[pic] | COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES |

Bruxelles, le 3.11.2006

COM(2006) 655 final

2006/0218 (COD)

Proposition de

RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) n° 3696/93

(présentée par la Commission)

EXPOSÉ DES MOTIFS

CONTEXTE DE LA PROPOSITION |

110 | Motivations et objectifs de la proposition La classification statistique des produits associée aux activités, connue sous le nom de «CPA», a été établie en 1993 afin d’harmoniser les statistiques économiques. Cette classification est étroitement liée à la nomenclature statistique des activités économiques NACE. Une version révisée de la CPA, qui tient compte à la fois de l’évolution de l’économie au cours des dernières années et d’une révision majeure de la NACE ainsi que d’autres nomenclatures internationales de produits, est à présent proposée. |

120 | Contexte général Certaines modifications mineures ont été apportées à la CPA depuis son adoption en 1993. La publication d’une version révisée est nécessaire du fait des changements importants qui sont intervenus dans l’économie depuis cette date et d’une révision majeure des nomenclatures internationales d’activités et de produits: la CPA révisée proposée est ainsi plus en adéquation avec la réalité économique et davantage comparable avec d’autres nomenclatures internationales. |

130 | Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Règlement (CEE) n° 3696/93 du Conseil relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne |

141 | Cohérence avec d’autres politiques et objectifs de l’Union Sans objet. |

CONSULTATION DES PARTIES INTÉRESSÉES ET ANALYSE D’IMPACT |

Consultation des parties intéressées |

211 | Méthodes de consultation utilisées, principaux secteurs visés et profil général des répondants Depuis 2002, plusieurs consultations ont été organisées à l’intention des instituts nationaux de statistique, ainsi que des associations industrielles et professionnelles européennes, en les invitant à soumettre des propositions et des modifications de la CPA 2002. |

212 | Synthèse des réponses reçues et de la façon dont elles ont été prises en compte Toutes les propositions ont été prises en considération et analysées par des groupes d’experts techniques. |

Obtention et utilisation d’expertise |

229 | Aucune expertise extérieure n’a été nécessaire. |

230 | Analyse d’impact Eurostat a examiné trois options. La première option consistait à ne pas modifier la classification. Cette option aurait rompu le lien avec la nomenclature européenne des activités NACE, qui a été récemment révisée; elle aurait empêché la comparabilité des statistiques avec d’autres économies et aurait conduit à une inadéquation entre informations statistiques et besoins actuels. La deuxième option était de proposer un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la nouvelle CPA, révisée conformément à des principes d’adéquation à la réalité économique, de comparabilité avec d’autres nomenclatures internationales et de continuité avec la classification précédente. La troisième option consistait à proposer un règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la CPA révisée et détaillant l’ensemble des mesures d’application afférentes. Cela aurait risqué d’entraver la mise en œuvre simultanée de la NACE révisée et de la CPA révisée. |

ASPECTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITION |

305 | Résumé des mesures proposées Établissement d’une classification révisée des produits associée aux activités. |

310 | Base juridique L’article 285 du traité instituant la Communauté européenne constitue la base juridique des statistiques communautaires. Conformément à la procédure de codécision, le Conseil adopte des mesures pour la production de statistiques lorsque cela est nécessaire pour l’exécution des activités de la Communauté. Cet article fixe les règles concernant la production de statistiques communautaires et exige le respect de l’impartialité, de la fiabilité, de l’objectivité, de l’indépendance scientifique, de l’efficacité au regard du coût et de la confidentialité des informations statistiques. |

329 | Principe de subsidiarité Étant donné que les objectifs de l’action proposée, à savoir l’établissement d’une classification commune des produits associée aux activités en vue de produire des statistiques comparables, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les seuls États membres, il est nécessaire que les mesures requises soient adoptées au niveau communautaire, conformément au principe de subsidiarité visé à l’article 5 du traité. |

Principe de proportionnalité La proposition respecte le principe de proportionnalité pour les raisons énoncées ci-après. |

331 | Le règlement proposé contient une disposition qui autorise les États membres à établir une nomenclature statistique nationale cohérente avec la CPA, permettant ainsi l’adéquation aux besoins spécifiques de l’économie nationale. Conformément au principe de proportionnalité, le présent règlement se limite au minimum requis pour réaliser l’objectif visé, à savoir l’établissement de la classification révisée des produits associée aux activités, et n’excède pas ce qui est nécessaire à cette fin. |

332 |

Choix des instruments |

341 | Instrument proposé: règlement. |

342 | Le recours à d’autres moyens ne serait pas adéquat pour la raison énoncée ci-après. Le règlement proposé abroge un règlement existant. |

INCIDENCE BUDGÉTAIRE |

409 | La proposition n’a aucune incidence sur le budget de la Communauté. |

INFORMATION SUPPLÉMENTAIRE |

Réexamen / révision / clause de suppression automatique |

532 | La proposition ne contient aucune clause de réexamen/révision/suppression automatique. |

60 | Espace économique européen L’acte proposé a des incidences pour l’Espace économique européen et devra donc s’appliquer à ce dernier. |

E-1992 |

1. 2006/0218 (COD)

Proposition de

RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) n° 3696/93

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 285, paragraphe 1,

vu la proposition de la Commission[1],

statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité,

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CEE) n° 3696/93 du Conseil du 29 octobre 1993 a établi la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne[2].

(2) Afin de tenir compte de l’évolution technologique et des changements structurels de l’économie, il convient d’établir une classification des produits actualisée.

(3) Le fait de structurer la classification de produits de la même façon que les activités de production évite la prolifération de systèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilite l’identification des produits par les producteurs concernés.

(4) Il est nécessaire de créer un cadre de référence permettant de comparer les données statistiques sur la production, la consommation, le commerce extérieur et les transports.

(5) Une classification des produits associée aux activités actualisée revêt une importance fondamentale pour les efforts actuellement déployés par la Commission en vue de réformer les statistiques communautaires; elle est susceptible de conduire, grâce à des données plus comparables et adéquates, à une meilleure gouvernance économique aux niveaux communautaire et national.

(6) Le fonctionnement du marché intérieur nécessite des normes statistiques applicables à la collecte, la transmission et la publication des données statistiques nationales et communautaires, afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres opérateurs sur le marché unique puissent disposer de données statistiques fiables et comparables. À cet effet, il est indispensable que les différentes catégories de la classification des produits dans la Communauté européenne soient interprétées de manière uniforme dans tous les États membres.

(7) Des statistiques fiables et comparables sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence.

(8) L’établissement d’une classification statistique commune des produits par activité économique ne crée, en soi, aucune obligation pour les États membres de collecter, publier ou fournir des données. Seule l’utilisation par les États membres de nomenclatures de produits liées à la classification communautaire permet de fournir une information intégrée avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour la gestion du marché intérieur.

(9) Il convient de prévoir que les États membres puissent, pour répondre aux besoins nationaux, insérer dans leurs nomenclatures nationales des catégories supplémentaires fondées sur la classification statistique des produits dans la Communauté européenne.

(10) La comparabilité internationale des statistiques économiques requiert que les États membres et les institutions communautaires utilisent des classifications de produits directement liées à la classification centrale des produits (CPC), version 2, adoptée par la Commission statistique des Nations Unies[3].

(11) L’utilisation de la classification des produits associée aux activités dans la Communauté exige que la Commission soit assistée par le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil[4], notamment pour ce qui concerne l’examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la CPA et les modifications à apporter à la CPA.

(12) L’établissement d’une nouvelle classification statistique des produits implique la nécessité de modifier, en particulier, les références à la CPA. Il est par conséquent nécessaire d’abroger le règlement (CEE) n° 3696/93.

(13) Les mesures nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement doivent être arrêtées conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission[5]. Il y a lieu, notamment, de suivre la procédure de réglementation avec contrôle pour les mesures de portée générale destinées à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, entre autres par la suppression de certains de ces éléments ou par l’ajout dans le texte de nouveaux éléments non essentiels; ces mesures sont visées à l’article 6, paragraphe 2, du présent règlement.

(14) Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir l’établissement d’une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et seront mieux atteints au niveau communautaire, la Communauté peut adopter des mesures conformément au principe de subsidiarité tel que défini à l’article 5 du traité. En application du principe de proportionnalité tel qu’énoncé audit article, le présent règlement n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

(15) Le comité du programme statistique a été consulté,

ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Objet et champ d’application

1. Le présent règlement établit une nouvelle classification statistique commune des produits associée aux activités dans la Communauté, ci-après dénommée «CPA», afin de garantir l’adéquation à la réalité économique, ainsi que la comparabilité entre nomenclatures nationales, communautaire et internationales et, partant, entre statistiques nationales, communautaires et internationales.

