ARCHIVES HISTORIQUES 
DE LA COMMISSION 
 
 
 
COLLECTION RELIEE DES 
DOCUMENTS "COM" 
 
 
 
 
COM (83) 607 
 
 
 
Vol. 1983/0 225 
  
 
Disclaimer  
Conformém ent au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique 
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, 
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003 
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents 
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit 
règlem ent. 
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Econom ic 
Communit y and the European Atom ic Energy Communit y (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as 
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243, 
27.9.2003, p. 1), t his file is open to the public. Where necessary, classified documents in this 
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.  
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom  1. 
Februa r 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen  
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgem einschaft (ABI. L 43 vom  15.2.1983,  
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. Septem ber 2003  
(ABI. L 243 v om 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit  
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5  
der genannten Verordnung freigegeben.  
COMMISSION DES COM M UNAUTES EUROPEENNES
C O M  ( 83) 607 final 
Bruxelles, le 17 octobre 1983
Projet de
Règlement (C E E ) du Conseil 
portant suspension temporaire des droits aunonom es 
du tarif douanier c o m m u n  sur un certain nom bre de produits industriels
(présenté par la Com m ission au Conseil)
C O M  ( 83) 607 final

-  3 -
EXPOSE DES MOTIFS
1. L'objet du règlement ci-eprè» e*t L a  suepeneion temporaire des droit»  
du tarif douanier c o m m u n  pour des produits industriels pour lesquels  
certains Etats m em bres ont dem andé une tel le-mesure. Pour une partie-  
des produits, il s'agit’ d'une reconduction et pour une autre partie
d'une nouvelle mesure.
2. la Commission estime que la suspension des droits de douane est
justifiée pour les produits repris à l'annexe du présent règlement.  
Elle propose une suspension totale lorsque, pour les produits c o n c e r ­
n é s ,  la production communautaire est nulle, ou minime et une su sp e n sio n  
partielle lorsque la production communautaire ne couvre qu'une p a r t i e  
des besoins communautaires. L e taux de la suspension partielle varie  
selon les possibilités d'approvisionnement des utilisateurs au sein
de la Communauté.
C e faisant, la Commission cherche.à maintenir un équilibre entre les  
intérêts des producteurs, des utilisateurs et ceux ides consommateurs
dans L a  C om m unauté.
Elle a pris également en considération l'exigence .de la sauvegarde
de l'emploi.
* t *  ' •
3. L a durée de la mesure proposée se* limite à une période de 6 mois,  
compte tenu des difficultés d'apprécier avec'certitude l'évolution
des conditions qui en constituent le fondement.
4. Pour certains'produits qui font également l'objet, de demandes de
certains Etats membres, la Commission n'estime pas qu’il est opportun  
d'adopter les mesures demandées, les .conditions nécessaires n'étant
pas remplies. Il s'agit des produits suivants :

-4-
N °  du tarit 
douanier 
c  o n n n u nDésignation des marchandises
ex 15.10 C
ex 29.05 B  II 
ex 29.08 A  III c) 
29.10 A
ex 29.14 A  X I  
ex 29.22 A  III
ex 29.23 A  II
ex 29.30 
ex 29.14 C
ex 29.35 Q  
ex 29.35 Q  
ex 29.39 D  II 
ex 29.41 D  
ex 29.44 C  
ex 30.01 B  IIMélangé d'acides gras industriels d'une teneur de :  
- au moins 40 %  et au olus 45 %  en Doids d'acide
heptani que
- au moins 30 %  et au plus 35 %  en poids d'acide hexanique
- au moins 8  %  et au plus 10 %  en poids d'acide octanique
- au moins 8  %  et au plus 10 %  en poids d'acide nonanique
- au moins 4  / «  et au plus 6  %  en poids d'acide valéria-
2 , 2 '--(£-Phény lène)dipropane-2-ol
2-Bromo-6-méthoxynaphtalêne
O xyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-péopylpipéronyle
(pipé ronylbutoxyde)
Acide nonanoique
Dipropylamine d'une pureté en poids de 90 X eu minimum et de 97 X au maximum
Chlorhydrate d'indénolol (D C IM )
trans-(Di i socyanate de cyc loex-1,4-ylène)
Allethrine (ISO)
Kétazolam (DCI)
Troclosène sodique dihydraté (D C I M ),  
Méthylprednisolone (DCI), ses sels et ses esters
Ivermectine (DCI)
Sel de sodium de ceflizoxime (DCIM)
Extrait de bi lenique

-5-
N °  du tarif 
douanier 
c o m m u n4
Désignation des marchandises
ex 35.04 Solution aqueuse d 'alpha-2-interféron avec une pureté 
non inférieure à  90 %  en poids de la matière sèche, 
m ê m e  congelée
ex 38.19 G Catalyseurs constitués d'un mélange de N,N'-(oxydié= 
thylène)-bis(diméthylamine) et de 1,1'-oxydipropane- 
2-ol, avec une teneur de N-N'-(oxydiéthylène-bis(dimé= 
thylamine non inférieure à  69 %  mais non supérieure à  
7 1  % en poids
ex 38.19 G Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé 
sur^oxyde d'aluminium, pour la préparation de dichloro= 
éthane à  partir d'éthylène, d'acide chlorhydrique et 
d'oxygène par le procédé à "lit fixe"
ex 38.19 X Ivermectinc (E)Ci) en solution dans du toluène
ex 38.19 X Anhydride alkenylsuccinique résistant à  l'alum 
destiné à être utilisé c o m m e  agent d’encollage de 
papier
ex 39.02 C i a ) Polyéthylène sous l'une des formes visées à  la note 3  
sous b) du chapitre 39, d'une densité non inférieure 
à 0,958 à  23° C , et contenant en poids pas plus de :
- 50 p p m  d'aluminium
2 p p m  de calcium 
2 p p m  de chrom e
- 2  p p m  de fer
2 p p m  de ni ckel
- 2  p p m  de titane
- 2  p p m  de vanadium
destiné à  la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
ex 39.02 C  V I a) Copolymère entièrement d’anhydride maléique et de styrène, même comprenant  
un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l’une des formes visées à  
la note 3 sous b) du chapitre 39
ex 39.02 C  X I Feuille d'alcool polyvinylique ayant fait l'objet d'un 
étirement biaxial, d'une épaisseur inférieure à  1  m m , 
enduite de part et d'autre d'un copolymère de chlorure 
de polyvin/lidène
ex 39.02 C  X IV  b) Feuilles à  orientation biaxiale d'un copolymère 
d'alcool vinylique et d'éthylène, m ê m e  enroulées

-6-
N° du tsr;f 
■|ouam'er 
co nmun
?x 39.03 E . ’II aï 
ex ^8.07 D
ex 56,01 A
ex 56.01 B 
ex 59.03
ex 70.20 B
ex 84.53 B
ex 84.55 CDésignation des marchandises
Flocons de diacetate de cellulose non plastifié
Papier couché double face d‘un poids égal ou supérieur 
à 43 gr par m2, mais n’excédant pas 46 gr par m2 
destiné à l’impression d’hebdomadaires visés à la 
oosition 49.02
Fibres textiles mulu~e>npostes, acéulisées, ayant une matrice à structure fibril­
li, ire, constituées de chlorure de vinyle et d’alcoo! vinylique polymérisés par émul-
Pibres entièrement modales (ISO)
Tissus non tissés enduits, d’une épaisseur non 
supérieure à 650 micromètres, en fibres de polypro:  
pylène, d’un poids au m2 de 80 g au maximum
Fils obtenus i  partir de fibres de verre continues füables d’un diamètre se situant 
entre 12,5 et 13,5 micromètres, traités à la résine formaldéhyderésorcinol, d’un 
titre de 340 tex au minimum et 680 tex au maximum
Unité de mémoire se composant d’une série de disques 
fixeset de têtes de lecture magnétiques, permettant 
le transfert de 2.458 Kbit par seconde, ayant une 
capacité de mémorisation minimale de 202 mégabytes, 
contenu dans une enceinte dont les dimensions exté= 
rieures n’excèdent pas 180 x 250 x 400 mm
Assemblages pour machines de traitement 
automatique des données comprenant des
mémoires de lecture exclusivement 
programmables (EPR0M) effaçables aux 
rayons ultra-violets,  d'une capacité de 
stockage de 128 Kbits et constitués d'un 
substrat multicouches dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à 
17 x 39 mm sur lequel sont montés :
- 2 mémoires de lecture exclusivement 
programmables (EPR0M) effaçables aux 
rayons ultra-violets, sous la forme de circuits.  |  
intégrés monolithiques ayant chacun une 
capacité de stockage de 64 Kbits et une 
fenêtre de quartz sur la face 
supérieure
un décodeur sous la forme 
intégré monolithiqued'un circuit
- un condensateur de découplage

-7-
N° du tarif 
douanier 
commun Désignation des marchandises
ex 84.55 C Ces assemblages portent :
(suite)- un sigle d'identification consistant en 
ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes :
EDH 7816 C- 30 
EDH 7816 C-35 
EDH 7816 N-25 
EDH 7816 N-35
ou
- d'autres sigles d'identification se 
rapportant à des assemblages d'EPROM 
qui satisfont à la présente 
description
ex 84.55 C Assemblages pour machines de traitement automatique 
des données comprenant des mémoires de lecture exclu* 
sivement programmables (EPROM) effaçables aux rayons 
ultra-violets, d'une capacité de stockage de 128 Kbits 
et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès 
aléatoire réalisées en technolocfi'eHC-MOS-S-RAM) d'une 
capacité de mémorisation de 128 Kbits, et constitués 
d'un substrat multicouches dont les dimensions exté= 
rieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel 
sont montés :
- 2 mémoires de lecture exclusivement programmables 
(EPROM) effaçables aux rayons ultra-violets, sous
I  la forme de circuits intégrés monolithiques ayant 
chacun une capacité de stockage de 64 Kbits et une 
fenêtre de quartz sur la face supérieure
- 2 mémoires statiques de lecture-écriture à accès 
aléatoires (C-MOS-S-RAM) sous la forme d'un circuit 
intégré monolithique ayant chacune une capacité de
1  mémorisation de 64 Kbits
ex 84-55 C - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré 
a  monolithique
8  - un condensateur de découplage s 
j  - deux résistances
Ces assemblages portent :
- un sigle d'identification consistant en/ou :  
comprenant La combinaison alphanumérique 
suivante :
EDH 9 316 BL-30 (20) 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des assemblages qui satisfont à la présente 
description

-8-
N° du ta^if douanier
____:om lun_______ Désignation des m a r c h a n d i s e s __________
As
semblages pour machines de traitement de l'informa3 
p/ 84„U5 · ,  tion comprenant une mémoire de lecture exclusivement
programmable (EPROM) effaçable aux rayons ultra-violets 
et des mémoires statiques de lecture écriture à accès 
aléatoire réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), 
constitués d'un substrat multi-couches dont les dimen= 
sions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm et sur 
lequel sont montés :
- une mémoire de lecture exclusivement programmable 
(EPROM), effaçable aux rayons ultra-violets, sous 
forme de circuit intègre monolithique, ayant une 
capacité de mémorisation de 64 Kbits et une fenêtre 
de quartz sur la face supérieure
- 2 mémoires statiques de lecture-écriture à 
accès aléatoire (C-MOS-S-RAM) sous forme de 
circuit intégré monolithique ayant chacune 
une capacité de mémorisation de 16 Kbits
- un décodeur sous la forme d'un circuit 
intégré monolithique
- un condensateur de découplage
- 2 résistances
Ces assemblages portent :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
EDH 90804 BS-30(20)
EDH 90804 BS-25C15) 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des assemblages qui satisfont à la présente 
descri pti on
ex 84-55 C Assemblages pour machines de traitement automatique
des données comprenant des mémoires de lecture exclu3 
sivement programmables (EPROM) effaçables aux rayons 
ultra-violets, d'une capacité de stockage de 256 Kbits 
et constitués d'un substrat multicouches dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 
17 x 39 mm sur lequel sont montés :
- 4 mémoires de lecture exclusivement programmables 
(EPROM) effaçables aux rayons ultra-violets, sous 
la forme de circuits intégrés monolithiques ayant 
chacun une capacité de stockage de 64 Kbits et une 
fenêtre de quartz sur la face supérieure
- un décodeur sous la forme d'un circuit intégré 
monolithique
- un condensateur de découplage 
Ces assemblages portent :
- un sigle d'identification consistant en/ou corn3 
prenant la combinaison alphanumérique suivante :
EDH 7832 mc-35
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant
à des assemblages qui satisfont à la
présente description

