ARCHIVESHISTORIQUES
DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (79)155
Vol.1979/0069

Disclaimer
Conformément aurèglement(CEE,Euratom)n°354/83duConseildu1erfévrier1983
concernantl'ouvertureaupublicdesarchiveshistoriquesdelaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergieatomique(JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifiéparlerèglement(CE,Euratom)n°1700/2003du22septembre2003
(JOL243du27.9.2003,p.1),cedossierestouvertaupublic.Lecaséchéant,lesdocuments
classifiésprésentsdanscedossierontétédéclassifiés conformément àl'article5dudit
règlement.
Inaccordance withCouncilRegulation(EEC,Euratom)No354/83of1February1983
concerningtheopeningtothepublicofthehistoricalarchivesoftheEuropeanEconomic
Community andtheEuropeanAtomicEnergyCommunity (OJL43,15.2.1983,p.1),as
amendedbyRegulation(EC,Euratom)No1700/2003of22September2003(OJL243,
27.9.2003,p.1),thisfileisopentothepublic.Wherenecessary,classifieddocuments inthis
filehavebeendeclassified inconformitywithArticle5oftheaforementioned regulation.
InÜbereinstimmung mitderVerordnung(EWG,Euratom)Nr.354/83desRatesvom1.
Februar1983überdieFreigabederhistorischen ArchivederEuropäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI.L43vom15.2.1983,
S.1),geändertdurchdieVerordnung (EG,Euratom)Nr.1700/2003vom22.September2003
(ABI.L243vom27.9.2003,S.1),istdieseDateiderÖffentlichkeit zugänglich.Soweit
erforderlich,wurdendieVerschlusssachen indieserDateiinÜbereinstimmung mitArtikel5
dergenanntenVerordnungfreigegeben.

COMMISSION DESCOMMUNAUTES EUROPEENNES
COM(79)155final
Bruxelles,le21mars1979
PREMIERES ACTIONS DECOOPERATION AVECCERTAINS PAYSENVOIEDE
DEVELOPPEMENT DANSLEDOMAINEENERGETIQUE
(Communication delaCommission auConseil)
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C0M(79)155final

PREMIERES ACTIONS DECOOPERATION AVEC CERTAINS PAYS ENVOIE DE
DEVELOPPEMENT DANS LEDOMAINE ENERGETIQUE
I.INTRODUCTION
Lors desa141e session ,tenue le30octobre 1978 àLuxembourg ,LeConseil
avait invité laCommission àprocéder àuneétude des actions decoopéra­
tion entreprises dans ledomaine énergétique ,tant auplan international
que sous l'angle bilatéral (enparticulier encequiconcerne lesEtats
membres delaCommunauté ),etàexaminer sidesactions supplémentaires
étaient appropriées .Les services delaCommission ont déjà entrepris la
description desactivités énergétiques d'unnombre important d'organisations
internationales ,ainsi quedesprogrammes decoopération deceux des
Et...slembres qui ont transmis laliste deleurs actions dans cesecteur .
Oar.s ,laprésente communication ,laCommission définit leséléments d'un
programme d'actions àentreprendre dans ledomaine del'énergie avec les
pays envoie dedéveloppement .Dans unepremière phase etparallèlement
àcequipeut être fait dans laConvention succédant àl'accord deLomé ,ce
programme s'appliquerait àcertains pays d'Amérique latine etàl'Organisa­
tion Latino-américaine del'énergie (OLADE ).Lors d'unerécente visite de
Monsieur BRUNNER auVénézuéla etenEquateur ,cespays etcette organisation
ontmanifesté leur intérêt àvoir développer unecoopération énergétique avec
laCommunauté .Audemeurant ,par l'intermédiaire de l'OLADE ,c'est l'ensemble
delazone latino-américaine qui est intéressé .
.Ceprogramme estdestiné às'appliquer auxautres pays quienferont la
demande ,enAfrique etenAsie :ilconstitue unmodèle surlequel la
Commission souhaiterait recueillir l'avis duConseil .Ilestévident en
particulier quelespays signataires delaConvention deLomé devraient ,
àlasuite desnouvelles dispositions quecontiendrait lafuture
(*)
Convention dans ledomaine énergétique ,être desbénéficiaires importants
d'unecoopération delaCommunauté dans cedomaine .
)communi cation C0M(79)130 final du14.3.79 -
Instruments d'unecoopération minière eténergét ique .avec ./..
LesAC? • •vv "

