COI\MISSION DES COI\MUNAUTES EUROPEENNES 
COM(90) 218 final 
Bruxelles, le 27 juin 1990 
LIVRE VERT SUR L•ENVIRONNEMENT URBAIN 
caa-.mlcatlon de la Commission au Consei' et au Parlement 
-, 
TABLE DES MAIIERES 
INTRODUCTION •••••• • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • . • • • • • • • • • • • • • • • . • 1 
CHAPITRE PREMIER : AVENIR DE L•ENVIRONNEMENT URBAIN .••.•............... 6 
1. VI I le et urban I sat Ion ............................................... 6 
Ex tens Ion de I 'urban I sat Ion ....................................... 7 
La vi I le en tant que proJet .....•................................. 1 
Caracterlstlques d'une approche europeenne ........................ 8 
Le r6 I e des v I I I es ................................................ g 
creat 1v1 te ........................................................ g 
2. Environnement urbaln ............................................... 10 
Complexlte de l'envlronnement urbaln ............................ 12 
Pol lut Ion urbalne ............................................... 15 
Env I ronnement const ru it. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 
La nature dans la vi I le ......................................... 26 
3. Causes fondamentales de la degradation urbalne ..................... 26 
Fonct I onna I I sme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 
Production et organisation du traval I ........................... 27 
D I st r i but I on et consomma t I on . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 
H6tels, restaurants et habitations prlvees ...................... 29 
Tour I sme ........................................................ 30 
Commun I cat I ons et mob I I I t e . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 
CHAPITRE SECOND: EBAUCHE o·uNE STRATEGIE COMMUNAUTAIRE POUR 
L •ENVIRONNEMENT URBAIN ...•........................... 32 
1. ObJectlfs de 1·amelloratlon de 1·envlronnement urbaln .............. 32 
2. Entraves i une gestlon efflcace de 1·envlronnement ................. 33 
3. Prlnclpes dlrecteurs de 1·amelloratlon de l'envlronnement urbain ... 35 
4. Instruments de l'actlon communautalre .............................. 36 
5. DC>lna Ines d ·act Ion .................................................. 40 
5 • 1 • Urban I sme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 
5.2. Transport urbaln ............................................ 43 
5.3. Protection et promotion du patrlmolne hlstorlque des vi Iles 
europeennes ................................................. 48 
5.4. Protection et promotion des espaces nature ls lntra-urbalns .. 48 
5. 5. Gest I on de I 'eau ............................................ 49 
5.6. lndustrle urbalne .....••........•........................... 50 
5.7. Gest Ion de I 'energle urbalne ................................ 50 
5.8. Dechets urbalns ............................................. 53 
5.9. Donnees comparatives sur l'etat de I 'envlronnement urbaln .. 53 
5.10. Act Ions de sens I bl 1 lsat Ion ................................. 54 
5. 11 • Act Ions soc I a I es ........................................... 55 
5.12. Cooperation lnterreglonale ................................. 55 
6. Synthase des propositions de llgnes d·actlon prlorltalres... 56 
7. Les &tapes futures. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 
Annexe 1: Articles du Tralte relatlfs a I 'envlronnement. 
-1 -
INTRODUCTION 
Pour resoudre 'es prob I ' ' I I ' emes es a I 'envlronnement urbain, i 1 taut 
~I fer au-de la d'une approche sector lel le. M~me s'; 1 est utile, voi re 
!~dispensable, de fixe.r des obJectlfs de quallte pour I 'air, pour 
I eau, des n I veaux max 1ma pour I e bru It, etc. dans des directives et 
des r~commandations, I I est essentlel de mieux comprendre 1 'origine des 
problemes envlronnementaux qui menacent nos vii les afin de trouver des 
solut Ions durables. Ce la sign if le qu' i I faut non seulement examiner 
!es causes lmmediates de la degradation de I 'environnement, ma is 
ega I ement I es opt Ions soc I a I es et econom I ques qui sont a 1 a base des 
problemes. 
Ces problemes dolvent ~tre conslderes comme un signal d'alarme 
annonciateur d'une crlse plus profonde qui nous obi igera a repenser les 
modeles actuels d'organisation et d'urbanisation. t I est clair que 
toutes les vi Iles europeennes ne souffrent pas des m8mes maux puisque 
leur developpement economique et social, leurs fonctions economiques et 
leur situation geographique var lent. Elles presentent neanmoins 
beaucoup de points communs. 
Le present Livre Vert est destine a ouvrir le debat et a susciter la 
reflexion en vue d' identifier d'eventuel les I ignes d'action. 
On peut se demander pourquoi la Commission des Communautes europeennes 
s' interesse aux problemes des vi Iles et de leur environnement. Pourquoi 
ne pas les resoudre au niveau local ? Que peut faire la Communaute ? 
I I conv i ent de s i gna I er que I a p I upar t des po I it i ques communau ta ires 
ont un impact direct ou indirect sur I es zones urba i nes. L 'art i c I e 
130R du Traite, tel qu' i I a ete modif ie par I 'Acte Unique, prevoit une 
action communautaire visant a la protection de l'environnement, qui 
doit inclure les zones urbaines. Le texte integral de cet Article 
f lgure a I 'annexe I du present document. 
I I existe plusieurs actions communautaires qui portent sur 
I 'environnement urbain -I 'air, I 'eau, le bruit et les dechets -et, 
partant, sur la qua lite de la vie en mi I ieu urbain. II existe egalement 
des mesures communautaires dest inees a preserver le patr imoine 
architectural qui constitue la richesse culture I le et artistique de nos 
vi 1 les. Les programmes et les Invest issements finances par la 
Communaute a !'intervention du Fonds de Developpement Regional et du 
Fonds Social ont egalement un impact non neg I igeable sur les vi Iles qui 
sont s i tuees dans des regions mo Ins deve I oppees a ins i que sur ce I I es 
qui sont affectees par le decl in industrial et un taux de chOmage tres 
el eve. 
En outre, de nombreuses pol ltiques sectoriel les, industriel les et de 
recherche de I a Communau te dans des doma i nes comme I es transports, 
l'energle et les affalres sociales condltlonnent le developpement de 
nos vi Iles. I I faut faire en sorte que leurs effets soient bien compris 
et entlerement contr61es. 
-2 -
Le principal centre d'actlon pour l'assalnlssement de 
I 'envlronnement Urbain est evldemment la vi I le el le-m~me. Toutefols, 
pour obtenlr des resultats valables, II faudra egalement prendre des 
mesures au Pl~n national et communautalre, les rOles et les 
responsabl I ltes etant partages dans un esprit de cooperation. Au nlveau 
communautalre, 11 est Important que les pol ltlques sector le Iles 
tlennent dQment compte des problemes urbalns et convergent pour 
constltuer une strategle communautalre en faveur des vi Iles d'Europe. 
En rea I I te' I a necess i te d I app I i quer une approche i ntegree a de u ete 
sou I I gnee dans I e quat r i eme Programme d I Action en mat i ere 
d'Environnement (1987-1992), selon lequel "une prlorite conslstera a 
examiner dans quel le mesure les fonds structure ls actuels de la 
Communaute, notamment le Fonds de Developpement Regional, pourraient 
~tre orientes vers des programmes d'environnement couvrant les centres 
de vi Iles. I I est possible, toutefois, qu'une source f inanclere separee 
soit necessaire pour permettre a la Communaute de participer, 
para I !element aux pouvolrs pub I lcs et a I' lndustrie locale, a des 
projets de renovation des vi Iles qui tiendront plelnement compte a la 
fo is des beso ins env i ronnementaux et de ceux de I a po I it i que 
regionale". 
Le programme obi ige egalement la Commission a presenter un rapport au 
Consei I "dans lequel el le examinera comment les secteurs pub I ics et 
pr Ives et d'autres secteurs interesses peuvent col laborer a la 
rehabi I itation de certalnes zones urbaines ... ". 
Qui plus est, la solution des problemes urbains devrait contribuer dans 
une large mesure a la solution des problemes environnementaux globaux 
les plus urgents, notamment I 'effet de serre et les pluies acldes. 
C'est en effet dans les centres urbains que I 'on rencontre la plus 
forte concentration de population, d'actlvites economiques et, partant, 
d'emlssions. Ce sont egalement les vi Iles qui prennent des decisions a 
long terme, souvent irreversibles, d' lnvestissement dans les 
Infrastructures de distribution d'energle, de transport et de 
traltement des dechets et des eaux usees. 
Une action communautaire dans le domaine de I 'environnement urbain 
repondralt egalement a la necesslte crolssante pour les vi Iles de 
developper les echanges d' lnformat Ion et d'exper lences prat iques. La 
Commission est consciente du falt que d'autres organisations, notamment 
le Consel I de I 'Europe, encouragent depuls un certain temps la 
cooperation lnterreglonale dans le domalne de la problematlque urbaine. 
La Comm I ss Ion ti endra compte, dans I' e I aborat I on des po Ii ti ques et 
programmes communautalres, des travaux deja real lses, comme les 
Initiatives en matlere de renovation urbalne et de protection des 
ed If Ices h I stor I ques, ou prevus par I e Conse I I de I 'Europe, de sor te 
que les mesures prises solent complementalres et ne fassent pas double 
emplol. 
La Commission peut jouer un rOle primordial au niveau des echanges 
d' lnformat ion. Si di verses so lent-el les, les pr inclpales vi Iles 
europeennes sont confrontees a des problemes communs. Malheureusement, 
el les lgnorent souvent les experiences et les proJets qui ont ete 
real lses al I leurs. Au cours de la preparation du present Llvre vert, i I 
est apparu clairement que les villes comptent sur la Communaute pour 
remedler a cette situation. 
-3 -
Methodologle 
Le Llvre Vert a ete concu comme un moyen d'ldentlfler toutes les 
dlfflcultes auxquelles Jes conurbations d'Europe sont confrontees de 
manlere a trouver des solutions approprlees a des problemes reels A 
cet effet, nous avons organise des consultations avec des responsab~es 
d~ la gestfon des vi Iles, des experts techniques, des professeurs 
d un Ivers I te et des profess I onne Is I nteresses par 1 es prob 1 emes urbalns. 
Six conferences fnternatlonales ont ete organlsees sur les themes prlorltalres sulvants : 
(1) Les zones lndustrlel les desaffectees 
Les anclens sites lndustrlels d'esaffectes offrent la poss lb I I lte 
d'etabl Ir des services et des Infrastructures 1 les au centre. Le 
quartler Plrelll-Blcocca de Miian, le quartler Lingotto de Turin, 
la renovation des zones lndustrlelles de Bl lbao, de Rotterdam, de 
Birmingham, de Barcelone etc., en sont des exemples. 
La rehabi I I tat ion de ces sites va souvent de pair avec la creation 
d'une nouvelle Image permettant a la vi I le d'attirer les 
lnvestlssements productlfs et residentiels, ce QUI favorise les 
ldees nouvelles et !'innovation. Lorsque les activites 
industrlel les sont malntenues en part le, les anclennes et nouvel les 
fonctions de la vi I le dolvent ~tre harmonisees. 
Deux conferences ont ete organisees sur ce theme, une a Bruxelles 
(en juln 1989) et une a Terni {en decembre 1989). Elles portaient 
specif iquement sur les problemes I ies aux vi Iles a vocation 
slderurgique. 
(2) La peripherie 
L'urbanlsation a donne naissance a de vastes agglomerations OU les 
qualltes essential les de la vi lie font defaut : centre historique, 
dlfferenciatlon fonctionnel le, infrastructure culture I le, etc. -en 
resume, une personal lte propre et unique a laquel le le citadin peut 
s'ldentifler. 
Les zones monotones assiegent les part les plus structurees de la 
vi I le. Elles sont souvent confrontees aux problemes de notre 
soclete moderne -pauvrete, crlmlnal ite, drogue -Qui font I 'objet 
d'une attention crolssante a tous les niveaux de decision. 
La conference de Louvaln (octobre 1989) a aborde le theme de la 
"fragmentation" urbalne et a donne des exemples de proJets de 
revitalisation: en etabllssant des I lens fonctionnels et formels 
avec le centre, on peut transformer des dortoirs anonymes en 
parties organlques de la vi I le. 
-4 -
Dans les annees a venlr, une grande partle de la planlflcatlon et 
des ressources f lnancleres seront consacrees aux deux grands def is 
sulvants: les terrains vagues et l'extenslon urbalne. En general la 
v! I le du 19e slecle presente de grandes poss lb I I ltes ' de 
rehabllltatlon,: casernes, hOpltaux, gares, abattoirs et autres 
vestiges du slecle passe peuvent ~tre remplaces ou affectes a d'autres 
fins en vue de I 'assalnlssement urbaln. 
(3) La Qua I lte de I 'envlronnement urbaln, les espaces pub I ics et les 
zones vertes 
Les espaces 111 lbres" -les sQuares, les pares et autres places qui 
donnent du caractere a nos v I I I es -sont aujourd 'hu I envah is par 
I es vo i tures et I es panneaux d 'a ff I chage. Dans I a per i pher I e, ce 
caractere falt souvent defaut pour creer un environnement de 
qua I I te, I I ne suf f It pas de p I acer Que I Ques banes, de p I anter 
que I ques arbres et d' i nsta I I er des corbe I I I es a pap i er dans I es 
zones pletonnes. I I faut une approche globale. 
Des experiences en cours en Grande-Bretagne, a Barcelone, a Rome et 
a Rotterdam ont ete examinees au cours de la conference tenue a 
Rome en decembre 1989. 
(4) La pol tut ion urbaine en Europe septentrionale et meridionale 
Deux conferences, I 'une a Avignon (decembre 1989) et I 'autre a 
Br~me Cjanvier 1990), ont ete organisees en vue d'examiner les 
problemes pratiques les plus urgents I ies a I 'environnement urbain 
et les mesures eventuel les que la Communaute pourrait prendre dans 
ce domalne. 
Comme la premiere s'est penchee sur les problemes des vi Iles 
meridionales et la deuxieme sur ceux des vi Iles septentrionales, on 
a pu et ab Ii r une Ii ste des differences qui ne sont pas I i ees au 
cl imat : differences historiques, culture Iles et sociales. Les 
suJets traites eta lent la pol lutlon atmospherique, le bruit, 
I 'el Im I nation des dechets municipaux, I 'eau et la contamination des 
sols. 
Ces six conferences ont ete extr~mement ut i les pour I a preparation du 
Livre Vert. Elles ont servi a recuei I I ir des observations de premiere 
main, des informations sur les projets en cours et des donnees 
recentes. 
Entin, i I est important de rappeler que la preparation du Livre Vert a 
ete gouvernee par une approche hor izontale. Si on aborde separement 
chaque e I ement qui menace I 'env I ronnement urba in, on ne peu t about i r 
qu'a des solutions a court terme -simples pal I iatifs ou mesures 
provisolres. Ainsi, rien ne sert de s' lnteresser uniquement a la 
qua I I te de I' a Ir lorsque, comme chaque h Iver, I' I nvers Ion de 
temperature rend I 'atmosphere de nombreuses vi Iles irrespirable. Cette 
attitude aboutlt a la prise de mesures 11d'urgence11 qui ne s'attaquent 
-5 -
pas aux causes fondamenta I es. I 1 faut done procJ..der a' er it i d t ~ une ana I yse que es s ructures urba i nes de I eur fonct I onnement et de 1 eur 
mode de developpement : c'est la ~u'll taut chercher les solutions en 
vue d'amel lorer I 'envlronnement urbaln. 
11 est Clair toutefols que les vi Iles cont inueront a determiner le 
deve loppement econom i que et soc I a I de I I Europe' m~me s I I I evo I ut I on 
technologlque semble lndlquer le contra Ire. Les anclennes vi Iles vouees a. la slderurgie OU a la construction navale comme Liverpool, Sheffield, 
L1 I le, la Ruhr et G~nes sublssent sans aucun doute les consequences de 
I 'evolution structure I le. Des zones non urbalnes accuel 1 I ant des 
actlvltes economlques I lees a I 'electronlque voient notamment le jour 
en Flandre, au sud de la France, dans la region du Tlbre pres de Rome. 
Par al I leurs, la communication globale dans le vi I I age global permet de 
developper des actlvltes decentral I sees al I ant des services f inanclers 
a la recherche et a la production lntegree dlrlgee a distance par un 
ordinateur. 
Or, paradoxalement, la facl I ite de I I Information a distance augmente le 
besoln de contacts personnels. Les vi Iles facl I I tent les contacts grace a la densite de la population et du reseau Urbain. La mise au point de 
nouveaux produits et services requlert une tres grande variete de main 
d'oeuvre special isee que I 'on trouve surtout dans les vi Iles. La 
"culture" est auJourd'hui consideree comme un facteur qui va au-dela de 
la vie privee et qui joue un r61e important au nlveau de la creatlvlte 
economlque. 
A I' instar d'une personne arr lvee a I 'Age adulte, les vi Iles 
europeennes ont cesse pour la plupart de se developper et ont commence a ref lechlr sur leur r61e, leurs atouts et leurs choix. I I y a 
toutefols quelques exceptions : le Sud, ou la migration rurate continue a grossir les cites et des Vi Iles comme Berl in OU i I faut faire face a 
une vague d' Immigrants d'un type nouveau. Mais m~me, et peut-~tre 
surtout dans les vi Iles qui sublssent les plus fortes contraintes, les 
questions fondamentales concernant la qualite de l'environnement se 
posent. 
On peut cependant aff lrmer de manlere generate que la croissance de la 
population s'est stabll lsee. La renovation des Vieux quartiers a prls 
le pas sur la creation de nouvel les agglomerations. La renovation n'est 
pas seulement un processus ecologlque au sens strict du terme ma is el le 
releve egalement de I 'architecture. Les centres histor iques de nos 
vi lies ont ete detruits par la construction sauvage de cubes anonymes 
arborant un style International. Pour recreer un ensemble harmonieux, 
i I faut al ler au-de la de I 'apposition d'elements sty I ises superficiels. 
11 faut respecter les traditions fondamentales : choix des materlaux, 
diversite des styles et multlfonctlonalisme. Les zonages doivent ~tre 
remplaces par des vi Iles -projets afln de garantir une amelioration de 
la qual lte de la vie soc I ale et economlque. 

-6 -
CHAPITRE PREMIER AVENIR DE L•ENVIRONNEMENT URBAIN 
1. VIiie et urbanisation 
Du Moyen Age aux temps modernes, le developpement social culture! et 
econom I que de I· Europe eta It fonde sur 1 a c 1 te : a 1ns1 , ' 1 a pu 1 ssance 
des Etats-cltes Ital lens, la prosperlte des vi 1 les hanseatlques et des 
grandes Vllles portualres d'Europe, !'Influence exercee par les 
capltales des prlnclpautes et des royaumes, la creatlvlte des villes 
un Ivers I ta I res comme Bo logne, Prague, Par Is ou CoTmbra. Les v 1 11 es 
europeennes portent les traces de la lutte entre cite et campagne, 
gouvernants et gouvernes, riches et pauvres -qui sont autant de 
temolgnages du rale qu'elles ont joue dans le developpement social et 
economlque, qui n·est d'al I leurs pas termlne auJourd'hul, comme nous 
I 'avons vu a Leipzig en 1989. 
L'hlstolre que les cites europeennes partagent leur a donne un visage 
commun : I es pet I tes rues et rue I I es des c I tes med I eva I es; I es gr ands 
travaux entreprls par les princes au 18e slecle; les grandes 
transformations du 19e et debut du 20e slecle; I 'expansion des 
faubourgs et des vi Iles dortolrs auxquels se sont aJoutes 
ulterleurement des centres commerclaux geants; la desaffectatlon des 
centres par les categories de personnes a revenus moyens et superleurs 
au benef Ice d'actlvltes commerclales et admlnlstratlves special isees; 
et enfln, les emboutel I I ages, les autoroutes urbaines et 
!'architecture unlforme et mediocre tant dans le centre que dans la 
perlpherle. 
Au seul I du 21e slecle, les vi Iles europeennes cont inuent d'&tre les 
pr Inc I paux centres d' act Iv I te econom I que, d' I nnovat Ion et de cu I ture. 
La gest Ion de I' env I ronnement urba In et I a qua I I te de I a vie des 
habitants depassent largement la question du blen-&tre physique de la 
popu I at Ion urba I ne de I a Communaute. L · enJeu en est I a qua I i te de I a 
"clvlllsatlon" dans les manifestations les plus pratlques de son r~le 
economlque," sclentlflque et social. 
Faut-1 I parler de "vi Iles" ou faut-1 I penser en termes de "zones 
urbalnes" ? Le vocabulalre du passe rlsque de nous faire perdre le sens 
des nouvel les real ltes. Le terme prls au sens large vise a deer ire le 
phenomena moderne qui falt qu'un centre hlstorlque -lul-mAme largement 
modlfle -est entoure de cltes-dortolrs ou d'habltatlons suburbalnes. 
Les zones urbalnes sont dlvlsees et en m8me temps rel lees par un reseau 
de communication -les autoroutes et les voles ferrees qui permettent 
la clrculatlon constante des personnes et des blens. 
Les I Im I tes et I a structure de I a per I pher I e ne sont pas c I a I rement 
deflnles. Poussees a l'extr&me, les "zones urbalnes" ~ont la negation 
du concept de la vi I le el le-m8me. Elles devlennent un phenomena 
"posturbaln", tres elolgne de I I Image tradltlonnel le de la vi I le 
prelndustrlel le, m&me de eel le du 19e slecle. Certalns experts de 
l'OCDE ou des Nations Unles ecartent la notion de "urbs" et preterent 
parler de "colonies humalnes", sans doute pour les dlstlnguer des 
reserves natural les ou des formations geologlques non habltables. 
