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DELACOMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (67)367
Vol.1967/0061

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Conformément aurèglement (CEE, Euratom) n°354/83 duConseil du1erfévrier 1983
concernant l'ouverture aupublic desarchives historiques delaCommunauté économique
européenne etdelaCommunauté européenne del'énergie atomique (JOL43du15.2.1983,
p.1),telquemodifié par lerèglement (CE, Euratom) n°1700/2003 du22septembre 2003
(JOL243du27.9.2003, p.1),cedossier estouvert aupublic. Lecaséchéant, lesdocuments
classifiés présents dans cedossier ontétédéclassifiés conformément àl'article 5dudit
règlement.
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concerning theopening tothepublic ofthehistorical archives oftheEuropean Economic
Community andtheEuropean Atomic Energy Community (OJL43,15.2.1983, p.1),as
amended byRegulation (EC, Euratom) No1700/2003 of22September 2003 (OJL243,
27.9.2003, p.1),this fileisopen tothepublic. Where necessary, classified documents inthis
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InÜbereinstimmung mitderVerordnung (EWG, Euratom) Nr.354/83 desRates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft undderEuropäischen Atomgemeinschaft (ABI. L43vom 15.2.1983,
S.1),geändert durch dieVerordnung (EG, Euratom) Nr.1700/2003 vom 22.September 2003
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dergenannten Verordnung freigegeben.

COMMUNAUTEECONOMIQUEEURofegM^f v
COMMISSION
\
COM(67 )367final
Bruxelles ,le26juin 1967
PROPOSITION
d'une directive duConseil concernant les additifs
dans l'alimentation des animaux
(présentée parlaCommission auConseil )
COM(67 )367final

Exposedesmotifs––« ■<1
Laproductionanimaleest.^unsecteurimportantdel'agriculture .Le
développement decette "branchedelaproductionagricoleconstituel'un
desobjectifsdelapolitiqueagricolecommune.
Unteldéveloppement dépenddansunelargemesuredel'utilisation d'ali­
mentspouranimauxdehautequalitéquisoientappropriés auxdifférents
.• ».
"besoins"..La^réalisation decetobjectifestdeplusenplusfacilitée
parl'emploidesadditifsdanslesaliments'desanimaux.
Lesadditifssesubdivisent endifférentes catégories slessubstances
complémentaires dontonescompteuneffetfavorablesurlacroissance
etlesproductions animales,lesadjuvantsfavorisantl'absorption ,
lafabrication oulaconservation desalimentsetlessubstances ayant
uneffetpréventifcontred'éventuelles maladies.
Encequiconcernel'utilisation decesadditifs,ilyalieudetrouver
unesolutionquifournisseàl'agriculture delaCommunautélesmeilleurs
moyensdeproduction .
t
Lorsdelapoursuite :decetobjectif,ildoit-etretenucomptedufait
%uecertainsadditifssont,deparleurnature,susceptibles d'avoir
deseffetsdéfavorables surlasantédesanimauxousur-la-santéhumaine,
parl'intermédiaire desproductions animales.

D'autre part ,lesadditifs peuvent porter préjudice auconsommateur en
l'induisant enerreur ,notamment enaltérant lescaractéristiques des
produits animaux .
Detels dangers doivent être écartés lors del'admission desadditifs .
Unautre danger réside dans lefait quecertains additifs tels queles
antibiotiques sont susceptibles ,enfaibles quantités ,d'avoir des ef­
fets probiotiques alors qu'endoses élevées cesont ,aumême titre que d'
très substances comme lescoccidiostatiques,des substances médicamenteu­
ses .Enconséquence ,ilyalieu dedécider lors del'admission ,sices
substances nedoivent pas être réservées ,pour desraisons sérieuses ,à
l'usage médical ouvétérinaire .
Toutefois ,l'inclusion dans laprésente directive decertaines substan­
cesayant uneffet purement médicamenteux doit être considérée comme
une dérogation momentanée .Enl'absence d'uneréglementation communau­
taire desaliments médicamenteux destinés aux animaux ,iln'estpas
possible actuellement derenoncer momentanément àl'insertion deces
substances car elles sont constamment employées par laplupart des
Etats membres dans lecadre d'uneprophylaxie collective etnotamment
pour l'aviculture .Elles seront cependant reprises dans une directive
ultérieure concernant les aliments médicamenteux destinés aux animaux .
Abstraction faite deladérogation précitée ,l'utilisation desadditifs
dans lecadre del'alimentation des animaux est exclue sielle sefonde
surundiagnostic ousielle vise àtraiter lesmaladies .Ceci vaut
également pour laprévention desmaladies sauf ,toutefois ,s'ils'agit
d'améliorer laqualité desaliments envue deprévenir certains défauts
denutrition .
Deplus enplus ,lesadditifs ont étéréglementés dans lesEtats membres .
Lesdispositions législatives ,réglementaires etadministratives deces
Etats divergent cependant sensiblement endenombreux points etdes en­
traves ontsurgi depart etd'autre dans leséchanges .Ils'avère donc
nécessaire d'éliminer ces incidences sur 1'établissement etlefonction­
nement dumarché commun enprocédant àunrapprochement desdispositions
législatives ,réglementaires etadministratives .

