ANNEXE III (partie 5)

LISTE DE DÉMANTÈLEMENT TARIFAIRE DE L’UE POUR LES MARCHANDISES ORIGINAIRES DE L’ÉQUATEUR

NC 07 Désignation des marchandises Taux de base Catégorie

64039111 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l’avant et sauf chaussures de sport, d’orthopédie ou ayant le caractère de jouets) 8 0

64039113 Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l’avant et sauf chaussures de sport et d’orthopédie) 8 0

64039116 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l’avant et sauf chaussures de sport ou d’orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) 8 0

64039118 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l’avant et sauf chaussures de sport ou d’orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) 8 0

64039191 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l’avant et sauf chaussures de sport, d’orthopédie ou ayant le caractère de jouets) 8 0

64039193 Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l’avant et sauf chaussures de sport et d’orthopédie) 8 0

64039196 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l’avant et sauf chaussures de sport ou d’orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) 8 0

64039198 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l’avant, et sauf chaussures de sport ou d’orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) 5 0

64039905 Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l’avant) 8 0

64039911 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y compris la semelle, > 3 cm 8 0

64039931 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y compris la semelle, ≤ 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) 8 0

64039933 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y compris la semelle, ≤ 3 cm, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes 8 0

64039936 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y compris la semelle, ≤ 3 cm, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissable comme articles pour hommes ou pour femmes) 8 0

64039938 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y compris la semelle, ≤ 3 cm, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissable comme articles pour hommes ou pour femmes) 5 0

64039950 Pantoufles et autres chaussures d’intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets) 8 0

64039991 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures des nos 6403.11.00 à 6403.99.50, 9021.19 et 9506) 8 0

64039993 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matières plastiques ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d’une longueur ≥ 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d’intérieur; chaussures des nos .11 à 6403.91) 8 0

64039996 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur ≥ 24 cm, pour hommes (sauf des nos 6403.11.00 à 6403.40.00, 6403.99.11, 6403.99.36 et 6403.99.50) 8 0

64039998 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d’une longueur ≥ 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d’intérieur; chaussures des nos 6403.11 à 6403.91) 7 0

64041100 Chaussures de sport, y compris chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles 16,9 0

64041910 Pantoufles et autres chaussures d’intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets) 16,9 0

64041990 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d’intérieur, chaussures de sport, y compris les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets) 17 0

64042010 Pantoufles et autres chaussures d’intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d’intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets) 17 0

64042090 Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d’intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets) 17 0

64051000 Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d’orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets) 3,5 0

64052010 Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d’orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets) 3,5 0

64052091 Pantoufles et autres chaussures d’intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets) 4 0

64052099 Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d’intérieur, d’orthopédie, ou ayant le caractère de jouets) 4 0

64059010 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d’autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d’orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets) 17 0

64059090 Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, non tissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d’autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d’orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets) 4 0

64061011 Dessus de chaussures, y compris les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures, en cuir naturel 3 0

64061019 Parties de dessus de chaussures en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs) 3 0

64061090 Dessus de chaussures, y compris les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante) 3 0

64062010 Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc 3 0

64062090 Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique 3 0

64069100 Parties de chaussures en bois 3 0

64069910 Guêtres, jambières et similaires, et leurs parties 3 0

64069930 Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures) 3 0

64069950 Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles 3 0

64069960 Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué 3 0

64069980 Parties de chaussures (à l’exclusion des parties en bois ou en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique et des dessus, même fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures, mais dépourvus de semelle extérieure et leurs parties) 3 0

65010000 Cloches non dressées - mises en forme - ni tournurées - mises en tournure -, en feutre, plateaux – disques -, manchons – cylindres - même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux 2,7 0

65020000 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières (sauf dressées - mises en forme -, tournurées - mises en tournure -, ou garnies) exemption 0

65040000 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) exemption 0

65051000 Résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis 2,7 0

65059005 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l’aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l’assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) 5,7 0

65059010 Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures similaires sans visière, en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l’exclusion des articles ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) 2,7 0

65059030 Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces mais non en bandes, même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) 2,7 0

65059080 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces mais non en bandes, même garnis (sauf en feutre de poils ou de laine et poils et sauf articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, résilles et filets à cheveux, bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures similaires, casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière) 2,7 0

65061010 Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique 2,7 0

65061080 Coiffures de sécurité, même garnies (à l’exclusion des articles en matières plastiques) 2,7 0

65069100 Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) 2,7 0

65069910 Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l’aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles et ceux fabriqués par l’assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) 5,7 0

65069990 Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a. 2,7 0

65070000 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie) 2,7 0

66011000 Parasols de jardin et articles similaires (sauf tentes de plage) 4,7 0

66019100 Parapluies, y compris les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d’enfants) 4,7 0

66019911 Parapluies, ombrelles et parasols, y compris les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des parasols de jardin et articles similaires, des articles ayant le caractère de jouets d’enfants et des articles à mât ou manche télescopique) 4,7 0

