•?i*. COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 
C0M(94) 157 final 
Bruxelles, le 03.05.1994 
Propos!tIon de 
REGLEMENT (CE) PU CONSEIL 
portant suspension temporaire des droits autonomes du 
tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels 
(microélectronique et secteurs connexes) 
(présentée par la Commission) 
EXPOSE DES MOTIFS 
1. Au cours du premier trimestre de cette année, la Commission assistée 
du groupe "Economie Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les 
demandes de suspensions temporaires des droits du tarif douanier 
commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y compris 
les demandes de reconduction des suspensions actuellement en vigueur. 
2. La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de produits 
industriels du domaine de la microélectronique et secteurs connexes. 
Pour les produits agricoles et autres produits industriels la 
proposition est en cours de préparation. 
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus 
ont été examinées à la lumière des critères repris dans la 
communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en 
matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n' C 235 du 
13.9.89, p. 2) 
A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des 
droits est justifiée pour les produits repris en annexe à la 
proposition de règlement ci-jointe. 
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de cette proposition de 
règlement précitée, la durée de la mesure proposée est fixée, selon 
le cas, à 6 ou à 12 mois. 
± 
Proposition de 
REGLEMENT (CE) N° 
du /94 DU CONSEIL 
94 
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un 
certain nombre de produits industriels (microclectronique et secteurs connexes) 
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, 
vu le traité instituant la Communauté européenne, et 
notamment son article 28, considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier 
de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution 
de la situation économique dans les secteurs intéressés, il 
convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à 
titre temporaire, en fixant leur durée de validité en 
fonction de l'intérêt de la production communautaire. 
vu la proposition de la Commission, A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT: 
considérant que, pour les produits visés au présent règle -
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle 
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent 
ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de 
la Communauté; 
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne 
suspendre les droits autonomes du tarif douanier 
commun que partiellement dans certains cas, en raison 
notamment de l'existence d'une production communau­
taire, et de procéder à la suspension totale dans les autres 
cas; Article premier 
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs 
aux produis énumérés dans le tableau figurant à l'annexe 
sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun 
d'eux. 
Ces suspensions sont valables : 
— du 1er juillet au 31 décembre 1994 pour les produits 
figurant au tableau I, 
- du 1er juillet 1994 au 30 juin 1995 pour les produits 
figurant au tableau H, 
considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de 
la suspension de ces droits autonomes; Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1994. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout Etat membre. 
Fait à Bruxelles, 
Par le Conseil 
Le président 
z 
Code NC TABIC Désignation des earchendises ANNEXE 
TABLEAU I 
Taux des droits aulonoaes (X) 
15 ex84719988 118 Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques 
iiprieés par points et leur conversion en signaux électriques, 
constitué d'une tête de lecture colportant un détecteur optique, 
un amplificateur, une lentille et deux laepes, reliée par un ou 
deux câbles plats à un eodule de contrôle dont les diaensions ne 
dépessent pas 288 x 228 sa, consistant en un circuit iapriaé, 
sur lequel sont eonlés - au einiaue - un ercroprocesseur, un -
circuit d1identification de l'ieage et un convertisseur 
ana logique/miaérique 
16 ex847338l8 •15 Processeur constitué de: 
-15 circuits intégrés monolithiques, coeprenant une unité 
arithaéthique et logique (ALU) è 32 bits, une unité 
arithaéthique et logique (ALU) à deai-eol, un multiplicateur 
à demi-mot, une unité travaillant à virgule flottante, une 
unité travaillant à virgule fixe, une unité de contrôle de 
. aéaoire, un circuit d'interface de eéaoire et 18 mémoires 
statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs) d'une 
capacité de aéaorisalion totale de 5768 Kbits, 
- des condensateurs de découplage et des plaques de 
refroidisseeenl, 
le tout fixé sur un substrat céraaique aulticouches dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 aa, coaportant 
au aaxiaua 624 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
1667559 1667628 
- d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
17 ex847336l8 •25 Processeur constitué de: 
- 12 circuits intégrés monolithiques, coeprenant 2 unités 
centrales de Iraiteeenl (CPUs) avec une unité travaillant à 
virgule fixe/flottante, 2 unités de contrôle antémémoire, des 
unités de gestion de eéaoire et d'étiquettes (CHTUs) et 8 
mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 4 Kbits, 
- des condensateurs de découplage et des plaques de 
refroidissement, 
le tout fixé sur un circuit imprimé dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 84 x 147 mm, comportant au maximum 
188 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons elphanumériques suiventes: 
RT 6626K tT 6736K 
d'autres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
43 6x84733898 •58 Mémoire è bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation 
n'excèdent pis 4 Mbits, enserrée dens un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 mm, comportant 
au maximum 56 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
7118 
7114-1 FBH 54 DB 
FBH 64 OA BDL 6133 
BOL 8134 BDN 6151 
BON 515 NBM 2811 
NBN 2256 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
13b.s ex84733896 •65 Unité d'entraîneéeni, ne comprenant pas un tambour 
d'enregistrement, destinée à la fabrication d'unités de eéaoire 
è bandes audionuaériques (a) 
Code NC TARIC Désignation dee merchandises Taux des droits autonomes (X) 
24 ex8473309G 
29 ex84733Q96 • 76 Bloc de mémoire d'information {.Haad/Disc/Asseablu) pour des 
unités de mémoire è disques du type 19,8 pouces, permettant le 
transfert de données è une vitesse de 3,9 Moctets par seconde, 
comprenant 16 tètes de lecture-écriture et 9 disques magnétiques 
rigides et ayenl uns capacité de mémorisation totale, formatée, 
de 17 Godets, le tout enserré dans un boîtier hermétiquement 
scellé 
•75 Bloc de mémoire d'information (Haad/Disc/fissaably) pour des 
unités de mémoire è disquas du typa 3,5 pouces, permettant le 
transfert de données è une vitesse de 5,5 ou 8 Moctets par 
seconde, coeprenant 2 teles de lecture-écriture et 1 disque 
eagnétiqua rigide et eyant una capacité de mémorisation totale, 
formatée, de 348 Moctets, le tout enserré dans un boîtier 
hermétiquement scellé d'une hauteur n'excédant p'as 26 mm 
46 ex84734098 •85 Tète d'impression thermique, réalisée en technologie à couche 
mince, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 86 
x 272 eeJ_conetituéej_ 
3_d'un circuit imprimé sur un substrat céramique muni de 2888 
éléments chauffants, 
- d'un circuit ieprieé euni de circuite intégrés eonolithiques, 
de condensateurs, de réeistsnces et de connecteurs^ 
- d'une théraistence 
et 
- de 2 pteques de refroidissseeent 
49 ex85611G99 •76 Moteur è courant continu sans noyau, avec un diaaètre de 18 mm 
(18,1 ea), un arbre d'un diaaètre de 8,8 ea (i8,82 mm), une 
vitesse noeinale de 5688 (±28 X) tours/minute et une tension 
d'alimentation de 1,25 V (±36 X) 
35a ex85l78290 116 Unité d'émission permettant la conversion des signaux 
électriques en iepulsions de lumière, coeprenant une diode 
éeettrice de lumière, un commutateur de courant, un tampon 
d'entrée et un circuit de deforeetiôn/coepensation, enserré dans 
un boîtier dont les disensions extérieures n'excèdent pas 21 x 
55 BB, comportant au maximum 24 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou coeprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
DM-231-TA 
- d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satiefont à la présente description 
35b ex8517829G •28 Unité de réception, pereettanl la conversion des iepulsions de 
lueière en signaux étetriques, comprenant une photodiode, 2 
circuits de décision, un aeplificateur et un circuit 
intégrateur, enserré dans un boîtier dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pes 21 x 55 ea, comportant au maximum 
24 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
DH-231-RA 
- d'autres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont à le présente description 
?8ter ex851?9619 •18 Modulateur/démodulateur (Nodee), réélise en technologie C-MOS, 
pour le treneeission de données simultanément dans deux 
directions (full duplex) à une vitesse n'excédant pas 2468 
bits par seconde, et pour la transeission d'iaages statiques 
(facsiaile telegraphy) dans une seule direction à une 
vitesse n'excédant pas 9688 bits par seconde, uniquement 
constitué de 2 circuits intégrés aonolithiques, dont un pour le 
processeur de signaux numériques (OSP) et l'autre pour des 
fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré 
dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 
15 x 21 mm, comprenant au maximum 186 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
R 96DPX R 96EFX R 96HFX 
Code NC TAR1C Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è le présente description 
72 ex85179081 *38 Assesblege constitué d'une diode laser opérant è une longueur 
d'onde nominale de 788 ne, d'une photodiode et d'une lentille, 
enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 
9 mm et la hauteur n'excède pas 28 ee, coeportant au maximum 3 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
FU-8USLD-N2 LM-711S 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont s la présente description 
78 ex85229091 >91 Unité optique^ constituée d'une diode laser avec une 
photodiode, eeettent une lumière d'une longueur d'ondes nominale 
de 786 nenoeètres, enserrée dens un boîtier dont le diamètre 
extérieur n'excède pes 16 ee et le heuleur n'excède pes 9 em, 
coeportant au maximum 16 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
LDGU LT Q22 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
79 ex85229091 *92 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de 
lecteurs de disques compacts, constitué: 
- d'un circuit imprimé flexible, 
- d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré 
monolithique, enserré dans un boîtier, 
- de 2 connecteurs, 
- d'un transistor au maximum, 
- de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au 
maximum 
- de 5 condensateurs au maximum, 
le lout monté sur un support 
84 ex85232019 *58 Disque magnétique rigide à couche métallique mince, d'un champ 
coercitif excédent 688 ersteds, d'un diamètreextérieur 
n'excédant pas 231 ee 
86 ex85291878 »18 Enseeble de filtres céraaiques se coeposant de 2 filtres 
céraaiques el d'un résonateur céramique pour une fréquence de 
18,7 MHz (±39 kHz), enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 18 x 16 sa 
87 ex85291979 *20 Filtre céraaique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais 
n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 9 x 24 mm 
89 ex85299098 *31 Bobine de démagnétisation, ayant 96 enroulements au maximum, 
munis de câbles et connecteurs 
9S ex85299698 «96 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6 
mm, d'un capteur d'image à transfert de charge à interligne 
ayant 291866 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le 
tout monté sur 2 circuits imprimés reliés par un câble 
161 ex85312651 128 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à 
matrice active de 768 x 1824 pixels, constitué d'une couche 
de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de 
verre, doté de coeposants électroniques à fonctions de pilotage 
et/ou de contrôle 
100 ex8S312059 (26 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à 
eatrice active de 988 x 1152 pixels, constitué d'une couche 
de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de 
verre, doté de coeposants électroniques à fonctions de pilotage 
et/ou de contrôle 
3 
Code. NC TAR 1C Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
164 ex85318096 •26 Transducteur, peraetlant la production d'un niveau sonore de 85 
dB à une fréquence de 3288 Hz et une tension d'alimentation de 
1,5 V, enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
MUT-81A 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
168 ex8533l008 •91 Résistance fixe a couche du type SMD {Surface aounled 
device), ayant une tension de fonctionnement constant 
n'excèdent pes 256 V 
118 ex85349811 •93 Circuits imprimés eulliples sur un support céramique, dont les 
diaensions extérieures sont de 125 x 125 ea ou plus mais 
n'excèdent pes 129 x 129 ee, ne comportant que des éléments 
conducteurs et 2772 contects 
116 ex85346819 •95 Circuit ieprieé, constitué d'éléaents conducteurs fixés sur une 
feuille souple en matière plastique, ayant une largeur de pistes 
conductrices de 6,895 ee ou plus sais n'excédant pas 6,155 mm et 
une distance entre les pistes conductrices de 8,695 mm ou plus 
mais n'excédant pas 8,385 BB, destiné à la fabrication de 
machines à calculer électroniques (a) 
119 ex853650l9 
6x85365096 •91 Interrupteur a lames, sous forme d'une capsule de verre 
•91 contenant une petite quantité de mercure et_3 contacts 
électriques fixés sur des tiges métalliques 
125 ex85461206 •82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 
298 am ou plus mais n'excédant pas 328 ee et une tension 
anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas 22 kV 
138 ex85483016 •34 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous 
circulaires (dot-aask) avec 3 canons à électrons placés 
les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon 
avec 3 ragons. ayant une diagonale de l'écran excédant 72 cm et 
une dislance entre les points du même couleur inférieure a 0,5 
131 ex85463610 •35 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous 
circulaires (dol-aask) avec 3_canons è électrons placés 
les uns à côté des eutres (lechnique in-line) ou un canon 
avec 3 rauons. et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 
72 ce 
137 6x85489186 •94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur, ayant 
une fréquence d'opération de 15625 Hz, coeportant 4_ aimants 
en anneau à 4 pôles et 2 aimants en anneau à 6 pôles 
138 ex85489196 •96 Assemblage pour un tube cathodique, peraetlant le réglage de 
finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais 
pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un 
anneau de fixation en métal 
142 6x85469988 •91 Anode, cethode ou dispositif è sortie, ou un assemblage 
comprenant ces components IMaqnelron core lube), destiné à 
la fabrication de magnetrons de la sous-position 85484160 
(a) 
144 6x85411891 •18 Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en 
technologie planar, avec un temps de retour inférieure à 186 ns, 
une tension de coupure n'excédant pas 268 V, un courant direct 
moyen de 2,5 A ou plus, el enserrée darts un boîtier plat dont 
les diaensions excèdent 3 x 9 x 9 mm mais n'excèdent pas 5 
x 11 x 17 mm 
151 ex85412996 •16 Transistor d'une puissance de 158 V ou plus à une tension de 
166 V ou plus et ayant une fréquence 'cut-off de 28 MHz ou 
plus, enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 22 x 37 BB, comportant au maximum 3 connexions, 
et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
2 SA 1178 2 SA 1494 2 SC 2921 
C 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
2 SA 1215 2 8C 2774 2 SC 3858 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présenle description 
158 ex85412998 «26 Transistor à effet de cheep (FET) ayant une tension de claquage 
drain-source de 55 V ou plus, fonctionnant avec un courant de 
drain-source de 8,6 A ou plus esis n'excédant pas 3 A, une 
résistance drein-source n'excèdent pes 1,5 Ohm et eyant un 
pouvoir de dissipation n'excèdent pas 38 M, enserré dans un 
boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 11 x 18 
BB, coeportant au aaxieua 3 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanumérique euivante: 
1683SEDA 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
152 ex8S412990 >38 Transistor à effet de champ (FET) eyant une tension de claquage 
drain-source n'excédant pas 68 V, fonctionnant avec un 
courant drain n'excédant pas 8,5 A, une résistance 
drain-source n'excédant pas 6,3 ohm et ayant un pouvoir de 
dissipation n'excédant pas 38_ W, enserré dans un boîtier dont 
les dimensions extérieures n'excèdent pas 6x7 mm, comportant 
au maximum 3 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une 
des combinaisons alphanumériques suivantes: 
IRFR 818 IRFR 614 IRFU 814 IRLR 814 1RLU 014 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
149 ex85412996 *48 Transistor avec protection de surcharge thermique, ayant une 
tension de fonctionnement de collecteur-émetteur n'excédant pas 
42 V, enserré dans un boîtier coaportant eu maximum 4 connexions 
146 ex85412998 »58 Transistor d'une puissance de sortie n'excédant pas 30 W à une 
tension de 12,5 V, enserré dens un boîtier coeportant au maximum 
8 connexions 
153 ex85414018 »69 Diode émettrice de lumière (LED), constituée d'un 
semi-conducteur à base de galliua-arsenic-phosphore (GaAsP), 
opérant i une longueur d'ondes nominale de 716 nanometres, sous 
forée de circuit intégré monolithique présenté en 
microplaquette (chip), destiné à la fabrication d'optocouples 
(a) 
159 ex85416868 <93 Cristal piézoélectrique oscillant è une fréquence de 4 MHz ou 
plus aais n'excédant pas 68 MHz, enserré dans un boîtier du type 
SND (Surface aounted device) et coeportant au eaxiaum 4 
connexions 
168 ex8542110l »25 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement de eicrocontrôleurs ou 
micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y 
compris H-MOS), d'une capacité de traitement de 16 bits, 
coaprenent une mémoire è lecture exclusivement, non-programmable 
(ROM) d'une capacité de mémorisation de 516 x ]_3 bits, une 
aéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une 
capacité de aémorisation de 512 x 23 bits et une eéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de 
aéaorisation de 2 Kbits, destiné è la fabrication de produits de 
le sous-position 85421173 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons nuaériques ou alphanueériques suivantes: 
7728 77C26 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
if 
Code NC TAP IC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
163 ex85421101 *48 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, 
constitué exclusivement de microprocesseurs d'une capacité de 
traitement de 16 bits, destiné è la fabrication de produits de 
la sous-position 85421164 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une 
des combinaisons alphanumériques suivantes: 
7818 78C18 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
176 ex8542ll85 '58 Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, sous 
forée de circuit intégré eonolithique présenté en aicroplaquette 
(chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 
85421167 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une 
des coebinaisons nuaériques ou alphanumériques 
suivantes,: 
88591 PC 661 PC 663 
d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
178 ex85421114 »62 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) 
è double ou triple port, ayant des registres de données et un 
contrôle de lecture en sortie sériel et une capacité de 
aeaorisation de 1 Mbit, sous forée de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
~~TC 524256 TC 528128 MT 42 C 4256 HT 43 C 8128 
TC 524257 N5M 442256 HT 43 C 4257 TMS 44 C 251 
TC 528126 MB 81 C 4251 MT 43 C 4258 
d'autres sigles d'idi- . f i cat i on se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
249 6x85421114 *83 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 
878 Kbits, avec entrées/sorties séparées et registres à 
décalage sériels (field aeaories), sous forée de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boitier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
TMS 4C1881 ' 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
248 ex854211l8 *83 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) 
à triple port, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de 
aeaorisation de 4328 Kbits, svec entrées/sorties séparées et 
registres à décalage sériels (field aeaories), sous forme de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boitier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanumérique suivante:' 
TMS 53805 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
S 
Code NC TAR1C Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
ex8542H21 »51 Méeoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeeorisation de 
64 Kbits et agant un leaps d'accès supérieur à 55 ns. sous 
forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
TC SS64AFL-15 TC S564APL-15 
d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présente description 
288b i s ex85421123 >27 Circuit intégré eonolithique, constitué d'une eéaoire statique 
à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de 
aéeoriaation de plus de 64 Kbits eais n'excédant pas 256 Kbits 
Buperposée bit a bit à une assoira à lecture exclusivement, 
effaçable éleclriqueaenl, programmable (E2PR0H). enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
STK 11C88 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
214 ex85421125 «10 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
d'une capacité de Bemorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificelion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CXK581828 CV7C189 MSM S1884 TC 55B4256 
CV7C161 EDI 88128 N5M 51868 TC S5B4257 
CV7C162 ' HH 621188A MCN 6228 TC 55B8128 
CV7C186 HH 624256 HCH 6729 
CV7C187 HH 624257 MT 5C1688 
CV7C168 GM 76C8128 TC 551881 
d'eutres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
217 ex85421125 <13 Mémoire statique è lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, opérant à une tension 
d'alimentation de 3,3 V (±6,3 V), d'une capacité de mémorisation 
de 288 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta ' 
combinaison alphanumérique suivante: 
CV7C1388 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
233 ex85421142 *21 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
ex85421159 «61 rayons ultraviolets (EPROK) ou non effaçable (PRON), d'une 
capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d'accès 
inférieur à 88 ns, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier, même pourvu sur la face supérieure 
d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
CV 7C 276 CV 7C 274 CV 7C 276 CV 7C 279 
CV 7C 271 CV 7C 275 CV 7C 277 XC 17256 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
'A 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
238 ex85421144 
ex85421159 qui satisfont è la présente description 
(87 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
•68 rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une 
capacité de mémorisation de 512 Kbits et ayant un temps d'accès 
n'excèdent pas 75 ns, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dens un boîtier, même pourvu sur la face supérieure 
d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
27 C 512 
CV 7C 285-65 CV 7C 285-75 
CV 7C 286 CV 7C 287 
CV 7C 289-65 CV 7C 289-75 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des'produits 
qui satisfont à la présente description 
248 ex85421146 • 61 Hémoire-f*fes/> a lecture exclusivement, effaçable 
éleclriqueaent, programmable (Flash E PROH), d'une 
capacité de aeaorisation de 2 Mbits, sous forme de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
28 F 862 28 F 828 28 F 288 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
241 ex85421146 •82 Hèioire-flash a lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (Flash E PROH), d'une 
capacité de mémorisation de 4 Hbits, sous forme de circuit 
intégré aonoli thique enserré dans un-boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques "suivantes: 
28 F 646 TC 584686 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
242 ex85421148 
ex85421159 •81 Mémoire è lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
•66 rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une 
capacité de mémorisation de 8 Mbits, sous forme de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier, même pourvu sur la 
face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
TC 578268 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des'produits 
qui satisfont à la présente description 
242bis 6x85421148 •82 Héuo'ne-flash è lecture exclusivement, effaçable 
électriquement, programmable (Flash E2PR0H), d'une 
capacité de mémorisation de 8 Hbits, sous forme de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta 
combinaison alphanumérique suivante: 
28 F 868 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
/fo 
Code NC TAR1C Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
246 6x85421150 »86 Héeoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, 
programmable (E2PR0H), d'une capacité de aeaorisation de 8 K 
x 8 bits et ayant un temps de cycle d'écriture par octet ou 
par page n'excédant pas 2 as, sous forme de circuit intégré 
aonoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
AT 28 C 64 AT 28 PC 64 AT 28 HC 64 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
253 ex85421159 «87 Héeoire à lecture-écriture FIFO (First in/First oui), 
réalisée en technologie C-HOS, permettant des opérations de 
lecture et d'écriture simultanées en un seul signal d'horloge, 
d'une capacité de aeaorisation de 2 K x 18 bits, sous forme de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanueériques suiventes: 
CV7C447 CV7C457 HT 53C2K18C3 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
254 ex8S421159 «21 Héeoire à lecture-écriture FIFO (First in/First oui), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de Bemorisation de 
64 x 8 bits ou de 64 x 9 bits, sous forme de circuit intégré 
* aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C468A CV7C469A 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
255 ex854211S9 »24 Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), d'une 
capacité de aeaorisation de 7288 ou 9680 bits, sous forme de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
PD 41161 PO 41182 PD 42181 PD 42102 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
256 ex8542U59 «26 Héeoire è lecture-écriture FIFO (First in/First out) 
permettant la lecture et l'écriture simultanées en un seul 
signal d'horloge, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité 
de mémorisation de 512 x 9 bits et eyent un temps d'accès 
n'excédant pas 48 ns, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C441 CV7C451 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 8 
257 ex854211S9 *27 Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First oui), soit 
peraettant la lecture et l'écriture simultanées en un seul 
signal d'horloge, soit fonctionnant en mode bidirectionnelle, 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 
9 ou 18 Kbits, sous forae de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
AA 
Code NC TAR IC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X; 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C439 
CV7C443 
CV7C445 
CV7C446 CV7C453 
CV7C455 
CV7C456 
IDT 72821 IDT 72031 
HT S3C51218A1 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
258 ex8542H59 «31 Héaoire è lecture-écriture FIFO (First in/Firsi out), 
réelisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeaorisation de 
72 Kbits et-agent un temps d'accès n'excédant pas 15 ns, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
Portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
CV7C468-15 
CV7C476-1S IDT 7285 
HT 53C4K18D4-15 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
ex8542H59 «71 Hémoire à lecture-écriture FIFO (Firsl in/First oui) 
permettant ta lecture et l'écriture asynchrone, réalisée en 
technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 512 x 9 
bits, 1 K x 9 bits, 2 K x 9 bits ou 4 K x 9 bits et 
ayant un temps d'accès n'excédant pas 15 ns, sous forae de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
CV7C421 CV7C425 CV7C429 CV7C433 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
269 ex85421162 
ex85421164 
ex85421167 
ex85421168 •83 Coprocesseur Bathéaatique travaillant en virgule flottante, sous 
•83 forée de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
•83 portant: 
•61 - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabineisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
3171 
74 ACT 8847 
79 R 2616 
79 R 3818 
80287 86387 
8687 
88C287 
CV 7C 662 
HC 68881 HC 68882 
NCR 32820 
NS 32881 
NS 32381 
R 2816/16 TX 32881 V 
US 83C87 
US 83S87 
WTL 3167 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
267bis ex85421162 «42 Microprocesseur d'une capacité de traitement n'excédant pas 8 
bits, sous forme de circuit intégré monolithigue enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanueériques suivantes: 
82389 
8294 
82C389 
Aa 79C418 
Am 79C411 CXD 25150 
CXD 2681 
HD 64A188 
HP 64B180 
HC 68382 HC68HC11ED0 
HC68HC11F 
PC 87323VF 
PC 87911 
SC414958FB Z 64188 
Z 8668 
Z 86C9S 
Z 9518 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
A^ 
Code NC TAP IC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
280bis ex85421164 •45 Hicroprocesseur d'une capacité de traitement excédant 8 bits 
aais n'excédant pas 16 bits, sous forme de circuit intégré 
monoli th i que enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanueériques suivantes: 
1TX9-8381 
76885 CN 
86186 
88188 
88286 
86C186 
88C188 
86C196 
86C296 
82389 
82C389 ADSP 2166 
ADSP 2191 
ADSP 2182BS-56 
C1FAX 
DSP 56116 
D8P 56156 
DSP 56268 
HB 89T713 
HB 89T715 
HC 68382 
PD 78236 THS 38018 
THS 389C16 
THS 388C24 
THS 388C25 
THS 386C26 
THS 388C27 
X8P 56288 
Z 286 
Z 78188 
Z 78116 
d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
29ibis ex85421167 •41 Hicroprocesseur d'une capacité de traitement excédant 16 bits 
mais n'excédant pas 32 bits, sous forme de circuit intégré 
monoli thi qua enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
396 Z 58 
486 
78261441 
79R2880A 
86386 
88486 
88581 
86966KB 
82389 
82596 82C389 
86C828 
Am 29006 
CPU 84841871 
CV7C681 
PC 262 A 
DSP 32 C 
L 64881 
HB 86984CR 
HC 68628 HC 68G30 
HC 68640 
HC 68331 
HC 88116 
NCR 32880 
NS 32632 
NS 32332 
NS 32532 
NS 32Ç832 
PC 601 PC 603 
R 2000/16 
ST 18931 
ST 18932 
ST 18941 
ST 18R942 
THS 328HS00 
THS 32OH520 
V 8701 
ou 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
3 G ? bis ex85421168 «32 Hicroprocesseur d'une cepacité de traitement excédant 32 
bits, sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
21864 86868 R 4E R 4360 R 4468 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
321 ex8542H71 «13 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coeprenant 
une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (R0H) 
d'une capacité de mémorisation de 96, 127 ou 128 Kbits, une 
mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aeaorisation de 2 Kbits. 4 Kbits ou 4992 bits, 
un- circuit d'interface sériel et un circuit de contrôle et de 
pilotage pour un dispositif d'affichage, sous forae de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
CXP 82316 PD 75316 THP 87CC28F ,TMP 87CÙ26F 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
(3) M 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
327 ex8S421171 «24 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, possédant 
une architecture de registre à registre et coaprenent une 
eéaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) 
d'une capacité de aeaorisation n'excédant pas 12 Kbits et au 
aoins une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable 
(ROH) une mémoire à lecture exclusivement, prograaaable, non 
effaçable (PROH) ou une aémoire à lecture exclusivement, 
programmable, effaçable eux rayons ultraviolets (EPROH) ou une 
mémoire à lecture exclusiveaent, effaçable électriquement, 
programmable (E2PR0H) d'une capacité de mémorisation 
n'excédant pas 256 Kbits, sous forée de circuit intégré 
eonolithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
378C618 
376C832 
376C658 
378C652 
378C856 
376C858 
3760158 
378C156 378C258 
378C256 
378C318 
378C332 
378C358 
376C352 
376C356 
376C358 378C732 
378C756 
376C758 
376C816 
378C858 
374C836 
73C41 
73C42 73C85 
73C88 
73C95 
73C161 
HC 68HC65P1 
HC 68HC85P68 
d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
329 ex8542H71 «26 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
soit d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable 
(ROH) ou d'une eéaoire è lecture exclusiveeent, programmable, 
non effaçable (PROH) ou d'une eéaoire è lecture exclusivement, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une 
capacité de aeaorisation de 68 Kbits ou plus sais n'excédant pas 
128 Kbits, et d'une, aémoire è lecture-écriture à accès aléatoire 
(RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 3 Kbits, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanm. iques suivantes: 
87C51 
87CS4 H56958 
H58959 NC68HC65i8 
HC68HC785i{ 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
331 ex85421171 •29 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisée en technologie C-HOS, constitué 
d'une eéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une 
capacité de mémorisation de 4 ou 6 Kbits, soit d'une aémoire à 
lecture exclusivement, non-programmable (ROH) soit d'une aémoire 
à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROH) soit 
d'une aémoire à lecture exclusiveeent, programmable, effaçable 
aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une capacité de mémorisation 
de 96 ou 192 Kbits, d'une mémoire à lecture exclusiveaent, 
effaçable électriquement, prograaaable (E2PR0H) d'une 
capacité de eeeorisation de 4 ou 5 Kbits et d'un convertisseur 
analogique/numérique à 8 canaux, sous forae de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
HC 68HC11E9 
HC 68HC11K4 HC 68HC711E9 
HC 68HC711K4FN HC 68HC7UK4FS 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
/f4 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
264b ex85421171 142 Hicroconlrolleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le 
contrôle de protocole, le mise en forée de données et le 
traiteaent de signaux audio, coeprenant 1 ou 2 mémoires à 
lecture-écriture a accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de 
aéeorisation totale n'excédant pas 18 Kbits et une eéaoire à 
lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une cepacité de 
aéeorisation de 192 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coebinaison alphanumérique suivante: 
Ae 79C412 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
278 6x85421171 *43 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coeprenant 
un processeur de signsux nueériques à 16 bits, une unité 
arithaéthique et logique (ALU) à 8 bits, une eéaoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 4 Kbits ayant la fonction de aémoire programme, 
2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs) d'une 
cepacité de mémorisation totale de 2 Kbits et 256 registres, 
sous forée de circuit intégré eonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
Z 86C95 
- d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
271 ex85421171 »44 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le 
contrôle d'une unité de mémoire à disques souples ou d'un 
clavier, coaprenent un registre de configuretion à 8 bits, une 
eémoire a lecture-écriture è eccès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de Beaorisetion de 16 Kbits et eyant la fonction de 
aémoire programma, une aémoire a lecture-écriture a accès 
aléatoire (RAH) d'une capacité de aeaorisation de 2 Kbits et une 
horloge temps réel, sous forée de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une 
des combinaisons alphanueériques_ suivantes: 
PC 87323VF PC 87911 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
389 ex85421171 «45 Hicrocontrôleur ou aicro-ordineteur d'une capacité de 
treilemenl de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, essurant des 
fonctions de contrôle d'un clavier, coaprenent une mémoire à 
lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une capacité de 
mémorisation de 2 Kbils^ des mémoires è lecture-écriture a 
accès aléatoire (RAHs) d'une cepacité totale de Beaorisetion de 
2 Kbits, une horloge è leaps réel, des registres d'adresses et 
des mémoires taapon d'entrée/sortie, sous forme de circuit 
