Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

(présentée par la Commission)

EXPOSÉ DES MOTIFS

En vertu du règlement (CE) n° 1334/2000 du Conseil du 22 juin 2000, les biens à double usage (y compris les logiciels et les technologies) devraient être soumis à un contrôle efficace lorsqu'ils sont exportés de la Communauté.

Afin d'assurer la parfaite efficacité de ce contrôle et sa conformité aux engagements souscrits par les États membres au niveau multilatéral, l'article 3 du règlement (CE) n° 1334/2000 soumet à autorisation l'exportation des biens à double usage figurant sur la liste de l'annexe I.

L'article 11 du règlement (CE) n° 1334/2000 prévoit que les listes de biens à double usage figurant aux annexes I et IV sont mises à jour dans le respect des obligations et engagements pertinents, et de toute modification de ces derniers, que chaque État membre a acceptés en tant que membre des régimes internationaux de non-prolifération et de contrôle des exportations, ou du fait de la ratification des traités internationaux en la matière.

Au cours de l'année 2000, les listes de biens à double usage des régimes internationaux de prolifération et de contrôle des exportations ont été modifiées. Les modifications les plus importantes en matière de contrôles ont été rapidement prises en compte dans le règlement (CE) n° 458/2001 du 6 mars 2001, avant qu'une version codifiée de l'annexe I intégrant toutes les modifications et tous les amendements adoptés au niveau multilatéral pendant l'année 2000 ne soit proposée après un examen technique suffisant.

L'examen visant à intégrer ces modifications dans une version consolidée de l'annexe I est maintenant terminé. L'annexe II (autorisation générale communautaire d'exportation n° EU001, visée à l'article 6 du règlement (CE) n° 1334/2000) et l'annexe IV (liste visée à l'article 21, paragraphe 1, du même règlement) sont également republiées de manière à refléter ces modifications. Le tout constitue ainsi une version consolidée de toutes les annexes énumérant les biens à double usage visés au règlement (CE) n° 1334/2000.

L'annexe III qui contient le formulaire type d'autorisation d'exportation n'est pas modifiée, mais elle est republiée pour une plus grande facilité de consultation.

Par souci de clarté, il convient également d'adapter les références au règlement (CEE) n° 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire qui figurent à l'article 14 du règlement (CE) n° 1334/2000.

Proposition de la Commission

Compte tenu de ce qui précède, il est nécessaire de remplacer les annexes du règlement (CE) n° 1334/2000 et de modifier son article 14.

COM(2001) 557 final/2

Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 133,

vu la proposition de la Commission [1],

[1] JO C ..., ..., p. ...

considérant ce qui suit:

(1) En vertu du règlement (CE) n° 1334/2000 du Conseil du 22 juin 2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage [2], les biens à double usage (y compris les logiciels et les technologies) devraient être soumis à un contrôle efficace lorsqu'ils sont exportés de la Communauté.

[2] JO L 159 du 30.6.2000, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 458/2001 (JO L 65 du 7.3.2001, p. 19).

(2) Afin de permettre aux États membres et à la Communauté de respecter leurs engagements internationaux, l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2000 comprend la liste des biens et technologies à double usage visée à l'article 3 dudit règlement qui met en oeuvre les accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage, comprenant l'arrangement de Wassenaar, le régime de contrôle de la technologie relative aux missiles (MTCR), le Groupe des fournisseurs d'articles nucléaires (NSG), le Groupe d'Australie et la convention sur les armes chimiques (CNC).

(3) L'article 11 du règlement (CE) n° 1334/2000 prévoit que les annexes I et IV sont mises à jour dans le respect des obligations et engagements pertinents, et de toute modification de ces derniers, que chaque État membre a acceptés en tant que membre des régimes internationaux de non-prolifération et de contrôle des exportations, ou du fait de la ratification des traités internationaux en la matière.

(4) Afin de tenir compte des modifications adoptées par les parties à l'arrangement de Wassenaar, en séance plénière, le 1er décembre 2000, par le Groupe d'Australie, en séance plénière, le 5 octobre 2000, par le régime de contrôle de la technologie relative aux missiles, en séance plénière, le 13 octobre 2000, et par le Groupe des fournisseurs d'articles nucléaires, le 23 juin 2000, il convient de modifier les annexes I et IV.

(5) Afin de faciliter la consultation par les autorités chargées des contrôles à l'exportation et les opérateurs, il est nécessaire de publier une version actualisée et consolidée des annexes du règlement (CE) n° 1334/2000 intégrant toutes les modifications adoptées par les États membres dans le cadre d'enceintes internationales au cours de l'année 2000.

(6) Par souci de clarté, il convient également d'adapter les références qui sont faites dans le règlement (CE) n° 1334/2000, au règlement (CEE) n° 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire [3].

[3] JO L 253 du 11.10.1993, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2787/2000 (JO L 330 du 27.12.2000, p. 1).

(7) Le règlement (CE) n° 1334/2000 doit être modifié en conséquence,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) n° 1334/2000 est modifié comme suit:

1) À l'article 14, les termes "Les dispositions des articles 463 à 470 et de l'article 843 du règlement (CEE) n° 2454/93" sont remplacés par "Les dispositions de l'article 843 et des articles 912a à 912g du règlement (CEE) n° 2454/93"

2) Les annexes sont remplacées par le texte de l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le trentième jour suivant sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le

Par le Conseil

Le Président

FICHE FINANCIÈRE

1. INTITULÉ DE L'ACTION : Proposition de règlement (CE) du Conseil portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

2. LIGNE(S) BUDGÉTAIRE(S) CONCERNÉE(S) : A-7030

3. BASE JURIDIQUE : Article 133 du traité CE

4. DESCRIPTION DE L'ACTION :

4.1 Objectif général : Modification technique de l'article 14 et des annexes I, II et IV du règlement (CE) n° 1334/2000 du Conseil (double usage)

4.2 Période couverte par l'action et modalités prévues pour son renouvellement

Indéterminée

5. CLASSIFICATION DE LA DÉPENSE/RECETTE : sans objet

6. TYPE DE LA DÉPENSE/RECETTE : sans objet

7. INCIDENCE FINANCIÈRE : sans objet

8. DISPOSITIONS ANTI-FRAUDE PRÉVUES : sans objet

9. ÉLÉMENTS D'ANALYSE COÛT-EFFICACITÉ : sans objet

10. DÉPENSES ADMINISTRATIVES (PARTIE A DE LA SECTION III DU BUDGET)

La présente section de la fiche financière doit être envoyée aux DG Personnel et administration et Contrôle financier; la DG Personnel et administration la transmettra ensuite à la DG Contrôle financier et lui fera part de son avis à ce sujet.

La mobilisation effective des ressources administratives nécessaires résultera de la décision annuelle de la Commission relative à l'allocation des ressources, compte tenu notamment des effectifs et des montants supplémentaires qui auront été accordés par l'autorité budgétaire.

10.1 Incidence sur le nombre de postes

>EMPLACEMENT TABLE>

Si des ressources supplémentaires sont nécessaires, veuillez indiquer le rythme auquel elles devront être libérées.

10.2 Incidence financière globale des ressources humaines supplémentaires

(Euros)

>EMPLACEMENT TABLE>

Les montants indiqués doivent correspondre aux coûts totaux entraînés par les postes supplémentaires pour toute la durée de l'action si celle-ci est fixée d'avance, ou pour douze mois si elle est indéterminée.

10.3 Augmentation d'autres dépenses administratives découlant de l'action

(Euros)

>EMPLACEMENT TABLE>

Les montants indiqués doivent correspondre aux dépenses totales résultant de l'action si sa durée est fixée d'avance ou aux dépenses pour douze mois si sa durée est indéterminée.

ANNEXE I

LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE

(visée à l'article 3 du règlement (CE) n° 1334/2000)

La présente liste met en oeuvre les accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage, comprenant l'Arrangement de Wassenaar, le Régime de contrôle de la technologie relative aux missiles (MTCR), le Groupe des fournisseurs d'articles nucléaires (NSG), le Groupe Australie et la Convention sur les armes chimiques (CNC). Il n'a pas été tenu compte des éléments que les États membres souhaitent placer sur une liste d'exclusion. Il n'a pas été tenu compte des contrôles nationaux (contrôles qui ne sont pas effectués au titre d'un régime) qui peuvent être maintenus par les États membres.

REMARQUES GÉNÉRALES CONCERNANT L'ANNEXE I

1. Concernant le contrôle des biens conçus ou modifiés pour des usages militaires, se rapporter à la ou aux listes ad hoc relatives au contrôle des biens à usage militaire tenues par chaque État membre. Dans la présente annexe, la mention "VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE" renvoie à ces listes.

2. Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l'exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des installations) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l'élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d'autres fins.

N.B.: Pour décider si le ou les composants soumis à contrôle doivent être considérés comme l'élément principal, il convient d'évaluer les facteurs de quantité, de valeur et de savoir-faire technologique les concernant, ainsi que d'autres circonstances particulières qui pourraient faire du ou des composants soumis à contrôle l'élément principal des biens fournis.

3. Les biens figurant dans la présente annexe s'entendent comme neufs ou usagés.

NOTE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE NUCLÉAIRE (NTN)

(À lire en relation avec le chapitre E de la catégorie 0).

La "technologie" directement associée à des biens soumis à contrôle de la catégorie 0 est soumise à contrôle conformément aux dispositions de la catégorie 0.

La "technologie" relative au "développement", à la "production" ou à l'"utilisation" de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu'elle s'applique à des biens non soumis à contrôle.

La licence délivrée pour l'exportation de biens couvre également l'exportation, au bénéfice du même utilisateur final, de la "technologie" minimale nécessaire à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réparation de ces biens.

Le contrôle portant sur les transferts de "technologie" ne s'applique pas aux connaissances qui sont "du domaine public" ou relèvent de la "recherche scientifique fondamentale".

