28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/103 
Proposition de 
RÈGLEMENT (CEE) N° ... DU CONSEIL 
du.. . 
fixant, pour la récolte 1990, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées 
aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé, les qualités 
de référence, les zones de production ainsi que les quantités maximales garanties pour la récolte 
1991 et modifiant le règlement (CEE) n° 1252/89 
(90/C 49/65) 
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 43, 
vu la proposition de la Commission, 
vu l'avis du Parlement européen, 
vu l'avis du Comité économique et social, 
vu l'avis du Comité monétaire, 
considérant que le règlement (CEE) n° 727/70 du Conseil, 
du 21 avril 1970, portant établissement d'une organisation 
commune des marchés dans le secteur du tabac brut(1), 
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° ... (2), 
prévoit, à son article 2 paragraphe 5, son article 4 paragra­
phes 4 et 5 et son article 6 paragraphe 8, que les prix 
d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux 
acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés 
du tabac emballé, les qualités de référence, les zones de 
production ainsi que les quantités maximales garanties sont 
fixés selon la procédure prévue à l'article 43 paragraphe 2 du 
traité; 
considérant que, lors de la fixation des prix dans le secteur du 
tabac brut, il y a lieu de tenir compte tant des objectifs de la 
politique agricole commune que de la contribution que la 
Communauté entend apporter au développement harmo­
nieux du commerce mondial; que la politique agricole 
commune a notamment pour objectifs d'assurer à la popu­
lation agricole un niveau de vie équitable, de garantir la 
sécurité de l'approvisionnement et d'assurer des prix raison­
nables dans les livraisons aux consommateurs; 
considérant que les prix d'objectif et les prix d'intervention 
du tabac en feuilles doivent être fixés selon les critères visés à 
l'article 2 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 727/70 en 
vue d'encourager l'orientation de la production, notamment 
dans le sens de la conversion des cultures vers les variétés les 
plus demandées, les plus compétitives ainsi que les moins 
nocives pour la santé; 
considérant qu'il est indiqué de fixer, pour la récolte 1990 
également, des prix d'intervention dérivés pour les variétés 
qui bénéficiaient, avant l'entrée en vigueur de l'organisation commune des marchés ou, pour les variétés cultivées en 
Grèce, en Espagne et au Portugal, avant l'adhésion de ces 
pays, d'une garantie de prix au stade du tabac emballé, ainsi 
que pour les variétés principalement cultivées en république 
fédérale d'Allemagne, afin de tenir compte des usages de 
commercialisation existant dans ce pays; 
considérant que l'article 4 paragraphe 5 du règlement (CEE) 
n° 727/70 prévoit la fixation chaque année pour la récolte 
de l'année suivante à l'intérieur d'une quantité globale pour la 
Communauté, selon les critères visés audit article, d'une 
quantité maximale garantie pour chacune des variétés ou 
groupes de variétés de tabac de la production communautaire 
dont le dépassement entraîne une réduction proportionnelle 
des prix d'objectif et d'intervention ainsi que des primes; qu'il 
y a dès lors lieu de fixer ces quantités maximales garanties 
pour la récolte 1991; 
considérant que, lors de l'application des dispositions relati­
ves au régime de contrôle quantitatif de production, il 
convient de prendre en considération les différences de 
qualité selon les caractéristiques du sol et du climat; que ces 
conditions se trouvent remplies pour les variétés Badischer 
Burley et Paraguay; que, par conséquent, il y a lieu de fixer 
des quantités maximales garanties pour des zones spécifiques 
de production pour ces variétés; 
considérant que le règlement (CEE) n° 1252/89 du Conseil, 
du 3 mai 1989 (3), a fixé entre autres les quantités maximales 
garanties pour chacune des variétés ou groupes de variétés de 
tabac de la récolte 1990; que, toutefois, compte tenu des 
modifications importantes et imprévisibles intervenues en ce 
qui concerne l'offre et la demande de certaines variétés, il 
convient de modifier, dans l'intérêt des producteurs, ces 
quantités maximales garanties pour certaines variétés; 
considérant que la prime accordée aux acheteurs de tabac 
communautaire est destinée à leur permettre de payer aux 
producteurs de tabac en feuilles un prix qui se situe au niveau 
du prix d'objectif en tenant compte de l'évolution des prix sur 
le marché mondial, ainsi que du niveau des prix résultant du 
jeu de l'offre et de la demande sur le marché communau­
taire; 
considérant que les prix susvisés ainsi que le montant de la 
prime doivent être fixés pour chaque variété produite dans 
des zones de production reconnues et pour une qualité de 
référence définie de manière à permettre une appréciation 
aussi objective que possible de la qualité du tabac; 
(») JO n° L 94 du 28. 4. 1970, p. 1. 
(z) Voir page . . du présent Journal officiel. (3) JO n° L 129 du 11. 5. 1989, p. 17. 