-3-
Laproposition delaCommission est fondée sur leprincique que seuls
lesadditifs inscrits expressément dans ladirective (cf. .annexe i)peu­
vent être incorporés auxaliments de3animaux ,ceci àcondition qu'ils
répondent ,enoutre ,aux exigences éventuelles fixées àleur égard .
Abstraction faite dequelques exceptions ,cessubstances nedoivent être
distribuées auxanimaux ,envue deleur alimentation ,qu'entant que
composant desaliments ;enconséquence ,ils nepeuvent pas seprésenter
àl'état pur .
Dans lamesure oùunadditif n'est pasformellement admis par ladirec­
tive ,sonutilisation estinterdite dans laCommunauté -c'est lecas
notamment des substances ayant uneffét hormonal ouanti-hormonal -.
Dusens donné auterme "additif "ilressort que l'onvise uniquement les
substances' fui ,seules ouenmélanges avec d'autres composants ,sont
ajoutées 'sciemment etVolontairemënt 'Decefait' ,ilestindispensable
' • - / • ,•• '•< \"
'de'fixer destolérances (cf.annexe II)pour foutes lessubstances fui ;
"bien quenonadmises dans la"directive **sont cependant inévitables en
i
raison deleur présence naturelle dans les substances de "base utilisées
normalement pour l'alimentation .
LesEtats membres .possédant ,des systèmes deautrit iondifférents pour
leurs animaux etleurs conceptions divergeant .dans denombreux cas à
l'égard decertains problèmes ,ils'estavéré nécessaire deleur donner
une possibilité limitée dereoourir àdes clauses dérogatoires .Celles-ci
nesont valables que surleur territoire mais elles sont applicables
cependant aux aliments des animaux qu'ilsimportent .
Dans lamesure oùlesEtats membres seront autorisés àadmettre ,jusqu' à
la .fin delapériode transitoire ,des substances autres que celles figu­
rant àl'annexe I,ilestprévu d'appliquer uneprocédure stricte afin
que lerespect des principes observés normalement lors del'admission de
tout additif soit garanti .
Enoutre ,une clause particulière autorise les Etats membres àinter­
' ■ î • • .– . '
dire ,pour une période déterminée ,l'utilisation decertaines substances
autorisées par ladirective ouàréduire leurs teneurs maximales admises
s'ils jugent que lasanté animale ouhumaine estmenacée .Leproblème
posé parune telle mesure doit être ensuite réglé àl'écielon communau­
taire .
«..j...

Avant d'avoir recours àlapossibilité d'arrêter desdispositions déro­
gatoires ilconvient que ,dans laplupart descas flesStats membres
consultent laCommission ainsi quelesautres Etats delaCommunauté .
Une telle consultation permettra d'éviter toute contestation
ultérieure quant aubien-fondé delamesure arrêtée ;eneffet ,unEtat
membre acceptera toujours desarguments contraires dès qu'ilsseront
justifiés .
Leprojet prévoit unmarquage très détaillé desaliments auxquels des
additifs ont étéincorporés ,La"formule ouverte "s'appliquera àtoutes
lesindications pouvant présenter uncertain intérêt pour l'utilisateur ,
Cesindications permettront d'éviter les fraudes etelles faciliteront
enmême temps lescontrôles officiels .
Lorsque desaliments complémentaires contiennent desconcentrés d'addi­
tifs dont lesteneurs dépassent lestaux maxlma prescrit pour les
aliments complets ,ilyalien deprocéder àunmarquage spécial .En
outre ,UQmode d'emploi auquel l'utilisateur devra saconformer sera
rjcant -,
, »
L'harmonisation doit avoir pour résultat quelesaliments desanimaux
répondant auxexigences figurant dan^ladirective relative auxadditifs
pourront être commercialisés librement encequiconcerne lesadditifs
qu'ilscontiennent .Ceci estapplicable également auxaliments desani­
maux provenant despays tiers .
Lesystème proposé serait dépourvu desens sil'onn'avait pasenvisagé
d'assurer lerespect desexigences précitées pardescontrôles officiels
effeotués par lesEtats membres .
Cescontrôles impliquent desmodes deprélèvements d'échantillons etdes
analyses officiels .Afin d'obtenir desrésultats comparables ,cesprélè­
vements d'échantillons etcesanalyses doivent être effectués selon des
modes oudesméthodes communautaires .Enl'occurrence ,ils'agit dedis­
positions d'exécution àcaractère essentiellement technique etscienti­
fique quiseront modifiées aufuretàmesure del'évolution desconnais
sances dans cedomaine .Enconséquence ,ilestdemandé quelaCommission
soit chargée delafixation decesdispositions#

-5-
Lors delafixation desmodes deprélèvement etdesméthodes d'analyse ,
une étroite coopération ,entre lesEtats membres etlaCommission «sera
assurée parleComité permanent desaliments desanimaux .
Des tâches très importantes incomberont également àceComité lors du
développement delaréglementation communautaire concernant lesaliments
desanimaux »Eneffet ladirective etsesannexes notamment tdevront être
revisées constamment pour correspondre àl'état desdernières connais­
sances scientifiques ettechniques »
Tous lesaliments destinés àl'exportation vers despays tiers devront
être exclus duchamp d'application deladirective »Cette disposition se
justifie par lefait que cesaliments doivent avant tout satisfaire aux
exigences despays destinataires ,exigences quidans laplupart des cas
necorrespondent pasexactement àcelles delaCommunauté .Néanmoins t
lesEtats membres devront exercer uncontrôle très sévère quant àla
destination deces aliments afin d'éviter tout abus »
•••/•••

PROPOSITION
D'UNEDIRECTIVE DUCONSEILCONCERNANT LESADDITIFS
DANSL'ALIMENTATION DESANIMAUX
(présentéeparlaCommissionauConseil)
'**
LECONSEILDELACOMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
vuletraitéinstituantlaCommunauté EconomiqueEuropéenneet
notammentsonarticle43>
vulaproposition delaCommission ,
vul'avisduParlementeuropéen,
oonsidérant quelaproductionanimaletientuneplacetrèsimportante
dansl'agriculture delaCommunauté EconomiqueEuropéenneetquedes
résultatssatisfaisants dépendentdansunelargemesuredel'utilisa­
<•
tiond'alimentsdesanimauxde"bonnequalitéetappropriés ;
oonsidérant qu'uneréglementation dudomainedesalimentsdesanimaux
estunfacteuressentielpouraccroîtrelaproductivité dei'agriculture
considéranttuel'alimentation desanimauxest,deplusenplus,liée
àl'utilisation desadditifs;
considérant *uedanslamesureoùlesEtatsmembrespossèdentdéjàcer­
tainesdispositions législatives ,réglementaires etadministratives con­
cernantlesadditifsdansl'alimentation desanimaux",celles-cidiver­
gentsurdesprincipesessentiels ;quedece*faitellesontuneinci­
dencedirectesurl'instauration etlefonctionnement dumarckécommun
ettu'iloonvientdèslorsdelesharmoniser ;
considérant queparadditifs,onentendenrèglegénéralelessubstances
ayantuneffetfavorablesurlesalimentsauxquelsellessontincorpo­
rées,surlacroissancedesanimauxetsurlesproduitsfuien.sontis­
sus)qu'ilconvient,àcetitre,d'admettreles.antibiotiques qui,
lorsqu'ilssontutilisésenfaiblesdoses,produisentdeseffetsphysio­
logiquesdenutritionalorsçu'endosesélevéesleuraction,estcelle
desubstanoes médicamenteuses :