intégré monolithique enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenent la 
combinaison alphanumérique suivante: 
82C113 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
AZ 
Code .NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
318 ex85421171 H6 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des 
fonctions de déflexion verticale pour un tube cathodique, 
comprenant 2 unités erithméliques et logiques (ALUs), 4 mémoires 
à lecture exclusivement, non-programmable (ROHs) d'une capacité 
totale de aeaorisation de 11,7 Kbits, 2 mémoires à 
lecture-écriture è accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de 
aeaorisation totale de 1 Kbit, un convertisseur 
anelogique/nuaérique et 2 convertisseurs nuaér ique/analogique. 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
çoebinaison alphanumérique suivante: 
CXD 2818 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
311 e x 85421171 «47 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepacité de 
traiteaent de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, coeprenant 
une eéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) 
d'une cepacité de mémorisation de 48 ou 64 Kbits, une mémoire à 
lecture-écriture a accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 1 Kbit ou 1536 bits et 6 convertisseurs 
nueér ique/analogique, sous forme de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
PCA 84C648 PCA 84C848 PCA 84C841 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
349 ex85421173 *08 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réélise en technologie C-HOS, comprenant 
une eéaoire è lecture exclusiveeent, non-programmable (ROH) ou 
une eéaoire à lecture e*tlusiveeent, programmable, non effaçable 
(PROH) ou une eéaoire i> lecture exclusiveeent, programmable, 
effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de 
aeaorisation de 128, 192, 256 ou 384 Kbits, une mémoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aeaorisation de 4, 8 ou 16 Kbits et un convertisseur 
analogique/nuaérique à 8 bits, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
Coabinaisons alphanueériques suivantes: 
H 37762 E2 H 37782 H2 H 37702 H4 H 37702 HDB 
H 37782 E4 H 37782 H38 H 37762 H6L 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
279 ex85421173 *11 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'un multiplicateur/accumulateur (MAC), d'une unité de décalage 
erithmélique et logique (Shifter), d'une aémoire ststique à 
lecture-écriture a accès aléatoire (S-RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 48 Kbits et ayant la fonction de mémoire de 
programme, d'une mémoire statique s ledure-écrilure è accès 
aléatoire (S-RAH) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et 
d'un teaporisateur prograaaable, sous forae de circuit intégré 
aonoli th i que enserré dens un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaèriques suivantes: 
ADSP 2181 ADSP 2182BS-56 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
Code NC TAR1C Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
287 8x85421173 «12 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réélise en technologie C-HOS, constitué 
d'une unité centrale de traiteaent (CPU) et d'un bus externe de 
données è 8 ou à 16 bits, sous forme de circuit intégré 
monoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
C 186 
C 188 
C 196 88 C 296 
ADSP 2188 
DSP 56116 DSP 56156 Z 286 
DSP 56268 Z 78168 
XSP 56286 Z 78116 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
342 ex85421173 •13 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteeent de 16 bits, réalisé en technologie C-KOS, assurant le 
contrôle de coeaunication de bus de réseau local, coaprenent une 
aémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de mémorisation de 2 Kbits, 2 mémoires è lecture 
exclusivement, non-prograaeeble (ROMs) ou 2 mémoires à lecture 
exclusiveeent, prograaeabte, non effaçable (PROHs) ou 2 mémoires 
à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons 
ultraviolets (EPROHs) d'une capacité totale de mémorisation de 
56 ou 128 Kbits et un port d'interface sériel, sous forme de 
circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
THS 8378C03 THS 8378C73 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
294 ex85421174 •14 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, coeprenant 
des bus de données à 16 bits et un multiplicateur à 16 x 16 
bits avec des résultats de 32 bits, sous forae de circuit 
intégré eonolithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant ^a_ 
coabinaison alphanueérique suivante: 
THS 328H528 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
363 ex8542117S •61 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 56 bits, réalisé en technologie C-HOS, sous forae 
de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier 
'portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
DSP 56660 PSP 56881 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
364 ex8542117S •22 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 96 bits, réalisé en technologie C-HOS, sous forme 
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
DSP 96682 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 
Code-NC TASIC Déaignation das marchandises Taux des droits autonomes (X) 
362 ex85421l75 »23 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 48 bits, réalisé en technologie C-HOS, sous for»c-
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identification coneiatant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
DSP 56166 THS 326C588 
- d'autras sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satiafont à la présente description 
452 ex85421177 163 Circuit de traiteeent de aessages à base de réseaux 
prédiffusés, réalisé en technologie C-HOS, pereeltant la 
coemunicalion à canaux aultiplea aur un bus bidirectionnel, 
coaprenent un circuit d'interface de aicroprocesseur, un 
récepteur et un éaetteur de parole/données, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent an/ou coeprenant la 
coabinaiaon etphenueérique suivante: 
OHV 253 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente description 
374b i s ex8542H79 <64 Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits 
précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, permettant le 
contrôle de circuits de pilotage d'une tête d'iaprimante à jets 
d'encre, sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
• - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
1HK5-6261 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportent à des produits 
qui satisfont à la présente description, 
3741er 6x85421179 »85 Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits 
précaractérisés, réalise en technologie C-HOS, permettant 
l'organisation et le tranafert des données vers une tête 
d'iapriaante è jets d'encre, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanueérique suivante: 
1HK9-8281 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente description 
417 ex85421179 »66 Circuit d'interface et de contrôle è base de circuits 
précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, permettant 
l'interface entre une unité de eéaoire à disques, une unité 
centrale de traiteeent (CPU), une mémoire dynamique à 
lecture-écriture à accès aléatoire (O^RAH) et un bus local, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivsntes: 
6866968 68G1662 
d'autres sigles d'identification ee repportant à des produits-
qui sstisfont à la présente description 
/?? 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
385 ex8542l162 «66 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-HOS, sous 
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
82388 
82389 
82355 
82358 
82374EB 
82434LX 
82 C 181 
82 C 183 82 C 211 
82 C 288 
82 C 381 
82 C 328 
82 C 362 
82 C 461 
82 C 463 
82 C 493 82 C 496 
82 C 88 
CA 91C814 
GC 181 
HT 216 
LIA 4681 
HSH 6387 
R 4228 R 4238 
TACT 83443 
VAC 668 
VIC 668 
VIC 64 
VL 82 C 331 
VV 86 C 416 
ou 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
387 ex85421182 • 18 Circuit de contrôle vidéo, eyant au soins une des fondions 
suivantes: 
- a) contrôle de tubes cathodiques, 
- b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'affichage à cristaux 
liquides, 
- c) contrôle d'affichage ou de génération des caractères de 
dispositifs d'affichage è cristaux liquides, 
- d) contrôle de graphiques, 
- e) contrôle de sélection des couleurs, 
sous forae de circuit intégré monolithique, soit enserré dans un 
boîtier, soit fixé sur un support en matière plastique,_et 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
a)82 C 434 
a)82 C 453 
a)82 C 861 
a)86 C 885 
a)86 C 911 
a)86 C 928 
a)AH 8652 
a)ATI 68868 
a)CRT 9667 
a)CRT 87 C 
e)ET 4866 
a)H 56452 
a)HB 89321 
a)HB 89322 
a)TVGA 8986C 
a)V 6363 
a)VV 86 C 
e)UD 96 C 
a)UD 98 C 
a)UD 96 C 
a)UD 98 C 
a)UD 98 C 
b)82 C 425 
b)CL-GD6418 
b)C0P 472 11 
316 
16 
11 
36 
31 
33 b)H 5656 
b)HD 44188 
b)HD 44788 
b)HD 66166 
b)HD 61164T 
b)HD 61165T 
b)HD 66Î66T 
b)HD 66167T 
b)LC 7582 
b)H 6863 
b)H 6684 
b)MSH 5259 
b)HSH 5298 
b)HSH 5299 
b)HSH 5839 
b)SED 1668 
b)SED 1618 
b)THS 3491 
b)THS 3492 
b)THS 57282 
b)THS 57286 
b)THS 57267 
b)THS 57216 
b)THS 57212 
b)THS 57213 b)V 6116 
b)V 6118 
b)V 6118 
b)V 6126 
b)V 6355-OJ 
c)HD 61838 
c)LH 5821 
d)82 C 431 
d)82 C 435 
d)82 C 441 
d)82 C 451 
d)82 C 452 
d)84 C 451 
d)AVGAl 
d)CL-GD5410 
d)HT 268 
d)HT 269 
d)L 64845 
d)NCR 77C22 
d)0TI 667 
d)PEGA 
d)PVGA 
d)VD 99 C 86 
e)82 C 433 
d'autres sigles d'identification se rapportent à des produits 
qui satisfont a la présente description 
466 ex85421182 •36 Circuit de contrôle ou circuit de contrôle et de gestion, 
coeprenant 2 circuits de contrôle d'accès direct eémoire (DHA) 
et 2 circuits de contrôle d'interruptions, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
82366SL 
82C266 82C316 
GC 181 SX HT 181 SX 
VL 82 C 488 VL 82 C 486 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
À0) 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
qui satisfont a la présente description 
401 6x85421182 «39 Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, ayant au 
moins une des caractéristiques suivantes: 
- e)pour des moteurs sans balais à 3 phases, réalisé en 
technologie BiHOS. opérant è une alimentation unique de 5 V, 
comprenant des sorties eu.ant une impédance de 1,4 ohms à un 
courant de 1 A, 
- b)réalisé en technologie C-HOS, comprenant un circuit pour 
surveiller le tension d'alimentation, un circuit pour le 
stockage et décodage des adresses et le multiplexage des 
données, un convertisseur numérique/analogique à 8 bits et 5 
amplificateurs, 
- c)réalisé en technologie N-HOS (y compris H-HOS), comprenant 
un filtre numérique è 16 bits, 
sous forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comportant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
a)9998CS b)6C 27 b)6C 4S c)LH 629 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
414 ex85421182 «89 Circuit de décodage/pilotage de ligne, réalisé en technologie 
C-HOS, eyant une tension de sortie de 36. 35 ou 60 V à 500 
eA, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une 
des combinaisons alphanueér iques_ suivantes: 
HC 34142 UCN 5816 UCN 5817 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
376 ex85421182 - «92 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, permettant 
le pilotege de 25 lampe.- ou d'un dispositif d'affichage à 
diodes éaettrices de l.-„-'e è 7 segments, ayant une tension de 
pilotage de 4,5 V ou pu: mais n'excédant pas 6 V, sous forae de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
HC 14489 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
377 ex85421182 «93 Circuit de contrôle, réélise en technologie C-HOS, pour la 
commande du déclencheeent des plumes d'une tête d'impression, 
sous forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
iTvs-eeei 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
378 ex85421182 «94 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, assurant la 
gestion de réduction de la consoasation d'énergie d'un 
microprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous forme de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
1628 CP 
h 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoires (X; 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 0 
425 ex85421184 «14 Circuit d'interface ou d'interface et de contrôle, réalisé en 
technologie C-HOS, ayant au aoins une des caractéristiques 
suivantes: 
- a) pour les signaux entre l'unité périphérique de mémoire à 
disques et l'unité centrale de traiteeent (CPU), 
- b) pour le contrôle des coeeunications des données entre un 
circuit d'interface bus système et des unités périphériques, 
comprenant un port d'interface systèee, un port 
eicroprocesseur et un port d'accès direct eéaoire (DHA), 
- c) pereettant l'interface et le contrôle des séquences de 
données entre une aechine automatique de traiteeent de 
l'inforaation et une unité de mémoire à disque, 
- d) pour des données à lecture-écriture entre une unité de 
aéaoire à bandes audionuaériques et un eicroprocesseur, 
sous forée de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
a)AIC 566 L b)lTU2-8301 
a)DP 8466 b)lTV3-8301 
a)0HTI 5680 (0MT1 28588) b)lTV3-8302 
a)0HTI 5696 (OHTI 28569) b)lTV4-O301 
a)«D 11 C 68-17 b)lTV4-8382 
a)WD 14 C 68-17 c)32C268 
a)WD 61 C 48 c)AIC 6860 
bHTUl-8381 d)lXK2-8361 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
436 ex85421184 (46 Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie 
C-HOS, coaprenent des circuits de pilotege de 48 eA, des 
registres, un circuit d'interface d'accès direct aéaoire (DHA) à 
18 bits, un bus eicroprocesseur à 8 bits, un circuit de 
génération et vérificetion de parité, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
NCR 53C94 NCR S3C9S NCR 53C96 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
443 ex85421186 (83 Filtre en peigne de ligne vidéo, réalisé en technologie C-HDS, 
permettant la séparation numérique des signaux de 
luminance/chrominance, sous forae de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta 
combinaison alphanuaérique suivante: 
CXD 2624 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont è la présente description 
444 ex85421186 »84 Convertisseur numérique/enelogique et analogique/numérique, 
réalisé en technologie C-HOS, coeprenant un aoduleteur 
analogique permettant le Bur-échentillonage des signaux à une 
frequence de 1624 HHz et un filtre peraettent l'echanti llonage 
des signaux d'un modulateur numérique è une fréquence de 512 
kHz, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dens un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
coebinaison alphanumérique suivante: 
HSP 58C28 
(4) 2A 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présente description 
445 ex85421186 «87 Hulliplexeur/déeulliplexeur, réalisé en technologie C-HOS, 
peraeltant la converaion de 28 signaux independents, coeprenant 
un circuit d'interfece bus de aicroprocesseur et une mémoire à 
lecture-écriture s accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aéeorisation de 256 Kbits, sous forae de circuit intégré 
eonolithique enssrré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison elphanumérique auivante: 
TXC 63381 
d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
451 ex85421186 «88 Circuit de traiteeent double des signaux audio d'une ligne 
d'ebonné (DSLAC), réalisé en technologie C-HOS, muni de 2 
processeurs de signaux numériques, au moins d'un convertisseur 
analogique/numérique et eu moins d'un convertieseur 
numérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portanl: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
Aa 79C62 Aa 79C63 Aa 7SC84 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
479b i s ex85421186 *18 Emetteur, réalisé en technologie C-HOS, opérant à une 
aliaentation unique de +5 V et peraellanl le transfert de 
données s une vitesse de 128 Kbits per seconde ou plus, 
comprenant au aaxiaua 5 éaetteurSj_ sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dens un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenent une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
HAX 268 MAX 284 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
453 ex85421186 «12 Codeur/décodeur, réalisé en technologie BiHOS, peraetlant ta 
conversion, le séparation et le transfert de données à une 
vitesse de 58 Hbits/s, comprenant un détecteur d'impulsions de 
lecture et un synthétiseur/synchroniseur de fréquences, sous 
forée de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison elphanuaérique suivente: 
HD 153631 RF 
d'autres aigles d'identificetion se repportent è des produits 
qui satisfont à la présente description 
673 ex85421186 *16 Circuit d'horloge £ boucle de verrouiItage de phase 
(Phase Locked Loop/PLL), réalisé en technologie C-HOS, 
peraettent la aynchronieation ou multiplication des fréquences 
de 26 HHz ou plus mais n'excédant pas 1£8 HHz, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
coabinaiaon alphanuaérique suivante: 
HC 88915 HC 88916 HC 88926 HC 88PL117 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
2i-
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
470 ex8542U86 •29 Emetteur/récepteur, réalisé en technologie C-HOS, ayant au 
aoins une des csractéristiques suivantes: 
- a) permettant le raccordement (terainating.) de vitesses de 
ligne de 8448 ou 34368 Kbits/s, 
- b) bidirectionel è 8, 16 ou 18 bits, 
- c) opérant à une elieentetion unique de +5 V et eyant un 
courent d'alimentation n'excédant pas 2 aA, coaprenant 2 
émetteurs et 2 récepteurs, 
- d) opèrent à une aliaentation unique de +5 V, coeprenant au 
ainieua 6 émetteurs et eu minimum 8 récepteurs, 
- e) opérant à une elieentetion unique de +5 V et de +9 V ou 
plus eais n'excédant pas +13,2 V et pereeltant le transfert 
de données à une vitease de 126 Kbits per seconde ou plus, 
comprenant 2 émetteurs et précepteurs, 
- O opèrent à un courant d'aliaenlation n'excédant pas 3 aA, 
coaprenant 2 circuits de pilotage et 3 récepteurs, 
- g_) ayant un teeps de propagation n'excédant pas 11 ns, 
- h) pour des signaux entre un codeur/encodeur utilisant le 
code "Hanchester" (HED) ou une unité d'interface et une paire 
de cable torsadé ou un câble coaxial dans un réseau local, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
a)TXC 62656 
b)29 C 833 A 
b)29 C 853 A 
b)74 AC 16472 
b)74 AC 16646 
b)74 AC 16657 
b)74 ACT 16245 
b)74 ACT 16476 
b)74 ACT 16863 
b)74 FCT 162586 
b)74 FCT 162561 
b)74 FCT 162543 
b)74 FCT 162646 b)74 FCT 162652 
b)74 FCT 162952 
b)74 FCT 16588 
b)74 FCT 16581 
b)74 FCT 16543 
b)74 FCT 16646 
b)74 FCT 16652 
b)74 FCT 16952 
b)74 FCT 245 
b)74 FCT 645 
c)HAX 228 
d)HAX 244 
d)HAX 24S d)HAX 246 
d)HAX 247 
d)HAX 248 
d)HAX 249 
ê)HAX 281 
f)LTC 962 
ï)29 FCT 52 
a)82563 
h)83C92 
h)83C94 
h)Ae 79C98 
h)THS 386C68 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
478 ex85421186 •39 Générateur de tops horloge, sous forée de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
32 D4661CL 
82 C 462 k 
AV 9129 
Bt 438 
Bt 439 
CXP 1835 
CXP 1252 " 
CXD 1255 
CV7B991 CV7B992 
DP 8531 
PP 8532 
DP 83241 
ICD 2823 
ICD 2627 
ICD 2628 
ICS 1394 
ICS 2494 ICS 96C64 
LZ 93F31 
LZ 93F33 
LZ 93N61 
HK 1418 
HK 1442 
HK 1448 
HK 1456 
PCLK 1 PCLK 2 
SC 11410 
SC 11411 
SC 11412 
TCK 9002 
WD 90 C 61 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
479 ex85421186 •48 Circuit tampon des données ou circuit taapon des 
données/adresses, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
FB- 2826 GC 162 HT 162 VL 82 C 332 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
n 
Code NC TAR1C Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
483 ex85421186 (44 Circuit de compression/décompression de données ou d'imagés, 
réalisé en technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
1XH4-8381 1XV9-8861 CL 458 CL 958 
1XK6-6381 74 ACT 6348 CL 556 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
489 ex85421186 «53 Générateur de signaux, réalisé an technologie C-HOS, permettant 
la génération d'iepulsions aynchrones pour un capteur d'iaages à 
transfer de charge (CCD), sous forma de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un bottier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CXD 1636 CXD 1217 LZ 93B53 LZ 93N43 
d'Butres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
490 ex85421186 «54 Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS 
(C-HOS-Hodeas), exclusiveeent pour la transmission d'images 
statiques (facsiaile telegraphy) dans une seule direction 
(half duplex) à une vitesse de 388, 2488, 4888, 7266 
ou 9668 bits par seconde, sous forae de circuit intégré 
aonoli th i que enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
TC 35128 
d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
494 6x85421186 »59 Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-HOS, 
perBettant le traitement des signaux vidéo d'un capteur d'iaages 
à transfert de charge (CCD), sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CXA 1818 CXO 2166 CXD 2156 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
587 ex85421186 *80 Circuit comparateur, réalisé en technologie C-HOS, permettant 
la comparaison des étiquettes d'adresse d'antémémoire, 
coaprenant une aéaoire eletique à lecture-écriture à accès 
aléatoire (S-RAH) d'une capacité de aeaorisation de 16 Kbits, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
-un sigle d'identification consistant mn/ou comprenant la 
coabinaison alphanueériqua euivante: 
HCH 62356 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenta description 
2 H 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
513 ex85421186 «91 Circuit de traiteeent des signaux audio d'une ligne 
d'abonné (SLAC), auni de 2_processeurs de signaux 
numériques, d'un convertisseur analogique/numérique et d'un 
convertisseur numérique/analogique, sous forae de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
AH 7961 AH 7985 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
519 ex85421189 «18 Emetteur/récepteur, en matière semi-conducteur arseniure de 
gallium (AsGa). assurant la coeaunication sunçhrone/asunchrone 
de données à une vitesse de 622 Hbits ou plus mais n'excédant 
pas 2.5 Gbits par seconde, sous forme de circuit intégré 
monoli thique présenté en microplaquette (chip), destiné à la 
fabrication de produits de la sous-position 85421198 
enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coebinaisons alphanumériques suivantes: 
GIGA BOA GIGA HATCH 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
528 ex85421189 «20 Circuit de aesure, en matière semi-conducteur arseniure de 
gallium (AsGa), permettant lamesure des temps de propagation 
de signaux sur des lignes de transaission, coaprenant 2 
coapteurs esunchrones, 4 circuits comparateurs, un générateur de 
tops horloge et un oscillateur, sous forae de circuit intégré 
aonolithique présenté en aicroplaquette (chip), destiné à la 
fabrication de produits de la sous-position 85421198 
enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant La 
combinaison alphanumérique suivante: 
GIGA TOR 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
521 ex85421189 «36 Circuit de récupération de tops horloge et de données, en 
matériau semi-conducteur arseniure de gallium (AsGa), sous 
forme de circuit intégré aonolithique présenté en 
microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de 
la sous-position 85421198 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
GD 16642 GD 16643 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente description (a) 
522 ex85421189 «48 Hultiplexeur, en eateriau semi-conducteur arseniure de gallium 
(AsGa). permettant le multiplexage de 4 flux de données en un 
flux de données simple, comprenant un circuit à boucle de 
verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) et des 
circuits de pilotage pour diodes léser, sous forae de circuit 
intégré aonolithique présenté en aicroplaquette (chip), 
destiné à la fabrication de produits de ta sous-position 
85421198 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l_a 
combinaison alphanumérique suivante: 
GD 16854 
2* 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Tau» oes droits autono«es (XJ 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produit; 
qui satisfont à la présente description (a) 
523 ex85421189 «56 Diviseur/détecteur, en matériau semi-conducteur arseniure de 
gallium (AsGa). assurent la synthétisalion des fréquences 
dans une gaaae de 58 HHz à 1768 HHz, coaprenant un 
prédiviseur, un diviseur de fréquences et un détecteur de 
phase/fréguence, sous forae de circuit inlégré eonolithique 
présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de-
produits de le sous-position 85421198 enserrés dens un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
.GIGA FSS 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 
526 ex85421196 «21 Héeoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie bipoleire, d'une capacité de 
mémorisation n'excédant pas 1 Kbit, sous forae de circuit 
inlégré eonolithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
82 S 69 93422 93425 HBH 93419 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
538 ex85421190 «74 Mémoire a lecture exclusiveaent, prograaaable (PROH), réalisé 
en technologie bipolaire, d'une capacité de mémorisation 
n'excédant pas 64 Kbits, sous forae de circuit inlégré 
aonoli thique enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons nuaériques ou alphanumériques suivantes: 
18 S 638 27 S 191 5389 6336 82 S 138 
24 S 18 27 S 291 S3 S 246 63 S 248 82 S 131 
24 S 41 28 L 22 53 S 241 63 S 241 93436 
24 S 81 28 LA 22 54 8 578 63 S 3281 93446 
28 L 42 28 L2XHFC 54 S 571 7853 Aa 27S43 
28 S 166 29613 5664 7858 HB 7115 
28 S 42 29778 5624 74 S 576 HB 7116 
28 S 86 29771 6385 74 S 571 HB 7117 
27 PS 191 38516 6386 76 LS 63 HB 7118 
27 PS 291 5365 6368 7628 HB 714J_ 
27 S 12 5386 6389 7621 HB 7142 
27 S 13 5368 6335 82 S 114 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
557 ex85421195 «62 Circuit de pilotage, en matériau semi-conducteur arseniure de 
gallium (AsGa). permettent le contrôle des diodes laser ou 
d'autres diodes éaetlrices de lumière, sous forme de circuit 
inlégré monotithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistànl en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
16G875 16G876 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
566 ex85421198 «62 Convertisseur numérique/analogique audio, réalisé en 
technologie bipolaire, ayant une gamme dynamique de 96 dB ou 
plus, cosportant une tension de référence interne, sous forae de 
circuit inlégré monotithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
IL 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux ries droits autonomes (X,1 
PCH 63P 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
569 ex854211! «67 Démodulateur pour signaux à phases alternées, réalisé en 
technologie bipolaire, coeportant un générateur de tops-horloge 
et un convertisseur de signaux parallèles en signaux sériels, 
sous forae de circuit intégré aonolithigue enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanueérique suivenle: 
TA 8662 
- un eutre sigle d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à le présanla description 
447 ex854211! «27 Convertisseur numérique/analogique à 16 bits, réalisé en 
technologie bipolaire, comprenant une tension de référence 
interne, sous forme de circuit intégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
DAC 712 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
559 ex85421198 «28 Prédiviseur, réalisé en technologie bipolaire, eyant une 
fréquence d'entrée n'excèdent pas 1,5 GHz et un taux de division 
ajustable de 64/65 ou de 128/129, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 12822 SC 12822 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
566 ex85421198 •32 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, 
permettant la conversion de données en foraal série ou parallel 
et le transfert bidirectionnel de données série à une vitesse 
n'excédant pas 268 Hoctet/s, sous forme de circuit inlégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanumérique suivante: 
HC 166SX1451 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
561 ex8542U98 •33 Commutateur différentiel à point de croiseaent à 32 x 32 
bits, réalisé en technologie bipolaire, peraetlant la 
commutation d'une vitesse de données de 888 Hbits/s, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanueérique suivante: 
S 2624 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont è la présente description 
2> 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
563 ex85421198 «35 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, 
permettant la transmission de données par un câble à paire 
torsadée d'une longueur de 160 a, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
DP 83220 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
565 ex85421198 «36 Générateur/tampon de tops horloge, en eateriau 
semi-conducteur arseniure de gallium (AsGa). assurant la 
sunchronisation ou la aultiplication de fréguences, sous forme 
de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
GA 1686 GA 1686 GA 1688 GA 1116 
' GA 1885 GA 1687 GA 1689 GA 1216 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
379b i s ex85421928 «38 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, permettant 
le pilotage des charges inductives et résistive, ayant 4 sorties 
d'un courant de 2 A ou plus sais n'excédant pas 7,2 A* sous 
forme de circuit intégré monolithique analogique présenté en 
microplaquette (chip), destiné à la fabrication de systèmes de 
commande de moteurs (a) 
587 ex85421920 «40 Amplificateur de transimpédance, .en matériau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa), opérant à une largeur de bande 
n'excédant pas 2,7 GHz, sous forae de circuit intégré 
monolithique analogique présenté en microplaquette (chip), 
> destiné à la fabrication de produits de la sous-position 
85271196 (a) 
591 ex85421930 «62 Amplificateur de mi -ro-ondes, réalisé en technologie bipolaire, 
ayant un gain d'à»;-*fication nominal soit de 18 dB à 6,5 GHz, 
soit de 22,5 dB à 1 GHz et de 32,5 dB à 8,1 GHz, soit de 26 dB à 
1,5 GHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
A-66 A-68 N18 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
592 6x85421936 «63 Amplificateur quadruple, réalisé en technologie C-HOS, ayant un 
courant d'entrée n'excédant pas 28 pA, sous forae de circuit 
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanueérique suivante: 
LHC 660 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
594 ex8542l936 «85 Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, ayant un 
courant d'alimentation tupique n'excédant pas 1 mft à une 
tension de 12 V et une température de 25*C, sous forme de 
circuit intégré monolithique analogigue enserré dans un boîtier 
portant: , 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
)l 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
LH 1964 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
595 ex85421938 (66 Aaplificateur, réalisé an technologie bipolaire, ayant une 
fréquence d'opération typique de 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et 
une tension d'sliaentation unique de 5 V, sous forme de circuit 
inlégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
C1D C1E C1F C1G C1H C1J 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à le préssnta daacription 
596 ex85421939 «87 Aaplificateur ayant une tension de décalage (Offset voltage) 
n'excédant pas 1886 iiV à 25*C, sous forae de circuit 
inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaiasons alphanumériques suivantes: 
LT 1866 OPA 275 OPA 628 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
597 ex8542l930 «88 Amplificateur, en matériau semi-conducteur arseniure de 
gallium (AsGa), agant un f-acteur d'aaptificalion nominal de 18 
dB ou plus sais n'excèdent pas 38 dB et une gamme de fréquence 
n'excédant pas 1,9 GHz, sous forae de circuit intégré 
eonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle ({'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
16G671 16G872 16G674 HGF 7131 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
598 ex85421938 «18 Aaplificateur, sous forae de circuit intégré eonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistanl en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
C 85 V 35 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à 18 présente description 
Cet aaplificateur est destiné à la fabrication de produits de la 
sous-position 96214666 (a) 
599 ex85421930 «15 Amplificateur à courant d'entrée n'excédant pas 86 nA, sous 
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
OPA 37 OPA 111 OPA 121 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
(5) ^ 
Çocje ^c TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
660- ex85421930 *25 Amplificateur réglable pour signaux d'une fréquence de 10 Hz ou 
plus sais n'excédant pas 36 kHz, avec un gain d'amplification de 
85 dB ou plus, 60US forae de circuit inlégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
H 5218 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
661 ex85421930 «36 Amplificateur double ou quadruple, opérant à un courant 
d'alimentation n'excédant pas 56 uA par amplificateur, sous 
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
LT 1878 LT 1679 LT 1178 LT 1179 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
602 ex85421930 «46 Aaplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments dans 
une gamme de températures de 6*C à 50'C, contenanl un 
syslèae d'alarme, sous forae de circuit intégré monolithique 
/ analogigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
AD 594 AD 595 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
663 ex85421936 *89 Aaplificateur avec un facteur d'aaplification programmable, 
sous forae de circuit ?gré eonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portan. 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
PGA 182 PGA 262 PGA 283 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
• '/ 
684 ex8542l959 «15 Réguleteur de tension et de courant, réalisé en technologie 
C-HOS, fonctionnent à une tension d'entrée de batterie de 0,85 V 
ou plus sais n'excédant pas 5,5 V ou une tension d'entrée 
non-regulée de 7 V ou plus mais n'excédant pas 20 V, assurant 
une tension de sortie ajustable de 3,3 V (±6,13 V) ou 5 V (±8,20 
V), sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
MAX 717 HAX 719 HAX 721 HAX 723 
MAX 718 HAX 726 HAX 722 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
611 ex85421956 «28 Régulateur de tension ayant une gamme de tension d'entrée de 3 
V ou plus Bais n'excédant pas 68 V et un courant à l'état de 
repos de 6 ou 7 aA, coaprenant un circuit commutateur de 1,25 
A, de 2,5 A, de 4 A ou de 5 A, sous forme de circuit inlégré 
monolithique analogigue enserré dans un boîtier portant: 
- un/sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
3o 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
LT 1876 LT 1671 LT 1178 LT 1171 LT 1172 LT 1271 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
666 ex85421958 «25 Régulateur de tension, assurant la protection d'inversion de 
batterie, opérant è une tension d'entrée n'excédant pas 36 V 
et ayBnt un courant i l'état de repos n'excédant pas 78 |iA à 
charge zéro, sous foraa de circuit intégré eonolithique 
analogique enserré dens un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
LT 1129 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
607 ex85421956 «35 Régulateur de tension, ayant un courant è l'état de repos 
n'excédant pas 75 aA et une tension ainiaale de régulation 
n'excédant pas 8,6 V à un courant de sortie de 756 eA, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
TL756H TL751H 
- d'autres sigles d*identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
668 ex85421858 «45 Régulateur de tension, ayant tension de sortie de 12 V (±3 X), 
un courant à l'état de repos n'excédant pas 16 aA et une tension 
minimale de régulation n'excédant pas 22 V à un courant de 
sortie de 58 aA, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
CS 8169 (7632FB) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
669 ex85421959 «55 Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée de ^15 
V ou plus eais n'excèdent pas 66 V, ayant une tension de sortie 
de 3,2 V ou plus sais n'excédant pas 5,2 V, sous forme de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier, 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaiasons alphanuaériques suivantes: 
LT 1142 LT 1149 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
615 ex85421950 «68 Régulateur de tension ayant une gamme de tension d'entrée de 
4,75 V ou plus sais n'excédant pas 68 V et un courant à l'état 
de repos n'excédant pas 18 mA, coaprenant un circuit commutateur 
de 1 A et un oscillateur d'une frequence fixe de 52 kHz, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
LH 1575 LH 2575 
3* 
Code NC TARIC Designation des marchandises Tau* des d r c i; s auionomes iX. 
