COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0MO4) 450 final 
Bruxelles, le 27.10.1994 
Proposi t ion de 
REGLEMENT (CE) DU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du 
tarif douanier commun sur un certain nombre de produitsindustriels 
(microélectronique et secteurs connexes) 
(présentée par la Commission) 
EXPOSE DES MOTIFS 
1. Au cours du premier trimestre de cette année, la Commission assistée du groupe 
"Economie Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les demandes de suspensions 
temporaires des droits du tarif douanier commun qui lui ont été présentées par les 
Etats membres, y compris ies demandes de reconduction des suspensions actuellement 
en vigueur. 
2. La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de produits industriels du 
domaine de la microélectronique et secteurs connexes. 
Pour les produits agricoles et autres produits industriels la proposition est en cours de 
préparation. 
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus ont été examinées 
à la lumière des critères repris dans la communication de la Commission au Conseil et 
aux Etats membres en matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n C 235 
du 13.9.89, p. 2) 
A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des droits est 
justifiée pour les produits repris en annexe à la proposition de règlement ci-jointe. 
V 
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de cette proposition de règlement précitée, la 
durée de la mesure proposée est fixée à 6 mois. 
A 
Proposition de 
REGLEMENT (CE) N° /94 DU CONSEIL 
du 1994 
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un 
certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes) 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, 
vu le traité instituant la Communauté 
européenne, et notamment son article 28, 
vu la proposition de la Commission, 
considérant que, pour les produits visés au 
présent règlement, la production est 
actuellement insuffisante ou nulle dans la 
Communauté et que les producteurs ne peuvent 
ainsi répondre aux besoins des industries 
utilisatrices de la Communauté; 
considérant qu'il est de l'intérêt de la 
Communauté de ne suspendre les droits 
autonomes du tarif douanier commun que 
partiellement dans certains cas, en raison 
notamment de l'existence d'une production 
communautaire, et de procéder à la suspension 
totale dans les autres cas; 
considérant qu'il incombe à la Communauté de 
décider de la suspension de ces droits 
autonomes; considérant que, compte tenu des difficultés 
d'apprécier de manière rigoureuse, dans un 
proche avenir, l'évolution de la situation 
économique dans: les secteurs intéressés, il 
convient de ne prendre .ces mesures de 
suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur 
durée de validité en fonction de l'intérêt de la 
production communautaire, . _ 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT: 
Article premier 
Les droits autonomes du tarif douamer 
commun relatifs aux produits énumérés dans le 
tableau figurant en l'annexe sont suspendus au 
niveau indiqué en regard de chacun d'eux. 
Ces suspensions sont valables du 1er janvier au 
30 juin 1995. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le 1er 
janvier 1995. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État 
membre. 
Fait à ,1e 1994. 
Par le Conseil 
Le président 
z 
ANNEXE 
TABLEAU 
Code NC TARIC Oésignalion des aarchandises Taux des droits aulonoees (Z) 
I ex84719288 «18 Unité d'entrée (louchpad) donl les dimensions extérieures 
n'excèdent pas S8 x 62 ••, pereettant l'exploration et la 
détection aalricielle, constitué de 2 couches d'électrodes de 
•esure, d'un circuit iaprieé, d'une matrice capacitive, de 2 
circuits intégrés, de coaposants discrets et d'un, connecteur, 
destinée à la fabrication de produits du n° 8471 (a) 
2 ex84719986 •18 Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques 
iapriaés par points et leur conversion en signaux électriques, 
constitué d'une tête de lecture coaporlanl un détecteur optique, 
un aaplificaleur, une lentille et deux laapes, reliée par un ou 
deux câbles plats à un aodule de contrôle dont les dimensions ne 
'dépassent pas 289 x 226 mm, consistant en un circuit iepriaé, 
sur lequel sont monies - au ainiaua - un microprocesseur, un 
circuit d'identification de l'image et un convertisseur 
analogique/numérique 
6 ex84733819 US Processeur constitué de: 
- 15 circuits intégrés monolithiques, comprenant une unité 
arithaélhique et logique (ALU) à 32 bits, une unité 
arithaéthique et logique (ALU) à demi-mot, un multiplicateur à 
demi-mot, une unité travaillant à virgule flottante, une unité 
travaillant à virgule fixe, une unité de contrôle de aéaoire, 
un circuit d'interface de mémoire et 18 mémoires statiques à 
lecture-écriture à accès aléatoire (S-EANs) d'une capacité de 
mémorisation totale de 5768 Kbits, 
- des condensateurs de découplage et des plaques de 
refroidissement, 
te tout fixé sur un substrat céramique multicouches dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 mm, comportant 
au maximum 624 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
16G7SS9 16G7628 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
7 ex84733018 (25 Processeur constitué de: 
- 12 circuits intégrés monolithiques, comprenant 2 unilés 
centrales de traitement, (CPUs) avec une unité travaillant à 
virgule fixe/ftotlante, 2 unilés de contrôla antémémoire, des 
unités de gestion de mémoire et d'étiquettes (CHTUs) et 8 
mémoires statiques à leclure-écr itur*e à accès aléatoire 
(S-CAHs) d'une capacité de mémorisation totale de 4 Mbits, 
- des condensateurs de découplage et des plaques de 
refroidissement, ' 
le lout fixé sur un circuit imprimé dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 84 x 147 aa, comportant au maximum 
186 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
RT 6626K RT 6236K 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
3 ex84733818 (35 Système de traitement, constitué: 
- au maximum de 121 circuits intégrés monolithiques présentés en 
microplaquettes (chips), 
- d'un substrat céramique, 
le tout fixé entre une plaque à embase métallique et une 
plaque métallique comportant au maximum 121 pistons remplis de 
liquide de refroidissement 
4 ex84733618 (45 Hodule de mémoire, constitué d'au moins 2 mémoires à lecture 
exclusivement, non-programmables (ROtts) 
Code NC TAÎIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
8 ex84733618 «50 Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en 
technologie Winchester, comprenant un circuit intégré 
monolithique pour la lecture-écriture à 2 ou 4 canaux des 
signaux des têtes magnétiques monté avec des composants discrets 
sur un circuit imprimé flexible 
119 ex84733818 •55 Mémoire-flas/i à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (Flash E2P(fQr1), d'une 
capacité de mémorisation de 32 Mbits, constituée de 2 circuit; 
intégrés monolithiques enserrés dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta 
combinaison alphanumérique suivante: 
28 F 632SA 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
11 ex84733898 «58 Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation 
n'excédant pas 4 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 ma, comportant 
au maximum 56 connexions, et portant: 
- un sigle d'idenlificalion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
7110 
7114-1 PBM 54 08 
F8M 64 Oft 80L 8133 
8DL 8134 BON 81S1 
BDK 515 NBK 2611 
HBH 2256 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
12 ex84733098 «65 Unité d'entraînement, ne comprenant pas un tambour 
d'enregistrement, destinée à la fabrication d'unités de mémoire 
à bandes audionuaériques (a) 
13 ex34?33890 «76 Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/AsseibLy) pour des 
unités de mémoire à disques du type 18,8 pouces, permettant le 
transfert de données à une vitesse de 3,9 Models par seconde, 
comprenant 16 têtes de lecture-écriture et 9 disques magnétiques 
rigides et ayant une capacité de mémorisation totale, foraalée, 
de 17 Goctets, le tout enserré dans un boîtier heraétiquemenl 
scellé 
IS ex84734090 «85 Tête d'impression thermique, réalisée en technologie à couche 
mince, donl les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 90 
x 275 mm, constituée: 
- d'un circuit imprimé sur un substrat céramique muni de 
circuits intégrés monolithiques et de 2886 éléments 
chauffants, 
- d'un circuit imprimé muni de circuits intégrés monolithiques, 
de condensateurs, de résistances et de connecteurs, 
- d'une thermistance 
et 
de 1 ou 2 plaques de refroidisssemenl 
16 ex8S811G99 «58 Moteur à courant continu avec balais, avec un diamètre de 6 mm 
(±8,2 mm) ou de 7,1 mm (î8,2 mm), un ar.bre d'un diamètre de 1 
mm (+8,62 mm), une vitesse nominale de 6888 (*24 X) 
tours/minute et une tension d'alimentation de 1,25 V (±36 X) 
17 ex858U099 «76 v Moteur à courant continu sans noyau, avec un diamètre de 18 mm 
(10,1 mm), un arbre d'un diamètre de 9,8 mm (±8,82 mm), une 
vitesse nominale de 5686 (±28 X) tours/minute et une tension 
d'alimentation de 1,25 V (±36 X) 
28 ex8564S890 «16 Bobine de reactance ayant une reactance variable n'excédant pas 
62 mH 
18 ex8S945898 «28 Bobine de reactance monolithique multicouche, auant une 
inductance égale ou supérieure à 8,838 wH mais n'excédant pas 
48 pH, enserrée dans un boîtier du. type CMS, destinée à la 
fabrication d'appareils récepteurs d'appel de personnes (dits 
"pagers") (a) 
k 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
23bis ex8S873891 «18 Accumulateur au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d'une 
longueur de 67 mm (±8,1 mm), d'une largeur de 16,8 mm (±8,85 mm) 
et d'une épaisseur de 18,5 mm (±8,85 mm), avec une capacité 
nominale de 1288 aAh et une tension nominale de 1,2 V, destiné 
à la fabrication de batleries rechargeables (a) 
23 ex8S679998 •18 Accumulateur au nickel hudride. de forme rectangulaire, d'une 
longueur de 48,4 mm (±1 mm), d'une largeur de 14,5 mm (±1 mm) et 
d'une épaisseur de 7,5 mm (±1 mm), ayant une capacité de 588 aAh 
ou plus et une tension nominale de 1,2 V, destiné à la 
fabrication de batteries rechargeables (a) 
24 ex8S178296 «18 Unilé d'émission permettant ta conversion des signaux 
électriques en impulsions de lumière, opérant- à une longueur 
d'onde nominale de 858 nm, comprenant une diode éaellrice de 
lumière, un commutateur de courant, un tampon d'entrée et un 
circuit de défprmation/compensation, enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
0M-231-TA 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
25 ex8S178296 •26 Unilé de réception, permettant la conversion des impulsions de 
lumière en signaux életrigues, opérante à une longueur d'onde 
nominale de 858 nm, comprenant une photodiode, 2 circuits de 
décision, un amplificateur et un circuit intégrateur, enserré 
dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
DH-231-RA 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits* 
qui satisfont à la présente description 
26 ex8S179eil •81 Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-HOS, 
pour la transmission de données simultanément dans deux 
directions (full duplex) à une vilesse de 28888 bits par 
seconde, et pour la transmission d'images statiques (facsimile 
telegraphy) dans une seule direction (half duplex) à une 
vilesse de 14498 bits par seconde, constitué au minimum de 2 
circuits intégrés monolithiques, dont au moins un pour le 
processeur de signaux numériques (OSP) et un autre pour des 
fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
RC 192DP RC 192DPL' RC 240DP RC 24.8DPL RC 288D.P 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
27b ex8S1798U •92 Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-HOS, 
uniquement pour la transmission d'images statiques (facsimile 
telegraphy) ou de données dans une seule direction (half 
duplex) à une vitesse n'excédant pas 2488 bits par seconde, 
uniquement constitué de 2 circuits intégrés monolithiques, donl 
un pour le processeur de signaux nuaériqués.(DSP) et l'autre 
pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, 
enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
RC 24BKJ 
d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
27c 6x85179811 •83 Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-HOS, 
uniquement pour la trensaission de données simultanément dans 2 
directions {.full duplex) à une vilesse n'excédant pas 2486 
bits par seconde, uniquement constitué de 2 circuits intégrés 
monolithiques, donl INjn pour le processeur de signaux 
numériques (DSP) et l'autre pour des fonctions analogiques, 
fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un bottier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
RC 2324DPL 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
28 ex8S1796ll •64 Modulateur/démodulateur (Modem), réélise en technologie C-HOS, 
uniquement pour la trensmission d'images statiques (facsimile 
telegraphy) dans une seule direction (half duplex) è une 
vitesse n'excédant pas 9668 bits par seconde, uniquement 
constitué de 2 circuits intégrés monolithiques, dont un pour le 
processeur de signaux numériques (DSP) et l'autre pour des 
fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
R 96DFX R 96EFX î 96HFX 
d'autres sigles d'identification se rapportant à.des produits 
qui satisfont à la présente description 
27a ex8S179819 •28 Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en lechnologie'C-HOS, 
pour la transmission de données simultanément dans deux 
directions (full duplex) à une vitesse n'excédant pas 9688 
bits par seconde, et pour ta transmission d'images ststiques 
(facsimile telegraphy) dans une seule direction (half 
duplex) à une vilesse de n'excédant pas 9686 bits par 
seconde, uniquement constitué de 2 ou 3 circuits intégrés 
monolithiques, dont 1 ou 2 pour le processeur de signaux 
numériques (DSP) et 1 pour des fonctions analogiques, fixés sur 
un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou coaprensnt une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
RC 9323 RC 9624 RC 96DPL RC 96V24 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
33 6x85179681 •38 Assemblage constitué d'une diode laser opérant à une longueur 
d'onde nominale de 786 nm, d'une photodiode et d'une lentille, 
enserrée dans -un bottier dont le diamètre- extérieur n'excède pas 
9 mm et la hauteur n'excède pas 26 sa, comportant au aaxiaum 3 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
PU-eilSLD-M LM-711S 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfonl à la présente description 
34 6x85229091 •91 Unité optique, constituée d'une diode laser avec une 
photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale 
de 788 nanometres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre 
extérieur n'excède pas 16 ma et la hauteur n'excède pas 9 mm, 
comportant au maximum 18 connexions, et portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
LDGU LT 622 
C 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
35 ex85229091 •92 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de. 
lecteurs de disques compacts, constitué: 
- d'un circuit imprimé flexible, 
- d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier,, 
- de 2 connecteurs, 
- d'un transistor au maximum, 
, - de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au 
maximum 
- de 5 condensateurs au maximum, 
le tout monté sur un support 
35bi s 6x85229899 «92 Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche mince, 
ayant 9 canaux parallèles pour des signaux numériques et 2 
canaux pour des signaux analogiques, auguel est fixé un 
substral en céramique non-magnétique, le tout arrondi à une 
face, destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des 
appareils d'enregistrement numérique et la reproduction 
numérique/analogique à cassettes (a) 
40 ex85229899 •94 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un mécanisme à 
compact disques, coaportanl un système de lecture optique cl 3 
moteurs à courant continu, destiné à la fabrication de produits 
de la sous-position 85272110 (a) 
36 ex852328l8 «56 Oisque magnétique rigide à couche métallique mince, d'un champ 
coercilif excédant 600 crsleds, d'un diamètre extérieur 
n'excédant pas 231 •• 
37 ex85291878 • 10 Ensemble de fi tires céramiques se composant de 2 filtres 
céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 
18,7 MHz (±36 kHz), enserré dans un boîtier donl les dimensions 
extérieures n'excèdenl pas 10 x 16 mm 
38 ex85291876 •26 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais 
n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans,un boîtier donl les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 24 mm 
41 ex85299898 • 31 Bobine de démagnétisation, ayant 96 enroulements au maximum, 
munie de cables et connecteurs 
42 ex8S299898 •32 Filtre, constitué de 2 cristaux piézoélectriques chacun ayant 
une fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant pas 30 MHz et 
montés séparément sur une bride, comportant au maximum 7 
connexions 
43 ex8S299898 •96 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6 
mm, d'un capteur d'image à transfert de charge à.interligne 
ayant 291000 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le. 