N°C 49/104 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
considérant que, pour la récolte 1990, il convient d'indiquer 
les zones de production reconnues de chaque variété de tabac 
et de reprendre les définitions des qualités de référence qui 
ont été fixées par le règlement (CEE) n° 1252/89; 
considérant que le règlement (CEE) n° . . . (x) a prévu que, 
pour le secteur du tabac, à partir du . . ., un nouveau taux 
représentatif s'applique pour les monnaies de certains Etats 
membres; que cette disposition conduirait, à partir de cette 
date, à une diminution en monnaie nationale des primes 
fixées en écus pour une partie substantielle de la récolte dans 
les États membres dont le taux représentatif est réévalué; 
qu'il est cependant plus approprié aux caractéristiques du 
secteur d'assurer le même sort à toute la récolte d'une année; 
que ce but peut être atteint si l'ancien taux de change dans les 
États membres concernés est rendu applicable aux primes 
versées pour la récolte 1989, 
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: 
Article premier 
Pour la récolte 1990, les qualités de référence et les zones de 
production reconnues pour chacune des variétés de tabac en 
feuilles de la production communautaire, visées à l'article 2 
paragraphe 3 points b) et c) du règlement (CEE) n° 727/70, 
sont fixées respectivement aux annexes I et III du présent 
règlement. 
Article 2 
Pour la récolte 1990, les qualités de référence et les zones de 
production reconnues visées à l'article 6 paragraphe 3 points 
b) et c) du règlement (CEE) n° 727/70, pour chacune des 
variétés de tabac emballé de la production communautaire 
pour lesquelles est fixé un prix d'intervention dérivé, sont 
fixées respectivement aux annexes II et III du présent 
règlement. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous 
État membre. 
Fait à . . . Article 3 
1. Pour la récolte 1990, les prix d'objectif et d'interven­
tion et les montants de la prime accordée aux acheteurs de 
tabac en feuilles, visés aux articles 2 et 3 du règlement (CEE) 
n° 727/70, ainsi que les prix d'intervention dérivés du tabac 
emballé visés à l'article 6 dudit règlement sont fixés à 
l'annexe IV du présent règlement. 
2. Sans préjudice des dispositions visées à l'article 7 bis 
du règlement (CEE) n° 727/70, les prix et primes ne 
s'appliquent que pour autant que chacune de ces variétés ait 
été cultivée dans les zones de production correspondantes 
indiquées à l'annexe III du présent règlement. 
3. Pour la récolte 1991, les quantités maximales garanties 
de tabac en feuilles visées à l'article 4 paragraphe 5 du 
règlement (CEE) n° 727/70 sont fixées à la deuxième 
colonne de l'annexe V du présent règlement. 
Article 4 
L'annexe V du règlement (CEE) n° 1252/89 est.modifiée 
comme repris à la première colonne de l'annexe V du présent 
règlement. 
Article S 
Le taux de conversion à appliquer en république fédérale 
d'Allemagne aux primes en vigueur pour la récolte de tabac 
de 1989 est le taux représentatif valable pour la monnaie en 
question avant le 
Article 6 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour 
suivant celui de sa publication au Journal officiel des 
Communautés européennes. 
ses éléments et directement applicable dans tout 
Par le Conseil 
(») JO n° L . . . du . ., p. . . 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/105 
ANNEXE I 
Tabac en feuilles: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1990 
Numéro 
d'ordre 
1 
2 
3 
4 
5 Variété 
Badischer Geudertheimer 
Badischer Burley E et ses 
hybrides 
Virgin D 
a) Paraguay et ses hybrides 
b) Dragon vert et ses hybrides, 
Philippin, Petit Grammont 
(Flobecq), Semois, Appelterre 
Nijkerk Qualité de référence 
Hauptgut (Leaves) de classe 1 
Classe 1: 
Présentation: 
Humidité: feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron foncé à bigarré, 
de longueur uniforme 
tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre 
emballage, avec ou sans un lien étranger 
26% 
Hauptgut (Leaves) de classe 1 
Classe 1: 
Présentation: 
Humidité: feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron 
rougeâtre à marron clair, de longueur uniforme 
tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre 
emballage, avec ou sans un lien étranger 
25% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: 
Présentation: 
Humidité: feuilles mûres, saines, intactes, de couleur jaune à rouge jaune; des 
écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont 
admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille 
tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre 
emballage, avec ou sans un lien étranger 
19% 
Feuilles médianes (Leaves) de classe 2 
Classe 2: 
Présentation: 
Humidité: 
Feuilles de tête 
Classe 2: feuilles saines présentant de légers défauts de coloration, de nature 
de tissu, de maturité, mais de combustibilité satisfaisante 
tabac trié et manoqué ou capsé 
27% 
(Tips) de classe 2 
— soit feuilles de deuxième longueur (inférieure ou égale à 45 cm), 
Présentation: 
Humidité: au tissu très gommeux, nourri, intègre, résistant et élastique, à 
nervures noyées, de bonne maturité se traduisant par une 
coloration marron à marron foncé, de tonalité chaude 
— soit feuilles de première longueur (supérieure à 45 cm), au tissu 
encore gommeux, nourri, encore intègre, résistant, à nervdres 
plus ou moins accusées, de toutes colorations, à l'exclusion du 
vert poireau 
tabac trié et manoqué ou capsé 
27% 
N° C 49/106 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
Numéro 
d'ordre 
6 
7 
8 
9 
10 Variété 
a) Misionero et ses hybrides 
b) Rio Grande et ses hybrides 
Bright 
Burley I 
Maryland 
a) Kentucky et ses hybrides 
b) Moro di Cori 
c) Salento Qualité de référence 
Feuilles de deuxième qualité 
Deuxième qualité: feuilles développées, de plus de 45 cm, au tissu non grossier, de 
coloration claire un peu jaunâtre, de tonalité chaude ou assez 
chaude, ayant suffisamment de tenue et assez intègre, de combus­
tibilité passable 
Présentation: tabac trié et manoqué ou capsé 
Humidité: 27% 
Feuilles de catégorie A 
Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture 
ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de 
couleur jaune dans les différentes gradations 
Présentation: en balles provisoires de 30 à 40 kg 
Humidité: 16% 
Feuilles de catégorie A 
Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture 
ouverte, même consistante, avec des côtes et nervures pas trop 
accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude 
Présentation: en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien 
étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles 
Humidité: 19% 
Feuilles de catégorie A 
Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de 
séchage avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture 
moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de 
coloration marron rougeâtre, plutôt chaude 
Présentation: en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien 
étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles 
Humidité: 19% 
Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage 
et de conservation, de couleur marron, présentant quelques 
défauts d'intégrité, de bonne combustibilité 
Présentation: en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles 
Humidité: 23 % 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/107 
Numéro 
d'ordre 
11 
12 
13 
14 Variété 
a) Forchheimer Havanna II c 
