A4-0051/99

Proposition de directive du Conseil relative aux véhicules hors d'usage (COM(97)0358 -C4-0639/97 - 97/0194(SYN))

Cette proposition est approuvée avec les modifications suivantes:

(Amendement 1)

Troisième considérant bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

considérant que la majorité des grands fabricants d'automobiles de la Communauté investissent dans des études d'évaluation du cycle de vie des matériaux utilisés dans la fabrication des véhicules,

(Amendement 2)

Cinquième considérant bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

considérant que l'élimination correcte et compatible avec la protection de l'environnement des véhicules hors d'usage constitue un nouveau défi pour les entreprises de valorisation quant à l'organisation de leur travail, aux technologies utilisées et à la qualification de leur personnel; qu'afin de créer des conditions de concurrence égales et loyales, l'autorisation des entreprises de valorisation devrait dépendre de la production de preuves concernant la qualification du personnel et le respect des conventions collectives en vigueur; que le profil professionnel des travailleurs qualifiés chargés de la valorisation des véhicules à moteur devrait être établi;

(Amendement 3)

Sixième considérant

>Texte originel>

considérant que la présente directive s'applique aux véhicules et aux véhicules hors d'usage, y compris leurs composants et leurs matériaux, sans préjudice des normes en vigueur en matière de sécurité, de pollution de l'air et de lutte contre le bruit;

>Texte après vote du PE>

considérant que la présente directive s'applique aux véhicules et aux véhicules hors d'usage, y compris leurs composants et leurs matériaux

, ainsi que leurs pièces de rechange et de remplacement, sans préjudice des normes en vigueur en matière de sécurité, de pollution de l'air et de lutte contre le bruit; que la directive se limite aux véhicules et aux véhicules hors d'usage des catégories M1 et N1 définis à l'annexe II partie A de la directive 70/156/CEE, ainsi qu'aux véhicules à deux ou trois roues;

(Amendement 4)

Sixième considérant bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

considérant qu'il conviendrait également d'adopter des dispositions communautaires uniformes concernant la réutilisation, le recyclage et la valorisation des véhicules et des véhicules hors d'usage des autres catégories définies à l'annexe II partie A de la directive 70/156/CEE;

(Amendement 5)

Sixième considérant ter (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

considérant que la réutilisation, d'un niveau élevé, qui se fait actuellement des pièces détachées des véhicules à deux et trois roues ne peut être limité et que l'infrastructure qui y est liée, efficace, ne peut pas être mise en péril par les dispositions de la présente directive;

(Amendement 6)

Septième considérant bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

considérant que les véhicules hors d'usage génèrent annuellement dans la Communauté entre 8 et 9 millions de tonnes de résidus qui doivent être gérés correctement;

(Amendement 7)

Onzième considérant

>Texte originel>

considérant que certains métaux lourds ne devraient pas se retrouver dans les résidus de broyage ni être incinérés ou mis à la décharge;

>Texte après vote du PE>

considérant que certains

matériaux et composants ne devraient pas se retrouver dans les résidus de broyage ni être incinérés et ne doivent pas être mis à la décharge;

(Amendement 9)

Quatorzième considérant

>Texte originel>

considérant qu'il convient d'instituer un certificat de destruction dont la présentation conditionne la suppression de l'immatriculation du véhicule;

>Texte après vote du PE>

considérant qu'il convient d'instituer un certificat de destruction dont la présentation conditionne la suppression de l'immatriculation du véhicule;

qu'il convient d'introduire des dispositions spécifiques pour les véhicules à deux ou trois roues ainsi que pour les véhicules d'époque;

(Amendement 10)

Quatorzième considérant bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

considérant que, dans la pratique, la réutilisation des véhicules à moteur à deux ou trois roues et de leurs composants excède déjà les objectifs fixés par la présente directive et qu'il conviendrait donc de les exempter de certaines de ses dispositions;

(Amendement 11)

Seizième considérant

>Texte originel>

considérant que le dernier propriétaire/ détenteur ne devrait pas supporter les coûts dus aux véhicules hors d'usage qui ont une valeur marchande négative; qu'il faudrait donner aux producteurs des incitations pour augmenter les possibilités de recycler et de valoriser les véhicules de manière à ce que les véhicules hors d'usage n'aient pas de valeur marchande négative; que le fonctionnement normal du marché ne devrait pas être empêché;

