32552300-0 Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique
32552310-3 Centraux téléphoniques numériques
32552320-6 Multiplexeurs32552330-9 Appareils de commutation téléphonique32552400-1 Appareils de conversion de signaux audibles
32552410-4 Modems
32552420-7 Convertisseur de fréquence32552430-0 Matériel de codage32552500-2 Appareils télétexte
32552510-5 Terminaux vidéotexte
32552520-8 Télex32552600-3 Interphones32553000-4 Pièces détachées pour appareils électriques téléphoniques ou télégraphiques
32560000-6 Matériaux à fibres optiques
32561000-3 Connexions à fibres optiques32570000-9 Matériel de communications32571000-6 Infrastructure de communications
32572000-3 Câbles de communications
32572100-4 Câble de communications à conducteurs électriques multiples32572200-5 Câble de communications à conducteurs coaxiaux32572300-6 Câble de communications à usage spécifique
32573000-0 Système de commande de communications
32580000-2 Équipement de traitement de données32581000-9 Matériel de communication de données32581100-0 Câble de transmission de données
32581110-3 Câble de transmission de données à conducteurs électriques multiples
32581120-6 Câble de transmission de données à conducteurs coaxiaux32581130-9 Câble de transmission de données à usage spécifique32582000-6 Supports de données
32583000-3 Supports de données et de voix
32584000-0 Supports d'informations33000000-0 Appareils et instruments médicaux et de laboratoire, appareils d'optique et de précision, appareils
d'horlogerie, produits pharmaceutiques et consommables médicaux correspondants
33100000-1 Appareils et instruments médicaux33110000-4 Imagerie
33111000-1 Appareils de radiographie
33111100-2 Table de radiologie33111200-3 Postes de travail de radiologie33111300-4 Machines à développer radiologiques
33111400-5 Fluoroscopes
33111500-6 Radiographie dentaireFR C 281 E/106 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
33111600-7 Appareils de radiographie
33111610-0 Unité de résonance magnétique33111620-3 Gamma caméras33111630-6 Scanographes
33111640-9 Thermographes
33111650-2 Appareils de mammographie33111700-8 Salle d'angiographie33111710-1 Fournitures pour l'angiographie33111720-4 Appareils d'angiographie33111721-1 Appareils d'angiographie numérique33111730-7 Fournitures pour l'angioplastie33111740-0 Appareils d'angioplastie33111800-9 Système de radiodiagnostic
33112000-8 Échographie
33112100-9 Détecteur échocardiographique33112200-0 Échographe33112300-1 Échoencéphalographe33112400-2 Échocardiographes33113000-5 Scanographe médical33113100-6 Scanographes à résonance magnétique33113200-7 Scanographes ultrasoniques33114000-2 Appareils de spectroscopie
33115000-9 Appareils de tomographie
33120000-7 Exploration fonctionnelle33121000-4 Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée33121100-5 Électro-encéphalographes33121200-6 Appareils de scintigraphie33121300-7 Électromyographes33121400-8 Audiomètres33121500-9 Électrocardiogramme33122000-1 Ophtalmologie
33123000-8 Matériel pour exploration cardiovasculaire
33123100-9 Tensiomètre33123200-0 Appareils d'électrocardiographie33123210-3 Système de surveillance cardiaque33123220-6 Angiocardiographie33123230-9 Cardiographes33124000-5 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic33124100-6 Appareils de diagnostic33124110-9 Systèmes de diagnostic
33124120-2 Appareils de diagnostic à ultra-sons
33124130-5 Fournitures pour diagnostic33124131-2 Bandelettes réactives33124200-7 Équipements de radiodiagnostic33124210-0 Matériels de radiodiagnostic33125000-2 Matériel pour exploration urologiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/107
CPV Code Description
33126000-9 Équipement pour stomatologie
33127000-6 Équipement pour immuno-analyse
33130000-0 Dentisterie
33131000-7 Instruments dentaires33131100-8 Instruments de chirurgie dentaire33131200-9 Aiguilles dentaires à suture33131300-0 Instruments dentaires à usage unique
33131400-1 Sonde dentaire
33131500-2 Instrument d'extraction33131510-5 Forets dentaires33131600-3 Instrument d'obturation33132000-4 Implant utilisé en odontostomatologie
33133000-1 Petit matériel pour empreintes dentaires
33134000-8 Petit matériel d'endodontie33135000-5 Dispositifs orthodontiques33136000-2 Instrument rotatif et abrasif33137000-9 Petit matériel de prophylaxie dentaire
33138000-6 Produits pour prothèses et rebasage
33138100-7 Dentiers33140000-3 Consommables médicaux autres que chimiques et consommables hématologiques33141000-0 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques33141100-1 Pansements; clips, sutures, ligatures
33141110-4 Pansements
33141111-1 Pansements adhésifs33141112-8 Sparadraps33141113-5 Bandages33141114-2 Gaze à usage médical
33141115-9 Ouate médicale
33141116-6 Tampons et compresses33141117-3 Coton33141118-0 Compresses de gaze33141119-7 Compresses
33141120-7 Clips, sutures, ligatures
33141121-4 Sutures chirurgicales33141122-1 Agrafes chirurgicales33141123-8 Collecteurs d'aiguilles33141124-5 Auto-sutures
33141125-2 Matériel de suture chirurgical
33141126-9 Ligatures33141127-6 Hémostatiques résorbables33141128-3 Aiguilles à sutures33141200-2 Cathéters
33141210-5 Cathéters à ballonnet
33141220-8 Canules33141230-1 DilatateurFR C 281 E/108 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
33141240-4 Accessoires de cathéter
33141300-3 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
33141310-6 Seringues
33141320-9 Aiguilles à usage médical33141400-4 Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie33141410-7 Coupe-fil métallique et bistouri
33141411-4 Bistouris et lames
33141420-0 Gants de chirurgie33141500-5 Consommables hématologiques33141510-8 Produits sanguins
33141520-1 Dérivés plasmatiques
33141530-4 Coagulants sanguins33141540-7 Albumine33141550-0 Héparine33141560-3 Organes humains
33141570-6 Sang humain
33141580-9 Sang animal33141600-6 Collecteur et poches, drainage et kits33141610-9 Poches
33141611-6 Poche à urine
33141612-3 Poche pour le prélèvement de sang33141620-2 Trousses médicales33141621-9 Kit d'incontinence
33141622-6 Kits de prévention du SIDA
33141623-3 Kits de secours33141624-0 Kits d'administration33141625-7 Kits de diagnostic
33141626-4 Kits de dosage
33141630-5 Filtres à plasma sanguin33141640-8 Drain33141641-5 Sondes33141642-2 Accessoires de drain
33141700-7 Fournitures orthopédiques
33141710-0 Béquilles33141720-3 Aides à la marche33141730-6 Minerves
33141740-9 Chaussures orthopédiques
33141750-2 Articulations artificielles33141760-5 Attelles33141770-8 Appareils pour fractures, broches et plaques
33141800-8 Consommables dentaires
33141810-1 Produits d'obturation dentaire33141820-4 Dents33141821-1 Dents artificielles en céramique
33141822-8 Dents artificielles en résine acrylique
33141830-7 Fond de cavité en ciment33141840-0 Hémostatique dentaireFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/109
CPV Code Description
33141850-3 Produits d'hygiène dentaire
33142000-7 Matériel réutilisable33150000-6 Thérapeutique33151000-3 Appareils et fournitures pour radiothérapie
33151100-4 Appareils de gammathérapie
33151200-5 Appareils de radiothérapie33151300-6 Spectrographes33151400-7 Fournitures pour radiothérapie33152000-0 Incubateurs33153000-7 Lithotriteur33154000-4 Appareils de mécanothérapie33155000-1 Équipement pour kinésithérapie33155100-2 Équipement de physiothérapie
33156000-8 Matériel pour tests psychologiques
33157000-5 Oxygénothérapie et assistance respiratoire33157100-6 Masques pour gaz médicaux33157110-9 Masque pour oxygénothérapie33157200-7 Kits d'oxygène33157300-8 Tentes à oxygène33157400-9 Respirateurs médicaux33157500-0 Caissons hyperbares33157700-2 Barboteur pour oxygénothérapie
33157800-3 Dispositif d'administration d'oxygène
33157810-6 Installation d'oxygénothérapie33158000-2 Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique33158100-3 Système électromagnétique33158200-4 Équipement pour électrothérapie33158210-7 Stimulateur33158300-5 Équipement ultraviolet à usage médical33158400-6 Matériel de thérapie mécanique33158500-7 Équipement infrarouge à usage médical
33159000-9 Système de chimie clinique
33160000-9 Techniques opératoires33161000-6 Installation d'électrochirurgie33162000-3 Appareils et instruments pour bloc opératoire33162100-4 Équipement pour bloc opératoire33162200-5 Instruments pour bloc opératoire33163000-0 Tente à usage médical33164000-7 Équipement pour cœlioscopie33164100-8 Colposcope
33165000-4 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
33166000-1 Équipements et instruments pour dermatologie33167000-8 Éclairage opératoire33168000-5 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie33168100-6 Endoscopes33169000-2 Instruments de chirurgieFR C 281 E/110 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
33169100-3 Laser chirurgical
33170000-2 Anesthésie et réanimation33171000-9 Instruments d'anesthésie et de réanimation33171100-0 Instruments pour l'anesthésie
33171110-3 Masque d'anesthésie-réanimation
33171200-1 Instruments de réanimation33171210-4 Masque laryngé d'anesthésie-réanimation33172000-6 Appareils d'anesthésie et de réanimation33172100-7 Appareils d'anesthésie33172200-8 Appareils de réanimation33180000-5 Assistance fonctionnelle33181000-2 Appareils de suppléance rénale33181100-3 Appareils d'hémodialyse
33181200-4 Filtres pour dialyse
33181300-5 Moniteur individuel pour hémodialyse33181400-6 Multiposte pour hémodialyse33181500-7 Consommables rénaux33181510-0 Fluide rénal33181520-3 Consommables pour dialyse rénale33182000-9 Appareils de suppléance cardiaque33182100-0 Défibrillateur33182200-1 Système de stimulation cardiaque
33182210-4 Stimulateur
33182220-7 Valve cardiaque33182230-0 Ventricule33182240-3 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques33182241-0 Piles pour stimulateurs cardiaques33182300-2 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque33182400-3 Radiologie cardiaque33183000-6 Suppléance orthopédique33183100-7 Implants orthopédiques
33183200-8 Prothèses orthopédiques
33183300-9 Matériel d'ostéosynthèse33184000-3 Prothèses33184100-4 Implants chirurgicaux33184200-5 Prothèses vasculaires33184300-6 Prothèses cardiaques33184310-9 Valves cardiaques33184400-7 Implants mammaires33184500-8 Endoprothèses coronariennes
33184600-9 Yeux artificiels
33185000-0 Prothèses auditives33185100-1 Pièces et accessoires pour prothèses auditives33185200-2 Implant cochléaire33185300-3 Implant ORL33185400-4 Larynx artificielFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/111
CPV Code Description
33186000-7 Circulation extra-corporelle (CEC)
33186100-8 Oxygénateur33190000-8 Appareils et instruments médicaux divers33191000-5 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191100-6 Stérilisateur
33191110-9 Autoclaves33192000-2 Mobilier médical33192100-3 Lits médicaux33192110-6 Lits orthopédiques33192120-9 Lits d'hôpital33192130-2 Lits à moteur33192140-5 Divans d'examen psychiatrique33192150-8 Lits spécialisés
33192160-1 Chariots-brancards
33192200-4 Tables médicales33192210-7 Tables d'examen33192220-0 Tables d'autopsie33192230-3 Tables d'opération33192300-5 Mobilier médical, excepté lits et tables33192310-8 Dispositifs de traction et de suspension pour lits médicaux33192320-1 Porte-urinaux33192330-4 Potences de transfusion
33192340-7 Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables
33192400-6 Unités dentaires33192410-9 Fauteuils dentaires33193000-9 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés33193100-0 Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants33193110-3 Véhicules pour handicapés physiques33193120-6 Fauteuils roulants33193121-3 Fauteuils roulants à énergie motrice33193200-1 Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques et de fauteuils roulants
33193210-4 Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques
33193211-1 Moteurs de véhicules pour handicapés physiques33193212-8 Dispositifs de direction de véhicules pour handicapés physiques33193213-5 Dispositifs de commande de véhicules pour handicapés physiques33193214-2 Châssis de véhicules pour handicapés physiques33193220-7 Pièces et accessoires pour fauteuils roulants33193221-4 Coussins pour fauteuils roulants33193222-1 Bâtis de fauteuils roulants33193223-8 Sièges pour fauteuils roulants
33193224-5 Roues de fauteuils roulants
33194000-6 Appareils et instruments de transfusion et de perfusion33194100-7 Appareils et instruments pour perfusion33194110-0 Pompes à perfusion33194120-3 Produits pour perfusion33194200-8 Appareils et instruments pour transfusionFR C 281 E/112 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
33194210-1 Appareils de transfusion sanguine
33194220-4 Matériels de transfusion sanguine
33195000-3 Système de surveillance des patients
33195100-4 Moniteurs
33195110-7 Moniteurs respiratoires33195200-5 Poste central de surveillance
33196000-0 Aides médicales
33196100-1 Équipement pour personnes âgées
33196200-2 Équipement pour handicapés
33200000-2 Instruments et appareils de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation
33210000-5 Instruments de navigation, de météorologie, de géologie et de géophysique
33211000-2 Instruments de navigation33211100-3 Matériel de radiogoniométrie
33211110-6 Compas
33211200-4 Sextants
33211210-7 Système de positionnement global
33211300-5 Sonars33211400-6 Sondeurs à écho
33211500-7 Radars
33211510-0 Matériel de surveillance radar
33212000-9 Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie et de météoro-
logie
33212100-0 Appareils de télémétrie33212200-1 Instruments de géodésie
33212210-4 Instruments d'hydrographie
33212220-7 Instruments de météorologie
33212230-0 Matériel de géologie
33212240-3 Matériel de sismologie33212250-6 Matériel de topographie
33212300-2 Théodolites
33220000-8 Matériel de télécommande
33221000-5 Appareils de radiotélécommande
33222000-2 Sirènes télécommandées
33230000-1 Balances de précision, instruments de dessin, calcul et mesure
33231000-8 Balances de précision33232000-5 Tables de dessin
33232100-6 Machines de dessin
33232200-7 Pantographes
33232300-8 Règles à calcul
33233000-2 Instruments à main pour la mesure de longueurs33240000-4 Instruments de mesure de grandeurs
33241000-1 Appareils de mesure du rayonnement
33241100-2 Enregistreurs à faisceaux d'électrons
33241200-3 Dosimètres de rayonnement
33241300-4 Instruments de mesure de grandeurs électriques33241310-7 Ampèremètres
33241320-0 VoltmètresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/113
CPV Code Description
33241400-5 Compteurs Geiger
33241500-6 Système de surveillance de la contamination33241600-7 Moniteurs de rayonnement33242000-8 Oscilloscopes
33242100-9 Oscillographes
33243000-5 Matériel de contrôle des erreurs33244000-2 Système de surveillance de la pollution33250000-7 Instruments de contrôle de propriétés physiques33251000-4 Instruments de comptage33251100-5 Hydromètres33251200-6 Thermomètres33251300-7 Pyromètres33251400-8 Baromètres
33251500-9 Hygromètres
33251600-0 Psychromètres33252000-1 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz33252100-2 Débitmètres33252110-5 Compteurs à eau33252200-3 Matériel de mesure du niveau33252300-4 Matériel de mesure de la pression33252310-7 Manomètres33252400-5 Matériel de mesure et de contrôle
33253000-8 Appareils de détection et d'analyse
33253100-9 Appareils de détection33253110-2 Détecteurs de gaz33253120-5 Détecteurs de fumée33253130-8 Détecteurs d'erreurs33253200-0 Appareils d'analyses33253210-3 Analyseurs de gaz33253220-6 Chromatographes33253221-3 Chromatographes à gaz
33253230-9 Analyseurs de fumée
33253300-1 Spectromètres33253310-4 Spectromètre de masse33253320-7 Matériel de mesure des émissions33253321-4 Spectromètre à émission33253330-0 Analyseur de spectre33253400-2 Analyseurs33253410-5 Analyseurs d'expansion33253420-8 Matériel de mesure du son
33253430-1 Matériel de mesure du bruit
33253440-4 Analyseurs de vibrations33253450-7 Analyseurs biochimiques33253451-4 Cytomètres33253452-1 Analyseurs de sang33253453-8 Analyseurs de laitFR C 281 E/114 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
33253454-5 Matériel biomédical
33253455-2 Compte-globules33253456-9 Analyseur de chimie33253457-6 Analyseurs d'hématologie
33253458-3 Analyseurs d'immunologie
33253500-3 Détecteurs de fluides33260000-0 Appareils de contrôle et d'essai33261000-7 Microscopes33261100-8 Microscopes électroniques33261110-1 Microscopes électroniques à balayage33261120-4 Microscopes électroniques à transmission33261200-9 Scanographes33261210-2 Doppler couleur
33261220-5 Tomodensitomètre
33261230-8 Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur33261250-4 Appareils Doppler33261260-7 Matériel d'imagerie33261270-0 Scanographe à résonance magnétique nucléaire33261280-3 Matériel d'imagerie à résonance magnétique33261300-0 Diffractographes33262000-4 Machines et appareils d'essai et de mesure33262100-5 Testeurs de soudabilité
33262200-6 Appareils d'essai servo-hydrauliques
33262300-7 Matériel de détection de gaz33262400-8 Détecteurs de stupéfiants33262500-9 Kits d'analyse de gaz33262600-0 Système de détection d'explosifs33262610-3 Détecteurs de bombes33262700-1 Système de dosimétrie33262800-2 Instruments pour véhicules33263000-1 Compteurs
33263100-2 Compteurs d'énergie
33263200-3 Compteurs électroniques33263300-4 Compteurs magnétiques33263400-5 Compteurs d'électricité33264000-8 Compteurs de production33264100-9 Compte-tours33264110-2 Indicateurs de vitesse pour véhicules33264111-9 Tachymètres33264112-6 Compteurs de taxi
33264200-0 Stroboscopes
33270000-3 Instruments et appareils de réglage et de contrôle33271000-0 Limiteurs de vitesse33280000-6 Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux33281000-3 Équipement de scanning pour le contrôle des bagages33282000-0 Équipement de contrôle aux rayons XFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/115
CPV Code Description
33300000-3 Équipement de commande des processus industriels
33400000-4 Instruments d'optique33410000-7 Lunettes et lentilles33411000-4 Lunettes
33411100-5 Lunettes de soleil
33411200-6 Montures de lunettes et logements d'oculaires33412000-1 Lunettes masques33412100-2 Lunettes de protection33412200-3 Montures et logements oculaires de lunettes de protection33413000-8 Lentilles33413100-9 Verres correcteurs33413110-2 Verres de contact33413111-9 Lentilles intra-oculaires
33413112-6 Verres de lunettes
33420000-0 Matériel de polarisation33421000-7 Appareils à fibres optiques33422000-4 Miroirs33423000-1 Filtres optiques33424000-8 Dispositifs d'aide optique33430000-3 Instruments d'astronomie et d'optique33431000-0 Jumelles33432000-7 Lunettes de vision nocturne
33433000-4 Lunettes de visée
33434000-1 Microscopes optiques33435000-8 Télescopes33436000-5 Instruments d'optique spécialisés33436100-6 Lasers33436110-9 Lasers industriels33440000-6 Dispositifs à cristaux liquides33441000-3 Périscopes33450000-9 Matériel de photographie
33451000-6 Appareils photographiques
33451100-7 Objectifs photographiques33451200-8 Corps d'appareils photographiques33451300-9 Appareils de reproduction pour la préparation de plaques ou de cylindres d'impression33451400-0 Appareils photographiques à développement instantané33451500-1 Caméras cinématographiques33452000-3 Projecteurs cinématographiques33452100-4 Projecteurs33452110-7 Projecteurs de diapositives
33452200-5 Agrandisseurs
33452300-6 Réducteurs33453000-0 Appareils pour laboratoires photographiques33453100-1 Flashes33453200-2 Agrandisseurs photographiques33453300-3 Appareils et matériel de développement de pellicules photographiquesFR C 281 E/116 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
33453400-4 Écrans de projection
33454000-7 Matériel pour microfilms et microfiches33454100-8 Matériel pour microfilms33454110-1 Lecteurs de microfilms
33454200-9 Matériel pour microfiches
33454210-2 Lecteurs de microfiches33454300-0 Matériel pour microformes33454310-3 Lecteurs de microformes33500000-5 Instruments d'horlogerie33510000-8 Montres et horloges33511000-5 Montres33511100-6 Montres-bracelets33511200-7 Chronomètres
33512000-2 Horloges
33512100-3 Réveils33512200-4 Horloges murales33512300-5 Montres pour véhicules33513000-9 Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres33513100-0 Horloges de pointage33513200-1 Horodateurs33513300-2 Parcmètres33513310-5 Compteurs à jetons
33513400-3 Minuteurs
33513500-4 Interrupteurs horaires34000000-7 Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules34100000-8 Véhicules à moteur34110000-1 Voitures particulières34111000-8 Breaks34112000-5 Berlines34113000-2 Véhicules à 4 roues motrices34113100-3 Jeeps
34113200-4 Véhicules tout terrain
34113300-5 Quatre-quatre34114000-9 Véhicules à usage spécial34114100-0 Véhicules de secours34114110-3 Véhicules de sauvetage34114120-6 Véhicules à usage paramédical34114121-3 Ambulances34114122-0 Véhicules de transport de patients34114200-1 Voitures de police
34114210-4 Camions
34114300-2 Véhicules pour services d'assistance sociale34114400-3 Minibus34115000-6 Véhicules diesel34116000-3 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes34117000-0 Véhicules de transport d'occasionFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/117
CPV Code Description
34120000-4 Véhicules à moteur servant au transport de 10 personnes ou plus
34121000-1 Autobus
34121100-2 Autobus publics
34121200-3 Autobus articulés34121300-4 Autobus à impériale34121400-5 Autobus à plancher surbaissé
34122000-8 Autocars
34130000-7 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises34131000-4 Véhicules diesel servant au transport de marchandises34132000-1 Véhicules à accumulateurs servant au transport de marchandises
34133000-8 Camions articulés
34133100-9 Camions-citernes34133110-2 Camions-citernes à essence34134000-5 Camions à plateforme34135000-2 Camions à benne basculante
34136000-9 Fourgons intégrés
34136100-0 Fourgonnettes34136200-1 Fourgons tôlés34137000-6 Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises
34138000-3 Tracteurs routiers
34139000-0 Châssis34139100-1 Châssis-cabines34139200-2 Châssis avec carrosseries
34139300-3 Châssis complets
34140000-0 Poids lourds34141000-7 Tombereaux34142000-4 Camions-grues
34142100-5 Camions à plateforme élévatrice
34142200-6 Bacs-chargeurs34143000-1 Véhicules de service hivernal34144000-8 Véhicules automobiles à usage spécifique34144100-9 Tours de forage mobiles
34144200-0 Véhicules des services de secours
34144210-3 Véhicules de lutte contre l'incendie34144211-0 Camions de lutte contre l'incendie à échelle pivotante34144212-7 Fourgons pompe-tonne
34144213-4 Véhicules d'incendie
34144220-6 Dépanneuses34144300-1 Ponts mobiles34144400-2 Véhicules d'entretien routier
34144410-5 Camions de vidange
34144420-8 Saleuses34144430-1 Balayeuses34144431-8 Balayeuses aspiratrices
34144440-4 Gravillonneuses
34144450-7 Arroseuses de voirie34144500-3 Véhicules pour ordures et eaux uséesFR C 281 E/118 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
34144510-6 Véhicules pour ordures
34144511-3 Bennes à ordures34144512-0 Véhicules de compactage des ordures ménagères34144520-9 Camions-citernes pour eaux usées
34144600-4 Véhicules militaires
34144610-7 Véhicules pour actions offensives34144700-5 Véhicules utilitaires34144710-8 Chargeurs sur roues34144730-4 Véhicules d'avitaillement34144740-7 Tracteurs d'avions34144750-0 Porte-charges34144751-7 Chariots-cavaliers34144760-3 Bibliobus
34144800-6 Caravanes résidentielles
34144900-7 Véhicules électriques34144910-0 Autobus électriques34200000-9 Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules34210000-2 Carrosseries de véhicules34211000-9 Carrosseries d'autobus34212000-6 Carrosseries d'ambulances34213000-3 Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises34220000-5 Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
34221000-2 Conteneurs mobiles à usage spécifique
34221100-3 Unités mobiles de secours34221200-4 Unités mobiles d'intervention d'urgence34221300-5 Unité d'intervention en cas d'accident chimique34223000-6 Remorques et semi-remorques34223100-7 Semi-remorques34223200-8 Avitailleurs34223300-9 Remorques34223310-2 Remorques à usage général
34223320-5 Remorques pour le transport de chevaux
34223330-8 Unités mobiles sur remorques34223340-1 Remorques-citernes34223350-4 Remorques à échelle pivotante34223360-7 Remorques d'avitaillement34223370-0 Remorques à benne basculante34223400-0 Remorques et semi-remorques de type caravane34224000-3 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules34300000-0 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34310000-3 Moteurs et pièces de moteurs
34311000-0 Moteurs34311100-1 Moteurs à combustion interne pour véhicules à moteur et motocycles34311110-4 Moteurs à allumage par étincelles34311120-7 Moteurs à allumage par compression34312000-7 Pièces de moteursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/119
CPV Code Description
34312100-8 Courroies de ventilateur
34312200-9 Bougies d'allumage
34312300-0 Radiateurs pour véhicules
34312400-1 Pistons34320000-6 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs34321000-3 Essieux34322000-0 Freins et pièces de freins
34322100-1 Équipements de freins
34322200-2 Freins à disque34322300-3 Garnitures de frein34322400-4 Plaquettes de frein34322500-5 Mâchoires de frein
34323000-7 Boîtes de vitesses
34324000-4 Roues, pièces détachées et accessoires34324100-5 Matériel d'équilibrage des roues34325000-1 Silencieux et tuyaux d'échappement34326000-8 Embrayages et pièces d'embrayages
34327000-5 Volants, colonnes et boîtiers de direction
34328000-2 Vérins pour véhicules34330000-9 Bancs d'essai34340000-2 Kits de conversion de véhicules34350000-5 Ceintures de sécurité
34360000-8 Pièces détachées pour véhicules de transport de marchandises
34370000-1 Pièces détachées pour fourgons34380000-4 Pièces détachées pour voitures34390000-7 Accessoires pour tracteurs34400000-1 Motos, bicyclettes et side-cars
34410000-4 Motos
34411000-1 Pièces détachées et accessoires pour motos34411100-2 Side-cars34411110-5 Pièces détachées et accessoires pour side-cars34420000-7 Scooters
34430000-0 Cycles à moteur auxiliaire
34440000-3 Bicyclettes34441000-0 Bicyclettes sans moteur34442000-7 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes35000000-4 Équipement de transport
35100000-5 Navires et bateaux
35110000-8 Navires35111000-5 Navires de guerre35111100-6 Patrouilleurs maritimes35111200-7 Porte-avions
35111300-8 Sous-marins
35112000-2 Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises35112100-3 Paquebots de croisière, ferry-boats et navires similaires servant au transport de personnesFR C 281 E/120 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
35112110-6 Ferry-boats
35112120-9 Paquebots de croisière35112200-4 Navires de transport de marchandises35112210-7 Vraquiers
35112220-0 Cargos
35112230-3 Navires de marchandises35112240-6 Navires porte-conteneurs35112250-9 Navires transrouliers35112260-2 Navires-citernes35112270-5 Transbordeurs pour voitures35112280-8 Navires frigorifiques35113000-9 Navires de pêche et autres navires spéciaux35113100-0 Navires de pêche et navires-usines
35113110-3 Navires de pêche
35113120-6 Navires-usines35113200-1 Remorqueurs35113300-2 Navires divers35113310-5 Dragues35113320-8 Docks de mer flottants35113330-1 Navires supports de plongée35113331-8 Grues flottantes35113340-4 Navires de production
35113341-1 Navires d'exploration sismique
35113342-8 Navires hydrographes35113343-5 Navires de lutte anti-pollution35113400-3 Bateaux de secours35113410-6 Bateaux de service d'incendie35113420-9 Bateaux de sauvetage35113430-2 Bateaux-phare35114000-6 Plates-formes de forage ou de production, flottantes ou submersibles35114100-7 Navires de forage
35114200-8 Plateformes de forage auto-élévatrices
35114300-9 Tours de forage pour plates-formes35114400-0 Plateformes de forage flottantes35114500-1 Installation de production flottante35114600-2 Tours de forage semi-submersibles35114700-3 Plate-forme de production35114710-6 Plateforme mobile35114720-9 Plateforme offshore35114730-2 Plateformes de forage
35115000-3 Structures flottantes
35115100-4 Bouées de marquage35115200-5 Radeaux35115210-8 Radeaux pneumatiques35120000-1 Bateaux35121000-8 Bateaux spécialisésFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/121
CPV Code Description
35121100-9 Bateaux à moteur
35121110-2 Vedettes de surveillance
35121120-5 Vedettes de patrouille douanière
35121130-8 Vedettes de patrouille de police35121140-1 Canots de sauvetage35122000-5 Bateaux de plaisance et de sport
35122100-6 Bateaux à voile
35122110-9 Catamarans35122120-2 Embarcations de sauvetage35122130-5 Petits voiliers
35122140-8 Petites embarcations
35122150-1 Canots en fibres de verre35122160-4 Canots semi-rigides35122200-7 Embarcations pneumatiques
35122210-0 Canots pneumatiques
35122220-3 Canoës35122300-8 Embarcations à rames35200000-6 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
35210000-9 Locomotives et tenders de chemin de fer
35211000-6 Locomotives électriques de chemin de fer35212000-3 Locomotives diesel électriques35213000-0 Locomotives diesel
35214000-7 Tenders
35215000-4 Funiculaires35220000-2 Matériel roulant35221000-9 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
35222000-6 Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus
35222100-7 Voitures de tramway35222200-8 Voitures de chemin de fer35222300-9 Trolleybus
35222310-2 Voitures à voyageurs
35222400-0 Fourgons à bagages et fourgons spéciaux35223000-3 Wagons de marchandises35230000-5 Pièces détachées pour locomotives ou matériel roulant de chemin de fer ou de tramway, équipement
mécanique de commande et de contrôle du trafic
35231000-2 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
35231100-3 Roues monobloc
35231200-4 Tampons de choc et barres de traction35231300-5 Sièges pour matériel ferroviaire roulant35231400-6 Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
35232000-9 Équipement mécanique de signalisation et de commande
35300000-7 Aéronefs et spationefs35310000-0 Hélicoptères et avions35311000-7 Aéronefs à voilure fixe
35311100-8 Avions
35311200-9 Aéronefs sans piloteFR C 281 E/122 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
35311300-0 Aéronefs pilotés
35311400-1 Aéronefs à usage spécifique
35312000-4 Hélicoptères35320000-3 Spationefs, satellites et dispositifs de lancement
35321000-0 Spationefs
35322000-7 Satellites35323000-4 Dispositifs de lancement de spationefs
35330000-6 Ballons, dirigeables et autres aéronefs non motorisés
35331000-3 Planeurs35331100-4 Delta-planes
35332000-0 Ballons
35333000-7 Dirigeables35340000-9 Pièces détachées pour aéronefs et spationefs
35341000-6 Pièces détachées pour aéronefs
35341100-7 Moteurs d'aéronefs35341110-0 Turboréacteurs et turbopropulseurs
35341111-7 Turboréacteurs
35341112-4 Turbopropulseurs
35341120-3 Moteurs à réaction
35341130-6 Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs35341131-3 Pièces pour turboréacteurs ou turbopropulseurs
35342000-3 Pièces détachées pour hélicoptères
35350000-2 Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs35351000-9 Équipement pour aéronefs
35351100-0 Dispositifs de lancement d'aéronefs
35351110-3 Systèmes de catapultage d'aéronefs35351200-1 Dispositifs d'arrêt de plate-forme d'appontage
35351300-2 Simulateurs de vol
35351310-5 Appareils au sol d'entraînement au vol35400000-8 Équipements de transport divers
35410000-1 Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhicules non-automoteurs
35411000-8 Chariots à bras35420000-4 Chariots à bagages
35421000-1 Poussettes
36000000-1 Produits manufacturés, meubles, objets d'artisanat, produits à usage spécifique et consommables
associés
36100000-2 Mobilier
36110000-5 Sièges, chaises et pièces associées
36111000-2 Sièges à cadre métallique36111100-3 Sièges pour aéronefs civils
36111200-4 Sièges pour véhicules à moteur
36111300-5 Sièges pivotants36111400-6 Sièges pour bureaux, salles de classe et autres sièges
36111410-9 Chaises pour salles de classe
36111420-2 Chaises de bureauFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/123
CPV Code Description
36111430-5 Sièges de théâtre
36111490-3 Sièges éjectables36112000-9 Sièges à cadre en bois36112100-0 Chaises de salle à manger
36112200-1 Fauteuils
36112300-2 Canapés36112400-3 Banquettes36112500-4 Chaises longues36112600-5 Tabourets36113000-6 Sièges en plastique36114000-3 Éléments de sièges36114100-4 Rembourrage36115000-0 Chaises
36120000-8 Mobilier à usage non ménager
36121000-5 Mobilier de bureau36121100-6 Mobilier de bureau en métal36121110-9 Tables en métal36121120-2 Armoires en métal36121130-5 Bureaux en métal36121140-8 Étagères de bureau en métal36121150-1 Bibliothèques en métal36121160-4 Systèmes de classement en métal
36121161-1 Armoires de classement en métal
36121162-8 Meubles fichiers en métal36121163-5 Systèmes de carrousels36121164-2 Chariots de bureau36121170-7 Meubles de rangement en métal36121200-7 Mobilier de bureau en bois36121210-0 Tables en bois36121220-3 Armoires en bois36121230-6 Bureaux en bois
36121240-9 Étagères de bureau en bois
36121241-6 Étagères d'archives en bois36121250-2 Systèmes de classement36121251-9 Armoires de classement36121252-6 Meubles fichiers36121253-3 Dossiers suspendus36121254-0 Chariots en bois36121300-8 Vitrines36121400-9 Mobilier informatique
36121410-2 Tables pour ordinateurs
36121500-0 Tables de tri36121510-3 Casiers de tri36122000-2 Mobilier de magasin36122100-3 Vitrines36122200-4 ComptoirsFR C 281 E/124 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
36122210-7 Comptoirs de distribution de repas
36122300-5 Unités de stockage36122400-6 Présentoirs36123000-9 Mobilier de laboratoire
36123100-0 Paillasses de laboratoire
36130000-1 Mobilier de maison36131000-8 Mobilier et agencement de cuisine36131100-9 Armoires36131200-0 Étagères36131300-1 Plans de travail36131400-2 Placards36131500-3 Cuisines équipées36131600-4 Hottes d'aspiration
36132000-5 Mobilier de jardin
36133000-2 Mobilier de chambre à coucher, de salle à manger et de séjour36133100-3 Mobilier de chambre à coucher36133110-6 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux36133111-3 Sommiers36133112-0 Matelas36133113-7 Tissus spéciaux d'ameublement36133114-4 Couvertures chauffantes36133115-1 Alèses en caoutchouc
36133116-8 Lits d'enfant
36133120-9 Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie36133121-6 Armoires-penderies36133122-3 Commodes36133123-0 Tables de chevet36133200-4 Mobilier de salle à manger36133210-7 Tables de salle à manger36133300-5 Mobilier de séjour36133310-8 Bureaux et tables
36133311-5 Bureaux
36133312-2 Tables36133313-9 Tables basses36133320-1 Bibliothèques36134000-9 Mobilier de salle de bains36140000-4 Mobilier et équipements divers36141000-1 Mobilier en métal36141100-2 Râteliers36141200-3 Établis
36141400-5 Tabourets en métal
36141500-6 Mobilier modulaire36142000-8 Rayonnages mobiles36143000-5 Mobilier de salle de conférence36144000-2 Équipements d'exposition36144100-3 Stands d'expositionFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/125
CPV Code Description
36145000-9 Mobilier de bibliothèque
36145100-0 Équipements de bibliothèque36146000-6 Mobilier d'accueil et de réception36147000-3 Mobilier en plastique et mobilier en d'autres matières
36147100-4 Mobilier en plastique
36147110-7 Chaises en plastique36147200-5 Mobilier en bambou36148000-0 Éléments de meubles36150000-7 Mobilier scolaire36151000-4 Tables et chaises d'écoles36151100-5 Tables pour salles de classe36151200-6 Bancs36152000-1 Mobilier pour jardin d'enfants
36153000-8 Matériel pédagogique
36153100-9 Matériel didactique36153110-2 Fournitures scolaires36153200-0 Matériels d'enseignement36200000-3 Bijouterie et articles connexes36210000-6 Pièces de monnaie et médailles36211000-3 Pièces de monnaie36212000-0 Médailles36220000-9 Bijoux
36221000-6 Perles
36222000-3 Pièces d'orfèvrerie36223000-0 Objets en métal précieux36224000-7 Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses36225000-4 Pièces d'argenterie36226000-1 Cadeaux de départ en retraite36300000-4 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique36310000-7 Instruments de musique36311000-4 Pianos
36312000-1 Orgues
36313000-8 Instruments à cordes36314000-5 Instruments à vent36315000-2 Instruments de musique à amplificateur électrique36315100-3 Synthétiseurs36316000-9 Instruments à percussion36320000-0 Pièces et accessoires pour instruments de musique36400000-5 Articles et équipements de sport36410000-8 Équipements de sports de plein air
36411000-5 Équipement de ski
36411100-6 Skis36412000-2 Équipements de sports nautiques36412100-3 Skis nautiques36413000-9 Articles de chasse et de pêche36414000-6 Articles de campingFR C 281 E/126 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
36415000-3 Équipements d'athlétisme
36416000-0 Équipements de loisirs36420000-1 Équipements de gymnastique36500000-6 Jeux et jouets; attractions foraines
36510000-9 Poupées
36520000-2 Jouets36521000-9 Instruments de musique en jouets36522000-6 Jouets à roues36523000-3 Puzzles36524000-0 Jeux36530000-5 Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon36531000-2 Jeux de cartes36532000-9 Jeux vidéo
36533000-6 Billards
36534000-3 Jeux à pièces de monnaie ou à jetons36535000-0 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines36535100-1 Balançoires36535200-2 Équipements pour terrain de jeux36600000-7 Produits manufacturés divers et autres biens36610000-0 Fournitures pour blanchisserie36620000-3 Ardoises d'écolier ou tableaux d'écriture ou à dessin36621000-0 Tableaux noirs
36622000-7 Ardoises d'écolier
36630000-6 Produits artificiels36631000-3 Fruits artificiels36632000-0 Fleurs artificielles36633000-7 Gazon artificiel36634000-4 Pelouse artificielle36635000-1 Bijouterie de fantaisie36640000-9 Appareils et équipement de démonstration36641000-6 Produits d'information et de promotion
36650000-2 Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges
36651000-9 Parasols36652000-6 Parapluies36653000-3 Cannes-sièges36654000-0 Cannes de marche36655000-7 Pièces, garnitures et accessoires de parapluies, parasols, cannes et articles similaires36660000-5 Articles funéraires36670000-8 Équipement de cuisine, articles ménagers et fournitures pour restauration36671000-5 Équipement de cuisine
36671100-6 Ustensiles de cuisine
36671110-9 Vaisselle36671120-2 Tasses et verres36671121-9 Tasses36671122-6 Petites tasses36671130-5 Récipients pour alimentsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/127
CPV Code Description
36671140-8 Bidons à eau
36671150-1 Récipients isothermes
36671160-4 Plateaux
36671200-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine36671210-0 Vaisselle de table36671300-8 Porcelaine et ustensiles de cuisine
36672000-2 Fournitures pour restauration
36672100-3 Fournitures jetables pour retauration36672110-6 Couteaux et assiettes jetables36672120-9 Tasses jetables
36672200-4 Plateaux pour repas
36673000-9 Balais et brosses de divers types36673100-0 Balais36673200-1 Brosses
36673210-4 Pinceaux de peintre en bâtiment
36673220-7 Pinceaux pour cosmétiques36673230-0 Brosses à dents36673300-2 Balais et brosses de ménage
36673310-5 Brosses de toilette
36674000-6 Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles
liquides ou gaz combustibles liquéfiés
36674100-7 Briquets36674200-8 Alliages pyrophoriques36674300-9 Allumettes
36674400-0 Gaz pour briquets
36674500-1 Articles de pyrotechnie36674600-2 Bougies36675000-3 Articles capillaires
36675100-4 Peignes
36675200-5 Perruques36680000-1 Fournitures de caserne36700000-8 Consommables et biens de consommation divers
36710000-1 Consommables
36711000-8 Kits de test36712000-5 Filtres36712100-6 Cartouches à filtre
36712200-7 Pièces d'usure
36713000-2 Articles sanitaires36720000-4 Marchandises hors taxes36730000-7 Articles jetables
36731000-4 Articles à usage unique
36731100-5 Condoms36731200-6 Effets personnels36800000-9 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
36810000-2 Fournitures pour travaux d'artisanat
36820000-5 Fournitures pour travaux artistiquesFR C 281 E/128 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
36821000-2 Pinceaux d'art
36822000-9 Plumes à dessin
36822100-0 Crayons de couleur
36822200-1 Fusain
36822300-2 Craies36822400-3 Pastels
36900000-0 Produit à usage spécial
36910000-3 Équipement de police
36911000-0 Cibles de tir
36912000-7 Équipement anti-émeutes
36920000-6 Produits recyclés
36930000-9 Dispositifs de sécurité36931000-6 Accessoires de sécurité
36932000-3 Sacs de sécurité
36933000-0 Joints
36934000-7 Marques
36940000-2 Marques auriculaires pour animaux36941000-9 Marques auriculaires pour bovins
36950000-5 Caisses à compost
36960000-8 Jetons
36970000-1 Cabines de peinture
36980000-4 Bornes de neige
37000000-8 Matières premières de récupération
37100000-9 Matières premières métalliques de récupération37200000-0 Matières premières non métalliques de récupération
40000000-2 Électricité, gaz, énergie nucléaire et combustibles nucléaires, vapeur, eau chaude et autres sources
d'énergie
40100000-3 Électricité40200000-4 Gaz manufacturé
40210000-7 Gaz de houille ou gaz similaires
40220000-0 Gaz de ville
40300000-5 Vapeur, eau chaude et produits connexes
40310000-8 Eau chaude
40320000-1 Vapeur
40330000-4 Chauffage urbain40340000-7 Chauffage à distance
40400000-6 Énergie solaire
40410000-9 Panneaux solaires
40420000-2 Installation solaire
40500000-7 Combustibles nucléaires40510000-0 Uranium
40520000-3 Plutonium
40530000-6 Matériaux radioactifs
40540000-9 Radio-isotopes
41000000-9 Eau collectée et purifiée41100000-0 Eau brute
41110000-3 Eau potableFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/129
CPV Code Description
41120000-6 Eau non potable
45000000-7 Travaux de construction45100000-8 Travaux de préparation de chantier45110000-1 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45111000-8 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
45111100-9 Travaux de démolition45111200-0 Travaux de préparation et de dégagement de chantier45111210-3 Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs45111211-0 Travaux de démolition à l'explosif45111212-7 Travaux de déblaiement45111213-4 Travaux de dégagement de chantier45111214-1 Travaux d'enlèvement de gravats45111220-6 Travaux de débroussaillage
45111230-9 Travaux de stabilisation des sols
45111240-2 Travaux d'assèchement des sols45111250-5 Travaux d'étude géotechnique45111260-8 Travaux de préparation de sites miniers45111290-7 Travaux préparatoires de viabilité45111291-4 Travaux d'aménagement du terrain45112000-5 Travaux de fouille et de terrassement45112100-6 Travaux de creusement de tranchées45112200-7 Travaux de décapage de terre
45112210-0 Travaux de décapage de terre végétale
45112300-8 Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain45112310-1 Travaux de remblayage45112320-4 Travaux de mise en condition du terrain45112330-7 Travaux de mise en état du chantier45112340-0 Travaux de décontamination du sol45112350-3 Remise en valeur de terrains vagues45112400-9 Travaux d'excavation45112410-2 Travaux de fossoyage
45112420-5 Travaux de fouille en excavation
45112440-1 Dressement de talus45112441-8 Talutage45112500-0 Travaux de terrassement45112600-1 Déblai-remblai45112700-2 Travaux d'aménagement paysager45113000-2 Travaux de chantier45120000-4 Travaux de sondage et de forage de reconnaissance45121000-1 Travaux de sondage expérimental
45122000-8 Travaux de forage de reconnaissance
45200000-9 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil45210000-2 Travaux de construction de bâtiments45211000-9 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles45211100-0 Travaux de construction de maisons45211200-1 Foyers-logementsFR C 281 E/130 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45211300-2 Maisons
45211310-5 Salles de bains
45211320-8 Porches
45211340-4 Immeubles collectifs45211341-1 Appartements45211350-7 Bâtiments multifonctionnels
45211360-0 Développement urbain
45212000-6 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement
et de restaurants
45212100-7 Construction d'équipements pour les loisirs45212110-0 Centre de loisirs
45212120-3 Parc à thèmes
45212130-6 Parc d'attractions45212140-9 Installation récréative45212150-2 Cinéma45212160-5 Casino
45212170-8 Bâtiment de loisirs
45212171-5 Centre de divertissements45212172-2 Centre récréatif45212180-1 Billetteries
45212190-4 Ouvrages de protection contre le soleil
45212200-8 Travaux de construction d'installations sportives45212210-1 Installations sportives monovalentes45212211-8 Patinoire
45212212-5 Travaux de construction de piscines
45212220-4 Installations sportives plurivalentes45212221-1 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports45212222-8 Gymnase
45212223-5 Installations de sports d'hiver
45212224-2 Stade45212225-9 Palais des sports45212290-5 Réparation et entretien d'infrastructures sportives
45212300-9 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
45212310-2 Travaux de construction de bâtiments destinés aux expositions45212311-9 Galerie d'art45212312-6 Parc des expositions
45212313-3 Musée
45212320-5 Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques45212321-2 Auditorium45212322-9 Théâtre
45212330-8 Bibliothèque
45212331-5 Bibliothèque multimédia45212340-1 Salle de conférences45212350-4 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
45212351-1 Monument préhistorique
45212352-8 Monument industrielFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/131
CPV Code Description
45212353-5 Palais
45212354-2 Château
45212360-7 Bâtiments religieux
45212361-4 Église45212400-0 Hôtels et restaurants45212410-3 Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement
45212411-0 Hôtel
45212412-7 Foyer45212413-4 Logements pour séjours de courte durée45212420-6 Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires
45212421-3 Restaurant
45212422-0 Cantine45212423-7 Cafétéria45213000-3 Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâti-
ments liés aux transports
45213100-4 Travaux de construction de locaux commerciaux
45213110-7 Magasins
45213111-4 Centre commercial45213112-1 Boutiques45213120-0 Bureau de poste
45213130-3 Banque
45213140-6 Marché45213141-3 Marché couvert45213142-0 Marché à ciel ouvert
45213150-9 Immeuble de bureaux
45213200-5 Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels45213210-8 Entrepôts frigorifiques45213220-1 Travaux de construction d'entrepôts
45213221-8 Dépôts
45213230-4 Abattoir45213240-7 Bâtiments agricoles45213241-4 Grange
45213242-1 Étables
45213250-0 Travaux de construction de bâtiments industriels45213251-7 Unités industrielles45213252-4 Ateliers
45213300-6 Bâtiments liés aux activités de transport
45213310-9 Travaux de construction de bâtiments liés aux transports routiers45213311-6 Gare routière45213312-3 Parking à étages
45213313-0 Bâtiment d'aire de service
45213314-7 Dépôt d'autobus45213320-2 Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires45213321-9 Gare de chemin de fer
45213322-6 Terminal ferroviaire
45213330-5 Travaux de construction de bâtiments liés aux transports aériensFR C 281 E/132 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45213331-2 Bâtiments aéroportuaires
45213332-9 Tour de contrôle d'aéroport
45213340-8 Travaux de construction de bâtiments liés aux transports par voie d'eau
45213341-5 Terminal de ferry45213342-2 Terminal Ro-Ro45213350-1 Travaux de construction de bâtiments liés à plusieurs modes de transport
45213351-8 Hangar d'entretien
45213352-5 Dépôt de service45214000-0 Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche45214100-1 Travaux de construction de jardins d'enfants
45214200-2 Travaux de construction de bâtiments scolaires
45214210-5 École primaire45214220-8 École secondaire45214230-1 École spécialisée
45214300-3 Construction d'établissements d'enseignement supérieur
45214310-6 Collège professionnel45214320-9 Collège technique45214400-4 Construction de bâtiments universitaires
45214410-7 Institut polytechnique
45214420-0 Amphithéâtre45214430-3 Laboratoire de langues45214500-5 Travaux de construction de centres de formation continue
45214600-6 Construction de centres de recherche
45214610-9 Bâtiments de laboratoire45214620-2 Équipements de recherche et d'essai45214630-5 Installations scientifiques
45214640-8 Stations météorologiques
45214700-7 Travaux de construction de cité universitaire45214800-8 Construction d'équipements de formation45215000-7 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crematoriums et de
toilettes publiques
45215100-8 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215110-1 Station thermale
45215120-4 Bâtiment des services de médecine spécialisée45215130-7 Clinique45215140-0 Équipements hospitaliers
45215141-7 Salle d'opération
45215142-4 Unité de soins intensifs45215143-1 Salle de dépistage et de diagnostic45215144-8 Salles de dépistage
45215145-5 Salle de radioscopie
45215146-2 Salle de pathologie45215147-9 Salle de médecine légale45215148-6 Salle de cathétérisme
45215200-9 Construction de bâtiments pour les services sociaux
45215210-2 Travaux de construction de foyers et structures d'accueil à caractère socialFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/133
CPV Code Description
45215211-9 Foyer pour personnes âgées
45215212-6 Maison de retraite45215213-3 Centre de soins
45215214-0 Foyers résidentiels
45215215-7 Foyer pour enfants45215220-5 Travaux de construction d'établissements sociaux, excepté foyers et structures d'accueil à caractère
social
45215221-2 Foyer de jour45215222-9 Centre administratif45215300-0 Crématoire45215400-1 Cimetière45215500-2 Toilettes publiques
45215510-5 Réparation et entretien de toilettes publiques
45216000-4 Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de
secours et de bâtiments militaires
45216100-5 Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de
secours
45216110-8 Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public
45216111-5 Commissariat de police45216112-2 Tribunal45216113-9 Prison45216114-6 Édifices parlementaires et salles de réunion publiques45216120-1 Travaux de construction de bâtiments destinés aux services de secours45216121-8 Centre de secours des sapeurs-pompiers
45216122-5 Centre ambulancier
45216123-2 Poste de secours en montagne45216124-9 Poste de secours en mer45216125-6 Bâtiment des services de secours45216126-3 Poste de garde-côtes45216127-0 Poste de secours et de sauvetage45216128-7 Phare
45216200-6 Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires
45216210-9 Mess militaire45216220-2 Bunker militaire45216230-5 Abri militaire45216240-8 Casernes45220000-5 Ouvrages d'art et de génie civil45221000-2 Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains
45221100-3 Travaux de construction de ponts
45221110-6 Pont45221111-3 Pont routier45221112-0 Pont de chemin de fer45221113-7 Passerelle pour piétons45221114-4 Pont en fer45221115-1 Pont en acier
45221116-8 Passage inférieur
45221117-5 Pont à bascule45221118-2 Pont pour conduitesFR C 281 E/134 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45221119-9 Rénovation de ponts
45221120-9 Viaduc
45221121-6 Viaduc routier
45221122-3 Viaduc ferroviaire45221200-4 Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains45221210-7 Excavations couvertes ou partiellement couvertes
45221211-4 Passage inférieur
45221212-1 Passage souterrain45221213-8 Excavations ferroviaires couvertes ou partiellement couvertes45221214-5 Excavations routières couvertes ou partiellement couvertes
45221220-0 Ponceaux
45221230-3 Puits45221240-6 Travaux de construction de tunnels45221241-3 Tunnel routier
45221242-0 Tunnel ferroviaire
45221243-7 Tunnel pour piétons45221244-4 Tunnel pour canal45221245-1 Tunnel sous-fluvial
45221246-8 Tunnel sous-marin
45221247-5 Percement de tunnels45221248-2 Revêtement de tunnels45221250-9 Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains
45222000-9 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souter-
rains
45222100-0 Usine de traitement des déchets
45222110-3 Décharge45222200-1 Travaux de génie militaire45222210-4 Ouvrages de génie militaire
45223000-6 Ouvrages
45223100-7 Assemblage de structures en métal45223110-0 Installation de structures en métal45223200-8 Ossatures
45223210-1 Ossatures métalliques
45223220-4 Travaux de gros œuvre45223300-9 Parking45223310-2 Parking souterrain
45223320-5 Parking de dissuasion
45223400-0 Station radar45223500-1 Structures en béton armé45223600-2 Chenils
45223700-3 Aire de service
45223710-6 Aire de services d'autoroute45223720-9 Stations-service45223800-4 Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223810-7 Constructions préfabriquées
45223820-0 Éléments et composants préfabriquésFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/135
CPV Code Description
45223821-7 Éléments préfabriqués
45223822-4 Composants préfabriqués
45230000-8 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de
routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
45231000-5 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques
45231100-6 Travaux généraux de construction pour pipelines
45231110-9 Pose de conduites45231111-6 Travaux de démontage et de remplacement de pipelines
45231112-3 Installation de réseau de conduites
45231113-0 Travaux de remplacement de pipelines45231200-7 Travaux de construction d'oléoducs et de gazoducs
45231210-0 Oléoduc
45231220-3 Gazoduc45231221-0 Canalisations d'alimentation en gaz45231222-7 Gazomètres
45231223-4 Ouvrages annexes pour la distribution de gaz
45231300-8 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance45231400-9 Travaux de construction de lignes électriques
45231500-0 Travaux de canalisations d'air comprimé
45231510-3 Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier45231600-1 Travaux de construction de lignes de communications
45232000-2 Ouvrages annexes de pipelines et de câbles
45232100-3 Ouvrages annexes pour canalisations d'eau45232120-9 Travaux d'irrigation45232121-6 Canalisations d'irrigation
45232130-2 Canalisations d'eaux pluviales
45232140-5 Réseau de chauffage urbain45232141-2 Installations de chauffage
45232142-9 Station de transfert thermique
45232150-8 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau45232151-5 Remise à neuf de conduites d'eau
45232152-2 Station de pompage
45232153-9 Château d'eau45232200-4 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232210-7 Construction de lignes aériennes
45232220-0 Sous-station45232221-7 Sous-station de transformation45232300-5 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages
annexes
45232310-8 Travaux de construction de lignes téléphoniques45232311-5 Lignes téléphoniques pour bornes d'appel d'urgence
45232320-1 Lignes de télédistribution par câble
45232330-4 Montage d'antennes45232331-1 Ouvrages annexes de télédiffusion45232332-8 Ouvrages annexes de télécommunications
45232340-7 Stations de base de téléphonie mobile
45232400-6 Travaux de construction d'égoutsFR C 281 E/136 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45232410-9 Réseau d'égouts
45232411-6 Canalisations d'eaux usées45232420-2 Station d'épuration des eaux usées45232421-9 Station de traitement des eaux usées
45232422-6 Station de traitement des boues
45232423-3 Stations de pompage des eaux usées45232424-0 Émissaires45232430-5 Station de traitement de l'eau45232431-2 Station de pompage des eaux usées45232440-8 Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts45232450-1 Travaux de drainage45232451-8 Travaux de drainage et travaux de surface45232452-5 Ouvrages de drainage
45232453-2 Conduits d'écoulement
45232460-4 Travaux d'installations sanitaires45232470-7 Station de transfert des déchets45233000-9 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes45233100-0 Travaux de construction d'autoroutes, de routes45233110-3 Travaux de construction d'autoroutes45233120-6 Travaux de construction de routes45233121-3 Travaux de construction de routes principales45233122-0 Rocade
45233123-7 Route secondaire
45233124-4 Artère de grande circulation45233125-1 Intersection de routes45233126-8 Carrefour dénivelé45233127-5 Carrefour en T45233128-2 Carrefour giratoire45233129-9 Route transversale45233130-9 Travaux de construction de routes nationales45233131-6 Travaux de construction de viaducs
45233139-3 Entretien des routes nationales
45233140-2 Travaux routiers45233141-9 Travaux d'entretien routier45233142-6 Travaux de réparation de routes45233144-0 Passage supérieur45233150-5 Ouvrages de modération du trafic45233160-8 Chemins et autres aires empierrées45233161-5 Chemin piétonnier45233162-2 Piste cyclable
45233200-1 Travaux de revêtement divers
45233210-4 Travaux de revêtement d'autoroutes45233220-7 Travaux de revêtement de routes45233221-4 Travaux de marquage routier45233222-1 Travaux de pavage45233223-8 Travaux de resurfaçage de chausséesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/137
CPV Code Description
45233224-5 Route à deux chaussées séparées
45233225-2 Route à chaussée unique45233226-9 Route d'accès45233227-6 Bretelle
45233228-3 Enduit superficiel
45233229-0 Entretien des accotements45233250-6 Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées45233251-3 Travaux de resurfaçage45233252-0 Travaux de revêtement de rues45233253-7 Travaux de revêtement de chemins piétonniers45233260-9 Voies piétonnes45233261-6 Passage supérieur pour piétons45233262-3 Zone piétonne
45233270-2 Travaux de marquage d'emplacements de parking
45233280-5 Pose de barrières routières45233290-8 Installation de panneaux de signalisation45233291-5 Installation de bollards45233292-2 Installation de dispositifs de sécurité45233293-9 Installation de mobilier urbain45233294-6 Installation de signalisation routière45233300-2 Travaux de fondation d'autoroutes, de routes, de rues et de chemins piétonniers45233310-5 Travaux de fondation d'autoroutes
45233320-8 Travaux de fondation de routes
45233330-1 Travaux de fondation de rues45233340-4 Travaux de fondation de chemins piétonniers45234000-6 Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble45234100-7 Ouvrages ferroviaires45234110-0 Chemin de fer interurbain45234111-7 Chemin de fer urbain45234112-4 Dépôt ferroviaire45234113-1 Démolition de voies ferrées
45234114-8 Remblaide chemi n de fer
45234115-5 Travaux de signalisation ferroviaire45234116-2 Travaux de construction de voies45234120-3 Ouvrages ferroviaires urbains45234121-0 Ouvrages pour le tramway45234122-7 Ouvrages pour le métro45234123-4 Chemin de fer partiellement souterrain45234124-1 Transport ferroviaire souterrain de passagers45234125-8 Station de métro
45234126-5 Travaux de construction de lignes de tramway
45234127-2 Dépôt de tramway45234128-9 Arrêts de tramway45234129-6 Travaux de construction de voies ferrées urbaines45234200-8 Systèmes de transport par câble45234210-1 Systèmes de transport par câble avec cabinesFR C 281 E/138 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45234220-4 Remonte-pente
45234230-7 Télésiège
45234240-0 Funiculaire
45234250-3 Téléphérique
45235000-3 Travaux de construction de terrains d'aviation, de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires de
manœuvre
45235100-4 Travaux de construction d'aéroports
45235110-7 Travaux de construction de terrains d'aviation
45235111-4 Revêtement de terrain d'aviation
45235200-5 Travaux de construction de pistes d'envol et d'atterrissage
45235210-8 Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage45235300-6 Travaux de construction d'aires de manœuvre pour avions
45235310-9 Piste de roulement
45235311-6 Revêtement de piste de roulement
45235320-2 Travaux de construction d'aires de stationnement pour avions
45236000-0 Travaux de nivelage45236100-1 Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers
45236110-4 Travaux de nivelage de terrains de sports
45236111-1 Travaux de nivelage de terrains de golf
45236112-8 Travaux de nivelage de courts de tennis
45236113-5 Travaux de nivelage de champs de courses
45236114-2 Travaux de nivelage de pistes
45236119-7 Travaux de réparation de terrains de sports45236200-2 Travaux de nivelage d'installations récréatives
45236210-5 Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants
45236220-8 Travaux de nivelage de zoos
45236230-1 Travaux de nivelage de jardins
45236250-7 Travaux de nivelage de parcs45236290-9 Travaux de réparation d'espaces de loisir
45236300-3 Travaux de nivelage pour cimetières
45240000-1 Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
45241000-8 Travaux de construction de ports
45241100-9 Quai
45241200-0 Travaux de construction in-situ de terminaux offshore
45241300-1 Jetée45241400-2 Dock
45241500-3 Quai
45241600-4 Installation de matériel d'éclairage portuaire
45242000-5 Travaux de construction d'installations de loisirs nautiques
45242100-6 Travaux de construction d'installations de sports nautiques45242110-9 Travaux de construction de voies de mise à l'eau
45242200-7 Marina
45242210-0 Port de plaisance
45243000-2 Ouvrages de défense des côtes
45243100-3 Ouvrages de protection des falaises45243110-6 Travaux de stabilisation des falaises
45243200-4 Brise-lamesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/139
CPV Code Description
45243300-5 Digues de mer
45243400-6 Travaux de consolidation des plages
45243500-7 Ouvrages de défense maritimes
45243510-0 Digues45243600-8 Mur de quai45244000-9 Ouvrages maritimes
45244100-0 Installations maritimes
45246000-3 Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues45246100-4 Construction de murs de rive45246200-5 Travaux de protection des berges
45246400-7 Ouvrages de protection contre les inondations
45246410-0 Entretien de digues45246500-8 Promenade45246510-1 Chemin de planches
45247000-0 Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs
45247100-1 Travaux de construction de voies navigables45247110-4 Construction de canaux45247111-1 Canal d'irrigation
45247112-8 Canal de drainage
45247120-7 Voies navigables, excepté canaux45247130-0 Aqueduc45247200-2 Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires
45247210-5 Barrage
45247211-2 Mur de barrage45247212-9 Travaux de renforcement de barrage45247220-8 Déversoir
45247230-1 Digue
45247240-4 Barrage statique45247270-3 Travaux de construction de réservoirs45248000-7 Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques
45248100-8 Écluses de canal
45248200-9 Cales sèches45248300-0 Docks flottants45248400-1 Appontements
45248500-2 Barrages mobiles
45250000-4 Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments
pour l'industrie du pétrole et du gaz
45251000-1 Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques45251100-2 Travaux de construction de centrales électriques45251110-5 Centrale nucléaire
45251111-2 Réacteur nucléaire
45251120-8 Centrale hydroélectrique45251130-1 Usine marémotrice45251140-4 Centrale thermique
45251141-1 Centrale géothermique
45251142-8 Centrale électrique alimentée au boisFR C 281 E/140 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45251143-5 Unité de production d'air comprimé
45251150-7 Tour de refroidissement
45251160-0 Installations à énergie éolienne
45251200-3 Centrale thermique45251210-6 Centrale combinée chaleur et électricité45251220-9 Centrale de cogénération
45251230-2 Usine génératrice de vapeur
45251240-5 Centrale de production d'électricité alimentée au gaz de décharge45251250-8 Centrale de chauffage urbain45252000-8 Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées, de stations d'épuration et d'usines
d'incinération des ordures ménagères
45252100-9 Station d'épuration
45252110-2 Centrale mobile45252120-5 Installation de traitement des eaux45252121-2 Installations de sédimentation45252122-9 Digesteurs de boues
45252123-6 Installations de criblage
45252124-3 Travaux de dragage et de pompage45252125-0 Travaux d'enrochement45252126-7 Station de traitement de l'eau potable
45252127-4 Station de traitement des eaux usées
45252130-8 Équipement de station d'épuration45252140-1 Installation de déshydratation des boues45252150-4 Installation de manutention du charbon
45252200-0 Matériel pour installation de purification
45252210-3 Station de purification de l'eau45252300-1 Usine d'incinération des ordures ménagères45253000-5 Travaux de construction d'usines de traitement chimique
45253100-6 Installation de déminéralisation
45253200-7 Installation de désulfuration45253300-8 Installations de distillation ou de rectification45253310-1 Installations de distillation d'eau
45253320-4 Installations de distillation d'alcool
45253400-9 Travaux de construction d'usines pétrochimiques45253500-0 Travaux de construction d'usines pharmaceutiques45253600-1 Installation de déionisation
45253700-2 Installation de digestion
45253800-3 Installation de compostage45254000-2 Travaux de construction d'exploitations minières et d'unités de fabrication45254100-3 Travaux de construction d'exploitations minières
45254110-6 Bâtiment de puits
45254200-4 Travaux de construction d'usines de production45255000-9 Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz45255100-0 Plateformes de production
45255110-3 Puits
45255120-6 Installations pour plates-formesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/141
CPV Code Description
45255121-3 Installations de surface
45255200-1 Raffinerie de pétrole45255210-4 Terminal pétrolier45255300-2 Terminal à gaz
45255400-3 Travaux de montage
45255410-6 Travaux de montage offshore45255420-9 Travaux de montage à terre45255430-2 Démolition de plateformes pétrolières45255500-4 Travaux de forage et d'exploration45255600-5 Intervention au tube enroulé sur puits sous pression45255700-6 Usine de gazéification du charbon45255800-7 Unité de production de gaz45259000-7 Réparation et entretien d'équipements
45259100-8 Réparation et entretien de station d'épuration
45259200-9 Réparation et entretien de station de purification45259300-0 Réparation et entretien de centrales thermiques45259900-6 Modernisation d'installations45260000-7 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés45261000-4 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes45261100-5 Travaux de charpente45261200-6 Travaux de couverture et de peinture de toiture45261210-9 Travaux de couverture
45261211-6 Travaux de couverture en tuiles
45261212-3 Travaux de couverture en ardoises45261213-0 Travaux de couverture métallique45261214-7 Travaux de couverture en bardeaux bitumés45261220-2 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits45261221-9 Travaux de peinture de toiture45261222-6 Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment45261300-7 Travaux de garnissage et de pose de gouttières45261310-0 Travaux de garnissage
45261320-3 Travaux de pose de gouttières
45261400-8 Travaux de revêtement45261410-1 Travaux d'isolation de toiture45261420-4 Travaux d'étanchéification45261900-3 Réparation et entretien de toiture45261910-6 Réparation de toiture45261920-9 Entretien de toiture45262000-1 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture45262100-2 Travaux d'installation d'échafaudages
45262110-5 Travaux de démontage d'échafaudages
45262120-8 Travaux de montage d'échafaudages45262200-3 Travaux de fondation et forage de puits de captage45262210-6 Travaux de fondation45262211-3 Battage de pieux45262212-0 Travaux de coffrageFR C 281 E/142 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45262213-7 Parois moulées en tranchée
45262220-9 Forage de puits de captage45262300-4 Travaux de bétonnage45262310-7 Travaux de mise en œuvre de béton armé
45262311-4 Travaux de gros œuvre en béton
45262320-0 Chapes45262321-7 Travaux de chape45262330-3 Travaux de réparation d'ouvrages en béton45262340-6 Travaux d'injection de ciment45262350-9 Travaux de mise en œuvre de béton non armé45262360-2 Travaux de cimentation45262370-5 Services d'enrobage de béton45262400-5 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
45262410-8 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
45262420-1 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage45262421-8 Installation de dispositifs d'amarrage en mer45262422-5 Travaux de forage sous-marin45262423-2 Travaux de fabrication de ponts45262424-9 Travaux de fabrication de modules offshore45262425-6 Travaux de fabrication de treillis de plate-forme45262426-3 Travaux de fabrication de piles45262500-6 Travaux de maçonnerie et de briquetage
45262510-9 Maçonnerie de pierres
45262511-6 Taille de pierres45262512-3 Maçonnerie de pierres de taille45262520-2 Travaux de briquetage45262521-9 Maçonnerie de parement45262522-6 Travaux de maçonnerie45262600-7 Travaux de construction spécialisés divers45262610-0 Cheminées industrielles45262620-3 Murs de soutènement
45262630-6 Construction de fourneaux
45262640-9 Travaux d'amélioration de l'environnement45262650-2 Travaux de bardage45262660-5 Travaux de désamiantage45262700-8 Travaux de transformation de bâtiments45262800-9 Travaux d'extension de bâtiments45300000-0 Travaux d'équipement du bâtiment45310000-3 Travaux d'équipement électrique45311000-0 Travaux de câblage et d'installations électriques
45311100-1 Travaux de câblage électrique
45311200-2 Travaux d'installations électriques45312000-7 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes45312100-8 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie45312200-9 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction45312300-0 Travaux d'installation d'antennesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/143
CPV Code Description
45312310-3 Installations de paratonnerre
45312311-0 Travaux d'installation de paratonnerre45312320-6 Travaux d'installation d'antennes de télévision45312330-9 Travaux d'installation d'antennes radio
45313000-4 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
45313100-5 Travaux d'installation d'ascenseurs45313200-6 Travaux d'installation d'escaliers mécaniques45313210-9 Travaux d'installation de trottoirs roulants45314000-1 Installation de matériel de télécommunications45314100-2 Installation de centraux téléphoniques45314120-8 Installation de standards téléphoniques45314200-3 Installation de lignes téléphoniques45314300-4 Installation d'infrastructures de câblage
45314310-7 Installation de câblage
45314320-0 Installation de câblage informatique45315000-8 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment45315100-9 Installations électrotechniques45315200-0 Travaux relatifs aux turbines45315300-1 Installations d'alimentation électrique45315400-2 Installations haute tension45315500-3 Installations moyenne tension45315600-4 Installations basse tension
45315700-5 Poste de sectionnement
45316000-5 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation45316100-6 Installation d'appareils d'éclairage extérieur45316110-9 Installation de matériel d'éclairage public45316200-7 Installation de matériel de signalisation45316210-0 Installation de matériel de contrôle du trafic routier45316211-7 Installation de panneaux lumineux de signalisation45316212-4 Installation de feux de circulation45316213-1 Installation de balisage
45316220-3 Installation de matériel de signalisation aéroportuaire
45316230-6 Installation de matériel de signalisation portuaire45317000-2 Autres travaux d'installation électrique45317100-3 Travaux d'installation électrique de matériel de pompage45317200-4 Travaux d'installation électrique de transformateurs45317300-5 Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution45317400-6 Travaux d'installation électrique de matériel de filtration45320000-6 Travaux d'isolation45321000-3 Travaux d'isolation thermique
45323000-7 Travaux d'isolation acoustique
45324000-4 Travaux de pose de plaques de plâtre45330000-9 Travaux de plomberie45331000-6 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation45331100-7 Travaux d'installation de chauffage central45331110-0 Travaux d'installation de chaudièresFR C 281 E/144 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45331200-8 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
45331210-1 Travaux d'installation de ventilation45331211-8 Travaux d'installation de ventilation extérieure45331220-4 Travaux d'installation de matériel de climatisation
45331221-1 Travaux d'installation de matériel de climatisation partielle de l'air
45331230-7 Travaux d'installation de matériel de refroidissement45331231-4 Travaux d'installation de matériel de réfrigération45332000-3 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation45332200-5 Travaux d'installation de distribution d'eau45332300-6 Travaux de pose de conduits d'évacuation45332400-7 Travaux d'installation d'appareils sanitaires45333000-0 Travaux d'installation du gaz45333100-1 Travaux d'installation de régulateurs de gaz
45333200-2 Travaux d'installation de compteurs à gaz
45340000-2 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité45341000-9 Pose de garde-corps45342000-6 Pose de clôtures45343000-3 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies45343100-4 Travaux d'ignifugation45343200-5 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie45343210-8 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie au CO
2
45343220-1 Travaux d'installation d'extincteurs
45343230-4 Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau
45350000-5 Installations mécaniques45351000-2 Travaux d'installations mécaniques45400000-1 Travaux de parachèvement de bâtiment45410000-4 Travaux de plâtrerie45420000-7 Travaux de menuiserie et de charpenterie45421000-4 Travaux de menuiserie45421100-5 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires45421110-8 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en métal
45421111-5 Pose d'encadrements de portes en métal
45421112-2 Pose d'encadrements de fenêtres en métal45421113-9 Pose de seuils en métal45421114-6 Pose de portes en métal45421115-3 Pose de fenêtres en métal45421120-1 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en plastique45421121-8 Pose d'encadrements de portes en plastique45421122-5 Pose d'encadrements de fenêtres en plastique45421123-2 Pose de seuils en plastique
45421124-9 Pose de portes en plastique
45421125-6 Pose de fenêtres en plastique45421130-4 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en bois45421131-1 Pose d'encadrements de portes en bois45421132-8 Pose d'encadrements de fenêtres en bois45421133-5 Pose de seuils en boisFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/145
CPV Code Description
45421134-2 Pose de portes en bois
45421135-9 Pose de fenêtres en bois45421140-7 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres45421141-4 Travaux de cloisonnement
45421142-1 Installation de volets
45421143-8 Travaux d'installation de stores45421144-5 Travaux d'installation de vélums45421145-2 Travaux d'installation de volets roulants45421146-9 Mise en place de plafonds suspendus45421147-6 Installation de grilles45421148-3 Installation de portails45421150-0 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques45421151-7 Installation de cuisines équipées
45421152-4 Installation de cloisons
45421153-1 Installation de meubles encastrés45421160-3 Ferrage45422000-1 Travaux de charpenterie45422100-2 Ouvrages en bois45430000-0 Revêtement de sols et de murs45431000-7 Carrelages45431100-8 Carrelage de sols45431200-9 Carrelage mural
45432000-4 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
45432100-5 Travaux de pose de revêtements de sols45432110-8 Travaux de pose de revêtements de sols45432111-5 Travaux de pose de revêtements de sols souples45432112-2 Pose de pavage45432113-9 Pose de parquets45432114-6 Pavage en bois45432120-1 Travaux d'installation de faux plancher45432121-8 Planchers techniques pour salles informatiques
45432130-4 Travaux de revêtements de sols
45432200-6 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints45432210-9 Travaux de revêtement mural45432220-2 Travaux de pose de papier peint45440000-3 Travaux de peinture et de vitrerie45441000-0 Travaux de vitrerie45442000-7 Travaux d'application de revêtements de protection45442100-8 Travaux de peinture45442110-1 Travaux de peinture de bâtiments
45442120-4 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
45442121-1 Travaux de peinture de structures45442180-2 Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture45442190-5 Travaux de décapage45442200-9 Travaux d'application de revêtements anti-corrosion45442210-2 Travaux de galvanisationFR C 281 E/146 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
45442300-0 Services de protection des surfaces
45450000-6 Autres travaux de parachèvement de bâtiment45451000-3 Travaux de décoration45451100-4 Travaux d'ornementation
45451200-5 Travaux de lambrissage
45451300-6 Jardins intérieurs45452000-0 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments45452100-1 Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments45453000-7 Travaux de remise en état et de remise à neuf45453100-8 Travaux de remise en état45454000-4 Travaux de restructuration45454100-5 Travaux de réfection45500000-2 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45510000-5 Location de grues avec opérateur
45520000-8 Location de matériel de terrassement avec opérateur50000000-5 Services de réparation, d'entretien et d'installation50100000-6 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes50110000-9 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes50111000-6 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules50111100-7 Services de gestion de parc de véhicules50111110-0 Services d'assistance pour parc de véhicules50112000-3 Services de réparation et d'entretien de voitures
50112100-4 Services de réparation de voitures
50112110-7 Services de réparation de carrosseries de véhicules50112111-4 Services de réparation de carrosserie50112120-0 Services de remplacement de pare-brise50112200-5 Services d'entretien de voitures50112300-6 Services de lavage de voitures et services similaires50113000-0 Services de réparation et d'entretien d'autobus50113100-1 Services de réparation d'autobus50113200-2 Services d'entretien d'autobus
50114000-7 Services de réparation et d'entretien de camions
50114100-8 Services de réparation de camions50114200-9 Services d'entretien de camions50115000-4 Services de réparation et d'entretien de motos50115100-5 Services de réparation de motos50115200-6 Services d'entretien de motos50116000-1 Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules50116100-2 Services de réparation de systèmes électriques50116200-3 Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules
50116300-4 Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules
50116400-5 Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules50116500-6 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage50116510-9 Services de rechapage de pneus50116600-7 Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage50117000-8 Services de conversion et de remise en état de véhiculesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/147
CPV Code Description
50117100-9 Services de conversion de véhicules à moteur
50117200-0 Services de conversion d'ambulances
50117300-1 Services de remise en état de véhicules
50118000-5 Services de secours routier50118100-6 Services de dépannage de voitures50118110-9 Services de remorquage de véhicules50118200-7 Services de dépannage de véhicules commerciaux50118300-8 Services de dépannage d'autobus
50118400-9 Services de dépannage de véhicules à moteur
50118500-0 Services de dépannage de motos50190000-3 Démolition de véhicules50200000-7 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien,
ferroviaire, routier et maritime
50210000-0 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipe-
ments
50211000-7 Services de réparation et d'entretien d'aéronefs50211100-8 Services d'entretien d'aéronefs
50211200-9 Services de réparation d'aéronefs
50211210-2 Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs50211211-9 Services d'entretien de moteurs d'aéronefs50211212-6 Services de réparation de moteurs d'aéronefs50211300-0 Services de remise en état d'aéronefs
50211310-3 Services de remise en état de moteurs d'aéronefs
50212000-4 Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères50220000-3 Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres
équipements
50221000-0 Services de réparation et d'entretien de locomotives50221100-1 Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives50221200-2 Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives
50221300-3 Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives
50221400-4 Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives50222000-7 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant50222100-8 Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs50223000-4 Services de remise en état de locomotives50224000-1 Services de remise en état de matériel roulant
50224100-2 Services de remise en état de sièges pour matériel roulant
50224200-3 Services de remise en état de voitures à voyageurs50225000-8 Services d'entretien de voies ferrées50229000-6 Démolition de matériel roulant50230000-6 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres
équipements
50232000-0 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
50232100-1 Services d'entretien de l'éclairage public
50232110-4 Exploitation d'installations d'éclairage public50232200-2 Services d'entretien des installations de signalisation50240000-9 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres
équipementsFR C 281 E/148 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
50241000-6 Services de réparation et d'entretien de bateaux
50241100-7 Services de réparation de navires
50241200-8 Services de réparation de ferrys
50242000-3 Services de conversion de bateaux50243000-0 Démolition de bateaux50244000-7 Services de remise en état de navires ou de bateaux
50245000-4 Services de modernisation de bateaux
50246000-1 Entretien d'équipement portuaire50246100-2 Services de mise en cale sèche50246200-3 Services d'entretien de bouées
50246300-4 Services de réparation et d'entretien de structures flottantes
50246400-5 Services de réparation et d'entretien de plateformes flottantes50300000-8 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au
matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel
50310000-1 Maintenance et réparation de machines de bureau50311000-8 Maintenance et réparation de machines comptables de bureau
50311400-2 Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables
50312000-5 Maintenance et réparation de matériel informatique50312100-6 Maintenance et réparation d'unités centrales50312110-9 Maintenance d'unités centrales
50312120-2 Réparation d'unités centrales
50312200-7 Maintenance et réparation de mini-ordinateurs50312210-0 Maintenance de mini-ordinateurs50312220-3 Réparation de mini-ordinateurs
50312300-8 Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique
50312310-1 Maintenance de matériel de réseau informatique50312320-4 Réparation de matériel de réseau informatique50312400-9 Maintenance et réparation de micro-ordinateurs
50312410-2 Maintenance de micro-ordinateurs
50312420-5 Réparation de micro-ordinateurs50312500-0 Maintenance et réparation de logiciels de technologies de l'information50312510-3 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
50312520-6 Réparation de logiciels de technologies de l'information
50312600-1 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information50312610-4 Maintenance de matériel de technologies de l'information50312620-7 Réparation de matériel de technologies de l'information
50313000-2 Maintenance et réparation de matériel de reprographie
50313100-3 Services de réparation de photocopieurs50313200-4 Services d'entretien de photocopieurs50314000-9 Services de réparation et d'entretien de télécopieurs
50315000-6 Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques
50316000-3 Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets50317000-0 Maintenance et réparation de composteurs de billets50320000-4 Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels
50321000-1 Services de réparation d'ordinateurs personnels
50322000-8 Services d'entretien d'ordinateurs personnelsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/149
CPV Code Description
50323000-5 Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur
50323100-6 Maintenance de périphériques d'ordinateur50323200-7 Réparation de périphériques d'ordinateur50324000-2 Services d'assistance pour ordinateurs personnels
50324100-3 Services de maintenance de systèmes
50324200-4 Services de maintenance préventive50330000-7 Services d'entretien de matériel de télécommunications50331000-4 Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications50332000-1 Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications50333000-8 Services d'entretien de matériel de radiocommunications50333100-9 Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio50333200-0 Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie50334000-5 Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil
50334100-6 Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil
50334110-9 Entretien de réseau téléphonique50334120-2 Modernisation de standards téléphoniques50334130-5 Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques50334140-8 Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques50334200-7 Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil50334300-8 Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil50334400-9 Entretien de systèmes de communications50340000-0 Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
50341000-7 Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
50341100-8 Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte50341200-9 Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision50342000-4 Services de réparation et d'entretien de matériel audio50343000-1 Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo50344000-8 Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique50344100-9 Services de réparation et d'entretien de matériel photographique50344200-0 Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique50400000-9 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
50410000-2 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
50411000-9 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure50411100-0 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau50411200-1 Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz50411300-2 Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité50411400-3 Services de réparation et d'entretien de tachymètres50411500-4 Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels50412000-6 Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai50413000-3 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
50413100-4 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
50413200-5 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie50420000-5 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical50421000-2 Services de réparation et d'entretien de matériel médical50421100-3 Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes50421200-4 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologieFR C 281 E/150 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
50422000-9 Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical
50430000-8 Services de réparation et d'entretien de matériel de précision
50431000-5 Services de réparation et d'entretien de montres
50432000-2 Services de réparation et d'entretien d'horloges50433000-9 Services d'étalonnage50500000-0 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et
de machines
50510000-3 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
50511000-0 Services de réparation et d'entretien de pompes50511100-1 Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide50511200-2 Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz
50512000-7 Services de réparation et d'entretien de vannes
50513000-4 Services de réparation et d'entretien de robinets50514000-1 Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal50514100-2 Services de réparation et d'entretien de citernes50514200-3 Services de réparation et d'entretien de réservoirs
50514300-4 Services de réparation de gainage
50530000-9 Services de réparation et d'entretien de machines50531000-6 Services de réparation et d'entretien de machines non-électriques50531100-7 Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531200-8 Services d'entretien d'appareils à gaz
50531300-9 Services de réparation et d'entretien de compresseurs50531400-0 Services de réparation et d'entretien de grues50531500-1 Services de réparation et d'entretien de grues derricks
50531510-4 Services de démontage de derricks
50532000-3 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe50532100-4 Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques50532200-5 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
50532300-6 Services de réparation et d'entretien de générateurs
50532400-7 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique50700000-2 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments50710000-5 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
50711000-2 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
50712000-9 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment50720000-8 Services de réparation et d'entretien de chauffage central50721000-5 Exploitation d'installations de chauffage
50730000-1 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50740000-4 Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques50750000-7 Services d'entretien d'ascenseurs50800000-3 Services divers d'entretien et de réparation
50810000-6 Services de réparation de bijoux
50820000-9 Services de réparation d'articles en cuir50821000-6 Services de réparation de bottes50822000-3 Services de réparation de chaussures
50830000-2 Services de réparation de vêtements et d'articles textiles
50840000-5 Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'armeFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/151
CPV Code Description
50841000-2 Services de réparation et d'entretien d'armes
50842000-9 Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme50850000-8 Services de réparation et d'entretien de meubles50860000-1 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
50870000-4 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
50880000-7 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration50881000-4 Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie50882000-1 Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants50883000-8 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration50884000-5 Services de réparation et d'entretien de matériel de camping50900000-4 Services d'installation50910000-7 Services d'installation de matériel électrique et mécanique50911000-4 Services d'installation de matériel électrique
50911100-5 Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs
50911110-8 Services d'installation de moteurs électriques50911120-1 Services d'installation de générateurs50911130-4 Services d'installation de transformateurs50911200-6 Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques50911210-9 Services d'installation de matériel de distribution électrique50911220-2 Services d'installation de matériel de commande électrique50912000-1 Services d'installation de matériel mécanique50913000-8 Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs
50913100-9 Services d'installation de générateurs à vapeur
50913300-1 Services d'installation de turbines50913310-4 Services d'installation de turbines à gaz50913400-2 Services d'installation de compresseurs50913500-3 Services d'installation de fourneaux50913510-6 Services d'installation de brûleurs50913511-3 Services d'installation d'incinérateurs de déchets50914000-5 Services d'installation de moteurs50914100-6 Services d'installation de moteurs à essence
50914200-7 Services d'installation de moteurs diesel
50914300-8 Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire50914400-9 Services d'installation de moteurs de véhicules50914500-0 Services d'installation de moteurs de navires50914600-1 Services d'installation de moteurs d'aéronefs50920000-0 Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation50921000-7 Services d'installation de matériel de mesure50921100-8 Services d'installation de matériel de mesure du temps50922000-4 Services d'installation de matériel de contrôle
50923000-1 Services d'installation de matériel d'essai
50924000-8 Services d'installation de matériel de navigation50930000-3 Services d'installation de matériel de communications50931000-0 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo50931100-1 Services d'installation de matériel radio50931200-2 Services d'installation de matériel de télévisionFR C 281 E/152 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
50931300-3 Services d'installation de matériel audio
50931400-4 Services d'installation de matériel vidéo50932000-7 Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision50932100-8 Services d'installation d'émetteurs radio50932200-9 Services d'installation d'émetteurs de télévision50933000-4 Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie50934000-1 Services d'installation de matériel de téléphonie par fil
50935000-8 Services d'installation de matériel de télégraphie par fil
50940000-6 Services d'installation de matériel médical et chirurgical50941000-3 Services d'installation de matériel médical50942000-0 Services d'installation de matériel chirurgical50943000-7 Services d'installation de matériel de laboratoire50950000-9 Services d'installation de machines et d'équipements50951000-6 Services d'installation de machines et d'équipements à usage général50951100-7 Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers
mécaniques
50951110-0 Services d'installation de matériel de levage50951111-7 Services d'installation de grues50951120-3 Services d'installation de matériel de manutention50951130-6 Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades50951140-9 Services d'installation de matériel de manutention spécial50951400-0 Services d'installation de machines diverses à usage général50951410-3 Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides
50951411-0 Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
50952000-3 Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles50952100-4 Services d'installation de machines agricoles50952200-5 Services d'installation de machines sylvicoles50953000-0 Services d'installation de machines-outils50954000-7 Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique50954100-8 Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la
métallurgie
50954110-1 Services d'installation de machines utilisées dans les mines50954120-4 Services d'installation de machines utilisées dans les carrières50954130-7 Services d'installation de machines utilisées dans la construction50954140-0 Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie50954200-9 Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac50954210-2 Services d'installation de machines de traitement des aliments50954220-5 Services d'installation de machines de traitement des boissons50954230-8 Services d'installation de machines de traitement du tabac
50954300-0 Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir
50954310-3 Services d'installation de machines pour la fabrication textile50954320-6 Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements50954330-9 Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir50954340-2 Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de
blanchisserie
50954400-1 Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton50954410-4 Services d'installation de machines pour la fabrication du papierFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/153
CPV Code Description
50954420-7 Services d'installation de machines pour la fabrication du carton
50955000-4 Services d'installation de systèmes d'arme50960000-2 Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau50961000-9 Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information
50961100-0 Services d'installation d'ordinateurs
50961110-3 Services d'installation de matériel informatique50961200-1 Services d'installation de matériel de traitement de l'information50962000-6 Services d'installation de matériel de bureau50980000-8 Services d'installation de conteneurs en métal50981000-5 Services d'installation de citernes50982000-2 Services d'installation de réservoirs52000000-9 Services de vente au détail52100000-0 Services de vente au détail de produits alimentaires
52200000-1 Services de vente au détail de boissons
52300000-2 Services de vente au détail de mobilier52400000-3 Services de vente au détail de vêtements52500000-4 Services de vente au détail de matériaux de construction52600000-5 Services de vente au détail d'imprimés52700000-6 Services de vente au détail d'articles de bureau52800000-7 Services de vente au détail de produits horticoles52900000-8 Services de vente au détail de produits médicaux55000000-0 Services d'hôtellerie et de restauration
55100000-1 Services d'hôtellerie
55200000-2 Campings et autre hébergement non hôtelier55210000-5 Services d'hébergement en auberge de jeunesse55220000-8 Services de terrain de camping55221000-5 Services d'aire de caravanage55240000-4 Services de centres aérés et de centres de vacances55241000-1 Services de centres aérés55242000-8 Services de centres de vacances55243000-5 Services de colonies de vacances
55250000-7 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
55260000-0 Services des wagons-lits55270000-3 Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner55300000-3 Services de restaurant et services de personnel en salle55310000-6 Services de serveurs de restaurant55311000-3 Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte55312000-0 Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès55320000-9 Services de distribution de repas55321000-6 Services de préparation de repas
55322000-3 Services d'élaboration de repas
55330000-2 Services de cafétéria55400000-4 Services de débits de boissons55410000-7 Services de gestion de bars55500000-5 Services de cantine et service traiteur55510000-8 Services de cantineFR C 281 E/154 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
55511000-5 Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
55512000-2 Services de gestion de cantine55520000-1 Services traiteur55521000-8 Service traiteur pour ménages
55521100-9 Services de repas livrés à domicile
55521200-0 Services de livraison de repas55522000-5 Service traiteur pour entreprises de transport55523000-2 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions55523100-3 Services de restauration scolaire55524000-9 Service traiteur pour écoles60000000-8 Services de transport par voie de terre et par pipeline60100000-9 Services de transport terrestre60110000-2 (
1) Services de transport terrestre de passagers (1)
60111000-9 Transport ferroviaire de passagers
60112000-6 (1) Services de transport public (1)
60112100-7 (1) Services de transport public par tramway (1)
60112200-8 (1) Services de transport public par autobus (1)
60112300-9 (1) Services de transport public par autocar (1)
60113000-3 (1) Services de transport de clientèle restreinte (1)
60113100-4 (1) Services de bus scolaire (1)
60113200-5 (1) Services de transport de prisonniers (1)
60113300-6 (1) Services de transport de patients (1)
60113310-9 (1) Services de transport non urgent de patients (1)
60113400-7 (1) Transport de personnes handicapées (1)
60113500-8 (1) Transport de personnes âgées (1)
60114000-0 (1) Services de transport régulier de passagers (1)
60115000-7 (1) Services de transport de passagers par voiture (1)
60115100-8 (1) Services de taxi (1)
60116000-4 (1) Services de transport terrestre spécialisé de passagers (1)
60116100-5 (1) Transport non régulier de passagers (1)
60116200-6 (1) Services d'autobus pour visites panoramiques (1)
60116300-7 (1) Transport de passagers par véhicules à traction animale (1)
60117000-1 (1) Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (1)
60117100-2 (1) Location de voitures particulières avec chauffeur (1)
60117200-3 (1) Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (1)
60120000-5 (1) Services de transport terrestre de marchandises. (1)
60121000-2 Transport ferroviaire de marchandises60121100-3 Transport ferroviaire de produits surgelés ou réfrigérés60121200-4 Transport ferroviaire de produits pétroliers60121300-5 Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en vrac
60121400-6 Transport ferroviaire de marchandises conténeurisées
60121500-7 Transport ferroviaire postal60121600-8 Transport ferroviaire de produits secs en vrac60122000-9 (
1) Services de transport routier de marchandises (1)
60122100-0 (1) Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés (1)
60122110-3 (1) Services de transport par véhicules frigorifiques (1)FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/155
CPV Code Description
60122120-6 (1) Services de transport par camions-citernes (1)
60122130-9 (1) Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac (1)
60122140-2 (1) Services de transport par véhicules porte-conteneurs (1)
60122150-5 (1) Services de transport par véhicules de déménagement (1)
60122160-8 (1) Services de transport de sécurité (1)
60122161-5 (1) Services de véhicules blindés (1)
60122170-1 (1) Services de transport médical (1)
60122200-1 (1) Transport routier postal (1)
60122210-4 (1) Services de distribution de courrier (1)
60122220-7 (1) Services de livraison de colis (1)
60122230-0 (1) Services de transport de colis (1)
60123000-6 (1) Services de transport spécialisé (1)
60123100-7 (1) Transport de charbon (1)
60123200-8 (1) Transport de pétrole (1)
60123300-9 (1) Transport de combustibles et de carburants (1)
60123400-0 (1) Transport de gaz (1)
60123500-1 (1) Transport de liquides (1)
60123600-2 (1) Services de transport d'armes et de munitions (1)
60123700-3 (1) Services de transport utilisant des remorques chargeuses (1)
60129000-8 (1) Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (1)
60129100-9 (1) Location de camions avec chauffeur (1)
60129200-0 (1) Location de véhicules industriels avec chauffeur (1)
60129300-1 (1) Location de camionnettes avec chauffeur (1)
60200000-0 Services de transport par pipeline60210000-3 Transport par pipeline de produits pétroliers60220000-6 Transport par pipeline de gaz naturel61000000-5 Services de transport par voie d'eau61100000-6 Services de transport de passagers par voie d'eau61110000-9 Services de transport par ferry61200000-7 Transport de marchandises par voie d'eau61210000-0 Transport de produits réfrigérés par voie d'eau
61220000-3 Transport de pétrole par voie d'eau
61230000-6 Transport de produits en vrac par voie d'eau61240000-9 Transport de marchandises en conteneur par voie d'eau61250000-2 Transport de courrier par voie d'eau61300000-8 Services de navires câbliers61400000-9 Operations de transport maritime61500000-0 Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage61510000-3 Location de navires avec équipage61511000-0 Location de navires de mer avec équipage
61512000-7 Location de bateaux de navigation fluviale avec équipage
61520000-6 Location de navires avec équipage61521000-3 Services de navires anti-pollution61522000-0 Services de navires transporteurs de charges lourdes61523000-7 Services de navires de secours61524000-4 Services de navires de ravitaillement offshoreFR C 281 E/156 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
61530000-9 Location de bateaux avec équipage
62000000-2 Services de transport aérien
62100000-3 (1) Services de transport aérien régulier (1)
62110000-6 (1) Services de transport aérien régulier de passagers (1)
62120000-9 (1) Services de transport aérien régulier de marchandises (1)
62121000-6 (1) Services de transport postal aérien régulier (1)
62122000-3 (1) Transport aérien régulier de marchandises en conteneur (1)
62200000-4 (1) Services de transport aérien non régulier (1)
62210000-7 Services de transport aérien non régulier de passagers
62220000-0 (1) Services de transport aérien non régulier de marchandises (1)
62221000-7 (1) Services de transport postal aérien non régulier (1)
62222000-4 Transport aérien non régulier de marchandises en conteneur62230000-3 Services de charter
62240000-6 Location de matériel de transport aérien avec équipage
62241000-3 Location d'aéronefs avec équipage
62241100-4 Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage
62241200-5 Location d'hélicoptères avec équipage62300000-5 Services de transport spatial
62400000-6 Services aériens et services connexes
62410000-9 Services de pulvérisation par voie aérienne
62420000-2 Services de lutte aérienne contre les incendies de forêt
62430000-5 Services de secours aérien
62440000-8 Services d'exploitation d'aéronefs
62441000-5 Services de pilotage62450000-1 Services d'exploitation d'avions
63000000-9 Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de
voyage
63100000-0 Services de manutention et de stockage de cargaisons63110000-3 Services de manutention et de stockage de cargaisons
63111000-0 Services de manutention de conteneurs
63112000-7 Services de manutention de bagages
63112100-8 Services de manutention des bagages des passagers
63112110-1 Services de rassemblement des bagages
63120000-6 Services de stockage et d'entreposage
63121000-3 Services de stockage et de récupération63121100-4 Services de stockage
63121110-7 Services de stockage de gaz
63122000-0 Services d'entreposage
63200000-1 Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
63210000-4 Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires63220000-7 Services d'appui dans le domaine des transports routiers
63221000-4 Services de gares routières
63222000-1 Services d'exploitation des autoroutes
63222100-2 Services de péage autoroutier
63223000-8 Services d'exploitation de ponts et de tunnels63223100-9 Services d'exploitation de ponts
63223110-2 Services de péage de pontFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/157
CPV Code Description
63223200-0 Services d'exploitation de tunnels
63223210-3 Services de péage de tunnel63224000-5 Services de parc de stationnement63225000-2 Services de pont-bascule
63226000-9 Services de ravitaillement de véhicules
63300000-2 Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau63310000-5 Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes63311000-2 Services de mise en soute63312000-9 Services d'exploitation portuaire63313000-6 Services d'exploitation des voies navigables63314000-3 Services de ravitaillement de navires63315000-0 Services d'exploitation de terminaux passagers63320000-8 Services de pilotage de navires
63330000-1 Services d'accostage
63340000-4 Services de navigation63341000-1 Services de positionnement en mer63341100-2 Services de positionnement de bateaux-phares63342000-8 Services de bateaux-phares63343000-5 Services de positionnement de bouées63343100-6 Services de balisage63344000-2 Services de phares63350000-7 Services de sauvetage et de renflouage
63351000-4 Services de sauvetage de navires
63352000-1 Services des bateaux de sauvegarde63353000-8 Services de renflouage de navires63360000-0 Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau63361000-7 Services d'enregistrement des navires63362000-4 Services de navires brise-glaces63363000-1 Services de stockage en navire63364000-8 Services d'affrètement de navires63365000-5 Services de désarmement de navires
63366000-2 Services d'exploitation de navires
63366100-3 Services de mise à l'eau de navires63366200-4 Services d'engins inhabités télécommandés63367000-9 Services des navires de pêche63368000-6 Services des navires de recherche63369000-3 Services de bateau manipulateur d'ancre63370000-3 Services de remorquage et de poussage de bateaux63371000-0 Services de remorquage63372000-7 Services de poussage
63400000-3 Services d'appui dans le domaine des transports aériens
63410000-6 Services d'exploitation d'aéroport63420000-9 Services de contrôle du trafic aérien63430000-2 Services d'avitaillement63500000-4 Services d'agences de voyage, de voyagistes et d'assistance aux touristes63510000-7 Services d'agences de voyages et services similairesFR C 281 E/158 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
63511000-4 Organisation de voyages à forfait
63512000-1 Vente de billets et services de voyages à forfait63513000-8 Services d'information touristique63514000-5 Services de guides touristiques
63515000-2 Services de voyages
63516000-9 Services de gestion de voyages63520000-0 Services d'agences de transport63521000-7 Services d'agences de transport de marchandises63522000-4 Services de courtage maritime63523000-1 Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition63524000-8 Services de préparation de documents de transport63600000-5 Services de logistique64000000-6 Services des postes et télécommunications