b) Nostrano del Brenta 
c) Resistente 142 
d) Gojano 
e) Hybrides de Badischer 
Geudertheimer 
a) Beneventano 
b) Brasile Selvaggio et variétés 
similaires 
Xanti-Yakà 
a) Perustitza 
b) Samsun Qualité de référence 
Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de 
séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts 
d'intégrité; feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron 
foncé à bigarré, de longueur uniforme (Hybrides de Badischer 
Geudertheimer) 
Présentation: tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien 
étranger 
Humidité: 26% 
Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même 
grossier ou maigre, présentant des défauts non accentués de 
séchage, de fermentation et d'intégrité 
Présentation: en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles 
Humidité: 24% 
Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale 
elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secon­
daires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de 
séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune 
au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien 
conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, 
d'arôme suffisant et de bonne combustibilité 
La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm 
Présentation: en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de 
feuilles de 30 à 40 kg 
Humidité: 17% 
Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza) ou 
pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée 
(Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu 
accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu, 
pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus 
souvent léger, de couleur allant du jaune au marron (Perustitza) ou 
tendant au roussâtfe (Samsun), avec des défauts marqués d'inté­
grité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, 
de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité 
La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm 
Présentation: en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de 
feuilles de 30 à 40 kg 
Humidité: 17% 
N° C 49/108 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
Numéro 
d'ordre 
15 
16 
17 Variété 
Erzegovina et variétés similaires 
a) Round Tip 
b) Scafati 
c) Sumatra I 
Basmas Qualité de référence 
Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou 
elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures 
secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques 
défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur 
allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, 
mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût 
discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité 
La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm 
Présentation: en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de 
feuilles de 30 à 40 kg 
Humidité: 17% 
Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les 
proportions suivantes: 
première longueur (égale ou supérieure à 38 cm) 60% 
deuxième longueur (de 32 à moins de 38 cm) 35 % 
troisième longueur (de 25 à moins de 32 cm) 5 % 
Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur 
uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, d'un tissu fin, élastique et 
résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et 
bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme 
typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ 
25 % de feuilles non intègres 
Présentation: en manoques avec un lien étranger (fascicoli) 
Humidité: 22% 
Feuilles de la qualité 1/ III 
Qualité I/III: 
feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant 
de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), 
ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à 
rouge jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries; 
structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé, 
de bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I/III 
Feuilles mûres, présentant quelgues légers défauts d'intégrité et/ou 
de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les 
étages foliaires ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune 
clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez 
lâche et de bonne texture, d'une élasticité moyenne, modérément 
brillantes, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de 
très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I/III 
Présentation: en balles-planteurs de 15 à 25 kg, présentées selon le mode 
traditionnel en deux rangées de pastèles (à feuilles capsées). (Il 
convient de noter que dans les districts d'Astakos et de Chrysou-
polis la présentation est faite en armathodema) 
Humidité: 17% 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/109 
Numéro 
d'ordre 
18 
19 
20 Variété 
Katerini et variétés similaires 
a) Kaba Koulak classique 
b) Elassona 
a) Kaba Koulak non classique 
b) Myfodata Smyrne, 
Trapezous et Phi I Qualité de référence 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: 
feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant 
de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), 
ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée 
à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité, brillantes, 
assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I/III 
Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou 
de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les 
étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, 
orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, 
modérément nourries, d'élasticité moyenne, brillantes, de bonne 
texture et d'une très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I/III 
Présentation: les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de 
présentation «Baski» avant l'emballage. Présentation en balles de 
25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé «Kaloup» 
Humidité: 16% 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant 
de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant 
jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 
jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, 
de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité, brillantes, 
de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibi­
lité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I/III 
Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou 
de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les 
étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia 
Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et 
Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure 
assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, 
modérément brillantes et d'une excellente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I/III 
Présentation: en balles-planteurs de 15 à 30 kg, présentées selon le mode 
traditionnel en deux rangées d'armathodema 
Humidité: 17% 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant 
de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant 
jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 
Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour 
Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne 
élasticité, brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et 
d'excellente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers 
défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous 