2. On entend par «produits» les biens transportables, les biens non transportables et les services.

3. Le présent règlement s’applique à l’utilisation de ladite nomenclature uniquement à des fins statistiques.

Article 2

Niveaux et structure de la CPA

1. La CPA inclut:

2. un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections);

3. un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions);

4. un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes);

5. un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes);

6. un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (catégories);

7. un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (sous-catégories).

2. La CPA figure à l’annexe.

Article 3

Utilisation de la CPA

La Commission utilise la CPA pour toutes les statistiques classées selon les produits par activité.

Article 4

Classifications nationales des produits associés aux activités

1. Les États membres peuvent utiliser la CPA pour réaliser des adaptations agrégées ou détaillées nationales, spécifiques ou fonctionnelles reposant sur les sous-catégories de la CPA.

2. Ces classifications sont liées à la CPA selon les règles suivantes:

8. les classifications plus agrégées que la CPA sont composées d’agrégations précises des sous-catégories de la CPA;

9. les classifications plus détaillées que la CPA sont composées de rubriques contenues intégralement dans les sous-catégories de la CPA;

10. les classifications ainsi dérivées peuvent avoir des codes différents.

3. Les États membres peuvent utiliser une classification nationale des produits associée aux activités dérivée de la CPA. Dans un tel cas, ils transmettent à la Commission les versions provisoires de leur classification nationale. La Commission vérifie la conformité de la classification nationale avec le paragraphe 2 du présent article et transmet cette classification nationale aux autres États membres pour information. Les nomenclatures nationales des États membres contiennent une table de correspondance avec la CPA.

Article 5

Activités de la Commission

1. La Commission assure, en collaboration avec les États membre, la diffusion, la gestion et la promotion de la CPA, en particulier par:

a) la rédaction, la mise à jour et la publication de notes explicatives relatives à la CPA;

b) l’élaboration et la publication de lignes directrices pour la mise en œuvre de CPA;

c) a publication de tables de correspondance entre la nouvelle version de la CPA et sa version précédente, entre la version précédente de la CPA et sa nouvelle version, entre la CPA et la Nomenclature combinée (NC)[6];

d) des travaux visant à améliorer la cohérence avec d’autres nomenclatures.

Article 6

Mesures de mise en œuvre

1. Les mesures suivantes nécessaires à la mise en œuvre et à l’actualisation du présent règlement sont adoptées conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 7, paragraphe 2:

a) décisions à prendre en cas de problèmes posés par la mise en œuvre de la CPA, y compris l’affectation d'activités économiques dans des classes spécifiques et

b) mesures techniques assurant le passage parfaitement coordonné de la version précédente de la CPA à la nouvelle.

2. Les mesures suivantes sont adoptées conformément à la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 7, paragraphe 3:

modifications de la CPA destinées à

a) refléter des évolutions technologiques ou économiques;

b) harmoniser la CPA avec d’autres nomenclatures économiques et sociales.

3. Il convient de tenir compte du principe selon lesquel les bénéfices de l’actualisation doivent être supérieurs à ses coûts, ainsi que du principe voulant que les coûts et charges supplémentaires restent dans une limite raisonnable.

Article 7

Comité

1. La Commission est assistée par le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom, dénommé ci-après «le comité».

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, la procédure de réglementation établie par les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’applique, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, la procédure de réglementation avec contrôle établie par l’article 5bis, paragraphes 1 et 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’applique, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

4. Le comité adopte son règlement intérieur.

Article 8

Abrogation du règlement (CEE) n° 3696/93 du Conseil relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne

Le règlement (CEE) n° 3696/93 est abrogé.

Article 9

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne .

Il s’applique à partir du 1er janvier 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le

Par le Parlement européen Par le Conseil

Le président […] Le Président […]

ANNEXE

CPA 2008

(n.c.a.: non classé ailleurs; *: en partie)

Code | Intitulé | CPC ver. 2 |

A | PRODUITS DE L’AGRICULTURE, DE LA SYLVICULTURE ET DE LA PÊCHE |

01 | Produits de l’agriculture et de la chasse et services annexes |

01.1 | Cultures non permanentes |

01.11 | Céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux |

01.11.1 | Blé |

01.11.11 | Blé dur | 0111* |

01.11.12 | Blé, à l’exclusion du blé dur | 0111* |

01.11.2 | Maïs |

01.11.20 | Maïs | 0112 |

01.11.3 | Orge, seigle et avoine |

01.11.31 | Orge | 0115 |

01.11.32 | Seigle | 0116 |

01.11.33 | Avoine | 0117 |

01.11.4 | Sorgho, millet et autres céréales |

01.11.41 | Sorgho | 0114 |

01.11.42 | Millet | 0118 |

01.11.49 | Autres céréales | 01190 |

01.11.5 | Paille et balles de céréales |

01.11.50 | Paille et balles de céréales | 01913 |

01.11.6 | Légumes à cosse, verts |

01.11.61 | Haricots, verts | 01241 |

01.11.62 | Pois, verts | 01242 |

01.11.69 | Autres légumes à cosse, verts | 01249 |

01.11.7 | Légumes à cosse, secs |

01.11.71 | Haricots, secs | 01701 |

01.11.72 | Fèves, sèches | 01702 |

01.11.73 | Pois chiches, secs | 01703 |

01.11.74 | Lentilles, sèches | 01704 |

01.11.75 | Pois, secs | 01705 |

01.11.79 | Légumes à cosse, secs n.c.a. | 01709 |

01.11.8 | Fèves de soja, arachides et graines de coton |

01.11.81 | Fèves de soja | 0141 |

01.11.82 | Arachides, en coque | 0142 |

01.11.83 | Arachides, décortiquées | 21421 |

01.11.84 | Graines de coton | 0143 |

01.11.9 | Autres oléagineux |

01.11.91 | Graines de lin | 01441 |

01.11.92 | Graines de moutarde | 01442 |

01.11.93 | Graines de colza | 01443 |

01.11.94 | Graines de sésame | 01444 |

01.11.95 | Graines de tournesol | 01445 |

01.11.99 | Autres oléagineux n.c.a. | 01446 01449 |

01.12 | Riz, non décortiqué |

01.12.1 | Riz, non décortiqué |

01.12.10 | Riz, non décortiqué | 0113 |

01.13 | Légumes et melons, racines et tubercules |

01.13.1 | Légumes à feuilles ou à tiges |

01.13.11 | Asperges | 01211 |

01.13.12 | Choux | 01212 |

01.13.13 | Choux-fleurs et brocolis | 01213 |

01.13.14 | Laitues | 01214* |

01.13.15 | Chicorées | 01214* |

01.13.16 | Epinards | 01215 |

01.13.17 | Artichauts | 01216 |

01.13.19 | Autres légumes à feuilles ou à tiges | 01219 |

01.13.2 | Melons |

01.13.21 | Pastèques | 01221 |

01.13.29 | Autres melons | 01229 |

01.13.3 | Autres légumes à fruits |

01.13.31 | Piments et poivrons verts (uniquement Capsicum) | 01231 |

01.13.32 | Concombres et cornichons | 01232 |

01.13.33 | Aubergines | 01233 |

01.13.34 | Tomates | 01234 |

01.13.39 | Autres légumes à fruits n.c.a. | 01235 01239 |

01.13.9 | Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules |

01.13.91 | Carottes et navets | 01251 |

01.13.92 | Ail | 01252 |

01.13.93 | Oignons | 01253 |

01.13.94 | Poireaux et autres alliacés | 01254 |

01.13.99 | Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline) | 01259 |

01.13.5 | Racines et tubercules à amidon ou inuline |

01.13.51 | Pommes de terre | 01510 |

01.13.52 | Patates douces | 01591 |

01.13.53 | Manioc | 01592 |

01.13.59 | Autres racines et tubercules à amidon ou inuline | 01593 01599 |

01.13.6 | Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves |

01.13.60 | Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves | 01260 |

01.13.7 | Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre |

01.13.71 | Betteraves à sucre | 01801 |

01.13.72 | Semences de betteraves à sucre | 01803 |

01.13.8 | Champignons et truffes |

01.13.80 | Champignons et truffes | 01270 |

01.13.9 | Légumes frais n.c.a. |

01.13.90 | Légumes frais n.c.a. | 01290 |

01.14 | Cannes à sucre |

01.14.1 | Cannes à sucre |

01.14.10 | Cannes à sucre | 01802 01809 |

01.15 | Tabac brut |

01.15.1 | Tabac brut |

01.15.10 | Tabac brut | 01970 |

01.16 | Plantes textiles |

01.16.1 | Plantes textiles |

01.16.11 | Coton, égrené ou en masse | 01921 |

01.16.12 | Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie | 01922 |

01.16.19 | Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a. | 01929 |

01.19 | Autres cultures non permanentes |

01.19.1 | Plantes fourragères |

01.19.10 | Plantes fourragères | 01911 01912 01919 |

01.19.2 | Fleurs coupées, semences florales |

01.19.21 | Fleurs coupées | 01962 |

01.19.22 | Semences florales | 01963 |

01.19.3 | Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres matériaux végétaux bruts |