2-
II.CONSIDERATIONS GENERALES
ILapparaitclairement que,danstouslescontactsquelesreprésentants
delaCommunauté ontaveclespaysenvoiededéveloppement ,ceux-ci
sontdésireuxd'accroîtreleurcoopération dansledomaineénergétique
aveclaCommunauté .Unetellecoopération avecdesEtatsdontcertains
sontmembresdel'OPEPetdontlaplupartdisposent deressources impor­
tantesetdiversifiées nepeutprésenter quedesavantages.Mêmeceux
d'entreeuxquidisposent deressourcespétrolières nonnégligeables
envisagent dèsmaintenant dediversifier leurssources "d'énergie,defaçon
à.airefaceàtoutesleséventualités etànepasvoirleurcroissance
rotjrdéeparuneraréfaction deleurapprovisionnement .D'autrepart,ils
souhaitentélargirlagammedespaysaveclesquelsdévelopper leursrela­
tions.Acetégard,lacoopération énergétique aveclaCommunauté euro­
péenne,parcequ'ellecorrespond àlongtermeàunintérêtvéritablement
commun,répondàcesdeuxobjectifs.
Troistypesd'actionssemblentaprioriparticulièrement intéressants
pourcespays.D'unepartl'assistanced'expertsdehautniveau,généra­
listesdel'énergieplutôtquespécialistes ,capablesdelesaiderà
établirleurbalanceénergétique,et,àpartirdecelle-ci,àdéterminer
leurpolitiquepourlesannéesàvenir;d'autrepartuneaidedans
l'établissement del'inventaire deleursressources,enparticulier par
unecontribution dansledomainedel'exploration géologique etminière;
enfindesactionsconcrètes demiseenvaleuretd'exploitation deces
ressources surlabasedesanalysesprécédentes .
Danscestroisdomaines,lesactionsd'assistanceetcellesdeformation
dupersonnelqualifiévontnaturellement depair.Acetégard,ilest
prévuaussibiend'envoyerdesexpertseuropéensdanscespaysqued'en
recevoirdestechniciens :pourlaformation deceux-ci,leCentreCommun
deRecherchedevraitjouerunrôledeplusenplusimportant.
VIconvientdesignalerenfinl'intérêtsuscitéparlesséminaires ou
conférences organisées parlaCommission-ouavecsaparticipation -:
celuideVareseenmars1979surl'énergiesolaire,celuideLuxembourg
enavril1979surl'exploitation pétrolière,celuideBerlinen>août1979
surlasécuritédesréacteurs.
/.