NOTE GÉNÉRALE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE (NGT)

(À lire en relation avec le chapitre E des catégories 1 à 9)

L'exportation de "technologie" nécessaire au "développement", à la "production" ou à l'"utilisation" des biens relevant des catégories 1 à 9 est soumis à contrôle selon les dispositions des catégories 1 à 9.

La "technologie" nécessaire au "développement", à la "production" ou à l'"utilisation" de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu'elle est applicable à un bien non soumis à contrôle.

Les contrôles ne s'appliquent pas à la "technologie" minimale nécessaire à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien (vérification) et à la réparation des biens qui ne sont pas contrôlés ou dont l'exportation a été autorisée.

N.B.: Cela ne couvre pas la "technologie" visée aux alinéas 1E002.e., 1E002.f., 8E002.a. et 8E002.b.

Le contrôle portant sur les transferts de "technologie" ne s'applique pas aux connaissances qui sont "du domaine public", à la "recherche scientifique fondamentale" ou aux connaissances minimales nécessaires pour les demandes de brevet.

NOTE GÉNÉRALE RELATIVE AUX LOGICIELS (NGL)

(La présente note exempte des contrôles prévus au chapitre D des catégories 0 à 9)

Les catégories 0 à 9 de la présente liste ne sont pas applicables aux "logiciels" qui :

a. sont couramment à la disposition du public, en étant :

1. vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée

a. en magasin ;

b. par correspondance ; ou

c. par téléphone ; et

2. conçus pour être installés par l'utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur ; ou

N.B.: L'alinéa a. de la Note générale relative aux logiciels n'exempte pas les "logiciels" mentionnés dans la catégorie 5, partie 2 ("Sécurité de l'information").

b. sont "du domaine public".

DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Les définitions des termes entre 'apostrophes simples' sont données dans une note technique se rapportant au bien en question.

Les définitions des termes entre "apostrophes doubles" sont les suivantes.

N.B.: Les références aux catégories sont indiquées entre parenthèses après le terme défini.

"Accordable" (6) : se dit d'un "laser" pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d'onde sur une gamme de différentes transitions "laser". Un "laser" à sélection de raie produit des longueurs d'onde discrètes lors d'une transition "laser" et n'est pas considéré comme "accordable".

"Adapté pour usage de guerre" (1) : toute modification ou sélection (notamment altération de la pureté, de la durée de conservation, de la virulence, des caractéristiques de diffusion ou de la résistance aux rayons UV) conçue pour augmenter la capacité à causer des pertes humaines ou animales, à dégrader les équipements ou à endommager les récoltes ou l'environnement.

"Aéronef" (1, 7 et 9) : véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.

N.B.: Voir également "aéronef civil".

"Aéronef civil" (1, 7 et 9) : "aéronef" inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l'aviation civile, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage civil légitime, privé ou professionnel.

N.B.: Voir également "aéronef".

"Agilité de fréquence (radar)" (6) : toute technique par laquelle la fréquence porteuse d'un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d'impulsions, d'une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l'impulsion.

"Algorithme asymétrique" (5) : un algorithme cryptographique utilisant différentes clés mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

N.B.: Une utilisation courante des "algorithmes asymétriques" est la gestion des clés.

"Algorithme symétrique" (5) : un algorithme cryptographique utilisant la même clé pour le chiffrement et le déchiffrement.

N.B.: Une utilisation courante des "algorithmes symétriques" est la confidentialité des données.

"Alliage mécanique" (1) : procédé d'alliage résultant de la liaison, de la cassure et d'une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d'alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l'alliage par l'addition de poudres appropriées.

"Alloué par l'UIT" (3 et 5) : allocation de bandes de fréquence conformément aux règlements des radiocommunications de l'ITU (édition 1998) pour les services primaires, autorisés et secondaires.

N.B.: Les allocations additionnelles et alternatives ne sont pas incluses.

"Amplification optique" (5) : dans les communications optiques, technique d'amplification introduisant un gain dans des signaux optiques engendrés par une source optique distincte, sans conversion en signaux électriques, c'est-à-dire en utilisant des amplificateurs optiques à semi-conducteurs, des amplificateurs luminescents à fibres optiques.

"Analyseur de signaux dynamiques" (3) : "analyseurs de signaux" faisant appel à des techniques numériques d'échantillonnage et de transformation pour créer une représentation du spectre de Fourier de la forme d'onde donnée, y compris les informations relatives à l'amplitude et à la phase.

N.B.: Voir également "analyseur de signaux".

"Analyseur de signaux" (3) : appareil capable de mesurer et d'afficher les propriétés fondamentales de chaque composante de fréquence d'un signal multi-fréquences.

"Antenne à réseau phasé, électroniquement orientable" (5 et 6) : antenne formant un faisceau au moyen d'un couplage de phase, c'est-à-dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d'excitation complexes des éléments rayonnants et qu'elle peut être modifiée en azimut ou en élévation, ou les deux, par l'application d'un signal électrique, aussi bien en émission qu'en réception.

"Atomisation par gaz" (1) : procédé servant à réduire une coulée d'alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen d'un flux de gaz sous haute pression.

"Atomisation centrifuge" (1) : procédé servant à réduire une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par la force centrifuge.

"Atomisation sous vide" (1) : procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par l'évaporation rapide d'un gaz dissous par application du vide.

"Avec toutes les corrections disponibles" (2) : lorsque toutes les mesures pratiques dont dispose le fabricant pour réduire au minimum toutes les erreurs systématiques de positionnement ont été considérées pour le modèle de machine-outil en cause.

"Bande" (1) : matériau constitué de "monofilaments", "brins", "nappes", "mèches" ou "torons", etc., entrelacés ou unidirectionnels, en général préimprégnés de résine.

N.B.: "Brin" : faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

"Bande passante en temps réel" (3), pour les "analyseurs de signaux dynamiques" : gamme de fréquence la plus large que l'analyseur puisse fournir au visuel ou à la mémoire de masse sans causer de discontinuité dans l'analyse des données d'entrée. Pour les analyseurs comportant plus d'un canal, on utilisera, pour effectuer le calcul, la configuration des canaux donnant la "bande passante en temps réel" la plus large.

"Bande passante fractionnelle" (3) : la "bande passante instantanée" divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.

"Bande passante instantanée" (3, 5 et 7) : bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.

"Biais" (accéléromètre) (7) : valeur indiquée par un accéléromètre en l'absence d'accélération.

"Broche basculante" (2) : broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d'usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.

"Calculateur hybride" (4) : équipement apte à la fois à :

a. accepter des données ;

b. traiter des données à la fois en représentations analogiques et en représentations numériques ; et

c. assurer la sortie de données.

"Calculateur neuronal" (4) : dispositif de calcul conçu ou modifié pour imiter le comportement d'un neurone ou d'une collection de neurones (c'est-à-dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité de moduler les poids et les nombres des interconnexions d'une multiplicité de composants de calcul basée sur des données précédentes).

"Calculateur numérique" (4 et 5) : équipement qui, lorsque les données sont sous forme d'une ou de plusieurs variables discrètes, est apte à la fois à :

a. accepter des données ;

b. stocker des données ou des instructions dans des dispositifs de stockage permanents ou modifiables (par réécriture) ;

c. traiter des données au moyen d'une séquence stockée d'instructions modifiable ; et

d. assurer la sortie des données.

N.B.: Les modifications de la séquence stockée d'instructions comprennent notamment le remplacement de dispositifs de stockage permanents, mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions.

"Calculateur optique" (4) : calculateur conçu ou modifié pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont basés sur des dispositifs optiques directement connectés.

"Calculateur à réseaux systoliques" (4) : calculateur où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l'utilisateur au niveau de la porte logique.

"Capteurs d'imagerie monospectraux" (6) : capteurs capables d'effectuer une saisie d'imagerie à partir d'une bande spectrale discrète.

"Capteurs d'imagerie multispectraux" (6) : capteurs capables d'effectuer une saisie simultanée ou en série de données d'imagerie à partir de deux ou plusieurs bandes spectrales discrètes. Les capteurs ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes sont quelquefois appelés capteurs d'imagerie hyperspectraux.

"Capteur de pression" (2) : dispositif qui transforme les mesures de pression en signal électrique.

"Capteurs radar interconnectés" (6) : deux ou plus de deux capteurs radar échangeant entre eux des données en temps réel.

"Carte à microprocesseur personnalisée" (5) : carte à microprocesseur (carte à puce) contenant un microcircuit qui a été programmé pour une application spécifique et ne peut être reprogrammé par l'utilisateur pour aucune autre application.

"Circuit intégré à film" (3) : réseau d'"éléments de circuits" et d'interconnexions métalliques formé par le dépôt d'un film mince ou épais sur un "substrat" isolant.

N.B.: "Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

"Circuit intégré hybride" (3) : toute combinaison de circuits intégrés, ou circuits intégrés comportant des "éléments de circuit" ou des "composants discrets" reliés ensemble afin d'exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants :

a. contenant au moins un dispositif non encapsulé ;

b. reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés ;

c. remplaçables en tant qu'entités ; et

d. ne pouvant normalement être désassemblés.

N.B.: 1. "Élément de circuit": élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

2. "Composant discret" : "élément de circuit" en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

"Circuit intégré monolithique" (3) : combinaison de plusieurs "éléments de circuits" passifs ou actifs ou des deux qui :

a. sont fabriqués par des processus de diffusion, d'implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé plaquette ;

b. sont considérés comme associés de manière indivisible ; et

c. assurent la ou les fonctions d'un circuit.

N.B.: "Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

"Circuit intégré multiplaquettes" (3) : circuit contenant au moins deux "circuits intégrés monolithiques" fixés sur un "substrat" commun.