-7 -
Extension de l'urbanlsatlon 
L'urbanlsatlon est blen plus qu'une notion d'lmplantatlon elle peut 
~tre conslderee comme un modele de comportement lndlvldue1' et social 
Les structures de consommatlon, les reseaux d'lnformatlon et le~ 
relatlons soclales ne se llmltent plus au volslnage ou a la famll le au 
sens large du terme comme dans le vlllage prelndustrlel. Ence sens 
une grande partle de la Communaute partage un style de vie urbal~ unique. · 
Les vii les europeennes se ressemblent egalement pour une autre raison : 
les membres les plus demunls de la soclete vlvent de plus en plus dans 
de ver I tab I es ghettos au coeur de I a c I te ou dans des b 1donv1 1 1 es 
s I tues dans I a per I pher I e. Ce phenomene engendre cependant sa propre 
dlverslte pulsque cltadlns, migrants ruraux, emigrants europeens et non 
europeens coexistent dans des conditions parfols dlfflclles. La 
·population rurale et les "etrangers" ont du mal a se couler dans le 
moule unlforme Impose par la production et la consommation moderne et 
renouvellent constamment la dlverslte culture I le qui est un des atouts 
de la vie urbalne. 
La vi I le en tant que proJet 
Est-ce que !'extension des "zones urbalnes" et les dlfferents styles de 
vie ont rendu caduque la notion de "vii le"? A quelques exceptions 
pres, en effet, les vi 1 les d'auJourd'hul n'ont r len de cornmun avec 
leurs anc8tres des 18e et 19e slecles. Pourtant, au cours des dernleres 
decennles les gens ont redecouvert les avantages de la vie urbalne et 
appr4»clent de plus en plus la qua I lt4» de la vie dans les vi Iles 
d'Europe. 
Cela reflate en partle I 'echec de .la perlpherle : I 'absence de vie 
publlque, le manque de manifestations culture! les, la monotonle 
vlsuel le, le temps perdu a faire la navette. Par contraste, la vi I le 
est dense et varlee; elle combine fonctlons soclales et economlques, ce 
qui est efflcace et falt gagner du temps et de l'energie; el le offre la 
poss I b I I I te de restaurer 1 a pJ:'6c I euse arch I tecture her I tee du passe. 
"Les zones urbalnes" sont une hot Ion statlstlque. Les vi lies sont des 
projets destines a creer un nouveau style de vie et de travail. "La 
vi lie" est le mot Juste qu' 11 convlent d'employer dans le cadre de 
1'4»cologte urbalne. 
Le Marche Unique accelere l'actlvlte economlque et le processus 
d'lnternatlonallsatlon, et a des effets sur la cohesion soclale, le 
fonctlonnement economlque et la qual lte de la vie dans les vi Iles. 
Le r~le de certalnes vi lies en tant que centres d'actlvltes tertlalres 
s'lntenslfle. Bien que celi stlmule le developpement economlque et la 
creation d'emplols, cela favorlse souvent egalement, dans les centres, 
I a construct I on de bureaux et aggr ave I es prob I emes de c Ir cu I at I on, 
redult la dlverslte de la vie cltadlne et renforce I 'exode vers les 
faubourgs, lalssant le centre aux pauvres et aux migrants, avec 
quelques enclaves pour les riches. 
-8 -
D'autres vi Iles rlsquent de se retrouver 
developpement economlque moderne. 11 s'aglt enontadmehorts ddes zones de n • t men es v I I I es qu 1 on pour alnsl dire pas connu d'lndustrlal lsatlon aux 19e et 
20e slecles et de eel les qui se sont special lsees dans des secteurs auJourd'hul en declln. 
Le developpement accelere et le declln economlque sont 
lncontr~lables et posent aux autorltes locales des 
dlfflclles, volre Impossibles a resoudre. parfols 
problemes 
De nos Jours, la course aux investlssements entre regions de toutes 
sortes, Y compr Is entre vi Iles, s'accrott lndenlablement. eel les du 
centre de l'Europe profltent lndubltablement de l'lnternatlonatlsatlon 
de I 'economle. Dans les autres vi Iles, la necesslte de creer des 
emplols pousse les responsables a octroyer des avantages f lscaux, a 
permettre l'lmplantatlon des entreprlses dans des sites verts et a 
repeter souvent les erreurs du passe permettant le developpement d'un 
envlronnement de mediocre QUal lte. 
Caracterlstlques d'une approche europeenne 
Deux elements sont a la base d'une approche de l'urbanlsatlon 
specif lquement europeenne. Le premier est un constat : la vi 1 le 
europeenne peut encore Atre sauvee. Les problemes que la vi 1 le 
europeenne partage avec eel les des autres continents, riches ou 
pauvres -emboutel llages, bldonvl lies dans le centre et dans la 
per lpher le, Infrastructure lnsuff isante, pollution -revAtent sur ces 
autres continents des formes extrAmes, rarement egalees en Europe. Les 
contralntes les plus lmportantes -crolssance de la population et 
migration rurale -appartlennent en grande partie, slnon totalement au 
passe en Europe. Reste la crolssance economlque, qui peut cependant 
produire les moyens f lnanclers et technologlques necessaires a la 
reparation du prejudice eventuellement cause. 
Le deuxleme element specif lquement europeen est I 'engagement 
tradltlonnel de I 'Europe dans ce qu'on appelle auJourd'hul "la cohesion 
soclale". Comme les problemes de~ regions defavorlsees se repandent. 
dans toutes I es v I I I es de I a Communaute, c 'est prec i sement dans ces 
dernieres qu' I I faut de plus en plus concentrer les efforts pour creer 
des conditions de vie plus equttables et plus decentes. Les vi Iles ont 
ete et demeurent, comme I 'ont ·demontre les evenements en Europe de 
l'Est, le lleu ou la democratle se developpe. A l'Ouest, !'expression 
"Stadtluft macht frel" Cl'alr de la vi lie llbere) a trouve un nouveau 
credit aux yeux de ceux qui tentent d'echapper a une vie sans 
perspectives de traval I ou d'avenlr. 
Ce sont la prosperlte et les echecs economlques de l'Europe qui creent 
des contralntes pour les vi Iles. De la mAme manlere, I 'Europe toute 
entlere proflte de l'efftcaclte economlque, de la stabl lite soclale et 
de la beaute des vii les prosperes. La Communaute a la poss lb I I lte et le 
devolr de cooperer avec les autorltes locales et natlonales pour 
amellorer le patrlmolne commun et pour partager les responsabllltes 
communes. 
-9 -
Le r~le des vi Iles 
L'expanslon urbalne resulte d'une comblnalson d'elements economlques 
soclaux, culture ls et pol ltlques : 
I 'element economlque : la vi I le est synonyme de prox lmlte, el le 
susclte les contacts et les actlvltes qui en font un centre 
d'lnformatlon et de creation. Ce qui y attire les entreprlses, c'est 
sa capaclte de reunlr les acteurs economlques concernes a tous les 
stades de la production, de la recherche et de la consommatlon; 
I 'element social la vi I le reunlt une grande variate 
d' Infrastructures soclales (creches, hOpltaux, services soclaux, 
etc.) qui prennent une Importance de plus en plus grande a mesure 
que les populations s' lnstal lent dans la marginal lte a cause du 
sous-emplol, du chOmage et de la pauvrete. En effet, la 
concentration des problemes soclaux permet de def In Ir et d'appl lquer 
des pol ltlques specif lques plutOt que generales. La vi I le cree 
egalement de nombreuses poss lb I lites d'emplol; c'est une des ralsons 
prlnclpales de son succes. Plus generalement, la vi I le est synonyme 
de cholx : relations soclales, education, services et traval I; 
I 'element culture! : les actlvltes culture! les, a I' lnstar des 
Infrastructures soclales dont elle font partle, dependent de la 
denslte de la population, de la proxlmlte et de la dlverslte. Ces 
facteurs fac 111 tent I a "product Ion" de I a cu I ture et sa 
"consommatlon". En outre, le patrlmolne hlstorlque de la ville 
developpe les actlvltes economlques I lees a la culture, notamment le 
tourlsme; 
!'element pol ltlque : la vi I le se dlstlngue par le falt qu'el le dolt 
repondre dlrectement aux exigences des cltadlns en matlere de "bonne 
gestlon11
• C'est un I leu ou la participation directe est poss Ible et 
pr at lquee de plus en plus et ou I' Ind Iv I du peut deve lopper plus 
I lbrement ses valeurs personnel les et clvlques. Ce n'est pas un 
hasard s I I es termes c It I zen, c I toyen, c It tad I no ou BUrger ont une 
connotation de souveralnete pol ltlque dans nos dlfferentes langues. 
creat1v1te 
L'lmportance economlque et soclale de la ville depend en fin de compte 
de la denslte spatlale des communications alnsl que du nombre et de la 
d Ivers I te de personnes et d' Inst I tut Ions qu I peuvent en prof I ter. Le 
telephone et les ordlnateurs ne remplacent pas· les autres types de 
convnun I cat I on qu I vont au-de I a du s I mp I e echange d · I nforma t I on; au 
contralre, les communications purement electronlques augmentent le 
besoln de contacts personnels. C'est surtout vral pour des decisions 
collectives basees sur des jugements qualltatlfs et pour les echanges 
d'lnformatlon qui apportent une reponse lnesperee, volre lnattendue 
dont resultant les verltables Innovations. Les transports et les 
services de telecommunlcatlon contrlbuent a la creation d'un 
envlronnement qui attire les entreprlses et qui permet aux cltadlns d'y 
travalller et d'y vlvre. 
-10 -
En bref, la communication 
f urbalne susclte la creatlvJt..c. sc entlflque, organlsatlonnel le, 1 1 ° d 1 soc a e et I nte I I ectue I 1 e qu 1 est une es ocomotlves du developpement de l'ere postlndustrlel le. 
Les elements qui s'opposent a cette creat lvlte sont d'une part les 
proJets d'urbanlsatlon lmpersonnels de sites quasl-r~raux qui ls~lent 
les lndlvldus et, d'autre part, les polltlques d'occupatlon des sols 
hau tement spec I a I I see qu I creent des enc 1 aves t onct 1onne1 1 es et des 
ghettos soclaux, comme les campus unlversltalres aux abords de la 
vi I le, les quart lers d'affalres dans le centre, res zonages 
lndustrlels, prlves des services les plus elementalres et sltues loin 
des 1 leux d 'hab I tat Ion. Le deve loppement des ban 11 eues et 1 a 
special lsatlon sont tous deux Iles a I 'envlronnement urbaln : I Is 
existent car I Is permettent d'echapper au declln, a la pauvrete et a la 
po I lut Ion. Recreer I a v I I I e mu It I fonct lonne 11 e dans une Europe des 
c I to yens est par consequent un pro Jet soc I a I et econom 1 que dans 1 e 
cadre duquel "la quallte de la vie" n'est pas un luxe, mals une 
necesslte. 
Qu'on le veui I le ou non, I 'Europe est engagee dans la vole de 
I 'urbanisation. Les statlstlques lndlquant une reduction du nombre 
d' hab I tants dans cer ta Ines v I I I es sont souvent cons I derees comme une 
preuve de leur declln. Cependant les banlleues lmmedtates qui 
beneflclent de cette migration contlnuent a dependre des vi lies pour 
leur vita I lte soc la le et economlque. 
En effet, sl, dans certaines vi Iles, l'exode vers la bani leue 
continue -le centre etant occupe par des faml lies a fa Ible revenu qui 
vi vent pres des enclaves destinees aux bureaux -d'autres vi Iles 
renaissent grAce a la redecouverte des services et de I 'animation qui 
caracterlsent les centres urbalns. Pour que cette tendance se 
poursulve, i I faut reduire le bruit QUI fa it fuir les habitants vers 
les banlleues, ametlorer la qua I ite de I 'air, I iberer les espaces non­
bU Is transformes en park I ngs et en t lots d I rect lonne Is. Ces mesures 
sont preclsees dans la section sulvante. La dernlere section examine 
les causes plus profondes de la degradation urbalne. II faudra, pour 
l'arr&ter, repenser les strategies a tous les nlveaux pol ltlques. 
2. Environnement urbaln 
L'envlronnement urbaln a touJours connu des dlff lcultes. Le bruit etalt 
deja un probleme dans la Rome anclenne. Le traf lc bloqualt tes rues de 
Par Is au 18e slecle; au 19e et 20e slecle, des analyses lnnombrables 
ont ete effectuees pour connattre le type de pol lutlon et de nuisances 
dont les cl tad Ins eta lent vlctimes, en partlcul ler les plus pauvres. 
La quallte de la vie urbalne s'est amelloree consid6rablement au cours 
des cent dernleres annees. Ce n'est qu'a la f In du 19e slecle que les 
habitations ont ete raccordees au reseau d'electrlcite et aux egouts. 
Ce n'est qu'a part Ir des annees 1950 que la plupart des vii les ont pr ts 
des mesures pour redulre la pol lutlon de l'alr caus6e par le chauffage 
au charbon. Ces amelloratlons se sont tradultes par une augmentation de 
l'esperance de vie, une reduction du taux de mortallt6 Infantile, etc. 
-11 -
I I reste de nombreux problemes a resoudre qui sont souvent mo Ins 
apparents et done molns lnquletants pour le public. Le raccordement aux 
egouts a amel lore les problemes sanltalres mals pol lue les rlvleres et 
les oceans. Certalns types de pol lutlon ne sont vlslbles que dans 
certalnes parties de la vi lie. 
D'autres -comme la pol lut Ion de I 'air causee par 1 · lndustr le et les 
automobiles, le bruit des avlons, etc. -peuvent ~tre sous-estlmes car 
I Is ne se produlsent qu'a certalns moments ou pendant des per lodes tres 
courtes. 
Les effets de la plupart des pol luants n'apparalssent qu'a long terme. 
Dans certalns cas I Is se manlfestent plus nettement dans les dommages 
qu' I Is causent a la nature et aux bAtlments que dans la lente 
deterioration de la sante humalne. 
Pourtant, la sante des cltadlns est devenue un suJet de preoccupation 
qui prend de plus en plus d' Importance. La circulation dense a 
l'lnterleur de la vi I le est une des sources de pollution qui menace la 
sante. Le monoxyde de carbone provenant des vehlcules peut s'accumuler 
dans les tunnels et les garages souterralns. 11 peut endommager le 
systeme resplratolre, emp&cher !'absorption d'oxygene par I 'hemoglobine 
et provoquer des ace i dents vascu I a ires cerebraux chez I es personnes 
Agees. 
Les hydrocarbures resultant d'une combustion Incomplete entrent en 
reaction avec d'autres pol luants en presence de la lumiere du sole I I 
pour former des substances qui causent des Irritations oculaires et des 
troubles resplratolres. I ls entrant egalement en react ion avec le NOx 
pour former de I 'ozone, ce qui provoque des dlff lcultes respiratoires, 
des acces de toux et l'affalbl lssement du systeme lmmunitaire. 
Le plomb est egalement un pol luant dangereux 
I 'atmosphere par les vehlcules automobiles, 
lmposant l'uti I lsatlon d'essence sans plomb 
probleme. qui est 
mais la 
devrait reJete dans 
legislation 
resoudre ce 
La pol lutlon des lnterleurs est aussl a la base d'une serie de 
problemes de sante, dont on commence seulement a mesurer I' importance. 
La pelnture contenant du plomb, utillsee dans les anciens logements a 
provoque de nombreux cas d' Intoxication chez les enfants. Sur une plus 
grande echel le, I 'amlante -largement utl Ilse comme lsolant -est 
devenu une preoccupation maJeure. L' Inhalation de fibres d'amlante 
provoque des lesions pulmonalres et un type de cancer rare et 
Incurable. La question est fort controversee : faut-i I en lever 
I 'amlante naguere utl Ilse dans la construction ou le laisser, son 
enlevement constltuant un rlsque supplementaire. 
D'autres materlaux de construction contlennent egalement des substances 
dangereuses comme le formaldehyde, les f lbres mlnerales, le mercure et 
le radon. Leurs effets toxlques ont ete renforces par le fait qu'on a 
auJourd'hul tendance a mleux lsoler les habitations. 
Du point de vue psychologlque, le bruit peut representer un veritable 
danger pour la sante du cltadln en provoquant des sympt6mes physiques 
Iles au stress et en deterlorant la qual lte de la vie urbalne par 
I 'exacerbation de I 'agresslvlte. Le bruit peut egalement provoquer la 
surdlte. 
·-12 -
2.1. Complexlte de l'envlronnement urbaln 
Les problemes de l'envlronnement urbaln sont nombreux et varies. Pour 
faclllter leur examen, on peut les dlvlser en trols categories 
la pollutlon urbalne: air, eau, bruit, sol, dechets; 
I 'env I ronnement con st ru It : routes, rues, bA t 1 ment s, espaces 
bAtls, zones de recreation; 
la nature : espaces verts, f lore et faune dans la vi 1 le. non-
Lorsqu'on examine des problemes specif lques dans un domalne 
partlculler, II ne faut pas perdre de vue que le "systeme urbaln" est 
un ensemble complexe dont les elements sont etroitement 1 les. La 
figure 1 est un dlagramme des prlnclpales relations de cause a effet 
affectant le developpement urbaln et l'envlronnement urbaln. 
L'ampleur des relations qui existent entre les dlfferents elements 
montre le danger potentlel des prises de decision ad hoc : en resolvant 
un probleme, on en cree souvent un autre. Pour ~tre efficace, la 
gestlon de notre envlronnement urbaln dolt Atre basee sur une strategle 
d'ensemble et le processus declslonnel dolt Atre integre dans les 
domalnes cles. Peu de vi lies dlsposent d'une structure administrative 
leur permettant d'assurer cette Integration, en partlcul ler eel le de 
l'affectatlon des sols et de la planlflcatlon des transports. Bien que 
la vii le solt le foyer principal de l'actlvite economique et sublsse, 
en consequence, de fortes contralntes environnementales, ses problemes 
ne peuvent At re ana I yses separement. I Is do I vent I · M re dans I e cadre 
de la region dont el le falt part le. Compte tenu des rel at ions QUI 
existent entre la vi I le et I 'arrlere-pays, les pol ltiques do I vent Atre 
elaborees dans un contexte tres large, englobant la region tout 
entlere. 
Augmentat Ion du 
nombre de m•nages 
Demande de mellleures 
cond It Ions -
de logement 
Demande de logements 
Conditions de 
togement peu 
attrayantes dans 
I e centre v I I I e 
Construction Augmentation de 
I a popu I at I on 
Demande de 
nouveaux logements 
D I spar I t I on d• 
togements dans 
le centre vi I le 
Brul t 
Pol lut Ion 
atmosph4lr1Que Evolution des 
structures 
de production 
et d'emplol 
N6cesslt6 d'augmenter 
les eepaces bureaux 
Obi lgat Ion de d6velopper le pare 
bureau dane 
le centre v 11 le 
Destruct Ion des 
centres hlstorlQues 
Plus grande utll lsi 
tlon des moyens de 
transport prtvh Concentration sur la 
production A forte 
proportion de capital 
I f.emt~~~eed:cc~~~ye I 
ble• par 1esautoroute 
etpouvant accuel 11 Ir 
Abandon des sites 
lndustrlels dans 
le centre vi lie 
-terrains vagues de nouve I I es 
technologies 
ObllQatlon de s6parer 
les bltlments Indus 
trlels des logements 
danstes zones vertes 
Augmentation du 
nombre de 
propr1•talres 
de v6hicules prlv6s Balsse de la 
rentab I I It• des 
transports publics 
Augmentat Ion 
du nlveau de vie 
de nouve Iles routes r a ' • _ I Ut 111 sat Ion des 
transports publics 
en d6c I In 
Emboutel I I ages :a 
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-14 -
2.2. Pol lutlon urbalne 
L~s zones urbalnes, qui par leur nature concentrent la population et 
I actlvlte economlque, engendrent de fortes concentrations de 
pol luants. Malgre I 'attent Ion crolssante accordee aux problemes 
envlronnementaux et les nombreuses recherches, 11 n'exlste pas de 
donnees comparables sur les prlnclpaux lndlcateurs envlronnementaux. 
M~me dans les cas ou des donnees sont dlsponlbles, leur comparalson et 
leur Interpretation est rendue difficile a cause des differences en 
matlere de col lecte de donnees et de techniques de mesure. 
La recherche sclentlflque a toutefols demontre clairement que la 
pol lut Ion atmospher lque, la pol lut Ion de I 'eau, la pol lut Ion par le 
bruit, I 'el lmlnatlon lnapproprlee des dechets et les sols contamlnes 
ont des effets negatlfs sur la sante. C'est pourquol la Commission a 
flxe, au cours des dlx dernleres annees, uncertain nombre d'obJectlfs 
de qua I lte en matlere d'envlronnement . Les problemes propres a chaque 
type de pol lutlon sont examines dans les sections sulvantes. 
2.2.1. Pol lutlon atmospherlque 
Les zones urbalnes sublssent les effets d'une grande variate de 
polluants. Ces polluants, dont certalns sont cancerlgenes, provoquent 
notamment des ma I ad I es resp I rato I res a Ins I que des irritations 
oculalres et cutanees. En outre, I Is s'attaquent a I 'envlronnement 
constrult et portent preJuclde a I 'envlronnement nature I. La plupart 
des polluants atmospherlques provlennent de trols sources: 
I' lndustrle, les vehicules automobl les et I 'uti I lsation de combustibles 
fossl les pour le chauffage ou la production d'electricite. 