3
III.PREMIERES ACTIONS DECOOPERATION ENERGETIQUE
A.AMERIQUE LATINE
Uncertainnombred'actionssontenvisagées pourl'AmériqueLatine.Elles
concernentd'unepartl'Organisation latino-américaine del'énergie
(OLADE),d'autrepartdeuxpays,l'EquateuretleVenezuela,aveclesquels
desconversations ontdéjàeulieu.Ilestbienentenduquecespremières
actionspourrontêtresuiviesd'autres,avecd'autrespaysd'Amérique
latine,aufuretàmesurequedescontactsaurontétéprisavecceux-ci
etqu'ilsaurontmarquéleurintérêtàunecoopération aveclaCommunauté .
D'autrepart,laCommission danssescontactsaveccespays,prendra
naturellement enconsidération lesactionsbilatérales déjàmisesenoeuvre
parlesEtatsmembres,defaçonàévitertoutdoubleemploi.
1.ORGANISATION LATINO-AMERICAINE DEL'ENÉRGIE(OLADE?
L'établissement derelationssuiviesavecl'OLADE,quigroupetousles
paysd'Amériquelatine,présentepourlaCommunauté unintérêtparti­
culier.C'esteneffetl'occasiond'unepartdes'adresser,àtravers
unseulinterlocuteur ,àl'ensembledespaysdecettezone,d'autre
partdelefairedansundomaineoùlesperspectives decoopération
sonttrèsfavorables,celuidel'énergie.
Lefaitquelesiègedel'OLADEsoitàQuitonepourra,comptetenu
desrelationsquenousétablirons aveccepays,quefaciliter une
coopération entrelaCommunauté etl'Organisation latino-américaine .
Avecl'OLADE,laCommissioncontribuedéjàaufinancement pour600.000UC
d'unprojetdegéothermieintéressant lePérou,l'Equateur,laRépublique
dominicaine etHaiti.Ceprojetestencoursd'exécutionetsera
développé.
» ./..

-4
Enoutre d'autres actions sont dèsmaintenant envisagées dans les
domaines suivants :
établissement debilans énergétiques régionaux couvrant les
territoires deplusieurs Etats membres del'Organisation ;
étude despossibilités offertes par lesdiverses sources
alternatives ,notamment lesénergies solaire ,éolienne ,géo­
thermique ,etdeleurs applications àl'agriculture .Cedernier
aspect présente pour l'Organisation unintérêt tout particulier -
Inventaire plus spécifique des ressources potentielles dans
certains secteurs ,spécialerent l'uranium .
Lesbesoins despays d'Amérique latine qui setournent vers la
Communauté pour enobtenir uneassistance dans l'évaluation deleur
potentiel enuranium sont essentiellement dedeux sortes :
(i)dans lespays dans lesquels très peudetravail aétéeffectué ^
d'importants relevés régionaux sont nécessaires pour identifier
leszones quiontunpotentiel enuranium ;
(ii)dans lespays dans lesquels desgisements spécifiques ontdéjà été
identifiés ,desprogrammes locaux d'évaluation détaillés (compor­
tant des forages extensifs )sont nécessaires pour déterminer la
valeur réelle decesgisements .
Eneffet ,l'intervention descompagnies nesesitue engénéral qu'au
moment oùcette évaluation aété faite .
Ilconvient desouligner que lesdétails pratiques delacoopération
entre l'OLADE etlaCommunauté doivent être déterminés lors dela
prochaine visite duSecrétaire général del'Organisation .

5-
2.EQUATEUR
LeGouvernement équatorien entreprend uneffortdedétermination
etdediversification dessourcesénergétiques dupays.Acette
finaétédécidéelacréationd'unInstitutNationaldel'Energie,
quiétendrasesactivitésetsescompétences àtouslessecteurs.
Cetinstitutconstituera pourlesexpertsdelaCommunauté le
correspond adéquat.
Troisdomainesprincipaux decoopération ontétéidentifiés :
i)Assistance d'expertsdansledomainedel'économieénergétique .
Cetteassistanceporterait enparticulier surl'établissement de
labalanceénergétique dupays,ladétermination despriorités enfonc­
tiondelaprogrammation économique,l'utilisation rationnelle de
l'énergie,notammentdanslessecteursdel'industrieetdestrans­
ports,lapossibilité deremplacement ,totaloupartiel,des
hydrocarbures pard'autressourcesd'énergie.
ii)Prospection del'uranium roductiond'électricité d'originenuclé­
aire.Lacoopérationporteraitsurlaprospection desminerais
radioactifs etsurles'Conditions éventuelles d'utilisation
del'énergied'originenucléaire,avecsesaspectsdesécurité,de
traitement desdéchetsetdeprotection del'environnement .
iii)Evaluation desressourcesnaturelles,enparticulier énergétiques .
Cettecoopération concernerait laprospection aérienne(spéciale­
mentpourl'uranium),l'utilisation desmagnétomètres etautres
capteurs,l'exploitation destechniques radar.
L'exploration del'uraniumenEquateuraétéjusqu'àprésentlimi­
téeet^enraisondelanatureaccidentéeduterrain/desrelevés
régionauxaéroportésetspectrométriques ausolserontnécessaires
pouracquériruneidéedupotentiel enuranium.Lesrelevésaéro­
portéseffectuésparunemissiondesNations-Unies en1966/67
fourniront unebasepourcesopérations.Laplupartdesanomalies