-9-
N° du tarif 
douanier 
communDésignation des marchandises
ex 84„55 C
ex 85.01 B II
ex 85.21 A III
ex 85.21 A III
ex 85.21 D IIModules de points d' affichage matriciel·., 
de dimensions maximales 150 x .500 x 400 mm, 
non compris les fils de raccordement, se 
composant d'une couche de cristaux liquides 
située entre deux plaquettes de verre ou de 
plastique, comportant au moins 500 points 
d'affichage et montés sur un circuit imprimé 
contenant des composants électroniques 
assurant des fonctions de commande et de 
contrôle, avec ou sans câble de branchement
Transformateur 1 impulsions dont les dimensions maximales sont de 
400 x 500 x 700 mm, d’un poids non supérieur 4 300 kg, d estin ai transformer 
une tension de 4 K.V en une tension de 60 KV par des impulsions d’une fréquence 
de 200 Hz et d’une durée de 125 microsecondes
Tubes cathodiques pourvus d'un masque perforé 
"dotted-mask" avec canons à électrons placés en ^  
triangle ("technique delta") dont l'angle de déviation 
diagonal s'élève à 90° maximum et la distance entre 
les points couleur à 0,61 mm maximum, destinés à être 
utilisés dans la fabrication d'instruments pour la 
navigation aérienne, le contrôle des télécommunications 
et des médias électronique^ et d'indicateurs pour la 
transmission de graphiques et d'images
Tubes cathodiques munis d'un masque perforé 
"dotted-mask" avec des canons à électrons placés les 
uns à côté des autres (technique "in-line"), dont 
l'angle de déviation diagonal s'élève à 90° maximum 
et la distance entre les points couleur à 0,61 mm 
maximum, destinés à être utilisés dans la fabrication 
d'instruments pour la navigation aérienne, le contrôle 
des télécommunications et des médias électroniques, 
et d'indicateurs pour la transmission de graphiques et 
d'images.
Mémoire morte à lecture excluiivemem (PROM), programmable, non effaçable, 
d’une capacité de mémorisation de 4 K bits, sous forme de circuit intégré monoli­
thique, enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures ne sont pas supé­
rieures 4 17 x 39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion OU28 points de contact et portant :
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:

-10 -
N° du tarif 
douanier 
commun Désignation des marchandises
ex 85.21 D II 
(suite)18 S 42 
18 S 46 
18 SA 42 
18 SA 46
24 S 41 
24 SA 41
27 S 
27 S 
27 S 
27 S 
27 S 
27 S 
27 S 
27 S 
27 S
27 S
28 L 
28 L 
28 P 
28 P 
28 R15
25
26
27
28
29
30
31
32
33
L 42 
L 45 
P 42 
P 45 
R 45
28 SA 41 
28 S 42 
28 SA 42 
28 S 45 
28 S 46 
28 SA 46
29620
29621
29622
29623
29624
29625
29626
29627
3604
3624
3625
38510
ou5340
5341
53 S 440 
53 RA 441 
53 RS 441 
53 S 441
5348
5349
5350
5351
5352
5353
54 S 
54 S 
54 S 
54 S 
54 S 
54 S 
54 S 
54 S472
473
474
475
476
477
572
573
54740
54741
5605
5625
6340
6341
63 S 440 
63 RA 441 
63 RS 441 
63 S 441
6348
6349
6350
6351
6352
6353
HM 6641
7054
70597121
7122
7123
7124
7125
7126
472
473
474
475
476
477
572
57374 S 
74 S 
74 S 
74 S 
74 S 
74 S 
74 S 
74 S
7640
7641
7642
7643
7644
7645
7647
7648
7649
82 HS 137 
82 HS 147 
82 S 115 
82 S 136 
82 S 137 
82 S 140
82 S 141 
82 S 142 
82 S 146 
82 S 147
93438
93448
93452
93453
— d’autre» sigles d’identification se rapportant à des  PROM qui satisfont à la 
présente description

-11 -
N° du tarif 
douanier 
communDésignation des marchandises
ex 85.21 D IIMémoire à lecture exclusivement (EPROM), programmable, effaçable aux rayons 
ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique, d’une capacité de mémori­
sation de 32 K bits à l’exclusion de Porganisation 4 K x 8 bits et ayant un temps 
d’accès non supérieur à 300 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les di­
mensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, pourvu sur la face 
supérieure d’une fenêtre en quartz, portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alohanumérioues suivantes:
2532 
25 A 32 
25 1 32 
2732 
68732 
68 L 732
OU
— d’autres sigles d’identification se rapportant i  des EPROM qui satisfont à la 
présente description
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IIMémoire à lecture exclusivement (EPROM), programmable, effaçable aux rayons 
ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique, d’une capacité de mémori­
sation de 4 K x 8 bits et ayant un temps d’accès non supérieur i 300 nano­
secondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas 
supérieures à 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d’une fenêtre en quartz 
et portant: '
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanu- · 
mérique suivante:
2732 A-3
— d’autres sigles d'identification se rapportant à des EPROM qui satisfont à la 
présente description
Mémoire de lecture exclusivement (EPROM), p/oerammable, effaçable aux 
rayons ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique, d’une capacité de 
mémorisation de 64 K bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions exté­
rieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d’une 
fenêtre en quartz, portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes :
2564 
2764 
68 L64 
68764 
68 A 764 
68 L 764 
68766
— d’autres sigles d’identification se rapportant i des EPROM qui satisfont i  la 
présente description

-12 -
N°du tarif douanier 
commun Désignation des marchandises
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IIMémoire i  lecture exclusivement (EPROM), programmable, effaçable aux rayons 
ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique, d’une capacité de mémori­
sation de 16 K x 8 bits
enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas 
supérieures à 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d’une fenêtre en quartz 
et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chif­
fres suivante
27128
ou
—  d’autres sigles d’identification se rapportant à des EPROM qui satisfont i  la 
présente description
Mémoire dynamique de lecture-écriture, i  accès aléatoire (D-RAM), en forme de 
circuit intégré monolithique, d’une capacité de mémorisation de 16 K x 4 bits, 
enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 
9 x 24 mm, comportant 18 broches de connexion et ponant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
IMS 2620 
TMS 4416 
MB 81416
ou
d’autres sigles d’identification se rapportant i des D-RAM qui satisfont i la 
présente description
Mémoire statique i  lecture-écriture i  accès aléatoire, constituée d’un circuit inté­
gré monolithique, réalisée en technologie N-MOS (N-MOS-S-RAM), d’une ca­
pacité de mémorisation de 2 K x 8 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimen­
sions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant 24 broches 
de connexion ou au maximum 32 points de contact et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
MCM 2016 
TMM 2016 
2128 
3528 
TMS 4016 
4802 
58725 
8128
ou
d’autres sigles d’identificationrapportant i des N-MOS-S-RAM qui satisfont i  la présente description

-13-
N° du tarif 
douanier 
commun Désignation des marchandises
ex 85.21 D II
Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, constituée d’un circuit inté 
gré monolithique, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d‘une capa­
cité de mémorisation de 64 K bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à 18 X  39 mm, comportant au maximum 
28 broches de connexion et portant:
—  un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
TC 5364 
TC 5565 C 
HM  6264 P -15 
MB 8464
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satis­
font à la présente description
ex 85.21 D II Micro-ordinateur monocbip  constitué d’une unité arithmétique logique i 4 bits, 
d’une mémoire de lecture (ROM) d’une capacité de mémorisation de 9 K bits i  
65 K bits et d’une mémoire de lecture et d’écriture à accès aléatoire (RAM) d’une 
capacité de mémorisation de 160bits à 4 K bits, en forme de circuit intégré mono­
lithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supé­
rieures i 19 X58 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion et por­
tant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
'«fytlutauménques suivantes:
CD 3200 i  3299 
TMC 0270 i 0279 
TMC 0500 à 0599 
TMC 0980 i  0989 
TMC 1500 1 1599 
TMC 1980 à 1999
T P 0310 à 03299 
TP 0450 à 04599 
TP 0480 à 04899 
T P 0500 i  05999
HD 38800 
HD 38820 
HD 44796 
HD 44800 
HD 44801 
HD 44820 
HD 44840 
HD 44860
ou
_  (pautres sigles d’identification se rapportant à des micro-ordinateurs monocbip  
. y t  (âtirfrrnt i la présente description

-14-
N° du tarif douanier 
commun Désignation des marchandises
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IICircuit électronique de connexion périphérique (DMA-Controller), réalisé en 
technologie N-MOS, en forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 23 x 82 mm, 
comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes: ^
HD 6844 
HD 68 A 44 
HD 68 B 44 
HD 68450-4 
HD 68450-6 
HD 68450-8 
8237 
8257
AM 9517 A
d’autres sigles d’identification se rapportant à des DMA-Controller qui satis­
font à la présente description
Capteur d’image constitué d’au moins 128 et de 3 456 cellules photosensibles au 
maximum, d’une matrice associée à un registre i  décalage et de circuits d’amplifi­
cation et de commande, en forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 46 mm, 
pourvu sur la face supérieure d’une fenêtre en verre, comportant au maximum 
24 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
TC 101 
TC 102TC 103 
TC 104
d’autres sigles d’identification se rapportant î  des capteurs qui satisfont i  la 
présente description
Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie KCL (EC.L- 
RAM) en forme de circuit intégré monolithique d’une capacité de mémorisation 
de 1  K x 4 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont 
pas supérieures à 10 x 10 mm, comportant 24 broches de connexion et portant:
__ un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons
al
phanumériques suivantes:
PB 10474 
100474
— d ’autres sigles d’identification se rapportant i  des ECL-RAM qui satisfont i  la 
présente description

M° du tarif douanier 
commun-15-
Désignation des marchandises
ex 85.21 D IIInterface programmable pour la transmission de données réalisé en technologie 
N-MOS (N-MOS-PCI) en forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, 
comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison alpha­
numérique suivante:
8251 A
d’autres sigles d’identification se rapportant à des N-MOS-PCI qui satisfont à 
la présente description
ex 85.21 D II Mémoire à Lecture exclusivement (EPROM), program= 
mable, effaçable aux rayons ultra-violets, en 
forme de circuit intégré monolithique, constituée 
d'un substrat multicouches dont les dimensions ne 
sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont 
montés un décodeur, un condensateur de couplage 
et deux puces ayant chacune une capacité de 
mémorisation de 64 Kbits, ayant une capacité de 
mémorisation totale de 128 Kbits, présentant 
2 fenêtres de quartz sur la face supérieure et 
portant :
- un sigle d'identification consistant en/ 
ou comprenant une des combinaisons alphanu= 
mériques suivantes :
EDH 7816 C-30 
EDH 7816 C-35 
EDH 7816 N-25 
EDH 7816 N-35
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des mémoires qui satisfont à la présente 
description