les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour 
Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et 
jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert-
N° C 49/110 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
Numéro 
d'ordre 
20 
(suite) 
21 
22 
23 Variété 
a) Kaba Koulak non classique 
b) Myrodata Smyrne, 
Trapezous et Phi I 
Myrodata Agrinion 
Zichnomyrodata 
Tsebelia Qualité de référence 
jaune ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne 
texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combusti­
bilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité 1/ III 
Présentation: en balles-planteurs de 25 à 35 kg, présentées selon le mode 
traditionnel en armathodema, ou de 35 à 50 kg sous la forme de 
Kaloup 
Humidité: 17% 
Feuilles de la qualité 1/ III 
Qualité I/IH: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant 
de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), 
ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, 
d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne 
texture et d'excellente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité 1/ III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers 
défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous 
les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur 
jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et 
d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente 
combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité 1/ III 
Présentation: en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode 
traditionnel en deux rangées d'armathodema 
Humidité: 15% 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant 
de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant 
jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, 
d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne 
texture et d'excellente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers 
défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous 
les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur 
jaune, vert-jaune o rougeâtre clair, de structure assez lâche et 
d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excel­
lente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I/III 
Présentation: en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode 
traditionnel en deux rangées d'armathodema 
Humidité: 17% 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant 
de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à 
35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre, de 
structure lâche, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de 
bonne texture et de très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I/III 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/111 
Numéro 
d'ordre Variété Qualité de référence 
23 
(suite) Tsebelia 
Présentation: 
Humidité: Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers 
défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant 
jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, 
rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques 
et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne texture et de 
très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les 
feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts 
d'intégrité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I/III 
en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées 
d'armathodema 
14% 
24 Mavra Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant 
de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), 
ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du rougeâtre 
jaune à l'orange et au rougeâtre, de structure lâche, de bonne 
texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et de bonne 
combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers 
défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant 
jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune 
(citron), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et 
d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries 
et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les 
feuilles légèrement atteintes et /ou présentant de légers défauts 
d'intégrité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I/III 
Présentation: en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées 
d'armathodema 
Humidité: 14% 
25 Feuilles de la qualité A 
Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, 
saines, sans défaut de séchage, provenant de l'étage médian, de 
couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette, de 
structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité 
Présentation: en balles-planteurs de 50 à 70 kg présentées en deux rangées 
d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac) 
Humidité: 22% 
26 Virginia EL Feuilles de la qualité A 
Qualité A: feuilles complètement mûres, complètement développées, saines, 
intègres, sans défaut de séchage, de couleur uniforme jaune citron à 
orange moyen, nourries de bonne texture et de bonne combusti­
bilité, provenant essentiellement de l'étage médian 
Présentation: en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées 
d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac) 
Humidité: 19% 
N° C 49/112 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
Numéro 
d'ordre 
27 
28 
29 
30 
31 
32 Variété 
Santa Fé 
Burley fermenté 
Havanna E 
Round Scafati 
Virginia E 
Burley E Qualité de référence 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte 
complètement réduite, de couleur marron, présentant quelques 
défauts d'intégrité 
Présentation: tabac trié en balles provisoires homogènes 
Humidité: 18% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: 
feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte 
complètement réduite, de bonne combustibilité, de couleur noi­
sette à cannelle, présentant quelques défauts d'intégrité 
Présentation: tabac trié en balles provisoires homogènes 
Humidité: 18% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu 
accentuées, sans défaut de séchage, avec la côte complètement 
réduite de couleur marron, marron clair ou verdâtre, présentant 
quelques défauts d'intégrité 
Présentation: tabac trié en balles provisoires 
Humidité: 18% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur 
uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, de tissu fin, élastiques et 
résistantes, avec càte et nervures fines, bien conservées, de bonne 
combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour les 
capes de cigares. On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de 
feuilles non intègres 
Présentation: en balles provisoires homogènes contenant des manoques, avec un 
lien étranger 
Humidité: 18% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture 
ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de 
couleur jaune citron ou orange 
Présentation: en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non 
manoqué et séparé par étage foliaire 
Humidité: 16% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture 
ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de 
couleur cannelle, dans les différentes gradations 
Présentation: en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non 
manoqué et séparé par étage foliaire 
Humidité: 18% 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/113 
Numéro 
d'ordre 
33 
34 Variété 