-6-
radiométriques détectéesjusqu'alorsenEquateursontliéesàdes
intrusionsgranitiques :donclasignification decesinjections,spécia­
lementlàoùellessontreliéesàdessédimentscontinentaux,constituera
unpremierobjectifd'exploration.Parlasuite,uneexplorationsur
leterrainseranécessairepourdéterminerl'importance dugisement.
3.VENEZUELA
Cepays,quicompteparmilesfondateurs del'OPEP,sepréoccupe
depuisquelquetempsderéorienter sapolitiqueénergétique,compte
tenudesperspectives deréductionprogressive désaproductionpétro­
lièreetdesdifficultés techniques queprésentesursonterritoire
l'exploitation denouveauxgisements.Danscescirconstances ,ilest
conduitd*abord-àchercheràperfectionner sestechniques d'exploi­
tationdesourcesconventionnelles commelepétroleetlecharbon.
Danscesdeuxdomaines,laCommunauté disposedesexpertsetdes
techniques quipeuventaiderleVénézuéla àdévelopper saproduction .
C'estainsiquelesymposiumsurlesnouvellestechnologies pour
l'exploration etl'exploitation desressources depétroleetdegaz^
aparuauxresponsables vénézuéliens d'uhintérêtparticulier .Leur
participation àcesymposiumpourraitmarquerlédébutd'unecoopéra­
tionpluspousséedanslesdifférents domainesquiserontabordés
aucoursdecetteréunion.

-7-
D'autre part ,leVenézuéla ,conscient d'uncertain gaspillage dans
l'utilisation deseshydrocarbures ,entend mettre enoeuvre une
politique d'utilisation rationnelle del'énergie .Dans cedomaine
également uneconcertation avec lesexperts delaCommunauté présentera
unréel intérêt .
Enfin ,audelà dessources conventionnelles ,leVenézuéla entend diver­
sifier sessources énergétiques .Acetégard ,ils'intéresse spéciale­
ment àl'énergie ,solaire ,àlagéothermie >àl'énergie nucléaire :
ι
laencore c'est dans l'utilisation decette énergie pour lafourniture
d'électricité ,enparticulier encequiconcerne lesproblèmes de
sécurité etdeprotection del'environnement ,qu'unecoopération peut
être instaurée .
Demême uneimportance particulière revient àl'exploration d'uranium .
Bien quedesrecherches ràdiométriques aient étéentreprises au
Vénézuéla depuis 1939 ,elles l'ontété àuneéchelle limitée .Les
études déjà faites ont révélé unpotentiel enuranium dans lesschistes
phosphatiques ,dans lesdépôts deplacer àbasse teneur etdans les
dépôts decarnotite oudegrès decuivre uranifère .Ilestmaintenant
nécessaire deprocéder àdesrelevés àgrande échelle ausol etàdes
relevés aéroportés ràdiométriques locaux etdétaillés pour déterminer
lanonconformité àlabase delaformation proterozoique Roriama ^
quiconstitue engénéral unecondition favorable audépôt d'uranium .
Lacoopération avec leVénézuéla doit viser àfaciliter auxVénézuéliens
l'évaluation deleur potentiel enuranium dans lesdivers gisements ,
ainsi qu'àformer leur personnel .
Pour cestrois types d'actions ,lesproblèmes deformation etde
perfectionnement dupersonnel scientifique ettechnique donneront
lieu àdeséchanges d'experts ,soit queceux delaCommunauté se
rendent auVenézuéla ,soit quedesVénézuéliens viennent effectuer
des stages dans les centres delaCommunauté .
Lesmodalités decette coopération seront mises aupoint dans le
courant del'année 1979 envue d'unemise enoeuvre dès lafin de
cette année etdans lecourant del'année 1980 .
/.