- d'autres sigles d'identificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenta description 
616 ex85421950 *78 Régulateur de tension et de courant, réalisé en technologie 
bipolaire, pereettant la génération de 3 courants de sortie 
respectivement de 7,5 eA, 56 aA et 756 aA à une tension de 
sortie de 5 V (±5 X), sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabineison numérique suivante: 
34992 
- d'autres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont è le présenle description 
625b i s ex85421968 «93 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, pour le 
pilotage de aoteurs à courant continu evec balais, sous forae de 
circuil intégré eonolithique analogique enserré dens un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
BA 6169 6A 6269 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
382 ex85421966 «64 Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu à trois 
phases, réalisé en technologie BiHOS, coaprenant un circuit de 
détection de seuil è effet Hall, sous forme de circuit intégré 
monolithique analogigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeportant l£ 
coabinaison nuaériques suivante: 
1323454 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
626 ex85421968 «85 Circuit de contrôle pour surveiller la tension des 
microprocesseurs, réalisé en technologie C-HOS, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
DS 1231 H 6666 HN 13882 HN 13821C 
DS 1232 H 6661 HN 1381 HN 13822C 
H 6906 HN 1388 HN 13811 HN 1382C 
H 6852 HN 13861 HN 13812 V 7039 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
628 ex85421960 «87 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, 
peraetlant le pilotage des transistors N-HOS, ayant un courant 
d'attente n'excédant pas 3 «A, coaprenant un circuit de 
coupure de surtensions et un circuit poape de charge, sous .forae 
de circuil inlégré eonolithique analoqrque enserré dans un 
boîtier portsnt: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
HC 33691 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présenle description 
Si 
Code NC TAR IC Désignation des marchandises Taux des droits autonoces (X) 
629 ex8542l966 Circuit de contrôle de courant, réalisé en technologie 
bipolaire, pereettant le pilotage d'un courant de sortie 
constant de 2 A, ayant une fonction de détection des erreurs de 
sortie, sous forée de circuit intégré eonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
PBD 3548 
- d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits 
oui satisfont à la présente description 
631 6x65421969 «16 Circuit pour le pilotage du courant dans un anrouleaent 
(winding) de aoteurs linéaires ou è bras pivotants, réalisé 
en technologie bipolaire, opèrent a une tension de sortie 
n'excédant pes 45 V à un courant de sortie n'excédant pas 1,8 A, 
sous foraa de circuil intégré eonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portent: 
- un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
PBL 3717 PBL-3770 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle description 
632 ex85421968 •11 Circuit pour le pilotage du courant de aoteurs linéaires ou à 
bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à une 
tension de sortie n'excédant pas 45 V à un couranl de sortie 
n'excédant pas 1 A, comportant un circuit générateur de tops 
horloge, sous forae de circuit intégré monolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
34993 PBL 3771 PBL 3772 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente description 
564 6x85421966 •12 Circuit de contrôle d'un aoteur à courant continu sans balais 
à 3 phases, réalisé en technologie bipolaire, opérant à un 
courant d'entrée de 1 pA et agant un courant de décalage 
d'entrée de 8.1 pA à une tension de décalage d'entrée de 5 mV, 
coaprenant un circuil de coupure thermique, sous forme de 
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
HA 13498 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
618 6x85421966 •15 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, permettant 
l'amplificalion/inversion de niveaux de tension pour piloter les 
lignes verticales d'un capteur d'iaages à transfert de charge 
(CCD), sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXD 1267 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
626 ex85421968 '16 Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu, réalisé en 
technologie bipolaire, assurant un courant de sortie de 2 A à 
une tension de sortie de saturation de 3,2 V, coaprenant 3 
entrées TTL, 4 transistors en configuration de pont complète et 
un circuit de coupure en surtension, sous forme de circuit 
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
71864 HB 
. - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
621 ex85421968 *17 Circuit de contrôle, peraettant le pilotage des charges 
inductives ou résistives, ayant un courant de sortie n'excédant 
pas 1,3 A à une tension d'aliaenlation n'excédant pas 28 V, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
71884 SB 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
622 ex85421968 *18 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, peraetlant 
le contrôle de 2 transistors de puissance à effet de champ 
(FET), sous forme de circuit intégré monolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LTC 1155 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à '^«présente description 
623 ex85421968 *19 Circuit de contrôle de régulateurs de tension, opérant à une 
tension d'entrée de 6 V ou plus mais n'excédant pas 30 V, ayant 
une tension de sortie de 5 V (±8,1 V) à un courant de sortie de 
226 pA, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1432 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
617 ex85421966 *28 Circuit de contrôle de tachaètre, réalisé en technologie 
bipolaire, comprenant un régulateur de tension, sous forme de 
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
CS 8196 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
..H 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
379 ex85421966 «21 Circuil de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, permettant 
le pilotage des charges inductives et résistives, ayant 4 
sorties d'un courant de 2 A ou plus mais n'excédant pas 7,2 A, 
sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une ce; 
combinaiasons alphanuaériques suivantes: 
188984 HIP 8882 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
654 ex85421988 •81 Filtre, réalisé an technologie C-HOS, ayant une fréquence de 
coupure prograesable de 4,5 Hhz ou plus sais n'excédant pas 25,2 
HHz et une aaplificalion de fréquence prograaaable n'excédant 
pas 9 dB, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 896 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
655 ex85421! •62 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction audio, réalisé 
en technologie C-HOS, peraettant la mémorisation analogique 
directe des données audio d'une durée de 12, 16^ 26, 45. 60, 
75 ou 98 secondes, coeprenant une aémoire à lecture 
exclusiveaent, effaçable électriquement, programmable 
(E PROH) d'une capacité de mémorisation de 480 Kbits ou 
plus mais n'excédant pas 1 Hbit, 3 amplificateurs, un circuit 
de contrôle de gain automatique et 2 filtres, sous forme de 
circuit inlégré monolithique analogigue enserré dans un boîtier 
portant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
ISD 1812A 
ISO 1816A ISD 1826A 
ISD 2545 ISD 2568 ISD 2598 
ISD 2575 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
656 6x85421980 •83 Hicroprocesseur de signaux analogiques, réalisé en technologie 
bipolaire, permettant le contrôle de gain automatique, le 
traiteaent des signaux de lecture et la génération des signaux 
de positionnement du tête pour des têtes magnétiques dans une 
unité de aémoire à disques, sous forae de circuit intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
SN 28961 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
657 ex85421988 • 64 Circuit intégré monolithique analogique pour t'atténuât ion des 
bruits dans le domaine audio, offrant une réduction du souffle 
d'émission de 14 décibels enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HA 12643 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
*.c 
•Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux ces droits autonones (X. 
659 ex8542l98Û «86 Hodulateur analogique, réalisé en technologie C-HOS, au,ant une 
gamme dynamique de 123 dB à 375 Hz, sous forae de circuit 
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant : 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
CS 5323 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à IB présente description 
666 ex85421988 «07 Unité pour la réception des bandes AH et FH, réalisée en 
technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXA 1638 P CXA 1246 P 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
,662 ex85421980 «89 Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire, 
pour le domaine des signaux audio, ayant une distorsion 
n'excédant pas 9,665 X, coaprenant 2 circuits de contrôle et 2 
commutateurs/inverseurs, sous f,orme de circuit intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TK 15822 Z 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
663 ex85421988 «16 Circuit intégré eonolithique analogique, réalisé en technologie 
bipolaire, pour la pro'. nuon des centraux téléphoniques contre 
les surcharges, enserre rians un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaiasons numériques ou alphanueériques suivantes: 
1515 T1SP 1872F3 TISP 1882F3 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
664 6x85421986 (11 Filtre prograaaable, réalisé en technologie bipolaire, ayant 
une fréquence de coupure prograaaable de 5 HHz ou plus aais 
n'excédant pas 15 HHz et une fréquence de crête et largeur de 
bande programmables, comprenant un filtre à 7 pôles et un 
différencialeur, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un siglè d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
32F8611 32F8812 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont s la présenle description 
665 ex85421986 «12 Générateur aultifréquence à double tonalité (DTHF), réalisé en 
technologie C-HOS, permettant la décodage de données binaires à 
4 bits et la génération de 16 paires de fréquence, sous forae de 
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la » 
combinaison alphanumérique suivante: 
TP 5688 
61 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (! 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
666 ex85421988 «13 Convertisseur de fréquence, en eateriau semi-conducteur 
arseniure de qaltiue (AsGa), permettant la conversion des 
fréquences de 16,25 GHz ou plus sais n'excédant pas 12,75 GHz en 
des fréquences de 956 HHz ou plus mais n'excédant pas 2650 
HHz, sous forée de circuit intégré eonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
26876C AKD 12616 AKD 12575 AND 2881T4C 
AKD 12866 AKD 12611 AKD 2488 FHH 5163 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
667 ex85421980 «14 Convertiseur de tension en fréquence, coaprenant un 
amplificateur, sous forae de circuit intégré monolithique 
analogigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
VFC32 VFC10O VFC101 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
668 ex85421980 «15 Convertisseur courant/tension, ayant un courant d'entrée 
n'excédant pas 166 uA et une tension de sortie n'excédant pas 
-18 V, sous forae de circuit intégré eonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
ACF 2181 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle description 
669 ex85421988 «16 Convertisseur moyenne quadratique pour le calcul de la valeur 
aoyenne quedratique (RH8) de foraes d'ondes et la conversion de 
cette valeur en courant continu équivalent ou en tension 
continue equivelente, sous forae de circuit intégré monolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
AD 536 A AD 636 AD 637 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
676 ex85421988 «17 Régulateur de température, sous forae de circuit intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
AD 596 AD 592 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à ta présente description 
(6) ïï 
C0àe NC TAR1C Désignation des marchandises Taux ces droits autoncii-s 
67î ex854'2l980 «19 Capteur d'image constitué d'une ligne de 5960 cellules 
photosensibles ou soins et d'une matrice associée aux registres 
de décalage, sous forae de circuil intégré monolithique 
analogigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
LZ 2819 PD 3573 TCD 183 TCD 165 TCD 133 TCD 141 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont è le présenle description 
672 ex85421986 «28 Capteur d'image è transfert de cherge à interligne, sous forae 
de circuit intégré eonolithique analogigue enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
ICX 618 ICX 822 ICX 838 PD 3732 
ICX 621 ICX 624 ICX 638 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
6?4 6x65421980 *22 Détecteur pour des crêtes d'amplitudes dans des signaux de 
lecture-écriture des unités de mémoire à disques, constitué d'un 
amplificateur du différentiel ayant une amplification contrôlée 
automatiquement et d'un redresseur de précision à double 
alternance, sous forae de circuit inlégré monolithique 
analogigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une 
des combinaison^ alphanuaériques suivantes: 
32P3041 HL 8464 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
675 ex85421986 «23 Comparateur de tension, réalisé en technologie isolation 
diélectrique, coeportant une bascule (flip-flop) 
maître-esclave, opérant dans une plage de tension coaaune de -12 
V ou plus eais n'excédant pas +12 V et une plage de tension 
différentielle de -24 V ou plus mais n'excédant pas +24 V et 
ayant un leaps de réponse n'excédant pas 6 ns, sous forae de 
circuit intégré monolithique analogigue enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
EL 2019 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
676 ex85421886 «24 Amplificateur/comparateur, réalisé en technologie bipolaire, 
pour l'amplification et la comparaison des signaux 
phase/fréquence de signal d'entrée des capteurs, sous forae de 
circuil inlégré aonolilhique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant'en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivente: 
CXA 1418 N 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
ïï 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
677 ex85421988 «25 Demi-redresseur en pont, constitué de 2 transistors à effet de 
chaap, réélise en technologie NOS (HOSFETs), permettant le 
pilotage des charges inductives ou capacitives d'une tension 
nominale de 58 V et un courent nominal de 2 A, sous forme de 
circuil inlégré eonolithique enaloqique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivenle: 
S.9959DV 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la préaante deacriplion 
678 ex85421988 «26 Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en technologie 
bipolaire, ayant une perte de tension n'excédant pas 1,6 V à un 
courant de sortie de 186 eA et opérant a une gaaae de tension 
d'aliaentation de 3,5 V ou plus mais n'excédant pas 15 V, sous 
forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans 
un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1654 
- d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
679 ex85421986 «27 Circuit comparateur de tension à 5 canaux pour surveiller des 
circuits de lampe, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans, un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 22681 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
681 ex85421986 «29 Circuit de réseau téléphonique local, réalisé en technologie 
C-HOS, peraettant la génération de tonalité et la commutation, 
l'aaplification et te décodage des signaux audio de 2 lignes 
téléphoniques externes su aaximum et de 12 lignes téléphoniques 
internes eu aaxiaua, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SC 11390 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
682 ex85421988 «36 Codeur/décodeur stéréo à 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, 
ayant des fréquences d'échentillonages de 4 kHz ou plus sais' 
n'excédant pas 48 kHz, coaprenant un aultiplexeur, un 
convertisseur numérique/analogique, un convertisseur 
analogique/nuaérique, un circuit de réglage silencieux 
(auie), un circuit de tension de référence, une entrée pour 
aicrophones, une sortie pour haut parleurs et une sortie pour 
écouteurs, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AD 1849 CS 4215 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
35 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X 
683 ex85421980 131 Circuil audio, réalisé en technologie C-HOS, ayant une garnie 
dynaaique de 86 dB ou plus, coaprenant 2 convertisseurs 
numériques/analogiques et 2 convertisseurs 
analogiques/numériques, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une de-
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AD 1848 CS 4231 CS 4248 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
684 ex85421986 •32 Circuit de transfert de parole, réalisé en technologie 
bipolaire, operant à une tension d'sliaentation de 2,3 V ou plus 
mais n'excédant pas 22 V, assurent la régulation constante 
d'aaptification de transmission et de réception et la fonction 
de réglage silencieux (aute), coaprenant 4 amplificateurs, 
une tension de référence interne, 2 régulateurs de courant 
continu et une fonction d'attente d'alimentation (power 
down), sous forme de circuit intégré monolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
PBL 3850 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
685 ex8S421i •33 Circuil de traiteaent vidéo, réélise en technologie bipolaire, 
pour des signaux d'un capteur d'iaages à transfert de charge 
(CCD), sous forme de circuit intégré monolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AN 2814S 
AN 2145FHP 
CXA 1316A0 CXA 1396 
CXft 1391 
CX? 1»392 IR 3P69 
IR 3P81A 
IR 3P92 IR 3P97 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
686 ex8S421988 «34. Décodeur passif, réalisé en technologie BiHÛS, comprenant une 
matrice fixe, un filtre è 7 kHz, un circuit d'aténuation du 
bruit, un circuit numérique de retard et un circuit de contrôle 
de aéaoire, sous forme de circuit intégré monolithique 
analogigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificalion consistant en/eu comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LV K 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle descriplion 
687 ex85421! •35 Décodeur de matrice, réalisé en technologie BiHOS, comprenant 
un circuit de eatrice adaptable, des aémoires tampon de balance 
autoaatique, un générateur de bruit et'un circuit de contrôle, 
sous forae de circuil intégré aonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
SSH 2125 SSH 2126 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
qo 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
689 ex8S421969 (37 Codeur/décodeur sériel à 13 bits linéaires, réalisé en 
technologie C-HOS, permettant la conversion numérique/analogique-
et analogique/nuaérique, coaprenant 2 
échantillonneurs-bloqueurs, un comparateur/amplificateur, un 
circuit sélecteur de données, un registre d'approximation 
successive, 2 registres è décalage, un circuit de contrôle de 
séquence et un circuit de tension de référence, sous forae de -
circuit intégré aonolithique enetogigue enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique auivante: 
HC 145482 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
690 ex85421986 «38 Codeur/décodeur avec filtre è modulation par impulsion codée, 
réalisé en technologie C-HOS, opérant avec une aliaentation 
unique de +5 V, comprenant un convertisseur analogiqua/nuaérique 
et un convertisseur numsriqua/mnalogique, sous forme de circuit 
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
HC 145486 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
691 ex85421986 «39 Codeur/décodeur evec filtre à aodulation par impulsion codée, 
réalisé en technologie C-HOS, evec 2 sources d'alimentation et 
un pouvoir typique de dissipation de 50 mW, comprenant un 
convertisseur analogique/numérique et un convertisseur 
numérique/analogique, sous forae de circuit intégré eonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
HC 145503 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
692 ex8542l980 «40 Circuit à modulation par impulsion codée adaptable 
différenciée, réalisé en technologie C-HOS, pour le 
codage/décodage de données, permettent ta transmission des 
données simultanément dans deux directions (full duplex) 
entre un cenal ayant une vitesse de transfert de 64 Kbits par 
seconde et un cenal ayant une vitesse de trensfert de 16, 24, 32 
ou 64 Kbits par seconde, sous forme de circuit inlégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 145532 
- d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
693 ex85421988 »41 Circuit de tension de référence, assurant une tension de sortie 
typique de 2,5. 5. 7 ou 18 V et eyant un coefficient de dérive 
en température n'excédant pas 28 ppm/'C, sous forae de circuit 
intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
AD 586 AD 686 LT 1621 REF 162 
L)A 
Code NC TARIC Désignation des earchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont s le présente descriplion 
694 ex85421986 «42 Circuit de tension de référence, ayant une tension inverse de 
claquage de 1,235 V (±4 aV) ou 2,5 V (±28 aV), sous forme de 
circuit intégré eonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1864 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
446 ex85421989 «43 Circuit de treiteaenl de signaux vocaux, réalisé en technologie 
C-HOS, coeprenant un circuil de codage, un circuit de décodage, 
un circuit de coapression, un circuit de décoapression et un 
aodulateur/déaodulaleur (Hodea) pour la transaission de données 
siaultanéaent dens deux directions (full duplex) à une 
vitesse de 1288 ou 2488 bits/s, sous forée de circuit 
inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AK 2353 TC 35492 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
695 ex85421988 «44 Hodulateur, réalisé an technologie bipolaire, fonctionnant dans 
_ la banda UHF, pour la conversion de signaux audio et vidéo dans 
une gaame de fréquences de 478 HHz ou plus aais n'excédant pas 
638 HHz, sous forae de circuit inlégré monolithique analogique 
enserré dens un boîtier portant: 
* un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
ALP 161 CXA 1333 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
oui satisfont à la présente description 
696 sx8S421986 *45 Capteur d'écran coaplet d'iaage è transfert de charge, avec une 
horloge à phase unique et eyant au maximum 1848576 cellules 
photosensibles, sous forme de circuil intégré monolithique 
analogique enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TC 223 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
697 ex85421988 «46 Codeur/décodeur avec filtres à aodulalion par iapulsion codée, 
réélise en technologie C-HOS, peraeltant la nuaériaation et la 
reconatruclion de la parole à une viteaae de 64 Kbits/s ou plus 
aais n'excédant pas 2848 Kbits/s, avec une aliaentalion unique 
de 5 V, un pouvoir de dissipetion n'excédant pas 37 aV en 
fonctionneBent et n'excédant pas 3 aW en aode d'attente, pouvant 
être aie autoaatiqueaent en aode d'attente per arrêt d'horloge, 
sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré 
dens un boîtier portant: 
- - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
7588 B 7509 B . 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits "il 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
gui satisfont à la présenle description 0 
698 ex85421986 «47 Réseau de diode prograaaable, constitué de 14 diodes 
individuelles et d'un redresseur, en eateriau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa). sous forae de circuit intégré 
eonolilhique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
166616 16G611 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
699 ex85421986 «48 Circuil à_boucle de. verrouiliage de phase (Phase Locked 
Loop/PLL), réalisé en technologie bipolaire, coeprenant un 
oscillateur, un détecteur de fréquence et/ou de phase et 4 
prédiviseurs/compteurs, sous forée de circuit intégré 
eonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SN 28967 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
760 ex85421980 «49 Circuil de traiteaent vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
pour des signaux de couleurs ou de luainance, sous forae de 
circuil inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d* identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphaauaériques suivantes: 
CXA 1267 CXA 1288 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
Ce circuil esl destiné à la fabrication de caméras du type 8 mm 
(a) 0 
761 ex8542l980 «56 Récepteur de bande FH, réalisé en technologie bipolaire, 
permettant la démodulation de signaux FH, coaprenant au moins un 
mélangeur, un amplificateur de fréquence intermédiaire (IF), un 
aaplificateur limiteur et un découpeur de données, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 13156 HC 13158 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
782 ex85421986 «51 Circuit de compression/décompression audio, réalisé en 
technologie bipolaire, assurant le réglage de fonction 
silencieux (auto) en compression et en décompression, 
fonctionnent a une tension d'aliaentation de 3 V ou plus aais 
n'excèdent pes 7 V, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
HC 33111 
-d'autres sigles d'identi.f ication se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
«f 
Code NC TAR1C Désignation des marchandises Tau» oc-s droits autcncies ; X •• 
763 ex8S42l980 «52 Emetteur/récepteur, réalisé en technotogie BiHOS,'permettant la 
transmission de données à une vitesse de 16 Hbits/s, comprenant 
6 émetteurs et 6 récepteurs, sous forme de circuil intégré 
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 34058 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont s la présente description 
704 6x85421980 «53 Convertisseur/amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, 
ayant un niveau de sortie de 22 dBe à une fréquence de 966 HHz 
et à un niveau d'entrée de -6 dBa, sous forae de circuit intégré 
eonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistent en/ou coaprenant la 
combinaison elphanuaérique suivante: 
HP 3861 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
705 ex8542lS80 «54 Emetteur de courant, réalisé en technologie bipolaire, ayant un 
courant de sortie de 4 aA ou plus aais n'excédant pas 20 aA, 
sous forme de circuil inlégré monolithique analogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
XTR 103 XTR 164 
- d'eutres sigle d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle description 
706 ex85421980 «55 Convertisseur de tension en courant, réalisé en technologie 
bipolaire, eyant une gaaae de tensions d'entrée variables et une 
tension d'alimentation de 13,5 V ou plus aais n'excédant pas 40 
V, coaprenant un émetteur de courant et un circuit de tension de 
référence, sous forme de circuit intégré monolithique 
ana log i que enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
XTR 116 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle description 
707 ex8542l980 «56 Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-HOS, 
permettant la transformation d'une tension d'entrée n'excédant 
pas 5 V à un courant d'entrée n'excédant pas 8,1 pA en une 
tension de sortie n'excédant pas 15 V à un courant de sortie 
n'excédant pas 1 aA, sous forae de circuit intégré eonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LR 36683N 
- d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présenle descriplion 
HM 
Code NC TAR1C Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
ex 65 4 21i «57 Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa). ayant un gain de conversion de 5 
dB, permettant la conversion d'une fréquence d'enlrée^de 58 HHz 
ou plus Bais n'excédant pas 866 HHz en une fréquence de sortie 
de 1226 HHz, sous forée de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumarique suivante: 
AND 7886S3C 
d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présenle description 
769 ex85421986 «58 Convertisseur de fréquence, en eateriau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa), auant un gain de conversion de 6 
dB, permettant la conversion d'une fréquence d'entrée de 1226 
HHz en une fréquence de sortie de 45 HHz, coaprenant un 
oscillateur, sous forae de circuit intégré monolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AND 70G1S3C 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
716 ex85421988 «59 Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa), auant un gain de conversion 
typique de 29, 26 ou 56 dB, permettant la conversion d'une 
fréquence d'entrée de 566 HHz ou plus sais n'excédant pas 2,5 
GHz en une fréquence de sortie de 38 HHz ou plus aais n'excédant 
pas 568 HHz, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
TO 9281 TO 9282 TO 9283 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
711 ex8542l988 «66 Circuil de coeaunication analogique, peraetlant la conversion 
de données et le tranfert de signaux, comprenant un port 
d'entrée/sortie série pour un processeur de signaux numériques 
(DSP), un convertisseur analogique/numérique à 16 bits et un 
convertisseur numérique analogique a 16 bits, et un générateur 
de tops d'horloge, sous forae de circuit inlégré monolithique 
ana logi que enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 28HSP81 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
712 ex85421988 •61 Récepteur de bande FH, réalisée en technologie bipolaire, 
pouvant fonctionner à une gaaae de fréquences d'entrée de 260 
HHz, eyant la fonction de démodulation de signaux FH, coaprenant 
au aoins 2 mélangeurs, un oscillateur, une diode et un 
indicateur de longueur de signal reçu (RSSI), sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 13135 HC 13136 
(7) (r 
;0de NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X, 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
713 ex85421380 >62 Eaetteur de bande AH ou FH, réalisée en technologie bipolaire, 
ayant la fonction de eodulation de signaux AH ou FH, comprenant 
3 amplificateurs, un prédiviseur et 2 oscillateurs, sous forme 
de circuil inlégré eonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 13175 HC 13176 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
562 8x85421989 «63 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire, 
pour des signaux de couleurs et de synchronisation, sous forme 
de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la 
coabinaison alphamumérique auivante: 
CXA 1587 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
639 ex85421986 «64 Récepteur de bande AH, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant la conversion de fréquences radio (RF) en double 
fréquences interaédiaires (IF) et la détection de fréquences 
audio, sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique 
enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant la 
coabinaison nuaérique suivante: 
3848 
d'autres sigles ? identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
648 ex85421988 «65 Convertisseur de fréquence, en eateriau semi-conducteur 
arseniure de gallium (AsGa), agant un gain de conversion de 6 
dB, peraettant la conversion d'une fréquence d'entrée de 950 HHz 
ou plus aais n'excédant pas 2856 HHz en une fréquence de 
sortie de 486 HHz, coaprenent un oscillateur, sous forme de 
circuit inlégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 
por tant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
ADC 26613 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
641 ex8S421988 (66 Synthétiseur de frequences, réalisé en technologie C-HOS, 
opérant à une fréquence d'entrée n'excédant pas 25 HHz et une 
tension d'aliaentetion continue n'excèdent pes 18 V, coaprenant 
un circuit à boucle de verrouillage de*phase (Phase Locked 
Loop/PLL) et un compteur de référence prograaeabte à 14 bits, 
sous forae de circuit intégré eonolithique analogique enserré 
dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coapranant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 145158 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont, à la présente description 
