Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité

(2001/C 105/02)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

CEN : rue de Stassart 36 , B - 1050 Bruxelles ; tél. (32-2) 550 08 11 , télécopieur (32-2) 550 08 19 ( http://www.cenorm.be );

Cenelec : rue de Stassart 35 , B - 1050 Bruxelles ; tél. (32-2) 519 68 71 , télécopieur (32-2) 519 69 19 ( http://www.cenelec.org );

ETSI : BP 152 , F - 06561 Valbonne Cedex ; tél. (33) 4 92 94 42 00 , télécopieur (33) 4 93 65 47 16 ( http://www.etsi.org ).

Organisme européen de normalisation

Référence et titre de la norme

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Numéro d'article de la directive 1999/5/CE

ETSI

EN 300 086-2: v1.2.1 (02-2001)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipement de communications radio muni d'un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

ETS 300 086/A2 (02/1997)

31.8.2002

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 113-2 (03-2001)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre (RP02) - Équipement de communication radio muni d'un connecteur d'antenne et servant à la transmission de données (et de la voix) - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

ETS 300 113/A1 (02/1997)

30.9.2002

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 135-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Matériels radio de bande de canaux banalisés en modulation de phase (CEPT PR 27 - Équipement radio) - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

ETS 300 135

30.4.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 152-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Balises radiodioélectriques maritimes d'indication de position en cas d'urgence (EPIRB) destinées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et 243 MHz pour des besoins de localisation uniquement - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 162-2 (12-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime - Partie 2: norme harmonisée couvrant l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3: v.1.1.1 (09-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils de faible portée (AFP) - équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW - Partie 3: norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 224-2 (12-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service de recherche sur site - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 279: v.1.2.1 (01-1999)

Télécommunications - CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les appareils, auxiliaires ou en réseau, de radio mobile privée (appareils en vocal analogique et vocal analogique/non vocal combiné)

ETS 300 279/A1:1997

30.4.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 300 296-2: v.1.1.1 (02-2001)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre (RP02) - Équipement de communications radio à antenne intégrée, destiné à la communication analogique vocale - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 328-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Systèmes de transmission de données à large bande - Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement de spectre - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

ETS 300 328/A1:1997

30.4.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 339:1998 (05-1998)

Télécommunications CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) générale pour les équipements de communications radio

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 300 341-2 (11-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre (RP02) - Équipement de communications radio à antenne intégrée et servant à la transmission de signaux pour initialiser une réponse spécifique d'un récepteur - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 385:1999 (09-1999)

Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour liaisons radio numériques fixes et équipements auxiliaires

ETS 300 385/A1:1997

31.12.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 300 390-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements de radio utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission de données et de la parole - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Microphones sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 3 GHz - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 433-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements à canaux banalisés (CB) en modulation d'amplitude à double bande latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU) - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 454-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Liaison à large bande audio - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 698-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Émetteurs et récepteurs de radiotéléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables terrestres - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 720-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Systèmes et appareils de communications UHF embarqués - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 827:1998 (02-1998)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour radio terrestre de communication interurbaine (TETRA) et équipement auxiliaire

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 300 828:1998 (02-1998)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Émetteurs et récepteurs radiotéléphoniques pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 300 829:1998 (02-1998)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour stations terrestres mobiles maritimes (MMES) fonctionnant dans les bandes de 1,5/1,6 GHz assurant la transmission de données à bas débit (LBRDC) pour le système de détresse et de sécurité maritime mondial (GMDSS)

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 300 831:1998 (02-1998)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour stations terrestres mobiles (MES) utilisées au sein de réseaux de communication personnels (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,6/2,4 GHz et de 2 GHz

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 300 831:1999 (09-1999)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour stations terrestres mobiles (MES) utilisées au sein de réseaux de communication personnels (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5/1,6/2,4 GHz et de 2 GHz

EN 300 831:1998

31.12.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 300 832:1998 (02-1998)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour stations terrestres mobiles (MES) assurant la transmission de données à bas débit (LBRDC) utilisant des satellites en orbites terrestres basses (LEO) fonctionnant dans les bandes inférieures à 1 GHz

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 011:1998 (09-1998)

Télécommunications - CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique des récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 025-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils de radiotéléphonie en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe D - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 090:1998 (09-1998)

Télécommunications - CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour récepteurs de veille en radiotéléphone maritime fonctionnant sur 2182 kHz