AUTRESREGIONS
Letypedecoopération précédemment envisagépourraetreétenduàdautres
paysouàd'autresgroupements dansd'autrespartiesdumonde.Eneffet/
siledomainedel'énergiesembleêtrel'undeceuxdansLesquels
unecoopération fructueuse avecl'Amériquelatinepeutêtreentreprise,
comptetenudeslienstraditionnels quiunissentl'Europeetceconti­
nent,un.argumentdumêmeordrepeutêtreinvoquépourpermettre une
coopération analogueavecd'autresrégionsdumonde>notammentlespays
liésàlaCommunauté pardesliensparticuliers .
Desprogrammes concretsdecoopération serontélaborésaufuretàmesure
desentretiens etdescontactsprisparlesreprésentants delaCommu­
nautéaveccespays,danslecadredesaccordsexistants.
Deuxexemplesméritentd'êtrementionnés danslamesureoùilsse
rapportent àdesconversations déjàentamées.
a)TURQUIE
Danscepays,lesimportations énergétiques pèsentlourdement sur
l'équilibredelabalancedespaiementscourants.Ellesreprésentent
unprélèvement trèslourdpourlesréservesd'unpaysdontlesbesoins
enbiensd'équipement etproduitsmanufacturés sontparailleurs
considérables (entempsnormallesexportations turquessuffisent à
peineàréglerlafacturepétrolière).
Laréduction deladépendanceénergétique estdoncpourlaTurquie
unproblèmeessentiel.
Lorsd'unemissionenTurquieeffectuéeparlesexpertsdela
Commission,quatredomainesdecoopération ontétéenvisagés :
coopération avecl'Institutd'EtudesetdeRechercheminières
d'Ankara(MTA)danslaréalisation d'étudesetd'explorations géo­
logiques;
coopération aveccemêmeinstitutdansledomainedelarecherche
etdudéveloppement pourlesénergiesnouvelles :géothermie,biogaz,
solaire.Danscedernierdomaine/unecoopération fructueusepourra
êtreétablieentreleCentreturcdeMarmarisetlescentresspécia­
lisésdelaCommunauté

9-
-Commedanstespaysd'AmériqueLatineprécédemment mentionnés,Les
autoritésturquessontpréoccupées desphénomènes degaspilLage
d'énergiequicaractérisent certainesactivitéséconomiques dece
pays.ELlessontconscientes deLanécessité demettreLepLus
rapidement possibLeenoeuvreLestechniques LespLusrécentesen
matièred'économied'énergie.,
-Coopération dansLedomainenucLéaire.Médiocreproducteur de
pétrole,laTurquieenvisageunrecoursimportant àL'énergie
nucléaire aucoursdesannées90.Lacompagnied'électricité turque
envisagedeconstruire deuxunitésde600MWeaucoursdesprochaines
années.ElledisposeenAnatolieoccidentale dequelquesressources
d'uraniumexploitables ^lesressources delaMerNoirerestentà
explorer(leMTAestchargé >desrecherches}.
Danscesdeuxdomainesdel'exploration del'uraniumetde
L'utilisation dunucléaire,Lecoopération delaCommunautéprésente
pourlaTurquieunintérêtincontestable .
b)NIGERIA
AuNigéria,desprospections récentesontrévélélaprésenced'uranium.
Lesautoritésnigérianesontmarquéleurintérêtàcollaborer avecla
Communauté dansuneexploration pluspousséedeleursressources .Là
encore,unecoopération dansledomainegéologique,aussibienquedans
l'établissement d'unplanénergétique,devraitêtrefructueuse,s'agissant
d'unpaysaussiimportantqueleNigéria,Luiaussimembredel'OPEP.

