DÉCISION DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES, RÉUNIS AU SEIN DU CONSEIL du 25 avril 1988 modifiant l'annexe de la décision 86/459/CECA suspendant l'importation de certains produits sidérurgiques originaires d'Afrique du Sud ( 88/280 /CECA )

LES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES, RÉUNIS AU SEIN DU CONSEIL,

vu la décision 86/459/CECA des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 16 septembre 1986, suspendant l'importation de certains produits sidérurgiques originaires d'Afrique du Sud ( 1 ),

considérant que la Communauté est partie contractante à la convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, ci-après dénommé "système harmonisé", qui remplace la convention du 15 décembre 1950 sur la nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers;

considérant que, avec effet au 1er janvier 1988, il a été instauré par le règlement ( CEE ) No 2658/87 du Conseil ( 2 ), sur la base de la nomenclature du système harmonisé, une nomenclature combinée des marchandises qui remplira à la fois les exigences du tarif douanier commun et des statistiques du commerce extérieur de la Communauté;

considérant qu'il y a lieu, par conséquent, de formuler conformément aux termes de la nomenclature combinée fondée sur le système harmonisé les désignations des marchandises et les numéros tarifaires qui figurent dans l'annexe de la décision 86/459/CECA;

en accord avec la Commission,

DÉCIDENT :

Article premier L'annexe de la décision 86/459/CECA est remplacée par l'annexe de la présente décision .

Article 2 La présente décision prend effet le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .

Fait à Luxembourg, le 25 avril 1988 .

Le président H.-D . GENSCHER EWG:L555UMBF00.96 FF : 5UFR; SETUP : 01; Hoehe: 351 mm; 47 Zeilen; 2103 Zeichen;

Bediener : JUTT Pr .: B;

Kunde : 41562 Montan Frankreich 00 ( 1 ) JO No L 268 du 19 . 9 . 1986, p . 1 . ( 2 ) JO No L 256 du 7 . 9 . 1987, p . 1 . ANNEXE "ANNEXE LISTE DES PRODUITS CECA Code NC Désignation des marchandises 1 2 I . PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORMES DE GRENAILLES OU DE POUDRES 7201 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires :

7201 10 -Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore :

--contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse :

7201 10 11 ---d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 % 7201 10 19 ---d'une teneur en silicium excédant 1 % 7201 10 30 --contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse 7201 10 90 --contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse 7201 20 00 -Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore 7201 30 -Fontes brutes alliées :

7201 30 10 --contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium 7201 30 90 --autres 7201 40 00 -Fontes spiegel 7203 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires :

7203 10 00 -Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer 7203 90 00 -autres 7204 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier ( ferrailles ); déchets lingotés en fer ou en acier :

7204 10 00 -Déchets et débris de fonte -Déchets et débris d'aciers alliés :

7204 21 00 --d'aciers inoxydables 7204 29 00 --autres 7204 30 00 -Déchets et débris de fer ou d'acier étamés -autres déchets et débris :

7204 41 --Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets :

7204 41 10 ---Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles ---Chutes d'estampage ou de découpage :

7204 41 91 ----en paquets 7204 41 99 ----autres 7204 49 --autres :

7204 49 10 ---déchiquetés ---autres :

7204 49 30 ----en paquets ----autres :

7204 49 91 -----non triés, ni classés 7204 49 99 -----autres 7204 50 -Déchets lingotés :

7204 50 10 --en aciers alliés 7204 50 90 --autres Code NC Désignation des marchandises 1 2 II . FER ET ACIERS NON ALLIÉS 7206 Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du No 7203 :

7206 10 00 -Lingots 7206 90 00 -autres 7207 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés :

-contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :

7207 11 --de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur :

---laminés ou obtenus par coulée continue :

7207 11 11 ----en aciers de décolletage 7207 11 19 ----autres 7207 12 --autres, de section transversale rectangulaire :

---laminés ou obtenus par coulée continue :

7207 12 11 ----d'une épaisseur de 50 mm ou plus 7207 12 19 ----d'une épaisseur inférieure à 50 mm 7207 19 --autres :

---de section transversale circulaire ou polygonale :

----laminés ou obtenus par coulée continue :

