Code Texte Taux de droit

01 ANIMAUX VIVANTS

0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants 0

0102 Animaux vivants de l'espèce bovine 0

0103 Animaux vivants de l'espèce porcine 0

0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine 0

0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques 0

0106 Autres animaux vivants 0

02 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES

0201 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées 0

0202 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées 0

0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées 0

0204 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées 0

0205 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées 0

0206 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés 0

0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no0105 0

0208 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés 0

0209 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés 0

0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats 0

03 POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

0301 Poissons vivants 0

0302 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304 0

0303 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304 0

0304 Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés 0

0305 Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine 0

0306 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine 0

0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine 0

04 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 0

0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 0

0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao 0

0404 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs 0

0405 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières 0

0406 Fromages et caillebotte 0

0407 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits 0

0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 0

0409 Miel naturel 0

0410 Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs 0

05 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

0501 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux 0

0502 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils 0

0504 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé 0

0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes 0

0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières 0

0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières 0

0508 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets 0

0510 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire 0

0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine 0

06 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE

0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no1212 0

0602 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons 0

0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 0

0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 0

07 LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré 0

0702 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré 0

0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré 0

0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré 0

0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré 0

0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré 0

0707 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré 0

0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré 0

0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré 0

0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 0

0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état 0

0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés 0

0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés 0

0714 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier 0

08 FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées 0

0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués 0

0803 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches Cf. annexe

0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs 0

0805 Agrumes, frais ou secs 0

0806 Raisins, frais ou secs 0

0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais 0

0808 Pommes, poires et coings, frais 0

0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais 0

0810 Autres fruits frais 0

0811 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 0

0812 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état 0

0813 Fruits séchés autres que ceux des nos0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre 0

0814 Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées 0

09 CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES

0901 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange 0

0902 Thé, même aromatisé 0

0903 Maté 0

0904 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés 0

0905 Vanille 0

0906 Cannelle et fleurs de cannelier 0

0907 Girofles (antofles, clous et griffes) 0

0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes 0

0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre 0

0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices 0

10 CÉRÉALES

1001 Froment (blé) et méteil 0

1002 Seigle 0

1003 Orge 0

1004 Avoine 0

1005 Maïs 0

1006 Riz 0

1007 Sorgho à grains 0

1008 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales 0

11 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT

1101 Farines de froment (blé) ou de méteil 0

1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil 0

1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales 0

1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus 0

1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre 0

1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no0714 et des produits du chapitre 8 0

1107 Malt, même torréfié 0

1108 Amidons et fécules; inuline 0

1109 Gluten de froment (blé), même à l'état sec 0

12 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES

1201 Fèves de soja, même concassées 0

1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées 0

1203 Coprah 0

1204 Graines de lin, même concassées 0

1205 Graines de navette ou de colza, même concassées 0

1206 Graines de tournesol, même concassées 0

1207 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés 0

1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde 0

1209 Graines, fruits et spores à ensemencer 0

1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline 0

1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés 0

1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs 0

1213 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets 0

1214 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets 0

13 GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX

1301 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles 0

1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés 0

14 MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) 0

1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs 0

15 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

1501 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no0209 ou du no1503 0

1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503 0

1503 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 0

1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1505 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline 0

1506 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no1509 0

1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées 0

1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516 0

1518 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs 0

1520 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses 0

1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés 0

1522 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales 0

16 PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits 0

1602 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang 0

1603 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 0

1604 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson 0

1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés 0

17 SUCRES ET SUCRERIES

1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide Cf. annexe

1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés 0

1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre 0

1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) Cf. annexe

18 CACAO ET SES PRÉPARATIONS

1801 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés 0

1802 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao 0

1803 Pâte de cacao, même dégraissée 0

1804 Beurre, graisse et huile de cacao 0

1805 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0

1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao Cf. annexe

19 PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES

1901 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs 0

1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé 0

1903 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires 0

1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs 0

1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires 0

20 PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 0

2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 0

2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 0

2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no2006 0

2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006 0

2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) 0

2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0

2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs 0

2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0

21 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES

2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés 0

2102 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no3002); poudres à lever préparées 0

2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée 0

2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées 0

2105 Glaces de consommation, même contenant du cacao 0

2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs Cf. annexe

22 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES

2201 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige 0

2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009 0

2203 Bières de malt 0

2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no2009 0

2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques 0

2206 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs 0

2207 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres 0

2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 0

2209 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique 0

23 RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons 0

2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses 0

2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets 0

2304 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja 0

2305 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide 0

2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos2304 ou 2305 0

2307 Lies de vin; tartre brut 0

2308 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs 0

2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 0

24 TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

2401 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac 0

2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac 0

2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac 0

25 SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS

2501 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer 0

2502 Pyrites de fer non grillées 0

2503 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal 0

2504 Graphite naturel 0

2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26 0

2506 Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 0

2507 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés 0

2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas 0

2509 Craie 0

2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées 0

2511 Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no2816 0

2512 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées 0

2513 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement 0

2514 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 0

2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 0

2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 0

2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos2515 ou 2516, même traités thermiquement 0