>Texte après vote du PE>

considérant que le dernier propriétaire/ détenteur ne

doit pas supporter les coûts dus aux véhicules hors d'usage qui ont éventuellement une valeur marchande négative; qu'il faudrait donner aux producteurs des incitations pour augmenter les possibilités de recycler et de valoriser les véhicules de manière à ce que les véhicules hors d'usage n'aient pas de valeur marchande négative; que le fonctionnement normal du marché ne devrait pas être empêché;

(Amendement 12)

Vingt et unième considérant

>Texte originel>

considérant que, afin de faciliter le démontage et le recyclage des véhicules hors d'usage, les constructeurs devraient fournir aux installations de traitement des manuels de démontage; que les constructeurs et les fournisseurs de matériaux devraient utiliser des normes communes concernant la codification des composants et des matériaux; qu'à cette fin il convient de promouvoir l'élaboration de normes européennes, dans tous les cas où cela est nécessaire;

>Texte après vote du PE>

considérant que, afin de faciliter le démontage et le recyclage des véhicules hors d'usage, les constructeurs devraient fournir aux installations de traitement

autorisées toutes les informations de démontage requises; que les constructeurs et les fournisseurs de matériaux devraient utiliser des normes communes concernant la codification des composants et des matériaux; qu'à cette fin il convient de promouvoir l'élaboration de normes européennes, dans tous les cas où cela est nécessaire;

(Amendement 13)

Article premier

>Texte originel>

La présente directive fixe les mesures visant, ce qui constitue une première priorité, à la prévention des déchets provenant des véhicules et, ce qui constitue des principes fondamentaux complémentaires, à la réutilisation, au recyclage et à d'autres formes de valorisation des véhicules et de leurs composants afin de réduire l'élimination des déchets, ainsi qu'à améliorer le fonctionnement des installations de traitement au regard de la protection de l'environnement.

>Texte après vote du PE>

La présente directive fixe les mesures

:

1. qui ont en priorité pour objectif d'empêcher les émissions diffuses, dans l'environnement, de substances polluantes provenant de véhicules hors d'usage et de leur traitement, et

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

2. qui visent à la prévention des déchets provenant des véhicules et, en outre, à la réutilisation, au recyclage et à d'autres formes de valorisation des véhicules et de leurs composants afin de réduire l'élimination des déchets, ainsi qu'à améliorer le fonctionnement des installations de traitement au regard de la protection de l'environnement.

(Amendement 14)

Article 2, point 1 bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1 bis. Véhicule d'époque, tout véhicule historique ou véhicule à valeur de collection qui a été produit plus de 20 ans auparavant et qui est conservé de manière sensée et compatible avec la protection de l'environnement, soit en état de marche, soit démonté en pièces.

(Amendement 15)

Article 2, point 7

>Texte originel>

7. Recyclage, le retraitement, dans un processus de production, de déchets, soit en vue de la même utilisation que celle d'origine, soit à d'autres fins, à l'exclusion du retraitement en vue d'une utilisation comme combustible ou pour la production d'énergie par tout autre moyen.

>Texte après vote du PE>

7. Recyclage, le retraitement, dans un processus de production, de déchets au sens de l'article 3, paragraphe 7, de la directive 94/62/CE.

(Amendement 16)

Article 2, point12 bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

12 bis. Informations de démontage, toutes les informations requises pour permettre le traitement correct et compatible avec la protection de l'environnement d'un véhicule hors d'usage. Les producteurs de véhicules et de composants les mettent à la disposition des entreprises de valorisation sous forme de manuels ou par des médias électroniques (CD-Rom, services Online, par exemple).

(Amendement 17)

Article 3, paragraphe 1

>Texte originel>

1. La présente directive s'applique aux véhicules et aux véhicules hors d'usage, y compris leurs composants et matériaux.

>Texte après vote du PE>

1. La présente directive s'applique aux véhicules et aux véhicules hors d'usage, y compris leurs composants et matériaux

, indépendamment de la manière dont le véhicule a été entretenu ou réparé pendant son utilisation et indépendament de la question de savoir si le véhicule est équipé de composants fournis par le producteur ou bien d'autres composants dont le montage en tant que pièces de rechange ou de remplacement répond aux dispositions communautaires et aux dispositions nationales applicables en la matière.

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

Son champ d'application ne s'étend pas à ceux qui sont destinés aux musées ou rangés dans la catégorie des véhicules d'époque.