01.19.31 | Semences de betteraves (à l’exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères | 01940 |

01.19.39 | Matériaux végétaux bruts n.c.a. | 01990 |

01.2 | Cultures permanentes |

01.20 | Maïs | 01121 |

01.21 | Raisin |

01.21.1 | Raisin |

01.21.11 | Raisin de table | 01330* |

01.21.12 | Autre raisin, frais | 01330* |

01.22 | Fruits tropicaux et subtropicaux |

01.22.1 | Fruits tropicaux et subtropicaux |

01.22.11 | Avocats | 01311 |

01.22.12 | Bananes, bananes plantains et similaires | 01312 01313 |

01.22.13 | Dattes | 01314 |

01.22.14 | Figues | 01315 |

01.22.19 | Autres fruits tropicaux et subtropicaux | 01316 01317 01318 01319 |

01.23 | Agrumes |

01.23.1 | Agrumes |

01.23.11 | Pomelos et pamplemousses | 01321 |

01.23.12 | Citrons et limes | 01322 |

01.23.13 | Oranges | 01323 |

01.23.14 | Mandarines et clémentines | 01324 |

01.23.19 | Autres agrumes | 01329 |

01.24 | Fruits à pépins et à noyau |

01.24.1 | Pommes |

01.24.10 | Pommes | 01351 |

01.24.2 | Autres fruits à pépins et à noyau |

01.24.21 | Poires | 01352* |

01.24.22 | Coings | 01352* |

01.24.23 | Abricots | 01353 |

01.24.24 | Cerises | 01354 |

01.24.25 | Pêches | 01355* |

01.24.26 | Nectarines | 01355* |

01.24.27 | Prunes | 01356* |

01.24.28 | Prunelles | 01356* |

01.24.29 | Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a. | 01359 |

01.25 | Autres fruits d’arbres et d’arbustes et noix |

01.25.1 | Baies et fruits du genre Vaccinium |

01.25.11 | Kiwis | 01342 |

01.25.12 | Framboises | 01343 |

01.25.13 | Fraises | 01344 |

01.25.19 | Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a. | 01341 01349 |

01.25.2 | Semences fruitières |

01.25.20 | Semences fruitières | 01360 |

01.25.3 | Fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco) |

01.25.31 | Amandes | 01371 21422 |

01.25.32 | Châtaignes et marrons | 01373 21429* |

01.25.33 | Noisettes | 01374 21423 |

01.25.34 | Pistaches | 01375 21429* |

01.25.35 | Noix | 01376 21429* |

01.25.39 | Autres fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco) | 01372 01377 01379 21424 21429* |

01.25.9 | Autres fruits d’arbres et d’arbustes n.c.a. |

01.25.90 | Autres fruits d’arbres et d’arbustes n.c.a. | 0139 |

01.26 | Fruits oléagineux |

01.26.1 | Olives |

01.26.11 | Olives de table | 01450* |

01.26.12 | Olives à huile | 01450* |

01.26.2 | Noix de coco |

01.26.20 | Noix de coco | 01460 21429* |

01.26.9 | Autres fruits oléagineux |

01.26.90 | Autres fruits oléagineux n.c.a. | 0149 |

01.27 | Plantes à boisson |

01.27.1 | Plantes à boisson |

01.27.11 | Café vert, en cerise ou en grain | 01610 |

01.27.12 | Thé en feuilles | 01620 |

01.27.13 | Maté en feuilles | 01630 |

01.27.14 | Cacao en fèves | 01640 |

01.28 | Epices, plantes aromatiques et médicinales |

01.28.1 | Épices, brutes |

01.28.11 | Poivre (Piper spp.), brut | 01651 |

01.28.12 | Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts | 01652 |

01.28.13 | Muscade, macis et cardamome, bruts | 01653 |

01.28.14 | Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts | 01654 |

01.28.15 | Cannelle, brute | 01655 |

01.28.16 | Clous de girofles (entiers), bruts | 01656 |

01.28.17 | Gingembre séché, brut | 01657 |

01.28.18 | Vanille, brute | 01658 |

01.28.19 | Autres épices, brutes | 01690 |

01.28.2 | Houblon en cônes |

01.28.20 | Houblon en cônes | 01659 |

01.28.3 | Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires |

01.28.30 | Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires | 01930* |

01.29 | Autres cultures permanentes |

01.29.1 | Caoutchouc naturel brut |

01.29.10 | Caoutchouc naturel brut | 01950 |

01.29.2 | Arbres de Noël coupés |

01.29.20 | Arbres de Noël coupés | 03241 |

01.29.3 | Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage |

01.29.30 | Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage | 03250 |

01.3 | Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon |

01.30 | Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon |

01.30.1 | Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon |

01.30.10 | Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon | 01961* |

01.4 | Produits de l’élevage |

01.41 | Bovins laitiers, vivants et lait de vache, brut |

01.41.1 | Bovins laitiers, vivants |

01.41.10 | Bovins laitiers, vivants | 0211* |

01.41.2 | Lait de vache, brut |

01.41.20 | Lait de vache, brut | 0221 |

01.42 | Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme |

01.42.1 | Autres bovins et buffles, vivants |

01.42.11 | Autres bovins et buffles, à l’exclusion des veaux, vivants | 0211* |

01.42.12 | Veaux et bufflons, vivants | 0211* |

01.42.2 | Sperme de taureau et de buffle |

01.42.20 | Sperme de taureau et de buffle | 02411 |

01.43 | Equidés, vivants |

01.43.1 | Equidés, vivants |

01.43.10 | Equidés, vivants | 02130 |

01.44 | Camélidés, vivants |

01.44.1 | Camélidés, vivants |

01.44.10 | Camélidés, vivants | 02121 |

01.45 | Ovins et caprins, vivants; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d’ovins et de caprins |

01.45.1 | Ovins et caprins, vivants |

01.45.11 | Ovins, vivants | 02122 |

01.45.12 | Caprins, vivants | 02123 |

01.45.2 | Lait de brebis et de chèvre, brut |

01.45.21 | Lait de brebis, brut | 02291 |

01.45.22 | Lait de chèvre, brut | 02292 |

01.45.3 | Laine en suint et poils d’ovins et de caprins |

01.45.30 | Laine en suint et poils d’ovins et de caprins | 02941 |

01.46 | Porcins, vivants |

01.46.1 | Porcins, vivants |

01.46.10 | Porcins, vivants | 02140 |

01.47 | Volailles vivantes et œufs |

01.47.1 | Volailles, vivantes |

01.47.11 | Poulets, vivants | 02151 |

01.47.12 | Dindes, vivantes | 02152 |

01.47.13 | Oies, vivants | 02153 |

01.47.14 | Canards et pintades, vivants | 02154 02155 |

01.47.2 | Œufs, en coquille, frais |

01.47.21 | Œufs de poule, en coquille, frais | 02310 |

01.47.22 | Œufs d’autres volailles, en coquille, frais | 02320 |

01.47.23 | Œufs, à couver | 02330 |

01.49 | Autres animaux d’élevage et produits d’origine animale |

01.49.1 | Autres animaux d’élevage, vivants |

01.49.11 | Lapins d’élevage, vivants | 02191 |

01.49.12 | Oiseaux d’élevage n.c.a., vivants | 02193 02194 |

01.49.13 | Reptiles d’élevage (y compris serpents et tortues), vivants | 02195 |

01.49.19 | Autres animaux d’élevage n.c.a., vivants | 02129 02192 02196 02199 |

01.49.2 | Autres produits d’origine animale |

01.49.21 | Miel | 02910 |

01.49.22 | Lait brut n.c.a. | 02293 02299 |

01.49.23 | Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l’exclusion des liparis | 02920 |

01.49.24 | Produits comestibles d’origine animale n.c.a. | 02930 |

01.49.25 | Cocons de vers à soie | 02944 |

01.49.26 | Cires d’insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non | 02960 |

01.49.27 | Embryons animaux destinés à la reproduction | 02419 02420 |

01.49.28 | Produits non comestibles d’origine animale n.c.a. | 02943 |

01.49.3 | Peaux et fourrures |

01.49.31 | Fourrures d’élevage ou de piégeage, à l’exclusion des peaux d’agneaux | 02955* |

01.49.32 | Peaux d’agneaux | 02955* |

01.49.39 | Peaux d’animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées) | 02959 |

01.6 | Services annexes à l’agriculture et à l’élevage (à l’exclusion des services vétérinaires) |