-16 -
N° du tarif douanier
commun Désignation des marchandises
ex 85.21 D II Mémoires, sous forme de circuits intégrés monoli­
thiques, constituées d'un substrat multicouches 
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 
17 x 39 mm sur lequel sont montés un décodeur, un 
condensateur de découplage, deux résistances,
2 mémoires de lecture exclusivement effaçables aux 
rayons ultra-violets (EPROM) ayant chacune une 
capacité de mémorisation de 64Kbits et une capacité 
totale de 128Kbits, et de deux mémoires statiques de 
lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en 
technologie C-MOS(C-MOS-S-RAM) ayant chacune une 
capacité de mémorisation de 64 Kbits, ayant une 
capacité de mémorisation totale de 128 Kbits, com= 
portant au maximum 28 broches de connexion et 
portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou com= 
prenant la combinaison alphanumérique suivante :
EDH 91616 C
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des mémoires qui satisfont à la présente 
description
ex 85.21 D II Mémoires, sous forme de circuits intégrés monolithiques,
constituées d'un substrat multicouches dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm sur 
lequel sont montés un décodeur, un condensateur de 
découplage, deux résistances, une mémoire de lecture 
exclusivement effaçable aux rayons ultra-violets 
(EPROM) ayant une capacité de mémorisation de 32 Kbits 
et de deux mémoires statiques de lecture-écriture à 
accès aléatoire réalisées en technologie C-MOS 
(C-MOS-S-RAM) ayant chacune une capacité de mémori· 
sation de 16 Kbits, ayant une capacité de mémorisation 
totale de 32 Kbits, comportant au maximum 28 broches 
de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant 
une des combinaisons alphanumériques suivantes :
EDH 90804 BS-30(20)
EDH 90804 BS-25(15) 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant à 
des mémoires qui satisfont à la présente description
ex 85.21 D II Mémoire à lecture exclusivement (EPROM ), programmable,
effaçable aux rayons ultra-violets, en forme de circuit 
intégré monolithique, constituée d'un substrat multi= 
couches dont les dimensions ne sont pas supérieures 
à 17 x 39 mm sur lequel sont montés un décodeur, un 
condensateur de couplage et 4 puces ayant chacune une 
capacité de mémorisation de 64 Kbits et une capacité

-17-
N°du tarif douanier 
commun Désignation des marchandises
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IItotale de 256 Kbits, présentant 4 fenêtres de 
quartz sur la face supérieure et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ 
ou comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
ouEDH 7832 mc-35
J
d'autres sig les d'identification se rapportant  
à des EPP.OM qui satisfont à la présente
description
Mémoire statique à lecture-écriture à accès 
aléatoire (S-RAM) en forme de circuit intégré 
monolithique, d'une capacité de mémorisation de 
16 K x 1 bit, ayant un temps d'accès non supérieure 
à 35 nanosecondes et une puissance de réserve non 
supérieure à 150 milliwatts enserré dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures ne sont pas supé= 
Heures à 16 x 33 mm, comportant au maximum 
20 broches de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique suivante
HM 6267 HP-35
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant
à des s-RAM qui satisfont à la présente descrip= 
tion
Mémoire statique à lecture-écriture à accès aiéatoi 
constituée d'un circuit intégré monolithique, 
réalisée en technologie N-MOS(N-MOS-S-RAM), d'une 
capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits, ayant un 
temps d'accès non supérieur à 45 nanosecondes, 
enserrée dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 33 mm, 
comportant 24 broches de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou com= 
prenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
TMM 2018 H 
TMM 2018 H
65161
6516235
45
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente 
description

-18 -
N° du tarif douanier
commun Désignation des marchandises
ex 85.21 D II Réseau Logique programmable (PLA), réalisé en
technologie TTL Schottky, réunissant les fonctions 
logiques généralement exécutées par des circuits 
logiques de type standard, grâce à la procédure 
de programmation effectuée par l'utilisateur.
Les fonctions que le circuit permet d'exécuter 
sont assurées par les dispositifs suivants :
1. Matrice programmable comprenant 32 termes de 
produit
2. Matrice fixe comprenant 64 termes de somme
3. Logique de programmation
L'ensemble se présente sous la forme d'un 
circuit intégré monolithique énsérré dans un 
boîtier dont les dimensions ne sont pas supé= 
rieures à 8 x 28 mm, comportant au maximum 
20 broches de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
16 L 8 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des PLA qui satisfont à ta présente descrip= 
tion
ex 85.21 D II Unité centrale de traitement (CPU), réalisée en
technologie H-MOS, constituée par 4 mémoires de 
service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits, 
16 x 16 bits, 16 x 20 bits et 32 x 32 bits, un 
régistre de 8 bits, un régistre de 12 bits, un 
régistre de 16 bits et deux régistres de 20 bits, 
un compteur à 5 bits et un réseau d'attente (une 
horloge), présentée sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à 25 x 25 mm, comportant au maximum 68 broches 
de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
LST-6 04041855 
ou
- d’autres sigles d'identification se rapportant 
à des CPU qui satisfont à la présente description

-19-
N° du tarif douanier 
commun Désignation des marchandises
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IIMémoire à Lecture exclusivement réalisée en 
technologie C-MOS(C-MOS-EPROM), programmable, 
effaçable aux rayons ultraviolets, en forme de 
circuit intégré monolithique, d'une capacité de 
mémorisation de 16 Kbits, enserrée dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures ne sont pas supé= 
Heures à 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure 
d'une fenêtre en quartz, portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou com= 
prenant la combinaison alphanumérique suivante :
27C16
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant à 
des C-MOS-EPROM qui satisfont à la présente 
description
Mémoire à lecture exclusivement réalisée en techno= 
logie C-MOS(C-MOS-EPROM), programmable, effaçable 
aux rayons ultraviolets, en forme de circuit intégré 
monolithique, d'une capacité de mémorisation de 
32 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 
17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une 
fenêtre en quartz, portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
27 C 32 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des C-MOS-EPROM qui satisfont à la présente 
description
Mémoire à lecture exclusivement effaçable 
électriquement (EEPROM), programmable, effaçable 
aux rayons ultraviolets, en forme de circuit 
intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation 
de 16 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 
17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une 
fenêtre en quartz, portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
2815
2816 
2817 A 
HN 48016
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des EEPROM qui satisfont à la présente 
description

N° du tarif douanier
commun Désignation des marchandises
ex 85.23 B Câbles coaxiaux pour haute fréquence d'un
diamètre non inférieur à 3 mm, mais non 
supérieur à 12 mm, d’un poids non inférieur à 
20 g/m mais non supérieur à 300 g/m
ex 90.13 Dispositif d'affichage à cristaux liquides dont
les dimensions extérieures n'excèdent pas 130 x 
170 mm, se présentant sous la forme d'une 
couchede cristaux liquides située entre deux 
plaquettes de verre ou de plastique et comportant 
au moins quatorze zones d'affichage-20 -
5. Une particulière attention est attirée sur 1e fait que, en vue du respect 
de la résolution du Conseil du 27 juin 1974 relative aux mesures à prendre 
en vue de simplifier les tâches des administrations douanières CJ.0. N° C 79 
du 08.07.1974, p. 1), le présent règlement doit être publié au moins 
six semaines avant son entrée en vigueur.

-21 -
Projet de
REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL
portant suspension temporaire des droits autonomes du 
tarif douanier commun sur un certain nombre de oroduits 
industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment 
son article 28.
vu le projet de rèalement soumis par la Commission,
considérant oue.  pour les produits visés au présent règlement, la production 
est actuellement insuffisante ou nulle dans La Communauté et que les pro­
ducteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices 
de la Communauté :
considérant au'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les 
droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, 
en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de 
Les susDendre totalement dans les autres cas ;
considérant que, compte tenu des difficultés que soulève l'appréciation 
rigoureuse, dans un proche avenir, de l'évolution de la situation écono­
mique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures 
de suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur durée de validité en 
fonction de l'intérêt de la production communautaire.
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
Article premier
Du 1er janvier au 30 juin 1984, les droits autonomes du tarif douanier 
commun relatifs aux oroduits figurant en annexe sont suspendus jusqu'au 
niveau indiqué en regard de chacun d'eux.

-22 -
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1984.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses 
éléments et directement applicable dans tout Etat 
membre.
Fait à Bruxelles, le Par le Conseil, 
Le orésident.

-23-
ANNEXE
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(%)
ex 13.03 A V Extrait de pyrèthre déciré 0
ex28.46AIITétraborate de disodlum pent«hydraté 0
ex29.01 DVII Tricyclo [8.2.2.2V ] hexadeca-1  ( 12),4,6,10,13,15-hexaène 0
ex29.04AIII
a)2-Methylpropane-2-ol (alcool iert-butylique), d’une pureté en poids de 90 % au 
minimum et de 96 % au maximum0
ex29.07A4,4'-(Perfluoroisopropylidène) diphénoL0
ex29.08BI 3,3 -Oxydi(propylèneglycol) 0
ex29.09B1,2-Epoxy-4-(époxyéthyl ) cyclohexane0
ex29.16 D 5-(2,4-dichlorphénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle 0
ex29.27 Isophtalonitrile 8
ex29.29 2,4,6-T richk>rophénylhydrazine 0
ex29.30 Di isocyanate de jo-phénylèn· 0
ex29.34CChlorodiphényIphosphin· 0
ex29.35Q IsonicotinonitriLe .0
ex29.35Q 6-Hydroxy-2-phénylpyridaziBe-3(2//)-Qne 0
ex29.35QAcide 3,6-dichloropyridine-2-carboxyIique5
ex
ex29.35
30.03Q et 
A II 
b)Bucindolol (DCI) 0
ex29.35QPhosphate d'adénosine (DCI)4,5
ex
ex29.35
30.03Q
A
b)et
IITegafur (DCI)0
ex29.35Q3,6-Dtchloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylainnnonium 5
ex29.35Q Tétrahydrofuranne, contenant au total au maximum 40 mg/litre de tétrahydro-2- 
méthylruranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne destiné a la fabrication de
«^W^<i-4-hydroxybuty(-omei gfl-nydroxypoly(oxytétraméthyiènej (a)5
(a) Le contrôle de l’utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en 
la matière.

-24-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(%)
ex 29.35 
29.42 CQ
IBis(2-hydroxyéthyl^ succinate de 9,10-dihydro-10= 
oxo-9-oxa-10lambda-phospha-phénanthrylméthyLeA✓io-
Caféine et ses sels0
4,1
ex 29.44 CSel de dicyclohexylammonium de fumagilline (DCIM) 0
ex 29.44 CCeftezole (DCI)0
ex 29.44 CAcide (jZ)-2-£2-Aminothiazol-4-yl/~(2S,3S)-2-méthy 1= 
4-oxo-1-sulphoazetidine-3-y Lcarbamoy L _/fnéthy Lène- 
ami no-oxyj-2-mét hyIpropi oni que 0
ex 30.03 BII
b)Collagène purifié, dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au  
phosphate, même contenant de la lidocaïne (DCI) 5
ex 32.01 AIV Extraits tannam dérivés du gambier et des fruits myrobolan 0
ex 32.01 AIV Extraits tannants d’eucalyptus 3,2
ex 35.07 NADH :  Lipoamide oxydoreductase 0
ex 35.07 r»-Glycérol-3-phosphate : oxygène 2-oxidor«ductase 0
ex 35.07 Pyruvate :  oxygène oxydoreductase 0
ex 35.07 Lipoprotéine Lipase 0
ex 35.07 Serrapeptase (DCI) 0
ex 38.03 BMonunorillonite activée i l’acide qui, soumise i diffraction pulvérulente par  
rayons X, se caractérise par les quatre raies Debye-Scherer correspondant i des 
distances réticulaires (valeur d) de 0,44, 0,40, 0,33 et 0,25 nm, la raie correspon­
dant à 0,40 nm étant la plus intense, destinée i  la fabrication de papiers dits  
«autocopiants» (a)0
38.07 A Essence de térébenthine 3
38.07 B Essence de papeterie au sulfate; dipentine brut 0
38.07 C Essence de bois de pin ou essence de pin, solvants teipêniques provenant de la  
distillation ou d’autres traitements de bois de conifères; essence de papeterie au  
bisulfite; huile de pin1,7
ex 38.19 G Catalyseur sous forme de grains ou d’anneaux, d’un diamètre compris entre 3 mm  
au minimum et 10 mm au maximum, se composant d’argent fixé sur un support en  
oxyde d’aluminium, la teneur en argent étant en poids de 10 % au minimum et de  
20 % au maximum0
ex 38.19 GCatalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphény1= 
phosphonium dissous dans du méthanol 0
ex 38.19 X Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0
(a) Le contrôle de l’utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en 
la matière.