-16 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
642 ex85421980 «67 Récepteur de bande FH, réalisée en technologie BiHOS, 
coaprenant un circuit de coepression, un circuit de 
décompression, 2 mélangeurs, 2 circuits à boucle de 
verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL), un 
amplificateur de fréquence intermédiaire (IF), un indicateur ce 
longueur de signal reçu (RSSI), un circuit d'interface série 
et un circuit de détection de tension d'alimentation, sous for»; 
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un 
boîtier portent: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
HC 1311 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
645 ex85421988 «69 Récepleur/déaodulateur de bande FH, réalisé en technologie 
bipoleire, coaprenant 2 aélangeurs de conversion, un découpeur 
de données et 6 aaplificateurs, sous forae de circuil intégré 
aonolithique analogique enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
10X6 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
646 ex85421980 «70 Emetteur/récepteur de bande FH, réalisé en technologie 
bipolaire, coaprenant 2 aélangeurs de conversion, un prédiviseur 
et 4 amplificateurs, sous forae de circuit intégré monolithique 
analogique enserré dans un-boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
10X5 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
647 ex85421988 •71 Circuit de aesure d'accélération, coaprenant un capteur à 
condensateurs, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
ADXL56 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
648 6x85421986 •72 Circuit pour l'atténuation des bruits audio, réalisé en 
technologie bipolaire, ayant une tension d'entrée n'excédant pas 
16 V, sous forma de circuit intégré monolithique analogique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
TK 16654 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
k\ 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits aulonomes (X; 
649 ex85421986 *73 Circuit de treitemenl de signaux, réalisé en technologie C-HOS, 
pereettent le filtrage de signaux analogiques et le contrôle de 
l'amplification, comprenant un émetteur suitifréquence à double 
tonalité (DTHF), un récepteur DTHF el un aodulateur/démodulateur 
(Hodea), sous forme de circuit intégré monolithique analogique 
enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
SC 11376 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
658 ex85421980 «74 Réseau de filtrage, uniquement constitué de 16 résistances, 16 
condensateurs et 16 diodes, sous forme de circuil intégré 
monolithique enalogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
USRC 1882 
d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
651 ex85421988 «75 Codeur/décodeur, réélise en technologie C-HOS, pour des 
fréquences en bande de base et en bande vocale, peraettant- la 
conversion de données, coeprenant un modulateur pour des 
signaux numériques, des convertisseurs analogique/nuaérique, 
des convertisseurs numérique/analogique, des amplificateurs et 
des filtres, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
AD 7815 
d'autres sigles d'id*. ° fication se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
652 ex85421980 «76 Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-HOS, 
assurant l'inversion, te doubleaent, la division ou la 
aultiplication des tensions d'entrée, opérant dans une gamme des 
tensions d'aliaentetion de 1,5 V à 18 V, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enalogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ICL 7668 HAX 1844 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
717 ex85422636 (58 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en 
technologie C-HOS, coeprenant un amplificateur 
échantillonneur-bloqueur ayant une performance dynamique de 1 
HHz/s ou plus, sous forée de circuit intégré hgbride enserré 
dens un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ADS 112 ADS 117 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
W 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
723 ex85422050 «38 Amplificateur avec un fadeur d'amplification programmable, 
sous forme de.circuit inlégré hu.br i de enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
3666 G 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
724 ex85422658 148 Aaplificateur ayant une puissance d'entrée de 1 aU et une 
puissance de sortie de 3,5 U à une gaaae de fréquence de 898 HHz 
ou plus aais n'excédant pas 915 HHz, sous forae de circuit 
inlégré hu.br i de enserré dans un boîtier portant: 
* un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
XHW 983 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
6x85422050 «68 Amplificateur de radiofréquences (RF), ayant une puissance 
d'entrée de 1 aW et une puissance de sortie n'excédant pas 7 U à 
une tension d'alimentation de 7,5 V, sous forae de circuit 
intégré hybride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HHU 165 HHU 667 MHW 767 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
728 ex85422886 «48 Récepteur de signaux infrarouge, coaprenant une photodiode et 
eu aoins un amplificateur, sous forae de circuit intégré hybride 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaiesons elphenumériques suivantes: 
GP1U58XB SBX 1616 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente description 
736 ex85422688 «58 Régulateur de tension et de courant, ayant une tension de 
sortie n'excédant pas 856 V à un courant de pilotage n'excédant 
pas 8,7 A, comprenant un transistor de puissance et un circuit 
de contrôle avec un oscillateur, sous forae de circuit intégré 
hybride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
S 6768 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sslisfont à la présente description 
738 ex85429668 «16 Boitier pour des circuits intégrés, constitué d'un support 
céramique multicouche et des contacts aétalliques pour 
aicroplaquettes (chips), dont les diaensions n'excèdent pas 47 
x 47 aa 
(• 
Code NC TARIC Designs, on des earchandises Taux des droits autonomes (XJ 
739 ex85438680 «31 Oscillateur de fréquences à compensation thermique, ayant une-
fréquence noeinale de 12,8 HHz et fonctionnant à une tension 
d'alimentation de 3 V (±8,3 V). comprenant un circuil imprimé 
sur lequel sont aontés au moins un cristal piézoélectrique et 
un condensateur ajustable, enserré dans un boîtier comportant au 
maximum 5 connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique euivanle: 
TX 82683 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
727 6x85438086 (92 Unité de transaission sur câble à fibres optiques, constituée 
d'une diode éeettrice de luaière opérant à une longueur d'ondes 
de 666 ne (±38 ne) et d'un circuit de contrôle sous forme de 
circuit intégré eonolithique. enserrée dans un boîlier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
GP1F32T 
' - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
748 ex85438686 (98 Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-éledriques chacun ayant 
une fréquence de 21 HHz ou plus aais n'excédant pas 30 HHz et 
aontés séparément sur une bride, coeportant au maximum 7 
connexions 
735 ex8543909"8 «18 Transistor à effel de chaap (FET) double agant au aoins une 
des caractéristiques suivantes: 
- a) réalisé en technologie P-HOS, ayant une tension de 
claquage drain-source de -26 V, fonctionnant avec un courant 
drain n'excédant pas 3,5 A et un pouvoir de dissipation 
n'excédant pas 2 Wt 
- b) réalisé en technologie N-HOS (y coapris H-HOS), -ayant une 
tension de claquage drain-source de 26 V ou plus, fonctionnant 
avec un courant drain n'excédant pas 3,5 A et un pouvoir de 
dissipation n'excédant pas 2 ït . 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons numériques suivantes: 
8)9947 b)9956 b)9959 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
747 6x85446010 «10 Câble électrique isolé de matière plastique, pour une tension 
de 28 kV ou plus aais n'axcedant pas 32 kV, muni à une .exlréaité 
d'un anode dans un capuchon en caoutchouc et à l'autre extrémité 
d'une pièce de connection métallique 
759 6x98819999 «38 Lentille en matière plestique, non montée, d'une longueur 
focale de 3,86 BB (±8,1 aa) et d'un diamètre n'excédant pas 8 
aa, destinée à la fabrication de lecteurs de disques coapacts 
(a) 
765 ex98138836 »28 Dispositif d'affichage è cristaux liquides (LCD) dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pes 59 x 99_ aa, 
comportant' au aaxiaua 368. connexions, constitué d'une couche de 
cristeux liquides enserrée entre 2 pleques ou feuilles de verre, 
équipé de 7 ou plus aais n'excédant pas 758 chiffres ou lettres, 
destiné à la fabrication de calculatrices (a) 
vJ^ 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
763 ex90138036 (36 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) dont les 
diaensions extérieures n'excèdent pas 34 x 107 mm, comportant 
au maximum 84 connexions, constitué d'une couche de cristaux 
liquides enserrée entre 2 plagues ou feui lies de verre, 
équipé de 4 ou plus aais n'excédant pas 54 caractères, destiré à 
la fabrication de postes téléphoniques sans fil ou d'appareils 
récepteurs d'appel de personnes (Pagers) (a) C 
766 ex98138696 «18 Isolateur de fibres optiques, insensible à polarisation, 
opérant à une longueur d'ondes de 1388, 1488 ou 1558 nm, 
enserré dens un boitier cylindrique auni de 2 câbles à fibres 
optiques 0 
(a) Le contrôle de t'uti lisalion à cetle destination particulière se fail par 
application des dispositions coaBunautaires édictées en la aalière. 
U 
TABLEAU II 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
2 ex84719351 «30 Unité d'entraînement exclusivement pour la lecture de disques 
optiques CD-ROH du type 5,25 pouces, destinée à la fabrication 
de produits du nS. 8471 (a) 0 
3 ex8471S351 «46 Unité d'entraînement pour des disques optiques du type 5,25 
pouces réinscr iptibles par changeeenl de phase, destinée à la 
fabr i cat i on de produits du n- 8471 (a) 0 
4 ex847l9351 «58 Unilé d'entraîneaent pour des disques aagnéto-opliques, 
destinée à la fabrication de produits du n° 8471 (a) 0 
8 ex847l9359 «16 Unité de aéaoire è diaquee souples 6 
9 ex84719359 «28 . Unité de aéaoire à disques, peraettent le transfert parallèle 
de données par 1, 4, 5 ou 6 canaux respectivement à une vitesse 
de 3,614 Moctets, 12,85 Hodets, 15,87 Hodels ou 18,68 Hodets 
par seconde, coaprenant 8 disques eagnétiques rigides du tgpe 8 
pouces et ayant une capacité de aérnorisalion totale, non 
formatée, n'excédant pas 1668,2 Hodets et un circuit 
d'interface de pilotege de eodule eéaoire (SHD), destinée à la 
fabrication d'appareils de cardiodiagnostique (a) 6 
10 ex847l9359 «38 Unité de aémoire à disques du type 8 pouces, peraettant le 
transfert parallèle de données par 1 canal à une vitesse de 
3,641 Hodets par seconde, coaprenant un circuit d'interface de 
pilotage de module mémoire (SHD) et 11 disques magnétiques 
rigides ayant une capacité de Bemorisation totale, non formatée, 
n'excédanl pas 2,5 Godets, destinée à la fabrication de 
produits relevant de la sous-position 84719186 (a) 0 
11 ex847l9359 *46 Unité de aéaoire à disques du type 5,25 pouces, permettant le 
transfert externe de données à une vitesse de 7,5 Hodets par 
seconde et ayant des csnaux doubles pour l'écriture et la 
lecture simultanément evec deux têtes magnétiques, coaprenant un 
circuit d'interface de port double et 11 disques aagnétiques 
rigides eyant une capacité de mémorisation totale, non formatée, 
de 1986 Hodets, destinée à la fabrication de produits de la 
sous-position 98221168 (a) 0 
12 ex84719360 «16 Unité d'entraîneaent a bobine double, du type de cassette 8 aa, 
destinée à la fabrication des unités de eéaoire à bandes 
aagnétiques (a) 6 
13 ex84719366 «12 Unité d'entraîneaent destinée à la fabrication d'unités de 
aéaoire à bandes audionumériques (a) 0 
14 ex84719366 «26 Unité de aémoire à bande aagnétique pour cassettes à bobine 
unique 0 
18 ex8473301O <20 Processeur, réalisé en technologie ECL, constitué de 336 
circuits intégrés aonoliIhiques ou moins, chacun ne comportant 
pas plus de 15000 réseaux logiques programmables, monté sur 
une ou les deux faces d'un circuit imprimé multiple, enserré 
dans un boîtier fixé à une plaque de refroidissement ou fixé 
entre 2 plaques de refroidissement, les dimensions extérieures 
totales n'excédant pas 148 x 568 x 594 mm et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
881B-3835-H882 52-283619 52-283621 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 
19 ex84733618 «38 Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur 
se composant d'un maximum de neuf circuits imprimés dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pes 298 x 318 aa sur chacun 
desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux prédiffusés, 
soit 121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH), 
soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en 
technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 561 x 596 x 611 mm 
feisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les 
circuits imprimés, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
C01B 2675.E 509 ' C01B 2675 H 581 C01B 2675 H 503 
sz_ 
Code NC TAB 1 C" Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
C01B 2675 H 568 C01B 2675 H 502 C01B 2675 H 564 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
21 6x84733610 «66 Hicroprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits, 
réalisé en technologie C-HOS, ayant un bus externe des données 
de 32 bits et un bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme 
de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont 
les diaensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 aa, monté 
sur un circuit imprimé et evec des condensateurs de découplage, 
coeportant au aaxiaua 288 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons nuaériquas suivantes: 
486 88386 
- d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits 
qui aatisfont è la présenta dascription 
22 ex84733010 «78 Hicroprocesseur d'une cepacité de traitement de 32 bits, 
réalisé en technologie C-HOS, combiné avec un circuit de 
contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous forme de 
circuit intégré aonolithique, enserré dens un boîtier dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 aa et avec des 
condensateurs de découplage, coeportant au maximum 293 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
390 Z 56 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
23 ex847330l6 •88 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
de 2 aéaoires à lecture-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une 
cepacité de aeaorisation totala ds 64 Kbits, et d'une mémoire à 
lecture exclusiveeent, non-programmable (ROH) d'une capacité de 
aémorisalion de 128 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique, enserré dans un bottier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 69 x 74 aa et avec des 
condensateurs de découplage, coeportant au maximum 325 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
328 C 48 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
36 ex84733696 •15 Boule aétallique, revêtue de aatière plastique ou de 
caoutchouc, eyant un diaaètre n'excédant pas 26 aa et un poids 
de 38 g ou plus, destinée à la fabrication d'un dispositif de 
pointage (dit "souris") (a) 
37 ex84733696 •28 Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, 
pour équipeaents périphériques de aéaoires à disques rigides, 
peraettant un enregistreaent d'une densité de 10 pistes ou plus 
par aa, même aontée sur son bras porteur 
38 ex84733698 «25 Dispositif de pointage (trackball) dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 17 x 27 x 47 aa, avec un poids 
n'excédant pas 31 g, constitué d'un circuit iaprimé sur lequel 
sont aontés un codeur optique sous forae de circuit intégré 
aonolithique et un boîtier coaprenant une boule d'un diaaètre 
n'excèdent pas 19 BB et un conteneur d'anneau, destiné à la 
fabrication de produits de la sous-position 84712628 (a) 
(8) <S~ 
Code NC TAR1C Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
39 ex84733090 «36 Assemblage de lecture-écriture, pour des unités de mémoire à 
disques rigides, comprenant des têtes aagnétiques en ferrite 
réalisées en technologie Winchester, montées sur un bras 
porteur et connecté par un circuit imprimé souple à une 
console métallique sur laquelle sont montés: 
- un circuit imprimé souple sur lequel est monté un 
aaplificateur pour des signaux de lecture-écriture, sous 
forae de circuit inlégré, 
- une embase pour un circuil imprimé 
46 ex84733090 135 Codeur mécanique, constitué d'un disque, de bêlais de contact, 
d'un roulement, d'une pièce de distance al d'un arbre tournant, 
aonté dens un boîtier coeportant 3 connexions, résistant à une 
tension de 56 V (courent alternatif) pendant 1 ainute au moins 
42 ex84733090 «45 Bras de rotor ne comportant pas de coeposants électroniques, 
pour assemblages de lecture-écriture d'unités de aéaoire à 
disques rigides 
44 ex8473369G «55 Bloc de aéaoire d'inforaation (Head/Disc/Asseably) pour des 
unités de aéaoire a diaques, peraettant le trensfert de données 
a une viteaae de 3.9 ou 4.2 Hodets per seconde, coaprenant 
des têtes de lecture-écriture et 9 ou 11 disques aagnétiques 
rigides d'un dieaètre extérieur n'excèdent pes 24,2 cm (9,5 
pouces) et ayant une capacité de eeaorisation totale, formatée, 
de 2838 ou 8514 Hoctets. le loul enserré dans un boîtier 
heraétiqueaent scellé 
47 ex84734090 «10 Tête d'impression thermique, réalisée en technologie à couche 
aince ou épaisse, constituée d'un circuit iapriaé sur lequel 
sont Bontés au moins un condensateur eu tantale et un 
condensateur éledrolilique, enserrés dans un support métallique 
comportant un connecteur, des peignes d'impression et un 
dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support 
appropriés 
48 ex84831090 «16 Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul lenant, 
forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à 215 l 
51 ex85011099 «52 Hoteur à courant continu sans balais, dont le couple de 
rotation typique n'excède pes 8,28 Ne, evec une bride de. 
fixation d'un diaaètre de 76 aa (±1 aa), un rotor externe d'un 
diaaètre n'excèdent pas rc aa (±1 aa), un enroulement à quatre 
phases, une vitesse nom -r.e de 3668 (±1 X) tours/ainute et 
une tension d'aliaenlation de 12 V (±18 X), auni de câbles 
électriques evec connecteurs 
52 6x85611099 «53 Hoteur à courant continu sans balais, avec un couple de 
rotation typique de 8,88825 Ne (±8,80085 Na), avec un bride de 
fixation d'un diaaètre de 6,8 aa (±8,1 aa), un aandrin d'un 
• diamètre de 12 aa (±1 aa), un rotor externe, un enroulement à 
trois phases, une vitesse noainale de 4868 (±1 X) tours/minute 
el une tension d'aliaentetion de 4 V (±25 X) 
58 ex85011099 «69 e de 
de de Hoteur à courant continu sans balais, dont le couple 
rotation typique n'excède pas 9,682 Na, avec une br i __ __ 
fixation d'un diamètre de 27,5 BB (±8,5 aa), une bride de 
fixation d'un diaaètre de 15 BB (±8,5 aa), un aandrin d'un 
diaaètre de 25 BB (±8,5 BB), un rotor interne, un enrouleaent à 
trois phases, une vitesse noainale de 3489 (±9,1 X) 
tours/ainute et une tension d'aliaenlation de 12 V (±5 X) 
59- ex85611099 «70 Hoteur à courant continu sans balais, dont le couple de 
rotation typique n'excède pas 8,881 Na, avec une bride de 
fixation d'un diaaètre de 57 BB (±6,5 aa), une bride de fixation 
d'un diamètre de 43,5 mm (±8,5 aa), un aandrin d'un diamètre de 
25 mm (±6,5 mm), un rotor interne, un enroulement à trois 
phases, une vitesse noainale de 3575 (±8,1 X) tours/ainute el 
une tension d'alimentation de 12 V (±5 X) 
68 ex85611699 «71 Hoteur bipolaire à courant continu sans bêlais, dont le couple 
de rotation typique n'excède pas 8,8223 Na, avec une bride de 
fixetion d'un diaaètre de 17,8 BB (±6,5 BB), un aandrin d'un 
diaaètre de 25 aa (±8,5 aa), un rotor interne, un enrouleaent à 
trois phases, une vitesse noainale de 4498 (±8,1 X) 
tours/ainute et une tension d'aliaenlation de 12 V (±10 X) 
•W 
Code NC TARIC Désignation das aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
61 ex85811699 
62 6x85611699 
63 ex85611699 
65 ex85844698 
67 ex85061919 
68 ex85861919 
69 6x85661999 
73 ex85179081 •72 Hoteur bipolaire à courent continu sans balais, dont le couple 
de rotation typique n'excède pas 6,86825 Na, avec une bride de 
fixation d'un diaaètre de 27,4 BB (±6,5 am), un mandrin d'un 
diaaètre de 25 aa (±8,5 aa), un rotor interne, un enroulement à 
trois phases, une vitesse noainale de 4498 (±8,1 X) 
tours/ainute et une tension d'alimentation de 12 V (±10 X) 
•73 Hoteur à courant continu sans balais, dont le couple de 
rotation typique n'excède pas 1,6 x 16~5 Na, avec une 
bride de fixation d'un diaaètre de 32 ea (±0,5 am), un mandrin 
d'un diaaètre de 25 aa (±8,5 aa), une vitesse nominale de 3663 
(±8,5 X) tours/ainute et une tension d'aliaentalion de 12 V MO 
X/-8 X), intégré aur une plaque de base en aluminium dont les 
dimensions extérieures n'excèdent pas 98 x 141 aa 
«74 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple de 
rotation typique n'excède pas 6,9871 Na, avec une bride de 
fixation d'un diaaètre de 12,7 BB (±8,5 aa), un aandrin d'un 
" diaaètre de 39,7 aa (±1 aa), une vitesse noainale de 3600 
(±8,1 X) tours/ainute et une tension d'eliBentation de 11 V (±16 
X) 
•18 Convertisseur de courant continu en courent continu, ayant une 
tension d'entrée de 188 V ou plus aais n'excèdent pas 390 V, 
enserré dans un boîtier 
•16 Pile au lithiua-iode dont les diaensions n'excèdent pas 9 x 
23 x 45 BB, d'une tension n'excédant pas 2,8 V 
•28 Unité coaposée d'un aaxiaua de 2 piles au lithium, enserrée 
dans une eabase de circuits intégrés, cosportant au maximum 32 
connexions et incorporant un circuit de contrôle 
•18 Pile sèche au carbone/zinc d'une tension de 5,5 V ou plus mais 
n'excédant pas 6,5 V, dont les diaensions n'excèdent pas 5 x 
90 x 116 BB, destinée à être incorporée dans des cassettes de 
filas pour photographies à développement instantané (a) 
•16 Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué d'un 
microphone, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4 
voies, Bonté sur un circuit imprimé dont les diaensions 
n'excèdent pas 22 x 48 aa 
74 ex85179081 «28 Coaautaleur différentiel à point de croisement à 16 x 16 ou 
32 x 32 bits, en eateriau seei-conducteur arseniure de 
qalliua (AsGa). peraettant 18 coaButalion à une vitesse de 
données d'au aoins 866 Hbits/s, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier en combinaison avec des 
condensateurs de découplage, le tout fixé sur un support dont 
les diaensions extérieures n'excèdent pas 35 x 35 mm, 
comportant au aaxiaua 196 connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TO 8616 TO 8632 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
75 ex85179692 «16 Asseablage électronique pour une tête d'iapression theraique, 
constitué exclusiveaent de pistes conductrices, de circuits 
intégrés aonolithiques et de 8648 éléaents chauffants ou plus, 
le tout fixé sur un substrat céramique dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 3 x 61 x 271 aa 
76 ex85183090 «16 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont 
les diaensions extérieures aesurées coapte non tenu des raccords 
n'excèdent pas 5 x 6 x 8 aa 
77 ex8S189006 •91 Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous 
forae d'un disque auni sur un coté d'un cylindre, destiné à la 
fabrication de haut-parleurs (a) 
SX 
Qode N£ TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
62 ex85229099 *91 Dérouleur siaple pour appareils à cassettes, d'une hauteur 
totale n'excédant pas 53 aa, destiné à la fabrication 
d'appareils d'enregistreaent et de reproduction du son (a) 
82 ex852290S9 «93 Dérouleur pour un dispositif d'enregislreeent et de 
reproduction du son sur bande aagnétique à cassette, destiné à 
la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 
83 ex852320l0 «40 Disques aagnéliques rigides prélubrifiés, traités à l'oxyde, 
d'un chaap coercitif de 386 «rsleds ou plus 
85 ex8528202C «16 Honiteur vidéo constitué: 
- d'un tube cathodique aonochroae à écran plat, ayant une 
diagonale de l'écran n'excédant pas 116 mm et pourvu d'une 
bobine de déviation, et 
- d'un circuit imprimé sur lequel sont aontés, une unité de 
déviation, un aaplificateur vidéo et un transforaateur, 
le tout Bonté sur un chassis, destiné à la fabrication de 
parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance 
(a) 
91 ex85299098 (91 Dispositif constitué exclusiveaent d'un cepteur d'image à 
transfert de charge à interligne et d'un filtre, dont les 
diaensions n'excèdent pas 43 x 59 aa 
93 ex85299G98 «94 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale 
réglable de 5_am ou plus mais n'excédant pas 69 mm, d'un 
codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une unité de moteur 
zoom, d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur photo 
94 ex85299098 «95 . Assemblage d'enregistreaent et de reproduction vidéo, constitué 
d'un dérouleur è cassettes, comportent un moteur à courant 
continu, destiné à la fabrication de produits du n° 8525 
(a) 
96 ex85299098 «97 Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome ayant une 
diagonale de l'écran de 165 mm ou plus mais n'excédant pas 230 
mm et d'une lentille focale concave montée sur une armature de 
refroidissement remplie de liquide, destinée à la fabrication de 
téléprojecteurs (a) 
97 ex8531203O «10 Dispositif d'affichage a matrice par points constitué d'une 
rangée de 8 caractères, chaque caractère composé de 35 diodes 
émettrices de lumière (LEDs), comprenant des composants 
électroniques pour les fonctions d'interface el de pilotage, 
enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures 
n'excèdent pas 26 x 43 mm, comportant au maximum 28 
connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HDSP 2187 HDSP 2112 PDSP 2118 PDSP 2112 
HDSP 2111 HDSP 2113 PDSP 2111 PDSP 2113 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
98 ex85312030 «26 Indicateurs digitaux consistent en un tableau à circuit 
imprimé, dont les dimensions n'excèdent pas 35 x 98 aa, et en 
une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de 
diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium 
semi-conducteur et montées sur le tableau. Chaque caractère est 
coaposé au aaxiaua de 8 segments avec ou sans point décimal. La 
rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de 
protection en plastique 
99 ex85312651 «18 Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à 
matrice active de 646 x 486 pixels, constitué d'une couche de 
cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, 
monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à 
fonctions de pilotage et/ou de contrôle 
% 
Code NC 
102 ex853I2059 
163 ex85312680 TAP IC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
«18 Dispositif d'affichage aonochroae à cristaux liquides (LCD) à 
matrice active de 648 x 466 ou 646 x 488 pixels j c o n s t i tué 
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou 
feuilles de varre, aonlé sur un circuit imprimé doté de 
coeposants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de 
contrôle 
(16 Dispositif passif d'affichage à cristaux liquides (LCD), 
constitué d'une couche de criataux liquides enserrée entre 2 
plaques ou feuilles de verre avec 256688 poinls ou plus, monté 
sur un circuit iapriaé doté de coeposants électroniques à 
fonctions de pilotage et/ou de contrôle 
165 ex85318090 «18 Dispositif d'affichage à plasaa à courant continu 
166 ex85319000 (91 Unité d'illuainalion arrière, coaprenant une eabase pour une 
laape avec une tube à cathode, une feuille réfléchissante et un 
substrat diffusant, dont les diaensions extérieures n'excèdent 
pas 7 x 258 x 388 aa, destinée à la fabrication de 
dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) (a) 
169 ex85334010 (91 Potentiomètre conatitué de résistsnces en carbone d'une 
résislenc,e totala de 28 KOhas ou plus aais n'excédant pas 250 
KOhas, auni d'un aoteur à courant continu ayant un courant de 
service de 158 aA à 4,5 V 
111 ex85346011 
ex85340019 (91 Circuit imprimé siaple face dont les dimensions n'excèdent pas 
(91 30 x 36 mm, destiné à la fabrication de produits du chapitre 
91 (a) 
112 ex85346011 (92 Circuit iapriaé aulliple, constitué de 24 couches, y coapris 5 
couches ayant des interconnections incorporées de triezine de 
bisaaléïaide, dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 64 
x 65 ca 
113 ex85348619 (82 Circuits iapriaes siaple face, chacun avec 268 fils conducteurs 
ou aoins, sur une bande plastique ayant des perforations 
d'entraînement sur les 2 bords, d'une largeur n'excédant pas 35 
aa et d'une épaisseur n'excédant pas 6,26 mm 
115 6x85346619 (94 Circuit imprimé, constitué de 31 éléments conducteurs fixés sur 
une feuille souple en matière plastique, destiné à la 
fabrication des têtes aagnétiques pour des appareils 
d'enregistreaent nuaérique et de reproduction 
numérique/analogique è cassettes (a) 
117 ex85346690 (93 Circuit imprimé sur une ou deux feces d'un support céramique, 
constitué d'éléaenls conducteurs, de contacts et de résistances, 
incorporant des connexions isolés par des couches vitrifiées, 
dont les diaensions n'excèdent pas 45 x 45 aa, comportant au 
aaxiaua 559 connexions 
118 ex85364116 
ex85364196 
ex85364986 (91 
• 91 
•91 Relais theraique enserré dans une aapoule de verre 
heraétiqueaent scellée dont la hauteur n'excède pas 35 am, fils 
non coapris, et dont le teux de déperdition n'excède pas 
18 ce d'héliua par seconde sous 1 bar à une 
teapérature coaprise entre 8 et 168 *C, destiné à être monté sur 
des coepresseurs pour groupes frigorifiques (a) 
122 ex85369886 •91 Connecteurs élastoaeriques, constitués d'éléaents conducteurs 
revêtus d'or et fixés sur un support en caoutchouc 
123 6x85389699 (91 Partie d'un coupe-circuit éledrolheraique, constituée d'un fil 
en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique 
dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 5 x 48 BB 
124 ex85461111 (91 Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque à fente 
(stol-aask) avec des canons à électrons pieces les uns à 
côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale 
de l'écren de 12 ca ou plus mais n'excédant pas 26 ca 
126 ex8548128Q (92 Tube cathodique aonochroae à écran plat, ayant une diagonale de 
l'écran de 158 aa ou plus aais n'excédant pas 155 mm, une 
tension anodique de 25 kV ou plus aais n'excédant pas 32 kV 
£* 
Code NC TARIC Désignation das aarchandises Taux des droits autonoaes (X) 
127 ex85482090 (91 Photoaultiplicataur constitué d'un tube à photocathode avec 9 
dynodes, sensible à la luaière d'une longueur d'onde de 16G 
nenoeètres ou plus sais n'axcedant pas 936 nanoaètres, d'un 
diaaètre n'excédant pas 14 BB et d'une hauteur n'excédant pas 94 
132 8x85463616 
134 ex85483090 136 Tube cathodique couleur pourvu d'un casque à fentes 
(slil-aask), ayant une distance entre les bandes de même 
couleur inférieure à 6,35 aa el une diagonale de l'écran 
n'excédant pas S3 ca 
(26 Tube cathodique aonochrome à écran plat, ayant une diagonale de 
l'écran de 142 aa ou plus aais n'excédant pas 196 as, une 
luminescence de 388 lumens ou plus sais n'excédant pas 2000 
luaens, un pouvoir de résolution de 8,86 «e ou plus aais 
n'excédant pas 8,1 ae, des phosphores du type soit PI soit P22 
soit P53 soil P55 soit PS6, une tension anodique excédant 34 kV, 
une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant 
cathodique de 3 aA ou plus 
135 ex85483690 •27 Tube cathodique aonochroae, ayant une diagonale de l'écran de 
318 BB ou plus aais n'excédant pes 398 aa 
136 6x8548891! •91 Indicateurs, sous forée d'un tube consistant en un boîtier de 
verre Bonté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 386 x 
358 aa, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs 
rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun 
des caractères ou chachune des lignes est coaposé d'éléments 
fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un 
support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes 
ou de sels phosphorescents qui deviennent luaineux lorsqu'ils 
sont soumis à un boabardeaent d'électrons 
139 6x8548911 •91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence 
d'opération de 31258 Hz ou plus sais n'excèdent pes 64066 
Hz, coaportant un a'iaant quadripole. 