64100000-7 Services postaux et services de courrier
64110000-0 Services postaux64111000-7 Services postaux relatifs aux journaux et aux périodiques64112000-4 Services postaux relatifs aux lettres64113000-1 Services postaux relatifs aux colis64114000-8 Services de guichets de bureaux de poste64115000-5 Location de boîtes aux lettres64116000-2 Services de poste restante64120000-3 Services de courrier
64121000-0 Services multimodaux de courrier
64122000-7 Services de messagerie interne64200000-8 (
2) Services de télécommunications (2)
64210000-1 (2) Services de téléphonie et de transmission de données (2)
64211000-8 (2) Services de cabines téléphoniques publiques (2)
64212000-5 (2) Services de téléphonie mobile (2)
64213000-2 (2) Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés (2)
64214000-9 (2) Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés (2)
64214100-0 (2) Services de location de circuits par satellite (2)
64214200-1 (2) Services de commutateurs téléphoniques (2)
64214400-3 (2) Location de lignes terrestres de communication (2)
64216000-3 (2) Services de messagerie et d'information électroniques (2)
64216100-4 (2) Services de messagerie électronique (2)
64216110-7 (2) Services d'échange de données électroniques (2)
64216120-0 (2) Services de courrier électronique (2)
64216130-3 (2) Services de télex (2)
64216140-6 (2) Services de télégraphie (2)
64216200-5 (2) Services d'information électronique (2)
64216210-8 (2) Services d'information à valeur ajoutée (2)
64216300-6 (2) Services de télétexte (2)
64220000-4 (2) Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données (2)
64221000-1 (2) Services d'interconnexion (2)
64222000-8 (2) Services de télé-travail (2)
64223000-5 (2) Services de radiomessagerie (2)FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/159
CPV Code Description
64224000-2 (2) Services de téléconférence (2)
64225000-9 (2) Services de télécommunications air-sol (2)
64226000-6 (2) Services de télématique (2)
64227000-3 (2) Services de télécommunications intégrés (2)
64228000-0 (2) Retransmission de programmes de télévision et de radio (2)
64228100-1 (2) Retransmission de programmes de télévision (2)
64228200-2 (2) Retransmission de programmes de radio (2)
65000000-3 Services publics
65100000-4 Distribution d'eau et services connexes
65110000-7 Distribution d'eau
65111000-4 Distribution d'eau potable
65120000-0 Exploitation d'une station d'épuration d'eau65130000-3 Exploitation de l'alimentation en eau
65200000-5 Distribution de gaz et services connexes
65210000-8 Distribution de gaz
65300000-6 Distribution d'électricité et services connexes
65310000-9 Distribution d'électricité65320000-2 Exploitation d'installations électriques
65400000-7 Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution
65410000-0 Exploitation d'une centrale électrique
65500000-8 Services de lecture de compteurs
66000000-0 Services d'intermédiation financière
66100000-1 (
3) Services d'intermédiation financière, excepté services de banques d'investissement, services d'assu-
rance et de retraite (3)
66110000-4 (3) Services de banques centrales (3)
66120000-7 (3) Services de dépôts (3)
66130000-0 (3) Services de concession de crédit (3)
66140000-3 (3) Services de leasing financier (3)
66200000-2 (3) Services de banques d'investissement (3)
66300000-3 Services d'assurance et de retraite, à l'exception des services de sécurité sociale obligatoire
66310000-6 Services d'assurance-vie et de retraite individuelle
66311000-3 Services d'assurance-vie
66312000-0 Services de retraite individuelle
66320000-9 Services de retraite collective
66330000-2 Services d'assurance dommages66331000-9 Services d'assurances accidents et maladie
66331100-0 Services d'assurance accidents
66331200-1 Services d'assurance maladie
66331210-4 Services d'assurance maladie volontaire
66331220-7 Services d'assurance médicale66332000-6 Services d'assurance tous risques
66332100-7 Services d'assurance tous risques chantier
66333000-3 Services d'assurance protection juridique
66333100-4 Services d'assurance défense et recours
66334000-0 Services d'assurance liés aux transports66334100-1 Services d'assurance de véhicules à moteur
66334200-2 Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre typeFR C 281 E/160 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
66334210-5 Services d'assurance de matériel ferroviaire
66334220-8 Services d'assurance d'aéronefs
66334230-1 Services d'assurance de bateaux
66335000-7 Services d'assurance fret
66336000-4 Services d'assurance dommages ou pertes66336100-5 Services d'assurance incendie
66336200-6 Services d'assurance de biens
66336300-7 Services d'assurance intempéries et pertes financières
66336310-0 Services d'assurance intempéries
66336320-3 Services d'assurance pertes financières
66336321-0 Services d'assurance pertes pécuniaires
66337000-1 Services d'assurance responsabilité civile66337100-2 Services d'assurance responsabilité civile automobile
66337200-3 Services d'assurance responsabilité civile aviation
66337300-4 Services d'assurance responsabilité civile bateaux
66337400-5 Services d'assurance responsabilité civile générale
66338000-8 Services d'assurance crédit et cautionnement66338100-9 Services d'assurance crédit
66338200-0 Services d'assurance cautionnement
66338300-1 Services d'assurance gestion des risques
66339000-5 Autres services d'assurance non-vie
66339100-6 Services d'assurance de plateforme de pétrole et de gaz
66339200-7 Services d'assurance d'installations techniques
66339300-8 Services d'assurance auxiliaire66400000-4 Services de réassurance
66410000-7 Services de réassurance-vie
66420000-0 Services de réassurance accidents et maladie
66430000-3 Autres services de réassurance non-vie
67000000-7 Services liés à l'intermédiation financière67100000-8 (
3) Services connexes à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de
pension (3)
67110000-1 (3) Services liés aux banques d'investissement (3)
67111000-8 (3) Services de fusions-acquisitions (3)
67112000-5 (3) Services de financement des entreprises et de capital-risque (3)
67113000-2 (3) Autres services liés aux banques d'investissement (3)
67120000-4 (3) Services de courtage et services liés de titres et marchandises (3)
67121000-1 (3) Services de courtage de titres (3)
67121100-2 (3) Services d'investissement des fonds de pension (3)
67122000-8 (3) Services de courtage de marchandises (3)
67123000-5 (3) Services de traitement d'opérations et services de compensation (3)
67130000-7 (3) Services de gestion de portefeuilles, services de fiducie et de garde (3)
67131000-4 (3) Services de gestion de portefeuilles (3)
67131100-5 (3) Services de gestion des fonds de pension (3)
67132000-1 (3) Services de fiducie (3)
67133000-8 (3) Services de garde (3)
67140000-0 (3) Services d'administration des marchés financiers (3)
67141000-7 (3) Services de gestion des marchés financiers (3)FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/161
CPV Code Description
67142000-4 (3) Services de réglementation des marchés financiers (3)
67150000-3 (3) Autres services liés à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de
pension (3)
67151000-0 (3) Services de conseils financiers (3)
67152000-7 (3) Services de change (3)
67153000-4 (3) Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation (3)
67154000-1 (3) Services de courtage d'emprunts (3)
67200000-9 Services liés aux assurances et aux fonds de pension
67210000-2 Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
67211000-9 Services de courtage en assurances
67212000-6 Services d'agences d'assurances67213000-3 Services de règlement des sinistres
67220000-5 Services de règlement d'avaries
67230000-8 Services de règlement des sinistres
67240000-1 Services des actuaires
67250000-4 Services d'administration des droits de sauvetage67260000-7 Autres services liés aux assurances et aux fonds de pension
67261000-4 Services de conseil en assurances et pensions de retraite
67261100-5 Services de conseil en assurances
67261200-6 Services de conseil en matière de fonds de pension
67262000-1 Services de gestion des fonds de pension
70000000-1 Services immobiliers
70100000-2 Services immobiliers propres70110000-5 Services de promotion immobilière
70111000-2 Promotion de biens immobiliers à usage résidentiel
70112000-9 Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel
70120000-8 Achat et vente de biens immobiliers
70121000-5 Services de vente ou d'achat d'immeubles70121100-6 Services de vente d'immeubles
70121200-7 Services d'achat d'immeubles
70122000-2 Services de vente ou d'achat de terrains
70122100-3 Services de vente de terrains
70122110-6 Services de vente de terrains libres
70122200-4 Services d'achat de terrains
70122210-7 Services d'achat de terrains libres70123000-9 Vente de biens immobiliers
70123100-0 Vente de biens immobiliers à usage résidentiel
70123200-1 Vente de biens immobiliers à usage non résidentiel
70130000-1 Services de location de biens immobiliers propres
70200000-3 Services de crédit-bail ou de location de biens immobiliers propres70210000-6 Services de crédit-bail ou de location de propriétés résidentielles propres
70220000-9 Services de crédit-bail ou de location de propriétés non résidentielles propres
70300000-4 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
70310000-7 Services de location ou de vente d'immeubles
70311000-4 Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel70311100-5 Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage résidentiel
70311200-6 Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage non résidentielFR C 281 E/162 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
70320000-0 Services de location ou de vente de terrains
70321000-7 Services de location de terrains
70322000-4 Services de location ou de vente de terrains libres
70330000-3 Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers70331000-0 Services d'immobilier résidentiel70331100-1 Services de gestion d'institutions70332000-7 Services d'immobilier non résidentiel
70332100-8 Services de gestion de terrains
70332200-9 Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial70332300-0 Services relatifs à l'immobilier industriel70333000-4 Services de logement70340000-6 Services de multipropriété
72000000-5 Services informatiques et services connexes
72100000-6 Services de conseil en matériel informatique72110000-9 Services de conseil en sélection de matériel informatique72120000-2 Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle72130000-5 Services de conseil en aménagement de site informatique
72140000-8 Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique
72150000-1 Services de conseil en audit informatique et services de conseil en matériel informatique72200000-7 Services de programmation et de conseil en logiciels72210000-0 Services de programmation de progiciels72211000-7 Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires
72212000-4 Services de programmation de logiciels d'application
72220000-3 Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques72221000-0 Services de conseil en analyse d'exploitation72222000-7 Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information72222100-8 Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information
72222200-9 Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information
72222300-0 Services de technologies de l'information72223000-4 Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information72224000-1 Services de conseil en gestion de projet72224100-2 Services de planification de la mise en application de systèmes
72224200-3 Services de planification de l'assurance qualité des systèmes
72225000-8 Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes72226000-5 Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation72227000-2 Services de conseil en intégration de logiciels72228000-9 Services de conseil en intégration de matériel informatique
72230000-6 Services de développement de logiciels personnalisés
72231000-3 Développement de logiciels pour applications militaires72232000-0 Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés72240000-9 Services d'analyses et de programmation de systèmes72241000-6 Services de spécification de cibles de projets critiques
72242000-3 Services de modélisation de projets
72243000-0 Services de programmation72244000-7 Services de prototypageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/163
CPV Code Description
72245000-4 Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes
72246000-1 Services de conseil en systèmes informatiques72250000-2 Services de maintenance de systèmes et services d'assistance72251000-9 Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle
72252000-6 Services d'archivage informatique
72253000-3 Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance72253100-4 Services d'aide aux utilisateurs72253200-5 Services d'assistance relative aux systèmes72254000-0 Services d'essais et de maintenance de logiciels72254100-1 Services d'essais de systèmes72260000-5 Services relatifs aux logiciels72261000-2 Services d'assistance relative aux logiciels72262000-9 Services de développement de logiciels
72263000-6 Services d'implémentation de logiciels
72264000-3 Services de reproduction de logiciels72265000-0 Services de configuration de logiciels72266000-7 Services de conseil en logiciels72267000-4 Services de maintenance de logiciels72268000-1 Services de fourniture de logiciels72300000-8 Services de commutation de données72310000-1 Services de traitement de données72311000-8 Services informatiques de tabulation
72311100-9 Services de conversion de données
72311200-0 Services de traitement par lots72311300-1 Services informatiques d'exploitation en temps partagé72312000-5 Services de saisie de données72312100-6 Services de préparation de données72312200-7 Services de reconnaissance optique de caractères72313000-2 Services de capture de données72314000-9 Services de collecte et de collation de données72315000-6 Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données
72315100-7 Services d'assistance relative aux réseaux informatiques
72315200-8 Services de gestion de réseaux informatiques72316000-3 Services d'analyse de données72317000-0 Services de stockage de données72318000-7 Services de transmission de données72319000-4 Services de fourniture de données72320000-4 Services de bases de données72321000-1 Services de bases de données à valeur ajoutée72322000-8 Services de gestion de données
72500000-0 Services informatiques
72510000-3 Services de gestion relatifs à l'informatique72511000-0 Services de logiciels de gestion de réseau72512000-7 Services de gestion de documents72513000-4 Services de bureautique72514000-1 Services de gestion des installations informatiquesFR C 281 E/164 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
72514100-2 Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques
72514200-3 Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques
72514300-4 Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques72520000-6 Services d'assistance et de conseils informatiques
72521000-3 Services d'assistance informatique
72521100-4 Services d'assistance technique informatique72530000-9 Services de réseaux informatiques72531000-6 Services de réseau local
72532000-3 Services de réseau à grande distance
72540000-2 Services de mise à jour d'ordinateurs72541000-9 Services d'extension informatique
72541100-0 Services d'extension de mémoire
72550000-5 Services d'audit informatique72560000-8 Services d'essai informatique
72570000-1 Services de secours informatique
72580000-4 Services informatiques de conversion de catalogues72590000-7 Services informatiques professionnels
72591000-4 Développement d'accords de niveau de service
73000000-2 (
4) Services de recherche et développement et services de conseil connexes (4)
73100000-3 Services de recherche et développement expérimental73110000-6 Services de recherche
73111000-3 Services de laboratoire de recherche
73112000-0 Services de recherche marine73120000-9 Services de développement expérimental
73200000-4 Services de conseil en recherche et développement
73210000-7 Services de conseil en recherche73220000-0 Services de conseil en développement
73300000-5 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
74000000-9 Services d'architecture, d'ingénierie et de construction, services juridiques, services comptables et
autres services professionnels
74100000-0 Services juridiques, services comptables, services d'audit, services commerciaux, services de gestion
et services connexes
74110000-3 Services juridiques
74111000-0 Services de conseils et de représentation juridiques74111100-1 Services de conseil juridique
74111200-2 Services de représentation légale
74112000-7 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs74112100-8 Services de conseils en matière de droits d'auteur
74112110-1 Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels
74113000-4 Services de documentation et de certification juridiques74113100-5 Services de documentation
74113200-6 Services de certification
74113210-9 Services de certification de signature électronique74114000-1 Services de conseils et d'information juridiques74120000-6 Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
74121000-3 Services de comptabilité et d'audit
74121100-4 Services de comptabilitéFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/165
CPV Code Description
74121110-7 Services de tenue des livres comptables
74121112-1 Services de gestion des salaires74121113-8 Services d'enregistrement des ventes et des achats74121120-0 Services d'établissement d'états financiers
74121200-5 Services d'audit
74121210-8 Services d'audit financier74121220-1 Services d'audit interne74121230-4 Services de contrôle légal des comptes74121240-7 Services de vérification des fraudes74121250-0 Services de vérification comptable74122000-0 Services fiscaux74122100-1 Services de conseils fiscaux74122200-2 Services de préparation des déclarations d'impôts
74130000-9 Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes
74131000-6 Services d'études de marchés74131100-7 Services d'études74131110-0 Services de conception d'études74131120-3 Services de conduite d'études74131121-0 Services d'enquête téléphonique74131130-6 Services d'analyses d'enquêtes74131200-8 Services de recherche économique74131300-9 Services de test de marché
74131400-0 Services d'évaluation des performances
74131500-1 Étude de faisabilité74131600-2 Services de recherche sociale74132000-3 Services de sondages d'opinion74133000-0 Services statistiques74140000-2 Conseil en affaires et en gestion et services connexes74141000-9 Services de conseil en affaires et en gestion74141100-0 Services de conseil en gestion générale74141110-3 Services de conseil en développement des entreprises
74141200-1 Services de conseil en gestion financière
74141300-2 Services de conseil en gestion du marketing74141400-3 Services de conseil en gestion des ressources humaines74141500-4 Services de conseil en gestion de la production74141510-7 Services de conseil en gestion de l'assurance qualité74141520-0 Services de conseil en conception74141600-5 Services de relations publiques74141610-8 Services de gestion des relations publiques74141620-1 Services de conseil en relations publiques
74141700-6 Services de conseil en matière de sécurité
74141800-7 Services de conseil en matière d'acquisitions74141900-8 Services de conseil en matière d'impact sur l'environnement74142000-6 Services relatifs à la gestion74142100-7 Services de gestion de projets74142110-0 Services de maîtrise d'œuvreFR C 281 E/166 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
74142120-3 Services de conception de projets
74142200-8 (5) Services d'arbitrage et de conciliation (5)
74142300-9 Services de gestion de la construction
74142310-2 Services de gestion de projets de construction74150000-5 Services de holdings de gestion74200000-1 Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques connexes74210000-4 Services de conseils techniques
74220000-7 Services d'architecture
74221000-4 Services de conseil en architecture74222000-1 Services de création architecturale74222100-2 Services d'architecte pour les bâtiments74222200-3 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
74222300-4 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
74223000-8 Concours d'architecture74224000-5 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification74225000-2 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage74225100-3 Services d'architecture, métrage et de vérification
74230000-0 Services d'ingénierie
74231000-7 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction74231100-8 Services de conseil en génie civil74231110-1 Services d'assistance en génie civil74231120-4 Services de conseil en matière de systèmes de transport
74231121-1 Services de conseil en matière d'autoroutes
74231122-8 Services d'ingénierie autoroutière74231123-5 Services d'ingénierie ferroviaire74231124-6 Services d'ingénierie aéroportuaire74231130-7 Services de conseil en matière d'infrastructure
74231200-9 Services de conseil en ingénierie de la construction
74231300-0 Services de conseil en ingénierie de l'environnement74231310-3 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit74231320-6 Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure74231330-9 Services de conseil en traitement des eaux usées
74231400-1 Énergie et services connexes
74231410-4 Services d'électricité74231420-7 Services de gestion de l'énergie74231430-0 Services de conseil en rendement énergétique74231431-7 Services de physique thermique pour la construction
74231500-2 Installations techniques de bâtiment
74231510-5 Services de conseil en gros œuvre74231520-8 Services de conseil en bâtiment74231521-5 Services de conseil en installations techniques de bâtiment74231530-1 Services de métré de bâtiments
74231540-4 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
74231600-3 Services de conseil en télécommunications74231700-4 Services de conseil en protection et contrôle des risquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/167
CPV Code Description
74231710-7 Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion
74231720-0 Services de santé et de sécurité74231721-7 Services de conseil en matière de santé et de sécurité74231800-5 Services de conseil et de consultation en ingénierie
74231810-8 Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel
74231900-6 Services de témoins experts74232000-4 Services de conception technique74232100-5 Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments74232110-8 Services relatifs aux aspects économiques de la construction74232120-1 Services de conception des systèmes de chauffage74232200-6 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil74232210-9 Services d'estimatif pour travaux de génie civil74232220-2 Services de conception de pipelines
74232230-5 Services de conception de ponts
74232240-8 Services de conception de barrages74232250-1 Services de conception technique pour installations de transport74232300-7 Services de conception technique pour processus et production industriels74232310-0 Services de conception de réseaux d'énergie électrique74232320-3 Services de conception technique d'usines74232400-8 Services d'état estimatif74232500-9 Services de conception de fondations74232600-0 Services auxiliaires de bâtiment
74232700-1 Services de conception des structures portantes
74232800-2 Services de vérification de la conception des structures portantes74233000-1 Services divers d'ingénierie74233100-2 Services d'ingénierie en matière de boues de forage74233200-3 Services d'ingénierie géotechnique74233300-4 Services d'ingénierie mécanique74233400-5 Services d'ingénierie mécanique et électrique74233500-6 Études techniques74233600-7 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
74233700-8 Services d'ingénierie relatifs à la corrosion
74240000-3 Services intégrés d'ingénierie74250000-6 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère74251000-3 Services d'urbanisme74252000-0 Services d'architecture paysagère74252100-1 Services d'aménagement paysager74260000-9 Services relatifs à la construction74261000-6 Services de reconnaissance sur le site74262000-3 Services de conduite des travaux
74262100-4 Services de conduite de chantier
74263000-0 Services de conseil en construction74270000-2 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie74271000-9 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique74271100-0 Services de préparation et d'analyse de carottage74271200-1 Services de conseil en géologie et géophysiqueFR C 281 E/168 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
74271210-4 Services de conseil géophysique
74271220-7 Services de conseil en géologie74271300-2 Services d'analyses micropaléontologiques74271400-3 Services d'interprétation pétrophysique
74271500-4 Services d'étude du sol
74271600-5 Services de prévisions météorologiques74271700-6 Services de prospection scientifique74271710-9 Services de prospection géophysique74271720-2 Services de prospection géologique74271800-7 Services topographiques74271900-8 Services de radiesthésie74272000-6 Services de levés souterrains74272100-7 Services de sismique
74272110-0 Services de levés sismographiques
74272111-7 Services d'acquisition de données sismiques74272112-4 Services de collecte de données sismiques74272113-1 Services de traitement des données sismiques74272300-9 Services d'enregistrement magnétométrique74273000-3 Services d'arpentage74273100-4 Services de levés hydrographiques74273200-5 Services de levés dimensionnels74274000-0 Services d'établissement de cartes
74274100-1 Services de cartographie numérique
74274200-2 Services de cartographie aérienne74274300-3 Services cadastraux74274400-4 Services d'hydrographie74274500-5 Services de cartographie maritime74275000-7 Services d'arpentage74275100-8 Services de photogrammétrie74275200-9 Services d'arpentage cadastral74276000-4 Services techniques
74276100-5 Services de contrôle technique
74276200-6 Services d'assistance technique74276300-7 Services d'appui technique74276400-8 Services de planification technique74300000-2 Services d'essai, d'inspection, d'analyse, de surveillance et de contrôle74310000-5 Services d'essais et d'analyses techniques74311000-2 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté74312000-9 Services d'analyses74312100-0 Services d'analyses techniques
74313000-6 Services de contrôle et d'essais techniques
74313100-7 Services d'inspection technique74313110-0 Services de contrôle de machines74313120-3 Services de contrôle technique automobile74313130-6 Services de contrôle technique de bâtiments74313140-9 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civilFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/169
CPV Code Description
74313141-6 Services de contrôle de pipelines
74313142-3 Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime74313143-0 Services d'essais d'étanchéité74313144-7 Services de contrôle du débit
74313145-4 Services d'inspection des ponts
74313146-1 Services d'inspection des barrages74313147-8 Service de contrôle des voies ferrées74313200-8 Services d'essais techniques74313210-1 Services d'essai de vannes74313220-4 Services d'essais non destructifs74320000-8 Services de surveillance et de contrôle74321000-5 Services de contrôle du trafic74321100-6 Services de surveillance du trafic
74322000-2 Services de contrôle des trains
74323000-9 Services de contrôle qualité74323100-0 Services d'assurance qualité74400000-3 Services de publicité et de marketing74410000-6 Services de publicité74411000-3 Services de conseils en publicité74412000-0 Services de gestion publicitaire74420000-9 Services de marketing74421000-6 Services de marketing direct
74422000-3 Services de promotion
74423000-0 Services à la clientèle74423100-1 Services d'enquête auprès des consommateurs74423110-4 Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs74423200-2 Services après-vente74423210-5 Programme de fidélisation du client74500000-4 (
6) Services de recrutement et de mise à disposition de personnel (6)
74510000-7 (6) Services de placement de personnel (6)
74511000-4 Services de recherche d'emplois
74512000-1 Services de placement de personnel de bureau
74513000-8 Services de déplacement d'employés74520000-0 (
6) Services de mise à disposition de personnel (6)
74521000-7 Services de mise à disposition de personnel de bureau74522000-4 Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile74523000-1 Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel74524000-8 Services de mise à disposition de personnel infirmier74525000-5 Services de mise à disposition de personnel médical74530000-3 (
6) Services de recrutement (6)
74540000-6 Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition
74541000-3 Services du personnel et des salaires74542000-0 Services de formation de personnel74543000-7 Services de développement du personnel74600000-5 Services d'enquête et de sécurité74610000-8 Services de sécuritéFR C 281 E/170 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
74611000-5 Services de surveillance d'installations d'alarme
74613000-9 Services de gardiennage74614000-6 Services de surveillance74614100-7 Services de localisation
74614110-0 Services de recherche de fugitifs
74615000-3 Services de patrouille74620000-1 Services d'enquêtes74700000-6 Services de nettoyage74710000-9 Services de nettoyage de logements74720000-2 Services de nettoyage industriel74721000-9 Services de désinfection et de désinfestation74721100-0 Services de désinfection74721200-1 Services de lutte contre les parasites
74721210-4 Services de dératisation
74721300-2 Services de fumigation74722000-6 Services de nettoyage de vitres74724000-0 Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées74730000-5 Services de nettoyage spécialisé74731000-2 Services de nettoyage de bâtiments74731100-3 Services de nettoyage par soufflage de structures tubulaires74732000-9 Services de nettoyage de cuves74732100-0 Services de nettoyage de réservoirs
74734000-3 Services de nettoyage de plages
74735000-0 Services de nettoyage de parkings74740000-8 Services de nettoyage divers74741000-5 Services de nettoyage de matériel téléphonique74742000-2 Services de nettoyage de matériel de transport74743000-9 Services de nettoyage de matériel de bureau74744000-6 Services de nettoyage de poubelles74750000-1 Services de nettoyage de bureaux74760000-4 Services de nettoyage des écoles
74800000-7 Services divers aux entreprises et services connexes
74810000-0 Services photographiques et services connexes74811000-7 Services photographiques74811100-8 Services de photographie publicitaire74811200-9 Services de photographie aérienne74811300-0 Services de photographie spécialisée74811310-3 Services de photographie en fond de trou74811320-6 Services de photographie sous-marine74811330-9 Services de microfilmage
74811340-2 Services de radiographie
74812000-4 Services de développement de photographies74813000-1 Services de restauration, de copie et de retouche de photographies74820000-3 Services de conditionnement et services connexes74821000-0 Services de conditionnement74830000-6 Services de secrétariat et services connexesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/171
CPV Code Description
74831000-3 Services d'appui bureautiques
74831100-4 Services de répondeur téléphonique74831110-7 Services de standard téléphonique74831120-0 Centre d'appels
74831200-5 Services de reprographie
74831210-8 Services de photocopie74831300-6 Services de traduction74831400-7 Services d'interprétation74831500-8 Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur74831510-1 Services de dactylographie74831520-4 Services de traitement de texte74831530-7 Services de publication assistée par ordinateur74831600-9 Services de classement
74832000-0 Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi
74832100-1 Services d'envoi74840000-9 Conception de modèles74841000-6 Services de décoration d'intérieur74842000-3 Services d'architecture d'intérieur74843000-0 Services d'assistance à la conception74844000-7 Services de conception de mobilier74850000-2 Services des agences de recouvrement74851000-9 Services de péage
74860000-5 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
74861000-2 Services d'organisation de séminaires74870000-8 Services divers aux entreprises74871000-5 Services de contrôle des stocks74872000-2 Services de réception74873000-9 Services de gestion d'immeubles et d'installations74873100-0 Services de gestion d'installations74874000-6 Services de gestion des contrats74875000-3 Services de gestion de bibliothèque
74875100-4 Services d'archivage
74875200-5 Services de catalogage74876000-0 Services d'organisation économique74877000-7 Services de voyages d'affaires75000000-6 Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale75100000-7 Services de l'administration publique75110000-0 Services d'administration générale75111000-7 Services du législatif et de l'exécutif75111100-8 Services de l'exécutif
75111200-9 Services du législatif
75112000-4 Services administratifs relatifs aux activités des entreprises75112100-5 Services administratifs relatifs aux projets de développement75120000-3 Services administratifs d'agences75121000-0 Services administratifs de l'enseignement75122000-7 Services administratifs de la santéFR C 281 E/172 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
75123000-4 Services administratifs du logement
75124000-1 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux75125000-8 Services administratifs dans le secteur du tourisme75130000-6 Services d'appui aux pouvoirs publics
75131000-3 Services des pouvoirs publics
75131100-4 Services généraux de personnel pour les pouvoirs publics75200000-8 Prestations de services pour la collectivité75210000-1 Affaires étrangères et autres services75211000-8 Services des affaires étrangères75211100-9 Services diplomatiques75211110-2 Services consulaires75211200-0 Services liés à l'aide économique aux pays étrangers75211300-1 Services liés à l'aide militaire aux pays étrangers
75220000-4 Services de défense
75221000-1 Services de la défense75222000-8 Services de protection civile75230000-7 Services de la justice75231000-4 Services judiciaires75231100-5 Services administratifs des tribunaux75231200-6 Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels75231210-9 Services d'incarcération75231220-2 Services d'escorte de prisonniers
75231230-5 Services de l'administration pénitentiaire
75231240-8 Services de réinsertion75240000-0 Services de sécurité et d'ordre public75241000-7 Services de sécurité publique75241100-8 Services de police75242000-4 Services d'ordre et de droit publics75242100-5 Services d'ordre public75242110-8 Services d'huissier de justice75250000-3 Services d'incendie et de secours
75251000-0 Services d'incendie
75251100-1 Services de lutte contre l'incendie75251110-4 Services de prévention des incendies75251120-7 Services de lutte contre les incendies de forêt75252000-7 Services de sauvetage75300000-9 Services de sécurité sociale obligatoire75310000-2 Services de prestations75311000-9 Indemnités de maladie75312000-6 Indemnités de maternité
75313000-3 Indemnités d'invalidité
75313100-4 Indemnités d'incapacité temporaire75314000-0 Indemnités de chômage75320000-5 Régimes de pensions des fonctionnaires de l'État75330000-8 Prestations familiales75340000-1 Allocations familialesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/173
CPV Code Description
76000000-3 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
76100000-4 Services professionnels relatifs à l'industrie du gaz76110000-7 Services relatifs à l'extraction du gaz76111000-4 Services de régazéification
76120000-0 Services de plongée liés à l'extraction du gaz
76200000-5 Services professionnels relatifs à l'industrie pétrolière76210000-8 Services liés à l'extraction du pétrole76211000-5 Services de suspension de la colonne perdue76211100-6 Services de chemisage76211200-7 Services de diagraphie des boues de forage76300000-6 Services de forage76310000-9 Services de forage liés à l'extraction du gaz76320000-2 Services de forage offshore
76330000-5 Services de forage par turbine
76340000-8 Services de carottage76400000-7 Services de positionnement d'appareils de forage76410000-0 Services de cuvelage et de tubage de puits76411000-7 Services de cuvelage de puits76420000-3 Services de cimentation de puits76430000-6 Services de forage de puits et de production76431000-3 Services de forage de puits76440000-9 Services de diagraphie des sondages
76450000-2 Services de gestion de puits
76460000-5 Services d'assistance relative aux puits76470000-8 Services d'essais de puits76480000-1 Services de tubage76490000-4 Services d'achèvement de puits76491000-1 Services de bouchage de puits76492000-8 Services de positionnement de puits76500000-8 Services onshore et offshore76510000-1 Services onshore
76520000-4 Services offshore
76521000-1 Services d'installation offshore76522000-8 Services offshore de navires ravitailleurs76530000-7 Services de fond de trou76531000-4 Services de diagraphie en fond de trou77000000-0 Services agricoles, sylvicoles et horticoles77100000-1 Services agricoles77110000-4 Services liés à la production agricole77111000-1 Location de matériel agricole avec opérateur
77112000-8 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
77120000-7 Services de compostage77200000-2 Services sylvicoles77210000-5 Services de débardage77211000-2 Services liés au débardage77211100-3 Services d'exploitation forestièreFR C 281 E/174 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
77211200-4 Transport de grumes dans les forêts
77211300-5 Services de défrichement77211400-6 Services d'abattage d'arbres77211500-7 Services d'élagage
77220000-8 Services d'imprégnation du bois
77230000-1 Services liés à la sylviculture77231000-8 Services de gestion des forêts77300000-3 Services horticoles77310000-6 Réalisation et entretien d'espaces verts77311000-3 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément77312000-0 Services d'enlèvement des mauvaises herbes77312100-1 Services de désherbage77313000-7 Services d'entretien de parcs
77314000-4 Services d'entretien de terrains
77320000-9 Entretien de pelouses sportives77330000-2 Services d'exposition florale77340000-5 Élagage des arbres et taille des haies77341000-2 Élagage des arbres77342000-9 Taille des haies77400000-4 Services zoologiques77500000-5 Services d'élevage77510000-8 Services de propagation du gibier
77600000-6 Services liés à la chasse
77610000-9 Services de pose de pièges77700000-7 Services liés à la pêche78000000-7 Services d'impression, de publication et services connexes78100000-8 Services d'impression78110000-1 Services d'impression de livres78111000-8 Services d'impression de carnets d'adresses78112000-5 Services d'impression de cahiers de devoirs78113000-2 Services d'impression d'agendas
78113100-3 Services d'impression de mémentos personnels
78114000-9 Services d'impression de carnets78114100-0 Services d'impression de brochures78114200-1 Services d'impression de blocs-notes78114300-2 Services d'impression de blocs de papier à lettres78114400-3 Services d'impression de sous-main78115000-6 Services d'impression de publicités professionnelles78115100-7 Services d'impression de catalogues commerciaux78116000-3 Services d'impression de registres
78117000-0 Services d'impression de livres de comptabilité
78118000-7 Services d'impression de carnets de commande78119000-4 Services d'impression de carnets de quittance78120000-4 Services d'impression d'articles de papeterie78121000-1 Services d'impression d'enveloppes78122000-8 Services d'impression de papier à lettresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/175
CPV Code Description
78122100-9 Services d'impression de liasses carbonées
78123000-5 Services d'impression d'albums pour échantillons ou collections78124000-2 Services d'impression de classeurs ou de chemises78125000-9 Services d'impression de cartes de visite
78130000-7 Services d'impression de documents infalsifiables
78131000-4 Services d'impression de permis78132000-1 Services d'impression de billets de banque78133000-8 Services d'impression d'actions78134000-5 Services d'impression de chèques78135000-2 Services d'impression de nouveaux timbres78135100-3 Services d'impression de papier timbré78136000-9 Services d'impression de chèques-repas78140000-0 Services d'impression de formulaires
78141000-7 Services d'impression de formulaires commerciaux autocopiants
78142000-4 Services d'impression de formulaires en continu78150000-3 Services d'impression de tickets78151000-0 Services d'impression de billets d'entrée78152000-7 Services d'impression de billets de transport78153000-4 Services d'impression de tickets à bande magnétique78160000-6 Services d'impression de calendriers78170000-9 Services d'impression d'horaires78180000-2 Services d'impression de journaux
78200000-9 Services relatifs à l'impression
78210000-2 Services de finition d'imprimés78220000-5 Services de composition78221000-2 Services de préparation de plaques d'impression78222000-9 Services de photogravure78223000-6 Services de composition typographique78224000-3 Services de lithographie78225000-0 Services de conception graphique78230000-8 Services d'impression et de livraison
78240000-1 Services d'impression et de distribution
78300000-0 Services d'édition78310000-3 Services de reliure et de finition78311000-0 Services de finition de livres78312000-7 Services de reliure78400000-1 Services d'abonnement80000000-4 Services d'enseignement80100000-5 Services d'enseignement primaire80110000-8 Services d'enseignement préscolaire
80200000-6 Services d'enseignement secondaire
80210000-9 Services d'enseignement secondaire technique et professionnel80211000-6 Services d'enseignement secondaire technique80212000-3 Services d'enseignement secondaire professionnel80220000-2 Services d'enseignement pour étudiants handicapés80300000-7 Services d'enseignement supérieurFR C 281 E/176 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
80310000-0 Services de formation pour la jeunesse
80320000-3 Services de formation médicale80330000-6 Services de formation en matière de sécurité80340000-9 Services d'enseignement spécialisé
80400000-8 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80410000-1 Services scolaires divers80411000-8 Services des autos-écoles80411100-9 Services d'épreuves de conduite automobile80411200-0 Cours de conduite80412000-5 Services des écoles d'aviation80413000-2 Services des écoles de voile80414000-9 Services des écoles de plongée80415000-6 Services des écoles de ski
80420000-4 Services de formation
80421000-1 Services de formation spécialisée80421100-2 Services de formation du personnel80422000-8 Installations de formation80422100-9 Services relatifs aux programmes de formation80422200-0 Séminaires de formation80423000-5 Services de formation professionnelle80423100-6 Services de formation industrielle et technique80423110-9 Services de formation industrielle
80423120-2 Services de formation technique
80423200-7 Services de formation en gestion80423300-8 Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique80423310-1 Services de formation informatique80423320-4 Cours d'informatique80424000-2 Services de formation dans le domaine de l'environnement80425000-9 Services de formation dans le domaine de la sécurité80426000-6 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours80426100-7 Services de formation dans le domaine de la santé
80426200-8 Services de formation dans le domaine des premiers secours
80427000-3 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité80428000-0 Fourniture de cours de langues80430000-7 Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes80490000-5 Exploitation d'un centre d'enseignement85000000-9 Services de santé et services sociaux85100000-0 Services de santé85110000-3 Services hospitaliers et services connexes85111000-0 Services hospitaliers
85111100-1 Services hospitaliers de chirurgie
85111200-2 Services hospitaliers de médecine85111300-3 Services hospitaliers de gynécologie85111320-9 Services hospitaliers d'obstétrique85111400-4 Services hospitaliers de rééducation85111500-5 Services hospitaliers de psychiatrieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/177
CPV Code Description
85111600-6 Services d'orthèse
85111700-7 Services d'oxygénothérapie85111800-8 Services de pathologie85112000-7 Services d'appui hospitalier
85112100-8 Services de literie hospitalière
85120000-6 Services de pratique médicale et services connexes85121000-3 Services de pratique médicale85121100-4 Services prestés par les médecins généralistes85121110-7 Services prestés par les médecins généralistes à des enfants85121200-5 Services prestés par les médecins spécialistes85121300-6 Services prestés par les chirurgiens spécialistes85130000-9 Services de soins dentaires et services connexes85131000-6 Services de soins dentaires
85131100-7 Services d'orthodontie
85131110-0 Services de chirurgie orthodontique85140000-2 Services de santé divers85141000-9 Services prestés par le personnel médical85141100-0 Services prestés par les sages-femmes85141200-1 Services prestés par le personnel infirmier85141210-4 Services de soins médicaux à domicile85141211-1 Services de dialyse et de soins médicaux à domicile85141212-8 Services de dialyse
85141220-7 Services de conseil prestés par le personnel infirmier
85142000-6 Services paramédicaux85142100-7 Services de physiothérapie85142200-8 Services d'homéopathie85142300-9 Services d'hygiène85142400-0 Livraison à domicile d'articles pour incontinents85143000-3 Services ambulanciers85144000-0 Services d'équipement de santé extra-hospitalier85144100-1 Services de soins infirmiers de foyers
85145000-7 Services prestés par les laboratoires médicaux
85146000-4 Services prestés par les banques de sang85146100-5 Services prestés par les banques de sperme85146200-6 Services prestés par les banques d'organes85147000-1 Services de médecine du travail85148000-8 Services d'analyses médicales85149000-5 Services de pharmacie85200000-1 Services vétérinaires85300000-2 Services d'action sociale et services connexes
85310000-5 Services d'action sociale
85311000-2 Services d'action sociale avec hébergement85311100-3 Services sociaux pour les personnes âgées85311200-4 Services sociaux pour les personnes handicapées85311300-5 Services sociaux pour les enfants et les adolescents85312000-9 Services sociaux sans hébergementFR C 281 E/178 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
85312100-0 Services de foyers de jour
85312110-3 Services de crèches et garderies d'enfants
85312120-6 Services de foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés
85312300-2 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312310-5 Services d'orientation85312320-8 Services de conseil professionnel
85312330-1 Services de planning familial
85312400-3 Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles
85312500-4 Services de réhabilitation
85312510-7 Services de réhabilitation professionnelle
85320000-8 Services sociaux
85321000-5 Services sociaux administratifs85322000-2 Programme d'action communale
85323000-9 Services médico-sociaux
90000000-7 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services
relatifs à l'environnement
90100000-8 Services de collecte et d'élimination des eaux usées et des ordures
90110000-1 Services des eaux usées
90111000-8 Services d'évacuation et de traitement des eaux usées
90111100-9 Services d'évacuation des eaux usées
90111200-0 Services de traitement des eaux usées
90111300-1 Services d'élimination des eaux usées
90112000-5 Services de traitement pour puisards et fosses septiques90112100-6 Services de traitement pour puisards
90112200-7 Services relatifs aux fosses septiques
90112210-0 Services de traitement pour fosses septiques
90112300-8 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
90113000-2 Services de nettoyage des égouts90114000-9 Service de gestion du réseau d'assainissement
90114100-0 Exploitation d'une station d'épuration
90115000-6 Services d'inspection des égouts
90120000-4 Services d'élimination des ordures
90121000-1 Services relatifs aux déchets
90121100-2 Services de collecte des ordures
90121110-5 Services de collecte de déchets solides urbains90121120-8 Services de collecte des ordures ménagères
90121130-1 Services de ramassage des déchets sauvages
90121140-4 Services de collecte de papier
90121200-3 Services de transport des ordures
90121300-4 Services de traitement des ordures90121310-7 Services d'élimination des ordures ménagères
90121320-0 Services d'élimination de déchets solides urbains
90121330-3 Services d'incinération des ordures
90121340-6 Services d'évacuation de cendres
90121400-5 Traitement et évacuation de résidus liquides90122000-8 Services concernant les déchets spéciaux
90122100-9 Services relatifs aux déchets toxiquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/179
CPV Code Description
90122110-2 Services concernant les déchets radioactifs
90122111-9 Collecte de déchets radioactifs
90122112-6 Services de stockage de déchets radioactifs
90122113-3 Élimination de déchets radioactifs90122114-0 Transport de déchets radioactifs90122120-5 Services concernant les sols contaminés
90122121-2 Enlèvement de sols contaminés
90122122-9 Élimination de sols contaminés90122123-6 Services de traitement de sols contaminés90122124-3 Nettoyage et traitement du sol
90122130-8 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90122131-5 Services d'élimination d'armes et de munitions90122132-2 Services de neutralisation des bombes90122200-0 Services relatifs aux déchets médicaux90122210-3 Services de collecte de déchets hospitaliers
90122220-6 Services d'élimination de déchets hospitaliers
90122230-9 Services d'enlèvement de déchets biologiques90122240-2 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers90122300-1 Services de gestion des boues
90122310-4 Services d'enlèvement des boues
90122320-7 Services de transport des boues90122330-0 Services de traitement des boues90122340-3 Services d'élimination des boues
90123000-5 Exploitation d'une décharge
90123100-6 Services de gestion de décharges contrôlées90123200-7 Services de gestion de terrils de charbon90123300-8 Services de gestion de décharges
90200000-9 Services d'hygiène et services connexes
90210000-2 Services de voirie90211000-9 Services de balayage des rues90212000-6 Services de déneigement90213000-3 Services de déverglaçage
90220000-5 Services de nettoyage des avaloirs
90221000-2 Services de vidage des bouches d'égouts90230000-8 Services de désamiantage90240000-1 Services d'enlèvement du plomb
90250000-4 Services de propreté urbaine
90300000-0 Services relatifs à l'environnement et à l'écologie90310000-3 Services relatifs à l'environnement90311000-0 Services de conseil en matière d'environnement
90312000-7 Services d'études d'impact sur l'environnement
90313000-4 Services de surveillance de l'environnement90313100-5 Services de lutte anti-pollution90313110-8 Services de lutte contre la pollution par les hydrocarbures
90313120-1 Services de surveillance de la pollution
90314000-1 Services de mesure des émissions90315000-8 Services de protection de l'environnementFR C 281 E/180 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
90315100-9 Services d'entretien de l'environnement
90315200-0 Services d'amélioration de l'environnement
90315300-1 Services de recyclage
90320000-6 Services d'écologie91000000-4 Services des organisations associatives91100000-5 Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées
91110000-8 Services fournis par des organisations commerciales
91120000-1 Services prestés par les organisations professionnelles91130000-4 Services fournis par des organisations spécialisées91131000-1 Services de sûreté nucléaire
91200000-6 Services prestés par les organisations syndicales
91300000-7 Services divers prestés par les organisations associatives91310000-0 Services religieux91320000-3 Services prestés par les organisations politiques91330000-6 Services prestés par les organisations sociales
91331000-3 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
91331100-4 Services prestés par les associations de jeunes92000000-1 Services récréatifs, culturels et sportifs92100000-2 Services cinématographiques et services vidéo
92110000-5 Services de production de films cinématographiques et de vidéos et services connexes
92111000-2 Services de production cinématographique et vidéo92111100-3 Production de films et de vidéos à usage pédagogique92111200-4 Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information
92111210-7 Production de films publicitaires
92111220-0 Production de vidéos publicitaires92111230-3 Production de films de propagande92111240-6 Production de vidéos de propagande
92111250-9 Production de films d'information
92111260-2 Production de vidéos d'information92111300-5 Production de films et de vidéos de divertissement92111310-8 Production de films de divertissement92111320-1 Production de vidéos de divertissement
92112000-9 Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos
92120000-8 Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos92121000-5 Services de distribution de vidéos92122000-2 Services de distribution de films cinématographiques
92130000-1 Services de projection de films cinématographiques
92140000-4 Services de projection de vidéos92200000-3 (
7) Services de radio et de télévision (7)
92210000-6 (7) Services de radio (7)
92211000-3 (7) Services de radiodiffusion (7)
92220000-9 (7) Services de télévision (7)
92221000-6 (7) Services de télédiffusion (7)
92230000-2 Services de radio et de télévision par câble
92300000-4 Services de divertissement
92310000-7 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires92311000-4 Œuvres d'artFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/181
CPV Code Description
92312000-1 Services artistiques
92312100-2 Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles
musicaux et les orchestres
92312110-5 Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre92312120-8 Services de divertissement prestés par les chœurs92312130-1 Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux92312140-4 Services de divertissement prestés par les orchestres92312200-3 Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes
92312210-6 Services prestés par les auteurs
92312211-3 Services d'agences de rédaction92312212-0 Services relatifs à la préparation de manuels de formation92312213-7 Services prestés par les rédacteurs techniques92312220-9 Services prestés par les compositeurs92312230-2 Services prestés par les sculpteurs
92312240-5 Services prestés par les artistes
92312250-8 Services prestés par les artistes indépendants92320000-0 Services d'exploitation de salles de spectacles92330000-3 Services de zones récréatives92331000-0 Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions92331100-1 Services de fêtes foraines
92331200-2 Services de parcs d'attractions
92332000-7 Services de plages92340000-6 Services relatifs à la danse et aux divertissements92341000-3 Services de cirques92342000-0 Services d'écoles de danse92342100-1 Services d'écoles de danse de salon
92342200-2 Services d'écoles de danse de discothèque
92350000-9 Services de jeux et de paris92351000-6 Services de jeux92351100-7 Services d'exploitation de la loterie92351200-8 Services d'exploitation de casinos92352000-3 Services de paris
92352100-4 Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels
92352200-5 Services prestés par les bookmakers92360000-2 Services pyrotechniques92400000-5 Services d'agences de presse92500000-6 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels92510000-9 Services de bibliothèques et archives
92511000-6 Services de bibliothèques
92512000-3 Services d'archives92520000-2 Services de musées et de préservation des sites historiques et services connexes92521000-9 Services de musées92521100-0 Services d'exposition dans les musées92521200-1 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
92521210-4 Services de conservation des objets exposés
92521220-7 Services de conservation des spécimens92522000-6 Services de conservation des sites et monuments historiques92522100-7 Services de conservation des sites historiquesFR C 281 E/182 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPV Code Description
92522200-8 Services de conservation des monuments historiques
92530000-5 Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
92531000-2 Services de jardins botaniques
92532000-9 Services de jardins zoologiques92533000-6 Services de réserves naturelles92534000-3 Services de préservation de la vie sauvage
92600000-7 Services sportifs
92610000-0 Services d'exploitation d'installations sportives92620000-3 Services liés au sport92621000-0 Services de promotion de manifestations sportives
92622000-7 Services d'organisation de manifestations sportives
93000000-8 Services divers93100000-9 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec93110000-2 Services de ramassage de linge93111000-9 Services de gestion de blanchisserie
93112000-6 Services d'exploitation de blanchisserie
93120000-5 Services de nettoyage de textile93121000-2 Services d'imprégnation de textile93130000-8 Services de nettoyage de fourrures
93140000-1 Services de coloration
93150000-4 Services de repassage93160000-7 Services de teinture93200000-0 Services de coiffure et de soins de beauté
93210000-3 Services de coiffure
93211000-0 Services de coiffeurs pour hommes93220000-6 Services de soins de beauté93221000-3 Services de soins de beauté, de manucure et de pédicure
93221100-4 Services de soins cosmétiques
93221200-5 Services de manucure93221300-6 Services de pédicure93300000-1 Services de soins corporels93310000-4 Services de bains turcs
93320000-7 Services de stations thermales
93330000-0 Services de massage93400000-2 Services d'hébergement et de bureau93410000-5 Services d'hébergement
93411000-2 Services de gestion de l'hébergement
93411100-3 Services ménagers93411200-4 Services de portier93411300-5 Services de conciergerie
93411400-6 Services de gardien d'immeuble
93500000-3 Services relatifs aux équipements collectifs93510000-6 Services de gestion de parcs de stationnement93511000-3 Services de parcs de stationnement
93511100-4 Services de mise en œuvre des règles de stationnement
93600000-4 Services marins93610000-7 Services relatifs à l'océanologieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/183
CPV Code Description
93620000-0 Services de gestion portuaire
93621000-7 Services d'appui de base maritimes93630000-3 Services de plongée93700000-5 Services funéraires et services connexes93710000-8 Services funéraires93711000-5 Services d'inhumation et de crémation
93711100-6 Services d'inhumation
93711110-9 Services d'entretien de cimetières93711200-7 Services de crémation93712000-2 Services de pompes funèbres93900000-7 Services variés n.c.a.93910000-0 Services de déclassement93920000-3 Services de déplacement93930000-6 Services de confection sur mesure93940000-9 Services de tapisserie93950000-2 Services de serrurerie95000000-2 Ménages privés employant du personnel95100000-3 Services d'employés commerciaux et d'ouvriers industriels95110000-6 Services d'employés commerciaux
95120000-9 Services d'ouvriers industriels
95130000-2 Services de personnel95131000-9 Services de personnel d'agence95132000-6 Services de personnel de bureau95133000-3 Personnel temporaire95133100-4 Services d'aide à domicile95140000-5 Services domestiques99000000-0 Services prestés par des organisations et organismes extra-territoriaux99100000-1 Services spécifiques aux organisations et organismes internationaux
(1) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.
(2) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de trans-
mission par satellite.Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie mobile, de radiomessagerie et detélécommunications par satellite.[Dans les propositions de la Commission COM(2000) 275 et COM(2000) 276, cette note a été supprimée].
(
3) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres
ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ontpour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autresbiens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement,préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présentedirective.Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instrumentsfinanciers. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalitésfinancières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, lescontrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sousquelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.
(
4) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits
appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que laprestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruitsappartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestationdu service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.
(
5) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
(6) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
(7) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de programmes par
des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.FR C 281 E/184 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
VOCABULAIRE SUPPLÉMENTAIRE
Code Description
E001-0 De nettoyage
E002-7 Pour enfantsE003-4 Pour centres de jourE004-1 À des fins graphiquesE005-8 D'accès
E006-5 À usage industriel
E007-2 Pour jardins d'enfantsE008-9 De bureauE009-6 Pour bureauxE010-6 Pour extérieurE011-3 Pour le conditionnement de marchandisesE012-0 Pour colisE013-7 pour
E014-4 Mise en service
E015-1 LivraisonE016-8 Pour impressionE017-5 Crédit-bailE018-2 À usage scolaireE019-9 ConceptionE020-9 À usage scientifiqueE021-6 JetableE023-0 Extensible
E024-7 Ignifuge
E025-4 Coupe-feuE026-1 IninflammableE027-8 RenouvellementE028-5 FlexibleE029-2 Pour ordures ménagèresE030-2 Pour expositionE031-9 Pour la lutte contre l'incendieE032-6 De sauvetage
E033-3 De survie
E034-0 ÉquipéE035-7 Pour la formationE036-4 Pour l'élimination des déchetsE037-1 Marché fermeE038-8 GlobalitéE039-5 Pour le stockageE040-5 ModernisationE041-2 À usage technique
E042-9 Chaud
E043-6 Conformément aux normes et spécificationsE044-3 En sachetsE045-0 En cartonsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/185
Code Description
E046-7 En lots
E047-4 En paquetsE048-1 En étuisE049-8 En sacsE050-8 Pour essaisE051-5 InstallationE052-2 InstantanéE053-9 InternationalE054-6 À usage urbainE055-3 Le présent avis est un avis de mise en concurrenceE056-0 Pour déchetsE057-7 Liquide
E058-4 Le présent avis n'est pas un avis de mise en concurrence
E059-1 Accord-cadreE060-1 SynthétiqueE061-8 MagnétiqueE062-5 Sous-marinE063-2 EntretienE064-9 GestionE065-6 ExtérieurE066-3 PortatifE067-0 RigideE068-7 LourdE069-4 À haute performanceE070-4 Acier
E071-1 Location
E072-8 Sans opérateurE073-5 Avec opérateurE074-2 Sur siteE075-9 ou équivalentE076-6 ÉcologiqueE077-3 Phase:E078-0 Recouvert de plastiqueE079-7 PortableE080-7 En poudreE081-4 PrimaireE082-1 PrivéE083-8 Public
E084-5 Pulvérisé
E085-2 ÉclairéE086-9 ImportéE087-6 À usage spécifiqueE088-3 SecE089-0 MénagerE090-0 RenforcéE091-7 RéparationFR C 281 E/186 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
Code Description
E092-4 Remplacement
E093-1 DéveloppementE094-8 Sûreté/sécuritéE095-5 BrutE096-2 De secrétariatE097-9 ImprégnéE098-6 SoupleE099-3 ColoréE100-4 En blocsE101-1 En plaquesE102-8 En vracE103-5 En cartouches
E104-2 En rames
E105-9 FroidE106-6 StandardE107-3 RenforcementE108-0 EnrobéE109-7 Lot secondaire:E110-7 FournitureE111-4 À usage uniqueE112-1 En barresE113-8 AutocollantE114-5 CaoutchoucE115-2 En rouleauxE116-9 En feuilles
E117-6 Tubulaire
E118-3 Type:E119-0 SouterrainE120-0 En solutionE121-7 En bandesE122-4 ActualisableE123-1 RembourréE124-8 IntérieurE125-5 Installation et entretienE126-2 IntégréE127-9 InterneE128-6 Et services connexes d'installationE129-3 Et produits connexes
E130-3 Et services connexes de réparation et d'entretien
E131-0 Et services connexesE132-7 AutomatiqueE133-4 ArtificielE134-1 Assistance-conseilE135-8 ConsommablesE136-5 Sur base annuelleE137-2 LégerFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/187
Code Description
E138-9 et articles connexes
E139-6 et équipement connexeE140-6 LiquéfiéE141-3 À grande distanceE142-0 Entretien et réparationE143-7 PoudreE144-4 MécaniqueE145-1 et accessoiresE146-8 Type de norme:E147-5 Mécanique et électriqueE148-2 MobileE149-9 National
E150-9 Naturel
E151-6 À usage pédagogiqueE152-3 Pour le personnel militaireE153-0 À usage militaireE154-7 etE155-4 À usage navalE156-1 Recherche et développementE157-8 Pour maison de retraiteE158-5 Pour bureau de posteE159-2 Pour prisonE160-2 Pour écoleE161-9 Non ménagerE162-6 Polyvalent
E163-3 À la surface
E164-0 Pour l'armée de l'airE165-7 Pour l'arméeE166-4 Pour la policeE167-1 Guerre nucléaire, biologique, chimique (NBC)E168-5 Pas d'accord-cadreE169-5 Réparation et entretienE170-5 En métalE171-2 En papierE172-9 En plastiqueE173-6 En polyéthylèneE174-3 En polystyrèneE175-0 En polythène
E176-7 En acier
E177-4 OffsetE178-1 Sur base contractuelleE179-8 Sur base forfaitaireE180-8 Exploitation et maintenanceE181-5 ExtérieurE182-2 RévisionE183-9 Révision et réparationFR C 281 E/188 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
Code Description
E184-6 Location
E185-3 PapierE186-0 Rénovation et extensionE187-7 PlastiqueE188-4 EnlèvementE189-1 PolyesterE190-1 PréfabriquéE191-8 ImpriméE192-5 TraitéE193-2 AchatE194-9 RechargeableE195-6 Remise en état
E196-3 Recyclé
E197-0 RaffinéE198-7 Référence:H001-1 AsynchroneH003-5 Pour logicielsH004-2 Assisté par ordinateurH005-9 Basé sur l'informatiqueH006-6 De bureauH007-3 NumériqueH008-0 Pour matériel informatiqueH009-7 InformatiséH010-7 De sauvegardeH011-4 Pour réseau
H013-8 Haute résolution
H014-5 Compatible IBMH015-2 Commandé par ordinateurH020-0 HyperfréquenceH022-4 À utilisateurs multiplesH023-1 En ligneH027-9 Temps réelH028-6 TélécommandéH031-0 SynchroneH032-7 Compatible VAX/VMSH042-0 FrontalH045-1 MultimédiaH046-8 Multitraitement
H047-5 Multitâches
H049-9 AutonomeH051-6 Type d'architecture:H052-3 Type de protocole:K001-2 BlindéK012-2 De sportK014-6 ImperméableK015-3 Coupe-ventFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/189
Code Description
M001-6 Pour les patients
M002-3 Pour anesthésieM003-0 Pour dialyse rénaleM004-7 Pour endoscopie des bronchesM005-4 Pour brûluresM006-1 Pour traitement cytostatiqueM007-8 Pour radiologie de diagnosticM008-5 À usage diététiqueM009-2 Pour désinfectionM010-2 Pour dispensaireM011-9 À usage endovasculaireM012-6 Pour gynécologie
M013-3 Pour hémodialyse
M014-0 Pour hémodynamiqueM015-7 Pour cardiochirurgieM016-4 À usage hospitalierM017-1 Pour immunologieM018-8 Pour perfusionM019-5 Pour injectionM020-5 Pour laboratoireM021-2 Pour salle d'opérationM022-9 Pour le personnel médicalM023-6 À usage médicalM024-3 À usage neuro-angiographiqueM025-0 À usage neurochirurgical
M026-7 Pour le personnel infirmier
M027-4 Pour salle d'opérationM028-1 À usage orthopédiqueM029-8 Pour ostéosynthèseM030-8 Pour pédiatrieM031-5 À usage paramédicalM032-2 Pour radiologieM033-9 Pour dialyse péritonéaleM034-6 MédicalM035-3 Pour radiodiagnosticM036-0 Pour radiologieM037-7 Pour réactifs de radiothérapieM038-4 Pour analyse radio-immunologique
M039-1 Pour radio-immunologie
M040-1 VasculaireM041-8 Pour sérologieM042-5 Pour soins intensifsM043-2 Pour l'unité de dialyse rénaleM044-9 Pour médecine thérapeutiqueM045-6 Pour dialyse transpéritonéaleM046-3 Pour le traitement de l'hypothermieFR C 281 E/190 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
Code Description
M047-0 Pour soins urologiques
M048-7 Pour unité de radiologieM049-4 CardiovasculaireM050-4 Non-stérileM051-1 StérileM052-8 CardiaqueM053-5 À usage psychiatriqueM054-2 À usage chirurgicalM055-9 À usage thérapeutiqueN001-3 MonophaséN002-0 OffshoreN003-7 Non isolé
N004-4 Alimenté au charbon
N005-1 Basse tensionN006-8 InterruptibleN008-2 IsoléN009-9 Pour le traitement des eaux uséesN010-9 Haute tensionN011-6 DistributionN012-3 Alimenté aux combustibles fossilesN013-0 Pour l'industrie du pétroleN014-7 Pour l'industrie du gazN015-4 ExpansionN016-1 Pour laboratoiresN018-5 À usage sous-marin
N019-2 Pour le stockage du gaz naturel
N020-2 Pour le transport du gaz naturelN021-9 Pour le traitement de l'eauN022-6 Pour installations électriquesN023-3 Pour matériel électriqueN024-0 Pour l'industrie de l'eauN025-7 Pour le chauffage urbainN026-4 Eaux uséesN027-1 GalvaniséN028-8 Alimenté au gazN029-5 À énergie électriqueN030-5 À chauffage électriqueN031-2 Résistant à la chaleur
N032-9 Haute pression
N033-6 TriphaséN034-3 Énergie hydroélectriqueN035-0 À sécurité intrinsèqueN036-7 Alimenté au boisN040-8 Basse pressionN041-5 Moyenne pressionN046-0 Non liquéfiéFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/191
Code Description
N047-7 Ininterruptible
N048-4 OnshoreN049-1 NucléaireN053-2 OléophileN054-9 Alimenté au mazoutN061-1 Bâtiment des réacteursN066-6 VapeurN071-4 SubmersibleN073-8 SubaquatiqueN078-3 Eau uséeN081-7 DuctileN082-4 Pour drainage
N083-1 Sans oxygène
P001-7 Partiellement fritP002-4 En bouteilleP003-1 En conserveP004-8 RéfrigéréP005-5 Partiellement cuitP006-2 ConcentréP007-9 CuitP008-6 KascherP009-3 En tranchesP010-3 En sachetsP011-1 Dans l'huileP012-7 Séché
P013-4 En morceaux
P014-1 HallalP015-8 AromatiséP016-5 RâpéP017-2 Pour la cuisineP018-9 FraisP019-6 CongeléP020-6 GranuléP021-3 En saumureP022-0 En découpeP023-7 Au jus naturelP024-4 Au siropP025-1 À la sauce tomate
P026-8 À l'eau
P027-5 Longue conservationP028-2 Prêt-à-cuireP029-9 SaléP030-9 LyophyliséP031-6 StériliséP032-3 SurgeléP033-0 Non saléFR C 281 E/192 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
Code Description
P034-7 Cuit/surgelé
P035-4 Emballé sous videP036-1 En liaison froideP037-8 En boîteX001-3 ArticuléX003-7 Pour voituresX004-4 Pour aéronefsX005-1 Pour équipages d'aéronefsX006-8 Pour autobusX007-5 Réservé aux voyageursX008-2 Pour le transport ferroviaireX009-9 Conduite à gauche
X010-9 Alimenté au diesel
X011-6 4 roues motricesX012-3 Conduite à droiteX013-0 Terrain accidentéX014-7 Sans chambre à airX015-4 Pour véhicules industrielsX016-1 À usage ferroviaireX017-8 Pour le transportX018-5 Pour aéroportX019-2 Pour véhiculesX020-2 Poids brut de véhicule:X021-9 À moteur à essenceX022-6 De haute mer
X023-3 À commande autonome
X024-0 Semi-submersibleX025-7 Avec équipageX026-4 Avec chauffeurX027-1 Sans équipageX028-8 Sans chauffeurY001-0 Travaux auxiliairesY002-7 Pour les bâtimentsY003-4 Gros œuvreY004-1 AchèvementY005-8 Construction en bétonY006-5 ConstructionY007-2 Transformation
Y008-9 Pour isolation
Y009-6 Conception et constructionY010-6 Habitations:Y011-3 ExtensionY012-0 Travaux de finitionY013-7 ÉtagesY014-4 Pour installations mécaniquesY015-1 AméliorationsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/193
Code Description
Y016-8 Allongement
Y017-5 LocalisationY018-2 Construction en métalY019-9 Construction mixteY020-9 ModernisationY021-6 Nature des travauxY022-3 PierreY023-0 Construction préfabriquéeY024-7 RénovationY025-4 RestaurationY026-1 ResurfaçageY027-8 Pièces:
Y028-5 Enrobés non traités
Y029-2 Spécifications:Y030-2 PhaseY031-9 Construction à ossature métalliqueY032-6 Construction en boisY033-3 Projet clés en mainY034-0 ÉlargissementY035-7 Et travaux connexesY036-4 Conception et poseY037-1 Remise à neufY038-8 Pour autoroutesY039-5 Pour projets clés en mainY040-5 Enrobés à chaud
Y041-2 Laminé
Y042-9 ModificationY043-6 À plusieurs étagesY044-3 ReconstructionZ001-7 Montant:Z002-4 Valeur annuelle:Z003-1 Surface:Z004-8 Valeur budgétaire:Z005-5 Capacité:Z006-2 Circonférence:Z007-9 litres par anZ008-6 Profondeur:Z009-3 Diamètre:
Z010-3 Hauteur:
Z011-0 kg par anZ012-7 Longueur:Z013-4 Lot n
o
Z014-1 Lots:Z015-8 Lot principal:Z016-5 Maximum:Z017-2 Minimum:FR C 281 E/194 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
Code Description
Z018-9 Nombre d'articles:
Z019-6 Nombre de phases:Z020-6 Nombre d'ensembles:Z021-3 Nombre d'unités:Z022-0 Nombre d'utilisateurs:Z023-7 Nombre:Z024-4 Plus deZ025-1 PuissanceZ026-8 Pression
Z027-5 Tension primaire
Z028-2 Quantité:Z029-9 Rendement:Z030-9 Délaide réacti onZ031-6 Par jourZ032-3 Étendue des travaux:Z033-0 Tension secondaireZ034-7 Exemplaires:Z035-4 Épaisseur:
Z036-1 Montant estimatif total hors TVA:
Z037-8 Taille unitaire:Z038-5 Unités:Z039-2 Valeur:Z040-2 Volume:Z041-9 Poids:Z042-6 Largeur:Z043-3 Taille:
Z044-0 Ne dépassant pas
Z045-7 Nombre de voies:Z046-4 Nombre de places assises:Z047-1 par anZ048-8 Ensembles:Z049-5 Feuilles:Z050-5 tonnes par anZ051-2 Sur base hebdomadaireZ052-9 kWh par an
Z053-6 MWh par an
Z054-3 Sur base mensuelleFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/195
ANNEXE II
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA CPA 96
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
01 Produits de la culture et de l'élevage 01000000-7
77100000-177300000-3-77600000-6
01.1 Produits de la culture 01100000-8 Produits agricoles, produits de la culture
maraîchère et de l'horticulture commerciale
01.11 Céréales et plantes industrielles 01110000-1 Céréales et autres produits agricoles
01111000-8 Céréales01111100-9 Blé
01111110-2 Blé dur
01111120-5 Blé tendre01111200-0 Maïs01111300-1 Riz
01111400-2 Orge
01111500-3 Seigle01111600-4 Avoine
01111700-5 Malt
01111900-7 Produits à graines01112000-5 Pommes de terre et légumes secs01112100-6 Pommes de terre
01112200-7 Légumes secs à cosse et à gousse
01112210-0 Légumes secs à cosse01112211-7 Lentilles01112212-4 Pois chiches
01112213-1 Pois secs
01112220-3 Légumes à gousse01113000-2 Graines et fruits oléagineux
01113100-3 Graines de soja
01113200-4 Graines d'arachide01113300-5 Graines de tournesol01113400-6 Graines de coton
01113500-7 Graines de sésame
01113600-8 Graines de moutarde01114000-9 Tabacs non fabriqués01115000-6 Plantes utilisées pour la fabrication du sucre
01115100-7 Betteraves sucrières
01115200-8 Canne à sucre01116000-3 Paille et plantes fourragères
01116100-4 Paille
01116200-5 Plantes fourragères01117000-0 Matières premières végétales01117100-1 Matières premières végétales destinées à
l'industrie textile
01117110-4 Coton
01117120-7 Jute01117130-0 Lin01118000-7 Caoutchouc naturel, latex naturel et produits
connexes
01118100-8 Caoutchouc naturel
01118200-9 Latex naturel
01118210-2 Produits en latexFR C 281 E/196 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
01119000-4 Plantes à usage spécifique
01119100-5 Plantes utilisées en parfumerie ou en phar-
macie ou plantes à usage insecticide ou àusage similaire
01119110-8 Plantes utilisées en parfumerie
01119120-1 Plantes utilisées en pharmacie
01119130-4 Plantes à usage insecticide01119140-7 Plantes à usage fongicide ou à usage similaire
01119200-6 Graines de plantes à usage spécifique
01.12 Produits maraîchers, horticoles ou de pépi-
nière01120000-4 Légumes, produits horticoles et plants de pépi-
nière
01121000-1 Légumes
01121100-2 Légumes-racines et légumes-tubercules01121110-5 Légumes-racines01121111-2 Betteraves
01121112-9 Carottes
01121113-6 Oignons01121114-3 Navets01121120-8 Légumes-tubercules
01121200-3 Légumes-fruits
01121210-6 Haricots01121211-3 Fèves01121212-0 Haricots verts
01121213-7 Haricots d'Espagne
01121220-9 Pois01121221-6 Petits pois01121222-3 Mange-tout
01121230-2 Poivrons
01121240-5 Tomates01121250-8 Courgettes
01121260-1 Champignons
01121270-4 Concombres01121300-4 Légumes à feuilles01121310-7 Laitues
01121320-0 Feuilles de salade
01121330-3 Artichauts01121340-6 Épinards01121400-5 Choux
01121410-8 Choux blancs
01121420-1 Choux-fleurs01121430-4 Brocolis01121440-7 Choux de Bruxelles
01121500-6 Graines de légumes
01122000-8 Produits horticoles01122100-9 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et
greffons
01122200-0 Fleurs coupées
01122210-3 Compositions florales01122300-1 Graines de fleurs
01.13 Fruits et plantes à boisson 01130000-7 Fruits, fruits à coque, plantes utilisées pour la
préparation de boissons et épices
01131000-4 Fruits et fruits à coqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/197
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
01131100-5 Fruits et fruits à coque tropicaux
01131110-8 Fruits tropicaux
01131111-5 Bananes
01131112-2 Ananas
01131113-9 Mangues
01131114-6 Dattes01131115-3 Raisins secs
01131116-0 Figues
01131117-7 Avocats
01131118-4 Kiwis
01131120-1 Noix de coco
01131200-6 Agrumes
01131210-9 Citrons
01131220-2 Oranges
01131230-5 Pamplemousses01131240-8 Tangerines
01131250-1 Citrons verts
01131300-7 Fruits non-tropicaux
01131310-0 Baies
01131311-7 Raisins secs de Corinthe
01131312-4 Groseilles à maquereau
01131313-1 Fraises
01131314-8 Framboises
01131315-5 Canneberges01131320-3 Pommes, poires et coings
01131321-0 Pommes
01131322-7 Poires
01131323-4 Coings
01131330-6 Fruits à noyau
01131331-3 Abricots
01131332-0 Pêches01131333-7 Cerises
01131334-4 Prunes
01131340-9 Raisins
01131341-6 Raisins de table
01131342-3 Raisins de cuve
01131400-8 Olives
01131500-9 Graines de fruits
01132000-1 Plantes pour boissons
01132100-2 Grains de café01132200-3 Théiers
01132300-4 Maté
01132400-5 Fèves de cacao
01133000-8 Épices brutes
01.2 Produits de l'élevage 01200000-9 Animaux vivants et produits d'origine animale
01.21 Produits de l'élevage bovin 01210000-2 Bovins et produits dérivés
01211000-9 Bovins
01211100-0 Bovins vivants
01211200-1 Veaux
01212000-6 Lait de vache frais
01213000-3 Sperme de taureauFR C 281 E/198 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
01.22 Produits de l'élevage ovin, caprin ou équin 01220000-5 Animaux d'élevage et produits dérivés
01221000-2 Bétail01221100-3 Moutons01221200-4 Chèvres
01221300-5 Chevaux
01222000-9 Lait frais de brebis et de chèvre01222100-0 Lait de brebis01222200-1 Lait de chèvre01223000-6 Laine et poils01223100-7 Laine de tonte01223200-8 Poil
01.23 Produits de l'élevage porcin 01230000-8 Suidés
01.24 Produits de l'élevage de volailles 01240000-1 Volaille vivante et œufs
01241000-8 Volaille vivante01242000-5 Œufs
01.25 Autres produits de l'élevage 01250000-4 Petits animaux vivants et produits dérivés
01251000-1 Lapins et lièvres
01251100-2 Lapins01251200-3 Lièvres01252000-8 Produits de l'élevage01252100-9 Miel naturel01252200-0 Escargots01252300-1 Produits alimentaires d'origine animale01252400-2 Cires01300000-0 Produits de la polyculture01900000-6 Fournitures pour l'agriculture
01.4 Services annexes à l'agriculture 77100000-1
77300000-3-77600000-6
01.41 Services annexes à la culture 77100000-1 Services agricoles
77110000-4 Services liés à la production agricole77120000-7 Services de compostage77300000-3 Services horticoles77310000-6 Réalisation et entretien d'espaces verts77311000-3 Entretien de pelouses décoratives ou d'agré-
ment
77312000-0 Services d'enlèvement des mauvaises herbes77312100-1 Services de désherbage77313000-7 Services d'entretien de parcs77314000-4 Services d'entretien de terrains77320000-9 Entretien de pelouses sportives77330000-2 Services d'exposition florale77340000-5 Élagage des arbres et taille des haies77341000-2 Élagage des arbres77342000-9 Taille des haies
01.42 Services annexes à l'élevage 77400000-4 Services zoologiques
77500000-5 Services d'élevageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/199
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
01.5 Services annexes à la chasse 77510000-8 Services de propagation du gibier
77600000-6 Services liés à la chasse
01.50 Services annexes à la chasse 77510000-8 Services de propagation du gibier
77610000-9 Services de pose de pièges
02 Produits sylvicoles 02000000-4
77200000-2
02.0 Produits sylvicoles 02000000-4
77200000-2
02.01 Productions forestières 02100000-5 Bois
02110000-8 Bois de conifères
02120000-1 Bois tropical
02130000-4 Bois de chauffage02140000-7 Bois brut
02150000-0 Bois tendre
02160000-3 Chutes de bois02170000-6 Copeaux de bois
02180000-9 Grumes
02181000-6 Poteaux02182000-3 Piquets
02190000-2 Bois d'œuvre
02191000-9 Produits du bois
02200000-6 Gomme
02210000-9 Baumes02220000-2 Laque
02300000-7 Liège
02400000-8 Produits de la sylviculture02410000-1 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'orne-
ment
02500000-9 Produits de pépinière
02510000-2 Plantes02511000-9 Plantes à repiquer
02512000-6 Bulbes de fleurs
02513000-3 Arbustes
02520000-5 Arbres
02.02 Services forestiers 77200000-2 Services sylvicoles
77210000-5 Services de débardage
77211000-2 Services liés au débardage77211100-3 Services d'exploitation forestière
77211200-4 Transport de grumes dans les forêts
77211300-5 Services de défrichement77211400-6 Services d'abattage d'arbres
77211500-7 Services d'élagage
77220000-8 Services d'imprégnation du bois77230000-1 Services liés à la sylviculture
77231000-8 Services de gestion des forêts
05 Produits de la pêche et de l'aquaculture 05000000-5
77700000-7FR C 281 E/200 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
05.0 Produits de la pêche et de l'aquaculture 05000000-5
77700000-7
05.00 Produits de la pêche et de l'aquaculture 05000000-5 Poissons, produits de la pêche et autres sous-
produits de la pêche
05100000-6 Poissons
05110000-9 Poissons vivants
05120000-2 Poissons frais ou réfrigérés05121000-9 Poissons plats, frais ou réfrigérés05121100-0 Sole, fraîche ou réfrigérée05121200-1 Plie, fraîche ou réfrigérée05122000-6 Poissons appartenant à la famille des morues,
frais ou réfrigérés
05122100-7 Cabillaud, frais ou réfrigéré05122200-8 Colin, frais ou réfrigéré05122300-9 Merlu, frais ou réfrigéré05122400-0 Églefin, frais ou réfrigéré05123000-3 Hareng, frais ou réfrigéré05124000-0 Thon, frais ou réfrigéré05125000-7 Merlan, frais ou réfrigéré05126000-4 Blanchaille, fraîche ou réfrigérée
05127000-1 Saumon, frais ou réfrigéré
05130000-5 Chair de poisson05200000-7 Crustacés05210000-0 Crustacés frais05220000-3 Huîtres05230000-6 Coquillages05240000-9 Invertébrés aquatiques05300000-8 Produits aquatiques05310000-1 Corail ou produits similaires05320000-4 Éponges naturelles05330000-7 Algues marines05331000-4 Algues05400000-9 Sous-produits de la pêche05410000-2 Farine de poisson77700000-7 Services liés à la pêche
10 Houille, lignite et tourbe 10000000-3 Charbon, lignite, tourbe et autres produits
dérivés du charbon
10.1 Houille 10100000-4 Charbon et combustibles à base de charbon
10.10 Houille 10110000-7 Charbon
10120000-0 Combustibles dérivés du charbon10121000-7 Charbon maigre10122000-4 Briquettes10123000-1 Combustibles solides10124000-8 Combustibles fossiles10125000-5 Combustibles à base de bois
10.2 Lignite 10210000-8 Lignite
10.20 Lignite 10210000-8 Lignite
10.3 Tourbe 10220000-1 TourbeFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/201
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
10.30 Tourbe 10220000-1 Tourbe
11 Hydrocarbures naturels 11000000-0
45255000-950531500-150531600-2
76000000-3
11.1 Pétrole brut et gaz naturel 11100000-1
76110000-7
11.10 Pétrole brut et gaz naturel 11110000-4 Pétrole brut et produits pétroliers
11111000-1 Pétrole
11111100-2 Pétrole brut
11112000-8 Produits pétroliers
11200000-2 Gaz naturel
11300000-3 Schiste bitumineux ou kérobitumeux
76110000-7 Services relatifs à l'extraction du gaz
76111000-4 Services de régazéification
11.2 Services annexes à l'extraction d'hydrocar-
bures45255000-9
50531500-150531600-276000000-3
11.20 Services annexes à l'extraction d'hydrocar-
bures45255000-9 Travaux de construction pour l'industrie du
pétrole et du gaz
50531500-1 Services de réparation et d'entretien de grues
derricks
50531510-4 Services de démontage de derricks
76100000-4 Services professionnels relatifs à l'industrie du
gaz
76110000-7 Services relatifs à l'extraction du gaz
76120000-0 Services de plongée liés à l'extraction du gaz
76200000-5 Services professionnels relatifs à l'industrie
pétrolière
76210000-8 Services liés à l'extraction du pétrole76211100-6 Services de chemisage
76211200-7 Services de diagraphie des boues de forage
76300000-6 Services de forage
76330000-5 Services de forage par turbine
76400000-7 Services de positionnement d'appareils de
forage
76410000-0 Services de cuvelage et de tubage de puits
76420000-3 Services de cimentation de puits
76430000-6 Services de forage de puits et de production76440000-9 Services de diagraphie des sondages
76450000-2 Services de gestion de puits
76460000-5 Services d'assistance relative aux puits
76470000-8 Services d'essais de puits
76480000-1 Services de tubage
76490000-4 Services de complétion de puits
76491000-1 Services de bouchage de puits
76500000-8 Services onshore et offshore
76520000-4 Services offshore
76530000-7 Services de fond de trou
12 Minerais d'uranium 12000000-7 Minerais d'uranium et de thoriumFR C 281 E/202 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
12.0 Minerais d'uranium 12000000-7 Minerais d'uranium et de thorium
12.00 Minerais d'uranium 12100000-8 Minerais d'uranium
12200000-9 Minerais de thorium
13 Minerais métalliques 13000000-4 Minerais de métaux
13.1 Minerais de fer 13100000-5 Minerais de fer
13.10 Minerais de fer 13100000-5 Minerais de fer
13.2 Minerais de métaux non ferreux 13200000-6
13300000-7
13.20 Minerais de métaux non ferreux 13200000-6 Minerais de métaux non ferreux
13210000-9 Copper ores13220000-2 Nickel ores13230000-5 Aluminium ores13240000-8 Precious-metal ores13250000-1 Lead ores13260000-4 Zinc ores13270000-7 Tin ores13300000-7 Minerais divers
14 Produits divers des industries extractives 14000000-1 Produits d'exploitation des mines et des
carrières et autres produits connexes
14.1 Pierres pour la construction et l'industrie 14100000-2 Matériaux de construction en pierre
14.11 Pierres pour la construction 14110000-5 Pierre de construction
14111000-2 Marbre et pierres calcaires de construction14111100-3 Marbre14111200-4 Travertin14112000-9 Pierres de construction diverses14112100-0 Granit14112200-1 Grès14112300-2 Basalte14112400-3 Bordures
14.12 Calcaire industriel, gypse et craie 14120000-8 Pierre calcaire, gypse et craie
14121000-5 Pierre calcaire et gypse14121100-6 Gypse14121300-8 Pierre calcaire14122000-2 Craie et dolomie14122100-3 Craie14122200-4 Dolomie
14.13 Ardoise 14130000-1 Ardoise
14.2 Sables et argiles 14200000-3 Sable et argile
14.21 Sables et granulats 14210000-6 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
14211000-3 Sable14211100-4 Sable naturel14212000-0 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier,
pierraille et pierre concassée, mélanges depierres, grave et autres agrégats
14212100-1 Cailloux et gravierFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/203
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
14212110-4 Gravier
14212120-7 Cailloux
14212200-2 Agrégats
14212210-5 Grave
14212300-3 Pierraille et pierre concassée
14212310-6 Ballast14212320-9 Granit concassé
14212330-2 Basalte concassé
14212400-4 Terre
14212410-7 Terre végétale
14212420-0 Sous-sol14212430-3 Gravillons
14213000-7 Macadam, tarmacadam et sable bitumineux
14213100-8 Macadam
14213200-9 Tarmacadam
14213300-0 Sable bitumineux
14.22 Argiles et kaolin 14220000-9 Argile et kaolin
14221000-6 Argile
14222000-3 Kaolin
14.3 Minéraux pour l'industrie chimique et
engrais naturels14300000-4 Produits inorganiques chimiques et engrais
minéraux
14.30 Minéraux pour l'industrie chimique et
engrais naturels14310000-7 Engrais minéraux
14311000-4 Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et
sels de potassium naturel brut
14311100-5 Calcium naturel
14311200-6 Phosphates aluminocalciques14311300-7 Sels de potassium naturel brut
14312000-1 Pyrites de fer
14312100-2 Pyrites de fer non grillées
14320000-0 Produits inorganiques chimiques
14.4 Sel 14400000-5 Sel et chlorure de sodium pur
14.40 Sel 14410000-8 Sel gemme
14420000-1 Sel marin
14430000-4 Sel concentré par évaporation et chlorure de
sodium pur
14440000-7 Sel de déneigement
14450000-0 Saumure
14.5 Autres produits minéraux n.c.a. 14500000-6 Produits connexes d'exploitation de mines et
de carrières
14.50 Autres produits minéraux n.c.a. 14510000-9 Bitume et asphalte
14511000-6 Bitume
14512000-3 Asphalte
14520000-2 Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre
ponce, émeri, abrasifs naturels, autres miné-
raux et métaux précieux
14521000-9 Pierres précieuses et semi-précieuses14521100-0 Pierres précieuses
14521110-3 Diamants
14521120-6 Rubis
14521130-9 Émeraudes
14521140-2 Poussière ou poudre de pierres précieusesFR C 281 E/204 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
14521200-1 Pierres semi-précieuses
14521210-4 Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses
14522000-6 Diamants industriels, pierre ponce, émeri et
autres abrasifs naturels
14522100-7 Pierre ponce
14522200-8 Diamants industriels
14522300-9 Émeri
14522400-0 Abrasifs naturels
14523000-3 Minéraux, métaux précieux connexes et
produits associés
14523100-4 Minéraux
14523200-5 Or
14523300-6 Argent
14523400-7 Platine
15 Produits des industries alimentaires 01111700-5
15000000-824142510-955320000-993900000-7
15.1 Viandes, peaux et produits à base de viandes 15100000-9
15243000-3
55320000-9
15.11 Viandes de boucherie et produits d'abattage 15110000-2 Viande
15111000-9 Viande bovine
15111100-0 Viande de bœuf
15111110-3 Corned-beef
15111140-2 Carcasses de bœuf
15111190-7 Découpes de bœuf
15111191-4 Biftecks
15111200-1 Viande de veau
15111210-4 Découpes de veau
15113000-3 Viande de porc
15113100-4 Côtelettes de porc
15113300-6 Carcasses de porc
15114000-0 Abats
15115000-7 Viande d'agneau et de mouton
15115100-8 Viande d'agneau
15115200-9 Viande de mouton
15117000-1 Viande de chèvre
15118000-8 Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
15118100-9 Viande de cheval
15118900-7 Viande d'âne, de mule ou de bardot
15119000-5 Viandes diverses15119300-8 Gibier
15119400-9 Cuisses de grenouilles
15120000-5 Laine, cuirs et peaux
15121000-2 Laine
15122000-9 Cuirs
15123000-6 Peaux
15124000-3 Peaux et plumes d'oiseaux
15.12 Viandes de volailles et plumes 15112000-6 Volaille
15112100-7 Volaille fraîche, animaux entiersFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/205
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15112110-0 Oies
15112120-3 Dindes
15112130-6 Poulets
15112140-9 Canards15112200-8 Découpes de volaille
15112210-1 Découpes de poulet
15112220-4 Découpes de dinde
15112230-7 Découpes de canard, d'oie et de pintade
15112300-9 Foies de volaille
15112310-2 Foie gras
15114000-0 Abats15119000-5 Viandes diverses
15119100-6 Viande de lapin
15119200-7 Viande de lièvre
15119500-0 Pigeons
15.13 Préparations à base de viandes 15131000-5 Conserves et préparations à base de viande
15131100-6 Produits à base de chair à saucisse
15131110-9 Chair à saucisse
15131120-2 Charcuterie
15131130-5 Saucisses
15131131-2 Saucisses de foie
15131132-9 Saucisses de boeuf15131133-6 Saucisses de porc
15131134-3 Boudin noir et autres saucisses à base de sang
15131135-0 Saucisses de volaille
15131200-7 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
15131210-0 Jambon fumé15131220-3 Lard
15131230-6 Salami
15131300-8 Préparations à base de foie
15131310-1 Pâté
15131320-4 Préparations à base de foie d'oie ou de canard
15131400-9 Produits à base de porc
15131410-2 Jambon15131420-5 Boulettes de viande
15131490-6 Plats préparés de porc
15131500-0 Produits à base de volaille
15131600-1 Produits à base de bœuf et de veau
15131610-4 Boulettes de bœuf15131620-7 Viande de bœuf hachée
15131640-3 Steaks hachés de bœuf
15131700-2 Préparations à base de viande
15243000-3 Préparations à base de poisson
55320000-9 Services de distribution de repas55321000-6 Services de préparation de repas
55322000-3 Services de préparation de repas
15.2 Poissons et produits de la pêche préparés 15200000-0 Poisson préparé et conserves de poisson
15.20 Poissons et produits de la pêche préparés 15210000-3 Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de
poisson
15211000-0 Filets de poisson
15211100-1 Filets de poisson frais
15212000-7 Œufs ou laitance de poissonFR C 281 E/206 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15213000-4 Foie de poisson
15220000-6 Poisson, filets de poisson et autre chair de
poisson congelés
15221000-3 Poisson congelé
15222000-0 Filets de poisson congelés15223000-7 Tranches de poisson congelées
15229000-9 Produits congelés à base de poisson
15230000-9 Poisson séché ou salé; poisson en saumure;
poisson fumé
15231000-6 Poisson séché
15232000-3 Poisson salé
15233000-0 Poisson en saumure15234000-7 Poisson fumé
15234100-8 Saumon fumé
15234200-9 Hareng fumé
15234300-0 Truite fumée
15235000-4 Conserves de poisson15240000-2 Poisson en conserve ou en boîte et autres pois-
sons préparés ou en conserve
15241000-9 Poisson pané ou autrement enrobé, en
conserve ou en boîte
15241100-0 Saumon en conserve
15241200-1 Hareng préparé ou en conserve
15241300-2 Sardines
15241400-3 Thon en conserve15241500-4 Maquereaux
15241600-5 Anchois
15241700-6 Bâtonnets de poisson
15241800-7 Préparations à base de poisson pané ou autre-
ment enrobé
15242000-6 Plats préparés de poisson
15243000-3 Préparations à base de poisson
15244000-0 Caviar et succédanés de caviar
15244100-1 Caviar15244200-2 Succédanés de caviar
15250000-5 Fruits de mer
15251000-2 Crustacés congelés15252000-9 Crustacés préparés ou en conserve
15253000-6 Produits à base de mollusques
15.3 Produits à base de fruits et légumes 15300000-1
93900000-7
15.31 Produits à base de pommes de terre 15310000-4 Pommes de terre et produits à base de pomme
de terre
15311000-1 Pommes de terre congelées
15311100-2 Chips et pommes frites
15311200-3 Pommes de terre coupées en dés, en tranches
et autres pommes de terre congelées
15312000-8 Produits à base de pommes de terre
15312100-9 Purée de pommes de terre instantanée
15312200-0 Pommes de terre préfrites
15312300-1 Pommes chips15312310-4 Pommes chips aromatisées
15312400-2 Produits apéritifs à base de pommes de terre
15312500-3 Croquettes de pommes de terre15313000-5 Pommes de terre transforméesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/207
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15.32 Jus de fruits et légumes 15320000-7 Jus de fruits et de légumes
15321000-4 Jus de fruits
15321100-5 Jus d'orange
15321110-8 Jus d'orange concentré
15321200-6 Jus de pamplemousse
15321300-7 Jus de citron
15321400-8 Jus d'ananas
15321500-9 Jus de raisin
15321600-0 Jus de pomme
15321700-1 Mélanges de jus non concentrés
15321800-2 Jus concentrés
15322000-1 Jus de légumes15322100-2 Jus de tomate
15.33 Préparations à base de légumes et de fruits 15330000-0 Fruits et légumes
15331000-7 Légumes transformés15331100-8 Légumes frais ou congelés
15331110-1 Légumes-racines transformés
15331120-4 Légumes-tubercules transformés
15331130-7 Haricots, pois, poivrons, tomates et autres
légumes
15331131-4 Haricots transformés
15331132-1 Pois transformés
15331133-8 Pois cassés
15331134-5 Tomates transformées
15331135-2 Champignons transformés15331136-9 Poivrons transformés
15331137-6 Germes de soja
15331138-3 Truffes
15331140-0 Légumes à feuilles et choux
15331142-4 Choux transformés
15331150-3 Légumes à cosse transformés
15331170-9 Légumes congelés
15331400-1 Légumes en conserve et/ou en boîte
15331410-4 Haricots à la sauce tomate
15331411-1 Haricots blancs à la sauce tomate
15331420-7 Tomates en conserve
15331423-8 Tomates en boîte
15331425-2 Purée de tomates
15331427-6 Concentré de tomates
15331428-3 Sauce tomate15331430-0 Champignons en boîte
15331450-6 Olives transformées
15331460-9 Légumes en boîte
15331461-6 Choucroute en boîte
15331462-3 Pois en boîte
15331463-0 Haricots écossés en boîte
15331464-7 Haricots entiers en boîte
15331465-4 Asperges en boîte
15331466-1 Olives en boîte
15331470-2 Maïs doux
15331480-5 Légumes ayant subiun trai tement de conser-
vation temporaire
15331500-2 Légumes conservés dans le vinaigre
15332000-4 Fruits et fruits à coque transformésFR C 281 E/208 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15332100-5 Fruits transformés
15332140-7 Pommes transformées
15332150-0 Poires transformées
15332160-3 Bananes transformées
15332170-6 Rhubarbe
15332180-9 Melons
15332200-6 Confitures et marmelades; gelées de fruits;
purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
15332230-5 Marmelades
15332231-2 Marmelade d'oranges15332232-9 Marmelade de citrons
15332240-8 Gelées de fruits
15332250-1 Pâtes de fruits
15332260-4 Pâtes de fruits à coque
15332261-1 Beurre d'arachides
15332270-7 Purées de fruits
15332290-3 Confitures
15332291-0 Confiture d'abricots
15332292-7 Confiture de mûres
15332293-4 Confiture de cassis
15332294-1 Confiture de cerises
15332295-8 Confiture de framboises
15332296-5 Confiture de fraises
15332300-7 Fruits à coque transformés
15332310-0 Fruits à coque grillés ou salés
15332400-8 Conserves de fruits
15332410-1 Fruits secs
15332411-8 Raisins secs de Corinthe transformés
15332412-5 Raisins transformés
15332419-4 Sultanines
15333000-1 Sous-produits végétaux
93900000-7 Services variés n.c.a.
15.4 Huiles, tourteaux et corps gras 15400000-2 Huiles et graisses animales ou végétales
15.41 Huiles brutes et tourteaux 15410000-5 Huiles et graisses animales ou végétales brutes
15411000-2 Huiles animales ou végétales
15411100-3 Huiles végétales
15411110-6 Huile d'olive
15411120-9 Huile de sésame
15411130-2 Huile d'arachide
15411140-5 Huile de coco
15411200-4 Huile de cuisson
15411210-7 Huile de friture
15412000-9 Graisses
15412100-0 Graisses animales
15412200-1 Graisses végétales
15413000-6 Résidus solides de graisses ou huiles végétales
15413100-7 Tourteaux
15.42 Huiles raffinées et produits associés 15413000-6 Résidus solides de graisses ou huiles végétales
15420000-8 Huiles et graisses raffinées
15421000-5 Huiles raffinéesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/209
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15422000-2 Graisses raffinées
15423000-9 Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées15424000-6 Cires végétales
15.43 Margarines 15430000-1 Graisses comestibles
15431000-8 Margarine et préparations similaires
15431100-9 Margarine
15431110-2 Margarine liquide15431200-0 Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en
matières grasses
15.5 Produits laitiers et glaces 15500000-3 Produits laitiers
15.51 Lait et produits laitiers 15510000-6 Lait et crème fraîche
15511000-3 Lait15511100-4 Lait pasteurisé15511200-5 Lait stérilisé
15511210-8 Lait UHT
15511300-6 Lait écrémé15511400-7 Lait demi-écrémé15511500-8 Lait entier
15511600-9 Lait condensé
15511700-0 Lait en poudre15512000-0 Crème fraîche15512100-1 Crème fraîche liquide
15512200-2 Crème fraîche épaisse
15512300-3 Crème épaisse15512900-9 Crème fraîche à fouetter15530000-2 Beurre
15540000-5 Fromages
15541000-2 Fromage de table15542000-9 Fromage frais15542100-0 Cottage cheese
15542200-1 Fromage à pâte molle
15542300-2 Feta15543000-6 Fromage râpé, en poudre, bleu et autre
fromage
15543100-7 Fromage à pâte bleue
15543200-8 Cheddar
15543300-9 Fromage râpé15543400-0 Parmesan15544000-3 Fromage à pâte dure
15545000-0 Fromage à tartiner
15550000-8 Produits laitiers divers15551000-5 Yaourt et autres produits laitiers fermentés15551300-8 Yaourt
15551310-1 Yaourt nature
15551320-4 Yaourt aromatisé15551500-0 Babeurre15552000-2 Caséine
15553000-9 Lactose ou sirop de lactose
15554000-6 Petit-lait
15.52 Glaces et sorbets 15555000-3 Crème glacée et produits similaires
15555100-4 Crème glacéeFR C 281 E/210 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15555200-5 Sorbet
15.6 Farines, céréales transformées et produits
amylacés15600000-4 Produits de la minoterie, amidon et produits
amylacés
15.61 Produits du travail des grains 15610000-7 Produits de la minoterie
15611000-4 Riz décortiqué15612000-1 Farine de céréales ou farine végétale et
produits connexes
15612100-2 Farine de blé15612110-5 Farine complète
15612120-8 Farine de boulangerie
15612130-1 Farine sans levure15612150-7 Farine de pâtisserie15612190-9 Farine fermentante15612200-3 Farine de céréales15612210-6 Farine de maïs15612220-9 Farine de riz
15612300-4 Farines végétales
15612400-5 Mélanges utilisés pour la préparation de
produits de boulangerie
15612410-8 Préparations pour gâteaux15612420-1 Préparations à cuire au four15612500-6 Produits de boulangerie15613000-8 Produits à base de grains de céréales15613100-9 Gruaux15613300-1 Produits céréaliers
15613310-4 Céréales pour petit déjeuner
15613311-1 Flocons de maïs15613312-8 Mélanges d'avoine15613313-5 Muesli15613319-7 Blé soufflé15613380-5 Flocons d'avoine15614000-5 Riz transformé
15614100-6 Riz à grains longs
15614200-7 Riz usiné15614300-8 Brisures de riz15615000-2 Son
15.62 Produits amylacés 15620000-0 Amidons et produits amylacés
15621000-7 Huile de maïs15622000-4 Glucose et produits à base de glucose, fructose
et produits à base de fructose
15622100-5 Glucose et produits à base de glucose15622110-8 Glucose15622120-1 Sirop de glucose15622300-7 Fructose et produits à base de fructose
15622310-0 Fructose
15622320-3 Préparations à base de fructose15622321-0 Solutions de fructose15622322-7 Sirop de fructose15623000-1 Amidons et fécules15624000-8 Tapioca15625000-5 Semoule15626000-2 Poudre pour puddingFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/211
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15.7 Aliments pour animaux 15700000-5 Aliments pour animaux
15.71 Aliments pour animaux de ferme 15710000-8 Aliments prêts à l'emploi pour animaux
d'élevage et autres animaux
15711000-5 Nourriture pour poissons15712000-2 Fourrage sec
15.72 Aliments pour animaux de compagnie 15713000-9 Aliments pour animaux de compagnie
15.8 Autres produits alimentaires 15100000-9
15800000-6
15.81 Pain et pâtisserie fraîche 15810000-9 Produits de panification, pâtisserie fraîche et
gâteaux
15811000-6 Produits de panification15811100-7 Pain15811200-8 Petits pains15811300-9 Croissants15811400-0 Petites crêpes épaisses
15812000-3 Pâtisserie et gâteaux
15812100-4 Pâtisserie15812120-0 Tourtes15812121-7 Tourtes salées15812122-4 Tourtes sucrées15812200-5 Gâteaux
15.82 Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation 15811500-1 Produits de panification préparés
15813000-0 Aliments pour petit déjeuner15820000-2 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de
conservation
15821000-9 Produits de panification grillés et pâtisserie15821100-0 Produits de panification grillés15821110-3 Pain grillé15821130-9 Pain croustillant dit Knaeckebrot15821150-5 Biscottes15821200-1 Biscuits sucrés
15.83 Sucre 15830000-5 Sucre et produits connexes
15831000-2 Sucre
15831200-4 Sucre blanc15831300-5 Sucre d'érable et sirop d'érable15831400-6 Mélasse15831500-7 Sirops de sucre15831600-8 Miel15832000-9 Déchets provenant de la fabrication du sucre
15.84 Produits de la chocolaterie et confiseries 15840000-8 Cacao; chocolat et sucreries
15841000-5 Cacao
15841100-6 Pâte de cacao
15841200-7 Beurre, graisse ou huile de cacao15841300-8 Poudre de cacao non sucrée15841400-9 Poudre de cacao sucrée15842000-2 Chocolat et sucreries15842100-3 Chocolat15842200-4 Produits à base de chocolat15842210-7 Boisson chocolatée15842220-0 Barres de chocolat15842300-5 ConfiserieFR C 281 E/212 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15842310-8 Bonbons
15842320-1 Nougat15842400-6 Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits
confits au sucre
15.85 Pâtes alimentaires 15850000-1 Pâtes alimentaires
15851000-8 Produits farinacés15851100-9 Pâtes alimentaires non cuites15851110-2 Macaronis15851120-5 Nouilles15851190-6 Spaghettis15851200-0 Pâtes alimentaires préparées et couscous15851210-3 Pâtes alimentaires préparées15851220-6 Pâtes alimentaires farcies15851230-9 Lasagnes15851250-5 Couscous15851290-7 Pâtes alimentaires en conserve
15.86 Café et thé conditionnés 15860000-4 Café, thé et produits connexes
15861000-1 Café15861100-2 Café torréfié15861200-3 Café décaféiné15861300-4 Café non décaféiné15862000-8 Succédanés de café15863000-5 Thé15863100-6 Thé vert15863200-7 Thé noir15864000-2 Préparations de thé ou de maté15864100-3 Thé en sachets15865000-9 Infusions
15.87 Condiments et assaisonnements 15870000-7 Condiments et assaisonnements
15871000-4 Vinaigre; sauces; condiments composés; farine
et poudre de moutarde; moutarde préparée
15871100-5 Vinaigre et succédanés de vinaigre15871110-8 Vinaigre15871120-1 Succédanés de vinaigre15871200-6 Sauces, condiments et assaisonnements
composés
15871210-9 Sauce soja15871230-5 Ketchup15871250-1 Moutarde15871260-4 Sauces15871270-7 Condiments composés15871273-8 Mayonnaise15871274-5 Pâte à tartiner pour sandwichs15871279-0 Chutney
15872000-1 Herbes et épices
15872100-2 Poivre15872200-3 Épices15872300-4 Herbes15872400-5 Sel15872500-6 Gingembre
15.88 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques 15880000-0 Produits nutritionnels spéciaux
15881000-7 Préparations alimentaires homogénéiséesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/213
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15882000-4 Produits diététiques
15884000-8 Aliments pour nourrissons
15.89 Produits alimentaires divers 15100000-9 Produits de l'élevage, viande et produits à base
de viande
15890000-3 Produits alimentaires n.c.a. et produits secs
divers
15891000-0 Soupes et bouillons
15891100-1 Soupes à base de viande15891200-2 Soupes à base de poisson15891300-3 Soupes composées15891400-4 Soupes15891410-7 Soupes instantanées15891500-5 Bouillons15891600-6 Fonds15891610-9 Bouillons instantanés15891900-9 Soupes de légumes15892000-7 Sucs et extraits d'origine végétale, matières
peptiques et épaississantes
15892100-8 Sucs d'origine végétale15892200-9 Extraits d'origine végétale15892400-1 Épaississants15893000-4 Denrées sèches15893100-5 Préparations alimentaires15893200-6 Préparations pour desserts15893300-7 Préparations pour sauces15894000-1 Produits alimentaires transformés15894100-2 Repas végétariens15894200-3 Repas préparés15894210-6 Repas pour écoles
15894220-9 Repas pour hôpitaux
15894300-4 Plats préparés15894400-5 Casse-croûte15894500-6 Produits pour distributeurs automatiques15894600-7 Garnitures pour sandwichs15894700-8 Épicerie fine15895000-8 Aliments pour restauration rapide15895100-9 Hamburgers15896000-5 Produits surgelés15897000-2 Aliments en conserve15897100-3 Rations de campagne15898000-9 Levure
15899000-6 Levure chimique
15.9 Boissons 01111700-5
15900000-724142510-9
15.91 Boissons alcooliques distillées 15910000-0 Boissons alcoolisées distillées
15911000-7 Boissons spiritueuses15911100-8 Spiritueux15911200-9 Liqueurs
15.92 Alcool éthylique 24142510-9 Alcool éthyliqueFR C 281 E/214 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
15.93 Vins et champagnes 15930000-6 Vins
15931000-3 Vins non aromatisés15931100-4 Vin mousseux15931200-5 Vin de table15931300-6 Porto15931400-7 Madère
15931500-8 Moût de raisin
15931600-9 Sherry15932000-0 Lie de vin
15.94 Cidre 15940000-9 Cidre et autres vins à base de fruits
15941000-6 Cidre15942000-3 Vins à base de fruits
15.95 Vermouths 15950000-2 Boissons fermentées non distillées
15951000-9 Vermouth
15.96 Boissons brassées 15960000-5 Bière de malt
15961000-2 Bière15961100-3 Bière blonde15962000-9 Drèches de brasserie ou de distillerie
15.97 Malt 01111700-5 Malt15.98 Eaux et boissons rafraîchissantes 15980000-1 Boissons sans alcool
15981000-8 Eau minérale15981100-9 Eau minérale plate15981200-0 Eau minérale gazeuse
15981300-1 Eau à l'état solide
15981310-4 Glace15981320-7 Neige15981400-2 Eaux minérales aromatisées15982000-5 Boissons non alcoolisées15982100-6 Sirops de fruits
15982200-7 Lait chocolaté
16 Tabac manufacturé 16000000-5 Tabac, produits à base de tabac et articles
connexes
16.0 Tabac manufacturé 16000000-5 Tabac, produits à base de tabac et articles
connexes
16.00 Tabac manufacturé 16100000-6 Produits à base de tabac
16110000-9 Cigares16120000-2 Cigarillos16130000-5 Cigarettes16200000-7 Tabac16210000-0 Tabac manufacturé
16300000-8 Articles de bureau de tabac
17 Produits de l'industrie textile 01220000-5
17000000-250830000-293900000-7
17.1 Fils et filés 01220000-5
17300000-5
17400000-6FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/215
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
17.10 Fils et filés 01220000-5 Animaux d'élevage et produits dérivés
17300000-5 Fil textile
17310000-8 Fibres textiles naturelles
17320000-1 Fibres textiles artificielles17330000-4 Fil textile en fibres naturelles