01.61 | Services de soutien aux cultures productives |

01.61.1 | Services de soutien aux cultures productives |

01.61.10 | Services de soutien aux cultures productives | 86119 |

01.62 | Services de soutien à l’élevage |

01.62.1 | Services de soutien à l’élevage |

01.62.10 | Services de soutien à l’élevage | 86121 |

01.63 | Traitement primaire des récoltes |

01.63.1 | Traitement primaire des récoltes |

01.63.10 | Traitement primaire des récoltes | 86111 |

01.64 | Traitement des semences |

01.64.1 | Traitement des semences |

01.64.10 | Traitement des semences | 86112 |

01.7 | Chasse, piégeage et services annexes |

01.70 | Chasse, piégeage et services annexes |

01.70.1 | Chasse, piégeage et services annexes |

01.70.10 | Chasse, piégeage et services annexes | 86130 |

02 | Produits sylvicoles et services annexes |

02.1 | Arbres forestiers et services des pépinières |

02.10 | Arbres forestiers et services des pépinières |

02.10.1 | Plants d’arbres forestiers; semences d’arbres forestiers |

02.10.11 | Plants d’arbres forestiers | 01961* |

02.10.12 | Semences d’arbres forestiers | 01360 |

02.10.2 | Services des pépinières forestières |

02.10.20 | Services des pépinières forestières | 86140* |

02.10.3 | Bois sur pied |

02.10.30 | Bois sur pied | 03300 |

02.2 | Bois brut |

02.20 | Bois brut |

02.20.1 | Bois brut |

02.20.11 | Grumes de conifères | 03110 |

02.20.12 | Grumes de feuillus, à l’exclusion des bois tropicaux | 03120* |

02.20.13 | Grumes de bois tropicaux | 03120* |

02.20.14 | Bois de chauffage | 03130* |

02.3 | Autres produits forestiers |

02.30 | Autres produits forestiers |

02.30.1 | Gommes naturelles |

02.30.11 | Balata, gutta-percha, gommes chicle et de guayule et gommes naturelles similaires | 03211 |

02.30.12 | Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles | 03219 |

02.30.2 | Liège naturel, brut ou simplement préparé |

02.30.20 | Liège naturel, brut ou simplement préparé | 03220 |

02.30.3 | Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales |

02.30.30 | Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales | 03249 |

02.30.4 | Produits forestiers comestibles |

02.30.40 | Produits forestiers comestibles | 03230 |

02.4 | Services de soutien à l’exploitation forestière |

02.40 | Services de soutien à l’exploitation forestière |

02.40.1 | Services de soutien à l’exploitation forestière |

02.40.10 | Services de soutien à l’exploitation forestière | 86140* |

03 | Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche |

03.0 | Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche |

03.00 | Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche |

03.00.1 | Poissons, vivants |

03.00.11 | Poissons d’ornement vivants | 04111 |

03.00.12 | Poissons de mer vivants, sauvages | 04119* |

03.00.13 | Poissons d’eau douce vivants, sauvages | 04119* |

03.00.14 | Poissons de mer vivants, d’élevage | 04119* |

03.00.15 | Poissons d’eau douce vivants, d’élevage | 04119* |

03.00.2 | Poissons, frais ou réfrigérés |

03.00.21 | Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages | 04120* |

03.00.22 | Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, sauvages | 04120* |

03.00.23 | Poissons de mer frais ou réfrigérés, d’élevage | 04120* |

03.00.24 | Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, d’élevage | 04120* |

03.00.3 | Crustacés, non congelés ou surgelés |

03.00.31 | Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages | 04210* |

03.00.32 | Crustacés, non congelés ou surgelés, d’élevage | 04210* |

03.00.4 | Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés |

03.00.41 | Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages | 04220* |

03.00.42 | Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages | 0429* |

03.00.43 | Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d’élevage | 04220* |

03.00.44 | Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d’élevage | 0429* |

03.00.5 | Perles, brutes |

03.00.51 | Perles naturelles, brutes | 38210* |

03.00.52 | Perles de culture, brutes | 38210* |

03.00.6 | Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits |

03.00.61 | Coraux et produits similaires, coquillages | 04910 |

03.00.62 | Éponges naturelles | 04920 |

03.00.63 | Algues sauvages | 04930* |

03.00.64 | Algues de culture | 04930* |

03.00.69 | Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. | 0* |

03.00.7 | Services de soutien à la pêche et à l’aquaculture |

03.00.71 | Services de soutien à la pêche | 86150* |

03.00.72 | Services de soutien à l’aquaculture | 86150* |

B | PRODUITS D’EXTRACTION |

05 | Houille et lignite |

05.1 | Houille |

05.10 | Houille |

05.10.1 | Houille |

05.10.10 | Houille | 11010 |

05.2 | Lignite |

05.20 | Lignite |

05.20.1 | Lignite |

05.20.10 | Lignite | 11030* |

06 | Pétrole brut et gaz naturel |

06.1 | Pétrole brut |

06.10 | Pétrole brut |

06.10.1 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux |

06.10.10 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux | 12010 |

06.10.2 | Sables et schistes bitumineux |

06.10.20 | Sables et schistes bitumineux | 12030 |

06.2 | Gaz naturel, liquéfié ou gazeux |

06.20 | Gaz naturel, liquéfié ou gazeux |

06.20.1 | Gaz naturel, liquéfié ou gazeux |

06.20.10 | Gaz naturel, liquéfié ou gazeux | 12020 |

07 | Minerais métalliques |

07.1 | Minerais de fer |

07.10 | Minerais de fer |

07.10.1 | Minerais de fer |

07.10.10 | Minerais de fer | 14100 |

07.2 | Minerais de métaux non ferreux |

07.21 | Minerais d’uranium et de thorium |

07.21.1 | Minerais d’uranium et de thorium |

07.21.10 | Minerais d’uranium et de thorium | 13000 |

07.29 | Autres minerais métalliques |

07.29.1 | Autres minerais métalliques |

07.29.11 | Minerais de cuivre | 14210 |

07.29.12 | Minerais de nickel | 14220 |

07.29.13 | Minerais d’aluminium | 14230 |

07.29.14 | Minerais de métaux précieux | 14240 |

07.29.15 | Minerais de plomb, de zinc et d’étain | 14290* |

07.29.19 | Autres minerais métalliques n.c.a. | 14290* |

08 | Autres produits des industries extractives |

08.1 | Pierres, sables et argiles |

08.11 | Pierres pour la construction ou pierres de taille, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise |

08.11.1 | Pierres pour la construction ou pierres de taille |

08.11.11 | Marbres et autres pierres marbrières | 15120 |

08.11.12 | Granit, grès et autres pierres pour la construction ou pierres de taille | 15130 |

08.11.2 | Calcaire industriel et gypse |

08.11.20 | Calcaire industriel et gypse | 15200 |

08.11.3 | Craie et dolomie crue |

08.11.30 | Craie et dolomie crue | 16330 |

08.11.4 | Ardoise |

08.11.40 | Ardoise | 15110 |

08.12 | Sables et granulats, argiles et kaolin |

08.12.1 | Sables et granulats |

08.12.11 | Sables naturels | 15310 |

08.12.12 | Granulats, roches concassées; cailloux et graviers | 15320* |

08.12.13 | Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer | 15320* |

08.12.2 | Argiles et kaolin |

08.12.21 | Kaolin et autres argiles kaoliniques | 15400* |

08.12.22 | Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas | 15400* |

08.9 | Produits des industries extractives n.c.a. |

08.91 | Minéraux pour l’industrie chimique et engrais naturels |

08.91.1 | Minéraux pour l’industrie chimique et engrais naturels |

08.91.11 | Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques | 16110 |

08.91.12 | Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné | 16120 |

08.91.19 | Autres minéraux chimiques | 16190* |

08.92 | Tourbe |

08.92.1 | Tourbe |

08.92.10 | Tourbe | 11040* |

08.93 | Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer |

08.93.1 | Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer |

08.93.10 | Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer | 16200* |

08.99 | Autres produits des industries extractives n.c.a. |

08.99.1 | Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique |

08.99.10 | Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique | 15330 |

08.99.2 | Pierres précieuses et semi-précieuses; diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels; autres minéraux n.c.a. |

08.99.21 | Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies | 16310 |

08.99.22 | Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels | 16320 |

08.99.29 | Minéraux n.c.a. | 16390 |

09 | Services de soutien aux industries extractives |

09.1 | Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures |

09.10 | Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures |

09.10.1 | Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures |

09.10.11 | Forages pour compte de tiers | 86211* |

09.10.12 | Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l’extraction d’hydrocarbures | 86211* |

09.10.13 | Liquéfaction ou gazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport | 86211* |

09.9 | Services de soutien aux autres industries extractives |

09.90 | Services de soutien aux autres industries extractives |

09.90.1 | Services de soutien aux autres industries extractives |

09.90.11 | Services de soutien à l’extraction de houille | 86219* |

09.90.19 | Services de soutien aux autres industries extractives | 86219* |

C | PRODUITS MANUFACTURÉS |

10 | Produits des industries alimentaires |

10.1 | Viandes et produits à base de viandes |

10.11 | Viandes de boucherie et produits d’abattage |

10.11.1 | Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées |

10.11.11 | Viande bovine, fraîche ou réfrigérée | 21111 21112 |

10.11.12 | Viande de porc, fraîche ou réfrigérée | 21113 |

10.11.13 | Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée | 21115 |

10.11.14 | Viande de caprins, fraîche, réfrigérée, congelée ou surgelée | 21116 21136 |