-25-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
ex 38.19 X 
ex 38.19 X
ex 38.19 X
ex 38.19 X 
ex 38.19 X
ex 38.19 X
ex 39.01 C III 
a)
ex 39.02 A 
ex 39.02 A 
ex 39.02 A 
ex 39.02 Cia) 
ex 39.02 Cia) 
ex 39 .02 Cia) 
ex 39.02 C I b) 
ex 39.02 C IIButyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentrationButyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiqu 
au moins égale à 19 % et au plus égale à 3 0 %  en poids
Grains et/ou granulés consistant en un mélange de trioxyde d’aluminium et de 
dioxyde de zirconium contenant en poids 70 % au moins et 78 % au plus de 
trioxyde d’aluminium, et 19 % au moins et 26 % au plus de dioxyde de zirconium
Grains et/ou granulés consistant en un mélange de trioxyde d’alununium et de 
dioxyde de zirconium contenant en poids 54 %  au minimum et 62%  au maxi­
mum^ de trioxyde d’aluminium et 36 % au minimum et 44 % au maximum de 
dioxyde de zirconium
Bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide dissous dans Ÿepsilon-  
caprolactame, dans une concentration au moins égale à 20 % et au plus égale à 
25 % en poids
Produits de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutylc et de 1,2-époxypfo- 
pane destinés i  la fabrication de polyuréthane non rigide (a)
2.3- Bis fZiperH  uoroalkyl) éthylthio J butane3
1.4- diol
Feuilles réfléchissantes autocoliantes, constituées de diverses couches de polyester,  
métallisées, même enroulées
Membrane constituée d’un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthy- 
léne à chaînes latérales alkoxyperfluoré à groupes acide carboxylique terminaux 
présents sous forme d’ester, recouverte sur chaque face d’un composé métallique 
inorganique, même enroulée
Membrane constituée d’un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthy- 
lène à chaînes latérales alkoxyperfluoré à groupes acide carboxylique ou acide 
sulfomquc terminaux présents sous forme de sel Je potassium, recouverte sur 
chaque face d’un composé métallique inorganique, même enroulée
Membrane constituée d’un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro- 
éthyiène à chaînes latérales alkoxyperfluoré i groupes acide carboxylique termi­
naux présents sous forme d’ester, contenant un support en tissu de polytétrafluo­
roéthylène, recouverte sur chaque face d’un composé métallique inorganique, 
même enroulée
Polyéthylène sous l’une des formes visées à la note 3 sous b) du chapitre 39, d’une 
densité égale ou supérieure i  0,954 et inférieure ou égale i  0,958 g/cm’, destiné à 
la fabrication de rubans encreurs de machine i  écrire ou de rubans encreurs simi­
laires (a)
Pâte à papier synthétique, se présentant sous la forme de feuilles humides, compo­
sée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de 
cellulose dans une proportion non supérieure à 15 °/o contenant, comme agent 
humidifiant, de l’alcool polyvinylique dissous dans de l’eau
Pâte à papier synthétique, se présentant sousla forme de feuilles humides, compo-
sée de fibrilles non cohérentes en un mélangede polyéthylène et d’un copolymère
de polyéthylène mélangées ou nonà des fibres de cellulosedans une proportion
non supérieure à 15 %, contenant,comme agent humidihant, de l’alcool polyvmy-
lique dissous dans de I eau
Film transparent en polyéthylène destinéà U fabrication de rubans encreurs de
machines i  écrire ou derubans encreurs similaires,qui sc partage en deux dans le
sens de la longueur lorsau’on exerce unetraction perpendiculairement à celle-ci,
d’une densité d*au moins 0,925et d’un poids au m1  d’au moins7 g et de 19 g au
plus (a)
Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d’une largeur non inférieure i  30 cm  
et dont le poids n’excède pas 22,4 g/m 1  même enroulé0
6,1
6,1
0
0
0
0
0
0
Q
0
0
0
0
0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires é ictées e 
la matière.

-26 -
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(%)
ex 39.02 
ex 39.02 
ex 39.02I I
I I I
IV
ex 39.02 C VI
b )
ex 39.02 C XI
ex 39.02 C XIV
a)
ex 39.02 C XIV 
a)
ex 39.02 C XIV 
a )
ex 39.02 C XIV
a)
ex 39.02 C XIV 
a)
ex 39.02 C X IV
a)
ex 39.02 C XIV 
b)Péllicule de poly(1-chlorotrifluoroéthylène), même enrou Lée
Polysulfohaloéthylènes sous l’une des formes visits  à U note 3 sous a) et b) du 
chapitre 39
Pâte i  papier synthétique, se présentant sous la forme de feuilles humides, compo­
sée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de 
cellulose dans une proportion non supérieure à 15 %, contenant, comme agent 
humidifiant, de l’alcool polyvinylique dissous dans de l’eau
Plaques constituées d’un copotymére d’anhydride maléique et de styrène, compor­
tant également une certaine proportion de styrène copolymérisé en bloc, dont les 
deux côtés sont recouverts d’une feuille dudit copolymère modifié au butadiène 
ou pigmenté
Feuilles d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, 
constituées exclusivement d'une ou plusieurs 
couches d'alcool polyvinylique
Pâte à papier synthétioue, se présentant sous la forme de feuilles humides, compo- 
sée de fibrilles non cohérentes en polypropylène modifié par un acide organique,
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 
15 /o, contenant, comme agent humidifiant, de ralcool polyvinylique dissous dans 
I eau
Produits de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un mono­
mère polyinsaturé, destinés à être utilisés comme épaississant dans la production 
des pâtes d’impression pigmentaire des textiles ou destinés à la fabrication des 
produits de la position 30.03 (a)
Terpolymère d'éthylène, d'acrylate de méthyle 
et d'un monomère contenant un groupe carboxyle 
non terminal présent en tant que substituant,^^« 
mélangé à de la si lice
Copolymère d’un ester de poly(oxyalkylène) d’un acide potycarboxylique, et de 
i ^uoff-caprolacum e
Copolymère d'alcool vinylique et d'éthylène, sous 
l'une des formes visées à la note 3 sous b) du 
chapitre 39
Caoutchouc chloré sous forme de poudre ayant une 
teneur en chlore non inférieure à 63 % et non 
supérieure à 69 % en poids et d'une viscosité 
moyenne en poids molécullaire de 200 000 ou plus
Copolymère d'éthylène et de propylène sous la 
forme de bandes auto-adhésives d'une largeur non 
inférieure à 18 mm et non supérieure à 27 mm et 
d'une épaisseur non supérieure à 1 mm même enroulées0
0
0
0
0
0
0
12,5
5
0
0
0
(a) Le contrôle de l’utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées 
la matière.

-27-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandises
ex 39.07 B V d)
ex 44.28 C
ex 48.07 C
ex 48.07 D
ex 49.11 B 
ex 51.01 A
ex 51.01 A 
ex 54.03 B I a) 
ex 56.01 A 
ex 59.08
62.03 A I
62.03 B I a) 
ex 70.20 A
ex 70.20 BPellicules ou feuilles réfléchissantes constituées d’une face supérieure en chlorure 
de polyvinyle, présentant des impressions régulières en forme de pyramides, ther- 
moscellées en lignes parallèles ou en forme de grilles, à  un dos en matière 
plastique ou en tissus tricoté ou tissé, recouvert d’un côté de matière plastique, 
même enroulées
Brins de bois fabriqués à partir de bois de tremble (Poptdus tnemuloides)  pour la 
fabrication d’allumettes ne nécessitant aucune surface de frottement particulière 
(dites «allumettes striie anywbere»)  (a)
Papier de pâte blanchie, imprégné de résine acrylique et enduit de chlorure de 
potyvuiyhdène, d’une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres et infé­
rieure ou égale à 255 micromètres et d’un poids par m1  égal ou supérieur à 165 e 
et inférieur ou égal i  180 g
Papier colorié, imprégné de résine acrylique et enduit de chlorure de polyvinyli- 
dène, d’une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres et inférieure ou égale 
â 255 micromètres et d’un poids par m’ égal ou supérieur â 165 g et inférieur ou 
égal à 180 g
Sérigraphies d’art, signées et numérotées (du n° 1  au n° 200) par leur auteur
Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de méta- 
phénylène-diamine et d’acide isophtalique
Fds de fibres bicomposées, rétractables, constituée: de poly(héxaméthylène adipa- 
mide) et d’un copolyamide, non texturés sans torsion ou d une torsion non supé­
rieure à 22 tours par m, desunés à la fabncauon de mi-bas, « de la sous-position 
60.03 B 1, de bas pour femmes, de la sous-posiuon 60.03 B II a), ou de bas- 
culottei de la sous-position 60.04 B III a) 1  (a)
Fils de lins écrus (â l’exception des fils d’étoupe) mesurant au kg 30 000 m ou 
moins, destinés à la fabrication des fils retors ou câblés, pour I  industrie de la 
chaussure et pour ligaturer les câbles (a)
Fibres textiles ne contenant pas moins de 1  °/o en poids et pas plus de 15 % en 
poids de fibres en poly(p-phénylènetéréphtalamide) et contenant au moins 85 % 
en poids de fibres de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de 
métaphénylènediamine et a ’acide isophtalique
Ti
traflde té- issu en poly(tétrafluoroéthylène) recouvert sur une face d’un copolymère i  
uafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperflu 
groupes acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme de sel de po-
Sacs et sachets d’emballage, usagés, en tissus de jute ou d’autres fibres textiles 
libériennes du n° 57.03
Sacs et sachets d’emballage usagés, en tissus de lin ou de sisal
Nappes en fibres de verre non textiles d’un poids au m’ inférieur ou égal à 100 g 
et d’un calibre de fibres inférieur ou égal â 7 micromètres
Fils en fibres de verre textiles continues de 33 ou 34 tex ou un de leurs multiples, 
d’un diamètre égal ou s périeur à 5,8 micromètres et inférieur ou égal â 6,4 micro­
mètres avec un ensimage inférieur ou égal â 0,8 % en poids
(a) Le contrôle de l’utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions comrm -maires édictées en 
la matière."aux des droits 
autonomes
(% )
o
o
0
0
0
0
0
1,9
6
0
0
0
0
6,3

-28 -
éT u nérc ’u 
:anf louai ier 
co nmuiDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(%)
e>74.05 L Tablettes et plaques, non rigides, d·: polytéLrafïuoroéthyiine contenant de l’oxyde 
d’tluminium ou du dioxyde de titane ou armées d’un tissu de fibres de verre, 
re(X>uvents sur les deux faces J ’une pellicule de cuivre.0
e x81.04 K1Déchets et débris de titane 0
ex81.04 i;iTitane spcngieux 0
ex84.17FI ïFaisceaux à immersion constitués par L'assemblage 
de tubes en matière plastique réunis à chaque 
extrémité par une structure en nid d'abeilles 
enfermée dans un raccord 0
ex84.18 (II
b)Éléments d’appareils pour la séparation de gaz à partir de mélanges gazeux, 
consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables traversant à une extrémi­
té un élément de matière plastique et scellé à l’autre extrémité, le tout étant inséré 
dans un conteneur métallique, même perforé, d’une longueur totale non inférieure 
à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d’un diamètre non supérieur à 
350 mm0
ex84.18C II 
b)Parties d’appareils pour le filtrage ou l’épuration de liquides, se composant d’un 
faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, 
noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à 
l’autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré dans 
une enveloppe de matière plastique artificielle0
ex84.31 ARouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d’une longueur non inférieure i 
5 207 mm, d’un diamètre extérieur non inférieur à 754 mm, destinés i  être utilisés 
dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (a)0
ex84.34 BFeuilles de magnésium doucies et polies, non 
encore sensibilisées, dont les dimensions ne sont 
pas supérieures à 770 x 1020 mm, revêtues sur 
une face de résine époxy insensible à la lumière 0
ex84.51 A Machines à écrire en caractères Braille 0
ex84.51 AMachines à écrire électroniques de format de poche à l’usage des handicapés, 
fonctionnant à l’aide d’un ruban imprimé au moyen d’une tète d’impression tncr- 
mique commandée par touches sortant de la machine0
ex84.55wEncodeur opio-électrique pour machines à écrire électroniques constitue de cir­
cuits électroniques, d’une diode émettrice de lumière (l.ED), d’un disque rotatif 
équipé d’ouvertures radiales, d’un masque fixe et d’une cellule photovoltaïque ma 
nochip , enserré entre deux coques de matière plastique formant un boîtier dont les 
dimensions ne sont pas supérieures à 60 x 48 x 16 mm0
ex84.55 CTêtes magnétiques réalisées en technologie 
Winchester ou à couche mince, pour équipements 
périphériques de mémoire à disques rigides, 
permettant un enregistrement d'une densité non 
inférieure à 10 pistes pas millimètre 0
(a) Le cont.ô e de l’uti!,sation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en 
!a matière.