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 178-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS) - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 357-2: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils analogiques audio sans fil à haut débit utilisant des antennes intégrées fonctionnant dans la bande de fréquences 863 MHz à 865 MHz recommandée par la CEPT - Partie 2: norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 406: v.1.4.1 (01-2001)

Système de télécommunications numériques améliorées sans fil (DECT) - Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans fil (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 6: 1997 (Edition 2)

31.10.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 419-1 (12-1999)

Système de télécommunications cellulaire numérique (GSM phase 2) - Exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) - Partie 1: Stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et DCS 1800 - Accès (GSM 13.01 version 4.0.1) (parties applicables: 12.1.1, 12.1.2, 12.2.1, 12.2.2, 13.1, 13.2, 13.3-1, 13.4, 14.1.1.2, 14.1.2.2, 14.3, 14.4.1, 14.5.1, 14.6.1, 14.7.1, 19.1, 19.2, 19.3, 20.1, 20.2, 20.3, 20.4, 20.5, 20.6, 20.7, 20.8, 20.9, 20.10, 20.11, 20.12, 20.13, 20.15, 20.16, 20.20.1, 20.20.2, 21.1, 21.2, 21.3.1, 21.3.2, 21.4, 22.1, 25.2.1.1.4, 25.2.1.2.3, 25.2.1.2.4, 25.2.3, 26.2.1.1, 26.2.1.2, 26.2.1.3, 26.2.2, 26.6.1.1, 26.6.1.2, 26.6.13.10, 26.6.13.3, 26.6.13.5, 26.6.13.6, 26.6.13.8, 26.6.13.9, 26.7.4.6, 26.7.5.7.1, 26.8.1.2.6.6, 26.8.1.3.5.2, 26.8.2.1, 26.8.2.2, 26.8.2.3, 26.8.3, 26.9.2, 26.9.3, 26.9.4, 26.9.5, 26.10.2.2, 26.10.2.3, 26.10.2.4.1, 26.10.2.4.2, 26.11.2.1, 26.12.1, 26.12.2.1, 26.12.3, 26.12.4, 27.6, 27.7, 31.6.1.1, 34.2.1, 34.2.2, et 34.2.3)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 419-2 (04-1999)

Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2+) - Exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) - Stations mobiles à intervalle de temps multiple pour transmission de données à haut débit par circuit commuté - Accès (GSM 13.34 version 5.0.3)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 419-3 (11-1999)

Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2+) - Exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) - Éléments pour l'amélioration des appels vocaux - Stations mobiles - Accès (GSM 13.68 version 5.0.2) (parties applicables: 26.14.5.2, 26.14.7.3 et 26.14.8.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 419-7 (11-1999)

Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2+) - Exigences de raccordement pour le système global de communications mobiles (GSM) - Bande de fréquences ferroviaires (R-GSM) - Stations mobiles - Accès (GSM 13.67 version 5.0.2) (parties applicables: 12.3.1, 12.3.2, 12.4.1, 12.4.2, 13.9, 14.7.3, 20.21.1, 20.21.2, 20.21.3, 20.21.4, 20.21.5, 20.21.6, 20.21.7, 20.21.8, 20.21.9, 20.21.10, 20.21.11, 20.21.12, 20.21.13, 20.21.15, 20.21.16, 20.21.18, 26.10.2.2, 26.10.2.3, 26.10.2.4.1, et 26.10.2.4.2)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 423 (12-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système terrestre de téléphonie en vol (TFTS) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 23

30.9.2002

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 426: v.1.1.1 (05-2000)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme harmonisée pour stations mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5/1,6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 26

31.1.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 427: v.1.1.1 (05-2000)

Télécommunications - Systèmes et stations terrestres de satellites (SES);norme européenne harmonisée pour Stations terrestres mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 27

31.1.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 428: v.1.1.1 (05-2000)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 28

31.1.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 430: v.1.1.1 (05-2000)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme harmonisée pour stations terrestres portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 30

31.1.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 441: v.1.1.1 (05-2000)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme harmonisée pour stations terrestres mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 41

31.1.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 442: v.1.1.1 (05-2000)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme harmonisée pour stations terrestres mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 2,0 GHz du service mobile par satellite couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 42

31.1.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 443: v.1.1.1 (05-2000)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquence de 4 GHz et 6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 43