tout monté sur un circuit imprimé 
44 ex8S312851 •10 Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à 
matrice active de 640 x 480 pixels, constitué d'une couche de 
cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, 
monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à 
fonctions de pilotage et/ou de contrôle 
45 ex85312851 •28 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à 
aalrice active de 768 x 1624 pixels, constitué d'une couche 
de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de 
verre, doté de composants électroniques à fonctions de pilotage 
el/ou de contrôle 
46 ex85312659 •19 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à 
matrice active de 640 x 480 ou 646 x 488 pixels, constitué 
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou 
feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé dolé de 
composants électroniques à fonctions de pitolage et/ou de 
contrôle 
H-
Code NC 
47 ex8S3128S9 TARIC Désignation des marchandises 
'26 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à 
matrice active de 996 x 1152 pixels, constitué d'une couche 
de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de 
verre, doté de composants électroniques à fonctions de pilotage 
el/ou de contrôle Taux des droits autonomes (X) 
49 ex8S312888 •18 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) à matrice 
passive, monté sur un circuit imprimé doté de composants 
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 
51 ex85318898 •28 Transducteur, permettant la production d'un niveau sonore de 85 
dB à une fréquence de 2788 ou 3288 Hz 
52 6x85322286 •95 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayanl une capacité 
nominale fixe n'excédant pas 478 pF et une tension de 
fonctionnement n'excédant pas S6 V, opérant dans une gamme de 
températures de -46*C à •85"C 
53 ex8S322266 •96 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayanl une capacité 
nominale fixe de 2,2 pF et une tension de fonctionnement de 
385 V, opérant dans une gamme de temperature.de -46*C à +85"C 
55 ex8S331886 • 91 Résistance fixe à couche de carbone, du type CMS, ayanl une 
tension de fonctionnement constant n'excédant pas 256 V 
54 ex85331866 •92 Résistance fixe de carbone aggloméré, ayanl une tension de 
fonctionnement n'excedanl pas 350 V et un pouvoir de dissipation 
n'excédant pas 0,5 V 
56 ex85346811 •93 Circuits imprimés multiples sur un support céramique, dont les 
dimensions exlérieures sont de 125 x 125 mm ou plus mais 
n'excèdent pas 129 x 129 ma, ne comportant que des éléments 
conducteurs el 2772 contacts 
58 ex85340O19 •95 Circuit imprimé, constitué d'éléments conducteurs fixés sur une 
feuille souple en matière plastique, ayant une largeur de pistes 
conductrices de 8,895 mm ou plus mais n'excédant pas "3.5 mm et 
une distance entre les pistes conductrices de 8,895 mm ou plus 
mais n'excédant pas.8,365 mm, destiné à la fabrication de 
machines a calculer électroniques (a) 
57 ex85348619 •96 Circuit imprimé sur un supporl en oxyde d'aluminium, uniquement 
pourvu d'éléments conducteurs recouverts d'une couche d'or 
réalisés en technologie à couche épaisse, destiné à la 
fabrication de produits de la sous-position 8S422958 (a) 
61 ex8536S690 •92 . Interrupteur à lames (Reed) ayanl une puissance d'interruption 
, d'au moins 20 W'dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué 
d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les 
dimensions n'excèdent pas 3 x 21 mm, destiné à la fabrication 
de capteurs de choc pour coussins d'air pour automobiles (a) 
62 ex8S481266 •82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 
258 mm ou plus mais n'excédant pas 328 mm et une tension 
anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas 22 kV 
63 ex85483816 •34 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous 
circulaires (dol-mask) avec 3 canons à électrons placés les 
uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 
rayons, ayant une diagonale de l'écran excédant 72 cm el une 
dislance entre les points du aêae couleur inférieure a 8,5 mm 
64 ex85483810 •35 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous 
circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les 
uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 
rayons, el ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm 
65 ex85489188 •94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur, ayant 
une fréquence d'opération de 15625 ou 31258 Hz. comportant 
2 aimants en anneau à 2 pôtes^ 2 aimants en anneau à 4 
pôles el 2 aimants en anneau à 6 pôles 
66 ex85489iee •96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de 
finesse el/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais 
pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique el un 
anneau de fixation en métal 
l 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (t> 
67 ex85409900 «91 Anode, cathode ou dispositif à sorlie, ou un assemblage 
comprenant ces composants (Hagnelron core tube), destiné à 
la fabrication de magnetrons de la sous-position 85464100 
(a) ' 0 
78 ex85411091 >18 Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en 
technologie planar, avec un teaps de retour inférieure à 160 ns, 
une.tension de coupure n'excédant pas 266 V, un courant direct 
moyen de 2,S A ou plus, et enserrée dans un boîtier plat donl 
les dimensions excèdent 3 x 9 x 9 aa aais n'excèdent pas 5 
x 11 x 17 ma 0 
68 ex85411091 «20 Diode redresseuse de puissance au silicium, ayant une tension 
inverse de crête n'excédant pas 1580 V et un courant de sortie 
moyen de 8 A, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
PG1S1S15 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
72 e«85411099 «38 Diode régulatrice de courant, permettant un niveau de courant 
stabilisé n'excédant pas 18 afl à une tension de 10 V 
75 e«85412990 «10 Transistor d'une puissance de 150 W ou plus à une tension de 
160 V ou plus et ayant une fréquence "cut-off" de 28 MHz ou 
plus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 22 x 37 mm, comportant au maximum 3 connexions, 
et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
2 SA 1170 2 SA 1494 2 SC 2921 
2 SA 1215 2 SC 2774 2 SC 3858 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
77 ex85412990 «30 Transistor à effet de chaap (FET) ayant une tension de claquage 
drain-source n'excédant pas 60 V, fonctionnant avec un courant 
drain n'excédant pas 8,5 A, une résistance drafn-source 
n'excédant pas 6,3 ohm el ayanl un pouvoir de dissipation 
n'excédant pas 30 W, enserré dans un boîlier donl les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 6x7 mm, comportant au maximum 3 
connexions, el portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
IRFR 010 IRFR 014 IRFU 614 IRLR 014 II?LU 614 
- d'autres sigles d'.idenlification se rapportant à des produils 
qui satisfont à ta présente description 
78 ex85412990 «40 Transistor avec protection de surcharge thermique, ayanl une 
tension de fonctionnement de collecteur-émelleur n'excédant pas 
42 V, enserré dans un boîtier comportant au maximum 4 connexions 
79 ex85412996 «58 Transistor d'une puissance de sortie n'excédant pas 38 W à une 
tension de 12,5 V, enserré dans un boîlier coaporlanl au maximum 
8 connexions 
74 ex8S412898 «60 Transistor à effet de champ, réalisé en technologie N-H0S 
(N0SFET), ayanl une tension de claquage drain-source de 68 V ou 
plus, fonctionnant avec un courant de'drain continu n'excédant 
pas 35 A, une résistance drain-source n'excédant pas 8,828 Ohm 
el ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 125 V, enserré 
— . dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
5101GK 
.3 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
73 ex8S412996 «76 Transistor, ayant un puissance de sortie n'excédant pas 250 
W, une tension de claquage de collecleur^base de 1588 V 
ou plus et un courant collecteur de crête n'excédant pas 48 A, 
enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
2SC3997 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
86 ex85414818 «60 Diode émellrice de lumière (LED), constituée d'un 
semi-conducteur à base de galtiua-arsenic-phosphore (GaAsP), 
opérant à une longueur d'ondes nominale de 718 nanometres, sous 
forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette 
(chip), destiné à la fabrication d'oplocouples (a) 
81 6x85416800 «93 Crislal piézo-électrigue, à l'exclusion des filtres à ondes 
acoustique de surface, oscillant à une fréquence de 4 MHz ou 
pljus mais n'excédant pas 155 MHz, enserré dans un boîtier du 
type CHS el comportant au maximum 4 connexions 
82 ex85421181 «12 Disque (uafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusiveaenl de aicroconlrôleurs ou 
micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-HOS, d'une capacité 
de traitement de 16 bits, comprenant une mémoire à lecture 
exclusivement, non-programmable (ROH) d'une capacité de 
mémorisation de 48 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement, 
non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 16 
Kbits et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) 
d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, destiné à la 
fabrication de produits de la sous-position 85421173 
enserrés dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
77C25 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description (a) 
84 ex85421181 <2S Disque (»afer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement de microcontrôleurs ou 
micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-HOS ou N-MOS (y 
compris H-HOS), d'une capacité de traitement de 16 bits, 
comprenanl une mémoire à teclure exclusivement, non-programmable 
(ROH) d'une capacité de mémorisation de 518 x 13 bits, une 
mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une 
capacité de mémorisation de 512 x 23 bits el une mémoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAK) d'une capacité de 
mémorisation de 2 Kbits, destiné à la fabrication de produils de 
la sous-position 85421173 enserrés dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
7726 77C20 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils 
qui satisfont à la présente description (a) 
85 ex85421101 (40 Oisque (mafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement de microprocesseurs d'une capacité de 
traitement de 16 bits, .destiné à la fabrication de produits de 
la sous-position 85421164 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
7818 78C18 
/ic 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
86 ex8542U85 «15 Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie 
BiMOS, peraettanl le contrôle de communication entre un 
aicroprocesseur, des circuits de contrôle bus et un circuit de 
contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique 
présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de 
produits de la sous-posilion 85421184 enserrés dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
16G7432 16G7433 S0G67S9 S0G6761 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
87 6x85421165 «25 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie BiMOS, sous 
forae de circuit intégré aonolilhique présenté en aicrop laquette 
(chip), destiné à la fabrication de produils de la sous-position 
85421182 enserrés dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coapinaisons alphanuaériques suivantes: 
16G7429 16(37430 S0G6755 50G67S7 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
88 ex8542U8S «35 Cicuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie BiMOS, 
sous forme de circuit intégré aonolilhique présenté en 
aicroplaquetle (chip), destiné à l'a fabricalion de produits de 
la sous-position 85422088 enserrés dans un boîlier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
16G7428 16G7463 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description (a) 
91 ex8S421ieS •45 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous 
forae de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette 
(chip), destiné à la fabricalion de produils de la sous-position 
85421182 enserrés dans un boîlier portanl: 
- un sjgle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
2782654 
52.G738S 52G7386 
63F4G57 63F4G73 
63F4074 63F4170 
63F4378 69G1705 
81889051 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
97 ex8542118S •50 Microprocesseur d'une capacité de traitement excédant 16 
bits, sous forae de circuit intégré monolithique présenté en 
aicroplaquetle (chip), destiné à la fabricalion de produils de 
la sous-position 85421167 ou 85421168 enserrés dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
32G7577 
32G7578 86501 
8186362 8186364 8188939 82PS788 
8188937 82FS698 ' PC 601 PC 603 
PC 604 
- d'aulres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
/M 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
92 6x85421165 (55 Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-HOS, 
sous forae de circuit intégré monolithique présenté en 
microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produils de 
la sous-position 85421182 enserrés dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
32G7468 32G7S67 58G6876 58G8191 8186387 8188985 
d'aulres sigles d'identificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
93 ex8S421165 (68 Convertisseur numérique/analogique triple vidéo avec 3 mémoires 
à lecture-écriture à accès aléatoire (RANDAC), réalisé en 
technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré monolithique 
présenté en aicroplaquetle (chip), destiné à la fabrication de 
produits de la sous-position 85421186 enserrés dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
RGBS2S 
RGBS28 RG8530 (8187135) 
RG8S61 (8186987) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils 
qui satisfont à la présente description (a) 
94 ex8S42116S •65 Circuit d'interface el de contrôle bus, réalisé en technologie 
C-HOS, sous forae de circuit inlégré monolithique présenté en 
microplaquette (chip), destiné à la fabricalion de produils de 
la sous-position 85421184 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant'la 
combinaison numérique suivante: 
2782454 
- d'aulres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description (a) 
96 6x85421165 • 78 Circuit tampon de données/adresses, réalisé en technologie 
C-HOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en 
microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de 
la sous-posilion 85421186 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques suivantes: 
2782653 8190694 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description, (a) 
98 6x85421114 «82 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) 
à double ou triple port, ayant des registres de données et un 
contrôle de lecture en sortie sériel et une capacité de 
mémorisation de excédant 256 Kbits mais n'excédant pas 1 Mbit, 
sous forme de circuit inlégré monolithique enserré dans un 
bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
HSH 4422S6 
MB 81 C 4251 
HSH S4C864 HT 42 C 4256 
HT 43 C 4257 
HT 43 C 4258 HT 43 C 8128 TC 528126 
TC S242S6 
TC 524257 TC 528128 
THS 44 C 251 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
AL 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
99 ex8S421114 •03 Mémoire à leclure-écrilure à accès aléatoire, avec 
entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels 
(field memories), réalisée en technologie C-MOS, d'une 
capacité de mémorisation de 870 Kbits, sous forae.de circuit 
intégré aonolilhique enserré dans un boitier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
THS 4C1881 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
ex8S421U6 •85 Héaoire dynaaique à leclure-écrilure à accès aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 
512 K x 8 bits et ayant un leaps d'accès n'excédant pas 35 ns, 
coaprenant 4 antémémoires statiques à lecture-écriture à accès 
aléatoire (S-cac/>c-RAM) d'une capacité de aéaorisalion 
totale de 8 Kbits, sous forae de circuit inlégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
DM 2203 DM 2213 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
161 ex8S421U6 •86 Héaoire dynamique à leclure-écrilure à accès aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisalion de 
2 Hbils el ayant un teaps d'accès n'excédant pas 60 ns, sous 
forae de circuit intégré monolithique enserré dans un boîlier 
porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
V53C82S6 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
182 ex8542U16 •87 Héaoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec 
entrées/sorties séparées el registres à décalage sériels 
(field memories), réalisée en technologie C-HOS, d'une 
capacité de aéaorisalion de 1928 Kbit, sous forae de circuit 
intégré aonolilhique enserré dans un boitier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
THS 4C2070 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
163 ex8S421116 «88 Héaoire dynaaique à leclure-écrilure à accès aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, opérant à une tension 
d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), d'une capacité de mémorisation 
de 512 K x 8 bits et.ayant un teaps d'accès n'excédant pas 166 
ns, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
HHS1W4888 (74G1307) (78G6821) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
//i 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
18S ex8542U18 «83 Hémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec 
entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels 
(field memories), réalisée en technologie C-HOS, d'une 
capacité de mémorisation de 4328 Kbits, sous forae de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boitier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
THS 53865 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
-167 ex85421121 «19 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) à 
port quadruple, réalisée en technologie C-HOS. d'une capacité 
de mémorisation n'excédant pas 64 Kbits el ayant un temps 
d'accès n'excédant pas 45 ns, sous forae de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
IDT 7858 IOT 78S2 
d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils 
qui satisfont à la présente description 
220 ex8S42U21 •20 Antémémoire statique à leclure-écrilure à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH), réalisée en technologie f>H0S, d'une 
capacité de mémorisation de 1_6 Kbits, coaprenant un circuit 
comparateur d'identi té a 4_ bils, sous forae de circuit 
intégré aonolilhique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identificalion consistanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: i 
HCH 62350 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
109 ex85421121 •51 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 
64 Kbils el ayanl un teaps d'accès supérieur à 55 ns, sous forae 
de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificalion consistant en/ou coaprenant une 
des combinaisons alphanumériques suivantes: 
HV 6264A TC 5564 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
116 ex8S421123 •03 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 
192 Kbits et auant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns. sous 
forae de circuit intégré aonoliIhique' enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HCH 56824 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
AS 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
112 ex85421125 «10 Hémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), 
d'une capacité de aéaorisation de 1 Mbil, sous forme de circuil 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXK58102O CV7C109 H5H 51004 TC 5SB42S6 
CV7C101 EOI 88128 M5H 51008 TC 5SB425.7 
CV7C182 HM 621168A HCH 6228 TC 5588128 
CV7C106 HM 624256 HCH 6729 
CV7C167 HH 624257 HT 5C1808 ' 
CV7C188 GH 76C8128 TC 551801 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
113 ex85421125 >13 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), 
réalisée en technologie C-MOS, opérant à une tension 
d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), d'une capacité de mémorisation 
de 288 Kbits et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 35 ns, 
sous forae de circuil inlégré aonolilhique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CV7C1388 
- d'aulres sigles d'identificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