V
-2'-.
considérant .que l'usage decesadditifs dans l'alimentation desanimaux
doit être exclu pour effectuer undiagnostic ,pour traiter ouprévenir
desmaladies ;qu'ilconvient cependant quecessubstances soient admises
lorsqu' elles visent seulement àaméliorer lesaliments enprévenant des
défauts denutrition ;
considérant ,d'autre part ,quedans unpremier stade certaines substances
purement médicamenteuses ,telles quelescoccidiostatiques ,doivent être
considérées dupoint devuedel'alimentation desanimaux comme desaddi­
tifs étant donné que laplupart desEtats membres les ontutilisées
jusqu' icidans lecadre d'une prophylaxie collective ,principalement dans
l'aviculture ;qu'elles seront cependant reprises dans unedireotive ul­
térieure concernant lesaliments médicamenteux ;
considérant fue leprincipe debase delaprésente réglementation estque
seuls lesadditifs énumérés dans ladirective peuvent être incorporés aux
aliments etqu'ilsnepeuvent -sous réserve des exceptions prévues -être
distribués d'une autre manière dans lecadre del'alimentation desanimaux |
considérant que destolérances doivent être prévues pour certaines subs­
tances qui ,bien qu'indésirables ,sont inévitables en'raison deleur présen­
cenaturelle dans les substances debase entrant dans lacomposition des
aliments desanimaux ;
considérant qu'ilconvient ,lors del'admission desadditifs ,deveiller
soigneusement àcequ'ilsaient uneinfluence favorable surlescaracté­
ristiques desaliments auxquels ilssont incorporés aussi bien quesurla
production animale ;qu'ilsnedoivent pasavoir uneffet défavorable sur
lasanté animale ethumaine etneprésentent aucun danger pou^leconsomma­
teur enaltérant lescaractéristiques desproduits animaux ;qu'ilconvient
devérifier s'ilsnedoivent pasêtre destinés -sous réserve des exception !
prévues -autraitement ouàlaprévention desmaladies ouencore réservés
pour desérieuses raisons àl'usage médical ouvétérinaire ;
considérant qu'ilestnécessaire ,'enraison delasituation particulière de
certains Etats membres etauvudesSystèmes d'alimentation différents ,
d'accorder pour certaines questions unepossibilité limitée dedéroger dans
unemesure quireste acceptable pour lasanté animale ethumaine ;

considérant qu'ilconvient également deréserver auxEtats membres la
faculté desuspendre l'utilisation decertains additifs oud'abaisser
teneurs maximales admises silasanté animale ouhumaine estmenacée ;
considérant qu'ils'impose deprévoir unétiquetage spécial desaliments
desanimaux pour que l'utilisateur soit informé surlanature desadditifs
etprotégé contre les fraudes ;que cette disposition vise enparticulier
lesaliments complémentaires contenant des concentrés decertains additifs ;
considérant qu'ilconvient denepas appliquer lesrègles communautaires
auxaliments desanimaux destinés àl'exportation v«ra despays tiers t
cesderniers possédant desréglementations différentes }
considérant quepour garantir ,lors delacommercialisation ,lerespect des
conditions fixées pour lesadditifs ,lesEtats membres doivent prévoir des
dispositions decontrôle appropriées ;
considérant quelesaliments desanimaux répondant àcesconditions ne
doivent être soumis qu'auxrestrictions decommercialisation prévues par
laprésente directive ;
considérant que l'introduction dedispositions communautaires concernant la
nature etledosage desadditifs exige pour lecontrôle officiel exercé
par les autorités desEtats membres desmodes deprélèvement des échantil­
lons etdosméthodes d'analyse commun autairea |
considérant ^uelafixation desmodes deprélèvements etdesméthodes
d'analyse estexclusivement unemesuré d'exécution àcaractère technique
etscientifique ;qu'envue dedévelopper ,d'améliorer etdecompléter ces
mesures uneprocédure rapide estnécessaire etque ,par conséquent ,il
convient d'enconfier l'adoption àlaCommission ;
considérant quepour faciliter lamise enoeuvre desmesures envisagées ,
ilconvient deprévoir une prooédurc -instaurant unecoopération étroite
entre les Etats membres etlaCommission ausein d'unComité permanent des
aliments desanimaux ;

