FR Journal officiel de l'Union européenne C 89/21

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

(2017/C 89/06)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 344, la note explicative des sous-positions 8536 69 10 à 8536 69 90 de la NC est remplacée par le texte suivant:

«autres Ces sous-positions comprennent les fiches (connecteurs “mâles”) et les prises de courant (connecteurs “femelles”) en tant que dispositifs électriques permettant des opérations de raccordement, par exemple d’appareils, de câbles et de cartes imprimées. Les connecteurs peuvent présenter soit une partie mâle ou une partie femelle aux deux extrémités, soit une partie mâle ou une partie femelle d’un côté et un autre type de contact de l’autre (connecteurs Crimp, à mâchoire, à souder ou à vis, par exemple). Exemples: voir les photos 1 et 2. Photo 1: À une extrémité, le câble est raccordé au connecteur à l’aide d’une connexion Crimp ou à mâchoire. À l’autre extrémité, le raccordement est effectué en emboîtant le connecteur mâle ou femelle. Photo 2: À une extrémité, le câble est raccordé au connecteur à l’aide d’une connexion Crimp ou à mâchoire. À l’autre extrémité, le raccordement est effectué en emboîtant le connecteur femelle. En outre, ce connecteur est également doté d’une connexion supplémentaire sous la forme d’un connecteur mâle. Ces sous-positions comprennent également les paires de connecteurs consistant en l’association d’une fiche et d’une prise de courant (deux pièces distinctes). Ces connecteurs mâles ou femelles sont munis à l’autre extrémité d’un autre type de contact. Ne relèvent pas de ces sous-positions les éléments de connexion ou de contact pour lesquels le raccordement électrique est uniquement effectué par d’autres méthodes que par enfichage (connecteurs Crimp, à vis, à souder ou à mâchoire, par exemple). Ces éléments relèvent de la sous-position 8536 90 (exemples: voir les photos 3 à 7). Toutefois, les connecteurs mâles et femelles à filets intérieurs ou extérieurs relèvent de ces sous-positions. Photos 3 et 4: À une extrémité, le câble est raccordé au connecteur à l’aide d’une connexion Crimp ou à mâchoire. À l’autre extrémité, le raccordement est effectué au moyen d’une vis ou d’un boulon à écrou. Photos 5, 6 et 7: Le raccordement électrique n’est pas effectué par enfichage. Aucun connecteur mâle ou femelle n’entre en jeu. Le raccordement électrique est effectué par vissage ou par serrage. »

À la page 344, la note explicative relative à la sous-position 8536 69 10 de la NC est remplacée par le texte suivant:

«pour câbles coaxiaux Relèvent uniquement de cette sous-position les connecteurs mâles et femelles utilisés pour les connexions coaxiales (exemples: voir les photos 1 à 6). Photo 1 Fiche coaxiale Photo 2 Prise coaxiale Photo 3 Fiche coaxiale Photo 4 Prise coaxiale Photo 5 Fiche coaxiale à visser Photo 6 Adaptateur coaxial »

(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

(2) JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.