115 eK85421142 >21 Héaoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux 
ex85421159 «61 rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROM), d'une 
capacité de aéaorisalion' de 256 Kbils et ayant un teaps d'accès 
n'excédant pas 65 ns, sous forae de circuit inlégré 
aonolilhique enserré dans un 'boîtier, aêac pourvu sur la face 
supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
27C256-55 CV 7C 276 CV 7C 275 CV 7C 279 
27H256-35 CV 7C 271 CV 7C 276 XC 172560 
27H246-4S CV 7C 274 ' CV 7C 277 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
116 b i s ex85421144 «06 Héaoire-/"(asn à lecture exclusiveaent, effaçable 
électriquement, prograaaable (Flash E PROM), d'une 
capacité de aéaorisation de 1 Mbit, sous forae de circuil 
inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
28 F 810 28 F 210 29 F 610 29 F 100 48 F 010 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
116 ex85421144 «87 Héaoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux 
ex85421159 «68 rayons ultraviolets (EPROM) ou non effaçable (PROM), d'une 
capacité de aéaorisalion de 512 Kbils et ayanl un leaps d'accès 
n'excédant pas 55 ns, sous forae de circuit inlégré 
aonolilhique enserré dans un boîtier, aêae pourvu sur la face 
supérieure d'une fenêtre en quartz, el portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV 7C 286-50 CV 7C 287-45 CV 7C 287-55 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
AC 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
qui satisfont à la présenle description 
114 ex8542U44 «88 Hemoire-flasn à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (Flash E2PR0M), réalisée en 
technologie .C-HOS, d'une capacité de mémorisation de plus de 
256 Kbits mais n'excédant pas 896 Kbits, sous forae de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
M71S64FTCHCA 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
117 6x85421146 «81 Hémoire-i*(asn à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (Flash E2PR0M), d'une 
capacité de mémorisation de 2 Mbits, sous forae de circuit 
inlégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
28 F 802 28 F 020 28 F 280 29 F 288 
d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
118 ex8S421146 «02 Mémo ire-flash a lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (Flash E PROK), d'une 
capacité de mémorisation de 4 Kbits, sous forae de circuit 
intégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant One des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
28 F 848 TC 584000 
- d'autres sigles d'ident-i f icalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
122 ex85421148 «62 Hémoire-/(as/> à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (Flash E PROM), d'une 
capacité de mémorisation de 8 Mbits, sous forme de circuit 
inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivanle: 
28 F 888 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
126 6x85421148 «93 Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (Flash E PROM), d'une 
capacité de mémorisation de 16 Mbits, sous forae de circuil 
intégré monolithique enserré dans un boîti.er portanl: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
28 F 816SA 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
125 ex85421158 (86 Héaoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, 
programmable (EPROH), d'une capacité de mémorisation de 8 K 
— x 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré 
dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivanles: 
AT 28 C 64 AT 28 HC 64 EX 28 C 64 
A 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
AT 28 H 64 AT 28 PC 64 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
166 ex85421159 •92 Héaoire ferro-électrique, réalisée en technologie C-HOS, sous 
forae de circuit inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
FH1208S 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui salisfont à la présente description 
126 ex8542U59 •87 Héaoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), 
réalisée en technologie C-HOS, peraettant des opérations de 
lecture et d'écriture siaultanées en un seul signal d'horloge, 
d'une capacité de aéaorisalion de 2 K x 18 bits, sous forae de 
circuit inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV7C447 CV7C4S7 HT 53C2K18C3 
d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui sati.sfonl à la présente description 
127 ex8542US9 •21 Héaoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacilé de aéaorisalion de 
64 x 8 bits ou de 64 x 9 bits, sous forae de circuil intégré 
aonolilhique enserré dans un boîtLer portant: 
- un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV7C468A CV7C409A 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
128 ex8S42US9 •24 Héaoire a leclure-écriture FIFO (First in/First out), d'une 
capacilé de aéaorisalion de 7288 ou 9888 bits, sous forae de 
circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlificalion consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
PD 41161 PO 41102 PO 42101 PD 42102 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présente description 
129 ex85421159 •26 Héaoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out) 
peraettant la lecture et l'écriture siaultanées en un seul 
signal d'horloge, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité 
de aéaorisalion de 512 x 9 bits et ayanl un leaps d'accès 
n'excédant pas 48 ns, sous forae de circuil inlégré monolithique 
enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C441 CV7C451 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui salisfont a la présente description 
/ft 
Code NC TARIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
138 ex8S4211S9 «27 Hémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First oui), soit 
permettant la lecture el l'écriture siaultanées en un seul 
signal d'horloge, soit fonctionnant en mode bidirectionnelle, 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacilé de mémorisation de 
9 ou 18 Kbils, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C439 
CV7C443 
CV7C44S 
CV7C446 CV7C4S3 
CV7C4SS 
CV7C456 
1.-0T 72621 IDT 72831 
HT 53C51218A1 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
131 ex8S421159 «31 Héaoire a lecture-écriture FIFO (First in/First oui), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacilé de aéaorisalion de 
.72 Kbils el ayanl soit un teaps d'accès n'excédant pas 15 ns, 
soil un registre à drapeau prograaaable, sous forae de circuil 
inlégré aonolilhique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C468-1S 
CV7C470 IDT 7205 
HT 53C4K1804-1S 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
132 ex85421159 «71 Mémoire à leclure-écriture FIFO (First in/First out) ' 
permettant la lecture el l'écriture asynchrone, réalisée en 
technologie C-HOS, d'une capacilé de mémorisation de 512 x 9 
bits, 1 K x 9 bits, 2 K x 9 bits ou 4 K x 9 bits et ayant 
un temps d'accès n'excédant pas 15 ns, sous forae de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV7C421 CV7C42S CV7C429 CV7C433 
d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui salisfont à la présente description 
133 ex85421162 
ex8S421164 
ex85421167 
ex8542U68 «63 Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, sous 
•83 forae de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier 
•63 portant: 
•81 - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
3171 
74 ACT 8847 
79 R 2818 
79 R 3819 
88287 88387 
8687 
88C287 
CV 7C 662 
HC 68881 HC 68882 
NCR 32826 
NS 32881 
NS 32381 
R 2010/16 TX 32881 V 
US 83C87 
US 83S87 
NTL 3167 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont a la présente description 
134 e.85421162 •42 Microprocesseur d'une capacilé de traitement n'excédant pas 8 
bits, sous forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans un 
bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
82389 
8294 
82C389 
Am 79C410 
Am 79C411 CXD 25150 
CXD 2661 
HD 64A188 
UD 64B186 
HC 68382 HC68HC11ED0 
HC68HC11F 
PC 87323VF 
PC 87911 
SC414958FB Z 64188 
Z 8868 
Z 86C95 
Z 9518 
A 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
136 ex8S42U64 •45 Hicroprocesseur d'une capacilé de traitement excédant 8 bits 
mais n'excédant pas 16 bits, sous forae de circuil inlégré 
aonolilhique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
1TX9-6381 
76881FCCHFA 
76685 CN 
86186 
88188 
88286 
86C186 
80C188 
88C196 
88C296 
82389 
82C389 
ADSP 2168 ADSP 2181 
ADSP 21828S-S8 
CF 78864 
CF 78095 
CF 79290 
CF 72361 
CF 7236SA 
CIFAX 
DSP 56116 
DSP 56156 
DSP 56266 
HB 89T713 
HB 89T715 HC 68302 
PD 76236 
TMS 38818 
THS 386C16 
THS 388C24 
THS 388C2S 
THS 388C26 
THS 388C27 
XSP 56266 
Z 288 
Z 76188 
Z 76116 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
139 ex8S421167 •41 Hicroprocesseur d'une capacilé de traitement excédant 16 bits 
aais n'excédant pas 32 bits, sous forae de circuil inlégré 
monolithique enserré dans un boîlier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
390 Z 58 
486 
78201441 
79R2060A 
79R3606 
88386 
88486 
86561 
88968KB 
82389 
82S96 82C389 
86C020 
Aa 29000 
CPU 04041871 
CV7C681 
0C 262 A 
DSP 32 C 
L 64801 
HB 86904CR 
HC 68020 
HC 68836 MC 68846 
HC 68331 
HC 68EC626 
HC 88110 
NCR 32800 
NS 32632 
NS 32332 
NS 32532 
NS 32C032 
PC 601 
PC 603 PC 664 
R 2688/16 
ST 18931 
ST 18932 
ST 18941 
ST 18R942 
TMS 328HS68 
THS 326H526 
THX 328H448 
W 8701 
-d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
148 ex85421168 •32 Hicroprocesseur d'une capacilé de traitement excédant 32 bits, 
sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
21864 86868 R 4600 R 4300 R 4400 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
141 ex85421171 •82 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacilé de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 
une mémoire à lecture exclusiveaenl, non-programmable (ROH) 
d'une capacilé de mémorisation de 224^ 256 ou 328 Kbils, une 
mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacilé de mémorisation de 3,5 ou 4.5 Kbi tsv un convertisseur 
analogique-numérique, un temporisateur/compteur, un circuit de 
contrôle d'affichage, un circuil d'interface bus, un circuit de 
contrôle lélécoaaande, un circuit de contrôle d'interruptions et 
un générateur d'horloge, sous forae de circuit inlégré 
monolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXP 85228 CXP 85232 CXP 85346 
A 
Code NC TARIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
142 ex8S421171 •63 Hicroconlrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) 
d'une capacité de aéaorisation de 192 Kbits, dés aéaoires à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de 
aéaorisation totale de 6488 bits, un convertisseur 
analogique/nuaérique, un teaporisaleur/coapteur, un générateur 
de dessins prograaaable, un circuit de contrôle d'entrée servo, 
un circuit d'interface série et un générateur d'horloge, sous 
forae de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier 
portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
CXD 86724 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
144 ex85421171 •04 Hicroconlrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
Iraiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusiveaenl, non-prograaaable (ROH) 
d'une capacilé de aéaorisation de 256 ou 328 Kbits, une aéaoire 
à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacilé de 
mémorisation de 18496 bits, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXP 87132 CXP 87148 
d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui salisfont à la présente description 
146 ex8S421171 •85 Hicroconlrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
Iraiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (.ROH) 
d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits, une mémoire à 
leclure-écrilure.à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 4 Kbits, un convertisseur analogique/numérique 
et un circuil de pilotage de tube fluorescent, sous forae de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
THP97CK70AF 
d'aulres S'igîes d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
148 8x85421171 •86 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
Iraiteaent de 8 bits,, réalisé en technologie C-MOS, comprenant 
une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) 
d'une capacité de mémorisation de 168 ou 256 Kbits, une mémoire 
à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aéaorisation de 5 ou 8 Kbils, une aéaoire à lecture-écriture à 
accès aléatoire (RAH) d'une capacité de aéaorisation de 1288 
bits, un circuit de contrôle pour un dispositif d'affichage, 
sous forae de circuit inlégré aonolilhique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
H37500MS M37S00M8 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
V 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
149 ex85421171 •12 Hicroconlrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traileaenl de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant 
une aéaoire a lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROM) ou 
une mémoire à lecture exclusiveaent, programmable, non effaçable 
(PROM) ou une mémoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, 
effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacilé de 
aéaorisation de 64, 128 ou 256 Kbits, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aéaorisation de 4 ou 8 Kbits et un circuit de contrôle pour un 
dispositif d'affichage, sous forae de circuil inlégré 
aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
H 38283E4 H 38283H2 H 38287E8 M 38287N8 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
1S8 ex85421171 •13 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traileaenl de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROM) 
d'une capacilé de aéaorisation de 96 Kbits ou de 127 Kbits 
ou plus aais n'excédant pas 384 Kbils, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aéaorisalion de 2 Kbits ou plus aais n'excédant pas 8 Kbits, 
un circuit d'interface sériel el un circuil de contrôle el de 
pilotage pour un dispositif d'affichage, sous forae de circuit 
inlégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXP 82316 
HB 89098 PO 75316 
THP 87CC20F TMP 87CH29F 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à ta présente description 
151 ex8S421171 «24 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, possédant 
une architecture de registre a registre el coaprenant une 
aéaoire slalique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) 
d'une capacité de aéaorisation n'excedanl pas 12 Kbits et au 
aoins une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable 
(ROH) une aéaoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, non 
effaçable (PROH) ou une aéaoire à lecture exclusiveaent, 
prograaaable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) ou une 
aéaoire à lecture exclusiveaent, effaçable électriquement, 
prograaaable (E PROM) d'une capacité de aéaorisation 
n'excédant pas 256 Kbils, sous forae de circuit inlégré 
aonolithique enserré dans un boîlier porlant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
376C610 
376C032 
376C856 
378C852 
378C656 
370C858 
378C156 
378C1S6 376C2S8 
376C256 
378C318 
378C332 
378C350 
370C352 
370C356 
370C358 370C732 
370C7S6 
378C7S8 
378C818 
378C8S8 
374C836 
73C41 
73C42 73C85 
73C88 
73C95 
73C161 
HC 68HC85P1 
NC 68HC8SP8 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui salisfont à la présente description 
152 ex8542H71 «26 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
soit d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable 
(ROM) ou d'une aéaoire à lecture exclusivement, programmable, 
non effaçable (PROH) ou d'une mémoire à lecture exclusiveaent, 
prograaaable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une 
capacité de aéaorisalion de 32 Kbils ou plus aais n'excédant 
pas 256 Kbits, et d'une aéaoire à lecture-écriture à accès 
u 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits aulonoaes (X) 
aléatoire (RAH) d'une capacilé de aéaorisalion n'excédant pas 3 
Kbits, sous forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans 
f un bottier portant: 
- un sigle d'.ident i f icat ion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
83LS1FC 87C58 HC68HC85i8 
87C51 HS8958 HC68HC785i8 
87C54 M569S9 HN 1871215 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
153 ex85421171 «29 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisée en technologie C-HOS, constitué 
d'.une aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de mémorisation de 4 ou 6 Kbits, soit d'une mémoire à 
leclure exclusivement, non-programmable (ROH) soit d'une mémoire 
à leclure exclusiveaent, prograaaable, non effaçable (PROH) soil 
d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable 
aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une capacité de aéaoriselion 
de 96 Kbils ou plus mais.n'excédant pas 192 Kbils, d'une 
mémoire à lecture exclusiveaent, effaçable électriquement, 
' programmable (E2PR0H) d'une capacilé de mémorisation de 4 ou 
5 Kbits et d'un convertisseur analogique/numérique à 8 canaux, 
- sous forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 68HCI1E9 'MC 68HC11L6 HC 68HC711K4FN 
HC 68HC11K4 HC 68HC711E9 HC 68HC711K4FS 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui salisfont à la présente description 
154 ex85421171 «42 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le 
contrôle de protocole, la aise en forae de données et le 
traileaenl de signaux audio, coaprenant 1 ou 2 mémoires à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs.) d'une capacilé de 
mémorisation totale n'excedanl pas 10 Kbits et une mémoire à 
lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) d'une capacilé de 
aéaorisation de 192 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolilhique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
Aa 79C412 
d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
155 ex85421171 «43 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacilé de 
Iraiteaent de 8 bits, réalisé en lechnotogie C-HOS, coaprenanl 
un processeur de signaux nuaériques a. 16 b.its, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacilé de 
aéaorisation de 4 Kbits ou plus aais n'excédant pas 16 Kbits 
ayant la fonction de mémoire programme, 2 mémoires à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de 
mémorisation totale de 2 Kbits ou plus mais n'excédant pas 8 
Kbits el 256 registres, sous forae de circuit intégré 
aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une 
des coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
Z 86294 Z 86295 Z 86C9S 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à ta présenle description 
11 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
156 ex85421171 «44 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traileaenl de 8 bils, réalisé en technologie C-HOS, assurant le 
contrôle d'une unilé de aéaoire à disques squples ou d'un 
clavier, coaprenanl un registre de configuration à 8 bits, une 
aéaoire à lecture-écrilure à accès aléatoire (RAM) d'une 
capacité de mémorisation de 16 Kbits el ayant la fonction de 
aéaoire programme, une aéaoire à lecture-écriture à accès 
aléatoire (RAM) d'une capacité de aéaorisation de 2 Kbits et une 
horloge leaps réel, sous forae de circuit intégré aonolilhique 
enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une dès 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
PC 87323VF PC 87911 ' 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présenle description 
157 ex85421171 «45 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacilé de 
Iraiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des 
fonctions de contrôle d'un clavier, coaprenant une aéaoire à 
lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROM) d'une capacilé de 
mémorisation de 2 Kbils, des mémoires à lecture-écriture à accès 
aléatoire (RAHs) d'une capacité totale de mémorisation de 2 
Kbils, une horloge à teaps réel, des registres d'adresses el des 
mémoires lampon d'entrée/sortie, sous forme de circuil intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
82C113 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant a des produils 
qui satisfont à la présente description 
158 ex8542117l «46 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traileaenl de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des 