-4-
AARRETELAPRESENTEDIRECTIVE :
Articlepremier
Laprésentedirectiveconcernelesadditifsdansl'alimentation des
animaux »
Article2
Ausensdelaprésentedirective,onentendpar:
a)Additifstlessubstancesqui,incorporéesauxalimentsdesanimaux,
sontsusceptibles d'influencerlescaractéristiques deceux-cioula
productionanimale.
"b)Alimentsdesanimaux:lessubstancesorganiquesouinorganiques ,
simplesouenmélanges,comprenant ounondesadditifsetdestinés
àlanutritionanimale.
c)Ration.journalièretotale:laquantitétotaled'aliment,rapportéeà
uneteneurenhumiditéde12$,nécessaireenmoyenneparjourà
unanimald'uneespèce,d'unecatégoried'âgeetd'unrendementdé­
terminéspoursatisfaireses"besoinsd'entretien.
d)Aliment^complétatlesmélangesd'alimentsdesanimauxfui,grâceà
leurcomposition ,suffisentàassurerunerationjournalièretotale.
e)Alimentscomplémentaire desanimauxjlesmélangesd'alimentsqui
contiennent desconcentrations decertainessubstancesetqui,en
raisondeleurcomposition ,nesuffisentàassurerlarationjourna­
lièretotaleques'ilssontassociésàd'autresalimentsdesanimaux.
•••/•#•

'Articlej
LesEtatsmembresprescrivent que,danslecadredel'alimentation anima­
le,seulslesadditifsénumérésàl'annexeI,etseulementdanslescon­
ditionsyfigurant,peuventêtrecontenusdansdesalimentsdesanimaux.
Cesadditifs,àl'exceptiondeceuxénumérésàl'annexeI,partie3)et
partieKn°2,nepeuventêtredistribuésdanslecadredel'alimentation
desanimauxd'uneautremanière.
Lesteneursmaximalesetminimalesénuméréesàl'annexeXserapportent
auxalimentscomplets.
Sil'onmélangeplusieursdessubstancesénuméréesàl'annexeI,partie
B,EouFavecdessubstances dumêmegroupe,lateneurmaximaleadmis­
sibledechacundescomposants dumélangeestproportionnelle aupour­
centagedelapartducomposantdanslemélange,comptetenudeateneurs
maximalesfixéespourchacundesadditifsdel'annexeI,partieB,Eou
F.Lesmélangesdesubstancesmentionnées àl'annexeI,partieB,Eou
F,sontconsidérés commedessubstancessimples.
LesEtatsmembrespeuventprévoir,pourdesessaispratiquesoudesbuts
scientifiques ,desdérogations auxdispositions duparagraphe 1,pour
autantqu'uncontrôleofficielsuffisantsoiteffectué.
Pardérogationauparagraphe 1,lesEtatsmembrespeuvent,pendantune
périodededixans,àcompterdelanotification delaprésentedirec­
tive,augmenter,pourleurterritoire ,lateneurmaximaleadmissible
enantibiotiques (annexeI,partieB)commesuit:
A.Oléandomicine ,jusqu'à25ppmdel'alimentcomplett
a)pourlesvolailles,àpartirdelanaissancejusqu'àlafinde
la4èmesemaine,
b)pourlesporcs,àpartirdeïanaissancejusqu'àlafindela
8èmesemaine.
B.Touslesautresantibiotiques jusqu'à50PP®cl®l'alimentcomplet:
a)pourlesvolailles,àpartirdelanaissancejusqu'àlafinde
la4èmesemaine,
b)pourlesveaux,agneauxetchevreaux,àpartirdelanaissance
jusqu'àlafindu6èmemois,
c)pourlesporcs,àpartirdelanaissancejusqu'àlafindela
8èmesemaine,

Article4
Pardérogational'article3,paragraphe 1,lesEtatsmembrespeuvent
admettresurleurterritoirel'emploi:
a)d'enzymes;
b)d1urée;
c)desoufre,pourlesovins,pouruneteneurmaximalede20.000ppm
delarationjournalièretotale;
d)jusqu'àlafindelapériodetransitoire dumarchécommun,d'éosine,
defuchsine,debleudeméthylène,danslamesureoùellessontuti­
liséespourladénaturation descéréalesetdumanioc;
e)jusqu'àlafindelapériodetransitoire dumarchécommun,d'autres
substancesn'appartenant pasauxgroupesdesubstancesénuméréesà
l'annexeI,àlaconditionqu'uneexpérimentation aitrévéléqueles
exigencesviséesàl'article7>paragraphe 2,alinéaA)sontremplies.
Cettedérogation nes'appliquepasauxsubstancesayantuneffet
hormonalouanti-hormonal ;
f)decoccidiostatiques etd'autressubstancesmédicamenteuses (AnnexeI
partiesEetF)envuedelaluttecontrelacoccidiosedeslapins.
LesEtatsmembresinformentlaCommissionetlesautresEtatsmembres,
danstindélaidedeuxmois,detouteslesmesuresprisesenapplication
duparagraphe 1etfournissent ,lorsqu'ils'agitdedérogations prévues
auparagraphe 1*.alinéase)etf),lespiècesselonlesquellesl'admis­
sionleurparaîtjustifiée.
Article5
Dansundélairaisonnable ,aprèsadmissionsurlabasedel'article4>
paragraphe 1alinéase)ouf),d'unadditifparunEtatmembre,laCom­
missionexamine,auregarddel'article7,sil'additifpeutêtreins­
critàn'annexeIousil'admissiondoitêtrerapportée.LaCommission
faitdespropositionsappropriéesauConseilquistatueconformément à
l'article1.