-10-
Lesétapesdésormaisnécessaires pourévaluerlepotentiel enuranium
decepayssontlessuivantes :
àlasuitedurelevéàgrandeéchelleeffectué en1973/75,des
relevésaéroportés spectrométr iquesgammaàbassealtitudedoivent
êtreréaliséssuivantunquadrillage serréau-dessus deszones
intéressantes reconnueslorsdupremierrelevé.Desrelevésausol
détaillésgéochimiques etradiométriques devrontêtrefaitspour
localiserlesgisementsd'uraniumde^façonquelesreconnaissances
ultérieures puissentêtreorientéesversceux-ci.Enfin,des
dispositions doiventêtreprisespouruncertainnombredeforages
destinésàidentifierlepotentiel desanomalies enuranium.
Enmêmetempslaformation dupersonnelnigériand'exploration doit
êtreassuréedanslecadreduprogrammed'exploration delaCommu­
nauté(art.70).L'onenvisagedelesattacherauxprogrammesd'explora­
tionencoursquiexaminentdesélémentsgéologiques similaires à
ceuxquiexistentauNigéria.DesexpertsdelaCommunauté doivent
également serendredanscepayspouraiderlesNigérians àétablir
leursplansd'exploration .Ilestvraisemblable quelaplupart
desprogrammesrelatifsàl'uraniumserontreliésàdesfilonsde
porphyreetàdesgisementssédimentaires danslesgrèscrétacés
superposés.Lespossibilités dedécouvrirdesgisementsliésàdes
nonconformités précambriennes doiventaussiêtrevérifiées.

11-
c.ASPECTSBUDGETAIRES
Pourmeneràbiencetteaction,dontlanécessité sembles'imposer
» chaquejourdavantageetquidevrainclurelaréalisation deprojets
concretsavecl'aidefinancière delaCommunauté,ilconvientd'en
' tirerlesconséquences danslaprocédurebudgétaire .Lescrédits
nécessaires,destinésspécifiquement àdesactionsdutypede
cellesquisontdécritesdanscedocument,àprévoirpourl'exercice
1980,peuventêtreestimés,dansl'étatactueldesévaluations,à
30MUC.Aufuretàmesurequ'enaccordaveclesEtatsconcernés
desprogrammesprécisaurontétéconvenus,despropositions chiffrées
sontélaboréesetferontl'objetdefichesfinancières détaillées .
Encequiconcerne1979,pourfairesuiteauxentretiens quiontdéjà
eulieuaveclespaysmentionnés danslaprésentecommunication ,un
certainnombred'actionspourraientêtreinitiéesaucoursdes
prochainsmois-cesactionsentraînant desdépensesd'unmontant
quipourraitallerjusqu'à10MUC,conformément àcequiavaitété
annoncédanslacommunication surlacoopération aveclespaysenvoie
dedéveloppement dansledomaineénergétique(*).
IV.CONCLUSION
Ensoumettant cepremierprogramme auConseil,laCommission ale
sentimentderépondreauxvoeuxexprimésparcelui-cilorsdesa
sessiondu30octobre1978,ainsiqu'auxobjectifsdéfinisplus
récemmentparleConseilEuropéendeParis,quiasoulignélaresponsa­
bilitédespaysimportateurs etdespaysproducteurs,cesderniers
devants'attacherà"unegestionéquilibrée deleursressourcesper­
mettantd'assurerlapoursuitedudéveloppement del'économiemondiale'V
C'esteneffetparlebiaisd'unecoopérationrationnelle etconstante
quepourraêtrecrééentrelaCommunauté etlespaysenvoiede
développement unréseaud'informations etdecontactspermettant une
meilleurecompréhension desproblèmesénergétiques,etdoncunemeilleure
gestiondesressources danslesannéesàvenir.
LaCommission demandeauConseild'approuverlesorientations ci-dessus
décrites.
*>doc.C0M(78)355final **it**