66019919 Parapluies, ombrelles et parasols, y compris les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l’exclusion des parasols de jardin et articles similaires, des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d’enfants et des articles avec couverture en tissus de fibres synthétiques ou artificielles) 4,7 0

66019990 Parapluies, ombrelles et parasols, y compris les parapluies-cannes (à l’exclusion des parasols de jardin et articles similaires, des articles ayant le caractère de jouets d’enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles) 4,7 0

66020000 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d’armes et cannes de sport) 2,7 0

66032000 Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 5,2 0

66039010 Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires du n° 6602 2,7 0

66039090 Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches) 5 0

67010000 Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d’oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles similaires du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection) 2,7 0

67021000 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y compris leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés similaires, en matières plastiques 4,7 0

67029000 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y compris leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés similaires (autres qu’en matière plastique) 4,7 0

67030000 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d’articles similaires (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non traités) 1,7 0

67041100 Perruques complètes en matières textiles synthétiques 2,2 0

67041900 Barbes, sourcils, cils, mèches et articles similaires, en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes) 2,2 0

67042000 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles similaires, en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a. 2,2 0

67049000 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles similaires, en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques) 2,2 0

68010000 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l’ardoise) exemption 0

68021000 Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y compris l’ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y compris l’ardoise, colorés artificiellement exemption 0

68022100 Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et non des nos 6801.00 ou 6802.10) 1,7 0

68022300 Granit et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et non des nos 6801.00 ou 6802.10) 1,7 0

68022900 Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simplement taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l’albâtre, le granit et l’ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 6802.10 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) 1,7 0

68029110 Albâtre de toute forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté (sauf carreaux, cubes, dés et articles similaires du n° 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d’horlogerie et d’éclairage et leurs parties; boutons; objets d’art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) 1,7 0

68029190 Marbre, travertin et albâtre, de toute forme, polis, décorés ou autrement travaillés; ouvrages sculptés en marbre, en travertin et en albâtre (sauf albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté; carreaux, cubes, dés et articles similaires du 6202.10; bijoux de fantaisie; articles d’horlogerie et d’éclairage et leurs parties; boutons; objets d’art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) 1,7 0

68029210 Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin et l’albâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées (sauf carreaux, cubes, dés et articles similaires du 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d’horlogerie et d’éclairage et leurs parties; objets d’art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) 1,7 0

68029290 Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l’albâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées, sculptées; ouvrages sculptés en pierres calcaires (sauf carreaux, cubes, dés et articles similaires du 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d’horlogerie et d’éclairage et leurs parties; objets d’art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) 1,7 0

68029310 Granit de n’importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d’un poids net ≥ 10 kg (sauf pendules et articles d’horlogerie, appareils d’éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) exemption 0

68029390 Granit de n’importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d’un poids net < 10 kg; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du 6802.10; bijoux de fantaisie; pendules et articles d’horlogerie, appareils d’éclairage et leurs parties; objets d’art originaux sculptés) 1,7 0

68029910 Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l’ardoise, de n’importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non sculptées, d’un poids net ≥ 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d’horlogerie, appareils d’éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) exemption 0

68029990 Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d’un poids net < 10 kg; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du 6802.10; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d’horlogerie ou d’éclairage et leurs parties; objets d’art originaux sculptés) 1,7 0

68030010 Ardoise travaillée, pour toitures ou façades 1,7 0

68030090 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée - ardoisine - (sauf grains, granulés, éclats et poudres d’ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d’ardoise, tableaux en ardoise prêts à l’emploi et ardoises pour l’écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades) 1,7 0

68041000 Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique exemption 0

68042100 Meules et articles similaires, sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste) 1,7 0

68042212 Meules et articles similaires, sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillée pour fraises de dentiste) exemption 0

68042218 Meules et articles similaires, sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste) exemption 0

68042230 Meules et articles similaires, sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) exemption 0

68042250 Meules et articles similaires, sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) exemption 0

68042290 Meules et articles similaires, sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) exemption 0

68042300 Meules et articles similaires, sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) exemption 0

68043000 Pierres à aiguiser ou à polir à la main exemption 0

68051000 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés 1,7 0

68052000 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés 1,7 0

68053010 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles combinés avec du papier ou du carton, même découpés, cousus ou autrement assemblés 1,7 0

68053020 Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés, appliqués sur fibre vulcanisée 1,7 0

68053080 Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés (à l’exclusion des articles appliqués sur tissus en matières textiles seulement, des articles appliqués sur papier ou carton seulement, des articles appliqués sur fibre vulcanisée et des articles appliqués sur tissus en matières textiles combinés avec du papier ou du carton) 1,7 0

68061000 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux exemption 0

68062010 Argiles expansées exemption 0

68062090 Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux (autres qu’argiles expansées) exemption 0