-7-
Article6
L'article4n'estpasapplicableauxsubstances énuméréesàl'annexeII
ainsiqu'àleurscombinaisons .Toutefois,cessubstancespeuvent,en
raisondeleurprésencenaturelledanslesalimentsdesanimaux,être
contenuesdanscesalimentsdanslalimitedestolérancesfigurantà
l'annexeII.
Article7
1.Surproposition delaCommission ,leConseil,statuantselonlaprocé­
duredevoteviséeàl'artiale43>paragraphe 2dutraité,arrête,compte
tenudel'étatdesconnaissances scientifiques ettechniques,lesmodifi­
cationsàapporteraucontenudesannexesdelaprésentedirective.
2.Lorsdelamodification ducontenudel'annexeI,leConseilapplique
lesprincipessuivants:
A.Unesubstancen'estinscriteàl'annexeIque:
a)si,incorporéeauxalimentsdesanimaux,elleauneffetfavorable
surlescaractéristiques decesalimentsousurlaproduction
animale;
b)si,enraisondelateneuradmisedanslesaliments,ellen'apas
d'influencedéfavorable surlasantéanimaleouhumaineetsielle
neportepaspréjudiceauconsommateur enaltérantlescaractéris­
tiquesdes-produitsanimaux; •
c)sielleestcontrôlable dupointdevuedesanatureetdesate­
neurdanslesaliments;
d)..si,enraisondelateneuradmisedanslesaliments,untraitement
ouunepréventiondesmaladiesanimalesest.exclu;cettecondi­
tionnes'appliquepasauxsubstancesmédicamenteuses dutypede
celles 'figurantàl'àJinexôI,partiesSetPj
e)si,pourdesraisonssérieusesconcernantlasantéhumaineou
animale,ellenedoitpasêtreréservéeàl'usagemédicalou
vétérinaire .
B.Unesubstanceestsuppriméedel'annexeI,siunedesconditions énu­
méréessousA.n'estplusremplie.
.../•.•

Article8
Silestconstatéquel'emploid'unadditifénuméréàl'annexeIouque
sateneurmaximalefixéeprésenteundangerpourlasantéanimaleouhu­
maine,unEtatmembrepeutsuspendre,pourunepériodemaximaled'unan,
l'autorisation d'employercetadditifouenabaisserlateneurmaximale
fixée.Ileninforme,dansledélaid'unmois,lesautresEtatsmembres
etlaCommissionetfournitlespiècesselonlesquelleslamesurelui
paraîtjustifiée.
Surproposition delaCommission,leConseil,statuantselonlaprocédure
devoteviséeà.l'article43paragraphe 2dutraité,arrêtesansdélai
lesmodifications éventuellement nécessaires àapporteràl'annexeIde
laprésentedirective.
Article9
LesEtatsmembresprescrivent quelesalimentscomplémentaires peuvent
conteniruneteneurd'antibiotiques (annexeI,partiéB)etdevitami­
nesD(annexeIpartieKn°l)atteignantlequintupledelateneurma­
ximalefixéepourlesalimentscompletsdesanimaux.
LesEtatsmembresn'admettentdesalimentscomplémentaires oudetels
typesd'alimentsques'ilsprésententunouplusieurscaractèresde
composition (p.ex.:teneurenprotéineouenminéraux)garantissant
qu'undépassement desteneursd'additifsfixéespourlesalimentscom­
pletsouqu'undétournement del'alimentversd'autresespècesanimales
estpratifuement exclu.L'admissiondecesalimentsfaitl'objetd'une
consultation préalabledesEtatsmembresetdelaCommissionausein
duComitépermanentdesalimentsdesanimauxinstituéparladécision
duConseildu.....
LesEtatsmembresprescrivent quelesalimentscomplémentaires ayantune
teneurenantibiotiques ,encoccidiostatiques etenautressubstances
médicamenteuses ouenvitamineDsupérieureàlateneurmaximalefixée
àl'annexeI,partiesB,E,FetKn°1,nepeuventêtredélivrésqu'aux
fabricantsd'alimentsoomposésainsiqu'àleursfournisseurs .Cettedis­
positionnes'appliquepasauxalimentscomplémentaires contenantdes
antibiotiques oudesvitaminesDetquiremplissentlesconditionsvisées
auparagraphe 1.

-9-
3.LesEtatsmembrespeuventprescrirepourleurterritoirequedesaliments
complémentaires contenantdesantibiotiques oudesvitamines Ddontla
teneurdépasselateneurmaximalefixéeselonleparagraphe 1nedoivent
pasêtresoumisauxlimitations prévuesauparagraphe 2silesconditions
viséesauparagraphe 1,alinéa2sontremplies.Cesmesuresnepeuvent
s'appliquerauxalimentsdontlateneurenantibiotiques dépasse1000ppm
oudontlateneuren.vitamines .Ddépasse50.000UI/kg.;,■•
Article10
1.LesEtatsmembresprescrivent quelesalimentsdesanimauxauxquelsontété
incorporéeslessubstancesénuméréesci-aprèsnepeuventêtrecommerciali­
sésquesil'indicationdecessubstancesestportéesurl'emballage,soit
directement ,soitaumoyend'uneétiquetteaveclesprécisionssuivantes s
a)antibiotiques :nature,tèneutetdatelimited'efficacité ;
b)coccidiostatiques etautressubstancesmédicamenteuses (annexeI,
partiesEetF)tnature,teneurainsiquedateextrêmeàlaquelle
l'administration delasubstancedoitêtresuspendueavantl'abatta­
ge:
c)cuivretteneurexpriméeenCu,lorsqu'elledépasse50PP®î
dj*additifsadmisen'vertu'dél'article4"b)ete)tnatureetteneur;
e)antioxydants :nature;
f)matièrescolorantes,ycomprislespigmentsprévusàl'annexeIpartie
H,2à9'nature. •
Lamentiondecessubstancesestexpriméeselonlaterminologie usuelle.
2.Lap'résenoed'oligo-éléments ,d'abidesaminésetdeleursdérivésainsi
quelaprésencedevitamines,depro-vitaiinines etdesubstancesanale-
guespeutêtre'signalée.Dànâcecas,-lesindications'suivantessontà
fournir:' :
a)pourlesoligo-éléments ,lesacidesaminésetleursdérivéstlanature
etlateneur }
b)pourlesautressubstancesmentionnées tlanature,lateneuretladate
.limitéd'efficacité .
L'exactitudedecesindicationsestgarantieparleproducteur.
3»Touteautrementiondelaprésenced'additifsainsiquetoutemention
complémentaire ,telleque"vitaminé"ouanalogue,sontinterdites.