31.1.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 444: v.1.1.1 (05-2000)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme harmonisée pour stations terrestres mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

TBR 44

31.1.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 459: v.1.2.1 (10-2000)

Télécommunications - Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme européenne harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usagers (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 489-01: v.1.2.1 (07-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 1: Exigences techniques communes

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-02 (07-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 2: Conditions particulières pour les équipements de radiomessagerie

ETS 300 682, ETS 300 741 et ETS 300 340/A1

31.10.2003

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-03 (07-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 3: Conditions particulières pour les appareils à faible portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences comprises entre 9 kHz et 40 GHz

ETS 300 683

31.10.2003

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-04 (07-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 4: Conditions particulières pour liaisons radio numériques fixes et équipements auxiliaires

EN 300 385:1999

30.4.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-05 (07-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 5: Conditions particulières pour les appareils radioélectriques mobiles terrestres privés (PMR) et les appareils auxiliaires (vocaux et/ou non vocaux)

EN 300 279:1999

30.4.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-06 (09-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 6: Conditions particulières pour les équipements du système de télécommunications numériques améliorées sans fil (DECT)

ETS 300 329

31.3.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-07 (09-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 7: Conditions particulières pour les équipements radio mobiles et accessoires du système de télécommunications numériques cellulaire (GSM 900 MHz et DCS 1800 MHz)

EN 300 342-1

31.3.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-08 (09-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio - Partie 8: Exigences spécifiques pour les stations de base GSM

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-09: v.1.1.1 (09-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 9: Conditions particulières pour les microphones sans-fil et autres équipements radio (RF) pour des liaisons audio

ETS 300 445/A1:1997

31.3.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-10 (09-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio - Partie 10: Exigences spécifiques pour les appareils téléphoniques sans fil de première et de deuxième génération (CT1, CT1 + et CT2)

ETS 300 446

31.3.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-12 (11-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 12: Conditions particulières pour les microstations, les terminaux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS)

ETS 300 673

31.5.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-13: v.1.1.1 (09-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 13: Conditions particulières pour les matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal et/ou non vocal)

ETS 300 680-1 et -2

31.3.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-15: v.1.1.1 (09-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 15: Conditions particulières pour les équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce

ETS 300 684

31.3.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-16 (09-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et services radio - Partie 16: Conditions particulières pour les équipements de communications de radio cellulaire analogiques - Mobiles et portables

ETS 300 717

31.3.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-17: v.1.1.1 (09-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio - Partie 17: Exigences spécifiques pour les données en large bande et Hiperlan

ETS 300 826

31.5.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-18: v.1.1.1 (09-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio - Partie 18: Exigences spécifiques pour les réseaux radio transeuropéens (TETRA)

ETS 300 827

31.5.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-19: v.1.1.1 (11-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et les services radio - Partie 19: Conditions particulières pour les stations terrestres fonctionnant seulement en réception (ROMES) dans la bande de fréquences à 1,5 GHz pour la réception de données

ETS 300 830

31.5.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-20: v.1.1.1 (11-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication et les services radio - Partie 20: Conditions particulières pour les stations terrestres mobiles (MES) du service mobile par satellite (SFS)

EN 300 831 et 300 832

31.12.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 489-22: v.1.1.1 (11-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements de communications et services radio - Partie 22: Conditions particulières pour les équipements radio mobiles et fixes aéronautiques VHF basés au sol

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 502: v.7.0.1 (07-2000)

Norme harmonisée pour système global de communications mobiles (GSM) - Équipements de station de base et de répéteur couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE" (GSM 13.21 version 7.0.1 release 1998)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 511: v.7.0.1 (12-2000)

Système global de communications mobiles (GSM) - Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes GSM 900 et DCS 1800, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE" (1999/5/CE) (GSM 13.11 version 7.0.0 release 1998)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 681: v.1.2.1 (01-2001)

Stations terrestres et systèmes à satellites (SES) - Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant aux stations terrestres mobiles (MES) des systèmes à satellites géostationnaires pour mobiles, y compris aux stations terrestres portables, destinées aux réseaux de communications personnelles par satellites (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5/1,6 GHz du service mobile par satellite (SMS), et permettant de satisfaire aux exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 721: v.1.1.1 (05-2000)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Norme harmonisée pour stations terrestres mobiles fournissant des communications de données à bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), et fonctionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 751: v.1.2.1 (12-2000)

