FR Journal officiel de l'Union européenne C 353/6

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

(2015/C 353/05)

La présente publication confère un droit d’opposition conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1).

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION NON MINEURE CONCERNANT LE CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE OU D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE

Demande d’approbation d’une modification conformément à l’article 53, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

«KARLOVARSKÝ SUCHAR»

No UE: CZ-PGI-0105-01344 – 15.6.2015

AOP ( ) IGP ( X )

1. Groupement demandeur et intérêt légitime

Karlovarská pekárna Trend s.r.o. Slepá 517/1 360 05 Karlovy Vary CESKÁ REPUBLIKA Tél. + 420 774455807 Adresse électronique: jaros@karlovarskapekarna.cz

L’intérêt légitime découle de ce que le requérant est le seul producteur dans son domaine ainsi que des éléments exposés ci-après.

2. État membre ou pays tiers

République tchèque

3. Rubrique du cahier des charges faisant l’objet de la/des modification(s)

— ☐ Dénomination du produit — ☒ Description du produit — ☐ Aire géographique — ☒ Preuve de l’origine — ☒ Méthode d’obtention — ☒ Lien — ☐ Étiquetage — ☐ Autres [à préciser]

4. Type de modification(s)

— ☒ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012 — ☐ Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée, pour laquelle un document unique (ou équivalent) n’a pas été publié, ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

5. Modification(s)

I. Description du produit

Au point 4.2, septième alinéa, du cahier des charges («Caractéristiques physiques et chimiques»), les termes «Valeurs moyennes pour 100 g de produit “Karlovarský suchar special”», sont remplacés par les termes «Quantité minimale de chaque ingrédient dans 100 g de produit “Karlovarský suchar special”». Le texte relatif aux différents ingrédients est modifié comme suit:

Matière sèche: 90 g au minimum

Protéines: 10 g au minimum

Graisses: 1,7 g au minimum

Glucides: 64,1 g au minimum

Valeur énergétique: 1 400-1 570 kJ

Les éléments qui précèdent correspondent au point 3.2 du document unique.

II. Au point 4.2, huitième alinéa, du cahier des charges («Caractéristiques physiques et chimiques»), les termes «Valeurs moyennes pour 100 g de produit “Karlovarský suchar dietní”» sont remplacés par les termes «Quantité minimale de chaque ingrédient dans 100 g de produit “Karlovarský suchar dietní”». Le texte relatif aux différents ingrédients est modifié comme suit:

Matière sèche: 90 g au minimum

Protéines: 10 g au minimum

Graisses: 1,5 g au minimum

Glucides: 63,9 g au minimum

Valeur énergétique: 1 370 à 1 550 kJ

Au point 4.2, dixième alinéa («Propriétés microbiologiques»), le terme «largement» est supprimé de la troisième phrase, libellée comme suit: «Pour tous les paramètres, les résultats sont négatifs ou largement inférieurs à la norme». La phrase: «Les propriétés microbiologiques du produit sont conformes aux dispositions législatives en vigueur» remplace la cinquième phrase, libellée comme suit: «Les propriétés microbiologiques du produit sont conformes aux dispositions de l’arrêté no 132/2004 Rec. relatif aux exigences d’ordre microbiologique applicables aux denrées alimentaires et aux modalités de contrôle et d’évaluation de ces exigences».

Au point 4.2, onzième alinéa («Karlovarský suchar special»), les termes «eau potable» et «sel thermal de Karlovy Vary» sont supprimés.

Au point 4.2, treizième alinéa, la phrase: «Le produit est vendu dans des boîtes en carton de 200 g» est remplacée par la phrase: «Le produit est vendu sur le marché dans des emballages de différents poids».

Les points 3.2 et 3.3 du document unique sont adaptés en conséquence.

Justification des modifications apportées aux sections I et II.

Les quantités de chaque ingrédient entrant dans la composition des produits «Karlovarský suchar special» et «Karlovarský suchar dietní» sont modifiées: la teneur minimale en matière sèche est relevée et celle en graisses et en sucre abaissée.