La contribution de I I industrle a la pollution atmospherique varie 
conslderablement d'une vi I le a I 'autre en fonctlon de I' importance et 
du type d' lndustrie, de son implantation et des mesures qu'el le a 
adoptees pour redulre les emissions OU les disperser au-dela de 
l'envlronnement local. Les effets d'une pollution atmospherique grave 
peuvent &tre devastateurs : le smog cause par les emissions de S02 a 
falt 5 000 vlctlmes a Londres en 1952. 
La pollution lndustrlel le n'est pas exclusivement un probleme urbaln. 
Les normes d'emlsslon natlonales et lnternatlonales sont souvent f ixees 
en tenant compte de problemes plus vastes comme les pluies acldes et 
l'effet de serre. L'apport de I' lndustrle a la pol lutlon atmospherique 
urbalne est reglemente soit par des "valeurs guides" concernant la 
qua I lte de l'alr amblant solt par des normes d'emission a la source. 
La pol lutlon atmospherlque engendree par les transports et le chauffage 
des bAtlments est llee plus etroltement au fonctionnement interne de 
la ville. La contribution de ces actlvltes consommatrlces d'energle a 
la pol lutlon figure dans le tableau 1. 
-15 -
Tableau 1 
Sources de pollution atmospherlque 
Secteur NOx 
Energle 
(dont la 
production 
d'electrlclte) 37,5 
(29,3) 71,3 
(61,5) 28, 1 
(24,6) 
lndustrle 18,6 15,4 7,9 
Transports 22,0 4,0 57,7 
Autres 
Total 21,9 
100 
(2,7 mill lards 
de tonnes) 9,3 6,3 
100 100 
(14 ml I I Ions (9,8 ml I I Ions 
de tonnes de tonnes) 
Source : Energy 2010 (1989) 
Comme 11 ressort de ce tableau, le chauffage est parfols une des 
sources les plus lmportantes de pollution atmospherique. A Dublin par 
exemple, le chauffage domestlque est une source importante de pollution 
par le S02 et par les partlcules. L'abandon progressif du chauffage 
au charbon a attenue les effets les plus desastreux de la pol lutlon par 
le so2 et par les particules. Toutefols, un recours a I 'energie 
electrlque ne resout pas le probleme au nlveau global en raison de la 
pollution qu'engendre la plupart des methodes utl I lsees pour produlre 
I 'electrlclte. Dans cette perspective plus globale, I 'utl I isatlon des 
combustlbl~ fossiles sous toutes leurs formes contrlbue au probleme des 
plules acldes et, par !'augmentation des niveaux de C02 (cf. 
figure 2), a l'effet de serre. 
Source Figure 2 
Emissions de C02. EUroPe des douze (1980 -2010) 
Par secteu·r 
.,ti· n 
'600r-'--:--~--r-~---r~~,--~-,-~---. 
3000 
2600 
2000 
1600 
·~ ;m~~1~m11mr~r:1~~1fl~Ww~11~~]~~11!~~illW!~!ii1~lll 
1Q80 1'H96 1DQO 1006 2000 2006 2010 
El Product flee· • lndustfu c::JSef'vicu/lifnages 
m y,.,,._, 1\11:! Autres 
Energy In Europe : Major Themes In Energy 
Directorate General for Energy. Sept. 1989 
-16 -
Les prlnclpaux problemes de pol lutlon atmospherlque locale causee 
par le chauffage ont ete resolus, mats les nlveaux de POI lutlon dus aux 
transports ont conslderablement augmente. Les vehlcules automobl les 
sont une source lmportante de pollution par le NOx le co, les 
partlcules et le plomb. En ce qui concerne le co ' I 2 par exemp I e, 1 1 convent de noter que pres de la moltle des reJets dus aux transports 
sont le falt de la circulation urbalne. Dans de nombreuses vi lies le 
secteur des transports est responsable de pres de 90 % des emission~ de 
monoxyde de carbone. La figure 3 lndlque que le nombre de proprletalres 
de vehlcules a augmente ces dernleres annees et Que cette tendance va 
vralsemblablement se poursulvre a court et a moyen terme. 
Figure 3 
Proprletalres de vehlcules 1970-2010 
Nombre de voltures par 1000 habitants EUROPE des douze 
500 
400 
.)00 
200 
100 
1970 1975 1980 1985 1990 1995 2000 2005 2010 
Source cf. figure 2 
Au cours des dlx dernleres annees, la Communaute a elabore des 
directives relatives a la qual lte de I 'air portant sur certalns 
pol luants atmospher lques lmportants : le S02 et les part lcules, le 
N02, etc. Ces d I rect Ives ont f I xe des va I eurs I i mites -va I eurs au­
de I• desquelles la sante humalne est menacee -et des vateurs guides -
valeurs vlsant a I 'amel !oration de I 'envtronnement dans le but de 
suppr tmer tout Impact a long terme sur I a sante et I a qua I i te de I a 
vie. 
Bien qu'I I n'extste pas de donnees communautalres permettant de 
demontrer I' Impact desdltes directives et des directives assoc lees 
vlsant a I !miter des sources d'emlsslon part I cul ieres, la figure 4 
lndlque l'efflcaclte des mesures destlnees a reduire le S02 et le 
NOx. Les progres rea I I ses au n I veau du NOx sont I es mo Ins 
spectaculalres. L'installatlon de convertlsseurs catalytlques sur 
toutes les nouvelles voltures en 1992 et 1993 reduira la pollution 
causee par les voltures partlcul leres, mals !'augmentation de la 
clrculatlon routlere et des emboutelllages Cvottures partlculleres et 
camlons) rlsque d'annuler ce resultat. 
20 
IS 
10 
0 -17 -
Figure 4 
Emissions de S02 et de NOx, Europe des douze 
Par secteur 
NOx 
tllO 1110 2010 
~roduC• 4lec• ~ Industies 
~~sports c::i Autrea CJ Services/llC!nages I m ,Procfuc,flec< ~ Induatriea 
lllZ Transports 8 Autres 
Source cf. figure 2 
Dans certalnes vi lies du sud de !'Europe, comme Athenes et Naples, le 
volume de la plupart des polluants atmospherlques a augmente de facon 
considerable et la qual lte de I 'air s'est done deterloree 
proportlonnel lement. Cela est dQ a une forte augmentation de la 
population en raison de l'exode rural que connalssent les regions du 
sud de I ·Europe. Le deve loppement de I ' I ndust r i e urba I ne et 
!'augmentation des emissions des vehlcules a pris a Athenes de telles 
proportions que les autorltes ont dQ lntrodulre un systeme dans le 
cadre duque I I es veh I cu I es ne peuvent c I rcu I er dans I e cent re v I I I e 
qu'un Jour sur deux et la clrculatlon est lnterdlte lorsque les nlveaux 
de pollution depassent les I lmltes de securlte. 
Ces mesures n'ont falt qu'emp&cher la situation de s'aggraver. Elles ne 
peuvent &tre conslderees comme des solutions a long terme. 
Les problemes Iles a la pol lutlon atmospherlque dans les zones urbalnes 
sont souvent aggraves par une comb Ina Ison de facteurs cl lmat lques et 
geographlques qui conc~ntrent les polluants dans la vi I le et emp&chent 
leur dispersion et leur di lut Ion dans I 'atmosphere. Ces effets sont 
decrlts dans le schema 1. 
-18 -
Schema 1 
Concentration de la pollution urbalne 
ALTITUOE 
Dans I es cond It Ions norma I es, I es po I I uants em Is dans des gaz chauds 
montent d'autant plus haut qu'lls rencontrent au cours de leur 
ascension des masses d'alr plus froldes. (cf dans le cas d'une 
situation normale de diffusion). 
Dans certalnes conditions (rayonnement nocturne notamment), la 
temperature a quelques centalnes de metres d'altltude est superleure a 
celle mesuree au nlveau du sol. 
Les polluants se trouvent alors frelnes dans leur ascension et bloques 
sous une "couche d'lnverslon" qui Joue le r&le de couvercle thermlque. 
SI, au m&me moment, I I n'y a pas de vent, les pol luants augmentent dans 
des proportions lmportantes. 
En dehors des cas de pol lutlon locale decrlts cl-dessus, les pol luants 
et I 'ensemble des composes chimlques qui en der I vent peuvent &tre 
transportes dans I· atmosphere par les vents sur de longues d I stances 
avant de retomber au so I , me I anges aux p I u I es, ne I ges, brumes et 
broul I lards. Ce phenomene qui Ignore les front leres, correspond au 
transfert des pollutions a longue distance communement appele "pluies 
ac Ides". 
Le phenomena de brlse ville-campagne 
BAISE OE VIU..E ~ ~ 8flSE OE Villi 
CAMPAGNE 
PLUS FROIO£ 
L'agglomeratlon constltue un tlot de chaleur qui subslste a la tombee 
du Jour, tandls que la campagne envlronnante se refroldit. L'air chaud 
s'eleve, provoquant alors une depression ou s'ecoule l'alr plus frals 
des alentours. Dans ce cas, les pol luants emls a la-per lpher le sont 
vehlcules vers I 'agglomeration, entratnant une montee parfols 
lmportante des nlveaux de pollution. 
Source: Secretariat d'Etat aupres du Mlnlstre charge de 
I 'Environnement "La qual lte de I 'air, notre patrlmolne vital" 
-France, Juln 89 Al..TTT\J)E 
10-C 
T'EMP£RATUIE OE rAIR 
-19 -
Les cas comme ce I u I d 'Athenes sont b I en connus. Ma Is 1 1 sera 1 t faux 
de supposer Que I es v I I I es du nord de I 'Europe ne conna 1 ssent pas de 
problemes aussl critiques. M~me sl les resultats des contrOles lalssent 
presumer une amelloratlon globale, les moyennes obtenues dans un nombre 
I lmlte de stations de mesure rlsquent de masquer la presence de 
concentrations dangereuses a certalns moments dans certalns sites. A 
Bruxelles par exemple, la clrculatlon dans les tunnels pendant les 
heures de polnte donne des nlveaux de pollution qui sont des multiples 
de la llmlte recommandee par l'Organlsatlon Mondlale de la sante. 
2.2.2. Pollution acoustlque 
Le bruit est la pollution la plus "urbalne" qui affecte tant la sante 
que la quallte de la vie. Les prlnclpaux problemes Iles au bruit sont 
dus aux moyens de transport -circulation routlere (surtout les 
motocycles), avlons, trains et aux chantlers. Les mesures 
communautalres vlsent a I lmlter le bruit provenant des sources 
lndlvlduel les les plus lmportantes -les av Ions, les chant lers, les 
vehlcules a moteur et a redulre le bruit sur le I leu de traval I. 
M~me sl ces mesures ont reussl a I lmlter le bruit provenant des sources 
I es p I us po I I uantes, I es prob I emes des nu I sances sonores generees par 
I 'ensemble de la clrculatlon "habltuel le" des voltures, des av Ions et 
des tra Ins, ont a pe I ne ete abordes. LI augment at I on probab I e de I a 
c I rcu I at Ion dans I es annees a ven Ir va aggraver I e prob I eme de I a 
pol lutlon acoustlque urbalne. 
La Communaute a propose des normes concernant le bruit des vehicules a 
moteur dans le cadre du processus de normalisation en vue de 
l'etabllssement du Marche Unique. Ces normes ont ete amel iorees 
progresslvement mals n'exlgent pas encore des producteurs qu' i Is 
appllquent la mel I leure technologle dlsponlble pour redulre le bruit. 
1 I est ev I dent que I ' Int roduct I on de normes p I us strict es augmenter a 
I es coQts. I I conv I ent cependant de comparer ce coQt aux benet ices 
qu'entratnera la reduction du bruit. Le recours a des mesures 
economlques pourralt s'averer utl le dans ce domalne. 
Toutefo Is, I' et ab I I ssement de normes p I us str I ctes pour I es vo i tures 
partlculleres ne remplace pas une strategle globale de regulation du 
traflc. Les mesures vlsant a limiter le traflc ont ete efficaces a 
chaque fols QU'el les ont ete appl lquees. La I Imitation de la vltesse, 
I' Interdict Ion de clrculer dans certalnes rues et la regulation des 
feux sont des mesures qui ont ete lntrodultes localement et qui 
s'averent efflcaces a condition QU'el les so lent reel lement respectees. 
Une des dlfflcultes maJeures qui s'oppose a !'Introduction de mesures 
anti-bruit dans les vi Iles est I 'absence d'une norme de qua I lte 
generalement admlse pour le bruit. Plusleurs Etats membres ont adopte 
des nlveaux clbles qui ont rarement force de lol. La Commission 
env I sage de f I xer des I Im I tes aux n I veaux de bru It amb I ant sous I a 
forme d'obJectlfs de QUallte, a l'lnstar de ce QUI a ete falt pour la 
pol lutlon atmospherlque. 
-20 -
Elle reconnatt par la m~me I 'Importance d'une action destlnee a 
alder toutes les personnes qui vlvent dans des zones ou le bruit a des 
Incidences sur la sante (stress ou lnsomnle). ce sont souvent les plus 
demunls, vlvant dans des conditions de logement deplorable, qui sont 
exposes aux nlveaux de bruit les plus eleves. 
2.2.3. Eau 
L'hlstolre montre que l'augmentatlon de la population et le 
developpement lndustrlel dans les zones urbalnes se revelent desastreux 
pour la quallte des rlvleres qui Jes traversent. Des !'Instant ou les 
v I Iles ont cesse d 'ut 111 ser les r Iv I er es comme source d 'eau pot ab 1 e, 
les cours d'eau sont devenus des depotolrs dans lesquels ont a deverse 
un volume croissant d'effluents divers nulslbles a la quallte de l'eau 
et a la vie sauvage. 
Un autre aspect du probleme est le falt que les systemes d'evacuatlon 
des eaux usees concus et constrults a la f In du 19e siecle sont 
touJours utilises dans la plupart des vi lies. Les decharges actuelles 
sont tres dlfferentes de celles qui ont ete construites au slecle 
dernler, tant en ce qui concerne la concentration des substances que le 
debit. Qui plus est, les egouts vetustes sont souvent mal repares et le 
coat de remplacement est exhorbltant. 
L'envlronnement urbaln lul-m~me cause des problemes pour !'evacuation 
des eaux usees et les bassins hydrographlques. Les surfaces 
impermeables de la vi I le provoquent une accumulation soudaine de 
I 'ecoulement des eaux apres la plule, le debit maximum etant atteint 
tres rapldement. Dans certalns cas, I 'expansion de I 'urbanisation dans 
un bass In hydrogr aph I que peu t augmenter I e r i sque d' i nonda t ions en 
aval. Par al lleurs, la canal lsatlon d'une grande partie des cours d'eau 
urba Ins ne fa It qu' aggraver cet te s I tuat ion. I I conv I ent ega I ement de 
noter que l'ecoulement d'eau ayant lave des surfaces bitumeuses 
cont lent un cocktal I de polluants deja presents dans les vi I tes. 
Le traltement des eaux usees avant leur reutl I isatlon est generalement 
sufflsant pour assurer la conformlte aux normes communautaires 
relatives a la qua I lte de l'eau. Malheureusement, I 'aspect de I 'eau n'a 
pas fait l'obJet d'une attention suffisante. II ya eu des 
ameliorations spectaculaires dans les cas OU la qua I ite d'une riviere 
devenalt une question de prestige, OU el le eta it assoc lee a I' image 
d'une vi I le. C'est le cas de Londres et de la Tamise ou des 
lnvestlssements considerables sont consentis depuls plus de 10 ans pour 
amel lorer la qual lte du f leuve. C'est apparemment devenu un des 
estualres parml les plus propres du monde. 
Des cours d'eau comme le Rhln, qui traversent un grand nombre de vi Iles 
dans dlfferents Etats, sont un example vlvant de I' Impact que les 
vllles peuvent avolr les unes sur les autres et du besoln de 
cooperation au nlveau International. 
-21 -
2.2.4. Dechets 
A I' lnstar des autres types de pol lut Ion, les problemes urbalns t les 
aux dechets resultent d'une comblnalson de deux facteurs : denslte de 
la population et large gamme d'actlvltes economiques (h0pltaux, petits 
et grands marches, debris de demolltlon et embaltages Jetes par les 
transporteurs, les detal I I ants, les commercants, notamment). 
Les autorltes locales dolvent s'attaquer aux trols taches interdependantes suivantes 
-le nettoyage des rues 
-la collecte des dechets 
-l'el lmlnatlon des dechets 
L'el lmlnatlon d'enormes volumes de dechets menagers et lndustrlels QUI 
augmentent d I annee en annee pose un enorme prob I eme aux responsab I es 
des vi Iles d'Europe. Le tableau 2 Ind I Que les volumes de dechets 
generes et la methode d'el lmlnatlon par pays. Le simple deversage, m~me 
dans des condltl~ns contr&lees, devlent de plus en plus dlff lcl le dans 
de nombreuses v I I I es, so It par manque de terr a Ins d I spon I b I es a une 
distance ralsonnable de la vi I le solt en raison de I 'opposlt Ion des 
residents des zones avolslnantes. 
Tableau 2 
Tralt8118nt des dechets sol Ides urbalns par pays 1985/1986 
Pays 
Danemark 
Hol lande 
France 
suede 
Al lemagne Dec he ts 
munlclpaux 
sol Ides 
/ 
M I I I Ions de T . 
1 '4 
4,2 
17,0 
32,0 
Royaume-unl 20,0 
Belgique 3,2 
Ital le 15,0 
Espagne 10,0 
Grace 
lrlande 
110,0 Decharge 
Legal . 111ega1 
22 
53 
44 
80 
70 
90 
70/80 
30 
80 
65 10 
55 
20 
35 I nc I ner at I on 
70 
37 
36 
35 
27 
9 
20 
11 
5 Autres 
8 
10 
10 
5 
3 
5 
10 
4 
15 
Source Recupero Allumlnlo In Forma di Lattlne -Conzorzlo del 
produttorl di contenltorl In allumlnlo -Bresso (Ml) -Ital la. 
-22 -
L'lnclneratlon commence a poser des probtemes. 11 est dtfflclle de 
trouver des sites approprtes et, compte tenu des emissions 
partlellement toxlques, la Communaute a prevu des llmltes d'emfsslon 
pour les lnstallatlons d'lnclneratlon munlclpales. certalns Etats 
membres ont reussl a redulre la production de dechets et a les 
recycler, l'Allemagne et les Pays-Bas notamment, mals m8me dans le 
mellleur des cas, on estlme a 30 % la reduction maxlmale pouvant 6tre obtenue. 
La Commission vlent de publler sa strategle en matlere de gestlon des 
dechets*, qui flxe deux prlorltes : la prevention et le recyclage. La 
prevention concerne avant tout I 'lndustrle. Par exemple des 
modifications au ntveau de l'emballage pourralent faclllter te 
nettoyage des VI I I es et resoudre une part I e des prob I emes I I es a I a 
gestlon des dechets. Pour les autorltes munlclpales, le recyctage est 
un cholx Important. I I faut trier a la source (done avolr les 
conteneurs necessalres) et organiser des services de ramassage 
speclallses. Les futurs plans d'lmmeubles a appartements OU lmmeubles 
de bureaux pourralent egalement comporter des Installations de triage 
des dechets en vue du recyclage. 
2.2.5. Pottutlon des sots 
La pol lutlon des sols causee par le deversement non contra1e de 
substances toxlques est auJourd'hul conslderee comme un probleme maJeur 
dans les zones urbalnes. Bien que les terrains sltues a 1 'lnterleur de 
eel les-cl solent de plus en plus convottes, 11 est Impossible de tes 
utl I Iser pour la construction de logements ou le developpement de 
nouvel les act 1v1t•a •conomlques, les sols etant contamlnes par des 
decennles de mlse en decharge. 
Compte tenu du caractere loca I tres spec If I que de chaque cas, i I est 
dlfflcl le d' lnstaurer des pol ltlques ou des solutions techniques 
generates. Bien que l'lmpact lmmedlat de la contamination solt 
generatement local, les eaux souterralnes sont menacees a moyen terme. 
2.3. Environnement constrult 
Alors que I 'envlronnement rural est constltue d'elements naturels, 
l'envlronnement urbaln est caracterlse par des constructions avec, lei 
et Ii, des arbres et des espaces ver ts. La qua I I te env I ronnem.enta I e du 
paysage urbaln est en partle une question de goO.t. 11 n'en reste pas 
mo Ins que I es gens c I tent souvent I es m6mes er I tares de qua I I te : 
bltlments hlstorlques et rues anclennes, espaces non-bhls, arbres, 
actlvltes dlverses. 
Les centres hlstorlques des vi Iles europeennes qui sont restes tntacts, 
constituent un I ten Important avec le patrlmolne culture I urbaln. Dans 
un monde de plus en plus domlne par des styles lnternatlonaux 
d 'arch I tecture et par I a techno I og I e du b! t I ment, I es cent res 
hlstorlques representent la personnallte de la vi I le qui la dlfferencle 
des autres. 
* SEC89(934) f lnal 
dechets 
-23 -
Depuls quelques decennles, la planlflcatlon et la gestlon urbalnes 
ont beaucoup evolue. La plupart des vi lies ont connu un processus de 
suburbanisation, de molns en molns d'habltants vlvant dans le centre, 
lul-m8me occupe de plus en plus par des espaces commerclaux et de bureaux. 
Le developpement de ces actlvltes a aboutl a la destruction d'une 
grande partle du tlssu hlstorlque de nos vi lies, qui a ete remplace 
par de nouveaux lmmeubles d'une quallte moyenne, volre mediocre. Rares 
sont les b!tlments actuals qui seront un Jour conslderes par les 
futures generations comme leur patrlmolne cultural. 