10.11.15 | Viande de cheval, fraîche, réfrigérée, congelée ou surgelée | 21118 21138 |

10.11.2 | Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés |

10.11.20 | Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés | 2115 |

10.11.3 | Viande et abats comestibles d’animaux de boucherie, congelés ou surgelés autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, surgelés ou congelés |

10.11.31 | Viande bovine, congelée ou surgelée | 21131 21132 |

10.11.32 | Viande de porc, congelée ou surgelée | 21133 |

10.11.33 | Viande de mouton, congelée ou surgelée | 21135 |

10.11.39 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, surgelés ou congelés | 21114 21117 21119 21134 21137 21139 21190 |

10.11.4 | Laine de délainage et cuirs bruts |

10.11.41 | Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos | 02942 |

10.11.42 | Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers | 02951 |

10.11.43 | Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés | 02952 |

10.11.44 | Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux | 02953 |

10.11.45 | Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux | 02954 |

10.11.5 | Graisses d’animaux de boucherie |

10.11.50 | Graisses d’animaux de boucherie | 21511* 21512 21513 21514 21515 21519* 21521 |

10.11.6 | Sous-produits animaux bruts, non comestibles |

10.11.60 | Sous-produits animaux bruts, non comestibles | 39110* |

10.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage |

10.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage | 88111* |

10.12 | Viandes de volailles |

10.12.1 | Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées |

10.12.10 | Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées | 2112 |

10.12.2 | Viandes de volailles, congelées ou surgelées |

10.12.20 | Viandes de volailles, congelées ou surgelées | 2114 |

10.12.3 | Graisses de volailles |

10.12.30 | Graisses de volailles | 21511* 21522 |

10.12.4 | Abats comestibles de volailles |

10.12.40 | Abats comestibles de volailles | 21160 |

10.12.5 | Plumes et duvets |

10.12.50 | Plumes et duvets | 39110* |

10.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles |

10.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles | 88111* |

10.13 | Produits à base de viandes |

10.13.1 | Conserves et préparations à base de viandes, abats et sang |

10.13.11 | Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon) | 21171 |

10.13.12 | Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées | 21172 |

10.13.13 | Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles | 21173 |

10.13.14 | Saucisses et charcuteries similaires | 21174 |

10.13.15 | Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés | 21179 |

10.13.16 | Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine grattons | 2118 |

10.13.9 | Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes |

10.13.91 | Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes | 88111* |

10.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes | 88111* |

10.2 | Préparations et conserves à base de poissons et de produits de la pêche |

10.20 | Préparations et conserves à base de poissons et de produits de la pêche |

10.20.1 | Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés |

10.20.11 | Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés | 21221 |

10.20.12 | Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés | 21225 |

10.20.13 | Poissons, congelés ou surgelés | 21210 |

10.20.14 | Filets de poissons, congelés ou surgelés | 21222 |

10.20.15 | Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées | 21223 |

10.20.16 | Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés | 21226 |

10.20.2 | Autres préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés |

10.20.21 | Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés | 21224 |

10.20.22 | Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine | 21227 21233* |

10.20.23 | Poissons, séchés et salés ou non | 21231 |

10.20.24 | Poissons, y compris filets, fumés | 21232 |

10.20.25 | Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés | 21242* |

10.20.26 | Caviar et ses succédanés | 21243 |

10.20.3 | Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, préparés ou en conserves |

10.20.31 | Crustacés, congelés ou surgelés | 21250 |

10.20.32 | Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou fumés | 21261 |

10.20.33 | Autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou fumés | 21269 |

10.20.34 | Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques | 21270 21280 |

10.20.4 | Farines, poudres et pellets, impropres à l’alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques |

10.20.41 | Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine | 21291 |

10.20.42 | Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques | 21299 |

10.20.9 | Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques |

10.20.91 | Fumage et autres façons de préparations à base de poissons | 88111* |

10.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques | 88111* |

10.3 | Produits à base de fruits et légumes |

10.31 | Préparations et conserves à base de pommes de terre |

10.31.1 | Préparations et conserves à base de pommes de terre |

10.31.11 | Pommes de terre, congelées ou surgelées | 21313 |

10.31.12 | Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation | 21393* |

10.31.13 | Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets | 21392 |

10.31.14 | Préparations et conserves à base de pommes de terre | 21323* |

10.31.15 | Préparations et conserves à base de pommes de terre, congelées ou surgelées | 21399* |

10.31.9 | Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre |

10.31.91 | Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre | 88111* |

10.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre | 88111* |

10.32 | Jus de fruits et légumes |

10.32.1 | Jus de fruits et légumes |

10.32.11 | Jus de tomate | 21331 |

10.32.12 | Jus d’orange | 21431 |

10.32.13 | Jus de pamplemousse | 21432 |

10.32.14 | Jus d’ananas | 21433 |

10.32.15 | Jus de raisin | 21434 |

10.32.16 | Jus de pomme | 21435 |

10.32.17 | Mélanges de jus de fruits et légumes | 21439 |

10.32.18 | Autres jus de fruits et légumes | 21339 |

10.32.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes |

10.32.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes | 88111* |

10.39 | Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes |

10.39.1 | Préparations et conserves de légumes, à l’exclusion des pommes de terre |

10.39.11 | Légumes congelés ou surgelés | 21311 21312 21319 |

10.39.12 | Légumes traités pour une conservation temporaire | 21399* |

10.39.13 | Légumes déshydratés | 21393* |

10.39.14 | Fruits et légumes coupés et emballés | 0* |

10.39.15 | Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés | 21321 |

10.39.16 | Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés | 21322 |

10.39.17 | Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés | 21329* 21399* |

10.39.18 | Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre | 21394 |

10.39.2 | Préparations et conserves de fruits |

10.39.21 | Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés | 21493 |

10.39.22 | Confitures, gelées, compotes et purées de fruits | 21494 21499* |

10.39.23 | Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés | 21495 |

10.39.24 | Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate | 21496 |

10.39.25 | Autres conserves et préparations à base de fruits | 2141 21491 21492 |

10.39.3 | Déchets et sous-produits de fruits et légumes |

10.39.30 | Déchets et sous-produits de fruits et légumes | 39120* |

10.39.9 | Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes |

10.39.91 | Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes | 88111* |

10.39.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes | 88111* |

10.4 | Huiles et graisses d’origine végétale et animale |

10.41 | Huiles et graisses |

10.41.1 | Huiles et graisses d’origine animale et leurs fractions, brutes |

10.41.11 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées | 21529* |

10.41.12 | Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions | 21524 21525 21526 |

10.41.19 | Autres graisses et huiles d’origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées | 21519* 21523 21529* |

10.41.2 | Huiles végétales, brutes |

10.41.21 | Huile de soja, brute | 21531 |

10.41.22 | Huile d’arachide, brute | 21532 |

10.41.23 | Huile d’olive, brute | 21537 |

10.41.24 | Huile de tournesol, brute | 21533 |

10.41.25 | Huile de coton, brute | 21538 |

10.41.26 | Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes | 21534 |

10.41.27 | Huile de palme, brute | 21535 |

10.41.28 | Huile de coco, brute | 21536 |

10.41.29 | Autres huiles végétales n.c.a., brutes | 21539* |

10.41.3 | Linters de coton |

10.41.30 | Linters de coton | 21600 |

10.41.4 | Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux |

10.41.41 | Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales | 21710 |

10.41.42 | Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde | 21720 |

10.41.5 | Huiles raffinées, à l’exclusion des résidus |

10.41.51 | Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21541 |

10.41.52 | Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21542 |

10.41.53 | Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21547 |

10.41.54 | Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21543 |

10.41.55 | Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21548 |

10.41.56 | Huiles de navette, de colza, de sésame et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées | 21544 |

10.41.57 | Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21545 |

10.41.58 | Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée | 21546 |

10.41.59 | Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées | 21549* |

10.41.6 | Huiles et graisses d’origine animale ou végétale et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées |

10.41.60 | Huiles et graisses d’origine animale ou végétale et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées | 21590* |

10.41.7 | Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides) dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales |

10.41.71 | Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides) | 21731 |

10.41.72 | Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales | 21732 |

10.41.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses |

10.41.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses | 88111* |

10.42 | Margarines et matières grasses comestibles similaires |

10.42.1 | Margarines et matières grasses comestibles similaires |

10.42.10 | Margarines et matières grasses comestibles similaires | 21550 |

10.42.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et matières grasses comestibles similaires |

10.42.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et matières grasses comestibles similaires | 88111* |