"Circuit intégré optique" (3) : "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré hybride" contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme photocapteur ou photoémetteur, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.

"Code objet" (4, 5 et 9) : forme, permettant l'exécution par la machine, d'un moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus ("code source" (langage source)), qui a été converti par un système de programmation.

"Code source" ou "langage source" (4, 5, 6, 7 et 9) : moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus pouvant être traduite par un système de programmation en un programme sous une forme ("code objet" ou "langage objet") permettant son exécution par la machine.

"Commande adaptative" (2) : système de commande qui règle sa réponse en fonction des conditions détectées en cours de fonctionnement (norme ISO 2806-1980).

"Commande de contournage" (2) : commande de deux mouvements ou plus par "commande numérique", exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d'avance requise vers cette position ; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu (référence ISO/DIS2806-1980).

"Commande électronique numérique de moteur pleine autorité" ("FADEC") ( 7 et 9) : système de commande électronique pour moteurs à turbine à gaz ou moteurs combinés, utilisant un calculateur numérique pour contrôler les variables nécessaires pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie sur l'arbre tout au long de la gamme de fonctionnement du moteur depuis le début du dosage du carburant jusqu'à l'arrêt du carburant.

"Commande numérique" (2) : commande automatique d'un processus, réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l'opération (norme ISO 2382).

"Commande par programme enregistré" (à) (2, 3, et 5) : commande utilisant des instructions stockées dans une mémoire électronique qui peuvent être exécutées par un processeur afin de commander l'exécution de fonctions prédéterminées.

N.B.: Un équipement peut être à "commande par programme enregistré", que la mémoire électronique soit interne ou externe.

"Commande de vol primaire" (7) : commande de stabilité ou de manoeuvre d'un aéronef utilisant des générateurs de force ou de moment, à savoir des surfaces de commande aérodynamiques ou la vectorisation de la poussée propulsive.

"Commande de vol totale" (7) : commande automatisée des variables de l'état d'un aéronef et de la trajectoire de vol afin d'atteindre les objectifs de la mission répondant aux changements en temps réel des données relatives aux objectifs, risques ou autres "aéronefs".

"Commutation optique" (5) : routage ou commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.

"Composite" (1, 2, 6, 8 et 9) : se dit d'une "matrice" et d'une phase ou de phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.

"Compression d'impulsions" (6) : opération de codage et de traitement d'une impulsion d'un signal radar de longue durée la transformant en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d'une énergie d'impulsion élevée.

"Constante de temps" (6) : temps qui s'écoule entre l'excitation lumineuse et le moment où l'augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e fois la valeur finale, c'est-à-dire 63% de sa valeur finale.

"Contrôle de puissance rayonnée" (7) : désigne la modification de la puissance émise du signal de l'altimètre de sorte que la puissance reçue à l'altitude de l'"aéronef" soit toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l'altitude.

"Contrôleur d'accès au réseau" (4) : interface matérielle avec un réseau de commutation réparti. Il utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même "débit de transfert numérique" en utilisant l'arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment des autres, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, IEEE 802) qui lui sont adressés. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.

"Contrôleur de communication" (4) : interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. Il s'agit d'un ensemble qui peut être intégré à un équipement informatique ou de télécommunications pour assurer l'accès aux télécommunications.

"Cryptographie" (5) : discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d'en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La "cryptographie" est limitée à la transformation d'informations par l'emploi d'un ou de plusieurs "paramètres secrets" (par exemple, des variables cryptographiques) ou de la gestion de clef associée.

N.B.: "Paramètre secret" désigne une constante ou une clef non portée à la connaissance d'autres personnes ou partagée uniquement au sein d'un groupe.

"Cultures vivantes isolées" (1) : comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches.

"Débit binaire" (5) : débit de chiffres binaires (bits) tel qu'il est défini dans la recommandation 53-36 de l'U.I.T., compte tenu du fait que, pour la modulation non binaire, les bauds et les bits par seconde ne sont pas équivalents. Les bits pour les fonctions de codage, de vérification et de synchronisation sont inclus.

N.B.: 1. Lors de la détermination du "débit binaire", les canaux de service et les canaux administratifs sont exclus.

2. C'est le débit maximal dans un sens, c'est-à-dire soit à l'émission, soit à la réception.

"Débit de transfert numérique" (5) : débit total d'unités binaires d'information directement transférées sur tout type de support.

N.B.: Voir également "Débit de transfert numérique total".

"Débit de transfert numérique total" (5) : nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc. passant, par unité de temps, entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique.

N.B.: Voir également "Débit de transfert numérique"

"Débit vectoriel tridimensionnel" (4) : nombre de vecteurs produits par seconde qui comportent des vecteurs polytraits de 10 pixels, en rectangle, à orientation aléatoire, à valeurs de coordonnées X-Y-Z entières ou à virgule flottante (en retenant celle qui donne le débit maximal).

"Densification isostatique à chaud" (2) : procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102 °C), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d'éliminer les vides internes du moulage.

"Densité de courant globale" (3) : nombre total d'ampères-tours dans la bobine (c'est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d'encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).

"Développement" (NGT, NTN, toutes catégories) : opérations liées à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherches de conception, analyses de conception, principes de conception, montages et essais de prototypes, plans de production pilotes, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d'intégration, plans.

"Domaine public (du)" (NGT, NTN, NGL) : qualifie la "technologie" ou le "logiciel" ayant été rendus accessibles sans qu'il ait été apporté de restrictions à sa diffusion ultérieure (les restrictions relevant du droit d'auteur (copyright) n'empêchent pas une technologie" ou un "logiciel" d'être considérés comme relevant du "domaine public").

"Durée d'impulsion" (6) : largeur d'une impulsion "laser" mesurée au niveau de la largeur totale demi-intensité.

"EC" signifie "élément de calcul".

"Écart de positionnement angulaire" (2) : différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après que le porte-pièce a été déplacé par rapport à sa position initiale (cf. norme VDI/VDE 2617, projet : "Tables rotatives sur les machines de mesure à coordonnées").

"Effecteurs terminaux" (2) : dispositifs tels que les pinces, les "outils actifs" et tout autre outillage fixés sur l'embase placée à l'extrémité du bras manipulateur d'un "robot".

N.B.: "Outil actif" : dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l'énergie nécessaire au processus ou les capteurs.

"Élément de calcul" (EC) (4) : la plus petite unité de calcul produisant un résultat arithmétique ou logique final.

"Élément principal" (4) : élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l'élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou l'intégrateur du système. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n'ont aucun lien avec le vendeur, prix départ, lieu de fabrication ou lieu de groupage d'expédition.

"Ensemble électronique" (3, 4 et 5) : groupe de composants électroniques ("éléments de circuits", "composants discrets", circuits intégrés, etc.) reliés ensemble pour assurer une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement et normalement démontables.

N.B.: 1. "Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

2. "Composant discret" désigne un "élément de circuit" en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.

"Équipement de production" (1 9) : outillages, gabarits, montages, mandrins, moules, matrices, appareillages, mécanismes d'alignement, équipements d'essais, autres machines et leurs composants, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour le "développement" ou pour une ou plusieurs phases de la "production".

"Équipements d'assistance à la production" (9) : équipements et les logiciels conçus spécialement pour eux, intégrés dans les installations servant au "développement" ou à une ou plusieurs phases de la "production".

"Erreur circulaire probable" (ECP) (7) : mesure de la précision exprimée par le rayon du cercle centré sur la cible dans lequel, d'une distance donnée, 50 % des charges utiles font impact.

"États (non) parties à la convention sur les armes chimiques" (1) : les États pour lesquels la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques est (n'est pas) entrée en vigueur (cf. www.opcw.org).

"État participant" (7 et 9) : État participant à l'arrangement de Wassenaar (voir www.wassenaar.org).

"Extraction en fusion" (1) : procédé servant à "solidifier rapidement" et à extraire à un alliage sous forme de ruban par l'introduction d'un petit segment d'un bloc refroidi en rotation dans le bain d'un alliage métallique en fusion.

N.B.: "Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000K/s.

"Facteur d'échelle" (gyromètre ou accéléromètre) (7) : rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l'entrée à mesurer. Le facteur d'échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des moindres carrés appliquée aux données d'entrée-sortie obtenues en faisant varier l'entrée de façon cyclique sur la gamme d'entrée.

"FADEC" signifie "commandes électroniques numériques de moteur pleine autorité".

"Faux-rond de rotation" (2) : déplacement radial mesuré dans un plan perpendiculaire à l'axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (cf. norme ISO 230/1, 1986, point 5.61).

"Fixe" (algorithme) (5) : se dit d'un algorithme de codage ou de compression ne pouvant pas accepter de paramètres fournis de l'extérieur (par exemple variables cryptographiques ou clefs) et ne pouvant être modifié par l'utilisateur.

"Formage à l'état de superplasticité" (1 et 2) : procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par un faible allongement à la rupture (moins de 20 %) à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d'atteindre, au cours du traitement, des allongements d'au moins deux fois cette valeur.

"Géographiquement dispersés" (Capteurs) (6) : capteurs dont les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 mètres les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme "géographiquement dispersés".

"Gradiomètre magnétique" (6) : instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un "magnétomètre" multiple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

N.B.: Voir également "gradiomètre magnétique intrinsèque".

"Gradiomètre magnétique intrinsèque" (6) : élément unique de détection de gradient de champ magnétique simple et matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

N.B.: Voir également "gradiomètre magnétique".

"Grammes effectifs" (Masse en) (0 1) de "produits fissiles spéciaux" :

a. pour les isotopes de plutonium et l'uranium 233, la masse des isotopes en grammes ;

b. pour l'uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U-235, la masse des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction décimale de masse ;

c. pour l'uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U-235, la masse des éléments en grammes, multiplié par 0,0001.