68069000 Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; produits en béton léger, amiante ou base d’amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires; articles en céramique) exemption 0

68071010 Articles de revêtement, en asphalte ou en produits similaires, en rouleaux exemption 0

68071090 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux (à l’exclusion des articles de revêtement) exemption 0

68079000 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu’en rouleaux) exemption 0

68080000 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits similaires) 1,7 0

68091100 Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son) 1,7 0

68091900 Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son) 1,7 0

68099000 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés) 1,7 0

68101110 Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce - bimskies -, de scories granulées, etc. 1,7 0

68101190 Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce - bimskies -, de scories granulées, etc.) 1,7 0

68101910 Tuiles en ciment, béton ou pierre artificielle 1,7 0

68101931 Carreaux en béton, même armés 1,7 0

68101939 Carreaux en ciment ou en pierre artificielle, même armés 1,7 0

68101990 Dalles et articles similaires en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction, tuiles et carreaux) 1,7 0

68109110 Éléments de planchers, préfabriqués, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés 1,7 0

68109190 Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (à l’exclusion des éléments de planchers) 1,7 0

68109900 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires) 1,7 0

68114000 Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires, contenant de l’amiante 1,7 0

68118100 Plaques ondulées en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d’amiante 1,7 0

68118210 Ardoises en cellulose-ciment ou similaires pour le revêtement de toitures ou des façades, dimensions ≤ 40 cm x 60 cm, ne contenant pas de l’amiante (sauf plaques ondulées) 1,7 0

68118290 Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas de l’amiante (à l’exclusion des plaques ondulées et des ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm x 60 cm) 1,7 0

68118300 Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas de l’amiante 1,7 0

68118900 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas de l’amiante (sauf tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie et sauf plaques, y compris les plaques ondulées, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires) 1,7 0

68128010 Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante crocidolite ou à base d’amiante crocidolite et de carbonate de magnésium 1,7 0

68128090 Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d’amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante crocidolite ou à base d’amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en amiante crocidolite ciment; garnitures de friction à base d’amiante crocidolite [asbeste]) 3,7 0

68129100 Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite) 3,7 0

68129200 Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d’amiante < 35 % et en amiante crocidolite) 3,7 0

68129300 Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite) 3,7 0

68129910 Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite) 1,7 0

68129990 Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d’amiante [asbeste]) 3,7 0

68132000 Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d’autres matières, contenant de l’amiante (sauf garnitures et plaquettes de freins) 2,7 0

68138100 Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base d’amiante, d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d’autres matières, ne contenant pas de l’amiante 2,7 0

68138900 Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d’autres matières, ne contenant pas de l’amiante (sauf garnitures et plaquettes de freins) 2,7 0

68141000 Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simplement découpées en carrés ou en rectangles 1,7 0

68149000 Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support) 1,7 0

68151010 Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l’exclusion des articles pour usages électriques) exemption 0

68151090 Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l’exclusion des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone) exemption 0

68152000 Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe) exemption 0

68159100 Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite exemption 0

68159910 Ouvrages en matières minérales réfractaires, agglomérées par un liant chimique, non cuits, n.d.a. exemption 0

68159990 Ouvrages en pierres ou autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et sauf ouvrages en graphite, en autre carbone ou en matières réfractaires agglomérées par un liant chimique) exemption 0

69010000 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite] ou en terres siliceuses analogues 2 0

69021000 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50 % 2 0

69022010 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) ≥ 93 % (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues) 2 0

69022091 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45 %, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50 % 2 0

69022099 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50 % (autres qu’avec une teneur en poids en silice ≥ 93 % ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45 %, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terre siliceuses analogues) 2 0

69029000 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu’avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50 % ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50 %, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues) 2 0

69031000 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50 % (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires) 5 0

69032010 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45 % et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50 % (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires) 5 0

69032090 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) ≥ 45 % et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50 % (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires) 5 0

69039010 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25 % mais ≤ 50 % de graphite ou d’autre carbone ou d’un mélange de ces produits (à l’exclusion des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires) 5 0

69039090 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des nos 6903.10.00 et 6903.90.10, c’est-à-dire contenant du carbone, de l’alumine ou du silice) 5 0

69041000 Briques de construction (autres qu’en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902) 2 0

69049000 Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des nos 6907 et 6908 et sauf les briques de construction) 2 0

69051000 Tuiles exemption 0

69059000 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu’en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs similaires et sauf tuiles) exemption 0

69060000 Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d’assemblage pour tuyaux, pièces d’obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique) exemption 0

69071000 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, en céramique, pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support 5 0

69079010 Carreaux doubles du type «Spaltplatten», en céramique, non vernissés ni émaillés 5 0

69079091 Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêle) 5 0

69079093 Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence ou en poterie fine, non vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêles) 5 0

69079099 Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, faïence ou poterie fine, carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles) 5 0