10.5 | Produits laitiers |

10.51 | Produits laitiers et fromages |

10.51.1 | Lait liquide et crème de lait |

10.51.11 | Lait liquide | 22110 |

10.51.12 | Lait et crème contenant plus de 6% de matières grasses, non concentrés, ni sucrés | 22120 |

10.51.2 | Lait sec |

10.51.21 | Lait en poudre écrémé | 22212 |

10.51.22 | Lait en poudre entier | 22211 |

10.51.3 | Beurre et pâtes à tartiner laitières |

10.51.30 | Beurre et pâtes à tartiner laitières | 2224 |

10.51.4 | Fromages |

10.51.40 | Fromages | 2225 |

10.51.5 | Autres produits laitiers |

10.51.51 | Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide | 2222 |

10.51.52 | Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés | 22230 |

10.51.53 | Caséine | 22260 |

10.51.54 | Lactose et sirop de lactose | 23210* 23690* |

10.51.55 | Lactosérum | 22130 22219* |

10.51.56 | Produits laitiers n.c.a. | 22290 |

10.51.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers |

10.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers | 88111* |

10.52 | Glaces et sorbets |

10.52.1 | Glaces et sorbets |

10.52.10 | Glaces et sorbets | 22270 |

10.52.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets |

10.52.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets | 88111* |

10.6 | Produits du travail des grains, amidons et produits amylacés |

10.61 | Produits du travail des grains |

10.61.1 | Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures |

10.61.11 | Riz, décortiqué | 23162 |

10.61.12 | Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures | 23161 |

10.61.2 | Farines de céréales et de légumes; mélanges de ces farines |

10.61.21 | Farine de blé | 23110 |

10.61.22 | Farines d’autres céréales | 23120 |

10.61.23 | Farines de légumes | 23170 |

10.61.24 | Farines préparées | 23180 |

10.61.3 | Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales |

10.61.31 | Gruaux et semoules de blé | 23130* |

10.61.32 | Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a. | 23130* |

10.61.33 | Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales | 23140 |

10.61.4 | Sons et autres résidus de meunerie |

10.61.40 | Sons et autres résidus de meunerie | 39120* |

10.61.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains |

10.61.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains | 88111* |

10.62 | Amidons et produits amylacés |

10.62.1 | Amidons et produits amylacés; sucres et sirops de sucre n.c.a. |

10.62.11 | Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés | 23220 |

10.62.12 | Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains | 23230 |

10.62.13 | Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a. | 23210* 23690* |

10.62.14 | Huile de maïs | 21539* 21549* |

10.62.2 | Résidus d’amidonnerie |

10.62.20 | Résidus d’amidonnerie | 39130 |

10.62.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés |

10.62.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés | 88111* |

10.7 | Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires |

10.71 | Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches |

10.71.1 | Pain, pâtisseries et viennoiseries fraîches |

10.71.11 | Pain frais | 23491 |

10.71.12 | Pâtisseries et viennoiseries fraîches | 23431 |

10.71.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés |

10.71.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés | 88111* |

10.72 | Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation |

10.72.1 | Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation |

10.72.11 | Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires | 23410 |

10.72.12 | Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes | 23420 |

10.72.19 | Autres gâteaux secs ou de conservation | 23439 23499 |

10.72.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation |

10.72.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation | 88111* |

10.73 | Pâtes alimentaires et couscous |

10.73.1 | Pâtes alimentaires non cuisinées, ni farcies, ni autrement préparées; pâtes alimentaires cuisinées, farcies ou autrement préparées; couscous |

10.73.11 | Pâtes alimentaires non cuisinées, ni farcies, ni autrement préparées | 23710 |

10.73.12 | Couscous, non préparé | 23721* |

10.73.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires et de couscous |

10.73.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires et de couscous | 88111* |

10.8 | Autres produits alimentaires |

10.81 | Sucre |

10.81.1 | Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses |

10.81.11 | Sucre de canne ou de betterave, brut, solide | 2351 |

10.81.12 | Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pure, solide, sans arôme, ni colorant | 23520 |

10.81.13 | Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable | 23530 |

10.81.14 | Mélasses | 23540 |

10.81.2 | Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie |

10.81.20 | Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie | 39140 |

10.81.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre |

10.81.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre | 88111* |

10.82 | Produits de la chocolaterie et confiseries |

10.82.1 | Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre |

10.82.11 | Cacao en masse, dégraissé ou non | 23610 |

10.82.12 | Beurre de cacao | 23620 |

10.82.13 | Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant | 23630 |

10.82.14 | Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant | 23640 |

10.82.2 | Chocolats et confiseries |

10.82.21 | Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac | 23650 |

10.82.22 | Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes | 23660 |

10.82.23 | Confiseries diverses (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao | 23670 |

10.82.24 | Fruits confits | 21499* |

10.82.3 | Coques, pellicules et autres résidus de cacao |

10.82.30 | Coques, pellicules et autres résidus de cacao | 39150 |

10.82.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits de la chocolaterie et de confiseries |

10.82.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits de la chocolaterie et de confiseries | 88111* |

10.83 | Café et thé conditionnés |

10.83.1 | Café et thé conditionnés |

10.83.11 | Café,décaféiné ou torréfié | 23911 |

10.83.12 | Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café | 23912 |

10.83.13 | Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg | 23913 |

10.83.14 | Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté | 23914 |

10.83.15 | Infusions | 01930* |

10.83.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé |

10.83.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé | 88111* |

10.84 | Condiments et assaisonnements |

10.84.1 | Vinaigres; sauces; mélanges de condiments; farines de moutarde et moutardes préparées |

10.84.11 | Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique | 23994 |

10.84.12 | Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées | 23995 |

10.84.2 | Épices préparées |

10.84.21 | Poivre (Piper spp.), préparé | 23921 |

10.84.22 | Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés | 23922 |

10.84.23 | Cannelle, préparée; autres épices préparées | 23923 23924 23925 23926 23927 23928 |

10.84.3 | Sel de qualité alimentaire |

10.84.30 | Sel de qualité alimentaire | 16200* |

10.84.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements |

10.84.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements | 88111* |

10.85 | Plats préparés |

10.85.1 | Plats préparés |

10.85.11 | Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang | 21176 |

10.85.12 | Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques | 21241 21242* |

10.85.13 | Plats préparés à base de légumes | 21391 |

10.85.14 | Pâtes alimentaires cuisinées, farcies ou autrement préparées | 23721* 23722 |

10.85.19 | Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées) | 23997 |

10.85.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés |

10.85.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés | 88111* |

10.86 | Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques |

10.86.1 | Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques |

10.86.10 | Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques | 23991 |

10.86.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques |

10.86.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques | 88111* |

10.89 | Autres produits alimentaires n.c.a. |

10.89.1 | Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires; extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques |

10.89.11 | Soupes et potages | 23992 |

10.89.12 | Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine | 22300 23993 |

10.89.13 | Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever | 23996 |

10.89.14 | Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques | 21175 |

10.89.15 | Sucs et extraits végétaux; matières peptiques; mucilages et épaississants | 23999* |

10.89.19 | Produits alimentaires divers n.c.a. | 23210* 23690 23999* |

10.89.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a. |

10.89.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a. | 88111* |

10.9 | Aliments pour animaux |

10.91 | Aliments pour animaux de ferme |

10.91.1 | Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) |

10.91.10 | Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) | 23311 23313 23315 23319 |

10.91.2 | Fourrages déshydratés (luzerne) |

10.91.20 | Fourrages déshydratés (luzerne) | 23320 |

10.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme |

10.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme | 88111* |

10.92 | Aliments pour animaux de compagnie |

10.92.1 | Aliments pour animaux de compagnie |

10.92.10 | Aliments pour animaux de compagnie | 23314 |

10.92.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie |

10.92.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie | 88111* |

11 | Boissons |

11.0 | Boissons |

11.01 | Boissons alcoolisées distillées |

11.01.1 | Boissons alcoolisées distillées |

11.01.10 | Boissons alcoolisées distillées | 2413 |

11.01.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées |

11.01.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées | 88111* |

11.02 | Vins de raisin |

11.02.1 | Vins de raisin frais, y compris vins fortifiés; moûts de raisins |

11.02.11 | Vins mousseux, issus de raisin frais | 24211 |

11.02.12 | Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins | 24212 |

11.02.2 | Lie de vin; tartre |

11.02.20 | Lie de vin; tartre | 39170 |

11.02.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin |

11.02.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin | 88111* |

11.03 | Cidre et autres vins de fruits |

11.03.1 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées |

11.03.10 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées | 24230 |

11.03.9 | Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits |

11.03.99 | Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits | 88111* |

11.04 | Autres boissons fermentées non distillées |

11.04.1 | Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés |

11.04.10 | Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés | 24220 |

11.04.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées |

11.04.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées | 88111* |

11.05 | Bière |

11.05.1 | Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie |

11.05.10 | Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie | 24310 |

11.05.2 | Résidus de brasserie et de distillerie |

11.05.20 | Résidus de brasserie et de distillerie | 39160 |

11.05.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière |

11.05.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière | 88111* |

11.06 | Malt |

11.06.1 | Malt |

11.06.10 | Malt, torréfié ou non | 24320 |

11.06.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt |

11.06.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt | 88111* |

11.07 | Boissons rafraîchissantes; eaux minérales et autres eaux en bouteille |

11.07.1 | Eaux minérales et boissons rafraîchissantes |

11.07.11 | Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées | 24410 |

11.07.19 | Autres boissons non alcoolisées | 24490 |

11.07.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes |

11.07.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes | 88111* |

12 | Produits du tabac |

12.0 | Produits du tabac |

12.00 | Produits du tabac |

12.00.1 | Produits du tabac, à l’exclusion des déchets |

12.00.11 | Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés | 25010 25020 |