La teneur plus élevée en matière sèche est due à l’amélioration des techniques de stockage et de transport, qui permet d’éviter un accroissement du taux d’humidité du produit. La teneur moins élevée en sucre et en graisses reflète les besoins nutritionnels actuels et est liée au fait que ce produit est considéré et consommé comme un aliment diététique. La diminution de la teneur en graisses et en sucre, en particulier en ce qui concerne le produit «Karlovarský suchar dietní», a pour effet d’abaisser la valeur énergétique. Les fourchettes initialement mentionnées pour les quantités des différents ingrédients ont été remplacées par des quantités minimales à respecter en raison de la simplification des mécanismes de contrôle, du fait que, en général, ces quantités n’augmentent pas sensiblement, car la valeur énergétique susmentionnée doit être maintenue au même niveau.

III. Preuve de l’origine

Des modifications mineures doivent être apportées au point 4.4 du cahier des charges.

Au premier alinéa, deuxième phrase, les termes «sel thermal de Karlovy Vary» sont supprimés.

Au deuxième alinéa, la première phrase est modifiée. La phrase: «Tous les six mois, un technologue de la société effectue un contrôle interne pour s’assurer du respect du cahier des charges» est ainsi remplacée par la phrase: «Un technicien de la société effectue un contrôle interne pour s’assurer du respect du cahier des charges au moyen de la méthode HACCP».

Au troisième alinéa, deuxième phrase, les termes «points critiques» sont supprimés.

Au point intitulé «tamisage de la farine», au sein du cinquième alinéa («Points de contrôle»), les termes «contrôle physique» sont supprimés. Toujours au cinquième alinéa, le point intitulé «dissolution des graisses (contrôle visuel des impuretés)» est supprimé.

Au sixième alinéa («Principaux actes législatifs»), les termes «conformément aux arrêtés d’exécution no 852/2004 Rec. et no 178/2002 Rec.» sont remplacés par les termes «conformément aux dispositions législatives en vigueur».

Au septième alinéa («Contrôle microbiologique»), la phrase: «Conformément aux procédures HACCP, des échantillons sont prélevés pour être soumis à une analyse microbiologique.» remplace la première phrase, libellée comme suit: «Au moins une fois par an, des échantillons sont prélevés pour être soumis à une analyse microbiologique» Dans la quatrième phrase, le terme «largement» est supprimé. La phrase: «Les propriétés microbiologiques du produit sont conformes aux dispositions législatives en vigueur.» remplace la cinquième phrase, libellée comme suit: «Les propriétés microbiologiques du produit sont conformes aux dispositions de l’arrêté suivant: arrêté no 132/2004 Rec. relatif aux exigences d’ordre microbiologique applicables aux denrées alimentaires et aux modalités de contrôle et d’évaluation de ces exigences».

Justification des modifications apportées à la section III.

Le contrôle interne du respect du cahier des charges et du procédé technique est remplacé par un suivi continu, selon la méthode HACCP.

Le contrôle de la dissolution des graisses est supprimé du fait que le système de production des matières premières a été modernisé et que la qualité du produit est désormais garantie par les producteurs et les fournisseurs au moyen d’un certificat de qualité du produit.

IV. Méthode d’obtention

Au point 4.5 du cahier des charges, intitulé «Méthode d’obtention», des modifications mineures doivent être apportées à la description du processus de production.

Au deuxième alinéa, les termes «sel thermal de Karlovy Vary», indiqués entre parenthèses, sont supprimés.

La phrase: «Le sel thermal de Karlovy Vary est un mélange de sulfate de sodium, de sulfate de potassium et de bicarbonate de sodium.», qui se situe après le deuxième alinéa, est supprimée.

Au cinquième alinéa («Pétrissage»), les phrases: «Après dosage des différentes matières premières, celles-ci sont mélangées dans un pétrin avec de l’eau. Ensuite, on travaille, dans le batteur à colonne, une pâte moyennement ferme, dont la température est comprise entre 20 et 30 °C, avant de la laisser reposer pendant 20 à 40 minutes» remplacent les deuxième et troisième phrases, libellées comme suit: «Après dosage des différentes matières premières, celles-ci sont mélangées dans un pétrin avec de l’eau chaude, la température de mise en fermentation étant d’environ 27 °C. Ensuite, on travaille, dans le batteur à colonne, pendant environ 7 min, une pâte moyennement ferme dont la température est comprise entre 27 et 30 °C, avant de la laisser reposer pendant 60 à 80 min».

Au sixième alinéa («Division»), la phrase: «La pâte reposée passe dans une machine où elle est fractionnée en pâtons de 1,10 à 1,15 kg, qui sont ensuite façonnés en “quenelles” et placés dans des moules graissés (façonnage dans le moule)» est remplacée par la phrase suivante: «La pâte reposée est façonnée en pâtons, lesquels sont ensuite divisés en “quenelles” qui sont placées dans des moules graissés (façonnage dans le moule)».