17331000-1 Fil de soie
17332000-8 Fil de laine
17333000-5 Fil de coton
17334000-2 Fil de lin17335000-9 Fil à coudre en fibres naturelles
17335100-0 Fil à coudre
17335200-1 Fil à tricoter17336000-6 Fil en fibres textiles végétales
17340000-7 Fil ou filé synthétique
17341000-4 Filé synthétique
17342000-1 Fil synthétique
17342100-2 Fil à coudre synthétique17342200-3 Fil à tricoter synthétique
17400000-6 Déchets textiles
17.2 Tissus 17100000-3 Textiles et articles connexes
17.20 Tissus 17110000-6 Tissus
17111000-3 Tissu synthétique
17111100-4 Tissu mélangé17112000-0 Tissu en coton
17112100-1 Coutil
17112200-2 Denim17112300-3 Toile
17112310-6 Articles en toile
17112400-4 Popeline
17112500-5 Sangle
17112510-8 Sangles17120000-9 Tissu cardé
17130000-2 Tissu de lin
17131000-9 Linge17140000-5 Tissu spécial
17141000-2 Velours
17142000-9 Tissu éponge17143000-6 Tissu d'ameublement
17144000-3 Tissu à rideaux
17.3 Ennoblissement textile 93900000-7 Services variés n.c.a.
17.30 Ennoblissement textile 93900000-7 Services variés n.c.a.
17.4 Articles textiles 17200000-4
50830000-2
17.40 Articles textiles 17210000-7 Articles textiles ménagers
17211000-4 Couvertures et plaids
17211100-5 Couvertures17211200-6 Plaids
17212000-1 Linge de lit
17212100-2 DrapsFR C 281 E/216 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
17212200-3 Housses de couettes
17212300-4 Protège-matelas
17212400-5 Édredons
17212500-6 Taies d'oreillers
17212600-7 Taies de traversins
17213000-8 Linge de table
17213100-9 Nappes
17213200-0 Serviettes de table
17214000-5 Linge de toilette et de cuisine
17214100-6 Serviettes de toilette
17214200-7 Torchons
17214300-8 Essuie-mains en rouleau
17214500-0 Gants de toilette
17215000-2 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en
textile
17215100-3 Rideaux
17215110-6 Pare-fumée
17215200-4 Tentures
17215300-5 Lambrequins
17215400-6 Stores
17215410-9 Stores d'intérieur
17215420-2 Stores en textile
17215430-5 Stores vénitiens
17215440-8 Jalousies
17216000-9 Articles d'ameublement
17216100-0 Tissus d'ameublement
17216110-3 Coussins
17216120-6 Oreillers
17218000-3 Linge d'hôpital
17218100-4 Champs opératoires
17218200-5 Draps pour salle d'opération
17220000-0 Articles textiles confectionnés
17221000-7 Sacs et sachets
17221100-8 Sacs de voyage
17221110-1 Sacs à dos
17221200-9 Sacs de sports
17221300-0 Sacs pour courrier ou colis17221310-3 Sacs postaux
17221400-1 Sacoches
17221500-2 Sacs à linge
17221600-3 Sacs en textile
17221700-4 Sacs d'emballage
17221710-7 Sachets d'emballage
17222000-4 Bâches imperméables, voiles pour bateaux,
planches à voile ou chars à voile, auvents,
stores, tentes et articles de camping
17222100-5 Bâches imperméables, auvents et stores
17222110-8 Bâches imperméables
17222120-1 Marquises
17222130-4 Rideaux pare-soleil
17222200-6 Toiles de camouflage
17222400-8 Voiles
17222500-9 Articles de camping en textile
17222510-2 Matelas pneumatiques
17222520-5 Lits de campFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/217
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
17222530-8 Tentes
17222540-1 Sacs de couchage17222541-8 Sacs de couchage en plume ou en duvet
17223000-1 Parachutes
17223100-2 Parachutes dirigeables17223200-3 Rotochutes17225000-5 Articles textiles manufacturés divers
17225100-6 Chiffons à poussière
17225200-7 Éléments filtrants en tissu17225300-8 Gilets de sauvetage
17225400-9 Couverture ignifuges
17225500-0 Moustiquaires17225600-1 Torchons à vaisselle
17225700-2 Ceintures de sauvetage
17225800-3 Torchons de nettoyage17225810-6 Torchons à polir50830000-2 Services de réparation de vêtements et d'arti-
cles textiles
17.5 Autres produits textiles 17120000-9
17120000-9
17150000-8
17230000-3-17260000-217330000-450830000-2
17.51 Tapis et moquettes 17230000-3 Tapis, paillassons et carpettes
17231000-0 Tapis17231100-1 Revêtement de sol à points noués
17231200-2 Revêtement de sol tissé
17231300-3 Revêtement de sol touffeté17231310-6 Dalles de moquette
17231400-4 Revêtement de sol en textile
17232000-7 Paillassons17233000-4 Carpettes
17234000-1 Revêtement de sol industriel en textile
17.52 Ficelles, filets et cordages 17200000-4 Articles textiles
17240000-6 Cordages, cordes, ficelles et filets divers
17241000-3 Cordage, corde, ficelle et filets17241100-4 Ficelles, cordages et câbles17241110-7 Corde
17241120-0 Cordage
17241130-3 Cordon17241140-6 Ficelle
17241200-5 Filets en textile
17241210-8 Filets à mailles nouées17241220-1 Élingues17242000-0 Chiffons
50830000-2 Services de réparation de vêtements et d'arti-
cles textiles
17.53 Non-tissés 17250000-9 Articles non-tisséFR C 281 E/218 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
17.54 Produits textiles divers n.c.a. 17120000-9 Tissu cardé
17130000-2 Tissu de lin17150000-8 Tissu tricoté ou crocheté17260000-2 Articles textiles divers17261000-9 Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et
broderie
17261100-0 Rubanerie, passementerie17261110-3 Ruban17261120-6 Bande textile
17261130-9 Étiquettes et badges en textile
17261131-6 Étiquettes en textile17261132-3 Badges en textile17261133-0 Insignes17261140-2 Passementerie d'ornement17261141-9 Galons17261142-6 Épaulettes17261200-1 Tissu à mailles17262000-6 Feutre17263000-3 Textile de rembourrage, fils, tissus et articles
textiles utilisés à des fins techniques
17263100-4 Rembourrage textile17263200-5 Fil métallisé17263300-6 Tissu de fils métalliques17263400-7 Tissu imprégné, enduit ou recouvert17263500-8 Articles textiles à usage technique17263510-1 Tuyaux en textile17263520-4 Bandes convoyeuses en textile17263530-7 Conduites d'aération17263600-9 Produits textiles matelassés17330000-4 Fil textile en fibres naturelles
17.6 Étoffes à maille 17150000-8 Tissu tricoté ou crocheté
17.60 Étoffes à maille 17151000-5 Tricot
17151100-6 Tissu de velours
17152000-2 Tissu crocheté
17.7 Articles à maille 17280000-8 Tricot, bonneterie et articles connexes
17.71 Articles chaussants à maille 17281000-5 Bonneterie chaussante
17281100-6 Collants, bas et chaussettes17281110-9 Bas17281120-2 Collants17281130-5 Chaussettes
17.72 Pull-overs et articles similaires 17282000-2 Pull-overs, cardigans et articles similaires
17282100-3 Jerseys, pull-overs, cardigans, gilets et articles
similaires
17282110-6 Pull-overs17282120-9 Cardigans17282130-2 Sweat-shirts17282140-5 Gilets
18 Articles d'habillement et fourrures 18000000-9 Vêtements et accessoiresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/219
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
18.1 Vêtements en cuir 18500000-4 Vêtements en cuir
18.10 Vêtements en cuir 18510000-7 Accessoires d'habillement en cuir
18511000-4 Gants ou moufles en cuir18511100-5 Gants à crispin
18512000-1 Ceintures et cartouchières en cuir
18512100-2 Ceintures18512200-3 Cartouchières
18.2 Vêtements en textile 18100000-0-
18400000-318600000-518700000-6
18.21 Vêtements de travail 18100000-0 Vêtements de travail
18110000-3 Vêtements de travail pour hommes18111000-0 Vêtements de travail à usage industriel
18111300-3 Vestes et blazers pour hommes
18111400-4 Uniformes18111410-7 Uniformes de pompiers
18111420-0 Uniformes de police
18111430-3 Uniformes militaires18112000-7 Vêtements professionnels
18112100-8 Vêtements pour personnel médical
18112200-9 Vêtements militaires18112300-0 Shorts
18112400-1 Pantalons
18112500-2 Combinaisons de travail18120000-6 Vêtements de travail pour femmes
18121000-3 Vêtements à usage professionnel
18121100-4 Vestes et blazers pour femmes18121200-5 Uniformes pour femmes
18122000-0 Vêtements à usage industriel
18122100-1 Shorts pour femmes18122200-2 Pantalons pour femmes
18122300-3 Bleus de travail
18130000-9 Vêtements de travail spéciaux18131000-6 Vêtements de protection et de sécurité
18131100-7 Gilets pare-balles
18131200-8 Vêtements de protection biologique et
chimique
18131300-9 Vêtements de protection radiologique
18131400-0 Vêtements pare-balles
18131500-1 Gilets de protection18131600-2 Gilets réfléchissants
18132000-3 Vêtements d'aviateur
18132100-4 Vestons d'aviateur18132200-5 Combinaisons d'aviateur
18133000-0 Articles d'habillement et équipements spéciaux
18133100-1 Vestes de camouflage18133200-2 Tenues de combat
18133300-3 Équipements de combat
18133400-4 Uniformes de combat18133500-5 Casques militaires
18133600-6 Couvre-casques
18133700-7 Tenues de skiFR C 281 E/220 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
18133800-8 Vêtements et équipements polaires
18133900-9 Tenues de plongée18134000-7 Combinaisons d'immersion18134100-8 Combinaisons de survie
18134200-9 Uniformes d'hiver
18134300-0 Uniformes d'été18140000-2 Accessoires pour vêtements de travail18141000-9 Gants de travail
18142000-6 Visières de sécurité
18143000-3 Équipements de protection
18.22 Vêtements de dessus 18110000-3 Vêtements de travail pour hommes
18120000-6 Vêtements de travail pour femmes18200000-1 Vêtements d'extérieur18210000-4 Manteaux18211000-1 Pèlerines
18212000-8 Capes
18213000-5 Coupe-vent18220000-7 Vêtements de protection contre les intempéries18221000-4 Vêtements imperméables18221100-5 Pèlerines imperméables
18221200-6 Anoraks
18221300-7 Imperméables18222000-1 Vêtements de fonction18222100-2 Costumes pour hommes
18222200-3 Ensembles
18223000-8 Vestes et blazers18223100-9 Blazers18223200-0 Vestes18230000-0 Vêtements d'extérieur divers
18231000-7 Robes et jupes
18231700-4 Robes18231800-5 Jupes18232000-4 Tailleurs et ensembles pour femmes18232100-5 Tailleurs pour femmes
18232200-6 Ensembles pour femmes
18700000-6 Vêtements d'occasion
18.23 Vêtements de dessous 18310000-5 Sous-vêtements
18311000-2 Combinaisons18312000-9 Caleçons18313000-6 Sous-vêtements pour femmes
18313100-7 Vêtements de nuit pour femmes
18313200-8 Slips pour femmes18313300-9 Chemises de nuit pour femmes18313400-0 Jupons18313500-1 Peignoirs de bain
18320000-8 Chemises et vêtements de nuit
18321000-5 Chemises18321100-6 Chemises pour femmes18322000-2 Vêtements de nuit
18322100-3 Chemises de nuit
18322200-4 Robes de chambre18322300-5 PyjamasFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/221
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
18322400-6 Maillots de corps
18323000-9 Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles
similaires
18323100-0 Soutiens-gorge
18323200-1 Corsets18323300-2 Jarretelles18330000-1 T-shirts
18.24 Vêtements divers et accessoires du vêtement 18224000-5 Vêtements en tissu enduit ou imprégné
18300000-2 Articles d'habillement18400000-3 Vêtements spéciaux et accessoires18410000-6 Vêtements spéciaux18411000-3 Vêtements pour bébés18412000-0 Vêtements de sport18412100-1 Survêtements de sport18412200-2 Chemises de sport18412300-3 Combinaisons de ski18412800-8 Maillots de bain18420000-9 Accessoires d'habillement18421000-6 Mouchoirs18422000-3 Écharpes18423000-0 Cravates18424000-7 Gants18425000-4 Ceintures autres qu'en cuir18440000-5 Coiffures
18441000-2 Chapeaux
18443000-6 Coiffures et accessoires de coiffure18443100-7 Serre-têtes18443200-8 Coiffures en métal18443300-9 Coiffures en textile18443310-2 Bérets18443320-5 Calots de campagne18443330-8 Capuchons18443340-1 Képis18443400-0 Jugulaires pour coiffures18443500-1 Visières18444000-3 Coiffures de protection18444100-4 Coiffures de sécurité18444110-7 Casques18444200-5 Casques de sécurité
18.3 Pelleteries et fourrures 18600000-5 Fourrure et articles en fourrure
18.30 Pelleteries et fourrures 18610000-8 Articles en fourrure
18611000-5 Pelleterie18612000-2 Vêtements en fourrure18613000-9 Articles en fourrure synthétique18620000-1 Fourrures
19 Cuirs, articles de voyage, chaussures 19000000-6 Cuir, produits en cuir et chaussures
19.1 Cuirs travaillés 19100000-7 Cuir
19.10 19110000-0 Peau de chamois
19120000-3 Cuir de bovidé ou d'équidéFR C 281 E/222 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
19130000-6 Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin
19131000-3 Peau de mouton ou d'agneau19132000-0 Peau de chèvre ou de chevreau19133000-7 Cuir de porcin19140000-9 Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autre
cuir
19141000-6 Cuir d'autres animaux
19142000-3 Cuir reconstitué
19143000-0 Simili-cuir19144000-7 Cuir verni19150000-2 Déchets de cuir
19.2 Articles de voyage et de maroquinerie 19200000-8 Articles, bagages et sellerie en cuir
19.20 Articles de voyage et de maroquinerie 19200000-8 Articles, bagages et sellerie en cuir
19210000-1 Sellerie19211000-8 Selles d'équitation
19212000-5 Cravaches
19213000-2 Fouets19220000-4 Bagages19221000-1 Valises19222000-8 Sacs à main19223000-5 Bourses et portefeuilles
19223100-6 Bourses
19223200-7 Portefeuilles19224000-2 Malles19225000-9 Porte-gourdes et étuis19225100-0 Porte-gourdes19225200-1 Étuis19229000-7 Trousses de toilette
19230000-7 Bracelets de montre
19240000-0 Articles en cuir utilisés dans les machines ou
les appareils mécaniques
19.3 Chaussures et articles chaussants 19300000-9 Articles chaussants
19.30 Chaussures et articles chaussants 19310000-2 Chaussures autres que les chaussures de sport
ou de protection
19311000-9 Chaussures étanches19312000-6 Chaussures partiellement en caoutchouc ou en
plastique
19312100-7 Sandales à dessus caoutchouc ou plastique19312200-8 Bottes en caoutchouc19312300-9 Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou
plastique
19312400-0 Tongs19313000-3 Chaussures à dessus cuir
19313100-4 Sandales
19313200-5 Pantoufles19313300-6 Chaussures de ville19314000-0 Chaussures à dessus textile19315000-7 Bottes19315100-8 Bottines
19315200-9 Bottillons
19315300-0 Bottes19315400-1 Cuissardes19316000-4 GalochesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/223
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
19320000-5 Chaussures de sport
19321000-2 Chaussures de ski19321100-3 Chaussures de skide fond
19322000-9 Chaussures d'entraînement
19323000-6 Chaussures de montagne19324000-3 Chaussures de football
19330000-8 Chaussures de protection
19331000-5 Chaussures avec embout de protection en
métal
19332000-2 Chaussures spéciales
19332100-3 Chaussures d'aviateur
19340000-1 Parties de chaussures19341000-8 Dessus de chaussures
19342000-5 Semelles
19343000-2 Talons
20 Produits du travail du bois 20000000-6
77220000-8
20.1 Produits du sciage 20100000-7
77220000-8
20.10 Produits du sciage 20100000-7 Bois scié
20110000-0 Traverses de chemin de fer
20111000-7 Traverses en bois20112000-4 Pièces pour traverses
20120000-3 Bois de mine
20130000-6 Bois tendre prêt à l'emploi20131000-3 Éléments de clôture
20140000-9 Bois dur
20150000-2 Parquet20160000-5 Produits en bois préparé ou traité
20161000-2 Bois traité
20161100-3 Poteaux traités20170000-8 Sciure de bois
77220000-8 Services d'imprégnation du bois
20.2 Panneaux et placages à base de bois 20200000-8 Plaques et placage en bois
20.20 Panneaux et placages à base de bois 20210000-1 Planches et panneaux en bois
20211000-8 Contre-plaqué
20212000-5 Bois stratifié
20213000-2 Panneaux de particules20214000-9 Panneaux de fibres
20215000-6 Panneaux en bois
20216000-3 Placages20220000-4 Bois densifié
20.3 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en
bois20300000-9 Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois
20.30 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en
bois20310000-2 Menuiseries de bâtiment en bois
20311000-9 Fenêtres en bois20311100-0 Portes-fenêtres
20312000-6 Portes en bois
20313000-3 Panneaux pour parquet en boisFR C 281 E/224 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
20320000-5 Charpentes de bâtiment en bois
20321000-2 Panneaux de clôture prêts-à-poser20322000-9 Poutres de toiture en bois
20323000-6 Escaliers
20330000-8 Constructions préfabriquées en bois
20.4 Emballages en bois 20400000-0 Conteneurs, palettes, caisses et autres conte-
neurs en bois
20.40 Emballages en bois 20410000-3 Conteneurs en bois
20411000-0 Fûts en bois
20411100-1 Boîtes en bois20411200-2 Enrouleurs de câbles20412000-7 Caisses à claire-voie en bois
20412100-8 Tonneaux
20412200-9 Cuves en bois20413000-4 Caisses en bois20420000-6 Palettes en bois
20421000-3 Caisses-palettes
20.5 Objets divers en bois, liège ou vannerie 20500000-1 Articles en bois et en liège
20.51 Objets divers en bois 20510000-4 Produits en bois et articles connexes
20511000-1 Manches d'outils en bois
20512000-8 Porte-outils en bois20513000-5 Parties d'outils en bois20514000-2 Cadres en bois
20515000-9 Cercueils
20.52 Ouvrages en liège, vannerie et sparterie 20520000-7 Articles en liège, vannerie et sparterie
20521000-4 Vannerie
20521100-5 Sparterie20522000-1 Liège naturel
20522100-2 Plaques de liège
21 Papiers et cartons 21000000-3 Pâtes à papier, papiers et articles en papier de
divers types
21.1 Pâte à papier, papiers et cartons 21100000-4 Pâte à papier, papier et carton
21.11 Pâte à papier 21110000-7 Pâte à papier
21111000-4 Pâte de bois21111100-5 Pâte de bois chimique
21.12 Papiers et cartons en l'état 21120000-0 Papier et carton
21121000-7 Papiers à usage graphique, ni couchés, ni
enduits
21121100-8 Papier journal
21121200-9 Papier ou carton de fabrication artisanale21121300-0 Papier et carton photosensibles, thermosensi-
bles ou thermographiques
21121310-3 Papier ou carton photosensible21121320-6 Papier ou carton thermosensible
21121330-9 Papier ou carton thermographique
21122000-4 Papier hygiénique, papier kraft et autre papier
et cartonFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/225
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
21122100-5 Papier et carton multicouches
21122200-6 Papier kraft
21124000-8 Papier simili-sulfurisé et autres articles en
papier
21124100-9 Papier simili-sulfurisé
21124200-0 Papier-calque
21124300-1 Papier cristal
21124400-2 Papier transparent ou papier translucide
21124500-3 Papier couché et papier d'artisanat
21124600-4 Papier à dessin
21124700-5 Papier pour cartographie
21125000-5 Papier et carton traités
21125100-6 Papier et carton assemblés
21125300-8 Papier à écrire
21125400-9 Papier d'impression
21125600-1 Papier autocopiant ou autre papier à copies
21125610-4 Papier thermographique
21125690-8 Papier pour photocopie et papier pour xéro-
graphie
21125691-5 Papier pour photocopie
21125692-2 Papier pour xérographie
21126000-2 Déchets et chutes de papier et de carton
21.2 Articles en papier ou en carton 21200000-5 Articles en papier ou en carton
21.21 Emballages en papier ou en carton 21210000-8 Papier ou carton ondulé
21211000-5 Contenants en papier et en carton
21211100-6 Cartons, boîtes ou caisses
21211110-9 Boîtes en papier ou en carton
21211120-2 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de range-
ment et articles similaires
21211200-7 Sacs et sachets en papier
21211210-0 Sacs en papier
21211220-3 Sachets en papier
21211230-6 Sachets pour mal de l'air
21.22 Articles en papier à usage sanitaire ou
domestique21220000-1 Articles en papier à usage ménager et à usage
hospitalier
21221000-8 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et
serviettes de table
21221100-9 Papier hygiénique
21221200-0 Mouchoirs en papier
21221300-1 Essuie-mains en papier21221400-2 Serviettes de table en papier
21222000-5 Articles en papier à usage sanitaire ou hospi-
talier
21222100-6 Articles en papier à usage sanitaire
21222110-9 Serviettes hygiéniques ou tampons
21222120-2 Langes jetables
21222121-9 Couches en papier21222200-7 Articles en papier à usage hospitalier
21222210-0 Compresses en papier
21222220-3 Sachets ou enveloppes en papier pour stérili-
sation
21222300-8 Articles jetables en papier
21.23 Articles de papeterie 21230000-4 Articles de papeterie et autres articles en
papier
21231000-1 Papier carbone, papier autocopiant, papier
stencil et papier non carboné
21231100-2 Papier carboneFR C 281 E/226 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
21231200-3 Papier autocopiant
21231300-4 Papier non carboné21231400-5 Papier stencil
21232000-8 Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non
illustrées
21232100-9 Cartes-lettres21232200-0 Cartes postales non illustrées21232300-1 Enveloppes21233000-5 Papier estampé ou perforé21233100-6 Papier d'impression estampé ou perforé21233200-7 Papier à lettres estampé ou perforé21233600-1 Papier en continu pour imprimantes d'ordina-
teurs
21233610-4 Formulaires en continu21234000-2 Papier gommé ou adhésif21234100-3 Papier autocollant
21.24 Papiers peints 21240000-7 Papier peint et autres revêtements
21241000-4 Revêtements muraux à base de papier ou de
carton
21241100-5 Papier peint21242000-1 Revêtements muraux en textile
21.25 Autres articles en papier ou en carton 21230000-4 Articles de papeterie et autres articles en
papier
21243000-8 Revêtements de sol à base de papier ou de
carton
21250000-0 Papier à cigarettes et papier-filtre
21251000-7 Papier à cigarettes
21252000-4 Papier-filtre
22 Produits de l'édition; produits imprimés ou
reproduits22000000-0
25260000-172264000-372312100-6
74870000-8
78100000-878200000-978310000-3
22.1 Produits de l'édition 22100000-1
22200000-2
22300000-322869200-125260000-1
22.11 Livres 22110000-4 Livres imprimés
22111000-1 Livres scolaires22112000-8 Manuels scolaires
22113000-5 Livres de bibliothèque
22114000-2 Dictionnaires, cartes, livres de musique et
autres livres
22114100-3 Dictionnaires22114200-4 Atlas22114300-5 Cartes22114310-8 Plans cadastraux22114311-5 Cyanotypies22114400-6 Partitions22114500-7 Encyclopédies22120000-7 Publications22121000-4 Publications techniques22130000-0 Annuaires22140000-3 DépliantsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/227
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
22150000-6 Brochures
22160000-9 Fascicules
22.12 Journaux 22200000-2 Journaux, revues spécialisées, périodiques et
magazines
22210000-5 Journaux
22211000-2 Revues spécialisées
22212000-9 Périodiques22212100-0 Publications périodiques
22.13 Revues et périodiques 22200000-2 Journaux, revues spécialisées, périodiques et
magazines
22210000-5 Journaux
22211000-2 Revues spécialisées
22212000-9 Périodiques22212100-0 Publications périodiques
22.14 Enregistrements sonores 25260000-1 Enregistrements sonores
25261000-8 Disques
25262000-5 Cassettes musicales
25263000-2 Disques compacts
22.15 Autres produits édités 22300000-3 Cartes postales, cartes de vœux et autres
imprimés
22310000-6 Cartes postales22312000-0 Images
22313000-7 Décalcomanies
22314000-4 Dessins22315000-1 Photographies
22320000-9 Cartes de vœux
22321000-6 Cartes de Noël22869200-1 Calendriers
22.2 Produits de l'imprimerie 22400000-4
22800000-822900000-972312100-6
78100000-8
78200000-978310000-3
22.21 Travaux d'impression de la presse 78180000-2 Services d'impression de journaux
22.22 Autres produits de l'imprimerie 22400000-4 Timbres, formules de chèque, billets de
banque, actions, publicité professionnelle, cata-
logues et manuels
22410000-7 Timbres22411000-4 Timbres de Noël
22412000-1 Nouveaux timbres
22413000-8 Timbres-épargne22420000-0 Papier timbré22430000-3 Billets de banque
22440000-6 Formules de chèque
22450000-9 Imprimés infalsifiables22451000-6 Passeports
22452000-3 Formules de mandat de poste
22460000-2 Publicité professionnelle, catalogues commer-
ciaux et manuelsFR C 281 E/228 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
22461000-9 Catalogues
22462000-6 Imprimés publicitaires
22800000-8 Registres, livres comptables, classeurs, formu-
laires et autres articles de papeterie imprimés
en papier ou en carton
22810000-1 Registres en papier ou en carton
22813000-2 Livres comptables
22814000-9 Carnets de quittances
22815000-6 Calepins22816000-3 Blocs
22817000-0 Agendas ou mémentos personnels
22819000-4 Carnets d'adresses22820000-4 Formulaires
22821000-1 Formulaires électoraux
22822000-8 Formulaires commerciaux
22822100-9 Formulaires commerciaux en continu
22822200-0 Formulaires commerciaux non continus22830000-7 Cahiers d'exercices
22832000-1 Feuilles d'exercices
22840000-0 Albums pour échantillons22841000-7 Albums pour collections
22841100-8 Carnets de timbres
22841200-9 Albums de timbres
22850000-3 Classeurs et accessoires pour classeurs
22851000-0 Classeurs22852000-7 Chemises de classement
22852100-8 Chemises à dossier
22860000-6 Articles de papeterie imprimés, excepté formu-
laires
22861000-3 Enveloppes imprimées
22861100-4 Enveloppes à fenêtre imprimées
22861200-5 Enveloppes sans fenêtre imprimées22861300-6 Enveloppes pour radiographies imprimées
22862000-0 Papier à lettres
22863000-7 Cartes de visite
22864000-4 Papillons
22865000-1 Coupons22866000-8 Étiquettes
22866100-9 Étiquettes à codes-barres
22866200-0 Étiquettes pour bagages22867000-5 Chèques-repas
22868000-2 Sous-main
22869000-9 Tableaux horaires
22869100-0 Emplois du temps muraux
22900000-9 Imprimés divers22940000-1 Permis
22950000-4 Cartes d'accès
22960000-7 Imprimés sur commande22980000-3 Tickets
22981000-0 Billets de transport
78110000-1 Services d'impression de livres
78111000-8 Services d'impression de carnets d'adresses
78112000-5 Services d'impression de cahiers de devoirs78113000-2 Services d'impression d'agendas
78113100-3 Services d'impression de mémentos personnels
78114000-9 Services d'impression de carnetsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/229
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
78114100-0 Services d'impression de brochures
78114200-1 Services d'impression de blocs-notes
78114300-2 Services d'impression de blocs de papier à
lettres
78114400-3 Services d'impression de sous-main
78115000-6 Services d'impression de publicités profession-
nelles
78115100-7 Services d'impression de catalogues commer-
ciaux
78116000-3 Services d'impression de registres
78117000-0 Services d'impression de livres de comptabilité78118000-7 Services d'impression de carnets de commande
78119000-4 Services d'impression de carnets de quittance
78120000-4 Services d'impression d'articles de papeterie78121000-1 Services d'impression d'enveloppes
78122000-8 Services d'impression de papier à lettres
78122100-9 Services d'impression de liasses carbonées78123000-5 Services d'impression d'albums pour échantil-
lons ou collections
78124000-2 Services d'impression de classeurs ou de
chemises
78125000-9 Services d'impression de cartes de visite
78130000-7 Services d'impression de documents infalsifia-
bles
78131000-4 Services d'impression de permis78132000-1 Services d'impression de billets de banque
78133000-8 Services d'impression d'actions
78134000-5 Services d'impression de chèques78135000-2 Services d'impression de nouveaux timbres
78135100-3 Services d'impression de papier timbré
78136000-9 Services d'impression de chèques-repas78140000-0 Services d'impression de formulaires
78141000-7 Services d'impression de formulaires commer-
ciaux autocopiants
78142000-4 Services d'impression de formulaires en
continu
78150000-3 Services d'impression de tickets78151000-0 Services d'impression de billets d'entrée
78152000-7 Services d'impression de billets de transport
78153000-4 Services d'impression de tickets à bande
magnétique
78160000-6 Services d'impression de calendriers
78170000-9 Services d'impression d'horaires
22.23 Travaux de façonnage, finition, reliure 78310000-3 Services de reliure et de finition
78311000-0 Services de finition de livres78312000-7 Services de reliure
22.24 Travaux de composition et de photogravure 22500000-5 Plaques ou cylindres d'impression, autre maté-
riel d'imprimerie
22510000-8 Plaques offset
22520000-1 Matériel de gravure sèche
22521000-8 Matériel d'estampage72312100-6 Services de préparation de données
78220000-5 Services de composition
78221000-2 Services de préparation de plaques d'impres-
sion
78222000-9 Services de photogravure
78223000-6 Services de composition typographique
78224000-3 Services de lithographieFR C 281 E/230 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
78225000-0 Services de conception graphique
78230000-8 Services d'impression et de livraison78240000-1 Services d'impression et de distribution
22.25 Autres travaux graphiques 78200000-9 Services relatifs à l'impression
78210000-2 Services de finition d'imprimés
78225000-0 Services de conception graphique
22.3 Reproduction d'enregistrements 74870000-8
72264000-3
22.31 Reproduction d'enregistrements sonores 74870000-8 Services d'affaires divers
22.32 Reproduction d'enregistrements vidéo 74870000-8 Services d'affaires divers22.33 Reproduction d'enregistrements informati-
ques72264000-3 Services de reproduction de logiciels
23 Produits de la cokéfaction, du raffinage et
des industries nucléaires10000000-3
10320000-223000000-740500000-790122100-9
23.1 Cokes et goudrons 10000000-3
10320000-2
23.10 Cokes et goudrons 10000000-3 Charbon, lignite, tourbe et autres produits
dérivés du charbon
10320000-2 Produits à base de coke
10321000-9 Coke
23.2 Produits pétroliers raffinés 23000000-7 Produits pétroliers et combustibles
23.20 Produits pétroliers raffinés 23100000-8 Produits pétroliers raffinés
23110000-1 Essence et kérosène
23111000-8 Essence aviation
23111100-9 Kérosène aviation23111200-0 Carburants de type kérosène
23111210-3 Carburéacteurs de type kérosène
23112000-5 Essence23112100-6 Essence sans plomb
23112200-7 Supercarburant
23113000-2 Pétrole23130000-7 Huiles minérales et préparations dérivées du
pétrole
23131000-4 White-spirit
23132000-1 Huiles légères23133000-8 Huiles minérales
23134000-5 Mazout
23134100-6 Fioul domestique23135000-2 Huiles minérales lubrifiantes
23135100-3 Huiles lubrifiantes
23135200-4 Agents lubrifiants23135300-5 Préparations à base d'huiles lourdes
23135310-8 Huiles utilisées comme isolant électrique
23135320-1 Liquides de freinFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/231
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
23150000-3 Gasoils
23151000-0 Carburant diesel
23152000-7 Huile diesel
23200000-9 Gaz de pétrole et autres carbures gazeux, à
l'exception du gaz naturel
23210000-2 Propane et butane
23211000-9 Gaz propane
23211100-0 Propane liquéfié
23212000-6 Gaz butane
23212100-7 Butane liquéfié23300000-0 Produits pétroliers divers
23310000-3 Vaseline et cire de pétrole
23311000-0 Vaseline23312000-7 Paraffine
23313000-4 Cire de pétrole
23320000-6 Résidus de pétrole
23.3 Produits des industries nucléaires 40500000-7
90122100-9
23.30 Produits des industries nucléaires 40500000-7 Combustibles nucléaires
40510000-0 Uranium
40520000-3 Plutonium
40530000-6 Matériaux radioactifs40540000-9 Radio-isotopes
90122100-9 Services relatifs aux déchets toxiques
90122113-3 Élimination de déchets radioactifs
24 Produits chimiques 24000000-4
33141100-133141500-793900000-7
24.1 Produits chimiques de base 24100000-5 Produits chimiques
24.11 Gaz industriels 24110000-8 Gaz
24111000-5 Gaz industriels
24111100-6 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
24111120-2 Argon24111130-5 Gaz rares
24111131-2 Hélium
24111139-8 Néon
24111140-8 Gaz médicaux
24111150-1 Hydrogène24111160-4 Azote
24111161-1 Azote liquide
24111170-7 Oxygène24111200-7 Composés oxygénés inorganiques
24111210-0 Dioxyde de carbone
24111220-3 Oxydes azotés
24111230-6 Composés oxygénés inorganiques gazeux
24111300-8 Air liquide et air comprimé24111310-1 Air liquide
24111320-4 Air compriméFR C 281 E/232 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24.12 Colorants, pigments et agents tannants 24120000-1 Colorants et pigments
24121000-8 Oxydes, peroxydes et hydroxydes
24121100-9 Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane,
colorants et pigments
24121110-2 Oxyde de zinc24121120-5 Peroxyde de zinc
24121130-8 Oxyde de titane
24121200-0 Oxydes et hydroxydes de chrome, de manga-
nèse, de magnésium, de plomb et de cuivre
24121210-3 Oxyde de chrome
24121220-6 Oxyde de manganèse
24121230-9 Oxyde de plomb
24121240-2 Oxyde de cuivre
24121250-5 Oxyde de magnésium
24121260-8 Hydroxydes pour colorants et pigments
24121261-5 Hydroxyde de chrome24121262-2 Hydroxyde de manganèse
24121263-9 Hydroxyde de plomb
24121264-6 Hydroxyde de cuivre
24121265-3 Hydroxyde de magnésium
24121300-1 Chaux hydratée24122000-5 Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins
et matières colorantes
24122100-6 Extraits tinctoriaux
24122200-7 Extraits tannants
24122300-8 Tannins
24122400-9 Matières colorantes24122500-0 Produits de tannage
24.13 Produits chimiques inorganiques de base 24130000-4 Produits chimiques inorganiques de base
24131000-1 Éléments chimiques, acides inorganiques et
composés
24131100-2 Métalloïdes24131110-5 Phosphures
24131120-8 Carbures
24131130-1 Hydrures
24131140-4 Nitrures
24131150-7 Azotures
24131160-0 Siliciures
24131170-3 Borures24131180-6 Soufre raffiné
24131200-3 Halogène
24131300-4 Métaux alcalins
24131310-7 Mercure
24131400-5 Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques,
dioxyde de silicium et de soufre
24131410-8 Acides inorganiques
24131411-5 Acide sulfurique
24131420-1 Acide phosphorique
24131430-4 Acides polyphosphoriques
24131440-7 Acide hexafluorosilicique24131450-0 Dioxyde de soufre
24131460-3 Dioxyde de silicium
24131470-6 Chlorure d'hydrogène
24131500-6 Hydroxydes utilisés comme produits chimi-
ques inorganiques de base
24131510-9 Oxydes métalliquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/233
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24131511-6 Pyrites et oxydes de fer
24131520-2 Hydroxyde de sodium24131521-9 Soude caustique24131522-6 Soude liquide24131600-7 Composés du soufre24131700-8 Soufre24131800-9 Carbone24131900-0 Chlore24132000-8 Halogénures métalliques, hypochlorites, chlo-
rates et perchlorates
24132100-9 Halogénures métalliques
24132110-2 Hexafluorosilicate de sodium24132120-5 Chlorures24132121-2 Chlorure d'aluminium24132122-9 Chlorure ferrique24132123-6 Polychlorure d'aluminium24132130-8 Chlorhydrate d'aluminium24132200-0 Hypochlorites et chlorates24132210-3 Chlorite de sodium24132220-6 Hypochlorite de sodium
24133000-5 Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbo-
nates
24133100-6 Sulfures, sulfites et sulfates24133110-9 Sulfures divers24133111-6 Sulfure d'hydrogène24133112-3 Polysulfures24133120-2 Sulfates24133121-9 Thiosulfate de sodium24133122-6 Sulfate ferrique24133123-3 Sulfate d'aluminium
24133124-0 Sulfate de sodium
24133125-7 Sulfate de fer24133126-4 Sulfate de cuivre24133200-7 Phosphinates, phosphonates, phosphates et
polyphosphates
24133210-0 Hexamétaphosphate de sodium24133220-3 Phosphates24133300-8 Carbonates24133310-1 Carbonate de sodium
24133320-4 Bicarbonate de sodium
24133400-9 Nitrates24134000-2 Sels métalliques acides divers24134100-3 Permanganate de potassium24134200-4 Sels oxométalliques acides24135000-9 Produits chimiques inorganiques diverses24135100-0 Eau lourde, autres isotopes et leurs composés24135200-1 Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates,
cyanates, silicates, borates, perborates, sels
d'acides inorganiques
24135210-4 Cyanures24135220-7 Oxyde de cyanure24135230-0 Fulminates24135240-3 Cyanates24135300-2 Peroxyde d'hydrogène24135400-3 Quartz piézoélectriqueFR C 281 E/234 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24135500-4 Composés de métaux des terres rares
24135600-5 Silicates24135610-8 Silicate de sodium24135700-6 Borates et perborates
24136000-6 Eau distillée
24137000-3 Pierres synthétiques24137100-4 Pierres précieuses synthétiques24137200-5 Pierres semi-précieuses synthétiques
24.14 Produits chimiques organiques de base 24140000-7 Produits chimiques organiques de base
24141000-4 Hydrocarbures24141100-5 Hydrocarbures saturés24141110-8 Hydrocarbures acycliques saturés
24141111-5 Méthane
24141112-2 Éthylène24141113-9 Propène24141114-6 Butène24141115-3 Acétylène
24141120-1 Hydrocarbures cycliques saturés
24141200-6 Hydrocarbures non saturés24141210-9 Hydrocarbures acycliques non saturés24141220-2 Hydrocarbures cycliques non saturés24141221-9 Benzène24141222-6 Toluène
24141223-3 O-xylènes
24141224-0 M-xylènes24141225-7 Styrène24141226-4 Éthylbenzène24141300-7 Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures
24141310-0 Tétrachloroéthylène
24141320-3 Tétrachlorure de carbone24142000-1 Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés,alcools gras industriels
24142100-2 Alcools gras industriels24142200-3 Monoalcools24142210-6 Méthanol24142220-9 Éthanol
24142300-4 Diols, polyalcools et dérivés
24142310-7 Éthylène glycol24142320-0 Dérivés d'alcools24142400-5 Phénols et dérivés de phénols24142500-6 Alcool.241422510-9 Alcool éthylique
24143000-8 Acides gras monocarboxyliques industriels
24143100-9 Huiles acides de raffinage24143200-0 Acides carboxyliques24143210-3 Acide acétique24143220-6 Acide peracétique
24143300-1 Acides monocarboxyliques non saturés et leurs
composés
24143310-4 Esters d'acide méthacrylique
24143320-7 Esters d'acide acrylique24143400-2 Acides aromatiques polycarboxyliques et
carboxyliquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/235
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24144000-5 Composés organiques à fonction azotée
24144100-6 Composés à fonction aminée24144200-7 Amino-composés à fonction oxygénée24144300-8 Uréides24144400-9 Composés à fonction azotée24145000-2 Composés organosulfureux24146000-9 Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et
éthers
24146100-0 Composés à fonction aldéhyde24146200-1 Composés à fonction cétone et à fonction
quinone
24146300-2 Peroxydes organiques
24146310-5 Oxyde d'éthylène
24146320-8 Éthers24147000-6 Produits chimiques organiques divers24147100-7 Dérivés végétaux pour teinture24147200-8 Charbon de bois24147300-9 Huiles et produits de la distillation du goudron
de houille, poix et brai de goudron à hautetempérature
24147310-2 Goudron de houille24147311-9 Créosote24147320-5 Poix24147330-8 Braide goudron24147400-0 Produits à base de résine24147500-1 Lessives résiduelles provenant de la fabrication
de la pâte à papier
24180000-9 Enzymes
24.15 Produits azotés et engrais 24150000-0 Engrais et composés azotés
24151000-7 Engrais azotés24151100-8 Acide nitrique et sels24151110-1 Nitrate de sodium
24151200-9 Acides sulfonitriques
24151300-0 Ammoniac24151310-3 Ammoniac liquide24151320-6 Chlorure d'ammonium24151330-9 Sulfate d'ammonium24152000-4 Engrais phosphatés24152100-5 Engrais minéraux phosphatés24152200-6 Engrais chimiques phosphatés24154000-8 Engrais d'origine animale ou végétale
24.16 Matières plastiques de base 24158000-6 Engrais divers
24160000-3 Matières plastiques sous forme primaire24161000-0 Polymères d'éthylène sous forme primaire24162000-7 Polymères de propylène sous forme primaire
24163000-4 Polymères de styrène sous forme primaire
24164000-1 Polymères de vinyle sous forme primaire24164100-2 Polymères d'acétate de vinyle sous forme
primaire
24164200-3 Polymères acryliques sous forme primaire24165000-8 Polyesters sous forme primaire24166000-5 Polyamides sous forme primaire24167000-2 Résines uréiques sous forme primaire24168000-9 Résines aminiques sous forme primaire24169000-6 Silicones sous forme primaireFR C 281 E/236 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24.17 Caoutchouc synthétique 24170000-6 Caoutchouc synthétique
24.2 Produits agrochimiques 24200000-6 Produits agrochimiques
24.20 Produits agrochimiques 24210000-9 Pesticides
24220000-2 Insecticides24230000-5 Herbicides24240000-8 Régulateurs de croissance végétale24250000-1 Désinfectants24260000-4 Rodenticides24270000-7 Fongicides
24.3 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'impri-
merie24300000-7 Peintures, vernis, encre d'imprimerie et mastics
24.30 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'impri-
merie24310000-0 Peintures
24311000-7 Peinture de marquage routier24312000-4 Peintures à usage artistique24312100-5 Émail et peintures transparentes24312200-6 Peintures à l'huile et à l'eau24312210-9 Peintures à l'huile24312220-2 Peintures à l'eau24312300-7 Peintures scolaires
24312310-0 Assortiments de couleurs
24312320-3 Couleurs pour signalisation24312400-8 Articles pour peintres et tapissiers24320000-3 Vernis24330000-6 Encre24331000-3 Encre d'imprimerie24331100-4 Encre pour héliogravure24331200-5 Encre de Chine24340000-9 Mastics, matières de charge, ciment de scelle-
ment
24341000-6 Mastics24342000-3 Matières de charge24343000-0 Ciment de scellement
24344000-7 Coulis de ciment
24350000-2 Solvants24351000-9 Décapants24352000-6 Diluants
24.4 Produits pharmaceutiques 24400000-8
33141100-1
33141500-5
24.41 Produits pharmaceutiques de base 24410000-1 Produits pharmaceutiques
24411000-8 Sérums24411100-9 Antisérums24411200-0 Immunoglobuline24411300-1 Gammaglobuline24412000-5 Vaccins
24412100-6 Vaccins à usage humain
24412110-9 Vaccin anti-typhus24412120-2 Vaccin anti-hépatite B24412130-5 Vaccins anti-grippe24412140-8 Vaccins anti-polio24412150-1 TuberculineFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/237
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24412700-2 Vaccins à usage vétérinaire
24413000-2 Hormones24413100-3 Insuline24413200-4 Stéroïdes24414000-9 Vitamines24414100-0 Provitamines24415000-6 Produits chimiques à usage pharmaceutique et
médical
24415100-7 Substances chimiques à usage pharmaceutique24415110-0 Lactones
24415200-8 Substances chimiques à usage médical
24415210-1 Acides salicyliques24416000-3 Médicaments24416100-4 Remèdes24416110-7 Antibiotiques24416111-4 Pénicilline24416120-0 Sulphonamides24416200-5 Préparations pharmaceutiques24416300-6 Contraceptifs24416310-9 Contraceptifs oraux
24416320-2 Contraceptifs chimiques
24417000-0 Solutions médicamenteuses24417100-1 Solutions pour infusions24417200-2 Produits de nutrition parentérale24417210-5 Solutions d'alimentation parentérale24417300-3 Produits d'alimentation entérale24417400-4 Solutions pour perfusions24417500-5 Solutions de dialyse24417600-6 Solutions injectables24417610-9 Liquides intraveineux
24417700-7 Solutions galéniques
24417800-8 Solutions de glucose24418000-7 Spécialités pharmaceutiques24419000-4 Produits pharmaceutiques divers24419100-5 Toxines24419200-6 Antiseptiques24419300-7 Succédanés de nicotine24430000-7 Produits à usage clinique24431000-4 Cultures microbiologiques24432000-1 Glandes et leurs extraits
33141500-5 Consommables hématologiques
33141550-0 Héparine33141560-3 Organes humains33141570-6 Sang humain33141580-9 Sang animal
24.42 Préparations pharmaceutiques 24410000-1 Produits pharmaceutiques
24411000-8 Sérums
24411100-9 Antisérums24411200-0 Immunoglobuline24411300-1 Gammaglobuline24412000-5 Vaccins24412100-6 Vaccins à usage humain24412110-9 Vaccin anti-typhusFR C 281 E/238 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24412120-2 Vaccin anti-hépatite B
24412130-5 Vaccins anti-grippe24412140-8 Vaccins anti-polio
24412150-1 Tuberculine
24412700-2 Vaccins à usage vétérinaire24416000-3 Produits pharmaceutiques24416100-4 Remèdes
24416110-7 Antibiotiques
24416111-4 Pénicilline24416120-0 Sulphonamides
24416200-5 Préparations pharmaceutiques
24416300-6 Contraceptifs24416310-9 Contraceptifs oraux24416320-2 Contraceptifs chimiques
24420000-4 Consommables pharmaceutiques
24421000-1 Consommables médicaux chimiques, excepté
consommables dentaires
24421100-2 Réactifs
24421110-5 Réactifs de groupage sanguin
24421120-8 Réactifs pour analyses de sang24421130-1 Réactifs chimiques
24421140-4 Réactifs de diagnostic
24421150-7 Réactifs isotopiques24421160-0 Réactifs de laboratoire
24421170-3 Réactifs d'électrophorèse
24421180-6 Réactifs d'urologie24421190-9 Produits de contraste à usage radiologique24421200-3 Préparations médicales, excepté consommables
dentaires
24421210-6 Préparations pour lavements24421220-9 Ciments de reconstruction osseuse33141100-1 Pansements; clips, sutures, ligatures
33141111-1 Pansements adhésifs
33141113-5 Bandages33141114-2 Gaze à usage médical
33141115-9 Ouate médicale
33141125-2 Matériel de suture chirurgical33141127-6 Hémostatiques résorbables33141623-3 Kits de secours
24.5 Savons, parfums et produits d'entretien 24500000-9 Glycérine, savons, détergents, produits de
nettoyage et de polissage, parfums et produitsde toilette
24.51 Savons, détergents et produits d'entretien 24510000-2 Glycérine
24511000-9 Préparations odoriférantes et cires
24511100-0 Parfums et désodorisants d'intérieur
24511300-2 Cirages et crèmes24511310-5 Produits d'entretien des sols
24511320-8 Produits d'entretien des chaussures
24511330-1 Cires à encaustiquer24511340-4 Sciure de balayage24511350-7 Agents d'étanchéité
24511400-3 Pâtes et poudres à récurer
24512000-6 Agents organiques tensioactifsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/239
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24513000-3 Produits de nettoyage
24513100-4 Savon24513200-5 Préparations nettoyantes24513210-8 Dispersants24513290-2 Détergents24513291-9 Détergents pour lave-vaisselle24513292-6 Agents dégraissants24513293-3 Digesteurs de graisses24513294-0 Agents nettoyants24513295-7 Solutions de rinçage
24.52 Parfums et produits de toilette 24520000-5 Parfums et produits de toilette
24521000-2 Produits de toilette24521100-3 Eaux de toilette24521110-6 Déodorants24521120-9 Antisudoraux24521200-4 Produits de maquillage24521300-5 Produits de manucure ou de pédicure24521400-6 Produits de beauté24521500-7 Produits de soins de la peau24521600-8 Shampooings24521700-9 Produits capillaires24521800-0 Produits pour l'hygiène buccale ou dentaire24521900-1 Produits de rasage
24.6 Autres produits chimiques 24600000-0
24700000-124800000-2
24.61 Explosifs 24600000-0 Explosifs et produits et substances chimiques
24610000-3 Explosifs préparés24611000-0 Poudres propulsives24611100-1 Combustibles au propergol24612000-7 Explosifs divers24612100-8 Dynamite24612200-9 TNT24612300-0 Nitroglycérine24613000-4 Fusées de signalisation, fusées paragrêle,
signaux de brume et articles de pyrotechnie
24613100-5 Cartouches-épouvantails sonores24613200-6 Feux d'artifice24615000-8 Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs
électriques
24.62 Colles et gélatines 24620000-6 Colles
24621000-3 Gélatines
24621200-5 Adhésifs
24.63 Huiles essentielles 24630000-9 Huiles essentielles
24.64 Produits chimiques pour la photographie 24640000-2 Substances chimiques pour photographie
24641000-9 Plaques et films pour photographie24641200-1 Émulsions à usage photographique24641210-4 Révélateurs pour photographie24641220-7 Fixateurs pour photographieFR C 281 E/240 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24641230-0 Révélateurs pour radiologie
24641240-3 Fixateurs pour radiologie
24641250-6 Milieux de culture24641260-9 Renforçateurs d'image
24.65 Supports de données 24650000-5 Supports non enregistrés
24.66 Produits chimiques à usage industriel 24660000-8 Préparations chimiques spéciales
24661000-5 Graisses et lubrifiants24661100-6 Lubrifiants
24661110-9 Boue de forage
24661120-2 Graisse de silicone
24661130-5 Fluides de forage
24661200-7 Additifs pour huiles
24661210-0 Poudre pour extincteurs d'incendie
24661220-3 Produits extincteurs
24661230-6 Charges pour extincteurs d'incendie
24661300-8 Fluides hydrauliques
24661310-1 Agents de dégivrage
24661311-8 Produits antigel
24661400-9 Graisses et huiles chimiquement modifiées
24662000-2 Pâtes à modeler
24662100-3 Cire dentaire
24663000-9 Agents de finissage24664000-6 Charbon actif
24664100-7 Charbon actif neuf
24664200-8 Charbon actif régénéré
24665000-3 Toilettes chimiques
24666000-0 Peptones et substances protéiques
24667000-7 Additifs chimiques
24667100-8 Liants préparés pour moules ou noyaux de
fonderie
24667200-9 Additifs pour ciment, mortier ou béton
24668000-4 Produits chimiques pour l'industrie du pétrole
et du gaz
24668100-5 Produits chimiques pour fond de trou de
forage
24668200-6 Agents floculants
24668300-7 Produits chimiques à boue
24668400-8 Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs
24669000-1 Aérosols et produits chimiques sous forme de
disque
24669100-2 Aérosols
24669200-3 Éléments chimiques sous forme de disque
24800000-2 Produits chimiques variés
24810000-5 Liquides de radiateur
24820000-8 Produits chimiques utilisés pour le traitement
de l'eau
24830000-1 Produits anti-corrosion
93900000-7 Services variés n.c.a.
24.7 Fibres artificielles ou synthétiques 24700000-1 Fibres non naturelles
24.70 Fibres artificielles ou synthétiques 24710000-4 Fibres synthétiques
24711000-1 Câbles de fibres synthétiques
24712000-8 Fil à haute ténacité
24713000-5 Fil à texture simple
24714000-2 Monofilament synthétiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/241
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
24720000-7 Fibres artificielles
24721000-4 Fibres artificielles discontinues24722000-1 Polypropylène24723000-8 Fil texturé artificiel
25 Produits en caoutchouc ou en plastique 25000000-1
33141420-033184000-374870000-8
25.1 Produits en caoutchouc 25100000-2
33141420-0
25.11 Pneumatiques 25110000-5 Pneus et produits connexes
25111000-2 Pneus25111100-3 Pneus pour voitures25111200-4 Pneus pour motocycles25111300-5 Pneus pour fortes charges25111310-8 Pneus pour camions25111320-1 Pneus pour autobus25111330-4 Pneus pour avions
25111400-6 Pneus pour véhicules agricoles
25111500-7 Chambres à air, bandes de roulement et flaps
en caoutchouc
25111510-0 Flaps
25111520-3 Chambres à air
25111530-6 Bandes de roulement25111600-8 Pneus pour chaises roulantes25111700-9 Pneus usagés25111710-2 Pare-chocs25111900-1 Pneus pour bicyclettes25122100-3 Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc
vulcanisé
25.12 Pneumatiques rechapés 25111800-0 Pneus rechapés
25.13 Ouvrages en caoutchouc 25120000-8 Articles en caoutchouc non vulcanisé et vulca-
nisé
25121000-5 Articles en caoutchouc non vulcanisé25122000-2 Articles en caoutchouc vulcanisé25122100-3 Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc
vulcanisé
25122110-6 Tuyaux de forage25122120-9 Conduites ascendantes souples25122130-2 Tubes en caoutchouc25122200-4 Bandes transporteuses ou courroies de trans-
mission en caoutchouc vulcanisé
25122210-7 Courroies de ventilateur en caoutchouc25122220-0 Joints d'étanchéité25122230-3 Bandes convoyeuses en caoutchouc25122240-6 Courroies de transmission en caoutchouc25122300-5 Articles d'hygiène ou de pharmacie en caout-
chouc vulcanisé
25122310-8 Articles d'hygiène25122320-1 Articles de pharmacie25122330-4 Préservatifs25122340-7 Tétines, téterelles et articles similaires pour
nourrissonsFR C 281 E/242 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
25122400-6 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc
vulcanisé
25122410-9 Revêtements de sols en caoutchouc vulcanisé25122420-2 Tapis en caoutchouc vulcanisé
25122421-9 Tapis de gymnastique
25122500-7 Caoutchouc vulcanisé, sous différentes formes25122510-0 Anneaux élastiques
25122520-3 Joints en caoutchouc
25122530-6 Bracelets en caoutchouc25122540-9 Timbres en caoutchouc25122550-2 Masses de scellement
25130000-1 Tissus caoutchoutés
25131000-8 Tissu pour cordée de pneumatique25132000-5 Ruban adhésif en tissu caoutchouté
25140000-4 Caoutchouc régénéré
25150000-7 Déchets de caoutchouc25160000-0 Articles médicaux en caoutchouc25161000-7 Accessoires d'habillement en caoutchouc
25161100-8 Gants en caoutchouc
25161200-9 Gants jetables25162000-4 Vêtements en caoutchouc
25170000-3 Articles en caoutchouc dur
25171000-0 Articles d'hygiène ou de pharmacie25172000-7 Dalles en caoutchouc
25174000-1 Butoirs en caoutchouc
33141420-0 Gants de chirurgie
25.2 Produits en matières plastiques 25200000-3
33184000-374870000-8
25.21 Plaques, feuilles, tubes et profilés en plasti-
ques25210000-6 Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastique
25211000-3 Monofilament en plastique
25211100-4 Conduit électrique en plastique25211200-5 Barres en plastique
25211300-6 Baguettes en plastique
25212000-0 Tubes, conduites et tuyaux25212100-1 Tubes en plastique
25212110-4 Tubes souples en plastique
25212120-7 Tubes souples en PVC25212200-2 Conduites en plastique25212210-5 Conduites souples en plastique
25212220-8 Conduites souples en PVC
25212300-3 Tuyaux en plastique25212310-6 Tuyaux souples en plastique
25212320-9 Tuyaux souples en PVC
25212400-4 Manchons en plastique25212500-5 Accessoires en plastique ou en PVC pour
tubes, conduites et tuyaux
25212510-8 Accessoires en plastique pour tubes
25212520-1 Accessoires en PVC pour tubes25212530-4 Accessoires en plastique pour conduites25212540-7 Accessoires en PVC pour conduites
25212550-0 Accessoires en plastique pour tuyaux
25212560-3 Accessoires en PVC pour tuyauxFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/243
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
25212600-6 Composants en PVC non plastifié
25212610-9 Armatures en PVC non plastifié
25212620-2 Conduites en PVC non plastifié
25212630-5 Tubes en PVC non plastifié25212700-7 Mousse de PVC
25213000-7 Plaques, feuilles, films, pellicules et bandes en
plastique
25213100-8 Film en plastique
25213200-9 Pellicule en plastique25213300-0 Pellicule rétractable
25213400-1 Bandes en plastique
25213500-2 Feuilles en plastique25213600-3 Plaques en plastique
33184000-3 Prothèses
25.22 Emballages en matières plastiques 25220000-9 Articles d'emballage en plastique
25221000-6 Sacs et sachets en polyéthylène25221100-7 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
25221200-8 Sacs à usage médical en polyéthylène
25221210-1 Poches à sang25221220-4 Poches à plasma
25221230-7 Poches à urine
25221300-9 Sacs de stockage en polyéthylène25221310-2 Enveloppes rembourrées
25222000-3 Sacs et sachets en plastique
25222100-4 Sacs poubelles en plastique25222200-5 Sacs en plastique à usage médical
25223000-0 Conteneurs en plastique dur
25223100-1 Casiers en plastique25223110-4 Casiers à bouteilles en plastique
25223200-2 Caisses en plastique
25223300-3 Conteneurs à ordures en plastique25223310-6 Fûts en plastique
25224000-7 Bonbonnes, bouteilles et flacons en plastique
25225000-4 Bobines en plastique25226000-1 Bouchons, couvercles et capuchons en matière
plastique
25226100-2 Bouchons en plastique
25226200-3 Couvercles en plastique
25226300-4 Capsules en plastique25227000-8 Produits en polystyrène
25227100-9 Feuilles de polystyrène
25227200-0 Plaques de polystyrène
25.23 Éléments en matières plastiques pour la
construction25230000-2 Éléments de construction en plastique
25231000-9 Revêtements de sols, de murs ou de plafonds
en plastique
25232000-6 Articles sanitaires en plastique
25232100-7 Baignoires, bacs de douche ou lavabos en plas-
tique
25232110-0 Baignoires en plastique25232120-3 Bacs de douche en plastique
25232130-6 Lavabos en plastique
25232200-8 Lunettes et couvercles de WC en plastiqueFR C 281 E/244 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
25232300-9 Cuvettes de WC en plastique
25232400-0 Bidets en plastique
25233000-3 Réservoirs, citernes et cuves en plastique25233100-4 Réservoirs en plastique
25233200-5 Citernes en plastique
25233300-6 Cuves en plastique
25234000-0 Portes, fenêtres, encadrements, seuils, volets et
stores en plastique
25234100-1 Fenêtres en plastique
25234110-4 Encadrements de fenêtres en plastique
25234200-2 Portes en plastique
25234210-5 Encadrements de portes en plastique
25234300-3 Seuils en plastique
25234400-4 Volets et stores en plastique
25234410-7 Volets en plastique
25234420-0 Stores en plastique
25235000-7 Constructions préfabriquées en plastique25236000-4 Couvercles de trous d'homme ou couvercles
d'accès en plastique
25237000-1 Boîtiers en plastique
25237100-2 Boîtiers pour compteurs en plastique
25237200-3 Gainage en plastique
25.24 Articles divers en matières plastiques 25240000-5 Articles divers en plastique
25241000-2 Ruban, bandes et formes autocollants en plas-
tique
25241100-3 Ruban autocollant en plastique
25241110-6 Ruban adhésif25241120-9 Bande réfléchissante
25241200-4 Bandes autocollantes en plastique
25241300-5 Formes autocollantes en plastique
25241310-8 Étiquettes adhésives
25242000-9 Plaques, feuilles, films et pellicules autocollants
en plastique
25242100-0 Plaques autocollantes en plastique
25242200-1 Feuilles autocollantes en plastique
25242300-2 Films autocollants en plastique
25242400-3 Pellicules autocollantes en plastique
25243000-6 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ména-
gers et articles de toilette en plastique
25243100-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine en plastique
25243110-0 Couverts en plastique
25243120-3 Récipients alimentaires à usage ménager
25243130-6 Bols
25243140-9 Égouttoirs en plastique
25243200-8 Éponges
25243300-9 Articles ménagers ou de toilette en plastique
25243310-2 Seaux en plastique
25243320-5 Poubelles en plastique
25243330-8 Pelles à poussière en plastique
25244000-3 Pièces en plastique pour lampes, accessoires
d'éclairage et plaques indicatrices
25244100-4 Plaques indicatrices et enseignes en plastiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/245
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
25244110-7 Plaques indicatrices en plastique
25244120-0 Enseignes en plastique25244121-7 Signalisation de police25244200-5 Mobilier urbain en plastique25244210-8 Pièces pour mobilier urbain en plastique
25244220-1 Plots réfléchissants
25244230-4 Pastilles réfléchissantes25244300-6 Appareils d'éclairage en plastique25244310-9 Pièces pour appareils d'éclairage en plastique25245000-0 Casques en caoutchouc ou en plastique
25245100-1 Casques anti-choc
25245200-2 Chapeaux en caoutchouc ou en plastique25246000-7 Isolateurs électriques en plastique25247000-4 Fournitures de bureau ou fournitures scolaires
en plastique
25247100-5 Fournitures de bureau en plastique25247110-8 Classeurs à anneaux25247120-1 Trombones
25247200-6 Fournitures scolaires en plastique
25247210-9 Instruments de dessin en plastique25247220-2 Instruments d'écriture en plastique25247230-5 Règles25248000-1 Accessoires en plastique pour mobilier25248100-2 Éléments de filtration en plastique
25248200-3 Composants en plastique
25248210-6 Éléments de clôture en plastique25248220-9 Cônes routiers en plastique25248230-2 Éléments de barrière en plastique25248240-5 Éléments de marquage en plastique
25249000-8 Articles d'habillement en plastique
25249100-9 Gants en plastique74870000-8 Services d'affaires divers
26 Autres produits minéraux non métalliques 14110000-5
14121200-7
14212000-026000000-828811000-028811000-028814100-228814200-3
26.1 Verre et articles en verre 26100000-9 Verre et articles en verre
26.11 Verre plat 26110000-2 Verre
26111000-9 Verre à vitre26111100-0 Verre non travaillé
26111200-1 Verre flotté
26111300-2 Mur-rideau en vitrage26120000-5 Verre plat
26.12 Verre plat travaillé 26120000-5 Verre plat
26121000-2 Verre plat façonné26121200-4 Verre de sécurité26121300-5 Miroirs en verre26121400-6 Verre isolantFR C 281 E/246 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
26.13 Verre creux 26130000-8 Articles en verre creux
26131000-5 Bouteilles, bocaux, flacons et récipients en
verre
26131100-6 Bouteilles en verre
26131200-7 Bocaux en verre
26131300-8 Flacons en verre
26131400-9 Récipients en verre
26132000-2 Verres à boire
26133000-9 Verrerie
26133100-0 Vaisselle en verre
26133110-3 Décanteuses
26133200-1 Objets en vitrocéramique pour la table et la
cuisine
26133300-2 Articles en verre trempé
26133400-3 Verrerie céramique
26134000-6 Parois intérieures en verre pour récipients
isothermes
26134100-7 Parois intérieures en verre pour thermos
26.14 Fibres de verre 26140000-1 Fibres de verre
26141000-8 Articles en fibres de verre
26141100-9 Feutre en fibre de verre
26141200-0 Tissu en fibres de verre
26141300-1 Toile en fibres de verre
26.15 Articles techniques en verre 26110000-2 Verre
26150000-4 Verrerie traitée
26151000-1 Verre semi-fini
26151100-2 Billes, barres ou tubes en verre
26151110-5 Billes en verre
26151120-8 Barres en verre
26151130-1 Tubes en verre
26151140-4 Globes
26151200-3 Blocs de pavage, briques ou tuiles en verre
moulé
26152000-8 Verre technique
26152100-9 Enveloppes de verre et tubes cathodiques
26152110-2 Enveloppes en verre
26152120-5 Tubes cathodiques
26152200-0 Verres pour horloges, montres ou lunettes
26152210-3 Verre à horloges
26152220-6 Verre à montres
26152230-9 Verre à lunettes
26152300-1 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de phar-
macie
26152320-7 Verrerie d'hygiène
26152330-0 Verrerie de laboratoire
26152331-7 Boîtes de Pétri
26152339-3 Éprouvettes
26152340-3 Verrerie de pharmacie
26152350-6 Ampoules en verre
26152400-2 Pièces en verre pour lampes et appareils
d'éclairage, enseignes et plaques indicatrices
26152410-5 Verrerie de signalisation
26152411-2 Plaques indicatrices en verre
26152412-9 Enseignes en verre
26152420-8 Pièces en verre pour éclairage public
26152430-1 Pièces en verre pour lampesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/247
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
26152490-9 Verre pour mobilier urbain
26152500-3 Isolants électriques en verre26152600-4 Éléments optiques en verre
26.2 Produits céramiques 26152700-5 Perles de verre
26.21 Articles céramiques à usage domestique ou
ornemental26200000-0 Articles en céramique non réfractaire et réfrac-
taire
26210000-3 Articles ménagers en céramique
26211000-0 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ména-
gers et articles de toilette en porcelaine
26211100-1 Vaisselle de table en porcelaine
26211110-4 Assiettes en porcelaine26211120-7 Plats en porcelaine
26211130-0 Tasses et soucoupes en porcelaine
26211200-2 Ustensiles de cuisine en porcelaine26211300-3 Vases en porcelaine26211400-4 Articles de toilette en porcelaine
26211500-5 Articles ménagers en porcelaine
26212000-7 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ména-
gers et articles de toilette autres qu'en porce-laine
26212100-8 Vaisselle en céramique26212110-1 Assiettes
26212120-4 Plats
26212130-7 Tasses et soucoupes en céramique26212200-9 Ustensiles de cuisine en céramique26212300-0 Vases
26213000-4 Objets décoratifs en céramique
26.22 Appareils sanitaires en céramique 26214000-1 Installations sanitaires ménagères en céramique
26214100-2 Éviers et lavabos26214110-5 Éviers26214120-8 Lavabos
26214200-3 Baignoires
26214300-4 Cuvettes de WC et réservoirs de chasse d'eau26214310-7 Cuvettes de WC
26214320-0 Réservoirs de chasse d'eau
26214400-5 Bidets26214500-6 Urinoirs
26.23 Isolateurs et pièces isolantes en céramique 26230000-9 Isolants et accessoires isolants en céramique
26231000-6 Isolants en céramique
26232000-3 Accessoires isolants en céramique
26.24 Produits céramiques à usage technique 26240000-2 Articles en céramique à usage technique
26241000-9 Articles de laboratoire en porcelaine, à usage
chimique ou technique
26241100-0 Articles de laboratoire en porcelaine26241200-1 Articles en porcelaine à usage technique26241300-2 Articles en porcelaine à usage chimiqueFR C 281 E/248 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
26.25 Autres produits céramiques 26250000-5 Articles divers en céramique
26251000-2 Articles en céramique pour l'agriculture,
l'horticulture et le transport ou l'emballage de
biens
26251100-3 Articles en céramique pour l'agriculture26251200-4 Articles en céramique pour l'horticulture
26251300-5 Articles en céramique pour le transport ou
l'emballage de biens
26252000-9 Articles en céramique autres que pour la con-
struction
26.26 Produits céramiques réfractaires 26260000-8 Articles en céramique réfractaire
26261000-5 Carreaux en céramique26262000-2 Blocs en céramique26263000-9 Ciment, mortier et béton réfractaires26263100-0 Ciment réfractaire26263200-1 Mortier réfractaire26263300-2 Béton réfractaire
26264000-6 Dalles en céramique
26.3 Carreaux en céramique 26250000-5
26261000-526264000-6
26.30 Carreaux en céramique 26250000-5 Articles divers en céramique
26261000-5 Carreaux en céramique26264000-6 Dalles en céramique
26.4 Tuiles et briques en terre cuite 28811000-0 Matériaux de bâtiment
26.40 Tuiles et briques en terre cuite 28811100-1 Briques
28811200-2 Ciment28811300-3 Céramique
26.5 Ciment, chaux et plâtre 14121200-7
28811000-0
26.51 Ciment 28811200-2 Ciment
26.52 Chaux 14121200-7 Chaux en poudre
14121210-0 Pierre calcaire
26.53 Plâtre 28811000-0 Matériaux de bâtiment
26.6 Ouvrages en béton ou en plâtre 28800000-0
28811000-028814100-228814200-3
26.61 Éléments en béton pour la construction 28814200-3 Produits en béton
28814230-2 Pieux en béton28814240-5 Conduites et raccords en béton28814260-1 Piliers en béton28814280-7 Traverses en béton
26.62 Éléments en plâtre pour la construction 28811000-0 Matériaux de bâtiment
26.63 Béton prêt à l'emploi28814100-2 Béton prêt-à-l'emploiFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/249
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
26.64 Mortiers et bétons secs 28811000-0 Matériaux de bâtiment
26.65 Ouvrages en fibre-ciment 28811000-0 Matériaux de bâtiment
28811200-2 Ciment
26.66 Autres ouvrages en béton ou en plâtre 28800000-0 Matériaux de construction et articles connexes
28811000-0 Matériaux de bâtiment28814200-3 Produits en béton28814240-5 Conduites et raccords en béton
26.7 Ouvrages en pierre 14110000-5
14212000-0
26.70 Ouvrages en pierre 14110000-5 Pierre de construction
14111000-2 Marbre et pierres calcaires de construction14112000-9 Pierres de construction diverses14112100-0 Granit14112400-3 Bordures14130000-1 Ardoise14212000-0 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier,
pierraille et pierre concassée, mélanges depierres, grave et autres agrégats
26.8 Produits minéraux divers 26900000-7 Produits minéraux non métalliques divers
26.81 Produits abrasifs 26910000-0 Produits abrasifs
26911000-7 Pierres à meuler, pierres à broyer et meules26911100-8 Pierres à meuler26911200-9 Pierres à broyer26911300-0 Meules26912000-4 Poudre ou grains abrasifs
26.82 Produits minéraux non métalliques n.c.a. 26900000-7 Produits minéraux non métalliques divers
26913000-1 Corindon artificiel26914000-8 Graphite artificiel28810000-3 Matériaux de construction28811000-0 Matériaux de bâtiment28811100-1 Briques28811200-2 Ciment28811300-3 Céramique28811400-4 Peintures et revêtements muraux28811500-5 Matériaux d'isolation thermique28812000-7 Structures de construction diverses28812500-2 Matériaux pour toiture28813330-6 Produits d'enrobage
27 Produits métallurgiques 27000000-5
28112410-774870000-8
27.1 Produits sidérurgiques CECA 27100000-6
27321100-2
28112410-7
27.10 Produits sidérurgiques CECA 27100000-6 Métaux de base
27110000-9 Fer et acier de base27111000-6 Fonte bruteFR C 281 E/250 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
27112000-3 Produits en ferromanganèse
27113000-0 Produits ferreux27114000-7 Fer
27114100-8 Lingots de fer
27115000-4 Acier27120000-2 Lingots d'acier allié
27130000-5 Produits en acier au carbone
27131000-2 Conduites en acier au carbone27132000-9 Tubes en acier au carbone
27133000-6 Balais de charbon
27140000-8 Barres et baguettes27141000-5 Barres et baguettes laminées à chaud
27150000-1 Matériaux de construction ferroviaire
27151000-8 Matériaux de construction ferroviaire en fer ou
en acier
27151100-9 Matériaux de construction de voies ferrées en
fer
27151200-0 Matériaux de construction de voies ferrées en
acier
27152000-5 Rails en fer ou en acier
27152100-6 Rails en fer27152200-7 Rails en acier
27152300-8 Matériaux de voies ferrées laminés à chaud
27152310-1 Éclisses et selles de rail laminées27152320-4 Contre-rails laminés
27152330-7 Traverses et entretoises laminées
27190000-3 Scories, laitier, déchets et débris ferreux27191000-0 Lingots de déchets refondus
27321100-2 Laminés plats en fer
28112410-7 Rideaux de palplanches
27.2 Tubes et tuyaux 27200000-7 Tubes
27.21 Tubes en fonte 27210000-0 Tubes et accessoires de tuyauterie en fer
27211000-7 Tubes, conduites et profilés creux27211100-8 Conduites et tubes en fer
27212000-4 Accessoires de tuyauterie divers
27212100-5 Raccordements27212110-8 Adaptateurs de brides
27212200-6 Brides et colliers de réparation
27212300-7 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyau-
terie
27.22 Tubes en acier 27211000-7 Tubes, conduites et profilés creux
27212000-4 Accessoires de tuyauterie divers27220000-3 Tubes et accessoires de tuyauterie en acier
27221000-0 Profilés creux
27222000-7 Raccords pour tubes
27222100-8 Brides
27222200-9 Accessoires de tuyauterie filetés27222300-0 Accessoires de tuyauterie non moulés
27222400-1 Coudes soudés
27222500-2 Accessoires de tuyauterie soudés
27.3 Produits de la transformation de l'acier 27300000-8 Produits en fer et en acierFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/251
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
27.31 Produits étirés à froid 27310000-1 Produits étirés à froid
27311000-8 Barres et baguettes en acier allié27312000-5 Angles, formes et sections en acier allié27313000-2 Produits en acier inoxydable
27.32 Feuillards laminés à froid 27320000-4 Produits laminés à froid
27321000-1 Laminés plats
27321100-2 Laminés plats en fer27321200-3 Laminés plats en acier
27.33 Profilés formés à froid 27310000-1 Produits étirés à froid
27312000-5 Angles, formes et sections en acier allié27313000-2 Angles, formes et sections en acier allié
27320000-4 Produits en acier inoxydable
27330000-7 Produits laminés à froid27331000-4 Produits plissés en acier27331100-5 Angles, formes et sections27331110-8 Conduit électrique non tubulaire27332000-1 Produits plissés en fer
27.34 Fils tréfilés 27340000-0 Fil métallique et produits divers
27341000-7 Fil métallique
27341100-8 Fil d'acier27341200-9 Fil en alliage
27.35 Ferroalliages et autres produits non CECA 27311000-8 Barres et baguettes en acier allié
27312000-5 Angles, formes et sections en acier allié27320000-4 Produits laminés à froid
27331100-5 Angles, formes et sections
27350000-3 Ferroalliages27351000-0 Ferroalliages hors CECA27351100-1 Ferromanganèse27351200-2 Ferrochrome27351300-3 Ferronickel27353000-4 Grenaille et poudre de fer ou d'acier27354000-1 Produits semi-finis27354100-2 Produits semi-finis en fer27354200-3 Produits semi-finis en acier27354210-6 Produits semi-finis en acier inoxydable27355000-8 Produits en fer forgé
27356000-5 Matériaux de construction de voies ferrées
27356100-6 Angles, formes et sections soudés en fer ou en
acier pour voies ferrées
27356200-7 Matériaux de construction de voies ferrées en
fer ou en acier
27356210-0 Rails d'alimentation en courant27356220-3 Lames d'aiguille, cœurs de croisement, tringles
de manœuvre d'aiguille et pièces de croisement
27356230-6 Éclisses et selles de rail
27356240-9 Crapauds, plaques d'écartement et traverses
27356250-2 Sièges et cale-siègesFR C 281 E/252 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
27.4 Métaux non ferreux 27400000-9
27500000-027600000-127700000-227800000-3
27.41 Métaux précieux 27410000-2 Métaux précieux
27411000-9 Produits semi-précieux sous forme brute27411100-0 Argent sous forme brute ou en poudre27411110-3 Poudre d'argent27411120-6 Argent sous forme brute27411200-1 Argent semi-ouvré27412000-6 Or sous forme brute ou en poudre27413000-3 Platine sous forme brute ou en poudre27414000-0 Déchets et débris de métaux précieux27420000-5 Métaux plaqués de métaux précieux27421000-2 Métaux de base plaqués d'argent ou d'or27422000-9 Métaux de base plaqués de platine
27.42 Aluminium et demi-produits en aluminium 27500000-0 Aluminium et produits en aluminium
27510000-3 Aluminium sous forme brute27511000-0 Oxyde d'aluminium27520000-6 Produits en aluminium27521000-3 Produits semi-finis en aluminium
27521100-4 Poudre et paillettes d'aluminium
27521200-5 Barres, baguettes et profilés d'aluminium27521300-6 Fil d'aluminium27521400-7 Plaques d'aluminium27521500-8 Feuilles d'aluminium27521600-9 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en aluminium
27521610-2 Accessoires de tuyauterie en aluminium27530000-9 Déchets et débris d'aluminium27531000-6 Cendres et résidus contenant de l'aluminium
27.43 Plomb, zinc, étain et demi-produits 27600000-1 Produits en plomb, zinc et étain
27610000-4 Plomb, zinc et étain27611000-1 Plomb27612000-8 Zinc27613000-5 Étain27620000-7 Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain27621000-4 Produits semi-finis en plomb27621100-5 Barres, baguettes, profilés et fil en plomb27621200-6 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en plomb27621300-7 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en plomb
27621400-8 Poudre et paillettes de plomb27622000-1 Produits semi-finis en zinc27622100-2 Barres, baguettes, profilés et fil en zinc
27622200-3 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en zinc
27622300-4 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en zinc
27622400-5 Poussière, poudre et paillettes de zinc27623000-8 Produits semi-finis en étain27623100-9 Barres, baguettes, profilés et fil en étain27623200-0 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en étainFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/253
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
27623300-1 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en étain
27623400-2 Poudre et paillettes d'étain27630000-0 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain
27631000-7 Cendres et résidus contenant du zinc ou du
plomb
27.44 Cuivre 27700000-2 Produits en cuivre
27710000-5 Cuivre sous forme brute
27712000-9 Cuivre non raffiné27713000-6 Cuivre raffiné sous forme brute27720000-8 Produits semi-finis en cuivre
27721000-5 Poudre et paillettes de cuivre
27722000-2 Barres, baguettes et profilés en cuivre27723000-9 Fil de cuivre27724000-6 Plaques, feuilles et bandes de cuivre
27725000-3 Pellicules de cuivre
27726000-0 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en cuivre
27726100-1 Tubes et conduites en cuivre27726110-4 Tubes et conduites en laiton
27726200-2 Accessoires de tuyauterie en cuivre
27726210-5 Accessoires de tuyauterie en bronze à canon27726220-8 Accessoires de tuyauterie en laiton
27730000-1 Déchets et débris de cuivre
27731000-8 Cendres et résidus contenant du cuivre
27.45 Nickel et autres métaux non ferreux 27800000-3 Produits en métaux non ferreux
27810000-6 Nickel sous forme brute27820000-9 Produits en nickel27821000-6 Produits semi-finis en nickel
27821100-7 Barres, baguettes, profilés et fil en nickel
27821200-8 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en nickel27821210-1 Feuilles de nickel
27821300-9 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en nickel
27821400-0 Poudre et paillettes de nickel
27830000-2 Déchets et débris de nickel27831000-9 Cendres et résidus contenant des métaux
27.5 Pièces de fonderie 74870000-8 Services d'affaires divers et services connexes
27.51 Pièces de fonderie en fonte 74870000-8 Services d'affaires divers et services connexes27.52 Pièces de fonderie en acier 74870000-8 Services d'affaires divers et services connexes27.53 Pièces de fonderie en métaux légers 74870000-8 Services d'affaires divers et services connexes27.54 Pièces de fonderie en autres métaux non
ferreux74870000-8 Services d'affaires divers et services connexesFR C 281 E/254 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28 Produits du travail des métaux 28000000-2
45223000-6
31161700-950531000-650913100-974233300-474870000-8
28.1 Éléments en métal pour la construction 28100000-3
45223000-6
28.11 Constructions métalliques 28110000-6 Structures métalliques et parties de structures
28111000-3 Bâtiments préfabriqués
28111100-4 Baraques de chantier28111110-7 Cabines28111200-5 Cellules28111300-6 Hôpital de campagne
28111400-7 Cuisines de campagne
28111500-8 Serres28112000-0 Produits et éléments de construction en métal,
excepté bâtiments préfabriqués
28112100-1 Ponts en fer ou en acier28112110-4 Éléments de pont en fer ou en acier
28112111-1 Éléments de pont en fer
28112112-8 Éléments de pont en acier28112120-7 Structures de pont en acier28112130-0 Structures de pont en fer
28112200-2 Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes
28112210-5 Derricks28112211-2 Mâts de forage28112212-9 Mâts de forage statiques
28112220-8 Pylônes et poteaux
28112221-5 Pylônes28112222-2 Pylônes pour lignes électriques28112223-9 Socles pour pylônes
28112224-6 Poteaux pour lignes électriques aériennes
28112225-3 Poteaux électriques28112230-1 Tours28112231-8 Tours en fer28112232-5 Tours en acier
28112233-2 Châteaux d'eau
28112240-4 Poutres28112250-7 Mâts28112260-0 Pylônes de radio ou de télévision
28112261-7 Pylônes de radio
28112262-4 Pylônes de télévision28112263-1 Mâts en treillis28112300-3 Structures et parties en fer, en acier ou en
aluminium
28112310-6 Échafaudages
28112311-3 Contre-fiches cintrées
28112312-0 Trépieds cintrés28112313-7 Supports28112314-4 Brides d'attache pour tuyaux
28112315-1 Équipement pour échafaudages
28112316-8 Colliers de serrage cintrésFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/255
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28112317-5 Structures d'échafaudage
28112318-2 Supports pour tuyauterie28112320-9 Structures en métal
28112321-6 Abris d'autobus
28112322-3 Cabines téléphoniques28112329-2 Écrans de sécurité28112330-2 Structures en aluminium
28112380-7 Parties de structures en métal
28112381-4 Placage28112382-1 Digues28112383-8 Portes d'écluse
28112390-0 Écluses de vidange
28112391-7 Portes d'écluse de vidange28112400-4 Palplanches
28112410-7 Rideaux de palplanches
45223000-6 Ouvrages
28.12 Menuiseries et fermetures métalliques 28120000-9 Menuiseries métalliques de bâtiment
28121000-6 Fenêtres et articles connexes28121100-7 Fenêtres en fer ou en acier et articles connexes28121110-0 Seuils en fer ou en acier
28121120-3 Volets en fer ou en acier
28121130-6 Fenêtres en fer ou en acier28121131-3 Encadrements de fenêtres en fer ou en acier
28121200-8 Fenêtres en aluminium et articles connexes
28121210-1 Volets en aluminium28121220-4 Fenêtres en aluminium28121221-1 Encadrements de fenêtres en aluminium
28122000-3 Fenêtres, portes et articles connexes
28122100-4 Fenêtres28122110-7 Encadrements de fenêtres28122111-4 Double vitrage
28122200-5 Portes
28122210-8 Panneaux de portes28122211-5 Encadrements de portes
28122212-2 Portes moustiquaires
28122213-9 Seuils de portes28122214-6 Portes en fer ou en acier28122220-1 Portes coupe-feu
28122230-4 Portes coulissantes
28122240-7 Portes de garage28122300-6 Portails
28122310-9 Portails d'entrée
28.2 Réservoirs; chaudières pour le chauffage
central28200000-4
50531100-7
50980000-8FR C 281 E/256 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28.21 Réservoirs métalliques 28210000-7 Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous
pression en métal
28211000-4 Citernes en métal
28211100-5 Cylindres à air
28211110-8 Cylindres à air comprimé28211200-6 Appareils respiratoires28211210-9 Appareils respiratoires pour la lutte contre
l'incendie
28211220-2 Appareils respiratoires pour la plongée28211300-7 Citernes en fer ou en acier28211400-8 Réservoirs de stockage28211410-1 Réservoirs à huile28211420-4 Réservoirs à boues28211500-9 Cuves à eau28211600-0 Réservoirs28212000-1 Bouteilles de gaz liquéfié28212100-2 Bouteilles de gaz28212200-3 Réservoirs à gaz28213000-8 Grands conteneurs
28213100-9 Conteneurs en fer ou en acier
28213110-2 Silos28213200-0 Conteneurs réfrigérés28213210-3 Citernes à eau28213300-1 Conteneurs à marchandises standard28213400-2 Conteneurs de stockage28213500-3 Conteneurs à eau28213600-4 Conteneurs sur roues28213700-5 Bennes à déchets28213800-6 Conteneurs à déchets28214000-5 Tonneaux28214100-6 Caisses de stockage
28214200-7 Tonneaux en fer ou en acier
28214300-8 Système de stockage de conteneurs28214310-1 Machines à empiler28214400-9 Tonneaux en aluminium28215000-2 Cuves sous pression28215100-3 Cuves sous pression en acier28216000-9 Fûts28216100-0 Fûts en fer ou en acier28216200-1 Fûts de déchets28216300-2 Fûts en aluminium28217000-6 Boîtiers28217100-7 Boîtes en fer ou en acier28217200-8 Compartiments pour compteurs
28217300-9 Boîtiers préfabriqués
28217400-0 Boîtes en aluminium28218000-3 Conteneurs en métal léger, bouchons, couver-
cles pour conteneurs et autres couvercles
28218100-4 Conteneurs en métal léger28218300-6 Bouchons, obturateurs à vis, couvercles pour
conteneurs et couvercles en métal
28218310-9 Bouchons28218320-2 Obturateurs à vis28218330-5 Couvercles pour conteneurs28218340-8 Couvercles28218400-7 BoîtesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/257
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28218410-0 Boîtes de conserves en fer ou en acier
28218420-3 Boîtes pour aliments28218430-6 Boîtes de conserves en aluminium28219000-0 Cuves50980000-8 Services d'installation de conteneurs en métal50981000-5 Services d'installation de citernes50982000-2 Services d'installation de réservoirs
28.22 Radiateurs et chaudières pour le chauffage
central28220000-0 Radiateurs et chaudières pour chauffage
central et pièces détachées
28221000-7 Radiateurs et chaudières28221100-8 Radiateurs
28221110-1 Radiateurs pour chauffage central
28221111-8 Radiateurs non électriques pour chauffage
central
28221112-5 Pièces détachées de radiateurs pour chauffage
central
28221200-9 Chaudières28221210-2 Chaudières à eau28221220-5 Chaudières pour chauffage central
28221221-2 Pièces détachées de chaudières pour chauffage
central
28222000-4 Systèmes de récupération de chaleur28222100-5 Équipement de récupération de chaleur50531100-7 Services de réparation et d'entretien de chau-
dières
28.3 Produits de la chaudronnerie 28300000-5
31161700-950531000-650913100-9
28.30 Produits de la chaudronnerie 28300000-5 Réacteurs nucléaires et pièces détachées
28310000-8 Réacteurs nucléaires28320000-1 Pièces détachées de réacteurs nucléaires28321000-8 Systèmes de refroidissement du réacteur28322000-5 Pièces détachées de cuves de réacteurs
nucléaires
29836432-5 Chaudières génératrices de vapeur31161700-9 Pièces de générateurs de vapeur50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50913100-9 Services d'installation de générateurs à vapeur
28.4 Produits de la forge, de l'emboutissage et du
frittage74870000-8 Services d'affaires divers
28.40 Produits de la forge, de l'emboutissage et du
frittage74870000-8 Services d'affaires divers
28.5 Traitement des métaux et mécanique géné-
rale74870000-8
74233300-4
28.51 Traitement et revêtement des métaux 74870000-8 Services d'affaires divers28.52 Opérations de mécanique générale 74233300-4 Services d'ingénierie mécaniqueFR C 281 E/258 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28.6 Coutellerie, outillage et quincaillerie 28600000-8 Coutellerie, outillage, serrures, clés et char-
nières
28.61 Articles de coutellerie 28610000-1 Coutellerie
28611000-8 Couteaux et ciseaux
28611100-9 Couteaux
28611110-2 Couteaux de table
28611120-5 Couteaux de cuisine
28611200-0 Ciseaux28612000-5 Rasoirs
28612100-6 Lames de rasoir
28613000-2 Trousses de manucure ou de pédicure
28614000-9 Cuillères, fourchettes
28614100-0 Cuillères28614200-1 Fourchettes
28.62 Outillage 28620000-4 Outils
28621000-1 Outils à main
28621100-2 Bêches et pelles28621110-5 Bêches
28621120-8 Pelles
28621200-3 Fourches de jardinage
28621300-4 Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de
plage
28621310-7 Pioches
28621320-0 Pics
28621330-3 Houes28621340-6 Râteaux
28621341-3 Râteaux de plage
28621400-5 Haches
28621500-6 Scies à main
28621510-9 Lames de scies à main28622000-8 Outils à main divers
28622100-9 Burins
28622200-0 Pinces
28622210-3 Pinces à sertir
28622300-1 Marteaux28622400-2 Mâchoires pour fil métallique
28622500-3 Clés de serrage
28622600-4 Outils pour travaux routiers
28622610-7 Pointes à poinçonner le revêtement routier
28622700-5 Limes ou râpes
28622800-6 Tournevis
28622900-7 Trépans, embouts de tournevis et autres acces-
soires
28622910-0 Trépans
28622920-3 Embouts de tournevis
28622930-6 Porte-outils
28622940-9 Boîtes à outils
28623000-5 Outils à pédale
28.63 Serrures et ferrures 28630000-7 Serrures, clés et charnières
28631000-4 Cadenas et serrures divers
28631100-5 Serrures
28631110-8 Serrures de portesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/259
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28631120-1 Cadenas pour bicyclettes
28631130-4 Serrures pour véhicules
28631140-7 Serrures pour mobilier
28631200-6 Cadenas et chaînes28631210-9 Cadenas
28632000-1 Fermoirs, pièces pour serrures et clés
28632100-2 Fermoirs28632200-3 Clés
28632300-4 Pièces pour cadenas
28632400-5 Pièces pour serrures
28633000-8 Charnières, ferrures et raccords
28633100-9 Charnières28633200-0 Ferrures
28633300-1 Raccords
28.7 Autres ouvrages en métaux 28210000-7
28410000-928420000-228500000-728700000-9
28.71 Récipients métalliques 28211000-4 Citernes en métal
28214000-5 Tonneaux
28216000-9 Fûts
28217000-6 Boîtiers28217200-8 Compartiments pour compteurs
28218400-7 Boîtes
28.72 Emballages légers métalliques 28211000-4 Citernes en métal
28214000-5 Tonneaux28216000-9 Fûts
28217000-6 Boîtiers
28218000-3 Conteneurs en métal léger, bouchons, couver-
cles pour conteneurs et autres couvercles
28218100-4 Conteneurs en métal léger
28218300-6 Bouchons, obturateurs à vis, couvercles pour
conteneurs et couvercles en métal
28218400-7 Boîtes
28.73 Articles en fils métalliques 28410000-9 Articles en fils métalliques
28411000-6 Toron tressé
28411100-7 Toron tressé en fer ou en acier28412000-3 Fil de fer pour clôture
28412300-6 Fil de fer barbelé
28413000-0 Filet en métal
28413100-1 Clôture en treillis métallique
28413200-2 Toile métallique28414000-7 Agrafes, clous, pointes, punaises
28414100-8 Agrafes
28414200-9 Clous
28414300-0 Pointes
28414400-1 Punaises28415000-4 Fil machine
28415100-5 Accessoires de soudage
28415200-6 Matériaux de soudageFR C 281 E/260 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28415300-7 Matériaux de brasage ou de brasage fort
28415310-0 Matériaux de brasage
28415320-3 Matériaux de brasage fort
28416000-1 Aiguilles à coudre ou à tricoter
28416100-2 Aiguilles à coudre
28416200-3 Aiguilles à tricoter
28417000-8 Quincaillerie
28417100-9 Enclumes28417200-0 Forge portative
28417300-1 Grilles
28417400-2 Articles de quincaillerie
28417500-3 Serrurerie
28417510-6 Ferronnerie28418000-5 Élingues en fer ou en acier
28419000-2 Conducteurs
28419100-3 Conducteurs en acier ou en aluminium
28419200-4 Conducteurs en cuivre ou en bronze
28420000-2 Câbles et produits connexes
28.74 Vis, boulons, chaînes et ressorts 28700000-9 Attaches, chaînes et ressorts
28710000-2 Attaches
28711000-9 Attaches filetées28711100-0 Vis à bois
28711200-1 Crochets à vis ou bagues à pas de vis
28711300-2 Vis autotaraudeuses
28711400-3 Boulons
28711500-4 Ensembles de raccordements à brides
28711510-7 Boulons et vis
28711520-0 Tire-fonds et vis28711600-5 Écrous
28711700-6 Articles filetés en fer ou en acier
28712000-6 Attaches non filetées en fer ou en acier
28712100-7 Rivets
28712200-8 Rondelles28712300-9 Goupilles
28712400-0 Éclisses en acier
28713000-3 Attaches en cuivre
28720000-5 Chaînes
28721000-2 Chaîne à articulations
28722000-9 Éléments de chaîne
28730000-8 Ressorts
28.75 Ouvrages divers en métaux 28500000-7 Ferblanterie et articles connexes
28510000-0 Objets en métal pour salle de bains et cuisine
28511000-7 Équipement sanitaire en métal
28511100-8 Robinets
28512000-4 Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ména-
gers en métal
28512100-5 Vaisselle en métal28512110-8 Gamelles en fer blanc
28512200-6 Ustensiles de cuisine en métal
28512210-9 Ustensiles de cuisine
28512220-2 Égouttoirs à vaisselle
28512900-3 Objets ménagers en métalFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/261
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28512910-6 Poubelles en métal
28512920-9 Boîtes à lettres28512930-2 Poubelles de rue en métal
28512940-5 Seaux à ordures en métal
28512950-8 Bacs en métal28520000-3 Objets en métal
28521000-0 Coffres, cassettes de sûreté et portes blindés ou
armés
28521300-3 Coffres-forts28521500-5 Portes blindées ou armées
28521600-6 Coffres de valeurs
28521700-7 Coffres et casiers en métal28521710-0 Consignes
28521720-3 Coffres
28521721-0 Coffres à valeurs28521722-7 Coffrets de sécurité
28521780-1 Coffres à documents
28521790-4 Caisses pour argent liquide28522000-7 Plateaux de réception, petit matériel de bureau
28522100-8 Plateaux de réception
28522200-9 Petit matériel de bureau28522300-0 Matériel de bureau28522400-1 Accessoires pour classeurs ou fichiers
28524000-1 Statuettes, ornements, cadres pour photogra-
phies ou images et miroirs
28524300-4 Cadres pour photographies
28524400-5 Cadres pour images
28525000-8 Crochets et œillets28526000-5 Hélices de bateau
28527000-2 Articles en métal divers
28527100-3 Cloches28527200-4 Échelles28527210-7 Échelles pour véhicules de lutte contre
l'incendie
28527220-0 Escaliers pliants28527230-3 Escabeaux
28527300-5 Équipement de manutention de marchandises
28527330-4 Plateformes de manutention de marchandises28527340-7 Accessoires en câble pour la manutention de
marchandises
28527400-6 Panneaux de signalisation et articles connexes
28527410-9 Panneaux de signalisation en métal28527420-2 Panneaux de signalisation routière
28527430-5 Indicateurs de rues
28527440-8 Enseignes de magasin28527450-1 Plaques indicatrices
28527460-4 Plaques d'adresse
28527700-9 Éléments de trous d'homme28527710-2 Couvercles de bouches d'incendie28527720-5 Boîtes de délimitation
28527730-8 Cadres de trous d'homme
28527740-1 Couvercles de trous d'homme28527750-4 Plaques d'égouts
28527760-7 Couvercles d'accès
28527790-6 Barreaux d'échelle en fer pour trous d'hommeFR C 281 E/262 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
28527800-0 Ancres
28527900-1 Anodes sacrifiées28527910-4 Anodes sacrifiées de zinc28527920-7 Anodes sacrifiées au magnésium28528000-9 Épées28528100-0 Machettes28528200-1 Baïonnettes28528300-2 Lances28528900-8 Accessoires en métal28528910-1 Plaques en métal28528920-4 Barres en métal28528930-7 Formes en métal28528940-0 Feuilles en métal28528950-3 Rayonnage en métal28528960-6 Poinçons en métal
29 Machines et équipements Voir codes
détaillésci-dessous
29.1 Équipements mécaniques 28540000-9
28711510-7
28721000-2
28722000-929100000-050221000-050241000-650510000-3
50530000-9
50910000-7
29.11 Moteurs et turbines 29110000-3 Turbines et moteurs
29111000-0 Moteurs29111100-1 Moteurs hors-bord pour propulsion navale29112000-7 Installations de turbines29112100-8 Turbines à vapeur29112110-1 Turbines à vapeur d'eau29112200-9 Turbines hydrauliques29112210-2 Roues hydrauliques29112300-0 Turbines à gaz29112400-1 Équipements de turbines29112410-4 Instruments pour turbines29113000-4 Pièces pour turbines29113100-5 Pièces pour turbines à vapeur29113110-8 Plaques d'assise29113120-1 Caissons29113130-4 Systèmes de refroidissement à air avec conden-
sateurs
29113140-7 Pièces pour turbines à vapeur d'eau29113150-0 Systèmes à huile lubrifiante29113160-3 Séparateurs d'humidité29113161-0 Déshumidificateurs29113170-6 Dispositifs rotatifs29113171-3 Rotors29113172-0 Lames29113190-2 VireursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/263
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29113200-6 Pièces pour turbines hydrauliques
29113300-7 Pièces pour turbines à gaz
29113310-0 Systèmes d'admission d'air29113390-4 Systèmes à gaz combustibles29113400-8 Pièces pour roues hydrauliques50221000-0 Services de réparation et d'entretien de loco-
motives
50241000-6 Services de réparation et d'entretien de bateaux50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50913300-1 Services d'installation de turbines50913310-4 Services d'installation de turbines à gaz50914000-5 Services d'installation de moteurs50914100-6 Services d'installation de moteurs à essence50914200-7 Services d'installation de moteurs diesel50914300-8 Services d'installation de moteurs de matériel
ferroviaire
50914400-9 Services d'installation de moteurs de véhicules50914500-0 Services d'installation de moteurs de navires50914600-1 Services d'installation de moteurs d'aéronefs
29.12 Pompes, compresseurs et systèmes hydrau-
liques29120000-6 Pompes et compresseurs
29121000-3 Machines et moteurs hydrauliques ou pneuma-
tiques
29121100-4 Cylindres hydrauliques ou pneumatiques
29121200-5 Moteurs hydrauliques
29121300-6 Moteurs pneumatiques29121400-7 Moteurs hydrauliques29121500-8 Moteurs pneumatiques29122000-0 Pompes29122100-1 Pompes à liquides29122110-4 Pompes pour la lutte contre l'incendie29122120-7 Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères29122130-0 Pompes à eau29122160-9 Pompes de refroidissement29122161-6 Pompes à eau de refroidissement29122170-2 Pompes à huile29122180-5 Pompes à essence29122190-8 Pompes à béton29122200-2 Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour
liquides
29122210-5 Groupes hydrauliques
29122220-8 Pompes à eaux d'égouts29122230-1 Pompes de dosage29122300-3 Surpresseurs à liquides29122400-4 Pompes centrifuges et élévateurs à liquides29122410-7 Pompes à usage médical29122411-4 Pompes à usage nutritionnel29122419-0 Pompes pour perfusion29122420-0 Élévateurs à liquides29122430-3 Pompes centrifuges29122440-6 Pompes rotativesFR C 281 E/264 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29122450-9 Pompes à vide
29122460-2 Pompes à air29122480-8 Pompes à roue29123000-7 Compresseurs29123100-8 Compresseurs à gaz29123200-9 Compresseurs rotatifs29123300-0 Compresseurs pour équipements frigorifiques29123400-1 Compresseurs d'air29123410-4 Compresseurs d'air portés29123500-2 Turbocompresseurs
29123600-3 Compresseurs à mouvement rectiligne alter-
natif
29123610-6 Dispositif à air comprimé29123700-4 Compresseurs centrifuges29123800-5 Compresseurs pour aviation civile29124000-4 Pièces pour pompes, compresseurs, machines
ou moteurs
29124100-5 Pièces pour machines ou moteurs29124130-4 Pièces pour machines pneumatiques
29124150-0 Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
29124170-6 Pièces pour moteurs à réaction29124200-6 Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides29124210-9 Pièces pour pompes à essence, pompes à main
et pompes à béton
29124211-6 Pièces pour pompes à essence29124212-3 Pièces pour pompes à main29124213-0 Pièces pour pompes à béton29124220-2 Pièces pour pompes à mouvement rectiligne
alternatif
29124221-9 Pièces pour groupes hydrauliques29124222-6 Pièces pour pompes de dosage29124230-5 Pièces pour pompes à mouvement rectiligne
rotatif
29124290-3 Pièces pour pompes centrifuges29124300-7 Pièces pour pompes à air ou à vide, compres-
seurs d'air ou à gaz
29124310-0 Pièces pour pompes à air
29124320-3 Pièces pour pompes à vide29124330-6 Pièces pour compresseurs d'air29124340-9 Pièces pour compresseurs à gaz50511000-0 Services de réparation et d'entretien de
pompes
50511100-1 Services de réparation et d'entretien de
pompes à liquide
50511200-2 Services de réparation et d'entretien de
pompes à gaz
50530000-9 Services de réparation et d'entretien de
machines
50531300-9 Services de réparation et d'entretien de
compresseurs
50912000-1 Services d'installation de matériel mécanique50913400-2 Services d'installation de compresseurs
29.13 Articles de robinetterie 29130000-9 Robinets, vannes et dispositifs similaires
29131000-6 Robinets et vannes29131100-7 Vannes définies selon leur fonction29131110-0 Vannes pour radiateurs de chauffage centralFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/265
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29131120-3 Robinets-vannes
29131130-6 Régulateurs de température
29131140-9 Soupapes de détente, de régulation, de retenue
ou de sûreté
29131141-6 Soupapes de détente
29131142-3 Soupapes de régulation
29131143-0 Vannes de maîtrise des crues
29131144-7 Vannes de commande de processus
29131145-4 Soupapes de retenue
29131146-1 Clapets de non-retour
29131147-8 Soupapes de sécurité
29131148-5 Soupapes d'arrêt
29131150-2 Vannes de colonnes montantes
29131160-5 Hydrants
29131170-8 Robinets de bouteilles de gaz
29131200-8 Vannes définies selon leur fabrication
29131210-1 Vannes à pâte29131220-4 Vannes de conduites forcées
29131230-7 Robinets à vanne
29131240-0 Robinets à soupape
29131250-3 Vannes à pointeau
29131260-6 Robinets à tournant sphérique
29131270-9 Robinets à boisseau
29131280-2 Robinets à papillon
29131290-5 Robinets à membrane
29131291-2 Tiroirs de distribution
29131292-9 Soupapes à clapet
29131300-9 Arbres de Noël et autres assemblages de
vannes
29131310-2 Arbres de Noël
29131320-5 Manifolds de duses
29131390-6 Assemblages de vannes
29131400-0 Robinets ou vannes pour installations sani-
taires
29132000-3 Pièces pour robinets et vannes
29132100-4 Commandes de soupapes
29132110-7 Commandes de soupapes électriques
29132120-0 Commandes de soupapes hydrauliques
29132130-3 Commandes de soupapes pneumatiques
29132200-5 Pièces pour robinets
29132300-6 Pièces pour vannes50512000-7 Services de réparation et d'entretien de vannes
50513000-4 Services de réparation et d'entretien de robi-
nets
29.14 Engrenages et organes mécaniques de trans-
mission28540000-9 Supports
28711510-7 Boulons et vis
28721000-2 Chaîne à articulations
28722000-9 Éléments de chaîne
29140000-2 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraî-
nement
29141000-9 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraî-
nement cylindriquesFR C 281 E/266 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29141100-0 Arbres de transmission, arbres à cames et vile-
brequins
29141110-3 Arbres de transmission
29141120-6 Arbres à cames
29141130-9 Vilebrequins
29141200-1 Boîtes de roulements
29141300-2 Engrenages
29141400-3 Volants et poulies
29141410-6 Treuils
29141500-4 Embrayages
29141600-5 Palans
29141700-6 Accouplements d'arbres
29141800-7 Joints cardan
29142000-6 Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraî-
nement
29142100-7 Pièces pour éléments d'engrenage
29142200-8 Pièces pour éléments d'entraînement
29.2 Machines d'usage général 29200000-1
45331230-750114000-750413200-550531000-650710000-5
50730000-1
50740000-450750000-750912000-150913000-850951100-7
29.21 Fours et brûleurs 29210000-4 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou
de laboratoire
29211000-1 Brûleurs pour l'alimentation des foyers
29212000-8 Incinérateurs de déchets
29213000-5 Fours de fusion
29214000-2 Fours
29214100-3 Fours industriels
29215000-9 Fours crématoires
29219000-7 Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours
50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50913500-3 Services d'installation de fourneaux
50913510-6 Services d'installation de brûleurs
50913511-3 Services d'installation d'incinérateurs de
déchets
29.22 Matériel de levage et de manutention 29220000-7 Matériel de levage et de manutention et pièces
détachées
29221000-4 Matériel de levage et de manutention
29221100-5 Palans et treuils
29221200-6 Machines d'extraction, treuils à usage souter-
rain et cabestans
29221210-9 Machines d'extraction et treuils à usage souter-
rain
29221211-6 Machines d'extraction
29221212-3 Treuils à usage souterrain
29221220-2 Cabestans
29221300-7 Crics et appareils de levage pour véhiculesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/267
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29221310-0 Systèmes de levage intégrés
29221320-3 Vérins hydrauliques29221330-6 Vérins pneumatiques
29221340-9 Vérins mécaniques
29221350-2 Appareils de levage pour véhicules29221400-8 Grues, portiques mobiles et chariots équipés
d'une grue
29221410-1 Grues29221411-8 Grues portuaires
29221412-5 Grues de quai
29221413-2 Grues empileuses29221414-9 Grues à conteneurs
29221415-6 Grues à tour
29221420-4 Ponts roulants29221421-1 Grue roulante
29221422-8 Pont roulant
29221430-7 Portiques de levage29221431-4 Portiques mobiles
29221432-1 Grues sur portique
29221440-0 Grues montées sur véhicule29221441-7 Grues pour camions
29221450-3 Ponts-grues
29221500-9 Chariots élévateurs à fourche, chariots de
manutention, tracteurs à plateforme utilisésdans les gares
29221510-2 Chariots élévateurs
29221511-9 Chariots élévateurs à fourche29221520-5 Chariots de manutention
29221521-2 Chariots équipés de matériel de manutention
29221530-8 Tracteurs à plateforme utilisés dans les gares29221531-5 Engins de transport indépendants
29221532-2 Équipement pour véhicules de secours
29221600-0 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers
mécaniques et trottoirs roulants
29221610-3 Ascenseurs
29221611-0 Dispositifs de levage pour baignoire
29221612-7 Monte-charges29221613-4 Dispositifs mécaniques de levage
29221620-6 Skips
29221621-3 Dispositifs de levage de bennes29221630-9 Dispositifs de levage
29221640-2 Escaliers mécaniques
29221650-5 Trottoirs roulants29221700-1 Élévateurs et convoyeurs
29221710-4 Élévateurs ou convoyeurs pneumatiques
29221720-7 Convoyeurs29221721-4 Élévateurs ou transporteurs à godets à action
continue
29221722-1 Élévateurs ou transporteurs à courroie à action
continue
29221723-8 Convoyeurs blindés de taille pour mines
29221730-0 Équipement pour transporteur
29221731-7 Bandes convoyeusesFR C 281 E/268 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29221800-2 Machines de levage, manutention, chargement
ou déchargement
29221810-5 Pousse-wagons et chariots-transbordeurs de
mine
29221820-8 Monorails ou remonte-pentes29221821-5 Monorail suspendu
29221822-2 Télésièges
29221829-1 Remonte-pentes
29221830-1 Matériel d'enlèvement de torchères
29221840-4 Carrousels de stockage et de recherche29221850-7 Équipement mécanique de manutention
29221890-9 Machines de chargement ou de manutention
29221891-6 Matériel de chargement
29221892-3 Matériel de déchargement
29221893-0 Chariots à prise latérale
29221894-7 Matériel de manutention de conteneurs
29221900-3 Pièces pour matériel de levage et de manuten-
tion
29221910-6 Pièces pour grues
29221920-9 Pièces pour chariots de manutention
29221950-8 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers
mécaniques
29221951-5 Pièces pour ascenseurs
29221952-2 Pièces pour skips
29221953-9 Pièces pour escaliers mécaniques
29221954-6 Pièces pour trottoirs roulants
29221980-7 Pièces pour transporteurs
29221981-4 Pièces pour convoyeurs à bande29221989-0 Pièces pour convoyeurs à godets
29221990-0 Pièces pour machines d'extraction et autre
matériel de levage ou de manutention
29222000-1 Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou
excavateurs
50114000-7 Services de réparation et d'entretien de
camions
50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50531400-0 Services de réparation et d'entretien de grues50740000-4 Services de réparation et d'entretien d'escaliers
mécaniques
50750000-7 Services d'entretien d'ascenseurs50951100-7 Services d'installation de matériel de levage et
de manutention, excepté ascenseurs et escaliers
mécaniques
50951110-0 Services d'installation de matériel de levage
50951111-7 Services d'installation de grues
50951120-3 Services d'installation de matériel de manuten-
tion
50951130-6 Services d'installation de nacelles de nettoyage
des façades
50951140-9 Services d'installation de matériel de manuten-
tion spécial
29.23 Équipements aérauliques et frigorifiques
industriels29230000-0 Matériel de réfrigération et de ventilation
29231000-7 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisa-
tion et de réfrigération et matériel de filtration
29231100-8 Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfac-
tion de l'air ou d'autres gaz
29231110-1 Échangeurs de chaleur
29231111-8 Pompes à chaleurFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/269
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29231120-4 Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres
gaz
29231200-9 Installations de climatisation29231210-2 Machines de climatisation de type fenêtre29231220-5 Machines de climatisation de type mural29231230-8 Unités de climatisation29231240-1 Appareils de climatisation pour véhicules29231250-4 Pièces pour machines de climatisation29231251-1 Registres
29231252-8 Volets d'aération
29231300-0 Matériel de réfrigération et de congélation29231310-3 Matériel de congélation29231320-6 Matériel de réfrigération29231321-3 Présentoirs frigorifiques29231322-0 Comptoirs frigorifiques29231329-9 Matériel industriel de réfrigération29231400-1 Machines et appareils de filtration ou de puri-
fication des gaz
29231420-7 Épurateurs électrostatiques d'air et de gaz
29231430-0 Appareils de filtration29231431-7 Filtres à air29231432-4 Filtres à gaz29232000-4 Matériel de ventilation29232100-5 Matériel de désenfumage29232200-6 Ventilateurs29232210-9 Pièces pour ventilateurs29233000-1 Pièces pour matériel de réfrigération et de
congélation et pompes à chaleur
29233100-2 Pièces pour matériel de réfrigération29233200-3 Pièces pour matériel de congélation29233300-4 Pièces pour pompes à chaleur45331230-7 Travaux d'installation de matériel de refroidis-
sement
50710000-5 Services de réparation et d'entretien d'installa-
tions électriques et mécaniques de bâtiment
50730000-1 Services de réparation et d'entretien de
groupes de réfrigération
29.24 Autres machines d'usage général 29240000-3 Machines diverses à usage général
29241000-0 Appareils de distillation, de filtration ou de
rectification
29241200-2 Machines et appareils de filtration ou de puri-
fication de liquides
29241210-5 Machines et appareils de filtration de liquides29241211-2 Appareils de filtration des boues de forage29241212-9 Hydrocyclones29241213-6 Appareils de filtration ou de purification de
boissons
29241230-1 Machines et appareils de filtration ou de puri-
fication de l'eau
29241231-8 Appareils de filtration de l'eau29241232-5 Appareils de désaération29241233-2 Appareils de purification de l'eau29241234-9 Appareils de dessalementFR C 281 E/270 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29241235-6 Matériel pour installation de filtration
29241300-3 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
29241330-2 Filtres à huile
29241340-5 Filtres à essence29241350-8 Filtres à aspiration d'air
29241400-4 Matériel de recyclage
29242000-7 Machines de nettoyage de bouteilles, machines
d'emballage, de pesage et de pulvérisation
29242100-8 Machines de nettoyage, remplissage, emballage
ou conditionnement de bouteilles ou autresrécipients
29242110-1 Machines de nettoyage ou séchage de
bouteilles ou autres récipients
29242120-4 Machines de remplissage ou fermeture de
bouteilles, boîtes ou autres récipients
29242130-7 Machines d'emballage ou de conditionnement
29242131-4 Machines de cerclage
29242132-1 Machines d'emballage29242133-8 Machines de conditionnement
29242300-0 Machines de pesage et balances
29242310-3 Machines de pesage29242311-0 Balances
29242320-6 Bascules
29242321-3 Balances de magasin
29242322-0 Bascules continues
29242323-7 Balances de vérification29242400-1 Extincteurs, pistolets marqueurs, machines à
jet de vapeur ou de sable
29242410-4 Extincteurs
29242411-1 Mousse pour extincteurs
29242412-8 Extincteurs portatifs
29242420-7 Machines à jet de vapeur ou de sable29242430-0 Matériel de pulvérisation
29242431-7 Pistolets marqueurs
29242470-2 Appareils mécaniques de projection, dispersion
ou pulvérisation
29242471-9 Appareils de dispersion de gaz
29242472-6 Matériel de décontamination29242473-3 Appareils de nettoyage à eau sous pression
29242474-0 Appareils de nettoyage à haute pression
29242479-5 Appareils de désodorisation29243000-4 Centrifugeuses, machines de calandrage ou
distributeurs automatiques
29243100-5 Centrifugeuses29243200-6 Machines de calandrage
29243210-9 Machines à laminer
29243300-7 Distributeurs automatiques29243310-0 Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène
29243320-3 Distributeurs automatiques de timbres
29243330-6 Distributeurs automatiques de produits29244000-1 Machines pour le traitement thermique de
matériaux
29244100-2 Machines pour le traitement thermique de gazFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/271
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29245000-8 Pièces pour machines à usage général
29245200-0 Pièces pour centrifugeuses
29245300-1 Pièces pour machines de calandrage
29245400-2 Pièces pour machines à laminer
29245500-3 Pièces pour machines de filtrage
29245600-4 Pièces pour machines de purification
29245700-5 Pièces pour machines de pulvérisation
29245800-6 Poids pour machines de pesage29246000-5 Lave-vaisselle à usage non ménager
29247000-2 Pièces pour lave-vaisselle et machines de
nettoyage, remplissage, emballage ou condi-tionnement
29247100-3 Pièces pour lave-vaisselle
29247200-4 Pièces pour machines de nettoyage29247300-5 Pièces pour machines de remplissage
29247400-6 Pièces pour machines d'emballage
29247500-7 Pièces pour machines de conditionnement
29248000-9 Générateurs de gaz
29248100-0 Générateurs d'ozone
50413200-5 Services de réparation et d'entretien d'installa-
tions d'extinction d'incendie
50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50912000-1 Services d'installation de matériel mécanique
50913000-8 Services d'installation de générateurs à vapeur,
de turbines, de compresseurs et de brûleurs
50951000-6 Services d'installation de machines et d'équipe-
ments à usage général
50951400-0 Services d'installation de machines diverses à
usage général
50951410-3 Services d'installation de machines et d'appa-
reils de filtration ou de purification de liquides
50951411-0 Services d'installation de machines et d'appa-
reils de filtration ou de purification de l'eau
29.3 Machines agricoles 29300000-2
50531000-650952000-3
29.31 Tracteurs agricoles 29370000-3 Tracteurs
29371000-0 Tracteurs agricoles à conducteur accompa-
gnant
29372000-7 Tracteurs d'occasion
29373000-4 Moteurs de traction
29.32 Matériel agricole 29310000-5 Machines agricoles et sylvicoles pour la prépa-
ration ou la culture des sols
29311000-2 Charrues ou herses à disques
29312000-9 Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses
ou houes
29313000-6 Semoirs, plantoirs ou repiqueurs
29314000-3 Épandeurs de fumier
29314100-4 Distributeurs d'engrais
29315000-0 Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports
29330000-1 Moissonneuses
29331000-8 FaucheusesFR C 281 E/272 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29331100-9 Tondeuses à gazon
29331110-2 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou
terrains de sports
29332000-5 Machines de fenaison29333000-2 Presses à paille ou à fourrage29333100-3 Presses ramasseuses29334000-9 Moissonneuses-batteuses29340000-4 Machines de pulvérisation à usage agricole ou
horticole
29350000-7 Remorques et semi-remorques autochargeuses
ou déchargeuses à usage agricole
29351000-4 Remorques autochargeuses à usage agricole29352000-1 Remorques déchargeuses à usage agricole29353000-8 Semi-remorques autochargeuses à usage agri-
cole
29354000-5 Semi-remorques déchargeuses à usage agricole29360000-0 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvi-
cole
29361000-7 Machines de nettoyage, tri ou calibrage d'œufs,
de fruits ou d'autres produits
29361100-8 Machines de nettoyage de produits agricoles29361110-1 Machines de nettoyage d'œufs29361120-4 Machines de nettoyage de fruits29361200-9 Machines de tri ou calibrage de produits agri-
coles
29361210-2 Machines de tri ou calibrage d'œufs29361220-5 Machines de tri ou calibrage de fruits29361300-0 Machines de nettoyage, tri ou calibrage de
semences, graines ou légumes secs
29362000-4 Trayeuses29363000-1 Machines de préparation d'aliments pour
animaux
29364000-8 Machines apicoles29365000-5 Machines avicoles29365100-6 Incubateurs et écloseries avicoles29380000-6 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles29381000-3 Pièces pour machines agricoles29382000-0 Pièces pour machines sylvicoles50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50952000-3 Services d'installation de machines agricoles et
sylvicoles
50952100-4 Services d'installation de machines agricoles50952200-5 Services d'installation de machines sylvicoles
29.4 Machines-outils 29400000-3
50531000-6
50953000-0FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/273
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29.40 Machines-outils 29410000-6 Machines-outils à laser et centres d'usinage
29411000-3 Machines-outils à usage spécifique29412000-0 Centre d'usinage
29412100-1 Centre d'usinage à broche horizontale
29412200-2 Centre d'usinage à broche verticale29420000-9 Tours, machines à aléser et à fraiser29421000-6 Tours29421100-7 Tour CNC
29422000-3 Machines à fileter ou à tarauder
29423000-0 Fraiseuses29430000-2 Machines-outils pour le travail des métaux29431000-9 Machines-outils de finissage des métaux
29432000-6 Machines à commande numérique pour le
travail des métaux
29433000-3 Machines à cintrer, plier, dresser ou aplanir29434000-0 Machines à forger29435000-7 Machines à estamper
29436000-4 Presses
29436100-5 Presses hydrauliques29437000-1 Machines-outils à percer, aléser ou fraiser les
métaux
29437100-2 Machines-outils à percer les métaux
29437200-3 Machines-outils à aléser les métaux29437300-4 Machines-outils à fraiser les métaux29438000-8 Centre d'usinage pour le travail des métaux
29440000-5 Machines-outils à travailler les matériaux durs,
excepté les métaux
29441000-2 Machines-outils pour le travail de la pierre, de
la céramique, du béton ou du verre
29441100-3 Machines-outils pour le travail de la pierre
29441200-4 Machines-outils pour le travail de la céramique
29441300-5 Machines-outils pour le travail du béton29441400-6 Machines-outils pour le travail du verre29442000-9 Machines-outils pour le travail du bois, de l'os,
du liège, du caoutchouc dur ou du plastique
dur
29442100-0 Machines-outils pour le travail du bois29442200-1 Machines-outils pour le travail de l'os29442300-2 Machines-outils pour le travail du liège29442400-3 Machines-outils pour le travail du caoutchouc
dur
29442500-4 Machines-outils pour le travail du plastique
durFR C 281 E/274 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29450000-8 Outils à main pneumatiques ou à moteur
29451000-5 Outils à main pneumatiques29452000-2 Outils à main électromécaniques29460000-1 Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et
le soudage, machines et matériel pour latrempe superficielle et la projection à chaud
29461000-8 Matériel de brasage tendre et de brasage fort
29461100-9 Matériel de brasage tendre29461200-0 Matériel de brasage fort29462000-5 Matériel de soudage29462100-6 Matériel de soudage électrique
29462200-7 Matériel de soudage non électrique
29463000-2 Machines pour la trempe superficielle29464000-9 Matériel de fusion29464100-0 Matériel de fusion pour plastique29465000-6 Machines de projection métallique
29470000-4 Pièces et accessoires de machines-outils
29471000-1 Supports pour outils29472000-8 Porte-pièces pour machines-outils29473000-5 Appareils diviseurs spéciaux pour machines-
outils
29474000-2 Pièces et accessoires de machines-outils pour le
travail des métaux
29475000-9 Pièces et accessoires de machines-outils pour le
travail des matériaux durs
29475100-0 Pièces pour scies articulées29476000-6 Pièces pour outils à main
29477000-3 Pièces pour outils pneumatiques
50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50953000-0 Services d'installation de machines-outils
29.5 Autres machines d'usage spécifique 29500000-4
29710000-950531000-650532000-350950000-950954000-7
29.51 Machines pour la métallurgie 29510000-7 Machines de métallurgie et pièces associées
29511000-4 Machines à laminer les métaux29511100-5 Pièces pour machines à laminer les métaux
29512000-1 Machines à couler
29512100-2 Pièces pour machines à couler50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50954140-0 Services d'installation de machines utilisées
dans la métallurgie
29.52 Machines pour l'extraction ou la construc-
tion29520000-0 Machines pour les industries extractives et la
construction
29521000-7 Équipement minier
29521200-9 Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et
machines de forage ou de fonçage
29521210-2 Machines de forage de puitsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/275
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29521211-9 Outils d'exploitation de têtes de puits
29521212-6 Connecteurs de colonnes montantes29521213-3 Matériel d'achèvement de puits29521214-0 Matériel d'intervention sur puits29521215-7 Matériel d'essais de puits
29521216-4 Blocs obturateurs de puits (BOP)
29521220-5 Haveuses à charbon ou à roche29521230-8 Tunneliers29521240-1 Machines de forage29521241-8 Taupes29521249-4 Matériel de forage de roches
29521250-4 Machines de fonçage
29521300-0 Matériel de forage29521310-3 Plateformes de production offshore29521311-0 Matériel offshore29521312-7 Unité de forage offshore
29521320-6 Matériel de forage pétrolier
29521321-3 Machines de forage29521322-0 Tour de forage29521323-7 Foreuses29521324-4 Matériel de tubage29521325-1 Dispositifs de suspension pour colonne de
tubage perdue
29521330-9 Matériel de plateforme pétrolière29521331-6 Unités sur patins29521332-3 Modules montés sur patins29521340-2 Machines pour champs de pétrole
29521341-9 Pompes submersibles
29521350-5 Équipement sous-marin29521351-2 Systèmes de contrôle sous-marin29521360-8 Équipement de fonds de puits29521400-1 Soutènements miniers mobiles à commande
hydraulique
29522000-4 Machines de terrassement et d'excavation et
pièces détachées
29522100-5 Machines de terrassement29522110-8 Bulldozers29522120-1 Bouteurs biais29522200-6 Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses
29522210-9 Niveleuses automotrices
29522300-7 Machines décapeuses29522400-8 Machines à bourrer29522500-9 Chargeuses à benne frontale29522510-2 Chargeuses à benne frontale avec pelle rétro-
caveuse
29522520-5 Chargeuses à benne frontale sans pelle rétro-
caveuse
29522600-0 Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et
machines de mines
29522610-3 Pelles mécaniques
29522611-0 Chouleurs mécaniques
29522620-6 Machines excavatrices29522621-3 Excavateurs mécaniques29523000-1 Machines de génie civilFR C 281 E/276 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29523100-2 Sonnettes de battage
29523200-3 Machines de revêtement routier29523210-6 Engins de nivelage29523220-9 Épandeuses de gravillons29523230-2 Machines de pavage29523240-5 Rouleaux pour routes29523241-2 Rouleaux mécaniques29523300-4 Chasse-neige et balayeuses soufflantes29523310-7 Chasse-neige29523320-0 Balayeuses soufflantes29523400-5 Machines pour l'arrachage des pieux29523500-6 Compacteurs29523600-7 Machines pour la pose de câbles
29524000-8 Machines de traitement des minéraux et de
formage des moules de fonderie
29524100-9 Machines de traitement des minéraux29524110-2 Machines de tri et de criblage
29524120-5 Mélangeuses de gravier et de bitume
29524130-8 Mélangeuses de béton ou mortier29524131-5 Mélangeuses de ciment29524140-1 Rectifieuses29524141-8 Pulvérisateurs de charbon29524150-4 Moules de fonderie29524200-0 Machines de formage des moules de fonderie29525000-5 Véhicules à chenilles29526000-2 Pièces pour machines pour les industries exca-
vatrices et la construction
29526100-3 Pièces pour machines de forage29526110-6 Pièces pour machines de forage de puits29526111-3 Bouchons de support29526112-0 Trépans industriels29526113-7 Pivots de forage29526114-4 Foreurs en fer29526115-1 Tables rotatives29526116-8 Supports de conduites de boues
29526117-5 Matériel de raccordement
29526120-9 Pièces de machines d'extraction de puits29526121-6 Suspensions de cuvelage29526122-3 Équipements de suspension pour colonne de
tubage perdue
29526123-0 Tensionneurs de riser de production29526124-7 Têtes de puits29526125-4 Matériel de raccordement pour risers de
production
29526126-1 Système de commande de tête de puits29526127-8 Matériel de tête de puits29526130-2 Pièces pour haveuses à charbon ou à roche29526131-9 Pièces pour haveuses à charbon29526132-6 Pièces pour haveuses à roche29526140-5 Pièces pour tunneliers29526200-4 Pièces pour machines de traitement de mine-
raisFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/277
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29526300-5 Pièces pour machines de fonçage
29526400-6 Pièces pour excavateurs
50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50954110-1 Services d'installation de machines utilisées
dans les mines
50954120-4 Services d'installation de machines utilisées
dans les carrières
50954130-7 Services d'installation de machines utilisées
dans la construction
29.53 Machines pour l'industrie agroalimentaire 29530000-3 Machines utilisées pour le traitement des
aliments, des boissons et du tabac et piècesaccessoires
29531000-0 Machines de traitement des aliments, des bois-
sons et du tabac
29531100-1 Machines de laiterie
29531110-4 Écrémeuses centrifuges
29531200-2 Machines de traitement des céréales ou des
légumes secs
29531300-3 Machines utilisées dans la fabrication de bois-
sons alcoolisées ou à base de fruits
29531400-4 Fours de cuisson, séchoirs pour produits agri-
coles et matériel de cuisson ou de chauffage
29531410-7 Fours de cuisson
29531411-4 Grils29531420-0 Séchoirs pour produits agricoles
29531500-5 Machines pour la préparation ou la fabrication
industrielle d'aliments ou de boissons
29531510-8 Machines à couper les aliments29531511-5 Machines à trancher le pain
29531512-2 Machines à trancher le lard
29531520-1 Machines de traitement des aliments29531530-4 Machines pour la fabrication des pâtes alimen-
taires
29531600-6 Machines de traitement du tabac
29532000-7 Pièces pour machines de traitement des
aliments, des boissons et du tabac
29532100-8 Pièces pour machines de traitement des
aliments
29532110-1 Pièces pour machines de laiterie
29532111-8 Pièces pour trayeuses
29532200-9 Pièces pour machines de traitement des bois-
sons
29532300-0 Pièces pour machines de traitement du tabac
50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50532000-3 Services de réparation et d'entretien de
machines et d'appareils électriques et de maté-
riel connexe
50954200-9 Services d'installation de machines de traite-
ment des aliments, des boissons et du tabac
50954210-2 Services d'installation de machines de traite-
ment des aliments
50954220-5 Services d'installation de machines de traite-
ment des boissonsFR C 281 E/278 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
50954230-8 Services d'installation de machines de traite-
ment du tabac
29.54 Machines pour les industries textiles 29540000-6 Machines pour l'industrie du textile, de l'habil-
lement et du cuir
29541000-3 Machines pour l'industrie textile29541100-4 Machines de traitement de matières textiles
synthétiques
29541200-5 Métiers à filer le textile29541300-6 Métiers à tisser29541400-7 Machines à tricoter29541500-8 Machines à coudre29541600-9 Machines à laver, machines de nettoyage à sec
et sèche-linge de blanchisserie
29541610-2 Installation de lavage29541611-9 Matériel de lavage29541612-6 Machines à laver29541613-3 Machines de nettoyage à sec29541620-5 Sèche-linge29541700-0 Matériel de repassage et de pliage du linge29541710-3 Matériel de pliage du linge
29541800-1 Machines de finissage textile
29541810-4 Machines à repasser29541820-7 Presses à repasser29542000-0 Pièces pour machines de l'industrie du textile
et de l'habillement
29710000-9 Appareils ménagers électriques50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50954300-0 Services d'installation de machines pour la
fabrication de textile, de vêtements et de cuir
50954310-3 Services d'installation de machines pour la
fabrication textile
50954320-6 Services d'installation de machines pour la
fabrication de vêtements
50954330-9 Services d'installation de machines pour la
fabrication du cuir
29.55 Machines pour les industries du papier et du
carton29550000-9 Machines de fabrication du papier ou du
carton
29551000-6 Pièces pour machines de fabrication du papier
ou du carton
50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50954400-1 Services d'installation de machines pour la
fabrication du papier et du carton
29.56 Autres machines spécialisées diverses 29521400-1 Soutènements miniers mobiles à commande
hydraulique
29560000-2 Machines diverses à usage spécifique29561000-9 Machines à papier, d'imprimerie et de reliure
et parties de machines
29561100-0 Machines à relier29561110-3 Machines à brocher29561200-1 Machines à imprimerFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/279
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29561210-4 Machines d'impression offset
29561220-7 Machines de composition29561230-0 Imprimantes de tickets29561300-2 Système de photocomposition
29561400-3 Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou
carton
29561500-4 Pièces pour machines à imprimer ou à relier29562000-6 Matériel électrique à usage spécifique29562100-7 Cage de Faraday
29562200-8 Chambre anéchoïde
29562300-9 Absorbant électromagnétique29563000-3 Machines pour l'industrie chimique29563100-4 Chlorateurs
29563200-5 Installation de dosage
29564000-0 Machines pour le travail du caoutchouc ou du
plastique
29564100-1 Machines pour la fabrication de fenêtres et
encadrements en plastique
29565000-7 Tunnel de lavage
29566000-4 Machines de traitement des eaux usées29566100-5 Dilacérateurs29566110-8 Dilacérateurs pour le traitement des eaux usées29566200-6 Presses à eaux usées
29566300-7 Racloirs
29566400-8 Mélangeurs29566500-9 Filtres à eaux usées29566600-0 Matériel d'oxygénation
29566700-1 Précipitateurs
29566800-2 Lits de sédimentation29566900-3 Équipement de traitement des boues29567000-1 Matériel pour pipelines
29567100-2 Machines d'inspection de la surface intérieure
de pipelines
29567200-3 Machines de nettoyage de la surface intérieure
de pipelines
29567300-4 Robots industriels29568000-8 Système de levage de palettes
29568100-9 Système de récupération de palettes
29569000-5 Aspirateurs et cireuses à usage non ménager29569100-6 Aspirateurs à usage non ménager29569200-7 Cireuses à usage non ménager
29569300-8 Pièces pour aspirateurs à usage non ménager
29569400-9 Pièces pour cireuses à usage non ménager50531000-6 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
50950000-9 Services d'installation de machines et d'équipe-
ments
29.6 Armes et munitions 29600000-5
50840000-5
50950000-9FR C 281 E/280 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29.60 Armes et munitions 29610000-8 Chars d'assaut et véhicules blindés de combat
29611000-5 Chars d'assaut29611100-6 Pièces pour chars d'assaut29612000-2 Véhicules blindés de combat
29612100-3 Pièces pour véhicules blindés de combat
29620000-1 Armes militaires29621000-8 Armes à énergie dirigée29622000-5 Lance-roquettes
29623000-2 Lance-flammes
29624000-9 Canons à eau29630000-4 Armes à feu29631000-1 Armes à feu légères
29631100-2 Pistolets
29631110-5 Revolvers29631200-3 Armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm29631300-4 Armes à feu légères de calibre égal ou supé-
rieur à 7 mm
29632000-8 Fusils
29633000-5 Mortiers
29634000-2 Armes à feu lourdes29635000-9 Pistolets à gaz29640000-7 Munitions
29641000-4 Cartouches pour fusils de chasse
29642000-1 Munitions pour armes à feu légères29642100-2 Munitions pour armes à feu légères de calibre
inférieur à 7 mm
29642200-3 Munitions pour armes à feu légères de calibre
égal ou supérieur à 7 mm
29643000-8 Obus29644000-5 Bombes, grenades, torpilles, mines et missiles
29644100-6 Bombes
29644200-7 Grenades29644300-8 Torpilles29644400-9 Mines
29644500-0 Missiles
29650000-0 Pièces pour armes militaires29651000-7 Pièces pour armes à feu légères29651100-8 Pièces pour armes à feu légères de calibre infé-
rieur à 7 mm
29651200-9 Pièces pour armes à feu légères de calibre égal
ou supérieur à 7 mm
29652000-4 Pièces pour lance-roquettes
29653000-1 Pièces pour mortiers29660000-3 Matraques50840000-5 Services de réparation et d'entretien d'armes et
de systèmes d'arme
50950000-9 Services d'installation de machines et d'équipe-
ments
50955000-4 Services d'installation de systèmes d'arme
29.7 Appareils domestiques 29700000-6 Appareils ménagersFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/281
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29.71 Appareils électroménagers 29710000-9 Appareils ménagers électriques
29711000-6 Appareils électrodomestiques pour la cuisine
29711100-7 Réfrigérateurs et congélateurs
29711110-0 Réfrigérateurs-congélateurs
29711120-3 Congélateurs
29711121-0 Congélateurs-bahuts
29711122-7 Congélateurs ménagers
29711123-4 Congélateurs-armoires
29711124-1 Congélateurs industriels
29711130-6 Réfrigérateurs
29711200-8 Machines pour la préparation des aliments
29711210-1 Robots ménagers29711211-8 Mixeurs pour aliments
29711300-9 Appareils électrothermiques
29711310-2 Cafetières électriques
29711320-5 Théières électriques
29711330-8 Grille-pain électriques
29711340-1 Chauffe-plats
29711350-4 Gaufriers
29711360-7 Fours électriques
29711361-4 Fours à micro-ondes
29711400-0 Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauf-
fantes et réchauds
29711410-3 Rôtissoires
29711420-6 Foyers de cuisson
29711430-9 Plaques chauffantes
29711440-2 Réchauds
29711500-1 Ouvre-boîtes
29712000-3 Appareils électrodomestiques pour soins
corporels
29712100-4 Rasoirs et tondeuses à cheveux
29712110-7 Rasoirs électriques
29712120-0 Tondeuses à cheveux
29712200-5 Appareils de coiffure29712210-8 Sèche-cheveux
29712300-6 Sèche-mains
29713000-0 Appareils électrodomestiques de nettoyage;
fers à repasser
29713100-1 Lave-vaisselle
29713200-2 Lave-linge et sèche-linge
29713210-5 Lave-linge et sèche-linge combinés
29713211-2 Unité de séchage et de pressage
29713300-3 Compacteurs d'ordures ménagères
29713400-4 Machines d'entretien des sols
29713410-7 Machines de nettoyage des sols
29713420-0 Cireuses29713430-3 Aspirateurs
29713431-0 Accessoires pour aspirateurs
29713500-5 Fers à repasser électriques
29713510-8 Fers à vapeurFR C 281 E/282 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
29714000-7 Hottes de ventilation ou de recyclage
29714100-8 Ventilateurs29714110-1 Ventilateurs d'aspiration29715000-4 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipe-
ment de plomberie
29715100-5 Distributeurs électriques d'eau chaude ou
chauffe-eau à accumulation et thermoplon-geurs
29715200-6 Équipement de chauffage29715210-9 Matériel de chauffage central29715220-2 Résistances de chauffage électrique29715230-5 Appareils électriques de chauffage au sol
29715240-8 Appareils électriques de chauffage des locaux
29715300-7 Équipement de plomberie29716000-1 Pièces pour appareils électroménagers
29.72 Appareils ménagers non électriques 29720000-2 Appareils ménagers non électriques
29721000-9 Appareils ménagers de cuisson ou de chauf-
fage
29721100-0 Appareils ménagers de cuisson
29721200-1 Réfrigérateurs à gaz29721300-2 Réchauffeurs d'air ou distributeurs d'air chaud
non électriques
29721310-5 Réchauffeurs d'air29721320-8 Déshydrateurs d'air29721321-5 Séchoirs à air comprimé29721400-3 Chauffe-eau instantanés ou à accumulation
non électriques
29721410-6 Appareils à gaz29721411-3 Radiateurs à gaz
29722000-6 Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et
appareils ménagers
29722100-7 Pièces pour poêles
29722200-8 Pièces pour cuisinières29722300-9 Pièces pour chauffe-plats
30 Machines de bureau et matériel informatique Voir codes
détaillés
ci-dessous
30.0 Machines de bureau et matériel informatique 30000000-9
50961000-950962000-6
30.01 Machines de bureau 30110000-3 Machines de traitement de texte
30111000-0 Traitements de texte
30120000-6 Photocopieurs et matériel d'impression30121000-3 Photocopieurs et appareils de thermocopie30121100-4 Photocopieurs30121110-7 Photocopieurs couleur30121120-0 Matériel de copiage30121200-5 Matériel de thermocopie30121300-6 Matériel de reproduction
30121400-7 Duplicateurs
30122000-0 Machines d'impression offset de bureau30123000-7 Machines de bureauFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/283
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
30123100-8 Oblitérateurs automatiques
30123200-9 Distributeurs automatiques de billets de
banque
30123300-0 Duplicateurs à stencil
30123400-1 Plieuses
30123500-2 Perforateurs30123600-3 Machines à manipuler les pièces de monnaie30123610-6 Machines à trier les pièces de monnaie
30123620-9 Machines à compter les pièces de monnaie
30123630-2 Machines de mise en rouleaux de pièces de
monnaie
30124000-4 Pièces et accessoires de machines de bureau
30125000-1 Pièces et accessoires de photocopieurs
30125100-2 Cartouches de toner30130000-9 Matériel de bureau de poste30131000-6 Équipement de salle du courrier
30131100-7 Plieuses de papier ou d'enveloppes
30131200-8 Machines à mettre sous enveloppe30131300-9 Adressographes30131400-0 Machines à affranchir
30132000-3 Matériel de tri
30132100-4 Matériel de tri du courrier30133000-0 Matériel pour envoi postal
30133100-1 Matériel pour envoi postal en nombre
30140000-2 Machines à calculer et machines comptables30141000-9 Machines à calculer30141100-0 Calculatrices de poche
30142000-6 Machines comptables
30143000-3 Caisses enregistreuses30144000-0 Machines du type machines à calculer30144100-1 Machines à affranchir
30144200-2 Distributeurs automatiques de tickets
30144300-3 Machines de comptage des véhicules30144400-4 Péage automatique30150000-5 Machines à écrire
30151000-2 Machines à écrire électroniques
30160000-8 Pièces et accessoires de machines à écrire et de
machines à calculer
30161000-5 Pièces et accessoires de machines à écrire
30162000-2 Pièces et accessoires de machines à calculer
50962000-6 Services d'installation de matériel de bureau
30.02 Ordinateurs et équipements informatiques 30200000-1 Matériel et fournitures informatiques
30210000-4 Machines de traitement des données30211000-1 Unité centrale de traitement30211100-2 Superordinateur
30211200-3 Matériel pour unité centrale
30211300-4 Plateformes informatiques30211400-5 Configurations informatiques30211500-6 Unité centrale de traitement
30211600-7 Processeurs
30212000-8 Matériel et logiciels pour mini-ordinateursFR C 281 E/284 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
30212100-9 Matériel pour mini-ordinateurs
30212110-2 Unités centrales pour mini-ordinateurs
30212200-0 Logiciels pour mini-ordinateurs
30213000-5 Ordinateurs personnels30213100-6 Ordinateurs bloc-notes30213200-7 Ordinateurs portatifs30213300-8 Ordinateurs portables30213400-9 Unités centrales pour ordinateurs personnels30214000-2 Postes de travail30215000-9 Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs30215100-0 Matériel pour micro-ordinateurs30215110-3 Unités centrales pour micro-ordinateurs30215200-1 Logiciels pour micro-ordinateurs30216000-6 Lecteurs magnétiques ou optiques30216100-7 Lecteurs optiques30216110-0 Scanners informatiques30216120-3 Matériel de reconnaissance optique de carac-
tères
30216130-6 Lecteurs de codes à barres30216200-8 Lecteurs de cartes magnétiques30216300-9 Lecteurs de cartes perforées30217000-3 Pièces, accessoires et fournitures pour ordina-
teurs
30217100-4 Parties et pièces d'ordinateurs30217110-7 Interfaces de réseau30217120-0 Bornes d'entrée30217130-3 Cartes informatiques30217131-0 Cartes électroniques30217200-5 Accessoires informatiques30217210-8 Écrans anti-reflets30217220-1 Tapis de souris30217230-4 Caches30217300-6 Fournitures informatiques30217310-9 Cartouches de polices de caractères pour
imprimantes
30217320-2 Disquettes30217330-5 Bandes magnétiques30217340-8 CD-ROM30220000-7 Matériel de cartographie numérique
30221000-4 Plans cadastraux numériques
30230000-0 Matériel informatique30231000-7 Ordinateurs et imprimantes30231100-8 Ordinateurs30231110-1 Base de données30231200-9 Équipement informatique30231210-2 Unité centrale de commande30231220-5 Périphériques informatiques30231230-8 Terminaux informatiques30231240-1 Consoles30231250-4 Écrans de visualisation30231300-0 Ordinateurs de bureau30231310-3 Matériel de publication assistée par ordinateurFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/285
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
30231400-1 Système à disque optique
30231600-3 Matériel informatique à usage médical30232000-4 Matériel informatique divers30232100-5 Matériel informatique de sauvegarde
30232120-1 Souris d'ordinateurs
30232130-4 Manches à balai30232140-7 Photostyles30232150-0 Boules de commande
30232160-3 Tablettes graphiques
30232200-6 Carrousels30232300-7 Matériel de manipulation de cassettes
30232400-8 Matériel d'extension de mémoire
30232500-9 Matériel de traitement de données30232510-2 Enregistreurs de données30232520-5 Matériel de saisie de données
30232530-8 Matériel de validation de données
30232600-0 Codeurs30233000-1 Unités de mémoire, d'entrée ou de sortie30233100-2 Unités de mémoire
30233110-5 Unités de mémoire à carte magnétique
30233120-8 Unités de mémoire à bande magnétique30233130-1 Unités de mémoire à disque magnétique30233131-8 Unités de disques souples
30233132-5 Unités de disque dur
30233140-4 Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)30233141-1 Mémoire à disque30233150-7 Unités de disque optique
30233160-0 Dérouleurs en continu
30233170-3 Supports de mémoire30233171-0 Disques30233172-7 Disques optiques
30233200-3 Unités d'entrée ou de sortie
30233210-6 Unités d'entrée30233211-3 Claviers d'ordinateurs
30233212-0 Claviers braille
30233220-9 Unités de sortie30233230-2 Imprimantes et traceurs30233231-9 Imprimantes laser
30233232-6 Imprimantes matricielles
30233234-0 Imprimantes graphiques couleur30233235-7 Traceurs30234000-8 Matériel d'automatisation de bibliothèque
30235000-5 Contrôleur de disques
30236000-2 Matériel de technologies de l'information30240000-3 Logiciels30241000-0 Logiciels informatiques
30241100-1 Logiciels de bases de données
30241200-2 Logiciels d'application30241210-5 Logiciels de gestion de projetFR C 281 E/286 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
30241300-3 Logiciels d'unité centrale
30241310-6 Programmes informatiques
30241320-9 Mise à jour de matériel informatique
30241330-2 Architecture microcanal
30241400-4 Logiciels de systèmes d'exploitation
30241410-7 Compilateurs de langage
30241500-5 Logiciels d'exploitation
30241600-6 Logiciels utilitaires
30241700-7 Logiciels multimédias30242000-7 Logiciels de sauvegarde
30242100-8 Logiciels anti-virus
30242200-9 Logiciels de débogage
30243000-4 Logiciels médicaux
30244000-1 Logiciels de gestion
30244100-2 Logiciels de gestion de bibliothèque
30244200-3 Logiciels de gestion de mémoire
30245000-8 Progiciels
30245100-9 Tableurs
30245200-0 Logiciels transactionnels
30245300-1 Logiciels de statistiques
30246000-5 Logiciels de communications
30246100-6 Logiciels de technologies de l'information
30246200-7 Logiciels d'émulation
30247000-2 Logiciels de publication assistée par ordinateur
30247100-3 Logiciels de dessin et de peinture
30247200-4 Logiciels de traitement de l'image
30248000-9 Produits logiciels
30248100-0 Applications de logiciels
30248200-1 Licences de logiciels
30248300-2 Mise à jour de logiciels
30249000-6 Logiciels divers
30249100-7 Logiciels de conception assistée par ordinateur
30249200-8 Logiciels de cartographie numérique
30249300-9 Logiciels pédagogiques
30249400-0 Logiciels financiers
30249410-3 Logiciels de comptabilité
30249420-6 Système d'émission d'eurochèques
30249500-1 Logiciels bureautiques
30249600-2 Logiciels de traitement de texte
30249700-3 Logiciels de reconnaissance optique de carac-
tères
30249800-4 Logiciel d'impression différée
30250000-6 Systèmes informatiques
30251000-3 Système de contrôle informatique
30252000-0 Système de gestion de bases de données
30253000-7 Système comptable
30253100-8 Système de facturation30254000-4 Systèmes d'information
30254100-5 Système de courrier électronique
30254200-6 Systèmes d'information dans le domaine finan-
cier
30254300-7 Système d'information des passagersFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/287
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
30254310-0 Tableaux électroniques
30254320-3 Système d'information des passagers en temps
réel
30255000-1 Systèmes d'information dans le domaine
médical
30255100-2 Système d'information dans le domaine de
l'infirmerie
30255200-3 Système d'administration relatif aux patients30255300-4 Système de gestion de salles d'opération
30255400-5 Système d'information clinique
30255500-6 Système case-mix30256000-8 Système de gestion de bibliothèque30257000-5 Système d'imagerie et d'archivage
30258000-2 Gestion électronique de données (GED)
30259000-9 Systèmes informatiques divers30259100-0 Système d'automatisation30259200-1 Système de localisation de bateaux
30259300-2 Système de CAO
30259400-3 Système de saisie de données30259500-4 Système de cartographie numérique30259600-5 Système de lecture optique
30259700-6 Système de gestion de documents
30259800-7 Systèmes de sonorisation30260000-9 Serveurs30261000-6 Serveurs de réseau
30262000-3 Serveurs informatiques
30263000-0 Serveurs de fichiers30264000-7 Serveurs UNIX ou équivalents30265000-4 Serveurs d'imprimantes
50961000-9 Services d'installation d'ordinateurs et de maté-
riel de traitement de l'information
31 Machines et appareils électriques Voir codes
détaillés
ci-dessous
31.1 Moteurs, génératrices et transformateurs
électriques31100000-7
50532100-4
50532200-5
50532300-650911100-5
31.10 Moteurs, génératrices et transformateurs
électriques31100000-7 Moteurs, générateurs et transformateurs élec-
triques
31110000-0 Moteurs électriques31111000-7 Adaptateurs31120000-3 Générateurs
31121000-0 Groupes électrogènes
31121100-1 Groupes électrogènes à moteur à allumage par
compression
31121110-4 Convertisseurs
31121111-1 Convertisseurs électriques rotatifs
31121200-2 Groupes électrogènes à moteurs à allumage
par étincelle
31121300-3 Aérogénérateurs
31121310-6 Éoliennes
31121320-9 Turbines éoliennes31121330-2 Générateurs à turbines éoliennesFR C 281 E/288 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
31121331-9 Rotors de turbine
31121340-5 Ferme éolienne
31122000-7 Groupes électrogènes
31122100-8 Piles à combustible
31124000-1 Générateur à turbine à vapeur et appareillage
31124100-2 Générateurs à turbines
31124200-3 Appareils de commande de générateurs à
turbines
31126000-5 Dynamos
31127000-2 Générateur de secours
31128000-9 Turbogénérateur
31129000-6 Générateurs diesel
31130000-6 Alternateurs
31131000-3 Moteurs monophasés
31131100-4 Actionneurs
31131200-5 Anodes
31132000-0 Moteurs polyphasés
31140000-9 Tours de refroidissement
31141000-6 Refroidisseurs d'eau
31150000-2 Ballast pour lampes ou tubes à décharge
31151000-9 Convertisseurs statiques
31152000-6 Condensateurs
31153000-3 Redresseurs
31154000-0 Sources d'alimentation électrique ininterrup-
tible
31155000-7 Onduleurs
31156000-4 Alimentation interruptible en courant
31157000-1 Inducteurs
31158000-8 Chargeurs
31158100-9 Chargeurs de batterie
31160000-5 Pièces pour moteurs, générateurs et transfor-
mateurs électriques
31161000-2 Pièces pour moteurs et générateurs électriques
31161100-3 Systèmes d'excitation
31161200-4 Systèmes de refroidissement de gaz
31161300-5 Rotors de générateurs
31161400-6 Systèmes d'eau primaire
31161500-7 Systèmes d'huile d'étanchéité
31161600-8 Systèmes d'eau de refroidissement de stators
31161700-9 Pièces de générateurs de vapeur
31161800-0 Pièces pour générateurs de gaz
31161900-1 Systèmes de réglage de tension
31162000-9 Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de
convertisseurs statiques
31162100-0 Pièces de condenseurs
31170000-8 Transformateurs
31171000-5 Transformateurs à diélectrique liquide
31172000-2 Transformateurs de tension
31173000-9 Transformateur de mesure
50532100-4 Services de réparation et d'entretien de
moteurs électriques
50532200-5 Services de réparation et d'entretien de trans-
formateurs
50532300-6 Services de réparation et d'entretien de géné-
rateursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/289
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
50911100-5 Services d'installation de moteurs électriques,
de générateurs et de transformateurs
50911110-8 Services d'installation de moteurs électriques50911120-1 Services d'installation de générateurs
50911130-4 Services d'installation de transformateurs
31.2 Matériel de distribution et de commande
électrique31200000-8
50532000-3
50532400-750911200-6
31.20 Matériel de distribution et de commande
électrique31200000-8 Appareils de distribution et de commande
électriques
31210000-1 Appareils électriques de commutation ou de
protection de circuits électriques
31211000-8 Tableaux et boîtes à fusibles
31211100-9 Tableaux de distribution
31211110-2 Tableaux de commande31211200-0 Boîtes à fusibles
31211300-1 Fusibles
31211310-4 Coupe-circuits31212000-5 Disjoncteurs
31212100-6 Disjoncteurs suspendus
31212200-7 Testeurs de circuits31213000-2 Équipement de distribution31213100-3 Boîtes de distribution
31213200-4 Transformateurs de distribution
31213300-5 Boîtiers de distribution par câble31213400-6 Système de distribution
31214000-9 Appareillage de commutation
31214100-0 Interrupteurs31214110-3 Sectionneurs
31214120-6 Interrupteur de mise à la terre
31214200-1 Déconnecteur31214300-2 Appareillage de commutation pour l'extérieur
31214400-3 Sectionneur à fusible
31214500-4 Tableaux de distribution31214510-7 Tableaux de distribution
31214520-0 Tableau moyenne tension
31215000-6 Limiteurs de tension31216000-3 Parafoudre31216100-4 Équipement de protection contre la foudre
31216200-5 Paratonnerre
31217000-0 Limiteurs de surcharge31218000-7 Barres omnibus
31219000-4 Boîtiers de protection
31220000-4 Composants de circuits électriques31221000-1 Relais électriques
31223000-5 Douilles
31224000-2 Connexions et éléments de contact31224100-3 Fiches et prises de courant
31224200-4 Connecteurs coaxiaux
31224300-5 Boîtes de raccordementFR C 281 E/290 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
31224400-6 Câbles de connexion
31224500-7 Bornes
31224600-8 Atténuateurs
31224700-9 Boîtes de jonction
31224800-0 Kits de raccordement de câbles
31230000-7 Pièces pour appareils de distribution ou de
commande électrique
50532000-3 Services de réparation et d'entretien de
machines et d'appareils électriques et de maté-riel connexe
50532400-7 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de distribution électrique
50911200-6 Services d'installation de matériel de distribu-
tion et de commande électriques
50911210-9 Services d'installation de matériel de distribu-
tion électrique
50911220-2 Services d'installation de matériel de
commande électrique
31.3 Fils et câbles isolés 31300000-9 Fils et câbles isolés
31.30 Fils et câbles isolés 31300000-9 Fils et câbles isolés
31310000-2 Canalisations
31311000-9 Connexions de réseau31320000-5 Câbles de distribution électrique
31321000-2 Lignes électriques
31321100-3 Lignes électriques aériennes
31330000-8 Câbles coaxiaux
31340000-1 Accessoires de câble, isolés
31341000-8 Bobines de câbles, isolées
31342000-5 Embranchements de câbles, isolés31343000-2 Jonctions de câbles, isolées