fonctions de déflexion verticale pour un tube cathodique, 
coaprenant 2 unités arithmétiques et logiques (ALUs), 4 mémoires 
à leclure exclusivement, non-programmable (ROHs) d'une capacité 
totale de mémorisation de 11,7 Kbils, 2 mémoires à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de 
aéaorisation totale de 1 Kbit, un convertisseur 
analogique/nuaérique el 2 convertisseurs nuaérique/analogique, 
sous forae de circuil intégré aonolilhique enserré dans un 
boîlier porlanl: 
- un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXD 2018 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui salisfont à la présenle description 
159 6x85421171 «47 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenanl 
une aéaoire à leclure exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) 
d'une capacité de aéaorisation de 48 ou 64 Kbits, une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 1 Kbit ou 1536 bits et 6 convertisseurs 
numérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
; un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
PCA 84C648 PCA 84C848 PCA 84C841 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui salisfont à la présente description 
*) n 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
168 6x85421173 «86 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de 
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire statique à lecture-écriture i accès aléatoire 
(S-RAH) d'une capacilé de mémorisation de 8 Mbits ayanl ta 
fonction de mémoire programme, une mémoire statique à 
lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de 
•éaorisation de 8 Kbils, un module d'intégration de systèmes 
hétérogènes (SIM), un convertisseur analogique-numérique, un 
temporisateur et 2 circuits d'inlerface série, sous forée de 
circuit inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaisons alphanuaérique suivante: 
HC 68HC16Z1 (SC4IS992FV) 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
162 ex8S421173 «88 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
Iraiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenanl 
une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) ou 
une aéaoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, non effaçable 
(PROH) ou une mémoire à leclure exclusivement, programmable, 
effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacflé de 
mémorisation de 128, 192, 256^384 ou 488 Kbits, une mémoire 
à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 4, 8 ou 16 Kbits el un convertisseur 
analogique/numérique à 8 bits, sous forae de circuit intégré -
monolithique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
H 37782 E2 H 37782 H2 H 37782 H4 
M 37702 E4 H 37782 H8 H 37782 H6L 
M 37782 E8 • H 37762 H3B H 37782 NOB 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présenle description 
181 ex8S421173 «16 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacilé de 
traileaenl de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, peraettant 
le contrôle des flux de données entre un réseau local à paire de 
cables torsadés et une unité centrale de traitement (CPU), 
comprenant une mémoire à lecture exclusiveaent, non-programmable 
(ROM) d'une capacilé de mémorisation n'excédant pas 32 Kbits 
et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une 
capacité de mémorisation de n'excédant pas ,128 Kbits, sous 
forée de circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: •' 
SMC 83C825 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
163 ex8S421173 «11 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué 
d'un multiplicateur/accumulateur (MAC), d'une unité de décalage 
arithmétique el logique (Shifter), d'une aéaoire statique à 
lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 48 Kbits el ayant la fonction de mémoire de 
prograeae, d'une mémoire statique à lecture-écriture s accès 
aléatoire (S-RAH) d'une capacité de aéaorisation de 16 Kbits el 
d'un temporisateur programmable, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans, un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
ADSP 2181 ADSP 2182BS-S8 
2V 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des. produits 
qui salisfont à la présenle description 
164 ex8S421173 «12 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 1_6 bits, réalisé en technologie C-HOS, 
coaprenant un bus externe de données à 8 ou 16 bits, une 
aéaoire a lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacilé de aéaorisalion de 16 Kbits el ayant la fonction de 
aéaoire prograaae et une aéaoire à lecture-écriture à accès 
atéaloire (RAH) d'une capacité de aéaorisation de 1_6 Kbits, 
sous forae de circuil inlégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérigue suivante: 
DSP 56116 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présenle description 
165 ex85421173 «13 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le 
contrôle de communication de bus de réseau local, coaprenant une 
aéaoire à leclure-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une 
capacilé de aéaorisation de 2 Kbits, 2 mémoires à leclure 
exclusiveaent, non-programmable (ROMs) ou 2 mémoires à lecture 
exclusiveaent, prograaaable, non effaçable (PROMs) ou 2 aéaoires 
à leclure exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux rayons 
ultraviolets (EPROHs) d'une capacité totale de aéaorisalion de 
56 ou 128 Kbits el un port d'interface sériel, sous forae de 
circuil inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
THS 8378C03 THS 8370C73 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
166 ex85421174 «84 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
Iraiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) 
d'une capacité de aéaorisation de 4 Kbits, une aéaoire à 
lecture-écriture a accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 1 Hbit, un circuil de pilotage et de contrôle 
d'un dispositif d'affichage, un circuil de contrôle 
d'interruptions, un circuit de contrôle d'un clavier, un circuit 
de contrôle d'adresses aéaoire (memory mapper) el un 
générateur d'horloge, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SC 414181FG16 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présenle description 
191 ex85421174 •85 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 19 bits, réalisé en lechnotogie C-HOS, permettant 
des fonctions audio el des fonctions d'émission/réception d'un 
système de télécommunication numérique sans fil, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AH 79C426 SC 14486 SC 14461 SC 14.420 SC 14460 
- d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
IS~ 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
167 6x85421174 «14 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
des bus de données à 16 bits et un aultiplicateur à 16 x 16 
bits avec des résultats de 32 bits, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
THS 320HS28 
•. - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
171 ex8542117S «23 Hicroconlrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
Iraiteaent de 46 bits ou plus, réalisé en technologie C-HOS, 
sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un 
bottier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CS 4920 DSP 56681 DSP 96882 
OSP 56000 OSP 56166 THS 328C566 
- d'autres sigles d'identificalion se rapportant à des produils 
qui salisfont à la présente description 0 
173 ex8S421177 «03 Circuit de traileaenl de aessages à base de réseaux 
prédiffusés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant la 
communication à canaux multiples sur un bus bidirectionnel, 
comprenant un circuit d'interface de microprocesseur, un 
récepteur el un émetteur de parole/données, sous forae de 
circuil inlégré aonolithique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
OHV 253 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
172 ex85421177 (85 ' Circuil contrôle .à base de réseaux prédiffusés ou de circuits 
ex85421179 *87 'précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, pour des unités 
de mémoire à disques, sous forme de circuit intégré aonolilhique 
enserré dans un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
6391343 6806Z1 6688 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présenle description 
174 6x85421179 «04 Circuil d'interface et de contrôle à base de circuits 
précaraclérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le 
• contrôle de circuits de pilotage d'une lête d'ieprieanle à jets 
d'encre, sous forae de circuit inlégré aonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1HKS-8281 
- d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
u 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
175 ex85421179 «05 Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits 
précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant 
l'organisation el le transfert des données vers une têle 
d'imprimante a jets d'encre, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier porlanl: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1MK9-8201 
«- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui salisfont à la présenle description 
176 ex8542U79 «06 Circuit d'interface el de contrôle à base de circuits 
précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant 
l'interface entre dne unilé de aéaoire à disques, une unité 
centrale de traiteaent (CPU), une aéaoire dynaaique à 
lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) et un bus local, sous 
forae de circuit inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'idenlification consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivanles: 
68G8960 6801862 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présenle description 
188 ex85421182 «02 Circuit de contrôle d'imprimante, réalisé en technologie C-HOS, 
coaprenanl un circuit de contrôle de aéaoire dynaaique à 
lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)., des registres 
d'accès direct aéaoire (D.NA), des registres pour la 
coaaunication entre 2 aicroprocesseurs et une aéaoire statique à 
lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), sous forae de 
circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
THX 35C438 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
182 ex85421l82 «03 Circuit de contrôle de bus et de aéaoire, réalisé en 
technologie C-HOS, assurant l'arbitrage de bus et peraettant le 
contrôle de transfert de données entre un bus local, une unité 
centrale de traitement (CPU) et des mémoires, sous forme de 
circuil intégré monolithique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
2782654 69G1765 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits, 
qui satisfont à la présente description 
184bts ex8S421182 «05 Circuit de contrôle d'affichage ou de génération des caractères 
de dispositifs d'affichage à cristaux liquides,_sous forae de 
circuit intégré aonolilhique_enserré dans un boîlier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HO 61830 LH 5821 HC 141548 ' 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présenle description 
n 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises 
183 ex8S421182 Taux des droits aulonoaes (X) 
«66 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-HOS, sous 
forae de circuit inlégré aonolithique enserré dans un bottier 
portant: 
- un siglé d'identification consislanl en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
82368 
82369 
82355 
82358 
82374EB 
82434LX 
82 C 161 
82 C 163 
82 C 211 82 
82 
82 
82 
82 
82 
82 288 
381 
326 
362 
461 
463 
465 
82 C 493 
82 C 496 82 C 591 
82 C 88 
CA 91C814 
ET 6866 
GC 181 
HT 216 
LIA 4661 
MSN 6367 
R 4228 R 4238 
TACT 83443 
VAC 868 
VIC 868 
VIC 64 
VL 82 C 
VV 86 C 331 
418 
ou 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présenle description 
184 ex8S421182 •18 Circuil de contrôle vidéo, ayant.au aoins une des fonctions 
suivantes: 
- a) contrôle de tubes cathodiques, 
- b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'affichage à cristaux 
liquides, 
- c) contrôle de graphiques, 
- d) contrôle de sélection des couleurs, 
sous forae de circuit inlégré aonolithique, soit enserré dans un 
boîlier, soit fixé sur un support en matière plastique, et 
portant: * 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)82 
a)82 
a)82 
a)86 
a) 86 
a)86 434 
453 
861 
80S 
911 
928 
a)AH 8652 
a)ATI 68868 
a)CL-CD542 
a)CL-GD543 
a)CRT 9867 
a)CRT 97 C 
a)ET 4098 
a)H 58452 
a)HB 89321 
a)HB 89322 
a)TVGA 8988C 
a)V 6363 
a)VV 86 C 
a)WD 99 
a)U0 90 
a)UD 98 
a)WD 90 
a)UD 96 
b)82 C 11 
C 
C 
C 
C 
C 
425 310 
10 
11 
36 
31 
33 
b)CL-GD6416 
b)C0P 472 b)H 5058 • 
b)HD 44106 
b)HD 44780 
b)HD 66166 
b)HD 61184T 
b)HD 61165T 
b)HD 66I06T 
b)HD 66187T 
b)LC 7582 
b)H 6663 
b)H 6684 
b)HSH 5259 
b)MSM 5298 
b)HSM 5299 
b)HSH 5839 
b)PCF 8576 
b)SED 1526 
b)SED 1521_ 
b)SED 1666 
b)SED 1616 
b)T 6A39 
b)T 6A46 
b)THS 3491 
b)THS 3492 
b)TMS 57282 
b)TMS 57266 
b)THS 57287 b)THS 57218 
b)THS 57212 
b)THS 57213 
b)V 6116 
b)V 6117 
b)V 6118 
b)V 6126 
b)V 635S-DJ 
b)ND 96C24 
c)82 
c")82 
c)82 
c)82 
c)82 
c)84 431 
435 
441 
451 
452 
451 
c)AVGAl 
c)CL-GDS418 
c)HT 268 
c)HT 289 
c)L 64845 
c)NCR 77C22 
c)0TI 867 
£)PEGA 
c)PVGA 
c)WD 96 C 00 
d)82 C 433 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présenle description 
185 ex85421182 «36 Circuit de contrôle ou circuit de contrôle el de gestion, 
coaprenant 2 circuits de contrôle d'accès direct aéaoire (DMA) 
et 2 circuits de contrôle d'interruptions, sous forae de circuil 
intégré aonolithique enserré dans un bottier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
82360SL 
82C266 
82C316 82C491 
82CS93 
GC 181 SX HT 101 SX 
VL 82 C 486 
VL 82 C 486 
11 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X> 
- d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 8 
186 ex8S421182 «39 Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, ayant au 
moins une des caractéristiques suivantes: 
- a)pour des moteurs sans balais à 3 phases, réalisé en 
technologie BiMOS, opérant à une alimentation unique de 5 V, 
coaprenant des sorties ayant une iapédance de 1,4 ohms à un 
courant de 1 A, 
- blréalisé en technologie C-HOS, coaprenant un circuit pour 
surveiller la tension d'aliaentalion, un circuit pour le 
stockage el décodage des adresses el le multiplexage des -
données, un convertisseur numérique/analogique à 8 bits el 5 
aaplificateurs, 
- c)réalisé en technologie N-HOS (y compris H-HOS), coaprenant 
un filtre nuaérique à 16 bits, 
sous forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaportanl une des 
coabinaisons alphanumériques suivanles: 
a)9996CS b)GC 27 b)GC 45 c)LM 629 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
187 ex85421182 «89 Circuit de décodage/pilotage de ligne, réalisé en technologie 
C-MOS, ayanl une tension de sortie de 38, 35 ou 68 V à 506 aA, 
sous forae dé circuil inlégré aonolilhique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 34142 UCN S816 UCN 5817 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
188 ex8542U82 «92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, peraettant 
le pilotage de 25 laapes ou d'un dispositif d'affichage à diodes 
éaeltrices de lua-ière à 7 segments, ayant une tension de 
pilotage de 4,5 V ou plus aais n'excédant pas 6 V, sous forae de 
circuil intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 14489 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description . 
189 ex8S421182 «93 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour la 
coeaande du déclenchement des plumes d'une lête d'impression, 
sous forme de circuil intégré monolithique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
lTVS-0001 
-'d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présenle description 
190 ex85421182 . «94 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, assurant la 
gestion de réduction de la consoaaalion d'énergie d'un 
~ - aicroprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous forae de 
circuil intégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1828 CP 
25 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits aulonoaes (X) 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui salisfont à la présenle description 
298 ex85421184 «82 Circuit d'interface de ligne à aodulation par impulsions 
codées, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant un éaetteur 
de ligne, un récepteur de ligne,, un codeur/décodeur, un 
atténuateur de tremblements (jitter), un circuit de 
récupération d'horloge el de-données, sous forae de circuit 
intégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CS 61574 CS 61575 
- d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présente description 
193 ex85421184 <14 -Circuit d'interface ou d'interface el de contrôle, réalisé en 
technologie C-HOS, ayant au aoins une des caractéristiques 
suivantes: 
- a) pour les signaux entre l'uni lé périphérique de aéaoire à 
disques et l'unité centrale de traiteaent (CPU), 
- b) pour le contrôle des communications des données entre un 
circuit d'interface bus système et des unilés périphériques, 
comprenant un porl d'interface syslèae, un port 
microprocesseur et un port d'accès direct mémoire (DHA), 
- c) permettant l'interface et le contrôle des séquences de 
données entre une machine automatique de traileaenl de 
l'inforaalion et une unité de aéaoire à disque,-
- d) pour des données à lecture-écriture entre une unité de 
mémoire à bandes audionumériques el un aicroprocesseur, 
sous forae de. circuit inlégré aonolithique enserré dans un 
boîtier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
epabinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)82C611 b)1TUl-8381 
a)AIC 566 L b)lTU2-8381 
a)DP 8466 b)lTV3-6381 
a)H 5213 b)lTV3-0362 
a)H 5215 b)lTV4-8361 
a)0HTI 5086 (OHTI 28568) b)1TV4-8382 
a)0HTI 5696 (OHTI 26589) c)32C260 
a)W0 11 C 06-17 c)AIC 6866 
a)UD 14 C 60-17 d)lXK2-6381 
a)WD 61 C 48 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
194 ex8542U84 >46 Circuil de contrôle el d'interface, réalisé en technologie 
C-HOS, coaprenanl des circuits de pilotage de 48 aA, des 
registres, un circuit d'interface d'accès direct aéaoire (DHA) à 
18 ou 32 bits, un bus aicroprocesseur à 8 ou 32 bits, un 
circuit de génération el vérification de parité, sous forae de. 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AH53C974 NCR S3C94 NCR S3C9S NCR 53C96 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présenle description 
284 ex8S421186 «03 Fi lire en peigne de ligne vidéo, réalisé en technologie C-HOS, 
peraeltanl la séparation nuaérique des signaux de 
luainance/chroainance, sous forae de circuit inlégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant là 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
le 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
CXO 2024 
- d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
26S 6x85421186 «84 Convertisseur nuaérique/analogique et analogique/numérique, 
réalisé en technologie C-HOS, comprenant un modulateur 
analogique permettant le sur-échantillonage des signaux à une 
frequence de 1024 HHz et un filtre peraettant l'échantillonage 
des signaux d'un modulateur nuaérique à une fréquence de 512 
kHz, sous forae de circuil inlégré aonolilhique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
HSP S8C26 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présenle description 
206 ex85421186 «07 Multiplexeur/démultiplexeur, réalisé en technologie C-HOS, 
permettant la conversion de 28 signaux indépendants, comprenant 
un circuil d'interface bus de aicroprocesseur el une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aéaorisation de 256 bits, sous forae de circuit intégré 
aonolilhique enserré dans un boîliar portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TXC 03301 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présenle description 
287 ex8S42H86 «88 Circuit de Iraiteaent des signaux audio d'une ligne d'abonné 
(SLAC), réalisé en technologie C-MOS, aunt de 2 processeurs de 
signaux nuaériques, au aoins d'un convertisseur 
analogique/nuaérique et au aoins d'un convertisseur 
nuaérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
Aa 7901 Aa 7905 Aa 79C62 Am 79C03 Am 79C64 
- d'autres sigles d'identification se rappariant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
288 ex85421186 • «69 Registre à 8, 9, 18, 16 ou 18 bits, réalisé en technologie . 