(Amendement 18)

Article 3, paragraphe 3

>Texte originel>

3. Les articles 4 et 7 de la présente directive ne s'appliquent pas aux véhicules à moteur à deux ou à trois roues ni aux véhicules à usage spécial tels que définis à l'article 4, paragraphe 1, point a), deuxième tiret de la directive 70/156/CEE.

>Texte après vote du PE>

3. Les véhicules à moteur à deux ou à trois roues

et les véhicules à usage spécial tels que définis à l'article 4, paragraphe 1, point a), deuxième tiret de la directive 70/156/CEE sont exclusivement régis par l'article 6 et à l'annexe de la présente directive.

(Amendement 20)

Article 4, paragraphe 2

>Texte originel>

2. Les États membres assurent que le plomb, le mercure, le cadmium et le chrome hexavalent contenus dans les véhicules mis sur le marché après le 1er janvier 2003 soient exclus du passage dans les broyeurs de véhicules, ainsi que de la mise en décharge et de toute installation d'incinération ou de co-incinération de déchets, avec ou sans récupération d'énergie.

>Texte après vote du PE>

2. Les États membres assurent que

, après le1er juillet 2001 le mercure contenu dans les véhicules soit exclu du passage dans les broyeurs de véhicules, ainsi que de la mise en décharge et de toute installation d'incinération ou de co-incinération de déchets, avec ou sans récupération d'énergie.

>Texte originel>

Le plomb utilisé dans la soudure des circuits électriques est exempt de cette disposition.

>Texte après vote du PE>

Les États membres assurent que, après le 1er juillet 2001, le plomb, le cadmium et le chrome hexavalent contenus dans les véhicules ne sont pas mis en décharge.

(Amendement 56)

Article 4, paragraphe 2 bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

2 bis. Les États membres veillent à ce que les matériaux et les pièces des véhicules homologués après le 1er janvier 2005 ainsi que les pièces de rechange et d'équipement supplémentaire commercialisées après le 1er janvier 2005 ne contiennent pas de cadmium et ne contiennent du plomb, du mercure, du chrome hexavalent que dans les secteurs et dans la limite des valeurs visés à l'annexe II.

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

Les secteurs et les valeurs limites mentionnés à l'annexe II sont réduits par la Commission suivant la procédure prévue à l'article 12 au moins tous les deux ans après l'entrée en vigueur de la présente directive, dans le respect de la procédure scientifique.

(Amendement 22)

Article 5, paragraphe 1

>Texte originel>

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les opérateurs économiques mettent en place des systèmes de collecte de tous les véhicules hors d'usage. Les États membres assurent la disponibilité et la répartition équilibrée des installations de collecte sur l'ensemble de leur territoire.

>Texte après vote du PE>

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les opérateurs économiques mettent en place des systèmes de collecte de tous les véhicules hors d'usage

ainsi que des pièces usagées retirées des voitures lorsqu'elles sont réparées. Les États membres assurent la disponibilité et la répartition équilibrée des installations de collecte sur l'ensemble de leur territoire

(Amendement 23)

Article 5, paragraphe 2

>Texte originel>

2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que, à compter du 1er janvier 2000, tous les véhicules hors d'usage soient transférés dans des centres de traitement autorisés.

>Texte après vote du PE>

2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que, à compter du 1er janvier 2000, tous les véhicules hors d'usage soient transférés dans des centres de traitement autorisés

ou chez les producteurs.

(Amendement 24)

Article 5, paragraphe 3

>Texte originel>

3. Les États membres mettent en place un système dans lequel l'annulation de l'immatriculation d'un véhicule ne peut se faire que sur présentation d'un certificat de destruction. Ce certificat est délivré au détenteur et/ou au propriétaire au moment du transfert du véhicule hors d'usage vers une installation de traitement. Seules les installations de traitement ayant obtenu une autorisation conformément à l'article 6 sont habilitées à délivrer un certificat de destruction. L'annulation provisoire d'immatriculation sans remise de ce certificat est permise.

>Texte après vote du PE>

3. Les États membres mettent en place un système dans lequel l'annulation de l'immatriculation d'un véhicule ne peut se faire que sur présentation d'un certificat de destruction. Ce certificat est délivré au détenteur et/ou au propriétaire au moment du transfert du véhicule hors d'usage vers une installation de traitement

, de collecte ou chez un producteur. Seules les installations de traitement ou de collecte et les producteurs ayant obtenu une autorisation conformément à l'article 6 sont habilités à délivrer un certificat de destruction. L'annulation provisoire d'immatriculation sans remise de ce certificat est permise, à condition que soit fournie la preuve d'un stockage correct et compatible avec la protection de l'environnement.