-29-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(%)
ex 84.55 C
ex 84.55 CComposant de machine automatique de traitement de l’information, constitué de 
deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux mémoires statiques à 
lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie N-MOS (N-MOS-S- 
RAM) en forme de circuit intégré monolithique, ayant chacune une capacité de 
mémorisation de 2 K bits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 
8 K x 1  bit ou de 4 K x 2 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm, comportant 23 broches de 
connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de 
chiffres suivantes:
4598601
5121850
5121934
5121935 
5122148 
5123059 
5123120
5123128
5123129 
5123337 
5123339
d’autres sigles d’identification se rapportant î  des composants de machines 
automatiques de traitement de l’information qui satisfont à la présente descrip­
tion
Composant de machine automatique de traitement de l’information, constitué de 
deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux mémoires quasi stati­
ques à lecture-écriture i  accès aléatoire réalisées en technologie N-MOS (N- 
MOS-RAM quasi-slatic ) en forme de circuit intégré monolithique, ayant chacune 
une capacité de mémorisation de 4 K bits équivalant à une capacité de mémorisa­
tion totale de 16 K x 1  bit ou de 8 K x 2 bits, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm, comportant 24 bro­
ches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de
chiffres suivantes: ___
45
99766
4599767
4599768
4599769
4599770
4599771
4599772
4599773
4599774
4599893
ou
d’autres sigles d’identification se rapportant i  des composants de machines 
automatiques de traitement de l’information qui satisfont i  la présente descrip­
tion0
0

-30-
NuTiérc iu 
ta'if doua dt ' 
et mmu i
ex 84.35
ex 84.55 UDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(°/o)
Dispositif de visualisation à matri ce'1  points dont 
Les dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à 14 x 37 x 169 mm, câble plat et connecteur exc..us, 
constitué d'une couche de cristaux liquides, en­
serré entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 
2 560 points (disposés sur 16 rangées et 160 
colonnes), monté sur un châssis de circuit imprimé 
doté de composants électroniques à fonctions de 
pilotage et de contrôle, avec ou sans câble plat 
à 10 ou 20 voies et un connecteur
Assemblages pour machines de traitement 
automatique des données comprenant des 
mémoires statiques à lecture-écriture à 
accès aléatoire en technologie C-M0S 
(C-M0S S-RAM)> d'une capacité de stockage 
de 64 Kbits et constitués d'un substrat 
multicouches dont les dimensions ne sont 
pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel 
sont montés :
- 4 mémoires statiques à lecture-écriture 
à accès aléatoire en technologie C-M0S 
(C-M0S S-RAM) sous forme de circuits 
intégrés monolithiques ayant chacun uriri 
capacité de stockage de 16 Kbit.s
- un décodeur sous la forme d'un circuit 
intégré monolithique
- un condensateur de découplage
Ces assemblages ne comprennent pas plus
de 28 broches de connexion et portent :
- un sigle d'identification consistant 
en/ou comprenant l'une des combi­
naisons alphanumériques suivantes :
EDH8808B-20
EDH8808C-10
EDH8808C-12
EDH8808C-15
EDH8808C-20
EDH8808CL-15
EDH8 8 08Cl-20
ou
- d'autres sigles d'identification se 
rapportant h des assemblages pour 
machines de traitement automatique des 
données qui satisfont à la présente 
description0
0

-31-
Numéro du Taux des droits
tarif douanier Désignation des marchandises autonomes
commun (%)
j
ex 84.55 C Assemblages pour machines de 
traitement automatique des données 
comprenant, des mémoires statiques à 
lecture-écriture à accès aléatoire en 
technologie C-MOS (C-MOS S-RAM ) >  d'une 
capacité de stockage de 256 Kbits 
dont les dimensions extérieures ne 
sont pas supérieures à 17 x 39 mm 
et constitués d'un substrat multi- 
couches sur lequel sont montés :
- 4 mémoires statiques à lecture- 
écriture à accès aléatoire en 
technologie C-MOS (C-MOS S-RAM) 
sous forme de circuits intégrés 
monolithiques ayant chacun une 
capacité de stockage de
64 Kbits i
- un décodeur sous la forme d'un 
circuit intégré monolithique
- un condensateur de découplage
Ces assemblages ne comprennent 
pas plus de 28 broches de connexion 
et portent :
- un sigle d'identification consistant 
en/ou comprenant la combinaison 
alphanumérique suivante :
EDH 8832 MC-20
ou
d'autres sigles d'identification se 
rapportant à des assemblages pour 
machines de traitement automatique 
des données qui satisfont à la 
présente description

-32-
Ni méic di 
tari', dout nier 
c mmun
ex 84,55 :Désignation des marchandises
ex 84.55 C
ex 84.55 CTaux des droits 
autonomes
(û/o)
Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de 
mémorisation d'un mégabit, enserrée dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 
43 x 44 mm, comportant au maximum 26 broches de 
connexion et portant :
- un sirle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
sui vantes :
7110 
MBM 2011 
BDL 0133 
BDL 0134 
FBM 54 DB 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des mémoires à bulles magnétiques qui satis­
font à la présente description
Composant de machine automatique de traitement 
de l'information, constitué par deux boîtiers 
identiques superposés, comprenant chacun 1 
mémoire dynamique de lecture-écriture à accès 
aléatoire réalisée en technologie N-MOS (N-M0S- 
D-RAM) d'une capacité de mémorisation de 16 K x 
bit, d'une capacité totale de 32 Kbits, dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à 10 x 25 mm/comportant au maximum 18 broches de 
connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes :
4429913
8279251
8493255
84932961
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des N-M0S-D-RAM qui satisfont à la présente 
description
Composant de machine automatique de traitement de 
L'information, constitué par deux boîtiers 
identiques munis de connexions et superposés,
comprenant chacun 1 mémoire dynamique de lecture- 
écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie 
N-MOS (N-M0S-D-RAM), d'une capacité de mémorisation 
de 64 K x 1 bit, d'une capacité totale de 128 Kbits, 
dont les dimensions extérieures ne sont pas 
supérieures à 10 x 25 mm, comportant au maximum 
18 broches de connexion et portant :0
0

-33-
Numéro du 
tarif douanier
ex 84.55 C
ex 84.55 CDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(% )
un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes :
4481832
8493287
ou
- d'autres siciLes d'identification se rapportant 
à des M-MOS-D-RAM qui satisfont à La présente 
description
Assemblages pour machines de traitement 
automatique des données comprenant des mémoires 
de Lecture exclusivement programmables (EPROM) 
effaçables aux rayons ultra-violets, d'une 
capacité de stockage de 256 Kbits et constitués 
d'un substrat multicouches dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm 
sur lequel sont montés :
- 2 mémoires de lecture exclusivement 
programmables (EPROM) effaçables aux rayonsultra- 
violets, sous la forme de circuits intégrés 
monolithiques ayant chacun une capacité de 
stockage de 128 Kbits et une fenêtre de quartz 
sur la face supérieure
- un décodeur sous la forme d'un circuit intégré 
monolithique
- un condensateur de découplage
- deux résistances
Ces assemblages portent :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
EDH 7832 MM-30 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des assemblages d'EPROM qui satisfont à la 
présente description
Assemblages pour machines de traitement automatique 
des données comprenant des mémoires statiques à 
lecture-écriture à accès aléatoire en technologie 
C-MOS (C-MOS S-RAM), d'une capacité de stockage 
Kbits et constitués d'un substrat multi-
les dimensions ne sont pas supérieures 
17 x 39 mm sur Lequel sont montés :
2 mémoires statiques à lecture-écriture à accès 
aléatoire en technologie C-MOS (C-MOS S-RAM) 
sous forme de circuits intégrés monolithiques 
ayant chacun une capacité de stockage de 16 K^itsde 32 
couches dont0
0

-34-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(% )
ex 84.55 C
ex 84.59 B- un décodeur sous La forme d'un circuit intégré 
monolithique
- un condensateur de découplage
Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 
broches de connexion et portent :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant l'une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
EDH 8804 C-20 
EDH 8804 CL-20 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des assemblages pour machines de traitement 
automatiques des données qui satisfont à la 
présente description
Assemblages pour machines de traitement automatique 
des données comprenant des mémoires statiques 
de Lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), 
d'une capacité de stockage de 128 Kbits et 
constitués d'un substrat multicouches dont les 
dimensions ne sont pas supérieures à 9 x 53 mm 
sur lequel sont montés :
- 2 mémoires dynamiques de Lecture-écriture à 
accès aléatoire (D-RAM) sous forme de circuits 
intégrés monolithiques ayant chacun une capacité 
de stockage de 64 Kbits
- un décodeur sous la forme d'un circuit intégré 
monolithique
- un condensateur de découplage
Ces assemblages ne comprennent pas pLus de 22 
broches de connexion et portent :
- un sigLe d'identification consistant en/ou 
comprenant l'une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
EDH 4128-15 
EDH 4128-2 C 
EDH 4264-15 
EDH 4264-20 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des assemblages pour machines de traitement 
automatique des données qui satisfont à La 
présente description
Pièces de réservoirs sous pression de réacteurs, fondues d’un seul tenant et dé­
grossies au tour, pesant plus de 150 tonnes chacune0
0
0

-35-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(0/0)
ex 85.03
ex 85.19 A
ex 85.21 A V
ex 85.21 A V
ex 85.21 D IIPiles sèches au carbone/zinc d’une tension non inférieure à 5,5v et non supérieure 
à 6,5v, dont les dimensions ne sont pas supérieures à 110 x 90 x 5 mm, destinées 
à être incorporées dans des cassettes de films pour photographies à développement 
instantané (a)
Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée 
dont la hauteur n’est pas supérieure à 35 mm, fils non compris, et dont le taux de 
déperdition n’est pas supérieur i  10'6  cm’ d’hélium par seconde sous 1  bar à une 
température comprise entre 0 et 160 °C, destiné à être monté sur des compres­
seurs pour groupes frigorifiques (a)
Tubes cathodiques couleur à masque perforé, technologie «en lignes» où 
les images sont affichées sur un écran dont la surface utile ne dépasse pas 
165 x 165 mm, destinés à être utilisés dans un instrument électronique de naviga­
tion aérienne pour l’affichage de signaux d’avertissement et de système (a)
Indicateurs sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté
sur un tableau de dimensions non supérieures à 350 x 300 mm, câbles non com­
pris. I-e tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes dispo­
sées en rangées. Chacun des caractères ou des lignes est composé d’éléments fluo­
rescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé 
qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui de­
viennent lumineux lorsqu’ils sont soumis i un bombardement d’électrons
Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie 
N-MOS (N-MOS-S-RAM) en forme de circuit intégré monolithique, constituée 
de deux niveaux de substrat supeiposés munis chacun de deux puces ayant cha­
cune une capacité de mémorisation de 2 K bits équivalant à une capacité de 
mémorisation totale de 8 K x 1  bit ou 4 K x 2 bits, enserré dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm, comportant 
23 broches de connexion et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de 
chiffres suivantes:
4598601
5121850
5121934
5121935 
5122148 
5123059 
5123120
5123128
5123129 
5123337 
5123339
ou
d’autres sigles d’identification se rapportant i  des N-MOS-S-RAM qui satis­
font i  la présente description
(a) Le contrôle de l’utilisation à cette destination particulière se fait par application de dispositions communautaires édictées en 
la matière.0
0
0
0
O