148 6x85489106 •92 Hasque a fentes (Slii-aask), constitué de fentes verticales 
evec une distance entre les fentes de 8,?4_ aa (±8,1_2 mm) et 
une diagonale soit de 61,5 ce (±8,5 ca) soit de 71 ca (±0,5 cm) 
soit de 79,5 cm (±8,5 ca) 
141 6x85409100 •93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes 
cathodiques monochrome d'une diagonale de l'écran de 7,6 ca ou 
plus mais n'excédant pas 36,5 ca (a) 
147 6x854121! •18 Transistor à électrons à haute aobilité (HEHT), pour des 
fréquences de 2 GHz ou plus aais n'excédant pas 28 GHz, ayant un 
pouvoir de dissipation n'excédant pas 186 mW, enserré dans un 
boîtier d'un diaaètre n'excédant pas 3 BB, coaportant au aaxiaum 
4 connexions 
148 6x85412188 •28 Transistor è effet de champ (FET), pour des fréquences de 2 GHz 
ou plus sais n'excédant pas 16 GHz, ayant un pouvoir de 
dissipation n'excédant pas 225 aW, enserré dans un boîtier d'un 
diaaètre n'excédant pas 3 BB, coeportant au aaxiaua 4 connexions 
154 ex854146l6 •78 Diode éaeltrice de luaière (LED), constituée d'un 
seai-conducteur à base d'aluainiua-galliua-arsenic (AlGaAs), 
avec une base carrée d'une longueur de côté n'excédant pas 8,2 
mm, ayant une lentille primaire 
155 ex85414816 Diode éaettrice de luaière (LED), réalisée en technologie 
substrat transparent, constituée d'un seai-conducteur à base 
d'aluainiua-galliua-arsenic (AlGaAs), ayant une intensité 
luaineuse de 1,4 candela ou plus à 28 aA 
157 6x85416866 •91 Cristal piézo-éledrique oscillant à une fréquence de 32768 
Hz, enserré dans un boîtier cylindrique dont la longueur 
n'excède pas 8,2 aa et le diaaètre n'excède pes 3,2 BB, destiné 
à la fabrication de produits du chapitre 91 (a) 
158 ex854160Û0 •92 Cristal céramique piézo-électrique polarisé oscillant à des 
fréquences de 586 kHz ou plus aais n'excédant pas 12580 kHz, 
enserre dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 14 x 15 mm, coaportant au aaxiauB 3 connexions 
S* 
Code NC TARIC Désignation das Barchsndiees Taux des droits eutonoaes (X) 
161 ex8S421161 (11 Disque (wafer) non encore découpé en aicroplaquettes, 
constitué exclusiveeent de aicroconlrôleurs ou aicro-ordinaleurs 
d'une capacité de traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie 
C-HOS, assurant des fonctions de contrôle servo, coaprenant une 
eéaoire à lecture excluaivaeent, non-programmable (ROH) d'une 
cepacité de aeaorisation da 128 Kbits, 2 aéaoires à 
lecture-écriture a accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de 
eeaorisation totale da 3 Kbits et une unité de temporisation, 
desliné à la fabrication de produits de la sous-position 
85421171 enserrés dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérioue suivante: 
~~PD 78134 
d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satiafont à la présenta description (a) 
162 ex85421161 »38 Disque (wafer) non encore découpé en aicroplaquettes, 
constitué exclusiveeent de aéaoirea étatiques à lecture-écriture 
à accèa aléatoire (8-RAHs) d'une capacité ds aéeorisation de 1 
Hbit, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 
85421125 enserres dans un bottier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent la 
combinaison numérigum suivante: 
431886 
d'autres aiglaa d'identificetion aa rapportant à des produits 
qui satiafont à la présente deecription (a) 
78CM 78C12 78C14 78C18 78CP14 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la préaente description (a) 
7587 75188 75217 75312 75516 75P216 
7588 75112 75394 75316 75617 75P388 
75984 75116 75386 75352 75P688 75P316 
75866 75216 75388 75512 75P116 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description (a) 164 6x85421181 «58 Disque (wafer) non encore découpé en aicroplaquettes, 
conatitué axcluaivaaent de sicrocontrôleurs ou aicro-ordinateurs 
avec une unité arithmétique et logique (ALU) d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits et un bus de données à 8 bits, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmsble (ROH) ou 
une memoirs è lecture exclusiveaent, programmable, effaçable 
aux rmgons uttrmviolets (EPROH)_d'une capacité de 
aémorismlion n'excédant pea 256 Kbita et une aéaoire à 
lecture-écriture à accèa aléatoire (RAH) d'une capacité de 
Beaoriaatioh n'axcedant paa 2 Kbits, destiné à la fabricalion de 
produits de la sous-position 85421173 enserrés dans un 
bottier portent; 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenent une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
165 ex85421181 «66 Oisque (wafer) non encore découpé en aicroplaquettes, 
constitué exclusiveaent de aicroconlrôleurs ou aicro-ordinateurs 
d'une capacité de traiteaent da 4 bits, destiné à la fabrication 
de produits de le sous-position 85421171 enserrés dens un 
bottier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent eh/ou coaprenent une des 
combinaisons numérigues ou alphanumériques suivantes: 
S'î 
Code me TARIC Désignation des earchandises Taux des droits autonomes (X) 
165 ex85421101 «78 Disque (wafer) non encore découpé en eicroplaqueltes, 
constitué exclusiveeent da circuits de contrôle des affichages 
et de génération de eeractères pereetlant les affichages sur 
écran à cristaux liquides s eatrice par points, destiné à la 
fabrication de produite de le aous-position 85421182 
enserrés dens un boîtier portent: 
- un siole d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons numériques suivantes: 
""7228 7229 
d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la préaante description (a) 
167 aix85421101 «88 Disque (wafer) non encore découpé en aicroplaquettes, 
constitué exclusiveaent de dispositifs logiques prograamables, 
destiné à la fabricetion da produite de le sous-position 
85421188 enserrés dens un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
~~XC 2818 XC 3838 XC 3899 XC 4864 XC 4888 XC 4016 
XC 2864 XC 3642 XC 4882 XC 4665 XC 4610 XC 4020 
XC 3628 XC 3864 XC 4683 XC 4806 XC 4013 
d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont s la présente description (a) 
171 ex8S421105 «16 Circuit de contrôle et de pilotage pour des dispositifs de 
visuelisetion à crislaux liquides (LCD) s aatrice per points, 
réélise en technologie C-HOS, doté d'un générateur de 
caractères, evec une tension de commanda excédant 16 V, sous 
forae de circuit intégré aonolithique présenté en 
microplaquette (chip), deetiné è le fabrication de dispositifs 
de visualisation à crialaux liquides (LCD) (s) 
172 ex85421165 «28 Circuit de pilotege pour des dispositifs de visualisation à 
cristaux liquides (LCD), réélise en technologie C-HOS, doté au 
ainiaua de 48 canaux de sortie, avec une tension de commande 
excédant 5 V, sous fort; "a circuil intégré aonolithique 
présenté en aicroplaquette, destiné à la fabrication de 
dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD) ou de 
leurs sous-esseebles (a) 
173 ex85421112 «81 Héaoira dynaaique à lecture-écriture è eccès aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie N-HOS (y coapris K-H0S), d'une capacité 
de aeaorisation de 64 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons elphanumérigues suivantes: 
~KH 4164 HN 4264 THS 4164 THS 4416 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
174 ex8542tll2 «11 . Hémoire dynaaique à lecture-écriture à accèa aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie N-HOS (y coapria H-HOS), d'une capacité 
de aéaoriaation de 256 Kbits et ayant un teaps d'accès 
n'excèdent pas 156 ns, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenent une des 
cosbinaisons alphanuaériques suivantes: 
~HB 56562 KH 41257 HB 81464 PD 412S6 THS 4256 
HH 582S6 HSH 4256 HSH 4256 PD 41464 THS 4464 
HH 58464 HSH 4464 HSH 4464 THH 41256 
KH 41256 HB 81256 PD 41254 THH 41464 
ou 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
G .-€ 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
175 ex 854 21112 «12 Héaoire dynamique à lecture-écriture è accès aléatoire (D-C A K), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 
256 Kbits, sous forme de circuit inlégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une Pas 
combinaisons alphanuaérigues suivantes: 
~53 C 256 53 C 466 HB 81 C 466 TC 51832 
S3 C 258 HH 65256 P 51 C 256 
53 C 464 HB 81 C 258 P SI C 259 
- d'8ulres aigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
176 ex85421112 «13 Héaoire dynamique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH) 
à double port, d'une capacité de aémorisalion de 256 Kbits et 
ayant des registres de données et un contrôle de lecture en 
sortie sériel, sous forse de circuit intégré eonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaérigues suivantes: 
~~H5H 4 C 264 HB 81461 PD 41264 THS 4461 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
177 ex8542111'4 «81 Héaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH), d'une 
capacité de mémorisation de 1 Hbit, avec entrées/sorties 
séparées et registres a décalage sériels (field memories), 
réalisée en technologie C-HOS, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boitier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TC 52K 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle descriplion 
180 ex85421116 «81 Héeoire pseudo-statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(PS-RAH), réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de 
aeaorisation de 4 Hbits el ayant un teaps d'accès n'excédant pas 
186 ns, coaprenent un générateur d'iapulsion horloge et un 
circuit de contrôle de rafraîchissement, sous forme de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérigue suivante: 
HH 658512 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
Cette aémoire est destinée à la fabrication d'ordinateurs 
portables, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure 
(a) 
181 ex85421116 «82 Héaoire dynaaique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de 
256 K x 16 bits et ayant.un teaps d'accès n'excédant pas 80 
ns, sous forae de circuil intégré eonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumérigues suivantes: 
HT 4C16256 PD 424266 PD 424178 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
64 
Code NC TAS IC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
182 ex85421116 «63 Héaoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH) 
à double port, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de 
aeaorisation de 2 Hbits ou plus n'excédant pas 4 Hbits, ayant un 
contrôle de lecture en sortie sériel, sous forae de circuil 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
~HH 538253 HT 42C2S6 PD 482234 TC 528257 
HH 5316123 HT 42C8254 PO 482235 TC 528267 
H5H482256 HT 42C8255 TC 524162 THS 55168 
HB 818251 HT 42C8256 TC 524165 THS 55165 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
183 ex8542lll6 «84 Héaoire dynaaique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeaorisation de 
248 K x 12 bits, avec entréea/aortias séparées el registres à 
décalage sériels (field aeaories), BOUS forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dene un boitier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
THS 4C2970 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont s la présente description 
185 ex85421118 «61 Héaoire dynamique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aeaorisation de 
256 K x 18 bits et ayent un teaps d'sccès n'excédant pas 80 
ns, sous forme de circuit intégré eonolithique enserré dens un' 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta 
combinaison alphanumérique suivante: 
PD 424280 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à ta présente description 10 
189 ex85421121 «61 Héaoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aémorisation de 
16 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, 
sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CV27S63 CV54S189 CV7C189 
CV27S87 CV74S189 CV7C198 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
196 ex85421121 «12 Circuit inlégré aonolithique, constitué d'une aéaoire statique 
è lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) d'une cepacité de 
eémorisation n'excédant pas 64 Kbit superposée bit à bit à une 
aéaoire à lecture exclusiveeent, effaçable éleclriqueaenl, 
prograeaaMe (E2PR0H). enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent une des 
combinaisons alphanumériques auivantes: 
STK 1399 STK 11C48 X 2861 X 2216 X 20C16 
STK 1391 STK 11C68 X 2862 X 2212 
STK 16C48 STK 13C68 X 2864 X 2443 
STK 18C68 STK 14C68 X 2281 A • X 2444 
ou 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
il 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
qui satisfont à la présente descriplion 0 
192 ex85421121 «14 Antémémoire statique a leclure-écrilure à accès aléatoire 
(S-cac/ie-RAH), réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité 
de eeaorisation de 64 Kbits, eyant un teaps d'accès n'excédant 
pas 12 ns, coaprenant un circuit comparateur d'adresses à 8 
bits, sous forée de circuit intégré eonolithique enserré dans 
un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
IDT 71B74 
- d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
193 ex85421121 (15 Héeoire statique à lecture-écriture a accès aléatoire (S-RAK), 
réalisée en technologie HOS en coabinaison avec la technologie 
ECL, d'une cepacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forae de 
circuil intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique euivanta: 
18C494-1S 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
194 ex85421121 (16 Héaoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une cepacité de aémorisation de 
16 Kbits, coaprenent un port d'entrée/sortie bidirectionnel à 5 
bits et un éaetteur/récepteur asynchrone universel (UART), sous 
forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
7S612SC121 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
195 ex8542ll21 (17 Héaoire stetique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une cepacité de mémorisation de 
256 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 60 ns, 
sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV7C122 CV7C123 CV93422 CV93L422 P4C 422 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
197 ex85421121 (28 Héaoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
d'une capacité de aéeorisation de 1 K x 4 bits et eyant un 
teaps d'accès n'excédant pas 25 ns, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AH 9156-26 CV 7 C 156-15 
AH 9156-25 CV 7 C 158-25 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
^ 
Code K C TAP 1C Désignation des marchandises 
196 ex854 21121 
4868 
4118 4881 
8184 8168 
8112 8114 
8185 PD 421 des droits a u t o n o m :- s ( X .'• 
«32 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie N-HOS (y coapris H-HOS), d'une capacité 
de aeaorisation de 8 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
199 8x85421121 «37 Héaoire statique a lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
non volatile, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de 
mémorisation n'excédant pas 64 Kbits et munie d'une source 
d'énergie interne, sous forme de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
DS 1228 V HK 48 Z 12 
HK 48 Z 62 MKI 48 Z 82 HKI 48 Z 12 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
200 ex85421l2l «42 Héaoire statique à lecture-écriture a accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aémorisation de 
32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
IDT 7134 TC 5532 
d'eutres sigles d'identif i cat i on se rapportant à des produits 
Oui satisfont à la {, ésente description 
201 ex85421121 «43 Héaoire stetique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH) à 
double port, réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de 
aéeorisation n'excédant pas 64 Kbits et ayant un temps 
d'accès n'excédant pas 35 ns, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7B134 
CV7B1342 CV7B135 
CV7B138 CV7B139 
CV7B144" 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont a la présente description 
202 ex85421121 «48 Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH), réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité 
de aémorisation de 4 K x 16 bits, ayant un temps d'accès 
n'excédant pas 55 ns, comprenant un registre-tampon d'adresse à 
\2 bits et des circuits de contrôle, sous forme de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
IDT71586S 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
LH 
Code NC TAR1C Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
204 ex85421123 «61 Antéaéaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH), réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité 
de eeaorisation de 72 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7B188 CV7B181 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
295 ex85421123 «62 Héaoire atatique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH) à 
double port, réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de 
mémorisation de 72 Kbits et ayant un leeps d'accès n'excédant 
pas 35 ns, sous forae de circuit intégré eonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CV7B145 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
206 ex85421123 «19 Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH), réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité 
de mémorisation de 144 Kbits et ayant un teaps d'accès 
n'excédant pas 39 ns, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaérigues suivantes: 
TC 55187 TC 55188 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
207 ex85421123 «26 Antéaéaoire stetique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH) à double port, réalisée en technologie C-HOS, 
d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, coaprenant un 
circuit de contrôle de bus mémoire, un circuit de contrôle de 
bus de l'unité centrale de traitement (CPU), un verrou 
d'adresses et 2 multiplexeurs, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
82490XP 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
208 ex85421123 «21 Héaoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
non volatile, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de 
aeaorisation de plus de 64 Kbits eais n'excédant pas 256 Kbits 
et eyant une source d'énergie interne, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
. - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
BO 4611 DS 1238 HK 48 Z 38 HK 48 Z 32 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
b r 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
209 ex85421123 «22 Héeoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) 
asynchrone, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de 
mémorisation de 16 K x 16 bits, à l'exclusion d'une 
•antémémoire stetique è lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH), sous forae de circuit intégré eonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une de; 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
HCH 62995-17 HCH 62995-28 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
210 ex85421123 «23 Héaoire stetique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeeorisation de 
32 K x 8 bits et ayant un courant d'attente n'excédant pas 25 
pA et un temps d'accès excédant 55 ns, sous forae de circuil 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXK 58257 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenle description 
212 ex8542H25 «81 Héeoire stetique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de aeaorisation de 
288 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 46 ns, sous 
forae de circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7B173 CV7B174 PD 46738 TC SSB329 
d'autres sigles d'idt *" fication se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
213 ex85421125 «68 Antéaéaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-cacne-RAH), réalisée en technologie BiHOS, d'une capacilé 
de aeaorisation totale de 326 Kbits, sous forae de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
PD 46718 PD 46741 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
215 ex85421125 (11 Héeoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aeaorisation de 
512 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TC 551632 
- d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits 
oui satisfont è la présente description 
U 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
216 ex85421125 (12 Hémoire statique è leclure-scriture à accès aléatoire (S -E AM), 
non volatile, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacilé de 
mémorisation de 1 Hbit et munie d'une source d'énergie interne, 
sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un eigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
BO 4813 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è le présente description 
219 ex8542H27 (83 Héaoire statique è ledure-écr i lure è accès aléatoire (S-RAH), 
non volatile, réélises en technologie C-HOS, evec une capacité 
de mémorisation excédant 1 Hbit, munie d'une source d'énergie 
interne, mous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
BO 4814 BO 4815 BO 4824 BQ 4025 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
220 ex85421127 (84 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aeaorisation de 
32 K x 36 bits. 64 K x 18 bits ou 128 K x 9 bits, sous 
forée de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CXK 77918 CV7C1B31 CV7C1832 HT 58LC32 HT 58LC32 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
221 ex85421127 (65 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie BiHOS, d'une capacité de aémorisation de 
64 K x 18 bits, sous forae de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
HCH 67A618 HCH 67C618 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
222 ex85421127 (66 Héeoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacilé de aeaorisation de 
4 Hbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
TC 554662 HTSC512K8B2 HT5LCS12K8D4 
HTSC1H4B2 HT5LC1H4D4 
HT5C256K16B2 HT5LC256K16D4 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
Ci-
C0(je NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
223 854 21131 Hémoire à lecture exclusiveeent, non-programmable (ROH) 
'7 ex85421142 «02 Hémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
rayons ultraviolets (EPROH), réalisée en technologie N-HOS (y 
coapris H-HOS), d'une capacité de aémorisation n'excédant pas 
256 Kbits, sous forme de circuil inlégré monolithique enserré 
dans un boîlier, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en 
quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
H 2716 H 2732 A H 2764 H 27128 H 27256 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
228 ex85421142 «63 Héaoire-flash à lecture exclusivement, effaçable 
éledr iqueaent, prograaaable (Ftash EPROH), d'une 
capacilé de aémorisation de 16 Kbits, sous forae de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
THS 29 F 816 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
229 ex85421142 «64 Héaoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux 
rayons ultraviolets (EPROH), réalisée en technologie C-HOS, 
d'une capacité de mémorisation de 16 K x 16 bits, coaprenant 
un port à lecture exclusiveaent a 5 bits, sous forme de circuit 
intégré monolithique enserré dens un boîlier, pourvu sur la face 
supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
N 73I28FRN 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
231 ex85421142 «11 Héaoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
rayons ultraviolets (EPROH), d'une capacité de aémorisation 
n'excédant pas 64 Kbits, sous forme de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier, pourvu sur la face 
supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
27 CX 321 CV 7C 24_S W CV 7C 263 W CV 7C 269 W 
27 CX 322 CV 7C 261 W CV 7C 268 W CV 7C 291 W 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
•32 ex85421142 «16 Héaoire à lecture exclusiveeent, programmable, effaçable aux 
ex85421i59 (58 rayons ultraviolets (EPROH) ou non effeçable (PROH), d'une 
capacité de aeaorisation de 128 Kbits et ayant un temps d'accès 
n'excédant pas 166 ns, sous forée de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier, aêae pourvu sur la face 
supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CV 7C 251 CV 7C 254 XC 17128 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont a la présente description 
(3 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
234 ex85421144 (81 Hémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
ex8542l159 «64 rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une 
capacité de mémorisation de 1 Hbit, ayant un teaps d'accès 
n'excédant pas 35 ns, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier, eêae pourvu sur la face supérieure 
d'une fenêtre en quartz, et portent: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV7B261 CV7B216 CV7B211 
- d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
235 ex85421144 «82 Héaoire à lecture exclusiveeent, prograaaable, effaçable aux 
rayons ultraviolets (EPROH), réalisée en technologie N-HOS (y 
compris H-HOS), d'une capacité de eeeorisation de 512 Kbits, 
sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier, pourvu sur la face eupérieure d'une fenêtre en quartz, 
et portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
H 27512 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
236 ex85421144 «63 Héaoire à lecture exclusiveeent, programmable, effaçable aux 
ex8542H59 «81 rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une 
cepacité de mémorisation de 1 Kbit, coaprenant des verrous 
(latches) d'adresses et de données, sous forée de circuit 
intégré aonolithique enserré dens un boîtier, aêae pourvu sur le 
face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
THS 87C118 THS 87PC118 
- d'eutres 6 i g les d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle descriplion 
237 ex85421144 «84 Héeoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux 
ex8S421159 «84 rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROH), d'une 
capacité de eeaorisation de 512 Kbits, coaprenant des verrous 
(latches) d'adresses et de données, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier, aêae pourvu sur la 
face supérieure d'une fenêtre en quartz, el portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
THS 87C516 THS 87PC518 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
238 ex85421144 «65 Héeoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux 
rayons ultraviolets (EPROH), réalisée en technologie C-HOS, 
d'une capacité de mémorisation de 448 Kbits et ayant un teaps 
d'accès n'excédant pas 176 ns, sous forae de circuil inlégré 
Bonolithique enserré dans un boîtier, pourvu sur la face 
Eupérieure d'une fenêtre en quartz, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
\ N 78413FEC-A 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
Code NC TARIC Désignation des marchandises 
244 ex85421156 «01 Héeoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, 
prograaaable (E2PR0H), d'une cepacilé de aeaorisation de 256 
Kbits ou plus, sous forae de circuit intégré eonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numérique ou alphanuaériques suivantes: 
28256 
28 C 256 28 C 512 
48 C 256 AT 28C1824 
E/H 28C818 Taux des droits autonomes (X) 
245 ex85421156 d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
«63 Héeoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, 
prograaaable (E2PR0H), reeliaée an technologie C-HOS ou en 
technologie N-HOS (y compris H-HOS), peraettent des opérations 
d'écriture per octet (parallèles), d'une capacité de 
aéaorieation de 2 K x 8 bile, aous forae de circuil intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant une des 
coebinaisons alphanumériques auivantes: 
X 2816C X 28 C 16 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
251 ex85421159 •65 Héaoire è lecture exclusivement, programmable, non effaçable 
(PROH), réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de 
aeaorisation n'excédant pas 64_ Kbits, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C225 
CV7C23S 
CV7C215 
CV7C2S8 
CV7C2S9 CV7C26J. 
CV7C263 
CV7C264 
CV7C268 
CV7C269 CV7C281 
CV7C282 
CV7C29J. 