Au septième alinéa («Fermentation»), la phrase «Les “quenelles” sont mises à lever pendant environ 60 min, dans un environnement où la température est comprise entre 35 et 40 °C et l’humidité entre 70 et 75 %» est remplacée par la phrase «Les “quenelles” sont mises à lever pendant environ 60 min, dans un environnement où la température est comprise entre 35 et 40 °C et l’humidité entre 70 et 80 %».

Au huitième alinéa («Cuisson»), la phrase: «Après levage, les “quenelles” sont placées dans des moules ouverts dans un four à sole à vapeur, à une température comprise entre 220 et 230 °C; elles y sont cuites pendant 35 à 45 min à une température comprise entre 280 et 300 °C» est remplacée par la phrase: «Après levage, les “quenelles” sont placées dans des moules fermés dans un four à sole ou un four rotatif, à une température de 220 à 240 °C; la cuisson s’effectue pendant 35 à 45 minutes à une température comprise entre 200 et 230 °C».

Au dixième alinéa («Tranchage»), la phrase: «Les produits passent ensuite à la trancheuse, où ils sont découpés en petites tranches de 13,5 mm» est remplacée par la phrase: «Les “quenelles” sont ensuite découpées en tranches fines au moyen d’une trancheuse».

Au onzième alinéa («Grillage»), la phrase: «Les tranches sont placées sur le tapis de cuisson et grillées pendant 12 min; la température dans la cavité du four est comprise entre 200 et 210 °C et celle du brûleur entre 280 et 300 °C» est remplacée par la phrase: «Les tranches sont placées sur le tapis de cuisson ou sur des tôles et sont grillées pendant 8 à 12 min; la température dans la cavité du four est comprise entre 200 et 210 °C».

Au douzième alinéa («Refroidissement et emballage»), les phrases: «Les petites tranches grillées sont placées dans des casiers et, après un refroidissement approprié, sont emballées dans une enveloppe en aluminium munie d’un papier protecteur. Les biscottes ainsi emballées sont placées dans de petites boîtes en carton imprimé, qui sont elles-mêmes conditionnées dans de grands cartons. Le poids du produit est de 200 g, avec une tolérance de – 7 %» sont remplacées par les phrases: «Les petites tranches grillées sont placées dans des casiers et, après un refroidissement approprié, sont mises sous film étiqueté ou imprimé ou placées dans de petites boîtes en carton de différents poids».

Le point 3.4 du document unique est adapté en conséquence.

Justification des modifications apportées à la section IV.

Suppression de l’indication du sel thermal de Karlovy Vary au deuxième alinéa (voir la justification des modifications apportées à la section V).

Étant donné que les matières premières utilisées ne sont pas toujours à la même température et que la quantité de pâte pétrie peut varier, les paramètres relatifs à la température de l’eau, à la température de levée, au temps de pétrissage, à la température de la pâte et au temps de fermentation sont modifiés.

À la phase de la division, la mention du poids des «quenelles» est supprimée étant donné que ce dernier dépend de la taille des moules utilisés.

À la phase de la fermentation, les données relatives à l’humidité sont adaptées du fait de l’utilisation de moules à couvercle. Le taux d’humidité doit être plus élevé pour permettre une bonne fermentation du produit à l’intérieur des moules fermés.

À la phase de la cuisson, pour garantir l’obtention de tranches de mêmes dimensions, il convient de placer la pâte dans des moules fermés. Compte tenu des progrès réalisés dans la conception des fours, il convient d’ajouter un autre type de four à la liste, à savoir le «four rotatif». La température à l’enfournage est relevée en raison des fours utilisés: en effet, la température de la cavité du four baisse d’environ 10 °C au moment où le four se remplit de vapeur. La température de cuisson est modifiée en raison de la modernisation des installations: moins puissantes mais plus performantes, elles sont plus rentables et plus respectueuses de l’environnement.

À la phase du tranchage, la mention relative à l’épaisseur des tranches est supprimée, étant donné que ce facteur n’influe pas sur la qualité du produit obtenu.

À la phase du grillage, il est tenu compte du fait que les fours ont été modernisés. Les fours à tapis ne sont utilisés qu’à titre exceptionnel; dans, les fours rotatifs, on utilise des tôles. Le temps de grillage est également adapté: celui-ci dépend de la quantité de biscottes à griller. L’information relative à la température du brûleur est supprimée, étant donné qu’elle n’a pas d’incidence sur la qualité du produit obtenu.