(Amendement 25)

Article 5, paragraphe 4

>Texte originel>

Les États membres assurent que tous les coûts encourus par le dernier détenteur et/ou propriétaire lors de la remise du véhicule à une installation de traitement autorisée (conformément au paragraphe 3) à cause de la valeur marchande négative du véhicule, seront remboursés par le vendeur du véhicule agissant au nom du producteur, à moins que le producteur ne décide de reprendre le véhicule hors d'usage sans coût pour le dernier détenteur et/ou propriétaire de celui-ci.

>Texte après vote du PE>

Les États membres assurent que

leurs systèmes de collecte respectifs n'entraînent pas de coûts pour le dernier détenteur et/ou propriétaire lors de la remise du véhicule à une installation de traitement autorisée (conformément au paragraphe 3) à cause de la valeur marchande négative éventuelle du véhicule.

>Texte originel>

La Commission contrôle régulièrement la mise en oeuvre de cette disposition afin de s'assurer qu'elle n'entraîne pas de dysfonctionnement du marché et le cas échéant, propose au Conseil une modification de cette disposition.

>Texte après vote du PE>

La Commission contrôle régulièrement la mise en oeuvre de cette disposition afin de s'assurer qu'elle n'entraîne pas de dysfonctionnement du marché

ou d'inconvénients excessifs pour les détenteurs et/ou propriétaires et le cas échéant, propose au Conseil une modification de cette disposition.

(Amendement 26)

Article 5, paragraphe 4, deuxième alinéa bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

À partir de deux ans après l'entrée en vigueur de la présente directive, la Commission fait rapport à intervalles de trois ans au Parlement européen et au Conseil sur toute distorsion de la concurrence entre États membres ou à l'intérieur de ces derniers, en s'attachant tout particulièrement aux changements structurels observés dans le domaine de la vente de véhicules à moteur ainsi que des industries de la collecte, du démontage, du broyage, de la valorisation et du recyclage.

(Amendement 27)

Article 6, paragraphe 1

>Texte originel>

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que tous les véhicules hors d'usage soient stockés (y compris de manière provisoire) et traités dans le respect des prescriptions générales fixées à l'article 4 de la directive 75/442/CEE, et en conformité avec les prescriptions techniques fixées dans l'annexe de la présente directive, sans préjudice des réglementations nationales en matière de santé et d'environnement.

>Texte après vote du PE>

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que tous les véhicules hors d'usage soient stockés (y compris de manière provisoire) et traités dans le respect des prescriptions générales fixées à l'article 4 de la directive 75/442/CEE, et en conformité avec les prescriptions techniques fixées dans

l'annexe I de la présente directive, sans préjudice des réglementations nationales en matière de santé et d'environnement.

(Amendement 28)

Article 6, paragraphe 2

>Texte originel>

2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que tout établissement ou entreprise effectuant des opérations de traitement obtienne une autorisation auprès des autorités compétentes, conformément aux articles 9 et 10 de la directive 75/442/CEE. La dispense d'autorisation visée à l'article 11 paragraphe 1 de la directive 75/442/CEE ne s'applique pas aux opérations sur les véhicules hors d'usage visées par la présente directive.

>Texte après vote du PE>

2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que

les entreprises qui collectent les véhicules hors d'usage, même si elles ne procèdent à aucune opération de traitement (installations de collecte), soient enregistréesauprès des autorités compétentes. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les établissements de traitement des véhicules hors d'usage ainsi que les entreprises qui procèdent au traitement des véhicules hors d'usage obtiennent une autorisation auprès des autorités compétentes, conformément aux articles 9 et 10 de la directive 75/442/CEE et soient régulièrement contrôlés, conformément à l'article 13 de ladite directive. La dispense d'autorisation visée à l'article 11 paragraphe 1 de la directive 75/442/CEE ne s'applique pas au traitement des véhicules hors d'usage visé par la présente directive.