"Immunotoxine" (1) : association d'un anticorps monoclonal spécifique d'un type de cellules et d'une "toxine" ou d'une "sous-unité de toxine", qui affecte sélectivement des cellules malades.

"Incertitude de mesure" (2) : paramètre caractéristique indiquant avec une fiabilité de 95 % dans quelle fourchette autour de la mesure indiquée se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les écarts systématiques non corrigés, la largeur du jeu non corrigée et les écarts aléatoires non corrigés (cf. norme ISO 10360-2 ou VDI/VDE 2617).

"Isolation" (9), dans le cas des composants d'un moteur de fusée, c'est-à-dire l'enveloppe, la tuyère, l'admission, les fermetures de l'enveloppe ; désigne des feuilles de caoutchouc composite vulcanisé et semi-vulcanisé contenant un matériau isolant ou réfractaire. Il peut aussi être incorporé au moteur sous forme de gaine ou de clapet de décontrainte.

"Laser" (0, 2, 3, 5, 6, 7, 8 et 9) : ensemble de composants produisant de la lumière à la fois temporellement et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayonnement.

N.B.: Voir également : "laser chimique" ;

"laser déclenché" ;

"laser à très haute puissance" ;

"laser à transfert".

"Laser chimique" (6) : "laser" dans lequel les éléments excités proviennent de l'énergie issue d'une réaction chimique.

"Laser déclenché" (Q-switch) (6) : "laser" dans lequel l'énergie est stockée dans la population d'inversion ou dans le résonateur optique et ultérieurement émise sous forme d'une impulsion.

"Laser à très haute puissance" ("SHPL") (6) : "laser" capable d'émettre (la totalité ou une partie) de l'énergie émise en impulsions dépassant 1 k.J en un temps de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.

"Laser à transfert" (6) : "laser" dans lequel les éléments excités sont obtenus par collision d'un atome ou d'une molécule ne produisant pas d'effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.

"Linéarité" (2) : caractéristique généralement exprimée sous forme de la non-linéarité, à savoir : l'écart maximal, positif ou négatif, de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante) par rapport à une ligne droite positionnée de manière à égaliser et à réduire autant que possible les écarts maximaux.

"Logiciel" (NGL, toutes catégories) : collection d'un ou de plusieurs "programmes" ou "microprogrammes" fixée sur un quelconque support matériel d'expression.

N.B.: "Microprogrammes" : séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions.

"Magnétomètre" (6) : instrument conçu pour détecter les champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection du champ magnétique simple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du champ magnétique.

"Masse surfacique équivalente" (6) : masse d'une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.

"Matériaux fibreux ou filamenteux" (0, 1 et 8) comprend :

a. les "monofilaments continus ;

b. les "torons" et les "nappes" continues ;

c. les "bandes", tissus, nattes irrégulières et tresses ;

d. les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées ;

e. les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs ;

f. la pulpe de polyamide aromatique.

"Matériau résistant à la corrosion par l'UF6" peut être le cuivre, l'acier inoxydable, l'aluminium, l'oxyde d'aluminium, les alliages d'aluminium, le nickel ou les alliages contenant 60 % ou plus en poids de nickel et de polymères d'hydrocarbures totalement fluorés résistant à l'UF6, selon le procédé de séparation.

"Matériel terminal d'interface" (4) : matériel par lequel les informations entrent dans le réseau de télécommunications ou en sortent, par exemple, téléphone, dispositif de données, ordinateur, dispositif de télécopie.

"Matières fissiles spéciales" (0) désigne le plutonium-239, l'uranium-233, "l'uranium enrichi en isotopes 235 ou 233", et toute matière en contenant.

"Matrice" (1, 2, 8 et 9) : phase presque continue qui remplit l'espace entre les particules, les trichites ou les fibres.

"Matrice plan focal" (6) : désigne une couche plane linéaire ou à deux dimensions, ou une combinaison de couches planes, d'éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

N.B.: La présente définition ne comprend pas un empilage d'éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments, à condition que ne soient pas réalisés dans chaque élément un retard temporel et une intégration.

"Mèche" (1) : faisceau de "monofilaments", en général pratiquement parallèles.

"Mélange chimique" (1) : un produit solide, liquide ou gazeux comprenant deux composants ou plus qui ne réagissent pas ensemble dans les conditions de stockage du mélange.

"Mélangées" (1) : se dit de fibres thermoplastiques et de fibres de renfort mélangées filament à filament, afin de produire un mélange fibre de renfort "matrice" sous une forme entièrement fibreuse.

"Mémoire centrale" (4) : mémoire principale destinée aux données ou aux instructions et à laquelle l'unité centrale de traitement doit pouvoir accéder rapidement. Elle se compose de la mémoire interne d'un "calculateur numérique" et de toute extension hiérarchisée de cette mémoire, telle que antémémoire ou mémoire d'extension à accès non séquentiel.

"Microcircuit microcalculateur" (3) : "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré à multiplaquettes" contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter des instructions universelles à partir d'une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

N.B.: La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

"Microcircuit microprocesseur" (3) : "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré à multiplaquettes" contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter à partir d'une mémoire externe une série d'instructions universelles.

N.B.: 1. Le "microcircuit microprocesseur" ne contient normalement pas de mémoire accessible à l'utilisateur incorporée, bien qu'une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour assurer sa fonction logique.

2. Ceci comprend les ensembles de plaquettes conçus pour fonctionner ensemble de façon à réaliser la fonction de "microcircuit microprocesseur".

"Micro-organismes" (1 et 2) : bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, chlamydiae ou champignons, qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de "cultures vivantes isolées" soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures.

"Miroirs déformables" (6) : (aussi dénommés miroirs à optique adaptative) désigne les miroirs :

a. ayant une seule surface de réflexion optique continue qui est déformée de manière dynamique par l'application de couples ou de forces individuels afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d'onde optique incidente sur le miroir ; ou

b. ayant des éléments optiques multiples de réflexion pouvant être repositionnés de manière individuelle et dynamique par l'application de couples ou de forces afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d'onde optique incidente sur le miroir.

"Missile" (1, 3, 5, 6, 7 et 9) : système complet de fusée et de véhicule aérien non habité, dont la portée est au moins égale à 300 km et capables de transporter une charge utile d'au moins 500 Kg.

"Mode de transfert asynchrone ("MTA")" (5) : mode de transfert dans lequel les informations sont organisées en cellules ; il est asynchrone en ce sens que la récurrence des cellules dépend du débit binaire nécessaire ou instantané.

"Module spécifique" (0 et 1) : module de Young exprimé en pascals (1 pascal = 1N/m2) divisé par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesuré à une température de (296 ± 2) K ((23 ± 2) °C) et à une humidité relative de (50 ± 5)%.

"Monofilament" (1) ou filament : le plus petit accroissement d'une fibre, en général d'un diamètre de plusieurs micromètres.

"MTA" signifie "mode de transfert asynchrone".

"Nappe" (1) : faisceau (en général 12-120) de "brins" pratiquement parallèles.

N.B.: "Brin" : faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

"Nécessaire" (NGT 1-9), appliqué à la "technologie" ou aux "logiciels", signifie qu'on se limite à la portion particulière de "technologie" ou de "logiciels" permettant d'atteindre ou de dépasser les paramètres, caractéristiques ou fonctions relatives aux performances visées. Cette "technologie" ou ces "logiciels" "nécessaires" peuvent être communs à différents produits.

"Niveau de bruit" (6) : signal électrique émis exprimé en termes de densité spectrale de puissance. Le rapport entre les "niveaux de bruit" exprimé en crête à crête est formulé comme suit : S2pp = 8 No(f2-f1), où Spp est la valeur crête du signal (par exemple en nanotesla), No est la densité spectrale de puissance (par exemple (nanotesla)2/Hz) et (f2-f1) définit la bande passante concernée.

"Optimisation de la trajectoire de vol" (7) : procédure permettant de minimiser les écarts par rapport à une trajectoire quadridimensionnelle (dans l'espace et dans le temps) souhaitée en maximisant les performances ou l'efficacité pour des tâches de mission.

"Performance théorique pondérée" (PTP) (3 et 4) : mesure de la performance de calcul exprimée en millions d'opérations théoriques par seconde (Motps), calculée en procédant à l'agrégation des "éléments de calcul (EC)".

N.B.: Voir catégorie 4, note technique.

"Piste produite par le système" (6) : relevé des positions de vol d'un avion, soumis à un traitement, à une corrélation (données radar relatives aux cibles par rapport à leurs positions selon le plan de vol) et à une mise à jour ; ce relevé est destiné aux contrôleurs du centre de la circulation aérienne.

"Pixel actif" (6 et 8) : élément minimal (unique) de surface sensible du capteur qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu'il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).

"Portée instrumentée" (6) : plage de portée spécifiée d'un radar à représentation non ambiguë.

"Poursuite automatique de la cible" (6) : technique de traitement permettant de déterminer et de fournir automatiquement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.

"Préalablement séparé" (0 et 1) : auquel a été appliqué un procédé quelconque visant à élever la concentration de l'isotope soumis à contrôle.

"Précision" (2 et 6) : caractéristique généralement exprimée sous forme de l'imprécision, à savoir : l'écart maximal, positif ou négatif, d'une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.

"Préformes de fibres de carbone" (1) : un ensemble ordonné de fibres enduites ou non devant constituer le cadre d'une pièce avant que la "matrice" ne soit introduite pour former un "composite" ;

"Pressage hydraulique par action directe" (2) : procédé de déformation faisant appel à une vessie souple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce.

"Presse isostatique" (2) : presse capable de régler la pression d'une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l'intérieur de la cavité une pression égale s'exerçant sur une pièce ou un matériau.