7207 19 11 -----en aciers de décolletage 7207 19 15 -----autres ---Ébauches pour profilés :

7207 19 31 ----laminées ou obtenues par coulée continue 7207 20 -contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone :

--de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur :

---laminés ou obtenus par coulée continue :

7207 20 11 ----en aciers de décolletage ----autres, contenant en poids:

7207 20 15 -----0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone 7207 20 17 -----0,6 % ou plus de carbone --autres, de section transversale rectangulaire :

---laminés ou obtenus par coulée continue :

7207 20 31 ----d'une épaisseur de 50 mm ou plus 7207 20 33 ----d'une épaisseur inférieure à 50 mm --de section transversale circulaire ou polygonale :

---laminés ou obtenus par coulée continue :

7207 20 51 ----en aciers de décolletage ----autres 7207 20 55 -----contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone 7207 20 57 -----contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone --Ébauches pour profilés :

7207 20 71 ---laminées ou obtenues par coulée continue 7208 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus :

-enroulés, simplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa :

Code NC Désignation des marchandises 1 2 7208 11 00 --d'une épaisseur excédant 10 mm 7208 12 --d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm :

7208 12 10 ---destinés au relaminage (¹) ---autres :

7208 12 91 ----présentant des motifs en relief 7208 12 99 ----autres 7208 13 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm :

7208 13 10 ---destinés au relaminage (¹) ---autres :

7208 13 91 ----présentant des motifs en relief 7208 13 99 ----autres 7208 14 --d'une épaisseur inférieure à 3 mm :

7208 14 10 ---destinés au relaminage (¹) 7208 14 90 ---autres -autres, enroulés, simplement laminés à chaud :

7208 21 --d'une épaisseur excédant 10 mm :

7208 21 10 ---présentant des motifs en relief 7208 21 90 ---autres 7208 22 --d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm :

7208 22 10 ---destinés au relaminage (¹) ---autres :

7208 22 91 ----présentant des motifs en relief 7208 22 99 ----autres 7208 23 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm :

7208 23 10 ---destinés au relaminage (¹) ---autres :

7208 23 91 ----présentant des motifs en relief 7208 23 99 ----autres 7208 24 --d'une épaisseur inférieure à 3 mm :

7208 24 10 ---destinés au relaminage (¹) 7208 24 90 ---autres -non enroulés, simplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa :

7208 31 00 --laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, ne présentant pas de motifs en relief 7208 32 --autres, d'une épaisseur excédant 10 mm :

7208 32 10 ---présentant des motifs en relief ---autres, d'une épaisseur :

7208 32 30 ----excédant 20 mm ----excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm, d'une largeur :

7208 32 51 -----de 2 050 mm ou plus 7208 32 59 -----inférieure à 2 050 mm ----excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur :

7208 32 91 -----de 2 050 mm ou plus (¹) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière .

EWG:L555UMBF01.97 FF : 5UFR; SETUP : 01; Hoehe : 784 mm; 290 Zeilen; 6672 Zeichen;

Bediener : JUTT Pr .: B;

Kunde : 41562 Montan Frankreich 01 7 . 5 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises 1 2 7208 32 99 -----inférieure à 2 050 mm 7208 33 --autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm :

7208 33 10 ---présentant des motifs en relief ---autres, d'une largeur :

7208 33 91 ----de 2 050 mm ou plus 7208 33 99 ----inférieur à 2 050 mm 7208 34 --autres, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm :

7208 34 10 ---présentant des motifs en relief 7208 34 90 ---autres 7208 35 --autres, d'une épaisseure inférieure à 3 mm :

7208 35 10 ---d'une épaisseur de 2 mm ou plus ---d'une épaisseur inférieure à 2 mm :

7208 35 91 ----d'une épaisseur de 1 mm ou plus mais inférieure à 2 mm 7208 35 93 ----d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 1 mm 7208 35 99 ----d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm -autres, non enroulés, simplement laminés à chaud :

7208 41 00 --laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, ne présentant pas de motifs en relief 7208 42 --autres, d'une épaisseur excédant 10 mm :

7208 42 10 ---présentant des motifs en relief ---autres, d'une épaisseur :