2518 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie 0

2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur 0

2520 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs 0

2521 Castines; pierres à chaux ou à ciment 0

2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no2825 0

2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés 0

2524 Amiante (asbeste) 0

2525 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica 0

2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc 0

2528 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec 0

2529 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor 0

2530 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs 0

26 MINERAIS, SCORIES ET CENDRES

2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) 0

2602 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec 0

2603 Minerais de cuivre et leurs concentrés 0

2604 Minerais de nickel et leurs concentrés 0

2605 Minerais de cobalt et leurs concentrés 0

2606 Minerais d'aluminium et leurs concentrés 0

2607 Minerais de plomb et leurs concentrés 0

2608 Minerais de zinc et leurs concentrés 0

2609 Minerais d'étain et leurs concentrés 0

2610 Minerais de chrome et leurs concentrés 0

2611 Minerais de tungstène et leurs concentrés 0

2612 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés 0

2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés 0

2614 Minerais de titane et leurs concentrés 0

2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés 0

2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés 0

2617 Autres minerais et leurs concentrés 0

2618 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier 0

2619 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier 0

2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés 0

2621 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux 0

27 COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES

2701 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 0

2702 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais 0

2703 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée 0

2704 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue 0

2705 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux 0

2706 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués 0

2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques 0

2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux 0

2709 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 0

2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles 0

2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux 0

2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés 0

2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 0

2714 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques 0

2715 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple) 0

2716 Énergie électrique 0

28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES

I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES 0

2801 Fluor, chlore, brome et iode 0

2802 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal 0

2803 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) 0

2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques 0

2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure 0

II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES 0

2806 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique 0

2807 Acide sulfurique; oléum 0

2808 Acide nitrique; acides sulfonitriques 0

2809 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non 0

2810 Oxydes de bore; acides boriques 0

2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 0

III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES 0

2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques 0

2813 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce 0

IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX 0

2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque) 0

2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium 0

2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum 0

2817 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc 0

2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium 0

2819 Oxydes et hydroxydes de chrome 0

2820 Oxydes de manganèse 0

2821 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 0

2822 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce 0

2823 Oxydes de titane 0

2824 Oxydes de plomb; minium et mine orange 0

2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux 0

V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES 0

2826 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor 0

2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures 0

2828 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites 0

2829 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates 0

2830 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non 0

2831 Dithionites et sulfoxylates 0

2832 Sulfites; thiosulfates 0

2833 Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) 0

2834 Nitrites; nitrates 0

2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non 0

2836 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium 0

2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes 0

2839 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce 0

2840 Borates; peroxoborates (perborates) 0

2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques 0

2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures 0

VI. DIVERS 0

2843 Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux 0

2844 Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits 0

2845 Isotopes autres que ceux du no2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non 0

2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux 0

2847 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée 0

2848 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores 0

2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non 0

2850 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no2849 0

2852 Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames 0

2853 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux 0

29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES

I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 0

2901 Hydrocarbures acycliques 0

2902 Hydrocarbures cycliques 0

2903 Dérivés halogénés des hydrocarbures 0

2904 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés 0

II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 0

2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

2906 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 0

2907 Phénols; phénols-alcools 0

2908 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools 0

IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 0

2909 Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

2910 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

2911 Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE 0

2912 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde 0

2913 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no2912 0

VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE 0

2914 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 0

2915 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

2916 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

2917 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

2918 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 0

2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

2920 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0

IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES 0

2921 Composés à fonction amine 0

2922 Composés aminés à fonctions oxygénées 0

2923 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non 0

2924 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique 0

2925 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine 0

2926 Composés à fonction nitrile 0

2927 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 0

2928 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine 0

2929 Composés à autres fonctions azotées 0

X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES 0

2930 Thiocomposés organiques 0

2931 Autres composés organo-inorganiques 0

2932 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement 0

2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement 0

2934 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques 0

2935 Sulfonamides 0

XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES 0

2936 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques 0

2937 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones 0

XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS 0

2938 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 0

2939 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 0

XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES 0

2940 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos2937, 2938 et 2939 0

2941 Antibiotiques 0

2942 Autres composés organiques 0

30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES

3001 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs 0

3002 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires 0

3003 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 0

3004 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail 0

3005 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires 0

3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre 0

31 ENGRAIS

3101 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale 0

3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés 0

3103 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés 0

3104 Engrais minéraux ou chimiques potassiques 0

3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 0

32 EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES

3201 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés 0

3202 Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage 0

3203 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale 0

3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie 0

3205 Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes 0

3206 Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie 0

3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 0

3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre 0

3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieux aqueux 0