-10-
Article11 j
LesEtatsmembresprescrivent quelesalimentscomplémentaires desani­
mauxquicontiennent untauxd'additifsdépassantlesteneursmaximales
fixéespourlesalimentscompletsdesanimaux,nepeuventêtrecommer­
cialisésquesil'emballageporte:
a)lamention"aliment .complémentaire desanimaux"ainsiquelanature
decetaliment(p.ex.:concentrédeprotéines,alimentminéraldes
animaux....)$
b)lemoded'emploiaveclesindicationssupplémentaires suivantes:
"Cetalimentdesanimauxnepeutêtreutiliséquepour....(espèce
etcatégoried'âgedel'animal)jusqu'àunequantitéde...
grammesparkilogramme derationjournalièretotale".
Ladéclarationviséeauparagraphe1alinéa"b),estlibelléedemanière
que,lorsd'uneutilisation conforme,laproportiondesadditifsne
dépasselateneurmaximalefixéepourlesalimentscomplets.
Article12
Pourlacommercialisation entrelesEtatsmembres,lesindications viséos
auxarticles10et11serontrédigéesaumoinsdanslalanguedupays
destinataire .
Artiole13
LesEtatsmembresveillentàcefuelesalimentsdesanimauxquiremplis­
sentlesconditionsdelaprésentedirectivenesoientsoumis,quantàla
présenceouàl'absenced'additifsetaumarquage,qu'àdesrestrictions
decommercialisation prévuesparlaprésentedirective.

Article14
LesEtatsmembresprennenttoutesdispositions utilespermettantqu'au
coursdelacommercialisation ,soiteffectué,aumoinsparsondages,le
contrôleofficieldesalimentsdesanimauxtuantaurespectdesconditions
prévuesparlaprésentedirective.
•* . *
» k
Article15
LesEtatsmembresprennenttoutesmesuresutilespourassurerqueles
contrôlesofficielsdesalimentsdesanimaux,,quivisentàconstaterle
respectdesconditionsprescrites envertudesdispositions législatives ,
réglementaires etadministratives concernantlesadditifsdesaliments
desanimaux,soienteffectuésselondesmodesdeprélèvements d'échantil­
lonsetdesméthodesd'analysecommunautaires danslesdélaisquefixeront
lesdirectivesdéfinissant cesmodesetcesméthodes.
Article16
Lesmodesdeprélèvementd'échantillons etlesméthodesd'analyse,pré­
vusàl'article15,sontdéterminésparvoiededirectiveseloftla.pro­
cédureprévueàl'article17>comptetenudel'étatdesconnaissances
scientifiques ettechnifuesainsiquedesmodesetméthodesdéjàéprou­
vés.
Article17
Danslëcasoù.ilestfaitré'férenceàlaprocéduredéfinieauprésent
article,leComitépermanentdesalimentsdesanimauxinstituéparla
décisionduConseilduci-aprèsdénomméle"Comité",estsaisi
parsonprésident,soitàl'initiativedecelui-ci,soitàlademande
d'unEtatmembre.
AuseihduComité,ieevoixdèsÉtatsmembressontaffectéesdelapon­
dérationprévueàl'article148paragraphe 2dutraité.LePrésidentne
prendpaspartauvote.

-12-
3*Lereprésentant delaCommissionsoumetunprojetdesmesuresàprendre.
LeComitéémetsonavissurcesmesuresdansundélaiquelePrésident
peutfixerenfonctiondel'urgencedesquestionssoumisesàexamen.Il
seprononceàlamajoritédedouzevoix.
4»LaCommissionarrêtelesmesuresetlesmetimmédiatement enapplication ,
lorsqu'ellessontconformesàl'avisduComité.Siellesnesontpas
conformesàl'avisduComitéouenl'absenced'avis,laCommission soumet
aussitôtauConseilunepropositionrelativeauxmesuresàprendre.
Si,àl'expirationd'undélaidetroismois,leConseil,statuantàla
majoritéqualifiée,*'apasarrêtédemesures,laCommissionarrêteles
mesuresproposéesetlesmetimmédiatement enapplication .
Article18
Laprésentedirectivenes'appliquepasauxalimentsdesanimauxqui
sontdestinésàl'exportation versdespaystiers.
Article19
LesEtatsmembresmettentenvigueurlesmesuresnécessaires pourse
conformeràlaprésentedirectiveetàsesannexes,auplustarddans
undélaidedeuxansàcompterdeleur.notification eteninforment
immédiatement laCommission .
Dèslanotification delaprésentedirective,lesEtatsmembresveillent
enoutreàinformerlaCommission ,entempsutilepourqu'ellepuisse
présentersesobservations ,detoutprojetultérieurdedispositions
essentiellesd'ordrelégislatif,réglementaire ouadministratif qu'ils
envisagentd'adopterdansledomainerégiparlaprésentedirective.
Article20
LesEtatsmembressontdestinataires delaprésentedirective.

ΑΝΝΕΧΕ Χ
IT«
JBEDésignation
usuelle
ι
IDésignation chimi­
que oudescriptionEspeoe
animaleCatégorie
■d'âgeTeneur
minimaleTeneur
maximaleAutres conditions'
de I a
(inclus )ppm del'aliment
complet
E650A.Acides aminés
etdérivés
1.Acides aminés :
tous •
2.Dérivés s
Methionin -
hydroxy ana­
logue .>*
i
ti
t
■sLes impuretés sont
admises dans une
proportion oùelles
sont techniquement
inévitables .
E700
ï i
I
i
I
I
(
iB.Antibiotiques
Bacitracine
i
î
i,
\66^03 1617SVolailles ;
(àl'excep­
tion des ca-7
nards ,oies ,
poules pon­
deuses )
Veaux
\Agneaux -
chevreaux .
Porcs ;
Animaux à
fourrurel'éclo-i
sion
lanais­
sance "
lanais­
sance --
lanais­
sance- •. 1
!
"i
10e se-
mairje
6emois
6emois
6emois5
5 .....
5
5
■ •5 •
'5 ■
5 -
5i
20 i
-20...-.,-
80
•20 !
■•■;;8cp
20 ';
•80-
20Aliments d'allaité -.
ment
Aliments d'allaité - :
* ment
Aliments d'allaite­
ment
ttxt