12.00.19 | Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac | 25090 |

12.00.2 | Déchets de tabac |

12.00.20 | Déchets de tabac | 39180 |

12.00.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du tabac |

12.00.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du tabac | 88112 |

13 | Produits de l’industrie textile |

13.1 | Fils et filés |

13.10 | Fils et filés |

13.10.1 | Graisse de suint (y compris lanoline) |

13.10.10 | Graisse de suint (y compris lanoline) | 21519* |

13.10.2 | Fibres textiles naturelles préparées |

13.10.21 | Soie grège (non moulinée) | 26110 |

13.10.22 | Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée | 26130 |

13.10.23 | Blousses de laine ou de poils fins | 26140 |

13.10.24 | Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés | 26150 |

13.10.25 | Coton, cardé ou peigné | 26160 |

13.10.26 | Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés | 26170 |

13.10.29 | Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées | 26190 |

13.10.3 | Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées |

13.10.31 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées | 26210 |

13.10.32 | Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées | 26220 |

13.10.4 | Fils de soie ou de déchets de soie |

13.10.40 | Fils de soie ou de déchets de soie | 26310 |

13.10.5 | Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin |

13.10.50 | Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin | 26320 26330 26340 |

13.10.6 | Fils de coton; fils à coudre de coton |

13.10.61 | Fils de coton (autres que fils à coudre) | 26360 26370 |

13.10.62 | Fils à coudre de coton | 26350 |

13.10.7 | Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun); fils de papier |

13.10.71 | Fils de lin | 26380* |

13.10.72 | Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier | 26380* |

13.10.8 | Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques |

13.10.81 | Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail | 26420 |

13.10.82 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % ou plus de ces fibres | 26430 |

13.10.83 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % de ces fibres | 26440 |

13.10.84 | Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 26450 26460 |

13.10.85 | Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques | 26410 |

13.10.9 | Préparation de fibres textiles naturelles; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles |

13.10.91 | Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers | 39213 |

13.10.92 | Effilochés de coton et autres déchets de coton | 39215 |

13.10.93 | Préparation de fibres textiles naturelles | 88121* |

13.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles | 88121* |

13.2 | Tissus |

13.20 | Tissus |

13.20.1 | Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton |

13.20.11 | Tissus de soie ou de déchets de soie | 26510 |

13.20.12 | Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins | 26520 26530 26540 26550 |

13.20.13 | Tissus de lin | 26560 |

13.20.14 | Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie) | 26570 |

13.20.19 | Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier | 26590 |

13.20.2 | Tissus de coton |

13.20.20 | Tissus de coton | 26610 26620 26630 26690 |

13.20.3 | Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques |

13.20.31 | Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques | 26710 26720 26730 |

13.20.32 | Tissus en fibres synthétiques discontinues | 26740 26770* 26790* |

13.20.33 | Tissus en fibres artificielles discontinues | 26750 26760 26770* 26790* |

13.20.4 | Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux |

13.20.41 | Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie) | 26810 26820 26830 |

13.20.42 | Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton | 26840 |

13.20.43 | Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie) | 26850 |

13.20.44 | Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie) | 26860 |

13.20.45 | Surfaces textiles touffetées, autres que tapis | 26880 |

13.20.46 | Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie) | 26890 |

13.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus |

13.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus | 88121* |

13.3 | Ennoblissement textile |

13.30 | Ennoblissement textile |

13.30.1 | Blanchiment, teinture, impression et apprêt de tissus et d’étoffes |

13.30.11 | Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles | 88122* |

13.30.12 | Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris de vêtements) | 88122* |

13.30.13 | Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris de vêtements) | 88122* |

13.30.14 | Impression de tissus et d’articles textiles (y compris de vêtements) | 88122* |

13.30.19 | Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris de vêtements) | 88122* |

13.9 | Autres textiles |

13.91 | Étoffes à maille |

13.91.1 | Étoffes à maille |

13.91.11 | Velours, peluches et étoffes bouclées à maille | 28110 |

13.91.19 | Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure | 28190 28330 |

13.91.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille |

13.91.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille | 88121* |

13.92 | Articles textiles confectionnés, à l’exclusion des vêtements |

13.92.1 | Linge de maison, articles d’ameublement et de literie |

13.92.11 | Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques | 27110 |

13.92.12 | Linge de lit | 27120* |

13.92.13 | Linge de table | 27120* |

13.92.14 | Linge de toilette ou de cuisine | 27120* |

13.92.15 | Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit | 27130 |

13.92.16 | Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires | 27140 |

13.92.2 | Autres articles textiles confectionnés |

13.92.21 | Sacs et sachets d’emballage | 27150 |

13.92.22 | Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques) | 27160 |

13.92.23 | Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties | 27170 |

13.92.24 | Couettes, édredons, coussins, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique | 27180 |

13.92.29 | Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage) | 27190 |

13.92.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, à l’exclusion des vêtements |

13.92.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, à l’exclusion des vêtements | 88121* |

13.93 | Tapis et moquettes |

13.93.1 | Tapis et moquettes |

13.93.11 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués | 27210 |

13.93.12 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués | 27220 |

13.93.13 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés | 27230 |

13.93.19 | Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre) | 27290 |

13.93.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes |

13.93.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes | 88121* |

13.94 | Ficelles, filets, cordes et cordages |

13.94.1 | Ficelles, filets, cordes et cordages, à l’exclusion des déchets |

13.94.11 | Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes | 27310 |

13.94.12 | Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a. | 27320 |

13.94.2 | Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés |

13.94.20 | Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés | 39218 |

13.94.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, filets, cordes et cordages |

13.94.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, filets, cordes et cordages | 88121* |

13.95 | Non-tissés et articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements |

13.95.1 | Non-tissés et articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements |

13.95.10 | Non-tissés et articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements | 27922 |

13.95.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements |

13.95.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, à l’exclusion des vêtements | 88121* |

13.96 | Autres textiles techniques et industriels |

13.96.1 | Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques |

13.96.11 | Fils et filés métallisés | 27993 |

13.96.12 | Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. | 27994 |

13.96.13 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique | 27992 |

13.96.14 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a. | 27997 |

13.96.15 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose | 27996 |

13.96.16 | Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes) | 27998 |

13.96.17 | Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie | 27911 |

13.96.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels |

13.96.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels | 88121* |

13.99 | Autres textiles n.c.a. |

13.99.1 | Rubans, dentelles, articles de passementerie et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes |

13.99.11 | Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs | 27912 |

13.99.12 | Broderies en pièces, bandes ou motifs | 27913 |

13.99.13 | Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés | 27921 |

13.99.14 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles | 27991 |

13.99.15 | Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes | 27995 |

13.99.16 | Pièces textiles de capitonnage | 27999 |

13.99.19 | Autres textiles et articles textiles n.c.a. | 38994* |

13.99.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a. |

13.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a. | 88121* |

14 | Articles d’habillement |

14.1 | Articles d’habillement, à l’exclusion des fourrures |

14.11 | Vêtements en cuir |

14.11.1 | Vêtements en cuir naturel ou reconstitué |

14.11.10 | Vêtements en cuir naturel ou reconstitué | 28241 |

14.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir |

14.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir | 88124* |

14.12 | Vêtements de travail |

14.12.1 | Vêtements de travail pour hommes |

14.12.11 | Ensembles et vestes de travail pour hommes | 28231* |

14.12.12 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes | 28231* |

14.12.2 | Vêtements de travail pour femmes |

14.12.21 | Ensembles et vestes de travail pour femmes | 28233* |

14.12.22 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes | 28233* |

14.12.3 | Autres vêtements de travail |

14.12.30 | Autres vêtements de travail | 28236* |

14.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail |

14.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail | 88123* |

14.13 | Autres vêtements de dessus |

14.13.1 | Vêtements de dessus, en maille |

14.13.11 | Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets | 28221* |

14.13.12 | Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets | 28221* |

14.13.13 | Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes | 28223* |

14.13.14 | Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes | 28223* |

14.13.2 | Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets |

14.13.21 | Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28231* |

14.13.22 | Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28231* |

14.13.23 | Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28231* |

14.13.24 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28231* |

14.13.3 | Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes |

14.13.31 | Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.32 | Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.33 | Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.34 | Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.35 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes | 28233* |