CV7C292 
HH 6616 HB 7143 
HB 7144 
HB 71C44 
XC 1718 
XC 1736 XC 1764 
XC 176S 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
252 ex85421159 «86 Registre aéaoire, réalisé en technologie C-HOS, d'une capacilé 
de mémorisation de 1 Hbit, comprenant un générateur d'adresses 
essurent l'opération de lecture-écriture sérielle, sous forme de 
circuit intégré monolithique enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HSH 6389 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
259 ex85421159 «33 Héaoire è lecture-écriture FIFO (First in/First out), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une cepecité de aémorisation de 
144 Kbits, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré 
. dens un boîtier portant: "> 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CV7C462 CV7C472 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
& 
Code NC TAP IC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
260 ex85421159 «35 Hémoire è leclure-écriture FIFO (First in/First oui), 
réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de eeaorisation de 
288 Kbits, sous forae de circuil inlégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consislanl en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV7C464 CV7C474 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présente description 
316 ex85421171 «81 Hicrocontrôleur ou eicro-ordineleur d'une cepecité de 
traiteaent de 4 bits 
317 ex85421171 «88 Hicrocontrôleur ou eicro-ordineleur d'une capacité de 
traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une eéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH) 
d'une cepacité de eéeoriaation de 168 Kbi'.s, une aéaoire à 
ledure-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
eéeoriaation de 4992 bits, une eéaoire à lecture-écriture à 
accès aléatoire (RAH) d'une capacité de mémorisation de 648 
bits, un convertisseur analogique/nuaérigue è 8 canaux, un 
circuit d'interface sériel evec une aéaoire à ledure-écriture 
FIFO (First in/First oui), 4 teaporisateùrs, un circuil de 
contrôle et de pilotage pour un dispositif d'affichage, et un 
générateur d'horloge, sous forée de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXP 82320 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
318 ex85421171 «89 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
treiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des 
fonctions de contrôle el d'interface d'un clavier, coaprenant 
une eéaoire a lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) 
d'une capacité de aeaorisation de 64 Kbits, une aémoire à 
ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 2 Kbits et un convertisseur 
analogique/nuaérique, sous forae de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanumérique suivente: 
88C51 SL 
- d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui sstisfont s la présenle description 
319 ex8S42U71 «18 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepacité de 
traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des 
fonctions de télécommande, coaprenant une aémoire à lecture 
exclusiveaent, non-programmable (ROH) d'une capacité de 
aémorisation n'excédant pas 64 Kbits, une aémoire è 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aémorisation n'excédant pas 512 bits, un oscillateur el un 
aoduleteur, sous forme de circuit intégré monolithique enserré 
dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
PCA 84C122 PCA 84C222 PCA 84C422 PCA 84C822 
- d'autres sigles d'identification se repportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
U M 
Code NC TARIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
320 ex85421171 «11 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, pour le 
décodage et l'affichage de texte, comprenant une aémoire à 
lecture exclusivemenl, non-programmables (ROH) d'une capacité oe 
mémorisation de 8 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement, 
non-programmable (ROH) avec un jeu de caractères d'une 
résolution de 16 x 12 pixels, une aéaoire à ledure-écriture à 
accès aleetoire (RAH) d'une capacité de aémorisation n'excédant 
pas 2384 bits, sous forae de circuil intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanueérique suivante: 
CF 72367 
, - d'eutres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont a la présente description 
322 ex85421l71 «14 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une cepecité de 
traitement da 8 bits, realism an technologie C-HOS, assurant des 
fonctions de contrôle servo, comprenant une aémoire à lecture 
exclusiveaent, non-programmable (ROH) d'une capacité de 
eeaorisation de 128 Kbits, 2 mémoires à ledure-écriture à accès 
aléatoire (RAHs) d'une capacité de aémorisation totale de 3 
Kbits et une unité de temporisation, sous forme de circuit 
inlégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
PD 78134 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
323 ex85421171 »15 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent dé 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 
une eéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH) 
d'une capacité de mémorisation de 64 ou 128 Kbits, une mémoire à 
ledure-écriture à accè: aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aeaorisation de 4 ou 8 < " ts, 2 temporisateurs/compteurs à 16 
bits, 2 générateurs d'impulsions horloge à 17 bils et un 
éaetteur/récepteur synchrone et asynchrone universel (USART), 
sous forée de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
C 1986 C 2968 C 3986 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
324 ex8542H71 «21 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de' 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie N-HOS (y coapris 
H-HOS), constitué d'une mémoire è lecture exclusiveaent, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une 
capacité de aémorisation soit de 14432 bits, de 36016 bits ou de 
30208 bits, d'une mémoire è lecture-écriture à accès aléatoire 
(RAH) d'une capacité de aémorisation soit de 832 bits ou de 896 
bits, d'une aéaoire à lecture exclusivement, non-programmable 
(ROH) d'une capacité de mémorisation soit de 926 bits, de 1528 
bits ou de 1728 bits, sous forae de circuit intégré 
monotithigue enserré dans un boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
HC 68785P3 HC 68785R3 HC 68765S3 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont e la présente descriplion 
^ 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
325 ex85421171 «22 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, constitué d'une mémoire à lecture 
exclusiveaent, programmable, non effaçable (PROH) ou d'une 
aémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux 
rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de aeaorisation de 32 
Kbits et d'une eéaoire è ledure-écriture à accès aléatoire 
(RAH) d'une cepacité de aémorisation de 1 Kbit, sous forme de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier, aêae 
pourvu d'une fenêtre en quartz sur la face supérieure, et 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons numériques suivantes: 
7742 8751 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle description 
326 ex8542117l «23 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie N-HOS (y compris 
H-HOS), ayant les fonctions d'un interface périphérique, 
constitué d'une aémoire à ledure-écriture è accès aléatoire 
(RAH) d'une capacité de aeaorisation n'excédant pas 2 Kbits, 
d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) et 
d'une aémoire à lecture exclusiveaent, programmable, non 
effaçable (PROH) ou d'une aémoire à lecture exclusiveaent, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une 
capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons numériques suivantes: 
8042 8742 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle descriplion 
330 ex8542ll?l «28 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'une aémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aémorisation n'excédant pas 2 Kbits et d'une mémoire 
à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROH) ou 
d'une aémoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable 
aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de aémorisation 
de 64 Kbits ou d'une mémoire à lecture exclusivemenl, 
non-programmable (ROH) ou d'une aéuoire-flash à lecture 
exclusivement, effaçable électriquement, programmable 
(Flash E^PROH) d'une capacilé de mémorisation de 32 
ou 64 Kbits, sous forée de circuil inlégré monotithigue enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
77 C 82 88 C 152 AT 89C51 H 58743 H 50747 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont è la présente descriplion 
332 ex85421171 (36 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'une mémoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) 
d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits, d'une aéaoire à 
ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aeaorisation de 4,5 Kbits et d'un coprocesseur arithmétique, 
sous forme de circuil intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXP80524 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
'H 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Tau» des droits autoncmss (X; 
qui satisfont à la présente descriplion 
333 ex854211?l (31 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacilé de 
traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 
une mémoire à ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aeaorisation de 3 Kbits ou plus eais n'excédant pas 
8 Kbits, une eéaoire è lecture exclusiveaent, non-programmable 
(ROH) ou une eéaoire è lecture exclusiveaent, programmable, non 
effaçable (PROH) ou une aémoire à lecture exclusivement, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une 
capacité de eeaorisation de 128, 192 ou 256 Kbits, un 
convertisseur analogique/nuaérique el un convertisseur 
nueérique/analogique, aous forae de circuit intégré 
Bonoli thigue enserre dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
H 37458E8 H 374S6H8 H 38863H6 H 38663E8 H 38667H8 
- d'eutres aigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont a la présente descriplion 
335 ex85421171 (34 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'une aémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
capacité de aémorisation de 2 ou 8 Kbits, d'une aémoire à 
lecture exclusivement, effaçable électriquement (E PROH) 
d'une capacité de aémorisation de 4 Kbits el d'un convertisseur 
analogique/numérique à 8 canaux, sous forae de circuit inlégré 
aonotithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 68HC1IF SC 41S112FU SC 865666FN 
SC 415111FU SC 415616FU 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant è des produits 
gui satisfont è la présenle description 
336 ex85421171 <35 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 
une aémoire è lecture exclusivement, non-programmable (ROH) 
d'une capacilé de mémorisation de 32 Kbits, une mémoire à 
lecture-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité-de 
aeaorisation de 1 Kbit, un convertisseur analogique/numérique à 
8 canaux, 2 temporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à 
16 bits el un circuit d'interface de communications sériel 
synchrone consistent en un registre à décalage sériel à 8 bits 
avec une entrée de données sérielles, une sortie de données 
sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous forme de 
circuit inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
COP 884CF. COP 888CF 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
337 ex85421171. (36 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) 
d'une cepacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une aémoire è 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
eeaorisation de 1,5 Kbits, d'un éaetteur/récepteur asynchrone 
universel fonctionnant simultanément dans deux directions 
(full duplex UART), de 2 comparateurs analogiques, de 3 
teaporiseteurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à 16 bits, et 
d'un circuit d'interface de communications sériel synchrone 
consistant en un registre à décalage sériel à 8 bits avec une 
entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et 
une horloge à décalage sérielle, sous forée de circuil intégré 
Bonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: V, 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
COP 888CG 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente descriplion 
338 ex85421171 (37 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacilé de 
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH) 
d'une capacité de mémoriaalion de 64 Kbits, d'une mémoire à 
ledure-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
mémorisation de 2 Kbits, d'un émetteur/récepteur asynchrone 
universel fonctionnant simultanément dans deux directions 
(full duplex UART), de 2 coapereteurs analogiques, de 3 
temporisateurs è 16 bile chacun ayant 2 registres à 16 bits, et 
d'un circuit d'inlerfece de communications sériel synchrone 
consistant en un registre à décalage sériel è 8 bits avec une 
entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et 
une horloge à décalage sérielle, sous forae de circuit intégré 
eonolithique enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'idenlificetion consistent en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
COP 888EG 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
339 ex85421171 (38 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteeent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'une aémoire à lecture exclusiveeent, non-prograaaable (ROH) 
d'une cepecité de aémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire à 
ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aeaorisation de 1 Kbit, d'un teeporisateur à 16 bits ayant un 
registre à 16 bits, et d'un circuit d'interface de 
coamunicalions sériel synchrone consistant en un registre à 
décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données sérielles, 
une sortie de données sérielles et une horloge à décalage 
sérielle, sous forme de circuil intégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
COP 880C COP 881C 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
346 ex85421171 (48 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
IraiteBent de 8 bits, réalisé en technologie C-KOS, assurant des 
fonctions de coeaunication et de contrôle dans des réseaux 
locaux, coaprenant 3 unités centrales de traiteaent (CPUs) à 8 
bits, une aémoire statique è ledure-écriture à accès aléatoire 
(S-RAH) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 16 Kbits 
et une aémoire à lecture exclusiveaent, effaçable 
électriquement, programmable (E PROH) d'une capacité de 
aémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
HC 143128 HC 143156 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
341 ex85421171 (41 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant 
une aéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH) 
d'une cepecité de aémorisation de 8 ou 16 Kbits, une aémoire à 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aeaorisation de 512 bits ou 1 Kbit et un circuil d'interface de 
communications sériel synchrone consistant en un registre à 
lK 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Tau» des droits autonomes (X; 
décalage sérielles à 8 bits avec une entrée de données 
sérielles, une sorlie de données sérielles et une horloge s 
décalage sérielle, sous forae de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
COP 826 COP 848 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente descriplion 
343 8x85421173 (81 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie N-HOS (y compris 
H-HOS), consistant en eu aoins una aéaoire à lecture 
exclusivement, non-programmable (ROH) d'une capacité de 
Bemorisation de 518 x 13 bits ou une mémoire è lecture 
exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets 
(EPROH) d'une capacité de aémorismtion de 512 x 13 bits, et 
une mémoire è ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une 
cepecité de aeaorisation de 2 Kbits, aous forae de circuit 
inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
PD 7720 PD 77 P 20 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des' produits 
qui satisfont à la présente description 
344 ex8S421173 (02 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bits et doté d'un bus d'adresses à 16 bits et 
d'un bus de données à 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, 
constitué d'une aémoire à lecture-écriture è accès aléatoire 
(RAH) d'une capacité de eeaorisation de 4 Kbits ou plus, et 
d'une mémoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) ou 
d'une aéaoire è lecture exclusiveeent, prograaaable, 
non-effaçable (PROH) ou d'une mémoire a lecture exclusivement, 
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une 
capacité de mémorisation de 128 Kbits ou plus, sous forme de 
circuit intégré m;,.ithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
HB 89715 H8 89P715 HB 89W715 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
345 ex85421173 (83 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, ayant la 
fonction de contrôler la charge des batteries au nickel-cadmium, 
comprenant une mémoire a lecture exclusivement, non-programmable 
(ROH) d'une capacilé de aémorisation de 42860 bits, une 
aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROH) d'une 
capacité de mémorisation de 1 Kbit, une aémoire à 
ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
eémorisation de 1 Kbit et un convertisseur analogique/numérique 
à 10 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un si i g le d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
ICS 1766 
d'autres sigles d'identification se rapportant.à des produits 
qui satisfont à la présente description 
¥ 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
346 ex85421173 (84 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur avec une unité arithmétique 
et logique (ALU) d'une cepacité de traiteeent de 16 bits et doté 
d'un bus de données à 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, 
constitué d'une eéaoire s lecture exclusiveaent, 
non-prograaBable (ROH) d'une capacité de aeaorisation de 128 
Kbits, d'une aéaoire à ledure-écriture à accès aléatoire (RAH) 
d'une capacité de eeaorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur 
snelogique-nueérique è 8 ceneux, sous forae de circuit intégré 
eonolithique enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
PD 78C14 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la préaente deacription 
347 ex85421173 (85 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une cepacité de 
treiteeent de 16 bits, coepranant une aéaoira à lecture 
exclusiveaent, non-progreaaabla (ROH) ou une aémoire è lecture 
exclusiveeent, prograamable, non affaçable (PROH) ou une aéaoire 
à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux rayons 
ultraviolets (EPROH) d'une cepacité de aémorisation n'excédant 
pas 256 Kbits, une aéaoire à ledure-écriture à accès aléatoire 
(RAH) d'une capacité de aeaorisation n'excédant pas 12 Kbits, un 
convertisseur analogique/nuaérique avec échantillonnage-blocage, 
sous forae de circuit inlégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
8396 8387 8796 83C196 83C198 87C196 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
' ' ' - ' i 
348 sx85421173 (87 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepacité de 
traiteeent de 16 bits, réélise en technologie C-HOS, coaprenant 
un multiplicateur/accumulateur (MAC), une unité de décalage 
arilhaétique et logique (Shifter), un port d'interface pour 
un microprocesseur, une aéaoire è lecture exclusivement, 
non-programmable (ROH) d'une cepacité de aémorisation de 48 
Kbits, une aéaoire stetiqua à lecture-écriture è accès aléatoire 
(S-RAH) d'une cepacité de aeaorisation de 16 Kbits, un 
convertisseur analogique/numérique, un convertisseur 
numérique/analogique et un temporisateur prograamable, sous 
forée de circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
21asp52BS-52 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
356 ex85421173 (69. Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
treiteaent de 16 bits, réélise en technologie C-HOS, coaprenant 
16 registres s 8 bits ou 8 registres à 16 bits, une eéaoire à 
lecture exclusiveaent, non-programmables (ROH) ou une aéaoire à 
lecture exclusiveaent, programmable, non effaçable (PROH) d'une 
cepecité de aeaorisation de 128 Kbits, une eéaoire a 
lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aeaorisation de 4 Kbits, 3 temporisateurs, un circuit 
d'interface de communication sériel, un convertisseur 
analogique/nueérique è 8 canaux et 9 ports entrée/sortie, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coepranant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HD 6473368CP 
Code NC TARIC Désignation das marchandises Taux Oes droits autonomes (Xi 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
354 ex8542H74 «82 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de 
traiteeent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 
3 bus de données a 16 bits, un multiplicateur à 16 x 16 bits 
avec des résultets de 32 bits, 2 aéaoires à lecture 
exclusiveaent, non-programmable (ROHs) d'une capacité de 
eeaorisation totale de 164 ou 136 Kbits et des aéaoires à 
ledure-écriture è accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de 
mémorisation totele de 5, 8 ou 18 Kbits, sous forme de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ST 18938 ST 18946 ST 18942 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
355 ex85421174 «63 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacilé de 
traiteaent de 24 bits, réalisé en technologie C-HOS,_sous 
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CXD 27010 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
356 ex85421174 «68 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traiteeent de 32 bits et doté d'un bus de données à 16 bits, 
constitué de aéaoires à ledure-écriture à accès aléatoire 
(RAHs) d'une capacité totale de eeaorisation n'excédant pas 
458 Kbits, d'une ou plusieurs eéaoires à lecture 
exclusiveaent, non-prograaaable (ROHs) ou d'une ou plusieurs 
mémoires^ à lecture exct cernent, programmable, effaçable aux 
rayons ultraviolels (E>-- i), d'une capacité totale de 
aémorisation n'excédant pas 768 Kbits, sous forme de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
328 18 328 C 17 328 C 53 THS 320C59 
326 11 326 C 25 326 E 15 
328 C 18 328 C 58 328 E 17 
320 C 15 328 C SI THS 320C25A 
ou 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
357 ex85421174 «69 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de 
traiteaent de 32 bits, réalisé en technologie N-HOS (y coapris 
H-HOS), constitué de 24 registres à 32 bits et d'une aéaoire à 
ledure-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
eeaorisation de 2 Kbits, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HGC 6127 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
9*7 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
358 ex85421174 «18 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
traitement de 32 bits, constitué d'une ou plusieurs mémoires à 
ledure-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
aeaorisation totale n'excédant pas 48 Kbits, d'une aémoire à 
lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une capacité de 
aémorisation n'excédant pas 128 Kbits el d'une unité 
arithmétique à 32 bits travaillent en virgule flottante, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d1identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanueériqums auivantes: 
DSP 32 HB 86232 
- d'autres eigles d'identification se repportant è des produits 
qui satisfont à le présente description 
359 ex85421174 «11 Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de 
traiteaent de 32 bits, réaliaé an technologie C-HOS, comprenant 
une ou pluaieurs aéaoiras a lecture-écriture à accès aléatoire 
(RAHs) d'une capacité de mémorisation totale de 64 Kbits et une 
mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une 
capacilé de mémorisation n'excédant pas 128 Kbits, sous forme de 
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanueériques suivantes: 
328 C 38 328 C 48 DSP 3287 
- d'eutres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
366 ex85421174 «12 Hicrocontrôleur ou eicro-ordinateur d'une capacité de 
traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué 
d'un eodule d'intégration de systèmes hétérogènes (SIK) avec un 
registre de configuration, d'une aéaoire à ledure-écriture à 
accès aléatoire (RAH) d'une capacité de aémorisation de 16 
Kbits, d'une unité de treitemenl temps (TPU) evec 16 canaux 
indépendants programmables, d'un circuit d'interface 
périphérique sériel et d'un circuit d'interface de communication 
sériel, sous forée de circuil inlégré eonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 68332 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
361 ex85421174 «13 Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de 
treiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, ayant la 
fonction de traiteaent des données sudio, comprenant_un 
aultiplicateur/accuaulateur (MAC) à 52 bits, 2 aéaoires 
dynamiques à lecture-écriture è accès aléatoire (D-RAHs) d'une 
cepecité de aémorisation totale de 12 Kbits et 2 aéaoires 
ststiques à ledure-écriture è eccès aléatoire (8-RAHs) d'une 
capacilé de aeaorisation totale de 14 Kbits, sous forée de 
circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
THC 57866 THC 57861 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
15 
Code NC TARIC Désignation des marchandises 
367 ex85421177 Taux des droits autonomes (X) 
«61 Réseau prédiffusé en eétal, réalisé en technologie C-HOS, 
opérant avec une tension d'alimentation de 12 V, ayant un 
einiaua de 637 fondions è deux entrées, avec, au sein du 
réseau, un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons, 
sous forae de circuit inlégré eonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
FB 215 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
369 ex85421177 «84 Circuit de contrôle et d'interface à base de réseaux 
prédiffusés, réalisé en technologie C-HOS, peraeltant le 
conlrôte et l'interface entre une imprimante à jets d'encre, une 
aéaoire dynaaique à ledure-écriture a accès aléatoire (D-RAH) 
et des eicroprocesseurs, assurant l'organisation et le transfert 
des données vers une tête d'iapression, sous forae de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1TV6-0001 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenle descriplion 
372 ex85421179 «01 Synlhétisateur de signaux numériques à base de circuits 
précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, comprenant 32 
canaux programmables indépendants, un générateur d'horloge, un 
décodeur d'enlrée/sorlie, un microprocesseur d'une capacité de 
traitement de 8 bits, 2 temporisateurs, une unité de contrôle 
d'interruptions, 2 convertisseurs nuaérique/analogique et un 
convertisseur analogique/nuaérique, sous forae de circuit 
inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
VV 06243 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
373 ex85421179 «62 Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits 
précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant 
l'interface entre un bus de données s 32 bits et un multiplexeur 
asynchrone è 16 ports, comprenant des registres de données, des 
registres de commandes et d'états et un circuit de contrôle 
d'une eéaoire à ledure-écriture FIFO (Firsl in/First oui), 
sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d* identification consistent en/ou comprenant ta 
coabinaison alphanuaérique suivsnte: 
1TWA-8382 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
374 ex85421179 «63 Filtre numérique audio à base de circuits précaractérisés, 
réalisé en technologie C-HOS, evec 16 canaux étant chacun 
prograaaable en teaps réel avec 26 paramètres ou plus, 
coaprenant un multiplicateur/accumulateur (HAC), un 
temporisateur et 2 mémoires è lecture-écriture à accès aléatoire 
(RAHs) pour le stockage des paramètres et des données 
temporaires de traitement, sous forme, de cireuit intégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
to 
Code NC TAR1C Désignation des marchandises Taux des Croits autonomes (X) 
VC 5396 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
375 85421186 Dispositif logique programmable 
384 ex85421182 «64 Circuit de contrôle ou de commande pour réseaux locaux, sous 
forme de circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
8683 Aa 79C838 Aa 79C978 «D 83 C 503 
86C63 Aa 79C98 COH 9626 WD 83 C 518 
82586 Aa 79C946 DP 8398 WD 83 C 663 
82588 Aa 79C959 DP 83261 WO 83 C 696 
82598 Aa 79C969 DP 83932 
82592 Aa 79C961 HB 86956 
Aa 7998 Aa 79C965 WD 88 C 24 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
386 e»85421182 «09 Circuit de contrôle pour des unités de mémoire à disques, sous 
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier 
por tant : 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
1454-861 CL SH265 OTI 833 
8989 CL SH3S8 PD 7261 
61156-861 CL SH368 PD 7262 
61157-861 CL SH361 WD 1616 
ADS îecee CL SH362 WD 2010 
AIC 616 FE 2188 WD 5810 
AIC 188 6 78368-33 WD 5811 
AIC 616 L HDC 9224 WD 16C92 
AIC 6198 HDC 9234 WD 42C22 
AIC 65 C 18 B LIA 8519 WD 76C26 
AIC 8265 HB 89311 Z 86 C 99 
CL 8H258 OHTI 565 
CL SH266 OTI 818 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
388 ex85421182 «U Circuil de contrôle d'eccès direct aéeoirB (DHA), sous forme de 
circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
-un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
82367 HD 68456 WE 32104 
82357 LIA 4599 Z 8516 
. 82380 HC 68448 Z 9516 
82 C 223 HC 68458 
GC 183 VC 2738-868 1 C 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportent à des produits 
qui satisfont à la présente description 
389 ex85421182 «12 Circuit de contrôle et/ou de gestion de mémoires (y compris de 
mémoires taapon), sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
8464 1872 82 C -222 NS 32682 
1RJ3-8881 82 C 283 ( NS 32382 ' 
1TU9-8361 82 C 362 " 7 9498 
396 Z 55 82 C 325 THCT 4562 
68451 82 C 392 TX 32882 W 
82359 A 38282 VL 4502 U 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
82385 
82395 
82424 TX 
82485 
82495 XP 
82 C 68 
82 C 162 CV7C684 
CV7C68S 
CC 113 
HT 113 
HT 322 
HT 342 
HC 68851 WD 1815 
WD 11 C 08-22 
WD 12 C 08-22 
WD 83 C 586 
WD 83 C 583 
- d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
390 ex85421182 «13 Circuit de contrôle pour la coeaunication en série et/ou en 
-paratelle, sous foraa de circuit intégré eonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
82 C 665 HC 2652 
82 C 686 HC 68652 
82 C 667 PD 72681 
CL-CD188 SCN 2652 6CN 2661 WD 76C36 
8CN 68562 Z 86 C 36 
6CN 68652 Z 85 C 36 
SCN 68661 Z 85 C 35 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
391 ex85421182 «22 Circuit de contrôle d'interface de ligne numérique, réalisé en 
technologie C-HOS, pereettent le contrôle de flux de données 
entre un circuit d'interface systèee, un circuit d'interface de 
lignes d'abonnés (SLIC) et un circuit d'inlerface de 
eicroprocesseur, coeprenant 2 aultiplexeurs, 4 circuits taepons 
de transmission-réception avec des ports de données sériels, un 
circuit de contrôle de protocole de données, des registres 
d'interruptions, 256 registres è 7.bits et une aéaoire à 
lecture-écriture è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de 
eeaorisation de 128 bits, sous forae de circuit intégré 
aonoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
TP 3126 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits ~ 
qui satisfont à la présente description 
392 ex85421182 «26 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, permettant 
le contrôle de aéaoire, comprenant un égaliseur, un circuit 
d'interface mémoire, un aultiplexeur, un décodeur, un circuit de 
contrôle bus et 2 circuits de contrôle d'accès direct mémoire 
(DHA), sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1TX6-6301 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
393 ex85421182 «28 Circuit de contrôle opérant à 12 HHz, réalisé en technologie 
C-HOS, constitué d'une horloge d'intervalle prograaaable, d'un 
générateur de tops horloge, de 2 unités de commande DHA et d'une 
unité pour adresser des réseaux de mémoire (memory tapper), 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison numérique suivante: 
82231 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
?^ 
Code NC TARIC Désignât ion des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
394 ex85421182 (29 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour le 
contrôle du canal local dans des systèmes de traitement à 16 
bits, avec bus mullimaîtra, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons numériques suivantes: 
82383 82384 82386 
- d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la préeenle deecriplion 
396 ex85421182 (32 Circuil de contrôle de télécoaaanda, réalisé en technologie 
C-HOS, pereettanl le génération de 2848 coaaandes différentes 
et le contrôle de 32 aystèees, coeprenent un codeur de clavier, 
un décodeur de dévier, un convertieseur perellel/série, un 
diviseur, un générateur de réinitialisation et un oscillateur, 
sous forée de circuil intégré eonolithigue enserré dans un 
boîtier portent: 
- un Bigla d'idantification consistant an/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
SAA 3818 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont a la présenle description 
397 ex85421182 (33 Circuit de pilotage à 8 canaux, réalisé en technologie C-HOS, 
peraettant le aaintien d'une traction constante d'un 
éledro-aiaant, avec diodes incorporées et une aémoire de 8 
bits, sous forme de circuit intégré monotithigue enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
UCN 5861 • 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
398 ex85421182 (34 Circuil intégré eonolithique, réalisé en technologie C-HOS, 
coeportant au aoins 16 éléaenls de coeautation analogiques, pour 
contrôler des signaux basse fréquence dans la gaame de* 20 Hz ou 
plus aais n'excédant pas 28686 Hz, pouvant traiter des signaux 
n'excèdent pas 3 V avec une distorsion maximale de 8,65 X dans 
toute la gaame de fréquence à 1 V enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TC 9164 N TC 9177 P TC 9184 P 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
399 ex8542î182 (35 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour la 
gestion des cycles asynchrones d'une unité centrale de 
traiteaent (CPU) à 32 bits, d'une unité de commande DHA et d'un 
bus Bulliaaître, sous forae de circuil intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
82 C 321 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
» 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
402 ex85421182 «48 Circuit de contrôle, réalisé sn technologie C-HOS, permettant 
le contrôle et l'interface des signaux entre une unité centrale 
de traiteaent (CPU), de la mémoire et des interfaces 
entrée/sortie, comportent des circuits de rafraîchissement des 
mémoires dynaaiques à lecture-écriture à accès aléatoire 
(D-RAHs), de décodage des adresses, de génération des tops 
horloge et de gestion des signsux d'interruption à transfert des 
données, sous forée de circuil inlégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
344 S 8682 
- d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont è la présente descriplion 
403 ex85421182 «52 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, peraettant -
le traitement des signaux de lecture el le contrôle du moteur 
d'un lecteur de disques compacts, coaprenant un circuit 
d'interface d'une unité centrele de traiteaent (CPU), un circuit 
de détection et de correction des erreurs, un démodulateur du 
signal de lecture, un circuit à_boude de verrouillage de 
phase (Phase Locked Loop/PLL) el un circuit de contrôle 
de la vitesse linéaire constante, sous forae de circuit intégré 
monoli thigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CXD 1125 CXD 1138 CXD 1135 CXD 1167 HN 66271 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont è la présenle description 
404 ex85421182 «53 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour un 
microcontrôleur, un aicro-ordinaleur ou un aicroprocesseur d'une 
capacité de traiteeent de 16 ou 32 bits, sous forae de circuit 
intégré aonolithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identif i esJ. 'n consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanu» -" ques suivantes: 
82C311 TACT 82S411 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont è la présenle descriplion 
405 ex85421182 «56 Circuit de contrôle, réélise en technologie C-HOS, permettant 
le contrôle des signaux'vidço d'un capteur d'images a transfert 
de charge (CCD), sous forae de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanumériques suivantes: 
CXD 2163 CXD 2133 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits 
gui satisfont à la présente descriplion 
ex8S421182 «68 Circuit de contrôle, réalisé en technologie N-HOS (y coapris 
H-HOS), peraettant de détecter et de corriger les erreurs d'1 
bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forae de 
circuil inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
coabinaison numérique suivante: 
8286 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
s 1 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
409 ex85421182 «71 Circuit de contrôle pour microprogramme, réalisé en technologie 
C-HOS, sous forae de circuil intégré monolithique enserré dans 
un boîtier portant; 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV 2916 CV ?C 916 
d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenta daacriplion 
411 ex8542U82 «75 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour 
surveiller le tension des assoiras à ledure-écriture à accès 
aléatoire (RAHs), sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
BO 2281 80 2282 BO 2284 BO 2582 2563 DS 1210 
d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
412 ex8542H82 «81 Circuit de contrôle des aervoaécanisaes, réalisé en technologie 
C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
KH 3762 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
413 ex8542U82 «82 Circuit de contrôle de le teaporisalion (tiaing control 
unit), coaportant 2 cycles de phase pour une unité centrale de 
traiteaent (CPU) et organisation de la aémoire (memory 
aanageaeni t/n/'É-HHU), sous forae de circuit inlégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
NS 32201 NS 32 C 291 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
419 ex85421184 «88 Circuit d'interface bus, même evec des fonctions de contrôle 
bus, sous forée de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphabétiques, nueériques ou alphanuaériques 
suivantes: 
53 C 788 
S3 C 718 
53 C 728 
82335 
82351 
82352 
82353 
82365SL 
82375EB 
82378IB 
82423TX 
82433LX 82C188 
82C366 
82C836 
89C168 
89C165 
AIC 6258 
AIC 7776 
CL PD6716 
CL PD6728 
CV7C964 
ESP 216 
ESP 226 FAS 216 
FAS 226 
FAS 236 
FE 3638 
GC 132 
GC 133 
HS 3282 
L 64853A 
LIA 6396 
LIA 6732 
NCR 5386 
NCR 5381 NCR 53 C 80 
NCR 53 C 90 
PBI 
TACT 84544 
THS 38838 
WD 33 C 92 
WD 33 C 93 
WD 33 
WD 33 
WD 76 
Z 86817 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
Code NC TAR1C Désignation das aarchandisas Taux des droits autonoaes (X) 
420 8x85421184 «89 Circuit d'interface ou de contrôle et d'interface pour un 
réseau local, sous foraa de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant an/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériquas auivantes: 
Aa 79C987 DP 83255 DP 83985 
DP 8625 DP 83265 8HC 83C799 
DP 83251 DP 83962 T 7213 
d'autres siglas d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenta description 
422 ex8542H84 «11 Circuil de contrôle et d'interfaca, réalisé an technologie 
C-HOS, coepranant un circuit de contrôle de mémoire, un circuit 
de contrôle périphérique, un circuit d'interface d'une unité 
centreta de trBitaaant (CPU), un circuit d'intarfece d'une unité 
processeur nuaériqua (NPU), un circuit de génération d'horloge, 
un teaporisataur at un circuit da vérification de parité, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dens un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HT 15 HT 18 HT 21 HT 22 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è là présente description 
423 ex85421184 «12 Circuit d'interface d'un ou plusieurs codeurs, réélise en 
technologie C-HOS, peraettent l'identification el la aesure de 
direction et de déplaceeent par des signaux de capteurs 
externes, coepranant 3 ou plusieurs coapleurs, un ou plusieurs 
verrous (Latches) à 16 ou 24 bits, un ou plusieurs 
aultiplexeurs et un ou plusieurs circuits tampon de données 
4 parallèles è 8 bits, sous foraa de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
THCT 206G THCT 12816 THCT 12624 THCT 12316 
d'aulres sigles d'identification ee rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
424 ex85421184 «13 Circuit de contrôle et d'interface de liaison de données, 
réalisé en technologie C-HOS, peraettant la transaission et la 
réception de pequels de données à 1, 4 ou 8 bits a une vitesse 
de 51,84 Hbits/s, comprenant un circuit de contrôle de 
réception, un circuil de contrôle de transaission, un circuil 
formateur de réception at un circuit foraateur de transaission, 
sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dens un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TXC 85181 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont s la présente description 
426 ex85421184 «23 Interface série peraettent d'exécuter les fonctions de codege et 
8x85421195 «56 décodage des données et les fonctions de coaaande connexes dans 
un réseau local, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
8802 82561 AH 7991 COH 91 C 32 
8823 82 C 581 COH 9832 
•u 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux ces droits autonomes (X] 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
427 ex85421184 «24 Circuit d'interface d'un décodeur des données texte, réalisé en 
technologie C-HOS, peraettant le Iranchement de données, la 
régénération d'horloge et la séparation de synchronisation, sous 
forse de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
CF 72363 CF 72366 
- d'autres siglee d1identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont è le présenta description 
428 ex85421184 «26 Circuit d'interfece d'un débilmètre, réalisé en technologie 
BiHOS, constitué de 16 aaplificateurs, de 3 convertisseurs 
numérique/analogique, d'un convertisseur analogique/numérique, 
de filtres, d'un circuit échanlillonneur-bloqueur, d'un 
oscillateur, d'un circuit à boucle de_ verroui liage de phase 
(Phase Locked Loop/PLL) el d'un circuit d'interface en série 
pour un aicroprocesseur, sous forae de circuit intégré 
monoli thique enserre dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
AD75627 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
429 ex85421184 «27 Circuil d'interfece, réalisé en technologie C-HOS, pour un 
clavier avec une aatrice capacitive, peraetlant l'exploration el 
la détection aalricielle, sous forée de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la 
coabinaison nuaérique suivante: 
22-66958-666 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présente description 
431 ex8S421184 (34 Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie. 