3210 Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs 0

3211 Siccatifs préparés 0

3212 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail 0

3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires 0

3214 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie 0

3215 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides 0

33 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES

3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles 0

3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons 0

3303 Parfums et eaux de toilette 0

3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures 0

3305 Préparations capillaires 0

3306 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail 0

3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes 0

34 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE

3401 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents 0

3402 Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no3401 0

3403 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 0

3404 Cires artificielles et cires préparées 0

3405 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no3404 0

3406 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 0

3407 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre 0

35 MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES

3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine 0

3502 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines 0

3503 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no3501 0

3504 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome 0

3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés 0

3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg 0

3507 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs 0

36 POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES 0

3601 Poudres propulsives 0

3602 Explosifs préparés autres que les poudres propulsives 0

3603 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques 0

3604 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie 0

3605 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no3604 0

3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre 0

37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES

3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs 0

3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées 0

3703 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés 0

3704 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés 0

3705 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques 0

3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son 0

3707 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi 0

38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

3801 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits 0

3802 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé 0

3803 Tall oil, même raffiné 0

3804 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no3803 0

3805 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal 0

3806 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues 0

3807 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales 0

3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches 0

3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs 0

3810 Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage 0

3811 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales 0

3812 Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques 0

3813 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices 0

3814 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis 0

3815 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs 0

3816 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no3801 0

3817 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos2707 ou 2902 0

3818 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique 0

3819 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids 0

3820 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage 0

3821 Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales 0

3822 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés 0

3823 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels 0

3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs 0

3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre 0

39 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

I. FORMES PRIMAIRES 0

3901 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires 0

3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires 0

3903 Polymères du styrène, sous formes primaires 0

3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires 0

3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires 0

3906 Polymères acryliques, sous formes primaires 0

3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires 0

3908 Polyamides sous formes primaires 0

3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires 0

3910 Silicones sous formes primaires 0

3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires 0

3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires 0

3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires 0

3914 Échangeurs d'ions à base de polymères des nos3901 à 3913, sous formes primaires 0

II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 0

3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques 0

3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques 0

3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques 0

3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre 0

3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux 0

3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières 0

3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques 0

3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques 0

3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques 0

3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques 0

3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs 0

3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos3901 à 3914 0

40 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 0

4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 0

4003 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 0

4004 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés 0

4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 0

4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé 0

4007 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé 0

4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci 0

4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) 0

4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé 0

4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc 0

4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc 0

4013 Chambres à air, en caoutchouc 0

4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci 0

4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages 0

4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci 0

4017 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci 0

41 PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS

4101 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus 0

4102 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre 0

4103 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 point b) ou 1 point c) du présent chapitre 0

4104 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés 0

4105 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées 0

4106 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés 0

4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no4114 0

4112 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no4114 0

4113 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no4114 0

4114 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés 0

4115 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir 0

42 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

4201 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières 0

4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier 0

4203 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué 0

4205 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué 0

4206 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons 0

43 PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES

4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos4101, 4102 ou 4103 0

4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no4303 0

4303 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries 0

4304 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices 0

44 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS

4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires 0

4402 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré 0

4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris 0

4404 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires 0

4405 Laine (paille) de bois; farine de bois 0

4406 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires 0

4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm 0

4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm 0

4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout 0

4410 Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques 0

4411 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques 0

4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires 0

4413 Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés 0

4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires 0

4415 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois 0

4416 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains 0

4417 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois 0

4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de solet les bardeaux (shingles et shakes), en bois 0

4419 Articles en bois pour la table ou la cuisine 0

4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 0

4421 Autres ouvrages en bois 0

45 LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE

4501 Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé 0

4502 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) 0

4503 Ouvrages en liège naturel 0

4504 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré 0

46 OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

4601 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple) 0

4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no4601; ouvrages en luffa 0