II est dlfflcl le de quantifier cette destruction au nlveau europeen car 
les systemes de classlflcatlon variant enormement d'un pays a l'autre. 
Le Royaume-Unl dispose d'un des systemes parml les plus complets, base 
sur une I lste de plusleurs centalnes de mll I lers d'edlflces repartls en 
fonct I on de I eur anc I ennete et de I eur eta t. Les Pays-Bas possedent 
egalement un vaste plan de classlflcatlon pour les malsons 
lndlvlduel les. En Ital le, des centres hlstorlques antlers sont classes 
par ordonnance locale et conformement a la legislation nationale. En 
Belgique, les b!tlments classes sont molns nombreux et les crlteres 
utl I lses sont plus restrict Ifs. 
M8me s I un b!t lment c I asse n 'est pas necessa I rement protege, 
l'etabl lssement d'une I lste exhaustive permet de faire peser la valeur 
culture I le d'un bitlment hlstorlque dans les decisions de 
redeveloppement. Au nlveau International, I' Importance de certalnes 
zones est reconnue grtce au systeme de dlpl~mes du Consel I de I 'Europe. 
M&me s I ce systeme ne gar ant It pas de protect I on I ega I e, I I inf I uence 
sans aucun doute les decisions locales. 
Malheureusement, les problemes auxquels les centres historiques dolvent 
faire face ne se llmltent pas a la demolition et a la reconstruction. 
Alors que les gens alses sont restes ou se relnstal lent dans les 
centres vi Iles, les faml Iles a revenus moyens continuant a demenager 
vers I es zones suburba Ines, I a I ssant aux p I us demun Is des I ogements 
sltues dans le centre vi I le. Le loyer de ces lmmeubles qui sont sltues 
pres des centres createurs d'emplols est soit lnsuff isant pour en 
assurer I 'entretlen solt utl Ilse a d'autres fins : les bAtlments 
tombent done en rulne. 
Les bitlments hlstorlques europeens sont aussl menaces par la pol lutlon 
atmospherlque. lls sont non seulement recouverts de plusleurs couches 
de partl.cules polluees, mals des reactions Chimiques causees par des 
pol luants comme le so2 endommagent en outre la structure de la 
plerre. Ce phenomena est grave et difficile a reparer, notamment dans 
le cas des sculptures decoratlves qui ornent les bAtlments publics et 
les monuments les plus lmportants. 
L'augmentatlon du nombre de proprletalres de vehlcules et 
I 'accrolssement du traf le urbaln posent egalement des problemes de 
tal I le pour les centres hlstorlques dont les rue Iles sont souv~nt tres 
etroltes et lnaptes a la clrculatlon. M8me dans des vi Iles comme Paris, 
ou la planlflcatlon urbalne falt partle de l'hlstolre, et ou de larges 
bou I evards ont ete prevus, I es n I veaux actue Is du tr a f I c depassent 
-24 -
largement la capaclte reel le. Mis a part les probfemes mater lets 
causes par les emboutelllages, re statlonnement dans les rues et sur 
res places non concues a cette fin, heurte le sens de 1 'esthetlque~ 
g~ne les pletons. et 
11 fau~ cependant reconnattre qu'au cours des dlx dernleres annees on a 
accorde une Importance grandlssante aux centres hlstorlques -le rythme 
des demolitions s'est ralentl et plusleurs programmes de restauratlon ont ate lances. 
Des mesures de reduction du trafic et la creation de zones pletonnes 
dans le centre se sont averees tres populalres car el Jes permettent aux 
cltadlns de faire leurs courses dans un envlronnement plus sar et plus 
accuell lant. I I n'en reste pas molns que le developpement urbaln, les 
s I tes abandonnes et I es veh I cu I es a moteur cont i nuent a hypothequer 
I 'avenir d'une part le des centres historlques de plusleurs vi Iles 
europeennes. 
Ces Influences detavorables ont souvent about I a la construct Ion de 
parkings OU a I 'elarglssement des routes. Compte tenu de la valeur des 
blens lmmobl I lers, les autorltes pub I lques ont beaucoup de difflculte a 
racheter du terrain pour y creer de nouveaux espaces pub I ics, alors que 
les cltadlns commencent a se rendre compte de I' importance et de la 
valeur de ces espaces. 
Une des solutions conslste a gerer de manlere intel I igente les terrains 
vagues, presents dans toutes vi Iles. L'evolution des structures 
d'emploi, de la production et du transport des marchandlses ont marque 
I a structure phys I que de nos vi I I es -pr Inc i pa I ement sous forme de 
larges bandes de terrains abandonnes comprenant des docks, des usines 
et des casernes. Certa ines v 11 les ont adopte des pro jets de 
reconstruction lmaginatifs demontrant a Ins I qu' i I est possible 
d'utl I Iser ces zones pour donner a la vi I le une nouvelle image, 
d'autres ont laisse les terrains vagues tels quels -une veritable 
plale pour I 'envlronnement urbaln. 
II est etonnant de constater que les problemes I ies a I 'environnement 
constrult de nos vi lies ne se llmltent pas a I 'adaptation -reussie ou 
non -des vi Iles hlstorlques au mode de vie du 20e siecle. Des 
problemes tout aussl graves ont ete constates dans les quartiers 
renoves des centres vi Iles. 
A la fin des annees 50 et au cours des annees 60 on construisalt 
partout en Europe des logements soclaux au-de la des I imites de la 
vii le. II s'aglssalt le plus souvent d' lmmeubles d'habitation de grande 
hauteur. Elolgnees de tout equlpement Urbain, mal desservies par les 
transports pub I lcs et frequemment mal entretenues, ta plupart de ces 
zones sont devenues des bldonvllles a partlr de la fin des annees 70. 
L'absence d'actlvltes commerclales et economlques a contribue a un taux 
de chOmage eleve restrelgnant alnsl la moblllte des habitants et les 
poss lb I I ltes qui leur sont offertes. 
-25 -
2.~. La nature dans la vii le 
Les espaces nature Is a I' Inter I eur des zones urba 1 nes sont apprec 1 es 
depuls longtemps. Les pares, les Jardlns, les avenues bordees d'arbres 
font part le de la planlflcatlon urbalne tradltlonnel le. La contribution 
esthetlque de ces elements est extr&mement lmportante· en effet 
Que I ques arbres d '4ge mQr adouc I ssent I a r I g Id I te d 'un ~nv 1 ronnement 
entlerement constrult. En outre, ces elements ont une valeur symbol lque 
aux yeux des c I tad Ins et const I tuent un I I en psycho 1og1 que avec 1 a nature et la campagne. 
Recernment, les gens ont commence a s'lnteresser a la conservation de la 
nature, aux habitats et aux anlmaux sauvages vlvant dans les environs 
urbalns ou suburbalns. Les terrains vagues et les habitats semi­
nature Is se sont sou vent reve I es t res r I ches en especes sauvages. 
L'lmportance de ces habitats naturels dans les zones urbalnes s'est 
accrue. compte tenu de I a degrada t Ion cro I ssante de I a nature a I a 
campagne en raison de la culture Intensive qui yest pratlquee depuls 
plusleurs dlzalnes d'annees. 
Dans certalnes vi Iles, des lnventalres detal Iles des ml I leux nature ls 
et de la vie sauvage ont ete etabl Is, des groupes de benevoles se sont 
constltu6s pour proteger ces sites contre le developpement urbaln et en 
assurer une bonne gestlon. Bien qu'en termes absolus ces sites n'alent 
pas touJours une valeur comparable a celle des habitats naturels, le 
falt qu'I Is solent sltues dans ou pres des centres urbalns leur confere 
une algnlf lcatlon partlcul lere. I Is constituent 6galement une ressource 
lmportante dans le cadre d'actlvlt6s educative& et de faml I larlsatlon 
avec la nature. 
Compte tenu de !'augmentation g6n6rale du temps llbre, lea cltadlns 
1ont de plus en plua eon1elent1 de la valeur et de I' Importance de ees 
eapace1 verta a l'lnterleur OU pr•a des vllles. Grlce a l'evolutlon 
con1t1nte de !'affectation dea 1011 a l'lnterleur des vllles, lea 
autorlt61 publlques ont frequemment l'occaslon de creer de nouveaux 
eapacea publics. Mais, comme nous l'avons deJa falt remarquer, c'est 
aouvent un exerclce coQteux en raison de la valeur des terrains et de 
leur utl I lt6 pour le developpement. 
Les espaces verts et les habitats seml-naturels aux alentours de la 
vi I le et facl lement accesslbles rev&tent egalement une grande 
Importance. De nombreuses vi I lea -Bruxel lea, Berl In et Luxembourg, par 
example -poaa•dent d'enormes auperf lcles de for&ts a la I lmlte de leur 
terr I to I re; ees for&ts eonst I tuent un hab I tat pour I a v I e sauvage, 
peuvent acuell llr des actlvltes de recreation et peuvent &tre 
exptoltees commerclalement. Compte tenu de la modification des 
prlorltes flxees a la production agrlcole dans la Communaute, la 
creation de zones forestleres pres des vi 1 les merlte une consideration 
part 1cu1 I ere. 
3. Causes fondamentales de la degradation urbalne 
Les problemes de la VIiie sont masques par des amel !orations 
manlfestes -solns de sante, logements mleux equlpes, bAtlments 
flambant neufs et autoroutes. L'ldee que les effets seconds de ces 
amelloratlons sont "le pr IX a payer" pour eel les-cl peut Sembler alter 
-26 -
de SOI. Par al lleurs.ces effets negatlfs QUI "ree 1 " • ne sont pas mo 1 ns s • se man I festent mo Ins rapldement -augmentat Ion de 
frlm;nallte. problemes chronlques de sante •augmentation graduelle ~! 
a c rculatlon, du bruit et de la porrutron; 11 est rare que ces effets 
negatlfs lndulsent done clalrement la situation de crlse qui est 
necessalre POUr qu'une action polltlque SOit decldee. 
Or, la maturlte polltlque d'une soclete se mesure a sa capaclte de 
prevo Ir a I ong terme. L 'un I te europeenne en est un exemp 1 e. E 1 1 e ne 
peut &tre reallsee par des proJets bureaucratlques et technocratlques 
qui lalssent lndlfferente la grande maJorlte de la population. Des 
reglements et des ressources f lnancleres ne suff lsent pas pour sauver 
res vi Iles europeennes. L'amel loratlon de la situation urbalne passe 
avant tout par une comprehens I on genera I e des causes prof ondes des 
problemes, comprehension qui est necessalre pour degager un consensus 
permettant de prendre des mesures aux nlveaux local, national et 
europeen dans un but commun. Pour ce faire, les vi lies devront cooperer 
et echanger leurs ldees. 
Ces causes profondes peuvent Atre attrlbuees a I 'organisation du 
trava 11, aux structures de product Ion, de d I str I but Ion et de 
consommat Ion et a des not Ions de p I an If I cat Ion sou vent r I g I des et 
depassees. Ces elements -et d'autres -aglssent les uns sur les autres 
et se renforcent. L'enumeratlon flgurant cl-dessous n' lmpllQue aucune 
hlerarchle. 
Fonct lonna 11 ame 
La planlflcatlon urbalne actuelle reflete encore souvent les prlnclpes 
du fonctlonnallsme exposes dans "la Charte d'Ath~nes" , theorle avanc•e 
dans les annees 40 et Que I 'on retrouve egalement au debut du mouvement 
brltannlque des cltes-Jardlns. Ces deux theories ont expose les 
merltes d'un systeme de planlflcatlon Urbain base SUr une separation 
et une Implantation strlctement fonctlonnel lea des actlvltes. Par 
consequent, les quartlers ~'habitation, les zones lndustrlelles, lea 
centres convnerclaux, les espaces verts, etc. sont physlQuement separes 
et relles par un reseau routler Important. La separation fonctlonnelle 
est parfols ut I le, par exemple, lorsqu'el le est appl lquee i 
I' tndustr te. Dans d'autres domatnes toutefots, atnsl que I ·a slgnale 
Kart Gruber, la pratlQue du zonage ne tlent pas compte du patrlmolne et 
de la real lte geographlQUe de la vi I le. "L'exactltude fonctlonnel le" 
detrult la flexlblllte de la vtlle et de ses bAttments; ces dernlers, 
qui sont concus cornme des obJets archltecturaux, sont Incapables de 
s'adapter • I 'evolution et emp6chent done la vii le de foncttonner cornme 
un ensemble dynamlQue et organtQue. 
Production et organisation du travail 
M&me st la cite lndustrlelle pouvalt encore &tre constderee comme une 
extension de la vi I le tradlt lonnel le, I' lnternat Iona I I sat Ion de 
l'economle a entratne une rupture avec le passe. Les lnvestlssements 
et le cholx de leur emplacement sont auJourd'hut decides dans les 
sieges soclaux des entreprtses QUI ne se preoccupent guere des effets 
locaux. Les produ t ts sont concus dans un I leu et fabr I Ques dans un 
autre. 
-27 -
La planlflcatlon urbalne tend souvent a favorlser le developpement : 
nouvelles Infrastructures de communication, pares lndustrlels et 
lmmeubles de bureaux, qui remplacent frequemment le logement dans les centres. 
Chaque vi I le essaye d'attlrer un maximum d'entreprlses, d' Institutions 
lnternatlonales, de services lnternatlonaux et d'lnvestlssements 
Industrials. routes ces mesures sont prises actuel lement dans le cadre 
d'une concurrence accrue entre les vi Iles. Dans ce contexte, 
I 'env I ronnement et I a qua I I te de I a v I e des c It ad Ins sont sou vent 
conslderes comme accessolres. 
Slmultanement, II faut reconnattre que la quallte de l'envlronnement 
constltue un atout qui Joue au nlveau de la concurrence Internationale. 
Les vi lies dotees d'une polltlque· a long terme essayent d'attlrer les 
actlvltes a forte valeur aJoutee en amel lorant la qua I ite de la vie 
urbalne ou en creant des pares sclentlflques attrayants -generant en 
prime un accrolssement des recettes par le tourlsme. 
Les entreprlses, les centres de recherche ou les autres institutions 
pour lesquel les la cle du succes depend du recrutement de cadres et de 
main-d'oeuvre hautement qua I I fies tlennent de plus en plus compte du 
caractere attrayant de la vi I le en dehors de son efflcaclte 
convent I onne I I e. L 'env I ronnement qu I cond It I onne I a qua I i te de I a v I e 
de la population urbalne et le developpement eco.nomlque dolt done ~tre 
consldere comme une priorlte dans la planlflcatlon et la gestlon 
urbalnes. 
Distribution et consommation 
L'ere de la consommatlon de masse a profondement mod If le I 'organisation 
spatiale urbalne : prenons alnsl les grands centres commerciaux sltues a la perlpherle de la vi I le qui ne sont accessibles que par volture; 
les voles d'acces a la vi I le qui sont bordees de magaslns special lses 
et qui font de la pub I I cite crlarde : leur aspect general rappel le 
davantage le zonage lndustrlel que la rue prlnclpale traditionnel le. 
Para I lel tement, des boutiques de luxes' lnstal lent dans les parties les 
plus ptttoresques du vleux centre, prlvant tes habitants des petits 
commerces tndtspensables a la vie de tous les Jours. D'autres quartiers 
ou centres sont transformes en rues pletonnes ou abondent les magaslns 
de v~tements et d'artlcles slmllalres, ce qui retreclt la gamme des 
boutiques de quartler et attire un nombre constderable de voitures vers 
tes parkings et garages avolsinants. 
II exlste done un I len entre les espaces publ lcs a vocation unique et 
I a monocu t ture urba I ne : t es zones p I etonnes creent des t I ots 
commerclaux, les autoroutes urbalnes des ghettos adminlstratlfs. 
L'equl I lbre qui resutte d'une utl I lsatton muttlfonctlonnel le et de la 
coexistence des dlfferents moyens de transport est rompu : les pletons, 
les cycl lstes et les usagers des transports pub I lcs creent un 
envlronnement multlfonctlonnel qui n'est pas trlbutalre de la volture 
partlcutlere mals qui ne l'exclut pas totalement. 
-28 -
H~tels, restaurants et habitations prlvees 
L~s hMe Is et, I es restaurants peuvent const I tuer une ex tens 1 on de 1 a 
v e urbalne s lls sont destines aux residents locaux. lls devlennent 
malheureusement de plus en plus une extension des bureaux excluant les 
residents et attlrant la clrculatlon vers le centre. ' 
De plus en plus, les habitants du centre vi 1 le se repartlssent 
auJourd'hul en trols groupes : les personnes 4gees ayant des revenus 
modestes, les Immigrants et les Jeunes cadres alses sans enfants; ces 
dernlers profltent de la renovation urbalne, publ lque OU prlvee, 
phenomena appele "gentrification". 
Les quartlers sltues pres du centre, constrults au cours de ta 
deuxleme molt le du 19e slecle, sont habltes par des groupes d'4ge et 
des groupes soclaux plus diversifies. lls sont toutefols assal I I Is par 
le traflc de passage vers le centre et envahls par les espaces de 
bureaux. 
Plus loln dans la perlpherle, les lotlssements sont des exemples types 
de monoculture, tant en ce qui concerne le statut social de leurs 
hab I tants qu 'en ce qu I concerne I· absence de serv Ices et d ·act iv i tes 
urbalnes diversities. 
La crolssance de ces vi lies dortolrs peut 8tre conslderee partlel lement 
comme une reponse des au tor I tes pub 11 ques a un beso In pressant. Ce 
phenomena correspond a une doctrine mlse au point avant la premiere 
guerre mondlale selon laquel le la "cite Jardin" eta it une solut Ion 
Idea le. Cette tentative vlsant a procurer aux cl tad Ins de I 'air, de la 
quietude et de I 'espace a malheureusement trop souvent abouti a 
!'extension urbalne et a la decentralisation. 
Le prlx a payer est la mlse en place d'une Infrastructure massive de 
transports dont les princlpaux effets nefastes sont ressentis dans les 
quartlers les plus proches du centre et qui se traduit pour les 
lndlvldus par de longs deplacements. Par al I leurs, les logements 
suburbalns sont lnvlvables s'I Is ne sont pas auto-sufftsants. Tout leur 
equlpement lnterleur remplace les services rendus entre volsins et 
contrlbuent des lors a I' lsolement des chefs de menage. 
Tous ces effets ont provoque un mouvement de "retour vers I a vi 11 e". 
L'averslon pour les navettes lntermlnables et le deslr de prof lter de 
la dlverslte culturelle urbalne sont renforces par deux besolns 
contemporalns : l'industrle et les services ont tendance auJourd'hul a 
fonctlonner 24 heures sur 24, les technicians responsables ou les 
cadres dolvent done 8tre dlsponlbles rapldement. En outre, le 
deraclnement famll lal et soc la I dd a une mobl I lte plus grande peut ~tre 
evlte en habitant dans OU pres dU centre. la demande de logements 
urbalns attrayants pouvant accuel I I Ir des faml Iles est a la base 
d'lnltlatlves experlmentales: Interdiction de clrculer dans certalns 
quart I ers, ce qu I permet aux enf ants de Jouer dans I a rue et aux 
adultes de se rencontrer, creation de petits pares et de zones de 
recreation blen concus, replantatlon des lnterleurs d'tlot, amenagement 
de Jardlns terrasses, etc ... 
-29 -
Ces experiences montrent Que la "mlxlte" des fonctlons urbalnes _ 
logement, transport, travall -est posslble et de plus en plus 
necessalre. Ce nouveau concept s'lnsplre de la vie tradltlonnelle des 
cites europeennes anclennes et se fonde sur des crlteres de denslte de 
multlfonctlonnallte, de dlverslte soclale et culturelle. 'La 
cohab I tat Ion de personnes appartenant a des groupes d 'Age et a des 
categories socloprofesslonnel les dlfferentes cree egalement la base 
d'une coexistence de la soclete clvlle, qui est autrement mlnee par 
l'lgnorance et la meflance mutuelle. 
Les c I tes de I a per I pher I e qu I sont de p I us en p 1 us menacees par 1 e 
vandallsme et le crime en raison du manque de posslbl I ltes d'emplol, de 
la monotonle et de I 'lsolement, dolvent egalement Atre urbanlsees selon 
ce schema a la fols anclen et nouveau: II faut creer une plus grande 
heterogenelte, des centres plus denses, une vie soclale plus active et 
une multlpl lclte de fonctlons. 
Tourlsme 
La crolssance constante du tourlsme dans certalnes vi Iles qui dlsposent a la fols d'une forte concentration d'un patrlmolne cultural tres 
rlche, de beautes archltecturales nombreuses et d'une urbanisation de 
qua I lte ou speclfique, peut about Ir, en l'absence de contr~le efflcace, a deterlorer la quallte de vie des habitants. En effet, la 
proliferation d'hMels, l'augmentatlon des valeurs foncleres, la 
dlsparltlon des commerces necessaires a la vie quotidlenne, la 
surpopulatlon et la delocal lsatlon de I 'artlsanat et des petites 
entreprises, transforment Jes centres hlstorlques en I leux 
unlfonctlonnels. Cette transformatlo'1, rompant I 'equl I ibre fragl le du 
ml I leu urbaln, ne peut que nulre au dynamlsme global des centres 
hlstorlques, tout comme la trop forte concentration des vlslteurs peut 
avolr comme consequence la deterioration du patrlmolne lul-m~me. 