C-HOS, peraettant la réception, le traiteaent et la transmission 
des données d'abonné dans un réseau numérique, comprenant une 
unité d'interface de ligne, un multiplexeur, un contrôleur de 
liaison de données, un circuil d'interface microprocesseur et un 
oscillateur, sous forse de circuil inlégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AH 79C39A AH 79C32A OHV 453 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont a la présente description 
432 6x85421184 •36 Circuit de contrôle d'une unité de disques souples et de la 
vitesse de transmission des données, réélise en technologie 
C-HOS, pour le précompensation de signsux d'écriture, pour la 
séparation des données, pour le génération des tops horloge et 
peraettant l'interface entre une unité centrale de traiteeent 
(CPU), sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans 
un boîtier portent: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
82677 DP 8473 WD 37C65 WD 57C65 n-
Code NC TAR1C Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
433 ex85421184 (46 Circuit de coaaande el d'interface pour unité centrale de 
traiteaent (CPU), réalisé en technologie C-HOS, doté d'une unité 
de contrôle pour le rafraîchissement de mémoires, sous forme de 
circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
FE 3810 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
437 ex85421184 (47 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie 
C-HOS, coaprenant 2 éaelteurs/récepteurs asynchrones universels 
(UARTs), un port de données parallèles, un circuit'd'interface 
pour des disques rigides el un circuit de contrôle pour des 
disques souples, sous forée de circuit intégré eonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
37C665 37C666 82C711 TACT 88511 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des Produits 
qui satisfont è la présente description 
438 ex85421184 (48 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie 
C-HOS, programmable pour l'interface des signaux entre des 
circuits de contrôle de réseau vidéo graphique (VGA) et des 
écrans à tube cathodique (CRT), des dispositifs d'affichage à 
cristaux liquides (LCD), des dispositifs d'affichage à diodes 
éaettrices de luaière (LED) ou des dispositifs d'affichage à 
plasma, peraettant le contrôle simultané d'un écran à tube 
cathodique (CRT) et d'un dispositif d'affichage à cristaux 
liquides (LCD), comprenant un convertisseur vidéo 
nuaérique/analogique autant une eéaoire à lecture-écriture -à 
accès aléatoire (RAHDÀÎ), sous forae de circuit intégré 
aonolithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CL-GD6340 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
439 ex85421184 (49 Circuit d'interface et de contrôle répéteur, réalisé en 
technologie C-HOS, coaprenant 7, 8 ou 12 ports d'interface 
d'éaission/réception, un port d'interface de l'unité de liaison 
(AUI) et un décodeur à boucle de, verrouillage de phase 
(Phase Locked Loop/PLL), sous forae de circuil inlégré 
aonolithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
Am 79C980 Am 79C981 DP 83958 DP 83955 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
440 e«85421184 (50 Circuit d'interface, réalisé en technologie C-HOS, peraettant 
l'interface entre un bus à 32 bits et des registres 
d'entrée/sorlie et/ou des circuits d'interface, assurant le 
contrôle d'accès direct aémoire (DHA), comprenant une aémoire à 
lecture-écriture FIFO (First in/First out) d'une capacité de 
aémorisation de 256 bits, un verrou (latch) de données, un 
verrou (latch) d'adresses el des registres a 32 bits, sous 
forme de circuil intégré monolithique enserré dans un boîtier 
portant : n 
Code NC TARIC Désignation des earchandises Taux des droits autonomes (X) 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
1XB9-8481 
d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
454 ex85421186 (61 Circuit de désynchronisaiion/aynchronisation des données à 8 
bits, réalisé en technologie C-HOS, peraettant la transmission 
et la réception de deux signsux asynchrones à une vitesse de 2 
Hbits/s, coaprenant un circuit de contrôle de microprocesseur, 
un circuit d'interfece de 4 bus fonctionnant à une vitesse de 
19,44 Hodets/s et un circuit â_boucle de_ verroui liage de 
phase (Phase Locked Loop/PLL), sous forse de circuit intégré 
aonolithique enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant la 
coabinaison elphanuaérique suivante: 
TXC 64662 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
455 6x85421186 (82 Éaetteur/récepleur synchrone universel, réalisé en technologie 
C-HOS, permettant la transmission numérique simultanément dans 
deux directions (full duplex) de voix et/ou de données à une 
vitesse de 88 Kbits/s ou plus sur une distance de 2 km ou une 
vitesse de 168 Kbits/s ou soins sur une distance de 1 km, 
coeprenant un Bodulateur et des aéaoires tampon, sous forme de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 145421 HC 145425 TP 3481 TP 3403 
HC 145422 HC 145426 TP 3402 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente descriplion 
456 ex85421186 (65 Circuit de segaentation ou de réasseablage de données, réalisé 
en technologie C-HOS, permettant la fragmentation de 16382 
paquets de aols à 8 ou 16 bits en cellules ou le réassemblage de 
cellules eultiplexées en 16382 paquets de mots de 8 ou 16 
bits, sous forae de circuit inlégré aonolithigue enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
TXC 65561 TXC 05601 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
457 ex85421186 (86 Circuit coaparateur d'identité è 8 bits, réalisé en technologie 
C-HOS, ayant un teaps de propagation n'excédant pas 7,2 ns, 
peraettant la coaparaison bit è bit de 2 mots chacun à 8 bits au 
maximum, sous forme de circuit intégré monoli thigue enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
74FCTS21 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont è le présente description 
h 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
458 ex8S42ll66 (69 Registre à 8, 9, 18, 16 ou 18 bils, réalisé en technologie 
C-HOS, sous forae de circuit intégré monotithigue enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une ces 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
74FCT162374 74FCT16823BT 74FCTS74 
74FCT162823BT 74FCT16823CT Am 29C818A 
74FCT162823CT 74FCT374 Am 29C821A 
74FCT16374 74FCT534 Am 29C823A 
- d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
gui satisfont à la présente descriplion 
459 ex85421186 (13 Codeur/décodeur BVBC filtre, réélise en technologie C-HOS, pour 
signsux de fréquence de 688 Hz ou plus sais n'excédant pas 
4888 Hz, sous forae de circuit intégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
OHV 112 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont è la présenle description 
460 ex85421186 «14 Bascule (flip-flop) de type D à 16 ou 28 bits, réalisée en-
- technologie C-HOS, sous forse de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
74 AC 16821 74 ACT 16374 
d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présenle description 
461 ex85421186 «15 Récepteur eullifréquenc. '> double tonalité (DTHF), réalisé en 
technologie C-HOS, peraettant le décodage des signaux DTHF en 
données binsires à 4 bits, sous forae de circuil intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
H-957 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
462 ex85421186 (17 Circuit de récupération de tops horloge, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
DP 83231 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
463 ex85421186 «18 Convertisseur nuaérique/analogique et analogique/numérique, 
réalisé en technologie BiHOS, coeprenant des circuits 
échenlillonneur-bloqueur, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison numérique suivente: 
21-26566 
Sû 
Code NC TARIC Désignation des aarchandise's Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 0 
464 ex85421186 «19 Circuit de raccordeaent prograaaable overhead ierainalor, 
réalisé en technologie C-HOS, peraettant la 
transmission-réception de données à 8 bits et la génération du 
pointeur de ligne utilisant une horloge externe, comprenant une 
mémoire à ledure-écriture è accès aléatoire (RAH), un port 
d'antréaa/sortias sériel, un circuit d'interface de 
eicroprocesseur, un eultiplexeur et un démultiplexeur, sous 
forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TXC 83863 
- d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
465 ex85421186 «28 Codeur/décodeur quadruple avec filtres à modulation par 
impulsion codée, réalisé an technologie C-HOS, coeprenant des 
aaplificeteurs pour ajuster la syaétrie des signaux, sous forme 
de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
OHV 365 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
466 ex85421186 «24 Synthétiseur de signaux nuaériques, réalisé en technologie 
C-HOS, ayant au soins une des caractéristiques suivantes: 
- a) coaprenent des mémoires à lecture-écriture è accès 
aléatoire (RAHs) d'une cepacité de mémorisation totale de 16 
Kbits, ayant une vitesse d'échantillonnage de 22,257 kHz et 
44,1 kHz et 2 canaux è sortie, 
- b) coaprenent 32 ou 48 générateurs de fréquence, en générateur 
d'horloge et un générateur d'adresses, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
a)344 S 6653 b)VC 2375 b)VC 5395 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 0 
467 ex85421186 (25 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la parole, 
opérant a une vitesse de 8 Kbits/s ou plus, réalisé en 
technologie C-HOS, eyant au aoins une des caractéristiques 
suivantes: 
- e) coaprenant un aaplificateur et un convertisseur 
numérique/analogique à 16 bits, 
- b) coaprenant un circuit d'interface de eéaoire, un circuit 
.d'interfece codeur/décodeur, un circuit d'interface d'une 
unité centrele de treiteaent (CPU), 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
s)T 6668 e)TC 8838 b)TC 88461 
d'autres sigles d'identif i catioh se rapportant a des produits 
qui satisfont à la présente description 0 
U 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
46S ex85421186 «26 Circuit intégré aonolithique pereettent la conversion de 
signaux analogiques en aignaux nuaériques contenant des 
amplificateurs, des convertisseurs numériques/analogiques et 
analogiques/nuaériques, d'une tension de 12 V (±16 X), ainsi 
qu'une interface numérique en série avec un émetteur/récepteur 
esunchrone enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 75882 
- d'autres siglas d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont è la présente description 
469 ex85421186 «28 Emetteur/récepteur, réalisé an technologie BiHOS, sous forme de 
circuil intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
combinaisons alphanuaériques auivantes: 
CV78923 DS 3886 SN 74 BCT 2424 
CV7B933 8N 74 BCT 2428 8N 74 BCT 2425 
DS 3884 SN 74 BCT 2423 SN 75 LBC 976 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
471 ex85421186 «30 Décodeur, réalisé en technologie C-HOS, pour la deaodulation et 
le démulliptexage des signaux stéréo, coeprenant un circuit 
d'interface du convertisseur nuaérique/enalogique ayant un tops 
d'horloge de sortie de 8,182 ou 16,384 HHz, sous forae de 
circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
CF 78688 CF 78891 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion • 
472 ex85421186 «31 Circuit de synchronisation combiné evec un explorateur et 
distributeur de signeux, réalisé en technologie C-HOS, 
coaprenant une unité de contrôle, un circuit de suppression de 
rebondissement de contact, un registre de décalage à 17 bits et 
une unité de aise en force de données de sortie, sous forae de 
circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
OHV 222 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présenle description 
ex85421186 «32 Convertisseur numérique/analogique, ayent au aoins une des 
caractéristiques suivantes: 
- a) d'une capacité de 7 bits, 
- b) d'une capacité de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, 
peraettant le lamponage double des mots à 8 bits, 
- c) convertisseur quadruple d'une cepacité de 12 bits, réalisé 
en technologie BiHOS, 
- d) convertisseur siaple ou triple vidéo, réalisé en 
technologie C-HOS, evec au aoins une mémoire à 
lecture-écriture à accès aleetoire (RAHDAC), avec au aoins un 
registre de palette de couleurs, 
- e) réalisé en technologie C-HOS, avec une gaame dynamique 
audio de 93 dB ou plus, 
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
3£ 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autono'mes (X! 
a)PBH 3966 
b)DAC 8836 
b)DAC 6831 
b)DAC 8832 
c)AD 664 
d)35?S68ie 
d)357S8811 
d)3S7S8812 
d)ATT 26C498 
d)ATT 28C491 d)ATT 26C492 
d)ATT 28C493 
d)ATT 26C497 
d)Bt44_5 
d)B 1451 
d)Bl458 
d)Bt459 
d)Bl466 
d)Bt461 
d)Bt462 d)BH63 
d)Bt467 
d)Bt473 
d)Bl475 
d)TVP 3828 
d)TVP 3836 
d)HU 9C9760 
d)SC 11482 
d)SC 11483 
d)SC 11484 d)SC 11485 
d)SC 11487 
d)SC 11489 
d)SC 15625 
d)SC 15026 
d)TR 9C1710 
e)CS 4328 
e)CXD 2564 
e)THS 57010 
ou 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
474 ex8542U86 «33 Convertisseur analogique/numérique, ayant au aoins une des 
caractéristiques suivantes: 
- a) convertisseur parallèle è 8 bits, réalisé en technologie 
C-HOS, 
- b) d'une capacilé de 16 ou 28 bits, réalisé en technologie 
C-HOS, coaprananl un circuit de synchronisation, 2 
aoduleteurs, 2 filtres nueériques, un convertisseur 
nuaérique/analogique à 4 bits et un amplificateur, 
- c) convertisseur eudio stéréo à 16, 18 ou 20 bits, réalisé en 
technologie C-HOS, 
- d) d'une capacité de 16 bits, coaprenant un filtre numérique 
ayant une bande passante à 3 dB de 45,5 kHz, 
- e) peraettant le pilotage d'un dispositif d'affichage à 
cristaux liquides (LCD) ou a diodes éaettrices de luaière 
(LED) à 4 chiffres au maximum, 
sous forme de circuit intégré eonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
s)IDT 75C48 
a)IDT 75CS8 
a)HP 7683 
a)KP 7684 
b)CS 5516 
b)CS 5526 
c)CS 5326 
c)CS 532? 
c)CS 5328 
c)CS 5329 c)CS 5336 
c)CS 5339 
c)CS 5349 
d ) D S P 56ADC16 
e)HI 7131 
e)HI 7133 
e)lCL 7186 
e)ICL 7187 
e)ICL 7116 
e)ICL 7117 e)ICL 7126 
e)ICL 7136 
e)ICL 7137 
e)HAX 136 
e)HAX 131 
e)HAX 133 
e)HAX 138 
e)HAX 139 
e)HAX 140 
e)HAX 136 
- d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
475 ex85421186 «34 Émetteur/récepteur asynchrone universel à 2 ou 8 canaux (Dual 
ou Octal UART), sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comportant une des 
combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
1T01-6262 2681 PC 87318 8CC 2698 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
476 ex85421186 •35 Verrou (latch), sous .forée de circuit intégré aonolithique 
enserré dens un boîtier portent: 
- un sigte d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
74FCT162373 74FCT16841 74FCT573 74FCT844 
74FCT162841 74FCT373 74FCT841 74FCT84S 
74FCT16373 74FCTS33 74FCT843 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
Code NC TAR1C Désignation des marchandises Taux ces droits autonomes (X) 
477 ex85421l86 «38 Circuit horloge/calendrier, sous forae de circuit intégré 
aonoli thiqua enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons numériques ou elphanuaériques suivantes: 
58274 HC 146818 HH 58174 A V 3823 
H 3862 HCCS 146818 V 3821 
H 3683 HH S8167 • V 3622 
- d'autres sigles d'identification se repportant è des produits 
qui satisfont à le présenta descriplion 
488 ex8542H86 «41 Circuit taapon et de pilotage de ligne, réélise en technologie 
C-HOS, sous forse de circuit intégré aonolithigue enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
74 AC 16248 74 ACT 16244 74 FCT 244 
74 AC 16825 74 FCT 248 74 FCT 548 
74 AC 16827 74 FCT 241 74 FCT 541 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont s la présente description 0 
481 ex85421186 «42 Unité arithmétique el togique (ALU) à 4 ou 16 bits, réalisée en 
technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
CV2901 CV7C9115 CV7C9117 . 
CV7C9101 CV7C9116 CV7C961 
- d'aulres sigles d'identification se repportant à des produits 
gui satisfont è la présente description 
484 ex85421186 «46 Circuit logique, réalisé en technologie C-HOS, ayant uniquement 
une des fonctions suivantes: 
- ET, simple ou double, 
- INVERSEUR, simple ou triple, 
- NON ET, simple ou double, 
- NON OU, simple ou double, 
- OU exclusif, siaple ou double, 
- coamutaleur bilatéral, siaple ou double, 
- Irigger de Schaitl, 
- aultiplexeur à 2 canaux, 
sous forme de circuil inlégré aonolithigue enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suiventes: 
TC 4S61F TC 4S71F TC 4W53F TC 7S68F TC 7W04F 
TC 4SI IF TC 4S81F TC 4W66F TC 7S32F TC 7W88F 
TC 4S38F TC 4S584F TC 7886F TC 7SU84F TC 7W32F 
TC 4S66F TC 4SU11F TC 7S62F TC 7W86F TC 7WU84F 
TC 4S69F TC 4SU69F TC 7S64F TC 7W92F 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
485 ex85421186 «47 Circuit pour le transfert de données entre un eicroprocesseur 
et une carte aéaoire d'une épaisseur de 3 ea ou plus, réalisé en 
technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
HB 86361 
9 H1 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 0 
486 ex85421186 «49 Synthétisateur, réalisé en technologie BiHOS, peraettant la 
synchronisation et le division de fréquences, coaprenant 1 ou 2 
circuits à_boucle de. verrou i liage de phase (Phase Locked 
Loop/PLL) et 1 ou 2 prédiviseurs ayant une fréquence de 
service de 18 HHz ou plus sais n'excédant pas 2,5 GHz, sous 
forme de circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
HB 1581 HB 1569 HB 1518 
- d'eutres siglss d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
487 ex85421186 «51 Décodeur audio, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le 
décodage et la décoapression des signsux audio à une vitesse 
n'excédant paa 15 Hbila/s, sous forae de circuit intégré 
aonoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une 
des coabinaisons, alphanumériques suivantes: 
74 ACT 6358 THS 328AV128 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
488 ex8542l186 «52 Circuit, réalisé en technologie C-HOS, peraettant la 
synchronisation et ta discriainalion de signaux de lecture et la 
génération de signaux d'écriture, sous forae de circuit inlégré 
aonoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HG 22SS613601 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
491 ex8542ll86 (55 Générateur d'un curseur, définissable par l'utilisateur, 
réalisé en technologie C-HOS, sous forae de circuit inlégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique auivante: 
B1431 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
492 ex85421186 (57 Circuit progremmable pour le trensaission et la réception de 
données sous forae asynchrone (Asynchronous Coaaunicalion 
Elewent), comportant une mémoire à lecture-écriture FIFO 
(First in/First out) d'une cepacité de aeaorisation de 128 
bits et au aoins un canal-entrée/sortie sériel et un canal 
parallèle à deux directions, réalisé en technologie C-HOS, sous 
forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
16C551 16C552 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
.<! r 
Code NC TARIC Désignation des earchandises 
493 ex85421l86 Taux des droits autonomes (X) 
(58 Circuit comparateur des adresses, réalisé en technologie C-HOS, 
constitué d'une ou plusieurs aéaoires statiques à 
ledure-écriture è accès aléatoire (S-RAH), d'un générateur de 
parité, d'un contrôleur de parité et d'un ou plusieurs 
comparateurs, sous forae de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
SN 74 ACT 2151 
SN 74 ACT 2152 
SN 74 ACT 2153 SN 74 ACT 2154 
SN 74 ACT 2156 
8N 74 ACT 2157 SN 74 ACT 2158 
SN 74 ACT 2159 
SN 74 ACT 2168 
495 ex85421186 «61 d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
Élément de celcul sans contrôle eéquentiel interne du programme 
pour le multiplication ou le traiteaent de noabres fixes et en 
virgule flottente, réélise en technologie C-HOS, sous forae de 
circuil intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ADSP 3218 ADSP 3220 
- un autre sigle d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
496 ex85421186 
e.x85421198 «63 Détecteur de fumées opérant à des teapératures de -20'C ou 
«69 plus aais n'excédant pas 66*C, sous forae de circuit intégré 
monoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 14467 
HC 14468 HC 14471 
HC 145816 CS 235 
V 24216 
d'autres sigles d'ic «' fication se repportant à des produits 
qui satisfont à la prtsenle description 
498 ex85421186 «65 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-HOS, pour la 
conversion des données en formal NRZ (Hon-Belurn-to-Zero) ou 
en format RLL (Sun-Length-Liaiied), sous forae de circuit 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes: 
61158 CL-8H118 
d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont à le présenle description 
499 ex85421186 «67 Filtre numérique è phase linéaire, réalisé en technologie 
C-HOS, permettant de filtrer des périodes de phase en format 
série de 24 bits, sous forme de circuit intégré monolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
CS 5322 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
H 
Code NC TAR IC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
500 ex8542H86 «68 Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS 
(C-HOS-Hodems), pour la transmission de données simultanément 
dans deux directions (full duplex) à une vitesse n'excéûani 
pas 2460 bits par seconde, et pour la transmission d'images 
statiques (facsiai la telegraphy) dans une seule direction 
(half duplex) a une vitesse n'excédant pas 9600 bits par 
seconde, sous forée de circuit inlégré aonoli thique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un s i g Le d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
SC 11844 SC 11646 SC 11854 SC 11655 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
561 ex85421186 «69 Hodule d'écho et de la reverberation, coaprenant un 
multiplicateur/accumulateur, deux eéaoires è ledure-écriture a 
accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de aémorisation totale de 
4 Kbits et une eémoire à lecture exclusivement, non-programmable 
(ROH) d'une capacité de eeaorisation de 12 Kbits, sous forme de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
VC5344 VC5989 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
502 ex8S421186 «70 Multiplicateur ou multiplicateur/accumulateur (MAC), réalisé en 
technologie C-HOS, d'une capacité de 8 x 8 bits ou 16 x 16 
bits, sous forme de circuit inlégré monolithique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ADSP 1668-A CV7C518 CV7CS16 CV7C517 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
503 ex85421186 «71 Circuit à aodulation par impulsion codée adaptable 
différenciée, réalisé en technologie C-HOS, pour le 
codage/décodage de parole et de données, ayant 8 canaux 
indépendants avec une largeur de bande de 8 kHz, permettant la 
transaission des données simultanément dans deux directions 
(full duplex) et dans une seule direction (half duplex) 
è une vitesse de 16 Kbits par seconde ou plus, sous forme de 
circuit intégré monolithique enserra dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
BBSP4CH SC 11368 SC 11362 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
564 ex8542H86 «72 Codeur/décodeur à aodulation par impulsion codée, réalisé en 
technologie N-HOS (y compris H-HOS), consistant en un circuit 
échantillonneur/bloqueur, un convertisseur numérique/analogique, 
un comparateur, un registre d'approximation successive et une 
fonction logique d'interface pour la transaission simultanée des 
signaux, sous forme de circuit intégré monolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
2911 A-l 
& 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenle"description 
565 ex8542I186 «73 Filtre éaetteur/récaplaur pour modulation par impulsion codée 
(Puisa Code Hodulation/PCft), réalisé en technologie N-HOS (y 
coapris H-HOS), pour ligna de raccordement PCH, sous forme de 
circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
D 2912 A 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
506 ex8542H86 «76 Codeur/décodeur pour le conversion des données en signaux 
parallèles ou en eérie, réel i eé en technologie N-HOS (y coapris 
H-HOS), constitué d'une unité erithaétique el logique (ALU) et 
d'une aéaoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH) 
d'une cepecité de aémoriaation de 128 Kbits, sous forae de 
circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
THS 38626 THS 38821 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présente descriplion 
566 ex85421186 «81 Filtre numérique, réalisé en technologie C-HOS, assurant le 
sur-échanli llonage quadruple ou octuple pour 2 canaux, 
coaprenent une aéaoire à lecture exclusiveaent, 
non-prograaaables (ROH) et une aémoire à lecture-écriture à 
accès aléatoire (RAH), sous forée de circuit inlégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
THS 57021 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
589 ex85421186 «86 Potentiomètre contrôlé numériquement, réalisé en technologie 
C-HOS ou en technologie N-HOS (y compris H-HOS), sous forme de 
circuil inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suiventes: 
SC 76613 X 9164 X 9313 X 9C183 
X 9162 X 9311 X 9583 X 9C184 
X 9163 X 9312 X 9C162 X 9C593 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
516 ex85421l86 (88 Capteur à effet Hall, réalisé en technologie BiHOS, peraettent 
la communication sur un bus à 2 fils, sous forae de circuit 
intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
UGN 3655U UGS 3655U 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
S? 
Code NC TARIC Désignation des earchandises Taux des droits autonomes (X) 
511 ex85421186 «89 Circuit séparateur de données pour une unité de aéaoire à 
ex85421198 «15 disques, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanumériques suivantes: 
DP 8468-2 DP 8465 VH 5352 WD 18 C 21 
DP 8466-3 HDC 9226 VH 5353 
DP 8468-4 VH 5351 WD 18 C 26 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
512 ex85421186 «98 Circuit d'un canal de lecture, assurant la fonction de 
ledure-écriture et de aervo démodulateur, sous forae de circuil 
inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant Bn/ou coaprenant une des 
coabineisons alphanuaériques suivantes: 
32P4738 91C628 
d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
515 ex8542ll86 «93 Synthétiseur de signeux, réalisé en technologie N-HOS (y 
coapris H-HOS), coaportant un générateur de fréquence, une 
aéaoire de 15 tons instruaentaux, un convertisseur 
nuaérique/enalogique et un oscillateur à quartz, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VH 2413 
- d'autres sigles d'identification se rapportant 1 des produits 
qui satisfont à la présente description 
516 ex8542ll86 «95 Synthétiseur vocal, réalisé en technologie C-HOS 
(C-HOS-Pnoneae Speech Synthesizer), ayant une alimentation 
d'une intensité inférieure à 16 aA, sous forme de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
78 A 263 CD 54123 N2L CH 54145 N2L 
CD 54121 N2L CD 54147 N2L CH 54146 N2L 
CD 54122 N2L CH 54184 CH 54166 N2L 
- d'eutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
517 ex85421186 «96 Circuit de synchronisation des données à 8 bits, réalisé en 
technologie C-HOS, peraettent le transmission et la réception 
des données sérielles ou parallèles s une vitesse de 155,52 
Hbits/s ou 19,44 Hoctets/s, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une 
des coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
TXC 62361 TXC 62362 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
M 
Code NC TARIC Désignation des marchandises 
518 ex85421185 Taox des droits aulonor.es ( X j 
«98 Traducteur, réalisé en technologie BiHOS, pour la conversion en 
des niveaux de logique è couplage par les émetteurs (ECL) ou en 
des niveaux de logique transistor-transistor (TTL), peraettant 
le pilotage de bus et la transaission de données simultanément 
dans deux directions (full duplex), sous forae de circuil 
intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suiventes: 
CV16E383 CV181E383 
d'Butres sigles d'identification 6e rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
524 ÎX85421198 «61 Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH)X 
en eateriau seai-conducteur arseniure de gallium (AsGa), d'une 
cepacilé de eeaoriaetion n'excèdent pas 4 Kbits, sous forme de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
12G014 12G644 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
gui satisfont à la présente descriplion 
525 ex8542I190 «02 Héaoire à ledure-écriture à accès aléatoire (RAH), réa-lisée en 
technologie ECL, d'une capacité de aémorisation n'excédant pas 
64 Kbit, sous forae de circuit intégré eonolithique, soit 
enserré dans un boîtier, soit fixé sur un support en matière 
plastique, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques suivantes: 
10422 
18470 16474 
18486 18484 
16496 166474 
188484 168496 
d'autres sigles r'Pent ification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présenle description 
S3! 6x85421196 «76 Héaoire è lecture exclusiveaent, programmable, non effaçable 
(PROH), en matériau semi-conducteur arseniure de gallium 
(AsGa), d'une capacité de aeaorisation de 4 Kbits, sous forme 
de circuil inlégré aonolithigue enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
14GD048 14GH648 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenle descriplion 
532 ex85421191 «82 Hicroprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie bipolaire, 
sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AH 29116 SBP 9989 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
Atw 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
533 6x85421195 «82 Dispositif logique prograaaable, sous forae de circuit intégré 
aonoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
16L4 28R6 CV16E382 SN 54 LS 334 
16L6 28R8 CV188E361 SN 54 LS 335 
16L8 22V18 . CV108E382 SN 54 LS 336 
16R4 82 S 188 FP 54 AS 839 SN 74 LS 333 
16R6 82 S 161 FP 54 AS 846 SN 74 LS 334 
16R8 93458 FP 74 AS 839' SN 74 LS 335 
26L8 93459 FP 74 AS 848 8N 74 LS 336 
28R4 CV18E381 8N 54 LS 333 
ou 
- d'aulres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 8 
534 ex85421195 «65 Bascule (flip-flop) de type D sextuple ou triple, réalisée 
en technologie bipolaire, coeprenant des entrées/sorties de 
logique à couplage par las ésetteurs (ECL), sous forme de 
circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
FI 69131 F186151 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont à la présente description 
536 8x85421195 «67 Verrou (latch) de type D hexadéciaal sextuple, réalisé en 
technologie bipolaire, coaprenant des entrées/sorties de logique 
è couplage per les émetteurs (ECL), sous forae de circuit 
inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant an/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
F166158 
d'eulras sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è le présenta description 
546 6x85421195 «11 Coapteur à 4 stade/registre è décalage à 4 bits, réalisé en 
technologie bipolaire, coaprenent des entrées/sorties de logique 
à couplage par les émetteurs (ECL), sous forme de circuit 
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la. 