-2-Annexe 1
jr°
CEE
E701
/
E7U2Désignation
usuelleDésignation chimt -
que oudescriptionEspèce
animaleCatégorie
d'âgeTeneur
minimaleTeneur
maximaleAutres conditions
de a
(inclus )ppm
mentdel'ali-
complet
TetracyclmeC22H24°rzvolailles
(àl'excep­
tion des ca­
nards ,oies ,
poules pon­
deuses ) 1'édosLon 10e sem . 5 20
Porcs lanais­
sance6emois 5
520
80 Aliments d'allaitement
Chiortctracy –
cline2223°8 2Volailles
(àl'excep­
tion des ca­
nards ,oies ,
poules pon­
deuses ) 1'éoLosion 10e sem . 5 20
veaux lanais­
sance6emois 5
5î20
80 Aliments d'allaitement
Agneaux -
chevreaux[lanais-
isanc e6emois 5
520
80
IAliments d'allaitement
Porosjlanais-
sanc e6emois 5
520
80 Aliments d'allaitement
Animaux a
fourrurej
I
i
t
!5 20

-3- Annexe1
I
vo
CEIDésignation
usuelleDésignation chimique
oudescriptionEspèce
animaleCatégorie
d'âgeTeneur
minimaleTeneur
maximaleAutresconditions
deàj
(inclus)ppmdel'ali­
mentcomplet
"E703Oxytétracycline222492Volailles
(àl'excep­
tiondesca­
nards,oies,
poulespon­
deuses)1'eclosion10esem.5 20
Veaux lanais­
sance6emois 5
520
80Alimentsd'allaitement
Agneaux-
chevreauxlanais­
sance6emois 5
520:
80Alimentsd'allaitement
Porcs lanais­
sance6qmois 5
520
80Alimentsd'allaitement
Animauxa
fourrure 5 20
E70401eandomycineC25*6l°lJvolailles
(àl'excep­
tiondes
canards,
oies,poules
pondeuses)i| •-
i
i l'eauLosiai10esem.2 10
.I
ii Porcs lanais­
sance6emois 2 10

Annexe1
isr®I
GEEtDésignation
usuelle:Désignation chimi­
queoudescription|
IEspèce
animaleCatégorie
d'âgeTeneur
minimaleTeneur
maximaleAutresconditions
de a
(inclus)ppmdel'ali­
mentcomplet
E7C5Pénicilline161824Volailles
(à1'excep­
tiondesca­
nards,oies,
poulespon­
deuses)
i
11'eclo­
sión10esem.520
I1Agneaux-
chevreauxlanais­
sance6emois 5
520
80Alimentsd'allaitement
iPorcs lanais­
sance6emois 5
520
80Alimentsd'allaitement
Animauxa
fourrure520
EKb
i
I
\Selsdepeni-
cillineciA8¥fR
IVolailles
(àl'excep­
tiondesca­
nards,oies,
poulespon­
deuses)I
i
1'édosionI
10esem.520 !
> ;
ιAgneaux-
chevreauxlanais­
sance6emois 5
520
80Alimentsd'allaitement
ï
I
1Porcs lanais­
sance6emois 5
520
80Alimentsd'allaitement
i
{Animauxa
fourrurei
!520

5"" Αηηοχβ1
Ν°
uEiijDesign Jcion
usuelnoDésignation chimi­
queoudescriptionEspèce
animaleCatégoried'âgeTeneur
minimaleTeneur
maximaleAutresconditions
de a
(inclus)ppmdel'aliment
complet
E707
i
iSpiramycmo a)C45H78°15N2
ι>°47Η8ο0ιΛ
°)ε48Η82°:ιΛ>Volailles
(àl'excep­
tiondesca­
nards,oies,
poulespon­
deuses)1'éclosion10esera.520
1
1veaux lanais­
sance6emois 5
520
80Alimentsd'allaitement
Agneaux-
chevreauxlanais­
sance6emois5
.520
80Alimentsd'allaitement
1Porcs lanais­
sance6emois5
520
80Alimentsd'allaitement
I
IAnimauxa
fourrure 520
jC»Antioxydants1
î
\
i!;■1.Toutesles
substances
1quisontau­
toriséesdans
,lesréglemen-
-tationscom­
munautaires
■pourla.pro­
tectiondes
denréesalim.
contreles
apparitions
d'oxydation.100 |
I
...■|
!
IRespectdesconditions
fixéespourcessub­
stancesdanslecadre
desréglementations
communautair es.
•••/•••

-5- Annexe 1
FIDésignation
usuelleDésignation chimi­
que oudescription
IEspèce
animaleCatégorie d'âge
i
tTeneur
minimaleTeneur
maximaleAutres conditions
de a ppm del'aliment
complet
2321
E32k2.Autres sub­
stances
BHT
Aethoxyquine2,6-Di terbuty 1-P-
hydroxy toluène
1,2Dihydro-6
éthoxy-2,2,4 tri­
méthyl quinoléineI
150
λ5Γ0D.Substances aro­
matiques etapé­
ritives
1.Tous les pro­
duits natu­
rels etles
combinaisons
synthétiques
qui ycorres­
pondent .
2.Saccharinei
°TV°3SII
!
i
i
j
I
!
E750E.Coccidi ostati -
ques
Amprolium Chlorhydrate du
chlorure del-(4
amino -2n-propyl -5-
pyrimidinyleméthy -
le)-2-picolineVolaillesI
!
125 IAdministration inter­
dite dès l'âge de
laponte et3jours
aumoins avant l'abat­
tage .