Virginia P 
Burley P Qualité de référence 
Feuilles de classe 1 
Classe 1 : feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, huileuses, de couleur 
jaune citron à orange, brillant, d'une longueur supérieure à 40 cm, 
les premier et dernier étages foliaires non inclus 
Présentation: en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées 
Humidité: 17% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: 
feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, de couleur brillante, 
d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages 
foliaires non inclus 
Présentation: en balles provisoires de 35 kg avec les feuilles ordonnées 
Humidité: 22 % 
N°C 49/114 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
ANNEXE II 
Tabac emballé: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1990 
Numéro 
d'ordre 
1 
2 
3 
7 
8 Variété 
Badischer Geudertheimer 
Badischer 
Burley E et ses hybrides 
Virgin D 
Bright 
Burley I Qualité de référence 
Hauptgut (Leaves) de la classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement bigarrée à 
marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées 
Présentation: en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en 
boucauts de 225 à 450 kg environ 
Humidité: 16% 
Hauptgut (Leaves) de classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron clair, 
marron rougeâtre à marron foncé, de longueur uniforme, norma­
lement fermentées 
Présentation: en balles ou en caisses de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de 
225 à 450 kg environ 
Humidité: 15% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1 : feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur jaune, rouge-
jaune à jaune brunâtre, normalement fermentées 
Présentation: en balles ou en caisses de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de 
225 à 450 kg environ 
Humidité: 13% 
Feuilles de catégorie A 
Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte, 
aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune 
dans les différentes gradations 
Présentation: en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg 
environ 
Humidité: 13 % 
Feuilles de catégorie A 
Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte, 
même consistantes, avec des côtes et nervures pas trop accentuées, 
saines, de couleur noisette plus ou moins chaude 
Présentation: en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg 
environ 
Humidité: 13% 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/115 
Variété Qualité de référence 
Maryland Feuilles de catégorie A 
Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de 
séchage, même avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture 
moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de 
coloration marron rougeâtre plus ou moins chaude 
Présentation : en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons del50à210kg 
environ 
Humidité: 13% 
a) Kentucky et ses hybrides 
b) Moro di Cori 
c) Salento Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage 
et de conservation, de couleur marron, présentant quelques 
défauts d'intégrité, de bonne combustibilité 
Présentation: en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg 
environ ou en cartons de 150 à 200 kg 
Humidité: 16% 
11 
12 
13 a) Forchheimer Ha vanna II c 
b) Nostrano del Brenta 
c) Resistente 142 
d) Gojano 
e) Hybrides de Badischer 
Geudertheimer 
a) Beneventano 
b) Brasile Selvaggio et variétés 
similaires 
Xanti-Yakà Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: 
Présentation: 
Humidité: 
Feuilles de ca 
Catégorie B: 
Présentation: 
Humidité: feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de 
séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts 
d'intégrité; feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement 
bigarré à marron foncé, de longueur uniforme, normalement 
fermentées (Hybrides de Badischer Geudertheimer) 
en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en 
boucauts de 225 à 450 kg environ 
16% 
tégorie B 
feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même 
grossier ou maigre, présentant des défauts de soin, de fermentation 
et d'intégrité pas trop accentués 
en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ 
16% 
Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: 
Présentation: 
Humidité: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale 
elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secon­
daires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de 
séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune 
au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien 
conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, 
d'arôme suffisant et de bonne combustibilité 
La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 20 cm 
petites balles de 18 à 50 kg environ 
13% 
N°C 49/116 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
Numéro 
d'ordre Variété Qualité de référence 
14 a) Perustitza 
b) Samsun Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza), ou 
pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée 
(Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu 
accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu, 
pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus 
souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des 
défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de 
tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de 
bonne combustibilité 
La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 25 cm 
Présentation: petites balles de 18 à 50 kg environ 
Humidité: 13% 
15 Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou 
elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures 
secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques 
défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur 
allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, 
mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût 
discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité 
La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm 
Présentation: petites balles de 18 à 50 kg environ 
Humidité: 13% 
16 a) Round Tip 
b) Scafati 
c) Sumatra I Feuilles de catégorie B 
Catégorie B: feuilles médianes inférieures triées par longueur selon les propor­
tions suivantes: 
première longueur (égale ou supérieure à 38 cm) 60% 
deuxième longueur (de 32 à moins de 38 cm) 35% 
troisième longueur (de 25 à moins de 32 cm) 5% 
Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur 
uniforme, saines, sans défauts d'intégrité, d'un tissu fin, élastique 
et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et 
bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme 
typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ 
25 % de feuilles non intègres 
Présentation: en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg 
environ 
Humidité: 16% 
17 Basmas Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les 
étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant 
jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge-
jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de 
structure lâche et de bonne texture, d'arôme typique et prononcé, 
de bonne combustibilité 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/117 
Numéro 
d'ordre 
17 
(suite) 
18 
19 Variété 
Basmas 
Katerini et variétés similaires 
a) Kaba Koulak classique 
b) Elassona Qualité de référence 
Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45% de la qualité 
I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers 
défauts de séchage, quelques traces de maladie, ayant jusqu'à 
20 cm de longueur, de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron 
clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité et 
d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et 
prononcé, de très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 55% de qualité 
I/III 
Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg 
Humidité: 13% 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les 
étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant 
jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à 
rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes, 
assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant (I/II) conjtituent 45% de la qualité 
I/III 
Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de 
séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages 
foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, 
orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, 
d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture 
et de très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I/III 
Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune 
Humidité: 13% 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les 
étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 
cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de 
longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune 
moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure 
lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I/III 
Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou 
de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les 
étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia 
Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et 
Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et 
d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, brillantes, d'ex­
cellente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I/III 
Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune 
Humidité: 13% 
N° C 49/118 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
Numéro 
d'ordre 
20 
21 
22 Variété 
a) Kaba Koulak non classique 
b) Myrodata Smyrne 
Trapezous et Phi I 
-
Myrodata Agrinion 
Zichnomyrodata Feuilles de la c 
Qualité I/III: 
Présentation: 
Humidité: 
Feuilles de la ( 
Qualité I/III: 
Présentation: 
Humidité: 
Feuilles de la q 
Qualité I/III: 
Présentation: Qualité de référence 
ité I/III 
feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les 
étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 
cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous, 
jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, 
de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et 
brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente 
combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 47% de la qualité 
I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers 
défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous 
les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba 
Koulak Macedonia et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et 
jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron 
clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez 
élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité 
I/III 
en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune 
13% 
ité I/III 
feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les 
étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant 
jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une 
bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et 
d'excellente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 47% de la qualité 
I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers 
défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous 
les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur 
jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture assez 
bonne, assez élastiques et brillantes, d'une d'excellente combusti­
bilité 
Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité 
I/III 
en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg 
14% 
ité I/III 
feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les 
étages foliaires, excepté les feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de 
longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne 
élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et 
d'excellente combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers 
défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous 
les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur 
jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne 
texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combusti­
bilité 
Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité 
I/III 
en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg 
13% 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/119 
Numéro 
d'ordre 
23 
24 
25 
26 Variété 
Tsebelia 
Mavra 
Burley EL 
Virginia EL Qualité de référence 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les 
étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant 
jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à 
rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez nour­
ries, de bonne texture et de très bonne combustibilité 
Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45% de la qualité 
I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers 
défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant 
jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou 
marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez 
brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne 
combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légère­
ment atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts 
d'intégrité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I/III 
Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg 
Humidité: 13% 
Feuilles de la qualité I/III 
Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de 
tous les étages foliaires, à l'exception du premier (protomana), 
ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge-jaune 
ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, 
élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibi­
lité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I/III 
Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers 
défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant 
jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou 
marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, 
assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combus­
tibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement 
atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts 
d'intégrité 
Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I/III 
Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg 
Humidité: 13% 
Feuilles de la qualité A 
Qualité A: feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, 
saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur 
uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette 
moyen, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente 
combustibilité 
Présentation: en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en 