31344000-9 Serre-garnitures de câbles, isolées
31350000-4 Conducteurs électriques pour données et
contrôle
31351000-1 Conducteurs électriques pour systèmes de
contrôle d'accès
31352000-8 Câbles à fibres optiques
31352100-9 Câbles à fibres optiques pour la transmission
d'informations
31352200-0 Câbles de télécommunications à fibres opti-
ques
31352300-1 Câbles à fibres optiques pour la transmission
de données
31.4 Accumulateurs et piles électriques 31400000-0 Accumulateurs, piles et batteries primaires
31.40 Accumulateurs et piles électriques 31400000-0 Accumulateurs, piles et batteries primaires
31410000-3 Piles primaires31420000-6 Batteries primaires
31421000-3 Batteries au plomb
31422000-0 Groupes de batteries
31430000-9 Accumulateurs électriques
31431000-6 Accumulateurs au plomb
31432000-3 Accumulateurs au nickel-cadmium
31.5 Lampes et appareils d'éclairage 29870000-8
31500000-1FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/291
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
31.50 Lampes et appareils d'éclairage 29870000-8 Equipements divers n.c.a.
31500000-1 Appareils d'éclairage et lampes électriques
31510000-4 Lampes électriques à incandescence
31511000-1 Phares scellés31512000-8 Lampes à incandescence à halogène
31513000-5 Lampes à incandescence
31514000-2 Lampes à décharge31515000-9 Émetteurs ultraviolets
31516000-6 Émetteurs infrarouges
31517000-3 Lampes à arc31518000-0 Feux de signalisation
31518100-1 Projecteurs
31518110-4 Projecteurs d'intervention extérieure31518200-2 Matériel d'éclairage de secours
31518300-3 Luminaires de toiture
31518400-4 Feux de balisage de piste31518500-5 Lampes à vapeur de mercure
31518600-6 Projecteurs orientables
31520000-7 Lampes et appareils d'éclairage31521000-4 Lampes
31521100-5 Lampes de bureau
31521200-6 Lampadaires31521300-7 Lampes électriques portatives
31521310-0 Avertisseurs lumineux
31521320-3 Torches31522000-1 Lampes décoratives pour arbres de Noël
31523000-8 Enseignes et plaques indicatrices lumineuses
31523100-9 Panneaux lumineux31523110-2 Panneaux de signalisation lumineux31523200-0 Panneaux à messages permanents
31523300-1 Plaques indicatrices lumineuses
31524000-5 Plafonniers ou appliques murales31524100-6 Plafonniers
31524110-9 Scialytiques
31524120-2 Plafonniers31524200-7 Appliques murales
31525000-2 Flashes
31525100-3 Cubes flashes31527000-6 Spots
31527100-7 Éclairage public
31527200-8 Éclairage extérieur31527210-1 Réverbères
31527220-4 Éclairage de tunnel
31527230-7 Signalisation et éclairage maritimes31527240-0 Signalisation et éclairage de navigation fluviale
31527250-3 Balisage et éclairage d'aérodrome
31527260-6 Systèmes d'éclairageFR C 281 E/292 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
31527270-9 Éclairage de quai
31527300-9 Éclairage domestique31530000-0 Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
31531000-7 Ampoules
31531100-8 Tubes d'éclairage31532000-4 Pièces de lampes et accessoires d'éclairage
31.6 Autres matériels électriques 31600000-2
50532000-350532100-4
50911000-4
31.61 Matériels électriques pour moteurs et véhi-
cules31610000-5 Matériel électrique pour moteurs et véhicules
31611000-2 Jeux de câblage
31612000-9 Câblage électrique préassemblé pour moteurs31612200-1 Moteurs de démarrage
31612300-2 Matériel électrique de signalisation pour
moteurs
31612310-5 Clignotants
31.62 Matériels électriques divers, sauf pour
moteurs et véhicules31620000-8 Appareils de signalisation acoustique ou
optique
31621000-5 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation de chemin de fer
31621100-6 Équipement de commande et de contrôle
31621200-7 Équipement électrique de signalisation de
chemin de fer
31621300-8 Installations électriques de chemin de fer
31622000-2 Sirènes31623000-9 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation des routes
31623100-0 Feux de signalisation
31623200-1 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation des voies naviga-bles
31623300-2 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation de parking
31623400-3 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation d'installationsportuaires
31623500-4 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation d'aéroport
31623510-7 Enregistreurs de vol31623520-0 Éclairage d'aéroport
31623600-5 Générateurs de signaux
31623700-6 Séparateurs de signal d'antenne31623800-7 Machines de galvanoplastie
31623900-8 Équipement de signalisation de carrefour
31624000-6 Panneaux d'information31624100-7 Panneaux indicateurs à messages variables
31625000-3 Avertisseurs d'effraction et d'incendie
31625100-4 Systèmes de détection d'incendie31625200-5 Systèmes d'alarme incendie
31625300-6 Systèmes avertisseurs d'effraction
31630000-1 AimantsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/293
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
31640000-4 Machines et appareils à usage spécifique
31641000-1 Simulateurs31641100-2 Simulateurs de conduite31641200-3 Simulateurs de combat31641300-4 Simulateurs de formation31642000-8 Appareils de détection électronique
31642100-9 Détecteurs de tubes métalliques
31642200-0 Détecteurs de mines31642300-1 Détecteurs de matières plastiques31642400-2 Détecteurs d'objets non métalliques31642500-3 Détecteurs de bois31643000-5 Accélérateurs de particules31643100-6 Accélérateurs linéaires
31644000-2 Enregistreurs de données divers
31645000-9 Billards électriques31650000-7 Pièces isolantes31660000-0 Électrodes au carbone31670000-3 Pièces électriques de machines ou d'appareils31680000-6 Fournitures et accessoires électriques31681000-3 Accessoires électriques
31681100-4 Contacts électriques
31681200-5 Pompes électriques31681300-6 Circuits électriques31681400-7 Composants électriques31681410-0 Matériels électriques31681500-8 Rechargeurs31682000-0 Approvisionnement en électricité
31682100-1 Boîtes
31682200-2 Tableaux d'instruments31682210-5 Instruments et équipement de commande et de
contrôle
31682220-8 Tables de mixage31682230-1 Panneaux à écran graphique31682300-3 Équipement moyenne tension31682310-6 Panneaux moyenne tension31682400-4 Équipement électrique aérien31682410-7 Supports de câbles aériens
31682500-5 Équipement électrique de secours
31682510-8 Systèmes électriques de secours31682520-1 Systèmes d'arrêt d'urgence31682530-4 Alimentation électrique de secours31682540-7 Équipement de sous-station31700000-3 Fournitures électroniques, électromécaniques
et électrotechniques
31710000-6 Équipement électronique31711000-3 Fournitures électroniques
31711100-4 Composants électroniques
31711110-7 Émetteurs-récepteurs31711120-0 Transducteurs31711130-3 RésistancesFR C 281 E/294 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
31711140-6 Électrodes
31711200-5 Tableaux indicateurs électroniques31711300-6 Systèmes électroniques d'enregistrement des
temps
31711310-9 Pointeuse31712000-0 Machines et appareils microélectroniques et
microsystèmes
31712100-1 Machines et appareils microélectroniques31712200-2 Microsystèmes31720000-9 Équipement électromécanique31730000-2 Équipement électrotechnique31731000-9 Fournitures électrotechniques50532000-3 Services de réparation et d'entretien de
machines et d'appareils électriques et de maté-riel connexe
50532100-4 Services de réparation et d'entretien de
moteurs électriques
50911000-4 Services d'installation de matériel électrique
32 Équipements de radio, télévision et commu-
nicationVoir codes
détaillésci-dessous
32.1 Composants électroniques 32100000-4 Valves, tubes et composants électroniques
32.10 Composants électroniques 32100000-4 Valves, tubes et composants électroniques
32110000-7 Condensateurs électriques32111000-4 Condensateurs fixes32112000-1 Condensateurs variables ou réglables32120000-0 Résistances électriques32130000-3 Circuits imprimés32131000-0 Cartes de circuits imprimés garnies32132000-7 Cartes de circuits imprimés non garnies32140000-6 Tubes32141000-3 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévi-
sion
32141100-4 Tubes pour caméras de télévision32142000-0 Tubes et équipement pour hyperfréquences
32142100-1 Magnétrons
32142200-2 Équipement à hyperfréquences32142210-5 Équipement hertzien32142300-3 Klystrons32143000-7 Tubes électroniques32144000-4 Tubes de récepteur ou d'amplificateur32150000-9 Semi-conducteurs32151000-6 Diodes32152000-3 Diodes électroluminescentes32153000-0 Transistors32154000-7 Cristaux piézoélectriques montés32160000-2 Circuits intégrés et micro-assemblages électro-
niques
32161000-9 Cartes téléphoniques32161100-0 Cartes SIM32162000-6 Cartes à circuits intégrésFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/295
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
32163000-3 Circuits intégrés électroniques
32164000-0 Micro-assemblages
32165000-7 Microprocesseurs32170000-5 Pièces pour assemblages électroniques
32171000-2 Pièces pour condensateurs électriques
32172000-9 Pièces pour résistances électriques, rhéostats et
potentiomètres
32173000-6 Pièces pour valves et tubes électroniques
32180000-8 Modules
32.2 Appareils d'émission et de transmission du
son et de l'image32200000-5
50330000-750341000-750932000-750933000-4
32.20 Appareils d'émission et de transmission du
son et de l'image32210000-8 Matériel de radiodiffusion et de télévision
32211000-5 Matériel de production pour radiodiffusion et
télévision
32220000-1 Appareils émetteurs de télévision sans appa-
reils récepteurs
32221000-8 Radiobalises
32222000-5 Appareils de codage de signaux vidéo
32223000-2 Appareils de transmission vidéo
32224000-9 Appareils émetteurs de télévision
32230000-4 Appareils émetteurs de radio avec appareils
récepteurs
32231000-1 Appareils de télévision en circuit fermé
32232000-8 Matériel de visioconférence
32233000-5 Postes d'amplification de fréquences radio32234000-2 Caméras de télévision en circuit fermé
32235000-9 Système de surveillance en circuit fermé
32236000-6 Radiotéléphones
32237000-3 Talkies-walkies
32240000-7 Caméras de télévision
32250000-0 Téléphones mobiles
32251000-7 Téléphones de voiture
32252000-4 Téléphones GSM
32260000-3 Matériel de transmission de données
32270000-6 Appareils de transmission numérique
50330000-7 Services d'entretien de matériel de télécommu-
nications
50333000-8 Services d'entretien de matériel de radiocom-
munications
50333100-9 Services de réparation et d'entretien d'émet-
teurs radio
50333200-0 Réparation et entretien d'appareils de radioté-
léphonie
50334000-5 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de téléphonie et de télégraphie par fil
50334100-6 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de téléphonie par fil
50334110-9 Entretien de réseau téléphonique
50334120-2 Modernisation de standards téléphoniques
50334130-5 Services de réparation et d'entretien de stan-
dards téléphoniquesFR C 281 E/296 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
50334140-8 Services de réparation et d'entretien d'appareils
téléphoniques
50334200-7 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de télégraphie par fil
50334300-8 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de télex par fil
50341000-7 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de télévision
50341100-8 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel vidéotexte
50341200-9 Services de réparation et d'entretien d'émet-
teurs de télévision
50932000-7 Services d'installation d'émetteurs radio et de
télévision
50932100-8 Services d'installation d'émetteurs radio50932200-9 Services d'installation d'émetteurs de télévision50933000-4 Services d'installation d'appareils de radiotélé-
phonie
32.3 Appareils de réception, enregistrement ou
reproduction du son et de l'image32300000-6
50330000-750341000-
50343000-1
50931000-0
32.30 Appareils de réception, enregistrement ou
reproduction du son et de l'image32310000-9 Récepteurs de radiodiffusion
32320000-2 Matériel de télévision et matériel audiovisuel32321000-9 Matériel de projection télévisée32321100-0 Appareils pour films et vidéo32321200-1 Équipement audiovisuel32321300-2 Matériel audiovisuel32322000-6 Équipement multimédia32323000-3 Moniteurs vidéo32323100-4 Moniteurs vidéo couleur32323200-5 Moniteurs vidéo monochrome32323300-6 Matériel vidéo32323400-7 Matériel de reproduction vidéo32323500-8 Système de surveillance vidéo32324000-0 Récepteurs de télévision32324100-1 Récepteurs de télévision couleur
32324200-2 Récepteurs de télévision monochrome
32324300-3 Matériel de télévision32324400-4 Antennes de télévision32324500-5 Syntoniseurs vidéo32330000-5 Appareils d'enregistrement et de reproduction
audio et vidéo
32331000-2 Plateaux pour phonographes32331100-3 Tourne-disques32331200-4 Lecteurs de cassettes32331300-5 Appareils de reproduction audio32331400-6 Lecteurs de disques compacts32332000-9 Enregistreurs à bande magnétique32332100-0 Dictaphones32332200-1 Répondeurs téléphoniques32332300-2 Enregistreurs de son32333000-6 Appareils d'enregistrement ou de reproduction
vidéoFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/297
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
32333100-7 Magnétoscopes
32333200-8 Caméscopes32333300-9 Appareils de reproduction vidéophonique
32333400-0 Lecteurs vidéo
32340000-8 Micros et haut-parleurs32341000-5 Micros
32342000-2 Haut-parleurs
32342100-3 Casques d'écoute32342200-4 Écouteurs
32342300-5 Microphones et haut-parleurs
32342400-6 Dispositifs acoustiques32342410-9 Matériel de sonorisation32342420-2 Tables de mixage en studio
32342430-5 Système de compression de la parole
32342440-8 Système de messagerie vocale32342450-1 Enregistreurs de voix
32343000-9 Amplificateurs
32343100-0 Amplificateurs d'audiofréquences32343200-1 Mégaphones32344000-6 Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de
radiotélégraphie
32344100-7 Récepteurs portables d'appel et de radiomessa-
gerie
32344110-0 Système d'enregistrement de voix32344200-8 Récepteurs radio32344210-1 Matériel radio
32344220-4 Récepteurs de radiomessagerie
32344230-7 Stations radio32344240-0 Relais hertzien
32344250-3 Installations radio
32344260-6 Équipement radio et de multiplexage32344270-9 Système de commande radio et téléphonique32344280-2 Radios portables
32350000-1 Pièces pour matériel audio et vidéo
32351000-8 Accessoires pour matériel audio et vidéo32351100-9 Matériel de montage vidéo
32351200-0 Écrans
32352000-5 Antennes et réflecteurs32352100-6 Pièces pour matériel radio et radar
32352200-7 Pièces détachées et accessoires pour radars
32360000-4 Interphones50330000-7 Services d'entretien de matériel de télécommu-
nications
50334100-6 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de téléphonie par fil
50341000-7 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de télévision
50341100-8 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel vidéotexte
50341200-9 Services de réparation et d'entretien d'émet-
teurs de télévision
50342000-4 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel audio
50343000-1 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel vidéoFR C 281 E/298 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
50931000-0 Services d'installation de matériel radio, de
télévision, audio et vidéo
50931100-1 Services d'installation de matériel radio50931200-2 Services d'installation de matériel de télévision50931300-3 Services d'installation de matériel audio50931400-4 Services d'installation de matériel vidéo
33 Instruments médicaux, de précision,
d'optique et d'horlogerieVoir codes
détaillésci-dessous
33.1 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie 33100000-1
50420000-550940000-6
33.10 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie 33110000-4 Imagerie
33111000-1 Appareils de radiographie33111100-2 Table de radiologie33111200-3 Postes de travail de radiologie33111300-4 Machines à développer radiologiques33111400-5 Fluoroscopes33111500-6 Radiographie dentaire33111600-7 Appareils de radiographie33111610-0 Unité de résonance magnétique33111620-3 Gamma caméras33111630-6 Scanographes33111640-9 Thermographes33111650-2 Appareils de mammographie33111700-8 Salle d'angiographie33111710-1 Fournitures pour l'angiographie33111720-4 Appareils d'angiographie33111721-1 Appareils d'angiographie numérique33111730-7 Fournitures pour l'angioplastie33111740-0 Appareils d'angioplastie33111800-9 Système de radiodiagnostic33112000-8 Échographie33112100-9 Détecteur échocardiographe33112200-0 Échographe33112300-1 Échoencéphalographe33112400-2 Échocardiographes
33113000-5 Scanographe médical
33113100-6 Scanographes à résonance magnétique33113200-7 Scanographes ultrasoniques33114000-2 Appareils de spectroscopie33115000-9 Appareils de tomographie33120000-7 Exploration fonctionnelle33121000-4 Système d'enregistrement ambulatoire de
longue durée
33121100-5 Électro-encéphalographes33121200-6 Appareils de scintigraphie33121300-7 Électromyographes33121400-8 Audiomètres33121500-9 Électrocardiogramme33122000-1 OphtalmologieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/299
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33123000-8 Matériel pour exploration cardiovasculaire
33123100-9 Tensiomètre33123200-0 Appareils d'électrocardiographie33123210-3 Système de monitorage cardiaque33123220-6 Angiocardiographie33123230-9 Cardiographes33124000-5 Équipements et matériels de diagnostic et de
radiodiagnostic
33124100-6 Appareils de diagnostic33124110-9 Systèmes de diagnostic
33124120-2 Appareils de diagnostic à ultra-sons
33124130-5 Matériels de diagnostic33124131-2 Bandelettes réactives33124200-7 Équipements de radiodiagnostic33124210-0 Matériels de radiodiagnostic33125000-2 Matériel pour exploration urologique33126000-9 Équipement pour stomatologie33127000-6 Équipement pour immuno-analyse33130000-0 Dentisterie
33131000-7 Instruments dentaires
33131100-8 Instruments de chirurgie dentaire33131200-9 Aiguilles dentaires à suture33131300-0 Instruments dentaires à usage unique33131400-1 Sonde dentaire33131500-2 Instrument d'extraction33131510-5 Forets dentaires33131600-3 Instrument d'obturation33132000-4 Implant utilisé en odontostomatologie
33133000-1 Petit matériel pour empreintes dentaires
33134000-8 Petit matériel d'endodontie33135000-5 Dispositifs orthodontiques33136000-2 Instrument rotatif et abrasif33137000-9 Petit matériel de prophylaxie dentaire33138000-6 Produits pour prothèses et rebasage33138100-7 Dentiers33140000-3 Consommables médicaux autres que chimi-
ques et consommables hématologiques
33141000-0 Consommables médicaux autres que chimi-
ques à usage unique et consommables héma-tologiques
33141110-4 Pansements33141112-8 Sparadraps33141116-6 Tampons et compresses33141117-3 Coton
33141118-0 Compresses de gaze
33141119-7 Compresses33141120-7 Clips, sutures, ligatures33141121-4 Sutures chirurgicales33141122-1 Agrafes chirurgicalesFR C 281 E/300 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33141123-8 Collecteurs d'aiguilles
33141124-5 Auto-sutures33141126-9 Ligatures
33141128-3 Aiguilles à sutures
33141200-2 Cathéters33141210-5 Cathéters à ballonnet33141220-8 Canules
33141230-1 Dilatateur
33141230-1 Accessoires de cathéter33141300-3 Dispositifs de ponction veineuse et de prélève-
ment sanguin
33141310-6 Seringues
33141320-9 Aiguilles à usage médical
33141400-4 Coupe-fil métallique et bistouri; gants de
chirurgie
33141410-7 Coupe-fil métallique et bistouri33141411-4 Bistouris et lames
33141600-6 Collecteur et poches, drainage et kits
33141610-9 Poches33141611-6 Poche d'urine33141612-3 Poche pour le prélèvement de sang
33141620-2 Trousses médicales
33141621-9 Kit d'incontinence33141622-6 Kits de prévention du SIDA
33141624-0 Kits d'administration
33141625-7 Kits de diagnostic33141626-4 Kits de dosage33141630-5 Filtres à plasma sanguin
33141640-8 Drain
33141641-5 Sondes33141642-2 Accessoires de drain33141700-7 Fournitures orthopédiques
33141710-0 Béquilles
33141720-3 Aides à la marche33141730-6 Minerves33141740-9 Chaussures orthopédiques
33141750-2 Articulations artificielles
33141760-5 Attelles33141770-8 Appareils pour fractures, broches et plaques
33141800-8 Consommables dentaires
33141810-1 Produits d'obturation dentaire33141820-4 Dents33141821-1 Dents artificielles en céramique
33141822-8 Dents artificielles en résine acrylique
33141830-7 Fond de cavité en ciment33141840-0 Hémostatique dentaire33141850-3 Produits d'hygiène dentaire
33142000-7 Matériel réutilisable
33150000-6 ThérapeutiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/301
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33151000-3 Appareils et fournitures pour radiothérapie
33151100-4 Appareils de gammathérapie
33151200-5 Appareils de radiothérapie33151300-6 Spectrographes
33151400-7 Fournitures pour radiothérapie
33152000-0 Incubateurs
33153000-7 Lithotriteur
33154000-4 Appareils de mécanothérapie
33155000-1 Équipement pour kinésithérapie
33155100-2 Equipement de physiothérapie
33156000-8 Matériel pour tests psychologiques
33157000-5 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33157100-6 Masques pour gaz médicaux
33157110-9 Masque pour oxygénothérapie
33157200-7 Kits d'oxygène
33157300-8 Tentes à oxygène
33157400-9 Respirateurs médicaux
33157500-0 Caissons hyperbares
33157700-2 Barboteur pour oxygénothérapie
33157800-3 Dispositif d'administration d'oxygène33157810-6 Installation d'oxygénothérapie
33158000-2 Thérapie électrique, électromagnétique et
mécanique
33158100-3 Système électromagnétique
33158200-4 Équipement pour électrothérapie
33158210-7 Stimulateur
33158300-5 Équipement ultraviolet à usage médical
33158400-6 Matériel de thérapie mécanique
33158500-7 Équipement infrarouge à usage médical
33159000-9 Système de chimie clinique
33160000-9 Techniques opératoires
33161000-6 Installation d'électrochirurgie33162000-3 Appareils et instruments pour bloc opératoire
33162100-4 Équipement pour bloc opératoire
33162200-5 Instruments pour bloc opératoire
33163000-0 Tente à usage médical
33164000-7 Équipement pour cœlioscopie
33164100-8 Colposcope
33165000-4 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
33166000-1 Équipements et instruments pour dermatologie
33167000-8 Éclairage opératoire
33168000-5 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
33168100-6 Endoscopes
33169000-2 Instruments de chirurgie
33169100-3 Laser chirurgical
33170000-2 Anesthésie et réanimation
33171000-9 Instruments d'anesthésie et de réanimation
33171100-0 Instruments pour l'anesthésie
33171110-3 Masque d'anesthésie-réanimationFR C 281 E/302 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33171200-1 Instruments de réanimation
33171210-4 Masque laryngé d'anesthésie-réanimation33172000-6 Appareils d'anesthésie et de réanimation33172100-7 Appareils d'anesthésie33172200-8 Appareils de réanimation33180000-5 Assistance fonctionnelle33181000-2 Appareils de suppléance rénale33181100-3 Appareils d'hémodialyse
33181200-4 Filtres pour dialyse
33181300-5 Moniteur individuel pour hémodialyse33181400-6 Multiposte pour hémodialyse33181500-7 Consommables rénaux33181510-0 Fluide rénal33181520-3 Consommables pour dialyse rénale33182000-9 Appareils de suppléance cardiaque
33182100-0 Défibrillateur
33182200-1 Système de stimulation cardiaque33182210-4 Stimulateur33182220-7 Valve cardiaque33182230-0 Ventricule33182240-3 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardia-
ques
33182241-0 Piles pour stimulateurs cardiaques
33182300-2 Appareils et instruments de chirurgie
cardiaque
33182400-3 Radiologie cardiaque33183000-6 Suppléance orthopédique33183100-7 Implants orthopédiques33183200-8 Prothèses orthopédiques33183300-9 Matériel d'ostéosynthèse
33184000-3 Prothèses
33184100-4 Implants chirurgicaux33184200-5 Prothèses vasculaires33184300-6 Prothèses cardiaques33184310-9 Valves cardiaques33184400-7 Implants mammaires33184500-8 Endoprothèses coronariennes
33184600-9 Yeux artificiels
33185000-0 Prothèses auditives33185100-1 Pièces et accessoires pour prothèses auditives33185200-2 Implant cochléaire33185300-3 Implant ORL33185400-4 Larynx artificiel33186000-7 Circulation extra-corporelle (CEC)33186100-8 Oxygénateur
33190000-8 Appareils et instruments médicaux divers
33191000-5 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et
d'hygiène
33191100-6 Stérilisateur33191110-9 AutoclavesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/303
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33192000-2 Mobilier médical
33192100-3 Lits médicaux33192110-6 Lits orthopédiques33192120-9 Lits d'hôpital33192130-2 Lits à moteur
33192140-5 Divans d'examen psychiatrique
33192150-8 Lits spécialisés33192160-1 Chariots-brancards33192200-4 Tables médicales
33192210-7 Tables d'examen
33192220-0 Tables d'autopsie33192230-3 Tables d'opération33192300-5 Mobilier médical, excepté lits et tables33192310-8 Dispositifs de traction et de suspension pour
lits médicaux
33192320-1 Porte-urinaux
33192330-4 Potences de transfusion33192340-7 Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables33192400-6 Unités dentaires
33192410-9 Fauteuils dentaires
33193000-9 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils
roulants et dispositifs assimilés
33193100-0 Véhicules pour handicapés physiques et
fauteuils roulants
33193110-3 Véhicules pour handicapés physiques
33193120-6 Fauteuils roulants
33193121-3 Fauteuils roulants à énergie motrice33193200-1 Pièces et acccessoires de véhicules pour handi-
capés physiques et de fauteuils roulants
33193210-4 Pièces et acccessoires de véhicules pour handi-
capés physiques
33193211-1 Moteurs de véhicules pour handicapés physi-
ques
33193212-8 Dispositifs de direction de véhicules pour
handicapés physiques
33195000-3 Système de monitorage des patients
33195100-4 Moniteurs33195110-7 Moniteurs respiratoires33195200-5 Poste central de surveillance33196000-0 Aides médicales
33196100-1 Équipement pour personnes âgées
33196200-2 Équipement pour handicapés33280000-6 Appareils utilisant les rayonnements et
destinés à des usages autres que médicaux
33281000-3 Équipement de scanning pour le contrôle des
bagages
33282000-0 Équipement de contrôle aux rayons X
50420000-5 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel médical et chirurgical
50421000-2 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel médical
50940000-6 Services d'installation de matériel médical et
chirurgical
50941000-3 Services d'installation de matériel médical50942000-0 Services d'installation de matériel chirurgical50943000-7 Services d'installation de matériel de labora-
toireFR C 281 E/304 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33.2 Instruments de mesure et de contrôle 32500000-8
33200000-250410000-250920000-0
33.20 Instruments de mesure et de contrôle 32500000-8 Matériel de télécommunications
32581000-9 Matériel de communication de données
33210000-5 Instruments de navigation, de météorologie, de
géologie et de géophysique
33211000-2 Instruments de navigation
33211100-3 Matériel de radiogoniométrie33211110-6 Compas
33211200-4 Sextants
33211210-7 Système de positionnement global
33211300-5 Sonars
33211400-6 Sondeurs à écho
33211500-7 Radars
33211510-0 Matériel de surveillance radar33212000-9 Instruments et appareils de géodésie, d'hydro-
graphie, d'océanographie, d'hydrologie et de
météorologie
33212100-0 Appareils de télémétrie
33212200-1 Instruments de géodésie
33212210-4 Instruments d'hydrographie33212220-7 Instruments de météorologie
33212230-0 Matériel de géologie
33212240-3 Matériel de sismologie
33212250-6 Matériel de topographie
33212300-2 Théodolites33220000-8 Matériel de télécommande
33221000-5 Appareils de radiotélécommande
33222000-2 Sirènes télécommandées
33230000-1 Balances de précision, instruments de dessin,
calcul et mesure
33231000-8 Balances de précision
33232000-5 Tables de dessin
33232100-6 Machines de dessin33232200-7 Pantographes
33232300-8 Règles à calcul
33233000-2 Instruments à main pour la mesure de
longueurs
33240000-4 Instruments de mesure de grandeurs
33241000-1 Appareils de mesure du rayonnement
33241100-2 Enregistreurs à faisceaux d'électrons
33241200-3 Dosimètres de rayonnement
33241300-4 Instruments de mesure de grandeurs électri-
ques
33241310-7 Ampèremètres33241320-0 Voltmètres
33241400-5 Compteurs Geiger
33241500-6 Système de surveillance de la contamination
33241600-7 Moniteurs de rayonnement
33242000-8 Oscilloscopes
33242100-9 Oscillographes
33243000-5 Matériel de contrôle des erreursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/305
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33244000-2 Système de surveillance de la pollution
33250000-7 Instruments de contrôle de propriétés physi-
ques
33251000-4 Instruments de comptage33251100-5 Hydromètres33251200-6 Thermomètres33251300-7 Pyromètres33251400-8 Baromètres
33251500-9 Hygromètres
33251600-0 Psychromètres33252000-1 Instruments de mesure du débit, du niveau et
de la pression de liquides ou de gaz
33252100-2 Débitmètres33252110-5 Compteurs à eau33252200-3 Matériel de mesure du niveau33252300-4 Matériel de mesure de la pression33252310-7 Manomètres
33252400-5 Matériel de mesure et de contrôle
33253000-8 Appareils de détection et d'analyse33253100-9 Appareils de détection33253110-2 Détecteurs de gaz33253120-5 Détecteurs de fumée33253130-8 Détecteurs d'erreurs33253200-0 Appareils d'analyses
33253210-3 Analyseurs de gaz
33253220-6 Chromatographes33253221-3 Chromatographes à gaz33253230-9 Analyseurs de fumée33253300-1 Spectromètres33253310-4 Spectromètre de masse33253320-7 Matériel de mesure des émissions
33253321-4 Spectromètre à émission
33253330-0 Analyseur de spectre33253400-2 Analyseurs33253410-5 Analyseurs d'expansion33253420-8 Matériel de mesure du son33253430-1 Matériel de mesure du bruit33253440-4 Analyseurs de vibrations33253450-7 Analyseurs biochimiques
33253451-4 Cytomètres
33253452-1 Analyseurs de sang33253453-8 Analyseurs de lait33253454-5 Matériel biomédical33253455-2 Compte-globules33253456-9 Analyseur de chimie33253457-6 Analyseurs d'hématologie
33253458-3 Analyseurs d'immunologie
33253500-3 Détecteurs de fluides33260000-0 Appareils de contrôle et d'essai33261000-7 MicroscopesFR C 281 E/306 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33261100-8 Microscopes électroniques
33261110-1 Microscopes électroniques à balayage33261120-4 Microscopes électroniques à transmission33261200-9 Scanographes33261210-2 Doppler couleur33261220-5 Tomodensitomètre33261230-8 Tomographe axial transverse couplé avec un
ordinateur
33261250-4 Appareils Doppler33261260-7 Matériel d'imagerie33261270-0 Scanographe à résonance magnétique
nucléaire
33261280-3 Matériel d'imagerie à résonance magnétique33261300-0 Diffractographes
33262000-4 Machines et appareils d'essai et de mesure
33262100-5 Testeurs de soudabilité33262200-6 Appareils d'essai servo-hydrauliques33262300-7 Matériel de détection de gaz33262400-8 Détecteurs de stupéfiants33262500-9 Kits d'analyse de gaz33262600-0 Système de détection d'explosifs
33262610-3 Détecteurs de bombes
33262700-1 Système de dosimétrie33262800-2 Instruments pour véhicules33263000-1 Compteurs33263100-2 Compteurs d'énergie33263200-3 Compteurs électroniques33263300-4 Compteurs magnétiques
33263400-5 Compteurs d'électricité
33264000-8 Compteurs de production33264100-9 Compte-tours33264110-2 Indicateurs de vitesse pour véhicules33264111-9 Tachymètres33264112-6 Compteurs de taxi33264200-0 Stroboscopes
33270000-3 Instruments et appareils de réglage et de
contrôle
33271000-0 Limiteurs de vitesse33280000-6 Appareils utilisant les rayonnements et
destinés à des usages autres que médicaux
33281000-3 Équipement de scanning pour le contrôle des
bagages
33282000-0 Équipement de contrôle aux rayons X
34330000-9 Bancs d'essai50410000-2 Services de réparation et d'entretien d'appareils
de mesure, d'essaiet de contrôle
50411000-9 Services de réparation et d'entretien d'appareils
de mesure
50411100-0 Services de réparation et d'entretien de comp-
teurs à eau
50411200-1 Services de réparation et d'entretien de comp-
teurs à gaz
50411300-2 Services de réparation et d'entretien de comp-
teurs d'électricité
50411400-3 Services de réparation et d'entretien de tachy-
mètres
50411500-4 Services de réparation et d'entretien d'instru-
ments de mesure du temps industriels
50412000-6 Services de réparation et d'entretien d'appareils
d'essaiFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/307
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
50413000-3 Services de réparation et d'entretien d'appareils
de contrôle
50413100-4 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de détection de gaz
50413200-5 Services de réparation et d'entretien d'installa-
tions d'extinction d'incendie
50800000-3 Services divers d'entretien et de réparation
50920000-0 Services d'installation de matériel de mesure,
de contrôle, d'essai et de navigation
50921000-7 Services d'installation de matériel de mesure
50921100-8 Services d'installation de matériel de mesure
du temps
50922000-4 Services d'installation de matériel de contrôle50923000-1 Services d'installation de matériel d'essai50924000-8 Services d'installation de matériel de naviga-
tion
33.3 33300000-3
45213250-074232300-7
33.30 Contrôle automatique de processus indus-
triels33300000-3 Équipement de commande des processus
industriels
45213250-0 Travaux de construction de bâtiments indus-
triels
74232300-7 Services de conception technique pour
processus et production industriels
33.4 Matériels optique et photographique 33400000-4
50344000-8
33.40 Matériels optique et photographique 33410000-7 Lunettes et lentilles
33411000-4 Lunettes33411100-5 Lunettes de soleil33411200-6 Montures de lunettes et logements d'oculaires33412000-1 Lunettes masques33412100-2 Lunettes de protection33412200-3 Montures et logements d'oculaires de lunettes
de protection
33413000-8 Lentilles33413100-9 Verres correcteurs33413110-2 Verres de contact33413111-9 Lentilles intra-oculaires33413112-6 Verres de lunettes
33420000-0 Matériel de polarisation
33421000-7 Appareils à fibres optiques33422000-4 Miroirs33423000-1 Filtres optiques33424000-8 Dispositifs d'aide optique33430000-3 Instruments d'astronomie et d'optique33431000-0 Jumelles33432000-7 Lunettes de vision nocturne33433000-4 Lunettes de visée33434000-1 Microscopes optiques33435000-8 Télescopes
33436000-5 Instruments d'optique spécialisés
33436100-6 Lasers33436110-9 Lasers industriels33440000-6 Dispositifs à cristaux liquides33441000-3 PériscopesFR C 281 E/308 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
33450000-9 Matériel de photographie
33451000-6 Appareils photographiques33451100-7 Objectifs photographiques
33451200-8 Corps d'appareils photographiques
33451300-9 Appareils de reproduction pour la préparation
de plaques ou de cylindres d'impression
33451400-0 Appareils photographiques à développement
instantané
33451500-1 Caméras cinématographiques33452000-3 Projecteurs cinématographiques33452100-4 Projecteurs
33452110-7 Projecteurs de diapositives
33452200-5 Agrandisseurs33452300-6 Réducteurs
33453000-0 Appareils pour laboratoires photographiques
33453100-1 Flashes33453200-2 Agrandisseurs photographiques
33453300-3 Appareils et matériel de développement de
pellicules photographiques
33453400-4 Écrans de projection33454000-7 Matériel pour microfilms et microfiches
33454100-8 Matériel pour microfilms
33454110-1 Lecteurs de microfilms33454200-9 Matériel pour microfiches
33454210-2 Lecteurs de microfiches
33454300-0 Matériel pour microformes33454310-3 Lecteurs de microformes50344000-8 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel d'optique
33.5 Montres, pendules et horloges 33500000-5
50411500-4
50921100-8
33.50 Montres, pendules et horloges 33510000-8 Montres et horloges
33511000-5 Montres
33511100-6 Montres-bracelets33511200-7 Chronomètres
33512000-2 Horloges
33512100-3 Réveils33512200-4 Horloges murales33512300-5 Montres pour véhicules
33513000-9 Horloges de pointage et compteurs similaires;
parcmètres
33513100-0 Horloges de pointage
33513200-1 Horodateurs
33513300-2 Parcmètres33513310-5 Compteurs à jetons33513400-3 Minuteurs
33513500-4 Interrupteurs horaires
50411500-4 Services de réparation et d'entretien d'instru-
ments de mesure du temps industriels
50921100-8 Services d'installation de matériel de mesure
du tempsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/309
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
34 Produits de l'industrie automobile 34000000-7 Véhicules à moteur, remorques et pièces déta-
chées pour véhicules
34.1 Véhicules automobiles 34100000-8
34223340-1
34311100-1
34.10 Véhicules automobiles 34110000-1 Voitures particulières
34111000-8 Breaks
34112000-5 Berlines34113000-2 Véhicules à 4 roues motrices
34113100-3 Jeeps
34113200-4 Véhicules tout terrain
34113300-5 Quatre-quatre
34114000-9 Véhicules à usage spécial34114100-0 Véhicules de secours
34114110-3 Véhicules de sauvetage
34114120-6 Véhicules à usage paramédical
34114121-3 Ambulances
34114122-0 Véhicules de transport de patients34114200-1 Voitures de police
34114210-4 Fourgons cellulaires
34114300-2 Véhicules pour services d'assistance sociale34114400-3 Minibus
34115000-6 Véhicules diesel
34116000-3 Véhicules à moteur pour le transport de moins
de dix personnes
34117000-0 Véhicules de transport d'occasion
34120000-4 Véhicules à moteur servant au transport de
10 personnes ou plus
34121000-1 Autobus34121100-2 Autobus publics
34121200-3 Autobus articulés
34121300-4 Autobus à impériale
34121400-5 Autobus à plancher surbaissé
34122000-8 Autocars34130000-7 Véhicules à moteur servant au transport de
marchandises
34131000-4 Véhicules diesel servant au transport de
marchandises
34132000-1 Véhicules à accumulateurs servant au transport
de marchandises
34133000-8 Camions articulés
34133100-9 Camions-citernes
34133110-2 Camions-citernes à essence34134000-5 Camions à plateforme
34135000-2 Camions à benne basculante
34136000-9 Fourgons intégrés34136100-0 Fourgonnettes
34136200-1 Fourgons tôlés
34137000-6 Véhicules d'occasion servant au transport de
marchandises
34138000-3 Tracteurs routiers
34140000-0 Châssis complets
34141000-7 Poids lourds
34142000-4 Tombereaux
34142100-5 Camions-gruesFR C 281 E/310 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
34142200-6 Camions à plateforme élévatrice
34143000-1 Bacs-chargeurs34144000-8 Véhicules de service hivernal
34144100-9 Véhicules automobiles à usage spécifique
34144200-0 Tours de forage mobiles34144210-3 Véhicules des services de secours
34144211-0 Véhicules de lutte contre l'incendie
34144212-7 Camions de lutte contre l'incendie à échelle
pivotante
34144213-4 Fourgons pompe-tonne
34144220-6 Véhicules d'incendie
34144300-1 Dépanneuses34144400-2 Ponts mobiles
34144410-5 Véhicules d'entretien routier
34144420-8 Camions de vidange34144430-1 Saleuses34144431-8 Balayeuses
34144440-4 Balayeuses aspiratrices
34144450-7 Gravillonneuses34144500-3 Arroseuses de voirie
34144510-6 Véhicules pour ordures et eaux usées
34144511-3 Véhicules pour ordures34144512-0 Bennes à ordures
34144520-9 Véhicules de compactage des ordures ména-
gères
34144600-4 Camions-citernes pour eaux usées34144610-7 Véhicules militaires
34144700-5 Véhicules pour actions offensives
34144710-8 Véhicules utilitaires34144730-4 Chargeurs sur roues
34144740-7 Véhicules d'avitaillement
34144750-0 Tracteurs d'avions34144751-7 Porte-charges34144760-3 Chariots-cavaliers
34144800-6 Bibliobus
34144900-7 Caravanes résidentielles34144910-0 Véhicules électriques
34223340-1 Autobus électriques
34311100-1 Remorques-citernes34311110-4 Moteurs à allumage par étincelles
34311120-7 Moteurs à allumage par compression
34.2 Carrosseries et remorques 34200000-9 Carrosseries, remorques ou semi-remorques de
véhicules
34.20 Carrosseries et remorques 34210000-2 Carrosseries de véhicules
34211000-9 Carrosseries d'autobus
34212000-6 Carrosseries d'ambulances
34213000-3 Carrosseries de véhicules servant au transport
de marchandises
34220000-5 Remorques, semi-remorques et conteneurs
mobiles
34221000-2 Conteneurs mobiles à usage spécifiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/311
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
34221100-3 Unités mobiles de secours
34221200-4 Unités mobiles d'intervention d'urgence34221300-5 Unité d'intervention en cas d'accident
chimique
34223000-6 Remorques et semi-remorques
34223100-7 Semi-remorques
34223200-8 Avitailleurs34223300-9 Remorques34223310-2 Remorques à usage général34223320-5 Remorques pour le transport de chevaux34223330-8 Unités mobiles sur remorques34223340-1 Remorques-citernes34223350-4 Remorques à échelle pivotante34223360-7 Remorques d'avitaillement34223370-0 Remorques à benne basculante34223400-0 Remorques et semi-remorques de type cara-
vane
34224000-3 Pièces détachées pour remorques, semi-remor-
ques et autres véhicules
34.3 Équipements automobiles 34300000-0 Pièces détachées et accessoires pour véhicules
et moteurs de véhicules
34.30 Équipements automobiles 34310000-3 Moteurs et pièces de moteurs
34311000-0 Moteurs34312000-7 Pièces de moteurs34312100-8 Courroies de ventilateur34312200-9 Bougies d'allumage34312300-0 Radiateurs pour véhicules34312400-1 Pistons34320000-6 Pièces de rechange mécaniques, excepté
moteurs et parties de moteurs
34321000-3 Essieux34322000-0 Freins et pièces de freins34322100-1 Équipements de freins34322200-2 Freins à disque34322300-3 Garnitures de frein34322400-4 Plaquettes de frein34322500-5 Mâchoires de frein34323000-7 Boîtes de vitesses34324000-4 Roues, pièces détachées et accessoires34324100-5 Matériel d'équilibrage des roues34325000-1 Silencieux et tuyaux d'échappement34326000-8 Embrayages et pièces d'embrayages34327000-5 Volants, colonnes et boîtiers de direction34328000-2 Vérins pour véhicules34330000-9 Bancs d'essai34340000-2 Kits de conversion de véhicules34350000-5 Ceintures de sécurité34360000-8 Pièces détachées pour véhicules de transport
de marchandises
34370000-1 Pièces détachées pour fourgons34380000-4 Pièces détachées pour voitures34390000-7 Accessoires pour tracteursFR C 281 E/312 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
35 Autres matériels de transport Voir codes
détaillés
ci-dessous
35.1 Produits de la construction navale 35100000-5
35121130-835121140-150240000-9
35.11 Produits de la construction navale 35110000-8 Navires
35111000-5 Navires de guerre
35111100-6 Patrouilleurs maritimes
35111200-7 Porte-avions35111300-8 Sous-marins
35112000-2 Navires et bâtiments similaires servant au
transport de personnes ou de marchandises
35112100-3 Paquebots de croisière, ferry-boats et navires
similaires servant au transport de personnes
35112110-6 Ferry-boats35112120-9 Paquebots de croisière
35112200-4 Navires de transport de marchandises
35112210-7 Vraquiers35112220-0 Cargos
35112230-3 Navires de marchandises
35112240-6 Navires porte-conteneurs35112250-9 Navires transrouliers
35112260-2 Navires-citernes
35112270-5 Transbordeurs pour voitures35112280-8 Navires frigorifiques
35113000-9 Navires de pêche et autres navires spéciaux
35113100-0 Navires de pêche et navires-usines35113110-3 Navires de pêche
35113120-6 Navires-usines
35113200-1 Remorqueurs35113300-2 Navires divers
35113310-5 Dragues
35113320-8 Docks de mer flottants35113330-1 Navires supports de plongée
35113331-8 Grues flottantes
35113340-4 Navires de production35113341-1 Navires d'exploration sismique
35113342-8 Navires hydrographes
35113343-5 Navires de lutte anti-pollution35113400-3 Bateaux de secours
35113410-6 Bateaux de service d'incendie
35113420-9 Bateaux de sauvetage35113430-2 Bateaux-phare
35114000-6 Plates-formes de forage ou de production, flot-
tantes ou submersibles
35114100-7 Navires de forage35114200-8 Plateformes de forage auto-élévatrices
35114300-9 Tours de forage pour plates-formes
35114400-0 Plateformes de forage flottantesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/313
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
35114500-1 Installation de production flottante
35114600-2 Tours de forage semi-submersibles
35114700-3 Plate-forme de production
35114710-6 Plateforme mobile
35114720-9 Plateforme offshore
35114730-2 Plateformes de forage35115000-3 Structures flottantes
35115100-4 Bouées de marquage
35115200-5 Radeaux
35115210-8 Radeaux pneumatiques
35121130-8 Vedettes de patrouille de police
35121140-1 Embarcations de sauvetage
50241000-6 Services de réparation et d'entretien de bateaux
50241100-7 Services de réparation de navires
50241200-8 Services de réparation de ferrys50242000-3 Services de conversion de bateaux
50243000-0 Démolition de bateaux
50244000-7 Services de remise en état de navires ou de
bateaux
50245000-4 Services de modernisation de bateaux
50246000-1 Entretien d'équipement portuaire
50246100-2 Services de mise en cale sèche
50246300-4 Services de réparation et d'entretien de struc-
tures flottantes
50246400-5 Services de réparation et d'entretien de plate-
formes flottantes
35.12 Bateaux de plaisance 35122000-5 Bateaux de plaisance et de sport
35122100-6 Bateaux à voile
35122110-9 Catamarans
35122120-2 Canots de sauvetage
35122130-5 Petits voiliers
35122140-8 Petites embarcations35122150-1 Canots en fibres de verre
35122160-4 Canots semi-rigides
35122200-7 Embarcations pneumatiques
35122210-0 Canots pneumatiques
35122220-3 Canoës
35122300-8 Embarcations à rames
50240000-9 Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs au transport maritime et àd'autres équipements
35.2 Matériel ferroviaire roulant 35200000-6
27356000-5
50220000-3
35.20 Matériel ferroviaire roulant 27356000-5 Matériaux de construction de voies ferrées
35210000-9 Locomotives et tenders de chemin de fer
35211000-6 Locomotives électriques de chemin de fer
35212000-3 Locomotives diesel électriques
35213000-0 Locomotives diesel
35214000-7 Tenders
35215000-4 FuniculairesFR C 281 E/314 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
35220000-2 Matériel roulant
35221000-9 Véhicules d'entretien ou de service des voies
ferrées
35222000-6 Voitures de chemin de fer et de tramway, trol-
leybus
35222100-7 Voitures de tramway35222200-8 Voitures de chemin de fer35222300-9 Trolleybus35222310-2 Voitures à voyageurs35222400-0 Fourgons à bagages et fourgons spéciaux35223000-3 Wagons de marchandises35230000-5 Pièces détachées pour locomotives ou matériel
roulant de chemin de fer ou de tramway, équi-pement mécanique de commande et decontrôle du trafic
35231000-2 Pièces détachées pour locomotives ou matériel
ferroviaire roulant
35231100-3 Roues monobloc35231200-4 Tampons de choc et barres de traction35231300-5 Sièges pour matériel ferroviaire roulant35231400-6 Essieux, pneus et autres pièces détachées pour
locomotives ou matériel ferroviaire roulant
35232000-9 Équipement mécanique de signalisation et de
commande
50220000-3 Services de réparation, d'entretien et services
connexes liés au transport ferroviaire et àd'autres équipements
50221000-0 Services de réparation et d'entretien de loco-
motives
50221100-1 Services de réparation et d'entretien de boîtes
de transmission de locomotives
50221200-2 Services de réparation et d'entretien de trans-
missions de locomotives
50221300-3 Services de réparation et d'entretien d'essieux
montés de locomotives
50221400-4 Services de réparation et d'entretien de freins
et de pièces de freins de locomotives
50222000-7 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel roulant
50223000-4 Services de remise en état de locomotives50224000-1 Services de remise en état de matériel roulant50224200-3 Services de remise en état de voitures à voya-
geurs
35.3 Produits de la construction aéronautique et
spatiale35300000-7
50210000-0
35.30 Produits de la construction aéronautique et
spatiale35310000-0 Hélicoptères et avions
35311000-7 Aéronefs à voilure fixe35311100-8 Avions35311200-9 Aéronefs sans pilote35311300-0 Aéronefs pilotés35311400-1 Aéronefs à usage spécifique35312000-4 Hélicoptères35320000-3 Spationefs, satellites et dispositifs de lancement35321000-0 Spationefs35322000-7 Satellites35323000-4 Dispositifs de lancement de spationefsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/315
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
35330000-6 Ballons, dirigeables et autres aéronefs non
motorisés
35331000-3 Planeurs
35331100-4 Delta-planes
35332000-0 Ballons35333000-7 Dirigeables
35340000-9 Pièces détachées pour aéronefs et spationefs
35341000-6 Pièces détachées pour aéronefs35341100-7 Moteurs d'aéronefs
35341110-0 Turboréacteurs et turbopropulseurs
35341111-7 Turboréacteurs35341112-4 Turbopropulseurs
35341120-3 Moteurs à réaction
35341130-6 Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs35341131-3 Pièces pour turboréacteurs ou turbopropul-
seurs
35342000-3 Pièces détachées pour hélicoptères
35350000-2 Équipements, appareils d'entraînement, simula-
teurs et pièces pour aéronefs et spationefs
35351000-9 Équipement pour aéronefs
35351100-0 Dispositifs de lancement d'aéronefs
35351110-3 Systèmes de catapultage d'aéronefs35351200-1 Dispositifs d'arrêt de plate-forme d'appontage
35351300-2 Simulateurs de vol
35351310-5 Appareils au sol d'entraînement au vol50210000-0 Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs aux appareils de transportaérien et à d'autres équipements
50211000-7 Services de réparation et d'entretien d'aéronefs
50211100-8 Services d'entretien d'aéronefs50211200-9 Services de réparation d'aéronefs
50211210-2 Services de réparation et d'entretien de
moteurs d'aéronefs
50211211-9 Services d'entretien de moteurs d'aéronefs
50211212-6 Services de réparation de moteurs d'aéronefs
50211300-0 Services de remise en état d'aéronefs
50211310-3 Services de remise en état de moteurs d'aéro-
nefs
50212000-4 Services de réparation et d'entretien d'hélicop-
tères
35.4 Motocycles et bicyclettes 34400000-1 Motos, bicyclettes et side-cars
35.41 Motocycles 34410000-4 Motos
34411000-1 Pièces détachées et accessoires pour motos
34411100-2 Side-cars
34411110-5 Pièces détachées et accessoires pour side-cars34420000-7 Scooters
34430000-0 Cycles à moteur auxiliaire
35.42 Cycles et équipements pour cycles 34440000-3 Bicyclettes
34441000-0 Bicyclettes sans moteur34442000-7 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettesFR C 281 E/316 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
35.5 Matériels de transport n.c.a. 35400000-8 Équipements de transport divers
35.50 Matériels de transport n.c.a. 35400000-8 Équipements de transport divers
35410000-1 Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhi-
cules non-automoteurs
35411000-8 Chariots à bras35420000-4 Chariots à bagages35421000-1 Poussettes
36 Meubles et produits des industries diverses 36000000-1
50850000-850860000-193900000-7
36.1 Meubles 36100000-2
50850000-893900000-7
36.11 Sièges 36110000-5 Sièges, chaises et pièces associées
36111000-2 Sièges à cadre métallique36111100-3 Sièges pour aéronefs civils36111200-4 Sièges pour véhicules à moteur36111300-5 Sièges pivotants
36111400-6 Sièges pour bureaux, salles de classe et autres
sièges
36111410-9 Chaises pour salles de classe36111420-2 Chaises de bureau36111430-5 Sièges de théâtre36111490-3 Sièges éjectables
36112000-9 Sièges à cadre en bois
36112100-0 Chaises de salle à manger36112200-1 Fauteuils36112300-2 Canapés36112400-3 Banquettes36112500-4 Chaises longues
36112600-5 Tabourets
36113000-6 Sièges en plastique36114000-3 Éléments de sièges36114100-4 Rembourrage36115000-0 Chaises
36.12 Meubles de bureau et de magasin 36120000-8 Mobilier à usage non ménager
36121000-5 Mobilier de bureau36121100-6 Mobilier de bureau en métal36121110-9 Tables en métal
36121120-2 Armoires en métal
36121130-5 Bureaux en métal36121140-8 Étagères de bureau en métal36121150-1 Bibliothèques en métal36121160-4 Systèmes de classement en métal
36121161-1 Armoires de classement en métal
36121162-8 Meubles fichiers en métal36121163-5 Systèmes de carrousels36121164-2 Chariots de bureauFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/317
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
36121170-7 Meubles de rangement en métal
36121200-7 Mobilier de bureau en bois
36121210-0 Tables en bois
36121220-3 Armoires en bois
36121230-6 Bureaux en bois
36121240-9 Étagères de bureau en bois
36121241-6 Étagères d'archives en bois
36121250-2 Systèmes de classement36121251-9 Armoires de classement
36121252-6 Meubles fichiers
36121253-3 Dossiers suspendus
36121254-0 Chariots en bois
36121300-8 Vitrines
36121400-9 Mobilier informatique
36121410-2 Tables pour ordinateurs
36121500-0 Tables de tri
36121510-3 Casiers de tri
36122000-2 Mobilier de magasin
36122100-3 Vitrines
36122200-4 Comptoirs
36122210-7 Comptoirs de distribution de repas36122300-5 Unités de stockage
36122400-6 Présentoirs
36123000-9 Mobilier de laboratoire
36123100-0 Paillasses de laboratoire
50850000-8 Services de réparation et d'entretien de
meubles
36.13 Meubles de cuisine 36131000-8 Mobilier et agencement de cuisine
36131100-9 Armoires
36131200-0 Étagères
36131300-1 Plans de travail
36131400-2 Placards
36131500-3 Cuisines équipées
36131600-4 Hottes d'aspiration
36.14 Autres meubles 36132000-5 Mobilier de jardin
36133000-2 Mobilier de chambre à coucher, de salle à
manger et de séjour
36133100-3 Mobilier de chambre à coucher
36133110-6 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
36133113-7 Tissus spéciaux d'ameublement
36133114-4 Couvertures chauffantes
36133115-1 Alèses en caoutchouc
36133116-8 Lits d'enfant
36133120-9 Mobilier de chambre à coucher autre que lits
et literie
36133121-6 Armoires-penderies
36133122-3 Commodes
36133123-0 Tables de chevet
36133200-4 Mobilier de salle à manger
36133210-7 Tables de salle à mangerFR C 281 E/318 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
36133300-5 Mobilier de séjour
36133310-8 Bureaux et tables
36133311-5 Bureaux
36133312-2 Tables36133313-9 Tables basses
36133320-1 Bibliothèques
36134000-9 Mobilier de salle de bains
36140000-4 Mobilier et équipements divers
36141000-1 Mobilier en métal36141100-2 Râteliers
36141200-3 Établis
36141400-5 Tabourets en métal
36141500-6 Mobilier modulaire
36142000-8 Rayonnages mobiles36143000-5 Mobilier de salle de conférence
36144000-2 Équipements d'exposition
36144100-3 Stands d'exposition36145000-9 Mobilier de bibliothèque
36145100-0 Équipements de bibliothèque
36146000-6 Mobilier d'accueil et de réception
36147000-3 Mobilier en plastique et mobilier en d'autres
matières
36147100-4 Mobilier en plastique
36147110-7 Chaises en plastique
36147200-5 Mobilier en bambou
36148000-0 Éléments de meubles36150000-7 Mobilier scolaire
36151000-4 Tables et chaises d'écoles
36151100-5 Tables pour salles de classe36151200-6 Bancs
36152000-1 Mobilier pour jardin d'enfants
36153000-8 Matériel pédagogique
36153100-9 Matériel didactique
36153110-2 Fournitures scolaires36153200-0 Matériels d'enseignement
93900000-7 Services variés n.c.a.
36.15 Sommiers et matelas 36133111-3 Sommiers
36133112-0 Matelas
36.2 Monnaies et bijoux 36200000-3 Bijouterie et articles connexes
36.21 Monnaies et médailles 36210000-6 Pièces de monnaie et médailles
36211000-3 Pièces de monnaie
36212000-0 Médailles
36.22 Articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie 36220000-9 Bijoux
36221000-6 Perles
36222000-3 Pièces d'orfèvrerie
36223000-0 Objets en métal précieuxFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/319
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
36224000-7 Objets en pierres précieuses ou semi-
précieuses
36225000-4 Pièces d'argenterie
36226000-1 Cadeaux de départ en retraite
36.3 Instruments de musique 36300000-4
50860000-1
36.30 Instruments de musique 36310000-7 Instruments de musique
36311000-4 Pianos36312000-1 Orgues36313000-8 Instruments à cordes36314000-5 Instruments à vent36315000-2 Instruments de musique à amplificateur élec-
trique
36315100-3 Synthétiseurs36316000-9 Instruments à percussion36320000-0 Pièces et accessoires pour instruments de
musique
50860000-1 Services divers d'entretien et de réparation
36.4 Articles de sport 36400000-5 Articles et équipements de sport
36.40 Articles de sport 36410000-8 Équipements de sports de plein air
36411000-5 Équipement de ski36411100-6 Skis36412000-2 Équipements de sports nautiques36412100-3 Skis nautiques36413000-9 Articles de chasse et de pêche36414000-6 Articles de camping36415000-3 Équipements d'athlétisme36416000-0 Équipements de loisirs36420000-1 Équipements de gymnastique
36.5 Jeux et jouets 36500000-6 Jeux et jouets; attractions foraines
36.50 Jeux et jouets 36510000-9 Poupées
36520000-2 Jouets36521000-9 Instruments de musique en jouets36522000-6 Jouets à roues36523000-3 Puzzles36524000-0 Jeux36530000-5 Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou
jeux de salon
36531000-2 Jeux de cartes36532000-9 Jeux vidéo36533000-6 Billards36534000-3 Jeux à pièces de monnaie ou à jetons36535000-0 Manèges, balançoires, stands de tir et autres
attractions foraines
36535100-1 Balançoires36535200-2 Équipements pour terrain de jeux
36.6 Produits des autres industries diverses Voir codes
detaillés
ci-dessousFR C 281 E/320 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
36.61 Articles de bijouterie fantaisie 36635000-1 Bijouterie de fantaisie
36.62 Articles de brosserie 36673000-9 Balais et brosses de divers types
36673100-0 Balais36673200-1 Brosses36673210-4 Pinceaux de peintre en bâtiment
36673220-7 Pinceaux pour cosmétiques
36673230-0 Brosses à dents36673300-2 Balais et brosses de ménage36673310-5 Brosses de toilette
36821000-2 Pinceaux d'art
36.63 Articles manufacturés divers 18450000-8 Fermetures
18451000-5 Boutons
18451100-6 Parties de boutons
18452000-2 Épingles de sûreté18453000-9 Fermetures à glissière
19210000-1 Sellerie
19211000-8 Selles d'équitation19212000-5 Cravaches19213000-2 Fouets
28812250-4 Linoléum
30192100-2 Gommes30192110-5 Produits d'encrage30192111-2 Tampons encreurs
30192112-9 Encre pour machines d'impression
30192113-6 Cartouches d'encre30192120-8 Stylos30192121-5 Stylos à bille
30192122-2 Stylos à encre
30192123-9 Feutres30192124-6 Stylos-feutres30192125-3 Marqueurs
30192130-1 Crayons
30192131-8 Porte-mines30192150-7 Tampons dateurs, cachets ou tampons numé-
roteurs
30192300-4 Rubans encreurs
30192310-7 Rubans pour machines à écrire
35410000-1 Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhi-
cules non-automoteurs
36535000-0 Manèges, balançoires, stands de tir et autres
attractions foraines
36610000-0 Fournitures pour blanchisserie36620000-3 Ardoises d'écolier ou tableaux d'écriture ou à
dessin
36621000-0 Tableaux noirs
36622000-7 Ardoises d'écolier
36630000-6 Produits artificiels36631000-3 Fruits artificiels36632000-0 Fleurs artificielles
36633000-7 Gazon artificiel
36634000-4 Pelouse artificielleFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/321
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
36640000-9 Appareils et équipement de démonstration
36641000-6 Produits d'information et de promotion36650000-2 Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges36651000-9 Parasols
36652000-6 Parapluies
36653000-3 Cannes-sièges36654000-0 Cannes de marche36655000-7 Pièces, garnitures et accessoires de parapluies,
parasols, cannes et articles similaires
36660000-5 Articles funéraires36670000-8 Équipement de cuisine, articles ménagers et
fournitures pour restauration
36671000-5 Équipement de cuisine
36671100-6 Ustensiles de cuisine
36671110-9 Vaisselle36671120-2 Tasses et verres36671121-9 Tasses36671122-6 Petites tasses
36671130-5 Récipients pour aliments
36671140-8 Bidons à eau36671150-1 Récipients isothermes36671160-4 Plateaux36671200-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine
36671210-0 Vaisselle de table
36671300-8 Porcelaine et ustensiles de cuisine36672000-2 Fournitures pour restauration36672100-3 Fournitures jetables pour restauration36672110-6 Couteaux et assiettes jetables
36672120-9 Tasses jetables
36672200-4 Plateaux pour repas36674000-6 Briquets, articles en matières inflammables,
articles de pyrotechnie, allumettes et combus-tibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés
36674100-7 Briquets36674200-8 Alliages pyrophoriques36674300-9 Allumettes36674400-0 Gaz pour briquets
36674500-1 Articles de pyrotechnie
36674600-2 Bougies36675000-3 Articles capillaires36675100-4 Peignes36675200-5 Perruques
36680000-1 Fournitures de casernement
36700000-8 Consommables et biens de consommation
divers
36710000-1 Consommables36711000-8 Kits de test36712000-5 Filtres36712100-6 Cartouches à filtres
36712200-7 Pièces d'usure
36713000-2 Articles sanitairesFR C 281 E/322 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
36720000-4 Marchandises hors taxes
36730000-7 Articles jetables36731000-4 Articles à usage unique36731100-5 Condoms
36731200-6 Effets personnels
36800000-9 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux
artistiques
36810000-2 Fournitures pour travaux d'artisanat36820000-5 Fournitures pour travaux artistiques36822000-9 Plumes à dessin36822100-0 Crayons de couleur36822200-1 Fusain36822300-2 Craies36822400-3 Pastels36900000-0 Produit à usage spécial36910000-3 Équipement de police36911000-0 Cibles de tir36912000-7 Équipement anti-émeutes36920000-6 Produits recyclés36930000-9 Dispositifs de sécurité36931000-6 Accessoires de sécurité36932000-3 Sacs de sécurité36933000-0 Joints36934000-7 Marques36940000-2 Marques auriculaires pour animaux36941000-9 Marques auriculaires pour bovins36950000-5 Caisses à compost36960000-8 Jetons36970000-1 Cabines de peinture36980000-4 Bornes de neige
37 Matières premières secondaires 37000000-8 Matières premières de récupération
37.1 Matières premières secondaires métalliques 37100000-9 Matières premières métalliques de récupération
37.10 Matières premières secondaires métalliques 37100000-9 Matières premières métalliques de récupération
37.2 Matières premières secondaires non métalli-
ques37200000-0 Matières premières non métalliques de récupé-
ration
37.20 Matières premières secondaires non métalli-
ques37200000-0 Matières premières non métalliques de récupé-
ration
40 Électricité, gaz et chaleur 40000000-2 Électricité, gaz, énergie nucléaire et combusti-
bles nucléaires, vapeur, eau chaude et autressources d'énergie
40.1 Électricité 40100000-3 Électricité
40.10 Électricité 40100000-3 Électricité
40.2 Combustibles gazeux distribués 40200000-4 Gaz manufacturéFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/323
CPA 96 CPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
40.20 Combustibles gazeux distribués 40200000-4 Gaz manufacturé
40210000-7 Gaz de houille ou gaz similaires
40220000-0 Gaz de ville
40.3 Supports énergétiques 40300000-5 Vapeur, eau chaude et produits connexes
40.30 Supports énergétiques 40300000-5 Vapeur, eau chaude et produits connexes
40310000-8 Eau chaude
40320000-1 Vapeur
40330000-4 Chauffage urbain
40340000-7 Chauffage à distance
40400000-6 Énergie solaire
40410000-9 Panneaux solaires
40420000-2 Installation solaire
41 Eau distribuée 41000000-9 Eau collectée et purifiée
41.0 Eau distribuée 41000000-9 Eau collectée et purifiée
41.00 Eau distribuée 41000000-9 Eau collectée et purifiée
41100000-0 Eau brute
41110000-3 Eau potable
41120000-6 Eau non potableFR C 281 E/324 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
ANNEXE III
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA CPC prov.
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
1 Services d'entretien et de réparation
61120, 61220,
88670, 8868050100000 Services de réparation et d'entretien de véhi-
cules et d'équipements associés et servicesconnexes
61120, 61220,
88670, 8868050110000 Services de réparation et d'entretien de véhi-
cules à moteur et d'équipements connexes
61120 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien
de parc de véhicules
61120 50111100 Services de gestion de parc de véhicules
61120 50111110 Services d'assistance pour parc de véhicules
61120 50112000 Services de réparation et d'entretien de
voitures
61120 50112100 Services de réparation de voitures61120 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhi-
cules
61120 50112111 Services de réparation de carrosserie
61120 50112120 Services de remplacement de pare-brise61120 50112200 Services d'entretien de voitures61120 50112300 Services de lavage de voitures et services simi-
laires
88680 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
88680 50113100 Services de réparation d'autobus88680 50113200 Services d'entretien d'autobus
88670 50114000 Services de réparation et d'entretien de
camions
88670 50114100 Services de réparation de camions
88670 50114200 Services d'entretien de camions61220 50115000 Services de réparation et d'entretien de motos
61220 50115100 Services de réparation de motos
61220 50115200 Services d'entretien de motos61120, 61220 50116000 Services de réparation et d'entretien de pièces
spéciales de véhicules
61120, 61220 50116100 Services de réparation de systèmes électriques
61120, 61220 50116200 Services de réparation et d'entretien de freins
et de pièces de freins de véhicules
61120, 61220 50116300 Services de réparation et d'entretien de boîtes
de vitesses de véhicules
61120, 61220 50116400 Services de réparation et d'entretien de trans-
missions de véhicules
61120, 61220 50116500 Services de réparation de pneus, y compris
montage et équilibrageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/325
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
61120, 61220 50116510 Services de rechapage de pneus
61120 50116600 Services de réparation et d'entretien de
moteurs de démarrage
61120, 61220 50117000 Services de conversion et de remise en état de
véhicules
61120 50117100 Services de conversion de véhicules à moteur61120 50117200 Services de conversion d'ambulances61120, 61220 50117300 Services de remise en état de véhicules61120 50118000 Services de secours routier61120 50118100 Services de dépannage de voitures61120 50118110 Services de remorquage de véhicules61120 50118200 Services de dépannage de véhicules commer-
ciaux
61120 50118300 Services de dépannage d'autobus61120 50118400 Services de dépannage de véhicules à moteur61220 50118500 Services de dépannage de motos61120, 61220,
88670, 8868050190000 Démolition de véhicules
88680 50200000 Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs au matériel de transportaérien, ferroviaire, routier et maritime
88680 50210000 Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs aux appareils de transport
aérien et à d'autres équipements
88680 50211000 Services de réparation et d'entretien d'aéronefs
88680 50211100 Services d'entretien d'aéronefs88680 50211200 Services de réparation d'aéronefs88680 50211210 Services de réparation et d'entretien de
moteurs d'aéronefs
88680 50211211 Services d'entretien de moteurs d'aéronefs
88680 50211212 Services de réparation de moteurs d'aéronefs88680 50211300 Services de remise en état d'aéronefs88680 50211310 Services de remise en état de moteurs d'aéro-
nefs
88680 50212000 Services de réparation et d'entretien d'hélicop-
tères
88680 50220000 Services de réparation, d'entretien et services
connexes liés au transport ferroviaire et àd'autres équipements
88680 50221000 Services de réparation et d'entretien de loco-
motivesFR C 281 E/326 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88680 50221100 Services de réparation et d'entretien de boîtes
de transmission de locomotives
88680 50221200 Services de réparation et d'entretien de trans-
missions de locomotives
88680 50221300 Services de réparation et d'entretien d'essieux
montés de locomotives
88680 50221400 Services de réparation et d'entretien de freins
et de pièces de freins de locomotives
88680 50222000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel roulant
88680 50222100 Services de réparation et d'entretien d'amortis-
seurs
88680 50223000 Services de remise en état de locomotives88680 50224000 Services de remise en état de matériel roulant88680 50224100 Services de remise en état de sièges pour maté-
riel roulant
88680 50224200 Services de remise en état de voitures à voya-
geurs
88680 50225000 Services d'entretien de voies ferrées88680 50229000 Démolition de matériel roulant88680 50230000 Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs au transport routier et àd'autres équipements
88680 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de
feux de signalisation
88680 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public88680 50232110 Exploitation d'installations d'éclairage public88680 50232200 Services d'entretien des installations de signali-
sation
88680 50240000 Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs au transport maritime et àd'autres équipements
88680 50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux88680 50241100 Services de réparation de navires88680 50241200 Services de réparation de ferrys88680 50242000 Services de conversion de bateaux
88680 50243000 Démolition de bateaux
88680 50244000 Services de remise en état de navires ou de
bateaux
88680 50245000 Services de modernisation de bateaux88680 50246000 Entretien d'équipement portuaire88680 50246100 Services de mise en cale sècheFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/327
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88680 50246200 Services d'entretien de bouées
88680 50246300 Services de réparation et d'entretien de struc-
tures flottantes
88680 50246400 Services de réparation et d'entretien de plate-
formes flottantes
63309, 84250,
84500, 88650,8866050300000 Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs aux ordinateurs personnels,au matériel de bureau, au matériel de télécom-munications et au matériel audiovisuel
84250, 84500,
8865050310000 Maintenance et réparation de machines de
bureau
88650 50314000 Services de réparation et d'entretien de téléco-
pieurs
88650 50315000 Services de réparation et d'entretien de répon-
deurs téléphoniques
88650 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommu-
nications
88650 50331000 Services de réparation et d'entretien de lignes
de télécommunications
88650 50332000 Services d'entretien d'infrastructures de télé-
communications
88650 50333000 Services d'entretien de matériel de radiocom-
munications
88650 50333100 Services de réparation et d'entretien d'émet-
teurs radio
88650 50333200 Réparation et entretien d'appareils de radioté-
léphonie
88650 50334000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de téléphonie et de télégraphie par fil
88650 50334100 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de téléphonie par fil
88650 50334110 Entretien de réseau téléphonique
88650 50334120 Modernisation de standards téléphoniques
88650 50334130 Services de réparation et d'entretien de stan-
dards téléphoniques
88650 50334140 Services de réparation et d'entretien d'appareils
téléphoniques
88650 50334200 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de télégraphie par fil
88650 50334300 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de télex par fil
88650 50334400 Entretien de systèmes de communications63309, 88650,
8866050340000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel audiovisuel et d'optique
63309, 88650 50341000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de télévisionFR C 281 E/328 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88650 50341100 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel vidéotexte
63309, 88650 50341200 Services de réparation et d'entretien d'émet-
teurs de télévision
63309, 88650 50342000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel audio
63309, 88650 50343000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel vidéo
88660 50344000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel d'optique
88660 50344100 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel photographique
88660 50344200 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel cinématographique
88620, 88660 50400000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel médical et de matériel de précision
88620, 88660 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils
de mesure, d'essaiet de contrôle
88660 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils
de mesure
88660 50411100 Services de réparation et d'entretien de comp-
teurs à eau
88660 50411200 Services de réparation et d'entretien de comp-
teurs à gaz
88660 50411300 Services de réparation et d'entretien de comp-
teurs d'électricité
88660 50411400 Services de réparation et d'entretien de tachy-
mètres
88660 50411500 Services de réparation et d'entretien d'instru-
ments de mesure du temps industriels
88660 50412000 Services de réparation et d'entretien d'appareils
d'essai
88620, 88660 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils
de contrôle
88660 50413100 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de détection de gaz
88620 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installa-
tions d'extinction d'incendie
88660 50420000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel médical et chirurgical
88660 50421000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel médical
88660 50421100 Services de réparation et d'entretien de chaises
roulantes
88660 50421200 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de radiologie
88660 50422000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel chirurgical
88660 50430000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de précision
88660 50431000 Services de réparation et d'entretien de
montres
88660 50432000 Services de réparation et d'entretien d'horloges
88660 50433000 Services d'étalonnageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/329
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88610, 88620,
8864050500000 Services de réparation et d'entretien de
pompes, de vannes, de robinets, de conteneursen métal et de machines
88610, 88620 50510000 Services de réparation et d'entretien de
pompes, de vannes, de robinets et de conte-neurs en métal
88620 50511000 Services de réparation et d'entretien de
pompes
88620 50511100 Services de réparation et d'entretien de
pompes à liquide
88620 50511200 Services de réparation et d'entretien de
pompes à gaz
88620 50512000 Services de réparation et d'entretien de vannes88620 50513000 Services de réparation et d'entretien de robi-
nets
88610 50514000 Services de réparation et d'entretien de conte-
neurs en métal
88610 50514100 Services de réparation et d'entretien de citernes88610 50514200 Services de réparation et d'entretien de réser-
voirs
88610 50514300 Services de réparation de gainage
88620, 88640 50530000 Services de réparation et d'entretien de
machines
88620 50531000 Services de réparation et d'entretien de
machines non-électriques
88620 50531100 Services de réparation et d'entretien de chau-
dières
88620 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
88620 50531300 Services de réparation et d'entretien de
compresseurs
88620 50531400 Services de réparation et d'entretien de grues88620 50531500 Services de réparation et d'entretien de grues
derricks
88620 50531510 Services de démontage de derricks
88640 50532000 Services de réparation et d'entretien de
machines et d'appareils électriques et de maté-riel connexe
88640 50532100 Services de réparation et d'entretien de
moteurs électriques
88640 50532200 Services de réparation et d'entretien de trans-
formateurs
88640 50532300 Services de réparation et d'entretien de géné-
rateurs
88640 50532400 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de distribution électrique
88640 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installa-
tions de bâtiments
88640 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installa-
tions électriques et mécaniques de bâtiment
88640 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installa-
tions électriques de bâtimentFR C 281 E/330 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88640 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installa-
tions mécaniques de bâtiment
88640 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauf-
fage central
88640 50721000 Exploitation d'installations de chauffage88640 50730000 Services de réparation et d'entretien de
groupes de réfrigération
88640 50740000 Services de réparation et d'entretien d'escaliers
mécaniques
88640 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs63301, 63303,
63304, 63309,88610-8865050800000 Services divers d'entretien et de réparation
63303 50810000 Services de réparation de bijoux
63301 50820000 Services de réparation d'articles en cuir63301 50821000 Services de réparation de bottes63301 50822000 Services de réparation de chaussures63304 50830000 Services de réparation de vêtements et d'arti-
cles textiles
88620 50840000 Services de réparation et d'entretien d'armes et
de systèmes d'arme
88620 50841000 Services de réparation et d'entretien d'armes88620 50842000 Services de réparation et d'entretien de
systèmes d'arme
63309 50850000 Services de réparation et d'entretien de
meubles
63309 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instru-
ments de musique
88610 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipe-
ments de terrains de jeux
63309,
88610-8865050880000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel d'hôtellerie et de restauration
88610-88650 50881000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel d'hôtellerie
88610-88650 50882000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel pour restaurants
88610-88650 50883000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de restauration
63309 50884000 Services de réparation et d'entretien de maté-
riel de camping
61120, 61220,
88610-8868050900000 Services d'installation
61120, 61220,
88610, 88620,88640, 88670,8868050910000 Services d'installation de matériel électrique et
mécaniqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/331
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88640 50911000 Services d'installation de matériel électrique
88640 50911100 Services d'installation de moteurs électriques,
de générateurs et de transformateurs
88640 50911110 Services d'installation de moteurs électriques
88640 50911120 Services d'installation de générateurs88640 50911130 Services d'installation de transformateurs
88640 50911200 Services d'installation de matériel de distribu-
tion et de commande électriques
88640 50911210 Services d'installation de matériel de distribu-
tion électrique
88640 50911220 Services d'installation de matériel de
commande électrique
88620 50912000 Services d'installation de matériel mécanique88620, 88680 50913000 Services d'installation de générateurs à vapeur,
de turbines, de compresseurs et de brûleurs
88620 50913100 Services d'installation de générateurs à vapeur
88620, 88680 50913300 Services d'installation de turbines88620, 88680 50913310 Services d'installation de turbines à gaz88620 50913400 Services d'installation de compresseurs
88620 50913500 Services d'installation de fourneaux
88620 50913510 Services d'installation de brûleurs88620 50913511 Services d'installation d'incinérateurs de
déchets
61120, 61220,
88620, 88670,
8868050914000 Services d'installation de moteurs
88620, 88680 50914100 Services d'installation de moteurs à essence
88620, 88680 50914200 Services d'installation de moteurs diesel88680 50914300 Services d'installation de moteurs de matériel
ferroviaire
61120, 61220,
8867050914400 Services d'installation de moteurs de véhicules
88680 50914500 Services d'installation de moteurs de navires
88680 50914600 Services d'installation de moteurs d'aéronefs
88660 50920000 Services d'installation de matériel de mesure,
de contrôle, d'essai et de navigation
88660 50921000 Services d'installation de matériel de mesure88660 50921100 Services d'installation de matériel de mesure
du temps
88660 50922000 Services d'installation de matériel de contrôle
88660 50923000 Services d'installation de matériel d'essaiFR C 281 E/332 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88660 50924000 Services d'installation de matériel de naviga-
tion
88650 50930000 Services d'installation de matériel de commu-
nications
88650 50931000 Services d'installation de matériel radio, de
télévision, audio et vidéo
88650 50931100 Services d'installation de matériel radio88650 50931200 Services d'installation de matériel de télévision
88650 50931300 Services d'installation de matériel audio
88650 50931400 Services d'installation de matériel vidéo88650 50932000 Services d'installation d'émetteurs radio et de
télévision
88650 50932100 Services d'installation d'émetteurs radio
88650 50932200 Services d'installation d'émetteurs de télévision88650 50933000 Services d'installation d'appareils de radiotélé-
phonie
88650 50934000 Services d'installation de matériel de téléphonie
par fil
88650 50935000 Services d'installation de matériel de télégra-
phie par fil
88660 50940000 Services d'installation de matériel médical et
chirurgical
88660 50941000 Services d'installation de matériel médical
88660 50942000 Services d'installation de matériel chirurgical
88660 50943000 Services d'installation de matériel de labora-
toire
88620 50950000 Services d'installation de machines et d'équipe-
ments
88620 50951000 Services d'installation de machines et d'équipe-
ments à usage général
88620 50951100 Services d'installation de matériel de levage et
de manutention, excepté ascenseurs et escaliersmécaniques
88620 50951110 Services d'installation de matériel de levage
88620 50951111 Services d'installation de grues88620 50951120 Services d'installation de matériel de manuten-
tion
88620 50951130 Services d'installation de nacelles de nettoyage
des façades
88620 50951140 Services d'installation de matériel de manuten-
tion spécial
88620 50951400 Services d'installation de machines diverses à
usage général
88620 50951410 Services d'installation de machines et d'appa-
reils de filtration ou de purification de liquidesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/333
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88620 50951411 Services d'installation de machines et d'appa-
reils de filtration ou de purification de l'eau
88620 50952000 Services d'installation de machines agricoles et
sylvicoles
88620 50952100 Services d'installation de machines agricoles88620 50952200 Services d'installation de machines sylvicoles88620 50953000 Services d'installation de machines-outils88620 50954000 Services d'installation de machines à usage
spécifique
88620 50954100 Services d'installation de machines utilisées
dans les mines, les carrières, la construction
et la métallurgie
88620 50954110 Services d'installation de machines utilisées
dans les mines
88620 50954120 Services d'installation de machines utilisées
dans les carrières
88620 50954130 Services d'installation de machines utilisées
dans la construction
88620 50954140 Services d'installation de machines utilisées
dans la métallurgie
88620 50954200 Services d'installation de machines de traite-
ment des aliments, des boissons et du tabac
88620 50954210 Services d'installation de machines de traite-
ment des aliments
88620 50954220 Services d'installation de machines de traite-
ment des boissons
88620 50954230 Services d'installation de machines de traite-
ment du tabac
88620 50954300 Services d'installation de machines pour la
fabrication de textile, de vêtements et de cuir
88620 50954310 Services d'installation de machines pour la
fabrication textile
88620 50954320 Services d'installation de machines pour la
fabrication de vêtements
88620 50954330 Services d'installation de machines pour la
fabrication du cuir
88620 50954340 Services d'installation de machines à laver, de
machines de nettoyage à sec et de sèche-lingede blanchisserie
88620 50954400 Services d'installation de machines pour la
fabrication du papier et du carton
88620 50954410 Services d'installation de machines pour la
fabrication du papier
88620 50954420 Services d'installation de machines pour la
fabrication du cartonFR C 281 E/334 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88620 50955000 Services d'installation de systèmes d'arme
88630 50960000 Services d'installation d'ordinateurs et de maté-
riel de bureau
88630 50961000 Services d'installation d'ordinateurs et de maté-
riel de traitement de l'information
88630 50961100 Services d'installation d'ordinateurs88630 50961110 Services d'installation de matériel informatique88630 50961200 Services d'installation de matériel de traitement
de l'information
88630 50962000 Services d'installation de matériel de bureau
88610 50980000 Services d'installation de conteneurs en métal
88610 50981000 Services d'installation de citernes88610 50982000 Services d'installation de réservoirs
2 Services de transports terrestres (
1), y
compris les services de véhicules blindés etles services de courrier, à l'exclusion destransports de courrier
71211, 71213 60112000 Services de transport public71211, 71213 60112100 Services de transport public par tramway71211, 71213 60112200 Services de transport public par autobus
71211, 71213 60112300 Services de transport public par autocar
71211, 71212,
71214, 71219,7122960113000 Services de transport de clientèle restreinte
71211, 71212,
7121460113100 Services de bus scolaire
71229 60113200 Services de transport de prisonniers
71229 60113300 Services de transport de patients
71229 60113310 Services de transport non urgent de patients
71229 60113400 Transport de personnes handicapées71229 60113500 Transport de personnes âgées71211-71219 60114000 Services de transport régulier de passagers
71221 60115000 Services de transport de passagers par voiture
71221 60115100 Services de taxi71219,
71221-7122960116000 Services de transport terrestre spécialisé de
passagers
71221-71229 60116100 Transport non régulier de passagers
71219 60116200 Services d'autobus pour visites panoramiques
71224 60116300 Transport de passagers par véhicules à traction
animale
71222, 71223 60117000 Location de véhicules de transport de
personnes avec chauffeurFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/335
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
71222 60117100 Location de voitures particulières avec chauf-
feur
71223 60117200 Location d'autobus et d'autocars avec chauf-
feur
71231-71239,
75121, 8730460122000 Services de transport routier de marchandises
71231-71239,
8730460122100 Services de transport routier de marchandises
dans des véhicules spécialisés
71231 60122110 Services de transport par véhicules frigorifi-
ques
71231 60122120 Services de transport par camions-citernes71232, 71239 60122130 Services de transport par véhicules adaptés aux
marchandises en vrac
71233 60122140 Services de transport par véhicules porte-
conteneurs
71234 60122150 Services de transport par véhicules de démé-
nagement
87304 60122160 Services de transport de sécurité87304 60122161 Services de véhicules blindés
71239 60122170 Services de transport médical
71235, 75121 60122200 Transport routier postal75121 60122210 Services de distribution de courrier75121 60122220 Services de livraison de colis
75121, 75235 60122230 Services de transport de colis
71231-71234,
7123960123000 Services de transport spécialisé
71239 60123100 Transport de charbon
71232 60123200 Transport de pétrole
71232 60123300 Transport de combustibles et de carburants
71232 60123400 Transport de gaz71232 60123500 Transport de liquides71239 60123600 Services de transport d'armes et de munitions71233 60123700 Services de transport utilisant des remorques
chargeuses
71240 60129000 Location de véhicules de transport de
marchandises avec chauffeur
71240 60129100 Location de camions avec chauffeur71240 60129200 Location de véhicules industriels avec chauf-
feur
71240 60129300 Location de camionnettes avec chauffeur
75121, 75129 64120000 Services de courrier75121 64121000 Services multimodaux de courrierFR C 281 E/336 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
75129 64122000 Services de messagerie interne.