"Production" (NGT, NTN, toutes catégories) : toutes les étapes de la production telles qu'ingénierie des produits, fabrication, intégration, assemblage (montage), contrôle, essais, assurance de la qualité.

"Programmabilité accessible à l'utilisateur" (4, 5 et 6) : possibilité offerte à l'utilisateur d'introduire, de modifier ou de remplacer des "programmes" par des moyens autres que :

a. une modification matérielle du câblage ou des interconnexions ; ou

b. l'établissement de commandes de fonction, y compris l'introduction de paramètres.

"Programme" (2 et 6) : séquence d'instructions pour la réalisation d'un processus, exprimées sous une forme, ou transposable dans une forme permettant leur exécution par un ordinateur.

"PTP" signifie "performance théorique pondérée".

"Puissance de crête" (6) : désigne l'énergie par impulsion en joules divisée par la durée de l'impulsion en secondes.

"Pulvérisation" (1) : procédé servant à réduire un matériau en particules par écrasement ou broyage.

"Qualifié pour l'usage spatial" (Dispositif) (3 et 6) : dispositif conçu, fabriqué et contrôlé pour correspondre aux caractéristiques électriques, mécaniques ou d'environnement nécessaires pour le lancement et le déploiement de satellites ou de systèmes de vol haute altitude opérant à des altitudes de 100 km ou plus.

"Radar à spectre étalé" (6) - voir "Spectre étalé (radar)".

"Réacteur nucléaire" (0) : matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le coeur et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du coeur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.

"Recherche scientifique fondamentale" (NGT, NTN) : travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l'acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

"Renforcement d'image" (4) : traitement d'images externes porteuses d'informations au moyen d'algorithmes tels que la compression temporelle, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh). Les algorithmes n'utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d'une image simple, tels que la translation, l'extraction de paramètres, l'enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme rentrant dans la présente définition.

"Réseau de capteurs optiques de commande de vol" (7) : réseau de capteurs optiques répartis, utilisant des faisceaux "laser", pour fournir des données de commande de vol en temps réel pour traitement à bord.

"Réseau local" (4) : système de transmission de données qui :

a. assure la communication directe entre un certain nombre de "dispositifs de données" indépendants ; et

b. est limité à un emplacement d'une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).

N.B.: "Dispositif de données" : équipement capable d'émettre ou de recevoir des séquences d'informations numériques.

"Résistance spécifique à la traction" (0 et 1) : résistance maximale à la traction exprimée en N/m2 divisée par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesurée à une température de (296 ± 2) K ((23 ± 2) °C) et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

"Résolution" (2) : le plus petit incrément d'un dispositif de mesure ou le bit le moins important sur un instrument numérique (cf. ANSI B-89.1.12).

"Retard de propagation de la porte de base" (3) : valeur du retard de propagation correspondant à la porte de base utilisées dans un "circuit intégré monolithique". Dans le cas d'une "famille" de "circuits intégrés monolithiques", on peut préciser qu'il s'agit, pour une "famille" donnée, soit du retard de propagation par porte typique, soit du retard de propagation typique par porte.

N.B.: 1. Le "retard de propagation de la porte de base" ne doit pas être confondu avec le retard d'entrée à sortie d'un "circuit intégré monolithique" complexe.

2. La "famille" comprend tous les circuits intégrés auxquels s'appliquent toutes les caractéristiques suivantes en tant que méthodologie de fabrication et spécifications, à l'exception de leurs fonctions respectives :

a. l'architecture commune du matériel et du logiciel ;

b. la technologie commune de conception et de fabrication ; et

c. les caractéristiques de base commune.

"Revêtement intérieur" (9) : convient pour la liaison entre le propergol solide et l'enveloppe ou le revêtement isolant ; il s'agit en général de matériaux réfractaires ou isolants dans une base de polymère, par exemple du carbone dans du polybutadiene hydroxytelechelique (HTPB) ou un autre polymère contenant des agents supplémentaires de cuisson appliqués à l'intérieur d'une enveloppe par projection ou par enduit.

"Robot" (2 et 8) : mécanisme de manipulations pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

a. à fonctions multiples ;

b. capable de positionner ou d'orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel ;

c. comportant trois ou plus de trois dispositifs d'asservissement en boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas ; et

d. doté d'une "programmabilité accessible à l'utilisateur" par la méthode de l'apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c'est-à-dire sans intervention mécanique.

N.B.: La définition ci-dessus n'englobe pas les dispositifs suivants :

1. Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur ;

2. Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques ;

3. Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques ;

4. Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu'en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d'arrêts réglables délimités mécaniquement ;

5. Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d'un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l'accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.

"Routage adaptatif dynamique" (5) : réacheminement automatique du trafic fondé sur la détection et l'analyse des conditions présentes et réelles du réseau

N.B.: Cette définition ne s'applique pas aux cas où le routage est décidé sur la base d'informations préalablement définies.

"Sauts de fréquence" (Spectre à) (5) : forme de "spectre étalé" dans laquelle la fréquence d'émission d'une voie de transmission simple est changée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire de sauts discontinus.

"Sécurité de l'information" (4 et 5) : tous les moyens et fonctions réglant l'accessibilité, ou assurant la confidentialité ou l'intégrité de l'information ou des télécommunications, à l'exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la "cryptographie", la "crypto-analyse", la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité des ordinateurs.

N.B.: "Crypto-analyse" : analyse d'un système cryptographique ou de ses entrées et sorties pour en extraire des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair.

"Sécurité multiniveau" (5) : catégorie de systèmes à sensibilités différentes qui permettent l'accès simultané à des utilisateurs ayant des autorisations d'accès et des besoins de connaissances différents, mais qui empêchent les utilisateurs d'accéder aux informations pour lesquelles ils ne disposent pas d'autorisation.

N.B.: La "sécurité multiniveau" est une sécurité informatique et non une fiabilité informatique, cette dernière notion se rapportant à la prévention des défauts des matériels ou à la prévention des erreurs humaines en général.

"SHPL" signifie "laser à très haute puissance".

"Signalisation sur voie commune" (5) : méthode de signalisation entre centraux dans laquelle une voie unique véhicule, au moyen de messages munis d'une étiquette, l'information de signalisation relative à de multiples circuits ou communications ainsi que d'autres informations telles que celles utilisées pour la gestion de réseau.

"Soudage par diffusion" (1, 2 et 9) : technique de jonction moléculaire à l'état solide d'au moins deux pièces métalliques séparées en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant.

"Sous-ensemble de guidage" (7) : système associant un processus de mesure et de calcul de la position et de la vitesse d'un véhicule (c'est-à-dire sa navigation) à un processus de calcul et de transmission d'ordres aux systèmes de commande de vol du véhicule pour en corriger la trajectoire.

"Sous-unité de toxine" (1) : constituant structurellement et fonctionnellement identifiable d'une "toxine" entière.

"Spectre étalé" (5) : l'étalement est la technique par laquelle l'énergie d'une voie de transmission à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d'énergie beaucoup plus large.

"Spectre étalé (radar)" (6) : toute technique de modulation visant à répartir l'énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.

"Stabilité" (7) désigne l'écart-type (1 sigma) de la variation d'un paramètre particulier par rapport à sa valeur d'étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s'exprime comme fonction du temps.

"Substrat" (3) : feuillet de matériau de base comportant ou non un dessin d'interconnexions et sur lequel ou dans lequel peuvent être placés des "composants discrets", des circuits intégrés ou les deux.

N.B.: 1. Les termes "composant discret" désignent un "élément de circuit" en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.

2. "Élément de circuit" : élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

"Substrat brut" (6) : composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d'éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.

"Superalliage" (2 et 9) : alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 922 K (649 °C) dans des conditions d'environnement et de fonctionnement extrêmes.

"Supraconducteur" (Matériau) (1, 3, 6 et 8) : matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance électrique (c'est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

N.B.: L'état "supraconducteur" d'un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une "température critique", un champ magnétique critique qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.

"Surface aérodynamique à géométrie variable" (7) : volets ou volets compensateurs sur les bords de fuite, becs ou nez basculants sur les bords d'attaque dont la position peut être commandée en vol.

"Synthétiseur de fréquence" (3) : tout type de sources de fréquence ou de générateurs de signaux, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d'une ou de plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou sélectionnables, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou pilotes).

"Système anti-couple à commande par commande de circulation ou système de commande de direction par commande de circulation" (7) : systèmes utilisant l'air soufflé sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.

"Système de commande active de vol" (7) : système ayant pour fonction d'empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables des "aéronefs" et des missiles en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les ordres préventifs nécessaires pour assurer une commande automatique.

"Système expert" (4 et 7) : système fournissant des résultats par l'application de règles à des données stockées indépendamment du "programme" et réalisant l'une des capacités suivantes au moins :

a. modification automatique du "code source" tel qu'il a été entré par l'utilisateur ;

b. déclaration de la connaissance liée à une classe de problèmes en langage quasi naturel ; ou

c. acquisition des connaissances nécessaires pour évoluer (apprentissage symbolique).

"Table rotative inclinable" (2) : table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles pouvant être coordonnés simultanément pour la "commande de contournage".

"Technologie" (NGT, NTN, toutes catégories) : connaissances spécifiques requises pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" d'un produit ; ces connaissances se transmettent par la voie de la "documentation technique" ou de l'"assistance technique".

N.B.: 1. "Assistance technique" : assistance pouvant revêtir des formes telles que : instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants et peut impliquer le transfert de "documentation technique".

2. "Documentation technique" : données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d'ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.

"Température critique" (1, 3 et 6) (parfois appelée température de transition) d'un matériau "supraconducteur" spécifique : température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.

"Temps d'attente d'interruption globale" (4) : temps nécessaire à un système informatique pour déceler une interruption due à un phénomène, pour pallier cette interruption et réaliser un changement de contexte vers une autre tâche de la mémoire locale prenant en charge l'interruption.