7208 42 30 ----excédant 20 mm ----excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm, d'une largeur :

7208 42 51 -----de 2 050 mm ou plus 7208 42 59 -----inférieure à 2 050 mm ----excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur :

7208 42 91 -----de 2 050 mm ou plus 7208 42 99 -----inférieure à 2 050 mm 7208 43 --autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm :

7208 43 10 ---présentant des motifs en relief ---autres, d'une largeur :

7208 43 91 ----de 2 050 mm ou plus 7208 43 99 ----inférieure à 2 050 mm 7208 44 --autres, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm :

7208 44 10 ---présentant des motifs en relief 7208 44 90 ---autres 7208 45 --autres, d'une épaisseur inférieure à 3 mm :

7208 45 10 ---d'une épaisseur de 2 mm ou plus ---d'une épaisseur inférieure à 2 mm :

7208 45 91 ----d'une épaisseur de 1 mm ou plus mais inférieure à 2 mm 7208 45 93 ----d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 1 mm 7208 45 99 ----d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7208 90 -autres :

7208 90 10 --simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire Code NC Désignation des marchandises 1 2 7209 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus :

-enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité de 355 MPa :

7209 11 00 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209 12 --d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm :

7209 12 10 ---dits "magnétiques" 7209 12 90 ---autres 7209 13 --d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm :

7209 13 10 ---dits "magnétiques" 7209 13 90 ---autres 7209 14 --d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm :

7209 14 10 ---dits "magnétiques" 7209 14 90 ---autres -autres, enroulés, simplement laminés à froid :

7209 21 00 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209 22 --d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm :

7209 22 10 ---dits "magnétiques" 7209 22 90 ---autres 7209 23 --d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm :

7209 23 10 ---dits "magnétiques" 7209 23 90 ---autres 7209 24 --d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm :

7209 24 10 ---dits "magnétiques" ---autres :

7209 24 91 ----d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm 7209 24 99 ----d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm -non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa :

7209 31 00 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209 32 --d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm :

7209 32 10 ---dits "magnétiques" 7209 32 90 ---autres 7209 33 --d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm :

7209 33 10 ---dits "magnétiques" 7209 33 90 ---autres 7209 34 --d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm :

7209 34 10 ---dits "magnétiques" 7209 34 90 ---autres -autres, non enroulés, simplement laminés à froid :

7209 41 00 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209 42 --d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm :

7209 42 10 ---dits "magnétiques" 7209 42 90 ---autres 7209 43 --d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm :

7209 43 10 ---dits "magnétiques" Code NC Désignation des marchandises 1 2 7209 43 90 ---autres 7209 44 --d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm :

7209 44 10 ---dits "magnétiques" 7209 44 90 ---autres 7209 90 -autres :

7209 90 10 --simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 7210 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus :

-étamés :

7210 11 --d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus :

7210 11 10 ---simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 7210 12 --d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm :

---simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire :

7210 12 11 ----Fer-blanc 7210 12 19 ----autres 7210 20 -plombés, y compris le fer terne :

7210 20 10 --simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire -zingués électrolytiquement :

7210 31 --en acier d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa :

7210 31 10 ---simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 7210 39 --autres :

7210 39 10 ---simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire -autrement zingués :

7210 41 --ondulés :

7210 41 10 ---simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 7210 49 --autres :

7210 49 10 ---simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 7210 50 -revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome :

7210 50 10 --simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 7210 60 -revêtus d'aluminium :

--simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire :

7210 60 11 ---revêtus d'alliages d'aluminium-zinc 7210 60 19 ---autres 7210 70 -peints, vernis ou revêtus de matières plastiques :

--simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire :

7210 70 11 ---Fer-blanc, verni 7210 70 19 ---autres EWG:L555UMBF02.96 FF : 5UFR; SETUP : 01; Hoehe : 779 mm; 289 Zeilen; 7009 Zeichen;

Bediener : JUTT Pr .: B;

Kunde : 41562 L555UMBF02 7 . 5 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises 1 2 7210 90 -autres :

--autres :

---simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou retangulaire :