3 Services de transports aériens: transports de
voyageurs et de marchandises, à l'exclusiondes transports de courrier
73110,
73210-7329062100000 Services de transport aérien régulier
73110 62110000 Services de transport aérien régulier de passa-
gers
73210-73290 62120000 Services de transport aérien régulier de
marchandises
73220 62122000 Transport aérien régulier de marchandises en
conteneur
73120,
73210-7340062200000 Services de transport aérien non régulier
73120 62210000 Services de transport aérien non régulier de
passagers
73210-73290 62220000 Services de transport aérien non régulier de
marchandises
73220 62222000 Transport aérien non régulier de marchandises
en conteneur
73300 62230000 Services de charter73400 62240000 Location de matériel de transport aérien avec
équipage
73400 62241000 Location d'aéronefs avec équipage73400 62241100 Location d'aéronefs à voilure fixe avec équi-
page
73400 62241200 Location d'hélicoptères avec équipage73300 62300000 Services de transport spatial
4 Transports de courrier par transport
terrestre (
1) et par air
71231-71239,
75121, 8730460122000 Services de transport routier de marchandises
71231-71239,
8730460122100 Services de transport routier de marchandises
dans des véhicules spécialisés
71235, 75121 60122200 Transport routier postal75121, 75235 60122230 Services de transport de colis73110,
73210-7329062100000 Services de transport aérien régulier
73210-73290 62120000 Services de transport aérien régulier de
marchandises
73210 62121000 Services de transport postal aérien régulier73120,
73210-7340062200000 Services de transport aérien non régulier
73210-73290 62220000 Services de transport aérien non régulier de
marchandises
73210 62221000 Services de transport postal aérien non régulier
5 Services de télécommunications (
2)
75211-75299 64200000 (2) Services de télécommunications (2)
75211- 75232 64210000 (2) Services de téléphonie et de transmission de
données (2)
75211, 75212 64211000 (2) Services de cabines téléphoniques publiques (2)FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/337
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
75213 64212000 (2) Services de téléphonie mobile (2)
75221 64213000 (2) Services des réseaux téléphoniques commer-
ciaux partagés (2)
75222 64214000 (2) Services des réseaux téléphoniques commer-
ciaux spécialisés (2)
75222 64214100 (2) Services de location de circuits par satellite (2)
75299 64214200 (2) Services de commutateurs téléphoniques (2)
75222 64214400 (2) Location de lignes terrestres de communica-
tion (2)
75211, 75232 64216000 (2) Services de messagerie et d'information élec-
troniques (2)
75232 64216100 (2) Services de messagerie électronique (2)
75232 64216110 (2) Services d'échange de données électroniques (2)
75232 64216120 (2) Services de courrier électronique (2)
75232 64216130 (2) Services de télex (2)
75232 64216140 (2) Services de télégraphie (2)
75232 64216200 (2) Services d'information électronique (2)
75232 64216210 (2) Services d'information à valeur ajoutée (2)
75211 64216300 (2) Services de télétexte (2)
75221-75299 64220000 (2) Services de télécommunication, excepté télé-
phone et transmission de données (2)
75250 64221000 (2) Services d'interconnexion (2)
75221-75232,
75250-7529964222000 (2) Services de télé-travail (2)
75291 64223000 (2) Services de radiomessagerie (2)
75292 64224000 (2) Services de téléconférence (2)
75299 64225000 (2) Services de télécommunications air-sol (2)
75231, 75232 64226000 (2) Services de télématique (2)
75260 64227000 (2) Services de télécommunications intégrés (2)
75241, 75242 64228000 (2) Retransmission de programmes de télévision et
de radio (2)
75241 64228100 (2) Retransmission de programmes de télévi-
sion (2)
75242 64228200 (2) Retransmission de programmes de radio (2)
75231, 84250,
84310-84400,8499072300000 Services de commutation de donnéesFR C 281 E/338 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
75231, 84250,
84310-84390,8499072310000 Services de traitement de données
75231, 84250,
8499072315000 Services de gestion et d'assistance relatifs aux
réseaux de données
75231 72318000 Services de transmission de données
75231, 75232,
8499072530000 Services de réseaux informatiques
75231, 75232,
8499072531000 Services de réseau local
75231, 75232,
8499072532000 Services de réseau à grande distance
6 Services financiers:
a) services d'assurances
b) services bancaires et d'investissement (
3)
81111-81199 66100000 (3) Services d'intermédiation financière, excepté
services de banques d'investissement, servicesd'assurance et de retraite (
3)
81111-81114 66110000 (3) Services de banques centrales (3)
81115, 81116,
8111966120000 (3) Services de dépôts (3)
81131-81139 66130000 (3) Services de concession de crédit (3)
81120 66140000 (3) Services de leasing financier (3)
81199 66200000 (3) Services de banques d'investissement (3)
81211-81299 66300000 Services d'assurance et de retraite, à l'exception
des services de sécurité sociale obligatoire
81211 66310000 Services d'assurance-vie et de retraite indivi-
duelle
81211 66311000 Services d'assurance-vie
81211 66312000 Services de retraite individuelle81212 66320000 Services de retraite collective81291-81299 66330000 Services d'assurance dommages
81291 66331000 Services d'assurances accidents et maladie
81291 66331100 Services d'assurance accidents81291 66331200 Services d'assurance maladie81291 66331210 Services d'assurance maladie volontaire
81291 66331220 Services d'assurance médicale
81295 66332000 Services d'assurance tous risques82195 66332100 Services d'assurance tous risques chantier
81299 66333000 Services d'assurance protection juridique
81299 66333100 Services d'assurance défense et recours91292, 81293 66334000 Services d'assurance liés aux transportsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/339
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
81292 66334100 Services d'assurance de véhicules à moteur
81293 66334200 Services d'assurance maritime, aérienne et de
transports d'autre type.
81293 66334210 Services d'assurance de matériel ferroviaire81293 66334220 Services d'assurance d'aéronefs81293 66334230 Services d'assurance de bateaux
81294 66335000 Services d'assurance fret
81292-81299 66336000 Services d'assurance dommages ou pertes81295 66336100 Services d'assurance incendie81291-81299 66336200 Services d'assurance de biens81296, 81299 66336300 Services d'assurance intempéries et pertes
financières
81299 66336310 Services d'assurance intempéries81296 66336320 Services d'assurance pertes financières81296 66336321 Services d'assurance pertes pécuniaires81292, 81293,
8129766337000 Services d'assurance responsabilité civile
81292 66337100 Services d'assurance responsabilité civile auto-
mobile
81293 66337200 Services d'assurance responsabilité civile avia-
tion
81293 66337300 Services d'assurance responsabilité civile
bateaux
81297 66337400 Services d'assurance responsabilité civile géné-
rale
81299 66338000 Services d'assurance crédit et cautionnement
81299 66338100 Services d'assurance crédit
81299 66338200 Services d'assurance cautionnement81299 66338300 Services d'assurance gestion des risques81296, 81299 66339000 Autres services d'assurance non-vie81299 66339100 Services d'assurance de plateforme de pétrole
et de gaz
81299 66339200 Services d'assurance d'installations techniques81299 66339300 Services d'assurance auxiliaire812111,
81292-8129966400000 Services de réassurance
812111 66410000 Services de réassurance-vie
81291 66420000 Services de réassurance accidents et maladie81292-81299 66430000 Autres services de réassurance non-vieFR C 281 E/340 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
81199 67110000 (3) Services liés aux banques d'investissement (3)
81199 67111000 (3) Services de fusions-acquisitions (3)
81199 67112000 (3) Services de financement des entreprises et de
capital-risque (3)
81199 67113000 (3) Autres services liés aux banques d'investisse-
ment (3)
81321-81329 67120000 (3) Services de courtage et services liés de titres et
marchandises (3)
81321 67121000 (3) Services de courtage de titres (3)
81321 67121100 (3) Services d'investissement des fonds de
pension (3)
81322 67122000-8 (3) Services de courtage de marchandises (3)
81322, 81329 67123000 (3) Services de traitement d'opérations et services
de compensation (3)
81191-81193,
81212, 81319,8132367130000 (
3) Services de gestion de portefeuilles, services de
fiducie et de garde (3)
81212, 81323 67131000 (3) Services de gestion de portefeuilles (3)
81212 67131100 (3) Services de gestion des fonds de pension (3)
81191-81193 67132000 (3) Services de fiducie (3)
81319 67133000 (3) Services de garde (3)
81311-81319 67140000 (3) Services d'administration des marchés finan-
ciers (3)
81311 67141000 (3) Services de gestion des marchés financiers (3)
81312 67142000 (3) Services de réglementation des marchés finan-
ciers (3)
81330 67150000 (3) Autres services liés à l'intermédiation finan-
cière, à l'exception des assurances et desfonds de pension (
3)
81332 67151000 (3) Services de conseils financiers (3)
81333 67152000 (3) Services de change (3)
81339 67153000 (3) Services de traitement des transactions finan-
cières et services de chambre de compensa-tion (
3)
81331 67154000 (3) Services de courtage d'emprunts (3)
81401-81409 67200000 Services liés aux assurances et aux fonds de
pension
81401 67210000 Services de courtage et services d'agence dans
le secteur des assurances
81401 67211000 Services de courtage en assurances
81401 67212000 Services d'agences d'assurancesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/341
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
81409 67213000 Services de règlement des sinistres
81403 67220000 Services de règlement d'avaries81403 67230000 Services de règlement des sinistres81404 67240000 Services des actuaires81405 67250000 Services d'administration des droits de sauve-
tage
81402, 81405,
8140967260000 Autres services liés aux assurances et aux
fonds de pension
81402 67261000 Services de conseil en assurances et pensions
de retraite
81402 67261100 Services de conseil en assurances81402 67261200 Services de conseil en matière de fonds de
pension
81405 67262000 Services de gestion des fonds de pension
7 Services informatiques et services connexes
63309, 84250,
84500, 88650,8866050300000 Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs aux ordinateurs personnels,au matériel de bureau, au matériel de télécom-munications et au matériel audiovisuel
84250, 84500,
8865050310000 Maintenance et réparation de machines de
bureau
84500 50311000 Maintenance et réparation de machines comp-
tables de bureau
84500 50311400 Maintenance et réparation de machines à
calculer et de machines comptables
84250, 84500 50312000 Maintenance et réparation de matériel infor-
matique
84500 50312100 Maintenance et réparation d'unités centrales84500 50312110 Maintenance d'unités centrales84500 50312120 Réparation d'unités centrales84500 50312200 Maintenance et réparation de mini-ordinateurs84500 50312210 Maintenance de mini-ordinateurs84500 50312220 Réparation de mini-ordinateurs84500 50312300 Maintenance et réparation de matériel de
réseau informatique
84500 50312310 Maintenance de matériel de réseau informa-
tique
84500 50312320 Réparation de matériel de réseau informatique84500 50312400 Maintenance et réparation de micro-ordina-
teurs
84500 50312410 Maintenance de micro-ordinateurs84500 50312420 Réparation de micro-ordinateurs84250 50312500 Maintenance et réparation de logiciels de tech-
nologies de l'informationFR C 281 E/342 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
84250 50312510 Maintenance de logiciels de technologies de
l'information
84250 50312520 Réparation de logiciels de technologies de
l'information
84500 50312600 Maintenance et réparation de matériel de tech-
nologies de l'information
84500 50312610 Maintenance de matériel de technologies de
l'information
84500 50312620 Réparation de matériel de technologies de
l'information
84500 50313000 Maintenance et réparation de matériel de
reprographie
84500 50313100 Services de réparation de photocopieurs84500 50313200 Services d'entretien de photocopieurs84500 50316000 Maintenance et réparation de distributeurs
automatiques de tickets
84500 50317000 Maintenance et réparation de composteurs de
billets
84250, 84500 50320000 Services de réparation et d'entretien d'ordina-
teurs personnels
84500 50321000 Services de réparation d'ordinateurs personnels
84500 50322000 Services d'entretien d'ordinateurs personnels84500 50323000 Maintenance et réparation de périphériques
d'ordinateur
84500 50323100 Maintenance de périphériques d'ordinateur
84500 50323200 Réparation de périphériques d'ordinateur
84250, 84500 50324000 Services d'assistance pour ordinateurs person-
nels
84250 50324100 Services de maintenance de systèmes84500 50324200 Services de maintenance préventive84100, 84210,
8499072100000 Services de conseil en matériel informatique
84100 72110000 Services de conseil en sélection de matériel
informatique
84990 72120000 Services de conseil en reprise des applications
informatiques en cas d'interruption acciden-
telle
84100 72130000 Services de conseil en aménagement de site
informatique
84100 72140000 Services de conseil en essai d'acceptation de
matériel informatique
84210-84250,
8499072200000 Services de programmation et de conseil en
logiciels
84240 72210000 Services de programmation de progicielsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/343
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
84240 72211000 Services de programmation de systèmes et de
logiciels utilitaires
84240 72212000 Services de programmation de logiciels
d'application
84210- 84250 72220000 Services de conseil en systèmes informatiques
et conseils techniques
84220 72221000 Services de conseil en analyse d'exploitation
84210, 84220 72222000 Services d'analyse stratégique et de planifica-
tion de systèmes ou de technologies de l'infor-mation
84220 72222100 Services d'analyse stratégique de systèmes ou
de technologies de l'information
84210 72222200 Services de planification de systèmes ou de
technologies de l'information
84220 72222300 Services de technologies de l'information
84220 72223000 Services d'analyse des exigences de la techno-
logie de l'information
84220-84240 72224000 Services de conseil en gestion de projet
84240 72224100 Services de planification de la mise en appli-
cation de systèmes
84230 72224200 Services de planification de l'assurance qualité
des systèmes
84230 72225000 Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance
qualité des systèmes
84240 72226000 Services de conseil en essai d'acceptation de
logiciels d'exploitation
84220 72227000 Services de conseil en intégration de logiciels
84220 72228000 Services de conseil en intégration de matériel
informatique
84230 72230000 Services de développement de logiciels person-
nalisés
84230 72231000 Développement de logiciels pour applications
militaires
84230 72232000 Développement de logiciels transactionnels et
de logiciels personnalisés
84210, 84220,
8424072240000 Services d'analyses et de programmation de
systèmes
84220 72241000 Services de spécification de cibles de projets
critiques
84240 72242000 Services de modélisation de projets
84240 72243000 Services de programmation
84240 72244000 Services de prototypage
84220, 84240 72245000 Services contractuels d'analyse et de program-
mation de systèmes
84210 72246000 Services de conseil en systèmes informatiques
84240, 84250 72250000 Services de maintenance de systèmes et
services d'assistanceFR C 281 E/344 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
84250 72251000 Services de reprise des applications informati-
ques en cas d'interruption accidentelle
84250 72252000 Services d'archivage informatique84250 72253000 Services d'aide aux utilisateurs et services
d'assistance
84250 72253100 Services d'aide aux utilisateurs84250 72253200 Services d'assistance relative aux systèmes84240, 84250 72254000 Services d'essais et de maintenance de logiciels
84240 72254100 Services d'essais de systèmes
84210-84250,
8499072260000 Services relatifs aux logiciels
84250 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
84240 72262000 Services de développement de logiciels84240 72263000 Services d'implémentation de logiciels84990 72264000 Services de reproduction de logiciels84240 72265000 Services de configuration de logiciels84210 72266000 Services de conseil en logiciels84250 72267000 Services de maintenance de logiciels84990 72268000 Services de fourniture de logiciels
75231, 84250,
84310-84400,
8499072300000 Services de commutation de données
75231, 84250,
84310-84390,8499072310000 Services de traitement de données
84320, 84330 72311000 Services informatiques de tabulation
84320 72311100 Services de conversion de données84320 72311200 Services de traitement par lots
84330 72311300 Services informatiques d'exploitation en temps
partagé
84310 72312000 Services de saisie de données
84310 72312100 Services de préparation de données84310 72312200 Services de reconnaissance optique de carac-
tères
84310 72313000 Services de capture de données84310 72314000 Services de collecte et de collation de données75231, 84250,
8499072315000 Services de gestion et d'assistance relatifs aux
réseaux de données
84250, 84990 72315100 Services d'assistance relative aux réseaux infor-
matiques
75231 72315200 Services de gestion de réseaux informatiquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/345
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
84320 72316000 Services d'analyse de données
84390 72317000 Services de stockage de données84310, 84320 72319000 Services de fourniture de données
84400 72320000 Services de bases de données
84400 72321000 Services de bases de données à valeur ajoutée84400 72322000 Services de gestion de données84100-84990 72510000 Services de gestion relatifs à l'informatique84210-84250 72511000 Services de logiciels de gestion de réseau84990 72512000 Services de gestion de documents
84100-84990 72513000 Services de bureautique
84990 72514000 Services de gestion des installations informati-
ques
84990 72514100 Services de gestion d'installations impliquant
des activités informatiques
84990 72514200 Services de gestion d'installations pour le déve-
loppement de systèmes informatiques
84990 72514300 Services de gestion d'installations pour la
maintenance de systèmes informatiques
84100-84990 72520000 Services d'assistance et de conseils informati-
ques
84100-84990 72521000 Services d'assistance informatique84100-84990 72521100 Services d'assistance technique informatique
75231, 75232,
8499072530000 Services de réseaux informatiques
75231, 75232,
8499072531000 Services de réseau local
75231, 75232,
8499072532000 Services de réseau à grande distance
84250, 84500 72540000 Services de mise à jour d'ordinateurs
84250, 84500 72541000 Services d'extension informatique84250, 84500 72541100 Services d'extension de mémoire84220, 84990 72550000 Services d'audit informatique84100, 84240 72560000 Services d'essai informatique84250 72570000 Services de secours informatique84250 72580000 Services informatiques de conversion de cata-
logues
84100-84990 72590000 Services informatiques professionnels84990 72591000 Développement d'accords de niveau de serviceFR C 281 E/346 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
84230,
86761-86763,8676974323000 Services de contrôle qualité
84230,
86761-86763,
8676974323100 Services d'assurance qualité
8 Services de recherche et de développe-
ment (
4)
85101-85109,
85201-85209,
85300, 8650973000000 (4) Services de recherche et développement et
services de conseil connexes (4)
85101-85109,
85201-85209,8530073100000 Services de recherche et développement expé-
rimental
85101-85109,
85201-85209,8530073110000 Services de recherche
85101-85109,
8530073111000 Services de laboratoire de recherche
85102 73112000 Services de recherche marine
85101-85109,
85201-85209,8530073120000 Services de développement expérimental
85101-85300 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la
recherche et du développement
9 Services comptables, d'audit et de tenue de
livres
86211-86220 74121000 Services de comptabilité et d'audit
86212, 86213,
8621974121100 Services de comptabilité
86219, 86220 74121110 Services de tenue des livres comptables
86219 74121112 Services de gestion des salaires
86220 74121113 Services d'enregistrement des ventes et des
achats
86213 74121120 Services d'établissement d'états financiers
86211, 86212 74121200 Services d'audit
86211 74121210 Services d'audit financier
86211 74121220 Services d'audit interne
86211 74121230 Services de contrôle légal des comptes
86211 74121240 Services de vérification des fraudes
86212 74121250 Services de vérification comptable
10 Services d'études de marché et de sondages
86401, 86402 74130000 Services d'études de marchés, de sondages
d'opinion et services connexes
86401 74131000 Services d'études de marchés
86401, 86402 74131100 Services d'études
86401, 86402 74131110 Services de conception d'études
86401, 86402 74131120 Services de conduite d'étudesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/347
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86401, 86402 74131121 Services d'enquête téléphonique
86401, 86402 74131130 Services d'analyses d'enquêtes
86401 74131200 Services de recherche économique
86401 74131300 Services de test de marché
86401 74131400 Services d'évaluation des performances86401 74131500 Étude de faisabilité
86401 74131600 Services de recherche sociale
86402 74132000 Services de sondages d'opinion
86401, 86402 74133000 Services statistiques
86401, 86503,
86506,87110-8719074400000 Services de publicité et de marketing
86401, 86503 74420000 Services de marketing direct
86401, 86503 74423000 Services à la clientèle
86401 74423100 Services d'enquête auprès des consommateurs
86401 74423110 Services d'enquête sur la satisfaction des
consommateurs
11 Services de conseil en gestion (
4)(5)e t
services connexes
85101-85109,
85201-85209,
85300, 8650973000000 (4) Services de recherche et développement et
services de conseil connexes (4)
86509 73200000 Services de conseil en recherche et développe-
ment
86509 73210000 Services de conseil en recherche
86509 73220000 Services de conseil en développement86501-86739 74140000 Conseil en affaires et en gestion et services
connexes
86501-86509 74141000 Services de conseil en affaires et en gestion86501, 86509 74141100 Services de conseil en gestion générale
86501, 86509 74141110 Services de conseil en développement des
entreprises
86502 74141200 Services de conseil en gestion financière
86503 74141300 Services de conseil en gestion du marketing
86504 74141400 Services de conseil en gestion des ressources
humaines
86505, 86509 74141500 Services de conseil en gestion de la production
86505 74141510 Services de conseil en gestion de l'assurance
qualité
86505, 86509 74141520 Services de conseil en conception
86506 74141600 Services de relations publiquesFR C 281 E/348 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86506 74141610 Services de gestion des relations publiques
86506 74141620 Services de conseil en relations publiques
86509 74141700 Services de conseil en matière de sécurité
86509 74141800 Services de conseil en matière d'acquisitions
86509 74141900 Services de conseil en matière d'impact sur
l'environnement
86601, 86602,
86711-8673974142000 Services relatifs à la gestion
86601,
86711-8673974142100 Services de gestion de projets
86601,
86711-8673974142110 Services de maîtrise d'œuvre
86601, 86712,
86714, 86719,86722-8673974142120 Services de conception de projets
86602 74142200 (
5) Services d'arbitrage et de conciliation (5)
86609 74150000 Services de holdings de gestion
86505,
86751-8676974210000 Services de conseils techniques
86505,
86721-8673974230000 Services d'ingénierie
86505,
86711-8673974231000 Services de conseil en matière d'ingénierie et
de construction
86505, 86721,
86723- 8672674231400 Énergie et services connexes
86505, 86721,
86723-8672674231410 Services d'électricité
86505, 86721,
8672574231420 Services de gestion de l'énergie
86505, 86721,
8672574231430 Services de conseil en rendement énergétique
86505, 86721,
8672574231431 Services de physique thermique pour la cons-
truction
86401, 86503,
86506,
87110-8719074400000 Services de publicité et de marketing
86401, 86503 74420000 Services de marketing direct
86503 74421000 Services de promotion86401, 86503 74423000 Services à la clientèle
86503 74423200 Services après-vente
86503 74423210 Programme de fidélisation du client
86505 74871000 Services de contrôle des stocks
86509, 94020,
94040-9409090300000 Services relatifs à l'environnement et à
l'écologie
86509 90311000 Services de conseil en matière d'environne-
mentFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/349
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86609 93620000 Services de gestion portuaire
12 Services d'architecture; services d'ingénierie
et services intégrés d'ingénierie; servicesd'aménagement urbain et d'architecturepaysagère; services connexes de consulta-tions scientifiques et techniques; servicesd'essais et d'analyses techniques
86501-86739 74140000 Conseil en affaires et en gestion et services
connexes
86601, 86602,
86711-8673974142000 Services relatifs à la gestion
86601,
86711-8673974142100 Services de gestion de projets
86601,
86711-8673974142110 Services de maîtrise d'œuvre
86601, 86712,
86714, 86719,86722-8673974142120 Services de conception de projets
86711-86739 74142300 Services de gestion de la construction
86711-86739 74142310 Services de gestion de projets de construction
86505,
86751-8676974210000 Services de conseils techniques
86711-86754 74220000 Services d'architecture
86711-86719 74221000 Services de conseil en architecture86711, 86712,
86714, 8671974222000 Services de création architecturale
86711, 86712,
86714, 8671974222100 Services d'architecte pour les bâtiments
86711, 86712,
86714, 8671974222200 Services d'architecte pour la conception
d'ouvrages extérieurs
86711, 86712,
86714, 8671974222300 Services d'architecte pour des travaux d'exten-
sion de bâtiment
86711 74223000 Concours d'architecture
86711-86741 74224000 Services d'architecture, d'ingénierie et de plani-
fication
86711-86739,
86753, 8675474225000 Services d'architecture, d'ingénierie et de
métrage
86711-86719 74225100 Services d'architecture et de métrage vérifica-
tion
86505,
86721-8673974230000 Services d'ingénierie
86505,
86711-8673974231000 Services de conseil en matière d'ingénierie et
de construction
86721, 86724,
86731, 8673274231100 Services de conseil en génie civil
86721, 86724,
86731, 8673274231110 Services d'assistance en génie civil
86721, 86724,
8673174231120 Services de conseil en matière de systèmes de
transport
86721 74231121 Services de conseil en matière d'autoroutesFR C 281 E/350 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86721, 86724,
8673174231122 Services d'ingénierie autoroutière
86721, 86724,
8673174231123 Services d'ingénierie ferroviaire
86721, 86724,
8673174231124 Services d'ingénierie aéroportuaire
86721 74231130 Services de conseil en matière d'infrastructure
86721-86729,
86733, 8673974231200 Services de conseil en ingénierie de la cons-
truction
86721, 86729 74231300 Services de conseil en ingénierie de l'environ-
nement
86721, 86729 74231310 Services de conseil en matière de lutte contre
le bruit
86721, 86729 74231320 Services de conseil en insonorisation et en
acoustique intérieure
86721, 86724,
86729, 8673274231330 Services de conseil en traitement des eaux
usées
86505, 86721,
86723- 8672674231400 Énergie et services connexes
86505, 86721,
86723-8672674231410 Services d'électricité
86505, 86721,
8672574231420 Services de gestion de l'énergie
86505, 86721,
8672574231430 Services de conseil en rendement énergétique
86505, 86721,
8672574231431 Services de physique thermique pour la cons-
truction
86711-86723,
86727, 86733,8673974231500 Installations techniques de bâtiment
86711-86723,
86727, 86733,
8673974231510 Services de conseil en gros œuvre
86711-86723,
86727, 86733,8673974231520 Services de conseil en bâtiment
86711-86723,
86727, 86733,8673974231521 Services de conseil en installations techniques
de bâtiment
86722, 86727 74231530 Services de métré de bâtiments
86711, 86721 74231540 Services d'inspection et de vérification de bâti-
ment
86721 74231600 Services de conseil en télécommunications86712,
86721-8673974231700 Services de conseil en protection et contrôle
des risques
86721 74231710 Services de conseil en protection et contrôle
en matière d'incendie et d'explosion
86712,
86721-8673974231720 Services de santé et de sécurité
86721 74231721 Services de conseil en matière de santé et de
sécurité
86721 74231800 Services de conseil et de consultation en ingé-
nierieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/351
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86721 74231810 Services pour les techniques d'éclairage naturel
et artificiel
86721 74231900 Services de témoins experts86721-86739 74232000 Services de conception technique
86721, 86723,
8672974232100 Services de conception technique des installa-
tions mécaniques et électriques de bâtiments
86721, 86729 74232110 Services relatifs aux aspects économiques de la
construction
86723 74232120 Services de conception des systèmes de chauf-
fage
86721, 86724,
86731, 86732,
8673974232200 Services de conception technique pour la cons-
truction d'ouvrages de génie civil
86721, 86724,
86731, 86732,
8673974232210 Services d'estimatif pour travaux de génie civil
86726 74232220 Services de conception de pipelines
86724 74232230 Services de conception de ponts86724 74232240 Services de conception de barrages86726 74232250 Services de conception technique pour instal-
lations de transport
86723-86726 74232300 Services de conception technique pour
processus et production industriels
86723-86726 74232310 Services de conception de réseaux d'énergie
électrique
86725 74232320 Services de conception technique d'usines
86722-86739 74232400 Services d'état estimatif
86722 74232500 Services de conception de fondations86722, 86723,
86725-86729,86733, 8673974232600 Services auxiliaires de bâtiment
86726 74232700 Services de conception des structures portantes
86726 74232800 Services de vérification de la conception des
structures portantes
86721-86739 74233000 Services divers d'ingénierie86725 74233100 Services d'ingénierie en matière de boues de
forage
86729 74233200 Services d'ingénierie géotechnique86722-86739 74233300 Services d'ingénierie mécanique
86722-86739 74233400 Services d'ingénierie mécanique et électrique
86721 74233500 Études techniques86729, 86739 74233600 Services d'assistance dans le domaine de l'ingé-
nierieFR C 281 E/352 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86729 74233700 Services d'ingénierie relatifs à la corrosion
86731-86739 74240000 Services intégrés d'ingénierie86741, 86742 74250000 Services d'urbanisme et d'architecture paysa-
gère
86741 74251000 Services d'urbanisme86742 74252000 Services d'architecture paysagère86742 74252100 Services d'aménagement paysager86711-86742 74260000 Services relatifs à la construction86711, 86721 74261000 Services de reconnaissance sur le site86713-86719,
8672774262000 Services de conduite des travaux
86713-86719,
8672774262100 Services de conduite de chantier
86711, 86721 74263000 Services de conseil en construction
86721-86739,
86751-8675474270000 Services scientifiques et techniques dans le
domaine de l'ingénierie
86751 74271000 Services de prospection géologique et géophy-
sique et autre prospection scientifique
86751 74271100 Services de préparation et d'analyse de carot-
tage
86751 74271200 Services de conseil en géologie et géophysique86751 74271210 Services de conseil géophysique86751 74271220 Services de conseil en géologie
86751 74271300 Services d'analyses micropaléontologiques
86751 74271400 Services d'interprétation pétrophysique86751 74271500 Services d'étude du sol86751 74271600 Services de prévisions météorologiques86751 74271700 Services de prospection scientifique86751 74271710 Services de prospection géophysique86751 74271720 Services de prospection géologique86751 74271800 Services topographiques86751 74271900 Services de radiesthésie86752 74272000 Services de levés souterrains86752 74272100 Services de sismique86752 74272110 Services de levés sismographiques86752 74272111 Services d'acquisition de données sismiques86752 74272112 Services de collecte de données sismiquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/353
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86752 74272113 Services de traitement des données sismiques
86752 74272300 Services d'enregistrement magnétométrique
86753 74273000 Services d'arpentage
86753 74273100 Services de levés hydrographiques
86753 74273200 Services de levés dimensionnels
86754 74274000 Services d'établissement de cartes
86754 74274100 Services de cartographie numérique86754 74274200 Services de cartographie aérienne
86754 74274300 Services cadastraux
86754 74274400 Services d'hydrographie
86754 74274500 Services de cartographie maritime
86754 74275000 Services d'arpentage
86754 74275100 Services de photogrammétrie
86754 74275200 Services d'arpentage cadastral
86721-86739 74276000 Services techniques
86721-86739 74276100 Services de contrôle technique86721-86739 74276200 Services d'assistance technique
86721-86739 74276300 Services d'appui technique
86721-86739 74276400 Services de planification technique
86761-86769 74310000 Services d'essais et d'analyses techniques
86761 74311000 Services d'essais et d'analyses de la composi-
tion et de la pureté
86761-86769 74312000 Services d'analyses
86761-86769 74312100 Services d'analyses techniques
86761-86769 74313000 Services de contrôle et d'essais techniques
86764 74313100 Services d'inspection technique
86764 74313110 Services de contrôle de machines
86764 74313120 Services de contrôle technique automobile
86764 74313130 Services de contrôle technique de bâtiments86764 74313140 Services de contrôle technique d'ouvrages de
génie civil
86764 74313141 Services de contrôle de pipelines
86764 74313142 Services d'inspection dans le domaine de la
sécurité maritimeFR C 281 E/354 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86764 74313143 Services d'essais d'étanchéité
86764 74313144 Services de contrôle du débit
86764 74313145 Services d'inspection des ponts
86764 74313146 Services d'inspection des barrages
86764 74313147 Service de contrôle des voies ferrées
86761-86763,
8676974313200 Services d'essais techniques
86763 74313210 Services d'essai de vannes
86761-86763,
8676974313220 Services d'essais non destructifs
84230,
86761-86763,
8676974323000 Services de contrôle qualité
84230,
86761-86763,8676974323100 Services d'assurance qualité
86713 74874000 Services de gestion des contrats
13 Services de publicité
86401, 86503,
86506,87110-8719074400000 Services de publicité et de marketing
87110-87190 74410000 Services de publicité
87120 74411000 Services de conseils en publicité87120 74412000 Services de gestion publicitaire
87190 74413000 Services de marketing
14 Services de nettoyage de bâtiments et
services de gestion de propriétés
82201-82206 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le
compte de tiers
82201-82203,
8220570310000 Services de location ou de vente d'immeubles
82201, 82203 70311000 Services de location ou de vente d'immeubles à
usage résidentiel
82201, 82202,
82204, 8220670320000 Services de location ou de vente de terrains
82201, 82202 70321000 Services de location de terrains
82201, 82202,
82204, 8220670322000 Services de location ou de vente de terrains
libres
82201, 82202 70330000 Services de gestion de biens immobiliers pour
le compte de tiers
82201 70331000 Services d'immobilier résidentiel
82201 70331100 Services de gestion d'institutions
82202 70332000 Services d'immobilier non résidentiel
82202 70332100 Services de gestion de terrains
82202 70332200 Services de gestion de biens immobiliers à
usage commercialFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/355
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
82202 70332300 Services relatifs à l'immobilier industriel
82201 70333000 Services de logement
82203 70340000 Services de multipropriété
87403 74710000 Services de nettoyage de logements87403,
87401-8740974720000 Services de nettoyage industriel
87401 74721000 Services de désinfection et de désinfestation
87401 74721100 Services de désinfection
87401 74721200 Services de lutte contre les parasites87401 74721210 Services de dératisation87401 74721300 Services de fumigation87402 74722000 Services de nettoyage de vitres
87409 74724000 Services de nettoyage de fourneaux et de
cheminées
87401-87409 74731000 Services de nettoyage de bâtiments87409 74731100 Services de nettoyage par soufflage de struc-
tures tubulaires
87409 74732000 Services de nettoyage de cuves
87409 74732100 Services de nettoyage de réservoirs87403, 87409 74734000 Services de nettoyage de plages87403, 87409 74735000 Services de nettoyage de parkings87409 74740000 Services de nettoyage divers
87409 74741000 Services de nettoyage de matériel téléphonique
87409 74742000 Services de nettoyage de matériel de transport87403 74743000 Services de nettoyage de matériel de bureau87409 74744000 Services de nettoyage de poubelles87401-87409 74750000 Services de nettoyage de bureaux
87401-87409 74760000 Services de nettoyage des écoles
15 Services de publication et d'impression sur la
base d'une redevance ou sur une base
contractuelle
88442 78000000 Services d'impression, de publication et
services connexes
88442 78100000 Services d'impression88442 78110000 Services d'impression de livres
88442 78111000 Services d'impression de carnets d'adresses
88442 78112000 Services d'impression de cahiers de devoirs88442 78113000 Services d'impression d'agendasFR C 281 E/356 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88442 78113100 Services d'impression de mémentos personnels
88442 78114000 Services d'impression de carnets88442 78114100 Services d'impression de brochures
88442 78114200 Services d'impression de blocs-notes
88442 78114300 Services d'impression de blocs de papier à
lettres
88442 78114400 Services d'impression de sous-main88442 78115000 Services d'impression de publicités profession-
nelles
88442 78115100 Services d'impression de catalogues commer-
ciaux
88442 78116000 Services d'impression de registres88442 78117000 Services d'impression de livres de comptabilité88442 78118000 Services d'impression de carnets de commande88442 78119000 Services d'impression de carnets de quittance88442 78120000 Services d'impression d'articles de papeterie88442 78121000 Services d'impression d'enveloppes
88442 78122000 Services d'impression de papier à lettres
88442 78122100 Services d'impression de liasses carbonées88442 78123000 Services d'impression d'albums pour échantil-
lons ou collections
88442 78124000 Services d'impression de classeurs ou de
chemises
88442 78125000 Services d'impression de cartes de visite
88442 78130000 Services d'impression de documents infalsifia-
bles
88442 78131000 Services d'impression de permis88442 78132000 Services d'impression de billets de banque88442 78133000 Services d'impression d'actions88442 78134000 Services d'impression de chèques88442 78135000 Services d'impression de nouveaux timbres
88442 78135100 Services d'impression de papier timbré
88442 78136000 Services d'impression de chèques-repas88442 78140000 Services d'impression de formulaires88442 78141000 Services d'impression de formulaires commer-
ciaux autocopiantsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/357
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88442 78142000 Services d'impression de formulaires en
continu
88442 78150000 Services d'impression de tickets
88442 78151000 Services d'impression de billets d'entrée88442 78152000 Services d'impression de billets de transport88442 78153000 Services d'impression de tickets à bande
magnétique
88442 78160000 Services d'impression de calendriers
88442 78170000 Services d'impression d'horaires88442 78180000 Services d'impression de journaux88442 78200000 Services relatifs à l'impression88442 78210000 Services de finition d'imprimés
88442 78220000 Services de composition
88442 78221000 Services de préparation de plaques d'impres-
sion
88442 78222000 Services de photogravure88442 78223000 Services de composition typographique88442 78224000 Services de lithographie
88442 78225000 Services de conception graphique
88442 78230000 Services d'impression et de livraison88442 78240000 Services d'impression et de distribution88442 78300000 Services d'édition88442 78310000 Services de reliure et de finition
88442 78311000 Services de finition de livres
88442 78312000 Services de reliure88442 78400000 Services d'abonnement
16 Services de voirie et d'enlèvement des
ordures: services d'assainissement et servicesanalogues
94010, 94020 90100000 Services de collecte et d'élimination des eaux
usées et des ordures
94010 90110000 Services des eaux usées
94010 90111000 Services d'évacuation et de traitement des eaux
usées
94010 90111100 Services d'évacuation des eaux usées94010 90111200 Services de traitement des eaux usées94010 90111300 Services d'élimination des eaux usées
94010 90112000 Services de traitement pour puisards et fosses
septiques
94010 90112100 Services de traitement pour puisardsFR C 281 E/358 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
94010 90112200 Services relatifs aux fosses septiques
94010 90112210 Services de traitement pour fosses septiques94010 90112300 Services de vidange de puisards ou de fosses
septiques
94010 90113000 Services de nettoyage des égouts94010 90114000 Service de gestion du réseau d'assainissement94010 90114100 Exploitation d'une station d'épuration94010 90115000 Services d'inspection des égouts94020 90120000 Services d'élimination des ordures
94020 90121000 Services relatifs aux déchets
94020 90121100 Services de collecte des ordures94020 90121110 Services de collecte de déchets solides urbains94020 90121120 Services de collecte des ordures ménagères94020 90121130 Services de ramassage des déchets sauvages94020 90121140 Services de collecte de papier94020 90121200 Services de transport des ordures94020 90121300 Services de traitement des ordures94020 90121310 Services d'élimination des ordures ménagères94020 90121320 Services d'élimination de déchets solides
urbains
94020 90121330 Services d'incinération des ordures94020 90121340 Services d'évacuation de cendres94010 90121400 Traitement et évacuation de résidus liquides94020 90122000 Services concernant les déchets spéciaux94020 90122100 Services relatifs aux déchets toxiques94020 90122110 Services concernant les déchets radioactifs
94020 90122111 Collecte de déchets radioactifs
94020 90122112 Services de stockage de déchets radioactifs94020 90122113 Élimination de déchets radioactifs94020 90122114 Transport de déchets radioactifs94020 90122120 Services concernant les sols contaminés94020 90122121 Enlèvement de sols contaminésFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/359
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
94020 90122122 Élimination de sols contaminés
94020 90122123 Services de traitement de sols contaminés
94020 90122124 Nettoyage et traitement du sol
94020 90122130 Services d'élimination de déchets toxiques,
excepté déchets radioactifs et sols contaminés
94020 90122131 Services d'élimination d'armes et de munitions94020 90122132 Services de neutralisation des bombes
94020 90122200 Services relatifs aux déchets médicaux
94020 90122210 Services de collecte de déchets hospitaliers
94020 90122220 Services d'élimination de déchets hospitaliers
94020 90122230 Services d'enlèvement de déchets biologiques94020 90122240 Services de collecte, de transport et d'élimina-
tion de déchets hospitaliers
94020 90122300 Services de gestion des boues
94020 90122310 Services d'enlèvement des boues
94020 90122320 Services de transport des boues
94020 90122330 Services de traitement des boues94020 90122340 Services d'élimination des boues
94020 90123000 Exploitation d'une décharge
94020 90123100 Services de gestion de décharges contrôlées
94020 90123200 Services de gestion de terrils de charbon
94020 90123300 Services de gestion de décharges
94010-94050,
9409090200000 Services d'hygiène et services connexes
94030 90210000 Services de voirie
94030 90211000 Services de balayage des rues
94030 90212000 Services de déneigement
94030 90213000 Services de déverglaçage94010 90220000 Services de nettoyage des avaloirs
94010 90221000 Services de vidage des bouches d'égouts
94020 90230000 Services de désamiantage
94020, 94040 90240000 Services d'élimination du plomb
94010-94050,
9409090250000 Services de propreté urbaineFR C 281 E/360 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86509, 94020,
94040-9409090300000 Services relatifs à l'environnement et à
l'écologie
86509, 94020,
94040-9409090310000 Services relatifs à l'environnement
94060, 94090 90312000 Services d'études d'impact sur l'environnement
94090 90313000 Services de surveillance de l'environnement94040, 94060,
9409090313100 Services de lutte anti-pollution
94090 90313110 Services de lutte contre la pollution par les
hydrocarbures
94040, 94060,
9409090313120 Services de surveillance de la pollution
94040 90314000 Services de mesure des émissions
94020,
94040-9409090315000 Services de protection de l'environnement
94090 90315100 Services d'entretien de l'environnement
94090 90315200 Services d'amélioration de l'environnement94020 90315300 Services de recyclage94040-94090 90320000 Services d'écologie
17 Services d'hôtellerie et de restauration
64110-64320 55000000 Services d'hôtellerie et de restauration64110 55100000 Services d'hôtellerie64191-64199 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier64194 55210000 Services d'hébergement en auberge de jeunesse64195 55220000 Services de terrain de camping64195 55221000 Services d'aire de caravanage64191, 64192 55240000 Services de centres aérés et de centres de
vacances
64192 55241000 Services de centres aérés64192 55242000 Services de centres de vacances64191 55243000 Services de colonies de vacances.64193 55250000 Services de location de meublés pour des
séjours de courte durée
64196 55260000 Services des wagons-lits64199 55270000 Services prestés par les établissements propo-
sant des chambres avec petit-déjeuner
64210, 64220,
64230, 6429055300000 Services de restaurant et services de personnel
en salleFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/361
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
64210 55310000 Services de serveurs de restaurant
64210 55311000 Services de serveurs de restaurant pour clien-
tèle restreinte
64210 55312000 Services de serveurs de restaurant sans restric-
tion d'accès
64210, 64220,
64230, 6429055320000 Services de distribution de repas
64230, 64210,
64220, 6429055321000 Services de préparation de repas
64230, 64210,
6422055322000 Services d'élaboration de repas
64290, 55330000 Services de cafétéria
64310, 64320 55400000 Services de débits de boissons64310, 64320 55410000 Services de gestion de bars64210-64290 55500000 Services de cantine et service traiteur64220 55510000 Services de cantine64220 55511000 Services de cantine et autres services de café-
téria pour clientèle restreinte
64220 55512000 Services de gestion de cantine64230 55520000 Service traiteur64230 55521000 Service traiteur pour ménages64230 55521100 Services de repas livrés à domicile64230 55521200 Services de livraison de repas64230 55522000 Service traiteur pour entreprises de transport64230 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou
autres institutions
64230 55523100 Services de restauration scolaire64230 55524000 Service traiteur pour écoles
64110-64199,
82102, 9709093400000 Services d'hébergement et de bureau
64110-64199,
9709093410000 Services d'hébergement
64110-64199,
9709093411000 Services de gestion de l'hébergement
18 Services de transports ferroviaires
71111, 71112 60111000 Transport ferroviaire de passagers71121-71129 60121000 Transport ferroviaire de marchandises71121 60121100 Transport ferroviaire de produits surgelés ou
réfrigérés
71122 60121200 Transport ferroviaire de produits pétroliersFR C 281 E/362 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
71122 60121300 Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en
vrac
71123 60121400 Transport ferroviaire de marchandises conté-
neurisées
71124 60121500 Transport ferroviaire postal
71129 60121600 Transport ferroviaire de produits secs en vrac
19 Services de transport par eau
72111-72240 61000000 Services de transport par voie d'eau
72111, 72119,
72211, 7221961100000 Services de transport de passagers par voie
d'eau
72111, 72211 61110000 Services de transport par ferry
72121-72129,
72221-7222961200000 Transport de marchandises par voie d'eau
72121, 72221 61210000 Transport de produits réfrigérés par voie d'eau
72122, 72222 61220000 Transport de pétrole par voie d'eau
72122, 72222,
72129, 7222961230000 Transport de produits en vrac par voie d'eau
72123, 72229 61240000 Transport de marchandises en conteneur par
voie d'eau
72129, 72229 61250000 Transport de courrier par voie d'eau
72130 61300000 Services de navires câbliers
72121-72129,
72221-7222961400000 Opérations de transport maritime
72130, 72230 61500000 Location de matériel de transport par voie
d'eau avec équipage
72130, 72230 61510000 Location de navires avec équipage
72130 61511000 Location de navires de mer avec équipage
72230 61512000 Location de bateaux de navigation fluviale
avec équipage
72130, 72230 61520000 Location de navires avec équipage
72130, 72230 61521000 Services de navires anti-pollution
72130, 72230 61522000 Services de navires transporteurs de charges
lourdes
72130, 72230 61523000 Services de navires de secours
72130, 72230 61524000 Services de navires de ravitaillement offshore
72130, 72230 61530000 Location de bateaux avec équipage
72140, 72240,
74110-74900,9113663000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le
domaine des transports, services des agencesde voyage
72140, 72240,
74510-7459063300000 Services d'appui dans le domaine des trans-
ports par voie d'eau
72140, 72240 63370000 Services de remorquage et de poussage de
bateauxFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/363
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
72140, 72240 63371000 Services de remorquage
72140, 72240 63372000 Services de poussage
20 Services annexes et auxiliaires des transports
74690, 88110,
9126062400000 Services aériens et services connexes
74690 62440000 Services d'exploitation d'aéronefs
74690 62441000 Services de pilotage74690 62450000 Services d'exploitation d'avions72140, 72240,
74110-74900,9113663000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le
domaine des transports, services des agencesde voyage
74110-74290 63100000 Services de manutention et de stockage de
cargaisons
74110, 74190 63110000 Services de manutention et de stockage de
cargaisons
74110 63111000 Services de manutention de conteneurs74190 63112000 Services de manutention de bagages74190 63112100 Services de manutention des bagages des
passagers
74190 63112110 Services de rassemblement des bagages74210-74290 63120000 Services de stockage et d'entreposage74210-74290 63121000 Services de stockage et de récupération74210-74290 63121100 Services de stockage74220 63121110 Services de stockage de gaz
74290 63122000 Services d'entreposage
74300-74490 63200000 Services d'appui dans le domaine des trans-
ports terrestres
74300 63210000 Services d'appui dans le domaine des trans-
ports ferroviaires
74410-74490 63220000 Services d'appui dans le domaine des trans-
ports routiers
74410 63221000 Services de gares routières
74420 63222000 Services d'exploitation des autoroutes
74420 63222100 Services de péage autoroutier74420 63223000 Services d'exploitation de ponts et de tunnels74420 63223100 Services d'exploitation de ponts74420 63223110 Services de péage de pont74420 63223200 Services d'exploitation de tunnelsFR C 281 E/364 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
74420 63223210 Services de péage de tunnel
74430 63224000 Services de parc de stationnement
74490 63225000 Services de pont-bascule74490 63226000 Services de ravitaillement de véhicules72140, 72240,
74510-7459063300000 Services d'appui dans le domaine des trans-
ports par voie d'eau
74510, 74590 63310000 Services d'exploitation de ports et de voies
navigables et services connexes
74510 63311000 Services de mise en soute74510 63312000 Services d'exploitation portuaire
74510 63313000 Services d'exploitation des voies navigables
74590 63314000 Services de ravitaillement de navires74590 63315000 Services d'exploitation de terminaux passagers74520 63320000 Services de pilotage de navires
74520 63330000 Services d'accostage
74530 63340000 Services de navigation74530 63341000 Services de positionnement en mer74530 63341100 Services de positionnement de bateaux-phares
74530 63342000 Services de bateaux-phares
74530 63343000 Services de positionnement de bouées74530 63343100 Services de balisage74530 63344000 Services de phares
74540 63350000 Services de sauvetage et de renflouage
74540 63351000 Services de sauvetage de navires74540 63352000 Services des bateaux de sauvegarde74540 63353000 Services de renflouage de navires
74510, 74590 63360000 Services d'assistance divers dans le domaine
des transports par voie d'eau
74590 63361000 Services d'enregistrement des navires74590 63362000 Services de navires brise-glaces
74590 63363000 Services de stockage en navire
74590 63364000 Services d'affrètement de navires74590 63365000 Services de désarmement de naviresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/365
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
74590 63366000 Services d'exploitation de navires
74590 63366100 Services de mise à l'eau de navires
74590 63366200 Services d'engins inhabités télécommandés
74590 63367000 Services des navires de pêche
74590 63368000 Services des navires de recherche
74510 63369000 Services de bateau manipulateur d'ancre
74610-74690 63400000 Services d'appui dans le domaine des trans-
ports aériens
74610 63410000 Services d'exploitation d'aéroport
74620 63420000 Services de contrôle du trafic aérien74690 63430000 Services d'avitaillement
74710, 74720,
74800, 74900,9113663500000 Services d'agences de voyage, de voyagistes et
d'assistance aux touristes
74710, 74720,
9113663510000 Services d'agences de voyages et services simi-
laires
74710 63511000 Organisation de voyages à forfait74710 63512000 Vente de billets et services de voyages à forfait
74710, 74720,
9113663513000 Services d'information touristique
74720 63514000 Services de guides touristiques
74710 63515000 Services de voyages
74710 63516000 Services de gestion de voyages
74800, 74900 63520000 Services d'agences de transport
74800 63521000 Services d'agences de transport de marchan-
dises
74590, 74800 63522000 Services de courtage maritime
74800 63523000 Services d'agences portuaires et d'agences
d'expédition
74900 63524000 Services de préparation de documents de
transport
74800, 74900 63600000 Services de logistique
74300 74322000 Services de contrôle des trains
74540, 88200,
8830093610000 Services relatifs à la vie sous-marine
21 Services juridiques
86111-86190 74110000 Services juridiques
86111-86120,
8619074111000 Services de conseils et de représentation juri-
diquesFR C 281 E/366 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86111-86120,
8619074111100 Services de conseil juridique
86111-86120 74111200 Services de représentation légale
86119 74112000 Services de conseils en matière de brevets et de
droits d'auteurs
86119 74112100 Services de conseils en matière de droits
d'auteur
86119 74112110 Services de conseils en matière de droits
d'auteurs de logiciels
86130 74113000 Services de documentation et de certification
juridiques
86130 74113100 Services de documentation86130 74113200 Services de certification
86130 74113210 Services de certification de signature électro-
nique
86111-86120,
8619074114000 Services de conseils et d'information juridiques
22 Services de placement et de fourniture de
personnel (
6)
87201-87209,
93324, 9332974500000 (6) Services de recrutement et de mise à disposi-
tion de personnel (6)
87202, 93324,
9332974510000 (6) Services de placement de personnel (6)
87202 74512000 Services de placement de personnel de bureau
87201 74513000 Services de déplacement d'employés87201-87209 74520000 (
6) Services de mise à disposition de personnel (6)
87203, 87205 74521000 Services de mise à disposition de personnel de
bureau
87204 74522000 Services de mise à disposition de personnel
d'aide à domicile
87203, 87205 74523000 Services de mise à disposition de personnel
commercial ou industriel
87206 74524000 Services de mise à disposition de personnel
infirmier
87206, 87209 74525000 Services de mise à disposition de personnel
médical
87201 74530000 (6) Services de recrutement (6)
87201-87209,
8790974540000 Services de gestion du personnel, excepté
services de placement et de mise à disposition
87201-87209 95000000 Ménages privés employant du personnel
87202-87203,
8720595100000 Services des employés commerciaux et des
ouvriers industriels
87202-87203,
8720595110000 Services des employés commerciaux
87205 95120000 Services des ouvriers industriels
87201-87209 95130000 Services de personnelFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/367
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
87202, 87203,
8720595131000 Services de personnel d'agence
87203 95132000 Services de personnel de bureau
87203-87209 95133000 Personnel temporaire87204 95133100 Services d'aide à domicile
87204 95140000 Services domestiques
23 Services d'enquête et de sécurité, à l'exclu-
sion des services des véhicules blindés
87301-87309 74600000 Services d'enquête et de sécurité
87302-87309 74610000 Services de sécurité87303 74611000 Services de surveillance d'installations d'alarme87305 74613000 Services de gardiennage
87309 74614000 Services de surveillance
87309 74614100 Services de localisation87309 74614110 Services de recherche de fugitifs
87305 74615000 Services de patrouille
87301 74620000 Services d'enquêtes
24 Services d'éducation et de formation profes-
sionnelle
92110, 92190 80100000 Services d'enseignement primaire92110 80110000 Services d'enseignement préscolaire
92210-92240 80200000 Services d'enseignement secondaire
92230, 92240 80210000 Services d'enseignement secondaire technique
et professionnel
92230, 92240 80211000 Services d'enseignement secondaire technique92230, 92240 80212000 Services d'enseignement secondaire profes-
sionnel
92190, 92240,
92390-9290080220000 Services d'enseignement pour étudiants handi-
capés
92310-92390 80300000 Services d'enseignement supérieur
92110-92390 80310000 Services de formation pour la jeunesse
92310, 92390 80320000 Services de formation médicale92310,9239 80330000 Services de formation en matière de sécurité92240 80340000 Services d'enseignement spécialisé
92400, 92900 80410000 Services scolaires divers
92400 80411000 Services des autos-écolesFR C 281 E/368 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
92400 80411100 Services d'épreuves de conduite automobile
92400 80411200 Cours de conduite
92400 80412000 Services des écoles d'aviation92400 80413000 Services des écoles de voile
92400 80414000 Services des écoles de plongée
92400 80415000 Services des écoles de ski92230-92900 80420000 Services de formation92310-92900 80421000 Services de formation spécialisée
92400, 92900 80421100 Services de formation du personnel
92900 80422000 Installations de formation92900 80422100 Services relatifs aux programmes de formation
92310-92900 80422200 Séminaires de formation
92230-92900 80423000 Services de formation professionnelle92230-92310 80423100 Services de formation industrielle et technique
92230-92310 80423110 Services de formation industrielle
92230-92310 80423120 Services de formation technique92310-92900 80423200 Services de formation en gestion
92900 80423300 Services de formation et de familiarisation
dans le domaine de l'informatique
92900 80423310 Services de formation informatique
92220, 92310,
92390, 9290080423320 Cours d'informatique
92900 80424000 Services de formation dans le domaine de
l'environnement
92900 80425000 Services de formation dans le domaine de la
sécurité
92310, 92390,
9290080426000 Services de formation dans le domaine de la
santé et des premiers secours
92310, 92390 80426100 Services de formation dans le domaine de la
santé
92900 80426200 Services de formation dans le domaine des
premiers secours
92310-92400 80427000 Services de formation pour l'épanouissement
de la personnalité
92210, 92220,
92390-9290080428000 Fournitures de cours de langues
92310-92400 80430000 Services d'enseignement de niveau universitaire
pour adultes
92110-92900,
911218049000 Exploitation d'un centre d'enseignementFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/369
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
25 Services sociaux et sanitaires (6)
87201-87209,
93324, 9332974500000 (6) Services de recrutement et de mise à disposi-
tion de personnel (6)
87202, 93324,
9332974510000 (6) Services de placement de personnel (6)
93324, 93329 74511000 Services de recherche d'emplois
93110-93329 85000000 Services de santé et services sociaux
93110-93199 85100000 Services de santé93110-93192,
9319985110000 Services hospitaliers et services connexes
93110-93192,
9319985111000 Services hospitaliers
93110 85111100 Services hospitaliers de chirurgie
93110 85111200 Services hospitaliers de médecine
93110 85111300 Services hospitaliers de gynécologie
93110 85111320 Services hospitaliers d'obstétrique93110 85111400 Services hospitaliers de rééducation93110 85111500 Services hospitaliers de psychiatrie93122 85111600 Services d'orthèse
93122 85111700 Services d'oxygénothérapie
93199 85111800 Services de pathologie93110, 93199 85112000 Services d'appui hospitalier93199 85112100 Services de literie hospitalière
93110, 93121,
93122,
93191-9319985120000 Services de pratique médicale et services
connexes
93121, 93122 85121000 Services de pratique médicale
93121 85121100 Services prestés par les médecins généralistes
93121 85121110 Services prestés par les médecins généralistes à
des enfants
93121 85121200 Services prestés par les médecins spécialistes93122 85121300 Services prestés par les chirurgiens spécialistes93123 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
93123 85131000 Services de soins dentaires
93123 85131100 Services d'orthodontie93123 85131110 Services de chirurgie orthodontiqueFR C 281 E/370 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
93121, 93122,
93191-9319985140000 Services de santé divers
93121, 93122,
9319185141000 Services prestés par le personnel médical
93191 85141100 Services prestés par les sages-femmes
93121, 93122,
9319185141200 Services prestés par le personnel infirmier
93121, 93122,
9319185141210 Services de soins médicaux à domicile
93191 85141211 Services de dialyse et de soins médicaux à
domicile
93122 85141212 Services de dialyse93191 85141220 Services de conseil prestés par le personnel
infirmier
93191, 93199 85142000 Services paramédicaux93191 85142100 Services de physiothérapie
93191 85142200 Services d'homéopathie
93199 85142300 Services d'hygiène93191 85142400 Livraison à domicile d'articles pour inconti-
nents
93192 85143000 Services ambulanciers93193 85144000 Services d'équipement de santé extra-hospita-
lier
93193 85144100 Services de soins infirmiers de foyers93199 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux93199 85146000 Services prestés par les banques de sang93199 85146100 Services prestés par les banques de sperme93199 85146200 Services prestés par les banques d'organes
93121 85147000 Services de médecine du travail
93199 85148000 Services d'analyses médicales93199 85149000 Services de pharmacie93201, 93209 85200000 Services vétérinaires93311-93329 85300000 Services d'action sociale et services connexes93311-93329 85310000 Services d'action sociale93311-93319 85311000 Services d'action sociale avec hébergement
93311 85311100 Services sociaux pour les personnes âgées
93311 85311200 Services sociaux pour les personnes handica-
péesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/371
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
93312 85311300 Services sociaux pour les enfants et les adoles-
cents
93321-93329 85312000 Services sociaux sans hébergement93321 85312100 Services de foyers de jour93321 85312110 Services des crèches et garderies d'enfants
93321 85312120 Services des foyers de jour pour enfants et
adolescents handicapés
93322, 93323 85312300 Services d'orientation et de conseil profes-
sionnel
93322, 93323 85312310 Services d'orientation93322, 93323 85312320 Services de conseil professionnel93322 85312330 Services de planning familial93321-93329 85312400 Services sociaux non prestés par les institu-
tions résidentielles
93324, 93329 85312500 Services de réhabilitation93324 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
93311-93329 85320000 Services sociaux
93110-93199,
93311-9332985323000 Services médico-sociaux
26 Services récréatifs, culturels et sportifs (
7)
96311, 96312 74875000 Services de gestion de bibliothèque96312 74875100 Services d'archivage96312 74875200 Services de catalogage75300,
96111-9649992000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
96111-96122 92100000 Services cinématographiques et services vidéo
96111-96122 92110000 Services de production de films cinématogra-
phiques et de vidéos et services connexes
96111-96122 92111000 Services de production cinématographique et
vidéo
96112 92111100 Production de films et de vidéos à usage péda-
gogique
96112 92111200 Production de films et de vidéos publicitaires,
de propagande et d'information
96112 92111210 Production de films publicitaires96112 92111220 Production de vidéos publicitaires96112 92111230 Production de films de propagande96112 92111240 Production de vidéos de propagande96112 92111250 Production de films d'information96112 92111260 Production de vidéos d'informationFR C 281 E/372 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
96112 92111300 Production de films et de vidéos de divertisse-
ment
96112 92111310 Production de films de divertissement
96112 92111320 Production de vidéos de divertissement96114 92112000 Services liés à la production de films cinéma-
tographiques ou de vidéos
96113, 96114 92120000 Services de distribution de films cinématogra-
phiques et de vidéos
96113, 96114 92121000 Services de distribution de vidéos96113, 96114 92122000 Services de distribution de films cinématogra-
phiques
96121 92130000 Services de projection de films cinématogra-
phiques
96122 92140000 Services de projection de vidéos
75300,
96131-9613392200000 (
7) Services de radio et de télévision (7)
96131 92210000 (7) Services de radio (7)
96131 92211000 (7) Services de radiodiffusion (7)
96132, 96133 92220000 (7) Services de télévision (7)
96132, 96133 92221000 (7) Services de télédiffusion (7)
96121,96122,
96191-96199,96491, 96492,9649992300000 Services de divertissement
96191-96193 92310000 Services de création et d'interprétation
d'œuvres artistiques et littéraires
96191-96193 92311000 Œuvres d'art
96191-96193 92312000 Services artistiques
96191 92312100 Services de divertissement prestés par les
metteurs en scène de théâtre, les chœurs, lesensemble musicaux et les orchestres
96191 92312110 Services de divertissement prestés par les
metteurs en scène de théâtre
96191 92312120 Services de divertissement prestés par les
chœurs
96191 92312130 Services de divertissement prestés par les
ensembles musicaux
96191 92312140 Services de divertissement prestés par les
orchestres
96192 92312200 Services prestés par les auteurs, les composi-
teurs, les sculpteurs et les artistes
96192 92312210 Services prestés par les auteurs
96192 92312211 Services d'agences de rédactionFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/373
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
96192 92312212 Services relatifs à la préparation de manuels de
formation
96192 92312213 Services prestés par les rédacteurs techniques
96192 92312220 Services prestés par les compositeurs96192 92312230 Services prestés par les sculpteurs
96192 92312240 Services prestés par les artistes
96192 92312250 Services prestés par les artistes indépendants
96121,96122,
96191-9619592320000 Services d'exploitation des salles de spectacles
96194, 96491 92330000 Services de zones récréatives
96194 92331000 Services des fêtes foraines et des parcs d'attrac-
tions
96194 92331100 Services des fêtes foraines
96194 92331200 Services des parcs d'attractions96491 92332000 Services des plages
96191-96199 92340000 Services relatifs à la danse et aux divertisse-
ments
96194 92341000 Services des cirques96195 92342000 Services des écoles de danse
96195 92342100 Services des écoles de danse de salon
96195 92342200 Services des écoles de danse de discothèque
96492 92350000 Services des jeux et des paris
96492 92351000 Services des jeux96492 92351100 Services d'exploitation de la loterie
96492 92351200 Services d'exploitation de casinos
96492 92352000 Services des paris
96492 92352100 Services d'exploitation de machines pour les
paris mutuels
96492 92352200 Services prestés par les bookmakers
96499 92360000 Services pyrotechniques
96211-96290 92400000 Services des agences de presse
96311-96332 92500000 Services des bibliothèques, archives, musées et
autres services culturelsFR C 281 E/374 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
96311, 96312 92510000 Services des bibliothèques et archives
96311 92511000 Services des bibliothèques
96312 92512000 Services des archives
96321, 96322 92520000 Services des musées et de préservation des
sites historiques et services connexes
96321 92521000 Services des musées96321 92521100 Services d'exposition dans les musées
96321 92521200 Services de conservation des objets exposés et
des spécimens
96321 92521210 Services de conservation des objets exposés
96321 92521220 Services de conservation des spécimens96322 92522000 Services de conservation des sites et monu-
ments historiques
96322 92522100 Services de conservation des sites historiques
96322 92522200 Services de conservation des monuments
historiques
96331, 96332 92530000 Services des jardins botaniques et zoologiques
et des réserves naturelles
96331 92531000 Services des jardins botaniques96331 92532000 Services des jardins zoologiques96332 92533000 Services des réserves naturelles
96332 92534000 Services de préservation de la vie sauvage
96411-96419 92600000 Services sportifs96413 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives96411-96419 92620000 Services liés au sport
96411 92621000 Services de promotion de manifestations spor-
tives
96412 92622000 Services d'organisation de manifestations spor-
tives
27 Autres services (
6)(7)
63101-63299 52000000 Services de vente au détail
63101-63106 52100000 Services de vente au détail de produits alimen-
taires
63107 52200000 Services de vente au détail de boissons63231, 63251 52300000 Services de vente au détail de mobilier
63222 52400000 Services de vente au détail de vêtements
63245 52500000 Services de vente au détail de matériaux de
construction
63253 52600000 Services de vente au détail d'imprimésFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/375
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
63251, 63252 52700000 Services de vente au détail d'articles de bureau
63295 52800000 Services de vente au détail de produits horti-
coles
63211 52900000 Services de vente au détail de produits médi-
caux
71310, 71390 60200000 Services de transport par pipeline71310 60210000 Transport par pipeline de produits pétroliers
71310 60220000 Transport par pipeline de gaz naturel
74690, 88110,
9126062400000 Services aériens et services connexes
88110 62410000 Services de pulvérisation par voie aérienne
91260 62420000 Services de lutte aérienne contre les incendies
de forêt
91260 62430000 Services de secours aérien
72140, 72240,
74110-74900,9113663000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le
domaine des transports, services des agencesde voyage
74710, 74720,
74800, 74900,
9113663500000 Services d'agences de voyage, de voyagistes et
d'assistance aux touristes
74710, 74720,
9113663510000 Services d'agences de voyages et services simi-
laires
74710, 74720,
9113663513000 Services d'information touristique
75111-75119 64110000 Services postaux
75119 64111000 Services postaux relatifs aux journaux et aux
périodiques
75111 64112000 Services postaux relatifs aux lettres75112 64113000 Services postaux relatifs aux colis75113 64114000 Services de guichets de bureaux de poste
75119 64115000 Location de boîtes aux lettres
75113 64116000 Services de poste restante88700, 91123 65000000 Services publics88700 65100000 Distribution d'eau et services connexes88700 65110000 Distribution d'eau
88700 65111000 Distribution d'eau potable
88700 65120000 Exploitation d'une station d'épuration d'eau88700 65130000 Exploitation de l'alimentation en eauFR C 281 E/376 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88700 65200000 Distribution de gaz et services connexes
88700 65210000 Distribution de gaz88700, 91123 65300000 Distribution d'électricité et services connexes
88700 65310000 Distribution d'électricité
88700, 91123 65320000 Exploitation d'installations électriques88700 65400000 Autres sources d'approvisionnement en
énergie et leur distribution
88700 65410000 Exploitation d'une centrale électrique88700 65500000 Services de lecture de compteurs
82101-82106 70100000 Services immobiliers propres
82103, 82105, 70110000 Services de promotion immobilière82103 70111000 Promotion de biens immobiliers à usage rési-
dentiel
82105 70112000 Promotion de biens immobiliers à usage non
résidentiel
82103-82106 70120000 Achat et vente de biens immobiliers
82103, 82105 70121000 Services de vente ou d'achat d'immeubles82103, 82105 70121100 Services de vente d'immeubles82103, 82105 70121200 Services d'achat d'immeubles82104, 82106 70122000 Services de vente ou d'achat de terrains82104, 82106 70122100 Services de vente de terrains82104, 82106 70122110 Services de vente de terrains libres
82104, 82106 70122200 Services d'achat de terrains
82104, 82106 70122210 Services d'achat de terrains libres82103-82106 70123000 Vente de biens immobiliers82103, 82104 70123100 Vente de biens immobiliers à usage résidentiel82105, 82106 70123200 Vente de biens immobiliers à usage non rési-
dentiel
82101, 82102 70130000 Services de location de biens immobiliers
propres
82101, 82102 70200000 Services de crédit-bail ou de location de biens
immobiliers propres
82101 70210000 Services de crédit-bail ou de location de
propriétés résidentielles propres
82102 70220000 Services de crédit-bail ou de location de
propriétés non résidentielles propres
86301, 86302,
86309, 8630374122000 Services fiscauxFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/377
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
86301 74122100 Services de conseils fiscaux
86302, 86303 74122200 Services de préparation des déclarations
d'impôts
91260 74321000 Services de contrôle du trafic
91260 74321100 Services de surveillance du trafic
87201-87209,
93324, 9332974500000 (6) Services de recrutement et de mise à disposi-
tion de personnel (6)
87202, 93324,
9332974510000 (6) Services de placement de personnel (6)
87201 74513000 Services de déplacement d'employés
87201-87209 74520000 (6) Services de mise à disposition de personnel (6)
87203, 87205 74521000 Services de mise à disposition de personnel de
bureau
87203, 87205 74523000 Services de mise à disposition de personnel
commercial ou industriel
87206 74524000 Services de mise à disposition de personnel
infirmier
87206, 87209 74525000 Services de mise à disposition de personnel
médical
87201 74530000 (6) Services de recrutement (6)
87201-87209,
8790974540000 Services de gestion du personnel, excepté
services de placement et de mise à disposition
87909 74541000 Services du personnel et des salaires
87909 74542000 Services de formation de personnel
87909 74543000 Services de développement du personnel
87501-87509 74810000 Services photographiques et services connexes
87501-87509 74811000 Services photographiques
87502 74811100 Services de photographie publicitaire87504 74811200 Services de photographie aérienne
87504 74811300 Services de photographie spécialisée
87504 74811310 Services de photographie en fond de trou
87504 74811320 Services de photographie sous-marine
87504 74811330 Services de microfilmage
87504 74811340 Services de radiographie
87505 74812000 Services de développement de photographiesFR C 281 E/378 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
87507 74813000 Services de restauration, de copie et de
retouche de photographies
87600 74820000 Services de conditionnement et services
connexes
87600 74821000 Services de conditionnement87903-87906,
8790974830000 Services de secrétariat et services connexes
87903-87906,
8790974831000 Services d'appui bureautiques
87903 74831100 Services de répondeur téléphonique
87903 74831110 Services de standard téléphonique
87903 74831120 Centre d'appels87904 74831200 Services de reprographie87904 74831210 Services de photocopie87905 74831300 Services de traduction87905 74831400 Services d'interprétation87909 74831500 Services de dactylographie, de traitement de
texte et de publication assistée par ordinateur
87909 74831510 Services de dactylographie87909 74831520 Services de traitement de texte87909 74831530 Services de publication assistée par ordinateur87909 74831600 Services de classement87906 74832000 Services d'établissement de listes d'adresses et
services d'envoi
87906 74832100 Services d'envoi
87907 74840000 Conception de modèles87907 74841000 Services de décoration d'intérieur87907 74842000 Services d'architecture d'intérieur87907 74843000 Services d'assistance à la conception87907 74844000 Services de conception de mobilier87902 74850000 Services des agences de recouvrement
87902 74851000 Services de péage
87909 74860000 Services d'organisation d'expositions, de foires
et de congrès
87909 74861000 Services d'organisation de séminaires87909 74872000 Services de réceptionFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/379
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
87909 74873100 Services de gestion d'installations
87909 74876000 Services d'organisation économique
87909 74877000 Services de voyages d'affaires91111-91340 75000000 Services de l'administration publique, de la
défense et de la sécurité sociale
91111-91340 75100000 Services de l'administration publique91111-91340 75110000 Services d'administration générale
91111 75111000 Services du législatif et de l'exécutif
91111 75111100 Services de l'exécutif91111 75111200 Services du législatif
91131-91138 75112000 Services administratifs relatifs aux activités des
entreprises
91131-91137 75112100 Services administratifs relatifs aux projets de
développement
91121-91124,
9113675120000 Services administratifs d'agences
91121 75121000 Services administratifs de l'enseignement
91122 75122000 Services administratifs de la santé
91123 75123000 Services administratifs du logement91124 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et
religieux
91136 75125000 Services administratifs dans le secteur du
tourisme
91111-91340 75130000 Services d'appui aux pouvoirs publics
91111-91340 75131000 Services des pouvoirs publics
91141 75131100 Services généraux de personnel pour les
pouvoirs publics
91210-91290 75200000 Prestations de services pour la collectivité
91210-91230 75210000 Affaires étrangères et autres services91210-91230 75211000 Services des affaires étrangères
91210 75211100 Services diplomatiques
91210 75211110 Services consulaires91220 75211200 Services liés à l'aide économique aux pays
étrangers
91230 75211300 Services liés à l'aide militaire aux pays étran-
gersFR C 281 E/380 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
91240, 91250 75220000 Services de défense
91240 75221000 Services de la défense91250 75222000 Services de protection civile91270, 91280 75230000 Services de la justice91270, 91280 75231000 Services judiciaires91270 75231100 Services administratifs des tribunaux
91280 75231200 Services liés à la détention ou à la réhabilita-
tion de criminels
91280 75231210 Services d'incarcération
91280 75231220 Services d'escorte de prisonniers91280 75231230 Services de l'administration pénitentiaire91280 75231240 Services de réinsertion91260-91290 75240000 Services de sécurité et d'ordre public91260, 91280,
9129075241000 Services de sécurité publique
91260 75241100 Services de police
91260-91290 75242000 Services d'ordre et de droit publics91260-91290 75242100 Services d'ordre public91270 75242110 Services d'huissier de justice91260 75250000 Services d'incendie et de secours91260 75251000 Services d'incendie91260 75251100 Services de lutte contre l'incendie91260 75251110 Services de prévention des incendies
91260 75251120 Services de lutte contre les incendies de forêt
91260 75252000 Services de sauvetage91310-91340 75300000 Services de sécurité sociale obligatoire91310-91340 75310000 Services de prestations91310 75311000 Indemnités de maladie91310 75312000 Indemnités de maternitéFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/381
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
91310, 91320 75313000 Indemnités d'invalidité
91310 75313100 Indemnités d'incapacité temporaire91330 75314000 Indemnités de chômage91320 75320000 Régimes de pensions des fonctionnaires de
l'État
91340 75330000 Prestations familiales91340 75340000 Allocations familiales88300 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du
gaz
88300 76100000 Services professionnels relatifs à l'industrie du
gaz
88300 76110000 Services relatifs à l'extraction du gaz
88300 76111000 Services de régazéification
88300 76120000 Services de plongée liés à l'extraction du gaz88300 76200000 Services professionnels relatifs à l'industrie
pétrolière
88300 76210000 Services liés à l'extraction du pétrole88300 76211000 Services de suspension de la colonne perdue88300 76211100 Services de chemisage88300 76211200 Services de diagraphie des boues de forage
88300 76300000 Services de forage
88300 76310000 Services de forage liés à l'extraction du gaz88300 76320000 Services de forage offshore88300 76330000 Services de forage par turbine88300 76340000 Services de carottage88300 76400000 Services de positionnement d'appareils de
forage
88300 76410000 Services de cuvelage et de tubage de puits88300 76411000 Services de cuvelage de puits
88300 76420000 Services de cimentation de puits
88300 76430000 Services de forage de puits et de production88300 76431000 Services de forage de puits88300 76440000 Services de diagraphie des sondages88300 76450000 Services de gestion de puitsFR C 281 E/382 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88300 76460000 Services d'assistance relative aux puits
88300 76470000 Services d'essais de puits
88300 76480000 Services de tubage88300 76490000 Services de complétion de puits88300 76491000 Services de bouchage de puits
88300 76492000 Services de positionnement de puits
88300 76500000 Services onshore et offshore88300 76510000 Services onshore88300 76520000 Services offshore
88300 76521000 Services d'installation offshore
88300 76522000 Services offshore de navires ravitailleurs88300 76530000 Services de fond de trou
88300 76531000 Services de diagraphie en fond de trou
88110-88200,
8843077000000 Services agricoles, sylvicoles et horticoles
88110 77100000 Services agricoles
88110, 77110000 Services liés à la production agricole
88110 77111000 Location de matériel agricole avec opérateur88110 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole
avec opérateur
88110 77120000 Services de compostage
88140, 88430 77200000 Services sylvicoles88140 77210000 Services de débardage88140 77211000 Services liés au débardage
88140 77211100 Services d'exploitation forestière
88140 77211200 Transport de grumes dans les forêts88140 77211300 Services de défrichement88140 77211400 Services d'abattage d'arbres
88140 77211500 Services d'élagage
88430 77220000 Services d'imprégnation du boisFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/383
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
88140 77230000 Services liés à la sylviculture
88140 77231000 Services de gestion des forêts
88110 77300000 Services horticoles
88110 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts88110 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agré-
ment
88110 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes88110 77312100 Services de désherbage88110 77313000 Services d'entretien de parcs88110 77314000 Services d'entretien de terrains
88110 77320000 Entretien de pelouses sportives
88110 77330000 Services d'exposition florale88110 77340000 Élagage des arbres et taille des haies88110 77341000 Élagage des arbres88110 7734200 Taille des haies
88110 77400000 Services zoologiques
88120, 91131 77500000 Services d'élevage88120, 91131 77510000 Services de propagation du gibier88130, 91131 77600000 Services liés à la chasse88130 77610000 Services de pose de pièges88200, 91131 77700000 Services liés à la pêche
92110-92900,
911218049000 Exploitation d'un centre d'enseignement
91121-91124 85321000 Services sociaux administratifs
91121-91124 85322000 Programme d'action communale91290,
95110-9599991000000 Services des organisations associatives
91290,
95110-9599991100000 Services fournis par des organisations
commerciales, professionnelles et spécialisées
95110 91110000 Services fournis par des organisations
commerciales
95120 91120000 Services prestés par les organisations profes-
sionnelles
91290,
95110-9599991130000 Services fournis par des organisations spéciali-
séesFR C 281 E/384 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
91290 91131000 Services de sûreté nucléaire
95200 91200000 Services prestés par les organisations syndi-
cales
95200,
95910-9599991300000 Services divers prestés par les organisations
associatives
95910 91310000 Services religieux
95920 91320000 Services prestés par les organisations politiques
95200, 95991,
95992, 95993,9599991330000 Services prestés par les organisations sociales
95991, 95993 91331000 Services d'appui relatifs au developement de
l'esprit civique et aux équipements collectifs
95993 91331100 Services prestés par les associations de jeunes
75300,
96111-9649992000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
75300,
96131-9613392200000 (
7) Services de radio et de télévision (7)
75300 92230000 Services de radio et de télévision par câble
97011-97015 93100000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
97011-97015 93110000 Services de ramassage de linge
97011-97015 93111000 Services de gestion de blanchisserie
97011-97015 93112000 Services d'exploitation de blanchisserie
97012 93120000 Services de nettoyage de textile
97012 93121000 Services d'imprégnation de textile
97012 93130000 Services de nettoyage de fourrures97015 93140000 Services de coloration
97014 93150000 Services de repassage
97015 93160000 Services de teinture
97021-97029 93200000 Services de coiffure et de soins de beauté
97021 93210000 Services de coiffure
97021 93211000 Services de coiffeurs pour hommes
97022, 97029 93220000 Services de soins de beauté97022 93221000 Services de soins de beauté, de manucure et de
pédicure
97022 93221100 Services de soins cosmétiquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/385
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
97022 93221200 Services de manucure
97022 93221300 Services de pédicure
97090 93300000 Services de soins corporels
97090 93310000 Services des bains turcs
97090 93320000 Services des stations thermales97090 93330000 Services de massage
64110-64199,
82102, 9709093400000 Services d'hébergement et de bureau
97090 93411100 Services ménagers
97090 93411200 Services de portier
97090 93411300 Services de conciergerie
97090 93411400 Services de gardien d'immeuble
91123, 91260 93500000 Services relatifs aux équipements collectifs
91123, 91260 93510000 Services de gestion de parcs de stationnement91123, 91260 93511000 Services des parcs de stationnement
91260 93511100 Services de mise en œuvre des règles de
stationnement
74540, 88200,
8830093610000 Services relatifs à l'océanologie
88300, 88450,
9709093621000 Services d'appui de base maritimes
97090 93630000 Services de plongée
97030 93700000 Services funéraires et services connexes97030 93710000 Services funéraires
97030 93711000 Services d'inhumation et de crémation
97030 93711100 Services d'inhumation
97030 93711110 Services d'entretien de cimetières
97030 93711200 Services de crémation97030 93712000 Services de pompes funèbres
97090 93910000 Services de déclassement
74900 93920000 Services de déplacement
97090 93930000 Services de confection sur mesure
97090 93940000 Services de tapisserieFR C 281 E/386 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
CPC prov. CPV
Catégories Désignation des services Code CPC Code CPV Description
97090 93950000 Services de serrurerie
99000 99000000 Services prestés par des organisations et orga-
nismes extra-territoriaux
99000 99100000 Services spécifiques aux organisations et orga-
nismes internationaux
(1) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de transports ferroviaires couverts par la catégorie 18.
(2) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de transmission par sat ellite.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie mobile, de radiomessagerie et de télécommunica tions par satellite.
[Dans les propositions de la Commission COM(2000) 275 et COM(2000) 276, cette note a été supprimée].
(3) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'au tres instruments financiers,
ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles q u'en soient les
modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les co ntrats de services
financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont s oumis à la présente
directive.Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financi ers. Sont également exclus
les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d 'autres biens immeubles
ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivemen t au contrat d'acquisition
ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.
(
4) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusi vement au pouvoir
adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir a djudicateur.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusiv ement à l'entité
adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.