Systèmes radio fixes - Équipements point à point et antennes associées - Norme harmonisée générique pour systèmes radio fixes numériques point à point et antennes associées, répondant aux exigences essentielles relatives à l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/5/CE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 753: v.1.1.1 (03-2001)

Systèmes radio fixes - Équipements point à multipoint et antennes associées - Norme harmonisée générique pour systèmes radio fixes numériques point à multipoint et antennes associées, répondant aux exigences essentielles relatives à l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/5/CE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 783-2: v.1.1.1 (07-2000)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce - Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 796: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme européenne harmonisée pour les appareils de téléphone sans fil de première génération CT1 et CT1 +, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 797: v.1.1.1 (07-2000)

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme européenne harmonisée pour les appareils de téléphone sans fil de deuxième génération CT2 couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive "R & TTE"

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 843-1: v.1.1.1 (02-2001)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements de communication radio maritime et services - Partie 1: Exigences techniques communes

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 843-2: v.1.1.1 (02-2001)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements et services de communication radio maritime - Partie 2: Conditions particulières pour les radiotéléphones émetteurs et récepteurs

EN 300 828:1998

30.11.2001

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

EN 301 843-4: v.1.1.1 (02-2001)

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique pour les équipements et services de communication radio maritime - Partie 4: conditions particulières pour les récepteurs Navtex en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile

EN 301 011:1998

30.11.2002

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 41003:1993 (01-1993)

Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à être reliés aux réseaux de télécommunication

Note 3

EN 41003:1991

15.9.1993

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 41003:1996 (01-1996)

Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications

Note 3

EN 41003:1993

1.1.2002

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 41003:1998 (01-1998)

Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à être reliés aux réseaux de télécommunication

EN 41003:1996

1.1.2002

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 50083-1:1993 (01-1993)

Réseaux de distribution par câble pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 1: Règles de sécurité

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 50083-1:1993 A2:1997 (01-1993)

Réseaux de distribution par câble pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 1: Règles de sécurité

Note 5

EN 50083-1:1993

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 55022:1994 (01-1994)

Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques produites par les appareils de traitement de l'information

Note 3

EN 55022:1987

31.12.1998

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 55022:1994 A1:1995 (01-1994)

Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques produites par les appareils de traitement de l'information

Note 5

EN 55022:1994

31.12.1998

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 55022:1994 A2:1997 (01-1994)

Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations radioélectriques produites par les appareils de traitement de l'information

Note 5

EN 55022:1994 A1:1995

31.12.1998

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 55022:1998 (01-1998)

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure

Note 3

EN 55022:1994

1.8.2001

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 55024:1998 (01-1998)

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure

Norme générique pertinente

1.7.2001

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 60065:1993 (01-1993)

Règles de sécurité pour les appareils électroniques et appareils associés à usage domestique ou à usage général analogue reliés à un réseau

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60065:1993 A:1997 (01-1993)

Règles de sécurité pour les appareils électroniques et appareils associés à usage domestique ou à usage général analogue reliés à un réseau

Note 5

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60065:1998 (01-1998)

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues - Exigences de sécurité

Note 5

EN 60065:1993

1.8.2002

Article 3, paragraphe 2

Cenelec

EN 60215:1989 (01-1989)

Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60215:1989 A1:1992 (01-1989)

Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique

Note 5

EN 60215:1989

1.6.1993

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60215:1989 A2:1994 (01-1989)

Réseaux de distribution par câble pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 1: Règles de sécurité

Note 5

EN 60215:1989 A2:1992

15.7.1995

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60825-1:1994 (01-1994)

Sécurité des appareils à laser - Partie 1: Sécurité des systèmes de télécommunications par fibres optiques

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60825-1:1994 A11:1996 (01-1994)

Sécurité des appareils à laser - Partie 1: Sécurité des systèmes de télécommunications par fibres optiques

Note 5

1.1.1997

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60825-2:1994 (01-1994)

Sécurité des appareils à laser - Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunications par fibres optiques

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60825-2:1994 A1:1998 (01-1994)

Sécurité des appareils à laser - Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunications par fibres optiques

Note 5

1.10.1998

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60825-2:2000 (01-2000)

Sécurité des appareils à laser - Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunications par fibres optiques

Note 3

EN 60825-2:1994

1.4.2003

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60950:1992 (01-1992)

Sécurité des matériels de traitement de l'information

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60950:1992 A1:1993 (01-1992)