Les vi Iles et les regions cependant attendent beaucoup du developpement 
des act Iv I tes tour I st I ques et de lo Is I rs. I I est urgent, par 
consequent, de deve I opper une st r ateg I e de p I an If I cat I on du tour I sme 
Urbain afln d'en evlter les effets negatlfs et d'en utlllser les 
apports pour la renovation du tlssu urbaln, la restauratlon du 
patrlmolne hlstorlque, le developpement des equlpements de lolsirs et 
des espaces verts et, enfln, I 'amelioration des espaces pub I lcs. 
Communications et mob I I lte 
Certalns futurologues ont conclu que la technologle moderne de 
communication pourralt permettre a ceux QUI vlvent et qui travalllent 
actuellement dans des vi lies encombrees de se disperser dans le pays. 
Tout va a l'encontre de cette vision, sauf pour quelques professlonnels 
lndependants : l'lmportance de la population par rapport aux terrains 
dlsponlbles, la destruction de I 'envlronnement concerne, la perte 
subsequente de I' Infrastructure urbalne exlstante. 
La mobll lte personnelle reste done I 'attr lbut essent lel de la vii le. 
Comme lndlque cl-dessus, la separation spatlale dlctee par la doctrine 
fonct lonna 11 ste ne I a I sse guere, en I' absence de reseau eff I caces de 
transports en commun, d'autre cholx Que l'automobl le. 
-30 -
O~, construlre plus de routes et de tunnels pour resorber 
I augmentation du traflc a pour effet pervers de ralentlr la 
clrculatlon pendant les travaux, tout en augmentant la pollution et le 
bruit; lorsque ces Infrastructures sont termlnees, le traflc augmente a 
nouveau et les emboutel I lages se recreent. Dans le centre, cette 
augmentation est reel le : faute de places de statlonnement 
reglementalres, les automobl I lstes font du parking sauvage sur les 
trottolrs, sur les places publlques et dans les pares. 
lnterdlre la clrculatlon aux voltures est rarement la solution Ideate. 
Comme nous I 'avons deJ' dlt, cette Interdiction peut accelerer le 
caractere monofonctlonnel du centre. Elle peut creer des deviations qui 
augmentent le traflc global et done la pol lutlon ou deplacer le 
probleme de statlonnement aux llmltes du centre protege. 
De manlere generale, II faut faire en sorte que la volture devlenne un 
cholx et non une necesslte creee par la separat Ion de la VI I le en 
part les monofonct lonne Iles et lmposee aux Ind Iv I dus. La v 111 e 
multlfonctlonnel le, I leu de creattvlte plus agreable de surcrott, est 
egalement la vi I le la molns pol luante. Par al I leurs, en I lmltant 
I 'acces des vehlcules, on contrlbue a la reduction du bruit, de 
l'lnsecurlte et de la pollution atmospherlque; on rend done la vllle 
plus attrayante et on lul permet de developper son potentlel 
econornlque, social et culture!. 
concretement, 11 se degage trols orientations convergentes 
remplacer la pratlque du zonage strict, par une utll lsatlon 
multtfonctlonnelle de l'espace urbaln, notamment en favorlsant les 
logements dans le perlmetre de la vi I le; 
defendre le patrlmolne architectural contre la banal lte unlforme du 
style International en respectant plut~t qu'en tmltant I 'anclen; 
evtter d'echapper aux problemes de la vi I le en etendant la 
perlpherle : 11 faut resoudre ses problemes dans les I lmltes 
exlstantes. 
Enfln, I I est Important de soullgner le r~le que dolt Jouer la 
reglementatlon et de mettre en garde contre certalns types de 
ptanlflcatlon. I I est essenttel de disposer d'une reglementatlon 
lntegrant tes obJectlfs envtronnementaux. Planlfler sans faire appel i 
une large participation et sans tenlr compte des Inquietudes des 
cltadlns aura des consequences nefastes pour l'efflcaclte de la vii le 
et la condamnera, 'terme, a la sterl lite. 

-31 -
CHAPITRE SECOND EBAUCHE o·uNE STRATEGIE 
L•ENVIRONNEMENT URBAIN COMMUNAUTAIRE POUR 
1. ObJectlfs de r•am~lloratlon de t•envlronnement Urbain 
Les obJectlfs prlmordiaux de la politlQue et de la gestlon de 
I 'env I ronnement urba In consistent a creer ou a recreer des v 1 1 1 es et 
des agglomerations dont I 'envlronnement solt attrayant pour leurs 
habitants et a reduire l'apport Urbain dans la pollution globale. Pour 
utoplque qu' 11 pulsse parattre, ce desseln coTnclde avec les 
preoccupations d'auJourd'hul et les responsabllltes de demaln. 
Les analyses du chapltre precedent attrlbuent les problemes 
d'envlronnement Urbain essentlellement a deUX facteurs. 
Le premier est la contralnte qu'excercent de facon lncontrOlee sur le 
ml I leu nature I la plupart des act lvltes QUI se concentrent dans les 
v 11 les. 
Le second, QUI n'est pas sans relation avec le precedent, est 
l'agencement spatial de nos zones urbanlsees. Au cours des dernleres 
decennles, la phi losophle de I 'amenagement du terrltolre et la pratlque 
de !'expansion urbalne ont entratne une modification fondamentale de 
I 'organisation des vi Iles qui s'est freQuernment traduite par une 
separation radlcale des affectations des sols. Cette separation 
physique entre des zones souvent non rel lees par les transports pub I lcs 
a contralnt les populations urbalnes a accrottre conslderablement leur 
moblllte et done leur dependance a l'egard des vehlcules automobl les en 
general et des transports prlves en partlculler. 
Cette evolution a conduit a son tour au developpement de vastes zones 
resldentlelles suburbalnes dont la desserte par les transports publics 
pose des problemes economlques. Les repercussions sur l'envlronnement 
de cette reorganisation spattale des vtlles se manlfestent par : 
-des effets nefastes sur certatns espaces lntra-urbatns : congestion 
ou declln des centres, transformation des banlleues en zones 
marglnales vouees a dlverses utlllsatlons des sols conslderees comme 
lndlgnes de la cite (decharges, lmplantat Ions lndustr tel les, 
logements soclaux), etc. 
-des nlveaux de pol lutlon atmospherlque et sonore generalement eleves 
resu I tant en part I e de 1 a mob I 1 I te forcee decou I ant de I a 
dlfferenclatlon spatlale . . 
En outre, cette pollution se propage a la campagne et a l'envlronnement 
global. Du falt m8me de leur concentration, les vi Iles contrlbuent 
fortement aux plules acldes et -a travers les rejets de C02 -a 
l'effet de serre. Surelever les chemlnees ne resout done rlen. 
Les preoccupations crolssantes pour l'envlronnement en general et le 
ml 1 leu urbaln en partlcul ler ont Incite les dlfferents nlveaux de 
pouvolrs publics a entreprendre des actions correctives. Ces 
Initiatives ont certalnement contrlbue a amel lorer la qual lte de 
l'envlronnement OU a enrayer sa degradation, mals II reste beaucoup a 
faire. Les mesures QUI permettent d'evaluer object lvement la qua I lte 
-32 -
envlronnementale de la vie urbalne sont rares. Pourtant, de plus en 
plus senslbll lses au probleme, les cltoyens rec lament plus Qu'un arr&t 
de la degradation de I 'envlronnement et exigent des amel !orations concretes. 
L'experlence tlree des succes et des echecs passes fournlt des llgnes 
directrices utl les pour les Interventions futures. L'analyse des 
efforts consentls ces quelques dernleres annees pour remedler aux 
prob I emes de I 'env I ronnement urba In Ind I que que ces dern I ers sont 1 a 
resultante de plusleurs facteurs lmportants QUI peuvent faire l'obJet 
d'un programme d'actlon communautalre. 
2. Entraves i une gestlon efflcace de l'envlronnement 
II apparatt de plus en plus qu'une gestlon efflcace de l'envlronnement 
suppose I' abandon des approches f ragmentees au prof It d 'une approche 
reso I ument I ntegree pour ev I ter que I es probemes ne f assent Que se 
deplacer. Cependant, a cause, preclsement, de l'etendue des questions 
posees, !'Integration des problemes dolt aller de pafr avec 
!'Integration des procedures en ce qui concerne la definition de la 
pol ltlque, I 'analyse de la problematlque, I 'evaluation de I' Impact, la 
planlflcatlon, le flnancement et la realisation. Toutefols, ce 
processus n'aboutlra qu'a des resultats proviso Ires sl I 'on n'alde pas 
le pub I le a acquerlr la sens lb I I lte necessalre pour prendre conscience 
des problemes d'envlronnement au quotldlen et sl I 'on ne trouve pas des 
structures permettant de la tradulre en actes. 
(I) Coordination 
11 s 'ag It d 'un prob I eme essent I e I I ement Inst I tut lonne I Qu I concerne 
tous les nlveaux des pouvolrs pub I lcs. La demarche tradltlonnel le vis­
a-vis des problemes d'envlronnement a surtout ete sector lei le, c'est-a­
dlre basee sur des mesures lndlvlduel les vlsant a remedler a des 
dlfflcultes part I cul leres. 
or, du falt de la complexlte des systemes urbalns, les decisions prises 
dans presQue chaQue secteur partlculler se repercutent allleurs. Le 
partage des responsabl I ltes en matlere de gestlon urbaine entre 
dlfferents nlveaux de pouvolr et divers organlsmes a competence locale 
engendre des prob I emes d I I ntegrat Ion a I a fo Is ver t I caux et 
horlzontaux. 
Peu de vi lies possedent un cadre lnstltutlonnel permettant de 
coordonner verltablement la prise de decision en matlere 
d' lnvestlssements, d'expanslon et d'envlronnement. Les consequences .en 
sont partlcul lerement vlslbles dans I 'organisation des transports. 
Ma I gre I eurs retombees cons Ider ab I es pour I 'env I ronnement, I es 
decisions touchant a la fols les transports en Commun et la 
construction routlere sont rarement lntegrees dans une seule strategle 
globale des transports. 
(II) Ressources 
La rlgueur budgetalre pese certalnement sur beaucoup de programmes en 
faveur de l'envlronnement, mals une utilisation plus ratlonnelle des 
ressources dlsponlbles permet souvent d'arrlver a des solutions 
efflcaces pour l'envlronnement. 
-33 -
(Ill) Information 
Comme nous l'avons dlt precedemment, le manQue de donnees precises et 
coherentes sur beaucoup de facteurs envlronnementaux entrave le 
developpement de certalns programmes. Dlfflclle en effet de fixer d 
object Ifs d'assalnlssement concrets sans connattre exacte~ent 1 'ample~~ 
d'un probleme donne. Ces dernleres annees, une prlorlte accrue a ete 
reclamee pour les programmes d'amel loratlon sous I 'effet du 
renforcement de I a surve 11 I ance de I' env I ronnement et de 1 ' 1ns1 stance 
du PUbllc Quant a l'accesslblllte des donnees recuell Iles. 
Clv) Connalssances technlQues 
La montee de I' lnterAt pour les problemes d'envlronnement a coincide 
avec le developpement de techniques et de technologies plus 
respectueuses de celul-cl. Cette evolution a deJa porte ses fruits dans 
de nombreux domalnes de la lutte contre le bruit et la pol lutlon et ses 
resultats se tradulront graduellement dans la pratlque au cours des 
prochalnes annees. Les succes obtenus ont montre comblen I I lmporte de 
poursulvre sans relAche la Recherche et le Developpement sur les 
technologles propres. 
cv> Oeplacement du probleme 
Un des defauts de l'approche sectorlelle actuelle tlent a ce que la 
solution apportee • un probleme est souvent A I 'orlglne d'un autre. 
Alnsl, par exemple, la construction de nouvel les voles urbalnes 
deat I nees i decongest lonner I a c I rcu I at Ion peut engendrer un 
accrolaaement du traflc et done Intensifier la pol lutlon. Aussl faut-1 I 
vel Iler aux effets secondalres potent le ls des mesures prises. Les 
voltures electrlques causeront molns de bruit et de pollution dtrecte 
que lea voltures i moteur classlque, mals la question de la pol lutlon 
par le C02 resultant de la production d'electrlclte a partlr de 
combuatlblea fossl les reste lntacte. La maJeure part le de I 'electrlclte 
europeenne eat produlte alnsl et la situation ne changera 
vralaemblablement pas de sltbt. 
(vi) Assalnlasement de I 'envlronnement contre crolssance economlque 
Beaucoup de mesures vlsant a assalnlr l'envlronnement ont ete entravees 
par la cralnte de leurs repercussions sur la crolssance economlQue. I I 
n'est pas surprenant que les economies naguere confrontees a des taux 
d' Inf lat Ion et de ch6mage eleves repugnent a tracasser I' lndustr le et 
lea conaommateurs avec des normes envlronnementales plus strlctes. Ce 
conf I It ent re I 'env I ronnement et I 'econom I e est cependant un faux 
probleme car, a long terme, la protection des ressources 
env I ronnementa I es est une cond It I on fondamenta I e du ma Int I en de I a 
crolssance economlque,QUI peut el le-m&me· contrlbuer a I 'amel !oration de 
l'envlronnement .• 
A court terme, I' lnsuff lsance de la leglslatlon et des pol ltlques 
envlronnementales actuel les est tel le que la crolssance economlque va 
probablement accrottre la pollution et les press Ions sur 
I' env I ronnement. L 'ana I yse du prof 11 des prev Is Ions de cro I ssance au 
seln de la Communaute lndlque Que cette crolssance suscltera 
probablement de serleux problemes ecologlques Iles notamment aux 
transports, a I 'energle et aux dechets. Un complement de mesures 
positives s'lmpose, non seulement pour proteger l'envlronnement mals 
ega I ement pour gar ant Ir que I es benef Ices de cette cro I ssance seront 
durables. L' Integration economlque offre des posslbl I ltes 
d'amelloratlon de l'envlronnement dans toute la Communaute. 
-34 -
En reallte, une des prlnclpales dlfflcultes de la determination de 
l'equlllbre entre la protection de l'envlronnement et le developpement 
economlque repose sur l'echelle de temps prise en consideration. La 
gestlon actuelle de l'envlronnement repond beaucoup trop souvent a des 
crises a court terme plut6t que de s'engager dans une planlflcatlon a long terme. 
Le fa It que I' econom I e de marche n 'a It actue I I ement pas 1nterna1 1 se 1 es 
coats envlronnementaux se trouve cependant au coeur du conf I It. El le en 
est pourtant potentlel lament capable. Bien que des recherches tres 
completes alent deja ete effectuees dans ce domalne, entre autres par 
I 'OCDE, I a po 11 t I que des pouvo I rs pub I I cs n 'en a pas tenu compte de 
facon slgnlf lcatlve. 
II n'emp&che que les cholx des consommateurs et des producteurs peuvent 
&tre guides par des mesures f lscales et economlques s'appuyant sur les 
forces du marche. Bien que cette option pol ltlque commence seulement a 
&tre exploree, el le semble pouvolr contrlbuer a concl Iler envlronnement 
et crolssance economlque. 
3. Prlnclpes dlrecteurs de l'amelloratlon de l'envlronnement urbaln 
Les arguments qu I precedent mettent en I um I ere p I us I eurs pr Inc i pes 
pouvant guider une action communautalre en faveur de I 'amelioration de 
l'envlronnement urbaln. 
(I) Coordination-Integration 
La complexlte et l'lntrlcatlon des problemes urbalns reclament une 
Integration accrue de la prise de decision pol itique et financiere au 
plan du developpement economlque, de la pol ltlque sociale 
(renforcement de la cohesion economlque et soclale), des transports et 
de l'envlronnement. 
(II) Responsabl I lte 
Assumer la responsabl I lte des consequences d'un acte a tous les nlveaux 
-lndlvldu, socletes et pouvolrs pub I lcs -est une condition prealable 
essentlel le de I 'amel !oration de I 'envlronnement. Cette 
responsabll lsatlon presuppose a son tour la comprehension et la 
connalssance de ces consequences, ce qui n'est pas souvent le cas. Un 
cholx eclalre ne parvlendra pas a lul seul a resoudre les problemes, 
mals I I y contrlbuera. 
Du point de vue specif lquement urbaln, I I convlent peut-&tre de 
proposer comme ob J ect If I a v I I I e non po I I uante, prenant en charge I a 
responsab I I I te de preserver de I a po I I ut I on I a campagne env I ronnante. 
Le proJet "Seine Propre", par lequel Paris ambltlonne de tralter la 
total lte des eaux residua Ires reJetees dans le f leuve, en est un 
example. 
-35 -
(Ill) Durablllte du developpement 
Les objectlfs a long t d e erme e la durabl I lte envlronnementale t 
co~omlque d~lvent 4tre acceptes au m8me titre Que I 'obJectlf de ~a 
qua It de I env I ronnement a court terme. Dans son rapport de 1987 generalement con.nu sous le nom de "rapport Brundt land", la commlsslo~ 
m~ndlale sur I envlronnement et le developpement expose notamment 
l
1lmportant Principe du 11developpement durable", selon lequel 
I exploltatlon des ressources et du mllleu naturel ne dolt pas porter 
attelnte a leur potentlel pour les generations a venlr. Les 
lmpllcatlons de ce prlnclpe pour la gestlon de l'envlronnement urbaln 
dolvent Atre explorees en detail. 
(Iv) Subsldlarlte 
Ce prlnclpe s'appllque speclflquement aux Initiatives de la communaute 
europeenne, deflnlssant la repartition des responsabllltes entre les 
dlfferents nlveaux de pouvolr, II prevolt l'lntervention de la 
Communaute la ou une action de type communautalre est la mleux a m8me 
de realiser les objectlfs polltlques vises. L'annexe 1 reprodult In 
extenso les dispositions du Tralte relatives aux attributions de la 
Communaute dans le domalne de l'envlronnement. 
Ence qui concerne l'envlronnement urbaln, une action communautalre se 
justlfle par : 
a) Les consequences lnternatlonales de la pol lutlon provenant des 
zones urbalnes. Bon nombre des actlvltes qui creent des difflcultes 
dans ces zones contrlbuent egalement a la pollution atmospherlque 
et aquat I Que transfront I ere et aux problemes ecotoglques globaux 
tels que le rechauffement planetalre; 
b) La comrnunaute des problemes d'environnement urbain, qui plaide en 
faveur de la recherche de solut Ions concertees entre les Eta ts 
membres; 
c> La reconnaissance de la dimension europeenne du patrimolne 
hlstorlque et culturel de nos vi lies et cites; 
d) La necess I te de prendre en compte I es consequences 
envlronnementales potentlelles, notamment pour les zones urbalnes, 
des pol ltlques communautalres dans tous les secteurs. 
•· Instruments de 1·actlon connunautatre 
Les pouvolrs munlclpaux et les gouvernements nationaux, qui creent le 
cadre leglslatlf et financier ou les vi Iles operant, sont les premiers 
responsables de l'amel !oration de l'envlronnement urbaln. 
La Communaute exerce deja une Influence considerable sur les zones 
urbalnes a travers une dlverslte de polltlques et de mesures. Les 
paragraphes qui sulvent decrlvent les grands Instruments de I 'action 
communautalre en preclsant la facon dont lls sont deja utilises pour 
promouvolr I 'amelloratlon du ml I leu urbaln. 11 s'aglt des prlnclpaux 
types d'lnterventlon qui s'offrent lorsqu'on envisage comment la 
Communaute pourralt utl lement etendre ses actlvltes dans ce domalne : 
-36 -
Cl) Leglslatlon 
La Communaute a Joue un r~le considerable dans la gestlon de 
I 'envlronnement en etabl lssant des obJectlfs de qual lte et des normes 
d'emlsslon pour plusleurs facteurs, notamment en matlere de pollution 
atmospherlque, aquatlque et sonore. Le perfectlonnement des 
technologies de l'envlronnement contralndra a reviser constamment les 
normes en cause af In d 'en gar ant Ir I a concordance avec 1 a m 1 se en 
oeuvre de la mell leure technologle dlsponlble. L'lmportance de ce r~le 
s'est renforcee avec !'adoption de normes dans le contexte du grand 
Marche lnterleur. 
Les dispositions communautalres qui lmposent un pot d'echappement 
catalytlque redulsant senslblement les reJets de pol luants tels que le 
N02 sur toutes les voltures neuves vendues dans la Communaute i 
partlr de 1993 constituent un bon exemple de leglslatlon en faveur de 
I 'amel lorat Ion du ml I leu urbaln. 
La Communaute a egalement arr~te des dispositions soumettant les grands 
proJets d'amenagement a une evaluat Ion detal I lee des Incidences sur 
l'envlronnement qui tend a garantlr la prise de decisions en parfalte 
connalssance des consequences ecologlques des dlfferentes options. 
On envisage actuel lement la poss I bl I lte d'ampl If ler cette leglslat Ion 
de fa~on i Imposer egalement cette etude d'lmpact aux pol ltlques, aux 
plans et aux programmes. Cette obligation encouragera les dlfferents 
secteurs i coprdonner leurs obJectlfs et favorlsera done des plans et 
des pol ltlquea plus attentlfs aux multlples besolns des cltadlns. 
Cl I) Reconwnandatlons et orientations 
La Communaute n'a pas le r~le d'arr&ter un cadre leglslatlf dans 
certalns dornalnes, mals la convergence des problemes parml les Etats 
membres la deslgne comme un forum proplce a la discussion a 
I 'elaboration des orientations i lmprlmer aux actions. 
Cl II) Recherche, demonstration et formation 
Le perfectlonnement des methodes et des techniques de gestlon urbalne 
pouvant benef Icier i I 'ensemble de la cornmunaute, I I convlent que 
eel le-cl encourage leur experimentation i travers des proJets de 
demonstrat Ion et des proJets pl totes pouvant servlr de model es a des 
appl I cat Ions plus etendues. Dans le m&me espr It, la Communaute peut 
Jouer un r~le utile dans la diffusion des Informations relatives aux 
resultats concrete obtenus Jusqu'i present en son seln. La Communaut6 
s'y emplole deJi dans de nombreux domalnes de la gestlon urbalne. 