-36-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(0/0)
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IIMémoire quasi statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie 
N-MOS (N-MOS-RAM quasi-static)  en forme de circuit intégré monolithique, 
constituée de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces 
ayant chacune une capacité de mémorisation Je 4 K bits équivalant à une capacité 
de mémorisation totale de 16 K x 1  bit ou de 8 K x 2 bits, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm, 
comportant 24 broches de connexion et portant:
__ un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de
, c
hiffres suivantes:
4599766
4599767
4599768
4599769
4599770
4599771
4599772
4599773
4599774 
4599893 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des N-MOS-RAM quasi-static qui satisfont à la 
présente description
Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, à un seul 
caractère, avec ou sans les signes « + »  ou «—», et/ou à deux points décimaux au 
maximum, équipés d’un couvercle en plastique de dimensions non
supérieures à 25 x 35 mm, composés au 22 diodes lumineuses à base de gallium 
semi-conducteur au maximum
Indicateurs digitaux consistant en un tableau à 
circuit imprimé, dont les dimensions sont 
inférieures à 35 x 90 mm, et en une rangée de 
caractères non inférieurs à trois, composés de 
diodes à corps solides lumineuses fabriquées à 
base de gallium semi-conducteur et montées sur 
le tableau. Chaque caractère est composé de huit 
segments au maximum avec ou sans point décimal.
La rangée de caractères est recouverte d'une 
pellicule de protection en plastique
Mémoire morte à lecture exclusivement (ROM), non programmable, en forme de 
circuit intégré monolithique, d’une capacité de mémorisation de 16 K x 8 bits 
dotée d’un registre de lecture et d’un contrôle de sortie, enserrée dans un boîtier 
dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 50 mm, compor­
tant au maximum 40 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de 
chiffres suivantes :
62 000 à 62 999
d’autres sigles d’identification se rapportant i des ROM qui satisfont à la pré­
sente description8,50
0
0

-37-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(%)
'
ex 85.21 D II Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, 
obtenue selon la technologie TTL Schottky, d’une capacité de mémorisation de 
1  K bits, se présentant sous la forme d’un circuit intégré monolithique, 
enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas superieures à 
9 X 23 mm, comportant 16 broches de connexion et ponant:
— un des siglcs d’identification consistant en/ou comprenant une des combinai­
sons alphanumériques suivantes:
M S 10 
24 S 10 
24 SA 10 
247 A 10
27 S 20 
27 S 21
29760
29761 
38510
5300
5301
53 S 140
53 S 141
54 S 287 
54 S 387 
54700 
5603 
5623
6300
6301
63 S 140 
63 S 141 
7052 
7057 
74 S 287 
74 S 387
7610
7611
82 S 126 
82 S 129
8520
8521 
93417 
93427
OU
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la 
présente description11,5
ex 85.21 D IIMémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, 
constituée d’un circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTI. Schottky, 
d une capacité de mémorisation de 2 K bits, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au 
maximum 24 broches de connexion et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
27 S 12
27 S 13
28 L22 
28 LA 22 
29613
29770
29771 
38510
5305
5306
5308
5309
53 S 240
53 S 241
54 S 570 
54 S 571

-38-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes( ° / o )
ex 85.21 D II5604
5624
6305
6306
6308
6309
63 S 240 
63 S 241
6335
6336 
7053 
7058
74 S 570 
74 S 571 
76 LS 03 !
7620 1
7621
82 S 114 
82 S 130 
82 S 131 
93436 
93446
OU
— d’autres sigles d’identification se rapportant i des PROM qui satisfont i la 
présente description
Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, 
d’une capacité de mémorisation de 8 K bits, sous forme de circuit intégré monoli­
thique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supé­
rieures à 17 x 39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou 
28 points de contact et portant:11,5
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
82707
82708
82 HS 185 
82 LS 180 
82 LS 181 
82 S 180 
82 S 181 
82 S 182 
82 S 183 
82 S 184 
82 S 185 
82 S 2708
87 S 180 
87 S 181 
87 S 184 
87 S 185 
87 S 186 
87 S 18724 S 81 6380
24 SA 81 6381
24 S 86 6388
6389 
63 S 840 
27 S 180 63 S 841
27 S 181 
27 S 185
27 S 35 7050
7055
7060
28 L 85 
28 L 86
28 P 85 7127
28 R 35 7128
28 R 85 7129
28 S 2708 7130
28 S 85 7131
28 S 86 7132
28 SA 86

-39-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(% )
29623 74 LS 478
29630 74 S 2708
29631 74 S 454 93450
29632 74 S 455 93451
29633 74 S 478 93460
29634 74 S 479 93461
29635 93465
29636 93466
29637 7608 93 L 450
29650 7680 93 L 451
29651 7681
29652 7684
29653 7685 9460
7686
7687
3 6 7 8 7688
5380 7689
5381 77 S 180
5388 77 S 181
5389 77 S 184
53 S 840 77 S 185
53 S 841 77 S 186
77 S 187
54 LS 478
54 S 2708 TBPS 81 M
54 S 454
54 S 455
54 S 478
54 S 479
OU
~  - *Utre5 ? glci d’identification Je rapportant i  des PROM qui satisfont i la présente description o
ex 85.21 D IIMémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, j  
d une capacité de mémorisation de 32 K bits, en forme de circuit intégré mono- ·
lithique, enserrée dqns un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas 
supérieures à 17 x 39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ·ou co points de contact et portant :
un sigle d identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
TMS2532NL
TMS25 P32
PD2732C
TMS2732NL
TMS27 P32
TMS3532NL
TMS3732NL
ou
_d'ajtressigles
desPROMqui satd'identification se rapportant à 
isfont à La présente description 0

-40-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
ex 85.21 D IIMémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, 
d une capacité de mémorisation de 64 K bits, en forme de circuit intégré monoli­
thique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supé­
rieures à 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion OU 28
points de contact et portant :
un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
TMS2564NL
TMS25 P64
PD2764C
TMS2764NL
TMS27 P64
TMS3564NL
TMS3764NL
MB 7144
OU
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des PROM qui satisfont à La présente 
description 0
ex 85.21 D IIMémoire à lecture exclusivement (EPROM), programmable, effaçable aux rayons 
ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique, d’une capacité de mémori­
sation de 2 K bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne 
sont pas supérieures à 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d’une fenêtre à 
quartz, portant:
un sigle d identification consistant et/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
B 1702 A 
AMI 702 ADC 
82140 PP
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant A  des EPROM qui satisfont à la 
présente description
ex 85.21 D II Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie 
N-MOS (N-MOS-D-RAM), en forme de circuit mtégté monolithique, d une ca­
pacité de mémorisation de 256 K bits, enserrée dans un boîtier dont les dimen­
sions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 34 mm, comportant au maximum 
20 broches de connexion 0  u  points de contact et portant :
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
41245
UPD 41256 D
TMM 41257 
TMM 4256 AP
TMM 4256 P 
MCM 4256 S 
MCM 4257 S 
HM 50257 
MCM 6256
82256
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des N-MOS-D-RAM qui satis­
font à la présente description0

-41-
Numéro du 
tarif douanier 
commun
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IIDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
Mémoire statique à lecture-écriture i accès aléatoire,'constituée d’un circuit inté­
gré monolithique, réalisée en technologie N-MOS (N-MOS-S-RAM), d’une ca­
pacité de mémorisation de 256 x 4 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimen­
sions extérieures ne sont pas supérieures à 17 X  39 mm, comportant au maximum 
24 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
M 120
2101
21 H01
2102
2111
21 H11
2112
21 H12
8101
8111
9101
91 L01
9111
91 L11
9112
91 L12
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à La présente 
descripti on
Mémoire statique i  lecture-écriture à accès aléatoire, constituée d’un circuit inté­
gré monolithique, réalisée en technologie N-MOS (N-MOS-S-RAM), d’une ca­
pacité de mémorisation de 8 K bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au maximum 
24 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
4008 
4118 
PD 421 
4801
8104
8108
8112
8114
8185
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à La présente 
description

-42-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandises
ex 85.21 D II Mémoire statique i  lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie 
H-MOS (H-MOS-S-RAM), en forme de circuit intégré monolithique, d’une ca- 
pacité de mémorisation de j K x 4 bits et ayant un temps d’accès non supérieur à 
70 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont 
pas supérieures à 8 x 23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion 
et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
NEC UDP 2149 
SY 2149 H 
AM 2149 
TMS 2149 
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant à 
des H-MOS-S-RAM qui satisfont à La présente 
descriptionTaux des droits 
autonomes 
(%)
8,5
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IIMémoire statique i lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie 
C-MOS (C-MOS S-RAM), en forme de circuit intégré monolithique d'une capa­
cité de mémorisation de 4 K x 1  bit et ayant un temps d’arcès non supérieur à 
70 nanosecondes, équipée d’une alimentation d’attente d’une intensité inférieure à 
1  mA, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supé 
rieures à 9 x 26 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et por­
tant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chif­
fres suivante
6147
d’autres sigles d’identification se rapportant i  des C-MOS-S-RAM qui satis­
font i  la présente description
Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, en forme de circuit intégré 
monolithique, réalisée en technologie TTL (TTL-S-RAM), d’une capacité de mé- 
monsation de 1  K bit, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne 
sont pas supérieures à 16 x 30 mm, comportant au maximum 22 broches de 
connexion et portant:
un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
2205
2510
2511
74 LS 214 
74 LS 215 
74 LS 314
74 LS 315 
74 S 207 
74 S 208 
74 S 214 
74 S 314

-43-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II93412 1  J
93 L 412 I  
93415 |
93 L 415 
93422 
93 L 422 
93425 
93 F 425 
93 L 425
OU
-d'autres sigles d'identification se rapportant à 
des TTL-SRAM qui satisfont à La présente 
description
Ciicuit de montre 12/24 h P-MOS comportant un totalisateur de temps, se pré­
sentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique placé dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures n'excèdent pas 53 x 14 mm, comportant 40 broches de 
connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanu­
mérique suivante: M M  5 3 1 2 4
ou
— d'autres sigles d’identification se rapportant i des circuits de montres qui satis­
font à la présente description
C* circuit est destiné i  la fabrication de montres de tableaux de bord et similaires  
pour véhicules automobiles et teotocycles (a)
Ctrctsit de montre réalisé en technologie C-MOS se présentant sous la forme d’un 
cjrtaut intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions exté­
rieures n excèdent pas 16 X  54 mm, comportant au maximum 42 broches de 
connexion et portant:
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
HI 2060 
HI 2065 
T 3605 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des circuits de montre qui satisfont à la 
présente description
Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS, fonctionnant avec une tension 
d’alimentation unique de + 1,55 V, comprenant un pilote (driver)  à cristaux li­
quides (LCD), se présentant sous la forme d’un circuit intégré monolithique, en­
serré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 
15 x 21 mm, comportant au maximum 56 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison alpha­
numérique suivante:
TC 8219 AF
— d’autres sigle* d’identification se rapportant i  des circuits de montre qui satis­
font i la présente description0
0
0