69081010 Carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en terre commune, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sur support 7 0

69081090 Carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sur support (à l’exclusion des articles en terre commune) 7 0

69089011 Carreaux doubles du type «Spaltplatten», en terre commune, vernissés ou émaillés 6 0

69089021 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plus grande épaisseur ≤ 15 mm (à l’exclusion des carreaux doubles du type «Spaltplatten», des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d’ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles) 5 0

69089029 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plus grande épaisseur > 15 mm (à l’exclusion des carreaux doubles du type «Spaltplatten», des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d’ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles) 5 0

69089031 Carreaux doubles du type «Spaltplatten», en céramique, vernissés ou émaillés (autres qu’en terre commune) 5 0

69089051 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie ≤ 90 cm² (autres qu’en terre commune et sauf carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objet d’ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles) 7 0

69089091 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en grès, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles) 5 0

69089093 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles) 5 0

69089099 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf en terre commune, en grès, en faïence ou en poterie fine et sauf carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles) 5 0

69091100 Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) 5 0

69091200 Articles céramiques ayant une dureté équivalente à ≥ 9 sur l’échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) 5 0

69091900 Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu’en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à ≥ 9 sur l’échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles similaires du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) 5 0

69099000 Auges, bacs et récipients similaires en céramique, pour l’économie rurale; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage) 5 0

69101000 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique) 7 0

69109000 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires en céramique (autres qu’en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique) 7 0

69111000 Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d’ornementation; cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) 12 0

69119000 Vaisselle et autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes similaires; statuettes et autres objets d’ornementation; cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) 12 0

69120010 Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette en terre commune (sauf statuettes et autres objets d’ornementation; cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) 5 0

69120030 Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette en grès (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires; statuettes et autres objets d’ornementation; cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) 5,5 0

69120050 Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires; statuettes et autres objets d’ornementation; cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) 9 0

69120090 Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en céramique (sauf baignoires, éviers et appareils fixes similaires; objets d’ornementation; cruchons, touries et récipients similaires de transport ou d’emballage; moulins à café et à épices avec récipients en céramique et parties travaillantes en métal; articles en porcelaine, terre commune, grès cérame, faïence ou poterie fine) 7 0

69131000 Statuettes et autres objets d’ornementation en porcelaine n.d.a. 6 0

69139010 Statuettes et autres objets d’ornementation en terre commune n.d.a. 3,5 0

69139091 Statuettes et autres objets d’ornementation en grès n.d.a. 6 0

69139093 Statuettes et autres objets d’ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a. 6 0

69139099 Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique n.d.a. (à l’exclusion de la porcelaine, de la terre commune, du grès, de la faïence et de la poterie fine) 6 0

69141000 Ouvrages en porcelaine n.d.a. 5 0

69149010 Ouvrages en terre commune n.d.a. 3 0

69149090 Ouvrages en céramique autre que la porcelaine ou que la terre commune n.d.a. 3 0

70010010 Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons) exemption 0

70010091 Verre d’optique en masse 3 0

70010099 Verre en masse (autre que verre d’optique) exemption 0

70021000 Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre ≤ 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets) 3 0

70022010 Barres ou baguettes en verre d’optique, non travaillé 3 0

70022090 Barres ou baguettes en verre non travaillé (autre que d’optique) 3 0

70023100 Tubes en quartz fondu ou en une autre silice fondue, non travaillés 3 0

70023200 Tubes en autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C non travaillé 3 0

70023900 Tubes en autre verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6, par kelvin entre 0 °C et 300° C et sauf en quartz fondu ou en une autre silice fondue) 3 0

70031210 Plaques ou feuilles en verre d’optique dit «coulé», colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu’armées) 3 0

70031291 Plaques ou feuilles en verre dit «coulé», à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu’armées et en verre d’optique) 3 0

70031299 Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées -doublées- ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu’en verre d’optique ou qu’en verre armé) 3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br 0

70031910 Plaques ou feuilles en verre d’optique, dit «coulé’ mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu’armées) 3 0

70031990 Plaques ou feuilles en verre, dit «coulé», mais non autrement travaillé (autres qu’en verre d’optique ou qu’en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé) 3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br 0

70032000 Plaques et feuilles en verre dit «coulé», armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées 3,8 MIN 0,4 €/100 kg/br 0

70033000 Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés 3 0

70042010 Feuilles en verre d’optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 3 0

70042091 Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l’exclusion des articles en verre d’optique) 3 0

70042099 Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l’exclusion des articles en verre d’optique) 4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br 0

70049010 Feuilles en verre d’optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu’en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) 3 0

70049070 Feuilles en verre dit «d’horticulture’ étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu’en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) 4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br 0

70049092 Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, d’une épaisseur ≤ 2,5 mm (à l’exclusion des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d’optique et en verre dit «d’horticulture") 4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br 0