(Amendement 29)

Article 6, paragraphe 3, phrase introductive

>Texte originel>

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que tout établissement ou entreprise effectuant des opérations de traitement satisfasse au moins aux obligations suivantes:

>Texte après vote du PE>

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que

les installations de collecte de même que les établissements et entreprises qui procèdent au traitement de véhicules hors d'usage satisfassent au moins aux obligations suivantes:

(Amendement 30)

Article 6, paragraphe 3, point a)

>Texte originel>

a) Les véhicules hors d'usage sont dépollués (retrait de tous les fluides, pneus, batteries, circuits d'air conditionné, airbags, catalyseurs et autres composants et matériaux dangereux) avant tout autre traitement, ou des dispositions équivalentes sont prises afin de r éduire toute incidence négative sur l'environnement. Les composants contenant du plomb, du mercure, du cadmium et du chrome hexavalent contenus dans les véhicules mis sur le marché après le 1er janvier 2003 sont également retirés avant tout autre traitement.

>Texte après vote du PE>

a) Avant tout autre traitement, les véhicules hors d'usage doivent être rendus sûrs en neutralisant les airbags et les prétensionneurs des ceintures de sécurité. Les véhicules hors d'usage sont dépollués (retrait de tous les fluides, pneus, batteries, liquides de refroidissement et huiles de compresseur des circuits d'air conditionné, airbags, catalyseurs et autres composants et matériaux dangereux, de même tous les composants contenant du mercure) avant tout autre traitement.

(Amendement 31)

Article 6, paragraphe 3, point c)

>Texte originel>

c) Les opérations de dépollution et de stockage sont effectuées de manière à garantir que les composants pourront être réutilisés et valorisés, en particulier recyclés.

>Texte après vote du PE>

c) Les opérations de dépollution et de stockage sont effectuées

en vertu de procédures homologuées et de manière à garantir que les composants pourront être avant tout réutilisés et ensuite valorisés.

(Amendement 32)

Article 7, paragraphe 1

>Texte originel>

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les composants se prêtant à une réutilisation soient réutilisés, et pour que les composants qui ne peuvent être réutilisés soient récupérés, en donnant la préférence au recyclage, lorsque cela est préférable du point de vue écologique, sans préjudice des exigences en matière de sécurité.

>Texte après vote du PE>

1.

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les composants se prêtant à une réutilisation soient réutilisés, et pour que les composants qui ne peuvent être réutilisés soient récupérés, en donnant la préférence au recyclage, lorsque cela est préférable du point de vue écologique, sans préjudice des exigences en matière de sécurité des véhicules et de protection de l'environnement, en particulier en ce qui concerne les émissions de gaz d'échappement et le bruit.

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

Les producteurs de composants sont tenus de mettre à la disposition des entreprises de valorisation autorisées les informations requises concernant le démontage, le stockage et le contrôle des composants.

(Amendement 33)

Article 7, paragraphe 1 bis (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1 bis. Avant l'entrée en vigueur de la présente directive, la Commission adopte, conformément à la procédure de l'article 12, les mesures requises pour que les composants des véhicules hors d'usage ne soient réutilisés qu'en l'absence de tout risque en matière de sécurité et de protection de l'environnement.

(Amendement 34)

Article 7, paragraphe 2, points a) et b)

>Texte originel>

a) Au plus tard le 1er janvier 2005, pour tous les véhicules hors d'usage, le taux de réutilisation et de valorisation est au minimum de 85 % en poids par véhicule. À la même date, le taux de réutilisation et de recyclage est au minimum de 80 % en poids par véhicule.

>Texte après vote du PE>

a) Pour tous les véhicules

homologués avant le 1er janvier 2005, le taux de réutilisation et de valorisation des véhicules hors d'usage est au minimum de 85 % en poids par véhicule et, à partir de 2015, au minimum de 95% en poids par véhicule.

>Texte originel>

b) Au plus tard le 1er janvier 2015, pour tous les véhicules hors d'usage, le taux de réutilisation et de valorisation est au minimum de 95 % en poids par véhicule. À la même date, le taux de réutilisation et de recyclage est au minimum de 85 % en poids par véhicule.

>Texte après vote du PE>

b) Pour les véhicules

homologués après le 1er janvier 2005, le taux de réutilisation et de valorisation des véhicules hors d'usage est au minimum de 95 % en poids par véhicule. À la même date, le taux de réutilisation et de recyclage est au minimum de 85 % en poids par véhicule.

(Amendement 35)

Article 7, paragraphe 3

>Texte originel>

3. Sur la base de la proposition de la Commisison, le Conseil fixe des objectifs pour la réutilisation et la valorisation ainsi que pour la réutilisation et le recyclage pour les années après 2015.