À la phase de l’emballage, le choix du conditionnement est élargi afin de répondre aux exigences des consommateurs.

V. Lien

Au point 4.6 («Lien»), deuxième alinéa, du cahier des charges, la phrase: «Tant l’utilisation de matières premières locales (eau thermale de Karlovy Vary) que les traditions locales et l’expérience humaine contribuent à la qualité du produit.» remplace la dernière phrase, libellée comme suit: «Tant l’utilisation de matières premières locales (eau de Karlovy Vary, sel thermal de Karlovy Vary) que les traditions locales et l’expérience humaine contribuent à la qualité du produit».

Au troisième alinéa, la phrase: «Le produit contient de l’eau thermale de Karlovy Vary» remplace la première phrase, libellée comme suit: «Le produit contient de l’eau thermale de Karlovy Vary ainsi que, dans le cas du “Karlovský suchar special”, du sel thermal de Karlovy Vary». Au même alinéa, les termes «sel thermal de Karlovy Vary» sont supprimés de la dernière phrase.

Le point 5 du document unique est adapté en conséquence.

Justification des modifications apportées à la section V.

Au moment de la rédaction du cahier des charges initial, la production de sel thermal de Karlovy Vary mettait en œuvre une technique particulière, la nanofiltration, qui n’est plus utilisée de nos jours. Actuellement, le sel thermal de Karlovy Vary présente des paramètres variables, dans la mesure où il est produit de façon discontinue et selon différentes méthodes. Il apparaît dès lors approprié de remplacer le sel thermal de Karlovy Vary et les substances qu’il contient, de telle sorte que l’on n’utilisera plus, pour la fabrication du produit «Karlovarský suchar special», que de l’eau thermale de Karlovy Vary, sans addition d’eau potable. Cette décision n’affecte en rien le goût ni les autres caractéristiques du produit.

DOCUMENT UNIQUE

«KARLOVARSKÝ SUCHAR»

No UE: CZ-PGI-0105-01344 – 15.6.2015

AOP ( ) IGP ( X )

1. Dénomination(s)

«Karlovarský suchar»

2. État membre ou pays tiers

République tchèque

3. Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1. Type de produit

Classe 2.4. Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie

3.2. Description du produit portant la dénomination visée au point 1

Deux variétés de «Karlovarský suchar» sont produites actuellement: «Karlovarský suchar special» et «Karlovarský suchar dietní».

Forme: petites tranches de pain de mie, de forme régulière, correspondant au moule dans lequel le produit a été cuit.

Aspect: uniformément poreux, bien cuit, propre, cassant, bien sec, ne peut présenter aucune trace de brûlé ni contenir des matières étrangères.

Couleur: mordorée, sans être foncée.

Goût: goût fin de produit de boulangerie, ne peut être aigre ni avoir aucun autre goût étranger.

Arôme: odeur naturelle de produit de boulangerie, ne peut avoir une odeur rance ni aucune autre odeur étrangère.

Caractéristiques physiques et chimiques:

Quantité minimale de chaque ingrédient dans 100 g de produit «Karlovarský suchar special»:

Matière sèche: 90 g au minimum

Protéines: 10 g au minimum

Graisses: 1,7 g au minimum

Glucides: 64,1 g au minimum.

Valeur énergétique: 1 400-1 570 kJ

Quantité minimale de chaque ingrédient dans 100 g de produit «Karlovarský suchar dietní»:

Matière sèche: 90 g au minimum

Protéines: 10 g au minimum

Graisses: 1,5 g au minimum

Glucides: 63,9 g au minimum

Valeur énergétique: 1 370-1 550 kJ

Le produit est mis sur le marché sous film étiqueté ou imprimé ou dans de petites boîtes en carton de différents poids.

3.3. Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)

«Karlovarský suchar special»: farine de froment, eau thermale de Karlovy Vary, améliorant de la farine, sucre, graisses végétales solidifiées, levure, sel alimentaire, jaune d’œuf en poudre.

«Karlovarský suchar dietní»: farine de froment, eau thermale de Karlovy Vary, eau potable, améliorant de la farine, graisses végétales solidifiées, levure, sel alimentaire.