70049098 Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, d’une épaisseur > 2,5 mm (à l’exclusion des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d’optique et en verre dit «d’horticulture") 4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br 0

70051005 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée) 3 0

70051025 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d’une épaisseur ≤ 3,5 mm (sauf armée) 2 0

70051030 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d’une épaisseur > 3,5 mm mais ≤ 4,5 mm (sauf armée) 2 0

70051080 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d’une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée) 2 0

70052125 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, d’une épaisseur ≤ 3,5 mm (autre qu’armée et autre qu’à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) 2 0

70052130 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais ≤ 4,5 mm (autre qu’armée et autre qu’à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) 2 0

70052180 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, d’une épaisseur > 4,5 mm (autre qu’armée et autre qu’à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) 2 0

70052925 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d’une épaisseur ≤ 3,5 mm (autre qu’en armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simplement doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) 2 0

70052935 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d’une épaisseur > 3,5 mm mais ≤ 4,5 mm (autre qu’armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simplement doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) 2 0

70052980 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d’une épaisseur > 4,5 mm (autre qu’armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simplement doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) 2 0

70053000 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée 2 0

70060010 Plaques, feuilles ou profilés en verre d’optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d’autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs) 3 0

70060090 Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d’autres matières (sauf verre d’optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs) 3 0

70071110 Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs 3 0

70071190 Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l’exclusion des véhicules, automobiles et tracteurs) 3 0

70071910 Verre trempé de sécurité, émaillé 3 0

70071920 Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetteries et le verre d’horlogerie) 3 0

70071980 Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetteries et le verre d’horlogerie) 3 0

70072120 Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples) 3 0

70072180 Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que des vitrages isolants à parois multiples) 3 0

70072900 Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrage isolant à parois multiples) 3 0

70080020 Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés)ou à couche absorbante ou réfléchissante 3 0

70080081 Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d’ air, d’autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante) 3 0

70080089 Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante) 3 0

70091000 Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules 4 0

70099100 Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs de > 100 ans) 4 0

70099200 Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules) 4 0

70101000 Ampoules en verre 3 0

70102000 Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre 5 0

70109010 Bocaux à stériliser en verre 5 0

70109021 Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d’un tube de verre, pour l’emballage commercial (sauf ampoules) 5 0

70109031 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l’emballage commercial, d’une contenance nominale ≥ 2,5 l 5 0

70109041 Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d’une contenance nominale ≥ 1 l mais < 2,5 l 5 0

70109043 Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d’une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l 5 0

70109045 Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d’une contenance nominale ≥ 0,15 l mais ≤ 0,33 l 5 0

70109047 Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d’une contenance nominale < 0,15 l 5 0

70109051 Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d’une contenance nominale ≥ 1 l mais < 2,5 l 5 0

70109053 Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d’une contenance nominale > 0,33 l mais ≤ 1 l 5 0

70109055 Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d’une contenance nominale ≤ 0,15 l mais ≥ 0,33 l 5 0

70109057 Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d’une contenance nominale < 0,15 l 5 0

70109061 Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d’une contenance nominale ≥ 0,25 l mais < 2,5 l (à l’exclusion des bouteilles et flacons) 5 0

70109067 Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l’emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d’une contenance nominale < 0,25 l (à l’exclusion des bouteilles et flacons) 5 0

70109071 Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l’emballage commercial de produits pharmaceutiques, d’une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l’exclusion des ampoules, des récipients obtenus à partir d’un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l’isolation est assurée par le vide) 5 0

70109079 Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l’emballage commercial de produits pharmaceutiques, d’une contenance nominale ≤ 0,055 l (à l’exclusion des ampoules, des récipients obtenus à partir d’un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l’isolation est assurée par le vide) 5 0

70109091 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non coloré, pour le transport ou l’emballage commercial, d’une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l’exclusion des ampoules, des récipients obtenus à partir d’un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l’isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs) 5 0

70109099 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l’emballage commercial, d’une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l’exclusion des ampoules, des récipients obtenus à partir d’un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l’isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs) 5 0

70111000 Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l’éclairage électrique 4 0

70112000 Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques 4 0

70119000 Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou similaires (autres que pour l’éclairage électrique ou pour tubes cathodique) 4 0

70131000 Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages similaires (autres que les perles de verre et articles similaires de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d’éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) 11 0

70132210 Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main 11 0

70132290 Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement 11 0

70132810 Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l’exclusion des verres en vitrocérame et en cristal au plomb) 11 0

70132890 Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l’exclusion des verres en vitrocérame et en cristal au plomb) 11 0

70133311 Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l’exclusion des verres à pied) 11 0

70133319 Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l’exclusion des verres à pied) 11 0

70133391 Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l’exclusion des verres à pied) 11 0

70133399 Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l’exclusion des verres à pied) 11 0

70133710 Verres à boire en verre trempé (à l’exclusion des verres à pied) 11 0

70133751 Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l’exclusion des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied) 11 0