14.13.4 | Fripes |

14.13.40 | Fripes | 39217 |

14.13.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus |

14.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus | 88123* |

14.14 | Vêtements de dessous |

14.14.1 | Vêtements de dessous, en maille |

14.14.11 | Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets | 28222* |

14.14.12 | Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets | 28222* |

14.14.13 | Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes | 28224* |

14.14.14 | Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes | 28224* |

14.14.2 | Vêtements de dessous, en tissu |

14.14.21 | Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28232* |

14.14.22 | Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets | 28232* |

14.14.23 | Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes | 28234* |

14.14.24 | Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes | 28234* |

14.14.25 | Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu | 28237 |

14.14.3 | Tee-shirts et maillots de corps, en maille |

14.14.30 | Tee-shirts et maillots de corps, en maille | 28225 |

14.14.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous |

14.14.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous | 88123* |

14.19 | Autres vêtements et accessoires |

14.19.1 | Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille |

14.19.11 | Layette et accessoires du vêtement, en maille | 28227 |

14.19.12 | Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille | 28228 |

14.19.13 | Gants, mitaines et moufles, en maille | 28229* |

14.19.19 | Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille | 28229* |

14.19.2 | Layette, autres vêtements et accessoires, en tissu |

14.19.21 | Layette et accessoires du vêtement, en tissu | 28235 |

14.19.22 | Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu | 28236* |

14.19.23 | Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a. | 28238 |

14.19.3 | Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits |

14.19.31 | Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport | 28242 |

14.19.32 | Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés | 28250 |

14.19.4 | Articles de chapellerie |

14.19.41 | Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes | 28261 |

14.19.42 | Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux | 28262 |

14.19.43 | Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières | 28269 |

14.19.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires |

14.19.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires | 88123* |

14.2 | Fourrures |

14.20 | Fourrures |

14.20.1 | Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures |

14.20.10 | Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures | 28320 |

14.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de fourrures |

14.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de fourrures | 88123* |

14.3 | Articles à maille |

14.31 | Articles chaussants à maille |

14.31.1 | Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à maille |

14.31.10 | Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à maille | 28210 |

14.31.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à maille |

14.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à maille | 88123* |

14.39 | Autres articles à maille |

14.39.1 | Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à maille |

14.39.10 | Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à maille | 28226 |

14.39.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à maille |

14.39.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à maille | 88123* |

15 | Cuir et articles en cuir |

15.1 | Cuirs et peaux tannés et apprêtés; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie; et de peaux apprêtées et teintées |

15.11 | Cuirs et peaux tannés et apprêtés; et de peaux apprêtées et teintées |

15.11.1 | Peaux tannées ou apprêtées |

15.11.10 | Peaux tannées ou apprêtées | 28310 |

15.11.2 | Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés |

15.11.21 | Cuirs et peaux chamoisés | 29110* |

15.11.22 | Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés | 29110* |

15.11.3 | Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés |

15.11.31 | Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers | 29120* |

15.11.32 | Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties | 29120* |

15.11.33 | Cuirs et peaux épilés d’équidés | 29120* |

15.11.4 | Cuirs et peaux épilés d’ovins, caprins et porcins |

15.11.41 | Cuirs et peaux délainés d’ovins | 29130* |

15.11.42 | Cuirs et peaux épilés de caprins | 29130* |

15.11.43 | Cuirs et peaux de porcins | 29130* |

15.11.5 | Cuirs et peaux d’autres animaux; cuirs reconstitués |

15.11.51 | Cuirs et peaux épilés d’autres animaux | 29130* |

15.11.52 | Cuirs reconstitués | 29130* |

15.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées |

15.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées | 88124* |

15.12 | Articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie |

15.12.1 | Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir |

15.12.11 | Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières | 29210 |

15.12.12 | Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures | 29220 |

15.12.13 | Bracelets de montre et leurs parties, non métalliques | 29230 |

15.12.19 | Autres articles techniques en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a. | 29290 |

15.12.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie |

15.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie | 88124* |

15.2 | Articles chaussants |

15.20 | Articles chaussants |

15.20.1 | Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection |

15.20.11 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal | 29310 |

15.20.12 | Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport | 29320 |

15.20.13 | Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses | 29330 |

15.20.14 | Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport | 29340 |

15.20.2 | Chaussures de sport |

15.20.21 | Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires | 29420 |

15.20.29 | Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges | 29490 |

15.20.3 | Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a. |

15.20.31 | Chaussures comportant une coquille de protection en métal | 29510 |

15.20.32 | Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a. | 29520 |

15.20.4 | Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties |

15.20.40 | Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties | 29600* |

15.20.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles chaussants |

15.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles chaussants | 88124* |

16 | Bois, articles en bois et en liège, à l’exclusion des meubles; articles de sparterie et de vannerie |

16.1 | Bois, sciés et rabotés |

16.10 | Bois, sciés et rabotés |

16.10.1 | Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm traverses de chemins de fer en bois, non traitées |

16.10.10 | Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm traverses de chemins de fer en bois, non traitées | 31100 |

16.10.2 | Bois, profilés sur au moins une face; laine de bois; farine de bois; plaquettes et particules de bois |

16.10.21 | Bois, profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes) | 31210 |

16.10.22 | Laine de bois; farine de bois; | 31220 |

16.10.23 | Plaquettes et particules de bois | 31230 |

16.10.3 | Bois bruts; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées |

16.10.31 | Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation | 31310 31330* |

16.10.32 | Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées | 31320 |

16.10.39 | Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus | 31330* |

16.10.9 | Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés |

16.10.91 | Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois | 88130* |

16.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés | 88130* |

16.2 | Articles en bois et en liège, articles de sparterie et de vannerie |

16.21 | Panneaux et placages à base de bois |

16.21.1 | Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses |

16.21.11 | Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou | 31410 31450 |

16.21.12 | Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires | 31420 |

16.21.13 | Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses | 31430 |

16.21.14 | Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses | 31440 |

16.21.2 | Feuilles de placage; feuilles pour contreplaqués; bois densifiés |

16.21.21 | Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm | 31510 |

16.21.22 | Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés | 31520 |

16.21.9 | Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois |

16.21.91 | Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois | 88130* |

16.21.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois | 88130* |

16.22 | Parquets |

16.22.1 | Panneaux pour parquets |

16.22.10 | Panneaux pour parquets | 31600* |

16.22.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets |

16.22.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets | 88130* |

16.23 | Autres éléments de menuiserie et de charpente |

16.23.1 | Éléments de menuiserie et de charpente (à l’exclusion de bâtiments préfabriqués), en bois |

16.23.11 | Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois | 31600* |

16.23.12 | Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois | 31600* |

16.23.19 | Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a. | 31600* |

16.23.2 | Bâtiments préfabriqués en bois |

16.23.20 | Bâtiments préfabriqués en bois | 38701 |

16.23.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente |

16.23.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente | 88130* |

16.24 | Emballages en bois |

16.24.1 | Emballages en bois |

16.24.11 | Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois | 31700* |

16.24.12 | Tonneaux et articles de tonnellerie en bois | 31700* |

16.24.13 | Autres emballages en bois et leurs parties | 31700* |

16.24.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois |

16.24.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois | 88130* |

16.29 | Autres objets en bois; articles en liège, sparterie et vannerie |

16.29.1 | Autres objets en bois |

16.29.11 | Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois | 31911 |

16.29.12 | Articles en bois pour la table et la cuisine | 31912 |

16.29.13 | Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois | 31913 |

16.29.14 | Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois | 29600* 31914 38922* |

16.29.2 | Articles en liège, sparterie et vannerie |

16.29.21 | Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège | 31921 |

16.29.22 | Articles en liège naturel | 31922* |

16.29.23 | Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré | 31922* |

16.29.24 | Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a. | 31922* |

16.29.25 | Articles de sparterie et vannerie | 31923 |

16.29.9 | Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en bois et d’articles en liège, sparterie et vannerie |

16.29.91 | Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie | 88130* |

16.29.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en bois et d’articles en liège, sparterie et vannerie | 88130* |

17 | Papiers et cartons |

17.1 | Pâte à papier, papiers et cartons |

17.11 | Pâte à papier |

17.11.1 | Pâtes de bois et d’autres matières fibreuses cellulosiques |

17.11.11 | Pâtes chimiques de bois, à dissoudre | 32111 |

17.11.12 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre | 32112* |

17.11.13 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre | 32112* |

17.11.14 | Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques | 32113 |

17.11.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier |

17.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier | 88140* |

17.12 | Papiers et cartons |

17.12.1 | Papier journal, papier à la main et autres papi