-44-
Numéro du 
tarif douanier 
commun
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IIDésignation des marchandises
Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS-(N-MOS- 
PIT) en forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au 
maximum 24 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chif­
fres suivante:
8253
ou
d’autres sigles d’identification se rapportant à des N-M OS-PIT qui satisfont à 
la présente description
Circuit intégré monolithique constitué de 8 éléments indépendants, capable de 
commander les 8 segments et/ou caractères d’un afficheur fluorescent ou i  
ga? i  décharge, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 
7 x 23 mm, comportant 18 broches de connexion et portant:
__ un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de
ch
iffres suivantes:
513
514 
534 
594 
6118 
6128 
6138 
ou
- d'
à
deautres sigles d'identification se rapportant 
des circuits qui satisfont à la présente 
scription
Réseau logique programmable par l’utilisateur (FPLA), non effaçable, réalisé en 
technologie TTL-Scnottky en forme de circuit intégré monolithique, doté de 48 
fonctions AND au maximum, de 8'fonctions OR au maximum cl tic I6 entrées au 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximum, ne sont pas
supérieures à 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et 
portant
•  un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :Taux des droits 
autonomes 
(%)
11,5
EP 54 AS 839 
FP 54 AS 840 
SN 54 LS 333 
SN 54 LS 334 
SN 54 LS 335 
SN 54 LS 336
FP 74 AS 839 
FP 74 AS 840 
SN 74 LS 333 
SN 74 LS 334
SN 74 LS 335 
SN 74 LS 336
82 S 100 
82 S 101 
9345« 
93459

-45-
Numéro du 
tarif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D II
ex 85.21 D IIou
d'autres sigles d'identification se rapportant à 
des FPLA qui satisfont à La présente description
Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie H-MOS, constituée par un 
registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de 
I Bit, deux mémoires de service d’une capacité de mémorisation de 16 x 24 bits, 
des circuits effectuant des opérations arithmétiques et logiques, une logique de 
décodage, une logique de diagnose, un compteur i 8 bits et une horloge, présen­
tée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les 
dimensions maximales sont de 23 x 82 mm, comportant 64 broches de connexion 
et portant:
—  le sigle d'identification ALU 0486
d'autres sigles d’identification se rapportant i des unités arithmétiques et logi­
ques qui satisfont à la présente description
Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie H-MOS, constitué par un 
registre de 32 bits, trois registres de 16 bits, une mémoire d’une capacité de me 
morisation de 16 x 16 bits, une mémoire LIFO d’une capacité de mémorisation 
de 7 x 17 bits, un additionneur, une logique de décodage, une logique de priori­
té, une logique de diagnose, un multiplexeur à 16 bits, un compteur i 8 bits et une 
horloge, présenté sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boî­
tier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 mm, comportant 64 broches 
de connexion et portant:
— le sigle d’identification CSS 0484
d’autres sigles d’idrntifîcatjon se rapportant à des circuits de contrôle de sé­
quence qui satisfont i la présente description
Circuit de contrôle logique réalisé en technologie H-MOS, constitué par un re­
gistre &  7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combi­
natoires effectuant des opérations de contrôle, une logique de décodage, une lo­
gique de diagnose et une horloge, présenté sous forme de circuit intégré monoli­
thique, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 
mm, comportant 64 broches de connexion et portant:
— le sigle d’identification MIC 0482
ou
d’autres sigles d’identification se rapportant i. de» circuits de contrôle logiques 
qui satisfont i la présente description
Amplificateur en forme d’un circuit intégré monolithique analogique, enserré dans 
un boîtier dont les dimensions maximales sont de t;65 x 3,56 x 3,56 mm, com­
portant au maximum 10 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
V 35 
C 05
ou
d’autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à 
la présente description5
0
0
0
0

-46-
N ir éro t i
^arif c  ouan er
rot munDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
s;. 83.21 L '  Ij
e x  85.21 I )  n
e x  85.21 D  II
e x  85.21 D  IICircuit électronique H c commun cation pour connexion (EPCI) entre un micro 
processeur et un canal de données, en forme de circuit intégré monolithique, er^ 
serré dans i:n boîtier don* les dimensions extérieures ne sont pas supérieures î 
16 x 38 mm comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
— un si ;le d’identification consistant cn/ou comprenant la combinaison de chif 
fres suivante:
2661
d’autres sigles d’identifiection se rapportant à des EPCI qui satisfont à la pré­
sente d <  scription
Circuit électronique d e contrôle, réalisé en  
technologie N - M O S  e n  form e d e circuit intégré 
monolithique, pour la c o m m a n d e  d e  m ém oires D - R A M  
assurant la fonction d e multiplexeur d'adresses 
et d e  générateur d'impulsions d e co m m a n d e , enserré 
dans u n  boîtier dont les dimensions extérieures 
n e  sont pas supérieures à  2 5  x  5 3  m m , com portant 
a u  m a x im u m  6 8  broches d e connexion o u  points d e 
contact et portant :
- u n  sigle d'identification consistant en/ou 
com prenant u n e des com binaisons alphanumériques 
suivantes :
T M S  4 5 0 0  
8 2 0 3  
8 2 0 7  
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des circuits électroniques d e contrôle qui 
satisfont à  la présente description
Circuit logique d’interface (FSL) entre le dispositif de contrôle de disques souples 
(FDC) elles éléments de commandes (drivci)  à fonctions logiques de reprise des 
données (data recovery)  et de précompensation des signaux d’écriture, réalisé en 
technologie N-MOS, en forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8,5 x 26,5 mm, 
comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison alpha­
numérique suivante:
WD 1691
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des circuits logiques d’interface 
qui satisfont à la présente description
Unité de commande de réseau local permettant de régler les conflits d’utilisation, 
en forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimen­
sions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 51 mm, comportant au maximum 
48 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
AM 7990 
82586
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des unités de commande de 
réseau local permettant de régler les conflits d’utilisation qui satisfont à la 
présente description0
0
0
0

-4 7 -
Numéro du 
tarif douanier 
commun
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  IIDésignation des marchandises(Taux des droits 
autonomes
(%)
Interface série permettant d’exécuter les fonctions de codage et décodage des 
données et les fonctions de commande connexes dans un réseau local, se présen­
tant sous la forme d’un circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 3a mm, comprenant au 
maximum 24 broches de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons 
alphanumériques suivantes:
AM 7991 
82501
ou
— d’auues sigles d’identification te rapportant 1 des interfaces série qui satisfont  
i  la présente description
Réseau logique programmable (PLA) partiellement programmable par l’utilisateur, 
réalisé en technologie bipolaire en forme de circuit intégré monolithique à fusi­
bles, doté d’un réseau AND programmable et d’un réseau OR fixe avec ou sans 
registres, ayant au maximum 20 entrées et 10 sorties, enserré dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au 
maximum 28-broches de connexion et portant:
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
10 H 8  
12 H 6 
14 H 4 
16 H 2  
16 C 1  
10 L8 
12 1.6 
14 L 4 
16 1.2
16 1.8 
16 R 8  
16 R 6 
16 R 4 
16X4 
16 A 4  
12 L 10 
14 L8 
16 L 6
1 8  L4
20 L  2
20 C 1  
20 L 10 
20 X 10 
20 X 8  
20X4
OU
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des P L A  qui satisfont à la présente 
description0
5

-4 8 -
Nu nérc 'Ju 
taiif loua ier 
co nm u.<Désignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(%)
e.’  8 5  .21 i )  I
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  IIllésçau de portes programmées (Gâte Arrays) non programmable par l’uïilis.vrur, 
réalisé en technologie C-MOS en forme de circuit intégré monolithique, ayant un 
minimum de 8  00C fonctions NAND à deux entrées, enserré dans un boîtier, dont 
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 x 3y mm, comportant au 
minimum 179 ororhes de connexion et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la combinaison alpha­
numérique suivante:
MB 66000 VH
ou
— d’autres s.gles d'identification te rapportant i  des Gâte Arrays qui satisfont i  
(a présen e description
Circuit intégré monolithique constitué d’une mémoire statique à lecture-écriture à 
accès aléatoire (S-RAM) d’une capacité de mémorisation de 256 bits superposée 
bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, reprogrammable, effaçable 
électriquement (E2  PROM), enserré dans un boîtier dont T es dimensions exté­
rieures ne sont pas supérieures à 8  x 23 mm, comportant 18 broches de 
connexion et portant:
un sigle d identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanu­
mérique suivante:
X 2210
d autres sigles d identification se rapportant i  des circuits intégrés monolithi­
ques qui satisfont i la présente description
M ém oire statique de Lecture-écriture à  accès 
aléatoire en technologie C - M O S  (C -M O S  S-R A M ), en 
forme de circuit intégré monolithique, constituée 
d'un substrat multicouches dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à  1 7  x  39 m m  
sur lequel sont montés un décodeur, u n  condensateur 
de couplage et quatre puces ayant chacune une 
capacité de mémorisation de 1 6  Kbits, ayant une 
capacité de mémorisation totale de 64 Kbits, c o m ­
portant au m ax im u m  2 8  broches de connexion et 
portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
E D H  8808 B -20 
E D H  8808 C -10 
E D H  8808 C — 1 2  
E D H  8808 C — 1 5  
E D H  8808 C -20 
E D H  8808 C L -1 5  
E D H  8808 C L -20 
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant
à  des C - M O S  S -R A M  qui satisfont à  la
présente description0
1 1
0

-4 9 -
Numéro du
tarif douanier
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(%)
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  IIM ém oire statique de Lecture-écriture à  accès 
aléatoire en technologie C - M O S  (C -M O S  S-R A M ), 
en forme de circuit intégré monolithique, 
constituée d'un substrat multicouches dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à  
1 7  x  39 m m  sur Lequel sont montés un décodeur, 
u n  condensateur de couplage et quatre puces ayant 
chacune une capacité de mémorisation de 64 Kbits, 
ayant une capacité de mémorisation totale de 256 
Kbits, comportant au m ax im u m  28 broches de 
connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
E D H  8832 M C -2 0  
ou
- d’autres slgles d'identification se rapportant 
à des C -M O S  S -S flM dui  satisfont à  la présente 
description
M ém oire dynamique de lecture-écriture à  accès 
aléatoire, réalisée en technologie N - M O S  
(N -M O S  D -R A M ) ayant une capacité de mémorisation 
totale de 32 Kbits, en forme de circuits intégrés 
monolithiques, enserrée dans 2  boîtiers identiques 
superposés, munis chacun d'une puce ayant une 
capacité de mémorisation de 1 6  K  x  1  bit, dont 
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à  1 0  x  2 5  m m , comportant au m ax im u m  1 8  broches 
de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
4429913
8279251
8493255
8493296
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des mémoires qui satisfont à  la présente 
description
M ém oire dynamique de lecture-écriture à  accès 
aléatoire, réalisée en technologie N - M O S  
C N - M O S  D - R A M )  ayant une capacité de mémorisation 
totale de 128 Kbits, en forme de circuits intégrés 
monolithiques, enserrée dans 2  boîtiers identiques 
superposés, munis chacun d'une puce ayant une 
capacité de mémorisation de 64 Kbits, dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 
1 0  x  2 5  m m , comportant au m ax im u m  1 8  broches de 
connexion et portant :0
0