Sécurité des matériels de traitement de l'information

Note 5

EN 60950:1992

1.3.2000

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60950:1992 A11:1997 (01-1992)

Sécurité des matériels de traitement de l'information

Note 5

EN 60950:1992 A4:1997

1.8.2003

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60950:1992 A2:1993 (01-1992)

Sécurité des matériels de traitement de l'information

Note 5

EN 60950:1992 A1:1993

1.3.2000

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60950:1992 A3:1995 (01-1992)

Sécurité des matériels de traitement de l'information

Note 5

EN 60950:1992 A2:1993

1.1.2002

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60950:1992 A4:1997 (01-1992)

Sécurité des matériels de traitement de l'information

Note 5

EN 60950:1992 A3:1995

1.8.2003

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 60950:2000 (01-2000)

Sécurité des matériels de traitement de l'information

Note 3

EN 60950:1992

1.1.2005

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 4 de la directive 73/23/CEE)

Cenelec

EN 61000-3-11:2000 (01-2000)

Partie 3-11: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation à basse tension - Équipements ayant une tension inférieure ou égale à 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

Note 4

1.11.2003

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 61000-3-2:1995 (01-1995)

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase)

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 61000-3-2:1995 A1:1998 (01-1995)

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase)

EN 61000-3-2:1995

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 61000-3-2:1995 A14:2000 (01-1995)

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase)

Note 5

EN 61000-3-2:1995 A2:1998

1.1.2004

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 61000-3-2:1995 A2:1998 (01-1995)

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase)

EN 61000-3-2:1995 A1:1998

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

Cenelec

EN 61000-3-3:1995 (01-1995)

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-3: Limites - Limitation des fluctuations de tension et du flicker dans les réseaux à basse tension pour les équipements ayant un courant appelé inférieur ou égal à 16 A

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 086/A2:1997 (02-1997)

Équipement et systèmes radio (RES) - Groupe mobile terrestre - Caractéristiques techniques et conditions d'essai pour équipement radio avec connecteur RF interne ou externe destiné principalement à la transmission vocale analogique

Article 3, paragraphe 2

ETSI

ETS 300 113/A1:1997 (02-1997)

Équipement et systèmes radio (RES) - Service mobile terrestre - Caractéristiques techniques et conditions d'essai pour équipement radio destiné à la transmission de données (et la transmission de la voix) possédant un connecteur d'antenne

Article 3, paragraphe 2

ETSI

ETS 300 279/A1:1997 (02-1997)

Équipement et systèmes radio (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les appareils, auxiliaires ou en réseau, de radio mobile privée (appareils en vocal analogique et vocal analogique/non vocal combiné)

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 329:1997 (06-1997)

Équipement et systèmes radio (RES) - Systèmes de transmission à large bande - Caractéristiques techniques et conditions d'essai pour équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM de 2,4 GHz et utilisant les techniques de modulation d'étalement du spectre

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 340/A1:1997 (02-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour les récepteurs de radioappel du système européen de radiomessagerie (ERMES)

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 342-1:1997 (06-1997)

Télécommunications CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour le système de télécommunications numériques cellulaire européen (GSM 900 MHz et DCS 1800 MHz) - Partie 1: Équipements radio mobiles et accessoires

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 384/A1:1997 (02-1997)

Systèmes de radiodiffusion - Émetteurs de radiodiffusion sonore à très haute fréquence (VHF), modulés en fréquence

Article 3, paragraphe 2

ETSI

ETS 300 385/A1:1997 (03-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour liaisons radio numériques fixes et équipements auxiliaires à débit de données autour de 2 Mbit/s et au-delà

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 445/A1:1997 (02-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour microphones sans fil et appareils similaires de liaison auditive par fréquence radioélectrique (FR)

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 446:1997 (03-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour appareils de téléphone sans fil de deuxième génération (CT2) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 864,1 MHz à 868,1 MHz et pouvant accéder aux réseaux publics

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 447:1997 (02-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour émetteurs de radiodiffusion FM en VHF

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 487/A1:1997 (11-1997)

Stations et systèmes terrestres par satellite (SES) - Stations terrestres mobiles réceptrices (ROMES) fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz et assurant la transmission de données - Spécifications de radiofréquence (RF)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