70133759 Verres à boire en verre cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l’exclusion des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied) 11 0

70133791 Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l’exclusion des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied) 11 0

70133799 Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l’exclusion des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied) 11 0

70134110 Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles similaires de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) 11 0

70134190 Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles similaires de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) 11 0

70134200 Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles similaires de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) 11 0

70134910 Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles similaires de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) 11 0

70134991 Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C ; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) 11 0

70134999 Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) 11 0

70139110 Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages similaires (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles similaires de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d’éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) 11 0

70139190 Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages similaires (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles similaires de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d’éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) 11 0

70139900 Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages similaires (autres qu’en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles similaires de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d’éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) 11 0

70140000 Verrerie de signalisation et éléments d’optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d’horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y compris les sphères -boules- creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d’éclairage et leurs parties) 3 0

70151000 Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, mais non travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages) 3 0

70159000 Verres d’horlogerie et similaires, verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou similaires, mais non travaillés optiquement, sphères -boules- creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale) 3 0

70161000 Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l’emploi en cubes de verre, pour mosaïques) 8 0

70169010 Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans) 3 0

70169080 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction (à l’exclusion du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux) 3 MIN 1,2 €/100 kg/br 0

70171000 Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en une autre silice fondue (sauf récipients de transport ou d’emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) 3 0

70172000 Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C (sauf en quartz fondu ou en une autre silice fondue, sauf récipients de transport ou d’emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) 3 0

70179000 Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300 °C , ou en quartz fondu ou en une autre silice fondue, sauf récipients de transport ou d’emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) 3 0

70181011 Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles) exemption 0

70181019 Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles) 7 0

70181030 Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles) exemption 0

70181051 Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières) exemption 0

70181059 Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières) 3 0

70181090 Imitations de corail et articles similaires de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes) 3 0

70182000 Microsphères de verre d’un diamètre ≤ 1 mm 3 0

70189010 Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d’autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie) 3 0

70189090 Statuettes et autres objets d’ornementation en verre travaillé au chalumeau -verre filé- (autres que la bijouterie de fantaisie) 6 0

70191100 Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur ≤ 50 mm 7 0

70191200 Stratifils [rovings] de fibres de verre 7 0

70191910 Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l’exclusion des fils coupés d’une longueur ≤ 50 mm et des stratifils [rovings]) 7 0

70191990 Mèches et fils en fibres de verre discontinues 7 0

70193100 Mats de fibres de verre en couches irrégulières 7 0

70193200 Voiles de fibres de verre en couches irrégulières 5 0

70193900 Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, de fibres de verre (à l’exclusion des mâts et des voiles) 5 0

70194000 Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings] 7 0

70195100 Tissus de fibres de verre, largeur ≤ 30 cm (à l’exclusion des stratifils [rovings]) 7 0

70195200 Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples ≤ 136 tex (à l’exclusion des stratifils [rovings]) 7 0

70195900 Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples ≤ 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings]) 7 0

70199010 Fibres de verre, en vrac ou en flocons (non textiles et à l’exclusion des laines minérales) 7 0

70199030 Bourrelets et coquilles de fibres de verre pour l’isolation des tuyauteries 7 0

70199091 Ouvrages en fibres de verre textiles (à l’exclusion des fils, tissus, y compris rubans, voiles, mats, nappes, matelas, panneaux et produits similaires non tissés, bourrelets et coquilles pour l’isolation des tuyauteries, pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre, et sauf perruques pour poupées) 7 0

70199099 Ouvrages en fibres de verre autres que textiles (à l’exclusion des isolateurs ou pièces isolantes électriques, des faisceaux de fibres optiques, des câbles à fibres optiques et produits similaires) 7 0

70200005 Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d’oxydation pour la production de matières semi-conductrices exemption 0

70200007 Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l’isolation est assurée par le vide, non finies 3 0

70200008 Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l’isolation est assurée par le vide, finies 6 0

70200010 Ouvrages en verre en quartz fondu ou en une autre silice fondue n.d.a. 3 0

70200030 Ouvrages en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 x 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C n.d.a. (sauf en quartz fondu ou en une autre silice fondue) 3 0

70200080 Ouvrages en verre, n.d.a. 3 0

71011000 Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l’exclusion des perles-mères de nacre) exemption 0

71012100 Perles de culture, brutes, même assorties exemption 0

71012200 Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport exemption 0

71021000 Diamants non triés exemption 0

71022100 Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés exemption 0

71022900 Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l’exclusion des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90) exemption 0

71023100 Diamants, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés (à l’exclusion des diamants industriels) exemption 0

71023900 Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l’exclusion des diamants industriels) exemption 0

71031000 Pierres gemmes -précieuses ou fines-, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines) exemption 0

71039100 Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines) exemption 0

71039900 Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines) exemption 0

71041000 Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti exemption 0

71042000 Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique) exemption 0

71049000 Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique) exemption 0

71051000 Égrisés et poudres de diamants, y compris les diamants synthétiques exemption 0