-50-
N .'.rr fro o 1  
tarif c niairer 
•on munDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
- u n  sigle d'identification consistant en/ou 
com prenant u n e  des com binaisons d e  chiffres 
suivantes :
t - 4 8 1 8 3 2  
8493287 
o u
- d'autras sigles d'identification se rapportant 
à  des m ém oires qui satisfont à  la présente 
description
e x  85.21 l II M é m o ire à  lecture exclusivement (E P R O M ), 
program m able, effaçable au x  rayons ultra-violets 
e n  form e d e  circuit intégré monolithique, 
constituée d'un substrat multicouches dont les di­
m ensions extérieures n e  sont pas supérieures à  1 7  x  
3 9  m m  sur lequel sont m ontés u n  décodeur, u n  conden­
sateur d e couplage, deu x  résistances et deux puces 
ayant chacune u n e capacité d e mémorisation d e 
1 2 8  Kbits, ayant u n e capacité d e  mémorisation 
totale d e  2 5 6  Kbits, présentant 2  fenêtres d e 
quartz sur la face supérieure et portant :
- u n  sigle d'identification consistant en/ou 
com prenant la com binaison alphanumérique 
suivante :
E D H  7 8 3 2  m m - 3 0  
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des m ém oires qui satisfont à  la présente 
description
e x  85.21 D  II j  M é m o ire  statique d e lecture-écriture à  accès 
aLéatoire en  technologie C - M O S  C C - M O S  S -R A M ), 
e n  form e d e circuit intégré monolithique con­
stituée d'un substrat multicouches dont les 
dimensions extérieures n e sont pas supérieures 
à  1 7  x  3 9  m m  sur L eq u el sont m ontés u n  décodeur, 
u n  condensateur d e  couplage et 2  puces ayant 
chacune u n e capacité d e mémorisation de 1 6  Kbits, 
ayant u n e capacité d e mémorisation totale d e  
3 2  Kbits, com porant a u  m a x im u m  2 8  broches d e  
connexion et portant :
- u n  sigle d'identification consistant en/ou 
com prenant u n e des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
E D H  8804 C -2 0  
E D H  88 0 4  C L -2 0
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des m ém oires qui satisfont à  la présente 
description0
0
0

-5 1 -
Numéro du 
tarif douanier 
commun
ex 85.21 D  IIDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  IIM ém oire dynamique de Lecture-écriture à  accès 
aléatoire (D -R A M ), en forme de circuit intégré 
monolithique, constituée d'un substrat multi- 
couches dont les dimensions extérieures ne sont 
pas supérieures à  9  x  57 m m  sur lequel sont 
montég£2 puces ayant chacune une capacité de 
mémorisation de 64 Kbit?, ayant une capacité de 
mémorisation totale de 128 Kbits, comportant au 
m a x im u m  2 2  broches de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
E D H  4128-15 
E D H  4128-2 C  
E D H  4264-15 
E D H  4264-20 
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des mémoires qui satisfont à  la présente 
description
M ém oire morte à  Lecture exclusivement, non 
programmable, en forme de circuit intégré m ono­
lithique réalisée en technologie C - M O S  (C -M 0S- 
R O M )  d'une capacité de mémorisation de 1 6  K  x  
8  bits dotée d'un réqistre de lecture et d'un 
contrôle de sortie, enserrée dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à  1 7  x  38 m m , comportant au m ax im u m  28 broches 
de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
H N  613128 P  
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant à  
des C -M 0 S -R 0 M  qui satisfont à  L a  présente 
description
Circuit logique réalisé en technologie H -M O S , 
permettant de détecter et de corriger les erreurs 
d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2  
bits, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans u n  boîtier dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à  2 5  x  2 5  m m , 
comportant au m ax im u m  68 points de contact et 
portant :0
0

-52-
Numéro du
tarif douanier
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes (°/o )
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  II- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant L a  combinaison de chiffres suivante :  
8206
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des circuits Logiques qui satisfont à  L a  
présente description
B us émetteur-récepteur à  quadrupLe canaL en 
technoLogie Schottky faibLe puissance, sous forme 
de circuit intégré monoLithique, enserré dans un 
boîtier dont L es dimensions extérieures ne sont 
pas supérieures à  9  x  28 m m , comportant au 
m ax im u m  20 broches de connexion et portant :
- un sigLe d'identification consistant en/ou 
comprenant L a  combinaison aLphanumérique 
suivante :
A M  2907 
o u
- d'autres sigLes d'identification se rapportant 
à  des bus émetteurs-récepteurs qui satisfont à  
L a  présente description
Circuit Logique réaLisé en technoLogie H -M O S , 
permettant de détecter et corriger L es erreurs 
muLtipLes provenant d'une Ligne de disques 
magnétiques, sous forme de circuit intégré m ono­
Lithique, enserré dans un boîtier dont L es 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à 1 6  x  54 m m , comportant au m ax im u m  40 broches de 
connexion et portant :
- un sigLe d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons aLphanumériques 
suivantes :
Z  8065 
A M  9520 
A M  9521 
o u
- d'autres sigLes d'identification se rapportant 
à  des circuits Logiques qui satisfont à  L a  
présente description
Circuit éLectronique de contrôLe pour affichages 
de graphiques couLeurs (G D C ) pouvant gérer une 
m ém oire de 256 K  mots x  1 6  bits, sous forme de 
circuit intégré monoLithique, enserré dans un 
boîtier dont L es dimensions extérieures ne sont 
pas supérieures à  1 5  x  52 m m , comportant au m ax im u m0
0
0

-5 3 -
Numéro du
tarif douanier
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  II
ex 85.21 D  II40 broches de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant L a  combinaison alphanumérique 
suivante :
P D  7220 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des G D C  qui satisfont à  L a  présente 
description
Circuit électronique en technoLogie N -M O S , de 
contrôle de disques rigides (N -M O S -H D C ), en forme 
de circuit intégré monolithique, enserré dans un 
boîtier dont les dimensions extérieures ne sont 
pas supérieures à  1 5  x  53 m m , comportant au 
m ax im u m  40 broches de connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
W D  1010 
P D  7261 
ou
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des N -M O S -H D C  qui satisfont à  la présente 
description
Circuit électronique de génération de signaux 
d'horloge à  quatre phases, réalisé en technoLogie 
N - M O S  (N -M O S  Fourphase Clock Generator), per­
mettant la correction des erreurs d'écriture sur 
disques souples, en forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à  7  x  24 m m , comportant au m ax im u m  1 8  broches 
d e  connexion et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
W D  2143-03 
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des N - M O S  Fourphase C lock Generator qui 
satisfont à  la présente description
Controleur de multi-protocole de communication 
réalisé en technologie M O S  (M O S -H P C C ) permettant 
de recevoir et de transmettre des données en 
m o d e synchrone, en forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans u n  boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures à  
1 6  x  54 m m , comportant au m ax im u m  40 broches de 
connexion et portant :0
0
0

-5 4 -
Numéro du
tarif douanier
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes
(°/o)
ex  85.21 D  II
ex 85.21 D  II- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons de chiffres 
suivantes :
16456
2652
68652
8273
8274 
o u
d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des M O S -H P C C  qui satisfont à  L a  présente 
description
Circuit électronique en technologie bipolaire 
permettant de détecter et de corriger les erreurs 
(E C D U ), compatible avec les logiques E C L  et T T L  
en forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures ne sont pas supérieures à 1 6  x  62 m m , 
comportant au m ax im u m  48 broches de connexion et 
portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant une des combinaisons alphanumériques 
suivantes :
2960
74 F  630 
74 F  631 
D P  8400 
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à des E C D U  qui satisfont à la présente 
description
Circuit logique réalisé en technologie H - M O S  
permettant de produire des signaux de temporisation 
pour L'unité centrale de traitement, la mémoire 
principale et les interfaces d'entrée - sortie 
(E/S), présentée sous forme de circuit intégré 
monolithique, Enserré dans un boîtier dont les 
dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à  2 5  x  2 5  m m , comportant 68 broches de connexion 
et portant :
- un sigle d'identification consistant en/ou 
comprenant la combinaison alphanumérique 
suivante :
H  108982 ( M C C )
ou
d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des circuits qU - j
satisfont à  la présente description0
0
0

-55-
Numéro du 
tarif douanier
e x  85.21 D  II
e x  85.21 D  II
e x  85.22 C  II
e x  85.22 C  II
ex 90.02Désignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(°/o )
M é m o ire à  Lecture exclusivement réalisée e n  
technologie C - M O S  (C -M 0 S - E P R 0 M )  program m able 
effaçable au x  rayons ultraviolets, en form e d e  
circuit intégré monolithique, d'une capacité d e  
mémorisation d e 2 5 6  Kbits, enserrée dans u n  
boîtier dont les dimensions extérieures n e sont 
pas supérieures à  1 7  x  3 9  m m ,  pourvu sur la face 
supérieure d'une fenêtre en  quartz, portant :
- u n  sigle d'identification consistant en/ou 
com prenant la com binaison alphanumérique 
suivante :
D  2 7 2 5 6  
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des C - M O S - E P R O f l  qui satisfont à  la présente 
description
M é m o ire à  lecture exclusivement effaçable 
électriquement ( E E P R O M ) , program m able,
, en form e de circuit
intégré monolithique, d'une capacité d e m ém ori­
sation d e 2 5 6  Kbits, enserrée dans u n  boîtier 
dont les dimensions extérieures n e sont pas 
supérieures à  1 0  x  1 2  m m , pourvu sur la face 
supérieure d'une fenêtre en  quartz, portant :
- u n  sigle d'identification consistant en/ou 
com prenant la com binaison alphanumérique 
suivante :
N M C  9 3 0 6  
o u
- d'autres sigles d'identification se rapportant 
à  des E E P R O M  qui satisfont à  la présente 
description
Svstème d’affichage électromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques  
oufpermettent une mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux  
tl Œ e T e t  de 7 segmemTp,votants réfléchissant la lumière, chaucun d W  
eux étant monté sur un barreau magnétique, enserré dans un boîtier dont tes di  
mensions maximales sont de 28 x 36 x 50 mm
Appareil portable de lecture et d’écriture Braille à affichage et à enregistrement 
sur cassette à bande magnétique, équipé d’un clavier électromécanique standard 
de machine à écrire Braille, d’un microphone, d’un haut-parleur et d un afficheur 
Braille électromécanique de 20 caractères. Les dimensions extérieures de I  appareil 
ne sont pas supérieures à 1 1  x 24 x 36 cm
Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiquesO
O
0
0
0

-5 6 -
Numéro du 
rif douanier 
communDésignation des marchandisesTaux des droits 
autonomes 
(%)
ex 90.13
ex 90.18 A  III
ex 90.19 A  III
ex 90.19 A  III
ex 90.19 B  I
ex 90.19 B  II
ex 98.04 A  IIDispositif d'affichage à  cristaux Liquides 
nématiques constitué d'une couche de cristaux 
Liquides inser^.ée entre deux L am eL L es de verre, 
équipé d'un m inim um  de 7  et d'un m ax im u m  de 3 2  
chiffres ou Lettres, enserré dans un boîtier dont 
L es dimensions extérieures ne sont pas supérieures 
à  40 x  154 m m , comportant au m ax im u m  192 points 
de contact et portant :
- un sigte d'identification consistant en 
une série de chiffrés comprise entre 
1000000-0001 incLus et 9999999-9999 incLus
o u
- d'autres sigLes d'identification se rapportant 
à  des dispositifs d'affichage qui satisfont à  
L a  présente description
Prothèses vasculaires dont l’orifice le plus large a un diamètre intérieur n’excédaiu  
pas 8 mm
Valvules cardiaques
Prothèses vascuLaires se composant d'une trame 
tubuLaire constituée de fi L s, entourée de 
coLLagène d'origine animaLe
Écouteurs pour appareils auditifs contenus dans un boîtier dont les dimensions  
extérieures mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas  
3,2 x 4,5 x 6,5 mm
Appareils le lecture pour aveugles, composés d’une caméra miniature qui transpo­
se à l’aide de phototransistors des caractères sur un clavier muni de touches piézo­
électriques, et leurs parties, pièces détachées et accessoires
Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal  
interne0
0
0
0
0
0
0