Au plan de la recherche, un des exemples actuels d'une action 
CO!"fnUnautalre pertlnente est le programme DRIVE de mlse au point d'un 
vaste ensemble d'lnstruments pouvant fournlr des services d'lnformatlon 
aux gestlonnalres et aux usagers des systemes de clrculatlon dans les 
v 111 es. Ce programme v I se a e I aborer des out I Is capab I es d I ame I I or er 
I a p I an If I cat Ion et I a gest Ion du traf I c et notamment d' assurer I a 
mattrlse des emboutel I I ages, du bruit et de la pol lutlon et d'optlmlser 
l'utlllsatlon des transports publics et des alres de statlonnement. 
Des recherches sont ega I ement consacrees a I ' Impact de I a po I I ut I on 
atmospher.lque sur la structure des edifices hlstorlques. La Communaute 
epaule actuellement dans plusleurs domalnes des proJets pl lotes 
susceptlbles de contrlbuer a un mel I leur envlronnement urbaln; le 
soutlen apporte i un reseau de 12 vi Iles lancees dans une experience de 
planlflcatlon energetlque urbalne, en est un · exemple. 
-37 -
Cfv) Aide ffnancfere 
;~n Commu~a~te f lnance deja des fnvestlssements considerables dans les 
es ur a nes par l'lntermedlafre des fonds structurels notamment 
Fond~ Regional, des pr~ts de la BEi, des pr~ts et des aides de la CE~! et d autres Instruments f lnanclers. 
C~rtalns de ces lnvestlssements Influent dlrectement ou lndlrectement 
I envlronnement urbaln; II s'aglt notamment des actions dlrectes en 
faveur de l'amelloratlon de l'envlronnement, qui est souvent consldere 
comme une condition prealable du developpement economlque. 
La reforme des fonds structure ls en 1988 a donne une nouvelle dimension a leur lmpl lcatlon dans les zones urbalnes. Cette reforme a mis 
I 'accent sur la necesslte de concentrer les ressources dans des 
domalnes prlorltalres deflnls et de coordonner les actions des 
dlfferents fonds. 
Les demandes d'alde sont presentees dans le cadre d'un Plan Regional. 
Apres negoc I at Ion' un Cadre Communauta I re d I Appu I est et ab I i ' QUI 
constltue la base de l'alde flnanclere. Les deux obJectlfs cl-dessous 
concernent les zones urbalnes : 
ObJectlf n·1 regions en retard de developpement (c-a-d dont le 
PNB par hab I tant est Inf er I eur a ou proche de 75% de I a moyenne 
communau ta I re) ; 
Object If n·2 : zones industrlelles en dee I In 
Les regions relevant de I 'object If n·1 comprennent beaucoup de grandes 
vi I Jes et agglomerations tel les que Athenes, Belfast, Dubl In, Naples et 
Llsbonne. La Commission a influence le cholx des actions au titre des 
CCA en ce qui les concerne. Ces regions sont souvent depourvues 
d' Infrastructures tel les que reseaux d'egouts, stat Ions d'epurat ion 
ou reseaux de transports pub I I cs appropr I es, don t I 'absence nu i t au 
developpement economlque et a l'envlronnement. Les actions destlnees a 
ces regions dans le cadre des CCA vlsent a developper leur potential 
economlque tout en tenant compte de l'envlronnement. 
Les actions en faveur des villas QUI amelloreront partlcullerement 
l'envlronnement comprennent notamment : 
-le metro d'Athenes dont la construction permettra de redulre la 
dependance vls-i-vls de la volture part I cul lere et d'attenuer la 
pollution atmospherlque chronlque dont souffre la vi I le; 
-le programme "Lisboa Norte" qui prevolt I' lnstal lat Ion d'egouts et 
de stations de traitement des eaux a Llsbonne. Ces travaux 
comportent la constuctlon d'un egout col lecteur. et d' instal lat Ions 
de traltement des eaux usees, alnsl que l'epuratlon des effluents 
des zones lndustrlelles. 
-les proJets prlorltalres de Naples concernant la I la Ison du reseau 
d'egouts a des stat Ions de traltement et la construct Ion d'une 
nouvelle station d'epuratlon et de traltement des eaux usees. 
------ -----------r--~---
-38 -
Toutes les regions relevant de l'obJectlf n· 2 sont marquees par 1 e 
decl In des Industries tradltlonnel les et leur heritage de frlches 
cont am I nees; e I I es sont done essent I e I I ement urba Ines. Une des 
prlorltes maJeures des CCA en ce qui les concerne conslste a recuperer 
et a reamenager les anclens sites lndustrlels. A cela s'aJoutent 
d'autres actions portant sur I 'ellmlnat Ion des dechets, le traltement 
des eaux et la pol lut Ion atmospher lque. on est lme que 20% des fonds 
actue I I ement dest Ines a ces zones sont consacres a des pro Jets ayant 
une or I entat Ion spec If I quement env I ronnementa I e. Les In It I at Ives en 
faveur de l'envlronnement vont de pair avec d'autres actions vlsant a 
la creation d'emplols et de nouvelles posslbllltes de developpement. 
Les actions types envlsagees consistent par exemple a 
-encourager la recherche, les consultations et les mesures concretes 
axees sur l'ellmlnatlon et le recyclage des dechets lndustrlels 
(Royaume-Unl, Espagne, Br~me); 
-lnslster sur le falt que, dans la mesure du possible, le 
deve I oppement I ndust r I e I do It epargner I es espaces ver ts; I es CCA 
Insistent sur la necesslte de reutl I Iser les frlches exlstantes 
(Royaume-Unl et Berl In); 
-prlvl legler le developpement des transports en commun par rapport 
aux lnvestlssements en Infrastructures routleres (Royaume-Unl); 
-lntegrer des initiatives concernant les technologies "propres" dans 
les priorites en matlere de R et D (Royaume-Uni) et aider les PME a 
lnvestir dans des lnstal lat Ions de production non pol luantes 
(Ber I In); 
-promouvoir les mesures contra la pol lutlon atmospherique (Espagne). 
Au total, environ 40 pourcent des vi lies prlnclpales de la Communaute 
sont couvertes par les actions entreprlses dans le cadre des objectifs 
n·1 et n·2. Compte tenu du falt que la plupart des problemes I ies au 
ch&nage et au recyc I age sont concent res dans I es zones urba Ines, I es 
actions du Fonds social le sont egalement. 
MI s a part I es Cadres Communauta I res d 'Appu i, I es in it i at Ives 
communautalres peuvent egalement s'attaquer a des problemes 
env I ronnementaux et promouvo Ir I e deve I oppement econom i que. Les 
progranvnes RESIDER (pour les regions slderurglques) et RECHAR (pour les 
regions charbonnleres) sont des examples de programmes partlcul lers 
QUI, tout en cherchant prlnclpalement a combattre le chOmage Important 
ne du dee I in des I ndust r I es du charbon et de I • ac I er, compor tent des 
elements essentials destines a amel lorer l'envlronnement et I I Image de 
ces regions. 
Une autre Initiative communautalre, ENVIREG, al loue, pour la per lode de 
1990-1993, 500 MECU speclalement destines a redulre la pol lutlon dans 
les zones cOtleres prlnclpalement en Medlterranee, et la gestlon des 
dechets Industrials toxlques et dangereux dans les regions relevant de 
l'obJectlf n·1. La prlorlte est donnee aux zones urbalnes de molns de 
100.000 habitants. 
L'artlcle 10 du reglement du FEDER permet de co-f lnancer des projets 
pl Iotas en ml I leu urbaln, a caractere lnnovateur et pouvant servlr de 
demonstration pour les autres vllles, comma par exemple, les actions 
pl lotes de Londres et Marsel I le, lancees en fevrler 1990. 
-39 -
A Quelques exceptions pres, le Fonds i • d de D~veloppement Regional s a resse exclustvement aux regions de la communaute conslderees comme economlquement defavorlsees et, au seln de ce I les-c I, aux proJets favorlsant le developpement economlque. 
Ces restrictions emp~chent actuellement la communaute de soutenlr de 
Initiatives en faveur de l'envlronnement dans des zones urbalnes qui n! 
relevant pas des obJectlfs n· 1 et n· 2 ou des proJets dont on ne peut 
pas considerer qu'lls contrlbuent a la prosperlte economlque. s1 el le 
veut 8tre a m~me de promouvolr des actions envlronnementales dans 
toutes les regions urbalnes de son ressort, la Communaute devra 
envlsager la creation d'un nouveau moyen financier. 
Actuel lement, les moyens f lnanclers consacres a des projets 
speclflquement envlronnementaux sont tres llmltes. Parml les proJets 
actuels, c'est le programme MEDSPA qui la plus grande portee. Avec un 
budget de 9 ml I I Ions d'ECU en 1990, ce programme prevolt de fournlr une 
aide technique et professlonnelle a la mlse au point de plans pour le 
traltement des eaux usees et des dechets urbalns, aux petites 
communautes de molns de 100.000 habitants dans le bassin medlterraneen. 
(V) Mesures economlques et f lscales 
Les posslbilites d'une action communautalre visant a encourager 
I 'assalnlssement de I 'envlronnement par des mesures economlques et 
f lscales dolvent encore 8tre explorees en detai I. Ces mesures tendent a 
i ntegrer I a qua I i te de I 'env I ronnement dans I e systeme econom I que en 
Inf luencant le marche de facon a promouvolr les techniques de 
product ton et les prodults respectueux de I 'envlronnement. 
(vi) Evaluation des incidences sur le ml I leu urbain. 
La Comm i ss Ion poursu It de nombreuses po I It i ques communauta ires 
sector le Iles qui peuvent lnfluer sur le ml I leu urbaln. I I conviendra de 
les analyser solgneusement af In d'evlter qu'el les ne nuisent a 
I 'env I ronnement . 
5. Domalnes d·actlon 
Le pr em t er chap it re du present document ·a def in i I es pr inc i paux 
problemes Qu'eprouvent les zones urbalnes et a ldentlfie leurs causes. 
Les I Im I tes des approches sector i e I I es ex I st antes pour resoudre ces 
dlff lcultes ont egalement ete soul lgnees. Aussl tmporte-t-i I que les 
llgnes directrices precontsees pour les mesures futures cherchent a 
s'attaQuer aux causes des problemes plutOt que slmplement a leurs 
symptOmes. Cette part I e-c I exam I ne I es so I ut Ions potent i e I I es a ces 
problemes et, a partlr de celles-cl, suggere une serle de propositions 
pour les actions futures de la Communaute. Ces propositions portent 
sur des actions QUI correspondent le mleux aux Interventions a real Iser 
au nlveau communautalre, et QUI respectent les prlnclpes du Tralte 
reglssant le rOle et les competences de la Communaute. 
Comme nous I 'avons expose dans I e pr em I er vo I et du present chap It re, 
les prlnclpaux obJectlfs des actions futures en faveur de 
l'amelloratlon de l'envlronnement a tous les nlveaux, relevent de deux 
domalnes prlorltalres : 
-40 -
-les polltlques concernant la structure physique de la vi 1 le, 
partlcul lerement sous les angles sulvants : 
urbanlsme 
transport urbaln 
protection et promotion du patrlmolne hlstorlque 
protection et promotion des espaces naturals lntra-urbalns 
les pol ltlques tendant a redulre les Incidences des actlvltes 
urbalnes sur l'envlronnement 
lndustrle urbalne 
gestlon de l'energle urbalne 
gestlon des dechets urbalns 
gest Ion de I 'eau 
I I lmporte egalement que les pol ltlques de developpement dans ce 
doma I ne so I ent e I aborees a part Ir de donnees prec I ses et compar ab 1 es 
sur I 'etat de I 'envlronnement urbaln. 11 convlent done de vel Iler 
aussl aux besolns d'lnformatlon et aux moyens de les satisfalre~ 
En dehors des grands doma Ines pr lor I ta I res prec I tes, I a Communaute a 
egalement la poss lb I I ite d'epauler un ensemble d' init lat ives a 
I 'echel le locale et reg Iona le qui peuvent contrlbuer a amel iorer 
l'envlronnement et la qua I lte de la vie en ml I ieu urbain. Ces 
Initiatives concernent entre autres : 
-I' Information 
-l'actlon soclale 
-la cooperation lnterregionale 
5.1. Urbanisme 
Promotion de la dlverslf lcatlon et arrAt de I 'extension urbalne 
La polltlque de zonage strict des dernleres decennles, qui a _entratne 
la separation des affectations des sols et la croissance concomitante 
de glgantesques bani leues resident lei les, s'est tradulte a son tour par 
une lntenslf lcatlon du traf ic pendulalre qui se trouve au coeur de bon 
nombre des problemes d'envlronnement qui assai I lent auJourd'hui les 
agglomerations. 
Aussl s'aglt-1 I de revolr fondamentalement les prlncipes qui ont 
I nsp I re I a pr at I que urban I st I que. Les strateg I es qui pr econ I sent des 
affectations mlxtes et un developpement plus dense sont les plus aptes 
a rapprocher les gens de leur I leu de traval I et des services 
necessalres a leur vie quotldlenne. La volture pourralt alors devenlr 
un cholx plus qu'une necesslte. De tel les strategies ont deja ete mises 
en oeuvre dans des pays comme les Pays-Bas; el les mer I tent un 
approfondlssement. 
-41 -
Reamenagement des frlches urbalnes 
L?s nombreuses etendues de terrains vagues, de frlches industrlelles 
d abords de voles ferrees, de docks et d'lnstallatlons mllltalres qui 
parsement les zones urbalnes offrent d'excellentes occasions de 
reamenagement SUSceptlbles d'emp6cher QUe !'expansion n'engloutlsse les 
espaces recreatlfs et non-b3tls QU'abrltent la VIiie et sa bani leue. De 
nombreuses agglomerations ont deJa admls cette prlorlte dans leur 
strategle de planiflcation. Toutefols, la contamination de certalns 
sols et la complexlte des plans cadastraux sont tel les que les pouvolrs 
pub I lcs devront souvent prendre la situation fermement en main. 
Revitalisation des quartlers existants 
La revltallsatlon des quartlers de logements exlstant dans les vi lies 
est egalement importante. La qua I lte de la vie peut y 6tre 
conslderablement amel loree en amel lorant I 'environnement, notamment en 
redulsant le bruit et la pol lutlon dus au trafic. Ce processus 
necesslte des strategies locales privileglant les besoins des pletons 
et des rlveralns plutOt que les automobl I lstes de passage. Cette 
amelioration est parfaitement capable d'lnclter le secteur prlve a 
investlr dans la renovation du pare de logements. 
Ce besoln de redynamisation ne se llmlte pas aux quartiers du centre. 
De nombreux ensembles resldentlels perlpheriques, et notamment les· 
constructions destlnees au logement social, presentent les symptOmes de 
dee I In QUI caracterise plus tradltlonnel lament les zones intra-urbalnes 
degradees. A Londres et a Marsei I le, la Commission part iclpe deja a 
des proJets pi lotes visant a stlmuler le developpement economlque et 
social de ces zones. Les problemes qu'eprouvent leurs habitants sont 
souvent aggraves par l'lsolement physique vis-a-vis de la vie 
economlque, sociale, · commerclale et culture I le de la cite. 
La diversification de I 'affectation et des activites de ces quartiers 
et done des poss lb I 1 ltes offertes a leurs occupants est un element 
lndlssoclable d'une strategle visant a lntegrer ces ensembles dans la 
vii le et a embel llr I 'envlronnement et la qua lite de la vie de leurs 
habitants. 
Esthetlque urbalne 
La quallte de I 'envlronnement urbaln depend autant de I 'esthetique des 
b!tlments que de la dlfferenclatlon spatlale. Proteger la valeur 
vlsuelle et l'ldentlte hlstorlque de nos cites exlge des tors de 
ve I II er non seu I ement a I a sauvegarde des ed If Ices hi stor i ques, ma Is 
egalement a la c9nceptlon des nouveaux b!tlments venant s'inserer dans 
le tlssu urbaln. La planlflcatlon urbaine dolt done comporter cette 
trolsleme dimension qui encourage !'innovation archltecturale tout en 
evttant que les nouvel les real lsatlons ne compromettent le caractere de 
la vii le et ne detrulsent ou ne rendent lnutlllsables les espaces non­
bUls. 
-42 -
Llgnes d'actlon proposees 
La Commission dolt def lnlr, en col laboratlon avec les Etats membres 
et les autorltes locales, des orientations favorlsant !'Integration 
de considerations envlronnementales dans les strategies 
urban I st I ques gr!ce a une etude et une e I aborat Ion deta I I I ees des 
prlnclpes susmentlonnes. Ces orientations· vlseront a modifier la 
pratlque urbanlstlque et fournlront un complement Important a la 
directive envlsagee sur l'evaluatlon des Incidences sur 
I 'envlronnement, des pol ltlques, proJets et programmes 
d'amenagement. 
La poursulte de la recherche sur le traltement des sols contamlnes, 
qu I font s I sou vent obs tac I e au reamenagement des s I tes urba 1 ns 
exlstants, dolt ~tre encouragee. 
Une aide f lnanclere complementalre dolt ~tre poursulvie en faveur de 
proJets pl lotes vlsant a rev Ital Iser les zones urbaines defavorlsees 
en y lntrodulsant une plus grande mlxlte d'actlvltes et done en 
amel lorant I 'acces aux poss lb I I ltes qu'offre la Vi I le. Ces 
Initiatives dolvent en m~me temps vei Iler a aider et a proteger les 
habitants actuals de ces espaces. La Commission dolt egalement 
env I sager un e I arg i ssement de ces mesures sur I a base de 
l'experlence acquise dans le cadre des proJets pl totes. 
La Communaute dolt s' lnterroger sur sa volonte d'etendre son aide 
f lnanclere en faveur de la renovation urbalne et de programmes 
d'amel !oration de I 'envlronnement a d'autres actions et regions que 
eel les qui sont actuellement prevues par les fonds structure ls et, 
en cas de reponse aff lrmative, sur les moyens d'y parvenir. 
5.2. Transport urbaln 
Comma le soul tgne partout le present rapport, la pro I iteration 
extraordlnalre du nombre de proprletalres d'un vehlcule pr1ve au cours 
des dernleres decennles s'est tradulte par de plus grandes faci I ites 
pour beaucoup de gens mals est aussl a l'orlglne de la congestion des 
centres, des nuisances des voles urbalnes, du grlgnotement des espaces 
pub I lcs par les parkings, de la pol lutlon atmospherlque et du bruit. 
L'exploslon du transport des marchandlses par camion a egalement 
favorlse ces phenomenas. La circulation urbalne est un des facteurs 
maJeurs des plules acldes et de l'effet de serre. 
II apparatt de plus en plus clalrement que la situation est grave et 
que des mesures s'lmposent. Bien que la mlse au point de vehlcules non 
pol luants pulsse redulre QUelque peu les contralntes QUI pesent sur 
l'envlronnement, les verltables solutions devront comporter une 
revision de !'Importance respective des dlfferents modes de transport, 
Qui favorlse les transports pub I lcs par rapport aux transports pr Ives 
et qui redulse le nlveau et les repercussions du traflc motorise dans 
les v 11 les. 
Au nlveau communautalre, 11 est Impossible d'etabl Ir une strategle 
detal I lee convenant a une ville partlcul lere , mals I I est possible de 
deflnlr certalns domalnes OU des ameliorations permettralent d'attenuer 
l'lmpact du traflc routler sur les vi Iles., 
-43 -
a) Transports prlves 
Perfectlonnement des techniques exlstantes 
La leglslatlon communautalre en vlgueur et envlsagee cherche a 
promouvolr I 'appl I cat Ion de la mel I leure technologle dlsponlble dans 
la lutte contre le bruit et la pol lutlon tradltlonnel lement Iles aux 
veh I cu I es a moteur et notamment I e recours a des carburants mo Ins 
po I I uants, I e renforcement des normes ant I bru 1 t et 1 · emp 101 de pots 
catalytlQues. Ces mesures concernent les nouveaux vehlcules. Elles ne 
dlmlnueront cependant pas les reJets de co2, un des prtnctpaux gaz 
responsables de I 'effet de serre. 
En outre, elles ne sont efflcaces que sl el les sont respectees tout au 
long de I 'existence du vehlcule. 11 y a moyen de le verifier en 
doublant les contr61es {de securlte) techniques actuels par des 
contr~les de conformlte a l'envlronnement. 
La Comm I ss I on do It encourager I es recherches axees sur une nouve I I e 
reduction du bruit et de la pol lutlon des vehicules a moteur et 
soumettre ses directives a un examen constant dans ce domaine af In de 
garantlr la concretisation des resultats de ces travaux. 
M6me dans les conditions technologlques actuel les, certains vehlcules 
s'averent molns pol luants que d'autres. La Republ ique Federale 
d'Allemagne a recemment adopte un regime de taxation module selon les 
nlveaux d'emlsslon. La Commission pourrait envisager d'etendre ce 
systeme a I 'ensemble de la Communaute . 
Les pouvolrs publics ayant pour mission d'acquerir et d'entretenir un 
vaste pare automobl le rempl lssant dlfferentes fonct ions au sein des 
agglomerations dolvent montrer I 'exemple dans le choix, I 'uti lisatlon 
et l'entretlen de leurs vehlcules. 