>Texte après vote du PE>

3. Sur la base de la proposition de la Commission

et conformément à l'article 130 S, paragraphe 1, du traité instituant la Communauté européenne, le Conseil fixe des objectifs pour la réutilisation et la valorisation ainsi que pour la réutilisation et le recyclage pour les années après 2015.

(Amendement 36)

Article 7, paragraphe 4

>Texte originel>

4. Étant donné qu¨il incombe aux producteurs de veiller à ce que les véhicules soient conçus et construits de manière que les taux de réutilisation, de recyclage et de valorisation fixés par la présente directive soient atteints par les opérateurs économiques concernés, le Conseil, sur la base d¨une proposition de la Commission, modifie la directive 70/156/CEE afin que les véhicules réceptionnés conformément à ladite directive mis sur le marché après le 1er janvier 2005 soient réutilisables et/ou recyclables au minimum à 85% en poids par véhicule, et soient réutilisables et/ou valorisables au minimum à 95% en poids par véhicule. À cette fin, la Commission promeut, si nécessaire, la préparation de normes européennes relatives aux possibilités de démonter, récupérer et recycler les véhicules.

>Texte après vote du PE>

4. Étant donné

que c'est aux producteurs qu'il incombe de veiller à ce que les véhicules soient conçus et construits de manière que les taux de réutilisation, de recyclage et de valorisation fixés par la présente directive soient atteints par les opérateurs économiques concernés, l'industrie engage sans délai ce développement tandis que le Conseil et le Parlement européen, sur la base d¨une proposition de la Commission, modifient la directive 70/156/CEE afin que les véhicules réceptionnés conformément à ladite directive après le 1er janvier 2005 soient réutilisables et/ou recyclables au minimum à 85% en poids par véhicule, et soient réutilisables et/ou valorisables au minimum à 95% en poids par véhicule. À cette fin, la Commission promeut la préparation de normes européennes relatives aux possibilités de démonter, récupérer et recycler les véhicules.

(Amendement 37)

Article 8, titre

>Texte originel>

Normes concernant la codification/manuels de démontage

>Texte après vote du PE>

Normes concernant la codification/

informations de démontage

(Amendement 38)

Article 8, paragraphe 3

>Texte originel>

3. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les producteurs fournissent, à compter du 31 décembre 1999, des manuels de démontage indiquant, dans la mesure des besoins des installations de traitement eu égard à leurs obligations au titre de la présente directive, les différents composants et matériaux des véhicules, ainsi que l'emplacement de toutes les substances dangereuses dans les véhicules.

>Texte après vote du PE>

3. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les producteurs fournissent, à compter du 31 décembre 1999, des

informations de démontage indiquant, dans la mesure des besoins des installations de traitement eu égard à leurs obligations au titre de la présente directive, les différents composants et matériaux des véhicules, ainsi que l'emplacement de toutes les substances dangereuses dans les véhicules.

(Amendement 39)

Article 9, paragraphe -1 (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

-1. Les États membres, sous le contrôle de la Commission, mettent en place une structure d¨animation et de coordination, assurant le monitoring et le reporting de l¨ensemble des actions. Cette structure représente l¨ensemble des parties associées au retraitement des véhicules.

(Amendement 40)

Article 9, paragraphe 2

>Texte originel>

2. Les États membres font obligation aux producteurs de publier des informations concernant les taux de réutilisation, de recyclage et de valorisation de leurs véhicules et composants qui ont été atteints au cours de l'année écoulée. Ces informations sont vérifiées par les États membres et tenues à la disposition des acheteurs potentiels des véhicules.

>Texte après vote du PE>

2. Les États membres

publieront des informations concernant les taux de réutilisation, de recyclage et de valorisation de leurs véhicules et composants qui ont été atteints au cours de l'année écoulée. Ces informations seront obtenues auprès des producteurs et des démonteurs, seront vérifiées par les États membres et tenues à la disposition des acheteurs potentiels des véhicules.

(Amendement 41)

Article 11, paragraphe 1, premier alinéa

>Texte originel>

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 mars 1999. Ils en informent immédiatement la Commission.

>Texte après vote du PE>

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le

30 juin 2001. Ils en informent immédiatement la Commission.

(Amendement 42)

Article 11, paragraphe 1 bis) (nouveau)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1 bis) Les États membres peuvent se conformer aux dispositions de l'article 5, paragraphe 1, sur la base d'accords volontaires conclus avec les opérateurs économiques concernés. Tout accord envisagé doit, avant sa conclusion, être examiné par la Commission et notifié.