71059000 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants) exemption 0

71061000 Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, en poudre exemption 0

71069110 Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné sous formes brutes, titre ≥ 999 ‰ (à l’exclusion de la poudre) exemption 0

71069190 Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné sous formes brutes, titre < 999 ‰ (à l’exclusion de la poudre) exemption 0

71069220 Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné sous formes mi-ouvrées, titre ≥ 750 ‰ exemption 0

71069280 Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné sous formes mi-ouvrées, titre < 750 ‰ exemption 0

71070000 Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées exemption 0

71081100 Or, y compris l’or platiné, en poudre, à usages non monétaires exemption 0

71081200 Or, y compris l’or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l’exclusion des poudres) exemption 0

71081310 Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y compris l’or platiné, à usages non monétaires exemption 0

71081380 Or, y compris l’or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l’exclusion des feuilles et bandes, épaisseur «support non compris" > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés) exemption 0

71082000 Or à usage monétaire exemption 0

71090000 Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées exemption 0

71101100 Platine sous formes brutes ou en poudre exemption 0

71101910 Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine exemption 0

71101980 Platine sous formes mi-ouvrées (à l’exclusion des feuilles et bandes, épaisseur «support non compris" > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés) exemption 0

71102100 Palladium sous formes brutes ou en poudre exemption 0

71102900 Palladium sous formes mi-ouvrées exemption 0

71103100 Rhodium sous formes brutes ou en poudre exemption 0

71103900 Rhodium sous formes mi-ouvrées exemption 0

71104100 Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre exemption 0

71104900 Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées exemption 0

71110000 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées exemption 0

71123000 Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l’exclusion des cendres d’orfèvre) exemption 0

71129100 Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l’or ou des composés d’or, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux) exemption 0

71129200 Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux) exemption 0

71129900 Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l’exclusion des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires) exemption 0

71131100 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux (sauf > 100 ans) 2,5 0

71131900 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l’argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans) 2,5 0

71132000 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans) 4 0

71141100 Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux (à l’exclusion des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d’horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d’objets d’art sculptés, pièces de collection et antiquités) 2 0

71141900 Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l’argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d’horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d’objets d’art sculptés, pièces de collection et antiquités) 2 0

71142000 Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l’exclusion des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d’horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d’objets d’art sculptés, pièces de collection et antiquités) 2 0

71151000 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine exemption 0

71159010 Ouvrages en métaux précieux n.d.a. 3 0

71159090 Ouvrages en plaqués ou doublés de métaux précieux n.d.a. 3 0

71161000 Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a. exemption 0

71162011 Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires exemption 0

71162019 Ouvrages exclusivement en pierres gemmes n.d.a. 2,5 0

71162090 Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a. (sauf exclusivement en pierres gemmes) 2,5 0

71171100 Boutons de manchettes et boutons similaires, en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés 4 0

71171910 Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés, comportant des parties en verre (sauf boutons de manchettes et boutons similaires) 4 0

71171991 Bijouterie de fantaisie en métaux communs, dorés, argentés ou platinés (ne comportant pas de parties en verre et sauf boutons de manchettes et boutons similaires) 4 0

71171999 Bijouterie de fantaisie en métaux communs (ne comportant pas de parties en verre, ni dorés, ni argentés, ni platinés et sauf boutons de manchettes et boutons similaires) 4 0

71179000 Bijouterie de fantaisie (autre qu’en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés) 4 0

71181010 Monnaies en argent (à l’exclusion des monnaies ayant cours légal, des médailles, bijoux en pièces de monnaie, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris) exemption 0

71181090 Monnaies (à l’exclusion des monnaies ayant cours légal, des monnaies en or ou en argent, des médailles, bijoux en pièces de monnaie, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris) exemption 0

71189000 Monnaies, y compris les monnaies ayant cours légal (à l’exclusion des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris) exemption 0

72011011 Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, teneur en poids en phosphore ≤ 0,5 %, teneur en poids en manganèse ≥ 0,4 %, teneur en poids en silicium ≤ 1 % 1,7 0

72011019 Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, teneur en poids en phosphore ≤ 0,5 %, teneur en poids en manganèse ≥ 0,4 %, teneur en poids en silicium > 1 % 1,7 0

72011030 Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, teneur en poids en phosphore ≤ 0,5 %, teneur en poids en manganèse ≥ 0,1 % mais < 0,4% 1,7 0

72011090 Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, teneur en poids en phosphore ≤ 0,5 %, teneur en poids en manganèse < 0,1% exemption 0

72012000 Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, non alliées, teneur en poids en phosphore > 0,5 % 2,2 0

72015010 Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, alliées, teneur en poids en titane ≥ 0,3 % et ≤ 1 %, teneur en poids en vanadium ≥ 0,5 % et ≤ 1% exemption 0