7210 90 31 ----plaqués 7210 90 33 ----étamés et imprimés 7210 90 35 ----nickelés ou chromés 7210 90 39 ----autres 7211 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus :

-simplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa :

7211 11 00 --laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211 12 --autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus :

7211 12 10 ---d'une largeur excédant 500 mm 7211 12 90 ---d'une largeur n'excédant par 500 mm 7211 19 --autres :

7211 19 10 ---d'une largeur excédant 500 mm ---d'une largeur n'excédant pas 500 mm :

7211 19 91 ----d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7211 19 99 ----d'une épaisseur inférieure à 3 mm -autres, simplement laminés à chaud :

7211 21 00 --laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211 22 --autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus :

7211 22 10 ---d'une largeur excédant 500 mm 7211 22 90 ---d'une largeur n'excédant pas 500 mm 7211 29 --autres :

7211 29 10 ---d'une largeur excédant 500 mm ---d'une largeur n'excédant pas 500 mm :

7211 29 91 ----d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7211 29 99 ----d'une épaisseur inférieure à 3 mm 7211 30 -simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa :

7211 30 10 --d'une largeur excédant 500 mm -autres, simplement laminés à froid :

7211 41 --contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :

7211 41 10 ---d'une largeur excédant 500 mm ---d'une largeur n'excédant pas 500 mm :

7211 41 91 ----enroulés, destinés à faire le fer-blanc 7211 49 --autres :

7211 49 10 ---d'une largeur excédant 500 mm 7211 90 -autres :

--d'une largeur excédant 500 mm :

7211 90 11 ---simplement traités à la surface Code NC Désignation des marchandises 1 2 7212 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus :

7212 10 -étamés :

7212 10 10 --Fer-blanc, simplement traité à la surface --autres :

---d'une largeur excédant 500 mm :

7212 10 91 ----simplement traités à la surface -zingués électrolytiquement :

7212 21 --en acier d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa :

---d'une largeur excédant 500 mm :

7212 21 11 ----simplement traités à la surface 7212 29 --autres :

---d'une largeur excédant 500 mm :

7212 29 11 ----simplement traités à la surface 7212 30 -autrement zingués :

--d'une largeur excédant 500 mm :

7212 30 11 ---simplement traités à la surface 7212 40 -peints, vernis ou revêtus de matières plastiques :

7212 40 10 --Fer-blanc, simplement verni --autres :

---d'une largeur excédant 500 mm :

7212 40 91 ----simplement traités à la surface 7212 50 -autrement revêtus:

--d'une largeur excédant 500 mm :

---plombés :

7212 50 31 ----simplement traités à la surface ---autres :

7212 50 51 ----simplement traités à la surface 7212 60 -plaqués :

--d'une largeur excédant 500 mm :

7212 60 11 ---simplement traités à la surface --d'une largeur n'excédant pas 500 mm :

---simplement traités à la surface :

7212 60 91 ----laminés à chaud, simplement plaqués 7213 Fil machine en fer ou en aciers non alliés :

7213 10 00 -comportant des indentations, bourrelets creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213 20 00 -en aciers de décolletage -autres, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :

7213 31 00 --de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm 7213 39 00 --autres -autres, contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone :

Code NC Désignation des marchandises 1 2 7213 41 00 --de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm 7213 49 00 --autres 7213 50 00 -autres, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone 7214 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage :

7214 20 00 -comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 7214 30 00 -en aciers de décolletage 7214 40 -autres, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :

7214 40 10 --de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces --autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est :

7214 40 91 ---égale ou supérieure à 80 mm 7214 40 99 ---inférieure à 80 mm 7214 50 -autres, contenant en poids 0,25 % ou plus, mais moins de 0,6 % de carbone :

7214 50 10 --de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces --autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est :

7214 50 91 ---égale ou supérieure à 80 mm 7214 50 99 ---inférieure à 80 mm 7214 60 00 -autres, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone 7215 Autres barres en fer ou en aciers non alliés :

7215 90 -autres :

7215 90 10 --laminées ou filées à chaud, simplement plaquées 7216 Profilés en fer ou en aciers non alliés:

7216 10 00 -Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm -Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm :

7216 21 00 --Profilés en L 7216 22 00 --Profilés en T -Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus :

7216 31 00 --Profilés en U 7216 32 00 --Profilés en I 7216 33 00 --Profilés en H 7216 40 -Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus :

7216 40 10 --Profilés en L 7216 40 90 --Profilés en T 7216 50 -autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud :

7216 50 10 --d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mm 7216 50 90 --autres 7216 90 -autres :

7216 90 10 --laminés ou filés à chaud, simplement plaqués EWG:L555UMBF03.96 FF : 5UFR; SETUP : 01; Hoehe : 779 mm; 278 Zeilen; 6675 Zeichen;

Bediener : MARK Pr .: B;

Kunde :

7 . 5 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises 1 2 III . ACIERS INOXYDABLES 7218 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables :

7218 10 00 -Lingots et autres formes primaires 7218 90 -autres :

--de section transversale carrée ou rectangulaire :

---laminés ou obtenus par coulée continue :

----d'une largeur inférieure à deux fois l'épaisseur, contenant en poids :

7218 90 11 -----2,5 % ou plus de nickel 7218 90 13 -----moins de 2,5 % de nickel ----autres, contenant en poids :

7218 90 15 -----2,5 % ou plus de nickel 7218 90 19 -----moins de 2,5 % de nickel --autres :

7218 90 50 ---laminés ou obtenus par coulée continue 7219 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus :

-simplement laminés à chaud, enroulés :

7219 11 --d'une épaisseur excédant 10 mm :

7219 11 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 11 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 12 --d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm :

7219 12 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 12 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 13 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm :

7219 13 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 13 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 14 --d'une épaisseur inférieure à 3 mm :

7219 14 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 14 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel -simplement laminés à chaud, non enroulés :

7219 21 --d'une épaisseur excédant 10 mm :

7219 21 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 21 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 22 --d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm :

7219 22 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 22 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 23 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm :

7219 23 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 23 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 24 --d'une épaisseur inférieure à 3 mm :

7219 24 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 24 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel -simplement laminés à froid :

Code NC Désignation des marchandises 1 2 7219 31 --d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus :

7219 31 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 31 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 32 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm :

7219 32 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 32 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 33 --d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm :

7219 33 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 33 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 34 --d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm :

7219 34 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 34 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 35 --d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm :

7219 35 10 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 35 90 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7219 90 -autres :

--simplement traités à la surface, y compris le placage, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire :

7219 90 11 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7219 90 19 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7220 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm :

-simplement laminés à chaud :

7220 11 00 --d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220 12 00 --d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220 20 -simplement laminés à froid :

7220 20 10 --d'une largeur excédant 500 mm 7220 90 -autres :

--d'une largeur excédant 500 mm :

7220 90 11 ---simplement traités à la surface, y compris le placage --d'une largeur n'excédant pas 500 mm :

---simplement traités à la surface, y compris le placage :

7220 90 31 ----laminés à chaud, simplement plaqués 7221 00 Fil machine en aciers inoxydables :

7221 00 10 -contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7221 00 90 -contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7222 Barres et profilés en aciers inoxydables :

7222 10 -Barres simplement laminées ou filées à chaud :

--de section circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids :

7222 10 11 ---2,5 % ou plus de nickel 7222 10 19 ---moins de 2,5 % de nickel --autres, contenant en poids :

7222 10 91 ---2,5 % ou plus de nickel 7222 10 99 ---moins de 2,5 % de nickel EWG:L555UMBF04.96 FF : 5UFR; SETUP : 01; Hoehe : 522 mm; 187 Zeilen; 4555 Zeichen;

Bediener : MARK Pr .: B;

Kunde : 41562 Montan Frankreich 04 7 . 5 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises 1 2 7222 30 -autres barres :

7222 30 10 --laminées ou filées à chaud, simplement plaquées 7222 40 -Profilés :

--simplement laminés ou filés à chaud :

7222 40 11 ---contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel 7222 40 19 ---contenant en poids moins de 2,5 % de nickel --autres :

7222 40 30 ---laminés ou filés à chaud, simplement plaqués IV . AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS 7224 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés :

7224 10 00 -Lingots et autres formes primaires 7224 90 -autres :

--de section transversale carrée ou rectangulaire :