"Temps de commutation de fréquence" (3 et 5) : temps (c'est-à-dire le délai) maximal nécessaire lorsqu'on effectue une commutation d'une fréquence de sortie choisie à une autre fréquence de sortie choisie, pour atteindre :

a. une fréquence à 100 Hz près de la fréquence finale

ou

b. un niveau de sortie à 1 dB du niveau de sortie final.

"Temps d'établissement" (3) : temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques à l'entrée d'un convertisseur.

"Tolérance de panne" (4) : aptitude d'un système informatique à continuer, malgré la défectuosité du fonctionnement de l'un quelconque de ses composants matériels ou "logiciels", à fonctionner sans intervention humaine à un niveau permettant la continuité du service, l'intégrité des données et le rétablissement du bon fonctionnement dans un temps donné.

"Toron" (1) : faisceau de "brins" torsadés.

N.B.: "brin" : faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

"Traitement de flots de données multiples" (4) : technique de "microprogrammes" ou d'architecture de l'équipement permettant le traitement simultané d'un minimum de deux séquences de données sous la commande d'une ou de plusieurs séquences d'instructions par des moyens tels que :

a. les architectures de données multiples à instruction unique (SIMD) telles que les processeurs matriciels ou vectoriels ;

b. les architectures de données multiples à instruction unique et instructions multiples (MSIMD) ;

c. les architectures de données multiples à instructions multiples (MIMD), y compris celles qui sont étroitement connectées, complètement connectées ou faiblement connectées ; ou

d. des réseaux structurés d'éléments de traitement, y compris les réseaux systoliques.

N.B.: "Microprogramme" : séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions.

"Toxine" (1 et 2) : toxine sous forme de préparation ou de mélange isolé délibérément produite par un procédé quelconque, autre que les toxines présentes comme contaminant dans d'autres matières telles que les spécimens pathologiques, les cultures, les denrées alimentaires ou les stocks de semence de "micro-organismes".

"Traitement de signal" (3, 4, 5 et 6) : traitement de signaux externes porteurs d'informations, au moyen d'algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh).

"Traitement en temps réel" (2, 4, 6 et 7) : traitement de données par un ordinateur opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte de la charge de travail du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.

"Trempe brusque" (1) : procédé servant à "solidifier rapidement" une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes.

N.B.: "Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

"Trempe sur rouleau" (1) : procédé servant à "solidifier rapidement" une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, rubans ou barres.

N.B.: "Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

"Uranium appauvri" (0) : Uranium appauvri en isotope 235 à un niveau inférieur à celui qui se trouve dans la nature.

"Uranium enrichi en isotopes 235 ou 233" (0) : uranium contenant de l'isotope 235 ou de l'isotope 233, ou les deux, en quantités telles que le rapport de la somme des teneurs en isotopes 235 et 233 à la teneur en isotope 238 est supérieur au rapport de la teneur en isotope 235 à la teneur en isotope 238 propre à l'"uranium naturel" (rapport isotopique de l'uranium naturel : 0,72%).

"Uranium naturel" (0) : uranium contenant le mélange d'isotopes qui se trouve dans la nature.

"Utilisation" (NGT, NTN, toutes catégories) recouvre l'exploitation, l'installation (y compris l'installation in situ), l'entretien (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.

"Vaccin" (1) : préparation destinée à stimuler une réponse immunitaire de protection chez les humains ou les animaux en vue de prévenir une maladie.

"Véhicule spatial" (7 et 9) : satellites actifs et passifs et sondes spatiales.

"Vitesse de précession" (gyroscopes) (7) : vitesse de la dérive à la sortie d'un gyroscope par rapport à la sortie recherchée. Elle est constituée de composantes aléatoires et systématiques et elle est exprimée en équivalent de déplacement angulaire à l'entrée par unité de temps par rapport à l'espace inertiel.

"Voile" (2) : déplacement axial mesuré en une révolution de la broche principale dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence de celui-ci (cf. norme ISO 230/1, 1986, point 5.63).

ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS UTILISES DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Les acronymes ou abréviations utilisés en tant que termes définis figurent dans la rubrique "Définition des termes utilisés dans la présente annexe".

ACRONYME OU SIGNIFICATION ABRÉVIATION

ABEC Annular Bearing Engineers Committee

AGMA American Gear Manufacturers Association

AHRS systèmes de référence de cap et d'altitude

AISI American Iron and Steel Institute

ANSI American National Standards Institute

ASTM American Society for Testing and Materials

ATC contrôle de la circulation aérienne

BLU bande latérale unique

CAO conception assistée par ordinateur

CAS Chemical Abstracts Service

CCITT Comité consultatif international télégraphique et téléphonique

CDU unité de contrôle et visualisation

CEI Commission électrotechnique internationale

CNTD décomposition thermique par nucléation contrôlée

CRISLA réaction chimique par activation laser isotopiquement sélective

CVD dépôt chimique en phase vapeur

(CW) (lasers) onde entretenue

DME équipement de mesure de distance

DSP densité spectrale de puissance

EB-PVD dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d'électrons

(ECM) usinage électrochimique

ECP erreur circulaire probable

ECR résonance électron cyclotron

(EDM) usinage par électroérosion

EEPROM mémoire morte programmable effaçable électriquement

EIA Groupe consultatif de fabricants chargé aux États-Unis de la rédaction des normes relatives aux équipements électroniques

EMC compatibilité électromagnétique

END essai non destructif

FFT transformée de Fourier rapide

GC guerre chimique

GLONASS système global de navigation par satellites

GPS positionnement global par satellite

HBT transistors hétéro-bipolaires

(HDDR) module d'enregistrement numérique à haute densité

HEMT transistors à haute mobilité d'électrons

IEEE Institut de l'ingénierie électrique et électronique

IFOV champ de vision instantané

ILS système d'atterrissage aux instruments

IRIG Inter-range instrumentation group

IRM imagerie par résonance magnétique

ISAR radar à ouverture synthétique inverseACRONYME OU SIGNIFICATION

ABRÉVIATION

ISO Organisation internationale de normalisation

JIS norme industrielle japonaise

JT Joule-Thomson

LIDAR système laser de localisation

(MAC) code d'authentification de message

Mach rapport entre la vitesse d'un objet et la vitesse du son (d'après Ernst Mach)

MLS système d'atterrissage à micro-ondes

MOCVD dépôt en phase vapeur par procédé chimique organométallique

Motps millions d'opérations théoriques par seconde

MTBF temps moyen de bon fonctionnement

MTTF temps moyen jusqu'à défaillance

NBC nucléaire, biologique et chimique

OACI Organisation de l'aviation civile internationale

PAR radar d'approche de précision

PIN numéro d'identification personnel

ppm parties par million

QAM modulation d'amplitude en quadrature

RF radiofréquence

SACMA Suppliers of Advance Composite Materials Association

SAR radar à ouverture synthétique

(SC) monocristal

SD solidification dirigée

SILMO séparation isotope moléculaire par "laser".

SILVA séparation isotope de vapeur atomique par "laser"

RAAL radar aéroporté à antenne latérale

SMPTE Society of Motion Picture and Television Engineers

SRAM mémoire vive statique

SRM méthodes recommandées de la SACMA

SSR radar secondaire de surveillance

TCSEC Trusted Computer System Evaluation Criteria (Critères d'évaluation du système informatique à sécurité multiniveau)

TIR lecture complète de l'aiguille

UAL unité arithmétique et logique

UER Union européenne de radiodiffusion

UIT Union internationale des télécommunications

URA unité remplaçable en atelier

URP unité remplaçable en piste

UTS résistance limite à la rupture

UV ultraviolet

VOR radiophare omnidirectionnel VHF

YAG grenat d'yttrium/aluminium

CATÉGORIE 0 - MATIÈRES, installations et ÉQUIPEMENTS NUCLÉAIRES

0A ÉQUIPEMENTS, ENSEMBLES ET COMPOSANTS

0A001 "Réacteurs nucléaires" et leurs équipements et composants spécialement conçus ou préparés :

a. "réacteurs nucléaires" capables de fonctionner de façon à maintenir une réaction de fission en chaîne auto-entretenue et contrôlée ;

b. cuves métalliques, ou leurs principaux éléments préfabriqués, spécialement conçus ou préparés pour contenir le coeur d'un "réacteur nucléaire", y compris le couvercle de la cuve sous pression du réacteur ;

c. matériel de manutention spécialement conçu ou préparé pour introduire ou extraire le combustible d'un "réacteur nucléaire" ;

d. barres de commande spécialement conçues ou préparées pour régler le processus de fission dans un "réacteur nucléaire", leurs structures de support ou de suspension, les mécanismes de réglage des barres de commande et les tubes de guidage de ces barres ;

e. tubes de force spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et le fluide de refroidissement primaire dans un "réacteur nucléaire" à une pression de régime supérieure à 5,1 MPa ;

f. zirconium métallique et alliages à base de zirconium sous forme de tubes ou d'assemblages de tubes dans lesquels le rapport hafnium/zirconium est inférieur à 1/500 parties en poids, spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un "réacteur nucléaire" ;

g. pompes de refroidissement spécialement conçues ou préparées pour faire circuler le fluide de refroidissement primaire de "réacteurs nucléaires" ;

h. "internes d'un réacteur nucléaire" spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un "réacteur nucléaire", y compris les colonnes de support du coeur, les canaux de combustible, les écrans thermiques, les chicanes, les plaques à grille du coeur et les plaques de diffuseur ;

Note : À l'alinéa 0A001.h., l'expression "internes d'un réacteur nucléaire" désigne toute structure majeure située à l'intérieur d'une cuve de réacteur et remplissant une ou plusieurs des fonctions suivantes : support du coeur, maintien de l'alignement du combustible, guidage du fluide de refroidissement primaire, blindage de la cuve du réacteur contre les radiations et réglage des instruments du coeur.

i. échangeurs de chaleur (générateurs de vapeur) spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans le circuit du fluide de refroidissement primaire d'un "réacteur nucléaire" ;

j. instruments de détection et de mesure des neutrons spécialement conçus ou préparés pour déterminer les niveaux des flux de neutrons dans le coeur d'un "réacteur nucléaire".