C-HOS, Sous forme de circuil intégré monolithique enserré dans 
un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
74FCT162374 74FCT16823BT 74FCÏS74 
74FCT162823BT 74FCT16823CT Am 2SC818A 
74FCT162823CT 74FCT374 Aa 2SC821A 
74FCT16374 74FCT534 Aa 29CS23A 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présenle descriplion 
289 ex8S421186 «1.8 Eaetleur, réalisé en technologie C-MOS, opér.anl à une 
alimentation unique de +5 V el permettant le transfert de 
données à une vitesse de 128 Kbits par seconde eu plus à une 
~ tension de sortie de S V, comprenant su maximum 5 émetteurs, 
sous forme de circuit inlégré aonolithique enserré dans un 
boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
V 
Code NC TARIC Designation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
HAX 286 HAX 264 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description ' 
161 sx8S421186 «11 Circuit de traitement de signaux audio, réalisé en 
technologie C-HOS, coaprenant une aéaoire à lecture 
exclusiveaent, non-prograaaables (ROH), une aéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH), 4 convertisseurs 
analogique/numérique, un circuit d'interface série, un circuit 
de decimation de fréquences et un circuit de protection contre 
la surcharge des haut-parleurs, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VV 27051 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui salisfont à la présenle description 
210 ax8S42H86 «12 Codeur/décodeur, réalisé en technologie BiMOS, peraettant la 
conversion, la séparation et le transfert de données à une 
vitesse de 50 Mbits/s, coaprenanl un détecteur d'iapulsions de 
lecture et un synthétiseur/synchroniseur de fréquences, sous 
forme de circuil intégré aonolilhique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HD 153031 RF 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils. 
qui satisfont à Ij présente descriplion 
211 ex8S421186 «16 Circuit d'horloge à boucle de verrouillage de phase (Phase 
Locked Loop/PLL), réalisé en technologie C-MOS, peraeltant la 
synchronisalion ou aullipiication des fréquences n'excédant pas 
168 MHz, sous forae de circuil inlégré aonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
HC 88915 HC 88916 NC 88929 MC 88PL117 
- d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présente description 
212 ex85421186 «21 Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-HOS, 
peraettant le relard des périodes de l'exploration pour les 
lignes horizontales d'un capteur d'images à transfert de charge 
(CCD), comprenant un générateur d'horloge, un verrou (clamp) et 
un circuit échanlilloneur-bloqueur, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
, coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXL 1517 HN 3866SA HSH 6819HS-K 
CXL 5504 HN 3861 SA MSM 6834HS-K 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui salisfont à la présente description 
196 ex8S421186 «23 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de données, 
réalisé en technologie BiMOS, opérant à une vilesse n'excédant 
pas 12 Hbits/s, comprenant un codeur, un décodeur, un 
convertisseur analogique/nuaérique, un filtre d'égalisation 
numérique et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire 
(RAH), sous forme de circuit intégré aonolilhique enserré dans 
un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
H-
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
64G8166 (8189294) 
d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présenle descriplion 
199 ex8S421186 (27 Convertisseur numérique/analogique à 8 bits, réalisé en 
technologie C-HOS, permettant la conversion de données d'entrée 
série vers 36 canaux de sortie, sous forae de circuil inlégré 
aonolilhique enserré dans un bottier portanl: 
'- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HB 88344B 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
213 ex85421186 (29 Eaelleur/récepleur, réalisé en technologie C-HOS, ayant au 
aoins' une des caractéristiques suivantes: 
- a) peraeltanl le raccordement (terminating) de vitesses de 
ligne de 8448 ou 34368 Kbils/s, 
- b) bidirectionel à 8, 16 ou 18 bits, 
- c) opérant à une alimentation unique de *5 V el ayanl un 
courant d'aliaenlation n'excédant pas 2 aA, coaprenant 2 
éaetteurs el 2 récepteurs, 
- d) opérant à une aliaenlalion unique de +5 V, coaprenant au 
minimum 6 émetteurs et au minimum 8 récepteurs, 
- e) opérant à une alimentation unique de *5 V et de +9 V ou 
plus nais n'excédant pas •13,2 V et peraettant le transfert de 
données à une vilesse de 128 Kbits par seconde ou plus à une 
tension de sortie de 5-V, comprenant 2 éaetteurs et 2 
récepteurs, 
- f) opérant à un courant d'alimentation n'excédant pas 3 aA, 
comprenant 2 circuits de pilotage et 3 récepteurs, 
- g) ayanl un teaps de propagation n'excédant pas 11 ns, 
- h) pour des signaux entre un codeur/encodeur utilisant le code 
"Hanchester" (HED) ou une unilé d'interface el une paire de 
câble lorsadé ou un câble coaxial dans un réseau local,. 
sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dans un 
bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
a)TXC 82658 
b)29 C 833 A 
b)29 C 853 A 
b)74 AC 16472 
b)74 AC 16646 
b)74 AC 16657 
b)74 ACT 16245 
b)74 ACT 16478 
b)74 ACT 16863 
b)74 FCT 162560 
b)74 FCT 162501 
b)74 FCT 162543 
b)74 FCT 162646 b)74 FCT 162652 
b)74 FCT 162952 
b)74 FCT 16566 
b)74 FCT 16561 
b)74 FCT 16543 
b)74 FCT 16646 
b)74 FCT 16652 
b)74 FCT 16952 
b)74 FCT 245 
•b)74 FCT 645 
c)HAX 226. 
d)HAX 244* 
d)HAX 245 d)HAX 246 
d)HAX 247 
d)HAX 248 
d)HAX 249 
e)NAX 291 
f)LTC 992 
g)29 FCT 52 
9)82563 
h)83C92 
h)83C94 
h)Ae 79C98 
h)HC 145572 
h)THS 386C66 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui sstisfonl à la présenle description 
286 ex8S421!86 (36 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le 
codage, le décodage el l'interfaçage de signaux série ayanl 
une vilesse de 13 Kbits/s et de signaux audio ayant une vilesse 
de 104 Kbits/s, coaprenanl un convertisseur 
analogique/numérique, un convertisseur numérique/analogique, des 
filtres numériques a modulation par impulsions codées el un 
circuil de suppression d'écho, sous forme de circuil inlégré 
monolithique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VP 22020 
II 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente descriplion 
201 e*8542l186 •37 Circuil de désalignement, réalisé en technologie C-HOS, 
permettant l'extraction à partir d'un signal d'interface de 
ligne et l'introduction dans un signal d'interface de ligne. 
de cellules à mode de transfert asynchrone (ATH), sous forae 
de circuil inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TXC 85156 
d'autres sigles d'identification se'rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente descriplion 
214 ex8S421186 •39 Générateur de tops horloge, sous forae de circuil intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
32 D4661CL 
82" C 462 
AV 9129 
Bl 438 
Bl 439 
CXD 1635 
CXD 1252 
CXD 1255 
CV7B991 CV79992 
DP 853! 
DP 8S32 
DP 83241 
ICO 2623 
ICO 2027 
ICO «2028 
ICS 1394 
ICS 2494 ICS 99C64 
LZ 93F31 
LZ 93F33 
LZ 93N61 
HK 1418 
HK 1442 
HK 1448 
HK 1456 
HSH 5547 PCLK 1 
PCLK 2 
SC 11416 
SC 11411 
SC 11412 
TCK 9902 
UD 99 C 61 
- d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
215 e«8542H86 •48 Circuit tampon des données, ou circuit taapon des 
données/adresses, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
82C592 
F8 2620 GC 102 
HT 102 VL 82 C 332 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
216 ex8S421186 •44 Circuil de compression/décompression de données ou d'images, 
réalisé en technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
1XH4-63G1 
1XK6-G301 1XV9-8801 
74 ACT 6346 CL 456 
CL 558 CL 9S9. 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
283 ex85421186 •45 Codeur/décodeur à modulation par impulsions codées 
adaptables différencielles. réalisé en technologie C-HOS, 
coaprenanl un circuit d'interface de codeur/décodeur à 
aodulalion par impulsions codées, un circuit de contrôle 
d'émission el de réception, un circuil d'interface bus de 
aicroprocesseur et un port parallèle, sous forae de circuit 
intégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VP 86565 
Vi 
Code NC TARIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
217 ex85421186 «53 Générateur de signaux, réalisé en technologie C-NOS, peraettant 
la génération d'impulsions synchrones pour un capteur d'images à 
transfer de charge (CCD), sous forme de circuit intégré 
aonolilhique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXD 1836 CXD 1217 LZ 93853 LZ 93N43 LZ 95G52 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
218 ex8S42U86 «S4 Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-HOS 
(C-HOS-Modems), exclusiveaent pour la transaission d'images 
statiques (facsimile telegraphy) dans une seule direction 
(half duplex) à une vilesse de 308, 2400, 4880, 7200 
ou 9600 bits par seconde, sous forme de circuil inlégré 
monolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TC 35128 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils 
qui satisfont à la présenle descriplion 
219 ex85421I86 «59 Circuit de traiteaent de signaux, réalisé en technologie C-HOS, 
peraettant le Iraiteaent des signaux vidéo d'un capteur d'iaages 
à transfert de charge (CCD), sous, forae de circuil intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une.des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXA 1810 CXD 2106 CXD 2150 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
222a ex85421188 «01 Disque (mater) non encore découpé en aicroplaqueltes, en 
aatériau seai-conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué 
exclusiveaent de circuits de récupération de tops horloge et de 
données, destiné à la fabrication de produils de la 
sous-position 85421198 enserrés dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
G0 16642 GD 16843 ' 
du 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion (a) 
222b ex8542ll88 «82 Disque (mafer) non encore découpé en aicroplaqueltes, en 
aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué 
exclusiveaent de.circuits de aultiplexage, peraettant le 
multiplexage de 4 flux de données en un flux de données 
unique, coaprenant un circuil à boucle de verrouillage de 
.phase (Phase Locked Loop/PLL) el de circuits de pilotage pour 
diodes laser, destiné à la fabrication de produils de la 
sous-position 85421198 enserrés dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
G0 16654 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion la) 
ji" 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
2224 ex8S421188 •83 Disque (mater) non encore découpé en microplaquettes, en 
matériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué 
exclusiveaent d'éaelleurs/récepteurs, assurant la communication 
de données série à une vitesse de 622 Mbits/s, destiné à la 
fabricalion de produits de la sous-position 85421198 
enserrés dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
GD 16664 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présente description (a) 
222g ex8S42U88 •84 Oisque (mater) non encore découpé en aicroplaquettes, en 
aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué 
exclusiveaent de aulliptexeurs ou de démultiplexeurs, permettant 
l'entrée/sortie de données de niveau ECL différentiel à une 
vitesse de 622 Hbits/s et l'entrée/sortie de données de niveau 
• TTL à une vitesse de 78 Hbils/s, destiné à la fabrication de 
produils de la sous-posilion 85421195 enserrés dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
GO 16131 GD 16132 
d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui salisfont à la présente description (a) 
222i ex8542U88 «05 Disque (mater) non encore découpé en aicroplaqueltes, en 
aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), 'constitué 
exclusiveaent de circuits taapon double pour des signaux de 
niveau ECL/TTL. destiné à la fabricalion de produits de la 
sous-posilion 85421198 enserrés dans un boîlier portant: 
. - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
GD 10225 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (s) 
223 ex85421189 «10 Eaetleur/récepleur, en aatériau seai-conducteur arséniure de 
galliua (AsGa), assurant la coaaunication synchrone/asynchrone 
de données à une vitesse de 622 Hbits ou plus aais n'excédant 
pas 2,5 Gbits par seconde, sous forée de circuit inlégré 
monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la 
fabricalion de produits de la sous-posilion 85421198 
enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
GIGA BOA GIGA HATCH 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description (a) 
224 ex85421189 •28 Circuil de aesure, en matériau seai-conducteur arséniure de 
galliua (AsGa), permettant la aesure des leaps de propagation de 
signaux sur des lignes de transmission, coaprenanl 2 compteurs 
asynchrones, 4 circuits comparateurs, un générateur de tops 
horloge et un oscillateur, sous forae de circuil inlégré 
aonolilhique présenté en aicroplaquetle (chip), destiné à la 
fabricalion de produits de la sous-position 85421198 
enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
GIGA TDR 
% 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
d'autres' sigles d'identification se rapportant à dés produits 
qui satisfont à la présenle descriplion (a) 
225 6x85421189 «38 Circuit de récupération de tops horloge et de données, en 
matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa), sous forme 
de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette 
(chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 
85421198 enserrés dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
GD 16842 GD 16643 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présenle description (a) 
226 ex8S421189 (40 Multiplexeur, en matériau seai-conducteur arséniure de gallium 
(AsGa), permettant le multiplexage de 4 flux de données en un 
flux de données simple, comprenant un circuit à boucle de 
verrouillage de phase (.Phase Locked loop/PLI) el des 
circuits de pilotage pour diodes laser, sous forme de circuit 
intégré monolithique présenté en aicroplaquetle (chip), destiné 
à la fabricalion de produits de la sous-posilion 85421198 
enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
GD 16054 
d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présente descriplion (a) 
227 ex8S421189 •50 Diviseur/détecteur, en aatériau seai-conducteur arséniure de 
galliua (AsGa), assurant la synlhélisalion des fréquences dans 
une gaaae de 50 HHz à 1788 MHz, coaprenanl un prédiviseur, un 
diviseur de fréquences el un délecteur de phase/fréquence, sous 
forae de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette 
(chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 
85421198 enserrés dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
GIGA FSS 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui. satisfont à ta présenle description (a) • 
228 6x85421190 •21 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH)., 
réalisée en technologie bipolaire, d'une capacilé de 
aéaorisation n'excédant pas 1 Kbit, sous forae de circuit 
inlégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanumériques suivantes: 
82 S 09 93422 93425 HBH 93419 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
229 ei8S421190 •74 Héaoire à leclure exclusiveaent, programmable (PROM), réalisé 
en technologie bipolaire, d'une capacité de mémorisation 
n'excédant pas 64 Kbits, sous forme de circuit inlégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
S 030 
S 16 
S 41 
S 81 
L 42 
S 166 27 S 191 
27 S 291 
28 L 22 
28 LA 22 
28 L2XMFC 
29613 5389 
S3 S 240 
53 S 241 
54 S 570 
54 S 571 
5694 6336 
63 S 240 
63 S 241 
63 S 3281 
7653 
70S8 82 S 138 
82 S 131 
93436 
93446 
Aa 27S43 
HB 7115 
Jt 
Code NC TARIC Designation des marchandises Taux des droits aulonoaes (X) 
28 S 42 
28 S 86 
27 PS 191 
27 PS 291 
27 S 12 
27 S 13 29778 
29771 
38518 
5385 
5306 
5308 5624 
6385. 