(Amendement 43)

Article 13, deuxième alinéa

>Texte originel>

L'article 5, paragraphe 4, s'applique à partir du 1er janvier 2003.

>Texte après vote du PE>

Supprimé.

(Amendement 44)

Annexe

>Texte originel>

ANNEXE

>Texte après vote du PE>

ANNEXE

I

>Texte originel>

Prescriptions techniques applicables conformément à l'article 6, paragraphe 1

>Texte après vote du PE>

Prescriptions techniques applicables conformément à l'article 6, paragraphe 1

>Texte originel>

1. Sites de stockage (y compris provisoire) des véhicules hors d'usage avant traitement:

>Texte après vote du PE>

1. Sites de stockage (y compris provisoire) des véhicules hors d'usage avant traitement:

>Texte originel>

- surfaces imperméables pour les zones appropriées avec dispositifs de collecte des fuites, décanteurs et épurateurs-dégraisseurs;

>Texte après vote du PE>

- surfaces imperméables pour les zones appropriées avec dispositifs de collecte des fuites, décanteurs et épurateurs-dégraisseurs;

>Texte originel>

- équipements de traitement de l'eau, y compris les eaux de pluie, conformément à la réglementation en matière de santé et d'environnement.

>Texte après vote du PE>

- équipements de traitement de l'eau, y compris les eaux de pluie, conformément à la réglementation en matière de santé et d'environnement

, en particulier séparateurs de fluides légers dans le drainage des surfaces non couvertes;

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1 bis) Avant le retrait des fluides et le démontage, les véhicules hors d'usage ne doivent être stockés que de manière à empêcher les fuites de fluides de même que l'endommagement des composants contenant des fluides (circuits de frein ou carters d'huile, par exemple) et des composants démontables.

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1 ter) Lorsque des véhicules prétraités sont stockés en piles, il convient d'assurer la stabilité de ces dernières. En l'absence de mesures de sécurité spécifiques, pas plus de trois carrosseries ne doivent être empilées les unes sur les autres.

>Texte originel>

2. Sites de traitement:

>Texte après vote du PE>

2. Sites de traitement:

>Texte originel>

- surfaces imperméables pour les zones appropriées avec dispositifs de collecte des fuites, décanteurs et épurateurs-dégraisseurs;

>Texte après vote du PE>

- surfaces imperméables pour les zones appropriées avec dispositifs de collecte des fuites, décanteurs et épurateurs-dégraisseurs;

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

- précautions lors du retrait des fluides et du démontage, permettant d'éviter des dommages à l'environnement, en particulier grâce au confinement et au recouvrement de même qu'au moyen de surfaces stables imperméables aux huiles minérales et résistantes aux acides.

>Texte originel>

- installations appropriées de stockage des pièces démontées, y compris stockage imperméable pour les pièces graisseuses;

>Texte après vote du PE>

- installations appropriées de stockage des pièces démontées, y compris stockage imperméable pour les pièces graisseuses;

>Texte originel>

- conteneurs appropriés pour le stockage des batteries (avec neutralisation de l'électrolyte sur site ou hors site), des filtres à huile et des condensateurs contenant du PCB/PCT;

>Texte après vote du PE>

- conteneurs appropriés pour le stockage des batteries (avec neutralisation de l'électrolyte sur site ou hors site), des filtres à huile

ainsi que des condensateurs contenant du PCB/PCT et des autres composants pouvant présenter un risque pour l'environnement;

>Texte originel>

- réservoirs de stockage appropriés pour les fluides extraits des véhicules hors d'usage: carburants, huiles moteur, huiles boîte de vitesse, huiles transmission, liquides de refroidissement, antigel, liquides de frein, acides de batteries, fluides de circuits d'air conditionné, et tout autre fluide contenu dans les véhicules hors d'usage;

>Texte après vote du PE>

- réservoirs de stockage appropriés pour les fluides extraits des véhicules hors d'usage: carburants, huiles moteur, huiles boîte de vitesse, huiles transmission, liquides de refroidissement, antigel, liquides de frein, acides de batteries, fluides de circuits d'air conditionné, et tout autre fluide contenu dans les véhicules hors d'usage;

>Texte originel>

- installations appropriées de stockage des pneus usés, notamment en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie et du stockage excessif;

>Texte après vote du PE>

- installations appropriées de stockage des pneus usés, notamment en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie et du stockage excessif;

>Texte originel>

- équipement de traitement de l'eau, y compris les eaux de pluie, conformément à la réglementation en matière de santé et d'environnement.