0B Équipement d'essai, d'inspection et de production

0B001 Installations de séparation des isotopes de l'"uranium naturel", de l'"uranium appauvri" et des "matières fissiles spéciales", ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit :

a. installations spécialement conçues pour la séparation des isotopes de l'"uranium naturel", de l'"uranium appauvri" et des "matières fissiles spéciales", comme suit :

1. installations de séparation à centrifugeuses à gaz ;

2. installations de séparation à diffusion gazeuse ;

3. installations de séparation aérodynamiques ;

4. installations de séparation par échange chimique ;

5. installations de séparation à échange ionique ;

6. installations de séparation isotopique de vapeur atomique par "laser" (SILVA) ;

7. installations de séparation isotopique moléculaire par "laser" (SILMO) ;

8. installations de séparation à plasma ;

9. installations de séparation électromagnétique ;

b. centrifugeuses à gaz et assemblages et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par centrifugeuses à gaz, comme suit :

Note : Au point 0B001.b., on entend par "matériau ayant un rapport résistance-densité élevé" l'un des matériaux suivants :

a. acier maraging ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 2 050 MPa ;

b. des alliages d'aluminium ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa ; ou

c. des "matériaux fibreux ou filamenteux" ayant un "module spécifique" supérieur à 3,18 x 106 m et une "résistance spécifique à la traction" supérieure à 76,2 x 103 m ;

1. centrifugeuses à gaz ;

2. assemblages de rotors complets ;

3. cylindres tubes de rotor d'une épaisseur égale ou inférieure à 12 mm, d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm, constitués de matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé ;

4. bagues ou soufflets d'une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm et d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm, destinés à supporter localement un tube de rotor ou à assembler un certain nombre de tubes de rotor, constitués de matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé ;

5. chicanes d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm destinées à être montées à l'intérieur d'un tube de rotor, constituées de matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé ;

6. couvercles supérieurs ou inférieurs d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm conçus pour s'adapter aux extrémités d'un tube de rotor et constitués de matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé ;

7. supports magnétiques consistant en un aimant en forme d'anneau suspendu à l'intérieur d'un logement constitué ou revêtu de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", contenant un fluide amortisseur. L'aimant est couplé à une pièce polaire ou à un second aimant fixé au couvercle supérieur du rotor ;

0B001 b. suite

8. paliers spécialement préparés constitués d'un ensemble pivot-écuelle monté sur un amortisseur ;

9. pompes moléculaires consistant en cylindres présentant des rainures hélicoïdales usinées ou filées intérieures et des alésages usinés intérieurement ;

10. stators toriques de moteur pour moteurs multiphase à courant alternatif et à hystérésis (ou à réluctance) destinés à fonctionner sous vide de manière synchrone dans le régime de fréquences de 600 à 2 000 Hz et dans une plage de puissance de 50 à 1 000 VA ;

11. enceintes/enveloppes de centrifugeuses destinées à contenir l'assemblage rotor tubulaire d'une centrifugeuse à gaz, constituées d'un cylindre rigide possédant une paroi d'au plus 30 mm d'épaisseur, ayant subi un usinage de précision aux extrémités et constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6" ;

12. écopes composées de tubes ayant un diamètre interne d'au plus 12 mm conçues pour l'extraction du gaz UF6 contenu dans le bol selon le principe du tube de Pitot, constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6" ;

13. changeurs de fréquences (convertisseurs ou inverseurs) spécialement conçus ou préparés pour alimenter les stators de moteur en vue de l'enrichissement par centrifugeuses à gaz et ayant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet :

a. fréquence électrique multiphase de sortie comprise entre 600 et 2 000 Hz ;

b. réglage de la fréquence à moins de 0,1 % ;

c. distorsion harmonique inférieure à 2 % ; et

d. rendement supérieur à 80 % ;

c. équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par diffusion gazeuse :

1. barrières de diffusion gazeuse en matériaux métalliques, polymères ou céramiques poreux résistant à la corrosion par l'UF6 , d'une dimension des pores de 10 à 100 nm, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm et, pour les configurations tubulaires, d'un diamètre égal ou inférieur à 25 mm ;

2. caissons de diffusion gazeuse constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6" ;

3. compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d'aspiration de 1 m3/min ou plus d'UF6 et une pression de sortie pouvant atteindre 666,7 kPa, constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6" ;

4. garnitures d'étanchéité d'arbre de compresseurs ou de soufflantes spécifiées en 0B001.c.3. et conçues pour un taux de pénétration du gaz tampon inférieur à 1 000 cm3/min ;

5. échangeurs de chaleur réalisés en aluminium, cuivre, nickel ou alliages contenant plus de 60 % en poids de nickel ou en combinaisons de ces métaux en tubes gainés, conçus pour fonctionner à une pression inférieure à la pression atmosphérique avec un taux de fuite limitant la hausse de la pression à moins de 10 Pa par heure pour une différence de pression de 100 kPa ;

6. vannes à soufflets constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", d'un diamètre de 40 à 1 500 mm ;

0B001 suite

d. équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation aérodynamique :

1. tuyères de séparation consistant en conduites courbes à fentes avec un rayon de courbure inférieure à 1 mm, résistant à la corrosion par l'UF6 (à l'intérieur de la tuyère se trouve un couteau de répartition qui sépare le flux passant par la tuyère en deux flux) ;

2. tubes cylindriques ou coniques à canaux d'admission tangentiels commandés par le flux (tubes vortex), constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", d'un diamètre compris entre 0,5 et 4 cm et d'un rapport longueur/diamètre inférieur ou égal à 20:1, et munis d'un ou de plusieurs canaux d'admission tangentiels ;

3. compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d'aspiration de 2 m3/minute ou plus, constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", et garnitures de palier correspondantes ;

4. échangeurs de chaleur constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6" ;

5. enceintes pour les éléments de séparation aérodynamique, constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", destinées à recevoir les tubes vortex ou les tuyères de séparation ;

6. vannes à soufflets constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", d'un diamètre de 40 à 1 500 mm ;

7. systèmes de séparation de l'UF6 et du gaz porteur (hydrogène ou hélium) pour réduire la teneur en UF6 à 1 ppm ou moins comprenant les équipements suivants :

a. échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (-120 °C) ;

b. appareils de réfrigération cryogénique capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (-120 °C) ;

c. tuyères de séparation ou tubes vortex pour séparer l'UF6 du gaz porteur ;

d. pièges à froid pour l'UF6 capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 253 K (-20 °C) ;

e. équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange chimique :

1. colonnes d'échange rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que fluorocarbures polymères ou verre) ;

2. contacteurs centrifuges liquide-liquide à échange rapide ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré (par exemple constitués ou revêtus de matériaux plastiques appropriés tels que fluorocarbures polymères ou verre) ;

3. cellules de réduction électrochimique résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré pour la conversion de l'uranium par réduction d'un état de valence en un autre ;

0B001 e. suite

4. systèmes situés à l'extrémité de la cascade des cellules de réduction électrochimique conçus pour prélever U+4 sur le flux organique et, pour les parties en contact avec le flux, constitués ou revêtus de matériaux appropriés (par exemple verre, fluorocarbures polymères, sulfate de polyphényle, polyéther sulfone et graphite imprégné de résine) ;

5. systèmes de préparation de l'alimentation pour produire des solutions de chlorure d'uranium de grande pureté constitués d'équipements de purification par dissolution, extraction par solvants et/ou échange d'ions, ainsi que de cellules électrolytiques pour réduire l'uranium U+6 ou U+4 en U+3 ;

6. systèmes d'oxydation de l'uranium pour oxyder l'U+3 en U+4 ;

f. équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange d'ions, comme suit :

1. résines à échange d'ions à réaction rapide, résines poreuses macroréticulées ou pelliculaires dans lesquelles les groupes actifs d'échanges chimiques se limitent à un revêtement superficiel sur un support poreux inactif et autres structures composites sous une forme appropriée, et notamment sous forme de particules ou de fibres d'un diamètre inférieur ou égal à 0,2 mm, résistant à l'acide chlorhydrique concentré et conçues pour obtenir une vitesse d'échange à temps de demi-réaction inférieur à 10 secondes et efficaces à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C) ;

2. colonnes d'échange d'ions (cylindriques) de plus de 1 000 mm de diamètre constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'acide chlorhydrique concentré (par exemple titane ou plastiques à base de fluorocarbure) et pouvant fonctionner à des température comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C) et à des pressions supérieures à 0,7 MPa ;

3. systèmes d'échange d'ions à reflux (systèmes d'oxydation ou de réduction chimique ou électrochimique) pour la régénération des agents chimiques de réduction ou d'oxydation utilisés dans les cascades d'enrichissement à échange d'ions ;

g. équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation isotopique de vapeur atomique par "laser" (SILVA) :

1. canons à électrons de forte puissance (à faisceau en nappe ou à balayage) ayant une puissance fournie supérieure à 2,5 KW/cm, destinés à être utilisés dans des systèmes de vaporisation d'uranium ;

2. systèmes de manipulation de l'uranium métal liquide pour l'uranium ou les alliages d'uranium fondus comprenant des creusets constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion (par exemple tantale, graphite revêtu d'oxyde d'yttrium, graphite revêtu d'autres oxydes de terres rares ou des mélanges de ces substances) et des équipements de refroidissement pour les creusets ;

N.B.: VOIR AUSSI 2A225.