7224 90 11 ---laminés à chaud ou obtenus par coulée continue --autres :

7224 90 30 ---laminés à chaud ou obtenus par coulée continue 7225 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus :

7225 10 -en aciers au silicium dit "magnétiques ":

7225 10 10 --laminés à chaud --laminés à froid :

7225 10 91 ---à grains orientés 7225 10 99 ---à grains non orientés 7225 20 -en aciers à coupe rapide :

--simplement laminés :

7225 20 11 ---simplement laminés à chaud 7225 20 19 ---simplement laminés à froid --autres :

7225 20 30 ---simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 7225 30 00 -autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225 40 -autres, simplement laminés à chaud, non enroulés :

7225 40 10 --d'une épaisseur excédant 20 mm 7225 40 30 --d'une épaisseur excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm 7225 40 50 --d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm 7225 40 70 --d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7225 40 90 --d'une épaisseur inférieure à 3 mm 7225 50 00 -autres, simplement laminés à froid 7225 90 -autres :

7225 90 10 --simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 7226 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm :

7226 10 -en aciers au silicium dits "magnétiques":

Code NC Désignation des marchandises 1 2 7226 10 10 --simplement laminés à chaud --autres :

7226 10 30 ---d'une largeur excédant 500 mm 7226 20 -en aciers à coupe rapide :

7226 20 10 --simplement laminés à chaud --simplement laminés à froid :

7226 20 31 ---d'une largeur excédant 500 mm --autres :

---d'une largeur excédant 500 mm :

7226 20 51 ----simplement traités à la surface, y compris le placage ---d'une largeur n'excédant pas 500 mm :

----simplement traités à la surface, y compris le placage :

7226 20 71 -----laminés à chaud, simplement plaqués -autres :

7226 91 00 --simplement laminés à chaud 7226 92 --simplement laminés à froid :

7226 92 10 ---d'une largeur excédant500 mm 7226 99 --autres :

---d'une largeur excédant 500 mm :

7226 99 11 ----simplement traités à la surface, y compris le placage ---d'une largeur n'excédant pas 500 mm :

----simplement traités à la surface, y compris le placage :

7226 99 31 -----laminés à chaud, simplement plaqués 7227 Fil machine en autres aciers alliés :

7227 10 00 -en aciers à coupe rapide 7227 20 00 -en aciers silicomanganeux 7227 90 -autres :

7227 90 10 --contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore 7227 90 90 --autres 7228 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés :

7228 10 -Barres en aciers à coupe rapide :

7228 10 10 --simplement laminées ou filées à chaud --autres :

7228 10 30 ---laminées ou filées à chaud, simplement plaquées 7228 20 -Barres en aciers silicomanganeux :

--simplement laminées ou filées à chaud :

7228 20 11 ---de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces 7228 20 19 ---autres --autres :

7228 20 30 ---laminées ou filées à chaud, simplement plaquées 7228 30 -autres barres, simplement laminées ou filées à chaud :

7228 30 10 --de section circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus 7228 30 90 --autres Code NC Désignation des marchandises 1 2 7228 60 -autres barres :

7228 60 10 --laminées ou filées à chaud, simplement plaquées 7228 70 -Profilés :

7228 70 10 --simplement laminés ou filés à chaud --autres :

7228 70 31 ---laminés ou filés à chaud, simplement plaqués ---autres 7228 80 -Barres creuses pour le forage :

7228 80 10 --en aciers alliés 7228 80 90 --en aciers non alliés 7301 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier :

7301 10 10 -Palplanches 7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails :

7302 10 -Rails :

--autres :

---neufs :

7302 10 31 ----d'un poids au mètre égal ou supérieur à 20 kg 7302 10 39 ----d'un poids au mètre inférieur à 20 kg 7302 10 90 ---usagés 7302 20 00 -Traverses 7302 40 -Éclisses et selles d'assise :

7302 40 10 --laminés 7302 90 -autres :

7302 90 10 --Contre-rails" EWG:L555UMBF05 .96 FF : 5UFR; SETUP : 01; Hoehe : 777 mm; 248 Zeilen; 5371 Zeichen;

Bediener : MARK Pr .: B;

Kunde : 41562 L 555