ETS 300 673:1997 (02-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de microstations (VSAT) à 4/6 GHz et 11/12/14 GHz ainsi que les équipements de stations terrestres transportables de reportage d'actualités par satellite (SNG) à 11/12/13/14 GHz

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 680-1:1997 (03-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de microstations (VSAT) à 4/6 GHz et 11/12/14 GHz ainsi que les équipements de stations terrestres transportables de reportage d'actualités par satellite (SNG) à 11/12/13/14 GHz

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 680-2:1997 (03-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal et/ou non vocal) - Partie 2: Double bande latérale (DBL) et/ou bande latérale unique (BLU)

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 682:1997 (06-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de systèmes de recherche sur site

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 683:1997 (06-1997)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les appareils à courte portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences comprises entre 9 kHz et 25 GHz

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 684:1997 (12-1996)

Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 717:1998 (04-1998)

Télécommunications - CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communications de radio cellulaire analogiques - Mobiles et portables

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 719-1:1997 (06-1997)

Équipement et systèmes radio (RES) - Service d'appel de personnes privé desservant des zones étendues - Partie 1: Caractéristiques techniques pour systèmes d'appel de personnes privés desservant des zones étendues

Article 3, paragraphe 2

ETSI

ETS 300 741:1998 (01-1998)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements d'appel de personnes desservant des zones étendues

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 826:1997 (10-1997)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour systèmes de transmission à large bande de 2,4 GHz et équipement de réseau local radio à haute performance (Hiperlan)

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

ETS 300 830:1998 (02-1998)

Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) - Questions de compatibilité électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz assurant la transmission de données

Article 3, paragraphe 1, point b) (et article 4 de la directive 89/336/CEE)

ETSI

TBR 06 (01-1997)

Équipements et systèmes radio (RES) - Télécommunications numériques européennes sans fil (DECT) - Exigences générales pour le raccordement des terminaux

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 23 (03-1998)

Compatibilité électromagnétique et questions de spectres radioélectriques - Système de téléphonie en vol (TFTS) - Exigences techniques pour le TFTS

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 26 (05-1998)

Stations et systèmes terrestres par satellite (SES) - Stations mobiles terrestres par satellite à basse vitesse de transmission (LMES) fonctionnant dans des bandes de fréquence de 1,5/1,6 GHz

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 27 (12-1997)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Stations terrestres mobiles (LMES) pour données à bas débit (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 11/12/14 GHz

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 28 (12-1997)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Microstations (VSAT) en émission seule, en émission réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquence de 11/12/14 Ghz

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 30 (12-1997)

Systèmes et stations terrestres de satellites (SES) - Stations terrestres portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 11-12/13-14 GHz

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 35 (08-1998)

Réseaux radio terrestres transeuropéens (TETRA) - Accès d'urgence

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 41 (02-1998)

Réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) - Stations terrestres mobiles (MES), incluant les stations portatives pour S-PCN, fonctionnant dans les bandes 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite - Exigences essentielles pour les terminaux

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 42 (02-1998)

Réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) - Stations terrestres mobiles (MES), incluant les stations portatives pour S-PCN, fonctionnant dans la bande de fréquence de 2,0 Ghz du service mobile par satellite - Exigences essentielles pour les terminaux

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 43 (05-1998)

Stations et systèmes terrestres par satellite (SES) - Microstations terrestres (VSAT) par satellite à émission uniquement, à émission-réception ou à réception uniquement fonctionnant dans les bandes de fréquence de 4 GHz et 6 GHz

Article 3, paragraphe 2

ETSI

TBR 44 (05-1998)

Stations et systèmes terrestres par satellite (SES) - Stations terrestres mobiles (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz et assurant des communications vocales et/ou de données

Article 3, paragraphe 2

NOTES:

1. Les normes publiées au titre des directives 73/23/CEE et 89/336/CEE peuvent, en complément, être utilisées pour prouver la conformité avec les articles 3, paragraphe 1, point a) et 3, paragraphe 1, point b) de la directive 1999/5/CE.

2. Les produits sont réputés conformes à la directive s'ils remplissent les conditions d'utilisation prévues.

3. La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

4. La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

5. Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

6. EN 301 489-1 contient les prescriptions CEM communes en matière d'émission et d'immunité pour tous les équipements radio et doit être appliquée conjointement avec la partie «radio» appropriée de cette norme pour démontrer la présomption de conformité à l'article 3, paragraphe 1, point b) de la directive.