(5) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
(6) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
(7) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de programmes par des organisme s de radiodiffusion
et des marchés concernant les temps de diffusion.FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/387
ANNEXE IV
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA NACE Rev. 1
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45 Construction 45000000-7 Travaux de construction
45.1 Préparation des sites 45100000-8 Travaux de préparation de chantier
45.11 Démolition et terrassements 45110000-1 Travaux de démolition de bâtiments et travaux
de terrassement
45111000-8 Travaux de démolition, travaux de préparation
et de dégagement de chantier
45111100-9 Travaux de démolition45111200-0 Travaux de préparation et de dégagement de
chantier
45111210-3 Travaux de démolition à l'explosif et travaux
de déblaiement consécutifs
45111211-0 Travaux de démolition à l'explosif45111212-7 Travaux de déblaiement45111213-4 Travaux de dégagement de chantier45111214-1 Travaux d'enlèvement de gravats
45111220-6 Travaux de débroussaillage
45111230-9 Travaux de stabilisation des sols45111240-2 Travaux d'assèchement des sols45111250-5 Travaux d'étude géotechnique45111260-8 Travaux de préparation de sites miniers45111290-7 Travaux préparatoires de viabilité45111291-4 Travaux d'aménagement du terrain45112000-5 Travaux de fouille et de terrassement45112100-6 Travaux de creusement de tranchées45112200-7 Travaux de décapage de terre45112210-0 Travaux de décapage de terre végétale45112300-8 Travaux de remblayage et de mise en condi-
tion du terrain
45112310-1 Travaux de remblayage45112320-4 Travaux de mise en condition du terrain
45112330-7 Travaux de mise en état du chantier
45112340-0 Travaux de décontamination du sol45112350-3 Remise en valeur de terrains vagues45112400-9 Travaux d'excavation45112410-2 Travaux de fossoyage45112420-5 Travaux de fouille en excavation45112440-1 Dressement de talus45112441-8 Talutage45112500-0 Travaux de terrassement45112600-1 Déblai-remblai45112700-2 Travaux d'aménagement paysager45113000-2 Travaux de chantier
45.12 Forages et sondages 45120000-4 Travaux de sondage et de forage de reconnais-
sance
45121000-1 Travaux de sondage expérimental45122000-8 Travaux de forage de reconnaissanceFR C 281 E/388 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45.2 Construction d'ouvrages de bâtiment ou de
génie civil45200000-9 Travaux de construction complète ou partielle
et travaux de génie civil
45.21 Travaux de construction 45210000-2 Travaux de construction de bâtiments
45211000-9 Travaux de construction d'immeubles collectifs
et de maisons individuelles
45211100-0 Travaux de construction de maisons
45211200-1 Foyers-logements45211300-2 Maisons
45211310-5 Salles de bains
45211320-8 Porches
45211340-4 Immeubles collectifs
45211341-1 Appartements
45211350-7 Bâtiments multifonctionnels
45211360-0 Développement urbain45212000-6 Travaux de construction de bâtiments destinés
aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'héber-
gement et de restaurants
45212100-7 Construction d'équipements pour les loisirs
45212110-0 Centre de loisirs
45212120-3 Parc à thèmes45212130-6 Parc d'attractions
45212140-9 Installation récréative
45212150-2 Cinéma
45212160-5 Casino
45212170-8 Bâtiment de loisirs
45212171-5 Centre de divertissements
45212172-2 Centre récréatif45212180-1 Billetteries
45212190-4 Ouvrages de protection contre le soleil
45212200-8 Travaux de construction d'installations spor-
tives
45212210-1 Installations sportives monovalentes
45212211-8 Patinoire
45212212-5 Travaux de construction de piscines
45212220-4 Installations sportives plurivalentes
45212221-1 Travaux de construction d'ouvrages pour
terrain de sports
45212222-8 Gymnase
45212223-5 Installations de sports d'hiver
45212224-2 Stade
45212225-9 Palais des sports
45212290-5 Réparation et entretien d'infrastructures spor-
tives
45212300-9 Travaux de construction de bâtiments à usage
artistique et culturel
45212310-2 Travaux de construction de bâtiments destinés
aux expositions
45212311-9 Galerie d'art
45212312-6 Parc des expositions
45212313-3 Musée
45212320-5 Travaux de construction de bâtiments destinés
aux activités artistiquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/389
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45212321-2 Auditorium
45212322-9 Théâtre
45212330-8 Bibliothèque
45212331-5 Bibliothèque multimédia45212340-1 Salle de conférences45212350-4 Bâtiments présentant un intérêt historique ou
architectural particulier
45212351-1 Monument préhistorique
45212352-8 Monument industriel
45212353-5 Palais45212354-2 Château45212360-7 Bâtiments religieux45212361-4 Église45212400-0 Hôtels et restaurants
45212410-3 Travaux de construction de bâtiments destinés
à l'hébergement
45212411-0 Hôtel45212412-7 Foyer45212413-4 Logements pour séjours de courte durée45212420-6 Travaux de construction de restaurants et
d'établissements similaires
45212421-3 Restaurant
45212422-0 Cantine45212423-7 Cafétéria45213000-3 Travaux de construction de locaux commer-
ciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels,de bâtiments liés aux transports
45213100-4 Travaux de construction de locaux commer-
ciaux
45213110-7 Magasins45213111-4 Centre commercial45213112-1 Boutiques45213120-0 Bureau de poste
45213130-3 Banque
45213140-6 Marché45213141-3 Marché couvert45213142-0 Marché à ciel ouvert45213150-9 Immeuble de bureaux45213200-5 Travaux de construction d'entrepôts et de bâti-
ments industriels
45213210-8 Entrepôts frigorifiques
45213220-1 Travaux de construction d'entrepôts45213221-8 Dépôts45213230-4 Abattoir45213240-7 Bâtiments agricoles45213241-4 Grange
45213242-1 Étables
45213250-0 Travaux de construction de bâtiments indus-
triels
45213251-7 Unités industriellesFR C 281 E/390 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45213252-4 Ateliers
45213300-6 Bâtiments liés aux activités de transport45213310-9 Travaux de construction de bâtiments liés aux
transports routiers
45213311-6 Gare routière45213312-3 Parking à étages45213313-0 Bâtiment d'aire de service
45213314-7 Dépôt d'autobus
45213320-2 Travaux de construction de bâtiments liés aux
transports ferroviaires
45213321-9 Gare de chemin de fer45213322-6 Terminal ferroviaire45213330-5 Travaux de construction de bâtiments liés aux
transports aériens
45213331-2 Bâtiments aéroportuaires45213332-9 Tour de contrôle d'aéroport45213340-8 Travaux de construction de bâtiments liés aux
transports par voie d'eau
45213341-5 Terminal de ferry45213342-2 Terminal Ro-Ro
45213350-1 Travaux de construction de bâtiments liés à
plusieurs modes de transport
45213351-8 Hangar d'entretien
45213352-5 Dépôt de service45214000-0 Travaux de construction d'établissements
d'enseignement et de centres de recherche
45214100-1 Travaux de construction de jardins d'enfants45214200-2 Travaux de construction de bâtiments scolaires45214210-5 École primaire45214220-8 École secondaire45214230-1 École spécialisée45214300-3 Construction d'établissements d'enseignement
supérieur
45214310-6 Collège professionnel
45214320-9 Collège technique
45214400-4 Construction de bâtiments universitaires45214410-7 Institut polytechnique45214420-0 Amphithéâtre45214430-3 Laboratoire de langues45214500-5 Travaux de construction de centres de forma-
tion continue
45214600-6 Construction de centres de recherche45214610-9 Bâtiments de laboratoire
45214620-2 Équipements de recherche et d'essai
45214630-5 Installations scientifiques45214640-8 Stations météorologiques45214700-7 Travaux de construction de cité universitaire45214800-8 Construction d'équipements de formation45215000-7 Travaux de construction de bâtiments liés à la
santé et aux services sociaux, de crematoriumset de toilettes publiquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/391
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45215100-8 Travaux de construction de bâtiments liés à la
santé
45215110-1 Station thermale
45215120-4 Bâtiment des services de médecine spécialisée
45215130-7 Clinique45215140-0 Équipements hospitaliers
45215141-7 Salle d'opération
45215142-4 Unité de soins intensifs45215143-1 Salle de dépistage et de diagnostic
45215144-8 Salles de dépistage
45215145-5 Salle de radioscopie45215146-2 Salle de pathologie
45215147-9 Salle de médecine légale
45215148-6 Salle de cathétérisme45215200-9 Construction de bâtiments pour les services
sociaux
45215210-2 Travaux de construction de foyers et structures
d'accueil à caractère social
45215211-9 Foyer pour personnes âgées
45215212-6 Maison de retraite
45215213-3 Centre de soins
45215214-0 Foyers résidentiels45215215-7 Foyer pour enfants
45215220-5 Travaux de construction d'établissements
sociaux, excepté foyers et structures d'accueil
à caractère social
45215221-2 Foyer de jour
45215222-9 Centre administratif45215300-0 Crématoire
45215400-1 Cimetière
45215500-2 Toilettes publiques45215510-5 Réparation et entretien de toilettes publiques
45216000-4 Travaux de construction de bâtiments destinés
aux institutions d'ordre public ou aux services
de secours et de bâtiments militaires
45216100-5 Travaux de construction de bâtiments destinés
aux institutions d'ordre public ou aux services
de secours
45216110-8 Travaux de construction de bâtiments destinés
aux institutions d'ordre public
45216111-5 Commissariat de police45216112-2 Tribunal
45216113-9 Prison
45216114-6 Édifices parlementaires et salles de réunion
publiques
45216120-1 Travaux de construction de bâtiments destinés
aux services de secours
45216121-8 Centre de secours des sapeurs-pompiers
45216122-5 Centre ambulancier
45216123-2 Poste de secours en montagne45216124-9 Poste de secours en mer
45216125-6 Bâtiment des services de secours
45216126-3 Poste de garde-côtesFR C 281 E/392 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45216127-0 Poste de secours et de sauvetage
45216128-7 Phare
45216200-6 Travaux de construction de bâtiments et
d'installations militaires
45216210-9 Mess militaire45216220-2 Bunker militaire45216230-5 Abri militaire
45216240-8 Casernes
45220000-5 Ouvrages d'art et de génie civil45221000-2 Travaux de construction de ponts et de
tunnels, de puits et de passages souterrains
45221100-3 Travaux de construction de ponts45221110-6 Pont45221111-3 Pont routier
45221112-0 Pont de chemin de fer
45221113-7 Passerelle pour piétons45221114-4 Pont en fer45221115-1 Pont en acier45221116-8 Passage inférieur
45221117-5 Ponts à bascule
45221118-2 Pont pour conduites45221119-9 Rénovation de ponts45221120-9 Viaduc45221121-6 Viaduc routier45221122-3 Viaduc ferroviaire
45221200-4 Travaux de construction de tunnels, de puits et
de passages souterrains
45221210-7 Excavations couvertes ou partiellement
couvertes
45221211-4 Passage inférieur45221212-1 Passage souterrain
45221213-8 Excavations ferroviaires couvertes ou partielle-
ment couvertes
45221214-5 Excavations routières couvertes ou partielle-
ment couvertes
45221220-0 Ponceaux45221230-3 Puits45221240-6 Travaux de construction de tunnels
45221241-3 Tunnel routier
45221242-0 Tunnel ferroviaire45221243-7 Tunnel pour piétons45221244-4 Tunnel pour canal45221245-1 Tunnel sous-fluvial45221246-8 Tunnel sous-marin
45221247-5 Percement de tunnels
45221248-2 Revêtement de tunnels45221250-9 Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits
et passages souterrainsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/393
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45222000-9 Travaux de construction d'ouvrages de génie
civil, excepté ponts, tunnels, puits et passagessouterrains
45222100-0 Usine de traitement des déchets45222110-3 Décharge45222200-1 Travaux de génie militaire
45222210-4 Ouvrages de génie militaire
45223000-6 Ouvrages45223100-7 Assemblage de structures en métal45223110-0 Installation de structures en métal
45223200-8 Ossatures
45223210-1 Ossatures métalliques45223220-4 Travaux de gros œuvre45223300-9 Parking
45223310-2 Parking souterrain
45223320-5 Parking de dissuasion45223400-0 Station radar45223500-1 Structures en béton armé
45223600-2 Chenils
45223700-3 Aire de service45223710-6 Aire de services d'autoroute45223720-9 Stations-service45223800-4 Assemblage et montage de structures préfabri-
quées
45223810-7 Constructions préfabriquées
45223820-0 Éléments et composants préfabriqués45223821-7 Éléments préfabriqués45223822-4 Composants préfabriqués
45230000-8 Travaux de construction de pipelines, de lignes
de communication et d'énergie, d'autoroutes,
de routes, d'aérodromes et de voies ferrées;travaux de nivelage
45231000-5 Travaux de construction de pipelines, de lignes
de communications et de lignes électriques
45231100-6 Travaux généraux de construction pour pipe-
lines
45231110-9 Pose de conduites
45231111-6 Travaux de démontage et de remplacement de
pipelines
45231112-3 Installation de réseau de conduites45231113-0 Travaux de remplacement de pipelines45231200-7 Travaux de construction d'oléoducs et de gazo-
ducs
45231210-0 Oléoduc
45231220-3 Gazoduc
45231221-0 Canalisations d'alimentation en gaz45231222-7 Gazomètres45231223-4 Ouvrages annexes pour la distribution de gaz
45231300-8 Travaux de construction de conduites d'eau et
de canalisations d'eaux usées à grande distance
45231400-9 Travaux de construction de lignes électriques
45231500-0 Travaux de canalisations d'air compriméFR C 281 E/394 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45231510-3 Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de
distribution de courrier
45231600-1 Travaux de construction de lignes de commu-
nications
45232000-2 Ouvrages annexes de pipelines et de câbles45232100-3 Ouvrages annexes pour canalisations d'eau45232120-9 Travaux d'irrigation45232121-6 Canalisations d'irrigation45232130-2 Canalisations d'eaux pluviales45232140-5 Réseau de chauffage urbain45232141-2 Installations de chauffage45232142-9 Station de transfert thermique45232150-8 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation
en eau
45232151-5 Remise à neuf de conduites d'eau45232152-2 Station de pompage
45232153-9 Château d'eau
45232200-4 Ouvrages annexes pour lignes électriques45232210-7 Construction de lignes aériennes45232220-0 Sous-station45232221-7 Sous-station de transformation45232300-5 Travaux de construction de lignes téléphoni-
ques et de lignes de communications etouvrages annexes
45232310-8 Travaux de construction de lignes téléphoni-
ques
45232311-5 Lignes téléphoniques pour bornes d'appel
d'urgence
45232320-1 Lignes de télédistribution par câble45232330-4 Montage d'antennes45232331-1 Ouvrages annexes de télédiffusion45232332-8 Ouvrages annexes de télécommunications45232340-7 Stations de base de téléphonie mobile45232400-6 Travaux de construction d'égouts45232410-9 Réseau d'égouts45232411-6 Canalisations d'eaux usées45232420-2 Station d'épuration des eaux usées45232421-9 Station de traitement des eaux usées45232422-6 Station de traitement des boues45232423-3 Stations de pompage des eaux usées45232424-0 Émissaires45232430-5 Station de traitement de l'eau
45232431-2 Station de pompage des eaux usées
45232440-8 Travaux de construction de conduites d'eaux
d'égouts
45232450-1 Travaux de drainage45232451-8 Travaux de drainage et travaux de surface45232452-5 Ouvrages de drainage45232453-2 Conduits d'écoulementFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/395
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45232460-4 Travaux d'installations sanitaires
45232470-7 Station de transfert des déchets
45.22 Réalisation de charpentes et de couvertures 45260000-7 Travaux de couverture et travaux d'autres
corps de métier spécialisés
45261000-4 Travaux de charpente et de couverture et
travaux connexes
45261100-5 Travaux de charpente
45261200-6 Travaux de couverture et de peinture de
toiture
45261210-9 Travaux de couverture
45261211-6 Travaux de couverture en tuiles
45261212-3 Travaux de couverture en ardoises
45261213-0 Travaux de couverture métallique
45261214-7 Travaux de couverture en bardeaux bitumés
45261220-2 Travaux de peinture de couverture et autres
travaux d'application d'enduits
45261221-9 Travaux de peinture de toiture
45261222-6 Travaux de pose d'enduit sur couverture en
ciment
45261300-7 Travaux de garnissage et de pose de gouttières
45261310-0 Travaux de garnissage
45261320-3 Travaux de pose de gouttières
45261400-8 Travaux de revêtement
45261410-1 Travaux d'isolation de toiture
45261420-4 Travaux d'étanchéification
45261900-3 Réparation et entretien de toiture
45261910-6 Réparation de toiture
45261920-9 Entretien de toiture
45.23 Construction de chaussées 45230000-8 Travaux de construction de pipelines, de lignes
de communication et d'énergie, d'autoroutes,de routes, d'aérodromes et de voies ferrées;
travaux de nivelage
45233000-9 Travaux de construction, de fondation et de
revêtement d'autoroutes, de routes
45233100-0 Travaux de construction d'autoroutes, de
routes
45233110-3 Travaux de construction d'autoroutes
45233120-6 Travaux de construction de routes
45233121-3 Travaux de construction de routes principales
45233122-0 Rocade
45233123-7 Route secondaire
45233124-4 Artère de grande circulation
45233125-1 Intersection de routes
45233126-8 Carrefour dénivelé
45233127-5 Carrefour en T
45233128-2 Carrefour giratoire
45233129-9 Route transversale
45233130-9 Travaux de construction de routes nationales
45233131-6 Travaux de construction de viaducs
45233139-3 Entretien des routes nationales
45233140-2 Travaux routiersFR C 281 E/396 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45233141-9 Travaux d'entretien routier
45233142-6 Travaux de réparation de routes45233144-0 Passage supérieur45233150-5 Ouvrages de modération du trafic45233160-8 Chemins et autres aires empierrées45233161-5 Chemin piétonnier45233162-2 Piste cyclable45233200-1 Travaux de revêtement divers45233210-4 Travaux de revêtement d'autoroutes45233220-7 Travaux de revêtement de routes45233221-4 Travaux de marquage routier45233222-1 Travaux de pavage45233223-8 Travaux de resurfaçage de chaussées45233224-5 Route à deux chaussées séparées45233225-2 Route à chaussée unique45233226-9 Route d'accès45233227-6 Bretelle45233228-3 Enduit superficiel45233229-0 Entretien des accotements45233250-6 Travaux de revêtements, excepté revêtements
de chaussées
45233251-3 Travaux de resurfaçage45233252-0 Travaux de revêtement de rues45233253-7 Travaux de revêtement de chemins piétonniers45233260-9 Voies piétonnes45233261-6 Passage supérieur pour piétons45233262-3 Zone piétonne45233270-2 Travaux de marquage d'emplacements de
parking
45233280-5 Pose de barrières routières45233290-8 Installation de panneaux de signalisation45233291-5 Installation de bollards45233292-2 Installation de dispositifs de sécurité45233293-9 Installation de mobilier urbain45233294-6 Installation de signalisation routière45233300-2 Travaux de fondation d'autoroutes, de routes,
de rues et de chemins piétonniers
45233310-5 Travaux de fondation d'autoroutes45233320-8 Travaux de fondation de routes45233330-1 Travaux de fondation de rues45233340-4 Travaux de fondation de chemins piétonniers45234000-6 Travaux de construction de voies ferrées et de
systèmes de transport par câble
45234100-7 Ouvrages ferroviaires45234110-0 Chemin de fer interurbain45234111-7 Chemin de fer urbain45234112-4 Dépôt ferroviaire45234113-1 Démolition de voies ferréesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/397
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45234114-8 Remblaide chemi n de fer
45234115-5 Travaux de signalisation ferroviaire
45234116-2 Travaux de construction de voies45234120-3 Ouvrages ferroviaires urbains45234121-0 Ouvrages pour le tramway45234122-7 Ouvrages pour le métro45234123-4 Chemin de fer partiellement souterrain
45234124-1 Transport ferroviaire souterrain de passagers
45234125-8 Station de métro45234126-5 Travaux de construction de lignes de tramway45234127-2 Dépôt de tramway45234128-9 Arrêts de tramway
45234129-6 Travaux de construction de voies ferrées
urbaines
45234200-8 Systèmes de transport par câble45234210-1 Systèmes de transport par câble avec cabines45234220-4 Remonte-pente
45234230-7 Télésiège
45234240-0 Funiculaire45234250-3 Téléphérique45235000-3 Travaux de construction de terrains d'aviation,
de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires demanœuvre
45235100-4 Travaux de construction d'aéroports
45235110-7 Travaux de construction de terrains d'aviation45235111-4 Revêtement de terrain d'aviation45235200-5 Travaux de construction de pistes d'envol et
d'atterrissage
45235210-8 Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage
45235300-6 Travaux de construction d'aires de manœuvre
pour avions
45235310-9 Piste de roulement45235311-6 Revêtement de piste de roulement45235320-2 Travaux de construction d'aires de stationne-
ment pour avions
45236000-0 Travaux de nivelage45236100-1 Travaux de nivelage pour équipements sportifs
divers
45236110-4 Travaux de nivelage de terrains de sports45236111-1 Travaux de nivelage de terrains de golf
45236112-8 Travaux de nivelage de courts de tennis
45236113-5 Travaux de nivelage de champs de courses45236114-2 Travaux de nivelage de pistes45236119-7 Travaux de réparation de terrains de sports45236200-2 Travaux de nivelage d'installations récréatives
45236210-5 Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants
45236220-8 Travaux de nivelage de zoos45236230-1 Travaux de nivelage de jardins45236250-7 Travaux de nivelage de parcs45236290-9 Travaux de réparation d'espaces de loisir
45236300-3 Travaux de nivelage pour cimetièresFR C 281 E/398 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45.24 Travaux maritimes et fluviaux 45240000-1 Travaux de construction d'ouvrages hydrau-
liques
45241000-8 Travaux de construction de ports45241100-9 Quai45241200-0 Travaux de construction in-situ de terminaux
offshore
45241300-1 Jetée45241400-2 Dock45241500-3 Quai45241600-4 Installation de matériel d'éclairage portuaire45242000-5 Travaux de construction d'installations de
loisirs nautiques
45242100-6 Travaux de construction d'installations de
sports nautiques
45242110-9 Travaux de construction de voies de mise à
l'eau
45242200-7 Marina45242210-0 Port de plaisance45243000-2 Ouvrages de défense des côtes45243100-3 Ouvrages de protection des falaises45243110-6 Travaux de stabilisation des falaises45243200-4 Brise-lames45243300-5 Digues de mer45243400-6 Travaux de consolidation des plages45243500-7 Ouvrages de défense maritimes45243510-0 Digues45243600-8 Mur de quai45244000-9 Ouvrages maritimes45244100-0 Installations maritimes45246000-3 Ouvrages de régularisation des cours d'eau et
de maîtrise des crues
45246100-4 Construction de murs de rive45246200-5 Travaux de protection des berges45246400-7 Ouvrages de protection contre les inondations45246410-0 Entretien de digues45246500-8 Promenade45246510-1 Chemin de planches
45247000-0 Travaux de construction de barrages, de
canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs
45247100-1 Travaux de construction de voies navigables45247110-4 Construction de canaux
45247111-1 Canal d'irrigation
45247112-8 Canal de drainage45247120-7 Voies navigables, excepté canaux45247130-0 Aqueduc45247200-2 Travaux de construction de barrages et
d'ouvrages fixes similaires
45247210-5 Barrage45247211-2 Mur de barrage45247212-9 Travaux de renforcement de barrage45247220-8 Déversoir45247230-1 DigueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/399
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45247240-4 Barrage statique
45247270-3 Travaux de construction de réservoirs45248000-7 Travaux de construction d'ouvrages hydromé-
caniques
45248100-8 Écluses de canal45248200-9 Cales sèches45248300-0 Docks flottants45248400-1 Appontements45248500-2 Barrages mobiles
45.25 Autres travaux de construction 45250000-4 Travaux de construction d'usines, d'exploita-
tions minières et d'unités de fabrication et de
bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz
45251000-1 Travaux de construction de centrales électri-
ques et de centrales thermiques
45251100-2 Travaux de construction de centrales électri-
ques
45251110-5 Centrale nucléaire45251111-2 Réacteur nucléaire45251120-8 Centrale hydroélectrique45251130-1 Usine marémotrice45251140-4 Centrale thermique45251141-1 Centrale géothermique
45251142-8 Centrale électrique alimentée au bois
45251143-5 Unité de production d'air comprimé45251150-7 Tour de refroidissement45251160-0 Installations à énergie éolienne45251200-3 Centrale thermique45251210-6 Centrale combinée chaleur et électricité45251220-9 Centrale de cogénération45251230-2 Usine génératrice de vapeur45251240-5 Centrale de production d'électricité alimentée
au gaz de décharge
45251250-8 Centrale de chauffage urbain
45252000-8 Travaux de construction de stations de traite-
ment des eaux usées, de stations d'épuration etd'usines d'incinération des ordures ménagères
45252100-9 Station d'épuration45252110-2 Centrale mobile45252120-5 Installation de traitement des eaux45252121-2 Installations de sédimentation45252122-9 Digesteurs de boues45252123-6 Installations de criblage45252124-3 Travaux de dragage et de pompage45252125-0 Travaux d'enrochement
45252126-7 Station de traitement de l'eau potable
45252127-4 Station de traitement des eaux usées45252130-8 Équipement de station d'épuration45252140-1 Installation de déshydratation des boues45252150-4 Installation de manutention du charbon45252200-0 Matériel pour installation de purification45252210-3 Station de purification de l'eauFR C 281 E/400 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45252300-1 Usine d'incinération des ordures ménagères
45253000-5 Travaux de construction d'usines de traitement
chimique
45253100-6 Installation de déminéralisation45253200-7 Installation de désulfuration45253300-8 Installations de distillation ou de rectification
45253310-1 Installations de distillation d'eau
45253320-4 Installations de distillation d'alcool45253400-9 Travaux de construction d'usines pétrochimi-
ques
45253500-0 Travaux de construction d'usines pharmaceuti-
ques
45253600-1 Installation de déionisation45253700-2 Installation de digestion45253800-3 Installation de compostage45254000-2 Travaux de construction d'exploitations
minières et d'unités de fabrication
45254100-3 Travaux de construction d'exploitations
minières
45254110-6 Bâtiment de puits
45254200-4 Travaux de construction d'usines de produc-
tion
45255000-9 Travaux de construction pour l'industrie du
pétrole et du gaz
45255100-0 Plateformes de production45255110-3 Puits45255120-6 Installations pour plates-formes45255121-3 Installations de surface45255200-1 Raffinerie de pétrole45255210-4 Terminal pétrolier
45255300-2 Terminal à gaz
45255400-3 Travaux de montage45255410-6 Travaux de montage offshore45255420-9 Travaux de montage à terre45255430-2 Démolition de plateformes pétrolières45255500-4 Travaux de forage et d'exploration
45255600-5 Intervention au tube enroulé sur puits sous
pression
45255700-6 Usine de gazéification du charbon
45255800-7 Unité de production de gaz45259000-7 Réparation et entretien d'équipements45259100-8 Réparation et entretien de station d'épuration45259200-9 Réparation et entretien de station de purifica-
tion
45259300-0 Réparation et entretien de centrales thermiques45259900-6 Modernisation d'installations
45260000-7 Travaux de couverture et travaux d'autres
corps de métier spécialisés
45262000-1 Travaux de corps de métier spécialisés autres
que travaux de couverture
45262100-2 Travaux d'installation d'échafaudages
45262110-5 Travaux de démontage d'échafaudages45262120-8 Travaux de montage d'échafaudages45262200-3 Travaux de fondation et forage de puits de
captageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/401
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45262210-6 Travaux de fondation
45262211-3 Battage de pieux45262212-0 Travaux de coffrage
45262213-7 Parois moulées en tranchée
45262220-9 Forage de puits de captage45262300-4 Travaux de bétonnage
45262310-7 Travaux de mise en œuvre de béton armé
45262311-4 Travaux de gros œuvre en béton
45262320-0 Chapes
45262321-7 Travaux de chape45262330-3 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
45262340-6 Travaux d'injection de ciment
45262350-9 Travaux de mise en œuvre de béton non armé
45262360-2 Travaux de cimentation
45262370-5 Services d'enrobage de béton45262400-5 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
45262410-8 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
de bâtiment
45262420-1 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
d'ouvrage
45262421-8 Installation de dispositifs d'amarrage en mer
45262422-5 Travaux de forage sous-marin
45262423-2 Travaux de fabrication de ponts
45262424-9 Travaux de fabrication de modules offshore45262425-6 Travaux de fabrication de treillis de plate-
forme
45262426-3 Travaux de fabrication de piles
45262500-6 Travaux de maçonnerie et de briquetage
45262510-9 Maçonnerie de pierres
45262511-6 Taille de pierres45262512-3 Maçonnerie de pierres de taille
45262520-2 Travaux de briquetage
45262521-9 Maçonnerie de parement
45262522-6 Travaux de maçonnerie
45262600-7 Travaux de construction spécialisés divers45262610-0 Cheminées industrielles
45262620-3 Murs de soutènement
45262630-6 Construction de fourneaux45262640-9 Travaux d'amélioration de l'environnement
45262650-2 Travaux de bardage
45262660-5 Travaux de désamiantage
45262700-8 Travaux de transformation de bâtiments
45262800-9 Travaux d'extension de bâtiments
45.3 Travaux d'installation 45300000-0 Travaux d'équipement du bâtiment
45.31 Travaux d'installation électrique 45310000-3 Travaux d'équipement électrique
45311000-0 Travaux de câblage et d'installations électriques
45311100-1 Travaux de câblage électriqueFR C 281 E/402 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45311200-2 Travaux d'installations électriques
45312000-7 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et
d'antennes
45312100-8 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs
d'incendie
45312200-9 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs
d'effraction
45312300-0 Travaux d'installation d'antennes
45312310-3 Installations de paratonnerre45312311-0 Travaux d'installation de paratonnerre
45312320-6 Travaux d'installation d'antennes de télévision
45312330-9 Travaux d'installation d'antennes radio
45313000-4 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'esca-
liers mécaniques
45313100-5 Travaux d'installation d'ascenseurs
45313200-6 Travaux d'installation d'escaliers mécaniques
45313210-9 Travaux d'installation de trottoirs roulants45314000-1 Installation de matériel de télécommunications
45314100-2 Installation de centraux téléphoniques
45314120-8 Installation de standards téléphoniques
45314200-3 Installation de lignes téléphoniques
45314300-4 Installation d'infrastructures de câblage
45314310-7 Installation de câblage
45314320-0 Installation de câblage informatique45315000-8 Travaux d'installation de chauffage électrique
et d'autres équipements électriques de bâti-ment
45315100-9 Installations électrotechniques
45315200-0 Travaux relatifs aux turbines
45315300-1 Installations d'alimentation électrique
45315400-2 Installations haute tension45315500-3 Installations moyenne tension
45315600-4 Installations basse tension
45315700-5 Poste de sectionnement
45316000-5 Travaux d'installation de systèmes d'illumina-
tion et de signalisation
45316100-6 Installation d'appareils d'éclairage extérieur45316110-9 Installation de matériel d'éclairage public
45316200-7 Installation de matériel de signalisation
45316210-0 Installation de matériel de contrôle du trafic
routier
45316211-7 Installation de panneaux lumineux de signali-
sation
45316212-4 Installation de feux de circulation
45316213-1 Installation de balisage
45316220-3 Installation de matériel de signalisation aéro-
portuaire
45316230-6 Installation de matériel de signalisation
portuaire
45317000-2 Autres travaux d'installation électrique
45317100-3 Travaux d'installation électrique de matériel de
pompage
45317200-4 Travaux d'installation électrique de transforma-
teursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/403
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45317300-5 Travaux d'installation électrique d'appareils de
distribution
45317400-6 Travaux d'installation électrique de matériel de
filtration
45.32 Travaux d'isolation 45320000-6 Travaux d'isolation
45321000-3 Travaux d'isolation thermique45323000-7 Travaux d'isolation acoustique45324000-4 Travaux de pose de plaques de plâtre
45.33 Plomberie 45330000-9 Travaux de plomberie
45331000-6 Travaux d'installation de matériel de chauffage,
de ventilation et de climatisation
45331100-7 Travaux d'installation de chauffage central45331110-0 Travaux d'installation de chaudières45331200-8 Travaux d'installation de matériel de ventila-
tion et de climatisation
45331210-1 Travaux d'installation de ventilation45331211-8 Travaux d'installation de ventilation extérieure45331220-4 Travaux d'installation de matériel de climatisa-
tion
45331221-1 Travaux d'installation de matériel de climatisa-
tion partielle de l'air
45331230-7 Travaux d'installation de matériel de refroidis-
sement
45331231-4 Travaux d'installation de matériel de réfrigéra-
tion
45332000-3 Travaux de plomberie et de pose de conduits
d'évacuation
45332200-5 Travaux d'installation de distribution d'eau45332300-6 Travaux de pose de conduits d'évacuation45332400-7 Travaux d'installation d'appareils sanitaires45333000-0 Travaux d'installation du gaz45333100-1 Travaux d'installation de régulateurs de gaz45333200-2 Travaux d'installation de compteurs à gaz
45.34 Autres travaux d'installation 45340000-2 Travaux d'installation de clôtures, de garde-
corps et de dispositifs de sécurité
45341000-9 Pose de garde-corps45342000-6 Pose de clôtures45343000-3 Travaux d'installation de dispositifs de préven-
tion contre les incendies
45343100-4 Travaux d'ignifugation45343200-5 Travaux d'installation de dispositifs d'extinc-
tion d'incendie
45343210-8 Travaux d'installation de dispositifs d'extinc-
tion d'incendie au CO
2
45343220-1 Travaux d'installation d'extincteurs
45343230-4 Travaux d'installation de systèmes de pulvéri-
sation d'eau
45350000-5 Installations mécaniques45351000-2 Travaux d'installations mécaniques
45.4 Travaux de finition 45410000-4-
45452000-0,45500000-2-45530000-1
45.41 Plâtrerie 45410000-4 Travaux de plâtrerieFR C 281 E/404 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45.42 Menuiserie 45420000-7 Travaux de menuiserie et de charpenterie
45421000-4 Travaux de menuiserie45421100-5 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments
accessoires
45421110-8 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres
en métal
45421111-5 Pose d'encadrements de portes en métal
45421112-2 Pose d'encadrements de fenêtres en métal
45421113-9 Pose de seuils en métal45421114-6 Pose de portes en métal45421115-3 Pose de fenêtres en métal45421120-1 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres
en plastique
45421121-8 Pose d'encadrements de portes en plastique
45421122-5 Pose d'encadrements de fenêtres en plastique
45421123-2 Pose de seuils en plastique45421124-9 Pose de portes en plastique45421125-6 Pose de fenêtres en plastique45421130-4 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres
en bois
45421131-1 Pose d'encadrements de portes en bois
45421132-8 Pose d'encadrements de fenêtres en bois
45421133-5 Pose de seuils en bois45421134-2 Pose de portes en bois45421135-9 Pose de fenêtres en bois45421140-7 Pose de menuiseries métalliques, excepté
portes et fenêtres
45421141-4 Travaux de cloisonnement
45421142-1 Installation de volets45421143-8 Travaux d'installation de stores45421144-5 Travaux d'installation de vélums45421145-2 Travaux d'installation de volets roulants
45421146-9 Mise en place de plafonds suspendus
45421147-6 Installation de grilles45421148-3 Installation de portails45421150-0 Travaux d'installation de menuiseries non
métalliques
45421151-7 Installation de cuisines équipées45421152-4 Installation de cloisons
45421153-1 Installation de meubles encastrés
45421160-3 Ferrage45422000-1 Travaux de charpenterie45422100-2 Ouvrages en bois
45.43 Revêtement des sols et des murs 45430000-0 Revêtement de sols et de murs
45431000-7 Carrelages
45431100-8 Carrelage de sols
45431200-9 Carrelage mural45432000-4 Travaux de pose de revêtement de sols et de
murs et pose de papiers peints
45432100-5 Travaux de pose de revêtements de solsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/405
NACE Rev. 1
Section F — ConstructionCPV
Division Groupe Classe Description Code CPV Description
45432110-8 Travaux de pose de revêtements de sols
45432111-5 Travaux de pose de revêtements de sols
souples
45432112-2 Pose de pavage
45432113-9 Pose de parquets45432114-6 Pavage en bois45432120-1 Travaux d'installation de faux plancher
45432121-8 Planchers techniques pour salles informatiques
45432130-4 Travaux de revêtements de sols45432200-6 Travaux de pose de revêtements muraux et de
papiers peints
45432210-9 Travaux de revêtement mural
45432220-2 Travaux de pose de papier peint
45.44 Peinture et vitrerie 45440000-3 Travaux de peinture et de vitrerie
45441000-0 Travaux de vitrerie45442000-7 Travaux d'application de revêtements de
protection
45442100-8 Travaux de peinture
45442110-1 Travaux de peinture de bâtiments
45442120-4 Travaux de peinture et de revêtement de
protection de structures
45442121-1 Travaux de peinture de structures45442180-2 Travaux de pose d'une nouvelle couche de
peinture
45442190-5 Travaux de décapage
45442200-9 Travaux d'application de revêtements anti-
corrosion
45442210-2 Travaux de galvanisation45442300-0 Services de protection des surfaces
45.45 Autres travaux de finition 45450000-6 Autres travaux de parachèvement de bâtiment
45451000-3 Travaux de décoration
45451100-4 Travaux d'ornementation
45451200-5 Travaux de lambrissage45451300-6 Jardins intérieurs45452000-0 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
45452100-1 Nettoyage, au sable, des parties extérieures des
bâtiments
45453000-7 Travaux de remise en état et de remise à neuf45453100-8 Travaux de remise en état45454000-4 Travaux de restructuration
45454100-5 Travaux de réfection
45.5 Location avec opérateur de matériel de cons-
truction45500000-2 Location de machines et de matériel de cons-
truction et de génie civil avec opérateur
45.50 Location avec opérateur de matériel de cons-
truction45510000-5 Location de grues avec opérateur
45520000-8 Location de matériel de terrassement avec
opérateurFR C 281 E/406 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
ANNEXE V
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA NC
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
25
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux etciments
2515+2516+6801 14110000-5 Pierre de construction2515 14111000-2 Marbre et pierres calcaires de construction
2515 14111100-3 Marbre
2515 14111200-4 Travertin2516+6801 14112000-9 Pierres de construction diverses
2516.1 14112100-0 Granit
2516.2 14112200-1 Grès2516.1 14112300-2 Basalte2516.1+6801 14112400-3 Bordures
2509+2517+2520-2523 14120000-8 Pierre calcaire, gypse et craie
2517+2520-2523 14121000-5 Pierre calcaire et gypse2520.1 14121100-6 Gypse
2521+25221-25223000 14121200-7 Chaux
2521 14121210-0 Chaux en poudre2509+2518 14121300-8 Pierre calcaire
2509 14122000-2 Craie et dolomie
2518 14122100-3 Craie2514+6802+6803 14122200-4 Dolomie
2514+6802+6803 14130000-1 Ardoise
2505+2508+2512+2517+
282114210000-6 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
2505[.1+.9] 14211000-3 Sable
2505[.1+.9] 14211100-4 Sable naturel
2508+2512+2517+2821 14212000-0 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier,
pierraille et pierre concassée, mélanges de
pierres, grave et autres agrégats
2517.1 14212100-1 Cailloux et gravier
2517.1 14212110-4 Gravier2517.1 14212120-7 Cailloux
2517.1 14212200-2 Agrégats
2517.1 14212210-5 Grave2517[.1+.4] 14212300-3 Pierraille et pierre concassée2517.1 14212310-6 Ballast
2517.4 14212320-9 Granit concassé
2517.4 14212330-2 Basalte concasséFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/407
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2508+2512+2517+2821 14212400-4 Terre
2508+2512 14212410-7 Terre végétale
2508+2512 14212420-0 Sous-sol
2517 14212430-3 Gravillons2517[.2+.3] 14213000-7 Macadam, tarmacadam et sable bitumineux
2517.2 14213100-8 Macadam
2517.3 14213200-9 Tarmacadam
2517.3 14213300-0 Sable bitumineux
2507-2508.7 14220000-9 Argile et kaolin2508 14221000-6 Argile
2507 14222000-3 Kaolin
2510[.1+.2]+3104 14310000-7 Engrais minéraux2510[.1+.2]+3104 14311000-4 Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et
sels de potassium naturel brut
2510[.1+.2] 14311100-5 Calcium naturel
2510[.1+.2] 14311200-6 Phosphates aluminocalciques
2502 14312000-1 Pyrites de fer
2502 14312100-2 Pyrites de fer non grillées2510[.1+.2]+2527+2528.1+
2529.2+2530[.2-.9]14320000-0 Produits inorganiques chimiques
2501 14400000-5 Sel et chlorure de sodium pur
2501 14410000-8 Sel gemme2501.00.1 14420000-1 Sel marin
2501 14430000-4 Sel concentré par évaporation et chlorure de
sodium pur
2501.00.99 14440000-7 Sel de déneigement
2501.00.51 14450000-0 Saumure
2513+7102.2 14522000-6 Diamants industriels, pierre ponce, émeri et
autres abrasifs naturels
2513 14522100-7 Pierre ponce
2504+2506[.1+.2]+2512+
2519+2524-2526.2+2529+2530.1+2616+262114523000-3 Minéraux, métaux précieux connexes et
produits associés
2504+2506[.1+.2]+2512+
2519+2524-2526.2+2529+2530.1+2616+262114523100-4 Minéraux
2523 28811200-2 Ciment
2517 28813800-2 Matériaux de surfaçage routier
26
Minerais, scories et cendres
2612 12000000-7 Minerais d'uranium et de thorium
2612 12100000-8 Minerais d'uranium
2612 12200000-9 Minerais de thoriumFR C 281 E/408 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2601.1+2604+2606-2609+
261613100000-5 Minerais de fer
2602-2617 13200000-6 Minerais de métaux non ferreux
2603 13210000-9 Minerais de cuivre
2604 13220000-2 Minerais de nickel
2606 13230000-5 Minerais d'aluminium2616 13240000-8 Minerais de métaux précieux
2607 13250000-1 Minerais de plomb
2608 13260000-4 Minerais de zinc
2609 13270000-7 Minerais d'étain
2601.11-2601.12+2602+
2605+2610+2611+2613.1+2615.90.9+261713300000-7 Minerais divers
2504+2506[.1+.2]+2512+
2519+2524-2526.2+2529+2530.1+2616+262114523000-3 Minéraux, métaux précieux connexes et
produits associés
2504+2506[.1+.2]+2512+
2519+2524-2526.2+2529+2530.1+2616+262114523100-4 Minéraux
2616.9 14523200-5 Or
2616.1 14523300-6 Argent
2616.9 14523400-7 Platine2618+2619+7204[.1-.5] 27190000-3 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
2818.2+2620.4+7601-7616 27500000-0 Aluminium et produits en aluminium
7602+2620.4 27530000-9 Déchets et débris d'aluminium2620.4 27531000-6 Cendres et résidus contenant de l'aluminium
2620[.1+.2]+7802+7902+
800227630000-0 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain
2620[.1+.2] 27631000-7 Cendres et résidus contenant du zinc ou du
plomb
2620.3+7401-7412 27700000-2 Produits en cuivre
2620.3+7404 27730000-1 Déchets et débris de cuivre
2620.3 27731000-8 Cendres et résidus contenant du cuivre2620[.5+.9]+7503 27830000-2 Déchets et débris de nickel
2620[.5+.9] 27831000-9 Cendres et résidus contenant des métaux
27
Combustibles minéraux, huiles minérales etproduits de leur distillation; matières bitumi-neuses; cires minérales
2701.1 10110000-7 Charbon
2701.2 10120000-0 Combustibles dérivés du charbon
2701.2 10121000-7 Charbon maigre2701.2 10122000-4 Briquettes
2701.2 10123000-1 Combustibles solides
2701.2 10124000-8 Combustibles fossilesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/409
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2701.2 10125000-5 Combustibles à base de bois
2702+2703 10200000-5 Lignite et tourbe
2702 10210000-8 Lignite
2703 10220000-1 Tourbe
2707 10310000-9 Huile lourde de houille
2704 10320000-2 Produits à base de coke2704 10321000-9 Coke
2709-2715 11000000-0 Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits
connexes
2709 11100000-1 Pétrole brut
2709 11110000-4 Pétrole brut et produits pétroliers
2709 11111000-1 Pétrole2709 11111100-2 Pétrole brut
2709 11112000-8 Produits pétroliers
2711[.11+.21] 11200000-2 Gaz naturel
2714 11300000-3 Schiste bitumineux ou kérobitumeux
27149000 14510000-9 Bitume et asphalte27149000 14511000-6 Bitume
27149000 14512000-3 Asphalte
2710.00[.26-.36+.51+.55] 23110000-1 Essence et kérosène
2710.00.26 23111000-8 Essence aviation
2710.00.51 23111100-9 Kérosène aviation2710.00.5 23111200-0 Carburants de type kérosène
2710.00.51 23111210-3 Carburéacteurs de type kérosène
2710.00[.26-.36] 23112000-5 Essence
2710.00[.26-.36] 23112100-6 Essence sans plomb
2710.00[.26-.36] 23112200-7 Supercarburant2710.00[.26-.36] 23113000-2 Pétrole
2710 23130000-7 Huiles minérales et préparations dérivées du
pétrole
2710.00.21 23131000-4 White-spirit
2710.00.1 23132000-1 Huiles légères
2710 23133000-8 Huiles minérales2710.00.7 23134000-5 Mazout
2710.00.7 23134100-6 Fioul domestique
2710.00[.8+.9] 23135000-2 Huiles minérales lubrifiantes
2710.00[.8+.9] 23135100-3 Huiles lubrifiantes
2710.00[.8+.9] 23135200-4 Agents lubrifiantsFR C 281 E/410 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2710.00.9 23135300-5 Huiles lourdes
2710.00.96 23135310-8 Huiles utilisées comme isolant électrique
2710.00.9 23135320-1 Liquides de frein2710.00.6 23150000-3 Gasoil2710.00.6 23151000-0 Carburant diesel2710.00.6 23152000-7 Diesel2711[.12+.13] 23200000-9 Produits pétroliers et autres hydrocarbures
gazeux, à l'exception du gaz naturel
2711[.12+.13] 23210000-2 Propane et butane2711.12 23211000-9 Propane2711.12 23211100-0 Propane liquéfié2711.13 23212000-6 Butane2711.13 23212100-7 Butane liquéfié2712+2713 23300000-0 Produits pétroliers divers2712 23310000-3 Vaseline et cire de pétrole2712.10 23311000-0 Vaseline2712.20 23312000-7 Paraffine
2712.90 23313000-4 Cire de pétrole
2713.90 23320000-6 Résidus de pétrole2705+2711+2804+2811+
2851.00.324110000-8 Gaz
2710 24130000-4 Substances chimiques inorganiques de base
2710.00.21 24131000-1 Éléments chimiques, acides inorganiques et
composés
2707+2708+3301+3802.9+
3803-3807+440224147000-6 Produits chimiques organiques divers
2707+2708 24147300-9 Huiles et produits de la distillation du goudron
de houille, poix et brai de goudron à haute
température
2707+2708 24147310-2 Goudron de houille2707.91 24147311-9 Créosote2708 24147320-5 Poix
2708 24147330-8 Braide goudron
2715+6807 28813300-7 Matériaux enrobés2715+6807 28813310-0 Matériaux routiers enrobés2715+6807 28813320-3 Enrobés routiers2715+6807 28813330-6 Produits d'enrobage2716+2844.5 40100000-3 ÉlectricitéFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/411
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2705 40200000-4 Gaz manufacturé
2705 40210000-7 Gaz de houille ou gaz similaires2705 40220000-0 Gaz de ville
28
Produits chimiques inorganiques; composésinorganiques ou organiques de métauxprécieux, d'éléments radioactifs, de métauxdes terres rares ou d'isotopes
2505+2508+2512+2517+
282114210000-6 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
2508+2512+2517+2821 14212000-0 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier,
pierraille et pierre concassée, mélanges depierres, grave et autres agrégats
2508+2512+2517+2821 14212400-4 Terre2705+2711+2804+2811+
2851.00.324110000-8 Gaz
2804[.1-.4]+2811.2+2851.00.3 24111000-5 Gaz industriels
2804[.1-.4] 24111100-6 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
2804.21 24111120-2 Argon2804.2 24111130-5 Gaz rares2804.29.10 24111131-2 Hélium2804.29.90 24111139-8 Néon
2804[.1-.4] 24111140-8 Gaz médicaux
2804.10.00 24111150-1 Hydrogène2804.30.00 24111160-4 Azote2804.30.00 24111161-1 Azote liquide2804.40.00 24111170-7 Oxygène
2811[.21+.29] 24111200-7 Composés oxygénés inorganiques
2811.21.00 24111210-0 Dioxyde de carbone2811.29.30 24111220-3 Oxydes azotés2811[.21+.29] 24111230-6 Composés oxygénés inorganiques gazeux
2851.00.3 24111300-8 Air liquide et air comprimé
2851.00.3 24111310-1 Air liquide2851.00.3 24111320-4 Air comprimé2816.1+2817+2819+2820+
2823+2824+282524121000-8 Oxydes, peroxydes et hydroxydes
2817+2823 24121100-9 Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane,
colorants et pigments
2817 24121110-2 Oxyde de zinc
2817 24121120-5 Peroxyde de zinc
2823 24121130-8 Oxyde de titane2519.90.1+2816.1+2819+
2820+2824+2825.524121200-0 Oxydes et hydroxydes de chrome, de manga-
nèse, de magnésium, de plomb et de cuivre
2819 24121210-3 Oxyde de chromeFR C 281 E/412 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2820 24121220-6 Oxyde de manganèse
2824 24121230-9 Oxyde de plomb2825.5 24121240-2 Oxyde de cuivre
2819.90.10 24121261-5 Hydroxyde de chrome
2820 24121262-2 Hydroxyde de manganèse2824 24121263-9 Hydroxyde de plomb
2825.5 24121264-6 Hydroxyde de cuivre
2816.10 24121265-3 Hydroxyde de magnésium2825.90.11 24121300-1 Chaux hydratée2801-2803+2804[.5-.9]+
2848+2849+2850.00[.20-.90]24131100-2 Métalloïdes
2848 24131110-5 Phosphures
2849 24131120-8 Carbures2850.00.20 24131130-1 Hydrures
2850.00.20 24131140-4 Nitrures
2850.00.50 24131150-7 Azotures2850.00.70 24131160-0 Siliciures
2850.00.90 24131170-3 Borures
2802 24131180-6 Soufre raffiné2812 24131200-3 Halogène2805 24131300-4 Métaux alcalins
2805.40 24131310-7 Mercure
2806+2807+2809+2810+
2811[.1+.2]24131400-5 Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques,
dioxyde de silicium et de soufre
2806+2807+2809+2810+
2811[.1+.22+.23]24131410-8 Acides inorganiques
2807.00.10 24131411-5 Acide sulfurique
2809.20 24131420-1 Acide phosphorique2809.20 24131430-4 Acides polyphosphoriques
2811.2 24131440-7 Acide hexafluorosilicique
2811.23 24131450-0 Dioxyde de soufre2811.22 24131460-3 Dioxyde de silicium2806.10 24131470-6 Chlorure d'hydrogène
2815+2816+2818.3+2821.10
+2825.124131500-6 Hydroxydes utilisés comme substances chimi-
ques inorganiques de base
2821 24131510-9 Oxydes métalliques2821.10 24131511-6 Pyrites et oxydes de fer
2815 24131520-2 Hydroxyde de sodium
2815.12 24131521-9 Soude caustiqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/413
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2815.12 24131522-6 Soude liquide
2813 24131600-7 Composés du soufre2813 24131700-8 Soufre2803 24131800-9 Carbone2801.10 24131900-0 Chlore2826+2827[.2-.6]+2828+
282924132000-8 Halogénures métalliques, hypochlorites, chlo-
rates et perchlorates
2826+2827[.2-.6] 24132100-9 Halogénures métalliques2826.30 24132110-2 Hexafluorosilicate de sodium2827[.2-.6] 24132120-5 Chlorures2827.32 24132121-2 Chlorure d'aluminium2827.33 24132122-9 Chlorure ferrique2827.32 24132123-6 Polychlorure d'aluminium
2827.32 24132130-8 Chlorhydrate d'aluminium
2828+2829 24132200-0 Hypochlorites et chlorates2828.90 24132210-3 Chlorite de sodium2828.90 24132220-6 Hypochlorite de sodium2830-2833+2834[.22+.29]+
283524133000-5 Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbo-
nates
2830-2833 24133100-6 Sulfures, sulfites et sulfates2830 24133110-9 Sulfures divers2830.90 24133111-6 Sulfure d'hydrogène2830 24133112-3 Polysulfures2833 24133120-2 Sulfates2833.1 24133121-9 Thiosulfate de sodium2833.29.50 24133122-6 Sulfate ferrique2833.22 24133123-3 Sulfate d'aluminium2833.1 24133124-0 Sulfate de sodium
2833.29.50 24133125-7 Sulfate de fer
2833.25 24133126-4 Sulfate de cuivre2834[.22+.29]+2835 24133200-7 Phosphinates, phosphonates, phosphates et
polyphosphates
2835.3 24133210-0 Hexamétaphosphate de sodium2835.2 24133220-3 Phosphates2836[.2-.9] 24133300-8 Carbonates2836.20 24133310-1 Carbonate de sodium2836.30 24133320-4 Bicarbonate de sodiumFR C 281 E/414 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2834.2 24133400-9 Nitrates
2841+2843+2851.00[.1+.9] 24134000-2 Sels métalliques acides divers2841.61 24134100-3 Permanganate de potassium2841 24134200-4 Sels oxométalliques acides2837-2840+2842+2845-
2847+7104.124135000-9 Substances chimiques inorganiques diverses
2845 24135100-0 Eau lourde, autres isotopes et leurs composés
2837-2840+2842 24135200-1 Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates,
cyanates, silicates, borates, perborates, selsd'acides inorganiques
2837 24135210-4 Cyanures
2837.1 24135220-7 Oxyde de cyanure2838 24135230-0 Fulminates2838 24135240-3 Cyanates2847 24135300-2 Peroxyde d'hydrogène2846 24135500-4 Composés de métaux des terres rares2839 24135600-5 Silicates2839.1 24135610-8 Silicate de sodium2840 24135700-6 Borates et perborates2851.00.10 24136000-6 Eau distillée2851+7104.2 24137000-3 Pierres synthétiques2808+2814+3102 24151000-7 Engrais azotés2808+2814+3102 24151100-8 Acide nitrique et sels2808 24151200-9 Acides sulfonitriques2814 24151300-0 Ammoniac2814.20 24151310-3 Ammoniac liquide
2814 24151320-6 Chlorure d'ammonium
2814 24151330-9 Sulfate d'ammonium2801+2818+6804+6805 26910000-0 Produits abrasifs2818.1 26913000-1 Corindon artificiel2801 26914000-8 Graphite artificiel2818.2+2620.4+7601-7616 27500000-0 Aluminium et produits en aluminium2818.20+7601 27510000-3 Aluminium sous forme brute2818.20 27511000-0 Oxyde d'aluminium2716+2844.5 40100000-3 Électricité2844[.1-.4] 40500000-7 Combustibles nucléaires2844[.1-.3] 40510000-0 UraniumFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/415
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2844.2 40520000-3 Plutonium
2844.4 40530000-6 Matériaux radioactifs2844.4 40540000-9 Radio-isotopes
29
Produits chimiques organiques
2901-2904 24141000-4 Hydrocarbures2901+2902 24141100-5 Hydrocarbures saturés
2901 24141110-8 Hydrocarbures acycliques saturés
2901.29 24141111-5 Méthane2901.21 24141112-2 Éthylène2901.22 24141113-9 Propène2901.23 24141114-6 Butène2901.29 24141115-3 Acétylène
2902 24141120-1 Hydrocarbures cycliques saturés
2901.2+2902 24141200-6 Hydrocarbures non saturés2901.2 24141210-9 Hydrocarbures acycliques non saturés2902 24141220-2 Hydrocarbures cycliques non saturés2902.20 24141221-9 Benzène
2902.30 24141222-6 Toluène
2902.41 24141223-3 O-xylènes2902.42 24141224-0 M-xylènes2902.50 24141225-7 Styrène2902.60 24141226-4 Éthylbenzène2903[.1+.2] 24141300-7 Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures
2903.23 24141310-0 Tétrachloroéthylène
2903.14 24141320-3 Tétrachlorure de carbone2207.1+2905-2908+3823.7 24142000-1 Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés,alcools gras industriels
2905[.1+.2] 24142200-3 Monoalcools2905.11 24142210-6 Méthanol2905.2 24142220-9 Éthanol2905[.3+.41-.44+.49+.5]+
290624142300-4 Diols, polyalcools et dérivés
2905.31 24142310-7 Éthylène glycol
2905[.3+.41-.44+.49+.5]+
290624142320-0 Dérivés d'alcools
2907+2908 24142400-5 Phénols et dérivés de phénols
2207.1+2905+2906 24142500-6 Alcool2915-2918+3823.1 24143000-8 Acides gras monocarboxyliques industrielsFR C 281 E/416 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2915 24143200-0 Acides carboxyliques
2915.2 24143210-3 Acide acétique
2915.2 24143220-6 Acide peracétique
2916+2917[.1+.2] 24143300-1 Acides monocarboxyliques non saturés et leurs
composés
2916.14 24143310-4 Esters d'acide méthacrylique
2916.12 24143320-7 Esters d'acide acrylique
2917.3+2918[.1+.29+.3+.9] 24143400-2 Acides aromatiques polycarboxyliques et
carboxyliques
2921-2929 24144000-5 Composés organiques à fonction azotée
2921 24144100-6 Composés à fonction aminée
2922[.1-.3+.43+.49+.5] 24144200-7 Amino-composés à fonction oxygénée2924.21+2925+2926 24144300-8 Uréides
2921-2929 24144400-9 Composés à fonction azotée
2930 24145000-2 Composés organosulfureux
2909-2914 24146000-9 Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et
éthers
2912+2913 24146100-0 Composés à fonction aldéhyde
2914 24146200-1 Composés à fonction cétone et à fonction
quinone
2909-2911 24146300-2 Peroxydes organiques
2910.10 24146310-5 Oxyde d'éthylène
2909 24146320-8 Éthers
2937 24413000-2 Hormones
2937.91 24413100-3 Insuline2937.9 24413200-4 Stéroïdes
2936 24414000-9 Vitamines
2936.10 24414100-0 Provitamines
2918.21+2922[.41+.42]+
2923+2924[.1+.22+.29]+
2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.924415000-6 Produits chimiques à usage pharmaceutique et
médical
2922[.41+.42]+2923+2924
[.1+.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.924415100-7 Substances chimiques à usage pharmaceutique
2932.2 24415110-0 Lactones
2918.21+2922[.41+.42]+
2923+2924[.1+.22+.29]+2932.29+2933[.1+.21+.5+
.69]+2934.3-2941+3001+
3002.924415200-8 Substances chimiques à usage médical
2918.21 24415210-1 Acides salicyliques
2935+2941+3001-3006 24416000-3 Produits pharmaceutiquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/417
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2935+2941+3003[.1-.4+.9]+
3004[.1-.4+.9]24416100-4 Remèdes
2941 24416110-7 Antibiotiques
2941.10 24416111-4 Pénicilline
2935 24416120-0 Sulphonamides1520+2905.45+3307.4+
3404+3405+440124510000-2 Glycérine
30
Produits pharmaceutiques
3002.10 24411000-8 Sérums
3002.10 24411100-9 Antisérums
3002.10 24411200-0 Immunoglobuline3002.10 24411300-1 Gammaglobuline
3002.[.2+3+.9] 24412000-5 Vaccins
3002.2 24412100-6 Vaccins à usage humain
3002.2 24412110-9 Vaccin anti-typhus
3002.2 24412120-2 Vaccin anti-hépatite B
3002.2 24412130-5 Vaccins anti-grippe
3002.2 24412140-8 Vaccins anti-polio3002.2 24412150-1 Tuberculine
3002.3 24412700-2 Vaccins à usage vétérinaire
2918.21+2922[.41+.42]+
2923+2924[.1+.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.924415000-6 Produits chimiques à usage pharmaceutique et
médical
2922[.41+.42]+2923+
2924[.1+.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.924415100-7 Substances chimiques à usage pharmaceutique
2918.21+2922[.41+.42]+
2923+2924[.1+.22+.29]+2932.29+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.924415200-8 Substances chimiques à usage médical
2935+2941+3001-3006 24416000-3 Produits pharmaceutiques
2935+2941+3003[.1-.4+.9]+
3004[.1-.4+.9]24416100-4 Remèdes
3001-3006 24416200-5 Préparations pharmaceutiques
3006 24416300-6 Contraceptifs
3006 24416310-9 Contraceptifs oraux
3006 24416320-2 Contraceptifs chimiques
1702[.3-.9]+3003+3004 24417000-0 Solutions médicamenteuses
3006 24418000-7 Spécialités pharmaceutiques
3002.90.90 24419100-5 Toxines
3002.90.9 24419200-6 AntiseptiquesFR C 281 E/418 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3006+3407+3822 24421000-1 Consommables médicaux chimiques, excepté
consommables dentaires
3006[.2-.4]+3407+3822 24421100-2 Réactifs3006.40.00 24421110-5 Réactifs de détermination de groupes sanguins3006.40.00 24421120-8 Réactifs pour analyses de sang3002+3006+3407+3822 24421130-1 Réactifs chimiques
3006+3822 24421140-4 Réactifs de diagnostic
3006+3822 24421150-7 Réactifs isotopiques3006[.2-.4] 24421170-3 Réactifs d'électrophorèse3006[.2-.4] 24421180-6 Réactifs d'urologie3006.30 24421190-9 Produits de contraste à usage radiologique3006 24421200-3 Préparations médicales, excepté consommables
dentaires
3006[2-4] 24421210-6 Préparations pour lavements
3006.40 24421220-9 Ciments de reconstruction osseuse1302+3001[.1+.2]+
3002.90.50+350424431000-4 Cultures microbiologiques
3001[.10+.20] 24432000-1 Glandes et leurs extraits
3005+3006+4015+8419.2+
8713+8714.2+9018-9022+
940233100000-1 Appareils et instruments médicaux
3005+3006+4015+9018+
9021[.2+.3]33140000-3 Consommables médicaux autres que chimi-
ques et consommables hématologiques
3005+3006+4015+9018.3+
9021[.2+.3]33141000-0 Consommables médicaux autres que chimi-
ques à usage unique et consommables héma-tologiques
3005+3006 33141100-1 Pansements; clips, sutures, ligatures3005 33141110-4 Pansements
3005 33141111-1 Pansements adhésifs
3005 33141112-8 Sparadraps3005 33141113-5 Bandages3005 33141114-2 Gaze à usage médical3005 33141115-9 Ouate médicale3005 33141116-6 Tampons et compresses3005 33141117-3 Coton
3005 33141118-0 Compresses de gaze
3005 33141119-7 Compresses3006 33141120-7 Clips, sutures, ligatures3006 33141121-4 Sutures chirurgicalesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/419
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3006 33141122-1 Agrafes chirurgicales
3006 33141123-8 Collecteurs d'aiguilles
3006 33141124-5 Auto-sutures
3006 33141125-2 Matériel de suture chirurgical3006 33141126-9 Ligatures
3006 33141127-6 Hémostatiques résorbables
3006 33141128-3 Aiguilles à sutures
3001+3002 33141500-5 Consommables hématologiques
3002 33141510-8 Produits sanguins3002 33141520-1 Dérivés plasmatiques
3002 33141530-4 Coagulants sanguins
3502 33141540-7 Albumine3001.9 33141550-0 Héparine
3001 33141560-3 Organes humains
3002 33141570-6 Sang humain
3002 33141580-9 Sang animal
3006+9018 33141600-6 Collecteur et poches, drainage et kits3006.5 33141623-3 Kits de secours
3006 36711000-8 Kits de test
31
Engrais
2510[.1+.2]+3104 14310000-7 Engrais minéraux
2510[.1+.2]+3104 14311000-4 Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et
sels de potassium naturel brut
3104 14311300-7 Sels de potassium naturel brut
2808+2814+3102 24151000-7 Engrais azotés
2808+2814+3102 24151100-8 Acide nitrique et sels3102 24151110-1 Nitrate de sodium
3103 24152000-4 Engrais phosphatés
3103 24152100-5 Engrais minéraux phosphatés3103 24152200-6 Engrais chimiques phosphatés
3101 24154000-8 Engrais d'origine animale ou végétale
3105 24158000-6 Engrais divers
32
Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs
dérivés; pigments et autres matières colorantes;peintures et vernis; mastics; encres
3202+3204 24122000-5 Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins
et matières colorantes
3204 24122100-6 Extraits tinctoriaux
3202 24122200-7 Extraits tannantsFR C 281 E/420 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3204 24122300-8 Tannins
3204 24122400-9 Matières colorantes3202 24122500-0 Produits de tannage
3208-3213 24310000-0 Peintures
3208+3209 24311000-7 Peinture de marquage routier3208-3213 24312000-4 Peintures à usage artistique3208-3210 24312100-5 Émail et peintures transparentes3208-3213 24312200-6 Peintures à l'huile et à l'eau3210.00.10 24312210-9 Peintures à l'huile3208-3213 24312220-2 Peintures à l'eau3208+3209+3213 24312300-7 Peintures scolaires3213.10 24312310-0 Assortiments de couleurs3208+3209 24312320-3 Couleurs pour signalisation3210 24312400-8 Articles pour peintres et tapissiers3208-3210 24320000-3 Vernis3215 24330000-6 Encre3215.1 24331000-3 Encre d'imprimerie3215.1 24331100-4 Encre pour héliogravure3215 24331200-5 Encre de Chine3214 24340000-9 Mastics, matières de charge, ciment de scelle-
ment
3214.10.10 24341000-6 Mastics3214.10 24342000-3 Matières de charge3214.10.10 24343000-0 Ciment de scellement3214 24344000-7 Coulis de ciment3207-3209+4814+5905 28811400-4 Peintures et revêtements muraux3213+9023+9603[.3+.4]+
9608-961136800000-9 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux
artistiques
3213+9603[.3+.4]+9608-9611 36820000-5 Fournitures pour travaux artistiques
33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits deparfumerie ou de toilette préparés et prépara-tions cosmétiques
2707+2708+3301+3802.9+
3803-3807+440224147000-6 Produits chimiques organiques divers
3301+3806-3807 24147400-0 Produits à base de résine
1520+2905.45+3307.4+3404
+3405+440124510000-2 Glycérine
3307.4+3404+3405+4401 24511000-9 Préparations odoriférantes et cires
3307.4 24511100-0 Parfums et désodorisants d'intérieur3303-3307 24520000-5 Parfums et produits de toilette3303-3307 24521000-2 Produits de toiletteFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/421
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3303.00.90 24521100-3 Eaux de toilette
3307.20 24521110-6 Déodorants
3307.20 24521120-9 Antisudoraux
3304 24521200-4 Produits de maquillage
3304.30 24521300-5 Produits de manucure ou de pédicure
3304 24521400-6 Produits de beauté
3304 24521500-7 Produits de soins de la peau
3305.10 24521600-8 Shampooings
3305 24521700-9 Produits pour cheveux
3306 24521800-0 Produits pour l'hygiène buccale ou dentaire
3307.10 24521900-1 Produits de rasage
3301+3302 24630000-9 Huiles essentielles
34
Savons, agents de surface organiques, prépara-
tions pour lessives, préparations lubrifiantes,
cires artificielles, cires préparées, produitsd'entretien, bougies et articles similaires, pâtesà modeler, «cires pour l'art dentaire» et compo-sitions pour l'art dentaire à base de plâtre
3006+3407+3822 24421000-1 Consommables médicaux chimiques, excepté
consommables dentaires
3006[.2-.4]+3407+3822 24421100-2 Réactifs
3002+3006+3407+3822 24421130-1 Réactifs chimiques
1520+2905.45+3307.4+3404
+3405+440124510000-2 Glycérine
3307.4+3404+3405+4401 24511000-9 Préparations odoriférantes et cires
3405[.1-.3+.9]+4401 24511300-2 Cirages et crèmes
3405.2 24511310-5 Produits d'entretien des sols
3405.1 24511320-8 Produits d'entretien des chaussures
3404 24511330-1 Encaustiques
3404.90.10 24511350-7 Agents d'étanchéité
3405.4 24511400-3 Pâtes et poudres à récurer
3402 24512000-6 Agents organiques tensioactifs
3401+3402+3405 24513000-3 Produits de nettoyage
3401 24513100-4 Savon
3402 24513200-5 Préparations nettoyantes
3402 24513210-8 Dispersants
3402 24513290-2 Détergents
3402 24513291-9 Détergents pour lave-vaisselle
3402 24513292-6 Agents dégraissants
3402 24513293-3 Digesteurs de graisses
3402 24513294-0 Agents nettoyants
3402 24513295-7 Produits de rinçageFR C 281 E/422 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
1518+3403+3811.2+3813+
3819+382024661000-5 Graisses et lubrifiants
3403 24661100-6 Lubrifiants
3403 24661110-9 Boue de forage3403 24661120-2 Graisse de silicone3403 24661130-5 Fluides de forage
3407 24662000-2 Pâtes à modeler
3407 24662100-3 Cire dentaire3406+3604+3605+3606+
9613+961436674000-6 Briquets, articles en matières inflammables,
articles de pyrotechnie, allumettes et combus-tibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés
35
Matières albuminoïdes; produits à based'amidons ou de fécules modifiés; colles;
enzymes
3507 24180000-9 Enzymes1302+3001[.1+.2]+
3002.90.50+350424431000-4 Cultures microbiologiques
1302+3504 24433000-8 Substances peptiques
3503+3505+3506 24620000-6 Colles3503 24621000-3 Gélatines
3506 24621200-5 Adhésifs
3504 24666000-0 Peptones et substances protéiques
37
Produits photographiques ou cinématographi-ques
3701-3703+3707+38021 24640000-2 Substances chimiques pour photographie3701-3703 24641000-9 Plaques et films pour photographie3707+38021 24641200-1 Émulsions à usage photographique
3707.90 24641210-4 Révélateurs pour photographie
3707.90 24641220-7 Fixateurs pour photographie3707.90.1 24641230-0 Révélateurs pour radiologie3707.90.1 24641240-3 Fixateurs pour radiologie3707 24641260-9 Renforçateurs d'image3701+3702 25310000-7 Films de radiologie3701.10+3702.10 25311000-4 Films radiographiques
3701+3702+3703 25312000-1 Film diazo
3701.20+3702.20+3704+
3705+370625320000-0 Films cinématographiques
3701+3702+3704+3705 25321000-7 Pellicules photographiques
3701.20+3702.20 25321100-8 Pellicules à développement instantané3706 25330000-3 Films vidéo3706 25331000-0 Cassettes vidéo
3706 25332000-7 Bandes vidéoFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/423
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
38
Produits divers des industries chimiques
2207.1+2905-2908+3823.7 24142000-1 Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés,alcools gras industriels
3823.7 24142100-2 Alcools gras industriels2915-2918+3823.1 24143000-8 Acides gras monocarboxyliques industriels
3823.1 24143100-9 Huiles acides de raffinage
2707+2708+3301+3802.9+
3803-3807+440224147000-6 Produits chimiques organiques divers
3802.9+3803+3805-3807 24147100-7 Dérivés végétaux pour teinture
3301+3806-3807 24147400-0 Produits à base de résine3804 24147500-1 Lessives résiduelles provenant de la fabrication
de la pâte à papier
3808 24200000-6 Produits agrochimiques3808 24210000-9 Pesticides3808.10 24220000-2 Insecticides3808.30 24230000-5 Herbicides
3808.30.90 24240000-8 Régulateurs de croissance végétale
3808.40 24250000-1 Désinfectants3808.90.10 24260000-4 Rodenticides3808.20 24270000-7 Fongicides3814 24350000-2 Solvants3814 24351000-9 Décapants3814 24352000-6 Diluants3006+3407+3822 24421000-1 Consommables médicaux chimiques, excepté
consommables dentaires
3006[.2-.4]+3407+3822 24421100-2 Réactifs
3002+3006+3407+3822 24421130-1 Réactifs chimiques
3006+3822 24421140-4 Réactifs de diagnostic3006+3822 24421150-7 Réactifs isotopiques3822 24421160-0 Réactifs de laboratoire3701-3703+3707+38021 24640000-2 Substances chimiques pour photographie3707+38021 24641200-1 Émulsions à usage photographique3821 24641250-6 Milieux de culture
1518+3403+3811.2+3813+
3819+382024661000-5 Graisses et lubrifiants
3811.2+3813 24661200-7 Additifs pour huiles
3813 24661210-0 Poudre pour extincteurs d'incendie3813 24661220-3 Produits extincteurs3813 24661230-6 Charges pour extincteurs d'incendieFR C 281 E/424 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3819+3820 24661300-8 Fluides hydrauliques
3820 24661310-1 Agents de dégivrage3820 24661311-8 Produits antigel3809 24663000-9 Agents de finissage3802.1 24664000-6 Charbon actif3802.1 24664100-7 Charbon actif neuf3802.1 24664200-8 Charbon actif régénéré3803+3808.40 24665000-3 Toilettes chimiques3824 24667000-7 Additifs chimiques3824.10 24667100-8 Liants préparés pour moules ou noyaux de
fonderie
3824.40 24667200-9 Additifs pour ciment, mortier ou béton3824[.7+.9] 24668000-4 Produits chimiques pour l'industrie du pétrole
et du gaz
3824[.7+.9] 24668100-5 Produits chimiques pour fond de trou de
forage
3824[.7+.9] 24668200-6 Agents floculants3824[.7+.9] 24668300-7 Produits chimiques à boue3824[.7+.9] 24668400-8 Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs3818 24669000-1 Aérosols et produits chimiques sous forme de
disque
3818 24669100-2 Aérosols3818 24669200-3 Éléments chimiques sous forme de disque3811.90+3820 24810000-5 Liquides de radiateur3811 24830000-1 Produits anti-corrosion3816+6901-6903+6908 26260000-8 Articles en céramique réfractaire3816 26263000-9 Ciment, mortier et béton réfractaires3816 26263100-0 Ciment réfractaire3816 26263200-1 Mortier réfractaire3816 26263300-2 Béton réfractaire3824.50.1 28814100-2 Béton prêt-à-l'emploi
39
Matières plastiques et ouvrages en ces matières
3901-3909.10+3911-3914 24160000-3 Matières plastiques sous forme primaire3901 24161000-0 Polymères d'éthylène sous forme primaire3902.10 24162000-7 Polymères de propylène sous forme primaire3903 24163000-4 Polymères de styrène sous forme primaire3904+3905+3906 24164000-1 Polymères de vinyle sous forme primaire3905 24164100-2 Polymères d'acétate de vinyle sous forme
primaire
3906 24164200-3 Polymères acryliques sous forme primaire3907 24165000-8 Polyesters sous forme primaireFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/425
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3908 24166000-5 Polyamides sous forme primaire
3909.10 24167000-2 Résines uréiques sous forme primaire
3909.30 24168000-9 Résines aminiques sous forme primaire
3911-3914 24169000-6 Silicones sous forme primaire3902+3926+5403.1+5403[.2+
.3]+5404+5502+550424720000-7 Fibres artificielles
3902 24722000-1 Polypropylène
3916+3917+3920+3921.9 25210000-6 Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastique
3916 25211000-3 Monofilament en plastique
3916 25211100-4 Conduit électrique en plastique3916 25211200-5 Barres en plastique
3916 25211300-6 Baguettes en plastique
3915.3+3917 25212000-0 Tubes, conduites et tuyaux3917 25212100-1 Tubes en plastique
3917.31 25212110-4 Tubes souples en plastique
3917.31 25212120-7 Tubes souples en PVC3917 25212200-2 Conduites en plastique
3917.31 25212210-5 Conduites souples en plastique
3917.31 25212220-8 Conduites souples en PVC
3917 25212300-3 Tuyaux en plastique
3917.31 25212310-6 Tuyaux souples en plastique3917.31 25212320-9 Tuyaux souples en PVC
3917 25212400-4 Manchons en plastique
3917[.3+.4] 25212500-5 Accessoires en plastique ou en PVC pour
tubes, conduites et tuyaux
3917.[3+.4] 25212510-8 Accessoires en plastique pour tubes
3917.[3+.4] 25212520-1 Accessoires en PVC pour tubes
3917.[3+.4] 25212530-4 Accessoires en plastique pour conduites
3917.[3+.4] 25212540-7 Accessoires en PVC pour conduites
3917.[3+.4] 25212550-0 Accessoires en plastique pour tuyaux3917.[3+.4] 25212560-3 Accessoires en PVC pour tuyaux
3917.[3+.4] 25212600-6 Composants en PVC non plastifié
3917.[3+.4] 25212610-9 Armatures en PVC non plastifié3917.[3+.4] 25212620-2 Conduites en PVC non plastifié
3917.[3+.4] 25212630-5 Tubes en PVC non plastifié
3915.30 25212700-7 Mousse de PVCFR C 281 E/426 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3920+3921.9 25213000-7 Plaques, feuilles, films, pellicules et bandes en
plastique
3920 25213100-8 Film en plastique3920 25213200-9 Pellicule en plastique3920 25213300-0 Pellicules rétractables3920+3921.9 25213400-1 Bandes en plastique3920 25213500-2 Feuilles en plastique3920 25213600-3 Plaques en plastique3920.3+3921.11+3923 25220000-9 Articles d'emballage en plastique3920.3+3921.11+3923 25221000-6 Sacs et sachets en polyéthylène3923.21 25221100-7 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
3923.21 25221200-8 Sacs à usage médical en polyéthylène
3923.21 25221210-1 Poches à sang3923.21 25221220-4 Poches à plasma3923.21 25221230-7 Poches à urine3923.21 25221300-9 Sacs de stockage en polyéthylène3923.21 25221310-2 Enveloppes rembourrées3923.29 25222000-3 Sacs et sachets en plastique3923.29 25222100-4 Sacs poubelles en plastique3923.29 25222200-5 Sacs en plastique à usage médical3923.[1+.9] 25223000-0 Conteneurs en plastique dur3923.1 25223100-1 Casiers en plastique3923.1 25223110-4 Casiers à bouteilles en plastique3923.1 25223200-2 Caisses en plastique3923.9 25223300-3 Conteneurs à ordures en plastique3923.9 25223310-6 Fûts en plastique3923.3 25224000-7 Bonbonnes, bouteilles et flacons en plastique3923.4 25225000-4 Bobines en plastique3923.50 25226000-1 Bouchons, couvercles et capuchons en matière
plastique
3923.50.90 25226100-2 Bouchons en plastique3923.50.90 25226200-3 Couvercles en plastique3923.50.10 25226300-4 Capsules en plastique3920.30+3921.11 25227000-8 Produits en polystyrène3920.30+3921.11 25227100-9 Feuilles de polystyrèneFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/427
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3920.30+3921.11 25227200-0 Plaques de polystyrène
3918 25231000-9 Revêtements de sols, de murs ou de plafonds
en plastique
3922 25232000-6 Articles sanitaires en plastique
3922.10 25232100-7 Baignoires, bacs de douche ou lavabos en plas-
tique
3922.10 25232110-0 Baignoires en plastique
3922.10 25232120-3 Bacs de douche en plastique
3922.10 25232130-6 Lavabos en plastique
3922.20 25232200-8 Lunettes et couvercles de WC en plastique
3922.90 25232300-9 Cuvettes de WC en plastique
3922.90 25232400-0 Bidets en plastique
3925.1 25233000-3 Réservoirs, citernes et cuves en plastique
3925.1 25233100-4 Réservoirs en plastique
3925.1 25233200-5 Citernes en plastique
3925.1 25233300-6 Cuves en plastique
3925[.2+.3] 25234000-0 Portes, fenêtres, encadrements, seuils, volets et
stores en plastique
3925.2 25234100-1 Fenêtres en plastique
3925.2 25234110-4 Encadrements de fenêtres en plastique
3925.2 25234200-2 Portes en plastique
3925.2 25234210-5 Encadrements de portes en plastique
3925.2 25234300-3 Seuils en plastique
3925.3 25234400-4 Volets et stores en plastique
3925.3 25234410-7 Volets en plastique
3925.3 25234420-0 Stores en plastique
3925.9 25236000-4 Couvercles de trous d'homme ou couvercles
d'accès en plastique
3925.9 25237000-1 Boîtiers en plastique
3925.9 25237100-2 Boîtiers pour compteurs en plastique
3925.9 25237200-3 Gainage en plastique
3919.1 25241000-2 Ruban, bandes et formes autocollants en plas-
tique
3919.1 25241100-3 Ruban autocollant en plastique3919.1 25241110-6 Ruban adhésif
3919.1 25241120-9 Bande réfléchissante
3919.1 25241200-4 Bandes autocollantes en plastique
3919.1 25241300-5 Formes autocollantes en plastiqueFR C 281 E/428 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3919.1 25241310-8 Étiquettes adhésives
3919.1 25242000-9 Plaques, feuilles, films et pellicules autocollants
en plastique
3919.1 25242100-0 Plaques autocollantes en plastique3919.1 25242200-1 Feuilles autocollantes en plastique
3919.1 25242300-2 Films autocollants en plastique
3919.1 25242400-3 Pellicules autocollantes en plastique3924 25243000-6 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ména-
gers et articles de toilette en plastique
3924.1 25243100-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine en plastique
3924.1 25243110-0 Couverts en plastique
3924.1 25243120-3 Récipients alimentaires à usage ménager3924.1 25243130-6 Bols
3924.1 25243140-9 Égouttoirs en plastique
3924.90.11 25243200-8 Éponges3924.90 25243300-9 Articles ménagers ou de toilette en plastique3924.90 25243310-2 Seaux en plastique
3924.90 25243320-5 Poubelles en plastique
3924.90 25243330-8 Pelles à poussière en plastique3926.1 25247000-4 Fournitures de bureau ou fournitures scolaires
en plastique
3926.1 25247100-5 Fournitures de bureau en plastique
3926.1 25247110-8 Classeurs à anneaux
3926.1 25247120-1 Trombones3926.1 25247200-6 Fournitures scolaires en plastique3926.1 25247210-9 Instruments de dessin en plastique
3926.1 25247220-2 Instruments d'écriture en plastique
3926.1 25247230-5 Règles3926[.3-.9] 25248000-1 Accessoires en plastique pour mobilier
3926.3 25248100-2 Éléments de filtration en plastique
3926.9 25248200-3 Composants en plastique3926.9 25248210-6 Éléments de clôture en plastique3926.9 25248220-9 Cônes routiers en plastique
3926.9 25248230-2 Éléments de barrière en plastique
3926.9 25248240-5 Éléments de marquage en plastique3926.2 25249000-8 Articles d'habillement en plastique
3926.2 25249100-9 Gants en plastique
3907+3917 25271000-1 Résine époxyFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/429
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3917 25271100-2 Tubes en résine d'époxy
3917[.1-.4]+400+8481.8 28582000-5 Dispositifs de protection contre l'incendie
3917[.1-.4]+4009 28582100-6 Tuyaux d'incendie
3918+4008.21+4016.91+
4418.30+4815+590428812200-9 Revêtements de sol
3918+4008.21+4016.91+
4815+590428812220-5 Revêtements de sol souples
3918+4418.3+4815 28812230-8 Revêtements de sol rigides
3918+4008.21+4016.91+
4418.30+4815+590428812240-1 Faux planchers
3925+4418+6809 28812300-0 Cloisons
3925+4418+6809 28812310-3 Murs de cloisonnement
3925.90.8+4418+6807.10.10
+6905.10+7308+940628812400-1 Toit
3925.90.8+4418.40+9406 28812410-4 Charpente de toit
3925.90.8+4418.40+9406 28812420-7 Soutènement du toit
3925.3+7308.3+7610.1 28815300-1 Volets3925.3 28815310-4 Volets roulants
3925[.2+.3] 28815700-5 Stores d'extérieur
3926.9+7308.9+7610.9 28821000-3 Glissières de sécurité
3926.9+7308.9+7610.9 28821100-4 Séparateurs de voies
3926.9+4403.1+7308.9+
7610.928822000-0 Clôtures
3926.9+7308.9+7610.9 28823000-7 Barrières de sécurité
3926.9+7308.9+7610.9 28823100-8 Glissières de sécurité
3926.9+7308.9+7610.9 28823200-9 Garde-corps3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824000-4 Mobilier urbain
3926.9 28824600-0 Cônes routiers
3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824700-1 Fléchage
3923.9+8309 28833000-0 Bouchons en fer ductile
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+
7906+800628863000-9 Tuyaux et raccords
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863100-0 Conduites
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863110-3 Tuyaux d'assèchement
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863111-0 Tuyaux de drainage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863121-3 Conduites de chauffageFR C 281 E/430 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863130-9 Canalisations d'égouts
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863140-2 Conduites à vapeur et à eau
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863150-5 Conduites basse pression
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863160-8 Conduites de distribution et accessoires
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que
de fer et d'acier
3917[.3+.4] 28863171-8 Tubes en polyéthylène
3917[.3+.4] 28863172-5 Conduites en polyéthylène3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863240-3 Joints de tuyauterie
3917[.3+.4] 28863241-0 Raccords de tuyauterie en polyéthylène
3917[.3+.4]+4009 28863242-7 Joints isolants3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+8006+
8483.628864000-6 Gainage et tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864200-8 Tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864310-2 Tubes et raccords
3923+4010+5910+
8413[.7+.8]+8428[.2+.32-.39]+8431[.1-.3]29221700-1 Élévateurs et convoyeurs
3923+4010+5910+8431.39 29221730-0 Équipement pour transporteur
3923+4010+5910 29221731-7 Bandes convoyeuses3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+961736671100-6 Ustensiles de cuisine
3924+6911+6912+7013 36671110-9 Vaisselle
3924+6911+6912+7013 36671120-2 Tasses et verres3924+6911+6912+7013 36671121-9 Tasses3924+6911+6912+7013 36671122-6 Petites tasses3924+6911+6912+7013 36671130-5 Récipients pour alimentsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/431
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3924+6911+6912+7013 36671160-4 Plateaux
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8215+961736671200-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+
8215+961736671210-0 Vaisselle
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+
8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restauration
3924+4818 36672100-3 Fournitures jetables pour retauration
3924 36672110-6 Couteaux et assiettes jetables
3924 36672120-9 Tasses jetables
3924+6911+6912+7013 36672200-4 Plateaux pour repas
3922+4818+4803+6910 36713000-2 Articles sanitaires
3612+3917.4+4016.9+4504.9
+4823+6305+8484+960836931000-6 Accessoires de sécurité
3917.4+4016.9+4504.9+
4823+848436933000-0 Joints
40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
4001.1-4001.2 01118000-7 Caoutchouc naturel, latex naturel et produits
connexes
4001.2 01118100-8 Caoutchouc naturel
4001.1 01118200-9 Latex naturel
4001.1 01118210-2 Produits en latex
1301+4001.3 02200000-6 Gomme
4002 24170000-6 Caoutchouc synthétique
4006.1+4011+4012+4013 25110000-5 Pneus et produits connexes
4011+4012+4013 25111000-2 Pneus
4011.10+4012.10.30 25111100-3 Pneus pour voitures
4011.40+4012.10.80 25111200-4 Pneus pour motocycles
4011[.2+.3]+4012[.10.10+
10.50]25111300-5 Pneus pour fortes charges
4011.20+4012.10.50 25111310-8 Pneus pour camions
4011.20+4012.10.50 25111320-1 Pneus pour autobus
4011.30+4012.10.50 25111330-4 Pneus pour avions
4011.9+4012.9 25111400-6 Pneus pour véhicules agricoles
4012.9+4013 25111500-7 Chambres à air, bandes de roulement et flaps
en caoutchouc
4012.90.90 25111510-0 Flaps
4013 25111520-3 Chambres à air
4012.90.30 25111530-6 Bandes de roulement
4011.9 25111600-8 Pneus pour chaises roulantes
4012.20 25111700-9 Pneus usagésFR C 281 E/432 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4012.20 25111710-2 Pare-chocs
4012.10 25111800-0 Pneus rechapés
4011.50 25111900-1 Pneus pour bicyclettes
4005+4006.9+4007-4010+
4016.925120000-8 Articles en caoutchouc non vulcanisé et vulca-
nisé
4005+4006.9 25121000-5 Articles en caoutchouc non vulcanisé
4007-4010+4014+4016.9 25122000-2 Articles en caoutchouc vulcanisé4007+4009 25122100-3 Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc
vulcanisé
4009 25122110-6 Tuyaux de forage
4009 25122120-9 Conduites ascendantes souples4009 25122130-2 Tubes en caoutchouc
4010+4016.9 25122200-4 Bandes transporteuses ou courroies de trans-
mission en caoutchouc vulcanisé
4010 25122210-7 Courroies de ventilateur en caoutchouc
4016.93 25122220-0 Joints d'étanchéité
4010.1 25122230-3 Bandes convoyeuses en caoutchouc4010.2 25122240-6 Courroies de transmission en caoutchouc
4014 25122300-5 Articles d'hygiène ou de pharmacie en caout-
chouc vulcanisé
4014 25122310-8 Articles d'hygiène
4014 25122320-1 Articles de pharmacie
4014.10 25122330-4 Préservatifs4014.90.10 25122340-7 Tétines, téterelles et articles similaires pour
nourrissons
4008.1+4016.91 25122400-6 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc
vulcanisé
4016.91 25122410-9 Revêtements de sols en caoutchouc vulcanisé
4008.1+4016.91 25122420-2 Tapis en caoutchouc vulcanisé
4008.21 25122421-9 Tapis de gymnastique4008-4010+4016 25122500-7 Caoutchouc vulcanisé, sous différentes formes
4016.9 25122510-0 Anneaux élastiques
4016.93 25122520-3 Joints en caoutchouc4008 25122530-6 Bracelets en caoutchouc
4016.9 25122540-9 Timbres en caoutchouc
4016.9 25122550-2 Masses de scellement4003 25140000-4 Caoutchouc régénéré
4004 25150000-7 Déchets de caoutchouc
4015 25160000-0 Articles médicaux en caoutchoucFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/433
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4015 25161000-7 Accessoires d'habillement en caoutchouc
4015.1 25161100-8 Gants en caoutchouc4015.1 25161200-9 Gants jetables4015 25162000-4 Vêtements en caoutchouc4017 25170000-3 Articles en caoutchouc dur4017.00.90 25171000-0 Articles d'hygiène ou de pharmacie4017.00.10 25172000-7 Dalles en caoutchouc4017.00.90 25174000-1 Butoirs en caoutchouc
3917[.1+.4]+400+8481.8 28582000-5 Dispositifs de protection contre l'incendie
3917[.1-.4]+4009 28582100-6 Tuyaux d'incendie3918+4008.21+4016.91+
4418.30+4815+590428812200-9 Revêtements de sol
3918+4008.21+4016.91+
4815+590428812220-5 Revêtements de sol souples
3918+4008.21+4016.91+
4418.30+4815+590428812240-1 Faux planchers
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+
7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863240-3 Joints de tuyauterie
3917[.3+.4] 28863241-0 Raccords de tuyauterie en polyéthylène
3917[.3+.4]+4009 28863242-7 Joints isolants3923+4010+5910+8413[.7+
.8]+8428[.2+.32.+.39]+8431[.1-.3]29221700-1 Élévateurs et convoyeurs
3923+4010+5910+8431.39 29221730-0 Équipement pour transporteur
3923+4010+5910 29221731-7 Bandes convoyeuses3005+3006+4015+8419.2+
8713+8714.2+9018-9022+940233100000-1 Appareils et instruments médicaux
3005+3006+4015+9018+
9021[.2+.3]33140000-3 Consommables médicaux autres que chimi-
ques et consommables hématologiques
3005+3006+4015+9018.3+
9021[.2+.3]33141000-0 Consommables médicaux autres que chimi-
ques à usage unique et consommables héma-tologiques
4015+9018.3 33141400-4 Coupe-fil métallique et bistouri; gants de
chirurgie
4015 33141420-0 Gants de chirurgie4014+4803+4818+9002.9 36731000-4 Articles à usage uniqueFR C 281 E/434 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4014.1 36731100-5 Condoms
4014+4803+4818+9002.9 36731200-6 Effets personnels3612+3917.4+4016.9+4504.9
+4823+6305+8484+960836931000-6 Accessoires de sécurité
3917.4+4016.9+4504.9+
4823+848436933000-0 Joints
41
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
4103+4301+5001 01250000-4 Petits animaux vivants et produits dérivés
4101.1+5101.19 15120000-5 Laine, cuirs et peaux
4101-4103 15122000-9 Cuirs4101.1-4103.1 15123000-6 Peaux
4108 19110000-0 Peau de chamois
4104 19120000-3 Cuir de bovidé ou d'équidé4105+4106+4107.1 19130000-6 Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin4105 19131000-3 Peau de mouton ou d'agneau
4106 19132000-0 Peau de chèvre ou de chevreau
4107.1 19133000-7 Cuir de porcin4107[.2+.9]+4110+4109+
411119140000-9 Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autre
cuir
4107[.2+.9] 19141000-6 Cuir d'autres animaux
4111 19142000-3 Cuir reconstitué4109 19143000-0 Simili-cuir4109 19144000-7 Cuir verni
4110 19150000-2 Déchets de cuir
42
Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou desellerie; articles de voyage, sacs à main etcontenants similaires; ouvrages en boyaux
6113+6210+4203[.1+.29+.3] 18500000-4 Vêtements en cuir
6113+6210+4203[.29+.3] 18510000-7 Accessoires d'habillement en cuir
4203.29 18511000-4 Gants ou moufles en cuir4203.29 18511100-5 Gants à crispin4203.3 18512000-1 Ceintures et cartouchières en cuir
4203.3 18512100-2 Ceintures
4203.3 18512200-3 Cartouchières4201+6602+6603[.1+.9] 19210000-1 Sellerie
4201 19211000-8 Selles d'équitation
4201+6602+6603[.1+.9] 19212000-5 Cravaches4201+6602+6603[.1+.9] 19213000-2 Fouets4202+9605 19220000-4 Bagages
4202.1 19221000-1 Valises
4202.2 19222000-8 Sacs à main4202.3 19223000-5 Bourses et portefeuillesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/435
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4202.3 19223100-6 Bourses
4202.3 19223200-7 Portefeuilles4202.1 19224000-2 Malles
4202.1 19225000-9 Porte-gourdes et étuis
4202.1 19225100-0 Porte-gourdes4202 19225200-1 Étuis
4202.9+9605 19229000-7 Trousses de toilette
4204 19240000-0 Articles en cuir utilisés dans les machines ou
les appareils mécaniques
4203.21+9401[.1-.3+.7]+
9506+950736400000-5 Articles et équipements de sport
4203.21+9401[.1-.3+.7]+
9506+950736410000-8 Équipements de sports de plein air
4203.21+9506[.3-.6+.99] 36416000-0 Équipements de loisirs
43
Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
4103+4301+5001 01250000-4 Petits animaux vivants et produits dérivés
4303 18224000-5 Vêtements en tissu enduit ou imprégné4302+4303+4304 18600000-5 Fourrure et articles en fourrure
4302+4303+4304 18610000-8 Articles en fourrure
4302+4304 18611000-5 Pelleterie4303 18612000-2 Vêtements en fourrure
4304 18613000-9 Articles en fourrure synthétique
4303 18620000-1 Fourrures
44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
4401-4421 02100000-5 Bois
4403.2 02110000-8 Bois de conifères4403.4 02120000-1 Bois tropical
4401.1 02130000-4 Bois de chauffage
4403 02140000-7 Bois brut4403.9 02150000-0 Bois tendre
4401.3 02160000-3 Chutes de bois
4401.3 02170000-6 Copeaux de bois4404 02180000-9 Grumes
4404 02181000-6 Poteaux
4404 02182000-3 Piquets
4404-4421 02190000-2 Bois d'œuvre
4404-4421 02191000-9 Produits du boisFR C 281 E/436 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4403.1+4406[.1+.9]+4407+
4408+4410-4418[.1-.5+.9]+
4502+4503+4504[.1+.9]+
4600+9406.00.120000000-6 Bois, produits en bois, produits en liège,
vannerie et sparterie
4403.1+4406[.1+.9]+4407 20100000-7 Bois scié
4406.1 20110000-0 Traverses de chemin de fer4406.1 20111000-7 Traverses en bois
4406.1 20112000-4 Pièces pour traverses
4407 20120000-3 Bois de mine4407.1 20130000-6 Bois tendre prêt à l'emploi
4407.1 20131000-3 Éléments de clôture
4407 20140000-9 Bois dur4407 20150000-2 Parquet
4403.1+4406.9 20160000-5 Produits en bois préparé ou traité
4403.1+4406.9 20161000-2 Bois traité4403.1 20161100-3 Poteaux traités
4401.3 20170000-8 Sciure de bois
4408+4410+4411+4412.1+
441320200000-8 Plaques et placage en bois
4408+4410+4411+4412.1 20210000-1 Planches et panneaux en bois
4412.1 20211000-8 Contre-plaqué
4412.1 20212000-5 Bois stratifié4410 20213000-2 Panneaux de particules
4411 20214000-9 Panneaux de fibres
4410+4411+4412.1 20215000-6 Panneaux en bois4408 20216000-3 Placages
4413 20220000-4 Bois densifié
4418[.1-.5+.9]+9406.00.1 20300000-9 Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois4418[.1-.5] 20310000-2 Menuiseries de bâtiment en bois
4418.1 20311000-9 Fenêtres en bois
4418[.1+.2] 20311100-0 Portes-fenêtres4418.2 20312000-6 Portes en bois
4418[.3-.5] 20313000-3 Panneaux pour parquet en bois
4418.9 20320000-5 Charpentes de bâtiment en bois4418.9 20321000-2 Panneaux de clôture prêts-à-poser
4418.9 20322000-9 Poutres de toiture en bois
4418.9 20323000-6 EscaliersFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/437
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4415[.1+.2]+4416 20400000-0 Conteneurs, palettes, caisses et autres conte-
neurs en bois
4415.1+4416 20410000-3 Conteneurs en bois4415.1+4416 20411000-0 Fûts en bois4415.1 20411100-1 Boîtes en bois4415.1 20411200-2 Enrouleurs de câbles4415.1+4416 20412000-7 Caisses à claire-voie en bois4416 20412100-8 Tonneaux4416 20412200-9 Cuves en bois4415.1 20413000-4 Caisses en bois4415.2 20420000-6 Palettes en bois4415.2 20421000-3 Caisses-palettes4414+4415+4417+4501.9+
4502+4503+4504[.1+.9]+
460020500000-1 Articles en bois et en liège
4414+4415+4417 20510000-4 Produits en bois et articles connexes
4417 20511000-1 Manches d'outils en bois4417 20512000-8 Porte-outils en bois4417 20513000-5 Parties d'outils en bois4414 20514000-2 Cadres en bois4415 20515000-9 Cercueils2707+2708+3301+3802.9+
3803-3807+440224147000-6 Produits chimiques organiques divers
4402 24147200-8 Charbon de bois
1520+2905.45+3307.4+
3404+3405+440124510000-2 Glycérine
3307.4+3404+3405+4401 24511000-9 Préparations odoriférantes et cires
3405[.1-.3+.9]+4401 24511300-2 Cirages et crèmes4401 24511340-4 Sciure de balayage3918+4008.21+4016.91+
4418.30+4815+590428812200-9 Revêtements de sol
4418.3 28812210-2 Revêtements de sol en bois
3918+4418.3+4815 28812230-8 Revêtements de sol rigides3918+4008.21+4016.91+
4418.30+4815+590428812240-1 Faux planchers
3925+4418+6809 28812300-0 Cloisons
3925+4418+6809 28812310-3 Murs de cloisonnement3925.90.8+4418+6807.10.10
+6905.10+7308+940628812400-1 Toit
3925.90.8+4418.40+9406 28812410-4 Charpente de toit
3925.90.8+4418.40+9406 28812420-7 Soutènement du toitFR C 281 E/438 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4418.40 28812430-0 Fermes de toit
4418.50+6807.10.10+
6811.20.1128812500-2 Matériaux pour toiture
4418.50 28812510-5 Bardeaux
4404+4418+6810.91+7308.9 28812700-4 Solives
4418.9 28815600-4 Monte-personnes d'escalier
3926.9+4403.1+7308.9+
7610.928822000-0 Clôtures
4403.1 28822100-1 Poteaux en bois
4417+8453 29822000-7 Matériel de cordonnerie3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+
7323+7418.1+7615.1+8210+
8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+961736671100-6 Ustensiles de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8215+961736671200-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8215+961736671210-0 Vaisselle
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+
7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restauration
4415 36950000-5 Caisses à compost
45
Liège et ouvrages en liège
4501.1 02300000-7 Liège4403.1+4406[.1+.9]+4407+
4408+4410-4418[.1-.5+.9]+4502+4503+4504[.1+.9]+4600+9406.00.120000000-6 Bois, produits en bois, produits en liège,
vannerie et sparterie
4414+4415+4417+4501.9+
4502+4503+4504[.1+.9]+460020500000-1 Articles en bois et en liège
4501.9+4502+4503+4504
[.1+.9]+460020520000-7 Articles en liège, vannerie et sparterie
4501.9+4502 20522000-1 Liège naturel
4502 20522100-2 Plaques de liège3612+3917.4+4016.9+
4504.9+4823+6305+8484+960836931000-6 Accessoires de sécurité
3917.4+4016.9+4504.9+
4823+848436933000-0 Joints
46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie
4403.1+4406[.1+.9]+4407+
4408+4410-4418[.1-.5+.9]+
4502+4503+4504[.1+.9]+
4600+9406.00.120000000-6 Bois, produits en bois, produits en liège,
vannerie et sparterie
4414+4415+4417+4501.9+
4502+4503+4504[.1+.9]+460020500000-1 Articles en bois et en liège
4501.9+4502+4503+4504
[.1+.9]+460020520000-7 Articles en liège, vannerie et sparterie
4602 20521000-4 Vannerie
4602 20521100-5 SparterieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/439
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
47
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreusescellulosiques; papier ou carton à recycler(déchets et rebuts)
4702 21110000-7 Pâte à papier
4702 21111000-4 Pâte de bois4702 21111100-5 Pâte de bois chimique4707 21126000-2 Déchets et chutes de papier et de carton4706+4707 36920000-6 Produits recyclés
48
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellu-lose, en papier ou en carton
4801+4802[.1-.4] 21120000-0 Papier et carton4801+4802[.1-.4] 21121000-7 Papiers à usage graphique, ni couchés, ni
enduits
4801 21121100-8 Papier journal
4802.1 21121200-9 Papier ou carton de fabrication artisanale4802[.2-.4] 21121300-0 Papier et carton photosensibles, thermosensi-
bles ou thermographiques
4802[.2-.4] 21121310-3 Papier ou carton photosensible
4802[.2-.4] 21121320-6 Papier ou carton thermosensible
4802[.2-.4] 21121330-9 Papier ou carton thermographique4803+4804[.1-.5]+4805[.1+
.2]+4808.221122000-4 Papier hygiénique, papier kraft et autre papier
et carton
4805.2 21122100-5 Papier et carton multicouches
4804.1 21122200-6 Papier kraft4806 21124000-8 Papier simili-sulfurisé et autres articles en
papier
4806.2 21124100-9 Papier simili-sulfurisé
4806.3 21124200-0 Papier-calque
4806.40.1 21124300-1 Papier cristal4806.40.9 21124400-2 Papier transparent ou papier translucide4806 21124500-3 Papier couché et papier d'artisanat
4806 21124600-4 Papier à dessin
4806 21124700-5 Papier pour cartographie4807+4809+4810[.1+.9]+
4811[.1+.4]21125000-5 Papier et carton traités
4807+4810[.3+.9] 21125100-6 Papier et carton assemblés
4810[.1+.2] 21125300-8 Papier à écrire
4810[.1+.2] 21125400-9 Papier d'impression4809+4811[.1-.4] 21125600-1 Papier autocopiant ou autre papier à copies4811[.1-.4] 21125610-4 Papier thermographique
4811[.1-.4] 21125690-8 Papier pour photocopieur et papier pour xéro-
graphie
4811[.1-.4] 21125691-5 Papier pour photocopieur4811[.1-.4] 21125692-2 Papier pour xérographieFR C 281 E/440 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4808.1 21210000-8 Papier ou carton ondulé
4819[.3+.4] 21211000-5 Contenants en papier et en carton
4819 21211100-6 Cartons, boîtes ou caisses
4819 21211110-9 Boîtes en papier ou en carton
4819[.3+.4] 21211120-2 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de range-
ment et articles similaires
4819[.3+.4] 21211200-7 Sacs et sachets en papier
4819[.3+.4] 21211210-0 Sacs en papier
4819[.3+.4] 21211220-3 Sachets en papier
4819[.3+.4] 21211230-6 Sachets pour mal de l'air
4818 21220000-1 Articles en papier à usage ménager et à usage
hospitalier
4818[.1-.3] 21221000-8 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et
serviettes de table
4818.1 21221100-9 Papier hygiénique
4818.2 21221200-0 Mouchoirs en papier
4818.20.9 21221300-1 Essuie-mains en papier4818.3 21221400-2 Serviettes de table en papier
4818[.4-.9] 21222000-5 Articles en papier à usage sanitaire ou hospi-
talier
4818.4 21222100-6 Articles en papier à usage sanitaire
4818.40.1 21222110-9 Serviettes hygiéniques ou tampons
4818.40.9 21222120-2 Langes jetables4818.40.9 21222121-9 Couches en papier
4818.4 21222200-7 Articles en papier à usage hospitalier
4818.4 21222210-0 Compresses en papier
4818.40.1 21222220-3 Sachets ou enveloppes en papier pour stérili-
sation
4818.4 21222300-8 Articles jetables en papier
4816+4817+4823[.1+.5] 21230000-4 Articles de papeterie et autres articles en
papier
4816 21231000-1 Papier carbone, papier autocopiant, papier
stencil et papier non carboné
4816.1 21231100-2 Papier carbone
4816.2 21231200-3 Papier autocopiant
4816[.1+.9] 21231300-4 Papier non carboné4816.3 21231400-5 Papier stencil
4817 21232000-8 Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non
illustrées
4817.2 21232100-9 Cartes-lettres
4817.2 21232200-0 Cartes postales non illustrées
4817.1 21232300-1 EnveloppesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/441
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4823.5 21233000-5 Papier estampé ou perforé
4823.5 21233100-6 Papier d'impression estampé ou perforé4823.5 21233200-7 Papier à lettres estampé ou perforé
4823.51.1 21233600-1 Papier en continu pour imprimantes d'ordina-
teurs
4823.51.1 21233610-4 Formulaires en continu4823.1 21234000-2 Papier gommé ou adhésif
4823.1 21234100-3 Papier autocollant
4814+4815+5905 21240000-7 Papier peint et autres revêtements4814 21241000-4 Revêtements muraux à base de papier ou de
carton
4814 21241100-5 Papier peint
4815 21243000-8 Revêtements de sol à base de papier ou de
carton
4813+4823 21250000-0 Papier à cigarettes et papier-filtre
4813 21251000-7 Papier à cigarettes
4823.2 21252000-4 Papier-filtre4820.10.10 22810000-1 Registres en papier ou en carton4820.10.10 22813000-2 Livres comptables
4820.10.10 22814000-9 Carnets de quittances
4820.10.30 22815000-6 Calepins4820.10.30 22816000-3 Blocs
4820.10.50 22817000-0 Agendas ou mémentos personnels
4820.10.90 22819000-4 Carnets d'adresses4911.99+4820.40 22820000-4 Formulaires4911.99+4820.40 22822000-8 Formulaires commerciaux
4911.99+4820.40.10 22822100-9 Formulaires commerciaux en continu
4911.99+4820.40.90 22822200-0 Formulaires commerciaux non continus4820.20 22830000-7 Cahiers d'exercices4820.20 22832000-1 Feuilles d'exercices
4820.50 22840000-0 Albums pour échantillons
4820.50 22841000-7 Albums pour collections4820.50 22841100-8 Carnets de timbres
4820.50 22841200-9 Albums de timbres
4820.30 22850000-3 Classeurs et accessoires pour classeurs4820.30 22851000-0 Classeurs4820.30 22852000-7 Chemises de classement
4820.30 22852100-8 Fardes
4820+4910 22860000-6 Articles de papeterie imprimés, excepté formu-
lairesFR C 281 E/442 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4820.90 22861000-3 Enveloppes imprimées
4820.90 22861100-4 Enveloppes à fenêtre imprimées4820.90 22861200-5 Enveloppes sans fenêtre imprimées4820.90 22861300-6 Enveloppes pour radiographies imprimées
4820.90 22862000-0 Papier à lettres
4820.90 22863000-7 Cartes de visite4820.90 22864000-4 Papillons
4820.90 22865000-1 Coupons
4820.90 22866000-8 Étiquettes4820.90 22866100-9 Étiquettes à codes-barres4820.90 22866200-0 Étiquettes pour bagages
4820.90 22867000-5 Chèques-repas
4820.90 22868000-2 Sous-main4820.90+4910 22869000-9 Tableaux horaires4820.90 22869100-0 Emplois du temps muraux
3207-3209+4814+5905 28811400-4 Peintures et revêtements muraux
3918+4008.21+4016.91+
4418.30+4815+590428812200-9 Revêtements de sol
3918+4008.21+4016.91+
4815+590428812220-5 Revêtements de sol souples
3918+4418.3+4815 28812230-8 Revêtements de sol rigides
3918+4008.21+4016.91+
4418.30+4815+590428812240-1 Faux planchers
4817+4819+4820+4821+
9017+9608-961230192000-1 Fournitures de bureau
4817+4819+4820+4821 30192700-8 Papeterie
4817.1 30192710-1 Bulletins de salaire4817.1 30192720-4 Enveloppes-salaires
4821 30192800-9 Étiquettes autocollantes
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+
7323+7418.1+7615.1+8210+
8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restauration
4805+8421.31+8529+9002 36712000-5 Filtres
4805+8421.31+8529+9002 36712100-6 Cartouches pour filtres4805+8421.31+8529+9002 36712200-7 Pièces d'usure3922+4818+4803+6910 36713000-2 Articles sanitaires
4014+4803+4818+9002.9 36731000-4 Articles à usage unique
4014+4803+4818+9002.9 36731200-6 Effets personnelsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/443
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3612+3917.4+4016.9+4504.9
+4823+6305+8484+960836931000-6 Accessoires de sécurité
3917.4+4016.9+4504.9+
4823+848436933000-0 Joints
49
Produits de l'édition, de la presse ou des autres
industries graphiques; textes manuscrits oudactylographiés et plans
4901+4903 22100000-1 Livres, brochures et dépliants imprimés4901.99+4903 22110000-4 Livres imprimés4901.99+4903 22111000-1 Livres scolaires
4901.99+4903 22112000-8 Manuels scolaires
4901.99+4903 22113000-5 Livres de bibliothèque4901.91+4904+4905 22114000-2 Dictionnaires, cartes, livres de musique et
autres livres
4901.91 22114100-3 Dictionnaires4905.91 22114200-4 Atlas4905[.1+.99] 22114300-5 Cartes4905.99 22114310-8 Plans cadastraux4905.99 22114311-5 Cyanotypies4904 22114400-6 Partitions4901.91 22114500-7 Encyclopédies4901+4903 22120000-7 Publications4901+4903 22121000-4 Publications techniques
4901.99 22130000-0 Annuaires
4901[.10+.99] 22140000-3 Dépliants4901[.10+.99] 22150000-6 Brochures4901[.10+.99] 22160000-9 Fascicules4902 22200000-2 Journaux, revues spécialisées, périodiques et
magazines
4902.1 22210000-5 Journaux4902.9 22211000-2 Revues spécialisées4902.9 22212000-9 Périodiques4902.9 22212100-0 Publications périodiques4902.9 22213000-6 Magazines4909+4911 22300000-3 Cartes postales, cartes de vœux et autres
imprimés
4909.00.1+4911.91 22310000-6 Cartes postales4911.91 22312000-0 Images
4911.91 22313000-7 Décalcomanies
4911.91 22314000-4 Dessins4911.91 22315000-1 Photographies4909 22320000-9 Cartes de vœux4909 22321000-6 Cartes de NoëlFR C 281 E/444 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4907+9704 22400000-4 Timbres, formules de chèque, billets de
banque, actions, publicité professionnelle, cata-logues et manuels
4907+9704 22410000-7 Timbres4907+9704 22411000-4 Timbres de Noël4907+9704 22412000-1 Nouveaux timbres4907.00.90 22413000-8 Timbres-épargne
4907.00.10 22420000-0 Papier timbré
4907.00.30 22430000-3 Billets de banque4907[.00.30+00.90] 22440000-6 Formules de chèque4907.00.30 22450000-9 Imprimés infalsifiables4907.00.90 22451000-6 Passeports4907.00.90 22452000-3 Formules de mandat de poste4911.10 22460000-2 Publicité professionnelle, catalogues commer-
ciaux et manuels
4911.10.10 22461000-9 Catalogues4911.10 22462000-6 Imprimés publicitaires4901.99 22470000-5 Manuels4901.99 22471000-2 Manuels informatiques4901.99 22472000-9 Manuels d'instruction4901.99 22473000-6 Manuels techniques4911.99+4820.40 22820000-4 Formulaires4911.99+4820.40 22822000-8 Formulaires commerciaux4911.99+4820.40.10 22822100-9 Formulaires commerciaux en continu4911.99+4820.40.90 22822200-0 Formulaires commerciaux non continus
4820+4910 22860000-6 Articles de papeterie imprimés, excepté formu-
laires
4820.90+4910 22869000-9 Tableaux horaires
4910 22869200-1 Calendriers
4911.99 22900000-9 Imprimés divers4911.99 22910000-2 Vignettes automobiles4911.99 22920000-5 Permis de conduire4911.99 22930000-8 Cartes d'identité4911.99 22940000-1 Permis4911.99 22950000-4 Cartes d'accès4911.99 22960000-7 Imprimés sur commandeFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/445
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4911.99 22980000-3 Tickets
4911.99 22981000-0 Billets de transport
65
Coiffures et parties de coiffures
6501-6505+6506[.92+.99]+
650718440000-5 Coiffures
6503-6505 18441000-2 Chapeaux
6503-6505+6506[.92+.99]+
650718443000-6 Coiffures et accessoires de coiffure
6507 18443100-7 Serre-têtes
6506.99 18443200-8 Coiffures en métal
6503-6505 18443300-9 Coiffures en textile