>Texte après vote du PE>

- équipement de traitement de l'eau, y compris les eaux de pluie, conformément à la réglementation en matière de santé et d'environnement

, en particulier collecteurs de fluides légers dans le drainage des surfaces non couvertes..

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

2 bis. Opérations de traitement pour le retrait des substances polluantes des véhicules hors d'usage:

- retrait de la batterie et des réservoirs de fluides;

- neutralisation des composants pyrotechniques (airbags, par exemple);

- retrait, collecte séparée et stockage des carburants, huiles moteur, huiles boîte de vitesse, huiles transmission, huiles hydrauliques, liquides de refroidissement, antigel, liquides de frein, acides de batteries et fluides de circuits d'air conditionné.

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

2 ter. Opérations de traitement pour promouvoir la valorisation:

- retrait du catalyseur;

- retrait des composants métalliques contenant du cuivre, de l'aluminum et du magnésium, dans la mesure où ces métaux ne sont pas séparés lors du processus de broyage ultérieur;

- retrait des pneus et des grandes pièces de plastique (en particulier pare-chocs, tableau de bord et réservoir de carburant);

- traitement ultérieur, par broyage, des véhicules démontés dont les substances polluantes ont été retirées;

- récupération d'énergie de la fraction légère du broyage en tenant compte des valeurs-limites d'émission, conformément à l'état de la technique.

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

2 quater. Le démontage est effectué de manière telle que les matériaux et les composants peuvent être réutilisés ou que les éléments qui en proviennent peuvent être valorisés, et qu'ils ne sont traités ou éliminés que lorsque ces processus ne sont pas possibles sur les plans écologique et économique.

(Amendement 45)

Annexe II (nouvelle)

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

ANNEXE II

Domaines et valeurs limites pour l'utilisation de plomb, de mercure et de chrome hexavalent, conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 2, de la présente directive

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

Plomb en tant qu'élément dans des alliages

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1. Acier avec un contenu de plomb ne dépassant pas 0,35% du poids

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

2. Aluminium avec un contenu de plomb ne dépassant pas 0,4% du poids

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

3. Aluminium dans les jantes, composants de moteurs et mécanisme de levage des vitres avec un contenu de plomb ne dépassant pas 4% du poids

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

4. Alliages au cuivre avec un contenu de plomb ne dépassant pas 4% du poids

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

5. Coussinets et pistons plomb/bronze

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

6. Matériel de soudure dans les composants et les circuits électriques

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

Plomb en tant que métal dans des composants

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1. Revêtement de la face intérieure des réservoirs à essence

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

Plomb en tant que constituant de composants non métalliques

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1. Stabilisants dans des peintures de protection et des composants plastiques

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

Chrome hexavalent

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1. Revêtement anti-corrosion de différents composants du véhicule jusqu'à un poids total de 2 grammes par véhicule

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

Mercure

>Texte originel>

>Texte après vote du PE>

1. Ampoules au mercure

Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de directive du Conseil relative aux véhicules hors d'usage (COM(97)0358 - C4-0639/97 - 97/0194(SYN))(Procédure de coopération: première lecture)

Le Parlement européen,

- vu la proposition de la Commission au Conseil COM(97)0358 - 97/0194(SYN) ((J O C 337 du 7.11.1997, p. 3.)),

- consulté par le Conseil conformément aux articles 189 C et 130 S, paragraphe 1, du traité CE (C4-0639/97),

- vu l'article 58 de son règlement,

- vu le rapport de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs et les avis de la commission économique, monétaire et de la politique industrielle ainsi que de la commission des transports et du tourisme (A4-0051/99);

1. approuve, sous réserve des modifications qu'il y a apportées, la proposition de la Commission;

2. invite la Commission à modifier en conséquence sa proposition, conformément à l'article 189 A, paragraphe 2, du traité CE;

3. invite le Conseil à inclure, dans la position commune qu'il arrêtera conformément à l'article 189 C, point a), du traité CE, les modifications adoptées par le Parlement;

4. au cas où le Conseil entendrait s'écarter du texte approuvé par le Parlement, invite celui-ci à l'en informer et demande l'ouverture de la procédure de concertation;

5. demande à être à nouveau consulté au cas où le Conseil entendrait apporter des modifications substantielles à la proposition de la Commission;

6. charge son Président de transmettre le présent avis au Conseil et à la Commission.