Combinaison alphanuaérique suivante: 
F186136 
- d'autras sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
541 ex8S421195 «12 Registre è décalage è 8 bits, réélise en technologie bipolaire, 
coaprenant des entrées/sorties de logique à couplage par les 
éaetteurs (ECL), sous forae de circuit intégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
F186141 
- d'autres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont à le présente description 
U 
Coda NC TARIC Désignation des earchandises Taux des droits autonomes (X) 
542 ex8542H95 «14 Traducteur, réalisé en technologie bipolaire, pour la 
conversion en des niveaux de logique à couplage par les 
éaetteurs (ECL) ou en des niveaux de logique 
transistor-transistor (TTL), sous forae de circuit intégré 
eonoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une de: 
combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes: 
57-248245 F186124 F186125 HB 768 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
543 ex85421195 «15 Circuit de contrôle et/ou de gestion de aéeoires (y coapris de 
aéaoires teapon), réalisé en technologie bipolaire, sous forae 
de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
AH 2965 DP 8489 DP 8429 
AH 2966 DP 8419 KB 1422 
DP 8488 DP 8428 SN 74 S 489 
ou 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont è la présenle descriplion 
544 ex85421195 «16 Circuit d'interface bus, réalisé en technologie bipolaire,-sous 
forae de circuil intégré aonolithigue enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
82 A 263 82 A 364 AH 29821 AH 29825 AH 29845 
82 A 264 82 A 385 AH 29822 AH 29826 
82 A 285 82 A 436 AH 29823 AH 29843 
82 A 363 82 A 442 AH 29824 AH 29844 
ou 
- d'aulres sigles d'ic " fication se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
545 ex85421195 «1? Circuit de contrôle, réélise en technologie bipolaire, 
permettant le contrôle de 2 dispositifs discrets de transistors 
de puissance à effet de champ (FET), sous forae de circuit 
inlégré aonolithigue enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison numérique suivante: 
27473 
d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
546 ex8542119S «18 Circuit de contrôle d'unités de aéaoire à disques à base de 
réseaux prédiffusés, réalisé en technologie bipolaire, 
coaprenent 1868 portes, eyant au maximum 86 entrées/sorties 
evec des niveaux de logique è couplage par les émetteurs (ECL) 
et/ou des niveaux de logique transistor-transistor (TTL), sous 
forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanumérique suivante: 
AaHPA 1856 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
oui satisfont à la présente description 
An 
Code NC TARIC Désignation des earchandiaes Taux des droits autonomes (X) 
548 ex8542l195 «38 Circuit de contrôle è 2, 4, 6, 18 ou 14 canaux, réalisé en 
technologie bipolaire, pour le contrôle des signaux 
d'écriture-lecture dee têtes magnétiques faisant partie d'unités 
à disque rigide, sous forae de circuil inlégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
32 R 2628 R 32 R 518 A 32 R 522 
32 R 2821 R 32 R 5121 
- d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produit; 
qui satisfont à la préaante deacription 
549 ex85421195 «42 Circuit de pilotege pour dea eignaux de l'écriture dans des 
unités de eéaoire à bande eagnétique, réalisé en technologie 
bipolaire, aous forae de circuit intégré eonolithique enserré 
dens un boîtier portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphamumérique auivante: 
VT 211 
d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont à le présente description 
558 ex85421195 (43 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, 
peraettant de détecter et de corriger les erreurs, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant une des 
coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes: 
2966 74 AS 632 74 F 638 74 LS 631 
54 AS 632 74 AS 634 74 F 631 DP 8460 
54 AS 634 74 AS 6364 74 LS 638 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
551 ex85421195 «44 Circuit de contrôle, réélise en technologie TTL, pour la 
coaaande de declencheeent des aarteaux aagnétiques d'impression, 
sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques suivantes: 
861379-662 816751-661 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
553 ex85421195 «58 Circuit d'interfece et de contrôle, réalisé en technologie 
bipolaire, peraettant l'interfacede signaux entre des aachines 
de traiteaent de l'inforaalion et le cêble coaxial dans un 
réseau local, aous foraa de circuit inlégré aonolithique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenent une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
AH 7996 DP 8392 
d'aulres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
Àt\ 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
554 ex8542H9S «59 Circuit d'interface pour la synchronisation du flux da données 
provenant d'une unité de disque rigide, sous forae de circuit 
inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
DP 8462 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenta description 
555 ex8542H95 «66 Circuit intégré aonolithique analogique/numérique, réalisé en 
technologie bipolaire, pour aignaux d'interface entre l'unité 
périphérique de aémoire è disques rigides et l'unité centrale de 
traitement (CPU) enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique auivante: 
AD 581 C 
- d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits 
qui satisfont è la présenle descriplion 
556 ex85421195 «61 Circuit d'inter face de lignes d'abonnés (SLIC), réalisé en 
technologie isolation diélectrique, avec un courant de ligne 
constant programmé interne, coeprenant un réseau de résistance 
et un amplificateur operetionnel, sous forae de circuit intégré 
monoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 5502 HC 5584 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
558 ex85421195 «64 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,. 
permettant le pilotage d'un transistor de -puissance PNP, avec 
une régulation de la puissance en aode d'attente de 5 V et une 
référence de la puissance de sortie de 2,5 V, sous forae de 
circuit inlégré eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
7615 FB 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenle description 
567 ex85421198 «83 Circuit d'aaplification prograaaable des signaux éais sur un 
bus de coeaunication nuaérique, réalisé en technologie 
bipolaire, sous forae de circuil intégré eonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphaaumérique suivante: 
HS 3182 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
568 ex8542H98 «64 Circuit intégré aonolithique permettant l'amplification et la 
conversion des signaux de lecture et le conversion des signaux 
d'écriture pour unités de disques rigides enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons numériques ou alphanuaérigues suivantes: 
32 P 3088 32 P 3813 32 P 540 32 P 541 61347-602 
Aé 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se repportant à des produits 
gui satisfont à la préaanta description 
576 ex85421198 «88 Circuit permettant le décodege des fréquences, réalisé en 
technologie bipolaire, sous forme da circuit intégré 
monoli thique enserré dene un bottier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
XR 2211 
- un autre aigle d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont s la présente descriplion 
572 ex85421198 «11 Circuit intégré aonolithiqua à 2, 4, 6 ou 8 canaux, peraettant 
la génération dB signaux d'écriture et de lecture pour des 
unités magnétiques a diaquea rigides enserré dans un boîtier 
portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques euiventes: 
32 R 117 32 R 581 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
573 ex85421198 «12 Circuit pour la production d'ondes variables, réalisé en 
technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
XR 2296 XR 8638 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
574 ex85421198 «13 Émetteur/récepteur pour des données en code "Manchester", 
réalisé en technologie Schottky, sous forae de circuit intégré 
aonoli thique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivsnles: 
THS 38651 THS 38653 THS 38854 
* - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
575 ex85421198 «14 Circuit peraettant la régénération des signaux modulés par 
impulsions codées, réalisé an technologie bipolaire, sous forme 
de circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
XR C 248 
- d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
576 6x85421198 «16 Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture 
de bandes, réalisé en technologie bipolaire, sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
VT 218 
AÙS 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
gui satisfont à la présente description 
577 ex85421198 «17 Synchroniseur el codeur/décodeur de données, réalisé en 
technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré 
aonoli th i que enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivsnles: 
32 D 532 32 D 535 32 D 5393 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présenta description 
578 ex85421198 «18 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en 
technologie bipolaire, incorporant une tension de référence et 
une horloge, sous forée de circuit inlégré eonolithique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique auivente: 
AD S74 A 
- d'eutres sigles d'identificetion se repportant è des produit; 
qui satisfont s la présenle description 
579 ex85421198 «19 Convertisseur analogique/nuaérique à 9 bits, réalisé en* 
technologie bipolaire, aous forae de circuit intégré 
eonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique auivante: 
TDC 1649 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
588 ex85421198 «28 Circuit de récupération pour des tops horloge et des données^ 
en eateriau seai-conducteur arseniure de qattiue (AsGa). sous 
forae de circuit intégré aonolithigue enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique auivante: 
16G648 
- d'eutres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
581 ex85421198. *21 Circuit comparateur, en eateriau semi-conducteur arseniure de 
gallium (AsGa). pour des différences de phase el de fréquence 
pour des fréquences n'excédant pas 1 GHz, sous forae de circuit 
inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
16G844 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
582 ex85421198 (22 Circuit de nuaerisation et de seperation de données, réalisé en 
technologie bipolaire, coeprenant un circuit boucle à 
verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PPL), sous forae de 
circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
SN 28962 
Aoé 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la préaanle description 0 
583 ex85421198 «23 Convertisseur nuaériqua/analogique è 12 bits, réalisé en 
technologie bipolaira, mous forae de circuit inlégré 
monolithique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TDC 1612 
- d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
584 ex85421198 «24 Eaelteur ou récepteur, en eateriau semi-conducteur arseniure 
de qalliua (AsGa), sous forae de circuit inlégré eonolilhique 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification conaiatant an/ou coeprenant une des 
coabinaiaona alphanuaériquea suivantes: 
GA 9611 GA 9612 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présenle description 
585 ex85421198 (25 Convertisseur nuaérique/enalogique à 8, 18, 12 ou 14 bits, en 
matériau seai-conducteur arseniure de gallium (AsGa), sous 
forme de circuil inlégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
TO 6122 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
586 ex8542H98 »26 Convertisseur analogique/nuaérique à 18 bits, réalisé en 
technologie bipolaire, coepranant 4 systèmes de codage, sous 
forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanueérique suivante: 
CXA 1587 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présenle description 
589 ex85421920 »18 Aaplificateur, sous forae de circuit inlégré aonolithique 
analogique présenté en eicroptaquette (chip), destiné à la 
fabrication de produits de le sous-position 96214868 (a) 
598 ex85421926 »28 Unité pour le réception et l'amplification de signaux FH, 
réalisée en technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré 
aonolithique enalogique présenté en eicroptaquette (chip). 
destinée à la fabrication de produits de la sous-position 
96214686 (a) 
618 ex85421956 <16 Régulateur de tension avec un courant de repos de 75 u A et 
une tension de relâchement de 386 eV à 188 aA, sous forae de 
circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
LP 2958 LP 2951 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
..^ 
Code NC TARIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 
qui satisfont à la présente description 
612 ex85421956 (38 Régulateur de tension BVBC une dérivation (shunl) réglable, 
coeprenant une tension de référence interne et des résistances 
de division ayant un courant collecteur (sink) de 1 mA ou 
plus sais n'excédant pas 168 aA et une tolérance initiale de 
tension de référence de 8,4 X, sous forae de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
LT 1431 
- d'autres siglaa d'idantification se repportant à des produits 
qui sstisfont s la préaanta description 
613 ex85421958 (48 Régulateur de tenaion variabla, ayant un courant d'alimentation 
n'excèdent pes 128 pA à un courant de eortia n'excédant pas 
168 uA et une tension de ralichemenl n'axcedant pas 8,85 V à 
un courant da sortie da 125 aA, aous foraa da circuit intégré 
aonolilhiquB analogique anssrré dans un boîtier portent: 
- un oigla d'idantification conaistant en/ou coepranant une des 
combinaiaona alphanumériques suivantes: 
LT 1628 LT 1128 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui sstisfont à la présente description 
614 ex8542l958 (58 Régulateur de tension, fonctionnanl avec une tension de sortie 
de 2,1 V (x2,5 X) ou de 3 V (±2,5 X) à un courant nominal de 
sortie de 46 eA, sous forae de circuit intégré aonolithique 
analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
8 C (RHS RA 38 AA) 1 B (RH5 RA 21 AA) 
d'autres sigles d * i c - "fication se repportant è des produits 
qui satisfont è la présente description 
624 ex85421968 (81 Circuit de contrôle, réalisé an technologie C-HOS, peraettant 
le pilotage de 4 ou 8 charges de sortie indépendantes chacune 
d'un courant de eortie de 3 A et d'un courant de fuite de sortie 
n'excèdent pes 86 vA, coaprenant un détecteur de surtension, 
un détecteur de court-circuit et un détecteur de charge ouverte, 
sous forae de circuit intégré eonolithique enalogique enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
HC 33293 PC 33298 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente deecription 
625 ex85421968 (82 Circuit de contrôle, réélise en technologie BiHOS, peraetlant 
le pilolege d'une cherge de eortie d'un courent de sortie de 6,5 
A et d'un courant de fuite de sortie n'excèdent pas 186 «A, 
coaprenant un détecteur de aurtansion, un circuit de liaitation 
de courent et un circuit de coupure theraique, sous forée de 
circuit intégré aonolithique enalogique enserré dens un boîtier 
portant: 
- un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
HC 3392 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
oui satisfont à la présente description 
•"7o -g 
Code NC TARIC Désignation des eerchendises Taux des droits autonomes (X) 
627 ex85421960 (66 Circuit de contrôle pour la pré-aagnétisalion des bandes 
aagnétiques pour l'enregistreeent du son, réalisé en technologie 
bipolaire, sous forse de circuil intégré aonolithique 
analooique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
PC 1297 CA 
- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
oui satisfont à le présenle description 
636 ex85421968 (09 Circuil de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, peraettant 
le pilotage des charges de la borne positive d'une aliaentation 
électrique, assurent la protection contre les surtensions de 
-168 V ou plus sais n'excédant pas +188 V, ayant un courant de 
fuite de sortie n'excédant pas 158 pA, sous forae de circuit 
intégré eonolilhique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un aigle d1identificetion consistant an/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
HC 3399DW 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
633 ex85421960 «13 Circuit pour le pilotage du courant de aoteurs linéaires ou a 
bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à une 
tension de sortie de 45 V à un courant de sortie de 1,75 A, sous 
forae de circuit intégré eonolithique analogique enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
UDN 2917 • 
- d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
634 6x65421966 «14 Circuit de contrôle pour des unités de mémoire à disques, 
réalisé en technologie C-HOS, aous forma de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un aigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
1SP9-6663 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à le présenle description 
635 ex85421970 (16 Circuit d'interface, réalisé en technologie isolation 
diélectrique, pour des postes téléphoniques avec une tension de 
ligne n'excédant pas 265 V, sous forae de circuil intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique auivante: 
LH 1497 
d'eutres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
636 ex85421978 (28 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie 
C-HOS, pour le génération de syaboles graphiques sur tubes 
cathodiques, sous forae de circuit intégré aonolithique 
enalogique enserré dans un bottier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
•A<b 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux ces droits autonomes (X) 
HN 1297 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle descriplion 
637 ex85421976 (38 Circuit d'interface, réalisé en technologie bipolaire, 
peraetlant l'intarfece dea données et de l'aliaentation entre ur 
aicrocontrôleur ou eicro-ordinateur et un tereinal de 
lecture/écriture, coeprenant un redresseur en pont, un 
régulateur de tension d'aliaentetion, un circuil de 
réinitialisation, un éeelteur et un récepteur, sous forae de 
circuil intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
LB 1167A 
- d'eutres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
638 ex85421976 (48 Circuit d'interface de ligne d'abonnés (SLIC), réalisé en 
technologie bipolaire, sous force de circuit intégré 
aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
combinaison alphanuaérique suivante: 
AH 79H576 
- d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
714 ex85422818 (18 Hicroprocesseur d'une capacité de traiteeent de 32 bits, 
réalisé en technologie C-HOS, consistant en un substrat sur 
lequel sont aontées 2 aicroplaquettes (chips), l'une 
consistant en une unité centrele de traiteeent (CPU) et l'autre 
en une unité de eéaoire, sous forée de circuit intégré hybride 
enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons nuaériques suivsnles: 
57-86686 57-19468 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
715 6x85422836 »36 Convertisseur nuaérique/analogique à 4 canaux d'une capacité de 
12 bits chacun, sous forae de circuit intégré hu.br ide enserré 
dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
AD 396 
- d'aulres sigles d'identification se repportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
716 8x85422630 •48 Convertisseur nuaérique/enelogiqueè 16 bits, sous forae de 
circuit intégré hqbride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coepranant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
DAC 765 DAC 766 DAC 767 DAC 768 DAC 789 
- d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
'MO 
Code NC TARIC Désignation des earchandiaes Taux des droits autonomes (X) 
721 ex85422050 •18 Amplificateur couvrant ta gamme de fréquence de 28 Hz à 28000 
Hz, aous forae de circuil intégré hu.br i de enserré dans un 
boîtier portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques auivantes: 
STK 4841 8TK 41S1 8TK 4281 
- d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits 
qui satisfont à la préeente description 
722 ex85422856 (28 Aaplificateur pour une gaaae noeinala de signaux de 8 ou plus 
aais n'excédant pas 76 kHz avec une tension d'isolation de 758 V 
ou plus et un courent de fuite n'excédant pas 1 uA, sous forae 
de circuil intégré hybride enserré dans un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des 
coabinaisons alphanuaériques suivantes: 
ISO 186 ISO 182 180 186 ISO 128 ISO 121 
d'aulres sigles d'identificalion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
725 ex85422050 (56 Amplificateur fonctionnant à une tension d'alimentation de 28 
V, pour des fréquences de 1625 HHz ou plus eais n'excédant pas 
1645 HHz, sous forae de circuil intégré hybride enserré dans 
un boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la 
coabinaison alphanuaérique suivante: 
STH 1645-36 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
732 ex85422688 (18 Hodule de Béaoire, constitué de 4 aéaoires à lecture 
exclusiveaent, effaçable éleclriqueaenl, programmable 
(E2PR0Hs) d'une capacité de aéeorisation totale de 2 Hbits 
ou plus, aontées sur un substrat céraaique aulticouches, sous 
forée de circuit inlégré hybride enserré dans un boîtier 
portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
XH 28C828 XH 28C848 XH 28C4896 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente descriplion 
733 ex8S422880 «26 Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés 
(crosspoini switch) pourvue au minimum de 4 el au aaxiaua de 
12 interrupteurs, d'une tension de fonctionneaent de 158 V ou 
plus, sous forse de circuil intégré hybride enserré dans un 
boîtier portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons nuaériques suivantes: 
719 964 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenta description 
734 8x85422888 •38 Régulateur de tension ayant una tension d'entrée de 988 V au 
aaxiaua et une tension de sortis fixe de 41,8 V (l6,5 V), sous 
forae de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier 
portant: 
- un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanuaérique auivante: 
STR 54841 
AAA 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
736 ex85428866 - d'aulres 6 i g les d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont è le présenle description 
•82 Convertisseur, non régulé, de courent continu, evec une 
puissance de sortie noainale n'excédant pas 1 W à 25 'C, sous 
forae de micro-assemblage enserré dens un boîtier portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des 
combineisons alphanueériques suivantes: 
CPR 5848 HPR 116 HPR 465 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présenle description 
741 ex85438688 •91 Syslèee d'affichage éledroeagnétique, constitué de 7 bobines 
électromagnétiques qui permettent que le dernière indication 
reste disponible (set étala) due eu eagnélisme réaanent des 
noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la 
luaière, chacun d'antre eux étant aonté sur un barreau 
magnétique, enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 28 x 36 x 56 am 
742 ex85438880 «93 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes 
émettrices de lumière el d'une photodiode avec circuit 
aaplificateur et circuit intégré de portes logiques ou d'une ou 
plusieurs diodes émettrices de lumière et de plusieurs 
photodiodes evec circuit aaplificateur, enserré dans un boîlier 
plastique, coaportant au aaximum 8 connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des 
coabinaisons alphanueériques suivantes: 
HC PL 2466 HC PL 2736 
- d'aulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
743 ex85438680 «94 Aaplif icateur evec -.'-e tension d'isolation de 1586 V ou plus 
et un courant de fui?» n'excédant pas 6,5 uA, constitué de 2 
condensateurs et 2 circuits intégrés aonolithiques sur un 
circuit iapriaé lequel est aonté sur un support en aatière 
plastique, le tout enserré dans un boîtier dont les diaensions 
extérieures n'excèdent pas 8 x 21 BB, coaportant au aaxiaua 8 
connexions, el portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphanumérique suivante: 
ISO 122 
d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont a la présente description 
744 ex85438886 «95 Hodule de reproduction vocale, constitué d'un circuit iapriaé 
sur lequel sont eonté: 
- un synthétiseur, sous forae de circuit intégré monolithique et 
enserré dans un boîtier, 
- un haut-parleur piézo-éledrique ou aagnétique, 
- deux ou trois piles d'aliaenlation, un commutaleur, trois 
condensateurs, 
et coaprenant ou non: 
- soit une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable 
(ROH) d'une cepacité de mémorisation de 1 Hbit, soit une 
aéaoire è lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux 
rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacité de eeaorisation de 
128 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré 
dans un boîtier, 
le tout enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures 
n'excèdent pas 4 x 68 x 95 aa, coaportant au aaxiaum 24 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la 
coabinaison alphabétique suivante: 
SPHS 
A AZ 
Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 
- d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont s le présenta description 
745 ex85438686 «96 Unité pour le traiteaent nuaérique d'iaages, ayant une vitesse 
de 1 à 56 ieages par seconde, une définition spatiale de 512 x 
512 pixels ou plus et une définition radioaélrique à 16 bits, 
coaprenant des unités d'eliaentalion el 11 circuits imprimés sur 
lesquels sont Bontés des circuits intégrés et d'autres éléments 
actifs ou passifs, le tout aonté sur un châssis, destiné à la 
fabrication d'appareils de cerdiodiagnostique (a) 
748 ex85459899 «81 Cherbon pour piles el batteries de piles, sous forée de 
bâtonnets d'une longueur de 34 ea ou plus aais n'excèdent pas 
168 aa el d'un diaaètre n'excédant pas 12 ae 
749 8x85486860 «91 Circuit horloge/calendrier, constitué d'une pile eu lithiua, 
d'un résonateur à quartz et d'un circuit inlégré aonolithique, 
réalisé en technologie C-HOS, coeportant une eéaoire statique à 
.ledure-écriture à accès aléatoire (S-RAH), le tout enserré dans 
un boîtier dont les dieensions extérieures n'excèdent pas 18 x 
39 sa, coaportant au aaxiaua 28 connexions, et portent: 
- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des 
combinaisons alphanuaériques suivantes: 
DS 1287 
DS 1387 HK 48T02 
HK 48T68 HK 48T12 
HK 48T18 
d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits 
qui satisfont à la présente description 
756 ex85480866 «92 Capteur d'iaage par contact, constitué d'une ligne de 1728 ou 
plus eais n'excédant pas .2658 points photosensibles el d'une 
ligne de diodes éaettrices de lumière, enserré dans un boîtier 
dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 23 x 24 x 277 
751 ex85486686 «93 Hodule de aéaoire, constitué d'un circuit iapriaé sur lequel 
sont sontés des condensateurs de découplage et au aoins 4 
aéaoires statiques à ledure-écriture à accès aléatoire (S-RAHs) 
d'une capacité de aeaorisation totale de 4 Hbits ou plus, 
enserré dans un boîlier dont les dieensions extérieures 
n'excèdent pas 15 x 189 aa, coaportant au aaxiaua 69 
connexions, et portant: 
- un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une 
des coabinaisons. alphanueériques suivantes: 
HB 6612832IB-7 HCH 32256 
HCH 32128 HCH 32A128 HCH 32A256 
d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits 
qui satisfont è la présente descriplion 
752 ex968116ie 
6x96611896 «18 Inverseur d'iaages constitué psr un assemblage de fibres 
«18 optiques 
753 6x98612666 «16 Produit consistant en un fila polarisant renforcé d'un côté ou 
des deux par un aatériau transparent 
754 ex968120ee «26 Feuille polarisante en matière plastique, constitué d'une 
pellicule de protection transparente el d'une membrane 
polarisante 
755 6x96612866 «30 Plaque polarisante lenticuleire en aatière plastique, ayant une 
distance entre les réseaux lenticulaires de 6,78 aa, une 
épaisseur n'excédant pas 8,99 aa et dont les dimensions 
extérieures n'excèdent pas 746 x 974 mm 
757 8x98819696 «18 Lentille de Fresnel en matière plastique, non montée, destinée 
à l'assemblage de produits des n" 852818 et 998838 (a) 
13 
Code NC TARIC Désignation das merchandises Taux des droits autonomes (X) 
758 ex96619696 «28 Écran de rétroprojection, coepranant une lentille de Fresnel en 
matière plastique at une feuille polarisante en matière 
plastique, destiné è la fabrication de produits du n° 
852816 (e) C 
766 ex98821188 «18 Objectif d'une longueur focale réglable de 99 aa ou plus mais 
n'axcedant pas 188 sa, constitué de 4 a 8 lentilles en verre ou 
en eéthacrylale, d'un diamètre de 126 BB OU plus mais n'excédant 
pas 188 sa, recouvertes eu moins sur uns face d'une couche de 
fluorure de eegnésius, destiné è le fabrication d'appareils de 
projection vidéo (e) 0 
761 6x99921198 »S8 Objectif d'une longueur focale de 75 aa ou plus aais n'excédant 
pea 94 aa, constitué da lentilles en verra ou en matière 
pleslique d'un diamètre de 66 BB OU plus aaia n'excédant pas 188 
BB 6 
762 ex9662969l (16 Éléeent optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, 
destiné s l'esseeblage de rétroprojecteurs (a) 6 
767 6x98179866 (18 Tête d'iepreeaion thermique, coaprenent eu ainimum 7168 
éléaents cheuffents, fixée aur 2 ou plus substrats céraaiques, 
le tout enserré dans un boîtier dont les dieensions extérieures 
excèdent 21 x 39 x 639 mm 6 
768 ex90213990 (21 Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice 
le plus large a un diaaètre intérieur n'excédant pas 6 mm 3.1 
769 ex90213090 (29 Prothèses vssculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice 
le plus large a un diaaètre intérieur excédant 6 aa aais 
n'excèdent pes 8 sa - 6 
776 ex982l3898 (38 Valvules cardiaques et leurs parties 0 
__—_—, f , 
771 ex91101260 «91 Enseable constitué d'un circuit iapriaé sur lequel sonl aontés 
un résonateur à quartz et eu aoins un circuit de montre et au 
aoins un condensateur aêae intégré, d'une épaisseur n'excédant 
pas 5 aa, destiné è la fabrication des produits relevant du 
chapitre 91 (a) G 
772 ex91189880 «92 Enseable constitué d'un circuit iapriaé sur lequel est aonté un 
ex911490O6 «91 circuit de aontre ou un circuit de montre et un résonateur à 
quartz, d'une épaisseur -'excédant pas 5 BB, destiné à La 
fabrication dee produi:/-élevant du chapitre 91 (a) 6 
773 ex91169888 «93 Enseable d'une épeisseur excédent 5 ma, constitué d'un circuit 
iapriaé sur lequel sont Bontés au soins un circuit de aontre, un 
résonateur à quartz et un éléeent sonore piézo-électrique, 
destiné è la fabrication de produits du chapitre 91 (a) 0 
774 6x96889186 (18 Pointes non fibreuses en aatière plastique pour marqueurs, 
comportant un canal interne 0 
775 ex96139089 (26 Hécanisae d'allumage piézoélectrique 0 
(e) Le contrôle de l'utiliaation à cette destinstion particulière se fait par 
application das dispositions coaaunautaires édictées an la aatière. 
y\ A i 
FICHE FINANCIERE 
1. Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120 
2. Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant 
suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun 
sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et 
secteurs connexes). 
3. Base Juridique : Art. 28 du Traité-CE. 
4. Object if de I'act ion : Suspension des droits du T.D.C. pour les 
produits susvisés. 
Coût de l'action : 
à la charge du budget de la CE : 
Evaluation rendue- diffici le, faute de statistiques communautaires 
complètes et précises. 
Compte tenu de ce qui précède et sur la base d'une pondération 
établie à partir des données fournies par certains Etats membres, le 
coût de cette opération peut être chiffré de la façon suivante : 
1. Coût de l'action pour la période précédente : 
a) du 1.7.93 - 30.6.94 : 154 360 000 Ecus 
b) du 1.1.94 - 30.6.94 : 75 700 000 Ecus 
230 060 000 Ecus 
2. Coût prévisionnel de l'action actuelle (1.7.94 - 30.6.95): 
250 000 000 Ecus 
^ns 
ISSN 0254-1491 
COM(94) 157 final 
DOCUMENTS 
FR 02 
N° de catalogue : CB-CO-94-168-FR-C 
ISBN 92-77-67806-2 
Office des publications officielles des Communautés européennes 
L-2935 Luxembourg