6505.9 18443310-2 Bérets6503-6505 18443320-5 Calots de campagne6503-6505 18443330-8 Capuchons6505.9 18443340-1 Képis6507 18443400-0 Jugulaires pour coiffures6507 18443500-1 Visières6506.99 18444000-3 Coiffures de protection6506.99 18444100-4 Coiffures de sécurité6506.99 18444110-7 Casques6506.99 18444200-5 Casques de sécurité6506.91 25245100-1 Casques anti-choc6506.91 25245200-2 Chapeaux en caoutchouc ou en plastique
66
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-
sièges, fouets, cravaches et leurs parties
4201+6602+6603[.1+.9] 19210000-1 Sellerie4201+6602+6603[.1+.9] 19212000-5 Cravaches4201+6602+6603[.1+.9] 19213000-2 Fouets6601-6603 36650000-2 Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges6601 36651000-9 Parasols6601 36652000-6 Parapluies6602 36653000-3 Cannes-sièges6602 36654000-0 Cannes6603 36655000-7 Pièces, garnitures et accessoires de parapluies,
parasols, cannes et articles similaires
67
Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes
ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en
cheveux
6702+7117 36630000-6 Produits artificiels6702 36631000-3 Fruits artificiels6702 36632000-0 Fleurs artificielles6702 36633000-7 Gazon artificielFR C 281 E/446 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
6702 36634000-4 Pelouse artificielle
6703+6704+9615+9616 36675000-3 Articles pour cheveux6704 36675200-5 Perruques
68
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante,
mica ou matières analogues
2515+2516+6801 14110000-5 Pierre de construction2516+6801 14112000-9 Pierres de construction diverses
2516.1+6801 14112400-3 Bordures
2514+6802+6803 14122200-4 Dolomie2514+6802+6803 14130000-1 Ardoise2801+2818+6804+6805 26910000-0 Produits abrasifs6804 26911000-7 Pierres à meuler, pierres à broyer et meules6804[.1+.2] 26911100-8 Pierres à meuler6804[.1+.2] 26911200-9 Pierres à broyer6804.2 26911300-0 Meules6805 26912000-4 Poudre ou grains abrasifs6807 28811500-5 Matériaux d'isolation thermique3925+4418+6809 28812300-0 Cloisons3925+4418+6809 28812310-3 Murs de cloisonnement3925.90.8+4418+6807.10.10
+6905.10+7308+940628812400-1 Toit
4418.50+6807.10.10+
6811.20.1128812500-2 Matériaux pour toiture
6806.9 28812600-3 Isolation acoustique
4404+4418+6810.91+7308.9 28812700-4 Solives6801+6802+6803+6810+
6811.2+6901+6902+6904+690828813100-5 Matériaux de pavage
6801 28813120-1 Dalles de pavage
6802 28813130-4 Pierres de pavage6801 28813140-7 Gravier6801+6901.1+6902+6907+
6908+701628813200-6 Dalles
2715+6807 28813300-7 Matériaux enrobés
2715+6807 28813310-0 Matériaux routiers enrobés2715+6807 28813320-3 Enrobés routiers2715+6807 28813330-6 Produits d'enrobage6810+9406.00.9 28814200-3 Produits en béton6810.9 28814210-6 Poutres en béton6810.9 28814220-9 Mâts en béton6810.9 28814230-2 Pieux en bétonFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/447
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
6810.99 28814240-5 Conduites et raccords en béton
6810.9 28814250-8 Poteaux en béton6810.9 28814260-1 Piliers en béton6809.1+6810.1 28814270-4 Dalles en béton6810.1 28814280-7 Traverses en béton
69
Produits céramiques
6911 26211000-0 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ména-
gers et articles de toilette en porcelaine
6911.10 26211100-1 Vaisselle de table en porcelaine
6911.10 26211110-4 Assiettes en porcelaine
6911.10 26211120-7 Plats en porcelaine6911.10 26211130-0 Tasses et soucoupes en porcelaine6911.10 26211200-2 Ustensiles de cuisine en porcelaine6911 26211300-3 Vases en porcelaine6911.90 26211400-4 Articles de toilette en porcelaine6911 26211500-5 Articles ménagers en porcelaine
6912 26212000-7 Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ména-
gers et articles de toilette autres qu'en porce-
laine
6912 26212100-8 Vaisselle en céramique
6912 26212110-1 Assiettes
6912 26212120-4 Plats6912 26212130-7 Tasses et soucoupes en céramique6912 26212200-9 Ustensiles de cuisine en céramique6912 26212300-0 Vases6913 26213000-4 Objets décoratifs en céramique6910 26214000-1 Installations sanitaires ménagères en céramique
6910 26214100-2 Éviers et lavabos
6910 26214110-5 Éviers6910 26214120-8 Lavabos6910 26214200-3 Baignoires6910 26214300-4 Cuvettes de WC et réservoirs de chasse d'eau6910 26214310-7 Cuvettes de WC6910 26214320-0 Réservoirs de chasse d'eau
6910 26214400-5 Bidets
6910 26214500-6 Urinoirs6909[.11+.12+.19] 26240000-2 Articles en céramique à usage techniqueFR C 281 E/448 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
6909.11 26241000-9 Articles de laboratoire en porcelaine, à usage
chimique ou technique
6909.11 26241100-0 Articles de laboratoire en porcelaine6909.11 26241200-1 Articles en porcelaine à usage technique6909.11 26241300-2 Articles en porcelaine à usage chimique6909.9 26251000-2 Articles en céramique pour l'agriculture,
l'horticulture et le transport ou l'emballage debiens
6909.9 26251100-3 Articles en céramique pour l'agriculture6909.9 26251200-4 Articles en céramique pour l'horticulture6909.9 26251300-5 Articles en céramique pour le transport ou
l'emballage de biens
6914 26252000-9 Articles en céramique autres que pour la cons-
truction
3816+6901-6903+6908 26260000-8 Articles en céramique réfractaire6901.00.90+6902 26261000-5 Carreaux en céramique6901.00.90+6902 26262000-2 Blocs en céramique6908 26264000-6 Dalles en céramique6904 28811100-1 Briques6901-6914 28811300-3 Céramique3925.90.8+4418+6807.10.10
+6905.10+7308+940628812400-1 Toit
6801+6802+6803+6810+
6811.2+6901+6902+6904+690828813100-5 Matériaux de pavage
6801+6901.1+6902+6907+
6908+701628813200-6 Dalles
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862000-2 Tuyauterie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862100-3 Accessoires de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863000-9 Tuyaux et raccords
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+
7906+800628863100-0 Conduites
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863110-3 Tuyaux d'assèchement
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863111-0 Tuyaux de drainage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863121-3 Conduites de chauffage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863130-9 Canalisations d'égoutsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/449
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863140-2 Conduites à vapeur et à eau
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863150-5 Conduites basse pression
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863160-8 Conduites de distribution et accessoires
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que
de fer et d'acier
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+8006+8483.628864000-6 Gainage et tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864200-8 Tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864310-2 Tubes et raccords
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+961736671100-6 Ustensiles de cuisine
3924+6911+6912+7013 36671110-9 Vaisselle
3924+6911+6912+7013 36671120-2 Tasses et verres
3924+6911+6912+7013 36671121-9 Tasses
3924+6911+6912+7013 36671122-6 Petites tasses3924+6911+6912+7013 36671130-5 Récipients pour aliments3924+6911+6912+7013 36671160-4 Plateaux
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+
8215+961736671200-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+
8215+961736671210-0 Vaisselle
6911+6912 36671300-8 Porcelaine et ustensiles de cuisine
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+
7323+7418.1+7615.1+8210+
8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restauration
3924+6911+6912+7013 36672200-4 Plateaux pour repas
3922+4818+4803+6910 36713000-2 Articles sanitaires
70
Verre et ouvrages en verre
5801-5803+5806+6001+
7019[.4+.5]17140000-5 Tissu spécial
7003-7005 26110000-2 Verre
7003-7005 26111000-9 Verre à vitre
7003 26111100-0 Verre non travaillé7005 26111200-1 Verre flottéFR C 281 E/450 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7003-7005 26111300-2 Mur-rideau en vitrage
7003-7009 26120000-5 Verre plat7006-7009 26121000-2 Verre plat façonné7007 26121200-4 Verre de sécurité7009 26121300-5 Miroirs en verre
7008 26121400-6 Verre isolant
7010-7013 26130000-8 Articles en verre creux7010[.2+.9] 26131000-5 Bouteilles, bocaux, flacons et récipients en
verre
7010.[91.2+92.2+93.2+34.2] 26131100-6 Bouteilles en verre7010[.91.1+92.1+93.1+94.1] 26131200-7 Bocaux en verre
7010[.2+.9] 26131300-8 Flacons en verre
7010[.2+.9] 26131400-9 Récipients en verre7013.2 26132000-2 Verres à boire7013 26133000-9 Verrerie7013.3 26133100-0 Vaisselle en verre7013.3 26133110-3 Décanteuses
7013.3 26133200-1 Objets en vitrocéramique pour la table et la
cuisine
7013[.29.10+39.10] 26133300-2 Articles en verre trempé7013 26133400-3 Verrerie céramique7012 26134000-6 Parois intérieures en verre pour récipients
isothermes
7012 26134100-7 Parois intérieures en verre pour thermos
7019 26140000-1 Fibres de verre7019 26141000-8 Articles en fibres de verre7019.31 26141100-9 Feutre en fibre de verre7019[.4+.5+.9] 26141200-0 Tissu en fibres de verre7019.3 26141300-1 Toile en fibres de verre
7001+7002+7016 26151000-1 Verre semi-fini
7001+7002 26151100-2 Billes, barres ou tubes en verre7002.10 26151110-5 Billes en verre7002.20 26151120-8 Barres en verre7002.30 26151130-1 Tubes en verre7002.10 26151140-4 Globes
7016 26151200-3 Blocs de pavage, briques ou tuiles en verre
moulé
7010.1+7011+7014+7015+
7017+7018.1+8546.1+9405.9126152000-8 Verre techniqueFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/451
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7011 26152100-9 Enveloppes de verre et tubes cathodiques
7011 26152110-2 Enveloppes en verre
7011.20 26152120-5 Tubes cathodiques7015 26152200-0 Verres pour horloges, montres ou lunettes7015 26152210-3 Verre à horloges7015 26152220-6 Verre à montres7015.10 26152230-9 Verre à lunettes7010.1+7017 26152300-1 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de phar-
macie
7017 26152320-7 Verrerie d'hygiène7010.1+7017 26152330-0 Verrerie de laboratoire7017 26152331-7 Boîtes de Pétri7017 26152339-3 Éprouvettes7017 26152340-3 Verrerie de pharmacie
7017.10 26152350-6 Ampoules en verre
7014 26152600-4 Éléments optiques en verre7018.10 26152700-5 Perles de verre6801+6901.1+6902+6907+
6908+701628813200-6 Dalles
7002+8310 28813500-9 Marquage routier
7002 28813510-2 Billes de verre pour marquage routier7016.9 28815400-2 Claires-voies6303+7011+8539+8540 28815800-6 Aménagements intérieurs de bâtiment7011+8539+8540 28815820-2 Lampes fluorescentes7011+8539+8540 28815821-9 Tubes fluorescents7011+8539+8540 28815822-6 Ampoules et lampes fluorescentes3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824000-4 Mobilier urbain
3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824700-1 Fléchage
7014+8310+8530+8531+
9405.928824710-4 Matériel de signalisation
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+961736671100-6 Ustensiles de cuisine
3924+6911+6912+7013 36671110-9 Vaisselle
3924+6911+6912+7013 36671120-2 Tasses et verres3924+6911+6912+7013 36671121-9 TassesFR C 281 E/452 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3924+6911+6912+7013 36671122-6 Petites tasses
3924+6911+6912+7013 36671130-5 Récipients pour aliments
3924+7310+7612 36671140-8 Bidons à eau7012+9617 36671150-1 Récipients isothermes3924+6911+6912+7013 36671160-4 Plateaux3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8215+961736671200-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8215+961736671210-0 Vaisselle
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+
7323+7418.1+7615.1+8210+
8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restauration
3924+6911+6912+7013 36672200-4 Plateaux pour repas
71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou
similaires, métaux précieux, plaqués ou
doublés de métaux précieux et ouvrages ences matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
7102.1+7102.31+7103.1 14520000-2 Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre
ponce, émeri, abrasifs naturels, autres miné-raux et métaux précieux
7102.1+7102.31+7103.1 14521000-9 Pierres précieuses et semi-précieuses7103.1 14521100-0 Pierres précieuses7102.1+7102.31+7103.1 14521110-3 Diamants7103.1 14521120-6 Rubis
7103.1 14521130-9 Émeraudes
7102.1+7102.31+7103.1 14521140-2 Poussière ou poudre de pierres précieuses7102.1+7102.31+7103.1 14521200-1 Pierres semi-précieuses7102.1+7102.31+7103.1 14521210-4 Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses2513+7102.2 14522000-6 Diamants industriels, pierre ponce, émeri et
autres abrasifs naturels
7102.2 14522200-8 Diamants industriels7102.2 14522300-9 Émeri7102.2 14522400-0 Abrasifs naturels2837-2840+2842+2845-
2847+7104.124135000-9 Substances chimiques inorganiques diverses
7104.1 24135400-3 Quartz piézoélectrique
2851+7104.2 24137000-3 Pierres synthétiques
7104.2 24137100-4 Pierres précieuses synthétiques
7104.2 24137200-5 Pierres semi-précieuses synthétiques7106-7112 27400000-9 Métaux précieux et métaux plaqués de métaux
précieux
7106-7112 27410000-2 Métaux précieux7106+7108+7110 27411000-9 Produits semi-précieux sous forme bruteFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/453
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7106[.1+.91] 27411100-0 Argent sous forme brute ou en poudre
7106.1 27411110-3 Poudre d'argent7106.91 27411120-6 Argent sous forme brute7106.92 27411200-1 Argent semi-ouvré7108[.11+.12] 27412000-6 Or sous forme brute ou en poudre
7110.11 27413000-3 Platine sous forme brute ou en poudre
7112 27414000-0 Déchets et débris de métaux précieux7112 27420000-5 Métaux plaqués de métaux précieux7112[.1+.2+.9] 27421000-2 Métaux de base plaqués d'argent ou d'or
7112.2 27422000-9 Métaux de base plaqués de platine
7118 28551000-9 Flans de monnaie7101.22+7115+7118 36200000-3 Bijouterie et articles connexes7101.22+7115+7118 36210000-6 Pièces de monnaie et médailles7118 36211000-3 Pièces de monnaie
7115 36212000-0 Médailles
7101.22+7102.39+7103.9+
7104.9+7113-711736220000-9 Bijoux
7101.22 36221000-6 Perles
7114 36222000-3 Pièces d'orfèvrerie7115+7116 36223000-0 Objets en métal précieux
7102.39+7103.9+7104.9 36224000-7 Objets en pierres précieuses ou semi-
précieuses
7114.11 36225000-4 Pièces d'argenterie
7113-7117 36226000-1 Cadeaux de départ en retraite6702+7117 36630000-6 Produits artificiels7117 36635000-1 Bijouterie de fantaisie7118 36960000-8 Jetons
72
Fonte, fer et acier
7201-7207 27110000-9 Fer et acier de base7201 27111000-6 Fonte brute7202.1 27112000-3 Produits en ferromanganèse
7203 27113000-0 Produits ferreux
7206+7207[.11.1+.12.1+
.19(.11-.16+.31)+.20(.11-.17+
.32+.51-.57+.71)]27114000-7 Fer
7206+7207[.11.1+.12.1+
.19(.11-.16+.31)+.20(.11-.17+
.32+.51-.57+.71)]27114100-8 Lingots de fer
7206+7207[.11.1+.12.1+
.19(.11-.16+.31)+.20(.11-.17+
.32+.51-.57+.71)]+7218[.1+.91.1+.99(.11+.2)]+7224[.1+.90(.0+.15+.3)]27115000-4 AcierFR C 281 E/454 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7206+7207[.11.1+.12.1+
.19(.11-.16+.31)+.20(.11-.17+
.32+.51-.57+.71)]+7218[.1+
.91.1+.99(.11+.2)]+7224[.1+.90(.0+.15+.3)]27120000-2 Lingots d'acier allié
7213+7214[.2+.9]+7215.90.1+
7221+7222[.1+.30.1]+7227+
7228[.10(.1+.3)+.20(.1+.3)+.3+.60.1+.8]27140000-8 Barres et baguettes
7213+7221+7227 27141000-5 Barres et baguettes laminées à chaud
2618+2619+7204[.1-.5] 27190000-3 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
7204.5 27191000-0 Lingots de déchets refondus
7222.30[.5+.91]+
7228[.10.5+.4]27311000-8 Barres et baguettes en acier allié
7222.40.(.93+.99)+7228.70.9 27312000-5 Angles, formes et sections en acier allié
7222.40.91 27313000-2 Produits en acier inoxydable7211[.23.9+.29(.5+.9)+90.9]+
7212[.10.99+.20.9+.30.9+.40.98+.50(.7+.9)+.60(.93+.99)]+7220[.20(.3-.9)+.90(.39+.9)]+7226[.11.9+.19.9+.20.8+.92.9+.93.8+.94.8+.99.8]27321000-1 Laminés plats
7211[.23.9+.29(.5+.9)+90.9]+
7212[.10.99+.20.9+.30.9+.40.98+.50(.7+.9)+.60(.93+.99)]27321100-2 Laminés plats en fer
7220[.20(.3-.9)+.90(.39+.9)]+
7226[.11.9+.19.9+.20.8+.92.9+.93.8+.94.8+.99.8]27321200-3 Laminés plats en acier
7222.40.91 27331000-4 Produits plissés en acier
7222.40.91 27331100-5 Angles, formes et sections
7222.40.91 27331110-8 Conduit électrique non tubulaire
7216[.61+.91] 27332000-1 Produits plissés en fer7212+7223+7229 27341000-7 Fil métallique
7223+7229 27341100-8 Fil d'acier
7223+7229 27341200-9 Fil en alliage
7202[.19+.4+.6] 27351000-0 Ferroalliages hors CECA
7202.19 27351100-1 Ferromanganèse7202.4 27351200-2 Ferrochrome
7202.6 27351300-3 Ferronickel
7205 27353000-4 Grenaille et poudre de fer ou d'acierFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/455
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7207[.11.9+.12.9+.19(.19+
.39+.9)+.20(.19+.39+.59+.79+.9)]+7218[.91.9+.99(.19+.9)]+7224.90[.19+.9]27354000-1 Produits semi-finis
7207[.11.9+.12.9+.19(.19+
.39+.9)+.20(.19+.39+.59+.79+.9)]27354100-2 Produits semi-finis en fer
7207[.11.9+.12.9+.19(.19+
.39+.9)+.20(.19+.39+.59+.79+
.9)]27354200-3 Produits semi-finis en acier
7218[.91.9+.99(.19+.9)]+
7224.90[.19+.9]27354210-6 Produits semi-finis en acier inoxydable
7214.1 27355000-8 Produits en fer forgé
7201+7202+7206+7401+
7403+760128419000-2 Conducteurs
7206+7601 28419100-3 Conducteurs en acier ou en aluminium
7216.6 28841000-9 Conduits en acier
73
Ouvrages en fonte, fer ou acier
7304.5+8545 27130000-5 Produits en acier au carbone7304.5 27131000-2 Conduites en acier au carbone7304.5 27132000-9 Tubes en acier au carbone7302 27150000-1 Matériaux de construction ferroviaire7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+
.90.1]27151000-8 Matériaux de construction ferroviaire en fer ou
en acier
7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+
.90.1]27151100-9 Matériaux de construction de voies ferrées en
fer
7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+
.90.1]27151200-0 Matériaux de construction de voies ferrées en
acier
7302[.10(.3+.9)+.2+.9 27152000-5 Rails en fer ou en acier7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+
.90.1]27152100-6 Rails en fer
7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+
.90.1]27152200-7 Rails en acier
7302[.2+40.1+.9] 27152300-8 Matériaux de voies ferrées laminés à chaud
7302.40.1 27152310-1 Éclisses et selles de rail laminées7302.9 27152320-4 Contre-rails laminés7302.2 27152330-7 Traverses et entretoises laminées7303-7307 27200000-7 Tubes7303-7307 27210000-0 Tubes et accessoires de tuyauterie en fer7303-7307 27211000-7 Tubes, conduites et profilés creux7303-7307 27211100-8 Conduites et tubes en fer7307 27212000-4 Accessoires de tuyauterie divers7307 27212100-5 Raccordements7307.21 27212110-8 Adaptateurs de brides7307.1 27212200-6 Brides et colliers de réparation7307.1 27212300-7 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyau-
terie
7304-7307 27220000-3 Tubes et accessoires de tuyauterie en acierFR C 281 E/456 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7304-7306 27221000-0 Profilés creux
7307 27222000-7 Raccords pour tubes7307.21 27222100-8 Brides
7307[.2+.9] 27222200-9 Accessoires de tuyauterie filetés
7307[.2+.9] 27222300-0 Accessoires de tuyauterie non moulés7307[.2+.9] 27222400-1 Coudes soudés
7307[.2+.9] 27222500-2 Accessoires de tuyauterie soudés
7301.2+7302 27356000-5 Matériaux de construction de voies ferrées7301.2 27356100-6 Angles, formes et sections soudés en fer ou en
acier pour voies ferrées
7302[.10.1+.3+.40.9+.90(.3+
.9)]27356200-7 Matériaux de construction de voies ferrées en
fer ou en acier
7302.10.1 27356210-0 Rails d'alimentation en courant
7302.3 27356220-3 Lames d'aiguille, cœurs de croisement, tringles
de manœuvre d'aiguille et pièces de croisement
7302.4 27356230-6 Éclisses et selles de rail
7302.90.3 27356240-9 Crapauds, plaques d'écartement et traverses
7302.90.9 27356250-2 Sièges et cale-sièges7301.1+7308[.1+.2+.4+.9]+
7610.9+842628112000-0 Produits et éléments de construction en métal,
excepté bâtiments préfabriqués
7308.1 28112100-1 Ponts en fer ou en acier
7308.1 28112110-4 Éléments de pont en fer ou en acier7308.1 28112111-1 Éléments de pont en fer
7308.1 28112112-8 Éléments de pont en acier
7308.1 28112120-7 Structures de pont en acier7308.1 28112130-0 Structures de pont en fer
7308.2+8426 28112200-2 Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes
7308.2+8426 28112210-5 Derricks7308.2+8426 28112211-2 Mâts de forage
7308.2 28112212-9 Mâts de forage statiques
7308.2 28112220-8 Pylônes et poteaux7308.2 28112221-5 Pylônes
7308.2 28112222-2 Pylônes pour lignes électriques
7308.2 28112223-9 Socles pour pylônes7308.2 28112224-6 Poteaux pour lignes électriques aériennes
7308.2 28112225-3 Poteaux électriques
7308.2 28112230-1 ToursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/457
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7308.2 28112231-8 Tours en fer
7308.2 28112232-5 Tours en acier7308.2 28112233-2 Châteaux d'eau
7308.2 28112240-4 Poutres
7308.2 28112250-7 Mâts7308.2 28112260-0 Pylônes de radio ou de télévision
7308.2 28112261-7 Pylônes de radio
7308.2 28112262-4 Pylônes de télévision7308.2 28112263-1 Mâts en treillis
7308[.4+.9]+7610.9 28112300-3 Structures et parties en fer, en acier ou en
aluminium
7308[.4+.9]+7610.9 28112310-6 Échafaudages7308[.4+.9]+7610.9 28112311-3 Contre-fiches cintrées
7308[.4+.9]+7610.9 28112312-0 Trépieds cintrés
7308[.4+.9]+7610.9 28112313-7 Supports7308[.4+.9]+7610.9 28112314-4 Brides d'attache pour tuyaux
7308[.4+.9]+7610.9 28112315-1 Équipement pour échafaudages
7308[.4+.9]+7610.9 28112316-8 Colliers de serrage cintrés7308[.4+.9]+7610.9 28112317-5 Structures d'échafaudage
7308[.4+.9]+7610.9 28112318-2 Supports pour tuyauterie
7308[.4+.9]+7610.9 28112320-9 Structures en métal7308[.4+.9]+7610.9 28112321-6 Abris d'autobus
7308[.4+.9]+7610.9 28112322-3 Cabines téléphoniques
7308[.4+.9]+7610.9 28112329-2 Écrans de sécurité
7308[.4+.9]+7610.9 28112330-2 Structures en aluminium
7308[.4+.9]+7610.9 28112380-7 Parties de structures en métal7308[.4+.9]+7610.9 28112381-4 Placage
7308[.4+.9]+7610.9 28112382-1 Digues
7308[.4+.9]+7610.9 28112383-8 Portes d'écluse7308[.4+.9]+7610.9 28112390-0 Écluses de vidange
7308[.4+.9]+7610.9 28112391-7 Portes d'écluse de vidange
7301.1 28112400-4 Palplanches7301.1 28112410-7 Rideaux de palplanches
7308.3+7610.1 28121000-6 Fenêtres et articles connexes
7308.3 28121100-7 Fenêtres en fer ou en acier et articles connexesFR C 281 E/458 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7308.3 28121110-0 Seuils en fer ou en acier
7308.3 28121120-3 Volets en fer ou en acier
7308.3 28121130-6 Fenêtres en fer ou en acier
7308.3 28121131-3 Encadrements de fenêtres en fer ou en acier7308.3+7610.1 28122000-3 Fenêtres, portes et articles connexes7308.3+7610.1 28122100-4 Fenêtres7308.3+7610.1 28122110-7 Encadrements de fenêtres7308.3+7610.1 28122111-4 Double vitrage7308.3+7610.1 28122200-5 Portes7308.3+7610.1 28122210-8 Panneaux de portes7308.3+7610.1 28122211-5 Encadrements de portes7308.3+7610.1 28122212-2 Portes moustiquaires7308.3+7610.1 28122213-9 Seuils de portes7308.3+7610.1 28122214-6 Portes en fer ou en acier7308.3+7610.1 28122220-1 Portes coupe-feu7308.3+7610.1 28122230-4 Portes coulissantes7308.3+7610.1 28122240-7 Portes de garage7308.3+7610.1 28122300-6 Portails7308.3+7610.1 28122310-9 Portails d'entrée7309+7611 28211000-4 Citernes en métal7309+7611 28211100-5 Cylindres à air7309+7611 28211110-8 Cylindres à air comprimé
7309+7611 28211200-6 Appareils respiratoires
7309+7611 28211210-9 Appareils respiratoires pour la lutte contre
l'incendie
7309+7611 28211220-2 Appareils respiratoires pour la plongée
7309 28211300-7 Citernes en fer ou en acier
7309+7611 28211400-8 Réservoirs de stockage7309+7611 28211410-1 Réservoirs à huile7309+7611 28211420-4 Réservoirs à boues7309+7611 28211500-9 Cuves à eau7309+7311+7611+7613 28211600-0 Réservoirs7311+7613 28212000-1 Bouteilles de gaz liquéfié7311+7613 28212100-2 Bouteilles de gaz7311+7613 28212200-3 Réservoirs à gaz7309+7611 28213000-8 Grands conteneurs7309+7611 28213100-9 Conteneurs en fer ou en acierFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/459
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7309+7611 28213110-2 Silos
7309+7611 28213200-0 Conteneurs réfrigérés7309+7611 28213210-3 Citernes à eau7309+7611 28213300-1 Conteneurs à marchandises standard7309+7611 28213400-2 Conteneurs de stockage7309+7611 28213500-3 Conteneurs à eau7309+7611 28213600-4 Conteneurs sur roues7309+7611 28213700-5 Bennes à déchets7309+7611 28213800-6 Conteneurs à déchets7310[.1+.29]+7612 28214000-5 Tonneaux7310[.1+.29]+7612 28214100-6 Caisses de stockage7310[.1+.29]+7612 28214200-7 Tonneaux en fer ou en acier7310[.1+.29]+7612 28214300-8 Système de stockage de conteneurs7310[.1+.29]+7612 28214310-1 Machines à empiler
7310[.1+.29]+7612 28214400-9 Tonneaux en aluminium
7311 28215000-2 Cuves sous pression7311 28215100-3 Cuves sous pression en acier7310[.1+.29]+7612 28216000-9 Fûts7310[.1+.29] 28216100-0 Fûts en fer ou en acier7310[.1+.29]+7612 28216200-1 Fûts de déchets7310[.1+.29]+7612 28217000-6 Boîtiers7310[.1+.29] 28217100-7 Boîtes en fer ou en acier7310[.1+.29]+7612 28217200-8 Compartiments pour compteurs7310[.1+.29]+7612 28217300-9 Boîtiers préfabriqués7309+7310[.1+.2]+7611+
7612+830928218000-3 Conteneurs en métal léger, bouchons, couver-
cles pour conteneurs et autres couvercles
7309+7310[.1+.2]+7611+
7612+830928218100-4 Conteneurs en métal léger
7310[.1+.29]+7612 28218400-7 Boîtes
7310.29 28218410-0 Boîtes de conserves en fer ou en acier7310 .29+7612 28218420-3 Boîtes pour aliments7309+7611 28219000-0 Cuves7322+8403+8404 28220000-0 Radiateurs et chaudières pour chauffage
central et pièces détachées
7322+8403 28221000-7 Radiateurs et chaudières7322.1 28221100-8 Radiateurs7322.1 28221110-1 Radiateurs pour chauffage centralFR C 281 E/460 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7322.1 28221111-8 Radiateurs non électriques pour chauffage
central
7322.1 28221112-5 Pièces détachées de radiateurs pour chauffage
central
7313+7413+7614 28411000-6 Toron tressé7313 28411100-7 Toron tressé en fer ou en acier
7313+7413+7614 28412000-3 Fil de fer pour clôture
7313 28412300-6 Fil de fer barbelé7314+7414 28413000-0 Filet en métal
7314+7414 28413100-1 Clôture en treillis métallique
7314+7414 28413200-2 Toile métallique7317+7415.1+7616.1 28414000-7 Agrafes, clous, pointes, punaises
7317+7415.1+7616.1 28414100-8 Agrafes
7317.00.2+7415.1+7616.1 28414200-9 Clous
7317+7415.1+7616.1 28414300-0 Pointes
7317.00.1+7415.1+7616.1 28414400-1 Punaises7319 28416000-1 Aiguilles à coudre ou à tricoter
7319.10 28416100-2 Aiguilles à coudre
7319.10 28416200-3 Aiguilles à tricoter7312 28418000-5 Élingues en fer ou en acier
7312+7313+7413+7614 28420000-2 Câbles et produits connexes
7312+7313+7413+7614 28421000-9 Câble7312+7313+7413+7614 28421100-0 Câbles électriques
7312+7313+7413+7614 28421120-6 Câble basse et moyenne tension
7312+7313+7413+7614 28421130-9 Câble basse tension7312+7313+7413+7614 28421140-2 Câble moyenne tension
7312+7313+7413+7614 28421150-5 Câble haute tension
7312+7313+7413+7614 28421200-1 Câble subaquatique
7312+7313+7413+7614 28421210-4 Câble sous-marin
7312+7313+7413+7614 28421400-3 Câble blindé7312+7313+7413+7614 28421500-4 Câbles de signalisation
7312 28421600-5 Câble en fer ou en acier
7312 28421610-8 Câble en acier7312+7326.90.8+7413+7614 28422000-6 Accessoires pour câble
7312+7326.90.8+7413+7614 28422100-7 Conduites de câble
7312+7326.90.8+7413+7614 28422200-8 Raccords de câblesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/461
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7312+7326.90.8+7413+7614 28422300-9 Gaines de câble
7312+7326.90.8+7413+7614 28422400-0 Attaches pour câble
7323+7324+7418+7615+
8210+851528510000-0 Objets en métal pour salle de bains et cuisine
7324+7418.2+7615.2 28511000-7 Équipement sanitaire en métal
7324.9+7418.2+7615.2 28511100-8 Robinets7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512000-4 Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ména-
gers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512100-5 Vaisselle en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512110-8 Gamelles en fer blanc
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512200-6 Ustensiles de cuisine en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512210-9 Ustensiles de cuisine
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512220-2 Égouttoirs à vaisselle
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512900-3 Objets ménagers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512910-6 Poubelles en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512920-9 Boîtes à lettres
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512930-2 Poubelles de rue en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512940-5 Seaux à ordures en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512950-8 Bacs en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+831028520000-3 Objets en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+
8007+8302.5+8306.1+8307+
831028527000-2 Articles en métal divers
7326.90.3 28527200-4 Échelles
7326.90.3 28527210-7 Échelles pour véhicules de lutte contre
l'incendie
7326.90.3 28527220-0 Escaliers pliants
7326.90.3 28527230-3 Escabeaux
7326.9 28527300-5 Équipement de manutention de marchandises7326.9 28527330-4 Plateformes de manutention de marchandises7326.9 28527340-7 Accessoires en câble pour la manutention de
marchandises
7316+7907 28527700-9 Éléments de trous d'homme7316 28527710-2 Couvercles de bouches d'incendie7316 28527720-5 Boîtes de délimitation7316 28527730-8 Cadres de trous d'hommeFR C 281 E/462 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7316 28527740-1 Couvercles de trous d'homme
7316 28527750-4 Plaques d'égouts7316 28527760-7 Couvercles d'accès7316 28527790-6 Barreaux d'échelle en fer pour trous d'homme
7316 28527800-0 Ancres
7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+
7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.228528900-8 Accessoires en métal
7308[.4+.9]+7610.9 28528920-4 Barres en métal
7301.2+7308[.4+.9]+7610.9 28528930-7 Formes en métal7301.1+7308[.4+.9]+7610.9 28528940-0 Feuilles en métal7326.1+7419.91+8207 28528960-6 Poinçons en métal
7310+7612+8303 28552000-6 Boîtes réceptrices de monnaie
7326 28553000-3 Menottes7308.4+7315.8+7610.9 28560000-5 Étançons et étais miniers7308.4+7610.9 28561000-2 Étançons
7308.40.1 28561100-3 Étançons miniers
7308.40.1 28562000-9 Étais miniers7315.8 28564000-3 Chenilles7302+7303+7307+7311+
7315-7318+7321-732528570000-8 Produits en fonte
7326.90.3 28581000-8 Échelles à plateforme
7326.90.3 28581100-9 Échelles d'incendie
7318[.1+.2]+7320+
7415[.2+.3]+7416+7419.128710000-2 Attaches
7318.1+7415.3 28711000-9 Attaches filetées
7318.1+7415.31 28711100-0 Vis à bois
7318.13+7415[.32+.39] 28711200-1 Crochets à vis ou bagues à pas de vis
7318.14+7415.3 28711300-2 Vis autotaraudeuses7318.1+7415.32 28711400-3 Boulons7318.1+7415.3 28711500-4 Ensembles de raccordements à brides
7318.1+7415.3 28711510-7 Boulons et vis
7318.1+7415.3 28711520-0 Tire-fonds et vis7318.16+7415.32 28711600-5 Écrous7318.1 28711700-6 Articles filetés en fer ou en acier7318.2 28712000-6 Attaches non filetées en fer ou en acier
7318.23 28712100-7 Rivets
7318[.21+.22] 28712200-8 RondellesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/463
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7318.24 28712300-9 Goupilles
7318.29 28712400-0 Éclisses en acier7315[.2-.9]+7419.1 28720000-5 Chaînes7315[.2-.9]+7419.1 28721000-2 Chaîne à articulations7315.9+7419.1 28722000-9 Éléments de chaîne7320+7416 28730000-8 Ressorts7308[.4-.9]+7610.9 28812100-8 Abris7308[.4-.9]+7610.9 28812110-1 Éléments d'abris
7308[.4-.9]+7610.9 28812120-4 Profilés
3925.90.8+4418+6807.10.10
+6905.10+7308+940628812400-1 Toit
4404+4418+6810.91+7308.9 28812700-4 Solives
7306.6+7608[.1+.2] 28815100-9 Conduits7321+7322+7417+7803+
7805+780628815200-0 Matériel de plomberie et de chauffage
7321.8+7322+7417 28815220-6 Matériel de chauffage
3925.3+7308.3+7610.1 28815300-1 Volets3926.9+7308.9+7610.9 28821000-3 Glissières de sécurité3926.9+7308.9+7610.9 28821100-4 Séparateurs de voies
3926.9+4403.1+7308.9+
7610.928822000-0 Clôtures
3926.9+7308.9+7610.9 28823000-7 Barrières de sécurité
3926.9+7308.9+7610.9 28823100-8 Glissières de sécurité3926.9+7308.9+7610.9 28823200-9 Garde-corps7303+7307.9 28834000-7 Raccords angulaires7308.3 28842000-6 Cadres en acier7326 28843000-3 Palettes en acier7304-7307 28844000-0 Tubes en acier7308.9 28845000-7 Poteaux en acier
7308.9 28846000-4 Poutres en acier
7308.9 28847000-1 Matériaux en acier7308.9 28847100-2 Tôles en acier7326.9 28847200-3 Feuillard7308.9 28847300-4 Plaques en acier6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862000-2 Tuyauterie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862100-3 Accessoires de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863000-9 Tuyaux et raccordsFR C 281 E/464 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+
7906+800628863100-0 Conduites
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863110-3 Tuyaux d'assèchement
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863111-0 Tuyaux de drainage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863121-3 Conduites de chauffage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863130-9 Canalisations d'égouts
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863140-2 Conduites à vapeur et à eau
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863150-5 Conduites basse pression
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863160-8 Conduites de distribution et accessoires
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que
de fer et d'acier
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+
7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+
7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+
7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863240-3 Joints de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+8006+8483.628864000-6 Gainage et tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864200-8 Tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864310-2 Tubes et raccords
7315.19+8482.9+8483+
8505.229140000-2 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraî-
nement
7315.19+8482.9+8483.9 29142000-6 Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraî-
nement
7315.19+8482.9 29142100-7 Pièces pour éléments d'engrenage7321+7322.9+7417+8419.1 29720000-2 Appareils ménagers non électriques
7321[.1+.8]+7417+8419.1 29721000-9 Appareils ménagers de cuisson ou de chauf-
fage
7321.1+7417 29721100-0 Appareils ménagers de cuisson7321.8 29721200-1 Réfrigérateurs à gaz
7322.9 29721300-2 Réchauffeurs d'air ou distributeurs d'air chaud
non électriques
7322.9 29721310-5 Réchauffeurs d'airFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/465
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7322.9 29721320-8 Déshydrateurs d'air
7322.9 29721321-5 Séchoirs à air comprimé
7321.9 29722000-6 Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et
appareils ménagers
7321.9 29722100-7 Pièces pour poêles
7321.9 29722200-8 Pièces pour cuisinières7321.9 29722300-9 Pièces pour chauffe-plats7302+8601-8609 29813000-1 Équipement ferroviaire7302 29813100-2 Rails et accessoires7302 29813110-5 Barres7302 29813120-8 Rails de chemin de fer7302 29813130-1 Rails de tramway7302.2 29813140-4 Traverses7302.3 29813150-7 Pièces d'entretoisement7302.3 29813160-0 Jonctions de voies
7302.3 29813170-3 Cœurs de croisement
7302.3 29813180-6 Lames d'aiguilles de chemin de fer7308+7326.9+7610+8425+
8905+890729814000-8 Structures porteuses
7308+7326.9+7610 29814100-9 Plateformes d'accès
7326.90.4 29814110-2 Plateforme de manutention de biens7326.9 29814120-5 Équipement de manipulation des boues7326.9 29814130-8 Installation de dessication des boues7326.9 29814300-1 Passerelles d'accès7326.9 29814310-4 Passerelles pour ferry7326.9 29814330-0 Passerelles pour passagers7326.9 29814340-3 Escaliers d'embarquement7326.9 29814400-2 Passerelles de service
7322+8408+8417+8419+
8438+851429836300-1 Matériel industriel
7322 29836330-0 Matériel multifonctionnel
7308+7610+9406 29837000-5 Matériel préfabriqué
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+
7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+7310+7612 36671140-8 Bidons à eau
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restaurationFR C 281 E/466 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
74
Cuivre et ouvrages en cuivre
2620.3+7401-7412 27700000-2 Produits en cuivre
7401-7405 27710000-5 Cuivre sous forme brute7402 27712000-9 Cuivre non raffiné7402 27713000-6 Cuivre raffiné sous forme brute7406-74112 27720000-8 Produits semi-finis en cuivre7406 27721000-5 Poudre et paillettes de cuivre
7407 27722000-2 Barres, baguettes et profilés en cuivre
7408 27723000-9 Fil de cuivre7409 27724000-6 Plaques, feuilles et bandes de cuivre7410 27725000-3 Pellicules de cuivre7411+7412 27726000-0 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en cuivre
7411 27726100-1 Tubes et conduites en cuivre7411.21 27726110-4 Tubes et conduites en laiton
7412 27726200-2 Accessoires de tuyauterie en cuivre
7412 27726210-5 Accessoires de tuyauterie en bronze à canon7412 27726220-8 Accessoires de tuyauterie en laiton2620.3+7404 27730000-1 Déchets et débris de cuivre7313+7413+7614 28411000-6 Toron tressé7313+7413+7614 28412000-3 Fil de fer pour clôture
7314+7414 28413000-0 Filet en métal
7314+7414 28413100-1 Clôture en treillis métallique7314+7414 28413200-2 Toile métallique7317+7415.1+7616.1 28414000-7 Agrafes, clous, pointes, punaises7317+7415.1+7616.1 28414100-8 Agrafes7317.00.2+7415.1+7616.1 28414200-9 Clous
7317+7415.1+7616.1 28414300-0 Pointes
7317.00.1+7415.1+7616.1 28414400-1 Punaises7201+7202+7206+7401+
7403+760128419000-2 Conducteurs
7401+7403 28419200-4 Conducteurs en cuivre ou en bronze
7312+7313+7413+7614 28420000-2 Câbles et produits connexes7312+7313+7413+7614 28421000-9 Câble7312+7313+7413+7614 28421100-0 Câbles électriques
7312+7313+7413+7614 28421120-6 Câble basse et moyenne tension
7312+7313+7413+7614 28421130-9 Câble basse tension7312+7313+7413+7614 28421140-2 Câble moyenne tensionFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/467
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7312+7313+7413+7614 28421150-5 Câble haute tension
7312+7313+7413+7614 28421200-1 Câble subaquatique7312+7313+7413+7614 28421210-4 Câble sous-marin7312+7313+7413+7614 28421400-3 Câble blindé7312+7313+7413+7614 28421500-4 Câbles de signalisation7312+7326.90.8+7413+7614 28422000-6 Accessoires pour câble7312+7326.90.8+7413+7614 28422100-7 Conduites de câble7312+7326.90.8+7413+7614 28422200-8 Raccords de câbles7312+7326.90.8+7413+7614 28422300-9 Gaines de câble7312+7326.90.8+7413+7614 28422400-0 Attaches pour câble7323+7324+7418+7615+
8210+851528510000-0 Objets en métal pour salle de bains et cuisine
7324+7418.2+7615.2 28511000-7 Équipement sanitaire en métal
7324.9+7418.2+7615.2 28511100-8 Robinets7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512000-4 Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ména-
gers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512100-5 Vaisselle en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512110-8 Gamelles en fer blanc
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512200-6 Ustensiles de cuisine en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512210-9 Ustensiles de cuisine
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512220-2 Égouttoirs à vaisselle
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512900-3 Objets ménagers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512910-6 Poubelles en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512920-9 Boîtes à lettres
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512930-2 Poubelles de rue en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512940-5 Seaux à ordures en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512950-8 Bacs en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+831028520000-3 Objets en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+
8007+8302.5+8306.1+8307+
831028527000-2 Articles en métal divers
7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+
7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.228528900-8 Accessoires en métal
7326.1+7419.91+8207 28528960-6 Poinçons en métalFR C 281 E/468 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7318[.1+.2]+7320+7415[.2+
.3]+7416+7419.128710000-2 Attaches
7318.1+7415.3 28711000-9 Attaches filetées
7318.1+7415.31 28711100-0 Vis à bois
7318.13+7415[.32+.39] 28711200-1 Crochets à vis ou bagues à pas de vis7318.14+7415.3 28711300-2 Vis autotaraudeuses
7318.1+7415.32 28711400-3 Boulons
7318.1+7415.3 28711500-4 Ensembles de raccordements à brides
7318.1+7415.3 28711510-7 Boulons et vis
7318.1+7415.3 28711520-0 Tire-fonds et vis
7318.16+7415.32 28711600-5 Écrous
7415[.2+.3] 28713000-3 Attaches en cuivre
7315[.2-.9]+7419.1 28720000-5 Chaînes
7315[.2-.9]+7419.1 28721000-2 Chaîne à articulations
7315.9+7419.1 28722000-9 Éléments de chaîne
7320+7416 28730000-8 Ressorts7321+7322+7417+7803+
7805+780628815200-0 Matériel de plomberie et de chauffage
7321.8+7322+7417 28815220-6 Matériel de chauffage
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862000-2 Tuyauterie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862100-3 Accessoires de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863121-3 Conduites de chauffage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863130-9 Canalisations d'égouts
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863140-2 Conduites à vapeur et à eau
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863150-5 Conduites basse pression
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863160-8 Conduites de distribution et accessoires
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que
de fer et d'acier
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+
7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863240-3 Joints de tuyauterieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/469
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7321+7322.9+7417+8419.1 29720000-2 Appareils ménagers non électriques
7321[.1+.8]+7417+8419.1 29721000-9 Appareils ménagers de cuisson ou de chauf-
fage
7321.1+7417 29721100-0 Appareils ménagers de cuisson
7402+7907+8007+8501.4 31131000-3 Moteurs monophasés
7402+7907+8007 31131200-5 Anodes3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restauration
75
Nickel et ouvrages en nickel
7502 27810000-6 Nickel sous forme brute
7501+7504-7508 27820000-9 Produits en nickel
7504-7507 27821000-6 Produits semi-finis en nickel7505 27821100-7 Barres, baguettes, profilés et fil en nickel7506 27821200-8 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en nickel7506 27821210-1 Feuilles de nickel
7507 27821300-9 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en nickel
7504 27821400-0 Poudre et paillettes de nickel2620[.5+.9]+7503 27830000-2 Déchets et débris de nickel7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+
8007+8302.5+8306.1+8307+
831028520000-3 Objets en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+831028527000-2 Articles en métal divers
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862000-2 Tuyauterie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862100-3 Accessoires de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+
7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863240-3 Joints de tuyauterieFR C 281 E/470 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
76
Aluminium et ouvrages en aluminium
2818.2+2620.4+7601-7616 27500000-0 Aluminium et produits en aluminium
2818.20+7601 27510000-3 Aluminium sous forme brute
7603-7616 27520000-6 Produits en aluminium7603-7609 27521000-3 Produits semi-finis en aluminium7603 27521100-4 Poudre et paillettes d'aluminium
7604 27521200-5 Barres, baguettes et profilés d'aluminium
7605 27521300-6 Fil d'aluminium7606 27521400-7 Plaques d'aluminium
7607 27521500-8 Feuilles d'aluminium
7608+7609 27521600-9 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en aluminium
7609 27521610-2 Accessoires de tuyauterie en aluminium
7602+2620.4 27530000-9 Déchets et débris d'aluminium
7301.1+7308[.1+.2+.4+.9]+
7610.9+842628112000-0 Produits et éléments de construction en métal,
excepté bâtiments préfabriqués
7308[.4+.9]+7610.9 28112300-3 Structures et parties en fer, en acier ou en
aluminium
7308[.4+.9]+7610.9 28112310-6 Échafaudages
7308[.4+.9]+7610.9 28112311-3 Contre-fiches cintrées7308[.4+.9]+7610.9 28112312-0 Trépieds cintrés
7308[.4+.9]+7610.9 28112313-7 Supports
7308[.4+.9]+7610.9 28112314-4 Brides d'attache pour tuyaux7308[.4+.9]+7610.9 28112315-1 Équipement pour échafaudages7308[.4+.9]+7610.9 28112316-8 Colliers de serrage cintrés
7308[.4+.9]+7610.9 28112317-5 Structures d'échafaudage
7308[.4+.9]+7610.9 28112318-2 Supports pour tuyauterie7308[.4+.9]+7610.9 28112320-9 Structures en métal7308[.4+.9]+7610.9 28112321-6 Abris d'autobus
7308[.4+.9]+7610.9 28112322-3 Cabines téléphoniques
7308[.4+.9]+7610.9 28112329-2 Écrans de sécurité7308[.4+.9]+7610.9 28112330-2 Structures en aluminium
7308[.4+.9]+7610.9 28112380-7 Parties de structures en métal
7308[.4+.9]+7610.9 28112381-4 Placage7308[.4+.9]+7610.9 28112382-1 Digues7308[.4+.9]+7610.9 28112383-8 Portes d'écluse
7308[.4+.9]+7610.9 28112390-0 Écluses de vidange
7308[.4+.9]+7610.9 28112391-7 Portes d'écluse de vidangeFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/471
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7308.3+7610.1 28121000-6 Fenêtres et articles connexes
7610.1 28121200-8 Fenêtres en aluminium et articles connexes
7610.1 28121210-1 Volets en aluminium
7610.1 28121220-4 Fenêtres en aluminium7610.1 28121221-1 Encadrements de fenêtres en aluminium7308.3+7610.1 28122000-3 Fenêtres, portes et articles connexes7308.3+7610.1 28122100-4 Fenêtres7308.3+7610.1 28122110-7 Encadrements de fenêtres7308.3+7610.1 28122111-4 Double vitrage7308.3+7610.1 28122200-5 Portes7308.3+7610.1 28122210-8 Panneaux de portes7308.3+7610.1 28122211-5 Encadrements de portes7308.3+7610.1 28122212-2 Portes moustiquaires7308.3+7610.1 28122213-9 Seuils de portes7308.3+7610.1 28122214-6 Portes en fer ou en acier7308.3+7610.1 28122220-1 Portes coupe-feu7308.3+7610.1 28122230-4 Portes coulissantes7308.3+7610.1 28122240-7 Portes de garage7308.3+7610.1 28122300-6 Portails7308.3+7610.1 28122310-9 Portails d'entrée7309+7611 28211000-4 Citernes en métal7309+7611 28211100-5 Cylindres à air
7309+7611 28211110-8 Cylindres à air comprimé
7309+7611 28211200-6 Appareils respiratoires7309+7611 28211210-9 Appareils respiratoires pour la lutte contre
l'incendie
7309+7611 28211220-2 Appareils respiratoires pour la plongée
7309+7611 28211400-8 Réservoirs de stockage7309+7611 28211410-1 Réservoirs à huile7309+7611 28211420-4 Réservoirs à boues7309+7611 28211500-9 Cuves à eau7309+7311+7611+7613 28211600-0 Réservoirs7311+7613 28212000-1 Bouteilles de gaz liquéfié7311+7613 28212100-2 Bouteilles de gaz7311+7613 28212200-3 Réservoirs à gaz7309+7611 28213000-8 Grands conteneurs7309+7611 28213100-9 Conteneurs en fer ou en acierFR C 281 E/472 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7309+7611 28213110-2 Silos
7309+7611 28213200-0 Conteneurs réfrigérés
7309+7611 28213210-3 Citernes à eau
7309+7611 28213300-1 Conteneurs à marchandises standard7309+7611 28213400-2 Conteneurs de stockage
7309+7611 28213500-3 Conteneurs à eau
7309+7611 28213600-4 Conteneurs sur roues7309+7611 28213700-5 Bennes à déchets
7309+7611 28213800-6 Conteneurs à déchets
7310[.1+.29]+7612 28214000-5 Tonneaux
7310[.1+.29]+7612 28214100-6 Caisses de stockage
7310[.1+.29]+7612 28214200-7 Tonneaux en fer ou en acier7310[.1+.29]+7612 28214300-8 Système de stockage de conteneurs
7310[.1+.29]+7612 28214310-1 Machines à empiler
7310[.1+.29]+7612 28214400-9 Tonneaux en aluminium7310[.1+.29]+7612 28216000-9 Fûts
7310[.1+.29] 28216100-0 Fûts en fer ou en acier
7310[.1+.29]+7612 28216200-1 Fûts de déchets7612 28216300-2 Fûts en aluminium
7310[.1+.29]+7612 28217000-6 Boîtiers
7310[.1+.29] 28217100-7 Boîtes en fer ou en acier7310[.1+.29]+7612 28217200-8 Compartiments pour compteurs
7310[.1+.29]+7612 28217300-9 Boîtiers préfabriqués
7612 28217400-0 Boîtes en aluminium
7309+7310[.1+.2]+7611+
7612+830928218000-3 Conteneurs en métal léger, bouchons, couver-
cles pour conteneurs et autres couvercles
7309+7310[.1+.2]+7611+
7612+830928218100-4 Conteneurs en métal léger
7310[.1+.29]+7612 28218400-7 Boîtes
7310.29 28218410-0 Boîtes de conserves en fer ou en acier7310.29+7612 28218420-3 Boîtes pour aliments
7612 28218430-6 Boîtes de conserves en aluminium
7309+7611 28219000-0 Cuves7313+7413+7614 28411000-6 Toron tressé
7313+7413+7614 28412000-3 Fil de fer pour clôture
7317+7415.1+7616.1 28414000-7 Agrafes, clous, pointes, punaisesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/473
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7317+7415.1+7616.1 28414100-8 Agrafes
7317.00.2+7415.1+7616.1 28414200-9 Clous
7317+7415.1+7616.1 28414300-0 Pointes7317.00.1+7415.1+7616.1 28414400-1 Punaises7201+7202+7206+7401+
7403+760128419000-2 Conducteurs
7206+7601 28419100-3 Conducteurs en acier ou en aluminium
7312+7313+7413+7614 28420000-2 Câbles et produits connexes7312+7313+7413+7614 28421000-9 Câble7312+7313+7413+7614 28421100-0 Câbles électriques7312+7313+7413+7614 28421120-6 Câble basse et moyenne tension7312+7313+7413+7614 28421130-9 Câble basse tension7312+7313+7413+7614 28421140-2 Câble moyenne tension7312+7313+7413+7614 28421150-5 Câble haute tension7312+7313+7413+7614 28421200-1 Câble subaquatique
7312+7313+7413+7614 28421210-4 Câble sous-marin
7312+7313+7413+7614 28421400-3 Câble blindé7312+7313+7413+7614 28421500-4 Câbles de signalisation7312+7326.90.8+7413+7614 28422000-6 Accessoires pour câble7312+7326.90.8+7413+7614 28422100-7 Conduites de câble7312+7326.90.8+7413+7614 28422200-8 Raccords de câbles7312+7326.90.8+7413+7614 28422300-9 Gaines de câble7312+7326.90.8+7413+7614 28422400-0 Attaches pour câble7323+7324+7418+7615+
8210+851528510000-0 Objets en métal pour salle de bains et cuisine
7324+7418.2+7615.2 28511000-7 Équipement sanitaire en métal
7324.9+7418.2+7615.2 28511100-8 Robinets7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512000-4 Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ména-
gers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512100-5 Vaisselle en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512110-8 Gamelles en fer blanc
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512200-6 Ustensiles de cuisine en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512210-9 Ustensiles de cuisine
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512220-2 Égouttoirs à vaisselle
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512900-3 Objets ménagers en métalFR C 281 E/474 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512910-6 Poubelles en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512920-9 Boîtes à lettres
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512930-2 Poubelles de rue en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512940-5 Seaux à ordures en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512950-8 Bacs en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+831028520000-3 Objets en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+
8007+8302.5+8306.1+8307+831028527000-2 Articles en métal divers
7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+
7326.1+7419.91+7610.9+
8207+8310+9403.228528900-8 Accessoires en métal
7308[.4+.9]+7610.9 28528920-4 Barres en métal
7301.2+7308[.4+.9]+7610.9 28528930-7 Formes en métal
7301.1+7308[.4+.9]+7610.9 28528940-0 Feuilles en métal
7310+7612+8303 28552000-6 Boîtes réceptrices de monnaie
7308.4+7315.8+7610.9 28560000-5 Étançons et étais miniers
7308[.4-.9]+7610.9 28812100-8 Abris
7308[.4-.9]+7610.9 28812110-1 Éléments d'abris
7308[.4-.9]+7610.9 28812120-4 Profilés
7306.6+7608[.1+.2] 28815100-9 Conduits
3925.3+7308.3+7610.1 28815300-1 Volets
3926.9+7308.9+7610.9 28821000-3 Glissières de sécurité
3926.9+7308.9+7610.9 28821100-4 Séparateurs de voies3926.9+4403.1+7308.9+
7610.928822000-0 Clôtures
3926.9+7308.9+7610.9 28823000-7 Barrières de sécurité
3926.9+7308.9+7610.9 28823100-8 Glissières de sécurité
3926.9+7308.9+7610.9 28823200-9 Garde-corps
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862000-2 Tuyauterie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862100-3 Accessoires de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863000-9 Tuyaux et raccords
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863100-0 Conduites
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863110-3 Tuyaux d'assèchementFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/475
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863111-0 Tuyaux de drainage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863121-3 Conduites de chauffage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863130-9 Canalisations d'égouts
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863140-2 Conduites à vapeur et à eau
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863150-5 Conduites basse pression
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863160-8 Conduites de distribution et accessoires
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que
de fer et d'acier
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+
7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863240-3 Joints de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+8006+8483.628864000-6 Gainage et tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864200-8 Tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864310-2 Tubes et raccords
7308+7326.9+7610+8425+
8905+890729814000-8 Structures porteuses
7308+7326.9+7610 29814100-9 Plateformes d'accès
7308+7610+9406 29837000-5 Matériel préfabriqué
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+7310+7612 36671140-8 Bidons à eau
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restauration
78
Plomb et ouvrages en plomb
7801+7901+8001 27610000-4 Plomb, zinc et étain
7801 27611000-1 Plomb
7803-7806+7903-7907+
8003-800727620000-7 Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain
7803-7806 27621000-4 Produits semi-finis en plombFR C 281 E/476 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7803 27621100-5 Barres, baguettes, profilés et fil en plomb
7804.1 27621200-6 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en plomb7805 27621300-7 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en plomb
7804.2 27621400-8 Poudre et paillettes de plomb2620[.1+.2]+7802+7902+
800227630000-0 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+831028520000-3 Objets en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+
8007+8302.5+8306.1+8307+
831028527000-2 Articles en métal divers
7321+7322+7417+7803+
7805+780628815200-0 Matériel de plomberie et de chauffage
7803+7805+7806 28815210-3 Matériel de plomberie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862000-2 Tuyauterie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862100-3 Accessoires de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+
7906+800628863000-9 Tuyaux et raccords
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+
7906+800628863100-0 Conduites
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863110-3 Tuyaux d'assèchement
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863111-0 Tuyaux de drainage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863121-3 Conduites de chauffage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863130-9 Canalisations d'égouts
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863140-2 Conduites à vapeur et à eau
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863150-5 Conduites basse pression
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863160-8 Conduites de distribution et accessoires
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que
de fer et d'acier
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyauxFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/477
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863240-3 Joints de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+8006+8483.628864000-6 Gainage et tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864200-8 Tubage
7805 28864210-1 Tuyaux en cuivre
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864310-2 Tubes et raccords
79
Zinc et ouvrages en zinc
7801+7901+8001 27610000-4 Plomb, zinc et étain
7901 27612000-8 Zinc
7803-7806+7903-7907+
8003-800727620000-7 Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain
7903-7907 27622000-1 Produits semi-finis en zinc
7904 27622100-2 Barres, baguettes, profilés et fil en zinc
7905 27622200-3 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en zinc
7906 27622300-4 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en zinc
7903 27622400-5 Poussière, poudre et paillettes de zinc
2620[.1+.2]+7802+7902+
800227630000-0 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+
8007+8302.5+8306.1+8307+831028520000-3 Objets en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+
8007+8302.5+8306.1+8307+831028527000-2 Articles en métal divers
7316+7907 28527700-9 Éléments de trous d'homme
7907 28527900-1 Anodes sacrifiées
7907 28527910-4 Anodes sacrifiées de zinc
7907 28527920-7 Anodes sacrifiées au magnésium
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862000-2 Tuyauterie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862100-3 Accessoires de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863000-9 Tuyaux et raccords
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863100-0 ConduitesFR C 281 E/478 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863110-3 Tuyaux d'assèchement
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863111-0 Tuyaux de drainage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863121-3 Conduites de chauffage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863130-9 Canalisations d'égouts
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863140-2 Conduites à vapeur et à eau
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863150-5 Conduites basse pression
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863160-8 Conduites de distribution et accessoires
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que
de fer et d'acier
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863240-3 Joints de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+8006+8483.628864000-6 Gainage et tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864200-8 Tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864310-2 Tubes et raccords
7402+7907+8007+8501.4 31131000-3 Moteurs monophasés
7402+7907+8007 31131200-5 Anodes
80
Étain et ouvrages en étain
7801+7901+8001 27610000-4 Plomb, zinc et étain
8001 27613000-5 Étain
7803-7806+7903-7907+
8003-800727620000-7 Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain
8003-8007 27623000-8 Produits semi-finis en étain
8003 27623100-9 Barres, baguettes, profilés et fil en étain
8004 27623200-0 Plaques, feuilles, bandes et pellicules en étain
8006 27623300-1 Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie
en étain
8005 27623400-2 Poudre et paillettes d'étainFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/479
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
2620[.1+.2]+7802+7902+
800227630000-0 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+831028520000-3 Objets en métal
7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+831028527000-2 Articles en métal divers
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862000-2 Tuyauterie
6906+7307+7412+7507+
7609+7805+7906+800628862100-3 Accessoires de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863000-9 Tuyaux et raccords
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863100-0 Conduites
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+7906+800628863110-3 Tuyaux d'assèchement
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7608+7609+7805+
7906+800628863111-0 Tuyaux de drainage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863121-3 Conduites de chauffage
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863130-9 Canalisations d'égouts
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863140-2 Conduites à vapeur et à eau
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863150-5 Conduites basse pression
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+
7805+7906+800628863160-8 Conduites de distribution et accessoires
3917[.3+.4]+6905+7304-
7306+7411+7608+7609+7805+7906+800628863170-1 Tubes et conduites faits d'autres matériaux que
de fer et d'acier
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863200-1 Raccords de tuyauterie
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863210-4 Colliers de serrage pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+7906+800628863230-0 Raccords pour tuyaux
3917[.3+.4]+4009+7307+
7412+7507+7609+7805+
7906+800628863240-3 Joints de tuyauterie
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+8006+8483.628864000-6 Gainage et tubage
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864200-8 TubageFR C 281 E/480 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+800628864310-2 Tubes et raccords
7402+7907+8007+8501.4 31131000-3 Moteurs monophasés
7402+7907+8007 31131200-5 Anodes
81
Autres métaux communs; cermets; ouvragesen ces matières
82
Outils et outillage, articles de coutellerie et
couverts de table, en métaux communs;
parties de ces articles, en métaux communs
8207+8442.5+8462 22500000-5 Plaques ou cylindres d'impression, autre maté-
riel d'imprimerie
8207+8462 22520000-1 Matériel de gravure sèche
8207+8462 22521000-8 Matériel d'estampage
8201-8215 28417000-8 Quincaillerie8205.8 28417100-9 Enclumes
8205.8 28417200-0 Forge portative
8205.8 28417300-1 Grilles8201-8215 28417400-2 Articles de quincaillerie
8201-8208 28417500-3 Serrurerie
8201-8208 28417510-6 Ferronnerie7323+7324+7418+7615+
8210+851528510000-0 Objets en métal pour salle de bains et cuisine
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512000-4 Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ména-
gers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512100-5 Vaisselle en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512110-8 Gamelles en fer blanc
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512200-6 Ustensiles de cuisine en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512210-9 Ustensiles de cuisine
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512220-2 Égouttoirs à vaisselle
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512900-3 Objets ménagers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512910-6 Poubelles en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512920-9 Boîtes à lettres
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512930-2 Poubelles de rue en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512940-5 Seaux à ordures en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512950-8 Bacs en métal
7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+
7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.228528900-8 Accessoires en métal
7326.1+7419.91+8207 28528960-6 Poinçons en métal
8211-8215 28610000-1 CoutellerieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/481
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8211+8213 28611000-8 Couteaux et ciseaux
8211 28611100-9 Couteaux8211 28611110-2 Couteaux de table
8211 28611120-5 Couteaux de cuisine
8213 28611200-0 Ciseaux8212 28612000-5 Rasoirs
8212 28612100-6 Lames de rasoir
8214.2 28613000-2 Trousses de manucure ou de pédicure8215 28614000-9 Cuillères, fourchettes
8215 28614100-0 Cuillères
8215 28614200-1 Fourchettes
8201+8202 28621000-1 Outils à main
8201.1 28621100-2 Bêches et pelles8201.1 28621110-5 Bêches
8201.1 28621120-8 Pelles
8201 28621200-3 Fourches de jardinage8201.3 28621300-4 Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de
plage
8201.3 28621310-7 Pioches
8201.3 28621320-0 Pics
8201.3 28621330-3 Houes8201.3 28621340-6 Râteaux
8201.3 28621341-3 Râteaux de plage
8201.4 28621400-5 Haches
8202 28621500-6 Scies à main
8202 28621510-9 Lames de scies à main8203-8206+8466 28622000-8 Outils à main divers
8205.3 28622100-9 Burins
8203.2 28622200-0 Pinces8203.2 28622210-3 Pinces à sertir
8205.2 28622300-1 Marteaux
8205 28622400-2 Mâchoires pour fil métallique8204 28622500-3 Clés de serrage
8205 28622600-4 Outils pour travaux routiers
8205 28622610-7 Pointes à poinçonner le revêtement routierFR C 281 E/482 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8203.1 28622700-5 Limes ou râpes
8205.4 28622800-6 Tournevis8207[.4-.9]+8466[.1+.2] 28622900-7 Trépans, embouts tournevis et autres acces-
soires
8207.5 28622910-0 Trépans
8207.9 28622920-3 Embouts tournevis8205 28623000-5 Outils à pédale
8205 29824000-1 Matériel de forge
8201-8205 29836210-3 Matériel hydraulique3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736671000-5 Équipement de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+961736671100-6 Ustensiles de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8215+961736671200-7 Vaisselle et ustensiles de cuisine
3924+4419+6302[.6+.9]+
6911+6912+7012+7013+8215+961736671210-0 Vaisselle
3924+4419+4818+6302[.6+
.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+961736672000-2 Fournitures pour restauration
83
Ouvrages divers en métaux communs
7309+7310[.1+.2]+7611+
7612+830928218000-3 Conteneurs en métal léger, bouchons, couver-
cles pour conteneurs et autres couvercles
7309+7310[.1+.2]+7611+
7612+830928218100-4 Conteneurs en métal léger
8309 28218300-6 Bouchons, obturateurs à vis, couvercles pour
conteneurs et couvercles en métal
8309.10 28218310-9 Bouchons8309.9 28218320-2 Obturateurs à vis
8309.9 28218330-5 Couvercles pour conteneurs
8309.9 28218340-8 Couvercles8311 28415000-4 Fil machine
8311 28415100-5 Accessoires de soudage
8311 28415200-6 Matériaux de soudage8311 28415300-7 Matériaux de brasage ou de brasage fort
8311 28415310-0 Matériaux de brasage
8311 28415320-3 Matériaux de brasage fort7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+831028520000-3 Objets en métalFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/483
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8303 28521000-0 Coffres, cassettes de sûreté et portes blindés ou
armés
8303.00.1 28521300-3 Coffres-forts8303.00.3 28521500-5 Portes blindées ou armées
8303.00.3 28521600-6 Coffres de valeurs
8303.00.9 28521700-7 Coffres et casiers en métal8303.00.9 28521710-0 Consignes8303.00.9 28521720-3 Coffres8303.00.9 28521721-0 Coffres à valeurs8303.00.9 28521722-7 Coffrets de sécurité8303.00.9 28521780-1 Coffres à documents8303.00.9 28521790-4 Caisses pour argent liquide8304+8305 28522000-7 Plateaux de réception, petit matériel de bureau8304 28522100-8 Plateaux de réception8304 28522200-9 Petit matériel de bureau8304+8305 28522300-0 Matériel de bureau
8305 28522400-1 Accessoires pour classeurs ou fichiers
8306[.2+.3] 28524000-1 Statuettes, ornements, cadres pour photogra-
phies ou images et miroirs
8306.3 28524300-4 Cadres pour photographies
8306.3 28524400-5 Cadres pour images8308 28525000-8 Crochets et œillets7316+7325+7326+7419.9+
7508+7616.9+7806+7907+
8007+8302.5+8306.1+8307+
831028527000-2 Articles en métal divers
8306.1 28527100-3 Cloches
8310 28527400-6 Panneaux de signalisation et articles connexes
8310 28527410-9 Panneaux de signalisation en métal
8310 28527420-2 Panneaux de signalisation routière8310 28527430-5 Indicateurs de rues8310 28527440-8 Enseignes de magasin8310 28527450-1 Plaques indicatrices8310 28527460-4 Plaques d'adresse7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+
7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.228528900-8 Accessoires en métal
8303 28530000-6 Plaques de blindage
8303 28531000-3 Plaques de recouvrementFR C 281 E/484 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7310+7612+8303 28552000-6 Boîtes réceptrices de monnaie
8301+8302[.1-.4+.6] 28630000-7 Serrures, clés et charnières8301[.1-.4]+8302[.1-.4+.6] 28631000-4 Cadenas et serrures divers
8301[.2-.4] 28631100-5 Serrures
8301.4 28631110-8 Serrures de portes
8301.40.9 28631120-1 Cadenas pour bicyclettes
8301.2 28631130-4 Serrures pour véhicules8301.3 28631140-7 Serrures pour mobilier
8301.1 28631200-6 Cadenas et chaînes
8301.1 28631210-9 Cadenas8301[.5-.7] 28632000-1 Fermoirs, pièces pour serrures et clés
8301.5 28632100-2 Fermoirs
8301.7 28632200-3 Clés8301.6 28632300-4 Pièces pour cadenas
8301.6 28632400-5 Pièces pour serrures
8302[.1-.4+.6] 28633000-8 Charnières, ferrures et raccords8302.1 28633100-9 Charnières
8302[.1-.4+.6] 28633200-0 Ferrures
8302[.1-.4+.6] 28633300-1 Raccords
7002+8310 28813500-9 Marquage routier
3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824000-4 Mobilier urbain
8310 28824100-5 Balises
8310 28824400-8 Poteaux d'arrêt d'autobus
3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824700-1 Fléchage
7014+8310+8530+8531+
9405.928824710-4 Matériel de signalisation
8310 28824720-7 Poteaux de signalisation
8310+9405.9 28825000-1 Équipement d'éclairage public
3923.9+8309 28833000-0 Bouchons en fer ductile8310+8530+8531+8608 29811000-7 Équipement routier
8310+8530+8531+8608+
940529811200-9 Matériel de marquage routier
8310+8608+9405 29815200-7 Équipement de contrôle du trafic aérien
8304+8517.21+9023 30191000-4 Équipement de bureau
8304 30191100-5 Équipement de classement
8304 30191110-8 Carrousels à cartesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/485
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines,appareils et engins mécaniques; parties de cesmachines ou appareils
8207+8442.5+8462 22500000-5 Plaques ou cylindres d'impression, autre maté-
riel d'imprimerie
8207+8462 22520000-1 Matériel de gravure sèche8207+8462 22521000-8 Matériel d'estampage7301.1+7308[.1+.2+.4+.9]+
7610.9+842628112000-0 Produits et éléments de construction en métal,
excepté bâtiments préfabriqués
7308.2+8426 28112200-2 Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes7308.2+8426 28112210-5 Derricks
7308.2+8426 28112211-2 Mâts de forage
7322+8403+8404 28220000-0 Radiateurs et chaudières pour chauffage
central et pièces détachées
7322+8403 28221000-7 Radiateurs et chaudières8403 28221200-9 Chaudières8403.1 28221210-2 Chaudières à eau8403.1 28221220-5 Chaudières pour chauffage central8403.9 28221221-2 Pièces détachées de chaudières pour chauffage
central
8404 28222000-4 Systèmes de récupération de chaleur8404 28222100-5 Équipement de récupération de chaleur8401[.1+.4] 28300000-5 Réacteurs nucléaires et pièces détachées
8401.1 28310000-8 Réacteurs nucléaires
8401.4 28320000-1 Pièces détachées de réacteurs nucléaires8401.4 28321000-8 Systèmes de refroidissement du réacteur8401.4 28322000-5 Pièces détachées de cuves de réacteurs
nucléaires
8485.1 28526000-5 Hélices de bateau8482[.1-.8] 28540000-9 Supports8482[.1-.8] 28541000-6 Microbilles8482[.1-.8] 28542000-3 Roulements à rouleaux3917[.1-.4]+400+8481.8 28582000-5 Dispositifs de protection contre l'incendie8481.8 28582200-7 Bouches d'incendie
8203-8206+8466 28622000-8 Outils à main divers
8207[.4-.9]+8466[.1+.2] 28622900-7 Trépans, embouts tournevis et autres acces-
soires
8466.1 28622930-6 Porte-outils8466.2 28622940-9 Boîtes à outils8424 28815500-3 Systèmes de pulvérisation d'eau8431[.43+.49] 28850000-5 Tête de puitsFR C 281 E/486 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8425 28851000-2 Systèmes de levage d'appareils de forage
8479 28861700-2 Râcleurs de conduites8479 28861710-5 Dispositifs de lancement de râcleurs
8479 28861720-8 Dispositifs de réception de râcleurs
8479 28861730-1 Sas pour râcleurs3917[.3+.4]+6905+7608+
7609+7805+7906+8006+8483.628864000-6 Gainage et tubage
8406-8408+8410+8411 29110000-3 Turbines et moteurs
8407+8408 29111000-0 Moteurs
8407[.21+.29+.9]+8408[.1+.9] 29111100-1 Moteurs hors-bord pour propulsion navale
8406+8410+8411 29112000-7 Installations de turbines8406[.1+.8] 29112100-8 Turbines à vapeur
8406[.1+.8] 29112110-1 Turbines à vapeur d'eau
8410.1 29112200-9 Turbines hydrauliques8410.1 29112210-2 Roues hydrauliques8411.8 29112300-0 Turbines à gaz
8406.9+8410.9+8411.9 29112400-1 Équipements de turbines
8406.9+8410.9+8411.9 29112410-4 Instruments pour turbines8406.9+8410.9+8411.9 29113000-4 Pièces pour turbines8406.9 29113100-5 Pièces pour turbines à vapeur
8406.9 29113110-8 Plaques d'assise
8406.9 29113120-1 Caissons8406.9 29113130-4 Systèmes de refroidissement à air avec conden-
sateurs
8406.9 29113140-7 Pièces pour turbines à vapeur d'eau
8406.9 29113150-0 Systèmes à huile lubrifiante
8406.9 29113160-3 Séparateurs d'humidité8406.9 29113161-0 Déshumidificateurs
8406.9 29113170-6 Dispositifs rotatifs
8406.9 29113171-3 Rotors8406.9 29113172-0 Lames8406.9 29113190-2 Vireurs
8410.9 29113200-6 Pièces pour turbines hydrauliques
8411.99 29113300-7 Pièces pour turbines à gaz8411.99.1 29113310-0 Systèmes d'admission d'air
8411.99.1 29113390-4 Systèmes à gaz combustibles
8410.9 29113400-8 Pièces pour roues hydrauliquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/487
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8412-8414 29120000-6 Pompes et compresseurs
8412[.21+.29+.31+.39+.8] 29121000-3 Machines et moteurs hydrauliques ou pneuma-
tiques
8412.21+8412.31 29121100-4 Cylindres hydrauliques ou pneumatiques8412.21+8412.31 29121200-5 Moteurs hydrauliques8412.21+8412.31 29121300-6 Moteurs pneumatiques
8412.21+8412.31 29121400-7 Moteurs hydrauliques
8412.21+8412.31 29121500-8 Moteurs pneumatiques8413[.1-.8]+8414[.1-.8] 29122000-0 Pompes8413[.1-.8] 29122100-1 Pompes à liquides8413[.1-.8] 29122110-4 Pompes pour la lutte contre l'incendie8413[.1-.4] 29122120-7 Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères
8413[.1-.4] 29122130-0 Pompes à eau
8413.3 29122160-9 Pompes de refroidissement8413.3 29122161-6 Pompes à eau de refroidissement8413[.1-.3] 29122170-2 Pompes à huile8413[.1-.3] 29122180-5 Pompes à essence8413.4 29122190-8 Pompes à béton8413.5 29122200-2 Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour
liquides
8413.5 29122210-5 Groupes hydrauliques8413.5 29122220-8 Pompes à eaux d'égouts8413.50.5 29122230-1 Pompes de dosage8413.6 29122300-3 Surpresseurs à liquides8413[.1+.6-.8]+8414[.1+.2] 29122400-4 Pompes centrifuges et élévateurs à liquides8413.70[.2-.9] 29122410-7 Pompes à usage médical
8413.70.3 29122411-4 Pompes à usage nutritionnel
8413.70[.2-.9] 29122419-0 Pompes pour perfusion8413.8 29122420-0 Élévateurs à liquides8413.7 29122430-3 Pompes centrifuges8413.6 29122440-6 Pompes rotatives8414.1 29122450-9 Pompes à vide8414.2 29122460-2 Pompes à air
8413.7 29122480-8 Pompes à roue
8414[.3+.4+.8] 29123000-7 Compresseurs8414.80[.1+.9] 29123100-8 Compresseurs à gaz8414.80[.6+.7] 29123200-9 Compresseurs rotatifsFR C 281 E/488 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8414.3 29123300-0 Compresseurs pour équipements frigorifiques
8414[.4+.80.1+.80.9] 29123400-1 Compresseurs d'air
8414.4 29123410-4 Compresseurs d'air portés
8414.80.2 29123500-2 Turbocompresseurs8414.80[.3+.4] 29123600-3 Compresseurs à mouvement rectiligne alter-
natif
8414.80[.3+.4] 29123610-6 Dispositif à air comprimé8414.80[.1+.9] 29123700-4 Compresseurs centrifuges
8414.80[.1+.9] 29123800-5 Compresseurs pour aviation civile
8412.9+8413.9+8414.9 29124000-4 Pièces pour pompes, compresseurs, machines
ou moteurs
8412.9 29124100-5 Pièces pour machines ou moteurs
8412.9 29124130-4 Pièces pour machines pneumatiques
8412.90.5 29124150-0 Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques8412.90.3 29124170-6 Pièces pour moteurs à réaction
8413.9 29124200-6 Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides
8413.9 29124210-9 Pièces pour pompes à essence, pompes à main
et pompes à béton
8413.9 29124211-6 Pièces pour pompes à essence
8413.9 29124212-3 Pièces pour pompes à main8413.9 29124213-0 Pièces pour pompes à béton
8413.9 29124220-2 Pièces pour pompes à mouvement rectiligne
alternatif
8413.9 29124221-9 Pièces pour groupes hydrauliques
8413.9 29124222-6 Pièces pour pompes de dosage
8413.9 29124230-5 Pièces pour pompes à mouvement rectiligne
rotatif
8413.9 29124290-3 Pièces pour pompes centrifuges
8414.9 29124300-7 Pièces pour pompes à air ou à vide, compres-
seurs d'air ou à gaz
8414.9 29124310-0 Pièces pour pompes à air
8414.9 29124320-3 Pièces pour pompes à vide
8414.9 29124330-6 Pièces pour compresseurs d'air8414.9 29124340-9 Pièces pour compresseurs à gaz
8481 29130000-9 Robinets, vannes et dispositifs similaires
8481[.1-.4] 29131000-6 Robinets et vannes8481[.1-.4] 29131100-7 Vannes définies selon leur fonction
8481[.1-.4] 29131110-0 Vannes pour radiateurs de chauffage central
8481[.1-.4] 29131120-3 Robinets-vannesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/489
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8481.1 29131130-6 Régulateurs de température
8481[.1+.4] 29131140-9 Soupapes de détente, de régulation, de retenue
ou de sûreté
8481.4 29131141-6 Soupapes de détente8481.2 29131142-3 Soupapes de régulation
8481[.1+.4] 29131143-0 Vannes de maîtrise des crues
8481[.1+.4] 29131144-7 Vannes de commande de processus8481.3 29131145-4 Soupapes de retenue
8481[.1+.4] 29131146-1 Clapets de non-retour
8481.4 29131147-8 Soupapes de sécurité8481[.1+.4] 29131148-5 Soupapes d'arrêt8481.80[.5-.9] 29131150-2 Vannes de colonnes montantes
8481.80[.5-.9] 29131160-5 Hydrants
8481.80[.5-.9] 29131170-8 Robinets de bouteilles de gaz8481.80[.5-.9] 29131200-8 Vannes définies selon leur fabrication
8481.80[.5-.9] 29131210-1 Vannes à pâte
8481.80[.5-.9] 29131220-4 Vannes de conduites forcées8481.80.6 29131230-7 Robinets à vanne8481.80.7 29131240-0 Robinets à soupape
8481.80[.5-.9] 29131250-3 Vannes à pointeau
8481.80.81 29131260-6 Robinets à tournant sphérique8481.80.81 29131270-9 Robinets à boisseau8481.80.85 29131280-2 Robinets à papillon
8481.80.87 29131290-5 Robinets à membrane
8481.80.99 29131291-2 Tiroirs de distribution8481.80.99 29131292-9 Soupapes à clapet
8481.80[.5-.9] 29131300-9 Arbres de Noël et autres assemblages de
vannes
8481.80[.5-.9] 29131310-2 Arbres de Noël
8481.80[.5-.9] 29131320-5 Manifolds de duses8481.80[.5-.9] 29131390-6 Assemblages de vannes
8481.80[.1-.3] 29131400-0 Robinets ou vannes pour installations sani-
taires
8481.9 29132000-3 Pièces pour robinets et vannes
8481.9 29132100-4 Commandes de soupapes8481.9 29132110-7 Commandes de soupapes électriques
8481.9 29132120-0 Commandes de soupapes hydrauliques
8481.9 29132130-3 Commandes de soupapes pneumatiquesFR C 281 E/490 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8481.9 29132200-5 Pièces pour robinets
8481.9 29132300-6 Pièces pour vannes7315.19+8482.9+8483+
8505.229140000-2 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraî-
nement
8483[.1-.6]+8505.2 29141000-9 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraî-
nement cylindriques
8483.1 29141100-0 Arbres de transmission, arbres à cames et vile-
brequins
8483.1 29141110-3 Arbres de transmission8483.1 29141120-6 Arbres à cames8483.10[.4-.8] 29141130-9 Vilebrequins8483[.2+.3] 29141200-1 Boîtes de roulements8483.4 29141300-2 Engrenages
8483.5 29141400-3 Volants et poulies
8483.5 29141410-6 Treuils8483.6 29141500-4 Embrayages8483.5 29141600-5 Palans8483.6+8505.2 29141700-6 Accouplements d'arbres8483.6 29141800-7 Joints cardan7315.19+8482.9+8483.9 29142000-6 Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraî-
nement
7315.19+8482.9 29142100-7 Pièces pour éléments d'engrenage8483.9 29142200-8 Pièces pour éléments d'entraînement8416[.1-.3] 29211000-1 Brûleurs pour l'alimentation des foyers8417.8 29212000-8 Incinérateurs de déchets8417[.1-.8] 29213000-5 Fours de fusion8416[.1-.3]+8417[.1-.8]+
8514[.1-.4]29214000-2 Fours
8416[.1-.3]+8417[.1-.8]+
8514[.1-.4]29214100-3 Fours industriels
8417[.1+.8]+8514[.1-.4] 29215000-9 Fours crématoires
8416.9+8417.9+8514.9 29219000-7 Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours
8425.1 29221100-5 Palans et treuils8425[.2+.3] 29221200-6 Machines d'extraction, treuils à usage souter-
rain et cabestans
8425.2 29221210-9 Machines d'extraction et treuils à usage souter-
rain
8425.2 29221211-6 Machines d'extraction8425.2 29221212-3 Treuils à usage souterrain8425.2 29221220-2 Cabestans8425.4 29221300-7 Crics et appareils de levage pour véhiculesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/491
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8425.41 29221310-0 Systèmes de levage intégrés
8425.42 29221320-3 Vérins hydrauliques8445.4 29221330-6 Vérins pneumatiques
8445.4 29221340-9 Vérins mécaniques
8425.4 29221350-2 Appareils de levage pour véhicules8426 29221400-8 Grues, portiques mobiles et chariots équipés
d'une grue
8426[.1-.4] 29221410-1 Grues
8426[.1-.4] 29221411-8 Grues portuaires8426[.1-.4] 29221412-5 Grues de quai
8426[.1-.4] 29221413-2 Grues empileuses
8426[.1-.4] 29221414-9 Grues à conteneurs8426.2 29221415-6 Grues à tour
8426.[1-.4] 29221420-4 Ponts roulants
8426[.1-.4] 29221421-1 Grue roulante8426[.1-.4] 29221422-8 Pont roulant
8426[.1+.3] 29221430-7 Portiques de levage
8426.12 29221431-4 Portiques mobiles8426.3 29221432-1 Grues sur portique
8426.91 29221440-0 Grues montées sur véhicule
8426.91 29221441-7 Grues pour camions8426.1 29221450-3 Ponts-grues
8427+8709 29221500-9 Chariots élévateurs à fourche, chariots de
manutention, tracteurs à plateforme utilisés
dans les gares
8427+8709 29221510-2 Chariots élévateurs
8427 29221511-9 Chariots élévateurs à fourche8427+8709 29221520-5 Chariots de manutention
8427 29221521-2 Chariots équipés de matériel de manutention
8428[.1+.4] 29221600-0 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers
mécaniques et trottoirs roulants
8428.1 29221610-3 Ascenseurs
8428.1 29221611-0 Dispositifs de levage pour baignoire
8428.1 29221612-7 Monte-charges8428.1 29221613-4 Dispositifs mécaniques de levage
8428.1 29221620-6 Skips
8428.1 29221621-3 Dispositifs de levage de bennesFR C 281 E/492 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8428.1 29221630-9 Dispositifs de levage
8428.4 29221640-2 Escaliers mécaniques8421.4 29221650-5 Trottoirs roulants3923+4010+5910+8413[.7+
.8]+8428[.2+.32-.39]+8431[.1-.3]29221700-1 Élévateurs et convoyeurs
8428[.2+.31-.39] 29221710-4 Élévateurs ou convoyeurs pneumatiques
8428[.2+.31-.39] 29221720-7 Convoyeurs8428.32 29221721-4 Élévateurs ou transporteurs à godets à action
continue
8428.33 29221722-1 Élévateurs ou transporteurs à courroie à action
continue
8428.31 29221723-8 Convoyeurs blindés de taille pour mines3923+4010+5910+8431.39 29221730-0 Équipement pour transporteur3923+4010+5910 29221731-7 Bandes convoyeuses8426+8427+8428 29221800-2 Machines de levage, manutention, chargement
ou déchargement
8428.5 29221810-5 Pousse-wagons et chariots-transbordeurs de
mine
8428.6 29221820-8 Monorails ou remonte-pentes8428.6 29221821-5 Monorail suspendu8428.6 29221822-2 Télésièges8428.6+8431.31 29221829-1 Remonte-pentes8428.90.30 29221830-1 Matériel d'enlèvement de torchères8428.9 29221840-4 Carrousels de stockage et de recherche8428[.5-.9] 29221850-7 Équipement mécanique de manutention8426+8427+8428[.5-.9] 29221890-9 Machines de chargement ou de manutention8428.90[.10+.98] 29221891-6 Matériel de chargement8426+8427+8428.90[.10+.98] 29221892-3 Matériel de déchargement8427+8428[.5-.9] 29221893-0 Chariots à prise latérale8428[.5-.9] 29221894-7 Matériel de manutention de conteneurs
8431[.1-.4]+8709.9 29221900-3 Pièces pour matériel de levage et de manuten-
tion
8431.4 29221910-6 Pièces pour grues8431.4 29221920-9 Pièces pour chariots de manutention8431.31 29221950-8 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers
mécaniques
8431.31 29221951-5 Pièces pour ascenseurs8431.31 29221952-2 Pièces pour skips8431.31 29221953-9 Pièces pour escaliers mécaniques8431.39 29221954-6 Pièces pour trottoirs roulantsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/493
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8431.3 29221980-7 Pièces pour transporteurs
8431.3 29221981-4 Pièces pour convoyeurs à bande
8431.3 29221989-0 Pièces pour convoyeurs à godets8431.3 29221990-0 Pièces pour machines d'extraction et autre
matériel de levage ou de manutention
8431.41 29222000-1 Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou
excavateurs
8415+8418[.5+.6]+8419[.5+
.6]+8421.329231000-7 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisa-
tion et de réfrigération et matériel de filtration
8419[.5+.6] 29231100-8 Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfac-
tion de l'air ou d'autres gaz
8419.5 29231110-1 Échangeurs de chaleur8419.5 29231111-8 Pompes à chaleur
8419.6 29231120-4 Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres
gaz
8415 29231200-9 Installations de climatisation
8415.1 29231210-2 Machines de climatisation de type fenêtre
8415.1 29231220-5 Machines de climatisation de type mural8415.8 29231230-8 Unités de climatisation8415.2 29231240-1 Appareils de climatisation pour véhicules8415.9 29231250-4 Pièces pour machines de climatisation8415.9 29231251-1 Registres8415.9 29231252-8 Volets d'aération8418[.5+.6] 29231300-0 Matériel de réfrigération et de congélation8418[.5+.6] 29231310-3 Matériel de congélation8418[.5+.6] 29231320-6 Matériel de réfrigération8418[.5+.6] 29231321-3 Présentoirs frigorifiques8418[.5+.6] 29231322-0 Comptoirs frigorifiques8418[.5+.6] 29231329-9 Matériel industriel de réfrigération
8421.39 29231400-1 Machines et appareils de filtration ou de puri-
fication des gaz
8421.39 29231420-7 Épurateurs électrostatiques d'air et de gaz
8421.39[.3+.5] 29231430-0 Appareils de filtration
8421.39.3 29231431-7 Filtres à air8421.39.5 29231432-4 Filtres à gaz8414[.59+.9] 29232000-4 Matériel de ventilation8414.9 29232100-5 Matériel de désenfumage8414.59 29232200-6 VentilateursFR C 281 E/494 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8414.59 29232210-9 Pièces pour ventilateurs
8415.9+8418.9+8419.9 29233000-1 Pièces pour matériel de réfrigération et de
congélation et pompes à chaleur
8415.9 29233100-2 Pièces pour matériel de réfrigération
8418.9 29233200-3 Pièces pour matériel de congélation
8419.9 29233300-4 Pièces pour pompes à chaleur8405.1+8414+8419.4+
8421[.21+.22+.29+.99]+8422[.2+.4]29241000-0 Appareils de distillation, de filtration ou de
rectification
8405.1+8421[.21+.22+.29+
.99]29241200-2 Machines et appareils de filtration ou de puri-
fication de liquides
8405.1+8421[.21+.22+.29] 29241210-5 Machines et appareils de filtration de liquides
8421[.21+.22+.29] 29241211-2 Appareils de filtration des boues de forage
8421[.21+.22+.29] 29241212-9 Hydrocyclones
8421.22 29241213-6 Appareils de filtration ou de purification de
boissons
8421[.21+.99] 29241230-1 Machines et appareils de filtration ou de puri-
fication de l'eau
8421.21 29241231-8 Appareils de filtration de l'eau
8421.21 29241232-5 Appareils de désaération
8421.21 29241233-2 Appareils de purification de l'eau
8421.21 29241234-9 Appareils de dessalement
8421.99 29241235-6 Matériel pour installation de filtration8421[.23+.31] 29241300-3 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
8421.23 29241330-2 Filtres à huile
8421.23 29241340-5 Filtres à essence8421.31 29241350-8 Filtres à aspiration d'air
8414 29241400-4 Matériel de recyclage
8422[.2-4]+8423[.1-.8]+
8424[.1-.8]29242000-7 Machines de nettoyage de bouteilles, machines
d'emballage, de pesage et de pulvérisation
8422[.2-.4] 29242100-8 Machines de nettoyage, remplissage, emballage
ou conditionnement de bouteilles ou autresrécipients
8422.2 29242110-1 Machines de nettoyage ou séchage de
bouteilles ou autres récipients
8422.3 29242120-4 Machines de remplissage ou fermeture de
bouteilles, boîtes ou autres récipients
8422[.3+.4] 29242130-7 Machines d'emballage ou de conditionnement8422[.3+.4] 29242131-4 Machines de cerclage
8422[.3+.4] 29242132-1 Machines d'emballage
8422.4 29242133-8 Machines de conditionnementFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/495
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8423[.1-.8] 29242300-0 Machines de pesage et balances
8423.8 29242310-3 Machines de pesage
8423.8 29242311-0 Balances
8423.8 29242320-6 Bascules
8423.81.5 29242321-3 Balances de magasin
8423.8 29242322-0 Bascules continues
8423.8 29242323-7 Balances de vérification
8424[.1-.3+.89] 29242400-1 Extincteurs, pistolets marqueurs, machines à
jet de vapeur ou de sable
8424.1 29242410-4 Extincteurs
8424.1 29242411-1 Mousse pour extincteurs
8424.1 29242412-8 Extincteurs portatifs
8424.3 29242420-7 Machines à jet de vapeur ou de sable
8424.2 29242430-0 Matériel de pulvérisation
8424.2 29242431-7 Pistolets marqueurs
8424[.1-.3+.89] 29242470-2 Appareils mécaniques de projection, dispersion
ou pulvérisation
8424.89 29242471-9 Appareils de dispersion de gaz8424[.1-.3+.89] 29242472-6 Matériel de décontamination
8424.3 29242473-3 Appareils de nettoyage à eau sous pression
8424.3 29242474-0 Appareils de nettoyage à haute pression
8424[.1-.3+.89] 29242479-5 Appareils de désodorisation
8420.1+8421+8476[.2+.8] 29243000-4 Centrifugeuses, machines de calandrage ou
distributeurs automatiques
8421 29243100-5 Centrifugeuses
8420.1 29243200-6 Machines de calandrage
8420.1 29243210-9 Machines à laminer
8476[.2+.8] 29243300-7 Distributeurs automatiques
8476.8 29243310-0 Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène
8476.8 29243320-3 Distributeurs automatiques de timbres
8476[.1+.8] 29243330-6 Distributeurs automatiques de produits
8419.89 29244000-1 Machines pour le traitement thermique de
matériaux
8419.89 29244100-2 Machines pour le traitement thermique de gaz
29245000-8 Pièces pour machines à usage général
8421.9 29245200-0 Pièces pour centrifugeuses
8420.9+8423.9+8424.9+
8476.929245300-1 Pièces pour machines de calandrageFR C 281 E/496 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8420.9+8423.9+8424.9+
8476.929245400-2 Pièces pour machines à laminer
8421.9 29245500-3 Pièces pour machines de filtrage
8421.9 29245600-4 Pièces pour machines de purification8424.9 29245700-5 Pièces pour machines de pulvérisation8423.9 29245800-6 Poids pour machines de pesage
8422.19 29246000-5 Lave-vaisselle à usage non ménager
8422.9 29247000-2 Pièces pour lave-vaisselle et machines de
nettoyage, remplissage, emballage ou condi-tionnement
8422.90.10 29247100-3 Pièces pour lave-vaisselle8422.90.90 29247200-4 Pièces pour machines de nettoyage8422.90.90 29247300-5 Pièces pour machines de remplissage
8424.90.90 29247400-6 Pièces pour machines d'emballage
8424.90.90 29247500-7 Pièces pour machines de conditionnement8405 29248000-9 Générateurs de gaz8405 29248100-0 Générateurs d'ozone8432 29310000-5 Machines agricoles et sylvicoles pour la prépa-
ration ou la culture des sols
8432.1 29311000-2 Charrues ou herses à disques
8432.2 29312000-9 Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses
ou houes
8432.3 29313000-6 Semoirs, plantoirs ou repiqueurs8432.4 29314000-3 Épandeurs de fumier8432.40.10 29314100-4 Distributeurs d'engrais8432.8 29315000-0 Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports8433 29330000-1 Moissonneuses8433[.1+.2] 29331000-8 Faucheuses
8433.1 29331100-9 Tondeuses à gazon
8433.1 29331110-2 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou
terrains de sports
8433[.2+.3] 29332000-5 Machines de fenaison8433.4 29333000-2 Presses à paille ou à fourrage8433.40.1 29333100-3 Presses ramasseuses8433[.2-.5] 29334000-9 Moissonneuses-batteuses
8424.81 29340000-4 Machines de pulvérisation à usage agricole ou
horticole
8433.6+8434.1+8436[.1+.2+
.8]+8437.129360000-0 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvi-
coleFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/497
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8433.6 29361000-7 Machines de nettoyage, tri ou calibrage d'œufs,
de fruits ou d'autres produits
8433.6 29361100-8 Machines de nettoyage de produits agricoles8433.6 29361110-1 Machines de nettoyage d'œufs8433.6 29361120-4 Machines de nettoyage de fruits8433.6 29361200-9 Machines de tri ou calibrage de produits agri-
coles
8433.6 29361210-2 Machines de tri ou calibrage d'œufs8433.6 29361220-5 Machines de tri ou calibrage de fruits8433.6 29361300-0 Machines de nettoyage, tri ou calibrage de
semences, graines ou légumes secs
8434.1 29362000-4 Trayeuses8436[.1+.2] 29363000-1 Machines de préparation d'aliments pour
animaux
8436.8 29364000-8 Machines apicoles8436.8 29365000-5 Machines avicoles8436.8 29365100-6 Incubateurs et écloseries avicoles8432.9+8433.9+8436.9 29380000-6 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles8432.9+8433.9+8436.9 29381000-3 Pièces pour machines agricoles8432.9+8433.9+8436.9 29382000-0 Pièces pour machines sylvicoles8456+8457 29410000-6 Machines-outils à laser et centres d'usinage8456 29411000-3 Machines-outils à usage spécifique8457 29412000-0 Centre d'usinage8457.10.1 29412100-1 Centre d'usinage à broche horizontale8457.10.9 29412200-2 Centre d'usinage à broche verticale
8458+8459 29420000-9 Tours, machines à aléser et à fraiser
8458 29421000-6 Tours8458 29421100-7 Tour CNC8459.7 29422000-3 Machines à fileter ou à tarauder8459.5 29423000-0 Fraiseuses8460+8461 29431000-9 Machines-outils de finissage des métaux8462[.21+.31+.41] 29432000-6 Machines à commande numérique pour le
travail des métauxFR C 281 E/498 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8462[.21+.31+.41] 29433000-3 Machines à cintrer, plier, dresser ou aplanir
8462[.1+.9] 29434000-0 Machines à forger8462[.1+.9] 29435000-7 Machines à estamper
8462 29436000-4 Presses
8462 29436100-5 Presses hydrauliques8459[.1-.6] 29437000-1 Machines-outils à percer, aléser ou fraiser les
métaux
8459[.1+.2] 29437100-2 Machines-outils à percer les métaux
8459[.3+.4] 29437200-3 Machines-outils à aléser les métaux
8459[.5+.6] 29437300-4 Machines-outils à fraiser les métaux8457 29438000-8 Centre d'usinage pour le travail des métaux8464+8465+8479.3 29440000-5 Machines-outils à travailler les matériaux durs,
excepté les métaux
8464 29441000-2 Machines-outils pour le travail de la pierre, de
la céramique, du béton ou du verre
8464 29441100-3 Machines-outils pour le travail de la pierre8464 29441200-4 Machines-outils pour le travail de la céramique8464 29441300-5 Machines-outils pour le travail du béton8464 29441400-6 Machines-outils pour le travail du verre
8465+8479.3 29442000-9 Machines-outils pour le travail du bois, de l'os,
du liège, du caoutchouc dur ou du plastique
dur
8465+8479.3 29442100-0 Machines-outils pour le travail du bois8465+8479.3 29442200-1 Machines-outils pour le travail de l'os8465+8479.3 29442300-2 Machines-outils pour le travail du liège8465 29442400-3 Machines-outils pour le travail du caoutchouc
dur
8465 29442500-4 Machines-outils pour le travail du plastique
dur
8467[.1-.8]+8508[.1-.8] 29450000-8 Outils à main pneumatiques ou à moteur8467[.1-.8] 29451000-5 Outils à main pneumatiques8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29460000-1 Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et
le soudage, machines et matériel pour latrempe superficielle et la projection à chaud
8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29461000-8 Matériel de brasage tendre et de brasage fortFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/499
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29461100-9 Matériel de brasage tendre
8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29461200-0 Matériel de brasage fort
8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29462000-5 Matériel de soudage8468[.1-.8] 29462200-7 Matériel de soudage non électrique8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29463000-2 Machines pour la trempe superficielle8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29464000-9 Matériel de fusion8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29464100-0 Matériel de fusion pour plastique8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29465000-6 Machines de projection métallique8466+8467.9+8508.9 29470000-4 Pièces et accessoires de machines-outils8466.1 29471000-1 Supports pour outils8466.2 29472000-8 Porte-pièces pour machines-outils8466.3 29473000-5 Appareils diviseurs spéciaux pour machines-
outils
8466[.93+.94] 29474000-2 Pièces et accessoires de machines-outils pour le
travail des métaux
8466[.91+.92]+8467.9+
8468.9+8415.929475000-9 Pièces et accessoires de machines-outils pour le
travail des matériaux durs
8467.91 29475100-0 Pièces pour scies articulées8467.9+8508.9 29476000-6 Pièces pour outils à main8467.92 29477000-3 Pièces pour outils pneumatiques8454+8455 29510000-7 Machines de métallurgie et pièces associées8455 29511000-4 Machines à laminer les métaux8455 29511100-5 Pièces pour machines à laminer les métaux8454.3 29512000-1 Machines à couler8454.3 29512100-2 Pièces pour machines à couler
8428.31+8430[.3+.6]+
8479.8929521000-7 Équipement minier
8430.3 29521200-9 Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et
machines de forage ou de fonçage
8430.3 29521210-2 Machines de forage de puits8430.3 29521211-9 Outils d'exploitation de têtes de puits
8430.3 29521212-6 Connecteurs de colonnes montantes
8430.3 29521213-3 Matériel d'achèvement de puits8430.3 29521214-0 Matériel d'intervention sur puits8430.3 29521215-7 Matériel d'essais de puits8430.3 29521216-4 Blocs obturateurs de puits (BOP)8430.3 29521220-5 Haveuses à charbon ou à rocheFR C 281 E/500 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8430.3 29521230-8 Tunneliers
8430.3 29521240-1 Machines de forage8430.3 29521241-8 Taupes8430.3 29521249-4 Matériel de forage de roches
8430.3 29521250-4 Machines de fonçage
8430[.4+.5+.6] 29521300-0 Matériel de forage8430[.4+.5+.6] 29521310-3 Plateformes de production offshore8430[.4+.5+.6] 29521311-0 Matériel offshore
8430[.4+.5+.6] 29521312-7 Unité de forage offshore
8430[.4+.5+.6] 29521320-6 Matériel de forage pétrolier8430[.4+.5+.6] 29521321-3 Machines de forage8430[.4+.5+.6] 29521322-0 Tour de forage8430[.4+.5+.6] 29521323-7 Foreuses
8430[.4+.5+.6] 29521324-4 Matériel de tubage
8430[.4+.5+.6] 29521325-1 Dispositifs de suspension pour colonne de
tubage perdue
8430[.4+.5+.6] 29521330-9 Matériel de plateforme pétrolière8430[.4+.5+.6] 29521331-6 Unités sur patins
8430[.4+.5+.6] 29521332-3 Modules montés sur patins
8430[.4+.5+.6] 29521340-2 Machines pour champs de pétrole8430[.4+.5+.6] 29521341-9 Pompes submersibles8430[.4+.5+.6] 29521350-5 Équipement sous-marin
8430[.4+.5+.6] 29521351-2 Systèmes de contrôle sous-marin
8430[.4+.5+.6] 29521360-8 Équipement de fonds de puits8479.89.3 29521400-1 Soutènements miniers mobiles à commande
hydraulique
8429 29522000-4 Machines de terrassement et d'excavation et
pièces détachées
8429 29522100-5 Machines de terrassement8429.1 29522110-8 Bulldozers
8429.1 29522120-1 Bouteurs biais
8429.2 29522200-6 Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses8429.2 29522210-9 Niveleuses automotrices8429.3 29522300-7 Machines décapeuses
8429.4 29522400-8 Machines à bourrer
8429.51 29522500-9 Chargeuses à benne frontale8429.51 29522510-2 Chargeuses à benne frontale avec pelle rétro-
caveuseFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/501
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8429.51 29522520-5 Chargeuses à benne frontale sans pelle rétro-
caveuse
8429.5+8429.52+8429.59+
8430.529522600-0 Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et
machines de mines
8429.5 29522610-3 Pelles mécaniques8429[.51+.52] 29522611-0 Chouleurs mécaniques8429[.52+.59]+8430.5 29522620-6 Machines excavatrices
8429[.52+.59]+8430.5 29522621-3 Excavateurs mécaniques
8430+8479 29523000-1 Machines de génie civil8430.1 29523100-2 Sonnettes de battage8479.1 29523200-3 Machines de revêtement routier8479.1 29523210-6 Engins de nivelage
8479.1 29523220-9 Épandeuses de gravillons
8479.1 29523230-2 Machines de pavage8479.1 29523240-5 Rouleaux pour routes8479.1 29523241-2 Rouleaux mécaniques
8430.2 29523300-4 Chasse-neige et balayeuses soufflantes
8430.2 29523310-7 Chasse-neige8430.2 29523320-0 Balayeuses soufflantes8430.1 29523400-5 Machines pour l'arrachage des pieux
8430.61 29523500-6 Compacteurs
8430.6 29523600-7 Machines pour la pose de câbles8474[.1-.8]+8480 29524000-8 Machines de traitement des minéraux et de
formage des moules de fonderie
8474[.1-.8]+8480 29524100-9 Machines de traitement des minéraux8474.1 29524110-2 Machines de tri et de criblage
8474.32 29524120-5 Mélangeuses de gravier et de bitume
8474.31 29524130-8 Mélangeuses de béton ou mortier8474.31 29524131-5 Mélangeuses de ciment8474.2 29524140-1 Rectifieuses
8474.2 29524141-8 Pulvérisateurs de charbon
8474.8+8480 29524150-4 Moules de fonderie8480 29524200-0 Machines de formage des moules de fonderie8431[.43+.49]+8474.9 29526000-2 Pièces pour machines pour les industries exca-
vatrices et la construction
8431[.43+.49]+8474.9 29526100-3 Pièces pour machines de forage
8431.43 29526110-6 Pièces pour machines de forage de puits
8431.43 29526111-3 Bouchons de supportFR C 281 E/502 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8431.43 29526112-0 Trépans industriels
8431.43 29526113-7 Pivots de forage
8431.43 29526114-4 Foreurs en fer8431.43 29526115-1 Tables rotatives8431.43 29526116-8 Supports de conduites de boues8431.43 29526117-5 Matériel de raccordement8431[.43+.49] 29526120-9 Pièces de machines d'extraction de puits8431[.43+.49] 29526121-6 Suspensions de cuvelage8431[.43+.49] 29526122-3 Équipements de suspension pour colonne de
tubage perdue
8431.43 29526123-0 Tensionneurs de riser de production8431.43 29526124-7 Têtes de puits8431.43 29526125-4 Matériel de raccordement pour risers de
production
8431.43 29526126-1 Système de commande de tête de puits8431.43 29526127-8 Matériel de tête de puits
8431[.43+.49] 29526130-2 Pièces pour haveuses à charbon ou à roche
8431[.43+.49] 29526132-6 Pièces pour haveuses à roche8431[.43+.49] 29526140-5 Pièces pour tunneliers8474.9 29526200-4 Pièces pour machines de traitement de mine-
rais
8431.43 29526300-5 Pièces pour machines de fonçage8431.43 29526400-6 Pièces pour excavateurs8417.2+8419[.31+.81]+
8421.11+8434.2+8435.1+8437.8+8438[.1-.8]+8478+
8479.229531000-0 Machines de traitement des aliments, des bois-
sons et du tabac
8434.2 29531100-1 Machines de laiterie
8421.11 29531110-4 Écrémeuses centrifuges8437.8 29531200-2 Machines de traitement des céréales ou des
légumes secs
8435.1 29531300-3 Machines utilisées dans la fabrication de bois-
sons alcoolisées ou à base de fruits
8417.2+8419[.31+.81] 29531400-4 Fours de cuisson, séchoirs pour produits agri-
coles et matériel de cuisson ou de chauffage
8417.2 29531410-7 Fours de cuisson8417.2 29531411-4 Grils8419.31 29531420-0 Séchoirs pour produits agricoles8438[.1-.8]+8479.2 29531500-5 Machines pour la préparation ou la fabrication
industrielle d'aliments ou de boissons
8438[.1-.8]+8479.2 29531510-8 Machines à couper les aliments8438.1 29531511-5 Machines à trancher le painFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/503
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8438.5 29531512-2 Machines à trancher le lard
8438.1 29531520-1 Machines de traitement des aliments8438.1 29531530-4 Machines pour la fabrication des pâtes alimen-
taires
8478.1 29531600-6 Machines de traitement du tabac8434.9+8435.9+8437.9+
8438.9+8478.929532000-7 Pièces pour machines de traitement des
aliments, des boissons et du tabac
8437.9+8438.9 29532100-8 Pièces pour machines de traitement des
aliments
8438.9 29532110-1 Pièces pour machines de laiterie8434.9 29532111-8 Pièces pour trayeuses8438.9 29532200-9 Pièces pour machines de traitement des bois-
sons
8478.9 29532300-0 Pièces pour machines de traitement du tabac8444-8453 29541000-3 Machines pour l'industrie textile8444+8445.1 29541100-4 Machines de traitement de matières textiles
synthétiques
8445.2 29541200-5 Métiers à filer le textile8446 29541300-6 Métiers à tisser8447 29541400-7 Machines à tricoter8452.2 29541500-8 Machines à coudre8450.2+8451[.1+.29] 29541600-9 Machines à laver, machines de nettoyage à sec
et sèche-linge de blanchisserie
8450.2+8451[.1+.29] 29541610-2 Installation de lavage8450.2+8451[.1+.29] 29541611-9 Matériel de lavage8450.2 29541612-6 Machines à laver8451.1 29541613-3 Machines de nettoyage à sec8451.2 29541620-5 Sèche-linge8451.3+8451.5 29541700-0 Matériel de repassage et de pliage du linge8451.5 29541710-3 Matériel de pliage du linge8449+8451[.3-.8] 29541800-1 Machines de finissage textile8451.3 29541810-4 Machines à repasser8451.3 29541820-7 Presses à repasser8448[.2-.5]+8450.9+8451.9+
8452[.3-.9]+8453.929542000-0 Pièces pour machines de l'industrie du textile
et de l'habillement
8439+8441 29550000-9 Machines de fabrication du papier ou du
carton
8439.9+8441.9 29551000-6 Pièces pour machines de fabrication du papier
ou du cartonFR C 281 E/504 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8440.1 29561100-0 Machines à relier
8440.10.3 29561110-3 Machines à brocher
8442[.1-.3]+8443[.1-.6] 29561200-1 Machines à imprimer
8443[.11+.19] 29561210-4 Machines d'impression offset
8443[.2-.6] 29561220-7 Machines de composition
8443.1 29561230-0 Imprimantes de tickets8442[.1-.2] 29561300-2 Système de photocomposition
8419[.32+.39] 29561400-3 Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou
carton
8440.9+8442.4+8443.9 29561500-4 Pièces pour machines à imprimer ou à relier
8475[.1+.2]+8479[.4-.8] 29562000-6 Matériel électrique à usage spécifique
8401.2+8475[.1+.2]
+8479[.4-.8]29562100-7 Cage de Faraday
8401.2+8475[.1+.2]
+8479[.4-.8]29562200-8 Chambre anéchoïde
8401.2+8475[.1+.2]
+8479[.4-.8]29562300-9 Absorbant électromagnétique
8479.8 29563000-3 Machines pour l'industrie chimique
8479.8 29563100-4 Chlorateurs
8479.8 29563200-5 Installation de dosage
8420.10.5+8465+8477+8480 29564000-0 Machines pour le travail du caoutchouc ou du
plastique
8465+8477+8480 29564100-1 Machines pour la fabrication de fenêtres et
encadrements en plastique
8479.8 29565000-7 Tunnel de lavage
8479[.8+.9] 29566000-4 Machines de traitement des eaux usées
8479.8 29566100-5 Dilacérateurs
8479.8 29566110-8 Dilacérateurs pour le traitement des eaux usées
8479.8 29566200-6 Presses à eaux usées