3. systèmes collecteurs pour les produits et les rejets constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion par l'uranium métal vaporisé ou liquide tels que du tantale ou du graphite revêtu d'oxyde d'yttrium ;

4. enceintes de modules séparateurs (conteneurs cylindriques ou rectangulaires) pour loger la source de vapeur d'uranium métal, le canon à électrons et les collecteurs du produit et des résidus ;

0B001 g. suite

5. "lasers" ou systèmes "lasers" pour la séparation des isotopes de l'uranium munis d'un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes ;

N.B.: VOIR AUSSI 6A005 ET 6A205.

h. équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation isotopique moléculaire par "laser" (SILMO) ou réaction chimique par activation laser isotopiquement sélective (CRISLA) :

1. tuyères de détente supersonique pour refroidir les mélanges d'UF6 et de gaz porteur jusqu'à 150 K (-123 °C) ou moins et constitués de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6 " ;

2. collecteurs de filtrage des produits du pentafluorure d'uranium (UF5) composés de collecteurs ou de combinaisons de collecteurs à filtre, à impact ou à cyclone, et constitués de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF5/UF6" ;

3. compresseurs constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6" et garnitures d'étanchéité d'arbre correspondantes ;

4. équipement servant à la fluoration d'UF5 (solide) en UF6 (gaz) ;

5. systèmes de séparation de l'UF6 et du gaz porteur (par exemple azote ou argon) comprenant les équipements suivants :

a. échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (-120 °C) ;

b. appareils de réfrigération cryogénique capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (-120 °C) ;

c. pièges à froid pour l'UF6 capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 253 K (-20 °C) ;

6. "lasers" ou systèmes "lasers" pour la séparation des isotopes de l'uranium munis d'un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes ;

N.B.: VOIR AUSSI 6A005 et 6A205.

i. équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation à plasma :

1. sources d'énergie hyperfréquence et antennes pour produire ou accélérer des ions et ayant des caractéristiques suivantes : fréquence de sortie supérieure à 30 GHz et puissance de sortie moyenne supérieure à 50 kW ;

2. bobines de champ à ions à haute fréquence pour des fréquences supérieures à 100 kHz et capables de supporter une puissance moyenne supérieure à 40 kW ;

3. systèmes générateurs de plasma d'uranium ;

4. systèmes de manipulation de métaux liquides pour l'uranium ou les alliages d'uranium fondus, comprenant des creusets constitués ou revêtus de matériaux ayant une résistance appropriée à la corrosion et à la chaleur (par exemple tantale, graphite revêtu d'oxyde d'yttrium, graphite revêtu d'autres oxydes de terres rares ou des mélanges de ces substances) et les équipements de refroidissement pour les creusets ;

N.B.: VOIR AUSSI 2A225.

0B001 i. suite

5. collecteurs pour les produits et les rejets constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à l'action corrosive de la vapeur d'uranium, tels que le graphite revêtu d'oxyde d'yttrium ou le tantale ;

6. enceintes de modules séparateurs (cylindriques) destinées à loger la source de plasma d'uranium, la bobine excitatrice à haute fréquence et les collecteurs du produit et des résidus, et constituées d'un matériau non magnétique approprié (par exemple acier inoxydable) ;

j. équipements et composants, spécialement conçus et préparés pour le procédé de séparation électromagnétique, comme suit :

1. sources d'ions uniques ou multiples, comprenant la source de vapeur, l'ionisateur et l'accélérateur de faisceau, constituées de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple graphite, acier inoxydable ou cuivre) et capables de fournir un courant d'ionisation total égal ou supérieur à 50 mA ;

2. plaques collectrices d'ions comportant des fentes ou des poches (deux ou plus) pour collecter les faisceaux d'ions d'uranium enrichis ou appauvris, et constitués de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple le graphite ou l'acier inoxydable) ;

3. enceintes à vide pour les séparateurs électromagnétiques d'uranium, constituées de matériaux non magnétiques (par exemple l'acier inoxydable) et conçues pour fonctionner à des pressions inférieures ou égales à 0,1 Pa ;

4. pièces polaires d'un diamètre supérieur à 2 m ;

5. alimentations haute tension pour les sources d'ions ayant toutes les caractéristiques suivantes :

a. capables d'un fonctionnement permanent ;

b. tension de sortie supérieure ou égale à 20 000 V ;

c. courant de sortie supérieur ou égal à 1 A ; et

d. régulation de tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures ;

N.B.: VOIR AUSSI 3A227.

6. alimentation des aimants (haute intensité, courant continu) ayant toutes les caractéristiques suivantes :

a. capables d'un fonctionnement permanent avec un courant de sortie supérieur ou égal à 500 A sous une tension supérieure ou égale à 100 V ; et

b. régulation du courant ou de la tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures.

N.B.: VOIR AUSSI 3A226.

0B002 Systèmes auxiliaires, équipements et composants spécialement conçus ou préparés, comme suit, pour les usines de séparation isotopique spécifiées en 0B001, constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6" :

a. autoclaves d'alimentation, fours ou systèmes, utilisés pour introduire l'UF6 dans le système d'enrichissement ;

b. condenseurs ou pièges à froid utilisés pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement pour un transfert par réchauffage ;

0B002 suite

c. stations pour produits et résidus pour le transfert de l'UF6 dans les conteneurs ;

d. stations de liquéfaction ou de solidification utilisées pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement par compression, refroidissement et conversion de l'UF6 sous forme liquide ou solide ;

e. tuyauteries et collecteurs spécialement conçus pour la manipulation de l'UF6 à l'intérieur des cascades de diffusion, de centrifugation ou aérodynamiques ;

f. 1. distributeurs à vide ou collecteurs à vide ayant une capacité d'aspiration égale ou supérieure à 5 m3/minute ; ou

2. pompes à vide spécialement conçues pour fonctionner en atmosphère d'UF6 ;

g. spectromètres de masse pour l'UF6/sources d'ions spécialement conçus ou préparés pour prélever en continu des échantillons d'alimentation, de produit ou de rejets dans les flux gazeux d'UF6 et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1. résolution massique unitaire supérieure à 320 ;

2. sources d'ions constituées ou revêtues de nichrome ou de monel, ou nickelées ;

3. sources d'ionisation par bombardement électronique ; et

4. collecteur adapté à l'analyse isotopique.

0B003 Usines de conversion de l'uranium et matériel spécialement conçu ou préparé à cette fin :

a. systèmes pour la conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO3 ;

b. systèmes pour la conversion d'UO3 en UF6 ;

c. systèmes pour la conversion d'UO3 en UO2 ;

d. systèmes pour la conversion d'UO2 en UF4 ;

e. systèmes pour la conversion d'UF4 en UF6 ;

f. systèmes pour la conversion d'UF4 en uranium métal ;

g. systèmes pour la conversion d'UF6 en UO2 ;

h. systèmes pour la conversion d'UF6 en UF4 ;

i. systèmes pour la conversion d'UO2 en UCl4.

0B004 Installations de production ou de concentration d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, à savoir :

a. installations de production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, comme suit :

1. installations d'échange eau-sulfure d'hydrogène ;

2. Installations d'échange ammoniac-hydrogène ;

0B004 suite

b. Équipements et composants, comme suit :

1. tours d'échange eau-sulfure d'hydrogène fabriquées en acier fin au carbone (par exemple ASTM A516), ayant un diamètre compris entre 6 et 9 m, capables de fonctionner à des pressions supérieures ou égales à 2 MPa et ayant une surépaisseur de corrosion de 6 mm ou plus ;

2. soufflantes ou compresseurs centrifuges à étage unique sous basse pression (c'est-à-dire 0,2 MPa) pour la circulation de sulfure d'hydrogène (c'est-à-dire un gaz contenant plus de 70 % de H2S) avec une capacité de débit supérieure ou égale à 56 m3/s lorsqu'ils fonctionnent à des pressions d'aspiration supérieures ou égales à 1,8 MPa et sont équipés de joints conçus pour être utilisés en milieu humide en présence de H2S ;

3. tours d'échange ammoniac-hydrogène d'une hauteur supérieure ou égale à 35 m, ayant un diamètre compris entre 1,5 et 2,5 m et pouvant fonctionner à des pressions supérieures à 15 MPa ;

4. Internes de tour, y compris les contacteurs d'étage, et les pompes d'étage, y compris les pompes submersibles, pour la production d'eau lourde par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène ;

5. craqueurs d'ammoniac ayant une pression de fonctionnement supérieure ou égale à 3 MPa pour la production d'eau lourde par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène ;

6. analyseurs à absorption d'infrarouge capables d'analyser le rapport hydrogène-deutérium en continu avec des concentrations de deutérium égales ou supérieures à 90 % ;

7. brûleurs catalytiques pour la conversion en eau lourde du deutérium enrichi par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène ;

8. systèmes complets d'enrichissement de l'eau lourde ou colonnes conçues à cet effet, pour l'enrichissement de l'eau lourde jusqu'au niveau de concentration du deutérium requis pour les réacteurs.

0B005 Installations spécialement conçues pour la fabrication d'éléments combustibles pour "réacteurs nucléaires" et équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet.

Note : Une installation de fabrication d'éléments combustibles pour "réacteurs nucléaires" comprend le matériel qui :

a. entre normalement en contact direct avec le flux de production des matières nucléaires, le traite directement ou en assure directement le réglage ;

b. assure le scellage des matières nucléaires à l'intérieur de la gaine ;

c. vérifie l'intégrité de la gaine ou du scellage ; ou

d. vérifie le traitement de finition du combustible scellé.

0B006 Installations de retraitement des éléments irradiés de combustible pour "réacteurs nucléaires" et les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet.

Note : Le paragraphe 0B006 inclut :

a. les installations de retraiteme