47 PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)

4701 Pâtes mécaniques de bois 0

4702 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre 0

4703 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre 0

4704 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre 0

4705 Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique 0

4706 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques 0

4707 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) 0

48 PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON

4801 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles 0

4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) 0

4803 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles 0

4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos4802 ou 4803 0

4805 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre 0

4806 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles 0

4807 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles 0

4808 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no4803 0

4809 Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles 0

4810 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format 0

4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos4803, 4809 ou 4810 0

4812 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 0

4813 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes 0

4814 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies 0

4816 Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes 0

4817 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance 0

4818 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 0

4819 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires 0

4820 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton 0

4821 Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non 0

4822 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis 0

4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 0

49 PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS

4901 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés 0

4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité 0

4903 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants 0

4904 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée 0

4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés 0

4906 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus 0

4907 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires 0

4908 Décalcomanies de tous genres 0

4909 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications 0

4910 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller 0

4911 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies 0

50 SOIE

5001 Cocons de vers à soie propres au dévidage 0

5002 Soie grège (non moulinée) 0

5003 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) 0

5004 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail 0

5005 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail 0

5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) 0

5007 Tissus de soie ou de déchets de soie 0

51 LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN

5101 Laines, non cardées ni peignées 0

5102 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés 0

5103 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés 0

5104 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 0

5105 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac») 0

5106 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail 0

5107 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail 0

5108 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail 0

5109 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail 0

5110 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail 0

5111 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés 0

5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés 0

5113 Tissus de poils grossiers ou de crin 0

52 COTON

5201 Coton, non cardé ni peigné 0

5202 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) 0

5203 Coton, cardé ou peigné 0

5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail 0

5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail 0

5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail 0

5207 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail 0

5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 0

5209 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2 0

5210 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 0

5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 0

5212 Autres tissus de coton 0

53 AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER

5301 Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) 0

5302 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) 0

5303 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 0

5305 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 0

5306 Fils de lin 0

5307 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303 0

5308 Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier 0

5309 Tissus de lin 0

5310 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303 0

5311 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier 0

54 FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIERES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 0

5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex 0

5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex 0

5404 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm 0

5405 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm 0

5406 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail 0

5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no5404 0

5408 Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no5405 0

55 FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES

5501 Câbles de filaments synthétiques 0

5502 Câbles de filaments artificiels 0

5503 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 0

5504 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 0

5505 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) 0

5506 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 0

5507 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 0

5508 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail 0

5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail 0

5510 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail 0

5511 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail 0

5512 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues 0

5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 0

5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 0

5515 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues 0

5516 Tissus de fibres artificielles discontinues 0

56 OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE

5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 0

5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 0

5603 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 0

5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique 0

5605 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal 0

5606 Fils guipés, lames et formes similaires des nos5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette» 0

5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique 0

5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles 0

5609 Articles en fils, lames ou formes similaires des nos5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs 0

57 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES

5701 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés 0

5702 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main 0

5703 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés 0

5704 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés 0

5705 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés 0

58 TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES

5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos5802 ou 5806 0

5802 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no5703 0

5803 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no5806 0

5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos6002 à 6006 0

5805 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées 0

5806 Rubanerie autre que les articles du no5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 0

5807 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés 0

5808 Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires 0

5809 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs 0

5810 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs 0

5811 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no5810 0

59 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES

5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie 0

5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose 0

5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no5902 0

5904 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés 0

5905 Revêtements muraux en matières textiles 0

5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no5902 0

5907 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues 0

5908 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés 0

5909 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières 0

5910 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières 0

5911 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre 0

60 ÉTOFFES DE BONNETERIE

6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie 0

6002 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no6001 0

6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos6001 et 6002 0

6004 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no6001 0

6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos6001 à 6004 0

6006 Autres étoffes de bonneterie 0

61 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE

6101 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no6103 0

6102 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no6104 0

6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 0

6104 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes 0

6105 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 0

6106 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 0

6107 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 0

6108 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 0

6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie 0

6110 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie 0

6111 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés 0

6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie 0

6113 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos5903, 5906 ou 5907 0

6114 Autres vêtements, en bonneterie 0

6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie 0

6116 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie 0

6117 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie 0

62 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE

6201 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no6203 0

6202 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no6204 0

6203 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets 0

6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes 0

6205 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets 0

6206 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes 0

6207 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets 0

6208 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes 0

6209 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés 0

6210 Vêtements confectionnés en produits des nos5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907 0

6211 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements 0

6212 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie 0

6213 Mouchoirs et pochettes 0

6214 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires 0

6215 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates 0

6216 Gants, mitaines et moufles 0

6217 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no6212 0

63 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS

I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS 0

6301 Couvertures 0

6302 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine 0

6303 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit 0

6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no9404 0

6305 Sacs et sachets d'emballage 0

6306 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement 0

6307 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements 0

II. ASSORTIMENTS 0

6308 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail 0

III. FRIPERIE ET CHIFFONS 0

6309 Articles de friperie 0

6310 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage 0

64 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS

6401 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en