L’eau thermale de Karlovy Vary fait partie des eaux thermales carbogazeuses de type bicarbonatées sulfatées chlorurées sodiques, avec une minéralisation totale d’environ 6,45 g/l et une teneur en minéraux comprise entre 560 et 980 mg/l.

3.4. Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

La matière première essentielle, l’eau thermale de Karlovy Vary, provient de l’aire géographique délimitée. La transformation des matières premières et toutes les étapes de la fabrication sont réalisées dans l’aire délimitée.

Processus de fabrication du produit «Karlovarský suchar»:

La préparation de la pâte s’effectue par travail direct. Après dosage des différentes matières premières, celles-ci sont mélangées dans un pétrin avec de l’eau. Ensuite, on travaille, dans le batteur à colonne, une pâte moyennement ferme, puis on la laisse reposer. La pâte reposée est façonnée en pâtons, lesquels sont ensuite divisés en «quenelles» qui sont placées dans des moules graissés où elles sont mises à lever. Après levage, les «quenelles» sont placées dans des moules fermés et mises à cuire dans un four à sol ou un four rotatif. Après cuisson, les produits sont démoulés et mis à refroidir sur des chariots. Ils sont ensuite découpés en tranches fines au moyen d’une trancheuse; ces tranches sont ensuite placées sur un tapis de cuisson ou sur des tôles puis grillées. Les tranches grillées sont placées dans des casiers et, après un refroidissement approprié, sont emballées.

3.5. Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence

Le produit doit être emballé sur le lieu de sa production en raison de sa fragilité et de sa sensibilité à l’humidité ambiante, et afin de respecter les règles d’hygiène et de permettre une meilleure traçabilité.

3.6. Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence

L’appellation «Karlovarský suchar» doit être mentionnée sur l’emballage. Hormis cette obligation, l’étiquetage n’est soumis à aucune exigence particulière en matière d’emplacement, de caractères, de couleur, etc.

4. Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

Zone de la région de Karlovy Vary délimitée par les communes de Karlovy Vary — Šemnice — Kyselka — Velichov — Ostrov — Hroznětín — Mezirolí — Stará Role — Karlovy Vary, et comprenant lesdites communes.

5. Lien avec l’aire géographique

L’aire géographique délimitée est historiquement liée au thermalisme et à la structure thermale des sources et des eaux. L’eau de Karlovy Vary est réputée pour ses propriétés exceptionnelles et prend sa source dans la structure thermale de Karlovy Vary, qui compte parmi les structures d’eaux minérales les plus importantes dans le monde. Le fait que les sources sourdent précisément à l’endroit précité est dû à une rupture de faille dans la croûte terrestre et au croisement de failles importantes aux environs de la source thermale de Karlovy Vary.

La spécificité du produit «Karlovarský suchar» tient principalement à sa réputation et la longue tradition que possède l’aire géographique délimitée de Karlovy Vary dans la fabrication de produits croustillants, faciles à digérer et diététiques.

Le fabricant utilise une méthode de fabrication traditionnelle depuis déjà plusieurs dizaines d’années pour produire la biscotte «Karlovarský suchar» uniquement au sein de l’aire géographique décrite au point 4. Il s’agit d’un produit qui, à côté des soins de balnéothérapie et des eaux minérales, est considéré comme constitutif de la couleur locale de Karlovy Vary. Il participe à la renommée mondiale de ces thermes.

Le produit «Karlovarský suchar» contient de l’eau thermale de Karlovy Vary, qui doit être fraîche. L’eau thermale de Karlovy Vary améliore et facilite la digestion ainsi que l’absorption intestinale.

Le lien causal entre l’aire géographique de la ville de Karlovy Vary et les produit «Karlovarský suchar» réside dans le fait que la fabrication de ce produit fait partie intégrante de l’histoire de l’aire géographique délimitée et qu’elle met en œuvre l’eau minérale locale. Karlovy Vary est une station thermale célèbre pour les propriétés curatives de ses eaux. À cela s’ajoute une longue tradition et, partant, l’expérience de la population locale dans la fabrication du produit «Karlovarský suchar», qui est utilisé dans les programmes diététiques faisant partie des cures thermales.

Référence à la publication du cahier des charges

(Article 6, paragraphe 1, deuxième alinéa, du présent règlement)

http://www.upv.cz/dms/vestnik/vestnik_spolecny/2014/vestnik_50-2014.pdf#page=143

Journal officiel no 50 du 10.12.2014, p. 143.

(1) JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.