Vehlcules electrlques 
Le vehlcule electrlque beneflcle d'une attention crolssante en tant que 
remade potent lei aux problemes de bruit et de pol lutlon atmospherique 
Que posent les moteurs a essence et diesel. La Commission a deja 
man If este son I nterAt pour I a m I se au po Int de te Is veh i cu I es et a 
contrlbue a la creation d'une association lntermuniclpale visant a 
encourager la cooperation dans ce domalne. 
Bien QU' lndeniablement capables de favor Iser une dim I nut Ion sensible 
des nlveaux de pol lutlon, ces vehlcules ne dolvent pas 6tre cons I deres 
comme 11la11 solution. I ls n'el lmlnent nl les encombrements nl les 
press Ions que sublssent les espaces urbalns. En outre, I Is sont 
trlbutalres d'une energle electrlque produlte en grande partle en 
brQlant des combustibles fossl les. 
Blcyclettes 
La blcyclette est le moyen de transport ecologlque par excellence. 
Toutefols, peu de vi lies ont serleusement essaye de l'lncorporer dans 
une strategle globale des transports. En falt, le traflc actuel cree 
une pollution et des problemes de securlte qui decouragent fortement 
l'usage du veto en vi lie. 
-44 -
Pletons 
Les dangers Qui guettent la blcyclette menacent egalement ce moyen de 
locomotion emlnemment prlve QU'est la marche. Les voles a clrculatlon 
Intense exposent I e p I et on aux assau ts du bru It et des gaz 
d'echappement QUI provoQuent d'emblee Un malalse et, a la longue, des 
Irritations resplratolres et oculalres. En outre, les traverser tient 
de plus en plus du parcours du combattant. II faut parfols contourner 
l'ecuell des voltures garees QUI obstruent les passages proteges et 
Quelquefols les trottolrs, slalomer entre les poteaux metal I IQues des 
panneaux de clrculatlon, des feux et des parcometres, traverser au 
ga lop des rues ou I es I um I er es ver tes pour I es p I etons ne durent 
parfols Qu'une polgnee de secondes, survel Iler les voltures QUI brQlent 
les feux rouges ou QUI tournent sans se soucler des gens qui 
traversent, etc. 
Trop souvent, la disposition des rues prlvl leg le l'efflcaclte du traflc 
motor I se et I a I sse I e p I eton I I vre a I u 1-m&me. Les passants do I vent 
&tre relntegres dans !'equation de l'amenagement en qua I lte de 
pr Inc I paux ut I I I sateurs de I a vo I e pub I I que et pas comme une espece 
menacee releguee dans des zones ptetonnes speclales. 
b) Transports en commun 
MAme s' 11 est reconnu depuls longtemps que les transports en commun 
redulsent le traflc Urbain, peu de Vi lies ont reussi a les substituer 
slgnlf lcativement aux transports prlves. 
Tandls Que I 'uti I lsatlon de la volture partlcul iere augmentait, les 
transports en commun ont senslblement stagne. L'experience a revele que 
les automobl I lstes vouent a leur volture un attachement enorme defiant 
souvent toute log I Que econom I que et que seu I un pu I ssant me I ange de 
stimulants et d'lnterdlctlons parvtendralt a faire pencher la balance 
en faveur des transports publ lcs. A cet egard, plusieurs problemes 
mer I tent que I 'on s'y attarde. 
(I) Transports en commun, affectat Ion des so Is et p I an if i cat Ion des 
transports 
La planlflcatlon du transport urbaln dolt considerer les potent la I ltes 
de tous les moyens de locomotion et poser des cholx dans le cadre d'une 
strategle a long terme ·qui se rapporte dlrectement aux plans 
d'occupatlon des sols et qui lntegre des obJectlfs envlronnementaux. 
Actuellement, beaucoup de vi Iles semblent prendre des decisions 
lmportantes · en la matlere en s'adaptant au coup par coup a 
!'augmentation de la demande. 
Alnsl, le probleme de I 'accrolssement de la clrculat Ion automobl le a 
trop souvent ete reg le a coups de nouvel les routes, qui ont a leur tour 
encore lntenslf le le traflc. Une pol ltlque favorlsant les transports en 
commun Imp 11 Que necessa I rement des dee Is Ions d I ff I c I I es. Sat I sfa I re 
toutes les exigences d'un surcrott de traflc n'est pas une bonne 
solution; les emboutel I lages constituent parfols un moyen de dissuasion 
ut I le. 
-45 -
(II) Amelloratlon des transports publics 
Une plalnte -ou une excuse -communement formulee est que la quallte 
des transports en commun en font une alternative peu acceptable a la 
volture partlcullere. Manlfestement, les exploltants de ces transports 
sont confrontes a de graves problemes economlques. L'amel loratlon du 
service lmpllque des frals accrus en vehlcules, materiel roulant, 
personnel et Infrastructures telles que l'equlpement des llgnes et pour 
le confort des passagers. 
A molns que les decisions en la matlere ne solent prises sur la base 
d'un plan lntegre fonde sur la volonte arr&tee de promouvolr de 
nouveaux services de transport en commun attrayants au I leu de 
nouve Iles routes, r I en ne gar ant It que I' ame I I or at Ion des serv 1 ces 
dralnera sufflsamment de passagers pour couvrlr les coats. Les 
potentlalltes des parkings de dissuasion et des connexions entre les 
transports lnter-urbalns et les reseaux lntra-urbalns dolvent egalement 
Atre prises en compte. 
(c) Gestlon du traflc 
La gestlon du traflc Urbain peut Atre amelloree conslderablement grace a des systemes de regulation du traflc utlllsant des donnees et des 
systemes lnformatlques de polnte, comme ceux qui sont en train d'~tre 
mis au point dans le cadre du programme de recherche DRIVE de la 
Commission. MAme sl la gestlon du traflc a touJours eu comme principal 
obJectlf d'evlter les emboutel I I ages et de faci I iter le flux de 
clrculat Ion, el le peut egalement servlr a al leger leurs effets sur 
l'envlronnement . Le recours a de nouvelles techniques souleve done la 
question sulvante : faut-11 les utlllser dans le but d'augmenter le 
traflc OU de redulre les effets envlronnementaux ? Les pol ltlques de 
gestlon du traffic dolvent donner toute leur Importance aux questions 
d'envlronnement et de securlte, et tenlr compte des Implications a 
long terme tant locales que globales, tout en respectant le besoln 
d'une mobll lte essentlel le a une salne economle -urbalne. Dans ce 
contexte, l'obJectlf est de redulre la congestion du traflc, sans 
toutefols encourager une utilisation accrue des vehlcules a moteur dans 
les zones urbalnes. 
II exlste une panoplle de mesures qui llmltent l'utlllsatlon et tes 
nuisances des voltures partlculleres, notamment tes agencements locaux 
destines a temperer le traflc (y comprls les I Imitations de vltesse), 
le retreclssement des rues et I 'amenagement de zones pletonnes. A 
condition d'Atre correctement concues et appliquees, ces Initiatives 
locales constituent vraisemblablement le moyen le plus efficace pour 
redu I re le bru It. Les Pays-Bas et I a Repub I I que Feder a I e d ·A I I emagne 
ont enreglstre des succes considerable grAce a ces technlQues. outre 
qu'elles encouragent le recours aux transports en commun, des solutions 
de ce type font partie lntegrante des mesures destlnees a revitaliser 
certalns espaces lntra-urbalns pour les rendre plus habitables et en 
restltuer les rues aux pletons. 
-46 -
d) Restriction du statlonnement 
Les restrictions lmposees au statlonnement ont un effet dlssuaslf 
declslf sur I 'emplol de la volture en vi I le. Les conducteurs sont 
souvent tel lement eprls de leur automobl le qu' 1 Is supportent des 
lnconvenlents considerables avant d'y renoncer au prof It des transports 
en convnun. Les vi lies ou les transports publics restent lmportants sont 
celles ou les posslbllltes de statlonnement sont extr&mement llmltees solt fortultement, solt sclemment. 
e) Taxation de l'usage de la vole publ lque urbalne 
Plusleurs agglomerations de la Communaute preconlsent de tarlfer 
l'utlllsatlon des routes ou l'acces a certalnes zones afln de 
reequlllbrer les transports publics et prlves. De telles mesures sont 
deja appl lquees en dehors de la Communaute, dans des vi Iles comme 
Slngapour et Oslo. Ce type d' Instrument economlque se Just If le parce 
qu'll amene l'automoblllste a assumer plus dlrectement le coat social 
et envlronnemental super leur qu'engendre I 'ut 11 lsat Ion de la volture. 
Ces systemes sont v Ir tue I I ement capab I es de decour ager I e recours au 
transport prlve et de contrlbuer f lnanclerement a la mise au point de 
solutions de rechange, mals dolvent Atre utilises avec dolgte afln 
d'evlter les consequences negatives pour le centre-vi I le. 
Llgnes d'actlon proposees 
La communaute dolt : 
1. Inciter les pouvolrs munlclpaux a lntegrer les decisions relatives 
au futur developpement coordonne des transports en commun et de la 
construction routlere dans leurs pol ltlques des transports et 
d'affectatlon des sols. La Commission dolt reclamer que les 
demandes d'alde des fonds structurels destlnee aux Infrastructures 
de transport fassent dorenavant la preuve d'une tel le Integration; 
2. Encourager les demarches lnnovatr Ices d'ut 11 lsat Ion d.e transports 
en commun et de gestlon du traf lc urbaln dans le respect de 
l'envlronnement en lntervenant dans le coat de projets pl lotes et 
en observant leurs effets. Les programmes de recherche dolvent 
accorder un degre de prlorlte eleve aux aspects envlronnementaux et 
englober les transports en convnun lnnovateurs, les vehlcules 
"propres" et les systemes avances de gestlon du traflc. Les efforts 
ne dolvent pas aboutlr a encourager l'lntenslflcation du traflc 
motorise dans les zones urbalnes. 
3. Promouvolr I 'echange lntracommunautalre d' Informations sur la 
gestlon du traf lc urbaln af In qu'un maximum d'enselgnements pulsse 
Atre tire d'un large evental I d'experlences; 
4. Creuser, eventuel lement en flnancant des proJets pl lotes, les 
posslbllltes de recourlr a des Instruments economlques tels que la 
tarlflcatlon routlere pour contrlbuer a resoudre les problemes 
d'envlronnement nes dU traf IC Urbain. 
-47 -
5.3. Protection et 
europeennes. Promotion du patrlmolne hlstorlque des vi 1 les 
Le car actere h I stor I Que Que I es v I I I es europeennes t 1 rent de 1 eurs 
e~lf Ices, monuments, places et trace des rues, confere a chacune 
d elles une ldentlte et une dimension spatlale propres. Les cites 
constituent un symbole Important de la rlche dlverslte cultural le et 
de !'heritage hlstorlQue commun de la Communaute. L' lnterAt de la 
protection de leur patrlmolne ne concerne done pas excluslvement leurs habitants respectlfs. 
Les coups de boutolr du developpement des quelques dernleres decennles 
ont gravement affecte le patrlmolne urbaln europeen. Beaucoup de vi 1 les 
ont m Is en oeuvre des programmes qu I protegent I argement I es zones 
concernees et encouragent leur restauratlon grAce a des proJets locaux 
de renovation plelns d'lmaglnatlon. 
JUSQU I a present, I a Communaute a Joue a cet egard un rO I e m I neur en 
termes financiers, mals el le a contrlbue largement a la sens lb I I I sat Ion 
du pub I le au patr lmolne architectural. El le s'est surtout attachee a 
la conservation des monuments I I lustrant la rlchesse et la dlverslte de 
ce patrlmolne architectural europeen. 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La Communaute dolt al louer des fonds plus substantlels a la 
conservation des edifices et zones hlstoriques presentant un 
lnter&t europeen. 
2. I I convlent d'examlner les avantages potent leis d'un systeme 
communautalre de reconnaissance de la valeur historlque et 
culturelle de certalns bAtlments et Quartlers. 
5.4. Protection et promotion des espaces naturals lntra-urbalns 
Les preoccupations envlronnementales ont entratne une prise de 
conscience de la rlchesse des habitats naturals enclaves dans le 
terrltolre de nos vii les. Bien que la valeur de ces zones solt rarement 
comparable a ce I le des hab I tats p I us nature Is qu' abr I te I a campagne, 
leur proxlmlte pour une population lmportante leur confere un lnter&t 
partlculler du point de vue de l'amelloratlon de la qualite de la vie 
urbalne de par les posslbl I ltes QU'elles offrent de se recreer 
slmplement et d'apprendre sur le terrain I 'hlstolre nature I le et 
l'ecotogle. • 
La protect I on et I a promot I on des espaces non-bA t Is a Ins I que des 
habitats naturals et la plantation d'arbres renforcent le plalslr 
vlsuel que procurent les espaces urbanises et peuvent egalement 
contrlbuer a combattre les effets mlcrocllmatlques responsables de la 
concentrat Ion des pol luants dans les vi Iles, vol re la pol lut Ion el le­
m~me. 
-48 -
Beaucoup de v I I I es ont adopte des "p I ans ver ts" v 1 sant a sauvegarder 
et a accroftre les posslbllltes d'espaces non-bAtls et a encourager les 
cltadlns a planter des arbres et a apporter d'autres amelloratlons a 
I 'env I ronnemen t . 
L'augmentatlon du temps llbre, d'une part, et la demande d'espaces 
pour le sport et les actlvltes de recreation, d'autre part, font que 
les rares espaces lntra-urbalns dlsponlbles sont tres convoltes. Peu 
de vi lies peuvent pretendre avolr falt le necessalre a cet egard. Bien 
que la creation de nouveaux pares urbalns pose de nombreux problemes, 
II faut encourager les autorltes munlclpales a salslr chaque occasion 
de reamenager I es terr a Ins vagues et I a I sses a I 'abandon. Dans I a 
plupart des vi Iles europeennes, des for&ts "recreatlves" en bordure de 
la vi I le offrent egalement de notables poss lb I I ltes de lolslrs aux 
cltadlns. 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La Commission dolt envlsager un programme de projets pi lotes a 
travers toute la Communaute destines a demontrer les avantages des 
plans verts et programmes d'actlon. 
2. I I faut encourager les autorltes munlclpales a revolr leur 
polltlque en matlere de creation d'espaces verts et a salsir chaque 
occasion de developper ces espaces. 
5.5. Gest Ion de I 'eau 
Une proposition de directive relative aux eaux usees urbalnes est 
actual lament a I 'etude, qui vise a instaurer des normes d'epurat Ion 
severes pour I 'ensemble des eaux residua Ires provenant des 
agglomerations. La necesslte et les amel !orations escomptees d'une 
tel le Initiative sont evldentes. Une etude de 1984 concernant les eaux 
resldualres et les lnstallatlons d'epuratlon dans l'Europe des Dix a 
reve I e que t a I I epoque t mo Ins de I a mo It I e de I a charge organ I que 
totale falsalt l'objet d'un traltement. 
Plus fondamentalement, la Commission a actual lament en projet une 
directive re lat Ive a la qua I lte ecologlque des eaux. Contralrement aux 
directives europeennes precedentes en matlere d'obJectlfs de quallte, 
ces nouvelles dispositions s'appl lqueront en prlnclpe A la total lte des 
eaux communautalres. En outre, el les obllgeront vralsemblablement les 
Eta ts membres a mettre en p I ace des programmes d 'assa In I ssement pour 
attelndre certalns obJectlfs ecologlques precls. Ce proJet en est 
encore a sa phase lnltlale, mals I I devralt flnalement se tradulre par 
une ame I I or at Ion b lo log I que et esthet i que dee Is Ive des p I ans d 'eau 
urbalns et non urbalns. 
-49 -
5.6. lndustrfe urbalne 
L' lndustr le est une source de pol lut Ion atmospher I Que et acoust I Que 
lmportante dans les vi Iles et aux alentours, partlcul lerement du point 
de vue des zones resldentlelles. La question a tradltlonnellement eta 
reglee en transplantant les USlnes a la llmlte des agglomeratlons OU 
au-de I a. Cette po I It I que de I 'au t ruche sou I age peu t-~t re que 1 Que peu 
l'envlronnement local dans l'lmmedlat, mals c'est une solution 
bancale. Une telle transplantation est souvent souhaltable pour les 
grandes entreprlses car la construction de nouvel les lnstal lat Ions 
favorlse la modernisation des techniques de production. Par contre, 
pour les PME, ou les aptitudes lndlvlduelles l'emportent generalement 
sur la production en serle, elle se tradult frequemment par de lourdes 
charges f lnancleres et un acces mo Ins alse aux consommateurs et aux 
fournlsseurs, notamment de services. 
S' I I est lndenlablement preferable de sclnder certalnes actlvltes 
lndustrlelles des autres types d'affectatlon des sols, les polltlques 
exlstantes se sont trop fortement appuyees sur t'excluslon plut6t que 
sur la compatlbl t lte. La Commission a deJa elabore un ensemble de 
directives llmltant les reJets et le bruit des industries. Le 
perfectlonnement de cette legislation et des techniques aptes a 
el lmlner ces nuisances devralt assoupl Ir le cadre dont dlsposent les· 
pouvolrs planlflcateurs locaux qui envlsagent d' Implanter des actlvltes 
lndustrlelles compatibles a I 'lnterleur des zones urbanisees. 
En effet, ces uslnes peuvent constituer un avantage pour la population 
locale en offrant des poss lb I I ltes d'emploi n' lmpl lquant pas de longs 
deplacements. 
Llgne d'actlon proposee 
La communaute dolt prendre des mesures pour promouvolr le developpement 
harmonleux des PME dans le tlssu constltutlf de l'envlronnement urbaln 
et, le cas echeant, alder ces entreprlses a appl lquer les reglements et 
les codes de bonne pratlque en matlere d'envlronnement. 
5.7. Gestlon de l'energle urbalne 
La consommatlon d'energle en zone urbalne est etroltement llee a la 
pol lutlon de l'alr resultant des transports et du chauffage, de 
l'eclalrage et du condltlonnement de l'alr des lmmeubles. Une 
utl I lsatlon ratlonnel le de I 'energle pourralt redulre senslblement la 
pollution atmospherlque des vllles et, partant, la contribution des 
agglomerations a l'effet de serre. Les transports ayant ete analyses en 
detail cl-dessus, les paragraphes qui sulvent se concentreront sur la 
consommatlon d'energle dans les lmmeubles. A cet egard, des 
posslbl lltes d'amelloratlon s'offrent dans les domalnes sulvants : 
-50 -
a) Conception des b!tlments 
Le concept de I 'habitation ecologlque, qui recouvre des logements 
autonomes dont les besolns energetlques sont modestes et les 
repercussions sur l'envlronnement mlnlmales, a beneflcle d'un lnter&t 
considerable ces dernleres annees. Les recherches ont etabl 1 que 
d'lmportantes economies d'energle sont possibles en lntegrant de 
simples prlnclpes de mattrlse de l'energle, dont le chauffage solalre 
"passlf", dans la conception des lrnmeubles et en prenant en compte des 
facteurs tels que !'orientation et la proxlmlte dans l'elaboratlon de 
plans d'amenagement plus eff lcaces. 
b) Normes d'lsolatlon des nouvelles constructions 
Les techniques qui permettent de mattrlser I 'energle -Isolation des 
murs, doubles vltrages, etc. -ne sont pas unlformement appl lquees dans 
la construction de nouveaux b!tlments dans I 'ensemble de la Communaute. 
SI certalnes differences geographlques Justlflent parfols une certalne 
d I vergence des nor mes, I e perfect I onnement et I 'harmon Isa t I on de ces 
dernleres Valent la pelne d'Atre poursulvls. 11 convlent egal.ement de 
normal Iser et de reglementer les materlaux et elements de construction 
en tenant compte des conna I ssances acqu I ses sur I e prob I eme de I a 
pol lutlon des lnterleurs. 
c) Renforcement de I' isolation des constructions exlstantes 
e 1 en que 1 'on manque de donnees prec I ses sur I e deg re d' i so I at I on du 
pare lmmobl 1 ler de la communaute, on peut honn&tement considerer qu' i I 
est generalement tres falble et que ce domalne est rlche en 
posslbllltes de mattrlse accrue de l'energie. Beaucoup d'Etats membres 
encouragent auJourd'hul les depenses d'lsolatlon au moyen de stimulants 
f lnanclers et f lscaux. 
d) Rendement des lnstal lat Ions de chauffage 
Le rendement des lnstal lat Ions de chauffage domestlques depend beaucoup 
de leur nlveau d'entretlen. En Republ lque Federale d'AI lemagne, les 
proprletalres sont tenus de faire verifier leurs foyers tous les ans. 
11 est envlsageable de subordonner la fournlture de combustibles ou la 
conclusion d'une assurance contra les rlsques domestlques a de tel les 
Inspections. 
e) Production comblnee de chaleur et d'electriclte 
La comb 1 na I son du chauffage urba In et de I a product Ion d 'e I ectr I c I te 
assure lntrlnsequement un rendement tres eleve, tandls que la proxlmlte 
du producteur et de l'utlllsateur redult les pertes d'energie dues au 
transport. La commission a publle plusleurs recommandatlons en faveur 
de tels systemes. 