-7- A.rme_x.e X
tfo
CEEDésignation
usuell eDésignation chimi­
que oudescriptionEspèce
animaleCatégorie d'âge Teneur
minimaleTeneur
maximaleAutres conditions
de a
(inclus )ppm del'aliment
complet
E751
E752DOT
Nicarbazine3}5-Dinitro -O-
toluamide -2-méthyl
3,5dinitrobenza -
mide
4,4 -Dinitrocarba -
nilide et2-Hydro -
xy-4 ,6-Dimeth.ylpy -
rimidineVolailles
Volaillesl
J
i125
125Administration inter­
dite dès l'âgedela
ponte et3jours au
moins avant l'abattage .
Administration inter­
dite dès l'âge dela
ponte et-3"jours au
moins avant X'abatta­
ge .
E770
E771F.Autres "substan­
ces médicamen­
teuses
Enheptine A
Nithiazide2-Acetylamine -5-
Fitrothiazol
l-Ethyl -3-5-^i"tro -
2-Thiazol -UréeDindes
Faisans
Pintades
Dindes125
125Administration inter­
dite 7jours aumoins
avant 1'abattage .
Administration inter­
dite 3jours aumoins
avant l'abattage .
G.Emulsifiants
1.Mono -et
diglycérides
des acides
gras .I
I
•••jm••

Annexe 1
11° Désignation
CEE usuelle
ιDésignation chimi­
que oudescriptionEspèce
animaleCatégorie d'âge Teneur
minimaleTeneur
maximaleAutres conditions
de a
(inclus )ppm del'aliment
completI
E32,
l2.Lecithine
3.Autres emul-
sifiants ad­
mis par les
régi ementa -
tions commu­
nautaires
des denrées
alimentaires .σΐ0Η2009ΗΪ·Η·ΗJusqu' àl'indice de
peroxyde de10.
Respect des condi­
tions fixées pour
oes substances dans
lecadre des régle­
mentations commu­
nautaires .
]
I
!
!
' j
! i
J
i i|H.Matières coloran -|
i
I
I
I
!Nepeuvent être ad­
ministrées aux ani­
maux endehors de
1'alimentation .
Admises dans les
aliments des animaux
seulement :
a)dans lesproduits
detransformation
de
i)déchets de
denrées ali­
mentaires ,
ii)céréales ou
farines de
manioc déna­
turées au
moyen desub->
stances colo­
rantes rou­
ges admises iOU J!tesycompris les |
pigments
1.Toutes les ma­
tières admises
dans les ré­
glementations
communautaires
concernant les
denrées ali­
mentaires .

-9- Annexe 1
CEEDésignation
usuelleDésignation chimi­
que oudescriptionEspèce
nimaleCatégorie d'âge teneur
minimaleTeneur
maximale– ■– ■ " - ■+
Autres conditions
de a
(inclus )ppm del'aliment
complet
î
l :
+
JE160c
|E160e
^lêOf
•jE1611 )
E161c
E161e
E161g
J1611 ,'
i
i2.Caroténoides et
xanthophylles :
Capsanthéine .
Beta-Apo-81-
Caroténal
,Ester éthylique
del'acide Beta -
Apo-8'
Caroténoïque
t Lutéine
Crypt oxanthine .
• 'Violaxanthine
Canthaxanthine
Z^axanthine
I
Ivolailles
•s«
î
\
" t80
(autotal )
?iii)d'autres maté­
riaux detase
dénaturés au
moyen desub­
stances admises
oucolorées lore i
delaprépara­
tion technique
envue d'assurei
lapossibilité
d'identificatior ;
nécessaire en
-–cours defabri­
cation et
h)enobservant lescon­
ditions fixées pour
ces substances dans
lesprescriptions
communautaires .
Respect desconditions
fixées par ..lesrégle­
mentations communaufcai --
res enmatière decolo­
ration des denrées ali­
mentaires •
4

-10- Annexe 1
CEEDésignation
usuelleDésignation chimi­
que oudescriptionEspèce
animaleCatégorie d'âge Teneur
minimaleTeneur
maximaleAutres conditions
de a
(inclus )ppm del'aliment
complet
E1
El
EI
E4
EI
EtI. .Oligo-élements
Fer
lode
Cobalt
Cuivre
Manganese
ZincFe
I
Co
Cu
Mn
ZnI
II1.250
40 .
10
250
250
110
;
E400
F401
t402
E404
E407
E408
r409
E4^2
E4j4
i3426
fi427J.Stabilisateurs
Lait dechaux
)Acide alginique
)ainsi queses
)combinaisons de
CaetdeNa
Agar-Agar
Carraghénates
Fb.rine degrains
decaroube
Gomme adragante
Gomme arabique
Pectines defruits
Acide pectiqueIment cde1'ali- 1
:omplet
0rOi
I
jS
;
1
iK.Vitamines »pro­
vitamines etsub-
1stances àeffet
I "
'analogue chimique­
ment bien définies :
1.Vitamine ?>9
iPorcs
Bovins et
ovins
Autres es­
pèces3.000
4.000
2.000

-11 Annexe 1
. : I1 . : . : : i : : :
F®
CEEDésignation
usuelleDésignation chimi­
que oudescriptionEspèce
animaleCategor ied1âge
1 ;Teneur j
minimaleTeneur
maximaleAutres conditions
de%a
(inclus )U.I./kgdel'ali­
ment complet
E171Vitamine D^
2.Toutes substan­
ces dugroupe
àl'exception
delavitamine
D.Porcs
Bovins et
Ovins3.000
4.000
/

AMEXEII
Substances Espeoe
animale
ιιTeneurmaximaletolérée(ppmdel'ali­
mentoompletparrapportàlamatière
sècke)
-1.Antimoine 0,2
2.Arsenic 1 1
3»Plomb 10
4*Bore j20
5*Brome 5
b.Chrome 1
7•Fluor Bovinsfovinsf
caprins 50
Volailles 350
|Porcinset
Iautresanimaux 150
!8.Molybdène 1
t9•Mercure 0,1
10.Selenium 2
11.Vanadium 0,5