tonneaux d'environ 240 à 280 kg 
Humidité: 13% 
Feuilles de la qualité A 
Qualité A: feuilles complètement mûres, complètement développées, prove­
nant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune 
uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne texture 
et de bonne combustibilité 
Présentation: en balles d'environ 100 kg 
Humidité: 13% 
N° C 49/120 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
Numéro 
d'ordre 
17 
28 
29 
30 Variété 
Santa Fé 
Burley fermenté 
Havanna E 
Round Scafati Qualité de référence 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron ou 
marron foncé, présentant quelques défauts d'intégrité 
Présentation: en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg 
Humidité: 14% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron, 
présentant quelques défauts d'intégrité 
Présentation: en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg 
Humidité: 14% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu 
accentuées, bien fermentées, de couleur marron, marron clair ou à 
tons verdâtres, présentant quelques défauts d'intégrité 
Présentation: en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg 
Humidité: 14% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur 
uniforme, saines, sans défauts importants d'intégrité, de tissu fin, 
Présentation: 
Humidité: vées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, bien 
fermentées, utilisables pour les capes de cigares. On peut tolérer un 
pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres 
en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg 
14% 
31 Virginia E Feuilles de classe 1 
Classe 1 : feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les 
nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune avec différentes 
gradations de citron à orange 
Présentation: en cartons de 170 à 210 kg 
Humidité: 14% 
32 Burley E Feuilles de classe 1 
Classe 1 : feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les 
nervures peu accentuées, saines, dans les différentes gradations, de 
couleur cannelle 
Présentation: en cartons de 150 à 210 kg 
Humidité: 14% 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N°C 49/121 
Numéro 
d'ordre 
33 
34 , Variété 
Virginia P 
Burley P Qualité de référence 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, hui­
leuses, de couleur jaune citron à orange, brillantes, d'une longueur 
supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non 
inclus 
Présentation: en cartons de tabac non manoqué de 200 kg 
Humidité: 12,5% 
Feuilles de classe 1 
Classe 1: feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, de 
couleur brillante, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et 
dernier étages foliaires non inclus 
Présentation: en cartons de tabac non manoqué de 180 kg 
Humidité: 13% 
N° C 49/122 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
ANNEXE III 
Zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire 
Variétés 
1. Badischer Geudertheimer 
2. Badischer Burley E et ses 
hybrides 
3. Virgin D 
4. a) Paraguay et ses hybrides 
b) Dragon vert et ses hybrides, 
Philippin, Petit Grammont 
(Flobecq), Semois, Appel-
terre 
5. Nijkerk 
6. Misionero 
7. Bright 
8. Burley I 
9. Maryland 
10. Kentucky 
1.1. a) Forcheimer Ha vanna II c 
b) Nostrano del Brenta 
c) Resistente 142 
d) Gojano 
e) Hybrides de Badischer 
Geudertheimer 
12. Beneventano 
Brasile Selvaggio 
13. Xanti-Yakà 
14. a) Perustitza 
b) Samsun 
15. Erzegovina Pays 
Allemagne 
France 
Allemagne 
France 
Italie 
Allemagne 
France 
France 
Italie 
Belgique 
France 
Belgique 
France 
France 
Italie 
Italie 
Italie 
Italie 
Espagne 
Italie 
Italie 
Italie 
Italie 
Italie 
Italie Zones de production 
Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale 
Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Alsace-Lorraine, 
Val-de-Loire, Poitou-Bretagne et Centre 
Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale 
fAquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Alsace-Lorraine, 
A(*) < Rhône-Alpes, Franche-Comté, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bre-
Ltagne, Bourgogne, Charente et Languedoc-Roussillon 
B(*) Piémont, Lombardie, Vénerie, Émilie-Romagne 
Schleswig-Holstein, Basse-Saxe, Franconie, plaine rhénane et vallées adja­
centes 
Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Champagne-Ardennes, 
Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Provence, Val-de-Loire, 
Centre, Poitou-Bretagne, Charente, Languedoc-Roussillon, Normandie, 
Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Picardie et Île-de-France 
A(*)-
B(*) 
en Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Auvergne-Limou­
sin, Poitou-Bretagne, Charente, Val-de-Loire, Centre, Rhône-Alpes, 
Provence, Franche-Comté, Alsace-Lorraine, Champagne-Ardennes, 
^Picardie, Nord-Pas-de-Calais, Normandie et Bourgogne 
Molise et Campanie 
Flandres 
A ( * ) Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Val-de-Loire et 
Alsace-Lorraine 
B(*) Flandres, Hainaut, Namur, Luxembourg 
Départements du Lot et Aveyron 
Ile de la Réunion 
Frioul, Vénétie, Lombardie, Piémont, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, 
Abruzzes, Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Calabre 
Vénétie, Lombardie, Piémont, Ombrie, Émilie-Romagne, Latium, Abruzzes, 
Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Sicile 
Frioul, Lombardie, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Molise et Cam­
panie 
Vénétie, Toscane, Ombrie, Latium, Campanie 
Estrémadure, Andalousie 
Frioul, Trente, Vénétie, Toscane, Latium, Molise et Campanie 
Vénétie, Toscane, Molise, Campanie, Latium et Pouilles 
Campanie 
Sicile 
Abruzzes, Campanie, Basilicate et Pouilles 
Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Pouilles et Sicile 
Latium, Abruzzes et Pouilles 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/123 
Variétés 
16. Round Tip 
17. Basmas 
18. a) Katerini 
b) Variétés similaires 
19. a) Kaba Koulak classique 
b) Elassona 
20. Kaba Koulak non classique 
21. Myrodata Agrinion 
22. Zichnomyrodata 
23. Tsebelia 
24. Mavra 
25. Burley EL 
26. Virginia EL 
27. Santa Fé 
28. Burley fermenté 
29. Havanna E 
30. Round Scafati 
31. Virginia E 
32. Burley E 
33. Virginia P 
34. Burley P Pays 
Grèce 
Italie 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Grèce 
Espagne 
Espagne 
Espagne 
Espagne 
Espagne 
Espagne 
Portugal 
Portugal Zones de production 
Macédoine centrale 
Campanie 
Thrace, Macédoine, Sterea Hellas et Thessalie 
Macédoine 
Macédoine, Sterea Hellas, Épire et Thessalie 
Macédoine 
Thessalie 
Macédoine, Thessalie, Sterea Hellas, Thrace, Épire, Péloponèse et les îles 
Sterea Hellas 
Thessalie 
Épire et Sterea Hellas 
Thessalie, Péloponèse et Sterea Hellas 
Macédoine, Thessalie 
Sterea Hellas, Thessalie, Macédoine, Thrace, Péloponèse 
Andalousie 
Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche, Communauté 
valencienne, Navarre, Rioja, Catalogne, Madrid 
Castille-Léon, Navarre, Galice, Asturies, Cantabria 
Galice, Asturies, Navarre, Castille-Léon, Cantabria 
Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche 
Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche 
Beira Interior, Ribatejo Oeste, Alentejo, Regiào Autônoma dos Açores 
Beiras, Ribatejo Oeste, Entre Douro e Minho, Trâs-os-Montes, Regiâo 
Autônoma dos Açores 
(*) Zone spécifique de production telle que définie à l'article 4 paragraphe 5 du règlement (CEE) n° 727/70. 