-51 -
f) "Etat des I leux" calorlflque et energetlque 
L'executlon d'un "etat des lieux energetlque" prealable a la vente d'un 
blen lmmobl ler f lgure parml les moyens capables de sens I bl I Iser le 
public a la.consommatlon de l'energle. Cette pratlque exlste deja au 
Danemark, OU el le releve de I 'actlvlte de "consultants en energle" 
locaux charges de donner des consells sur le coat et les avantages de 
divers lnvestlssements vlsant a economiser l'energte. 
g) Planlf lcatlon energetlque urbalne 
La planlf lcatlon energetlque dans les 
conslderablement les besolns en energle. vi Iles peut redu I re 
C'est en m&me temps une mesure preventive contre la pollution. Elle 
est basee sur une analyse de la structure de la consommatlon 
energetlque et des poss lb I I ltes d'exploltatlon des ressources 
energetlques locales. Les modeles lntegres de gestion de l'energle 
resultant de cette planlf lcatlon comportent de nombreuses mesures 
semblables a eel les QUI sont enumerees sous a) a f) et ont generalement 
des effets tres positifs sur le nlveau de pol lutlon et le developpement 
econom I Que des v I 11 es. Ma I heureusement, I a p I upar t de ces mode I es ne 
permettent pas d'explolter les posslbll ltes offertes parce qu'I Is sont 
enfermes dans un cadre lnstltutlonnel trop rlglde qui emp&che la mlse 
en oeuvre des pol ltlques energetlques correspondantes. 
La Commission developpe deja des proJets technologlques dans la plupart 
des domalnes precltes. 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La communaute do It poursu I vre et renforcer ses act Iv I tes dans I e 
domalne de la gestlon de l'energle urbalne en s'efforcant notarnment 
d'encourager et d'alder les vi Iles a prendre des mesures en ce 
sens, de ·diffuser des consells utlles dans ce cadre, par exemple, 
sur la conception des bAtlments dans I 'optique des economies 
d'energle, et de demontrer les avantages des dlfferentes techniques 
de mattrlse de l'energle grAce a des proJets pi totes. 
2. La leg ls lat Ion communautalre en matlere de normes appl I cables aux 
prodults deflnlt certalns crlteres pour les materlaux d'lsolatlon 
utl I lses en construction, mals i I n'existe actuel lament aucune 
leglslatlon cornmunautalre qui Impose effectlvement le respect de 
normes partlcul leres dans les nouvel les constructions. La 
Cornmunaute a deja formula des recommandat Ions a cet egard; 11 
seralt peut-&tre bon qu'el le envisage malntenant de leglferer. 
3. Le recours a certalns Instruments economlques pour encourager la 
mattrlse de l'energle dans les bAtlments dolt faire l'obJet d'un 
rapport et d'une proposition detallles. 
4. Les pouvolrs pub I lcs dolvent &tre Incites a montrer I 'exemple en 
prenant des mesures favorables a la mattrlse de l'energle dans les 
lmmeubles qui abrltent leurs actlvltes. 
-52 -
5.8. Dechets urbalns 
La Commission a recemrnent divulge une strategle globale de gestlon des 
dechets urbalns qui met prlnclpalement l'accent sur la prevention la 
reutl I lsatlon et le recyclage (volr chapltre premier, paragr~phe 
2.2.4). Cetta strategle comporte un ensemble de propositions destlnees a sa mlse en appl lcatlon. 
Ses grandes orientations ont ete approuvees par le Consel I des 
Mlnlstres lors de sa reunion des 22 et 23 mars 1990. 
L' Intention n'est pas de les repeter lcl, mals slmplement de soul lgner 
les llens etrolts qui unlssent cette strategle et les concepts 
presentes dans ce LI vre Vert. Les propos It Ions comp 1ementa1 res qu 1 
sulvent 11 lustrent la rel at Ion entre la gest Ion des dechets et la 
problematlque plus vaste de la gestlon urbalne. , 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La Commission dolt Inciter les pouvolrs municlpaux a prendre 
davantage en compte les lmperatlfs de la gestlon des dechets dans 
!'elaboration de leurs polltlques de gestlon urbalne a court et a 
moyen termes des I gnat I on d 'endro I ts pour I a co I I ecte se I ect Ive 
des ordures menageres et Implantation d' lnstal lat Ions de 
traltement. 
2. La Comm I ss Ion do It encourager f I nanc I erement I a recherche et I es 
projets dest Ines a convalncre la populat Ion de I I Importance de 
I 'hyg I ene pub I I que, a promouvo Ir I es concept Ions urban I st I Ques et 
archltecturales qui favorlsent le trl des dechets a la source et 
leur col lecte select Ive et a trouver de nouvel les uti I isatlons pour 
les dechets urbalns, en partlcul ler les debris de construction. 
3. La Commission dolt prornouvolr I 'echange d' informations et 
d 'exper lences en mat I ere d · hyg lene pub 11 Que, spec i a I ement au p I an 
des techniques de nettoyage, de la sens lb I I I sat ion du pub I le et des 
Instruments legaux, et le recyclage des dechets urbains. 
5.9. Donnees comparatives sur I 'etat de l'envlronnement urbaln 
Comme nous I ' a vons vu c 1-dessus , une des d I ff I cu I t es aux Que I I es nous 
avons ete confrontes dans l'elaboratlon de la partle analytlQue du 
present LI vre Vert est I ·absence, dans bon nombre de doma Ines, de 
donnees permettant une analyse objective et comparative de I 'etat de 
l'envlronnement urbaln. Des mesures ont deja ete prises pour remedler a 
cette situation, par example dans le cadre du projet CORINE pour les 
donnees re I at Ives a I a qua II te de I' a Ir. Ces programmes, qu I seront 
repr Is par I' Agence Europeenne pour I' Env I ronnement, devra I ent 
developper les connalssances dans ce domalne. D'autres ameliorations 
-53 -
seront toutefols necessalres dans d'autres domalnes sl la Commission 
veut disposer d'une base de donnees approprlees lul permettant de 
developper une Ver I table POI ltlque de I 'envlronnement Urbain C 
Informations devront ~tre communlquees non seulement aux decldeur~ ma~= egalement aux cltoyens. 
Llgnes d'actlon proposees 
La Commission dolt trouver des solutions pour amel lorer la col lecte de 
donnees comparat Ives sur I' etat de I' env I ronnement urba t n. E 1 1 e peut 
solt mandater la nouvelle Agence pour !'Environnement en ce sens, sott 
encourager la mtse au point de systemes dans des tnstttuts de 
recherche, des untversltes ou dans un reseau de tel les Institutions. 
5.10. Actions de senslbl I tsatlon 
L'envlronnement urbaln concerne essentlel lement I 'ensemble des gens qui 
vi vent et travai I lent en. vi I le et sans la participation desquels toute 
pol ltlque urbaine est vouee a I 'echec. Ces acteurs de la vie citadlne -
habitants, marchands, consommateurs, fabricants, groupements 
commerclaux -contrlbuent a la degradation de la vi 1 le ma is en 
sublssent egalement les effets et dolvent benef icier des mesures 
correctives. 
SI elle veut mettre en oeuvre une pol itique de I 'environneme~t urbaln, 
la Communaute auralt lnter8t a creer des structures qui favorisent le 
dialogue, la ref lexlon commune et la cooperation entre ces acteurs dans 
les dlfferentes vi Iles et d'une vi I le a I 'autre. Ces structures 
fact 1 lteront egalement I 'echange d' lnformat Ions et de points de vue 
avec la Communaute. 
Ltgnes d'actton proposees 
La Commission dolt favorlser la creation envlsagee d'un reseau 
communautalre de centres d'lnltlatlves urbalnes locales qui devront 
8tre organises en col laboratlon avec les organlsmes pub I lcs qui 
s'occupent deja de I' lnformat Ion et de la planlf I cat ion en mat iere 
d'envlronnement urbaln. Plusleurs de ces centres sont prevus pour cette 
annee comme proJets pl lotes dans dlfferentes vi Iles. Leur r61e 
conslstera a : 
1. Informer les dlfferents secteurs de la population des pol itlques et 
Initiatives communautalres et de leur appl lcation aux divers 
facteurs constltuttfs de la real tte urbatne; 
2. Encourager et alder le dialogue, la planlflcatlon concertee et la 
cooperation entre les dtfferentes categories de cltadtns en vue 
d'amel lorer l'envtronnement urbaln; 
3. Facl I lter I 'echange d' Information entre vi Iles sur les problemes 
QU' e I I es rencont rent et sur I eur ex per I ence quant aux moyens d 'y 
remedler; 
-54 -
5.11. Actions soclales 
II faut vellte; a evlter l'lsolement des categories de population les 
plus defavorlsees dans les quartlers les plus degrades des vi 1 les. 
Des pol ltlques soc I ales preventives sont possibles dans le cadre 
d'operatlons vlsant a la sauvegarde de l'envlronnement physique et 
el les dolvent Inc lure des actions en faveur de I' Insertion soc I ale et 
des actions en faveur de l'emplol, notamment dans le cadre de la 
restauratlon des logements soclaux. 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La Comm I ss Ion sout I endra des act Ions d 'a I de a I 'embauche et de 
formation professlonnel le creant une dynamlque de developpement 
economlque et social tout en assurant la protection de 
I 'env I ronnement. 
2. La Commission encouragera 
pl lotes et le transfert 
categories sociales les 
I 'env I ronnement. I 'assistance technique a des projets 
de savolr-faire af in d'associer les 
plus defavorisees a la protection de 
5.12. Cooperation interregionale 
La Commission soutlent et coflnance une serie de programmes de 
cooperation interreglonale et la mlse au point de reseaux. Les vi Iles 
benetlclent de mesures resultant d'une cooperation etroite avec les 
autorltes reglonales et locales et leurs organes representatifs 
I I Assemb I ee des Reg Ions d I Europe' I e Conse i I des Muni c i pa I i tes et 
Regions d'Europe et I 'Union Internationale des Vi Iles et Pouvoirs 
Locaux. PI us I eurs in It I at i ves ont ete I ancees, pa rm i I esque I I es I e 
coflnancement du proJet POLIS (amelioration de la gestion du trafic) 
concernant un groupe de vi 1 les, appele "Eurocites" et un projet de 
cooperation entre dlx ports assocles dans la lutte contre la pollution 
marine. 
Llgne d'actlon proposee 
La Commission dolt continuer a apporter son soutien a des actions de 
cooperation et d'echange d' Informations entre les vi Iles, et quand eel a 
est utl le, les elarglr. 
-55 -
6. Synthase des propositions de llgnes d·actlon prlorltalres 
Cette part le synthetlse les propositions des 1 lgnes d'actlon dans les 
domalnes prlorltalres . 
Urbanlsme 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La Commission dolt deflnlr, en col laboratlon avec les Etats membres 
et les autorltes locales, des orientations favorlsant I' Integration 
de considerations envlronnementales dans les strategies 
urbanlstlques gr!ce a une etude et une elaboration detal I lees des 
prlnclpes susmentlonnes. Ces orientations vlseront a modifier la 
pratlque urbanlstlque et fournlront un complement important a la 
directive envisagee sur I 'evaluation des incidences sur 
I 'envlronnement des pol ltlques, projets et programmes 
d'amenagement. 
2. La poursuite de la recherche sur le traltement des sols contamines, 
qu I font s i souvent obs tac I e au reamenagement des sites urba ins 
exlstants, dolt ~tre encouragee. 
3. Une aide f inanciere complementaire doit ~tre poursuivie en faveur 
de projets pi lotes visant a revitaliser les zones urbaines 
detavorlsees en y introduisant une plus grande mixite d'activites 
et done en amel lorant I 'acces aux poss I bi I ites qu'offre la vi I le. 
Ces Initiatives dolvent en m~me temps vei Iler a aider et a proteger 
les habitants actuals de ces espaces. La Commission doit egalement 
env I sager un e I arg I ssement de ces mesures sur I a base de 
!'experience acqulse dans le cadre des projets pi lotes. 
4. La Communaute dolt s'lnterroger sur sa volonte d'etendre son aide 
flnanclere en faveur de la renovation urbaine et de programmes 
d'amel !oration de I 'environnement a d'autres actions et regions 
que eel les qui sont actuel lement prevues par les fonds structure ls 
et, en cas de reponse affirmative, sur les moyens d'y parvenir. 
-56 -
Transport urbaln 
Llgnes d'actlon proposees 
La Communaute dolt : 
1. Inciter les pouvolrs munlclpaux a lntegrer les decisions relatlves 
au futur developpement coordonne des transports en commun et de la 
construction routlere dans leurs pol ltlques des transports et 
d'affectatlon des sols. La Commission dolt reclamer que les 
demandes d'alde des fonds structurels destlnee aux Infrastructures 
de transport fassent dorenavant la preuve d'une tel le Integration; 
2. Encourager les demarches lnnovatrlces en matlere d'utl I I sat Ion des 
transports en commun et de gestlon du traf lc urbaln dans le 
respect de l'envlronnement en lntervenant dans le coat de projets 
pl lotes et en observant leurs effets. Les programmes de recherche 
do I vent accorder un deg re de pr I or I te e I eve aux aspects 
envlronnementaux et englober les transports en commun innovateurs, 
I es veh I cu I es "propres 11 et I es systemes avances de gest I on du 
traffic. Ces efforts ne dolvent pas aboutir a encourager 
I' lntenslf lcatlon du traf lc motorise dans les zones urbaines. 
3. Promouvoir l'echange lntracommunautalre d'lnformations sur la 
gestlon du traflc urbaln af In qu'un maximum d'enseignements puisse 
&tre tire d'un large eventai I d'experiences; 
4. Creuser, eventual lement en financant des projets pi lotes, les 
posslbi I ites de recourlr a des instruments economiques tels que la 
tariflcatlon routlere pour contribuer a resoudre les problemes 
d'envlronnement nes du traf lc urbain. 
Protection et promotion du patrlmolne hlstorlque 
Llgnes d'action proposees 
1. La Communaute dolt al louer des fonds plus substantiels a la 
conservation des edifices et zones hlstorlques presentant un 
lnter&t europeen. 
2. I I convlent d'examlner les avantages potentials 
communautalre de reconnaissance de la valeur 
culture I le de certalns bAtlments et quartiers. d'un systeme 
historique et 
Protection et promotion des espaces naturels lntra-urbalns. 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La Commission dolt envlsager un programme de projets pi lotes a 
travers toute la Communaute destines a demontrer les avantages des 
plans verts et programmes d'action. 
2. II faut encourager les autorltes munlclpales a revolr leur 
pol ltlque en matlere de creation d'espaces verts et a salslr chaque 
occasion de developper ces espaces. 
-57 -
lndustrle urbalne 
Llgne d'actlon proposee 
La Commission dolt prendre des mesures pour promouvolr le developpement 
harmonleux des PME dans le tlssu constltutlf de l'envlronnement urbaln 
et, le cas echeant, alder les entreprlses a appl lquer les reglements et 
les codes de bonne pratlque en matlere d'envlronnement urbaln. 
Gestlon de 1•energle urbalne 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La Communaute do It poursu I vre et renforcer ses act iv I tes dans I e 
domalne de la gestlon de I 'energle urbalne en s'effor~ant notamment 
d 'encourager et d 'a Ider I es vi I I es a prendre des mesures en ce 
sens, de diffuser des consel Is utlles dans ce cadre, par exemple, 
sur la conception des b!tlments dans I 'optlque des economies 
d'energle, et de demontrer les avantages des dlfferentes techniques 
de mattrise de I 'energle gr!ce a des projets pi lotes. 
2. La leg ls lat Ion communautalre en matiere de normes appl icables aux 
prodults detinlt certalns crlteres pour les materiaux d' isolation 
utilises en construction, mals ii n'exlste actuellement aucune 
I eg Is I at Ion communauta I re qu I Impose ef feet i vement I e respect de 
normes part I cul ieres dans les nouvel les constructions. La 
Cornmunaute a deja formula des recommandations a cet egard; i I 
seralt peut-Atre bon qu'el le envisage malntenant de legiferer. 
3. Le recours a certalns Instruments economlques pour encourager la 
maftrlse de I 'energle dans les bAtlments dolt faire I 'objet d'un 
rapport et d'une proposition detal Iles. 
4. Les pouvoirs publ lcs dolvent 8tre Incites a montrer I 'exemple en 
prenant des mesures favorables a la mattrlse de I 'energie dans les 
lmmeubles qui abrltent leurs actlvltes. 
Gestlon des dechets 
Llgnes d'actlon proposees 
1. La Commission dolt Inciter les pouvolrs munlclpaux a prendre 
davantage en compte les lmperatlfs de la gestlon des dechets dans 
l'elaboratlon de leurs polltlques de gestlon urbaine a court et a 
moyen termes designation d'endrolts pour la col lecte selective 
des ordures menageres et Implantation d' lnstal lat Ions de 
traltement. 
2. 
3. -58 -
La Commission dolt encourager flnanclerement la recherche et les 
pro Jets dest Ines a conva lncre la popu lat Ion de I I Importance de 
l'hyglene publlque, a promouvoir les conceptions urbanistlques et 
archltecturales qui favorlsent le trl des dechets a la source et 
leur ~ol lecte selective et a trouver de nouvel les utl I lsatlons pour 
les dechets urbalns, en part I culler les debris de construction. 
La Commission dolt promouvolr I 'echange d' Informations et 
d'experlences en matlere d'hyglene publlque, speclalement au plan 
des techniques de nettoyage, de la sens lb I I I sat Ion du pub I le et des 
Instruments legaux, et le recyclage des dechets urbalns. 
7. Les etapes futures 
Le present document est la premiere manifestation de I 'engagement de la 
Commission d'amel iorer senslblement la qua I ite de I 'environnement 
urbain dans la Communaute. La Commission souhaite que les idees et les 
propositions qui y flgurent fassent I 'objet d'une discussion aussi 
large que possible. 
Ce document sera non seulement examine par le Par lement europeen, le 
Consel I des Mlnistres et le Comlte Economique et Social, ma is egalement 
transmls pour commentaires aux ma Ires des principales vi Iles d'Europe 
et aux associations professionnel les et benevoles s' interessant aux 
problemes de la gestion urbaine. 
Apres une etude approfondie des resultats de cette consultation, la 
Commission ref lechlra aux I lgnes d'actlon proposees qui ressortent de 
sa competence et qui trouvent Justification a leur mise en oeuvre, 
ainsi qu'aux mei I leurs moyens d'y parvenlr. 
Ces propositions seront mises en oeuvre en vei I I ant a cooperer avec les 
autres org~nlsations lnternatlonales actives dans le domaine de 
I 'env I ronnement urba in, tout en ev I tant I es doub I es emp Io is et en 
prlvl leg I ant les actions communes a chaque fois que eel a est possible. 
***************************** 
-59 -
ANNEXE I 
ARTICLES DU TRAITE RELATIF~A L'ENVIRONNEMENT 
SOUS-SECTION VI -L'ENVIRONNEMENT 
Article 25 
Dans la trolsleme partle du tralte CEE est aJoute un titre v11 ainsi 
redlge : 
Article 130 R TITRE VI I 
L'envlronnement 
1. L'action de la communaute en matlere d'environnement a pour obJet 
-de preserver, de proteger et d'amet lorer la qua I ite de 
I 'envlronnement; 
-de contribuer a la protection de la sante des personnes; 
-d'assurer une uti I isation prudente et rationnel le des ressources 
nature Iles. 
2. L'action de la Communaute en matiere d'environnement est fondee sur 
les principes de I 'action preventive, de la correction, par priorite a la source, des atteintes a I 'envlronnement, et du pol lueur-payeur. 
Les exigences en matiere de protection de I 'environnement sont une 
composante des autres pol itiques de la Communaut~. 
3. Dans !'elaboration de son action en matiere d'environnement, la 
Communaute tlendra compte 
-des donnees scientif iques et techniques disponibles; 
-des conditions de l'environnement dans les diverses regions de la 
Communaute; 
-des avantages et des charges qui peuvent resulter de I 'action ou 
de !'absence d'action; 
-du developpement economlque et social de la Communaute dans son 
ensemble et du developpement equl I lbre de ses regions. 
4. La Communaute aglt en matlere d'envlronnement dans la mesure ou les 
object Ifs vises au paragraphe 1 peuvent 8tre mieux realises au 
nlveau communautalre qu'au nlveau des Etats membres pris isolement. 
Sans prejudice de certaines mesures ayant un caractere communau­
talre, les Etats membres assurent le f lnancement et I 'execution des 
autres mesures. 
5. Dans le cadre de leurs competences respectlves, la Communaute et 
les Etats membres cooperent avec les pays tiers et les organisations 
lnternatlonales competentes. Les modal ltes de la cooperation de la 
Communaute peuvent faire l'obJet d'accords entre eel le-cl et les 
tlerces parties concernees, qui sont negoclees et conclus 
conformement a l'artlcle 228. 
-60 -
L'allnea precedent ne preJuge pas la competence des Etats membres 
pour negocler dans les Instances lnternatlonales et conclure des 
accords lnternatlonaux. 
Article 130 s 
Le Consel I, statuant a l'unanlmlte sur proposition de la Commission 
et apres consultation du Parlement europeen et du Comlte economlque 
et social, decide de !'action a entreprendre par la Communaute. 
Le Consel I deflnlt, dans les conditions prevues a I 'al lnea precedent, 
ce qui releve des decisions a prendre a la majorlte qua I I flee. 
Artlcle 130 T 
Les mesures de protection arr~tees en commun en vertu de 
I 'article 130 s ne font pas obstacle au malntien et a I 'etabl lssement, 
par chaque Etat membre, de mesures de protection renforcees compatibles 
avec le present traite. 
*************************** 

FR 
PRIX DE VENTE ISSN 0254-1491 
COM(90) 218 final 
DOCUMENTS 
15 
N° de catalogue: CB-C0-90-276-FR-C 
ISBN 92-77-61188·X 
jusqu'a 30 pages: 3,50 ECU chaquc 10 pages e.n plus: 1,25 ECU 
Office des publications officielles des Communautes europeennes 
L-2985 Luxembourg