6386 
6368 
6369 
6335 74 S 579 
74 S S71 
76 LS 03 
7620 
7621 
82 S 114 MB 7116 
MB 7117 
MB 7118 
MB 7141 
HB 7142 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
233 ex8S421195 (01 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, de 
diodes laser ou d'autres diodes émettrices de luaière, sous 
forée de circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
IDA 67318 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
234 ex8S421195 •62 Circuit de pilotage, en matériau seai-conducteur arséniure de 
galliua (AsGa), peraettant le contrôle des diodes laser ou 
d'autres diodes émettrices de luaière, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîlier portant-: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
16G87S I6G076 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui salisfont à la présente description 
235 ex85421198 •01 Eaetteur, réalisé en technologie bipolaire, assurant le codage 
et la conversion de données et d'instructions parallèles en 
foraat série, sous forae de circuil intégré aonolilhique enserré 
dans un boîlier portant; 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AN 79168 AH 7968 AH 74865 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
239 8x85421198 (02 Convertisseur nuaérique/analogique audio, réalisé en 
technologie bipolaire, ayant une gaaae dynaaique de 96 d8 ou 
plus, coaportanl une tension de référence interne, sous forae de 
circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
PCM 63P 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
236 6x85421198 (85 Récepteur, réalisé en technologie bipolaire, assurant le 
décodage et ta conversion de données et d'instructions série 
en format parallèle, sous forae de circuit inlégré eonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AN 79169 AH 7969 AH 79866 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
IH 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
237 ex85421198 «86 Émetteur ou récepteur, réalisé en technologie bipolaire, 
permettant la communication de données sérielles à une 
vitesse de 110 Hbits ou plus mais n'excédant pas 1,4 
Cbi ts/s, sous forme de circuit inlégré monolithique enserré 
dans un boîtier porlant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaiasons alphanumériques suivantes: 
HDMP 1002 HONP 1004 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
241 ex85421198 «27 Converlisseur numérique/analogique à 16 bits, réalisé en 
technologie bipolaire, comprenant une tension de référence 
interne, sous forae de circuil intégré aonolilhique enserré dans 
un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
DAC 712 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
242 ex8S421198 «28 Prédiviseur, réalisé en technologie bipolaire, ayant une 
fréquence d'entrée n'excédant pas 1,5 GHz et un taux de division 
ajustable de 64/65 ou de 128/129, sous forae de'circuit inlégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
HC 12022 SC 12022 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
243 ex8S421198 «32 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant la conversion de données en foraat série ou parallèle 
et.te transfert bidirectionnel de données sérielles à une 
vilesse n'excédant pas 266 Hoctet/s, sous forme de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC îeesxnsi 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
244 ex8S421198 «33 Coaaulateur différentiel à point de croisement à 32 x 32 
bits, réalisé en technologie bipolaire, permettant la 
commutation d'une vitesse de données de 888 Hbits/s, sous forae 
de circuit intégré aonolilhique enserré dans un boîtier-portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
S 2824 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
245 ex85421198 «35 Éaelteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant la transaission de données par un cable à paire 
torsadée, sous forae de circuil intégré monoliInique,enserré 
dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
DP 83228 
^ 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description 
246 ex8542H98 «36 Générateur/tampon de lops horloge, en matériau seai-conducteur 
arséniure de galliua (AsGa), assurant la synchronisation ou la 
multiplication de fréquences, sous forme de circuil inlégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
GA 1990 GA 1686 GA 1888 GA 1118 
GA 1685 GA 1887 GA 1889 GA 1218 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
'qui satisfont à la présenle description 
222c ex85421919 «10 Disque (mater) non encore découpé en aicroplaqueltes, en 
aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué 
exclusiveaent d'amplificateurs de Iransiapédance, opérant à une 
largeur de bande de 968 HHz, ayanl une résistance n'excédant pas 
4 kOha, destiné à la fabrication de produils de la sous-position 
85421939 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
co'abinaison alphanuaér ique suivante: 
GD 16085 
- d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
222e ex85421918 «28 Disque (mater) non encore découpé en aicroplaqueltes, en 
aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué 
exclusiveaent de circuits.de contrôle de diodes laser, 
assurant un courant de sortie dans une gaaae de 18 aA à 70 aA 
à une tension d'alimentation de -S V (±1 X), destiné à la 
fabrication de produils de la sous-position 85421978 
enserrés dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
GD 16077 
- d'aulres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
222f ex85421918 «38 Disque (mater) non encore découpé en microplaquettes, en 
matériau seai-conducteur arséniure de galliua. (AsGa), constitué 
exclusiveaent d'amplificateurs, ayant une puissance de sortie 
typique de 25 dBa dans une gaaae de fréquences de 1858 HHz a 
1959 HHz, coaprenant des coaautateurs de radiofrequences (RF), 
destiné à ta fabrication de produits de la sous-posilion 
85421938 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
GD 12033 
- d'aulres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
222h ex85421910 «48 Disque (mater) non encore découpé en aicroplaquettes, en 
matériau semi-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué 
exclusiveaenl d'amplificateurs doubles^ ayant un gain typique 
de 18 dB a une fréquence de 1,5 GHz, destiné à la fabrication de 
produils de la sous-posilion 85421936 enserrés dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
GD 18612 
ko 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description (a) 
258 ex85421928 «38 Circuil de contrôle, réalisé en technologie BiMOS, peraettant 
le pilotage des charges induclives et résistive, ayant 4 sorties 
d'un courant de 2 A ou plus aais n'excédant pas 7,2 A, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique présenté en 
aicroplaquetle (chip), destiné à la fabrication de syslèaes de 
coeaande de aoteurs (a) 
251 ex8S42192B «40 Aaplificateur de transiapédance, en aatériau semi-conducteur 
arséniure de galliua (AsGa), opérant à une largeur de bande 
n'excédant pas 2,7 GHz, sous forae de circuit inlégré 
aonolilhique analogique présenté en aicroplaquetle (chip), 
destiné à la fabricalion de produits de la sous-posilion 
85271198 (a) 
247 ex85421928 «58 Aaplificateur différentiel, réalisé en technologie bipolaire, 
ayanl un gain d'amplification n'excedanl pas 375 et une tension 
d'entrée nominale de 1 aVcc, sous forme de circuil inlégré 
monolithique analogique présenté en microplaquette (chip), 
destiné a la fabrication de produits du n° 8471 (a) 
248 ex85421928 •66 Amplificateur agant un courant d'entrée n'excédant pas 80 nA, 
sous forme de circuit inlégré monolithique analogique présenté 
en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits 
de ta sous-position 85421930 enserrés dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
INA 161 * OPA 111 OPA 121 OPA 2111 
- d'autres sigles d'identificalion^se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présente description (a) 
249 ex8S421926 •70 Amplificateur à facteur d'amplification programmable, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique présenté en 
aicroplaquelte (chip), destiné à la fabrication de produils de 
la sous-posilion 85422050 enserrés dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
'3606G 
- d'autres sigles d'identificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion (a) 
253 ex85421936 • 61 Aaplificateur de fréquences interaédiaires (IF), réalisé en 
technologie bipolaire, coaprenanl un aélangeur, un indicateur 
d'intensité de signal reçu (RSSI), un détecteur, un oscillateur 
et un aulliplicateur, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un- sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXA 1744R 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
256 6x85421938 •82 Aaplificateur de aicro^ondes, réalisé en technologie bipolaire, 
ayanl un gain d'aaplificalion noainal soit de 18 dB à 8,5 GHz, 
soit de 22,S dB à 1 GHz el de 32,5 dB à 8,1 GHz, soil de 26 d6 à 
1,5 GHz, sous forae de circuil inlégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identificat ion consistant en/ou "comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
A-86 A-08 N10 
<M 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'aulres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 8 
257 ex85421938 «03 Amplificateur quadruple, réalisé en technologie C-MOS, ayant un 
courant d'entrée n'excédant pas 28 pA, sous forae de circuit 
intégré aonolilhique analogique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LHC 666 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
258 ex8S421938 «85 Aaplificaleur, réalisé en lechnotogie bipolaire, ayanl un 
courant d'alimentation lypique n'excédant pas 1 aA à une tension 
. de 12 V et une température de 25'C, sous forae de circuit 
inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LH 1964 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
259 ex8542!936 <86 Aaplificaleur, réalisé en technologie bipolaire, ayanl une 
fréquence d'opération typique de 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et 
une tension d'aliaentation unique de 5 V, sous-forae de circuit 
intégré aonolilhique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
C1D C1E C1F C1G C1H C1J 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
260 ex85421936 «07 Aaplificateur ayant une tension de décalage (Offset voltage) 
n'excédant pas 1868 pV à 25*C, sous forae de circuit intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons alphanumériques suivantes: 
LT 1006 OPA 27S OPA 628 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
261 ex85421936 «08 Amplificateur, en aatériau seai-conducteur arséniure de galliua 
(AsGa), ayant un facteur d'aaplification noainal de 18 dB ou 
plus aais n'excédant pas 38 dB et une gaaae de fréquence 
n'excédant pas 1,9 GHz, sous forae de circuil intégré 
aonolilhique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlificalion consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
16G871 16G872 16G874 HGF 7131 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
254 ex85421938 (09 Aaplificateur audio, réalisé en technologie bipolaire, ayant un 
gain typique de 47 dB daps une gaaae fréquence de 28 Hz à 28 
kHz, sous forae de circuil inlégré aonolilhique analogique 
enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TA 201S 
^L 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes IX) 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui salisfont à la présenle descriplion 
262 ex8S421939 •18 Amplificateur, sous forme'de circuil intégré monolithique, 
analogique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
C 65 V 35 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
Cel aaplificateur est destiné à la fabrication de produits de la 
sous-posilion 98214888 (a) 
255 ex8S421938 •11 Aaplificaleur de Iransiapédance, réalisé en technologie 
bipolaire, ayant un gain typique de 72,5 dB à une fréquence de 
758 HHz, sous forme de circuit inlégré monolithique analogique 
enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
ITA 12318 
d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
263 ex85421930 •15 Aaplificaleur à courant d'entrée n'excedanl pas 88 nA, sous 
forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
INA 161 OPA 27 OPA 37 OPA 111 OPA 121 
d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui satisfont à la présenle descriplion 
264 ex8S421938 •25 Aaplificateur réglable pour signaux d'une fréquence de 16 Hz ou 
plus aais n'excédant pas 38 kHz, avec un gain d'aaplification de 
85 dB ou plus, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
H S218 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils 
qui satisfont a la présente description. 
265 6x85421936 • 38 Aapli f icaleur double ou quadruple*, opérant à un courant 
d'aliaentalion n'excédant pas 408 uA par aaplificaleur, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
8MB 
LT 1078 LT 1079 
LT 1178 LT 1179 
MC 14573 HC 14574 
HC 14575 
- d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils 
qui salisfont à la présente description 
ti 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droils aulonoaes (X) 
266 ex85421938 «40 Aaplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments dans 
une gamme de températures de 0'C à 58'C, contenant un 
système d'alarae, sous forae de circuil intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AD S94 AD 595 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
267 ex85421938 «80 Aaplificaleur avec un facteur d'aaplification prograaaable, 
sous forae de circuil inlégré monolithique analogique enserré 
dans un boîlier portanl: 
- un Bigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
PGA 102 PGA 202 PGA 203 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
271 ex85421950 *15 Régulateur de tension el de couranl, réalisé en technologie 
C-HOS, fonctionnant à une tension d'entrée de batterie de 0,85 V 
ou plus aais n'excedanl pas 5,5 V ou une tension d'entrée non 
régulée de 7 V ou plus aais n'excédant pas 28 V, assurant une 
tension de sortie ajustable de* 3,3 V (±8,13 V) ou 5 V (±8,26 V), 
sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré 
dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HAX 717 HAX 719 HAX 721 HAX 723 
HAX 718 HAX 728 HAX 722 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la prés.ente descriplion 
272 ex8S4219S9 «20 Régulateur de tension ayant une gaaae de tension d'entrée de 3 
V ou plus aais n'excédant pas 68 V et un couranl à l'étal de 
•repos de 6 ou 7 aA, coaprenanl un circuit coaautateur de 1,25 A, 
'de 2,S A, de 4 A ou de S A, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LT 1878 LT 1071 LT 1170 LT 1171 LT 1172 LT 1271 
- d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des.produils 
qui salisfont a la présente description 
273 ex8S421950 «25 Régulateur de tension, assurant la protection d'inversion de 
batterie, opérant à une tension d'entrée n'excédant pas 38 V et 
ayanl un couranl à l'état de repos n'excédant pas 78 pA à 
. charge zéro, sous forae de circuil inlégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1129 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
u 
Code NC TAT?IC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
274 ex85421958 •35 Régulateur de tension, ayant un courant à l'état de repos 
n'excédant pas 75 aA et une tension ainiaale de régulation 
n'excédant pas 8,6 V à un courant de sortie de 758 aA, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans .un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
TL7S6M TL7S1H 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
275 ex8S4219S8 HS Régulateur de tension, ayant tension de sortie de 12 V (i3 X), 
un courant à l'état de repos n'excédant pas 18 aA.et une tension 
ainiaale de régulation n'excédant pas 22 V à un courant de 
sortie de 58 aA, s'ous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanumérique suivante: . 
CS 8189 (7632FB) 
' d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
276 ex8S421958 •55 Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée de -15 V 
ou plus aais n'excédant pas 68 V, ayant une tension de sortie de 
3,2 V ou plus aais n'excédant pas 5,2 V, sous forae de circuit 
intégré aonolilhique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons alphanuaériques suivantes-: 
LT 1H2 LT 1149 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à'la présente description 
277 éx8S421958 •60 Régulateur de tension ayant une gaaae de tension d'entrée de 
4,75 V ou plus aais n'excédant pas 68 V et un courant à l'état 
de repos n'excédant pas 18 aA, coaprenant un circuit coaautaleur 
de 1 A et un oscillateur d'une frequence fixe de 52 kHz, sous 
forae de circuit intégré aonolithique1analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LM 1575 LH 2575 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
268 ex85421950 •65 Régulateur de tension, ayant une tension de sortie de 1 V ou 
plus aais n'excédant pas 8 V, un courant à l'état de repos 
typique de 488 ou 588 pA et une tension tupique de 
régulation de 178 aV à un courant de sortie de 68 aA, sous forae 
de'circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
TK 115 TK 116 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
kr 
Code NC TARIC Designation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
278 ex85421958 «78 Régulateur de tension et de courant, réalisé en technologie 
bipolaire, peraettant la génération de 3 courants de sortie 
respecliveaenl de 7,5 aA, 58 aA et 758 aA • une tension de 
sortie de 5 V (iS X), sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison nuaérique suivante: 
34992 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
269 ex8S421956 «75 Régulateur de tension, ayant tension de sortie de 3,9 V (i3 X), 
up courant de sortie typique de 48 aA à une tension d'entrée de 
6 V et un courant de fonctionneaent typique de 2,2 pA, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SCI 7718V-KA 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
278 ex854219S8 (88 Régulateur de tension réglable,, ayant un courant de sortie 
typique de 4 A, 6/5 A ou 9,5 A à une tension différentielle 
entre entrée et sortie de 5 V et une tension ainiaale de 
régulation n'excédant pas 1,5 V, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
LT 1883 LT 1884 LT 1885 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
282 ex85421968 »83 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, pour le 
' pilotage de moteurs à courant continu avec balais, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
BA 6189 BA 6209 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
283 e*95421968 *84 Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu à trois 
phases, réalisé en technologie BiMOS, coaprenant un circuit de 
détection de seuil à effet Hall, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comportant la 
coabinaison nuaérique suivante: 
1323454 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
_ 284 ex85421968 *85 Circuit de contrôle pour' surveiller la tension .des 
aicroprocesseurs, réalisé en technologie C-HOS, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
kl 
Code NC TAR1C Designation des aarchandi Taux des droits autonomes (X) 
DS 1231 
DS 1232 
H 6686 
H 6052 H 6060 
H 6061 
HN 1380 
HN 13801 HN 13862 
HN 1381 
HN 13811 
HN 13812 HN 13821C 
HN 13822C 
HN 1382C 
V 7839 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
285 ex8S421968 187 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, 
peraeltant te pilotage des transistors N-H0S, ayant un courant 
d'attente n'excédant pas 3 uA, coaprenant un circuit de 
coupure de surtensions el un circuit pompe de charge, sous forme 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 33091 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
286 ex8S42196G •08 Circuit de contrôle de courant, réalisé en technologie 
bipolaire, permettant le pilotage d'un courant de sortie 
constant de 2 A, ayant une fonction de détection des erreurs de 
sortie, sous forae de circuit intégré monolithique-analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
PBD 3S48 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
287 ex8S421960 •18 Circuit pour le pilotage du courant dans un enroulement 
(oinding) de moteurs linéaires ou à bras pivotants, réalisé 
en technologie bipolaire, opéranl à une'tension de sortie 
n'excédant pas 45 V à un courant de sortie n'excédant pas 1,8 A, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
-un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
P8L 3717 PBL 3778 
d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à ta présente description 
288 ex85421968 •11 Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou à 
bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant'à une 
tension de sortie n'excédant pas 45 V à un courant de sortie 
n'excédant pas 1 A, coaporlant un circuit générateur de tops 
horloge, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: . 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
34993 P8L 3771 PBL 3772 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
298 6x85421960 •15 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-H0S, peraettant 
l'aaplification/inversion de, niveaux de tension pour piloter les 
lignes verticales d'un capteur d'images à transfert de charge 
(CCD), sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique.suivante: 
k 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
CXD 1267 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
291 ex8S421966 »16 Circuit de contrôle d'un aoteur à courant continu, réalisé en 
technologie bipolaire, assurant un courant de sortie de 2 A à 
une tension de sortie de saturation de 3,2 V, coaprenant 3 
entrées TTL, 4 transistors en.configuration de pont coaplète et 
un circuit de coupure en surtension, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificationconsislanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
71994 HB 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
292 ex85421968 «17 Circuit de contrôle, permettant le pilotage des charges 
inductives ou résistives, ayant un courant de sortie n'excédant 
pas 1,3 A à une tension d'aliaentation n'excédant pas 28 V, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta 
coabinaison alphanuaérique suivanle: 
71984 SB 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
293 ex85421968 «18 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, peraettanl 
le contrôle de 2 transistors dé puissance à effet de chaap 
(FET), sous forme de circuit intégré aonolithique analogique -
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LTC 1155 
- d'autres sigles. d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
294 ex8S421968 *19 Circuit de contrôle de régulateurs de tension, opérant à une 
tension d'entrée de 6 V ou plus aais n'excédant pas 39 V, ayant 
une tension de sortie de 5 V (±9,1 V) à un courant de sortie de 
229 uA, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1432 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
295 ex8S42l960 i28 Circuit de contrôle de tachuaètre ou de tachuaètre et 
d'indicateur de vitesse, réalisé en technologie BiHOS ou 
bipolaire, coaprenant une fonction de régulation de 
tension, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une 
des coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CS 8199 T 8557G TB 9226M TB 9228N TB 9233N 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
4* 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
296 ex85421968 •21 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, peraellant 
le pilotage des charges inductives et résislives, ayant 4 
sorties d'un courant de 2 A ou plus aais n'excédanl pas 7,2 A, 
sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons alphanuaériques suivantes: 
188984 HIP 8882 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
297 ex85421968 •22 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, assurant 
la coaautation des fonctions audio et vidéo, ayant 5 entrées et 
3 sorties, coaprenant 2 amplificateurs et un mélangeur des 
signaux de luainance et de chrominance, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CX 1545 CXA 1855 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
197 ex8S421968 •24 Circuit de pilotage quadruple pour des injecleurs de carburant, 
réalisé en technologie BiHOS, comprenant un régulateur de 
tension, un circuit détecteur de surtension et un circuit de 
contrôle d'état de sortie, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
71O00S0FSE 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
239 ex8S421960 •25 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, 
permettant le pilotage des solenoides, opérant à un courant 
d'aliaentation n'excédant pas 50 aA a une tension d'aliaentation 
n'excédant pas 7 V et un pouvoir de dissipation n'excédant pas 
19 U, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une 
des coabinaisons alphanumériques suivantes: 
71008SB 71913SB 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
289 ex85421968 •26 Circuit de contrôle et de pilotage d'indicateur de vitesse et 
de dislance, aêae auant des fonctions d'aaplification. 