72015090 Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes similaires (sauf à teneur en poids en titane ≥ 0,3 % et < 1% et à teneur en poids en vanadium ≥ 0,5 % et < 1%) 1,7 0

72021120 Ferromanganèse, teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie ≤ 5 mm, teneur en poids en manganèse > 65 % 2,7 0

72021180 Ferromanganèse, teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie ≤ 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65 %) 2,7 0

72021900 Ferromanganèse, teneur en poids en carbone ≤ 2 % 2,7 0

72022100 Ferrosilicium contenant en poids > 55 % de silicium 5,7 0

72022910 Ferrosilicium, contenant en poids ≤ 55 % de silicium et ≥ 4 % mais ≤ 10 % de magnésium 5,7 0

72022990 Ferrosilicium, contenant en poids ≤ 55 % de silicium (sauf contenant en poids ≥ 4 % mais ≤ 10 % de magnésium) 5,7 0

72023000 Ferrosilicomanganèse 3,7 0

72024110 Ferrochrome, teneur en poids en carbone > 4% mais ≤ 6 % 4 0

72024190 Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone 4 0

72024910 Ferrochrome, teneur en poids en carbone ≤ 0,05 % 7 0

72024950 Ferrochrome, teneur en poids en carbone > 0,05 % mais ≤ 0,5 % 7 0

72024990 Ferrochrome, teneur en poids en carbone > 0,5 % mais ≤ 4 % 7 0

72025000 Ferrosilicochrome 2,7 0

72026000 Ferronickel exemption 0

72027000 Ferromolybdène 2,7 0

72028000 Ferrotungstène et ferrosilicotungstène exemption 0

72029100 Ferrotitane et ferrosilicotitane 2,7 0

72029200 Ferrovanadium 2,7 0

72029300 Ferroniobium exemption 0

72029910 Ferrophosphore exemption 0

72029930 Ferrosilicomagnésium 2,7 0

72029980 Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium) 2,7 0

72031000 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes similaires exemption 0

72039000 Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d’une pureté ≥ 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires exemption 0

72041000 Déchets et débris de fonte [ferrailles] (autres que radioactifs) exemption 0

72042110 Déchets et débris d’aciers inoxydables, contenant en poids ≥ 8 % de nickel (à l’exclusion des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques) exemption 0

72042190 Déchets et débris d’aciers inoxydables (à l’exclusion des déchets et débris contenant en poids ≥ 8 % de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques) exemption 0

72042900 Déchets et débris d’aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques) exemption 0

72043000 Déchets et débris de fer ou d’acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques) exemption 0

72044110 Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou aciers, même en paquets (autres qu’en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés) exemption 0

72044191 Chutes d’estampage ou de découpage, de fer ou aciers, en paquets [ferrailles] (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés) exemption 0

72044199 Chutes d’estampage ou de découpage, de fer ou aciers, autres qu’en paquets [ferrailles] (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés) exemption 0

72044910 Déchets et débris de fer ou d’acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l’acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d’aciers alliés ou de fer ou d’acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d’estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d’accumulateurs électriques) exemption 0

72044930 Déchets et débris de fer ou d’acier [ferrailles], non déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l’acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d’aciers alliés ou de fer ou d’acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d’estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d’accumulateurs électriques) exemption 0

72044990 Déchets ou débris de fer ou d’acier [ferrailles], non déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l’acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d’aciers alliés ou de fer ou d’acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d’estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d’accumulateurs électriques) exemption 0

72045000 Déchets lingotés en fer ou en acier (à l’exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages) exemption 0

72051000 Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d’acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes) exemption 0

72052100 Poudres d’aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer) exemption 0

72052900 Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer) exemption 0

72061000 Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer) exemption 0

72069000 Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer) exemption 0

72071111 Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue exemption 0

72071114 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur ≤ 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) exemption 0

72071116 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur, d’une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des produits en aciers de décolletage) exemption 0

72071190 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés exemption 0

72071210 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur ≥ 2 fois l’épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue exemption 0

72071290 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur ≥ 2 fois l’épaisseur, forgés exemption 0

72071912 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue exemption 0

72071919 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés exemption 0

72071980 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) exemption 0

72072011 Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue exemption 0

72072015 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) exemption 0

72072017 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) exemption 0

72072019 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l’épaisseur, forgés exemption 0

72072032 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur ≥ 2 fois l’épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue exemption 0

72072039 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur ≥ 2 fois l’épaisseur, forgés exemption 0

72072052 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue exemption 0

72072059 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés exemption 0

72072080 Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % (autres qu’à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) exemption 0

72081000 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage exemption 0

72082500 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur ≥ 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief) exemption 0

72082600 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief) exemption 0

72082700 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief) exemption 0

72083600 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés) exemption 0

72083700 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés) exemption 0

72083800 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que d