N° C 49/124 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
ANNEXE IV 
Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récoke 1990 
Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1990 
(écus/kg) 
Numéro 
d'ordre 
1 
2 
3 
4 
5 
6 
7 
8 
9 
10 
11 
12 
13 
14 Variétés 
Badischer Geudertheimer 
Badischer Burley E et ses hybrides 
Virgin D 
a) Paraguay et ses hybrides "| 
b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Y 
Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre J 
Nijkerk 
a) Misionero et ses hybrides 1 
b) Rio Grande et ses hybrides J 
Bright 
Burley I Prix d'objectif 
3,643 
4,512 
4,626 
3,400 
3,357 
3,128 
4,070 
2,848 Prix 
d'intervention 
3,097 
3,835 
3,932 
2,890 
2,853 
2,659 
3,459 
2,421 
Maryland ' 3,313 2,816 
a) Kentucky et ses hybrides ^ 
b) Moro di Cori l ] 2,796 
c) Salento J 
a) Forchheimer Havanna II c 
b) Nostrano del Brenta 
c) Resistente 142 
d) Gojano 
e) Hybrides de Badischer Geudertheimer • 
a) Beneventano "j 
b) Brasile Selvaggio et variétés similaires J 
Xanti-Yakà 
a) Perustitza 1 
b) Samsun J 
15 j Erzegovina et variétés similaires 
16 
17 
18 
19 
20 
21 
22 
23 2,707 
1,462 
3,257 
3,083 
2,770 
a) Round Tip "^ 
b) Scafati l 15,908 
c) Sumatra I J 
Basmas 
Katerini et variétés similaires 
a) Kaba Koulak classique ~1 
b) Elassona J 
a) Kaba Koulak non classique "1 
b) Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi 1 J 
Myrodata Agrinion 
Zichnomyrodata 
Tsebelia 6,090 
5,073 
4,022 2,376 
2,030 (») 
1,243 
2,768 
2,621 
2,355 
13,522 
5,177 
4,312 
3,419 
3,030 2,576 
3,998 
4,154 
2,716 3,398 
3,531 
2,037 (') Montant 
de la prime 
2,534 
2,961 
2,927 
2,352 
2,132 
2,159 
2,461 
2,033 
1,875 
1,818 
1,909 
1,077 
2,399 
2,283 
2,222 
2,057 
9,608 
3,072 
2,734 
2,078 
1,423 
2,099 
2,214 
2,204 Prix 
d'intervention 
dérivés 
4,644 
5,426 
5,179 
-
-
-
4,764 
3,565 
4,014 
3,347 
3,284 (') 
2,012 
4,521 
3,925 
3,949 
3,540 
20,782 
6,914 
6,196 
4,925 
3,979 
4,840 
5,051 
3,375 (') 
28. 2. 90 Journal officiel des Communautés européennes N° C 49/125 
Numéro 
d'ordre 
24 
25 
26 
27 
28 
29 
30 
31 
32 
33 
34 Variétés 
Mavra 
Burley EL 
Virginia EL 
Santa Fé 
Burley fermenté 
Havanna E 
Round Scafati 
Virginia E 
Burley E 
Virginia P 
Burley P Prix d'objectif 
2,652 
2,251 
3,806 
1,383 
2,240 
2,878 
8,669 
4,531 
2,965 
4,263 
3,072 Prix 
d'intervention 
1,989 (») 
1,913 
3,235 
1,176 
1,904 
2,447 
7,369 
3,851 
2,520 
3,624 
2,611 Montant 
de la prime 
1,802 
1,499 
3,145 
0,301 
0,931 
1,952 
5,911 
2,354 
1,720 
2,354 
1,720 Prix 
d'intervention 
dérivés 
3,321 (') 
3,034 
4,465 
2,034 
2,923 
3,634 
12,615 
5,305 
3,789 
4,953 
3,896 
(') Compte tenu de l'application de l'article 13 du règlement (CEE) n° 727/70. 
N° C 49/126 Journal officiel des Communautés européennes 28. 2. 90 
ANNEXE V 
Quantités maximales garanties par variété et groupe de variétés pour les tabacs des récoltes 1990 et 1991 
(tabac en feuilles) 
(tonnes) 
Groupes et variétés 
(numéro d'ordre) 
GROUPE I 
3 Virgin D 
7 Bright 
31 Virginia E 
33 Virginia P 
17 Basmas 
18 Katerini 
26 Virginia EL 
Total 
GROUPE II 
2 Badischer Burley 
—: pour la zone A 
— pour la zone B 
8 Burley I 
9 Maryland 
25 Burley EL 
28 Burley fermenté 
32 Burley E 
34 Burley P ) 
Total 
GROUPE III 
1 Badischer Geudertheimer 
4 Paraguay 
— pour la zone A 
— pour la zone B 
— pour la zone C 
5 Nijkerk 
6 Misionero 
27 Santa Fé 
29 Havanna E 
10 Kentucky 
16 Round Tip 
30 Round Scafati _j ' 
} 
Total 
GROUPE IV 
13 Xanti-Yakà 
14 Perustitza 
15 Erzegovina 
19 Kaba Koulak classique 1 
"1 
20 Kaba Koulak non classique 
21 Myrodata 
22 Zychnomyrodata _ • 
Total 
GROUPE V Quantités maximales garanties 
1990 
11000 
46 750 
16 000 
4 000 
30 000 
23 000 
12 500 
143 250 
8 000 
4 300 
43 500 
3 500 
11 000 
26 500 
2 500 
99 300 
4 300 
18 000 
2 700 
2 000 
1500 
10 000 
250 
38 750 
20 000 1991 
13 000 
50 000 
18 000 
4 000 
30 000 
23 000 
14 000 
152 000 
8 000 
4 300 
43 500 
3 500 
11000 
24 500 
2 500 
97 300 
4 300 
16 000 
2 700 
2 000 
1500 
8 500 
200 
35 200 
20 000 
! 
33 000 33 000 
53 000 53 000 
11 a) Forchheimer Havanna II c 
b) Nostrano del Brenta 
c) Resistente 142 
d) Gojano 
e) Hybrides de Badischer 
Geudertheimer 
12 Beneventano 
23 Tsebelia 
24 Mavra 22 700 
28 000 21000 
26 500 
Total 50 700 47 500