. coaprenant 4 diviseurs de fréquence, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TA 8986 TB 9297 TB 9208 TB 9212 TB 9230 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
t/5 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises T»«x <*« droits autonoaes (X) 
299 ex85421978 «50 Circuit d'interface, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettanl la conversion d'un signal d'entrée différentiel vers 
un signal de sortie en ondes rectangulaires de aêae 
frequence, coaprenant 4 canaux de détection.de signaux et un 
temporisateur, sous forae de circuit intégré aonolithique' 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant sn/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
71891AB 
- d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
388. 6x85421970 »60 Circuit d'interface ou de contrôle et. d'interface pour un 
réseau local, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SHC 83C885 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
387 ex8S421986 «81 Filtre, réalisé en technologie C-MOS, ayant une fréquence de 
coupure prograaaabte de 4,5 Hhz ou plus aais n'excédant pas 25,2 
HHz et une amplification de fréquence programmable n'excédant 
pas 9 dB, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la. 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 896 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
388 ex85421988 «02 Circuit pour L'enregistrement et la reproduction audio, réalisé 
en technologie C-HOS, peraeltant la aéaorisalion analogique 
directe des données audio d'une durée de 10. 12. 16, 20, 45, 
60, 75 ou .90 secondes, coaprenant une mémoire à lecture 
exclusivement, effaçable électriquement, prograaaabte 
(E PROH) d'une capacité de aéaorisalion de 6_4_ Kbits ou 
plus aais n'excédant pas 1 Hbit, 3 amplificateurs, un circuit de 
contrôle de gain autoaatique et 2 filtres, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ISD 1012A ISO 1020A 1SD 1210 ISD 2545 . 1SD2575 
ISD 1016A ISD 1200 ISD 1408 ISD 2569 ISD 2S99 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
' qui satisfont à la présente description -
309 ex85421980 «03 Microprocesseur de signaux analogiques, réalisé en technologie 
bipolaire, peraettanl le contrôle de gain autoaatique, le 
traiteaent des signaux de lecture et la génération des signaux 
de positionnement du lê-te pour des tôles aagnétiques dans une 
unité de mémoire à disques, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SN 28961 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
ro 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (iï 
311 ex8S421988 «06 Modulateur analogique, réalisé en technologie C-HOS, ayant une 
gaaae dynamique de 123 dB à 375 Hz, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CS 5323 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
312 ex8S421988 «07 Unité pour la réception des bandes AH et FH, réalisée en 
technologie bipolaire, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant' une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXA 1838 P CXA 1248 P 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
313 ex85421988 «09 Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire, 
pour le domaine des signaux audio, ayanl une distorsion 
n'excédant pas 6,865 X, comprenante circuits de contrôle et 2 
commutateurs/inverseurs, sous forme de circuil intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TK 15622 Z 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente descriplion 
314 ex8S421989 «18 Circuit intégré aonolithique analogique, réalisé en technologie 
bipolaire, pour la protection des centraux téléphoniques conlre 
tes surcharges, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons numériques pu alphanuaériques -suivantes: 
1515 TISP 1672F3 TISP 18fil2F3 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
31S ex85421980 (11 Filtre prograaaabte, réalisé en technologie bipolaire, ayant 
une fréquence de coupure prograaaabte de 5 MHz où plus aais 
• n'excédant pas 15 HHz et une fréquence de crête et largeur de 
bande prograaaables, comprenant un filtre à 7 pôles el un 
différencialeur, sous forme de circuit inlégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant'une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
32F8811 32F8612 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
316 ex85421988 112 Générateur mutlifréquence à double tonalité (DTHF), réalisé en 
technologie C-HOS, permettant la décodage de données binaires à 
4 bits et la génération de 16 paires de fréquence, sous forme de 
_ circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TP 5888 
SVf 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
317 ex85421986 •13 Convertisseur de fréquence, en aatériau semi-conducteur 
arséniure de gallium (AsGa), permettant la conversion des 
fréquences de 18,25 GHz ou plus aais n'excédant pas 12,75 GHz en 
des fréquences de 959 MHz ou plus aais n'excédant pas 2858 
MHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
2007OC 
AKD 12999 AKD 12919 
AKD 12811 AKD 12S75 
AKD 2488 AND 2681T4C 
FHN 5193 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
318 ex85421988 •14 Converliseur de tension en fréquence, coaprenant un 
aaplificateur, sous forae de circuit inlégré aonolithique' 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
VFC32 VFC10O VFC101 
- d'autres sigles,d'idenlification se rapportant à des produils 
qui satisfont à la présente description 
319 ex85421980 •15 Convertisseur courant/tension, ayant un courant d'entrée 
n'excédant pas 100 JIA et une tension de sortie n'excédant pas 
-18 V, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
ACF 2101 
- d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
329 ex8S421988 116 Convertisseur aoyenne quadratique pour le calcul de la valeur 
aoyenne quadratique (RHS) de foraes d'ondes et la conversion de 
cette valeur en courant continu équivalent ou en tension 
continue équivalente, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou. coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AD 536 A AD 636 AD 637 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description-
321 ex85421980 •17 Régulateur de température, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
AD S98 AD 592 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
ri 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (K) 
385 ex85421988 «18 Capteur de pression d'air, opérant dans une gamme de pression 
de 28 kPA à 185 kPa, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HPX 4160A 
- d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
322 ex85421980 «19 Capleur d'image constitué d'une ligne de 5000 cellules 
photosensibles ou aoins el d'une matrice associée aux' registres 
de décalage, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
LZ 2819 PD 3573 TCD 183 TCD 185 TCO 133 TCD 141 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
, qui satisfont à la présente descriplion 
323 ex85421986 «20 Capteur d'image à transfert de charge à interligne, sous forme 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ICX 618 ICX 822 ICX 038 PO 3732 
ICX 821 ICX 024 ICX 039 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits . 
qui satisfont à la présente description 
324 ex85421980 «22 Détecteur pour des crêtes d'aaplitudes dans des signaux de 
lecture-écriture des unités de aéaoire à disques, constitué d'un 
aaplificateur du différentiel ayant une aaplification contrôlée 
automatiquement et d'un redresseur de précision à double 
alternance, sous 'forme de circuit inlégré monolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
32P3041 HL 8464 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
325 ex85421980 >23 Coaparaleur de tension, opérant dans une plage de lension 
coaaune de -12 V ou plus aais n'excédant pas +12 V et une plage 
de tension différentielle de -24 V ou plus aais n'excédant pas 
•24 V et ayant un leaps de réponse n'excédant pas 6 ns, sous 
forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré'dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons alphanumériques suivantes: 
EL 2019 LT 1816 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
326 ex85421980 »24 Amplificateur/comparateur, réalisé en technologie bipolaire, 
pour l'amplification et la comparaison des signaux 
phase/fréquence de signal d'entrée des capteurs, sous forae de 
circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'idenlification consistanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
^ 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
CXA 1418 N 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
327 ex8S421988 •25 Demi-redresseur en pont, constitué de 2 transistors à effet de 
champ, réalisé en technologie HOS (HOSFETs), peraettanl le 
pilotage des charges induclivçs ou capacitives d'une tension 
noainale de 58 V et un courant nominal de 2 A, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
Si 99500V 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
• qui satisfont à la présente description . 
328 ex85421980 •26 Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en technologie-
bipolaire, ayant une perte de tension n'excédant pas 1,6 Va un 
courant de sortie de 100 aA et opérant à une gaaae de tension 
d'aliaentation de 3,5 V ou plus aais n'excédant pas 15 V, sous 
forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1054 
d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
329 ex8S421988 •27 Circuit comparateur de tension à 5 canaux pour surveiller des 
circuits de laape, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 22981 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
339 ex8542.1980 •29 Circuit de réseau téléphonique local, réalisé en technologie 
C-HOS, peraettanl la génération de tonalité et la commutation, 
l'amplification et le décodage des signaux audio de 2 lignes 
téléphoniques externes au aaxiaua et de 12 lignes téléphoniques 
internes au aaxiaua, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
. coabinaison alphanuaérique suivante: 
SC 11390 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
331 ex85421980 •30 Codeur/décodeur stéréo à 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, 
ayant des fréquences d'échantillonages de 4 kHz ou plus aais 
n'excédant pas 48 kHz, coaprenant un aultiplexeur, un 
convertisseur nuaérique/analogique, un convertisseur 
ana logique/nueérique, un circuit de réglage silencieux 
(aule), un circuit de tension de référence, une entrée pour 
aicrophones, une sortie pour haut parleurs et une sortie pour 
écouteurs, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une, des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
Code NC TAP IC Designation des marchandises Tau* des droits autonomes (X.) 
AD 1849 CS 4215 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
332 ex85421980 «31 Circuit audio, réalisé en technologie C-MOS, ayant une gamme 
dynamique de 80 dB ou plus, coaprenant 2 convertisseurs 
numériques/analogiques et 2 convertisseurs 
analogiques/numériques, sous forme de circuit intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificalion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
AD 1848 CS 4231 CS 4248 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
333 ex8S421980 >32 Circuit de transfert de parole, réalisé en technologie 
bipolaire, operant à une tension d'aliaenlalion de 2,3 V ou plus 
mais n'excédant pas 22 V, assurant la régulation constante 
d'amplificalion de transmission et de réception et la fonction 
de réglage silencieux (iule), comprenant 4 amplificateurs, 
une tension de référence interne, 2 régulateurs de courant 
continu et une fonction d'attente d'alimentation (po»er 
do*n), sous forme de circuit intégré monolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigte d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
PBL 3850 
- d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
334 ex85421980 >33 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
pour des signaux d'un capleur d'iaages à transfert de charge 
(CCD), sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
AN 2014S CXA 1390 !R 3P69 IR 3P97 
AN 214SFHP CXA 1391 IR 3P81A IR 3V17 
CXA T310AO CXA 1392 IR 3P92 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
33S ex8S421980 «34 Décodeur passif, réalisé en technologie BiHOS, coaprenant une 
aatrice fixe, un' filtre à 7 kHz, un circuit d'aténuation du 
bruit, un circuit nuaérique de retard et un circuit de contrôle 
de aéaoire, sous forae de circuit, intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LV 1000 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils 
qui satisfont à la présente description 
336 ex8S421986 135 Décodeur de aatrice, réalisé en technologie BiHOS, coaprenant 
un circuit de aatrice adaptable, des aéaoires tampon de balance 
automatique, un générateur de bruit et un circuit de contrôle, 
sous forme de circuit inlégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
SSH 212S SSH. 2126 
FS~. 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits aulonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits, 
qui satisfont à la présente description 
337 ex85421980 •37 Codeur/décodeur sériel à 13 bits linéaires, réalisé en 
technologie C-HOS, permettant la conversion numérique/analogique 
et analogique/nuaérique, coaprenant 2 
échanlillonneurs-bloqueurs, un coaparaleur/aaplificateur, un 
circuit sélecteur de données, un registre d'approxiaation 
successive, 2 registres à décalage, un circuit de contrôle de 
séquence et un circuit de tension de référence, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 145402 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
338 ex85421980 • 38 Codeur/décodeur avec fi lire à aodulation par iapulsion codée, 
réalisé en technologie C-HOS, opérant avec une aliaentalion 
unique de *5 V, comprenant un convertisseur analogique/nuaérique 
et un convertisseur numérique/analogique, sous forae de circuit 
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
HC 145480 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
339 ex85421980 «39 Codeur/décodeur avec filtre à aodulation par iapulsion codée, 
réalisé en technologie C-HOS, avec 2 sources d'aliaentation et 
un pouvoir typique de dissipation de 59 aW, coaprenant un 
convertisseur analogique/nuaérique et un convertisseur 
nuaérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithjque 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou Coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 145503 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
349 ex85421980 •40 Circuit à aodulation par iapulsion codée adaptable 
différenciée, réalisé en technologie C-HOS, pour le 
codage/décodage de données, peraettant la transaission des 
données siaultanéaent dans deux directions (full duplex) 
entre un canal ayant une vitesse de transfert de 64 Kbits par 
seconde et un canal ayant une vitesse de transfert de 16, 24,- 32 
ou 64 Kbits par seconde, sous forae de circuit inlégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/du coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 145532 
d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
341 ex8S421986 •41 Circuit de tension de référence, assurant une tension de sortie 
typique de 2,5, 5, 7 ou 18 V et ayant un coefficient de dérive 
en température n'excédant pas 29 ppe/'C, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîlier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ft 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droils autonomes (X.Y 
AD 588 AD 689 LT 1621 REF 102 
- d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits' 
qui salisfonl à la présente description 
342 ex8S421988 142 Circuit de tension de référence, ayant une tension inverse de 
claquage de 1,235 V (t4 mV) ou 2,5 V (±29 aV), sous, forae de 
circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1684 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
343 ex85421989 143 Circuit de traitement de signaux vocaux, réalisé en technologie 
C-HOS, comprenant un circuit de codage, un circuit de décodage, 
un circuit de compression, un circuit de décompression et un 
modulateur/démodulateur (Hodem) pour la transaission de données 
s i mul'lanément dans deux directions {full duplex) à une 
vitesse de 1260 ou 2466 bits/s, sous forme de circuit 
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
AK 2353 TC 35492 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
344 ex8S421980 *44 Hodulateur, réalisé en technologie bipolaire, fonctionnant dans 
ta bande UHF, pour la conversion de signaux audio et vidéo dans 
une gaaae de fréquences de 470 MHz ou plus mais n'excédant pas 
630 MHz, sous forme de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/où coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
ALP 101 CXA 1333 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
345 ex85421980 *4S Capteur d'écran complet d'image à transfert de charge, avec une 
horloge à phase unique el ayant au aaxiaua 1048576 cellules 
photosensibles, sous forme de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TC 223 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
346 ex8S421986 «46 Codeur/décodeur avec filtres à aodulation par iapulsion codée, 
réalisé en technologie C-HOS, peraettanl la nuaérisation el la 
reconstruction de la parole à une vitesse de 64 Kbits/s ou plus 
aais n'excédant pas 2848 Kbils/s, avec une alimentation unique 
de 5 V, un pouvoir de dissipation n'excédant pas 37 aU en 
fonctionnement et n'excédant pas 3 aU-en aode d'altente, pouvant 
être ais automatiquement en mode d'attente par arrêt d'horloge, 
sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré 
— dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
7588 B 7589 B 
sX-
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
347 ex8S421986 >47 Réseau de diode prograaaabte, constitué de 14 diodes 
individuelles et d'un redresseur, en matériau semi-conducteur 
arséniure de gallium (AsGa), sous forae de circuit inlégré 
aonolithique analogique enserré, dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
16G818 16G611 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
flui satisfont à la présente description 
348 ex85421988 148 Circuit à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked 
Loop/PLL), réalisé en technologie bipolaire, coaprenant un 
oscillateur, un détecteur de fréquence et/ou de phase et 4 
prédiviseurs/coapleurs, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SN' 28967 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à l'a présente description 
349 ex85421980 (49 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
pour des signaux de couleurs ou de luminance, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphaauaériques suivantes: 
CXA 1267 CXA 1268 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
Ce circuit est destiné à la fabrication de caaéras du type 8 aa 
(a) 
356 ex85421989 «58 Récepteur de bande FH, réalisé en technologie bipolaire, 
peraetlant la deaodulation de signaux FH, coaprenant au aoins un 
aélangeur, un aaplificateur de fréquence interaédiàire (IF), un 
aaplificateur liai leur et un découpeur de données, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 13156 HC 13158 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
351 ex8S421988 »51 Circuit de coapression/décoapression audio, réalisé en 
technologie bipolaire, assurant le réglage de fonction 
silencieux (auie) en coapression et en décoapression, 
fonctionnant à une tension d'aliaentation de 3 V ou plus aais 
n'excédant pas 7 V, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
HC 33111 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
S3 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
qui satisfont à la présente description 6 
352 ax8S421980 «52 Emetteur/récepteur, réalisé en technologie 8iH0S, peraettanl la 
transaission de données à une vitesse de 18 Hbits/s, coaprenanl 
6 éaelteurs et 6 récepteurs, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
MC 34858 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
353 ex85421988 «S3 Convertisseur/amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, 
ayant un niveau de sortie de 22 dBa à une fréquence de 986 MHz 
et à un niveau d'entrée de -6 dBa, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HP 3661 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
354 ex85421980 • 54 Emetteur de courant, réalisé en technologie bipolaire, ayant un 
courant de sortie de 4 aA ou plus aais n'excédant pas 20 aA, 
sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
XTR 103 XTR 104 
- d'autres sigle d'idenlification se rapportant à des produits . 
qui satisfont a la présente description 
355 6x85421980 «55 Convertisseur de tension en courant, réalisé en technologie 
bipolaire, ayant une gaaae de tensions d'entrée variables et une 
tension d'aliaentation de 13,5 V ou plus aais n'excédant pas 46 
V, coaprenant un eaetteur de courant et un circuil de tension de 
référence, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
XTR 110 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
356 6x85421980 «56 Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-HOS, 
peraettanl la transforaation d'une tension d'entrée n'excédant 
pas 5 V à un courant d'entrée n'excédant pas 6,1 |iA en une 
tension de sortie n'excédant pas 15 V à un courant de sortie . 