8479.9 29566300-7 Racloirs8479.9 29566400-8 Mélangeurs
8479.9 29566500-9 Filtres à eaux usées
8479.8 29566600-0 Matériel d'oxygénation
8479.8 29566700-1 Précipitateurs
8479.8 29566800-2 Lits de sédimentation
8479.8 29566900-3 Équipement de traitement des boues
8479.8 29567000-1 Matériel pour pipelines8479.8 29567100-2 Machines d'inspection de la surface intérieure
de pipelines
8479.8 29567200-3 Machines de nettoyage de la surface intérieure
de pipelines
8479.5 29567300-4 Robots industrielsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/505
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8479.8 29568000-8 Système de levage de palettes
8479.8 29568100-9 Système de récupération de palettes8479.8 29569000-5 Aspirateurs et cireuses à usage non ménager8479.8 29569100-6 Aspirateurs à usage non ménager8479.8 29569200-7 Cireuses à usage non ménager
8479.8 29569300-8 Pièces pour aspirateurs à usage non ménager
8479.8 29569400-9 Pièces pour cireuses à usage non ménager8418[.1-.4]+8422.11+
8509[.4+.8]+851629711000-6 Appareils électrodomestiques pour la cuisine
8418[.1-.4] 29711100-7 Réfrigérateurs et congélateurs
8418.1 29711110-0 Réfrigérateurs-congélateurs
8418[.3+.4] 29711120-3 Congélateurs
8418.3 29711121-0 Congélateurs-bahuts8418[.3+.4] 29711122-7 Congélateurs ménagers8418.4 29711123-4 Congélateurs-armoires8418[.3+.4] 29711124-1 Congélateurs industriels8418[.1+.2] 29711130-6 Réfrigérateurs
8421.1+8422.1+8450.11+
8451.21+8509[.1-.3]+8516.429713000-0 Appareils électrodomestiques de nettoyage;
fers à repasser
8422.1 29713100-1 Lave-vaisselle8421.12+8450.11+8451.21 29713200-2 Lave-linge et sèche-linge8450.11+8451.21 29713210-5 Lave-linge et sèche-linge combinés8450.11+8451.21 29713211-2 Unité de séchage et de pressage
8414[.51+.6] 29714000-7 Hottes de ventilation ou de recyclage
8414[.51+.6] 29714100-8 Aérateurs8414[.51+.6] 29714110-1 Ventilateurs d'aspiration7321+7322.9+7417+8419.1 29720000-2 Appareils ménagers non électriques7321[.1+.8]+7417+8419.1 29721000-9 Appareils ménagers de cuisson ou de chauf-
fage
8419.1 29721400-3 Chauffe-eau instantanés ou à accumulation
non électriques
8419.1 29721410-6 Appareils à gaz8419.1 29721411-3 Radiateurs à gaz8424.3 29811110-1 Balayeuses de routes8424.3 29811120-4 Balayeuses de pistes8485.1 29812400-8 Pales d'hélices
7308+7326.9+7610+8425+
8905+890729814000-8 Structures porteuses
8425 29814200-0 Dispositifs de levage de plateforme hydrau-
liqueFR C 281 E/506 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8428 29815100-6 Système de manutention des bagages
8428 29815110-9 Équipement de manutention des bagages8465 29821000-0 Équipement pour le travail du bois
8465 29821100-1 Ponceuses
8465 29821200-2 Matériel de sciage4417+8453 29822000-7 Matériel de cordonnerie8467+8508 29823000-4 Outils à moteur
8426 29831000-3 Matériel de suspension de pont
8426 29832000-0 Matériel de démantèlement8432, 9506 29835000-1 Équipement de parcs et terrains de jeux
8432 29835100-2 Matériel d'entretien de terrains
7322+8408+8417+8419+
8438+851429836300-1 Matériel industriel
8408 29836310-4 Matériel de compression
8419 29836320-7 Matériel de refoidissement
8402+8403+8407-8409+
8419+8438+851429836400-2 Machines industrielles
8407 29836410-5 Moteur à gaz
8409.9 29836420-8 Module d'injection à gaz8402+8403+8404 29836430-1 Installations de chaudières8403 29836431-8 Appareils de production d'eau chaude
8402 29836432-5 Chaudières génératrices de vapeur
8402 29836433-2 Générateurs de vapeur8404 29836434-9 Installations auxiliaires pour chaudières
8402 29836435-6 Condenseurs de vapeur
8438[.1-.8] 29842000-3 Matériel pour la préparation des aliments8438.5 29842100-4 Machines à couper la viande8469.11 30110000-3 Machines de traitement de texte
8469.11 30111000-0 Traitements de texte
8443.12+8472+8473.4+9009 30120000-6 Photocopieurs et matériel d'impression8472.1+8472.1+9009[.1-.3] 30121000-3 Photocopieurs et appareils de thermocopie
8472.1 30121400-7 Duplicateurs
8443.12 30122000-0 Machines d'impression offset de bureau8472 30123000-7 Machines de bureau8472.9 30123100-8 Oblitérateurs automatiques
8472.9 30123200-9 Distributeurs automatiques de billets de
banque
8472.1 30123300-0 Duplicateurs à stencilFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/507
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8472.3 30123400-1 Plieuses
8472.9 30123500-2 Perforateurs8472.90.1 30123600-3 Machines à manipuler les pièces de monnaie8472.90.1 30123610-6 Machines à trier les pièces de monnaie8472.90.1 30123620-9 Machines à compter les pièces de monnaie8472.90.1 30123630-2 Machines de mise en rouleaux de pièces de
monnaie
8473.4 30124000-4 Pièces et accessoires de machines de bureau
8472.3 30130000-9 Matériel de bureau de poste
8472.3 30131000-6 Équipement de salle du courrier8472.3 30131100-7 Plieuses de papier ou d'enveloppes8472.3 30131200-8 Machines à mettre sous enveloppe8472.3 30131300-9 Adressographes8472.3 30131400-0 Machines à affranchir
8472.3 30132000-3 Matériel de tri
8472.3 30132100-4 Matériel de tri du courrier8472.3 30133000-0 Matériel pour envoi postal8472.3 30133100-1 Matériel pour envoi postal en nombre8470 30140000-2 Machines à calculer et machines comptables8470[.1-.3] 30141000-9 Machines à calculer
8470.1 30141100-0 Calculatrices de poche
8470.4 30142000-6 Machines comptables8470.5 30143000-3 Caisses enregistreuses8470 30144000-0 Machines du type machines à calculer8470 30144100-1 Machines à affranchir8470.2 30144200-2 Distributeurs automatiques de tickets
8470 30144300-3 Machines de comptage des véhicules
8470 30144400-4 Péage automatique8469 30150000-5 Machines à écrire8469[.1+.2] 30151000-2 Machines à écrire électroniques8473[.1+.2] 30160000-8 Pièces et accessoires de machines à écrire et de
machines à calculer
8473.1 30161000-5 Pièces et accessoires de machines à écrire8473.2 30162000-2 Pièces et accessoires de machines à calculer
8471+8473+8524[.31+.4+.6+
.91]30210000-4 Machines de traitement des données
8471[.1+.3] 30211000-1 Unité centrale
8471[.1+.3] 30211100-2 Superordinateur8471[.1+.3] 30211200-3 Matériel pour unité centraleFR C 281 E/508 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8471[.1+.3] 30211300-4 Plateformes informatiques
8471[.1+.3] 30211400-5 Configurations informatiques8471.3 30211500-6 Unité centrale de traitement
8471 30211600-7 Processeurs
8471.3+8524[.31+.4+.6+.91] 30212000-8 Matériel et logiciels pour mini-ordinateurs8471.3 30212100-9 Matériel mini-informatique8471.3 30212110-2 Unités centrales pour mini-ordinateurs
8471.3 30213000-5 Ordinateurs personnels
8471.3 30213100-6 Ordinateurs bloc-notes8471.3 30213200-7 Ordinateurs portatifs
8471.3 30213300-8 Ordinateurs portables
8471.3 30213400-9 Unités centrales pour ordinateurs personnels8471.3 30214000-2 Postes de travail8471.3+8524[.31+.4+.6+.91] 30215000-9 Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs
8471.6 30215100-0 Matériel micro-informatique
8471.6 30215110-3 Unités centrales pour micro-ordinateurs8471.6 30216000-6 Lecteurs magnétiques ou optiques
8471.6 30216100-7 Lecteurs optiques
8471.6 30216110-0 Scanners informatiques8471.6 30216120-3 Matériel de reconnaissance optique de carac-
tères
8471.6 30216130-6 Lecteurs de codes à barres8471.6 30216200-8 Lecteurs de cartes magnétiques
8471.6 30216300-9 Lecteurs de cartes perforées
8471[.5+.7] 30217000-3 Pièces, accessoires et fournitures pour ordina-
teurs
8471.7 30217100-4 Parties et pièces d'ordinateurs8471.7 30217110-7 Interfaces de réseau
8471.7 30217120-0 Bornes d'entrée
8471.7 30217130-3 Cartes informatiques8471.7 30217131-0 Cartes électroniques
8471.7 30217200-5 Accessoires informatiques
8471.7 30217210-8 Écrans anti-reflets8471.7 30217220-1 Tapis de souris8471.7 30217230-4 Caches
8471[.5+.7] 30217300-6 Fournitures informatiques
8471.5 30217310-9 Cartouches de polices de caractères pour
imprimantesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/509
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8471.7 30217320-2 Disquettes
8471.7 30217330-5 Bandes magnétiques8471.7 30217340-8 CD-ROM
8471 30220000-7 Matériel de cartographie numérique
8471 30221000-4 Plans cadastraux numériques8471+8473[.3+.5]+8524[.31+
.4+.6+.9]+8528.2+8538.130230000-0 Matériel informatique
8471+8524[.31+.4+.6+.9]+
8528.2+8538.130231000-7 Ordinateurs et imprimantes
8471+8524[.31+.4+.6+.9] 30231100-8 Ordinateurs
8471+8524[.31+.4+.6+.9] 30231110-1 Base de données
8471+8528.2+8538.1 30231200-9 Équipement informatique
8471.7 30231210-2 Unité centrale de commande8471.8 30231220-5 Périphériques informatiques
8471 30231230-8 Terminaux informatiques
8471 30231300-0 Ordinateurs de bureau8471.6 30231310-3 Matériel de publication assistée par ordinateur8471.7 30231400-1 Système à disque optique
8471 30231600-3 Matériel informatique à usage médical
8471+8473[.3+.5] 30232000-4 Matériel informatique divers8471.49 30232100-5 Matériel informatique de sauvegarde
8471.49 30232120-1 Souris d'ordinateurs
8471.49 30232130-4 Manches à balai8471.49 30232140-7 Photostyles8471.49 30232150-0 Boules de commande
8471.49 30232160-3 Tablettes graphiques
8471 30232200-6 Carrousels8471 30232300-7 Matériel de manipulation de cassettes8471 30232400-8 Matériel d'extension de mémoire
8471[.1-.6] 30232500-9 Matériel de traitement de données
8471[.1-.6] 30232510-2 Enregistreurs de données8471[.1-.6] 30232520-5 Matériel de saisie de données
8471[.1-.6] 30232530-8 Matériel de validation de données
8471.6 30232600-0 Codeurs8471[.4-.7]+8524[.31+.4+.6+
.91]30233000-1 Unités de mémoire, d'entrée ou de sortie
8471[.5+.6]+8524[.31+.4+.6+
.91]30233100-2 Unités de mémoire
8471.5 30233110-5 Unités de mémoire à carte magnétiqueFR C 281 E/510 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8471.5 30233120-8 Unités de mémoire à bande magnétique
8471.5 30233130-1 Unités de mémoire à disque magnétique8471.5 30233131-8 Unités de disques souples8471.5 30233132-5 Unités de disque dur8471.5 30233140-4 Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)8471.5 30233141-1 Mémoire à disque
8471.5 30233150-7 Unités de disque optique
8471.5 30233160-0 Dérouleurs en continu8471.5 30233170-3 Supports de mémoire8471.5 30233171-0 Disques8471.5 30233172-7 Disques optiques8471[.4+.5+.6] 30233200-3 Unités d'entrée ou de sortie
8471[.4+.5+.6] 30233210-6 Unités d'entrée
8471[.49+.60.5] 30233211-3 Claviers d'ordinateurs8471.60.5 30233212-0 Claviers braille8471[.4+.5+.6] 30233220-9 Unités de sortie8471[.5+.60.4] 30233230-2 Imprimantes et traceurs8471[.5+.60.4] 30233231-9 Imprimantes laser8471[.5+.60.4] 30233232-6 Imprimantes matricielles
8471[.5+.60.4] 30233234-0 Imprimantes graphiques couleur
8471[.5+.60.4] 30233235-7 Traceurs8471 30234000-8 Matériel d'automatisation de bibliothèque8471 30235000-5 Contrôleur de disques8471 30236000-2 Matériel de technologies de l'information8471.49 30250000-6 Systèmes informatiques8471.49 30251000-3 Système de contrôle informatique
8471.49 30252000-0 Système de gestion de bases de données
8471.49 30253000-7 Système comptable8471.49 30253100-8 Système de facturation8471.49 30254000-4 Systèmes d'information8471.49 30254100-5 Système de courrier électronique8471.49 30254200-6 Systèmes d'information dans le domaine finan-
cier
8471.49 30254300-7 Système d'information des passagers
8471.49 30254310-0 Tableaux électroniques8471.49 30254320-3 Système d'information des passagers en temps
réelFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/511
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8471.49 30255000-1 Systèmes d'information dans le domaine
médical
8471.49 30255100-2 Système d'information dans le domaine de
l'infirmerie
8471.49 30255200-3 Système d'administration relatif aux patients
8471.49 30255300-4 Système de gestion de salles d'opération
8471.49 30255400-5 Système d'information clinique8471.49 30255500-6 Système case-mix8471.49 30256000-8 Système de gestion de bibliothèque8471.49 30257000-5 Système d'imagerie et d'archivage8471.49 30258000-2 Gestion électronique de données (GED)
8471.49 30259000-9 Systèmes informatiques divers
8471.49 30259100-0 Système d'automatisation8471.49 30259200-1 Système de localisation de bateaux8471.49 30259300-2 Système de CAO8471.49 30259400-3 Système de saisie de données8471.49 30259500-4 Système de cartographie numérique
8471.49 30259600-5 Système de lecture optique
8471.49 30259700-6 Système de gestion de documents8471.49 30259800-7 Systèmes de sonorisation8471.41 30260000-9 Serveurs8471.41 30261000-6 Serveurs de réseau8471.41 30262000-3 Serveurs informatiques
8471.41 30263000-0 Serveurs de fichiers
8471.41 30264000-7 Serveurs UNIX ou équivalents8471.41 30265000-4 Serveurs d'imprimantes8419.89.1 31140000-9 Tours de refroidissement8419.89.1 31141000-6 Refroidisseurs d'eau8402.9+8404.9+8405.9+
8503+8504.931160000-5 Pièces pour moteurs, générateurs et transfor-
mateurs électriques
8402.9+8404.9+8405.9+8503 31161000-2 Pièces pour moteurs et générateurs électriques8402.9+8404.9 31161700-9 Pièces de générateurs de vapeur8405.9 31161800-0 Pièces pour générateurs de gaz8413+8504.4+8534+8536.9+
8544-854731681000-3 Accessoires électriques
8413 31681200-5 Pompes électriques
3005+3006+4015+8419.2+
8713+8714.2+9018-9022+940233100000-1 Appareils et instruments médicaux
8419.2+8713+8714.2+9402 33190000-8 Appareils et instruments médicaux diversFR C 281 E/512 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8419.2 33191000-5 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et
d'hygiène
8419.2 33191100-6 Stérilisateur8419.2 33191110-9 Autoclaves
8407.3+8408.2+8409[.91+
.99]+8708[.1+.3-.9]34310000-3 Moteurs et pièces de moteurs
8407.3+8408.2+8708[.1+
.3-.9]34311000-0 Moteurs
8407.3+8408.2 34311100-1 Moteurs à combustion interne pour véhicules
à moteur et motocycles
8407.3 34311110-4 Moteurs à allumage par étincelles
8408.2 34311120-7 Moteurs à allumage par compression8409[.91+.99] 34312000-7 Pièces de moteurs
8409[.91+.99] 34312100-8 Courroies de ventilateur
8409[.91+.99] 34312200-9 Bougies d'allumage
8409[.91+.99] 34312300-0 Radiateurs pour véhicules
8409[.91+.99] 34312400-1 Pistons8407.1+8409.1+8411[.1+.2+
.91]+8412.1+8801+8802+8803+880535300000-7 Aéronefs et spationefs
8407.1+8411[.1+.2]+8412.1+
8409.1+8411.91+880335340000-9 Pièces détachées pour aéronefs et spationefs
8407.1+8411[.1+.2]+8412.1+
8409.1+8411.91+880335341000-6 Pièces détachées pour aéronefs
8407.1+8411[.1+.2]+8412.1+
8409.1+8411.9135341100-7 Moteurs d'aéronefs
8411[.1+.2] 35341110-0 Turboréacteurs et turbopropulseurs
8411.1 35341111-7 Turboréacteurs
8411.2 35341112-4 Turbopropulseurs8412.1 35341120-3 Moteurs à réaction
8409.1+8411.91 35341130-6 Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs
8411.91 35341131-3 Pièces pour turboréacteurs ou turbopropul-
seurs
8450.2+8451[.1+.29]+8516.4 36610000-0 Fournitures pour blanchisserie
4805+8421.31+8529+9002 36712000-5 Filtres
4805+8421.31+8529+9002 36712100-6 Cartouches pour filtres
4805+8421.31+8529+9002 36712200-7 Pièces d'usure
3612+3917.4+4016.9+4504.9+
4823+6305+8484+960836931000-6 Accessoires de sécurité
3917.4+4016.9+
4504.9+4823+848436933000-0 JointsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/513
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
85
Machines, appareils et matériels électriques etleurs parties; appareils d'enregistrement ou dereproduction du son, appareils d'enregistre-ment ou de reproduction des images et duson en télévision, et parties et accessoires deces appareils
8523 24650000-5 Supports non enregistrés8547.2 25246000-7 Isolateurs électriques en plastique8524.6 25250000-8 Cartes magnétiques8524.6 25251000-5 Cartes de crédit8524.6 25252000-2 Cartes à puce8524.6 25253000-9 Cartes de crédit8524.6 25253100-0 Cartes pour l'achat de carburant8524 25260000-1 Enregistrements sonores8524.3 25261000-8 Disques8524[.51+.52] 25262000-5 Cassettes musicales8524.3 25263000-2 Disques compacts7010.1+7011+7014+7015+
7017+7018.1+8546.1+9405.9126152000-8 Verre technique
8546.1 26152500-3 Isolants électriques en verre
8546.2+8547.1 26230000-9 Isolants et accessoires isolants en céramique8546.2+8547.1 26231000-6 Isolants en céramique8547.1 26232000-3 Accessoires isolants en céramique
7304.5+8545 27130000-5 Produits en acier au carbone
8545 27133000-6 Balais de charbon7323+7324+7418+7615+
8210+851528510000-0 Objets en métal pour salle de bains et cuisine
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512000-4 Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ména-
gers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512100-5 Vaisselle en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512110-8 Gamelles en fer blanc
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512200-6 Ustensiles de cuisine en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512210-9 Ustensiles de cuisine
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512220-2 Égouttoirs à vaisselle
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512900-3 Objets ménagers en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512910-6 Poubelles en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512920-9 Boîtes à lettres
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512930-2 Poubelles de rue en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512940-5 Seaux à ordures en métal
7323+7418.1+7615.1+8210+
851528512950-8 Bacs en métal
6303+7011+8539+8540 28815800-6 Aménagements intérieurs de bâtiment
7011+8539+8540 28815820-2 Lampes fluorescentes7011+8539+8540 28815821-9 Tubes fluorescentsFR C 281 E/514 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824000-4 Mobilier urbain
3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824700-1 Fléchage
7014+8310+8530+8531+
9405.928824710-4 Matériel de signalisation
7315.19+8482.9+8483+
8505.229140000-2 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraî-
nement
8483[.1-.6]+8505.2 29141000-9 Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraî-
nement cylindriques
8483.6+8505.2 29141700-6 Accouplements d'arbres8416[.1-.3]+8417[.1-.8]+
8514[.1-.4]29214000-2 Fours
8416[.1-.3]+8417[.1-.8]+
8514[.1-.4]29214100-3 Fours industriels
8417[.1+.8]+8514[.1-.4] 29215000-9 Fours crématoires
8416.9+8417.9+8514.9 29219000-7 Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours8501.34.5+8501.53.5+
8701.1+8701.90[.5+.9]29370000-3 Tracteurs
8501.34.5+8501.53.5 29373000-4 Moteurs de traction
8467[.1-.8]+8508[.1-.8] 29450000-8 Outils à main pneumatiques ou à moteur
8508[.1-.8] 29452000-2 Outils à main électromécaniques8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29460000-1 Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et
le soudage, machines et matériel pour la
trempe superficielle et la projection à chaud
8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29461000-8 Matériel de brasage tendre et de brasage fort
8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29461100-9 Matériel de brasage tendre8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29461200-0 Matériel de brasage fort8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29462000-5 Matériel de soudage8515.2 29462100-6 Matériel de soudage électrique8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29463000-2 Machines pour la trempe superficielle8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29464000-9 Matériel de fusion8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29464100-0 Matériel de fusion pour plastique8468[.1-.8]+8515[.1-.8] 29465000-6 Machines de projection métallique8466+8467.9+8508.9 29470000-4 Pièces et accessoires de machines-outils
8467.9+8508.9 29476000-6 Pièces pour outils à main
8418[.1-.4]+8422.11+
8509[.4+.8]+851629711000-6 Appareils électrodomestiques pour la cuisine
8509.4 29711200-8 Machines pour la préparation des aliments
8509.4 29711210-1 Robots ménagers8509.4 29711211-8 Mixeurs pour aliments8516 29711300-9 Appareils électrothermiques8516.71 29711310-2 Cafetières électriquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/515
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8516.71 29711320-5 Théières électriques
8516.72 29711330-8 Grille-pain électriques
8516.79.1 29711340-1 Chauffe-plats
8516.7 29711350-4 Gaufriers8516[.5+.6] 29711360-7 Fours électriques
8516.5 29711361-4 Fours à micro-ondes
8516.6 29711400-0 Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauf-
fantes et réchauds
8516.60.7 29711410-3 Rôtissoires
8516.60.51 29711420-6 Plaques chauffantes8516.60.5 29711430-9 Plaques chauffantes
8516.60.5 29711440-2 Réchauds
8509.8 29711500-1 Ouvre-boîtes8510[.1-.3]+8516[.3+.4] 29712000-3 Appareils électrodomestiques pour soins
corporels
8510[.1+.2] 29712100-4 Rasoirs et tondeuses à cheveux
8510.1 29712110-7 Rasoirs électriques
8510.2 29712120-0 Tondeuses à cheveux
8516[.3+.4] 29712200-5 Appareils de coiffure8516.31 29712210-8 Sèche-cheveux
8516.33 29712300-6 Sèche-mains
8421.1+8422.1+8450.11+
8451.21+8509[.1-.3]+8516.429713000-0 Appareils électrodomestiques de nettoyage;
fers à repasser
8509.3 29713300-3 Compacteurs d'ordures ménagères
8509.2 29713400-4 Machines d'entretien des sols
8509.2 29713410-7 Machines de nettoyage des sols8509.2 29713420-0 Cireuses
8509.1 29713430-3 Aspirateurs
8509.1 29713431-0 Accessoires pour aspirateurs
8516.4 29713500-5 Fers à repasser électriques
8516.4 29713510-8 Fers à vapeur8516[.1+.2+.8] 29715000-4 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipe-
ment de plomberie
8516.1 29715100-5 Distributeurs électriques d'eau chaude ou
chauffe-eau à accumulation et thermoplon-geurs
8516.2 29715200-6 Équipement de chauffage
8516.2 29715210-9 Matériel de chauffage central
8516.8 29715220-2 Résistances de chauffage électriqueFR C 281 E/516 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8516.2 29715230-5 Appareils électriques de chauffage au sol
8516.2 29715240-8 Appareils électriques de chauffage des locaux
8516[.1+.2+.8] 29715300-7 Équipement de plomberie
8509.9+8510.9+8516.9 29716000-1 Pièces pour appareils électroménagers
8310+8530+8531+8608 29811000-7 Équipement routier
8310+8530+8531+8608+
940529811200-9 Matériel de marquage routier
8530+8608+9405 29811300-0 Matériel de contrôle du trafic
8531.2 29811400-1 Panneaux à messages variables
8526.9 29812200-6 Systèmes radars
8526+8529+8901-8908+
9014+901529812300-7 Matériel de navigation
7308+7326.9+7610+8425+
8905+890729814000-8 Structures porteuses
8467+8508 29823000-4 Outils à moteur
7322+8408+8417+8419+
8438+851429836300-1 Matériel industriel
8402+8403+8407-8409+
8419+8438+851429836400-2 Machines industrielles
8531+8705 29851000-9 Matériel d'incendie et de secours
8530+8608 29851300-2 Matériel de sécurité
8530 29851310-5 Équipement de sécurité de site
8530+8608 29851330-1 Installations de sécurité
8304+8517.21+9023 30191000-4 Équipement de bureau
8517.21 30191300-7 Télécopieurs
8471+8473+8524[.31+.4+.6+
.91]30210000-4 Machines de traitement des données
8471.3+8524[.31+.4+.6+.91] 30212000-8 Matériel et logiciels pour mini-ordinateurs
8524[.31+.4+.6+.91] 30212200-0 Logiciels pour mini-ordinateurs
8471.3+8524[.31+.4+.6+.91] 30215000-9 Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs
8524[.31+.4+.6+.91] 30215200-1 Logiciels pour micro-ordinateurs
8471+8473[.3+.5]+8524[.31+
.4+.6+.9]+8528.2+8538.130230000-0 Matériel informatique
8471+8524[.31+.4+.6+.9]+
8528.2+8538.130231000-7 Ordinateurs et imprimantes
8471+8528.2+8538.1 30231200-9 Équipement informatique
8538.1 30231240-1 Consoles
8528.2 30231250-4 Écrans de visualisation
8524[.31+.4+.6+.91] 30240000-3 Logiciels
8524[.31+.4+.6+.91] 30241000-0 Logiciels informatiques
8524[.31+.4+.91] 30241100-1 Logiciels de bases de données
8524[.31+.4+.6+.91] 30241200-2 Logiciels d'application
8524[.31+.4+.6+.91] 30241210-5 Logiciels de gestion de projetFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/517
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8524[.31+.4+.6+.91] 30241300-3 Logiciels d'unité centrale
8524[.31+.4+.6+.91] 30241310-6 Programmes informatiques
8524[.31+.4+.6+.91] 30241320-9 Mise à jour de matériel informatique
8524[.31+.4+.6+.91] 30241330-2 Architecture microcanal
8524[.31+.4+.6+.91] 30241400-4 Logiciels de systèmes d'exploitation
8524[.31+.4+.6+.91] 30241410-7 Compilateurs de langage
8524[.31+.4+.6+.91] 30241500-5 Logiciels d'exploitation
8524[.31+.4+.6+.91] 30241600-6 Logiciels utilitaires
8524[.31+.4+.6+.91] 30241700-7 Logiciels multimédias
8524[.31+.4+.6+.91] 30242000-7 Logiciels de sauvegarde
8524[.31+.4+.6+.91] 30242100-8 Logiciels anti-virus
8524[.31+.4+.6+.91] 30242200-9 Logiciels de débogage
8524[.31+.4+.6+.91] 30243000-4 Logiciels médicaux
8524[.31+.4+.6+.91] 30244000-1 Logiciels de gestion
8524[.31+.4+.6+.91] 30244100-2 Logiciels de gestion de bibliothèque
8524[.31+.4+.6+.91] 30244200-3 Logiciels de gestion de mémoire
8524[.31+.4+.6+.91] 30245000-8 Progiciels
8524[.31+.4+.6+.91] 30245100-9 Tableurs
8524[.31+.4+.6+.91] 30245200-0 Logiciels transactionnels
8524[.31+.4+.6+.91] 30245300-1 Logiciels de statistiques
8524[.31+.4+.6+.91] 30246000-5 Logiciels de communications
8524[.31+.4+.6+.91] 30246100-6 Logiciels de technologies de l'information
8524[.31+.4+.6+.91] 30246200-7 Logiciels d'émulation
8524[.31+.4+.6+.91] 30247000-2 Logiciels de publication assistée par ordinateur
8524[.31+.4+.6+.91] 30247100-3 Logiciels de dessin et de peinture
8524[.31+.4+.6+.91] 30247200-4 Logiciels de traitement de l'image
8524[.31+.4+.6+.91] 30248000-9 Produits logiciels
8524[.31+.4+.6+.91] 30248100-0 Applications de logiciels
8524[.31+.4+.6+.91] 30248200-1 Licences de logiciels
8524[.31+.4+.6+.91] 30248300-2 Mise à jour de logiciels
8524[.31+.4+.6+.91] 30249000-6 Logiciels divers
8524[.31+.4+.6+.91] 30249100-7 Logiciels de conception assistée par ordinateur
8524[.31+.4+.6+.91] 30249200-8 Logiciels de cartographie numérique
8524[.31+.4+.6+.91] 30249300-9 Logiciels pédagogiques
8524[.31+.4+.6+.91] 30249400-0 Logiciels financiers
8524[.31+.4+.6+.91] 30249410-3 Logiciels de comptabilitéFR C 281 E/518 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8524[.31+.4+.6+.91] 30249420-6 Système d'émission d'eurochèques
8524[.31+.4+.6+.91] 30249500-1 Logiciels bureautiques8524[.31+.4+.6+.91] 30249600-2 Logiciels de traitement de texte8524[.31+.4+.6+.91] 30249700-3 Logiciels de reconnaissance optique de carac-
tères
8524[.31+.4+.6+.91] 30249800-4 Logiciel d'impression différée
8501[.1-.6] 31110000-0 Moteurs électriques
8501[.1-.6] 31111000-7 Adaptateurs8501[.1+.3]+8502[.1-.4]+
8511.231120000-3 Générateurs
8502[.1-.4] 31121000-0 Groupes électrogènes
8502[.1+.4] 31121100-1 Groupes électrogènes à moteur à allumage par
compression
8502[.1+.4] 31121110-4 Convertisseurs
8502.4 31121111-1 Convertisseurs électriques rotatifs8502[.2-.4] 31121200-2 Groupes électrogènes à moteurs à allumage
par étincelle
8502.3 31121300-3 Aérogénérateurs8502.3 31121310-6 Éoliennes
8502.3 31121320-9 Turbines éoliennes
8502.3 31121330-2 Générateurs à turbines éoliennes8502.3 31121331-9 Rotors de turbine8502.3 31121340-5 Ferme éolienne
8502[.1+.2+.3] 31122000-7 Groupes électrogènes
8502[.1+.2+.3] 31122100-8 Piles à combustible8502.3+8511.2+9031 31124000-1 Générateur à turbine à vapeur et appareillage8502.3 31124100-2 Générateurs à turbines
8511.2 31126000-5 Dynamos
8502.3 31127000-2 Générateur de secours8502.39.91 31128000-9 Turbogénérateur8502.3 31129000-6 Générateurs diesel
8501.6 31130000-6 Alternateurs
7402+7907+8007+8501.4 31131000-3 Moteurs monophasés8501[.1+.3+.4] 31131100-4 Actionneurs8501.5 31132000-0 Moteurs polyphasés8504+8532 31150000-2 Ballast pour lampes ou tubes à décharge
8504.40.5 31151000-9 Convertisseurs statiques
8532 31152000-6 CondensateursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/519
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8504.4 31153000-3 Redresseurs
8504.5 31154000-0 Sources d'alimentation électrique ininterrup-
tible
8504.90.9 31155000-7 Onduleurs
8504.4 31156000-4 Alimentation interruptible en courant
8504 31157000-1 Inducteurs
8504.40.93 31158000-8 Chargeurs
8504.40.93 31158100-9 Chargeurs de batterie8402.9+8404.9+8405.9+
8503+8504.931160000-5 Pièces pour moteurs, générateurs et transfor-
mateurs électriques
8402.9+8404.9+8405.9+8503 31161000-2 Pièces pour moteurs et générateurs électriques
8503 31161100-3 Systèmes d'excitation
8503 31161200-4 Systèmes de refroidissement de gaz8503 31161300-5 Rotors de générateurs
8503 31161400-6 Systèmes d'eau primaire
8503 31161500-7 Systèmes d'huile d'étanchéité
8503 31161600-8 Systèmes d'eau de refroidissement de stators
8503 31161900-1 Systèmes de réglage de tension
8504.9 31162000-9 Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de
convertisseurs statiques
8504.9 31162100-0 Pièces de condenseurs
8504[.2+.3] 31170000-8 Transformateurs
8504.2 31171000-5 Transformateurs à diélectrique liquide
8504.3 31172000-2 Transformateurs de tension
8504.3 31173000-9 Transformateur de mesure
8535+8536+8537+8538 31200000-8 Appareils de distribution et de commande
électriques
8535+8536+8537[.1+.2]+
853831210000-1 Appareils électriques de commutation ou de
protection de circuits électriques
8536.3+8537[.1+.2]+8538 31211000-8 Tableaux et boîtes à fusibles
8537[.1+.2]+8538 31211100-9 Tableaux de distribution
8537[.1+.2]+8538 31211110-2 Tableaux de commande
8535.1+8536.1 31211200-0 Boîtes à fusibles
8535.1+8536.1 31211300-1 Fusibles
8535.1+8536.1 31211310-4 Coupe-circuits
8536[.1+.2] 31212000-5 Disjoncteurs
8536[.1+.2] 31212100-6 Disjoncteurs suspendus
8536[.1+.2] 31212200-7 Testeurs de circuits
8537[.1+.2] 31213000-2 Équipement de distributionFR C 281 E/520 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8537[.1+.2] 31213100-3 Boîtes de distribution
8537[.1+.2] 31213200-4 Transformateurs de distribution
8537[.1+.2] 31213300-5 Boîtiers de distribution par câble
8537[.1+.2] 31213400-6 Système de distribution8535+8536.5 31214000-9 Appareillage de commutation8535.3+8536.5 31214100-0 Interrupteurs8535.3 31214110-3 Sectionneurs8535.3+8536.5 31214120-6 Interrupteur de mise à la terre8535.3+8536.5 31214200-1 Déconnecteur8535.3+8536.5 31214300-2 Appareillage pour l'extérieur8535.3 31214400-3 Sectionneur à fusible8537[.1+.2] 31214500-4 Tableaux de distribution8537[.1+.2] 31214510-7 Tableaux de distribution8537[.1+.2] 31214520-0 Tableau moyenne tension8535.4 31215000-6 Limiteurs de tension8535.4 31216000-3 Parafoudre8535.4 31216100-4 Équipement de protection contre la foudre8535.4+8536.3 31216200-5 Paratonnerre8535.4 31217000-0 Limiteurs de surcharge8535 31218000-7 Barres omnibus8536.3 31219000-4 Boîtiers de protection8536[.4+.6+.9] 31220000-4 Composants de circuits électriques
8536.4 31221000-1 Relais électriques
8236.61 31223000-5 Douilles8536[.69+.9] 31224000-2 Connexions et éléments de contact8536[.69+.9] 31224100-3 Fiches et prises de courant8536[.69+.9] 31224200-4 Connecteurs coaxiaux8536.90.1 31224300-5 Boîtes de raccordement8536.90.1 31224400-6 Câbles de connexion8536[.69+.9] 31224500-7 Bornes8536[.69+.9] 31224600-8 Atténuateurs8536[.69+.9] 31224700-9 Boîtes de jonction8536.90.1 31224800-0 Kits de raccordement de câbles8538 31230000-7 Pièces pour appareils de distribution ou de
commande électrique
8544 31300000-9 Fils et câbles isolés8544[.4+.5] 31310000-2 CanalisationsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/521
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8544[.4+.5] 31311000-9 Connexions de réseau
8544[.4+.5] 31320000-5 Câbles de distribution électrique8544[.4+.5] 31321000-2 Lignes électriques8544[.4+.5] 31321100-3 Lignes électriques aériennes8544.2 31330000-8 Câbles coaxiaux8544[.4+.5] 31340000-1 Accessoires de câble, isolés8544[.4+.5] 31341000-8 Bobines de câbles, isolées8544[.4+.5] 31342000-5 Embranchements de câbles, isolés
8544[.4+.5] 31343000-2 Jonctions de câbles, isolées
8544[.4+.5] 31344000-9 Serre-garnitures de câbles, isolées8544[.4+.5+.6+.7] 31350000-4 Conducteurs électriques pour données et
contrôle
8544[.4+.5+.6] 31351000-1 Conducteurs électriques pour systèmes de
contrôle d'accès
8544.7 31352000-8 Câbles à fibres optiques8544.7 31352100-9 Câbles à fibres optiques pour la transmission
d'informations
8544.7 31352200-0 Câbles de télécommunications à fibres opti-
ques
8544.7 31352300-1 Câbles à fibres optiques pour la transmission
de données
8506[.1-.8]+8507[.1-.8] 31400000-0 Accumulateurs, piles et batteries primaires8506[.1-.8] 31410000-3 Piles8506[.1-.8] 31420000-6 Batteries primaires8506[.1-.8] 31421000-3 Batteries au plomb8506[.1-.8] 31422000-0 Groupes de batteries8507[.1-.8] 31430000-9 Accumulateurs électriques8507.1 31431000-6 Accumulateurs au plomb85.7[.3-.8] 31432000-3 Accumulateurs au nickel-cadmium8513.1+8539[.1+.2+.3+.4]+
940531510000-4 Lampes électriques à incandescence
8539.1 31511000-1 Phares scellés
8539.21 31512000-8 Lampes à incandescence à halogène8539[.22+.29] 31513000-5 Lampes à incandescence8539[.3+.4] 31514000-2 Lampes à décharge8539.49.1 31515000-9 Émetteurs ultraviolets8539.49.3 31516000-6 Émetteurs infrarouges8539.41 31517000-3 Lampes à arc8513.1+8539.32.1+8608.00.3
+940531518000-0 Feux de signalisation
8539.1 31518100-1 Projecteurs
8539.1 31518110-4 Projecteurs d'interventionFR C 281 E/522 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8539.32.1 31518500-5 Lampes à vapeur de mercure
8513.1+9405.2 31521000-4 Lampes
8513.1 31521300-7 Lampes électriques portatives
8513.1 31521310-0 Avertisseurs lumineux8513.1 31521320-3 Torches
8513.9+8539.9+9405.99 31530000-0 Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
8539.9 31531000-7 Ampoules
8539.9 31531100-8 Tubes d'éclairage
8513.9+9405.99 31532000-4 Pièces de lampes et accessoires d'éclairage8511+8512+8544.3 31611000-2 Jeux de câblage
8511[.4-.8]+8512[.1-.4] 31612000-9 Câblage électrique préassemblé pour moteurs
8511.4 31612200-1 Moteurs de démarrage
8512[.1-.3] 31612300-2 Matériel électrique de signalisation pour
moteurs
8512[.1-.3] 31612310-5 Clignotants
8529.10.7+8530[.1+.8]+
8531[.1-.8]+860831620000-8 Appareils de signalisation acoustique ou
optique
8530.1+8531[.1-.8] 31621000-5 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation de chemin de fer
8530.1 31621100-6 Équipement de commande et de contrôle
8530.1 31621200-7 Équipement électrique de signalisation de
chemin de fer
8530.1 31621300-8 Installations électriques de chemin de fer
8531[.1-.8] 31622000-2 Sirènes
8529.10.7+8530.8+
8531[.1-.8]+860831623000-9 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation des routes
8530.8+8608 31623100-0 Feux de signalisation
8531[.1-.8]+8608 31623200-1 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation des voies naviga-
bles
8531[.1-.8]+8608 31623300-2 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation de parking
8531[.1-.8]+8608 31623400-3 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation d'installationsportuaires
8531.8+8608 31623500-4 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation d'aéroport
8531.8+8608 31623510-7 Enregistreurs de vol
8531.8+8608 31623520-0 Éclairage d'aéroport
8543.2 31623600-5 Générateurs de signaux
8529.10.7 31623700-6 Séparateurs de signal d'antenne
8543[.1-.8] 31623800-7 Machines de galvanoplastieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/523
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8530.8+8531.8+8608 31623900-8 Équipement de signalisation de carrefour
8531.2 31624000-6 Panneaux d'information
8531.2 31624100-7 Panneaux indicateurs à messages variables
8531.1 31625000-3 Avertisseurs d'effraction et d'incendie8531.1 31625100-4 Systèmes de détection d'incendie
8531.1 31625200-5 Systèmes d'alarme incendie
8531.1 31625300-6 Systèmes avertisseurs d'effraction8505 31630000-1 Aimants
8543[.1-.8] 31640000-4 Machines et appareils à usage spécifique
8543[.1-.8] 31641000-1 Simulateurs
8543[.1-.8] 31641100-2 Simulateurs de conduite
8543[.1-.8] 31641200-3 Simulateurs de combat8543[.1-.8] 31641300-4 Simulateurs de formation
8543[.1-.8] 31642000-8 Appareils de détection électronique
8543[.1-.8] 31642100-9 Détecteurs de tubes métalliques8543[.1-.8] 31642200-0 Détecteurs de mines
8543[.1-.8] 31642300-1 Détecteurs de matières plastiques
8543[.1-.8] 31642400-2 Détecteurs d'objets non métalliques8543[.1-.8] 31642500-3 Détecteurs de bois
8543[.1-.8] 31643000-5 Accélérateurs de particules
8543[.1-.8] 31643100-6 Accélérateurs linéaires8543[.1-.8] 31644000-2 Enregistreurs de données divers
8543.8 31645000-9 Billards électriques
8546.9+8547.9 31650000-7 Pièces isolantes
8546 31660000-0 Électrodes au carbone
8530.9+8531.9+8543.9+
8548.931670000-3 Pièces électriques de machines ou d'appareils
8413+8504.4+8534+8536.9+
8544-854731681000-3 Accessoires électriques
8536.9 31681100-4 Contacts électriques
8534 31681300-6 Circuits électriques
8544-8547 31681400-7 Composants électriques
8544-8547 31681410-0 Matériels électriques8504.4 31681500-8 Rechargeurs
8536 31682100-1 Boîtes
8537+8538 31682200-2 Tableaux d'instrumentsFR C 281 E/524 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8537+8538 31682210-5 Instruments et équipement de commande et de
contrôle
8531.2 31682220-8 Tables de mixage8531.2 31682230-1 Panneaux à écran graphique
8504[.21+.22+.31+.32]+
8509.10.9+853631682300-3 Équipement moyenne tension
8531.2 31682310-6 Panneaux moyenne tension
8517+8537+8538+8546.2 31682400-4 Équipement électrique aérien8537+8538.1 31682410-7 Supports de câbles aériens8530[.1-.8]+8531[.1-.8] 31682500-5 Équipement électrique de secours
8530[.1-.8] 31682510-8 Systèmes électriques de secours
8530[.1-.8] 31682520-1 Systèmes d'arrêt d'urgence8530 31682530-4 Alimentation électrique de secours8530[.1-.8]+8531[.1-.8] 31682540-7 Équipement de sous-station8517.9+8522.9+8529.9+
8539.9+8542[.3+.5]31710000-6 Équipement électronique
8517+8518+8522+8529+
8539.9+8542[.3+.5]31711000-3 Fournitures électroniques
8517+8518+8522.9+8529.9+
8539.9+8542[.3+.5]31711100-4 Composants électroniques
8517.5 31711110-7 Émetteurs-récepteurs
8517+8518 31711120-0 Transducteurs
8533 31711130-3 Résistances8545.1 31711140-6 Électrodes8531.2 31711200-5 Tableaux indicateurs électroniques8543 31711300-6 Systèmes électroniques d'enregistrement des
temps
8543 31711310-9 Pointeuse8542 31712000-0 Machines et appareils microélectroniques et
microsystèmes
8542 31712100-1 Machines et appareils microélectroniques
8542 31712200-2 Microsystèmes
8543-8547 31720000-9 Équipement électromécanique8543-8547 31730000-2 Équipement électrotechnique8543-8547 31731000-9 Fournitures électrotechniques8540[.7+.8]+8542[.1+.2] 32100000-4 Valves, tubes et composants électroniques8532[.1+.2+.3] 32110000-7 Condensateurs électriques
8532[.1+.2] 32111000-4 Condensateurs fixes
8532.3 32112000-1 Condensateurs variables ou réglables8533 32120000-0 Résistances électriquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/525
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8534 32130000-3 Circuits imprimés
8534 32131000-0 Cartes de circuits imprimés garnies
8534 32132000-7 Cartes de circuits imprimés non garnies
8540 32140000-6 Tubes8540 32141000-3 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévi-
sion
8540.2 32141100-4 Tubes pour caméras de télévision8540.7 32142000-0 Tubes et équipement pour hyperfréquences
8540.71 32142100-1 Magnétrons
8540.7 32142200-2 Équipement à hyperfréquences8540.7 32142210-5 Équipement hertzien
8540.72 32142300-3 Klystrons
8540.8 32143000-7 Tubes électroniques8540.81 32144000-4 Tubes de récepteur ou d'amplificateur
8541 32150000-9 Semi-conducteurs
8541.1 32151000-6 Diodes8541.1 32152000-3 Diodes électroluminescentes
8541.2 32153000-0 Transistors
8541.6 32154000-7 Cristaux piézoélectriques montés8542 32160000-2 Circuits intégrés et micro-assemblages électro-
niques
8542.12 32161000-9 Cartes téléphoniques8542.12 32161100-0 Cartes SIM
8542.12 32162000-6 Cartes à circuits intégrés
8542 32163000-3 Circuits intégrés électroniques8542.5 32164000-0 Micro-assemblages
8542.13.55 32165000-7 Microprocesseurs
8532.9+8533.9+8540.9+
8541.9+8542.932170000-5 Pièces pour assemblages électroniques
8532.9 32171000-2 Pièces pour condensateurs électriques
8533.9 32172000-9 Pièces pour résistances électriques, rhéostats et
potentiomètres
8540.9+8541.9+8542.9 32173000-6 Pièces pour valves et tubes électroniques
8541.4 32180000-8 Modules
8517[.1+.8]+8525[.1+.2] 32210000-8 Matériel de radiodiffusion et de télévision8525[.1+.2] 32211000-5 Matériel de production pour radiodiffusion et
télévision
8525.1 32220000-1 Appareils émetteurs de télévision sans appa-
reils récepteursFR C 281 E/526 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8525.1 32221000-8 Radiobalises
8525.1 32222000-5 Appareils de codage de signaux vidéo
8525.1 32223000-2 Appareils de transmission vidéo
8525.10.9 32224000-9 Appareils émetteurs de télévision8525[.2+.3] 32230000-4 Appareils émetteurs de radio avec appareils
récepteurs
8525.20.9 32231000-1 Appareils de télévision en circuit fermé
8525.20.9 32232000-8 Matériel de visioconférence
8525.2 32233000-5 Postes d'amplification de fréquences radio
8525.2 32234000-2 Caméras de télévision en circuit fermé8525.2 32235000-9 Système de surveillance en circuit fermé
8525.2 32236000-6 Radiotéléphones
8525.2 32237000-3 Talkies-walkies
8525.3 32240000-7 Caméras de télévision
8525.20.9 32250000-0 Téléphones mobiles
8525.20.9 32251000-7 Téléphones de voiture
8525.20.9 32252000-4 Téléphones GSM8524 32260000-3 Matériel de transmission de données
8525 32270000-6 Appareils de transmission numérique
8527[.1+.2+.3] 32310000-9 Récepteurs de radiodiffusion
8528+8529 32320000-2 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
8528 32321000-9 Matériel de projection télévisée8528 32321100-0 Appareils pour films et vidéo
8528 32321200-1 Équipement audiovisuel
8528+8529 32321300-2 Matériel audiovisuel
8528+8529 32322000-6 Équipement multimédia
8528.2 32323000-3 Moniteurs vidéo
8528.21 32323100-4 Moniteurs vidéo couleur
8528.22 32323200-5 Moniteurs vidéo monochrome8528 32323300-6 Matériel vidéo
8528 32323400-7 Matériel de reproduction vidéo
8528 32323500-8 Système de surveillance vidéo
8528 32324000-0 Récepteurs de télévision
8528.12 32324100-1 Récepteurs de télévision couleur
8528.13 32324200-2 Récepteurs de télévision monochrome
8528+8529 32324300-3 Matériel de télévisionFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/527
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8529.10.3 32324400-4 Antennes de télévision
8529 32324500-5 Syntoniseurs vidéo8519+8520+8521+8525.4 32330000-5 Appareils d'enregistrement et de reproduction
audio et vidéo
8519 32331000-2 Plateaux pour phonographes8519.1 32331100-3 Tourne-disques8519.9 32331200-4 Lecteurs de cassettes
8519 32331300-5 Appareils de reproduction audio
8519.99 32331400-6 Lecteurs de disques compacts8520 32332000-9 Enregistreurs à bande magnétique
8520.1 32332100-0 Dictaphones
8520.2 32332200-1 Répondeurs téléphoniques8520.3 32332300-2 Enregistreurs de son8521+8525.4 32333000-6 Appareils d'enregistrement ou de reproduction
vidéo
8521+8525.4 32333100-7 Magnétoscopes8521+8525.4 32333200-8 Caméscopes8521 32333300-9 Appareils de reproduction vidéophonique
8525.4 32333400-0 Lecteurs vidéo
8518+8520+8527.9 32340000-8 Micros et haut-parleurs8518[.1+.3] 32341000-5 Micros
8518[.2+.4+.5]+8520 32342000-2 Haut-parleurs
8518.3 32342100-3 Casques d'écoute8518.3 32342200-4 Écouteurs8518.3 32342300-5 Microphones et haut-parleurs
8518[.4+.5]+8520 32342400-6 Dispositifs acoustiques
8518[.4+.5]+8520 32342410-9 Matériel de sonorisation8518[.4+.5]+8520 32342420-2 Tables de mixage en studio8518[.4+.5] 32342430-5 Système de compression de la parole
8518[.4+.5] 32342440-8 Système de messagerie vocale
8520 32342450-1 Enregistreurs de voix8518[.4+.5] 32343000-9 Amplificateurs
8518[.4+.5] 32343100-0 Amplificateurs d'audiofréquences
8518[.4+.5] 32343200-1 Mégaphones8527.9 32344000-6 Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de
radiotélégraphie
8527.9 32344100-7 Récepteurs portables d'appel et de radiomessa-
gerie
8527.9 32344110-0 Système d'enregistrement de la voixFR C 281 E/528 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8527.9 32344200-8 Récepteurs radio
8527.9 32344210-1 Matériel radio8527.9 32344220-4 Récepteurs de radiomessagerie8527.9 32344230-7 Stations radio8527.9 32344240-0 Relais hertzien8527.9 32344250-3 Installations radio8527.9 32344260-6 Équipement radio et de multiplexage8527.9 32344270-9 Système de commande radio et téléphonique8527.9 32344280-2 Radios portables8518.9+8522+8529 32350000-1 Pièces pour matériel audio et vidéo8522 32351000-8 Accessoires pour matériel audio et vidéo8522 32351100-9 Matériel de montage vidéo8522 32351200-0 Écrans8529 32352000-5 Antennes et réflecteurs8529 32352100-6 Pièces pour matériel radio et radar8529 32352200-7 Pièces détachées et accessoires pour radars8517 32360000-4 Interphones8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8] 33196000-0 Aides médicales8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8] 33196100-1 Équipement pour personnes âgées8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8] 33210000-5 Instruments de navigation, de météorologie, de
géologie et de géophysique
8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8] 33211000-2 Instruments de navigation8526 33211500-7 Radars8526 33211510-0 Matériel de surveillance radar8526 33220000-8 Matériel de télécommande8526.9 33221000-5 Appareils de radiotélécommande8526.9 33222000-2 Sirènes télécommandées8450.2+8451[.1+.29]+8516.4 36610000-0 Fournitures pour blanchisserie4805+8421.31+8529+9002 36712000-5 Filtres4805+8421.31+8529+9002 36712100-6 Cartouches pour filtres4805+8421.31+8529+9002 36712200-7 Pièces d'usure
86
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou
similaires et leurs parties; appareils mécaniques
(y compris électromécaniques) de signalisationpour voies de communications
8310+8530+8531+8608 29811000-7 Équipement routier8310+8530+8531+8608+
940529811200-9 Matériel de marquage routier
8530+8608+9405 29811300-0 Matériel de contrôle du trafic
8608 29811600-3 Matériel de contrôle de parcs de stationnement8608 29811700-4 Équipement de péageFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/529
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
7302+8601-8609 29813000-1 Équipement ferroviaire
8530.1+8608.00.1 29813200-3 Équipement de signalisation8608.00.1 29813210-6 Poteaux indicateurs8608.00.1 29813220-9 Boîtiers de signalisation
8530.1+8608.00.1 29813300-4 Système de surveillance de la marche des
trains
8608.00.1 29813400-5 Système de réchauffage des aiguillages
8604 29813500-6 Machines d'alignement de la voie8310+8608+9405 29815200-7 Équipement de contrôle du trafic aérien8608 29815210-0 Équipement de tour de contrôle
8608+9006 29816000-2 Équipement de monitorage de la circulation
8608 29816200-4 Système de mesure du flux de la circulation8513.1+8539.32.1+
8608.00.3+940531518000-0 Feux de signalisation
8608.00.3 31518400-4 Feux de balisage de piste
8529.10.7+8530[.1+.8]+
8531[.1-.8]+860831620000-8 Appareils de signalisation acoustique ou
optique
8529.10.7+8530.8+
8531[.1-.8]+860831623000-9 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation des routes
8530.8+8608 31623100-0 Feux de signalisation
8531[.1-.8]+8608 31623200-1 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation des voies naviga-
bles
8531[.1-.8]+8608 31623300-2 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation de parking
8531[.1-.8]+8608 31623400-3 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation d'installationsportuaires
8531.8+8608 31623500-4 Équipement de commande et de contrôle, de
sécurité ou de signalisation d'aéroport
8531.8+8608 31623510-7 Enregistreurs de vol8531.8+8608 31623520-0 Éclairage d'aéroport8530.8+8531.8+8608 31623900-8 Équipement de signalisation de carrefour
8609+8716 34220000-5 Remorques, semi-remorques et conteneurs
mobiles
8609+8716 34221000-2 Conteneurs mobiles à usage spécifique
8601-8608 35200000-6 Locomotives et matériel roulant de chemin de
fer et de tramway et pièces détachées
8601[.1+.2]+8602[.1+.2] 35210000-9 Locomotives et tenders de chemin de fer8601.1 35211000-6 Locomotives électriques de chemin de fer8602.1 35212000-3 Locomotives diesel électriques
8602.9 35213000-0 Locomotives diesel
8602.9 35214000-7 TendersFR C 281 E/530 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8602.9 35215000-4 Funiculaires
8603-8606 35220000-2 Matériel roulant
8604 35221000-9 Véhicules d'entretien ou de service des voies
ferrées
8603+8605 35222000-6 Voitures de chemin de fer et de tramway, trol-
leybus
8605 35222100-7 Voitures de tramway8605 35222200-8 Voitures de chemin de fer8603 35222300-9 Trolleybus8605 35222310-2 Voitures à voyageurs8605 35222400-0 Fourgons à bagages et fourgons spéciaux8606 35223000-3 Wagons de marchandises8607+8608 35230000-5 Pièces détachées pour locomotives ou matériel
roulant de chemin de fer ou de tramway, équi-pement mécanique de commande et decontrôle du trafic
8607 35231000-2 Pièces détachées pour locomotives ou matériel
ferroviaire roulant
8607.1 35231100-3 Roues monobloc8607.3 35231200-4 Tampons de choc et barres de traction8607 35231300-5 Sièges pour matériel ferroviaire roulant8607 35231400-6 Essieux, pneus et autres pièces détachées pour
locomotives ou matériel ferroviaire roulant
8608 35232000-9 Équipement mécanique de signalisation et de
commande
8608 36980000-4 Bornes de neige
87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et
autres véhicules terrestres, leurs parties et
accessoires
8427+8709 29221500-9 Chariots élévateurs à fourche, chariots de
manutention, tracteurs à plateforme utilisésdans les gares
8427+8709 29221510-2 Chariots élévateurs8427+8709 29221520-5 Chariots de manutention8709 29221530-8 Tracteurs à plateforme utilisés dans les gares
8709 29221531-5 Engins de transport indépendants
8709 29221532-2 Équipement pour véhicules de secours8716.2 29350000-7 Remorques et semi-remorques autochargeuses
ou déchargeuses à usage agricole
8716.2 29351000-4 Remorques autochargeuses à usage agricole8716.2 29352000-1 Remorques déchargeuses à usage agricole8716.2 29353000-8 Semi-remorques autochargeuses à usage agri-
cole
8716.2 29354000-5 Semi-remorques déchargeuses à usage agricole8501.34.5+8501.53.5+
8701.1+8701.90[.5+.9]29370000-3 TracteursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/531
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8701.1 29371000-0 Tracteurs agricoles à conducteur accompa-
gnant
8701.90[.5+.9] 29372000-7 Tracteurs d'occasion
8701.3 29525000-5 Véhicules à chenilles
8710 29610000-8 Chars d'assaut et véhicules blindés de combat8710 29611000-5 Chars d'assaut
8710 29611100-6 Pièces pour chars d'assaut
8710 29612000-2 Véhicules blindés de combat
8710 29612100-3 Pièces pour véhicules blindés de combat
8531+8705 29851000-9 Matériel d'incendie et de secours
8705 29851100-0 Matériel de lutte contre l'incendie
8705 29851120-6 Équipement de lutte contre l'incendie3005+3006+4015+8419.2+
8713+8714.2+9018-9022+940233100000-1 Appareils et instruments médicaux
8419.2+8713+8714.2+9402 33190000-8 Appareils et instruments médicaux divers
8713+8714.2 33193000-9 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils
roulants et dispositifs assimilés
8713 33193100-0 Véhicules pour handicapés physiques et
fauteuils roulants
8713 33193110-3 Véhicules pour handicapés physiques
8713 33193120-6 Fauteuils roulants8713 33193121-3 Fauteuils roulants à énergie motrice
8714.2 33193200-1 Pièces et acccessoires de véhicules pour handi-
capés physiques et de fauteuils roulants
8714.2 33193210-4 Pièces et acccessoires de véhicules pour handi-
capés physiques
8714.2 33193211-1 Moteurs de véhicules pour handicapés physi-
ques
8714.2 33193212-8 Dispositifs de direction de véhicules pour
handicapés physiques
8714.2 33193213-5 Dispositifs de commande de véhicules pour
handicapés physiques
8714.2 33193214-2 Châssis de véhicules pour handicapés physi-
ques
8714.2 33193220-7 Pièces et accessoires pour fauteuils roulants
8713+9018-9022+9402 33195000-3 Système de monitorage des patients8713+9018-9022+9402 33195100-4 Moniteurs
8713+9018-9022+9402 33195110-7 Moniteurs respiratoires
8702-8709 34100000-8 Véhicules à moteur
8703 34110000-1 Voitures particulières
8703[.2+.9] 34111000-8 Breaks
8703[.2+.9] 34112000-5 Berlines
8703[.2+.3] 34113000-2 Véhicules à 4 roues motricesFR C 281 E/532 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8703[.2+.3] 34113100-3 Jeeps
8703[.2+.3] 34113200-4 Véhicules tout terrain8703[.2+.3] 34113300-5 Quatre-quatre
8702+8703[.2+.3] 34114000-9 Véhicules à usage spécial
8702+8703[.2+.3] 34114100-0 Véhicules de secours8702+8703[.2+.3] 34114110-3 Véhicules de sauvetage
8703[.2+.3] 34114120-6 Véhicules à usage paramédical
8703[.2+.3] 34114121-3 Ambulances8703[.2+.3] 34114122-0 Véhicules de transport de patients8703[.2+.3] 34114200-1 Voitures de police
8702+8703[.2+.3] 34114210-4 Voitures cellulaires
8702+8703[.2+.3] 34114300-2 Véhicules pour services d'assistance sociale8702+8703[.2+.3] 34114400-3 Minibus8703.3 34115000-6 Véhicules diesel
8703.3 34116000-3 Véhicules à moteur pour le transport de moins
de dix personnes
8703.2+8703[.2+.3+.9] 34117000-0 Véhicules de transport d'occasion8702 34120000-4 Véhicules à moteur servant au transport de
10 personnes ou plus
8702 34121000-1 Autobus8702 34121100-2 Autobus publics8702 34121200-3 Autobus articulés
8702 34121300-4 Autobus à impériale
8702 34121400-5 Autobus à plancher surbaissé8702 34122000-8 Autocars8701+8704+8706 34130000-7 Véhicules à moteur servant au transport de
marchandises
8704[.21(.1+.31+.91)+
.22(.1+.91)+.23(.1+.91)]34131000-4 Véhicules diesel servant au transport de
marchandises
8704[.31(.1+.31+.91)+
.32(.1+.91)+.9]34132000-1 Véhicules à accumulateurs servant au transport
de marchandises
8704[.31(.1+.31+.91)+
.32(.1+.91)+.9]34133000-8 Véhicules articulés
8704[.31(.1+.31+.91)+
.32(.1+.91)+.9]34133100-9 Camions-citernes
8704[.31(.1+.31+.91)+
.32(.1+.91)+.9]34133110-2 Camions-citernes à essence
8703.1+8704.1+
8705[.2-.9]34134000-5 Camions à plateforme
8704[.2+.3] 34135000-2 Camions à benne basculante
8704[.2+.3] 34136000-9 Fourgons intégrés
8704[.2+.3] 34136100-0 Fourgonnettes8704[.2+.3] 34136200-1 Fourgons tôlésFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/533
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8704[.21(.39+.99)+.22.99+
23.99+.31(.39+.99)+.32.99]34137000-6 Véhicules d'occasion servant au transport de
marchandises
8701.2 34138000-3 Tracteurs routiers
8706 34139000-0 Châssis8706 34139100-1 Châssis-cabines8706 34139200-2 Châssis avec carrosseries8706 34139300-3 Châssis complets8703.1+8704.1+8705 34140000-0 Poids lourds
8704.1 34141000-7 Tombereaux
8705.1 34142000-4 Camions-grues8705.1 34142100-5 Camions à plateforme élévatrice8705.1 34142200-6 Bacs-chargeurs8703.1 34143000-1 Véhicules de service hivernal8703.1+8705[.2-.9] 34144000-8 Véhicules automobiles à usage spécifique
8705.2 34144100-9 Tours de forage mobiles
8705[.3+.9] 34144200-0 Véhicules des services de secours8705.3 34144210-3 Véhicules de lutte contre l'incendie8705.3 34144211-0 Camions de lutte contre l'incendie à échelle
pivotante
8705.3 34144212-7 Fourgons pompe-tonne8705.3 34144213-4 Véhicules d'incendie8705.9 34144220-6 Dépanneuses
8705.9 34144300-1 Ponts mobiles
8705.9 34144400-2 Véhicules d'entretien routier8705.9 34144410-5 Camions de vidange8705.9 34144420-8 Saleuses8705.9 34144430-1 Balayeuses8705.9 34144431-8 Balayeuses aspiratrices
8705.9 34144440-4 Gravillonneuses
8705.9 34144450-7 Arroseuses de voirie8705.9 34144500-3 Véhicules pour ordures et eaux usées8705.9 34144510-6 Véhicules pour ordures8705.9 34144511-3 Bennes à ordures8705.9 34144512-0 Véhicules de compactage des ordures ména-
gères
8705.9 34144520-9 Camions-citernes pour eaux usées
8702+8703+8705.9 34144600-4 Véhicules militaires
8705.9 34144610-7 Véhicules d'offensive8705.9 34144700-5 Véhicules utilitairesFR C 281 E/534 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8705.9 34144710-8 Chargeurs sur roues
8705.9 34144730-4 Véhicules d'avitaillement
8705.9 34144740-7 Tracteurs d'avions
8705.9 34144750-0 Porte-charges
8705.9 34144751-7 Chariots-cavaliers
8705.9 34144760-3 Bibliobus8705.9 34144800-6 Caravanes résidentielles
8705.9 34144900-7 Véhicules électriques
8705.9 34144910-0 Autobus électriques
8707 34210000-2 Carrosseries de véhicules
8707.1 34211000-9 Carrosseries d'autobus
8707.1 34212000-6 Carrosseries d'ambulances
8707.9 34213000-3 Carrosseries de véhicules servant au transport
de marchandises
8609+8716 34220000-5 Remorques, semi-remorques et conteneurs
mobiles
8609+8716 34221000-2 Conteneurs mobiles à usage spécifique
8716.4 34221100-3 Unités mobiles de secours8716.4 34221200-4 Unités mobiles d'intervention d'urgence
8716.4 34221300-5 Unité d'intervention en cas d'accident
chimique
8716[.1-.8] 34223000-6 Remorques et semi-remorques
8716[.1-.8] 34223100-7 Semi-remorques
8716[.3+.4] 34223200-8 Avitailleurs
8716[.1-.8] 34223300-9 Remorques
8716[.1-.8] 34223310-2 Remorques à usage général8716.3 34223320-5 Remorques pour le transport de chevaux
8716[.3+.4] 34223330-8 Unités mobiles sur remorques
8716.31 34223340-1 Remorques-citernes
8716[.1-.8] 34223350-4 Remorques à échelle pivotante
8716[.3+.4] 34223360-7 Remorques d'avitaillement
8716[.3+.4] 34223370-0 Remorques à benne basculante
8716[.3+.4] 34223400-0 Remorques et semi-remorques de type cara-
vane
8716[.3+.4] 34224000-3 Pièces détachées pour remorques, semi-remor-
ques et autres véhicules
8407.3+8408.2+8409[.91+
.99]+8708[.1+.3-.9]34310000-3 Moteurs et pièces de moteurs
8407.3+8408.2+8708[.1+
.3-.9]34311000-0 Moteurs
8708 34320000-6 Pièces de rechange mécaniques, excepté
moteurs et parties de moteursFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/535
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8708.6 34321000-3 Essieux
8708.3 34322000-0 Freins et pièces de freins8708.3 34322100-1 Équipements de freins8708.3 34322200-2 Freins à disque
8708.3 34322300-3 Garnitures de frein
8708.3 34322400-4 Plaquettes de frein8708.3 34322500-5 Mâchoires de frein8708.4 34323000-7 Boîtes de vitesses
8708.7 34324000-4 Roues, pièces détachées et accessoires
8708.7 34324100-5 Matériel d'équilibrage des roues8708.9 34325000-1 Silencieux et tuyaux d'échappement8708.9 34326000-8 Embrayages et pièces d'embrayages8708.9 34327000-5 Volants, colonnes et boîtiers de direction
8708 34328000-2 Vérins pour véhicules
8708.2 34340000-2 Kits de conversion de véhicules8708.2 34350000-5 Ceintures de sécurité8708.2 34360000-8 Pièces détachées pour véhicules de transport
de marchandises
8708.2 34370000-1 Pièces détachées pour fourgons
8708.2 34380000-4 Pièces détachées pour voitures8708.2 34390000-7 Accessoires pour tracteurs8711+8712+8714[.1+.9] 34400000-1 Motos, bicyclettes et side-cars
8711+8714.1 34410000-4 Motos
8714.1 34411000-1 Pièces détachées et accessoires pour motos8711.9 34411100-2 Side-cars8714.1 34411110-5 Pièces détachées et accessoires pour side-cars8711.2 34420000-7 Scooters
8711.1 34430000-0 Cycles à moteur auxiliaire
8712+8714.9 34440000-3 Bicyclettes8712 34441000-0 Bicyclettes sans moteur8714.9 34442000-7 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
8407.1+8409.1+8411[.1+.2+
.91]+8412.1+8801+8802+
8803+880535300000-7 Aéronefs et spationefs
8715+8716.8 35400000-8 Équipements de transport divers
8716.8 35410000-1 Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhi-
cules non-automoteurs
8716.8 35411000-8 Chariots à brasFR C 281 E/536 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8715+8716.8 35420000-4 Chariots à bagages
8715.00.1 35421000-1 Poussettes
89
Navigation maritime ou fluviale
8907 29812100-5 Équipement pour port
8907 29812110-8 Installations d'amarrage
8526+8529+8901-8908+
9014+901529812300-7 Matériel de navigation
7308+7326.9+7610+8425+
8905+890729814000-8 Structures porteuses
8905 29814500-3 Dock flottant
8907 29814510-6 Unité de stockage flottante
8906 29851200-1 Équipement de sauvetage
8901-8908 35100000-5 Navires et bateaux
8901-8908 35110000-8 Navires
8906.00.1 35111000-5 Navires de guerre8906.00.1 35111100-6 Patrouilleurs maritimes
8906.00.1 35111200-7 Porte-avions
8906.00.1 35111300-8 Sous-marins
8901 35112000-2 Navires et bâtiments similaires servant au
transport de personnes ou de marchandises
8901.1 35112100-3 Paquebots de croisière, ferry-boats et navires
similaires servant au transport de personnes
8901.1 35112110-6 Ferry-boats
8901.1 35112120-9 Paquebots de croisière8901[.2+.3+.9] 35112200-4 Navires de transport de marchandises
8901.9 35112210-7 Vraquiers
8901.9 35112220-0 Cargos
8901.9 35112230-3 Navires de marchandises
8901.9 35112240-6 Navires porte-conteneurs8901.9 35112250-9 Navires transrouliers
8901.2 35112260-2 Navires-citernes
8901.9 35112270-5 Transbordeurs pour voitures8901.3 35112280-8 Navires frigorifiques
8902+8904+8905[.1+.9]+
8906.00.9+890835113000-9 Navires de pêche et autres navires spéciaux
8902 35113100-0 Navires de pêche et navires-usines
8902 35113110-3 Navires de pêche
8902 35113120-6 Navires-usines
8904 35113200-1 Remorqueurs
8905[.1+.9]+8906.00.9+8908 35113300-2 Navires diversFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/537
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8905.1 35113310-5 Dragues
8905[.10.1+.90.1]+8908 35113320-8 Docks de mer flottants8905[.10.1+.90.1]+8908 35113330-1 Navires supports de plongée
8905[.10.1+.90.1]+8908 35113331-8 Grues flottantes
8905[.10.1+.90.1]+8908 35113340-4 Navires de production8905[.10.1+.90.1]+8908 35113341-1 Navires d'exploration sismique
8905[.10.1+.90.1]+8908 35113342-8 Navires hydrographes
8905[.10.1+.90.1]+8908 35113343-5 Navires de lutte anti-pollution8905[.10.1+.90.1]+8908 35113400-3 Bateaux de secours
8905[.10.1+.90.1]+8908 35113410-6 Bateaux de service d'incendie
8905[.10.1+.90.1]+8908 35113420-9 Bateaux de sauvetage
8905[.1+.9] 35113430-2 Bateaux-phare
8905.2 35114000-6 Plates-formes de forage ou de production, flot-
tantes ou submersibles
8905.2 35114100-7 Navires de forage8905.2 35114200-8 Plateformes de forage auto-élévatrices
8905.2 35114300-9 Tours de forage pour plates-formes
8905.2 35114400-0 Plateformes de forage flottantes8905.2 35114500-1 Installation de production flottante
8905.2 35114600-2 Tours de forage semi-submersibles
8905.2 35114700-3 Plate-forme de production8905.2 35114710-6 Plateforme mobile
8905.2 35114720-9 Plateforme offshore
8905.2 35114730-2 Plateformes de forage
8907 35115000-3 Structures flottantes
8907.9 35115100-4 Bouées de marquage8907.1 35115200-5 Radeaux
8907.1 35115210-8 Radeaux pneumatiques
8903+8906.00.1 35120000-1 Bateaux8903+8906.00[.1+.9] 35121000-8 Bateaux spéciaux
8903.92+8906 35121100-9 Bateaux à moteur
8906.00.1 35121110-2 Vedettes de surveillance8906.00.1 35121120-5 Vedettes de patrouille douanière
8906.00.1 35121130-8 Vedettes de patrouille de police
8906.00.9 35121140-1 Canots de sauvetageFR C 281 E/538 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
8903 35122000-5 Bateaux de plaisance et de sport
8903.91 35122100-6 Bateaux à voile
8903.91 35122110-9 Catamarans
8903.91 35122120-2 Canots de sauvetage
8903[.92+.99] 35122130-5 Petits voiliers
8903[.92+.99] 35122140-8 Petites embarcations
8903[.92+.99] 35122150-1 Canots en fibres de verre
8903[.92+.99] 35122160-4 Canots semi-rigides
8903.1 35122200-7 Embarcations pneumatiques
8903.1 35122210-0 Canots pneumatiques
8903.1 35122220-3 Canoës
8903[.92+.99] 35122300-8 Embarcations à rames
90
Instruments et appareils d'optique, de photo-
graphie ou de cinématographie, de mesure, de
contrôle ou de précision; instruments et appa-reils médico-chirurgicaux; parties et accessoiresde ces instruments ou appareils
8526+8529+8901-8908+
9014+901529812300-7 Matériel de navigation
8608+9006 29816000-2 Équipement de monitorage de la circulation
9006 29816100-3 Caméras de contrôle de la vitesse
8443.12+8472+8473.4+9009 30120000-6 Photocopieurs et matériel d'impression
8472.1+8472.1+9009[.1-.3] 30121000-3 Photocopieurs et appareils de thermocopie
9009[.1-.3] 30121100-4 Photocopieurs
9009[.1-.3] 30121110-7 Photocopieurs couleur
9009[.1-.3] 30121120-0 Matériel de copiage
9009.3 30121200-5 Matériel de thermocopie
9003[.1+.2] 30121300-6 Matériel de reproduction
9009.9 30125000-1 Pièces et accessoires de photocopieurs
9009.9 30125100-2 Cartouches de toner
8304+8517.21+9023 30191000-4 Équipement de bureau9023 30191200-6 Matériel didactique
4817+4819+4820+4821+
9017+9608-961230192000-1 Fournitures de bureau
9017 30192200-3 Mètres-rubans
9017 30192400-5 Fournitures pour reprographie
9002 30192500-6 Transparents pour rétroprojecteurs
9017.1 30192600-7 Planches à dessin
9031 31124200-3 Appareils de commande de générateurs à
turbines
9006.62 31525000-2 Flashes
9006.62 31525100-3 Cubes flashesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/539
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3005+3006+4015+8419.2+
8713+8714.2+9018-9022+
940233100000-1 Appareils et instruments médicaux
9018+9022 33110000-4 Imagerie
9022 33111000-1 Appareils de radiographie9022 33111100-2 Table de radiologie
9022 33111200-3 Postes de radiologie
9022 33111300-4 Machines à développer radiologiques9022 33111400-5 Fluoroscopes9022 33111500-6 Radiographie dentaire
9022 33111600-7 Appareils de radiographie
9022 33111610-0 Unité de résonance magnétique9022 33111620-3 Gamma caméras
9022 33111630-6 Scanographes
9022 33111640-9 Thermographes9022 33111650-2 Appareils de mammographie9022 33111700-8 Salle d'angiographie
9022 33111710-1 Fournitures pour l'angiographie
9022 33111720-4 Appareils d'angiographie9022 33111721-1 Angiographie numérique9022 33111730-7 Fournitures pour l'angioplastie
9022 33111740-0 Appareils d'angioplastie
9022 33111800-9 Système de radiodiagnostic9018 33112000-8 Échographie
9018 33112100-9 Échocardiographe
9018 33112200-0 Échographe9018 33112300-1 Échoencéphalographe9018 33112400-2 Échocardiographes
9018 33113000-5 Scanographe médical
9018.13 33113100-6 Scanographes à résonance magnétique9018 33113200-7 Scanographes ultrasoniques
9018 33114000-2 Appareils de spectroscopie
9018 33115000-9 Appareils de tomographie9018 33120000-7 Exploration fonctionnelle9018 33121000-4 Système d'enregistrement ambulatoire de
longue durée
9018.1 33121100-5 Électro-encéphalographes
9018.1 33121200-6 Appareils de scintigraphieFR C 281 E/540 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9018.1 33121300-7 Électromyographes
9018.1 33121400-8 Audiomètres9018.1 33121500-9 Électrocardiogramme9018.[.4+.5] 33122000-1 Matériel pour exploration ophtalmologique9018 33123000-8 Matériel pour exploration cardiovasculaire9018.9 33123100-9 Tensiomètre
9018.1 33123200-0 Appareils d'électrocardiographie
9018.1 33123210-3 Système de monitorage cardiaque9018.1 33123220-6 Angiocardiographie9018.1 33123230-9 Cardiographes9018[.1+.2] 33124000-5 Équipements et matériels de diagnostic et de
radiodiagnostic
9018[.1+.2] 33124100-6 Équipements de diagnostic9018[.1+.2] 33124110-9 Systèmes de diagnostic
9018.2 33124120-2 Appareils à ultra-sons utilisés en diagnostic
9018[.1+.2] 33124130-5 Matériels de diagnostic9018[.1+.2] 33124131-2 Bandelettes réactives9018[.1+.2] 33124200-7 Équipements de radiodiagnostic9018[.1+.2] 33124210-0 Matériels de radiodiagnostic9018[.1+.2] 33125000-2 Matériel pour exploration urologique9018[.1+.2] 33126000-9 Équipement pour stomatologie
9018[.1+.2] 33127000-6 Équipement pour immuno-analyse
9018.4+9021.2 33130000-0 Dentisterie9018.4 33131000-7 Instruments dentaires9018.4 33131100-8 Instruments de chirurgie dentaire9018.4 33131200-9 Aiguilles dentaires à suture9018.4 33131300-0 Instruments dentaires à usage unique9018.4 33131400-1 Sonde9018.4 33131500-2 Instrument d'extraction
9018.4 33131510-5 Forets dentaires
9018.4 33131600-3 Instrument d'obturation9021.2 33132000-4 Implant utilisé en odontostomatologie9018.4 33133000-1 Petit matériel pour empreintes dentaires9018.4 33134000-8 Petit matériel d'endodontieFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/541
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9018.4 33135000-5 Dispositifs orthodontiques
9018.4 33136000-2 Instrument rotatif et abrasif
9018.4 33137000-9 Petit matériel de prophylaxie dentaire
9021.2 33138000-6 Produits pour prothèses et rebasage
9021.2 33138100-7 Dentiers
3005+3006+4015+9018+
9021[.2+.3]33140000-3 Consommables médicaux autres que chimi-
ques et consommables hématologiques
3005+3006+4015+9018.3+
9021[.2+.3]33141000-0 Consommables médicaux autres que chimi-
ques à usage unique et consommables héma-
tologiques
9018.3 33141200-2 Cathéters
9018.3 33141210-5 Cathéters à ballonnet
9018.3 33141220-8 Canules
9018.3 33141230-1 Dilatateur
9018.3 33141230-1 Accessoires de cathéter
9018.3 33141300-3 Dispositifs de ponction veineuse et de prélève-
ment sanguin
9018.3 33141310-6 Seringues
9018.3 33141320-9 Aiguilles à usage médical
4015+9018.3 33141400-4 Coupe-fil métallique et bistouri; gants de
chirurgie
9018.3 33141410-7 Coupe-fil métallique et bistouri
9018.3 33141411-4 Bistouris et lames
3006+9018 33141600-6 Collecteur et poches, drainage et kits
9018 33141610-9 Poches
9018 33141611-6 Poche urine
9018 33141612-3 Poche pour le prélèvement de sang
9018 33141620-2 Trousses médicales
9018 33141621-9 Kit d'incontinence
9018 33141622-6 Kits de prévention du SIDA
9018 33141624-0 Kits d'administration
9018 33141625-7 Kits de diagnostic
9018 33141626-4 Kits de dosage
9018 33141630-5 Filtres à plasma sanguin9018 33141640-8 Drain
9018 33141641-5 Sondes
9018 33141642-2 Accessoires de drain
9021.1 33141700-7 Fournitures orthopédiquesFR C 281 E/542 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9021.1 33141710-0 Béquilles
9021.1 33141720-3 Aides techniques à la marche9021.1 33141730-6 Minerves9021.1 33141740-9 Chaussures orthopédiques9021.1 33141750-2 Articulations artificielles9021.1 33141760-5 Attelles9021.1 33141770-8 Appareils pour fractures, broches et plaques9021.2 33141800-8 Consommables dentaires9021.2 33141810-1 Produits d'obturation dentaire9021.2 33141820-4 Dents9021.2 33141821-1 Dents artificielles en céramique9021.2 33141822-8 Dents artificielles en résine acrylique9021.2 33141830-7 Fond de cavité en ciment9021.2 33141840-0 Hémostatique dentaire9021.2 33141850-3 Produits d'hygiène dentaire9018+9021[.2+.3] 33142000-7 Matériel réutilisable9019+9020+9022 33150000-6 Thérapeutique9022 33151000-3 Appareils et fournitures pour radiothérapie9022 33151100-4 Appareils de gammathérapie9022 33151200-5 Appareils de radiothérapie9022 33151300-6 Spectrographes9022 33151400-7 Matériel pour radiothérapie9019 33152000-0 Incubateurs9018.9 33153000-7 Lithotriteur9019+9020 33154000-4 Appareils de mécanothérapie9019+9020 33155000-1 Équipement pour kinésithérapie9019+9020 33155100-2 Installation de physiothérapie9019 33156000-8 Matériel pour tests psychologiques9019+9020 33157000-5 Oxygénothérapie et assistance respiratoire9019+9020 33157100-6 Masques pour gaz médicaux9019+9020 33157110-9 Masque pour oxygénothérapie9019+9020 33157200-7 Kits d'oxygène9019+9020 33157300-8 Tentes à oxygène9020 33157400-9 Respirateurs médicaux9020 33157500-0 Caissons hyperbaresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/543
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9019 33157700-2 Barboteur pour oxygénothérapie
9019 33157800-3 Dispositif d'administration d'oxygène
9019 33157810-6 Installation d'oxygénothérapie
9018+9021 33158000-2 Thérapie électrique, électromagnétique et
mécanique
9018 33158100-3 Système électromagnétique
9018+9021 33158200-4 Équipement pour électrothérapie
9021 33158210-7 Stimulateur
9018.2 33158300-5 Équipement ultraviolet à usage médical
9018 33158400-6 Matériel de thérapie mécanique9018[.1+.2] 33158500-7 Équipement infrarouge à usage médical
9018+9021 33159000-9 Système de chimie clinique
9018[.3+.5+.9]+9019 33160000-9 Techniques opératoires
9018[.3+.5+.9] 33161000-6 Bistouri électrique
9018[.3+.5+.9] 33162000-3 Appareils et instruments pour bloc opératoire
9018[.3+.5+.9] 33162100-4 Équipement pour bloc opératoire
9018[.3+.5+.9] 33162200-5 Instruments pour bloc opératoire9019 33163000-0 Tente à usage médical
9018[.3+.5+.9] 33164000-7 Équipement pour cœlioscopie
9018[.3+.5+.9] 33164100-8 Colposcope
9018[.3+.5+.9] 33165000-4 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
9018[.3+.5+.9] 33166000-1 Équipements et instruments pour dermatologie9018.9 33167000-8 Éclairage opératoire
9018.9 33168000-5 Endoscopie et endochirurgie
9018.9 33168100-6 Endoscopes
9018.9 33169000-2 Instruments de chirurgie
9018.9 33169100-3 Laser chirurgical
9018.9 33170000-2 Anesthésie et réanimation
9018.9 33171000-9 Instruments d'anesthésie et de réanimation9018.9 33171100-0 Instruments pour l'anesthésie
9018.9 33171110-3 Masque d'anesthésie-réanimation
9018.9 33171200-1 Instruments de réanimation
9018.9 33171210-4 Masque laryngé d'anesthésie-réanimation
9018.9 33172000-6 Appareils d'anesthésie et de réanimation
9018.9 33172100-7 Appareils d'anesthésie
9018.9 33172200-8 Appareils de réanimationFR C 281 E/544 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9018[.3+.5+.9]+9021 33180000-5 Assistance fonctionnelle
9018.9 33181000-2 Suppléance rénale9018.9 33181100-3 Hémodialyse9018.9 33181200-4 Filtres pour dialyse9018.9 33181300-5 Moniteur individuel pour hémodialyse9018.9 33181400-6 Multiposte pour hémodialyse
9018.9 33181500-7 Consommables rénaux
9018.9 33181510-0 Fluide rénal9018.9 33181520-3 Consommables pour dialyse rénale9018.9+9021[.5+.9]+9022.1 33182000-9 Suppléance cardiaque9021.9 33182100-0 Défibrillateur9021.5 33182200-1 Système de stimulation cardiaque
9021.5 33182210-4 Stimulateur
9021.5 33182220-7 Valve cardiaque9021.5 33182230-0 Ventricule9021.9 33182240-3 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardia-
ques
9021.9 33182241-0 Piles pour stimulateurs cardiaques9018.9 33182300-2 Appareils et instruments de chirurgie
cardiaque
9022.1 33182400-3 Radiologie cardiaque9021.1 33183000-6 Suppléance orthopédique9021.1 33183100-7 Implants orthopédiques9021.1 33183200-8 Appareillage orthopédique9021.1 33183300-9 Matériel d'ostéosynthèse9021 33184000-3 Prothèses
9021.9 33184100-4 Implants chirurgicaux
9021.3 33184200-5 Prothèses vasculaires9021.9 33184300-6 Prothèses cardiaques9021.9 33184310-9 Valves cardiaques9021.3 33184400-7 Implants mammaires9021.3 33184500-8 Endoprothèses coronariennes9021.3 33184600-9 Œil artificiel
9021.3 33185000-0 Prothèses auditives
9021.9 33185100-1 Pièces et accessoires pour prothèses auditives9021.9 33185200-2 Implant cochléaire9021.9 33185300-3 Implant ORLFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/545
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9021.9 33185400-4 Larynx artificiel
9019 33186000-7 Circulation extra-corporelle (CEC)9019 33186100-8 Oxygénateur9018.9 33193221-4 Coussins pour fauteuils roulants
9018.9 33193222-1 Bâtis de fauteuils roulants
9018.9 33193223-8 Sièges pour fauteuils roulants9018.9 33193224-5 Roues de fauteuils roulants9018.9 33194000-6 Appareils et instruments de transfusion et de
perfusion
9018.9 33194100-7 Appareils et instruments pour perfusion
9018.9 33194110-0 Pompes à perfusion
9018.9 33194120-3 Produits pour perfusion9018.9 33194200-8 Appareils et instruments pour transfusion9018.9 33194210-1 Appareils de transfusion de sang
9018.9 33194220-4 Matériels de transfusion sanguine
8713+9018-9022+9402 33195000-3 Système de monitorage des patients8713+9018-9022+9402 33195100-4 Moniteurs8713+9018-9022+9402 33195110-7 Moniteurs respiratoires
8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8] 33196000-0 Aides médicales
8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8] 33196100-1 Équipement pour personnes âgées9014[.1-.8] 33196200-2 Équipement pour handicapés8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8] 33210000-5 Instruments de navigation, de météorologie, de
géologie et de géophysique
8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8] 33211000-2 Instruments de navigation
9014[.1-.8] 33211100-3 Matériel de radiogoniométrie
9014.1 33211110-6 Compas9014[.1-.8] 33211200-4 Sextants9014[.1-.8] 33211210-7 Système de positionnement global
9014[.1-.8] 33211300-5 Sonars
9014[.1-.8] 33211400-6 Sondeurs à écho9015[.1-.8] 33212000-9 Instruments et appareils de géodésie, d'hydro-
graphie, d'océanographie, d'hydrologie et demétéorologie
9015[.1-.8] 33212100-0 Appareils de télémétrie9015[.4+.8] 33212200-1 Instruments de géodésie9015[.4+.8] 33212210-4 Instruments d'hydrographie
9015[.4+.8] 33212220-7 Instruments de météorologie
9015[.4+.8] 33212230-0 Matériel de géologieFR C 281 E/546 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9015[.4+.8] 33212240-3 Matériel de sismologie
9015[.4+.8] 33212250-6 Matériel de topographie
9015[.4+.8] 33212300-2 Théodolites9016+9017 33230000-1 Balances de précision, instruments de dessin,
calcul et mesure
9016 33231000-8 Balances de précision
9017.1 33232000-5 Tables de dessin
9017.1 33232100-6 Machines de dessin9017.1 33232200-7 Pantographes
9017.1 33232300-8 Règles à calcul
9017[.3+.8] 33233000-2 Instruments à main pour la mesure de
longueurs
9030 33240000-4 Instruments de mesure de grandeurs9030.1 33241000-1 Appareils de mesure du rayonnement
9030.1 33241100-2 Enregistreurs à faisceaux d'électrons
9030.1 33241200-3 Dosimètres de rayonnement
9030.3 33241300-4 Instruments de mesure de grandeurs électri-
ques
9030.3 33241310-7 Ampèremètres
9030.3 33241320-0 Voltmètres
9030.1 33241400-5 Compteurs Geiger
9030.1 33241500-6 Système de monitorage de la contamination
9030.1 33241600-7 Moniteurs de rayonnement
9030.2 33242000-8 Oscilloscopes
9030.2 33242100-9 Oscillographes
9030.4 33243000-5 Matériel de contrôle des erreurs
9030.4 33244000-2 Système de monitorage de la pollution
9025[.1+.8]+9026[.1+.8]+
9027[.1-.8]33250000-7 Instruments de contrôle de propriétés physi-
ques
9025[.1+.8] 33251000-4 Instruments de comptage
9025.1 33251100-5 Hydromètres
9025.1 33251200-6 Thermomètres
9025.1 33251300-7 Pyromètres
9025.8 33251400-8 Baromètres9025.8 33251500-9 Hygromètres
9025.8 33251600-0 Psychromètres
9026 33252000-1 Instruments de mesure du débit, du niveau et
de la pression de liquides ou de gaz
9026.1 33252100-2 DébitmètresFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/547
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9026.1 33252110-5 Compteurs à eau
9026.1 33252200-3 Matériel de mesure du niveau9026.2 33252300-4 Matériel de mesure de la pression9026.2 33252310-7 Manomètres9026[.1-.8] 33252400-5 Matériel de mesure et de contrôle9027 33253000-8 Appareils de détection et d'analyse9027 33253100-9 Appareils de détection9027.1 33253110-2 Détecteurs de gaz9027.1 33253120-5 Détecteurs de fumée9027[.1-.8] 33253130-8 Détecteurs d'erreurs9027[.1-.8] 33253200-0 Appareils d'analyses9027.1 33253210-3 Analyseurs de gaz9027.2 33253220-6 Chromatographes9027.2 33253221-3 Chromatographes à gaz9027.2 33253230-9 Analyseurs de fumée9027.3 33253300-1 Spectromètres9027.3 33253310-4 Spectromètre de masse9027.3 33253320-7 Matériel de mesure des émissions9027.3 33253321-4 Spectromètre à émission9027.3 33253330-0 Analyseur de spectre9027 33253400-2 Analyseurs9027.8 33253410-5 Analyseurs d'expansion9027.8 33253420-8 Matériel de mesure du son9027.8 33253430-1 Matériel de mesure du bruit9027.8 33253440-4 Analyseurs de vibrations9027.8 33253450-7 Analyseurs biochimiques9027.8 33253451-4 Cytomètres9027.8 33253452-1 Analyseurs de sang9027.8 33253453-8 Analyseurs de lait9027.8 33253454-5 Matériel biomédical9027.8 33253455-2 Compte-globules9027.8 33253456-9 Analyseur de chimie9027.8 33253457-6 Analyseurs d'hématologie9027.8 33253458-3 Analyseurs d'immunologie9027.8 33253500-3 Détecteurs de fluidesFR C 281 E/548 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9011+9012.1 33261000-7 Microscopes
9012.1 33261100-8 Microscopes électroniques9012.1 33261110-1 Microscopes électroniques à balayage
9012.1 33261120-4 Microscopes électroniques à transmission
9012.1 33261200-9 Scanographes9012.1 33261210-2 Doppler couleur9012.1 33261220-5 Tomodensitomètre
9012.1 33261230-8 Tomographe axial transverse couplé avec un
ordinateur
9012.1 33261250-4 Appareils Doppler9012.1 33261260-7 Matériel d'imagerie9012.1 33261270-0 Scanographe à résonance magnétique
nucléaire
9012.1 33261280-3 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
9012.1 33261300-0 Diffractographes9024+9031 33262000-4 Machines et appareils d'essai et de mesure9031[.1-.8] 33262100-5 Testeurs de soudabilité
9031.8 33262200-6 Appareils d'essai servo-hydrauliques
9031.8 33262300-7 Matériel de détection de gaz9031.8 33262400-8 Détecteurs de stupéfiants9031.8 33262500-9 Kits pour analyse de gaz
9031.8 33262600-0 Système de détection d'explosifs
9031.8 33262610-3 Détecteurs de bombes9031.8 33262700-1 Dosimétrie
9031.8 33262800-2 Instruments pour véhicules
9028 33263000-1 Compteurs9028.3 33263100-2 Compteurs d'énergie9028.3 33263200-3 Compteurs électroniques
9028.3 33263300-4 Compteurs magnétiques
9028[.3+.9] 33263400-5 Compteurs d'électricité9029 33264000-8 Compteurs de production
9029 33264100-9 Compte-tours
9029.2 33264110-2 Indicateurs de vitesse pour véhicules9029.2 33264111-9 Tachymètres9029.2 33264112-6 Compteurs de taxi
9029.2 33264200-0 Stroboscopes
9032 33270000-3 Instruments et appareils de réglage et de
contrôleFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/549
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9032.8 33271000-0 Limiteurs de vitesse
9022+9031 33280000-6 Appareils utilisant les rayonnements et
destinés à des usages autres que médicaux
9022+9031 33281000-3 Équipement de scanning pour le contrôle des
bagages
9022.1 33282000-0 Équipement de contrôle aux rayons X9001[.3-.5]+9003[.1+.9]+
900433410000-7 Lunettes et lentilles
9003[.1+.9]+9004 33411000-4 Lunettes
9004.1 33411100-5 Lunettes de soleil9003[.1+.9] 33411200-6 Montures de lunettes et logements d'oculaires
9003[.1+.9]+9004 33412000-1 Lunettes masques
9004 33412100-2 Lunettes de protection9003[.1+.9] 33412200-3 Montures et logements d'oculaires de lunettes
de protection
9001+9002[.19+.2+.9]+9005 33413000-8 Lentilles
9001[.3-.5] 33413100-9 Verres correcteurs9001.3 33413110-2 Verres de contact9001.3 33413111-9 Lentilles intra-oculaires
9001[.4+.5] 33413112-6 Verres de lunettes
9001+9002 33420000-0 Matériel de polarisation9001.1 33421000-7 Appareils à fibres optiques
9002 33422000-4 Miroirs
9001.1 33423000-1 Filtres optiques9001 33424000-8 Dispositifs d'aide optique9005+9011+9013 33430000-3 Instruments d'astronomie et d'optique
9005.1 33431000-0 Jumelles
9005.8 33432000-7 Lunettes de vision nocturne9005.8 33433000-4 Lunettes de visée9011 33434000-1 Microscopes optiques
9005.8 33435000-8 Télescopes
9013 33436000-5 Instruments d'optique spécialisés9013.2 33436100-6 Lasers
9013.2 33436110-9 Lasers industriels
9013.8 33440000-6 Dispositifs à cristaux liquides9013.8 33441000-3 Périscopes9002.11+9006+9007.1 33451000-6 Appareils photographiques
9002.11 33451100-7 Objectifs photographiques
9006.9 33451200-8 Corps d'appareils photographiquesFR C 281 E/550 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9006[.1-.3] 33451300-9 Appareils de reproduction pour la préparation
de plaques ou de cylindres d'impression
9006[.4+.5] 33451400-0 Appareils photographiques à développement
instantané
9007.1 33451500-1 Caméras cinématographiques9007.2+9008 33452000-3 Projecteurs cinématographiques9007.2+9008.1 33452100-4 Projecteurs9008.1 33452110-7 Projecteurs de diapositives9008.4 33452200-5 Agrandisseurs9008.4 33452300-6 Réducteurs9002.1 33453000-0 Appareils pour laboratoires photographiques9002.11 33453100-1 Flashes
9002.11 33453200-2 Agrandisseurs photographiques
9006[.61+.69]+9008.4+
9010[.1-.6]33453300-3 Appareils et matériel de développement de
pellicules photographiques
9010.1 33453400-4 Écrans de projection9008.2 33454000-7 Matériel pour microfilms et microfiches
9008.2 33454100-8 Matériel pour microfilms
9008.2 33454110-1 Lecteurs de microfilms9008.2 33454200-9 Matériel pour microfiches9008.2 33454210-2 Lecteurs de microfiches9008.2 33454300-0 Matériel pour microformes9008.2 33454310-3 Lecteurs de microformes9031[.1-.8] 34330000-9 Bancs d'essai90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+950636153000-8 Matériel pédagogique
90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+950636153100-9 Matériel didactique
9023 36640000-9 Appareils et équipement de démonstration
9023 36641000-6 Produits d'information et de promotion4805+8421.31+8529+9002 36712000-5 Filtres4805+8421.31+8529+9002 36712100-6 Cartouches pour filtres4805+8421.31+8529+9002 36712200-7 Pièces d'usure4014+4803+4818+9002.9 36731000-4 Articles à usage unique4014+4803+4818+9002.9 36731200-6 Effets personnels3213+9023+9603[.3+.4]+
9608-961136800000-9 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux
artistiques
9023 36810000-2 Fournitures pour travaux d'artisanat
91
Horlogerie
9113.9 19230000-7 Bracelets de montre9101-9114 33510000-8 Montres et horlogesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/551
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9101+9102+9108+9110-9114 33511000-5 Montres
9101+9102 33511100-6 Montres-bracelets9101 33511200-7 Chronomètres9103-9105+9109+9110.
99111+9112+911433512000-2 Horloges
9105.1 33512100-3 Réveils
9105.2 33512200-4 Horloges murales
9104 33512300-5 Montres pour véhicules9106+9107 33513000-9 Horloges de pointage et compteurs similaires;
parcmètres
9106 33513100-0 Horloges de pointage9106 33513200-1 Horodateurs
9107 33513300-2 Parcmètres
9107 33513310-5 Compteurs à jetons9107 33513400-3 Minuteurs9107 33513500-4 Interrupteurs horaires
92
Instruments de musique; parties et accessoires
de ces instruments
9201-9209 36300000-4 Instruments de musique et pièces pour instru-
ments de musique
9201-9209[.1-.3] 36310000-7 Instruments de musique
9201 36311000-4 Pianos9203+9204+9207.10.1 36312000-1 Orgues9201+9202 36313000-8 Instruments à cordes
9205 36314000-5 Instruments à vent
9207 36315000-2 Instruments de musique à amplificateur élec-
trique
9207.10.5 36315100-3 Synthétiseurs9206 36316000-9 Instruments à percussion9209.9 36320000-0 Pièces et accessoires pour instruments de
musique
94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles
de literie et similaires; appareils d'éclairage
non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indica-trices lumineuses et articles similaires; cons-tructions préfabriquées
5805+9404[.901-.909] 17216000-9 Articles d'ameublement9404[.901-.909] 17216110-3 Coussins9404[.901-.909] 17216120-6 Oreillers
6306+9404+8804 17222000-4 Bâches imperméables, voiles pour bateaux,
planches à voile ou chars à voile, auvents,
stores, tentes et articles de camping
6306[2+.9]+9404[.3+.9] 17222500-9 Articles de camping en textile
9404[.3+.9] 17222540-1 Sacs de couchage9404[.3+.9] 17222541-8 Sacs de couchage en plume ou en duvet4403.1+4406[.1+.9]+4407+
4408+4410-4418[.1-.5+.9]+4502+4503+4504[.1+.9]+4600+9406.00.120000000-6 Bois, produits en bois, produits en liège,
vannerie et sparterieFR C 281 E/552 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
4418[.1-.5+.9]+9406.00.1 20300000-9 Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois
9406.00.1 20330000-8 Constructions préfabriquées en bois9406.00.9 25235000-7 Constructions préfabriquées en plastique9405.9 25244000-3 Pièces en plastique pour lampes, accessoires
d'éclairage et plaques indicatrices
9405.9 25244100-4 Plaques indicatrices et enseignes en plastique9405.9 25244110-7 Plaques indicatrices en plastique9405.9 25244120-0 Enseignes en plastique9405.9 25244121-7 Signalisation de police
9405.92 25244200-5 Mobilier urbain en plastique
9405.92 25244210-8 Pièces pour mobilier urbain en plastique9405.92 25244220-1 Plots réfléchissants9405.92 25244230-4 Pastilles réfléchissantes9405.92 25244300-6 Appareils d'éclairage en plastique
9405.92 25244310-9 Pièces pour appareils d'éclairage en plastique
7010.1+7011+7014+7015+
7017+7018.1+8546.1+9405.9126152000-8 Verre technique
9405.91 26152400-2 Pièces en verre pour lampes et appareils
d'éclairage, enseignes et plaques indicatrices
9405.91 26152410-5 Verrerie de signalisation
9405.91 26152411-2 Plaques indicatrices en verre9405.91 26152412-9 Enseignes en verre9405.91 26152420-8 Pièces en verre pour éclairage public9405.91 26152430-1 Pièces en verre pour lampes9405.91 26152490-9 Verre pour mobilier urbain
9406.00[.3+.9] 28111000-3 Bâtiments préfabriqués
9406.00[.3+.9] 28111100-4 Baraques de chantier9406.00[.3+.9] 28111110-7 Cabines9406.00[.3+.9] 28111200-5 Cellules9406.00[.3+.9] 28111300-6 Hôpital de campagne
9406.00[.3+.9] 28111400-7 Cuisines de campagne
9406.00[.3+.9] 28111500-8 Serres7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+
7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.228528900-8 Accessoires en métal
9403.2 28528950-3 Rayonnage en métal
3925.90.8+4418+6807.10.10
+6905.10+7308+940628812400-1 Toit
3925.90.8+4418.40+9406 28812410-4 Charpente de toitFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/553
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
3925.90.8+4418.40+9406 28812420-7 Soutènement du toit
6810+9406.00.9 28814200-3 Produits en béton
9406 28815710-8 Auvents3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824000-4 Mobilier urbain
9405.9 28824200-6 Avertisseurs lumineux de danger
9405.9 28824300-7 Cônes de sécurité
9405.9 28824500-9 Bornes lumineuses3926.9+7014+8310+8530+
8531+9405.928824700-1 Fléchage
7014+8310+8530+8531+
9405.928824710-4 Matériel de signalisation
8310+9405.9 28825000-1 Équipement d'éclairage public
9405.9 28825100-2 Lampadaires d'éclairage public
9405.9 28825200-3 Réverbères
9405.9 28825300-4 Lampes d'éclairage public
8310+8530+8531+8608+
940529811200-9 Matériel de marquage routier
8530+8608+9405 29811300-0 Matériel de contrôle du trafic
8310+8608+9405 29815200-7 Équipement de contrôle du trafic aérien
7308+7610+9406 29837000-5 Matériel préfabriqué8513.1+8539.32.1+
8608.00.3+940531518000-0 Feux de signalisation
9405[.5+.6] 31518200-2 Matériel d'éclairage de secours
9405 31518300-3 Luminaires de toiture
9405.40.1 31518600-6 Projecteurs orientables8513.1+9405.2 31521000-4 Lampes
9405.2 31521100-5 Lampes de bureau
9405.2 31521200-6 Lampadaires
9405.3 31522000-1 Lampes décoratives pour arbres de Noël
9405.6 31523000-8 Enseignes et plaques indicatrices lumineuses
9405.6 31523100-9 Panneaux lumineux
9405.6 31523110-2 Panneaux de signalisation lumineux
9405.6 31523200-0 Panneaux à messages permanents
9405.6 31523300-1 Plaques indicatrices lumineuses
9405.1 31524000-5 Plafonniers ou appliques murales
9405.1 31524100-6 Plafonniers
9405.1 31524110-9 Scialytiques
9405.1 31524120-2 PlafonniersFR C 281 E/554 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9405.1 31524200-7 Appliques murales
9405.40[.3+.9] 31527000-6 Spots
9405.40[.3+.9] 31527100-7 Éclairage public9405.40[.3+.9] 31527200-8 Éclairage extérieur9405.40[.3+.9] 31527210-1 Réverbères9405.40[.3+.9] 31527220-4 Éclairage de tunnel9405.40[.3+.9] 31527230-7 Signalisation et éclairage maritimes9405.40[.3+.9] 31527240-0 Signalisation et éclairage de navigation fluviale9405.40[.3+.9] 31527250-3 Balisage et éclairage d'aérodrome9405.40[.3+.9] 31527260-6 Systèmes d'éclairage9405.40[.3+.9] 31527270-9 Éclairage de quai9405.40[.3+.9] 31527300-9 Éclairage domestique8513.9+8539.9+9405.99 31530000-0 Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage8513.9+9405.99 31532000-4 Pièces de lampes et accessoires d'éclairage3005+3006+4015+8419.2+
8713+8714.2+9018-9022+940233100000-1 Appareils et instruments médicaux
8419.2+8713+8714.2+9402 33190000-8 Appareils et instruments médicaux divers
9402 33192000-2 Mobilier médical9402.9 33192100-3 Lits médicaux9402.9 33192110-6 Lits orthopédiques9402.9 33192120-9 Lits d'hôpital9402.9 33192130-2 Lits à moteur
9402.9 33192140-5 Divans d'examen psychiatrique
9402.9 33192150-8 Lits spécialisés9402.9 33192160-1 Chariots-brancards9402.9 33192200-4 Tables médicales9402.9 33192210-7 Tables d'examen9402.9 33192220-0 Tables d'autopsie9402.9 33192230-3 Tables d'opération9402.9 33192300-5 Mobilier médical, excepté lits et tables9402.9 33192310-8 Dispositifs de traction et de suspension pour
lits médicaux
9402.9 33192320-1 Porte-urinaux9402.9 33192330-4 Potences de transfusionFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/555
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9402.9 33192340-7 Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables
9402 33192400-6 Unités dentaires
9402.1 33192410-9 Fauteuils dentaires
8713+9018-9022+9402 33195000-3 Système de monitorage des patients8713+9018-9022+9402 33195100-4 Moniteurs8713+9018-9022+9402 33195110-7 Moniteurs respiratoires9401 36110000-5 Sièges, chaises et pièces associées9401[.1-.3+.7] 36111000-2 Sièges à cadre métallique9401.1 36111100-3 Sièges pour aéronefs civils9401.2 36111200-4 Sièges pour véhicules à moteur9401.3 36111300-5 Sièges pivotants9401[.1-.8] 36111400-6 Sièges pour bureaux, salles de classe et autres
sièges
9401[.7+.8] 36111410-9 Chaises pour salles de classe9401[.7+.8] 36111420-2 Chaises de bureau9401[.7+.8] 36111430-5 Sièges de théâtre9401[.7+.8] 36111490-3 Sièges éjectables9401[.4-.6] 36112000-9 Sièges à cadre en bois9401[.4-.6] 36112100-0 Chaises de salle à manger9401[.4-.6] 36112200-1 Fauteuils9401[.4-.6] 36112300-2 Canapés9401[.4-.6] 36112400-3 Banquettes9401[.4-.6] 36112500-4 Chaises longues9401[.4-.6] 36112600-5 Tabourets9401.8 36113000-6 Sièges en plastique9401[.7+.9] 36114000-3 Éléments de sièges
9401.71 36114100-4 Rembourrage
9401[.7+.9] 36115000-0 Chaises9403[.1+.3+.60.3] 36120000-8 Mobilier à usage non ménager9403.1 36121000-5 Mobilier de bureau9403.1 36121100-6 Mobilier de bureau en métal9403.1 36121110-9 Tables en métal9403.10.91 36121120-2 Armoires en métal9403.10.51 36121130-5 Bureaux en métal9403.1 36121140-8 Étagères de bureau en métal9403.1 36121150-1 Bibliothèques en métal9403.10.93 36121160-4 Systèmes de classement en métalFR C 281 E/556 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9403.10.93 36121161-1 Armoires de classement en métal
9403.10.93 36121162-8 Meubles fichiers en métal
9403.10.93 36121163-5 Systèmes de carrousels
9403.10.93 36121164-2 Chariots de bureau
9403.10.93 36121170-7 Meubles de rangement en métal
9403.3 36121200-7 Mobilier de bureau en bois
9403.3 36121210-0 Tables en bois
9403.30.91 36121220-3 Armoires en bois
9403.30.11 36121230-6 Bureaux en bois
9403.3 36121240-9 Étagères de bureau en bois
9403.3 36121241-6 Étagères d'archives en bois
9403.30.91 36121250-2 Systèmes de classement
9403.30.91 36121251-9 Armoires de classement
9403.30.91 36121252-6 Meubles fichiers
9403.30.91 36121253-3 Dossiers suspendus
9403.30.91 36121254-0 Chariots en bois
9403[.1+.3+60.3] 36121300-8 Vitrines
9403[.1+.3+60.3] 36121400-9 Mobilier informatique
9403[.1+.3+60.3] 36121410-2 Tables informatiques
9403[.1+.3+60.3] 36121500-0 Tables de tri
9403[.1+.3+60.3] 36121510-3 Casiers de tri
9403.6 36122000-2 Mobilier de magasin
9403.60.3 36122100-3 Vitrines
9403.60.3 36122200-4 Comptoirs
9403.60.3 36122210-7 Comptoirs
9403.60.3 36122300-5 Unités de stockage
9403.60.3 36122400-6 Présentoirs
9403.60.9+9403[.7+.8] 36123000-9 Mobilier de laboratoire
9403.60.9+9403[.7+.8] 36123100-0 Paillasses de laboratoire
9403+9404 36130000-1 Mobilier de maison
9403.4 36131000-8 Mobilier et agencement de cuisine
9403.4 36131100-9 Armoires
9403.4 36131200-0 Étagères
9403.4 36131300-1 Plans de travail
9403.4 36131400-2 Armoires
9403.41 36131500-3 Cuisines équipéesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/557
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9403.4 36131600-4 Hottes d'aspiration
9403.60.9 36132000-5 Mobilier de jardin
9403[.5+.60.1]+9404 36133000-2 Mobilier de chambre à coucher, de salle à
manger et de séjour
9403.5+9404 36133100-3 Mobilier de chambre à coucher
9403.5+9404 36133110-6 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
9404.1 36133111-3 Sommiers9404.2 36133112-0 Matelas
9404.9 36133113-7 Tissus spéciaux d'ameublement
9404.9 36133114-4 Couvertures chauffantes9404.9 36133115-1 Alèses en caoutchouc
9403.5 36133116-8 Lits d'enfant
9403.5 36133120-9 Mobilier de chambre à coucher autre que lits
et literie
9403.5 36133121-6 Armoires-penderies
9403.5 36133122-3 Commodes9403.5 36133123-0 Tables de chevet
9403.60.1 36133200-4 Mobilier de salle à manger
9403.60.1 36133210-7 Tables de salle à manger9403.60.1 36133300-5 Mobilier de séjour
9403.60.1 36133310-8 Bureaux et tables
9403.60.1 36133311-5 Bureaux9403.60.1 36133312-2 Tables
9403.60.1 36133313-9 Tables basses
9403.60.1 36133320-1 Bibliothèques9403.6 36134000-9 Mobilier de salle de bains
9403[.2+.60.9+.7+.8+.9] 36140000-4 Mobilier et équipements divers
9403.2 36141000-1 Mobilier en métal
9403.2 36141100-2 Râteliers
9403.2 36141200-3 Établis9403.2 36141400-5 Tabourets en métal
9403.2 36141500-6 Mobilier modulaire
9403.2 36142000-8 Rayonnages mobiles9403[.2+.60.9+.7+.8] 36143000-5 Mobilier de salle de conférence
9403[.2+.60.9+.7+.8] 36144000-2 Équipements d'exposition
9403.2 36144100-3 Stands d'expositionFR C 281 E/558 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9403[.2+.60.9+.7+.8] 36145000-9 Mobilier de bibliothèque
9403[.2+.60.9+.7+.8] 36145100-0 Équipements de bibliothèque
9403[.2+.60.9+.7+.8] 36146000-6 Mobilier d'accueil et de réception
9403[.7+.8] 36147000-3 Mobilier en plastique et mobilier en d'autres
matières
9403.7 36147100-4 Mobilier en plastique
9403.7 36147110-7 Chaises en plastique
9403.8 36147200-5 Mobilier en bambou9403.9 36148000-0 Éléments de meubles
9403[.2+.60.9+.7+.8] 36151000-4 Tables et chaises pour écoles
9403[.2+.60.9+.7+.8] 36151100-5 Tables pour salles de classe9403[.2+.60.9+.7+.8] 36151200-6 Bancs
9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]36152000-1 Mobilier pour jardin d'enfants
90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+950636153000-8 Matériel pédagogique
90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+950636153100-9 Matériel didactique
9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]36153110-2 Fournitures scolaires
9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]36153200-0 Matériels d'enseignement
4203.21+9401[.1-.3+.7]+
9506+950736400000-5 Articles et équipements de sport
4203.21+9401[.1-.3+.7]+
9506+950736410000-8 Équipements de sports de plein air
9401.7+9506[.1+.7] 36411000-5 Équipement de ski
95
Jouets, jeux, articles pour divertissements oupour sports; leurs parties et accessoires
8432, 9506 29835000-1 Équipement de parcs et terrains de jeux
90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+950636153000-8 Matériel pédagogique
90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+950636153100-9 Matériel didactique
4203.21+9401[.1-.3+.7]+
9506+950736400000-5 Articles et équipements de sport
4203.21+9401[.1-.3+.7]+
9506+950736410000-8 Équipements de sports de plein air
9401.7+9506[.1+.7] 36411000-5 Équipement de ski
9506.70.1 36411100-6 Skis9506.2 36412000-2 Équipements de sports nautiques
9506.2 36412100-3 Skis nautiques
9507 36413000-9 Articles de chasse et de pêche9506.[.4-.6+.99] 36414000-6 Articles de camping
9506.91 36415000-3 Équipements d'athlétisme
4203.21+9506[.3-.6+.99] 36416000-0 Équipements de loisirsFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/559
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9506.91 36420000-1 Équipements de gymnastique
9501-9505+9508 36500000-6 Jeux et jouets; attractions foraines
9501+9502[.1+.9] 36510000-9 Poupées9501+9503 36520000-2 Jouets9503[.5+.7-.9] 36521000-9 Instruments de musique en jouets9501 36522000-6 Jouets à roues9503.6 36523000-3 Puzzles9503.6 36524000-0 Jeux9504 36530000-5 Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou
jeux de salon
9504.4 36531000-2 Jeux de cartes
9504.1 36532000-9 Jeux vidéo
9504[.2+.3+.9] 36533000-6 Billards9504[.2+.3+.9] 36534000-3 Jeux à pièces de monnaie ou à jetons9508 36535000-0 Manèges, balançoires, stands de tir et autres
attractions foraines
9508 36535100-1 Balançoires9508 36535200-2 Équipements pour terrain de jeux
96
Ouvrages divers
9607[.1+.2] 18450000-8 Fermetures9606[.1+.2] 18451000-5 Boutons
9606.2+9606.3 18451100-6 Parties de boutons
9606.3 18452000-2 Épingles de sûreté9607[.1+.2] 18453000-9 Fermetures à glissière4202+9605 19220000-4 Bagages4202.9+9605 19229000-7 Trousses de toilette4817+4819+4820+4821+
9017+9608-961230192000-1 Fournitures de bureau
9608-9612 30192100-2 Gommes
9608+9612 30192110-5 Produits d'encrage9612.2 30192111-2 Tampons encreurs9612.1 30192112-9 Encre pour machines d'impression
9608.6 30192113-6 Cartouches d'encre
9608[.1+.2+.4] 30192120-8 Stylos9608.1 30192121-5 Stylos à bille9608.3 30192122-2 Stylos à encreFR C 281 E/560 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
9608.2 30192123-9 Feutres
9608.2 30192124-6 Stylos-feutres9608.2 30192125-3 Marqueurs
9609 30192130-1 Crayons
9609.1 30192131-8 Porte-mines9610 30192140-4 Tableaux blancs9611 30192150-7 Tampons dateurs, cachets ou tampons numé-
roteurs
9612 30192300-4 Rubans encreurs
9612 30192310-7 Rubans pour machines à écrire9610-9612 36620000-3 Ardoises d'écolier ou tableaux d'écriture ou à
dessin
9610 36621000-0 Tableaux noirs
9610 36622000-7 Ardoises d'écolier7012+9617 36671150-1 Récipients isothermes9603 36673000-9 Balais et brosses de divers types
9603.1 36673100-0 Balais
9603 36673200-1 Brosses9603.4 36673210-4 Pinceaux de peintre en bâtiment9603.2 36673220-7 Pinceaux pour cosmétiques9603.21 36673230-0 Brosses à dents
9603.1 36673300-2 Balais et brosses de ménage
9603.9 36673310-5 Brosses de toilette3406+3604+3605+3606+
9613+961436674000-6 Briquets, articles en matières inflammables,
articles de pyrotechnie, allumettes et combus-tibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés
9613 36674100-7 Briquets
6703+6704+9615+9616 36675000-3 Articles pour cheveux9615.1 36675100-4 Peignes3213+9023+9603[.3+.4]+
9608-961136800000-9 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux
artistiques
3213+9603[.3+.4]+9608-9611 36820000-5 Fournitures pour travaux artistiques
9603[.3+.4] 36821000-2 Pinceaux d'art9608 36822000-9 Plumes à dessin
9609 36822100-0 Crayons de couleur
9609 36822200-1 Fusain9609 36822300-2 Craies9609 36822400-3 Pastels
3612+3917.4+4016.9+4504.9
+4823+6305+8484+960836931000-6 Accessoires de sécurité
3612+9608 36934000-7 MarquesFR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/561
NC CPV
Chapitre Code NC Code CPV Description
97
Objets d'art, de collection ou d'antiquité
4907+9704 22400000-4 Timbres, formules de chèque, billets de
banque, actions, publicité professionnelle, cata-
logues et manuels
4907+9704 22410000-7 Timbres
4907+9704 22411000-4 Timbres de Noël4907+9704 22412000-1 Nouveaux timbresFR C 281 E/562 Journal officiel des Communautés européennes 19.11.2002
EXPOSÉ DES MOTIFS DU CONSEIL
I.INTRODUCTION
Le 3 août 2001, la Commission a présenté une proposition de règlement du Parlement européen et du
Conseil relatif au Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) (1). Cette proposition se fonde
sur l'article 47, paragraphe 2 et sur les articles 55 et 95 du Traité.
Le Parlement européen a rendu son avis le 13 mars 2002 et accepté la proposition de la Commission
sans amendements (2).
Le Comité économique et social a rendu son avis le 28 novembre 2001 (3).
Le Comité des régions a rendu son avis le 14 mars 2002 (4).
II.OBJECTIF
Le Vocabulaire Commun pour les marchés publics (Common Procurement Vocabulary — CPV) repré-
sente une avancée majeure en matière de simplification des exigences techniques au niveau des procé-
dures de passation de marchés et, en l'occurrence, de la publication des avis de marché. Le vocabulaireprincipal repose sur une structure hiérarchique à cinq niveaux et le vocabulaire complémentaire comptedeux niveaux; ils figurent tous deux en annexe aux articles du règlement CPV.
Dès 1996, le CPV, décrit comme un instrument utile, a fait l'objet d'une recommandation et est devenu
le critère de recherche central pour les soumissionnaires potentiels, quoiqu'il n'ait pas eu, jusqu'àprésent, de base juridique réelle. Le règlement peut donc maintenant contribuer à rationaliser lapassation des marchés publics sous un même intitulé, à savoir le CPV, qui viendrait remplacer lesautres systèmes de classification applicables actuellement en matière de contrats de marchés publicsdans la Communauté, comme les nomenclatures CPA, NACE, CPC Prov. et NC.
Le CPV contribuera à une efficacité renforcée, y compris une identification plus aisée du contenu des
contrats par les opérateurs économiques, ce qui est, en soi, un préalable à l'objectif visant à supprimertoutes les barrières superflues en matière de concurrence. En outre, le CPV permettra une traductionautomatique des sommaires des avis de marché. La procédure de révision mise en place parallèlementconfère à la Commission les compétences d'exécution dont elle a besoin pour assurer la mise à jour du
vocabulaire. La Commission sera assistée par le Comité consultatif pour les marchés publics. En subs-
tance, les modifications et mises à jour seront influencées par les observations des utilisateurs dusystème.
III.ANALYSE DE LA POSITION COMMUNE QUI FIGURE DANS LE DOCUMENT 8171/02 MAP 16 CODEC
489
Le Parlement européen n'a adopté aucun amendement de la proposition de la Commission. Dans sa
position commune, le Conseil approuve totalement les objectifs de cette proposition, qui visent àsimplifier la nomenclature actuelle et à faciliter le travail des pouvoirs adjudicateurs et des opérateurs
économiques. Le mécanisme souple intégré aux fins des modifications futures a été approuvé car il
constitue un instrument parfaitement adapté. Ce mécanisme permettra de remédier aux éventuelleslacunes dans les détails, qui ne peuvent être exclues a priori (la classification détaillée de biens compor-
tant plus de 250 pages).
Pour ce qui est des articles, le Conseil n'a procédé qu'à des modifications mineures, principalement en
alignant l'article relatif à la procédure de comitologie sur la formulation standard, d'un point de vuestrictement rédactionnel, et en allongeant le délai prévu pour la transposition du CPV. Cette dernièremodification a pour raison d'être de faciliter encore, à l'avenir, l'application du CPV.FR 19.11.2002 Journal officiel des Communautés européennes C 281 E/563
(1) JO C 25 E du 29.1.2002, p. 1.
(2) Non encore paru au Journal officiel.
(3) JO C 48 du 21.2.2002, p. 9.
(4) CDR 391-2001, non encore paru au Journal officiel.