n'excédant pas 1 aA, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîlier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LR 36683N 
d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
£3 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droils autonoaes (X) 
3S7 ex85421980 «57 Convertisseur de fréquence, en aatériau seai-coriducleur 
arseniure de gallium (AsGa), ayant un gain de conversion de 5 
dB, peraetlant la conversion d'une fréquence d'entrée de 50 MHz 
ou plus aais n'excédant pas 860 HHz en une fréquence de sortie 
de 1220 HHz, sous forae de circuit intégré monolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AND 7000S3C 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente descriplion 
358 ex8S421980 »58 Convertisseur de fréquence, en aatériau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa), ayant un gain de conversion de 6 
dB, peraettanl la conversion d'une fréquence d'entrée de 1220 
HHz en une fréquence de sortie de 45 HHz, coaprenant un 
oscillateur, sous forae de circuit inlégré aonolithique 
'analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
AND 7001S3C 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produi.ts 
qui salisfont à la présente description 
359 ex8S421980 «59 Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa), ayant un gain de conversion typique 
de 20, 2-6 ou SO dB, permettant la conversion d'une fréquence 
d'entrée de 588 HHz ou plus aais n'excédant pas 2,5 GHz en une 
fréquence de sortie de 36 HHz ou plus aais n'excédant pas S60 
HHz, sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un, sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TO 9281 TO 9262 TO 9263 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
368 ex85421988 «60 Circuit de communication analogique, peraetlant la conversion 
de données et le tranfert de signaux, coaprenant un port 
d'entrée/sortie série pour un processeur de signaux numériques 
(DSP), un convertisseur analogique/nuaérique à 16 bits et un 
convertisseur nuaérique analogique à 16 bits,- et un générateur 
de tops d'horloge, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 28HSP81 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
361 ex85421986 «61 Récepteur de bande FH, réalisée en technologie bipolaire, 
pouvant fonctionner à une gaaae de fréquences d'entrée de 288 
HHz, ayant ta fonction de deaodulation de signaux FH, coaprenant 
au aoins 2 aélangeurs, un oscillateur, une diode el un 
indicateur de longueur de signal reçu (RSSI), sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portanl: 
' - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
NC 13135 MC 13136 
C C 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des. produits 
qui satisfont à la présente description 0 
362 ex85421988 «62 Eaetteur de bande AH ou FH, réalisée en technologie bipolaire, 
ayant la fonction de aodulation de signaux AH ou FH, coaprenanl 
3 amplificateurs, un prédiviseur el 2 oscillateurs, sous forme 
de circuit inlégré monolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des, 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 13175 HC 13176 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
363 ex85421988 »63 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
pour des signaux de couleurs et de synchronisation, sous forme 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portanl: 
» - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons alphanumériques suivantes: 
CXA 1213BS CXA 1587 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
364 ex85421988 *64 Récepteur de bande AH, réalisé en technologie bipolaire, 
permettant la conversion de fréquences radio (RF) en doubles 
fréquences intermédiaires (IF) el la détection de fréquences 
audio, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison numérique suivante: 
3848 
- d'autres-sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
36S ex85421988 «65 Convertisseur de fréquence, en aatériau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa), ayant un gain de conversion de 6 
dB, permettant la conversion d'une fréquence d'entrée de 958 HHz 
ou plus aais n'excédant pas 2858 KHz en une fréquence de 
sortie de 488 HHz, coaprenanl un oscillateur, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'idenlificalion consistanl en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
ADC 26613 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
366 ex85421988 <66 Synthétiseur de frequences, réalisé en technologie C-HOS, 
opérant à une fréquence d'entrée n'excédant pas 68 HHz et une 
tension d'aliaentation continue n'excédant pas 18 V, coaprenanl 
un circuit,à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked 
Loop/PLL) el un compteur de référence programmable à 14 bits, 
sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons alphanuaériques suivantes: 
HC 145158 MC 145162 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente descriplion 
éA 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
367 ex8S421980 •67 Récepteur de bande FH, réalisée en technologie BiHOS, 
coaprenant un circuit de coapression, un circuit de 
decoapression, 2 mélangeurs, 2 circuits à boucle de verrouillage 
de phase (Phase Locked Loop/PLL), un aaplifjcateur de 
fréquence intermédiaire (IF), un indicateur de longueur de 
signal reçu (RSSI), un circuit d'interface sérielle et un 
circuit de détection de tension d'aliaentation, sous forae de 
circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boUier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 13K 
d'autres sigles d'identification se. rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
368 ex85421989 •69 Récepteur/démodulateur de bande FH, réalisé en technologie 
bipolaire, coaprenanl 2 mélangeurs de conversion, un découpeur 
de données el 6 aaplificateurs, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
10X6 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
369 ex85421986 •70 Eaetteur/récepteur de bande FH, réalisé en technologie 
bipolaire, coaprenanl 2 mélangeurs de conversion, un prédiviseur 
et 4 aaplificaleurs, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1QXS 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des.produits 
qui satisfont à la présente description 
370 ex85421988 •71 ' Circuit de, mesure d'accélération, coaprenant un capteur 
capacitif, sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
ADXL50 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
371 ex85421980 •72 Circuit pour l'atténuation des bruits audio, réalisé en 
technologie bipolaire, ayant une tension d'entrée n'excédant pas 
18 V, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons alphanuaérigues suivantes: 
LM 1894 TK 10654 
- d'autres sigles d'identification-se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
él 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
372 6x85421986 173 Circuit de traileaent de signaux, realise en technologie C-MOS, 
peraettanl le filtrsga de aignaux analogiques el le contrôla de 
l'aaplification, coaprenanl un eaetteur el un récepteur 
aullifréquences à double tonalité (DTHF) el un 
aodulaleur/déeodulaleur (Hodea), sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SC 11378 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
373 6x85421980 •74 Réseau de filtrage,, uniqueaent constitué de 16 résistances, 
condenseteurs et 16 diodes, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîliar portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 16 
USRC 1992 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
374 ex8S421980 175 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-HOS, pour des 
fréquences en. bande de base et en bande vocale, peraetlant ta 
conversion de données, coaprenant un aodutateur pour des signaux 
nuaériques, des convertisseurs analogique/nuaérique, des 
convertisseurs nuaérique/anslogique, des aaplificateurs et des 
filtres, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier p'ortant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 701S 
'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
ui satisfont à ta présente description 
375 6x85421988 (76 Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-HOS, 
assurant l'inversion, le doubleaenl, la division ou la 
aultiplicalion des tensions d'entrée, opèrent dans une gaaae des 
tensions d'aliaentation de 1,5 V à 10 V, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ICL 7669 MAX 1944 
- d'autres sigles d*idanlification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente.description 
376 6x85421988 (77 Circuit de traileaent de.signaux, réalisé en technologie C-HOS, 
peraetlant le retard des périodes de l'exploration pour les 
lignes horizontales d'un capteur d'iaages à transfert de charge 
(CCD), coaprenant un générateur d'horloge, un verrou (claap) et 
un circuit échantilloneur-bloqueur, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification Consistanl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXL 1506 HSH 6965 RS HSH 749J RS 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
d 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux .des droits autonoaes (X) 
392 ex8S421980 •78 Circuit de traileaent de signaux audio, réalisé en technologie 
bipolaire, peraetlant la sélection de aodes d'entrée/sortie, 
coaprenanl 2 oscillateurs commandés en tension, 2 circuits à 
boucle de ve'rouiliage de phase (Phase Locked Loop/PLL), un 
circuit de contrôle de gain autoaatique, un circuit pour 
l'atténuation des bruits audio, un circuit de réglage 
sinlencieux (eule) et des aaplificateurs, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
'- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LA 7481» 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
303 ex85421988 (79 Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipolaire, 
opérant dans une gaaae de fréquence de 890 HHz à 999 KHz et 
ayant un niveau d'entrée n'excédant pas -6 dBa, sous forae de 
circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXA 1851N 
- d'autres sigles*d'idenlification se rapportant à'des produits 
qui satisfont à la présente description 
394 ex85421980 (89 Convertisseur de courant continu en courant continu (OC-DC) à 
6 canaux, réalisé en technologie BiHOS, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigte d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HB 3799 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
t, „ ' ; , 
386 ex8S421988 (81 Circuit de détection de tension, peraettanl la réinitialisation 
de circuits externes, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
H 51957 H SI9S8 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
377 ex8S422030 (59 - . Convertisseur analogique/nuaérique à 12 bits, réalisé en 
technologie C-HOS, coaprenanl un aaplific'a leur 
échanlillonneur-bloqueur ayant une perforaance dynamique de 1 
HHz/s ou plus, sous forae de circuit intégré hybride enserré 
dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ADS 112 ADS 117 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
CH 
Code HC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
378 ex8S42205e •38 Amplificateur avec un facteur d'amplification programmable, 
sous forae de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier 
portanl: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
3686 G 
- d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
379 ex8S422GS0 (40 Aaplificateur ayant une puissance d'entrée de 1 aV et une 
puissance de sortie n'excédant pas 3,5 V à une gaaae°de 
fréquence de 899 HHz ou plus aais n'excédant pas 915 MHz ou de 
1718 MHz ou plus aais n'excédant pas 178S MHz, sous forae 
de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une 
des combinaisons alphanuaériques suivantes: 
FA 81314 XHW 963 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 0 
29b ex85422656 •70 Aaplificaleur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans 
une gaaae de fréquences de 880 HHz à 950 MHz, ayant au aoins 
une des caractéristiques suivantes: 
- a) une puissance de* sortie de 12,5 «° à une puissance d'entrée 
de 169 e*W, 
- b) une puissance de sortie de 28 V à une puissance d'entrée de 
200 mW, 
sous forme de circuit intégré hqbride enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)PHW 5113 b)HHW 820-1 b)HH« 828-2 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl a la présente descriplion 
382 6x85422666 •58 Régulateur de tension et de courant, ayant une tension de 
sortie n'excédant pas 859 V à un courant de pilotage n'excédant 
pas 9,7 A, coaprenant un transistor de puissance et un circuit 
de contrôle avec un oscillateur, sous forme de circuit intégré 
hybride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
S 6798 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
381 ex8S422880 •66 Régulateur de tension ayant une tension de service d'entrée 
noainale de 276 V, un courant d'entrée n'excédant pas 8 A et une 
fréquence d'opération n'excédant pas 289 kHz, sous forae de 
circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HA 2816 HA 2828 HA 2838 
d'autres sigles d'identification se rapporCanl à des produits 
qui satisfont à la présente description 
a 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
384 6x85422880 (78 Régulateur de tension et de courant, ayant une tension 
d'entrée n'excédant pas 35 V et un courant à l'élal de repos 
n'excédant pas 180 vA, coaprenant un transistor à effet de 
chaap ayant un courant de drain n'excédant pas 32 A, sous forae 
de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
8TR H6S23 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
71 6x85428800 (84 Diode Zener double en siliciua, ayant une tension Zener de 11 
V ou plus aais n'excédant pas 13 V et une pouvoir de dissipation 
n'excédant pas 280 aV, sous forae de aicro-asseablage enserré 
dans un boîtier 
383 6x85428000 (85 Transistor à effet de chaap (FET) quintuple, ayant une tension 
dé claquage drain-source de 198 V ou plus, fonctionnant avec 
un courant da drain continu n'excédant pas 5 A et ayant un 
pouvoir de dissipation n'excédanl pas 35 H, so.us forae de 
aicro-asseablage enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SLA 5821 
d'autres sigles d'identification se rapportant à 'des produits 
qui satisfont à la présente description 
388 6x85438695 (21 Aaplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans 
une gaaae de fréquence de 68_ HHz à 88 HHz, ayant une 
puissance de sortis de 5 H pour une puissance d'entrée de 1 
aV, constitué d^éléeents actifs et passifs fixés sur un 
circuit iapriaé, enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HHV 185 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 8 
29a ex85438095 (23 Aaplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans 
une gaaae de fréquences de 888 HHz a 958 HHz, ayant au aoins une 
des caractéristiques suivantes: 
- a) une puissance de sortie de 1,41 Va une puissance d'entrée 
de.S a», 
- b) une puissance de sortie de 2 V à une puissance d'entrée de 
1 aU, 
- c) une puissance de sortie de 3,2 H à une puissance d'entrée 
de 2 mW, 
- d) une puissance de sortie de 3,5 U à une puissance d'entrée 
de 188 mW, 
( - e) une puissance de sortie de 6 a" à une puissance d'entrée de ' 
188 at», 
- f) une puissance de sortie de 14 V à une puissance d'entrée de 
1 ou 188 eW, 
constitué d^éléments actifs et passifs fixés sur un circuit 
iapriaé, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)HH» 9882 c)PHW 982 e)SHW 5115 f)HHU 914 
b)HHV 883 d)HHW 953 e)XHW 5115 f)KHU 915 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
u 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
31 6x85438095 (25 Aaplificateur, en aatériau seai-conducteur arseniure de gallium 
(AsGa), opérant dans une gaaae de fréquence de 1718 HHz à 
1785 HHz, ayant une puissance de sortie de 3 H à une puissance 
d'entrée de 1 aV, constitué d^éléaenls actifs el passifs fixés 
sur un circuit iapriaé, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
PHU 9812 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
32 ex8543869S (27 Aaplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans 
une gaaae de fréquence de 136 HHz à 174 HHz, ayant une puissance 
de sortie de 7 V pour une puissance d'entrée de 1 ail, 
constitué d^éléaenls actifs et passifs fixés sur un circuit 
iapriaé, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HHW 687 
d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
398 6x8S43809S (SI Oscillateur de fréquences à coapensation theraique, ayant une 
fréquence noainale de 12,8 HHz el fonctionnant à une tension 
d'aliaentation de 3 V (i8,3 V), coaprenant un circuit iapriaé 
sur lequel sont aonlés au aoins un cristal piézo-électrique et 
un condensateur ejustable, enserré dans un boîtier coaportant au 
aaxiaua S connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TX 92683 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfonl à la présente description 
393 6x85439690 (18 Transistor à effet de chaap (FET) double ayant au aoins une des 
caractéristiques suivantes: 
- a) réalisé en technologie P-HOS, ayant une tension de claquage 
drain-source de -20 V, fonctionnant avec un courant drain 
n'excédant pas 9,2 A et un pouvoir de dissipation n'excédanl 
pas 2 V, 
- b) réalisé en technologie N-HOS (y coapris H-HOS), ayant une 
tension de claquage drain-source de 20 V ou plus, fonctionnant 
avec un courant drain n'excédanl pas 3,5 A et un pouvoir de 
dissipation n'excédant pas 2 U, 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/pu coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques suivantes: 
a)9947 a)9953 b)9956 b)99S9 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
394. ex85446810 (18 CÔble électrique isolé de aatière plastique, pour une tension 
de 28 kV ou plus aais n'excédant pas 32 kV, auni à une extréaité 
d'une anode dans un capuchon en caoutchouc et à l'autre 
extréaité d'une pièce de connection aétallique 
388 ex8S480O00 (94 Unité optique, constituée d'une diode laser et d'une 
photodiode, opérant à une longueur d'ondes de 635 ou 678 na 
et 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises 
391 ex85480890 •95 Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d'une 
photodiode et d'au aoins d'un aaplificateur sous forae' de 
circuit intégré aonolithique, enserrée dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenanl une des 
coabinaiasons alphanumériques suivantes:. 
GP1U58X8 SBX 1618 Taux des droits autonomes (X) 
d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à U présente description 
392 exBS468969 (96 Unité de transaission sur cable à fibres optiques, constituée 
d'une diode eaettrice de luaière opérant à une longueur d'ondes 
de 669 ns (t38 ne) et d'un circuit de contrôle sous forae de 
circuit inlégré aonolithique, enserrée dans un boîtier portanl: 
- un sigte d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
GP1F32T 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
397 ex99919998 •38 Lentille en matière plastique, non montée, d'une longueur 
focale de 3,86 aa {±9,1 aa) et é'un diamètre n'excédanl pas 8 
aa, destinée à la fabrication de lecteurs de disques compacts 
(a) 
396 ex99919999 (49 Plaque à fibre optique, d'un diaaetre extérieur n'excédant pas 
38 aa, destinée à la fabrication d'écrans et de photocathodes 
pour des dispositifs d'intensification d'iaages (a) 
395 ex98919698 (58 Lentille, aonlée, d'une longueur focale fixe de 3,8 aa (±8,19 
aa) ou 8 aa (±9,4. aa), d'une ouverture relative de F2.6 el d'un 
diaaetre n'excédant pas 33 aa, destinée à la fabrication de 
caseras à transfert' de charge (CCD) (a) 
490 '99138839 Dispositif à cristaux liquides, autre Qu'à aatrice active 
482 ex98138899 •10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation, 
opérant à une longueur d'ondes de 1300, 1488 ou 1550 na, 
enserré dans un bottier cylindrique auni de 2 cables à fibres 
optiques 
(a) Le contrôle de l'utilisation à celte destination particulière se fail par 
application des dispositions coaaunaulaires édictées en la aatière. 
a 
FICHE FINANCIERE 
1. Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120 
2. Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant suspension 
temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de 
produits industriels (microélectronique et secteurs connexes). 
3. Base juridique : Art. 28 du Traité-CE. 
4. Objectif de l'action : Suspension des droits du T.D.C. pour les produits susvisés. 
5. Coût de l'action : 
à la charge du budget de la CE : 
Evaluation rendue difficile, faute de statistiques communautaires complètes et précises. 
Compte tenu de ce qui précède et sur labase d'une pondération établie à partir des 
données fournies par certains Etats membres, le coût de cette opération peut être 
chiffré dé la façon suivante : 
1. Coût de l'action pour la période précédente : 
du 1.7.94 - 31.12.94 : 75.700.000 Ecus 
2. Coût prévisionnel de l'action actuelle (1.1.95 - 30.6.95V 
95.000 000 Ecus 
G3 
ISSN 0254-1491 
COM(94) 450 final 
DOCUMENTS 
FR 02 
A* 
N° de catalogue : CB-CO-94-473-FR-C 
ISBN 92-77-8125f3-7 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
1^2985 Luxembourg